Séance du 14 janvier 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° S/1 (n° I/1 à I/3, II/1 à II/2, III/1 à III/2, IV/1 à IV/3, V/1, VI/1, VII/1 à VII/3, S/2 manquants). Séance du 13 février 1980 : compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 10 mars 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 21 avril 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 19 mai 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. Séance du 16 juin 1980 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1980
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 323
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant