Séance du 25 janvier 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/1, I/4 à I/5, II/1 à II/2, II/4 à II/5, II/7, II/12 à II/13 et pièces annexes (n° I/2 à I/3, I/6 à I/9, II/3, II/6, II/8 à II/11, III/1 à III/4, IV/1 à IV/7 manquants), projets de délibérations. Séance du 22 février 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibération n° 1 et pièces annexes (n° 2-5 manquants), projets de délibérations. Séance du 22 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal, délibérations n° I/4 à I/5, I/7, II/8 à II/9 et pièces annexes (n° I/1 à I/3, I/6, I/8 à I/14, II/1 à II/7, III/1 à III/2, IV/1 à IV/6 manquants), projets de délibérations. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1982
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 327
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant