Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit du sol Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Croix-de-Bourgogne (passage de la). – Étude de propriété. • 1989-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 96 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • voie communale • propriété publique Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Passage de la Croix-de-Bourgogne
Placards 14 Fi 2162-4000 Avis : [acquisition d'une maison place de la Cathédrale par le conseil des Frères de la Doctrine chrétienne] / Mairie de Nancy. Nancy imprimerie N. Colin. 19 juin 1874 • 19 juin 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3523 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • propriété publique Typologie documentaire : affiche Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Monseigneur-Ruch
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments • 1739-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 1 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • propriété publique
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments Abandon à la ville de divers terrains et bâtiments par le roi Stanislas. • 1739-1764 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 1 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • propriété publique