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Exploitation de la salle de spectacle : étude sur le coût de renouvellement pour la sauvegarde du patrimoine technique et bâtimentaire, contrat d'affermage, documents annexes au contrat d'affermage. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Exploitation de la salle de spectacle : document annexe au contrat d'affermage (catalogue des matériels et matériaux mis en oeuvre). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Exploitation de la salle de spectacle par délégation de service public : note, cahier des clauses techniques particulières, projet de cahier des charges. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Chauffage : rapport, procès-verbaux de réception des travaux, comptes-rendus de réunions, correspondance, 3 plans (1992-1995) ; équipement matériel et mobilier : marché (1993) ; édification d'un bâtiment et construction d'un parking : permis de construire, marché conception construction (1991). • 1991-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Etat des lieux : compte-rendu technique (incomplet), dossier, procès-verbal. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Affaires diverses : procès-verbaux de remise des clés, bilan financier, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance. • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contentieux relatif au désordre des caniveaux : compte-rendu d'intervention, comptes-rendus de réunion, ordonnance prévisionnelle, note, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Dossier technique, cahier des clauses administratives particulières, actes de sous-traitance, avenant n° 1, délibération. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 1
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Fonction : construction