Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Joffre Saint-Thiébaut
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Droit de préemption exercé au 1, rue Cugnot, contentieux : décision du maire, lettre du préfet, jugements, mémoires ampliatif, de réplique, en intervention et en défense, requête, notes. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Affaire Aecschlimann (1984-1985) ; Affaire association Lorraine vacances animations (ALVA) (1996) ; Affaire association d'information et de défense des sinistrés de l'immeuble Joffre, Saint-Thiébaut (1983-1986) ; Affaire Alchaar Manar (1992-1995) ; Affaire Bagard (1981-1984) ; Affaire Bardelli (1990-1993) ; Affaire Bardin (1993-1994) ; Affaire Baudinet (1986) ; Affaire Begin (1986-1987) ; Affaire Bernard (1989-1991) ; Affaire Berthet (1989) ; Affaire Blosse (1988-1989) ; Affaire Bonnabel (1986-1995) ; Affaire Bourgatte (1989) ; Affaire Bourge Jean-Marie (1988) ; Affaire Briois (1981) ; Affaire Burgan (1980-1991). • 1981-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Borne (1985-1994) ; Affaire Cabaret (1994-1995) ; Affaire Cadario (1988-1990) ; Affaire caisse générale d'assurances mutuelles (CGAM) (1988-1991) ; Affaire Callais (1990) ; Affaire Campagna (1994) ; Affaire Cayotte (19883-1985) ; Affaire Chahd (1990-1993) ; Affaire Chevreux (1988-1994) ; Affaire Chinot (1989-1992) ; Affaire Chiquet (1990-1995) ; Affaire Crestin (1990-1991) ; Affaire Curie (1992) ; Affaire Cuif (1989-1992) ; Affaire Collignon (1992-1995) ; Affaire copropriétaires de l'immeuble Joffre, Saint-Thiébaut (1983-1987) ; Affaire Cotin (1989-1992) ; Affaire district de l'agglomération nancéienne (DAN) (1984-1985). • 1984-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Demange (1992) ; Affaire Ditgen (1983-1989) ; Affaire Dufourq (1992) ; Affaire Draux (1985) ; Affaire Engler (1991) ; Affaire Erard (1985) ; Affaire Fédération des parents d'élèves (1984) ; Affaire Fougnot (1990-1991) ; Affaire Frandon (1979-1983) ; Affaire Frouin (1992-1993) ; Affaire Galmiche (1991) ; Affaire Gastaud (1984) ; Affaire Gérard (1991-1994) ; Affaire Gibier (1992-1994) ; Affaire Giacomazzi (1996) ; Affaire Goublaire (1987-1989). • 1979-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Grabias-Bouquain (1990-1996) ; Affaire Guillaume/Fischer (1988) ; Affaire Guillaumont (1987) ; Affaire Guelorget (1982-1984) ; Affaire Gustin (1984-1988) ; Affaire Grandpierre (1990) ; Affaire Halter (1987) ; Affaire Hill (1995) ; Affaire Hilz (1991) ; Affaire Hir (1985-1986) ; Affaire Hommell (1989-1996) ; Affaire Ibanez et Schrepfer (1984-1986) ; Affaire Illig (1991-1994) ; Affaire Jacus (1983-1988) ; Affaire Jamet (1984) ; Affaire Kruger (1981-1985) ; Affaire Kruger (1984-1989). • 1981-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Lambolez (1985) ; Affaire Laurino (1987-1989) ; Affaire Laveine Hirt (1989-1990) ; Affaire Leclerc (1986) ; Affaire Ledroit (1984) ; Affaire Lequand (1991) ; Affaire Ligonie-Silvi (1991-1995) ; Affaire Manach (1986) ; Affaire Maujean (1991) ; Affaire Mell (1992) ; Affaire Michon (1990-1991) ; Affaire Millière (1979-1982) ; Affaire Moreau (1985-1986) ; Affaire Mutuelle des Instituteurs de France (compagnie d'assurance MAIF) (1994) ; Affaire Niclot (1989). • 1984-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Noirclere (1992-1994) ; Affaire Ognov (1990) ; Affaire Oliero (1987) ; Affaire Oulmi (1985-1989) ; Affaire Panosetti (1984) ; Affaire Pape (1982-1987) ; Affaire Pereira de Brito (1985-1989) ; Affaire Pierre (restaurant Mirabelle) (1989) ; Affaire Ponton (1985-1986) ; Affaire Rehala (1993) ; Affaire Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (1987) ; Affaire Sidérurgistes manifestations (1984) ; Affaire Société ARLHOR (1990-1991) ; Affaire Société Chanzy et Pardoux (1992). Affaire Société civile immobilière Adventive Cedolin Jochum (1989-1990) ; Affaire Société civile immobilière Colette (1993-1997). • 1984-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Société civile immobilière Notre-Dame (1990) ; Affaire Société civile professionnelle Peignot-Garreau (1992) ; Affaire Société Est construction (1989) ; Affaire Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN) (1990). Affaire Société d'exploitation des pistes de patinage (1990) ; Affaire Société Framinter (1988-1991) ; Affaire Société Gros Est (1989) ; Affaire Société hôtelière de restauration (1987) ; Affaire Société Lagarde-Meregnani (1989-1993) ; Affaire Société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM) (1981-1987) ; Affaire Société Microwash (1992-1994) ; Affaire Société Nicolas Hill (1989) ; Affaire Société des pompes funèbres (1990) ; Affaire Société Union des coopérateurs de Lorraine (1991-1994). • 1981-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Tanis (1992-1993) ; Affaire Tarabiscot (1984) ; Affaire Tenenbaum (1989-1990) ; Affaire Teyssandier (1983-1987) ; Affaire Thirion, SCI rue grande, Loux, Tessier, Cuny (1986) ; Affaire Thouvenin (1986-1990) ; Affaire Valette (1989-1992) ; Affaire Verdez (1994) ; Affaire Veterlin (1992) ; Affaire Viard (1987-1990) ; Affaire Zivi (1989-1991). • 1983-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaire Guyot-Bonicho. – Décès suite à une chute de pierre : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal du commissaire de police, certificat médical, rapport de l'architecte, jugement, correspondance. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Saint-Léon
Notes historiques sur la paroisse et l'église (an XI-an XIII). Reconstruction de l'église : devis, cahier des charges, états de situation, états des sommes dépensées, mémoire, métré de réception (1852-1853). Construction de tambours en bois pour les portes d'entrée : projet, soumission, correspondance (1856-1857). • an XI-1857 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Saint-Vincent-Saint-Fiacre
Concessions, caveaux et monuments. – Attribution, estimation ou vente : extraits des délibérations du conseil municipal, états, coupure de presse, estimations, rapports, plan, correspondance (1934-1948, 1952, 1960-1965). Concession Méline. – Contentieux : extraits des délibérations du conseil municipal, note, correspondance (1921-1927). Vols et dégradations : procès-verbaux de police, correspondance (1931, 1933). • 1921-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Sujet : vol • dégradation de biens • contentieux administratif • concession funéraire • cimetière • monument funéraire
Type : plan
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière de Préville
Rapports, enquête parcellaire, tableaux des acquisitions de terrains à l'amiable et par voie d'expropriation,, enquête de commodo et incommodo, état parcellaire des propriétés sises à Vandoeuvre à réunir au territoire de Nancy, Ville de Nancy, plan, correspondance (1878-1885). Composition des eaux du Brichambeau : note, rapport, correspondance (1885). Ville de Nancy, Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapports sur le choix d'une implantation, Nancy 1880. Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapport de la commission (1880). • 1878-1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture
Sujet : contentieux administratif • cimetière
Type : plan
Nom géographique : Brichambeau (Meurthe-et-Moselle, France ; cours d'eau)
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière du Sud