Services techniques Transport en commun en site propre (TCSP) Transports et déplacements, contentieux : comptes rendus de réunion, correspondance. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 599 W 14 Sujet : contentieux administratif • circulation urbaine • transport en commun
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Contentieux Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 48 Sujet : contentieux administratif • affaire commerciale • entreprise • intervention d'élu • commerce • industrie
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Contentieux Produits laitiers. – Exportation : correspondance, circulaire, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1920). Vente d'œufs de Pâques : correspondance, rapport de police (1935). • 1920-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 48 Sujet : commerce extérieur • contentieux administratif • affaire commerciale • entreprise • intervention d'élu • commerce • industrie
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Abattoir Arrêt de l'activité Contentieux avec les chevillards Delorme et Socopa. – Procédure judicaire : jugements, correspondance. Documentation relative à la situation financière et à l'activité des sociétés. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 48 Sujet : contentieux administratif • abattoir • économie Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
Édifices du culte et cimetières Edifices du culte Eglise Saint-Léon Affaire Guyot-Bonicho. – Décès suite à une chute de pierre : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal du commissaire de police, certificat médical, rapport de l'architecte, jugement, correspondance. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 M 36 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : contentieux administratif • catholicisme • édifice cultuel • vie religieuse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Saint-Léon
Édifices du culte et cimetières Edifices du culte Eglise Saint-Vincent - Saint-Fiacre Notes historiques sur la paroisse et l'église (an XI-an XIII). Reconstruction de l'église : devis, cahier des charges, états de situation, états des sommes dépensées, mémoire, métré de réception (1852-1853). Construction de tambours en bois pour les portes d'entrée : projet, soumission, correspondance (1856-1857). • an XI-1857 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 M 53 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : contentieux administratif • catholicisme • édifice cultuel • vie religieuse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Saint-Vincent-Saint-Fiacre
Édifices du culte et cimetières Cimetières Cimetière de Préville Concessions, caveaux et monuments funéraires Concessions, caveaux et monuments. – Attribution, estimation ou vente : extraits des délibérations du conseil municipal, états, coupure de presse, estimations, rapports, plan, correspondance (1934-1948, 1952, 1960-1965). Concession Méline. – Contentieux : extraits des délibérations du conseil municipal, note, correspondance (1921-1927). Vols et dégradations : procès-verbaux de police, correspondance (1931, 1933). • 1921-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 M 76 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : vol • dégradation de biens • contentieux administratif • concession funéraire • cimetière • monument funéraire Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière de Préville
Édifices du culte et cimetières Cimetières Cimetière du Sud Création Rapports, enquête parcellaire, tableaux des acquisitions de terrains à l'amiable et par voie d'expropriation,, enquête de commodo et incommodo, état parcellaire des propriétés sises à Vandoeuvre à réunir au territoire de Nancy, Ville de Nancy, plan, correspondance (1878-1885). Composition des eaux du Brichambeau : note, rapport, correspondance (1885). Ville de Nancy, Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapports sur le choix d'une implantation, Nancy 1880. Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapport de la commission (1880). • 1878-1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 M 88 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : contentieux administratif • cimetière Type : plan Nom géographique : Brichambeau (Meurthe-et-Moselle, France ; cours d'eau) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière du Sud
Police générale Sécurité publique Arbitrage et conciliation • 1897-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 75 Mot matière thésaurus : conciliateur • contentieux administratif • syndicat professionnel • vie politique • police urbaine • police municipale • administration • police Action : conciliation
Police générale Sécurité publique Arbitrage et conciliation Instructions, notes, rapports, correspondance. • 1897-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 75 Mot matière thésaurus : conciliateur • contentieux administratif • syndicat professionnel • vie politique • police urbaine • police municipale • administration • police Action : conciliation
Jeunesse Personnel Contentieux • 1995-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 624 W 12-15 Sujet : jeune • personnel • contentieux administratif
Jeunesse Personnel Contentieux Accident du travail : arrêté du maire, notes, jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale, déclaration de sinistre, résultats d'enquête, mémoire du demandeur, correspondance (1995-1999). Animateurs, recrutement : dossiers de candidature, arrêté du maire, casiers judiciaires, correspondance (1997). • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 624 W 12 Sujet : jeune • personnel • contentieux administratif • contentieux de la sécurité sociale • accident du travail Fonction : enquête
Jeunesse Personnel Contentieux - Harcèlement. – Agent en cause, carrière : arrêté du maire, dossier de candidature, notes, correspondance relative à sa démission. Procédure : plainte, notes, témoignages, correspondance, coupures de presse (2000-2001). - Violences envers des enfants : dossier de candidature, correspondance (2000-2001). - Agression d'un animateur : plainte, notes (2000-2002). • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 624 W 13 Sujet : jeune • personnel • contentieux administratif • agression sexuelle
Jeunesse Personnel Contentieux Détournement de fonds publics (1). – Carrière de l'agent en cause : arrêtés du maire, notes, déclaration d'accident de travail (1995-1998, 2000-2001). Recherche de preuves : note, correspondance, bordereaux de remise de chèques et d'espèces, états des recettes, tableaux comparatifs des recettes, feuilles de présence, de congés d'heures supplémentaires (2001-2004). • 1995-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 624 W 14 Sujet : jeune • personnel • contentieux administratif • vol
Jeunesse Personnel Contentieux Détournement de fonds publics (2). – Procédure disciplinaire : arrêtés du maire, procès-verbal du conseil de discipline, attestation de cessation de fonction, notes, rapports, compte rendu d'entretien, fiches techniques, correspondance, notamment avec l'association française de cautionnement mutuel, coupure de presse. Inscription au centre de loisirs sans hébergement (CLSH), procédure informatique : compte rendu de réunion, note de service, fiche technique, correspondance. Régularisation de la comptabilité : reçus. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 624 W 15 Sujet : jeune • personnel • contentieux administratif
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Gestion administrative et financière Affaires juridiques Commission d'administration des baux et du contentieux (1941-1978), commission des baux (1952-1976) • 1941-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 619 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • contentieux administratif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Gestion administrative et financière Affaires juridiques Commission d'administration des baux et du contentieux (1941-1978), commission des baux (1952-1976) Séance du 10 novembre 1941 : ordre du jour. Séance du 6 mai 1942 : ordre du jour. Séance du 30 juillet 1942 : ordre du jour. Séance du 1er juin 1945 : ordre du jour. Séance du 12 juin 1959 : procès-verbal. Séance du 8 octobre 1959 : procès-verbal. Séance du 21 décembre 1959 : procès-verbal. Séance du 20 juin 1963 : ordre du jour. Séance du 28 février 1964 : ordre du jour. Séance du 3 février 1966 : procès-verbal. Séance du 6 juin 1966 : procès-verbal. Séance du 2 février 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 mars 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 juin 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 novembre 1967 : ordre du jour (projet), procès-verbal. Séance du 21 novembre 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 mars 1970 : compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 1er juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 6 octobre 1970 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 29 janvier 1971 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 4 mai 1971 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 14 juin 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 octobre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 29 février 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 octobre 1972 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 31 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal, note. Séance du 20 février 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 janvier 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 avril 1974 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 29 avril 1974 : procès-verbal. Séance du 20 septembre 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 février 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 avril 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 21 mai 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 juin 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 novembre 1975 : procès-verbal. Séance du 9 février 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 10 mai 1976 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 septembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 novembre 1977 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 6 février 1978 : procès-verbal. Séance du 13 mars 1978 : procès-verbal. Séance du 13 février 1952 : procès-verbal. Séance du 19 février 1952 : procès-verbal. Séance du 20 février 1952 : procès-verbal. Séance du 8 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 29 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 13 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 23 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 24 juin 1952 : procès-verbal. Séance du 10 juillet 1952 : procès-verbal. Séance du 18 juillet 1952 : procè • 1941-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 619 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • contentieux administratif • commission municipale
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Saint-Dizier (1-5 rue du Docteur-Schmitt) Contentieux • 1964-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 341 W 2-6 Sujet : aire de stationnement • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Dizier
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Saint-Dizier (1-5 rue du Docteur-Schmitt) Contentieux Expertise : ordonnances de référé, ordonnances, mémoire, assignations, extrait des délibérations du conseil municipal, note, correspondance ([1977]-1993). Confinement des populations : compte-rendu de réunion, note, correspondance, 1 croquis (1991-1995). Sinistre post travaux : correspondance (1996). • [1977]-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 341 W 2 Sujet : aire de stationnement • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Dizier
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Saint-Dizier (1-5 rue du Docteur-Schmitt) Contentieux Rapports d'expertises (n° 1-13). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 341 W 3 Sujet : aire de stationnement • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Dizier