Résultats 1 à 20 sur 479

Produits laitiers. – Exportation : correspondance, circulaire, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1920). Vente d'œufs de Pâques : correspondance, rapport de police (1935). • 1920-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 F 48

Affaire Guyot-Bonicho. – Décès suite à une chute de pierre : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal du commissaire de police, certificat médical, rapport de l'architecte, jugement, correspondance. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 36

Notes historiques sur la paroisse et l'église (an XI-an XIII). Reconstruction de l'église : devis, cahier des charges, états de situation, états des sommes dépensées, mémoire, métré de réception (1852-1853). Construction de tambours en bois pour les portes d'entrée : projet, soumission, correspondance (1856-1857). • an XI-1857 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 53

Concessions, caveaux et monuments. – Attribution, estimation ou vente : extraits des délibérations du conseil municipal, états, coupure de presse, estimations, rapports, plan, correspondance (1934-1948, 1952, 1960-1965). Concession Méline. – Contentieux : extraits des délibérations du conseil municipal, note, correspondance (1921-1927). Vols et dégradations : procès-verbaux de police, correspondance (1931, 1933). • 1921-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 76

Rapports, enquête parcellaire, tableaux des acquisitions de terrains à l'amiable et par voie d'expropriation,, enquête de commodo et incommodo, état parcellaire des propriétés sises à Vandoeuvre à réunir au territoire de Nancy, Ville de Nancy, plan, correspondance (1878-1885). Composition des eaux du Brichambeau : note, rapport, correspondance (1885). Ville de Nancy, Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapports sur le choix d'une implantation, Nancy 1880. Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapport de la commission (1880). • 1878-1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 88

Accident du travail : arrêté du maire, notes, jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale, déclaration de sinistre, résultats d'enquête, mémoire du demandeur, correspondance (1995-1999). Animateurs, recrutement : dossiers de candidature, arrêté du maire, casiers judiciaires, correspondance (1997). • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

624 W 12

- Harcèlement. – Agent en cause, carrière : arrêté du maire, dossier de candidature, notes, correspondance relative à sa démission. Procédure : plainte, notes, témoignages, correspondance, coupures de presse (2000-2001). - Violences envers des enfants : dossier de candidature, correspondance (2000-2001). - Agression d'un animateur : plainte, notes (2000-2002). • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

624 W 13

Détournement de fonds publics (1). – Carrière de l'agent en cause : arrêtés du maire, notes, déclaration d'accident de travail (1995-1998, 2000-2001). Recherche de preuves : note, correspondance, bordereaux de remise de chèques et d'espèces, états des recettes, tableaux comparatifs des recettes, feuilles de présence, de congés d'heures supplémentaires (2001-2004). • 1995-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

624 W 14

Détournement de fonds publics (2). – Procédure disciplinaire : arrêtés du maire, procès-verbal du conseil de discipline, attestation de cessation de fonction, notes, rapports, compte rendu d'entretien, fiches techniques, correspondance, notamment avec l'association française de cautionnement mutuel, coupure de presse. Inscription au centre de loisirs sans hébergement (CLSH), procédure informatique : compte rendu de réunion, note de service, fiche technique, correspondance. Régularisation de la comptabilité : reçus. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

624 W 15

Séance du 10 novembre 1941 : ordre du jour. Séance du 6 mai 1942 : ordre du jour. Séance du 30 juillet 1942 : ordre du jour. Séance du 1er juin 1945 : ordre du jour. Séance du 12 juin 1959 : procès-verbal. Séance du 8 octobre 1959 : procès-verbal. Séance du 21 décembre 1959 : procès-verbal. Séance du 20 juin 1963 : ordre du jour. Séance du 28 février 1964 : ordre du jour. Séance du 3 février 1966 : procès-verbal. Séance du 6 juin 1966 : procès-verbal. Séance du 2 février 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 mars 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 juin 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 novembre 1967 : ordre du jour (projet), procès-verbal. Séance du 21 novembre 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 mars 1970 : compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 1er juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 6 octobre 1970 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 29 janvier 1971 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 4 mai 1971 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 14 juin 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 octobre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 29 février 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 octobre 1972 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 31 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal, note. Séance du 20 février 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 janvier 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 avril 1974 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 29 avril 1974 : procès-verbal. Séance du 20 septembre 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 février 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 avril 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 21 mai 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 juin 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 novembre 1975 : procès-verbal. Séance du 9 février 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 10 mai 1976 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 septembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 novembre 1977 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 6 février 1978 : procès-verbal. Séance du 13 mars 1978 : procès-verbal. Séance du 13 février 1952 : procès-verbal. Séance du 19 février 1952 : procès-verbal. Séance du 20 février 1952 : procès-verbal. Séance du 8 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 29 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 13 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 23 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 24 juin 1952 : procès-verbal. Séance du 10 juillet 1952 : procès-verbal. Séance du 18 juillet 1952 : procè • 1941-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 619

Affaire Aecschlimann (1984-1985) ; Affaire association Lorraine vacances animations (ALVA) (1996) ; Affaire association d'information et de défense des sinistrés de l'immeuble Joffre, Saint-Thiébaut (1983-1986) ; Affaire Alchaar Manar (1992-1995) ; Affaire Bagard (1981-1984) ; Affaire Bardelli (1990-1993) ; Affaire Bardin (1993-1994) ; Affaire Baudinet (1986) ; Affaire Begin (1986-1987) ; Affaire Bernard (1989-1991) ; Affaire Berthet (1989) ; Affaire Blosse (1988-1989) ; Affaire Bonnabel (1986-1995) ; Affaire Bourgatte (1989) ; Affaire Bourge Jean-Marie (1988) ; Affaire Briois (1981) ; Affaire Burgan (1980-1991). • 1981-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

416 W 157