Services techniques Transport en commun en site propre (TCSP) Transports et déplacements, contentieux : comptes rendus de réunion, correspondance. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 599 W 14 Sujet : contentieux administratif • circulation urbaine • transport en commun
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Contentieux Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 48 Sujet : contentieux administratif • affaire commerciale • entreprise • intervention d'élu • commerce • industrie
Commerce et industrie Interventions municipales Activités commerciales et industrielles Contentieux Produits laitiers. – Exportation : correspondance, circulaire, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1920). Vente d'œufs de Pâques : correspondance, rapport de police (1935). • 1920-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 F 48 Sujet : commerce extérieur • contentieux administratif • affaire commerciale • entreprise • intervention d'élu • commerce • industrie
Services publics industriels et commerciaux Abattoir et marché aux bestiaux Abattoir Arrêt de l'activité Contentieux avec les chevillards Delorme et Socopa. – Procédure judicaire : jugements, correspondance. Documentation relative à la situation financière et à l'activité des sociétés. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 48 Sujet : contentieux administratif • abattoir • économie Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
Édifices du culte et cimetières Edifices du culte Eglise Saint-Léon Affaire Guyot-Bonicho. – Décès suite à une chute de pierre : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal du commissaire de police, certificat médical, rapport de l'architecte, jugement, correspondance. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 M 36 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : contentieux administratif • catholicisme • édifice cultuel • vie religieuse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Saint-Léon
Édifices du culte et cimetières Edifices du culte Eglise Saint-Vincent - Saint-Fiacre Notes historiques sur la paroisse et l'église (an XI-an XIII). Reconstruction de l'église : devis, cahier des charges, états de situation, états des sommes dépensées, mémoire, métré de réception (1852-1853). Construction de tambours en bois pour les portes d'entrée : projet, soumission, correspondance (1856-1857). • an XI-1857 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 M 53 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : contentieux administratif • catholicisme • édifice cultuel • vie religieuse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Saint-Vincent-Saint-Fiacre
Édifices du culte et cimetières Cimetières Cimetière de Préville Concessions, caveaux et monuments funéraires Concessions, caveaux et monuments. – Attribution, estimation ou vente : extraits des délibérations du conseil municipal, états, coupure de presse, estimations, rapports, plan, correspondance (1934-1948, 1952, 1960-1965). Concession Méline. – Contentieux : extraits des délibérations du conseil municipal, note, correspondance (1921-1927). Vols et dégradations : procès-verbaux de police, correspondance (1931, 1933). • 1921-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 M 76 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : vol • dégradation de biens • contentieux administratif • concession funéraire • cimetière • monument funéraire Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière de Préville
Édifices du culte et cimetières Cimetières Cimetière du Sud Création Rapports, enquête parcellaire, tableaux des acquisitions de terrains à l'amiable et par voie d'expropriation,, enquête de commodo et incommodo, état parcellaire des propriétés sises à Vandoeuvre à réunir au territoire de Nancy, Ville de Nancy, plan, correspondance (1878-1885). Composition des eaux du Brichambeau : note, rapport, correspondance (1885). Ville de Nancy, Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapports sur le choix d'une implantation, Nancy 1880. Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapport de la commission (1880). • 1878-1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 M 88 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : contentieux administratif • cimetière Type : plan Nom géographique : Brichambeau (Meurthe-et-Moselle, France ; cours d'eau) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière du Sud
Police générale Sécurité publique Arbitrage et conciliation • 1897-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 75 Mot matière thésaurus : conciliateur • contentieux administratif • syndicat professionnel • vie politique • police urbaine • police municipale • administration • police Action : conciliation
Police générale Sécurité publique Arbitrage et conciliation Instructions, notes, rapports, correspondance. • 1897-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 75 Mot matière thésaurus : conciliateur • contentieux administratif • syndicat professionnel • vie politique • police urbaine • police municipale • administration • police Action : conciliation
Groupe des étudiants catholiques / du cours Léopold Administration générale Litiges et contentieux Licenciement d'un étudiant salarié : note, conclusions des parties, jugements du Conseil de prud'hommes de Nancy, procès-verbal de conciliation, correspondance. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 452 Z 8 Mot matière thésaurus : association socio-éducative • religion • catholicisme • enseignement religieux • internat • contentieux administratif Action : fonctionnement Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (GEC) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cours Léopold
Groupe des étudiants catholiques / du cours Léopold Administration générale Litiges et contentieux Licenciement de l'ancienne directrice, poursuites judiciaires : jugements du Conseil de Prud'hommes de Nancy, pièces annexes, arrêts et conclusions de la cour d'appel de Nancy, correspondance. • 2013-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 452 Z 10 Mot matière thésaurus : association socio-éducative • religion • catholicisme • enseignement religieux • internat • contentieux administratif Action : fonctionnement Organisme : Groupe des étudiants du cours Léopold (GEC) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cours Léopold
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Gestion administrative et financière Affaires juridiques Commission d'administration des baux et du contentieux (1941-1978), commission des baux (1952-1976) • 1941-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 619 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • contentieux administratif • commission municipale
Conseil municipal Instances consultatives Commissions thématiques Gestion administrative et financière Affaires juridiques Commission d'administration des baux et du contentieux (1941-1978), commission des baux (1952-1976) Séance du 10 novembre 1941 : ordre du jour. Séance du 6 mai 1942 : ordre du jour. Séance du 30 juillet 1942 : ordre du jour. Séance du 1er juin 1945 : ordre du jour. Séance du 12 juin 1959 : procès-verbal. Séance du 8 octobre 1959 : procès-verbal. Séance du 21 décembre 1959 : procès-verbal. Séance du 20 juin 1963 : ordre du jour. Séance du 28 février 1964 : ordre du jour. Séance du 3 février 1966 : procès-verbal. Séance du 6 juin 1966 : procès-verbal. Séance du 2 février 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 mars 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 juin 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 novembre 1967 : ordre du jour (projet), procès-verbal. Séance du 21 novembre 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 mars 1970 : compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 1er juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 6 octobre 1970 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 29 janvier 1971 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 4 mai 1971 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 14 juin 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 octobre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 29 février 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 octobre 1972 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 31 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal, note. Séance du 20 février 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 janvier 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 avril 1974 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 29 avril 1974 : procès-verbal. Séance du 20 septembre 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 février 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 avril 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 21 mai 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 juin 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 novembre 1975 : procès-verbal. Séance du 9 février 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 10 mai 1976 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 septembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 novembre 1977 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 6 février 1978 : procès-verbal. Séance du 13 mars 1978 : procès-verbal. Séance du 13 février 1952 : procès-verbal. Séance du 19 février 1952 : procès-verbal. Séance du 20 février 1952 : procès-verbal. Séance du 8 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 29 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 13 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 23 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 24 juin 1952 : procès-verbal. Séance du 10 juillet 1952 : procès-verbal. Séance du 18 juillet 1952 : procè • 1941-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 619 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sujet : administration communale • organisme consultatif • contentieux administratif • commission municipale
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive Médecine professionnelle Accidents du travail Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : A-G. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 714 W 9 Sujet : personnel • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail • contentieux administratif Fonction : gestion du personnel • prévention Type : dossier individuel
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive Médecine professionnelle Accidents du travail Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : H-W. • 1991-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 714 W 10 Sujet : personnel • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail • contentieux administratif Fonction : gestion du personnel • prévention Type : dossier individuel
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Saint-Dizier (1-5 rue du Docteur-Schmitt) Contentieux • 1964-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 341 W 2-6 Sujet : aire de stationnement • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Dizier
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Saint-Dizier (1-5 rue du Docteur-Schmitt) Contentieux Expertise : ordonnances de référé, ordonnances, mémoire, assignations, extrait des délibérations du conseil municipal, note, correspondance ([1977]-1993). Confinement des populations : compte-rendu de réunion, note, correspondance, 1 croquis (1991-1995). Sinistre post travaux : correspondance (1996). • [1977]-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 341 W 2 Sujet : aire de stationnement • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Dizier
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Saint-Dizier (1-5 rue du Docteur-Schmitt) Contentieux Rapports d'expertises (n° 1-13). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 341 W 3 Sujet : aire de stationnement • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Dizier
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Parcs de stationnement Construction, aménagement et exploitation (par ouvrage) Parc Saint-Dizier (1-5 rue du Docteur-Schmitt) Contentieux Rapports d'expertises (n° 14-34). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 341 W 4 Sujet : aire de stationnement • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de stationnement Saint-Dizier