Résultats 1 à 20 sur 567

Produits laitiers. – Exportation : correspondance, circulaire, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1920). Vente d'œufs de Pâques : correspondance, rapport de police (1935). • 1920-1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Affaire Guyot-Bonicho. – Décès suite à une chute de pierre : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal du commissaire de police, certificat médical, rapport de l'architecte, jugement, correspondance. • 1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 36

Notes historiques sur la paroisse et l'église (an XI-an XIII). Reconstruction de l'église : devis, cahier des charges, états de situation, états des sommes dépensées, mémoire, métré de réception (1852-1853). Construction de tambours en bois pour les portes d'entrée : projet, soumission, correspondance (1856-1857). • an XI-1857 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Concessions, caveaux et monuments. – Attribution, estimation ou vente : extraits des délibérations du conseil municipal, états, coupure de presse, estimations, rapports, plan, correspondance (1934-1948, 1952, 1960-1965). Concession Méline. – Contentieux : extraits des délibérations du conseil municipal, note, correspondance (1921-1927). Vols et dégradations : procès-verbaux de police, correspondance (1931, 1933). • 1921-1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Rapports, enquête parcellaire, tableaux des acquisitions de terrains à l'amiable et par voie d'expropriation,, enquête de commodo et incommodo, état parcellaire des propriétés sises à Vandoeuvre à réunir au territoire de Nancy, Ville de Nancy, plan, correspondance (1878-1885). Composition des eaux du Brichambeau : note, rapport, correspondance (1885). Ville de Nancy, Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapports sur le choix d'une implantation, Nancy 1880. Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapport de la commission (1880). • 1878-1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

2 M 88

Licenciement d'un étudiant salarié : note, conclusions des parties, jugements du Conseil de prud'hommes de Nancy, procès-verbal de conciliation, correspondance. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Licenciement de l'ancienne directrice, poursuites judiciaires : jugements du Conseil de Prud'hommes de Nancy, pièces annexes, arrêts et conclusions de la cour d'appel de Nancy, correspondance. • 2013-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Séance du 10 novembre 1941 : ordre du jour. Séance du 6 mai 1942 : ordre du jour. Séance du 30 juillet 1942 : ordre du jour. Séance du 1er juin 1945 : ordre du jour. Séance du 12 juin 1959 : procès-verbal. Séance du 8 octobre 1959 : procès-verbal. Séance du 21 décembre 1959 : procès-verbal. Séance du 20 juin 1963 : ordre du jour. Séance du 28 février 1964 : ordre du jour. Séance du 3 février 1966 : procès-verbal. Séance du 6 juin 1966 : procès-verbal. Séance du 2 février 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 30 mars 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 12 juin 1967 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 novembre 1967 : ordre du jour (projet), procès-verbal. Séance du 21 novembre 1968 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 19 mars 1970 : compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 1er juin 1970 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 6 octobre 1970 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 29 janvier 1971 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 4 mai 1971 : ordre du jour, compte rendu, procès-verbal. Séance du 14 juin 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 8 octobre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 13 décembre 1971 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 29 février 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 27 avril 1972 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 23 octobre 1972 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 5 juin 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 31 octobre 1973 : ordre du jour, procès-verbal, note. Séance du 20 février 1973 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 janvier 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 9 avril 1974 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 29 avril 1974 : procès-verbal. Séance du 20 septembre 1974 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 3 février 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 21 mars 1975 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 avril 1975 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 21 mai 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 juin 1975 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 24 novembre 1975 : procès-verbal. Séance du 9 février 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 10 mai 1976 : ordre du jour, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 7 septembre 1976 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 28 novembre 1977 : ordre du jour, procès-verbal. Séance du 6 février 1978 : procès-verbal. Séance du 13 mars 1978 : procès-verbal. Séance du 13 février 1952 : procès-verbal. Séance du 19 février 1952 : procès-verbal. Séance du 20 février 1952 : procès-verbal. Séance du 8 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 29 avril 1952 : procès-verbal. Séance du 13 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 23 mai 1952 : procès-verbal. Séance du 24 juin 1952 : procès-verbal. Séance du 10 juillet 1952 : procès-verbal. Séance du 18 juillet 1952 : procè • 1941-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : A-G. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : H-W. • 1991-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Expertise : ordonnances de référé, ordonnances, mémoire, assignations, extrait des délibérations du conseil municipal, note, correspondance ([1977]-1993). Confinement des populations : compte-rendu de réunion, note, correspondance, 1 croquis (1991-1995). Sinistre post travaux : correspondance (1996). • [1977]-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier