Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1699-1704 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 693 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1704-1711 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 694 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1712-1719 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 695 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1720-1726 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 696 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1727-1731 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 697 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1732-1734 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 698 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1734-1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 699 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1752-1765 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 700 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1765-1781 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 701 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Registre des mandements expédiés à la chambre du conseil de ville. 1781-1791 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 702 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions • 1576-1775 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 703-711 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Ordonnances, arrêtés, jugements, règlements concernant les fermes et autres droits appartenant au domaine de la ville. • 1655 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 703 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Don du profit du droit de scellage et de jaugeage de la ville par Charles III. • 1576 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 703-A Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Emprunts consentis par la ville. • 1622-1666 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 704 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Requêtes et mémoires au sujet des impositions mises sur la ville pour le paiement des gages du conseil souverain. • 1597-1663 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 705 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Titres et papiers concernant l'acquit des droits d'amortissement. • 1715-1760 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 706 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Ordonnances et arrêts concernant le paiement de rentes et l'exigibilité des capitaux. • 1647 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 707 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Droit de joyeux avènement. • 1699-1738 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 708 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Contributions données par des habitants quittant la ville. • 1666-1687 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 709 Sujet : finances communales
Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Pensions et indemnités accordées par la ville. • 1760-1775 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 710 Sujet : finances communales
