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Délits forestiers. – Affaires générales : circulaire, instructions, correspondance (1809, s. d, vers 1811, 1827-1829). Demandes de remises de peine : arrêtés préfectoraux, extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1825-1827, 1833, 1839). • an V-1839 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Affaires générales. – Mesures de police pour la garde des forêts : placards, arrêté préfectoral, correspondance (an XIII, 1812, 1846, 1848). Aliénation des forêts de la ville : extrait des délibérations du conseil municipal, estimations, cahier des charges de la vente, ordonnance royale, plan, correspondance (an V-1846). • an V-1848 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : forêt • forêt communale • carrière • sylviculture • aménagement forestier • aliénation domaniale
Suppression du dépôt militaire américain : rapports, extraits des délibérations du district, 1 carte, 1 plan de situation, 2 plans des réseaux, suggestions, projets, coupures de presse. • 1966-1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Type : plan
Nom géographique : Haye, Forêt de (Meurthe-et-Moselle, France) • Velaine-en-Haye (Meurthe-et-Moselle, France)
Impôts extraordinaires • 1789-an VII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : fiscalité • fiscalité directe révolutionnaire
Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789
" Descente en Angleterre ". - Dons : comptes. • an VI-an VII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : fiscalité • fiscalité directe révolutionnaire
Sujet (contexte-historique) : Révolution de 1789
Chemin de fer (1836-1969). Gare de Nancy (1853-1946). Tramway (1871-1953). Transports en commun (1915-1983). Véhicules de la Ville de Nancy (1935-1970). Circulation et signalisation (1932-1976). Pavage et réfection de voies publiques (1850-1965). Fourniture des carburants (1935-1967). Eclairage public, téléphone, gaz (1941-1966). Concessions de mines (1830-1930). • 1830-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Organisation des services municipaux (1910-1937). Conseils de discipline (1914-1961). Demandes d'emploi (1778-1966). Organisation de concours (1927-1964). Effectifs (1931-1974). Statut et des barèmes de traitement (1919-1977). Gestion des carrières (1800-1965). Listes et rapports (1798-1965). Dossiers individuels du personnel (1921-1998). • 1778-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Réceptions • 1804-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : vie publique • réception officielle