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V/1. – Bail de mise à disposition au profit de l'association culturelle orthodoxe de l'ancienne église Saint-Pierre anciennement occupée par l'université de Nancy 96, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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VI/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas : passation d'une convention financière et de l'avenant n° 1 entre la Ville de Nancy et l'État. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas : passation d'une convention générale de maîtrise d'œuvre et d'un avenant à cette convention pour une première tranche opérationnelle. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une 3e convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture et de l'Environnement). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4 . – Hôtel Ferrari, remise en état et réparation du grand escalier : convention entre la ville et l'État (secrétariat d'État à la Culture). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Faubourg des trois Maisons, création d'un guichet annexe, acquisition d'un bail et d'un pas de porte : convention avec l'administration des postes, téléphone et télécommunication (P.T.T.). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal pour siéger au conseil d'administration de l'association des foyers Nord-Africains de Meurthe-et-Moselle. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Exploitation par la société Worms-Distribution 50 bld Hausmann à Paris d'un dépôt de caoutchouc, un garage de véhicules automobiles, un atelier d'entretien, compression d'air et un dépôt de liquides inflammables de première et deuxième catégories à Nancy, 61 rue des Chaligny. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Élection des membres du conseil municipal devant siéger au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Garantie d'un emprunt de 850 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association Lorraine avenir et jeunesse vive, et destiné au financement de l'extension du chalet Plein-Ciel à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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