Secrétariat des assemblées
Présentation
Cotes extrêmes
- 1 D 94-533 ; 271 W 48-161 ; 312 W 1-33 ; 379 W 18-44 ; 521 W 19-113 ; 576 W 1-38 ; 656 W 23-50 ; 708 W 1-38 ; 830 W 61-234 ; 1049 W 1-143
Intitulé de l'unité documentaire
- Secrétariat des assemblées
Date de l'unité documentaire
- 1928-2021
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 31727
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives municipales de Nancy
Langue des unités documentaires
- Français
Origine
- Nancy. Secrétariat des assemblées
Biographie ou histoire
Dès sa création, le Secrétariat des assemblées a la charge de la tenue des registres des délibérations du conseil municipal et des arrêtés, ainsi que de nombreuses autres missions. A partir des années 1970, ce service se spécialise et prend le nom de Secrétariat du conseil municipal et devient à la fin des années 1980, le Secrétariat des assemblées. En tant que service support, il est rattaché à des directions d'administration générale ou de directions fonctionnelles.
La commune est administrée par un corps municipal composé du conseil municipal, du maire et de ses adjoints. Le conseil municipal est élu au suffrage universel direct et élit, parmi ses membres, le maire et ses adjoints. Le conseil municipal tient séance, au moins une fois par trimestre, pour régler par délibérations les affaires de la commune. Il instaure et organise des instances consultatives, pour préparer ses travaux ou recueillir l'avis de personnes concernées ou compétentes.
Le maire préside le conseil municipal, il en organise les travaux et exécute les délibérations qui y sont prisent. Dans un souci d'efficacité, l'assemblée délibérante lui délègue une partie de ses attributions. Le maire prend alors des décisions, dans les domaines de compétences définis par l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). En tant que représentant de l'exécutif, il dispose également de pouvoirs propres qu'il exerce par la prise d'arrêtés dans les domaines suivants : administration de la commune (notamment en matière de gestion du personnel), police, urbanisme (permis de construire).
Historique de la conservation
Cette table a été constituée par relevé manuel des titres des délibérations à partir des registres ou des procès-verbaux des séances pour la période 1930-1961 (lacune des registres) et par extraction des données d'enregistrement du service des assemblées (1991-2021).
Présentation du contenu
Cette base de données présente sous forme de table analytique l'ensemble des titres des délibérations, des communications et des voeux adoptés par le conseil municipal de Nancy de 1928 à 2021.
Les cotes renvoient :
- aux procès-verbaux imprimés des séances du conseil municipal (1930-1961) ;
- aux registres des délibérations du conseil municipal (1928-1929, 1962-1990) ;
- aux dossiers des séances du conseil municipal (1991-2021). Ces dossiers comportent un exemplaire original de la délibération ainsi que, le cas échéant, ses pièces annexes.
Informations sur l'évaluation
Le dossier de la séance d'installation du conseil municipal du 18 mars 2001 est manquant.
Statut juridique
Communicabilité
Accès conformément à la réglementation en vigueur pour les archives publiques.
Rédacteur de la description
Germain Dufay
Descripteurs
Contenu
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- Éloge funèbre de M. Mengin, ancien Maire de Nancy. • 1928 - 1 D 505
- 1. – Hospices civils : ouverture d'un crédit pour réparations à la maison forestière du Rudlin. • 1928 - 1 D 505
- 2. – Hospices civils : modification des traitements du personnel hospitalier. • 1928 - 1 D 505
- 3. – Hospices civils : relèvement des tarifs de pension des orphelins à l'hospice Saint-Stanislas. • 1928 - 1 D 505
- 4. – Hospices civils : vente de l'immeuble sis 44 rue Saint-Nicolas et 7-15 rue Drouot provenant du legs de Mme veuve Aron. • 1928 - 1 D 505
- 5. – Remboursement des frais de scolarité des enfants de communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : la commune de Laxou, mise non en valeur. • 1928 - 1 D 505
- 6. – Location de la buvette du parc de Brabois. • 1928 - 1 D 505
- 7. – Maison des Orphelines : échange d'une parcelle de terrain situé à Hoéville. • 1928 - 1 D 505
- 8. – Location à M. Picard d'une propriété sise chemin de Nabécor à Vandoeuvre. • 1928 - 1 D 505
- 9. – Demande d'ouverture d'une buvette au Modern-Cinéma 16 rue de la commanderie : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 10. – Achat d'une voiture automobile pour le service de police : cession de l'ancienne voiture et vote d'un crédit d'urgence. • 1928 - 1 D 505
- 11. – Legs de Mme veuve Michel Kibler en faveur de l'asile de nuit. • 1928 - 1 D 505
- 12. – Mont-de-piété : vote d'un crédit supplémentaire. • 1928 - 1 D 505
- 13. – Relèvement des droits d'embarquement et de débarquement des bestiaux sur les quais du marché. • 1928 - 1 D 505
- 14. – Élargissement du pont d'Essey sur la Meurthe : demande d'augmentation de subvention. • 1928 - 1 D 505
- 15. – Propriété communale : hôtel de Fontenoy. • 1928 - 1 D 505
- 16. – Abattoir et marché aux bestiaux, fourniture de paille de litière : marché de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 17. – Enlèvement des fumiers du marché aux bestiaux et de l'abattoir : marché de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 18. – Congrès pour la défense sociale contre le péril vénérien : demande de subvention. • 1928 - 1 D 505
- 19. – Mise à l'alignement de la rue de Santifontaine : acquisition de terrain sur l'institution des jeunes aveugles. • 1928 - 1 D 505
- 20. – Mise en adjudication de l'immeuble 55 rue Stanislas. • 1928 - 1 D 505
- 21. – Vente de parcelle de terrain au parc de Saurupt et rue du Maréchal-Oudinot à la société des habitations à bon marché de Nancy. • 1928 - 1 D 505
- 22. – Vente de parcelle de terrain au parc de Saurupt rue du Lieutenant-Henri-Crépin à M. Martel. • 1928 - 1 D
- 23. – Vente de parcelle de terrain au parc de Saurupt rue du Maréchal-Gérard à M. Robert Kalis. • 1928 - 1 D
- 24. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : mise en adjudication des travaux. • 1928 - 1 D 505
- 25. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : utilité publique, acquisition de parcelles de terrain. • 1928 - 1 D 505
- 26. – Don de M. Bailly pour la valorisation de l'intelligence pauvre. • 1928 - 1 D 505
- 27. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et M. Marchal. • 1928 - 1 D 505
- 28. – Approbation du devis des réparations locatives exécutées au théâtre municipal pour le compte de l'ancienne direction. • 1928 - 1 D 505
- 29. – Cahier des charges du théâtre municipal : saisons 1928-1929, 1929-1930 et 1930-1931. • 1928 - 1 D 505
- 30. – Hospices civils : compte de gestion de l'ancien receveur. • 1928 - 1 D 505
- 31. – Maison des Orphelines : compte de gestion de l'ancien receveur. • 1928 - 1 D 505
- 32. – Commission de classement du personnel communal : conseil de discipline. • 1928 - 1 D 505
- 33. – École primaire supérieure de garçons : attribution d'heures d'apprentissage. • 1928 - 1 D 505
- 34. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1928 - 1 D 505
- 35. – École supérieure de commerce : demande de subvention. • 1928 - 1 D 505
- 36. – École de rééducation des mutilés du travail : demande participation à la Ville par un élève. • 1928 - 1 D 505
- 37. – Secours temporaires à des retraités : demande de Mme veuve Meyer à bénéficier de la pension de son défunt mari. • 1928 - 1 D 505
- 38. – Secours temporaire aux retraités de la ville de Nancy âgés de 70 ans et plus. • 1928 - 1 D 505
- 39. – École régionale d'infirmières : demande de subvention présentée par une élève. • 1928 - 1 D 505
- 40. – Participation financière de la ville dans les frais de traitement d'un malade à l'institut médico-pédagogique de Châlons-sur-Marne. • 1928 - 1 D 505
- 41. – demandes de sursis d'incorporation. • 1928 - 1 D 505
- 42. – Demandes d'allocations militaires. • 1928 - 1 D 505
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- Communication au conseil municipal : fumées noires. • 1928 - 1 D 505
- Communication au conseil municipal : remerciements pour une subvention. • 1928 - 1 D 505
- Communication au conseil municipal : chorale roumaine • 1928 - 1 D 505
- 1. – Crédits supplémentaires. • 1928 - 1 D 505
- 2. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit. • 1928 - 1 D 505
- 3. – Bureau de bienfaisance : cession d'immeubles à l'association diocésaine de Nancy • 1928 - 1 D 505
- 4. – Hospices civils, maison des Orphelines : vote d'un crédit d'urgence. • 1928 - 1 D 505
- 5. – Maison des Orphelines : crédits supplémentaires. • 1928 - 1 D 505
- 6. – Succession de M. Richard : homologation des comptes de gestion. • 1928 - 1 D 505
- 7. – Conseil de préfecture, affaire Welsch contre la Ville de Nancy : réponse au mémoire introductif d'instance. • 1928 - 1 D 505
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de retraite de M. Leclerc ancien brigadier de l'octroi. • 1928 - 1 D 505
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de retraite de Melle Lair ancienne professeur de solfège à l'école supérieure de filles. • 1928 - 1 D 505
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de retraite de M. Hanrion ancien cantonier. • 1928 - 1 D 505
- 11. – Location de propriétés communales : immeuble 1 rue de la Citadelle, ancien marché aux bestiaux boulevard de la Pépinière, terrain plateau de Vandoeuvre précédemment destiné à l'aviation. • 1928 - 1 D 505
- 12. – Échange de l'immeuble communal dit Jardin Sauveget contre une propriété sise avenue du sud. • 1928 - 1 D 505
- 13. – Marché de gré à gré : fournitures et travaux, voiture automobile, impressions. • 1928 - 1 D 505
- 14. – Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle : subvention pour frais de consultations spéciales à l'hôpital Maringer. • 1928 - 1 D 505
- 15. – Extension et distribution des eaux de Moselle et de sources. • 1928 - 1 D 505
- 16. – Rachat d'un tronçon d'égout rue de Santifontaine (territoire de Laxou). • 1928 - 1 D 505
- 17. – Nancy Thermal : achat de ticket de bains. • 1928 - 1 D 505
- 18. – Société des taxiphones : installation d'une cabine au marché. • 1928 - 1 D 505
- 19. – Demande tendant à l'établissement d'une canalisation d'eau de Moselle, rue Victor. • 1928 - 1 D 505
- 20. – Hôtel de Fontenoy : règlement de travaux exécutés au compte de la ville dans l'immeuble 6 rue du Haut-Bourgois. • 1928 - 1 D 505
- 21. – Vente de chevaux et de matériel hors service. • 1928 - 1 D 505
- 22. – Lotissement rue de Médreville : demande de raccordement des conduites d'eau et d'égouts. • 1928 - 1 D 505
- 23. – Lotissement du Placieux : demande de raccordement des conduites d'eau et d'égouts. • 1928 - 1 D 505
- 24. – Lotissement du parc de Saurupt : modification du cahier des charges imposées aux acquéreurs de terrains rue Général-Clinchant, Lieutenant-Henri-Crépin et de Saurupt rectifiée. • 1928 - 1 D 505
- 25. – Camions automobiles : fourniture d'huiles de graissage. • 1928 - 1 D 505
- 26. – Compagnie des tramways : remboursement des sommes avancées par la Ville. • 1928 - 1 D 505
- 27. – Entretien des horloges publiques. • 1928 - 1 D 505
- 28. – Pose d'une voies ferrée appartenant en partie à la Ville : demande du génie militaire. • 1928 - 1 D 505
- 29. – Reconstruction des ponts mobiles de Malzéville et de Sainte-Catherine sur le canal de la Marne-au-Rhin. • 1928 - 1 D 505
- 30. – Amélioration du régime d'écoulement des eaux d'égout. • 1928 - 1 D 505
- 31. – Personnel communal : modification aux cadres. • 1928 - 1 D 505
- 32. – Personnel communal : demande concernant plusieurs fonctionnaires. • 1928 - 1 D 505
- 33. – Ecole primaire supérieure de garçons : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1928 - 1 D 505
- 34. – Ecole des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1928 - 1 D 505
- 35. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1928 - 1 D 505
- 36. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes de gratuité. • 1928 - 1 D 505
- 37. – École professionnelles de l'Est : demande de bourse communale. • 1928 - 1 D 505
- 38. – École départementale d'accouchement : demande de bourse communale. • 1928 - 1 D 505
- 39. – Conseil de Prud'Homme : désignation des électeurs appelés à participer à la préparation des listes électorales. • 1928 - 1 D 505
- 40. – Chambre d'agriculture, établissement des listes électorales : désignation du délégué du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 41. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 42. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 43. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables. • 1928 - 1 D 505
- 44. – Assistance aux familles nombreuses : 1ère liste de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 45. – Assistance aux femmes en couches : 1ère liste de 1928. • 1928 - 1 D 505
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- 1. – Hospices civils : travaux de réfection à exécuter à la clinique Bon-Secours. • 1928 - 1 D 505
- 2. – Hospices civils : ouverture de crédits supplémentaires. • 1928 - 1 D 505
- 3. – Examen d'une demande de M. le Président de la commission du cercle militaire des officiers de la garnison de Nancy. • 1928 - 1 D 505
- 4. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables rue Victor. • 1928 - 1 D 505
- 5. – Repos hebdomadaire : demande dérogation pour l'année 1928. • 1928 - 1 D 505
- 6. – Affaire Cher et Fruhinsholtz et Ville de Nancy. • 1928 - 1 D 505
- 7. – Bureau de bienfaisance : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1928 - 1 D 505
- 8. – Office public d'habitation à bon marché : aménagement provisoire d'une garderie d'enfants et d'un dispensaire dans les cités jardins de la Chiennerie. • 1928 - 1 D 505
- 9. – École des Beaux-Arts : bourse de la fondation Coste. • 1928 - 1 D 505
- 10. – Concession de sépultures. • 1928 - 1 D 505
- 11. – Exposition de Nancy 1928 : demande de subvention. • 1928 - 1 D 505
- 12. – Compagnie des Sapeurs-Pompiers, acquisition de matériel : demande de subvention. • 1928 - 1 D 505
- 13. – Location à la Société La Grande famille lorraine. • 1928 - 1 D 505
- 14. – Location à M. Hugon receveur municipal d'un appartement à l'entre-sol de l'Hôtel de Ville. • 1928 - 1 D 505
- 15. – Demande désaffection d'une somme provenant du boni de ravitaillement de la population pendant la guerre. • 1928 - 1 D 505
- 16. – Nancy-Thermal : retrait de la demande tendant à obtenir l'érection de la Ville de Nancy en station hydrominérale. • 1928 - 1 D 505
- 17. – Monument de la Bataille de Nancy (1477) : demande du décret d'autorisation. • 1928 - 1 D 505
- 18. – Achèvement du monument de la Bataille de Nancy (1477) : demande du président du comité. • 1928 - 1 D 505
- 19. – Établissement d'une conduite d'eau de Moselle, rue de Mon-Désert prolongée. • 1928 - 1 D 505
- 20. – Vente de terrain au parc de Saurupt rue Henri-Crépin à M. Panthu. • 1928 - 1 D 505
- 21. – Abattoir et marché aux bestiaux : droits d'embarquement et de débarquement, taxe de cheville. • 1928 - 1 D 505
- 22. – Transport des enfants à la colonie scolaire de Gentilly : convention spéciale avec la compagnie des tramways. • 1928 - 1 D 505
- 23. – Tramways de Nancy : compte d'exploitation de l'exercice 1926. • 1928 - 1 D 505
- 24. – Compagnie des Tramways de Nancy : relèvement du compte « renouvellement et grosses réparations ». • 1928 - 1 D 505
- 25. – Recherche de nouvelles eaux de sources : exécution de sondages. • 1928 - 1 D 505
- 26. – Vente de bois et de matériaux hors service. • 1928 - 1 D 505
- 27. – Alignements partiels : M. Lambert 10 rue Jean-Lamour. • 1928 - 1 D 505
- 28. – Fournitures et travaux : marché de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 29. – Traitement de M. Laurens, directeur de l'Octroi. • 1928 - 1 D 505
- 30. – Personnel communal : service d'architecture. • 1928 - 1 D 505
- 31. – M. Litt André : demande de subvention pour intégrer l'institut médico-pédagogique de Châlons-sur-Marne. • 1928 - 1 D 505
- 32. – Demande d'allocation militaire : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 33. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
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- 1. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1928 - 1 D 505
- 2. – Liquidation de la retraite de M. Colard, ancien gardien de la paix. • 1928 - 1 D 505
- 3. – Liquidation de la pension de Mme Daniel, veuve d'un ancien receveur de l'Octroi. • 1928 - 1 D 505
- 4. – Allocations compensatrices de droits d'Octroi et de consommation d'eau aux familles nombreuses. • 1928 - 1 D 505
- 5. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1928 - 1 D 505
- 6. – Stade de la Pépinière : demande de réduction de redevance. • 1928 - 1 D 505
- 7. – Demande de M. le Président du groupement organisateur du service de nuit des tramways. • 1928 - 1 D 505
- 8. – Ouverture d'une avenue d'accès à la nouvelle maternité. • 1928 - 1 D 505
- 9. – Reconstruction de pont de la rue des Prés, choix du projet : marché. • 1928 - 1 D 505
- 10. – Droit de voirie : demande de dégrèvement. • 1928 - 1 D 505
- 11. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1928 - 1 D 505
- 12. – Chauffage des établissements communaux : adjudication de la fourniture de combustible. • 1928 - 1 D 505
- 13. – Marchés de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 14. – Marché de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 15. – Alimentation en eau de la nouvelle maternité. • 1928 - 1 D 505
- 16. – Bourse communale à l'Institution des sourds-muets de l'Est : André Weltin. • 1928 - 1 D 505
- 17. – Bourse communale à l'Institution des sourds-muets de l'Est : Marcel Houpert. • 1928 - 1 D 505
- 18. – Demande de liquidation de pension. • 1928 - 1 D 505
- 19. – Commission des prix Jaillon. • 1928 - 1 D 505
- 20. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 21. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 22. – Débat : projet de construction de l'usine Le Bois bakelisé. • 1928 - 1 D 505
- 23. – Débat : rideaux et stores du Grand Hôtel, place Stanislas. • 1928 - 1 D 505
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- Tramways. • 1928 - 1 D 505
- 1. – Fête Nationale du 14 juillet : subvention au comité des fêtes. • 1928 - 1 D 505
- 2. – Congrès National des employés d'Octroi : demande de subvention. • 1928 - 1 D 505
- 3. – Congrès des écoles maternelles : demande de subvention. • 1928 - 1 D 505
- 4. – Concours de musique : demande de subvention. • 1928 - 1 D 505
- 5. – Congrès des polices de France et des colonies : demande de subvention. • 1928 - 1 D 505
- 6. – Transport en commun par service automobile : subvention de la ville. • 1928 - 1 D 505
- 7. – Agrandissement de la gare de Nancy : participation de la Ville et création de surtaxes locales temporaires. • 1928 - 1 D 505
- 8. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes-champêtres. • 1928 - 1 D 505
- 9. – Propriétés communales : location. • 1928 - 1 D 505
- 10. – Propriétés communales : location. • 1928 - 1 D 505
- 11. – honoraires d'un assureur-conseil. • 1928 - 1 D 505
- 12. – Répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1928 - 1 D 505
- 13. – Groupe scolaire Émile-Gebhart : demande d'autorisation pour l'exécution de travaux d'agrandissement. • 1928 - 1 D 505
- 14. – Prolongement de l'impasse du Champ de Mars : Acquisition d'un immeuble rue de Sivry, n°15. • 1928 - 1 D 505
- 15. – Cession par l'État à la Ville des arbres bordant la rue de Toul. • 1928 - 1 D 505
- 16. – Vente par le service de la voirie d'un cheval réformé et de matériel hors de service. • 1928 - 1 D 505
- 17. – Construction d'un réservoir d'eau au Haut de Chèvre : acquisition de terrain. • 1928 - 1 D 505
- 18. – Marché de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 19. – Règlement de mitoyenneté entre la Ville et Mme François. • 1928 - 1 D 505
- 20. – Commission du théâtre : saison 1928-1929. • 1928 - 1 D 505
- 21. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : Prix Jacquot, constitution du jury. • 1928 - 1 D 505
- 22. – Révision de la liste des électeurs au tribunal et à la Chambre des Commerce : désignation des délégués du Conseil. • 1928 - 1 D 505
- 23. – Formation de la liste du jury pour 1928 : désignation des délégués du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 24. – Bourse à l'École Nationale des Arts et Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 25. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 26. – Demande d'allocation militaire : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 27. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 2ème liste de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 28. – Assistance aux familles nombreuses : 2ème liste de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 29. – Assistance aux femmes en couches : 2ème liste de 1928. • 1928 - 1 D 505
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- 1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jacquet, machiniste au service des eaux. • 1928 - 1 D 505
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Simon, garçon de bureau au service municipal d'architecture. • 1928 - 1 D 505
- 3. – Bail d'un appartement destiné à la directrice de l'école primaire supérieure de filles. • 1928 - 1 D 505
- 4. – Demande de subvention pour un vitrail commémoratif pour la bataille de Champenoux. • 1928 - 1 D 505
- 5. – Frais d'illumination du champs de foire : vote d'un crédit d'urgence. • 1928 - 1 D 505
- 6. – Série officielle des prix : révision des coefficients • 1928 - 1 D 505
- 7. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière : marché de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 8. – Marché de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 9. – Personnel communal : cadres statuts traitement. • 1928 - 1 D 505
- 10. – Personnel de l'octroi : modification de la consistance. • 1928 - 1 D 505
- 11. – Personnel de la police municipale : traitements. • 1928 - 1 D 505
- 12. – Personnel de service de la police municipale : révision du barème des traitements, disposition transitoires. • 1928 - 1 D 505
- 13. – Caisse des retraites : évaluation du logement de l'éclairage et du chauffage, modification du règlement. • 1928 - 1 D 505
- 14. – Office public d'habitation à bon marché : subvention pour l'électrification des cités jardins de la Chiennerie. • 1928 - 1 D 505
- 15. – Office public d'habitation à bon marché : emprunt contracté près la compagnie des chemins de fer de l'est, demande tendant à obtenir la garantis de la Ville. • 1928 - 1 D 505
- 16. – Cession à la Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy d'un terrain situé rue de l'Âtrie. • 1928 - 1 D 505
- 17. – Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy : emprunts à la caisse des dépôts et consignations, garantie de la Ville. • 1928 - 1 D 505
- 18. – Colonie scolaire de Gentilly : marché de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 19. – Asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : avenant du traité avec la congrégation du Divin Rédempteur. • 1928 - 1 D 505
- 20. – Bureau de bienfaisance : œuvre d'assistance par l'habitation, avis à donner sur une délibération. • 1928 - 1 D 505
- 21. – Demande de bourse communal pour l'école d'infirmière. • 1928 - 1 D 505
- 22. – Demande de bourse à l'école du service de la santé militaire : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 23. – Demandes d'allocation militaires : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 24. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
-
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Brangbour commis principal à la mairie. • 1928 - 1 D 505
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Guitton, menuisier-machiniste au théâtre municipal. • 1928 - 1 D 505
- 3. – Location de l'immeuble 70 Grande-Rue. • 1928 - 1 D 505
- 4. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1927 et budget additionnel de l'exerice de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 5. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice de 1927 et budget additionnel de l'exercice de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 6. – Maison des Orphelines : compte administratif de l'exercice de 1927 et budget additionnel de l'exercice de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 7. – Mont-de-piété : compte administratif de l'exercice de 1927 et budget additionnel de l'exercice de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 8. – Office public d'habitation à bon marché : compte administratif de l'exercice de 1927 et budget additionnel de l'exercice de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 9. – Cotes irrécouvrables. • 1928 - 1 D 505
- 10. – Budget additionnel de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 11. – Subvention de la caisse des écoles pour la modification de l'évitement de la ligne de tramway desservant la colonie scolaire de Gentilly. • 1928 - 1 D 505
- 12. – Traitement du receveur municipal : établissement du dixième en sus au profit de M. Hugon. • 1928 - 1 D 505
- 13. – Relèvement du traitement des surveillants de l'école primaire supérieure de garçons. • 1928 - 1 D 505
- 14. – Réfection de la façade de l'Hôtel-de-Ville. • 1928 - 1 D 505
- 15. – Conservatoire de musique : budget de l'exercice 1929. • 1928 - 1 D 505
- 16. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : cadres du personnel et budget de 1929. • 1928 - 1 D 505
- 17. – Société immobilière Nancéienne : demande de garantie de la Ville. • 1928 - 1 D 505
- 18. – Cession gratuite à l'université de Nancy d'un terrain rue Lionnois pour l'agrandissement de l'institut dentaire. • 1928 - 1 D 505
- 19. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle. • 1928 - 1 D 505
- 20. – Marchés de gré à gré : fournitures et travaux. • 1928 - 1 D 505
- 21. – Demande de bourse à l'école vétérinaire d'Alfort : avis du Conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 22. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
-
- Condoléances. • 1928 - 1 D 505
- Distinctions. • 1928 - 1 D 505
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Saleur veuve d'un surveillant du service de la voirie. • 1928 - 1 D 505
- 2. – Affichage du programme du théâtre municipal. • 1928 - 1 D 505
- 3. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville : vote d'un crédit d'urgence. • 1928 - 1 D 505
- 4. – Assurance des propriétés communales contre l'incendie. • 1928 - 1 D 505
- 5. – Hospices civils : acquisition d'un terrain à Lay-Saint-Christophe. • 1928 - 1 D 505
- 6. – Police et sapeurs-pompiers : services payés. • 1928 - 1 D 505
- 7. – Nancy Thermal : location de terrain. • 1928 - 1 D 505
- 8. – Dommages intérêts dus à l'occasion des manifestation du 23 août 1927 : vote d'un crédit d'urgence. • 1928 - 1 D 505
- 9. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursement de taxe. • 1928 - 1 D 505
- 10. – Canaux particuliers : remboursement des redevances. • 1928 - 1 D 505
- 11. – Exposition de Nancy : droits d'octroi, demande de remboursement. • 1928 - 1 D 505
- 12. – Moulin de Flavigny : vente par adjudication publique. • 1928 - 1 D 505
- 13. – Bourses à l'école régionale d'infirmières des Hospices civils : demande de M. le Préfet. • 1928 - 1 D 505
- 14. – Dénomination de rues : attribution du nom de René-d'Anjou à la rue de la Manutention. • 1928 - 1 D 505
- 15. – Lycée Henri-Poincaré : réfection de la toiture. • 1928 - 1 D 505
- 16. – Agrandissement du groupe scolaire Émile Gebhart. • 1928 - 1 D 505
- 17. – Marchés de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 18. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 19. – Demandes d'allocation militaires : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 20. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3ème liste de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 21. – Assistance aux familles nombreuses : 3e liste de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 22. – Assistance aux femmes en couches : 3e liste de 1928. • 1928 - 1 D 505
-
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Bédon, veuve d'un receveur de l'Octroi. • 1928 - 1 D 505
- 2. – Propriétés communales, hôtel place du Colonel-Driant : demande de prolongation de bail formulée par M. le Préfet. • 1928 - 1 D 505
- 3. – Location d'une partie du jardin de l'ancienne propriété Picard, chemin de Nabécor. • 1928 - 1 D 505
- 4. – Location Jacquot, 202 rue de Strasbourg. • 1928 - 1 D 505
- 5. – Location Thierry, 13 rue des États. • 1928 - 1 D 505
- 6. – Location Thomann, 13 rue des États. • 1928 - 1 D 505
- 7. – Instance produite devant le Conseil de préfecture par M. Antoine au sujet d'un accident automobile. • 1928 - 1 D 505
- 8. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1928 - 1 D 505
- 9. – Installation du chauffage central au temple protestant : participation de la Ville dans la dépense. • 1928 - 1 D 505
- 10. – Hospices civils : legs de Mme Veuve Worwalter née Vermandé. • 1928 - 1 D 505
- 11. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1928 - 1 D 505
- 12. – Bureau de bienfaisance : conversion en rente sur l'État de valeurs provenant du legs de M. Pierron. • 1928 - 1 D 505
- 13. – Tramways de Nancy : compte d'exploitation de l'exercice 1927. • 1928 - 1 D 505
- 14. – Police municipale : création d'un septième emploi de commissaire de police. • 1928 - 1 D 505
- 15. – Raccordement particulier de l'abattoir : avenant au traité avec la compagnie de l'Est. • 1928 - 1 D 505
- 16. – Captage des eaux souterraines de la forêt de Haye. • 1928 - 1 D 505
- 17. – Marché de gré à gré : fournitures et travaux. • 1928 - 1 D 505
- 18. – Théâtre municipal : subvention complémentaire et vote d'un crédit d'urgence. • 1928 - 1 D 505
- 19. – Société anonyme des habitations à bon marché : emprunt à la Caisse des Dépôts et Consignations, demande tendant à obtenir la garantie de la ville. • 1928 - 1 D 505
- 20. – Enseignement technique : emploi d'une subvention de l'État, vite d'un crédit d'urgence. • 1928 - 1 D 505
- 21. – Cotes irrécouvrables. • 1928 - 1 D 505
- 22. – Reconstruction d'un tronçon d'égout rue Sainte-Catherine : vote d'un crédit d'urgence. • 1928 - 1 D 505
- 23. – Vente de matériaux hors d'usage. • 1928 - 1 D 505
- 24. – Prolongement du boulevard Jean-Jaurès : acquisition de terrain sur M. Bernel. • 1928 - 1 D 505
- 25. – Enseignement secondaire : bourses de la fondation Bailly. • 1928 - 1 D 505
- 26. – Série officielle des prix : allocation familiales aux ouvriers. • 1928 - 1 D 505
- 27. – Nomination des commissaires répartiteurs des contributions directes. • 1928 - 1 D 505
- 28. – Demandes de bourses pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 29. – Demande de bourse à l'école du service de la santé militaire : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 30. – Bourse communale pour l'école départementale d'accouchements de la maternité. • 1928 - 1 D 505
- 31. – Bourse communale pour l'Institution des sourds-muets de l'Est : Hommel Marcel. • 1928 - 1 D 505
- 32. – Demande d'allocation militaire : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
-
- Condoléances. • 1928 - 1 D 505
- Décès de M. Casimir Pélerin, conservateur de la bibliothèque publique. • 1928 - 1 D 505
- 1. – Congrégation des Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul : fondation d'un établissement à la maternité départementale. • 1928 - 1 D 505
- 2. – Mur de ville : prescription trentenaire, autorisation d'ester en justice. • 1928 - 1 D 505
- 3. – Location de propriétés communales. • 1928 - 1 D 505
- 4. – Location de deux pavillons sis à Vandoeuvre. • 1928 - 1 D 505
- 5. – Location d'un immeuble rue Charles-III • 1928 - 1 D 505
- 6. – Enlèvement des fumiers du marché aux bestiaux et de l'abattoir (année 1939) : traité de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 7. – Abattoir et marché aux bestiaux, fourniture de paille de litière : marché de gré à gré. • 1928 - 1 D 505
- 8. – Affichage sur les murs des propriétés communales. • 1928 - 1 D 505
- 9. – Compagnie de Sapeurs-Pompiers, service hors ville : addition au tarif. • 1928 - 1 D 505
- 10. – Demande de secours de Mme Thiéry veuve d'un sapeur-pompier. • 1928 - 1 D 505
- 11. – Allocation spéciale à Mme Hugon veuve du receveur municipal : proposition de l'administration. • 1928 - 1 D 505
- 12. – Congrès annuel des secrétaires et employés de mairie : demande de subvention. • 1928 - 1 D 505
- 13. – Voiture cellulaire. • 1928 - 1 D 505
- 14. – Personnel communal : allocations pour charge de famille. • 1928 - 1 D 505
- 15. – Demande des surveillants de l'école primaire supérieure de jeunes filles. • 1928 - 1 D 505
- 16. – Supplément de traitement aux professeurs des écoles primaires supérieure de garçons et de filles. • 1928 - 1 D 505
- 17. – Demande de création d'un 4ème emploi d'institutrice à l'école maternelle Charles-III. • 1928 - 1 D 505
- 18. – Création d'un nouvel emploi à l'école maternelle Émile-Gebhart. • 1928 - 1 D 505
- 19. – Office public d'habitation à bon marché : programme de construction pour l'application de la loi Loucheur : subvention de la Ville. • 1928 - 1 D 505
- 20. – Reports de crédits. • 1928 - 1 D 505
- 21. – Enseignement technique : emploi d'une subvention de l'État, vote d'un crédit d'urgence. • 1928 - 1 D 505
- 22. – Enseignement technique, cours de perfectionnement organisés dans les écoles municipales : emploi d'une subvention, vote d'un crédit d'urgence. • 1928 - 1 D 505
- 23. – Budget primitif de 1929. • 1928 - 1 D 505
- 24. – Taxe communale sur la publicité, soit de panneaux réclames, soit d'affiches, soit d'enseignes lumineuses. • 1928 - 1 D 505
- 25. – Service des emprunts : imposition extraordinaires pour insuffisance de ressources ordinaires. • 1928 - 1 D 505
- 26. – Impositions extraordinaires : insuffisance de revenus. • 1928 - 1 D 505
- 27. – Services des emprunts : imposition extraordinaires, réduction du nombre des centimes. • 1928 - 1 D 505
- 28. – Établissement de bienfaisance : budget primitif de 1929. • 1928 - 1 D 505
- 29. – Mont-de-Piété : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1928 - 1 D 505
- 30. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Humbert veuve d'un ancien sapeur pompier. • 1928 - 1 D 505
- 31. – Location d'un appartement sis 30 rue du faubourg Sant-Jean : modification du point de départ de la location. • 1928 - 1 D 505
- 32. – Vente de terrain au parc de Saurupt, rue du Maréchal-Oudinot, aux grandes brasseries et malteries de Champigneulles. • 1928 - 1 D 505
- 33. – Vente de terrain Parc de Saurupt, boulevard Jean-Jaurès, à M. Aveline. • 1928 - 1 D 505
- 34. – Vente de terrain Parc de Saurupt, rue du Lieutenant-Henri-Crépin, à M. Gauguery. • 1928 - 1 D 505
- 35. – Vente de terrain Parc de Saurupt, rue du Maréchal-Oudinot, à Mme Hess. • 1928 - 1 D 505
- 36. – Hospices civils : remise à l'association diocésaine de Nancy des rentes affecté à des fondations pieuses. • 1928 - 1 D 505
- 37. – Hospices civils : révision du barème du personnel hospitalier. • 1928 - 1 D 505
- 38. – Hospices civils : projet de création à l'hôpital civil d'un service d'isolement. • 1928 - 1 D 505
- 39. – Hospices civils : augmentation des taux de fondations de lits. • 1928 - 1 D 505
- 40. – Assurance contre l'incendie des automobiles du service de la voirie. • 1928 - 1 D 505
- 41. – Hospices civils et bureau de bienfaisance : acceptation définitive du legs de M. Drysander. • 1928 - 1 D 505
- 42. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1928 - 1 D 505
- 43. – Office public d'habitation à bon marché : vente d'une parcelle de terrain. • 1928 - 1 D 505
- 44. – Cession à la société anonyme des habitation à bon marché de Nancy d'un terrain situé rue de l'Atrie : résultat de l'enquête. • 1928 - 1 D 505
- 45. – Vente d'un terrain appartenant à la Ville sis à Nancy près du bureau d'octroi de la rue de Metz. • 1928 - 1 D 505
- 46. – Approbation des plans et devis du bâtiment transversale à construire pour la nouvelle école primaire supérieure et pratique de garçons sur l'emplacement de l'ancien couvent rue de la Visitation. • 1928 - 1 D 505
- 47. – Élargissement de la rue Sébastien-Leclerc : acquisition de terrain sur Mme veuve Lucaire. • 1928 - 1 D 505
- 48. – Lycée Henri-Poincarré : emploi des rabais d'adjudication. • 1928 - 1 D 505
- 49. – Marché de gré à gré : fournitures et travaux. • 1928 - 1 D 505
- 50. – Eau de Moselle : abonnement suburbains, révision des tarifs. • 1928 - 1 D 505
- 51. – Projet d'ouverture de rue dans le quartier dit du « Sapin ». • 1928 - 1 D 505
- 52. – Ouverture de rues dans le terrain de la Chiennerie. • 1928 - 1 D 505
- 53. – Vente à la Société Le Foyer lorrain d'un terrain situé boulevard Jean-Jaurès. • 1928 - 1 D 505
- 54. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1928 - 1 D 505
- 55. – École pratique de jeunes filles Drouot : demande d'exonération de la rétribution. • 1928 - 1 D 505
- 56. – Lycée Henri-Poincaré : renouvellement de subventions communales. • 1928 - 1 D 505
- 57. – Transfert de bourse communale au collège de Saint-Dié. • 1928 - 1 D 505
- 58. – Lycée Jeanne-d'Arc : subvention communale. • 1928 - 1 D 505
- 59. – École professionnelle de l'Est : subventions communales. • 1928 - 1 D 505
- 60. – École supérieure de commerce : subventions communales. • 1928 - 1 D 505
- 61. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil. • 1928 - 1 D 505
- 62. – Demande d'allocation militaires : avis du conseil municipal. • 1928 - 1 D 505
- 63. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4ème liste de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 64. – Assistance aux familles nombreuses : 4e liste de 1928. • 1928 - 1 D 505
- 65. – Assistance aux femmes en couches : 4e liste de 1928. • 1928 - 1 D 505
-
- 1. – Tramway urbains de Nancy : relèvement des tarifs et des salaires du personnel. • 1928 - 1 D 505
- 2. – Tramway de Nancy : ligne du pont tournant à Malzéville, suppression de la navette du tramway et création d'un service d'autobus. • 1928 - 1 D 505
- 3. – Série officielle des prix : nouveaux coefficients applicables à partir du 1er janvier 1929. • 1928 - 1 D 505
- 4. – Assistance aux familles nombreuses. • 1928 - 1 D 505
- 5. – Assistance aux femmes en couches. • 1928 - 1 D 505
-
-
-
- Adieux de M. le Recteur. • 1929 - 1 D 94
- Tramways. • 1929 - 1 D 94
- 1. – Hommage au Maréchal Foch. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Achat de tickets de bains destinés aux enfants des écoles et aux employés municipaux : vote d'un crédit d'urgence. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Office public communal d'habitations à bon marché, garantie de la Ville : vote de centimes additionnels. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Taxes spéciales d'octroi : demande de prorogation de deux années. • 1929 - 1 D 94
- 5. – Location de deux mansardes dans les combles de l'immeuble place de la Carrière, n° 47. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Location d'un terrain chemin des Cinq-Piquets. • 1929 - 1 D 94
- 7. – Location d'un appartement Grande-Rue n° 70. • 1929 - 1 D 94
- 8. – Budget primitif de l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy pour l'exercice 1929. • 1929 - 1 D 94
- 9. – Mont-de-Piété : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1929 - 1 D 94
- 10. – Hospices civils : acceptation définitive du legs de Mme veuve Thomas-Becquet. • 1929 - 1 D 94
- 11. – Hospices civils : cession d'une parcelle de terrain boulevard Lobau. • 1929 - 1 D 94
- 12. – Hospices civils : relèvement des prix de journée et des prix de pension des hospitalisés payants. • 1929 - 1 D 94
- 13. – Hospices civils : emploi du produit de la vente de la scierie de Barançon. • 1929 - 1 D 94
- 14. – Liquidation de la pension de retraite de M. Casimir Bize, huissier à la mairie. • 1929 - 1 D 94
- 15. – Concessions de sépultures : modification au règlement. • 1929 - 1 D 94
- 16. – Police municipale : indemnité forfaitaire aux gardiens de la paix et gardes champêtres cyclistes. • 1929 - 1 D 94
- 17. – Conseil de Préfecture interdépartemental, affaire Bic contre la Ville de Nancy : réponse au mémoire introductif d'instance de M. Bic. • 1929 - 1 D 94
- 18. – Instance judiciaire Welsch : règlement amiable. • 1929 - 1 D 94
- 19. – Hospices civils, ouverture du pavillon Louise-Elisabeth à l'hospice Saint-Julien : fixation des prix de pension. • 1929 - 1 D 94
- 20. – Compte de gestion du receveur municipal de la Ville de Nancy pour l'exercice 1928 (période du 1 janvier au 31 novembre inclus). • 1929 - 1 D 94
- 21. – Remboursement des frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales, commune de Laxou : mise en non valeur. • 1929 - 1 D 94
- 22. – Exhumations à effectuer à Sion : crédit d'urgence. • 1929 - 1 D 94
- 23. – Location des baraques de la foire : révision du tarif. • 1929 - 1 D 94
- 24. – Évitement de la ligne desservant la colonie scolaire de Gentilly : règlement de compte. • 1929 - 1 D 94
- 25. – Fourniture d'huiles de graissage : adjudication restreinte sur appel d'offres. • 1929 - 1 D 94
- 26. – Marchés de gré à gré : fournitures et travaux. • 1929 - 1 D 94
- 27. – Demande de M. le curé de Saint-Epvre au sujet des vitraux de cette église. • 1929 - 1 D 94
- 28. – École de rééducation : bourses en faveur des mutilés du travail. • 1929 - 1 D 94
- 29. – Fixation sur le territoire de Laxou des alignements du chemin d'intérêt commun n° 8 (chemin de Villers) : observations de la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 30. – Projet de modification du profil en long de la rue et du petit chemin des Sables. • 1929 - 1 D 94
- 31. – Alignements partiels, rue Molitor, aux abords du pont sur le canal : M.M. Kuhn et Fleichel, pétitionnaires. • 1929 - 1 D 94
- 32. – Vente d'un terrain boulevard Jean-Jaurès. • 1929 - 1 D 94
- 33. – Avenue Boffrand et rue de Graffigny : vente de terrains appartenant à la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 34. – Vente de terrain parc de Saurupt : rue du Lieutenant-Henri-Crépin à M. Windenberger. • 1929 - 1 D 94
- 35. – Aliénation de portions de l'ancien mur d'enceinte de la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 36. – Eau de Moselle : convention avec l'autorité militaire. • 1929 - 1 D 94
- 37. – Concession du trop-plein des eaux du réservoir de Santifontaine. • 1929 - 1 D 94
- 38. – Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Metz et de la rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : résultats de l'enquête. • 1929 - 1 D 94
- 39. – Parc de Saurupt, ventes de terrain boulevard Jean-Jaurès : remboursement de trop-perçu. • 1929 - 1 D 94
- 40. – Recette municipale : liste de présentation pour la nomination d'un receveur. • 1929 - 1 D 94
- 41. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1929 - 1 D 94
- 42. – École de rééducation : demandes de subventions présentées par des mutilés du travail. • 1929 - 1 D 94
- 43. – École primaire supérieure et professionnelle de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1929 - 1 D 94
- 44. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : renouvellement du conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1929 - 1 D 94
- 45. – Demande de subvention en faveur d'un élève du conservatoire de musique de Paris. • 1929 - 1 D 94
- 46. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1929 - 1 D 94
- 47. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1929 - 1 D 94
- 48. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 49. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1929 - 1 D 94
-
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Pélerin, veuve d'un conservateur de la bibliothèque publique. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Lapointe, veuve d'un ancien commis principal à la bibliothèque publique. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Serrière, veuve d'un brigadier de police. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Caisse des retraites des employés de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux : révision des pensions. • 1929 - 1 D 94
- 5. – Pension de retraite : M. Grandmaître, ancien chef de bureau à la mairie. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Location d'une remise dans l'immeuble dit : « ancien moulin Saint-Thiébaut », rue de l'hôpital militaire, n° 4. • 1929 - 1 D 94
- 7. – Location d'une petite pièce rue de Strasbourg, n° 202. • 1929 - 1 D 94
- 8. – Bail de location du chalet-buvette de la Pépinière. • 1929 - 1 D 94
- 9. – Propriétés communales : location de la pêche et de la chasse. • 1929 - 1 D 94
- 10. – Gérance du lavoir de la rue des États. • 1929 - 1 D 94
- 11. – Propriétés communales : résiliation de bail. • 1929 - 1 D 94
- 12. – Bureau de bienfaisance : vote de crédits supplémentaires. • 1929 - 1 D 94
- 13. – Subvention à l'office public communal des habitations à bon marché pour diminution du taux des loyers en faveur des locataires de l'office : vote d'un crédit d'urgence. • 1929 - 1 D 94
- 14. – Exercice 1928 : crédits supplémentaires. • 1929 - 1 D 94
- 15. – Homologation d'imputations afférentes au remploi d'indemnités.pour dommages de guerre. • 1929 - 1 D 94
- 16. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1929 - 1 D 94
- 17. – Demande de création d'un emploi de surveillante d'externat à la charge de l'État, à l'école primaire supérieure de filles. • 1929 - 1 D 94
- 18. – Stade de la Pépinière. • 1929 - 1 D 94
- 19. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle. • 1929 - 1 D 94
- 20. – Lycée Jeanne-d'Arc, travaux de réparations : approbation de plans. • 1929 - 1 D 94
- 21. – Vente d'un terrain boulevard d'Austrasie : demande d'achat faite à la Ville par M. M. Nordon frères. • 1929 - 1 D 94
- 22. – Théâtre municipal, saison 1926-1927 : liquidation Bodson. • 1929 - 1 D 94
- 23. – Emploi de l'indemnité attribuée à la Ville : vote d'un crédit d'urgence et mise en non-valeur. • 1929 - 1 D 94
- 24. – Institution des jeunes aveugles : relèvement des prix de pension. • 1929 - 1 D 94
- 25. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1929 - 1 D 94
- 26. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1929 - 1 D 94
- 27. – Révision des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 28. – Désignation des électeurs appelés à participer à la préparation des listes électorales du conseil de Prud'hommes. • 1929 - 1 D 94
- 29. – Demandes d'allocations militaires. • 1929 - 1 D 94
- 30. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1929 - 1 D 94
- 31. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 1e liste de 1929. • 1929 - 1 D 94
- 32. – Assistance aux familles nombreuses : 1e liste de 1929. • 1929 - 1 D 94
- 33. – Assistance aux femmes en couches : 1e liste de 1929. • 1929 - 1 D 94
-
- Mort du Maréchal Foch. • 1929 - 1 D 94
- 1. – Palais ducal : pose d'une plaque commémorant le passage de Jeanne d'Arc. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Demande de dérogations au repos hebdomadaire pour 1929 : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Théâtre municipal, saison 1926-1927, liquidation Bodson : nouvelle répartition de l'indemnité attribuée à la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1929 - 1 D 94
- 5. – Hospices civils : ouverture de crédits. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Hospices civils : création à l'hospice Saint-Julien d'un pavillon pour vieux ménages. • 1929 - 1 D 94
- 7. – Location d'un terrain rue de Atrie à la société des jardins-ouvriers de Nancy. • 1929 - 1 D 94
- 8. – Occupation sans titre d'un terrain communal, rue de l'Atrie : indemnité forfaitaire. • 1929 - 1 D 94
- 9. – Assurance du théâtre contre l'incendie. • 1929 - 1 D 94
- 10. – Personnel communal : disposition statutaire. • 1929 - 1 D 94
- 11. – Bureau municipal d'hygiène : modification statutaire. • 1929 - 1 D 94
- 12. – Allocations temporaires à des maîtresses de l'école Drouot en instance de nationalisation. • 1929 - 1 D 94
- 13. – Adjudication pour la fourniture de foin, pailles et avoine. • 1929 - 1 D 94
- 14. – Legs Villard : remboursement d'une somme indûment perçue. • 1929 - 1 D 94
- 15. – Dépôt de voirie de la rue de l'Étang : achat de terrain. • 1929 - 1 D 94
- 16. – Office public communal d'habitations à bon marché, construction d'un nouveau groupe de maisons dans la cité-jardin de la Chiennerie, approbation des plans et devis : garantie de la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 17. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1929 - 1 D 94
- 18. – Répartition de subventions aux sociétés sportives et de préparation militaire. • 1929 - 1 D 94
- 19. – Propriétés communales : location d'un appartement rue Charles III, n ° 35. • 1929 - 1 D 94
- 20. – Stade municipal, concession d'une buvette : M. Voisset. • 1929 - 1 D 94
- 21. – Canaux particuliers hors territoire : remboursement d'une somme indûment perçue. • 1929 - 1 D 94
- 22. – Travaux à exécuter à la colonie scolaire de Gentilly. • 1929 - 1 D 94
- 23. – Subvention de la caisse des écoles pour l'amélioration de la colonie scolaire de vacances de Gentilly. • 1929 - 1 D 94
- 24. – Marchés de gré à gré : fournitures et travaux. • 1929 - 1 D 94
- 25. – Achat d'une voiture automobile pour le service des promenades : marché de gré à gré. • 1929 - 1 D 94
- 26. – Service municipal d'architecture : résiliation de marché d'adjudicataire. • 1929 - 1 D 94
- 27. – Service municipal d'architecture : résiliation de marché d'adjudicataire. • 1929 - 1 D 94
- 28. – Palais de l'Académie : demande de M. le Recteur tendant à une nouvelle affectation des locaux occupés par son prédécesseur. • 1929 - 1 D 94
- 29. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables, 2 et 4, rue de Tomblaine : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 30. – Classement des rues ouvertes dans le parc de Monbois et déclassement du sentier de la Voûte. • 1929 - 1 D 94
- 31. – Alignements partiels : M. Belot sentier de Maxéville. • 1929 - 1 D 94
- 32. – Alignements partiels : M. Richard rue Virginie-Mauvais, n° 50. • 1929 - 1 D 94
- 33. – Alignements partiels : M. Puissauve rue du Faubourg-des-Trois-Maisons, n° 95 • 1929 - 1 D 94
- 34. – Vente de terrain rue de Graffigny. • 1929 - 1 D 94
- 35. – Rue de Malzéville : cession de terrain frappé de servitude d'avancement. • 1929 - 1 D 94
- 36. – Vente de terrain, parc de Saurupt : rue Lieutenant Henri-Crépin à M. Michelet. • 1929 - 1 D 94
- 37. – Demandes d'allocations militaires. • 1929 - 1 D 94
- 38. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1929 - 1 D 94
-
- 1. – Hommage à la mémoire du Maréchal-Foch : dénomination de l'avenue Foch. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Maternité départementale : demande d'augmentation du nombre des religieuses. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Concours hippique : demande de subvention. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Société anonyme des habitations à bon marché, emprunt à la caisse des dépôts et consignations : demande tendant à obtenir la garantie de la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 5. – Compte administratif de l'exercice 1928. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1929 - 1 D 94
- 7. – Hospices civils : cotes irrécouvrables. • 1929 - 1 D 94
- 8. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Poirot, veuve d'un chef de bureau de la Mairie. • 1929 - 1 D 94
- 9. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Magnette, veuve d'un contrôleur des eaux. • 1929 - 1 D 94
- 10. – Impression pendant l'année 1929 des comptes et budgets et du bulletin administratif : marché de gré à gré. • 1929 - 1 D 94
- 11. – Place du marché, apposition de vitrines sur les bâtiments communaux : M. Ernest Woelflin pétitionnaire. • 1929 - 1 D 94
- 12. – Vente d'arbres abattus sur les promenades. • 1929 - 1 D 94
- 13. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses : vote d'urgence d'un crédit supplémentaire. • 1929 - 1 D 94
- 14. – Subvention à la caisse autonome mutuelle des retraites des agents de chemins de fer secondaires d'intérêt général et des chemins de fer d'intérêt local et des tramways : vote de crédits d'urgence. • 1929 - 1 D 94
- 15. – Construction d'une nouvelle école supérieure de garçons : honoraires de l'architecte. • 1929 - 1 D 94
- 16. – Demande de concession d'eau de source. • 1929 - 1 D 94
- 17. – Chauffage des établissements communaux : adjudication de la fourniture de combustibles. • 1929 - 1 D 94
- 18. – Eau de Moselle : demande de réduction de redevance. • 1929 - 1 D 94
- 19. – Aliénation d'un terrain communal boulevard d'Austrasie : résultats de l'enquête. • 1929 - 1 D 94
- 20. – Propriétés communales : locations verbales. • 1929 - 1 D 94
- 21. – Alignements partiels : M. Péroz rue de la Foucotte n° 26. • 1929 - 1 D 94
- 22. – Alignements partiels : M. Haingray rue de la Colline n° 88. • 1929 - 1 D 94
- 23. – Alignements partiels : M. Gousy rue Virginie-Mauvais,n° 52. • 1929 - 1 D 94
- 24. – Alignements partiels : M. Portmann quai Ligier-Richier. • 1929 - 1 D 94
- 25. – Alignements partiels : M. Schweitzer rue Émile-Gallé, n° 37. • 1929 - 1 D 94
- 26. – Cession de terrain rue Molitor aux abords du pont sur le canal à la société des établissements Kuhn et Fleichel. • 1929 - 1 D 94
- 27. – Captation des eaux souterraines de la forêt domaniale de Haye. • 1929 - 1 D 94
- 28. – Cession de portions de l'ancien mur de Ville. • 1929 - 1 D 94
- 29. – Demande d'autorisation d'un atelier de dénaturation d'alcool rue Victor : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 30. – Marchés de gré à gré : fournitures et travaux. • 1929 - 1 D 94
- 31. – Démolition de l'immeuble situé chemin de Nabécor, n° 32 : marché de gré à gré M. Dancelme (Félix). • 1929 - 1 D 94
- 32. – Série officielle des prix, chapitre relatif aux travaux de serrurerie-quincaillerie : prolongation de marché. • 1929 - 1 D 94
- 33. – Érection d'un monument à Saint-Nicolas-de-Port en mémoire de Jeanne d'Arc : subvention de la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 34. – Bourse communale à l'institution des sourds-muets de l'Est : Berthol (René). • 1929 - 1 D 94
- 35. – Demandes d'allocations militaires. • 1929 - 1 D 94
- 36. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1929 - 1 D 94
-
- Règlement intérieur du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 1. – Caserne Kléber à Essey-les-Nancy, instance judiciaire : l'État contre la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Révision de la liste des électeurs au tribunal et à la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Liste préparatoire du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Commission administrative du bureau de bienfaisance : élection de trois délégués. • 1929 - 1 D 94
- 5. – Commission administrative des hospices civils : élection de trois délégués. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Commission administrative de la maison des orphelines : élection de deux délégués. • 1929 - 1 D 94
- 7. – Conseil d'administration de l'office public d'habitations à bon marché : élection de six délégués. • 1929 - 1 D 94
- 8. – Commission municipale scolaire et de la caisse des écoles : élection de douze membres. • 1929 - 1 D 94
-
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Laux, surveillant de l'Octroi. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de M. Prautois, receveur de l'Octroi. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Masson, veuve d'un ancien receveur de l'Octroi. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Thibaut, veuve d'un ancien conducteur du service d'architecture. • 1929 - 1 D 94
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Constant, veuve d'un surveillant de travaux du service des promenades. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Muller, veuve d'un ancien jardinier garde des promenades. • 1929 - 1 D 94
- 7. – Congrès national des employés de l'Octroi : demande de subvention. • 1929 - 1 D 94
- 8. – Congrès des polices de France : demande de subvention. • 1929 - 1 D 94
- 9. – Remboursement des frais de transport des femmes en couches sortant de la maternité. • 1929 - 1 D 94
- 10. – Compte administratif de l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy pour l'exercice 1928. • 1929 - 1 D 94
- 11. – Office public d'habitations à bon marché de Nancy : chapitres additionnels au budget de 1929. • 1929 - 1 D 94
- 12. – Hospices civils : aliénation de titres provenant de la succession Gérardin. • 1929 - 1 D 94
- 13. – Hospices civils : ouverture d'un crédit pour remboursement anticipé d'un emprunt. • 1929 - 1 D 94
- 14. – Résiliation du bail d'un magasin situé à la Porte Saint-Nicolas consenti à la société anonyme des magasins réunis de l'Est. • 1929 - 1 D 94
- 15. – Exposition de 1930 : demande d'emplacement présentée par le comité d'organisation. • 1929 - 1 D 94
- 16. – Droit de chute dans les égouts : remboursement de somme indûment perçue. • 1929 - 1 D 94
- 17. – Marché couvert, travaux exécutés à l'ancienne criée : part contributive de la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 18. – Fixation du traitement de M. Feltz, receveur municipal. • 1929 - 1 D 94
- 19. – Taxe communale sur les spectacles : remboursement de sommes indûment perçues. • 1929 - 1 D 94
- 20. – Fête nationale du 14 juillet : subvention au comité des fêtes. • 1929 - 1 D 94
- 21. – Office d'orientation professionnelle, subvention de l'État pour achat de matériel : vote d'un crédit d'urgence. • 1929 - 1 D 94
- 22. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1929 - 1 D 94
- 23. – Demande des maîtres d'internat du lycée Henri-Poincaré. • 1929 - 1 D 94
- 24. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1929 - 1 D 94
- 25. – Série officielle de la Ville de Nancy : nouveaux coefficients applicables à partir du 1er juillet 1929. • 1929 - 1 D 94
- 26. – Déclassement du chemin d'intérêt commun n° 50/2 (chemin de la ferme Sainte-Catherine). • 1929 - 1 D 94
- 27. – Colonie scolaire de Gentilly : crédit supplémentaire. • 1929 - 1 D 94
- 28. – Demande de création d'un 4e emploi d'institutrice (3e emploi d'adjointe) à l'école de filles des Trois-Maisons. • 1929 - 1 D 94
- 29. – Demande de création d'un 4e emploi d'institutrice (3e emploi d'adjointe) à l'école de filles de Fontenoy. • 1929 - 1 D 94
- 30. – Vente de vieux métaux. • 1929 - 1 D 94
- 31. – Marché de gré à gré : fourniture de rideaux et de stores et travaux de réparation à exécuter pour l'entretien des établissements scolaires pendant l'année 1929. • 1929 - 1 D 94
- 32. – Marché de gré à gré : fourniture d'une voiture automobile pour les services des travaux. • 1929 - 1 D 94
- 33. – Marché de gré à gré : fourniture d'essence pour le fonctionnement des camions automobiles du service de la voirie. • 1929 - 1 D 94
- 34. – Marché de gré à gré : reconstruction dans la traversée des usines de la compagnie générale électrique de l'ancien canal des casernes. • 1929 - 1 D 94
- 35. – Cession d'un terrain rue de Strasbourg, pétitionnaire : M. Pellier propriétaire 110, rue de Strasbourg. • 1929 - 1 D 94
- 36. – Monuments historiques : classement de la façade et de la toiture de l'immeuble n° 2, place Stanislas. • 1929 - 1 D 94
- 37. – Eau de Moselle, demande d'exonération de redevance : la commune de Maxéville pétitionnaire. • 1929 - 1 D 94
- 38. – Instance engagée par la compagnie continentale du gaz contre la Ville de Nancy. • 1929 - 1 D 94
- 39. – Demandes d'allocations militaires. • 1929 - 1 D 94
- 40. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1929 - 1 D 94
- 41. – Demandes de bourses à l'École des arts et métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 42. – Demandes de bourses pour l'École du service de santé militaire : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 43. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 2e liste de 1929. • 1929 - 1 D 94
- 44. – Assistance aux familles nombreuses : 2e liste de 1929. • 1929 - 1 D 94
- 45. – Assistance aux femmes en couches : 2e liste de 1929. • 1929 - 1 D 94
-
- Chœur Bakulé. • 1929 - 1 D 94
- Survol de Nancy par les avions. • 1929 - 1 D 94
- Dépôt de voirie de la rue de l'Étang. • 1929 - 1 D 94
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Demarque, veuve d'un ancien agent de la Sûreté. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Colard, veuve d'un ancien gardien de la paix. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de M. Gérard, brigadier d'Octroi. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Location d'une boutique et d'une arrière-boutique rue Charles III, n° 7. • 1929 - 1 D 94
- 5. – Location verbale d'un appartement au château de Saurupt (legs Villard). • 1929 - 1 D 94
- 6. – Location verbale d'un appartement au château de Saurupt (legs Villard). • 1929 - 1 D 94
- 7. – Logement du receveur municipal. • 1929 - 1 D 94
- 8. – Galerie souterraine desservant les Grands-Moulins : révision de redevance. • 1929 - 1 D 94
- 9. – Colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1929 - 1 D 94
- 10. – Legs de Mme veuve Bernard à la Ville de Nancy, aux hospices civils et au bureau de bienfaisance. • 1929 - 1 D 94
- 11. – Allocations familiales dans les marchés de travaux publics. • 1929 - 1 D 94
- 12. – Pensions communales de retraites : application de la loi du 14 avril 1924 (articles 79 et 80). • 1929 - 1 D 94
- 13. – Compte de gestion du receveur municipal de la Ville de Nancy pour l'exercice 1929 (période du 1er janvier au 30 avril inclus). • 1929 - 1 D 94
- 14. – Office public communal d'habitations à bon marché, construction d'un nouveau groupe de maisons dans la cité-jardin de la Chiennerie : garantie de la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 15. – Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle : création d'un second dispensaire. • 1929 - 1 D 94
- 16. – Office public communal d'habitations à bon marché, construction d'une cité universitaire au parc de Monbois : garantie de la Ville. • 1929 - 1 D 94
-
- 1. – Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle : création d'un second dispensaire. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Budget additionnel de 1929. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Conseil de Prud'hommes, congrès de Reims : demande de subvention. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Eau de Moselle : demande de la société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1929 - 1 D 94
- 5. – Décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de Paris : demande d'extension de certaines dispositions à la Ville de Nancy. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Agrandissement du groupe scolaire Charlemagne. • 1929 - 1 D 94
- 7. – Groupe scolaire Charlemagne : création d'emplois. • 1929 - 1 D 94
- 8. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins. • 1929 - 1 D 94
- 9. – École de garçons des Grands-Moulins : création d'emplois. • 1929 - 1 D 94
- 10. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : budget de 1930. • 1929 - 1 D 94
- 11. – Conservatoire de musique : budget de 1930. • 1929 - 1 D 94
- 12. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1928 et budgets additionnels de 1929. • 1929 - 1 D 94
- 13. – Demande de Mme Hainchelin, professeur à l'école pratique de jeunes filles Drouot. • 1929 - 1 D 94
- 14. – Ouverture de la rue de Marsal : cession de terrain par M. Crosset. • 1929 - 1 D 94
- 15. – Vente de vieux métaux. • 1929 - 1 D 94
- 16. – Marchés de gré à gré : fournitures et travaux. • 1929 - 1 D 94
- 17. – Produit du legs de M. et Mme Villard, vente de terrain au parc de Saulrupt : demande de prolongation de délai de paiement, les consorts Godfroy pétitionnaires. • 1929 - 1 D 94
- 18. – Commission communale de statistique agricole : désignation d'un membre du conseil. • 1929 - 1 D 94
- 19. – Demandes de bourses pour l'École militaire de Saint-Cyr : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 20. – Institut médico-pédagogique de Châlons-sur-Marne : participation de la Ville aux frais de traitement. • 1929 - 1 D 94
- 21. – Allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 22. – Demande de bourse pour l'École professionnelle de l'Est : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 23. – Demande de bourse pour l'institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 24. – Demande de bourse pour l'École vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 25. – Demande de bourse pour l'École navale : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
-
- 1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierreville, secrétaire général de la Mairie, Directeur administratif des services communaux. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Parisot, veuve du Directeur du service municipal de médecine et d'hygiène. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres • 1929 - 1 D 94
- 5. – Exposition nationale de l'Est de la France. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Exercice 1929 : crédits supplémentaires. • 1929 - 1 D 94
- 7. – École primaire supérieure de garçons, bâtiment rue Cyfflé : emploi du rabais d'adjudication. • 1929 - 1 D 94
- 8. – École primaire supérieure de garçons, bâtiment de la rue Cyfflé : adjudication des travaux de couverture, de plomberie et de zinguerie • 1929 - 1 D 94
- 9. – Achat d'une voiture automobile pour le service de la police : cession de l'ancienne voiture et vote d'un crédit d'urgence. • 1929 - 1 D 94
- 10. – Marché de gré à gré : fournitures. • 1929 - 1 D 94
- 11. – Marchés de gré à gré : fournitures • 1929 - 1 D 94
- 12. – Alignements partiels : M. Moench, rue Saint-Charles n° 5 bis à 9. • 1929 - 1 D 94
- 13. – Alignements partiels : M. Dubois, rue de la Côte. • 1929 - 1 D 94
- 14. – Alignements partiels : M. Salesse, rue de Turique. • 1929 - 1 D 94
- 15. – Alignements partiels : M. l'abbé Schneyder, rue de la Côte. • 1929 - 1 D 94
- 16. – Alignements partiels : M. Marcel Simon, rue de la Côte. • 1929 - 1 D 94
- 17. – Avenue du Sud : cession gratuite de terrain. • 1929 - 1 D 94
- 18. – Ouverture de rues dans le quartier dit « Le Sapin ». • 1929 - 1 D 94
- 19. – Établissement de trottoirs et caniveaux rue Français et rue de Prény à Buthegnémont. • 1929 - 1 D 94
- 20. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1929 - 1 D 94
- 21. – Droits de voirie, demande de dégrèvement : la société Est-Auto. • 1929 - 1 D 94
- 22. – Eau de Moselle : travaux à exécuter à la rigole des eaux motrices, part contributive de la Ville : vote d'un crédit d'urgence. • 1929 - 1 D 94
- 23. – Société de Nancy-Thermal : demande de modification d'un avenant à la convention passée avec la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 24. – Directeur du service d'architecture : attribution de logement. • 1929 - 1 D 94
- 25. – Cadres du personnel de la police. • 1929 - 1 D 94
- 26. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Maréchal-Oudinot à M. Génin. • 1929 - 1 D 94
- 27. – Location d'un terrain à Vandoeuvre. • 1929 - 1 D 94
- 28. – Location d'un appartement rue de Serre, n° 4. • 1929 - 1 D 94
- 29. – Location d'un appartement rue de Strasbourg, n° 202. • 1929 - 1 D 94
- 30. – Propriétés communales : renonciation à une location. • 1929 - 1 D 94
- 31. – Location d'une pièce de l'immeuble rue Hoche, n° 2. • 1929 - 1 D 94
- 32. – Création d'un nouveau dispensaire par l'office d'hygiène sociale. • 1929 - 1 D 94
- 33. – Bureau de bienfaisance : réalisation de la vente d'un terrain sis rue de Médreville. • 1929 - 1 D 94
- 34. – Agrandissement du groupe scolaire Charlemagne et de l'école des Grands-Moulins : complément d'instruction. • 1929 - 1 D 94
- 35. – Création de garderies dans les écoles maternelles. • 1929 - 1 D 94
- 36. – École primaire supérieure de filles : enseignement ménager. • 1929 - 1 D 94
- 37. – Eau de Moselle : réduction du prix en faveur de l'office communal d'habitations à bon marché. • 1929 - 1 D 94
- 38. – Eau de Moselle, dégrèvement de redevance : M. Leduc. • 1929 - 1 D 94
- 39. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal : demande de révision de prix présentée par l'adjudicataire. • 1929 - 1 D 94
- 40. – Adjudication des travaux d'impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal, du bulletin administratif et des comptes et budgets. • 1929 - 1 D 94
- 41. – Compagnie du gaz : statut du personnel. • 1929 - 1 D 94
- 42. – Pavillon Louise-Élisabeth, ouverture. • 1929 - 1 D 94
- 43. – Attribution des bourses de la fondation Bailly. • 1929 - 1 D 94
- 44. – Demande de transfert à l'hospice J. B. Thiéry d'une subvention communale pour frais de traitement à l'institut médico-pédagogique de Châlons-sur-Marne. • 1929 - 1 D 94
- 45. – Bourse communale à l'institution des sourds-muets de l'Est : Meilender Maurice. • 1929 - 1 D 94
- 46. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes. • 1929 - 1 D 94
- 47. – Allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 48. – Demandes de bourses pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 49. – Demande de prêt d'honneur pour un élève de l'École Centrale : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 50. – Bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1929 - 1 D 94
-
- 1. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Bize, veuve d'un ancien sous-brigadier de police. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Somme, veuve d'un ancien commis ambulant de l'Octroi. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jacquemin, brigadier de l'Octroi. • 1929 - 1 D 94
- 5. – Legs de Mlle Arnoux aux musées de l'Hôtel de Ville. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Personnel de la police municipale : modification du barème des traitements. • 1929 - 1 D 94
- 7. – Modification du barème des traitements du percepteur principal des marchés. • 1929 - 1 D 94
- 8. – Budget primitif du Mont-de-Piété pour l'exercice 1930. • 1929 - 1 D 94
- 9. – Budget primitif de la Maison des Orphelines pour l'exercice 1930. • 1929 - 1 D 94
- 10. – Maison des Orphelines : crédits supplémentaires. • 1929 - 1 D 94
- 11. – Budget primitif des hospices civils pour l'exercice 1930. • 1929 - 1 D 94
- 12. – Budget primitif du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1930. • 1929 - 1 D 94
- 13. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1929 - 1 D 94
- 14. – Hospices civils et maison des Orphelines : demande d'autorisation de coupe de bois. • 1929 - 1 D 94
- 15. – Demande d'extension à la Ville de Nancy des dispositions de l'article 5 du décret du 26 mars 1852 : résultats de l'enquête. • 1929 - 1 D 94
- 16. – Amélioration de l'évacuation des eaux d'égouts : emploi des rabais d'adjudication. • 1929 - 1 D 94
- 17. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : avis après enquête. • 1929 - 1 D 94
- 18. – Familles nombreuses : allocations compensatrices. • 1929 - 1 D 94
- 19. – Tramways, avenant à la convention : concession d'une ligne d'autobus Nancy-Malzéville. • 1929 - 1 D 94
- 20. – Tramways : relèvement des salaires du personnel. • 1929 - 1 D 94
- 21. – Reports de crédits. • 1929 - 1 D 94
- 22. – Projet d'emprunt. • 1929 - 1 D 94
- 23. – Révision du règlement et du tarif de l'Octroi. • 1929 - 1 D 94
- 24. – Société anonyme des habitations à bon marché, emprunt à la caisse des dépôts et consignations : demande tendant à obtenir la garantie de la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 25. – Réparation de dommages causés par une manifestation : crédit d'urgence. • 1929 - 1 D 94
- 26. – Enseignement technique, emploi de subventions de l'État : vote de crédits d'urgence. • 1929 - 1 D 94
- 27. – Adjudication des travaux d'impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal, du bulletin administratif et des comptes et budgets : modification du cahier des charges. • 1929 - 1 D 94
- 28. – Modifications du règlement de la caisse des retraites. • 1929 - 1 D 94
- 29. – Location de propriétés communales : immeuble rue Charles III, n° 7. • 1929 - 1 D 94
- 30. – Location de propriétés communales : immeuble rue de Serre, n° 4. • 1929 - 1 D 94
- 31. – Personnel des usines de Messein : allocations complémentaires. • 1929 - 1 D 94
- 32. – Fixation du traitement de M. Feltz, receveur municipal. • 1929 - 1 D 94
- 33. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart, emploi de crédit : demande de modification. • 1929 - 1 D 94
- 34. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Maréchal-Oudinot à la société des habitations à bon marché de Nancy. • 1929 - 1 D 94
- 35. – Vente de terrain parc de Saulrupt, rue du Lieutenant Henri-Crépin à M. Paul Munier. • 1929 - 1 D 94
- 36. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : acquisition de terrain. • 1929 - 1 D 94
- 37. – Alignements partiels : M. Renard, rue Virginie-Mauvais. • 1929 - 1 D 94
- 38. – Commissariats de police : élévation de classe. • 1929 - 1 D 94
- 39. – Service municipal de médecine et d'hygiène : relèvement des traitements des médecins municipaux soumis au régime transitoire. • 1929 - 1 D 94
- 40. – Aliénation d'un terrain communal rue de la Côte : avis après enquête. • 1929 - 1 D 94
- 41. – Marchés de gré à gré. • 1929 - 1 D 94
- 42. – Marché de gré à gré. • 1929 - 1 D 94
- 43. – Vente de vieux matériaux. • 1929 - 1 D 94
- 44. – Règlement de mitoyenneté rue de Strasbourg • 1929 - 1 D 94
- 45. – Échange de mitoyenneté rue de Fontenoy. • 1929 - 1 D 94
- 46. – Protection de Nancy contre les inondations : barrage des Grands-Moulins. • 1929 - 1 D 94
- 47. – École primaire supérieure de jeunes filles : demande de création d'un emploi de professeur de dessin. • 1929 - 1 D 94
- 48. – Projet de déclassement du chemin d'intérêt commun n° 50, 2° E. • 1929 - 1 D 94
- 49. – Subvention à l'association amicale du personnel de la Mairie. • 1929 - 1 D 94
- 50. – Conseil de Prud'hommes : jetons de présence. • 1929 - 1 D 94
- 51. – Location de chaises sur les promenades : révision du tarif. • 1929 - 1 D 94
- 52. – Conservatoire de musique : modifications du règlement organique. • 1929 - 1 D 94
-
- 1. – Pavillon Louise-Élisabeth : allocation à un pensionnaire. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Bureau de bienfaisance : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Secours à une veuve d'employé municipal • 1929 - 1 D 94
- 5. – Demande de secours présentée par une veuve d'employé communal. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Révision des listes électorales. • 1929 - 1 D 94
- 7. – Commission de surveillance du conservatoire de musique : désignation de deux délégués du conseil. • 1929 - 1 D 94
- 8. – Subvention à une élève du conservatoire national de musique de Paris. • 1929 - 1 D 94
- 9. – Lycée Henri-Poincaré : subventions communales. • 1929 - 1 D 94
- 10. – Lycée Jeanne d'Arc : subventions communales. • 1929 - 1 D 94
- 11. – École professionnelle de l'Est : subventions communales. • 1929 - 1 D 94
- 12. – École supérieure de commerce : subventions communales. • 1929 - 1 D 94
- 13. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1929 - 1 D 94
- 14. – Bourses et subventions communales d'études. • 1929 - 1 D 94
- 15. – Allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
- 16. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1929 - 1 D 94
- 17. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 3e liste de 1929. • 1929 - 1 D 94
- 18. – Assistance aux familles nombreuses. • 1929 - 1 D 94
- 19. – Assistance aux femmes en couches. • 1929 - 1 D 94
-
- 1. – Établissement d'un passage souterrain sous le sol de la rue Mazagran et de l'avenue Foch : « l'Est républicain », pétitionnaire. • 1929 - 1 D 94
- 2. – Compagnie lorraine d'électricité : révision des tarifs de pose, de location et d'entretien des compteurs et branchements. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Prorogation de bail de l'hôtel place du Colonel-Driant, n° 78. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Budget primitif de 1930. • 1929 - 1 D 94
- 5. – Impositions extraordinaires : insuffisance de revenus. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Service des emprunts, impositions extraordinaires : réduction du nombre des centimes. • 1929 - 1 D 94
- 7. – Service des emprunts : impositions extraordinaires pour insuffisance de ressources ordinaires. • 1929 - 1 D 94
-
- Musique militaire au parc Sainte-Marie et au parc Olry. • 1929 - 1 D 94
- 1. – Cotes irrécouvrables • 1929 - 1 D 94
- 2. – Allocations complémentaires de retraites. • 1929 - 1 D 94
- 3. – Dénominations de rues : boulevard Albert-1er, boulevard Georges-Clemenceau, rue Ludovic-Beauchet, rue du Ernest-Bichat, rue du Docteur-Bleicher, rue Albin-Haller, square Camille-Cavallier, rue de Badonviller, rue de Nomeny, rue de Gerbéviller, rue de Champenoux, rue de Bois-le-Prêtre, terrasse des Vosges, rue Léonard-Bourcier, rue du Docteur-Friot, rue Monseigneur-Turinaz, rond-point Marguerite-de-Lorrraine, rue du Champ-de-Mars, rue Thierry-Solet, passage Sébastien-Bottin, avenue Marquette, rue Henri-Lepage, rue Lazare-Carnot, rue Pierre-Villard, rue Camille-Mathis, rue de Régniéville, ruelle Frédéric-Chopin, rue Gustave-Petit. • 1929 - 1 D 94
- 4. – Compagnie lorraine d'électricité : statut du personnel. • 1929 - 1 D 94
- 5. – Personnel communal : modification de l'article 28 du statut. • 1929 - 1 D 94
- 6. – Personnel ouvrier commissionné : modification des cadres et du barème des traitements. • 1929 - 1 D 94
- 7. – Service d'architecture : modification aux cadres. • 1929 - 1 D 94
- 8. – Personnel de l'Octroi : modification des cadres. • 1929 - 1 D 94
- 9. – Personnel de l'Octroi : indemnité de logement. • 1929 - 1 D 94
- 10. – Personnel de la police : modification du barème des traitements des secrétaires. • 1929 - 1 D 94
- 11. – Service municipal de médecine et d'hygiène : modification aux cadres du personnel. • 1929 - 1 D 94
- 12. – Bibliothèque publique, modification au catalogue : vote d'un crédit d'urgence. • 1929 - 1 D 94
- 13. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle, acquisition de terrain : imputation de la dépense. • 1929 - 1 D 94
- 14. – Propriétés communales : location d'un appartement rue des États n° 13. • 1929 - 1 D 94
- 15. – Propriété communale, location : demande de Nancy-Thermal. • 1929 - 1 D 94
- 16. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice. • 1929 - 1 D 94
- 17. – Service municipal de médecine et d'hygiène : modification au règlement pour le recrutement des médecins. • 1929 - 1 D 94
- 18. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Blum, veuve d'un surveillant au service de la voirie. • 1929 - 1 D 94
- 19. – Liquidation de la pension de retraite de M. Claudel, sapeur-pompier de 2e classe. • 1929 - 1 D 94
- 20. – Raccordement du parc de Viray avec les rues de Buthegnémont : propositions de Mme Remy. • 1929 - 1 D 94
- 21. – Hôtel des ventes : demande de déclaration de marché public. • 1929 - 1 D 94
- 22. – Série officielle des prix de la Ville. • 1929 - 1 D 94
- 30. – Marchés de gré à gré. • 1929 - 1 D 94
- 31. – Écoles primaires : répartition des six jours de congé mobiles. • 1929 - 1 D 94
- 32. – École professionnelle de l'Est : subventions communales. • 1929 - 1 D 94
- 33. – Bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1929 - 1 D 94
- 34. – Supplément d'allocation d'un ancien employé de la recette municipale. • 1929 - 1 D 94
- 35. – Pavillon Louise-Élisabeth : allocation à un pensionnaire. • 1929 - 1 D 94
- 36. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1929 - 1 D 94
- 37. – Allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1929 - 1 D 94
-
-
-
- 1. – Monuments historiques : crédit d'urgence. • 1930 - 1 D 500
- 2. – Réparation de dommages causés par un incendie à l'École primaire supérieure de garçons : vote d'un crédit d'urgence. • 1930 - 1 D 500
- 3. – Crédits supplémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 4. – Dérogations au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 5. – Legs Villard : convention entre la Ville et les hospices civiles de Nancy. • 1930 - 1 D 500
- 6. – Emprunt de 14 600 000 francs : traité avec le Crédit foncier. • 1930 - 1 D 500
- 7. – Adjudication des huiles de graissage et des essences nécessaires aux services municipaux. • 1930 - 1 D 500
- 8. – Série officielle des prix de la Ville : révision des coefficients. • 1930 - 1 D 500
- 9. – Demande du président de l'Office d'hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle pour la jouissance d'un terrain de 400 mètres situé au n° 54 de la rue des Quatre-Églises et formant angle sur la rue Charles III. • 1930 - 1 D 500
- 10. – Études surveillées et garderies d'enfants : demande des instituteurs et institutrices. • 1930 - 1 D 500
- 11. – Conservatoire de musique : création d'un cours du soir de diction et de comédie. • 1930 - 1 D 500
- 12. – Bureau de bienfaisance : échange de terrains situés petit chemin des Sables et rue de Tomblaine. • 1930 - 1 D 500
- 13. – Révision de la pension de Mme Tobler, veuve d'un ancien receveur municipal. • 1930 - 1 D 500
- 14. – Raccordement particulier chemin des Cinq-Piquets : MM. Kahn et frères et Compagnie, pétitionnaires. • 1930 - 1 D 500
- 15. – Assistance médicale gratuite : révision des honoraires des sages-femmes. • 1930 - 1 D 500
- 16. – Société anonyme d'habitations à bon marché de l'Est : garantie de la Ville. • 1930 - 1 D 500
- 17. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1930 - 1 D 500
- 18. – Ponts-levants de Malzéville et de Sainte-Catherine : demande de subvention complémentaire. • 1930 - 1 D 500
- 19. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1930 - 1 D 500
- 20. – Parc des sports de la Pépinière : concession du droit d'affichage. • 1930 - 1 D 500
- 21. – Dispense de purge d'hypothèque. • 1930 - 1 D 500
- 22. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de l'exercice 1930. • 1930 - 1 D 500
- 23. – Location de propriété communale : campagne de la Foucotte. • 1930 - 1 D 500
- 24. – Marchés de gré à gré concernant la bibliothèque publique. • 1930 - 1 D 500
- 25. – Travaux communaux : adjudication. • 1930 - 1 D 500
- 26. – Transformation des locaux de la bibliothèque publique : adjudication des travaux. • 1930 - 1 D 500
- 27. – Amélioration de la colonie scolaire de Gentilly : adjudication de travaux. • 1930 - 1 D 500
- 28. – Alignements partiels, rue Notre-Dame-des-Anges. • 1930 - 1 D 500
- 29. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 30. – Marché de gré à gré concernant la fourniture de cercueils pour les indigents. • 1930 - 1 D 500
- 31. – Marché de gré à gré avec Nancy-Thermal. • 1930 - 1 D 500
- 32. – Marché de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 33. – Sentier de la Voûte : fixation du prix de vente du sol. • 1930 - 1 D 500
- 34. – Régularisation d'une vente rue de Malzéville. • 1930 - 1 D 500
- 35. – Vente de terrain au parc de Saulrupt. • 1930 - 1 D 500
- 36. – Liquidations de pensions de retraite et allocations complémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 37. – Allocations à des veuves d'employés communaux. • 1930 - 1 D 500
- 38. – Université de Nancy : demande de subvention extraordinaire. • 1930 - 1 D 500
- 39. – Demande de subvention présentée par l'Association générale des étudiants. • 1930 - 1 D 500
- 40. – Demande de subvention pour un service d'autobus. • 1930 - 1 D 500
- 41. – Conseil de Prud'hommes : liste électorale. • 1930 - 1 D 500
- 42. – Chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal pour l'établissement de la liste électorale. • 1930 - 1 D 500
- 43. – Conseil de perfectionnement de l'Institut des sciences politiques de la faculté de droit : désignation d'un délégué du conseil. • 1930 - 1 D 500
- 44. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1930 - 1 D 500
- 45. – École primaire supérieure et professionnelle de garçons : bourse d'apprentissage. • 1930 - 1 D 500
- 46. – Demande de bourse communale à l'École départementale d'accouchement. • 1930 - 1 D 500
- 47. – Allocations militaires. • 1930 - 1 D 500
- 48. – Sursis d'incorporation. • 1930 - 1 D 500
- 49. – Assistance obligatoire. • 1930 - 1 D 500
-
- 1. – Félicitations à M. Daum • 1930 - 1 D 500
- 2. – Remerciements de la commune de Badonviller. • 1930 - 1 D 500
- 3. – Vœu en faveur des mutilés du travail : lettre de la Compagnie de tramway. • 1930 - 1 D 500
- 4. – Communication de deux états de dépenses imprévues et vote d'un crédit d'urgence. • 1930 - 1 D 500
- 5. – Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de Nancy. • 1930 - 1 D 500
- 6. – Service de la voirie : adjudication des travaux d'entretien. • 1930 - 1 D 500
- 7. – Lycée Henri-Poincaré, approbation d'un devis rectificatif et ouverture d'un crédit d'urgence : demande de subvention de l'État et autorisation de commencer les travaux. • 1930 - 1 D 500
- 8. – École primaire supérieure de garçons, bâtiment de la rue Cyfflé : autorisation de commencer les travaux du 2e lot. • 1930 - 1 D 500
- 9. – École primaire supérieure de garçons : approbation des plans et devis du bâtiment transversal. • 1930 - 1 D 500
- 10. – Hospices civils : relèvement des prix de journée. • 1930 - 1 D 500
- 11. – Relèvement des prix de journée des accidentés du travail. • 1930 - 1 D 500
- 12. – Maison des orphelines : échange d'une parcelle de terrain situé à Hoëville. • 1930 - 1 D 500
- 13. – Maison des orphelines : vente de valeurs provenant de la succession de Mme veuve Etienne, et emploi du produit en achat de rente 3 % sur l'État. • 1930 - 1 D 500
- 14. – Agrandissement du groupe scolaire Charlemagne : adjudication de travaux. • 1930 - 1 D 500
- 15. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : adjudication de travaux. • 1930 - 1 D 500
- 16. – Maison des orphelines : autorisation de travaux. • 1930 - 1 D 500
- 17. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses : crédit d'urgence. • 1930 - 1 D 500
- 18. – Stérilisation des eaux : crédit d'urgence. • 1930 - 1 D 500
- 19. – Raccordement particulier chemin des Cinq-Piquets : vote d'un crédit d'urgence. • 1930 - 1 D 500
- 20. – Congrès de la Fédération nationale des travailleurs des chemins de fer : demande de subvention. • 1930 - 1 D 500
- 21. – Dérogation au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 22. – Création d'un quatrième emploi d'instituteur-adjoint à l'école de garçons Stanislas. • 1930 - 1 D 500
- 23. – Musées de peinture et de sculpture : fixation des prix de vente des cartes postales et du catalogue. • 1930 - 1 D 500
- 24. – Parc des sports de la Pépinière : demande de subvention à l'État. • 1930 - 1 D 500
- 25. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot entre le boulevard Georges-Clémenceau et la rue Maréchal-Exelmans : fixation des alignements généraux. • 1930 - 1 D 500
- 26. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot : cession à la Ville de droits aux eaux Nabécor. • 1930 - 1 D 500
- 27. – Vente de chevaux réformés. • 1930 - 1 D 500
- 28. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : adjudication de travaux et de fournitures. • 1930 - 1 D 500
- 29. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas : demande de M. Dugour, concessionnaire. • 1930 - 1 D 500
- 30. – Ruelle de la Garenne déclassée : demande de location du sol. • 1930 - 1 D 500
- 31. – Service de la voirie : marchés de gré à gré de fournitures d'entretien. • 1930 - 1 D 500
- 32. – Service municipal d'architecture : marché de gré à gré concernant les travaux a exécuter dans les bâtiments communaux. • 1930 - 1 D 500
- 33. – Compagnie des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour fourniture d'un châssis automobile. • 1930 - 1 D 500
- 34. – Service d'architecture : marché de gré à gré avec les entrepreneurs. • 1930 - 1 D 500
- 35. – Service municipal de médecine et d'hygiène : marché de gré à gré pour la fourniture d'une voiture destinée au service. • 1930 - 1 D 500
- 36. – Domaine municipal de Brabois : cession d'une bande de terrain à la Compagnie générale française de tramways. • 1930 - 1 D 500
- 37. – Vente de terrain au parc Saulrupt. • 1930 - 1 D 500
- 38. – Vente d'arbres abattus dans les rues et promenades. • 1930 - 1 D 500
- 39. – Liquidations de pensions de retraites et allocations complémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 40. – Établissement par les Hospices civils d'une porcherie chemin du sud : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 41. – Vœu de l'Association des amis du nouveau-Nancy. • 1930 - 1 D 500
- 42. – École des Beaux-Arts et des arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1930 - 1 D 500
- 43. – École primaire supérieure de garçons et École des Beaux-Arts et des arts appliqués : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1930 - 1 D 500
- 44. – Demandes d'allocations militaires : avis du Conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 45. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
-
- 1. – Remerciements de M. l'ambassadeur des États-Unis d'Amérique. • 1930 - 1 D 500
- 2. – Supplément de traitement au personnel communal : révision du taux des heures supplémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 3. – Personnel de police : modification des cadres. • 1930 - 1 D 500
- 4. – Association syndicale du lotissement Deville, rue du Crosne. • 1930 - 1 D 500
- 5. – Chauffage des établissements communaux : adjudication de la fourniture de combustibles. • 1930 - 1 D 500
- 6. – Acquisition d'un terrain rue Victor. • 1930 - 1 D 500
- 7. – Bureau de bienfaisance, échange de terrain : avis après enquête. • 1930 - 1 D 500
- 8. – Acquisition de camions automobiles : marché de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 9. – Bibliothèque publique : marché pour l'acquisition de rayonnages. • 1930 - 1 D 500
- 10. – Eau de Moselle et canaux particuliers : dégrèvements de redevances et de taxes. • 1930 - 1 D 500
- 11. – Liquidations de pensions de retraites et allocations complémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 12. – Demande de garantie de la Ville par la Société anonyme d'habitations à bon marché de l'Est. • 1930 - 1 D 500
- 13. – Réseau téléphonique municipal : participation des ponts-et-chaussés. • 1930 - 1 D 500
- 14. – Abattoir et marché aux bestiaux : vote d'un crédit d'urgence et marché de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 15. – Monuments historiques : rapports. • 1930 - 1 D 500
- 16. – Plans indicateurs : pose gratuites de plans à certains endroits de la Ville. • 1930 - 1 D 500
- 17. – Terrasses de Beauregard : règlement des travaux. • 1930 - 1 D 500
- 18. – Répartition de crédit à titre de subventions aux Sociétés sportives et de préparation militaire. • 1930 - 1 D 500
- 19. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1930 - 1 D 500
- 20. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1930 - 1 D 500
- 21. – Hospices civils : relèvement des indemnités allouées aux aumôniers. • 1930 - 1 D 500
- 22. – Vente du sol du sentier de la Voûte : résultats de l'enquête. • 1930 - 1 D 500
- 23. – Lycée Jeanne-d'Arc : règlement de mitoyenneté. • 1930 - 1 D 500
- 24. – Marchés de gré à gré pour différents services de la Ville. • 1930 - 1 D 500
- 25. – Vente de vieux métaux. • 1930 - 1 D 500
- 26. – Vente d'un monument désaffecté au cimetière de Préville. • 1930 - 1 D 500
- 27. – Eaux de source : rachat d'une servitude d'un ancien bouge. • 1930 - 1 D 500
- 28. – Location de propriétés communales. • 1930 - 1 D 500
- 29. – Legs de Mme veuve Meyer, née Pierre, à la maison des orphelines. • 1930 - 1 D 500
- 30. – Construction d'égouts : mise en adjudication des travaux. • 1930 - 1 D 500
- 31. – Participation de la Ville dans la dépense de remplacement des ponts-tournants de Malzéville et de Sainte-Catherine. • 1930 - 1 D 500
- 32. – Théâtre municipal : examen d'une demande du directeur. • 1930 - 1 D 500
- 33. – Reproduction, sous le péristyle de l'Hôtel de Ville, du décret conférant la Légion d'honneur à la ville de Nancy. • 1930 - 1 D 500
- 34. – Évacuation de eaux de pluie sur la place du Marché. • 1930 - 1 D 500
- 35. – Manifestations et cortèges sur la voie publique : modification du règlement de police. • 1930 - 1 D 500
- 36. – Commission de classement du personnel communal : désignation d'un délégué du Conseil. • 1930 - 1 D 500
- 37. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : désignation d'un délégué du Conseil. • 1930 - 1 D 500
- 38. – Révision de la liste des électeurs au Tribunal et à la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 39. – Révision de la liste préparatoire du jury en matière criminelle : désignation des délégués du Conseil. • 1930 - 1 D 500
- 40. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 41. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 42. – Mainlevée d'inscriptions hypothécaires. • 1930 - 1 D 500
- 43. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes, aux incurables, aux familles nombreuses et aux femmes en couches. • 1930 - 1 D 500
-
- 1. – Appropriation des façades : application du décret du 26 mars 1852. • 1930 - 1 D 500
- 2. – Compte administratif de 1929. • 1930 - 1 D 500
- 3. – Budget additionnel de 1930. • 1930 - 1 D 500
- 4. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1930 - 1 D 500
- 5. – Conservatoire de musique : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 - 1 D 500
- 6. – École des Beaux-Arts et des arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 - 1 D 500
- 7. – Assurances sociales : détermination du salaire limite à appliquer aux salariés de la ville de Nancy. • 1930 - 1 D 500
- 8. – Grosses réparations à exécuter au lycée Henri-Poincaré : adjudication de travaux. • 1930 - 1 D 500
- 9. – Impression du projet de budget détaillé de 1931 : marché de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 10. – Congrès des employés de mairie : demande de subvention. • 1930 - 1 D 500
- 11. – Colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 12. – Assistance aux vieillards, infirmes et incurables privés de ressources et aux femmes en couches : application de la loi du 17 avril 1930. • 1930 - 1 D 500
- 13. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot : cession à la Ville de droits sur les eaux de Nabécor. • 1930 - 1 D 500
- 14. – Kiosques à journaux : modification de la réglementation. • 1930 - 1 D 500
- 15. – Série officielle des prix : révision des coefficients. • 1930 - 1 D 500
- 16. – Marchés de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 17. – Vente d'un monument désaffecté au cimetière de Préville. • 1930 - 1 D 500
- 18. – Liquidations de pensions de retraites et allocations complémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 19. – Location de l'immeuble de la place Colonel-Driant. • 1930 - 1 D 500
- 20. – Ruelle de la Garenne déclassée : demande de location du sol. • 1930 - 1 D 500
- 21. – Installation d'un poste transformateur au lycée Henri-Poincaré. • 1930 - 1 D 500
- 22. – Ancienne église Saint-Pierre : demande du département. • 1930 - 1 D 500
- 23. – Modification à la ligne de tramways Maxéville (rue Courbet) – Gare. • 1930 - 1 D 500
- 24. – Modification du terminus de la ligne de tramways Nancy-Dombasle. • 1930 - 1 D 500
- 25. – Règlement de la Caisse communale de retraites : observations ministérielles. • 1930 - 1 D 500
- 26. – Urinoirs publics. • 1930 - 1 D 500
- 27. – Survol de Nancy la nuit par des avions. • 1930 - 1 D 500
- 28. – Pavillon Louise-Elisabeth. • 1930 - 1 D 500
- 29. – Bourses à l'École du service de santé militaire. • 1930 - 1 D 500
- 30. – Bourses à l'École nationale des arts et métiers de Châlons. • 1930 - 1 D 500
- 31. – Bourse à l'École du service de santé de la marine. • 1930 - 1 D 500
- 32. – Bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1930 - 1 D 500
- 33. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 34. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
-
- 1. – Agrandissement de l'Université : garantie de la Ville. • 1930 - 1 D 500
- 2. – Travaux à exécuter à la cité-jardin de la Chiennerie : garantie de la Ville. • 1930 - 1 D 500
- 3. – Lotissement du parc de Viray : régularisation avec le Département et MM. Nathan et Kaufffer. • 1930 - 1 D 500
- 4. – Création du boulevard Mazagran : échange de terrains avec la Compagnie des chemins de fer de l'est. • 1930 - 1 D 500
- 5. – Balayage autour de l'Hôtel des postes : convention avec l'administration des P.T.T. • 1930 - 1 D 500
- 6. – Mont-de-piété : compte administratif de l'exercice 1929 et budget additionnel de l'exercice 1930. • 1930 - 1 D 500
- 7. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1929 et budget additionnel de l'exercice 1930. • 1930 - 1 D 500
- 8. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1929 et budget additionnel de l'exercice 1930. • 1930 - 1 D 500
- 9. – Application de la loi du 29 juin 1929 sur les loyers : avis à donner par le conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 10. – Alignements partiels rue Virginie-Mauvais : régularisation. • 1930 - 1 D 500
- 11. – Alignements partiels rue Saint-Charles : régularisation. • 1930 - 1 D 500
- 12. – Alignements partiels rue Émile-Gallé. • 1930 - 1 D 500
- 13. – Alignements partiels rue de Monbois. • 1930 - 1 D 500
- 14. – Alignements partiels rues de Saulrupt et Pierre-Villard : cession gratuite à la Ville. • 1930 - 1 D 500
- 15. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : acquisition. • 1930 - 1 D 500
- 16. – Eau de Moselle : prolongement de la galerie filtrante de Messein. • 1930 - 1 D 500
- 17. – Droits de voirie et redevances pour prises d'eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1930 - 1 D 500
- 18. – Frais de bureau du Conseil de Prud'hommes : vote de crédits d'urgence. • 1930 - 1 D 500
- 19. – Congrès des polices de France : demande de subvention. • 1930 - 1 D 500
- 20. – Congrès des employés d'octroi : demande de subvention. • 1930 - 1 D 500
- 21. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1930 - 1 D 500
- 22. – Frais relatifs à la fête nationale, aux autres fêtes ou cérémonies publiques, aux réceptions, congrès, etc. : vote d'un supplément de crédit. • 1930 - 1 D 500
- 23. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1929 et budget additionnel de l'exercice 1930. • 1930 - 1 D 500
- 24. – Hospices civils : révision des tarifs des pansements externes ou interventions assimilées. • 1930 - 1 D 500
- 25. – Instance intentée à la Ville par la Compagnie continentale du gaz : autorisation d'ester en justice. • 1930 - 1 D 500
- 26. – Location de propriétés communales. • 1930 - 1 D 500
- 27. – Location d'appartements dans l'immeuble rue de la Ravinelle, n°3. • 1930 - 1 D 500
- 28. – Barème des traitements du personnel ouvrier. • 1930 - 1 D 500
- 29. – Institut de zoologie : concession à l'Université d'une partie du Jardin botanique. • 1930 - 1 D 500
- 30. – Vente du sol du sentier de la Voûte. • 1930 - 1 D 500
- 31. – Vente de terrain avenue Boffrand. • 1930 - 1 D 500
- 32. – École primaire supérieure de garçons : bâtiment transversal faisant face aux ateliers : adjudication des travaux. • 1930 - 1 D 500
- 33. – Percement de la rue Maréchal-Oudinot : cession à la Ville de droits sur les eaux de Nabécor. • 1930 - 1 D 500
- 34. – Droits de voirie : modification de tarif des attributs en saillie. • 1930 - 1 D 500
- 35. – Ouverture des boulevards d'Austrasie et de Scarpone : acquisition de parcelles de terrain. • 1930 - 1 D 500
- 36. – Éclairage axial des rues Saint-Nicolas, du Pont-Mouja et des Dominicains. • 1930 - 1 D 500
- 37. – Marchés de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 38. – Vente d'un cheval par le service de la voirie. • 1930 - 1 D 500
- 39. – Vente de rails désaffectés. • 1930 - 1 D 500
- 40. – Indicateur de niveau d'eau : marché de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 41. – Office public d'habitations à bon marché de la ville de Nancy : compte administratif de l'exercice 1929 et budget additionnel de l'exercice 1930. • 1930 - 1 D 500
- 42. – Liquidations de pensions de retraites et allocations complémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 43. – Installation de deux postes transformateurs par la Compagnie lorraine d'électricité. • 1930 - 1 D 500
- 44. – Questions diverses. • 1930 - 1 D 500
- 45. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes. • 1930 - 1 D 500
- 46. – Demande de bourse communale à l'École régionale d'infirmière. • 1930 - 1 D 500
- 47. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1930 - 1 D 500
- 48. – Bourse de la fondation Bailly. • 1930 - 1 D 500
- 49. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 50. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 51. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes, aux incurables, aux familles nombreuses et aux femmes en couches : 3e liste de 1930. • 1930 - 1 D 500
-
- 1. – Série officielle des prix : révision des coefficients. • 1930 - 1 D 500
- 2. – Demande de raccordement particulier de voie ferrée, rue des Chaligny. • 1930 - 1 D 500
- 3. – Demande de raccordement particulier de voie ferrée, rue Charles III. • 1930 - 1 D 500
- 4. – Canaux suburbains : fixation de la redevance de déversement. • 1930 - 1 D 500
- 5. – Compagnie des tramways : compte d'exploitation des années 1928 et 1929. • 1930 - 1 D 500
- 6. – Suppression de la navette de tramways Pont-tournant-Malzéville : avis après enquête. • 1930 - 1 D 500
- 7. – Compagnie lorraine d'électricité : installation d'un poste transformateur au jardin botanique. • 1930 - 1 D 500
- 8. – Pensions de retraite : demande présentée par les retraités de la ville. • 1930 - 1 D 500
- 9. – Désaffections et suppléments de crédits. • 1930 - 1 D 500
- 10. – Monuments historiques : supplément de crédit. • 1930 - 1 D 500
- 11. – Location de propriété s communales. • 1930 - 1 D 500
- 12. – Eaux de Moselle : demande de réduction de redevance. • 1930 - 1 D 500
- 13. – Alignements partiels. • 1930 - 1 D 500
- 14. – Construction d'une école régionale d'infirmières : demande de subvention. • 1930 - 1 D 500
- 15. – Hospices civils : révision du tarif des pansements externes et intervention assimilées. • 1930 - 1 D 500
- 16. – Hospices civils, forêts des Vosges : résiliation de concession de pierre de taille. • 1930 - 1 D 500
- 17. – Hospices civils, agrandissement du sanatorium de Lay-Saint-Christophe : acquisition de terrain. • 1930 - 1 D 500
- 18. – Vente d'une parcelle de terrain rue de Graffigny. • 1930 - 1 D 500
- 19. – Cession de terrain rue de Malzéville. • 1930 - 1 D 500
- 20. – Vente du sol du sentier de la Voûte. • 1930 - 1 D 500
- 21. – Marchés de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 22. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1930 - 1 D 500
- 23. – Vente d'un monument désaffecté au cimetière de Préville. • 1930 - 1 D 500
- 24. – Liquidations de pensions de retraites et allocations complémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 25. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : demande d'emploi du rabais d'adjudication. • 1930 - 1 D 500
- 26. – Eau de Moselle : nouveaux tarifs de consommation à partir du 1er janvier 1931. • 1930 - 1 D 500
- 27. – Construction et reconstruction d'égoûts. • 1930 - 1 D 500
- 28. – Acquisition de matériel de voirie. • 1930 - 1 D 500
- 29. – Programme de réfection des voies publiques : 1re tranche de travaux. • 1930 - 1 D 500
- 30. – Transfert du musée de peinture et de sculpture. • 1930 - 1 D 500
- 31. – Agrandissement d'écoles et création de nouveaux groupes scolaires. • 1930 - 1 D 500
- 32. – Rattachement au territoire de Nancy d'une partie des territoires des communes de Vandoeuvre, Villers et Laxou. • 1930 - 1 D 500
- 33. – Emprunts : demande d'autorisation. • 1930 - 1 D 500
- 34. – Square de la rue de Serre. • 1930 - 1 D 500
- 35. – Alimentation des écoles en eau de source. • 1930 - 1 D 500
- 36. – Personnel communal, conseil de discipline : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 37. – Pavillon Louise-Elisabeth : demandes de subventions. • 1930 - 1 D 500
- 38. – Bourses à l'École Polytechnique. • 1930 - 1 D 500
- 39. – Bourse à l'École spéciale militaire. • 1930 - 1 D 500
- 40. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
-
- 1. – Cimetière militaire : remerciements. • 1930 - 1 D 500
- 2. – Crédits supplémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 3. – Reports de crédits. • 1930 - 1 D 500
- 4. – Compagnie des tramways : relèvement des salaires du personnel. • 1930 - 1 D 500
- 5. – Compagnie de sapeurs-pompiers : augmentation de l'effectif. • 1930 - 1 D 500
- 6. – Agrandissement de la gare : échange de terrains avec la compagnie des Chemins de fer de l'Est. • 1930 - 1 D 500
- 7. – Appareils de signalisation : marché de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 8. – Foire-exposition de l'Est de la France. • 1930 - 1 D 500
- 9. – Usine d'équarrissage. • 1930 - 1 D 500
- 10. – Location de propriétés communales : pavillons sis à Vandoeuvre. • 1930 - 1 D 500
- 11. – Colonie scolaire de Gentilly, vacances de 1930 : demande de supplément de crédit. • 1930 - 1 D 500
- 12. – Emploi de subventions de l'État : vote de crédit d'urgence. • 1930 - 1 D 500
- 13. – Construction des baraques de la Foire de mai : demande de l'entrepreneur. • 1930 - 1 D 500
- 14. – Écoles primaires : répartition des six jours de congé mobiles. • 1930 - 1 D 500
- 15. – Demande de créations d'emploi à l'École de garçons et à l'École de filles Braconnot. • 1930 - 1 D 500
- 16. – Règlement d'indemnité pour dommages causés à une propriété. • 1930 - 1 D 500
- 17. – Réparations au commissariat de police du 2e arrondissement : vote d'un crédit d'urgence. • 1930 - 1 D 500
- 18. – Grosses réparations à exécuter au lycée Henri-Poincaré : emploi de rabais d'adjudication. • 1930 - 1 D 500
- 19. – Transformation des locaux de la bibliothèque publique : emploi de rabais d'adjudication. • 1930 - 1 D 500
- 20. – Alignements partiels. • 1930 - 1 D 500
- 21. – Alignements partiels rue de la Foucotte. • 1930 - 1 D 500
- 22. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande d'occupation temporaire d'une propriété communale. • 1930 - 1 D 500
- 23. – Association des abris provisoires : demande d'occupation temporaire d'une propriété communale. • 1930 - 1 D 500
- 24. – Marchés de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 25. – Reconstruction de l'égout des Casernes : indemnité à la compagnie générale électrique. • 1930 - 1 D 500
- 26. – Liquidations de pensions de retraites et allocation complémentaire. • 1930 - 1 D 500
- 27. – Assistance médicale gratuite : allocations pour soins aux femmes relevant de couches. • 1930 - 1 D 500
- 28. – Construction et reconstruction d'égoûts. • 1930 - 1 D 500
- 29. – Remplacement des ponts-tournants de Malzéville et de Sainte-Catherine : subvention complémentaire de la Ville. • 1930 - 1 D 500
- 30. – Hospices civils : vente d'arbres. • 1930 - 1 D 500
- 31. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 - 1 D 500
- 32. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 - 1 D 500
- 33. – Mont-de-piété, crédit supplémentaire : budget primitif de 1931. • 1930 - 1 D 500
- 34. – Maison des orphelines, crédits supplémentaires : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 - 1 D 500
- 35. – Ville de Nancy : budget primitif de 1931. • 1930 - 1 D 500
- 36. – Suppression du bureau auxiliaire de la rue de Malzéville. • 1930 - 1 D 500
- 37. – Stationnement sur la place Stanislas. • 1930 - 1 D 500
- 38. – Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : nomination des classificateurs. • 1930 - 1 D 500
- 39. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 40. – Lycée Henri-Poincaré : subventions communales. • 1930 - 1 D 500
- 41. – Lycée Jeanne-d'Arc : subventions communales. • 1930 - 1 D 500
- 42. – École professionnelle de l'Est : subventions communales. • 1930 - 1 D 500
- 43. – École supérieure de commerce : demande de subvention. • 1930 - 1 D 500
- 44. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1930 - 1 D 500
- 45. – Demandes de bourses communales à l'École régionale d'infirmières. • 1930 - 1 D 500
- 46. – Demandes de bourses communales pour l'École départementale d'accouchement. • 1930 - 1 D 500
- 47. – École de rééducation professionnelle : demande de subvention. • 1930 - 1 D 500
- 48. – Bourses à l'École spéciale militaire. • 1930 - 1 D 500
- 49. – Bourses à l'École polytechnique. • 1930 - 1 D 500
- 50. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1930 - 1 D 500
- 51. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 52. – Assistance obligatoire. • 1930 - 1 D 500
-
- 1. – Legs Blondlot. • 1930 - 1 D 500
- 2. – Crédits supplémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 3. – Dépenses imprévues. • 1930 - 1 D 500
- 4. – Legs Blondlot : acceptation provisoire. • 1930 - 1 D 500
- 5. – Compagnie de sapeurs-pompiers, acquisition de matériel et établissement de bouches d'incendie : demande de subvention de l'État. • 1930 - 1 D 500
- 6. – Personnel des bureaux de la mairie : modification des cadres. • 1930 - 1 D 500
- 7. – Service de la voirie : modifications aux cadres du personnel. • 1930 - 1 D 500
- 8. – Service municipal de médecine et d'hygiène : modification des cadres du personnel. • 1930 - 1 D 500
- 9. – Office départemental et municipal de placement gratuit : cadres du personnel. • 1930 - 1 D 500
- 10. – Abattoir et marché aux bestiaux : modification des cadres du personnel. • 1930 - 1 D 500
- 11. – Police municipale : modification des cadres du personnel et indemnité d'entretien de bicyclette aux agents cyclistes. • 1930 - 1 D 500
- 12. – Personnel communal : modification du statut. • 1930 - 1 D 500
- 13. – Projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de Nancy : avis après enquête. • 1930 - 1 D 500
- 14. – Fourniture de cercueils pour l'inhumation des indigents : traité avec l'entreprise des pompes funèbres. • 1930 - 1 D 500
- 15. – Compagnie lorraine d'électricité : installation de postes transformateurs. • 1930 - 1 D 500
- 16. – Compagnie lorraine d'électricité : révision des tarifs de location et d'entretien des compteurs et branchements. • 1930 - 1 D 500
- 17. – Abattoir, marché aux bestiaux et frigorifique : révision du tarif. • 1930 - 1 D 500
- 18. – Cité universitaire, demande de reconnaissance d'utilité publique : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 19. – Garantie effective d'un emprunt à contracter par l'Université de Nancy. • 1930 - 1 D 500
- 20. – Emprunt de 11 516 000 francs : traité avec le Crédit foncier. • 1930 - 1 D 500
- 21. – Emprunt de 6 000 000 de francs : traité avec le Crédit foncier. • 1930 - 1 D 500
- 22. – Emprunt de 4 160 000 francs : traité avec le Crédit foncier. • 1930 - 1 D 500
- 23. – Saison théâtrale 1931-1932 : cahier des charges et subvention. • 1930 - 1 D 500
- 24. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot : acquisition de terrain. • 1930 - 1 D 500
- 25. – Construction d'un mur de soutènement rue Virginie Mauvais : demande de crédit supplémentaire. • 1930 - 1 D 500
- 26. – Reconstruction du pont de la rue des Prés : crédit supplémentaire. • 1930 - 1 D 500
- 27. – Élargissement de la rue d'Auxonne : supplément de crédit. • 1930 - 1 D 500
- 28. – Compagnie continentale du gaz : statut du personnel. • 1930 - 1 D 500
- 29. – Déclassement du sentier du Chaudron. • 1930 - 1 D 500
- 30. – Autorisation d'ester en justice. • 1930 - 1 D 500
- 31. – Concession de la buvette-restaurant du parc de Brabois. • 1930 - 1 D 500
- 32. – Écoles maternelles : demandes de créations d'emplois. • 1930 - 1 D 500
- 33. – Affectation de l'ensemble des bâtiments du palais ducal au musée Lorrain. • 1930 - 1 D 500
- 34. – Percement de la rue Maréchal-Oudinot : cession de droits d'eau. • 1930 - 1 D 500
- 35. – Legs de Mme la marquise d'Eyragues à la Bibliothèque publique et au musée Lorrain. • 1930 - 1 D 500
- 36. – Demande d'occupation par les Hospices civils d'un terrain dépendant de l'Institut anatomique. • 1930 - 1 D 500
- 37. – Hospices civils : salaires du personnel et prix de la journée. • 1930 - 1 D 500
- 38. – Hospices civils : changement de la dénomination actuelle de l'Hôpital civil. • 1930 - 1 D 500
- 39. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1930 - 1 D 500
- 40. – Hospices civils, construction d'une école régionale d'infirmières : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 41. – Marchés de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 42. – Fourniture d'essences : marché de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 43. – Acquisition de bandages : marché de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 44. – Enlèvement des fumiers à l'Abattoir et au marché aux bestiaux : marché de gré à gré. • 1930 - 1 D 500
- 45. – Adjudication des travaux d'impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal, du bulletin administratif et des comptes et budgets. • 1930 - 1 D 500
- 46. – Liquidation de pension de retraite et allocation complémentaire. • 1930 - 1 D 500
- 47. – Location de propriétés communales : augmentation des loyers. • 1930 - 1 D 500
- 48. – Location de propriété communale : immeuble boulevard de la Pépinière, n°32. • 1930 - 1 D 500
- 49. – Location d'une partie des terrains de l'ancien aérodrome de Brabois. • 1930 - 1 D 500
- 50. – Location de l'immeuble de la place Colonel-Driant. • 1930 - 1 D 500
- 51. – Dénomination de rues : propositions de rectification (attribution du nom de rue Jean-Baptiste Thiéry-Solet au sentier du Sapin, de rue Pierre-Villard à la ruelle de Nabécor) • 1930 - 1 D 500
- 52. – Réfection des fouilles particulières : modification du tarif. • 1930 - 1 D 500
- 53. – Création de nouveaux groupes scolaires au Placieux et à Buthegnémont, et agrandissement de l'école des Trois-Maisons : acquisitions de terrains et déclaration d'utilité publique. • 1930 - 1 D 500
- 54. – Agrandissement de l'école maternelle Saint-Georges : demande de déclaration d'utilité publique. • 1930 - 1 D 500
- 55. – Alignements partiels rue d'Auxonne. • 1930 - 1 D 500
- 56. – Alignements partiels rue Notre-Dame-des-Anges. • 1930 - 1 D 500
- 57. – Curage de canaux particuliers : révision du tarif. • 1930 - 1 D 500
- 58. – Grue de déchargement : tarif de location. • 1930 - 1 D 500
- 59. – Droits de voirie : demande de dégrèvement. • 1930 - 1 D 500
- 60. – Office public d'habitations à bon marché de la ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1931. • 1930 - 1 D 500
- 61. – Modification de la ligne de tramway n'°7. • 1930 - 1 D 500
- 62. – Stérilisation des eaux de Moselle. • 1930 - 1 D 500
- 63. – École supérieure de commerce : subventions communales. • 1930 - 1 D 500
- 64. – École primaire supérieure et professionnelle de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1930 - 1 D 500
- 65. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1930 - 1 D 500
- 66. – École nationale des Beaux-Arts de Paris : demande de subvention. • 1930 - 1 D 500
- 67. – Bourse à l'École nationale des arts et métiers de Châlons. • 1930 - 1 D 500
- 68. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
- 69. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1930 - 1 D 500
-
-
-
- Remerciements de M. le Maire de Prague. • 1931 - 1 D 501
- Réception à Nancy de l'aviateur Goulette. • 1931 - 1 D 501
- Bourses départementales et communales. • 1931 - 1 D 501
- Emprunt à contracter par l'Université. • 1931 - 1 D 501
- 1. – Procès-Verbal de la séance du 22 décembre 1930. • 1931 - 1 D 501
- 2. – Crédits supplémentaires. • 1931 - 1 D 501
- 3. – Personnel communal : supplément de traitement et modification du statut. • 1931 - 1 D 501
- 4. – Abattoir et frigorifique : demande de modification du tarif. • 1931 - 1 D 501
- 5. – Projet de convention entre la Ville et la Compagnie de Chemin de Fer de l'Est pour la transformation de la gare de Nancy et de ses voies d'accès. • 1931 - 1 D 501
- 6. – Construction de la nouvelle école primaire supérieure (bâtiment de la rue Cyfflé) : demande de l'entrepreneur. • 1931 - 1 D 501
- 7. – Participation de l'État dans les dépenses de fonctionnement du Conservatoire de musique et de l'école Drouot. • 1931 - 1 D 501
- 8. – Adjudication des travaux d'entretien, de réparation et de travaux neufs à exécuter dans divers bâtiments communaux. • 1931 - 1 D 501
- 9. – Mise à l'alignement de la place de la Commanderie : modification du devis. • 1931 - 1 D 501
- 10. – Amélioration de la distribution des eaux de Moselle : adjudication de travaux. • 1931 - 1 D 501
- 11. – Agrandissement du Groupe scolaire Charlemagne : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1931 - 1 D 501
- 12. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1931 - 1 D 501
- 13. – Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy : emprunt à la Caisse d'Épargne de Nancy, demande de garantie de la Ville. • 1931 - 1 D 501
- 14. – Emprunt de 6 550 000 francs : traité avec le Crédit Foncier. • 1931 - 1 D 501
- 15. – Remises sur les perceptions d'octroi. • 1931 - 1 D 501
- 16. – Réparation des dommages causés par un incendie à l'Hôtel de Ville : vote d'un crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 17. – Acquisition sur le département : dispense des formalités de purge des hypothèques. • 1931 - 1 D 501
- 18. – Legs de Mme Veuve Chevalier au Musée de peinture. • 1931 - 1 D 501
- 19. – Location de terrains à Vandœuvre. • 1931 - 1 D 501
- 20. – Location d'une parcelle de terrain à l'Amicale du Nouveau-Nancy. • 1931 - 1 D 501
- 21. – Caisse de retraite des employé de la Ville de Nancy et des établissements publics communaux : révision des pensions. • 1931 - 1 D 501
- 22. – Bibliothèque publique : modification des cadres du personnel. • 1931 - 1 D 501
- 23. – Hospices civils : legs de Mme Veuve Bernard, née Sarrazin. • 1931 - 1 D 501
- 24. – Hospices civils : construction d'une cuisine centrale. • 1931 - 1 D 501
- 25. – Maison des Orphelines : crédit supplémentaires. • 1931 - 1 D 501
- 26. – Achat de tickets de bains de Nancy-Thermal : marché de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 27. – Marchés de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 28. – Fourniture des imprimés nécessaires au dénombrement quinquennal de la population : marché de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 29. – Marchés de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 30. – Vente de vieux matériaux. • 1931 - 1 D 501
- 31. – Adjudication des huiles de graissage nécessaire. • 1931 - 1 D 501
- 32. – Grosses réparations à l'Université : adjudication de travaux. • 1931 - 1 D 501
- 33. – Vente de terrains au parc de Saurupt. • 1931 - 1 D 501
- 34. – Liquidations de pensions de retraite et allocations complémentaires. • 1931 - 1 D 501
- 35. – Construction de l'Institut de Zoologie : approbation des plans. • 1931 - 1 D 501
- 36. – Acquisition d'un terrain à Saint-Charles et déclaration d'utilité publique. • 1931 - 1 D 501
- 37. – Transfert des Musées de peinture et de sculpture : programme du concours. • 1931 - 1 D 501
- 38. – Révision des listes électorales de la Chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 39. – Révision des listes électorales du Conseil de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 40. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 41. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 42. – Assistance obligatoire. • 1931 - 1 D 501
-
- Éloge funèbre de M. Devit, ancien maire de Nancy. • 1931 - 1 D 501
- 1. – Participation de l'État dans les dépenses de fonctionnement des Conservatoires de musique. • 1931 - 1 D 501
- 2. – Supplément de crédit. • 1931 - 1 D 501
- 3. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1931 - 1 D 501
- 4. – Examen du projet d'épuration des eaux de Moselle. • 1931 - 1 D 501
- 5. – Prolongement de la galerie filtrante des eaux de Moselle à Meissein : acquisition de terrains et demande de déclaration d'utilité publique. • 1931 - 1 D 501
- 6. – Extension des installations filtrantes de Meissein : exécution des 1ère et 2ème tranches de travaux. • 1931 - 1 D 501
- 7. – Fixation des alignements généraux du boulevard Mazagran et de la rue Saint-Jean prolongée. • 1931 - 1 D 501
- 8. – Modification des alignements généraux d'un tronçon de la ruelle Saint-Antoine. • 1931 - 1 D 501
- 9. – Vente d'arbres des promenades publiques. • 1931 - 1 D 501
- 10. – Transfert des musées : modification du règlement du concours. • 1931 - 1 D 501
- 11. – Agrandissement d'écoles : approbation des projets et demande de subvention de l'État. • 1931 - 1 D 501
- 12. – Déclassement du sentier du Chaudron : avis après enquête. • 1931 - 1 D 501
- 13. – Vente d'une propriété sise à Lay-Saint-Christophe et Bouxière-aux-Dames. • 1931 - 1 D 501
- 14. – Construction d'un tronçon d'égout rue de Château-Salins. • 1931 - 1 D 501
- 15. – Parc de Viray : crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 16. – Révision des pensions de retraite des anciens Sapeurs-Pompiers. • 1931 - 1 D 501
- 17. – Location de propriétés communales. • 1931 - 1 D 501
- 18. – Concession du droit d'affichage sur le mur de l'immeuble rue Pierre-Fourrier, n°6. • 1931 - 1 D 501
- 19. – Installation du bureau d'Octroi de la rue de Metz dans un immeuble édifié par la Société anonyme des Habitations à bon marché de Nancy. • 1931 - 1 D 501
- 20. – Prorogation de bail de l'hôtel place Colonel-Driant. • 1931 - 1 D 501
- 21. – Location d'un appartement affecté à la directrice de l'école supérieure de filles. • 1931 - 1 D 501
- 22. – Personnel des cimetières : création d'emploi. • 1931 - 1 D 501
- 23. – Eau de Moselle : demande de réduction de tarif. • 1931 - 1 D 501
- 24. – Eau de Moselle : demande d'application de tarif réduit. • 1931 - 1 D 501
- 25. – Curage de canaux particuliers : demandes d'abonnements à prix réduits. • 1931 - 1 D 501
- 26. – Asile de convalescence de Rosière-aux-Salines : demande de relèvement. • 1931 - 1 D 501
- 27. – Bureau de bienfaisance : legs de Mlle Bachlin. • 1931 - 1 D 501
- 28. – Dérogation au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 29. – Marché de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 30. – Vente d'une échelle de la compagnie de Sapeurs-Pompiers. • 1931 - 1 D 501
- 31. – Liquidations de pensions de retraite et allocations complémentaires. • 1931 - 1 D 501
- 32. – Révision des pensions de retraites. • 1931 - 1 D 501
- 33. – Construction de l'école primaire supérieure de garçons, achèvement du bâtiment de la rue Cyfflé : adjudication des travaux. • 1931 - 1 D 501
- 34. – Amélioration de la Colonie scolaire de Gentilly : adjudication de travaux. • 1931 - 1 D 501
- 35. – Construction d'une clôture au parc Olry rue de Strasbourg : adjudication des travaux. • 1931 - 1 D 501
- 36. – Demande garantie de la Ville par la Société anonyme des Habitations à bon marché de l'Est. • 1931 - 1 D 501
- 37. – Tramway, réfection du pavage : suppression d'arrêts. • 1931 - 1 D 501
- 38. – Carrefour des rues du Faubourg-des-Trois-Maisons et Charles-Keller. • 1931 - 1 D 501
- 39. – Signalisation de la circulation aux abords des écoles. • 1931 - 1 D 501
- 40. – Caisse de chômage : désignation des délégués du conseil municipal à la Commission de contrôle. • 1931 - 1 D 501
- 41. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1931 - 1 D 501
- 42. – Écoles des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1931 - 1 D 501
- 43. – Écoles primaire supérieure de garçons et école des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1931 - 1 D 501
- 44. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 45. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
-
- 1. – Legs de Mme Veuve Chevalier au Musée de peinture : crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 2. – Théâtre municipal : remboursement au directeur. • 1931 - 1 D 501
- 3. – Compagnie des Sapeurs-Pompiers : révision du tarif du service hors ville. • 1931 - 1 D 501
- 4. – Dégrèvement de taxes communales. • 1931 - 1 D 501
- 5. – Adjudication de la fourniture d'essence. • 1931 - 1 D 501
- 6. – Amélioration du réseau d'égouts : adjudication des travaux de construction d'égouts avenue de Boufflers. • 1931 - 1 D 501
- 7. – Amélioration de la distribution d'eau de Moselle : doublement du réservoir de Beauregard. • 1931 - 1 D 501
- 8. – Amélioration du réseau d'égouts : adjudication des travaux de construction de collecteurs secondaires. • 1931 - 1 D 501
- 9. – Chauffage des établissements communaux : adjudication de la fourniture de combustibles. • 1931 - 1 D 501
- 10. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1931 - 1 D 501
- 11. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1931 - 1 D 501
- 12. – Enseignement technique : acquisition de matériel et d'outillage pour l'école pratique de garçons : crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 13. – Agrandissement de l'école maternelle Saint-Georges : enquête parcellaire. • 1931 - 1 D 501
- 14. – Congrès de l'Association française pour l'avancement des sciences : demande de subvention. • 1931 - 1 D 501
- 15. – Législation des loyer : application de la loi du 29 juin 1929. • 1931 - 1 D 501
- 16. – Installation d'un poste transformateur à l'Hôtel de Ville. • 1931 - 1 D 501
- 17. – Ouverture du boulevard Mazagran : échange de propriété. • 1931 - 1 D 501
- 18. – Renouvellement de concession de sources à la Ville de Nancy dans la forêt de Haye. • 1931 - 1 D 501
- 19. – Convention pour fourniture d'eau aux établissements militaires. • 1931 - 1 D 501
- 20. – Ouverture de rues aux abords de la porte Saint-Nicolas : modification du projet. • 1931 - 1 D 501
- 21. – Agrandissement de l'école de garçons des Trois-Maisons : demande d'un propriétaire. • 1931 - 1 D 501
- 22. – Personnel communal : allocation au décès. • 1931 - 1 D 501
- 23. – Location de propriétés communales : augmentation de loyers. • 1931 - 1 D 501
- 24. – Location d'une partie de l'immeuble sis rue Charles-III n°33. • 1931 - 1 D 501
- 25. – Hospices civils et Maison des Orphelines : legs de M. Mansuy. • 1931 - 1 D 501
- 26. – Allocation compensatrices aux familles nombreuses : crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 27. – Circuit de Lorraine et du Grand-Couronné : demande de subvention de l'Automobile-Club Lorrain. • 1931 - 1 D 501
- 28. – Célébration du cinquantenaire de l'enseignement laïque et de centenaire de la naissance de Jules Ferry : ouverture d'un crédit. • 1931 - 1 D 501
- 29. – Subventions aux sociétés sportives et de préparation militaire : répartition de crédit. • 1931 - 1 D 501
- 30. – École de plain air et colonie scolaire de Gentilly : marché de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 31. – Marché de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 32. – Marché de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 33. – Vente d'un cheval du service des promenades. • 1931 - 1 D 501
- 34. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1931 - 1 D 501
- 35. – Alignements partiels rue Bassompierre. • 1931 - 1 D 501
- 36. – Alignements partiels rue Virginie-Mauvais. • 1931 - 1 D 501
- 37. – Construction d'un groupe scolaire à Buthegnémont : acquisition de terrain. • 1931 - 1 D 501
- 38. – Location de terrain aux abords du réservoir Saint-Charles. • 1931 - 1 D 501
- 39. – Établissement d'une série de prix des travaux de chauffage central. • 1931 - 1 D 501
- 40. – Liquidations de pensions de retraite et allocations complémentaires. • 1931 - 1 D 501
- 41. – Révision des pensions de retraites. • 1931 - 1 D 501
- 42. – Modification des alignements généraux d'une partie de la ruelle Saint-Antoine : avis après enquête. • 1931 - 1 D 501
- 43. – Concours pour l'attribution du prix Jacquot : constitution du jury. • 1931 - 1 D 501
- 44. – Réorganisation de l'Office départemental et municipal de placement : nomination d'une commission d'étude. • 1931 - 1 D 501
- 45. – Concours pour le transfert des musées : désignation des membres du conseil municipal appelés à faire partie du jury. • 1931 - 1 D 501
- 46. – Bourses à l'école nationale des Arts et métiers de Châlons. • 1931 - 1 D 501
- 47. – École pratique de jeunes filles Drouot : demande de bourses de demi-pensionnaires. • 1931 - 1 D 501
- 48. – Révision des listes électorale du Tribunal et de la Chambre de Commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 49. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 50. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 51. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 52. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes, incurables, familles nombreuses et femmes en couches : 2ème liste de 1931. • 1931 - 1 D 501
-
- Condoléances. • 1931 - 1 D 501
- Remerciements de M. le Président de la République. • 1931 - 1 D 501
- Remerciements des anciens combattants Yougoslaves. • 1931 - 1 D 501
- 1. – Compte administratif de 1930. • 1931 - 1 D 501
- 2. – Budget additionnel de 1931. • 1931 - 1 D 501
- 3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : désaffection et réaffectation de crédit. • 1931 - 1 D 501
- 4. – Cession du Mont-de-Piété : échange avec la Ville de Nancy. • 1931 - 1 D 501
- 5. – Hospices civils : acquisition d'une propriété à Houdemont. • 1931 - 1 D 501
- 6. – Transformation de la gare et des ses voies d'accès : projet de convention avec la Compagnie des Chemin de Fer de l'Est. • 1931 - 1 D 501
- 7. – Entretien des chemins vicinaux et traitement des gardes-champêtres : centimes additionnelles spéciaux. • 1931 - 1 D 501
- 8. – Demande de servitude au profit de l'Université. • 1931 - 1 D 501
- 9. – Construction et reconstruction d'égouts : adjudication des travaux. • 1931 - 1 D 501
- 10. – Réfections des voies publiques : adjudication. • 1931 - 1 D 501
- 11. – Extension et renforcement des canalisations d'eau : adjudication. • 1931 - 1 D 501
- 12. – Prolongement du boulevard Georges Clémenceau : acquisition de terrain. • 1931 - 1 D 501
- 13. – Agrandissement d'écoles : observation de la commission des bâtiments scolaires. • 1931 - 1 D 501
- 14. – Groupe scolaire de la rue Victor : désaffection d'une partie du crédit. • 1931 - 1 D 501
- 15. – Annexe de l'école maternelle Charles-III rue des Tiercelins : création d'une garderie d'enfants. • 1931 - 1 D 501
- 16. – Application de la loi du 29 juin 1929 déterminant les rapports entre les bailleurs et les locataires de locaux d'habitations. • 1931 - 1 D 501
- 17. – Prolongement de la Maréchal-Oudinot : offre de cession gratuite de terrain. • 1931 - 1 D 501
- 18. – Prolongement de la rue de Mont-Désert : demande de déclaration d'utilité publique. • 1931 - 1 D 501
- 19. – École des Beaux-Arts : budget de 1932. • 1931 - 1 D 501
- 20. – Conservatoire de musique : budget de 1932. • 1931 - 1 D 501
- 21. – Office public d'habitation à bon marché : compte administratif de 1930 et budget additionnel de 1931. • 1931 - 1 D 501
- 22. – Dégrèvement de redevance pour secours fors ville contre incendie. • 1931 - 1 D 501
- 23. – Demande de reconnaissance d'utilité publique de la Société Lorraine d'étude anthropologiques : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 24. – Legs de M. Robert Vaillant de Meixmoron. • 1931 - 1 D 501
- 25. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1931 - 1 D 501
- 26. – Congrès des employés d'octroi : demande de subvention. • 1931 - 1 D 501
- 27. – Société des Foyers de l'Union Franco-Américaine : demande de subvention. • 1931 - 1 D 501
- 28. – Hospices civils : compte administratif de 1930 et budget additionnel de 1931. • 1931 - 1 D 501
- 29. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1930 et budget additionnel de 1931. • 1931 - 1 D 501
- 30. – Maison des Orphelines : compte administratif de 1930 et budget additionnel de 1931. • 1931 - 1 D 501
- 31. – Mont-de-Piété : compte administratif de 1930 et budget additionnel de 1931. • 1931 - 1 D 501
- 32. – Création d'un lotissement rue des Prés au lieu dit « Les Cadières » : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 33. – Marchés de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 34. – Instance judiciaire : M. Fras. • 1931 - 1 D 501
- 35. – Liquidation de pension de retraite et allocation complémentaire. • 1931 - 1 D 501
- 36. – Ouverture d'école temporaires à Gentilly. • 1931 - 1 D 501
- 37. – Classement et fixation des alignements généraux des rues dites « Deville » au Crosne. • 1931 - 1 D 501
- 38. – Prolongement de la rue de la Lavigerie : offre de cession gratuite de terrain. • 1931 - 1 D 501
- 39. – Transport effectué par la camionnette du service de la police : fixation du tarif. • 1931 - 1 D 501
- 40. – Interprétation de l'article 5 du statut du personnel. • 1931 - 1 D 501
- 41. – Manifestations et cortège sur la voie publique. • 1931 - 1 D 501
- 42. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 43. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 44. – Demande de bourses communales pour l'école régionale d'infirmière. • 1931 - 1 D 501
- 45. – Demande de bourse communale pour l'école départementale d'accouchement. • 1931 - 1 D 501
- 46. – Bourses nationales à l'école du service de santé militaire. • 1931 - 1 D 501
- 47. – Bourses à l'école nationale vétérinaire d'Alfort. • 1931 - 1 D 501
- 48. – Bourses à l'institut national agronomique de Paris. • 1931 - 1 D 501
- 49. – Bourse à l'école national professionnelle de jeunes filles de Bourges. • 1931 - 1 D 501
-
- 1. – École de plein air à la colonie scolaire de Gentilly. • 1931 - 1 D 501
- 2. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1931 - 1 D 501
- 3. – Personnel de la police : modification des cadres et du barême des traitements. • 1931 - 1 D 501
- 4. – Personnel communal : relèvement du taux des allocation familiales. • 1931 - 1 D 501
- 5. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : acquisition de parcelles de terrain. • 1931 - 1 D 501
- 6. – Prolongement de la rue Maréchal-Oudinot : acquisition de terrain. • 1931 - 1 D 501
- 7. – Prolongement du boulevard Georges Clémenceau : acquisition de terrain. • 1931 - 1 D 501
- 8. – Alignements partiels : rue de la Côte. • 1931 - 1 D 501
- 9. – Alignement partiels Chemin du Haut-de-Chèvre. • 1931 - 1 D 501
- 10. – Échange de terrains (sentier de la Croix-d'Auyot, boulevard de Scarpone). • 1931 - 1 D 501
- 11. – Régime fiscal des théâtres de province : vœu du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 12. – Emploi d'une subvention de la Chambre de Commerce en faveur des cours professionnels : crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 13. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : échange de terrains. • 1931 - 1 D 501
- 14. – Construction d'un groupe scolaire à Buthegnémont : programme du concours. • 1931 - 1 D 501
- 15. – Échange de terrains ruelle Saint-Antoine. • 1931 - 1 D 501
- 16. – Dénomination de rues à la cité-jardins de la Chiennerie, au lotissement Deville, au parc de Viray, aux voies comportant le nom « des Sables » : boulevard du Maréchal-Joffre, rue de l'Abbé-lemire, rue Joseph-Cugnot, rue Charles-Welche, rue Baron-Buquet, avenue du Général-Mangin, rue de la Paix, rue de la Prévoyance, rue des jardins, rue d'Epinal, rue de Roubaix, rue de Domremy, rue d'Amance, rue de Vittel, rond-point des Familles, avenue de Brabois, rue André-Theuriet, rue Mathias-Schiff, rue des Feyen. • 1931 - 1 D 501
- 17. – Compagnie lorraine d'électricité : statut du personnel. • 1931 - 1 D 501
- 18. – Cession d'un terrain à l'État pour l'agrandissement du champ de manœuvres de l'Armée à Villers-lès-Nancy. • 1931 - 1 D 501
- 19. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc. • 1931 - 1 D 501
- 20. – Instance judiciaire : Mlle Robichon. • 1931 - 1 D 501
- 21. – Œuvre israëlite des colonies de vacances de Nancy : demande de reconnaissance. • 1931 - 1 D 501
- 22. – Mont-de-Piété : adjudication des travaux de construction d'un immeuble rue Callot. • 1931 - 1 D 501
- 23. – Eau de Moselle : tarif spécial pour la cité universitaire. • 1931 - 1 D 501
- 24. – Eau de Moselle : convention avec l'État pour la fourniture d'eau aux logements de sous-officiers. • 1931 - 1 D 501
- 25. – Eau de Moselle : réduction de redevance. • 1931 - 1 D 501
- 26. – Hospices civils : legs de Mme Klein, née Zeiger. • 1931 - 1 D 501
- 27. – Demande de rattachement à Nancy d'une partie du territoire de la commune de Maxéville. • 1931 - 1 D 501
- 28. – Contrôle municipal des distributions d'énergie électrique : réorganisation du service. • 1931 - 1 D 501
- 29. – Réfection des voies publiques, pavage de la rue des Quatre-Églises : adjudication. • 1931 - 1 D 501
- 30. – Marchés de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 31. – Révision de pensions de retraite. • 1931 - 1 D 501
- 32. – Liquidation de pensions de retraites et allocations complémentaires. • 1931 - 1 D 501
- 33. – Location de propriétés communales. • 1931 - 1 D 501
- 34. – Propriété communale « La Foucotte ». • 1931 - 1 D 501
- 35. – Destination à donner à l'immeuble de la place Colonel-Driant. • 1931 - 1 D 501
- 36. – Fermeture des maisons de tolérance. • 1931 - 1 D 501
- 37. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contribution directes. • 1931 - 1 D 501
- 38. – Concours pour la construction d'un groupe scolaire à Buthegnémont : désignation des délégués du conseil municipal au jury. • 1931 - 1 D 501
- 39. – Bourse de la fondation Bailly. • 1931 - 1 D 501
- 40. – Demande de bourse communale pour l'école départementale d'accouchement. • 1931 - 1 D 501
- 41. – Bourse à l'institut national agronomique de Paris : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 42. – Pavillon Louise-Élisabeth : allocation à un pensionnaire. • 1931 - 1 D 501
- 43. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1931 - 1 D 501
- 44. – Demande d'allocation militaires : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 45. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 46. – Assistance obligatoire. • 1931 - 1 D 501
-
- 1. – Orientation professionnelle : compte-rendu de l'exercice 1930-1931. • 1931 - 1 D 501
- 2. – Prorogation des règlement et tarif de l'Octroi. • 1931 - 1 D 501
- 3. – Personnel communal : application de la loi sur les assurances sociales. • 1931 - 1 D 501
- 4. – Acquisition d'un terrain boulevard d'Haussonville : régularisation. • 1931 - 1 D 501
- 5. – Projet de déclassement du chemin d'intérêt commun n°50 embranchement n°2. • 1931 - 1 D 501
- 6. – Eau de Moselle : réduction de redevance. • 1931 - 1 D 501
- 7. – Eau de Moselle : convention avec l'État pour la fourniture d'eau aux logements de sous-officiers. • 1931 - 1 D 501
- 8. – Eau de Moselle : tarif spécial pour la cité universitaire. • 1931 - 1 D 501
- 9. – Eau de Moselle : alimentation de l'asile de Maréville. • 1931 - 1 D 501
- 10. – Legs de Mme Veuve Bauvieux à la Ville de Nancy. • 1931 - 1 D 501
- 11. – Conservatoire de musique : modification du budget de 1932. • 1931 - 1 D 501
- 12. – Suppléments de crédits. • 1931 - 1 D 501
- 13. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : demande de déclaration d'utilité publique, avis après enquête. • 1931 - 1 D 501
- 14. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : acquisition de terrain. • 1931 - 1 D 501
- 15. – Réfection des voies publiques : modification du programme des travaux. • 1931 - 1 D 501
- 16. – Création d'un lotissement rue du Vieil-Aître : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 17. – Création d'un lotissement rue de Médreville : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 18. – Taxe municipale sur les chiens. • 1931 - 1 D 501
- 19. – Extension des galeries filtrantes de Messein : demande de l'entrepreneur. • 1931 - 1 D 501
- 20. – Usine élévatoire de Messein : prises particulières de courant électrique. • 1931 - 1 D 501
- 21. – Cession d'un terrain à l'État. • 1931 - 1 D 501
- 22. – Maison des Orphelines : travaux à exécuter à la propriété de Vandœuvre. • 1931 - 1 D 501
- 23. – Hospice civils : ouverture d'un pavillon affecté aux vieux ménages (Fondation Thomas-Becquet). • 1931 - 1 D 501
- 24. – Hospices civils : legs de Mme Veuve Kempenich. • 1931 - 1 D 501
- 25. – Hospices civils : installation d'un hôpital complémentaire dans la propriété de la Ronchère. • 1931 - 1 D 501
- 26. – Location de propriétés communales. • 1931 - 1 D 501
- 27. – Location par la Ville de l'immeuble affecté au bureau d'octroi de la rue de Strasbourg. • 1931 - 1 D 501
- 28. – Construction de l'école primaire supérieure de garçons : adjudication des travaux de couverture du bâtiment transversal. • 1931 - 1 D 501
- 29. – Modification des alignements généraux du carrefour des rues de Malzéville, Claudot et du boulevard de la Pépinière. • 1931 - 1 D 501
- 30. – Alignements partiels chemin du Haut-de-Chèvre : échanges de terrains. • 1931 - 1 D 501
- 31. – Demande de la Société de Nancy-Thermal : affectation de partie du terrain qui lui avait été concédé. • 1931 - 1 D 501
- 32. – Demande de garantie de la Ville présentée par la Société anonyme d'habitation à bon marché de l'Est. • 1931 - 1 D 501
- 33. – Élargissement de l'impasse du Champ-de-Mars : cession de terrain par l'État. • 1931 - 1 D 501
- 34. – Agrandissement du groupe scolaire Charlemagne : devis modificatif. • 1931 - 1 D 501
- 35. – Grosses réparations à l'École des Beaux-Arts : devis modificatif. • 1931 - 1 D 501
- 36. – Marchés de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 37. – Demande présentée par certains agents de la police municipale. • 1931 - 1 D 501
- 38. – Liquidation de pensions de retraites. • 1931 - 1 D 501
- 39. – Demande d'autorisation d'ouvertures sur le parvis de l'église Saint-Nicolas : fixation de redevance. • 1931 - 1 D 501
- 40. – Modification des alignements généraux du chemin de la Crois-Gagnée. • 1931 - 1 D 501
- 41. – Construction de l'école primaire supérieure de garçons : honoraires de l'architecte. • 1931 - 1 D 501
- 42. – Agrandissement de l'école maternelle Saint-Georges : expropriation. • 1931 - 1 D 501
- Chômage : débat du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 43. – Bourses à l'école spéciale militaire. • 1931 - 1 D 501
- 44. – Prêt d'honneur à l'école centrale des Arts et Manufactures. • 1931 - 1 D 501
- 45. – Bourses à l'école polytechnique. • 1931 - 1 D 501
- 46. – Demande de secours présentée par un ancien employé municipal. • 1931 - 1 D 501
- 47. – Demande d'allocation militaires : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 48. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
-
- Félicitations au Docteur Michel. • 1931 - 1 D 501
- 1. – Rapport de crédits. • 1931 - 1 D 501
- 2. – Lutte contre le chômage : désaffection de crédits, ouverture d'un crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 3. – Règlement de la Caisse de chômage : modification. • 1931 - 1 D 501
- 4. – Crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 5. – Acquisition de matériel d'incendie : demande de subvention à l'état. • 1931 - 1 D 501
- 6. – Recherche d'eaux de sources dans la forêt de Haye : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 7. – Grosses réparations au lycée Henri-Poincarré : devis modification. • 1931 - 1 D 501
- 8. – Grosses réparations au lycée Henri-Poincarré : approbation d'un nouveau devis et demande de subvention à l'État. • 1931 - 1 D 501
- 9. – Travaux de couverture des bâtiments de l'université : demande d'emploi du rabais d'adjudication. • 1931 - 1 D 501
- 10. – Personnel communal : révision des cadres du statut et du barème des traitements. • 1931 - 1 D 501
- 11. – Budget primitif de 1932. • 1931 - 1 D 501
- 12. – Concours pour la construction du groupe scolaire de Buthegnémont : primes supplémentaires aux concurrents. • 1931 - 1 D 501
- 13. – Écoles primaires : répartition des six jours de congés mobiles. • 1931 - 1 D 501
- 14. – Écoles primaires : demandes de créations d'emplois. • 1931 - 1 D 501
- 15. – Acquisition d'une propriété à Vandoeuvre. • 1931 - 1 D 501
- 16. – Demande d'établissement d'une borne-fontaine d'eau de Moselle à Vandoeuvre. • 1931 - 1 D 501
- 17. – Foire de mai : acquisition de la construction des baraques. • 1931 - 1 D 501
- 18. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1932. • 1931 - 1 D 501
- 19. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1932. • 1931 - 1 D 501
- 20. – Maison des Orphelines : budget primitif de l'exercice 1932. • 1931 - 1 D 501
- 21. – Mont-de-Piété : crédit supplémentaire, budget primitif de 1932. • 1931 - 1 D 501
- 22. – Mont-de-Piété : élévation du taux des prêts. • 1931 - 1 D 501
- 23. – Marchés de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 24. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1931 - 1 D 501
- 25. – Location de propriétés communales. • 1931 - 1 D 501
- 26. – Liquidation de pension de retraite. • 1931 - 1 D 501
- 27. – Dégagement de la Porte Sainte-Catherine : modification d'alignements et rectification du devis. • 1931 - 1 D 501
- 28. – Cession par la Ville d'un excédent de terrain. • 1931 - 1 D 501
- 29. – Acquisition de terrain par suite d'alignement. • 1931 - 1 D 501
- 30. – Bibliothèque publique : vote d'un crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 31. – Emploi de subvention de l'État : vote de crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 32. – Lycée Henri-Poincaré : subvention communales. • 1931 - 1 D 501
- 33. – Lycée Jeanne-d'Arc : subvention communales. • 1931 - 1 D 501
- 34. – École professionnelle de l'Est : subventions. • 1931 - 1 D 501
- 35. – École supérieure de Commerce et d'Industrie de Nancy : subventions communales. • 1931 - 1 D 501
- 36. – École pratique de jeunes filles Drouot : demandes d'exonération de la rétribution. • 1931 - 1 D 501
- 37. – Demande de bourse communale pour une école de rééducation. • 1931 - 1 D 501
- 38. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : renouvellement du conseil de surveillance. • 1931 - 1 D 501
- 39. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 40. – Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : nomination des classificateurs. • 1931 - 1 D 501
- 41. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 42. – Assistance obligatoire. • 1931 - 1 D 501
-
- 1. – Crédits supplémentaires. • 1931 - 1 D 501
- 2. – Grosses réparations à exécuter à l'Arc de Triomphe [Héré] : crédits supplémentaires. • 1931 - 1 D 501
- 3. – Transports en commun par service automobile : subvention de la Ville, crédit d'urgence. • 1931 - 1 D 501
- 4. – Lutte contre le chômage : marché de gré à gré pour l'exécution de travaux. • 1931 - 1 D 501
- 5. – Emprunt de 6 500 000 francs : approbation d'un devis de travaux. • 1931 - 1 D 501
- 6. – Série officielle des prix : révision des coefficients et établissement des séries de prix des travaux de serrurerie, quincaillerie (2e partie), fumisterie et marbrerie. • 1931 - 1 D 501
- 7. – Compagnie des tramways : compte d'exploitation de 1930. • 1931 - 1 D 501
- 8. – École primaire supérieure de jeunes filles : annexion de l'école Drouot et rattachement de la section commerciale entretenue par la Ville. • 1931 - 1 D 501
- 9. – Bureau de bienfaisance : legs de Mme Veuve Ferrand née Thiébault. • 1931 - 1 D 501
- 10. – Compagnie des tramways : projet de modification de la ligne n°9 et création d'une ligne d'autobus. • 1931 - 1 D 501
- 11. – Hospices civils : application au personnel hospitalier de la législation sur les assurances. • 1931 - 1 D 501
- 12. – Instance judiciaire : M. Calba. • 1931 - 1 D 501
- 13. – Acquisition de terrain rue de Marsal : dispense des formalités de purge. • 1931 - 1 D 501
- 14. – Eau de Moselle : demande de réduction de tarif. • 1931 - 1 D 501
- 15. – Extension des galeries filtrantes de Messein : fixation d'honoraires. • 1931 - 1 D 501
- 16. – Convention pour la fourniture d'eau de Moselle à l'asile de Maréville. • 1931 - 1 D 501
- 17. – Élargissement de passages à niveau : participation de la Ville. • 1931 - 1 D 501
- 18. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1931 - 1 D 501
- 19. – Hospices civils : agrandissement du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1931 - 1 D 501
- 20. – Marchés de gré à gré. • 1931 - 1 D 501
- 21. – Vente de fumier de l'abattoir. • 1931 - 1 D 501
- 22. – Location de propriétés communales. • 1931 - 1 D 501
- 23. – Liquidations de pensions de retraite et allocations complémentaires. • 1931 - 1 D 501
- 24. – Conservatoire de musique : location d'un orgue. • 1931 - 1 D 501
- 25. – Taxe sur les enseignes en saillie : interprétation de la délibération du 4 août 1930. • 1931 - 1 D 501
- 26. – Dégagement de la porte Sainte-Catherine : acquisition de terrain sur l'État. • 1931 - 1 D 501
- 27. – Établissement de chaussée rue Cyfflé : appel d'offres. • 1931 - 1 D 501
- 28. – Dégagement du carrefour de la rue de Bonsecour et de la ruelle de la Madeleine : acquisition de terrain. • 1931 - 1 D 501
- 29. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements : rue de Vannoz, ruelle de la Madeleine, rue Sébastien-Leclerc. • 1931 - 1 D 501
- 30. – Nomination d'une commission extra-municipale de radio-diffusion. • 1931 - 1 D 501
- 31. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse communale. • 1931 - 1 D 501
- 32. – École primaire supérieure et professionnelle de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1931 - 1 D 501
- 33. – Lycée Jeanne-d'Arc : subvention communales. • 1931 - 1 D 501
- 34. – École de rééducation des mutilés du travail : demande de subventions communales. • 1931 - 1 D 501
- 35. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
- 36. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 - 1 D 501
-
-
-
- 1. – Félicitations à M. Spire. • 1932 - 1 D 505
- 2. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1932 - 1 D 505
- 3. – Cotes irrécouvrables. • 1932 - 1 D 505
- 4. – Suppléments de crédits. • 1932 - 1 D 505
- 5. – Caisse de chômage : supplément de crédit. • 1932 - 1 D 505
- 6. – Enseignement technique : emploi d'une subvention de l'État. • 1932 - 1 D 505
- 7. – Emprunt de 2 800 000 francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1932 - 1 D 505
- 8. – Acquisition de l'immeuble du Mont-de-Piété : dispense des formalités de purge des hypothèques. • 1932 - 1 D 505
- 9. – Cession à l'université du parc des sports du Pont d'Essey. • 1932 - 1 D 505
- 10. – Rattachement à Nancy de partie du territoire des communes de Laxou, Vandœuvre et Villers-lès-Nancy : résultats de l'enquête. • 1932 - 1 D 505
- 11. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : convention avec la compagnie des eaux et de l'ozone. • 1932 - 1 D 505
- 12. – Recherches d'eaux de sources dans la forêt de Haye : fixation d'honoraires pour expertise géologique. • 1932 - 1 D 505
- 13. – Autorisation d'ester en justice contre MM. Biet et Parisot. • 1932 - 1 D 505
- 14. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont, approbation des plans, devis et cahier des charges : demande de subvention à l'État. • 1932 - 1 D 505
- 15. – Tramway : projet de modification de la ligne n° 9 et création de lignes d'autobus. • 1932 - 1 D 505
- 16. – Bibliothèque publique : fixation d'honoraires pour expertise de l'installation du chauffage central. • 1932 - 1 D 505
- 17. – Marchés de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 18. – Achat de tickets de bains. • 1932 - 1 D 505
- 19. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1932. • 1932 - 1 D 505
- 20. – Office public d'habitations à bon marché : garantie effective par la Ville d'un emprunt de 800 000 francs. • 1932 - 1 D 505
- 21. – Office public d'habitations à bon marché : affectation d'une subvention de la Ville. • 1932 - 1 D 505
- 22. – Projets de lotissements : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 23. – Subvention pour travaux sur routes nationales. • 1932 - 1 D 505
- 24. – Prolongement de la rue des Trois-Évéchés : fixation d'alignements. • 1932 - 1 D 505
- 25. – Prolongement de la rue des Trois-Évéchés : acquisition de terrain. • 1932 - 1 D 505
- 26. – Clôture du parc Olry : utilisation d'un reliquat de crédit. • 1932 - 1 D 505
- 27. – Legs de M. Blondlot à la Ville de Nancy et à divers établissements. • 1932 - 1 D 505
- 28. – Parc des sports de la pépinière : location de la buvette. • 1932 - 1 D 505
- 29. – Subvention exceptionnelle à la société des crèches. • 1932 - 1 D 505
- 30. – Hôtel de Fontenoy : adjudication de travaux. • 1932 - 1 D 505
- 31. – Achèvement du bâtiment transversal de l'école primaire supérieure de garçons : adjudication de travaux. • 1932 - 1 D 505
- 32. – Aménagement de l'hôtel des sociétés place Colonel-Driant : adjudication de travaux. • 1932 - 1 D 505
- 33. – Fourniture d'huiles de graissage : adjudication restreinte. • 1932 - 1 D 505
- 34. – Fourniture de tarmacadam : adjudication restreinte. • 1932 - 1 D 505
- 35. – Conservatoire de musique : création d'une classe de chœurs. • 1932 - 1 D 505
- 36. – 3e exposition internationale d'hygiène et technique urbaine de la Ville de Lyon : participation de la Ville. • 1932 - 1 D 505
- 37. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles insalubres 17-19 rue Clodion. • 1932 - 1 D 505
- 38. – Échange de terrains avec la compagnie des chemins de fers de l'Est : régularisation. • 1932 - 1 D 505
- 39. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre et prolongement de la rue Saint-Jean : demande de déclaration d'utilité publique. • 1932 - 1 D 505
- 40. – Entretien des chemins départementaux et vicinaux. • 1932 - 1 D 505
- 41. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1932 - 1 D 505
- 42. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit. • 1932 - 1 D 505
- 43. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1932 - 1 D 505
- 44. – Marchés de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 45. – Vente d'arbres abattus dans les promenades. • 1932 - 1 D 505
- 46. – Acquisition de parcelle de terrain par suite d'alignement. • 1932 - 1 D 505
- 47. – Fixation de redevance pour occupation du domaine public. • 1932 - 1 D 505
- 48. – Fixation d'un traitement spécial pour le secrétaire de l'École des Beaux-Arts. • 1932 - 1 D 505
- 49. – Liquidation et révision de pensions de retraite. • 1932 - 1 D 505
- 50. – Eau de Moselle : demandes de dégrèvements. • 1932 - 1 D 505
- 51. – Eau de Moselle : demandes de fixation d'un tarif spécial. • 1932 - 1 D 505
- 52. – Acquisition d'une pompe pour l'usine de Boudonville. • 1932 - 1 D 505
- 53. – Construction d'un mur de soutènement du boulevard Maréchal-Joffre : adjudication des travaux. • 1932 - 1 D 505
- 54. – Transformation de la place Thiers : adjudication des travaux de pavage. • 1932 - 1 D 505
- 55. – Commission locale professionnelle : désignation d'un délégué. • 1932 - 1 D 505
- 56. – Institution des jeunes aveugles : demande de bourse. • 1932 - 1 D 505
- 57. – École de rééducation professionnelle : demandes de subventions. • 1932 - 1 D 505
- 58. – École primaire supérieure de garçons et École des Beaux-Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1932 - 1 D 505
- 59. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1932 - 1 D 505
- 60. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1932 - 1 D 505
- 61. – Établissement des listes électorales du conseil des prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 62. – Établissement des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 63. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 64. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 65. – Assistance obligatoire. • 1932 - 1 D 505
-
- 1. – Association de la Presse de l'Est : demande de subvention. • 1932 - 1 D 505
- 2. – Service d'autobus Dieuze-Nancy : demande de subvention. • 1932 - 1 D 505
- 3. – Congrès des conseils de prud'hommes : demande de subvention. • 1932 - 1 D 505
- 4. – Grand prix automobile de Lorraine : demande de subvention. • 1932 - 1 D 505
- 5. – Syndicat d'initiative : demande de subvention exceptionnelle. • 1932 - 1 D 505
- 6. – Recouvrement du montant des travaux de démolition exécutés par la Ville pour le compte d'un propriétaire. • 1932 - 1 D 505
- 7. – Achèvement de l'école primaire supérieure de garçons : approbation d'un devis complémentaire et demande de subvention à l'État. • 1932 - 1 D 505
- 8. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle, 1re tranche : emprunt de 3 500 000 francs. • 1932 - 1 D 505
- 9. – Agrandissement de la gare de Nancy : réponse aux observations présentées. • 1932 - 1 D 505
- 10. – Percement de la rue Maréchal-Oudinot. • 1932 - 1 D 505
- 11. – Plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de Nancy : modification du projet et programme des servitudes. • 1932 - 1 D 505
- 12. – Réparations exécutées à l'hôtel de ville : honoraires de l'architecte. • 1932 - 1 D 505
- 13. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : honoraires de l'architecte. • 1932 - 1 D 505
- 14. – Construction de l'école primaire supérieure de garçons : honoraires de l'architecte. • 1932 - 1 D 505
- 15. – Tramway, relèvement des tarifs sur les lignes départementales : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 16. – Convention avec la compagnie des tramways pour l'arrosage des voies publiques. • 1932 - 1 D 505
- 17. – Modification de voies des tramways : subvention de la Ville. • 1932 - 1 D 505
- 18. – Établissement de chaussée rue Cyfflé : marché de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 19. – Projets de lotissements : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 20. – Maison des orphelines : exécution de travaux. • 1932 - 1 D 505
- 21. – Emploi de subvention de l'État : vote de crédits d'urgence. • 1932 - 1 D 505
- 22. – Caisse de chômage : supplément de crédit. • 1932 - 1 D 505
- 23. – Caisse de chômage : modifications au règlement. • 1932 - 1 D 505
- 24. – Agrandissement de l'école maternelle Saint-Georges, expropriation pour cause d'utilité publique : offres légales. • 1932 - 1 D 505
- 25. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1932 - 1 D 505
- 26. – Mont-de-Piété : prêts sur valeurs mobilières. • 1932 - 1 D 505
- 27. – Mont-de-Piété : changement d'appellation. • 1932 - 1 D 505
- 28. – Dérogation au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 29. – Transport en commun par service automobile : demande de subvention complémentaire de la Ville. • 1932 - 1 D 505
- 30. – Eaux de Moselle : demande de dégrèvement. • 1932 - 1 D 505
- 31. – Foire-exposition de l'Est de la France : fixation de redevances. • 1932 - 1 D 505
- 32. – Foire-exposition de l'Est de la France : demande de subvention. • 1932 - 1 D 505
- 33. – Subventions aux sociétés sportives : répartition de crédit. • 1932 - 1 D 505
- 34. – Construction des baraques de la foire de mai : marché de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 35. – Chauffage des bâtiments communaux : adjudication de la fourniture de combustibles. • 1932 - 1 D 505
- 36. – Grosses réparations à l'Université : emploi d'une somme disponible. • 1932 - 1 D 505
- 37. – Marchés de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 38. – École de plein air et colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 39. – Enlèvement des déchets et saisies de l'abattoir. • 1932 - 1 D 505
- 40. – Locations de propriétés communales. • 1932 - 1 D 505
- 41. – Création d'une recette auxiliaire des postes. • 1932 - 1 D 505
- 42. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932 - 1 D 505
- 43. – Transferts des musées de peinture et de sculpture : approbation des plans et devis et adjudication des travaux. • 1932 - 1 D 505
- 44. – Construction d'un mur de clôture au cimetière du Sud : adjudication de travaux. • 1932 - 1 D 505
- 45. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre et prolongement de la rue Saint-Jean, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1932 - 1 D 505
- 46. – Prolongement de la rue des Trois-Évéchés, fixation des alignements généraux : résultats de l'enquête. • 1932 - 1 D 505
- 47. – Prolongement de la rue de Mon-désert : acquisition de terrain. • 1932 - 1 D 505
- 48. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1932 - 1 D 505
- 49. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 50. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 51. – Demandes de bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1932 - 1 D 505
- 52. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1932 - 1 D 505
-
- 1. – Hommage à la mémoire de M. le président Doumer. • 1932 - 1 D 505
- 2. – Communications du maire. • 1932 - 1 D 505
- 3. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1932 - 1 D 505
- 4. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1932 - 1 D 505
- 5. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1932 - 1 D 505
- 6. – Constructions d'égouts : emploi des rabais et reliquats de crédits disponibles. • 1932 - 1 D 505
- 7. – Compagnie lorraine d'électricité : modification des tarifs de location des compteurs. • 1932 - 1 D 505
- 8. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : observations du comité mixte des constructions scolaires. • 1932 - 1 D 505
- 9. – Construction d'un préau à Gentilly : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1932 - 1 D 505
- 10. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1931 et budget additionnel de l'exercice 1932. • 1932 - 1 D 505
- 11. – Prolongement du boulevard Georges-Clemenceau : acquisition de terrain sur l'État. • 1932 - 1 D 505
- 12. – Fourniture de pavés : demande de réduction de la retenue de garantie. • 1932 - 1 D 505
- 13. – Instances judiciaires : autorisation d'ester en justice contre la compagnie d'assurance de M. Boisseau. • 1932 - 1 D 505
- 14. – Location de propriétés communales. • 1932 - 1 D 505
- 15. – Crédit municipal : modification du régime de l'établissement. • 1932 - 1 D 505
- 16. – Liquidations de pensions de retraite et allocation complémentaire. • 1932 - 1 D 505
- 17. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 - 1 D 505
- 18. – Conservatoire de musique : budget primitif de l'exercice 1933.. • 1932 - 1 D 505
- 19. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1932 - 1 D 505
- 20. – Agrandissement de l'école de filles Saint-Georges : adjudication des travaux. • 1932 - 1 D 505
- 21. – Crédit municipal : émission de bons de caisse. • 1932 - 1 D 505
- 22. – Hospices civils : acceptation d'une donation. • 1932 - 1 D 505
- 23. – Marchés de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 24. – Projets de lotissements : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 25. – Acquisition de parcelle de terrain par suite d'alignements. • 1932 - 1 D 505
- 26. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 27. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 28. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 29. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 30. – Demandes de bourses à l'École nationale des arts et métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
-
- 1. – Demande de subvention exceptionnelle présentée par la société des pêcheurs à la ligne. • 1932 - 1 D 505
- 2. – École pratique Drouot : allocation pour suppression d'emploi. • 1932 - 1 D 505
- 3. – Emprunt de 3 500 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1932 - 1 D 505
- 4. – Eau de Moselle : demandes de dégrèvements. • 1932 - 1 D 505
- 5. – Réorganisation du service d'enlèvement et d'incinération des ordures ménagères : programme du concours à ouvrir. • 1932 - 1 D 505
- 6. – Aménagement de nouvelles classes primaires. • 1932 - 1 D 505
- 7. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1932 - 1 D 505
- 8. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1932 - 1 D 505
- 9. – Enlèvement des déchets et saisies de l'abattoir. • 1932 - 1 D 505
- 10. – Application de la loi du 29 juin 1929 sur les loyers. • 1932 - 1 D 505
- 11. – Percement de la rue Maréchal-Oudinot : acquisition de droits d'eau. • 1932 - 1 D 505
- 12. – Percement de la rue Maréchal-Oudinot : convention avec M. Nathan. • 1932 - 1 D 505
- 13. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1932 - 1 D 505
- 14. – Mise à l'alignement de la rue Isabey : demande de déclaration d'utilité publique. • 1932 - 1 D 505
- 15. – Compte administratif de l'exercice 1931. • 1932 - 1 D 505
- 16. – Budget additionnel de 1932. • 1932 - 1 D 505
- 17. – Mise à l'alignement de la rue du Champs-de-Mars : exécution des travaux. • 1932 - 1 D 505
- 18. – Location de propriétés communales. • 1932 - 1 D 505
- 19. – Cession de la ferme de Brabois. • 1932 - 1 D 505
- 20. – Aménagement de nouvelles classes primaires. • 1932 - 1 D 505
- 21. – Agrandissement de la gare de Nancy : précision au sujet de l'application des surtaxes. • 1932 - 1 D 505
- 22. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1931 et budget additionnel de l'exercice 1932. • 1932 - 1 D 505
- 23. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1931 et budget additionnel de l'exercice 1932. • 1932 - 1 D 505
- 24. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1931 et budget additionnel de l'exercice 1932. • 1932 - 1 D 505
- 25. – Série officielle des prix : révision des coefficients. • 1932 - 1 D 505
- 26. – Marchés de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 27. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1932 - 1 D 505
- 28. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de l'exercice 1931 et budget additionnel de l'exercice 1932. • 1932 - 1 D 505
- 29. – Dérogations au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 30. – Échange de propriétés rue de l'Hôpital militaire. • 1932 - 1 D 505
- 31. – Questions diverses. • 1932 - 1 D 505
- 32. – Cession à l'université du parc des sports du Pont d'Essey : régularisation. • 1932 - 1 D 505
- 33. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1932 - 1 D 505
- 34. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 35. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 36. – Demande de bourse nationale à l'Institut agronomique : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 37. – Demande de bourse nationale à l'École vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 38. – Demande de bourse nationale pour l'École d'Arts-et-Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
-
- 1. – Survol de Nancy par les avions. • 1932 - 1 D 505
- 2. – Construction de l'école de Buthegnémont. • 1932 - 1 D 505
- 3. – Révision du traitement du receveur municipal : vote d'un crédit d'urgence. • 1932 - 1 D 505
- 4. – Emploi de subventions de l'État : vote de crédits d'urgence. • 1932 - 1 D 505
- 5. – Congrès des employés d'octroi : demande de subvention. • 1932 - 1 D 505
- 6. – Taxe sur les enseignes : cotes irrécouvrables. • 1932 - 1 D 505
- 7. – Foire de mai : adjudication du droit d'affichage. • 1932 - 1 D 505
- 8. – Foire de mai : fixation du montant des droits de place et location des baraques. • 1932 - 1 D 505
- 9. – Prolongement de la rue de Mon-désert : acquisition de terrain. • 1932 - 1 D 505
- 10. – Dégagement des rues de Malzéville et du Crosne : acquisition d'immeubles. • 1932 - 1 D 505
- 11. – Alignements partiels rue de la Côte et chemin du Haut-de-Chèvre. • 1932 - 1 D 505
- 12. – Alignements partiels rue Pierre-Villard. • 1932 - 1 D 505
- 13. – Alignements partiels boulevard d'Haussonville. • 1932 - 1 D 505
- 14. – Alignements partiels rues de Saurupt et de Nabécor. • 1932 - 1 D 505
- 15. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1932 - 1 D 505
- 16. – Vente d'un excédent de terrain aux abords du groupe scolaire de Bonsecours. • 1932 - 1 D 505
- 17. – Construction du bâtiment transversal de la nouvelle école supérieure de garçons : demande de réduction de la retenue de garantie. • 1932 - 1 D 505
- 18. – Location de propriétés communales. • 1932 - 1 D 505
- 19. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un compte spécial pour les opération de l'œuvre du bon lait. • 1932 - 1 D 505
- 20. – Adjudication de la fourniture d'huile de graissage : règlement des frais d'analyses. • 1932 - 1 D 505
- 21. – Projet de lotissement rue du Vieil-Aître : résultats de l'enquête. • 1932 - 1 D 505
- 22. – Eau de Moselle : demandes de dégrèvements. • 1932 - 1 D 505
- 23. – Marchés de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 24. – Vente d'un monument et d'un caveau au cimetière de Préville. • 1932 - 1 D 505
- 25. – Vente de chevaux hors du service. • 1932 - 1 D 505
- 26. – Autorisation d'ester en justice contre M. Hussenet. • 1932 - 1 D 505
- 27. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932 - 1 D 505
- 28. – Alimentation en eau de Moselle de l'Asile de Maréville : adjudication des travaux. • 1932 - 1 D 505
- 29. – Remboursement à la compagnie de l'Est du montant des travaux de réparation de la passerelle du quai Claude-le-Lorrain. • 1932 - 1 D 505
- 30. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre : acquisition d'un immeuble. • 1932 - 1 D 505
- 31. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre : règlement d'honoraires d'expertise. • 1932 - 1 D 505
- 32. – École pratique Drouot : allocations pour suppression d'emploi. • 1932 - 1 D 505
- 33. – Demande de bourse pour l'Institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 34. – Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : liste de présentation pour la nomination des classificateurs. • 1932 - 1 D 505
- 35. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes : liste de présentation. • 1932 - 1 D 505
- 36. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 37. – Assistance obligatoire. • 1932 - 1 D 505
-
- 1. – Groupe scolaire de Buthegnémont. • 1932 - 1 D 505
- 2. – Colonie scolaire de Gentilly. • 1932 - 1 D 505
- 3. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1932 - 1 D 505
- 4. – Rattachement à Nancy de la totalité des territoires des communes de Laxou, Villers-lès-Nancy et Vandœuvre : résultats de l'enquête. • 1932 - 1 D 505
- 5. – Transformation de la place Thiers : emploi du rabais d'adjudication. • 1932 - 1 D 505
- 6. – Extension des galeries filtrantes de Messein : emploi de reliquats de crédits disponibles. • 1932 - 1 D 505
- 7. – Alignements généraux du prolongement de la rue Saint-Jean et déclassement de la rue de l'Hôpital-militaire. • 1932 - 1 D 505
- 8. – Suppléments de crédits. • 1932 - 1 D 505
- 9. – Achèvement de l'école primaire supérieure de garçons : imputation des dépenses. • 1932 - 1 D 505
- 10. – Aménagement de l'hôtel des sociétés place Colonel-Driant : demande d'emploi du rabais d'adjudication. • 1932 - 1 D 505
- 11. – Modifications aux lignes de tramways et création de lignes d'autobus. • 1932 - 1 D 505
- 12. – École supérieure et pratique de jeunes filles : fournitures pour les cours de coupe et de couture. • 1932 - 1 D 505
- 13. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 14. – Percement de la rue Maréchal-Oudinot : adjudication des travaux. • 1932 - 1 D 505
- 15. – Établissement de bouches d'incendie par les communes suburbaines : fixation de redevances. • 1932 - 1 D 505
- 16. – Compagnie lorraine d'électricité : installation d'un poste transformateur. • 1932 - 1 D 505
- 17. – Vente de matériel hors de service et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1932 - 1 D 505
- 18. – Achèvement de l'usine de filtration des eaux de Moselle et exécution de travaux de voirie : emprunt de 2 700 000 de francs. • 1932 - 1 D 505
- 19. – Emprunt de 2 800 000 de francs : bonification d'intérêt accordée par la Caisse de crédit aux départements et aux communes. • 1932 - 1 D 505
- 20. – Emprunt de 3 500 000 de francs : demande de bonification d'intérêts à la Caisse de crédit aux départements et aux communes. • 1932 - 1 D 505
- 21. – Cession de parcelles de terrain à Vigneulles. • 1932 - 1 D 505
- 22. – Cession d'un terrain à l'État : régularisation. • 1932 - 1 D 505
- 23. – Octroi : modification des cadres du personnel. • 1932 - 1 D 505
- 24. – Location de propriétés communales. • 1932 - 1 D 505
- 25. – Cession de la ferme de Brabois : résultats de l'enquête. • 1932 - 1 D 505
- 26. – Office public d'habitations à bon marché : précision au sujet d'une garantie effective d'emprunt accordée par la Ville. • 1932 - 1 D 505
- 27. – Groupe scolaire provisoire du Placieux : établissement d'une canalisation de gaz. • 1932 - 1 D 505
- 28. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : règlement de mitoyenneté. • 1932 - 1 D 505
- 29. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements rue Isabey. • 1932 - 1 D 505
- 30. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements rue de Turique. • 1932 - 1 D 505
- 31. – Cession de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements aux abords du groupe scolaire de Bonsecours. • 1932 - 1 D 505
- 32. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements rue de Boudonville. • 1932 - 1 D 505
- 33. – Acquisition et cession de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements aux abords du groupe scolaire de Bonsecours. • 1932 - 1 D 505
- 34. – Prolongement de la rue Maréchal-Exelmans : acquisition de terrain. • 1932 - 1 D 505
- 35. – Acquisition d'un immeuble rue du Maure-qui-Trompe. • 1932 - 1 D 505
- 36. – Prolongement de la rue de Mon-désert : acquisition de terrain. • 1932 - 1 D 505
- 37. – Bureau de bienfaisance : vente d'un immeuble. • 1932 - 1 D 505
- 38. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1932 - 1 D 505
- 39. – Hospices civils : legs de Mlle Dubreuil. • 1932 - 1 D 505
- 40. – Projets de lotissements : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 41. – Marchés de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 42. – Fourniture de deux pompes électriques : marché de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 43. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1932 - 1 D 505
- 44. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre les époux Robert. • 1932 - 1 D 505
- 45. – Caisse de Crédit municipal : projet de nouveau règlement. • 1932 - 1 D 505
- 46. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932 - 1 D 505
- 47. – Amélioration du réseau d'égouts : passage sous le canal de la Marne au Rhin des deux collecteurs en construction. • 1932 - 1 D 505
- 48. – Déclassement du chemin d'intérêt commun n° 50 embranchement n° 2. • 1932 - 1 D 505
- 49. – Éviction de locataire : abandon d'indemnité d'occupation. • 1932 - 1 D 505
- 50. – Cession d'une parcelle de terrain avenue Paul-Déroulède à Laxou. • 1932 - 1 D 505
- 51. – Transformation de la bibliothèque publique. • 1932 - 1 D 505
- 52. – Fondation Bailly : demandes de bourses. • 1932 - 1 D 505
- 53. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1932 - 1 D 505
- 54. – Demandes de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 55. – Demandes de bourses pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 56. – Demande de prêt d'honneur pour l'École centrale des Arts et Manufactures : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 57. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 58. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
-
- 1. – Projet de convention entre l'Université et l'office public d'habitations à bon marché : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 2. – Reports de crédits. • 1932 - 1 D 505
- 3. – Emploi de subvention de l'État : vote de crédit d'urgence. • 1932 - 1 D 505
- 4. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1932 - 1 D 505
- 5. – Foire de mai : révision du règlement et du tarif des droits de place. • 1932 - 1 D 505
- 6. – Fonctionnement de la colonie scolaire de Gentilly, de la garderie des Tiercelins et de l'école de plein air en 1932. • 1932 - 1 D 505
- 7. – Écoles primaires : répartition des six jours de congé mobiles. • 1932 - 1 D 505
- 8. – Fourniture de pavés : demande de réduction de la retenue de garantie. • 1932 - 1 D 505
- 9. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 - 1 D 505
- 10. – Caisse de Crédit municipal : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 - 1 D 505
- 11. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 - 1 D 505
- 12. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 - 1 D 505
- 13. – Acquisitions de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1932 - 1 D 505
- 14. – Vente d'une parcelle de terrain à retrancher de la voie publique chemin de la Croix-Gagnée. • 1932 - 1 D 505
- 15. – Prolongement de l'impasse du Champ-de-Mars : acquisition d'un immeuble. • 1932 - 1 D 505
- 16. – Ouverture de la rue de Marsal : acquisition de terrain. • 1932 - 1 D 505
- 17. – Concession du droit d'affichage sur le champ de foire. • 1932 - 1 D 505
- 18. – Marchés de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 19. – Démolition d'une maison rue de l'Hôpital-Militaire. • 1932 - 1 D 505
- 20. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932 - 1 D 505
- 21. – Compagnie lorraine d'électricité : installation de deux postes transformateurs. • 1932 - 1 D 505
- 22. – Ville de Nancy : budget primitif de l'exercice 1933 • 1932 - 1 D 505
- 23. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 24. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 25. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : renouvellement partiel. • 1932 - 1 D 505
- 26. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1932 - 1 D 505
- 27. – École professionnelle de l'Est : demandes de bourses communales. • 1932 - 1 D 505
- 28. – École supérieure de commerce et d'industrie : demandes de bourses communales. • 1932 - 1 D 505
- 29. – Demande d'augmentation de prêt d'honneur à l'École centrale des Arts et Manufactures : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 30. – Assistance obligatoire. • 1932 - 1 D 505
-
- 1. – Tramways. • 1932 - 1 D 505
- 2. – Crédits supplémentaires. • 1932 - 1 D 505
- 3. – Conservatoire de musique : répartition d'une subvention de l'État. • 1932 - 1 D 505
- 4. – Eau de Moselle : demandes de dégrèvements. • 1932 - 1 D 505
- 5. – Série officielle des prix : révision des coefficients. • 1932 - 1 D 505
- 6. – Application du tarif des droits de voirie : nouvelle classification des voies publiques. • 1932 - 1 D 505
- 7. – Écoles primaires : demande de création d'emploi. • 1932 - 1 D 505
- 8. – Construction d'un égout collecteur suburbain : participation de l'office public d'habitations à bon marché. • 1932 - 1 D 505
- 9. – Homologation d'imputation de dommages de guerre. • 1932 - 1 D 505
- 10. – Legs de M. Émile Friant à la Ville de Nancy. • 1932 - 1 D 505
- 11. – Location de propriétés communales. • 1932 - 1 D 505
- 12. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de l'exercice 1933. • 1932 - 1 D 505
- 13. – Projet de lotissements : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
- 14. – Réimpression du règlement de police municipale : marché de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 15. – Marchés de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 16. – Enlèvement des fumiers de l'Abattoir : marché de gré à gré. • 1932 - 1 D 505
- 17. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1932 - 1 D 505
- 18. – Hospices civils : construction d'un nouvel orphelinat au parc de Saurupt : agrandissement de la cuisine de l'hospice Saint-Julien, agrandissement de la chapelle de l'hôpital central. • 1932 - 1 D 505
- 19. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1932 - 1 D 505
- 20. – Liquidations de pensions de retraite. • 1932 - 1 D 505
- 21. – Fixation des alignements généraux du prolongement du boulevard Georges-Clemenceau et des rues Jeanne-d'Arc et Maréchal-Exelmans. • 1932 - 1 D 505
- 22. – Prolongement de la rue Jeanne-d'Arc : acquisition de terrain. • 1932 - 1 D 505
- 23. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements rue de la Foucotte. • 1932 - 1 D 505
- 24. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre : acquisition d'un immeuble. • 1932 - 1 D 505
- 25. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1932 - 1 D 505
- 26. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1932 - 1 D 505
- 27. – Demande de bourses communales pour le Conservatoire national de Musique de Paris. • 1932 - 1 D 505
- 28. – École primaire supérieure et professionnelle de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1932 - 1 D 505
- 29. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi-pensionnaires et d'ouverture d'un crédit d'urgence. • 1932 - 1 D 505
- 30. – École supérieure de commerce et d'industrie : demandes de bourses communales. • 1932 - 1 D 505
- 31. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1932 - 1 D 505
- 32. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1932 - 1 D 505
-
-
-
- 1. – École ménagère du bureau de bienfaisance. • 1933 - 1 D 503
- 2. – Assistance médicale gratuite. • 1933 - 1 D 503
- 3. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien du service de la voirie et des bâtiments communaux. • 1933 - 1 D 503
- 4. – Adjudication de la fourniture d'huiles de graissage. • 1933 - 1 D 503
- 5. – Construction de la nouvelle école primaire supérieure de garçons : adjudication de travaux complémentaires. • 1933 - 1 D 503
- 6. – Construction de la nouvelle école primaire supérieure de garçons : règlement d'honoraires. • 1933 - 1 D 503
- 7. – Demande d'autorisation d'un dépôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 8. – Déclassement et cession d'un tronçon de voie publique (rue Mac-Mahon). • 1933 - 1 D 503
- 9. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements rue de l'Atrie. • 1933 - 1 D 503
- 10. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements boulevard Georges-Clemenceau prolongé. • 1933 - 1 D 503
- 11. – Cession d'un excédent de terrain au droit de la rue à ouvrir aux abords du groupe scolaire de Bonsecours. • 1933 - 1 D 503
- 12. – Acquisition de terrain pour la construction d'un groupe scolaire. • 1933 - 1 D 503
- 13. – Projets de lotissements (rue du Maréchal-Oudinot, boulevard de Scarpone) : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 14. – Cotes irrécouvrables. • 1933 - 1 D 503
- 15. – Crédits supplémentaires. • 1933 - 1 D 503
- 16. – Emprunt de 2.700.000 francs : traité avec la caisse des dépôts et consignations. • 1933 - 1 D 503
- 17. – Demande de reconnaissance d'utilité publique présentée par l'association des orphelins de guerre de l'Est : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 18. – Hospices civils : legs de M. Bousse. • 1933 - 1 D 503
- 19. – Autorisation d'ester en justice : Mme Hissler. • 1933 - 1 D 503
- 20. – Construction d'égouts collecteurs : demande de remboursement d'une partie de la retenue de garantie. • 1933 - 1 D 503
- 21. – Eau de Moselle : révision du règlement. • 1933 - 1 D 503
- 22. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1933 - 1 D 503
- 23. – Association syndicale des propriétaires de la rue Pierre de Blarru : demande de subvention. • 1933 - 1 D 503
- 24. – Location de propriété communale. • 1933 - 1 D 503
- 25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1933 - 1 D 503
- 26. – Marchés de gré à gré. • 1933 - 1 D 503
- 27. – Marchés de gré à gré. • 1933 - 1 D 503
- 28. – Vente d'un monument désaffecté au cimetière du Sud. • 1933 - 1 D 503
- 29. – Construction d'un tronçon d'égout boulevard Georges-Clemenceau prolongé : adjudication de travaux. • 1933 - 1 D 503
- 30. – Mise en état du boulevard d'Haussonville : adjudication de travaux. • 1933 - 1 D 503
- 31. – Création de la rue à ouvrir aux abords du groupe scolaire de Bonsecours : adjudication de travaux. • 1933 - 1 D 503
- 32. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre et prolongement de la rue Saint-Jean : demande de déclaration d'utilité publique. • 1933 - 1 D 503
- 33. – Reclassement comme chemin rural de l'ancien chemin d'intérêt commun n° 50 : résultats de l'enquête. • 1933 - 1 D 503
- 34. – Modification des alignements de la ruelle de la Rame. • 1933 - 1 D 503
- 35. – Orientation professionnelle : compte rendu de l'exercice 1931-1932. • 1933 - 1 D 503
- 36. – Établissement des listes électorales du conseil de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 37. – Établissement des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 38. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 39. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 40. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de rétribution scolaire. • 1933 - 1 D 503
- 41. – École des beaux-arts et école primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1933 - 1 D 503
- 42. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demandes de bourses. • 1933 - 1 D 503
- 43. – École professionnelle de l'Est : demande de subvention. • 1933 - 1 D 503
- 44. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1933 - 1 D 503
- 45. – Demande de bourse communale pour l'École régionale d'infirmières. • 1933 - 1 D 503
- 46. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1933 - 1 D 503
- 47. – Assistance obligatoire. • 1933 - 1 D 503
-
- 1. – Communications de deux états de dépenses imprévues. • 1933 - 1 D 503
- 2. – Succession de M. Gérardin : homologation du compte du liquidateur. • 1933 - 1 D 503
- 3. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 2.500.000 francs à contracter par l'université. • 1933 - 1 D 503
- 4. – Autorisation d'ester en justice : société Frühinsholz. • 1933 - 1 D 503
- 5. – Plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension de Nancy : résultats de l'enquête. • 1933 - 1 D 503
- 6. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1933 - 1 D 503
- 7. – Compte d'exploitation des tramways pour l'exercice 1931. • 1933 - 1 D 503
- 8. – Demande de participation de la Ville de Nancy dans les travaux de réparations à exécuter au Palais ducal. • 1933 - 1 D 503
- 9. – Projets de lotissements (angle rue Lavigerie et rue des Trois-Evéchés, avenue Anatole-France, angle place Aimé-Morot et rue d'Auxonne, rue du Maréchal-Oudinot) : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 10. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre et prolongement de la rue Saint-Jean : adjudication de travaux. • 1933 - 1 D 503
- 11. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : enquête parcellaire. • 1933 - 1 D 503
- 12. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : programme des concours à ouvrir. • 1933 - 1 D 503
- 13. – Réfection du pavage de la rue de la Commanderie : adjudication de travaux et vote d'un crédit d'urgence. • 1933 - 1 D 503
- 14. – Abattoir et marché aux bestiaux, achat d'une pompe destinée au nettoyage des voitures : vote d'un crédit d'urgence. • 1933 - 1 D 503
- 15. – Office public d'habitations à bon marché : avenant à un contrat de prêt passé avec la caisse des dépôts et consignations. • 1933 - 1 D 503
- 16. – Hospices civils : réduction des prix de journée. • 1933 - 1 D 503
- 17. – Hospices civils : donation de Mlle de Pardieu. • 1933 - 1 D 503
- 18. – Hospices civils : rachat de servitude. • 1933 - 1 D 503
- 19. – Hospices civils : aménagement de la maison de convalescence de la Ronchère. • 1933 - 1 D 503
- 20. – Legs de M. Belaizoux aux hospices civils et au bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 21. – Legs de M. Chassard aux hospices civils et à la maison des orphelines : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 22. – Emploi d'une subvention de l'État : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1933 - 1 D 503
- 23. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933 - 1 D 503
- 24. – Modification des alignements de la rue Isabey. • 1933 - 1 D 503
- 25. – École de plein air et colonie scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1933 - 1 D 503
- 26. – Avenant à la convention passée avec la compagnie des tramways pour l'arrosage des chaussées. • 1933 - 1 D 503
- 27. – Doublement du réservoir de Beauregard : emploi de rabais et reliquats disponibles. • 1933 - 1 D 503
- 28. – Modification des alignements généraux de la ruelle de la Rame : résultats de l'enquête. • 1933 - 1 D 503
- 29. – Marchés de gré à gré. • 1933 - 1 D 503
- 30. – Vente d'arbres des promenades publiques. • 1933 - 1 D 503
- 31. – Demandes d'installation de deux postes transformateurs présentées par la compagnie lorraine d'électricité. • 1933 - 1 D 503
- 32. – Location de propriété communale. • 1933 - 1 D 503
- 33. – Liquidations de pensions de retraite. • 1933 - 1 D 503
- 34. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues (abords du groupe scolaire de Bonsecours, boulevard Joffre, prolongement de la rue Saint-Jean, terrain de la Compagnie des chemins de fer de l'Est, rue de Château-Salins, prolongement de la rue de Mon-Désert). • 1933 - 1 D 503
- 35. – Construction d'égouts collecteurs : passage sous le canal de la Marne au Rhin. • 1933 - 1 D 503
- 36. – Demande d'autorisation d'ouverture sur passage mitoyen : fixation de redevance. • 1933 - 1 D 503
- 37. – Dégrèvements de redevances d'eau de Moselle. • 1933 - 1 D 503
- 38. – Dégrèvement de taxes sur les enseignes. • 1933 - 1 D 503
- 39. – Congrès d'hygiène publique et sociale : demande de subvention. • 1933 - 1 D 503
- 40. – Congrès de la fédération des anciens combattants et victimes de la guerre de la compagnie des chemins de fer de l'Est : demande de subvention. • 1933 - 1 D 503
- 41. – Société anonyme des habitations à bon marché de Nancy : demande de garantie de la Ville. • 1933 - 1 D 503
- 42. – Institution des jeunes aveugles : demande de subvention communale. • 1933 - 1 D 503
- 43. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de rétribution scolaire. • 1933 - 1 D 503
- 44. – Conseil de surveillance et de perfectionnement de l'École des Beaux-Arts et des arts appliqués : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 45. – Commission départementale du travail : désignation des délégués du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 46. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 47. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
-
- 1. – Frais relatifs aux élections : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1933 - 1 D 503
- 2. – Échange de terrains rue Mac-Mahon : résultats de l'enquête. • 1933 - 1 D 503
- 3. – Prolongement de la rue Jeanne-d'Arc de part et d'autre de la rue Maréchal-Oudinot : adjudication des travaux. • 1933 - 1 D 503
- 4. – Projet de lotissement (rue de Toul et rue de la Colline) : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 5. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses : vote d'un crédit d'urgence. • 1933 - 1 D 503
- 6. – Homologation d'imputation de dommages de guerre. • 1933 - 1 D 503
- 7. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1933 - 1 D 503
- 8. – Congrès départemental de l'association des mutilés et anciens combattants de la Grande Guerre : demande de subvention. • 1933 - 1 D 503
- 9. – Demande de dérogation au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 10. – Locations de propriétés communales. • 1933 - 1 D 503
- 11. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 - 1 D 503
- 12. – Modification des cadres du personnel de la voirie. • 1933 - 1 D 503
- 13. – Achat de tickets de bains à Nancy-Thermal : marché de gré à gré. • 1933 - 1 D 503
- 14. – Nomination aux emplois devenus vacants dans les écoles primaires élémentaires et maternelles : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 15. – Distributions de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1933 - 1 D 503
- 16. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues (prolongement de la rue de Mon-Désert, rue de Chjâteau-Salins, avenue Marquette, rue de la Colline). • 1933 - 1 D 503
- 17. – Échange de parcelles de terrain (terrains rue Cyfflé et rue Saint-Thiébaut contre terrain boulevard Joffre). • 1933 - 1 D 503
- 18. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : expropriation pour cause d'utilité publique. • 1933 - 1 D 503
- 19. – Emprunt de 2.550.000 francs à contracter pour le compte de l'université : traité à passer avec l'établissement prêteur. • 1933 - 1 D 503
- 20. – Subventions aux sociétés sportives : répartition de crédit. • 1933 - 1 D 503
- 21. – Adjudication de la fourniture de combustibles nécessaires au chauffage des bâtiments communaux. • 1933 - 1 D 503
- 22. – Marchés de gré à gré. • 1933 - 1 D 503
- 23. – Vente d'un cheval réformé. • 1933 - 1 D 503
- 24. – Liquidations de pensions de retraite. • 1933 - 1 D 503
- 25. – Conservatoire de musique : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 - 1 D 503
- 26. – École des beaux-arts et des arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 - 1 D 503
- 27. – Demande de bourse communale pour l'institution des sourds-muets de l'Est. • 1933 - 1 D 503
- 28. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchement. • 1933 - 1 D 503
- 29. – Demande de bourse à l'École nationale professionnelle d'Épinal. • 1933 - 1 D 503
- 30. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 32. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 33. – Désignation d'un délégué du conseil municipal à diverses commissions. • 1933 - 1 D 503
- 34. – Assistance obligatoire. • 1933 - 1 D 503
-
- 1. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 - 1 D 503
- 2. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 - 1 D 503
- 3. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 - 1 D 503
- 4. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de l'exercice 1932 et budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 - 1 D 503
- 5. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933 - 1 D 503
- 6. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1933 - 1 D 503
- 7. – Érection d'un monument à la mémoire de M. Antoine : souscription de la Ville. • 1933 - 1 D 503
- 8. – Succession Blondlot : réalisation des valeurs. • 1933 - 1 D 503
- 9. – Marché de gré à gré. • 1933 - 1 D 503
- 10. – Compte administratif de l'exercice 1932. • 1933 - 1 D 503
- 11. – Budget additionnel de l'exercice 1933. • 1933 - 1 D 503
- 12. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 13. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 14. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'arts et métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
-
- 1. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1933 - 1 D 503
- 2. – Réfection du pavage de la rue de la Commanderie et de l'avenue Foch : emploi du rabais d'adjudication. • 1933 - 1 D 503
- 3. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues. • 1933 - 1 D 503
- 4. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : marchés à passer et approbation du devis-programme du concours à ouvrir pour l'installation de l'appareillage électrique. • 1933 - 1 D 503
- 5. – Construction de l'École primaire supérieure de garçons : emploi de rabais d'adjudication. • 1933 - 1 D 503
- 6. – Agrandissement de l'école de filles Saint-Georges : emploi de rabais d'adjudication. • 1933 - 1 D 503
- 7. – Résiliation d'une adjudication de travaux d'entretien et autorisation d'une nouvelle adjudication. • 1933 - 1 D 503
- 8. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : adjudication de travaux. • 1933 - 1 D 503
- 9. – Réfection de la couverture de l'église Saint-Léon : adjudication de travaux. • 1933 - 1 D 503
- 10. – Réparations à exécuter au Palais ducal. • 1933 - 1 D 503
- 11. – Fixation de redevances pour occupation du domaine privé de la Ville. • 1933 - 1 D 503
- 12. – Classement et fixation des alignements généraux de la rue Pierre-de-Blarru. • 1933 - 1 D 503
- 13. – Déclassement d'une partie du chemin de Prébois. • 1933 - 1 D 503
- 14. – Comité d'aide et d'assistance aux réfugiés d'Allemagne : demande de subvention. • 1933 - 1 D 503
- 15. – Remboursement anticipé d'emprunts contractés pour le compte de l'État. • 1933 - 1 D 503
- 16. – Locations de propriétés communales. • 1933 - 1 D 503
- 17. – Caisse de crédit municipal : règlement intérieur. • 1933 - 1 D 503
- 18. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1934. • 1933 - 1 D 503
- 19. – Demande de création d'emplois dans les écoles communales. • 1933 - 1 D 503
- 20. – Nominations aux emplois devenus vacants dans les écoles primaires élémentaires. • 1933 - 1 D 503
- 21. – Construction d'égouts collecteurs : raccordement à l'égout de la rue Saint-Georges. • 1933 - 1 D 503
- 22. – Modification d'alignements généraux de la rue Isabey : résultats de l'enquête. • 1933 - 1 D 503
- 23. – Marchés sur appels d'offres. • 1933 - 1 D 503
- 24. – Maison des orphelines : marché de gré à gré. • 1933 - 1 D 503
- 25. – Cession de matériaux. • 1933 - 1 D 503
- 26. – Location d'un entrepôt destiné à abriter les baraques de la foire de mai. • 1933 - 1 D 503
- 27. – Liquidations de pensions de retraite. • 1933 - 1 D 503
- 28. – Réfection du pavage des rues du Pont-Mouja et Saint-Nicolas : crédit d'urgence. • 1933 - 1 D 503
- 29. – Asphaltage de la rue Gambetta : adjudication des travaux. • 1933 - 1 D 503
- 30. – Eaux de Moselle : dégrèvements de redevances et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1933 - 1 D 503
- 31. – Pavillon Louise-Elisabeth : demandes de subvention. • 1933 - 1 D 503
- 32. – Élections complémentaires à des commissions municipales et extra-municipales. • 1933 - 1 D 503
- 33. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 34. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 35. – Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : liste de présentation pour la nomination des classificateurs. • 1933 - 1 D 503
- 36. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes : liste de présentation. • 1933 - 1 D 503
- 37. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 38. – Demandes de bourses communales pour l'École départementale d'accouchement. • 1933 - 1 D 503
- 39. – Demandes de bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1933 - 1 D 503
- 40. – Demande de bourse à l'École nationale vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 41. – Demande de bourse à l'institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 42. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes, incurables, familles nombreuses et femmes en couches : 3e liste de 1933. • 1933 - 1 D 503
-
- 1. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : résultats du concours ouvert pour l'installation de l'appareillage électrique et marchés sur appels d'offres. • 1933 - 1 D 503
- 2. – Acquisition de parcelles de terrains pour réalisation d'alignements. • 1933 - 1 D 503
- 3. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'établissement d'une conduite de vidange au réservoir de Boudonville. • 1933 - 1 D 503
- 4. – Caisse communale de retraites : modification du règlement. • 1933 - 1 D 503
- 5. – Caisse communale de retraites : révision des pensions. • 1933 - 1 D 503
- 6. – Eaux de Moselle : révision du tarif des concessions particulières. • 1933 - 1 D 503
- 7. – Construction de l'École primaire supérieure de garçons : demandes de réduction de retenue de garantie. • 1933 - 1 D 503
- 8. – Construction de trottoirs : demande de déclaration d'utilité publique. • 1933 - 1 D 503
- 9. – Déclassement d'une portion de voie publique entre le chemin de la Côte et l'avenue Marquette. • 1933 - 1 D 503
- 10. – Traité avec la compagnie des chemins de fer de l'Est et la société des établissements Frühinsholz pour l'utilisation de la voie de raccordement de l'abattoir. • 1933 - 1 D 503
- 11. – Cotes irrécouvrables. • 1933 - 1 D 503
- 12. – Emploi de subventions : ouverture de crédits d'urgence. • 1933 - 1 D 503
- 13. – Demande de retour au droit commun en matière de loyers. • 1933 - 1 D 503
- 14. – Legs de M. Fleury à la Ville de Nancy. • 1933 - 1 D 503
- 15. – Location à l'administration de l'enregistrement de l'hôtel de Fontenoy, rue du Haut-Bourgeois : demande de prorogation de bail. • 1933 - 1 D 503
- 16. – Location de propriété communale. • 1933 - 1 D 503
- 17. – Legs de Mlle Maria Ninck au profit des écoles Saint-Pierre et du bureau de bienfaisance. • 1933 - 1 D 503
- 18. – Succession de M. Blondlot : homologation de compte. • 1933 - 1 D 503
- 19. – Succession de M. Blondlot : conversion de valeurs. • 1933 - 1 D 503
- 20. – Eaux de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1933 - 1 D 503
- 21. – Conservatoire de musique : répartition d'une subvention de l'État. • 1933 - 1 D 503
- 22. – Acquisition d'outillage pour l'école primaire supérieure de garçons : crédit d'urgence. • 1933 - 1 D 503
- 23. – Prolongement de la rue de Mon-Désert, expropriation pour cause d'utilité publique : offres légales. • 1933 - 1 D 503
- 24. – Instances judiciaires : M. Marcel Calemetz, M. Georges Pecout, M. Marcel Duc, M. Léopold Aubertin. • 1933 - 1 D 503
- 25. – Maison des orphelines : legs de M. Thomas. • 1933 - 1 D 503
- 26. – Maison des orphelines : marché sur appels d'offres. • 1933 - 1 D 503
- 27. – Caisse de crédit municipal : achat de rentes sur l'État. • 1933 - 1 D 503
- 28. – Marchés sur appels d'offres. • 1933 - 1 D 503
- 29. – Vente d'arbres abattus. • 1933 - 1 D 503
- 30. – Legs de Mme veuve Collet, née Vigneron, à la Ville de Nancy, aux hospices civils et à la maison des orphelines. • 1933 - 1 D 503
- 31. – Hospices civils : aménagement d'un dispensaire d'hygiène sociale de protection de l'enfance. • 1933 - 1 D 503
- 32. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Nicolas. • 1933 - 1 D 503
- 33. – Affichage sur les murs des propriétés communales : demande de réduction de redevance, présentée par la société concessionnaire. • 1933 - 1 D 503
- 34. – Travaux de réparation de la chapelle des Cordeliers : participation de la Ville. • 1933 - 1 D 503
- 35. – Asile de convalescents de Rosières-aux-Salines : travaux d'aménagement. • 1933 - 1 D 503
- 36. – Autorisation de paiement d'intérêts sur prix d'acquisition. • 1933 - 1 D 503
- 37. – Tramways : avenant à la convention et concession de lignes d'autobus. • 1933 - 1 D 503
- 38. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 39. – Demande présentée par la veuve d'un ancien employé municipal. • 1933 - 1 D 503
- 40. – Demandes de bourses communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1933 - 1 D 503
- 41. – Demande de bourse nationale pour l'École supérieure de commerce de Nancy : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 42. – Demandes de bourses nationales à l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 43. – Demandes de bourses pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 44. – Demande de prêt d'honneur pour l'École centrale des arts et manufactures : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
-
- 1. – Monument à la mémoire de M. Antoine : remerciements de M. le sous-préfet Adam. • 1933 - 1 D 503
- 2. – Orgue de l'église des Cordeliers. • 1933 - 1 D 503
- 3. – Proposition de la société de géographie. • 1933 - 1 D 503
- 4. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : achèvement des travaux. • 1933 - 1 D 503
- 5. – Série officielle des prix : approbation du fascicule relatif à l'électricité. • 1933 - 1 D 503
- 6. – Composition et attributions de la commission du théâtre. • 1933 - 1 D 503
- 7. – Théâtre municipal : cahier des charges de la saison 1934-1935. • 1933 - 1 D 503
- 8. – Office public d'habitations à bon marché : exécution de travaux d'aménagement à la cité universitaire. • 1933 - 1 D 503
- 9. – Crédits supplémentaires. • 1933 - 1 D 503
- 10. – Reports de crédits. • 1933 - 1 D 503
- 11. – Dégagement de la Porte de la Citadelle : fixation d'alignements. • 1933 - 1 D 503
- 12. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobiles. • 1933 - 1 D 503
- 13. – Agrandissement de l'école de garçons Braconnot : approbation des plans et devis et demande de subvention à l'État. • 1933 - 1 D 503
- 14. – Transfert des musées : approbation des plans, devis et marché et demande d'emploi de rabais. • 1933 - 1 D 503
- 15. – Emprunt de 3.500.000 francs. • 1933 - 1 D 503
- 16. – Budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 - 1 D 503
-
- 1. – Instance judiciaire : M. Aubertin. • 1933 - 1 D 503
- 2. – Participation de la Ville aux frais du service de la voiture cellulaire. • 1933 - 1 D 503
- 3. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 - 1 D 503
- 4. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 - 1 D 503
- 5. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1933 - 1 D 503
- 6. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 - 1 D 503
- 7. – Caisse de crédit municipal : modification des conditions d'application du droit fixe perçu sur l'estimation des gages. • 1933 - 1 D 503
- 8. – Bureau de bienfaisance : approbation de devis et ouverture de crédit. • 1933 - 1 D 503
- 9. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 - 1 D 503
- 10. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de l'exercice 1934. • 1933 - 1 D 503
- 11. – Eaux de Moselle : modification du régime de fourniture d'eau à la commune de Jarville. • 1933 - 1 D 503
- 12. – Construction d'une station de désinfection et clôture du cimetière du Sud : approbation de devis et demande d'emploi de rabais. • 1933 - 1 D 503
- 13. – Foire de mai : modification du règlement. • 1933 - 1 D 503
- 14. – Acquisition par la Ville d'un terrain destiné à la construction d'un groupe scolaire à Nabécor : observations du comité départemental des constructions scolaires. • 1933 - 1 D 503
- 15. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1933 - 1 D 503
- 16. – Location de propriété communale. • 1933 - 1 D 503
- 17. – Réparation d'une goudronneuse du service de la voirie : emploi de l'indemnité à verser par la compagnie d'assurances. • 1933 - 1 D 503
- 18. – Marchés sur appels d'offres. • 1933 - 1 D 503
- 19. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1933 - 1 D 503
- 20. – Établissement de trottoirs : règlement de dépense à la charge de l'État. • 1933 - 1 D 503
- 21. – Liquidations de pensions de retraite. • 1933 - 1 D 503
- 22. – Acquisition et cession de parcelles de terrain et d'immeubles pour l'ouverture de nouvelles rues et la réalisation d'alignements. • 1933 - 1 D 503
- 23. – Déclassement du sentier des Talboux et déviation d'une portion du sentier de la Croix-d'Auyot. • 1933 - 1 D 503
- 24. – Agrandissement de l'école de filles Saint-Georges : devis supplémentaire. • 1933 - 1 D 503
- 25. – Acquisition d'un immeuble : modification de la date de prise de possession. • 1933 - 1 D 503
- 26. – Dispense des formalités de purge d'hypothèques. • 1933 - 1 D 503
- 27. – Fonds de chômage : addition au règlement. • 1933 - 1 D 503
- 28. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 29. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 30. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de rétribution scolaire. • 1933 - 1 D 503
- 31. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1933 - 1 D 503
- 32. – École professionnelle de l'Est : demandes de bourses communales. • 1933 - 1 D 503
- 33. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi-pensionnaires. • 1933 - 1 D 503
- 34. – Demande d'indemnité de logement en faveur du conservateur de la bibliothèque publique. • 1933 - 1 D 503
- 35. – Comité d'inspection et d'achats de livres de la bibliothèque publique : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
-
- 36. – Assistance obligatoire. • 1933 - 1 D 503
- 1. – Assistance aux familles nombreuses : taux des allocations. • 1933 - 1 D 503
- 2. – Contrôle de la taxe à l'abatage perçue par l'État : convention avec l'administration des contributions indirectes. • 1933 - 1 D 503
- 3. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : emploi des rabais d'adjudication du premier lot. • 1933 - 1 D 503
- 4. – Classement et fixation des alignements généraux de la rue ouverte dans le lotissement du Sacré-Coeur. • 1933 - 1 D 503
- 5. – Aliénation d'une partie du chemin de Prébois déclassé. • 1933 - 1 D 503
- 6. – Révision de la redevance pour utilisation de la bascule publique de la rue du Tapis-Vert. • 1933 - 1 D 503
- 7. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1933 - 1 D 503
- 8. – Hospices civils : vente des immeubles provenant de la succession de Mme veuve Collet. • 1933 - 1 D 503
- 9. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1933 - 1 D 503
- 10. – Instance judiciaire : Mlle Beye. • 1933 - 1 D 503
- 11. – Locations de propriétés communales. • 1933 - 1 D 503
- 12. – Legs de Mlle Ninck au bureau de bienfaisance : modification de la transaction intervenue. • 1933 - 1 D 503
- 13. – Demandes de dérogations au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 14. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignements (rue Marquette, rue Charles-Keller). • 1933 - 1 D 503
- 15. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit. • 1933 - 1 D 503
- 16. – Construction de trottoirs : règlement de dépense à la charge du Département. • 1933 - 1 D 503
- 17. – Élargissement de la rue Pierre-Fourier : acquisition d'un immeuble. • 1933 - 1 D 503
- 18. – Legs de M. Nicolas à la Ville de Nancy. • 1933 - 1 D 503
- 19. – Adjudication de la fourniture d'huiles de graissage. • 1933 - 1 D 503
- 20. – Marchés sur appels d'offres. • 1933 - 1 D 503
- 21. – Édition d'un plan officiel de la Ville de Nancy. • 1933 - 1 D 503
- 22. – Liquidation de pension de retraite. • 1933 - 1 D 503
- 23. – Legs de M. Burgaux à la Ville de Nancy. • 1933 - 1 D 503
- 24. – Construction de trottoirs, demande de déclaration d'utilité publique : résultat de l'enquête. • 1933 - 1 D 503
- 25. – Grosses réparations à exécuter à l'Arc de Triomphe : emploi de rabais d'adjudication. • 1933 - 1 D 503
- 26. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1933 - 1 D 503
- 27. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 28. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1933 - 1 D 503
- 29. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de rétribution scolaire. • 1933 - 1 D 503
- 30. – Bourses de la fondation Bailly. • 1933 - 1 D 503
- 31. – École primaire supérieure de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1933 - 1 D 503
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-
- Condoléances à Monsieur Husson. • 1934 - 1 D 504
- 1. – Rattachement du fonds municipal de chômage au fonds départemental. • 1934 - 1 D 504
- 2. – Tramways : compte d'exploitation de l'exercice 1932. • 1934 - 1 D 504
- 3. – Construction de l'École Primaire supérieure de garçons : règlement de travaux complémentaires. • 1934 - 1 D 504
- 4. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : demande de réduction de retenue garantie. • 1934 - 1 D 504
- 5. – Construction d'un bureau d'octroi boulevard Maréchal-Joffre : approbation de devis et imputation de dépense. • 1934 - 1 D 504
- 6. – Demande d'exploitation d'une porcherie dans le parc de l'Institution Saint-Joseph, boulevard Albert-Ier : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 7. – Classement et fixation des alignements généraux de rues ouvertes par l'Office public d'habitations à bon marché. • 1934 - 1 D 504
- 8. – Lycée Jeanne-d'Arc : indemnité de logement à la surveillante générale. • 1934 - 1 D 504
- 9. – Société des transports départementaux : demande de subvention. • 1934 - 1 D 504
- 10. – Crédits supplémentaires. • 1934 - 1 D 504
- 11. – Construction scolaire : paiement par annuités des subventions de l'État • 1934 - 1 D 504
- 12. – Location à l'administration de l'enregistrement de l'Hôtel de Fontenoy, rue du Haut-Bourgeois : avenant au bail. • 1934 - 1 D 504
- 13. – Modifications au statut du personnel communal : prime de technicité, allocation forfaitaire au personnel de l'octroi. • 1934 - 1 D 504
- 14. – Autorisation d'ester en justice contre Mlle Blaise. • 1934 - 1 D 504
- 15. – Maison des Orphelines : crédit supplémentaire. • 1934 - 1 D 504
- 16. – Marchés de gré à gré. • 1934 - 1 D 504
- 17. – Modification de la convention passée avec la Compagnie nouvelle des chalets de commodité. • 1934 - 1 D 504
- 18. – Remboursement d'une inscription de rente 6 % 1927. • 1934 - 1 D 504
- 19. – Société des architectes de l'Est : demande de subvention. • 1934 - 1 D 504
- 20. – Travaux d'amélioration à exécuter au lycée Henri-Poincaré, approbation de devis : modalités de paiement et autorisation de mise en adjudication. • 1934 - 1 D 504
- 21. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : demande de déclaration d'utilité publique. • 1934 - 1 D 504
- 22. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : demande de déclaration d'utilité publique. • 1934 - 1 D 504
- 23. – Caisse de Crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1934 - 1 D 504
- 24. – Legs de M. Haingray à la Ville de Nancy. • 1934 - 1 D 504
- 25. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1934 - 1 D 504
- 26. – Marchés sur appels d'offres. • 1934 - 1 D 504
- 27. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : travaux complémentaires. • 1934 - 1 D 504
- 28. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1934 - 1 D 504
- 29. – Liquidation de pension de retraite. • 1934 - 1 D 504
- 30. – Locations de propriétés communales. • 1934 - 1 D 504
- 31. – Hospices civils : vente des valeurs et immeubles provenant de la succession de M. Belaizoux. • 1934 - 1 D 504
- 32. – Extension du service télégraphique de nuit : vœu du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 33. – Acquisition d'outillage pour l'École supérieure de garçons : emploi d'une subvention de l'État. • 1934 - 1 D 504
- 34. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1934 - 1 D 504
- 35. – Série officielle des prix : révision des coefficients. • 1934 - 1 D 504
- 36. – Réimpression de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1934 - 1 D 504
- 37. – Commission extra-municipale des dénomination de rues : désignation de nouveaux membres. • 1934 - 1 D 504
- 38. – Fonds départemental de chômage : désignation des délégués à la commission locale. • 1934 - 1 D 504
- 39. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 40. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 41. – Établissement des listes électorales du conseil de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 42. – Établissement des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 43. – Composition de la commission du théâtre • 1934 - 1 D 504
- 44. – École professionnelle de l'Est : demande de renouvellement de bourse communale. • 1934 - 1 D 504
- 45. – École des Beaux-Arts et École supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1934 - 1 D 504
- 46. – Secours à des veuves d'employés communaux. • 1934 - 1 D 504
- 47. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1934 - 1 D 504
- 48. – Demande de bourse de trousseau pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 49. – Complément de pension à un retraité de la Ville. • 1934 - 1 D 504
- 50. – Assistance obligatoire. • 1934 - 1 D 504
-
- 1. – Lutte contre le chômage, travaux de terrassement à exécuter au bastion de Vaudémont : marché sur appels d'offres. • 1934 - 1 D 504
- 2. – Prolongement de la rue Maréchal-Exelmans : modification d'alignements généraux et convention avec la commune de Vandœuvre • 1934 - 1 D 504
- 3. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : modification de la date de prise de possession d'un immeuble. • 1934 - 1 D 504
- 4. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : adjudication de travaux. • 1934 - 1 D 504
- 5. – Lutte contre le chômage : établissement de canalisations d'eau et d'égout boulevard d'Austrasie. • 1934 - 1 D 504
- 6. – Écoles provisoires du Placieux : création de nouvelles classes. • 1934 - 1 D 504
- 7. – École de garçons Didion : création d'un septième emploi d'instituteur. • 1934 - 1 D 504
- 8. – Ouverture d'écoles temporaires à Gentilly. • 1934 - 1 D 504
- 9. – École de plein air et colonie scolaire de Gentilly : marchés sur appels d'offres. • 1934 - 1 D 504
- 10. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1934 - 1 D 504
- 11. – Programme de signalisation : emploi du legs Burgaux. • 1934 - 1 D 504
- 12. – Construction de l'École primaire supérieure de garçons : demande de réduction de retenue de garantie. • 1934 - 1 D 504
- 13. – Application au personnel communal de la législation sur les assurances sociales. • 1934 - 1 D 504
- 14. – Location de propriété communale. • 1934 - 1 D 504
- 15. – Projet de transfert de bail. • 1934 - 1 D 504
- 16. – Demande de dérogation au repos hebdomadaire. • 1934 - 1 D 504
- 17. – Agrandissement du Musée lorrain : approbation de devis et adjudication de travaux. • 1934 - 1 D 504
- 18. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements. • 1934 - 1 D 504
- 19. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1934 - 1 D 504
- 20. – Subventions pour constructions scolaires : vœu du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 21. – Exécution de travaux extraordinaires : annulation de sommes devenues disponibles par suite de rabais d'adjudication. • 1934 - 1 D 504
- 22. – Exploitation de bains-douches et piscines par les communes : vœu du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 23. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1934 - 1 D 504
- 24. – Construction des baraques de la foire de mai : cession du marché. • 1934 - 1 D 504
- 25. – Construction des nouveaux musées : marché sur appels d'offres. • 1934 - 1 D 504
- 26. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1934 - 1 D 504
- 27. – Hospices civils : aliénation des valeurs immobilières et des immeubles dépendant de la succession de Mme veuve Collet née Vigneron. • 1934 - 1 D 504
- 28. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : exécution des travaux du neuvième lot. • 1934 - 1 D 504
- 29. – Marchés sur appels d'offres. • 1934 - 1 D 504
- 30. – Bureau de bienfaisance : legs de Monsieur le docteur Paris. • 1934 - 1 D 504
- 31. – Bureau de bienfaisance : cession d'une parcelle de terrain. • 1934 - 1 D 504
- 32. – Legs de Mlle Thiry au bureau de bienfaisance et aux hospices civils. • 1934 - 1 D 504
- 33. – Participation de la Ville de Nancy dans le paiement de la pension d'un commissaire de police. • 1934 - 1 D 504
- 34. – Liquidations de pensions de retraites. • 1934 - 1 D 504
- 35. – Dénominations de rues (attribution et modification) : place Henri-Mengin, place de la Division-de-Fer, place Henri-Loritz, impasse Saint-Antoine, passage de la Rame, rue du Chemin-Blanc, boulevard Joffre, avenue Foch, rue Hoche, rue et place Provençal, rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet, rue Edmond-About, rue du Général-Haxo, rue Pierre-de-Sivry, rue Aristide-Briand, place Gérard-d'Alsace, rue de Vaucouleurs, rue des Trois-Christophe, rue Palissot, rue du Chanoine-Blaise, rue du Maréchal-Exelmans, rue Pierre-de-Blarru, rue Saint-Jean, sentier Ambroise-Thomas, sentier Berlet, sentier de Courbesseaux, rue Augustin-Hacquard, rue Lacordaire, rue des Frères-Henry, rue Alix-Le-Clerc, rue Joseph-Florentin, rue Jennesson, sentier des Mensiaux, impasse Théodore-Devilly, impasse Jules-Larcher, rue Louis-Majorelle, rue Notre-Dame-de-Lourdes, rue Turinaz, rue Victor-Lemoine, impasse Henri-Lévy, rue Eugène-vallin, rue du Docteur-Bernheim, allée Victor-Huel, ruelle des Frères-Simonin, ruelle des Meix Outon, rue Ernest-Bussière, rue des Nicklés, rue Émile-Moselly, rue des Frères-Daum. • 1934 - 1 D 504
- 36. – Assainissement du quartier Saint Sébastien : acquisition d'immeubles (5, 11 rue Charles-III). • 1934 - 1 D 504
- 37. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignement. • 1934 - 1 D 504
- 38. – Acquisition de parcelles de terrain pour l'ouverture de nouvelles rues. • 1934 - 1 D 504
- 39. – Questions relatives à Nancy-Thermal. • 1934 - 1 D 504
- 40. – Demande d'une ancienne maîtresse de l'école Drouot • 1934 - 1 D 504
- 41. – Communication au sujet de la défense passive. • 1934 - 1 D 504
- 42. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 43. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 44. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demande de bourses de demi-pensionnat. • 1934 - 1 D 504
- 45. – Demande présentée par la veuve d'un ancien employé municipal. • 1934 - 1 D 504
- 46. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de complément de subvention. • 1934 - 1 D 504
- 47. – Aménagement du bastion de Vaudémont : désignation des délégués du Conseil au jury du concours. • 1934 - 1 D 504
-
- 1. – Communications de deux états de dépenses imprévues. • 1934 - 1 D 504
- 2. – Suppression de l'allocation attribuée aux communes par suite de la suppression du budget des cultes : vœu du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 3. – Avenant à la convention passée avec la Société de Nancy-Thermal et souscription par la Ville d'actions privilégiées. • 1934 - 1 D 504
- 4. – Reconstruction du Pont du Montet. • 1934 - 1 D 504
- 5. – Élargissement du passage inférieur de la rue de Boudonville. • 1934 - 1 D 504
- 6. – Acquisition et cessions de parcelles de terrain et d'immeuble pour alignements et ouverture de nouvelles rues. • 1934 - 1 D 504
- 7. – Collecte et incinération des ordures ménagères. • 1934 - 1 D 504
- 8. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc, demande de déclaration d'utilité publique : résultats d'enquête. • 1934 - 1 D 504
- 9. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1934 - 1 D 504
- 10. – Mise en état de la sépulture de M. Burgaux : bienfaiteur de la Ville de Nancy. • 1934 - 1 D 504
- 11. – Compagnie lorraine d'électricité : demande d'installation d'un poste transformateur boulevard Joffre et de déplacement du poste de la place du Bon-Coin. • 1934 - 1 D 504
- 12. – Terrasse des Vosges : classement et cession gratuite à la Ville en vue de l'aménagement d'un square. • 1934 - 1 D 504
- 13. – Fréquentation des écoles de la Ville par des enfants des communes suburbaines. • 1934 - 1 D 504
- 14. – Distribution de récompenses de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1934 - 1 D 504
- 16. – École de filles des Trois-Maisons : création d'emploi. • 1934 - 1 D 504
- 17. – Conservatoire de musique : budget primitif de 1935. • 1934 - 1 D 504
- 18. – Conservatoire de musique : répartition d'une subvention de l'état. • 1934 - 1 D 504
- 19. – École municipale des Beau-Arts et des Arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1935. • 1934 - 1 D 504
- 20. – Amicale des aveugles de guerre de l'Est : demande de subvention. • 1934 - 1 D 504
- 21. – Groupement de Lorraine de la Fédération nationale des amputés de France:: demande de subvention. • 1934 - 1 D 504
- 22. – Personnel de la police : interruptions de service pour raison de santé. • 1934 - 1 D 504
- 23. – Instance judiciaire : Mlle Blaise. • 1934 - 1 D 504
- 24. – Adjudication de la fourniture de combustibles nécessaires au chauffage des bâtiments communaux. • 1934 - 1 D 504
- 25. – Cession d'une parcelle de terrain à Vandœuvre. • 1934 - 1 D 504
- 26. – Marché couvert : révision des tarifs de location. • 1934 - 1 D 504
- 29. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1934 - 1 D 504
- 30. – Subventions aux sociétés sportives : répartition de crédit. • 1934 - 1 D 504
- 31. – Eaux de sources : demande de transfert de concession. • 1934 - 1 D 504
- 32. – Legs de M. Colard en faveur des hospices civils et du bureau de Bienfaisance. • 1934 - 1 D 504
- 33. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1933 et budget additionnel de l'exercice 1934. • 1934 - 1 D 504
- 34. – Transfert des musées, demande d'utilisation d'un reliquat de crédit disponible : installation de l'éclairage électrique. • 1934 - 1 D 504
- 35. – Vente d'arbres des promenades publiques. • 1934 - 1 D 504
- 36. – Marchés sur appels d'offres. • 1934 - 1 D 504
- 37. – Cession de l'installation téléphonique précédemment en service à l'hôtel de ville. • 1934 - 1 D 504
- 38. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1934 - 1 D 504
- 39. – Locations de propriétés communales. • 1934 - 1 D 504
- 40. – Hospices civils et maison des orphelines : cession d'une parcelle de terrain. • 1934 - 1 D 504
- 41. – Liquidations de pensions de retraite. • 1934 - 1 D 504
- 42. – Modification au tarif des enseignes et réclames temporaires • 1934 - 1 D 504
- 43. – Travaux exécutés en vertu d'adjudications : demande de réduction de retenue de garantie. • 1934 - 1 D 504
- 44. – Cession de matériaux. • 1934 - 1 D 504
- 45. – Eau de Moselle : alimentation de la commune d'Essey. • 1934 - 1 D 504
- 46. – Collecte et incinération des ordures ménagères. • 1934 - 1 D 504
- 47. – Subvention d'études pour l'École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris. • 1934 - 1 D 504
- 48. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au conseil d'administration et aux assemblées générales de la Société de Nancy-Thermal. • 1934 - 1 D 504
- 49. – Dégagement de la porte de la Craffe. • 1934 - 1 D 504
- 50. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 51. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 52. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 53. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'Arts et Métiers de Chalons : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 54. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande de subvention. • 1934 - 1 D 504
- 55. – Secours à des veuves d'employés communaux. • 1934 - 1 D 504
- 56. – Assistance obligatoire. • 1934 - 1 D 504
-
- 1. – Manifestation commerciale du 30 juin : exonération des droits de voirie. • 1934 - 1 D 504
- 2. – Transfert des musées : adjudication des travaux de transformation du pavillon de la place Stanislas et de l'immeuble 4 rue Stanislas. • 1934 - 1 D 504
- 3. – Construction de bureaux d'octroi boulevard Joffre : approbation du projet, imputation de la dépense et convention avec la Compagnie de l'Est. • 1934 - 1 D 504
- 4. – Demande d'installation d'un dépôt d'essence de térébenthine : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 5. – Réfection des voies publiques : affectation de crédits. • 1934 - 1 D 504
- 6. – Autorisation de dépôt sur un terrain communal du produit de dragages de la Meurthe. • 1934 - 1 D 504
- 7. – Demande de rétablissement de la piste cavalière de la pépinière. • 1934 - 1 D 504
- 8. – Érection d'un monument à la mémoire du roi Albert Ier. • 1934 - 1 D 504
- 9. – Compte administratif de l'exercice 1933. • 1934 - 1 D 504
- 10. – Budget additionnel de 1934. • 1934 - 1 D 504
- 11. – Indemnités de logement à des directeurs d'école et à un instituteur. • 1934 - 1 D 504
- 12. – Indemnité spéciale aux instituteurs et institutrices de plein air. • 1934 - 1 D 504
- 13. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : adjudication des travaux. • 1934 - 1 D 504
- 14. – Personnel de la police : versement à la caisse des retraites du douzième du premier traitement. • 1934 - 1 D 504
- 15. – Mécanisation des services municipaux. • 1934 - 1 D 504
- 16. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Oury. • 1934 - 1 D 504
- 17. – Hospices civils : legs de Mme veuve Fiot. • 1934 - 1 D 504
- 18. – Hospices civils : transformation du service des contagieux de l'hôpital Maringer. • 1934 - 1 D 504
- 19. – Hospices civils : application du personnel hospitalier de la législation sur les assurances sociales. • 1934 - 1 D 504
- 20. – Hospices civils : aménagement du service d'hospitalisation du centre anticancéreux. • 1934 - 1 D 504
- 21. – Location d'un appartement pour le logement de la directrice de l'École primaire supérieure de filles. • 1934 - 1 D 504
- 22. – Locations de propriétés communales. • 1934 - 1 D 504
- 23. – Adjudication de travaux. • 1934 - 1 D 504
- 24. – Adjudication des travaux de transformation du pavage des rues Saint-Jean, Stanislas et Charles-III. • 1934 - 1 D 504
- 25. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1934 - 1 D 504
- 26. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1934 - 1 D 504
- 27. – Fonctionnement de la station de désinfection. • 1934 - 1 D 504
- 28. – Groupe scolaire de Buthegnémont : création d'emplois. • 1934 - 1 D 504
- 29. – Constructions scolaires : paiement des subventions de l'État. • 1934 - 1 D 504
- 30. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : approbation des plans et devis des transformations et adjudication de travaux. • 1934 - 1 D 504
- 31. – Instance judiciaire : autorisation à Monsieur le Maire d'ester en justice contre M. Weiller. • 1934 - 1 D 504
- 32. – Établissement hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1933 et budgets additionnels de 1934. • 1934 - 1 D 504
- 33. – Marchés sur appels d'offres. • 1934 - 1 D 504
- 34. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1934 - 1 D 504
- 35. – Liquidations de pensions de retraite. • 1934 - 1 D 504
- 36. – Centralisation des services municipaux à l'hôtel de ville. • 1934 - 1 D 504
- 37. – Dégagement de la porte de la Craffe : cession du matériel et de la licence du débit exploité dans l'immeuble 3, rue de la Citadelle. • 1934 - 1 D 504
- 38. – Suppression du passage à niveau du Dernier Sou : demande de subvention de la Ville. • 1934 - 1 D 504
- 39. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements et d'ouverture de nouvelles rues. • 1934 - 1 D 504
- 40. – Cession de terrain à l'association cultuelle israélite • 1934 - 1 D 504
- 41. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 42. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 43. – Désignation d'un membre de la commission de surveillance du Conservatoire de musique. • 1934 - 1 D 504
- 44. – Indemnité au directeur des marchés. • 1934 - 1 D 504
- 45. – École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris : demande de subvention. • 1934 - 1 D 504
- 46. – Exposition du tourisme français à Luxembourg : subvention de la Ville. • 1934 - 1 D 504
-
- 1. – Collecte et incinération des ordures ménagères. • 1934 - 1 D 504
- 2. – Cession d'une parcelle de terrain à Vandœuvre : résultats de l'enquête. • 1934 - 1 D 504
- 3. – Dérogations à la prescription quinquennale en ce qui concerne les dénominations de rues. • 1934 - 1 D 504
- 4. – Adjudication des travaux d'agrandissement du Musée lorrain : deuxième stade. • 1934 - 1 D 504
- 5. – Acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles. • 1934 - 1 D 504
- 6. – Projet d'installation d'un dépôt de liquides inflammables rue Victor : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 7. – Constructions d'égouts collecteurs : indemnité pour dégradation à un immeuble rue Virginie-Mauvais. • 1934 - 1 D 504
- 8. – Réfection du pavage en bois du pont Saint-Jean et rescindement des trottoirs de la rue de Toul : participation de la Ville. • 1934 - 1 D 504
- 9. – Théâtre municipal : règlement de compte avec M. Boucoiran ancien directeur. • 1934 - 1 D 504
- 10. – Conservatoire de musique : modification du projet de budget de 1935. • 1934 - 1 D 504
- 11. – École pratique Drouot : création d'une classe de cours préparatoire. • 1934 - 1 D 504
- 12. – Office municipal et départemental de placement : projet de budget de 1935. • 1934 - 1 D 504
- 13. – Office départemental et municipal de placement : exécution des travaux de réaménagement complémentaires : demande de participation de l'État et de Département. • 1934 - 1 D 504
- 14. – Eau de Moselle : extension des galeries filtrantes de Messein : acquisition de parcelles de terrain. • 1934 - 1 D 504
- 15. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1934 - 1 D 504
- 16. – Emprunt de 3 382 400 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1934 - 1 D 504
- 17. – Eau de Moselle : avenant à la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de l'Est. • 1934 - 1 D 504
- 18. – Convention pour l'occupation du sous-sol des rues Guilbert-de-Pixérécourt, Martimprey et de la Vanne. • 1934 - 1 D 504
- 19. – Hospices civils : legs de Mme veuve Henry née Bérard. • 1934 - 1 D 504
- 20. – Hospices civils : legs de Mme la générale Godart. • 1934 - 1 D 504
- 21. – Modification du régime des services payés de la police et des sapeurs-pompiers. • 1934 - 1 D 504
- 22. – Instance engagée au conseil de Préfecture par la Compagnie continentale de gaz : autorisation d'ester en justice de M. le Maire contre la compagnie. • 1934 - 1 D 504
- 23. – Caisse de Crédit Municipal : ventes d'inscriptions de rentes sur l'État. • 1934 - 1 D 504
- 24. – Cession de chevaux et de matériaux hors service. • 1934 - 1 D 504
- 25. – Création d'une chambre départementale des métiers : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 26. – Remboursement de droits d'octroi. • 1934 - 1 D 504
- 27. – Élargissement de la rue Pierre-Fourrier : acquisition d'un immeuble. • 1934 - 1 D 504
- 28. – Location de propriétés communales. • 1934 - 1 D 504
- 29. – Location de propriétés communales : immeuble 56 rue des Ponts. • 1934 - 1 D 504
- 30. – Marchés sur appels d'offres. • 1934 - 1 D 504
- 31. – Liquidations de pensions de retraites. • 1934 - 1 D 504
- 32. – Terrasse des Vosges, classement en square public et cession gratuite à la Ville : résultats de l'enquête. • 1934 - 1 D 504
- 33. – Foire de mai : concours pour les illuminations. • 1934 - 1 D 504
- 34. – Eau de Moselle : acquisition d'une pompe pour l'usine de Saint-Charles. • 1934 - 1 D 504
- 35. – Demande de bourse communale pour l'Institution des sourds-muets de l'Est. • 1934 - 1 D 504
- 36. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 37. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 38. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 39. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 40. – Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : nomination des classificateurs. • 1934 - 1 D 504
- 41. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes : liste de présentation. • 1934 - 1 D 504
- 42. – Assistance obligatoire. • 1934 - 1 D 504
-
- 1. – Dérogation à la prescription quinquennale en ce qui concerne les dénominations de rues : hommage public à MM. Raymond Poincaré et Louis Barthou. • 1934 - 1 D 504
- 2. – Congrès du Syndicat de l'éclairage, gaz et électricité : demande de subvention. • 1934 - 1 D 504
- 3. – Conservatoire de musique : modification du règlement organique. • 1934 - 1 D 504
- 4. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : aménagement d'abris. • 1934 - 1 D 504
- 5. – Concession du droit d'affichage sur les murs des bâtiments communaux : révision du montant de la redevance. • 1934 - 1 D 504
- 6. – Théâtre municipal : convention relative aux panneaux de publicité. • 1934 - 1 D 504
- 7. – Ouverture de la rue des Frères-Henry : résiliation de bail. • 1934 - 1 D 504
- 8. – Organisation de cours de natation à Nancy-Thermal. • 1934 - 1 D 504
- 9. – Mise à l'alignement des bâtiments de la Faculté des Lettres rue de Serre : participation de la Ville. • 1934 - 1 D 504
- 10. – Réparations de dommages causés par un incendie à Saint-Léon : crédit d'urgence. • 1934 - 1 D 504
- 11. – Legs de M. Haingray : homologation de compte et réalisation de valeurs. • 1934 - 1 D 504
- 12. – Office d'habitations à bon marché, projet de convention entre l'Université, l'Association de gestion de la cité universitaire et l'Office d'habitations à bon marché : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 13. – Demande de retour au droit commun en matière de loyers. • 1934 - 1 D 504
- 14. – Collecte et incinération des ordures ménagères : choix définitif du projet. • 1934 - 1 D 504
- 15. – Fondation de La Salle aux hospices civils. • 1934 - 1 D 504
- 16. – Entretien du pavage du pont Saint-Jean : convention avec la Compagnie de l'Est. • 1934 - 1 D 504
- 17. – Agrandissement du lycée Henri-Poincaré : deuxième tranche de travaux. • 1934 - 1 D 504
- 18. – Emploi de subventions : vote de crédits d'urgence. • 1934 - 1 D 504
- 19. – Prorogation du traité passé avec la société des Pompes funèbres générales. • 1934 - 1 D 504
- 20. – Instances judiciaires : M. Gérard, M. Schneider, administration des P.T.T. • 1934 - 1 D 504
- 21. – Marchés sur appels d'offres. • 1934 - 1 D 504
- 22. – Liquidations de pensions de retraites. • 1934 - 1 D 504
- 23. – Nancy-Thermal : désaffectation du crédit ouvert pour souscription d'actions. • 1934 - 1 D 504
- 24. – Prolongement de la rue Maréchal-Exelmans : cession de terrain à la Ville. • 1934 - 1 D 504
- 25. – Transformation de l'hôtel de ville : règlement du concours. • 1934 - 1 D 504
- 26. – Établissement d'un réseau d'eau brute de Moselle pour l'alimentation de la Compagnie de l'Est. • 1934 - 1 D 504
- 27. – Acquisitions de parcelles de terrains et d'immeubles. • 1934 - 1 D 504
- 28. – Transfert des musées : aménagement de l'immeuble 4 rue Stanislas et du pavillon 3 place Stanislas. • 1934 - 1 D 504
- 29. – Transformation de l'hôtel de ville : désignation des délégués du conseil municipal au jury du concours. • 1934 - 1 D 504
- 30. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 32. – Demande de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 33. – Demandes de bourses pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 34. – École régionale d'infirmières : subvention pour frais d'études. • 1934 - 1 D 504
-
- 1. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : approbation du projet. • 1934 - 1 D 504
- 2. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1934 - 1 D 504
- 3. – Foire de mai : modification des règlement et tarifs. • 1934 - 1 D 504
- 4. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1934 - 1 D 504
- 5. – Reports de crédits. • 1934 - 1 D 504
- 6. – Police municipale : modification des cadres du personnel. • 1934 - 1 D 504
- 7. – Compagnie de sapeurs-pompiers : modification des cadres du personnel. • 1934 - 1 D 504
- 8. – Caisse communale de retraites : application du deuxième tiers de la péréquation. • 1934 - 1 D 504
- 9. – Participation de la Ville aux frais du service de la voiture cellulaire. • 1934 - 1 D 504
- 10. – Modification du régime des services payés de la police et des sapeurs-pompiers. • 1934 - 1 D 504
- 11. – Office public d'habitations à bon marché : subvention pour réduction de loyer à des locataires chargés de famille. • 1934 - 1 D 504
- 12. – Budget primitif de 1935. • 1934 - 1 D 504
- 13. – Collecte et incinération des ordures ménagères : convention avec la société Nancéia et la Compagnie lorraine d'électricité. • 1934 - 1 D 504
- 14. – Demande de la chambre syndicale des propriétaires. • 1934 - 1 D 504
- 15. – École primaire supérieure de jeunes filles : création d'une classe de cours préparatoire. • 1934 - 1 D 504
- 16. – Groupe scolaire de Buthegnémont : création d'emplois. • 1934 - 1 D 504
- 17. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobile. • 1934 - 1 D 504
- 18. – Aménagement d'abris pour les chômeurs. • 1934 - 1 D 504
- 19. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain par suite d'alignements et pour l'ouverture de nouvelles rues. • 1934 - 1 D 504
- 20. – Transformation de la Bibliothèque publique : règlement de compte. • 1934 - 1 D 504
- 21. – Demande de remise de loyer présentée par l'Agence nationale d'affichage. • 1934 - 1 D 504
- 22. – Échange de terrain aux abords du réservoir de Saint-Charles. • 1934 - 1 D 504
- 23. – Location de propriété communale. • 1934 - 1 D 504
- 24. – Greffes des justices de paix : affectation de locaux. • 1934 - 1 D 504
- 25. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1935. • 1934 - 1 D 504
- 26. – Office d'habitations à bon marché : budget primitif de 1935. • 1934 - 1 D 504
- 27. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1934 - 1 D 504
- 28. – Caisse de Crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1934 - 1 D 504
- 29. – Marchés sur appels d'offres. • 1934 - 1 D 504
- 30. – Adjudication de la fourniture de livres classiques et de prix aux écoles municipales et d'ouvrages à la Bibliothèque publique. • 1934 - 1 D 504
- 31. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1934 - 1 D 504
- 32. – Hospices civils : vente des valeurs provenant de la succession de Mme veuve Collet née Vigneron. • 1934 - 1 D 504
- 33. – Liquidations de pensions de retraite. • 1934 - 1 D 504
- 34. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : marché pour la construction d'un hangar. • 1934 - 1 D 504
- 35. – Vente de matériaux. • 1934 - 1 D 504
- 36. – Demande de droit au passage sur un terrain communal. • 1934 - 1 D 504
- 37. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : réduction de retenue de garantie. • 1934 - 1 D 504
- 38. – Demande de secours présentée par la veuve d'un ancien employé communal. • 1934 - 1 D 504
- 39. – Bureau de bienfaisance : désignation d'un membre de la commission administrative. • 1934 - 1 D 504
- 40. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 41. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1934 - 1 D 504
- 42. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1934 - 1 D 504
- 43. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : renouvellement partiel du conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1934 - 1 D 504
- 44. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi-pensionnaires. • 1934 - 1 D 504
- 45. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subventions. • 1934 - 1 D 504
- 46. – École professionnelle de l'Est : demandes de bourses communales. • 1934 - 1 D 504
- 47. – Fondation Bailly : demandes de bourses. • 1934 - 1 D 504
- 48. – Demande de bourse communale pour l'Institution des sourds-muets de l'Est. • 1934 - 1 D 504
- 49. – Suppléance des membres des commissions. • 1934 - 1 D 504
- 50. – Assistance obligatoire. • 1934 - 1 D 504
-
- 1. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : exécution des travaux de vitrerie. • 1934 - 1 D 504
- 2. – Collecte et incinération des ordures ménagères : conventions avec la société Nancéia et la Compagnie lorraine d'électricité. • 1934 - 1 D 504
- 3. – Donation Corbin : collection de peintures, sculptures, objets d'art et bijoux. • 1934 - 1 D 504
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- 1. – Crédits supplémentaires. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Abattoir et frigorifique : modification et révision d taxes. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Élargissement du passage inférieur de la rue de Boudonville. • 1935 - 1 D 505
- 4. – Question de Nancy-Thermal. • 1935 - 1 D 505
- 5. – Théâtre municipal : cahier des charges de la saison 1935-1936. • 1935 - 1 D 505
- 6. – Titre I : avantages octroyés par la Ville au directeur. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Titre II : Obligations imposées au directeur. • 1935 - 1 D 505
- 8. – Titre III : Troupes de passage • 1935 - 1 D 505
- 9. – Titre IV : Commission théâtrale • 1935 - 1 D 505
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- 10. – Titre V : Dispositions diverses : cautionnement • 1935 - 1 D 505
- 1. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : réception provisoire de l'usine. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Aménagement du bastion de Vaudémont : approbation du projet. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Cession à la commune de Laxou d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, rue de Santifontaine. • 1935 - 1 D 505
- 4. – Ouverture d'écoles temporaires primaires et maternelle dans la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1935 - 1 D 505
- 5. – Taxe de déversement dans les égouts urbains : convention avec les communes suburbaines. • 1935 - 1 D 505
- 6. – Installation d'un télémultiscope place Saint-Jean : fixation de redevance. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Police municipale : augmentation de l'effectif du personnel. • 1935 - 1 D 505
- 8. – Police municipale : Crédit d'urgence pour l'acquisition d'une camionnette. • 1935 - 1 D 505
- 9. – Aménagement d'un square, rue des Frères-Henry : vote d'un crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 10. – Grosses réparations à la crèche municipale : crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 11. – Réfection des vitraux de l'église Saint-Epvre : crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 12. – Exécution de travaux de chômage : vote d'un crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 13. – Acquisition d'un terrain pour la construction d'un groupe scolaire rue du Maréchal-Oudinot : vote d'un crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 14. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : règlement d'honoraires. • 1935 - 1 D 505
- 15. – Eau de Moselle : demande de fourniture à tarif spécial. • 1935 - 1 D 505
- 16. – Legs de Mme veuve Huntington à la Ville de Nancy et au Bureau de bienfaisance. • 1935 - 1 D 505
- 17. – Legs de M. Passelergues à la Ville de Nancy. • 1935 - 1 D 505
- 18. – Locations de propriétés communales. • 1935 - 1 D 505
- 19. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements et pour l'ouverture de nouvelles rues. • 1935 - 1 D 505
- 20. – Acquisition d'un immeuble à l'angle de la rue de Château-Salins et de l'avenue du 20e-Corps : vote d'un crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 21. – Congrès national des orphelins de guerre : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 22. – Conservatoire de musique : répartition d'une subvention de l'État. • 1935 - 1 D 505
- 23. – Construction d'un dépôt mortuaire à la Maternité départementale : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 24. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1935 - 1 D 505
- 25. – Instance judiciaire : Docteur Dombray. • 1935 - 1 D 505
- 26. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1935 - 1 D 505
- 27. – Bureau de bienfaisance : vente d'un terrain. • 1935 - 1 D 505
- 28. – Congrès de la Fédération Nationale des associations d'externes des hôpitaux de France : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 29. – Cession de matériaux. • 1935 - 1 D 505
- 30. – Règlements de mitoyenneté. • 1935 - 1 D 505
- 31. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 - 1 D 505
- 32. – Exécution des travaux neufs et dentretien des bâtiments communaux et du service de la voirie : prorogation du traité. • 1935 - 1 D 505
- 33. – Adjudication de la fourniture des huiles de graissage. • 1935 - 1 D 505
- 34. – Hospices civils : crédit supplémentaires. • 1935 - 1 D 505
- 35. – Hospices civils : vente de valeurs provenant de la succession de M. Colard. • 1935 - 1 D 505
- 36. – Liquidations de pensions de retraite. • 1935 - 1 D 505
- 37. – Agrandissement des locaux du bureau de bienfaisance, rue Léopold-Lallement. • 1935 - 1 D 505
- 38. – Construction de dépendances à la station de désinfection. • 1935 - 1 D 505
- 39. – Classement dans le réseau urbain et fixation des alignements généraux de la rue Notre-Dame-de-Lourdes. • 1935 - 1 D 505
- 40. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : devis modificatif. • 1935 - 1 D 505
- 41. – Convertissement du pavage des rues Victor-Hugo et Jeanne-d'Arc : adjudication des travaux et vote d'un crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 42. – Établissement de trottoirs. • 1935 - 1 D 505
- 43. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1935 - 1 D 505
- 44. – Avenant à la convention des tramways. • 1935 - 1 D 505
- 45. – Convention pour l'exploitation d'une ligne d'autobus place Stanislas-Maréville. • 1935 - 1 D 505
- 46. – Convention pour l'exploitation de la ligne d'autobus Tomblaine-Place Thiers. • 1935 - 1 D 505
- 47. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 48. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 49. – Conservatoire de Musique : exonération de la rétribution scolaire. • 1935 - 1 D 505
- 50. – Demande de subvention en faveur d'un élève du lycée Henri-Poincaré. • 1935 - 1 D 505
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- 1. – Rescindement des trottoirs de l'avenue du 20e-Corps, participation de la ville : crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Règlement de travaux de sondage à Nancy-Thermal : vote d'un crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Assistance aux vieillards, infirmes, incurables : révision du taux des allocations. • 1935 - 1 D 505
- 4. – Assistance aux femmes en couches : révision du taux des allocations. • 1935 - 1 D 505
- 5. – Fonds de chômage : modification du règlement. • 1935 - 1 D 505
- 6. – Transfert des Musées, fermetures métalliques des baies du péristyle : crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Marché couvert : tarif des droits de place. • 1935 - 1 D 505
- 8. – Abandon aux Hospices civils de l'ancienne station de désinfection. • 1935 - 1 D 505
- 9. – Bibliothèque publique : marché pour l'exécution de travaux de reliure. • 1935 - 1 D 505
- 10. – Grosses réparations à exécuter au lycée Henri-Poincaré : approbation du projet. • 1935 - 1 D 505
- 11. – Érection du moment aux rois Pierre Ier de Serbie et Alexandre de Yougoslavie : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 12. – Remboursement des dépenses d'installations électriques dans les établissements scolaires. • 1935 - 1 D 505
- 13. – Compagnie lorraine d'électricité : révision des tarifs de location et d'entretien des compteurs. • 1935 - 1 D 505
- 14. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1935 - 1 D 505
- 15. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1935 - 1 D 505
- 16. – Demande d'installation de canalisation électrique dans le terrain de l'école du Placieux. • 1935 - 1 D 505
- 17. – Agrandissement du Musée lorrain : aménagement de salles d'exposition des collections Callot. • 1935 - 1 D 505
- 18. – Cotes irrécouvrables. • 1935 - 1 D 505
- 19. – Office public d'habitations à bon marché, aide financière de la Ville : vote de crédits d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 20. – Obsèques nationales du Maréchal Lyautey : crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 21. – Élargissement de la rue Pierre-Fourier : offre de cession de bail. • 1935 - 1 D 505
- 22. – Caisse de retraites de employés communaux : institution d'un conseil d'administration. • 1935 - 1 D 505
- 23. – Demande de retour au droit commun en matière de loyers. • 1935 - 1 D 505
- 24. – Legs de Mme veuve Dumont à la Ville de Nancy. • 1935 - 1 D 505
- 25. – Assistance médicale gratuite : tarif des frais pharmaceutiques. • 1935 - 1 D 505
- 26. – Hospices civils : legs de Mlle Darmancourt. • 1935 - 1 D 505
- 27. – Hospices civils : relèvement des prix de pension et de scolarité de l'école régionale d'infirmières. • 1935 - 1 D 505
- 28. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1935 - 1 D 505
- 29. – Écoles de Buthegnémont et de plein air Joseph-Antoine : indemnités aux instituteurs et institutrices délégués à la direction. • 1935 - 1 D 505
- 30. – Transformation de l'école pratique de garçons en école nationale professionnelle : convention avec l'État. • 1935 - 1 D 505
- 31. – Acquisition de terrain pour le passage d'une conduite d'eau de Moselle. • 1935 - 1 D 505
- 32. – Succession de M. Burgaux : homologation de compte. • 1935 - 1 D 505
- 33. – Règlement de mitoyenneté. • 1935 - 1 D 505
- 34. – Hospices civils et bureau de bienfaisance : perception du droit des pauvres. • 1935 - 1 D 505
- 35. – Location de propriétés communales. • 1935 - 1 D 505
- 36. – Location d'un appartement pour le logement d'un receveur d'octroi. • 1935 - 1 D 505
- 37. – Concession des bains Saint-Charles et Saint-Nicolas. • 1935 - 1 D 505
- 38. – Acquisition sur le Bureau de bienfaisance d'un terrain rue de la Colline et chemin de la Renaudine. • 1935 - 1 D 505
- 39. – Série de prix des travaux communaux : révision du bordereau des salaires et approbation de nouveaux coefficients. • 1935 - 1 D 505
- 40. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 - 1 D 505
- 41. – Congrès de la Fédération nationale des travailleurs de l'État : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 42. – Liquidations de pensions de retraite. • 1935 - 1 D 505
- 43. – Reconstruction du mur de soutènement de l'église Saint-Mansuy : crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 44. – Déplacement de l'école de garçons Saint-Georges : acquisition de terrain. • 1935 - 1 D 505
- 45. – Création de pans coupés à l'angle de diverses rues. • 1935 - 1 D 505
- 46. – Attribution à une voie de Nancy du nom d'Alexandre de Yougoslavie. • 1935 - 1 D 505
- 47. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement partiel faubourg des trois-Maisons. • 1935 - 1 D 505
- 48. – Cession d'une parcelle de terrain au droit du ruisseau de Nabécor. • 1935 - 1 D 505
- 49. – Conseil d'administration de la Caisse communale de retraites : désignation des délégués du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 50. – Demande de retour au droit commun en matière de loyers : désignation des délégués du Conseil à la Commission extra-municipale chargée de l'étude de la question. • 1935 - 1 D 505
- 51. – Établissement des listes électorales de la Chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 52. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 53. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 54. – École primaire supérieure de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1935 - 1 D 505
- 55. – École des Beaux-Arts et école supérieure de garçons : attribution de bourses de la Fondation Coste. • 1935 - 1 D 505
- 56. – Traitement du directeur de l'octroi. • 1935 - 1 D 505
- 57. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1935 - 1 D 505
- 58. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire de musique de Paris. • 1935 - 1 D 505
- 59. – Assistance obligatoire. • 1935 - 1 D 505
-
- 1. – Congrès de la Fédération des Sociétés d'apiculture de l'est : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Location de l'immeuble sis à l'angle de la rue des Dominicains et de la rue Pierre-Fourier. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Bibliothèque publique : exécution de travaux de reliure. • 1935 - 1 D 505
- 4. – Suppression des droits de casernement. • 1935 - 1 D 505
- 5. – Don de l'École nationale des eaux et forêts à la Bibliothèque publique. • 1935 - 1 D 505
- 6. – Utilisation de la machine à adresses du service électoral. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Congrès national des employés d'Octroi : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 8. – Congrès des polices de France : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 9. – Blanchissage du linge à la station de désinfection : fixation de tarif. • 1935 - 1 D 505
- 10. – Bureau de bienfaisance : agrandissement des locaux de la rue Léopold-Lallement. • 1935 - 1 D 505
- 11. – Bureau de bienfaisance : réalisation des valeurs provenant de la succession de M. Collard. • 1935 - 1 D 505
- 12. – Hospices civils : acquisition éventuelle d'un immeuble. • 1935 - 1 D 505
- 13. – Hospices civils : exonération du droit des pauvres. • 1935 - 1 D 505
- 14. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 - 1 D 505
- 15. – Conservatoire de musique : avenant à la convention passée avec l'État et modification du règlement organique. • 1935 - 1 D 505
- 16. – Instances judiciaires : Henri Baquol, Poimiro. • 1935 - 1 D 505
- 17. – Convention avec la Société de Nancy-Thermal. • 1935 - 1 D 505
- 18. – Secours à une veuve d'employé communal. • 1935 - 1 D 505
- 19. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1935 - 1 D 505
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- 1. – Hommage à la mémoire de l'explorateur Crampel. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Eau de Moselle : admissions en non-valeur et remboursement de redevance. • 1935 - 1 D 505
- 4. – Eau de Moselle : demandes de tarif spécial. • 1935 - 1 D 505
- 5. – Projet de transfert de la prison départementale : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 6. – Refonte de la série des prix des travaux communaux par incorporation des coefficients. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Construction de l'école primaire supérieure de garçons : règlement d'honoraires d'architecte. • 1935 - 1 D 505
- 8. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : marchés sur appels d'offres. • 1935 - 1 D 505
- 9. – Marché couvert : demande de réduction de tarif. • 1935 - 1 D 505
- 10. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1935 - 1 D 505
- 11. – Vente d'arbres. • 1935 - 1 D 505
- 12. – Incinération des ordures ménagères : règlement d'honoraires. • 1935 - 1 D 505
- 13. – Travaux d'ouverture du boulevard Joffre : demande de réduction de retenue de garantie. • 1935 - 1 D 505
- 14. – Ouverture de crédits d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 15. – Locations de propriétés communales. • 1935 - 1 D 505
- 16. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1935 - 1 D 505
- 17. – Installation de postes transformateurs d'électricité. • 1935 - 1 D 505
- 18. – Acquisitions et cessions de terrains. • 1935 - 1 D 505
- 19. – Projet de suppression du square de la place Colonel-Driant et de création d'un parc de stationnement. • 1935 - 1 D 505
- 20. – Acquisition sur le Bureau de bienfaisance d'un terrain sis rue de la Colline et chemin de la Renaudine : résultats de l'enquête. • 1935 - 1 D 505
- 21. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 - 1 D 505
- 22. – Transfert des Musées : installation du chauffage dans la pavillon de la place Stanislas et dans l'immeuble 4 rue Stanislas : crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 23. – Classement de la rue Notre-Dame-de-Lourdes : avis après enquête. • 1935 - 1 D 505
- 24. – Liquidations de pensions de retraite. • 1935 - 1 D 505
- 25. – Musée de l'école de Nancy : fixation du prix d'entrée. • 1935 - 1 D 505
- 26. – Projet d'une loterie nationale des monuments historiques : adhésion du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 27. – Utilisation par un particulier du mur d'une propriété communale : renouvellement d'autorisation. • 1935 - 1 D 505
- 28. – Transfert des musées : acquisition d'un immeuble. • 1935 - 1 D 505
- 29. – Demandes de conversion de concessions d'eau de source en concessions d'eau de Moselle. • 1935 - 1 D 505
- 30. – Construction d'un abri à la Bibliothèque universitaire : participation de la Ville. • 1935 - 1 D 505
- 31. – Approbation de la maquette du monument au roi Albert Ier. • 1935 - 1 D 505
- 32. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services de voirie et d'architecture. • 1935 - 1 D 505
- 33. – Comité régional de la Fédération française féminine de gymnastique et d'éducation physique : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 34. – Demande de rachat d'une servitude grevant un terrain particulier. • 1935 - 1 D 505
- 35. – Projet de lotissement : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 36. – Compte administratif de 1934. • 1935 - 1 D 505
- 37. – Retour au droit commun en matière de loyers. • 1935 - 1 D 505
- 38. – Demande de bourse communale pour l'institution des sourds-muets de l'Est. • 1935 - 1 D 505
- 39. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 40. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
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- 1. – Entretien des galeries filtrantes de Messein. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Mise en état d'une rue particulière : emploi du versement d'un propriétaire. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Championnat de France de basket-ball : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 4. – Congrès international des bibliothèques à Barcelone : participation de la Ville • 1935 - 1 D 505
- 5. – Consommation d'énergie électrique du Cercle du travail. • 1935 - 1 D 505
- 6. – Construction d'un abri à la Bibliothèque universitaire : participation complémentaire de la Ville. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Fonctionnement de l'usine de filtration et de stérilisation des eaux de Moselle. • 1935 - 1 D 505
- 8. – Situation des travaux de Nancy-Thermal. • 1935 - 1 D 505
-
- 1. – Élection des secrétaires. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Règlement intérieur du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Société des habitations à bon marché de Nancy : demande de garantie de la Ville. • 1935 - 1 D 505
- 4. – Aménagement d'un abri : participation de la Ville. • 1935 - 1 D 505
- 5. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1935 - 1 D 505
- 6. – Groupement de Lorraine des amputés de guerre : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Acceptation à titre définitif de la donation Corbin. • 1935 - 1 D 505
- 8. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 9. – Écoles primaires : jour de congé mobile. • 1935 - 1 D 505
- 10. – École de garçons Braconnot : réouverture de la huitième classe. • 1935 - 1 D 505
- 11. – Subventions aux sociétés sportives : répartition de crédit. • 1935 - 1 D 505
- 12. – Vœu tendant à la fermeture des guichets postaux les dimanches et jours fériés. • 1935 - 1 D 505
- 13. – Formation des commissions municipales et extra-municipales et désignation des délégués du conseil à divers comités. • 1935 - 1 D 505
- 14. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 15. – Concours pour la transformation de l'hôtel de Ville : désignation des délégués du conseil au jury. • 1935 - 1 D 505
- 16. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1935 - 1 D 505
-
- 1. – Locations de propriétés communales. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Location par la Ville d'un local affecté à un bureau d'octroi. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Office départemental et municipal de placement, exécution de travaux d'aménagement : demande de participation de l'État et du département. • 1935 - 1 D 505
- 4. – Projet de lotissement de Beauregard-Monplaisir : avis après enquête. • 1935 - 1 D 505
- 5. – Projet de lotissement de la société Foncière Protection : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 6. – Modification du bordereau des salaires. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Mise en état de viabilité de la rue Notre-Dame-de-Lourdes : emploi du versement du lotisseur. • 1935 - 1 D 505
- 8. – Suppression du square de la place du Colonel-Driant. • 1935 - 1 D 505
- 9. – Hospices civils : transformation de la pouponnière de l'hôpital central. • 1935 - 1 D 505
- 10. – Travaux d'amélioration à exécuter au lycée Henri-Poincaré : devis supplémentaire. • 1935 - 1 D 505
- 11. – Création de pans coupés à l'angle de diverses rues : avis après enquête. • 1935 - 1 D 505
- 12. – Liquidations de pensions de retraite. • 1935 - 1 D 505
- 13. – Demande de rétrocession d'un terrain récemment acquis par la Ville. • 1935 - 1 D 505
- 14. – Demande de concession de distribution d'énergie électrique : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 15. – Bureau de bienfaisance : vente d'immeuble. • 1935 - 1 D 505
- 16. – Bureau de bienfaisance : rente viagère à un ouvrier accidenté : ouverture de crédit. • 1935 - 1 D 505
- 17. – Bureau de bienfaisance : acceptation du legs de Mme Maggiolo. • 1935 - 1 D 505
- 18. – Maison des orphelines : exécution des travaux de réfection d'une propriété sise à Vandœuvre • 1935 - 1 D 505
- 19. – École pratique de jeunes filles : création d'un emploi de professeur d'éducation physique. • 1935 - 1 D 505
- 20. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1935 - 1 D 505
- 21. – Colonie Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1935 - 1 D 505
- 22. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1934 et budgets additionnels de 1935. • 1935 - 1 D 505
- 23. – Office public d'habitations à bon marché : compte administratif de l'exercice 1934 et budget additionnel de l'exercice 1935. • 1935 - 1 D 505
- 24. – Élargissement du passage inférieur de la rue de Boudonville. • 1935 - 1 D 505
- 25. – Remise en état du boulevard Albert Ier : adjudication des travaux. • 1935 - 1 D 505
- 26. – Budget de l'École des Beaux-Arts et des Arts appliqués pour l'exercice 1936. • 1935 - 1 D 505
- 27. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement passage de la Rame. • 1935 - 1 D 505
- 28. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement rue de la Foucotte. • 1935 - 1 D 505
- 29. – Foire d'automne : tarif des droits de place. • 1935 - 1 D 505
- 30. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 - 1 D 505
- 31. – Signalisation des itinéraires poids lourds dans la traversée de Nancy. • 1935 - 1 D 505
- 32. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1935 - 1 D 505
- 33. – Adjudication de la fourniture des combustibles nécessaires au chauffage des bâtiments communaux. • 1935 - 1 D 505
- 34. – Circuit de Lorraine : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 35. – Congrès des Conseils de prud'hommes : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 36. – Manifestation commerciale du 29 juin : exonération de droits de voirie. • 1935 - 1 D 505
- 37. – Démolition du hangar de l'ancien clos d'équarrissage. • 1935 - 1 D 505
- 38. – Budget supplémentaire de 1935. • 1935 - 1 D 505
- 39. – Voeu du personnel de la Manufacture des Tabacs. • 1935 - 1 D 505
- 40. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1935 - 1 D 505
- 41. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'Arts et Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 42. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 43. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 44. – Assistance obligatoire. • 1935 - 1 D 505
-
- 1. – Application du décret du 19 juillet 1934 exonérant des droits d'octroi les denrées destinées aux besoins des troupes. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Foire de mai : adjudication du droit d'affichage. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Marché pour l'exécution des installations électriques de la foire d'automne. • 1935 - 1 D 505
- 4. – Liquidation de pensions de retraite. • 1935 - 1 D 505
- 5. – Locations de propriétés communales. • 1935 - 1 D 505
- 6. – Acquisition pour la ville d'un immeuble destiné à l'installation du service régional des Assurances sociales [immeuble Spire, 3 rue du Faubourg-Sainte-Catherine]. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Communications entre Nancy et Metz : vœu du Conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 8. – Souscription de la Ville à la revue Les Stations françaises. • 1935 - 1 D 505
- 9. – Centre Laïque des auberges de jeunesse et camps de vacances : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 10. – Foire aux mirabelles demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 11. – Révision du traitement du receveur municipal : vote d'un crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 12. – Association des Maires du Nord et de l'Est : demande de subvention, vœu à adresser à l'autorité supérieure. • 1935 - 1 D 505
- 13. – Demande de délais de paiement. • 1935 - 1 D 505
- 14. – Conservatoire de musique, création d'un cours de déclamation lyrique, classe de choeurs : modification du règlement organique. • 1935 - 1 D 505
- 15. – Conservatoire de musique : budget de l'exercice 1936. • 1935 - 1 D 505
- 16. – Stade de la Pépinière : modification du règlement. • 1935 - 1 D 505
- 17. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 - 1 D 505
- 18. – Classement dans la voirie urbaine d'un tronçon de la rue Léonard-Bourcier et des voies du lotissement du « Parc de Viray ». • 1935 - 1 D 505
- 19. – Acquisition d'un immeuble pour l'assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1935 - 1 D 505
- 20. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements. • 1935 - 1 D 505
- 21. – Perception par voie d'abonnement des droits d'octroi à acquitter par les chasseurs. • 1935 - 1 D 505
- 22. – Installation d'une passerelle au-dessus de la voie publique : demande d'autorisation. • 1935 - 1 D 505
- 23. – Construction de l'École primaire supérieure de garçons : règlement de travaux. • 1935 - 1 D 505
- 24. – Construction du groupe scolaire de Buthegnémont : Règlement des travaux. • 1935 - 1 D 505
- 25. – Réparations de dommages causés par un incendie à lÉcole Drouot : emploi de l'indemnité versée par les Compagnies d'assurances. • 1935 - 1 D 505
- 26. – Aménagement du Bastion de Vaudémont : modification du projet. • 1935 - 1 D 505
- 27. – Acquisition de la caserne de gendarmerie et de la maison d'arrêt. • 1935 - 1 D 505
- 28. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : avenant à la convention passée avec la compagnie des eaux et de l'ozone et vote d'un emprunt. • 1935 - 1 D 505
- 29. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle : garantie de l'emprunt à contracter par la Compagnie des eaux et de l'ozone. • 1935 - 1 D 505
- 30. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes : liste de présentation. • 1935 - 1 D 505
- 31. – Révision des évaluations foncières des propriétés non bâties : nomination des classificateurs. • 1935 - 1 D 505
- 32. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 33. – Demande de bourse communale pour l'Institution des sourds-muets de l'Est. • 1935 - 1 D 505
- 34. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 35. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 36. – Demandes de bourses communales pour l'Ecole départementale d'accouchements. • 1935 - 1 D 505
- 37. – Bourse de la fondation Bailly. • 1935 - 1 D 505
- 38. – Assistance obligatoire. • 1935 - 1 D 505
-
- 1. – Création d'une taxe facultative d'abonnement pour l'entretien des trottoirs asphaltés. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Concession de la buvette du stade municipal des Chartreux. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Compagnie de sapeurs-pompiers : modification des cadres du personnel. • 1935 - 1 D 505
- 4. – Hospices civils : reconstruction d'une salle de jour. • 1935 - 1 D 505
- 5. – Hospices civils : legs de Mlle Renold. • 1935 - 1 D 505
- 6. – Hospices civils : legs de Mlle Darmancourt. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Hospices civils : legs de Mme Vve Henry née Schmitt. • 1935 - 1 D 505
- 8. – Hospices civils : modification du taux des allocations familiales. • 1935 - 1 D 505
- 9. – Bureau de Bienfaisance : legs de Mlle Fortier. • 1935 - 1 D 505
- 10. – Acquisitions de parcelles de terrain. • 1935 - 1 D 505
- 11. – Transfert des Musées de peinture et de sculpture : crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 12. – Lutte contre le chômage : crédit d'urgence. • 1935 - 1 D 505
- 13. – Création d'emplois à l'école maternelle Charlemagne et à l'école de garçons des Trois-Maisons. • 1935 - 1 D 505
-
14. – Constitution d'un groupement de communes en vue de l'étude d'un projet régional d'urbanisme :
adhésion du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505 - 15. – Congrès de la Fédération Nationale des travailleurs de l'État : demande de subvention. • 1935 - 1 D 505
- 16. – Liquidations de pensions de retraite. • 1935 - 1 D 505
- 17. – Refonte de la série officielle des prix de la Ville de Nancy : approbation du fascicule « peinture - vitrerie » • 1935 - 1 D 505
- 18. – Autorisation d'ester en justice : accident de travail du gardien de la paix Lamoille. • 1935 - 1 D 505
- 19. – Crédits supplémentaires. • 1935 - 1 D 505
- 20. – Marché couvert : utilisation du bâtiment de l'ancienne criée. • 1935 - 1 D 505
- 21. – Installation d'un poste transformateur d'électricité. • 1935 - 1 D 505
- 22. – Entretien des jardins de l'Hôpital militaire. • 1935 - 1 D 505
- 23. – Personnel communal : modifications du statut. • 1935 - 1 D 505
- 24. – Location de propriété communale. • 1935 - 1 D 505
- 25. – Marchés sur appels d'offres. • 1935 - 1 D 505
- 26. – Installation de turbines aux usines élévatoires de Messein : exécution des travaux des 11e et 12e lots. • 1935 - 1 D 505
- 27. – Office municipal et départemental de placement : projet de budget de 1936. • 1935 - 1 D 505
- 28. – Création d'un jardin d'enfants à l'emplacement du Bastion de Vaudémont : approbation des nouveaux plans et devis. • 1935 - 1 D 505
- 29. – Bourses à l'École nationale professionnelle : emploi des revenus du legs Fabricius. • 1935 - 1 D 505
- 30. – Exploitation des tramways : communication de l'administration. • 1935 - 1 D 505
- 31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 32. – Demandes de bourse pour l'École régionale d'infirmières. • 1935 - 1 D 505
- 33. – École primaire supérieure de garçons : demandes de bourses communales. • 1935 - 1 D 505
- 34. – Demandes de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 35. – Demandes de bourses pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
-
- 1. – Don aux musées : communication de l'administration. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Tramways : compte d'exploitation de l'exercice 1933. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Tramways : compte d'exploitation de l'exercice 1934. • 1935 - 1 D 505
- 4. – Adjudication de la fourniture de livres classiques et de prix aux écoles municipales et d'ouvrages à la bibliothèque publique et exécution de travaux de reliure. • 1935 - 1 D 505
- 5. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1935 - 1 D 505
- 6. – Liquidations de pensions de retraite. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1936. • 1935 - 1 D 505
- 8. – Caisse de crédits municipal, ouverture de crédit supplémentaire : modification des conditions des prêts. • 1935 - 1 D 505
- 9. – Foire de mai : concours pour les illuminations de 1936. • 1935 - 1 D 505
- 10. – Foire de mai : adjudication des emplacements réservés aux loteries et aux buvettes. • 1935 - 1 D 505
- 11. – Installation d'un poste transformateur d'électricité. • 1935 - 1 D 505
- 12. – Aménagement de l'immeuble affecté au service régional des assurances sociales [immeuble Spire, 3 rue du Faubourg-Sainte-Catherine] : reprise par la ville d'installations existantes. • 1935 - 1 D 505
- 13. – Personnel communal : modifications des délais d'avancement. • 1935 - 1 D 505
- 14. – Personnel communal : fixation d'une limite d'âge. • 1935 - 1 D 505
- 15. – Legs de Mme Courte à la Ville de Nancy. • 1935 - 1 D 505
- 16. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1935 - 1 D 505
- 17. – Révision du prix des loyers commerciaux. • 1935 - 1 D 505
- 18. – Location de propriétés communales. • 1935 - 1 D 505
- 19. – Suppléments de crédits. • 1935 - 1 D 505
- 20. – Instance judiciaire : autorisation de la Ville de Nancy d'ester en justice contre M. Del Torchio. • 1935 - 1 D 505
- 21. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 22. – Legs de Mme veuve Dumont à la Ville de Nancy. • 1935 - 1 D 505
- 23. – École primaires : répartition des deux jours de congés mobiles. • 1935 - 1 D 505
- 24. – Adjudication de l'impression des procès-verbaux du conseil municipal et du bulletin administratif. • 1935 - 1 D 505
- 25. – Acquisitions et cession de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1935 - 1 D 505
- 26. – Théâtre municipal : admission en non valeur. • 1935 - 1 D 505
- 27. – Foire-exposition de 1936 : fixation de subvention et redevances. • 1935 - 1 D 505
- 28. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1935 - 1 D 505
- 29. – Reports de crédits. • 1935 - 1 D 505
- 30. – Collecte et incinération des ordures ménagères, avenant à la convention : vote d'un emprunt. • 1935 - 1 D 505
- 31. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la ville à l'Office public d'habitations à bon marché. • 1935 - 1 D 505
- 32. – Exécution de travaux de sondage à Nancy-Thermal : règlement d'honoraires. • 1935 - 1 D 505
- 33. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 34. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 35. – Conservatoire de musique : renouvellement partiel de la Commission de surveillance. • 1935 - 1 D 505
- 36. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses. • 1935 - 1 D 505
- 37. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses. • 1935 - 1 D 505
- 38. – École primaire supérieure de garçons : demandes de bourses communales. • 1935 - 1 D 505
- 39. – Lycée Henri Poincaré : demandes de subventions. • 1935 - 1 D 505
- 40. – Bourses de la fondation Bailly. • 1935 - 1 D 505
- 41. – École supérieure de commerce et d'industrie de Nancy : demande de bourse communale. • 1935 - 1 D 505
- 42. – Demande de bourse pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 43. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de rétributions scolaires. • 1935 - 1 D 505
- 44. – Assistance obligatoire. • 1935 - 1 D 505
-
- 1. – Construction à l'abattoir d'une usine de congélation. • 1935 - 1 D 505
- 2. – Théâtre municipal : cahier des charges de la saison 1936-1937. • 1935 - 1 D 505
- 3. – Avenant à la convention passée entre la ville et la Compagnie du Gaz (Application des décrets-lois). • 1935 - 1 D 505
- 4. – Demande de retour au droit commun en matière de loyers. • 1935 - 1 D 505
- 5. – Demande d'installation d'un dépôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 6. – filtration et stérilisation des eaux de Moselle : emprunt à contracter par la Ville pour la construction de bassins de décantation, observation ministérielle. • 1935 - 1 D 505
- 7. – Avenant au traité de raccordement de l'abattoir. • 1935 - 1 D 505
- 8. – Réfection des chaussées au-dessus des fouilles particulières : révision du tarif. • 1935 - 1 D 505
- 9. – Installation de postes transformateurs d'électricité. • 1935 - 1 D 505
- 10. – Liquidation de pension de retraite. • 1935 - 1 D 505
- 11. – Bascule publique de la rue du Tapis-Vert : révision du tarif. • 1935 - 1 D 505
- 12. – Révision du prix de loyers commerciaux. • 1935 - 1 D 505
- 13. – Abattoir et marché aux bestiaux : révision des tarifs de lavage et de désinfection des voitures. • 1935 - 1 D 505
- 14. – Primes à la natalité : modification du règlement. • 1935 - 1 D 505
- 15. – Marchés sur appel d'offres. • 1935 - 1 D 505
- 16. – Réfection des galeries filtrantes de Messein : marchés de gré à gré. • 1935 - 1 D 505
- 17. – Tramways : utilisation des économies résultant de l'application des décrets-lois. • 1935 - 1 D 505
- 18. – Foire de Nancy-Thermal : règlement des dépenses de la publicité et des fêtes. • 1935 - 1 D 505
- 19. – Acquisitions de parcelles de terrain. • 1935 - 1 D 505
- 20. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1935 - 1 D 505
- 21. – Classement des rues du parc de Viray : résultats de l'enquête. • 1935 - 1 D 505
- 22. – Crédits supplémentaires. • 1935 - 1 D 505
- 23. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 - 1 D 505
- 24. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1935 - 1 D 505
- 25. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demandes de bourses communales. • 1935 - 1 D 505
- 26. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1935 - 1 D 505
-
-
-
- 1. – Emploi des économies résultant des décrets-lois du 16 juillet 1935. • 1936 - 1 D 506
- 2. – Emprunt de 15 000 000 de francs pour l'exécution de travaux de chômage. • 1936 - 1 D 506
- 3. – Règlement d'attribution des allocations compensatrices aux familles nombreuses. • 1936 - 1 D 506
- 4. – Budget de l'année 1936. • 1936 - 1 D 506
- 5. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1936 - 1 D 506
- 6. – Traitement du directeur de l'octroi. • 1936 - 1 D 506
-
- 1. – Nancy-Thermal : devis-programme pour l'exécution d'un forage. • 1936 - 1 D 506
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : déclaration d'insalubrité. • 1936 - 1 D 506
- 3. – Reconstruction du pont de Mont-Désert et suppression du passage de la Ravinelle : accord de principe avec la Compagnie de l'Est. • 1936 - 1 D 506
- 4. – Attribution d'une concession de sépulture à l'Office départemental des pupilles de la nation. • 1936 - 1 D 506
- 5. – Conservatoire de musique : location d'un orgue. • 1936 - 1 D 506
- 6. – Théâtre municipal : cahier des charges. • 1936 - 1 D 506
- 7. – Création de postes avertisseurs d'incendie : crédit d'urgence. • 1936 - 1 D 506
- 8. – Concours international de gymnastique : garantie de la Ville. • 1936 - 1 D 506
- 9. – Réception à Nancy de l'équipe roumaine de rugby : garantie de la Ville. • 1936 - 1 D 506
- 10. – Compagnie de sapeurs-pompiers, acquisition de matériel d'incendie : demande de subvention à l'État. • 1936 - 1 D 506
- 11. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché pour la transformation d'une échelle et vote d'un crédit d'urgence. • 1936 - 1 D 506
- 12. – Hospices civils et bureau de bienfaisance : perception du droit des pauvres. • 1936 - 1 D 506
- 13. – Demande d'autorisation d'un dépôt provisoire d'ordures ménagères : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 14. – Finances : cotes irrécouvrables. • 1936 - 1 D 506
- 15. – Adjudication de la fourniture d'huiles de graissage. • 1936 - 1 D 506
- 16. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1936 - 1 D 506
- 17. – Instance judiciaire : Poste, téléphone et télécommunications (P.T.T.). • 1936 - 1 D 506
- 18. – Instance judiciaire : Brasserie lorraine. • 1936 - 1 D 506
- 19. – Dépôt de voirie de la rue Victor : cession de chevaux et de matériel et location d'écuries. • 1936 - 1 D 506
- 20. – Foire de mai : traité pour l'exécution de la décoration lumineuse. • 1936 - 1 D 506
- 21. – Foire de mai : fixation du tarif des emplacements de loteries et de buvettes. • 1936 - 1 D 506
- 22. – Foire de mai : traité pour la concession du droit d'affichage. • 1936 - 1 D 506
- 23. – Foire de mai : modification du droit de place des baraques construites par l'entrepreneur. • 1936 - 1 D 506
- 24. – Création d'emploi à l'école de garçon des Trois-Maisons. • 1936 - 1 D 506
- 25. – Caisse communale de retraites : interprétation de l'article 22 du règlement. • 1936 - 1 D 506
- 26. – Liquidations de pensions de retraite. • 1936 - 1 D 506
- 27. – Gala de l'Union de la presse nancéienne • 1936 - 1 D 506
- 28. – Congrès national des employés de commerce : demande de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 29. – Mise à l'alignement du bâtiment de la faculté des Lettres rue de Serre : participation complémentaire de la Ville. • 1936 - 1 D 506
- 30. – Abattoir : modification de la taxe unique. • 1936 - 1 D 506
- 31. – Parc Olry : acquisition d'un immeuble. • 1936 - 1 D 506
- 32. – Acquisitions de parcelles de terrain et d'immeubles par suite d'alignements. • 1936 - 1 D 506
- 33. – Bibliothèque publique : marché pour l'exécution de travaux de reliure. • 1936 - 1 D 506
- 34. – Locations de propriétés communales. • 1936 - 1 D 506
- 35. – Conservatoire de musique : répartition d'une subvention de l'État. • 1936 - 1 D 506
- 36. – Série officielle des prix de la Ville de Nancy : approbation du fascicule charpente et menuiserie. • 1936 - 1 D 506
- 37. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1936 - 1 D 506
- 38. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1936 - 1 D 506
- 39. – Hospices civils : reconstruction de la pharmacie de l'hôpital central et construction d'abris. • 1936 - 1 D 506
- 40. – Hospices civils : vente d'immeubles. • 1936 - 1 D 506
- 41. – Barrage de Messein, réparations de dégradations causées par les crues : marché de gré à gré et crédit d'urgence. • 1936 - 1 D 506
- 42. – Personnel communal : modification du statut et des cadres. • 1936 - 1 D 506
- 43. – Lycée Henri-Poincaré : exécution des travaux d'amélioration. • 1936 - 1 D 506
- 44. – Société des amis et anciens élèves de l'École nationale des Eaux-et-Forêts : demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1936 - 1 D 506
- 45. – Concession des bains Saint-Charles et Saint-Nicolas. • 1936 - 1 D 506
- 46. – Substitution d'une colonne lumineuse au télémultiscope de la place Saint-Jean. • 1936 - 1 D 506
- 47. – Élargissement du pont de la Croix avenue du XXe-Corps : participation de la Ville. • 1936 - 1 D 506
- 48. – Réfection des chaussées : adjudication de travaux. • 1936 - 1 D 506
- 49. – Démolition d'immeubles boulevard Joffre : marché sur appel d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 50. – Signalisation lumineuse du Point-Central : crédit d'urgence. • 1936 - 1 D 506
- 51. – Construction de l'usine de filtration et de stérilisation des eaux de Moselle : règlement d'intérêts. • 1936 - 1 D 506
- 52. – Construction de l'usine de congélation : examen du projet et demande de la société des entrepôts frigorifiques de Metz. • 1936 - 1 D 506
- 53. – Marchés sur appel d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 54. – Bureau de bienfaisance, crédits supplémentaires : aliénation de valeurs et clôture du terrain de la Renaudine. • 1936 - 1 D 506
- 55. – Bureau de bienfaisance : vente d'un terrain rue de Toul. • 1936 - 1 D 506
- 56. – Agrandissement de l'hôtel de ville : déclaration d'utilité publique et modification d'alignements. • 1936 - 1 D 506
- 57. – Agrandissement de l'hôtel de ville : résiliation de bail. • 1936 - 1 D 506
- 58. – Perception de la taxe municipale sur les spectacles. • 1936 - 1 D 506
- 59. – Écoles de plein air : date d'ouverture. • 1936 - 1 D 506
- 60. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1936 - 1 D 506
- 61. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : marchés sur appels d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 62. – Renforcement du réseau de distribution des eaux de Moselle : adjudication des travaux. • 1936 - 1 D 506
- 63. – Création d'une recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1936 - 1 D 506
- 64. – Caisse communale de retraites : péréquation des pensions. • 1936 - 1 D 506
- 65. – Acquisition sur les sœurs de Saint-Vincent-de Paul de boiseries destinées au Musée lorrain. • 1936 - 1 D 506
- 66. – Achat de mobilier scolaire pour l'école maternelle Charlemagne : crédit d'urgence. • 1936 - 1 D 506
- 67. – Suppléments de crédits. • 1936 - 1 D 506
- 68. – Contrôle des déclarations de chiens. • 1936 - 1 D 506
- 69. – Construction d'un kiosque-abri au parc Blondlot. • 1936 - 1 D 506
- 70. – Vœu tendant à la désignation de la Ville de Nancy comme siège d'une garnison de chasseurs à pied. • 1936 - 1 D 506
- 71. – Projet régional d'urbanisme : désignation des délégués du conseil municipal au comité d'études. • 1936 - 1 D 506
- 72. – Établissement des listes électorales du conseil de prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 73. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 74. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 75. – Indemnité complémentaire de logement à un instituteur. • 1936 - 1 D 506
- 76. – École primaire supérieure de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1936 - 1 D 506
- 77. – École nationale professionnelle : avis à donner sur des demandes de bourses nationales. • 1936 - 1 D 506
- 78. – École nationale professionnelle : attribution de bourses communales. • 1936 - 1 D 506
- 79. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1936 - 1 D 506
- 80. – Demande de bourse communale pour le conservatoire national de musique de Paris. • 1936 - 1 D 506
- 81. – Demande de bourse communale pour l'École nationale supérieure des Beaux-Arts. • 1936 - 1 D 506
- 82. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1936 - 1 D 506
- 83. – Demande de bourse communale à l'École centrale. • 1936 - 1 D 506
- 84. – Assistance obligatoire. • 1936 - 1 D 506
-
- 1. – Utilisation des locaux de l'ancienne criée. • 1936 - 1 D 506
- 2. – Organisation de la défense passive : crédit supplémentaire. • 1936 - 1 D 506
- 3. – Musées de peinture et de sculpture : demande de la société Claude Lorrain des amis du musée. • 1936 - 1 D 506
- 4. – Perception par voie d'abonnement des droits à acquitter par les chasseurs. • 1936 - 1 D 506
- 5. – Marchés sur appels d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 6. – Vente d'arbres des promenades publiques. • 1936 - 1 D 506
- 7. – Hospices civils : relèvement des droits de scolarité et des frais de pension de l'école régionale d'infirmières. • 1936 - 1 D 506
- 8. – Hospices civils : règlement de la succession de Mme veuve Henry née Schmitt : ouverture de crédit. • 1936 - 1 D 506
- 9. – Legs de Mlle Thiriet aux hospices civils et au bureau de bienfaisance. • 1936 - 1 D 506
- 10. – Acquisitions et cession de terrain pour alignement et ouverture de rues. • 1936 - 1 D 506
- 11. – Domaine de Saurupt : vente de terrains. • 1936 - 1 D 506
- 12. – Déclassement du sol de l'ancienne rue de Saurupt. • 1936 - 1 D 506
- 13. – Mise en état de viabilité de la rue de Saurupt : désaffectation de crédit. • 1936 - 1 D 506
- 14. – Cession de terrain par la compagnie des chemins de fer de l'Est : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 15. – Participation de la Ville à l'exposition internationale de Paris 1937. • 1936 - 1 D 506
- 16. – Reconstruction du pont de Mont-Désert : avis définitif du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 17. – Installation de bornes de virage et de signalisation lumineuse sur routes nationales. • 1936 - 1 D 506
- 18. – Subventions de la Ville à diverses manifestations. • 1936 - 1 D 506
- 19. – Mise en état du boulevard Joffre : devis des travaux. • 1936 - 1 D 506
- 20. – Fondation Victor-Poirel : avenant à la convention passée entre la Ville et la congrégation des Filles du Divin Rédempteur. • 1936 - 1 D 506
- 21. – Ligue aéronautique de France : demande de bourse de voyage. • 1936 - 1 D 506
- 22. – Subvention pour l'installation d'une ligne téléphonique. • 1936 - 1 D 506
- 23. – Emprunt de 9 900 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1936 - 1 D 506
- 24. – Installation d'un poste transformateur d'électricité. • 1936 - 1 D 506
- 25. – Création d'emplois de professeurs d'éducation physique dans les écoles communales. • 1936 - 1 D 506
- 26. – Recette auxiliaire des postes de Buthegnémont : fixation de l'indemnité à allouer à la gérante. • 1936 - 1 D 506
- 27. – Société de patronage de l'Enfance coupable ou malheureuse : demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1936 - 1 D 506
- 28. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 29. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 30. – Demande de bourse communale pour l'École centrale. • 1936 - 1 D 506
- 31. – Demande de subvention communale pour l'École vétérinaire d'Alfort. • 1936 - 1 D 506
- 32. – Conservatoire de musique et École des Beaux-Arts : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1936 - 1 D 506
-
- 1. – Compte administratif 1935. • 1936 - 1 D 506
- 2. – Budget supplémentaire de 1936. • 1936 - 1 D 506
- 3. – Utilisation du bâtiment de l'ancienne criée municipale : résultats de l'appel d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 4. – Travaux de chômage : affectation de crédits. • 1936 - 1 D 506
- 5. – Organisation des fêtes et réjouissances : subvention de la Ville. • 1936 - 1 D 506
- 6. – Adjudication de la fourniture de combustible nécessaire au chauffage des établissements communaux. • 1936 - 1 D 506
- 7. – Règlement de mitoyenneté. • 1936 - 1 D 506
- 8. – Personnel de la station de désinfection : attribution de logements. • 1936 - 1 D 506
- 9. – Rachat de cens. • 1936 - 1 D 506
- 10. – Centimes additionnels pour l'entretien des chemins vicinaux et le traitement des gardes champêtres. • 1936 - 1 D 506
- 11. – Illumination des propriétés communales. • 1936 - 1 D 506
- 12. – Liquidations de pensions de retraite. • 1936 - 1 D 506
- 13. – Marchés sur appels d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 14. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1936 - 1 D 506
- 15. – Achat de tickets de bains de Nancy-Thermal. • 1936 - 1 D 506
- 16. – Modification des alignements généraux de la rue Pierre-Fourier : avis après enquête. • 1936 - 1 D 506
- 17. – Budget de l'École des Beaux-Arts et des Arts appliqués pour l'exercice 1937. • 1936 - 1 D 506
- 18. – Conservatoire de musique : augmentation du nombre d'heures de la classe de comédie. • 1936 - 1 D 506
- 19. – Acquisition et cession d'immeubles avenue du XXe-Corps. • 1936 - 1 D 506
- 20. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1936 - 1 D 506
- 21. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1936 - 1 D 506
- 22. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1936 - 1 D 506
- 23. – Adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1936 - 1 D 506
- 24. – Raccordement de l'égout de la rue de Mont-Désert à la déviation du ruisseau Saint-Jean : accord avec la Compagnie de l'Est. • 1936 - 1 D 506
- 25. – Legs de M. Friant : demande de délivrance. • 1936 - 1 D 506
- 26. – Personnel communal, coordination du règlement de la Caisse communale des retraites avec le régime général des assurances sociales : observations ministérielles. • 1936 - 1 D 506
- 27. – Eaux de source : prorogation de concession temporaire en Forêt de Haye. • 1936 - 1 D 506
- 28. – Agrandissement de l'hôtel de ville, demande déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1936 - 1 D 506
- 29. – Ouverture du boulevard Joffre : demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique. • 1936 - 1 D 506
- 30. – Eau de Moselle : demande de réduction de redevance. • 1936 - 1 D 506
- 31. – Communication des deux états de dépenses imprévues. • 1936 - 1 D 506
- 32. – Tramways : modification, à titre d'essai, des conditions d'exploitation de la ligne Nancy-Pompey. • 1936 - 1 D 506
- 33. – Demande d'extension d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 34. – Abattoir et marché aux bestiaux : acquisition d'une moto-pompe. • 1936 - 1 D 506
- 35. – Demandes de subventions. • 1936 - 1 D 506
- 36. – Renouvellement du traité passé avec la Société des plans indicateurs. • 1936 - 1 D 506
- 37. – Cession d'une échelle de la compagnie des sapeurs pompiers. • 1936 - 1 D 506
- 38. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : désignation d'un délégué du conseil. • 1936 - 1 D 506
- 39. – Commission administrative des hospices civils : désignation d'un délégué du conseil. • 1936 - 1 D 506
- 40. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil. • 1936 - 1 D 506
- 41. – Établissement des listes électorales de la chambre des métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 42. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 43. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 44. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'Arts et Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 45. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale professionnelle : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 46. – Traitement du directeur de l'octroi. • 1936 - 1 D 506
- 47. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1936 - 1 D 506
- 48. – École d'agriculture de Tomlaine : demande de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 49. – Assistance obligatoire. • 1936 - 1 D 506
-
- 1. – Stade de la Pépinière : modification du règlement. • 1936 - 1 D 506
- 2. – Championnats interrégionaux d'athlétisme : garantie de la Ville. • 1936 - 1 D 506
- 3. – Demande de création d'un dépôt de décombres et d'immondices : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 4. – Suppression du passage à niveau du Dernier-Sou : demande de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 5. – Fourniture d'huile de graissage. • 1936 - 1 D 506
- 6. – Illumination de la Pépinière et du Palais du Gouvernement. • 1936 - 1 D 506
- 7. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1935 et budgets additionnels de 1936. • 1936 - 1 D 506
- 8. – Legs de Mme Cartier-Bresson à la Ville de Nancy. • 1936 - 1 D 506
- 9. – Demandes de subventions. • 1936 - 1 D 506
- 10. – Tramways : situation du fonds de réserve. • 1936 - 1 D 506
- 11. – Manifestation commercial du 4 juillet : exonération des droits de voirie. • 1936 - 1 D 506
-
- 1. – Emprunt de 15 000 000 de francs, augmentation du maximum des prêts annuels par la Caisse de crédit aux départements et aux communes : traités à passer avec cette caisse. • 1936 - 1 D 506
- 2. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1936 - 1 D 506
- 3. – Entretien des galeries filtrantes de Messein : marché de fournitures et travaux. • 1936 - 1 D 506
- 4. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 5. – Demande de création d'un dépôt de liquides inflammables : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 6. – Hospices civils : achat d'une propriété, transformation et réfection du service des bains et douches de l'hôpital central, coordination du règlement intérieur des hospices civils de Nancy et du règlement de la Caisse des retraites du personnel de la Ville de Nancy avec la législation des assurances sociales, économies résultant de l'application des décrets des 16 juillet et 23 octobre 1935 et emploi des économies réalisées sur l'exercice 1935. • 1936 - 1 D 506
- 7. – Bureau de bienfaisance : économies résultant de l'application des décrets des 16 juillet et 23 octobre 1935 et emploi des économies réalisées sur l'exercice 1935. • 1936 - 1 D 506
- 8. – Maison des orphelines : économies résultant de l'application des décrets des 16 juillet et 23 octobre 1935 et emploi des économies réalisées sur l'exercice 1935. • 1936 - 1 D 506
- 9. – Nouveaux musées de peinture, de sculpture et des arts décoratifs : fixation du tarif des entrées. • 1936 - 1 D 506
- 10. – Création d'emplois dans diverses écoles en vue de la prolongation de la scolarité jusqu'à 14 ans et dédoublement de classes chargées. • 1936 - 1 D 506
- 11. – Subventions aux sociétés sportives : répartition du crédit. • 1936 - 1 D 506
- 12. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 13. – Demande de bourse nationale à l'École vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 14. – Demande de bourse nationale à l'École nationale professionnelle : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
-
- 1. – Liquidations de pensions de retraite. • 1936 - 1 D 506
- 2. – Legs de Mme Klein veuve Dumont à la Ville de Nancy : acceptation définitive. • 1936 - 1 D 506
- 3. – Autorisation d'ester en justice : M. Marcel Parmentier contre la Ville de Nancy. • 1936 - 1 D 506
- 4. – Location de propriétés communales. • 1936 - 1 D 506
- 5. – Défense passive : aménagement d'un poste de secours à Santifontaine. • 1936 - 1 D 506
- 6. – Hospices civils : révision générale des traitements et salaires du personnel hospitalier et ouverture de crédits. • 1936 - 1 D 506
- 7. – Hospices civils : relèvement des prix de journée et de pension. • 1936 - 1 D 506
- 8. – Hospices civils : allocation à la veuve d'un employé. • 1936 - 1 D 506
- 9. – Hospices civils : emploi des économies réalisées par application des décrets-lois. • 1936 - 1 D 506
- 10. – Hospices civils, succession de Mme veuve Collet née Vigneron : achats de rente. • 1936 - 1 D 506
- 11. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit et réalisation de valeurs. • 1936 - 1 D 506
- 12. – Série officielle des prix de la Ville de Nancy : ratification du nouveau bordereau des salaires et approbation de l'annexe modificative. • 1936 - 1 D 506
- 13. – Marchés sur appel d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 14. – Vente d'un monument désaffecté au cimetière de Préville. • 1936 - 1 D 506
- 15. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : adjudication de travaux et de fournitures. • 1936 - 1 D 506
- 16. – Adjudication des travaux de réfection d'allées au cimetière du Sud. • 1936 - 1 D 506
- 17. – Adjudication des travaux d'agrandissement de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1936 - 1 D 506
- 18. – Adjudication des travaux d'aménagement de terrains de sport. • 1936 - 1 D 506
- 19. – Échange de parcelles de terrain pour l'ouverture du boulevard Joffre. • 1936 - 1 D 506
- 20. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1936 - 1 D 506
- 21. – Agrandissement de l'école maternelle de la rue de Metz : acquisition d'une propriété. • 1936 - 1 D 506
- 22. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : approbation du projet. • 1936 - 1 D 506
- 23. – Réparations de dommages causés par un incendie au jardin fleuriste : emploi de l'indemnité versée par les compagnies d'assurance. • 1936 - 1 D 506
- 24. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1936 - 1 D 506
- 25. – Exécution d'un nouveau forage à Nancy-Thermal : règlement d'honoraires. • 1936 - 1 D 506
- 26. – Exécution d'un nouveau forage à Nancy-Thermal : choix du projet. • 1936 - 1 D 506
- 27. – Demande de la société concessionnaire de l'usine de congélation. • 1936 - 1 D 506
- 28. – Foire d'automne de Nancy-Thermal : tarifs. • 1936 - 1 D 506
- 29. – Emprunt de 3 000 000 de francs pour l'exécution de travaux de chômage. • 1936 - 1 D 506
- 30. – Justice de paix : chauffage de la salle d'audiences. • 1936 - 1 D 506
- 31. – Garantie par la Ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'Est. • 1936 - 1 D 506
- 32. – Garantie des emprunts de 13 526 000 de francs et de 1 474 000 de francs : vote d'impositions éventuelles. • 1936 - 1 D 506
- 33. – Crédits supplémentaires. • 1936 - 1 D 506
- 34. – Congrès de l'Union nationale des mutilés, réformés et anciens combattants : demande de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 35. – Subventions aux sociétés sportives : affectation d'une disponibilité. • 1936 - 1 D 506
- 36. – Vente de terrain au parc de Saulrupt. • 1936 - 1 D 506
- 37. – Théâtre : imputation des frais de location éventuelle de décors, etc. • 1936 - 1 D 506
- 38. – Pavillon Louise-Élisabeth : demandes de subventions. • 1936 - 1 D 506
- 39. – Nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes. • 1936 - 1 D 506
- 40. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 41. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 42. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 43. – École régionale d'infirmières : demandes de subventions communales. • 1936 - 1 D 506
- 44. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchements. • 1936 - 1 D 506
- 45. – Demande de relèvement de bourse communale pour l'École nationale supérieure des Beaux-Arts. • 1936 - 1 D 506
- 46. – Assistance obligatoire. • 1936 - 1 D 506
-
- 1. – Foire d'automne : organisation de la publicité et des fêtes. • 1936 - 1 D 506
- 2. – Concession des buvettes des stades municipaux des Chartreux et Victor. • 1936 - 1 D 506
- 3. – Aménagement d'un jardin d'enfants au bastion de Vaudémont : approbation des plans et devis de l'abri et des W.C. • 1936 - 1 D 506
- 4. – Établissement de W.C. place du Bon-Coin. • 1936 - 1 D 506
- 5. – Personnel communal : majorations d'ancienneté pour services de guerre. • 1936 - 1 D 506
- 6. – Cession de matériaux. • 1936 - 1 D 506
- 7. – Liquidations de pensions de retraite. • 1936 - 1 D 506
- 8. – Gardiennage et appropriation des nouveaux musées. • 1936 - 1 D 506
- 9. – Police municipale : modification des cadres du personnel. • 1936 - 1 D 506
- 10. – Prorogation des règlement et tarif de l'octroi. • 1936 - 1 D 506
- 11. – Réfection des voies publiques : modification de devis. • 1936 - 1 D 506
- 12. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : modification du projet. • 1936 - 1 D 506
- 13. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre les héritiers Welsch. • 1936 - 1 D 506
- 14. – Acquisition d'immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1936 - 1 D 506
- 15. – Locations de propriétés communales. • 1936 - 1 D 506
- 16. – Dénominations de rues : place du Luxembourg, rue de Boudonville, rue de Villers, rue de Saurupt (partie). • 1936 - 1 D 506
- 17. – Marchés sur appels d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 18. – Raccordement de l'abattoir à la gare de Nancy-Saint-Georges : avenant au traité passé avec la Compagnie de l'Est. • 1936 - 1 D 506
- 19. – Parc des sports de la Pépinière : emplacement du terrain de basket-ball. • 1936 - 1 D 506
- 20. – Hospices civils : legs de M. Baraban. • 1936 - 1 D 506
- 21. – Aménagement de nouvelles salles de classes. • 1936 - 1 D 506
- 22. – Installation de taxiphones. • 1936 - 1 D 506
- 23. – Situation de Nancy-Thermal. • 1936 - 1 D 506
- 24. – Demande de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 25. – Congrès de la Fédération nationale des travailleurs de l'État : imputation de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 26. – Crédits supplémentaires. • 1936 - 1 D 506
- 27. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1937. • 1936 - 1 D 506
- 28. – Groupe scolaire Émile-Gebbart : création d'emplois. • 1936 - 1 D 506
- 29. – Extension du groupe scolaire provisoire du Placieux : accord avec la commune de Villers. • 1936 - 1 D 506
- 30. – Exploitation de la Compagnie générale française de tramways : mesures spéciales et provisoires pour essayer d'assurer la continuité de l'exploitation. • 1936 - 1 D 506
- 31. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 32. – Institut agricole d'Algérie : demande de bourse communale. • 1936 - 1 D 506
- 33. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1936 - 1 D 506
- 34. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 35. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de bourse communale. • 1936 - 1 D 506
- 36. – Demande de bourses communales pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1936 - 1 D 506
- 37. – Demande de bourse communale pour l'École polytechnique. • 1936 - 1 D 506
- 38. – Demandes de bourses pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 39. – Demande de bourse pour l'Institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
-
- 1. – Édification d'un abri couvert place du Colonel-Driant. • 1936 - 1 D 506
- 2. – Hospices civils : révision du prix de journée d'accidentés du travail. • 1936 - 1 D 506
- 3. – Hospices civils : conversion de valeurs provenant du legs de Mlle Thiriet. • 1936 - 1 D 506
- 4. – Locations de propriétés communales. • 1936 - 1 D 506
- 5. – Foire de mai : emplacements affectés aux buvettes et loteries. • 1936 - 1 D 506
- 6. – Foire de mai : concours pour l'exécution des illuminations. • 1936 - 1 D 506
- 7. – Compagnie de sapeurs pompiers : acquisition d'une voiture ambulance. • 1936 - 1 D 506
- 8. – Cession de matériaux. • 1936 - 1 D 506
- 9. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1936 - 1 D 506
- 10. – Conservatoire de musique : modification de la convention passée avec l'État et du règlement organique. • 1936 - 1 D 506
- 11. – Transformation de l'hôtel de Ville : désignation des architectes. • 1936 - 1 D 506
- 12. – Réfection des voies publiques : adjudication de travaux et marché sur appel d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 13. – Adjudication de la fourniture de livres classiques et de prix aux écoles municipales et d'ouvrages à la Bibliothèque publique. • 1936 - 1 D 506
- 14. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1936 - 1 D 506
- 15. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1936 - 1 D 506
- 16. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobiles. • 1936 - 1 D 506
- 17. – Entretien par la ville des jardins de la maternité départementale. • 1936 - 1 D 506
- 18. – Personnel communal : coordination du statut et du règlement de la caisse de retraites avec le régime général des assurances sociales : confirmation des délibérations antérieures du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 19. – Section française pour la propagation de l'espéranto : demande de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 20. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit et autorisation de marchés. • 1936 - 1 D 506
- 21. – Vente de terrains au parc Saurupt. • 1936 - 1 D 506
- 22. – Chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle : demande de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 23. – Déplacement de la passerelle Isabey, accord avec la compagnie de l'Est : ouverture de crédit. • 1936 - 1 D 506
- 24. – Tramways : compte d'exploitation de l'exercice 1935. • 1936 - 1 D 506
- 25. – Legs de M. Bernier aux musées. • 1936 - 1 D 506
- 26. – Récupération de plus-values résultant de l'exécution de travaux publics. • 1936 - 1 D 506
- 27. – Emploi des économies réalisées en application du décret du 16 juillet 1935 : crédits supplémentaires. • 1936 - 1 D 506
- 28. – Suppléments de crédits. • 1936 - 1 D 506
- 29. – Reports de crédits. • 1936 - 1 D 506
- 30. – Acquisition d'un immeuble rue Drouin. • 1936 - 1 D 506
- 31. – Fourniture de matériel d'illuminations : marché sur appel d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 32. – Caisse communale de retraites : application du décret du 7 octobre 1936. • 1936 - 1 D 506
- 33. – Emprunt de trois millions de francs : vote de centimes additionnels. • 1936 - 1 D 506
- 34. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 35. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 36. – École supérieure de commerce et d'industrie de Nancy : demande de subvention communale. • 1936 - 1 D 506
- 37. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 38. – École nationale professionnelle : demandes de bourses communales. • 1936 - 1 D 506
- 39. – École primaire supérieure et pratique de garçons : demandes de bourses communales. • 1936 - 1 D 506
- 40. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi-pensionnaires. • 1936 - 1 D 506
- 41. – Bourse de la fondation Bailly. • 1936 - 1 D 506
- 42. – Secours à une veuve d'employé communal. • 1936 - 1 D 506
- 43. – Assistance obligatoire. • 1936 - 1 D 506
-
- 1. – Série de prix des travaux communaux : annexe modificative n° 2. • 1936 - 1 D 506
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : avis du conseil municipal après enquête. • 1936 - 1 D 506
- 3. – Ouverture du jardin d'enfants du Bastion de Vaudémont : communication de l'administration. • 1936 - 1 D 506
- 4. – Projet de chauffage urbain pour la Ville de Nancy : vote de principe. • 1936 - 1 D 506
- 5. – Approbation d'un programme de constructions scolaires : vote d'un emprunt. • 1936 - 1 D 506
- 6. – Legs de M. Colasson à la Ville de Nancy. • 1936 - 1 D 506
- 7. – Marchés sur appel d'offres. • 1936 - 1 D 506
- 8. – Vente de fumiers de l'abattoir. • 1936 - 1 D 506
- 9. – Installation de coffres à papiers : avenant à la convention. • 1936 - 1 D 506
- 10. – Percée des Vosges : vœu du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 11. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : ouverture d'un concours. • 1936 - 1 D 506
- 12. – Acquisition de parcelle de terrain. • 1936 - 1 D 506
- 13. – Recettes auxiliaire des postes de la rue de Villers : demande de la gérante. • 1936 - 1 D 506
- 14. – Agrandissement de la fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : règlement de travaux. • 1936 - 1 D 506
- 15. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : demande de révision de prix. • 1936 - 1 D 506
- 16. – Octroi : maintien des bureaux de l'embarcadère et des messageries. • 1936 - 1 D 506
- 17. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas : révision des tarifs. • 1936 - 1 D 506
- 18. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : avis du conseil municipal après enquête. • 1936 - 1 D 506
- 19. – Office départemental et municipal de placement : modification des cadres du personnel. • 1936 - 1 D 506
- 20. – Location de propriété communale. • 1936 - 1 D 506
- 21. – Caisse de Crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1936 - 1 D 506
- 22. – Hospices civils : transformation du service des bains de l'hôpital central : devis supplémentaire. • 1936 - 1 D 506
- 23. – Eau de Moselle : fourniture à l'Institut de Zoologie. • 1936 - 1 D 506
- 24. – Nouveau forage à Nancy-Thermal : fixation d'honoraire. • 1936 - 1 D 506
- 25. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1937. • 1936 - 1 D 506
- 26. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1936 - 1 D 506
- 27. – Crédits supplémentaires. • 1936 - 1 D 506
- 28. – Demande de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 29. – Curage de canaux particuliers dans les communes suburbaines : fixation de tarifs. • 1936 - 1 D 506
- 30. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1936 - 1 D 506
- 31. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1936 - 1 D 506
- 32. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1936 - 1 D 506
- 33. – Demande de bourse communale pour le conservatoire national de musique de Paris. • 1936 - 1 D 506
- 34. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demande de bourse communale. • 1936 - 1 D 506
- 35. – Demande de bourse communale pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1936 - 1 D 506
-
- 1. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1937. • 1936 - 1 D 506
- 2. – Fourniture de viande à la colonie scolaire Joseph-Antoine : révision de marché. • 1936 - 1 D 506
- 3. – Cession au Département de l'abri du Lycée Jeanne-d'Arc. • 1936 - 1 D 506
- 4. – Personnel communal : indemnité temporaire. • 1936 - 1 D 506
- 5. – Fourniture d'huiles de graissage : demande de révision de prix. • 1936 - 1 D 506
- 6. – Tramways : mesures envisagées pour la continuité de l'exploitation. • 1936 - 1 D 506
- 7. – Règlement d'honoraires. • 1936 - 1 D 506
- 8. – Organisation de la défense passive : imputation de dépenses. • 1936 - 1 D 506
- 9. – Demande de subvention en faveur d'un élève de l'Institut agricole d'Algérie. • 1936 - 1 D 506
- 10. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1936 - 1 D 506
- 11. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demande de bourses communales. • 1936 - 1 D 506
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-
- 1. – Création d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : acquisition de terrain. • 1937 - 1 D 507
- 2. – Création d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : programme du concours à ouvrir entre architectes. • 1937 - 1 D 507
- 3. – Extension provisoire de l'École primaire supérieure et pratique de jeunes filles. • 1937 - 1 D 507
- 4. – Transfert de l'École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : programme du concours à ouvrir entre architectes. • 1937 - 1 D 507
- 5. – Foire de mai : marché pour l'exécution de la décoration lumineuse. • 1937 - 1 D 507
- 6. – Vente d'un document désaffecté du cimetière de Préville. • 1937 - 1 D 507
- 7. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1937 - 1 D 507
- 8. – Réparation de dommages causés par une manifestation : part contributive de l'État. • 1937 - 1 D 507
- 9. – Fourniture d'eau aux communes suburbaines : transaction pour le paiement de l'impôt. • 1937 - 1 D 507
- 10. – Crédit d'urgence. • 1937 - 1 D 507
- 11. – Transformation de l'Hôtel de Ville : établissement des devis estimatifs. • 1937 - 1 D 507
- 12. – Liquidation de pension retraite. • 1937 - 1 D 507
- 13. – Projet de lotissement : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 14. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1937 - 1 D 507
- 15. – Instance judiciaire : M. Clusy. • 1937 - 1 D 507
- 16. – Instance judiciaire : Compagnie des chemins de fer de l'Est. • 1937 - 1 D 507
- 17. – Établissement de trottoirs : crédit d'urgence. • 1937 - 1 D 507
- 18. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1937 - 1 D 507
- 19. – Domaine de Saurupt : vente de terrain. • 1937 - 1 D 507
- 20. – Congrès des médecins aliénistes et neurologistes : demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
- 21. – Congrès de l'Union nationale des combattants : demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
- 22. – École de plein et colonie scolaire Joseph-Antoine : marchés sur appels d'offres. • 1937 - 1 D 507
- 23. – Conservatoire de musique : perception de la rétribution scolaire. • 1937 - 1 D 507
- 24. – Location d'un terrain à la commune de Fléville. • 1937 - 1 D 507
- 25. – Révision de marchés. • 1937 - 1 D 507
- 26. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : adjudication de travaux. • 1937 - 1 D 507
- 27. – Série de prix des travaux communaux : annexe modificative n°3. • 1937 - 1 D 507
- 28. – Legs de Madame veuve Berger-Levrault à la Ville de Nancy. • 1937 - 1 D 507
- 29. – Acquisition de parcelle de terrain pou la mise à l'alignement de la rue de la Digue. • 1937 - 1 D 507
- 30. – Ouverture du boulevard Joffre : échange de terrains. • 1937 - 1 D 507
- 31. – Hospices civils : construction de l'Orphelinat Hinzelin-Lhuillier, devis supplémentaire. • 1937 - 1 D 507
- 32. – Caisse de Crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1937 - 1 D 507
- 33. – Bureau de Bienfaisance : ouverture de crédits. • 1937 - 1 D 507
- 34. – Emprunt de 1 955 500 francs pour la construction à Saint-Charles d'un bassin de décantation : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1937 - 1 D 507
- 35. – Compagnie continentale de gaz : statut du personnel, avenant du traité concession. • 1937 - 1 D 507
- 36. – Compagnie continentale de gaz : propositions tendant à l'amélioration de la situation financière de l'exploitation. • 1937 - 1 D 507
- 37. – Emprunt de 2 270 000 francs à contracter pour le compte de l'Université. • 1937 - 1 D 507
- 38. – Filtration et stérilisation des eaux de Moselle, deuxième avenant à la convention passée avec la Compagnie des Eaux et de l'Ozone. • 1937 - 1 D 507
- 39. – Fonctionnement des écoles provisoires du Placieux : accord de la commune de Villers-lès-Nancy. • 1937 - 1 D 507
- 40. – Eau de Moselle : demande de tarif spécial. • 1937 - 1 D 507
- 41. – Eau de Moselle : fourniture de la commune de Jarville, révision de tarif. • 1937 - 1 D 507
- 42. – Ouverture du boulevard Joffre : résultats de l'enquête parcellaire. • 1937 - 1 D 507
- 43. – Compagnie des tramways : exploitation de la ligne d'autobus de Villers-lès-Nancy. • 1937 - 1 D 507
- 44. – Transfert des tramways : exploitation de la ligne d'autobus de Villers-lès-Nancy. • 1937 - 1 D 507
- 45. – Transfert de la morgue municipale : accord avec l'Université. • 1937 - 1 D 507
- 46. – Emprunt de 10 000 000 francs pour l'acquisition d'immeubles et l'exécution de travaux. • 1937 - 1 D 507
- 47. – Budget primitif de 1937. • 1937 - 1 D 507
- 48. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
- 49. – Bureau de bienfaisance : désignation d'un membre de la commission administrative. • 1937 - 1 D 507
- 50. – Établissement des listes électorales du Conseil des prud'hommes : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 51. – Établissement des listes électorales de la Chambre des métiers : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 52. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 53. – Conservatoire de musique : répartition d'une subvention de l'État. • 1937 - 1 D 507
- 54. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937 - 1 D 507
- 55. – Demande de bourse communale pour l'Institution des Sourds-Muets de l'Est. • 1937 - 1 D 507
- 56. – Demandes de subventions communales pour le lycée Henri-Poincaré. • 1937 - 1 D 507
- 57. – Demande de bourse communale pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1937 - 1 D 507
- 58. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 59. – Assistance obligatoire. • 1937 - 1 D 507
-
- 1. – Legs de Mme veuve Evrard à la Ville de Nancy. • 1937 - 1 D 507
- 2. – Cotes irrécouvrables. • 1937 - 1 D 507
- 3. – Entretien du jardin de l'École d'infirmières de l'Union des femmes de France. • 1937 - 1 D 507
- 4. – Échange de terrains pour l'ouverture du boulevard Joffre : observations préfectorales. • 1937 - 1 D 507
- 5. – Foire de mai : révision du prix de construction des baraques. • 1937 - 1 D 507
- 6. – Marchés sur appels d'offres. • 1937 - 1 D 507
- 7. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1937 - 1 D 507
- 8. – Construction d'un auditorium à la Pépinière. • 1937 - 1 D 507
- 9. – Écoles municipales : création d'emplois. • 1937 - 1 D 507
- 10. – Révision de marchés. • 1937 - 1 D 507
- 11. – Électrification de la Pépinière et illumination de divers bâtiments publics : marchés sur appels d'offres. • 1937 - 1 D 507
- 12. – Location de propriétés communales et éviction de locataire. • 1937 - 1 D 507
- 13. – Droits de voirie : dégrèvement et remboursements. • 1937 - 1 D 507
- 14. – Ouverture de la rue Charles-Sadoul : déclaration d'utilité publique. • 1937 - 1 D 507
- 15. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1937 - 1 D 507
- 16. – Bureau de bienfaisance : donation de M. le docteur Hamant. • 1937 - 1 D 507
- 17. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1937 - 1 D 507
- 18. – Société d'habitations à bon marché de l'Est : extension de la garantie accordée par la Ville. • 1937 - 1 D 507
- 19. – Concerts du conservatoire : modifications de l'horaire et du prix des places. • 1937 - 1 D 507
- 20. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1937 - 1 D 507
- 21. – Personnel communal : modification du statut. • 1937 - 1 D 507
- 22. – Personnel de la police et de l'octroi : suppression de la masse d'uniforme. • 1937 - 1 D 507
- 23. – Bibliothèque publique : exécution des travaux de reliure. • 1937 - 1 D 507
- 24. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : résultat de l'enquête parcellaire. • 1937 - 1 D 507
- 25. – Vente de terrains au parc de Saurupt. • 1937 - 1 D 507
- 26. – Série de prix des travaux communaux : annexe modificative n°4. • 1937 - 1 D 507
- 27. – Alignements généraux de la rue Dauphine. • 1937 - 1 D 507
- 28. – Réfection de voies publiques : modification du devis. • 1937 - 1 D 507
- 29. – Compagnie du gaz : modification du statut du personnel. • 1937 - 1 D 507
- 30. – Acquisition d'un immeuble destiné à l'agrandissement de l'école maternelle de la rue de Metz : demande des vendeurs. • 1937 - 1 D 507
- 31. – Acquisition d'un immeuble destiné à l'agrandissement de l'école maternelle de la rue de Metz. • 1937 - 1 D 507
- 32. – Élargissement du pont de la Croix, avenue du XXe-Corps : participation supplémentaire de la Ville. • 1937 - 1 D 507
- 33. – Emprunts communaux : prolongation de la durée d'amortissement. • 1937 - 1 D 507
- 34. – Emprunt de 1 955 500 francs pour la construction à Saint-Charles d'un bassin de décantation : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1937 - 1 D 507
- 35. – Congrès des polices de France et des colonies : demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
- 36. – Orchestre symphonique du lycée Henri-Poincaré : demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
- 37. – Congrès régional des orphelins de guerre : demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
- 38. – Association des maires du Nord et de l'Est : demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
- 39. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : résultats du concours. • 1937 - 1 D 507
- 40. – Mise en état de viabilité de la rue Émile-Moselly. • 1937 - 1 D 507
- 41. – Renforcement du réseau de distribution d'eau de Moselle : demande de l'entrepreneur. • 1937 - 1 D 507
- 42. – Agrandissement du Lycée Jeanne-d'arc : règlement des travaux. • 1937 - 1 D 507
- 43. – Commission des prix Jaillon et Bailly : nominations. • 1937 - 1 D 507
- 44. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 45. – Demande de bourse communale pour le lycée Henri-Poincaré. • 1937 - 1 D 507
- 46. – Demande de trousseau en faveur d'un élève de l'École du service de santé militaire : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 47. – Demande de trousseau en faveur d'un élève de l'école Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 48. – Concours pour la construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux : désignation des délégués du conseil municipal au jury. • 1937 - 1 D 507
- 49. – Concours pour la construction de la nouvelle école primaire supérieure de jeunes filles : désignation des délégués du conseil municipal au jury. • 1937 - 1 D 507
- 50. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 51. – Liquidations de pensions retraites. • 1937 - 1 D 507
-
- 1. – Agrandissement de l'Hôtel de Ville : expropriation pour cause d'utilité publique. • 1937 - 1 D 507
- 2. – Demandes de subventions. • 1937 - 1 D 507
- 3. – Répartition de subventions. • 1937 - 1 D 507
- 4. – Dénominations de rues : square Monseigneur-Petit, rue Vauban, rue Émile-Friant, rue Charles-Dusaulx, rue des Frères-Voirin, rue Christian-Pfister, rue Henri-Bazin, rue Eugène-Vallin, rue de Remenauville, rue Charles-de-Foucauld. • 1937 - 1 D 507
- 5. – Adjudication des fournitures de combustibles nécessaires au chauffage des établissements communaux. • 1937 - 1 D 507
- 6. – École nationale professionnelle : création d'emploi. • 1937 - 1 D 507
- 7. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1937 - 1 D 507
- 8. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1937 - 1 D 507
- 9. – Cantine scolaire de l'école maternelle Didion : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1937 - 1 D 507
- 10. – Ouverture du boulevard Joffre : échange de parcelles de terrain. • 1937 - 1 D 507
- 11. – Cession d'une parcelle de terrain pour la mise à l'alignement de la rue Mac-Mahon. • 1937 - 1 D 507
- 12. – Acquisition d'un terrain à incorporer au stade de la Liberté. • 1937 - 1 D 507
- 13. – Modification du statut du personnel communal. • 1937 - 1 D 507
- 14. – Bureau de bienfaisance : application au personnel de la législation sur les assurances sociales. • 1937 - 1 D 507
- 15. – Construction d'une usine de congélation des viandes à l'abattoir : demande de délai supplémentaire. • 1937 - 1 D 507
- 16. – Emprunt de 3 000 000 de francs pour l'exécution de travaux de chômage : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1937 - 1 D 507
- 17. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1937 - 1 D 507
- 18. – Achat de tickets de bains de Nancy-Thermal. • 1937 - 1 D 507
- 19. – Transformation en parquet de la bourse des valeurs de Nancy. • 1937 - 1 D 507
- 20. – Attribution de logement. • 1937 - 1 D 507
- 21. – Modification de la convention passée avec la société du pensionnat de Santifontaine pour l'aménagement d'un poste de secours. • 1937 - 1 D 507
- 22. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services de voirie et d'architecture. • 1937 - 1 D 507
- 23. – Fondation Victor-Poirel : modification du traité passé avec la congrégation des filles du Divin Rédempteur. • 1937 - 1 D 507
- 24. – Établissement d'une marquise devant le pavillon central de la gare Saint-Jean : participation de la Ville. • 1937 - 1 D 507
- 25. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1936 et budgets additionnels de 1937. • 1937 - 1 D 507
- 26. – Emprunts de 10 000 000 de francs : vote de centimes additionnels. • 1937 - 1 D 507
- 27. – Eau de Moselle : demande de la société des habitations à bon marché. • 1937 - 1 D 507
- 28. – Eau de Moselle : convention pour l'alimentation de la commune de Villers. • 1937 - 1 D 507
- 29. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : demande de l'entrepreneur. • 1937 - 1 D 507
- 30. – Demande de dérogation au repos hebdomadaire : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 31. – Installation de bornes de virage sur routes nationales. • 1937 - 1 D 507
- 32. – Compagnie lorraine d'électricité : fixation des tarifs maxima de vente de l'énergie livrée en basse tension. • 1937 - 1 D 507
- 33. – Vœux du Comité interconfédéral de l'hôtellerie, de la restauration et du commerce des boissons et de la commission du grand tourisme. • 1937 - 1 D 507
- 34. – Concours pour l'attribution du prix Jacquot : constitution du jury. • 1937 - 1 D 507
- 35. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 36. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 37. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 38. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale d'Arts et Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 39. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 40. – Demandes de bourses nationales pour l'École nationale des Industries agricoles de Douai : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 41. – Liquidation de pensions retraite. • 1937 - 1 D 507
- 42. – Secours à une veuve d'employé communal. • 1937 - 1 D 507
- 43. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937 - 1 D 507
- 44. – Demande de subvention présentée par la chambre syndicale des débitants de boisson, cafetiers et restaurateurs. • 1937 - 1 D 507
- 45. – Assistance obligatoire. • 1937 - 1 D 507
-
- 1. – Location de propriétés communales. • 1937 - 1 D 507
- 2. – Alignements généraux de la rue Dauphine : résultats de l'enquête. • 1937 - 1 D 507
- 3. – Acquisition de parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement. • 1937 - 1 D 507
- 4. – Autorisation d'ester en justice contre M. Rothlisberger. • 1937 - 1 D 507
- 5. – Hospices civils : révision des prix de journée et de pension. • 1937 - 1 D 507
- 6. – Hospices civils et Maison des Orphelines : ouverture de crédits. • 1937 - 1 D 507
- 7. – Modifications du statut et des cadres du personnel et des cadres du personnel de divers services municipaux. • 1937 - 1 D 507
- 8. – Règlement général du personnel auxiliaire. • 1937 - 1 D 507
- 9. – Reconstruction du pont du Montet : règlement définitif des travaux. • 1937 - 1 D 507
- 10. – Maison des Orphelines : ouverture d'un crédit. • 1937 - 1 D 507
- 11. – Eau de Moselle : concours pour la création d'un réservoir sur pressé à Beau regard. • 1937 - 1 D 507
- 12. – Tramways : étude de la situation, décisions à prendre concernant l'exploitation à partir du 1er juillet 1937. • 1937 - 1 D 507
- 13. – Demandes de subventions. • 1937 - 1 D 507
- 14. – Subventions aux sociétés sportives. • 1937 - 1 D 507
- 15. – École annexe de l'école normale d'instituteurs : création d'emploi. • 1937 - 1 D 507
- 16. – Marchés sur appels d'offres. • 1937 - 1 D 507
- 17. – Vente de vieux matériaux. • 1937 - 1 D 507
- 18. – Vœu relatif à l'organisation de la défense passive. • 1937 - 1 D 507
- 19. – Musée lorrain : concours de la Ville. • 1937 - 1 D 507
- 20. – Personnel de l'octroi : apurement du compte de la masse d'uniforme. • 1937 - 1 D 507
- 21. – Élargissement du pont de la Croix : crédit supplémentaire. • 1937 - 1 D 507
- 22. – Garantie par la ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'est. • 1937 - 1 D 507
- 23. – Emprunt de 9 900 000 francs : prolongation de la durée d'amortissement. • 1937 - 1 D 507
- 24. – Emprunt de 10 000 000 de francs : observations ministérielles. • 1937 - 1 D 507
- 25. – Demandes d'exonération de droits de voirie. • 1937 - 1 D 507
- 26. – Compte administratif de l'exercice 1936. • 1937 - 1 D 507
- 27. – Budget additionnel de 1937. • 1937 - 1 D 507
- 28. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1937 - 1 D 507
- 29. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 30. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du Conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 31. – Liquidations de pensions retraites. • 1937 - 1 D 507
- 32. – Demande d'ouverture d'une buvette à la Maison de la Mutualité : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 33. – Demande de bourse nationale pour l'École nationale professionnelle : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
-
- 1. – Ouverture de la rue Charles-Sadoul : résultats de l'enquête parcellaire. • 1937 - 1 D 507
- 2. – Ouverture de la rue Charles-Sadoul : autorisation d'ester en justice. • 1937 - 1 D 507
- 3. – Marchés sur appels d'offres. • 1937 - 1 D 507
- 4. – Vente d'un monument au cimetière de Préville. • 1937 - 1 D 507
- 5. – Octroi : perception par voie d'abonnement des droits à acquitter par les chasseurs. • 1937 - 1 D 507
- 6. – Eau de Moselle : demande de réduction de prix pour le Lido. • 1937 - 1 D 507
- 7. – Bureau d'octroi de la rue de Strasbourg : renouvellement de bail. • 1937 - 1 D 507
- 8. – Eau de Moselle : fourniture de courant aux turbines de Messein, avenant à la convention. • 1937 - 1 D 507
- 9. – Théâtre municipal : modification du cahier des charges. • 1937 - 1 D 507
- 10. – Acquisitions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1937 - 1 D 507
- 11. – Vente de terrains au parc de Saurupt. • 1937 - 1 D 507
- 12. – Construction d'un tronçon d'égout chemin du Haut-de-Chèvre. • 1937 - 1 D 507
- 13. – Hospices civils : legs de Mademoiselle Couval Marie-Eugènie. • 1937 - 1 D 507
- 14. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1937 - 1 D 507
- 15. – Installation d'un poste transformateur d'électricité. • 1937 - 1 D 507
- 16. – Aménagement de nouvelles classes au lycée Henri-Poincaré : approbation du devis et ouverture de crédit. • 1937 - 1 D 507
- 17. – Aménagements à réaliser au lycée Jeanne-d'Arc : approbation de devis et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1937 - 1 D 507
- 18. – Timbre des affiches : modification du tarif de l'impôt perçu au profit de la Ville. • 1937 - 1 D 507
- 19. – Extension provisoire de l'Hôtel de Ville : transfert du standard téléphonique, approbation du devis. • 1937 - 1 D 507
- 20. – Révision de marchés. • 1937 - 1 D 507
- 21. – Emprunts de de 14 600 000 francs : prolongation de la durée d'amortissement. • 1937 - 1 D 507
- 22. – École primaire supérieure de garçons : vœu tendant à la création de sections techniques, industrielles et commerciales. • 1937 - 1 D 507
- 23. – Concours pour la construction du groupe scolaire de Buthegnémont : paiement des primes aux architectes. • 1937 - 1 D 507
- 24. – Liquidations de pensions de retraite. • 1937 - 1 D 507
- 25. – Demandes de bourses nationales pour l'Institut national agronomique : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 26. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchements. • 1937 - 1 D 507
- 27. – Demande de bourses nationales pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 28. – Demande de bourse communale pour l'École départementale d'accouchements. • 1937 - 1 D 507
- 29. – Demande de bourse nationale pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 30. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 31. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 32. – Assistance obligatoire. • 1937 - 1 D 507
-
- 1. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1937 - 1 D 507
- 2. – Hospices civils : révision des salaires et modification du statut du personnel. • 1937 - 1 D 507
- 3. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaire. • 1937 - 1 D 507
- 4. – Legs de M. Fournier aux hospices civils et au bureau de bienfaisance. • 1937 - 1 D 507
- 5. – Perception par voie d'abonnements, des droits d'octroi à acquitter par les chasseurs. • 1937 - 1 D 507
- 6. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1937 - 1 D 507
- 7. – Création d'un réseau d'eau surpressé de Beauregard : marché pour l'exécution de l'appareillage mécanique et électrique. • 1937 - 1 D 507
- 8. – Vente d'un caveau désaffecté du cimetière de Préville. • 1937 - 1 D 507
- 9. – Échange de parcelles de terrain avec la Compagnie de l'Est. • 1937 - 1 D 507
- 10. – Autorisation d'ester en justice contre les infractions des particuliers au réglement de voirie. • 1937 - 1 D 507
- 11. – Modification des alignements généraux de la rue Pierre-Fournier. • 1937 - 1 D 507
- 12. – Modification des alignements généraux de la rue Mon-Désert. • 1937 - 1 D 507
- 13. – Locations de propriétés communales et éviction de locataires. • 1937 - 1 D 507
- 14. – Foire d'automne de Nancy-Thermal : modifications du tarif des droits des places. • 1937 - 1 D 507
- 15. – Foire d'automne : organisation de la publicité et des fêtes. • 1937 - 1 D 507
- 16. – Office départemental et municipal de placement : budget de 1938. • 1937 - 1 D 507
- 17. – Cessions de terrains au parc de Saurupt. • 1937 - 1 D 507
- 18. – Transfert de l'office public communal d'habitation à bon marché. • 1937 - 1 D 507
- 19. – Ouverture du boulevard Joffre : demande de prorogation des délais d'expropriation. • 1937 - 1 D 507
- 20. – Avenant à la convention passée avec la société des pompes funèbres générales. • 1937 - 1 D 507
- 21. – Tramways : examen de la situation actuelle. • 1937 - 1 D 507
- 22. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobiles. • 1937 - 1 D 507
- 23. – Police municipale : modification des cadres du personnel. • 1937 - 1 D 507
- 24. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif : demande de révision de prix. • 1937 - 1 D 507
- 25. – Usine d'incinération des ordures ménagères : remboursement partiel du cautionnement de la société Nancéia. • 1937 - 1 D 507
- 26. – Renforcement du réseau de distribution d'eau de Moselle : réduction de retenue de garantie. • 1937 - 1 D 507
- 27. – Révision de marchés. • 1937 - 1 D 507
- 28. – Transformation de l'Hôtel de Ville : marché pour la démolition d'immeubles rue Pierre-Fourrier et des Dominicains. • 1937 - 1 D 507
- 29. – Transformation de l'Hôtel de Ville : approbation du projet de reconstruction et adjudication de travaux. • 1937 - 1 D 507
- 30. – Demandes de subventions. • 1937 - 1 D 507
- 31. – Concours agricole régional : demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
- 32. – Projet de création de bureaux de poste au Nouveau-Nancy. • 1937 - 1 D 507
- 33. – Demande du Syndicat d'Initiatives. • 1937 - 1 D 507
- 34. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : acquisition d'immeubles. • 1937 - 1 D 507
- 35. – Agrandissement du groupe scolaire Emile Gebhart : expropriation conditionnelle. • 1937 - 1 D 507
- 36. – Emprunt de 2 270 000 francs à contracter pour le compte de l'niversité : délibération interprétative. • 1937 - 1 D 507
- 37. – Foire de mai 1938 : concours pour l'exécution des illuminations. • 1937 - 1 D 507
- 38. – Concession de la buvette du stade municipal Victor. • 1937 - 1 D 507
- 39. – Emprunt de 2 332 500 francs pour l'acquisition de divers immeubles : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1937 - 1 D 507
- 40. – Emprunt de 4 181 500 francs pour l'exécution de différents travaux : traités pour la réalisation par tranches de cet emprunt. • 1937 - 1 D 507
- 41. – Emprunt complémentaire de 2 494 170 francs destiné à parfaire l'insuffisance d'emprunts antérieurs. • 1937 - 1 D 507
- 42. – Voitures automobiles de place : vœu tendant à l'exonération de la taxe instituée par le décret-loi du 8 juillet 1937. • 1937 - 1 D 507
- 43. – Réparation de dommages causés par un incendie au Grand Hôtel : approbation du devis et adjudication de travaux. • 1937 - 1 D 507
- 44. – Crédits supplémentaires. • 1937 - 1 D 507
- 45. – Communciation d'un état de dépenses imprévues. • 1937 - 1 D 507
- 46. – Legs Villard : réalisation de valeurs et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1937 - 1 D 507
- 47. – Adjudication de la fourniture de livres classiques et de prix aux écoles municipales et d'ouvrages à la Bibliothèque publique. • 1937 - 1 D 507
- 48. – Exécution d'un nouveau forage à Nancy-Thermal : révision de marché. • 1937 - 1 D 507
- 49. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 50. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 51. – École primaire supérieure de garçons : demandes de bourses communales. • 1937 - 1 D 507
- 52. – École primaire supérieure de filles : demandes de bourses communales. • 1937 - 1 D 507
- 53. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi-pensionnat. • 1937 - 1 D 507
- 54. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subventions communales. • 1937 - 1 D 507
- 55. – Bourses de la fondation Bailly. • 1937 - 1 D 507
- 56. – Bourses de la fondation Bailly : demande de transfert de bourse au collège de Briançon. • 1937 - 1 D 507
- 57. – Lycée Jeanne-d'Arc : demandes de subventions communales. • 1937 - 1 D 507
- 58. – École supérieure de commerce et d'industrie : demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
- 59. – École nationale des arts et métiers de Châlons : demande de bourse communale. • 1937 - 1 D 507
- 60. – École régionale d'infimières : demandes de subventions communales. • 1937 - 1 D 507
- 61. – École départementale d'accouchements : demande de subvention communale. • 1937 - 1 D 507
- 62. – Institut agricole d'Algérie : demande de renouvellement de bourse communale. • 1937 - 1 D 507
- 63. – École supérieure des Beaux-Arts de Paris : demandes de bourses communales. • 1937 - 1 D 507
- 64. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de relèvement de bourse communale. • 1937 - 1 D 507
- 65. – Demande de bourse nationale pour l'École principale du service de santé de la Marine : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 66. – Demandes de bourses nationales pour l'École du service de santé militaire : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 67. – Demandes de bourses nationales pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 68. – Demandes de bourses nationales pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 69. – Liquidations de pensions de retraite. • 1937 - 1 D 507
- 70. – Indemnité de logement au bibliothécaire en chef de la bibliothèque municipale. • 1937 - 1 D 507
- 71. – Assistance obligatoire. • 1937 - 1 D 507
-
- 1. – Aménagement de terrains de sport : demande de subvention de l'État. • 1937 - 1 D 507
- 2. – Utilisation de la salle muncipale de la porte Saint-Nicolas : demande du service de la navigation. • 1937 - 1 D 507
- 3. – Congrès de l'association des bibliothécaires universitaires de France : demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
- 4. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Vallin. • 1937 - 1 D 507
- 5. – Hospices civils : révision des prix de journée et des tarifs des pansements et interventions externes. • 1937 - 1 D 507
- 6. – Instance judiciaire : Paul Genette. • 1937 - 1 D 507
- 7. – Demande d'ouverture d'une buvette : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 8. – Tramways : examen de la situation actuelle. • 1937 - 1 D 507
- 9. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
-
- 2. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1937 - 1 D 507
- 3. – Bascule publique de la rue du Tapis-Vert : révision du tarif. • 1937 - 1 D 507
- 4. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1938. • 1937 - 1 D 507
- 5. – Cirques de passage en dehors de la foire de mai : fixation de redevance. • 1937 - 1 D 507
- 6. – Hospices civils : révision des traitements et salaires. • 1937 - 1 D 507
- 7. – Hospices civils : transformation du service des bains de l'Hôpital central : devis supplémentaire. • 1937 - 1 D 507
- 8. – Hospices civils : institution d'une taxe pour soin donnés au centre anticancéreux. • 1937 - 1 D 507
- 9. – Location de propriété communale. • 1937 - 1 D 507
- 10. – Hospices civils et maison des orphelines : cession de terrain. • 1937 - 1 D 507
- 11. – Caisse de crédit municipal : modification du droit fixe des dépôts sur gages corporels et crédit supplémentaire. • 1937 - 1 D 507
- 12. – Demande de l'Office public communal d'habitation à bon marché. • 1937 - 1 D 507
- 13. – Maison des Orphelines : vente de terrains. • 1937 - 1 D 507
- 14. – Suppression du P.N. de la ravinelle : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 15. – Tramways : tarifs à appliquer à partir du 1er janvier 1938. • 1937 - 1 D 507
- 16. – Tramways : modification de la répartition des frais de contrôle : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 17. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1937 - 1 D 507
- 18. – Personnel communal : modification du statut des cadres. • 1937 - 1 D 507
- 19. – Caisse communale de retraites : péréquation des pensions. • 1937 - 1 D 507
- 20. – Bibliothèque publique : marché pour l'exécution des travaux de reliure. • 1937 - 1 D 507
- 21. – Entretien du réseau téléphonique : participation des pont et chaussées. • 1937 - 1 D 507
- 22. – Projet de lotissement : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 23. – Reports de crédits. • 1937 - 1 D 507
- 24. – Supplément de crédit. • 1937 - 1 D 507
- 25. – Exécution d'un nouveau forage à Nancy-Thermal : révision de marché. • 1937 - 1 D 507
- 26. – Galerie captantes de messein : marché de travaux. • 1937 - 1 D 507
- 27. – Marché sur appels d'offres. • 1937 - 1 D 507
- 28. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1937 - 1 D 507
- 29. – Acquisition et échange de parcelles de terrain. • 1937 - 1 D 507
- 30. – Pavillon Louise-Elisabeth : Demande de subvention. • 1937 - 1 D 507
- 31. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937 - 1 D 507
- 32. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1937 - 1 D 507
- 33. – Liquidations de pensions retraite. • 1937 - 1 D 507
- 34. – École primaire de garçons : demandes de bourses communales. • 1937 - 1 D 507
- 35. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demandes de bourses communales. • 1937 - 1 D 507
- 36. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1937 - 1 D 507
- 37. – École départementale d'accouchements : demande de subvention communale. • 1937 - 1 D 507
- 38. – École des géomètres de Nancy : demande de subvention communale. • 1937 - 1 D 507
- 39. – École spéciale de radioélectricité : demandes de bourses communales. • 1937 - 1 D 507
- 40. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse communale. • 1937 - 1 D 507
- 41. – École nationale des Beaux-Arts de Paris : demande de relèvement de bourse communale. • 1937 - 1 D 507
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- 1. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 2. – Turbines de Messein : révision des indemnités allouées aux agents de l'exploitation et création d'un poste de mécanicien. • 1938 - 1 D 508
- 3. – Écoles primaires : nouvelle répartition des deux jours de congés mobiles. • 1938 - 1 D 508
- 4. – Cantines scolaires : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1938 - 1 D 508
- 5. – Compagnie continentale du gaz : avenant au traité de concession. • 1938 - 1 D 508
- 6. – Agrandissement d'écoles : devis supplémentaire. • 1938 - 1 D 508
- 7. – Concession du trop-plein du réservoir de Santifontaine : transfert et prorogation. • 1938 - 1 D 508
- 8. – Instance judiciaire : M. Ehlinger. • 1938 - 1 D 508
- 9. – Personnel communal : indemnité temporaire. • 1938 - 1 D 508
- 10. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : fixation de la redevance. • 1938 - 1 D 508
- 11. – Révision de marchés. • 1938 - 1 D 508
- 12. – Foire de mai : marché pour l'exécution des décorations lumineuses. • 1938 - 1 D 508
- 13. – Projet de lotissement dit « de la Tuilerie » : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 14. – Modification des alignements généraux de la rue de Mon-Désert : résultats de l'enquête. • 1938 - 1 D 508
- 15. – Demande d'autorisation d'occupation provisoire d'un terrain communal (ancienne usine Grosjean) : fixation de redevance. • 1938 - 1 D 508
- 16. – Emprunt complémentaire de 2 494 170 francs destiné à parfaire l'insuffisance d'emprunts antérieurs : traité à passer pour la réalisation d'une première tranche de 1 337 530 francs. • 1938 - 1 D 508
- 17. – Bureau de bienfaisance : réalisation des valeurs dépendant de la succession de Mme veuve Maggiolo. • 1938 - 1 D 508
- 18. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1938 - 1 D 508
- 19. – Remboursement du coût d'installations électriques à des employés municipaux logés dans les bâtiments communaux. • 1938 - 1 D 508
- 20. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1938 - 1 D 508
- 21. – Modification des règlements et tarifs de l'octroi. • 1938 - 1 D 508
- 22. – Abattoir et marché aux bestiaux : révision du tarif. • 1938 - 1 D 508
- 23. – Modification du tarif des droits de place et de stationnement. • 1938 - 1 D 508
- 24. – Relèvement du tarif des travaux exécutés dans les cimetières et du prix des concessions de sépulture. • 1938 - 1 D 508
- 25. – Révision du tarif des droits de voirie. • 1938 - 1 D 508
- 26. – Emprunt de huit millions de francs pour l'exécution de travaux et l'acquisition d'immeubles. • 1938 - 1 D 508
- 27. – Budget primitif de 1938. • 1938 - 1 D 508
- 28. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas : révision de tarif. • 1938 - 1 D 508
- 29. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 30. – Pavillon Louise-Elisabeth : augmentation de la subvention allouée à un pensionnaire. • 1938 - 1 D 508
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- 1. – Transformation de l'Hôtel de Ville : appel d'offres pour l'exécution des travaux du premier stade (1er lot). • 1938 - 1 D 508
- 2. – Installation de postes transformateurs d'électricité. • 1938 - 1 D 508
- 3. – Acquisition d'un immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1938 - 1 D 508
- 4. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour ouverture de rues • 1938 - 1 D 508
- 5. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1938 - 1 D 508
- 6. – Renonciation de la Ville a une servitude : transaction avec un propriétaire. • 1938 - 1 D 508
- 7. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1938 - 1 D 508
- 8. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : marchés sur appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 9. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 - 1 D 508
- 10. – Location de propriété communale. • 1938 - 1 D 508
- 11. – Tramways : action intentée par la Compagnie générale françaises de tramways contre la ville de Nancy. • 1938 - 1 D 508
- 12. – Personnel communal : modification du statut. • 1938 - 1 D 508
- 13. – Agrandissement des abattoirs et du marché aux bestiaux : demande de subvention à l'État. • 1938 - 1 D 508
- 14. – Subvention de la ville au comité des fêtes. • 1938 - 1 D 508
- 15. – Suppléments de crédits. • 1938 - 1 D 508
- 16. – Série officielle des prix de la ville de Nancy : annexe modificative n° 5 et approbation du 3e fascicule (couverture, plomberie, fontainerie, installation de gaz). • 1938 - 1 D 508
- 17. – Compagnie continentale du gaz : avenant au traité de concession. • 1938 - 1 D 508
- 18. – Marché à la suite d'appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 19. – Conseil de Prud'hommes : augmentation de la valeur des jetons de présence. • 1938 - 1 D 508
- 20. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 21. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 22. – École nationale professionnelle de garçons : demande de bourse communale. • 1938 - 1 D 508
- 23. – Bourse communale à un élève de l'Institut agricole d'Algérie : demande d'augmentation. • 1938 - 1 D 508
- 24. – Liquidation de pension de retraite. • 1938 - 1 D 508
- 25. – Établissement des listes électorales du conseil de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 26. – Établissement des listes électorales de la Chambre de métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
-
- 1. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1938 - 1 D 508
- 2. – Agrandissement du groupe scolaire Emile-Gebhart. • 1938 - 1 D 508
- 3. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1938 - 1 D 508
- 4. – Bureau de bienfaisance : relèvement du traitement des médecins. • 1938 - 1 D 508
- 5. – Réparations exécutées à l'Institut chimique. • 1938 - 1 D 508
- 6. – Aménagement des abords de l'auditorium. • 1938 - 1 D 508
- 7. – Renonciation partielle de la Ville à une servitude : transaction avec un propriétaire. • 1938 - 1 D 508
- 8. – Instance de l'administration des P.T.T. contre la Ville : désistement. • 1938 - 1 D 508
- 9. – Installation de coffre à papier : prorogation de la convention. • 1938 - 1 D 508
- 10. – Modification d'horaires des chemins de fer. • 1938 - 1 D 508
- 11. – Grand Hôtel : demande de remise partielle de loyer. • 1938 - 1 D 508
- 12. – Location de propriété communale. • 1938 - 1 D 508
- 13. – Acquisition de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1938 - 1 D 508
- 14. – Élargissement de la rue Pierre-Fourier : réalisation de bail. • 1938 - 1 D 508
- 15. – Ouverture du boulevard Joffre : expropriation pour cause d'utilité publique. • 1938 - 1 D 508
- 16. – Tramways : recours à la procédure légale d'arbitrage pour la fixation des salaires du personnel de la compagnie. • 1938 - 1 D 508
- 17. – Écoles primaires : demandes du personnel enseignant. • 1938 - 1 D 508
- 18. – Indemnité temporaire au personnel communal : délibération interprétative. • 1938 - 1 D 508
- 19. – Demande de subvention. • 1938 - 1 D 508
- 20. – Prix d'entrée exceptionnels aux musées. • 1938 - 1 D 508
- 21. – Cession de matériel hors d'usage. • 1938 - 1 D 508
- 22. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux. • 1938 - 1 D 508
- 23. – Déplacement provisoire de divers services municipaux : accord avec l'université. • 1938 - 1 D 508
- 24. – Déplacement provisoire de divers services municipaux : approbation de devis. • 1938 - 1 D 508
- 25. – Projet de création de nouveaux bureaux de poste. • 1938 - 1 D 508
- 26. – Stade de la Pépinière : concession de la buvette. • 1938 - 1 D 508
- 27. – Installation d'une cuisine pour les cantines scolaires : subvention de la caisse d'épargne. • 1938 - 1 D 508
- 28. – Cotes irrécouvrables. • 1938 - 1 D 508
- 29. – Réalisation de l'emprunt de 320 000 francs. • 1938 - 1 D 508
- 30. – Réalisation de la deuxième tranche de 1 156 640 francs de l'emprunt de 2 494 170 francs, destiné à parfaire l'insuffisance d'emprunts antérieurs. • 1938 - 1 D 508
- 31. – Crédit d'urgence. • 1938 - 1 D 508
- 32. – Demande du comité de la foire-exposition de l'Est. • 1938 - 1 D 508
- 33. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 34. – Achat de tickets de bains de Nancy-Thermal. • 1938 - 1 D 508
- 35. – Remplacement de l'ascenseur du Grand Hôtel : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1938 - 1 D 508
- 36. – Transformation de l'Hôtel de Ville : exécution des travaux du 1er lot (première tranche) : résultats de l'appel d'offre. • 1938 - 1 D 508
- 37. – Révision de marchés. • 1938 - 1 D 508
- 38. – École municipale et régionale des Beaux-arts et des arts appliqués : renouvellement du conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1938 - 1 D 508
- 39. – École des beaux-arts et des arts appliqués : attribution de bourses de la fondation Coste. • 1938 - 1 D 508
- 40. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 41. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 - 1 D 508
- 42. – École nationale professionnelle de garçons : demande de bourse communale. • 1938 - 1 D 508
- 43. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 44. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 - 1 D 508
- 45. – Traitement du directeur de l'octroi. • 1938 - 1 D 508
- 46. – Demande de subvention. • 1938 - 1 D 508
-
- 1. – Avenant à la convetion passée avec la société des pompes funèbres générales. • 1938 - 1 D 508
- 2. – Ouverture de la rue Charles-Sadoul : expropriation pour cause d'utilité publique. • 1938 - 1 D 508
- 3. – Installation de postes transformateurs d'électricité. • 1938 - 1 D 508
- 4. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1938 - 1 D 508
- 5. – Instances judiciaires : M. Roger Lepagneau, M. Léon Sacré. • 1938 - 1 D 508
- 6. – Fixation d'alignements généraux : prolongement de la rue des Tiercelins. • 1938 - 1 D 508
- 7. – Modification des alignements généraux de la rue Charles-III. • 1938 - 1 D 508
- 8. – Construction rue Drouin d'un immeuble destiné à l'union locale des syndicats ouvriers : adjudication de travaux. • 1938 - 1 D 508
- 9. – Caisse communale de retraites : modification du règlement. • 1938 - 1 D 508
- 10. – Caisse communale de retraites : péréquation des pensions. • 1938 - 1 D 508
- 11. – Foire de mai : révision du prix de location des baraques. • 1938 - 1 D 508
- 12. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 13. – Révision de marchés. • 1938 - 1 D 508
- 14. – Adjudication des fournitures de combustibles nécessaires au chauffage des bâtiments communaux. • 1938 - 1 D 508
- 15. – Déplacement des services municipaux : devis complémentaire. • 1938 - 1 D 508
- 16. – Indemnité pour résiliation de bail. • 1938 - 1 D 508
- 17. – Hospices civils et maison des orphelines : crédit d'urgence. • 1938 - 1 D 508
- 18. – Tramways : examen des dernières demandes de la compagnie. • 1938 - 1 D 508
- 19. – Demandes de subventions. • 1938 - 1 D 508
- 20. – Modification du statut : attribution de congé de longue durée aux employés atteints de tuberculose. • 1938 - 1 D 508
- 21. – Personnel municipal : modification des cadres et du barème des traitements. • 1938 - 1 D 508
- 22. – École des beaux-arts : modification au règlement. • 1938 - 1 D 508
- 23. – Hospices civils : révision du prix de journée et de pension des malades et hospitalisés payants et des accidentés du travail. • 1938 - 1 D 508
- 24. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit supplémentaire et demande d'abandon par la ville d'une partie du mobilier lui appartenant. • 1938 - 1 D 508
- 25. – Caisse de crédit municipal : réalisation de valeurs. • 1938 - 1 D 508
- 26. – Compagnie du gaz : installation de cabines pour détendeurs. • 1938 - 1 D 508
- 27. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1938 - 1 D 508
- 28. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 - 1 D 508
- 29. – Fondation Victor-Poirel : relèvement du prix de journée. • 1938 - 1 D 508
- 30. – Manifestation internationale d'athlétisme : garantie de la ville. • 1938 - 1 D 508
- 31. – Réalisation de l'emprunt de 2 000 000 de francs : approbation du traité passé avec la caisse des dépôts et consignations. • 1938 - 1 D 508
- 32. – Théâtre municipal, avenant au cahier des charges : utilisation des locaux. • 1938 - 1 D 508
- 33. – Projet de lotissement Beauregard - Saint-Claude : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 34. – Demande d'installation d'un dépôt de gaz combustibles liquéfiés : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 35. – Demande d'installation d'un dépôt d'acétylène, d'hydrogène, d'oxygène et de carbure de calcium : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 36. – Transfert de la morgue municipale. • 1938 - 1 D 508
- 37. – Balayage autour de l'Hôtel des Postes : avenant à la convention passée avec l'administration des P.T.T. • 1938 - 1 D 508
- 38. – Désignation de membres des commissions municipales. • 1938 - 1 D 508
- 39. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 - 1 D 508
- 40. – Demande de bourse communale à l'École nationale supérieure des beaux-arts de Paris. • 1938 - 1 D 508
- 41. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil. • 1938 - 1 D 508
- 42. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 43. – Conservatoire de musique : retrait de l'exonération de la rétribution scolaire accordée à un élève. • 1938 - 1 D 508
- 44. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 45. – Assistance obligatoire. • 1938 - 1 D 508
-
- 1. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : propositions de la Société nationale des chemins de fer. • 1938 - 1 D 508
- 2. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes. • 1938 - 1 D 508
- 3. – Foire de mai : remboursement partiel d'un droit de place. • 1938 - 1 D 508
- 4. – Mise au point des conventions et avenants entre la société Nacéia, la compagnie lorraine d'électricité et la Ville. • 1938 - 1 D 508
- 5. – Création d'un bureau de poste au Nouveau-Nancy (proche du carrefour Blandan-Montet). • 1938 - 1 D 508
- 6. – Examen d'une demande d'autorisation de travaux d'amélioration à apporter au cinéma de Nancy-Thermal. • 1938 - 1 D 508
- 7. – Bureau de bienfaisance : réalisation de valeurs dépendant de la succession Maggiolo. • 1938 - 1 D 508
- 8. – Agrandissement de l'école maternelle Charles-III. • 1938 - 1 D 508
- 9. – Ouverture du boulevard Joffre, expropriation pour cause d'utilité publique : décisions de la commission arbitrale d'évaluation. • 1938 - 1 D 508
- 10. – Réfection de voies publiques : emploi de reliquats de crédits. • 1938 - 1 D 508
- 11. – Legs de Mme veuve Flury à la Ville. • 1938 - 1 D 508
- 12. – Série officielle des prix : annexe modificative n° 6. • 1938 - 1 D 508
- 13. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 14. – Révisions de marchés. • 1938 - 1 D 508
- 15. – Demande des retraités de la Ville. • 1938 - 1 D 508
- 16. – Compte administratif de l'exercice 1937. • 1938 - 1 D 508
- 17. – Budget supplémentaire de 1938. • 1938 - 1 D 508
- 18. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1938 - 1 D 508
- 19. – Location au Département de l'abri du lycée Jeanne-d'Arc. • 1938 - 1 D 508
- 20. – Locations de propriétés communales : immeuble 4 rue Saint-Dizier. • 1938 - 1 D 508
- 21. – Locations de propriétés communales : terrain rue de l'Atrie. • 1938 - 1 D 508
- 22. – Locations de propriétés communales : local de la porte Saint-Nicolas. • 1938 - 1 D 508
- 23. – Locations de propriétés communales : immeuble 1 rue de la Ravinelle. • 1938 - 1 D 508
- 24. – Relèvement de l'indemnité de logement alloué à l'Office communal d'habitations à bon marché. • 1938 - 1 D 508
- 25. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1938 - 1 D 508
- 26. – Personnel communal : modification des cadres. • 1938 - 1 D 508
- 27. – Création d'un emploi de professeur de rééducation physique. • 1938 - 1 D 508
- 28. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : création d'emplois. • 1938 - 1 D 508
- 29. – Demandes de subventions. • 1938 - 1 D 508
- 30. – Répartitions des subventions. • 1938 - 1 D 508
- 31. – Modification des alignements généraux de la rue Saint-Thiébaut. • 1938 - 1 D 508
- 32. – Adhésion à un vœu protestant contre les bombardements de villes ouvertes. • 1938 - 1 D 508
- 33. – Récupération de plus-values de l'exécution de travaux publics : résultats de l'enquête. • 1938 - 1 D 508
- 34. – Récupération de plus values résultants de l'exécution de travaux publics : règlements d'honoraires. • 1938 - 1 D 508
- 35. – Homologation de la gestion comptable du comité des fêtes et du tourisme. • 1938 - 1 D 508
- 36. – Lavoir municipal de la rue des États : modification du règlement. • 1938 - 1 D 508
- 37. – Eau de Moselle : réduction de tarif à la société anonyme des habitations à bon marché de Nancy. • 1938 - 1 D 508
- 38. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1937 et budgets additionnels de 1938. • 1938 - 1 D 508
- 39. – Hospices civils : relèvement des taux de fondations de lits. • 1938 - 1 D 508
- 40. – Instances judiciaires : M. Essaheli, Pique-Spengler, M. Leroy. • 1938 - 1 D 508
- 41. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1939. • 1938 - 1 D 508
- 42. – Demandes d'exonération du droit d'occupation du Théâtre municipal. • 1938 - 1 D 508
- 43. – Caisse communale de retraites : demande de versements rétroactifs. • 1938 - 1 D 508
- 44. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1938 - 1 D 508
- 45. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 46. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 47. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 48. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention complémentaire. • 1938 - 1 D 508
- 49. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 - 1 D 508
- 50. – Demande d'indemnité présentée par la société du Grand Hôtel. • 1938 - 1 D 508
-
- 1. – Emprunt de huit millions de francs pour l'exécution de travaux et l'acquisition d'immeubles : durée d'amortissement. • 1938 - 1 D 508
- 2. – Vœu tendant à obtenir l'interdiction aux interdits de séjour de résider à Nancy et dans l'arrondissement de Nancy. • 1938 - 1 D 508
- 3. – Agrandissement de l'Hôtel de Ville : acquisition d'un immeuble. • 1938 - 1 D 508
- 4. – Marché à la suite d'appel d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 5. – Acquisitions de parcelles de terrain. • 1938 - 1 D 508
- 6. – Hospices civils : crédit municipal. • 1938 - 1 D 508
- 7. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 8. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
-
- 1. – Projet de lotissement dit « du Château de Beauregard » : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 2. – Vente de matériaux. • 1938 - 1 D 508
- 3. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1938 - 1 D 508
- 4. – Classement dans la voirie urbaine et fixation des alignements généraux de la rue Emile-Moselly. • 1938 - 1 D 508
- 5. – Instance judiciaire : M. Giroux. • 1938 - 1 D 508
- 6. – Legs de M. le docteur Hypolitte à la ville de Nancy et à divers établissements. • 1938 - 1 D 508
- 7. – Acquisition d'immeubles : demande de déclaration d'utilité publique. • 1938 - 1 D 508
- 8. – Modification des alignements généraux de la rue Charles-III : avis après enquête. • 1938 - 1 D 508
- 9. – Prolongement de la rue des Tiercelins : avis après enquête. • 1938 - 1 D 508
- 10. – Modification des alignements généraux de la rue Saint-Thiébaut : avis après enquête. • 1938 - 1 D 508
- 11. – Demande de conversion d'une concession d'eau de source en concession d'eau de Moselle. • 1938 - 1 D 508
- 12. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : indemnité de logement aux institutrices des cours préparatoires. • 1938 - 1 D 508
- 13. – Échange de terrains aux abords du réservoir de Saint-Charles. • 1938 - 1 D 508
- 14. – Projet de suppression de certains trains de voyageurs utilisés par le service postal : vœu du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 15. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938 - 1 D 508
- 16. – Emploi d'une subvention allouée à l'oeuvre des colonies de vacances sur le produit de la Loterie nationale : crédit d'urgence. • 1938 - 1 D 508
- 17. – Révision de marchés. • 1938 - 1 D 508
- 18. – Hospices civils : ouverture de crédit. • 1938 - 1 D 508
- 19. – Entretien des galeries filtrantes de Messein : marché de fournitures et travaux. • 1938 - 1 D 508
- 20. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes. • 1938 - 1 D 508
- 21. – Compagnie du gaz : installation d'une cabine pour détendeur. • 1938 - 1 D 508
- 22. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 23. – Éclairage de l'auditorium de la Pépinière : marché à la suite d'appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 24. – Construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux : approbation du projet et demande de subvention à l'État. • 1938 - 1 D 508
- 25. – Réalisation d'une partie de l'emprunt de huit millions de francs. • 1938 - 1 D 508
- 26. – Projet de construction d'une usine de congélation à l'abattoir : résiliation de la convention. • 1938 - 1 D 508
- 27. – École primaire supérieure de garçons : création d'un emploi de directeur des études. • 1938 - 1 D 508
- 28. – École primaire supérieure de garçons de Nancy : création d'un poste de lettres. • 1938 - 1 D 508
- 29. – Garantie par la Ville d'une manifestation organisée par le comité lorrain de basket-ball. • 1938 - 1 D 508
- 30. – Répartition entre la Ville de Nancy et la direction régionale des assurances sociales des dépenses de chauffage de l'immeuble, 3 rue Henri-Bazin. • 1938 - 1 D 508
- 31. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 32. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 33. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 34. – Demandes de subventions communales pour l'École départementale d'accouchements. • 1938 - 1 D 508
- 35. – Demandes d'augmentation des subventions communales pour l'École régionale d'infirmières. • 1938 - 1 D 508
- 36. – Demande de bourse nationale à l'École nationale vétérinaire d'Alfort : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 37. – Demande de bourse nationale pour l'École nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 38. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 - 1 D 508
- 39. – Assistance obligatoire. • 1938 - 1 D 508
-
- 1. – Société des pompes funèbres générales : avenant au contrat collectif de travail du personnel. • 1938 - 1 D 508
- 2. – Concerts du conservatoire de musique : prix des abonnements. • 1938 - 1 D 508
- 3. – Règlement des travaux d'aménagement du Grand Hôtel et du lycée Henri-Poincaré : devis modificatifs. • 1938 - 1 D 508
- 4. – Cession gratuite à la ville d'un égout collecteur rue André-Theuriet. • 1938 - 1 D 508
- 5. – Construction de la nouvelle école primaire supérieure et pratique de jeunes filles [dans le terrain de Nancy-Thermal] : approbation de l'avant-projet. • 1938 - 1 D 508
- 6. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : révision de marché. • 1938 - 1 D 508
- 7. – Aménagement de dortoirs au lycée Henri-Poincaré. • 1938 - 1 D 508
- 8. – Hospices civils : crédits supplémentaires, révision des salaires du personnel, réalisation des valeurs provenant du legs de M. le docteur Hypolitte. • 1938 - 1 D 508
- 9. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1938 - 1 D 508
- 10. – Legs de Mlle Crampel à la ville de Nancy. • 1938 - 1 D 508
- 11. – Cession à l'État d'un terrain communal sis à Brabois. • 1938 - 1 D 508
- 12. – Caisse communale de retraites : modification du règlement. • 1938 - 1 D 508
- 13. – Demande des retraités de la Ville. • 1938 - 1 D 508
- 14. – Agrandissement du groupe scolaire Braconnot : adjudication de travaux. • 1938 - 1 D 508
- 15. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière du Sud. • 1938 - 1 D 508
- 16. – Demande d'autorisation d'installation de vitrine et d'enseigne. • 1938 - 1 D 508
- 17. – Personnel communal : prime de technicité. • 1938 - 1 D 508
- 18. – Personnel communal : relèvement du taux de l'indemnité temporaire. • 1938 - 1 D 508
- 19. – Personnel communal : modification du statut. • 1938 - 1 D 508
- 20. – Personnel communal : modification du statut et des cadres. • 1938 - 1 D 508
- 21. – Location de propriété communale : immeuble de la porte Saint-Nicolas. • 1938 - 1 D 508
- 22. – Abattoir et marché aux bestiaux : construction d'un local pour le stockage des suifs. • 1938 - 1 D 508
- 23. – Fourniture de paille de litière à l'abattoir. • 1938 - 1 D 508
- 24. – Autorisation d'ester en justice : M. Marc. • 1938 - 1 D 508
- 25. – Foire de mai : concours pour l'exécution des illuminations de 1939. • 1938 - 1 D 508
- 26. – Foire de mai : tarif des droits de place pour le cirque. • 1938 - 1 D 508
- 27. – Foire de mai : tarif de location des baraques métalliques. • 1938 - 1 D 508
- 28. – Foire de mai : adjudication du droit d'affichage pendant la période 1939-1941. • 1938 - 1 D 508
- 29. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses. • 1938 - 1 D 508
- 30. – Agrandissement de l'école de garçons des Grands-Moulins : adjudication de travaux. • 1938 - 1 D 508
- 31. – Projet de construction de bains-douches [dans le quartier des Trois-Maisons]. • 1938 - 1 D 508
- 32. – Tramways, état actuel des relations avec la compagnie générale française de tramways : résultats d'exploitation de l'année 1937 et des deux premiers trimestres de l'année 1938. • 1938 - 1 D 508
- 33. – Tramways : nouvelle requête déposée par la compagnie générale française de tramways devant le conseil de préfecture interdépartemental de Meurthe-et-Moselle, Meuse et Vosges. • 1938 - 1 D 508
- 34. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif !: demande de révision de prix. • 1938 - 1 D 508
- 35. – Révision de marchés de travaux et de fournitures. • 1938 - 1 D 508
- 36. – Acquisition de matériel à la société de la Foire-exposition de Nancy. • 1938 - 1 D 508
- 37. – Modification des limites territoriales des cantons de Nancy-Est et Nancy-Sud. • 1938 - 1 D 508
- 38. – Foire d'automne : organisation de la publicité et des fêtes. • 1938 - 1 D 508
- 39. – Demande de subvention. • 1938 - 1 D 508
- 40. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart. • 1938 - 1 D 508
- 41. – Stade de basket-ball de la Pépinière : délivrance des cartes d'entraînement. • 1938 - 1 D 508
- 42. – Acquisition de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1938 - 1 D 508
- 43. – Célébration du vingtième anniversaire de l'Armistice : ouverture de crédits. • 1938 - 1 D 508
- 44. – Crédits supplémentaires. • 1938 - 1 D 508
- 45. – Cession gratuite à la ville du sol de chaussées classées dans la voirie urbaine. • 1938 - 1 D 508
- 46. – Transfert de l'Office communal et départemental de placement : demande de subvention à l'État et au département. • 1938 - 1 D 508
- 47. – Marchés sur appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 48. – Marchés sur appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 49. – Secours à la veuve d'un employé municipal. • 1938 - 1 D 508
- 50. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 51. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 52. – Conservatoire de musique : renouvellement partiel de la commission de surveillance. • 1938 - 1 D 508
- 53. – Demandes de bourses communales. • 1938 - 1 D 508
- 54. – École nationale professionnelle et école primaire supérieure de garçons : demandes de subventions. • 1938 - 1 D 508
- 55. – Fondation Bailly : demandes de bourses. • 1938 - 1 D 508
- 56. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 57. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1938 - 1 D 508
- 58. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 - 1 D 508
- 59. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : indemnité de logement à une institutrice. • 1938 - 1 D 508
- 60. – Assistance obligatoire. • 1938 - 1 D 508
-
- 1. – Demandes de subventions et d'exonérations. • 1938 - 1 D 508
- 2. – Installation d'un poste transformateur d'électricité et d'un pylône. • 1938 - 1 D 508
- 3. – Échange de terrain avec le département au lieu-dit des Cinq-Piquets. • 1938 - 1 D 508
- 4. – Aménagement d'une nouvelle morgue à l'Institut médico-légal : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 5. – Caisse de crédit municipal : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1938 - 1 D 508
- 6. – Caisse de crédit municipal : création et majoration de différents droits et taxes. • 1938 - 1 D 508
- 7. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1939. • 1938 - 1 D 508
- 8. – Instance judiciaire : M. Emile Racadot. • 1938 - 1 D 508
- 9. – Emprunt de 205 900 francs : réduction de la durée d'amortissement et traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1938 - 1 D 508
- 10. – Incinération des ordures ménagères des communes de banlieue. • 1938 - 1 D 508
- 11. – Exécution de travaux pour le compte de l'État dans l'immeuble occupé par la direction régionale des assurances sociales, 3, rue Henri-Bazin. • 1938 - 1 D 508
- 12. – Bureau de bienfaisance : marché pour fournitures de coke, relèvement du tarif des accouchements et crédits supplémentaires. • 1938 - 1 D 508
- 13. – Écoles primaires : répartition des deux jours de congé mobile. • 1938 - 1 D 508
- 14. – Hospices civils : révision des salaires et indemnités du personnel. • 1938 - 1 D 508
- 15. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1938 - 1 D 508
- 16. – Hospices civils, construction de la nouvelle pharmacie de l'hôpital central : devis supplémentaire. • 1938 - 1 D 508
- 17. – Collecte et incinération des ordures ménagères, rappel de rémunération à la société Nancéia pour l'exploitation en 1938 : désaffectation de crédit. • 1938 - 1 D 508
- 18. – Maison des orphelines : legs de Mme Lefort. • 1938 - 1 D 508
- 19. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1938 - 1 D 508
- 20. – Améliorations à réaliser à la gare de Nancy-Ville et aux abords : surtaxes locales temporaires. • 1938 - 1 D 508
- 21. – Personnel communal : coordination des règlement et statut particuliers avec le régime général des assurances sociales. • 1938 - 1 D 508
- 22. – Caisse communale de retraites : modification du règlement. • 1938 - 1 D 508
- 23. – Cotisation des musiciens de l'orchestre du conservatoire de musique aux assurances sociales. • 1938 - 1 D 508
- 24. – Adjudication de la fourniture de livres classiques et de prix aux écoles municipales et d'ouvrages à la bibliothèque publique. • 1938 - 1 D 508
- 25. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : situation des élèves de nationalité étrangère. • 1938 - 1 D 508
- 26. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel Hôtel des Postes : convention avec l'État. • 1938 - 1 D 508
- 27. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1938 - 1 D 508
- 28. – Cession de matériaux. • 1938 - 1 D 508
- 29. – Demande d'indemnité à la suite de l'exécution de travaux publics. • 1938 - 1 D 508
- 30. – Participation de la ville aux travaux de réfection de divers monuments historiques. • 1938 - 1 D 508
- 31. – Versement de subventions au titre de la taxe d'apprentissage à l'école primaire supérieure et pratique de jeunes filles : création d'une régie financière. • 1938 - 1 D 508
- 32. – Remboursement d'un trop-perçu sur consommation d'eau. • 1938 - 1 D 508
- 33. – Reports de crédits. • 1938 - 1 D 508
- 34. – Crédits supplémentaires. • 1938 - 1 D 508
- 35. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1938 - 1 D 508
- 36. – Travaux d'amélioration de la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1938 - 1 D 508
- 37. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de nouvelles rues : rue du Sergent-Bobillot, rue Hoche, rue des Fabriques, prolongement de la rue Cyfflé, rue Charles-III. • 1938 - 1 D 508
- 38. – Octroi et abattoir : modification des règlements et tarifs. • 1938 - 1 D 508
- 39. – Octroi : remises sur les perceptions. • 1938 - 1 D 508
- 40. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1938 - 1 D 508
- 41. – Projet de lotissement Beauregard-Saint-Claude : nouvel avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 42. – Règlement des travaux de démolition d'immeubles en vue de l'agrandissement de l'Hôtel de Ville. • 1938 - 1 D 508
- 43. – Cession de hangars. • 1938 - 1 D 508
- 44. – Indemnité pour la résiliation d'un contrat d'affichage. • 1938 - 1 D 508
- 45. – Emprunt pour l'exécution de travaux et l'acquisition d'immeubles. • 1938 - 1 D 508
- 46. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 47. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 - 1 D 508
- 48. – Demandes de bourses communales. • 1938 - 1 D 508
- 49. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1938 - 1 D 508
- 50. – Liquidations de pensions de retraites. • 1938 - 1 D 508
- 51. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 - 1 D 508
- 52. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1938 - 1 D 508
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- 1. – Participation des lotisseurs à la création d'un réseau d'eau surpressée à Beauregard. • 1939 - 1 D 509
- 2. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1939 - 1 D 509
- 3. – Foire de mai 1939 : traité pour l'exécution des décorations lumineuses. • 1939 - 1 D 509
- 4. – Hospices civils : relèvement des prix de journée et des tarifs de pansements. • 1939 - 1 D 509
- 5. – Hospices civils : coordination du statut du personnel hospitalier avec le régime général des assurances sociales. • 1939 - 1 D 509
- 6. – Hospices civils : cession d'une parcelle de terrain. • 1939 - 1 D 509
- 7. – Hospices civils, agrandissement du dispensaire Paul-Haushalter : demande de subvention à l'État. • 1939 - 1 D 509
- 8. – Legs de M. Fèvre aux hospices civils et à la Ville de Nancy. • 1939 - 1 D 509
- 9. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939 - 1 D 509
- 10. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1939 - 1 D 509
- 11. – Instances judiciaires. • 1939 - 1 D 509
- 12. – Personnel communal : modification du statut. • 1939 - 1 D 509
- 13. – Rectification de la rue Saint-Thiébaut : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 - 1 D 509
- 14. – Prolongement de la rue des Tiercelins : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 - 1 D 509
- 15. – Bibliothèque publique : marchés pour l'exécution de travaux de reliure. • 1939 - 1 D 509
- 16. – Marché aux bestiaux : modification de taxes. • 1939 - 1 D 509
- 17. – Fixation des alignements généraux de la rue Cyfflé prolongée et de la rue du Four élargie. • 1939 - 1 D 509
- 18. – Fixation des alignements généraux du carrefour des rues du Crosne et de Malzéville. • 1939 - 1 D 509
- 19. – Fixation des alignements généraux de la rue de Mulhouse prolongée et de la rue Frédéric-Chopin. • 1939 - 1 D 509
- 20. – Vœu en faveur de la construction du Transsaharien. • 1939 - 1 D 509
- 21. – Legs de M. de Montvalon à la Ville de Nancy. • 1939 - 1 D 509
- 22. – Legs de Mlle Courbe à la Ville de Nancy. • 1939 - 1 D 509
- 23. – Acquisitions et cession de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements et l'ouverture de rues. • 1939 - 1 D 509
- 24. – Propriétés communales : demande d'autorisation de sous-louer. • 1939 - 1 D 509
- 25. – Location de propriétés communales. • 1939 - 1 D 509
- 26. – Concession de Nancy-Thermal : demande d'autorisation de travaux d'amélioration et de sous-location. • 1939 - 1 D 509
- 27. – Révision de marchés. • 1939 - 1 D 509
- 28. – Transformation de l'Hôtel de Ville : demande de l'entrepreneur adjudicataire des travaux du premier lot. • 1939 - 1 D 509
- 29. – Budget primitif de l'exercice 1939. • 1939 - 1 D 509
- 30. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 31. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 32. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1939 - 1 D 509
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- 1. – Achèvement de l'installation d'une cuisine pour les cantines scolaires : subvention de la caisse d'épargne. • 1939 - 1 D 509
- 2. – Remboursement de frais de construction de trottoirs. • 1939 - 1 D 509
- 3. – Instance judiciaire. • 1939 - 1 D 509
- 4. – Acquisition de parcelles de terrains et de fonds de commerce pour alignements et ouverture de nouvelles rues. • 1939 - 1 D 509
- 5. – Acquisition de parcelles de terrain pour l'ouverture de nouvelles rues. • 1939 - 1 D 509
- 6. – Location de propriété communale. • 1939 - 1 D 509
- 7. – Maison des Orphelines : crédit supplémentaire. • 1939 - 1 D 509
- 8. – Bureau de bienfaisance : tarif des accouchements. • 1939 - 1 D 509
- 9. – Bureau de bienfaisance : relèvement de traitement et d'allocation spéciale temporaire au personnel. • 1939 - 1 D 509
- 10. – Cession de matériel désaffecté. • 1939 - 1 D 509
- 11. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : marchés sur appels d'offres. • 1939 - 1 D 509
- 12. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : marché pour l'acquisition d'une friteuse. • 1939 - 1 D 509
- 13. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1939 - 1 D 509
- 14. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1939 - 1 D 509
- 15. – Garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1939 - 1 D 509
- 16. – Construction de la nouvelle gendarmerie : demande de subvention au département. • 1939 - 1 D 509
- 17. – Établissement du plan régional et du plan urbain d'aménagement : convention avec les architectes-directeurs des plans. • 1939 - 1 D 509
- 18. – Bureau de bienfaisance : désignation d'un membre de la commission administrative. • 1939 - 1 D 509
- 19. – Établissement des listes électorales du conseil de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 20. – Établissement des listes électorales de la chambre de métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 21. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 22. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de bourse communale. • 1939 - 1 D 509
- 23. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1939 - 1 D 509
- 24. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1939 - 1 D 509
- 26. – Assistance obligatoire. • 1939 - 1 D 509
-
- 1. – Demande de subvention sur le produit de la loterie nationale. • 1939 - 1 D 509
- 2. – Prolongement de la rue des Tiercelins, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1939 - 1 D 509
- 3. – Rectification de la rue Saint-Thiébaut, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1939 - 1 D 509
- 4. – Fixation et modification des alignements généraux de diverses voies : résultats des enquêtes. • 1939 - 1 D 509
- 5. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1939 - 1 D 509
- 6. – Hospices civils : conversion et aliénation de valeurs provenant de la succession de Mlle Couval. • 1939 - 1 D 509
- 7. – Demandes de subventions. • 1939 - 1 D 509
- 8. – Demande d'installation d'un dépôt de gaz combustibles liquéfiés : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 9. – Achat de tickets de bains de Nancy-Thermal. • 1939 - 1 D 509
- 10. – Compagnie continentale du gaz : redevance à payer à la Ville par la compagnie concessionnaire. • 1939 - 1 D 509
- 11. – Compagnie continentale du gaz : instance intentée contre la Ville. • 1939 - 1 D 509
- 12. – Caisse de crédit municipal : relèvement du taux des allocations familiales. • 1939 - 1 D 509
- 13. – Fixation du montant des frais funéraires en cas de décès consécutif à un accident du travail. • 1939 - 1 D 509
- 14. – Compte financier de l'Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy pour l'année 1938. • 1939 - 1 D 509
- 15. – Demande de renouvellement de bail d'une propriété communale. • 1939 - 1 D 509
- 16. – Cotes irrécouvrables. • 1939 - 1 D 509
- 17. – Personnel communal : application de la législation sur les assurances sociales. • 1939 - 1 D 509
- 18. – Personnel communal : situation des employés rappelés aux armées. • 1939 - 1 D 509
- 19. – Garantie par la Ville d'un match international de basket-ball. • 1939 - 1 D 509
- 20. – Création d'un prix d'art de la Ville de Nancy. • 1939 - 1 D 509
- 21. – Acquisition d'immeubles et de fonds de commerce pour alignements et ouverture de nouvelles rues. • 1939 - 1 D 509
- 22. – Demande de dégrèvement de redevances, présentée par le comité de la foire-exposition. • 1939 - 1 D 509
- 23. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939 - 1 D 509
- 24. – Projet de création d'un bureau de poste dans le quartier du Montet. • 1939 - 1 D 509
- 25. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas : relèvement du tarif. • 1939 - 1 D 509
- 26. – Don de M. Munier-Jolain aux musées. • 1939 - 1 D 509
- 27. – Don de M. Scheil aux musées. • 1939 - 1 D 509
- 28. – Mise à l'alignement de la rue de l'Étang au droit de l'immeuble n°51 : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 - 1 D 509
- 29. – Ouverture de la rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet et d'un tronçon de la rue Emille-Friant : demande de déclaration d'utilité publique. • 1939 - 1 D 509
- 30. – Voitures automobiles dites « de grande remise » : fixation d'un droit de stationnement. • 1939 - 1 D 509
- 31. – Projet de lotissement du château de Beauregard : nouvel avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 32. – Prolongement du boulevard Jean-Jaurès, entre la rue de Mon-Désert et la rue de l'Étang : fixation des alignements généraux. • 1939 - 1 D 509
- 33. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services de voirie et d'architecture. • 1939 - 1 D 509
- 34. – Institution des sourds-muets de l'Est : demandes de bourses communales. • 1939 - 1 D 509
- 35. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 36. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 37. – Liquidations de pensions de retraite. • 1939 - 1 D 509
- 38. – Demande d'indemnité de logement en faveur d'un fonctionnaire municipal. • 1939 - 1 D 509
-
- 1. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre Pierre Signol. • 1939 - 1 D 509
- 2. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1939 - 1 D 509
- 3. – Règlement de mitoyenneté (73-75 avenue du XXe-Corps). • 1939 - 1 D 509
- 4. – Règlement de dommages causés par un incendie dans un immeuble communal. • 1939 - 1 D 509
- 5. – Réfection du chauffage des serres du jardin fleuriste municipal : crédit d'urgence. • 1939 - 1 D 509
- 6. – Organisation de la défense passive : crédit d'urgence. • 1939 - 1 D 509
- 7. – Avenant à la convention passée avec la société des pompes funèbres générales. • 1939 - 1 D 509
- 8. – Transformation de l'Hôtel de Ville : règlement des honoraires des architectes. • 1939 - 1 D 509
- 9. – Contrôle de la taxe à l'abatage perçue par l'État : suppression de l'indemnité allouée au personnel de l'octroi. • 1939 - 1 D 509
- 10. – Adjudication du combustible nécessaire au chauffage des bâtiments communaux. • 1939 - 1 D 509
- 11. – Hospices civils : révision des tarifs des prix de journée et de fondation de lits. • 1939 - 1 D 509
- 12. – Hospices civils : cession de terrains dépendant de la succession de M. le Docteur Hypolitte. • 1939 - 1 D 509
- 13. – Projet de lotissement d'un terrain rue des Jardiniers : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 14. – Projet de lotissement d'un terrain rue Louis-Majorelle : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 15. – Projet de lotissement d'un terrain, avenue du XXe Corps, à l'angle de la rue du Pont-Cassé : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 16. – Projet de lotissement d'un terrain rue de Strasbourg, lieu-dit « Derrière-Bonsecours » : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 17. – Demande des retraités de la Ville : [majoration de pension]. • 1939 - 1 D 509
- 18. – Projet d'acquisition d'un immeuble par l'université. • 1939 - 1 D 509
- 19. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : création d'emploi. • 1939 - 1 D 509
- 20. – Compagnie continentale du gaz : situation du personnel retraité. • 1939 - 1 D 509
- 21. – Acquisition d'un terrain sur le bureau de bienfaisance. • 1939 - 1 D 509
- 22. – Restauration des grilles de la place de la Carrière : participation de la Ville. • 1939 - 1 D 509
- 23. – Mise à l'alignement de la rue de l'Étang, au droit de l'immeuble n° 51, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1939 - 1 D 509
- 24. – Tramways, instance intentée par la compagnie générale française de tramways contre la Ville de Nancy : arrêté du conseil de préfecture. • 1939 - 1 D 509
- 25. – Tramways, demande de la compagnie générale française de tramways pour l'application du décret du 12 novembre 1938 : avis du conseil. • 1939 - 1 D 509
- 26. – Personnel communal : modification du taux des allocations familiales. • 1939 - 1 D 509
- 27. – Construction d'un réservoir d'eau stérilisée à Saint-Charles : révision de marché et affectation de crédit. • 1939 - 1 D 509
- 28. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : édification d'un pavillon en bois. • 1939 - 1 D 509
- 29. – Vente de terrains au parc de Saurupt. • 1939 - 1 D 509
- 30. – Acquisitions de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1939 - 1 D 509
- 31. – Ouverture de la rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet et de la rue Émile-Friant, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1939 - 1 D 509
- 32. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1939 - 1 D 509
- 33. – Fixation des alignements généraux du prolongement du boulevard Jean-Jaurès entre les rues de Mon-Désert et de l'Étang : résultats de l'enquête. • 1939 - 1 D 509
- 34. – Demandes de subventions. • 1939 - 1 D 509
- 35. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939 - 1 D 509
- 36. – Commissions et comités divers : désignation de délégués du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 37. – Demande de subvention. • 1939 - 1 D 509
- 38. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil. • 1939 - 1 D 509
- 39. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 40. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 41. – École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris : demande de bourse communale. • 1939 - 1 D 509
- 42. – Demande de bourse communale pour l'École primaire supérieure de garçons. • 1939 - 1 D 509
- 43. – Demande de bourse communale pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1939 - 1 D 509
- 44. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 45. – Liquidations de pensions de retraites. • 1939 - 1 D 509
-
- 1. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : modification du projet. • 1939 - 1 D 509
- 2. – Échange de parcelles de terrain. • 1939 - 1 D 509
- 3. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1938 et budgets additionnels de 1939. • 1939 - 1 D 509
- 4. – Autorisation d'ester en justice : société Boyé. • 1939 - 1 D 509
- 5. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre Louis-Eugène Jeandot. • 1939 - 1 D 509
- 6. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain et de fonds de commerce pour alignements et ouverture de nouvelles rues : redressement de la rue Saint-Thiébaut, élargissement de la rue Hoche, prolongement de la rue des Tiercelins, quartier Saint-Thiébaut, rue du Lycée, rue Sainte-Cécile. • 1939 - 1 D 509
- 7. – Hospices civils : relèvement du taux des allocations familiales du personnel hospitalier. • 1939 - 1 D 509
- 8. – Maison des Orphelines : vente d'un terrain • 1939 - 1 D 509
- 9. – Concession de Nancy-Thermal : prise de possession par la Ville du terrain dit Kermess-Parc. • 1939 - 1 D 509
- 10. – Réfection d'un trottoir au droit du parvis de l'église Saint-Nicolas. • 1939 - 1 D 509
- 11. – Conservatoire de musique : modification du règlement organique. • 1939 - 1 D 509
- 12. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1939 - 1 D 509
- 13. – Répartition de subventions aux sociétés sportives et de préparation militaire. • 1939 - 1 D 509
- 14. – Exposition du progrès social : souscription de la Ville à un album de propagande. • 1939 - 1 D 509
- 15. – Projet de lotissement d'un terrain rue Mac-Mahon : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 16. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939 - 1 D 509
- 17. – Cession de matériaux au service des ponts-et-chaussées. • 1939 - 1 D 509
- 18. – Compagnie continentale du gaz. • 1939 - 1 D 509
- 19. – Comité des fêtes : homologation de la gestion de 1938. • 1939 - 1 D 509
- 20. – Transformation de l'Hôtel de Ville : adjudication de travaux. • 1939 - 1 D 509
- 21. – Location d'un immeuble pour le service de la police. • 1939 - 1 D 509
- 22. – Location de parcelles de terrain. • 1939 - 1 D 509
- 23. – Compte administratif de l'exercice 1939. • 1939 - 1 D 509
- 24. – Budget supplémentaire de 1939. • 1939 - 1 D 509
- 25. – École d'agriculture de Tomblaine : demande de subvention communale. • 1939 - 1 D 509
- 26. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 27. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
-
- 1. – Bains Saint-Nicolas : prorogation de la concession. • 1939 - 1 D 509
- 2. – Remboursement par l'État de dépenses engagées par la Ville au titre de la défense passive : crédit d'urgence. • 1939 - 1 D 509
- 3. – Organisation de la défense passive : ouverture de crédit. • 1939 - 1 D 509
- 4. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1939 - 1 D 509
- 5. – Bureau de bienfaisance : modification du taux des allocations familiales accordées au personnel. • 1939 - 1 D 509
- 6. – Participation de la Ville à la rémunération d'un planton à la Cour d'appel. • 1939 - 1 D 509
- 7. – Acquisitions de parcelles de terrains et de fonds de commerce pour la réalisation d'alignements. • 1939 - 1 D 509
- 8. – Cessions de parcelles de terrain au parc de Saurupt. • 1939 - 1 D 509
- 9. – Cession d'un excédent de terrain rue Virginie-Mauvais. • 1939 - 1 D 509
- 10. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : crédit d'urgence pour le règlement du prix d'acquisition d'une parcelle de terrain. • 1939 - 1 D 509
- 11. – Utilisation d'une parcelle de terrain dépendant du domaine de Brabois. • 1939 - 1 D 509
- 12. – Adduction d'eau potable à Brabois : approbation du projet et demande de subvention à l'État. • 1939 - 1 D 509
- 13. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939 - 1 D 509
- 14. – Vente d'un cheval réformé du service des promenades. • 1939 - 1 D 509
- 15. – Eau de Moselle : demande de tarif spécial. • 1939 - 1 D 509
- 16. – Édification d'un kiosque à musique au parc Olry. • 1939 - 1 D 509
- 17. – Hospices civils : cession d'une parcelle de terrain. • 1939 - 1 D 509
- 18. – Hospices civils : révision du prix de journée au sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1939 - 1 D 509
- 19. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : emploi d'une subvention de l'association des maires du Nord et de l'Est. • 1939 - 1 D 509
- 20. – Demande de subvention. • 1939 - 1 D 509
- 21. – Garderie de la Chiennerie : demande de l'union des femmes de France. • 1939 - 1 D 509
- 22. – Chalet de la Pépinière : demande de renouvellement de bail. • 1939 - 1 D 509
- 23. – Transformation de l'Hôtel de Ville : approbation d'un devis et d'un marché complémentaire des travaux du premier lot. • 1939 - 1 D 509
- 24. – Transformation de l'Hôtel de Ville : emploi d'une subvention allouée à la Ville sur le produit de la loterie nationale. • 1939 - 1 D 509
- 25. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 26. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 27. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 28. – Liquidations de pensions de retraite. • 1939 - 1 D 509
- 29. – Prix Jacquot : attribution d'un complément de bourse à un lauréat. • 1939 - 1 D 509
-
- 1. – Convention avec l'autorité militaire pour l'utilisation de l'abattoir. • 1939 - 1 D 509
- 2. – Demande du comité de liquidation de la foire-exposition. • 1939 - 1 D 509
- 3. – Personnel communal : situation des employés mobilisés. • 1939 - 1 D 509
- 4. – Rémunération des retraités communaux rappelés à l'activité. • 1939 - 1 D 509
- 5. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1940. • 1939 - 1 D 509
- 6. – Projet de lotissement d'un terrain rue Louis-Majorelle : nouvel avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 7. – Convention avec l'université pour l'utilisation de la morgue. • 1939 - 1 D 509
- 8. – Paiement du prix d'immeubles acquis par la Ville. • 1939 - 1 D 509
- 9. – Location d'un immeuble affecté au service de la police. • 1939 - 1 D 509
- 10. – Locations de propriétés communales. • 1939 - 1 D 509
- 11. – Établissement d'une marquise devant le pavillon central de la gare Saint-Jean : crédit supplémentaire. • 1939 - 1 D 509
- 12. – Convention avec la société du pensionnat de Santifontaine pour l'aménagement d'un poste de secours. • 1939 - 1 D 509
- 13. – Ouverture de crédits pour l'emploi de subventions de l'État. • 1939 - 1 D 509
- 14. – Entretien des galeries filtrantes de Messein : marché de fournitures et travaux. • 1939 - 1 D 509
- 15. – Marché sur appel d'offres. • 1939 - 1 D 509
- 16. – Demande de réduction de droit de place au marché. • 1939 - 1 D 509
- 17. – Demandes de subventions. • 1939 - 1 D 509
- 18. – Don de Mme Donot au musée des Beaux-Arts. • 1939 - 1 D 509
- 19. – Demandes de bourses et de transfert de bourses. • 1939 - 1 D 509
- 20. – Demandes de bourses et de transfert de bourses de l'École départementale d'accouchements. • 1939 - 1 D 509
- 21. – Fondation Bailly : demandes de bourses. • 1939 - 1 D 509
- 22. – École nationale professionnelle et primaire supérieure de garçons. • 1939 - 1 D 509
- 23. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 24. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1939 - 1 D 509
- 25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1939 - 1 D 509
- 26. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1939 - 1 D 509
- 27. – Assistance obligatoire. • 1939 - 1 D 509
-
- 1. – Modalité de paiement d'un immeuble acquis par la Ville. • 1939 - 1 D 509
- 2. – Renonciation de la Ville à des indemnités de cantonnement. • 1939 - 1 D 509
- 3. – Entretien des cimetières et aménagement de nouvelles sections au cimetière du Sud : crédits d'urgence. • 1939 - 1 D 509
- 4. – Compagnie continentale du gaz : demande de relèvement du prix du gaz. • 1939 - 1 D 509
- 5. – Demande de bourse communale au lycée Henri-Poincaré. • 1939 - 1 D 509
-
-
-
- 1. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1940. • 1940 - 1 D 510
- 2. – Versements à opérer à la caisse communale de retraites par les professeurs du conservatoire de musique, chefs de pupitre à l'orchestre des concerts et du théâtre. • 1940 - 1 D 510
- 3. – Situation du personnel communal mobilisé : interprétation et modification de la délibération du 16 novembre 1939. • 1940 - 1 D 510
- 4. – Situation du personnel communal mobilisé : indemnité compensatrice de congé. • 1940 - 1 D 510
- 5. – Propriétés communales : application des dispositions du décret du 26 septembre 1939 réglant les rapports entre bailleurs et locataires en temps de guerre. • 1940 - 1 D 510
- 6. – Propriétés communales : renouvellement de locations et locations nouvelles. • 1940 - 1 D 510
- 7. – Office départemental et municipal de placement : projet de budget de 1940. • 1940 - 1 D 510
- 8. – Budget primitif de 1940. • 1940 - 1 D 510
- 9. – Dénominations de rue : place André-Maginot, place Paul-Painlevé, rue des Blondlot, rue de Liverdun, avenue de Strasbourg, rue de Finlande. • 1940 - 1 D 510
- 10. – Cession de parcelles de terrain du domaine de Saurupt : modification des conditions de règlement. • 1940 - 1 D 510
- 11. – Révision de redevances pour occupation du domaine public. • 1940 - 1 D 510
- 12. – Legs de M. Brin dit Dalmorés à la ville de Nancy. • 1940 - 1 D 510
- 13. – Instance judiciaire : accident M. Del Remy, chef de bureau. • 1940 - 1 D 510
- 14. – Révision de marchés. • 1940 - 1 D 510
- 15. – Affichage sur les murs des propriétés communales : demande à l'agence nationale d'affichage. • 1940 - 1 D 510
- 16. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1940 - 1 D 510
- 17. – Hospices civils : situation du personnel mobilisé. • 1940 - 1 D 510
- 18. – Hospices civils : indemnité compensatrice de congé au personnel hospitalier. • 1940 - 1 D 510
- 19. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1940 - 1 D 510
- 20. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1940 - 1 D 510
- 21. – Réalisation d'une partie de l'emprunt de 14 450 000 francs. • 1940 - 1 D 510
- 22. – Marché sur appel d'offres. • 1940 - 1 D 510
- 23. – Oeuvres de guerre : communication. • 1940 - 1 D 510
- 24. – Tramways : demande d'augmentation des tarifs. • 1940 - 1 D 510
- 25. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevance. • 1940 - 1 D 510
- 26. – Eau de Moselle : fixation d'un forfait pour la consommation du lycée Henri-Poincaré. • 1940 - 1 D 510
- 27. – Eau de Moselle : suspension provisoire du minimum de consommation. • 1940 - 1 D 510
- 28. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal et du bulletin administratif. • 1940 - 1 D 510
- 29. – Reports de crédits. • 1940 - 1 D 510
- 30. – Crédits supplémentaires. • 1940 - 1 D 510
- 31. – Acquisition d'un immeuble pour le dégagement des abords du pont de Mon-Désert. • 1940 - 1 D 510
- 32. – École des Beaux-arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1940 - 1 D 510
- 33. – École nationale professionnelle et primaires supérieures de garçons et de filles : demandes de bourses communales et de transfert de bourse. • 1940 - 1 D 510
- 34. – Lycée Henri-Poincaré et lycée Jeanne-d'Arc : demandes de bourses communales et de transfert de bourses. • 1940 - 1 D 510
- 35. – Demande de bourse nationale pour l'école de chimie de Mulhouse : avis du conseil municipal. • 1940 - 1 D 510
- 36. – Liquidations de pensions de retraite. • 1940 - 1 D 510
- 37. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1940 - 1 D 510
- 38. – Assistance obligatoire. • 1940 - 1 D 510
-
- 1. – Participation de la ville aux dépenses du service de la voiture cellulaire. • 1940 - 1 D 510
- 2. – Legs de Mme veuve Drouet à la ville de Nancy. • 1940 - 1 D 510
- 3. – Demande de l'agence nationale d'affichage. • 1940 - 1 D 510
- 4. – Marchés pour l'exécution de travaux. • 1940 - 1 D 510
- 5. – Crédit d'urgence pour le versement d'un acompte sur le prix d'acquisition d'un fonds de commerce. • 1940 - 1 D 510
- 6. – Tarif des droits de voirie : modalités d'application pendant la durée des hostilités. • 1940 - 1 D 510
- 7. – Locations de propriétés communales. • 1940 - 1 D 510
- 8. – Acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce pour l'agrandissement de la caserne des sapeurs-pompiers. • 1940 - 1 D 510
- 9. – Cotes irrécouvrables. • 1940 - 1 D 510
- 10. – Suppression des primes à la natalité. • 1940 - 1 D 510
- 11. – Crédits supplémentaires. • 1940 - 1 D 510
- 12. – Société Nancéia, collecte et incinération des ordures ménagères : redevance de la ville à la société Nancéia pour les années 1939 et 1940. • 1940 - 1 D 510
- 13. – Lycée Henri-Poincaré : demande de transfert de bourse communale. • 1940 - 1 D 510
- 14. – École nationale professionnelle : demande de transfert de bourse communale. • 1940 - 1 D 510
-
- 1. – Succession de Mme veuve Flury : homologation du compte d'exécution et emploi des revenus du legs. • 1940 - 1 D 510
- 2. – Musée des Beaux-arts : emploi de crédits disponibles et de subventions de l'État. • 1940 - 1 D 510
- 3. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Henri Vessière. • 1940 - 1 D 510
- 4. – Deuxième et troisième instances introduites par la Compagnie générale française de tramways auprès du conseil de préfecture interdépartemental : suite à donner pendant les hostilités. • 1940 - 1 D 510
- 5. – Ravitaillement : garantie de la ville. • 1940 - 1 D 510
- 6. – Bains Saint-Charles et Saint-Nicolas : relèvement de tarif. • 1940 - 1 D 510
- 7. – Achèvement du forage de Nancy-Thermal : marché de travaux. • 1940 - 1 D 510
- 8. – Aménagement de nouvelles sections au cimetière du Sud. • 1940 - 1 D 510
- 9. – Fourniture de sulfate d'alumine pour la décantation des eaux de Moselle. • 1940 - 1 D 510
- 10. – Dénomination de rues : rue Branly. • 1940 - 1 D 510
- 11. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1940 - 1 D 510
- 12. – Demande de secours. • 1940 - 1 D 510
- 13. – Bureau de bienfaisance : nomination d'un membre de la commission administrative. • 1940 - 1 D 510
- 14. – École des Beaux-arts et des Arts appliqués : désignation d'un membre du conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1940 - 1 D 510
-
- 1. – Personnel communal : application du nouveau régime d'allocations familiales et de l'allocation de la mère au foyer. • 1940 - 1 D 510
- 2. – Primes à la natalité. • 1940 - 1 D 510
- 3. – Instances judiciaires : autorisation d'ester en justice contre la Société anonyme nancéienne d'alimentation et contre la Société nouvelle du Grand Hôtel. • 1940 - 1 D 510
- 4. – Propriétés communales : indemnités d'éviction. • 1940 - 1 D 510
- 5. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1940 - 1 D 510
- 6. – Vente de vieux matériaux. • 1940 - 1 D 510
- 7. – Vente d'un caveau et d'un monument désaffectés au cimetière de Préville. • 1940 - 1 D 510
- 8. – Remboursement de redevance. • 1940 - 1 D 510
- 9. – Demande de l'agence nationale d'affichage. • 1940 - 1 D 510
- 10. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1940 - 1 D 510
- 11. – Colonie scolaire Joseph-Antoine, garderie de vacances des Tiercelins : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1940 - 1 D 510
- 12. – Hospices civils : révision de prix de journées. • 1940 - 1 D 510
- 13. – Résiliation de bail. • 1940 - 1 D 510
- 14. – Liquidations de pensions de retraite. • 1940 - 1 D 510
- 15. – École nationale professionnelle : demande de bourse communale. • 1940 - 1 D 510
- 16. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de bourses. • 1940 - 1 D 510
- 17. – Demande de bourse nationale pour les écoles nationales d'agriculture. • 1940 - 1 D 510
- 18. – Commission de surveillance du conservatoire de musique : désignation d'un membre suppléant. • 1940 - 1 D 510
- 19. – Commission des prix Jaillon et Bailly : désignation d'un membre suppléant. • 1940 - 1 D 510
- 20. – Assistance obligatoire. • 1940 - 1 D 510
-
- 1. – Construction d'un réservoir de 20 000 mètres cubes d'eau stérilisée à Saint-Charles : marché de travaux supplémentaires. • 1940 - 1 D 510
- 2. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1940 - 1 D 510
- 3. – Hospices civils : réalisation de valeurs. • 1940 - 1 D 510
- 4. – Convention avec l'autorité militaire pour l'utilisation de l'abattoir. • 1940 - 1 D 510
- 5. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre la Brasserie lorraine. • 1940 - 1 D 510
- 6. – Compte administratif de 1939. • 1940 - 1 D 510
- 7. – Budget additionnel de 1940. • 1940 - 1 D 510
- 8. – Demande de secours. • 1940 - 1 D 510
- 9. – École des Beaux-arts et des Arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1940 - 1 D 510
- 10. – Propositions pour la nomination des commissaires-répartiteurs des contributions directes. • 1940 - 1 D 510
- 11. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'arts et métiers de Châlons-sur-Marne : avis du conseil municipal. • 1940 - 1 D 510
-
- 1. – Maison des orphelines : ouverture de crédit et achat de rente. • 1940 - 1 D 510
- 2. – Compagnie continentale du gaz : fixation du prix du gaz pour le troisième trimestre 1940. • 1940 - 1 D 510
- 3. – Demande d'avance à l'État. • 1940 - 1 D 510
- 4. – Marché de fournitures. • 1940 - 1 D 510
- 5. – Exonération de loyer. • 1940 - 1 D 510
- 6. – Règlement des traitements de fonctionnaires de la police. • 1940 - 1 D 510
-
- 1. – Personnel communal : application de la délibération du 24 juin 1940. • 1940 - 1 D 510
- 2. – Bains Saint-Charles : demande de relèvement de tarif. • 1940 - 1 D 510
- 3. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1940 - 1 D 510
- 4. – Comptes de la caisse de retraites des employés communaux et de la caisse de secours de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1940 - 1 D 510
- 5. – Locations de propriétés communales. • 1940 - 1 D 510
- 6. – Agrandissement de l'hôtel de ville : demande de remboursement de la retenue de garantie. • 1940 - 1 D 510
- 7. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1940 - 1 D 510
- 8. – Sondage de Nancy-Thermal : application éventuelle de la pénalité de retard dans l'exécution des travaux. • 1940 - 1 D 510
- 9. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1939 et budgets additionnels de 1940. • 1940 - 1 D 510
- 10. – Liquidations de pensions de retraite. • 1940 - 1 D 510
- 11. – Assistance obligatoire. • 1940 - 1 D 510
-
- 1. – Allocation d'une rente viagère à l'usufruitière d'un immeuble acquis par la ville. • 1940 - 1 D 510
- 2. – Acquisition d'un immeuble rue de l'Étang, frappé d'alignement. • 1940 - 1 D 510
- 3. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1940 - 1 D 510
- 4. – Location de cases à l'abattoir. • 1940 - 1 D 510
- 5. – Liquidations de pensions de retraite. • 1940 - 1 D 510
-
- 1. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1940 - 1 D 510
- 12. – Fondation Bailly : demandes de bourses. • 1940 - 1 D 510
- 13. – Assistance obligatoire. • 1940 - 1 D 510
- 2. – Location de propriétés communales. • 1940 - 1 D 510
- 3. – Location de terrain rue du Maréchal-Oudinot. • 1940 - 1 D 510
- 4. – Cession d'un terrain au parc de Saurupt. • 1940 - 1 D 510
- 5. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1940 - 1 D 510
- 6. – Location d'un local pour l'aménagement de salles de classes. • 1940 - 1 D 510
- 7. – Abattoir : application de l'arrêté préfectoral du 1er octobre 1940 relatif à l'abatage du bétail. • 1940 - 1 D 510
- 8. – Allocation à un fonctionnaire municipal. • 1940 - 1 D 510
- 9. – Liquidations de pensions de retraite. • 1940 - 1 D 510
- 10. – Écoles primaires supérieures de garçons et de filles : demandes de bourses communales. • 1940 - 1 D 510
- 11. – Lycée Henri-Poincaré et lycée Jeanne-d'Arc : demandes de bourses et renouvellement de bourses communales. • 1940 - 1 D 510
-
-
- 1. – Statut du personnel communal : suspension des dispositions prévoyant l'avis d'une Commission consultative. • 1941 - 1 D 511
- 2. – Instances judiciaires : Brasserie Greff, M.Mouleron et Mlle Thiébault. • 1941 - 1 D 511
- 3. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière du Sud. • 1941 - 1 D 511
- 4. – Série officielle des prix de la Ville de Nancy : révision. • 1941 - 1 D 511
- 5. – Transformation de l'Hôtel de Ville : demande de versement d'honoraires aux architectes. • 1941 - 1 D 511
- 6. – Personnel communal : liquidation de pensions d'employés dont l'avancement a été suspendu du fait de la guerre. • 1941 - 1 D 511
- 7. – Curage des canaux particuliers, modalités d'application des tarifs pour l'année 1940. • 1941 - 1 D 511
- 8. – Droit de voirie : modalité d'application des tarifs. • 1941 - 1 D 511
- 9. – Droit de voirie : demande de dégrèvement. • 1941 - 1 D 511
- 10. – Incinération des ordures ménagère des communes suburbaines. • 1941 - 1 D 511
- 11. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1941 - 1 D 511
- 12. – Impression des procès-verbaux des séances du Conseil municipal. • 1941 - 1 D 511
- 13. – Conservatoire de musique : modification du prix des places. • 1941 - 1 D 511
- 14. – Fonctionnement de la cantine municipal Callot : communication de l'administration. • 1941 - 1 D 511
- 15. – Location d'un appartement pour le concierge de l'école supérieure de jeunes filles. • 1941 - 1 D 511
- 16. – Location de propriétés communales. • 1941 - 1 D 511
- 17. – Cession de terrains au parc Saurupt. • 1941 - 1 D 511
- 18. – Eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1941 - 1 D 511
- 19. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budget primitif de 1941. • 1941 - 1 D 511
- 20. – Maison des Orphelines : crédit supplémentaires. • 1941 - 1 D 511
- 21. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédit. • 1941 - 1 D 511
- 22. – Bureau de bienfaisance : acceptation du legs de M. Voirin. • 1941 - 1 D 511
- 23. – Répartition des subventions. • 1941 - 1 D 511
- 24. – Reports de crédits. • 1941 - 1 D 511
- 25. – Crédits supplémentaires. • 1941 - 1 D 511
- 26. – Budget primitif de 1941. • 1941 - 1 D 511
- 27. – Acquisition de parcelles de terrain. • 1941 - 1 D 511
- 28. – Réajustement des tarifs de l'abattoir. • 1941 - 1 D 511
- 29. – Demande de la Société des Pompes funèbres générales. • 1941 - 1 D 511
- 30. – Commission municipales : nominations. • 1941 - 1 D 511
- 31. – École des beaux-Arts et des Arts Appliqués : attribution de la rente du prix Jacquot. • 1941 - 1 D 511
- 32. – École des beaux-Arts et des Arts Appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 - 1 D 511
- 33. – Conservatoire de Musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 - 1 D 511
- 34. – Lycée Henry-Poincaré : demande de bourse communale. • 1941 - 1 D 511
- 35. – École nationale professionnelle et primaire supérieure de garçons. • 1941 - 1 D 511
- 36. – Institution des sourds-Muets de l'Est : demandes de bourses communales. • 1941 - 1 D 511
- 37. – Demande de bourse communales pour le conservatoire nationale de Musique de Paris. • 1941 - 1 D 511
- 38. – Demande de transfert d'une bourse communale accordée à un élève de l'École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris. • 1941 - 1 D 511
- 39. – Proposition pour la nomination de membres du Comité communal des allocations familiales agricole. • 1941 - 1 D 511
- 40. – Liquidation des pensions de retraites. • 1941 - 1 D 511
- 41. – Situation de la veuve d'un employé municipal décédé aux armées. • 1941 - 1 D 511
- 42. – Personnel de la police municipale : prise en charge par la Ville d'une partie du coût de la première tenue des agents stagiaires. • 1941 - 1 D 511
-
- 1. – Instances judiciaires : M. A. Lutz, Mme veuve Lucien Gougy et Mme Lucette Gougy. • 1941 - 1 D 511
- 2. – Bourse de valeurs : suppression éventuelle d'une charge d'agent de change. • 1941 - 1 D 511
- 3. – Cotes irrécouvrable. • 1941 - 1 D 511
- 4. – Cession de terrain au parc de Saurupt. • 1941 - 1 D 511
- 5. – eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1941 - 1 D 511
- 6. – Aménagement de l'immeuble des Syndicats ouvriers, rue Drouin : emploi au rabais. • 1941 - 1 D 511
- 7. – Transformation de l'Hôtel de Ville : achèvement des travaux du premier lot. • 1941 - 1 D 511
- 8. – Agrandissement du groupe scolaire Émile-Gebhart : emploi de reliquats disponibles. • 1941 - 1 D 511
- 9. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de 1941. • 1941 - 1 D 511
- 10. – Legs de Mlle Donot aux musées. • 1941 - 1 D 511
- 11. – Théâtre municipal : redevance à verser par les tournées de passage. • 1941 - 1 D 511
- 12. – Octroi : application de la loi du 30 janvier 1941. • 1941 - 1 D 511
- 13. – Liquidation de pensions de retraite. • 1941 - 1 D 511
- 14. – École primaire supérieure de garçons et école primaires supérieure de filles : demande de bourses communales. • 1941 - 1 D 511
- 15. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'Arts et Métiers de Cluny, avis du conseil municipal. • 1941 - 1 D 511
- 16. – Demande de bourse communal pour le conservatoire nationale de musique de Paris. • 1941 - 1 D 511
-
- 1. – Demande de subvention. • 1941 - 1 D 511
- 2. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1941 - 1 D 511
- 3. – Location de propriétés communales. • 1941 - 1 D 511
- 4. – Transformation de l'Hôtel de Ville, exécution des travaux de charpente et couverture : approbation de devis et appels d'offres. • 1941 - 1 D 511
- 5. – Marché de gré à gré et appels d'offres. • 1941 - 1 D 511
- 6. – Marché de gré à gré. • 1941 - 1 D 511
- 7. – Cession d'un terrain au parc de Saurupt. • 1941 - 1 D 511
- 8. – Création d'une classe-atelier. • 1941 - 1 D 511
- 9. – Concession de la buvette du stade de la Pépinière. • 1941 - 1 D 511
- 10. – Tramways, quatrième instance intentée à la Ville par la Compagnie générale française de tramways devant le conseil de Préfecture. • 1941 - 1 D 511
- 11. – Compte administratif de 1940. • 1941 - 1 D 511
- 12. – Budget supplémentaire de 1941. • 1941 - 1 D 511
- 13. – Liquidation de pensions de retraite. • 1941 - 1 D 511
-
- 1. – Personnel communal : application des dispositions de décrets de 23 mai 1941. • 1941 - 1 D 511
- 2. – Publicité en faveur de la Ville de Nancy dans le journal l'Écho de Nancy. • 1941 - 1 D 511
- 3. – Garantie par la Ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'Est. • 1941 - 1 D 511
- 4. – Instance judiciaire : MM. Eschmann, Schreiner et Wielhorski. • 1941 - 1 D 511
- 5. – Cession d'un terrain au parc de Saurupt. • 1941 - 1 D 511
- 6. – Acquisition d'une voiture automobile. • 1941 - 1 D 511
- 7. – Tarif des droits de voirie, modalité d'application en ce qui concerne les terrasses de cafés pendant l'année 1941. • 1941 - 1 D 511
- 8. – Série officielle des prix des travaux communaux, annexe modificative n°7. • 1941 - 1 D 511
- 9. – Exécution des travaux d'entretien, marché à la suite d'appels d'offres. • 1941 - 1 D 511
- 10. – Transformation de l'Hôtel de Ville : marchés pour l'exécution des travaux de charpente métallique et de couverture. • 1941 - 1 D 511
- 11. – Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : révision du taux des allocations. • 1941 - 1 D 511
- 12. – Hospices civils : application au personnel hospitalier des dispositions de décrets de 23 mai 1941. • 1941 - 1 D 511
- 13. – Bureau de bienfaisance : participation de la Ville au traitement d'enquêteurs. • 1941 - 1 D 511
- 14. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1941 - 1 D 511
- 15. – Maison des Orphelines : aliénation des valeurs. • 1941 - 1 D 511
- 16. – Hospices civils et Maisons des Orphelines : ouverture de crédits. • 1941 - 1 D 511
- 17. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1940 et budgets additionnels de 1941. • 1941 - 1 D 511
- 18. – Conservatoire de Musique : extension de la classe de comédie. • 1941 - 1 D 511
- 19. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1941 - 1 D 511
- 20. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi-pension. • 1941 - 1 D 511
-
- 1. – Autorisation donnée au Maire d'accepter la donation d'un immeuble. • 1941 - 1 D 511
- 2. – Location d'un immeuble affecté au service de la police. • 1941 - 1 D 511
- 3. – Location de propriétés communales. • 1941 - 1 D 511
- 4. – Exonération de loyer. • 1941 - 1 D 511
- 5. – Acquisition d'un immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1941 - 1 D 511
- 6. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1941 - 1 D 511
- 7. – Théâtre municipal : saison 1941-1942. • 1941 - 1 D 511
- 8. – Liquidations de pensions de retraite. • 1941 - 1 D 511
- 9. – Institution des Sourds-Muets de l'Est : demandes de bourse communales. • 1941 - 1 D 511
- 10. – Demande de bourse nationale à l'École national des Arts et Métiers : avis du conseil municipal. • 1941 - 1 D 511
- 11. – Demande bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1941 - 1 D 511
- 12. – Commission communal des impôts directs : liste de présentation. • 1941 - 1 D 511
- 1. – Écoles libres, subvention en application de la loi du 6 janvier 1941. • 1941 - 1 D 511
-
- 2. – Organisation de l'éducation physique dans les écoles : aménagement et créations de terrains spécialisés. • 1941 - 1 D 511
- 3. – Exécution des travaux d'approbation et de réparations d'écoles : demande de subventions à l'État. • 1941 - 1 D 511
- 4. – Fourniture de cercueils pour l'inhumation d'indigents : relèvement de prix. • 1941 - 1 D 511
- 5. – Application de la convention passée avec la Compagnie des eaux et de l'ozone pour fourniture d'eau stérilisée : crédit supplémentaire • 1941 - 1 D 511
- 6. – Location d'un hangar. • 1941 - 1 D 511
- 7. – Location par la ville de locaux nécessaires à l'installation de salles de classe. • 1941 - 1 D 511
- 8. – Demande d'utilisation par la Commune de Chavigny des eaux provenant d'une galerie de mines. • 1941 - 1 D 511
- 9. – Cession d'une parcelle de terrain au parc de Saurupt. • 1941 - 1 D 511
- 10. – Abattoir : demande de dégrèvement de redevance. • 1941 - 1 D 511
- 11. – Transformation de véhicules automobiles municipaux pour la marche au gaz de ville : marché à la suite d'appel d'offres. • 1941 - 1 D 511
- 12. – Fourniture de matériaux d'empierrement : marché à la suite d'appel d'offres. • 1941 - 1 D 511
- 13. – Acquisition d'une ambulance automobile. • 1941 - 1 D 511
- 14. – Réparation de dommages causés par le bombardement de 10 mai 1940 au groupe scolaire Charlemagne : crédit d'urgence. • 1941 - 1 D 511
- 15. – Aménagement d'un foyer d'hiver dans l'immeuble communal 9 rue des États. • 1941 - 1 D 511
- 16. – Instance judiciaire : Mme Fromont. • 1941 - 1 D 511
- 17. – Modification des statuts de la Caisse des Écoles. • 1941 - 1 D 511
- 18. – Participation de la Ville au fonds de chômage : crédit d'urgence. • 1941 - 1 D 511
- 19. – Prix des abonnements aux concerts du Conservatoire. • 1941 - 1 D 511
- 20. – Augmentation des cachets des musiciens de l'orchestre des concerts du Conservatoire. • 1941 - 1 D 511
- 21. – Fusion de la caisse communale de secours et pensions de la Compagnie de sapeur-pompiers avec la caisse communale de retraites. • 1941 - 1 D 511
- 22. – Personnel communal : suppression de la prime à la naissance. • 1941 - 1 D 511
- 23. – Personnel communal : nouvel aménagement des congés maladie. • 1941 - 1 D 511
- 24. – Cantines scolaires : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1941 - 1 D 511
- 25. – Commission administrative des Hospices civils : honorariat. • 1941 - 1 D 511
- 26. – Marché couvert : exonération de redevances. • 1941 - 1 D 511
- 27. – Construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux : règlement d'honoraires aux architectes. • 1941 - 1 D 511
- 28. – Construction du groupe scolaire intercommunal du Placieux, règlement d'honoraires aux architectes. • 1941 - 1 D 511
- 29. – Lycée Henry-Poincaré : demande de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1941 - 1 D 511
- 30. – Fondation Bailly : demande de renouvellement des bourses. • 1941 - 1 D 511
- 31. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subvention ou de renouvellement de subventions communales. • 1941 - 1 D 511
- 32. – École primaires supérieure de garçons et école primaire supérieure de filles. • 1941 - 1 D 511
- 33. – Écoles nationale professionnelles. • 1941 - 1 D 511
- 34. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses de demi pension. • 1941 - 1 D 511
- 35. – École d'agriculture de Tomblaine : demande de subvention communales. • 1941 - 1 D 511
- 36. – École départementale d'accouchements : demande de subvention communales. • 1941 - 1 D 511
- 37. – Demande de bourse nationale à l'école nationale d'Arts et Métier de Cluny, avis du conseil municipal. • 1941 - 1 D 511
- 38. – Liquidations de pensions de retraites. • 1941 - 1 D 511
-
- 1. – Location d'une parcelle de terrain à Vandœuvre. • 1941 - 1 D 511
- 2. – Service des pompes funèbres : relèvement des tarifs. • 1941 - 1 D 511
- 3. – Caisse communale de retraites : révision du règlement. • 1941 - 1 D 511
- 4. – Abattoirs : redevance pour entreposage de viandes frigorifique. • 1941 - 1 D 511
- 5. – Subventions aux écoles libres : abrogation de la délibération du 12 novembre 1941. • 1941 - 1 D 511
- 6. – Relèvement du taux de différentes taxes municipales et créations de nouvelles taxes. • 1941 - 1 D 511
- 7. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy : budget primitif de 1942. • 1941 - 1 D 511
- 8. – Établissement hospitaliers et de bienfaisance : budget primitif de 1942. • 1941 - 1 D 511
- 9. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaires. • 1941 - 1 D 511
- 10. – Services assurés par les Sapeurs-Pompiers : relèvement des tarifs. • 1941 - 1 D 511
- 11. – Reports de crédits. • 1941 - 1 D 511
- 12. – Participation de la Ville dans les dépenses de l'Office régionales du travail. • 1941 - 1 D 511
- 13. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 - 1 D 511
- 14. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subventions communales. • 1941 - 1 D 511
- 15. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1941 - 1 D 511
- 16. – Conservatoire de Musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1941 - 1 D 511
- 17. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : renouvellement partiel. • 1941 - 1 D 511
- 18. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1941 - 1 D 511
- 19. – Liquidation de pension de retraite. • 1941 - 1 D 511
- 20. – Constitution des Comités de Caisses des écoles publiques et privées : désignation des délégués du Conseil Municipal. • 1941 - 1 D 511
- 21. – Demande de modification des cadres de la recette municipale. • 1941 - 1 D 511
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- 1. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : règlement d'honoraires aux architectes. • 1942 - 1 D 512
- 2. – Création d'un cours de bibliographie générale à l'université : subvention de la ville. • 1942 - 1 D 512
- 3. – Modification du régime fiscal des spectacles. • 1942 - 1 D 512
- 4. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1942 - 1 D 512
- 5. – Locations de propriétés communales. • 1942 - 1 D 512
- 6. – Nouveau forage de Nancy-Thermal : fixation d'honoraires. • 1942 - 1 D 512
- 7. – Abattoir et marché aux bestiaux : demande de réduction de redevance. • 1942 - 1 D 512
- 8. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1942 - 1 D 512
- 9. – Hospices civils : indemnités au personnel médical et pharmaceutique. • 1942 - 1 D 512
- 10. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1942 - 1 D 512
- 11. – Bains Saint-Charles : demande de relèvement de tarif. • 1942 - 1 D 512
- 12. – Eau de Moselle : exonération de redevance. • 1942 - 1 D 512
- 13. – Exécution de travaux d'amélioration à l'hôpital Fournier : subvention de la ville. • 1942 - 1 D 512
- 14. – Transports effectués par la voiture d'ambulance des sapeurs-pompiers : aménagement de tarifs. • 1942 - 1 D 512
- 15. – Projet d'agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : acquisition d'immeubles. • 1942 - 1 D 512
- 16. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subvention ou de renouvellement de subvention. • 1942 - 1 D 512
- 17. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution d'une bourse de demi-pension. • 1942 - 1 D 512
- 18. – École primaire supérieure de garçons : demande de bourse communale. • 1942 - 1 D 512
- 19. – Demande de subvention pour l'école spéciale d'enseignement technique. • 1942 - 1 D 512
-
- 1. – Caisse des retraites des employés de la ville de Nancy et des établissements publics communaux : compte des recettes et dépenses faites pendant l'année 1940. • 1942 - 1 D 512
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition et échanges de parcelles. • 1942 - 1 D 512
- 3. – Transformation de l'hôtel de ville, exécution des travaux du premier lot : révision de prix. • 1942 - 1 D 512
- 4. – Transformation de l'hôtel de ville : emprunt de 9 millions de francs pour la continuation des travaux. • 1942 - 1 D 512
- 5. – Création d'un cours de bibliographie générale à l'université, subvention de la ville : délibération modificative. • 1942 - 1 D 512
- 6. – Amélioration de la situation du personnel communal. • 1942 - 1 D 512
- 7. – Crédits supplémentaires. • 1942 - 1 D 512
- 8. – Société Nancéia : suspension temporaire de certaines clauses des conventions en vigueur. • 1942 - 1 D 512
- 9. – Travaux exécutés dans les cimetières pour le compte des familles : relèvement des tarifs. • 1942 - 1 D 512
- 10. – Location de propriété communale. • 1942 - 1 D 512
- 11. – Location d'un terrain au bureau de bienfaisance. • 1942 - 1 D 512
- 12. – Répartition de subventions. • 1942 - 1 D 512
- 13. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1942 - 1 D 512
- 14. – Œuvre des soupes populaires et des cantines scolaires:communication de l'administration. • 1942 - 1 D 512
- 15. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : relèvement du taux de la redevance. • 1942 - 1 D 512
- 16. – Théâtre municipal : modification du cahier des charges. • 1942 - 1 D 512
- 17. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition d'une camionnette • 1942 - 1 D 512
- 18. – Instances judiciaires : autorisation d'ester en justice contre M. Joannès et M. Hubert Quinot. • 1942 - 1 D 512
- 19. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 8. • 1942 - 1 D 512
- 20. – Attribution des prix de la fondation Flury. • 1942 - 1 D 512
- 21. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention communale. • 1942 - 1 D 512
- 22. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 - 1 D 512
-
- 1. – Hospices civils : révision du taux des honoraires médicaux. • 1942 - 1 D 512
- 2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1942 - 1 D 512
- 3. – Cotes irrécouvrables. • 1942 - 1 D 512
- 4. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 - 1 D 512
- 5. – Cantines scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 - 1 D 512
- 6. – Caisse des écoles publiques : modification des statuts. • 1942 - 1 D 512
- 7. – Création d'une caisse des écoles privées. • 1942 - 1 D 512
- 8. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1942 - 1 D 512
- 9. – Projet de budget de l'exercice 1942. • 1942 - 1 D 512
-
- 1. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 - 1 D 512
- 2. – Caisse des écoles publiques : vente de valeurs. • 1942 - 1 D 512
- 3. – Caisse des écoles publiques : budget de 1942. • 1942 - 1 D 512
- 4. – Redevance à la ville des établissements bénéficiant d'une liaison téléphonique directe avec la caserne des sapeurs-pompiers. • 1942 - 1 D 512
- 5. – Comité des fêtes : homologation de la gestion de 1939. • 1942 - 1 D 512
- 6. – Marchés de travaux et de fournitures. • 1942 - 1 D 512
- 7. – Acquisitions de parcelles de terrain pour alignement et assainissement. • 1942 - 1 D 512
- 8. – Personnel communal : rémunération exceptionnelle de travaux supplémentaires. • 1942 - 1 D 512
- 9. – Caisse communale de retraites : versements à opérer par les professeurs du conservatoire, chefs de pupitres à l'orchestre du théâtre et des concerts. • 1942 - 1 D 512
- 10. – Aménagement du musée lorrain : acquisition de vitrines. • 1942 - 1 D 512
- 11. – Hospices civils : amélioration de la situation du personnel hospitalier. • 1942 - 1 D 512
- 12. – Hospices civils : relèvement de prix de journées. • 1942 - 1 D 512
- 13. – Hospices civils : relèvement de la subvention allouée pour le fonctionnement du laboratoire central. • 1942 - 1 D 512
- 14. – Demande d'exonération de droit de place au marché. • 1942 - 1 D 512
- 15. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1942 - 1 D 512
- 16. – Location de propriété communale. • 1942 - 1 D 512
- 17. – Classe-atelier à l'école de garçons Charlemagne : demande de subvention à l'État. • 1942 - 1 D 512
- 18. – Projet d'acquisition d'un fonds de commerce. • 1942 - 1 D 512
- 19. – Demande de bourse communale : institution Saint-Joseph. • 1942 - 1 D 512
- 20. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 - 1 D 512
-
- 1. – Lutte contre le taudis : demande d'application à la ville de Nancy des dispositions de la loi du 1er mars 1942. • 1942 - 1 D 512
- 2. – Classe-atelier de l'école de garçons Charlemagne : constitution du dossier de demande de subvention à l'État. • 1942 - 1 D 512
- 3. – Cirque de passage : fixation de redevance. • 1942 - 1 D 512
- 4. – Marchés pour l'exécution des travaux d'entretien des services de voirie et d'architecture. • 1942 - 1 D 512
- 5. – Majoration des tarifs des pompes funèbres. • 1942 - 1 D 512
- 6. – Bureau de bienfaisance et caisse de crédit municipal : amélioration de la situation du personnel. • 1942 - 1 D 512
- 7. – Caisse de crédit municipal : relèvement du droit de gardiennage des marchandises saisies. • 1942 - 1 D 512
- 8. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1942 - 1 D 512
- 9. – Caisse communale des retraites : révision du règlement. • 1942 - 1 D 512
- 10. – Eaux de source : prorogation de concession temporaire en forêt de Haye. • 1942 - 1 D 512
- 11. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1942 - 1 D 512
- 12. – Acquisitions d'immeubles pour assainissement et réalisation d'alignements. • 1942 - 1 D 512
- 13. – Désignation des agents du contrôle des voies ferrées d'intérêt local. • 1942 - 1 D 512
- 14. – Établissement hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1941 et budgets additionnels de 1942. • 1942 - 1 D 512
- 15. – Compte administratif de 1941. • 1942 - 1 D 512
- 16. – Budget additionnel de 1942. • 1942 - 1 D 512
- 17. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 - 1 D 512
- 18. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1942 - 1 D 512
- 19. – Demande de bourse communale à l'école nationale supérieure des Beaux-arts de Paris. • 1942 - 1 D 512
- 20. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale d'arts et métiers de Lille : avis du conseil municipal. • 1942 - 1 D 512
-
- 1. – Création d'un dispensaire central de salubrité : convention entre le département et la ville. • 1942 - 1 D 512
- 2. – Garantie par la ville d'emprunts contractés par la société d'habitations à bon marché de l'Est. • 1942 - 1 D 512
- 3. – Édification de la « Maison du travail », projet de convention avec l'État : vote d'un emprunt. • 1942 - 1 D 512
- 4. – Quartier de la Charité : fixation d'alignements généraux. • 1942 - 1 D 512
- 5. – Assainissement du quartier de la Charité : dénonciation d'insalubrité. • 1942 - 1 D 512
- 6. – Exposition artisanale de Reims : demande de subvention. • 1942 - 1 D 512
- 7. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Rouyer. • 1942 - 1 D 512
- 8. – Travaux d'entretien du service de la voirie : soumission pour l'exécution des travaux du deuxième lot : pavage, bordures, etc. • 1942 - 1 D 512
- 9. – Location d'un local à l'abattoir. • 1942 - 1 D 512
- 10. – Maison des orphelines : crédit d'urgence. • 1942 - 1 D 512
- 11. – Personnel communal : indemnité de fonctions, modification des cadres et indemnité compensatrice du prélèvement opéré sur l'indemnité de résidence de certains agents logés. • 1942 - 1 D 512
- 12. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignement et assainissement. • 1942 - 1 D 512
- 13. – Legs de M. Gustave Gérard à la ville de Nancy et à divers établissements. • 1942 - 1 D 512
- 14. – Acquisition de compteur d'eau : marché sur appel d'offre. • 1942 - 1 D 512
- 15. – Transformation de l'hôtel de ville : marché de gré à gré. • 1942 - 1 D 512
- 16. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 - 1 D 512
- 17. – Demande de bourse communale à l'école nationale supérieure des Beaux-arts de Paris. • 1942 - 1 D 512
- 18. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1942 - 1 D 512
- 19. – Attribution des prix de la fondation Flury. • 1942 - 1 D 512
-
- 1. – Remboursement par le service médical de prophylaxie antivénérienne du coût de photographies exécutées par le service anthropométrique. • 1942 - 1 D 512
- 2. – Demande de construction d'un entrepôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1942 - 1 D 512
- 3. – Affiliation du personnel communal à la caisse chirurgicale. • 1942 - 1 D 512
- 4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1942 - 1 D 512
- 5. – Cession de pavés déclassés. • 1942 - 1 D 512
- 6. – Exécution des travaux de terrassement et maçonnerie du service de la voirie : marché de gré à gré. • 1942 - 1 D 512
- 7. – Indemnité pour frais de fonctions au maire et aux adjoints : crédit supplémentaire. • 1942 - 1 D 512
- 8. – Caisse de retraites des employés de la ville de Nancy et des établissements publics communaux : compte des recettes et dépenses de 1941. • 1942 - 1 D 512
- 9. – Règlement des frais d'inhumation des victimes du 20 septembre : crédit d'urgence. • 1942 - 1 D 512
- 10. – Hospices civils : fondations pour entretien de tombes. • 1942 - 1 D 512
- 11. – Maison des orphelines : ouverture de crédit. • 1942 - 1 D 512
- 12. – Caisse de crédit municipal : droit de gardiennage des marchandises saisies. • 1942 - 1 D 512
- 13. – Fourniture de cercueils pour l'inhumation d'indigents : relèvement de prix. • 1942 - 1 D 512
- 14. – Entretien des chaussées en rocasphalte : marché de gré à gré. • 1942 - 1 D 512
- 15. – Location de propriétés communales. • 1942 - 1 D 512
- 16. – Installation de projecteurs au théâtre municipal : marché de gré à gré et crédit d'urgence. • 1942 - 1 D 512
- 17. – Expiration du contrat de fourniture des baraques de la foire de mai. • 1942 - 1 D 512
- 18. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Pierre Delacour. • 1942 - 1 D 512
- 19. – Concerts du conservatoire : augmentation du prix des places. • 1942 - 1 D 512
- 20. – Concerts du conservatoire : relèvement du montant des cachets des musiciens de l'orchestre. • 1942 - 1 D 512
- 21. – Concerts du conservatoire : ouverture de crédit pour la rémunération des solistes et chœurs • 1942 - 1 D 512
- 22. – Conservatoire de musique : création d'une classe supérieure de piano. • 1942 - 1 D 512
- 23. – École régionale d'infirmières : demandes de subventions communales. • 1942 - 1 D 512
- 24. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1942 - 1 D 512
- 25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 - 1 D 512
-
- 1. – Réalisation de la succession de M. Gustave Gérard. • 1942 - 1 D 512
- 2. – Hospices civils : legs de Mlle Lechaudé. • 1942 - 1 D 512
- 3. – Hospices civils : dispense de marché. • 1942 - 1 D 512
- 4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : éviction de locataires. • 1942 - 1 D 512
- 5. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'alignement de la rue du Docteur-Liébault. • 1942 - 1 D 512
- 6. – Installation d'un dispositif de télécommande sur les réseaux de distribution d'électricité de Nancy. • 1942 - 1 D 512
- 7. – Vente de caveaux désaffectés dans les cimetières. • 1942 - 1 D 512
- 8. – Personnel communal, indemnité de résidence et de situation familiale : application de la loi du 19 octobre 1942. • 1942 - 1 D 512
- 9. – Cantines scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 - 1 D 512
- 10. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Jules Colin. • 1942 - 1 D 512
- 11. – Personnel des bureaux de la mairie : modification des cadres. • 1942 - 1 D 512
- 12. – Compagnie de sapeurs-pompiers : modification des cadres. • 1942 - 1 D 512
- 13. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1943. • 1942 - 1 D 512
- 14. – Taxes à la production et sur les transactions dues par la ville : crédit d'urgence. • 1942 - 1 D 512
- 15. – Participation de la ville dans les travaux de réfection de la grille de la fontaine d'Amphitrite. • 1942 - 1 D 512
- 16. – Aménagement du terrain de sport de la Liberté : emploi d'un reliquat de crédit. • 1942 - 1 D 512
- 17. – Maison des orphelines : acceptation du legs de Mme veuve Brunot de Rouvres. • 1942 - 1 D 512
- 18. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1942 - 1 D 512
- 19. – Indemnité de logement au recteur de l'université : crédit d'urgence. • 1942 - 1 D 512
- 20. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1942 - 1 D 512
- 21. – Eau de Moselle : tarifs spéciaux. • 1942 - 1 D 512
- 22. – Fourniture d'eau à la société nationale des chemins de fer : avenant à la convention. • 1942 - 1 D 512
- 23. – Subventions aux sociétés sportives. • 1942 - 1 D 512
- 24. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1942 - 1 D 512
- 25. – Acquisition d'un cheval : marché de gré à gré et crédit d'urgence. • 1942 - 1 D 512
- 26. – Budgets des caisses des écoles publiques et privées. • 1942 - 1 D 512
- 27. – Règlement des contributions et taxes assimilées de l'immeuble de la Maison du Peuple. • 1942 - 1 D 512
- 28. – Application à la ville de Nancy des dispositions du décret du 30 octobre 1935 relatif à l'établissement et à l'entretien d'appareils d'éclairage public, de signalisation et des fils de trolley. • 1942 - 1 D 512
- 29. – Quartier de la Charité : fixation d'alignements généraux. • 1942 - 1 D 512
- 30. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1942 - 1 D 512
- 31. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 - 1 D 512
- 32. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1942 - 1 D 512
- 33. – École des Beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1942 - 1 D 512
- 34. – Emploi des revenus du legs Vautrin : demande de subvention. • 1942 - 1 D 512
- 35. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1942 - 1 D 512
- 36. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1942 - 1 D 512
- 37. – Lycée Jeanne-d'Arc : demandes de subventions ou de renouvellement de subventions communales. • 1942 - 1 D 512
- 38. – Collège moderne et technique de garçons (ancienne école primaire supérieure de garçons) : demandes de bourses communales. • 1942 - 1 D 512
- 39. – Collège moderne et technique de filles (ancienne école primaire supérieure de filles) : demandes de bourses communales. • 1942 - 1 D 512
- 40. – Demande de transfert de bourse communale au Lycée français de Madrid. • 1942 - 1 D 512
- 41. – Institution Saint-Joseph : demande de bourse communale. • 1942 - 1 D 512
- 42. – École régionale d'infirmières : demandes de subvention communale. • 1942 - 1 D 512
- 43. – Demande de bourse communale à l'école des beaux-arts de Paris. • 1942 - 1 D 512
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- 1. – Cantines scolaires : situation actuelle. • 1943 - 1 D 513
- 2. – École de plein air et colonie scolaire Joseph-Antoine : compte rendu de 1942. • 1943 - 1 D 513
- 3. – Transformation de l'hôtel de ville : résiliation du marché des travaux du premier lot. • 1943 - 1 D 513
- 4. – Amélioration de la situation du personnel auxiliaire. • 1943 - 1 D 513
- 5. – Hospices civils, crédits supplémentaires : relèvement du taux de l'indemnité spéciale temporaire. • 1943 - 1 D 513
- 6. – Grosses réparations au barrage automatique des Grands Moulins : subvention de la Ville. • 1943 - 1 D 513
- 7. – Caisse communale de retraites : liquidations provisoires de pensions. • 1943 - 1 D 513
- 8. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1943 - 1 D 513
- 9. – Vente de vieux matériaux. • 1943 - 1 D 513
- 10. – Enlèvement de statues : vœu du conseil municipal. • 1943 - 1 D 513
- 11. – Reports de crédits. • 1943 - 1 D 513
- 12. – Mise à la disposition du Secours national d'une case du marché couvert. • 1943 - 1 D 513
- 13. – Réfection du stade de basket-ball de la Pépinière : demande de subvention à l'État. • 1943 - 1 D 513
- 14. – Organisation des services de défense contre l'incendie : acquisition d'une moto-pompe pour le centre de secours de Nancy. • 1943 - 1 D 513
- 15. – Cirques de passage : fixation de redevances. • 1943 - 1 D 513
- 16. – Acquisition d'une parcelle de terrain par suite d'alignements : dispense des formalités de purge d'hypothèques. • 1943 - 1 D 513
- 17. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Charles Génin. • 1943 - 1 D 513
- 18. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles et de fonds de commerce. • 1943 - 1 D 513
- 19. – Prolongement de la rue des Tiercelins : éviction de locataire. • 1943 - 1 D 513
- 20. – Acquisition pour alignements et assainissement : ouverture de crédits d'urgence. • 1943 - 1 D 513
- 21. – Demande de bourse communale à l'Institut agricole. • 1943 - 1 D 513
- 22. – Demande de bourse nationale à l'école des ingénieurs de Marseille : avis du conseil municipal. • 1943 - 1 D 513
- 23. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de rétribution scolaire. • 1943 - 1 D 513
- 24. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 - 1 D 513
- 25. – Commission locale professionnelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1943 - 1 D 513
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- 1. – Hospices civils : amélioration de la situation du personnel hospitalier secondaire. • 1943 - 1 D 513
- 2. – Crédit municipal : relèvement du taux de l'indemnité spéciale temporaire du personnel et ouverture de crédit. • 1943 - 1 D 513
- 3. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1943 - 1 D 513
- 4. – Indemnité spéciale temporaire aux retraités communaux : observations ministérielles. • 1943 - 1 D 513
- 5. – Crédit supplémentaire. • 1943 - 1 D 513
- 6. – Résiliation de la convention passée avec l'État pour l'entretien des sépultures militaires. • 1943 - 1 D 513
- 7. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales. • 1943 - 1 D 513
- 8. – Cotes irrécouvrables. • 1943 - 1 D 513
- 9. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1943 - 1 D 513
- 10. – Théâtre municipal : contrat pour la saison 1943-1944. • 1943 - 1 D 513
- 11. – Analyses des eaux : convention avec l'Institut régional d'hygiène. • 1943 - 1 D 513
- 12. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1943 - 1 D 513
- 13. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'un immeuble. • 1943 - 1 D 513
- 14. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 - 1 D 513
- 15. – Institution des sourds-muets de l'Est : demande de bourse communale. • 1943 - 1 D 513
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- 1. – Mobilisation des métaux non ferreux au théâtre municipal : vœu du conseil municipal. • 1943 - 1 D 513
- 2. – Adoption par la Ville de Nancy de la Ville de Valenciennes. • 1943 - 1 D 513
- 3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1943 - 1 D 513
- 4. – Remise en état du plafond du salon carré de l'hôtel de ville : participation de la Ville. • 1943 - 1 D 513
- 5. – Projet de transfert de l'école primaire supérieure et pratique de jeunes filles : honoraires des architectes. • 1943 - 1 D 513
- 6. – Personnel communal : application de la loi du 26 septembre 1942 fixant la situation des travailleurs qui participent à la relève. • 1943 - 1 D 513
- 7. – Institut d'électrotechnique et de mécanique appliquée : demande de subvention. • 1943 - 1 D 513
- 8. – Caisse communale de retraites : constitution de la commission de réforme. • 1943 - 1 D 513
- 9. – Assainissement du quartier de la Charité et fixation d'alignements généraux : résultats de l'enquête. • 1943 - 1 D 513
- 10. – Bureau de Bienfaisance : ouverture de crédit et amélioration de la situation du personnel auxiliaire. • 1943 - 1 D 513
- 11. – Acquisition d'un appareil de radioscopie : approbation de marché et ouverture de crédit d'urgence. • 1943 - 1 D 513
- 12. – Dénominations de rues, interchangement des deux vocables : rue Crevaux, rue Lacordaire. • 1943 - 1 D 513
- 13. – Hospices civils : legs de Mme veuve Moretti. • 1943 - 1 D 513
- 14. – Réouverture de la recette auxiliaire des postes de Buthegnémont. • 1943 - 1 D 513
- 15. – Colonne publicitaire de la place André-Maginot : transfert d'autorisation et fixation de redevances. • 1943 - 1 D 513
- 16. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevances. • 1943 - 1 D 513
- 17. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Pierre Delacour. • 1943 - 1 D 513
- 18. – Droits de voirie : modalités d'application du tarif des enseignes. • 1943 - 1 D 513
- 19. – Marché couvert : demande de réduction de droit de place. • 1943 - 1 D 513
- 20. – Hospices civils : relèvement des prix de journée, des tarifs de pensions, d'interventions externes et de fondations de lits. • 1943 - 1 D 513
- 21. – Location d'un hangar au dépôt de voirie des Chaligny. • 1943 - 1 D 513
- 22. – École nationale professionnelle : demande de bourse communale. • 1943 - 1 D 513
- 23. – Collège moderne et technique de filles : demande de bourse de demi-pension. • 1943 - 1 D 513
- 24. – Collège moderne et technique de filles : demande de bourses communales. • 1943 - 1 D 513
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- 1. – Caisse communale de retraites : versements à opérer par les professeurs du conservatoire, chefs de pupitres à l'orchestre du théâtre et des concerts. • 1943 - 1 D 513
- 2. – Caisse communale de retraites : application du nouveau règlement. • 1943 - 1 D 513
- 3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 - 1 D 513
- 4. – Acquisitions d'immeubles pour la réalisation d'alignements, rue du Vieil-Aître, à l'angle de la rue Lothaire-II. • 1943 - 1 D 513
- 5. – Acquisition d'immeubles pour la réalisation d'alignements, rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet.. • 1943 - 1 D 513
- 6. – Logement de la directrice de l'école primaire supérieure de jeunes filles : règlement d'indemnité d'occupation. • 1943 - 1 D 513
- 7. – Cession de matériaux de construction. • 1943 - 1 D 513
- 8. – Crédit supplémentaire. • 1943 - 1 D 513
- 9. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 9. • 1943 - 1 D 513
- 10. – Réouverture de la recette auxiliaire des postes de Buthegnémont : rétribution de la gérante. • 1943 - 1 D 513
- 11. – Renforcement des effectifs du corps des sapeurs-pompiers. • 1943 - 1 D 513
- 12. – Hospices civils : situation du personnel hospitalier susceptible d'être requis. • 1943 - 1 D 513
- 13. – Transformation de l'hôtel de ville : règlement des études techniques. • 1943 - 1 D 513
- 14. – Assurance de responsabilité civile de la Ville. • 1943 - 1 D 513
- 15. – Révision exceptionnelle des évaluations des propriétés bâties : répercussion sur les impositions et taxes communales. • 1943 - 1 D 513
- 16. – Maison des orphelines : réalisation des valeurs provenant du legs de M. Gérard. • 1943 - 1 D 513
- 17. – Assistance médicale gratuite : demande de renonciation au régime de l'organisation spéciale. • 1943 - 1 D 513
- 18. – Classe d'enfants arriérés. • 1943 - 1 D 513
- 19. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1943 - 1 D 513
- 20. – Hospices civils : liste de présentation pour la nomination des membres de la commission administrative. • 1943 - 1 D 513
- 21. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'arts et métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1943 - 1 D 513
- 22. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 - 1 D 513
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- 1. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1943 - 1 D 513
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeuble et de fonds de commerce. • 1943 - 1 D 513
- 3. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisitions d'immeubles. • 1943 - 1 D 513
- 4. – Acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1943 - 1 D 513
- 5. – Cimetière de Préville : renouvellement des concessions de sépultures de bienfaiteurs de la Ville de Nancy. • 1943 - 1 D 513
- 6. – Caisse des écoles publiques : compte de 1942. • 1943 - 1 D 513
- 7. – Conservatoire de musique : augmentation du nombre d'heures de la classe d'opéra et d'opéra comique. • 1943 - 1 D 513
- 8. – Compte administratif de l'exercice 1942. • 1943 - 1 D 513
- 9. – Budget additionnel de 1943. • 1943 - 1 D 513
- 10. – Emploi des revenus du legs Vautrin : demande de subvention. • 1943 - 1 D 513
- 11. – Demandes de bourses nationales aux écoles nationales professionnelles de Nancy et de Morez : avis du conseil municipal. • 1943 - 1 D 513
- 12. – Demande de bourse nationale à l'école nationale professionnelle d'Horlogerie de Besançon : avis du conseil municipal. • 1943 - 1 D 513
-
- 1. – Institution des sourds-muets de l'Est : relèvement du prix de pension. • 1943 - 1 D 513
- 2. – Hospices civils : acceptation du legs de Mlle Volland. • 1943 - 1 D 513
- 3. – Hospices civils : acceptation du legs de Mlle Frances Hawlley. • 1943 - 1 D 513
- 4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 - 1 D 513
- 5. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeuble. • 1943 - 1 D 513
- 6. – Acquisition d'immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1943 - 1 D 513
- 7. – Personnel communal : prestations de l'assurance invalidité . • 1943 - 1 D 513
- 8. – Bureau de bienfaisance : acquisition et cession de terrains. • 1943 - 1 D 513
- 9. – Congrégation des Frères des écoles chrétiennes : demande de reconnaissance légale des établissements de Nancy. • 1943 - 1 D 513
- 10. – Étatisation de la police municipale : cession de matériel et de mobilier de l'État. • 1943 - 1 D 513
- 11. – Réfection de voies publiques : marché de gré à gré. • 1943 - 1 D 513
- 12. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1942 et budgets additionnels de 1943. • 1943 - 1 D 513
- 13. – Quartier Clodion-Saint-Sébstien : fixation d'alignements généraux. • 1943 - 1 D 513
- 14. – Exécution des travaux neufs et d'entretien des services de voirie et d'architecture : marchés sur appels d'offres. • 1943 - 1 D 513
- 15. – Attribution des prix de la fondation Flury. • 1943 - 1 D 513
- 16. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1943 - 1 D 513
- 17. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 - 1 D 513
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- 1. – Réorganisation de la commission départementale du travail : désignation des délégués du conseil. • 1943 - 1 D 513
- 2. – Legs de Mlle Volland au Musée de Nancy. • 1943 - 1 D 513
- 3. – Résultats de la radioscopie systématique et variations de poids chez les élèves des établissements scolaires. • 1943 - 1 D 513
- 4. – Subvention à la Ville de Valenciennes : communication de l'administration. • 1943 - 1 D 513
- 5. – Série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 10. • 1943 - 1 D 513
- 6. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles. • 1943 - 1 D 513
- 7. – Acquisitions d'immeubles pour alignements et ouverture de rues. • 1943 - 1 D 513
- 8. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1943 - 1 D 513
- 9. – Hospices civils : règlement de succession et réalisation de valeurs. • 1943 - 1 D 513
- 10. – Hospices civils, révision de la situation des internes et externes : admission des élèves hospitalières de l'école régionale d'infirmières aux fonctions d'infirmières. • 1943 - 1 D 513
- 11. – Maison des orphelines : acceptation du legs de Mme veuve Molès. • 1943 - 1 D 513
- 12. – Maison des orphelines : acceptation d'un don de M. Hoellinger. • 1943 - 1 D 513
- 13. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1943 - 1 D 513
- 14. – Kermesse foraine de la place Carnot : fixation de redevance. • 1943 - 1 D 513
- 15. – Demande de bourse nationale à l'école nationale des Arts et Métiers de Lille : avis du conseil municipal. • 1943 - 1 D 513
-
- 1. – Fixation des alignements généraux du quartier Clodion-Saint-Sébastien : résultats de l'enquête. • 1943 - 1 D 513
- 2. – Acquisitions et échanges d'immeubles et de fonds de commerce. • 1943 - 1 D 513
- 3. – Projet de suppression de l'octroi. • 1943 - 1 D 513
- 4. – Personnel communal : application de la loi du 9 septembre 1943 relative à l'organisation des cadres des services communaux. • 1943 - 1 D 513
- 5. – Personnel communal : révision du taux de l'indemnité spéciale temporaire et des salaires. • 1943 - 1 D 513
- 6. – Raccordement de l'abattoir : conventions avec la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) et les établissements Fruhinsholz. • 1943 - 1 D 513
- 7. – Secours hors ville contre l'incendie. • 1943 - 1 D 513
- 8. – Taxe locale sur les ventes au détail et prestations de service : disposition transitoire. • 1943 - 1 D 513
- 9. – Location de propriétés communales. • 1943 - 1 D 513
- 10. – Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : relèvement du taux des allocations. • 1943 - 1 D 513
- 11. – Reversement forfaitaire sur marchés de guerre : crédit d'urgence. • 1943 - 1 D 513
- 12. – Hospices civils. • 1943 - 1 D 513
- 13. – Succession de M. Gérardin : transfert de valeurs. • 1943 - 1 D 513
- 14. – Caisse de crédit municipal : fixation du montant des bons de caisse à émettre en 1944. • 1943 - 1 D 513
- 15. – Legs de Mme veuve Flury : crédit additionnel. • 1943 - 1 D 513
- 16. – Conservatoire de musique : création d'un cours d'opérette. • 1943 - 1 D 513
- 17. – Conservatoire de musique : délégation à un professeur. • 1943 - 1 D 513
- 18. – Legs de Mlle Morche à la Ville de Nancy. • 1943 - 1 D 513
- 19. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : création d'une école de reliure et d'une école du livre. • 1943 - 1 D 513
- 20. – Budget de la Ville de Nancy pour l'exercice 1944. • 1943 - 1 D 513
- 21. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 - 1 D 513
-
- 1. – Constitution du livre du prisonnier. • 1943 - 1 D 513
- 2. – Constitution d'un fonds de réserve pour travaux différés sur le réseau urbain des tramways. • 1943 - 1 D 513
- 3. – Location de propriétés communales. • 1943 - 1 D 513
- 4. – Buvette du parc de Brabois : résiliation de la concession. • 1943 - 1 D 513
- 5. – Transformation de l'hôtel de ville : règlement des études techniques. • 1943 - 1 D 513
- 6. – Achèvement et utilisation en commun par la compagnie lorraine d'électricité et la Ville d'un dispositif de télécommande sur les réseaux électriques de Nancy. • 1943 - 1 D 513
- 7. – Personnel communal : indemnité spéciale temporaire. • 1943 - 1 D 513
- 8. – Personnel communal : gratification aux titulaires de la médaille d'honneur. • 1943 - 1 D 513
- 9. – Personnel communal : dispositions particulières aux employés prisonniers de guerre. • 1943 - 1 D 513
- 10. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1943 - 1 D 513
- 11. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1943 - 1 D 513
- 12. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1943 - 1 D 513
- 13. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1943 - 1 D 513
- 14. – Hospices civils et bureau de Bienfaisance : relèvement des taux de l'indemnité spéciale temporaire des salaires du personnel. • 1943 - 1 D 513
- 15. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1944. • 1943 - 1 D 513
- 16. – Hospices civils : conversion de valeurs provenant de la succession Fèvre. • 1943 - 1 D 513
- 17. – Caisse des écoles publiques et privées : décisions modificatives concernant le budget de 1943 et budget primitif de 1944. • 1943 - 1 D 513
- 18. – Subventions aux sociétés sportives. • 1943 - 1 D 513
- 19. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1943 - 1 D 513
- 20. – Taxes locales sur les ventes au détail et prestations de service : modalités d'application. • 1943 - 1 D 513
- 21. – Œuvre des Soupes populaires et des cantines scolaires : homologation des comptes et affectation de l'actif. • 1943 - 1 D 513
- 22. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles et de fonds de commerce. • 1943 - 1 D 513
- 23. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisitions d'immeubles et de fonds de commerce. • 1943 - 1 D 513
- 24. – Extension de la caserne des sapeurs-pompiers : acquisition d'un immeuble. • 1943 - 1 D 513
- 25. – Alignements partiels rue Virginie-Mauvais. • 1943 - 1 D 513
- 26. – Révision de redevances. • 1943 - 1 D 513
- 27. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1943 - 1 D 513
- 28. – Édification de la maison du travail dans le quartier de la Charité, règlement d'acquisitions : crédits d'urgence. • 1943 - 1 D 513
- 29. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1943 - 1 D 513
- 30. – Reports de crédits. • 1943 - 1 D 513
- 31. – Prestations de l'assurance invalidité du personnel communal : modification de la convention passée avec l'union régionale des caisses primaires d'assurances sociales. • 1943 - 1 D 513
- 32. – Hospitalisation de tuberculeux au compte des revenus de la Fondation du groupement charbonnier : désignation du délégué du conseil municipal à la commission d'admission. • 1943 - 1 D 513
- 33. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1943 - 1 D 513
- 34. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de rétribution scolaire. • 1943 - 1 D 513
- 35. – Liquidations de pensions de retraite. • 1943 - 1 D 513
- 36. – Renouvellement pour 1944 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1943 - 1 D 513
- 37. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : renouvellement du conseil de surveillance et de perfectionnement. • 1943 - 1 D 513
- 38. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales. • 1943 - 1 D 513
- 39. – Lycée Jeanne-d'Arc : demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales. • 1943 - 1 D 513
- 40. – Demande de renouvellement de bourse communale au Lycée français de Madrid. • 1943 - 1 D 513
- 41. – Demandes de bourses ou de renouvellement de bourses communales à l'Institution Saint-Joseph. • 1943 - 1 D 513
- 42. – Collège moderne et technique de garçons et de filles : demandes de bourses communales. • 1943 - 1 D 513
- 43. – Collège moderne et technique de filles : demande de bourse de demi-pension. • 1943 - 1 D 513
- 44. – Participation de la Ville dans les frais de pension d'une élève du collège moderne et technique de jeunes filles. • 1943 - 1 D 513
- 45. – Demande de renouvellement de bourse communale à l'Institut agricole. • 1943 - 1 D 513
- 46. – École régionale d'infirmières : demande de renouvellement de subvention communale. • 1943 - 1 D 513
- 47. – Demande de subvention communale pour l'école départementale d'accouchements. • 1943 - 1 D 513
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- 1. – Instance judiciaire : autorisation du maire à ester en justice contre Mme Barras. • 1944 - 1 D 514
- 2. – Amélioration de la situation du personnel communal : application des instructions ministérielles. • 1944 - 1 D 514
- 3. – Amélioration de la situation du personnel des établissements publics communaux : application des instructions ministérielles. • 1944 - 1 D 514
- 4. – Crédits supplémentaires. • 1944 - 1 D 514
- 5. – Participation de la Ville de la construction d'un nouvel Hôtel des Postes : avenant à la convention passée avec l'État. • 1944 - 1 D 514
- 6. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 - 1 D 514
- 7. – Prolongement de la rue des Tiercelins : acquisition d'un immeuble. • 1944 - 1 D 514
- 8. – Acquisition d'immeuble pour la réalisations des alignements de la rue Dauphine. • 1944 - 1 D 514
- 9. – Résiliation des locations d'immeubles affectés au service de l'octroi. • 1944 - 1 D 514
- 10. – Hospices civils : dispense de marchés, acceptation du legs de M. Evrard, relèvement des tarifs des enterrements. • 1944 - 1 D 514
- 11. – Caisse de Crédit municipal : autorisations supplémentaires. • 1944 - 1 D 514
- 12. – Installation à l'usine d'incinération d'appareils de charge automatique des batteries d'accumulateurs. • 1944 - 1 D 514
- 13. – Exploitation des bois du parc de Brabois : convention avec l'administration des eaux et forêts. • 1944 - 1 D 514
- 14. – Dispensaire de salubrité publique : renouvellement de la convention passée entre le département et la Ville. • 1944 - 1 D 514
- 15. – Liquidations de pensions retraite. • 1944 - 1 D 514
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- 1. – Relèvement des taux de l'indemnité spéciale temporaire allouée aux retraités communaux. • 1944 - 1 D 514
- 2. – Communication des comptes du comité des fêtes. • 1944 - 1 D 514
- 3. – Remboursement à la ville du prix des bicyclettes fournies par le comité consultatif des distributions d'eau. • 1944 - 1 D 514
- 4. – Abattoir et marché aux bestiaux : réajustement de taxes. • 1944 - 1 D 514
- 5. – Utilisation de la Salle Poirel. • 1944 - 1 D 514
- 6. – Théâtre municipal : contrat pour la saison 1944-1945. • 1944 - 1 D 514
- 7. – Location de propriétés communales. • 1944 - 1 D 514
- 8. – Occupation du domaine public, parc des garages à bicyclettes : fixation de la redevance. • 1944 - 1 D 514
- 9. – Bureau de Bienfaisance : ouverture de crédits supplémentaires, achat de rente, acceptation du legs de M. Evrard. • 1944 - 1 D 514
- 10. – Demande subvention pour stage de moniteurs de colonies de vacances. • 1944 - 1 D 514
- 11. – Création d'un cours d'opérette au conservatoire : nouvel examen de la question. • 1944 - 1 D 514
- 12. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles. • 1944 - 1 D 514
- 13. – Acquisition d'immeubles pour la réalisation d'alignements. • 1944 - 1 D 514
- 14. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 - 1 D 514
- 15. – Prolongement et élargissement de la rue Saint-Thiébault au droit du nouvel Hôtel des postes : acquisition d'immeubles. • 1944 - 1 D 514
- 16. – École régionale d'infirmières : demandes de renouvellement de subventions communales. • 1944 - 1 D 514
- 17. – Conservatoire de musique : intérim à la direction. • 1944 - 1 D 514
- 18. – Liquidations de pensions retraite. • 1944 - 1 D 514
- 19. – Commissions municipales. • 1944 - 1 D 514
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- 1. – Renouvellement de la concession de Nancy-Thermal. • 1944 - 1 D 514
- 2. – Cotes irrécouvrables • 1944 - 1 D 514
- 3. – Redevance de la Ville à la Société Nancéia pour l'année 1943. • 1944 - 1 D 514
- 4. – Acquisition d'immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1944 - 1 D 514
- 5. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1944 - 1 D 514
- 6. – Hospices civils : prestations de l'assurance invalidité du personnel hospitalier, convention avec l'Union régionale des caisses primaires d'assurances sociales. • 1944 - 1 D 514
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- 1. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1944 - 1 D 514
- 2. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles. • 1944 - 1 D 514
- 3. – Acquisitions d'immeubles pour la réalisation d'alignements. • 1944 - 1 D 514
- 4. – École supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines : demande de subvention. • 1944 - 1 D 514
- 5. – Octroi : modification du règlement et des cadres du personnel. • 1944 - 1 D 514
- 6. – Installation à l'usine Nancéia d'appareils de charge automatique des batteries d'accumulateurs : crédit d'urgence. • 1944 - 1 D 514
- 7. – Augmentation de la durée de service des sapeurs-pompiers : indemnité provisoire compensatrice. • 1944 - 1 D 514
- 8. – Cantine du corps des sapeurs-pompiers : avance de la Ville. • 1944 - 1 D 514
- 9. – Changement d'affectation de locaux communaux. • 1944 - 1 D 514
- 10. – Subvention au centre laïque des auberges de la jeunesse. • 1944 - 1 D 514
- 11. – Série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 11. • 1944 - 1 D 514
- 12. – Subvention de la Ville pour attribution de prix d'honneur aux élèves du lycée. • 1944 - 1 D 514
- 13. – Hospices civils : application au personnel administratif supérieur des dispositions de l'arrêté ministériel du 29 février 1944. • 1944 - 1 D 514
- 14. – Hospices civils : révision du taux de remboursement des traitements de gale. • 1944 - 1 D 514
- 15. – Hospices civils : révision des prix de journée. • 1944 - 1 D 514
- 16. – Hospices civils : vente de valeurs provenant du legs de Mlle Hawley. • 1944 - 1 D 514
- 17. – Concerts du conservatoire : modification du prix. • 1944 - 1 D 514
- 18. – Concerts du conservatoire : augmentation des cachets des musiciens. • 1944 - 1 D 514
- 19. – Plans indicateurs : prorogation de la convention. • 1944 - 1 D 514
- 20. – Avenant au bail de location au golf-club d'un terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1944 - 1 D 514
- 21. – Location de propriétés communales. • 1944 - 1 D 514
- 22. – Résiliation de location. • 1944 - 1 D 514
- 23. – Liquidation de pensions de retraite. • 1944 - 1 D 514
- 24. – Demande de relèvement de bourse communale au lycée français de Madrid. • 1944 - 1 D 514
- 25. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourse demi-pension. • 1944 - 1 D 514
- 26. – Demandes de bourses nationales pour l'école nationale d'Arts et Métiers de Châlons et l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du conseil municipal. • 1944 - 1 D 514
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- 1. – Legs de Mme Veuve Gigout. • 1944 - 1 D 514
- 2. – Transformation de l'Hôtel de ville : révision de marché de travaux. • 1944 - 1 D 514
- 3. – Communication de deux états dépenses imprévues. • 1944 - 1 D 514
- 4. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1943 et budgets additionnels de 1944. • 1944 - 1 D 514
- 5. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1944 - 1 D 514
- 6. – Conservatoire de musique : création d'une classe de saxophone. • 1944 - 1 D 514
- 7. – Conservatoire de musique : relèvement du taux de la rétribution scolaire. • 1944 - 1 D 514
- 8. – Salaires du personnel municipal auxiliaire. • 1944 - 1 D 514
- 9. – Corps de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1944 - 1 D 514
- 10. – Hospices civils : relèvement de l'indemnité de vestiaire des sœurs. • 1944 - 1 D 514
- 11. – Bureau de bienfaisance : affiliation du personnel à la caisse chirurgicale. • 1944 - 1 D 514
- 12. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1944 - 1 D 514
- 13. – Attribution de subvention à la Maison des orphelines par les Hospices civils et le Bureau de bienfaisance. • 1944 - 1 D 514
- 14. – Location de propriétés communales. • 1944 - 1 D 514
- 15. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion de 1943. • 1944 - 1 D 514
- 16. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1944 - 1 D 514
- 17. – Acquisitions pour la réalisation d'alignements. • 1944 - 1 D 514
- 18. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'immeubles et fonds de commerce. • 1944 - 1 D 514
- 19. – Subvention aux communes d'Essey-les-Nancy et de Tomblaine. • 1944 - 1 D 514
- 20. – Subvention pour l'envoi d'un colis aux prisonniers de guerre. • 1944 - 1 D 514
- 21. – Compte administratif de l'exercice de 1943. • 1944 - 1 D 514
- 22. – Budget additionnel de 1944. • 1944 - 1 D 514
- 23. – Demandes de bourses nationales à l'école nationale professionnelle de Nancy : avis du Conseil municipal. • 1944 - 1 D 514
- 24. – Demande d'une pensionnaire de la Maison de retraite Sainte-Julien. • 1944 - 1 D 514
- 25. – Liquidations de pensions retraites. • 1944 - 1 D 514
- 26. – École des beaux-arts et des arts appliqués : bourses de la fondation Coste. • 1944 - 1 D 514
-
- 1. – Occupation temporaire d'un immeuble communal par les services de la Préfecture. • 1944 - 1 D 514
- 2. – Projet d'équipement sportif de la ville de Nancy. • 1944 - 1 D 514
- 3. – Acquisitions pour l'assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1944 - 1 D 514
- 4. – Acquisition d'immeubles pour assainissement et alignement. • 1944 - 1 D 514
- 5. – Location de propriétés communales. • 1944 - 1 D 514
- 6. – Location de propriétés communales. • 1944 - 1 D 514
- 7. – Taxe locale sur les ventes de au détail et prestations de service : dispositions transitoires. • 1944 - 1 D 514
- 8. – Don en faveur des sinistrés : autorisation spéciale. • 1944 - 1 D 514
- 9. – Gratification aux moniteurs et monitrices du Commissariat général à la jeunesse. • 1944 - 1 D 514
- 10. – Garderies scolaires. • 1944 - 1 D 514
- 11. – Allocation exceptionnelle au personnel communal. • 1944 - 1 D 514
- 12. – Hospices civils : révision des salaires du personnel hospitalier auxiliaire, attribution des avantages du code de la famille aux externes en médecine des hôpitaux, cession d'une courette dépendant de l'hospice Saint-Stanislas, vente de valeurs. • 1944 - 1 D 514
- 13. – Création d'un poste de commandant au corps de sapeurs-pompiers. • 1944 - 1 D 514
- 14. – Subvention aux colonies scolaires de repliement. • 1944 - 1 D 514
- 15. – Fourniture de cercueils d'indigents : relèvement du prix. • 1944 - 1 D 514
- 16. – Conservatoire de musique : concert des premiers prix des concours. • 1944 - 1 D 514
- 17. – Conseil d'administration de l'Institut régional d'éducation physique : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1944 - 1 D 514
- 18. – Allocation à Madame Bachelet, veuve du directeur du conservatoire de Nancy. • 1944 - 1 D 514
- 19. – Attribution des prix de la fondation Flury. • 1944 - 1 D 514
- 20. – Liquidations de pensions de retraite. • 1944 - 1 D 514
-
- 1. – Communication sur le ravitaillement de la population nancéienne. • 1944 - 1 D 514
- 2. – Conservatoire de musique : suppression de la classe de piano supérieur. • 1944 - 1 D 514
- 3. – Salaire du personnel auxiliaire. • 1944 - 1 D 514
- 4. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1944 - 1 D 514
- 5. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1944 - 1 D 514
- 6. – Création d'un cours de littérature dramatique au Conservatoire. • 1944 - 1 D 514
- 7. – Caisse communale des retraites : versements à opérer par des professeurs du conservatoire chefs de pupitres à l'orchestre de théâtre et des concerts. • 1944 - 1 D 514
- 8. – Rémunération du personnel des collectivités locales. • 1944 - 1 D 514
- 9. – Hospices civils : attribution de un franc de l'heure au personnel ouvrier hospitalier. • 1944 - 1 D 514
- 10. – Cession de matériaux de démolition. • 1944 - 1 D 514
- 11. – Conservation de musique : suppression de la classe d'opérette. • 1944 - 1 D 514
- 12. – Situation des employés municipaux engagés dans les Forces françaises de l'intérieur. • 1944 - 1 D 514
- 13. – Révision de la Série officielle des prix des travaux communaux : annexe n° 12. • 1944 - 1 D 514
- 14. – Attribution d'un titre de Citoyen d'honneur de la ville de Nancy au général Ed. Sebree. • 1944 - 1 D 514
- 15. – Révision de redevances. • 1944 - 1 D 514
- 16. – Théâtre municipal : contrat pour la saison 1944-1945. • 1944 - 1 D 514
- 17. – Indemnités de fonctions au maire et aux Adjoints. • 1944 - 1 D 514
-
- 1. – Salaire du personnel auxiliaire et du personnel ouvrier. • 1944 - 1 D 514
- 2. – Allocation exceptionnelle au personnel auxiliaire. • 1944 - 1 D 514
- 3. – Création d'un orchestre municipal : l'Orchestre symphonique de Nancy (O.S.N). • 1944 - 1 D 514
- 4. – Concerts organisés par la municipalité : fixation du tarif des places. • 1944 - 1 D 514
- 5. – Suppression de l'octroi : situation du personnel. • 1944 - 1 D 514
- 6. – Règlement relatif à la résorption du personnel de l'octroi. • 1944 - 1 D 514
- 7. – Suppression de l'octroi : relèvement du taux de la taxe locale sur les ventes au détail et prestations de service. • 1944 - 1 D 514
- 8. – Abattoir : relèvement des taxes d'abatage et de visite des viandes foraines. • 1944 - 1 D 514
- 9. – Contribution mobilière et taxe d'habitation. • 1944 - 1 D 514
- 10. – Renouvellement pour 1945 d'allocations et secours des veuves d'employés communaux. • 1944 - 1 D 514
- 11. – Indemnité de logement à une directrice d'école. • 1944 - 1 D 514
- 12. – Instance judiciaire : autorisation du maire à ester en justice en défense contre Emile Richard receveur de l'octroi. • 1944 - 1 D 514
- 13. – Rémunération du personnel de l'école des beaux-arts, du conservatoire de musique et de la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1944 - 1 D 514
- 14. – Location de propriétés communales. • 1944 - 1 D 514
- 15. – Marché de gré à gré. • 1944 - 1 D 514
- 16. – Assainissement du quartier de la Charité. • 1944 - 1 D 514
- 17. – Demande de procéder à un appel d'offres pour l'exécution des travaux d'entretien des bâtiments communaux. • 1944 - 1 D 514
- 18. – Rémunération du personnel des collectivités locales : situation particulière de certains fonctionnaires municipaux. • 1944 - 1 D 514
- 19. – Lycée Jeanne-d'arc : demande de renouvellement de bourse communale. • 1944 - 1 D 514
- 20. – Lycée Henri Poincaré : demandes de bourses communales. • 1944 - 1 D 514
- 21. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourses communales. • 1944 - 1 D 514
- 22. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demandes de bourses de demi-pension. • 1944 - 1 D 514
- 23. – Demandes de bourses nationales aux écoles nationales vétérinaires : avis du conseil municipal. • 1944 - 1 D 514
-
- 1. – Révision du taux de différentes taxes municipales. • 1944 - 1 D 514
- 2. – Caisse de Crédit municipal, bons de caisse : fixation du montant global des bons à émettre en 1945. • 1944 - 1 D 514
- 3. – Eau de Moselle : règlement d'un litige avec la commune d'Essey-lès-Nancy. • 1944 - 1 D 514
- 4. – Vente d'un monument désaffecté au Cimetière du Sud. • 1944 - 1 D 514
- 5. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1944 - 1 D 514
- 6. – Stade de la Pépinière : modification du règlement. • 1944 - 1 D 514
- 7. – Utilisation du Théâtre municipal. • 1944 - 1 D 514
- 8. – Hospices civils de Nancy : augmentation des prix de journées des malades payants et assistés. • 1944 - 1 D 514
- 9. – Hospices civils de Nancy : ouverture de crédits supplémentaires. • 1944 - 1 D 514
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-
- 1. – Réalisation du programme d'équipement sportif de la Ville. • 1945 - 1 D 515
- 2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de deux crédits supplémentaires. • 1945 - 1 D 515
- 3. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1945. • 1945 - 1 D 515
- 4. – Location de propriétés communales : logements occupés par les employés de l'octroi. • 1945 - 1 D 515
- 5. – Location de propriétés communales. • 1945 - 1 D 515
- 6. – Location d'immeubles à la disposition des services de l'Intendance Régionale de Police. • 1945 - 1 D 515
- 7. – Cession de matériaux de démolition. • 1945 - 1 D 515
- 8. – Fourniture de cercueils pour l'inhumation d'indigents : relèvement de prix. • 1945 - 1 D 515
- 9. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1945 - 1 D 515
- 10. – Marchés sur appel d'offres : entretien des bâtiments. • 1945 - 1 D 515
- 11. – Usine de Messein : révision des indemnités allouées aux Agents de l'exploitation. • 1945 - 1 D 515
- 12. – Relèvement du taux de l'indemnité spéciale temporaire allouée aux retraités communaux. • 1945 - 1 D 515
- 13. – Études surveillées et garderies d'enfants : relèvement de l'indemnité accordée aux instituteurs et institutrices. • 1945 - 1 D 515
- 14. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses. • 1945 - 1 D 515
- 15. – Budgets des caisses des écoles publiques et privées. • 1945 - 1 D 515
- 16. – Reports de crédits. • 1945 - 1 D 515
- 17. – personnel communal : indemnité de résidence. • 1945 - 1 D 515
- 18. – Taxe municipale sur les ventes au détail et prestations de service : précisions sur les dispositions transitoires. • 1945 - 1 D 515
- 19. – Crédits supplémentaires. • 1945 - 1 D 515
- 20. – Demande de cession de l'immeuble du commissariat central de police, rue de la visitation. • 1945 - 1 D 515
- 21. – Concerts du conservatoire de musique, auditions commentées : fixation du tarif des places. • 1945 - 1 D 515
- 22. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien. • 1945 - 1 D 515
- 23. – Assainissement du quartier de la Charité : avis du conseil municipal sur la réalisation du projet. • 1945 - 1 D 515
- 24. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1945 - 1 D 515
- 25. – Révision de la Série officielle des prix des travaux communaux. • 1945 - 1 D 515
- 26. – Acquisitions d'immeubles israélites : annulation de délibérations. • 1945 - 1 D 515
- 27. – Travaux au compte des particuliers : modification des tarifs. • 1945 - 1 D 515
- 28. – Réfection des chaussées au-dessus des fouilles particulières : révision du tarif. • 1945 - 1 D 515
- 29. – Curage des canaux particuliers : révision du tarif. • 1945 - 1 D 515
- 30. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1945 - 1 D 515
- 31. – Maisons des orphelines : crédit supplémentaire. • 1945 - 1 D 515
- 32. – Caisse de crédit municipal : instance judiciaire. • 1945 - 1 D 515
- 33. – Hospices civils : fondation de lit. • 1945 - 1 D 515
- 34. – Hospices civils : legs de Madame veuve Barbier. • 1945 - 1 D 515
- 35. – Assistance aux femmes en couches : révision du taux des allocations. • 1945 - 1 D 515
- 36. – Nomination de délégués du conseil municipal à divers comités. • 1945 - 1 D 515
- 37. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demandes de bourses de demi-pension. • 1945 - 1 D 515
- 38. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demandes de bourses communales. • 1945 - 1 D 515
- 39. – Lycée Henri Poincaré : demandes de bourses communales. • 1945 - 1 D 515
- 40. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1945 - 1 D 515
- 41. – Liquidations de pensions de retraite. • 1945 - 1 D 515
-
- 1. – École des beaux-arts et des arts appliqués : budget primitif de l'exercice 1945. • 1945 - 1 D 515
- 2. – Réparations de dégâts causés par faits de guerre à des ouvrages publics, autorisation d'exécution de travaux : demande de participation financière de l'État. • 1945 - 1 D 515
- 3. – Acquisition d'immeubles israélites : annulation de délibérations. • 1945 - 1 D 515
- 4. – Marchés de gré à gré. • 1945 - 1 D 515
- 5. – Indemnité à un particulier en exécution d'une décision judiciaire : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1945 - 1 D 515
- 6. – Répartition de subventions à diverses sociétés privées. • 1945 - 1 D 515
- 7. – Abattoir et marché aux bestiaux : révision du tarif. • 1945 - 1 D 515
- 8. – Cantines scolaires : modifications de la redevance à payer par les familles. • 1945 - 1 D 515
- 9. – Allocation exceptionnelle aux retraités. • 1945 - 1 D 515
- 10. – Création d'un centre obligatoire d'orientation professionnelle : participation financière de la ville. • 1945 - 1 D 515
- 11. – Indemnités représentatives de logement au personnel enseignant : relèvement du taux. • 1945 - 1 D 515
- 12. – Parrainage de la Ville à l'escadrille « Nancy » du Groupe d'aviation Lorraine. • 1945 - 1 D 515
- 13. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'un fonds de commerce. • 1945 - 1 D 515
- 14. – Demande de cession des immeubles des commissariats de police de Nancy. • 1945 - 1 D 515
- 15. – Conservatoire de musique : budget primitif de l'exercice 1945. • 1945 - 1 D 515
- 16. – Situation des employés municipaux engagés dans les Forces françaises de l'intérieur. • 1945 - 1 D 515
- 17. – Occupation du domaine public, parc des garages à bicyclettes : révision du tarif. • 1945 - 1 D 515
- 18. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1945 - 1 D 515
- 19. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire, arbitrage de valeurs. • 1945 - 1 D 515
- 20. – Caisse de crédit municipal : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1945 - 1 D 515
- 21. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1945 - 1 D 515
- 22. – Dispensaire de salubrité publique : renouvellement de la convention passée entre le département et la ville. • 1945 - 1 D 515
- 23. – Budget primitif de 1945. • 1945 - 1 D 515
- 24. – Conservatoire de musique : mise à la retraite de deux professeurs. • 1945 - 1 D 515
- 25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1945 - 1 D 515
-
- 1. – Acquisition d'immeubles israélites : annulation de délibérations. • 1945 - 1 D 515
- 2. – Location de propriété communale. • 1945 - 1 D 515
- 3. – Cession de matériaux. • 1945 - 1 D 515
- 4. – Attribution d'une prime d'insalubrité à des agents du service des égouts. • 1945 - 1 D 515
- 5. – Coffres à papier posés sur la voie publique : mise en non-valeur des redevances arriérées dues par la société concessionnaire. • 1945 - 1 D 515
- 6. – Cotes irrécouvrables. • 1945 - 1 D 515
- 7. – Hospices civils : rémunération des heures supplémentaires. • 1945 - 1 D 515
- 8. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Toussaint. • 1945 - 1 D 515
- 9. – Hospices Civils : legs de madame veuve Barbier. • 1945 - 1 D 515
- 10. – Théâtre Municipal : projet d'exploitation en régie. • 1945 - 1 D 515
- 11. – Augmentation de l'indemnité de logement accordée à la directrice et au directeur des écoles du Placieux. • 1945 - 1 D 515
- 12. – Domaine de Brabois : remboursement de sommes indûment perçues. • 1945 - 1 D 515
- 13. – Acquisition d'un fourgon automobile pour le corps des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1945 - 1 D 515
- 14. – Écoles des beaux-arts : exonération de la rétribution scolaire. • 1945 - 1 D 515
- 15. – Conservatoire de musique : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1945 - 1 D 515
- 16. – Collège moderne et technique de filles : demande de bourse de demi-pension. • 1945 - 1 D 515
- 17. – Liquidations de pensions de retraite. • 1945 - 1 D 515
-
- 1. – Utilisation de la machine à adresses du service électoral. • 1945 - 1 D 515
- 2. – Transformation et extension de l'Hôtel de Ville : honoraires des architectes. • 1945 - 1 D 515
- 3. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1945 - 1 D 515
- 4. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1945 - 1 D 515
- 5. – Quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un fonds de commerce, annulation d'une astreinte. • 1945 - 1 D 515
- 6. – Annulation d'une délibération pour acquisition d'un immeuble israélite. • 1945 - 1 D 515
- 7. – Hospices civils : modification du statut. • 1945 - 1 D 515
- 8. – Hospices civils : création d'un service social et d'un poste d'assistante sociale. • 1945 - 1 D 515
- 9. – Participation de la ville au gala de bienfaisance organisé au profil du Service social de la première armée française. • 1945 - 1 D 515
- 10. – Construction d'un entrepôt frigorifique à Nancy : avis du conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 11. – Compte administratif de 1944. • 1945 - 1 D 515
- 12. – Acquisition d'un cheval : crédit d'urgence. • 1945 - 1 D 515
- 13. – Redevance de la ville à la Société Nancéia pour l'année 1944. • 1945 - 1 D 515
- 14. – Révision des traitements du personnel. • 1945 - 1 D 515
- 15. – Hospices civils : fixation du nouveau prix de journée et de pensions, relèvement d'indemnités. • 1945 - 1 D 515
- 16. – Liquidations de pensions de retraites. • 1945 - 1 D 515
-
- 1. – Communication d'une lettre du général de Lattre de Tassigny et d'une lettre du directeur départemental du ravitaillement général de Meurthe-et-Moselle. • 1945 - 1 D 515
- 2. – Vote d'une adresse envoyée au général de Gaulle. • 1945 - 1 D 515
- 3. – Élections des secrétaires. • 1945 - 1 D 515
- 4. – Règlement intérieur du Conseil. • 1945 - 1 D 515
- 5. – Fondation Victor-Poirel : relèvement du prix de journée. • 1945 - 1 D 515
- 6. – Service des promenades : remboursement des frais de décorations florales. • 1945 - 1 D 515
- 7. – Acquisitions d'immeubles israélites : remboursement de loyers perçus par la Ville. • 1945 - 1 D 515
- 8. – Locations de propriétés communales. • 1945 - 1 D 515
- 9. – Révision des traitements du personnel communal. • 1945 - 1 D 515
- 10. – Taxe locale additionnelle à la taxe sur les transactions. • 1945 - 1 D 515
- 11. – Révision des salaires du personnel auxiliaire ouvrier. • 1945 - 1 D 515
- 12. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1945 - 1 D 515
- 13. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 14. – Liquidation de pensions de retraites. • 1945 - 1 D 515
- 15. – Formation de commissions municipales et extra-municipales et désignation de délégués du conseil municipal à divers comités. • 1945 - 1 D 515
-
- 1. – Subvention à la kermesse au profit des prisonniers. • 1945 - 1 D 515
- 2. – Compagnie des sapeurs-pompiers : modification des cadres. • 1945 - 1 D 515
- 3. – Comptes d'exploitation des réseaux de tramways de Nancy. • 1945 - 1 D 515
- 4. – Redevances dues à la Ville par les membres du personnel municipal logé dans les propriétés communales. • 1945 - 1 D 515
- 5. – Acquisition d'une échelle porteur pour la compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1945 - 1 D 515
- 6. – Location de propriété communale, bail à loyer de la propriété dénommé « Ancien Gymnase des pompiers », rue des Jardiniers, à Nancy. • 1945 - 1 D 515
- 7. – Installations foraines : cirques, révision du tarif des droits de place. • 1945 - 1 D 515
- 8. – Cession de matériaux. • 1945 - 1 D 515
- 9. – Crèche municipale : modification du règlement. • 1945 - 1 D 515
- 10. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un fonds de commerce. • 1945 - 1 D 515
- 11. – Réparation du barrage de Méréville : vote d'un emprunt. • 1945 - 1 D 515
- 12. – Réparation du barrage de Méréville : marché de gré à gré. • 1945 - 1 D 515
- 13. – Redevances de location et d'entretien des compteurs électriques. • 1945 - 1 D 515
- 14. – Achèvement de l'installation de télécommande des réseaux de distribution d'électricité de Nancy. • 1945 - 1 D 515
- 15. – Organisation d'une exploitation commerciale et industrielle cours Léopold. • 1945 - 1 D 515
- 16. – Fourniture d'un feu d'artifice : marché de gré à gré. • 1945 - 1 D 515
- 17. – Fourniture de tarmacadam : marché de gré à gré. • 1945 - 1 D 515
- 18. – Désinfection, désinsectisation, blanchissage des linges et couchages : révision du tarif. • 1945 - 1 D 515
- 19. – Salaires du personnel municipal. • 1945 - 1 D 515
- 20. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 21. – Liquidations de pensions de retraite. • 1945 - 1 D 515
-
- 1. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1944 et budgets additionnels de 1945. • 1945 - 1 D 515
- 2. – Approvisionnement de la Ville de Nancy en bois de chauffage, acquisition de tracteurs et de camions automobiles, marché de gré à gré : ouverture d'un crédit. • 1945 - 1 D 515
- 3. – Remise en état de la passerelle du barrage des Grands Moulins, marché de gré à gré : ouverture de crédit. • 1945 - 1 D 515
- 4. – Situation des agents municipaux qui ont quitté leur service pour des raisons politiques ou militaires. • 1945 - 1 D 515
- 5. – Agents requis pour travailler au profit des Allemands ou réfractaires du service du travail obligatoire. • 1945 - 1 D 515
- 6. – Caisse communale de retraites : versements à opérer par le professeurs du conservatoire, chefs de pupitres à l'orchestre du théâtre et des concerts. • 1945 - 1 D 515
- 7. – Compagnie des Sapeurs-pompiers : indemnité au personnel non logé. • 1945 - 1 D 515
- 8. – Dénominations de rues : rue Pierre-Semard, rue Gabriel-Mouilleron, place du Colonel-Fabien, carrefour des Frères-Noël, rond-point Marcel-Simon, avenue de la Libération, rue de Cronstadt. • 1945 - 1 D 515
- 9. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeuble. • 1945 - 1 D 515
- 10. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement rue Sainte-Cécile. • 1945 - 1 D 515
- 11. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy au général G.-S. Patton et au major général Paul W. Baade. • 1945 - 1 D 515
- 12. – Salaires du personnel municipal ouvrier et manœuvres auxiliaires. • 1945 - 1 D 515
- 13. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1945 - 1 D 515
- 14. – Locations de propriétés communales. • 1945 - 1 D 515
- 15. – Taxe sur les spectacles : répartition aux œuvres charitables. • 1945 - 1 D 515
- 16. – Relèvement des taux de l'indemnité spéciale temporaire allouée aux retraités communaux. • 1945 - 1 D 515
- 17. – Commission administrative des Hospices civils : élection des délégués. • 1945 - 1 D 515
- 18. – Attribution des prix de la fondation Flury : concours de 1945. • 1945 - 1 D 515
- 19. – Indemnités de fonctions au maire et aux Adjoints. • 1945 - 1 D 515
- 20. – Commission communale des impôts directs : liste de présentation. • 1945 - 1 D 515
-
- 1. – Théâtre municipal : contrat pour la saison 1945-1946. • 1945 - 1 D 515
- 2. – Foire d'automne : fixation du tarif des droit de place. • 1945 - 1 D 515
- 3. – Location d'un hangar au dépôt de la voirie des Chaligny : exonération du paiement de la redevance. • 1945 - 1 D 515
- 4. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexe n° 14 • 1945 - 1 D 515
- 5. – Relèvement du tarif des travaux exécutés dans les cimetières et du prix des concessions de sépulture. • 1945 - 1 D 515
- 6. – Cantines scolaires : modification de la redevance à payer par les familles. • 1945 - 1 D 515
- 7. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 8. – Indemnités de fonctions au maire et aux Adjoints. • 1945 - 1 D 515
-
- 1. – Personnel municipal : application de l'ordonnance du 15 juin 1945. • 1945 - 1 D 515
- 2. – Locations de propriétés communales. • 1945 - 1 D 515
- 3. – Réajustement de loyers : application de l'ordonnance du 28 juin 1945. • 1945 - 1 D 515
- 4. – Instance judiciaire : autorisation du maire à ester en justice en défense contre M. Marx. • 1945 - 1 D 515
- 5. – Modification du prix d'un loyer. • 1945 - 1 D 515
- 6. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1945 - 1 D 515
- 7. – Dénomination de rues place Monseigneur-Ruch. • 1945 - 1 D 515
- 8. – Approvisionnement de la population nancéienne en bois de chauffage : location de matériel à un particulier. • 1945 - 1 D 515
- 9. – Foire d'automne : organisation de la publicité et des fêtes. • 1945 - 1 D 515
- 10. – Cession à l'État d'une parcelle de terrain. • 1945 - 1 D 515
- 11. – Compagnie des sapeurs-pompiers : acquisition d'une auto-pompe. • 1945 - 1 D 515
- 12. – Acquisition d'un camion automobile. • 1945 - 1 D 515
- 13. – Indemnités pour travail supplémentaire effectué par le personnel municipal. • 1945 - 1 D 515
- 14. – Budget supplémentaire de 1945. • 1945 - 1 D 515
- 15. – Appel d'offres pour travaux d'entretien. • 1945 - 1 D 515
- 16. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1945 - 1 D 515
- 17. – Personnel communal : conseil de discipline : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 18. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande d'augmentation de subvention. • 1945 - 1 D 515
- 19. – Demandes de bourses nationales à l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 20. – Demandes de bourses communales. • 1945 - 1 D 515
- 21. – Commission de surveillance du Conservatoire : nomination d'un membre. • 1945 - 1 D 515
- 22. – Nomination d'une commission du théâtre. • 1945 - 1 D 515
- 23. – Indemnité spéciale temporaire à un ancien agent affilié à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. • 1945 - 1 D 515
- 24. – Liquidations de pensions de retraites. • 1945 - 1 D 515
-
- 1. – École des beaux-arts et des arts appliqués : rétribution scolaire. • 1945 - 1 D 515
- 2. – Révision du tarif des droits de Voirie. • 1945 - 1 D 515
- 3. – Kiosques à journaux : révision de redevances. • 1945 - 1 D 515
- 4. – Occupation du domaine public par des garages à bicyclette : révision de redevances. • 1945 - 1 D 515
- 5. – Révision de la taxe facultative d'abonnement pour l'entretien des trottoirs asphaltés. • 1945 - 1 D 515
- 6. – Service des eaux : redevance pour prises spéciales d'incendie. • 1945 - 1 D 515
- 7 . – Droits de stationnement des automobiles de place. • 1945 - 1 D 515
- 8. – Service des promenades : relèvement du tarif des décorations florales. • 1945 - 1 D 515
- 9. – Service des promenades : révision du tarif de location des chaises. • 1945 - 1 D 515
- 10. – Redevances dues par divers particuliers bénéficiaires d'une liaison téléphonique directe avec la Caserne des sapeurs-pompiers. • 1945 - 1 D 515
- 11. – Marchés : modification du tarif des droits de place et stationnement. • 1945 - 1 D 515
- 12. – Abattoirs et marché aux bestiaux : révision de tarif. • 1945 - 1 D 515
- 13. – Budget primitif de 1946 : révision du taux de différentes taxes municipales. • 1945 - 1 D 515
- 14. – Reports de crédits. • 1945 - 1 D 515
- 15. – Création de nouvelles taxes. • 1945 - 1 D 515
- 16. – Primes à la natalité. • 1945 - 1 D 515
- 17. – Allocations compensatrices aux familles nombreuses. • 1945 - 1 D 515
- 18. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1945 - 1 D 515
- 19. – Convention pour l'exploitation de l'usine des eaux de Saint-Charles. • 1945 - 1 D 515
- 20. – Conseil de prud'hommes : augmentation de la valeur des jetons de présences. • 1945 - 1 D 515
- 21. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1945 - 1 D 515
- 22. – Legs Jeannot : offre de rachat d'une rente grevant une propriété au profit de la ville. • 1945 - 1 D 515
- 23. – Établissement de Nancy-Thermal : location de locaux. • 1945 - 1 D 515
- 24. – Établissement de Nancy-Thermal : location de locaux. • 1945 - 1 D 515
- 25. – Fixation du tarif des bains à Nancy-Thermal. • 1945 - 1 D 515
- 26. – Foire d'automne, prolongation : tarif. • 1945 - 1 D 515
- 27. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Baumann. • 1945 - 1 D 515
- 28. – Bureau de bienfaisance : demande de crédit. • 1945 - 1 D 515
- 29. – Lycée Henri-Poincaré : réparation de dégâts causés par un bombardement. • 1945 - 1 D 515
- 30. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1945 - 1 D 515
- 31. – Collecte et incinération des ordures ménagères : crédit d'urgence. • 1945 - 1 D 515
- 32. – Demande de construction d'un blockaus pour l'entrepôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 33. – Plan d'aménagement, autorisation de travaux : engagement d'un propriétaire. • 1945 - 1 D 515
- 34. – Rôle des eaux de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1945 - 1 D 515
- 35. – Location de propriétés communales. • 1945 - 1 D 515
- 36. – Location de propriétés communales. • 1945 - 1 D 515
- 37. – Service des pompes funèbres : relèvement des tarifs. • 1945 - 1 D 515
- 38. – Compagnie des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture d'effets d'habillement. • 1945 - 1 D 515
- 39. – Acquisition d'une ambulance automobile : vote d'un crédit d'urgence. • 1945 - 1 D 515
- 40. – Révision de la Série officielle des prix des travaux communaux : annexe n° 15. • 1945 - 1 D 515
- 41. – Écoles primaires : demandes du personnel enseignant. • 1945 - 1 D 515
- 42. – Travaux d'entretien des bâtiments communaux : marchés sur appel d'offres. • 1945 - 1 D 515
- 43. – Révision de redevances. • 1945 - 1 D 515
- 44. – Renouvellement pour 1946 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1945 - 1 D 515
- 45. – Établissement des listes électorales du conseil de prud'hommes : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 46. – Commission de révision des créations et transformations d'emplois : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 47. – Demande de bourse nationales à l'école polytechnique : avis du conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 48. – Demande de bourses communales. • 1945 - 1 D 515
- 49. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 50. – Établissements des listes électorales de la chambre des métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1945 - 1 D 515
- 51. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demandes de bourses de demi-pension. • 1945 - 1 D 515
- 52. – École nationale professionnelle : demande de bourse communale. • 1945 - 1 D 515
-
-
-
- 1. – Utilisation d'un local d'éducation physique à Nancy-Thermal. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Acquisition d'un immeuble : rachat d'une rente viagère. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Répartition de subventions à diverses sociétés sportives. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Orchestre symphonique municipal de Nancy : approbation du règlement. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Création du Ballet municipal : approbation du règlement. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Reversement d'une subvention de l'État : vote d'un crédit d'urgence. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Transports effectués par les voitures d'ambulanciers : révision des tarifs. • 1946 - 1 D 516
- 9. – Personnel communal : indemnités exceptionnelle de cherté de vie, indemnité de résidence, indemnité pour travail supplémentaire effectué par le personnel municipal. • 1946 - 1 D 516
- 10. – Marché sur appel d'offres. • 1946 - 1 D 516
- 11. – Tarif des droits de place et de stationnement : marché. • 1946 - 1 D 516
- 12. – Indemnité de fonctions au maire et aux adjoints. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Crédits supplémentaires. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Foire de mai 1946, tarifs des droits de place : règlement. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction de bail. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Concerts du Conservatoire : fixation du prix des places. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Situation des agents municipaux mobilisés appartenant aux classes 1939 et postérieures. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Hospices civils : demande d'autorisation d'emprunt. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1946. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Réparation du barrage de Méréville : révision des prix. • 1946 - 1 D 516
- 9. – Utilisation de la machine à adresse du service électoral. • 1946 - 1 D 516
- 10. – Location de propriétés communales. • 1946 - 1 D 516
- 11. – Bureau de bienfaisance : vente d'un terrain. • 1946 - 1 D 516
- 12. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1946 - 1 D 516
- 13. – Fixation du montant des frais funéraires en cas de décès consécutif à un accident du travail. • 1946 - 1 D 516
- 14. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Zyzek. • 1946 - 1 D 516
- 15. – Location de locaux à l'abattoir. • 1946 - 1 D 516
- 16. – Crédits supplémentaires. • 1946 - 1 D 516
- 17. – Emprunt pour la réfection de dommages de guerre, l'exécution de travaux d'entretien différés dans les bâtiments communaux et pour l'acquisition de matériel automobile. • 1946 - 1 D 516
- 18. – Budget primitif de 1946. • 1946 - 1 D 516
- 19. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 - 1 D 516
- 20. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Location de propriétés communales. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Perception d'une redevance pour le stationnement de wagons sur les voies de l'abattoir. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1944. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Budget de la caisse des écoles publiques. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Services assurés par les sapeurs-pompiers : relèvement de tarifs. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Œuvres des soupes aux écoliers : homologation des comptes. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Budget : cotes irrécouvrables. • 1946 - 1 D 516
- 9. – Legs de Mme Marie Hertzler. • 1946 - 1 D 516
- 10. – Legs de M. Maringer aux Musées. • 1946 - 1 D 516
- 11. – Hospices civils, emprunt de 2 795 000 francs : cautionnement solidaire de la Ville. • 1946 - 1 D 516
- 12. – Immeuble de la Porte Saint-Nicolas : révision du tarif des droits d'occupation. • 1946 - 1 D 516
- 13. – Règlement d'indemnité et d'honoraires. • 1946 - 1 D 516
- 14. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Charles Coussaert. • 1946 - 1 D 516
- 15. – Bureau de bienfaisance : acceptation du legs de M. Toussaint. • 1946 - 1 D 516
- 16. – Crédits supplémentaires. • 1946 - 1 D 516
- 17. – Fourniture d'eau de Moselle à l'asile de Maréville et au pensionnat Sainte-Anne : convention. • 1946 - 1 D 516
- 18. – Rôle des eaux de Moselle : dégrèvement. • 1946 - 1 D 516
- 19. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1946 - 1 D 516
- 20. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
- 21. – Bourse communale à l'école nationale des Beaux-Arts de Paris : révision d'une attribution. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Caisse de crédit municipal, emprunt de 1 000 000 de francs : garantie de la Ville. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Cirques de passage : fixation de la redevance pour droits de place. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Location de propriété communale. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Grosses réparations à exécuter au bâtiment de Nancy-Thermal : approbation des devis et vote d'un crédit d'urgence. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Redevance pour occupation du domaine privé de la Ville. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Location d'un local à l'abattoir. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : fixation des tarifs d'utilisation des courts de tennis. • 1946 - 1 D 516
- 9. – Emprunt de 3 657 000 francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1946 - 1 D 516
- 10. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1946 - 1 D 516
- 11. – Cession de matériaux réformés. • 1946 - 1 D 516
- 12. – Personnel communal : gratification aux titulaires de la médaille d'honneur. • 1946 - 1 D 516
- 13. – Hospices civils : conversion de valeurs. • 1946 - 1 D 516
- 14. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Delacour. • 1946 - 1 D 516
- 15. – Lycée Henri-Poincaré : exécution des travaux de remise en état du bâtiment bombardé. • 1946 - 1 D 516
- 16. – Écoles primaires : demande de créations d'emplois. • 1946 - 1 D 516
- 17. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la Ville à l'office d'habitations à bon marché. • 1946 - 1 D 516
- 18. – Adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1946 - 1 D 516
- 19. – Conservatoire de musique : augmentation du nombre d'heures de cours de la classe de saxophone. • 1946 - 1 D 516
- 20. – Nouvelle dénomination du groupe scolaire de Mon-Désert : école Marcel-Leroy. • 1946 - 1 D 516
- 21. – Élection du 9e adjoint. • 1946 - 1 D 516
- 22. – Transfert du siège de la VIe Région militaire : vœu émis par le conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
- 23. – Commission départementale du travail : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
- 24. – Commission de révision des effectifs des personnels des communes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
- 25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 - 1 D 516
- 26. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
- 27. – Commissions municipales : désignation d'un membre. • 1946 - 1 D 516
- 28. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Cahier des charges du théâtre pour la saison 1946-1947. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Compte d'exploitation du théâtre pour la saison 1946-1947. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Fourniture d'un feu d'artifice : marché de gré à gré. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Recours formés par la compagnie générale française de tramways devant le Conseil d'État : autorisation d'ester en justice. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Réversion de pension. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Réouverture de cercles de jeux à Nancy : avis du conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Orchestre symphonique municipal de Nancy : modification du règlement. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Eaux de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Élargissement de la ruelle de Vitrimont et du sentier de Courbesseaux : fixation des alignements généraux. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Alignements partiels de la rue Virginie Mauvais : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Stade de la Pépinière : concession de la buvette. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Emprunts à contracter auprès du Crédit foncier de France : traités à passer avec cette société. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Adjudication des travaux de grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires. • 1946 - 1 D 516
- 9. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1946 - 1 D 516
- 10. – Acquisition d'un immeuble : rachat d'une rente viagère. • 1946 - 1 D 516
- 11. – Acquisition par l'État de la propriété de Santifontaine : demande de participation de la Ville. • 1946 - 1 D 516
- 12. – Travaux : marché de gré à gré. • 1946 - 1 D 516
- 13. – Location de propriétés communales. • 1946 - 1 D 516
- 14. – Amélioration du réseau de distribution des eaux de Moselle : adjudication de travaux. • 1946 - 1 D 516
- 15. – Expiration du traité de concession pour la distribution du gaz à Nancy. • 1946 - 1 D 516
- 16. – Subvention pour l'érection d'un monument national à la gloire des maquis. • 1946 - 1 D 516
- 17. – Redevance dues à la Ville par les membres du personnel logés dans les propriétés communales. • 1946 - 1 D 516
- 18. – Traitements et indemnités du personnel communal. • 1946 - 1 D 516
- 19. – Salaires du personnel municipal auxiliaire : personnel ouvrier. • 1946 - 1 D 516
- 20. – Attribution d'une indemnité exceptionnelle aux retraités municipaux. • 1946 - 1 D 516
- 21. – Conversion d'emprunts. • 1946 - 1 D 516
- 22. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1946 - 1 D 516
- 23. – Approvisionnement de la population en bois de chauffage : location de matériel à un particulier. • 1946 - 1 D 516
- 24. – Mécanisation du service électoral : marché de gré à gré et vote d'un crédit d'urgence. • 1946 - 1 D 516
- 25. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1946 - 1 D 516
- 26. – Hospices civils : réalisation de valeurs provenant du legs de M. le docteur Hypolitte. • 1946 - 1 D 516
- 27. – Eaux de Moselle : location d'un terrain dans l'usine Saint-Charles à la compagnie des eaux et de l'ozone. • 1946 - 1 D 516
- 28. – Foire d'automne 1946, fixation du tarif : règlement. • 1946 - 1 D 516
- 29. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1946 - 1 D 516
- 30. – Maison des orphelines : legs de M. Delacour. • 1946 - 1 D 516
- 31. – Maison des orphelines : échange d'une parcelle de terrain. • 1946 - 1 D 516
- 32. – Organisation de promenades d'enfants en voitures attelées de poneys dans l'enceinte des promenades : demande d'autorisation. • 1946 - 1 D 516
- 33. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1946 - 1 D 516
- 34. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
- 35. – Bureau de bienfaisance : désignation d'un membre de la commission administrative. • 1946 - 1 D 516
- 36. – Demande de subventions pour des candidats au prix de Rome. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Subvention au Syndicat d'initiatives de Nancy. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Marché de gré à gré et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Subvention pour l'érection d'un monument à la mémoire du président Franklin Delano Roosevelt. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Fête nationale du 14 juillet : subvention au comité des fêtes. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Dénominations de rues : square Victor-Basch, rue Victor-Prouvé, rue Christian-Moench, rue de l'Armée-Patton, rue Chanoine-Jacob, rue Edouard-Pierson. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Acquisition pour réalisation d'alignements. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Locations de propriétés communales. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Aménagement du centre scolaire d'éducation physique de la pépinière : demande de subvention à l'État. • 1946 - 1 D 516
- 9. – Taxe sur les spectacles : répartition aux œuvres charitables. • 1946 - 1 D 516
- 10. – Dommages de guerre. • 1946 - 1 D 516
- 11. – Participation de la Ville à la construction d'un nouvel hôtel des postes : deuxième avenant à la convention passée avec l'État. • 1946 - 1 D 516
- 12. – Vente de matériaux. • 1946 - 1 D 516
- 13. – Musée des Beaux-Arts : remise en état partielle des locaux. • 1946 - 1 D 516
- 14. – Service d'autobus entre Nancy et les communes suburbaines : avis du conseil. • 1946 - 1 D 516
- 15. – Colonies de vacances : acquisition du château de Remicourt. • 1946 - 1 D 516
- 16. – Révision de la liste électorale du tribunal de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
- 17. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Colonies de vacances : subventions aux enfants. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Marché de gré à gré : matériel automobile. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Service des eaux, travaux de nettoyage d'un filtre artificiel à l'usine de pompage de Messein : marché sur appel d'offres. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Amélioration de la situation du personnel communal : application des instructions ministérielles. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Location de propriétés communales. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Caisse de crédit municipal : avance de trésorerie. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Introduction de l'Espéranto dans les écoles communales de la Ville. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Location de propriétés communales. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Demandes de dommages pour l'occupation d'un immeuble réquisitionné par la ville : autorisation d'ester en justice. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Grosses réparations à effectuer dans les locaux scolaires : marchés de gré à gré. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Legs de M. Edouard Leher à la Ville. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Reconstruction du bâtiment sinistré au lycée Henri Poincaré : marché de gré à gré. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Amélioration du réseau de distribution des eaux de Moselle : marché de gré à gré. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Amélioration de la situation du personnel communal : application des instructions ministérielles. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Plan d'équipement national : réseaux de transports en commun de Nancy. • 1946 - 1 D 516
- 9. – Travaux : marché de gré à gré. • 1946 - 1 D 516
- 10. – Acquisitions diverses pour assainissement et alignements (quartier Clodion - Saint-Sébastien, quartier de la Charité). • 1946 - 1 D 516
- 11. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Concession d'une parcelle de terrain. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Service d'architecture et des conventions et études techniques : remboursement des frais de prêt de matériel. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Cession à la Société nationale des chemins de fer de la construction édifiée par la Ville sur les dépendances de la gare Saint-Georges et anciennement à usage de bureau d'octroi. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Foire d'automne 1946 : organisation de la publicité et des fêtes. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Foire de mai 1947 : règlement, tarif des droits de place. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Emprunt de 2 000 000 de francs à l'Union régionale de sécurité sociale du Nord-Est par les hospices civils : caution solidaire de la Ville. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Hospices civils : achat d'un motoculteur. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Hospices civils : réfection des bâtiments de l'hospice Saint-Stanislas. • 1946 - 1 D 516
- 9. – Abattoir, révision du taux des taxes : modification du mode de perception. • 1946 - 1 D 516
- 10. – Réfection des voies publiques : marché de gré à gré. • 1946 - 1 D 516
- 11. – Location de propriétés communales. • 1946 - 1 D 516
- 12. – Établissement de Nancy-Thermal : fourniture d'eau chaude à la société des Grands Garages de Nancy-Thermal. • 1946 - 1 D 516
- 13. – Acquisition de matériel automobile : marché de gré à gré. • 1946 - 1 D 516
- 14. – Répartition de subventions. • 1946 - 1 D 516
- 15. – Compte administratif de l'exercice 1945. • 1946 - 1 D 516
- 16. – Budget additionnel de l'exercice 1946. • 1946 - 1 D 516
- 17. – Comité des fêtes : homologation des comptes. • 1946 - 1 D 516
- 18. – Indemnité spéciale temporaire à un ancien agent affilié à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. • 1946 - 1 D 516
- 19. – Amélioration de la situation du personnel communal retraité : application des instructions ministérielles. • 1946 - 1 D 516
- 20. – Legs de Mme veuve Durand à la Ville. • 1946 - 1 D 516
- 21. – Legs de M. Jules Delacour à la Ville. • 1946 - 1 D 516
- 22. – Balayage autour de l'hôtel des postes : avenant à la convention passée avec l'administration de postes, téléphones et télécommunications. • 1946 - 1 D 516
- 23. – Caisse communale de retraites : validation de services auxiliaires. • 1946 - 1 D 516
- 24. – Vente de caveaux désaffectés dans les cimetières. • 1946 - 1 D 516
- 25. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1946 - 1 D 516
- 26. – Personnel communal : bonifications d'ancienneté. • 1946 - 1 D 516
- 27. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1946 - 1 D 516
- 28. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1945 et budgets additionnels de 1946. • 1946 - 1 D 516
- 29. – Conservatoire de musique : prix des places pour la saison 1946-1947. • 1946 - 1 D 516
- 30. – Demande de prêt d'honneur pour l'école des hautes études commerciales. • 1946 - 1 D 516
- 31. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 - 1 D 516
- 32. – Prix de la fondation Flury : concours de 1946. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Asile de nuit et crèche municipale : convention entre la Ville et le bureau de bienfaisance. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Galerie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la Ville à l'office public d'habitations à bon marché. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Tarif des tramways de Nancy. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Installation à l'usine d'incinération d'appareils de charge automatique des batteries d'accumulateurs. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Demande de construction d'un dépôt de films cinématographiques. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Personnel communal, prestations de l'assurance invalidité : avenant de résiliation. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Reports de crédits. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Emprunts de 4 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1946 - 1 D 516
- 9. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1946 - 1 D 516
- 10. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevance. • 1946 - 1 D 516
- 11. – Élargissement de la ruelle de Vitrimont et du sentier de Courbesseaux, fixation des alignements généraux : avis après enquête. • 1946 - 1 D 516
- 12. – Hospices civils, reprise des travaux de l'orphelinat Hinzelin-Lhuillier : caution solidaire de la Ville. • 1946 - 1 D 516
- 13. – Marchés de gré à gré : matériel électrique, échelle automobile, acquisition de matériel automobile. • 1946 - 1 D 516
- 14. – Transformation de la maison du peuple à Nancy : subvention de la Ville. • 1946 - 1 D 516
- 15. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1946 - 1 D 516
- 16. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1946 - 1 D 516
- 17. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1946 - 1 D 516
- 18. – Caisse de Crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1946 - 1 D 516
- 19. – Concession d'un emplacement pour le cirque à la foire de mai 1947 : cahier des charges. • 1946 - 1 D 516
- 20. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1947. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Plan d'urbanisme. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Cession à la Société nationale des chemins de fer de la construction édifiée par la Ville sur les dépendances de la gare Saint-Georges et anciennement à usage de bureau d'octroi. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Dénominations de rues : détermination du tronçon dénommé rue Edouard-Pierson. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Location de propriétés communales. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Modification de l'indemnité pour travail supplémentaire effectué par le personnel communal. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Nationalisation de l'école des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Personnel communal. • 1946 - 1 D 516
- 9. – Théâtre municipal : modification du cahier des charges et vote d'un crédit d'urgence. • 1946 - 1 D 516
- 10. – Demande de procéder à une adjudication pour l'exécution des travaux d'entretien des bâtiments communaux. • 1946 - 1 D 516
- 11. – Service des pompes funèbres : relèvement des tarifs. • 1946 - 1 D 516
- 12. – Assistance aux vieillards : révision du taux des allocations. • 1946 - 1 D 516
- 13. – Cantines scolaires : fixation du taux des redevances à payer par les familles. • 1946 - 1 D 516
- 14. – Compagnie de sapeurs-pompiers, acquisition d'appareils extincteurs : marché de gré à gré. • 1946 - 1 D 516
- 15. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
- 16. – Lycée Henri-Poincaré : demandes de bourses communales. • 1946 - 1 D 516
- 17. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de bourse communale. • 1946 - 1 D 516
- 18. – École spéciale d'enseignement technique : demande de bourse communale. • 1946 - 1 D 516
- 19. – École régionale d'infirmières : demande d'augmentation de la subvention communale. • 1946 - 1 D 516
- 20. – Collège moderne et technique de filles : demande de bourse communale. • 1946 - 1 D 516
- 21. – Collège moderne de garçons : demandes de bourses communales. • 1946 - 1 D 516
- 22. – Collège moderne et technique de filles : demande de bourse de demi-pension. • 1946 - 1 D 516
- 23. – Centre régional du bureau universitaire de statistique : participation financière de la Ville. • 1946 - 1 D 516
-
- 1. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1946 - 1 D 516
- 2. – Police municipale : création d'échelles fictives de traitements. • 1946 - 1 D 516
- 3. – Dispensaire municipal de salubrité publique : droits de visite. • 1946 - 1 D 516
- 4. – Formation d'un syndicat départemental de l'électricité et du gaz. • 1946 - 1 D 516
- 5. – Fourniture de combustibles minéraux pour le chauffage des bâtiments communaux : adjudication sur appel d'offres. • 1946 - 1 D 516
- 6. – Construction de nouvelles cases au marché couvert. • 1946 - 1 D 516
- 7. – Fourniture de paille de litière à l'abattoir. • 1946 - 1 D 516
- 8. – Écoles municipales : demandes du personnel enseignant. • 1946 - 1 D 516
- 9. – Compagnie générale française des tramways : demande d'avance de trésorerie. • 1946 - 1 D 516
- 10. – Régime d'exploitation des services de collecte et d'incinération des ordures ménagères. • 1946 - 1 D 516
- 11. – Autorisation d'ester en justice contre M. Charles Coussaert. • 1946 - 1 D 516
- 12. – Proposition de vœu du conseil municipal : soutien aux soldats engagés en Indochine. • 1946 - 1 D 516
- 13. – Renouvellement pour 1947 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1946 - 1 D 516
- 14. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 - 1 D 516
- 15. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 - 1 D 516
-
-
-
- 1. – Locations de propriétés communales. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Acquisition de matériel automobile : marchés de gré à gré. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Théâtre municipal : cahier des charges pour les saisons 1947-1948 et 1948-1949. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Autorisation d'ester en justice contre M. Goyenèche. • 1947 - 1 D 517
- 5. – Cession de tracteurs. • 1947 - 1 D 517
- 6. – Concession de l'emplacement du cirque à la foire de mai. • 1947 - 1 D 517
- 7. – Grosses réparations à exécuter au lycée Henri-Poincaré : vote d'un crédit d'urgence. • 1947 - 1 D 517
- 8. – Travaux au compte des particuliers : modification des tarifs. • 1947 - 1 D 517
- 9. – Réfection des chaussées au-dessus des fouilles particulières : révision du tarif. • 1947 - 1 D 517
- 10. – Curage des canaux particuliers : révision de tarif. • 1947 - 1 D 517
- 11. – Taxes de licence : modification des tarifs. • 1947 - 1 D 517
- 12. – Dégrèvement de loyer. • 1947 - 1 D 517
- 13. – Conversion d'emprunts : ouverture de crédits. • 1947 - 1 D 517
- 14. – Relèvement des tarifs de consommation d'eau de Moselle. • 1947 - 1 D 517
- 15. – Occupation temporaire par un particulier d'un terrain municipal : fixation de l'indemnité. • 1947 - 1 D 517
- 16. – Remplacement d'un cheval réformé : marché de gré à gré et ouverture de crédit. • 1947 - 1 D 517
- 17. – Attribution de versements d'attente mensuels au personnel enseignant (moniteurs d'éducation physique). • 1947 - 1 D 517
- 18. – Répartition des subventions à diverses sociétés sportives. • 1947 - 1 D 517
- 19. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexes modificatives n° 16, 17, 18. • 1947 - 1 D 517
- 20. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1947 - 1 D 517
- 21. – Bureaux de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1947 - 1 D 517
- 22. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Répartition de subventions à diverses associations s'occupant d'enseignement professionnel. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Bureau de bienfaisance : acceptation du legs de Mme veuve Specker. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Traitement du personnel communal : médecins du service municipal d'hygiène. • 1947 - 1 D 517
- 5. – Révision du taux de la redevance pour l'installation de distributeurs automatiques d'essence sur la voie publique. • 1947 - 1 D 517
- 6. – Hospices civils. • 1947 - 1 D 517
- 7. – Legs de Mme Alfred Pierre à la ville. • 1947 - 1 D 517
- 8. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1947 - 1 D 517
- 9. – Hôtel de Fontenoy : majoration du montant du loyer. • 1947 - 1 D 517
- 10. – Commissariats de police : majoration du montant des loyers. • 1947 - 1 D 517
- 11. – Désaffection d'une partie de l'emprunt de 12 500 000 francs contracté pour la création et l'aménagement de terrains de sports. • 1947 - 1 D 517
- 12. – Révision du montant de la redevance afférente à l'utilisation des locaux de l'ancienne criée municipale. • 1947 - 1 D 517
- 13. – Travaux : marché de gré à gré. • 1947 - 1 D 517
- 14. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture d'effets d'habillement. • 1947 - 1 D 517
- 15. – Demande d'installation d'un dépôt de carburants sur un terrain dépendant de la gare de triage de Jarville (territoire de Nancy) : avis du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
- 16. – Prise en location d'une salle de réunions. • 1947 - 1 D 517
- 17. – Location du préau de l'ancienne école Callot. • 1947 - 1 D 517
- 18. – Droits de voirie : dégrèvement. • 1947 - 1 D 517
- 19. – Emprunt de 6 300 000 francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1947 - 1 D 517
- 20. – Dégrèvement de redevances. • 1947 - 1 D 517
- 21. – Acquisition pour la réalisation d'alignements. • 1947 - 1 D 517
- 22. – Indemnité de réquisition de la colonie scolaire de vacances Joseph-Antoine : accord amiable. • 1947 - 1 D 517
- 23. – Emprunts pour l'exécution de travaux d'entretien différés dans les bâtiments communaux. • 1947 - 1 D 517
- 24. – Taxe sur le chauffage et l'éclairage par le gaz et l'électricité : avenants aux conventions. • 1947 - 1 D 517
- 25. – Location de propriété communale. • 1947 - 1 D 517
- 26. – Propriété communale : dégrèvement de loyer. • 1947 - 1 D 517
- 27. – Ballet municipal : modification du barème des indemnités. • 1947 - 1 D 517
- 28. – Personnel municipal : versement d'une allocation provisionnelle et fixation de la durée hebdomadaire du travail. • 1947 - 1 D 517
- 29. – Caisse de crédit municipal : demande de prolongation du délai de remboursement de l'avance consentie par la ville. • 1947 - 1 D 517
- 30. – Caisse de crédit municipal : modification du taux de l'intérêt sur les prêts, prescriptions et crédits supplémentaires. • 1947 - 1 D 517
- 31. – Crédits supplémentaires. • 1947 - 1 D 517
- 32. – Allocation complémentaire à un pensionné. • 1947 - 1 D 517
- 33. – École régionale d'infirmières : demande de bourses. • 1947 - 1 D 517
- 34. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention communale. • 1947 - 1 D 517
- 35. – Établissement des listes électorales de la Chambre des métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
- 36. – Établissement des listes électorales du conseil des Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Théâtre municipal. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Renouvellement de la concession du chalet-buvette de la Pépinière. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Caisse de crédit municipal : relèvement du taux maximum des bons de caisse. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Utilisation de la salle dite « de la Société lorraine d'études anthropologiques » : fixation des droits d'occupation. • 1947 - 1 D 517
- 5. – Attribution de l'indemnité provisionnelle aux retraités municipaux. • 1947 - 1 D 517
- 6. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Bureau de bienfaisance : autorisation de marché et devis, relèvement des taux de participation des parents pour la crèche Osiris, augmentation de salaires du personnel des restaurants communautaires, location d'une camionnette. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Centre régional du bureau universitaire de statistiques : participation financière de la ville. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Aménagement d'une colonie scolaire au château de Remicourt. • 1947 - 1 D 517
- 5. – Dommages de guerre : désignation d'un architecte expert. • 1947 - 1 D 517
- 6. – Modification des alignements du carrefour des rues Sainte-Marie et Mon-Désert. • 1947 - 1 D 517
- 7. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. Mely. • 1947 - 1 D 517
- 8. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1947 - 1 D 517
- 9. – Acquisitions d'immeubles. • 1947 - 1 D 517
- 10. – Cession de matériaux. • 1947 - 1 D 517
- 11. – Entretien des sépultures des militaires morts pour la France : convention avec l'État. • 1947 - 1 D 517
- 12. – Indemnité pour supplément de travail aux ouvriers et agents de maîtrise. • 1947 - 1 D 517
- 13. – Personnel communal : indemnité spéciale pour travaux de nuit accordée aux ouvriers égoutiers. • 1947 - 1 D 517
- 14. – Salaires du personnel ouvrier auxiliaire. • 1947 - 1 D 517
- 15. – Emprunts communaux : modification du taux d'intérêt. • 1947 - 1 D 517
- 16. – Fourniture de combustibles minéraux pour le chauffage des établissements communaux : marchés de régularisation et adjudication sur appel d'offres. • 1947 - 1 D 517
- 17. – Avenant à la convention avec la S.N.C.F. pour fourniture d'eau de Moselle. • 1947 - 1 D 517
- 18. – Eaux de source : prorogation de concession temporaire en forêt de Haye. • 1947 - 1 D 517
- 19. – Reconstruction d'une serre au jardin fleuriste municipal : marché de gré à gré et ouverture d'un crédit. • 1947 - 1 D 517
- 20. – Legs de M. André Virely, à la ville. • 1947 - 1 D 517
- 21. – Legs de Mme Vve Roy, née Grimau, à la ville. • 1947 - 1 D 517
- 22. – Renouvellement du traité passé avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1947 - 1 D 517
- 23. – Remise en état de l'école de Fontenoy. • 1947 - 1 D 517
- 24. – Location de l'école inachevée de Bonsecours. • 1947 - 1 D 517
- 25. – Théâtre municipal. • 1947 - 1 D 517
- 26. – Paiement d'une rente viagère : crédit d'urgence. • 1947 - 1 D 517
- 27. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux, règlement d'honoraires aux architectes : crédit d'urgence. • 1947 - 1 D 517
- 28. – Location de propriété communale. • 1947 - 1 D 517
- 29. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de bourse communale. • 1947 - 1 D 517
- 30. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Théâtre municipal. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Eaux de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Utilisation de la voie de raccordement de l'abattoir : modification de la convention du 24 avril 1944. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Personnel ouvrier auxiliaire : attribution de l'indemnité temporaire exceptionnelle. • 1947 - 1 D 517
- 5. – Règlement d'un sinistre suite à un incendie déclaré dans l'immeuble communal de la justice de paix, place Carrière. • 1947 - 1 D 517
- 6. – Cession d'une parcelle de terrain sise à Vandœuvre-lès-Nancy à Électricité de France. • 1947 - 1 D 517
- 7. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1947 - 1 D 517
- 8. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1947 - 1 D 517
- 9. – Réfection de voies publiques : adjudication de travaux. • 1947 - 1 D 517
- 10. – Règlement d'honoraires. • 1947 - 1 D 517
- 11. – Musée des Beaux-arts et d'art décoratif : révision du tarif des entrées. • 1947 - 1 D 517
- 12. – Modification du taux de la taxe locale additionnelle à la taxe sur les transactions. • 1947 - 1 D 517
- 13. – Modification du régime fiscal des spectacles. • 1947 - 1 D 517
- 14. – Indemnité de fonction au maire et aux adjoints. • 1947 - 1 D 517
- 15. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière de Préville. • 1947 - 1 D 517
- 16. – Corps de sapeurs-pompiers : attribution de l'indemnité de panier. • 1947 - 1 D 517
- 17. – Hospices civils, emprunt de 18 et 20 millions de francs : garantie de la ville. • 1947 - 1 D 517
- 18. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexes n°19. • 1947 - 1 D 517
- 19. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1947 - 1 D 517
- 20. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1947 - 1 D 517
- 21. – Nancy-Thermal : fixation du tarif des bains de la grande piscine. • 1947 - 1 D 517
- 22. – Utilisation de la grande galerie de Nancy-Thermal : fixation des droits d'occupation. • 1947 - 1 D 517
- 23. – Collège moderne et technique de jeunes filles : traité constitutif. • 1947 - 1 D 517
- 24. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 - 1 D 517
- 25. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Transformation de l'hôtel de ville : réalisation d'une partie de la deuxième tranche. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1946 et budget additionnel de 1947. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Main levée d'une inscription de privilège de vendeur. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Instance judiciaire : recours dans l'affaire M. Goyenèche contre ville de Nancy. • 1947 - 1 D 517
- 5. – École régionale d'architecture : fixation de la rétribution scolaire. • 1947 - 1 D 517
- 6. – Concerts d'été à l'auditorium. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Acquisitions pour la réalisation d'alignements. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Bureau de bienfaisance : augmentation du taux des loyers. Restaurants communautaires : relèvement des traitements. Indemnité de bicyclette et crédits supplémentaires. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Caisse de crédit municipal : avance de trésorerie. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1947 - 1 D 517
- 5. – Personnel communal : fixation de barèmes de traitements. • 1947 - 1 D 517
- 6. – Maison des orphelines : compte administratif de 1946 et budget additionnel de 1947. • 1947 - 1 D 517
- 7. – Remise en état du matériel et des installations de collecte et d'incinération des ordures ménagères. • 1947 - 1 D 517
- 8. – Redevance de la ville à la société Nancéia. • 1947 - 1 D 517
- 9. – Foire d'automne 1947 : révision du tarif des droits de place. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Vente de vieux matériel. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Assistance aux femmes en couches : révision du taux des allocations. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Personnel ouvrier auxiliaire : attribution de l'indemnité temporaire exceptionnelle. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Hospices civils : réalisation de valeurs. • 1947 - 1 D 517
- 5. – Refuge pension de Saint-Max, réouverture : fixation des tarifs. • 1947 - 1 D 517
- 6. – Réfection des voies publiques : marchés de gré à gré. • 1947 - 1 D 517
- 7. – Révision des tarifs des tramways urbains. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Bureau de bienfaisance : réalisation de valeurs, crédit supplémentaire. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Maison des orphelines : achat d'une camionnette. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Promenades d'enfants en voitures attelées de poneys dans l'enceinte des promenades : modification du prix des places. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Agrandissement du groupe scolaire provisoire du Placieux. • 1947 - 1 D 517
- 5. – Piscine de Nancy-Thermal : location de maillots de bain. • 1947 - 1 D 517
- 6. – Marché de gré à gré et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1947 - 1 D 517
- 7. – Indemnité de surcharge due après exhaussement d'un mur mitoyen. • 1947 - 1 D 517
- 8. – Hospices civils : réalisation de valeurs. • 1947 - 1 D 517
- 9. – Hospices civils : compte administratif de 1946 et budget additionnel de 1947. • 1947 - 1 D 517
- 10. – Legs Leher : homologation du compte de notaire. • 1947 - 1 D 517
- 11. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière du Sud. • 1947 - 1 D 517
- 12. – Acquisition d'un châssis automobile : marché de gré à gré. • 1947 - 1 D 517
- 13. – Personnel municipal en activité et retraité : application des décrets du 24 juillet 1947. • 1947 - 1 D 517
- 14. – Emprunt de 5 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1947 - 1 D 517
- 15. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1947 - 1 D 517
- 16. – Acquisition d'un baraquement préfabriqué : marché de gré à gré et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1947 - 1 D 517
- 17. – Office public d'habitations à bon marché : garantie d'un emprunt destiné à la construction de logements. • 1947 - 1 D 517
- 18. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1947 - 1 D 517
- 19. – Comité des fêtes : homologation des comptes. • 1947 - 1 D 517
- 20. – Occupation d'un terrain communal pour l'installation d'un garage à bicyclettes. • 1947 - 1 D 517
- 21. – Syndicat d'initiatives : homologation des comptes. • 1947 - 1 D 517
- 22. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Camille Thiriet. • 1947 - 1 D 517
- 23. – Marché aux denrées alimentaires, bascule publique : révision du tarif. • 1947 - 1 D 517
- 24. – Prix de la fondation Flury : concours de 1947. • 1947 - 1 D 517
- 25. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 - 1 D 517
- 26. – Désignation des représentants de la ville au conseil d'administration de la régie industrielle municipale mixte d'assainissement de Nancy. • 1947 - 1 D 517
- 27. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
- 28. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
- 29. – École nationale supérieure des Beaux-arts de Paris : demande de bourse communale. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Érection d'un monument à la mémoire des héros de la Résistance : subvention de la ville. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Fondation Victor-Poirel : relèvement du prix de la journée. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Conservatoire de musique : convention avec l'État. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Cadres du personnel communal. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Bureau de bienfaisance : remise en état de l'asile de nuit. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1946 et budget additionnel de 1947. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Répartition de subventions. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune de Maxéville : convention. • 1947 - 1 D 517
- 5. – Eau de Moselle, dégrèvement de redevances : exercice 1946/ • 1947 - 1 D 517
- 6. – Cession de tracteurs. • 1947 - 1 D 517
- 7. – Occupation temporaire par un particulier d'un terrain municipal : fixation de l'indemnité. • 1947 - 1 D 517
- 8. – Cession d'une parcelle de terrain rue Provençal. • 1947 - 1 D 517
- 9. – Rattachement à la ville de Nancy du quartier dit « des Vigroux » à Maxéville : avis du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
- 10. – Vœu tendant à la mise en service d'un autorail Nancy-Sarreguemines-Forbach et retour. • 1947 - 1 D 517
- 11. – Entr'aide familiale : participation de la ville. • 1947 - 1 D 517
- 12. – Organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1947 - 1 D 517
- 13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1947 - 1 D 517
- 14. – Budget supplémentaire de 1947. • 1947 - 1 D 517
- 15. – Concerts du conservatoire : fixation du prix des places. • 1947 - 1 D 517
- 16. – Collecte et incinération des ordures ménagères : calcul de la redevance de la ville. • 1947 - 1 D 517
- 17. – Création à Nancy de bibliothèques municipales de prêt à domicile. • 1947 - 1 D 517
- 18. – Liquidations de pensions de retraite. • 1947 - 1 D 517
- 19. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1947 - 1 D 517
- 20. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Désignation des secrétaires. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Règlement intérieur du conseil. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Désignation des représentants de la ville au conseil d'administration de la régie industrielle municipale mixte d'assainissement de Nancy. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Désignation des délégués au comité d'administration du syndicat intercommunal d'électricité du département de Meurthe-et-Moselle. • 1947 - 1 D 517
- 5. – Emprunt de 1 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1947 - 1 D 517
- 6. – Conseil d'exploitation du théâtre : modification du règlement. • 1947 - 1 D 517
- 7. – Formation des commissions municipales et extra-municipales et désignation des délégués du conseil à divers comités. • 1947 - 1 D 517
-
- 1. – Désignation des délégués du conseil municipal à la commission administrative du bureau de bienfaisance, des hospices civils et de la maison des orphelines. • 1947 - 1 D 517
- 2. – Personnel communal, conseil de discipline : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
- 3. – Contribution mobilière et taxe d'habitation. • 1947 - 1 D 517
- 4. – Dragages en Meurthe : marché de gré à gré. • 1947 - 1 D 517
- 5. – Relèvement des tarifs de consommation d'eau de Moselle. • 1947 - 1 D 517
- 6. – Dénomination de rues : avenue du Général-Leclerc. • 1947 - 1 D 517
- 7. – Théâtre municipal : subvention d'équilibre. • 1947 - 1 D 517
- 8. – Personnel municipal en activité et retraité : application de l'arrêté ministériel du 26 novembre 1947 et des décrets du 29 novembre 1947. • 1947 - 1 D 517
- 9. – Personnel communal : modification du taux des indemnités pour travaux supplémentaires effectués par le personnel municipal. • 1947 - 1 D 517
- 10. – Cantines scolaires : fixation du taux des redevances à payer par les familles. • 1947 - 1 D 517
- 11. – Utilisation des galeries Poirel. • 1947 - 1 D 517
- 12. – Office public d'habitations à bon marché : vote de centimes en garantie d'emprunt. • 1947 - 1 D 517
- 13. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1947 - 1 D 517
- 14. – Commission communale des impôts directs : liste de présentation. • 1947 - 1 D 517
- 15. – Commission locale professionnelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
- 16. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
- 17. – Emprunt de 2 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation d'un emprunt. • 1947 - 1 D 517
- 18. – Aménagement de la bibliothèque municipale de prêt : marché de gré à gré et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1947 - 1 D 517
- 19. – Règlement d'honoraires. • 1947 - 1 D 517
- 20. – Transfert des corps des militaires et victimes de la guerre 1939-1945 : ouverture d'un crédit. • 1947 - 1 D 517
- 21. – Opérations funéraires : vacations aux commissaires de police. • 1947 - 1 D 517
- 22. – Aide aux victimes des gaz lacrymogènes suite à la manifestation du 9 octobre à Nancy à l'appel de l'Union des syndicats ouvriers. • 1947 - 1 D 517
- 23. – Droit d'occupation d'un local de laboratoire à l'abattoir. • 1947 - 1 D 517
- 24. – Vente de caveaux désaffectés aux cimetières du Sud et de Préville. • 1947 - 1 D 517
- 25. – Réfection des chaussées au-dessus des fouilles particulières : révision du tarif. • 1947 - 1 D 517
- 26. – Occupation du domaine public, parc de garage à bicyclettes : révision de tarif. • 1947 - 1 D 517
- 27. – Aménagement de locaux à usage de cantines dans les établissements scolaires. • 1947 - 1 D 517
- 28. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1947 - 1 D 517
- 29. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'un immeuble. • 1947 - 1 D 517
- 30. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour démolition d'un immeuble. • 1947 - 1 D 517
- 31. – Modification au statuts de la caisse des écoles. • 1947 - 1 D 517
- 32. – Demande d'établissement d'une fabrique d'acétylène dissous. • 1947 - 1 D 517
- 33. – Affectation au football-club de Nancy d'un terrain vague à usage de garage sis sur le territoire de Tomblaine. • 1947 - 1 D 517
- 34. – Attribution de subventions aux sociétés sportives. • 1947 - 1 D 517
- 35. – Foire de mai 1948, règlement : tarif des droits de place. • 1947 - 1 D 517
- 36. – Avis du conseil municipal sur le maintien de la police d'État. • 1947 - 1 D 517
- 37. – Grosses réparations à exécuter au lycée Henri-Poincaré. • 1947 - 1 D 517
- 38. – Modification du régime des services payés des sapeurs-pompiers. • 1947 - 1 D 517
- 39. – Reports de crédits. • 1947 - 1 D 517
- 40. – Plan d'équipement national. • 1947 - 1 D 517
- 41. – École régionale d'architecture : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1947 - 1 D 517
- 42. – Liquidation de pensions de retraite. • 1947 - 1 D 517
- 43. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourse communale. • 1947 - 1 D 517
- 44. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention communale. • 1947 - 1 D 517
- 45. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de subvention communale. • 1947 - 1 D 517
- 46. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1947 - 1 D 517
- 47. – Demande de bourse nationale pour l'école polytechnique : avis du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
- 48. – Demande de prêt d'honneur pour l'école des hautes études commerciales : avis du conseil municipal. • 1947 - 1 D 517
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- 1. – Personnel communal : révision des traitements et salaires. • 1948 - 1 D 518
- 2. – Bureau de bienfaisance : autorisation d'un marché. • 1948 - 1 D 518
- 3. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1948 - 1 D 518
- 4. – Subvention extraordinaire à la société des crèches. • 1948 - 1 D 518
- 5. – Révision des tarifs d'eau de Moselle. • 1948 - 1 D 518
- 6. – Emprunt de 4 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1948 - 1 D 518
- 7. – Renouvellement pour 1948 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1948 - 1 D 518
- 8. – Abattoir et marché aux bestiaux : révision des tarifs. • 1948 - 1 D 518
- 9. – Augmentation des tarifs du réseau urbain de tramways de Nancy. • 1948 - 1 D 518
- 10. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre Marguerite Florentin. • 1948 - 1 D 518
- 11. – Théâtre municipal : avenant au cahier des charges. • 1948 - 1 D 518
- 12. – Relèvement du tarif des travaux exécutés dans les cimetières et du prix des concessions de sépultures. • 1948 - 1 D 518
- 13. – Service des pompes funèbres : relèvement des tarifs. • 1948 - 1 D 518
- 14. – Propriétés communales : majoration du montant des loyers. • 1948 - 1 D 518
- 15. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 - 1 D 518
- 16. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 - 1 D 518
- 17. – Propriétés communales : majoration du montant du loyer. • 1948 - 1 D 518
- 18. – Propriétés communales : location d'un terrain rue de l'Atrie. • 1948 - 1 D 518
- 19. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1948 - 1 D 518
- 20. – Révision du taux de différentes taxes municipales. • 1948 - 1 D 518
- 21. – Taxe locale additionnelle aux taxes sur le chiffre d'affaires. • 1948 - 1 D 518
- 22. – Maisons des orphelines : crédits supplémentaires. • 1948 - 1 D 518
- 23. – Legs de M. l'intendant général Masson à la Ville. • 1948 - 1 D 518
- 24. – École des géomètres : demande de bourse communale. • 1948 - 1 D 518
- 25. – Lycée Henri-Poincaré : demande de renouvellement de bourse communale. • 1948 - 1 D 518
- 26. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse communale • 1948 - 1 D 518
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- 1. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1948. • 1948 - 1 D 518
- 2. – Bureau de bienfaisance, crédits supplémentaires : vente de titres de rente 3 %. • 1948 - 1 D 518
- 3. – Constitution du comité d'administration du syndicat du syndicat intercommunal d'électricité de Meurthe-et-Moselle. • 1948 - 1 D 518
- 4. – Taxe sur la valeur locative des locaux professionnels : fixation du taux. • 1948 - 1 D 518
- 5. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy à M. Hamilius, bourgmestre de la Ville de Luxembourg. • 1948 - 1 D 518
- 6. – Foire de mai 1948 : tarif des droits de place. • 1948 - 1 D 518
- 7. – Projet de budget de l'exercice 1948. • 1948 - 1 D 518
- 8. – Lycée Henri-Poincaré : demande de renouvellement de bourse communale. • 1948 - 1 D 518
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- 1. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la Ville à l'office public d'habitations à bon marché. • 1948 - 1 D 518
- 2. – Cirques de passage : fixation de la redevance pour droits de place. • 1948 - 1 D 518
- 3. – Adjudication des combustibles minéraux pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1948 - 1 D 518
- 4. – Cession de matériaux déclassés. • 1948 - 1 D 518
- 5. – Location de propriétés communales. • 1948 - 1 D 518
- 6. – Usines élévatoires de Messein : crédit d'urgence. • 1948 - 1 D 518
- 7. – Remboursement des frais de prêt de matériel. • 1948 - 1 D 518
- 8. – Office public d'habitations à bon marché : garantie d'emprunt. • 1948 - 1 D 518
- 9. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1948 - 1 D 518
- 10. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1948 - 1 D 518
- 11. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture d'effets d'habillement. • 1948 - 1 D 518
- 12. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1948 - 1 D 518
- 13. – Transformation de l'Hôtel de Ville, réalisation d'une partie de la deuxième tranche : emprunt complémentaire. • 1948 - 1 D 518
- 14. – Modification du règlement de l'orchestre symphonique municipal de Nancy. • 1948 - 1 D 518
- 15. – Fêtes de quartiers : tarif des droits de place. • 1948 - 1 D 518
- 16. – Foire-exposition 1948 : autorisation d'occupation du domaine public et avance de la Ville. • 1948 - 1 D 518
- 17. – Théâtre municipal : compte rendu du conseil d'exploitation, bilan, approbation du cahier des charges pour les saisons 1948-1951 : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1948 - 1 D 518
- 18. – Vente d'un caveau désaffecté au cimetière du Sud. • 1948 - 1 D 518
- 19. – Propriétés communales : recouvrement de loyers. • 1948 - 1 D 518
- 20. – Hospices civils : vente amiable de deux immeubles sis à Neuves-Maisons. • 1948 - 1 D 518
- 21. – Acquisitions de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1948 - 1 D 518
- 22. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1948 - 1 D 518
- 23. – Occupation temporaire d'un terrain municipal par un particulier : fixation de l'indemnité. • 1948 - 1 D 518
- 24. – Cession de tracteurs agricoles et de matériel automobile déclassé. • 1948 - 1 D 518
- 25. – Caisse des écoles publiques : budget de 1948. • 1948 - 1 D 518
- 26. – Caisse des écoles publiques : décision modificative. • 1948 - 1 D 518
- 27. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1946. • 1948 - 1 D 518
- 28. – Organisation de promenades d'enfants en voitures attelées de poneys dans l'enceinte des promenades. • 1948 - 1 D 518
- 29. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : révision des tarifs. • 1948 - 1 D 518
- 30. – Dispensaire municipal de salubrité publique : révision des droits de visite. • 1948 - 1 D 518
- 31. – Cotes irrécouvrables. • 1948 - 1 D 518
- 32. – Dégrèvements de redevances. • 1948 - 1 D 518
- 33. – Crédits supplémentaires. • 1948 - 1 D 518
- 34. – Hospices civils, emprunt de 30.624.000 francs : garantie de la Ville. • 1948 - 1 D 518
- 35. – Caisse de crédit municipal : avance de trésorerie. • 1948 - 1 D 518
- 36. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1948 - 1 D 518
- 37. – Établissement des listes électorales des conseils de prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1948 - 1 D 518
- 38. – Établissement de la liste électorale de la chambre des métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1948 - 1 D 518
- 39. – Désinfection, désinsectisation, blanchissage des linges et couchages : révision du tarif. • 1948 - 1 D 518
- 40. – Fondation Victor-Poirel : relèvement du prix de journée. • 1948 - 1 D 518
- 41. – Aide aux sinistrés victimes des inondations : vote d'un crédit d'urgence. • 1948 - 1 D 518
- 42. – Service des promenades : vente à la boucherie d'un cheval reconnu inapte à tous services. • 1948 - 1 D 518
- 43. – Liquidations de pensions de retraite. • 1948 - 1 D 518
- 44. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1948 - 1 D 518
- 45. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourse communale. • 1948 - 1 D 518
- 46. – Demande de subvention communale pour une élève de la Doctrine chrétienne. • 1948 - 1 D 518
- 47. – École régionale des Beaux-Arts : demande de subvention communale. • 1948 - 1 D 518
-
- 1. – Convention avec l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1948 - 1 D 518
- 2. – Victimes des inondations : motion de protestation contre la carence gouvernementale. • 1948 - 1 D 518
- 3. – Marché de gré à gré. • 1948 - 1 D 518
- 4. – Marchés sur appel d'offres. • 1948 - 1 D 518
- 5. – Modification des alignements généraux de la rue de la Craffe. • 1948 - 1 D 518
- 6. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1948 - 1 D 518
- 7. – Échange d'un terrain entre le bureau de bienfaisance et la raffinerie du pétrole du nord : avis du conseil municipal après enquête. • 1948 - 1 D 518
- 8. – Voitures d'ambulance des sapeurs-pompiers : révision des tarifs de transports. • 1948 - 1 D 518
- 9. – Indemnité spéciale temporaire à un ancien agent affilié à la caisse nationale des retraites pour la vieillesse. • 1948 - 1 D 518
- 10. – Colonies scolaires Joseph-Antoine et Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1948 - 1 D 518
- 11. – Personnel communal : indemnité d'entretien des bicyclettes. • 1948 - 1 D 518
- 12. – Révision de l'indemnité accordée au personnel enseignant non logé. • 1948 - 1 D 518
- 13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : indemnité au personnel non logé. • 1948 - 1 D 518
- 14. – Emprunt de 3 000 000 de francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1948 - 1 D 518
- 15. – Emprunt de 3 000 000 de francs : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1948 - 1 D 518
- 16. – Consolidation de l'Hôtel de ville : vote d'un crédit d'urgence. • 1948 - 1 D 518
- 17. – Vœu tendant à donner aux maires le droit de réquisition en matière de logement. • 1948 - 1 D 518
- 18. – Service des promenades : relèvement du tarif des décorations florales. • 1948 - 1 D 518
- 19. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : accord amiable de location. • 1948 - 1 D 518
- 20. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : accord amiable de location. • 1948 - 1 D 518
- 21. – Colonie scolaire Joseph-Antoine, indemnité de réquisition : accord amiable. • 1948 - 1 D 518
- 22. – Tramways : application de la loi du 30 juillet 1947. • 1948 - 1 D 518
- 23. – Création de tickets à prix réduits sur le réseau des tramways en faveur des travailleurs. • 1948 - 1 D 518
- 24. – Aménagement du palais de justice. • 1948 - 1 D 518
- 25. – Formation de la liste des assesseurs au tribunal économique : désignation des délégués du conseil municipal. • 1948 - 1 D 518
- 26. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1948 - 1 D 518
- 27. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1948 - 1 D 518
- 28. – Vœux relatifs à l'attribution de logement par priorité et à l'exécution des réquisitions. • 1948 - 1 D 518
- 29. – Legs Lucien Zivy à la Ville. • 1948 - 1 D 518
- 30. – Réquisition d'un immeuble : paiement d'une indemnité. • 1948 - 1 D 518
- 31. – Location de propriétés communales. • 1948 - 1 D 518
- 32. – Instances judiciaires. • 1948 - 1 D 518
- 33. – Ouvroir municipal : création d'assistantes sociales municipales. • 1948 - 1 D 518
- 34. – Corps des sapeurs-pompiers : modification de l'attribution de l'indemnité de panier. • 1948 - 1 D 518
- 35. – Tarif d'utilisation de la machine « Adressopress » du service électoral. • 1948 - 1 D 518
- 36. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1947 et budget additionnel de 1948. • 1948 - 1 D 518
- 37. – Caisse de crédit municipal : prolongation du délai de remboursement des avances consenties par la Ville. • 1948 - 1 D 518
- 38. – Cession de tracteurs agricoles. • 1948 - 1 D 518
- 39. – Taxe locale additionnelle aux taxes sur le chiffre d'affaires. • 1948 - 1 D 518
- 40. – Vœu pour la création d'un comité de défense des intérêts de Nancy. • 1948 - 1 D 518
- 41. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy à Monsieur le Général de Gaulle. • 1948 - 1 D 518
- 42. – Installation d'une fonderie, 6 rue de l'Abbé-Lemire, à Nancy. • 1948 - 1 D 518
- 43. – Sécurité contre les inondations. • 1948 - 1 D 518
- 44. – École régionale d'infirmières : demande de relèvement d'une subvention communale. • 1948 - 1 D 518
-
- 1. – Cession d'une parcelle de terrain pour alignements. • 1948 - 1 D 518
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1948 - 1 D 518
- 3. – Acquisition de deux ambulances automobiles : marché de gré à gré. • 1948 - 1 D 518
- 4. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1948. • 1948 - 1 D 518
- 5. – Bureau de bienfaisance : vente de titres de rentes. • 1948 - 1 D 518
- 6. – Dégrèvement de loyer. • 1948 - 1 D 518
- 7. – Cession de vieux matériaux. • 1948 - 1 D 518
- 8. – Cession de matériel automobile déclassé. • 1948 - 1 D 518
- 9. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune de Malzéville. • 1948 - 1 D 518
- 10. – Remise en état de la passerelle du barrage des Grands Moulins : adjudication des travaux. • 1948 - 1 D 518
- 11. – Propriétés communales : bail de l'hôtel de Fontenoy. • 1948 - 1 D 518
- 12. – Propriétés communales : majorations du montant du loyer. • 1948 - 1 D 518
- 13. – Droit d'occupation de propriétés communales. • 1948 - 1 D 518
- 14. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1948 - 1 D 518
- 15. – Maison des orphelines : compte administratif de 1947 et budget additionnel de 1948. • 1948 - 1 D 518
- 16. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la Ville à l'office public d'habitations à bon marché. • 1948 - 1 D 518
- 17. – Écoles primaires élémentaires : demande de créations d'emplois. • 1948 - 1 D 518
- 18. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances. • 1948 - 1 D 518
- 19. – Hospices civils : remploi de titres de rente amortis. • 1948 - 1 D 518
- 20. – Hospices civils : compte administratif de 1947 et budget additionnel de 1948. • 1948 - 1 D 518
- 21. – Vente de caveaux désaffectés au cimetière de Préville. • 1948 - 1 D 518
- 22. – Location de propriétés communales : logement à l'abattoir. • 1948 - 1 D 518
- 23. – Fête nationale du 14 juillet : subvention au comité des fêtes. • 1948 - 1 D 518
- 24. – Changements de dénominations de rues. • 1948 - 1 D 518
- 25. – Office public d'habitations à bon marché, emprunt complémentaire pour la construction d'un groupe de logements à la Chiennerie : demande de garantie de la Ville. • 1948 - 1 D 518
- 26. – Demande de subvention pour un candidat au Prix de Rome. • 1948 - 1 D 518
-
- 1. – Emprunt pour l'exécution de travaux d'entretien différés dans les bâtiments communaux. • 1948 - 1 D 519
- 2. – Maison des Orphelines : crédits supplémentaires • 1948 - 1 D 519
- 3. – Emprunt de 15 000 000 de francs : traité à passer avec le crédit foncier de France • 1948 - 1 D 519
- 4. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1948 - 1 D 519
- 5. – Subvention de l'État au collège moderne et technique de garçons : vote d'un crédit d'urgence. • 1948 - 1 D 519
- 6. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1948 - 1 D 519
- 7. – Prix de la fondation Flury : concours de 1948. • 1948 - 1 D 519
- 8. – Foire d'automne 1948 : tarif des droits de place. • 1948 - 1 D 519
- 9. – Acquisition d'un immeuble pour alignement et assainissement. • 1948 - 1 D 519
- 10. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexes modificatives n° 21 bis, 22, 23, 24, 25, 25 bis, 25 ter. • 1948 - 1 D 519
- 11. – Location de propriété communale. • 1948 - 1 D 519
- 12. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : location de raquettes de tennis. • 1948 - 1 D 519
- 13. – Liquidations de pensions de retraite. • 1948 - 1 D 519
-
- 1. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1948 - 1 D 519
- 2. – Personnel communal : versement d'un acompte sur le reclassement des fonctionnaires. • 1948 - 1 D 519
- 3. – Vente d'un caveau et d'un monument désaffectés du cimetière de Préville. • 1948 - 1 D 519
- 4. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1948 - 1 D 519
- 5. – Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit d'urgence. • 1948 - 1 D 519
- 6. – Droit d'occupation d'un local à l'abattoir. • 1948 - 1 D 519
- 7. – Eaux de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1948 - 1 D 519
- 8. – Locations de propriétés communales. • 1948 - 1 D 519
- 9. – Paiement d'une redevance pour l'utilisation de deux coffres-forts. • 1948 - 1 D 519
- 10. – Services assurés par les sapeurs-pompiers : relèvement de tarifs. • 1948 - 1 D 519
- 11. – Emprunt de 4 700 000 francs : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1948 - 1 D 519
- 12. – Assistance médicale gratuite : récupération par la Ville des parts contributives laissées à la charge des assistés soignés dans les divers établissements hospitaliers. • 1948 - 1 D 519
- 13. – Fondation Poyel : proposition d'attribution. • 1948 - 1 D 519
- 14. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1948 - 1 D 519
- 15. – Liquidations de pensions de retraite. • 1948 - 1 D 519
-
- 1. – Compte administratif de l'exercice 1947. • 1948 - 1 D 519
- 2. – Budget additionnel 1948. • 1948 - 1 D 519
- 3. – Personnel communal : attribution d'une prime unique, uniforme et exceptionnelle de 2.500 francs. • 1948 - 1 D 519
- 4. – Révision de marché. • 1948 - 1 D 519
- 5. – Indemnité spéciale pour travail de nuit accordée aux ouvriers égoutiers. • 1948 - 1 D 519
- 6. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1948 - 1 D 519
- 7. – Demande de subvention de l'État pour l'exécution des travaux de grosses réparations dans les bâtiments scolaires. • 1948 - 1 D 519
- 8. – Marché de gré à gré : fourniture de goudron préparé. • 1948 - 1 D 519
- 9. – Cession de parcelles de terrain pour alignements. • 1948 - 1 D 519
- 10. – Occupation temporaire d'un terrain municipal par un particulier. • 1948 - 1 D 519
- 11. – Corps de sapeurs-pompiers : modification du taux de l'indemnité de panier. • 1948 - 1 D 519
- 12. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1947. • 1948 - 1 D 519
- 13. – Emprunt de 15 500 000 francs : traité à passer pour la réalisation de l'emprunt. • 1948 - 1 D 519
- 14. – Cantines scolaires : fixation du taux des redevances à payer par les familles. • 1948 - 1 D 519
- 15. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1948 - 1 D 519
- 16. – Foire de mai 1949 : règlement. • 1948 - 1 D 519
- 17. – Conseil d'exploitation du théâtre pour la saison 1948-1949. • 1948 - 1 D 519
- 18. – Autorisation d'ouverture d'atelier public de distillation. • 1948 - 1 D 519
- 19. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. Tisserand, employé communal. • 1948 - 1 D 519
- 20. – Foire d'automne, organisation des fêtes et de la publicité : vote d'une subvention. • 1948 - 1 D 519
-
- 1. – Tranche de démarrage du plan d'équipement national : programme de travaux d'assainissement. • 1948 - 1 D 519
- 2. – Restauration de monuments historiques. • 1948 - 1 D 519
- 3. – Étude pour la construction d'un pont sur le bras de décharge. • 1948 - 1 D 519
- 4. – Lutte contre les inondations, élargissement du débouché du pont de Tomblaine : participation de la Ville. • 1948 - 1 D 519
- 5. – Rétrocession par l'État de tuyaux de fonte pour canalisations d'eau : crédit d'urgence. • 1948 - 1 D 519
- 6. – Paiement d'une indemnité d'occupation : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1948 - 1 D 519
- 7. – Répartition de subventions à diverses associations : désignation d'une sous-commission. • 1948 - 1 D 519
- 8. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1948 - 1 D 519
- 9. – Remboursement à un directeur d'école des dépenses d'une installation sanitaire dans un établissement scolaire. • 1948 - 1 D 519
- 10. – Occupation temporaire d'un terrain municipal par un particulier. • 1948 - 1 D 519
- 11. – Cession de matériel auto déclassé et de ferrailles. • 1948 - 1 D 519
- 12. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : relèvement du prix de la journée. • 1948 - 1 D 519
- 13. – Indemnités au personnel enseignant pour surveillance des études gratuites et cours d'adultes. • 1948 - 1 D 519
- 14. – Théâtre municipal : augmentation du prix des places. • 1948 - 1 D 519
- 15. – Règlement de dommages causés par un incendie au dépôt de la Ville, 32 boulevard de la Pépinière : approbation d'un devis et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1948 - 1 D 519
- 16. – Concerts du conservatoire : relèvement du prix des places. • 1948 - 1 D 519
- 17. – Crédits supplémentaires. • 1948 - 1 D 519
- 18. – Conseil d'administration de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales : élection des représentants des collectivités. • 1948 - 1 D 519
- 19. – Déclassement de l'ancienne ruelle de Nabécor. • 1948 - 1 D 519
- 20. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien, acquisition d'immeubles : versement d'une indemnité. • 1948 - 1 D 519
- 21. – Acquisition d'immeubles : régularisation. • 1948 - 1 D 519
- 22. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1948 - 1 D 519
- 23. – Maison des Orphelines, acceptation du legs de Mme Molès : crédits supplémentaires. • 1948 - 1 D 519
- 24. – Personnel communal : attribution de diverses indemnités. • 1948 - 1 D 519
- 25. – Marché de gré à gré. • 1948 - 1 D 519
- 26. – Usine de stérilisation des eaux de Moselle : marché de gré à gré pour la fourniture d'un dessiccateur d'air. • 1948 - 1 D 519
- 27. – Hospices civils : vente de droits de souscription d'actions. • 1948 - 1 D 519
- 28. – Emprunt pour l'entretien différé des propriétés communales : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1948 - 1 D 519
- 29. – Assistance aux infirmes et incurables : révision du taux des allocations. • 1948 - 1 D 519
- 30. – Collège moderne de garçons : demande de bourse communale. • 1948 - 1 D 519
- 31. – Lycées Jeanne-d'Arc et Henri-Poincaré : demandes de bourses communales. • 1948 - 1 D 519
- 32. – Lycée Henri-Poincaré : demande de renouvellement d'une bourse communale. • 1948 - 1 D 519
- 33. – Liquidations de pensions de retraite. • 1948 - 1 D 519
-
- 1. – Hospices civils : majoration de l'indemnité forfaitaire allouée au personnel. • 1948 - 1 D 519
- 2. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1948 - 1 D 519
- 3. – Alimentation en chaleur de l'hôpital central et de l'hospice Saint-Julien. • 1948 - 1 D 519
- 4. – Révision des tarifs d'eau de Moselle. • 1948 - 1 D 519
- 5. – Caisse de crédit municipal, emprunt de 8.000.000 de francs : garantie de la Ville. • 1948 - 1 D 519
- 6. – Relèvement des tarifs de redevances et révision du taux de différentes taxes. • 1948 - 1 D 519
- 7. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1948 - 1 D 519
- 8. – Assistance, prévoyance et famille : suppression de contingents. • 1948 - 1 D 519
- 9. – Achèvement du groupe scolaire de Bonsecours. • 1948 - 1 D 519
- 10. – Demande d'augmentation de capacité d'un dépôt de liquides inflammables, rue Victor. • 1948 - 1 D 519
- 11. – Conseil de prud'hommes : augmentation de la valeur des jetons de présence. • 1948 - 1 D 519
- 12. – Propriétés communales : adjudication pour l'exécution des travaux d'entretien dans les bâtiments communaux. • 1948 - 1 D 519
- 13. – Marché de gré à gré. • 1948 - 1 D 519
- 14. – Service des eaux, usine élévatoire de Messein : révision des indemnités au personnel de l'exploitation. • 1948 - 1 D 519
- 15. – Propriétés communales : renouvellement du bail Roung-Boniface. • 1948 - 1 D 519
- 16. – Attribution de subvention aux sociétés sportives. • 1948 - 1 D 519
- 17. – Maison des Orphelines : budget primitif de 1949. • 1948 - 1 D 519
- 18. – Demande d'installation de vitrines-exposition rue Pierre-Fourier. • 1948 - 1 D 519
- 19. – Reports de crédits. • 1948 - 1 D 519
- 20. – Inspection médicale scolaire : fixation de redevances pour services rendus. • 1948 - 1 D 519
- 21. – Crédits supplémentaires. • 1948 - 1 D 519
- 22. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1947 et budget additionnel de 1948. • 1948 - 1 D 519
- 23. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1948 - 1 D 519
- 24. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1948 - 1 D 519
- 25. – Collèges modernes de garçons et de jeunes filles : demande de bourse communale et relèvement du taux des bourses. • 1948 - 1 D 519
-
-
- 1. – Personnel communal : attribution d'un troisième acompte sur le reclassement. • 1949 - 1 D 520
- 2. – Emprunt pour la réfection des voies publiques : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 - 1 D 520
- 3. – Emprunt de 3 000 000 francs : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 - 1 D 520
- 4. – Emprunt pour l'entretien différé des propriétés communales : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 - 1 D 520
-
- 1. – Usine de Messein : marché sur appel d'offres pour le nettoyage de deux filtres artificiels. • 1949 - 1 D 520
- 2. – Usine élévatoire de Messein : protection des installations contre les crues. • 1949 - 1 D 520
- 3. – Eaux de Moselle : emploi de rabais d'adjudications. • 1949 - 1 D 520
- 4. – Consolidation de l'hôtel de ville. • 1949 - 1 D 520
- 5. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1949 - 1 D 520
- 6. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1949 - 1 D 520
- 7. – Conservatoire de musique : modification de la convention passée avec l'État et du règlement organique. • 1949 - 1 D 520
- 8. – Caisse des écoles publiques, décision modificative de 1948 : budget primitif de 1949. • 1949 - 1 D 520
- 9. – Location de propriétés communales. • 1949 - 1 D 520
- 10. – Immeuble 31 rue Saint-Thiébaut : location verbale. • 1949 - 1 D 520
- 11. – Immeuble 82 avenue de Strasbourg : location verbale. • 1949 - 1 D 520
- 12. – Occupation temporaire d'un terrain municipal par un particulier : fixation de la redevance. • 1949 - 1 D 520
- 13. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement d'une indemnité. • 1949 - 1 D 520
- 14. – Assistance aux femmes en couches : révision du taux des allocations. • 1949 - 1 D 520
- 15. – Foire de mai 1949 et fêtes de quartier : droits de place. • 1949 - 1 D 520
- 16. – Transports effectués par la voiture ambulance du service municipal d'hygiène et des sapeurs-pompiers : aménagement des tarifs. • 1949 - 1 D 520
- 17. – Participation de la ville aux dépenses du service de la voiture cellulaire. • 1949 - 1 D 520
- 18. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la ville à l'Office public d'habitations à bon marché. • 1949 - 1 D 520
- 19. – Commission administrative du bureau de bienfaisance : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1949 - 1 D 520
- 20. – Stade de la Pépinière : concession de la buvette. • 1949 - 1 D 520
- 21. – Modification du taux des taxes de licence sur les débits de boissons. • 1949 - 1 D 520
- 22. – Établissement des listes électorales des conseils de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1949 - 1 D 520
- 23. – Établissement de la liste électorale de la Chambre des métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1949 - 1 D 520
- 24. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1949 - 1 D 520
-
- 1. – Remise en état de la passerelle du barrage des Grands-Moulins, marché de gré à gré : crédit d'urgence. • 1949 - 1 D 520
- 2. – Vente de caveaux et monuments désaffectés du cimetière de Préville. • 1949 - 1 D 520
- 3. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1949 - 1 D 520
- 4. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1949 - 1 D 520
- 5. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire, souscription à l'emprunt national. • 1949 - 1 D 520
- 6. – Hospices civils, emprunt de 15 000 000 de francs : garantie de la ville. • 1949 - 1 D 520
- 7. – Hospices civils : pécule versé aux vieillards. • 1949 - 1 D 520
- 8. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1949 - 1 D 520
- 9. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble, 29 rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1949 - 1 D 520
- 10. – Propriétés communales : règlement de mitoyenneté. • 1949 - 1 D 520
- 11. – Révision du taux de la redevance pour l'installation de distributeurs automatiques d'essence sur la voie publique. • 1949 - 1 D 520
- 12. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : relèvement du taux de la redevance. • 1949 - 1 D 520
- 13. – École de Bonsecours : résiliation du bail intervenu avec M. le Ministre de l'Éducation nationale. • 1949 - 1 D 520
- 14. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement d'une indemnité de privation de jouissance. • 1949 - 1 D 520
- 15. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement à valoir sur une indemnité d'éviction. • 1949 - 1 D 520
- 16. – Alignements partiels : cession de parcelles de terrains. • 1949 - 1 D 520
- 17. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien. • 1949 - 1 D 520
- 18. – Conversion de rentes. • 1949 - 1 D 520
- 19. – Crédits supplémentaires. • 1949 - 1 D 520
- 20. – Cotes irrécouvrables. • 1949 - 1 D 520
- 21. – Dégrèvement de redevances. • 1949 - 1 D 520
- 22. – Location de propriétés communales. • 1949 - 1 D 520
- 23. – Aménagement d'un centre scolaire d'éducation physique à la Pépinière : appel d'offres et vote d'un crédit d'urgence. • 1949 - 1 D 520
- 24. – Services assurés par les sapeurs-pompiers : modification des tarifs. • 1949 - 1 D 520
- 25. – Utilisation de l'hospice Saint-Julien : rapport de la commission d'études. • 1949 - 1 D 520
- 26. – Liquidation de pensions de retraite. • 1949 - 1 D 520
- 27. – Allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1949 - 1 D 520
-
- 1. – Classement indiciaire du personnel communal. • 1949 - 1 D 520
- 2. – Emprunt pour l'entretien différé des propriétés communales : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 - 1 D 520
- 3. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal en 1948-1949 : mise en adjudication. • 1949 - 1 D 520
- 4. – Hospices civils et bureau de bienfaisance : souscription à l'emprunt. • 1949 - 1 D 520
-
- 1. – Congrès eucharistique : participation de la ville dans les dépenses d'organisation. • 1949 - 1 D 520
- 2. – Subvention de la ville en faveur de l'orphelinat sinistré d'Haroué. • 1949 - 1 D 520
- 3. – Aide aux chômeurs : règlement et vote d'un crédit d'urgence. • 1949 - 1 D 520
- 4. – Consolidation de la charpente et réfection des couvertures et chéneaux de l'hôtel de ville : participation financière de la ville. • 1949 - 1 D 520
- 5. – Marchés de fourniture et de travaux à la suite d'appels d'offres. • 1949 - 1 D 520
- 6. – Exécution de travaux d'entretien : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1949 - 1 D 520
- 7. – Adjudication des travaux d'entretien des trottoirs asphaltés. • 1949 - 1 D 520
- 8. – Adjudication des combustibles minéraux pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1949 - 1 D 520
- 9. – Habitations à bon marché : garantie d'un emprunt complémentaire de 24 408 000 francs. • 1949 - 1 D 520
- 10. – Legs de Mme veuve Georges Martin à la ville. • 1949 - 1 D 520
- 11. – Hospices civils de Nancy, emprunt de 30 624 000 francs : garantie de la ville. • 1949 - 1 D 520
- 12. – Hospices civils : acquisition immobilière. • 1949 - 1 D 520
- 13. – Hospices civils : vente d'un immeuble indivis. • 1949 - 1 D 520
- 14. – Hospices civils : acceptation d'une donation. • 1949 - 1 D 520
- 15. – Hospices civils : admission en non-valeur. • 1949 - 1 D 520
- 16. – Indemnité d'insalubrité pour le personnel appelé à travailler dans les égouts. • 1949 - 1 D 520
- 17. – Occupation du domaine public sentier de Malzéville : fixation de la redevance. • 1949 - 1 D 520
- 18. – Hospices civils : caution solidaire de la ville pour un emprunt de 10 millions de francs. • 1949 - 1 D 520
- 19. – Acquisition d'une parcelle de terrain boulevard d'Austrasie. • 1949 - 1 D 520
- 20. – Location de propriétés communales. • 1949 - 1 D 520
- 21. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : versement d'une indemnité d'éviction. • 1949 - 1 D 520
- 22. – Maison des orphelines : crédit supplémentaire. • 1949 - 1 D 520
- 23. – Garantie de la ville pour un match international d'athlétisme. • 1949 - 1 D 520
- 24. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : fixation du droit d'utilisation des tables de ping-pong. • 1949 - 1 D 520
- 25. – Emprunt pour l'entretien différé des établissements scolaires : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1949 - 1 D 520
- 26. – Mécanisation du service électoral : approbation d'un avenant et vote d'un crédit d'urgence. • 1949 - 1 D 520
- 27. – Emprunt pour acquisition de matériel automobile : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1949 - 1 D 520
- 28. – Emprunt pour remise en état des installations d'éclairage public : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1949 - 1 D 520
- 29. – Emprunt pour acquisition d'immeubles : traité à passer avec le crédit foncier de France. • 1949 - 1 D 520
- 30. – Réfection des murs d'enceinte et des groupes décoratifs de la place de la Carrière : participation financière de la ville. • 1949 - 1 D 520
- 31. – Demande d'installation de vitrines-exposition rue Pierre-Fourier. • 1949 - 1 D 520
- 32. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1949 - 1 D 520
- 33. – Bureau de bienfaisance : participation des parents pour les enfants fréquentant la crèche Osiris. • 1949 - 1 D 520
- 34. – Bureau de bienfaisance : régularisation du compte des restaurants communautaires. • 1949 - 1 D 520
- 35. – Aménagement de l'aéroport d'Essey-les-Nancy, fonds de concours : participation de la ville. • 1949 - 1 D 520
- 36. – Caisse de crédit municipal : garantie de la ville pour deux avances de trésor. • 1949 - 1 D 520
- 37. – Liquidation de pensions de retraite. • 1949 - 1 D 520
-
- 1. – Compte administratif de 1948. • 1949 - 1 D 520
- 2. – Budget additionnel de 1949. • 1949 - 1 D 520
- 3. – Établissements de bienfaisance : compte administratif de 1948 et budget additionnel de 1949. • 1949 - 1 D 520
- 4. – Bureau de bienfaisance : crédits d'urgence. • 1949 - 1 D 520
- 5. – Hospices civils : caution solidaire de la ville pour un emprunt de 1 500 000 francs. • 1949 - 1 D 520
- 6. – Écoles primaires élémentaires : demande de création d'emploi. • 1949 - 1 D 520
- 7. – Marché à la suite d'appel d'offres. • 1949 - 1 D 520
- 8. – Acquisition de deux bennes automobiles. • 1949 - 1 D 520
- 9. – Avenant à la convention avec la S.N.C.F. pour la fourniture d'eau de Moselle. • 1949 - 1 D 520
- 10. – Prise en charge par la ville de Nancy de l'exploitation du réseau de distribution d'eau de la commune de Villers-lès-Nancy : convention. • 1949 - 1 D 520
- 11. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances. • 1949 - 1 D 520
- 12. – Travaux d'amélioration du réseau d'égouts : emprunt de 9 800 000 francs. • 1949 - 1 D 520
- 13. – Réfection des voies publiques : emprunt de 9 000 000 de francs. • 1949 - 1 D 520
- 14. – Main-levée d'une inscription de privilège de vendeur. • 1949 - 1 D 520
- 15. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1949 - 1 D 520
- 16. – Acquisition d'immeubles et d'une parcelle de terrain pour alignement et assainissement. • 1949 - 1 D 520
- 17. – Cession d'une parcelle de terrain 51 rue des Ponts. • 1949 - 1 D 520
- 18. – Balayage autour de l'Hôtel des Postes : avenant à la convention passé avec l'administration des P.T.T. • 1949 - 1 D 520
- 19. – Foire d'automne 1949 : tarif des droits de place. • 1949 - 1 D 520
- 20. – Emprunts pour l'entretien différé des établissement scolaires : traités à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 - 1 D 520
- 21. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières du Sud et de Préville. • 1949 - 1 D 520
- 22. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1949 - 1 D 520
- 23. – Prix de la fondation Flury : concours de 1949. • 1949 - 1 D 520
- 24. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1949 - 1 D 520
-
- 1. – Fourniture d'eau à la commune de Jarville pour le dépôt d'Heillecourt de la S.N.C.F. • 1949 - 1 D 520
- 2. – Lutte contre les inondations, augmentation du débouché du pont de Tomblaine sur la Meurthe : participation de la ville. • 1949 - 1 D 520
- 3. – Hospices civils : établissement du cahier des charges pour l'amélioration du chauffage de l'hôpital central, et de l'hospice Saint-Julien. • 1949 - 1 D 520
- 4. – Cession de parcelles de terrain. • 1949 - 1 D 520
- 5. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1948 et budget additionnel de l'exercice 1949. • 1949 - 1 D 520
- 6. – Vente de caveaux et monuments désaffectés provenant des cimetières de Préville et du Sud. • 1949 - 1 D 520
- 7. – Occupation temporaire du domaine public, chemin des Cinq-Piquets : fixation de la redevance. • 1949 - 1 D 520
- 8. – Marché à la suite d'appels d'offres. • 1949 - 1 D 520
- 9. – Cession de vieux matériaux. • 1949 - 1 D 520
- 10. – Hospices civils : caution solidaire de la ville pour un emprunt de 10 millions de francs. • 1949 - 1 D 520
- 11. – Hospices civils de Nancy : vente par adjudication de la ferme Saint-Mansuy à Toul. • 1949 - 1 D 520
- 12. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1948. • 1949 - 1 D 520
- 13. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1949 - 1 D 520
- 14. – Legs de Mme veuve Georges Martin à la ville : réalisation de l'actif. • 1949 - 1 D 520
- 15. – Transferts des corps des militaires et des victimes de la guerre 1939-1945. • 1949 - 1 D 520
- 16. – Révision du montant des patentes en 1949. • 1949 - 1 D 520
- 17. – Liquidation de pensions de retraite. • 1949 - 1 D 520
- 18. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1949 - 1 D 520
-
- 1. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1948 et budget additionnel de 1949. • 1949 - 1 D 520
- 2. – Marché de gré à gré. • 1949 - 1 D 520
- 3. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville : emprunt de 52 000 000 de francs. • 1949 - 1 D 520
- 4. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1949 - 1 D 520
- 5. – Transformation des greniers ou combles en appartements. • 1949 - 1 D 520
- 6. – Legs de Mademoiselle Guillaume à la ville de Nancy. • 1949 - 1 D 520
- 7. – Legs Vautrin : demande de subvention. • 1949 - 1 D 520
- 8. – Propriétés communales : règlement des dommages immobiliers. • 1949 - 1 D 520
- 9. – Office public d'habitations à bon marché : garantie d'un emprunt destiné à la construction de logements. • 1949 - 1 D 520
- 10. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1949 - 1 D 520
- 11. – Renouvellement de la concession du chalet-buvette de la Pépinière. • 1949 - 1 D 520
- 12. – Renouvellement de concessions de sépultures de bienfaiteurs de la ville de Nancy au cimetière de Préville. • 1949 - 1 D 520
- 13. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1949 - 1 D 520
- 14. – Travaux de chômage : approbation du projet du règlement et vote d'un crédit d'urgence. • 1949 - 1 D 520
- 15. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle. • 1949 - 1 D 520
- 16. – Loyer des locaux d'habitation et à usage professionnel sis dans les propriétés communales. • 1949 - 1 D 520
- 17. – Réfection de l'hôtel de ville. • 1949 - 1 D 520
- 18. – Foire de mai 1950 : règlement tarif des droits de place. • 1949 - 1 D 520
- 19. – Foire d'automne 1949, organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1949 - 1 D 520
- 20. – Taxe d'habitation et contribution mobilière. • 1949 - 1 D 520
- 21. – Taxe de licence sur les débits de boissons : nomination d'une commission extra-municipale. • 1949 - 1 D 520
- 22. – Répartition de subventions à diverses associations : désignation d'une sous-commission. • 1949 - 1 D 520
- 23. – Bureau de bienfaisance : admission en non-valeurs. • 1949 - 1 D 520
- 24. – Conservatoire de musique : modification du règlement organique. • 1949 - 1 D 520
- 25. – Conseil d'exploitation du théâtre pour la saison 1949-1950 : renouvellement de mandats. • 1949 - 1 D 520
- 26. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1949 - 1 D 520
- 27. – École régionale d'infirmières : demande de relèvement d'une subvention communale. • 1949 - 1 D 520
- 28. – Demandes de bourses communales. • 1949 - 1 D 520
- 29. – Nomination d'une commission d'études techniques et d'initiatives. • 1949 - 1 D 520
-
- 1. – Orchestre symphonique municipal : modification du taux des indemnités servies au directeur, aux professeurs du conservatoire et aux musiciens auxiliaires ainsi qu'aux éléments du corps de ballet. • 1949 - 1 D 520
- 2. – Ballet municipal de Nancy : modification de l'indemnité servie à la directrice et approbation du barème des danseuses. • 1949 - 1 D 520
- 3. – Personnel ouvrier auxiliaire : attribution du salaire de base des titulaires. • 1949 - 1 D 520
- 4. – Dénomination des rues : rue du Colonel-Paul-Daum, pont Gustave-Nordon. • 1949 - 1 D 520
- 5. – Tramways : désignation d'une commission spéciale. • 1949 - 1 D 520
- 6. – Restauration de la grille de la fontaine d'Amphitrite sur la place Stanislas : participation financière de la ville. • 1949 - 1 D 520
- 7. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales. • 1949 - 1 D 520
- 8. – Acquisition d'une parcelle de terrain sur le département, boulevard d'Austrasie. • 1949 - 1 D 520
- 9. – Acquisition de parcelles de terrains pour alignement rue des Jardiniers et de la Prairie. • 1949 - 1 D 520
- 10. – Théâtre municipal : marché de gré à gré. • 1949 - 1 D 520
- 11. – Lutte contre les inondations, augmentation du débouché du pont de Tomblaine sur la Meurthe, dégagement du lit de la Meurthe : participation de la ville. • 1949 - 1 D 520
- 12. – Legs de Mademoiselle Guillaume à la ville de Nancy : réalisation d'un immeuble dépendant de la succession. • 1949 - 1 D 520
- 13. – Legs Lucien Zivy à la ville : examen d'un engagement transactionnel souscrit par les héritiers. • 1949 - 1 D 520
- 14. – Crédits supplémentaires. • 1949 - 1 D 520
- 15. – Droit d'occupation d'un local à l'abattoir. • 1949 - 1 D 520
- 16. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1949 - 1 D 520
- 17. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires : attribution de la prime unique et exceptionnelle de 3 000 francs. • 1949 - 1 D 520
- 18. – Relèvement du taux d'indemnités représentatives de logement accordées au personnel enseignant des écoles primaires et maternelles. • 1949 - 1 D 520
- 19. – Compagnie de sapeurs-pompiers : indemnité au personnel non logé. • 1949 - 1 D 520
- 20. – Plans indicateurs : prorogation de la convention. • 1949 - 1 D 520
- 21. – Demande d'établissement et d'exploitation d'un dépôt d'hydrocarbure. • 1949 - 1 D 520
- 22. – Location de propriétés communales : immeuble 41 rue du Sergent-Blandan. • 1949 - 1 D 520
- 23. – Location de propriétés communales : immeuble 4 rue de Serre. • 1949 - 1 D 520
- 24. – Propriétés communales : bail de l'hôtel de Fontenoy. • 1949 - 1 D 520
- 25. – Emprunt de 9 800 000 francs : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1949 - 1 D 520
- 26. – Entretien des pelouses et plantations de la maternité départementale. • 1949 - 1 D 520
- 27. – Création d'une pépinière de réserve : convention avec le département de Meurthe-et-Moselle. • 1949 - 1 D 520
- 28. – Collège technique de filles, collège moderne de garçons : demandes de bourses communales. • 1949 - 1 D 520
- 29. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de bourse communale. • 1949 - 1 D 520
- 30. – École des géomètres : demande de subvention communale. • 1949 - 1 D 520
- 31. – École régionale d'infirmières : demande de subvention communale. • 1949 - 1 D 520
- 32. – Legs Vautrin : demande de subvention. • 1949 - 1 D 520
- 33. – Liquidation de pensions de retraite. • 1949 - 1 D 520
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- 1. – Attribution de subventions aux sociétés sportives. • 1949 - 1 D 520
- 2. – Attribution de subventions à diverses associations. • 1949 - 1 D 520
- 3. – Régularisation du produit de la vente d'un sanglier provenant du zoo de la Pépinière. • 1949 - 1 D 520
- 4. – Alimentation en chaleur des hôpitaux par l'usine d'incinération des ordures ménagères : avenant à la convention du 31 décembre 1946. • 1949 - 1 D 520
- 5. – Révision du tarif de réfection de chaussées au-dessus des fouilles faites par les particuliers. • 1949 - 1 D 520
- 6. – Cession de matériel déclassé. • 1949 - 1 D 520
- 7. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1949 - 1 D 520
- 8. – Utilisation de la salle municipale de la porte Saint-Nicolas par les services de la navigation. • 1949 - 1 D 520
- 9. – Concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1949 - 1 D 520
- 10. – Demande d'exploitation d'un atelier de fabrication d'encaustique et de cirage : dépôt de liquides inflammables. • 1949 - 1 D 520
- 11. – Eaux de Moselle : réduction du tarif pour la consommation d'eau dans les établissement de bains. • 1949 - 1 D 520
- 12. – Eaux de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1949 - 1 D 520
- 13. – Taxe de licence sur les débits de boissons : modification des tarifs. • 1949 - 1 D 520
- 14. – Alignement partiel : acquisition d'un immeuble 19 rue des Carmes. • 1949 - 1 D 520
- 15. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1949 - 1 D 520
- 16. – Caisse de crédit municipal : reclassement du personnel. • 1949 - 1 D 520
- 17. – Reports de crédits. • 1949 - 1 D 520
- 18. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1949 - 1 D 520
- 19. – Hospices civils : caution solidaire de la ville pour un emprunt de 15 millions de francs. • 1949 - 1 D 520
- 20. – Crédits d'urgence en faveur de la caisse des écoles maternelles. • 1949 - 1 D 520
- 21. – École nationale professionnelle : demande de bourse communale. • 1949 - 1 D 520
- 22. – Conseil d'exploitation du théâtre pour la saison 1949-1950 : remplacement d'un membre. • 1949 - 1 D 520
-
-
-
- 1. – Défense contre les crues, augmentation du débouché du pont de Tomblaine : rescindement de la berge de la rive gauche de la Meurthe. • 1950 - 1 D 521
- 2. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : relèvement du taux de la redevance. • 1950 - 1 D 521
- 3. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues de la Moselle : autorisation d'emprunt. • 1950 - 1 D 521
- 4. – Usine élévatoire de Messein : fourniture d'une vanne-toit automatique. • 1950 - 1 D 521
- 5. – Photo-filmeurs : réglementation de l'exercice de cette profession sur la voie publique. • 1950 - 1 D 521
- 6. – Caisse des écoles, décision modificative 1949 : budget primitif 1950. • 1950 - 1 D 521
- 7. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes à Buthegnémont. • 1950 - 1 D 521
- 8. – Remboursement par l'autorité militaire, des dégâts causés à un appareil d'éclairage public. • 1950 - 1 D 521
- 9. – Travaux de chômage : vote d'un crédit d'urgence complémentaire. • 1950 - 1 D 521
- 10. – Entretien des établissements scolaires : marché de gré à gré. • 1950 - 1 D 521
- 11. – Renouvellement du bail des locaux 8 bis rue Bailly. • 1950 - 1 D 521
- 12. – Convention avec l'office public d'habitation à bon marché de la ville de Nancy et garantie d'un troisième emprunt complémentaire de 26 834 000 francs. • 1950 - 1 D 521
- 13. – Propriétés communales : révision des baux commerciaux en cours. • 1950 - 1 D 521
- 14. – Propriétés communales : rajustement des loyers commerciaux. • 1950 - 1 D 521
- 15. – Acquisition d'un immeuble : achat d'une rente viagère. • 1950 - 1 D 521
- 16. – Acquisition d'un immeuble pour la réalisation d'alignements. • 1950 - 1 D 521
- 17. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1950 - 1 D 521
- 18. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1950. • 1950 - 1 D 521
- 19. – Legs de M. de Montvalon à la ville de Nancy : examen d'une proposition transactionnelle faite par les héritiers réservataires. • 1950 - 1 D 521
- 20. – Legs de M. de Montvalon : règlement d'honoraires. • 1950 - 1 D 521
- 21. – Propriétés communales, immeuble 47 rue Jacquard : nomination d'un administrateur provisoire de la succession Roussel. • 1950 - 1 D 521
- 22. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1950 - 1 D 521
- 23. – Budget primitif de 1950. • 1950 - 1 D 521
- 24. – Allocation et secours à des veuves d'employés communaux. • 1950 - 1 D 521
- 25. – Personnel de l'octroi : classement indiciaire fictif des préposés en chef en vue de la péréquation de leur pension. • 1950 - 1 D 521
-
- 1. – Personnel communal : extension de l'attribution de la prime unique et exceptionnelle. • 1950 - 1 D 521
- 2. – Orchestre symphonique municipal : indemnités servies au directeur, aux professeurs du Conservatoire et à la directrice du corps de ballet. • 1950 - 1 D 521
- 3. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché gré à gré pour la fourniture d'effets d'habillement. • 1950 - 1 D 521
- 4. – Restauration du réseau d'éclairage public : emprunt de 15 000 000 de francs. • 1950 - 1 D 521
- 5. – Acquisition d'immeubles pour la réalisation du plan d'aménagement : emprunt de 15 000 000 de francs. • 1950 - 1 D 521
-
6. – Construction d'un pont sur le bras de décharge de la Meurthe : emprunt de
28 000 000 de francs. • 1950 - 1 D 521 - 7. – Adjudication des travaux d'entretien des trottoirs asphaltés. • 1950 - 1 D 521
- 8. – Compagnie de sapeurs-pompiers : transformation d'une auto-pompe Renault en camion-citerne. • 1950 - 1 D 521
- 9. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition de matériel. • 1950 - 1 D 521
- 10. – Installation téléphonique de la caserne des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1950 - 1 D 521
- 11. – Alimentation en chaleur des hôpitaux par l'usine d'incinération des ordures ménagères : autorisation d'emprunt de 100 000 000 de francs. • 1950 - 1 D 521
- 12. – Transformation des installations de chauffage de l'hôpital central et de l'hospice Saint-Julien. • 1950 - 1 D 521
- 13. – Alimentation en chaleur des hôpitaux par l'usine d'incinération des ordures ménagères : garantie de la ville pour l'emprunt bancaire de 65 millions de francs. • 1950 - 1 D 521
- 14. – Alimentation en chaleur des hôpitaux par l'usine d'incinération des ordures ménagères : traité à passer avec le crédit foncier pour un emprunt de 20 000 000 de francs. • 1950 - 1 D 521
- 15. – Transformation des installations de chauffage de l'hôpital central et de l'hospice Saint-Julien : garantie de la ville pour un emprunt de 40 millions de francs. • 1950 - 1 D 521
- 16. – Collecte et incinération des ordures ménagères : avenant à la convention du 31 décembre 1946. • 1950 - 1 D 521
- 17. – Instances judiciaires : autorisation d'ester en justice en défense contre les Etablissements Pignolet. • 1950 - 1 D 521
- 18. – Instances judiciaires : autorisation d'ester en justice en défense contre M. Emile Pajot. • 1950 - 1 D 521
- 19. – Propriétés communales : rajustement des loyers commerciaux. • 1950 - 1 D 521
- 20. – Aménagement de l'Aéroport de Nancy-Essey : autorisation d'emprunt. • 1950 - 1 D 521
- 21. – Écoles maternelles : demande de création d'emplois. • 1950 - 1 D 521
- 22. – Enlèvement des déblais dans les cimetières. • 1950 - 1 D 521
- 23. – Frais de pose des compteurs électriques. • 1950 - 1 D 521
- 24. – Foire de mai 1950, illuminations : marché de gré à gré. • 1950 - 1 D 521
- 25. – Legs de Mlle Guillaume à la ville de Nancy : réalisation d'un immeuble dépendant de la succession. • 1950 - 1 D 521
- 26. – Propriétés communales : bail de l'hôtel de Fontenoy. • 1950 - 1 D 521
- 27. – Vente de vieux métaux. • 1950 - 1 D 521
- 28. – Kiosque à journaux place Thiers : fixation de la redevance. • 1950 - 1 D 521
- 29. – Budget, crédits supplémentaires. • 1950 - 1 D 521
- 30. – Hospices civils de Nancy, emprunt de 30 624 000 francs : garantie de la ville. • 1950 - 1 D 521
- 31. – Fournitures et travaux dans différents établissements scolaires et bâtiments communaux : marchés de gré à gré. • 1950 - 1 D 521
- 32. – Déclaration d'ouverture d'un cours d'enseignements ménager à la maison des orphelines : avis du conseil municipal. • 1950 - 1 D 521
- 33. – Bureau de bienfaisance, extension aux assurés sociaux chômeurs, de l'assistance médicale gratuite à domicile : avis du conseil municipal. • 1950 - 1 D 521
- 34. – Bureau de bienfaisance : report d'un crédit. • 1950 - 1 D 521
-
- 1. – Hôpital d'enfants et orphelinat Hinzelin-Lhuillier. • 1950 - 1 D 521
- 2. – Personnel communal : attribution d'une prime aux ouvriers auxiliaires rétribués sur les bases du secteur privé. • 1950 - 1 D 521
- 3. – Personnel auxiliaire de bureau et de service : attribution d'un acompte sur majoration de traitements. • 1950 - 1 D 521
- 4. – Réforme du régime des pensions de la caisse nationale des retraites des agents des collectivités locales : péréquation des pensions. • 1950 - 1 D 521
- 5. – Services des eaux : indemnités allouées aux fonctionnaires et agents du service de la navigation chargés de l'exploitation des usines élévatoires de Messein. • 1950 - 1 D 521
- 6. – Service des eaux : marché sur appel d'offres. • 1950 - 1 D 521
- 7. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : réalisation de valeurs mobilières. • 1950 - 1 D 521
- 8. – Legs de Mme Georges Martin à la Ville : réalisation de valeurs mobilières. • 1950 - 1 D 521
- 9. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1950 - 1 D 521
- 10. – Collège moderne et technique de jeunes filles : marché de gré à gré. • 1950 - 1 D 521
- 11. – Domaine de Remicourt : cession d'un terrain. • 1950 - 1 D 521
- 12. – Acquisition d'immeubles pour la réalisation du plan d'aménagement : rue des Fabriques et rue Jeannot. • 1950 - 1 D 521
- 13. – Propriétés communales : bail de l'Hôtel Fontenoy. • 1950 - 1 D 521
- 14. – Travaux de chômage : vote d'un crédit d'urgence complémentaire. • 1950 - 1 D 521
- 15. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1950 - 1 D 521
- 16. – Affectation des locaux inoccupés de l'hospice saint-Julien à l'usage des cliniques médicales de l'hôpital central. • 1950 - 1 D 521
- 17. – Budget : cotes irrécouvrables. • 1950 - 1 D 521
- 18. – Élection des membres des conseils d'administration des organismes de la Sécurité sociale : nomination de 4 membres de la commission administrative. • 1950 - 1 D 521
- 19. – Révision des tarifs des tramways urbains. • 1950 - 1 D 521
- 20. – Liquidations des pensions de retraite. • 1950 - 1 D 521
- 21. – Lycée Henri-Poincaré : demande de bourse communale. • 1950 - 1 D 521
-
- 1. – Conservatoire de musique : rémunération des heures de cours assurées par les professeurs au-delà de la limite des 12 heures hebdomadaires. • 1950 - 1 D 521
- 2. – Personnel communal : nouvelle rémunération des auxiliaires de bureau et de service. • 1950 - 1 D 521
- 3. – Personnel communal : modification du tableau indiciaire. • 1950 - 1 D 521
- 4. – Équipement en matériel de lutte contre les incendies de forêts : programme de 1950. • 1950 - 1 D 521
- 5. – Emprunt pour construction d'un barrage à l'Usine élévatoire de Messein : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1950 - 1 D 521
- 6. – Réfection des voies publiques : marché de fournitures. • 1950 - 1 D 521
- 7. – Occupation temporaire du domaine public par une canalisation de transport de vapeur. • 1950 - 1 D 521
- 8. – Entretien différé de l'usine d'incinération : crédit d'urgence. • 1950 - 1 D 521
- 9. – Inscription budgétaire des emprunts à contracter pour assurer l'alimentation en chaleur du Centre hospitalier régional. • 1950 - 1 D 521
- 10. – Propriétés communales, révision des baux commerciaux en cours : autorisation d'ester en justice. • 1950 - 1 D 521
- 11. – Propriétés communales : rajustement des loyers commerciaux. • 1950 - 1 D 521
- 12. – Abattoirs : vente des fumiers. • 1950 - 1 D 521
- 13. – Matériel automobile municipal : marché de gré à gré. • 1950 - 1 D 521
- 14. – Abattoirs : reconstruction du mur de soutènement. • 1950 - 1 D 521
- 15. – Occupation temporaire du domaine public par une canalisation de gaz surpressé. • 1950 - 1 D 521
- 16. – Acquisition d'une propriété pour l'agrandissement du lycée de jeunes filles. • 1950 - 1 D 521
- 17. – Acquisition de parcelles de terrains pour alignements. • 1950 - 1 D 521
- 18. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1950 - 1 D 521
- 19. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1950 - 1 D 521
- 20. – Maison des Orphelines : acceptation provisoire d'un legs. • 1950 - 1 D 521
- 21. – Maison des Orphelines : crédits supplémentaires. • 1950 - 1 D 521
- 22. – Legs de M. Evrard aux Hospices civils. • 1950 - 1 D 521
- 23. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1950 - 1 D 521
- 24. – Bureau de bienfaisance, aide aux chômeurs : ouverture de crédit. • 1950 - 1 D 521
- 25. – École professionnelle de céramique de Fond-Carrade à Montpellier : demande de bourse. • 1950 - 1 D 521
-
- 1. – Tour de France cyclo-touriste : attribution d'une subvention. • 1950 - 1 D 521
- 2. – Convention avec l'Office public d'habitations à bon marché : garantie d'un emprunt de 87 300 000 francs en vue de la construction de 50 logements. • 1950 - 1 D 521
- 3. – Établissement des circonscriptions territoriales des services de distribution de l'Électricité de France. • 1950 - 1 D 521
- 4. – Établissement des circonscriptions des services de production et de distribution de Gaz de France. • 1950 - 1 D 521
- 5. – Dégrèvement de loyer : golf-club de Nancy. • 1950 - 1 D 521
-
- 1. – Compte administratif de 1949. • 1950 - 1 D 521
- 2. – Budget additionnel de 1950. • 1950 - 1 D 521
- 3. – Prorogation du traité de concession de distribution du gaz. • 1950 - 1 D 521
- 4. – Réforme du régime des pensions de la caisse nationale des retraites des agents de collectivités locales : additif au tableau de péréquation des pensions. • 1950 - 1 D 521
- 5. – Foire d'automne 1950. • 1950 - 1 D 521
- 6. – Augmentation du débouché du barrage de Méréville : octroi d'une subvention de l'État. • 1950 - 1 D 521
- 7. – Plan d'aménagement, création d'une voie d'accès à la zone industrielle : fixation des alignements généraux. • 1950 - 1 D 521
- 8. – Vente de monuments désaffectés dans les cimetières. • 1950 - 1 D 521
- 9. – Personnel communal : modification des indices affectés au grade de chef de bureau. • 1950 - 1 D 521
- 10. – Emprunts pour l'entretien différé des établissements scolaires : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1950 - 1 D 521
- 11. – Emprunts pour l'entretien différé des propriétés communales : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1950 - 1 D 521
- 12. – Emprunt pour restauration du réseau d'éclairage public : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1950 - 1 D 521
- 13. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1950 - 1 D 521
- 14. – Acquisition de matériel automobile pour le corps des sapeurs-pompiers. • 1950 - 1 D 521
- 15. – Marchés de gré à gré à la suite d'appels d'offres. • 1950 - 1 D 521
- 16. – Travaux d'amélioration du réseau d'égouts. • 1950 - 1 D 521
- 17. – Office du logement. • 1950 - 1 D 521
- 18. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle, construction d'un passage inférieur pour piétons : avis du conseil municipal après enquête. • 1950 - 1 D 521
- 19. – Legs de Mme veuve Georges Martin à la ville : homologation du compte du notaire. • 1950 - 1 D 521
- 20. – Legs de Mme veuve Moles aux Hospices civils. • 1950 - 1 D 521
- 21. – Propriétés communales : rajustement des loyers commerciaux. • 1950 - 1 D 521
- 22. – Propriétés communales, immeuble 33 rue Charles-III à Nancy : renouvellement d'un bail. • 1950 - 1 D 521
- 23. – Propriétés communales, fixation du loyer de baux commerciaux prorogés par la loi : autorisation d'ester en justice. • 1950 - 1 D 521
- 24. – Acquisition d'immeubles pour assainissement et alignements. • 1950 - 1 D 521
- 25. – Maison des orphelines : compte administratif de 1949 et budget additionnel de 1950. • 1950 - 1 D 521
- 26. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1949 et budget additionnel de 1950. • 1950 - 1 D 521
- 27. – Comité des fêtes : homologation des comptes des exercices 1947, 1948 et 1949. • 1950 - 1 D 521
- 28. – Renouvellement du traité passé avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1950 - 1 D 521
- 29. – Caisse de crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1950 - 1 D 521
- 30. – Caisse de crédit municipal : reclassement du personnel. • 1950 - 1 D 521
- 31. – Hospices civils : cotes irrécouvrables. • 1950 - 1 D 521
- 32. – Bureau de bienfaisance : remboursement de sommes indûment perçus. • 1950 - 1 D 521
- 33. – Caisse des écoles publiques : comptes de gestion de 1949. • 1950 - 1 D 521
- 34. – Commissions des finances : nomination d'un membre. • 1950 - 1 D 521
- 35. – Formation de la liste de jury en matière criminelle : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1950 - 1 D 521
-
- 1. – Hospices civils : vente de terrains situés dans le Calvados provenant du legs de Mlle Hawley. • 1950 - 1 D 521
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1950 - 1 D 521
- 3. – Modification du taux de la taxe locale. • 1950 - 1 D 521
- 4. – Alimentation en chaleur des hôpitaux par l'usine d'incinération des ordures ménagères : traité à passer avec le crédit foncier pour un emprunt de 7 500 000 francs. • 1950 - 1 D 521
- 5. – Hospices civils, emprunt de 20 millions pour transformation des installations de chauffage de l'hôpital central et de l'hospice Saint-julien : garantie de la Ville. • 1950 - 1 D 521
- 6. – Convention avec l'Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy et garantie d'un quatrième emprunt complémentaires de 8 969 000 francs. • 1950 - 1 D 521
- 7. – Hospices civils : compte administratif fr l'exercice 1949 et budget additionnel de l'exercice 1950. • 1950 - 1 D 521
- 8. – Établissement classés, demande d'exploitation d'un laboratoire industriel de boucherie-charcuterie, triperie, salaisons et traitements d'abats frais : avis du conseil municipal. • 1950 - 1 D 521
- 9. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1950 - 1 D 521
- 10. – Couverture des terrasses du groupe scolaire de Buthegnémont, marché de gré à gré : approbation de devis et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1950 - 1 D 521
- 11. – Édification de classes nouvelles dans les écoles primaires, marché de gré à gré : approbation de devis et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1950 - 1 D 521
- 12. – Hospice de Faulx : nomination d'un membre de la commission de surveillance. • 1950 - 1 D 521
-
- 1. – Personnel communal : extension de l'attribution de la prime unique et exceptionnelle. • 1950 - 1 D 521
- 2. – Personnel communal : attribution d'une majoration complémentaire à l'indemnité temporaire de cherté de vie. • 1950 - 1 D 521
- 3. – Personnel communal : modification des cadres du service municipal des promenades. • 1950 - 1 D 521
- 4. – Personnel communal : application du salaire interprofessionnel minimum garanti. • 1950 - 1 D 521
- 5. – personnel communal : extension de la nomenclature des cadres des services Techniques. • 1950 - 1 D 521
- 6. – Concession de la buvette du parc de Brabois. • 1950 - 1 D 521
- 7. – Attribution d'une subvention à la Société centrale d'Horticulture de Nancy. • 1950 - 1 D 521
- 8. – Revendications du personnel de la R.I.M.M.A. • 1950 - 1 D 521
- 9. – Établissements classés, demande d'exploitation d'un laboratoire industriel de boucherie, charcuterie, salaisons et traitements d'abats frais : avis du conseil municipal. • 1950 - 1 D 521
- 10. – Personnel communal : revalorisation des salaires du personnel d'entretien des écoles. • 1950 - 1 D 521
- 11. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1950 - 1 D 521
- 12. – Cession de vieux matériaux. • 1950 - 1 D 521
- 13. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1950 - 1 D 521
- 14. – Acquisition d'un terrain pour construction d'habitations à bon marché. • 1950 - 1 D 521
- 15. – Office public d'habitations à bon marché : garantie d'un emprunt destiné à des travaux d'entretien. • 1950 - 1 D 521
- 16. – Publicité sur les coffres à papier installés sur la voie publique. • 1950 - 1 D 521
- 17. – Prorogation du traité de concession de distribution du gaz. • 1950 - 1 D 521
- 18. – Acquisition d'un terrain pour extension du groupe scolaire Émile-Gebhart. • 1950 - 1 D 521
- 19. – École inachevée de Bonsecours : aménagement de quatre salles de classe et des cours de récréation. • 1950 - 1 D 521
- 20. – Caisse de crédit municipal : reclassement du personnel. • 1950 - 1 D 521
- 21. – Augmentation du débouché du barrage de Méréville : octroi d'une subvention de l'État. • 1950 - 1 D 521
- 22. – Legs de Mme veuve Martin à la Ville : homologation du compte du Notaire. • 1950 - 1 D 521
- 23. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune d'Art-sur-Meurthe. • 1950 - 1 D 521
- 24. – Ouverture d'une voie d'accès à la zone industrielle, fixation des alignements généraux : avis du Conseil municipal après enquête. • 1950 - 1 D 521
- 25. – Acquisition sur le Département d'un terrain boulevard d'Austrasie. • 1950 - 1 D 521
- 26. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement rue Saint-Bodon. • 1950 - 1 D 521
- 27. – Maison des Orphelines : crédits supplémentaires. • 1950 - 1 D 521
- 28. – Contribution mobilière et taxe d'habitation. • 1950 - 1 D 521
- 29. – Foire de Mai 1951, règlement : tarif des droits de place. • 1950 - 1 D 521
- 30. – Foire d'automne 1950, organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1950 - 1 D 521
- 31. – Propriétés communales : vente de vieux métaux. • 1950 - 1 D 521
- 32. – Hospices civils : acquisition d'un terrain angle des rues de Bitche et Lionnois pour construction d'in Institut de Traumatologie. • 1950 - 1 D 521
- 33. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1949 et budget additionnel de 1950. • 1950 - 1 D 521
- 34. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy, aménagement de terrains pour l'exécution d'un programme de construction de logements : participation de la Ville. • 1950 - 1 D 521
- 35. – Commissions des travaux, du bordereau et des dénominations de rues : nomination de membres. • 1950 - 1 D 521
- 36. – Conseil d'exploitation du théâtre pour la saison 1950-1951 : renouvellement de mandats. • 1950 - 1 D 521
- 37. – Demande de bourse communale pour l'école technique et les cours commerciaux de la protection de la jeune fille. • 1950 - 1 D 521
- 38. – École Saint-Sigisbert : demande de subvention communale. • 1950 - 1 D 521
- 39. – Demande de subvention communale pour l'école des géomètres. • 1950 - 1 D 521
-
- 1. – Personnel communal : attribution d'un complément de rémunération à titre de minimum garanti. • 1950 - 1 D 521
- 2. – Attribution de subventions aux sociétés sportives. • 1950 - 1 D 521
- 3. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1950 - 1 D 521
- 4. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1950 - 1 D 521
- 5. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville sur la Moselle : adjudication de travaux. • 1950 - 1 D 521
- 6. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1950 - 1 D 521
- 7. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice en défense contre consorts Namy. • 1950 - 1 D 521
- 8. – Théâtre municipal : cahier des charges pour les saisons 1951-1952, 1952-1953, 1953-1954. • 1950 - 1 D 521
- 9. – Acquisition du sol de l'impasse particulière conduisant à la Tour de la commanderie. • 1950 - 1 D 521
- 10. – Legs de Mme veuve Heymonet née Quintard à la Ville. • 1950 - 1 D 521
- 11. – Opération funéraires : vacations aux commissaires de police. • 1950 - 1 D 521
- 12. – Entretien des établissements scolaires et propriétés communales : adjudication des travaux. • 1950 - 1 D 521
- 13. – Aménagement du Palais de justice : cession au Département des bâtiments de la justice de paix et de l'Hôtel des pages. • 1950 - 1 D 521
- 14. – Augmentation du débouché du barrage de Méréville : contrat d'emprunt local. • 1950 - 1 D 521
- 15. – Protection de l'usine élévatoire de messein, emprunt de 15 000 000 de francs : traité à passer avec le Crédit foncier. • 1950 - 1 D 521
- 16. – Acquisition de terrains pour la construction d'habitations à bon marché. • 1950 - 1 D 521
- 17. – Location de propriétés communales : ferme de Remicourt. • 1950 - 1 D 521
- 18. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 332 rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1950 - 1 D 521
- 19. – Acquisition de la tour de la Commanderie. • 1950 - 1 D 521
- 20. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1950 - 1 D 521
- 21. – Adjoints supplémentaires. • 1950 - 1 D 521
- 22. – Liquidation d'une pension de retraite (Mme Yvonne-Louise Gosserey). • 1950 - 1 D 521
- 23. – Allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1950 - 1 D 521
- 24. – Écoles régionales d'infirmières : demande de bourse. • 1950 - 1 D 521
- 25. – Écoles de Radio-électricité : demande de bourse. • 1950 - 1 D 521
- 26. – Institution Royer : demande de bourse. • 1950 - 1 D 521
- 27. – Collège moderne et technique de garçons : demandes de bourses communales. • 1950 - 1 D 521
- 28. – Écoles nationale professionnelle : demandes de bourses communales. • 1950 - 1 D 521
- 29. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demandes de bourses communales. • 1950 - 1 D 521
- 30. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de bourse de demi-pension. • 1950 - 1 D 521
-
- 1. – Personnel communal, application de la dernière majoration de reclassement : fixation des nouveaux barèmes des employés auxiliaires de bureau et de service. • 1950 - 1 D 521
- 2. – Service municipal d'hygiène : transport des objets à désinfecter et révision du tarif de désinfection de la station municipale. • 1950 - 1 D 521
- 3. – Restauration de l'éclairage public : marchés de gré à gré. • 1950 - 1 D 521
- 4. – Tramways de Nancy : modification des tarifs. • 1950 - 1 D 521
- 5. – Marché des fournitures pour les travaux de protection des installations filtrantes de l'usine de Messein. • 1950 - 1 D 521
- 6. – Augmentation du débouché du pont de Tomblaine, construction de deux arches supplémentaires, approbation du projet : mise en adjudication des travaux. • 1950 - 1 D 521
- 7. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevances. • 1950 - 1 D 521
- 8. – Révision du taux des redevances. • 1950 - 1 D 521
- 9. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice en défense contre M. Jean Thiry. • 1950 - 1 D 521
- 10. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des Postes à Buthegnémont. • 1950 - 1 D 521
- 11. – Aide aux mères : relèvement du taux de la participation de la ville. • 1950 - 1 D 521
- 12. – Acquisition du sol de l'impasse particulière conduisant à la Tour de la commanderie. • 1950 - 1 D 521
- 13. – Cession d'une parcelle de terrain, domaine privé de la Ville. • 1950 - 1 D 521
- 14. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1950 - 1 D 521
- 15. – Convention avec l'office public d'habitations à bon marché de la ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 7 489 000 francs en vue de la construction de 50 logements rues d'Épinal et Turinaz. • 1950 - 1 D 521
- 16. – Taxe de licence sur les débits de boissons : aménagement des tarifs. • 1950 - 1 D 521
- 17. – Réfection de l'hôtel de ville : règlement du compte « Franki ». • 1950 - 1 D 521
- 18. – Réfection de l'Hôtel de ville : approbation du devis modificatif. • 1950 - 1 D 521
- 19. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 54 rue Notre-Dame. • 1950 - 1 D 521
- 20. – Office public d'habitations à bon marché : budget primitif de 1951. • 1950 - 1 D 521
- 21. – Maison des Orphelines : crédits supplémentaires. • 1950 - 1 D 521
- 22. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour surveillance des études gratuites et cours d'adultes. • 1950 - 1 D 521
- 23. – Caisse de crédit municipal : emprunt de 15 millions de francs. • 1950 - 1 D 521
- 24. – Budget : crédits supplémentaires. • 1950 - 1 D 521
- 25. – Prorogation de la concession d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1950 - 1 D 521
- 26. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1951. • 1950 - 1 D 521
- 27. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1950 - 1 D 521
- 28. – Bureau de bienfaisance : échange d'un certificat nominatif de la Compagnie des chemins de fer du Midi. • 1950 - 1 D 521
- 29. – Remplacement d'un membre de la Commission spéciale des transports en commun. • 1950 - 1 D 521
- 30. – Lycée Jeanne-d'Arc : demande de subvention communale. • 1950 - 1 D 521
-
-
-
- 1. – Projet de budget primitif de 1951. • 1951 - 1 D 522
- 2. – Construction d'une salle des sports : demande d'accord de principe. • 1951 - 1 D 522
- 3. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1951 - 1 D 522
- 4. – Personnel communal, extension de le nomenclature des cadres des services techniques : fixation indiciaire. • 1951 - 1 D 522
- 5. – Personnel communal : modification du statut en faveur des déportés et internés de la Résistance. • 1951 - 1 D 522
- 6. – Service municipal de médecine et d'hygiène : demande de crédit exceptionnel pour la campagne de dératisation. • 1951 - 1 D 522
- 7. – Tarifs du gaz applicables à partir du 1er janvier 1951. • 1951 - 1 D 522
- 8. – Renouvellement des véhicules de collecte des ordures ménagères. • 1951 - 1 D 522
- 9. – Vente de monuments désaffectés au cimetière du sud. • 1951 - 1 D 522
- 10. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. André Lemoine. • 1951 - 1 D 522
- 11. – Exécution des travaux neufs et d'entretien : appel d'offres. • 1951 - 1 D 522
- 12. – Acquisition de parcelles par voie d'échange : dispense de purge. • 1951 - 1 D 522
- 13. – Établissement des listes électorales des conseils de prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1951 - 1 D 522
- 14. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux. • 1951 - 1 D 522
- 15. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 16. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1950 : budget primitif de 1951. • 1951 - 1 D 522
- 17. – Location de propriétés communales : immeuble 4 rue Saint-Dizier. • 1951 - 1 D 522
- 18. – Location de propriétés communales : immeuble porte Saint-Nicolas 152 rue Saint-Dizier. • 1951 - 1 D 522
- 19. – Centre hospitalier régional : vente d'un immeuble. • 1951 - 1 D 522
- 20. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 100 rue Notre-Dame. • 1951 - 1 D 522
- 21. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement rue du Chemin-Blanc. • 1951 - 1 D 522
- 22. – Maison des orphelines : acceptation définitive du legs de Mme veuve Ponchaud. • 1951 - 1 D 522
- 23. – Ouverture de crédits pour ordre. • 1951 - 1 D 522
- 24. – Centre hospitalier régional : acceptation d'une donation. • 1951 - 1 D 522
- 25. – Hospices civils, legs Hypolitte : vente de valeurs et achat de rente. • 1951 - 1 D 522
- 26. – Hospices civils : marchés de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 27. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1951 - 1 D 522
- 28. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1951 - 1 D 522
- 29. – École Saint-Sigisbert : demande de subvention communale. • 1951 - 1 D 522
- 30. – Collège moderne : demande de transfert de bourse. • 1951 - 1 D 522
-
- 1. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition d'une échelle mécanique. • 1951 - 1 D 522
- 2. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marchés de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 3. – Transports effectués par les voitures d'ambulances : aménagement des tarifs. • 1951 - 1 D 522
- 4. – Théâtre municipal : modification de l'article 32 du cahier des charges. • 1951 - 1 D 522
- 5. – Modernisation du réseau de transports en commun : première tranche d'emprunt. • 1951 - 1 D 522
- 6. – Frais de collecte et d'incinération des ordures ménagères, exercice 1950 : crédit supplémentaire. • 1951 - 1 D 522
- 7. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignement rue du Vieil-Aître et rue Sonnini. • 1951 - 1 D 522
- 8. – Acquisition de parcelles de terrains pour la construction d'une voie d'accès à la zone industrielle. • 1951 - 1 D 522
- 9. – Chauffage des hôpitaux : emprunt complémentaire. • 1951 - 1 D 522
- 10. – Chauffage des hôpitaux : avance de la première annuité de l'emprunt de 65 millions de francs. • 1951 - 1 D 522
- 11. – Subventions municipales en complément des subventions du fonds national d'amélioration de l'habitat. • 1951 - 1 D 522
- 12. – Centre européen universitaire. • 1951 - 1 D 522
- 13. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : autorisation de vente d'un immeuble par adjudication publique. • 1951 - 1 D 522
- 14. – Angle avenue de Strasbourg, rue de la Prairie : acquisition d'un immeuble pour alignement. • 1951 - 1 D 522
- 15. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour surveillance des études gratuites et des cours d'adultes. • 1951 - 1 D 522
- 16. – Acquisition d'une partie de la propriété Corbin pour la construction d'un collège moderne et technique de jeunes filles. • 1951 - 1 D 522
- 17. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1951 - 1 D 522
- 18. – Cession d'un terrain à la chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle. • 1951 - 1 D 522
- 19. – Propriétés communales, immeuble 43 rue du Sergent Blandan : autorisation d'ester en justice. • 1951 - 1 D 522
- 20. – Travaux : marché de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 21. – Emprunt pour l'exécution de travaux dans les bâtiments communaux. • 1951 - 1 D 522
- 22. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1951 - 1 D 522
- 23. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal en 1950-1951 : mise en adjudication. • 1951 - 1 D 522
- 24. – Participation de la Ville aux manifestations locales. • 1951 - 1 D 522
- 25. – Éclairage extérieur du centre tri-postal : convention avec l'administration des postes, téléphone et télécommunications. • 1951 - 1 D 522
- 26. – Centre hospitalier régional de Nancy, construction d'un laboratoire central : avis du conseil municipal. • 1951 - 1 D 522
- 27. – Centre hospitalier régional de : acquisition de terrains attenant au groupe hospitalier Villemin. • 1951 - 1 D 522
- 28. – Iluminations de la foire de mai 1951 : marché de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 29. – Commission de surveillance du Conservatoire : nominations. • 1951 - 1 D 522
- 30. – Budget : cotes irrécouvrables. • 1951 - 1 D 522
-
- 1. – Personnel communal, ouvrier auxiliaire : fixation des salaires horaires à dater du 1er janvier 1951. • 1951 - 1 D 522
- 2. – Personnel communal, ouvrier auxiliaire : application du nouveau salaire minimum interprofessionnel garanti. • 1951 - 1 D 522
- 3. – Réseau urbain de transports en commun : avenant à la convention. • 1951 - 1 D 522
- 4. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1951 - 1 D 522
- 5. – Legs de M. Hippolyte Finot à la Ville. • 1951 - 1 D 522
- 6. – Exécution des travaux d'entretien : marché à la suite d'appels d'offres et de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 7. – Construction d'un building boulevard Joffre. • 1951 - 1 D 522
- 8. – Érection d'un monument à la mémoire du général Leclerc : avis du conseil municipal. • 1951 - 1 D 522
- 9. – Propriétés communales, immeuble 3 rue Henri-Bazin : renouvellement du bail des locaux occupés par la direction régionale de la Sécurité sociale. • 1951 - 1 D 522
- 10. – Travaux d'extension de l'hôtel de ville. • 1951 - 1 D 522
- 11. – Centre hospitalier régional de Nancy : cession à l'Électricité de France d'une parcelle de terrain au parc de Saurupt. • 1951 - 1 D 522
- 12. – Instance judiciaire : engagement d'une instance en révision du prix du loyer de la S. A. des Grands Garages. • 1951 - 1 D 522
- 13. – Hospices civils : emprunt de 8 000 000 de francs. • 1951 - 1 D 522
- 14. – Emprunt pour l'entretien différé des établissements scolaires : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1951 - 1 D 522
- 15. – Emprunt pour l'entretien différé des propriétés communales : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1951 - 1 D 522
- 16. – Alimentation en chaleur des hôpitaux par l'usine d'incinération des ordures ménagères : traité à passer avec le Crédit foncier de France pour un emprunt de 7 500 000 francs. • 1951 - 1 D 522
- 17. – Cession de matériel automobile déclassé. • 1951 - 1 D 522
- 18. – Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy, programme de 400 logements, travaux d'aménagement des terrains : garantie d'emprunts d'un total de 50 millions de francs. • 1951 - 1 D 522
- 19. – Centre d'amélioration du logement : concours de la Ville. • 1951 - 1 D 522
- 20. – Vœu tendant à l'aboutissement des suggestions et revendications des associations familiales en matière d'allocations familiales. • 1951 - 1 D 522
- 21. – Collège moderne et technique de jeunes filles : demande de subvention communale. • 1951 - 1 D 522
- 22. – Établissement des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1951 - 1 D 522
-
- 1. – Travaux : marché de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 2. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1951 - 1 D 522
- 3. – Personnel communal, sapeurs-pompiers : suppression du 7e échelon indiciaire. • 1951 - 1 D 522
- 4. – Personnel communal : modification du tableau indiciaire. • 1951 - 1 D 522
- 5. – Personnel communal : modification des cadres des services techniques. • 1951 - 1 D 522
- 6. – Révision des taxes de l'abattoir. • 1951 - 1 D 522
- 7. – Renouvellement des véhicules de collecte des ordures ménagères, acquisition d'une benne tasseuse : cession de matériel déclassé. • 1951 - 1 D 522
- 8. – Révision de la série officielle des prix communaux : annexe n° 29. • 1951 - 1 D 522
- 9. – Tarif d'utilisation de la machine Adressopress du service électoral. • 1951 - 1 D 522
- 10. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1951 - 1 D 522
- 11. – Demande de dégrèvement et admission en non-valeur. • 1951 - 1 D 522
- 12. – Hospices civils : cotes irrécouvrables. • 1951 - 1 D 522
- 13. – Création d'un grand prix littéraire de la Ville de Nancy. • 1951 - 1 D 522
- 14. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1951 - 1 D 522
- 15. – Cession de vieux matériaux. • 1951 - 1 D 522
- 16. – Assainissement du bras de décharge : crédit d'urgence. • 1951 - 1 D 522
- 17. – Cession gratuite d'un terrain à l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1951 - 1 D 522
- 18. – Hospices civils : achat de dommages de guerre. • 1951 - 1 D 522
- 19. – Ouverture de jours sur le parc Olry. • 1951 - 1 D 522
- 20. – Maison des orphelines : marché de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 21. – Maison des orphelines : révision des traitements. • 1951 - 1 D 522
- 22. – Bibliothèque publiques : marché de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 23. – Hospices civils, emprunt de 15 000 000 de francs : garantie de la Ville. • 1951 - 1 D 522
- 24. – Caisse de Crédit municipal : compte administratif de 1950 et budget additionnel de 1951. • 1951 - 1 D 522
- 25. – Acceptation d'un don : communication au conseil municipal. • 1951 - 1 D 522
- 26. – Affaire époux Bouin : autorisation d'ester en justice. • 1951 - 1 D 522
- 27. – Tramways de Nancy : modification des tarifs. • 1951 - 1 D 522
- 28. – Commission de surveillance du Conservatoire de musique : nomination de nouveaux membres. • 1951 - 1 D 522
- 29. – Indemnité spéciale temporaire à un ancien agent affilié à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. • 1951 - 1 D 522
- 30. – Réforme du régime des pensions de la Caisse nationale des retraites : révision de pension. • 1951 - 1 D 522
-
- 1. – Office public municipal d'habitations à loyer modéré, emprunt pour la construction de logements : garantie de la Ville. • 1951 - 1 D 522
- 2. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1951 - 1 D 522
- 3. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires : fixation des nouveaux salaires horaires. • 1951 - 1 D 522
- 4. – Amélioration de la situation du personnel communal, complément provisoire de traitement : indemnité de résidence, allocations familiales. • 1951 - 1 D 522
- 5. – Emprunt pour la première tranche de modernisation du réseau de transports en commun. • 1951 - 1 D 522
- 6. – Emprunt pour l'achèvement des travaux d'alimentation en vapeur du centre hospitalier régional par l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1951 - 1 D 522
- 7. – Personnel communal : revalorisation des salaires du personnel d'entretien des écoles primaires. • 1951 - 1 D 522
- 8. – Cession de matériel automobile déclassé. • 1951 - 1 D 522
- 9. – Camion grue, marché de fourniture : crédit d'urgence. • 1951 - 1 D 522
-
- 1. – Compte administratif de 1950. • 1951 - 1 D 522
- 2. – Budget additionnel de 1951. • 1951 - 1 D 522
- 3. – Inspection médicale scolaire : révision du taux de la redevance pour services rendus. • 1951 - 1 D 522
- 4. – Éclairage du pont-tunnel de Bonsecours : convention avec la Société nationale des chemins de fer. • 1951 - 1 D 522
- 5. – Deuxième emprunt pour la modernisation du réseau de transports en commun. • 1951 - 1 D 522
- 6. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1951 - 1 D 522
- 7. – Fête nationale du 14 juillet 1951 : subvention au Comité des fêtes. • 1951 - 1 D 522
- 8. – Goudron : marché de fourniture. • 1951 - 1 D 522
- 9. – Marché de régularisation. • 1951 - 1 D 522
- 10. – Remboursement par l'autorité militaire des dégâts causés à une voiture automobile. • 1951 - 1 D 522
- 11. – Personnel communal, corps des sapeurs-pompiers : indemnité au personnel non logé. • 1951 - 1 D 522
- 12. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1950. • 1951 - 1 D 522
- 13. – Fourniture de combustibles pour l'année charbonnière 1951-1952 : marché à la suite d'appels d'offres. • 1951 - 1 D 522
- 14. – Vente de monuments et caveaux désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1951 - 1 D 522
- 15. – Déviation du ruisseau Sainte-Anne : emploi du rabais d'adjudication. • 1951 - 1 D 522
- 16. – Foire d'automne 1951. • 1951 - 1 D 522
- 17. – Cession de vieux matériaux : asphalte. • 1951 - 1 D 522
- 18. – Création de nouvelles classes dans les écoles primaires : marché de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 19. – Régularisation du produit de la vente d'un âne du parc zoologique de la pépinière. • 1951 - 1 D 522
- 20. – Droit d'occupation d'un local à l'abattoir. • 1951 - 1 D 522
- 21. – Propriétés communales, immeuble 3 rue Henri-Bazin : renouvellement du bail des locaux occupés par la direction régionale de la Sécurité sociale. • 1951 - 1 D 522
- 22. – Concession de l'emplacement du cirque à la foire de mai : cahier des charges. • 1951 - 1 D 522
- 23. – Contribution mobilière et taxe d'habitation. • 1951 - 1 D 522
- 24. – Dénomination de rues : rue des Soeurs-Macarons. • 1951 - 1 D 522
- 25. – Cession gratuite d'un terrain à l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1951 - 1 D 522
- 26. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1950 et budgets additionnels de 1951. • 1951 - 1 D 522
- 27. – Maison des orphelines : traitement du personnel. • 1951 - 1 D 522
- 28. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : relèvement du prix de la journée. • 1951 - 1 D 522
- 29. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : autorisation de vente d'un immeuble par adjudication publique sur une nouvelle mise à pris baissée. • 1951 - 1 D 522
-
- 1. – Personnel communal : situation de l'inspecteur départemental des services d'incendie. • 1951 - 1 D 522
- 2. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes de Buthegnémont. • 1951 - 1 D 522
- 3. – Personnel communal : application du régime de sécurité sociale aux fonctionnaires. • 1951 - 1 D 522
- 4. – Personnel des hospices, application du régime de sécurité sociale des fonctionnaires : avis du conseil municipal. • 1951 - 1 D 522
- 5. – Régularisation de la vente d'une chèvre naine du parc zoologique de la Pépinière. • 1951 - 1 D 522
- 6. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la Ville. • 1951 - 1 D 522
- 7. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. André Keller. • 1951 - 1 D 522
- 8. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 9. – Rivière de Meurthe : rectification du lit de la Meurthe entre le barrage de la Californie et le pont de Tomblaine. • 1951 - 1 D 522
- 10. – Série officielle des prix des travaux exécutés par les services municipaux d'architecture et de voirie. • 1951 - 1 D 522
- 11. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1951 - 1 D 522
- 12. – Travaux de nettoyage des filtres artificiels aux usines élévatoires de Messein : adjudication de travaux. • 1951 - 1 D 522
- 13. – Cession de la baraque de l'ancien bureau d'octroi rue des Tiercelins à Nancy. • 1951 - 1 D 522
- 14. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1951 - 1 D 522
- 15. – Cession de vieux matériaux. • 1951 - 1 D 522
- 16. – Centre hospitalier régional : ouverture d'un crédit de 10 000 000 de francs pour remise en fonctionnement du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1951 - 1 D 522
- 17. – Centre hospitalier régional : acceptation d'un don anonyme de 20 actions des Grands-Moulins de Paris. • 1951 - 1 D 522
- 18. – Abattoir municipal, attribution d'un local : fixation du droit d'occupation. • 1951 - 1 D 522
-
- 1. – Personnel communal titulaire, majoration des traitements et amendement de l'indemnité de résidence et du supplément familial de traitement : attribution d'un complément de rémunération au titre du salaire minimum interprofessionnel garanti. • 1951 - 1 D 522
- 2. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires : application du nouveau salaire minimum interprofessionnel garanti et fixation des rémunérations horaires des différentes catégories professionnelles. • 1951 - 1 D 522
- 3. – Personnel communal : fixation du nouveau régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et indemnité forfaitaire. • 1951 - 1 D 522
- 4. – Personnel communal, Orchestre symphonique municipal : revalorisation des indemnités servies au directeur, aux professeurs du Conservatoire et aux musiciens auxiliaires. • 1951 - 1 D 522
- 5. – Personnel communal : indemnité de goudronnage des voies publiques, de curage des cours d'eau et du nettoyage ou réfection des égouts. • 1951 - 1 D 522
- 6. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 7. – Équipement de la cabine cinématographique de la Salle Poirel : marché de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 8. – Application de mesures d'hygiène dans les salons de coiffure : avis du conseil municipal. • 1951 - 1 D 522
- 9. – Marchés de gré à gré pour fourniture de matériel d'éclairage public. • 1951 - 1 D 522
- 10. – Conservatoire de musique : règlement organique. • 1951 - 1 D 522
- 11. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1951 - 1 D 522
- 12. – Approbation des marchés pour la fourniture de vapeur passés par la RIMMA avec le centre hospitalier régional de Nancy et avec la société anonyme Lesieur et ses fils. • 1951 - 1 D 522
- 13. – Protection de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage : marché pour le montage de la vanne-toit. • 1951 - 1 D 522
- 14. – Vente de matériel automobile réformé. • 1951 - 1 D 522
- 15. – Propriétés communales, immeuble 43, rue du Sergent-Blandan : autorisation d'ester en justice. • 1951 - 1 D 522
- 16. – Hébergement d'officiers : vote d'un crédit d'urgence. • 1951 - 1 D 522
- 17. – Traité d'abonnement pour la fourniture d'énergie électrique de l'usine de Messein. • 1951 - 1 D 522
- 18. – Tramways de Nancy : modification des tarifs. • 1951 - 1 D 522
- 19. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes de Buthegnémont. • 1951 - 1 D 522
- 20. – Relèvement du droit d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1951 - 1 D 522
- 21. – Concert du Conservatoire : relèvement du prix des places. • 1951 - 1 D 522
- 22. – Révision du tarif de réfection de chaussées au-dessus des fouilles faites par les particuliers et du tarif de raccordement des canaux particuliers. • 1951 - 1 D 522
- 23. – Hospices civils : marchés de travaux et fournitures. • 1951 - 1 D 522
- 24. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevances. • 1951 - 1 D 522
- 25. – Classement d'un tronçon de la rue Victor-Lemoine dans la voirie urbaine, acquisition du sol : travaux de remise en état. • 1951 - 1 D 522
- 26. – Concession de l'emplacement du cirque à la foire de mai. • 1951 - 1 D 522
- 27. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour cours d'adultes. • 1951 - 1 D 522
- 28. – Personnel communal : revalorisation des salaires du personnel d'entretien des écoles primaires. • 1951 - 1 D 522
- 29. – Achèvement de l'école de Bonsecours : demande d'emploi des rabais d'adjudication. • 1951 - 1 D 522
- 30. – Avenant à la convention passée avec la compagnie des forges de Châtillon-Commentry et Neuves-Maisons pour la captation des eaux de sources dans la forêt de Haye. • 1951 - 1 D 522
- 31. – Remboursement par l'autorité militaire des dégâts causés à un appareil d'éclairage public. • 1951 - 1 D 522
- 32. – Hospices civils, emprunt de 25 000 000 de francs : garantie de la Ville. • 1951 - 1 D 522
- 33. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1951 - 1 D 522
- 34. – Foire d'automne 1951, organisation de la publicité des fêtes : vote d'une subvention. • 1951 - 1 D 522
- 35. – Legs de Mlle Guillaume à la Ville de Nancy : autorisation de vente amiable d'une parcelle de terre sise à Laneuveville. • 1951 - 1 D 522
- 36. – Déclassement du sentier des Talboux. • 1951 - 1 D 522
- 37. – Foire de mai 1952 : règlement. • 1951 - 1 D 522
- 38. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1951 - 1 D 522
- 39. – Bureau de bienfaisance : acceptation d'un legs. • 1951 - 1 D 522
- 40. – Hospices civils : contrat de prêt à intervenir avec la Caisse régionale de sécurité sociale. • 1951 - 1 D 522
- 41. – Centre hospitalier régional : ouverture d'un crédit de 3 000 000 de francs pour remise en fonctionnement du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1951 - 1 D 522
- 42. – Centre hospitalier régional de Nancy : révision des indemnités servies au corps médical et aux internes des hôpitaux. • 1951 - 1 D 522
- 43. – Corps de sapeurs-pompiers : modification du taux de l'indemnité de panier. • 1951 - 1 D 522
- 44. – Régularisation du produit de la vente d'un sanglier du parc zoologique de la pépinière. • 1951 - 1 D 522
- 45. – Halles et marchés : modification de la taxe de colportage sur la voie publique. • 1951 - 1 D 522
- 46. – Abattoir municipal, remplacement d'une bascule : marché de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 47. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention communale. • 1951 - 1 D 522
- 48. – Maison des apprentis : demande de subvention communale. • 1951 - 1 D 522
- 49. – Petit séminaire de Renémont : demande de subvention communale. • 1951 - 1 D 522
- 50. – Pensionnat Boyer : demande de bourse communale. • 1951 - 1 D 522
- 51. – Collège moderne de garçons : demandes de bourses communales. • 1951 - 1 D 522
-
- 1. – Subvention au Football club de Nancy. • 1951 - 1 D 522
- 2. – Attributions de subventions aux sociétés sportives. • 1951 - 1 D 522
- 3. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1951 - 1 D 522
- 4. – Corps de sapeurs-pompiers : accroissement de l'effectif et modification des cadres. • 1951 - 1 D 522
- 5. – Atelier de reliure : transformation d'emploi. • 1951 - 1 D 522
- 6. – Société RIMMA : augmentation du capital. • 1951 - 1 D 522
- 7. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : relèvement du taux de la redevance. • 1951 - 1 D 522
- 8. – Caisse des écoles publiques : décision modificative 1951, budget primitif de 1952. • 1951 - 1 D 522
- 9. – Révision du tarif général des taxes et redevance. • 1951 - 1 D 522
- 10. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1951 - 1 D 522
- 11. – Hospices civils : marchés de gré à gré pour fourniture de matériel. • 1951 - 1 D 522
- 12. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1951 - 1 D 522
- 13. – Conseil de prud'hommes : augmentation de la valeur des jetons de présence. • 1951 - 1 D 522
- 14. – Relèvement du prix à la journée à la fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines. • 1951 - 1 D 522
- 15. – Vente de vieux matériel. • 1951 - 1 D 522
- 16. – Règlement d'honoraires. • 1951 - 1 D 522
- 17. – Personnel communal, sapeurs-pompiers : indemnités spéciales au personnel des Corps de protection contre l'incendie. • 1951 - 1 D 522
- 18. – Personnel communal : indemnité pour travaux dangereux. • 1951 - 1 D 522
- 19. – Abattoir municipal : marché de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 20. – Révision des tarifs. • 1951 - 1 D 522
- 21. – Hospices civils : adjudication des travaux d'entretien pour 1952. • 1951 - 1 D 522
- 22. – Abattoir municipal, marchés : révision des droits et taxes. • 1951 - 1 D 522
- 23. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1951 - 1 D 522
- 24. – Cimetière du Sud : cession à l'État d'emplacement où sont inhumés des soldats britaniques. • 1951 - 1 D 522
- 25. – Travaux à exécuter aux Écoles de plein air Joseph-Antoine : devis modificatif. • 1951 - 1 D 522
- 26. – Emprunt pour travaux de protection de l'usine élévatoire de Messein : traité à passer avec le Crédit foncier de France. • 1951 - 1 D 522
- 27. – Participation de la Ville dans la reconstruction d'un mur mitoyen du dépôt de la rue des Chaligny. • 1951 - 1 D 522
- 28. – Crédits supplémentaires. • 1951 - 1 D 522
- 29. – Hospices civils : emprunt de 6 000 000 de francs : caution solidaire de la Ville. • 1951 - 1 D 522
- 30. – Hospices civils : Vente d'un immeuble rue de la Visitation n° 10. • 1951 - 1 D 522
- 31. – Acquisition amiable de deux immeubles et d'un terrain pour alignements (13 rue Clodion, 13 rue Saint-Thiébaut, place Provençal). • 1951 - 1 D 522
- 32. – Établissements de bienfaisance : budgets primitifs de 1952. • 1951 - 1 D 522
- 33. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1951 - 1 D 522
- 34. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1951 - 1 D 522
- 35. – Office public d'habitations à loyers modérés : budget primitif de 1952. • 1951 - 1 D 522
- 36. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1951 - 1 D 522
- 37. – Hospices civils : acceptation définitive d'un legs de M. Hubert Brallet. • 1951 - 1 D 522
- 38. – Maison des orphelines : gratification à M. Claudel, jardiniers à Vandœuvre. • 1951 - 1 D 522
- 39. – Vœu tendant à un examen plus rapide des dossiers de construction d'habitations à loyers modérés. • 1951 - 1 D 522
- 40. – Le colis de Noël des soldats lorrains d'Indochine. • 1951 - 1 D 522
- 41. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse. • 1951 - 1 D 522
- 42. – Collège moderne : demande de bourse de demi-pension. • 1951 - 1 D 522
- 43. – Indemnité spéciale temporaire à la veuve d'un ancien agent affilié à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. • 1951 - 1 D 522
-
-
-
- 1. – Service d'hygiène : révision des tarifs de désinfection. • 1952 - 1 D 523
- 2. – Transports effectués par les voitures d'ambulances : aménagement des tarifs. • 1952 - 1 D 523
- 3. – Prêt de plantes : révision du taux de redevance. • 1952 - 1 D 523
- 4. – Salle Poirel : révision des droits d'utilisation. • 1952 - 1 D 523
- 5. – Révision des tarifs de l'établissement de Nancy-Thermal. • 1952 - 1 D 523
- 6. – Secours hors ville apportés par les sapeurs-pompiers : révision de tarifs. • 1952 - 1 D 523
- 7. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à une voiture automobile. • 1952 - 1 D 523
- 8. – Budget : crédits supplémentaires. • 1952 - 1 D 523
- 9. – Protection de l'usine élévatoire de Messein contre les crues de la Moselle : autorisation de paiements. • 1952 - 1 D 523
- 10. – Dépenses extraordinaires : ouverture d'un crédit. • 1952 - 1 D 523
- 11. – Collecte et incinération des ordures ménagères : avenant à la convention du 31 décembre 1946. • 1952 - 1 D 523
- 12. – Défense contre les crues, augmentation du débouché du pont de Tomblaine, rescindement de la rive gauche de la Meurthe, approbation du du projet, mise en adjudication des travaux : crédit supplémentaire. • 1952 - 1 D 523
- 13. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage, montage de la vanne-toit automatique : avenant au marché. • 1952 - 1 D 523
- 14. – Prorogation de la concession d'affichage à l'intérieur du parc des sports de la Pépinière. • 1952 - 1 D 523
- 15. – Travaux : marché de gré à gré • 1952 - 1 D 523
- 16. – École de plein air Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles • 1952 - 1 D 523
- 17. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 18. – Demande d'installation d'un magasin d'exposition rue de Serre • 1952 - 1 D 523
- 19. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice en défense contre la Caisse primaire de sécurité sociale de Nancy. • 1952 - 1 D 523
- 20. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice en défense contre M. Lamboley. • 1952 - 1 D 523
- 21. – Paiement par la R.I.M.M.A. de la taxe sur le chiffre d'affaires : autorisation d'ester en justice. • 1952 - 1 D 523
- 22. – Autorisation d'ester en justice contre M. Georges Prignon. • 1952 - 1 D 523
- 23. – Dégradations commises à des appareils d'éclairage public : autorisation d'ester en justice. • 1952 - 1 D 523
- 24. – Cession de vieux matériaux. • 1952 - 1 D 523
- 25. – Vente d'un poêle désaffecté • 1952 - 1 D 523
- 26. – Extension du droit d'occupation de la voie publique sur les trottoirs. • 1952 - 1 D 523
- 27. – Vente de monuments désaffectés du cimetière de Préville. • 1952 - 1 D 523
- 28. – Concession du service des pompes funèbres : avenant au cahier des charges. • 1952 - 1 D 523
- 29. – Fondation Boucher du Crévecœur de Perthes : autorisation d'aliénation et de remploi de valeurs mobilières. • 1952 - 1 D 523
- 30. – Hospices civils : vente de titres du legs Moles. • 1952 - 1 D 523
- 31. – Série officielle des prix des travaux exécutés par les services municipaux d'architecture et de voirie. • 1952 - 1 D 523
- 32. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevances. • 1952 - 1 D 523
- 33. – Legs de M. Lucien Zivy à la Ville de Nancy : autorisation de réalisation d'un immeuble. • 1952 - 1 D 523
- 34. – Centre hospitalier régional : estimation des biens, meubles et immeubles du Centre hospitalier régional. • 1952 - 1 D 523
- 35. – Acquisition d'un immeuble 11 rue de la Citadelle. • 1952 - 1 D 523
- 36. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce 13 rue Saint-Thiébaut. • 1952 - 1 D 523
- 37. – Déclassement du sentier des Talboux : avis du conseil municipal après enquête. • 1952 - 1 D 523
- 38. – Foire de Mai 1952, fêtes de quartiers : tarifs des droits de place. • 1952 - 1 D 523
- 39. – Hospices civils, réouverture du Sanatorium de Lay-Saint-Christophe, marché de gré à gré, embauchage de personnel : remboursement des frais de déménagement du médecin directeur. • 1952 - 1 D 523
- 40. – Sanatorium de Lay-Saint-Christophe : budget primitif 1952. • 1952 - 1 D 523
- 41. – Centre hospitalier régional de Nancy : budget primitif 1952. • 1952 - 1 D 523
- 42. – Centre hospitalier régional : demande de dispense de passer des marchés de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 43. – Centre hospitalier régional de Nancy : admission en non valeur. • 1952 - 1 D 523
- 44. – Centre hospitalier de Nancy : crédits supplémentaires. • 1952 - 1 D 523
- 45. – Bureau de bienfaisance, droit d'occupation de locaux, révision du loyer : participation financière des parents qui confient leurs enfants à la crèche. • 1952 - 1 D 523
- 46. – Bureau de bienfaisance : budget primitif 1952. • 1952 - 1 D 523
- 47. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1952 - 1 D 523
- 48. – Établissement des listes électorales des conseils de prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1952 - 1 D 523
- 49. – Collège technique de filles : demandes de bourses de demi-pension. • 1952 - 1 D 523
- 50. – Pavillon Louise-Élisabeth : demande d'augmentation de subvention. • 1952 - 1 D 523
-
- 1. – Attribution du titre de Citoyen d'honneur de Nancy à Son Éminence le cardinal Tisserant, doyen du Sacré Collège. • 1952 - 1 D 523
- 2. – Commission administrative des hospices : désignation d'un délégué du conseil municipal en remplacement de M. Canel démissionnaire. • 1952 - 1 D 523
- 3. – Personnel communal : bonification d'ancienneté et dérogation aux règles de recrutement et d'avancement aux personnes ayant pris une part active à la Résistance. • 1952 - 1 D 523
- 4. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 5. – Abattoirs, versement de droits fraudés et de dommages-intérêts dus à la ville : ouverture d'un compte spécial de recette. • 1952 - 1 D 523
- 6. – Hospices civils, emprunt de 10 millions pour transformation des installations de chauffage de l'hôpital central et de l'hospice Saint-Julien : garantie de la Ville. • 1952 - 1 D 523
- 7. – Frais de collecte et d'incinération des ordures ménagères, exercice 1951 : crédit d'urgence. • 1952 - 1 D 523
- 8. – Marchés sur des appels d'offres. • 1952 - 1 D 523
- 9. – Marchés de travaux de fournitures sur appels d'offres. • 1952 - 1 D 523
- 10. – Centre hospitalier régional de Nancy : admission en non-valeur. • 1952 - 1 D 523
- 11. – Hospices civils : avis au conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1952 - 1 D 523
- 12. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre Georges Prignon. • 1952 - 1 D 523
- 13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marchés de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 14. – Rôle des droits de voirie 1951 : admission en non-valeur. • 1952 - 1 D 523
- 15. – Hospices civils, emprunt de 10 millions pour la repris de la construction de l'Orphelinat Hinzelin-Lhuillier : garantie de la Ville. • 1952 - 1 D 523
- 16. – Demande d'établissement d'un atelier de fabrication de peinture grasse ou synthétique par broyage et dilution de matières premières : avis du conseil municipal. • 1952 - 1 D 523
- 17. – Centre régional du bureau universitaire de statistiques : participation financière de la ville. • 1952 - 1 D 523
- 18. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1952 - 1 D 523
- 19. – Convention avec la Société des crèches de Nancy en vue de la prise à bail de la crèche Marie-Bour 52 rue Mac-Mahon à Nancy. • 1952 - 1 D 523
- 20. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour réalisation d'alignements rue Émile-Gallé. • 1952 - 1 D 523
- 21. – Maison des Orphelines : marché de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 22. – Budget : cotes irrecouvrables. • 1952 - 1 D 523
- 23. – Hospices civils : budget primitif de 1952. • 1952 - 1 D 523
- 24. – Sanatorium de Lay-Saint-Christophe : budget primitif de 1952. • 1952 - 1 D 523
- 25. – Bureau de bienfaisance, assurance décès du personnel titulaire : vente d'actions de jouissance des Chemins de fer de l'Est. • 1952 - 1 D 523
- 26. – Établissement de la liste électorale de la Chambre des Métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1952 - 1 D 523
-
- 1. – Allocations scolaires, application de la loi n° 51-1140 du 28 septembre 1951 : ouverture de crédits et demande de subvention. • 1952 - 1 D 523
- 2. – Acquisition du reliquat de la propriété Corbin 36 à 46 rue du Sergent-Blandan. • 1952 - 1 D 523
- 3. – Aménagement des cadres du personnel communal. • 1952 - 1 D 523
-
- 1. – Centre hospitalier régional de Nancy : garantie de la Ville pour un emprunt de 10 000 000 francs. • 1952 - 1 D 523
- 2. – Centre hospitalier régional de Nancy : garantie de la Ville pour un emprunt de 15 millions de francs. • 1952 - 1 D 523
- 3. – Centre hospitalier régional de Nancy : garantie de la Ville pour un emprunt de 2 000 000 francs. • 1952 - 1 D 523
- 4. – Centre hospitalier régional de Nancy, emprunt de 25 000 000 francs, réduction de la durée d'amortissement : garantie de la Ville. • 1952 - 1 D 523
- 5. – Centre hospitalier régional, cahier des charges pour l'adjudication des charbons : avis du conseil municipal. • 1952 - 1 D 523
- 6. – Hospices civils : marchés de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 7. – Maison des Orphelines : autorisation de marché et devis. • 1952 - 1 D 523
- 8. – Chauffage des bâtiments communaux : adjudication des combustibles. • 1952 - 1 D 523
- 9. – Foire de Mai 1952, illuminations : marché de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 10. – Réseau urbain de transports en commun : avenant à la convention. • 1952 - 1 D 523
- 11. – Abattoir muncipal : marchés de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 12. – Abattoir : vente des fumiers. • 1952 - 1 D 523
-
- 1. – Garage à voitures du stade d'Essey à Tomblaine : concession du droit d'affichage sur le mur de la clôture. • 1952 - 1 D 523
- 2. – Propriétés communales : révision du montant du loyer et des droits d'occupation. • 1952 - 1 D 523
- 3. – Stade de la pépinière : concession de la buvette. • 1952 - 1 D 523
- 4. – Location de propriétés communales, immeuble 18 rue des Carmes : révision du montant du loyer. • 1952 - 1 D 523
- 5. – Location de propriétés communales, immeuble 27 avenue de Strasbourg : révision du montant du loyer. • 1952 - 1 D 523
- 6. – Location de propriétés communales, immeuble 27 avenue de Strasbourg : révision du montant du loyer. • 1952 - 1 D 523
- 7. – Instance judiciaire : révision du bail de l'immeuble du Grand Hôtel. • 1952 - 1 D 523
- 8. – Personnel de maîtrise et ouvrier, indemnité pour supplément de travail : relèvement de la base d'appréciation traitement. • 1952 - 1 D 523
- 9. – Personnel communal : indemnité de caisse. • 1952 - 1 D 523
- 10. – Éclairage public : marchés de gré de gré. • 1952 - 1 D 523
- 11. – Dépose des voies de tramways. • 1952 - 1 D 523
- 12. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur six délibérations de la commission administrative. • 1952 - 1 D 523
- 13. – Centre hospitalier régional : compte administratif de 1951 et budget additionnel de 1952. • 1952 - 1 D 523
- 14. – Centre hospitalier régional de Nancy : cahier des charges pour la régularisation automatique des installations de chauffage. • 1952 - 1 D 523
- 15. – Usines élévatoires de Messein, installations filtrantes, travaux de nettoyage de filtres artificiels : mise en adjudication. • 1952 - 1 D 523
- 16. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville : approbation d'un bordereau de prix supplémentaires. • 1952 - 1 D 523
- 17. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1951 et budget additionnel de 1952. • 1952 - 1 D 523
- 18. – Écoles primaires élémentaires et écoles maternelles : demandes de créations d'emplois. • 1952 - 1 D 523
- 19. – Cession de vieux matériaux. • 1952 - 1 D 523
- 20. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments désaffectés. • 1952 - 1 D 523
- 21. – Marchés de fournitures et travaux. • 1952 - 1 D 523
- 22. – Nancy-Thermal, achèvement d'un bâtiment à usage d'habitation : première tranche. • 1952 - 1 D 523
- 23. – Travaux de déviation du ruisseau Sainte-Anne : crédit d'urgence. • 1952 - 1 D 523
- 24. – Érection d'un monument à la mémoire du Maréchal Leclerc : avis du conseil municipal. • 1952 - 1 D 523
- 25. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 26. – Achèvement de l'école de Bonsecours. • 1952 - 1 D 523
- 27. – Achèvement de l'école de Bonsecours : deuxième tranche. • 1952 - 1 D 523
- 28. – Concerts du Conservatoire de musique : relèvement du prix des abonnements. • 1952 - 1 D 523
- 29. – Construction d'un siphon de chasse automatique à l'amont du bras de décharge de la Meurthe, réévaluation des dépenses : crédit supplémentaire. • 1952 - 1 D 523
- 30. – Legs de Melle Guillaume à la ville : homologation du compte. • 1952 - 1 D 523
- 31. – Engagement de dépenses. • 1952 - 1 D 523
- 32. – Classement dans la voirie urbaine d'une parcelle de terrain dépendant du domaine public national (carrefour des rues de Malzéville, Claudot, et Charles-de-Foucault). • 1952 - 1 D 523
- 33. – Indemnité d'éviction pour un fond de commerce 29 rue Saint-Thiébaut. • 1952 - 1 D 523
- 34. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'un immeuble. • 1952 - 1 D 523
- 35. – Acquisition d'un immeuble pour alignement 68 rue Charles-Keller. • 1952 - 1 D 523
- 36. – Annulation d'une acquisition de terrain rue Turinaz, plan d'aménagement : suppression d'une servitude. • 1952 - 1 D 523
- 37. – Bureau de bienfaisance et d'aide sociale : avis du conseil municipal sur onze délibérations de la commission administrative. • 1952 - 1 D 523
- 38. – Utilisation de la voie de raccordement de l'abattoir : modification de la convention du 24 avril 1944. • 1952 - 1 D 523
- 39. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en conseil d'état dans le pourvoi introduit par le cirque Pinder. • 1952 - 1 D 523
- 40. – Subvention au centre d'amélioration du logement. • 1952 - 1 D 523
- 41. – Institution de la prime municipale à la construction. • 1952 - 1 D 523
- 42. – Pavillon Louise-Elisabeth : demande de subvention. • 1952 - 1 D 523
-
- 1. – Compte administratif de 1951. • 1952 - 1 D 523
- 2. – Budget supplémentaire de 1952. • 1952 - 1 D 523
- 3. – Mainlevée au profit de la Société anonyme des habitations à bon marché de l'Est. • 1952 - 1 D 523
- 4. – Maison des Orphelines : compte administratif de 1951 et budget additionnel de 1952. • 1952 - 1 D 523
- 5. – Personnel communal : assimilation de la fonction de conservateur de la Salle Poirel à celle de conservateur de cimetière. • 1952 - 1 D 523
- 6. – Locations de propriétés communales : révision du montant des loyers. • 1952 - 1 D 523
- 7. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur dix-huit délibérations de la commission administrative. • 1952 - 1 D 523
- 8. – Prolongement du ruisseau de Nabécor, première partie : traversée du canal de Marne au Rhin. • 1952 - 1 D 523
- 9. – Marché de gré à gré : alimentation en chaleur Institut anatomique et médico-légal. • 1952 - 1 D 523
- 10. – Acquisitions de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignement rue de Boudonville. • 1952 - 1 D 523
- 11. – Acquisition d'immeubles pour la réalisation d'alignements rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet. • 1952 - 1 D 523
- 12. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur trois délibérations de la commission administrative. • 1952 - 1 D 523
- 13. – Commission d'attribution des primes à la construction : désignation des délégués. • 1952 - 1 D 523
- 14. – Création de logements par division d'appartements ou par transformation de mansardes. • 1952 - 1 D 523
- 15. – Aménagement de logements d'habitation dans les immeubles de la ville. • 1952 - 1 D 523
- 16. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre S. A. des Grands Garages. • 1952 - 1 D 523
- 17. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1952 - 1 D 523
- 18. – Échange de parcelles de terrains (parcelle n° A 1899 p boulevard d'Austrasie ; parcelles n° A 263 p et A 264 p à l'angle des rues du Pont-Cassé et du Colonel-Daum). • 1952 - 1 D 523
- 19. – Eau de Moselle, dégrèvement d'une redevance : rôle de 1951. • 1952 - 1 D 523
- 20. – Marché de gré à gré pour l'édification de classes provisoires. • 1952 - 1 D 523
- 21. – Travaux d'amélioration du réseau d'égouts, déviation du ruisseau Sainte-Anne : décompte définitif. • 1952 - 1 D 523
- 22. – Foire d'automne 1952 : tarif des droits de place. • 1952 - 1 D 523
- 23. – Convention avec la Société des crèches de Nancy. • 1952 - 1 D 523
- 24. – Cession de vieux matériaux : asphalte. • 1952 - 1 D 523
- 25. – Vente de monuments désaffectés du cimetière de Préville et du Sud. • 1952 - 1 D 523
- 26. – Fête du 14 juillet 1952 : subvention au Comité des fêtes. • 1952 - 1 D 523
- 27. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour l'ouverture d'une voie nouvelle : prolongement de la rue Jeanne-d'Arc, entre l'avenue Général-Leclerc et la rue du Maréchal-Oudinot. • 1952 - 1 D 523
-
- 1. – Droits de voirie : reclassification des enseignes et rajustement du tarif. • 1952 - 1 D 523
- 2. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion de 1951. • 1952 - 1 D 523
- 3. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre les Etablissements Laffly. • 1952 - 1 D 523
- 4. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. Robert Collet. • 1952 - 1 D 523
- 5. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. René Schérrier. • 1952 - 1 D 523
- 6. – Instance judiciaire : autorisation à saisir la justice concernant la location de l'immeuble 82 avenue de Strasbourg. • 1952 - 1 D 523
- 7. – Convention avec l'Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy et garantie d'un deuxième emprunt 38 549 000 francs. • 1952 - 1 D 523
- 8. – Legs Lucien Zivy à la Ville : autorisation de réaliser l'actif mobilier. • 1952 - 1 D 523
- 9. – Application de la loi Barangé : marché de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 10. – Aménagement des allées du parc de la Pépinière. • 1952 - 1 D 523
- 11. – Entretien des bâtiments communaux : engagement de dépenses. • 1952 - 1 D 523
- 12. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 13. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 14. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 15. – Nancy-Thermal : devis modificatif. • 1952 - 1 D 523
- 16. – Subvention aux enfants du personnel qui fréquenteront en 1952 les colonies de vacances. • 1952 - 1 D 523
- 17. – Location de propriété communale, locaux 33 rue Charles-III : révision du prix du loyer. • 1952 - 1 D 523
- 18. – Location de propriété communale : révision du prix du loyer. • 1952 - 1 D 523
- 19. – Concession d'emplacements de bascules : avenant à la convention passée entre la ville et la Société des bascules automatiques. • 1952 - 1 D 523
- 20. – Hospices civils : avis au conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1952 - 1 D 523
- 21. – Approbation du marché pour la fourniture de vapeur passé par la société R.I.M.M.A. avec la faculté de médecine. • 1952 - 1 D 523
- 22. – Maison des Orphelines : marché de gré à gré, avis du conseil municipal. • 1952 - 1 D 523
- 23. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1951 et budget additionnel de l'exercice 1952. • 1952 - 1 D 523
- 24. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative. • 1952 - 1 D 523
-
- 1. – Équipement de l'aéroport de Nancy. • 1952 - 1 D 523
- 2. – Personnel communal : titularisations, application de l'article 93 de la loi du 28 avril 1952. • 1952 - 1 D 523
- 3. – Service du personnel, loi du 28 avril 1952 : création de la commission paritaire. • 1952 - 1 D 523
- 4. – Attribution de subventions aux sociétés sportives. • 1952 - 1 D 523
- 5. – Location de propriétés communales, immeuble 45 rue du Sergent-Blandan : révision du montant du loyer. • 1952 - 1 D 523
- 6. – Location de propriétés communales : immeuble 2 rue Gustave-Simon et numéro 9, rue des Maréchaux. • 1952 - 1 D 523
- 7. – Location de propriétés communales : immeuble 128 rue de la Hache : révision du montant du loyer. • 1952 - 1 D 523
- 8. – Implantation du lycée de jeunes filles. • 1952 - 1 D 523
- 9. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur douze délibérations de la commission administrative. • 1952 - 1 D 523
- 10. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur trois délibérations du conseil d'administration. • 1952 - 1 D 523
- 11. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1952 - 1 D 523
- 12. – Instance judiciaire : autorisation à ester en justice contre M. Louis Kempf. • 1952 - 1 D 523
- 13. – Fondation Boucher du Crévecœur de Perthes : autorisation de remploi de valeurs mobilières. • 1952 - 1 D 523
- 14. – Conseil d'exploitation du Théâtre : renouvellement de mandat pour la saison théâtrale 1952-1953. • 1952 - 1 D 523
- 15. – Bâtiment communaux : adjudication des travaux d'entretien. • 1952 - 1 D 523
- 16. – Cession de pavés réformés. • 1952 - 1 D 523
- 17. – Foire d'automne 1952, organisation de la publicité et des fêtes : vote d'une subvention. • 1952 - 1 D 523
- 18. – Fourniture d'eau de la Moselle à la commune de Maxéville, exercice 1950 : dégrèvement de consommation. • 1952 - 1 D 523
- 19. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 20. – Réfection des vitraux des églises Saint-Epvre et Saint-Georges : ouverture de crédit d'urgence et marché de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 21. – Propriétés communales : acceptation de l'indemnité proposée par l'intendance pour les dommages de cantonnement consécutifs à la réquisition de l'école des Beaux-arts par les forces alliées. • 1952 - 1 D 523
- 22. – Acquisition de parcelles de terrain pour réalisation d'alignements rue Alix-Leclerc. • 1952 - 1 D 523
- 23. – Cession d'une parcelle de terrain : sentier des Talboux. • 1952 - 1 D 523
- 24. – Maison des Orphelines : avis du conseil municipal sur deux délibérations. • 1952 - 1 D 523
- 25. – Foire de mai 1953 : règlement et tarif des droits de place. • 1952 - 1 D 523
- 26. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattement pour charges de famille. • 1952 - 1 D 523
- 27. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur vingt et une délibérations de la commission administrative. • 1952 - 1 D 523
- 28. – Commission administrative du bureau de bienfaisance : désignation d'un nouveau membre. • 1952 - 1 D 523
- 29. – Primes à la construction : modification du règlement. • 1952 - 1 D 523
- 30. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1952 - 1 D 523
- 31. – Collège moderne de filles : demande de bourse communale. • 1952 - 1 D 523
- 32. – Institution Saint-Joseph : demande de subvention d'études. • 1952 - 1 D 523
-
- 1. – Répartition des subventions à diverses associations. • 1952 - 1 D 523
- 2. – Personnel communal, aménagement des cadres : agents techniques. • 1952 - 1 D 523
- 3. – Désaffectation d'une partie de l'emprunt de 20 millions de francs pour l'aménagement de l'aéroport de Nancy. • 1952 - 1 D 523
- 4. – Hospices civils : garantie d'un emprunt par la Ville. • 1952 - 1 D 523
- 5. – Centre hospitalier régional de Nancy : budgets primitif de 1953. • 1952 - 1 D 523
- 6. – Hospices civils : garantie d'un emprunt. • 1952 - 1 D 523
- 7. – Centre hospitalier régional et sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1952 - 1 D 523
- 8. – Sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1952 - 1 D 523
- 9. – Emprunt de 1 200 000 000 de francs pour construction de logements. • 1952 - 1 D 523
- 10. – Location de propriétés communales, immeuble 4 rue Saint-Dizier : révision du montant du loyer. • 1952 - 1 D 523
- 11. – Location de propriétés communales, terrains mis à la disposition de la Société des jardins ouvriers : révision du montant du loyer. • 1952 - 1 D 523
- 12. – Renouvellement de la concession du Châlet-Buvette de la Pépinière. • 1952 - 1 D 523
- 13. – Primes à la construction : modification du règlement. • 1952 - 1 D 523
- 14. – Transformation et remise en état des salles de l'Institut anatomique : devis modificatif. • 1952 - 1 D 523
- 15. – Traité d'abonnement pour la fourniture d'énergie électrique à l'école de plein air Joseph-Antoine. • 1952 - 1 D 523
- 16. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1952 - 1 D 523
- 17. – Construction de nouvelles classes dans les écoles primaires : révision de marchés. • 1952 - 1 D 523
- 18. – Avant-projet de construction d'un groupe scolaire au Placieux. • 1952 - 1 D 523
- 19. – Maison des Orphelines : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1952 - 1 D 523
- 20. – Autorisation d'occupation par des câbles téléphoniques du sous-sol de parcelles de terrain propriété de la Ville : convention avec l'État (administration du Ministère des postes, téléphone et télécommunications). • 1952 - 1 D 523
- 21. – Réfection complète de l'installation électrique de l'église Saint-Sébastien. • 1952 - 1 D 523
- 22. – Bibliothèque publique : marchés de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 23. – Convention avec l'Office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de fin de chantier de 25 000 000 de francs. • 1952 - 1 D 523
- 24. – Legs Blondlot : réalisation de valeurs. • 1952 - 1 D 523
- 25. – Remboursement à un particulier de la part de la ville dans les frais d'asphaltage d'un trottoir. • 1952 - 1 D 523
- 26. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la ville. • 1952 - 1 D 523
- 27. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur neuf délibérations de la commission administrative. • 1952 - 1 D 523
- 28. – Travaux : marché de gré à gré. • 1952 - 1 D 523
- 29. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention d'études. • 1952 - 1 D 523
- 30. – Institution Saint-Joseph : demandes de subventions d'études. • 1952 - 1 D 523
- 31. – Collège moderne de filles : demande de bourses communale. • 1952 - 1 D 523
- 32. – Collège technique de garçons : demande de bourse communale. • 1952 - 1 D 523
- 33. – Collège technique de filles : demande de bourse de demi-pension. • 1952 - 1 D 523
- 34. – Allocations à des veuves d'agents communaux. • 1952 - 1 D 523
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- 1. – Budget primitif de 1953. • 1953 - 1 D 524
- 2. – Location de propriétés communales, terrains à Brabois : bail à loyer. • 1953 - 1 D 524
- 3. – Locations de propriétés communales, immeuble 1 bis rue de la Prairie : révision du montant du loyer. • 1953 - 1 D 524
- 4. – Location de propriétés communales, immeuble 77 avenue du XXe-Corps : révision du montant du loyer. • 1953 - 1 D 524
- 5. – Centre hospitalier régional de Nancy : autorisations spéciales et virements de crédits. • 1953 - 1 D 524
- 6. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations. • 1953 - 1 D 524
- 7. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1953. • 1953 - 1 D 524
- 8. – Caisse de crédit municipal : autorisations spéciales. • 1953 - 1 D 524
- 9. – Office public d'habitation à loyer modéré (H.L.M.) : budget primitif de 1953. • 1953 - 1 D 524
- 10. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à un poteau support d'éclairage public. • 1953 - 1 D 524
- 11. – Création de logements par division d'appartements ou par transformation de mansardes : modification de la délibération du 11 juillet 1952. • 1953 - 1 D 524
- 12. – Opérations funéraires : vacations aux commissaires de police. • 1953 - 1 D 524
- 13. – Crédits supplémentaires et autorisations spéciales. • 1953 - 1 D 524
- 14. – Maison des orphelines : budget primitif de 1953. • 1953 - 1 D 524
- 15. – Maison des orphelines : embauchage d'une aide-comptable. • 1953 - 1 D 524
- 16. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953 - 1 D 524
- 17. – Dépenses extraordinaires : ouverture d'un crédit. • 1953 - 1 D 524
- 18. – Caisse des écoles publiques, décisions modificatives 1952 : budget primitif de 1953. • 1953 - 1 D 524
- 19. – Protection de l'usine élévatoire de Messein contre les crues de la Moselle : autorisation de paiements. • 1953 - 1 D 524
-
- 1. – Grand prix d'art plastique de la Ville de Nancy. • 1953 - 1 D 524
- 2. – Conservatoire de musique : modification du règlement organique. • 1953 - 1 D 524
- 3. – Implantation du lycée de jeunes filles. • 1953 - 1 D 524
- 4. – Mainlevée au profit de la Société anonyme des habitations à bon marché de l'est. • 1953 - 1 D 524
- 5. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953 - 1 D 524
- 6. – Instance judiciaire, propriétés communales : expulsion d'une occupante de l'immeuble 19 rue du Duc-Raoul à Nancy. • 1953 - 1 D 524
- 7. – Propriétés communales, fixation du loyer de baux commerciaux prorogés par la loi : autorisation d'ester en justice. • 1953 - 1 D 524
- 8. – Locations de propriétés communales : immeuble 156-158 rue Saint-Dizier (porte Saint-Nicolas). • 1953 - 1 D 524
- 9. – Locations de propriétés communales : immeuble 79 rue Saint-Georges. • 1953 - 1 D 524
- 10. – Propriétés communales : règlement de la fourniture d'eau par les locataires des maisons de la Ville. • 1953 - 1 D 524
- 11. – Locations de propriétés communales, ancien bâtiment d'octroi, boulevard Joffre : régularisation du droit d'occupation. • 1953 - 1 D 524
- 12. – Compte rendu d'activité du service immobilier. • 1953 - 1 D 524
- 13. – Règlement des marchés : fixation de redevance. • 1953 - 1 D 524
- 14. – Défense contre les crues, augmentation du débouché du pont de Tomblaine : réévaluation du montant des dépenses. • 1953 - 1 D 524
- 15. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : transfert de gestion de terrains. • 1953 - 1 D 524
- 16. – Ouverture d'une voie urbaine, prolongement de la rue Jeanne-d'Arc, entre l'avenue du Général-Leclerc et la rue du Maréchal-Oudinot : exécution des travaux. • 1953 - 1 D 524
- 17. – Aide à la construction : acquisition d'un terrain 93, 95, avenue du Général-Leclerc. • 1953 - 1 D 524
- 18. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1953 - 1 D 524
- 19. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 15 rue Clodion. • 1953 - 1 D 524
- 20. – Acquisition d'un immeuble rue du Moulin n°6. • 1953 - 1 D 524
- 21. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements : rue de la Côte. • 1953 - 1 D 524
- 22. – Prolongement de la rue Jacquinot entre la rue de Boudonville et la rue d'Axonne : acquisition de parcelles de terrains. • 1953 - 1 D 524
- 23. – Cession de parcelles de terrain : sentier des Talboux. • 1953 - 1 D 524
- 24. – Avenant à la convention du 1er novembre 1949 avec le département de Meurthe-et-Moselle créant une pépinière de réserve au cimetière du Sud. • 1953 - 1 D 524
- 25. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1952. • 1953 - 1 D 524
- 26. – École de plein air Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1953 - 1 D 524
- 27. – Centre hospitalier régional : garantie d'un emprunt par la Ville. • 1953 - 1 D 524
- 28. – Emprunt de 10 millions de francs pour travaux de grosses réparations aux locaux scolaires. • 1953 - 1 D 524
- 29. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations de la Commission administrative. • 1953 - 1 D 524
- 30. – Foire de mai 1953 : tarif des droits de place. • 1953 - 1 D 524
- 31. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la Commission administrative. • 1953 - 1 D 524
- 32. – Marché de gré à gré. • 1953 - 1 D 524
- 33. – Engagement de dépenses et approbation de devis. • 1953 - 1 D 524
- 34. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville sur la Moselle : réévaluation du montant des dépenses. • 1953 - 1 D 524
- 35. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville sur la Moselle : marché sur appel d'offre. • 1953 - 1 D 524
- 36. – Protection des installations de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du barrage de Méréville sur la Moselle : acquisition d'un terrain. • 1953 - 1 D 524
- 37. – Dépose des voies de tramway. • 1953 - 1 D 524
- 38. – Transports en commun de Nancy : nouveau régime d'exploitation. • 1953 - 1 D 524
- 39. – Cote irrecouvrables. • 1953 - 1 D 524
- 40. – Collège moderne de filles : demandes de bourses communales. • 1953 - 1 D 524
- 41. – Collège technique de filles : demande de bourse communale. • 1953 - 1 D 524
-
- 1. – Révision éventuelle et approbation du règlement du conseil municipal. • 1953 - 1 D 525
- 2. – Élection et formation des commissions municipales. • 1953 - 1 D 525
- 3. – Personnel communal : approbation du règlement de fonctionnement de la commission paritaire. • 1953 - 1 D 525
- 4. – Contrats à passer avec le crédit foncier pour la réalisation d'emprunts. • 1953 - 1 D 525
- 5. – Réparations à divers établissements scolaires : emprunt de 10 000 000 de francs. • 1953 - 1 D 525
- 6. – Restauration des bâtiments de l'enseignement supérieur : emprunt de 3 840 000 francs. • 1953 - 1 D 525
- 7. – Vente des fumiers de l'Abattoir. • 1953 - 1 D 525
- 8. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur six délibérations. • 1953 - 1 D 525
- 9. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit supplémentaire. • 1953 - 1 D 525
- 10. – Restauration des routes nationales dans les traversées de Nancy : concours du service des ponts et chaussées. • 1953 - 1 D 525
- 11. – Maison des orphelines. • 1953 - 1 D 525
- 12. – Décoration lumineuse de la foire de mai 1953 : marché. • 1953 - 1 D 525
- 13. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1953 - 1 D 525
- 14. – Avis du conseil municipal sur diverses délibérations du centre hospitalier régional. • 1953 - 1 D 525
-
- 15. – Centre hospitalier régional : garantie de la Ville pour un emprunt. • 1953 - 1 D 525
- 1. – Modification au règlement du conseil d'exploitation théâtre. • 1953 - 1 D 525
- 2. – Élection des membres du conseil d'exploitation du théâtre. • 1953 - 1 D 525
- 3. – Impression des procès verbaux des séances du conseil municipal en 1952-1953 : mise en adjudication. • 1953 - 1 D 525
- 4. – Électrification des cloches de l'église Saint-Vincent-de-Paul. • 1953 - 1 D 525
- 5. – Modification des délibérations des 30 mai et 11 juillet 1952 instituant une commission chargée de statuer les normes de développement de l'habitat et nomination des membres de cette commission. • 1953 - 1 D 525
- 6. – Implantation du lycée de jeunes filles. • 1953 - 1 D 525
- 7. – Cotisations d'allocations familiales agricoles. • 1953 - 1 D 525
- 8. – Corps des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1953 - 1 D 525
- 9. – Legs consenti au profit de la Ville par Mme veuve Philipps, née Humber. • 1953 - 1 D 525
- 10. – Aide au logement du personnel de la Ville de Nancy : subvention de la Ville. • 1953 - 1 D 525
- 11. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1953 - 1 D 525
- 12. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1953 - 1 D 525
- 13. – Barrage de Méréville, enrochements à exécuter à la limite aval de l'arrière-radier : marché sur appels d'offres. • 1953 - 1 D 525
- 14. – Remboursement à des particuliers de la part de la Ville dans les frais d'asphalte de trottoirs. • 1953 - 1 D 525
- 15. – Participation de la Ville dans les travaux de réfection de la vitrerie du temple protestant. • 1953 - 1 D 525
- 16. – Occupation du domaine privé de la ville par le passage d'une ligne électrique : convention à passer avec l'Électricité de France. • 1953 - 1 D 525
- 17. – Occupation du domaine privé de la Ville par le passage d'un câble téléphonique souterrain : convention à passer avec des Postes, télégraphes et téléphones (P.T.T). • 1953 - 1 D 525
- 18. – Acquisition de parcelles de terrains pour alignements rue Fabert. • 1953 - 1 D 525
- 19. – Marchés de gré à gré. • 1953 - 1 D 525
- 20. – Instance judiciaire : Auguste Hasselmann. • 1953 - 1 D 525
- 21. – Instance judiciaire : cirque Amar. • 1953 - 1 D 525
- 22. – Installation de plans indicateurs sur la voie publique. • 1953 - 1 D 525
- 23. – Subvention au centre d'amélioration du logement. • 1953 - 1 D 525
- 24. – Entretien différé des propriétés communales : devis modificatif et complémentaire. • 1953 - 1 D 525
- 25. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953 - 1 D 525
- 26. – Effort de la Ville en faveur de la construction : engagement de dépense et approbation de devis. • 1953 - 1 D 525
- 27. – Remboursement par l'autorité militaire des dégâts causés à un appareil d'éclairage public électrique. • 1953 - 1 D 525
- 28. – Convention avec la société des crèches de Nancy en vue de la prise à bail de différents locaux et du jardin de la crèche Marie-Bour, 52 rue Mac-Mahon, à Nancy. • 1953 - 1 D 525
- 29. – Propriétés communales, libération d'un logement de fonction à l'Abattoir : instance judiciaire. • 1953 - 1 D 525
- 30. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1953 - 1 D 525
- 31. – Abattoir : agrandissement du hall d'abatage des porcs. • 1953 - 1 D 525
- 32. – Demande de subvention communale. • 1953 - 1 D 525
-
- 1. – Compte administratif de 1952. • 1953 - 1 D 525
- 2. – Construction de l'école maternelle du nouveau groupe scolaire intercommunal du Placieux, devis et cahier des charges des travaux : passation du marché à la suite de concours sur appels d'offres. • 1953 - 1 D 525
- 3. – Emprunt de 1 200 millions pour la construction de logements. • 1953 - 1 D 525
- 4. – Emprunt de 100 millions à contracter auprès de la caisse d'épargne de Nancy. • 1953 - 1 D 525
- 5. – Primes de technicité et de rendement : indemnité forfaitaire. • 1953 - 1 D 525
- 6. – Demande de subvention à la caisse départementale scolaire. • 1953 - 1 D 525
- 7. – Budget additionnel de 1953. • 1953 - 1 D 525
- 8. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1953 - 1 D 525
- 9. – Caisse de crédit municipal : indemnité pour travaux supplémentaires. • 1953 - 1 D 525
- 10. – Caisse de crédit municipal : compte administratif 1952 et budget additionnel de 1953. • 1953 - 1 D 525
- 11. – Emprunt de 10 millions pour travaux de grosses réparations aux locaux scolaires. • 1953 - 1 D 525
- 12. – Création de logements par division d'appartements ou par transformation de mansardes : modification de la délibération du 11 juillet 1952. • 1953 - 1 D 525
- 13. – Location d'une propriété communale : locaux 33 rue Charles-III. • 1953 - 1 D 525
- 14. – Commission communale des impôts directs. • 1953 - 1 D 525
- 15. – Foire d'automne 1953 : règlement tardif des droits de place. • 1953 - 1 D 525
- 16. – Achèvement du groupe scolaire de Bonsecours : subventions complémentaires. • 1953 - 1 D 525
- 17. – Usines élévatoires de Messein, installations filtrantes, travaux de nettoyage de filtres artificiels : mise en adjudication. • 1953 - 1 D 525
- 18. – Eau de Moselle : amélioration et développement du réseau de distribution. • 1953 - 1 D 525
- 19. – Éclairage public : devis et marchés pour la modernisation du réseau. • 1953 - 1 D 525
- 20. – Cadres du personnel : additif à la nomenclature des cadres des services techniques. • 1953 - 1 D 525
- 21. – Grosses réparations dans les établissements d'enseignement du second degré et d'enseignement technique : demandes de subventions. • 1953 - 1 D 525
- 22. – Plan d'aménagement : acquisitions de terrains. • 1953 - 1 D 525
- 23. – Marché à la suite d'appels d'offres. • 1953 - 1 D 525
- 24. – Marchés de gré à gré. • 1953 - 1 D 525
- 25. – Marché à la suite d'appels d'offres. • 1953 - 1 D 525
- 26. – Personnel municipal, agents titularisés en application de l'article 93 du statut général : prise en compte des services auxiliaires. • 1953 - 1 D 525
- 27. – Maison des orphelines : marché de gré à gré. • 1953 - 1 D 525
- 28. – Enseignement secondaire : création de nouvelles classes dans les écoles 1951-1952. • 1953 - 1 D 525
- 29. – Écoles primaires : création de nouvelles classes dans les écoles primaires en 1951-1952. • 1953 - 1 D 525
- 30. – Primes à la construction, règlement concernant l'attribution des primes à la construction d'immeubles d'habitation : modification. • 1953 - 1 D 525
- 31. – Cession de vieux matériaux : asphalte. • 1953 - 1 D 525
- 32. – Vente de vieux métaux. • 1953 - 1 D 525
- 33. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1953 - 1 D 525
- 34. – Collège technique de jeunes filles : construction d'un pavillon préfabriqué. • 1953 - 1 D 525
- 35. – Collège moderne de jeunes filles : construction d'un pavillon préfabriqué. • 1953 - 1 D 525
- 36. – Création de nouvelles classes dans les écoles primaires. • 1953 - 1 D 525
- 37. – Maison des orphelines : compte administratif de 1952 et budget additionnel de 1953. • 1953 - 1 D 525
- 38. – Commission administrative du bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur diverses délibérations. • 1953 - 1 D 525
- 39. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1952 et budget additionnel de 1953. • 1953 - 1 D 525
- 40. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations. • 1953 - 1 D 525
- 41. – Centre hospitalier régional de Nancy : compte administratif de 1952 et budget additionnel de 1953. • 1953 - 1 D 525
- 42. – Prix de la Fondation Flury : concours de 1953. • 1953 - 1 D 525
- 43. – Fête nationale du 14 juillet 1953 : subvention au comité des fêtes. • 1953 - 1 D 525
-
- 1. – Construction de logements sur le terrain départemental du boulevard d'Haussonville. • 1953 - 1 D 525
- 2. – Transformation et extension de l'Hôtel de Ville : reprise des travaux. • 1953 - 1 D 525
- 3. – Programme de constructions scolaires. • 1953 - 1 D 525
- 4. – Salle d'éducation physique et des sports : acquisition des bâtiments de la grande distillerie de l'Est. • 1953 - 1 D 525
- 5. – Primes à la construction : affectation de crédit. • 1953 - 1 D 525
- 6. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1953 - 1 D 525
- 7. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative. • 1953 - 1 D 525
- 8. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953 - 1 D 525
- 9. – Relèvement du prix de journée à la Fondation Victor Poirel à Rosières-aux-Salines. • 1953 - 1 D 525
- 10. – Remise en état de la voie de raccordement à l'Abattoir. • 1953 - 1 D 525
- 11. – Amélioration des locaux de l'école des Beaux-Arts et de l'école d'Architecture : devis modificatif. • 1953 - 1 D 525
- 12. – Marchés de gré à gré. • 1953 - 1 D 525
- 13. – Engagement de dépenses et marché à la suite d'appel d'offres. • 1953 - 1 D 525
- 14. – Marchés de gré à gré pour travaux et fournitures concernant l'éclairage public. • 1953 - 1 D 525
- 15. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1953 - 1 D 525
- 16. – Foire de mai 1954, règlement : tarif des droits de place. • 1953 - 1 D 525
- 17. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1953 - 1 D 525
- 18. – Agrandissement d'un abri couvert place du Colonel-Driant. • 1953 - 1 D 525
- 19. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à un appareil d'éclairage public au gaz. • 1953 - 1 D 525
- 20. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953 - 1 D 525
- 21. – Location à un grossiste d'un local à usage de bureau dans les dépendances de l'Abattoir. • 1953 - 1 D 525
-
- 1. – Emprunt de 7 millions de francs pour travaux de grosses réparations aux locaux scolaires. • 1953 - 1 D 525
- 2. – Emprunt de 4 600 000 francs pour travaux de grosses réparations à l'École nationale des Beaux-Arts et à l'École régionale d'Architecture. • 1953 - 1 D 525
- 3. – Personnel communal : attribution d'une indemnité spéciale dégressive. • 1953 - 1 D 525
- 4. – Conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales : élection des représentants des collectivités. • 1953 - 1 D 525
- 5. – Don à la ville de Nancy : communication au conseil municipal. • 1953 - 1 D 525
- 6. – Autonomie du collège technique de jeunes filles. • 1953 - 1 D 525
- 7. – Demande de conversion d'une concession d'eau de source en concession d'eau de Moselle. • 1953 - 1 D 525
- 8. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1953 - 1 D 525
- 9. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1953 - 1 D 525
- 10. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1953 - 1 D 525
- 11. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1953 - 1 D 525
- 12. – Centre hospitalier régional : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953 - 1 D 525
- 13. – Propriétés communales, immeuble 3 rue Henri-Bazin : avenant de prorogation au bail. • 1953 - 1 D 525
- 14. – Locations de propriétés communales : immeubles des commissariats de police. • 1953 - 1 D 525
- 15. – Subvention au centre d'amélioration du logement. • 1953 - 1 D 525
- 16. – Autorisation d'ester en justice : société RIMMA. • 1953 - 1 D 525
- 17. – Acquisition de parcelles de terrains pour alignements : ruelle de la Madeleine. • 1953 - 1 D 525
- 18. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements : rue Victor prolongée. • 1953 - 1 D 525
- 19. – Utilisation du grand salon de l'Hôtel de Ville par des sociétés artistiques ou culturelles : fixation des droits d'utilisation. • 1953 - 1 D 525
- 20. – Renouvellement du traité passé avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1953 - 1 D 525
- 21. – Maison des orphelines : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953 - 1 D 525
- 22. – Personnel communal : indemnité d'entretien de bicyclette. • 1953 - 1 D 525
- 23. – Bureau de bienfaisance : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953 - 1 D 525
- 24. – Location des propriétés communales : révision du montant des loyers. • 1953 - 1 D 525
- 25. – Instance judiciaire : Électricité et gaz de France. • 1953 - 1 D 525
- 26. – Nouvelles dénominations de rues : place des Vosges, rue Marcelle-Dorr, rue Jeanne-d'Arc. • 1953 - 1 D 525
-
- 1. – Groupe scolaire du Placieux : adjudication des travaux de construction des classes primaires. • 1953 - 1 D 525
- 2. – Groupe scolaire du Placieux : emprunt de 5 millions de francs. • 1953 - 1 D 525
- 3. – Centre régional du bureau universitaire de statistiques : participation financière de la Ville. • 1953 - 1 D 525
- 4. – Subventions aux sociétés sportives : répartition. • 1953 - 1 D 525
- 5. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1953 - 1 D 525
- 6. – Orchestre symphonique municipal : rajustement de l'indemnité servie aux musiciens auxiliaires de 1re et 2e catégorie. • 1953 - 1 D 525
- 7. – Personnel communal : indemnité de caisse. • 1953 - 1 D 525
- 8. – Personnel communal, égoutiers de sous-sol et fossoyeurs : demande de révision de l'échelle indiciaire de traitements. • 1953 - 1 D 525
- 9. – Application de la loi Falloux : attributions de subventions aux établissements libres d'enseignement secondaire. • 1953 - 1 D 525
- 10. – Office public d'habitations à loyer modéré : budget primitif de 1954. • 1953 - 1 D 525
- 11. – Approbation de principe du programme de construction du groupe d'habitations d'Haussonville. • 1953 - 1 D 525
- 12. – École de plein air et colonie scolaire Joseph Antoine : marché de gré à gré pour le transport des enfants. • 1953 - 1 D 525
- 13. – École de plein air Joseph Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1953 - 1 D 525
- 14. – Bourses communales : nouvelles modalités d'attribution. • 1953 - 1 D 525
- 15. – Eau de Moselle : dégrèvements de consommation. • 1953 - 1 D 525
- 16. – Marchés de gré à gré. • 1953 - 1 D 525
- 17. – Édifices du culte endommagés par faits de guerre : ouverture d'un crédit d'urgence et marchés de gré à gré. • 1953 - 1 D 525
- 18. – Avenant à un marché avec la société Thomson-Houston. • 1953 - 1 D 525
- 19. – Cession d'un treuil et d'un plafonnier désaffectés à l'Abattoir. • 1953 - 1 D 525
- 20. – Entretien différé des établissements scolaires : devis complémentaire. • 1953 - 1 D 525
- 21. – Cession de matériaux divers. • 1953 - 1 D 525
- 22. – Emploi de legs de M. Lucien Zivy. • 1953 - 1 D 525
- 23. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1954. • 1953 - 1 D 525
- 24. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du conseil d'administration. • 1953 - 1 D 525
- 25. – Changement de dénomination de rue : place Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (au lieu de place de la Commanderie). • 1953 - 1 D 525
- 26. – Cession de matériaux réformés. • 1953 - 1 D 525
- 27. – Instance judiciaire : M. Borredon. • 1953 - 1 D 525
- 28. – Restauration de chaussées dans diverses voies publiques : avenant au marché du 30 juin 1953. • 1953 - 1 D 525
- 29. – Modifications du règlement de voirie : redevances. • 1953 - 1 D 525
- 30. – Avenant au contrat de vente de vapeur aux hospices. • 1953 - 1 D 525
- 31. – Marchés de fournitures. • 1953 - 1 D 525
- 32. – Marché de fournitures. • 1953 - 1 D 525
- 33. – Location de locaux 8 bis, rue Bailly : révision du prix du loyer. • 1953 - 1 D 525
- 34. – Propriétés communales, location d'un appartement dans un immeuble à Nancy-Thermal : bail à loyer. • 1953 - 1 D 525
- 35. – Alignement partiel : acquisition d'un immeuble rue du Moulin, n° 2 et 4. • 1953 - 1 D 525
- 36. – Propriétés communales : location d'un appartement rue du Sergent-Blandan (propriété Corbin). • 1953 - 1 D 525
- 37. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles. • 1953 - 1 D 525
- 38. – Alignements partiels : acquisitions de parcelles de terrain. • 1953 - 1 D 525
- 39. – Cession d'une parcelle de terrain rue des Frères-Voirin. • 1953 - 1 D 525
- 40. – Bureau de bienfaisance : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1953 - 1 D 525
- 41. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1953 - 1 D 525
- 42. – Locations de propriétés communales : locaux 79 rue Saint-Georges. • 1953 - 1 D 525
- 43. – Locations de propriétés communales : révision du montant du loyer du « Ciné-parc » à Nancy-Thermal. • 1953 - 1 D 525
- 44. – Bibliothèque publique : marché de fourniture de livres et périodiques. • 1953 - 1 D 525
- 45. – Centre hospitalier régional, avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative : sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1953 - 1 D 525
- 46. – Centre hospitalier régional et sanatorium de Lay-Saint-Christophe : budget primitif de 1954. • 1953 - 1 D 525
- 47. – Abattoir municipal : location, à un boyaudier, de deux cuves cimentées de la grande triperie. • 1953 - 1 D 525
- 48. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du conseil municipal. • 1953 - 1 D 525
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- 1. – Construction de logements sur le terrain départemental d'Haussonville. • 1954 - 1 D 526
- 2. – Cité de relogement quai René-II rue de la Madelaine : devis pour la mise en viabilité des terrains. • 1954 - 1 D 526
- 3. – Tour de France cycliste 1954 : communication du cahier des charges. • 1954 - 1 D 526
- 4. – Personnel communal : modification du tableau indiciaire. • 1954 - 1 D 526
- 5. – Ouvriers auxiliaires : revalorisation des salaires les plus bas. • 1954 - 1 D 526
- 6. – Emprunt de 50 000 000 millions de francs auprès de la France Mutualiste pour construction de la Cité de Relogement. • 1954 - 1 D 526
- 7. – Érection d'une stèle à la mémoire de M. Camille Cavallier. • 1954 - 1 D 526
- 8. – Caisse des écoles publiques : décisions modificatives, budget primitif de 1954. • 1954 - 1 D 526
- 9. – Fournitures de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1954 : marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 10. – Primes municipales à la construction : modification du règlement. • 1954 - 1 D 526
- 11. – Jumelage Nancy-Newcastle et Nancy-Liège. • 1954 - 1 D 526
- 12. – Révision de tarifs de prêt de matériel. • 1954 - 1 D 526
- 13. – Construction d'une cité de relogement quai René-II : approbation des plans et devis, adjudication d'une partie des travaux. • 1954 - 1 D 526
- 14. – Aménagement d'une parie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de ville, approbation des plans et devis : adjudication des travaux. • 1954 - 1 D 526
- 15. – Avis du conseil sur deux délibérations du conseil d'administration de la Caisse de crédit municipal. • 1954 - 1 D 526
- 16. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954 - 1 D 526
- 17. – Modification du règlement relatif aux étalages : révision des tarif des droits. • 1954 - 1 D 526
- 18. – Balayage du pourtour de l'Hôtel des Postes : résiliation de la convention passée avec l'administration des P.T.T. • 1954 - 1 D 526
- 19. – Établissement des listes électorales de la Chambre d'agriculture : désignation du délégué du Conseil Municipal. • 1954 - 1 D 526
- 20. – Corps des Sapeur-Pompiers : marché à la suite d'appel d'offres. • 1954 - 1 D 526
- 21. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à un appareil de signalisation électrique. • 1954 - 1 D 526
- 22. – Instance judiciaire : affaire Husson. • 1954 - 1 D 526
- 23. – Indemnisation des locataires de parcelles de terrain quai René-II. • 1954 - 1 D 526
- 24. – Instance judiciaire : société Driguet Frères, Union des Banques Panhard contre Établissement Laffly. • 1954 - 1 D 526
- 25. – Cession d'une parcelle de terrain située rue de Nabécor. • 1954 - 1 D 526
- 26. – Personnel communal, établissement de Nancy-Thermal : indemnité pour travaux insalubres. • 1954 - 1 D 526
- 27. – Maison des orphelines, budget primitif de 1954. • 1954 - 1 D 526
- 28. – Maison des orphelines, avis du conseil municipal sur diverses délibération de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 29. – Avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative du Bureau de bienfaisance. • 1954 - 1 D 526
- 30. – Subventions aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances ou envoyés en séjour de vacances familiales. • 1954 - 1 D 526
- 31. – Location de propriétés communales : locaux porte Saint-Nicolas. • 1954 - 1 D 526
- 32. – Instance judiciaire : affaire époux Vogel-Demandre. • 1954 - 1 D 526
- 33. – Instance judiciaire : affaire « Aux Lions de faïences ». • 1954 - 1 D 526
- 34. – Abattoirs : vente de fumiers. • 1954 - 1 D 526
- 35. – Vente de chevaux réformés du service des promenades. • 1954 - 1 D 526
- 36. – Instance judiciaire : affaire époux Bouin-Sirotenko. • 1954 - 1 D 526
- 37. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 38. – Renouvellement provisoire du cahier des charges du Théâtre municipal. • 1954 - 1 D 526
- 39. – Théâtre municipal : nomination d'une commission d'étude du cahier des charges. • 1954 - 1 D 526
- 40. – Prolongation du cahier des charges du Théâtre municipal pendant la saison 1954-1955. • 1954 - 1 D 526
- 41. – Nomination d'une commission de la voirie des eaux et de l'assainissement. • 1954 - 1 D 526
- 42. – Attribution des bourses. • 1954 - 1 D 526
-
- 1. – Office public d'habitation à bon marché de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt destiné à la construction de 132 logements. • 1954 - 1 D 526
- 2. – Lotissement Beauregard Saint-Claude : aide à la construction. • 1954 - 1 D 526
- 3. – Personnel communal, égoutier de sous-sol et fossoyeurs : révision des échelles indiciaires de traitement. • 1954 - 1 D 526
- 4. – Personnel communal, corps des Sapeurs-Pompiers : aménagement des cadres. • 1954 - 1 D 526
- 5. – Personnel communal : effectifs des directeurs de services. • 1954 - 1 D 526
- 6. – Services des sports, aménagement de la salle d'éducation physique et des sports, réalisation de la 2ème tranche de travaux : demande de la subvention d'État. • 1954 - 1 D 526
- 7. – Campagne de dératisation. • 1954 - 1 D 526
- 8. – Programme de construction d'Haussonville : règlement d'un acompte sur honoraires à l'architecte. • 1954 - 1 D 526
- 9. – Demande de subvention à la Caisse départementale scolaire. • 1954 - 1 D 526
- 10. – Protection des installation de l'usine élévatoire de Messein contre les crues, augmentation du débouché du Barrage de Méréville sur la Moselle : indemnité à l'entreprise Ballot pour dégâts occasionnés par la crue de la Moselle du 12 janvier 1952. • 1954 - 1 D 526
- 11. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1954 - 1 D 526
- 12. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection Académique : participation des familles. • 1954 - 1 D 526
- 13. – Subventions aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1954 - 1 D 526
- 14. – Révision de la liste électorale du Tribunal et de la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1954 - 1 D 526
- 15. – Établissement de la liste de la Chambre des métiers, désignation des délégués du conseil municipal. • 1954 - 1 D 526
- 16. – Legs de Madame Veuve Marqueste à la Ville de Nancy. • 1954 - 1 D 526
- 17. – Cession des vieux matériaux. • 1954 - 1 D 526
- 18. – Cession de vieux métaux. • 1954 - 1 D 526
- 19. – Engagement de dépenses et approbation de devis. • 1954 - 1 D 526
- 20. – Marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 21. – Théâtre Municipal, remplacement du jeu d'orgue : marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 22. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du conseil administratif. • 1954 - 1 D 526
- 23. – Compagnie de Sapeur-Pompiers : marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 24. – Appel d'offre : vente de vieux papiers. • 1954 - 1 D 526
- 25. – Personnel communal : prime de responsabilité des régisseurs de recettes ou d'avances. • 1954 - 1 D 526
- 26. – Restauration du réseau d'éclairage public : devis de fourniture et travaux. • 1954 - 1 D 526
- 27. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 28. – Centre hospitalier régional : garantie d'un emprunt. • 1954 - 1 D 526
- 29. – Cotes irrécouvrables. • 1954 - 1 D 526
- 30. – Plan d'aménagement : acquisition de deux immeubles frappés d'alignement 53 rue des Quatre-Églises, 6 et 8 rue du Four. • 1954 - 1 D 526
- 31. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 92 rue de la Hache. • 1954 - 1 D 526
- 32. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements 29 rue Bassompierre. • 1954 - 1 D 526
- 33. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 94 rue Notre-Dame. • 1954 - 1 D 526
- 34. – Enquête sur le projet de réglementation des constructions de toutes natures dans le champ d'inondation de la Meurthe : avis du conseil municipal. • 1954 - 1 D 526
- 35. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 36. – Crédit supplémentaire. • 1954 - 1 D 526
- 37. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1954 - 1 D 526
- 38. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1954. • 1954 - 1 D 526
- 39. – Suppression de la Caisse des écoles maternelles. • 1954 - 1 D 526
- 40. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1953. • 1954 - 1 D 526
-
- 1. – Lotissement quai René-II : emprunt de 36 000 000 de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1954 - 1 D 526
- 2. – Construction : prêt de 50 000 000 de francs du Crédit de foncier de France. • 1954 - 1 D 526
- 3. – aide à la construction : lotissement de Beauregard - Saint-Claude, mise en état de viabilité : adjudication de travaux. • 1954 - 1 D 526
- 4. – Impression des procès-verbaux du conseil municipal année 1954 : marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 5. – Personnel communal : amélioration de la situation des anciens combattants et victimes de guerre. • 1954 - 1 D 526
- 6. – Incinération des ordures ménagères des communes suburbaines. • 1954 - 1 D 526
- 7. – Éclairage public : marchés de gré à gré pour fournitures et travaux divers. • 1954 - 1 D 526
- 8. – Remplacement de l'orgue de la Salle Poirel : marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 9. – Abattoir municipal : marché de gré à gré pour fourniture de cartouches d'abattage. • 1954 - 1 D 526
- 10. – Abattoir municipal : concession d'un terrain. • 1954 - 1 D 526
- 11. – Travaux exécutés à l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1954 - 1 D 526
- 12. – Foire de mai 1954 : illuminations, marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 13. – Marché pour la fourniture de vapeur par la Société R.I.M.MA. à la société G. Lesieur et ses fils. • 1954 - 1 D 526
- 14. – Collecte et incinération des ordures ménagères : règlement des compléments de redevance dus au titre des années 1952 et 1953. • 1954 - 1 D 526
- 15. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1954 - 1 D 526
- 16. – Construction du groupe scolaire Oudinot : programme du concours. • 1954 - 1 D 526
- 17. – Construction de groupes scolaires : Clemenceau-Oudinot, Beauregard. • 1954 - 1 D 526
- 18. – Utilisation de la colonie scolaire Joseph-Antoine par de sociétés privées : tarifs de location. • 1954 - 1 D 526
- 19. – Caisse de Crédit Municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du conseil administratif. • 1954 - 1 D 526
- 20. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954 - 1 D 526
- 21. – Réaménagement et extension du restaurant universitaire et transfert du restaurant médico-social : approbation de devis et ouverture de crédit. • 1954 - 1 D 526
- 22. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 23. – Cession de vieux métaux. • 1954 - 1 D 526
- 24. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1954 - 1 D 526
- 25. – Travaux d'amélioration dans les établissements d'enseignement primaire : approbation de devis, marché de gré à gré et demande de subvention de l'État. • 1954 - 1 D 526
- 26. – Acquisition de mobilier scolaire : marché à la suite d'appels d'offres. • 1954 - 1 D 526
- 27. – Groupe scolaire du Placieux : fournitures de mobilier. • 1954 - 1 D 526
- 28. – Amélioration et développement du réseau de distribution de l'eau de Moselle : réseau relevé, ceinture Ouest (2ème tronçon), exécution des travaux. • 1954 - 1 D 526
- 29. – Ouragan du 13 décembre 1952 : contribution bénévole de la compagnie La Foncière. • 1954 - 1 D 526
- 30. – Legs Lucien Zivy : affectation du mobilier. • 1954 - 1 D 526
- 31. – Instance judiciaire : affaire Hilario Facchin. • 1954 - 1 D 526
- 32. – Alignement partiel : acquisition d'un immeuble. • 1954 - 1 D 526
- 33. – Marché de fournitures. • 1954 - 1 D 526
- 34. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversées de Nancy : concours du Service des Ponts et Chaussées. • 1954 - 1 D 526
- 35. – Suppression du passage à niveau de la Ravinelle : règlement des travaux. • 1954 - 1 D 526
- 36. – Propriétés communales : cession d'une parcelle de terrain rue Hoche. • 1954 - 1 D 526
- 37. – Assainissement du quartier de la Charité : acquisition d'un immeuble. • 1954 - 1 D 526
- 38. – Service des eaux : acquisition d'une propriété pour extension du dépôt. • 1954 - 1 D 526
- 39. – Dénomination des rue : rue Henri-Poincaré. • 1954 - 1 D 526
- 40. – Subvention aux enfants du personnel communal fréquentant les colonies de vacances. • 1954 - 1 D 526
- 41. – Éclairage public : remboursement par l'Autorité Militaire de dégâts causés à un appareil d'éclairage. • 1954 - 1 D 526
- 42. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour cours d'adultes. • 1954 - 1 D 526
- 43. – indemnités représentatives de logement accordés au personnel enseignant non logé des Écoles primaires et maternelles publiques. • 1954 - 1 D 526
- 44. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur 9 délibérations de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 45. – Maison des Orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibération de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 46. – Salle des sports : convention en vue de l'aménagement d'une sortie de secours. • 1954 - 1 D 526
- 47. – Instance judiciaire : Société nouvelle du Grand Hôtel. • 1954 - 1 D 526
- 48. – Instance judiciaire : affaire Bertrand, libération d'un logement de fonction à l'abattoir. • 1954 - 1 D 526
- 49. – Propriétés communales : immeuble 79 rue Saint-Georges. • 1954 - 1 D 526
- 50. – Marchés à la suite d'appels d'offres et marchés de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 51. – Services des promenades : prêt de plantes, révision du taux de redevance. • 1954 - 1 D 526
- 52. – Service des promenades : vente de matériel hippomobile réformé. • 1954 - 1 D 526
-
- 1. – Compte administratif de 1953. • 1954 - 1 D 526
- 2. – Budget supplémentaire de 1954. • 1954 - 1 D 526
- 3. – Emprunt de 100 000 000 de francs à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de logement. • 1954 - 1 D 526
- 4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 180 557 000 francs destiné à la construction de 132 logements. • 1954 - 1 D 526
- 5. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1954 - 1 D 526
- 6. – Construction de logements économiques et familiaux par l'Office Municipal d'H.L.M. • 1954 - 1 D 526
- 7. – Cession à l'Office d'Hygiène Social d'un immeuble 34 rue Lionnois et projet de construction d'un immeuble sur le terrain du jardin fleuriste municipal boulevard Lobau. • 1954 - 1 D 526
- 8. – Construction d'un immeuble collectif au Parc Olry. • 1954 - 1 D 526
- 9. – Nouvelle dénomination de rue : rue Marie-Odile (nom attribué à la rue C de Beauregard). • 1954 - 1 D 526
- 10. – Construction de logements boulevard d'Haussonville : approbation du projet de M. La Mache. • 1954 - 1 D 526
- 11. – Demande d'exploitation d'une boucherie en gros d'un laboratoire de charcuterie, d'un entrepôt de boyaux salés, d'un atelier de fontes de suif en branches, d'un dépôt d'os cuits de plus de 300kgs, d'un garage de moins de 400m² et d'un dépôt de 5000 litres d'essences en un réservoir souterrain : avis du conseil municipal. • 1954 - 1 D 526
- 12. – Application de la loi Falloux : attribution de subventions aux Établissements libres d'enseignement secondaire. • 1954 - 1 D 526
- 13. – Concession de la buvette-restaurant du Parc de Brabois : avenant de prorogation. • 1954 - 1 D 526
- 14. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plain air et à la colonie scolaire Joseph-Antoine : marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 15. – Prix de la Fondation Flury : concours de 1954 • 1954 - 1 D 526
- 16. – Bibliothèque publique : marchés de travaux. • 1954 - 1 D 526
- 17. – Bibliothèque municipale de prêt : modification du règlement. • 1954 - 1 D 526
- 18. – Cession d'une bascule désaffecté et de vieux matériaux. • 1954 - 1 D 526
- 19. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1954 - 1 D 526
- 20. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville (2ème tranche) : approbation de plans et devis, adjudication de travaux. • 1954 - 1 D 526
- 21. – Location de propriétés communales : cession à l'Université d'un bâtiment de la porte de la Craffe. • 1954 - 1 D 526
- 22. – Ferme de Brabois : autorisation de passage d'un câble téléphonique souterrain. • 1954 - 1 D 526
- 23. – Instance judiciaire : immeuble 83 rue de la Hache à Nancy, affaire Dubois. • 1954 - 1 D 526
- 24. – Autorisation de défendre au pourvoi en cassation formé contre l'arrêt de la Cour d'appel de Nancy en date du 12 février 1954. • 1954 - 1 D 526
- 25. – Parc de la Pépinière : concession d'un emplacement en vue de l'installation d'un golf miniature. • 1954 - 1 D 526
- 26. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversées de Nancy (2ème tranche) : exécution des travaux. • 1954 - 1 D 526
- 27. – Marché de fournitures. • 1954 - 1 D 526
- 28. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 6 rue Charles-Dusaulx. • 1954 - 1 D 526
- 29. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignement : chemin du Haut-du-Lièvre. • 1954 - 1 D 526
- 30. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 5 rue Saint-Sébastien. • 1954 - 1 D 526
- 31. – Aliénation d'une parcelle de terrain et d'un mur de soutènement avenue de Boufflers. • 1954 - 1 D 526
- 32. – Acquisition d'un droit de tréfonds pour l'établissement des canalisations d'eau et d'égout pour la desserte du lotissement d'Haussonville. • 1954 - 1 D 526
- 33. – Cité d'Haussonville : mise en état de viabilité des terrains (1ère tranche) devis.Usines élévatoires de Messein : barrage de Méréville : nettoyage des installations filtrantes, confection et mise en place d'enrochements en béton. • 1954 - 1 D 526
- 34. – Fourniture d'eau de Moselle à la Commune de Saint-Max : convention. • 1954 - 1 D 526
- 35. – Droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : prorogation de la concession. • 1954 - 1 D 526
- 36. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 37. – Location de propriété communales, immeuble 11 rue de la Citadelle : révision du montant du loyer. • 1954 - 1 D 526
- 38. – Location de propriété communales, immeuble 120 rue de la Hache : révision du montant du loyer. • 1954 - 1 D 526
- 39. – Instance judiciaire : accident Gobert. • 1954 - 1 D 526
- 40. – Instance judiciaire : accident Morel. • 1954 - 1 D 526
- 41. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
-
- 1. – Élection d'un nouvel adjoint. • 1954 - 1 D 526
- 2. – Principales réalisations effectuées par la municipalité au cours de sa première année de mandat. • 1954 - 1 D 526
- 3. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 28 400 000 de francs destinés à la construction de quarante logements de première nécessité. • 1954 - 1 D 526
- 4. – Assainissement des îlots insalubres de Nancy : quartier Saint-Sébastien. • 1954 - 1 D 526
- 5. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations. • 1954 - 1 D 526
- 6. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1953 et budget additionnel de 1954. • 1954 - 1 D 526
- 7. – Personnel communal : majoration des traitements et amendement de l'indemnité de résidence. • 1954 - 1 D 526
- 8. – Personnel communal : réintégration. • 1954 - 1 D 526
- 9. – Projet d'aménagement de la Ville de Nancy et du Groupement d'urbanisme de la région de Nancy : avis du conseil municipal. • 1954 - 1 D 526
- 10. – Lotissement de Gentilly : approbation du plan-masse et du cahier des charges, cession des terrains. • 1954 - 1 D 526
- 11. – Lotissement Jeanne-d'Arc : plan-masse, cahier des charges, cession de terrains. • 1954 - 1 D 526
- 12. – Effort de la Ville en faveur de la construction : acquisition d'un terrain sur le département boulevard d'Haussonville. • 1954 - 1 D 526
- 13. – Acquisition de terrain rue de Buthegnémont. • 1954 - 1 D 526
- 14. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1954 - 1 D 526
- 15. – Propriétés communales : cession d'une parcelle de terrain place Gérard-d'Alsace. • 1954 - 1 D 526
- 16. – Foire d'automne 1954, règlement : tarif des droits de place. • 1954 - 1 D 526
- 17. – Foire de mai 1955, règlement : tarif des droits de place. • 1954 - 1 D 526
- 18. – Fête Nationale du 14 juillet 1954 : subvention au Comité des fêtes. • 1954 - 1 D 526
- 19. – Avenant à la convention entre la Société R.I.M.M.A. et la Ville de Nancy. • 1954 - 1 D 526
- 20. – Société R.I.M.M.A. : augmentation du capital. • 1954 - 1 D 526
- 21. – Création de nouvelles classes dans les écoles primaires : engagement de dépenses et approbation de devis. • 1954 - 1 D 526
- 22. – Acquisition de mobilier scolaire : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1954 - 1 D 526
- 23. – Recensement quinquennal : ouverture de crédit. • 1954 - 1 D 526
- 24. – Personnel communal, Salle Poirel : transformation d'emploi. • 1954 - 1 D 526
- 25. – Travaux de grosses réparations effectuées dans les bâtiments de l'Université place Carnot : versement à l'Université d'un reliquat de crédit disponible. • 1954 - 1 D 526
- 26. – Théâtre Municipal : devis modificatif et complémentaire de travaux. • 1954 - 1 D 526
- 27. – Caisse de Crédit Municipal : compte administratif de 1953 et budget additionnel de 1954. • 1954 - 1 D 526
- 28. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du conseil Administratif. • 1954 - 1 D 526
- 29. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954 - 1 D 526
- 30. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1954 - 1 D 526
- 31. – Construction d'écoles en commandes groupées. • 1954 - 1 D 526
- 32. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : installation d'électricité et de chauffage, marché à la suite d'appels d'offres. • 1954 - 1 D 526
- 33. – Cité René-II : amélioration et devis complémentaire. • 1954 - 1 D 526
- 34. – Étalages : modification du règlement. • 1954 - 1 D 526
- 35. – Maison des Orphelines : compte administratif de 1953 et budget additionnel de 1954. • 1954 - 1 D 526
- 36. – Centre hospitalier régional de Nancy : compte administratif de 1953 et budget additionnel de 1954. • 1954 - 1 D 526
- 37. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations. • 1954 - 1 D 526
- 38. – Engagement des dépenses et approbation de devis. • 1954 - 1 D 526
- 39. – Devis de fourniture et de travaux. • 1954 - 1 D 526
- 40. – Usine élévatoire de Messein : marché de gré à gré pour la réparation d'une turbine. • 1954 - 1 D 526
- 41. – Marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 42. – Cession de matériaux : asphalte. • 1954 - 1 D 526
- 43. – Instance judiciaire : affaire époux Wendling-Marc. • 1954 - 1 D 526
- 44. – Instance judiciaire : affaire cirque Amar. • 1954 - 1 D 526
- 45. – Instance judiciaire : accident Roger Valtat. • 1954 - 1 D 526
- 46. – Demande d'ouverture d'une porte dans un mur de façade mitoyen avec la Ville : fixation de redevance. • 1954 - 1 D 526
- 47. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954 - 1 D 526
- 48. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations. • 1954 - 1 D 526
- 49. – Bail emphytéotique d'un terrain à la société de tir de Nancy en vue de la construction d'un stand de tir. • 1954 - 1 D 526
- 50. – Location de propriétés communales, immeuble 8 rue Saint-Dizier : bail à louer. • 1954 - 1 D 526
- 51. – Instance judiciaire : appel Alban Bertrand. • 1954 - 1 D 526
- 52. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 86 rue des Ponts. • 1954 - 1 D 526
-
- 1. – Subvention aux sinistrés d'Orléansville : ouverture d'un crédit. • 1954 - 1 D 526
- 2. – Construction de la Cité René-II (2e tranche) : approbation des plans et devis, adjudication des travaux. • 1954 - 1 D 526
- 3. – Personnel municipal : aménagement des cadres. • 1954 - 1 D 526
- 4. – Autorisations spéciales de recettes et de dépenses. • 1954 - 1 D 526
- 5. – Programme de construction d'Haussonville, règlement d'un second acompte sur honoraires à l'architecte. • 1954 - 1 D 526
- 6. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville (3e tranche) : approbation de plans et devis, adjudication de travaux. • 1954 - 1 D 526
- 7. – Bibliothèque publique, installation de rayonnages métalliques : marché à la suite d'appel d'offres. • 1954 - 1 D 526
- 8. – Cité René-II, branchement d'eau : approbation. • 1954 - 1 D 526
- 9. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibération de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 10. – Aménagement d'une salle des sports (1re tranche) : devis modificatif et complémentaire. • 1954 - 1 D 526
- 11. – Foires de Mai 1953 et 1954, préparation du cirque Napoléon-Rancy : exonération de la redevance. • 1954 - 1 D 526
- 12. – Caisse de Crédit Municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du Conseil Administratif. • 1954 - 1 D 526
- 13. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954 - 1 D 526
- 14. – Effort de la Ville en faveur de la construction : devis modificatif et complémentaire. • 1954 - 1 D 526
- 15. – Ouragan du 13 décembre 1952 : remise en état des monuments endommagés dans les cimetières. • 1954 - 1 D 526
- 16. – Construction d'un groupe scolaire au Placieux : emprunt de 10 000 000 de francs. • 1954 - 1 D 526
- 17. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 18. – Centre hospitalier régional : garantie d'un emprunt. • 1954 - 1 D 526
- 19. – Monuments historiques : demande de participation de la Ville dans les frais de réfection de toitures de la Porte de la Craffe. • 1954 - 1 D 526
- 20. – Édifices du culte endommagés par faits de guerre : marché de gré à gré et ouverture de crédits. • 1954 - 1 D 526
- 21. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : versement d'une indemnité à la Ville par les services de la Radiodiffusion Télévision Française. • 1954 - 1 D 526
- 22. – Acquisition d'une voiture automobile, cession d'un véhicule réformé : désaffection et remploi d'un crédit. • 1954 - 1 D 526
- 23. – École des Beaux-Arts, fourniture de machines-outils et de matériel : marché à la suite d'appels d'offres. • 1954 - 1 D 526
- 24. – Prolongement de la rue Jeanne-d'Arc entre l'avenue du Général-Leclerc et la rue du Maréchal-Oudinot : règlement des travaux, emploi du rabais d'adjudication. • 1954 - 1 D 526
- 25. – Réfection des chaussées, quai Claude-le-Lorrain et rue de la Ravinelle : marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 26. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements. • 1954 - 1 D 526
- 27. – Construction : prêt de 50 000 000 de francs du Crédit foncier de France. • 1954 - 1 D 526
- 28. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 29. – Location de propriété communales, locaux porte Saint-Georges : avenant de prorogation. • 1954 - 1 D 526
- 30. – Abattoirs : droit d'occupation d'un local. • 1954 - 1 D 526
-
- 1. – Emprunt de 65 000 000 de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1954 - 1 D 526
- 2. – Construction : prêt de 50 000 000 de francs du Crédit de foncier de France. • 1954 - 1 D 526
- 3. – Autorisation spéciales de dépenses. • 1954 - 1 D 526
- 4. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 5. – Personnel titulaire, revalorisation des salaires les plus bas : amélioration des taux de l'indemnité spéciale dégressive. • 1954 - 1 D 526
- 6. – Personnel auxiliaire : revalorisation des salaires les plus bas. • 1954 - 1 D 526
- 7. – Personnel communal, services techniques : modification des cadres supérieurs. • 1954 - 1 D 526
- 8. – Construction d'un immeuble sur le terrain du parc Olry en bordure du boulevard Lobau. • 1954 - 1 D 526
- 9. – Subvention aux enfants fréquentant les colonie de vacances hors de Nancy : amendement apporté à la délibération du 12 mars 1954. • 1954 - 1 D 526
- 10. – Orchestre symphonique municipal : approbation du nouveau règlement. • 1954 - 1 D 526
- 11. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville : travaux de continuation. • 1954 - 1 D 526
- 12. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville : marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 13. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'hôtel de ville (1re tranche) : devis complémentaires. • 1954 - 1 D 526
- 14. – Fourniture d'une machine-outil pour l'Ecole des Beaux-Arts : marché à la suite d'appels d'offres. • 1954 - 1 D 526
- 15. – Installation de bascules automatiques dans les jardins. • 1954 - 1 D 526
- 16. – Réception de M. le Président de la République : subvention complémentaire au Comité des fêtes. • 1954 - 1 D 526
- 17. – Répartition de subvention aux sociétés sportives. • 1954 - 1 D 526
- 18. – Bureau de bienfaisance : avis du Conseil sur diverses délibérations du conseil administratif. • 1954 - 1 D 526
- 19. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954 - 1 D 526
- 20. – Lotissement Beauregard : prêt à la Société immobilière. • 1954 - 1 D 526
- 21. – Cession d'un terrain à prélever sur la carrière rue de Buthegnémont. • 1954 - 1 D 526
- 22. – Révision de la liste électorale en 1955 : désignation des délégués du conseil. • 1954 - 1 D 526
- 23. – Remise en état de monuments funéraires endommagés dans les cimetières par l'ouragan du 13 décembre 1952 : marché à la suite d'appels d'offres. • 1954 - 1 D 526
- 24. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 25. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services de voirie et d'architecture pour la période du 1er janvier 1955 au 31 décembre 1955. • 1954 - 1 D 526
- 26. – Cité d'Haussonville : échange de parcelles de terrain. • 1954 - 1 D 526
- 27. – Restauration des chaussées des voies urbaines (2e tranche) : avenant au marché de travaux. • 1954 - 1 D 526
- 28. – Avenant au marché passé avec la Société des Forges de Châtillon, Commercy et Neuves-Maisons pour la fourniture de goudron. • 1954 - 1 D 526
- 29. – Règlement de voirie, utilisation de pompes distributrices de carburant mobiles sur trottoirs : fixation de la redevance. • 1954 - 1 D 526
- 30. – Propriétés communales : location d'un mur rue des Dominicains pour l'installation d'une vitrine. • 1954 - 1 D 526
- 31. – Location de propriétés communales, immeuble 5 rue Notre-Dame : avenant de prorogation. • 1954 - 1 D 526
- 32. – Location de propriétés communales, terrain à Tomblaine : avenant de prorogation. • 1954 - 1 D 526
- 33. – Propriétés communales : cessions de l'immeuble 77 avenue du XX ème Corps. • 1954 - 1 D 526
- 34. – Équipement d'une station de pompage d'eau de Meurthe aux abattoirs municipaux : marché à la suite d'appels d'offres. • 1954 - 1 D 526
- 35. – Convention avec l'administration des P.T.T. pour attribution de logements par priorité. • 1954 - 1 D 526
- 36. – Lotissement de Gentilly, Castors du rail et municipaux : approbation des plans. • 1954 - 1 D 526
-
- 1. – Désignation des nouveaux membres au sein de diverses commissions. • 1954 - 1 D 526
- 2. – Personnel communal : majoration des traitements, amendement de l'indemnité de résidence et dispositions diverses. • 1954 - 1 D 526
- 3. – Impression des procès-verbaux du conseil municipal année 1955 : marché de gré à gré. • 1954 - 1 D 526
- 4. – Utilisation de la patinoire de la Pépinière. • 1954 - 1 D 526
- 5. – Distribution de lait eux enfants de 6 à 11 ans des écoles publiques. • 1954 - 1 D 526
- 6. – Condition de vente de vapeur au Centre hospitalier régional par la R.I.M.M.A. • 1954 - 1 D 526
- 7. – Révision de tarifs. • 1954 - 1 D 526
- 8. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1954 : budget primitif de 1955. • 1954 - 1 D 526
- 9. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles.. • 1954 - 1 D 526
- 10. – École de plain air Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1954 - 1 D 526
- 11. – Programme de constructions scolaires pour la rentrée 1955. • 1954 - 1 D 526
- 12. – Budget primitif de 1955 : relèvement du tarif de curage des canaux particuliers. • 1954 - 1 D 526
- 13. – Budget primitif 1955 : fixation des droits de place de la Foire de Mai. • 1954 - 1 D 526
- 14. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 15. – Budget primitif 1955 : revalorisation du prix de vente d'eau. • 1954 - 1 D 526
- 16. – Cité René-II : ruelle de la Madeleine, fixation des conditions de location. • 1954 - 1 D 526
- 17. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du Conseil Administratif. • 1954 - 1 D 526
- 18. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1955. • 1954 - 1 D 526
- 19. – Programme de construction : acquisition par voie d'expropriation pour cause d'utilité publique des terrains de la Ferme Sainte-Catherine. • 1954 - 1 D 526
- 20. – Travaux de remise en état des bâtiments de Nancy Thermal (1re tranche) : devis modificatif. • 1954 - 1 D 526
- 21. – Centre hospitalier régional : budget primitif de 1955. • 1954 - 1 D 526
- 22. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1954 - 1 D 526
- 23. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour l'élargissement de la rue du Docteur Bernheim. • 1954 - 1 D 526
- 24. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelles de terrains pour l'élargissement de la rue Frédéric-Choppin et pour l'amorce du prolongement de la rue de Mulhouse. • 1954 - 1 D 526
- 25. – Transformation de l'Hôtel de Ville : aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments, 3ème tranche. • 1954 - 1 D 526
- 26. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibération de la commission administrative. • 1954 - 1 D 526
- 27. – Maison des orphelines : budget primitif de 1955. • 1954 - 1 D 526
- 28. – Cessions de parcelles de terrain à la Radiodiffusion-Télévision Française. • 1954 - 1 D 526
- 29. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 23 rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1954 - 1 D 526
- 30. – Aménagement de l'aéroport de Nancy-Essey. • 1954 - 1 D 526
- 31. – Bureau de bienfaisance : garantie d'un emprunt. • 1954 - 1 D 526
- 32. – Location de locaux 8 bis, rue Bailly : révision du prix du loyer. • 1954 - 1 D 526
- 33. – Legs consenti au profit de la Ville par M. Hannequin. • 1954 - 1 D 526
-
-
- 1. – Modernisation du réseau de transports en commun de Nancy. • 1955 - 1 D 527
- 2. – Construction : prêt de 50 millions du Crédit foncier de France • 1955 - 1 D 527
- 3. – Personnel communal, commission paritaire : modification du règlement. • 1955 - 1 D 527
- 4. – Orchestre symphonique municipal : revalorisation des indemnités servies au directeur de l'orchestre et aux chefs de pupitres. • 1955 - 1 D 527
- 5. – Attribution de subventions à diverses associations. • 1955 - 1 D 527
- 6. – Aide aux mères : relèvement du taux de la participation de la Ville. • 1955 - 1 D 527
- 7. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : modification au fonctionnement. • 1955 - 1 D 527
- 8. – Théâtre municipal : projet de cahier des charges. • 1955 - 1 D 527
- 9. – Autorisations spéciales de crédits. • 1955 - 1 D 527
- 10. – Plan d'aménagement, modification des alignements généraux du sentier de Maxéville : élargissement et fixation des alignements généraux du sentier de la Croix-d'Auyet. • 1955 - 1 D 527
- 11. – Lotissement Jeanne-d'Arc : cessions de parcelles de terrain. • 1955 - 1 D 527
- 12. – Exécution des travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux (1955) : marché à la suite d'appel d'offres. • 1955 - 1 D 527
- 13. – Voie de desserte des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : remise à la Ville des terrains de son emprise. • 1955 - 1 D 527
- 14. – Cession de pavés réformés. • 1955 - 1 D 527
- 15. – Bibliothèque publique : marchés de travaux et fournitures. • 1955 - 1 D 527
- 16. – Fourniture de lait aux enfants de 6 à 11 ans des écoles publiques de la Ville de Nancy : marché d'urgence de gré à gré. • 1955 - 1 D 527
- 17. – Construction d'un immeuble collectif au jardin fleuriste : marché à la suite d'appels d'offres. • 1955 - 1 D 527
- 18. – Cession de vieux métaux, de matériel désaffecté et d'un cheval réformé. • 1955 - 1 D 527
- 19. – Marchés de fournitures et de travaux. • 1955 - 1 D 527
- 20. – Budget de 1954, dépenses ordinaires : virement de crédit. • 1955 - 1 D 527
- 21. – Transformation de l'Hôtel de Ville (3e tranche), installation d'un ascenseur dans les nouveaux bâtiments : marché à la suite de concours. • 1955 - 1 D 527
- 22. – Utilisation du grand salon de l'hôtel de ville par des sociétés privées : révision et fixation de tarifs. • 1955 - 1 D 527
- 23. – Lotissement de Beauregard - Saint-Claude : travaux d'aménagement (2e lot), égout collecteur, modification aux conditions d'exécution. • 1955 - 1 D 527
- 24. – Usine élévatoire de Messein : indemnités au personnel de la navigation. • 1955 - 1 D 527
- 25. – Vente de vieux métaux. • 1955 - 1 D 527
- 26. – Foire d'automne 1954 : organisation des fêtes, attribution d'une subvention. • 1955 - 1 D 527
- 27. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1955. • 1955 - 1 D 527
- 28. – Cité René-II : convention passée avec l'office d'H.L.M. pour la gérance des immeubles. • 1955 - 1 D 527
- 29. – Attribution de livrets de caisse d'épargne aux nouveau-nés. • 1955 - 1 D 527
- 30. – Marchés à la suite d'appels d'offres et marchés de gré à gré. • 1955 - 1 D 527
- 31. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : travaux de décoration. • 1955 - 1 D 527
- 32. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1955 - 1 D 527
- 33. – Cotes irrécouvrables. • 1955 - 1 D 527
- 34. – Carrière de Buthegnémont : lotissement, cession à la société civile immobilière de Beauregard. • 1955 - 1 D 527
- 35. – Centre hospitalier régional, contrat de financement des travaux d'installation d'une chaufferie avec réseau de distribution, sous-stations et raccordement aux installations existantes au groupe hospitalier Villemin-Maringer-Fournier : garantie de la Ville. • 1955 - 1 D 527
- 36. – Instance judiciaire : accident Jeansonny. • 1955 - 1 D 527
- 37. – Établissement des listes électorales des Conseils de Prud'hommes : désignation des délégués du conseil municipal. • 1955 - 1 D 527
- 38. – Location de propriétés communales, immeuble 18 rue des Carmes : révision du prix du loyer. • 1955 - 1 D 527
- 39. – Propriétés communales : location à Nancy-Thermal d'un local à la Radiodiffusion-Télévision Française. • 1955 - 1 D 527
- 40. – Stade de la Pépinière, concession de la buvette : avenant de prorogation. • 1955 - 1 D 527
- 41. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1955. • 1955 - 1 D 527
- 42. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 43. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 44. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la ville. • 1955 - 1 D 527
- 45. – Construction, agrandissement et aménagement de groupes scolaires (1955) : demande de subvention de la caisse départementale scolaire. • 1955 - 1 D 527
- 46. – Règlement du conseil d'exploitation du Théâtre municipal : modifications. • 1955 - 1 D 527
- 47. – Attribution de bourses. • 1955 - 1 D 527
-
- 1. – Emprunt de 72.191.764 francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1955 - 1 D 527
- 2. – Programme de constructions, acquisition par voie d'expropriation pour cause d'utilité publique des terrains de la ferme Sainte-Catherine : avis du conseil municipal après enquête d'utilité publique. • 1955 - 1 D 527
- 3. – Construction : prêt de 20 millions du crédit foncier de France. • 1955 - 1 D 527
- 4. – Office public d'habitations à loyer modéré : comptes prévisionnels de gestion. • 1955 - 1 D 527
- 5. – Bureau de bienfaisance : garantie d'un emprunt. • 1955 - 1 D 527
- 6. – Personnel communal : création du grade d'agent principal. • 1955 - 1 D 527
- 7. – Stades municipaux et installations sportives couvertes : constitution de l'équipe d'entretien. • 1955 - 1 D 527
- 8. – Personnel des cimetières : modification des cadres. • 1955 - 1 D 527
- 9. – Percepteur-receveur municipal : attribution d'une indemnité spéciale de gestion. • 1955 - 1 D 527
- 10. – Application de la loi Falloux : attribution de subventions aux établissements libres de l'enseignement secondaire. • 1955 - 1 D 527
- 11. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires les plus bas. • 1955 - 1 D 527
- 12. – Désignation d'un nouveau membre dans diverses commissions municipales. • 1955 - 1 D 527
- 13. – Modification du régime des services payés aux sapeurs-pompiers. • 1955 - 1 D 527
- 14. – Aide à la construction : cité d'Haussonville, lotissement de Gentilly et de Buthegnémont, mise en état de viabilité, adjudication des travaux. • 1955 - 1 D 527
- 15. – Aide à la construction : cité d'Haussonville, lotissement de Gentilly et de Buthegnémont, mise en état de viabilité, demande d'avance au fonds national d'aménagement du territoire. • 1955 - 1 D 527
- 16. – Concerts du conservatoire : relèvement du prix des places et des abonnements. • 1955 - 1 D 527
- 17. – Propriétés communales : location de la « galerie Est » de Nancy-Thermal à la radiodiffusion-télévision française, avenant de prorogation. • 1955 - 1 D 527
- 18. – Parc à voitures du stade d'Essey à Tomblaine : concession du droit d'affichage sur le mur de clôture, avenant de prorogation. • 1955 - 1 D 527
- 19. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux (saison 1955-1956). • 1955 - 1 D 527
- 20. – Approbation des marchés pour la fourniture de chaleur, passés par la société R.I.M.M.A. • 1955 - 1 D 527
- 21. – Travaux d'aménagement aux abattoirs, alimentation en eau chaude et en vapeur par la R.IM.M.A. : approbation du devis et mise au concours. • 1955 - 1 D 527
- 22. – Construction du nouveau lycée de jeunes filles : approbation du plan-masse et de l'estimation sommaire. • 1955 - 1 D 527
- 23. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1954. • 1955 - 1 D 527
- 24. – Règlement de mémoires de travaux et reversement d'un trop-perçu par une entreprise. • 1955 - 1 D 527
- 25. – Bains Saint-Nicolas : engagement de dépense et approbation de devis. • 1955 - 1 D 527
- 26. – Immeuble 13 rue de Regnéville : approbation de devis et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1955 - 1 D 527
- 27. – Fêtes de quartiers : droits de places. • 1955 - 1 D 527
- 28. – Marchés de fournitures. • 1955 - 1 D 527
- 29. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignements : ruelle de Vitrimont. • 1955 - 1 D 527
- 30. – Dénomination de rues : rue Georges-Chepfer, rue Louis-Ganne, rue Charles-Guérin. • 1955 - 1 D 527
- 31. – Cession d'un arbre. • 1955 - 1 D 527
- 32. – Lotissement Jeanne-d'Arc : cessions de parcelles de terrain. • 1955 - 1 D 527
- 33. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1955 - 1 D 527
- 34. – Subvention aux enfants des fonctionnaires d'État fréquentant des colonies de vacances hors Nancy. • 1955 - 1 D 527
- 35. – Colonies extérieures organisées par l'inspection académique. • 1955 - 1 D 527
- 36. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1955 - 1 D 527
- 37. – Marchés de travaux. • 1955 - 1 D 527
- 38. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble, 68 rue de la Hache. • 1955 - 1 D 527
- 39. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur une délibération du conseil d'administration. • 1955 - 1 D 527
- 40. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 41. – Maison des orphelines : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 42. – Vente de vieux papiers : appel d'offres. • 1955 - 1 D 527
- 43. – Établissement de la liste électorale de la chambre des métiers : désignation des délégués du conseil municipal. • 1955 - 1 D 527
- 44. – Révision de la liste électorale du tribunal et de la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1955 - 1 D 527
- 45. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plein air et à la colonie scolaire Joseph-Antoine : marché de gré à gré. • 1955 - 1 D 527
- 46. – Fourniture de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1955 : marché de gré à gré. • 1955 - 1 D 527
- 47. – Fourniture de cahiers aux écoles primaires élémentaires en 1955 : marché de gré à gré. • 1955 - 1 D 527
- 48. – Fourniture de lait aux enfants de 6 à 11 ans des écoles publiques de la Ville de Nancy : marché de spécialité. • 1955 - 1 D 527
- 49. – Entretien des bâtiments communaux : marchés à la suite d'appels d'offres et marchés de gré à gré. • 1955 - 1 D 527
- 50. – Cession d'une bascule désaffectée provenant de l'abattoir. • 1955 - 1 D 527
- 51. – Remboursement de travaux effectués pour le compte d'un particulier. • 1955 - 1 D 527
- 52. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1955 - 1 D 527
- 53. – Modification des limites territoriales des communes de Nancy et de Laxou. • 1955 - 1 D 527
- 54. – Restauration du réseau d'éclairage public : approbation d'un devis, marchés de fournitures. • 1955 - 1 D 527
- 55. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 56. – Réfection des trottoirs : exercice 1954, annulation de crédits, vote d'un crédit d'urgence. • 1955 - 1 D 527
- 57. – Instance judiciaire : accident Alfred Gobert. • 1955 - 1 D 527
- 58. – Instance judiciaire : accident René Bildstein. • 1955 - 1 D 527
- 59. – Instance judiciaire : affaire veuve Jacob Szczureck, née Bogacz Barbara. • 1955 - 1 D 527
- 60. – Demande de transaction : affaire Alban Bertrand. • 1955 - 1 D 527
- 61. – Indemnité pour éviction d'un fonds de commerce : immeuble 85 rue Saint-Dizier. • 1955 - 1 D 527
- 62. – Instance judiciaire : affaire Esso-Standard, demande d'une indemnité d'éviction. • 1955 - 1 D 527
- 63. – Instance judiciaire : affaire époux Villaume-Mont-chaud, demande d'une indemnité d'éviction. • 1955 - 1 D 527
- 64. – Instance judiciaire : affaire époux Jeanpierre, demande d'une indemnité d'éviction. • 1955 - 1 D 527
- 65. – Instance judiciaire : affaire dame Marie Wagner. • 1955 - 1 D 527
- 66. – Instance judiciaire : cinéma du parc, affaire Charles Friaisse. • 1955 - 1 D 527
- 67. – Dénomination de rue : avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny. • 1955 - 1 D 527
- 68. – Comité privé : attribution de bourses de séjour à l'étranger. • 1955 - 1 D 527
-
- 1. – Budget additionnel de 1955. • 1955 - 1 D 527
- 2. – Adhésion de la Ville de Nancy au conseil des communes d'Europe et adoption de la charte des libertés communales. • 1955 - 1 D 527
- 3. – Propriétés communales : location de l'immeuble du grand hôtel. • 1955 - 1 D 527
- 4. – Aménagement de nouvelles classes : emprunt de 21 millions de francs. • 1955 - 1 D 527
- 5. – Construction : prêt de 10 millions du crédit foncier de France. • 1955 - 1 D 527
- 6. – Personnel communal : modification des traitements et des indemnités complémentaires et provisoires de traitement. • 1955 - 1 D 527
- 7. – Personnel communal : indemnité spéciale dégressive. • 1955 - 1 D 527
- 8. – Personnel communal : salle Poirel, transformation d'emploi. • 1955 - 1 D 527
- 9. – Transfert sur la place Mengin du marché forain dit « marché de la place Saint-Jean ». • 1955 - 1 D 527
- 10. – Création d'un marché d'approvisionnement à Haussonville. • 1955 - 1 D 527
- 11. – Abattoir et marché aux bestiaux : marché pour fourniture de paille. • 1955 - 1 D 527
- 12. – Effort en faveur de la construction : subvention au bureau de bienfaisance. • 1955 - 1 D 527
- 13. – Bureau de bienfaisance : budget additionnel de 1955. • 1955 - 1 D 527
- 14. – Aménagement de l'Hôtel de Ville, installation du chauffage central dans les nouveaux locaux : adjudication des travaux. • 1955 - 1 D 527
- 15. – Plans indicateurs installés sur le domaine public : redevance pour l'année 1954. • 1955 - 1 D 527
- 16. – Plan d'aménagement : échange de parcelles de terrains rue Aristide-Briand. • 1955 - 1 D 527
- 17. – Restauration de chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy, troisième tranche, avenue de la Libération : concours du service des ponts et chaussées. • 1955 - 1 D 527
- 18. – Cession de matériel automobile reformé et de vieux matériaux. • 1955 - 1 D 527
- 19. – Occupation du domaine public place Thiers : fixation de la redevance. • 1955 - 1 D 527
- 20. – Dénominations de rues du lotissement Beauregard-Mon Plaisir : rue Eugène-Corbin, rue Jacques-Gruber, rue Léon-Tonnelier, place du Docteur-Lionel-Pélerin. • 1955 - 1 D 527
- 21. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1955 - 1 D 527
- 22. – Enseignement primaire : agrandissement de groupes scolaires. • 1955 - 1 D 527
- 23. – Caisse autonome mutuelle de retraites des agents des tramways : solde de la subvention de la Ville pour 1954. • 1955 - 1 D 527
- 24. – Indemnisation d'un locataire d'une parcelle de terrain quai René-II. • 1955 - 1 D 527
- 25. – Aménagement des abords de la cité Haussonville : cession d'une parcelle de terrain. • 1955 - 1 D 527
- 26. – Usines élévatoires de Messein, barrage de Méréville, nettoyage des installations filtrantes : confection et mise en place d'enrochements en béton. • 1955 - 1 D 527
- 27. – Lotissement de Beauregard - Saint-Claude : versement d'une indemnité pour interruption de travaux. • 1955 - 1 D 527
- 28. – Marchés de fournitures. • 1955 - 1 D 527
- 29. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1955 - 1 D 527
- 30. – Programme de construction d'Haussonville : règlement d'honoraires à l'architecte. • 1955 - 1 D 527
- 31. – Nancy-Thermal, remise en état de la piscine ronde : approbation de devis et de marché. • 1955 - 1 D 527
- 32. – Règlement d'honoraires. • 1955 - 1 D 527
- 33. – Cession de vieux matériel. • 1955 - 1 D 527
- 34. – Nancy-Thermal, remise en état de la piscine ronde : approbation de devis et de marché. • 1955 - 1 D 527
- 35. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1954. • 1955 - 1 D 527
- 36. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 37. – Foire de mai 1955, participation du cirque Napoléon Rancy : exonération de la redevance. • 1955 - 1 D 527
- 38. – Foire d'automne 1955, règlement : tarif des droits de place. • 1955 - 1 D 527
- 39. – Concession du théâtre Guignol de la Pépinière. • 1955 - 1 D 527
- 40. – Effort en faveur de la construction : subvention à l'office public d'habitations à loyer modéré. • 1955 - 1 D 527
- 41. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 74.390.000 francs destiné à la construction de cinquante logements. • 1955 - 1 D 527
- 42. – Cité René-II, gestion par l'office d'H.L.M. : modification des articles 3 et 8 de la convention. • 1955 - 1 D 527
- 43. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1954. • 1955 - 1 D 527
- 44. – Impression des budgets et du compte administratif : marché de gré à gré. • 1955 - 1 D 527
- 45. – Établissement de Nancy-Thermal : relèvement des tarifs. • 1955 - 1 D 527
- 46. – Bains Saint-Nicolas : fixation des tarifs. • 1955 - 1 D 527
- 47. – Convention relative à l'École des beaux-arts entre le ministère de l'Éducation nationale et la Ville de Nancy. • 1955 - 1 D 527
- 48. – École nationale de musique : classification du conservatoire de Nancy. • 1955 - 1 D 527
- 49. – Aménagement de sections au cimetière du Sud : adjudication de travaux. • 1955 - 1 D 527
- 50. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1955 - 1 D 527
- 51. – Théâtre municipal : modification au règlement de la commission. • 1955 - 1 D 527
- 52. – Lotissement de Beauregard - Saint-Claude : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1955 - 1 D 527
- 53. – Lotissement de Beauregard : cession d'une parcelle de terrain. • 1955 - 1 D 527
- 54. – Ancienne école de garçons du Placieux : changement d'affectation des locaux. • 1955 - 1 D 527
- 55. – Aménagement de la salle d'éducation physique et de sports : devis modificatif et complémentaire. • 1955 - 1 D 527
- 56. – Groupe scolaire intercommunal du Placieux : travaux complémentaires. • 1955 - 1 D 527
- 57. – Groupe scolaire intercommunal du Placieux, travaux de décoration : motif de sculpture sur pignon. • 1955 - 1 D 527
- 58. – Groupe scolaire intercommunal du Placieux : traité d'abonnement pour la fourniture d'énergie électrique haute-tension. • 1955 - 1 D 527
- 59. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 60. – Centre hospitalier régional : budget primitif de 1955. • 1955 - 1 D 527
- 61. – Instance judiciaire : affaire époux Jean Michel. • 1955 - 1 D 527
- 62. – Instance judiciaire : affaire Landois. • 1955 - 1 D 527
- 63. – Augmentation du débouché du pont de Tomblaine sur la Meurthe : acquisition de terrains. • 1955 - 1 D 527
- 64. – Impôt sur les spectacles. • 1955 - 1 D 527
- 65. – Centre d'amélioration du logement : subvention complémentaire. • 1955 - 1 D 527
- 66. – Propriétés communales, immeuble 4 rue Saint-Dizier : révision du montant du loyer. • 1955 - 1 D 527
- 67. – Propriétés communales, « Cinéma du parc » à Nancy-Thermal : avenant de prorogation. • 1955 - 1 D 527
- 68. – Propriétés communales, location : immeuble 3 rue Henri-Bazin. • 1955 - 1 D 527
- 69. – Propriétés communales : dépendances de l'ancienne ferme de Remicourt. • 1955 - 1 D 527
- 70. – Abattoir et marché aux bestiaux : marché pour fourniture de paille. • 1955 - 1 D 527
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- 1. – Convention avec la société H.L.M. « Le Nid » et garantie d'un emprunt de 79 172 000 francs pour la réalisation de 38 logements à Gentilly, réservés aux adhérents de l'association des « Castors du rail ». • 1955 - 1 D 527
- 2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 107 243 000 francs. • 1955 - 1 D 527
- 3. – Projets d'aménagement de Nancy et du groupement d'urbanisme de la région de Nancy, avant-projet d'assainissement intercommunal de l'agglomération de Nancy : avis du conseil municipal. • 1955 - 1 D 527
- 4. – Grand prix de la Ville de Nancy : projet de règlement. • 1955 - 1 D 527
- 5. – Création d'un comité d'étude pour l'élaboration du plan quadriennal. • 1955 - 1 D 527
- 6. – Acquisition par voie d'expropriation pour cause d'utilité publique de terrains de la ferme Sainte-Catherine : avis du conseil après deuxième enquête. • 1955 - 1 D 527
- 7. – Personnel communal : remise en ordre et revalorisation des traitements en application du décret ministériel du 30 juin 1955. • 1955 - 1 D 527
- 8. – Personnel communal : révision du tableau de classement indiciaire. • 1955 - 1 D 527
- 9. – Personnel communal, office public d'H.L.M. : détachement des cadres. • 1955 - 1 D 527
- 10. – Travaux à effectuer à la fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1955 - 1 D 527
- 11. – Personnel communal, logements de fonctions : révision des conditions d'occupation. • 1955 - 1 D 527
- 12. – Aménagement de l'Hôtel de Ville (tranche 1955), approbation de plans et devis : mise en adjudication de travaux. • 1955 - 1 D 527
- 13. – Agrandissements de groupes scolaires : demande d'autorisation de procéder à un appel d'offres. • 1955 - 1 D 527
- 14. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1955 - 1 D 527
- 15. – Service des promenades : acquisition d'un motoculteur. • 1955 - 1 D 527
- 16. – Lotissement Jeanne-d'Arc : cessions de parcelles de terrain. • 1955 - 1 D 527
- 17. – Bains Saint-Nicolas : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1955 - 1 D 527
- 18. – Restauration des routes nationales dans la traverse de Nancy (3e tranche), avenue de la Libération : exécution de travaux. • 1955 - 1 D 527
- 19. – Maison des Orphelines : compte administratif de 1954 et budget additionnel de 1955. • 1955 - 1 D 527
- 20. – Maison des orphelines : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 21. – Fête nationale : subvention au comité des fêtes. • 1955 - 1 D 527
- 22. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur le projet de budget supplémentaire. • 1955 - 1 D 527
- 23. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments et d'un caveau désaffectés. • 1955 - 1 D 527
- 24. – Marchés de gré à gré : avenants à des marchés en cours. • 1955 - 1 D 527
- 25. – Marchés de gré à gré. • 1955 - 1 D 527
- 26. – Service des eaux : dégrèvement de redevances, immeuble 45 rue Raymond-Poincaré. • 1955 - 1 D 527
- 27. – Reversement à la R.I.M.M.A. d'un règlement de sinistre encaissé par la Ville. • 1955 - 1 D 527
- 28. – Remboursement par l'autorité militaire de dégâts causés à des appareils d'éclairage public au gaz. • 1955 - 1 D 527
- 29. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble, 6 rue Charles-Dusaulx. • 1955 - 1 D 527
- 30. – Lotissement de Gentilly : cession de terrain. • 1955 - 1 D 527
- 31. – Élection des membres des conseils d'administration des organismes de sécurité sociale : nomination de quatre membres de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 32. – Marchés et avenants. • 1955 - 1 D 527
- 33. – Cession de vieux métaux et de matériel désaffecté. • 1955 - 1 D 527
- 34. – Centre hospitalier régional : garantie d'un emprunt. • 1955 - 1 D 527
- 35. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 36. – Restauration du réseau d'éclairage public, installation de l'éclairage dans les lotissements : marchés de fournitures. • 1955 - 1 D 527
- 37. – Instance judiciaire : affaire Ramdane Mounkar à Nancy. • 1955 - 1 D 527
- 38. – Location de propriétés communales, immeuble 128 rue de la Hache : révision du montant du loyer. • 1955 - 1 D 527
- 39. – Locations de propriétés communales, immeuble 45 rue Sergent-Blandan : révision du montant du loyer. • 1955 - 1 D 527
- 40. – Aménagement des abattoirs, engagement de dépenses : approbation de devis et marché à la suite d'appel d'offres. • 1955 - 1 D 527
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- 1. – Cité René-II, 3e tranche de travaux : approbation du projet de construction de deux nouveaux immeubles. • 1955 - 1 D 527
- 2. – Fonds spécial d'investissement routier, tranche urbaine : programme des travaux susceptibles d'être réalisés à Nancy et de bénéficier de la tranche urbaine, au cours de la période de 1956 à 1962. • 1955 - 1 D 527
- 3. – Personnel communal : situation des agents rappelés sous les drapeaux ou maintenus au-delà de la durée légale. • 1955 - 1 D 527
- 4. – Installations sportives : règlement d'utilisation des salles Poincaré. • 1955 - 1 D 527
- 5. – Orchestre symphonique municipal : affiliation des musiciens auxiliaires sous contrat à une caisse complémentaire de retraites. • 1955 - 1 D 527
- 6. – Écoles publiques, fourniture de lait aux enfants de 6 à 11 ans : marché de spécialité. • 1955 - 1 D 527
- 7. – Distribution de lait aux enfants des écoles. • 1955 - 1 D 527
- 8. – Raccordement de l'abattoir : convention avec la S.N.C.F. • 1955 - 1 D 527
- 9. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de voirie pour la période du 1 janvier 1956 au 31 décembre 1956 : approbation des cahiers des charges. • 1955 - 1 D 527
- 10. – Service de la voirie : marché de gré à gré. • 1955 - 1 D 527
- 11. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la Ville. • 1955 - 1 D 527
- 12. – Groupement d'urbanisme de la région de Nancy : création d'une station d'épuration intercommunale pour assainissement des eaux usées. • 1955 - 1 D 527
- 13. – Immeuble collectif du jardin fleuriste : approbation de devis et d'avenants. • 1955 - 1 D 527
- 14. – Abattoirs, travaux de modernisation, installation des machines du hall d'abatage des porcs : demande d'autorisation de mise au concours. • 1955 - 1 D 527
- 15. – Nancy-Thermal : désaffection de crédit et approbation de devis. • 1955 - 1 D 527
- 16. – Salle des sports : équipement en matériel. • 1955 - 1 D 527
- 17. – Foire de mai : règlement et tarif des droits de place. • 1955 - 1 D 527
- 18. – Maison des orphelines : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 19. – Rémunération du personnel de la société R.I.M.M.A. • 1955 - 1 D 527
- 20. – Aide à la construction : acquisition d'un terrain pour l'office d'H.L.M. • 1955 - 1 D 527
- 21. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble, 84 rue des Ponts. • 1955 - 1 D 527
- 22. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 23. – Occupation du domaine public, terrasse de la Pépinière : fixation d'une redevance. • 1955 - 1 D 527
- 24. – Marché de gré à gré et avenants. • 1955 - 1 D 527
- 25. – Aide à la construction, cité Haussonville, lotissement de Gentilly, carrière de Buthegnémont, mise en état de viabilité : financement des travaux. • 1955 - 1 D 527
- 26. – Cession de parcelles de terrain : sentier du Chaudron déclassé. • 1955 - 1 D 527
- 27. – Cession d'une parcelle de terrain : rue général-Hoche • 1955 - 1 D 527
- 28. – Aliénation d'une parcelle de terrain et d'un mur de soutènement rue Charles-Dussaulx. • 1955 - 1 D 527
- 29. – Transformation de l'Hôtel de Ville, travaux de maçonnerie complémentaires : approbation de devis et d'avenants. • 1955 - 1 D 527
- 30. – Aménagement de l'Hôtel de Ville, installation d'un deuxième ascenseur : approbation de marché. • 1955 - 1 D 527
- 31. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1955 - 1 D 527
- 32. – Instance judiciaire : affaire époux Vogel-Demandre. • 1955 - 1 D 527
- 33. – Instance judiciaire : accident Jean Paquin. • 1955 - 1 D 527
- 34. – Instance judiciaire : accident Jules Bastien. • 1955 - 1 D 527
- 35. – Révision de la liste électorale en 1956 : désignation des délégués du conseil. • 1955 - 1 D 527
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- 1. – Crédits supplémentaires et autorisations spéciales. • 1956 - 1 D 528
- 2. – Travaux d'assainissement : prêt de 20 millions du Crédit foncier de France. • 1956 - 1 D 528
- 3. – Travaux de renforcement et d'extension du réseau de distribution d'eau potable : prêt de 35 millions du Crédit Foncier de France. • 1956 - 1 D 528
- 4. – Construction : prêt de 50 millions du Crédit foncier de France. • 1956 - 1 D 528
- 5. – Effort de la Ville en faveur de la construction, quartier du Haut-du-Lièvre : acquisition d'une propriété rue de la Colline. • 1956 - 1 D 528
- 6. – Lotissement de Beauregard – Saint-Claude, groupe scolaire : acquisition d'un terrain pour extension. • 1956 - 1 D 528
- 7. – Eau de Moselle : prix de vente de l'eau. • 1956 - 1 D 528
- 8. – Cimetières : relèvement du prix des concessions de sépulture. • 1956 - 1 D 528
- 9. – Abattoirs et marché aux bestiaux : rajustement de certains droits et taxes. • 1956 - 1 D 528
- 10. – Budget primitif de 1956 • 1956 - 1 D 528
- 11. – Impression des budgets et du compte administratif de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 12. – Personnel communal, ouvriers spécialisés et qualifiés rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1956 - 1 D 528
- 13. – Personnel communal : indemnité spéciale dégressive. • 1956 - 1 D 528
- 14. – Orchestre symphonique municipal : amendements aux taux de l'indemnité servie au directeur et aux professeurs du conservatoire au titre de membres de l'orchestre et à la directrice du corps de ballet. • 1956 - 1 D 528
- 15. – Personnel communal, sapeurs-pompiers : indemnité spéciale au personnel des corps de protection contre l'incendie. • 1956 - 1 D 528
- 16. – Répartition des subventions aux sociétés sportives. • 1956 - 1 D 528
- 17. – Attribution de subventions à diverses associations. • 1956 - 1 D 528
- 18. – Compagnie des sapeurs-pompiers : demande de subvention. • 1956 - 1 D 528
- 19. – Restauration de monuments historiques : participation financière de la ville. • 1956 - 1 D 528
- 20. – Bureau de bienfaisance : garantie d'un emprunt. • 1956 - 1 D 528
- 21. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements : rue du Docteur-Grandjean. • 1956 - 1 D 528
- 22. – Cession de vieux matériaux : asphalte. • 1956 - 1 D 528
- 23. – Marchés de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 24. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude, travaux d'aménagement (1er lot), modification du détail estimatif : emploi d'une partie du rabais d'adjudication. • 1956 - 1 D 528
- 25. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1955 : budget primitif de 1956. • 1956 - 1 D 528
- 26. – Écoles primaires élémentaires : demandes de création de classe. • 1956 - 1 D 528
- 27. – Écoles primaires élémentaires : demandes de régularisation de création de classe. • 1956 - 1 D 528
- 28. – Service des promenades : relèvement des tarifs de location des jeux d'enfants dans les parcs publics. • 1956 - 1 D 528
- 29. – Vente de coupes de bois au parc de Brabois. • 1956 - 1 D 528
- 30. – Rivière de Meurthe, augmentation du débouché du pont de Tomblaine, acquisition de terrains : vote d'un crédit d'urgence. • 1956 - 1 D 528
- 31. – Plans indicateurs installés sur la voie publique : renouvellement de la convention. • 1956 - 1 D 528
- 32. – Avenants à des marchés en cours. • 1956 - 1 D 528
- 33. – Eau de Moselle, amélioration et développement du réseau de distribution : mise en adjudication des travaux. • 1956 - 1 D 528
- 34. – Acquisition de mobilier scolaire (programme 1955) : marché à la suite de mise au concours. • 1956 - 1 D 528
- 35. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1956. • 1956 - 1 D 528
- 36. – Maison des orphelines : budget primitif de 1956. • 1956 - 1 D 528
- 37. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 38. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : budget primitif de 1956. • 1956 - 1 D 528
- 39. – Office public d'habitations à loyer modéré : comptes prévisionnels de gestion. • 1956 - 1 D 528
- 40. – Lotissement Jeanne-d'Arc, modification du cahier des charges : hauteur des immeubles. • 1956 - 1 D 528
- 41. – Cimetière du Sud : cession de vieux matériaux. • 1956 - 1 D 528
- 42. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1956 - 1 D 528
- 43. – Exécution des travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux (1956) : marché à la suite d'appel d'offre. • 1956 - 1 D 528
- 44. – Modification des limites territoriales des communes de Nancy et de Laxou : avis du conseil municipal après enquête. • 1956 - 1 D 528
- 45. – Programme scolaire 1956 : demande de participation financière de la caisse départementales scolaire. • 1956 - 1 D 528
- 46. – Programme de constructions scolaires pour 1956 : demande de participation financière de l'État. • 1956 - 1 D 528
- 47. – Centre hospitalier régional de Nancy : compte administratif de 1954 et budget additionnel de 1955. • 1956 - 1 D 528
- 48. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 49. – Mainlevée d'hypothèque conventionnelle. • 1956 - 1 D 528
- 50. – Bibliothèque publique : marché de travaux et fournitures. • 1956 - 1 D 528
- 51. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur diverses délibérations du conseil d'administration. • 1956 - 1 D 528
- 52. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce 128 rue de la Hache. • 1956 - 1 D 528
- 53. – Instance judiciaire : affaire Pierre Zimmer. • 1956 - 1 D 528
- 54. – Location de propriétés communales, immeubles 156 et 158 rue Saint-Dizier : révision du montant des loyers. • 1956 - 1 D 528
- 55. – Location de propriétés communales, immeuble 79 rue Saint-Georges : révision du prix du loyer. • 1956 - 1 D 528
- 56. – Location de propriétés communales, immeuble 58 Grand-Rue : révision du montant du loyer. • 1956 - 1 D 528
- 57. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1956. • 1956 - 1 D 528
- 58. – Bureau de bienfaisance et d'aide sociale : avis du conseil sur diverses délibération de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 59. – Abattoirs : vente des fumiers. • 1956 - 1 D 528
- 60. – Abattoirs, programme d'aménagement : demande du concours technique et financier de l'État. • 1956 - 1 D 528
- 61. – Abattoirs, programme d'aménagement : demande d'étude et direction des travaux par le génie rural. • 1956 - 1 D 528
- 62. – Abattoirs, travaux d'aménagement, alimentation en eau chaude et vapeur par la RIMMA : marché à la suite de mise au concours. • 1956 - 1 D 528
- 63. – Abattoirs, travaux d'aménagement, agrandissement des marchés aux porcs et aux bœufs : approbation de devis et de marchés. • 1956 - 1 D 528
- 64. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : promesse de cession d'un terrain et engagement de garantie d'un emprunt en vue de la construction de 110 logements. • 1956 - 1 D 528
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- 1. – Office public d'habitations à loyer modéré de Nancy : construction d'une première tranche de 797 logements du secteur industrialisé. • 1956 - 1 D 528
- 2. – Emprunt de 200 millions de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1956 - 1 D 528
- 3. – Programme de construction : acquisition des terrains de la ferme Sainte-Catherine. • 1956 - 1 D 528
- 4. – Effort de la Ville en faveur de la construction, quartier du Haut-du-Lièvre : contrat pour travaux d'études. • 1956 - 1 D 528
- 5. – Construction de la cité René-II : quatrième tranche de travaux. • 1956 - 1 D 528
- 6. – Orchestre symphonique municipal : revalorisation de l'indemnité fixe servie aux musiciens auxiliaires. • 1956 - 1 D 528
- 7. – Personnel communal : demande de relèvement de l'échelle indiciaire de traitements des huissiers. • 1956 - 1 D 528
- 8. – Personnel communal : révision du classement indiciaire des ouvriers d'entretien de la voie publique. • 1956 - 1 D 528
- 9. – Salle municipale des sports : droit d'utilisation des chaises. • 1956 - 1 D 528
- 10. – Impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal : résultat de l'appel d'offre. • 1956 - 1 D 528
- 11. – Compagnie des sapeurs-pompiers : acquisition d'un véhicule automobile équipé en « premier secours ». • 1956 - 1 D 528
- 12. – Création d'un Office municipal de la jeunesse de la Ville de Nancy. • 1956 - 1 D 528
- 13. – Bureau de bienfaisance et d'aide sociale : désignation des délégués du conseil municipal à la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 14. – Attribution de bons de charbon à des familles nécessiteuses : autorisation de paiement. • 1956 - 1 D 528
- 15. – Construction du groupe scolaire Clemenceau-Oudinot : approbation du marché de travaux et de la convention d'architecte. • 1956 - 1 D 528
- 16. – Chauffage des bâtiments communaux, adjudication des combustibles : saison 1956-1957. • 1956 - 1 D 528
- 17. – Marchés de gré à gré et avenants : exercice 1955. • 1956 - 1 D 528
- 18. – Entretien des bâtiments communaux (1956) : marchés à la suite d'appel d'offre et marchés de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 19. – Règlement d'honoraires. • 1956 - 1 D 528
- 20. – Fixation d'une redevance pour occupation du domaine public : place Thiers. • 1956 - 1 D 528
- 21. – Cession de matériel réformé. • 1956 - 1 D 528
- 22. – Réfection des chaussées des voies urbaines : mise en adjudication des travaux. • 1956 - 1 D 528
- 23. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1956 : devis estimatif des travaux. • 1956 - 1 D 528
- 24. – Fournitures de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1956 : marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 25. – Écoles primaires élémentaires : demande de création de classes. • 1956 - 1 D 528
- 26. – Travaux d'aménagement au lycée Henri-Poincaré, approbation du devis, marché de gré à gré : demande de subvention de l'État. • 1956 - 1 D 528
- 27. – Aménagement des abattoirs, agrandissement du marché aux bestiaux : approbation de devis et adjudication de travaux. • 1956 - 1 D 528
- 28. – Création et aménagement de terrains de sports : approbation de devis. • 1956 - 1 D 528
- 29. – Travaux d'assainissement, prolongement du ruisseau de Nabécor : mise en adjudication des travaux. • 1956 - 1 D 528
- 30. – Marchés de gré à gré : avenant. • 1956 - 1 D 528
- 31. – Aménagement de l'Hôtel de Ville, travaux de menuiserie complémentaires : approbation de devis et d'avenants. • 1956 - 1 D 528
- 32. – Aménagement de l'Hôtel de Ville (tranche 1955) : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1956 - 1 D 528
- 33. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal, approbation de devis : adjudication de travaux et marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 34. – Concession du Théâtre Guignol de la Pépinière. • 1956 - 1 D 528
- 35. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 36. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 24 rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1956 - 1 D 528
- 37. – Plan d'aménagement, acquisition d'un immeuble 13 rue de l'Abbé-Didelot. • 1956 - 1 D 528
- 38. – Abattoir : cession de matériel désaffecté. • 1956 - 1 D 528
- 39. – Attribution de bourses communales. • 1956 - 1 D 528
- 40. – Utilisation de la salle municipale de la porte Saint-Nicolas par le service de la navigation. • 1956 - 1 D 528
- 41. – Aménagement d'une école de plein air à Remicourt : approbation de devis. • 1956 - 1 D 528
- 42. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires, emploi de reliquat de crédit : approbation de devis. • 1956 - 1 D 528
- 43. – Collège moderne de jeunes filles : approbation de devis et demande de subvention de l'État. • 1956 - 1 D 528
- 44. – Instance judiciaire : accident Antoine Marchal. • 1956 - 1 D 528
- 45. – Instance judiciaire : immeuble 42 rue Notre-Dame, à Nancy. • 1956 - 1 D 528
- 46. – Avenant au cahier des charges pour la distribution publique d'énergie électrique. • 1956 - 1 D 528
- 47. – Instance judiciaire : affaire demoiselle Blanpied. • 1956 - 1 D 528
- 48. – Instance judiciaire : affaire cirque Amar. • 1956 - 1 D 528
- 49. – École de plein air de Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1956 - 1 D 528
- 50. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1956 - 1 D 528
- 51. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1956 - 1 D 528
- 52. – Instance judiciaire : affaire Pierre Zimmer, à Nancy. • 1956 - 1 D 528
- 53. – Propriétés communales : fixation d'une indemnité d'occupation. • 1956 - 1 D 528
- 54. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 55. – Centre hospitalier régional : budget primitif de 1956. • 1956 - 1 D 528
- 56. – Agrandissement de groupes scolaires (1955), écoles Stanislas et Braconnot, travaux complémentaires : approbation de devis. • 1956 - 1 D 528
- 57. – Agrandissement de groupes scolaires 1955 (école de Bonsecours) : marché à la suite d'appel d'offres. • 1956 - 1 D 528
- 58. – Agrandissement de groupes scolaires (1955), école de Bonsecours, construction d'une bibliothèque publique de quartier : approbation de devis et demande de subvention de l'État. • 1956 - 1 D 528
- 59. – Agrandissement et aménagement de groupes scolaires (1956) : approbation de devis. • 1956 - 1 D 528
-
- 1. – Construction de la cité René-II, quatrième tranche : demande d'autorisation de traiter de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 2. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) de la ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 157 180 000 francs destiné à la construction de 100 logements à la Chiennerie. • 1956 - 1 D 528
- 3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1956 - 1 D 528
- 4. – Aménagement du quartier du Haut-du-Lièvre : contrats de travaux. • 1956 - 1 D 528
- 5. – Commission de surveillance de la maternité : renouvellement du mandat de M. de Lambilly. • 1956 - 1 D 528
- 6. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 7. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés au mois ou à l'heure : régime des jours fériés. • 1956 - 1 D 528
- 8. – Personnel communal, femmes de service de Nancy-Thermal : aménagement des cadres. • 1956 - 1 D 528
- 9. – Personnel communal, corps de sapeurs-pompiers : attribution de l'indemnité de feu. • 1956 - 1 D 528
- 10. – Personnel communal : situation des agents ayant été contraints au service obligatoire (S.T.O.) ou réfractaires à ce travail. • 1956 - 1 D 528
- 11. – Personnel communal : régime de l'indemnité de résidence. • 1956 - 1 D 528
- 12. – Modernisation du réseau urbain de transports en commun : renouvellement de la demande d'autorisation d'emprunts. • 1956 - 1 D 528
- 13. – Modification du contrat de fournitures de vapeur par la RIMMA à la faculté de médecine. • 1956 - 1 D 528
- 14. – Aide aux mères : relèvement du taux de la participation de la Ville. • 1956 - 1 D 528
- 15. – Marchés de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 16. – Dénomination des rues : lotissement de la Tuilerie (rue du Maréchal-Galliéni, rue de l'Amiral-Guépratte, rue du Général-Gouraud), lotissement de Beauregard – Saint-Claude (rue Guy-Ropartz, rue Gustave-Charpentier). • 1956 - 1 D 528
- 17. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traverse de Nancy, quatrième tranche : concours du service des ponts et chaussées. • 1956 - 1 D 528
- 18. – Construction du groupe scolaire de Beauregard : modification du programme de construction. • 1956 - 1 D 528
- 19. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1956 - 1 D 528
- 20. – Cession de terrain à l'office d'habitations à loyer modérés (H.L.M.) pour la construction d'immeubles de relogement. • 1956 - 1 D 528
- 21. – Avenants à l'adjudication d'entretien et à divers marchés (exercice 1955). • 1956 - 1 D 528
- 22. – Marchés à la suite d'appels d'offres et de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 23. – Dépenses ordinaires : virement de crédit. • 1956 - 1 D 528
- 24. – Aménagement des cimetières, approbation de devis : mise en adjudication des travaux. • 1956 - 1 D 528
- 25. – Travaux au Musée lorrain : approbation de devis et demande de subvention de l'État. • 1956 - 1 D 528
- 26. – Établissements municipaux de Nancy-Thermal et des Bains Saint-Nicolas, concession d'emplacement de deux bascules et d'un appareil distributeur : avenant à la convention passée entre la ville et la société anonyme française des appareils automatiques. • 1956 - 1 D 528
- 27. – Instance judiciaire : affaire Pierre Zimmer. • 1956 - 1 D 528
- 28. – Instance judiciaire : affaire époux Bouin-Sirotenko. • 1956 - 1 D 528
- 29. – Location de propriétés communales, golf miniature de la Pépinière : fixation de la redevance pour l'année 1955. • 1956 - 1 D 528
- 30. – Foire de mai 1956, illuminations : marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 31. – Fourniture de cahiers aux écoles primaires élémentaires en 1956 : marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 32. – Fourniture de cahiers aux écoles primaires élémentaires en 1956 : marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 33. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1955. • 1956 - 1 D 528
- 34. – Collège moderne de jeunes filles de la Ville de Nancy : traité constitutif. • 1956 - 1 D 528
- 35. – Agrandissement du hall d'abatage des porcs (deuxième tranche), demande d'emploi de rabais d'adjudication : devis modificatif et complémentaire. • 1956 - 1 D 528
- 36. – Modernisation de l'abattoir : marché à la suite de mise au concours. • 1956 - 1 D 528
-
- 1. – Compte administratif de 1955. • 1956 - 1 D 528
- 2. – Budget additionnel de 1956. • 1956 - 1 D 528
- 3. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1956 - 1 D 528
- 4. – Travaux de renforcement et d'extension du réseau de distribution d'eau potable : prêt de 35 millions du Crédit Foncier de France. • 1956 - 1 D 528
- 5. – Travaux d'assainissement : prêt de 5 millions du Crédit Foncier de France. • 1956 - 1 D 528
- 6. – Construction : prêt de 20 millions du Crédit Foncier de France. • 1956 - 1 D 528
- 7. – Construction du groupe scolaire Clemenceau-Oudinot : emprunt de 24 millions de francs. • 1956 - 1 D 528
- 8. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) de la ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un deuxième emprunt de 24 254 000 francs destiné à la poursuite de la construction de 100 logements à normes simplifiées. • 1956 - 1 D 528
- 9. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) de la ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie à concurrence de 127 209 000 francs d'un emprunt de 143 837 000 francs destiné à la construction de 100 logements à normes classiques à la Chiennerie. • 1956 - 1 D 528
- 10. – Programme de construction : acquisition des terrains de la ferme Sainte-Catherine. • 1956 - 1 D 528
- 11. – Programme de construction, quartier du Haut-du-Lièvre : cession de terrain à l'office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.). • 1956 - 1 D 528
- 12. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) : garantie d'un premier emprunt de 400 millions de francs destiné à la construction d'une première tranche dite des 800 logements du secteur industrialisé. • 1956 - 1 D 528
- 13. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 212 000 000 de francs destiné à la construction de 148 logements à normes simplifiées. • 1956 - 1 D 528
- 14. – Monuments historiques : participation financière de la ville. • 1956 - 1 D 528
- 15. – Indemnités au personnel des contributions directes. • 1956 - 1 D 528
- 16. – Personnel communal : refonte des cadres des services de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1956 - 1 D 528
- 17. – Application de la loi Falloux : versement des subventions. • 1956 - 1 D 528
- 18. – Personnel communal, déportés de la Résistance : régularisation d'une situation particulière. • 1956 - 1 D 528
- 19. – Personnel communal, situation du brigadier-garde des promenades : révision de l'échelle indiciaire. • 1956 - 1 D 528
- 20. – Compagnie des Sapeurs-Pompiers : marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 21. – Réseau urbain de transports en commun : réajustement des salaires et des tarifs. • 1956 - 1 D 528
- 22. – Abattoir municipal : concession d'un terrain. • 1956 - 1 D 528
- 23. – Lotissement Jeanne-d'Arc : cession d'une parcelle de terrain. • 1956 - 1 D 528
- 24. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traverse de Nancy : 4e tranche. • 1956 - 1 D 528
- 25. – Réfection des chaussées des voies urbaines : marché sur appel d'offres. • 1956 - 1 D 528
- 26. – Construction d'une passerelle sur le bras de décharge de la Meurthe : exécution des travaux. • 1956 - 1 D 528
- 27. – Aménagement des stades municipaux, stade Victor : approbation de devis et mise en adjudication des travaux. • 1956 - 1 D 528
- 28. – Marchés de gré à gré pour travaux et fournitures. • 1956 - 1 D 528
- 29. – Travaux d'aménagement et de remise en état des propriétés communales (édifices du culte) : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 30. – Prolongement du ruisseau de Nabécor : acquisition de terrains et d'un droit de tréfonds. • 1956 - 1 D 528
- 31. – Prolongement du ruisseau de Nabécor : marché sur appel d'offres. • 1956 - 1 D 528
- 32. – Usines élévatoires de Messein, installation filtrantes, travaux de nettoyage de filtres artificiels : mise en adjudication. • 1956 - 1 D 528
- 33. – Développement des installations de l'usine de filtration et de stérilisation des eaux de Moselle : contrat d'études. • 1956 - 1 D 528
- 34. – Marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 35. – Foire d'automne 1956, règlement : tarif des droits de place. • 1956 - 1 D 528
- 36. – Fête nationale : suppression des réjouissances. • 1956 - 1 D 528
- 37. – Transformation de l'Hôtel de Ville, aménagement du magasin des écoles, des locaux du syndicat d'initiative du bureau de la foire-exposition et adjonction d'une troisième chaudière : approbation de devis et d'avenant. • 1956 - 1 D 528
- 38. – Aménagement de l'Hôtel de Ville, acquisition de mobilier : marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 39. – Attribution d'un nom patronymique au collège moderne de jeunes filles. • 1956 - 1 D 528
- 40. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur une délibération du conseil d'administration. • 1956 - 1 D 528
- 41. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 42. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeuble. • 1956 - 1 D 528
- 43. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 12 rue Charles-III ; 17 rue de l'Abbé-Didelot, Nancy. • 1956 - 1 D 528
- 44. – Alignements partiels : acquisition d'immeuble 14-14 bis rue Boulay de la Meurthe à Nancy. • 1956 - 1 D 528
- 45. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1956 - 1 D 528
- 46. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1956-57), fourniture de combustibles : marchés à la suite d'appel d'offres. • 1956 - 1 D 528
- 47. – Construction du lycée de jeunes filles : demande d'autorisation de mise en adjudication et mise au concours des travaux de construction de l'externat. • 1956 - 1 D 528
- 48. – Cimetières de Préville et du Sud : vente d'un caveau et de monuments désaffectés. • 1956 - 1 D 528
- 49. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain rue du Docteur-Bernheim. • 1956 - 1 D 528
- 50. – Lotissement Beauregard - Saint-Claude : échange de parcelles de terrain. • 1956 - 1 D 528
- 51. – Carrière de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à la société civile immobilière de Beauregard. • 1956 - 1 D 528
- 52. – Établissements d'enseignement du seconde degré : programme de travaux d'un montant inférieur à 20 000 000 à financer en 1957. • 1956 - 1 D 528
- 53. – Aménagement à Gentilly d'une annexe de la compagnie de Sapeurs-Pompiers : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 54. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 55. – Voie de desserte des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : remise à la ville des terrains de son emprise. • 1956 - 1 D 528
- 56. – Taxe sur les spectacles : exemption d'impôts. • 1956 - 1 D 528
- 57. – Instance judiciaire : affaire Bareis Georges à Nancy. • 1956 - 1 D 528
- 58. – Instance judiciaire : affaire Loe Everett - Cie « Le Continent » • 1956 - 1 D 528
- 59. – Location de propriétés communales, hôtel de Fontenoy, 6 rue du Haut-Bourgeois : révision du montant de la location. • 1956 - 1 D 528
- 60. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plein air de Remicourt et à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1956 - 1 D 528
- 61. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1956 - 1 D 528
- 62. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1956 - 1 D 528
- 63. – Subvention aux enfants des fonctionnaires d'État fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1956 - 1 D 528
- 64. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal : marchés à la suite d'appel d'offres. • 1956 - 1 D 528
- 65. – Modernisation de l'abattoir, aménagement du nouveau hall d'abatage des porcs : marchés à la suite de mise au concours. • 1956 - 1 D 528
-
- 1. – Travaux de renforcement et d'extension du réseau de distribution d'eau potable : prêt de 100 millions du Crédit Foncier de France. • 1956 - 1 D 528
- 2. – Réalisation d'un emprunt de 11 millions à contracter auprès de la caisse d'épargne de Pont-à-Mousson. • 1956 - 1 D 528
- 3. – Maison familiale lorraine : garantie d'un emprunt de 78 300 000 francs. • 1956 - 1 D 528
- 4. – Programme de construction, quartier du Haut-du-Lièvre : acquisition d'un terrain et d'un droit de tréfonds. • 1956 - 1 D 528
- 5. – Programme de construction, quartier du Haut-du-Lièvre, secteur industrialisé (M.R.L., 4e tranche) : travaux de terrassement généraux, de voirie et de réseaux divers (première phase). • 1956 - 1 D 528
- 6. – Convention avec la société d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) « Le Nid » et garantie d'un emprunt de 30 millions réservés aux adhérents de l'association des employés municipaux. • 1956 - 1 D 528
- 7. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956 - 1 D 528
- 8. – Agrandissement de groupes scolaires en 1957. • 1956 - 1 D 528
- 9. – Construction d'un groupe scolaire dans le quartier de la Chiennerie. • 1956 - 1 D 528
- 10. – Travaux dans les parcs et promenades publics, aménagement du zoo de la Pépinière : approbation de devis. • 1956 - 1 D 528
- 11. – Aménagement du square des Ducs de Bar. • 1956 - 1 D 528
- 12. – Construction d'une serre à sevrage au jardin fleuriste : marché à la suite d'appel d'offres. • 1956 - 1 D 528
- 13. – Règlement d'honoraires. • 1956 - 1 D 528
- 14. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956 - 1 D 528
- 15. – Marchés de gré à gré : travaux et fournitures. • 1956 - 1 D 528
- 16. – Règlement de mitoyenneté : école maternelle Saint-Vincent. • 1956 - 1 D 528
- 17. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 18. – Foire de mai 1957, règlement : tarifs des droits de place. • 1956 - 1 D 528
- 19. – Foire de mai 1956, participation du cirque Napoléon Rancy : exonération de la redevance. • 1956 - 1 D 528
- 20. – Acquisition d'immeuble : rue La-Flize. • 1956 - 1 D 528
- 21. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour alignements, rue du Général-Hoche. • 1956 - 1 D 528
- 22. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal, grosses réparations et améliorations dans l'ensemble des locaux : approbation de devis et autorisation de mise au concours. • 1956 - 1 D 528
- 23. – Vente de matériel désaffecté. • 1956 - 1 D 528
- 24. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments désaffectés. • 1956 - 1 D 528
- 25. – Construction de trottoirs : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956 - 1 D 528
- 26. – Travaux d'aménagement et de remise en état des propriétés communales, dépôt de l'étang : approbation de devis. • 1956 - 1 D 528
- 27. – Marchés de fournitures et travaux. • 1956 - 1 D 528
- 28. – Demande de dégrèvement et admission en non-valeur : groupe scolaire du Placieux. • 1956 - 1 D 528
- 29. – Restauration du réseau d'éclairage public : marchés de fournitures. • 1956 - 1 D 528
- 30. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 31. – Location de propriétés communales, immeuble 3 rue Henri-Bazin : avenant de prorogation du bail du 6 septembre 1951. • 1956 - 1 D 528
- 32. – Bibliothèque publique : travaux d'aménagement. • 1956 - 1 D 528
- 33. – Lycée Henri-Poincaré, travaux d'aménagement : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 34. – Abattoirs et marchés aux bestiaux : marché pour fourniture de paille. • 1956 - 1 D 528
-
- 1. – Travaux de renforcement et d'extension du réseau de distribution d'eau : prêt de 30 millions du Crédit Foncier de France. • 1956 - 1 D 528
- 2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : emprunt de 86 995 000 francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1956 - 1 D 528
- 3. – Externat du lycée de jeunes filles : emprunt de 75 millions de francs pour la construction. • 1956 - 1 D 528
- 4. – Aménagement de l'Hôtel de Ville : emprunt de 50 millions à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 1956 - 1 D 528
- 5. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1956 - 1 D 528
- 6. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal : marchés à la suite de concours. • 1956 - 1 D 528
- 7. – Aménagement du stade Victor : demande de participation financière de l'État. • 1956 - 1 D 528
- 8. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1956 - 1 D 528
- 9. – Théâtre municipal : subvention d'équilibre. • 1956 - 1 D 528
- 10. – École nationale de musique de Nancy : approbation du règlement organique. • 1956 - 1 D 528
- 11. – Raccordement de l'abattoir : convention avec la S.N.C.F. et la société Nordon-Fruhinsholz. • 1956 - 1 D 528
- 12. – Lotissement de Beauregard, construction d'un groupe scolaire : demande de mise en adjudication des travaux de construction. • 1956 - 1 D 528
- 13. – Aménagement de classes provisoires dans les écoles primaires pour la rentrée de 1956 : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1956 - 1 D 528
- 14. – Aménagement de classes provisoires dans les écoles primaires pour la rentrée de 1956, acquisition de mobilier : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1956 - 1 D 528
- 15. – Parc zoologique de la Pépinière, construction d'abris et d'un rocher : approbation de devis. • 1956 - 1 D 528
- 16. – Marché et avenant à un marché en cours. • 1956 - 1 D 528
- 17. – Construction d'une passerelle sur le bras de décharge de la Meurthe, exécution des travaux : deuxième lot. • 1956 - 1 D 528
- 18. – Marchés de gré à gré et avenant. • 1956 - 1 D 528
- 19. – Cession de vieux matériel. • 1956 - 1 D 528
- 20. – Maison des orphelines : compte administratif de 1955 et budget additionnel de 1956. • 1956 - 1 D 528
- 21. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 22. – Hôtel de Ville : organisation de visites commentées. • 1956 - 1 D 528
- 23. – Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique : renouvellement du traité. • 1956 - 1 D 528
- 24. – RIMMA : acquisition de trois camions pour la collecte des ordures ménagères. • 1956 - 1 D 528
- 25. – Alignement partiel : acquisition d'un immeuble 13 rue Notre-Dame à Nancy. • 1956 - 1 D 528
- 26. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking : acquisition d'immeubles. • 1956 - 1 D 528
- 27. – Lotissement de Beauregard – Saint-Claude : cession d'une parcelle de terrain pour la construction d'une église et d'un centre paroissial. • 1956 - 1 D 528
- 28. – Opérations funéraires : vacations aux commissaires de police. • 1956 - 1 D 528
- 29. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur une délibération du conseil d'administration. • 1956 - 1 D 528
- 30. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments désaffectés. • 1956 - 1 D 528
- 31. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelles de terrain pour alignement. • 1956 - 1 D 528
- 32. – Plan d'aménagement, cession de parcelles de terrain pour alignements : quai Ligier-Richier. • 1956 - 1 D 528
- 33. – Instance judiciaire : accident Edmond Bailly. • 1956 - 1 D 528
- 34. – Instance judiciaire : accident René Guth. • 1956 - 1 D 528
- 35. – Instance judiciaire : affaire Pierre Poirot. • 1956 - 1 D 528
- 36. – Voie de desserte du port Saint-Georges : acquisition d'une parcelle de terrain pour aménagement. • 1956 - 1 D 528
- 37. – Lotissement de Gentilly : cession de terrain. • 1956 - 1 D 528
- 38. – Construction du lycée de jeunes filles : marché à la suite d'appels d'offres et marché à la suite de mise au concours. • 1956 - 1 D 528
- 39. – Série officielle des prix : approbation de l'annexe modificative n° 32 et 33. • 1956 - 1 D 528
- 40. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 41. – Location de propriétés communales, immeuble 6 rue Saint-Dizier : avenant de prorogation. • 1956 - 1 D 528
- 42. – Instance judiciaire : révision du bail de la Société des grands garages de Nancy-Thermal. • 1956 - 1 D 528
- 43. – Aménagement des abattoirs, modernisation des installations thermiques : mise au concours des travaux. • 1956 - 1 D 528
- 44. – Aménagement des abattoirs, concours du génie rural : taux des honoraires. • 1956 - 1 D 528
- 45. – Couverture du marché d'Haussonville, approbation de devis : demande d'autorisation pour procéder à un appel d'offres. • 1956 - 1 D 528
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- 1. – Travaux de renforcement et d'extension du réseau de distribution d'eau potable : prêt de 100 millions du Crédit Foncier de France. • 1956 - 1 D 528
- 2. – Modernisation du réseau de transports en commun : emprunt de 74 millions. • 1956 - 1 D 528
- 3. – Legs Villard : convention entre la ville et les hospices civils de Nancy et vente à l'Université de Nancy de la propriété de Saurupt. • 1956 - 1 D 528
- 4. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) : convention avec la ville et garantie de deux emprunts complémentaires, d'ensemble 6 395 000 francs destinés à l'amélioration de 40 logements de première nécessité. • 1956 - 1 D 528
- 5. – Personnel communal, modification des cadres du service d'architecture : chauffeurs de chaudière. • 1956 - 1 D 528
- 6. – Orchestre symphonique municipal : amendement au taux de l'indemnité servie au directeur. • 1956 - 1 D 528
- 7. – Perception des droits d'entrée à Nancy-Thermal et aux bains Saint-Nicolas. • 1956 - 1 D 528
- 8. – Acquisition d'autobus : avenant à la convention des transports en commun urbains. • 1956 - 1 D 528
- 9. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) : budget primitif de 1957. • 1956 - 1 D 528
- 10. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1956 - 1 D 528
- 11. – Location de l'Éperon à Nancy de locaux inoccupés à Brabois. • 1956 - 1 D 528
- 12. – Propriétés communales, immeuble 15 rue Lyautey : utilisation par le centre d'orientation professionnelle. • 1956 - 1 D 528
- 13. – Groupe scolaire Clemenceau-Oudinot, travaux de décoration, demande de participation financière de l'État : agrément du décorateur. • 1956 - 1 D 528
- 14. – Groupe scolaire de Buthegnémont, surélévation des bâtiments : demande d'agrément de l'architecte. • 1956 - 1 D 528
- 15. – Élargissement de la rue Drouin, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1956 - 1 D 528
- 16. – Groupement d'urbanisme de Nancy : étude régionale d'assainissement. • 1956 - 1 D 528
- 17. – Marchés de fournitures et de travaux : devis de travaux. • 1956 - 1 D 528
- 18. – Avenant à des marchés en cours. • 1956 - 1 D 528
- 19. – Rôle des eaux 1955 : dégrèvement de consommation. • 1956 - 1 D 528
- 20. – Fourniture de lait aux enfants de 6 à 14 ans des écoles publiques de la ville de Nancy : marché de spécialité. • 1956 - 1 D 528
- 21. – Augmentation de l'indemnité accordée au personnel enseignant pour surveillance des études gratuites. • 1956 - 1 D 528
- 22. – Revalorisation de l'indemnité pour allumage et entretien des feux dans les écoles municipales. • 1956 - 1 D 528
- 23. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la ville. • 1956 - 1 D 528
- 24. – École de plein air de Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1956 - 1 D 528
- 25. – Maison des orphelines : budget primitif de 1957. • 1956 - 1 D 528
- 26. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 27. – Théâtre guignol de la Pépinière : exonération d'une partie de la redevance due par le concessionnaire. • 1956 - 1 D 528
- 28. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking : acquisition d'immeubles. • 1956 - 1 D 528
- 29. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur diverses délibérations du conseil d'administration. • 1956 - 1 D 528
- 30. – Vente de caveau et monuments désaffectés : cimetières de Préville et du Sud. • 1956 - 1 D 528
- 31. – Crédits supplémentaires et autorisations spéciales. • 1956 - 1 D 528
- 32. – Acquisition de parcelles de terrain pour alignement. • 1956 - 1 D 528
- 33. – Aménagement de l'Hôtel de Ville, travaux complémentaires : approbation de devis et d'avenants. • 1956 - 1 D 528
- 34. – Acquisition de mobilier scolaire (programme 1956) : marchés à la suite de concours. • 1956 - 1 D 528
- 35. – Acquisition de mobilier scolaire, programme 1957 : demande de participation financière de la caisse départementale. • 1956 - 1 D 528
- 36. – Lotissement Jeanne-d'Arc : renonciation au bénéfice de la clause de réméré existant au profit de la ville. • 1956 - 1 D 528
- 37. – Marché d'Haussonville : marché à la suite d'appel d'offres. • 1956 - 1 D 528
- 38. – Construction de trottoirs, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1956 - 1 D 528
- 39. – Révision de la liste électorale en 1957 : désignation des délégués du conseil. • 1956 - 1 D 528
- 40. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de voirie pour 1957 : approbation des cahiers des charges. • 1956 - 1 D 528
- 41. – Marchés de gré à gré. • 1956 - 1 D 528
- 42. – Centre hospitalier régional : compte administratif de 1955 et budget additionnel de 1956. • 1956 - 1 D 528
- 43. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 - 1 D 528
- 44. – Centre hospitalier régional : budget primitif de 1957. • 1956 - 1 D 528
- 45. – Modification dans le mode de facturation du gaz. • 1956 - 1 D 528
- 46. – Instance judiciaire : affaire Jean Wagenmann. • 1956 - 1 D 528
- 47. – Instance judiciaire : affaire enteprise Zaug frères compagnie « La Protectrice ». • 1956 - 1 D 528
- 48. – Instance judiciaire : affaire Georges Lehmann à Laxou. • 1956 - 1 D 528
- 49. – Abattoirs : vente des fumiers. • 1956 - 1 D 528
- 50. – Attribution de bourses communales. • 1956 - 1 D 528
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- 1. – Emprunt de 50 millions de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson. • 1957 - 1 D 529
- 2. – Construction du groupe scolaire Beauregard : emprunt de 27 millions de francs. • 1957 - 1 D 529
- 3. – Aménagement de groupes scolaires : emprunt de 10 millions de francs. • 1957 - 1 D 529
- 4. – Office public d'Habitation à loyer modéré (H.L.M) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un second emprunt de un milliard de francs destiné à la construction d'une première tranche dite des « Huit cents logements du secteur industrialisé ». • 1957 - 1 D 529
- 5. – Office d'Habitation à loyer modéré (H.L.M) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 133.573.000 francs pour la construction d'une cité universitaire de 180 chambres destinées aux jeunes filles étudiantes. • 1957 - 1 D 529
- 6. – Budget primitif 1956, dépenses ordinaires : virements de crédits. • 1957 - 1 D 529
- 7. – Programme de construction quartier du Haut-du-Lièvre, travaux de terrassements généraux, de voirie et de réseaux divers (1re phase) : avenant à un marché. • 1957 - 1 D 529
- 8. – Quartier du Haut-du-Lièvre, logements de fonctionnaires : cession de terrain. • 1957 - 1 D 529
- 9. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : échange de parcelles de terrain avec la Société civile immobilière de Beauregard. • 1957 - 1 D 529
- 10. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : cession d'une parcelle de terrain à l'Office public d'habitation à loyer modéré (H.L.M.). • 1957 - 1 D 529
- 11. – Cession d'un terrain au Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal. • 1957 - 1 D 529
- 12. – Office public d'habitations à loyer modéré : compte prévisionnel de gestion. • 1957 - 1 D 529
- 13. – Office public d'habitations à loyer modéré, budget primitif de 1957 : budget additif. • 1957 - 1 D 529
- 14. – Personnel communal : remise en ordre et revalorisation des traitements. • 1957 - 1 D 529
- 15. – Personnel communal : relèvement du taux de l'indemnité pour travail de nuit. • 1957 - 1 D 529
- 16. – Personnel communal : relèvement des indemnités servies aux concierges des bâtiments communaux. • 1957 - 1 D 529
- 17. – Transformation de l'emploi d'huissier-concierge de l'hôtel de ville. • 1957 - 1 D 529
- 18. – Bains municipaux Saint-Nicolas : reclassement de l'agent responsable du fonctionnement. • 1957 - 1 D 529
- 19. – Personnel communal : indemnité d'entretien de bicyclette. • 1957 - 1 D 529
- 20. – Précepteur-receveur municipal : indemnité spéciale de gestion. • 1957 - 1 D 529
- 21. – Service des sports : répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1957 - 1 D 529
- 22. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1957 - 1 D 529
- 23. – Impression des procès-verbaux du conseil municipal : marché de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
- 24. – Augmentation du nombre d'heures d'enseignement de cinq professeurs du Conservatoire de musique. • 1957 - 1 D 529
- 25. – Orchestre symphonique municipal : revalorisation de l'indemnité fixe servie aux musiciens auxiliaires. • 1957 - 1 D 529
- 26. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : constitution des cadres du personnel et fixation des traitements. • 1957 - 1 D 529
- 27. – Bureau de bienfaisance et d'aide sociale : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative. • 1957 - 1 D 529
- 28. – Locaux 8 bis rue Bailly : avenant de prorogation. • 1957 - 1 D 529
- 29. – Locations de propriétés communales, immeuble 152 rue Saint-Dizier : avenant de prorogation. • 1957 - 1 D 529
- 30. – Locations de propriétés communales, golfe miniature de la Pépinière : fixation de la redevance de 1956. • 1957 - 1 D 529
- 31. – Locations de propriétés communales, locaux situés à Nancy-Thermal : bail à loyer. • 1957 - 1 D 529
- 32. – Instance judiciaire : accident Jean Bourcy. • 1957 - 1 D 529
- 33. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : relèvement du prix de journée. • 1957 - 1 D 529
- 34. – Lotissement Jeanne-d'Arc : cession d'une parcelle de terrain. • 1957 - 1 D 529
- 35. – Cession de vieux matériaux : asphalte de relevage. • 1957 - 1 D 529
- 36. – Révision du tarif de réfection de chaussées au-dessus des fouilles faites par les particuliers et du tarif de raccordement des canaux particuliers. • 1957 - 1 D 529
- 37. – Extension des installations de l'usine d'incinération des ordures ménagères, acquisition d'un terrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1957 - 1 D 529
- 38. – Révision des tarifs des redevances. • 1957 - 1 D 529
- 39. – Avenant à un marché de travaux. • 1957 - 1 D 529
- 40. – Vente de caveaux et monuments désaffectés : cimetières de Préville et du Sud. • 1957 - 1 D 529
- 41. – Cession d'une parcelle de terrain à la commune de Vandoeuvre. • 1957 - 1 D 529
- 42. – Fourniture d'eau de Moselle à la commune de Vandoeuvre : convention. • 1957 - 1 D 529
- 43. – Travaux d'assainissement, prolongement du ruisseau de Nabécor : avenant au marché de travaux. • 1957 - 1 D 529
- 44. – Marché à la suite d'un appel d'offres et avenant à un marché en cours. • 1957 - 1 D 529
- 45. – Maison des orphelines : avis du du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957 - 1 D 529
- 46. – Programme de constructions, relogement des habitants des quartiers insalubres, acquisition d'un terrain : demande de déclaration d'utilité publique. • 1957 - 1 D 529
- 47. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisitions d'immeubles et de fonds de commerce. • 1957 - 1 D 529
- 48. – Vente de véhicule de premier secours réformé. • 1957 - 1 D 529
- 49. – Plan d'aménagement : acquisitions de parcelles de terrain pour alignement. • 1957 - 1 D 529
- 50. – Chauffage des établissements scolaires (1956) : crédit supplémentaire. • 1957 - 1 D 529
- 51. – Établissement des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1957 - 1 D 529
- 52. – Groupe scolaire intercommunal du Placieux, travaux de décoration : marché à la suite de concours. • 1957 - 1 D 529
- 53. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957 - 1 D 529
- 54. – Autorisation d'ester en justice : instance société à responsabilité limitée (S.A.R.L) Pierron et Compagnie à Nebing. • 1957 - 1 D 529
- 55. – Bibliothèque municipale : avenant à un marché de travaux. • 1957 - 1 D 529
- 56. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1956 : budget primitif de 1957. • 1957 - 1 D 529
- 57. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1957 - 1 D 529
-
- 1. – Budget primitif de 1957. • 1957 - 1 D 529
- 2. – Budget primitif 1957 : prix de vente de l'eau pour 1957. • 1957 - 1 D 529
- 3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1957 - 1 D 529
- 4. – Emprunt de 150 millions de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1957 - 1 D 529
- 5. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1957 - 1 D 529
- 6. – Impression des budgets et du compte administratif : marché de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
- 7. – Maternité départementale : dénonciation de la convention relative à l'entretien des jardins par les soins de la ville. • 1957 - 1 D 529
- 8. – Manifestation du 8 novembre 1956, indemnisation des propriétaires des immeubles endommagés : ouverture de crédits. • 1957 - 1 D 529
- 9. – Modernisation du réseau urbain de transports en commun : renouvellement de la demande d'autorisation d'emprunt. • 1957 - 1 D 529
- 10. – Instance en Conseil d'État : affaire demoiselle Blanpied. • 1957 - 1 D 529
- 11. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
- 12. – Construction du groupe scolaire de la Chiennerie, modification du programme initial de construction : demande d'agrément de l'architecte. • 1957 - 1 D 529
- 13. – Marché de gré à gré : matériel automobile. • 1957 - 1 D 529
- 14. – Travaux de construction et d'aménagement de locaux scolaires : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1957 - 1 D 529
- 15. – Service des eaux, usine de Messein, augmentation de la capacité des ouvrages de captage par allongement des filtres, acquisition de terrain : demande d'utilité publique. • 1957 - 1 D 529
- 16. – Immeuble 118 rue de la Hache : dispense de purge. • 1957 - 1 D 529
- 17. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un terrain. • 1957 - 1 D 529
- 18. – Fourniture de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1957. • 1957 - 1 D 529
- 19. – Avenants à l'adjudication d'entretien (exercice 1956) et à deux marchés de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
- 20. – Instance judiciaire : affaire Esso-Standard. • 1957 - 1 D 529
- 21. – Instance judiciaire : affaire époux Jeanpierre, à Nancy. • 1957 - 1 D 529
- 22. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux. • 1957 - 1 D 529
- 23. – Marché de gré à gré pour fourniture et travaux. • 1957 - 1 D 529
- 24. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957 - 1 D 529
- 25. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur une délibération du conseil d'administration. • 1957 - 1 D 529
- 26. – Instance judiciaire : affaire Raymond Landois. • 1957 - 1 D 529
- 27. – Instance judiciaire : affaire André Wolff à Nancy. • 1957 - 1 D 529
-
- 1. – Aménagement de groupes scolaires : emprunt de 35 millions de francs. • 1957 - 1 D 529
- 2. – Office public d'Habitation à loyer modéré (H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 83.615.000 francs destiné à la construction de la troisième tranche de 200 logements de la Chiennerie. • 1957 - 1 D 529
- 3. – Ouverture de crédits d'urgence : rappels pour application des annexes n° 32 et 33 à la série des prix des travaux communaux. • 1957 - 1 D 529
- 4. – Aménagement du quartier du Haut-du-Lièvre : contrat de travaux, avenant. • 1957 - 1 D 529
- 5. – Personnel communal : abrogation de la prime hiérarchique et de l'indemnité pour supplément de travail. • 1957 - 1 D 529
- 6. – Orchestre symphonique municipal, corps de ballet : amendement aux taux de l'indemnité servie au directeur, aux professeurs du conservatoire et à la directrice du corps de ballet. • 1957 - 1 D 529
- 7. – Personnel communal : aménagement du régime des rémunérations pour travaux supplémentaires et relèvement des taux et indemnités forfaitaires. • 1957 - 1 D 529
- 8. – Morgue municipale : convention à passer avec l'université pour le fonctionnement de cet établissement. • 1957 - 1 D 529
- 9. – Statut général du personnel des communes. • 1957 - 1 D 529
- 10. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour fourniture de tuyaux d'incendie. • 1957 - 1 D 529
- 11. – Vente de vieux papiers : appel d'offres. • 1957 - 1 D 529
- 12. – Établissements classés : demande d'agrandissement des locaux de l'usine d'acétylène dissous, située 77 boulevard Lobau (Société d'air liquide, dont le siège est à Paris, 75, quai d'Orsay, 7e). • 1957 - 1 D 529
- 13. – Dénomination du stade municipal de la Pépinière : stade Maurice-de-Vienne. • 1957 - 1 D 529
- 14. – Service municipal de médecine et d'hygiène : campagne de dératisation. • 1957 - 1 D 529
- 15. – Plan d'aménagement, zone industrielle, projet de lotissement : avis du conseil municipal. • 1957 - 1 D 529
- 16. – Quartier du Haut-du-Lièvre : cession d'un terrain pour la construction d'un groupe d'immeubles pour accession à la propriété (première tranche). • 1957 - 1 D 529
- 17. – Autorisation d'ester en justice : demande Roger Sibilla à Nancy. • 1957 - 1 D 529
- 18. – Frais d'hospitalisation de malades indigents dans les divers hôpitaux : demande de supplément de crédit. • 1957 - 1 D 529
- 19. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : demande de création d'une classe mixte. • 1957 - 1 D 529
- 20. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1957 - 1 D 529
- 21. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1957-1958), fourniture de combustibles : marchés à la suite d'appel d'offres. • 1957 - 1 D 529
- 22. – Report sur l'exercice 1957 d'un marché passé en 1956. • 1957 - 1 D 529
- 23. – Réfection des voies publiques urbaines : concours pour l'exécution des travaux. • 1957 - 1 D 529
- 24. – Rue particulière Victoire-Lemoine, mise en état de viabilité : participation de la ville. • 1957 - 1 D 529
- 25. – Cession de matériel automobile réformé et de vieux matériaux. • 1957 - 1 D 529
- 26. – Quartier du Haut-du-Lièvre, raccordement du réseau d'égouts au collecteur existant : mise en adjudication des travaux. • 1957 - 1 D 529
- 27. – Amélioration du réseau de distribution d'eau de Moselle, conduite de balance de 800 m/m : convention avec l'Électricité de France. • 1957 - 1 D 529
- 28. – Électrification du lotissement de Gentilly : avenant au marché Électricité de France (E.D.F.) • 1957 - 1 D 529
- 29. – Marchés de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
- 30. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1956. • 1957 - 1 D 529
- 31. – Fourniture de cahiers aux écoles municipales en 1957 : marché de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
- 32. – Maison des orphelines : avis du du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957 - 1 D 529
- 33. – Renouvellement de la concession du théâtre Guignol de la Pépinière. • 1957 - 1 D 529
- 34. – Foire de mai 1957, illuminations : marché de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
- 35. – Société RIMMA : augmentation de capital. • 1957 - 1 D 529
- 36. – Société RIMMA : application de la convention collective nationale du 25 mars 1957. • 1957 - 1 D 529
- 37. – Restauration du réseau d'énergie public, programme 1957 : devis estimatif des travaux. • 1957 - 1 D 529
- 38. – Démolition d'immeubles : application à la ville de Nancy des articles 340 et 341 du code de l'Urbanisme et de l'Habitation. • 1957 - 1 D 529
- 39. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1957 - 1 D 529
- 40. – Plan d'aménagement : acquisition d'immeubles et d'une parcelle de terrain. • 1957 - 1 D 529
- 41. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles. • 1957 - 1 D 529
- 42. – Bureau de bienfaisance : garantie d'un emprunt. • 1957 - 1 D 529
- 43. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1957 - 1 D 529
- 44. – Cession de vieux matériel. • 1957 - 1 D 529
- 45. – Aménagement du carrefour de la chaussée du quai Saint-Georges et de la rue du Tapis-Vert : fixation des alignements. • 1957 - 1 D 529
- 46. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plein air de Remicourt et à la colonie scolaire Joseph-Antoine : marché de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
- 47. – Instance judiciaire : affaire dame Henri Genette. • 1957 - 1 D 529
- 48. – Cité René-II, travaux complémentaires (1re et 2e tranche) : avenant à la convention d'architecte. • 1957 - 1 D 529
- 49. – Cité René-II, travaux complémentaires : approbation de devis et avenant à la convention d'architecte. • 1957 - 1 D 529
- 50. – Amélioration des locaux de l'école des Beaux-Arts : approbation de devis et mise en adjudication des travaux. • 1957 - 1 D 529
- 51. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957 - 1 D 529
- 52. – Accident Jean Bourcy : acceptation d'une indemnité. • 1957 - 1 D 529
- 53. – Grand-Prix de la Ville de Nancy : désignation des membres du jury. • 1957 - 1 D 529
- 54. – Location de propriétés communales, utilisation par le centre d'orientation professionnelle de divers locaux situés au rez-de-chaussée et au premier étage de l'immeuble 15 rue de Lyautey : bail à loyer. • 1957 - 1 D 529
- 55. – Location de propriétés communales, golfe miniature de la Pépinière : avenant de prorogation. • 1957 - 1 D 529
- 56. – Bureau de bienfaisance et de l'aide sociale : budget primitif de 1957. • 1957 - 1 D 529
- 57. – Aménagement des abattoirs, modernisation des installations thermiques : marché à la suite de concours. • 1957 - 1 D 529
- 58. – Aménagement des abattoirs, agrandissement du marché aux bœufs, demande d'emploi de rabais d'adjudication, devis modificatif et complémentaire : approbation d'avenant. • 1957 - 1 D 529
- 59. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique (U.F.O.V.A.L) : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1957 - 1 D 529
- 60. – Subvention des enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1957 - 1 D 529
- 61. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1957 - 1 D 529
- 62. – Agrandissement de groupes scolaires (programme 1956) : demande de mise en adjudication des travaux. • 1957 - 1 D 529
- 63. – Aménagement du stade Victor : devis modificatif et demande d'autorisation de procéder à un appel d'offres. • 1957 - 1 D 529
- 64. – Construction d'un immeuble d'habitation au jardin fleuriste municipal, travaux complémentaires : avenant à la convention d'architecte. • 1957 - 1 D 529
- 65. – Entretien des bâtiments communaux. • 1957 - 1 D 529
-
- 1. – Compte administratif de l'exercice 1956. • 1957 - 1 D 529
- 2. – Budget additionnel de 1957. • 1957 - 1 D 529
- 3. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1957 - 1 D 529
- 4. – Office public d'Habitation à loyer modéré (H.L.M.) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 83.615.000 francs destiné à l'édification de la troisième tranche de 50 logements du bâtiment de 200 logements à la Chiennerie. • 1957 - 1 D 529
- 5. – Programme de construction d'établissements d'enseignement du second degré. • 1957 - 1 D 529
- 6. – Personnel communal : révision du classement indiciaire de certains emplois. • 1957 - 1 D 529
- 7. – Modification des limites territoriales des communes de Nancy et de Laxou. • 1957 - 1 D 529
- 8. – Signalisation des carrefours : marché. • 1957 - 1 D 529
- 9. – Cession d'un véhicule automobile réformé. • 1957 - 1 D 529
- 10. – Établissement d'enseignement du second degré : programme de travaux d'un montant inférieur à 20 millions à financer en 1985. • 1957 - 1 D 529
- 11. – Établissement d'enseignement du second degré, construction de classes préfabriquées au lycée Jeanne d'Arc et au collège moderne de jeunes filles : travaux à la charge de la Ville. • 1957 - 1 D 529
- 12. – Installation de bascules automatiques dans les jardins publics : avenant à la convention passée avec la société Kuhn et Fleichel. • 1957 - 1 D 529
- 13. – Usine élévatrice de Messein, travaux de nettoyage des filtres artificiels : utilisation du rabais d'adjudication. • 1957 - 1 D 529
- 14. – Marché de gré à gré et avenant. • 1957 - 1 D 529
- 15. – Acquisition d'un matériel de dragage : marché. • 1957 - 1 D 529
- 16. – Marché de fourniture de sulfate d'alumine. • 1957 - 1 D 529
- 17. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1957 - 1 D 529
- 18. – Service des eaux, usine de Messein, augmentation de la capacité des ouvrages de captage par allongement des filtres, acquisition de terrain, demande d'utilité publique : avis du conseil municipal après enquête. • 1957 - 1 D 529
- 19. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : indemnisation d'un aumônier pour célébration du culte. • 1957 - 1 D 529
- 20. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : convention entre la Ville de Nancy et M. le docteur Craus. • 1957 - 1 D 529
- 21. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un terrain. • 1957 - 1 D 529
- 22. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1957. • 1957 - 1 D 529
- 23. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1955. • 1957 - 1 D 529
- 24. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1956. • 1957 - 1 D 529
- 25. – Caisse de crédit municipal : dépenses imprévues. • 1957 - 1 D 529
- 26. – Établissement d'enseignement du premier degré : programme de travaux de construction et d'aménagement à financer en 1958. • 1957 - 1 D 529
- 27. – Établissement d'enseignement du premier degré : aménagement de classes provisoires pour la rentrée d'octobre 1957 : participation de la caisse départementale scolaire. • 1957 - 1 D 529
- 28. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de monuments désaffectés. • 1957 - 1 D 529
- 29. – Instance judiciaire : affaire Vetois. • 1957 - 1 D 529
- 30. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : cession d'un terrain à l'office d'Hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle. • 1957 - 1 D 529
- 31. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957 - 1 D 529
- 32. – Travaux à l'Hôtel de Ville, installation d'un poste de transformation : approbation de devis et marché à la suite d'appel d'offre. • 1957 - 1 D 529
- 33. – Augmentation du débouché du pont de Tomblaine : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1957 - 1 D 529
- 34. – Écoles primaires élémentaires : demande de création de classes. • 1957 - 1 D 529
- 35. – Bureau de bienfaisance : garantie d'un emprunt. • 1957 - 1 D 529
-
- 1. – Office public d'Habitation à loyer modéré (H.L.M) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt complémentaire de 25.653.000 francs en vue de la poursuite des travaux de construction de la cité universitaire de 180 chambres, destinées aux jeunes filles étudiantes. • 1957 - 1 D 529
- 2. – Lycée de jeunes filles : emprunt de 40 millions de francs pour la construction de l'externat. • 1957 - 1 D 529
- 3. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : rétrocession de parcelles de terrains à la Ville par la Société civile immobilière de Beauregard. • 1957 - 1 D 529
- 4. – Institut de physiologie : concession à l'université d'une partie du jardin botanique. • 1957 - 1 D 529
- 5. – Renouvellement des installations de télécommande du réseau de distribution d'électricité. • 1957 - 1 D 529
- 6. – Propriétés communales : affectation de locaux au Centre de recherche de l'histoire de la sidérurgie. • 1957 - 1 D 529
- 7. – Quartier du Haut-du-Lièvre, route d'accès (tronçon est) : acquisition de terrains. • 1957 - 1 D 529
- 8. – Quartier du Haut-du-Lièvre : cession d'un terrain pour la construction d'un groupe d'immeubles pour accession à la propriété (première tranche). • 1957 - 1 D 529
- 9. – Mouvement démographique : avantages financiers. • 1957 - 1 D 529
- 10. – Centre hospitalier régional, auxiliaires : application du nouveau taux du salaire minimum interprofessionnel garanti. • 1957 - 1 D 529
- 11. – Personnel communal, attribution d'indemnités pour travaux pénibles, dangereux et insalubres : taux et modalités d'attribution. • 1957 - 1 D 529
- 12. – Personnel communal, agents techniques : révision de l'échelle indiciaire de traitements. • 1957 - 1 D 529
- 13. – Personnel communal, sapeurs pompiers : extension de l'attribution de l'indemnité spéciale pour conduite de véhicules. • 1957 - 1 D 529
- 14. – Transports effectués par les voitures d'ambulances de la Ville : aménagement des tarifs. • 1957 - 1 D 529
- 15. – Vaccination antipoliomyélitique, participation de la Ville : ouverture de crédit. • 1957 - 1 D 529
- 16. – Conservatoire de musique : acquisition d'un piano de concert. • 1957 - 1 D 529
- 17. – Bibliothèque publique : avenant à un marché. • 1957 - 1 D 529
- 18. – Instance judiciaire : affaire dame Viviane Martin à Favières. • 1957 - 1 D 529
- 19. – Maison des orphelines : avis du du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957 - 1 D 529
- 20. – Augmentation des moyens de production de vapeur de l'usine d'incinération. • 1957 - 1 D 529
- 21. – Devis pour utilisation de crédits inscrits au budget additionnel de 1957. • 1957 - 1 D 529
- 22. – Quartier du Haut-du-Lièvre, travaux de voirie et de réseaux divers, adjudication du 21 septembre 1957 : résiliation du marché relatif au deuxième lot. • 1957 - 1 D 529
- 23. – Réfection des voies publiques urbaines : marché de travaux. • 1957 - 1 D 529
- 24. – Aménagement du parc zoologique : approbation de devis. • 1957 - 1 D 529
- 25. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1957 - 1 D 529
- 26. – Lycée Henri-Poincaré : travaux de remise en état et d'aménagement des lycées et collèges. • 1957 - 1 D 529
- 27. – Éclairage public, restauration du réseau : marché de travaux. • 1957 - 1 D 529
- 28. – Éclairage public, restauration de réseau (programme 1957), devis estimatif des travaux : mise en adjudication. • 1957 - 1 D 529
- 29. – Marché de fournitures et travaux. • 1957 - 1 D 529
- 30. – Service des eaux, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1957 - 1 D 529
- 31. – Service des eaux, usine de filtration et de stérilisation à Vandoeuvre, développement et amélioration des installations : devis de travaux. • 1957 - 1 D 529
- 32. – Service des eaux, équipement de l'usine de Boudonville pour l'alimentation en eau du quartier du Haut-du-Lièvre : devis et programme pour la fourniture de trois groupes électro-pompes. • 1957 - 1 D 529
- 33. – Plan d'aménagement : acquisition d'immeubles. • 1957 - 1 D 529
- 34. – École Émile-Gebhart, aménagement d'un plateau d'éducation physique : approbation de devis. • 1957 - 1 D 529
- 35. – Stade Victor, aménagement d'un terrain de football et de rugby : marché à la suite d'appel d'offres. • 1957 - 1 D 529
- 36. – Cession de vieux matériaux et de matériel désaffecté. • 1957 - 1 D 529
- 37. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1957 - 1 D 529
- 38. – Aménagement du carrefour de la chaussée du quai Saint-Georges et de la rue du Tapis-Vert : avis du conseil municipal après enquête. • 1957 - 1 D 529
- 39. – Acquisition d'une parcelle de terrain, rue Drouin : dispense de purge. • 1957 - 1 D 529
- 40. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain pour alignements. • 1957 - 1 D 529
- 41. – Cité René II : indemnisation pour travaux de peinture effectués par les locataires. • 1957 - 1 D 529
- 42. – Cité René II, travaux supplémentaires, approbation de devis : marché de travaux et convention d'honoraires. • 1957 - 1 D 529
- 43. – Marché d'Haussonville (deuxième tranche) : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
- 44. – Fête nationale : subvention du comité des fêtes. • 1957 - 1 D 529
- 45. – Foire de mai 1958 : règlement et tarif des droits de place. • 1957 - 1 D 529
- 46. – Modernisation des installations de chauffage central dans les écoles : marché de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
- 47. – Agrandissement de groupes scolaires (programme 1956) : marchés à la suite d'appel d'offres. • 1957 - 1 D 529
- 48. – Instance judiciaire : affaire Claude Gabriel. • 1957 - 1 D 529
- 49. – Instance judiciaire : affaire Société industrielle du néon. • 1957 - 1 D 529
- 50. – Indemnité d'éviction pour un fonds de commerce, 82, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1957 - 1 D 529
- 51. – Location de propriétés communales, immeuble 5 rue Notre-Dame : avenant de prorogation. • 1957 - 1 D 529
- 52. – Abattoirs et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1957 - 1 D 529
- 53. – Marchés de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
-
- 1. – Office public d'Habitation à loyer modéré (H.L.M.) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de fin de chantier de 20.187.000 francs pour le groupe de 132 logements édifié à la cité de la Chiennerie. • 1957 - 1 D 529
- 2. – Office public d'Habitation à loyer modéré (H.L.M.) de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 25.653.000 francs en vue de la poursuite des travaux de construction de la cité universitaire de 180 chambres, destinées aux jeunes filles étudiantes. • 1957 - 1 D 529
- 3. – Répartitions à effectuer dans divers groupes scolaires : emprunt de 18 millions de francs. • 1957 - 1 D 529
- 4. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1957 - 1 D 529
- 5. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1957 - 1 D 529
- 6. – Quartier du Haut-du-Lièvre : acquisition d'un terrain et d'un droit de tréfonds. • 1957 - 1 D 529
- 7. – Quartier du Haut-du-Lièvre, route d'accès, tronçon est : mise en adjudication des travaux de terrassement. • 1957 - 1 D 529
- 8. – Propriétés communales : cession d'un terrain au centre hospitalier régional. • 1957 - 1 D 529
- 9. – Personnel communal, orchestre symphonique municipal : amendement aux taux des indemnités servies au direction et aux professeurs du Conservatoire. • 1957 - 1 D 529
- 10. – Personnel communal, établissement de Nancy-Thermal : refonte des cadres du personnel. • 1957 - 1 D 529
- 11. – Établissement de Nancy-Thermal : organisation de leçons de natation. • 1957 - 1 D 529
- 12. – Ouvriers rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1957 - 1 D 529
- 13. – Séparation des comptes des réseaux urbain et suburbain de transports en commun de Nancy. • 1957 - 1 D 529
- 14. – Orchestre symphonique municipal : modifications au règlement. • 1957 - 1 D 529
- 15. – Orchestre symphonique municipal : revalorisation de la rémunération servie aux musiciens auxiliaires. • 1957 - 1 D 529
- 16. – Surélévation des bâtiments du groupe scolaire de Buthegnémont : approbation de l'avant-projet. • 1957 - 1 D 529
- 17. – Aménagement du groupe scolaire Charlemagne : approbation de l'avant-projet. • 1957 - 1 D 529
- 18. – Construction d'une nouvelle école maternelle au faubourg des Trois-Maisons : approbation de l'avant-projet. • 1957 - 1 D 529
- 19. – Construction d'une nouvelle école maternelle Marcel-Leroy : approbation de l'avant-projet. • 1957 - 1 D 529
- 20. – Aménagement du groupe scolaire de Bonsecours : approbation de l'avant-projet. • 1957 - 1 D 529
- 21. – Adjudication de travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de voirie pour la période du 1er janvier 1958 au 31 décembre 1959 : approbation des cahiers des charges. • 1957 - 1 D 529
- 22. – Marchés de gré à gré et avenants. • 1957 - 1 D 529
- 23. – Construction d'une passerelle sur le bras de décharge de la Meurthe : règlement des travaux. • 1957 - 1 D 529
- 24. – Abattoirs, installation d'un poste de transformation de distribution de courant électrique : marché à la suite d'appels d'offres et convention d'honoraires. • 1957 - 1 D 529
- 25. – Acquisition de mobilier scolaire (programme 1957) : marchés à la suite de concours. • 1957 - 1 D 529
- 26. – Vente de coupes de bois au parc de Brabois. • 1957 - 1 D 529
- 27. – Alignement partiel : acquisition de deux parcelles de terrain pour alignement rue Saint-Bodon. • 1957 - 1 D 529
- 28. – Marché et avenants à des marchés en cours. • 1957 - 1 D 529
- 29. – Halles centrales, couverture de la cour intérieure : approbation de devis et mise au concours des travaux de charpente métallique serrurerie. • 1957 - 1 D 529
- 30. – Indemnités accordés au personnel enseignant pour cours d'adultes. • 1957 - 1 D 529
- 31. – Centre régional du bureau universitaire de statistiques : participation financière de la Ville. • 1957 - 1 D 529
- 32. – Maison des orphelines : compte administratif de 1956 et budget additionnel de 1957. • 1957 - 1 D 529
- 33. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957 - 1 D 529
- 34. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1957 - 1 D 529
- 35. – Plan d'aménagement, quartier de la Charité : acquisition d'immeubles. • 1957 - 1 D 529
- 36. – Amélioration des locaux de l'école des Beaux-Arts, travaux de couverture-plomberie : marché à la suite d'appel d'offres. • 1957 - 1 D 529
- 37. – Travaux à exécuter à la salle Poirel : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1957 - 1 D 529
- 38. – Centre hospitalier régional : avis sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1957 - 1 D 529
- 39. – Instance judiciaire : affaire Charneau. • 1957 - 1 D 529
- 40. – Révision de la liste électorale en 1958 : désignation des délégués du conseil municipal. • 1957 - 1 D 529
- 41. – Bibliothèque publique : avenant à un marché. • 1957 - 1 D 529
- 42. – Location de propriétés communales, immeuble 18 rue des Carmes : avenant de prorogation. • 1957 - 1 D 529
- 43. – Location de propriétés communales, immeuble 4 rue Saint-Dizier : avenant de prorogation. • 1957 - 1 D 529
- 44. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'Office d'Habitation à loyer modéré (H.L.M.). • 1957 - 1 D 529
- 45. – Attribution de bourses communales. • 1957 - 1 D 529
-
-
-
- 1. – Office public d'H.L.M., compte prévisionnel de gestion 1958 : cité René-II. • 1958 - 1 D 530
- 2. – Nancy-Thermal : grande piscine révisions des tarifs. • 1958 - 1 D 530
- 3. – Nancy-Thermal : réouverture de la piscine ronde fixation des tarifs. • 1958 - 1 D 530
- 4. – Personnel communal, service techniques, section des eaux et de l'assainissement. : accroissement des effectifs. • 1958 - 1 D 530
- 5. – Personnel communal, service techniques, service des égouts : accroissement des effectifs. • 1958 - 1 D 530
- 6. – Personnel communal, service d'architecture : refonte des cadres. • 1958 - 1 D 530
- 7. – Personnel communal, service d'architecture : modification des cadres supérieurs. • 1958 - 1 D 530
- 8. – Personnel communal : application du nouveau taux de salaire minimum interprofessionnel garanti. • 1958 - 1 D 530
- 9. – Percepteur-receveur municipal par intérim : indemnité spéciale de gestion. • 1958 - 1 D 530
- 10. – Répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1958 - 1 D 530
- 11. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1958 - 1 D 530
- 12. – Marché de gré à gré pour l'impression des procès-verbaux des séances du conseil municipal. • 1958 - 1 D 530
- 13. – Vente de produits en excédent au service des promenades. • 1958 - 1 D 530
- 14. – Subvention à l'Association lorraine d'assistance aux libérés : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1958 - 1 D 530
- 15. – Avis du conseil municipal sur les avant-projets d'aménagement de Nancy et du groupement d'urbanisme de Nancy . • 1958 - 1 D 530
- 16. – Avant-projet d'aménagement de Nancy. • 1958 - 1 D 530
- 17. – Avant-projet d'aménagement du groupement d'urbanisme de Nancy. • 1958 - 1 D 530
- 18. – Modification des droits et taxes des halles et marchés. • 1958 - 1 D 530
- 19. – Location par la ville d'une parcelle de terrain avenue de la Libération. • 1958 - 1 D 530
- 20. – Révision des tarifs d'occupation des diverses salles municipales. • 1958 - 1 D 530
- 21. – Acquisition de mobilier scolaire, programme 1958 : demande de participation financière à la caisse départementale. • 1958 - 1 D 530
- 22. – Travaux de construction et d'aménagement de locaux scolaires : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1958 - 1 D 530
- 23. – Dénomination de rue nouvelle : rue du Docteur-Schmitt. • 1958 - 1 D 530
- 24. – Caisse des écoles publiques : décision modificative 1957, budget primitif de 1958. • 1958 - 1 D 530
- 25. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de voirie (1957) : continuation des travaux jusqu'à la désignation des adjudicataires pour 1958 et 1959. • 1958 - 1 D 530
- 26. – Fourniture de lampes électrique : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 27. – Services des eaux et de l'assainissement : marchés divers pour fournitures et travaux spéciaux. • 1958 - 1 D 530
- 28. – Extension des galeries filtrantes de Messein : acquisition des terrains nécessaires. • 1958 - 1 D 530
- 29. – Prix de vente de l'eau pour l'année 1958. • 1958 - 1 D 530
- 30. – Tronçon Est de la route d'accès du Haut-du-Lièvre : acquisition de terrains pour l'assiette de la route. • 1958 - 1 D 530
- 31. – Maison des orphelines : budget primitif 1958. • 1958 - 1 D 530
- 32. – Maison des orphelines : avis du conseil sur certaines délibérations de la commission administrative. • 1958 - 1 D 530
- 33. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1958. • 1958 - 1 D 530
- 34. – Cité René-II : cotes irrécouvrables. • 1958 - 1 D 530
- 35. – Plan d'aménagement, quartier de la Charité : acquisition d'immeuble. • 1958 - 1 D 530
- 36. – Office public d'H.L.M : budget primitif 1958. • 1958 - 1 D 530
- 37. – Centre hospitalier régional de Nancy : budget primitif de 1958 et prix journées. • 1958 - 1 D 530
- 38. – Centre hospitalier régional : avis sur les diverses délibérations de la commission administrative. • 1958 - 1 D 530
- 39. – Instance judiciaire : affaire consorts Brunet. • 1958 - 1 D 530
- 40. – Instance judiciaire : affaire Roger Sibilla à Nancy. • 1958 - 1 D 530
- 41. – Établissement de la liste de la chambre des métiers : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1958 - 1 D 530
- 42. – Instance judiciaire : affaire consorts Borneque. • 1958 - 1 D 530
- 43. – Instance judiciaire : affaire consorts Zelli. • 1958 - 1 D 530
- 44. – Stade de la Pépinière, concession de la buvette : avenant de prorogation. • 1958 - 1 D 530
- 45. – Parc à voitures du stade d'Essey à Tomblaine, concession du droit d'affichage sur le mur de clôture : avenant de prorogation. • 1958 - 1 D 530
- 46. – Examen de la situation fiscale de M. Lamy, ancien directeur du Théâtre. • 1958 - 1 D 530
- 47. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1958 - 1 D 530
-
- 1. – Budget primitif de 1958. • 1958 - 1 D 530
- 2. – Emprunt de 100 000 000 de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1958 - 1 D 530
- 3. – Travaux d'alimentation en eau potable : emprunt de 25 000 000 de francs. • 1958 - 1 D 530
- 4. – Dégâts causés par des tiers à des biens communaux : acceptation d'indemnités. • 1958 - 1 D 530
- 5. – Haut-du-Lièvre : voirie et réseaux divers. • 1958 - 1 D 530
- 6. – Travaux au compte des particuliers : transport d'eau. • 1958 - 1 D 530
- 7. – Asphalte de relevage : cession. • 1958 - 1 D 530
- 8. – Marché de régularisation pour enrobage de matériaux. • 1958 - 1 D 530
- 9. – École de plein-air de Remicourt : fixation du taux de redevance à payer par les familles. • 1958 - 1 D 530
- 10. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de redevance à payer par les familles. • 1958 - 1 D 530
- 11. – Autorisation spéciale de crédits (1957). • 1958 - 1 D 530
- 12. – Usine de Boudonville, installation en vue du refoulement sur le Haut-du-Lièvre : fourniture de trois groupes électro-pompes. • 1958 - 1 D 530
- 13. – Usine de Boudonville : tableau électrique de commande des groupes électro-pompes. • 1958 - 1 D 530
- 14. – Route d'accès du Haut-du-Lièvre, tronçon Est : acquisition de terrain. • 1958 - 1 D 530
- 15. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958 - 1 D 530
- 16. – Cité René-II, aménagement des rampes d'accès aux garages à bicyclettes : marché de travaux. • 1958 - 1 D 530
- 17. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur deux délibération de la commission administrative. • 1958 - 1 D 530
- 18. – Maison des orphelines : budget primitif de 1958. • 1958 - 1 D 530
-
- 1. – Emprunt de 31 000 000 de francs pour la construction de l'externat du lycée de jeunes filles. • 1958 - 1 D 530
- 2. – Office public d'H.L.M de la Ville de Nancy : convention avec la ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 198 014 000 francs destiné à la construction de 72 logements des types IV et V au Haut-du-Lièvre. • 1958 - 1 D 530
- 3. – Aménagement des classes scientifiques au lycée Henri Poincaré : emprunt de 7 500 000 francs. • 1958 - 1 D 530
- 4. – Produit des concession dans les cimetières de Nancy : répartition du tiers revenant aux pauvres. • 1958 - 1 D 530
- 5. – Centre hospitalier régional de Nancy : emploi des excédants de recettes de la dotation non affectée. • 1958 - 1 D 530
- 6. – Participation complémentaire de la ville dans l'aménagement de l'aéroport de Nancy-Essey. • 1958 - 1 D 530
- 7. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1958 - 1 D 530
- 8. – Haut-du-Lièvre, tronçon Est de la route d'accès : acquisition de terrains. • 1958 - 1 D 530
- 9. – Application de la loi Falloux : versement des subventions. • 1958 - 1 D 530
- 10. – Personnel communal : application du nouveau taux de salaire minimum interprofessionnel garanti à compter du 1er mars 1958. • 1958 - 1 D 530
- 11. – Personnel communal titulaire : remise en ordre des échelles de traitements des agents des cadres d'exécution. • 1958 - 1 D 530
- 12. – Personnel communal titulaire : fixation des bases de rémunération pour l'année 1958. • 1958 - 1 D 530
- 13. – Compagnie de sapeurs-pompiers : modification d'ordre de la composition de l'effectif. • 1958 - 1 D 530
- 14. – Fourniture de tuyaux d'incendie : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 15. – Marché de gré à gré pour fourniture d'habillement. • 1958 - 1 D 530
- 16. – Conseil de perfectionnement du collège technique de jeunes filles : désignation de deux représentants du conseil municipal. • 1958 - 1 D 530
- 17. – Conservatoire de musique : augmentation du nombres d'heures d'enseignement. • 1958 - 1 D 530
- 18. – Colonies extérieure organisés par l'Inspection académique U.F.O.V.A.L : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1958 - 1 D 530
- 19. – Écoles primaires élémentaires : demande de création de classes. • 1958 - 1 D 530
- 20. – Propriétés communales, location d'un appartement dans un immeuble à Nancy-Thermal : avenant au bail. • 1958 - 1 D 530
- 21. – Propriétés communal : révision du bail de la Société des Grands Garages de Nancy-Thermal. • 1958 - 1 D 530
- 22. – Tarif des droits de place du marché d'Haussonville. • 1958 - 1 D 530
- 23. – Criée municipale : révision du montant de la redevance due par l'adjudicataire. • 1958 - 1 D 530
- 24. – Matériaux d'enrobage. • 1958 - 1 D 530
- 25. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien du 1er janvier au 31 décembre 1959 : marché sur appel d'offres. • 1958 - 1 D 530
- 26. – Réfection des chaussées de voies urbaines : mise en adjudication des travaux. • 1958 - 1 D 530
- 27. – Acquisition de matériel. • 1958 - 1 D 530
- 28. – Signalisation automatique rue des Carmes et Gambetta. • 1958 - 1 D 530
- 29. – Avenants au marché de 1957. • 1958 - 1 D 530
- 30. – Construction du nouveau lycée de jeunes filles, revalorisation des travaux à l'annexe n°33 : approbation de devis de revalorisation. • 1958 - 1 D 530
- 31. – Construction du nouveau lycée de jeunes filles, travaux complémentaires : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1958 - 1 D 530
- 32. – Revalorisation des travaux et travaux complémentaires : demande de participation financière de l'État. • 1958 - 1 D 530
- 33. – Confirmation de la garantie de la Ville pour la réalisation d'un emprunt par la R.I.M.M.A. • 1958 - 1 D 530
- 34. – Construction d'un groupe scolaire au Haut-du-Lièvre : demande d'agrément de l'architecte. • 1958 - 1 D 530
- 35. – Travaux à l'Hôtel de Ville, revalorisation et travaux complémentaire : approbation de devis et d'avenants. • 1958 - 1 D 530
- 36. – Entretien des bâtiments communaux 1958 : marchés de gré à gré pour fournitures et travaux. • 1958 - 1 D 530
- 37. – École maternelle Saint-Vincent : acquisition de mitoyenneté. • 1958 - 1 D 530
- 38. – Travaux neufs et d'entretien des bâtiments communaux (1958/1959) : marchés à la suite d'appel d'offres. • 1958 - 1 D 530
- 39. – Aménagement du groupe scolaire de Bonsecours : approbation de devis. • 1958 - 1 D 530
- 40. – Aménagement du groupe scolaire Charlemagne : approbation de devis. • 1958 - 1 D 530
- 41. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1958 - 1 D 530
- 42. – Fourniture de pièces de fonte : marché annuel avec la Société des fonderies de Pont-à-Mousson. • 1958 - 1 D 530
- 43. – Construction du réservoir du Haut-du-Lièvre. • 1958 - 1 D 530
- 44. – Alimentation en eau des communes suburbaines : commune de Vandœuvre. • 1958 - 1 D 530
- 45. – Conduite de refoulement pour l'alimentation du Haut-du-Lièvre : conduite de maillage. • 1958 - 1 D 530
- 46. – Maison des jeunes : acquisition d'un terrain rue de la République. • 1958 - 1 D 530
- 47. – Travaux de viabilité du lotissement de Beauregard-Saint-Claude : règlement définitif des travaux. • 1958 - 1 D 530
- 48. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958 - 1 D 530
- 49. – Illumination de la foire de mai 1958. • 1958 - 1 D 530
- 50. – Renouvellement de la concession du théâtre guignol de la Pépinière. • 1958 - 1 D 530
- 51. – Rétrocession gratuite par les H.L.M. • 1958 - 1 D 530
- 52. – Acquisition d'un immeuble 56 Grand-Rue. • 1958 - 1 D 530
- 53. – Fourniture de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1958 : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 54. – Fourniture de cahiers aux écoles municipales en 1958 : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 55. – Gestion de vieux métaux. • 1958 - 1 D 530
- 56. – Électrification et remise en état de l'orgue du temple protestant : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 57. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1958 - 1 D 530
- 58. – Plan d'aménagement : élargissement de la rue du Docteur-Bernheim. • 1958 - 1 D 530
- 59. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1958 - 1 D 530
- 60. – Quai Saint-Georges : cession d'une bande de terrain à la société des Grands Garages de Nancy-Thermal. • 1958 - 1 D 530
- 61. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 62. – Prix de la fondation Flury : concours de 1957. • 1958 - 1 D 530
- 63. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1958 - 1 D 530
- 64. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1958 - 1 D 530
- 65. – Couverture des halles centrales : marché à la suite de concours. • 1958 - 1 D 530
- 66. – Acquisition de mobilier scolaire pour le collège moderne de jeunes filles : demande de participation financière de l'État. • 1958 - 1 D 530
- 67. – Acquisition de mobilier scolaire pour le collège technique de jeunes filles : demande de participation financière de l'État. • 1958 - 1 D 530
- 68. – Aménagement de plateaux d'éducation physique dans les établissements d'enseignement : demande de participation financière de l'État. • 1958 - 1 D 530
- 69. – Haut-du-Lièvre, expropriation de la parcelle Chardard : demande d'utilité publique. • 1958 - 1 D 530
- 70. – Marché des fournitures de chaleur par la R.I.M.M.A aux abattoirs et à divers établissement. • 1958 - 1 D 530
- 71. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments et établissements scolaires : saison 1958-1959. • 1958 - 1 D 530
- 72. – Hôtel de ville : aménagement d'une salle polyvalente dans le sous-sol, côté rue des Dominicains. • 1958 - 1 D 530
- 73. – Parc de Brabois, agrandissement de l'aile nord du château : approbation de devis. • 1958 - 1 D 530
- 74. – Abattoirs et marchés aux bestiaux : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 75. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958 - 1 D 530
- 76. – Convention avec la Société des crèches de Nancy pour les locaux en location dans l'immeuble de la Crèche Marie-Bour, 36 rue Mac-Mahon à Nancy. • 1958 - 1 D 530
- 77. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1957. • 1958 - 1 D 530
- 78. – Entretien des candélabres. • 1958 - 1 D 530
- 79. – Revalorisation de la participation de la Ville dans les livrets de Caisse d'épargne attribués aux nouveaux-nés. • 1958 - 1 D 530
- 80. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école de plein-air de Remicourt et à la colonie scolaire Joseph-Antoine, marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 81. – Amélioration du réseau d'éclairage public. • 1958 - 1 D 530
- 82. – Modernisation du réseau de transport en commun : emprunt de 210 000 000 de francs. • 1958 - 1 D 530
-
- 1. – Compte administratif de 1957. • 1958 - 1 D 530
- 2. – Communication de l'état des dépenses imprévues de l'exercice 1957. • 1958 - 1 D 530
- 3. – Travaux d'alimentation en eau potable : emprunt de 25 000 000 de francs. • 1958 - 1 D 530
- 4. – Emprunt de 61 000 000 de francs pour la construction de l'externat du lycée de jeunes filles. • 1958 - 1 D 530
- 5. – Personnel communal : ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure, revalorisation des salaires. • 1958 - 1 D 530
- 6. – Personnel communal : application du nouveau taux du salaire minimum interprofessionnel garanti à compter du 1er juin 1958. • 1958 - 1 D 530
- 7. – Orchestre symphonique : amendement au taux des indemnités servies au directeur, aux professeurs du conservatoire et aux musiciens auxiliaires. • 1958 - 1 D 530
- 8. – Personnel communal, collège technique de jeunes filles : création du cadre de secrétaires et de surveillantes. • 1958 - 1 D 530
- 9. – Morgue municipale : avenant à la convention passée avec l'université pour l'utilisation de la morgue municipale. • 1958 - 1 D 530
- 10. – Acquisition d'autobus : avenant à la convention des transports en communs urbains. • 1958 - 1 D 530
- 11. – Modernisation du réseau urbain de transports en commun : révision des tarifs. • 1958 - 1 D 530
- 12. – Avenant au marché de fourniture de vapeur par la R.I.M.M.A au centre hospitalier régional de Nancy. • 1958 - 1 D 530
- 13. – Création d'un marché dans le quartier Beauregard – Saint-Claude : fixation des droits de place. • 1958 - 1 D 530
- 14. – Aide médicale : demande de renonciation au régime de l'organisation spéciale. • 1958 - 1 D 530
- 15. – Fondation Victor-Poirel à Rosière-aux-Salines : relèvement du prix de journée. • 1958 - 1 D 530
- 16. – Avance remboursable de trésorerie au directeur du Théâtre municipal. • 1958 - 1 D 530
- 17. – Budget additionnel de 1958. • 1958 - 1 D 530
- 18. – Place Stanislas, réfection du terre-plein : ouverture d'un concours pour l'exécution des travaux. • 1958 - 1 D 530
- 19. – Dénomination de place : place du Général-Giraud. • 1958 - 1 D 530
- 20. – Construction de trottoirs en matériaux bitumeux : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 21. – Barrage des Grands-Moulins. • 1958 - 1 D 530
- 22. – Service des eaux : acquisition de véhicules. • 1958 - 1 D 530
- 23. – Service des eaux, quartier du Haut-du-Lièvre : station de surpression • 1958 - 1 D 530
- 24. – Amélioration du réseau de distribution d'eau de Moselle, conduite de zone industrielle, passage sous canal : report de crédit. • 1958 - 1 D 530
- 25. – Service des eaux, amélioration du réseau de distribution, réseau ordinaire : création d'une conduite dite de « zone industrielle ». • 1958 - 1 D 530
- 26. – Service des eaux, usine de filtration et de stérilisation de Vandœuvre, développement des installations, troisième phase : devis des fournitures. • 1958 - 1 D 530
- 27. – Service des eaux : marché pour l'acquisition d'urinoirs et de W.C. publics. • 1958 - 1 D 530
- 28. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : acquisition d'un droit de tréfonds sur l'université rue Augustin-Hacquard. • 1958 - 1 D 530
- 29. – Fourniture de sulfate d'alumine : avenant n°1. • 1958 - 1 D 530
- 30. – Tronçon Est de la route d'accès au Haut-du-Lièvre : acquisition d'un terrain pour l'assiette de la route. • 1958 - 1 D 530
- 31. – Construction et agrandissement de groupes scolaires (programme de 1956), travaux complémentaires et révision des prix : approbation de devis complémentaire et d'avenants. • 1958 - 1 D 530
- 32. – Construction et agrandissement de groupes scolaires (programme de 1956), travaux complémentaires et révision des prix : demande de participation de l'État et de la Caisse départementale scolaire. • 1958 - 1 D 530
- 33. – Acquisition de mobilier scolaire : demande d'autorisation de mise au concours. • 1958 - 1 D 530
- 34. – Travaux au Musée lorrain : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 35. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1958-1959), fourniture de combustible : marché à la suite d'appel d'offres. • 1958 - 1 D 530
- 36. – Fête Nationale : subvention au Comité des fêtes. • 1958 - 1 D 530
- 37. – Construction de bains-douches aux Trois-Maisons (première tranche de travaux), approbation de devis : mise en adjudication des travaux. • 1958 - 1 D 530
- 38. – Avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1958 - 1 D 530
- 39. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1958 - 1 D 530
- 40. – Marché de gré à gré pour fournitures. • 1958 - 1 D 530
- 41. – Contrat d'abonnement pour la fourniture d'énergie électrique à moyenne tension. • 1958 - 1 D 530
- 42. – Cession de vieux métaux. • 1958 - 1 D 530
- 43. – Établissement d'enseignement du second degré : programme de travaux d'un montant inférieur à 20 000 000 de francs à financer en 1959. • 1958 - 1 D 530
- 44. – Travaux dans les lycées de garçons et de jeunes filles lycée Henri-Poincaré : approbation de devis. • 1958 - 1 D 530
- 45. – Travaux dans les lycées de garçons et de jeunes filles lycée Jeanne-d'Arc : approbation de devis. • 1958 - 1 D 530
- 46. – Construction du nouveau lycée de jeunes filles, travaux complémentaires : approbation de devis et d'avenants. • 1958 - 1 D 530
- 47. – Marchés de gré à gré et avenants. • 1958 - 1 D 530
- 48. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1958 - 1 D 530
- 49. – Approbation d'une convention d'honoraires. • 1958 - 1 D 530
- 50. – Création d'un bureau de tabac dans le quartier Buthegnémont-Beauregard. • 1958 - 1 D 530
- 51. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Albin-Haller : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1958 - 1 D 530
- 52. – Série officielle des prix : approbation de l'annexe modificative n°34. • 1958 - 1 D 530
- 53. – Remise en état des bâtiments de Nancy-Thermal, devis modificatif et complémentaire : approbation d'avenants et d'un marché. • 1958 - 1 D 530
- 54. – Aménagement des cimetières, travaux au cimetière du Sud, emploi de rabais d'adjudication et de reliquats de crédits : approbation de devis. • 1958 - 1 D 530
- 55. – Instance judiciaire : affaire Dolt. • 1958 - 1 D 530
- 56. – Instance judiciaire : affaire Gabriel Chaussebourg à Eulmont. • 1958 - 1 D 530
- 57. – Instance judiciaire : affaire compagnie d'assurance « La France » à Paris. • 1958 - 1 D 530
- 58. – Instance judiciaire : explosion du 7 décembre 1956. • 1958 - 1 D 530
- 59. – Instance judiciaire : affaire Gaston Lévy à Nancy. • 1958 - 1 D 530
- 60. – Instance judiciaire : accident Paul Michel. • 1958 - 1 D 530
- 61. – Location de propriétés communale : demande de la société « L'Éperon de Nancy ». • 1958 - 1 D 530
- 62. – Location de propriétés communales, immeuble 45 rue du Sergent-Blandan : bail à louer. • 1958 - 1 D 530
- 63. – Adhésion de la Ville de Nancy au Syndicat intercommunal du Centre dramatique de l'Est. • 1958 - 1 D 530
- 64. – Modification du règlement du Ballet municipal. • 1958 - 1 D 530
- 65. – Avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la Commission administrative du centre hospitalier. • 1958 - 1 D 530
-
- 1. – Mouvement démographique : avantage financiers. • 1958 - 1 D 530
- 2. – Frais relatifs aux élections : ouverture de crédits. • 1958 - 1 D 530
- 3. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1958 - 1 D 530
- 4. – Travaux d'alimentation en eau potable : emprunt de 25 000 000 de francs. • 1958 - 1 D 530
- 5. – Personnel communal : indemnité aux agents de bureau possédant la technicité de dactylographe et sténodactylographe. • 1958 - 1 D 530
- 6. – Personnel communal, rédacteurs principaux : indemnité forfaitaire représentative d'heures supplémentaires. • 1958 - 1 D 530
- 7. – Personnel communal, service de l'éclairage public : modification des cadres. • 1958 - 1 D 530
- 8. – Orchestre symphonique municipal : amendement aux taux des indemnités servies au directeur, aux professeurs du conservatoire, aux musiciens auxiliaires et au régisseur. • 1958 - 1 D 530
- 9. – Subvention aux établissements d'enseignement libre au titre de la loi Falloux. • 1958 - 1 D 530
- 10. – Subvention aux établissements d'enseignement libre au titre de la loi Falloux. • 1958 - 1 D 530
- 11. – Dispense de purge : acquisition d'une parcelle de terrain rue Drouin appartenant à M . Paul Cuny. • 1958 - 1 D 530
- 12. – Locations de propriétés communales : bail à loyer pour l'utilisation d'une partie du nouveau hall de l'hôtel de Ville par les services de la recette-perception municipale de Nancy. • 1958 - 1 D 530
- 13. – Location de propriétés communales, immeuble 6 rue du Haut-Bourgeois : bail à loyer. • 1958 - 1 D 530
- 14. – Location par la Ville de Nancy de locaux sis à Nancy, 25 quai Isabey. • 1958 - 1 D 530
- 15. – Abattoir municipal : entrepôt des suifs et graisses d'abattage. • 1958 - 1 D 530
- 16. – Aide aux mères : relèvement du taux de la participation de la Ville. • 1958 - 1 D 530
- 17. – Série officielle des prix : approbation des annexes modificatives n° 35 et 36. • 1958 - 1 D 530
- 18. – Abattoirs : convention d'ingénieurs-conseil. • 1958 - 1 D 530
- 19. – Marchés de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 20. – Dénomination de rue : rue du Maréchal-Franchet-d'Esperey. • 1958 - 1 D 530
- 21. – Signalisation automatique lumineuse. • 1958 - 1 D 530
- 22. – Fourniture de bordures de trottoirs : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 23. – Acquisition de matériel automobile. • 1958 - 1 D 530
- 24. – Réfection des voies publiques (programme 1958), application d'un tapis en matériaux bitumeux, utilisation du rabais d'adjudication : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 25. – Réfection des allées dans les parcs publics : construction d'une piste enfantine au parc Sainte-Marie. • 1958 - 1 D 530
- 26. – Réfection du terre-plein de la Place Stanislas : marché de travaux. • 1958 - 1 D 530
- 27. – Cession de matériaux réformés. • 1958 - 1 D 530
- 28. – Fourniture de carburants : avenant n°1. • 1958 - 1 D 530
- 29. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 5 rue de l'Abbé-Grégoire. • 1958 - 1 D 530
- 30. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 66 rue des Fabriques. • 1958 - 1 D 530
- 31. – Insonorisation de la salle des sports, approbation de devis : marché de gré à gré et convention d'architecte. • 1958 - 1 D 530
- 32. – Lycée de jeunes filles : marché pour travaux de décoration (emploi de subvention de l'État). • 1958 - 1 D 530
- 33. – Acquisition de mobilier scolaire : marché à la suite de concours. • 1958 - 1 D 530
- 34. – Approbation de devis. • 1958 - 1 D 530
- 35. – Concession de l'exploitation de jeux enfantins dans le parc de la Pépinière. • 1958 - 1 D 530
- 36. – Restauration du réseau d'éclairage public : règlement des travaux, emploi du rabais d'adjudication (exercice 1957), crédit de 25 000 000 de francs. • 1958 - 1 D 530
- 37. – Restauration du réseau d'éclairage public, marché de gré à gré : programme 1958. • 1958 - 1 D 530
- 38. – Extension des galeries filtrantes de l'usine de Messein, acquisition de terrains : dispense de purge. • 1958 - 1 D 530
- 39. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1958 - 1 D 530
- 40. – Augmentation de la production journalière d'eau de Moselle de 80 000 à 100 000 m3/jour, augmentation de la capacité des ouvrages de captage par allongement des filtres : extension des installations filtrantes. • 1958 - 1 D 530
- 41. – Usine élévatoire de Messein : réparation d'un turbo-alternateur. • 1958 - 1 D 530
- 42. – Usine de filtration et de stérilisation de Saint-Charles, développement et amélioration des installations, première phase passée avec la compagnie des eaux et de l'ozone : avenant au marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 43. – Fourniture de sulfate d'alumine : avenant n°2. • 1958 - 1 D 530
- 44. – Amélioration du réseau de distribution de l'eau de Moselle : conduite de jonction de surpressés. • 1958 - 1 D 530
- 45. – Quartier du Haut-du-Lièvre, station de surpression : fourniture du matériel de pompage. • 1958 - 1 D 530
- 46. – Ruisseau de Nabécor : recouvrement du ruisseau de Nabécor, participation de la ville de Nancy et de la ville de Vandœuvre. • 1958 - 1 D 530
- 47. – Versement d'une indemnité de résiliation. • 1958 - 1 D 530
- 48. – Tronçon Est de la route d'accès au Haut-du-Lièvre : acquisition de terrain pour l'assiette de la route. • 1958 - 1 D 530
- 49. – Hôtel de Ville, aménagement d'une salle polyvalente : marché à la suite de concours. • 1958 - 1 D 530
- 50. – Hôtel de Ville, travaux d'aménagement dans le nouveau bâtiment, approbation de devis : avenant à la convention d'architecte. • 1958 - 1 D 530
- 51. – Hôtel de Ville, travaux d'aménagement dans l'ancien bâtiment, approbation de devis et mise en adjudication des travaux, avenant à la convention d'architecte : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1958 - 1 D 530
- 52. – Nancy-Thermal : contrat d'abonnement pour la fourniture d'énergie électrique à moyenne tension. • 1958 - 1 D 530
- 53. – Abattoirs : contrat d'abonnement pour la fourniture d'énergie électrique à moyenne tension. • 1958 - 1 D 530
- 54. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958 - 1 D 530
- 55. – Maison des orphelines : compte administratif de 1957 et budget additionnel de 1958. • 1958 - 1 D 530
- 56. – Foire d'automne 1958. • 1958 - 1 D 530
- 57. – Foire de mai 1959, règlement : tarif des droits de place. • 1958 - 1 D 530
- 58. – Instance judiciaire : affaire Beaugnon. • 1958 - 1 D 530
- 59. – Caisse de Crédit municipal : compte administratif de 1957 et budget additionnel de 1958. • 1958 - 1 D 530
- 60. – Cession de vieux matériaux. • 1958 - 1 D 530
- 61. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1958 - 1 D 530
- 62. – Plan d'aménagement : déclassement d'un tronçon de la rue Saint-Thiébaut. • 1958 - 1 D 530
- 63. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelle de terrain chemin des Cinq-Piquets. • 1958 - 1 D 530
- 64. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle 2 rue Augustin-Hacquard appartenant à M. Jacques Bertrand. • 1958 - 1 D 530
- 65. – Halles centrales, aménagement de la cour intérieure, approbation de devis : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 66. – Centre hospitalier régional de Nancy : compte administratif de 1957 et budget additionnel de 1958. • 1958 - 1 D 530
- 67. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958 - 1 D 530
- 68. – Instance judiciaire : affaire André Huguin à Nancy. • 1958 - 1 D 530
- 69. – Règlement d'indemnité : accident Georges Poinsignon. • 1958 - 1 D 530
- 70. – Bibliothèque publique : avenant à un marché. • 1958 - 1 D 530
- 71. – Utilisation de la colonie scolaire Joseph-Antoine par des sociétés privées : révision des tarifs de location. • 1958 - 1 D 530
- 72. – Conservatoire de musique : demande d'ouverture de crédit. • 1958 - 1 D 530
- 73. – Instance judiciaire : affaire Toubal Slimane. • 1958 - 1 D 530
- 74. – Instance judiciaire : affaire Risse-Nicolas. • 1958 - 1 D 530
- 75. – Syndicat intercommunal du centre dramatique de l'Est : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1958 - 1 D 530
-
- 1. – Reconstruction du barrage des Grands-Moulins. • 1958 - 1 D 530
- 2. – Office Public d'H.L.M de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un troisième emprunt d'un montant de 200 000 000 de francs, en vue de la poursuite de la construction d'une première tranche dite « des huit cent logements du secteur industrialisé ». • 1958 - 1 D 530
- 3. – Restauration des monuments historiques : participation financière de la ville. • 1958 - 1 D 530
- 4. – Ouverture d'un crédit d'urgence pour frais de bureau et dépenses matérielles des services administratifs. • 1958 - 1 D 530
- 5. – Ouverture de crédits. • 1958 - 1 D 530
- 6. – Fondation Victor-Poirel à Roisère-aux-Salines. • 1958 - 1 D 530
- 7. – Fondation Victor-Poirel : révision du taux des prestation remboursables. • 1958 - 1 D 530
- 8. – Musée des Beaux-Arts : création d'emploi de gardien de musée. • 1958 - 1 D 530
- 9. – Nancy-Thermal : fixation du tarif des bains pour les groupements. • 1958 - 1 D 530
- 10. – Plan d'aménagement : projet de lotissement de l'îlot Joffre. • 1958 - 1 D 530
- 11. – Plan d'aménagement de Nancy : rémunération de M. Delfante, urbaniste désigné. • 1958 - 1 D 530
- 12. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, route d'accès, tronçon de l'Est : avenant n°1 au marché conclu avec l'entreprise Brougalay. • 1958 - 1 D 530
- 13. – Route d'accès au Haut-du-Lièvre : marché de fourniture et de travaux. • 1958 - 1 D 530
- 14. – Réfection de la passerelle Isabey. • 1958 - 1 D 530
- 15. – Prêts de plantes : révision des tarifs de redevance. • 1958 - 1 D 530
- 16. – Acquisition de matériel de nettoiement : marché de gré à gré. • 1958 - 1 D 530
- 17. – Ouverture d'un crédit d'urgence complémentaire : acquisition de 3 camions pour la collecte des ordures ménagères. • 1958 - 1 D 530
- 18. – Dénomination de rues nouvelles : lotissement de Gentilly rue du capitaine-Guynemer, rue Nungesser-et-Coli, rue Jean-Mermoz, rue de Saint-Exupéry, rue Daniel-Paul-Cavallier), lotissement de Beauregard – Saint-Claude (rue Ambroise-Thomas, rue Claude-Debussy, rue Gabriel-Pierné, rue Florent-Schmitt), lotissement Gallé (allée de la Garenne, rue du Général-Balfourier). • 1958 - 1 D 530
- 19. – Travaux d'entretien et aménagement de groupes scolaires (programme 1959) : demande de participation de la caisse départementale scolaire. • 1958 - 1 D 530
- 20. – Acquisition de mobilier scolaire (programme 1959) : demande de participation financière de la caisse départementale scolaire. • 1958 - 1 D 530
- 21. – Révision du prix de vente de l'eau de Moselle aux offices H.L.M. et d'H.B.M. • 1958 - 1 D 530
- 22. – Conduite de balance de 800 mm : avenant à l'adjudication du 4 juin 1956. • 1958 - 1 D 530
- 23. – Maison des orphelines : budget primitif de 1959. • 1958 - 1 D 530
- 24. – Construction du tronçon Est de la route d'accès au Haut-du-Lièvre : échange de parcelles entre la Ville et la société immobilière de l'Ermitage. • 1958 - 1 D 530
- 25. – Office public d'H.L.M. : budget primitif 1959. • 1958 - 1 D 530
- 26. – Office public d'H.L.M., immeuble en gérance du quai René-II : compte prévisionnel de gestion 1959.. • 1958 - 1 D 530
- 27. – Plan d'aménagement, prolongement de la rue Cyfflé : acquisition de l'immeuble 40 rue des Quatre-Églises. • 1958 - 1 D 530
- 28. – Plan d'aménagement, prolongement de la rue Cyfflé : acquisition de l'immeuble 6 rue Charles-III. • 1958 - 1 D 530
- 29. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la ville. • 1958 - 1 D 530
- 30. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur un délibération du conseil d'administration. • 1958 - 1 D 530
- 31. – caisse de crédit municipal : budget primitif de 1959. • 1958 - 1 D 530
- 32. – Vente de caveau et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1958 - 1 D 530
- 33. – Travaux au château de Remicourt. • 1958 - 1 D 530
- 34. – Déclassement du sentier du Haut-du-Lièvre. • 1958 - 1 D 530
- 35. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : indemnité pour éviction d'un fonds de commerce. • 1958 - 1 D 530
- 36. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain 8 rue de Serre pour mise à l'alignement. • 1958 - 1 D 530
- 37. – Autorisation spéciale de crédits. • 1958 - 1 D 530
- 38. – Lotissement de Buthegnémont : échange de parcelle de terrain entre la Ville de Nancy et M. Cailleux Serge. • 1958 - 1 D 530
- 39. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain. • 1958 - 1 D 530
- 40. – Marché de gré à gré et avenants. • 1958 - 1 D 530
- 41. – Règlement de mitoyenneté. • 1958 - 1 D 530
- 42. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1958 - 1 D 530
- 43. – Centre hospitalier régional : budget primitif de 1959. • 1958 - 1 D 530
- 44. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958 - 1 D 530
-
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- 1. – Autorisation d'un emprunt de 31 000 000 de francs pour la construction de l'Externat du lycée de Jeunes filles de Nancy-Thermal • 1959 - 1 D 531
- 2. – Agrandissement du groupe scolaire de Buthegnémont : emprunt de 13 500 000 francs. • 1959 - 1 D 531
- 3. – Emprunt de 42 000 000 francs pour travaux effectués dans le lotissement du Haut-du-Lièvre. • 1959 - 1 D 531
-
- 1. – Budget primitif de 1959. • 1959 - 1 D 531
- 2. – Emprunt de 23 000 000 de francs pour la réfection de routes nationales. • 1959 - 1 D 531
- 3. – Emprunt de 21 000 000 de francs pour la reconstruction du barrage des Grands-Moulins. • 1959 - 1 D 531
- 4. – Emprunt de 70 000 000 de francs pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1959 - 1 D 531
- 5. – Emprunt de 135 500 000 francs pour travaux effectués dans le lotissement du Haut-du-Lièvre. • 1959 - 1 D 531
- 6. – Avenant à la construction de concession des transports en commun urbains. • 1959 - 1 D 531
- 7. – Cession gratuite à la Caisse nationale de sécurité sociale d'une parcelle de terrain située à Brabois. • 1959 - 1 D 531
- 8. – Lotissement de Beauregard Saint-Claude : remboursement par la Société immobilière de Beauregard des frais de mise en viabilité. • 1959 - 1 D 531
- 9. – Marché pour la fourniture de vapeur par la société R.I.M.M.A. à la société G. Lesieur et des Fils. • 1959 - 1 D 531
- 10. – Instance Pierron et Cie à Nébing : autorisation d'interjeter appel devant le Conseil d'État. • 1959 - 1 D 531
- 11. – Semaine sociale du Cinéma : exemptions d'impôts. • 1959 - 1 D 531
- 12. – Cotes irrecouvrables et dégrèvements de redevances. • 1959 - 1 D 531
- 13. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation du salaire minimum interprofessionnel garantie à compter du 1er février 1959. • 1959 - 1 D 531
- 14. – Répartition des subventions aux sociétés sportives. • 1959 - 1 D 531
- 15. – Application de la loi Falloux : versement des subventions pour 1958. • 1959 - 1 D 531
- 16. – Création d'une zone de silence autour de la Maternité Départementale. • 1959 - 1 D 531
- 17. – Acquisition d'une ambulance pour la Compagnie de Sapeur-Pompiers : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 18. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : contrat de travaux avec BE. GE. CE. • 1959 - 1 D 531
- 19. – Avance par la Ville à l'Association d'aide au logement du personnel de la Ville de Nancy. • 1959 - 1 D 531
- 20. – Projet de lotissement du Haut-du Lièvre. • 1959 - 1 D 531
- 21. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : convention relative à une mission d'information et de coordination. • 1959 - 1 D 531
- 22. – Orchestre symphonique municipal : révision des appointements servis aux musiciens auxiliaires. • 1959 - 1 D 531
- 23. – Fourniture de cahiers aux écoles municipales en 1959 : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 24. – Location de propriétés communales : révision de location de baux commerciaux. • 1959 - 1 D 531
- 25. – Rajustement de certaines taxes des abattoirs et du marché aux bestiaux. • 1959 - 1 D 531
- 26. – Fondation Victor-Poirel Rosière-aux-Salines : indemnité de déplacement à allouer à la Directrice. • 1959 - 1 D 531
- 27. – Adjudication de combustible pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1959-1960). • 1959 - 1 D 531
- 28. – Avenant à l'adjudication d'entretien et à des marchés de gré à gré (exercice 1958) : Architecture. • 1959 - 1 D 531
- 29. – Déclassement d'un tronçon de la rue Saint-Thiébaut : avis du Conseil Municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1959 - 1 D 531
- 30. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 18 rue Beauregard. • 1959 - 1 D 531
- 31. – Révision des redevances dues pour les occupation du domaine public communal par des canalisations de gaz. • 1959 - 1 D 531
- 32. – Révision des redevances dues pour occupation du domaine public communal par des ouvrages de transport et de distribution électrique. • 1959 - 1 D 531
- 33. – Vente de plans. • 1959 - 1 D 531
- 34. – Avenant au marché des travaux neufs et d'entretien : voirie. • 1959 - 1 D 531
- 35. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : mise en adjudication des travaux de viabilité. • 1959 - 1 D 531
- 36. – Service des Égouts : curage de canaux, marché pour fourniture d'un châssis automobile. • 1959 - 1 D 531
- 37. – Fourniture de carburants : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 38. – Fourniture de bordure de trottoir : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 39. – Entretien des rues et places et des trottoirs, ouverture d'un crédit d'urgence : application des annexes N° 34, 35 et 36 de la série des prix de travaux communaux. • 1959 - 1 D 531
- 40. – Fourniture de lampes électriques : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 41. – Modernisation de l'installation téléphonique de l'Hôtel de Ville : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 42. – Fourniture de livres classiques aux écoles primaires élémentaires en 1959 : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 43. – Caisse des Écoles publiques : décision modificative 1958, budget primitif 1959. • 1959 - 1 D 531
- 44. – Surélévation des bâtiments du groupe scolaires de Buthegnémont : demande d'autorisation de mise en adjudication des travaux. • 1959 - 1 D 531
- 45. – Groupe scolaire Clemenceau-Oudinot, approbation de devis, marché de gré à gré : avenant à la convention d'architecte. • 1959 - 1 D 531
- 46. – Plan d'aménagement : demande de dispense de purge. • 1959 - 1 D 531
- 47. – Prix de vente de l'eau pour l'année 1959. • 1959 - 1 D 531
- 48. – Mécanisation des services municipaux. • 1959 - 1 D 531
- 49. – Barrage de Grands Moulins : marché sur appel d'offres. • 1959 - 1 D 531
- 50. – Service des eaux et assainissement, barrage de Grands Moulins : appel au concours du service des Pont et chaussées. • 1959 - 1 D 531
- 51. – Budget primitif 1958 : dépenses ordinaires, virement de crédits (services des eaux). • 1959 - 1 D 531
- 52. – Services de égouts : marché pour transports d'ébouages. • 1959 - 1 D 531
- 53. – Services des eaux, usine de filtration et de stérilisation à Vandœuvre, devis de travaux (deuxième tranche), adjudication des travaux de la première phase : deuxième tranche. • 1959 - 1 D 531
- 54. – Réservoir du Haut-du-Lièvre : avenant au marché en cours. • 1959 - 1 D 531
- 55. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : fourniture d'une installation de transformation pour l'usine de surpression du Haut-du-Lièvre. • 1959 - 1 D 531
- 56. – Relèvement du droit d'entrée au Musée de Beaux-Arts. • 1959 - 1 D 531
- 57. – Maison des Orphelines : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1959 - 1 D 531
- 58. – Renouvellement de la concession du théâtre guignol de la Pépinière. • 1959 - 1 D 531
- 59. – Plan d'aménagement, demande de déclaration d'utilité publique : immeuble 5 rue de l'Abbé-Grégoire. • 1959 - 1 D 531
- 60. – Plan d'aménagement, demande de déclaration d'utilité publique : terrain 2 rue Augustin-Hacquard. • 1959 - 1 D 531
- 61. – Plan d'aménagement, demande de déclaration d'utilité publique : terrain situé 16 rue de Santifontaine appartenant à M. Destrez. • 1959 - 1 D 531
- 62. – Construction de la route d'accès au Haut-du-Lièvre (tronçon Est) : échange de parcelle entre la Ville et la Société Immobilière de l'Ermitage, demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 - 1 D 531
- 63. – Plan d'aménagement : déclassement d'une partie de la ruelle de la Madeleine. • 1959 - 1 D 531
- 64. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un terrain 25 rue Saint-Thiébaut. • 1959 - 1 D 531
- 65. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil sur deux délibérations du conseil d'administration. • 1959 - 1 D 531
- 66. – Plan d'aménagement : acquisition rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet des n° 13, 15, 17 pour la mise à l'alignement. • 1959 - 1 D 531
- 67. – Construction de Bains-Douches aux Trois-maisons (deuxième tranche de travaux), approbation de devis pour la deuxième tranche de travaux : avenant à l'adjudication des travaux de la première tranche. • 1959 - 1 D 531
- 68. – Insonorisation de la salle des sports : demande de participation financière de l'État. • 1959 - 1 D 531
- 69. – Réfection des marches et du dallage autour du socle de la statue de Stanislas : demande d'un crédit d'urgence, approbation d'un marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 70. – Acquisition d'une propriété à Beauregard-Saint-Claude. • 1959 - 1 D 531
- 71. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à la Société Civile Immobilière de Buthegnémont. • 1959 - 1 D 531
- 72. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 73. – Attribution des bourses communales. • 1959 - 1 D 531
- 74. – Instance judiciaire : affaire Vaisse. • 1959 - 1 D 531
- 75. – Instance judiciaire : affaire Benoit. • 1959 - 1 D 531
- 76. – Instance judiciaire : affaire Grossang. • 1959 - 1 D 531
- 77. – Subvention à la direction du Grand-Théâtre : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1959 - 1 D 531
- 78. – Avance de trésorerie au directeur du Théâtre municipal. • 1959 - 1 D 531
-
- 1. – Formation des commissions municipales. • 1959 - 1 D 531
- 2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'emprunts destinés à l'achèvement de la première tranche de 50 logements et à la poursuite de l'édification des deuxième et troisième tranches d'ensemble 150 logements constituant le programme dit de 200 logements à la Chiennerie. • 1959 - 1 D 531
- 3. – Office d'H.L.M. de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie supplémentaire de 8 000 000 de francs en vue du financement complémentaire de la construction de 144 logement à normes simplifiées à la Chiennerie. • 1959 - 1 D 531
- 4. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 63, rue de la Hache. • 1959 - 1 D 531
- 5. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 90 rue Notre-Dame. • 1959 - 1 D 531
- 6. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 24 rue Saint-Nicolas. • 1959 - 1 D 531
- 7. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 29 rue Notre-Dame. • 1959 - 1 D 531
- 8. – Service des Eaux, extension des installations de l'usine Saint-Charles : acquisition de terrain à Vandœuvre appartenant à M. Cupet. • 1959 - 1 D 531
- 9. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : démolition d'un immeuble. • 1959 - 1 D 531
- 10. – Quartier du Haut-du-Lièvre : cession de terrain à des organismes constructeurs. • 1959 - 1 D 531
- 11. – Commission locale professionnelle : désignation de deux membres du conseil municipal. • 1959 - 1 D 531
- 12. – Caisse centrale des écoles : désignation de cinq membres du conseil municipal. • 1959 - 1 D 531
- 13. – Transport en commun urbains : modification des tarifs. • 1959 - 1 D 531
- 14. – Marché pour la collecte et l'incinération des ordures ménagères de la Ville de Pompey. • 1959 - 1 D 531
- 15. – Bureau d'Aide Sociale, avis du conseil sur une délibération de la commission administrative : mise en vente d'un terrain. • 1959 - 1 D 531
- 16. – Désaffection d'un crédit et report. • 1959 - 1 D 531
- 17. – Barrage des Grands-Moulins, génie-civil : marché sur appel d'offres. • 1959 - 1 D 531
- 18. – Conservatoire de musique, concerts symphoniques du conservatoire : nouvelle formule d'abonnements. • 1959 - 1 D 531
- 19. – Révision de la liste électorale en 1959 : désignation des délégués du Conseil. • 1959 - 1 D 531
- 20. – Orchestre symphonique municipal : amendement aux taux des indemnités servies au directeur, aux professeurs du conservatoire, aux musiciens auxiliaires et au régisseur. • 1959 - 1 D 531
- 21. – Orchestre symphonique municipal : accroissement de l'effectif. • 1959 - 1 D 531
- 22. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1959 - 1 D 531
- 23. – Cession de matériel : vente d'une benne réformée. • 1959 - 1 D 531
- 24. – Cession de candélabres, de consoles et de lanternes à gaz. • 1959 - 1 D 531
- 25. – Amélioration des locaux de l'école des Beaux-Arts : devis modificatif. • 1959 - 1 D 531
- 26. – Personnel municipal, atelier mécanographique : fixation des effectifs, détermination des échelles indiciaires de traitements. • 1959 - 1 D 531
- 27. – Morgue municipale : avenant à la convention du 9 mai 1957 passé avec l'Université pour l'utilisation de la morgue municipale. • 1959 - 1 D 531
- 28. – Marché de gré à gré pour la fourniture et l'enrobage de matériaux. • 1959 - 1 D 531
- 29. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de matériel de nettoiement. • 1959 - 1 D 531
- 30. – Fourniture de pièces de fonte et sulfate d'alumine : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 31. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de matériel automobile. • 1959 - 1 D 531
- 32. – Éclairage public, entretien des installations électriques : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 33. – Construction du nouveau Lycée de jeunes filles, revalorisation des travaux : demande de participation financière de l'État. • 1959 - 1 D 531
- 34. – Construction du Lycée Frédéric-Chopin, travaux d'installation du téléphone et de création des espaces verts : approbation du devis, demande de participation de l'État. • 1959 - 1 D 531
- 35. – Instance judiciaire : affaire Société Wermuth et Gendres à Nancy. • 1959 - 1 D 531
- 36. – Autorisation d'ester devant le tribunal administratif : instance veuve Cherpion. • 1959 - 1 D 531
- 37. – Plan d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 - 1 D 531
- 38. – Plan d'aménagement, expropriation d'une parcelle de terrain pour l'élargissement du chemin des Trois-Christophe – MM. Maxant Jean et Charles propriétaires : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 - 1 D 531
- 39. – Plan d'aménagement, expropriation d'une parcelle de terrain pour l'élargissement du chemin des Trois-Christophe – Veuve Thirion Léonie propriétaire : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 - 1 D 531
- 40. – Plan d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique pour expropriations. • 1959 - 1 D 531
- 41. – Plan d'aménagement, construction de la route d'accès au Haut-du-Lièvre : demande de dispense de purge. • 1959 - 1 D 531
- 42. – Droit d'occupation d'un appartement dans l'immeuble sis à Nancy 330 avenue Foch. • 1959 - 1 D 531
- 43. – Utilisation de la salle polyvalente de l'Hôtel de Ville par des sociétés privées : fixation des tarifs de location et de diverses redevances. • 1959 - 1 D 531
- 44. – Révision de la liste électorale du Tribunal et de la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1959 - 1 D 531
- 45. – Travaux au compte des particuliers : transport d'eau. • 1959 - 1 D 531
- 46. – Plan d'aménagement : échange de parcelles rue Émile-Friant et Jean-Baptiste-Thiéry-Solet entre les consorts Gérardin et la Ville de Nancy. • 1959 - 1 D 531
- 47. – Plan d'aménagement, lotissement du Haut-du-Lièvre : échange de parcelles de terrain. • 1959 - 1 D 531
- 48. – Allongement des filtres de l'usine élévatoire de Messein : indemnité d'éviction. • 1959 - 1 D 531
- 49. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1959 - 1 D 531
- 50. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique U.F.O.VA.L. : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1959 - 1 D 531
- 51. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1959 - 1 D 531
- 52. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1959 - 1 D 531
- 53. – Augmentation de l'indemnité accordée au personnel enseignant pour surveillance des études gratuites. • 1959 - 1 D 531
- 54. – Écoles primaires élémentaires : demande de création de classes. • 1959 - 1 D 531
- 55. – Restauration du réseau d'éclairage public : règlement des travaux, emploi du rabais d'adjudication (exercice 1958), crédit de 30 000 000 de francs. • 1959 - 1 D 531
- 56. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1959 : mise en adjudication. • 1959 - 1 D 531
- 57. – Avenant à un marché pour fourniture de pièces de fontes. • 1959 - 1 D 531
- 58. – Usine de filtration et de stérilisation de Vandœuvre, développement et amélioration des installations, première phase de travaux passée avec la Compagnie des eaux et de l'ozone : augmentation de crédits. • 1959 - 1 D 531
- 59. – Usine de Boudonville, tableau électrique de commande des groupes électro-pompes : augmentation de crédits. • 1959 - 1 D 531
- 60. – Usine de surpression du Haut-du-Lièvre : aménagement. • 1959 - 1 D 531
- 61. – Nouvelle Maison des Jeunes : règlement d'honoraires à un architecte. • 1959 - 1 D 531
- 62. – Maison des Jeunes, ancienne usine Krug rue de la République, remise en état et aménagement du bâtiment situé à gauche de la grande porte en fer : première tranche des travaux. • 1959 - 1 D 531
- 63. – Propriété de Remicourt, aménagement d'une auberge de jeunesse, première tranche de travaux, installation sanitaire et mobilier de dortoir : demande d'un crédit d'urgence, approbation du devis des travaux et fournitures. • 1959 - 1 D 531
- 64. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1959 - 1 D 531
- 65. – Entretien des bâtiments communaux : marché de gré à gré pour fournitures et travaux. • 1959 - 1 D 531
- 66. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1959 - 1 D 531
- 67. – Contrôle de la durée de stationnement. • 1959 - 1 D 531
- 68. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy : concours du service des Pont et Chaussées. • 1959 - 1 D 531
- 69. – Construction du groupe scolaire du Haut-du-Lièvre en commande groupées, approbation de l'avant-projet : demande de la participation de l'État et de la Caisse départementale scolaire. • 1959 - 1 D 531
- 70. – Chauffage des bâtiments communaux et établissement scolaires (saison 1959-1960), fourniture de combustible : marché à la suite d'appel d'offres. • 1959 - 1 D 531
- 71. – Chauffage des propriétés communales : chauffage des établissement scolaires, crédits de 1958, imputation des dépenses. • 1959 - 1 D 531
-
- 1. – Budget supplémentaire de 1959. • 1959 - 1 D 531
- 2. – Emprunt de 70 000 000 de francs pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1959 - 1 D 531
- 3. – Société H.L.M Le Nid : demande de garantie par la ville d'un emprunt de 20 000 000 de francs. • 1959 - 1 D 531
- 4. – Subvention de 3 000 000 de francs de la Ville à l'aide au logement du personnel de la Ville. • 1959 - 1 D 531
- 5. – Dommage aux propriétés communales : acceptation d'une indemnité. • 1959 - 1 D 531
- 6. – Centre Hospitalier Régional : avis du conseil sur une délibération de commission administrative. • 1959 - 1 D 531
- 7. – Cession par la Ville au Centre hospitalier régional d'un terrain à Vandœuvre. • 1959 - 1 D 531
- 8. – Personnel communal : création du grade de contremaître principal. • 1959 - 1 D 531
- 9. – Fondation Victor Poirel : reclassement indiciaire des monitrices et de la lingère. • 1959 - 1 D 531
- 10. – Déclassement d'une partie de la ruelle de la Madeleine : avis du conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1959 - 1 D 531
- 11. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue Drouin, acquisition sur les consorts de Lardemelle : demande de dispense de purge. • 1959 - 1 D 531
- 12. – Cession de terrains au lieu-dit « Île des Sables ». • 1959 - 1 D 531
- 13. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 98 rue Notre-Dame. • 1959 - 1 D 531
- 14. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 37 rue Notre-Dame. • 1959 - 1 D 531
- 15. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 22 rue des Ponts. • 1959 - 1 D 531
- 16. – Caisse des Écoles publiques : compte de gestion 1958. • 1959 - 1 D 531
- 17. – Transport des enfants de écoles municipales à la colonie scolaire Joseph-Antoine : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 18. – Travaux et acquisitions à effectuer par la R.I.M.M.A. • 1959 - 1 D 531
- 19. – Collecte et incinération des ordures ménagères des communes suburbaines. • 1959 - 1 D 531
- 20. – Propriétés communales : révision du prix de location de différents locaux. • 1959 - 1 D 531
- 21. – Propriétés communales : immeuble 54 rue des Quatres-Églises. • 1959 - 1 D 531
- 22. – Propriétés communales : location d'une parcelle de terrain à Brabois. • 1959 - 1 D 531
- 23. – Construction du groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche A : convention d'honoraires d'architecte. • 1959 - 1 D 531
- 24. – Construction du groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche B : demande d'agrément d'architecte. • 1959 - 1 D 531
- 25. – Lycée Frédéric-Chopin, approbation du devis supplémentaire pour l'achèvement des travaux : demande de participation financière de l'État. • 1959 - 1 D 531
- 26. – Construction du groupe scolaire de Beauregard, approbation du devis des travaux supplémentaires et des rajustements dus par la suite des augmentations de prix : demande de participation de l'État. • 1959 - 1 D 531
- 27. – Hôtel de Ville, aménagement de la salle polyvalente : approbation du devis des travaux supplémentaires et des rajustements dus par suite des variations de prix. • 1959 - 1 D 531
- 28. – Construction des bains-douches des Trois-Maisons, 3ème tranche : approbation du devis des travaux et de revalorisation de prix. • 1959 - 1 D 531
- 29. – Aménagement de terrains et bâtiments de sports stade Maurice-de-Vienne, construction d'un pavillon à usage d'habitation pour la gardien : approbation du devis de revalorisation et des travaux supplémentaires. • 1959 - 1 D 531
- 30. – Aménagement d'installations sportives gymnase Didion, approbation du devis des travaux : demande de participation financière de l'État. • 1959 - 1 D 531
- 31. – Aménagement des immeubles du n° 19 au n° 27 rue Laflize : approbation du devis des travaux. • 1959 - 1 D 531
- 32. – Salle Poirel, travaux de rénovation, approbation de devis : demande d'autorisation d'un concours pour le choix d'un peintre décorateur. • 1959 - 1 D 531
- 33. – Marché de gré à gré à la suite d'appels d'offres. • 1959 - 1 D 531
- 34. – Cession de vieux métaux et de matériel désaffecté. • 1959 - 1 D 531
- 35. – Autorisation de pratiquer une ouverture dans un mur mitoyen. • 1959 - 1 D 531
- 36. – Commission communal des impôts directs. • 1959 - 1 D 531
- 37. – Maison des Orphelines : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1959 - 1 D 531
- 38. – Caisse de crédit municipal : compte administratif de 1958. • 1959 - 1 D 531
- 39. – Restauration des chaussées , des routes nationales dans la traversée de Nancy. • 1959 - 1 D 531
- 40. – Asphalte de relevage : cession. • 1959 - 1 D 531
- 41. – Éclairage public, programme 1959 : marché pour fourniture de matériels. • 1959 - 1 D 531
- 42. – Construction de trottoirs en matériaux bitumeux : avenant au marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 43. – Amélioration du réseau de distribution d'eau de Moselle : conduite de desserte de la zone industrielle. • 1959 - 1 D 531
- 44. – Électrification de la ligne Paris-Strasbourg, reconstruction du pont Stanislas : marché pour fourniture de tubes acier. • 1959 - 1 D 531
- 45. – Élargissement du pont d'Auxonne. • 1959 - 1 D 531
- 46. – Services des Eaux, usine de surpression du Haut-du-Lièvre : adjudication pour la construction de l amaison des mécaniciens. • 1959 - 1 D 531
- 47. – Services des Eaux, usine de surpression du Haut-du-Lièvre : marché pour la couverture de l'usine. • 1959 - 1 D 531
- 48. – Services des Eaux, alimentation en eau de Moselle usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 49. – Abattoirs de Nancy : travaux de modernisation. • 1959 - 1 D 531
- 50. – Organisation de promenade d'enfants avec voiture à âne et poneys dans l'enceite du parc Sainte-Marie : demande d'autorisation. • 1959 - 1 D 531
- 51. – Fête Nationale : subvention au comité des fêtes. • 1959 - 1 D 531
- 52. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : cession de terrains à la société civile immobilière « Joffre-Saint-Thiébaut ». • 1959 - 1 D 531
- 53. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de terrains de première tranche. • 1959 - 1 D 531
- 54. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : approbation de la deuxième tranche. • 1959 - 1 D 531
- 55. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de terrains de la deuxième tranche. • 1959 - 1 D 531
- 56. – Mise en régie du Théâtre municipal. • 1959 - 1 D 531
- 57. – Abattoirs de Nancy : travaux de modernisation. • 1959 - 1 D 531
-
- 1. – Emprunt de 55 000 000 de francs pour la construction de l'externat du lycée de jeunes filles. • 1959 - 1 D 531
- 2. – Office public d'H.L.M de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'emprunts à concurrence d'un montant de 2 064 763 000 francs en vue de la construction d'une deuxième tranche de travaux de 910 logements du secteur industrialisé. • 1959 - 1 D 531
- 3. – Application de la loi Falloux : versement des subventions pour 1959. • 1959 - 1 D 531
- 4. – Taxes municipales. • 1959 - 1 D 531
- 5. – Élection des membres du Conseil d'Administration de la caisse nationale de retraites des Agents des collectivités locales. • 1959 - 1 D 531
- 6. – Relèvement du taux des indemnités représentatives de logement accordés au personnel enseignant des écoles primaires et maternelles. • 1959 - 1 D 531
- 7. – Autorisation de pratiquer des ouvertures dans un mur mitoyen. • 1959 - 1 D 531
- 8. – Surélévation du groupe scolaire de Buthegnémont, revalorisation des travaux, approbation du devis : demande de participation de l'État. • 1959 - 1 D 531
- 9. – Groupe scolaire Clémenceau-Odinot, terrain d'éducation physique, demande d'un crédit d'urgence, approbation des travaux : demande de participation de l'État. • 1959 - 1 D 531
- 10. – Révision des tarifs de travaux exécuté dans les cimetières et droits divers. • 1959 - 1 D 531
- 11. – Révision des tarifs de redevances. • 1959 - 1 D 531
- 12. – Avenant à un marché : marché de gré à gré à la suite de concours d'appel d'offres. • 1959 - 1 D 531
- 13. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1959 - 1 D 531
- 14. – Commission paritaire communale : élection ds représentants du personnel. • 1959 - 1 D 531
- 15. – Personnel communal, services techniques : accroissement des effectifs du services des transports. • 1959 - 1 D 531
- 16. – Personnel communal, services techniques : création d'un poste de contremaître. • 1959 - 1 D 531
- 17. – Personnel communal, services municipal d'architecture, section théâtre : création d'un emploi de contremaître. • 1959 - 1 D 531
- 18. – Personnel communal, mise en service des bains municipaux du Faubourg des Trois-Maisons : fixation des effectifs. • 1959 - 1 D 531
- 19. – Bibliothèque municipale : modification des cadres d'employés de bibliothèque. • 1959 - 1 D 531
- 20. – Maison des Orphelines : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1959 - 1 D 531
- 21. – Foire d'automne. • 1959 - 1 D 531
- 22. – Instance judiciaire : affaire dame veuve Frontera, à Nancy. • 1959 - 1 D 531
- 23. – Réfection des parties métalliques de la passerelle Isabey. • 1959 - 1 D 531
- 24. – Révision du tarif de réfection de chaussées au-dessus des fouilles faites par les particuliers et du tarif de raccordement des canaux particuliers. • 1959 - 1 D 531
- 25. – Droits de voirie pour occupation du domaine public : dégrèvement. • 1959 - 1 D 531
- 26. – Restauration du réseau d'éclairage public : avenant à l'adjudication du 7 juillet 1959. • 1959 - 1 D 531
- 27. – Service de l'éclairage public : marché de fourniture de relais de télécommande système Pulsadis. • 1959 - 1 D 531
- 28. – Service des Eaux, usine de stérilisation des eaux de Saint-Charles : marché pour fourniture d'ozoneurs. • 1959 - 1 D 531
- 29. – Services de Eaux et assainissement : marché pour la fourniture de kiosques urinoirs et de w-c. • 1959 - 1 D 531
- 30. – Extension des installations filtrantes de Messein : avenant au marché initial. • 1959 - 1 D 531
- 31. – Service des Eaux : déplacement des conduites d'eau de Moselle posées sous le Pont du Montet. • 1959 - 1 D 531
- 32. – Construction d'un égout collecteur devant recueillir les eaux de la route d'accès au lotissement du Haut-du-Lièvre (tronçon Est) : mise en adjudication des travaux. • 1959 - 1 D 531
- 33. – Service des Eaux : augmentation de crédits. • 1959 - 1 D 531
- 34. – Mise en viabilité de la rue particulière Martin-Munier : participation de la ville. • 1959 - 1 D 531
- 35. – Installation de feux automatiques tricolores pour faciliter la traversée de l'avenue de Strasbourg par les piétons. • 1959 - 1 D 531
- 36. – Étanchement des digues du canal de la Marne au Rhin : concours de service de la navigation. • 1959 - 1 D 531
- 37. – Étanchement des digues du canal de la Marne au Rhin : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 38. – Instance judiciaire : affaire demoiselle Paulette Martin. • 1959 - 1 D 531
- 39. – Instance judiciaire : affaire Stemart Henri, à Conthil (Moselle). • 1959 - 1 D 531
- 40. – Instance judiciaire : affaire Messmer. • 1959 - 1 D 531
- 41. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 13 rue Jeannot. • 1959 - 1 D 531
- 42. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 37 et 39 rue des Ponts. • 1959 - 1 D 531
- 43. – Plan d'ménagement quartier Saint-Sébastien, démolition d'immeuble (deuxième tranche) : avenant n°1 au marché. • 1959 - 1 D 531
- 44. – Plan d'ménagement quartier Saint-Sébastien, cession par la ville de Nancy d'une parcelle de terrain à l'angle de la rue du Grand-Rabin-Haguenauer et de la rue de la Hache. • 1959 - 1 D 531
- 45. – Plan d'aménagement : échange de parcelles de terrain pour mise à l'alignement rue de Nabécor. • 1959 - 1 D 531
- 46. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude. • 1959 - 1 D 531
- 47. – Plan d'aménagement : acquisition gratuite de parcelles de terrain Sentier du Petit-Arbois et rue du Chemin Blanc pour réalisation d'alignements. • 1959 - 1 D 531
- 48. – Plan d'aménagement de la zone industrielle : création et fixation des alignements des rues de dessertes dans le lotissement France-Lanord et Bichaton. • 1959 - 1 D 531
- 49. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, contrat de travaux : avenant n°2. • 1959 - 1 D 531
- 50. – Classement des rues dans la voirie urbaine. • 1959 - 1 D 531
- 51. – Quartier de la Chiennerie : classement des rues dans la voirie urbaine et fixation d'alignement. • 1959 - 1 D 531
- 52. – Création d'un district urbain. • 1959 - 1 D 531
- 53. – Mise en régie du Théâtre municipal. • 1959 - 1 D 531
- 54. – Orchestre municipal : nouveau règlement de l'orchestre symphonique municipal. • 1959 - 1 D 531
- 55. – Théâtre municipal : modification du règlement du Ballet municipal. • 1959 - 1 D 531
- 56. – Grand théâtre municipal, prix des place : tarif des abonnements. • 1959 - 1 D 531
- 57. – Théâtre municipal de Nancy : tarif des vestiaires. • 1959 - 1 D 531
- 58. – Théâtre municipal de Nancy : tarif de vente des programme. • 1959 - 1 D 531
- 59. – Théâtre municipal : concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du théâtre. • 1959 - 1 D 531
-
- 1. – Emprunt de 50 5000 000 francs pour travaux effectués dans le lotissement du Haut-du-Lièvre. • 1959 - 1 D 531
- 2. – Emprunt de 75 000 000 francs pour le financement d'apports de la Ville dans les programmes de construction d'H.L.M. • 1959 - 1 D 531
- 3. – Emprunt de 2 435 000 francs pour travaux aux lycées Henri-Poincaré et Jeanne-d'Arc. • 1959 - 1 D 531
- 4. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : actions judiciaires. • 1959 - 1 D 531
- 5. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnités allouées à divers propriétaires. • 1959 - 1 D 531
-
- 1. – Emprunt de 3 625 000 francs pour travaux au lycée Henri-Poincaré. • 1959 - 1 D 531
- 2. – Travaux de modernisation de l'Abattoir : emprunt de 117 000 000 de francs. • 1959 - 1 D 531
- 3. – Opération du Haut-du-Lièvre, secteur industrialisé, première tranche de logements, garantie d'un emprunt complémentaire de 214 245 000 francs, Office public d'H.L.M de Nancy. • 1959 - 1 D 531
- 4. – Emprunt de 42 000 000 francs pour travaux effectués dans le lotissement du Haut-du-Lièvre : augmentation de la durée du prêt. • 1959 - 1 D 531
- 5. – Haut-du-Lièvre, cession d'une parcelle de terrain à la Caisse d'Allocation Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1959 - 1 D 531
- 6. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : subventions à la Caisse d'Allocation Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1959 - 1 D 531
- 7. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattement pour charges de famille. • 1959 - 1 D 531
- 8. – Suppression de la taxe municipale sur l'électricité. • 1959 - 1 D 531
- 9. – Autorisation spéciales et crédits d'urgence. • 1959 - 1 D 531
- 10. – Subvention aux établissements d'enseignements libre au titre de la Loi Falloux. • 1959 - 1 D 531
- 11. – Semaine Sociale du Cinéma : exemption d'impôts. • 1959 - 1 D 531
- 12. – Centre Hospitalier Régional : avis du Conseil sur une délibération de Commission administrative. • 1959 - 1 D 531
- 13. – Legs Villard : édification du nouveau Foyer de Pupilles. • 1959 - 1 D 531
- 14. – Instance judiciaire : affaire Robert Adriant à Troyes. • 1959 - 1 D 531
- 15. – Propriétés communales, révision d'un bail commercial en cours • 1959 - 1 D 531
- 16. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1959. • 1959 - 1 D 531
- 17. – Personnel communal : révision du règlement de fonctionnement de la commission paritaire communale du personnel. • 1959 - 1 D 531
- 18. – Office public d'H.L.M : budget primitif de 1960. • 1959 - 1 D 531
- 19. – Personnel communal, ouvrier auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation du salaire minimum interprofessionnel garanti à compter du 1er novembre 1959. • 1959 - 1 D 531
- 20. – Personnel du Corps de Sapeurs-pompiers : suppression de la catégorie des Sapeurs-pompiers de première classe non qualifiés. • 1959 - 1 D 531
- 21. – Théâtre municipal : fixation des effectifs et de la rémunération du personnel. • 1959 - 1 D 531
- 22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 - 1 D 531
- 23. – Quartier Saint-Sébastien : continuation du programme de travaux de rénovation d'ilôts insalubres. • 1959 - 1 D 531
- 24. – Plan d'aménagement, rue de la Madeleine : cession par la Ville d'une parcelle de terrain. • 1959 - 1 D 531
- 25. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de terrains à l'Office d'H.L.M (première tranche), parcelles numéros 1,2,3 et 4. • 1959 - 1 D 531
- 26. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de terrains à l'Office d'H.L.M (première tranche), parcelles numéros 9 et 10. • 1959 - 1 D 531
- 27. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de terrains à l'Office d'H.L.M (première tranche), parcelles numéros 25,26 et 43. • 1959 - 1 D 531
- 28. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à M. Guedin (2ème lecture). • 1959 - 1 D 531
- 29. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : acquisition de parcelles de terrain. • 1959 - 1 D 531
- 30. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : cession d'une parcelle de terrain rue Gustave-Charpentier.. • 1959 - 1 D 531
- 31. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 105, rue Saint-Nicolas et 60, rue Sainte-Anne. • 1959 - 1 D 531
- 32. – Distributeurs automatique d'essence sur la voie publique : nouveau régime des redevances. • 1959 - 1 D 531
- 33. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement 21, rue de Liverdun appartenant à l'Université de Nancy. • 1959 - 1 D 531
- 34. – Centre Régional du Bureau Universitaire des Statistiques : participation financière de la Ville. • 1959 - 1 D 531
- 35. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche A et B, travaux de construction en commandes groupées, approbation du modèle d'affiche des travaux de construction de six groupes scolaires en commandes groupées : demande d'autorisation de mise en adjudication. • 1959 - 1 D 531
- 36. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des Services municipaux d'architecture et de voirie pour la période du 1er janvier 1960 au 31 décembre 1961 : approbation du cahier des charges. • 1959 - 1 D 531
- 37. – Transformation des abattoirs, programme de 300 000 000 de francs à réaliser en plusieurs tranches : approbation de la décision de confier au Service d'Architecture l'étude du projet, l'exécution des travaux et d'embaucher le personnel temporaire auxiliaire nécessaire. • 1959 - 1 D 531
- 38. – Construction de classes provisoires préfabriquées pour le quartier du Haut-du-Lièvre, demande d'un crédit d'urgence, approbation d'un marché : demande de participation financière de l'État. • 1959 - 1 D 531
- 39. – Construction de classes provisoires préfabriquées pour le transfert des écoles Didion garçons et Raugraff filles, transfert de l'école maternelle Didion à l'école Raugraff filles, approbation d'un marché : demande de participation de l'État. • 1959 - 1 D 531
- 40. – Construction du Lycée Frédéric-Chopin, travaux d'aménagement et d'équipement sportifs : approbation d'un marché. • 1959 - 1 D 531
- 41. – Cession de vieux métaux. • 1959 - 1 D 531
- 42. – Avenant à l'adjudication des travaux d'entretien et à des marchés de gré à gré, exercice 1959. • 1959 - 1 D 531
- 43. – Maison des Jeunes et de la Culture : prise en considération du projet de construction. • 1959 - 1 D 531
- 44. – Cité René II : fixation du montant des loyers à partir du 1er janvier 1960. • 1959 - 1 D 531
- 45. – Locations de propriétés communales.R.I.M.M.A., acquisition d'un camion pour la collecte des ordures ménagères. • 1959 - 1 D 531
- 46. – Maison des Orphelines : avis du Conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1959 - 1 D 531
- 47. – Élargissement du pont d'Auxonne : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 48. – Aménagement de la Place Gérald-d'Alsace : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 49. – Réfection de la passerelle Isabey, avenant n°1 au marché conclu avec l'entreprise Tanière à Baccarat. • 1959 - 1 D 531
- 50. – Réfection du terre-plein de la Place Stanislas, règlement des travaux : emploi du rabais d'adjudication crédit de 25 000 000 francs. • 1959 - 1 D 531
- 51. – Réfection des voies publiques, règlement de travaux : emploi du rabais d'adjudication. • 1959 - 1 D 531
- 52. – Route d'accès du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 53. – Avenants à des marchés en cours. • 1959 - 1 D 531
- 54. – Avenants aux marchés des travaux neufs et d'entretien. • 1959 - 1 D 531
- 55. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de véhicules automobiles. • 1959 - 1 D 531
- 56. – Cession de matériaux réformés, réfection de chaussées. • 1959 - 1 D 531
- 57. – Budget primitif de 1959, dépenses ordinaires, services des eaux : virements de crédits. • 1959 - 1 D 531
- 58. – Services des eaux, demande d'ouverture de crédits pour la réparation de la conduite de 15000mm de l'usine de Saint-Charles : passation d'un marché. • 1959 - 1 D 531
- 59. – Services des eaux, ouverture de crédits pour l'alimentation en énergie électrique H.T et en gaz de l'usine des eaux du Haut-du-Lièvre. • 1959 - 1 D 531
- 60. – Service des eaux, augmentation de crédits et avenant à l'adjudication pour les travaux de fourniture et de pose de la canalisation de refoulement du Haut-du-Lièvre et de maillage des réservoirs de Beauregard et du Haut-du-Lièvre. • 1959 - 1 D 531
- 61. – Service de l'éclairage public : protocole d'accord avec E.D.F. pour l'utilisation de voitures-échelles. • 1959 - 1 D 531
- 62. – Service de l'éclairage public : révision des tarifs de location de matériel. • 1959 - 1 D 531
- 63. – Aménagement de la zone industrielle, mise en viabilité (première tranche) : devis estimatif. • 1959 - 1 D 531
- 64. – Quartier Saint-Sébastien, sondage de reconnaissance du sous-sol : marché de gré à gré. • 1959 - 1 D 531
- 65. – Services Eaux, convention pour la fourniture d'eau de Moselle aux établissements militaires de la 6ème région dépendant de l'intendance de Nancy. • 1959 - 1 D 531
- 66. – Renouvellement du traité avec la Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique. • 1959 - 1 D 531
- 67. – Foire de Mai : augmentation des tarifs et modification du règlement. • 1959 - 1 D 531
- 68. – Théâtre municipal : régularisation de divers contrats en vue de l'exploitation en régie. • 1959 - 1 D 531
- 69. – Théâtre municipal : accord avec le Comité des Fêtes et du Rayonnement de la Ville de Nancy en vue de la concession de la publicité, de l'impression et de la vente des programmes officiels et de l'exploitation des vestiaires. • 1959 - 1 D 531
- 70. – Théâtre municipal : accord avec le Comité des fêtes et du rayonnement de la Ville de Nancy au sujet des représentations données tant à Luxembourg qu'à Lunéville. • 1959 - 1 D 531
- 71. – Grand théâtre municipal, prix des places : contrats avec les tournées. • 1959 - 1 D 531
- 72. – Grand Théâtre : fixation des tarifs de location aux particuliers. • 1959 - 1 D 531
- 73. – Conservatoire de musique, date de rentrée des classes : modification de l'article 4. • 1959 - 1 D 531
- 74. – Bibliothèque municipale de prêt : modification de l'article 11 du règlement municipal. • 1959 - 1 D 531
- 75. – Bibliothèque publique : avenant au marché. • 1959 - 1 D 531
- 76. – Attribution de bourses communales. • 1959 - 1 D 531
-
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- 1. – Budget primitif de 1960. • 1960 - 1 D 532
- 2. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 350 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 3. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 1 400 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 4. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 1 000 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 5. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 800 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 6. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 467 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 7. – Fonds de gestion des emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 290 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 8. – Travaux de construction scolaire : emprunt de 187 110 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 9. – Office d'habitation à loyer modéré : garanties d'un emprunt complémentaire de 34 800 nouveaux francs pour la Cité universitaire féminine. • 1960 - 1 D 532
- 10. – Garantie d'un emprunt de 75 040 nouveaux francs destiné à la construction de 100 logements à normes simplifié à la Chiennerie. • 1960 - 1 D 532
- 11. – Caisse de crédit municipal de Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 12. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur deux délibérations. • 1960 - 1 D 532
- 13. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1960 - 1 D 532
- 14. – Personnel municipal : accroissement de l'effectif des chauffeurs poids lourds au service de l'Architecture. • 1960 - 1 D 532
- 15. – Personnel municipal, cimetière : création d'un emploi de chauffeur poids lourds. • 1960 - 1 D 532
- 16. – Personnel municipal, rédacteurs principaux : indemnité forfaitaire d'heures supplémentaires. • 1960 - 1 D 532
- 17. – Personnel municipal : accroissement de l'effectif du service des promenades. • 1960 - 1 D 532
- 18. – Percepteur-Receveur municipal : indemnité spéciale de gestion. • 1960 - 1 D 532
- 19. – Personnel municipal, services techniques : primes à allouer au personnel de l'équipe de dragage de la Meurthe. • 1960 - 1 D 532
- 20. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : création d'une société d'économie mixte. • 1960 - 1 D 532
- 21. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : remboursement des dépenses de viabilité secondaire. • 1960 - 1 D 532
- 22. – Modifications des limites territoriales de Nancy et Laxou : construction du nouveau Lycée de Nancy-Laxou. • 1960 - 1 D 532
- 23. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce 57 rue de la Hache. • 1960 - 1 D 532
- 24. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce sis rue du Grand-Rabbin-Haguenauer n°14 en vue de l'assainissement du quartier. • 1960 - 1 D 532
- 25. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement : acquisition d'une parcelle de terrain à l'angle de l'avenue du Général Leclerc n° 133 et rue Christian-Moench n° 1 pour mise à l'alignement. • 1960 - 1 D 532
- 26. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement : acquisition d'une parcelle de terrain 6 rue Émile-Bertin. • 1960 - 1 D 532
- 27. – Plan d'alignement, ruelle de Vitrimont : cession gratuite par la Société Anonyme « La Grande Chaudronnerie Lorraine » d'une parcelle de terrain. • 1960 - 1 D 532
- 28. – Plan d'urbanisme de Nancy ; mission d'urbaniste conseil : contrat. • 1960 - 1 D 532
- 29. – Prix de la fondation Flury : concours de 1959. • 1960 - 1 D 532
- 30. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de locaux commerciaux. • 1960 - 1 D 532
- 31. – Propriétés communales : instances judiciaires (location d'un appartement par Mme Menuelle) • 1960 - 1 D 532
- 32. – Office public d'H.L.M., immeubles en gérance du quai René-II : compte prévisionnel de gestion 1960. • 1960 - 1 D 532
- 33. – Acquisition de mobilier scolaire : demande de participation financière à la Caisse départemental scolaire. • 1960 - 1 D 532
- 34. – Entretien et aménagement de locaux scolaire (programme 1960) : demande de participation financière de la Caisse départementale scolaire. • 1960 - 1 D 532
- 35. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : démolition et reconstruction du Groupe scolaire Didion. • 1960 - 1 D 532
- 36. – Bibliothèque publique : demande de participation financière de l'État. • 1960 - 1 D 532
- 37. – Révision des contrats « haute tension » passés entre la Ville de Nancy et l'Électricité de France : approbation d'un contrat d'honoraires. • 1960 - 1 D 532
- 38. – Approbation de l'annexe n° 37 pour complément à la série officielle des Prix des travaux. • 1960 - 1 D 532
- 39. – Maison des jeunes, 27 rue de la République : approbation d'un devis modificatif. • 1960 - 1 D 532
- 40. – Location de propriétés communales. • 1960 - 1 D 532
- 41. – Collecte et incinération des ordures ménagères : avenant à la convention du 31 décembre 1946. • 1960 - 1 D 532
- 42. – Cimetières de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1960 - 1 D 532
- 43. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la Commission Administrative. • 1960 - 1 D 532
- 44. – Lotissement de la Tuilerie : classement des rues dans la voirie urbaine. • 1960 - 1 D 532
- 45. – Taxe de voirie : nouveau régime. • 1960 - 1 D 532
- 46. – Lotissement du Haut-du-Lièvre ; travaux de viabilité, troisième phase : avenant n°1 à l'adjudication du 27 mai 1959. • 1960 - 1 D 532
- 47. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 48. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : mise en adjudication des travaux pour l'exécution de chaussée définitives. • 1960 - 1 D 532
- 49. – Services voies publiques et transport : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 50. – Éclairage public : marché de gré à gré pour la fourniture de matériel. • 1960 - 1 D 532
- 51. – Éclairage public, entretien des installations électriques en 1960 : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 52. – Service des eaux : prix de vente de l'eau de Moselle pour l'année 1960. • 1960 - 1 D 532
- 53. – Service des eaux et de l'assainissement : curage de canaux particuliers. • 1960 - 1 D 532
- 54. – Service des eaux, travaux au compte des particuliers : augmentation des redevances. • 1960 - 1 D 532
- 55. – Service des eaux, fourniture de pièces de fontes et sulfate d'alumine : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 56. – Servie des égouts : marchés pour transport d'éboutages. • 1960 - 1 D 532
- 57. – Suppression partielle du passage à niveau de la rue Israël-Sylvestre : avis du Conseil Municipal. • 1960 - 1 D 532
- 58. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1960 - 1 D 532
- 59. – Foires de quartiers : modification des tarifs des droits de place. • 1960 - 1 D 532
- 60. – Renouvellement de la concession du Théâtre guignol de la Pépinière. • 1960 - 1 D 532
- 61. – Théâtre municipal : régularisation de divers contrats en vue de l'exploitation en régie. • 1960 - 1 D 532
- 62. – Théâtre municipal : règlement de la situation d'une couturière embauchée en surnombre. • 1960 - 1 D 532
- 63. – Théâtre municipal : utilisation du foyer du Grand Théâtre : tarif des droits d'occupation. • 1960 - 1 D 532
- 64. – Théâtre municipal : liquidation du régime de concession. • 1960 - 1 D 532
- 65. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 66. – Bibliothèque publique : modification de l'article 42 du règlement. • 1960 - 1 D 532
- 67. – Répartition des subventions aux sociétés sportives. • 1960 - 1 D 532
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- 1. – Emprunt de 1 500 000 nouveaux francs pour travaux dans le lotissement du Haut-du-Lièvre. • 1960 - 1 D 532
- 2. – Emprunt de 360 000 nouveaux francs pour la réfection de routes nationales. • 1960 - 1 D 532
- 3. – Emprunt de 500 000 nouveaux francs pour acquisition de terrain. • 1960 - 1 D 532
- 4. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un troisième emprunt de 75 040 nouveaux francs destiné à la réalisation du projet de construction de 100 logements à normes simplifiées à la Chiennerie. • 1960 - 1 D 532
- 5. – Office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt complémentaire de 34 800 nouveaux francs en vue de la construction de la Cité universitaire de 180 chambres destinées aux jeunes filles étudiantes. • 1960 - 1 D 532
- 6. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la R.I.M.MA. • 1960 - 1 D 532
- 7. – Instance judiciaire : affaire Société Deluxe et Cie à Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 8. – Extension du lotissement du Haut-du-Lièvre : approbation d'une troisième tranche. • 1960 - 1 D 532
- 9. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession d'une parcelle de terrain pour l'extension du centre commercial (parcelle n°11 bis). • 1960 - 1 D 532
- 10. – Lotissement du Haut du Lièvre : cession de terrain à la Société civile immobilière Sainte-Catherine. • 1960 - 1 D 532
- 11. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, enquête d'utilité publique : examen de l'avis du Commissaire enquêteur. • 1960 - 1 D 532
- 12. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1960 - 1 D 532
- 13. – Établissement d'enseignement du second degré : programme de travaux d'un montant inférieur à 235 000 nouveaux francs à financer en 1960. • 1960 - 1 D 532
- 14. – Travaux à l'Hôtel de Ville, tranche 1958, aménagement de l'ancien bâtiment, demande d'un crédit d'urgence, autorisation d'emploi des rabais, approbation à l'adjudication. • 1960 - 1 D 532
- 15. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1960-1961). • 1960 - 1 D 532
- 16. – Chauffage des établissements scolaires et des propriétés communales, crédits de 1959 : imputation des dépenses. • 1960 - 1 D 532
- 17. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1960 - 1 D 532
- 18. – Approbation de l'annexe modificative n° 37 pour complément à la série officielle des prix des travaux. • 1960 - 1 D 532
- 19. – Construction d'un bâtiment vestiaires-douches au Stade Victor, approbation du programme : demande de participation financière de l'État. • 1960 - 1 D 532
- 20. – Locations de propriétés communales. • 1960 - 1 D 532
- 21. – Recensement partiel de la population : fixation de la vocation des agents recenseurs. • 1960 - 1 D 532
- 22. – Révision du taux des vacations funéraires. • 1960 - 1 D 532
- 23. – Plan d'aménagement de la zone industrielle, opérations d'ouverture, de classement dans la Voirie communale et fixation des alignements des rues à créer du lotissement des consorts France-Lanord et Bichaton : avis du Conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 - 1 D 532
- 24. – Quartier de la Chiennerie, projet de classement dans la Voirie communale et fixation des alignements de diverses rues : avis du Conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 - 1 D 532
- 25. – Acquisition d'un camion benne : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 26. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain située 56 à 60 rue Marquette. • 1960 - 1 D 532
- 27. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain située 13 rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet. • 1960 - 1 D 532
- 28. – Construction du Lycée de Nancy-Laxou : acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Croix-Saint-Claude à Laxou appartenant à M. André Vigneron. • 1960 - 1 D 532
- 29. – Acquisition d'un terrain situé boulevard d'Austrasie, angle du chemin des Cinq-Piquets, en vue de l'extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1960 - 1 D 532
- 30. – Cession d'une parcelle de terrain, 36 rue Pierre-Villard. • 1960 - 1 D 532
- 31. – Service des eaux, réservoir du Haut-du-Lièvre : ouverture d'un crédit complémentaire. • 1960 - 1 D 532
- 32. – Service des eaux : acquisition d'un droit de tréfonds pour la pose d'une canalisation d'eau devant desservir la zone industrielle. • 1960 - 1 D 532
- 33. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des vestiaires pour la saison 1960-1961 : approbation du cahier des charges. • 1960 - 1 D 532
- 34. – Théâtre municipal, matériel de décors : tarif des droits de location. • 1960 - 1 D 532
-
- 1. – Emprunt de 1 000 000 de nouveaux francs pour l'acquisition de terrains et leur mise en viabilité pour la construction du Lycée de Nancy-Laxou. • 1960 - 1 D 532
- 2. – Emprunt de 2 000 000 de nouveaux francs pour travaux d'aménagement du quartier du Haut du Lièvre. • 1960 - 1 D 532
- 3. – Instance judiciaire : affaire compagnie d'assurance « Le Nord ». • 1960 - 1 D 532
- 4. – Instance judiciaire : affaire Joseph Villemin à Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 5. – Caisse de Crédit municipal : avis du Conseil municipal sur une délibération. • 1960 - 1 D 532
- 6. – Personnel communal, reclassement indiciaire, fixation des échelles de traitements : présentation du tableau des effectifs. • 1960 - 1 D 532
- 7. – Projet de rattachement à Nancy du territoire de Laxou : avis du conseil municipal de Nancy sur une délibération prise par le conseil municipal de Laxou. • 1960 - 1 D 532
- 8. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 11 rue Notre-Dame. • 1960 - 1 D 532
- 9. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 39 rue Notre-Dame. • 1960 - 1 D 532
- 10. – Lotissement du Haut du Lièvre, cession d'une parcelle de terrain destinée à la construction de l'Église Réformée : parcelle n°18 du plan. • 1960 - 1 D 532
- 11. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1959. • 1960 - 1 D 532
- 12. – Fournitures gratuites aux enfants des écoles publiques et privées et adjudication des livres classiques. • 1960 - 1 D 532
- 13. – Construction d'écoles en commandes groupées, groupe scolaire du Haut du Lièvre : tranche B et C. • 1960 - 1 D 532
- 14. – Cession de matériel désaffecté provenant des abattoir. • 1960 - 1 D 532
- 15. – Avenant à un matériel d'entretien de l'année 1959 : marchés à la suite d'appels d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux au cours de l'année 1960. • 1960 - 1 D 532
- 16. – Locations de propriétés communales : révisions de prix de loyer. • 1960 - 1 D 532
- 17. – Vente de caveaux désaffectés du Cimetière de Préville. • 1960 - 1 D 532
- 18. – Construction d'un groupe scolaire au Haut du Lièvre, tranche B, approbation de l'avant projet : demande de participation financière de l'état et de la caisse départementale scolaire. • 1960 - 1 D 532
- 19. – Maison des Orphelines : avis du conseil sur divers délibérations de la commande administrative. • 1960 - 1 D 532
- 20. – Étanchement des digues du canal : avenant au marché. • 1960 - 1 D 532
- 21. – Plan d'aménagement : modification des alignements du chemin de Bellevue. • 1960 - 1 D 532
- 22. – Cession de matériaux réformés. • 1960 - 1 D 532
- 23. – Réfection des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1959 : avenant n° 1 au marché. • 1960 - 1 D 532
- 24. – Modification au régime des étalages et des terrasses des cafés. • 1960 - 1 D 532
- 25. – Tarif des droits de voirie : panneaux d'affichage. • 1960 - 1 D 532
- 26. – Contrat pour la fourniture de coffres à papier. • 1960 - 1 D 532
- 27. – Plan d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique pour expropriation. • 1960 - 1 D 532
- 28. – Service des eaux : cession de vieille fonte (tuyaux de 1 500 mm). • 1960 - 1 D 532
- 29. – Service des eaux, extension de l'usine Saint Charles, production portée de 80 000à 100 000 mètres cubes par jour, marché de gré à gré pour les équipements techniques des floculateurs et des décanteurs. • 1960 - 1 D 532
- 30. – Service des eaux, extension de l'usine Saint-Charles, construction d'un nouveau floculateur-décanteur : mise en adjudication. • 1960 - 1 D 532
- 31. – Service des eaux, extension de l'usine Saint-Charles, avenant n°1 à l'adjudication du 19 octobre 1959 : entreprise Mansuy et Antoine. • 1960 - 1 D 532
- 32. – Restauration du réseau d'éclairage public, règlement des travaux, emploi du rabais d'adjudication, exercice 1959 : crédit de 15 000 000. • 1960 - 1 D 532
- 33. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1960, première tranche : mise en adjudication. • 1960 - 1 D 532
- 34. – Abri pour piétons : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 35. – Foire de Pâques 1960. • 1960 - 1 D 532
- 36. – Conservatoire de musique : concession du droit d'éditer et de vendre les programmes officiels des concerts et de celui d'exploiter les vestiaires. • 1960 - 1 D 532
- 37. – Théâtre municipal, concession de la publicité, de l'impression et de la vente des programmes officiels pour la saison 1960-1961 : approbation du cahier des charges. • 1960 - 1 D 532
- 38. – Théâtre municipal, matériel de tentures : tarif des droits de location. • 1960 - 1 D 532
- 39. – Modification du règlement du ballet municipal de Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 40. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour fourniture d'habillement. • 1960 - 1 D 532
-
- 1. – Participation de la Ville dans la construction de logements par l'Office public d'H.L.M. au lotissement du Haut-du-Lièvre : emprunt de 1 140 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 2. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1960 - 1 D 532
- 3. – Édification du futur Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie : convention en vue de l'acquisition d'un terrain et de la construction et de l'entretien de ce nouveau Centre. • 1960 - 1 D 532
- 4. – Création d'une commission municipale des transports : élection des membres. • 1960 - 1 D 532
- 5. – Élection d'un délégué du conseil municipal à la commission du théâtre. • 1960 - 1 D 532
- 6. – Établissement de Nancy-Thermal et bains municipaux : fournitures de savonnettes de bain et produits d'hygiène aux usagers. • 1960 - 1 D 532
- 7. – Rentrée scolaire 1960 : acquisition de classes mobiles démontables. • 1960 - 1 D 532
-
- 1. – Compte administratif de l'exercice 1959. • 1960 - 1 D 532
- 2. – Budget supplémentaire de 1960. • 1960 - 1 D 532
- 3. – Communication de l'état de dépenses imprévues de l'exercice 1959. • 1960 - 1 D 532
- 4. – Application de la loi Falloux : versement des subventions pour 1960. • 1960 - 1 D 532
- 5. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative au sujet de la limite séparative du terrain de Villers. • 1960 - 1 D 532
- 6. – Caisse de Crédit municipal : compte administratif de 1959. • 1960 - 1 D 532
- 7. – Caisse de Crédit municipal : budget supplémentaire de 1960. • 1960 - 1 D 532
- 8. – Personnel communal : fixation des durées de carrière, de l'échelonnement des avancements et des conditions d'avancement de grade. • 1960 - 1 D 532
- 9. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1960 - 1 D 532
- 10. – Orchestre symphonique municipal : amendement aux taux des indemnités servies au directeur, aux professeurs du conservatoire, aux musiciens auxiliaires et au régisseur. • 1960 - 1 D 532
- 11. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : classification d'un emploi comportant l'attribution d'un logement de fonction. • 1960 - 1 D 532
- 12. – Établissements municipaux de Nancy-Thermal et bains : révision des tarifs. • 1960 - 1 D 532
- 13. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, démolition d'immeubles (troisième tranche) : avenant n° 2 au marché. • 1960 - 1 D 532
- 14. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 3 rue Saint-Sébastien. • 1960 - 1 D 532
- 15. – Quartier Saint-Sébastien, réalisation de travaux topographiques : convention. • 1960 - 1 D 532
- 16. – Modification des limites territoriales de Nancy-Laxou, construction du nouveau lycée de Nancy-Laxou : avis du conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 - 1 D 532
- 17. – Plan d'aménagement, acquisition d'un fonds de commerce 1 bis rue Albert-Lebrun : expulsion des époux Jeanpierre. • 1960 - 1 D 532
- 18. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet : réalisation des alignements entre le sentier de Maxéville et la quai Ligier-Richier. • 1960 - 1 D 532
- 19. – Plan d'aménagement, acquisition de parcelles de terrain pour l'élargissement de la rue Frédéric-Chopin. • 1960 - 1 D 532
- 20. – Acquisition d'une parcelle de terrain 86 rue Saint-Georges. • 1960 - 1 D 532
- 21. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain 22-24 rue du Crosne. • 1960 - 1 D 532
- 22. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain bâti 25 place des Vosges : propriétaire M. Roger Mosser. • 1960 - 1 D 532
- 23. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain sentier de Maxéville. • 1960 - 1 D 532
- 24. – Plan d'aménagement : acquisition d'un terrain rue Charles-Dusaulx • 1960 - 1 D 532
- 25. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 41-43 rue des Fabriques. • 1960 - 1 D 532
- 26. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 42 rue de Mon-Désert. • 1960 - 1 D 532
- 27. – Construction du lycée de Nancy-Laxou : acquisition de parcelles de terrain situées chemin de la Croix-Saint-Claude à Laxou appartenant à l'Union des coopérateurs agricoles d'insémination artificielle à Laxou. • 1960 - 1 D 532
- 28. – Acquisition d'un terrain rue de l'Ile-de-Corse et rue Henri-Bazin en vue de l'édification d'une annexe du Lycée Jeanne-d'Arc. • 1960 - 1 D 532
- 29. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, opérations topographiques : convention. • 1960 - 1 D 532
- 30. – Approbation d'une convention d'honoraires. • 1960 - 1 D 532
- 31. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, création d'une recette auxiliaire provisoire des PTT : avis du conseil municipal. • 1960 - 1 D 532
- 32. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles de la ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 33. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 34. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1960 - 1 D 532
- 35. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique UFOVAL : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1960 - 1 D 532
- 36. – Transport des enfants des écoles municipales à la colonie scolaire Joseph-Antoine : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 37. – Transport d'enfants d'écoles primaires de la Ville : traité à passer avec la Compagnie générale française de transports et d'entreprises. • 1960 - 1 D 532
- 38. – Groupes scolaires du Placieux et Alfred-Mézières : création de cours complémentaires. • 1960 - 1 D 532
- 39. – Mur acquis par la ville à M. Drand 89 rue du Maréchal-Oudinot : règlement de mitoyenneté. • 1960 - 1 D 532
- 40. – Création de cours complémentaires aux groupes scolaires du Placieux et Alfred-Mézières : prise en charge de l'entretien des locaux. • 1960 - 1 D 532
- 41. – Modernisation de l'abattoir : approbation de l'avant-projet et du devis estimatif des travaux. • 1960 - 1 D 532
- 42. – Cession de matériel désaffecté provenant de l'abattoir. • 1960 - 1 D 532
- 43. – Vente du cheval du cimetière du Sud. • 1960 - 1 D 532
- 44. – Vente de vieux métaux. • 1960 - 1 D 532
- 45. – Services des voies publiques, nouveau groupe scolaire de Gentilly : marchés de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 46. – Propriétés communales : cession amiable de l'immeuble sis à Nancy 3 route de Mirecourt. • 1960 - 1 D 532
- 47. – Location de propriétés communales : révision du prix de divers loyers commerciaux et bail avec l'Éperon de Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 48. – Propriétés communales : révision d'un bail commercial en cours (6 rue Saint-Dizier). • 1960 - 1 D 532
- 49. – Société RIMMA : augmentation de capital. • 1960 - 1 D 532
- 50. – Construction du groupe scolaire de la Chiennerie, approbation du devis des travaux et du cahier des charges : demande de mise en adjudication. • 1960 - 1 D 532
- 51. – Service mécanographique : avenant à la convention. • 1960 - 1 D 532
- 52. – Lotissement de la Tuilerie, classement des rues dans la voirie urbaine : avis du conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 - 1 D 532
- 53. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1960 : concours du service des ponts et chaussées. • 1960 - 1 D 532
- 54. – Marchés de gré à gré : acquisition d'arroseuses-balayeuses-laveuses. • 1960 - 1 D 532
- 55. – Signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 56. – Marchés à la suite d'appels d'offres et marchés de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 57. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1960 : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 58. – Lotissement du Haut du Lièvre : marché de gré à gré pour l'alimentation en basse tension. • 1960 - 1 D 532
- 59. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1960 - 1 D 532
- 60. – Réfection des chaussées des voies urbaines, première tranche : mise en adjudication des travaux. • 1960 - 1 D 532
- 61. – Réfection des chaussées des voies urbaines, deuxième tranche : mise en adjudication restreinte sur offres de prix. • 1960 - 1 D 532
- 62. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1960, deuxième tranche : mise en adjudication restreinte sur offre de prix. • 1960 - 1 D 532
- 63. – Concession de l'exploitation de jeux enfantins (bâteaux) dans le parc de la Pépinière. • 1960 - 1 D 532
- 64. – Renouvellement du traité avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1960 - 1 D 532
- 65. – Théâtre municipal : cession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du théâtre. • 1960 - 1 D 532
- 66. – Projet d'attribution d'un prêt au Football-Club de Nancy. • 1960 - 1 D 532
-
- 1. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative. • 1960 - 1 D 532
- 2. – Personnel communal, fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : création de l'emploi de surveillante. • 1960 - 1 D 532
- 3. – Création de la Société lorraine d'économie mixte pour l'aménagement urbain (SOLOREM) : participation de la Ville de Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 4. – Élection des membres du conseil municipal devant siéger au conseil d'administration de la S.O.L.O.R.E.M. • 1960 - 1 D 532
- 5. – Îlot Joffre : échange entre l'État (administration des P.T.T.) et la Ville de Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 6. – Quartier Saint-Sébastien : clauses complémentaires aux conditions de cession Société civile immobilière Joffre-Saint-Thiébault. • 1960 - 1 D 532
- 7. – Plan d'aménagement quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication au rabais des travaux de viabilité de la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1960 - 1 D 532
- 8. – Plan d'aménagement quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 31 rue Notre-Dame. • 1960 - 1 D 532
- 9. – Quartier Saint-Sébastien : dispense d'inscription hypothécaire. • 1960 - 1 D 532
- 10. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : avenant à la convention fixant les modalités de cession du terrain à la société civile immobilière Joffre-Saint-Thiébault. • 1960 - 1 D 532
- 11. – Travaux d'aménagement de différentes salles du Musée lorrain : demande de participation financière de l'État. • 1960 - 1 D 532
- 12. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 - 1 D 532
- 13. – Travaux à exécuter au Théâtre municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 - 1 D 532
- 14. – Établissement de Nancy-Thermal, grande piscine, étalonnage du bassin : convention d'honoraires de géomètre • 1960 - 1 D 532
- 15. – Marchés à la suite d'appel d'offres. • 1960 - 1 D 532
- 16. – Locations de propriétés communales, immeuble 5 rue Notre dame : avenant de prorogation. • 1960 - 1 D 532
- 17. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1960 - 1 D 532
- 18. – Renouvellement de concessions de Sépultures de Bienfaiteurs de la Ville Nancy au Cimetière de Préville. • 1960 - 1 D 532
- 19. – Maison des orphelines : avis de conseil sur diverses délibérations de la Commission Administrative. • 1960 - 1 D 532
- 20. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy : programme 1960. • 1960 - 1 D 532
- 21. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy : programme 1960. • 1960 - 1 D 532
- 22. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, réseau d'éclairage public : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 23. – Lotissement du Haut-du-Lièvre,réseau d'éclairage public : mise en adjudication des travaux (première tranche). • 1960 - 1 D 532
- 24. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, espaces verts : mise en adjudication des travaux de plantations. • 1960 - 1 D 532
- 25. – Plan d'aménagement, chemin de Bellevue, modification des alignements : avis de conseil municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1960 - 1 D 532
- 26. – Cession d'un terrain au centre régional de lutte contre le cancer : avis du conseil municipal. • 1960 - 1 D 532
- 27. – Matériel : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 28. – Service des eaux, usine de surpression du Haut du Lièvre : avenant à une adjudication. • 1960 - 1 D 532
- 29. – Service des eaux, usine élévatoire de Messein : réparation d'une conduite d'alimentation de turbo-alternateur. • 1960 - 1 D 532
- 30. – Service des eaux, conduite d'eau du pont du Montet : pose d'une conduite définitive. • 1960 - 1 D 532
- 31. – Aménagement d'espaces verts aux abords de la cité René-II : marché après appel d'offres. • 1960 - 1 D 532
- 32. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1960 - 1 D 532
- 33. – Théâtre municipal, prix des places : tarif des abonnements. • 1960 - 1 D 532
- 34. – Théâtre municipal : virement de crédit. • 1960 - 1 D 532
- 35. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1960 - 1 D 532
- 36. – Prêt au football-Club de Nancy. • 1960 - 1 D 532
-
- 1. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1960 - 1 D 532
- 2. – Emprunts unifiés : règlement des primes d'émission. • 1960 - 1 D 532
- 3. – Prolongement du boulevard Jean-Jaurès : emprunt de 250 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 4. – Acquisition de terrains, emprunt de 500 000 nouveaux francs : accord de principe. • 1960 - 1 D 532
- 5. – Construction d'un groupe scolaire à la Chiennerie : emprunt de 123380 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 6. – Emprunt de 500 000 nouveaux francs pour acquisition d'un terrain en vue de la construction d'une annexe du Lycée de jeunes filles Jeanne-d'Arc. • 1960 - 1 D 532
- 7. – Extension du réseau : prêt de 250 000 nouveaux francs auprès du Crédit Foncier de France. • 1960 - 1 D 532
- 8. – Office Public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 2 558 000 nouveaux francs destiné à la construction de 130 logements à normes simplifiés (en deux tranches respectives de 60 et 70 logements) à Haussonville en vue de relogement des familles du quartier Saint-Sébastien. • 1960 - 1 D 532
- 9. – Société d'H.L.M. Le Nid : demande de garantie par la Ville pour les lotissements Nancy-Gentilly. • 1960 - 1 D 532
- 10. – Legs Georges Regnard de Gironcourt. • 1960 - 1 D 532
- 11. – Instance judiciaire : affaire Wermuth et Gendres. • 1960 - 1 D 532
- 12. – Instance judiciaire : affaire Mougeolle à Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 13. – Cité quai René-II : autorisation d'ester en justice. • 1960 - 1 D 532
- 14. – Extension de la compétence de l'Office Public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal. • 1960 - 1 D 532
- 15. – Demande d'augmentation de a capacité du dépôt de 1 890 m³ de liquides inflammables situé rue de Remenauville, par l'adjonction de deux réservoirs supplémentaires d'une capacité unitaire de 1 630 m³ (société Purfina Française, 19 rue du Général-Foy à Paris). • 1960 - 1 D 532
- 16. – Établissements classés : modernisation de l'abattoir. • 1960 - 1 D 532
- 17. – Personnel communal : accroissement de l'effectif d'ouvriers professionnels de deuxième catégorie du service d'architecture (atelier d'électricité). • 1960 - 1 D 532
- 18. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement : acquisition d'une parcelle de terrain 91 avenue de la Garenne. • 1960 - 1 D 532
- 19. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue des Fabriques : acquisition d'un immeuble 17 rue Jeannot. • 1960 - 1 D 532
- 20. – Plan d'aménagement, projet d'élargissement du sentier de Maxéville : fixation des alignements. • 1960 - 1 D 532
- 21. – Plan d'aménagement : modification d'un alignement rue du Crosne. • 1960 - 1 D 532
- 22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition de deux immeubles rue du Grand-Rabbin-Haguenauer, numéro 28 et 32. • 1960 - 1 D 532
- 23. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 38 rue Notre-Dame. • 1960 - 1 D 532
- 24. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble sis rue Notre-Dame, numéro 88 en vue de l'assainissement du quartier. • 1960 - 1 D 532
- 25. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fond de commerce sis rue de la Hache, numéro 112. • 1960 - 1 D 532
- 26. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce. • 1960 - 1 D 532
- 27. – Plan d'aménagement du quartier : avenant numéro 1 au contrat de travaux conclu avec le B.E.G.E.C.E. • 1960 - 1 D 532
- 28. – Construction du Lycée de Nancy-Laxou : acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Croix-Saint-Claude à Laxou appartenant à M. Logeard Henri. • 1960 - 1 D 532
- 29. – Parc des expositions : acquisition du terrain appartenant au collège de la Malgrange. • 1960 - 1 D 532
- 30. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession d'une parcelle de terrain à l'association diocèse pour la réalisation d'un Centre paroissial catholique. • 1960 - 1 D 532
- 31. – Plantation d'espace verts du lotissement du Haut-du-Lièvre, première tranche : marché de gré à gré après échec de l'adjudication restreinte sur offres de prix. • 1960 - 1 D 532
- 32. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : subrogation de sociétés dans les obligations résultant de la vente par la Ville de parcelles de terrains. • 1960 - 1 D 532
- 33. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, extension du lotissement : approbation d'une quatrième tranche. • 1960 - 1 D 532
- 34. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, cession d'une parcelle de terrain à la Caisse d'épargne de Nancy : parcelle numéro 30. • 1960 - 1 D 532
- 35. – Société lorraine d'économie mixte pour l'aménagement urbain : modification des statuts de la société. • 1960 - 1 D 532
- 36. – Abattoirs : prolongation de la convention d'ingénieurs-conseils. • 1960 - 1 D 532
- 37. – Construction d'un gymnase au groupe scolaire du Haut du Lièvre : tranche A. • 1960 - 1 D 532
- 38. – Cession de matériel désaffecté provenant de l'abattoir. • 1960 - 1 D 532
- 39. – Vente de vieux métaux. • 1960 - 1 D 532
- 40. – Vente de monuments désaffectés provenant du Cimetière du Sud. • 1960 - 1 D 532
- 41. – Propriétés communales, immeuble 57 rue de la Hache : cession amiable de matériel de boulangerie. • 1960 - 1 D 532
- 42. – Location de propriété communale, immeuble 4 rue Saint-Dizier : révision du prix du loyer. • 1960 - 1 D 532
- 43. – Propriétés communales : reprise de locaux 79 rue Saint-Georges à Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 44. – Propriétés communales, immeuble 88 avenue de la Garenne : demande d'autorisation de sous-location. • 1960 - 1 D 532
- 45. – Camping municipal du château de Remicourt : modification des droits de stationnement perçus par les usagers. • 1960 - 1 D 532
- 46. – Maison des orphelines : avis de conseil sur diverses délibérations de la Commission Administrative. • 1960 - 1 D 532
- 47. – Éclairage public : marchés de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 48. – Aménagement de la place de la Division-de-Fer : marché de gré à gré pou l'exécution de travaux. • 1960 - 1 D 532
- 49. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : avenant numéro 1 à un marché en cours. • 1960 - 1 D 532
- 50. – Éclairage public : remise en adjudication de la seconde tranche de travaux après un échec de la première adjudication. • 1960 - 1 D 532
- 51. – Occupation temporaire du domaine privé : convention. • 1960 - 1 D 532
- 52. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès entre la rue de Mon-Désert et la rue Saint-Léon : ouverture des travaux. • 1960 - 1 D 532
- 53. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès entre la rue de Mon-Désert et la rue Saint-Léon : demande de déclaration d'utilité publique. • 1960 - 1 D 532
- 54. – Plan d'aménagement, construction du viaduc devant assurer la jonction du boulevard Jean-Jaurès et de la rue Saint-Léon : contrat de travaux avec le bureau d'études B.E.G.E.C.E. • 1960 - 1 D 532
- 55. – Service des eaux, réfection du barrage des Grands Moulins : écrêtement du radier amont. • 1960 - 1 D 532
- 56. – Service des eaux : augmentation du montant des dépenses prévues pour des marchés de fournitures conclus avec la Compagnie des eaux et de l'ozone. • 1960 - 1 D 532
-
- 1. – Extension du réseau d'eau : prêt de 100 000 nouveaux francs auprès du crédit foncier de France. • 1960 - 1 D 532
- 2. – Groupement des collectivités pour le financement : emprunt de 467 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 3. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement : emprunt de 895 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 4. – Travaux à la bibliothèque : emprunt de 104 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 5. – Modernisation de l'abattoir : emprunt de 1 275 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 6. – Modernisation de l'abattoir : emprunt de 850 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 7. – Contribution mobilière et taxe d'habitation : abattements pour charge de famille. • 1960 - 1 D 532
-
- 1. – Acquisition de terrains : emprunt de 700 000 nouveaux francs. • 1960 - 1 D 532
- 2. – Lotissement de Beauregard : participation aux frais de viabilité. • 1960 - 1 D 532
- 3. – Subvention aux établissements d'enseignement libre au titre de la loi Falloux. • 1960 - 1 D 532
- 4. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts • 1960 - 1 D 532
- 5. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1960 - 1 D 532
- 6. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1960 - 1 D 532
- 7. – Propriétés communales : instance judiciaire (location d'un appartement par M. Laforgue). • 1960 - 1 D 532
- 8. – Ratification de la désignation de membres du bureau du conseil d'administration de la société d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1960 - 1 D 532
- 9. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1961. • 1960 - 1 D 532
- 10. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1960 - 1 D 532
- 11. – Caisse de crédit municipal : ouverture d'un service « compte de dépôt ». • 1960 - 1 D 532
- 12. – Travaux à effectuer à l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1960 - 1 D 532
- 13. – Transports en commun urbains : création de la ligne d'autobus Hôtel de Ville - Haut-du-Lièvre. • 1960 - 1 D 532
- 14. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1960 - 1 D 532
- 15. – Locations de propriétés communales : révisions de prix de loyers. • 1960 - 1 D 532
- 16. – Cités René II : admission en non valeur de loyers arriérés. • 1960 - 1 D 532
- 17. – Travaux à l'Hôtel de Ville, tranche 1958, demande d'un crédit d'urgence : approbation d'avenant à l'adjudication des travaux. • 1960 - 1 D 532
- 18. – Surélévation du groupe scolaire de Buthegnémont : avenant à l'adjudication du 6 avril 1959. • 1960 - 1 D 532
- 19. – Construction centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie, première tranche, approbation de l'avant-projet : convention d'honoraires d'architecte. • 1960 - 1 D 532
- 20. – Groupe scolaire de la Chiennerie, travaux de décoration, demande de participation financière de l'État : agrément du décorateur. • 1960 - 1 D 532
- 21. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche A, travaux de décoration, demande de participation financière : agrément du décorateur. • 1960 - 1 D 532
- 22. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche A, travaux de plantations et aménagements divers : approbation du devis. • 1960 - 1 D 532
- 23. – Acquisition de mobilier scolaire pour le lycée technique municipal : demande de participation financière de l'État. • 1960 - 1 D 532
- 24. – Installations sportives dans les écoles, approbation du programme des travaux : demande de participation financière de l'État. • 1960 - 1 D 532
- 25. – Avenant à des marchés d'entretien : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1960 - 1 D 532
- 26. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires minimum interprofessionnel garanti à compter du 1er octobre 1960. • 1960 - 1 D 532
- 27. – Personnel communal, service des eaux, logements de fonctions : classification d'emplois comportant l'attribution de logements de fonctions. • 1960 - 1 D 532
- 28. – Femmes de service des écoles maternelles : révision de situation. • 1960 - 1 D 532
- 29. – Personnel communal, service des promenades : accroissement des effectifs d'ouvriers professionnels. • 1960 - 1 D 532
- 30. – Personnel communal, certificat d'études administratives et financières, droit d'inscription : prise en charge. • 1960 - 1 D 532
- 31. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et de deux fonds de commerce sis rue de la Hache, n°67 en vue de l'assainissement du quartier. • 1960 - 1 D 532
- 32. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : versement d'une indemnité d'éviction. • 1960 - 1 D 532
- 33. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue Henri-Bazin à l'angle du boulevard de la Pépinière : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce. • 1960 - 1 D 532
- 34. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis à Nancy, 28 avenue du Général-Leclerc et 5 rue Boulay-de-la-Meurthe. • 1960 - 1 D 532
- 35. – Plan d'aménagement : échange de parcelles de terrains entre la société Louis Jungmann et la Ville de Nancy, 44-48 rue Marguerite. • 1960 - 1 D 532
- 36. – Demande de déclaration d'utilité publique. • 1960 - 1 D 532
- 37. – Acquisition de parcelles de terrain nécessaires à la construction d'un lycée mixte chemin de la Croix-Saint-Claude : demande d'utilité publique. • 1960 - 1 D 532
- 38. – Cession gratuite d'un terrain à l'Office Public d'H.L.M. de la Ville de Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 39. – Avenants à des marché en cours. • 1960 - 1 D 532
- 40. – Terrain du Parc des Expositions, acquisition : demande de déclaration d'utilité publique. • 1960 - 1 D 532
- 41. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : modification au plan-masse du lotissement. • 1960 - 1 D 532
- 42. – Stade dit « d'Essey » : principe d'échange de terrain entre : l'Éducation Nationale et la Ville de Nancy. • 1960 - 1 D 532
- 43. – Centre Régional du Bureau Universitaire des Statistiques : participation financière de la Ville. • 1960 - 1 D 532
- 44. – Nouvelle dénomination de l'ancien Collège de jeunes filles. • 1960 - 1 D 532
- 45. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1960 : budget primitif de 1961. • 1960 - 1 D 532
- 46. – Fondation Victor Poirel : révision du taux de la nourriture. • 1960 - 1 D 532
- 47. – Aide aux militaires en Algérie : vote d'un crédit d'urgence. • 1960 - 1 D 532
- 48. – Maison des orphelines : avis de conseil sur diverses délibérations de la Commission Administrative. • 1960 - 1 D 532
- 49. – Projet de modifications territoriales des communes de Nancy et de Laxou : modalités relatives à l'élargissement et à la mise en viabilité du chemin de la Croix-Saint-Claude. • 1960 - 1 D 532
- 50. – Service des eaux, agrandissement du réservoir de Bellevue à Vandœuvre : mise en adjudication des travaux. • 1960 - 1 D 532
- 51. – Plan d'aménagement, construction du viaduc devant permettre la jonction du boulevard Jean Jaurès et de la rue Saint-Léon : marché de gré à gré pour l'exécution des sondages de reconnaissance. • 1960 - 1 D 532
- 52. – Service de l'assainissement : marché de gré à gré pour l'acquisition de véhicules automobiles. • 1960 - 1 D 532
- 53. – Service des voies publiques : marché de gré à gré. • 1960 - 1 D 532
- 54. – Relevage du pont Saint-Jean et de la passerelle Isabey : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1960 - 1 D 532
- 55. – Cession de vieux matériaux. • 1960 - 1 D 532
- 56. – Dégrèvement sur consommation d'eau de Moselle. • 1960 - 1 D 532
- 57. – Droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : prorogation de la concession. • 1960 - 1 D 532
- 58. – Adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : prorogation de la concession. • 1960 - 1 D 532
- 59. – Adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1960 - 1 D 532
- 60. – Modernisation de l'abattoir : approbation des deuxième et troisième tranches de travaux. • 1960 - 1 D 532
- 61. – Modernisation de l'abattoir : approbation de la mise en concurrence de l'ensemble des travaux. • 1960 - 1 D 532
- 62. – Fête de quartiers : augmentation du tarif des droits de place. • 1960 - 1 D 532
- 63. – Théâtre municipal, prix des places : spectacles à prix réduits pour le personnel communal et les comités d'entreprise. • 1960 - 1 D 532
- 64. – Théâtre municipal, matériel de décors : tarif des droits de location. • 1960 - 1 D 532
- 65. – Théâtre municipal, vente de spectacle : déplacement à Saulnes. • 1960 - 1 D 532
- 66. – Théâtre municipal : signature du protocole d'accord et de l'annexe « Acteurs » passés entre la R.T.L.M.F. et les organisations professionnelles. • 1960 - 1 D 532
- 67. – Attribution de bourses communales. • 1960 - 1 D 532
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-
- 1. – Budget primitif de 1961. • 1961 - 1 D 533
- 2. – Acquisition de terrains : emprunt de 800 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 3. – Extension du réseau d'eau : prêt de 250 000 nouveaux francs auprès du Crédit foncier de France. • 1961 - 1 D 533
- 4. – Administration du District urbain de Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 5. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1961 - 1 D 533
- 6. – Indemnités au personnel des contributions directes. • 1961 - 1 D 533
- 7. – Instance judiciaire : affaire Roland Charton à Chaligny. • 1961 - 1 D 533
- 8. – Instance judiciaire : affaire René Leprêtre. • 1961 - 1 D 533
- 9. – Instance judiciaire : affaire André-Léopold Zivi à Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 10. – Instance judiciaire : affaire Jean Grandidier à Marbache. • 1961 - 1 D 533
- 11. – Affectation des bâtiments du Palais-Ducal au Musée lorrain. • 1961 - 1 D 533
- 12. – Répartition des subventions à diverses associations. • 1961 - 1 D 533
- 13. – Services techniques : accroissement des effectifs du service des voies publiques. • 1961 - 1 D 533
- 14. – Conservatoire national de musique : augmentation du nombre d'heures d'enseignement des professeurs. • 1961 - 1 D 533
- 15. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, cession de parcelles de terrain : remise d'intérêts. • 1961 - 1 D 533
- 16. – Cession d'une parcelle de terrain, 7 rue de Buthegnémont. • 1961 - 1 D 533
- 17. – Société d'économie mixte pour l'aménagement urbain SOLOREM : participation de la ville dans l'augmentation du capital social. • 1961 - 1 D 533
- 18. – Avis du conseil municipal sur le plan d'urbanisme de détail du quartier Saint-Sébastien. • 1961 - 1 D 533
- 19. – Convention entre la ville et la SOLOREM pour la rénovation du quartier Saint-Sébastien. • 1961 - 1 D 533
- 20. – Modification au principe de l'échange de terrain avec l'Éducation nationale pour la reprise du stade dit « d'Essey ». • 1961 - 1 D 533
- 21. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) : budget primitif de 1961. • 1961 - 1 D 533
- 22. – Vente de caveaux désaffectés au cimetière de Préville. • 1961 - 1 D 533
- 23. – Transports en commun urbains : avenant à la convention. • 1961 - 1 D 533
- 24. – Transports en commun urbains : prolongation de l'itinéraire de la ligne d'autobus n° 6 jusqu'au rond-point des Familles. • 1961 - 1 D 533
- 25. – Transports en commun urbains : modification des tarifs. • 1961 - 1 D 533
- 26. – Locations de propriétés communales, immeuble 39 rue des Ponts : révision du prix du loyer. • 1961 - 1 D 533
- 27. – Travaux de rénovation à la salle Poirel : approbation du devis modificatif. • 1961 - 1 D 533
- 28. – Approbation de l'annexe modificative n° 38 pour complément à la série officielle des prix. • 1961 - 1 D 533
- 29. – Location de matériel : révision des tarifs des redevances. • 1961 - 1 D 533
- 30. – Utilisation de la salle des fêtes de Gentilly et de ses annexes par des sociétés privées : fixation des tarifs de location et de diverses redevances. • 1961 - 1 D 533
- 31. – Foire d'avril 1961 : approbation du marché de la décoration lumineuse. • 1961 - 1 D 533
- 32. – Modifications territoriales des communes de Jarville et de Laneuville-devant-Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 33. – Acquisition d'un terrain pour le bureau d'aide sociale : avis du conseil municipal. • 1961 - 1 D 533
- 34. – Demande de déclaration d'utilité publique : procédure d'expropriation pour l'acquisition par le bureau d'aide sociale de deux parcelles de terrain. • 1961 - 1 D 533
- 35. – Concession du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : modification de la date de départ de la nouvelle adjudication et prorogation de la concession en cours. • 1961 - 1 D 533
- 36. – Fourniture d'eau à la manufacture des tabacs de Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 37. – Avenants à des marchés conclus sur l'exercice 1960. • 1961 - 1 D 533
- 38. – Marchés de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 39. – Service de l'éclairage public, entretien des installations électriques en 1961 : marché de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 40. – Service de l'éclairage public : marché de gré à gré pour la fourniture de lampes électriques et accessoires. • 1961 - 1 D 533
- 41. – Convention avec l'administration des postes, téléphone, et télécommunications (P.T.T.) pour l'installation d'un bureau muet. • 1961 - 1 D 533
- 42. – Droits de voirie : suppression des redevances pour seuils en saillie, volets et soupiraux, articles 35, 36 et 52 du tarif. • 1961 - 1 D 533
- 43. – Révision du tarif général des taxes et redevances pour droits de voirie. • 1961 - 1 D 533
- 44. – Service des eaux, extension de l'usine de filtration et de stérilisation de Saint-Charles : bassins filtrants. • 1961 - 1 D 533
- 45. – Service des eaux et de l'assainissement : mise en adjudication des travaux de construction de l'égout collecteur devant desservir le futur lycée de Nancy-Laxou, chemin de la Croix-Saint-Claude. • 1961 - 1 D 533
- 46. – Restauration du central automatique de l'Hôtel de ville, 2e tranche de travaux : marché de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 47. – Vente de fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1961 - 1 D 533
- 48. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1961 - 1 D 533
- 49. – Théâtre municipal : virement de crédit. • 1961 - 1 D 533
- 50. – Pourcentage sur la vente des cartes postales et catalogues du Musée des beaux-arts. • 1961 - 1 D 533
- 51. – Répartition des subventions aux sociétés sportives. • 1961 - 1 D 533
-
- 1. – Emprunt de 950 000 nouveaux francs pour l'exécution des travaux de réfection de chaussées et de trottoirs. • 1961 - 1 D 533
- 2. – Emprunt de 500 000 nouveaux francs pour restauration du réseau d'éclairage publique. • 1961 - 1 D 533
- 3. – Emprunt de 200 000 nouveaux francs pour la réfection de routes nationales. • 1961 - 1 D 533
- 4. – Assainissement, construction d'égouts et couverture du ruisseau de Nabécor : prêt de 250 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 5. – Emprunt de 106 660 nouveaux francs pour construction du Centre de recherche de l'histoire de la sidérurgie. • 1961 - 1 D 533
- 6. – Application de la loi Falloux : versement des subventions pour 1961. • 1961 - 1 D 533
- 7. – Assurance incendie des véhicules automobiles de la ville : avenant d'augmentation. • 1961 - 1 D 533
- 8. – Approbation de la police d'assurance incendie des églises. • 1961 - 1 D 533
- 9. – Instance judiciaire : affaire Stemart Henri, à Conthil. • 1961 - 1 D 533
- 10. – Instance judiciaire : affaire J.-P. Muller, à Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 11. – Instance judiciaire : affaire Bounif Noui Ben Ammar. • 1961 - 1 D 533
- 12. – Désignation de 3 membres du conseil municipal à l'organisme de liaison Université-Ville de Nancy-Département. • 1961 - 1 D 533
- 13. – Désignation de 3 membres du conseil municipal à la commission d'études pour la construction d'une cité administrative. • 1961 - 1 D 533
- 14. – Assurance auto : approbation d'un avenant. • 1961 - 1 D 533
- 15. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1960. • 1961 - 1 D 533
- 16. – Crèche Marie-Bour, 36 rue Mac-Mahon : avenant de prorogation. • 1961 - 1 D 533
- 17. – Personnel communal, employés auxiliaires de bureau et de service : accidents de travail. • 1961 - 1 D 533
- 18. – Personnel communal, rédacteurs : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires. • 1961 - 1 D 533
- 19. – Personnel communal, traitements, fondation Victor-Poirel : révision de l'échelle indiciaire de la lingère. • 1961 - 1 D 533
- 20. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1961 - 1 D 533
- 21. – Personnel communal, bibliothèque municipale : révision des effectifs. • 1961 - 1 D 533
- 22. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : création d'un emploi permanent de surveillant-gardien. • 1961 - 1 D 533
- 23. – Rémunération des cadres du District urbain de Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 24. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : mainlevée et radiation d'inscription de privilège. • 1961 - 1 D 533
- 25. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, 19 rue Saint-Bodon. • 1961 - 1 D 533
- 26. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelles de terrain frappées d'alignement, rue de la Foucotte, n° 22 et 24. • 1961 - 1 D 533
- 27. – Plan d'aménagement, quartier de la Charité : acquisition d'un immeuble, 5, rue de la Charité. • 1961 - 1 D 533
- 28. – Acquisition d'un terrain à Beauregard-Saint-Claude. • 1961 - 1 D 533
- 29. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès, entre la rue de Mon-Désert et la rue Saint-Léon : modification et fixation des alignements. • 1961 - 1 D 533
- 30. – Contrat entre la ville de Nancy et la SOLOREM pour l'opération d'aménagement définitif des accès Nord-Sud du viaduc à construire dans le prolongement Jean-Jaurès-Saint-Léon. • 1961 - 1 D 533
- 31. – Cession gratuite à la ville de Nancy par l'Office public d'habitation à loyer modéré (H.L.M.), d'un terrain destiné à la construction du groupe scolaire de la Chiennerie. • 1961 - 1 D 533
- 32. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour extension du groupe scolaire de Boudonville. • 1961 - 1 D 533
- 33. – Lotissement de Beauregard : participation aux frais de viabilité. • 1961 - 1 D 533
- 34. – Cession d'une parcelle de terrain, 6 bis rue Sonnini. • 1961 - 1 D 533
- 35. – Construction d'une cité administrative à Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 36. – École de plein air de Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1961 - 1 D 533
- 37. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1961 - 1 D 533
- 38. – Traité de gré à gré, transport d'enfants des écoles municipales à l'école de Gentilly, à l'école de plein air de Remicourt et à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1961 - 1 D 533
- 39. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour cours d'adultes. • 1961 - 1 D 533
- 40. – Augmentation de l'indemnité accordée au personnel enseignant pour surveillance des études gratuites. • 1961 - 1 D 533
- 41. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1961 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1961 - 1 D 533
- 42. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles de la ville de Nancy : traité de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 43. – Fourniture de cahiers et de petit matériel d'enseignement aux élèves des écoles de la ville de Nancy : traité de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 44. – Camping de Remicourt : nouvelle révision des droits de stationnement perçus sur les usagers. • 1961 - 1 D 533
- 45. – Hôtel de ville, travaux d'agrandissement et d'aménagement, raccordement des ailes côté rue Maurice-Barrès et rue des Dominicains : approbation du devis, des cahiers des charges et mise en adjudication des travaux, avenant à la convention d'honoraires. • 1961 - 1 D 533
- 46. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires (saison 1961-1962). • 1961 - 1 D 533
- 47. – Construction d'un groupe scolaire au Haut-du-Lièvre, tranche D : demande d'agrément de l'architecte. • 1961 - 1 D 533
- 48. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1961 - 1 D 533
- 49. – Stade de la Pépinière : renouvellement de la concession de la buvette. • 1961 - 1 D 533
- 50. – Construction du Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie : approbation du devis des travaux, demande d'autorisation d'appel d'offres. • 1961 - 1 D 533
- 51. – Avenants de régularisation à l'adjudication d'entretien pour l'année 1960 et marchés à la suite d'appel d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux pour 1961. • 1961 - 1 D 533
- 52. – Construction d'un pavillon « Nancy Capitale » à la foire nationale de Nancy : demande d'un crédit d'urgence, approbation d'une convention d'honoraires. • 1961 - 1 D 533
- 53. – Vente d'un caveau et de deux monuments désaffectés au cimetière de Préville. • 1961 - 1 D 533
- 54. – Locations de propriétés communales : avenant de prorogation et révision du montant de certains loyers. • 1961 - 1 D 533
- 55. – Locations de propriétés communales : immeubles des commissariats de police. • 1961 - 1 D 533
- 56. – Parc à voiture du stade d'Essey à Tomblaine : renouvellement de la concession du droit d'affichage sur le mur de clôture. • 1961 - 1 D 533
- 57. – Entraide familiale : révision du prix de l'heure. • 1961 - 1 D 533
- 58. – Agrandissement du réservoir de Bellevue à Vandoeuvre : appel d'offre pour la réalisation des travaux. • 1961 - 1 D 533
- 59. – Classement de rues particulières : demande de déclaration d'utilité publique. • 1961 - 1 D 533
- 60. – Classement de la rue Martin-Munier dans la voirie urbaine : acquisition du sol. • 1961 - 1 D 533
- 61. – Suppression des modalités relatives à une redevance pour l'affichage. • 1961 - 1 D 533
- 62. – Restauration du réseau d'éclairage public (2e tranche) : marché de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 63. – Acquisition d'arroseuses-laveuses : marché de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 64. – Cession de vieux matériaux et de matériel réformé. • 1961 - 1 D 533
- 65. – Restauration de la rue de Remenauville : marché de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 66. – Modernisation de l'abattoir : approbation des contrats d'honoraires des ingénieurs-conseils. • 1961 - 1 D 533
- 67. – Redevance annuelle due par la S.N.C.F. pour l'entretien d'un jardinet à la gare. • 1961 - 1 D 533
- 68. – Renouvellement de la concession du Théâtre Guignol de la Pépinière. • 1961 - 1 D 533
- 69. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1961 - 1 D 533
- 70. – Concerts symphoniques du conservatoire : réduction du prix des places en faveur des étudiants et adhérents aux sociétés municipales et groupements culturels de la ville. • 1961 - 1 D 533
- 71. – Théâtre municipal, vente de spectacles : déplacements à Luxembourg, Joeuf et Lunéville. • 1961 - 1 D 533
- 72. – Théâtre municipal : modification au règlement général du théâtre municipal. • 1961 - 1 D 533
- 73. – Théâtre municipal : consentement de la ville de Nancy à l'adhésion de la ville de Thionville au Syndicat intercommunal du Centre dramatique de l'Est. • 1961 - 1 D 533
- 74. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1961 - 1 D 533
-
- 1. – Budget additionnel de 1961. • 1961 - 1 D 533
- 2. – Communication de l'état des dépenses imprévues de l'exercice 1960. • 1961 - 1 D 533
- 3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1961 - 1 D 533
- 4. – Emprunt de 250 000 nouveaux francs pour travaux d'assainissement : diminution de la durée du prêt. • 1961 - 1 D 533
- 5. – Extension du réseau d'eau : prêt de 300 000 nouveaux francs auprès du Crédit foncier de France. • 1961 - 1 D 533
- 6. – Opération du Haut-du-Lièvre, programme réservé aux familles nombreuses : tranche de 88 logements H.L.M.-B. • 1961 - 1 D 533
- 7. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) : garantie d'un complément d'emprunt de 372 000 nouveaux francs en vue de la construction en catégorie A bis, de 70 logements prévus en catégorie A et destinés au relogement des habitants du quartier Saint-Sébastien sur un terrain boulevard d'Haussonville (programme dit des 130 logements). • 1961 - 1 D 533
- 8. – Société d'habitations à loyer modéré « Le Nid » : demande de garantie par la ville pour les lotissements de Nancy-Gentilly. • 1961 - 1 D 533
- 9. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : garantie de la ville à la SOLOREM. • 1961 - 1 D 533
- 10. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : vente de terrains pour la construction de garages. • 1961 - 1 D 533
- 11. – Centre hospitalier régional de Nancy : avis du conseil municipal au sujet d'une cession de terrains dans les Vosges. • 1961 - 1 D 533
- 12. – Instance judiciaire époux Villaume-Montchaud : autorisation d'ester devant la Cour d'appel. • 1961 - 1 D 533
- 13. – Propriétés communales, instance judiciaire : affaire André Gehin. • 1961 - 1 D 533
- 14. – Instance judiciaire : affaire Augustin Vanoni à Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 15. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) de la ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 5 091 700 nouveaux francs en vue de la construction de 194 logements faisant l'objet d'un programme spécial à Beauregard. • 1961 - 1 D 533
- 16. – Office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) de la ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 5 119 470 nouveaux francs, en vue de la construction au Haut-du-Lièvre, sur un terrain sis sur la commune de Maxéville, de 198 logements faisant l'objet d'un programme spécial. • 1961 - 1 D 533
- 17. – Répartition des subventions à diverses associations. • 1961 - 1 D 533
- 18. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche A, gymnase : approbation de convention d'honoraires et du devis des travaux d'installations sanitaires. • 1961 - 1 D 533
- 19. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche A, travaux de plantations : approbation du devis complémentaire et du marché d'exécution des travaux. • 1961 - 1 D 533
- 20. – Construction du groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche B : approbation des devis, cahiers des charges et contrats d'honoraires d'architectes, demande de reconduction d'un marché, mise en adjudication des travaux de construction du gymnase. • 1961 - 1 D 533
- 21. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche B, travaux de décoration : demande de participation financière de l'État, agrément du décorateur. • 1961 - 1 D 533
- 22. – Groupe scolaire de Beauregard, travaux de décoration : demande d'agrément du décorateur. • 1961 - 1 D 533
- 23. – Construction du Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie : approbation des marchés à la suite du récent appel d'offres. • 1961 - 1 D 533
- 24. – Lycée Frédéric-Chopin : tableau récapitulatif provisoire du montant des travaux, approbation d'avenants à plusieurs marchés. • 1961 - 1 D 533
- 25. – Modernisation des boîtes aux lettres publiques : cession gratuite à l'administration des Postes et Télécommunications des boîtes aux lettres appartenant à la ville. • 1961 - 1 D 533
- 26. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1961 - 1 D 533
- 27. – Acquisition d'un véhicule de collecte des ordures ménagères. • 1961 - 1 D 533
- 28. – Locations de propriétés communales, révision de prix de loyer : immeuble 45, rue du Sergent-Blandan (Nancy-Thermal). • 1961 - 1 D 533
- 29. – Cession d'une petite remise et de matériel désaffecté. • 1961 - 1 D 533
- 30. – Cité René-II : cheminées défectueuses. • 1961 - 1 D 533
- 31. – Approbation de l'annexe modificative n° 39 pour complément à la série officielle des prix de la ville de Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 32. – Marchés à la suite d'appel d'offres. • 1961 - 1 D 533
- 33. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, équipement du centre commercial n° 2 : contrat avec la SOLOREM. • 1961 - 1 D 533
- 34. – Orchestre symphonique municipal : affiliation des musiciens auxiliaires sous contrat à une caisse complémentaire de retraites. • 1961 - 1 D 533
- 35. – Personnel communal : relèvement du taux de l'indemnité pour travail de nuit. • 1961 - 1 D 533
- 36. – Contrat entre la ville de Nancy et la SOLOREM pour l'opération d'aménagement définitive Nord-Sud du viaduc à construire entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon. • 1961 - 1 D 533
- 37. – Centre social du Haut-du-Lièvre, engagement de prise en location par la ville des constructions à édifier par la Caisse d'épargne de Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 38. – Plan d'aménagement, rue de Crosne : cession gratuite par la société anonyme « La Grande Chaudronnerie Lorraine », de 2 parcelles de terrain. • 1961 - 1 D 533
- 39. – Acquisition d'une propriété 15 rue du Carmel pour l'extension du groupe scolaire de Buthegnémont. • 1961 - 1 D 533
- 40. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis à Nancy, 26 avenue du Général-Leclerc et 1 et 3 rue Boulay-de-la-Meurthe. • 1961 - 1 D 533
- 41. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis à Nancy, 34 avenue du Général-Leclerc et 11 rue Boulay-de-la-Meurthe. • 1961 - 1 D 533
- 42. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble rue Saint-Nicolas, n° 107. • 1961 - 1 D 533
- 43. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : modification au plan-masse de lotissement. • 1961 - 1 D 533
- 44. – Cession de terrains à l'office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) de la ville de Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 45. – Caisse des écoles publiques : comptes de gestion 1960. • 1961 - 1 D 533
- 46. – Subventions aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 47. – Subventions aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 48. – Fonctionnement de l'école intercommunale du Placieux : accord avec la commune de Villers-les-Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 49. – Tarif d'utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1961 - 1 D 533
- 50. – Renouvellement de la concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1961 - 1 D 533
- 51. – Révision des listes électorales de la Chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1961 - 1 D 533
- 52. – Fondation Victor-Poirel : concession à l'Association lorraine pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.L.S.E.A.). • 1961 - 1 D 533
- 53. – Affichage non autorisé sur les murs des propriétés communales : autorisation au maire de se constituer partie civile au nom de la ville contre les délinquants. • 1961 - 1 D 533
- 54. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1961, première tranche (chaussées empierrées) : mise en adjudication des travaux. • 1961 - 1 D 533
- 55. – Restauration de chaussées des voies urbaines, programme 1961, 2e tranche (chaussées pavées) : mise en adjudication restreinte sur offres de prix. • 1961 - 1 D 533
- 56. – Classement de la rue Martin-Munier dans la voirie communale : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1961 - 1 D 533
- 57. – Marchés de gré à gré : service des voies publiques. • 1961 - 1 D 533
- 58. – Couverture du ruisseau de Nabécor. • 1961 - 1 D 533
- 59. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, éclairage public : avenant n° 1 à des marchés. • 1961 - 1 D 533
- 60. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, mise en adjudication de travaux de viabilité : voirie et réseaux divers, 5e phase. • 1961 - 1 D 533
- 61. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, espaces verts : marché de gré à gré pour l'exécution d'une 2e tranche de travaux. • 1961 - 1 D 533
- 62. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1961 : mise en adjudication d'une première tranche de travaux. • 1961 - 1 D 533
- 63. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1961, 1re tranche : marchés de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 64. – Conventions d'honoraires. • 1961 - 1 D 533
- 65. – Fonds spécial d'investissement routier, tranche urbaine : élaboration d'un nouveau plan. • 1961 - 1 D 533
- 66. – Plans indicateurs installés sur la voie publique : renouvellement de la convention. • 1961 - 1 D 533
- 67. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, cession de parcelles de terrain à la Compagnie immobilière pour le logement de fonctionnaires civils et militaires (C.I.L.O.F.) : versement à la ville de la quote-part due par cette compagnie sur les frais de viabilité générale. • 1961 - 1 D 533
- 68. – Théâtre municipal : renouvellement de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1961 - 1 D 533
- 69. – Théâtre municipal : concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du théâtre. • 1961 - 1 D 533
- 70. – Théâtre municipal : concession de l'exploitation des vestiaires. • 1961 - 1 D 533
- 71. – Théâtre municipal : direction de l'orchestre. • 1961 - 1 D 533
- 72. – Théâtre municipal : revalorisation des émoluments du directeur artistique. • 1961 - 1 D 533
- 73. – Équipement sportif de la ville de Nancy : demande d'accord de principe et d'inscription au plan quinquennal national. • 1961 - 1 D 533
-
- 1. – Règlement des frais engagés à l'occasion des obsèques de M. Raymond Pinchard, sénateur-maire de Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 2. – Élection d'un membre à la commission municipale des fêtes et foires. • 1961 - 1 D 533
- 3. – Élection d'un membre extra-municipal à la commission du théâtre. • 1961 - 1 D 533
- 4. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la SOLOREM en remplacement de M. Raymond Pinchard. • 1961 - 1 D 533
- 5. – Construction du groupe scolaire du Haut-du-Lièvre : emprunt de 168 850 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 6. – Participation de la ville dans les programmes d'habitations à loyer modéré : emprunt de 810 000 francs. • 1961 - 1 D 533
- 7. – Construction du viaduc Saint-Léon : emprunt de 1 230 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 8. – Aménagement du chauffage central dans les écoles : emprunt de 124 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 9. – Travaux dans les propriétés communales : emprunt de 534 600 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 10. – Avenant d'augmentation à la police contre l'incendie des bâtiments communaux. • 1961 - 1 D 533
- 11. – Avenant à la police garantissant la ville contre les pertes qu'elle pourrait éprouver à l'occasion de la paie du personnel. • 1961 - 1 D 533
- 12. – Contributions et taxes assimilées des biens communaux : vote d'un crédit d'urgence. • 1961 - 1 D 533
- 13. – Instance judiciaire : affaire Compagnie d'assurance « La France » à Paris. • 1961 - 1 D 533
- 14. – Instance judiciaire : affaire Grandidier, à Marbache. • 1961 - 1 D 533
- 15. – Instance judiciaire : affaire Société Deluze et Cie à Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 16. – Construction d'une cité administrative. • 1961 - 1 D 533
- 17. – Personnel communal, accès aux échelons exceptionnels : fixation des anciennetés minimum requises. • 1961 - 1 D 533
- 18. – Personnel communal : attribution d'un minimum garanti de rémunération. • 1961 - 1 D 533
- 19. – Personnel communal, atelier de mécanographie : modification des échelles indiciaires des perforatrices-vérificatrices. • 1961 - 1 D 533
- 20. – Orchestre symphonique municipal : amendement aux taux des indemnités servies au directeur, aux professeurs du conservatoire, aux musiciens auxiliaires et au régisseur. • 1961 - 1 D 533
- 21. – École nationale de musique et Théâtre municipal : révision du taux horaire de rémunération des accompagnatrices au piano, des moniteurs des classes de solfège-chanteur, de timbales et percussion et de l'histoire de la musique. • 1961 - 1 D 533
- 22. – Travaux d'aménagement du nouvel hôtel de ville : emprunt de 500 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 23. – Travaux de viabilité : emprunt de 500 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 24. – Achat de terrain : emprunt de 200 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 25. – Travaux de modernisation de l'abattoir : fixation à 1962 du point de départ d'amortissement de l'emprunt de 850 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 26. – Travaux de modernisation de l'abattoir : fixation à 1962 du point de départ d'amortissement de l'emprunt de 1 275 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 27. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférents à certains emplois. • 1961 - 1 D 533
- 28. – Personnel communal, rédacteurs : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires. • 1961 - 1 D 533
- 29. – Personnel communal : indemnité de responsabilité aux régisseurs de recettes ou d'avances. • 1961 - 1 D 533
- 30. – Personnel communal, ouvriers et employés auxiliaires rémunérés au mois : affiliation à un régime complémentaire de retraite (Institution générale de la retraite des agents non titulaires de l'État [I.G.R.A.N.T.E.]). • 1961 - 1 D 533
- 31. – Quartier du Haut-du-Lièvre ; surveillance des espaces verts et des terre-pleins du lotissement. • 1961 - 1 D 533
- 32. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : demande de confirmation et d'extension de déclaration d'utilité publique. • 1961 - 1 D 533
- 33. – Demande de déclaration d'utilité publique : immeuble 25, place des Vosges. • 1961 - 1 D 533
- 34. – Plan d'aménagement : modification du retrait des constructions de l'avenue Général-Mangin (entre l'avenue de Brabois et la limite du territoire de Vandoeuvre) et l'avenue de Brabois (partie située sur le territoire de Nancy). • 1961 - 1 D 533
- 35. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain sise à Beauregard-Saint-Claude. • 1961 - 1 D 533
- 36. – Plan d'aménagement : acquisition d'une propriété 14, 16, 18, rue du Docteur-Liébault. • 1961 - 1 D 533
- 37. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 1 300 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 38. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 570 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 39. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 650 000 nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 40. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour cours d'adultes. • 1961 - 1 D 533
- 41. – Augmentation et renouvellement partiel du parc du réseau urbain de transports en commun. • 1961 - 1 D 533
- 42. – Groupe scolaire de la Chiennerie, travaux supplémentaires dus au changement de terrain : approbation d'un avenant à l'adjudication des travaux. • 1961 - 1 D 533
- 43. – Construction d'une piscine de plein air, concours entre architectes : attribution des primes prévues au règlement du concours. • 1961 - 1 D 533
- 44. – Modernisation de l'abattoir : approbation de la mise en concurrence de l'ensemble des travaux. • 1961 - 1 D 533
- 45. – Modernisation de l'abattoir : approbation de contrat d'honoraires. • 1961 - 1 D 533
- 46. – Marchés à la suite d'appel d'offres. • 1961 - 1 D 533
- 47. – Renouvellement de la concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1961 - 1 D 533
- 48. – Vente d'un caveau et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1961 - 1 D 533
- 49. – Fondation Victor-Poirel : concession à l'Association lorraine pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.L.S.E.A.). • 1961 - 1 D 533
- 50. – Restauration des routes nationales dans la traversée de Nancy : programme 1961. • 1961 - 1 D 533
- 51. – Restauration des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1961 : concours du service des ponts et chaussées. • 1961 - 1 D 533
- 52. – Construction d'un passage inférieur sous la voie ferrée, entre la rue de Verdun à la rue Désilles. • 1961 - 1 D 533
- 53. – Vente de règlements de voirie. • 1961 - 1 D 533
- 54. – Police collective d'assurance des véhicules municipaux. • 1961 - 1 D 533
- 55. – Convention. • 1961 - 1 D 533
- 56. – Modification du tarif des redevances d'abattage. • 1961 - 1 D 533
- 57. – Cession d'une machine comptable du service de l'abattoir. • 1961 - 1 D 533
- 58. – Cession de vieux matériel. • 1961 - 1 D 533
- 59. – Assurance d'une exposition de livres d'enfants présentée par la Bibliothèque municipale. • 1961 - 1 D 533
- 60. – Bibliothèque publique : marchés de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 61. – Dénomination des rues : boulevard du 21e-Régiment-d'aviation, boulevard du 26e-Régiment d'infanterie, rue du Doyen-Laurent, avenue Raymond-Pinchard, rue Louis-Braille. • 1961 - 1 D 533
- 62. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1961 - 1 D 533
- 63. – Agrandissement du lycée Jeanne-d'Arc : désignation d'architectes. • 1961 - 1 D 533
- 64. – Construction d'un lycée mixte à Nancy-Laxou : désignation d'architectes. • 1961 - 1 D 533
- 65. – Construction d'une annexe pour le lycée Jeanne-d'Arc : désignation d'architectes. • 1961 - 1 D 533
- 66. – Cession à la S.N.C.F. d'une parcelle de terrain dépendant du domaine public de la ville. • 1961 - 1 D 533
- 67. – Théâtre municipal, prix des places : tarif des abonnements. • 1961 - 1 D 533
- 68. – Théâtre municipal, prix des places : spectacles à prix réduits pour le personnel communal, les comités d'entreprise et les étudiants. • 1961 - 1 D 533
- 69. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1961 - 1 D 533
-
- 1. – Crédits d'urgence. • 1961 - 1 D 533
- 2. – Subventions aux établissements d'enseignement libre au titre de la loi Falloux : accord de principe. • 1961 - 1 D 533
- 3. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : programme d'urbanisme. • 1961 - 1 D 533
- 4. – Locations de propriétés communales, immeuble 79, rue Saint-Georges : avenant de prorogation. • 1961 - 1 D 533
- 5. – Lotissement Beauregard-Saint-Claude : approbation du plan cadastral rectificatif concernant une cession de terrain à l'office municipal d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) • 1961 - 1 D 533
- 6. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession d'une parcelle de terrain à l'office municipal d'habitations à loyer modéré (H.L.M.) • 1961 - 1 D 533
- 7. – Plan d'aménagement : acquisition de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements, chemin de Bellevue. • 1961 - 1 D 533
- 8. – Plan d'aménagement, îlot Joffre : demande de confirmation et d'extension de déclaration d'utilité publique. • 1961 - 1 D 533
- 9. – Abattoirs municipaux : prolongation de la convention d'ingénieurs-conseils. • 1961 - 1 D 533
- 10. – Renouvellement de la concession du chalet-buvette de la Pépinière. • 1961 - 1 D 533
- 11. – Échange de propriété entre la ville de Nancy et la société industrielle des automobiles Peugeot. • 1961 - 1 D 533
- 12. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1961 : mise en adjudication d'une deuxième tranche de travaux. • 1961 - 1 D 533
- 13. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1961, 2e tranche : marchés de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 14. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1961 - 1 D 533
- 15. – Caisse de crédit municipal : budget supplémentaire de 1961. • 1961 - 1 D 533
- 16. – Vente d'un caveau et de trois monuments désaffectés du cimetière du Sud. • 1961 - 1 D 533
- 17. – Règlement de mitoyenneté. • 1961 - 1 D 533
- 18. – Vente de vieux métaux. • 1961 - 1 D 533
- 19. – Fourniture de matériaux. • 1961 - 1 D 533
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- 1. – Ratification de la désignation d'un membre du bureau du conseil d'administration de la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1961 - 1 D 533
- 2. – Personnel communal, abattoir municipal : accroissement de l'effectif d'inspecteurs préposés au contrôle de la salubrité des viandes et des denrées alimentaires. • 1961 - 1 D 533
- 3. – Personnel communal, abattoir municipal : création d'un poste de laborantin. • 1961 - 1 D 533
- 4. – Locations de propriétés communales, immeubles 156-158 et 154, rue Saint-Dizier (Porte Saint-Nicolas) : avenants de prorogation. • 1961 - 1 D 533
- 5. – Concession à la société « L'Éperon de Nancy » d'une parcelle de terrain à Brabois : avenant au traité du 6 septembre 1959. • 1961 - 1 D 533
- 6. – Location de matériel automobile : voiture-échelle. • 1961 - 1 D 533
- 7. – Acquisition de mobilier et de matériel scolaire pour le groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche B : demande de participation financière de la caisse départementale scolaire. • 1961 - 1 D 533
- 8. – Construction du gymnase du groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche B : marchés à la suite d'appel d'offres. • 1961 - 1 D 533
- 9. – Acquisition de mobilier et de matériel scolaire, programme 1962 : demande de participation financière de la caisse départementale scolaire. • 1961 - 1 D 533
- 10. – Acquisition de mobilier scolaire pour le lycée technique municipal : demande de participation de l'État. • 1961 - 1 D 533
- 11. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1961 - 1 D 533
- 12. – Travaux d'aménagement de l'hôtel de ville, tranche 1961 : marché de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 13. – Avenant à un marché d'entretien : marché à la suite d'appels d'offre. • 1961 - 1 D 533
- 14. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche B : approbation de l'avenant au marché du groupement d'entreprises Pertuy-Bernard-Chanal. • 1961 - 1 D 533
- 15. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières du Sud et de Préville. • 1961 - 1 D 533
- 16. – Propriétés communales, instance judiciaire. • 1961 - 1 D 533
- 17. – Instance judiciaire : affaire Guy Caquelin, à Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 18. – Instance judiciaire : affaire Guggenheim Claude, à Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 19. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : remboursement des dépenses de viabilité secondaire. • 1961 - 1 D 533
- 20. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1961 - 1 D 533
- 21. – Prix de la fondation Flury : concours de 1961. • 1961 - 1 D 533
- 22. – Attribution d'un bon d'achat aux personnes âgées de plus de 65 ans : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1961 - 1 D 533
- 23. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès jusqu'à la rue Saint-Léon : acquisitions amiables. • 1961 - 1 D 533
- 24. – Plan d'aménagement, acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, chemin du Haut-de-Chèvre. • 1961 - 1 D 533
- 25. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastie : avenant n° au contrat intervenu le 31 mars1961 entre la ville de Nancy et la SOLOREM. • 1961 - 1 D 533
- 26. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : approbation du nouveau plan-masse et de lotissement. • 1961 - 1 D 533
- 27. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la ville. • 1961 - 1 D 533
- 28. – Participation de la ville à la restauration des orgues de la cathédrale : approbation du mode de versement de cette participation. • 1961 - 1 D 533
- 29. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services d'architecture et de voirie pour les années 1962-1963 : approbation des cahiers des charges. • 1961 - 1 D 533
- 30. – Château de Remicourt, établissement d'un réseau d'assainissement de la propriété : approbation de la convention d'honoraires. • 1961 - 1 D 533
- 31. – Aide aux militaires en Algérie : vote d'un crédit d'urgence. • 1961 - 1 D 533
- 32. – Théâtre municipal : création d'un abonnement aux spectacles de la Comédie de l'Est. • 1961 - 1 D 533
- 33. – Travaux de viabilité du terrain pour le C.H.U. : emprunt de 2 000 000 de nouveaux francs. • 1961 - 1 D 533
- 34. – Révision des tarifs du réseau urbain de transports en commun. • 1961 - 1 D 533
- 35. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de locaux commerciaux. • 1961 - 1 D 533
- 36. – Bureau d'aide sociale : avis du conseil sur deux délibérations de la commission administrative. • 1961 - 1 D 533
- 37. – Maison des orphelines : avis du conseil sur une délibération de la commission administrative. • 1961 - 1 D 533
- 38. – Gestion du District urbain de Nancy. • 1961 - 1 D 533
- 39. – Utilisation du service mécanographique. • 1961 - 1 D 533
- 40. – Percepteur-receveur municipal : indemnité spéciale de gestion. • 1961 - 1 D 533
- 41. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation du salaire minimum garanti. • 1961 - 1 D 533
- 42. – Personnel communal, modernisation de l'abattoir : engagement d'un métreur-vérificateur contractuel. • 1961 - 1 D 533
- 43. – Révision de tarifs. • 1961 - 1 D 533
- 44. – Marché de gré à gré. • 1961 - 1 D 533
- 45. – Cession de terrain à la caisse nationale de sécurité sociale pour la construction d'un centre national de recherche à Brabois : nouvelles conditions. • 1961 - 1 D 533
- 46. – Bourses communales : annulation de titres de recettes. • 1961 - 1 D 533
- 47. – Attributions de bourses communales. • 1961 - 1 D 533
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- 2 bis. – Indemnités de dommages de guerre : apurement des comptes. • 1962 - 1 D 95
- 2 ter. – Crédits supplémentaires. • 1962 - 1 D 95
- 3. – Crédits d'urgence. • 1962 - 1 D 95
- 4. – Frais de contrôle des distributions d'énergie électrique. • 1962 - 1 D 95
- 4 bis. – Instance judiciaire : affaire dame veuve Frontera à Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 5. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1962 - 1 D 95
- 6. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1962. • 1962 - 1 D 95
- 7. – Personnel communal, logements de fonctions du service des promenades : révision de la classification. • 1962 - 1 D 95
- 8. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1962 - 1 D 95
- 9. – Personnel communal : révision du minimum garanti de rémunération assuré aux auxiliaires de bureau. • 1962 - 1 D 95
- 10. – Personnel municipal : révision de la situation administrative du secrétaire-adjoint du conseil de prud'hommes de Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 11. – Personnel communal, services techniques (section égouts) : création de deux emplois de chauffeurs poids lourds. • 1962 - 1 D 95
- 12. – Théâtre municipal : affiliation du directeur artistique et de certains chefs de service à une caisse complémentaire de retraites. • 1962 - 1 D 95
- 16. – Quartier Saint-Sébastien : substitution d'entreprises pour l'exécution d'un marché de travaux. • 1962 - 1 D 95
- 17. – Plan d'aménagement, chemin de Bellevue n° 9 : acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Monsieur R. Axelroud. • 1962 - 1 D 95
- 18. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : modifications à l'échange de terrains intervenu entre la Ville de Nancy et l'association diocésaine. • 1962 - 1 D 95
- 19. – Haut-du-Lièvre : modificatif à une cession de terrains à l'office public d'habitations à loyer modéré (H.L.M) de la Ville de Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 20. – École de plein air de Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1962 - 1 D 95
- 21. – Caisse des écoles publiques, décision modificative de 1961 : budget primitif de 1962. • 1962 - 1 D 95
- 22. – Participation des collectivités publiques aux dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé. • 1962 - 1 D 95
- 23. – Locations de propriétés communales, immeuble 26, avenue du Général-Leclerc, bail commercial : avenant de prorogation. • 1962 - 1 D 95
- 24. – Travaux d'agrandissement de l'Hôtel de Ville tranche 1961, raccordement des ailes côté rue Maurice-Barrès et côté rue des Dominicains : approbation de devis modificatif et complémentaire. • 1962 - 1 D 95
- 25. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services municipaux d'architecture et de voirie (1960-1961) : continuation des travaux jusqu'à la désignation des adjudicataires pour 1962-1963. • 1962 - 1 D 95
- 26. – Bibliothèque publique, approbation de plans et devis : demande de participation financière de l'État. • 1962 - 1 D 95
- 27. – Modernisation de l'abattoir : extension de la mission confiée au Génie rural. • 1962 - 1 D 95
- 28a. – Restauration du réseau d'éclairage public : éclairage électrique de la place Carnot. • 1962 - 1 D 95
- 28b. – Restauration du réseau d'éclairage public : modernisation des rues Saint-Jean et Saint-Georges. • 1962 - 1 D 95
- 29a. – Marchés de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 29c. – Service de l'éclairage public, entretien des installations électriques en 1962 : marché de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 30. – Adjudication et travaux d'entretien, fournitures annuelles : avenants à des marchés. • 1962 - 1 D 95
- 31. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1962 - 1 D 95
- 32. – Relèvement du tarif de location des chaises dans les parcs publics. • 1962 - 1 D 95
- 33. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 - 1 D 95
- 33 bis. – Concession du droit d'exploiter une piste enfantine au parc de la pépinière. • 1962 - 1 D 95
- 34. – Théâtre municipal, vente de spectacles : déplacement à Luxembourg. • 1962 - 1 D 95
- 35. – Théâtre municipal : marché à la suite d'appel d'offres. • 1962 - 1 D 95
- 36. – Orchestre symphonique municipal. • 1962 - 1 D 95
- 37. – Office public d'H.L.M., immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1962. • 1962 - 1 D 95
- 38. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1962. • 1962 - 1 D 95
- 39. – Budget primitif 1961, dépenses ordinaires : virements de crédits. • 1962 - 1 D 95
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- 1. – Emprunt de 1 200 000 NF. pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1962 - 1 D 95
- 2. – Emprunt de 1 000 000 NF. pour l'exécution des travaux de réfection de chaussées et de trottoirs. • 1962 - 1 D 95
- 2 bis. – Achat d'un terrain au centre hospitalier régional (C.H.R) pour la création de centres aérés. • 1962 - 1 D 95
- 2 bis. – Cession à la Ville de Nancy par le centre hospitalier régional (C. H. R) du bois dit de Saint-Julien. • 1962 - 1 D 95
- 2 ter. – Construction du centre d'études et de recherches pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (CERPAT) à Brabois. • 1962 - 1 D 95
- 3. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1962 - 1 D 95
- 4. – Personnel communal, cadres d'exécution : révision du classement indiciaire de certains emplois. • 1962 - 1 D 95
- 5. – Personnel communal : indemnité de responsabilité aux régisseurs de recettes et d'avances. • 1962 - 1 D 95
- 6. – Personnel communal, rédacteurs : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires. • 1962 - 1 D 95
- 7. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain rue Mac-Mahon n° 135. • 1962 - 1 D 95
- 8. – Cession d'une parcelle de terrain rue Charles-Keller n° 92. • 1962 - 1 D 95
- 9. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour le prolongement de la rue de Mulhouse. • 1962 - 1 D 95
- 10. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, échange de parcelles de terrain entre l'association diocésaine et la Ville de Nancy : demande de déclaration d'utilité publique. • 1962 - 1 D 95
- 10 bis. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : mission de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 - 1 D 95
- 11. – Adjudication pour la fourniture en 1961 des livres classiques nécessaires aux enfants des classes primaires des écoles de la Ville : avenant de régularisation. • 1962 - 1 D 95
- 12. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1962 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1962 - 1 D 95
- 13. – Fourniture de cahiers et petit matériel d'enseignement ou papeterie aux écoles de la Ville de Nancy : traité de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 14. – Traité de gré à gré : transport des enfants des écoles municipales à l'école du Haut-du-Lièvre, à l'école de plein air et à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1962 - 1 D 95
- 15. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1962 - 1 D 95
- 16. – Construction de maisons de jeunes préfabriquées dans les nouveaux quartiers, approbation du programme : demande de participation financière de l'État. • 1962 - 1 D 95
- 17. – Approbation d'avenants à l'adjudication des travaux d'entretien pour les années 1960 et 1961. • 1962 - 1 D 95
- 18. – Règlement de mémoires de travaux et reversement d'un trop perçu par une entreprise. • 1962 - 1 D 95
- 19. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1962 - 1 D 95
- 20. – Avenant à un marché et marchés à la suite d'appels d'offres. • 1962 - 1 D 95
- 21. – Révision des tarifs de redevances, occupation des diverses salles municipales : location de matériel. • 1962 - 1 D 95
- 22. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières du Sud et de Préville. • 1962 - 1 D 95
- 23. – Cession de matériel (boîtes aux lettres publiques et matériel). • 1962 - 1 D 95
- 24. – Recensement général de la population. • 1962 - 1 D 95
- 25. – Fondation Victor-Poirel à Rosières : projet de bail avec l'association lorraine pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.L.S.E.A.). • 1962 - 1 D 95
- 26. – Bureau d'Aide sociale : garantie d'un emprunt. • 1962 - 1 D 95
- 27. – Couverture du ruisseau de Nabécor. • 1962 - 1 D 95
- 28. – Exercice 1960 : réduction du montant du titre de recettes émis par la Ville de Nancy pour recouvrement de la redevance au fonds national de développement des adductions d'eau. • 1962 - 1 D 95
- 29. – Restauration des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1962 : concours du service des Ponts-et-Chaussées. • 1962 - 1 D 95
- 30¹. – Barrage des Grands Moulins, écrêtement du radier (3e lot) : avenant au marché et ouverture d'un crédit d'urgence à rattacher au budget additionnel de 1962. • 1962 - 1 D 95
- 30². – Barrage des Grands Moulins, écrêtement du radier (3e lot) : avenant au marché et ouverture d'un crédit d'urgence à rattacher au budget additionnel de 1962. • 1962 - 1 D 95
- 31. – Élargissement du pont d'Auxonne : ouverture d'un crédit d'urgence à rattacher au budget additionnel 1962. • 1962 - 1 D 95
- 32. – Assurance incendie autos : avenant à la police n° 17 315 519. • 1962 - 1 D 95
- 33. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1962 : mise en adjudication des travaux. • 1962 - 1 D 95
- 34. – Service des voies publiques : marché de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 35. – Asphalte de relevage : cession. • 1962 - 1 D 95
- 36. – Service de l'éclairage public : suppression du prêt de matériel électrique. • 1962 - 1 D 95
- 37. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 - 1 D 95
- 38. – Renouvellement de la concession du théâtre Guignol de la pépinière. • 1962 - 1 D 95
- 39. – Théâtre municipal : création mondiale de l'opéra CYRNOS. • 1962 - 1 D 95
- 40. – Théâtre municipal : vente de spectacles. • 1962 - 1 D 95
- 41. – Bibliothèque publique : marchés de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
-
- 1a. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 168 400 NF. • 1962 - 1 D 95
- 1b. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 400 000 NF. • 1962 - 1 D 95
- 1c. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 600 000 NF. • 1962 - 1 D 95
- 1d. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 540 000 NF. • 1962 - 1 D 95
- 1e. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 630 000 NF. • 1962 - 1 D 95
- 2a. – Emprunt de 2 026 436 NF. pour la construction de l'externat du lycée de Nancy-Laxou. • 1962 - 1 D 95
- 2b. – Emprunt de 600 000 NF. pour acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles. • 1962 - 1 D 95
- 2c. – Emprunt de 500 000 NF. pour l'aménagement du Haut-du-Lièvre. • 1962 - 1 D 95
- 2d. – Emprunt de 200 000 NF. pour construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie. • 1962 - 1 D 95
- 3. – Extension du réseau d'eau : prêt de 600 000 NF. auprès du crédit foncier de France. • 1962 - 1 D 95
- 4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un prêt complémentaire de 222 000 NF. pour l'édification de 144 logements à normes simplifiées à la Chiennerie. • 1962 - 1 D 95
- 5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un prêt complémentaire de 85 000 NF. pour l'édification de 100 logements à normes simplifiées à la Chiennerie. • 1962 - 1 D 95
- 6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : convention avec la Ville de Nancy et garantie d'un emprunt de 95 440 NF. pour l'achèvement des 2e et 3e tranches d'ensemble 150 logements constituant la fin de la réalisation du programme dit de 200 logements à la Chiennerie. • 1962 - 1 D 95
- 7. – Extension du centre hospitalier universitaire (C.H.U) de Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 8. – Institut anatomique : cession par la Ville de Nancy à l'université de Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 9. – Instance administrative : affaire veuve Georges Lefèvre &vConsort. • 1962 - 1 D 95
- 10. – Instance judiciaire : affaire Esso-standard. • 1962 - 1 D 95
- 11. – Cité quai René II : autorisation d'ester en justice. • 1962 - 1 D 95
- 12. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de locaux commerciaux. • 1962 - 1 D 95
- 13. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil départemental près du service départemental de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre. • 1962 - 1 D 95
- 14. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1962 - 1 D 95
- 15. – Personnel communal, abattoir et marché aux denrées alimentaires : accroissement de l'effectif d'inspecteurs préposés au contrôle de la salubrité des viandes et des denrées alimentaires. • 1962 - 1 D 95
- 16. – Personnel communal, bibliothèque municipale : révision des effectifs. • 1962 - 1 D 95
- 17. – Personnel communal, service du contentieux : fixation du taux des vacations. • 1962 - 1 D 95
- 18. – Personnel communal : aménagement du régime des rémunérations pour travaux supplémentaires et relèvement des taux des indemnités forfaitaires. • 1962 - 1 D 95
- 19. – Personnel communal, musée de Zoologie : création d'un emploi de femme de service. • 1962 - 1 D 95
- 20. – Personnel communal : atelier de mécanographie. • 1962 - 1 D 95
- 21a. – Élargissement du chemin de la Croix-Saint-Claude : fixation des alignements. • 1962 - 1 D 95
- 21b. – Élargissement du chemin de la Croix-Saint-Claude : acquisition d'une parcelle de terrain située sur le territoire de Laxou, propriétaire union des coopératives d'insémination artificielle. • 1962 - 1 D 95
- 22a. – Plan d'aménagement : acquisition d'immeubles rue Charles III n° 14 et 16. • 1962 - 1 D 95
- 22b. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble frappé d'alignement sis à Nancy, rue Boulay-de-la-Meurthe, 15, propriété de M. Bronner Charles. • 1962 - 1 D 95
- 22c. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement : acquisition d'une propriété 13 et 15, rue Saint-Bodon. • 1962 - 1 D 95
- 22d. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès jusqu'à la rue Saint-Léon : acquisition amiable. • 1962 - 1 D 95
- 23. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, cession de parcelles de terrain à la société civile immobilière Sainte-Catherine : remise d'intérêts. • 1962 - 1 D 95
- 24. – Cession d'une parcelle de terrain en bordure de l'avenue Raymond Pinchard à Maxéville. • 1962 - 1 D 95
- 25. – Acquisition d'un terrain propriété du centre hospitalier régional (C.H.R) pour la création d'un centre aéré. • 1962 - 1 D 95
- 25 bis. – Garantie de la Ville pour le remboursement d'une avance consentie à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) sur l'opération de rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien. • 1962 - 1 D 95
- 26. – Fourniture de cahiers, matériel d'enseignement et papeterie aux écoles de la Ville de Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 27. – Écoles municipales : ouverture d'une classe d'enfants dyslexiques. • 1962 - 1 D 95
- 27a. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 27b. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 27c. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique. • 1962 - 1 D 95
- 28. – Construction d'un collège d'enseignement général à l'école de filles Alfred-Mézières, approbation de l'avant-projet des plans et devis, demande de participation financière de l'État : confirmation de l'agrément de l'architecte. • 1962 - 1 D 95
- 29. – Frais de pose des compteurs électriques. • 1962 - 1 D 95
- 30. – Saison 1962-1963 : adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires. • 1962 - 1 D 95
- 31. – Locations de propriétés communales, immeuble 28, avenue du Général-Leclerc : révision du prix du loyer commercial. • 1962 - 1 D 95
- 32. – Autorisation pour l'ancien adjudicataire de poursuivre les travaux du clocheton de l'église Saint-Epvre. • 1962 - 1 D 95
- 33. – Assurance contre le bris de glaces et carreaux du marché aux fleurs. • 1962 - 1 D 95
- 34. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1962 - 1 D 95
- 35. – Échange d'un bâtiment de 2 classes installé au Haut-du-Lièvre (appartenant au Département) contre un bâtiment équivalent installé à Gentilly (appartenant à la Ville de Nancy). • 1962 - 1 D 95
- 36a. – Revêtement de trottoirs : marché de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 36b. – Marché de gré à gré pour la fourniture de goudron. • 1962 - 1 D 95
- 36c. – Service des égouts : marché de gré à gré pour la fourniture d'un matériel de nettoyage hydraulique des canalisations. • 1962 - 1 D 95
- 36d. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, travaux d'éclairage public : programme 1962. • 1962 - 1 D 95
- 36e. – Fourniture d'une fontaine automatique et lumineuse : marché de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 36f. – Marché de gré à gré pour l'équipement de trois carrefours en appareils de signalisation lumineuse. • 1962 - 1 D 95
- 36g. – Usine élévatoire de Messein, remplacement des transformateurs : marché de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 37. – Couverture du ruisseau de Nabécor : concours du service des Ponts-et-Chaussées. • 1962 - 1 D 95
- 38. – Territoire de Malzéville, anciennes sablières du Lion d'or : acquisition du pertuis et des terrains avoisinants. • 1962 - 1 D 95
- 39. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962 : mise au concours des travaux. • 1962 - 1 D 95
- 40. – Aménagement du plateau de Brabois, collecteur intermédiaire : concours du service des Ponts-et-Chaussées. • 1962 - 1 D 95
- 40¹. – Aménagement du plateau de Brabois : travaux de viabilité et collecteur intermédiaire. • 1962 - 1 D 95
- 41. – Construction du viaduc devant assurer la jonction du boulevard Jean-Jaurès et de la rue Saint-Léon : appel d'offres à la concurrence pour l'exécution des travaux. • 1962 - 1 D 95
- 42. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1962 - 1 D 95
- 43. – Marché du Haut-du-Lièvre : fixation d'un droit de place. • 1962 - 1 D 95
- 44. – Halles et marchés : modification du tarif de certains droits de places. • 1962 - 1 D 95
- 45. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 - 1 D 95
- 46. – Taux de location des chaises dans les parcs publics. • 1962 - 1 D 95
-
- 1. – Compte administratif de 1961. • 1962 - 1 D 95
- 2. – Budget additionnel de 1962. • 1962 - 1 D 95
- 3. – Communication de l'état de dépenses imprévues de l'exercice 1961. • 1962 - 1 D 95
- 5a. – Emprunt de 1 000 000 NF. pour travaux de viabilité à Brabois pour le centre hospitalier universitaire (C.H.U.). • 1962 - 1 D 95
- 5b. – Emprunt de 6 400 NF. pour travaux au lycée Jeanne d'Arc. • 1962 - 1 D 95
- 5c. – Emprunt de 9 814 NF. pour aménagement d'un plateau d'éducation physique au groupe scolaire du Placieux. • 1962 - 1 D 95
- 5 bis. – Construction du parc des expositions : garantie de la Ville. • 1962 - 1 D 95
- 5 ter. – Emprunt de 58 275 NF pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1962 - 1 D 95
- 6. – Application de la loi Falloux : versement d'une subvention pour 1962. • 1962 - 1 D 95
- 7. – Élection d'un représentant du conseil municipal à la commission administrative de la maternité départementale A. Pinard à Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 7 bis. – Office public d'H.L.M de la Ville de Nancy, garantie d'un emprunt destiné à la construction de 836 logements au Haut-du-Lièvre : troisième programme. • 1962 - 1 D 95
- 8a. – Caisse de crédit municipal : budget supplémentaire de 1962. • 1962 - 1 D 95
- 8b. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1961. • 1962 - 1 D 95
- 8c. – Caisse de crédit municipal : crédit pour dépenses imprévues. • 1962 - 1 D 95
- 9. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1962 - 1 D 95
- 10. – Demande d'installation d'un dépôt de liquides inflammables de 2e catégorie dans les dépendances de la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) à la gare de Bonsecours. • 1962 - 1 D 95
- 11. – Vente de vieux papiers : appel d'offres. • 1962 - 1 D 95
- 12. – Personnel municipal, stades municipaux et installations sportives couvertes : accroissement des effectifs de l'équipe d'entretien. • 1962 - 1 D 95
- 13. – Personnel communal : accroissement des effectifs de gardes des promenades publiques. • 1962 - 1 D 95
- 14. – Personnel communal : modifications apportées à la législation statutaire. • 1962 - 1 D 95
- 15. – Personnel municipal : révision des modalités de rémunération du personnel auxiliaire. • 1962 - 1 D 95
- 16. – Échange de propriétés entre la Ville de Nancy et l'université, stade de Tomblaine appartenant à l'université, terrain de la queue de chameau à Villers, terrain de la Malgrange à Vandœuvre appartenant à la Ville de Nancy, modalités d'échange : convention. • 1962 - 1 D 95
- 16 bis. – Extension de l'École régionale d'infirmières et d'assistantes sociales, rue Lionnois, Nancy : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative du centre hospitalier régional de Nancy sollicitant l'expropriation pour cause d'utilité publique de l'immeuble sis 25 rue Lionnois, Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 17. – Extension du centre hospitalier régional (C.H.R.) de Nancy : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative sollicitant l'expropriation pour cause d'utilité publique des terrains, immeubles et fonds de commerce sis à Nancy 4 à 28, rue Molitor. • 1962 - 1 D 95
- 17 bis. – Cession d'immeubles entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) dans le cadre de l'opération de rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien. • 1962 - 1 D 95
- 18. – Cession d'une parcelle de terrain. • 1962 - 1 D 95
- 19. – Acquisition d'un terrain au quartier de la Chiennerie. • 1962 - 1 D 95
- 20. – Voirie communale, élargissement du chemin de la Croix-Saint-Claude : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1962 - 1 D 95
- 21. – Remboursement de frais : convention d'honoraires et vacations. • 1962 - 1 D 95
- 21 bis. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue du Docteur-Schmitt : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce, 87 rue Saint-Dizier. • 1962 - 1 D 95
- 21 ter. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain pour mise à l'alignement de la rue de Boudonville. • 1962 - 1 D 95
- 22. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1961. • 1962 - 1 D 95
- 22 bis. – Utilisation d'une partie des locaux de la crèche Marie-Bour 36, rue Mac-Mahon par l'association nancéienne des clubs d'enfants et d'adolescents : bail à loyer. • 1962 - 1 D 95
- 23. – Construction du lycée mixte classique et moderne de Nancy-Laxou : approbation de la convention entre la Ville et l'État. • 1962 - 1 D 95
- 24. – Construction d'une piscine de plein air à Nancy-Thermal : approbation de la convention d'honoraires. • 1962 - 1 D 95
- 25. – Locations de propriétés communales, immeuble 33, rue Charles III : avenant de prorogation. • 1962 - 1 D 95
- 26. – Approbation de l'annexe modificative n° 40 pour complément à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 27. – Marché à la suite d'appels d'offres et marché de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 28. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1962 - 1 D 95
- 29. – Vente de vieux métaux. • 1962 - 1 D 95
- 29 ter. – Maison des jeunes et de la culture (M.J.C), approbation du projet d'exécution des constructions neuves : mise en adjudication des travaux. • 1962 - 1 D 95
- 30. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, espaces verts : marché de gré à gré pour l'exécution d'une 3e tranche de travaux. • 1962 - 1 D 95
- 31. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, mise en adjudication restreinte de travaux de viabilité, V.R.D : 6e phase. • 1962 - 1 D 95
- 32. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1962 - 1 D 95
- 33. – Restauration des voies publiques, programme 1962 (2e tranche) : marché de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 34. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962, mise au concours des travaux : désignation des membres du jury. • 1962 - 1 D 95
- 35. – Redevance pour occupation du domaine public de la SNCF, 11 avenue Foch à Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 36. – Marchés de gré à gré pour fournitures de matériel. • 1962 - 1 D 95
- 36 bis. – Acquisitions de droits de tréfonds : construction de l'égout collecteur devant desservir le plateau de Brabois. • 1962 - 1 D 95
- 36 ter. – Aménagement du parc des expositions, travaux de voirie et équipements : prise en charge de la dépense par la Ville de Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 36 qua ter. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 - 1 D 95
- 37. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1962 - 1 D 95
- 39. – Lotissement de Beauregard : participation aux frais de viabilité. • 1962 - 1 D 95
- 40. – Couverture du ruisseau de Nabécor. • 1962 - 1 D 95
-
- 1a. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 2 270 000 NF. • 1962 - 1 D 95
- 1b. – Emprunt de 415 000 NF. pour la construction d'un passage inférieur rue de Verdun. • 1962 - 1 D 95
- 1c. – Emprunt de 361 200 NF pour construction de la maison des jeunes. • 1962 - 1 D 95
- 1d. – Emprunt de 9 814 NF. pour aménagement d'un plateau d'éducation physique au groupe scolaire du Placieux : diminution de la durée du prêt. • 1962 - 1 D 95
- 1e. – Emprunt de 6 400 NF. pour travaux au lycée Jeanne d'Arc : diminution de la durée du prêt. • 1962 - 1 D 95
- 2. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1962 - 1 D 95
- 3a. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'emprunt destiné à la construction de 480 chambres à la cité universitaire pour étudiants, parc de Saurupt à Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 3b. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, garantie d'emprunt de 269 100 NF. : construction de 12 logements programme social de relogement (PSR) rue Charles Dusaulx à Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 3c. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, construction de 803 logements section industrialisée au Haut-du-Lièvre à Nancy : emprunt complémentaire dit de fin de chantier de 236 410 NF. • 1962 - 1 D 95
- 3d. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément d'emprunt de 47 240 NF. en vue de la construction de 194 logements H.L.M. à Beauregard. • 1962 - 1 D 95
- 3 e. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, construction de 180 chambres à la cité universitaire de jeunes filles : garantie d'emprunt complémentaire dit de fin de chantier de 45 070 NF. • 1962 - 1 D 95
- 4. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1962 - 1 D 95
- 5. – Instance judiciaire : affaire Chrismann et Barbier. • 1962 - 1 D 95
- 5 bis. – Instance judiciaire : affaire Vermuth et Gendres. • 1962 - 1 D 95
- 6. – Règlement transactionnel : accident Claudel Louis du 21 juin 1960. • 1962 - 1 D 95
- 7. – Avenants aux marchés de fourniture de vapeur par la RIMMA. • 1962 - 1 D 95
- 8/1. – Conventions annexes tripartites concernant la création de services d'autobus, à la demande de diverses villes desservies par le réseau urbain de transports en commun dans les conditions prévues par les articles 5 et 6 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 - 1 D 95
- 8/2. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe concernant la création de la ligne d'autobus n° 19 en application de l'article 5 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 - 1 D 95
- 8/3. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe concernant la prolongation de l'itinéraire de la ligne n° 6 en application de l'article 5 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 - 1 D 95
- 8/4. – Convention annexe type applicable aux services crées à la demande de villes desservies par le réseau urbain de transports en commun de Nancy conformément aux stipulations des articles 5 et 6 de l'avenant des 9/14 février 1959 à la convention des 15/31 mars 1925. • 1962 - 1 D 95
- 9. – Élection d'un délégué du conseil municipal au conseil du District urbain de Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 10. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la RIMMA. • 1962 - 1 D 95
- 11. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 - 1 D 95
- 12. – Élection d'un délégué du conseil municipal à la commission administrative du centre hospitalier régional (C.H.R.) de Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 13. – Élection d'un délégué du conseil municipal à la commission du Théâtre municipal. • 1962 - 1 D 95
- 14. – Élection des membres des conseils d'administration des caisses primaires de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales du 6 décembre 1962 : désignation de 4 membres de la commission administrative. • 1962 - 1 D 95
- 14 bis. – Bibliothèque municipale : élection des représentants du conseil municipal au comité consultatif. • 1962 - 1 D 95
- 14 ter. – Élection d'un représentant du conseil municipal à la commission administrative de la maternité départementale A. Pinard à Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 14 qua ter. – Établissements classés : demande d'agrandissement d'un dépôt de liquides inflammables rue Joseph-Cugnot par la société ESSO-STANDARD dont le siège est à Paris, 82 avenue des Champs-Élysées. • 1962 - 1 D 95
- 15. – Personnel communal : révision du classement indiciaire des emplois communaux. • 1962 - 1 D 95
- 16. – Personnel communal, attribution d'indemnités pour travaux pénibles, dangereux et insalubres : taux et modalités d'attribution. • 1962 - 1 D 95
- 17. – Personnel communal : fixation des effectifs permanents de femmes de service. • 1962 - 1 D 95
- 18. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : acquisition sur la société Solvay d'une parcelle de terrain devant permettre l'aménagement d'un accès à un ensemble de construction H.L.M. • 1962 - 1 D 95
- 19. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession d'une parcelle de terrain à l'administration des Postes et télécommunications (P.et T.). • 1962 - 1 D 95
- 20. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : échange de parcelles de terrain entre la Ville et la société civile immobilière de Sainte-Catherine. • 1962 - 1 D 95
- 21. – Cession à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain située 7 rue Charles-Dusaulx. • 1962 - 1 D 95
- 22. – Plan d'urbanisme de détail du quartier Saint-Sébastien : avis du conseil municipal sur le dossier en retour d'enquête. • 1962 - 1 D 95
- 23. – Entretien et renouvellement des installations de l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1962 - 1 D 95
- 24. – Avenant à la convention des 16/18 octobre 1961 pour la concession du service extérieur des pompes funèbres. • 1962 - 1 D 95
- 25a. – Construction du groupe scolaire Donzelot, 2e partie, approbation de l'avant-projet : demande de participation financière de l'État. • 1962 - 1 D 95
- 25b. – Construction du groupe scolaire Donzelot : approbation du devis des travaux accessoires et de l'avenant n° 2 à l'adjudication des travaux. • 1962 - 1 D 95
- 26. – Construction du 3e groupe scolaire tranche C du Haut-du-Lièvre, approbation de l'avant-projet : demande de participation financière de l'État et de la caisse départementale scolaire pour la construction de ce groupe ainsi que pour l'achat déjà réalisé du terrain commun aux groupes C. et D. • 1962 - 1 D 95
- 27. – Construction du lycée Frédéric Chopin : approbation d'un avenant. • 1962 - 1 D 95
- 28. – Lycée mixte de Nancy-Laxou : approbation de la convention d'honoraires d'architecte. • 1962 - 1 D 95
- 29a. – Maisons de jeunes des quartiers René II, du Placieux et du Haut-du-Lièvre : acceptation des termes et obligations prévus au cahier des engagements contractuels à souscrire pour la perception de la subvention de l'État. • 1962 - 1 D 95
- 29b. – Maison des jeunes rue de la République : acceptation des termes et obligations prévus au cahier des engagements contractuels à souscrire pour la perception de la subvention de l'État. • 1962 - 1 D 95
- 30. – Gymnase Didion : acceptation des termes et obligations prévus au cahier des engagements contractuels à souscrire pour la perception de la subvention de l'État. • 1962 - 1 D 95
- 31. – Création d'une fontaine lumineuse à la pépinière. • 1962 - 1 D 95
- 32. – Défaillance d'un adjudicataire des travaux d'entretien : acceptation de son remplaçant. • 1962 - 1 D 95
- 33. – Locations de propriétés communales : révisions de prix et prorogation de bail de locaux commerciaux. • 1962 - 1 D 95
- 34. – Stade de l'université, établissement d'un plan de la propriété : approbation de la convention d'honoraires. • 1962 - 1 D 95
- 35. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1962 - 1 D 95
- 36. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1962 - 1 D 95
- 37. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, travaux de viabilité, V.R.D., 6e phase : marché de gré à gré après échec de l'adjudication restreinte sur offres de prix. • 1962 - 1 D 95
- 38. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962 : marchés de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 38 bis. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962, 2e tranche : marché de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 39. – Restauration des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1962 : achèvement de l'avenue de Strasbourg. • 1962 - 1 D 95
- 40. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy : programme 1962. • 1962 - 1 D 95
- 41. – Aménagement du chemin de la Croix-Saint-Claude : marché de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 42. – Service des eaux : acquisition d'un droit de tréfonds pour le passage d'une canalisation. • 1962 - 1 D 95
- 43a. – Occupation du domaine privé de la Ville : chemin d'accès au stade Victor. • 1962 - 1 D 95
- 43b. – Occupation du domaine privé de la Ville : chemin dit du stand et des bains. • 1962 - 1 D 95
- 44. – Dommage aux propriétés communales : acceptation d'une indemnité. • 1962 - 1 D 95
- 45. – Location d'un mur rue Sébastien-Bottin, propriété communale, pour l'installation d'une vitrine. • 1962 - 1 D 95
- 46. – Acquisition d'un pavillon préfabriqué : marché de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 47. – Équipement du plateau de Brabois pour la construction du centre d'études et de recherches pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (CERPAT) et du centre hospitalier universitaie (C.H.U.). • 1962 - 1 D 95
- 48. – Agrandissement du parking provisoire du quartier Saint-Sébastien : marché de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 49. – Conventions d'honoraires. • 1962 - 1 D 95
- 50. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 - 1 D 95
- 51. – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1962 - 1 D 95
- 52. – Théâtre municipal : augmentation de la subvention en faveur du centre dramatique de l'Est. • 1962 - 1 D 95
- 53. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1962 - 1 D 95
- 54. – Théâtre municipal : indemnité de congé payé aux ouvreuses. • 1962 - 1 D 95
- 55. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la Ville. • 1962 - 1 D 95
-
- 1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, garantie d'un emprunt destiné à la construction de 836 logements au Haut-du-Lièvre : 3e programme. • 1962 - 1 D 95
- 2. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1962 - 1 D 95
- 3. – Subventions aux établissements d'enseignement libre au titre de la loi Falloux : accord de principe. • 1962 - 1 D 95
- 4. – Révision des tarifs du réseau urbain de transports en commun. • 1962 - 1 D 95
- 4 bis. – Construction du parc des expositions sur le terrain de la Malgrange : garantie d'emprunts par la Ville. • 1962 - 1 D 95
- 5a. – Instance judiciaire : affaire Jean Wolff à Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 5b. – Instance judiciaire : affaire dame Henry. • 1962 - 1 D 95
- 5c. – Instance judiciaire : affaire Eugène Meyer à Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 5d. – Autorisation d'ester en justice : affaire Elsener. • 1962 - 1 D 95
- 6. – Instance administrative : affaire Docteur Richard. • 1962 - 1 D 95
- 6 bis. – Élection de deux délégués du conseil municipal au comité de la foire nationale de Nancy. • 1962 - 1 D 95
- 6 ter. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 - 1 D 95
- 7. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1962 - 1 D 95
- 8a. – Personnel communal : modifications à apporter aux durées de carrière de certaines catégories d'emplois. • 1962 - 1 D 95
- 8b. – Personnel communal : révision du classement indiciaire des emplois spéciaux communaux. • 1962 - 1 D 95
- 8c. – Personnel municipal : révision du classement indiciaire de certains emplois. • 1962 - 1 D 95
- 8d. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1962 - 1 D 95
- 8e. – Personnel municipal, rémunération des ouvriers professionnels de 2e catégorie auxiliaires : révision des traitements. • 1962 - 1 D 95
- 8f. – Personnel municipal : accroissement de l'effectif des chauffeurs poids lourds au service de l'architecture. • 1962 - 1 D 95
- 8g. – Personnel communal, services techniques, section égouts : création d'un emploi d'ouvrier professionnel de 2e catégorie. • 1962 - 1 D 95
- 8h. – Personnel municipal, Bibliothèque : révision du barème de traitement des employés de bibliothèque auxiliaires. • 1962 - 1 D 95
- 8i. – Personnel municipal, Bibliothèque : fixation des effectifs permanents de femmes de service. • 1962 - 1 D 95
- 9. – Musée de l'École de Nancy (Corbin), modalités de fonctionnement : effectifs. • 1962 - 1 D 95
- 10. – Construction à Brabois du nouveau centre hospitalier universitaire (C.H.U.) de Nancy : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative du centre hospitalier régional (C.H.R.) de Nancy sollicitant l'expropriation pour cause d'utilité publique des terrains situés sur les territoires de Vandœuvre et de Chavigny. • 1962 - 1 D 95
- 11a. – Quartier du Haut-du-Lièvre, centre commercial n° 2 : approbation définitive du contrat de concession passé avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 - 1 D 95
- 11b. – Quartier du Haut-du-Lièvre, centre commercial n° 2 : cession de terrain à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 - 1 D 95
- 11c. – Quartier du Haut-du-Lièvre, centre commercial n° 2 : garantie financière de la Ville de Nancy à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 - 1 D 95
- 12a. – Liaison du boulevard Jean-Jaurès à la rue Saint-Léon, aménagement des accès nord et sud du viaduc : convention de concession à passer avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 - 1 D 95
- 12b. – Liaison du boulevard Jean-Jaurès à la rue Saint-Léon, aménagement des accès nord et sud du viaduc : demande d'extension du pouvoir d'autorité expropriante en faveur de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 - 1 D 95
- 12c. – Liaison du boulevard Jean-Jaurès à la rue Saint-Léon, aménagement des accès nord et sud du viaduc : avance à consentir à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 - 1 D 95
- 13. – Prolongement de la rue de Verdun : acquisition d'un terrain appartenant à la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.). • 1962 - 1 D 95
- 14. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain sise à Beauregard-Saint-Claude. • 1962 - 1 D 95
- 15. – Transfert sur le plateau de Malzéville du centre émetteur R.T.F. de Vandœuvre : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1962 - 1 D 95
- 16a. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain. • 1962 - 1 D 95
- 16b. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à M. Guedin. • 1962 - 1 D 95
- 17. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, échange de parcelles de terrain entre la Ville et l'office d'H.L.M. : parcelles 43, 23, 44, 45 et 46. • 1962 - 1 D 95
- 18. – Participation des collectivités publiques aux dépenses de fonctionnement concernant les établissements d'enseignement privé. • 1962 - 1 D 95
- 19. – Dénominations à donner à différents groupes scolaires : école La Fontaine (groupe A), école Buffon (groupe B), école Michelet (groupe C). • 1962 - 1 D 95
- 19 bis. – Ancienne École nationale professionnelle : dénonciation de la convention du 22 mai 1935. • 1962 - 1 D 95
- 19 ter. – Attribution de bourses communales. • 1962 - 1 D 95
- 20. – Construction du lycée mixte à Nancy-Laxou : approbation des procès-verbaux des résultats d'appel d'offres. • 1962 - 1 D 95
- 21. – Travaux d'aménagement de l'Hôtel de Ville, raccordement des ailes rue Maurice-Barrès et rue des Dominicains, approbation du devis modificatif et estimatif des travaux supplémentaires : approbation des avenants à l'adjudication des travaux. • 1962 - 1 D 95
- 22. – Construction d'une crèche municipale dans le quartier Saint-Sébastien et extension des locaux du bureau d'Aide sociale, désignation de l'architecte : approbation de l'avant-projet. • 1962 - 1 D 95
- 23. – Construction de centres aérés : désignation d'architectes. • 1962 - 1 D 95
- 24. – Église des Cordeliers, remplacement de l'autel actuel par un autel du XVIe siècle : approbation du devis des travaux et de la convention d'honoraires d'architecte. • 1962 - 1 D 95
- 25. – Musée lorrain, acquisition d'un meuble d'époque Stanislas : attribution de la participation financière de la Ville. • 1962 - 1 D 95
- 26. – Modernisation des abattoirs, établissement d'un plan coté des terrains affectés aux abattoirs : approbation de la convention d'honoraires. • 1962 - 1 D 95
- 27. – Remaniement et rénovation des contrats avec l'électricité de France (E.D.F.) : approbation d'un avenant à la convention d'honoraires du 15 février 1960. • 1962 - 1 D 95
- 28. – Collecte des ordures ménagères de Saint-Max, Essey-les-Nancy, Heillecourt et Houdemont. • 1962 - 1 D 95
- 29. – Concession du droit d'exploiter une piste enfantine au parc de la pépinière : augmentation de la redevance annuelle. • 1962 - 1 D 95
- 30. – Marché de gré à gré pour l'acquisition d'un véhicule de collecte des ordures ménagères. • 1962 - 1 D 95
- 31. – Avenants à des marchés et marchés de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
- 32. – Locations de propriétés communales, immeuble 3 rue Henri-Bazin : avenant de prorogation. • 1962 - 1 D 95
- 33. – Cité René II : admissions de loyers en non valeur. • 1962 - 1 D 95
- 34. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1962 - 1 D 95
- 35. – Aide aux militaires en Algérie : vote d'un crédit d'urgence. • 1962 - 1 D 95
- 36. – Attribution d'un bon d'achat aux personnes âgées de plus de 65 ans : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1962 - 1 D 95
- 37. – Entraide familiale : révision du prix de l'heure. • 1962 - 1 D 95
- 38. – Construction d'un passage inférieur sous la voie ferrée devant permettre la liaison directe de la rue de Verdun à la rue Désilles : marché à la suite d'une consultation. • 1962 - 1 D 95
- 39. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, travaux de V.R.D., 5e phase : avenant n° 1 au marché en vertu de l'adjudication du 4 septembre 1961 approuvée le 15 septembre 1961 avec le groupement des entreprises Salmson, Cracco, Bernard. • 1962 - 1 D 95
- 40. – Impasse particulière de Montreville, participation de la Ville dans les travaux de mise en viabilité : classement ultérieur de la chaussée dans la voirie urbaine. • 1962 - 1 D 95
- 41. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de véhicules automobiles. • 1962 - 1 D 95
- 42. – RIMMA : acquisition d'un châssis automobile et d'un dispositif multibenne pour l'équipement d'un camion destiné à l'enlèvement des ébouages. • 1962 - 1 D 95
- 43. – Convention. • 1962 - 1 D 95
- 44. – Avenants à des marchés, adjudications et conventions en cours. • 1962 - 1 D 95
- 45. – Marché de gré à gré pour l'équipement d'un carrefour en appareils de signalisation lumineuse. • 1962 - 1 D 95
- 46. – Assurances responsabilité civile et incendie : avenants. • 1962 - 1 D 95
- 47. – Participation à la 6e semaine internationale d'études de la technique de la circulation routière : remboursement d'avances. • 1962 - 1 D 95
- 48. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1962 - 1 D 95
- 49. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962 - 1 D 95
- 50. – École nationale de musique : marché de gré à gré pour la fourniture de deux pianos et d'un clavecin. • 1962 - 1 D 95
- 51. – Bibliothèque publique : avenants à des marchés de gré à gré. • 1962 - 1 D 95
-
-
- Budget primitif de 1963. • 1963 - 1 D 96
- 2a. – Emprunt de 1 500 000 F. pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1963 - 1 D 96
- 2b. – Emprunt de 200 000 F. pour signalisation de carrefours. • 1963 - 1 D 96
- 2c. – Emprunt de 1 100 000 F. pour l'exécution de travaux de réfection de chaussées et de trottoirs. • 1963 - 1 D 96
- 2d. – Assainissement, couverture du ruisseau de Nabécor : prêt de 200 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 3. – Édification de pavillons préfabriqués : emprunt de 155 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 4. – Crédits d'urgence. • 1963 - 1 D 96
- 5. – Programme général de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 6. – Participation de la Ville aux frais d'une étude sur la place de Nancy dans le marché du transport aérien français et européen. • 1963 - 1 D 96
- 6 bis . – Centre hospitalier universitaire (C.H.U.), engagement de financement : participation de la Ville. • 1963 - 1 D 96
- 7. – Répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1963 - 1 D 96
- 8. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil du District urbain. • 1963 - 1 D 96
- 8 bis. – Construction d'une maison de jeunes préfabriquée au Haut-du-Lièvre : approbation d'un marché à la suite d'appel à la concurrence. • 1963 - 1 D 96
- 9. – Caisse de crédit municipal : crédits supplémentaires. • 1963 - 1 D 96
- 10. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1963. • 1963 - 1 D 96
- 11. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1963. • 1963 - 1 D 96
- 12. – Office public d'H.L.M., immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1963. • 1963 - 1 D 96
- 13. – Caisse des écoles publiques, budget primitif de 1963 : décision modificative de 1962. • 1963 - 1 D 96
- 14. – Remplacement d'un adjudicataire des travaux d'entretien dans les bâtiments communaux, demande de mise en adjudication des travaux de terrassement : maçonnerie béton armé. • 1963 - 1 D 96
- 15. – Chauffage des établissements scolaires, paiement des factures de l'année 1962 : demande de virement à ce crédit d'une somme de 62 500 F. en provenance du crédit entretien des établissements scolaires. • 1963 - 1 D 96
- 16. – Théâtre municipal : virement de crédit. • 1963 - 1 D 96
- 17. – Budget primitif 1962, dépenses ordinaires : virements de crédits. • 1963 - 1 D 96
-
- 1. – Construction du collège d'enseignement général Alfred-Mézières : emprunt de 24 400 F. • 1963 - 1 D 96
- 2. – Exonération de patente. • 1963 - 1 D 96
- 3. – Commission de surveillance de l'École nationale de musique. • 1963 - 1 D 96
- 3 bis. – Travaux dans les propriétés communales : emprunt de 1 105 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 4. – Conseil de prud'hommes : augmentation du nombre des conseillers de la section commerciale. • 1963 - 1 D 96
- 4-1. – Instance judiciaire : affaire société Deluze et Cie. • 1963 - 1 D 96
- 4-2. – Instance judiciaire : demande en rétrocession d'un immeuble sis II rue Clodion à Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 4-3. – Instance administrative : affaire Westrich. • 1963 - 1 D 96
- 4-4. – Instance administrative : affaire demoiselle Jacob. • 1963 - 1 D 96
- 4-5. – Propriétés communales, révision d'un bail commercial : autorisation d'ester en justice. • 1963 - 1 D 96
- 4-6. – Office public d'H. L. M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément d'emprunt de 46 530 F. en vue de la construction de 198 logements H. L. M. au Haut-du-Lièvre. • 1963 - 1 D 96
- 4-7. – Ancienne église Saint-Pierre : bail emphytéotique à l'université de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 4-8. – Autorisation de pratiquer une ouverture dans un mur mitoyen. • 1963 - 1 D 96
- 4-9. – Personnel communal, service des promenades, section jardin botanique, logement d'utilité de service : fixation du pourcentage d'abattement dans le prix d'un loyer. • 1963 - 1 D 96
- 5. – Personnel communal : modifications à apporter aux durées de carrière de certains emplois. • 1963 - 1 D 96
- 6. – Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires. • 1963 - 1 D 96
- 7. – Personnel communal, atelier mécanographique : indemnité spéciale de technicité aux perforatrices-vérificatrices. • 1963 - 1 D 96
- 8. – Personnel communal, services techniques, section égouts : création d'emplois. • 1963 - 1 D 96
- 9. – Personnel communal, abattoir et marché aux bestiaux : accroissement de l'effectif de receveurs. • 1963 - 1 D 96
- 10. – Personnel communal, corps de sapeurs pompiers professionnels : révision du classement indiciaire. • 1963 - 1 D 96
- 11. – Percepteur-receveur municipal : indemnité spéciale de gestion. • 1963 - 1 D 96
- 12. – Orchestre symphonique municipal : amendement aux taux des rémunérations servies au directeur, aux professeurs du conservatoire chefs de pupitres, aux musiciens auxiliaires et au régisseur. • 1963 - 1 D 96
- 12 bis. – Professeurs de l'École nationale de musique de Nancy, caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales : fixation du plafond de rémunérations soumises à cotisation. • 1963 - 1 D 96
- 13. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1963 - 1 D 96
- 14. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un terrain situé avenue de la Libération et appartenant au bureau d'Aide sociale. • 1963 - 1 D 96
- 14-1. – Acquisition de terrains en vue de la création d'un ensemble immobilier d'intérêt général. • 1963 - 1 D 96
- 14-2. – Principe de cession à l'État à l'intention de la faculté de pharmacie d'un groupe d'immeubles appartenant à la Ville et situés à l'angle de la place des Vosges et de la rue Albert-Lebrun. • 1963 - 1 D 96
- 14-3. – Couverture du ruisseau de Nabécor : avis du conseil municipal sur une opération d'équipement commune à Nancy et à Vandœuvre dans le cadre de la zone à urbaniser par priorité. • 1963 - 1 D 96
- 15. – Acquisition d'une propriété située 16 rue Augustin-Hacquard. • 1963 - 1 D 96
- 16. – Paiement et convention d'honoraires. • 1963 - 1 D 96
- 17. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue de la Côte : acquisition de parcelles. • 1963 - 1 D 96
- 18. – Plan d'aménagement, dégagement de la porte de la Craffe, aménagement du carrefour des rue de la Craffe, Braconnot, Grande-Rue : acquisition d'un immeuble avec pas de porte sis Grande-Rue n° 104bis, 106, 108. • 1963 - 1 D 96
- 19. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement rue Virginie-Mauvais : acquisition d'une propriété. • 1963 - 1 D 96
- 20. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue de Boudonville : acquisition d'une parcelle de terrain située n° 40. • 1963 - 1 D 96
- 21. – Plan d'aménagement : acquisition d'une propriété sise avenue de Strasbourg n° 204. • 1963 - 1 D 96
- 21-1. – Plan d'aménagement, rue Frédéric-Chopin : création d'un retrait des constructions de 4 mètres (zone non oedificandi). • 1963 - 1 D 96
- 21-2. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien, bilan financier approuvé par M. le ministre de la Construction : garantie accordée par la Ville de Nancy pour le remboursement des avances consenties à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) par le fonds national d'aménagement du territoire. • 1963 - 1 D 96
- 22. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1963 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1963 - 1 D 96
- 23. – Location de propriétés communales, immeuble 27, rue de la République : bail à loyer. • 1963 - 1 D 96
- 24. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1963 - 1 D 96
- 25. – École de plein air de Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1963 - 1 D 96
- 25 bis. – Propriétés communales : centre d'accueil de Remicourt. • 1963 - 1 D 96
- 26. – Construction d'une crèche municipale dans le quartier Saint-Sébastien et extension des locaux du bureau d'Aide sociale : désignation complémentaire d'architecte. • 1963 - 1 D 96
- 27. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1963, demande d'autorisation de recourir à des appels d'offres : approbation des cahiers des prescriptions spéciales. • 1963 - 1 D 96
- 28. – Approbation d'avenants à des marchés à la suite d'appel d'offres. • 1963 - 1 D 96
- 29. – Approbation d'avenants de régularisation à l'adjudication des travaux du 4 janvier 1960 approuvée le 7 janvier 1960. • 1963 - 1 D 96
- 30. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1963 - 1 D 96
- 31. – Stade municipal de la Ville de Nancy à Tomblaine, poste de transformation commun à l'Électricité de France (E.D.F) et la Ville : approbation de la convention. • 1963 - 1 D 96
- 32. – Étude des projets de la dalle de chaufferie et massif de cheminée à la salle Poirel et de l'ascenseur de la bibliothèque publique : approbation de la convention d'honoraires de l'ingénieur-conseil. • 1963 - 1 D 96
- 33. – Aménagement d'un tank d'entraînement au sport nautique : transformation d'un crédit en subvention à attribuer au sport nautique de la Meurthe. • 1963 - 1 D 96
- 34. – Acquisition de mobilier et matériel scolaire : demande de l'attribution forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1963 - 1 D 96
- 36. – Travaux au Musée Lorrain, approbation des plans et devis : demande de participation financière de l'État. • 1963 - 1 D 96
- 37. – Construction de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C) 27, rue de la République à Nancy : approbation de marchés à la suite de concours. • 1963 - 1 D 96
- 38. – Approbation de l'annexe modificative n° 41 pour complément à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 39. – Approbation d'avenants à l'adjudication des travaux d'entretien du 25 janvier 1962 approuvée le 1er février 1962. • 1963 - 1 D 96
- 40. – Construction du collège d'enseignement général Alfred-Mézières : demande d'autorisation de traiter de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
- 40-1. – Autorisation pour l'ancien adjudicataire de poursuivre les travaux du clocheton de l'église Saint-Epvre. • 1963 - 1 D 96
- 40-2. – Construction d'une école préfabriquée de 3 classes et vestiaire pour l'école de plein air de Remicourt : approbation d'un marché à la suite d'appel à la concurrence. • 1963 - 1 D 96
- 40-3. – Approbation de marchés de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
- 41. – Agrandissement du réservoir de Bellevue : marché de gré à gré pour l'exécution des travaux. • 1963 - 1 D 96
- 42. – Convention d'honoraires. • 1963 - 1 D 96
- 43. – Marchés de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
- 44. – Aménagement du parc des expositions : convention d'études et de direction des travaux avec le bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1963 - 1 D 96
- 45. – Réservoir de Bellevue, fourniture et installation d'une station de pompage : marché de gré à gré après mise au concours. • 1963 - 1 D 96
- 46. – Avenants à des marchés : convention et adjudications. • 1963 - 1 D 96
- 47. – Aménagement de la place Thiers : projet d'agrandissement de la brasserie Thiers par occupation du domaine public. • 1963 - 1 D 96
- 48. – Équipement des réservoirs de Brabois et de Bellevue : marchés de gré à gré pour la fourniture de pièces de fonte. • 1963 - 1 D 96
- 49. – Marchés de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
- 49-1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de lampes électriques et d'appareils accessoires. • 1963 - 1 D 96
- 49-2. – Entretien du réseau d'éclairage public, mise en adjudication de travaux : peinture des installations et travaux divers et imprévus. • 1963 - 1 D 96
- 49-3. – Aménagement du parc des expositions, première phase : appel d'offres ouvert. • 1963 - 1 D 96
- 50. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963 - 1 D 96
- 50-1. – Renouvellement de la concession du théâtre Guignol de la pépinière. • 1963 - 1 D 96
- 50-2. – Foire d'avril : augmentation de droit de place. • 1963 - 1 D 96
- 51. – Musée des Beaux-Arts : catalogues des expositions. • 1963 - 1 D 96
- 52. – Assurance des expositions temporaires présentées par le Musée des Beaux-Arts. • 1963 - 1 D 96
- 53. – Bibliothèque publique : marchés de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
-
- 1. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 500 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 1a. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 250 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 1b. – Travaux à l'Hôtel de Ville : emprunt de 250 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 1c. – Construction du parc des expositions sur le terrain de la Malgrange : garantie par la Ville d'un emprunt de 7 500 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 2. – Ouverture de crédits d'urgence. • 1963 - 1 D 96
- 3. – Exonération de la patente. • 1963 - 1 D 96
- 4. – Assurance incendie des églises et du Théâtre municipal. • 1963 - 1 D 96
- 5. – Instance judiciaire : affaire L'Huillier. • 1963 - 1 D 96
- 6. – Gymnase du groupe scolaire Buffon du Haut-du-Lièvre : règlement d'utilisation. • 1963 - 1 D 96
- 7. – Résolution solennelle adoptée à l'unanimité le 6 mars 1963 par le 47e congrès national de l'association des maires de France. • 1963 - 1 D 96
- 7 bis. – Parc des expositions de la Malgrange : convention relative à l'exploitation entre le Département de Meurthe-et-Moselle, la Ville de Nancy et l'association de la foire nationale de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 7 ter. – Parc des expositions de la Malgrange : bail emphytéotique de trente années à l'association de la foire nationale de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 8. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1963 - 1 D 96
- 9. – Établissements classés : demande d'exploitation sur le terrain de la société NOR-FRU, 80, avenue du XXe Corps à Nancy d'un centre de stockage de 2 citernes de 31 T. et d'une citerne de 1 T. 900 de gaz combustibles liquéfiés et sur le terrain de la société l'AIR LIQUIDE, 93, avenue du XXe Corps à Nancy, d'un centre d'enfûtage de gaz combustibles liquéfiés, d'un dépôt de 3 500 kg de gaz combustibles liquéfiés en récipients de 35 kgs, d'un dépôt de 75 bouteilles de 4 m³ de cétylène, d'un dépôt de 300 bouteilles de 10 m³ d'hydrogène et d'un dépôt d'ammoniac en bouteilles de 100 et 50 kgs. • 1963 - 1 D 96
- 9 bis. – Établissements classés : demande d'agrandissement d'un dépôt de liquides inflammables rue Joseph-Cugnot par la société Esso-standard, dont le siège est à Paris, 82, avenue des Champs-Élysées. • 1963 - 1 D 96
- 10. – Personnel communal : amendement au règlement du fonctionnement de la commission paritaire du personnel. • 1963 - 1 D 96
- 11. – Personnel communal, abattoir : transformation de l'emploi de gardien-concierge adjoint en gardien-concierge. • 1963 - 1 D 96
- 12. – Personnel communal, abattoirs : accroissement de l'effectif des éboueurs. • 1963 - 1 D 96
- 13. – Personnel communal : règles d'avancement visant certaines catégories d'agents d'exécution (catégories C et D). • 1963 - 1 D 96
- 14. – Viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès, aménagement des abords : avis du conseil municipal après enquêtes d'utilité publique et parcellaire. • 1963 - 1 D 96
- 15. – Zone industrielle, rue Victor prolongée : cession d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 16. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue du docteur Achille-Lévy : acquisition d'un fonds de commerce. • 1963 - 1 D 96
- 17. – Fourniture de cahiers, papeterie, matériel d'enseignement, librairie (autre que livres classiques) et petits articles scolaires. • 1963 - 1 D 96
- 18. – Marché de gré à gré : transport des enfants des écoles municipales à l'école du Haut-du-Lièvre et à l'école de plein air. • 1963 - 1 D 96
- 20. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 21. – Colonies extérieures organisées par l'inspection académique U.F.O.V.A.L. : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1963 - 1 D 96
- 22. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement du groupe scolaire des Aiguillettes. • 1963 - 1 D 96
- 23. – Construction de bains-douches pour le quartier de Boudonville, approbation des plans, devis et cahier des prescriptions spéciales : mise en adjudication des travaux. • 1963 - 1 D 96
- 25. – Adjudication des combustibles pour le chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires : saison 1963-1964. • 1963 - 1 D 96
- 26. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1963 : demande d'autorisation de passer des marchés de gré à gré après appel à la concurrence. • 1963 - 1 D 96
- 27. – Extension du lycée Jeanne-d'Arc sur le terrain de l'ex propriété Consigny, désignation de l'État pour la direction et la responsabilité des travaux de construction : demande de participation financière de l'État pour l'achat des terrains et les frais de démolition. • 1963 - 1 D 96
- 28. – Plantation des groupes scolaires A et B du Haut-du-Lièvre : approbation d'un marché de gré à gré et d'un contrat d'entretien annuel des plantations. • 1963 - 1 D 96
- 29. – Construction de centres aérés : approbation de la convention d'honoraires. • 1963 - 1 D 96
- 30. – Construction de centres aérés : approbation de la convention d'honoraires. • 1963 - 1 D 96
- 31. – Vente de vieux métaux. • 1963 - 1 D 96
- 32. – Construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie (2e tranche) : demande d'autorisation d'appel d'offres pour remplacer l'entreprise Chambert, défaillante. • 1963 - 1 D 96
- 33. – Locations de propriétés communales : avenants de prorogation et révisions de prix de loyers. • 1963 - 1 D 96
- 34. – Révision des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1963 - 1 D 96
- 35. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963 - 1 D 96
- 36. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication des travaux de construction du mur de soutènement côté nord de la rue Saint-Thiébaut prolongée. • 1963 - 1 D 96
- 37. – Projet de parking souterrain : convention d'étude. • 1963 - 1 D 96
- 38. – Plan d'aménagement : construction d'un passage inférieur sous la voie ferrée entre la rue de Verdun et la rue Désilles. • 1963 - 1 D 96
- 39. – Aménagement du plateau de Brabois, construction du réservoir surélevé : nouvelle adjudication des travaux. • 1963 - 1 D 96
- 40. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1963 - 1 D 96
- 41. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1963 : appels d'offres pour l'exécution des travaux. • 1963 - 1 D 96
- 42. – Marché de gré à gré : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1963 - 1 D 96
- 43. – Virement au budget du District urbain de crédits provenant d'emprunts et destinés à l'extension des usines et au réseau de distribution d'eau. • 1963 - 1 D 96
- 43 bis. – Abandon à la Ville de Champigneulles d'une concession d'eau de source appartenant à la Ville de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 44. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963 - 1 D 96
- 45. – Marché aux bestiaux : rajustement des droits de marché. • 1963 - 1 D 96
- 46. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy. • 1963 - 1 D 96
-
- 1. – Compte administratif de 1962. • 1963 - 1 D 96
- 2. – Budget additionnel de 1963. • 1963 - 1 D 96
- 3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1963 - 1 D 96
- 4. – Communication de l'état des dépenses imprévues de l'exercice 1962. • 1963 - 1 D 96
- 5a. – Emprunt de 1 707 000 F. pour la construction de l'externat du lycée de Nancy-Laxou (part de la Ville). • 1963 - 1 D 96
- 5b. – Emprunt de 500 000 F. pour travaux de viabilité à Brabois pour le centre hospitalier universitaire (C.H.U.). • 1963 - 1 D 96
- 5c. – Emprunt de 650 000 F. pour l'aménagement du Haut-du-Lièvre. • 1963 - 1 D 96
- 5d. – Construction du viaduc Saint-Léon : emprunt de 1 230 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 5e. – Emprunt de 300 000 F. pour l'élargissement de la rue Sigisbert-Adam et du boulevard de la Pépinière (1ère tranche). • 1963 - 1 D 96
- 5f. – Emprunt de 714 000 F. pour aménagement des accès de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 5g. – Emprunt de 200 000 F. pour construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie. • 1963 - 1 D 96
- 5h. – Emprunt de 1 400 000 F. pour acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles. • 1963 - 1 D 96
- 5i. – Emprunt de 130 400 F. pour la construction d'une halte garderie d'enfants au Haut-du-Lièvre (participation de la Ville). • 1963 - 1 D 96
- 5j. – Emprunt de 1 100 000 F. pour réfection et construction de voies publiques et de trottoirs : diminution de la durée du prêt. • 1963 - 1 D 96
- 6a. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 520 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 6b. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 650 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 7. – Acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles : emprunt de 750 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 7 bis. – Acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles : emprunt de 500 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, garantie d'emprunt de 408 800 F. : construction de 18 logements programme social de relogement (P.S.R.) rue de la Colline à Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 455 300 F. en vue de la construction de 60 logements immeuble à loyer normal (I.L.N). rue Gabriel Mouilleron à Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 10. – Société d'H.L.M. de l'Est : garantie par la Ville d'un emprunt de 308 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 11. – Instance judiciaire : affaire Jean-Claude Berthon à Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 12. – Instance judiciaire, affaire Zivi : désistement d'instance. • 1963 - 1 D 96
- 13. – Instance administrative : affaire Marcel Jacquot à Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 14. – Affaire France-Affiche : règlement transactionnel. • 1963 - 1 D 96
- 15. – Legs de mademoiselle Des Robert à la Ville de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 16. – Extension de la compétence du District urbain aux affaires concernant les établissements de niveau du 2e degré. • 1963 - 1 D 96
- 17. – Ancienne chapelle du château de Remicourt : bail en faveur de l'association cultuelle orthodoxe de la sainte-rencontre. • 1963 - 1 D 96
- 18. – Application de la loi Falloux : versement d'une subvention pour 1963. • 1963 - 1 D 96
- 19. – Police garantissant la Ville contre les pertes qu'elle pourrait éprouver à l'occasion de la paie du personnel : avenant d'extension de garantie. • 1963 - 1 D 96
- 20. – Propriétés communales : renouvellement du bail du Grand Hôtel. • 1963 - 1 D 96
- 21. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1962. • 1963 - 1 D 96
- 22. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1963. • 1963 - 1 D 96
- 23a. – Caisse de crédit municipal : crédit pour dépenses imprévues. • 1963 - 1 D 96
- 23b. – Caisse de crédit municipal : crédit pour dépenses imprévues. • 1963 - 1 D 96
- 24. – Personnel communal, service municipal de médecine et d'hygiène : révision du classement indiciaire et de la durée de carrière de certains emplois communaux. • 1963 - 1 D 96
- 25. – Cadres du personnel municipal : Radiation des agents figurant à l'effectif du collège technique municipal de jeunes filles et refonte des effectifs d'agents de bureau. • 1963 - 1 D 96
- 26. – Personnel communal, lotissement René II : création d'un emploi pour le gardiennage des abords de la cité. • 1963 - 1 D 96
- 27. – Personnel communal : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires concernant un rédacteur. • 1963 - 1 D 96
- 28. – Personnel municipal : révision indiciaire des échelons exceptionnels de certains emplois municipaux. • 1963 - 1 D 96
- 29. – Théâtre municipal : revalorisation des émoluments du directeur artistique. • 1963 - 1 D 96
- 30. – Voirie communale rue Frédéric-Chopin, création et fixation d'un retrait des constructions de 4m. sur l'alignement de la rue Frédéric-Chopin (zone non oefificandi) dans la partie comprise entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue de Mulhouse prolongée : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1963 - 1 D 96
- 31. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, cession de terrains à l'office d'H.L.M. 3ème tranche : parcelles n° 23 et 43. • 1963 - 1 D 96
- 32. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à MM. Gérard Georges et François. • 1963 - 1 D 96
- 33. – Lotissement de Beauregard Saint-Claude : échange de parcelles de terrain entre la société civile immobilière L'union et la Ville de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 35. – Cession d'immeubles entre la Ville de Nancy et la société société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) dans le cadre de l'opération de rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien. • 1963 - 1 D 96
- 36. – Plan d'aménagement : suppression d'une voie prévue au plan d'aménagement. • 1963 - 1 D 96
- 37. – Cession de terrains à l'office public d'H.L.M. • 1963 - 1 D 96
- 38. – Prolongement du boulevard Jean-Jaurès, liaison avec la rue Saint-Léon approbation du dossier présenté par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM), organisme concessionnaire : convention de financement. • 1963 - 1 D 96
- 39. – Marché de gré à gré : transport des enfants à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1963 - 1 D 96
- 40. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1962. • 1963 - 1 D 96
- 41. – Construction d'une crèche municipale dans le quartier Saint-Sébastien et extension des locaux du bureau d'Aide sociale : demande de participation financière de l'État, approbation du dossier technique : approbation de la convention d'honoraires : . • 1963 - 1 D 96
- 42. – Construction d'une piscine de plein air à Nancy-Thermal : demande de participation financière de l'État. • 1963 - 1 D 96
- 43. – Construction du lycée mixte de Nancy-Laxou : avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'État. • 1963 - 1 D 96
- 44. – Construction école maternelle Haut-du-Lièvre, tranche B, approbation de l'avant-projet du dossier technique et du contrat d'honoraires d'architectes : demande de participation financière de l'État et de la caisse départementale scolaire. • 1963 - 1 D 96
- 45. – Propriétés communales : prorogation de location et révision de loyer. • 1963 - 1 D 96
- 46. – Propriétés communales : concession d'une parcelle de terrain à la caisse d'épargne de Nancy au Haut-du-Lièvre. • 1963 - 1 D 96
- 47. – Vente de vieux mobilier. • 1963 - 1 D 96
- 48. – Vente de vieux métaux. • 1963 - 1 D 96
- 49. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963 - 1 D 96
- 50. – Marchés de gré à gré et avenant. • 1963 - 1 D 96
- 51. – Viabilité du plateau de Brabois, égout collecteur principal, acquisition d'un droit de tréfonds sur les terrains de l'office public d'H.L.M. : modification du tracé initial. • 1963 - 1 D 96
- 52. – Construction du passage inférieur de la rue de Verdun : avenant n° 1 au marché conclu avec l'entreprise RENVOISE. • 1963 - 1 D 96
- 53. – Rue particulière du général Margueritte, participation de la Ville dans les travaux de mise en viabilité : engagement de classement ultérieur de la rue dans la voirie urbaine. • 1963 - 1 D 96
- 54. – Installation d'appareils indicateurs sur la voie publique : convention. • 1963 - 1 D 96
- 55. – Transfert sur le plateau de Malzéville du centre émetteur R.T.F. de Vandœuvre, occupation anticipée des terrains militaires : concession. • 1963 - 1 D 96
- 56. – Utilisation de la voie de raccordement de l'abattoir par la société Nordon-Fruhinsholz-Diebold : quatrième avenant à la convention. • 1963 - 1 D 96
- 57. – Déclassement de la rue du lavoir Saint-Jean nécessité par la liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon. • 1963 - 1 D 96
- 58. – Avenants à un marché et à des adjudications en cours. • 1963 - 1 D 96
- 59. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
- 60. – Travaux : marché de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
- 61. – Marché de gré à gré pour l'équipement de 5 carrefours en appareils de signalisation lumineuse. • 1963 - 1 D 96
- 62. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1963, approbation du devis et d'un marché de travaux : mises en adjudication sur appels d'offres de travaux et de fournitures. • 1963 - 1 D 96
- 62 bis. – Occupation du sous-sol du domaine public rue Lionnois. • 1963 - 1 D 96
- 63. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963 - 1 D 96
- 64. – Achat de paille de litière : approbation d'un marché de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
- 65. – Théâtre municipal, création d'une entente intercommunale dite réunion des théâtres lyriques municipaux de France (R.T.L.M.F.) : convention. • 1963 - 1 D 96
- 66. – Relèvement du droit d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1963 - 1 D 96
-
- 1. – Aménagement du Haut-du-Lièvre : emprunt de 500 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 2. – Part de la Ville dans la construction de logements par l'office d'H.L.M. : emprunt de 2 000 000 de F. • 1963 - 1 D 96
- 3. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1963 - 1 D 96
- 4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 400 000 F. en vue de la construction de 20 logements I.L.N. rue de Serre à Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 5. – Assurances autos : avenants. • 1963 - 1 D 96
- 6. – Instance judiciaire : affaire Augustin Vanoni à Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 6 bis . – Instance administrative : affaire dame veuve Frontera à Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 7. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de locaux commerciaux. • 1963 - 1 D 96
- 8. – Frais et émoluments des avoués de la Ville dans les procédures d'expropriation. • 1963 - 1 D 96
- 9. – Contrats pour la collecte par la RIMMA des ordures ménagères de Pulnoy et de Saulxures-lès-Nancy : autorisation du conseil municipal. • 1963 - 1 D 96
- 10. – Avenant à la convention pour la collecte et l'incinération des ordures ménagères : définition de nouveaux paramètres pour le calcul de la redevance de la Ville. • 1963 - 1 D 96
- 10 bis. – Propriétés communales : révision d'un loyer commercial. • 1963 - 1 D 96
- 11. – Cession de terrains à l'office public d'H.L.M., 55 à 59, rue Gabriel-Mouilleron, 171, rue de la Colline. • 1963 - 1 D 96
- 12. – Projet de construction d'une gendarmerie à Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 13. – Plan d'aménagement, additif en vue de la création d'une servitude pour service public : bureau de poste rue du sergent Blandan. • 1963 - 1 D 96
- 14. – Z.U.P de Vandœuvre : cession et échange entre la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.) et la Ville de Nancy de terrains situés sur le territoire de Vandœuvre. • 1963 - 1 D 96
- 15. – Augmentation de l'indemnité accordée au personnel enseignant pour surveillance des études à tarif réduit. • 1963 - 1 D 96
- 16. – Groupes scolaires « La Fontaine » et « Guynemer » : reconnaissance par la Ville de 2 collèges d'enseignement général. • 1963 - 1 D 96
- 17. – Construction du musée du Fer, travaux d'équipement de la première tranche : approbation de marché de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
- 18. – Convention d'honoraires pour études et travaux. • 1963 - 1 D 96
- 19. – Construction de l'école maternelle Didion, agrément de l'architecte : approbation de l'avant-projet et de la convention d'honoraires d'architecte. • 1963 - 1 D 96
- 20. – Marchés de gré à gré et avenant à l'adjudication des travaux d'entretien. • 1963 - 1 D 96
- 21. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services d'architecture et de voirie pour les années 1964-1965 : approbation des cahiers des charges. • 1963 - 1 D 96
- 22. – Propriétés communales : prise en charge par la Ville des contributions d'une maison frappée d'alignement. • 1963 - 1 D 96
- 23. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963 - 1 D 96
- 24. – Stade municipal à Tomblaine : remboursement des frais d'éclairage du terrain. • 1963 - 1 D 96
- 24 bis. – Modernisation de l'abattoir : établissement partiel des plans par un technicien. • 1963 - 1 D 96
- 25. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1963 - 1 D 96
- 26. – Viabilité du plateau de Brabois : acquisition d'un droit de tréfonds pour la pose d'une conduite d'eau. • 1963 - 1 D 96
- 27. – Réfection partielle du boulevard Lobau : marché de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
- 28. – Collecteur du plateau de Brabois : acquisition d'une propriété tréfoncière située sur le territoire de Villers-lès-Nancy, boulevard d'Haussonville appartenant à la Sté Alsacienne de magasins Prisunic. • 1963 - 1 D 96
- 29. – Aménagement du parc des expositions : marché de gré à gré pour la fourniture de 6 transformateurs. • 1963 - 1 D 96
- 30. – Avenants à une adjudication en cours. • 1963 - 1 D 96
- 31. – Parc des expositions : alimentation en eau. • 1963 - 1 D 96
- 32. – Parc des expositions : alimentation en énergie électrique. • 1963 - 1 D 96
- 33. – Couverture du ruisseau de Nabécor : deuxième tranche de travaux. • 1963 - 1 D 96
- 33 bis. – Fourniture d'un camion pour la collecte des ordures ménagères : marché de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
- 34. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963 - 1 D 96
- 35. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1963 - 1 D 96
- 36. – Théâtre municipal, prix des places : tarif des abonnements. • 1963 - 1 D 96
- 37. – Corps de sapeurs-pompiers, adjudants professionnels : modification apportée à la composition de l'effectif. • 1963 - 1 D 96
- 38. – Personnel communal : transformation des cadres de l'atelier de reliure. • 1963 - 1 D 96
-
- 1. – Travaux de modernisation et d'équipement du réseau de transports urbains : emprunt de 1 000 000 de F. • 1963 - 1 D 96
- 2. – Aménagement du parc des expositions : emprunt de 630 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 3. – Aménagement du parc des expositions : emprunt de 500 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 4. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 800 000 F. • 1963 - 1 D 96
- 5. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1963 - 1 D 96
- 6. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1963 - 1 D 96
- 7. – Cheminées défectueuses de la cité René II : instances devant le Conseil d'État. • 1963 - 1 D 96
- 8. – Modernisation des services municipaux. • 1963 - 1 D 96
- 9. – Centre hospitalier régional de Nancy : convention avec le service de santé militaire. • 1963 - 1 D 96
- 10. – Centre social du Haut-du-Lièvre : prise en location par la Ville de locaux situés dans un immeuble édifié par la caisse d'épargne de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 11. – Facturation de l'énergie électrique fournie par l'électricité de France (E.D.F) à la Ville de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 12. – Caisse de crédit municipal de Nancy : crédits supplémentaires. • 1963 - 1 D 96
- 13. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1964. • 1963 - 1 D 96
- 14. – Déclassement de la rue du lavoir Saint-Jean nécessité par la liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon. • 1963 - 1 D 96
- 14 bis. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : cession de la parcelle de terrain n° 18 à la demande de l'Église réformée de France, paroisse de Nancy. • 1963 - 1 D 96
- 15. – Centre culturel du Haut-du-Lièvre sous-location par la Ville à la maison des jeunes et de la culture (M.J.C) de Nancy de divers locaux. • 1963 - 1 D 96
- 16. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la Ville. • 1963 - 1 D 96
- 17. – Participation des collectivités publiques aux dépenses de fonctionnement matérielles des établissements d'enseignement privé : avenants de prorogation. • 1963 - 1 D 96
- 18. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1964 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1963 - 1 D 96
- 19. – Concession à l'Éperon de Nancy d'une parcelle de terrain à Brabois : avenant complémentaire. • 1963 - 1 D 96
- 20. – Location à la société des jardins ouvriers de Nancy de parcelles de terrain situées à Tomblaine. • 1963 - 1 D 96
- 22. – Lycée technique d'État (ex École nationale professionnelle) : approbation de l'avenant à la convention du 22 mai 1935. • 1963 - 1 D 96
- 23. – Lycée Jeanne d'Arc, extension sur le terrain de l'usine à gaz, désignation de l'État pour la direction et la responsabilité des travaux de construction : demande de participation financière de l'État pour l'achat des terrains. • 1963 - 1 D 96
- 24. – Assurance incendie premier feu : approbation de la nouvelle police. • 1963 - 1 D 96
- 25. – Agrandissement et aménagement de la recette municipale : approbation d'un avenant à la convention d'honoraires de l'architecte. • 1963 - 1 D 96
- 26. – Règlement de mitoyenneté. • 1963 - 1 D 96
- 27. – Marchés complémentaires de l'adjudication des travaux d'entretien pour les années 1962-1963. • 1963 - 1 D 96
- 28. – Travaux de décoration du groupe scolaire Donzelot, demande de financement par l'État : demande d'agrément du décorateur. • 1963 - 1 D 96
- 29. – Chauffage des bâtiments communaux pour l'année 1963 : demande de virement aux crédits de chauffage des propriétés communales et chauffage des établissements scolaires de sommes provenant des crédits entretien des propriétés privées de la Ville et entretien des établissements scolaires. • 1963 - 1 D 96
- 30. – Marché de gré à gré pour travaux de tapisserie. • 1963 - 1 D 96
- 31. – Aménagement d'une salle de danse au Grand Théâtre. • 1963 - 1 D 96
- 32. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963 - 1 D 96
- 33. – Création de la crèche du Haut-du-Lièvre : gestion par le bureau d'Aide sociale. • 1963 - 1 D 96
- 34. – Construction du passage inférieur de la rue de Verdun : avenant n° 2 au marché conclu avec l'entreprise Renvoise. • 1963 - 1 D 96
- 35. – Modifications apportées à la convention passée avec l'administration des postes, téléphone et télécommunications (P.T.T) pour l'installation et l'exploitation d'un bureau muet type Cannes. • 1963 - 1 D 96
- 36. – Construction du viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès : convention tripartite entre la Ville de Nancy, la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) et la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.). • 1963 - 1 D 96
- 37. – Parc des expositions, travaux de viabilité et d'équipement : marché de gré à gré. • 1963 - 1 D 96
- 38. – Parc des expositions, viabilité, voies et réseaux divers : approbation du devis général et définitif des travaux. • 1963 - 1 D 96
- 39. – Aménagement du parc des expositions, deuxième phase : appel d'offres ouvert. • 1963 - 1 D 96
- 40. – Service des eaux, travaux au compte des particuliers : augmentation des redevances. • 1963 - 1 D 96
- 41. – Service des eaux et de l'assainissement : curage de canaux particuliers. • 1963 - 1 D 96
- 42. – Conventions d'honoraires. • 1963 - 1 D 96
- 43. – Avenants à des marchés et à une adjudication. • 1963 - 1 D 96
- 44. – Relèvement du tarif d'utilisation de la piste de patinage de la pépinière. • 1963 - 1 D 96
- 45. – Renouvellement du traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1963 - 1 D 96
- 46. – Foires et fêtes de quartiers : augmentation du tarif des droits de place. • 1963 - 1 D 96
- 47. – Théâtre municipal : création de l'opéra Thyl de Flandre. • 1963 - 1 D 96
- 48. – Théâtre municipal : modification au règlement général du théâtre municipal. • 1963 - 1 D 96
- 49. – M. Rich Eugène, aide-ouvrier professionnel au service d'architecture : remise gracieuse d'un trop perçu. • 1963 - 1 D 96
- 50. – Personnel communal, lotissement René II : attribution d'un logement de fonction au garde chargé de la surveillance. • 1963 - 1 D 96
- 51. – École nationale de musique et Théâtre municipal : révision du taux horaire de rémunération des accompagnatrices et moniteurs. • 1963 - 1 D 96
- 52. – Orchestre symphonique municipal : rémunérations servies au directeur, professeurs chefs de pupitre, musiciens auxiliaires et régisseur. • 1963 - 1 D 96
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- 1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément d'emprunt de 18 640 F. en vue de la construction de 480 chambres à la cité universitaire pour étudiants parc de Saurupt à Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 2. – Subvention au titre de la loi Falloux : accord de principe. • 1964 - 1 D 97
- 3. – Subventions municipales en complément des subventions du fonds national d'amélioration de l'habitat (F.N.A.H.). • 1964 - 1 D 97
- 4. – Participation financière de la commune de Jarville-la-Malgrange au capital de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : cession de dix actions par la Ville de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 5. – Révision du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1964 - 1 D 97
- 6. – Ouverture de crédit sur 1963. • 1964 - 1 D 97
- 7. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour le développement des liaisons fluviales mer du Nord-Méditerranée et des voies affluentes et participation financière à la société d'étude. • 1964 - 1 D 97
- 8. – Construction d'une cité administrative et d'un centre d'affaires privées. • 1964 - 1 D 97
- 9. – Buvette du parc des sports de la Ville de Nancy à Tomblaine. • 1964 - 1 D 97
- 10. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de décharge de responsabilité. • 1964 - 1 D 97
- 11. – Construction d'un foyer des pupilles et d'un pouponnière : partage du produit du legs Pierre Villard. • 1964 - 1 D 97
- 12. – Lesg de Mme veuve Henri Galilée à la Ville de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 13. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Tabellion. • 1964 - 1 D 97
- 14. – Jumelage de la Ville de Nancy avec la Ville de Padoue. • 1964 - 1 D 97
- 15. – Acquisition d'une propriété sise à Virecourt par Bayon. • 1964 - 1 D 97
- 16. – Acquisition de biens mobiliers se trouvant dans une propriété sise à Virecourt (Meurthe-et-Moselle). • 1964 - 1 D 97
- 17. – Répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1964 - 1 D 97
- 18. – Élection d'un membre du conseil municipal à la commission d'étude pour la construction de la cité administrative. • 1964 - 1 D 97
- 19. – Élection de 4 membres du conseil municipal au conseil d'administration de l'office public d'H.L.M. • 1964 - 1 D 97
- 20. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1964. • 1964 - 1 D 97
- 21. – Office public d'H.L.M., immeuble en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1964. • 1964 - 1 D 97
- 22. – Plan d'aménagement : mise à l'alignement de la propriété des consorts Destrez 16, rue de Santifontaine. • 1964 - 1 D 97
- 23. – Rue Lavigerie, projet de déclassement d'une partie de cette voie et demande d'abrogation de l'arrêté préfectoral fixant les alignements dans la partie comprise entre la rue Palissot et l'église du Sacré-Coeur : ouverture de l'enquête administrative. • 1964 - 1 D 97
- 24. – Rue de Phalsbourg : incorporation d'une parcelle de terrain à la voie publique. • 1964 - 1 D 97
- 25. – Cession d'une parcelle de terrain propriété de la Ville de Nancy située à Tomblaine rue Louise Michel. • 1964 - 1 D 97
- 26. – Acquisition d'une parcelle de terrain située sur le territoire de Malzéville. • 1964 - 1 D 97
- 27. – Plan d'aménagement : acquisition d'une propriété sise à Nancy n° 33, rue Alix-le-Clerc, nécessaire au prolongement de la rue Jacquinot entre la rue d'Auxonne et la rue Alix-le-Clerc. • 1964 - 1 D 97
- 28. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1963 : budget primitif 1964. • 1964 - 1 D 97
- 29. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour cours d'adultes. • 1964 - 1 D 97
- 30. – Transport des enfants des écoles municipales à l'école du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 31. – École de plein air de Remicourt : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1964 - 1 D 97
- 32. – Attribution de bourses communales. • 1964 - 1 D 97
- 33. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1964, demande d'autorisation de recourir à des appels d'offres : approbation des cahiers des prescriptions spéciales. • 1964 - 1 D 97
- 34. – Acquisition de mobilier et matériel scolaire : demande de l'attribution forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1964 - 1 D 97
- 35. – Travaux de construction des annexes du gymnase du groupe scolaire Donzelot : demande de participation financière complémentaire de l'État. • 1964 - 1 D 97
- 36. – Fourniture et installation d'un générateur de vapeur à Nancy-Thermal, demande d'autorisation pour le Maire à signer un marché de gré à gré : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1964 - 1 D 97
- 37. – Aménagement et extension du lycée Jeanne-d'Arc sur le terrain de l'ex-propriété Consigny : approbation de la convention entre la Ville de Nancy et l'État. • 1964 - 1 D 97
- 38. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1964 - 1 D 97
- 39. – Construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie (2e tranche) : reconduction et approbation de marchés de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 40. – Construction d'un gymnase au stade Maurice-de-Vienne : demande d'autorisation de procéder à un appel d'offres. • 1964 - 1 D 97
- 41. – Locations des propriétés communales : révision du prix d'un loyer commercial à Nancy-Thermal. • 1964 - 1 D 97
- 42. – Construction de l'école maternelle Buffon, approbation des devis et cahiers des charges, approbation de la convention d'honoraires d'architecte : demande de mise en adjudication des travaux. • 1964 - 1 D 97
- 42 bis. – Chauffage des bâtiments communaux et éclairage des bâtiments communaux : demande de crédits d'urgence. • 1964 - 1 D 97
- 43. – Construction du gymnase du lycée Frédéric Chopin, approbation de l'avant-projet : demande de participation financière de l'État. • 1964 - 1 D 97
- 44. – Approbation de marchés de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 45. – Révision des tarifs des redevances, occupation des diverses salles municipales : location de matériel. • 1964 - 1 D 97
- 46. – Travaux du Musée lorrain (2e tranche) : demande de participation financière de l'État. • 1964 - 1 D 97
- 47. – Poursuite des travaux de l'hôtel de ville, aménagement intérieur des bâtiments rue Maurice-Barrès et rue des Dominicains, approbation des plans, devis et cahier des charges, ratification de l'avenant à la convention d'honoraires : demande de mise en adjudication des travaux. • 1964 - 1 D 97
- 47b. – Entr'aide familiale : révision du prix de l'heure. • 1964 - 1 D 97
- 48. – Dépôt de voirie de la rue des Chaligny : marché de gré à gré pour le remplacement d'un hangar. • 1964 - 1 D 97
- 49. – Marchés de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 50. – Parc des expositions, éclairage public : marché de gré à gré par entente directe. • 1964 - 1 D 97
- 51. – Zone industrielle : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 52. – Marché de gré à gré pour l'équipement de 7 carrefours en appareils de signalisation lumineuse. • 1964 - 1 D 97
- 53. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : marchés de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 54. – Parc des expositions, éclairage public : marché de gré à gré pour la fourniture de lanternes d'éclairage public et de tubes en acier. • 1964 - 1 D 97
- 55. – Entretien du réseau d'éclairage public : mise en adjudication des travaux de peinture des installations. • 1964 - 1 D 97
- 56. – Réseau d'éclairage public : mise en adjudication de travaux divers et imprévus. • 1964 - 1 D 97
- 57. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de lampes électriques et d'appareils accessoires. • 1964 - 1 D 97
- 58. – Cession de lanternes à incandescence désaffectées. • 1964 - 1 D 97
- 59. – Vente de fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1964 - 1 D 97
- 60. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964 - 1 D 97
- 60 bis. – Foires et fêtes de quartier : augmentation du tarif des droits de place. • 1964 - 1 D 97
- 61. – Théâtre municipal, durée des contrats et rémunération du directeur artistique et des chefs de service : modification du règlement général du Théâtre municipal. • 1964 - 1 D 97
- 62. – Orchestre municipal : modification du règlement. • 1964 - 1 D 97
- 63. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beau-Arts. • 1964 - 1 D 97
- 64. – Marchés de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
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- 1a. – Emprunt de 350 000 F. pour mise en viabilité des voies d'accès au complexe routier. • 1964 - 1 D 97
- 1b. – Emprunt de 200 000 F. pour élargissement et réfection de la rue de Bonsecours et travaux sous le tunnel. • 1964 - 1 D 97
- 1c. – Emprunts de 115 000 F. pour travaux à la suite de mise en alignement. • 1964 - 1 D 97
- 1d. – Emprunt de 1 145 000 F. pour l'exécution de travaux et réfection de chaussées et de trottoirs. • 1964 - 1 D 97
- 1e. – Emprunt de 150 000 F. pour signalisation de carrefours. • 1964 - 1 D 97
- 1f. – Emprunt de 1 000 000 F. pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1964 - 1 D 97
- 1g. – Emprunt de 80 000 F. pour modification et extension d'égouts collecteurs. • 1964 - 1 D 97
- 1h. – Emprunt de 440 000 F. pour aménagement du centre aéré de Clairlieu. • 1964 - 1 D 97
- 1 bis a. – Emprunt de 140 000 F. pour aménagement de la propriété de Virecourt. • 1964 - 1 D 97
- 1 bis b. – Emprunt de 360 000 F. pour aménagement d'un centre aéré à Clairlieu. • 1964 - 1 D 97
- 2. – Emprunt de 250 000 F. : équipement de bâtiments communaux. • 1964 - 1 D 97
- 3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 150 000 F. en vue de parfaire le financement de la construction de 20 logements I.L.N. (immeuble à loyer normal) rue de Serre à Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 4. – Garantie de la Ville à l'emprunt contracté par l'association diocésaine pour la construction de l'église du Haut-du-Lièvre. • 1964 - 1 D 97
- 4 bis. – Décision sur le principe de la création d'un ensemble nouveau au Champ-le-Boeuf. • 1964 - 1 D 97
- 5. – Programme général de modernisation et d'équipement de l'agglomération de Nancy : avenant au contrat d'études. • 1964 - 1 D 97
- 6. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1964 - 1 D 97
- 7. – Règlement transactionnel : accident Chrétien Émile du 6 juillet 1962. • 1964 - 1 D 97
- 8. – Instance judiciaire : affaire Antoine Jacques à Belfort. • 1964 - 1 D 97
- 9. – Désignation de trois nouveaux délégués du conseil municipal au conseil du District urbain de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 10. – Établissements classés : demande d'agrandissement d'un dépôt d'hydrocarbures rue de Rémenauville par la société Pursan dont le siège est à Paris 5 rue Jules Lefèvre. • 1964 - 1 D 97
- 11. – Domaine de Brabois : échange de terrains entre la Ville de Nancy et l'université. • 1964 - 1 D 97
- 12. – Plan d'aménagement : acquisition d'une propriété 80, 82 rue de Tomblaine appartenant à la société entreprise Emmanuel Chambert. • 1964 - 1 D 97
- 13. – Plan d'aménagement rue Marcelle Dorr n° 2, 4 : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1964 - 1 D 97
- 14. – Territoire de Tomblaine : cession amiable à la commune de Saint-Max d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 15. – Zone à urbaniser par priorité de Vandoeuvre (Z.U.P.) : cession à la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.) de parcelles de terrains appartenant à la Ville de Nancy et situées sur les territoires de Nancy et de Vandoeuvre. • 1964 - 1 D 97
- 16. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien, expropriation complémentaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique : enquête parcellaire. • 1964 - 1 D 97
- 17. – Élargissement de la rue Sigisbert-Adam et du boulevard du 26 Régiment d'Infanterie : première tranche de travaux intéressant la rue Sigisbert-Adam. • 1964 - 1 D 97
- 18. – Rue Lavigerie, déclassement partiel, abrogation de l'arrêté préfectoral fixant les aligements dans la partie comprise entre la rue Palissot et les dépendances de l'église du Sacré-Coeur, fixation de nouveaux alignements : avis du conseil municipal après enquête. • 1964 - 1 D 97
- 19. – Rue Virginie Mauvais : cessions par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain située au numéro 24. • 1964 - 1 D 97
- 20. – Parc des expositions de la Malgrange : intervention de la Ville de Nancy à la convention à passer entre l'association dite Foire et salons internationaux de Nancy et le syndicat des brasseurs de l'Est. • 1964 - 1 D 97
- 21. – Stade de la liberté : mise à la disposition du public de l'installation de douches. • 1964 - 1 D 97
- 22. – Dénomination de rues et d'ouvrage : rue du Président-Robert-Schuman, square de l'Yser, rue Joseph-Mougin, rue Saint-Vincent-de-Paul, viaduc John-Kennedy, esplanade Jean-XXIII. • 1964 - 1 D 97
- 22 bis. – Quartier du Haut-Lièvre, centre commercial Les Tamaris, acquisition des portions indivises de terrain : convention-marché de travaux pour la construction des parties indivises. • 1964 - 1 D 97
- 23. – Fourniture de cahiers aux enfants des écoles municipales : traité de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 24. – Terrain de camping et centre d'accueil de Remicourt : révision du montant des redevance. • 1964 - 1 D 97
- 25. – Colonie scolaire Joseph Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les famille. • 1964 - 1 D 97
- 26. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 27. – Colonies extérieures organisées par l'inspection académique UFOVAL : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1964 - 1 D 97
- 28. – Château de Remicourt, établissement d'un réseau d'assainissement de la propriété 2e phase des travaux : approbation de la convention d'honoraires. • 1964 - 1 D 97
- 29. – Établissement de documents topographiques concernant le domaine de Brabois : approbation de la convention d'honoraires de géomètre expert. • 1964 - 1 D 97
- 30. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires saison 1964-1965, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1964 - 1 D 97
- 31. – Travaux à la Bibliothèque publique, approbation des plans et devis : demande de participation financières de l'État. • 1964 - 1 D 97
- 32. – Construction d'une piscine de plein air à Nancy-Thermal : acceptation des termes et obligations prévus au cahier des engagements contractuels à souscrire pour la perception de la subvention de l'État. • 1964 - 1 D 97
- 33. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre tranche C, construction des écoles filles et maternelle, approbation du dossier d'exécution, demande d'autorisation de traiter par marchés de gré à gré : approbation de la convention d'honoraires d'architecte. • 1964 - 1 D 97
- 34. – Approbation de l'annexe modificative n° 42 pour complément à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 36. – Approbation de marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 37. – Locations de propriétés communales. • 1964 - 1 D 97
- 38. – Location à la société l'Étrier de Lorraine de divers locaux de l'ancienne ferme de Remicour : avenant de prorogation. • 1964 - 1 D 97
- 39. – Buvette du stade Maurice-de-Vienne. • 1964 - 1 D 97
- 40. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1964 - 1 D 97
- 41. – Vente de vieux mobiliers. • 1964 - 1 D 97
- 42. – Fixation des droits de place perçus sur les baraques foraines stationnées dans les parcs publics. • 1964 - 1 D 97
- 43. – Parc des expositions, alimentation en eau et en énergie électrique : acquisition d'un droit de tréfonds sur une propriété appartenant au Département. • 1964 - 1 D 97
- 44. – Parc des expositions, alimentation en eau et en énergie électrique : acquisition d'un droit de tréfonds sur la propriété l'Automobile club lorrain (A.C.L.). • 1964 - 1 D 97
- 45. – Parc des expositions, éclairage public, installation des candélabres : marché de gré à gré avec le groupement des entreprises Saunier-Duval-Guérineau. • 1964 - 1 D 97
- 46. – Déplacement de la statue de Thiers : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 47. – Travaux d'agrandissement du réservoir de Bellevue : substitution du Distric urbain à la Ville de Nancy pour la poursuite des travaux et leur financement. • 1964 - 1 D 97
- 48. – Personnel municipal : reclassement des catégories C et D. • 1964 - 1 D 97
- 49. – Personnel municipal : révision du classement indiciaire de certains emplois des services vétérinaires. • 1964 - 1 D 97
- 50. – Personnel municipal : reclassement indiciaires d'emplois de direction et d'encadrement des services municipaux. • 1964 - 1 D 97
- 51. – Sapeurs-pompiers, indemnités spéciales de conducteur, comptable et mécanicien : modification du nombre des bénéficiaires. • 1964 - 1 D 97
- 52. – Compagnie des sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture d'habillement. • 1964 - 1 D 97
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- 1. – Compte administratif de 1963. • 1964 - 1 D 97
- 2. – Budget additionnel de 1964. • 1964 - 1 D 97
- 3. – Extension du lycée Jeanne d'Arc sur la propriété Consigny : emprunt de 500 000 F. • 1964 - 1 D 97
- 4. – Emprunt de 440 000 F. pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1964 - 1 D 97
- 5. – Autorisation de contracter auprès de la société R. Lefèbre des emprunts d'un montant global de 1 000 000 F. pour équipement de bâtiments communaux et aménagement d'installations sportives. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 210 000 F. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis . – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 300 000 F. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 903 000 F. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis. – Emprunt de 260 000 F. pour restauration du réseau d'éclairage public. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis. – Emprunt de 262 000 F. pour acquisition de matériel. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis . – Travaux de modernisation et d'équipement du réseau de transport en commun : emprunt de 650 000 F. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis. – Emprunt de 300 000 F. pour travaux dans les propriétés communales. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis . – Emprunt de 350 000 F. pour travaux dans les établissements scolaires du 1er degré. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis. – Emprunt de 500 000 F. pour aménagement du Haut-du-Lièvre. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis . – Emprunt de 1 905 000 F. pour construction du viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis. – Emprunt de 1 150 000 F. pour acquisition d'immeubles et de parcelles de terrain. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis . – Emprunt de 1 021 890 F. pour extension du lycée Jeanne d'Arc. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis. – Construction du groupe scolaire C au Haut-du-Lièvre : emprunt de 440 760 F. • 1964 - 1 D 97
- 5 bis. – Emprunt de 800 000 F. pour aménagement du quartier Saint-Sébastien 1re Tranche. • 1964 - 1 D 97
- 5 ter. – Création d'un centre privé d'affaires sur un terrain sis boulevard d'Haussonville appartenant à la Ville de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 6. – Garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 100 000 F. contracté par la société foncière de Saint-Charles pour le financement de travaux de construction de deux classes à l'école Saint-Charles 6 rue Chevert à Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 7. – Caisse de Crédit municipal : garantie d'emprunt. • 1964 - 1 D 97
- 8. – Participation financière de la commune de Malzéville au capital de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : cession de dix actions par la Ville de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 9. – Aménagement de l'aéroport de Nancy-Essey : participation de la Ville. • 1964 - 1 D 97
- 10. – Subvention au bénéfice des œuvres universitaires et scolaires. • 1964 - 1 D 97
- 11a. – Transports en commun urbains : modification des salaires et des tarifs. • 1964 - 1 D 97
- 11b. – Transports en commun urbains : acquisition d'autobus. • 1964 - 1 D 97
- 12. – Donation des héritiers Brunot consentie en faveur du musée de l'École de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 13. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1964 - 1 D 97
- 14. – Établissemnents classés : demande d'exploitation par M. Hubert Jacquemin 44 rue Aristide Briand à Nancy d'un dépôt de 280 m³ de liquides inflammables 48 rue de Malzéville à Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 15. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble et versement d'une indemnité d'éviction pour un fonds de commerce sis rue de l'Abbé Didelot n° 9 et 11. • 1964 - 1 D 97
- 16. – Cession à la société L'Avenir de Médreville d'une parcelle de terrain située rue Lavigerie. • 1964 - 1 D 97
- 17. – Convention d'honoraires pour travaux topographiques. • 1964 - 1 D 97
- 18. – Piscines municipales de Nancy-Thermal : révision des tarifs. • 1964 - 1 D 97
- 18 bis. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 152 000 F. contracté par l'association de la foire et salons internationaux de Nancy en vue de financer l'équipement en tribunes d'un hall du parc des expositions de la Malgrange. • 1964 - 1 D 97
- 19. – Personnel communal : application de l'instruction de la direction de la comptabilité publiques en date du 24 février 1964. • 1964 - 1 D 97
- 20. – Étude des projets de construction d'une passerelle entre l'externat et l'internat du lycée Frédéric-Chopin et d'aménagement d'une salle de danse au Théâtre municipal : approbation de la convention d'honoraires de l'ingénieur-conseil. • 1964 - 1 D 97
- 21. – Construction du lycée mixte de Nancy-Laxou : approbation de l'avenant n° 2 à la convention du 19 juillet 1962. • 1964 - 1 D 97
- 22. – Surélévation du conservatoire de musique et transformation des locaux du 1er et 2e étages : demande d'agrément de l'architecte. • 1964 - 1 D 97
- 23. – Travaux de décoration du groupe scolaire Didelot : approbation de la convention d'honoraires du décorateur. • 1964 - 1 D 97
- 24. – Locations de propriétés communales : baux et révisions du montant des loyers commerciaux et de terrains. • 1964 - 1 D 97
- 25. – Vente de vieux métaux. • 1964 - 1 D 97
- 25 bis . – Service mécanographique : avenant à la convention. • 1964 - 1 D 97
- 26. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1964 : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1964 - 1 D 97
- 27. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : entretien des espaces verts et des plantations. • 1964 - 1 D 97
- 28. – Lotissement du Haut-du-Lièvre Les Aulnes : marché de travaux. • 1964 - 1 D 97
- 29. – Aménagement du parc des expositions, première phase des travaux, terrassements généraux, canalisations principales : avenant n° 1 au marché Hetzel. • 1964 - 1 D 97
- 30. – Parc des expositions, alimentation en eau et en énergie électrique : acquisition d'un droit de tréfonds sur la propriété l'Automobile club lorrain (A.C.L.). • 1964 - 1 D 97
- 31. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1964 - 1 D 97
- 32. – Réfection de chaussées : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 33. – Marchés de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 33 bis. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964 - 1 D 97
- 34. – Achat de paille : approbation d'un marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 35. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1964 - 1 D 97
-
- 1. – Construction et aménagement du centre aéré de Clairleu 1re tranche : emprunt de 500 000 F. • 1964 - 1 D 97
- 2. – Construction et aménagement du centre aéré de Clairleu 2e tranche : emprunt de 500 000 F. • 1964 - 1 D 97
- 3. – Emprunt de 80 000 F. pour extension d'égouts collecteurs : diminution de la durée du prêt. • 1964 - 1 D 97
- 4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 550 600 F. en vue de la construction de 20 logement I.L.N. (immeuble à loyer normal) rue de Serre à Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 631 000 F. en vue de la construction de 60 logement I.L.N. (immeuble à loyer normal) rue Gabriel-Mouilleron à Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément d'emprunt de 49 680 F. en vue de la construction de 12 logements P.S.R. (programme social de relogement) rue Charles-Dussaulx à Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 7. – Viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès : emprunt de 1 000 000 F. • 1964 - 1 D 97
- 8. – Crédits d'urgence. • 1964 - 1 D 97
- 9. – Application de la loi Falloux : versement d'une subvention pour 1964. • 1964 - 1 D 97
- 10. – Cessions d'actions de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) aux villes de Laxou et Maxéville. • 1964 - 1 D 97
- 11. – Cessions d'immeubles par la Ville de Nancy à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) dans le cadre de l'opération de rénovation urbaines du quartier Saint-Sébastien. • 1964 - 1 D 97
- 12. – Édition d'un ouvrage sur Nancy : souscription de la Ville. • 1964 - 1 D 97
- 13. – Adduction d'eau dans la commune d'Art-sur-Meurthe. • 1964 - 1 D 97
- 14. – Renouvellement de la concession de la buvette du parc des sports de la Ville de Nancy à Tomblaine. • 1964 - 1 D 97
- 15. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de baux commerciaux. • 1964 - 1 D 97
- 16. – Legs de Mme veuve H. Galilée à la Ville de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 17. – Instance judiciaire : affaire R. Malhache à Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 18. – Cession d'un délaissé de la voie publique au droit de l'immeuble situé 1bis rue Lafayette. • 1964 - 1 D 97
- 19. – Acquistion d'une propriété 46 rue de Boudonville. • 1964 - 1 D 97
- 20. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis à Nancy 106 avenue du XXe Corps. • 1964 - 1 D 97
- 21. – Effort de la Ville en faveur de la construction : acquisition d'un terrain situé sur le territoire de Tomblaine. • 1964 - 1 D 97
- 21 bis. – Extension du lycée technique d'État : acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue des Jardiniers. • 1964 - 1 D 97
- 22. – Plan d'aménagement : réalisation d'alignement rue du Docteur-Schmitt : échange de parcelles entre M. Alter Raymond et la Ville de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 23. – Transport des enfants à la colonie scolaire Joseph-Antoine : traité de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 24. – Participation de la direction régionale des services fiscaux à l'entretien de locaux occupés temporairement par cette administration au 3e étage de l'hôtel de ville. • 1964 - 1 D 97
- 24 bis. – Entretien des classes mobiles provenant du parc départemental. • 1964 - 1 D 97
- 24 ter. – Contrats pour la collecte par la RIMMA des ordures ménagères de Pulnoy et de Saulxures-lès-Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 25. – Contrat pour la collecte par la RIMMA des ordures ménagères de Seichamps. • 1964 - 1 D 97
- 25bis . – Approbation de marchés de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 26. – Création de centres aérés à Clairlieu territoire de Villers-lès-Nancy, approbation des plans et devis d'avant-projet : demande de subvention du Département. • 1964 - 1 D 97
- 27. – Demande d'autorisation de traiter de gré à gré les travaux suivants après appel à la concurrence. • 1964 - 1 D 97
- 27 bis. – Demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres pour la construction d'une tribune-vestiaires au Stade Victor (terrain n° 3). • 1964 - 1 D 97
- 28. – Cession de vieilles tuiles. • 1964 - 1 D 97
- 29. – Aménagement du parc des expositions, travaux de viabilité : avenant n° 1 à la convention conclue avec le bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1964 - 1 D 97
- 29 bis. – Cession à l'État ministère de l'Éducation nationale d'une parcelle de 10 ha sise au plateau de Brabois. • 1964 - 1 D 97
- 30. – Marchés de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 31a. – Élargissement et réfection de la rue de Bonsecours. • 1964 - 1 D 97
- 31b. – Élargissement et réfection de la rue de Bonsecours : concours du service des Ponts-et-Chaussées. • 1964 - 1 D 97
- 32. – RIMMA : acquisition de deux véhicules pour l'enlèvement des ordures ménagères. • 1964 - 1 D 97
- 33a . – Travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87 et 89 rues Saint-Dizier : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 33b. – Direction et surveillance des travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87 et 89 rue Saint-Dizier. • 1964 - 1 D 97
- 33bis . – Cession à l'État du square Monseigneur Petit pour l'agrandissement de l'école des Beaux-Arts. • 1964 - 1 D 97
- 34. – Travaux de voirie du quartier du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 35. – Déplacement du standard téléphonique : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 35 bis. – Recette auxiliaire Nancy-D : indemnité supplémentaires. • 1964 - 1 D 97
- 36. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964 - 1 D 97
- 38. – Théâtre municipal : révision du taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1964 - 1 D 97
- 39. – Personnel communal : révision du classement indiciaire de certains emplois de direction des services municipaux. • 1964 - 1 D 97
-
- 1. – Emprunt de 616 000 F. pour travaux dans les lycées. • 1964 - 1 D 97
- 2. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 500 000 F. contracté par la société Le Nid pour le financement d'un immeuble à l'angle de la rue Grandville et de la rue de Malzéville. • 1964 - 1 D 97
- 3. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1964 - 1 D 97
- 4. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1964 - 1 D 97
- 5. – Assurance responsabilité civile de la Ville, avenant à la police responsabilité de la Ville : modification du taux de la prime. • 1964 - 1 D 97
- 6. – Indemnités de fonction du maire et des adjoints. • 1964 - 1 D 97
- 7. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément d'emprunt de 150 000 F. en vue de parfaire le financement de la construction de 20 logements I.L.N. (immeuble à loyer normal) rue de Serre à Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 8. – Création d'un centre socio-éducatif sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy : bail emphytéotique en faveur le l'assocaition Rencontres. • 1964 - 1 D 97
- 9. – Apposition d'une plaque à la mémoire d'un instituteur mort en déportation. • 1964 - 1 D 97
- 10. – Réduction de l'impôt communal sur les spectacles en faveur des salles cinématographiques d'art et d'essai. • 1964 - 1 D 97
- 11. – Autorisation d'ester devant le tribunal administratif : affaire Maetz. • 1964 - 1 D 97
- 11 bis. – Élection d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'Institut régional d'éducation physique de l'université de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 11 ter. – Semaine sociale du cinéma : exemption d'impôts. • 1964 - 1 D 97
- 12. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1963. • 1964 - 1 D 97
- 13. – Caisse de Crédit municipal : budget supplémentaire de 1964. • 1964 - 1 D 97
- 14a. – Cession à l'office public d'H.L.M. d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy sis rue Alix-le-Clerc n° 33. • 1964 - 1 D 97
- 14b. – Cession à l'office public d'H.L.M. d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy situé sur le territoire de la commune de Tomblaine au carrefour du boulevard Jean-Jaurès et de la rue Voltaire. • 1964 - 1 D 97
- 14 bis. – Approbation d'un marché de gré à gré pour le remplacement d'un filtre à Nancy-Thermal. • 1964 - 1 D 97
- 15. – Cours professionnels : dépenses à la charge de la Ville dans les frais de fonctionnement : convention. • 1964 - 1 D 97
- 16. – Résiliation du marché Somotrab : remise en adjudication du lot terrassement-maçonnerie-béton armé. • 1964 - 1 D 97
- 17. – Approbation de marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 18. – Hommages publics rendus aux maréchaux de Lattre-de-Tassigny et Leclerc de Hautecloque. • 1964 - 1 D 97
- 19. – Avenant n° 9 à la convention relative à l'extension du lycée Jeanne d'Arc à Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 21. – Cession de banquettes désaffectées provenant de la salle Poirel. • 1964 - 1 D 97
- 22. – Cession de banquettes désaffectées provenant de la salle Poirel. • 1964 - 1 D 97
- 23. – Location à la société des jardins ouvriers de Nancy d'un terrain à Tomblaine. • 1964 - 1 D 97
- 24. – Facturation de l'énergie électrique fournie par Électricité de France à la Ville de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 25. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1964 - 1 D 97
- 25bis . – Nancy-Thermal, exécution d'un nouveau forage n° 3 : mise au concours. • 1964 - 1 D 97
- 26. – Acquisition de matériel de dragage : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 27. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1964 : mise en adjudication sur appels d'offres des travaux et des fournitures. • 1964 - 1 D 97
- 27 bis. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964 - 1 D 97
- 28. – Théâtre municipal : prix des places, tarifs des abonnements. • 1964 - 1 D 97
- 29. – Théâtre municipal : renouvellement de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1964 - 1 D 97
- 30. – Bibliothèque public : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 31. – Personnel communal. • 1964 - 1 D 97
- 32. – Personnel communal. • 1964 - 1 D 97
- 33. – Personnel communal. • 1964 - 1 D 97
-
- 1. – Viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès : emprunt de 905 000 F. • 1964 - 1 D 97
- 2. – Emprunt de 600 00 F. pour l'aménagement de la rue Sigisbert-Adam et du boulevard du 26e Régiment d'Infanterie (2e tranche). • 1964 - 1 D 97
- 3. – Autorisations spéciales et crédits d'urgence. • 1964 - 1 D 97
- 4. – Subvention au titre de la loi Falloux : accord primitif. • 1964 - 1 D 97
- 5. – Percepteur-receveur municipal : indemnité spéciale de gestion. • 1964 - 1 D 97
- 6. – Indemnités au personnel des contributions directes. • 1964 - 1 D 97
- 8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 517 680 F. en vue de la construction de 20 logements H.L.M. rue de la Colline à Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 9. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 851 150 F. en vue de la construction de 32 logements H.L.M. à Essey-lès-Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 9 bis. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 20 902 600 F. en vue de la construction de 630 logements H.L.M. à Tomblaine et Jarville. • 1964 - 1 D 97
- 9 ter. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 11 618 340 F. en vue de la construction de 420 logements P.S.R. (programme social de relogement). • 1964 - 1 D 97
- 10. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 200 000 F. contracté par la société du golf d'Aingeray pour le financement des travaux d'aménagement du terrain du Golf club de Nancy à Aingeray. • 1964 - 1 D 97
- 11. – Participation financière de la commune de Champigneulles au capital de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1964 - 1 D 97
- 12. – Participation financière de la commune d'Essey-lès-Nancy au capital de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1964 - 1 D 97
- 13. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe concernant la prolongation de l'itinéraire de la ligne n° 6 jusqu'à la rue de Fontenoy. • 1964 - 1 D 97
- 15. – Legs de Mme veuve PERRIN à la Ville de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 16. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Demaret. • 1964 - 1 D 97
- 17. – Intance judiciaire : affaire régie nationale des usines Renault. • 1964 - 1 D 97
- 18. – Mainlevée d'hypothèque inscrite à la requête de la Ville de Nancy sur un terrain appartenant à l'Office public d'H.L.M. • 1964 - 1 D 97
- 19. – Caisse de Crédit municipal : budget primitf de 1965. • 1964 - 1 D 97
- 20. – Plan d'aménagement : réalisation d'alignement 46 rue Joseph Mougin : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1964 - 1 D 97
- 21. – Plan d'aménagement, quartier de la Charité : acquisition d'immeuble. • 1964 - 1 D 97
- 22. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Joffre entre la place Alexandre 1er et l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce sis avenue du Général-Leclerc n° 44 et rue Boulay-de-la-Meurthe n° 19. • 1964 - 1 D 97
- 23. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement ruelle de Vitrimont : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1964 - 1 D 97
- 23 bis. – Plan d'aménagement, liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon : modification et fixation des alignements. • 1964 - 1 D 97
- 24. – Modification du tracé d'un pan coupé à l'angle de la rue du Chanoine-Jacob et du quai Claude-le-Lorrain : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1964 - 1 D 97
- 25. – Rue de Beauregard : échange de parcelles de terrain. • 1964 - 1 D 97
- 26 . – Cession d'une propriété appartenant à la Ville 18 rue de Beauregard. • 1964 - 1 D 97
- 27. – Création d'un bureau de poste succursale rue du Sergent-Blandan : autorisation au Maire de signer une convention avec les Postes et télécommunications (P. et T.). • 1964 - 1 D 97
- 28. – Demande de déclaration d'utilité publique en vue du classement dans la voirie urbaine d'une partie de la rue Camille Mathis (tronçon situé au Nord de la rue Durival. • 1964 - 1 D 97
- 28 bis. – Versement à l'office d'H.L.M. des fonds nécessaires à l'acquisition d'un terrain. • 1964 - 1 D 97
- 29. – Mise en service des bains-douches de Boudonville : fixation des tarifs. • 1964 - 1 D 97
- 30. – Caisse des écoles publiques : compte administratif 1963, budget additionnel de 1964. • 1964 - 1 D 97
- 31. – Cours d'enseignement ménager dans les écoles municipales : crédit d'urgence. • 1964 - 1 D 97
- 32. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement concernant les établissements d'enseignement privé : avenants de régularisation et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1964 - 1 D 97
- 33. – Indemnités payée par la Ville au personnel enseignant pour études surveillées dans les écoles municipales : révision du taux. • 1964 - 1 D 97
- 34. – Attribution de bourses communales. • 1964 - 1 D 97
- 35a. – Travaux de modernisation de l'abattoir : construction de locaux provisoires. • 1964 - 1 D 97
- 35b. – Travaux de modernisation de l'abattoir : mise en place d'installations provisoires d'abattage. • 1964 - 1 D 97
- 36. – Travaux d'alignement et d'aménagement à réaliser au conservatoire national de musique rue Chanzy. • 1964 - 1 D 97
- 37. – Musée historique lorrain : travaux d'aménagement. • 1964 - 1 D 97
- 38. – Travaux de grosses réparations et d'améliorations à réaliser dans les lycées. • 1964 - 1 D 97
- 39. – Construction d'un foyer de jeunes travailleuses dans le parc Blondot. • 1964 - 1 D 97
- 40. – Construction d'un foyer polyvalent. • 1964 - 1 D 97
- 41. – Construction d'un balcon galerie au musée des Beaux-Arts : approbation du contrat à conclure avec MM. André architectes pour la réalisation de ce projet. • 1964 - 1 D 97
- 42. – Approbation d'un marché de gré à gré pour travaux de revêtements bitumineux à effectuer dans les établissements scolaires. • 1964 - 1 D 97
- 42 bis. – Hôtel de ville : installation de traductions instantanées en trois langues. • 1964 - 1 D 97
- 43. – Approbation d'un marché de gré à gré pour l'achat de matériel destiné à la décoration des rues de la ville pendant le mois européen. • 1964 - 1 D 97
- 44. – Approbation d'un marché de gré à gré pour le remplacement d'un filtre à Nancy-Thermal. • 1964 - 1 D 97
- 45. – Approbation de l'annexe modificative n° 43 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1964 - 1 D 97
- 46. – Approbation d'un marché de gré à gré pour travaux de charpente métallique dans deux groupes scolaires. • 1964 - 1 D 97
- 47. – Fournitures et travaux à exécuter dans les bâtiments communaux pendant l'année 1965, demande d'autorisation à recourir à des appels d'offres : approbation des cahiers des prescriptions spéciales. • 1964 - 1 D 97
- 48a. – Convention d'honoraires à passer avec M. Kaplan ingénieur-conseil pour études et travaux spéciaux concernant principalement la partie électrique. • 1964 - 1 D 97
- 49. – Règlement d'honoraire à des métreurs-vérificateurs. • 1964 - 1 D 97
- 50. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : droit de raccordement au réseau primaire de fluide chauffant dus par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. • 1964 - 1 D 97
- 51. – Maison de repos pour personnes âgées sise à Virecourt : règlement d'une servitude. • 1964 - 1 D 97
- 52. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1964 - 1 D 97
- 53. – Cité René II : rajustement du prix des loyers. • 1964 - 1 D 97
- 53 bis. – Bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre : contrats de chauffage à intervenir avec la compagnie générale de chauffe. • 1964 - 1 D 97
- 55. – Entr'aide familiale, participation de la Ville : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1964 - 1 D 97
- 56. – Projet de suppression du square Monseigneur Petit en faveur de l'agrandissement de l'école des Beaux-Arts. • 1964 - 1 D 97
- 57. – Viaduc J.F. Kennedy : marché de gré à gré pour l'exécution du revêtement routier. • 1964 - 1 D 97
- 58. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, terrassement pour porter la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer à sa longueur normale : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 58 bis. – Centre de transit routier de Nancy rue Victor prolongée : convention de concession à passer avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1964 - 1 D 97
- 59. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, nouvelle viabilité : avenant n° 2 au contrat conclu avec le bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1964 - 1 D 97
- 60. – Budget primitif 1964, section extraordinaire : emploi de rabais d'adjudications. • 1964 - 1 D 97
- 61. – Quartier de Beauregard Saint-Claude Tour H.L.M. 62 logements, travaux de VRD : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 62. – Couverture du ruisseau de Nabécor 2e tranche : avenant à l'adjudication du 18 décembre 1963 approuvé le 28 décembre 1963. • 1964 - 1 D 97
- 63. – Adjudication par appel d'offres pour la fourniture de carburants. • 1964 - 1 D 97
- 64. – Suppression de redevances annuelles perçues pour postes de transformation, pylônes et potelets. • 1964 - 1 D 97
- 65. – Modification du tarif des droits de voirie. • 1964 - 1 D 97
- 65 bis. – Quartier Saint-Sébastien, voirie de la rue Saint-Thiébaut prolongée : modification de la nature des travaux confiés à l'entreprise Sieber. • 1964 - 1 D 97
- 66. – Acquisition de véhicules automobiles : marchés de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 67. – Convention d'honoraires. • 1964 - 1 D 97
- 68. – Illuminations de fin d'année 1964 : marché de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 68 bis. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964 - 1 D 97
- 69. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1964 - 1 D 97
- 70. – Marchés de gré à gré. • 1964 - 1 D 97
- 71. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1964 - 1 D 97
- 72. – Théâtre municipal : relèvement des taux de la redevance de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1964 - 1 D 97
- 73. – Bibliothèque public : avenant à un marché. • 1964 - 1 D 97
- 74. – Orchestre symphonique municipal, rémunération des musiciens de l'orchestre symphonique municipal : attribution d'une indemnité. • 1964 - 1 D 97
- 48b. – Convention d'honoraires à passer avec M. Kaplan ingénieur-conseil pour études et travaux spéciaux concernant principalement la partie électrique. • 1964 - 1 D 97
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- 1. – Répartition de subventions aux sociétés sportives. • 1965 - 1 D 98
- 2. – École de plein air de Remicourt : fixation de la redevance à payer par la familles. • 1965 - 1 D 98
- 3. – Colonie Scolaire Joseph Antoine. Fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1965 - 1 D 98
- 3 bis. – Rénovation du cadastre. • 1965 - 1 D 98
- 3 ter. – Prêts de plantes de décoration : révision des tarifs de redevance. • 1965 - 1 D 98
- 4. – Budget primitif de 1965. • 1965 - 1 D 98
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- 1. – Modernisation de l'abattoir : emprunt de 4 200 000 F. • 1965 - 1 D 98
- 2. – Part de la Ville dans la construction de logements par l'office d'H.L.M : emprunt de 2 000 000 de F. • 1965 - 1 D 98
- 3. – Aménagement du Haut-du-Lièvre : emprunt de 1 200 000 F. • 1965 - 1 D 98
- 4. – Aménagement de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy, part de la Ville 1ère tranche : emprunt de 500 000 F. • 1965 - 1 D 98
- Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 500 000 F. • 1965 - 1 D 98
- 4bis . – Quartier Saint-Sébastien, parking souterrain rue Saint-Thiébaut prolongée : emprunt conjoint et solidaire entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1965 - 1 D 98
- 5. – Aménagement urbain des accès du viaduc John-Kennedy : garantie de la Ville à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1965 - 1 D 98
- 6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 800 000 F. en vue de parfaire le financement de la construction de 60 logements I.L.N. (immeuble à loyer normal) rue Gabriel-Moulleron à Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 7. – Société d'H.L.M. de l'Est : garantie par la Ville d'un emprunt complémentaire de 39 000 F. destiné à parfaire le financement de la construction de 2 logements à Nancy rue de la côte. • 1965 - 1 D 98
- 8. – Parc des Expositions de la Malgrange : avenant au bail emphytéotique du 17 septembre 1963 entre la Ville de Nancy et l'association de la Foire et des Salons internationaux de Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 10. – Cheminées défectueuses de la Cité René II : recours devant le Conseil d'État contre le jugement rendu par le tribunal administratif de Nancy le 1er Juillet 1964. • 1965 - 1 D 98
- 11 a. – Instance judiciaire : affaire Wagner. • 1965 - 1 D 98
- 11 b. – Instance judiciaire : affaire Fabre. • 1965 - 1 D 98
- 11 c. – Instance judiciaire : affaire Clark Carl. • 1965 - 1 D 98
- 11 d. – Instance judiciaire : affaire Cano Marcel à Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 11 e. – Instance judiciaire : affaire Lutin Robert à Saulxures-lès-Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 12. – Aliénation de biens immobiliers formant le dotation des hôpitaux et Hospices. • 1965 - 1 D 98
- 12 bis. – Anciennes concessions d'eau de sources : suppression de la mise en recouvrement des redevances. • 1965 - 1 D 98
- 13. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue de Vanne : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1965 - 1 D 98
- 14. – Plan d'aménagement, liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et de la rue Saint-Léon, modification et fixation des alignements : avis du Conseil municipal après enquête réglementaire. • 1965 - 1 D 98
- 14 bis. – Création d'un centre privé d'affaires sur un terrain situé boulevard d'Haussonville appartenant à la Ville de Nancy : cession d'une parcelle de terrain. • 1965 - 1 D 98
- 15. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : demande de prorogation de la déclaration d'utilité publique. • 1965 - 1 D 98
- 15 bis. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : cession des lots 8 à 12. • 1965 - 1 D 98
- 16. – Rue du Colonel Paul-Daum : échange de parcelles de terrain entre la société des Grands Moulins Vilgrain et la Ville de Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 16 bis . – Projet de construction d'une gendarmerie à Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 17. – Caisse des écoles publiques : budget primitif de 1965. • 1965 - 1 D 98
- 18. – Transport d'enfants aux écoles du Haut-du-Lièvre et Émile-Gebhart : traités de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 19. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1965 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1965 - 1 D 98
- 20. – Cité de relogement René II : réfection des cheminées défectueuses. • 1965 - 1 D 98
- 21. – Participation de la direction régionale des services fiscaux à l'entretien des locaux occupés temporairement par cette administration au 3e étage de l'Hôtel de Ville. • 1965 - 1 D 98
- 22. – Assurance contre le bris des glaces de l'ancien pavillon administratif de la Foire Nationale de Nancy, cours Léopold. • 1965 - 1 D 98
- 22 bis. – Groupe scolaire du Haut-du-Lièvre tranche C, construction de l'école de garçons et de la cantine ( 2e tranche ), approbation du dossier d'exécution, demande d'autorisation de traiter par marchés de gré à gré : approbation de la convention d'honoraires d'architecte. • 1965 - 1 D 98
- 23. – Travaux, acquisition de mobilier et de matériel pour les établissements scolaires du Ier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1965 - 1 D 98
- 24. – Approbation d'un marché de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 25. – Vente des vieux métaux. • 1965 - 1 D 98
- 26. – Liaison routière du boulevard Jean-Jaurès à la rue Saint-Léon, aménagement des accès Nord et Sud au Viaduc J.F. Kennedy : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1965 - 1 D 98
- 27. – Quartier du Haut-du-Lièvre : mise en adjudication de travaux de viabilité V.R.D. par appel d'offres ouvert. 7e phase. • 1965 - 1 D 98
- 28. – Quartier du Haut-du-Lièvre : entretien des espaces verts et des plantations période du 1er mai 1965 au 30 avril 1966. • 1965 - 1 D 98
- 29. – Projet de classement dans la voirie urbaine de la rue particulière Colonel-Courtot-de-Cissey, tronçon compris entre le numéro 16 (limite du lotissement H.L.M.) et la rue du Général-Custine. • 1965 - 1 D 98
- 30. – Classement dans la voirie communale d'une partie de la rue Camille-Mathis (tronçon situé au Nord de la rue Durival) : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1965 - 1 D 98
- 31. – Projet de classement de rues dans la voirie communale. • 1965 - 1 D 98
- 32. – Collecteur du Plateau de Brabois : acquisition d'un droit de tréfonds nécessaire au passage de l'égout collecteur devant desservir le plateau de Brabois. • 1965 - 1 D 98
- 33. – Impasse de Montreville : participation de la Ville dans les travaux de mise en viabilité. • 1965 - 1 D 98
- 34. – Marché de gré à gré pour la réfection de la rue Jacques Grüber. • 1965 - 1 D 98
- 35. – Marchés de gré à gré pour 1965. • 1965 - 1 D 98
- 36. – Parc des expositions de la Malgrange : intervention de la Ville de Nancy à la convention à passer entre l'association dite Foire et Salons internationaux de Nancy et la société d'exploitation de pistes de patinage. • 1965 - 1 D 98
- 37. – Quartier Saint-Sébastien parking souterrain rue Saint-Thiébaut prolongée : convention entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour la réalisation de la voirie rue Saint-Thiébaut prolongée et d'un parking souterrain en infrastructure de cette voirie. • 1965 - 1 D 98
- 38. – Cession de vieux métaux et de matériel automobile réformé. • 1965 - 1 D 98
- 38bis . – Acquisition d'un appartement à Saint-Max lieu-dit Parc-de-Saurupt. • 1965 - 1 D 98
- 39. – Bibliothèque municipale de prêt : refonte du règlement. • 1965 - 1 D 98
- 40. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 41. – Bibliothèque municipale, achat d'une machine offset : marché de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 42. – École nationale de musique et Théâtre municipal : révision du taux horaire de rémunération des accompagnatrices, des moniteurs et du chargé de conférences sur l'histoire de la musique. • 1965 - 1 D 98
- 43. – Modification des effectifs du personnel administratif : création de l'emploi de sténodactylographe et augmentation du nombre d'agents de bureau. • 1965 - 1 D 98
- 44. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1965 - 1 D 98
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- Élection des délégués du conseil à divers organismes, comités, commissions administratives ou conseil d'administration. • 1965 - 1 D 98
- Formation des commissions municipales. • 1965 - 1 D 98
- 1. – Liaison routière du boulevard Jean-Jaurès à la rue Saint-Léon, aménagement des accès Nord et Sud au viaduc John-Kennedy : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1965 - 1 D 98
- 2. – Quartier du Haut-du-Lièvre : mise en adjudication de travaux de viabilité (V.R.D.) par appel d'offres ouvert (7e phase). • 1965 - 1 D 98
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- 1/1 a. – Emprunt de 2 000 000 F. pour part de la Ville dans la construction de logements par l'office d'HLM. : diminution de la durée de prêt. • 1965 - 1 D 98
- 1/1 b. – Emprunt de 1 000 000 F. pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1965 - 1 D 98
- 1/1 c. – Emprunt de 832 950 F. pour construction de la crèche Saint-Sébastien. • 1965 - 1 D 98
- 1/2 a. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 500 000 F. • 1965 - 1 D 98
- 1/2 b. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 275 000 F. • 1965 - 1 D 98
- 1/3 a. – Emprunt de 324 000 F. pour la construction du groupe scolaire C du Haut-du-Lièvre. • 1965 - 1 D 98
- 1/3 b. – Emprunt de 245 000 F. pour construction du groupe scolaire Didion : classes maternelles. • 1965 - 1 D 98
- 1/3 c. – Emprunt de 43 800 F. pour aménagement des abords du groupe scolaire Donzelot. • 1965 - 1 D 98
- 1/3 d. – Emprunt de 18 000 F. : aménagement des abords du groupe scolaire des Trois-Maisons. • 1965 - 1 D 98
- 1/3 e. – Emprunt de 500 000 F pour grosses réparations dans les propriétés communales. • 1965 - 1 D 98
- 1/3 f. – Emprunt de 1 150 000 F. pour acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles. • 1965 - 1 D 98
- 1/3 g. – Aménagement de carrefours : emprunt de 1 000 000 de F. pour réfection de chaussées et trottoirs. • 1965 - 1 D 98
- 1/3 h. – Emprunt de 767.000 F pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1965 - 1 D 98
- 1/4 a. – Emprunt de 150 000 F pour la construction d'un foyer de jeunes travailleurs dans le parc Blondlot. • 1965 - 1 D 98
- 2. – Application de la loi Falloux : versement d'une subvention pour 1965. • 1965 - 1 D 98
- 3. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1965 - 1 D 98
- 5. – Extension de la compétence du District urbain à la création des réserves foncières nécessaires au développement de l'agglomération. • 1965 - 1 D 98
- 6. – Instance judiciaire, immeuble exproprié 46, rue des Ponts : affaire Apelgot. • 1965 - 1 D 98
- 7. – Instance judiciaire : fonds de commerce exploité par le société anonyme Columbia dans un immeuble exproprié 38-40 et 42 rue des Ponts. • 1965 - 1 D 98
- 8. – Instance judiciaire : fonds de Commerce exploité par M. Arzstein et la S.A.R.L. Bonneterie moderne dans un immeuble exproprié 94-96 rue de la Hache. • 1965 - 1 D 98
- 9. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société chimique et routière de la Gironde. • 1965 - 1 D 98
- 10. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Ville de Nancy contre Électricité et Gaz de France et compagnie d'assurances l'Urbaine et la Seine. • 1965 - 1 D 98
- 11. – Location au Haut-du-Lièvre : avenant au bail passé le 31 janvier 1964 entre la Ville et la caisse d'épargne de Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 12. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués du conseil municipal. • 1965 - 1 D 98
- 13. – Élection d'un délégué du conseil municipal au conseil du District urbain de Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 14. – Commission communale des impôts directs : désignation des membres. • 1965 - 1 D 98
- 15. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1965. • 1965 - 1 D 98
- 16. – Office public d'H.L.M. immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1965. • 1965 - 1 D 98
- 17. – Centre privé d'affaires à créer par la société Lordex sur un terrain situé boulevard d'Haussonville : reversement au Département d'une partie de la plus-value encaissée. • 1965 - 1 D 98
- 18. – Mise à l'alignement d'une propriété situé quai Ligier-Richier n° 7 bis appartenant à M. Finot. • 1965 - 1 D 98
- 19. – Aménagement de l'accès Nord du Viaduc J. Kennedy : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une partie de l'ancienne rue du Lavoir Saint-Jean déclassée par arrêté préfectoral en date du 9 décembre 1963. • 1965 - 1 D 98
- 20. – Rue Fréderic-Chopin : cession d'un délaissé de voie publique. • 1965 - 1 D 98
- 21. – Déclassement du sentier de la Croix-d'Auyot : ouverture de l'enquête administrative. • 1965 - 1 D 98
- 22. – Classement dans la voirie urbaine de la rue particulière Colonel-Courtot-de-Cissey (tronçon compris entre la limite du lotissement H.L.M. et la rue du Général-Custine) : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1965 - 1 D 98
- 23. – Classement dans la voirie urbaine des rues particulières comprises dans les lotissement de Beauregard-Mon-Plaisir ( rues Marie-Odile, Léon-Tonnelier, Jacques-Grüber, de Badonviller prolongée) : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1965 - 1 D 98
- 24. – Contrat pour l'installation d'abris aux arrêts d'autobus. • 1965 - 1 D 98
- 25. – Entretien des espaces verts du quartier de la Chiennerie : marché de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 26. – Revêtement de trottoirs dans l'avenue de Boufflers : marché de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 27. – Enrobage de matériaux pour l'entretien des voies publiques : marché de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 28. – Réseau d'éclairage public : mise en adjudication de travaux divers et imprévus pour les années 1965 et 1966. • 1965 - 1 D 98
- 29. – Entretien du réseaux d'éclairage public. - Mise en adjudication des travaux de peinture des installations au cours des années 1965 à 1966. • 1965 - 1 D 98
- 30. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de lampes électriques et d'appareil accessoires au cours des années 1965 à 1966. • 1965 - 1 D 98
- 31. – Fourniture de cahiers aux enfants des écoles municipales : traité de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 32. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 33. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique U.F.O.V.A.L. : fixation du taux de la redevance à payer par des familles. • 1965 - 1 D 98
- 34. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires saison 1965-1966, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1965 - 1 D 98
- 35. – Cession d'une machine effectuant la reproduction de documents. • 1965 - 1 D 98
- 36. – Installation d'ascenseurs dans les nouveaux bâtiments de l'hôtel de ville. • 1965 - 1 D 98
- 37. – Marché de gré à gré à passer avec la Maison Husson d'Orbey pour la fourniture de garages à bicyclettes au lycée Frédéric-Chopin. • 1965 - 1 D 98
- 38. – Marché de gré à gré à passer avec la société SAMIA pour la fourniture d'une tribune démontable de 400 places. • 1965 - 1 D 98
- 39. – Marché de gré à gré après appel à la concurrence pour l'équipement d'une salle de science à l'école Alfred-Mézières. • 1965 - 1 D 98
- 40. – Achat de mobilier pour l'hôtel de ville. • 1965 - 1 D 98
- 41. – Chauffage de l'école maternelle Buffon : avenant n° 1 au contrat passé avec la compagnie générale de chauffe pour le chauffage des bâtiments municipaux dans le lotissement du Haut-du-Lièvre. • 1965 - 1 D 98
- 42. – Construction d'une crèche municipale dans le quartier Saint-Sébastien et extension des locaux du bureau d'Aide sociale, approbation des plans, devis et cahier des charges : demande de mise en appel d'offres des travaux. • 1965 - 1 D 98
- 43. – Travaux d'élargissement du boulevard du 26e Régiment d'infanterie : démolition et reconstruction d'une partie des dépendances de la Caserne Thiry. • 1965 - 1 D 98
-
- 1. – Compte administratif de 1964. • 1965 - 1 D 98
- 2. – Budget supplémentaire de 1965. • 1965 - 1 D 98
- 3. – Administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1965 - 1 D 98
- 4. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un complément d'emprunt de 12 470 F. en vue de la construction de 32 logements H.L.M. à Essey-lès-Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 5. – Théâtre municipal, installation d'une caméra de télévision et sonorisation : acquisition de matériel divers pour le Théâtre municipal. • 1965 - 1 D 98
- 5 bis. – Terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy loué par la Ville à la société du Golf Club de Nancy : indemnisation pour troubles de jouissance et résiliation anticipée du bail. • 1965 - 1 D 98
- 6. – Caisse de Crédit municipa : compte administratif de 1964. • 1965 - 1 D 98
- 7. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1965. • 1965 - 1 D 98
- 7 bis. – Réparation de subventions à diverses associations. • 1965 - 1 D 98
- 8. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement rue Marquette n° 33. • 1965 - 1 D 98
- 9. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement rue de la Foucotte n° 23. • 1965 - 1 D 98
- 10. – Maison de repos de Virecourt : fonctionnement et prix de journée. • 1965 - 1 D 98
- 10 bis. – Réfection et élargissement du boulevard Lobau (partie comprise entre le carrefour Tiercelins-Tapis-Vert et la place Loritz) : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1965 - 1 D 98
- II. – Réfection des chaussées des voies urbaines , programme 1965 : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1965 - 1 D 98
- II bis . – Quartier du Haut-du-Lièvre : mise en adjudication de travaux de viabilité V.R.D. par appel d'offres ouvert 7e phase, 2e tranche. • 1965 - 1 D 98
- 12. – Autorisation d'occupation du domaine public. • 1965 - 1 D 98
- 12 bis. – Braderie du 3 juillet 1965 : fixation du tarif des droits de voirie. • 1965 - 1 D 98
- 13. – Sapeurs-Pompiers, indemnités spéciales de mécaniciens et d'instructeur d'entraînement physique : modification du nombre des bénéficiaires. • 1965 - 1 D 98
- 14. – Orchestre symphonique municipal : rémunération servies aux professeurs chefs de pupitre, aux musiciens auxiliaires de 1re et 2e catégorie et aux musiciens complémentaires de 1re et 2e catégorie. • 1965 - 1 D 98
- 15. – Personnel communal : révision du classement indiciaire des emplois des services sociaux et d'hygiène. • 1965 - 1 D 98
- 18. – Participation de la direction régionale des Services fiscaux à l'entretien des locaux qu'elle occupait temporairement à l'hôtel de ville. • 1965 - 1 D 98
- 19. – Construction des écoles filles et garçons du groupe scolaire Didion-Raugraff : approbation de la convention d'honoraires d'architecte. • 1965 - 1 D 98
- 20. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1965 - 1 D 98
- 20bis . – Construction d'une piscine de plein air à Nancy-Thermal, approbation du projet : demande de mise en adjudication des travaux. • 1965 - 1 D 98
- 21. – Concerts du conservatoire de musique : relèvement du prix des places. • 1965 - 1 D 98
- 22. – Fixation des droits d'occupation des cases et emplacements du marché du Haut-du-Lièvre. • 1965 - 1 D 98
- 23. – Achat de paille pour les abattoirs : approbation d'un marché de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 24. – Location de locaux à la maison des jeunes et de la culture : baux à loyers. • 1965 - 1 D 98
- 25. – Échange Ville de Nancy et université : avenant à l'acte de 15 février 1963. • 1965 - 1 D 98
- 26. – Cession à l'État, ministère de l'Éducation nationale, de terrains sis sur le plateau de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 27. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 400 000 F. contracté par l'association lorraine pour la formation d'éducatrices spécialisés (A.L.O.R.E.S.) en vue de la construction d'une école d'éducatrices à Nancy. • 1965 - 1 D 98
-
- 1. – Emprunt de 458 000 F. pour construction du Viaduc John-Kennedy. • 1965 - 1 D 98
- 2. – Emprunt de 200 000 F. pour élargissement de la rue Sigisbert-Adam et du boulevard du 26e Régiment d'Infanterie (2e tranche). • 1965 - 1 D 98
- 3. – Crédits supplémentaires. • 1965 - 1 D 98
- 4. – Vote d'un crédit supplémentaire par désaffectation. • 1965 - 1 D 98
- 5. – Modification du taux et de l'assiette de la prime. • 1965 - 1 D 98
- 6. – Hommage public rendu au maréchal Juin. • 1965 - 1 D 98
- 7. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe concernant le prolongement de l'itinéraire de la ligne n° 9 au-delà du terminus actuel de Gentilly. • 1965 - 1 D 98
- 8. – Instance judiciaire : affaire Lutin Robert à Saulxures-lès-Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 9. – Instance devant le tribunal administratif de Nancy : affaire consorts Bugnet-Thouvenin. • 1965 - 1 D 98
- 10. – Additifs aux budgets des exercices 1964-1965. • 1965 - 1 D 98
- 10 bis. – Autorisation spéciale : subvention au football club de Nancy (F.C.N.) nouvelle association. • 1965 - 1 D 98
- 10 a . – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1965 - 1 D 98
- 10b. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1965 - 1 D 98
- 10 c. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1965 - 1 D 98
- 11. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis rue des Ponts n° 88, propriétaire M. Raoul Berteloite. • 1965 - 1 D 98
- 12. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Joffre entre la place Alexandre 1er et l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un immeuble sis avenue du Général-Leclerc n° 40. • 1965 - 1 D 98
- 13. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement quai Ligier-Richier n° 21, propriétaire M. René Lallement. • 1965 - 1 D 98
- 14. – Transfert sur le plateau de Malzéville de l'antenne relais de télévision de Vandœuvre-lès-Nancy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1965 - 1 D 98
- 15. – Élargissement du boulevard du 26e Régiment d'Infanterie : acquisition par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain dépendant du domaine privé de l'État devant être réunie à la voirie communale. • 1965 - 1 D 98
- 16. – Location de locaux à l'office de radiodiffusion-télévision française (O.R.T.F.) à NancyThermal : bail. • 1965 - 1 D 98
- 17. – Cession d'une parcelle de terrain appartenant au bureau d'Aide sociale au bénéfice de la fédération départementale des associations populaires de l'aide familiale. • 1965 - 1 D 98
- 18. – Fourniture et travaux au compte des particuliers : révision des tarifs de réfections de chaussées, des trottoirs au dessus des fouilles et des tarif de raccordement des canaux particuliers. • 1965 - 1 D 98
- 19. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle usine élévatoire de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché sur appel d'offres restreint. • 1965 - 1 D 98
- 20. – Marché de gré à gré à passer pour la fourniture de goudron de route. • 1965 - 1 D 98
- 21. – Entretien des chaussées des voies urbaines, exécution de tapis en enrobés denses à chaud : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1965 - 1 D 98
- 22. – RIMMA : acquisition de deux véhicules pour l'enlèvement des ordures ménagères. • 1965 - 1 D 98
- 23. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1965 - 1 D 98
- 24. – Cession de terrain au département des Vosges : avis sur les délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines et de la commission administrative du centre hospitalier régional. • 1965 - 1 D 98
- 25. – Personnel communal : attribution d'une indemnité aux sténodactylographes titulaires des services municipaux. • 1965 - 1 D 98
- 26. – Rémunération du eégisseur de l'Orchestre symphonique municipal. • 1965 - 1 D 98
- 27. – Transport des enfants à la colonie scolaire Joseph-Antoine : traité de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 28. – Caisse des écoles publiques : compte administratif de l'exercice 1964, budget additionnel de l'exercice 1965. • 1965 - 1 D 98
- 29. – Cession de chauffe-bains à l'office d'H.L.M. • 1965 - 1 D 98
- 30. – École maternelle Didion, approbation du projet : demande de mise en appel d'offres des travaux. • 1965 - 1 D 98
- Délégués sénatoriaux. • 1965 - 1 D 98
-
- 1. – Construction du viaduc Kennedy : vote d'un crédit supplémentaire par voie de désaffectation. • 1965 - 1 D 98
- 1 bis. – Désaffectation d'une partie d'un crédit inscrit au budget additionnel de 1965. • 1965 - 1 D 98
- 2. – Crédits supplémentaires. • 1965 - 1 D 98
- 2 bis. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'emprunt de 800 000 F. en vue de parfaire le financement de la construction de 60 logements I.L.N. (immeuble à loyer normal) rue Gabriel-Mouilleron à Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 3. – Centre de transit routier de Nancy rue Victor prolongée : convention à passer avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1965 - 1 D 98
- 3 bis. – Emprunt de 1 000 000 F. pour prolongement de la rue Saint-Thiébaut et construction d'un parking souterrain en infrastructure. • 1965 - 1 D 98
- 4. – Semaine des œuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1965 - 1 D 98
- 5. – Hôtel de ville : mise à la disposition de locaux au profit de la délégation régionale du Centre national du commerce extérieur. • 1965 - 1 D 98
- 6. – Renouvellement de la concession de la buvette du parc des sports de la Ville de Nancy à Tomblaine. • 1965 - 1 D 98
- 7. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy à M. le docteur Klotz, oberbürgermeister de la Ville de Karlsruhe. • 1965 - 1 D 98
- 8. – Élection des membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales représentants des collectivités. • 1965 - 1 D 98
- 8 bis. – Cession à l'État de la ferme de la Bouzule, propriété du centre hospitalier régional. • 1965 - 1 D 98
- 8 ter. – Services administratifs, bureaux de Sécurité sociale : marché de gré à gré pour fourniture d'un classeur rotatif. • 1965 - 1 D 98
- 9. – Plan de structures des voies urbaines : acquisition d'un terrain boulevard d'Austrasie, propriétaire M. R Landois. • 1965 - 1 D 98
- 10. – Quartier du Haut-du-Lièvre : acquisition d'un terrain situé sur le territoire de Maxéville appartenant à l'association diocésaine. • 1965 - 1 D 98
- 11. – Centre de transit routier de Nancy rue Victor prolongée : acquisition par la Ville de Nancy du lot n° 11 destiné à la création d'un parking poids-lourds. • 1965 - 1 D 98
- 12. – Quartier du Haut -du- Lièvre, travaux d'éclairage public tranche 1965 : marché de gré à gré avec la société Saunier-Duval. • 1965 - 1 D 98
- 13. – Illuminations de fin d'année 1965 : marché de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 14. – Nancy-Thermal : exécution du nouveau forage n° 3. • 1965 - 1 D 98
- 15. – Déclassement de l'avenue Hippolyte-Maringer : avis du conseil municipal après enquête. • 1965 - 1 D 98
- 16. – Revêtement de trottoirs : marché de gré à gré. • 1965 - 1 D 98
- 17. – Aménagement du quartier du Haut-du-Lièvre : passation d'un 5e avenant au contrat conclu avec le bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1965 - 1 D 98
- 18. – Acquisition sur la société des courses de Nancy de deux terrains situés sur le territoire des communes de Vandœuvre-lès-Nancy et de Villers-lès-Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 18 bis. – Quartier Saint-Sébastien : prolongement de la rue Saint-Thiébaut , parking souterrain en infrastructure : convention entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1965 - 1 D 98
- 19. – Travaux de modernisation des abattoirs : approbation d'un contrat avec MM. André architectes. • 1965 - 1 D 98
- 20. – Construction d'une piscine de plein air à Nancy-Thermal, approbation des devis des travaux : financement complémentaire. • 1965 - 1 D 98
- 21. – Adjudication des travaux d'entretien des services d'Architecture et de Voirie pour l'année 1966. • 1965 - 1 D 98
- 22. – Église Saint-Sébastien, travaux de remise en état de la charpente et de la couverture : participation de la Ville. • 1965 - 1 D 98
- 23. – Contrat d'honoraires à passer avec un métreur en vue de l'établissement de devis estimatifs de travaux. • 1965 - 1 D 98
- 24. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 44 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1965 - 1 D 98
- 25. – Hôtel de ville : approbation d'un marché pour l'ameublement des nouvelles salles aménagées dans l'aile Maurice-Barrès. • 1965 - 1 D 98
- 26. – Approbation d'un marché de gré à gré pour la construction des parties mécaniques d'un motif décoratif devant être installé sur la place Stanislas à l'occasion du mois européen. • 1965 - 1 D 98
- 27. – Établissement d'un relevé topographique de l'ancienne propriété Consigny : demande de subvention de l'État sur la dépense occasionnée par cette opération et les sondages effectués. • 1965 - 1 D 98
- 28. – Musée du Fer : approbation d'avenants aux marchés de la 2e tranche de travaux et d'un marché de gré à gré pour l'installation d'un réseau de protection contre l'incendie. • 1965 - 1 D 98
- 29. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1965 - 1 D 98
- 30. – Commission de l'Orchestre symphonique municipal : désignation des membres. • 1965 - 1 D 98
- 31. – Desserte de Seichamps par les autobus du réseau urbain de transports en commun. • 1965 - 1 D 98
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- Budget primitif de 1966. • 1966 - 1 D 99
- 1. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1966 - 1 D 99
- 2. – Crédits supplémentaires. • 1966 - 1 D 99
- 3. – Centre hospitalier régional, financement des travaux de réorganisation : emprunts contractés pour le compte de la Ville. • 1966 - 1 D 99
- 4. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1966. • 1966 - 1 D 99
- 5. – Office public d'H.L.M. immeubles en gérance du Quai René II. : compte prévisionnel de gestion 1966. • 1966 - 1 D 99
- 6. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1966. • 1966 - 1 D 99
- 7. – Maison des orphelines : budget primitif de 1966. • 1966 - 1 D 99
- 8. – Droits de voiries : suppression de la redevance annuelle sur les petits et grands balcons. • 1966 - 1 D 99
- 9. – Construction d'un pont sur le bras de décharge de la Meurthe. • 1966 - 1 D 99
- 10. – Parking souterrain sous la rue Saint-Thiébaut prolongée : garantie financière de la Ville de Nancy à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1966 - 1 D 99
- 11. – Rénovation du cadastre de la Ville de Nancy : participation financière. • 1966 - 1 D 99
- 12. – Redevances dues par divers particuliers bénéficiaires d'une liaison téléphonique directe avec la caserne des sapeurs-pompiers. • 1966 - 1 D 99
- 13. – Terrain de camping et centre d'accueil de Remicourt : révision du montant des redevances. • 1966 - 1 D 99
- 14. – Abattoir : rajustement du taux de la redevance d'abattage. • 1966 - 1 D 99
- 15. – Relèvement du taux des indemnités représentatives de logement accordés au personnel enseignant non logé. • 1966 - 1 D 99
- 16. – Revalorisation de la participation de la Ville dans les livrets de caisse d'épargne attribués aux nouveau-nés. • 1966 - 1 D 99
- 17. – Subvention au titre de la loi Folloux : accord de principe. • 1966 - 1 D 99
-
- 1. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 100 000 F. contracté par la société civile immobilière des écoles libres de la paroisse de Saint-Léon IX de Nancy pour le financement de travaux d'aménagement au cours complémentaire privé Saint-Léon IX. . • 1966 - 1 D 99
- 2. – Office public d'habitation à loyer modéré du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un complément d'un emprunt de 6 973 550 F. en vue de la réalisation du programme triennal de Jarville-Tomblaine. • 1966 - 1 D 99
- 3. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 3 000 000 F.contracté par la société civile immobilière de construction du centre d'affaires de Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : additif au budget de l'exercice 1965. . • 1966 - 1 D 99
- 5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, quai René II : additif au compte de gestion 1965. • 1966 - 1 D 99
- 6. – Hôtel de Ville : mise à la disposition de locaux au profit de l'association SPES (aide à la construction). • 1966 - 1 D 99
- 7 a. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Davennes. • 1966 - 1 D 99
- 7 b. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Beau. • 1966 - 1 D 99
- 7 c. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Arensma. • 1966 - 1 D 99
- 7 d. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Nikel. • 1966 - 1 D 99
- 9. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1966 - 1 D 99
- 10. – Hommage public rendu au maréchal Lyautey. • 1966 - 1 D 99
- 11. – Répartitions de subventions aux sociétés sportives. • 1966 - 1 D 99
- 12. – Théâtre municipal : augmentation de la subvention en faveur du centre dramatique de l'Est. • 1966 - 1 D 99
- 13. – Rue de Saurupt, fixation des alignements au droit de propriétés portant les numéros 14-16 et 18 : avis du conseil municipal après enquête. • 1966 - 1 D 99
- 14. – Rue Lavigerie, déclassement après enquête d'un 2e tronçon situé entre l'alignement rue Palissot- rue du Chanoine-Blaise et de partie déjà cédée à la SA Avenir de Méréville : cession du sol déclassé. • 1966 - 1 D 99
- 15. – Sentier de la Croix-d'Auyot : déclassement après enquête et cession du sol. • 1966 - 1 D 99
- 16. – Boulevard d'Austrasie : cession d'une parcelle de terrain en nature de chemin. • 1966 - 1 D 99
- 17. – Aménagement du quartier de la Charité : acquisition d'un immeuble sis rue du Duc-Raoul n° 4. • 1966 - 1 D 99
- 18. – Plan d'aménagement rue de la Faucotte : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement située n° 17 ter. • 1966 - 1 D 99
- 19. – Terrain acquis par la Ville sur la société des courses : indemnisation pour éviction d'un locataire à bail agricole. • 1966 - 1 D 99
- 20. – Adjudication par appel d'offres ouvert pour la fourniture de carburants en 1966. • 1966 - 1 D 99
- 21. – Réfection des chaussées des voies urbaines , programme 1966 1er lot : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1966 - 1 D 99
- 22. – Plan d'aménagement, liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon : passation d'un 1er avenant au contrat conclu avec le bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1966 - 1 D 99
- 23. – Aménagement d'un arrêt d'autobus au carrefour des Frères-Noël : superposition de gestion du domaine public. • 1966 - 1 D 99
- 24. – Nouvelle convention de passage d'une ligne de distribution d'énergie électrique sur les propriétés de la ville de Brabois territoire de Vandœuvre-lès-Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 25. – Signalisation lumineuse aux débouchés du Viaduc J.F Kennedy : marché de gré à gré pour la fourniture du matériel. • 1966 - 1 D 99
- 26. – Parc des expositions prolongement de l'égout collecteur : marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 27. – Quartier du Haut-du-Lièvre, travaux d'espaces verts tranche 1965 : marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 28. – Aménagement d'un parc boisé rue Augustin-Hacquard (ancienne propriété Trampitsch) : marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 29. – Marchés de gré à gré pour 1966. • 1966 - 1 D 99
- 30. – Alimentation en gaz et en énergie électrique du complexe Cerpat, centre hospitalier universitaire à Brabois. • 1966 - 1 D 99
- 31. – Édification d'une fontaine lumineuse place André-Maginot : autorisation au Maire pour la signature d'un marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 32. – Quartier du Haut-du-Lièvre, travaux d'éclairage public tranche 1966 : mise en adjudication des travaux. • 1966 - 1 D 99
- 33. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1966 - 1 D 99
- 34. – Transport d'enfants aux écoles du Haut-du-Lièvre et Émile-Gebhart : traités de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 35. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement concernant des établissements d'enseignement privé. • 1966 - 1 D 99
- 36. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1966 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1966 - 1 D 99
- 37. – Attribution d'un non patronymique au lycée technique d'État. • 1966 - 1 D 99
- 38. – Attribution de bourses communales. • 1966 - 1 D 99
- 39. – Travaux de modernisation des abattoirs : avenant au marché passé avec la société S.A.G.I.T.A. le 6 juillet 1962 pour l'équipement de triperies. • 1966 - 1 D 99
- 40. – Musée historique lorrain, travaux d'aménagement : approbation d'un marché pour les travaux de revêtements de sols. • 1966 - 1 D 99
- 41. – Aménagement d'un pavillon préfabriqué de deux classes à l'école maternelle de Beauregard. • 1966 - 1 D 99
- 42. – Travaux de revêtements de sols de cours à exécuter dans les bâtiments communaux au cours de l'année 1966, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1966 - 1 D 99
- 43. – Nettoyage des vitres des propriétés communales au cours de l'année 1966, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1966 - 1 D 99
- 44. – Approbation d'une convention d'honoraires pour les travaux exécutés dans les bâtiments de l'université appartenant à la Ville. • 1966 - 1 D 99
- 45. – Règlements d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1966 - 1 D 99
- 46. – Construction du lycée de Nancy-Laxou : approbation de l'avenant n° 3 à la convention du 19 juillet 1962. • 1966 - 1 D 99
- 47. – Piscine couvertes de Nancy-Thermal : réfection de l'installation de traitement des eaux. • 1966 - 1 D 99
- 48. – Cession d'un bâtiment préfabriqué à l'association culturelle sports et loisirs du Placieux. • 1966 - 1 D 99
- 49. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1966 - 1 D 99
- 50. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1966 - 1 D 99
- 51. – Criée municipale : révision du montant de la redevance due par l'attributaire. • 1966 - 1 D 99
- 52. – Gymnase de la pépinière : conditions d'utilisation. • 1966 - 1 D 99
- 53. – Location de salle sportive. • 1966 - 1 D 99
- 54. – Leçons collectives de natation. • 1966 - 1 D 99
- 55. – Bibliothèque publique : marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 56. – Propriétés communales, immeuble 3, rue Henri Bazin : location de locaux à l'État ministère du Travail et de la Sécurité sociale – direction régionale de la Sécurité sociale. • 1966 - 1 D 99
- 57. – Contrats pour la collecte par la RIMMA des ordures ménagères de Champigneulles et de Vandœuvre-lès-Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 58. – Fourniture de vapeur par la RIMMA : marché avec la société Saint-Frères et avenant au marché passé avec les établissements G. Lesieur et ses Fils. • 1966 - 1 D 99
- 60. – Emprunt de 2 210 000 F. : part de la Ville dans la construction de logements par l'office d'H.L.M. • 1966 - 1 D 99
- 61. – Emprunt de 1 100 000 F. pour acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles. • 1966 - 1 D 99
- 62. – Emprunt de 800 000 F. pour travaux de voirie. • 1966 - 1 D 99
- 63. – Emprunt de 470 000 F. : acquisition de matériel pour la collecte des ordures ménagères. • 1966 - 1 D 99
- 64. – Emprunt de 400 000 F. : restauration et modernisation du réseau d'éclairage public. • 1966 - 1 D 99
- 65. – Emprunt de 154 000 F. : construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie. • 1966 - 1 D 99
- 66. – Emprunt complémentaire de 140 000 F. pour aménagement de la rue Sigisbert-Adam et du boulevard du 26e Régiment d'Infanterie, 2e tranche. • 1966 - 1 D 99
- 67 . – Contrôle communal des distributions publiques d'énergie électrique. • 1966 - 1 D 99
- 68. – Plan d' aménagement , liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon, modification et fixation des alignements : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1966 - 1 D 99
- 69. – Nancy-Thermal, exécution du forage n° 3 : marché après concours. • 1966 - 1 D 99
- 70. – Personnel communal : révision du classement indiciaire des emplois des services sociaux et d'hygiène. • 1966 - 1 D 99
- 70bis . – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1966 - 1 D 99
- 71. – Orchestre symphonique municipal : accroissement de l'effectif. • 1966 - 1 D 99
- 72. – École nationale de musique : révision du taux horaire des accompagnateurs. • 1966 - 1 D 99
- 73. – Personnel communal : octroi de l'échelon exceptionnel aux employés de bibliothèque. • 1966 - 1 D 99
- 74. – Personnel communal : création d'emploi. • 1966 - 1 D 99
- 75. – Construction d'un gymnase à Nancy-Thermal, approbation du projet : mise en appel d'offres des travaux. • 1966 - 1 D 99
- 76 . – Construction du gymnase Gebhart : approbation du projet et du marché de gré à gré à passer avec le constructeur. • 1966 - 1 D 99
- 77. – Cession de vieilles tuiles provenant de maisons démolies. • 1966 - 1 D 99
- 78. – Vente des vieux métaux provenant des différents chantiers du service Architecture. • 1966 - 1 D 99
- 79. – Place de l'Europe à Mulhouse : approbation d'un marché avec la maison Cochinaire pour l'exécution des armoiries de la Ville de Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 80. – Étude de nouvelles installations de chauffage central dans trois propriétés communales : approbation d'une convention d'honoraires avec un Ingénieur-conseil. • 1966 - 1 D 99
- 81. – Étude de nouvelles installations de chauffage central au groupe scolaire Charlemagne : approbation d'une convention d'honoraires avec un Ingénieur-conseil. • 1966 - 1 D 99
- 82. – Avenants à l'adjudication des travaux d'entretien pour les années 1964 et 1965. • 1966 - 1 D 99
- 83. – Fêtes et foires de quartiers : augmentation du tarif des droits de place pour la foire attractive. • 1966 - 1 D 99
- 84. – Travaux d'agrandissement et d'aménagement de l'hôtel de ville : approbation de taux de deux avenants à l'adjudication su 6 juillet 1961. • 1966 - 1 D 99
- 85. – Construction d'une tribune-vestiaires au stade Victor : désaffectation d'une partie d'un crédit pour complément de financement de ce projet. • 1966 - 1 D 99
- 86. – Construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie : troisième tranche de travaux. • 1966 - 1 D 99
- 86 bis. – Construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie, troisième tranche de travaux : travaux d'équipement. • 1966 - 1 D 99
- 87. – Lavage des vitres des propriétés communales : avenant au marché du 15 mai 1965, approuvé le 3 juin 1965. • 1966 - 1 D 99
- 88. – Construction de la 2e tranche du groupe scolaire Donzelot, approbation de l'avant-projet et de la convention d'honoraires : demande de la participation financière de l'État. • 1966 - 1 D 99
-
- 1. – Emprunt de 423 300 F. pour la construction d'un gymnase à Nancy-Thermal près du lycée Frédéric-Chopin. • 1966 - 1 D 99
- 2. – Emprunt de 200 000 F. pour la construction d'un gymnase au groupe scolaire Emile-Gebhart. • 1966 - 1 D 99
- 3. – Emprunt de 550 000 F. pour création d'une piscine de plein-air à Nancy-Thermal. • 1966 - 1 D 99
- 4. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 200 000 F. pour aménagement de l'aéroport d'Essey-les-Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 5. – Travaux dans les propriétés communales ; ouverture de crédit sur 1965. • 1966 - 1 D 99
- 6. – Transports effectués par les ambulances de la Ville : révision des tarifs. • 1966 - 1 D 99
- 7. – Extension de compétence du District urbain à la voirie. • 1966 - 1 D 99
- 8. – Utilisation d'une machine à affranchir. • 1966 - 1 D 99
- 9. – Attribution d'un nom patronymique au lycée d'État mixte de Beauregard. • 1966 - 1 D 99
- 10. – Diffusion de l'ouvrage Nancy, capitale de la Lorraine : contrat avec la société Diffedit. • 1966 - 1 D 99
- 11. – Crèche Osiris : renouvellement de la convention entre la Ville et le bureau d'Aide sociale. • 1966 - 1 D 99
- 12. – Asile de nuit : renouvellement de la convention passée entre la Ville et le bureau d'Aide sociale. • 1966 - 1 D 99
- 13. – Règlement transactionnel : accident Grapo du 13 septembre 1965. • 1966 - 1 D 99
- 14. – Instance devant le tribunal administratif : affaires Syndicat C.G.T.-F.O. • 1966 - 1 D 99
- 15. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Colin Bolut. • 1966 - 1 D 99
- 16. – Lycée Frédéric-Chopin : autorisation d'ester en justice. • 1966 - 1 D 99
- 17. – Services administratifs, service des Finances : marché de gré à gré pour fourniture d'une machine comptable. • 1966 - 1 D 99
- 18. – Révision des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1966 - 1 D 99
- 19. – Révision des listes électorales de la chambre de métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1966 - 1 D 99
- 20. – Établissement de la liste électorale du Conseil des Prud'hommes : désignation de trois délégués du conseil municipal. • 1966 - 1 D 99
- 21. – Création du syndicat intercommunal scolaire du 1er cycle de Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 22. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil du District urbain. • 1966 - 1 D 99
- 23. – Chemin de la Renaudine : cession d'une parcelle de terrain. • 1966 - 1 D 99
- 24. – Plan d'aménagement : suppression de deux servitudes prévues au plan d'aménagement. • 1966 - 1 D 99
- 25. – Plan d ‘aménagement : acquisition gratuite d'une parcelle de terrain frappée d'alignement rue Charles-Keller n° 77. • 1966 - 1 D 99
- 26. – Extension de l'école des Beaux-Arts : échange de parcelle de terrain entre l'association familiale Saint-Joseph et la Ville de Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 27. – Quartier de la Chiennerie : cession gratuite à la Ville de Nancy par son office public d'H.L.M. d'un terrain destiné à l'extension du groupe scolaire Donzelot. • 1966 - 1 D 99
- 28. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1966 - 1 D 99
- 29. – Éclairage du Viaduc J.F. Kennedy et de ses accès : marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 30. – Entretien des espaces verts et des plantations aux quartiers du Haut-du-Lièvre et de la Chiennerie : marchés de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 31. – Marchés de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 32. – Réfection partielles de chaussées : marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 33. – Marché de gré à gré pour l'équipement de 3 carrefours en appareils de signalisation lumineuse. • 1966 - 1 D 99
- 34. – Marché de gré à gré pour la réfection du parking Saint-Sébastien. • 1966 - 1 D 99
- 35. – Construction de l'émissaire Nord du parc des expositions : convention d'études et de direction des travaux. • 1966 - 1 D 99
- 36. – Direction et surveillance des travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87, 89 , rue Saint-Dizier : convention d'honoraires. • 1966 - 1 D 99
- 37. – Classement la voirie urbaine de la rue Général-Margueritte. • 1966 - 1 D 99
- 38. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1966 2e tranche : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1966 - 1 D 99
- 39. – Usine élévatoire de Messein , installations filtrantes, travaux de nettoyage de filtres artificiels : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1966 - 1 D 99
- 40. – Concession de l'exploitation du parc de stationnement de surface dit parking Saint-Sébastien. • 1966 - 1 D 99
- 41. – Concession de l'exploitation du parc de stationnement souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut. • 1966 - 1 D 99
- 42. – RIMMA : marchés de gré à gré pour l'acquisition de matériel et de véhicules. • 1966 - 1 D 99
- 43. – Sapeurs-pompiers : attribution d'une indemnité forfaitaire aux sapeurs-pompiers professionnels titulaires du brevet de moniteur de secourisme de la protection civile et dispensant effectivement l'enseignement du secourisme. • 1966 - 1 D 99
- 44. – Personnel communal : révision du classement indiciaire des sapeurs-Pompiers. • 1966 - 1 D 99
- 45. – Personnel communal : prime de rendement aux sténodactylographes et agents de bureau dactylographes. • 1966 - 1 D 99
- 46. – Fournitures de cahiers aux enfants des écoles municipales : traité de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 47. – Construction de la 2e tranche du groupe scolaire Donzelot : approbation du projet. • 1966 - 1 D 99
- 48. – Foire foraine de Nancy : approbation d'un marché de gré à gré pour l'installation de motifs lumineux. • 1966 - 1 D 99
- 49. – Bicentenaire de la réunion de la Lorraine et du Barrois à la France : marchés de gré à gré pour l'achat de drapeaux, bannières et oriflammes. • 1966 - 1 D 99
- 50. – Travaux de décoration du groupe scolaire Michelet. • 1966 - 1 D 99
- 51. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires saison 1966-1967, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recouvrir à un appel d'offres. • 1966 - 1 D 99
- 52. – Chauffage du groupe scolaire Michelet. • 1966 - 1 D 99
- 53. – Construction d'une piscine couverte à Gentilly, agrément des architectes, approbation de l'avant-projet et demande de la participation financière de l' État : approbation de la convention d'honoraires. • 1966 - 1 D 99
- 54. – Surélévation du Conservatoire de musique, approbation de l'avant-projet et du contrat d'architecte : demande de la participation financière de l'État. • 1966 - 1 D 99
- 55. – Travaux de modernisation des abattoirs, approbation du projet, mise en adjudication restreinte et au concours des travaux , désignation des membres du bureau d'adjudication et du jury du concours : approbation du cahier des charges du projet. • 1966 - 1 D 99
- 56. – Construction de la nouvelle gendarmerie de Nancy : convention de concession à passer avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1966 - 1 D 99
- 57. – Occupation temporaire de locaux appartenant à la Ville au Haut-du-Lièvre pour l'installation des services et du matériel du groupe d'intervention et de recherches des douanes de Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 57 bis. – Travaux de modernisation des abattoirs de Nancy : avenant au contrat d'honoraires passé la 29 septembre 1961 avec MM. Tarjon & Dufour du bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1966 - 1 D 99
- 58. – Fourniture de deux pianos Steinway : marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 60. – Prorogation de la convention pour l'exécution des services de collecte et d' incinération des ordures ménagères. • 1966 - 1 D 99
- 63. – Extension du lycée Jeanne-d'Arc : acquisition d'une propriété 6-8 et 8 bis, rue Bailly. • 1966 - 1 D 99
- 64. – Extension de l'école des Beaux-Arts : cession par la Ville du terrain nécessaire. • 1966 - 1 D 99
- 67 . – Construction du groupe scolaire Émile-Moselly, approbation de l'avant-projet et de la convention d'honoraires : demande de la participation financière de l'État. • 1966 - 1 D 99
- 68. – Aménagement de locaux au musée de l'École de Nancy, approbation du projet, mise en appel d'offres des travaux et désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : approbation du cahier des charges et de la convention d' honoraires. • 1966 - 1 D 99
- 69. – Écoles filles et garçons Didion-Raugraff : protocole d'accord passé entre la S.C.I. Joffre-Saint-Thiébaut, propriétaire du parking et la Ville de Nancy, propriétaire de l'école. • 1966 - 1 D 99
- 70. – Création ou renforcement de postes de transformation et achat d'un redresseur de courant pour le Grand Théâtre, approbation de ces projets et du cahier des charges de l'opération : mise en appel d'offres des travaux et désignation des membres de la commission d'ouvertures des plis. • 1966 - 1 D 99
- 71. – Agrandissement des locaux de l'usine d'incinération RIMMA : convention à passer avec le bureau d'études chargé de ces travaux. • 1966 - 1 D 99
- 72. – Mise en place de nouvelles installations de chauffage central dans certaines propriétés communales, approbation des projets et du cahier des charges de l'opération : mise au concours des travaux et désignation des membres de la commission d'ouverture des plis. • 1966 - 1 D 99
- 73. – Adjudication des travaux d'investissement dont le financement est prévu au budget de l'exercice en cours, approbation du cahier des charges de l'opération : désignation des membres du bureau d'adjudication. • 1966 - 1 D 99
- 74. – Cession de bâtiments préfabriqués à la commune de Champigneulles. • 1966 - 1 D 99
- 75. – Approbation d'un marché de gré à gré pour la construction d'un hangar au stade Victor. • 1966 - 1 D 99
- 76 . – Approbation d'un marché de gré à gré pour l'aménagement d'un plafond suspendu dans la gymnase de la pépinière. • 1966 - 1 D 99
- 77. – Approbation d'un marché de gré à gré pour la pause de carrelage sur le sol des préaux du groupe scolaire Buffon. • 1966 - 1 D 99
- 78. – Approbation d'un marché de gré à gré pour le démontage et remontage en un autre lieu de bâtiments préfabriqués. • 1966 - 1 D 99
- 79. – Approbation d'un marché de gré à gré pour travaux de menuiserie à effectuer dans certaines propriétés communales. • 1966 - 1 D 99
- 80. – Approbation d'un marché de gré à gré pour fourniture et pose de doubles vitrages à l'église Saint-Léon et à l'église Saint-Pierre. • 1966 - 1 D 99
- 81. – Approbation d'un marché de gré à gré pour la construction d'un bâtiment préfabriqué à usage de dortoir à l'asile de nuit. • 1966 - 1 D 99
- 82. – Approbation d'un marché de gré à gré pour la réparation des fauteuils de la Salle Poirel. • 1966 - 1 D 99
- 83. – Rénovation des illuminations de la place Stanislas. • 1966 - 1 D 99
-
- 1. – Compte administratif de 1965. • 1966 - 1 D 99
- 2. – Désaffectation de reliquats d'emprunts et affectation de ces crédits à des dépenses d'investissement. • 1966 - 1 D 99
- 3. – Budget additionnel de 1966. • 1966 - 1 D 99
- 4. – Subventions 1966. • 1966 - 1 D 99
- 5. – Approbation d'un marché de gré à gré pour le démontage et remontage en un autre lieu de bâtiments préfabriqués. • 1966 - 1 D 99
- 6. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 1 050 000 F. en vue de la construction de logements H.L.M. dans la cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine. • 1966 - 1 D 99
- 7. – Office public d' H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 1 348 440 F. en vue de la construction de logements H.L.M. dans la cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine. • 1966 - 1 D 99
- 8. – Office public d' H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 36 408 693 F. en vue de la construction de logements H.M.L. dans la cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine. • 1966 - 1 D 99
- 9. – Propriétés communales, immeuble 3, rue Henri Bazin : location au profit de l'État ministère des Affaires sociales, direction régionale de la Sécurité sociale d'un local complémentaire (ancien atelier municipal de reliure). • 1966 - 1 D 99
- 10. – Expropriation du quartier Saint-Sébastien, affaire Rachedi : pourvoi en cassation. • 1966 - 1 D 99
- 11. – Abattoir municipal : concession d'un terrain. • 1966 - 1 D 99
- 12. – Propriétés communales, immeuble 2, place Stanislas : loyer du Grand Hôtel. • 1966 - 1 D 99
- 13. – Autorisation donnée à M. le Député-Maire de rédiger et signer la délibération type, afférente aux emprunts accordés par la caisse des dépôts. • 1966 - 1 D 99
- 14. – Inscription des noms des citoyens d'honneur de la Ville de Nancy dans la péristyle de l'hôtel de Ville. • 1966 - 1 D 99
- 15. – Conseil de Prud'hommes : extension de la compétence territoriale. • 1966 - 1 D 99
- 16. – Répartitions de subventions à diverses associations. • 1966 - 1 D 99
- 17. – Plan d'aménagement : mise à l'alignement de la rue Bel-Air. • 1966 - 1 D 99
- 18. – Plan d'aménagement, élargissement du chemin des Cinq-Piquets : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1966 - 1 D 99
- 19. – Location d'un mur pignon à l'angle des rues du Docteur-Schmitt et Saint-Dizier : fixation de la redevance. • 1966 - 1 D 99
- 20. – Élargissement du boulevard du 26 Régiment d'Infanterie et de la rue Sigibert-Adam : 2e tranche de travaux intéressant le boulevard du 26 Régiment d'Infanterie dans sa totalité et l'achèvement de la rue Sigisbert-Adam. • 1966 - 1 D 99
- 21. – Transport des enfants à la colonie scolaire Joseph-Antoine : traité de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 22. – Acquisition d'un appartement boulevard Albert 1er n° 45 à Nancy. • 1966 - 1 D 99
- Service des finances : réalisation de divers emprunts. • 1966 - 1 D 99
- Emprunt de 179 270 F. : construction du groupe scolaire Donzelot, 2e tranche. • 1966 - 1 D 99
- Lycée Frédéric-Chopin : approbation d'un marché pour la réparation des châssis vitrés basculants des façades côté cour. • 1966 - 1 D 99
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- 1. – Théâtre municipal : prix des places , tarif des abonnements. • 1966 - 1 D 99
- 2. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1966 - 1 D 99
- 3. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1966 - 1 D 99
- 4. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1966 - 1 D 99
- 5. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un complément d'emprunt de 1 239 919 F. en vue de la construction de logements H.L.M. dans le cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine. • 1966 - 1 D 99
- 6. – Office public d'H.L.M. : additifs aux budgets des exercices 1965-1966. . • 1966 - 1 D 99
- 7. – Assurance incendie des véhicules automobiles : nouvelle police. • 1966 - 1 D 99
- 8. – Assurance responsable civile des véhicules automobiles : regroupement de trois assurances et suppression des avenants. • 1966 - 1 D 99
- 8 bis. – Assurance incendie du Théâtre municipal : nouvelle police. • 1966 - 1 D 99
- 9. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1965. • 1966 - 1 D 99
- 10. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1966. • 1966 - 1 D 99
- 11. – Garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 70 000 F. contracté par l'association Club loisirs-jeunesse auprès de la caisse d'épargne de Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 12. – Subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de la Guadeloupe. • 1966 - 1 D 99
- 12 A. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 2 362 500 F. en vue de la construction de 83 logements I.L.N. (immeuble à loyer normal) au Haut-du-Lièvre. • 1966 - 1 D 99
- 12 B. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle, garantie d'un emprunt de 12 224 296 F. en vue de la construction de logements P.S.R. (programme social de relogement) dans la cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine : modification à la délibération du 13 Juin 1966. • 1966 - 1 D 99
- 12 C . – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle, garantie d'un emprunt de 36 408 693 F. en vue de la construction de logements H.L.M. dans de cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine : modification à la délibération. du 13 Juin 1966. • 1966 - 1 D 99
- 13. – Semaine des oeuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1966 - 1 D 99
- 14. – Impression des budgets primitif et supplémentaire et du compte administratif. • 1966 - 1 D 99
- 15. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1966 - 1 D 99
- 16. – Centre hospitalier régional : cession d'un terrain. • 1966 - 1 D 99
- 17. – Syndicat intercommunal scolaire du 1er cycle de Nancy : désignation d'un membre du conseil municipal au comité en remplacement de M. Feder. • 1966 - 1 D 99
- 17 A. – Crédits supplémentaires. • 1966 - 1 D 99
- 17 B. – Aménagement du centre de transit routier : acquisition de terrain. • 1966 - 1 D 99
- 17 C. – Sapeurs-pompiers : marché de gré à gré pour la fourniture de carburant auto au cours de l'année1966. • 1966 - 1 D 99
- 18. – Attribution d'une subvention complémentaire à l'association des graveurs d'Ex-Libris. • 1966 - 1 D 99
- 19. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis rue Charles III n° 2. • 1966 - 1 D 99
- 20. – Extension du lycée technique d'État, rue des Jardiniers n° 24 cession gratuite à l'État d'une parcelle de terrain. • 1966 - 1 D 99
- 21. – Déclassement partiel du chemin des Cinq-Piquets et fixation des nouveaux alignements : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1966 - 1 D 99
- 22. – Aménagement par les Ponts-et-Chaussées du carrefour des RN 4 Bis et 74 sur le territoire de Vandœuvre-lès-Nancy : cession à l'État par la Ville de deux parcelles de terrain. • 1966 - 1 D 99
- 23. – Chemin des Cinq Piquets : modification au plan d'urbanisme directeur complémentaire de la Ville de Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 24. – Quartier du Haut-du-Lièvre : acquisition d'une parcelle de terrain et d'un local en sous-sol du centre commercial n° 1. • 1966 - 1 D 99
- 25. – Acquisition d'un terrain à Beauregard Saint-Claude pour l'édification d'un Gymnase. • 1966 - 1 D 99
- 26. – Dénominations de rues et places : rue Saint-Thiébaut, rue Jacquinot, rue Alferd-Krug, rue Louis-Marin, place Maurice-Ravel, impasse du Commandant-Igier, square de Liège, place de Padoue. • 1966 - 1 D 99
- 27. – Rue de Verdun : cession par un particulier à la Ville d'une parcelle de terrain. • 1966 - 1 D 99
- 28. – Acquisition d'un immeuble sis rue des États n° 5 et 7. • 1966 - 1 D 99
- 29. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue Joseph-Mougin : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1966 - 1 D 99
- 30. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue Joseph-Mougin : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1966 - 1 D 99
- 31. – Acquisition d'un immeuble sis place Stanislas n° 1. • 1966 - 1 D 99
- 32. – Classement dans la voirie urbaine de l'Impasse particulière de Montreville : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1966 - 1 D 99
- 33. – Construction de parking souterrain sous la rue Saint-Thiébaut prolongée : convention avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour le versement d'avance de trésorerie et désaffectation de crédit. • 1966 - 1 D 99
- 34. – Quartier Saint-Sébastien : convention avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour l'aménagement de parkings provisoires. • 1966 - 1 D 99
- 35. – rue du Grand-Rabbin-Haguenauer : fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public. • 1966 - 1 D 99
- 36. – Aménagement du centre de transit routier rue Victor prolongée : convention avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour avances de trésorerie. • 1966 - 1 D 99
- 37. – Marché de gré à gré pour la fourniture de goudron de route. • 1966 - 1 D 99
- 38. – Rénovation urbaine du Quartier Saint-Sébastien : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) de parcelles de terrains nécessaires à l'édification du Palais des Congrès. • 1966 - 1 D 99
- 39. – Braderie du 2 juillet 1966, place des Vosges : fixation de redevance pour les droits de voiries. • 1966 - 1 D 99
- 40. – RIMMA : marché de gré à gré pour la fourniture et le montage d'un économiseur de chaudière. • 1966 - 1 D 99
- 41. – RIMMA : marché de gré à gré pour l'acquisition d'un bulldozer d'occasion. • 1966 - 1 D 99
- 42. – Entretien des chaussées du quartier du Haut-du-Lièvre : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1966 - 1 D 99
- 43. – Signalisation lumineuse de deux carrefours : marché de gré à gré pour la fourniture du matériel. • 1966 - 1 D 99
- 44. – Aménagement urbain des accès du Viaduc J.F. Kennedy : cessions réciproques de terrains entre la Ville et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1966 - 1 D 99
- 45. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, plan d'alignements : convention d'études. • 1966 - 1 D 99
- 46. – Aéroport de Nancy-Essey, prolongement de la piste d'atterrissage : offre de concours de la Ville. • 1966 - 1 D 99
- 47. – Réfection d'allées du parc Sainte-Marie et de la pépinière : marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 48. – Acquisition d'un camion automobile : marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 49. – Restauration et modernisation du réseau d'éclairage public, programme 1966 : mise en adjudication sur appels d'offres des travaux et des fournitures. • 1966 - 1 D 99
- 50. – Construction d'un pont sur le bras de décharge de la Meurthe, mise en adjudication des travaux : avis du Conseil Municipal. • 1966 - 1 D 99
- 51. – Transfert au plateau de Malzéville de l'antenne de télévision : convention d'honoraires pour relevés topographiques. • 1966 - 1 D 99
- 52. – Fêtes du mois de décembre, décorations lumineuses : marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 53. – Réfection de trottoirs, programme 1966 : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1966 - 1 D 99
- 54. – Quartier Saint-Sébastien, occupation du soul-sol du domaine public : fixation de la redevance. • 1966 - 1 D 99
- 55. – Acquisition d'un terrain pour l'édification d'un foyer de jeunes travailleurs. • 1966 - 1 D 99
- 56. – Construction d'un déversoir d'orages boulevard Lobau : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1966 - 1 D 99
- 57. – Déversoir Lobau, traversée du canal de la Marne au Rhin : concours de l'administration des Ponts-et-Chaussées pour l'étude et la direction des travaux. • 1966 - 1 D 99
- 58. – Construction d'un parking souterrain à l'emplacement du bastion de Vaudémont. • 1966 - 1 D 99
- 59. – Illuminations de fin d'année 1966 : marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 59 bis. – RIMMA : marché de gré à gré pour l'acquisition d'un groupe électrogène de secours. • 1966 - 1 D 99
- 59 ter. – Opérations d'aménagement urbain concédées par la Ville de Nancy à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : approbation de la liste des bénéficiaires des cessions ou locations. • 1966 - 1 D 99
- 59 4. – Allée particulière Victo-Huel : engagement de principe en vue de son classement ultérieur. • 1966 - 1 D 99
- 59 5. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : modification au programme d'urbanisme. • 1966 - 1 D 99
- 60. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1966 - 1 D 99
- 61. – Logement du fonction du secrétaire général des services municipaux de la Vile de Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 62. – Personnel communal : effectif des sous-officiers, caporaux-chefs et caporaux du Corps de sapeurs-pompiers. • 1966 - 1 D 99
- 63. – Personnel communal : situation de certains personnels recrutés avant le 12 octobre 1965. • 1966 - 1 D 99
- 64. – Personnel municipal, services techniques et d'Architecture : reclassements indiciaires d'emplois de direction et d'encadrement. • 1966 - 1 D 99
- 65. – Sapeurs-pompiers : attribution d'une indemnité forfaitaire aux sapeurs-pompiers professionnels titulaires du brevet d'État de moniteur de plongée subaquatique ou possédant les qualifications de chef de plongée ou de scaphandrier autonome et d'une prime de plongée. • 1966 - 1 D 99
- 66. – Construction d'un foyer d'accueil à usage polyvalent rue de la Colline, approbation du projet et du cahier des charges du projet : mise en appel d'offres des travaux et désignation des membres de la commission d'ouverture des plis. • 1966 - 1 D 99
- 67 . – Construction d'une maison pour jeunes et anciens rue de Fontenoy, approbation du projet et du cahier des charges de l'opération : mise en appel d'offres des travaux et désignation des membres de la commission d'ouverture des plis. • 1966 - 1 D 99
- 68. – Installation de grilles de défense à certaines ouvertures du Palais ducal : participation financière de la Ville. • 1966 - 1 D 99
- 69. – Réfection des enduits extérieurs du temple Protestant : participation financière de la Ville. • 1966 - 1 D 99
- 70. – Élargissement du boulevard du 26e Régiment d'Infanterie : démolition d'un mur d'enceinte et du bâtiment-atelier du stade Maurice-de V-enne et démolition de l'ancien gymnase de la pépinière. • 1966 - 1 D 99
- 71. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 45 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1966 - 1 D 99
- 72. – Manoir des Terres-Rouges à Virecourt, démolition d'une serre : cession de la ferraille. • 1966 - 1 D 99
- 73. – Cession de vieilles tuiles provenant de maisons démolies. • 1966 - 1 D 99
- 74. – Transfert de crédits d'investissement. • 1966 - 1 D 99
- 75. – Nouveaux locaux du service des Finances : acquisition de mobilier. • 1966 - 1 D 99
- 76 . – Acquisition de matériel collectif d'enseignement, réparations et entretien des bâtiments scolaires : demande de l'allocation forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1966 - 1 D 99
- 77. – Cession d'une vieille porte. • 1966 - 1 D 99
- 78. – Adjudication des travaux d'entretien et de grosses réparations des services d'architecture et de Voirie pour l'année 1967. • 1966 - 1 D 99
- 79. – Musée lorrain : confection de vitrines. • 1966 - 1 D 99
- 80. – Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie : approbation d'avenants aux marchés de la 2e tranche de travaux de construction. • 1966 - 1 D 99
- 81. – Approbation d'avenants à l'adjudication des travaux d'entretien et de grosses réparations de l'année 1966. . • 1966 - 1 D 99
- 82. – Édification d'un mur de clôture entre la propriété de la Ville et la future propriété de l'association familiale de Saint-Joseph rue Jeanne-d'Arc : demande des crédits nécessaires. • 1966 - 1 D 99
- 83. – Travaux de modernisation des abattoirs, établissement d'un relevé topographique partiel : approbation d'une convention avec le géomètre opérateur. • 1966 - 1 D 99
- 84. – Installations frigorifiques et isolation : approbation d'avenants. • 1966 - 1 D 99
- 85. – Travaux de modernisation des abattoirs : convention d'études et de direction à passer avec le bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.) pour le lot V.R.D. • 1966 - 1 D 99
- 86. – Construction du groupe scolaire Moselly, approbation du projet et du cahier des charges : demande de mise en adjudication des travaux. • 1966 - 1 D 99
- 87. – Construction de l'école Maternelle Didion : avenant à la convention d'honoraires passée avec l'architecte. • 1966 - 1 D 99
- 87 A. – Groupe scolaire Didion, approbation d'une convention d'honoraires avec un ingénieur-conseil pour l'étude de l'avant-projet de renforcement du parking Joffre-Saint-Thiébaut en vue de l'édification sur le parking des écoles filles et garçons Didion : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1966 - 1 D 99
- 87 B. – Construction des écoles filles et garçons du groupe scolaire Didion-Raugraff, approbation du projet : mise en appel d'offres des travaux. • 1966 - 1 D 99
- 87 c. – Extension des installations de collecte et d'incinération des ordures ménagères, approbation de l'avant-projet : demande de participation financière de l'État. • 1966 - 1 D 99
- 87 d. – Préparation du terrain destiné à l'extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères, approbation du projet d'exécution, mise au concours des travaux et approbation du cahier des prescriptions spéciales : désignation des membres du jury du concours. • 1966 - 1 D 99
- 88. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1966 - 1 D 99
- 89. – Achat de paille : approbation d'un marché de gré à gré. • 1966 - 1 D 99
- 90. – Location de locaux commerciaux 6, rue Saint-Dizier : nouveau bail. • 1966 - 1 D 99
- 91. – Location de locaux commerciaux 43, rue Sergent-Blandan : nouveau bail. • 1966 - 1 D 99
- 92. – Règlement transactionnel : accident Morville du 25 octobre 1965. • 1966 - 1 D 99
- 93. – Instance devant le tribunal administratif de Nancy : affaire consorts Barotte-Renard. • 1966 - 1 D 99
- 94. – Location de locaux sis dans l'enceinte de l'hôtel de ville au profit de l'office de radiodiffusion télévision française (O.R.T.F.) (service départemental de la redevance de Meurthe-et-Moselle). • 1966 - 1 D 99
- 95. – Réseau urbain de transports en commun : refonte des textes contractuels et prorogation de la concession. • 1966 - 1 D 99
- 96. – Parc de stationnement dit parking Saint-Sébastien : avenant au traité de concession du 16 mai 1966. • 1966 - 1 D 99
- 97. – Parc de stationnement souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut : avenant au traité de concession. • 1966 - 1 D 99
- 98. – Modification du règlement de la Bibliothèque municipale. • 1966 - 1 D 99
- Emprunt de 280 230 F. : construction du groupe scolaire Moselly au Haut-du-Lièvre (1re tranche). • 1966 - 1 D 99
- A.S. – Acquisition d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1966 - 1 D 99
- A.S. . – Construction de logements pour les personnes âgées : principe de cession gratuite d'un terrain à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy. • 1966 - 1 D 99
- Avance de trésorerie au syndicat Intercommunal scolaire de 1er cycle de Nancy. • 1966 - 1 D 99
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- 1. – Participation de la ville au fonds de chômage intercommunal de Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 2. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1967 - 1 D 100
- 3. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1967 - 1 D 100
- 4. – Caisse de crédit municipal de Nancy, exercice 1966 : crédits supplémentaires. • 1967 - 1 D 100
- 5. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1967. • 1967 - 1 D 100
- 6. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1967. • 1967 - 1 D 100
- 6 A. – Office public d'H.L.M. : additif au budget de l'exercice 1966. • 1967 - 1 D 100
- 7. – Office public d'H.L.M., immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1967. • 1967 - 1 D 100
- 8. – Emprunt de 1 250 000 F. : part de la Ville dans la construction de 406 logements P.S.R. • 1967 - 1 D 100
- 9. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 350 000 F. contracté par le centre régional de Lorraine pour l'enfance et l'adolescence inadaptées auprès de la caisse d'épargne de Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 10. – Budget 1966 : désaffectations et transferts de crédits. • 1967 - 1 D 100
- 12. – Participation financière de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignements privé de Nancy : ratification du nouveau taux à appliquer et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1967 - 1 D 100
- 12 A. – Subvention exceptionnelle à la Ville de Padoue. • 1967 - 1 D 100
- 13. – Construction de la crèche provisoire du quartier Saint-Sébastien : approbation d'une convention avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1967 - 1 D 100
- 14. – Galerie de la salle Poirel remplacement de dallage existant par un dallage en comblanchien. • 1967 - 1 D 100
- 15. – Subventions aux sociétés sportives. • 1967 - 1 D 100
- 16. – Budget primitif 1967. • 1967 - 1 D 100
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- 1. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1967 - 1 D 100
- 2. – Modernisation des services municipaux : avenant à un contrat de location Rank Xerox. • 1967 - 1 D 100
- 3 . – Extension des compétences du District urbain à la voirie. • 1967 - 1 D 100
- 4. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1967 - 1 D 100
- 5. – Modification des statuts de la congrégation des soeurs de la Doctrine chrétienne de Nancy : avis du conseil municipal. • 1967 - 1 D 100
- 6. – Crédits supplémentaires en dépenses et en recettes. • 1967 - 1 D 100
- 7. – Désaffectation de crédit. • 1967 - 1 D 100
- 8. – Modification du taux de base de l'indemnité de mission. • 1967 - 1 D 100
- 9. – Foyer d'accueil pour jeunes filles du parc Blondlot : contrat de gestion. • 1967 - 1 D 100
- 10. – Rue de Boudonville : cession par la Ville à son office d'H.L.M. d'une parcelle de terrain. • 1967 - 1 D 100
- 11. – Plan d'urbanisme directeur complémentaire de la Ville de Nancy : création d'une servitude de non oedificandi. • 1967 - 1 D 100
- 12. – Établissement à l'échelle du 1/500e des plans de corps de rues de la Ville de Nancy : convention d'honoraires. • 1967 - 1 D 100
- 13. – Plan d'aménagement, élargissement de la rue de la Hache : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce sis rue de la Hache n° 70. • 1967 - 1 D 100
- 14. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement 123, rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1967 - 1 D 100
- 15. – Acquisition d'une propriété sise à Nancy rue Saint-Bodon n° 7 et 9. • 1967 - 1 D 100
- 16. – Cession et échange de parcelles de terrains dans la zone à urbaniser par la priorité de Vandoeuvre et dans la zone industrielle de Heillecourt Ouest et de Ludres. • 1967 - 1 D 100
- 18. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1967 - 1 D 100
- 19. – Aménagement urbain du centre de transit routier rue Victor prolongée : cessions par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la chambre de commerce et d'industrie au syndicat des transporteurs de l'Est, à la compagnie française de raffinage de terrain compris à l'intérieur du périmètre de l'opération. • 1967 - 1 D 100
- 20. – Aménagement urbain des accès du viaduc Kennedy : cession par la société civile immobilière nancéienne du viaduc Saint-Léon (SINVIA) de terrains situés au débouché Nord de l'ouvrage : approbation du cahier des charges. • 1967 - 1 D 100
- 21. – Nettoyage des vitrines des propriétés communales pour l'année 1967, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1967 - 1 D 100
- 22. – Adjudication par appel d'offres ouvert pour la fourniture de carburants en 1967. • 1967 - 1 D 100
- 23. – Mise en adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1967 - 1 D 100
- 24. – Contrat d'abonnement avec la société la Sécurité du centre pour la surveillance de nuit du dépôt municipal de la rue des Chaligny. • 1967 - 1 D 100
- 25. – Aménagement d'urbanisme et équipement du carrefour de la gare centrale : contrat d'étude. • 1967 - 1 D 100
- 26. – Construction d'un parking souterrain place Carnot : contrat d'étude. • 1967 - 1 D 100
- 27. – Marchés de gré à gré pour 1967. • 1967 - 1 D 100
- 28. – Cession de vieux métaux et de matériel automobile réformé. • 1967 - 1 D 100
- 29. – Autorisation pour la construction d'un mur soutènement sous le domaine public : convention entre la Ville et la société civile immobilière nancéienne du viaduc Saint-Léon (SINVIA). • 1967 - 1 D 100
- 30. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1967 : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1967 - 1 D 100
- 31. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, construction d'un poste de détente de gaz : convention d'honoraires. • 1967 - 1 D 100
- 32. – Incorporation dans la voirie urbaine de la rue du Général-Margueritte. • 1967 - 1 D 100
- 33. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1967 - 1 D 100
- 34. – Personnel communal, commission paritaire communale : détermination des catégories. • 1967 - 1 D 100
- 35. – Personnel communal : accroissement de l'effectif du service des promenades section jardin botanique. • 1967 - 1 D 100
- 36. – Augmentation de l'effectif des sténodactylographes et agents de bureau. • 1967 - 1 D 100
- 37. – Personnel communal, surveillants de voirie : conditions de recrutement et de rémunération. • 1967 - 1 D 100
- 38. – Personnel communal. • 1967 - 1 D 100
- 39. – Personnel municipal : reclassement d'un chef de section au service d'architecture en disponibilité le 15 mars 1965. • 1967 - 1 D 100
- 40. – Indemnité payée par la Ville au personnel enseignant pour études surveillées dans des écoles municipales : révision du taux. • 1967 - 1 D 100
- 41. – Subvention aux agents municipaux dont les enfants fréquentent les colonies de vacances hors Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 42. – Transport d'enfants aux écoles du Haut-du-lièvre et Émile-Gebhart : traités de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 43. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1967 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1967 - 1 D 100
- 44. – Attribution de bourses communales. • 1967 - 1 D 100
- 45. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1967 - 1 D 100
- 46. – Construction de l'école maternelle au groupe scolaire Emile-Moselly, terrain des Aulnes : approbation de la convention d'honoraires. • 1967 - 1 D 100
- 47. – Travaux d'aménagement d'un ensemble sportif dans la propriété communale de Gentilly, établissement d'un relevé topographique du terrain : approbation de la convention d'honoraires avec les géomètres opérateurs. • 1967 - 1 D 100
- 48A . – Élargissement du boulevard du 26e Régiment d'Infanterie, travaux de démolition et de reconstruction de bâtiments dans l'enceinte de la caserne Thiry : avenants à l'adjudication. • 1967 - 1 D 100
- 49. – Nettoyage des vitrines des propriétés communales pour l'année 1967, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales. • 1967 - 1 D 100
- 50. – Grosses réparations à effectuer dans les établissements scolaires du 1er degré au cours de l'année 1967. • 1967 - 1 D 100
- 51. – Aménagement du centre commercial les Tamaris du quartier du Haut-du-Lièvre : avenant à la convention de concession du 2 mai 1967 avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1967 - 1 D 100
- 52. – Hôtel de ville, aménagement d'un nouvel atelier de mécanographie, présentation du projet : mise en adjudication restreinte des travaux. • 1967 - 1 D 100
- 53. – Travaux de revêtements de sols, de cours et travaux accessoires à exécuter dans les bâtiments communaux au cours de l'année 1967 : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1967 - 1 D 100
- 54. – Cessions de vieilles traverses de chemin de fer. • 1967 - 1 D 100
- 55. – Cession de vieilles tuiles. • 1967 - 1 D 100
- 56. – Vente de fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1967 - 1 D 100
- 57. – Location de locaux administratifs à l'intérieur de l'hôtel de Ville : nouveau bail. • 1967 - 1 D 100
- 58. – Contrats pour la collecte par la RIMMA des ordures ménagères de Bouxières-aux-Chênes et de Lay-Saint-Christophe. • 1967 - 1 D 100
- 59. – Propriétés communales immeuble 79, rue Saint-Georges à Nancy : instance en expulsion. • 1967 - 1 D 100
- 60. – Instance devant le conseil d'État : affaire consorts Bugnet-Thouvenin. • 1967 - 1 D 100
- 62. – Location de salle sportive. • 1967 - 1 D 100
- 63. – Avenant au traité avec la société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique (SACEM). • 1967 - 1 D 100
- 64. – Bulletin municipal officiel. • 1967 - 1 D 100
-
- 1. – Faculté de droit : bourse communale. • 1967 - 1 D 100
- 2. – Opération expérimentale de restauration immobilière dans la Ville de Nancy : délimitation du périmètre par M. le ministre de l'Équipement. • 1967 - 1 D 100
- 3. – Construction du port de Frouard : demande de participation de la Ville de Nancy à la garantie des emprunts à contracter par la chambre de commerce et d'industrie. • 1967 - 1 D 100
- 4. – Mécanisation des services municipaux : modernisation. • 1967 - 1 D 100
- 5. – Publicité du bulletin municipal : contrat avec la Publicité moderne. • 1967 - 1 D 100
- 6. – Vente de vieux papiers. • 1967 - 1 D 100
- 6bis . – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt 6 088 320 F. en vue de la construction de la cité universitaire de Médreville. • 1967 - 1 D 100
- 6 ter. – Logement de fonctions du secrétaire général des services municipaux de la Ville de Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 6/4. – Parc de stationnement souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 2 au traité de concession. • 1967 - 1 D 100
- 7. – Création d'un centre privé d'affaires par Lordex boulevard d'Haussonville : demande de prorogation d'option sur des parcelles de terrain et abandon d'une réservation. • 1967 - 1 D 100
- 8. – Dénomination des rues : boulevard de l'American-Legion. • 1967 - 1 D 100
- 9. – Projet de cession des anciens murs d'enceinte de la Ville. • 1967 - 1 D 100
- 10. – Revalorisation du taux des vacations aux commissaires de police. • 1967 - 1 D 100
- 11. – Quartier du Haut-du-Lièvre : rétrocession à la Ville et classement dans la voirie urbaine des voies particulières comprises dans l'opération CILOF. • 1967 - 1 D 100
- 12. – Plans indicateurs installés par la société Plan Cadran : avenant n° 1 à la convention du 8 juin 1953. • 1967 - 1 D 100
- 13. – Fourniture de matériaux enrobés : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 14. – RIMMA : marché de gré à gré pour la réparation d'une chaudière de l'usine d'incinération. • 1967 - 1 D 100
- 15. – Fourniture de matériaux enrobés : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1967 - 1 D 100
- 16. – Construction de trottoirs, programme 1967 : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1967 - 1 D 100
- 17. – Restauration et modernisation du réseau d'éclairage public programme 1967 : mise en adjudication par appel d'offres des travaux et des fournitures. • 1967 - 1 D 100
- 18. – Réseau d'éclairage public : mise en adjudication de travaux divers et imprévus pour 1967. • 1967 - 1 D 100
- 19. – Entretien du réseau d'éclairage public : mise en adjudication des travaux de peinture des installations en 1967. • 1967 - 1 D 100
- 20. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de lampes électriques et d'appareils accessoires. • 1967 - 1 D 100
- 21. – Construction du déversoir d'orages du boulevard Lobau : conventions de servitudes pour la traversée du domaine de la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) gare Saint-Georges et d'une propriété appartenant à l'Électricité de France et Gaz de France (E.D.F. et G.D.F.). • 1967 - 1 D 100
- 22. – Desserte téléphonique du quartier Désilles : installation d'une cabine téléphonique à prépaiement. • 1967 - 1 D 100
- 23. – Personnel communal auxiliaires rémunérés à l'heure revalorisation des salaires. • 1967 - 1 D 100
- 23 bis. – Orchestre symphonique municipal : rémunérations servies aux professeurs chefs de pupitre, musiciens auxiliaires 1re et 2e catégories, musicien complémentaire de 1re et 2e catégorie et au régisseur. • 1967 - 1 D 100
- 24. – Transport des enfants à la colonie scolaire Joseph-Antoine : traité de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 25. – Transformation des écoles primaires du Montet en école mixte. • 1967 - 1 D 100
- 26. – Transformation de la classe enfantine Fontenoy en école maternelle. • 1967 - 1 D 100
- 27. – Regroupement des écoles Didion et Raugraff sur les locaux des rues Raugraff et des Ponts avec pratique de la coéducation. • 1967 - 1 D 100
- 27 bis. – Gémination de l'école primaire Alfred-Mézières. • 1967 - 1 D 100
- 28. – Révision de l'installation d'extincteurs automatiques et remplacement d'un groupe électrogène au théâtre municipal : autorisation de passer un marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 29. – Construction d'une station de désinfection et de laboratoires pour le service municipal de médecine et d'hygiène, approbation du projet et du cahier des charges : mise en appel d'offres des travaux et désignation des membres de la commission d'ouverture des plis. • 1967 - 1 D 100
- 30. – Travaux de réfection et d'entretien, acquisition de mobilier et de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1967 - 1 D 100
- 31. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1967. • 1967 - 1 D 100
- 32. – Cession d'un monte-charges et d'un treuil provenant de la démolition des bâtiments du frigorifique aux abattoirs municipaux. • 1967 - 1 D 100
- 34. – Construction du musée du Fer à Jarville, travaux de branchements d'eau sur la route de Fléville pour un service d'incendie : avenant au marché sur appel d'offres. • 1967 - 1 D 100
- 35. – Église Saint-Pierre : marché de gré à gré pour des travaux de chauffage. • 1967 - 1 D 100
- 36. – Musée des Beaux-Arts et Musée lorrain, installations de protection contre le vol : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 37. – Établissement de Nancy-Thermal, restauration de la façade du bâtiment de la piscine ronde : mise au concours des travaux, approbation du cahier des charges de l'opération et désignation des membres du jury du concours. • 1967 - 1 D 100
- 37 bis. – Établissements classés : demande d'agrandissement de l'usine d'incinération des ordures ménagères exploitée par la société d'économie mixte RIMMA boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 38. – Location de propriétés communales : renouvellement de baux et concessions. • 1967 - 1 D 100
- 39. – Discothèque municipale de prêt règlement. • 1967 - 1 D 100
- 40. – Construction d'une bibliothèque municipale. • 1967 - 1 D 100
- 41. – Marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
-
- 1. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un prêt complémentaire à taux normal de 202 252 F. pour la construction de 406 logements P.S.R. (1re tranche de 50 logements) à Jarville-Tomblaine. • 1967 - 1 D 100
- 2. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un prêt complémentaire à taux normal de 63 543 F. pour la construction de 32 logements H.L.M. à Essey-lès-Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 3. – Office public d'H.L.M. du département : participation de la Ville dans les programmes de 32 logements H.L.M. à Essey-lès-Nancy et 406 logements P.S.R. à Jarville-Tomblaine. • 1967 - 1 D 100
- 4. – Office public d 'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un prêt complémentaire à taux normal de 25 250 F. pour la construction de 12 logements rue Charles- Dussaulx à Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un prêt complémentaire à taux normal de 91 900 F. pour la construction de 44 logements H.L.M. au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 6. – Ouverture d'un crédit d'urgence. • 1967 - 1 D 100
- 7. – Prise en compte des salaires du personnel de service des collèges d'enseignement général (C.E.G.) et collège d'enseignement secondaire (C.E.S.). • 1967 - 1 D 100
- 8. – Établissement de Nancy-Thermal piscine de plein air : fixation des tarifs. • 1967 - 1 D 100
- 9. – Concession du snack-bar de la piscine de plein-air. • 1967 - 1 D 100
- 10. – Rattachement des Communes de Bey-sur-Seille et Lanfroicourt au Canton de Nancy-Est. • 1967 - 1 D 100
- 10 bis. – Rectification d'une imputation budgétaire. • 1967 - 1 D 100
- 10 ter. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1967 - 1 D 100
- 11. – Dénomination de rues : rue et pont Louis-Marin. • 1967 - 1 D 100
- 12. – Plan d'aménagement : acquisition d'une propriété 23 et 25, place des Vosges. • 1967 - 1 D 100
- 13. – Concession du droit d'exploiter le parc de stationnement souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 3 au traité de concession de 16 mai 1966. • 1967 - 1 D 100
- 14. – Plan d'aménagement, opération d'urbanisme rue Pierre-Fourrier : mise à alignement de l'immeuble 15, rue des Dominicains appartenant à M. Noirtin. • 1967 - 1 D 100
- 14 bis. – Cession à l'État d'un terrain sis boulevard d'Haussoville en vue de la construction d'une cité Administrative. • 1967 - 1 D 100
- 15. – Transfert sur le plateau de Malzéville de l'antenne relais de télévision de Vandoeuvre échange de terrains entre l'autorité militaire et la Ville de Nancy acte administratif. • 1967 - 1 D 100
- 16 . – Alimentation en eau de Moselle, usine élévatoire de Messein, nettoyage des installations filtrantes en 1967 : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 17. – Acquisition de deux camions automobiles : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 18. – Construction d'un parking provisoire quai Sainte-Catherine : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 19. – Service de l'éclairage public : marché de gré à gré pour la fourniture de candélabres et de lanternes. • 1967 - 1 D 100
- 20. – Entretien des espaces et des plantations aux quartiers du haut-du-lièvre et de la Chiennerie : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 21. – Plans indicateurs installés sur les voies publiques : renouvellement d'une convention. • 1967 - 1 D 100
- 22. – Contrat avec la société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique (SACEM). • 1967 - 1 D 100
- 23. – Personnel communal : accroissement de l'effectif des dessinateurs du service d'Architecture. • 1967 - 1 D 100
- 24. – Personnel des services municipaux des sports. • 1967 - 1 D 100
- 25. – Personnel des services municipaux des sports. • 1967 - 1 D 100
- 26. – Remboursement des frais imposés aux conducteurs autos poids lourds à l'occasion des visites médicales obligatoires. • 1967 - 1 D 100
- 27. – Personnel municipal : modification du classement indiciaire d'un emplois de sapeurs-pompiers de 1re et 2e classe. • 1967 - 1 D 100
- 28. – Fourniture de cahiers aux enfants des écoles primaires : traité de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 29. – Travaux de fumisterie et de ramonage à exécuter dans les propriétés communales au cours de l'année 1967 : autorisation de passer un marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 30. – Église Saint-Vincent-de-Paul, remplacement du carrelage existant par un dallage en comblanchien église St-Mansuy et remplacement du dallage du choeur : autorisation de passer un marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 31. – Fourniture et installation d'un chargeur redresseur de courant au théâtre municipal : autorisation de passer un marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 32. – Modernisation et reconstruction des abattoirs municipaux : approbation d'avenants aux marchés des adjudicataires. • 1967 - 1 D 100
- 33. – Modernisation et reconstruction des abattoirs municipaux : avenant n° 2 au contrat d'honoraires passé avec le groupement de techniciens chargé de l'opération. • 1967 - 1 D 100
- 34. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1967 - 1 D 100
- 35. – Construction d'un hangar métallique au stade Victor : autorisation de passer une convention d'honoraires avec un ingénieur-conseil. • 1967 - 1 D 100
- 36. – Appel d'offres pour la fourniture du combustible nécessaire au chauffage pour la saison 1967-1968, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres. • 1967 - 1 D 100
- 36 bis. – Construction d'une piscine couverte à Gentilly : modifications à l'avant-projet de construction. • 1967 - 1 D 100
- 37. – Construction du groupe scolaire Didion-Raugraff. • 1967 - 1 D 100
- 38. – Groupes scolaires du Haut-du-Lièvre, tranches C et D, construction d'une salle de sports polyvalente : désignation des Architectes. • 1967 - 1 D 100
- 39. – Construction d'un gymnase au groupe scolaire Clemenceau-Oudinot, approbation du projet, mise en appel d'offres des travaux : désignation des membres de la commission. • 1967 - 1 D 100
- 40. – Installation de protection contre le vol au Musée lorrain : demande de subvention à l'État. • 1967 - 1 D 100
- 41. – Installation de protection contre le vol au musée des Beaux-Arts : demande de subvention à l'État. • 1967 - 1 D 100
- 42. – Vérification et réparation des sculptures de la façade et des tours de l'église Saint-Léon IX. • 1967 - 1 D 100
- 42 bis. – Modernisation et reconstruction des abattoirs municipaux : avenant au contrat passé avec l'Architecte. • 1967 - 1 D 100
- 42 ter. – Travaux d'entretien de tapisserie et d'aménagement. • 1967 - 1 D 100
- 43. – Cession de chariots à bœufs désaffectés aux abattoirs municipaux. • 1967 - 1 D 100
- 44. – Conservatoire national de musique : marché de gré à gré pour le restauration de l'orgue de la salle César-Franck. • 1967 - 1 D 100
- 45. – Instance judiciaire Camille Court : autorisation d'ester en justice devant la cour d'appel. • 1967 - 1 D 100
- 46. – Location de propriétés communales : bail à loyer. • 1967 - 1 D 100
- 47. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'Inspection académique pour une partie des locaux de l'école de Fontenoy. • 1967 - 1 D 100
- 48. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec la Direction régionale des Douanes pour l'immeuble communal au terre-plein Saint-Epvre. • 1967 - 1 D 100
- 49. – Donation de Messieurs André consentie en faveur du musée de l'École de Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 50. – Assurance des expositions présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1967 - 1 D 100
-
- 1. – Budget supplémentaires de 1967. • 1967 - 1 D 100
- 2. – Compte administratif 1966. • 1967 - 1 D 100
- 3. – Emprunt de 88 740 F. : construction du groupe scolaire Moselly. • 1967 - 1 D 100
- 4. – Emprunt de 391 240 F. : construction du groupe scolaire Didion-Raugraff. • 1967 - 1 D 100
- 5. – Emprunt de 275 740 F. : construction du groupe scolaire Donzelot. • 1967 - 1 D 100
- 5 bis. – Emprunt de 270 250 F. : participation de la Ville de Nancy dans la construction de 32 logements H.L.M. à Essey-lès-Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : versement de la participation de la Ville dans divers programmes de logements de l'office d'H.L.M. de la Ville. . • 1967 - 1 D 100
- 7. – Rectification budgétaire. • 1967 - 1 D 100
- 8. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 3 000 000 F. contracté par la société civile immobilière de construction du Centre d'Affaires de Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy garantie d'un emprunt de 3 325 000 F. en vue de la construction de 93 logements I.L.N. au Haut-du-Lièvre. • 1967 - 1 D 100
- 10. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 680 000 F. en vue de la réalisation d'un foyer pour personnes âgées rue de Boudonville à Nancy (construction de 60 logements H.L.M.). • 1967 - 1 D 100
- 11. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 540 000 F. en vue de la réalisation d'un foyer pour jeunes travailleurs à Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 12. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 3 120 250 F. en vue de la construction de 78 logements I.L.N. rue Frédéric-Chopin et rue Président-Schumann. • 1967 - 1 D 100
- 12 bis. – Subvention à l'association Sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.). • 1967 - 1 D 100
- 13. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1967 - 1 D 100
- 14. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien, avance de trésorerie du F.N.A.F.U. : garantie de la Ville. • 1967 - 1 D 100
- 14 bis. – Conseil d'administration de l'association JUMPING de Nancy : désignation d'un membre du conseil municipal. • 1967 - 1 D 100
- 15. – Braderie du 1er juillet 1967 : fixation de redevance pour droits de voirie. • 1967 - 1 D 100
- 16. – Quartier du Haut-du-Lièvre, classement dans la voirie communale des voies particulières incluses dans l'opération C.I.L.O.F. : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1967 - 1 D 100
- 17. – Quartier du Haut-du-Lièvre, construction d'un passage souterrain pour piétons sous l'avenue Raymond Pinchard : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1967 - 1 D 100
- 17 bis. – Cession par la Ville de Nancy à son office d'H.L.M. d'un immeuble sis rue Frédéric-Chopin. • 1967 - 1 D 100
- 18. – Quartier Saint-Sébastien, aménagement de la rue Saint-Thiébaut entre la rue du grand Rabbin-Haguenauer et le rue Notre-Dame : marché de gré a gré. • 1967 - 1 D 100
- 19. – Forage n° 3 Nancy-Thermal convention d'honoraires. • 1967 - 1 D 100
- 20. – Usine élévatoire de Messein, remise en état du barrage de Méréville : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 21. – Équipement de quatre carrefours en signalisation lumineuse tricolore : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 22. – Édification d'une fontaine jaillissante et lumineuse avenue Boffrand : décision du conseil municipal et autorisation donnée au Maire pour la signature de marchés de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 23. – Parking pour automobiles à l'emplacement du Bastion de Vaudémont : mise au concours pour le financement, la réalisation et l'exploitation du parking. • 1967 - 1 D 100
- 24. – Dépense consécutive au transfert de l'antenne C.R.T.F. de Brabois à Malzéville. • 1967 - 1 D 100
- 25. – RIMMA : marché de gré à gré pour acquisition de véhicules destinés à la collecte des ordures ménagères. • 1967 - 1 D 100
- 26. – Participation au 3e congrès de la fédération internationale des ingénieurs municipaux : remboursement d'avances. • 1967 - 1 D 100
- 27. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : désignation des architectes. • 1967 - 1 D 100
- 28. – Travaux de double vitrage à l'église Saint-Pierre : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 29. – Vérification et réparations des sculptures de la façade et des tours de l'église Saint- Léon IX, approbation du projet : demande de subvention à l'État. • 1967 - 1 D 100
- 30. – Réfection de l'installation de chauffage central au groupe scolaire Charlemagne : demande de subvention. • 1967 - 1 D 100
- 31. – Pose de plafonds acoustiques dans différents groupes scolaires : autorisation de passer un marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 32. – Travaux d'aménagement et agrandissement à l'hôtel-de-ville : approbation d'avenants aux marchés des adjudicataires. • 1967 - 1 D 100
- 33. – Remplacement des tentures murales et des moquettes de la salle au Théâtre municipal et travaux de tapisserie à exécuter dans différentes propriétés communes au cours de l'année 1967 : autorisation de passer un marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 34. – Travaux de revêtements de sols plastiques à exécuter dans différentes propriétés communales au cours de l'année 1967 : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 35. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1967 - 1 D 100
- 36. – Personnel communal. • 1967 - 1 D 100
- 37. – Rémunération d'un élève-ingénieur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon. • 1967 - 1 D 100
- 38. – Autorisation d'ester en justice : affaire société Transcap. • 1967 - 1 D 100
- 39. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Hollande. • 1967 - 1 D 100
- 40. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Guillon. • 1967 - 1 D 100
- 41. – Société des forges et aciéries du Nord et de l'Est : rachat d'une servitude d'alimentation en eau du domaine de Brabois et location d'un terrain à la Ville de Nancy en vue de la création d'une décharge. • 1967 - 1 D 100
- 42. – Cession de lanternes électriques désaffectées. • 1967 - 1 D 100
-
- 1. – Réalisation de 3 955 000 F. d'emprunts auprès de la caisse des dépôts et consignations. • 1967 - 1 D 100
- 2. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 2 000 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville. • 1967 - 1 D 100
- 3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 755 650 F. en vue de la construction de 24 logements H.L.M. rue de la Colline à Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément emprunt de 911 310 F. en vue de la construction de 109 logements I.L.N. Haut-du-Lièvre (réalisation de la tour panoramique). • 1967 - 1 D 100
- 4 bis. – Garantie d'un emprunt de 3 000 000 de F. contracté par le centre hospitalier régional de Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 5. – Prêt en faveur de l'association d'aide au logement du personnel de la Ville de Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 6. – Crédits supplémentaires. • 1967 - 1 D 100
- 7. – Caisse de crédit Municipal de Nancy : compte administratif de 1966. • 1967 - 1 D 100
- 8. – Caisse de crédit Municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1967. • 1967 - 1 D 100
- 9. – Semaine des œuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1967 - 1 D 100
- 10. – Extension de la conférence du District urbain à l'urbanisme opérationnel : avis du conseil municipal. • 1967 - 1 D 100
- 11. – Incorporation dans la voirie urbaine de Montreville. • 1967 - 1 D 100
- 12. – Théâtre municipal : renouvellement de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1967 - 1 D 100
- 13. – Théâtre Municipal. • 1967 - 1 D 100
- 14. – Théâtre Municipal. • 1967 - 1 D 100
- 15. – Théâtre Municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1967 - 1 D 100
- 16. – Théâtre Municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1967 - 1 D 100
- 17. – Faculté de droit et des sciences économiques : bourse d'études. • 1967 - 1 D 100
- 18. – Faculté des lettres et des sciences Humaines : bourses d'études. • 1967 - 1 D 100
- 19. – Bulletin municipal : travaux d'héliogravure et de façonnage. • 1967 - 1 D 100
- 19 bis. – Avance de trésorerie au syndicat Intercommunal scolaire du premier cycle du second degré de Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 19ter . – Aménagement de la RN 57 sortie Sud de Nancy : cession de terrain à l' État. • 1967 - 1 D 100
- 20. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, fixation de nouveau alignements entraînant la caducité des précédents arrêtés : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1967 - 1 D 100
- 20 bis. – Plateau de Brabois, construction du centre expérimental de médecine préventive : cession de terrain. • 1967 - 1 D 100
- 20 ter. – Association Sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : subvention. • 1967 - 1 D 100
- 21. – Plan d'aménagement rue Marcelle-Dorr : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1967 - 1 D 100
- 22. – Classement dans la voirie urbaine des rues particulières Camille-Mathis et Henner : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1967 - 1 D 100
- 23. – Dénomination de rues : rue de la Douane, rue des Sables. • 1967 - 1 D 100
- 24. – Service municipal des Promenades : marché de gré à gré pour l'élagage de 38 gros arbres au cimetière de Préville. • 1967 - 1 D 100
- 25. – Vente de caveaux et de monuments funéraires. • 1967 - 1 D 100
- 26. – Modernisation des services municipaux : nouveau contrat de location Rank Xerox. • 1967 - 1 D 100
- 27 . – Aménagement final du quartier du Haut-du-Lièvre : convention d'études et de direction des travaux. • 1967 - 1 D 100
- 28. – Parking souterrain Saint-Thiébaut, protection contre l'incendie : contrat d'inspection des installations. • 1967 - 1 D 100
- 29. – Construction de parkings stade Municipal : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 30. – Boulevard d'Haussonville, éclairage public : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 31. – Équipement de deux carrefours en signalisation lumineuses tricolore : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 32. – Entretien des voies publiques urbaines : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 33. – Entretien de la voirie communale, achat de bordures de trottoirs : marchés de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 34. – Installation d'abris piétons aux arrêts d'autobus : avenant n° 1 au contrat conclu avec la Société Décaux. • 1967 - 1 D 100
- 35. – Suppression de la circulation routière sur le passage à niveau du chemin des Cinq-Piquets : avis du conseil municipal. • 1967 - 1 D 100
- 36. – Fourniture de sel égrugé pour le déneigement des chaussées : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 37. – Acquisition d'un élévateur à nacelle : marchés de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 37 bis. – Vente de matières : cession de pavés usagés. • 1967 - 1 D 100
- 38. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1967 - 1 D 100
- 39. – Prime de rendement aux agents travaillant sur machines comptables. • 1967 - 1 D 100
- 40. – Bibliothèque municipale : demande de création d'un 3e poste de fonctionnaire du cadre d'État. • 1967 - 1 D 100
- 41. – Construction d'un foyer pour jeunes et anciens, rue de Fontenoy à Nancy : approbation d'un avenant au marché. • 1967 - 1 D 100
- 42. – Construction d'un foyer d'accueil à usage polyvalent 55, rue de la Colline à Nancy : approbation d'un avenant. • 1967 - 1 D 100
- 43. – Piscine de plein-air : approbation d'une convention d'honoraires par suite du décès de l'architecte M. Parisot. • 1967 - 1 D 100
- 44. – Restauration de la façade de la piscine ronde à Nancy-Thermal : attribution du marché après avis du jury du concours. • 1967 - 1 D 100
- 45. – Remplacement d'une chaudière à Nancy-Thermal : marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 47. – Surélévation du conservatoire de musique : demande d'un crédit d'urgence. • 1967 - 1 D 100
- 48. – Extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères : attribution du marché après avis du jury du concours. • 1967 - 1 D 100
- 49. – Vente de vieux camions provenant de l'usine d'incinération (RIMMA). • 1967 - 1 D 100
- 50. – Quartier Saint-Sébastien, maternelle Didion : approbation d'un contrat. • 1967 - 1 D 100
- 51. – Cession de clôture en ciment appartenant à la Ville de Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 52. – Adjudication des travaux d'investissement pour l'année 1966 : approbation d''un avenant. • 1967 - 1 D 100
- 53. – Vente d'un hangar. • 1967 - 1 D 100
- 53 bis. – Vente de bancs désaffectés. • 1967 - 1 D 100
- 54. – Travaux de peinture au manoir des Terres-Rouges à Virecourt : approbation d'un avenant. • 1967 - 1 D 100
- 55. – Fournitures de combustibles dans les propriétés communales au cours de l'année 1966-1967. • 1967 - 1 D 100
- 56. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 46 de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 57. – Conservatoire national de musique : marché de gré à gré pour la fourniture d'une harpe. • 1967 - 1 D 100
- 58. – Abattoir municipal : résiliation amiable d'une convention passée avec la société des charcutiers de Meurthe-et-Moselle. • 1967 - 1 D 100
- 59. – Location du parc des expositions de la Malgrange : avenant n° 2 au bail emphytéotique passé le 17 septembre 1963 entre la ville et l'association de la foire de Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 60. – Location à bail de la caserne de gendarmerie. • 1967 - 1 D 100
- 61. – Locations à bail dans l'immeuble 1, Place Stanislas. • 1967 - 1 D 100
- 62. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Colin Roger. • 1967 - 1 D 100
- 63. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Ficher. • 1967 - 1 D 100
- 64. – Réduction de l'impôt communal sur les spectacles en faveur des salles cinématographiques d'art et d'essai. • 1967 - 1 D 100
- 64 bis. – Réseau urbain de transports en commun convention annexe concernant le prolongement de la ligne n° 37 pour la desserte du lotissement des Cheminots à Vandoeuvre. • 1967 - 1 D 100
- 64 ter. – Réseau urbain de transports en commun convention annexe tripartie concernant la prolongement de la ligne n° 53 en vue de la desserte du lotissement de la Trinité à Saint-Max. • 1967 - 1 D 100
- 65. – Avenant à la convention pour la concession du Snack-Bar de Nancy-Thermal. • 1967 - 1 D 100
- 66. – Gymnase Frédéric-Chopin : conditions d'utilisation. • 1967 - 1 D 100
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- 1. – Emprunt de 2 372 380 F. : participation de la Ville dans la construction de 786 et 44 logements au Haut-du-Lièvre, 12 logements rue Charles Dussaulx. • 1967 - 1 D 100
- 2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément d'emprunt de 168 035 F en vue de la construction de 26 logements H.L.M. rue de la Colline à Nancy. • 1967 - 1 D 100
- 2 bis. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle garantie d'un prêt complémentaire de 122 110 F. pour la construction de 406 logements P.S.R. (1ère tranche de 50 logements) à Jarville-Tomblaine. • 1967 - 1 D 100
- 3. – Subvention à l'Union départementale de la confédération générale du travail. • 1967 - 1 D 100
- 3 bis. – Achat d'un terrain par la Ville pour y construire un hôtel de police. • 1967 - 1 D 100
- 4. – Crédits supplémentaires. • 1967 - 1 D 100
- 4 bis. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1967 - 1 D 100
- 5. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1967 - 1 D 100
- 6. – Reversement à la Ville par le Département de Meurthe-et-Moselle, de la moitié de la participation des départements de la Moselle des Vosges et de la Meuse à la rénovation du centre hospitalier régional. • 1967 - 1 D 100
- 7. – Restauration des grilles et ferrures de la place Stanislas et de la place de la Carrière. • 1967 - 1 D 100
- 8. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1967 - 1 D 100
- 8 bis. – Concession de l'exploitation du parc de stationnement souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut. • 1967 - 1 D 100
- 8 ter. – Impôts sur les spectacles. • 1967 - 1 D 100
- 9. – Budget 1967 transfert de crédit d'investissement. • 1967 - 1 D 100
- 10. – Barrage des Grands Moulins réfection du radier aval et concours technique du service de la Navigation. • 1967 - 1 D 100
- 10 bis. – Illuminations de fin d'année 1967. Marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 11. – Conditions d'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1967 - 1 D 100
- 12. – Limite d'âge d'accès aux emplois. • 1967 - 1 D 100
- 12 bis. – Musée de l'histoire du fer : fixation du droit d'entrée. • 1967 - 1 D 100
- 13. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement concernant les établissements d'enseignement privé. • 1967 - 1 D 100
- 14. – Grosse réparations dans les établissements scolaires du 1er degré au cours de l'année 1968. • 1967 - 1 D 100
- 15. – Approbation de divers avenants à passer avec l'entreprise Charles. • 1967 - 1 D 100
- 16. – Achat de paille approbation d'un marché de gré à gré. • 1967 - 1 D 100
- 17. – Transports en commun urbains augmentation des tarifs. • 1967 - 1 D 100
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- Budget primitif 1968. • 1968 - 1 D 101
- 2. – Révision de recettes diverses. • 1968 - 1 D 101
- 2 bis. – Crédit supplémentaire pour travaux urgents au groupe scolaire La Fontaine. • 1968 - 1 D 101
- 2 ter. – Taxes sur les spectacles. • 1968 - 1 D 101
- 3. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1968. • 1968 - 1 D 101
- 4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : ouverture de crédits supplémentaires. • 1968 - 1 D 101
- 5. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines de Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 6. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1968 - 1 D 101
- 6Bis . – Utilisation des salles municipales. • 1968 - 1 D 101
- 6 ter. – Modernisation de l'abattoir : prêt de 2 100 000 F. : tranche conditionnelle 1967. • 1968 - 1 D 101
- 7. – Location à bail dans l'immeuble 1, rue place Stanislas. • 1968 - 1 D 101
- 8. – Location à bail dans l'immeuble 79, rue Saint-Georges : révision du loyer. • 1968 - 1 D 101
- 9. – Location à bail dans l'immeuble 23, place des Vosges. • 1968 - 1 D 101
- 10. – Démolition d'immeubles frappés d'alignement : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 11. – Adjudication des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs des services d'Architecture et de voirie pour les années 1968 et 1969. • 1968 - 1 D 101
- 11 bis. – Abattoir : modifications des taxes. • 1968 - 1 D 101
- 12. – Subventions aux sociétés sportives. . • 1968 - 1 D 101
- 13. – Dénomination du stade municipal sis à Tomblaine : stade Marcel-Picot. • 1968 - 1 D 101
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- 1. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1968. • 1968 - 1 D 101
- 2. – Office public d'H.L.M. immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion de 1968. • 1968 - 1 D 101
- 3. – Avis du conseil municipal sur la création d'une section des professions diverses au conseil des prud'hommes. • 1968 - 1 D 101
- 4. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur trois délibérations de la commission administrative. • 1968 - 1 D 101
- 5. – Bulletin municipal : travaux d'héliogravure et de façonnage. • 1968 - 1 D 101
- 6. – Transformation de l'école nationale de musique de Nancy en conservatoire régional. • 1968 - 1 D 101
- 7. – Subvention en faveur des sinistrés de la Sicile. • 1968 - 1 D 101
- 8. – Association sportives Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : subvention. • 1968 - 1 D 101
- 8 bis. – Crédit supplémentaire. • 1968 - 1 D 101
- 8 ter. – Subvention d'équipement de 800 000 F. à l'association de la foire et des salons internationaux de Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 9. – Transfert sur le plateau de Malzéville de l'antenne relais de télévision : cession à l'O.R.T.F. des terrains d'implantation. • 1968 - 1 D 101
- 10. – Plateau de Brabois, construction du centre expérimental de médecine préventive : cession de terrain. • 1968 - 1 D 101
- 11. – Lotissement de Buthegnémont et de Gentilly : exonération du remboursement des frais de viabilité. • 1968 - 1 D 101
- 12. – Création d'un bureau de poste succursale 133, rue du Sergent Blandan : avenant à la convention du 22 janvier 1965 avec les Postes et Télécommunications (P & T). • 1968 - 1 D 101
- 13. – Échange entre la ville et M. Bert Armand de parcelles de terrains situées à Malzéville. • 1968 - 1 D 101
- 14. – Acquisition par la ville d'un terrain situé rue Bastien Lepage. • 1968 - 1 D 101
- 15. – Exécution du plan d'urbanisme : indemnité d'éviction pour reprise de locaux commerciaux, 16 rue Charles III. . • 1968 - 1 D 101
- 16. – Cession de deux parcelles de terrain situées à Maxéville. • 1968 - 1 D 101
- 17. – Cession des anciens murs d'enceinte de la ville. • 1968 - 1 D 101
- 18. – Dénomination de rues et de ponts : pont du Colonel-Paul-Daum, rue du Colonel-Paul-Daum, rue des Cristalleries, rue Monseigneur-Thouvenin, pont du XXe-Corps. • 1968 - 1 D 101
- 19. – Recensement général de la population. • 1968 - 1 D 101
- 20. – Construction d'un pont sur le bras de décharge de la Meurthe : avenant n°1 au marché du 3 mars 1967. • 1968 - 1 D 101
- 21. – Construction de trottoirs en matériaux bitumineux, programme 1968 : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1968 - 1 D 101
- 22. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1968 : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1968 - 1 D 101
- 23. – Pièces de fonte pour la voie publique : marché de gré à gré pour 1968. • 1968 - 1 D 101
- 24. – Fourniture de peinture routière pour l'année 1968 : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 25. – Fourniture de sel de déneigement : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 26. – Parc de stationnement Saint-Sébastien : revalorisation des tarifs. • 1968 - 1 D 101
- 27. – Parking souterrain de la place Carnot, sondages et mesures piézométriques : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 28. – Dégrèvement sur consommation d'eau de Moselle. • 1968 - 1 D 101
- 29. – RIMMA, installation électrique d'un groupe électrogène 240 kva, réfection et modification de la distribution basse-tension : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 30. – Desserte téléphonique du quartier Anatole-France-Boufflers-Saint-Lambert : installation d'une cabine à prépaiement. • 1968 - 1 D 101
- 31. – Réseau d'éclairage public : mise en adjudication par appel d'offres ouvert de travaux divers et imprévus pour 1968. • 1968 - 1 D 101
- 32. – Entretien du réseau d'éclairage public : mise en adjudication par appel d'offres ouvert des travaux de peinture des installations en 1968. • 1968 - 1 D 101
- 33. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de lampes électriques et accessoires au cours de l ‘année 1968. • 1968 - 1 D 101
- 35. – Occupation du domaine privé de la Ville par le passage d'une ligne électrique : convention avec Électricité de France (E.D.F.). • 1968 - 1 D 101
- 36. – Fourniture de carburants auto en 1968 : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 37. – Réservation sur les territoires de Vandœuvre-lès-Nancy et de Heillecourt d'un terrain de 34 ha pour la création d'un centre commercial de gros et toutes activités annexe de transformations, d'entrepôts et de service, ainsi que toutes opérations d'urbanisme : demande de déclaration d'utilité publique. • 1968 - 1 D 101
- 37 bis. – Terrains de Vandœuvre-lès-Nancy et de Heillecourt : convention d'honoraires pour travaux topographiques. • 1968 - 1 D 101
- 38. – Modification du classement indiciaire de certains emplois communaux. • 1968 - 1 D 101
- 39. – Modification du tableau des effectifs du service d'Architecture. • 1968 - 1 D 101
- 40. – I.P.A.C.T.E. : affiliation du personnel auxiliaire. • 1968 - 1 D 101
- 41. – Création d'un poste de documentaliste-archiviste. • 1968 - 1 D 101
- 42. – Colonies extérieures organisées par l'inspection académique (U.F.O.V.A.L.) : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1968 - 1 D 101
- 43. – École plein air de Remicourt : fixation de la redevance à payer par les familles. • 1968 - 1 D 101
- 45. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1968. • 1968 - 1 D 101
- 46. – Attribution de bourses communales. • 1968 - 1 D 101
- 47. – Travaux de modernisation des abattoirs : approbation d'un avenant avec la société Sagita. • 1968 - 1 D 101
- 48. – Travaux de modernisation des abattoirs : passation d'un marché avec l'entreprise Wanner. • 1968 - 1 D 101
- 49. – Travaux de modernisation des abattoirs : signature d'un contrat pour règlement de frais de pilotage avec MM. André architectes. • 1968 - 1 D 101
- 50. – Travaux de modernisation des abattoirs : passation de marchés pour l'installation du téléphone, d'interphones et de la distribution de l'heure. • 1968 - 1 D 101
- 51. – Vente de vieux matériel provenant des abattoirs municipaux. • 1968 - 1 D 101
- 52. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1968 . • 1968 - 1 D 101
- 53. – Extension des installations de collecte et d'incinération des ordures ménagères : approbation d'un avenant. • 1968 - 1 D 101
- 54. – Réfection et travaux d'entretien, acquisition de mobilier et de matériel pour les établissement scolaire du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire pour l'année 1968. • 1968 - 1 D 101
- 55. – Extension de l'école maternelle La Fontaine. • 1968 - 1 D 101
- 56. – Chauffage de la cantine de l'école maternelle du groupe scolaire Buffon : approbation d'un avenant. • 1968 - 1 D 101
- 57. – Installations de salles d'eau dans certains logements de directeurs et d'instituteurs des groupes scolaires communaux : demande de subvention. • 1968 - 1 D 101
- 58. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1968 - 1 D 101
- 59. – Fourniture et pose de maquettes chiffrées pour la foire attractive 1968 – marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 60. – Abattoirs : vente de vieux matériel. • 1968 - 1 D 101
- 61. – Vente d'un vieux piano. • 1968 - 1 D 101
- 62. – Installation d'un système de production contre l'incendie Grinnel au Théâtre municipal : approbation d'un avenant . • 1968 - 1 D 101
- 63. – Construction d'une piscine olympique couverte à Gentilly : approbation d'un avenant. • 1968 - 1 D 101
- 65. – Entretien d'espaces verts pendant l'année 1967 : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 66. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 67 . – Vente de pianos usagés appartenant au conservatoire de musique. • 1968 - 1 D 101
- 68. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe tripartite concernant la ligne n° 29 prolongeant la ligne n° 9 pour la desserte de la commune de Tomblaine. • 1968 - 1 D 101
- 69. – Réseau urbain de transports en commun : conventions annexes entre la Ville de Nancy et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.). • 1968 - 1 D 101
- 70. – Réseau urbain de transports en commun : conventions annexes tripartites entre la Ville de Nancy, les communes limitrophes de Nancy et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.). • 1968 - 1 D 101
- 71. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 350 000 F. à contracter par le centre régional de lorraine pour l'enfance et l'adolescence inadaptées auprès de la caisse des dépôts de consignations. • 1968 - 1 D 101
- 72. – Location du parc des expositions de la Malgrange : avenant n° 2 au bail emphytéotique passé le 17 septembre 1963 entre la Ville de Nancy et l'association de la Foire de Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 73. – Location à bail dans l'immeuble 1, place Stanislas. • 1968 - 1 D 101
- 74. – Mise à la disposition de la fédération de la vulgarisation forestière de locaux sis dans l'hôtel de Ville. • 1968 - 1 D 101
- 75. – Immeuble 23, 25 place des Vosges à Nancy : instance judiciaire contre la sarl les Chais Saint-Nicolas, occupante de locaux à usage commercial. • 1968 - 1 D 101
- Instance devant le tribunal administratif : affaire Heitzmann Joseph. • 1968 - 1 D 101
- 77. – Règlement transactionnel : accident Boucher du 15 août 1967. • 1968 - 1 D 101
- 77 bis. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de 537 200 F. en vue de la construction de 18 logements I.L.N. rue Jacquinot prolongée à Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 78. – Bibliothèque publique municipale : marché de gré à gré pour fournitures de livres. • 1968 - 1 D 101
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- 1. – Emprunt complémentaire de 450 000 F. pour l'aménagement de la rue Sigisbert -Adam et du boulevard du 26° Régiment d'infanterie, 4e tranche. • 1968 - 1 D 101
- 2. – Office public d' H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un complément de 825 288 F. en vue de la construction de 1017 logements H.L.M. à Jarville-Tomblaine. • 1968 - 1 D 101
- 3. – Installation d'un système de télédistribution par fil pour l'ensemble de la Ville de Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 4. – Travaux de mécanographe : quittancement des loyers des offices publics d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle et de la Ville de Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 5. – Fourniture d'une machine à imprimer et de machine à écrire : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 6. – Marché de gré à gré pour la fourniture d'une machine Rotaprint et de matériel divers à l'atelier de reliure. • 1968 - 1 D 101
- 7. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble, 15 rue de l'Abbé-Didelot. • 1968 - 1 D 101
- 8. – Plan d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre : acquisition d'immeubles et d'un fonds de commerce avenue du Général-Leclerc et rue Boulay-de-la-Meurthe. • 1968 - 1 D 101
- 9. – Regroupement de certains services municipaux : acquisition d'une parcelle de terrain dans le zone industrielle. • 1968 - 1 D 101
- 10. – Occupation du domaine privé de la ville pour le passage d'une ligne électrique : convention avec Électricité de France (E.D.F.). • 1968 - 1 D 101
- 11. – Cession au District Urbain d'une parcelle de terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy nécessaire au passage du 3e aqueduc. • 1968 - 1 D 101
- 12. – Cession au département d'un terrain sis à Villers-lès-Nancy pour la construction d'une bibliothèque Centrale de Prêts. • 1968 - 1 D 101
- 13. – Dénomination de rues : rue des Cristalleries, pont du Colonel-Paul-Daum (contre-proposition). • 1968 - 1 D 101
- 14. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1968 - 1 D 101
- 15. – Quartier du Haut-du-Lièvre, phase finale 1re tranche : adjudication restreinte des travaux de voirie et de réseaux divers. • 1968 - 1 D 101
- 16. – Aménagement de deux parking : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1968 - 1 D 101
- 17. – Entretien des voies publiques, programme 1968, application d'un coulis bitumineux : mise en adjudication des travaux. • 1968 - 1 D 101
- 18. – Fourniture de matériaux enrobés denses à chaud : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1968 - 1 D 101
- 19. – Fourniture de matériaux enrobés à froid : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 20. – Démolition d'immeuble 46, rue de Boudonville : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 22. – Modification de la durée de carrière des agents communaux. • 1968 - 1 D 101
- 23. – Création d'un poste de documentaliste-archiviste. • 1968 - 1 D 101
- 24. – Centre aéré Joseph-Antoine : fixation au taux de redevance. • 1968 - 1 D 101
- 25. – Fourniture de cahiers aux enfants des écoles primaires : traité de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 26. – Fourniture des combustibles nécessaires à la Ville de Nancy pour la saison de chauffage 1968-1969, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes. • 1968 - 1 D 101
- 27. – Fourniture de compteurs d'eau volumétriques : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 28. – Approbation d'un avenant à passer avec l'entreprise Charles. • 1968 - 1 D 101
- 29. – Vente de ferraille provenant de la démolition d'une chaudière à Nancy-Thermal. • 1968 - 1 D 101
- 30. – Réseau urbain de transports en commun : convention annexe tripartite concernant la ligne n° 31 en vue de la desserte des lotissements Montaigu et EMMAÜS à Jarville. • 1968 - 1 D 101
-
- 3. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte administratif 1967. • 1968 - 1 D 101
- 4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire 1968. • 1968 - 1 D 101
- 5. – Cote irrécouvrable. • 1968 - 1 D 101
- 6. – Avis sur une délibération de la commission administrative du centre hospitalier régional de Nancy relative à l'aliénation d'un immeuble. • 1968 - 1 D 101
- 7. – Frais de mission : délibération modificative. • 1968 - 1 D 101
- 8. – Location des salles municipales. • 1968 - 1 D 101
- 9. – Révision du tarifs des Bains-douches. • 1968 - 1 D 101
- 10. – Restauration des grilles et ferrures de la place Stanislas et de la place de la Carrière : engagement pour 1969. • 1968 - 1 D 101
- 11. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des vestiaires pour la saison 1968-1969 : mise en adjudication et modification du cahier des charges. • 1968 - 1 D 101
- 12. – Concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte duThéâtre pour la saison 1968-1969 : mise en adjudication et modification du cahier des charges. • 1968 - 1 D 101
- 13. – Remboursement à M. Sandoz, directeur du Théâtre municipal d'une caution à valoir sur les frais de pompes funèbres après le décès d un artiste lyrique survenu au Pirée, au cours du déplacement du théâtre en septembre 1966. • 1968 - 1 D 101
- 14. – Création d'un syndicat avec la Ville de Vandœuvre-lès-Nancy pour l'aménagement et l'équipement du plateau de Brabois. • 1968 - 1 D 101
- 15. – Tour panoramique du haut-du-Lièvre mise à la disposition de salles et de leurs annexes, au profit de la ville de Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 16. – Bulletin municipal : travaux d'héliogravure et de façonnage. • 1968 - 1 D 101
- 16 bis. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 58 030 F. en vue de la construction de 198 logements H.L.M. au Haut-du-lièvre. • 1968 - 1 D 101
- 16 ter. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 60 100 F. en vue de la construction de 194 logements H.L.M. à Beauregard. • 1968 - 1 D 101
- 16/4. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 300 000 F. à contracter par l'association Rencontres auprès de la caisse des dépôts de consignations. • 1968 - 1 D 101
- 16/5. – Désaffectation d'une partie d'un crédit : vote de crédits d'urgence. • 1968 - 1 D 101
- 16/6. – Fonctionnaires communaux : revalorisation des rémunérations. • 1968 - 1 D 101
- 16/7. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1968 - 1 D 101
- 16/8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 72 030 F. en vue de la construction de 44 logements au Haut-du-Lièvre. • 1968 - 1 D 101
- 16/9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier 2 532 510 F. en vue de la construction de 786 logements au Hauts-du-Lièvre. • 1968 - 1 D 101
- 16/10. – Musée de Zoologie : droit d'entrée. • 1968 - 1 D 101
- 17. – Marché de gré à gré avec la société Amboile-chimie 1969 pour campagne 1968-1969 de dératisation de la Ville de Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 17 bis. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1968 - 1 D 101
- 18. – Quartier du Haut-du-Lièvre : cession à l'office public d'H.L.M. d'un terrain. • 1968 - 1 D 101
- 19. – Lotissement du Haut-du-Lièvre : rectification de limites de propriétés. • 1968 - 1 D 101
- 20. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain. • 1968 - 1 D 101
- 21. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce 18 rue Charles III. • 1968 - 1 D 101
- 23. – Participation aux frais de démolition d'un immeuble situé 18, rue de Beauregard. • 1968 - 1 D 101
- 24. – Parking Saint-Sébastien avenant n° 2 au contrat de concession d'exploitation. • 1968 - 1 D 101
- 25. – Barrage des grands moulins : réfection du radier aval mise en adjudication des travaux. • 1968 - 1 D 101
- 26. – Création de la boucle Nord-Sud 1 (onde verte ) : concours pour la fourniture et l'installation des équipements électriques. • 1968 - 1 D 101
- 27. – Cession d'un véhicule réformé. • 1968 - 1 D 101
- 27 bis. – Construction d'un bassin attractif au parc Sainte-Marie : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 28. – Location d'un mur à des fins publicitaires rue Docteur Schmitt : convention. • 1968 - 1 D 101
- 28bis . – Marché de gré à gré entretien des espaces verts et plantations au haut-du-lièvre et de la Chiennerie. • 1968 - 1 D 101
- 29. – Personnel communal auxiliaire rémunéré à l'heure : revalorisation des salaires. • 1968 - 1 D 101
- 30. – Personnel communal : révision du classement indiciaire de certains personnels auxiliaires. • 1968 - 1 D 101
- 31. – Personnel communal : modification du tableau des effectifs du service des promenades. • 1968 - 1 D 101
- 32. – Modification du tableau des effectifs des services techniques, service des eaux et assainissement. • 1968 - 1 D 101
- 32 bis. – Personnel communal auxiliaire rémunéré à l'heure : revalorisation des salaires. • 1968 - 1 D 101
- 33. – Fusion des écoles primaires du Groupe Donzelot en école Mixte. • 1968 - 1 D 101
- 34. – Ravalement des façades des immeubles des places Stanislas et de la Carrière : décision de réaliser cette opération désignation des Architectes. • 1968 - 1 D 101
- 35. – Musée des Beaux-Arts, création d'un balcon galerie dans la grande salle : approbation d'un avenant. • 1968 - 1 D 101
- 37. – Centre aéré de Clairlieu : approbation du nouvel avant-projet et demande de subvention à l'État. • 1968 - 1 D 101
- 38. – Camping de Brabois, construction d'un pavillon d'entrée et de trois blocs sanitaires : approbation du projet et du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et demande de mise en appel d'offres des travaux. • 1968 - 1 D 101
- 39. – Piscine olympique, parc de Gentilly à Nancy : convention d'honoraires avec la société Sobesol. • 1968 - 1 D 101
- 40. – Piscine couverte à Gentilly : approbation du projet d'exécution et mise en appel d'offres des travaux. • 1968 - 1 D 101
- 41. – Installations d'éducation physique au Haut-du-Lièvre, approbation du projet et du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S) : demande de mise en appel d'offres des travaux. • 1968 - 1 D 101
- 42. – Éclairage du terrain n° 3 du stade Victor : approbation d'un marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 42 bis. – Grosses réparations dans les établissements scolaires du 1er degré au cours de l'année 1969. • 1968 - 1 D 101
- 43. – Abattoir : convention à passer avec la société Technique d'Abattage de Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 44. – Abattoir : location des postes de ventes et des bureaux. • 1968 - 1 D 101
- 45. – Tarif des droits et redevances : modification des prestations de services afférentes à certains droits du marché aux bestiaux et à l'établissement d'un droit d'entrée directe aux abattoirs. • 1968 - 1 D 101
- 46. – Société RIMMA : augmentation de capital. • 1968 - 1 D 101
- 47. – Location à bail dans l'immeuble 1, place Stanislas : café Foy. • 1968 - 1 D 101
- 48. – Location à bail dans l'immeuble 1, place Stanislas : café du Commerce. • 1968 - 1 D 101
- 49. – Location à bail dans l'immeuble 45, rue du Sergent Blandan. • 1968 - 1 D 101
- 50. – Concession de la buvette du stade Marcel-Picot. • 1968 - 1 D 101
- 50Bis . – Instance judiciaire : affaire Colnot. • 1968 - 1 D 101
- 50ter . – Lycée mixte de Nancy-Beauregard : convention portant répartition entre l'État et la Ville de Nancy des immeubles et cession de terrain à l'État. • 1968 - 1 D 101
- 51. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1968 - 1 D 101
-
- 1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 640 330 F. en vue de la construction de 194 logements H.L.M. à Beauregard . • 1968 - 1 D 101
- 2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 632 140 F. en vue de la construction de 198 logements H.L.M. au Haut - du-Lièvre. • 1968 - 1 D 101
- 3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 730 300 F. en vue de la construction de 20 logements I.L.M. rue Jacquinot à Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 328 635 F. en vue de la construction de 20 logements I.L.M. rue Jacquinot à Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 5. – Théâtre municipal : Révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1968 - 1 D 101
- 6. – Théâtre municipal, publicité sur les affiches : concession . • 1968 - 1 D 101
- 7. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches . • 1968 - 1 D 101
- 8. – Théâtre municipal : Prix des places, tarif des abonnements. • 1968 - 1 D 101
- 9. – Centre dramatique de l'Est : dissolution du syndicat intercommunal. • 1968 - 1 D 101
- 10. – Semaine des œuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1968 - 1 D 101
- 11. – Réalisation de 3 477 050 F. d'emprunts auprès de la caisse des dépôts et consignations : programme de prêts directs 1968. • 1968 - 1 D 101
- 12. – Réalisation d'emprunts auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.) pour un montant de 896 000 F. • 1968 - 1 D 101
- 13. – Construction d'une piscine olympique à Gentilly : emprunt de 2 600 000 F. • 1968 - 1 D 101
- 14. – Construction du groupe scolaire Didion-Raufraff 2e tranche : emprunt de 378 000 F. • 1968 - 1 D 101
- 15. – Construction du groupe scolaire Moselly, 2e tranche : emprunt de 352 000 F. • 1968 - 1 D 101
- 16. – Réfection des grilles et balcons des places Stanislas et de la Carrière : emprunt de 135 000 F. • 1968 - 1 D 101
- 17. – Rôle des eaux : ouverture de crédits d'urgence en directe en dépenses. • 1968 - 1 D 101
- 18. – Ouverture d'un crédit en recettes pour l'encaissement de taxes. • 1968 - 1 D 101
- 19. – Achat de terrains pour la création d'un centre commercial de gros à Heillecourt : transfert de crédits. • 1968 - 1 D 101
- 20. – Bibliothèque publique, subvention de l'État : ouverture de crédits. • 1968 - 1 D 101
- 21. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1968 - 1 D 101
- 22. – Frais de mission. • 1968 - 1 D 101
- 23. – Mise en application du tarif dit universel de l'Électricité de France (E.D.F.). • 1968 - 1 D 101
- 24. – Reconnaissance d'utilité publique de l'association de défense des intérêts des personnes âgées ou infirmes (D.I.P.A.) : avis du conseil municipal. • 1968 - 1 D 101
- 25. – Cession d'un véhicule réformé. • 1968 - 1 D 101
- 26. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : garantie de la Ville de Nancy à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1968 - 1 D 101
- 27. – Crédits supplémentaires. • 1968 - 1 D 101
- 28. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 840 000 F. en vue de la réalisation d'un programme de 42 logements foyers pour personnes âgées, quartier d'Haussonville à Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 29. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de 5 000 000 F. en vue de la réalisation d'un programme de 975 logements d'H.L.M. à Jarville-Tomblaine (dépendant d'un ensemble de 1017 logements). • 1968 - 1 D 101
- 30. – Société RIMMA : augmentation de capital. • 1968 - 1 D 101
- 31. – Office public d 'H.L.M. de la Ville de Nancy – versement de la participation de la Ville dans divers programme de logements de l'office d' H.L.M. de la vile. • 1968 - 1 D 101
- 32. – Réparation de l'orgue de la salle Poirel : emprunt de 180 000 F. • 1968 - 1 D 101
- 33. – Solde de participation de la Ville dans la construction de 406 logements P.S.R. : emprunt de 390.000 F. • 1968 - 1 D 101
- 34. – Participation de la Ville dans la construction de 28 logements H.L.M. rue de la Colline : emprunt de 97 230 F. • 1968 - 1 D 101
- 35. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : avenant n° 3 au contrat intervenu le 31 janvier 1961 entre la Ville et société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1968 - 1 D 101
- 36. – Grosses réparations de voirie : emprunt de 1 233 000 F. • 1968 - 1 D 101
- 37. – aménagement d'un terrain de camping à Brabois : emprunt de 368.500 F. • 1968 - 1 D 101
- 38. – Augmentation des tarifs des bains et douches. • 1968 - 1 D 101
- 39. – Relèvement du prix des visites médicales dans les écoles privées d'enseignement du second degré. • 1968 - 1 D 101
- 40. – Construction d'un hôtel de police sur des terrains de l'haôpital Saint-Julien : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission dministrative du centre hospitalier régional. • 1968 - 1 D 101
- 41. – Construction d'un sous-répartiteur téléphonique avenue de Boufflers : convention avec les P.T.T. • 1968 - 1 D 101
- 42. – Plan directeur : indemnité d'éviction pour remise de locaux commerciaux 2, rue Charles III. • 1968 - 1 D 101
- 43. – Plan directeur : indemnité d'éviction pour remise de locaux commerciaux 8, rue Bailly. • 1968 - 1 D 101
- 44. – Cession à la Ville de Nancy des lots 6 et 7 du quartier Saint-Sébastien et des terrains d'assiette nécessaires à l'extension de la voirie. • 1968 - 1 D 101
- 45. – Viaduc John-Kennedy : transferts de gestion réciproques de terrains Ville de Nancy et la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.). • 1968 - 1 D 101
- 46. – Création d'un centre commercial de gros d'installations d'entrepôts et de tous équipements annexes : demande de déclaration d'utilité publique et d'ouverture de l'enquête parcellaire en vue de l'acquisition des terrains. • 1968 - 1 D 101
- 47. – Crèche Osiris : avenant à la convention passée entre la Ville et le bureau d'Aide sociale le 16 mai 1966. • 1968 - 1 D 101
- 48. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1968 - 1 D 101
- 49. – Création d'un centre commercial de gros d'Heillecourt : convention d'honoraires compagnie française d'organisation (COFROR). • 1968 - 1 D 101
- 50. – Construction d'un pont sur le bras de décharge de la Meurthe : avenant n° 2 au marché du 3 mars 1967. • 1968 - 1 D 101
- 51. – Calibrage du bras de décharge de la Meurthe : concours technique du service de la navigation. • 1968 - 1 D 101
- 52. – Pont tunnel de Bonsecours, rénovation de l'éclairage : concours technique du service des ponts et chaussées. • 1968 - 1 D 101
- 53. – Pont tunnel de Bonsecours, rénovation de l'éclairage : marché de gré à gré pour la fourniture de luminaires. • 1968 - 1 D 101
- 54. – Amélioration de l'éclairage public, boucle de circulation Nord-Sud rues Victor-Hugo et Jeanne-d'Arc : mise en adjudication des travaux. • 1968 - 1 D 101
- 55. – Éclairage public, acquisition de candélabres et de lanternes : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 56. – Marché de gré à gré pour la fourniture et l'équipement optique de lanternes de style destinées à l'ensemble des places Stanislas et de la Carrière. • 1968 - 1 D 101
- 57 . – Illuminations de fin d'année 1968, fourniture d'armatures et d'étoiles lumineuses : marchés de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 58. – Illuminations de fin d'année 1968 montage et entretien : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 59. – Location d'un mur à des fins publicitaires rue Léopold-Lallement : convention. • 1968 - 1 D 101
- 60. – Location de matériel automobile : élévateur à nacelle. • 1968 - 1 D 101
- 61. – Installation d'abris piétons aux arrêts d'autobus : avenant n° 2 au contrat conclu avec la société Decaux. • 1968 - 1 D 101
- 62. – Fourniture de détecteurs et de pièces de rechange pour les feux de carrefour Silec : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 63. – Équipement de 4 carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 64. – Personnel communal, assistantes sociales : indemnité forfaitaire de sujétions. • 1968 - 1 D 101
- 65. – Personnel communal : classement indiciaire des ingénieurs subdivisionnaires. • 1968 - 1 D 101
- 64. – Personnel communal : fixation des nouveaux indices de certains agents du service des promenades. • 1968 - 1 D 101
- 67 . – Personnel communal : situation des agents recrutés dans des conditions différentes de celles prévues par la réglementation en vigueur. • 1968 - 1 D 101
- 68. – Personnel communal : modification de l'effectif du service d'Architecture (Théâtre). • 1968 - 1 D 101
- 69. – Personnel communal : indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants. • 1968 - 1 D 101
- 70. – Personnel communal : extension de l'arrêté ministériel du 1er juillet 1968. • 1968 - 1 D 101
- 71. – Personnel communal : indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires. • 1968 - 1 D 101
- 72. – Personnel communal : modification du classement indiciaire des directeurs et professeurs des écoles nationales de musique : fixation de la nouvelle durée de carrière de certains emplois communaux. • 1968 - 1 D 101
- 73. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement concernant les établissements d'enseignement privé. • 1968 - 1 D 101
- 74. – Pratique de la coéducation au groupe scolaire Moselly. • 1968 - 1 D 101
- 75. – Fusion des écoles du groupe Bonsecours. • 1968 - 1 D 101
- 75 A. – Désaffectation de l'ancien groupe scolaire primaire Didion-Raugraff. • 1968 - 1 D 101
- 76 . – Élargissement du boulevard 26e Régiment d'Infanterie, travaux de démolition et de reconstruction de bâtiments dans l'enceinte de la Caserne Thiry : avenant à l'adjudication. • 1968 - 1 D 101
- 77. – Construction d'un gymnase au groupe scolaire Clemenceau-Oudinot. • 1968 - 1 D 101
- 78. – Construction du groupe scolaire Didion-Raugraff : approbation d'un avenant. • 1968 - 1 D 101
- 79. – Approbation d'avenants divers à passer avec les établissements Brayer. • 1968 - 1 D 101
- 80. – Travaux de restauration à l'église Saint-Léon IX : approbation d'un avenant. • 1968 - 1 D 101
- 81. – Fourniture de combustibles pendant la saison 1967-1968 : approbation d'un avenant. • 1968 - 1 D 101
- 82. – Réalisation de décorations diverses : approbation d'un marché. • 1968 - 1 D 101
- 83. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 47 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1968 - 1 D 101
- 84. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1968 - 1 D 101
- 85. – Travaux d'aménagement de la chaufferie à Nancy-Thermal : approbation d'un marché. • 1968 - 1 D 101
- 86. – Ravalement des façades des immeubles de la place Stanislas, approbation de la convention d'honoraires et du projet : demande de mise en appel d'offres et désignation des membres du Jury. • 1968 - 1 D 101
- 87. – Extension de la RIMMA, construction de 2 fours, approbation du projet : demande de mise au concours et désignation des membres du jury. • 1968 - 1 D 101
- 88. – Construction d'installations couvertes au stade Marcel-Picot : présentation de l'avant-projet. • 1968 - 1 D 101
- 89. – Fourniture de matériel pour l'abattoir municipal : approbation d'un marché. • 1968 - 1 D 101
- 90. – Différentiation des droits à perception des taxes et redevances du service des abattoirs et du marché aux bestiaux entre la Ville de Nancy et la société d'abattage et de traitement des animaux de boucherie. • 1968 - 1 D 101
- 91. – Achat de paille : marché de gré à gré. • 1968 - 1 D 101
- 92. – Marché aux bestiaux : modification du droit de lavage et de désinfection des véhicules ayant amené des animaux au marché. • 1968 - 1 D 101
- 93. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Wirth. • 1968 - 1 D 101
- 94. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Schwebel. • 1968 - 1 D 101
- 95. – Instance judiciaire : affaire Rousselot. • 1968 - 1 D 101
- 96. – Transports en commun urbains : augmentation des tarifs. • 1968 - 1 D 101
- 97. – Donation Lucien Grangérard. • 1968 - 1 D 101
- 98. – Location de locaux à la maison des jeunes et de la Culture, rue de Fontenoy : bail à loyer. • 1968 - 1 D 101
-
- 1. – Calibrage du bras de décharge : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1968 - 1 D 101
- 2. – Aménagement du bras de décharge de la Meurthe : emprunt de 1 000 000 de F. • 1968 - 1 D 101
- 3. – Construction d'une piscine à Gentilly : emprunt de 1 600 000 F. • 1968 - 1 D 101
- 4. – Aménagement des installations du stade Marcel-Picot / emprunt de 1 100 000 F. • 1968 - 1 D 101
- 5. – Acquisition d'un terrain pour extension du parking de poids lourds du centre de transit routier : emprunt de 405 000 F. • 1968 - 1 D 101
- 6. – Acquisition d'un terrain nécessaire à l'implantation du centre européen universitaire : emprunt de 210 000 F. • 1968 - 1 D 101
- 6bis . – Centre européen universitaire : acquisition d'une parcelle de terrain dépendant du clos de Médreville. • 1968 - 1 D 101
- 7. – Crédits supplémentaires. • 1968 - 1 D 101
- 8. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : cession des lots 8 à 12. • 1968 - 1 D 101
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- 2. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1969 - 1 D 102
- 3. – Crédits supplémentaires. • 1969 - 1 D 102
- 4. – Ouverture de crédits en recettes et en dépenses pour réparation d'un piano. • 1969 - 1 D 102
- 5. – Bulletin municipal travaux d'héliogravure et de façonnage : marché de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 6. – Construction d'un service d'urgence et de réanimation à l'hôpital central : versement de la participation de la Ville. • 1969 - 1 D 102
- 7. – Office public d'H.L.M. : budget primitif 1969. • 1969 - 1 D 102
- 8. – Office public d'H.L.M. immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1969. • 1969 - 1 D 102
- 9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément de 501 790 F. en vue de la construction de 480 chambres à la cité universitaire de Saurupt à Nancy. • 1969 - 1 D 102
- 10. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un complément de 24 088 F. en vue de la construction de 109 logements I.L.N. au Haut-du-Lièvre (réalisation de la tour panoramique). • 1969 - 1 D 102
- 11. – Caisse de crédit municipal crédits supplémentaires : avis. • 1969 - 1 D 102
- 12. – Caisse de crédit municipal : budget primitif 1969. • 1969 - 1 D 102
- 13. – Loi d'orientation foncière : taxe locale d'équipement. • 1969 - 1 D 102
- 14. – Maison de la radio-télévision : acquisition d'un terrain propriété de l'université de Nancy en vue de sa rétrocession à l' O.R.T.F. • 1969 - 1 D 102
- 15. – Aménagement de l'ancienne école Raugraff : autorisation de passer des marchés de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 15A. – Terrasses devant les cafés : révision du tarif des droits de voirie. • 1969 - 1 D 102
- 15B. – Subvention à l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : versement d'un acompte. • 1969 - 1 D 102
- 16. – Faculté des lettres et sciences humaines : bourses d'études. • 1969 - 1 D 102
- 17. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis 4, rue Charles III. • 1969 - 1 D 102
- 18. – Plan d'aménagement : mise à l'alignement d'un terrain sis à l'angle des rues de Bondonvillle et Jacquinot. • 1969 - 1 D 102
- 20. – Centre de transit routier : acquisition d'une parcelle de terrain en vue de l'extension du parking poids lourds. • 1969 - 1 D 102
- 21. – Saint-Sébastien parking de plein air n° 2, travaux de construction : marché de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 22. – Saint-Sébastien parking de plein air n° 2, travaux : contrat d'exploitation. • 1969 - 1 D 102
- 23. – Parking Vaudémont : nouvelle mise au concours pour son financement, sa réalisation et son exploitation. • 1969 - 1 D 102
- 24. – Parking souterrain Joffre-Saint-Thiébaut : augmentation de l'effectif du personnel et de la redevance due par la Ville. • 1969 - 1 D 102
- 25. – Calibrage du bras de décharge de la Meurthe : convention d'honoraires. • 1969 - 1 D 102
- 26. – Pont tunnel de Bonsecours, rénovation de l'éclairage : marché de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 27. – Boucle Nord-Sud n° 1 onde verte, concours pour la fourniture et l'installation des équipements électriques : marché de fourniture. • 1969 - 1 D 102
- 28. – Avenue du XXe Corps, portiques de banalisation : facturation pour démontage et remontage à l'occasion du passage de convois exceptionnels. • 1969 - 1 D 102
- 30. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1969 - 1 D 102
- 31. – Cession de candélabres désaffectés. • 1969 - 1 D 102
- 32. – Classement indiciaire des emplois de direction des services administratifs communaux. • 1969 - 1 D 102
- 33. – Classement indiciaire de l'emploi de documentaliste-archiviste de 2e catégorie. • 1969 - 1 D 102
- 34. – Conditions d'accès à l'emploi d'agent principal. • 1969 - 1 D 102
- 35. – Équipement d'une classe de perfectionnement préprofessionnelle à l'école Ory. • 1969 - 1 D 102
- 36. – Cours d'adultes : indemnité du personnel enseignant. • 1969 - 1 D 102
- 37. – Transports d'enfants : marché avec la compagnie générale française de transports et d'entreprise (C.G.F.T.E.). • 1969 - 1 D 102
- 38. – Attribution de bourses communales. • 1969 - 1 D 102
- 39. – Extension du musée des Beaux-Arts, présentation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1969 - 1 D 102
- 40. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 41. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : demande de subvention. • 1969 - 1 D 102
- 42. – Construction du groupe scolaire Didion-Raugraff : approbation d'un avenant. • 1969 - 1 D 102
- 43. – Fourniture de combustibles pendant la saison 1967-1968 : approbation d'un avenant. • 1969 - 1 D 102
- 44. – Modernisation et reconstruction des abattoirs municipaux : approbation d'avenants. • 1969 - 1 D 102
- 45. – Fournitures de mobilier scolaire : approbation d'un marché. • 1969 - 1 D 102
- 46. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : désignation des architectes. • 1969 - 1 D 102
- 47. – Construction d'installations couvertes au stade Marcel-Picot, approbation du projet : demande de mise en adjudication restreinte des travaux et désignation des membres de la commission. • 1969 - 1 D 102
- 48. – Constructions d'installations couvertes au stade Marcel-Picot : approbation d'une convention d'honoraires. • 1969 - 1 D 102
- 49. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1969 - 1 D 102
- 50. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1969 - 1 D 102
- 51. – Transfert de crédits d'investissement. • 1969 - 1 D 102
- 52. – Vente d'un caveau et de quatre monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1969 - 1 D 102
- 53. – Abattoirs municipaux vente de vieux matériel. • 1969 - 1 D 102
- 54. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Médard Fernand. • 1969 - 1 D 102
- 55. – Instance judiciaire : affaire Clark Carl. • 1969 - 1 D 102
- 56. – Mise à la disposition de la fédération de la vulgarisation forestière et du centre régional de la propriété forestière de locaux sis dans l'hôtel de Ville. • 1969 - 1 D 102
- 57. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'État (ministère de l'Éducation nationale) pour l'immeuble 69, avenue du XXe Corps. • 1969 - 1 D 102
- 58. – Location de propriétés communales : bail à loyer avec l'État (ministère des Affaires sociales), direction régionale de la sécurité sociale : bail à loyer. • 1969 - 1 D 102
- 59. – Location de propriétés communales immeuble 33, rue Charles III : bail à loyer avec la Sanal, pour la succursale. • 1969 - 1 D 102
- 60. – Locations des propriétés communales immeuble Hôtel de Fontenoy 6, rue du Haut-Bourgeois : bail à loyer au profit de l'État (ministère des Finances). • 1969 - 1 D 102
- 61. – Réforme de la discothèque municipale. • 1969 - 1 D 102
- 62. – Marché de gré à gré pour fournitures de livres à la bibliothèque publique. • 1969 - 1 D 102
- 63. – Subventions aux sociétés sportives. • 1969 - 1 D 102
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- 1. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1969 - 1 D 102
- 2. – Modification des statuts de la congrégation des sœurs de Saint-Charles de Nancy avis du conseil municipal. • 1969 - 1 D 102
- 3. – Création de recette pour travaux de photocopies à la bibliothèque municipale. • 1969 - 1 D 102
- 4. – Opération expérimentale de restauration immobilière dans la Ville de Nancy : convention avec l'association de restauration immobilière (A.R.I.M. de Nancy). • 1969 - 1 D 102
- 5. – Aménagement d'un terrain de camping à Brabois : emprunt de 368 000 F. • 1969 - 1 D 102
- 6. – Travaux de grosses réparations aux rues et places : emprunt de 427 000 F. • 1969 - 1 D 102
- 7. – Centre hospitalier régional, foyer pour l'enfance de Laxou : cession d'un terrain à la Ville de Laxou. • 1969 - 1 D 102
- 8. – Cession des tableaux de connexion de l'ancien matériel mécanographique. • 1969 - 1 D 102
- 9. – Désignation de deux membres du conseil municipal au conseil de District urbain. • 1969 - 1 D 102
- 9A. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : acte de cession des lots 8 à 12. • 1969 - 1 D 102
- 9B. – Subvention à l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.). • 1969 - 1 D 102
- 9C. – Désignation d'un délégué du conseil municipal à la commission administrative : du bureau d'Aide sociale, de la maison des orphelines, du centre hospitalier régional et au comité de la caisse des écoles . • 1969 - 1 D 102
- 9D. – Grosses réparations aux grilles et bâtiments de l'ensemble historique des places Stanislas et de la Carrière : emprunt de 950 000 Fr. • 1969 - 1 D 102
- 9E. – Grosses réparations au réseau d'Éclairage Public : emprunt de 245 000 F. • 1969 - 1 D 102
- 9F. – Travaux neufs à la RIMMA : emprunt de 1.751.000 F. • 1969 - 1 D 102
- 9G. – Modernisation de l'Abattoir : emprunt de 2 070 000 F. • 1969 - 1 D 102
- 9H. – Subvention versée à la Ville de Nancy pour l'École nationale des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy (expériences pédagogiques). • 1969 - 1 D 102
- 10. – Plan d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre : versement d'une indemnité d'éviction pour l'acquisition d'un fonds de commerce 26 avenue du Général-Leclerc. • 1969 - 1 D 102
- 11. – Plan d'urbanisme : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, rue de la Foucotte n° 25 propriétaire M. Folmer. • 1969 - 1 D 102
- 12. – Déclassement du bastion Vaudémont et d'une partie de la terrasse de la pépinière. • 1969 - 1 D 102
- 13. – Rue Molitor : mise à la disposition de la Ville d'un terrain appartenant au centre hospitalier régional, en vue de l'aménagement d'un parking. • 1969 - 1 D 102
- 14. – Location à la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) à titre précaire et révocable d'un terrain propriété de la Ville. • 1969 - 1 D 102
- 15. – Rétrocession à l'État d'un terrain sis 27, place des Vosges. • 1969 - 1 D 102
- 16. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1969 - 1 D 102
- 17. – Cession par la Ville d'une bande de terrain sise à Laxou entre l'avenue Paul*Déroulède et la rue Ernest-Albert. • 1969 - 1 D 102
- 18. – Parking souterrain Saint-Thiébaut avenant n° 1 de la convention d'exploitation du 27 novembre 1967. • 1969 - 1 D 102
- 19. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1969 : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1969 - 1 D 102
- 20. – Fourniture de carburants en 1969 : marché de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 21. – Fourniture de matériaux enrobés denses à chaud : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1969 - 1 D 102
- 22. – Fourniture de peinture routière pour l'année 1969 : marché à gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 23. – Acquisition de véhicules automobiles : marchés de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 24. – Acquisition de matériel de voirie : marchés de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 25. – Pratique de la co-éducation au groupe scolaire Jean-Jaurès. • 1969 - 1 D 102
- 26. – Relèvement de l'indemnité versée au personnel enseignant pour les études surveillées. • 1969 - 1 D 102
- 27. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1969. • 1969 - 1 D 102
- 28. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires : traité de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 29. – Transport d'enfants. • 1969 - 1 D 102
- 29A. – Relèvement du taux des indemnités représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1969 - 1 D 102
- 30. – Hôtel de Ville, construction d'une salle polyvalente, approbation du projet d'exécution : demande de mise en appel d'offres et désignation des membres de la commission. • 1969 - 1 D 102
- 31. – Construction d'une cantine à l'école maternelle Michelet, approbation du projet d'exécution, demande de mise en appel d'offres par lots séparés : demande de subvention et désignation des membres de la commission. • 1969 - 1 D 102
- 32. – Construction d'un gymnase de type avec piscine-école au Haut-du-Lièvre, approbation de l'avant-projet, demande de subvention : approbation d'un contrat d'honoraires. • 1969 - 1 D 102
- 33. – Construction du musée du Fer, 3e tranche : approbation d'un avenant. • 1969 - 1 D 102
- 34. – Travaux de ravalement des façades des immeubles place Stanislas et place de la carrière : approbation de la convention de financement entre la Ville et le Département. • 1969 - 1 D 102
- 35. – Acquisition de mobilier et de matériel pour les établissement scolaires du 1er degré, travaux de réfection et d'entretien : demande de l'allocation forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire. • 1969 - 1 D 102
- 36. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1969-1970, demande d'autorisation de recouvrir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes. • 1969 - 1 D 102
- 37. – Fourniture et pose de motifs lumineux pour la foire attractive 1969 : marché de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 38. – Fourniture et pose de matériel d'équipement sportif au groupe scolaire Didion-Raugraff : marché de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 39. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1969 . • 1969 - 1 D 102
- 40. – Vente d'un caveau et d'une chapelle désaffectés du cimetière de Préville. • 1969 - 1 D 102
- 41. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 48 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1969 - 1 D 102
- 42. – Adjudication de travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs au cours des années 1969-1969 : approbation d'un avenant. • 1969 - 1 D 102
- 43. – Vente des fumiers de l'abattoir et des marchés aux bestiaux : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 44. – Instance judiciaire contre la sarl les Chais Saint-Nicolas. • 1969 - 1 D 102
- 45. – Instance judiciaire : affaire Maufray. • 1969 - 1 D 102
- 46. – Locations à bail dans l'immeuble 36-38, avenue Général-Leclerc et 13, rue Boulay-de la-Meurthe. • 1969 - 1 D 102
- 47. – Propriétés communales : règlement de la fourniture d'eau par les occupants d'immeubles municipaux. • 1969 - 1 D 102
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- 1. – Compte administratif 1968. • 1969 - 1 D 102
- 2. – Opération de rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : garantie de la Ville sur un emprunt de 7 200 000 F. à contracter par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1969 - 1 D 102
- 3. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1969 - 1 D 102
- 4. – Construction d'un nouveau centre régional de lutte contre le cancer : participation financière de la Ville. • 1969 - 1 D 102
- 5. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 2 500 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville. • 1969 - 1 D 102
- 6. – Financement de travaux et réorganisation du centre hospitalier régional de Nancy : participation de la Ville de Nancy pour 179 000 F. dans un emprunt de 2 858 000 F. à contracter par le centre hospitalier régional. • 1969 - 1 D 102
- 7. – Acquisition de terrains pour le futur centre commercial de gros : emprunt de 2 404 000 F. • 1969 - 1 D 102
- 8. – Association Rencontres : subventions en annuités. • 1969 - 1 D 102
- 9. – Création d'un centre privé d'affaires boulevard d'Haussonville : cession par la Ville de Nancy d'une deuxième parcelle de terrain. • 1969 - 1 D 102
- 10. – Cession à l'État (ministère des Affaires culturelles) d'un terrain de 56 500 m² situé dans le parc de Remicourt afin d'y construire une école d'architecture et un conservatoire régional de musique : restitution par l'État à la Ville de Nancy de l'ancien garage Peugeot. • 1969 - 1 D 102
- 11. – Contrat avec un bureau d'études pour l'acquisition des terrains du futur centre commercial de gros. • 1969 - 1 D 102
- 12. – Subvention à l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : crédit supplémentaire. • 1969 - 1 D 102
- 13. – Cession des tableaux de connexion de l'ancien matériel mécanographique. • 1969 - 1 D 102
- 14. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1969 - 1 D 102
- 15. – Place Godefroy-de-Bouillon et avenue de la Libération, fixation des nouveaux alignements : avis du conseil municipal après enquête. • 1969 - 1 D 102
- 16. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis 8, rue Charles III. • 1969 - 1 D 102
- 17. – Lotissement du parc Sainte-Catherine au Haut-du-Lièvre : cession de parcelles de terrain. • 1969 - 1 D 102
- 18. – Reversement au Département d'une partie des plus-values encaissées par la Ville de Nancy à la suite de la vente de parcelles de terrain boulevard d'Haussonville. • 1969 - 1 D 102
- 19. – Rue de la Citadelle : location d'une parcelle de terrain. • 1969 - 1 D 102
- 19 A. – Place Godefroy-de-Bouillon et avenue de la Libération : échange de parcelles de terrain entre la Ville et la société Esso-Standard. • 1969 - 1 D 102
- 20. – Établissement de la liste électorale du conseil des Prud'hommes : nomination d'un délégué du conseil municipal. • 1969 - 1 D 102
- 21. – Quartier Saint-Sébastien parking de plein air n° 2 : convention d'occupation du sol. • 1969 - 1 D 102
- 22. – Entretien des voies urbaines programme 1969, fabrication et mise en œuvre de coulis bitumineux (régesfal), fabrication et mise en œuvre de revêtement latex (Néoflex) : marché de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 23. – Pont tunnel de Bonsecours, rénovation de l'éclairage avenant n° 1 au marché du 24 octobre 1968 avec les établissements Paul Girardin. • 1969 - 1 D 102
- 24. – Rénovation de l'éclairage public rue Jeanne d'Arc 2e tranche rue de Vaucouleurs : marché de gré à gré pour la mise en œuvre. • 1969 - 1 D 102
- 25. – Rénovation de l'éclairage public rue Jeanne d'Arc 2e tranche) rue de Vaucouleurs : marché de gré à gré pour la fourniture de matériel. • 1969 - 1 D 102
- 25A. – Concession du droit d'exploiter le parc souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut avenant n° 2 au traité de concession du 27 novembre 1967. • 1969 - 1 D 102
- 25B. – Barrage des grands moulins, réfection du radier aval : avenant n° 1 au marché Bernard. • 1969 - 1 D 102
- 25C. – Entretien du réseau d'éclairage public : mise en adjudication des travaux de peinture des installations. • 1969 - 1 D 102
- 25D. – Éclairage public appel d'offres ouvert pour la fourniture de lampes électriques et accessoires. • 1969 - 1 D 102
- 25E. – Éclairage public travaux d'entretien à caractère imprévisible sur le réseau d'éclairage public : mise en adjudication. • 1969 - 1 D 102
- 26. – Marché de gré à gré pour l'entretien des espaces verts et des plantations aux quartiers du Hauts-du-Lièvre et de la Chiennerie. • 1969 - 1 D 102
- 27. – Personnel communal : titularisation des agents communaux occupant certains emplois d'exécution. • 1969 - 1 D 102
- 28. – Personnel communal auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1969 - 1 D 102
- 29. – Travaux d'électrification du terrain n° 3 au stade Victor : approbation d'un avenant. • 1969 - 1 D 102
- 30. – Concession d'une distribution publique de gaz : approbation d'une convention. • 1969 - 1 D 102
- 31. – Règlement du marché aux bestiaux et de l'abattoir : modification de l'article 80. • 1969 - 1 D 102
- 32. – Acquisition de matériel de collecte : avenant n° 8 à la convention passée entre la Ville de Nancy et la société RIMMA. • 1969 - 1 D 102
- 33. – Société RIMMA : avenant au marché de fourniture de vapeur au centre hospitalier régional de Nancy. • 1969 - 1 D 102
- 34. – Réseau urbain de transports en commun : versement d'acomptes mensuels à la compagnie générale française de transport et de d'entreprise (C.G.F.T.E.). • 1969 - 1 D 102
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- 1. – Aménagement du plateau de Brabois : cession d'un terrain au Syndicat Intercommunal Nancy-Vandoeuvre. • 1969 - 1 D 102
- 2. – Acquisition d'autobus pour le compte de la compagnie générale française de transport et d'entreprise (C.G.F.T.E.) : emprunt de 700 000 F. • 1969 - 1 D 102
- 2a. – Acquisition d'autobus pour le compte de la compagnie générale française de transport et d'entreprise (C.G.F.T.E) : emprunt de 470 000 F. • 1969 - 1 D 102
- 3. – Construction d'un parc d'entraînement sportif au Haut-du-Lièvre : emprunt de 100 000 F. • 1969 - 1 D 102
- 4. – Participation de la Ville dans la construction par l'Office municipal d'H.L.M. d'un foyer pour personnes âgées, rue de Boudonville : emprunt de 77 000 F. • 1969 - 1 D 102
- 5. – Participation de la Ville dans la constructio par l'Office municipal d'H.L.M. d'un foyer pour jeunes travailleurs, rue le la République : emprunt de 117 600 F. • 1969 - 1 D 102
- 6. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle garantie d'un emprunt complémentaire de 1.045.000 pour la construction de 356 logements P.S.R. à Jarville Tomblaine (dépendant d'un ensemble de 406 logements P.S.R.). • 1969 - 1 D 102
- 7. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de 4 175 000 F. en vue de la réalisation d'un ensemble de 1017 logements H.L.M. à Jarville-Tomblaine. • 1969 - 1 D 102
- 8. – Subvention à l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) : crédit supplémentaire. • 1969 - 1 D 102
- 9. – Parc des expositions : intervention de la Ville de Nancy à la convention à passer entre l'association dite Foire et Salons internationaux de Nancy et la société des patinoires artificielles. • 1969 - 1 D 102
- 10. – Remboursement à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) des parkings et de la crèche provisoires du quartier Saint-Sébastien. • 1969 - 1 D 102
- 11. . – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : inscription au bilan de l'opération de la valeur du lot n° 13. • 1969 - 1 D 102
- 12. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1969 - 1 D 102
- 13. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1969 - 1 D 102
- 14. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches concession. • 1969 - 1 D 102
- 15. – Théâtre municipal : prix des places tarifs et des abonnements. • 1969 - 1 D 102
- 16. – Semaine des œuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1969 - 1 D 102
- 17. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1969 - 1 D 102
- 18. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte administratif 1968. • 1969 - 1 D 102
- 19. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1969. • 1969 - 1 D 102
- 20. – Maison des orphelines : avis sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1969 - 1 D 102
- 21. – Reconnaissance d'utilité publique de l'association des anatomistes : avis du conseil municipal. • 1969 - 1 D 102
- 22. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société anonyme Franzetti Jean & fils. • 1969 - 1 D 102
- 23. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Médard Schwebel. • 1969 - 1 D 102
- 24. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Hauer. • 1969 - 1 D 102
- 25. – Prise en charge, par la Ville, des travaux entrepris dans l'immeuble sis 8bis, rue des Ponts. • 1969 - 1 D 102
- 26. – Fermetures et ouvertures de classes maternelles enfantines ou élémentaires à la rentrée scolaire de septembre 1969. • 1969 - 1 D 102
- 27. – Pratique de la coéducation dans tous les groupes scolaires du Haut-du-Lièvre. • 1969 - 1 D 102
- 28. – Classement indiciaire de certains emplois communaux : modification des dispositions relatives à l'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1969 - 1 D 102
- 29. – Révision du classement indiciaire de certains emplois communaux. • 1969 - 1 D 102
- 30. – Octroi d'une subvention de fonctionnement pour l'année 1969 à la Bibliothèque municipale de Nancy par le ministère de l'Éducation nationale : ouverture de crédit. • 1969 - 1 D 102
- 31. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1969 - 1 D 102
- 32. – Mutation des agents retraités du corps de sapeurs pompiers de la Ville de Nancy au district urbain de Nancy. • 1969 - 1 D 102
- 33. – Construction du groupe scolaire Moselly : approbation d'un avenant. • 1969 - 1 D 102
- 34. – Reconstruction des abattoirs municipaux : avenants aux marchés passés avec la société Armand & Cie et la SA Guérineau. • 1969 - 1 D 102
- 35. – Reconstruction des abattoirs : approbation d'avenants. • 1969 - 1 D 102
- 36. – Raccordement de l'égout collecteur du camping de Brabois : acquisition d'un droit tréfoncier. • 1969 - 1 D 102
- 37. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : crédit supplémentaire. • 1969 - 1 D 102
- 38. – Extension de l'usine d'incinérateur de la RIMMA, opération de libération du sol : approbation d'avenants. • 1969 - 1 D 102
- 39. – Extension de l'usine d'Incinérateur de la RIMMA : désignation des membres du jury. • 1969 - 1 D 102
- 40. – Grosses réparations à exécuter dans les bâtiments scolaires au cours de l'année 1970 : demande de subvention. • 1969 - 1 D 102
- 41. – Restauration du clocher de l'église Saint-Epvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 42. – Fourniture de matériaux enrobés à chaud : avenant au marché sur appel d'offres du 28 mai 1969 approuvé le 30 mai 1969. • 1969 - 1 D 102
- 43. – Droits de voirie abattement de taxes. • 1969 - 1 D 102
- 44. – Redevance pour occupation du sous-sol du domaine public. • 1969 - 1 D 102
- 45. – Avenants à des marchés de gré à gré et à une convention : application de la circulaire ministérielle du 19 Juin 1968 relative aux marchés publics. • 1969 - 1 D 102
- 46. – Entretien et déneigement de la voirie urbaine marché de gré à gré. • 1969 - 1 D 102
- 47. – Installations d'abris-piétons : avenant n° 3 au contrat conclu avec la société Decaux. • 1969 - 1 D 102
- 48. – Suppression du gardiennage du passage à niveau de la ruelle de Vitrimont. • 1969 - 1 D 102
- 49. – Autorisation pour occupation du domaine public. • 1969 - 1 D 102
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- 1. – Faculté des sciences bourse d'études. • 1970 - 1 D 103
- 2. – Faculté des lettres et sciences humaines : bourses d'études. • 1970 - 1 D 103
- 3. – Révision annuelle de la liste électorale désignation des délégués. • 1970 - 1 D 103
- 4. – Aménagement du plateau de Brabois : cession d'un terrain au syndicat intercommunal Nancy-Vandoeuvre. • 1970 - 1 D 103
- 5. – Acquisition d'autobus pour le compte de la compagnie générale française des transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) : emprunt de 700 000 F. • 1970 - 1 D 103
- 5a. – Acquisition d'autobus pour le compte de la compagnie générale française des transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) C.G.F.T.E. : emprunt de 470 000 F. • 1970 - 1 D 103
- 6. – Remboursement à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) des parkings provisoires du quartier Saint-Sébastien. • 1970 - 1 D 103
- 7. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1970 - 1 D 103
- 8. – Raccordement de l'égout collecteur du camping de Brabois : acquisition d'un droit tréfoncier. • 1970 - 1 D 103
- 9. – Maison des orphelines : avis sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1970 - 1 D 103
- 10. – Reconstruction des abattoirs municipaux : avenants aux marchés passés avec la société Armand & Cie et la S.A. Guérinau. • 1970 - 1 D 103
- 11. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : crédit supplémentaire. • 1970 - 1 D 103
- 12 . – Extension de l'usine d'incinération de la RIMMA : opération de libération du sol : approbation d'avenants. • 1970 - 1 D 103
- 13. – Restauration du clocher de l'église Saint-Épvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- 14. – Fourniture de matériaux enrobés à chaud : avenant au marché sur appel d'offres du 28 mai 1969 approuvé le 30 mai 1969. • 1970 - 1 D 103
- 15. – Déneigement de la voirie urbaine, fourniture de sel égrugé : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- 16 . – Construction d'un gymnase au groupe scolaire Clemenceau-Oudinot : approbation d'un avenant. • 1970 - 1 D 103
- 17. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1970 - 1 D 103
- 18. – Équipement de deux carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- 19. – Entretien de la voirie urbaine, fourniture d'enrobés à froid : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- 20. – Avenants à des marchés de gré à gré : application de la circulaire ministérielle du 19 juin 1968 relative aux marchés publics. • 1970 - 1 D 103
- 21. – Transfert de l'antenne de télévision, travaux topographiques : avenant à convention. • 1970 - 1 D 103
- 22. – Marché de gré à gré avec la société Amboile-Chimie pour la campagne 1969-1970 de dératisation de la Ville de Nancy. • 1970 - 1 D 103
- 23. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1970 - 1 D 103
- 24. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1970 - 1 D 103
- 25. – Théâtre municipal, publicité sur les affiches : concession. • 1970 - 1 D 103
- 26. – Théâtre municipal : prix des places et tarifs des abonnements. • 1970 - 1 D 103
- 27. – Octroi d'une subvention de fonctionnement pour l'année 1969 à la Bibliothèque municipale de Nancy par le ministère de l'Éducation nationale : ouverture de crédit. • 1970 - 1 D 103
- 28. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1970 - 1 D 103
- 29. – Subvention versée à la Ville pour l'école d'Architecture de Nancy (expériences pédagogiques). • 1970 - 1 D 103
- 30. – Subvention versée à la Ville pour l'École nationale des beaux-arts et des arts appliqués de Nancy (expériences pédagogiques). • 1970 - 1 D 103
- 31. – Semaine des œuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1970 - 1 D 103
- 32. – Prise en charge par la Ville de Nancy des travaux entrepris dans l'immeuble sis 8 bis, rue des ponts. • 1970 - 1 D 103
- 33. – Mutation des agents retraités du corps de sapeurs pompiers de la Ville de Nancy au district urbain de Nancy. • 1970 - 1 D 103
- 34. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : prorogation des conventions jusqu'au 15 décembre 1969. • 1970 - 1 D 103
- 35. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société anonyme Franzetti jean & fils. • 1970 - 1 D 103
- 36. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Schwebel. • 1970 - 1 D 103
- 37. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Hauer. • 1970 - 1 D 103
- 38. – Stade Marcel-Picot : construction d'une clôture de protection au pourtour du terrain d'honneur autorisation spéciale de dépense. • 1970 - 1 D 103
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- 1. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition de parcelles de terrain sur les consorts bon. • 1970 - 1 D 103
- 2. – Adjudication de travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs au cours des années 1968-1969 : approbation d'un avenant. • 1970 - 1 D 103
- 3. – Régularisation des locations en cours pour les divers fonds de commerce sis dans les immeubles 8 et 8 bis rue des ponts, à la suite d'expropriation sur les consorts Georges : établissement d'avenants. • 1970 - 1 D 103
- 4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Voizard. • 1970 - 1 D 103
- 5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Hill. • 1970 - 1 D 103
- 6. – Régularisation de la location consentie à M. et Mme Rollier à la suite de leur acquisition du fonds de commerce café Foy sur Mme Delaune, par établissement d ‘un avenant ( Immeuble 1, place Stanislas). • 1970 - 1 D 103
-
- 1. – Participation de la Ville dans l'annuité d'un emprunt de 100 000 F. contracté par la chambre de commerce pour l'aménagement de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1970 - 1 D 103
- 1 bis. – Crédits supplémentaires en dépenses et recettes. • 1970 - 1 D 103
- 2. – Maison de vacances de Virecout : demande de crédits supplémentaires. • 1970 - 1 D 103
- 3. – Construction d'un foyer d'accueil à usage polyvalent 55, rue de la colline à Nancy : approbation d'un avenant. • 1970 - 1 D 103
- 4. – Construction d'une cantine à l'école maternelle Michelet : approbation de 2 marchés de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- 5. – Crédits d'urgence en faveur de la caisse des écoles. • 1970 - 1 D 103
- 6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire établissements Henri Gras. • 1970 - 1 D 103
- 7. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.C.I. de Lorraine. • 1970 - 1 D 103
- 8. – Maison des jeunes et de la culture : vote d'un crédits supplémentaire sur l'exercice 1969. • 1970 - 1 D 103
- 9. – Musée de Zoologie : vote de crédits supplémentaires sur l'exercice 1969. • 1970 - 1 D 103
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- 1. – Désignation des délégués du conseil municipal au conseil de divers organismes, commissions administratives ou conseils d'administration. • 1970 - 1 D 103
- 2. – Désignation des représentants du conseil municipal au sein de ses diverses commissions. • 1970 - 1 D 103
- 3. – Schéma d'aménagement de la métropole d'équilibre lorraine : désignation de 16 membres appelés à faire partie de la commission locale. • 1970 - 1 D 103
- 4. – Proposition par le conseil municipal de Nancy de 24 contribuables (20 de Nancy, 4 de l'extérieur) susceptibles de faire partie de la commission communale des impôts directs. • 1970 - 1 D 103
- 6. – Révision annuelle de la liste électorale désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1970 - 1 D 103
-
- 1. – Commission des marchés publics. • 1970 - 1 D 103
- 2. – Caisse de crédit municipal : désignation de 2 représentants du conseil Municipal. • 1970 - 1 D 103
- 3. – Schéma d'aménagement de la métropole d'équilibre lorraine : désignation de deux membres. • 1970 - 1 D 103
- 4a . – Subvention à titre de l'exercice 1969 : crédits supplémentaires. • 1970 - 1 D 103
- 4b. – Ouverture de crédits à rattacher au budget 1970 (acomptes sur subventions). • 1970 - 1 D 103
- 4c. – Subvention aux sociétés sportives, au titre de 1969. • 1970 - 1 D 103
- 6. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de 4 175 000 F. en vue de la réalisation d'un ensemble de 1017 logements H.L.M. à Jarville-Tomblaine. • 1970 - 1 D 103
- 7. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de 1 045 000 F. pour la construction de 356 logements P.S.R. à Jarville-Tomblaine (dépendant d'un ensemble de 406 logements P.S.R.). • 1970 - 1 D 103
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- I/1. – Réalisation de 2 676 000 F. d'emprunts auprès de la caisse de dépôts et consignations : programme de prêts directs 1969. • 1970 - 1 D 103
- I/2. – Emprunt de 600 000 F : travaux de grosses réparations aux rues et places. • 1970 - 1 D 103
- I/3. – Emprunt de 118 000 F. : participation de la Ville de Nancy dans la construction par l'office d'H.L.M. d'un foyer pour les jeunes travailleurs, rue de la République. • 1970 - 1 D 103
- I/4. – Emprunt de 100.000 F. : construction d'un parc d'entraînement sportif au Haut-du-Lièvre. • 1970 - 1 D 103
- I/5. – Participation de la Ville dans la Ville dans l'annuité d'un emprunt de 100 000 F. contracté par la chambre de commerce pour l'aménagement de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1970 - 1 D 103
- I/6. – Emprunt de 77 000 F. : participation de la Ville de Nancy dans la construction, par l'office municipal d'H.L.M. d'un foyer pour personne âgées, rue de Boudonville. • 1970 - 1 D 103
- I/7. – Remboursement à l'association Rencontres de la commission d'intervention sur un prêt de 150 000 F. • 1970 - 1 D 103
- I/8. – Cotisations municipales. • 1970 - 1 D 103
- I/9. – Imputation comptable des avances sur consommations d'électricité, de gaz et d'eau : ouverture d'un crédit dur l'exercice 1969. • 1970 - 1 D 103
- I/10. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : inscription au bilan de l'opération de la valeur du lot n° 13. . • 1970 - 1 D 103
- I/11. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1970 - 1 D 103
- I/12. – Indemnités du maire et des adjoints. • 1970 - 1 D 103
- I/13. – Office public d'H.L.M., immeubles en gérance du Quai René II : compte prévisionnel de gestion 1970. • 1970 - 1 D 103
- I/14. – Office public d'H.L.M. : avis du conseil municipal sur le budget primitif 1970. • 1970 - 1 D 103
- I/15. – Tarif des droits de voirie terrasses devant les cafés. • 1970 - 1 D 103
- II/1. – Grosses réparations à exécuter dans les bâtiments scolaires au cours de l'année 1970 : demande de subvention. • 1970 - 1 D 103
- II/2. – Règlement d'honoraires des 4 métreurs-vérificateurs. • 1970 - 1 D 103
- II/3. – Construction d'un gymnase de type B avec bassin : école au Haut-du-Lièvre, approbation du projet, demande de mise en appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1970 - 1 D 103
- II/4. – Construction d'un gymnase de type B à l'école Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1970 - 1 D 103
- II/5. – Extension de l'usine d'incinération de la RIMMA : désignation des membres du jury. • 1970 - 1 D 103
- III/1. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut fourneau type compomac : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- III/2. – Fourniture de matériaux enrobés denses à chaud : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1970 - 1 D 103
- III/3. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1970 - 1 D 103
- III/4. – Fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1970 : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- III/5. – Construction de la piscine de plein air à Nancy-Thermal : approbation d'un avenant. • 1970 - 1 D 103
- III/7. – Fourniture de carburants en 1970 : adjudication par appel d'office ouvert. • 1970 - 1 D 103
- III/8. – Construction d'un foyer d'accueil à usage polyvalent, 55 rue de la colline à Nancy : approbation d'un avenant. • 1970 - 1 D 103
- III/9. – Marché de gré à gré pour fournitures de livres à la bibliothèque publique. • 1970 - 1 D 103
- III/10. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1970. • 1970 - 1 D 103
- III/11. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de lampes électriques et accessoires au cours de l'année 1970. • 1970 - 1 D 103
- III/12. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1970. . • 1970 - 1 D 103
- III/13. – Cession des tableaux de connexion de l'ancien matériel mécanographique. • 1970 - 1 D 103
- III/14. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 49 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1970 - 1 D 103
- III/15. – Adjudication de travaux d'entretien de grosses réparations et petits travaux neufs du service d'Architecture pour les années 1970-1971. • 1970 - 1 D 103
- IV/1. – Personnel Communal, auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1970 - 1 D 103
- IV/2. – Modification du tableau des effectifs et des appellations du personnel des halles, marchés et abattoirs. • 1970 - 1 D 103
- IV/3. – Classement indiciaire de certains emplois communaux : modification des dispositions relatives à l'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1970 - 1 D 103
- IV/4. – Révision du classement indiciaire de certains emplois communaux. • 1970 - 1 D 103
- IV/5. – Modification du tableau des effectifs des services techniques (voies publiques ). • 1970 - 1 D 103
- IV/6. – Reclassement d'agents retraités de la Ville de Nancy. • 1970 - 1 D 103
- V/1. – Bourses d'études à trois étudiants grecs. • 1970 - 1 D 103
- V/2. – Transformation d'école de garçons et de filles en écoles mixtes. • 1970 - 1 D 103
- V/3. – Pratique de la co-éducation dans tous les groupes scolaires du Haut-du-Lièvre. • 1970 - 1 D 103
- V/4. – Fermetures et ouvertures de classes maternelles, enfantines ou élémentaires à la rentrée de septembre 1969 . • 1970 - 1 D 103
- VI/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil départemental de l'office national de anciens combattants et victimes de guerre. • 1970 - 1 D 103
- VI/2. – Association d'aide au logement du personnel de la Ville de Nancy : désignation de 6 membres au conseil d'administration. • 1970 - 1 D 103
- VI/3. – Commission locale chargée d'élaborer le plan de modernisation et d'équipement Nancy-Toul : désignation d'un membre. • 1970 - 1 D 103
- VI/4. – Commission du Théâtre : désignation de 4 membres extra-municipaux. • 1970 - 1 D 103
- VI/5. – Commission de l'Orchestre symphonique municipal : désignation de 5 membres extra-municipaux. • 1970 - 1 D 103
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- I/1. – Relèvement du taux indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1970 - 1 D 103
- I/2. – Désaffectation d'un crédit de 925 800 F. • 1970 - 1 D 103
- I/3. – Désaffectation d'un crédit de 800 000 F. • 1970 - 1 D 103
- I/4. – Redevance pour occupation du sous-sol du domaine public. • 1970 - 1 D 103
- I/5. – Indemnités d'occupation : immeubles 8, rue Charles III et 74, rue le la Hache. • 1970 - 1 D 103
- I /6. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1970 - 1 D 103
- I/7. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : renouvellement des conventions. • 1970 - 1 D 103
- II/1. – Grosses réparations à exécuter dans les groupes scolaires communaux au cours de l'année 1971 : demande de subvention auprès du Département. • 1970 - 1 D 103
- II/2. – Agrandissement et modernisation de la cuisine de Gentilly desservant les cantines scolaires : demande de subvention auprès du Département. • 1970 - 1 D 103
- III/1. – Construction d'un parking de plein air dans la quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1970 - 1 D 103
- III/2. – Mise en adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1970 - 1 D 103
- III/3. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1970-1971, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes. • 1970 - 1 D 103
- III/4. – Démolition de l'immeuble des Chais Saint-Nicolas 25, place des Vosges : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- III/5. – Vente des fumiers de l'abattoir et des marchés aux bestiaux : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- III/6. – Reconstruction des abattoirs municipaux, raccordement ferroviaire : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- III/7. – Reconstruction des abattoirs municipaux lot gros oeuvre second œuvre : avenant n° 3 au marché passé avec le groupement d'entreprises Ganaye le 27 juillet 1966. • 1970 - 1 D 103
- III/8. – Reconstruction des abattoirs municipaux lot isolation-second œuvre : avenant n° 2 au marché du 5 janvier 1963. • 1970 - 1 D 103
- IV/1. – Plan directeur d'urbanisme : cession d'une parcelle de terrain située 14, rue de Laxou à Nancy. • 1970 - 1 D 103
- IV/2. – Cession de deux parcelles de terrain situées 48, 50, rue Marquette. • 1970 - 1 D 103
- V/1. – Location de propriétés : bail à loyer avec l'État (ministère de l'Éducation nationale ) pour l'immeuble 69, avenue du XXe corps. • 1970 - 1 D 103
- V/2. – Bail à loyer : immeuble 3, rue Jacquot, caserne de Gendarmerie. • 1970 - 1 D 103
- VI/1. – Création d'une commission municipale : désignation de 8 membres du conseil municipal. • 1970 - 1 D 103
- VI/2. – Administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : ratification des membres du conseil municipal dans leurs fonctions au sein du bureau de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1970 - 1 D 103
- VI/3. – Établissement de la liste électorale du conseil des Prud'hommes. Nomination d'un délégué du conseil municipal. -. • 1970 - 1 D 103
- VII/1. – Autorisation pour occupation du domaine public. • 1970 - 1 D 103
-
- I/1. – Versement d'une somme de 3 000 F. à Mme Veuve Grosjean. • 1970 - 1 D 103
- I/2. – Autorisation d'ouverture de crédits d'urgence. • 1970 - 1 D 103
- I/3. – Versement de la participation de la Ville dans le déficit d'exploitation de la ligne aérienne Paris-Nancy-Paris. • 1970 - 1 D 103
- I/4. – Subventions complémentaires de la Ville à celles du fonds national d'amélioration de l'habitat. • 1970 - 1 D 103
-
- I/1. – Maintien des subventions complémentaires de la Ville à celles du fonds national d'amélioration de l'habitat pour les propriétaires de l'îlot de restauration Saint-Nicolas. • 1970 - 1 D 103
- I/2. – Relèvement des tarifs de désinfection. • 1970 - 1 D 103
- I/3. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1970 - 1 D 103
- I/4. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 43 440 F. pour la construction de 32 logements H.L.M. à Essey-lès-Nancy. • 1970 - 1 D 103
- I/5. – Assurances des expositions présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1970 - 1 D 103
- I/7. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 297 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville et du Département. • 1970 - 1 D 103
- I/8. – Cession d'une parcelle de terrain sur la commune de Chavigny. • 1970 - 1 D 103
- I /9 . – Braderie du 27 juin 1970 : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public. • 1970 - 1 D 103
- I/10. – Tarif forfaitaire d'enlèvement des véhicules abandonnées sur la voie publique. • 1970 - 1 D 103
- I /11. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1970. • 1970 - 1 D 103
- II/1. – Quartier Saint-Sébastien, parking plein air n° 3 : convention d'occupation du sol. • 1970 - 1 D 103
- III/1. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1970 : adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1970 - 1 D 103
- III/2. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs : mise en adjudication ouverte des travaux. • 1970 - 1 D 103
- III/3. – Entretien des voies urbaines programme 1970, fabrication et mise en œuvre de coulis bitumineux (regeseal), fabrication et mise en œuvre de revêtement latex (néoflex) : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- III/4. – Fourniture de matériaux enrobés denses à chaud : seconde mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1970 - 1 D 103
- III/5. – Acquisition d'une balayeuse-ramasseuse super G4 type 2 D 2 : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- III/6. – Entretien partiel du réseau d'éclairage public, électrique et petits travaux neufs éventuels : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1970 - 1 D 103
- IV/I. – Modification des règles d'avancement du personnel communal. • 1970 - 1 D 103
- IV/2. – Création de l'emploi de surveillant des marchés. • 1970 - 1 D 103
- IV/3. – Augmentation des effectifs du personnel du service de la mécanographie. • 1970 - 1 D 103
- IV/4. – Personnel du service des sports : création de l'emploi de moniteur chef. • 1970 - 1 D 103
- IV/5. – Augmentation des effectifs du personnel des piscines. • 1970 - 1 D 103
- IV/6. – Révision du classement indiciaire des perforeuses-vérifieuses. • 1970 - 1 D 103
- IV/7. – Modification de la dénomination et de l'échelle indiciaire du concierge de l'hôtel de Ville. • 1970 - 1 D 103
- IV/8. – Modification dans le classement indiciaire et le nombre d'échelons des infirmières diplômées d'État et des infirmières autorisées : fixation des nouvelles durées de carrière pour certains agents des services sociaux et d'hygiène. • 1970 - 1 D 103
- IV/9. – Modification de l'échelle indiciaire du chef d'atelier de la mécanographie. • 1970 - 1 D 103
- IV/10. – Revalorisation de l'indemnité forfaitaire d'heures supplémentaires attribuées aux huissiers, aux gardiens du bureau faisant fonction d'huissiers et aux concierges de la mairie et de la salle Poirel. • 1970 - 1 D 103
- IV/11. – Revalorisation des indemnités de bicyclettes (indemnité de 1re mise et indemnité mensuelle d'entretien). • 1970 - 1 D 103
- IV/12. – Revalorisation de indemnité forfaitaire d'heures supplémentaires attribuée aux chauffeurs de voiture tourisme. • 1970 - 1 D 103
- IV/13. – Fixation d'une prime de rendement au personnel de l'atelier de mécanographie. • 1970 - 1 D 103
- IV/14. – Logements de fonctions des services techniques (eaux) : révision de la classification. • 1970 - 1 D 103
- V/2. – Équipement des centres de psychologie scolaire. • 1970 - 1 D 103
- VI/1. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre en direction de l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un immeuble et deux fonds de commerce sis impasse du caveau n° 1 et avenue du Général-Leclerc n° 38. • 1970 - 1 D 103
- VI/2. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre en direction de l'avenue du Général-Leclerc : versements d'indemnités d'éviction pour acquisition de deux fonds de commerce sis impasse 36 avenue du Général-Leclerc. • 1970 - 1 D 103
- VII/I. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Godfrin. • 1970 - 1 D 103
- VII/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société foncière lorraine. • 1970 - 1 D 103
- VII/3. – Legs de M. Henri-Georges Corniaux à la Ville de Nancy. • 1970 - 1 D 103
- VII/4. – Parc des expositions : intervention de la Ville de Nancy à la convention à passer entre l'association dite Foire aux salons internationaux de Nancy et la société des patinoires artificielles. • 1970 - 1 D 103
- VII/5. – Location à bail de l'immeuble 4, rue Saint-Dizier à la société Cristalleries Vessière : révision du montant du loyer. • 1970 - 1 D 103
- VII/6. – Location de locaux commerciaux 152 , rue Saint-Dizier. • 1970 - 1 D 103
- VII/7. – Location de locaux commerciaux 43, rue du Sergent Blandan : avenant à bail. • 1970 - 1 D 103
- VII/8. – Location à bail : immeuble terre plein Saint-Epvre, direction régionale des douanes à Nancy. • 1970 - 1 D 103
- VIII/1. – Approbation du vocable bureau municipal d'hygiène et composition du nouveau comité consultatif du bureau municipal d'hygiène. • 1970 - 1 D 103
- VIII/2. – Installation d'abris-piétons : avenant n° 3 au contrat conclu avec la société Décaux. • 1970 - 1 D 103
- VIII/3. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1970 - 1 D 103
- 1. – Création d'un stade spécialisé de football : délibération de principe. • 1970 - 1 D 103
- 2. – Mise à disposition de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain dépendant de la colonie scolaire Joseph-Antoine pour y construire un bassin de rétention. • 1970 - 1 D 103
- 3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 611 100 F. en vue de la construction de 48 logements I.L.M. avenue de la libération à Nancy. • 1970 - 1 D 103
-
- 1. – Plan directeur d'urbanisme, cession du groupement de Nancy : avis du conseil municipal avant publication. • 1970 - 1 D 103
- 2. – Saint-Sébastien parking de plein air n° 3 : avenant n° 1 au contrat de concession du droit d'exploiter le parc garde payant dit parking Saint-Sébastien n° 2. • 1970 - 1 D 103
- 3. – Centre aéré Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1970 - 1 D 103
- Travaux d'entretien et de grosses réparations de chaussées : programme complémentaire 1970. • 1970 - 1 D 103
-
- I/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1970 - 1 D 103
- I/2. – Emprunt de 200 000 F. pour travaux d'entretien et de grosses réparations de chaussées : programme complémentaire 1970. • 1970 - 1 D 103
- I/3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de 137 580 F. en vue de la construction de 28 logements H.L.M. rue de la colline à Nancy. • 1970 - 1 D 103
- I/4. – Subventions à l'office municipal de la jeunesse (O.M.J. )et aux associations de jeunesses et d'éducation populaire. • 1970 - 1 D 103
- I/5. – Acquisition de parts de la société civile Tennis Club de Nancy forêt de Haye. • 1970 - 1 D 103
- II/1. – Travaux d'entretien et de grosses réparations de chaussées, programme complémentaire 1970 : marché de gré à gré avec la société chimique routière et d'entreprise générale (S.C.R.E.G.). • 1970 - 1 D 103
- II/2. – Transports d'enfants. • 1970 - 1 D 103
- II/3. – Concession de l'exploitation des buvettes et du droit de la confiserie dans l'enceinte du Théâtre pour la saison 1970-1971 : mise en adjudication. • 1970 - 1 D 103
- II/4. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des vestiaires pour la saison 1970-1971 : mise en adjudication. • 1970 - 1 D 103
- II/5. – Remplacement d'une chaudière à Nancy-Thermal, autorisation de passer un marché de gré à gré : approbation de ce marché. • 1970 - 1 D 103
- II/6. – Aménagement d'un terrain de football en sol semi-stabilisé au stade Marcel-Picot : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- II/7. – Aménagement d'un terrain de football en sol semi-stabilisé au stade Victor : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- II/8. – Abattoirs de Nancy, marché aux bœufs : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- II/9. – Pose d'un faux-plafond suspendu dans les halles du marché couvert : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- II/10. – Acquisition de matériel automobile : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- II/11. – Acquisition de véhicules : marchés de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- II/12. – Décoration lumineuse de fin d'année : mise en adjudication par appel d'offres des travaux de vérification, pose, entretien et dépose du matériel fourni par la Ville de Nancy. • 1970 - 1 D 103
- II/13. – Construction d'une piscine olympique à Gentilly : approbation d'un avenant. • 1970 - 1 D 103
- II/14. – Construction d'une piscine de plein-air à Nancy-Thermal : approbation d'un avenant. • 1970 - 1 D 103
- II/15. – Quartier Saint-Sébastien, transfert de l'ancienne crèche provisoire : approbation d'une convention. • 1970 - 1 D 103
- II/16. – Passage de 2 canalisations électriques souterraines et d'une liaison de télécommunication sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy convention avec l' Électricité de France (E.D.F.). • 1970 - 1 D 103
- III/1. – Révision du taux de rétribution scolaire des élèves du conservatoire régional de musique de Nancy. • 1970 - 1 D 103
- IV/1. – Haut-du-Lièvre, création d'une annexe de l'hôtel de Ville : acquisition de locaux au centre commercial Les Tamaris. • 1970 - 1 D 103
- IV/2. – Plan d'urbanisme rue Saint-Bodon : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1970 - 1 D 103
- IV/3. – Plan directeur d'urbanisme : acquisition d'un immeuble sis 10, rue Charles III à Nancy. • 1970 - 1 D 103
- IV/4. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition de parcelles de terrain sur divers propriétaires. • 1970 - 1 D 103
- V/1. – Révision des tarifs d'entrée à la piscine de plein air. • 1970 - 1 D 103
- VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Schmitt. • 1970 - 1 D 103
- VI/2. – Commissariats de police de Nancy immeubles 2, rue de Corse, 2 rue Albert-Lebrun ; 3, rue de la Visitation, place Henri-Mengin, 29, Boulevard Charles V et 15 , rue Christian-Pfister : location à bail. • 1970 - 1 D 103
- VII/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à la société d'entraide des membres de la légion d'honneur. • 1970 - 1 D 103
- VII/2. – Règlement du marché aux bestiaux et de l'abattoir : modification de l'article 80. • 1970 - 1 D 103
- 1. – Concession du droit d'exploiter le parking souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 2 au traité de concession du 27 novembre 1967. • 1970 - 1 D 103
- 2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour favoriser la création de la voie Européenne Nord-Est / Sud-Ouest. • 1970 - 1 D 103
-
- 1. – Franchissement du canal de la Marne au Rhin entre la rue Henri-Bazin et la rue Sainte-Catherine, construction et pose d'un ouvrage du type autopont : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- 1 bis. – Location de chambres dans les parcs publics. • 1970 - 1 D 103
- 2. – Emprunt de 2.00.000 de frs destiné à financer le franchissement du canal de la Marne au Rhin entre la rue Henri-Bazin et la rue Sainte-Catherine (pose d'un autopont), la construction et la réfection de trottoirs. • 1970 - 1 D 103
- 3. – Autopont Henri-Bazin, étude de l'aménagement du carrefour de la porte Sainte-Catherine : contrat avec le B.E.G.E.C.E. • 1970 - 1 D 103
- 4. – Construction d'un parking de plein air sur le jardin fleuriste du parc Orly. • 1970 - 1 D 103
- 5. – Fixation des tarifs d'entrée à la piscine de Gentilly : révision des tarifs des piscines couvertes de Nancy-Thermal. • 1970 - 1 D 103
-
6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de
51 600 F. en vue de la construction de 50 logements I.L.M. avenue de la libération à Nancy. • 1970 - 1 D 103 - 7. – Acquisition de mobilier et de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré, travaux de réfection et d'entretien : demande de l'allocation forfaitaire prévue par la caisse départementale scolaire pour l'année 1970. • 1970 - 1 D 103
-
- I . – Compte administratif 1969. • 1970 - 1 D 103
- I/4. – Centre commercial du Haut-du-Lièvre Les Tamaris : présentation des comptes définitifs de l'opération. • 1970 - 1 D 103
- I/5. – Construction du parking souterrain rue Saint-Thiébaut prolongée : présentation des comptes définitifs de l'opération. • 1970 - 1 D 103
- I/6. – Aménagement des accès Nord et Sud Viaduc John-Kennedy : présentation des comptes définitifs de l'opération. • 1970 - 1 D 103
- I/7. – Aménagement du centre de transit routier rue Victor prolongée : présentation des comptes définitifs de l'opération. • 1970 - 1 D 103
- I/8. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 3 000 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville de Nancy. • 1970 - 1 D 103
- I/9. – Emprunt de 2 289 000 F. : travaux d'extension à la RIMMA. • 1970 - 1 D 103
- I/10. – Subvention aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1970 - 1 D 103
- I/11. – Implantation du centre de transfusion sanguine sur le plateau de Brabois : participation de la Ville. • 1970 - 1 D 103
- I/12. – Répartition de subventions à diverses associations culturelles. • 1970 - 1 D 103
- I/13. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1970. • 1970 - 1 D 103
- I/14. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte administratif 1969. • 1970 - 1 D 103
- II/1. – Restauration du clocher de l'église Saint-Epvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- II/2. – Ravalement des façades de la place Stanislas et de la place de la Carrière : approbation d'un marché. • 1970 - 1 D 103
- II/3. – Adjudication de travaux d'entretien, grosses réparations d'entretien pour les années 1970-1971 : approbation d'un avenant. • 1970 - 1 D 103
- II/4. – Adjudication de travaux d'entretien, grosses réparations d'entretien pour les années 1968-1969 : approbation d'un avenant. • 1970 - 1 D 103
- II/5. – Construction d'un gymnase de type B à Beauregard, approbation du projet de construction, mise en appel d'offres des travaux : désignation des membres de la commission. • 1970 - 1 D 103
- II/6. – Remplacement d'une chaudière à Nancy-Thermal, approbation du projet d'exécution, autorisation de procéder à un appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1970 - 1 D 103
- II/7. – Construction d'un gymnase de type B avec bassin, école au Haut-du-Lièvre : approbation de marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 103
- II/9. – Quartier du Haut-du-Lièvre, groupe scolaire Moselly : approbation d'avenants au contrat de chauffage. • 1970 - 1 D 103
- II/10. – Passation d'un avenant n° 1 à l'adjudication d'entretien et de grosses réparations pour la période de 1er Janvier 1968 au 31 décembre 1969. • 1970 - 1 D 103
- II/12. – Aménagement du carrefour Albert-Lebrun-de-Lattre-de-Tassigny et de la place Paul-Painlevé. • 1970 - 1 D 103
- II/13. – Construction de trottoirs en matériaux bitumineux : mise en adjudication des travaux par appel d'offres avec concours. • 1970 - 1 D 103
- III/1. – Demande de création à Nancy d'un observatoire économique régional : participation de la Ville de Nancy. • 1970 - 1 D 103
- III/2. – Rétrocession à l'état (Faculté de Pharmacie) de terrains sis à l'angle de la place des Vosges et de la rue Albert-Lebrun. • 1970 - 1 D 103
- III/3. – Ravalement des façades : exonération des droits de voirie. • 1970 - 1 D 103
- III/4. – Rétrocession par la Ville de Nancy d'un terrain à l'office de radiodiffusion-télévision française (O.R.T.F.). • 1970 - 1 D 103
- III/5. – Centre commercial de gros, d'installation d'entrepôts et de tous équipements annexes : acquisitions de parcelles de terrain sur divers propriétaires. • 1970 - 1 D 103
- IV/1. – Conservatoire régional de musique, construction de boxes insonorisés, travaux divers et réfection de l'appartement du directeur : demande de subvention. • 1970 - 1 D 103
- V/1. – Modalité d'attribution d'un minimum garanti de rémunération. • 1970 - 1 D 103
- VI/1. – Théâtre municipal : prix des places et tarif des abonnements. • 1970 - 1 D 103
- VI/2. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1970 - 1 D 103
- VII/1. – Fonctionnement à plein temps de l'école de Plein Air de Remicourt : réduction du taux de redevance. • 1970 - 1 D 103
- VII/2. – Relèvement de l'indemnité versée au personnel enseignant pour les études surveillées. • 1970 - 1 D 103
- VIII/1. – Création d'une halte-garderie : Les Tamaris Haut-du-Lièvre. • 1970 - 1 D 103
-
- I/1. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1970 - 1 D 103
- I/2. – IXe états généraux des communes d'Europe : frais de mission. • 1970 - 1 D 103
- I/3. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1970 - 1 D 103
- I/4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de 1 504 400 F. en vue de la construction de 46 logements I.L.M. 253, avenue de la libération à Nancy. • 1970 - 1 D 103
- I/5. – Construction du nouvel office municipal de la jeunesse et par voie de conséquence, dissolution de l'ancien organisme et versement des fonds disponibles de celui-ci au budget de la Ville. • 1970 - 1 D 103
- I/6. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1970 - 1 D 103
- II/1. – Construction d'un pont entre la rue Vayringe à Nancy et l'avenue Charles-Odinet à Malzéville : convention entre les Villes de Nancy et de Malzéville. • 1970 - 1 D 103
- II/1 bis . – Construction d'un pont entre la rue Vayringe à Nancy et l'avenue Charles-Odinet à Malzéville : concours technique du service de la Navigation. • 1970 - 1 D 103
- II/2. – Concession du droit d'installer et d'exploiter des appareils distributeurs automatiques à la piscine de Gentilly. • 1970 - 1 D 103
- II/3. – Mécanisation des services municipaux, modernisation : approbation d'un avenant. • 1970 - 1 D 103
- II/4. – Convention entre la Ville et le Syndicat d'initiative office de tourisme de Nancy. • 1970 - 1 D 103
- II/5. – Entretien et surveillance des installations de protection contre le vol du Musée lorrain et du musée des Beaux-Arts : approbation d'un contrat. • 1970 - 1 D 103
- II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 50 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1970 - 1 D 103
- II/7. – Cession de véhicules réformés année 1971. • 1970 - 1 D 103
- II/8. – Cession de véhicules réformés. • 1970 - 1 D 103
- III/1. – Zone industrielle location d'une parcelle de terrain à la S.A. Danzas. • 1970 - 1 D 103
- III/2. – Dénomination de rue : rue de Liège (tronçon de la rue ouverte entre les rues d'Auxonne et Alix-le-Clerc). • 1970 - 1 D 103
- III/3. – Dénomination de rue : rond-point du Président-Robert-Husson (rond-point du jet d'eau au parc de la Pépinière). • 1970 - 1 D 103
- IV/1. – Modification du tableau des effectifs du personnel des équipes dîtes de chasses d'eau. • 1970 - 1 D 103
- IV/2. – Service des abattoirs : classification d'un appartement dans la catégorie des logements de fonction par utilité de service. • 1970 - 1 D 103
- IV/3. – Assimilation de l'emploi de peseur-juré à celui de receveur des droits de place. • 1970 - 1 D 103
- IV/4. – Modification du tableau des effectifs des cimetières. • 1970 - 1 D 103
- IV/5. – Création d'un emploi de chef de cuisine pour les cantines municipales. • 1970 - 1 D 103
- IV/6. – Modification du tableau des effectifs du personnel des piscines. • 1970 - 1 D 103
- IV/7. – Orchestre symphonique municipal : accroissement de l'effectif. • 1970 - 1 D 103
- IV/8. – Théâtre municipal : révision et fixation des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1970 - 1 D 103
- V/I. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Vezzaro. • 1970 - 1 D 103
- V/2. – Locations de propriétés communales domaine de Brabois. • 1970 - 1 D 103
- V/3. – Locations de propriétés communales, locaux de la porte Saint-Georges Cercle du travail : bail à loyer. • 1970 - 1 D 103
- V/4. – Location de l'immeuble 11, rue Sainte-Cécile. • 1970 - 1 D 103
- V/5. – Location des propriétés communales, immeuble Hôtel de fontenoy 6, rue du Haut-Bourgeois : bail à loyer au profit de l'État (ministère des Finances). • 1970 - 1 D 103
- V/6. – Location de locaux à usage professionnel : immeuble 1, place Stanislas. • 1970 - 1 D 103
- V/7. – Location de propriétés communales, immeuble 8, rue des Ponts : bail à usage commercial. • 1970 - 1 D 103
- V/8. – Location de locaux administratifs à l'intérieur de l'hôtel de Ville : révision des prestations. • 1970 - 1 D 103
- V/9. – Utilisation d'une partie des locaux de la crèche Marie-Bour, 36 rue Mac-Mahon par l'association des clubs d'enfants et d'adolescents de Meurthe-et-Moselle : bail à loyer. • 1970 - 1 D 103
- V/10. – Crèche Marie-Bour 36, rue Mac-Mahon : renouvellement de bail. • 1970 - 1 D 103
- IV/1. – Classes de neige : taux de redevance des familles. • 1970 - 1 D 103
- VI/2. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1970 - 1 D 103
- VI/3. – École Alfred-Mézières transférée à l'école maternelle Saint-Vincent : attribution de bâtiments démontables du parc départemental. • 1970 - 1 D 103
- VI/4. – Transformation du premier cycle du lycée Frédéric-Chopin en collège d'enseignement secondaire mixte, programme de travaux à effectuer : demande de subvention. • 1970 - 1 D 103
- VII/1. – Théâtre municipal, renouvellement de la concession : droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1970 - 1 D 103
- VII/2. – Théâtre municipal : règlement intérieur et règlements particuliers des artistes des choeurs et du corps de ballet. • 1970 - 1 D 103
- VIII/1. – Location de salles de sports. • 1970 - 1 D 103
- I/1. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1970 - 1 D 103
- X/1. – Grand prix de la Ville de Nancy : modification du règlement et désignation des membres du jury. • 1970 - 1 D 103
- 1. – Extension de l'usine d'incinérateur des ordures ménagères RIMMA, concours pour la fourniture et la mise en place des équipements industriels dont devront être pourvus les bâtiments à construire, approbation des avis et propositions du jury : agrément de trois marchés avec constructeurs (fours et chaudières, cheminée, traitement des eaux). • 1970 - 1 D 103
- 2. – Installation de tribunes supplémentaires au stade Marcel-Picot, présentation du projet d'exécution, demande d'autorisation d'appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1970 - 1 D 104
- 3. – Construction d'un stade spécialisé de 30 000 places. • 1970 - 1 D 104
- 4. – Liaison aérienne sur Lyon : délibération de principe. • 1970 - 1 D 104
-
- I/1. – Subvention en faveur du groupement des intellectuels handicapés physiques. • 1970 - 1 D 104
- I/2. – Subvention en faveur d'association à caractère social. • 1970 - 1 D 104
- I/3. – Emprunt de 1 000 000 F. pour la pose d'un pont métallique franchissant le canal de la Marne au Rhin, rue Henri-Bazin-rue Saintte-Catherine. • 1970 - 1 D 104
- I/4. – Réalisation d'un emprunt de 2 293 000 F. pour financer les travaux d'extension de la RIMMA. • 1970 - 1 D 104
- I/5. – Réalisation d'un emprunt de 200 000 F. pour financer les acquisitions d'immeubles pour la réalisation d'une opération de voirie. • 1970 - 1 D 104
- I/6. – Réalisation d'un emprunt de 80 000 F. pour financer les travaux d'extension du musée des Beaux-Arts 1re tranche. • 1970 - 1 D 104
- I/7. – Réalisation d'un emprunt de 1 153 000 F. pour financer la remise en état de l'ensemble historique place Stanislas place de la Carrière. • 1970 - 1 D 104
- I/8. – Réalisation d'un emprunt de 200 000 F. pour financer l'acquisition d'un local en co-propriété dans le centre commercial des Tamaris au Haut-du-Lièvre pour l'aménagement d'une annexe de la Mairie. • 1970 - 1 D 104
- I/9. – Réalisation d'un emprunt de 125 000 F. pour financer un programme de grosses réparations et de modernisation du réseau d'éclairage public. • 1970 - 1 D 104
- I/10. – Réalisation d'un emprunt de 1 630 000 F. pour financer des travaux de grosses réparations aux rues et places. • 1970 - 1 D 104
- I/11. – Réalisation d'un emprunt de 500 000 F. pour financer l'acquisition de matériel de transports pour la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) transports urbains de Nancy. • 1970 - 1 D 104
- I/12. – Réalisation d'un emprunt de 600 000 F. pour financer des travaux de grosses réparations aux rues et places. • 1970 - 1 D 104
- I/13. – Réalisation d'un emprunt de 602 000 F. pour financer des travaux de grosses réparations aux rues et places. • 1970 - 1 D 104
- I/14. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 2 000 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville de Nancy. • 1970 - 1 D 104
- I/15. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1970 - 1 D 104
- I/16. – Crédits supplémentaires. • 1970 - 1 D 104
- I/17. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 85 140 F. en vue de la construction de 60 logements immeubles à loyers normaux (I.L.N.) rue Gabriel-Mouilleron à Nancy. • 1970 - 1 D 104
- I/18. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 488 600 F. en vue de la construction de 52 logements immeubles à loyers moyen (I.L.M.) avenue de la libération à Nancy. • 1970 - 1 D 104
- I/19. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un prêt complémentaire de 669 870 F. en vue de la construction de 52 logements immeuble à loyer moyen (I.L.M.) avenue de la Libération à Nancy. • 1970 - 1 D 104
- I/20. – Subventions aux sociétés sportives : crédits inscrits au budget primitif 1970. • 1970 - 1 D 104
- I/21. – Subventions aux sociétés sportives : crédits prévus au budget supplémentaire 1970. • 1970 - 1 D 104
- I/22. – Location de salles de sports : suppression du versement d'arrhes. • 1970 - 1 D 104
- I/23. – Subventions aux associations de jeunesses et d'éducation populaire. • 1970 - 1 D 104
- II/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly, approbation de l'avant-projet, demande de subvention engagements à prendre par la Ville vis-à vis du ministère de la Jeunesse et des Sports : convention d'honoraires d'architectes. • 1970 - 1 D 104
- II/2. – Construction d'un parc de stationnement automobile rue Claude-Charles, rue Maurice-Barrès : convention entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1970 - 1 D 104
- II/3. – Construction d'un parc de stationnement automobile rue Claude-Charles rue Maurice-Barrès : déclaration d'utilité publique. • 1970 - 1 D 104
- II/4. – Création d'un centre de loisirs socio-éducatif à Clairlieu : décisions de principe. • 1970 - 1 D 104
- II/5. – Construction d'une salle polyvalente rue Bastien-Lepage, décision de principe : désignation de l'architecte. • 1970 - 1 D 104
- III/1. – Aménagement d'une salle polyvalente à l'hôtel de Ville, approbation du projet d'exécution et du cahier des prescriptions spéciales, autorisation de procéder à un appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1970 - 1 D 104
- III/2. – Construction d'une maison de jeunes au Haut-du-Lièvre, autorisation de procéder à un appel d'offres, désignation des membres de la commission : approbation du projet d'exécution. • 1970 - 1 D 104
- III/3. – Travaux d'agrandissement et d'aménagement de l'hôtel de Ville, tranche 1964 : approbation d'un avenant à la convention d'honoraires. • 1970 - 1 D 104
- III/4. – Extension et modernisation de la cuisine de Gentilly desservant les cantines scolaires, ouverture d'un concours pour l'étude et la réalisation des travaux : désignation des membres du jury. • 1970 - 1 D 104
- III/5. – Démolition des bâtiments de l'ancienne ferme de Remicourt : approbation du marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 104
- III/6. – Remplacement de chauffe-eau et de chauffe-bains dans diverses propriétés communales notamment à la cité René II : marché de gré à gré. • 1970 - 1 D 104
- IV/1. – Transports en commun : résiliation de la convention intervenue entre le Département, la Ville et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) les 13-15 décembre 1957 et 4 février 1958. • 1970 - 1 D 104
- IV/2. – Transports en commun : convention tripartie entre la Ville, le District urbain et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.). • 1970 - 1 D 104
- IV/3. – Passage d'une canalisation électrique souterraine sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy : convention avec électricité de France (E.D.F.) centre de distribution de Nancy. • 1970 - 1 D 104
- V/1. – Opération de restauration immobilière dans l'agglomération nancéienne : projet d'extension du périmètre îlot Saint-Dizier. • 1970 - 1 D 104
- V/2. – Vieille Ville, protection du site : demande de création d'un secteur sauvegardé. • 1970 - 1 D 104
- V/3. – Cession d'un droit tréfoncier à la société J. Martin et Cie. • 1970 - 1 D 104
- V/4. – Centre commercial de gros, d'installations, d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition de parcelle de terrain sur divers propriétaires. • 1970 - 1 D 104
- V/5. – Élargissement du sentier derrière Auxonne : acquisition de 6 parcelles de terrain. • 1970 - 1 D 104
- V/6. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, fixation des nouveaux alignements, déclassement de la voirie urbaine des sections des rues Notre-Dame, Clodion, de la Hache et Saint-Thiébaut : avis du conseil municipal après enquête règlementaire. • 1970 - 1 D 104
- V/7. – Opération d'urbanisme concernant la liaison allée du Port-aux-planches - rue Gustave-Petit. • 1970 - 1 D 104
- VI/1. – Prime de technicité au personnel des services techniques municipaux. • 1970 - 1 D 104
- VI/2. – Orchestre symphonique municipal : rémunération du directeur. • 1970 - 1 D 104
- VII/1. – Organisation de classes de neige. • 1970 - 1 D 104
- VII/2. – Intégration des cantines scolaires dans le budget de la Ville. • 1970 - 1 D 104
- VIII/1. – Désignation de deux membres du conseil municipal au conseil de l'association office nancéien des personnes âgées. • 1970 - 1 D 104
- Hommage public : dénomination de l'hémicycle de la Carrière « Charles-de-Gaulle ». • 1970 - 1 D 104
- 1 . – Acquisition de l'hôtel Ferrary 29, rue du Haut-Bourgeois. • 1970 - 1 D 104
- 2. – Assainissement et calibrage du bras de décharge de la Meurthe, travaux urgents : marché de gré à gré avec l'entreprise Jean-Bernard. • 1970 - 1 D 104
- 4. – Dénomination de rue : rue du Docteur-Louis-Michel (tronçon compris entre la rue du Docteur-Achille-Lévy et le square Frédéric-Schertzer). • 1970 - 1 D 104
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-
- I/1. – Stade Marcel-Picot, transformation de la charpente métallique et remplacement de la couverture au terrain d'honneur : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- I/2. – Extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères, attribution des lots n° 3 et 5 : approbation du marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- I/3. – Fourniture et mise en place de fauteuils basculants dans la salle de réunions 12, rue Raugraff : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- I/4. – Concession d'affichage sur les bâtiments municipaux. • 1971 - 1 D 105
- I/5. – Pont Vayringe : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- I/6. – Pont Vayringe, aménagement des voies de desserte et ouvrages annexes : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert . • 1971 - 1 D 105
- I/7. – Construction du groupe scolaire Moselly : approbation d'un avenant. • 1971 - 1 D 105
- I/8. – Vente des fumiers de l'abattoir et des marchés aux bestiaux : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- I/9. – Construction d'un centre de loisirs socio-éducatif à Clairlieu, ouverture d'un concours entre les architectes de la circonscription de Nancy de l'ordre des architectes, approbation du règlement et du programme de ce concours : désignation des membres du jury. • 1971 - 1 D 105
- I/10. – Aménagement du carrefour Henri-Bazin-Sainte-Catherine-île-de-Corse-Dieuze, éclairage public et signalisation : marchés de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- I/11. – Aménagement du carrefour Henri-Bazin-Sainte-Catherine-île de Corse : appel d'offres ouvert. • 1971 - 1 D 105
- I/12. – Construction d'un parking de plein air sur le jardin fleuriste du parc Olry. • 1971 - 1 D 105
- I/13. – Réparation d'une partie de l'embranchement ferroviaire des abattoirs : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : rétrocession à la Ville par la S.C.I. résidence Saint-Sébastien du lot n° 12. • 1971 - 1 D 105
- II/2. – Liaison allée du Port-aux-Planches-rue Gustave-Petit : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1971 - 1 D 105
- II/3. – Acquisition d'un immeuble sis place Stanislas n° 14. • 1971 - 1 D 105
- II/4. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Joffre entre la place Alexandre 1er et l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un immeuble sis 30 avenue du Général-Leclerc à Nancy. • 1971 - 1 D 105
- II/5. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre : acquisition d'un fonds de commerce avenue du Général-Leclerc n° 36. • 1971 - 1 D 105
- II/6. – Classement dans la voirie urbaine d'une partie de la rue de Beauregard et des rues de la Douane et Alfred-Krug : décision du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1971 - 1 D 105
- II/7. – Centre commercial de gros, d'installations et tous équipement annexes : acquisition de parcelles de terrain. • 1971 - 1 D 105
- III/1. – Doublement de ligne aérienne Nancy-Paris et création d'un ligne aérienne Nancy-Lyon : participation financière de la Ville de Nancy. • 1971 - 1 D 105
- IV/1. – Parc des expositions : intervention de la Ville de Nancy à la convention à passer entre l'association dite Foire et salons internationaux de Nancy et la société d'exploitation de pistes de patinage. • 1971 - 1 D 105
- IV/2. – Centre médico-psycho-pédagogique de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et l'Oeuvre des pupilles de l'école publique de Meurthe-et Moselle. • 1971 - 1 D 105
- IV/3. – Installation d'abris-piétons aux arrêts d'autobus : avenant n° 4 au contrat conclu avec la société Decaux. • 1971 - 1 D 105
- IV/4. – Desserte téléphonique du quartier Beauregard-Buthegnémont : installation d'une cabine téléphonique publique à prépaiement. • 1971 - 1 D 105
- IV/5. – Installation d'horloges publicitaires lumineuses : contrat avec la société H. publicité à Strasbourg. • 1971 - 1 D 105
- IV/6. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association sportive tennis-club Nancy forêt de Haye. • 1971 - 1 D 105
- V/2. – Location de propriétés communales immeuble 8, rue des Ponts : bail usage commercial. • 1971 - 1 D 105
- V/1. – Location de propriétés communales : immeuble 79, rue Saint-Georges. • 1971 - 1 D 105
- VI/1. – Logement de fonction du directeur du conservatoire régional de musique : révision de la classification. • 1971 - 1 D 105
- VI/2. – Immeuble municipal 12 rue Raugraff : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à la concierge. • 1971 - 1 D 105
- VI/3. – Piscine olympique de Gentilly : concession de deux logements de fonction par nécessité absolue de service. • 1971 - 1 D 105
- VI/4. – Service des sports (piscines) : création d'un poste de chef d'équipe d'ouvriers professionnels. • 1971 - 1 D 105
- VII/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1971 - 1 D 105
- VII/2. – Salle Poirel : location d'instruments de musique. • 1971 - 1 D 105
- I. – Construction d'un stade spécialisé de 30 000 places. • 1971 - 1 D 105
- 2. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture au Haut-du-Lièvre : autorisation de mise en appel d'offres en groupement d'entreprises. • 1971 - 1 D 105
- 3 . – Parc de stationnement du bastion de Vaudémont, de la rue Maurice-Barrès (ancien garage Peugeot) et de la place Carnot : concession de la construction et de l'exploitation. • 1971 - 1 D 105
- 4. – Cession gratuite de véhicules du corps d'incendie appartenant à la Ville de Nancy au service départemental d'incendie et de secours et au District urbain de Nancy. • 1971 - 1 D 105
- 5. – Création d'une ludothèque : prise en location par la Ville d'un local au Haut-du-Lièvre. • 1971 - 1 D 105
- 6. – Parc des expositions : extension de la location à bail emphytéotique pour permettre l'implantation d'un hôtel salle de Congrès de la Chaîne Holiday Inn. • 1971 - 1 D 105
-
- 2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1971. • 1971 - 1 D 105
- 3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget primitif 1971. • 1971 - 1 D 105
- 4. – Réalisation d'un emprunt de 468 000 F. pour financer l'aménagement d'un parking de plein air, l'extension du musée des beaux-Arts et des travaux de voirie divers. • 1971 - 1 D 105
- 5. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 500 000 F. à contracter par l'association Gai-Logis. • 1971 - 1 D 105
- 6. – Crédits supplémentaires. • 1971 - 1 D 105
- 7. – Autorisation de transfert d'un crédit à l'intérieur de la section d'investissement. • 1971 - 1 D 105
- 8. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1971 - 1 D 105
- 9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 700 000 F. en vue de la réalisation d'un foyer pour personnes âgées boulevard d'Haussonville à Nancy (65 logements). • 1971 - 1 D 105
- 10. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 85 100 F. en vue de la construction de 60 logements immeubles à loyers normaux (I.L.N.) rue Gabriel-Mouilleron à Nancy. • 1971 - 1 D 105
- 11. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1971 - 1 D 105
- 12 . – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat à passer avec un métreur-vérificateur. • 1971 - 1 D 105
- 13. – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs . • 1971 - 1 D 105
- 14. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget primitif 1971. • 1971 - 1 D 105
- 15. – Caisse de crédit municipal de Nancy : demande d'exonération de la patente. • 1971 - 1 D 105
- 16 . – Bourse d'études à trois étudiants grecs. • 1971 - 1 D 105
- 17. – Annulation de redevance pour non occupation du sous-sol du domaine public. • 1971 - 1 D 105
- S/1. – Acquisition d'une propriété industrielle rue Henri-Bazin n° 4. • 1971 - 1 D 105
- S/2. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 51 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1971 - 1 D 105
- S/3. – Personnel communal auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1971 - 1 D 105
- S/4. – Droit d'utilisation de la piscine de Gentilly pour l'organisation de manifestations. • 1971 - 1 D 105
- S/5. – Fonds municipal d'aide au logement. • 1971 - 1 D 105
- S/6. – Emprunt de 1 500 000 F. destiné au financement travaux de voirie. • 1971 - 1 D 105
- S/7. – Théâtre municipal : rémunération des ouvreuses. • 1971 - 1 D 105
- S/8. – Syndicat d'initiative : subvention exceptionnelle. • 1971 - 1 D 105
-
- I/1. – Emprunt de 1 500 000 F. : financement travaux de voirie. • 1971 - 1 D 105
- I/2. – Versement de la participation de la Ville dans le déficit d'exploitation de la ligne aérienne Paris-Nancy-Paris au cours de l'année 1970. • 1971 - 1 D 105
- I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1971 - 1 D 105
- I/4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1971 - 1 D 105
- I/5. – Subventions aux associations de jeunesses et d'éducation populaire. • 1971 - 1 D 105
- II/1. – Vente d'une chaudière à Nancy-Thermal. • 1971 - 1 D 105
- II/2. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1971. • 1971 - 1 D 105
- II/3. – Entretien partiel du réseau d'éclairage public, électricité et petits travaux neufs éventuels : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1971 - 1 D 105
- II/4. – Franchissement de la place Henri-Loritz, fourniture et montage d'un ouvrage métallique provisoire : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/5. – Aménagement du terre-plein de la place Carrière : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- III/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : foyer de jeunes travailleurs et immeuble à loyers normaux (I.L.N.) rue de la République. • 1971 - 1 D 105
- III/2. – ZAC de Clairlieu : implantation sur le terrain de la Ville de Nancy d'un château d'eau devant desservir 1 800 logements de caractère social. • 1971 - 1 D 105
- IV/1. – Concession du droit d'exploiter le Chalet-Buvette du parc de la pépinière. • 1971 - 1 D 105
- IV/2. – Location de locaux commerciaux 45, rue du Sergent-Blandan. • 1971 - 1 D 105
- V/1. – Modification du tableau des effectifs du personnel technique du Théâtre. • 1971 - 1 D 105
- V/2. – Modification du tableau des effectifs du personnel des parcs et jardins. • 1971 - 1 D 105
- V/3. – Modification du tableau des effectifs du personnel / agents de bureau dactylographes, agents de bureau employés aux écritures, sténodactylographes. • 1971 - 1 D 105
- V/4. – Modification de l'effectif du personnel : conducteurs autos poids-lourds (service d'Architecture). • 1971 - 1 D 105
- V/5. – Fixation des effectifs des femmes de service des écoles maternelles. • 1971 - 1 D 105
- V/6. – Concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service au gardien du centre d'information et de documentation de l'Office municipal de la jeunesse 20, Quai Claude-le-Lorrain. • 1971 - 1 D 105
- VI/1. – Règlement de l'Orchestre Symphonique de Nancy. • 1971 - 1 D 105
- 1. – Emprunt de 700 000 F. : financement de l'acquisition de l'immeuble, 29, rue du Haut-Bourgeois, à Nancy (Hôtel Ferrary ). • 1971 - 1 D 105
- 2. – Allée particulière Victor-Huel : versement d'une subvention à l' association syndicale des riverains. • 1971 - 1 D 105
- 3. – Répartition de subventions à diverses associations culturelles. • 1971 - 1 D 105
- 4. – Tennis Club Forêt de Haye : acompte sur subvention. • 1971 - 1 D 105
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- 1. – Établissement de la liste électorale du conseil des prud'hommes : nomination des délégués du conseil municipal. • 1971 - 1 D 105
- 2. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1971 - 1 D 105
- 3. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement de la construction d'un ouvrage de franchissement du canal de la Marne au Rhin, des travaux de voirie et acquisitions nécessaires à cette réalisation. • 1971 - 1 D 105
- 1. – Désignation des délégués du conseil municipal à divers organismes, commissions administratives ou conseils d'administration. • 1971 - 1 D 105
- 2. – Désignation des représentants du conseil municipal au sein de ses diverses commissions. • 1971 - 1 D 105
- 3. – Proposition, par le conseil municipal de Nancy, de 24 contribuables (20 de Nancy, 4 de l'extérieur) susceptibles de faire partie de la commission communale des impôts directs. • 1971 - 1 D 105
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- Souscription d'un emprunt pour les acquisitions immobilières et de la réalisation de grands travaux communaux. • 1971 - 1 D 105
- 1. – Modification des statuts du syndicat intercommunal Nancy-Vandoeuvre pour l'aménagement du plateau de Brabois. • 1971 - 1 D 105
- 2. – Fourniture de viande de boucherie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- 3. – Fourniture de charcuterie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- 4. – Emprunt de 1 000 000 F. destiné au financement des travaux de voirie. • 1971 - 1 D 105
- 5. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement de la construction de l'autopont Vayringe. • 1971 - 1 D 105
- 6. – Emprunt de 150 000 F. destiné au financement de la construction de l'autopont Varyringe. • 1971 - 1 D 105
- 7. – Aménagement du carrefour Henri-Bazin-Sainte Catherine-île de Corse : avenant n° 1 au marché après appel d'offres du 16 avril 1971 passé avec la Sté Routière Colas. • 1971 - 1 D 105
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- I/1. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1971 - 1 D 105
- I/2. – Subventions aux associations de jeunesses et d'éducation populaire. • 1971 - 1 D 105
- I/3. – Garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 6 000 000 F. contracté par la société civile immobilière de construction du centre d'affaires de Nancy : réalisation de la deuxième tranche. • 1971 - 1 D 105
- I/4. – Parc des expositions : garantie par la Ville d'un emprunt de 500 000 F. • 1971 - 1 D 105
- II/1. – Transport d'enfants, écoles maternelles du Haut-du-Lièvre et de plein-air de Remicourt : traité de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/2. – Fourniture de pommes de terre aux cantine de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/3. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles de Nancy : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/4. – Construction d'un faux-plafond dans la cour du marché couvert : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/5. – Travaux de reliure à la bibliothèque municipale : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/6. – Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque municipale : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/7. – Fourniture de lampes électriques et accessoires au cours de l'année 1971 : appel d'offres ouvert. • 1971 - 1 D 105
- II/8. – Immeubles 22, 33 et 35 rue Charles III, travaux de modernisation, approbation du projet d'exécution : autorisation de procéder à un appel d'offres désignation des membres de la commission. • 1971 - 1 D 105
- II/9. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1971-1972, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales et des annexes. • 1971 - 1 D 105
- II/10. – Acquisition de véhicules poids lourds : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/11. – Acquisition de véhicules (berline, fourgonnettes) : marché de gré à gré à passer avec la régie nationale des usines Renault. • 1971 - 1 D 105
- II/12. – Acquisition d'un tracteur équipe d'un chargeur : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/13. – Fourniture de carburants pour 1971 : adjudication par appel d'offres ouvert. • 1971 - 1 D 105
- II/14. – Fourniture de matériaux à base de granulats de laitiers de haut fourneau type compomac : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/5. – Fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1971 : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- II/16. – Adjudication de travaux d'entretien grosses réparations et petits travaux neufs pour les années 1970-1971 : approbation d'avenants. • 1971 - 1 D 105
- II/17. – Stade Marcel-Picot, remise en état des peintures intérieurs les pylones d'éclairage : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 105
- III/1. – Plan d'urbanisme directeur : mise à l'alignement d'un terrain sis 46,rue Mac-Mahon. • 1971 - 1 D 105
- III/2. – Cession d'une parcelle de terrain sise rue Pierre-Gringoire à Nancy. • 1971 - 1 D 105
- III/3. – Versement d'une indemnité d'éviction pour acquisition d'un fonds de commerce sis 10, rue Charles III à Nancy. • 1971 - 1 D 105
- III/4. – Construction du centre privé d'affaires boulevard d'Haussonville : cession par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain en vue de la réalisation des travaux de la 2e tranche. • 1971 - 1 D 105
- III/5. – Abrogation des servitudes d'alignement dans la quartier de la Vieille Ville : enquête publique. • 1971 - 1 D 105
- IV/1. – Immeuble 40, avenue Général-Leclerc : refus de renouvellement de bail. • 1971 - 1 D 105
- IV/2. – Propriétés communales, immeuble du Grand Hôtel 2, place Stanislas à Nancy : avenant résultant de l'absorption de la société nouvelle du Grand Hôtel de Nancy par la société anonyme Extension hôtelière et immobilière Louvre. • 1971 - 1 D 105
- IV/3. – Location de locaux commerciaux sis 156-158, rue Saint-Dizier à l'intérieur de la porte Saint-Nicolas. • 1971 - 1 D 105
- IV/4. – Location à bail dans l'immeuble 1, place Stanislas : bureau de tabac. • 1971 - 1 D 105
- IV/5. – Location à bail dans l'immeuble 1, place Stanislas : café du commerce. • 1971 - 1 D 105
- IV/6. – Instance devant le tribunal administratif, accident du 10 septembre 1969 : affaire Pellégrini et compagnie d'assurances La Flandre. • 1971 - 1 D 105
- IV/7. – Instance devant le tribunal administratif, accident du 10 septembre 1969 : affaire société Brand et compagnie l'Union des assurances de Paris. • 1971 - 1 D 105
- IV/8. – Instance devant le tribunal, accident du 10 septembre 1969 : affaire société Clap et compagnie l'Union des assurances de Paris. • 1971 - 1 D 105
- V/1. – Société RIMMA : avenant au marché de fourniture de chaleur au centre de eéadaptation de la caisse régionale d'assurance maladie. • 1971 - 1 D 105
- V/2. – Mise en disposition de l'emploi de l'office municipal de la jeunesse du pavillon du parc Blondlot : convention. • 1971 - 1 D 105
- IV/9. – Instance devant le tribunal administratif, accident de 10 septembre 1969 : affaire Lepetit et compagnie d'assurances La Fortune. • 1971 - 1 D 105
- IV/10. – Affaires consorts Provost. • 1971 - 1 D 105
- V/3. – Conventions entre la Ville de Nancy et l'association des francs et franches camarades du Haut-du-Lièvre et l'union culturelle de Nancy-Banlieue. • 1971 - 1 D 106
- VI/1. – Création d'un emploi de responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1971 - 1 D 106
- V/I/2. – Création de poste de personnel professionnel, d'animation socio-éducative. • 1971 - 1 D 106
- VI/3. – Augmentation du nombre de postes de contremaître au service d'Architecture. • 1971 - 1 D 106
- VI/4. – Modification de la base indiciaire du responsable de l'atelier de mécanographie. • 1971 - 1 D 106
- VI/5. – Modification de la base de rémunération du personnel à salaire horaire. • 1971 - 1 D 106
- VII/1. – Fixation du tarif d'entée à la piscine de plein air pour les élèves des établissements d'enseignement. • 1971 - 1 D 106
- VIII/1. – Musée de l'école de Nancy : vente de cartes postales, dépliants, plaquettes et affiches. • 1971 - 1 D 106
- IX/1. – Administration de la Solorem ratification des membres du conseil municipal dans leurs fonctions au sein du bureau de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1971 - 1 D 106
- X/1. – Centre commercial de gros d'Heillecourt : élaboration d'un dossier d'études préalables par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1971 - 1 D 106
- X/2. – Remodelage de la place Henri-Mengin : élaboration d'un dossier d'études préalables par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1971 - 1 D 106
- X/3. – Dégagement de la porte Stanislas à Nancy : élaboration d'un dossier d'études préalables par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1971 - 1 D 106
- X/4. – Grosses réparations à exécuter dans les groupes scolaires communaux : demande de subvention auprès du département, programme 1972. • 1971 - 1 D 106
- XI/1. – Première conférence de presse internationale de l'association pour favoriser la création de la voie européenne Nord-Est/Sud-Ouest : frais de déplacement des journalistes et de transport à Vittel de tous les invités. • 1971 - 1 D 106
- XI/2. – Extension de la compétence du District urbain au ramassage, au traitement et à l'entrepôt des déchets solides (à l'exclusion des ordures ménagères). • 1971 - 1 D 106
- XI/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1971 - 1 D 106
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- I. – Compte administratif 1970. • 1971 - 1 D 106
- I/3. – Répartition de subventions à diverses association à caractère social. • 1971 - 1 D 106
- I/4. – Parc de stationnement automobile à l'angle des rues Claude-Charles et Maurice-Barrès : garantie financière de la Ville de Nancy. • 1971 - 1 D 106
- I/5. – Société anonyme d'habitations à loyers modéré de Nancy : garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 516 000 F. destiné au financement de la construction de 35 logements rue du Faubourg-des-trois-Maisons à Nancy. • 1971 - 1 D 106
- I/6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 1 040 000 F. en vue de la réalisation d'un centre d'accueil, d'hébergement et de réinsertion sociale d'une capacité de 80 lits à Nancy 296 avenue de la Libération. • 1971 - 1 D 106
- I/7. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de fin de chantier de 146 870 F. en vue de la construction de 28 logements H.L.M. rue de la Colline à Nancy. • 1971 - 1 D 106
- I/8. – Répartition de subventions à diverses association culturelles. • 1971 - 1 D 106
- I/9. – Subventions aux sociétés sportives. • 1971 - 1 D 106
- II/1. – Cession d'un appareil Gestetner 380. • 1971 - 1 D 106
- II/2. – Construction d'un centre de loisirs socio-éducatif à Clairieu : modification du règlement du concours entre architectes. • 1971 - 1 D 106
- II/3. – Construction d'une cantine à l'école maternelle Michelet : approbation d'un avenant. • 1971 - 1 D 106
- II/4. – Quartier du Haut-du-Lièvre, cantine du groupe Michelet : approbation d'un avenant au contrat de chauffage. • 1971 - 1 D 106
- II/6. – Camping de Brabois bâtiment polyvalent, approbation du projet, autorisation de procéder à un appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1971 - 1 D 106
- II/7. – Travaux de grosses réparations de chaussées : marchés de gré à gré. • 1971 - 1 D 106
- II/8. – Fourniture de bordures de trottoirs et de caniveaux Durtrapp : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 106
- II/9. – Adjudication de travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux pour les années 1970-1971 : approbation d'avenants. • 1971 - 1 D 106
- II/10. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 52 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1971 - 1 D 106
- III/1. – Centre commercial de gros, d'installations, d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1971 - 1 D 106
- III/2. – Opération de restauration immobilière dans l'agglomération nancéienne : projet d'extension du périmètre de l'îlot Saint-Dizier. • 1971 - 1 D 106
- III/3. – Zone d'aménagement concerté de Houdemont-Heillecourt : cession de terrains en pleine propriété et de parcelles afférentes à l'emprise des 1er et 2e aqueducs d'amenée des eaux de Moselle avec maintien d'un droit tréfoncier. • 1971 - 1 D 106
- IV/1. – Location de locaux commerciaux 1, place Stanislas. • 1971 - 1 D 106
- IV/2. – Location de locaux commerciaux 8,rue Saint-Dizier Nancy. • 1971 - 1 D 106
- IV/3. – Propriétés communales, location de locaux commerciaux 6 rue Saint-Dizier : avenant au bail. • 1971 - 1 D 106
- IV/4. – Propriété communales, location de locaux commerciaux 18, rue des Carmes : avenant à Bail. • 1971 - 1 D 106
- IV/5. – Concession de la buvette-restaurant dans le château de Brabois : avenant. • 1971 - 1 D 106
- V/1. – Concession du droit d'installer et d'exploiter des appareils distributeurs automatiques à la piscine de Gentilly. • 1971 - 1 D 106
- V/2. – Réseau urbain de transports en commun : convention tripartie entre la Ville de Nancy, la commune d'Essey-lès-Nancy et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (G.G.F.T.E.) pour la desserte du lotissement de la Fallée. • 1971 - 1 D 106
- V/3. – Réseau urbain de transports en commun : convention tripartie entre la Ville de Nancy, la commune d'Heillecourt et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) pour la desserte d'Heillecourt. • 1971 - 1 D 106
- V/4. – Réseau urbain de transports en commun : convention tripartie entre la Ville de Nancy, la commune de Dommartemont et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) pour la desserte du lotissement de la Fallée. • 1971 - 1 D 106
- VI/1. – Rémunération du personnel du centre aéré Joseph-Antoine. • 1971 - 1 D 106
- VI/3. – Bibliothèque municipale : augmentation du nombre de postes de sous-bibliothécaires. • 1971 - 1 D 106
- VII/1. – Syndicat mixte du lac de la Madine. • 1971 - 1 D 106
- VII/2. – Adhésion de la Ville au centre des relations publiques de Lorraine. • 1971 - 1 D 106
- VII/3. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1971 - 1 D 106
- Alignement de la rue Pierre-Fourrier : demande d'ouverture d'enquête publique en vue de l'abrogation de l'arrêté préfectoral du 13 mars 1920. • 1971 - 1 D 106
-
- 1. – Création d'une commission municipale des sports : désignation de membres du conseil municipal. • 1971 - 1 D 106
- 4. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, cessions réciproques de terrains entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. • 1971 - 1 D 106
- 5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Charley Ayache. • 1971 - 1 D 106
- 6. – Allocation pour la garde de jeunes enfants âgés de moins de 3 ans. • 1971 - 1 D 106
- 7. – Parc naturel régional de Lorraine : approbation de la charte constitutive. • 1971 - 1 D 106
- S/1. – Parc des expositions : garantie par la Ville d'un emprunt de 100 000 F. • 1971 - 1 D 106
- S/2. – Mise à disposition de la Ville de Nancy d'un terrain situé à Chavigny dit Carrière Nanquette par l'entreprise A. Pertuy pour servir de décharge : contrat de prestations de service. • 1971 - 1 D 106
- S/3. – Emprunt de 2 750 000 F. destiné au financement de la construction de l'autopont place Loritz. • 1971 - 1 D 106
- S/4. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1971 - 1 D 106
- S/5. – Demande de subvention pour l'amélioration de la circulation. • 1971 - 1 D 106
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- 1. – Création d'un syndicat Intercommunal Nancy-Ludres pour l'aménagement d'une zone destinée notamment à la réalisation d'un stade de 30 000 places avec ses équipements d'infrastructure et toutes constructions annexes, adhésion de la Ville de Nancy à ce syndicat : approbation des statuts et désignation des 7 membres du conseil municipal. • 1971 - 1 D 106
- 2. – Réalisation d'un stade de 30 000 places, de ses équipements d'infrastructure et de toutes constructions annexes : acquisition pour le compte du syndicat intercommunal Nancy-Ludres des terrains nécessaires. • 1971 - 1 D 106
- 3. – Réalisation d'un hôtel et d'un palais des congrès : bail emphytéotique entre la Ville de Nancy et la société Holiday INNS France. • 1971 - 1 D 106
-
- I/1. – Emprunt de 500 000 F. destiné au financement des travaux de voirie. • 1971 - 1 D 106
- I/2. – Participation de la Ville de Nancy dans l'entretien des espaces verts et des plantations des lotissements du Haut-du-Lièvre et du boulevard d'Haussonville. • 1971 - 1 D 106
- I/3. – Crédits supplémentaires. • 1971 - 1 D 106
- I/4. – Ouverture de crédits en dépenses et en recettes. • 1971 - 1 D 106
- I/5. – Désaffectation de crédits. • 1971 - 1 D 106
- I/6. – Désaffectation de crédits. • 1971 - 1 D 106
- I/7. – Désaffectation de crédits. • 1971 - 1 D 106
- 1/8. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1971. • 1971 - 1 D 106
- I/9. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1970. • 1971 - 1 D 106
- I/10. – Subventions aux associations de jeunesses et d'éducation populaire. • 1971 - 1 D 106
- I/11. – Subvention exceptionnelle à la section des jeunes du mouvement chrétien pour la paix. • 1971 - 1 D 106
- I/12. – Budget primitif : demande de transfert de crédit. • 1971 - 1 D 106
- II/1. – Décoration lumineuse de fin d'année : mise en adjudication par appel d'offres des travaux de vérification, pose, entretien et dépose de matériel fourni par la Ville de Nancy. • 1971 - 1 D 106
- II/2. – Impression des budgets primitif et supplémentaire ainsi que du compte administratif 1971. • 1971 - 1 D 106
- II/3. – Fourniture et pose d'extincteurs d'incendie : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 106
- II/4. – Extension du musée de Zoologie et aménagement d'un aquarium vivarium : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 106
- II/5. – Théâtre municipal, fourniture et pose de fauteuils d'orchestre et de balcon : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 106
- II/6. – Acquisition d'une balayeuse ramasseuse de caniveaux type LMV : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 106
- II/7. – Réfection des trottoirs asphaltes après travaux de grosses réparations : marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 106
- II/8. – Construction d'un gymnase de type B avec bassin, école au Haut-du-Lièvre : approbation d'avenants. • 1971 - 1 D 106
- II/9. – Extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères (RIMMA), travaux de génie civil et de bâtiment, approbation du projet d'exécution, autorisation de procéder à un appel d'offres : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1971 - 1 D 106
- II/10. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs : approbation de deux avenants. • 1971 - 1 D 106
- III/1. – Création d'un centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et de tous équipements annexes sur le territoire des communes d'Heillecourt et de Vandœuvre-lès-Nancy : convention d'honoraire avec un géomètre-expert. • 1971 - 1 D 106
- III/2. – Création d'un espace vert et d'un parking dans l'îlot compris entre les rues Charles III, des Ponts et de l'Abbé-Didelot : acquisition d'un terrain sis rue des ponts n° 92. • 1971 - 1 D 106
- III/3. – Place Godefroy-de-Bouillon, avenue de la libération : échange de parcelles de terrain entre la Ville de Nancy et la société Esso-Standard. • 1971 - 1 D 106
- III/4. – Dénomination de rue : passage de Liège (tronçon compris entre la rue de Liège et le boulevard de Scarpone). • 1971 - 1 D 106
- III/5. – Dénomination de rue : rue Marcel-Brot (tronçon de la rue Victor prolongée compris entre la rue Alfred-Krug et la limite du territoire de Nancy). • 1971 - 1 D 106
- III/6. – Dénomination de rue : allée Jacques-Huriet (allée de la pépinière comprise entre le rond-point du Président-Robert-Husson et le boulevard de 26e-Régiment-d'Infanterie). • 1971 - 1 D 106
- III/7. – Extension de l'école maternelle Saint-Vincent : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1971 - 1 D 106
- III/8. – Alignement de la rue Pierre-Fourrier, demande d'abrogation de l'arrêté préfectoral du 13 mars 1920 : avis du conseil municipal après enquête. • 1971 - 1 D 106
- III/9. – Construction du pont Vayringe entre la rue Vayringe à Nancy et la rue du Lion-d'Or à Malzéville, acquisitions de terrains sur divers propriétaires : demande d'ouverture des enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique et parcellaire. • 1971 - 1 D 106
- IV/1. – Concession du service extérieur des pompes funèbres : avenant n° 2 à la convention des 16 et 18 octobre 1961. . • 1971 - 1 D 106
- IV/2. – Instance judiciaire : affaire compagnie du Théâtre de la cité de Villeurbanne. • 1971 - 1 D 106
- IV/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Henriquel. • 1971 - 1 D 106
- V/1. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1971 - 1 D 106
- V/2. – Création d'un emploi d'analyste programmeur. • 1971 - 1 D 106
- V/3. – Création d'un emploi de responsable des dépôts et ateliers. • 1971 - 1 D 106
- V/4. – Réorganisation des services municipaux : convention avec l'organisation Yves Bossard (Département collectivités locales). • 1971 - 1 D 106
- VI/1. – Tarifs d'entrée aux concerts symphoniques. • 1971 - 1 D 106
- VI/2. – Théâtre municipal : révision des abonnements , prix des places. • 1971 - 1 D 106
- VII/2. – Création de deux classes de malentendants à l'école primaire Marcel-Leroy : demande de subvention auprès du Département. • 1971 - 1 D 106
- VIII/1. – Fixation des tarifs d'entrée au bassin d'initiation à la natation du Haut-du-Lièvre. • 1971 - 1 D 106
- VIII/2. – Vente de bonnets de bain dans les piscines municipales. • 1971 - 1 D 106
- IX/1. – Élection des membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivité locales, représentants des collectivités. • 1971 - 1 D 106
- X/I. – Adhésion de la Ville de Nancy au Syndicat mixte pour la réalisation et la gestion du parc de loisirs de Haye : approbation du projet de statuts. • 1971 - 1 D 106
- S/1. – Modification de l'effectif du service des piscines. • 1971 - 1 D 106
- S/2. – Construction de l'Hôpital de Brabois : emprunt de 4 000 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville de Nancy. • 1971 - 1 D 106
- S/3. – Garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 979 000 F. contracté par la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.) auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue du financement des travaux d'aménagement du plan d'eau de la Madine à Nonsard-Pannes (1re phase). • 1971 - 1 D 106
- S/4. – Taxes municipales assujetties à la T.V.A. : tarifs fixés en prix hors taxe (H.T.). • 1971 - 1 D 106
- S/5. – Protection du site de la Vieille Ville : acquisition de l'hôtel de Lillebonne. • 1971 - 1 D 106
- S/6. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 200 000 F. contracté par la Maison des Jeunes et de Culture 27, rue de la République à Nancy dans l'attente du versement d'une subvention de 200 000 F. sollicitée par cet organisme auprès de la caisse des allocations familiales. • 1971 - 1 D 106
- S/7. – Modification de l'effectif du service des sports. • 1971 - 1 D 106
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- I/1. – Cession d'un véhicule ouverture de crédits en recettes et en dépenses. • 1971 - 1 D 106
- I/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1971 - 1 D 106
- I/3. – Ouverture de crédits : affectation des fonds provenant de l'emprunt international. • 1971 - 1 D 106
- I/4. – Emprunt de 341 000 F. destiné au financement des travaux de réaménagement du conservatoire de Musique. • 1971 - 1 D 106
- I/5. – Emprunt de 408 000 F. destiné au financement des travaux d'aménagement du musée de Zoologie (1re tranche). • 1971 - 1 D 106
- I/6. – Emprunt de 400 000 F. destiné au financement de l'acquisition et la mise en état de constructibilité des terrains d'assiette du marché de gros à Heillecourt. • 1971 - 1 D 106
- I/7. – Emprunt de 1 000 000 F. destiné au financement de l'acquisition et la mise en état en constructibilité des terrains d'assiette du marché de gros à Heillecourt. • 1971 - 1 D 106
- I/8. – Emprunt de 1 100 000 F. destiné au financement de la construction du pont Vayringe et l'aménagement des voies de desserte ( tranche moyen terme). • 1971 - 1 D 106
- I/9. – Emprunt de 1 100 000 F. destiné au financement de la construction du pont Vayringe et l'aménagement des voies de desserte. • 1971 - 1 D 106
- I/10. – Emprunt de 500 000 F. destiné au financement des travaux de voirie (1re tranche). • 1971 - 1 D 106
- I/11. – Emprunt de 500 000 F. destiné au financement des travaux de voirie (2e tranche). • 1971 - 1 D 106
- I/12. – Relèvement du taux de la taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation. • 1971 - 1 D 106
- I/13. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères . • 1971 - 1 D 106
- I/14. – Relèvement du taux de la taxe sur la valeur locative des locaux professionnels. • 1971 - 1 D 106
- I/15. – Garantie de la Ville de Nancy pour le remboursement d'un emprunt de 923 000 F. contracté par le centre hospitalier régional de Nancy. • 1971 - 1 D 106
- I/16. – Désaffectations de crédits. • 1971 - 1 D 106
- I/17. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1971 - 1 D 106
- I/18. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1971 - 1 D 106
- I/19. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1971 - 1 D 106
- II/1. – Marché de fourniture de vapeur par la RIMMA aux abattoirs municipaux de Nancy : avenant n° 2. • 1971 - 1 D 106
- II/2. – Modernisation des ateliers municipaux : approbation d'un contrat passé avec la société anonyme Philips. • 1971 - 1 D 106
- II/3. – Mécanisation des services municipaux : approbation d'un 2e avenant au marché initial passé avec la Cie Honeywell Bull. • 1971 - 1 D 106
- II/4. – Mécanisation de l'atelier d'imprimerie : approbation d'un contrat et d'un avenant. • 1971 - 1 D 106
- II/5. – Marché de gré à gré pour la vente des fumiers des marchés aux bestiaux. • 1971 - 1 D 106
- II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 53 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1971 - 1 D 106
- II/7. – Construction d'un gymnase de type B à Beauregard : approbation d'un avenant. • 1971 - 1 D 106
- II/8. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture pour les années 1972 et 1973. • 1971 - 1 D 107
- III/1. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre en direction de l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un fonds de commerce 40, avenue du Général-Leclerc. • 1971 - 1 D 107
- III/2. – Écrêtement du dos d'âne d'Heillecourt RN 57 : cession à l'État de plusieurs parcelles de terrain. • 1971 - 1 D 107
- III/3. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy. • 1971 - 1 D 107
- III/4. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition de parcelles de terrain. • 1971 - 1 D 107
- V/1. – Location à bail dans l'immeuble 23, place des Vosges. • 1971 - 1 D 107
- V/2. – Concession du droit d'exploiter la buvette et le restaurant du châteaux de Brabois. • 1971 - 1 D 107
- VI/2. – Rémunération des accompagnateurs du conservatoire régional de musique. • 1971 - 1 D 107
- V/3. – Location de locaux commerciaux 1, place Stanislas. • 1971 - 1 D 107
- VII/1. – Organisation de classes de neige : convention. • 1971 - 1 D 107
- VII/2. – École maternelle Moselly : convention entre les Villes de Nancy et de Maxéville. • 1971 - 1 D 107
- VIII/1. – Gratuité d'entrée dans les piscines municipales pour les handicapés physiques. • 1971 - 1 D 107
- IX/1. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1971 - 1 D 107
- IX/2. – Nouveaux tarifs des droits du marché aux bestiaux. • 1971 - 1 D 107
- IX/4. – Redevances pour le camping de Brabois. • 1971 - 1 D 107
- IX/3. – Redevances pour le centre d'accueil de Remicourt. • 1971 - 1 D 107
- S/I. – Dérogation au repos hebdomadaire du personnel : avis du conseil municipal sur une demande présentée par la société au bon marché de Paris filiale pour la maison à Nancy. • 1971 - 1 D 107
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- I/2. – Aménagement du plan d'eau de la Madine à Nonsard-Pannes (1re tranche), participation de la Ville de Nancy au financement de l'opération : emprunt de 244 800 F contracté par la société d'Équipement du Bassin Lorrain (S.E.B.L.) pour le compte de la Ville de Nancy. • 1971 - 1 D 107
- II/1. – Adjudication pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1972. • 1971 - 1 D 107
- II/4. – Abattoirs de la Ville de Nancy, remplacement de deux condenseurs des circuits de refroidissement sur l'installation frigorifique : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 107
- II/5. – Gymnase du groupe scolaire de Beauregard, équipement pour gymnastique : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 - 1 D 107
- S/3. – Organisation de classes de neige. • 1971 - 1 D 107
- S/4. – Révision des prix des produits en vente dans les piscines et bains-douche. • 1971 - 1 D 107
- S/7. – Installation d'abribus-téléphone : avenant n° 5 au contrat conclu avec la société J.C Décaux. • 1971 - 1 D 107
- S/1. – Emprunt International : placement des fonds disponibles. • 1971 - 1 D 107
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- I/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1972 - 1 D 107
- I/2. – Participation financière de la Ville de Nancy dans la construction du centre de transfusion sanguine de Brabois. • 1972 - 1 D 107
- I/3. – Fixation du taux de la taxe sur la valeur locative des locaux professionnels. • 1972 - 1 D 107
- I/4. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1972 - 1 D 107
- I/5. – Avis du conseil municipal de Nancy sur deux délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines. • 1972 - 1 D 107
- I/6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1972. • 1972 - 1 D 107
- I/7. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget de l'exercice 1972. • 1972 - 1 D 107
- I/8. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1972 - 1 D 107
- I/9. – Subvention aux associations culturelles. • 1972 - 1 D 107
- II/1. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture au Haut-du-Lièvre, lot n°10 plomberie-sanitaire : approbation d'un avenant. • 1972 - 1 D 107
- II/2. – Édition du bulletin d'informations municipales année 1971 : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 107
- II/3. – Bulletin d'informations municipales : contrat de publicité. • 1972 - 1 D 107
- II/4. – Remplacement d'un ascenseur électrique au Théâtre municipal : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 107
- III/1. – Opération d'urbanisme Frantel Nancy Mazagran, ensemble immobilier municipal : désignation des architectes d'opération. • 1972 - 1 D 107
- II/ 5. – Fourniture et pose d'ensembles en glace au musée des Beaux-Arts : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 107
- III/2. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, traversée du boulevard Joffre : nouvelle fixation de la redevance. • 1972 - 1 D 107
- III/3. – Regroupement des dépôts et ateliers municipaux : acquisition d'un terrain. • 1972 - 1 D 107
- III/4. – Pont Vayringe : aménagement des rampes d'accès acquisition de terrain. • 1972 - 1 D 107
- III/5. – Cession d'un terrain à l'état (Faculté de Pharmacie) rectification de la superficie cédée suite à la rénovation du cadastre. • 1972 - 1 D 107
- III/6. – Abrogation des servitudes d'alignement dans le quartier de la Vieille Ville : avis du conseil municipal après enquête. • 1972 - 1 D 107
- III/7. – Abrogation des alignements de la rue des Fabriques entre la place des Vosges et la rue Saint-Nicolas : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1972 - 1 D 107
- III/8. – Centre hospitalier régional de Nancy, aliénation d'un terrain situé à Villers-lès-Nancy : avis du conseil municipal. • 1972 - 1 D 107
- III/9. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 - 1 D 107
- III/10. – Voie d'accès au lotissement jouxtant le gymnase de beauregard : cession gratuite du terrain d'assiette au lotisseur. • 1972 - 1 D 107
- III/11. – Alimentation en eau potable du lotissement de la maison familiale lorraine à Fléville-devant-Nancy : servitude de passage pour une canalisation d'eau sur le terrain du domaine privé communal. • 1972 - 1 D 107
- III/12. – Opération d'urbanisme concernant la liaison allée du Port-aux-Planches-rue Gustave-Petit : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 - 1 D 107
- IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Chareix. • 1972 - 1 D 107
- V/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Lamblin. • 1972 - 1 D 107
- V/1. – Travaux d'aménagement à l'hôtel Ferrary : approbation d'un contrat d'architectes. • 1972 - 1 D 107
- V/2. – Centre de recherches et d'applications pédagogiques en langues C.R.A.P.E.L. : convention entre la Ville de Nancy et l'université de Nancy II pour la mise à la disposition de locaux dans l'immeuble de Nancy-Thermal. • 1972 - 1 D 107
- V/2. – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs : approbation de conventions. • 1972 - 1 D 107
- VI/1. – Indemnité spéciale susceptible d'être allouée aux archivistes communaux. • 1972 - 1 D 107
- VI/2. – Modification de l'effectif des conducteurs autos poids-lourds services techniques. • 1972 - 1 D 107
- VII/I. – École maternelle Marcel-Leroy, équipement mobilier d'une classe nouvelle : demande de subvention du fonds scolaire d' établissement public. • 1972 - 1 D 107
- VI/2. – Création d'une classe nouvelle, équipement mobilier à l'école maternelle du Montet : demande de subvention auprès du Département. • 1972 - 1 D 107
- VIII/I. – Vente d'un caveau et d'un monument désaffectés du cimetière du Sud. • 1972 - 1 D 107
- VIII/2. – Création d'une commission de développement industriel. • 1972 - 1 D 107
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- I/1. – Adhésion de Villers- lès-Nancy au syndicat Nancy-Vandoeuvre pour l'aménagement du plateau de Brabois. • 1972 - 1 D 107
- II/1. – Emprunt de 500 000 F. destiné au financement des travaux de voirie. • 1972 - 1 D 107
- II/2. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 226 294 F. que l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction d'un foyer pour personnes âgées, rue de Boudonville à Nancy. • 1972 - 1 D 107
- II/3. – Ouverture de crédits en recettes et en dépenses. • 1972 - 1 D 107
- II/4. – Contrat de location d'une machine comptable Burroughs. • 1972 - 1 D 107
- II/5. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1972 : avis du conseil municipal. • 1972 - 1 D 107
- III/1. – Construction de la cantine du groupe scolaire Clemenceau-Oudinot, approbation du projet : demande de mise en appel d'offres. • 1972 - 1 D 107
- III/2. – Appel d'offres pour la fourniture du mobilier de la M.J.C. du Haut-du-Lièvre. • 1972 - 1 D 107
- III/3. – Aménagement de la salle panoramique de la tour du Haut-du-Lièvre et de ses annexes, approbation du projet d'aménagement, autorisation de procéder à un appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1972 - 1 D 107
- III/5. – Concession d'affichage sur les bâtiments communaux : avenant n° 1. • 1972 - 1 D 107
- III/6. – Fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 107
- III/6. – Fourniture de charcuterie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 107
- III/8. – Fourniture de viande de boucherie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 107
- III/9. – Transport d'enfants des écoles maternelles du Haut-du-Lièvre et de l'école de plein air de Remicourt : traité de gré à gré. • 1972 - 1 D 107
- III/10. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 107
- III/11. – Fournitures de livres à la Bibliothèque municipale pour 1972 : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 107
- III/12. – Modernisation et reconstruction des abattoirs avenant n° 3 au contrat d'études et de direction de travaux entre la Ville de Nancy et le groupement de techniciens bureau d'études techniques BEGE CE M. Tarjon passé le 29 septembre 1961 et approuvé le 10 octobre 1961 par Monsieur le Préfet de Meurthe-et-Moselle. • 1972 - 1 D 107
- III/13. – Signalisation lumineuse, équipement de carrefours : appel d'offres restreint. • 1972 - 1 D 107
- III/14. – Pont Vayringe, déplacement des ouvrages Électrictité de France et Gaz de France (E.D.F.-G.D.F.) : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 107
- III/15. – Travaux de démolition de l'îlot Abbé-Didelot : appel d'offres restreint. • 1972 - 1 D 107
- III/16. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l ‘année 1972 : appel à la concurrence. • 1972 - 1 D 107
- III/17. – Construction du bâtiment polyvalent au camping de Brabois, approbation du projet : demande de mise en appel d'offres. • 1972 - 1 D 107
- IV/1. – Pont Vayringe, aménagement des rampes d'accès : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 - 1 D 107
- IV/2. – Entretien et mise en valeur des sites et espaces protégés de la Vieille Ville de Nancy, demande d'autorisation d'effectuer les travaux : demande de subvention auprès du ministère des Affaires culturelles. • 1972 - 1 D 107
- IV/3. – Extension de l'école maternelle Saint-Vincent : acquisition d'un immeuble. • 1972 - 1 D 107
- IV/4. – Prolongement du boulevard Joffre : acquisition d'un fonds de commerce avenue du Général-Leclerc n° 30. • 1972 - 1 D 107
- IV/5. – Cession d'une parcelle de terrain SISE rue Pierre Gringoire. • 1972 - 1 D 107
- IV/6. – Dénomination de rue : sentier Henri-Bazin (tronçon du sentier des Tanneries compris entre la rue Sébastien Leclerc et la rue Henri Bazin). • 1972 - 1 D 107
- IV/7. – Construction d'un central téléphonique à Vandœuvre-lès-Nancy : cession d'une parcelle de terrain. • 1972 - 1 D 107
- IV/8. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 - 1 D 107
- V/1. – Aménagement de la salle panoramique de la tour du Haut-du-Lièvre et de ses annexes : approbation d'un contrat avec les architectes. • 1972 - 1 D 107
- V/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Termal, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1972 - 1 D 107
- V/3. – Abattoirs, extension du marché aux bœufs, demande de subvention auprès du ministère de l'agriculture : approbation de l'avant-projet. • 1972 - 1 D 107
- VI/1. – Homologation de la piscine de Gentilly : approbation d'une convention. • 1972 - 1 D 107
- VI/2. – Modification de convention pour location de propriété communale. • 1972 - 1 D 107
- VI/3. – Institution de stationnement payant, fourniture de compteurs de stationnement, installation, entretien et exploitation des appareils : concession et autorisation. • 1972 - 1 D 107
- VII/1. – Instance devant le Conseil d'État, affaires sieur Lepetit, société Brand, société anonyme C.L.A.P. et sieur Pellegrini : trombe d'eau du 10 septembre 1969. • 1972 - 1 D 107
- VII/2. – Instance judiciaire, accident du 16 décembre 1971 : affaire société anonyme Itel France Syntems international. • 1972 - 1 D 107
- VII/3. – Legs Corniaux : délivrance d'un legs particulier au profit de la maison des Protestants, mainlevée d'une inscription d'hypothèque conventionnelle. • 1972 - 1 D 107
- VIII/1. – Garantie d'entrée dans les piscines municipales pour les enfants inadaptés. • 1972 - 1 D 107
- IX/1. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1972 - 1 D 107
- IX/2. – Revalorisation du taux des vacations aux commissaires de police. • 1972 - 1 D 107
- IX/3. – Rémunération d'un conférencier chargé des visites guidées au musée des Beaux-Arts. • 1972 - 1 D 107
- S.1. – Restructuration de l'îlot Thiers, opération Nancy-Mazagran : contrats avec divers organismes. • 1972 - 1 D 107
- S.2. – Acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce sis Grande-Rue n° 115. • 1972 - 1 D 107
- S.3. – Propriété 82, rue de Tomblaine : cession gratuite à l'office public d'HLM de la Ville de Nancy pour un programme de 40 logements P.L.R. • 1972 - 1 D 107
- S.6. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 2 092 080 F. que l'Office Public d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction d'une cité de transit 80-82 rue de Tomblaine à Nancy. • 1972 - 1 D 107
- S.7. – Société RIMMA, collecte et incinération des ordures ménagères : mise à jour des tarifs. • 1972 - 1 D 107
- S.8. – Acquisition de mobilier et de matériel pour les établissements scolaires du premier degré, travaux de réfection et d'entretien : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1972 - 1 D 107
- S.9. – Dénomination de rue : rue du Cardinal-Tisserand. • 1972 - 1 D 107
- S. 10. – Dénomination de la nouvelle salle polyvalente de l'hôtel de Ville : salle Georges-Chepfer. • 1972 - 1 D 107
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- 1. – Aménagement du quartier de la gare, restructuration de la place Thiers: demande de création d'une ZAC à usage de logements, de bureaux, de surfaces commerciales et d'équipements publics. • 1972 - 1 D 107
- 2. – Aménagement du quartier de la gare, restructuration de l'îlot Poincaré : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1972 - 1 D 107
- 3. – Centre commercial de gros, d'installations, d'entrepôts et tous équipements annexes, approbation du programme du plan masse et de l'état prévisionnel des dépenses : convention de concession avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM), prix de location extension du périmètre. • 1972 - 1 D 107
- S/1. – Emprunt de 400 000 F. destiné à l'acquisition d'un immeuble. • 1972 - 1 D 107
- S/2. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement des opérations de voirie (ouvrages, travaux et acquisitions de terrains). • 1972 - 1 D 107
- S/3. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement des opérations de voirie (ouvrages, travaux et acquisitions de terrains). • 1972 - 1 D 107
- S/4. – Emprunt de 400 000 F. destiné au financement des opérations de voirie (ouvrages, travaux et acquisitions de terrains). • 1972 - 1 D 107
- S/5. – Emprunt de 400 000 F. destiné au financement des opérations de voirie (ouvrages, travaux et acquisitions de terrains). • 1972 - 1 D 107
- S/6. – Emprunt de 400 000 F. destiné au financement des opérations de voirie (ouvrages, travaux et acquisitions de terrains). • 1972 - 1 D 107
- S/7. – Emprunt de 400 000 F. destiné au financement des opérations de voirie (ouvrages, travaux et acquisitions de terrains). • 1972 - 1 D 107
- S/7 bis. – Emprunt de 3 000 000 F. destiné au financement de la construction et de l'installation d'un auto-pont. • 1972 - 1 D 107
- S/8. – Bourse d'études à quatre étudiants grecs. • 1972 - 1 D 107
- S/9. – Cession d'une parcelle de terrain au syndicat Nancy-Vandœuvre-lès-Nancy en vue de sa rétrocession à l'office d'hygiène sociale. • 1972 - 1 D 107
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- I/1. – Annulation du contrat de prêt de 2 750 000 F. destiné au financement de la construction de l'autopont place Loritz. • 1972 - 1 D 107
- I/2. – Garantie par la Ville,d'un emprunt de 370 000 F. à contracter par le bureau d'Aide sociale de la Ville de Nancy pour la construction d'une crèche 6, rue Clodion. • 1972 - 1 D 107
- I/3. – Garantie par la Ville d'un emprunt de 50 000 F à contracter par le centre culturel lorrain universitaire. • 1972 - 1 D 107
- I/4. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire . • 1972 - 1 D 107
- I/5. – Subventions aux sociétés sportives. • 1972 - 1 D 107
- II/1. – Adjudication des travaux d'entretien, grosses réparations et de petits travaux neufs pour les années 1970-1971 : approbation d'un avenant n° 2. • 1972 - 1 D 107
- II/2. – Ouvrage de franchissement de la place Henri-Loritz, ouverture et pose de deux potence avec caissons lumineux : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 107
- II/3. – Assainissement et calibrage du bras d'échange de la Meurthe, travaux 1972 : appel d'offres restreint. • 1972 - 1 D 107
- II/4. – Extension et climatisation de l'aquarium du musée de Zoologie, approbation du projet, demande de mise en appel d'offres restreint et demande de réduction à 10 jours du délai de consultation : désignation des membres du conseil municipal devant faire partie de la commission. • 1972 - 1 D 107
- II/5. – Appel d'offres de combustibles, demande d'approbation par le conseil municipal, fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 72-73, demande d'autorisation de procéder à un appel d'offres et approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1972 - 1 D 107
- III/1. – Réalisation d'un stade de 30 000 places, de ses équipements d'infrastructures et de toutes constructions annexes : cession du terrain au syndicat intercommunal de Nancy-Ludres. • 1972 - 1 D 107
- III/2. – Regroupement des dépôts et ateliers : désignation de l'architecte et du bureau d'études. • 1972 - 1 D 107
- III/3. – Ouvrage de franchissement de la place Loritz : versement d'une indemnité. • 1972 - 1 D 107
- III/4. – Location d'un terrain propriété de la Ville de Nancy sis 105, rue Saint-Nicolas, 56, rue Sainte-Anne. • 1972 - 1 D 107
- III/5. – Extension de l'école maternelle Saint-Vincent : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 - 1 D 107
- III/6. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Joffre entre la place Alexandre 1er et l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un immeuble sis 42, avenue du Général-Leclerc. • 1972 - 1 D 107
- IV/1. – Travaux de réfection, d'entretien et d'acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1972 - 1 D 107
- V/1. – Conseil de prud'hommes, création d'un poste supplémentaire : participation de la Ville de Nancy à la dépense. • 1972 - 1 D 107
- V/2. – Rémunération du personnel du centre aéré Joseph-Antoine. • 1972 - 1 D 107
- VI/1. – Instance devant le tribunal administratif, orage du 5 juin 1971 : affaire société Weiller. • 1972 - 1 D 107
- VI/2. – Instance devant le Conseil d'État, affaires société foncière Lorraine : trombe d'eau du 10 septembre 1969. • 1972 - 1 D 107
- VII/1. – Musée des Beaux-Arts, aménagement de nouvelles réserves, galerie, bureaux dans l'immeuble communal 2, rue Stanislas contigu au musée, approbation de l'avant-projet : demande de subvention à l'État. • 1972 - 1 D 107
- VIII/1. – Fixation des tarifs de location de la salle Georges-Chepfer. • 1972 - 1 D 107
- VIII/2. – Dénomination des halles du marché central : halle Saint-Dizier, halle Saint-Jean, halle Saint-Sébastien. • 1972 - 1 D 107
- VIII/3. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1972 - 1 D 107
- VIII/4. – Dénomination d'installations sportives : gymnase Paul-Rimbach, complexe sportif Pierre-de-Coubertin, plaine de jeux René-Flageul. • 1972 - 1 D 107
- S/1. – Acquisition de la caserne Donop. • 1972 - 1 D 107
- S/2. – Restauration de façades d'immeubles communaux de la Ville Vieille, demande d'une autorisation d'effectuer les travaux et demande d'une subvention du ministère des Affaires culturelles : engagement de voter les crédits correspondants et de faire exécuter les travaux dès l'obtention de la subvention sollicitée. • 1972 - 1 D 107
- S/3. – Extension et transformation des cuisines des cantines scolaires de Gentilly : approbation du marché. • 1972 - 1 D 107
- S/4. – Parking provisoire Stanislas-Barrès : frais de gardiennage et de consommation d'électricité. • 1972 - 1 D 107
- S,5. – Réorganisation des services municipaux : avenant n° 1 à la convention avec l'organisation Yves Bossard. • 1972 - 1 D 108
- S,6. – Prêt de 3 000 000 F. destiné à financer la constitution de réserves foncières. • 1972 - 1 D 108
- S.7. – Modification du droit d'entrée dans les musées. • 1972 - 1 D 108
-
- I/1. – Désignation de membres élus du conseil municipal au conseil d'administration du centre hospitalier régional de Nancy. • 1972 - 1 D 108
- II/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 2 091 800 F. destiné au financement de la construction de 46 logements immeubles à loyers modérés (I.L.M.) à Nancy Saint-Mansuy. • 1972 - 1 D 108
- II/2. – Office d'H.L.M.de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de 1 150 490 F. destiné au financement de la construction de logements immeubles à loyers modérés (I.L.M.) à Nancy Saint-Mansuy. • 1972 - 1 D 108
- II/3. – Association Gai-Logis : garantie d'un emprunt de 200 000 F. contracté auprès de la caisse d'épargne de Nancy en vue de la création d'une maison de suite. • 1972 - 1 D 108
- II/4. – Répartition des subventions à diverses associations à caractère social. • 1972 - 1 D 108
- II/5. – Subventions aux associations culturelles. • 1972 - 1 D 108
- III/1. – Mécanisation des ateliers municipaux : approbation d'un contrat et d'un avenant passés avec la Cie HONNEYWELL BULL. • 1972 - 1 D 108
- III/2. – Réalisation d'une morgue de 15 cases à l'institut médico-légal : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- IV/1. – Création d'un centre commercial de gros d'installations, d'entrepôts et de tous équipements annexes sur le territoire des communes de Vandœuvre-lès-Nancy et Heillecourt, extension du périmètre : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique. • 1972 - 1 D 108
- IV/3. – Modification des alignements généraux de la rue de la Vanne : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 - 1 D 108
- IV/2. – Plan directeur d'urbanisme, prolongation du boulevard Joffre : acquisition d'un fonds de commerce sis avenue du Général-Leclerc n° 42. • 1972 - 1 D 108
- IV/4. – Cession d'une parcelle de terrain sis rue du Docteur-Schmitt. • 1972 - 1 D 108
- V/1. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1973. • 1972 - 1 D 108
- V/2. – Travaux à exécuter au lycée Chopin, au lycée Georges-de-la*Tour, au C.E.S. Alfred Mézières, au C.E.S. La Fontaine : demande de subvention, travaux déconcentrés, programme 1972. • 1972 - 1 D 108
- VI/1. – Gymnase- piscine du Haut-du-Lièvre : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à la gardienne. • 1972 - 1 D 108
- VI/2. – Création d'un emploi de conservateur principal de cimetières. • 1972 - 1 D 108
- VII/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société La Maison du Ménage. • 1972 - 1 D 108
- VII/2. – Location de locaux à l'État (ministère des Affaires sociales) direction régionale de la sécurité sociale : bail à loyer. • 1972 - 1 D 108
- VIII/1. – Groupe scolaire des Trois-Maisons : coéducation. • 1972 - 1 D 108
- VIII/2. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1972 - 1 D 108
- IX/1. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1972 - 1 D 108
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- I/1. – Syndicat intercommunal Nancy-Vandœuvre pour l'équipement du plateau de Brabois : modification des statuts. • 1972 - 1 D 108
- II/1. – Avis du conseil municipal de Nancy sur cinq délibérations de la commission administrative de la maison les orphelines. • 1972 - 1 D 108
- II/2. – Octroi d'une subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1972 - 1 D 108
- III/3. – Éclairage public du pont Vayringe et de ses abords : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/4. – Acquisition de véhicules légers (berline-fourgonnettes-fourgons) : marché de gré à gré (régie nationale des usines Renault , société centrale automobile de Lorraine). • 1972 - 1 D 108
- III/5. – Acquisition de véhicules poids-lourds : marchés de gré à gré à passer, d'une part avec la régie nationale des usines Renault, et d'autre part avec la société Savifrance. • 1972 - 1 D 108
- III/6. – Autopont Loritz, déplacement des ouvrages existant d'Électricité de France et de Gaz de France (E.D.F.-G.D.F.) : marchés de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/7. – Acquisition d'un ensemble de coupe à cylindres : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/8. – Acquisition d'un tracteur-chargeur industriel : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/9. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 54 et de la nouvelle édition 1971 de la quincaillerie de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1972 - 1 D 108
- IV/1. – Création d'un espace vert et d'un parking dans l'îlot compris entre les rues Charles IIII, des Ponts et de l'Abbé-Didelot : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce de meubles sis rue des Ponts n° 90. • 1972 - 1 D 108
- IV/2. – Modification des alignements généraux de la rue du Docteur Achille-Lévy : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 - 1 D 108
- V/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : approbation d'une nouvelle convention d'honoraires d'architectes. • 1972 - 1 D 108
- V / Ibis . – Parc de stationnement Stanislas-Vaudemont : avenant n° 1 à la convention du 9 juillet 1971. • 1972 - 1 D 108
- V/2. – Occupation du domaine de la Ville de Nancy par le passage d'une ligne électrique : convention avec Électricité de France (E.D.F.). • 1972 - 1 D 108
- V/3. – Hôtel de Ville de Nancy, examen technique d'un plancher existant : approbation d'une convention. • 1972 - 1 D 108
- VI/1. – Théâtre municipal : prix des places et tarif des abonnements. • 1972 - 1 D 108
- VI/2. – Théâtre municipal, mise en conformité avec les règlements de sécurité, approbation du projet : demande de subvention auprès du ministère des Affaires culturelles. • 1972 - 1 D 108
- VI/3. – Tarifs d'entrée aux concerts symphoniques. • 1972 - 1 D 108
- VII/1. – Droits de voirie : suppression de la redevance annuelle sur les balcons. • 1972 - 1 D 108
- VII/2 . – Gratuité d'utilisation d'un sous-sol de la salle des sports Poincaré par la salle d'armes de Nancy. • 1972 - 1 D 108
- S/1. – Zone d'aménagement concerté de la place Thiers : appel d'offres sur concours pour la concession de la construction du parking souterrain y compris le financement et l'exploitation. • 1972 - 1 D 108
- S/3. – Bail emphytéotique en faveur de l'association Saurupt-Clemenceau. • 1972 - 1 D 108
- S/4. – Acquisition d'une machine offset à l'usage de l'atelier d'imprimerie : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- S/5. – Legs Corniaux : réalisation de l'actif. • 1972 - 1 D 108
- S/6. – Entretien partiel du réseau d'éclairage public, électrique et petits travaux neufs éventuels : avenant n° 1 au marché du 5 Mai 1971 avec la société Saunier Duval et M. Jean Schégel. • 1972 - 1 D 108
- S/7. – Syndicat mixte pour la réalisation et la gestion du parc de loisirs de Haye : convention entre la Ville de Nancy et la commune de Velaine-en-Haye. • 1972 - 1 D 108
-
- Compte administratif 1971. • 1972 - 1 D 108
- I/1. – Implantation d'un ordinateur de 3e génération à la Mairie de Nancy : choix du constructeur et type d'appareil retenu. • 1972 - 1 D 108
- I/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1972 - 1 D 108
- II/1. – Transport d'enfants des écoles maternelles du Haut-du-Lièvre et de l ‘école de plein air de Remicourt : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/1. – Plan d'urbanisme directeur : mise à alignement d'une propriété sise 89, avenue de la Garenne. • 1972 - 1 D 108
- IV/1. – Création d'un centre de loisirs socio-éducatif à Clairieu, approbation d'une convention d'honoraires, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1972 - 1 D 108
-
IV/2. – Concession du droit d'exploiter le parking souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut avenant
n° 3 au Théâtre de concession du 27 novembre 1967. • 1972 - 1 D 108 - IV/3. – Concession du droit d'installer et d'exploiter des appareils distributeurs automatiques à la piscine de Gentilly. • 1972 - 1 D 108
- V/1. – Ludothèque municipale : renouvellement de bail. • 1972 - 1 D 108
- V/2. – Location de propriétés communales : renouvellement de bail immeuble 79, rue Saint-Georges à Nancy. • 1972 - 1 D 108
- V/3. – Location de locaux commerciaux 43, rue de Sergent-Blandan : avenant à bail. • 1972 - 1 D 108
- V/4. – Location de l'immeuble 11, rue Sainte-Cécile. • 1972 - 1 D 108
- VI/1. – Vente de trois caveaux et d'un monument désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1972 - 1 D 108
- S/1. – Association départementale des mairies de Meurthe-et-Moselle : motion. • 1972 - 1 D 108
- S/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 29 et 30 juin 1972. • 1972 - 1 D 108
- S//3. – Braderie du 1er juillet 1972 : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public. • 1972 - 1 D 108
- S/4. – Aménagement du quartier de la gare, restructuration de l'îlot Poincaré situé place Thiers : demande de déclaration d'utilité publique. • 1972 - 1 D 108
- S/5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 205 300 F. destiné au financement de la construction de 20 logements immeuble à loyers modérés (I.L.M.) rue Jacquinot prolongée à Nancy. • 1972 - 1 D 108
- S/6. – Emprunt obligataire de 20 400 000 F. émis par la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L) destiné à financer l'acquisition d'immeubles concernant des opérations de voirie. • 1972 - 1 D 108
- S/7. – Emprunt obligataire de 5 000 000 F. émis par la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L) destiné au financement des travaux d'extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1972 - 1 D 108
- S/8. – Acquisition d'un système de composition à bandes magnétique Kelso : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- S/9. – Vente d'un massicot à main. • 1972 - 1 D 108
- S/10. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon. • 1972 - 1 D 108
- S/11. – Remplacement des sièges d'orchestre et de balcon au Théâtre municipal : avenant n° 1 au marché du 13 octobre 1971 approuvé le 22 octobre 1971 et passé avec la société Guérineau & Fils. • 1972 - 1 D 108
- S/12. – Acquisition de la caserne Donop. • 1972 - 1 D 108
- S/13. – Réalisation d'un emprunt de 39 000 000 F. • 1972 - 1 D 108
- S/14. – Restauration de la salle du Théâtre municipal : ouverture de crédit. • 1972 - 1 D 108
-
- I/1. – Désignation de représentants du conseil municipal au sein de commissions, organismes ou conseils d'administration. • 1972 - 1 D 108
- II/1. – Emprunt de 1 600 000 F. destiné au financement des travaux de voirie pour la construction du marché de gros à Heillecourt. • 1972 - 1 D 108
- II/2. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt de 2 681 000 F. nécessaire à la construction de 60 logements immeuble à loyers modérés (I.L.M.) au Champ-le-Boeuf. • 1972 - 1 D 108
- II/3. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt complémentaire de 1 474 550 F. nécessaire à la construction de 60 logements immeuble à loyers modérés (I.L.M.) au Champ- le- Boeuf . • 1972 - 1 D 108
- II/6. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d' H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt de 1 569 600 F. nécessaire à la construction de 40 logements immeuble à loyers modérés (I.L.M.) rue Augustin-Hacquard à Nancy. • 1972 - 1 D 108
- II/7. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt complémentaire de 863 280 F. nécessaire à la construction de 40 logements immeuble à loyers modérés (I.L.M.) rue Augustin-Hacquard à Nancy. • 1972 - 1 D 108
- II/8. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt de 1 212 000 F. nécessaire à la construction de 24 logements immeuble à loyers modérés (I.L.M.) rue du Maréchal-Foch à Villers-lès-Nancy. • 1972 - 1 D 108
- II/9. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt complémentaire de 666 600 F. nécessaire à la construction de 24 logements immeuble à loyers modérés (I.L.M.) rue du Maréchal-Foch à Villers-lès-Nancy. • 1972 - 1 D 108
- II/10. – Modification des alignements généraux de la rue Vanne : avis du conseil après enquête publique. • 1972 - 1 D 108
- II/II. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1972 - 1 D 108
- II/12. – Signature d'un contrat de secteur dans le cadre du programme finalisé pour le maintien à domicile des personnes âgées. • 1972 - 1 D 108
- II/13. – Subvention exceptionnelle à la section des jeunes du mouvement chrétien pour la paix. • 1972 - 1 D 108
- II/14. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à la maison des jeunes et de la culture en vue de la réalisation d'un emprunt de 152 000 F. auprès de la caisse des dépôts et consignations, destiné au financement de l'équipement en mobilier et matériel d'un foyer de jeunes travailleurs. • 1972 - 1 D 108
- II/15. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'association Saurupt-Clemenceau en vue de la réalisation d'un emprunt de 126 000 F. auprès de la caisse des dépôts et consignations, destiné au financement de la construction d'un foyer polyvalent. • 1972 - 1 D 108
- II/16. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'association Saurupt-Clemenceau en vue de la réalisation d'un emprunt de 21 000 F. auprès de la caisse des dépôts et consignations, destiné au financement de l'acquisition de matériel et de mobilier au foyer de cette association. • 1972 - 1 D 108
- III/1. – Stade Marcel-Picot, remplacement de la couverture de la tribune et des gradins côté Est au terrain d'honneur du stade Marcel-Picot : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/2. – Bulletin d'informations municipales : avenant au marché de gré à gré passé avec la société anonyme Publicité moderne. • 1972 - 1 D 108
- III/3. – Achat de vêtements de travail pour le personnel municipal : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/4. – Réorganisation des services municipaux : avenant n° 2 au marché de gré à gré du 13 octobre 1972. • 1972 - 1 D 108
- III/5. – Équipement de trois carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/6. – Équipement de carrefours en signalisation lumineuse : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/7. – Pont Vayringe, aménagement des voies de desserte et d'ouvrages annexes : avenant n° 1 au marché passé avec l'entreprise J. Bernard. • 1972 - 1 D 108
- III/8. – Acquisition d'une balayeuse-ramasseuse de caniveaux L.M.V. : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/9. – Construction de trottoirs en rocasphalte : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/10. – Entretien des voies urbaines, fourniture et mise en oeuvre de coulis bitumineux (regeseal) revêtement au latex (néoflex) : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 108
- III/11. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de voies urbaines. Année 1972 -1973. • 1972 - 1 D 108
- III/12. – Programme 1972, construction ou réfection de trottoirs asphaltés : appel d'offres ouvert. • 1972 - 1 D 108
- III/13. – Travaux de grosses réparations des chaussées des voies urbaines : appel d'offres ouvert. • 1972 - 1 D 108
- IV/1. – Désignation de 9 membres du conseil municipal à l'agence d'urbanisme de l'agglomération Nancéienne (A.U.A.N). • 1972 - 1 D 108
- IV/2. – Modification des alignements généraux de la rue de la Madeleine : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972 - 1 D 108
- IV/3. – Modification des alignements généraux du Docteur Achille-Lévy : avis du conseil après enquête publique. • 1972 - 1 D 108
- IV/4. – Modification des alignements généraux de la rue Vanne : avis du conseil après enquête publique. • 1972 - 1 D 108
- IV/6. – Cession gratuite par le Ville de Nancy à l'office d'H.L.M. d'une parcelle de terrain rue Augustin-Hacquard à Nancy : participation financière de la Ville de Nancy à cette opération. • 1972 - 1 D 108
- IV/7. – Cession gratuite par le Ville de Nancy à l'office d'H.L.M. d'une parcelle de terrain avenue du Maréchal-Foch à Villers-lès-Nancy : participation financière de la Ville de Nancy à cette opération. • 1972 - 1 D 108
- IV/8. – Extension de l'école maternelle Saint-Vincent : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 - 1 D 108
- V/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly, approbation de l'avant-projet, demande de subvention : engagement de la Ville de Nancy envers le ministère de la Jeunesse et des Sports. • 1972 - 1 D 108
- V/2. – Aménagement dans la propriété de Gentilly : nécessités par la construction d'une salle de sports (travaux de viabilité, parkings, réseau d'incendie, etc.). • 1972 - 1 D 108
- VI/1. – Bulletin d'informations municipales avenant au contrat du 22 janvier 1972. • 1972 - 1 D 108
- VII/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : renouvellement des conventions. • 1972 - 1 D 108
- VIII/1. – Réorganisation des écoles Ory, Saint-Nicolas et Saint-Stanislas. • 1972 - 1 D 108
- IX/1. – Révision du prix de vente des bonnets de bain dans les piscines municipales. • 1972 - 1 D 108
- X/1. – Location de salles, nouvelles facturations : approbation d'une tarification forfaitaire. • 1972 - 1 D 108
- XI/1. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1972 - 1 D 108
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- I/1. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1972 - 1 D 108
- I/2. – Création d'un centre de loisirs socio-éducatif à Clairieu : demande de subventions. • 1972 - 1 D 108
- I/3. – Subventions aux associations sportives. • 1972 - 1 D 108
- I/4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1972. • 1972 - 1 D 108
- I/5. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1971. • 1972 - 1 D 108
- II/1. – Construction du conservatoire national de région de Nancy : choix du terrain, plan de financement, calendrier du déroulement des opérations. • 1972 - 1 D 108
- II/2. – Construction d'une piscine industrialisée dans la cadre de l'opération mille piscines en 1974. • 1972 - 1 D 108
- III/1. – Acquisition d'un immeuble et d'un fonds de meubles 80, rue des Ponts à Nancy. • 1972 - 1 D 108
- IV/1. – Modification des effectifs du musée des Beaux-Arts. • 1972 - 1 D 108
- V/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Lienard. • 1972 - 1 D 108
- V/2. – Instance devant le tribunal administratif, orage du 5 juin 1971 : affaire François Monge. • 1972 - 1 D 108
- V/3. – Instance devant le tribunal administratif, orage du 5 juin 1971 : affaire Paul Leroy. • 1972 - 1 D 108
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif, orage du 5 juin 1971 : affaire sieurs Mathieu. • 1972 - 1 D 108
- V/5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Hurano. • 1972 - 1 D 108
- V/6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société Miroiterie de l'Est. • 1972 - 1 D 108
- V/7. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Bitschine. • 1972 - 1 D 108
- V/8. – Instance devant le Conseil d'État : affaires société des établissements Henri-Gras, société civile immobilière de Lorraine. • 1972 - 1 D 108
- V/9. – Instance devant le Conseil d'État affaires : société Venturini et consorts Neukomm. • 1972 - 1 D 108
- V/10. – Théâtre municipal : compagnie du théâtre de la cité de Villeurbanne. • 1972 - 1 D 108
- V/11. – Théâtre municipal : affaire Gebelin. • 1972 - 1 D 108
- VI/1. – Modernisation des ateliers municipaux : contrat de location avec la société Honeywell Bull. • 1972 - 1 D 108
- VI/2. – Convention pour avances de trésorerie à Solorem financement de la construction du marché de gros à Heillecourt . • 1972 - 1 D 108
- VIII/1. – Exposition bijoux de Braque au musée des Beaux-Arts : ouverture de crédits relèvement du droit d'entrés de 2 à 3 F. pour la durée de l'exposition. • 1972 - 1 D 108
- IX/1. – Cession de 175 anciennes tables scolaires avec leurs sièges à la Ville d'Essey-lès-Nancy. • 1972 - 1 D 108
- 1. – Emprunt de 241 000 F. destiné au financement de l'acquisition de véhicules nécessaires à l'exécution des travaux de voirie. • 1972 - 1 D 109
- 2. – Emprunt de 375 000 F. destiné au financement des travaux neufs au réseau de signalisation. • 1972 - 1 D 109
- 3. – Emprunt de 100 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau d'éclairage public. • 1972 - 1 D 109
- 4. – Emprunt de 1 600 000 F. destiné au financement des grosses réparations aux rues et places. • 1972 - 1 D 109
- 5. – Emprunt de 400 000 F. au financement des travaux de construction de l'auto-pont place Loritz. • 1972 - 1 D 109
- 6. – Emprunt de 381 000 F. destiné au financement de l'acquisition d'immeubles nécessaires à l'aménagement des accès du pont Vayringe. • 1972 - 1 D 109
- 7. – Emprunt de 1 240 000 F. destiné au financement des acquisitions de terrains et d'immeubles nécessaires à la réalisation d'opérations de voirie. • 1972 - 1 D 109
- 8. – Emprunt de 697 000 F. destiné au financement des travaux d'extension de l'usine de traitement des ordures ménagères. • 1972 - 1 D 109
- 9. – Emprunt de 250 000 F. destiné au financement des grosses réparations aux bâtiments communaux : restauration de la Vieille Ville. • 1972 - 1 D 109
- 10. – Emprunt de 250 000 F. destiné au financement des travaux neufs au musée de Zoologie. • 1972 - 1 D 109
- 11. – Emprunt de 22 000 F. destiné au financement des travaux neufs d'extension et d'aménagement du musée des Beaux-Arts. • 1972 - 1 D 109
- 12. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1972 - 1 D 109
- S/13. – Zone d'aménagement concerté de restructuration de la place Thiers, équipements généraux : convention entre la société immobilière nancéienne et la Ville de Nancy. • 1972 - 1 D 109
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- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1972 - 1 D 109
- I/2. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1972 - 1 D 109
- II/1. – Remplacement de deux véhicules Citroën ID 19 : marché de gré à gré avec la régie Renault. • 1972 - 1 D 109
- II/2. – Fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1972-1973 : marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 109
- II/3. – Adjudication pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1973 : appel d'offres ouvert. • 1972 - 1 D 109
- II/4. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut fourneau type compomac : marché de gré de gré. • 1972 - 1 D 109
- II/5. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 - 1 D 109
- II/6. – Adjudication des travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs pour les années 1970-1971 : approbation d'un avenant. • 1972 - 1 D 109
- III/1. – Opération de restauration immobilier dans l'agglomération nancéienne : convention entre la Ville de Nancy et l'A.R.I.M. de Nancy (association de restauration immobilière de Nancy). • 1972 - 1 D 109
- III/2. – Propriété de la Foucotte : cession d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy à la société civile immobilière du Haut-de-Chèvre. • 1972 - 1 D 109
- III/3. – Vente par adjudication du terrain dépendant de l'ancien garage Peugeot 150 rue Jeanne-d'Arc à Nancy. • 1972 - 1 D 109
- IV/1. – Construction de trois classes en extension de l'école maternelle Charlemagne, approbation de l'avant-projet : inscription au budget. • 1972 - 1 D 109
- IV/2. – Équipement d'une salle de basket du stade lorrain université club Nancy Basket (S.L.U.C.), structure gonflable parc des expositions : demande de subvention. • 1972 - 1 D 109
- IV/3. – Extension systématique, travaux divers et imprévus, petits travaux neufs éventuels sur le réseau d'éclairage public communal. • 1972 - 1 D 109
- IV/4 . – Travaux d'aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de ville de Nancy, approbation du projet, autorisation de procéder à un appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1972 - 1 D 109
- IV/5. – Reconditionnement du réseau électrique du champ de foire place Carnot cours Léopold, approbation des pièces techniques, autorisation de mise en appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1972 - 1 D 109
- V/1. – Grands garages de Nancy-Thermal : cession par la société La Rochette Cenpa de son droit d'emphytéose sur les locaux situés 88, avenue de la Garenne à Nancy. • 1972 - 1 D 109
- VI/1. – Organisation de classes de neige. • 1972 - 1 D 109
- VI/2. – Organisation de classes de neige : taux de redevance. • 1972 - 1 D 109
- VI/3. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1972 - 1 D 109
- VI/4. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1972 - 1 D 109
- VI/5. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantines. • 1972 - 1 D 109
- VI/6. – Relèvement de l'indemnité versée au personnel enseignant pour les études surveillées. • 1972 - 1 D 109
- VII/1. – Projet de jumelage Nancy-Kanazawa. • 1972 - 1 D 109
- S/1. – Implantation d'un régulateur de trafic : appel d'offres avec concours. • 1972 - 1 D 109
- S/2. – Emprunt de 6 000 000 F. destiné au financement des travaux RIMMA et du marché aux bestiaux. • 1972 - 1 D 109
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- I/2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la commission administrative du bureau d'Aide sociale. • 1973 - 1 D 109
- I/3. – Désignation de représentants du conseil municipal au sein de la commission, organismes ou conseils d'administration. • 1973 - 1 D 109
- II/1. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1973 - 1 D 109
- II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1973 - 1 D 109
- II/3. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt supplémentaire de 470 415 F. pour le prêt complémentaire nécessaire à la construction d'un programme de 85 logements I.L.M. au Champ-le-Bœuf au lieu de 60 logements initialement prévus. • 1973 - 1 D 109
- II/4. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt supplémentaire de 855.300 F. pour le prêt principal nécessaire à la construction d'un programme de 85 logements I.L.M. au Champ-le-Bœuf au lieu de 60 logements initialement prévus. • 1973 - 1 D 109
- II/5. – Réalisation de la 1re tranche de l'emprunt de 39 000 000 F. accordée par la société générale et ouverture de crédits. • 1973 - 1 D 109
- II/6. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1973 - 1 D 109
- II/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1973 - 1 D 109
- II/8. – Avis du conseil municipal sur une délibération prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1973 - 1 D 109
- III/1. – Fournitures de mobilier à la salle panoramique du Haut-du-Lièvre : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 109
- III/2. – Construction du pont Vayringe sur la Meurthe : bordereau de prix supplémentaires. • 1973 - 1 D 109
- III/3. – Adjudication pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 109
- III/4. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 109
- III/5. – Fournitures de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 109
- III/6. – Fournitures de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 109
- III/7. – Marché de gré à gré pour la vente des fumiers du marché aux bestiaux. • 1973 - 1 D 109
- III/8. – Acquisition d'un rouleau vibrant : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 109
- III/9. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 55 de le série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 109
- IV/1. – Ancienne caserne Donop : désignation d'un architecte de plan masse et d'harmonisation architecturale. • 1973 - 1 D 109
- IV/2. – Restructuration de la caserne des sapeurs-pompiers de Gentilly. • 1973 - 1 D 109
- IV/3. – Opération de dégagement de la porte Stanislas et opération d'urbanisme à Nancy : avenant n° 1 à la convention d'études du 28 mai 1971 approuvée le 6 décembre 1971. • 1973 - 1 D 109
- IV/1. – Centre commercial de gros, d'installation d'entrepôts et tous équipements annexes, régime juridique d'exploitation : taux de redevance. • 1973 - 1 D 109
- IV/5. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : versements d'une indemnité de culture à un exploitant agricole. • 1973 - 1 D 109
- IV/6. – Occupation temporaire du domaine public par une canalisation de transport de vapeur. • 1973 - 1 D 109
- IV/7. – Création d'un jour de souffrance sur une propriété communale rue Saint-Nicolas n° 24 : fixation de la redevance. • 1973 - 1 D 109
- IV/8. – Fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public rue Claude-Charles n° 6-8 angle rue Maurice-Barrès. • 1973 - 1 D 109
- IV/9. – Contournement de la porte Saint-Nicolas : cession au District urbain d'un immeuble sis 152 à 156 rue Saint-Dizier à Nancy. • 1973 - 1 D 109
- IV/10. – Zone à urbaniser par la priorité de Vandœuvre-lès-Nancy (Z.U.P.) cession à la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.) de deux parcelles de terrains appartenant à la Ville de Nancy et situées sur le territoire de Vandœuvre-lès-Nancy. • 1973 - 1 D 109
- S/1. – Avenant n° 1 au contrat du n° 26 juillet 1972 concernant la résiliation d'un emprunt de 39 000 000 F. consenti par la société centrale. • 1973 - 1 D 109
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- I/1. – Cession gratuite par la Ville de Nancy à l'office d'H.L.M. d'une parcelle de terrain sise rue de la Colline à Nancy : participation financière de la Ville de Nancy à cette opération. • 1973 - 1 D 109
- I/2. – Classement dans la voirie urbaine des rues particulières du Champ-de-Mars : enquête administrative publique. • 1973 - 1 D 109
- I/3. – Le Champ-le-Bœuf, construction d'un bassin de rétention : cession du terrain au District urbain. • 1973 - 1 D 109
- I/4. – Opération de restauration immobilière dans l'agglomération nancéienne îlot Saint-Dizier : demande d'un arrêté préfectoral prescrivant l'enquête publique en vue de la délimitation du périmètre de restauration par M. le ministre de l'Équipement. • 1973 - 1 D 109
- II/1. – Limite d'âge d'accès aux emplois communaux. • 1973 - 1 D 109
- II/2. – Modification de l'effectif du service de l'informatique. • 1973 - 1 D 109
- II/3. – Modification des effectifs du service des abattoirs et du marché aux bestiaux. • 1973 - 1 D 109
- II/4. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1973 - 1 D 109
- III/1. – Instance devant le tribunal administratif, orages des 5 juin 1971 et 24 juillet 1972 : affaires société Mauljean. • 1973 - 1 D 109
- III/2. – Immeuble 3, rue Jacquot, caserne de gendarmerie : bail à loyer. • 1973 - 1 D 109
- III/3. – Location à bail de l'immeuble 4, rue Saint-Dizier, à la société des cristalleries Vessière, révision du montant du loyer : deuxième période triennale. • 1973 - 1 D 109
- IV/1. – Étude sur le fonctionnement et la qualité des repas des cantines scolaires de la Ville de Nancy : convention. • 1973 - 1 D 109
- IV/2. – Contrôle financier de la RIMMA : convention avec M. Coinus, expert-comptable. • 1973 - 1 D 109
- IV/3. – Location des propriétés communales : convention avec l'État (ministère de l'Éducation nationale) pour la fourniture de chauffage et d'éclairage de l'immeuble 69, avenue du XXe corps. • 1973 - 1 D 109
- IV/4 . – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs : approbation de conventions. • 1973 - 1 D 109
- IV/5. – Établissement de devis estimatifs : approbation d'un contrat avec un métreur-vérificateur. • 1973 - 1 D 109
- V/1. – Désaffectation d'une classe préfabriquée sur le terrain du gymnase de l'école Gebhart. • 1973 - 1 D 109
- VI/1. – Location de salles à tarif forfaitaire. • 1973 - 1 D 109
- VI/3. – Inventaire de la voirie du District : nouvelles propositions. • 1973 - 1 D 109
- VI/4. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1973 - 1 D 109
- VI/5. – Remisage de nuit des camions sur des aires de stationnement à l'intérieur de l'abattoir et marché aux bestiaux. • 1973 - 1 D 109
- VI/6. – Vente d'un caveau et de plusieurs monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1973 - 1 D 109
- VI/7. – Congrégation des filles de la charité de Saint-Vincent-de-Paul : demande de transfert du siège de leur établissement existant à Nancy. • 1973 - 1 D 109
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- I/7. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du conseil du District urbain. • 1973 - 1 D 109
- II/1. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt de 12 400 000 F. pour la construction de 200 logements : 3e pluriannuel à Laxou Champ-le-Bœuf. • 1973 - 1 D 109
- II/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1973 - 1 D 109
- II/3. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1973. • 1973 - 1 D 109
- III// 1. – Travaux de modernisation des immeubles 22, 33, 35, rue Charles III à Nancy : approbation d'un avenant. • 1973 - 1 D 109
- III/2. – Marché de gré à gré pour la fourniture de livres à la bibliothèque municipale. • 1973 - 1 D 109
- IV/1. – Modification des alignements généraux de la rue de la Madeleine : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1973 - 1 D 109
- IV/2. – Classement dans la voirie urbaine de la rue particulière des Frères-Daum : ouverture d'une enquête publique. • 1973 - 1 D 109
- IV/1a. – Centre commercial de gros de Nancy à Heillecourt : convention avec la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) concernant l'embranchement ferré. • 1973 - 1 D 109
- V/1. – Liaisons aériennes Nancy-Bordeaux. • 1973 - 1 D 109
- VI/1. – Remboursement par la Ville de Maxéville des frais de matériel d'enseignement des enfants des familles résidant au Champ-le-Bœuf. • 1973 - 1 D 109
- VI/2. – Indemnité de surveillance des cantines scolaires accordée au personnel enseignant. • 1973 - 1 D 109
- VIII/1. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine, plan d'eau de Monsard-Pannes : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1973 - 1 D 109
- VIII/2. – Vente de deux caveaux et de quatre monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1973 - 1 D 109
- VIII/3. – Parc naturel régional de Lorraine : adhésion définitive de la Ville de Nancy à l'association chargée de la réalisation et de la gestion. • 1973 - 1 D 109
- S/1. – Réseau d'éclairage public communal, entretien systématique, travaux divers et imprévus, petits travaux éventuels, modifications mineures du cahier de prescriptions spéciales : avenant de lancement de l'appel d'offres. • 1973 - 1 D 109
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- I. – Construction du conservatoire national de région de Nancy, ouverture d'un concours entre architectes sur le plan national, approbation du règlement et du programme : désignation des membres du jury. • 1973 - 1 D 109
- 2. – Fléchage du trafic de transit, fléchage directionnel : appel d'offres restreint pour la fourniture et la pose. • 1973 - 1 D 109
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- I/1. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d' H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt de 2 220 345 F nécessaire à la construction d'un foyer pour personnes âgées rue de Dieuze à Nancy. • 1973 - 1 D 109
- I/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget de l'exercice 1973. • 1973 - 1 D 109
- I/3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1973. • 1973 - 1 D 109
- II/1. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1973-1974, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1973 - 1 D 109
- II/2. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : approbation d'un avenant. • 1973 - 1 D 109
- II/3. – Fourniture et installation de rideaux métalliques à enroulement, commandés électriquement, au marché couvert rue Saint-Dizier à Nancy, appel à la concurrence : approbation d'un marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 109
- II/4. – Extension des installations d'incinération des ordures ménagères de la Ville de Nancy, lot n° 3 dépoussiéreurs : approbation d'un avenant. • 1973 - 1 D 109
- II/5. – Fournitures de cahiers aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré. • 1973 - 1 D 109
- II/6. – Implantation de parcmètres, 2e tranche : avenant n° 1 à la convention avec la société locapark. • 1973 - 1 D 109
- II/7. – Présignalisation directionnelle, programme 1973 : appel d'offres restreint. • 1973 - 1 D 109
- II/8. – Acquisition d'une semi-remorque benne 16.5 à 20.5 tonnes : marché de gré à gré avec la société Trallor. • 1973 - 1 D 109
- II/9. – Programme 1973, équipement de carrefours en signalisation lumineuses, fourniture de régulateurs locaux de trafics, armoires de commande et détecteurs visualisation : appels d'offres restreints. • 1973 - 1 D 109
- II/10. – Acquisition de six engins d'entretien de terrains de sports et espaces verts. • 1973 - 1 D 109
- II/11. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1973 : appel à la concurrence. • 1973 - 1 D 109
- II/12. – Acquisition de véhicules poids lourds : marché de gré à gré à passer d'une part avec la société Savifrance et d'autre part avec la société Berliet. • 1973 - 1 D 109
- II/13. – Acquisition de véhicules légers (berlines, fourgonnettes) : marché de gré à gré avec la régie nationale des usines Renault. • 1973 - 1 D 109
- II/14. – Aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de Ville de Nancy, lot n° 4 menuiserie bois, quincaillerie : passation d'un marché de gré à gré avec les héritiers de l'entrepreneur adjudicataire décédé. • 1973 - 1 D 109
- III/1. – Cession de l'immeuble sis 107, rue Saint-Nicolas à Nancy. • 1973 - 1 D 109
- III/2. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, vente par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la Ville de Nancy du lot n° 19 et du droit de surélévation du lot n° 18 pour les bâtiments occupés par le groupe solaire Didion-Raugraff et le collège d'enseignement général Guynemer. • 1973 - 1 D 109
- III/3. – Occupation temporaire du domaine public par une canalisation de transport de vapeur : nouvelle délibération suite à la fixation d'un nouveau tracé. • 1973 - 1 D 109
- III/4. – Centre commercial de gros d'installations d'entrepôts et de tous équipements annexes, implantation d'un poste de transformation d'Électricité de France (E.D.F.) : mise à disposition gratuite du local à l' Électricité de France (E.D.F.). • 1973 - 1 D 109
- III/5. – Alignements généraux de la rue Fabert : mise à l'alignement de deux propriétés sises 11 et 13, rue Fabert à Nancy. • 1973 - 1 D 109
- III/6. – Ligne de Noisy-le-Sec à Igney-Avricourt, passage à niveau 126 : demande de suppression de la circulation des voitures et des piétons. • 1973 - 1 D 109
- IV1. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : demande de subvention. • 1973 - 1 D 109
- VI/1. – Union départementale des associations familiales de Meurthe et Moselle, location de l'immeuble 1, place Stanislas : renouvellement de bail. • 1973 - 1 D 109
- IV/2. – Remplacement de l'orgue de l'église Saint-Fiacre à Nancy, approbation de mise en appel d'offres restreint, approbation du cahier des prescriptions spéciales et du devis descriptif : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1973 - 1 D 109
- VI/2. – Location de locaux commerciaux 152, rue Saint-Dizier : révision triennale. • 1973 - 1 D 109
- VI/3. – Société Fina France, immeuble 23, place des Vosges : avenant de prorogation de bail. • 1973 - 1 D 109
- VI/4. – Location des propriétés communales : prorogation de la location des locaux dénommés cinéma du parc Nancy-Thermal. • 1973 - 1 D 109
- VI/5. – Location de l'immeuble 22, rue Charles III au centre culturel lorrain universitaire. • 1973 - 1 D 109
- VI/6. – Aménagement du quartier de la gare, restructuration de l'îlot Poincaré : affaire Sieur Lalonde, S.C.I. Roger Lalonde et établissements R. Lalonde, recours contre la déclaration d'utilité publique. • 1973 - 1 D 109
- VI/7. – Aménagement du quartier de la gare, restructuration de l'îlot Poincaré : affaire Consorts Chrismann, recours contre la déclaration d'utilité publique. • 1973 - 1 D 109
- VI/8. – Aménagement du quartier de la gare, restructuration de l'îlot Poincaré : affaire consorts Guidat-Schultz, recours contre la déclaration d'utilité publique. • 1973 - 1 D 110
- VI/9. – Instance devant le tribunal administratif : affaire association école éducatrice. • 1973 - 1 D 110
- VI/10. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Bourdet. • 1973 - 1 D 110
- VI/11. – Instance devant le Conseil d'État : affaire Charley Ayache. • 1973 - 1 D 110
- VII/1. – Hôtel de Lillebonne : convention entre la Ville de Nancy et la campagne des filles de la charité. • 1973 - 1 D 110
- VIII/1. – Groupes scolaires Clemenceau et Saint-Pierre : coéducation. • 1973 - 1 D 110
- VII/2. – Enlèvement d'épaves de voitures sur la voie publique : contrat d'enlèvement avec la société Ginafer. • 1973 - 1 D 110
- IX/1. – Révision des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1973 - 1 D 110
- X/3. – Bourses d'études à quatre étudiants grecs. • 1973 - 1 D 110
- S/1. – Déclassement d'une partie de la place Thiers, demande d'ouverture de l'enquête publique de 8 jours : fixation des nouveaux alignements rue Raymond-Poincaré, rue Stanislas, rue Mazagran, rue Piroux et place Thiers. Demande d'ouverture de l'enquête publique de 8 jours : échange entre la Ville de Nancy et la société immobilière nancéienne d'une fraction de la partie déclassée de la place Thiers contre les parties des parcelles n° 33, 318 et 31 frappées par les alignements. • 1973 - 1 D 110
- S/2. – Festival du théâtre : demande d'inscription au budget supplémentaire. • 1973 - 1 D 110
- S/3. – Service des eaux et service de l'assainissement : révision du nombre de certains postes des effectifs du personnel. • 1973 - 1 D 110
- S/4. – Subventions accordées à l'enseignement supérieur. • 1973 - 1 D 110
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- I/1a. – Quartier Saint-Sébastien : réalisation d'un palais des congrès d'une contenance de 800 places, dans un complexe immobilier en infrastructures de la tour Stanislas. • 1973 - 1 D 110
- I/2. – Transformation des installations de la Bibliothèque municipale pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973 - 1 D 110
- I/3. – Musée des Beaux-Arts, remise en état et transformation de l'installation de chauffage central : demande de subvention. • 1973 - 1 D 110
- I/5. – Théâtre municipal, transformation des installations pour chauffage au gaz : demande de subvention. • 1973 - 1 D 110
- II/1. – Conventions d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 110
- III/1. – Centre aéré Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1973 - 1 D 110
- III/2. – Occupation à titre précaire et révocable de locaux inutilisés à l'intérieur des abattoirs. • 1973 - 1 D 110
- III/3. – Extension du régime des vacations funéraires accordées aux commissaires de police. • 1973 - 1 D 110
- III/4. – Cession au District urbain de l'engin de dépannage « Ward la France ». • 1973 - 1 D 110
- S/1. – Extension de l'école maternelle Charlemagne, exécution des travaux en deux tranches : approbation du dossier d'avant-projet. • 1973 - 1 D 110
- S/2. – Parking souterrain Saint-Thiébaut, concession du droit d'exploitation : appel d'offres restreint. • 1973 - 1 D 110
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- I/1. – Participation financière de la Ville de Nancy dans la construction d'un nouveau centre régional de lutte contre le cancer. • 1973 - 1 D 110
- I/2. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de lecture publique : ouverture de crédit. • 1973 - 1 D 110
- I/3. – Subventions accordées à l'enseignement supérieur. • 1973 - 1 D 110
- I/4. – Avis du conseil municipal sur des délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1973 - 1 D 110
- II/1. – Cantines scolaires : avenant au marché de gré à gré de la société Desvignes Frères et Cie. • 1973 - 1 D 110
- II/2. – Agrandissement du marché aux bovins dans l'enceinte des abattoirs du boulevard d'Austrasie à Nancy, autorisation de mise en appel d'offres, approbation du dossier d'appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1973 - 1 D 110
- II/3. – Entretien systématique des installations d'éclairage public, d'illuminations et de signalisation fixe, travaux divers et imprévus, petits travaux neufs éventuels : marché sur appel d'offres. • 1973 - 1 D 110
- II/4. – Régulateur de trafic, fourniture et pose de câbles souterrains pour l'asservissement de feux de carrefours à un ordinateur, 1re tranche 1973 : appel d'offres ouvert. • 1973 - 1 D 110
- II/5. – Campagne de dératisation de la Ville de Nancy années 1973, 1974 et 1975 : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 110
- II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 56 de le série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 110
- III/1. – Cession à M. Durand d'une parcelle de terrain sise 144, rue de la Côte à Nancy. • 1973 - 1 D 110
- III/2. – Classement dans la voirie urbaine des cinq voies privées du lotissement du Champ-de-mars : avis du conseil municipal après enquête réglementaire. • 1973 - 1 D 110
- III/3. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy rue Thierry-Alix n° 15. • 1973 - 1 D 110
- III/4. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : modification du périmètre de concession. • 1973 - 1 D 110
- III/5. – Terrains de la Carbonique française, établissement du plan de masse de l'ensemble des équipements : convention d'honoraires. • 1973 - 1 D 110
- III/6. – Classement dans les voiries communales de la rue particulière des Frères-Daum : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1973 - 1 D 110
- IV/1. – Maison de vacances de Virecourt : transformation de deux emplois auxiliaires en deux emplois permanents. • 1973 - 1 D 110
- IV/2. – Maisons des jeunes et de la culture du Haut-du-Lièvre et de l'hôtel de Lillebonne : création d'un emploi d'ouvrier professionnel de 1re catégorie et de trois emplois de femmes de service. • 1973 - 1 D 110
- IV/3. – Atelier d'imprimerie : création de trois emplois d'ouvriers professionnels de 2e catégorie et d'un emploi de dessinateur. • 1973 - 1 D 110
- IV/4 . – Marchés et abattoirs : création d'un emploi de direction. • 1973 - 1 D 110
- IV/5. – Service de l'informatique : modification de l'effectif. • 1973 - 1 D 110
- IV/6. – Musée de Zoologie : création d'un emploi d'ouvrier professionnel de 1re catégorie. • 1973 - 1 D 110
- IV/7. – Bureau municipal d'hygiène : création d'un poste de technicien chargé de la lutte contre les pollutions. • 1973 - 1 D 110
- IV/8. – Création de l'emploi de chef de garage : modification de l'effectif des conducteurs autos poids-lourds. • 1973 - 1 D 110
- V/1. – Révision du bail de la maison des jeunes et de la culture de Nancy-centre, 27, rue de la République. • 1973 - 1 D 110
- V/2. – Académie de Nancy-Metz : sous location à la fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture. • 1973 - 1 D 110
- V/3. – Projet de construction du centre aéré de Clairlieu : instance devant le tribunal administratif, affaire Balland. • 1973 - 1 D 110
- V/4. – Instance devant le Conseil d'État : affaire Dame Dupré. • 1973 - 1 D 110
- VI/1. – Contrat de location d'une machine comptable Burroughs. • 1973 - 1 D 110
- VI/2. – Convention pour la réalisation de la signalisation lumineuses du passage piétons situé boulevard Lobau à Nancy au niveau des établissements Brand. • 1973 - 1 D 110
- VI/3. – Convention en vue de l'implantation de feux tricolores au carrefour de la place de Verdun et de la rue du général Frère à Vandœuvre par les services techniques de la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 110
- VI/4. – Mise en place d'une structure permanente d'enquêtes convention avec le Centre d'informations et d'études d'économie humaine en Lorraine (C.I.E.D.E.H.L.). • 1973 - 1 D 110
- VIII/1. – Modification des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1973 - 1 D 110
- VIII/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 28 et 29 juin 1973. • 1973 - 1 D 110
- VIII/3. – Braderie du 30 juin 1973 : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public. • 1973 - 1 D 110
- S/1. – Construction d'une piscine industrialisée dans le cadre de l'opération mille piscines en 1974. • 1973 - 1 D 110
- S/2. – Promesse d'achat par la Ville de Nancy de la propriété Bonnet Meunier sise 40, rue de Boudonville à Nancy. • 1973 - 1 D 110
- S/3. – Subventions accordées à diverses associations culturelles. • 1973 - 1 D 110
- S/4. – Doublement de l'autoroute A33 à Vandœuvre-lès-Nancy : cession à l'État de deux parcelles de terrain. • 1973 - 1 D 110
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- I/1. – Déclassement d'une partie de la place Thiers. • 1973 - 1 D 110
- I/2. – ZAC de restructuration urbaine de la place Thiers îlot Poincaré : échange entre la Ville de Nancy et la société immobilière et commerciale de l'Est. • 1973 - 1 D 110
- I/3. – Création d'un secteur sauvegardé dans la Vieille Ville : désignation de l'architecte chargé des études. • 1973 - 1 D 110
- I/4. – Déclassement d'une partie de la rue Pichon. • 1973 - 1 D 110
- II/1. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1973 - 1 D 110
- II/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : demande de subvention. • 1973 - 1 D 110
- II/3. – Stade de 30 000 places de Ludres, compte rendu des travaux du syndicat intercommunal pour la construction d'un stade de 30.000 Places : état de la question. • 1973 - 1 D 110
- III/1. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal, autorisation de mise en appel d'offres, approbation du dossier d'appel d'offres : désignation des membres de la commission. • 1973 - 1 D 110
- III/2. – Lot n° 5 charpente et menuiserie : approbation d'un avenant à l'adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et petits travaux neufs pour les années 1972 et 1973. • 1973 - 1 D 110
- IV/1. – Subventions aux associations sportives. • 1973 - 1 D 110
- V/1. – Rentrée scolaire 1973-1974 : fermeture et transformations de classes. • 1973 - 1 D 110
- S/1. – Festival mondial du théâtre : heures supplémentaires du personnel. • 1973 - 1 D 110
- S/2. – Remplacement des chaudières et installation du chauffage au gaz à l'hôtel de Ville, au théâtre municipal, au musée des Beaux-Arts, à la bibliothèque municipale, à l'école des Trois-maisons, à l'école Braconnot et dans l'immeuble de la rue Henri-Bazin, comprenant les Archives municipales et la direction régionale de la sécurité sociale : demande de prêt au gaz de France. • 1973 - 1 D 110
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- Délibération sur le compte administratif exercice 1972. • 1973 - 1 D 110
- I/3. – Garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 2 700 000 F. à contacter par la société RIMMA auprès de la société générale. • 1973 - 1 D 110
- I/4. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1973 - 1 D 110
- II/1. – Alimentation en gaz des chaufferies de l'hôtel de Ville, du théâtre municipal et du musée des Beaux-Arts à Nancy : approbation d'un marché de gré de gré avec le gaz de France. • 1973 - 1 D 110
- II/2. – Réaménagement des places Alexandre 1er et de la commanderie : appel d'offres ouvert. • 1973 - 1 D 110
- II/3. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut-fourneau type compomac année 1973-1974 : marché de gré de gré. • 1973 - 1 D 110
- II/4. – Programme 1973, entretien des voies urbaines, fournitures et mise en œuvre de coulis bitumineux régeséal revêtement au latex néoflex : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 110
- II/5. – Fourniture de sel de déneigement année 1973-1974 : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 110
- II/6. – Transport d'enfants des écoles maternelles du Haut-du-Lièvre et de l'école de plein air de Remicourt : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 110
- II/7. – Travaux pour le regroupement des dépôts et ateliers municipaux : appel d'offres ouvert. • 1973 - 1 D 110
- III/1. – Nouvelle mise en vente par adjudication du terrain dépendant de l'ancien garage Peugeot à Nancyn150, rue Jeanne-d'Arc. • 1973 - 1 D 110
- III/2. – Cession à la commune de Villers-lès-Nancy du bâtiment préfabriqué de l'ancienne maison des jeunes du Haut-du-Lièvre. • 1973 - 1 D 110
- III/3. – Échange d'un groupe de W.C. appartenant à M. Pommier contre le droit de mitoyenneté de la Ville de Nancy sur un mur de la propriété sise 17 rue Thierry-Alix. • 1973 - 1 D 110
- IV/1. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1974 : demande de subvention. • 1973 - 1 D 110
- V/1. – Répartition des honoraires versés par le district urbain aux techniciens de la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 110
- VI/1. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : approbation d'un avenant n° 6 au contrat passé le 31 mars 1961 avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1973 - 1 D 110
- VI/2. – Réalisation de salles municipales de congrès : approbation d'une convention de concession avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1973 - 1 D 110
- VI/3. – Convention entre la Ville de Nancy et la société des sablières de Richardménil concrétisant pour cette dernière le droit d'extraire des sables et graviers alluvionnaires dans des terrains appartenant à la Ville de Nancy sur les territoires de Richardménil et de Méréville. • 1973 - 1 D 110
- VI/4. – Lycée mixte Nancy-beauregard : avenant à la convention des 15 et 21 février 1969. • 1973 - 1 D 110
- VI/5. – Avenant n° 9 à la convention passée le 31 décembre 1946 entre la Ville de Nancy et la société RIMMA. • 1973 - 1 D 110
- VI/6. – Alignement de l'immeuble 15, rue des Dominicains : règlement transactionnel à la suite de l'abandon de l'opération. • 1973 - 1 D 110
- VI/7. – Théâtre municipal : renouvellement de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1973 - 1 D 110
- VI/8. – Collecte des déchets ménagers à l'exclusion des ordures ménagères dans Nancy : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 110
- VIII/1. – Vente de deux caveaux et de sept monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1973 - 1 D 110
- VIII/2. – Théâtre municipal : prix des places et tarif des abonnements. • 1973 - 1 D 110
- VIII/3. – Indemnité de fonction du directeur général de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1973 - 1 D 110
- S/1. – Réinstallation des commerçants évincés de l'îlot Thiers, désignation d'un architecte : passation d'un contrat d'architecte. • 1973 - 1 D 110
- S/2. – Cession au syndicat intercommunal pour l'aménagement du plateau de Brabois ou a son mandataire ou concessionnaire éventuel, de terrains inclus dans la périmètre de ZAC appartenant à la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 110
- S/3. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, rue Saint-Thiébaut et parking Saint-Thiébaut : nouvelle fixation de la redevance. • 1973 - 1 D 110
- S/4. – Centre commercial de gros : mode de gestion et taux de location des dépôts de l'entrepôt E1. • 1973 - 1 D 110
- S/5. – Vacations servies aux médecins municipaux chargés de la médecine du travail. • 1973 - 1 D 110
- S/6. – Coéducation dans les écoles primaires Charlemagne. • 1973 - 1 D 110
- S/7. – Garantie de la Ville de Nancy pour un prêt de 3 950 000 F. contracté par l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy relatif à l'opération I.L.M. 75 logements à édifier rue de la Colline à Nancy. • 1973 - 1 D 110
- S/8. – Garantie de la Ville de Nancy pour un prêt complémentaire de 1 950 000 F. contracté par l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy relatif à l'opération I.L.M. 75 logements à édifier rue de la Colline à Nancy. • 1973 - 1 D 110
- S/9. – Vente au District urbain de 140 actions de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 110
- S/10. – Remplacement du photocopieur Rank-Xérox installé aux service de reproduction par un copieur I.B.M. • 1973 - 1 D 110
- S/11. – Installation des tribunaux de grande instance et d'instance de Nancy sur le terrain de la caserne Jacquot appartenant à la Ville de Nancy : cession gratuite de ce terrain au Département, maître d'ouvrage de l'opération. • 1973 - 1 D 110
- S/12. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'architecture pour les années 1972-1973 : approbation d'un avenant pour le lot n° 8. • 1973 - 1 D 110
-
- Désignation des deux représentants du conseil municipal au conseil régional de Lorraine. • 1973 - 1 D 110
- 2. – ZAC. de restructuration urbaine de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré, immeuble Schultz-Guidat : indemnité d'éviction du fonds de commerce Hôtel national. • 1973 - 1 D 110
- 3. – ZAC de restructuration urbaine de la place Thiers, îlot Poincaré, immeuble Chrismann : indemnité d'éviction du fonds de commerce de tabac et bimbeloterie La Civette. • 1973 - 1 D 110
- I/1. – Emprunt de 1 059 000 F. destiné au financement des travaux de conversion gaz de chaufferies. • 1973 - 1 D 110
- I/2. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 1 650 000 F. que l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction d'une cité de promotion familiale à Nancy-Haussonville. • 1973 - 1 D 110
- I/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1973 - 1 D 110
- I/4. – Garantie de la Ville d'un emprunt de 60 000 F. à contracter par l'association lorraine d'aide aux sans abri ( A.L.A.S.A.). • 1973 - 1 D 110
- I/5. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1973 - 1 D 110
- I/6. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1973 - 1 D 110
- I/7. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt complémentaire de fin de chantier de 587 350 F. que l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction d'un foyer de jeunes travailleurs rue de la République à Nancy. • 1973 - 1 D 110
- II/1. – Extension de la RIMMA, travaux supplémentaires lot n° 8 fondations, béton armé, gros-œuvre : passation d'un avenant. • 1973 - 1 D 110
- II/2. – Tubage des cheminées des chaufferies de divers établissements de la Ville de Nancy : passation d'un marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 110
- II/3. – Décoration lumineuse de fin d'année : mise en adjudication par appel d'offres restreint des travaux de vérification, pose, entretien et dépose du matériel fourni par la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 110
- II/4. – Décoration lumineuse de fin d'année : marché de gré à gré pour la fourniture de matériel. • 1973 - 1 D 110
- II/5. – Adjudication pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires de la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 110
- II/6. – Travaux de réfection et de construction de trottoirs asphaltes pour l'année 1973 : appel d'offres ouvert. • 1973 - 1 D 110
- II/7. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs des voies urbaines années 1973-1974. • 1973 - 1 D 110
- II/8. – Programme 1973, travaux de grosses réparations des voies urbaines : appel d'offres ouvert. • 1973 - 1 D 110
- II/9. – Terrains de la Carbonique française rue Henri-Bazin, démolition de l'usine : appel d'offres restreint. • 1973 - 1 D 110
- II/10. – Raccordement basse tension avec tarif vert du musée de zoologie 30, rue Sainte-Catherine : approbation d'un marché de gré à gré avec Électricité de France (E.D.F.). • 1973 - 1 D 110
- II/11. – Réfection d'étanchéité sur toitures-terrasses au gymnase La fontaine à Gentilly, autorisation de mise en appel d'offres, approbation des pièces techniques : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1973 - 1 D 110
- II/12. – Travaux de premier établissement d'assainissement et d'alimentation en eau potable de la rue Mollevaut et de la ruelle des sablons et travaux de premier établissement d'assainissement partiel du chemin de la Croix-Gagnée : appel d'offres restreint. • 1973 - 1 D 110
- III/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : approbation par le conseil municipal de l'étude générale d'enveloppe et d'épannelage. • 1973 - 1 D 110
- III/2. – Déclassement d'une partie de la rue Pichon : décision du conseil municipal après enquête publique. • 1973 - 1 D 110
- III/3. – Regroupement des dépôts et ateliers municipaux : demande d'autorisation d'occupation temporaire du sol. • 1973 - 1 D 110
- III/4. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Levy : acquisition de plusieurs parcelles de terrains. • 1973 - 1 D 110
- III/5. – Projet de percement de la rue du Docteur Achille-Lévy, acquisition de diverses parcelles de terrain : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1973 - 1 D 110
- IV/1. – Répartition des honoraires versés par le District urbain aux techniciens de la Ville de Nancy pour l'année 1971. • 1973 - 1 D 110
- V/1. – Aménagement de la place Henri-Mengin, parking souterrain et mini-souterrain : mission de mandataire confiée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1973 - 1 D 110
- V/2. – Travaux à exécuter au lycée Georges-de-la-Tour dans le cadre des travaux déconcentrés 1973 : demande de subvention. • 1973 - 1 D 110
- VI/1. – Cours d'adultes : indemnité au personnel enseignant. • 1973 - 1 D 110
- VII/1. – Fixation d'un tarif d'entrée à la piscine ronde pour les élèves des établissements d'enseignement et les groupements. • 1973 - 1 D 110
- VIII/1. – ZAC de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré : pourvoi en cassation contre l'ordonnance d'expropriation, affaire consorts Guidat-Schultz. • 1973 - 1 D 110
- VIII/2. – ZAC de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré : pourvoi en cassation contre l'ordonnance d'expropriation, affaire consorts Chrismann. • 1973 - 1 D 110
- VIII/3. – ZAC de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré : pourvoi en cassation contre l'ordonnance d'expropriation, affaire S.C.I. Lallonde. • 1973 - 1 D 110
- VIII4. – ZAC de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré : pourvoi en cassation contre l'ordonnance d'expropriation, affaire époux Lallonde. • 1973 - 1 D 110
- VIII/5. – Restructuration du quartier de la gare, déclassement partiel de la place Thiers : instance devant le tribunal administratif, affaires SA Brasseries Lorraines et autres. • 1973 - 1 D 110
- VIII/6. – ZAC de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré, procédure de fixation des indemnités d'expropriation : instance devant la cour d'appel, affaire consorts Chrismann. • 1973 - 1 D 111
- VIII/7. – ZAC de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré, procédure de fixation des indemnités d'expropriation : instance devant la cour d'appel, affaire Guidat-Schultz. • 1973 - 1 D 111
- VIII/8. – Affaire Sandoz : pourvoi en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Nancy en date du 29 mars 1973. • 1973 - 1 D 111
- VIII/9. – Instance devant le Conseil d'État : affaire société Weiller, orage du 5 juin 1971. • 1973 - 1 D 111
- VIII/10. – Immeuble 8, rue des Ponts à Nancy, révision triennale : avenant de bail à loyer. • 1973 - 1 D 111
- VIII/11. – Direction régionale des douanes : bail. • 1973 - 1 D 111
- VIII/12. – Propriétés communales : immeuble : 33, Charles III à Nancy. • 1973 - 1 D 111
- VIII/13. – Gendarmerie 3, rue Jacquot à Nancy : résiliation de bail. • 1973 - 1 D 111
- IX/1. – Avis du conseil municipal sur une délibération prise par le conseil d'administration de l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : extension de ses compétences. • 1973 - 1 D 111
- IX/2. – Vente de vieux papiers. • 1973 - 1 D 111
- S/1. – Aliénation de l'assiette d'une partie de la rue Pichon après déclassement. • 1973 - 1 D 111
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- 1. – ZAC de restructuration urbaine de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré, immeuble Chrismann : indemnité d'éviction du fonds de commerce de couturière exploité par Mme Lallement et de locaux professionnels cabinet dentaire exploité par le docteur Pernet . • 1973 - 1 D 111
- I/1. – Emprunt de 350 000 F. destiné au financement des travaux d'aménagement de locaux destinés à l'installation d'un ordinateur. • 1973 - 1 D 111
- I/2. – Hôtel Lillebonne : emprunt de 300 000 F. destiné au financement des travaux neufs aux bâtiments. • 1973 - 1 D 111
- I/3. – Emprunt de 250 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau d'éclairage public. • 1973 - 1 D 111
- I/4. – Emprunt de 1 615 000 F. destiné au financement des travaux neufs aux réseaux de signalisation et circulation. • 1973 - 1 D 111
- I/5. – Îlot Didelot : emprunt de 125 000 F. destiné au financement de l'aménagement d'un parking. • 1973 - 1 D 111
- I/6. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement des grosses réparations aux rues et places. • 1973 - 1 D 111
- I/7. – Emprunt de 608 000 F. destiné au financement de la construction du marché de gros à Heillecourt. • 1973 - 1 D 111
- I/8. – Emprunt de 2 698 000 F. destiné au financement de la construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1973 - 1 D 111
- I/9. – Emprunt de 220 000 destiné au financement des travaux neufs et matériel du musée de Zoologie. • 1973 - 1 D 111
- I/10. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1973 - 1 D 111
- I/11. – Ouverture de crédits en recettes et en dépenses. • 1973 - 1 D 111
- I/12. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses 1973 du District urbain de Nancy. • 1973 - 1 D 111
- I/13. – Subventions aux associations sportives. • 1973 - 1 D 111
- I/14. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire 1973. • 1973 - 1 D 111
- I/15. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1972. • 1973 - 1 D 111
- I/16. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1973 - 1 D 111
- I/17. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses 1973 du syndicat intercommunal scolaire du 1er cycle du second degré de Nancy. • 1973 - 1 D 111
- II/1. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1974. • 1973 - 1 D 111
- II/2. – Fournitures de pièces détachées pour les véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 111
- II/3. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 57 et des nouvelles séries : terrassement, canalisations, plâtrerie de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 111
- III/2. – Vente par adjudication de l'ancienne propriété Peultier, rue du Lion-d'Or à Malzéville. • 1973 - 1 D 111
- III/3. – Cession à M. le Docteur Grandpierre d'une parcelle de terrain sise chemin du Haut-de-Chèvre à Nancy. • 1973 - 1 D 111
- III/4. – Cession au franc symbolique à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain détachée de la propriété acquise sur la Carboniquefrançaise sise 47, rue Henri-Bazin. • 1973 - 1 D 111
- III/5. – Mise à disposition d'Électricité de France (E.D.F.) d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy pour installation d'un poste de transformation. • 1973 - 1 D 111
- III/6. – Occupation temporaire du domaine public par une canalisation de transport de vapeur. • 1973 - 1 D 111
- IV/1. – Pose d'une canalisation d'eau potable de 100 mm de Ø, travaux de premier établissement à la charge de la Ville de Nancy : convention pour servitude de passage en terrain privé. • 1973 - 1 D 111
- IV/2. – Aménagement d'un centre socio-culturel à l'hôtel de Lillebonne, 2e tranche : demande de subvention. • 1973 - 1 D 111
- V/1. – Modification du tableau des effectifs du service informatique. • 1973 - 1 D 111
- VI/1. – Nouvelle dénomination de l'école maternelle de la rue de Metz : école Alfred-Mézières. • 1973 - 1 D 111
- VI/2. – Fusion des deux écoles des Trois-Maisons. • 1973 - 1 D 111
- VI/3. – Désaffectation des locaux scolaires du lycée technique rue de la Gendarmerie. • 1973 - 1 D 111
- VI/4. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1973 - 1 D 111
- VI/5. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1973 - 1 D 111
- VI/6. – Organisation de classes de neige : taux de redevance. • 1973 - 1 D 111
- VI/7. – Organisation de classes de neige. • 1973 - 1 D 111
- VI/8. – Cours professionnels municipaux : passation d'un accord simple. • 1973 - 1 D 111
- VI/9. – Occupation d'une partie des locaux de la rue Saint-Léon par l'inspection départementale de l'enfance inadaptée. • 1973 - 1 D 111
- VI/10. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1973 - 1 D 111
- VI/11. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1973 - 1 D 111
- VII/1. – Convention en vue de l'implantation de feux tricolores au carrefour de la RN 57 et de la zone industrielles de Ludres par les services techniques de la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 111
- VII/2. – Conventions portant substitution du District urbain de Nancy et du syndicat intercommunal scolaire du premier cycle de Nancy à la Ville de Nancy pour le paiement des charges incombant à la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 111
- VIII/1. – Instance judiciaire : affaire bijouterie Stanislas. • 1973 - 1 D 111
- VIII/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Glesener. • 1973 - 1 D 111
- VIII/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Vicat. • 1973 - 1 D 111
- VIII/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Pierre. • 1973 - 1 D 111
- VIII/5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Damarin. • 1973 - 1 D 111
- VIII/6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire époux Jaros. • 1973 - 1 D 111
- VIII/7. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société Sanal Éco. • 1973 - 1 D 111
- VIII/8. – Instance devant le tribunal administratif : affaire établissements Zaugg Frères. • 1973 - 1 D 111
- IX/1. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1973 - 1 D 111
- IX/2. – Vente de cinq caveaux et d'un monument désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1973 - 1 D 111
- S/1. – Restructuration de l'îlot Poincaré, démolition de l'immeuble Schultz-Guidat : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 111
- S/2. – Bibliothèque municipale : augmentation du nombre de postes de sous-bibliothécaires. • 1973 - 1 D 111
- S/3. – Théâtre municipal : modification du tableau des effectifs. • 1973 - 1 D 111
- S/4. – Personnel communal, emploi de chef de section principal : nouvel effectif. • 1973 - 1 D 111
- S/5. – Assainissement et calibrage du bras de décharge de la Meurthe, achèvement des travaux : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 111
- S/6. – Construction de trottoirs en rocasphalte : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 111
- S/7. – Bourse d'études à deux étudiants japonais. • 1973 - 1 D 111
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- I/1. – Désignation de deux conseillers municipaux au conseil de District, en remplacement de MM. Dorbec et Marion. • 1973 - 1 D 111
- II/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1973 - 1 D 111
- II/4. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1973 - 1 D 111
- II/5. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1973 - 1 D 111
- III/1. – Fournitures et pièces de rechanges spécifiques LMV : marché de gré à gré. • 1973 - 1 D 111
- III/2. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'architecture pour les années 1974-1975. • 1973 - 1 D 111
- III/3. – Extension de l'école maternelle Charlemagne première tranche, autorisation de mise en appel d'offres, approbation du dossier d'appel d'offres : désignation des membres de la commission d'appel d'offres, autorisation de signature des Marchés. • 1973 - 1 D 111
- III/4. – Construction d'un parking de surface rue de l'Abbé-Didelot, assainissement de la rue Charles III : appel d'offres ouvert. • 1973 - 1 D 111
- IV/1. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : demande d'exemption de la taxe locale d'équipement sur les terrains compris dans l'extension du périmètre suivant l'avenant n° 5 passé entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1973 - 1 D 111
- IV/2. – Élargissement de la rue du Four : extension du périmètre de rénovation urbaine Saint-Sébastien. • 1973 - 1 D 111
- IV/3. – Avenue du Carmel : cession à la société civile Immobilière Ferme Drouot d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1973 - 1 D 111
- IV/4 . – Projet d'extension du groupe scolaire Stanislas, acquisition d'une parcelle de terrain : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1973 - 1 D 111
- V/1. – Médecine du travail pour le personnel municipal : fixation du montant de la vacation. • 1973 - 1 D 111
- VI/1. – Location immeuble 21, place des Vosges. • 1973 - 1 D 111
- VI/2. – Appel devant le Conseil d'État, orages des 5 juin et 24 juillet 1972 : affaire Société Mauljean. • 1973 - 1 D 111
- VII/1. – Remboursement par la Ville de Nancy au syndicat intercommunal scolaire des sommes dues pour le ramassage scolaire concernant le collège d'enseignement secondaire (C.E.S.) Haut-de-Penoy. • 1973 - 1 D 111
- VIII/1. – Musée de l'École de Nancy : fixation de la rémunération du personnel temporaire. • 1973 - 1 D 111
- IX/1. – Bourses d'études à deux étudiants grecs. • 1973 - 1 D 111
- S/1. – Cession par le Ville de Nancy au syndicat intercommunal scolaire du premier cycle de Nancy de l'institut de physique et de mathématiques de la porte de la Craffe. • 1973 - 1 D 111
- S/2. – Édition du bulletin d'informations municipales : avenant n° 2 au marché de gré à gré passé le 22 janvier 1972 avec la SA. Publicité moderne. • 1973 - 1 D 111
- S/3. – Désignation des représentants de la Ville au conseil d'administration de l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.). • 1973 - 1 D 111
- S/4. – Garantie d'emprunt de la Ville de Nancy pour un prêt de 2 44 210 F. contracté par la société anonyme d'H.L.M. Ardennes Lorraine pour la construction de 54 logements I.L.M. rue Gabriel-Mouilleron à Nancy. • 1973 - 1 D 111
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- I/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget de l'exercice 1974. • 1974 - 1 D 111
- I/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1974. • 1974 - 1 D 111
- I/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 - 1 D 111
- I/4. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de la Madine, plan d'eau de Nonsard-Pannes : avis du conseil Municipal. • 1974 - 1 D 111
- I/6. – Emprunt de 3 000 000 F. destiné au financement des acquisitions foncières pour opérations d'urbanisme : échanges compensés entre la Ville et l'autorité militaire. • 1974 - 1 D 111
- I/7. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 3 100 000 F. que le centre hospitalier régional de Nancy se propose de contracter pour la création d'un service de psychiatrie à l'hôpital Jeanne- d'Arc. • 1974 - 1 D 111
- I/8. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1974 - 1 D 111
- I/9. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 46 550 F. que l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction d'un foyer de jeunes travailleurs rue de la République à Nancy. • 1974 - 1 D 111
- I/10. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1974 - 1 D 111
- II/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly, approbation du projet d'exécution et du dossier d'appel d'offres, autorisation de mise en appel d'offres : désignation des membres de la commission d'appel d'offres, autorisation de signature des marchés. • 1974 - 1 D 111
- II/2. – Acquisition de pianos d'étude et de tabourets : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 111
- II/3. – Éclairage public programme 1973, création et renforcement du réseau d éclairage public sur les voies communales : mise en adjudication des travaux. • 1974 - 1 D 111
- III/1. – Caserne des sapeurs-pompiers de Gentilly, bassin de rétention, cession de terrain au District urbain : globalisation de l'opération. • 1974 - 1 D 111
- III/2. – Restructuration urbaine de la place Thiers : convention pour frais d'études de sol entre la Ville de Nancy et le centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et de travaux publics. • 1974 - 1 D 111
- III/3. – Acquisition d'une propriété sise à Nancy rue de Boudonville n° 40. • 1974 - 1 D 111
- III/4. – Aménagement du plateau de Brabois, cession par la Ville de Nancy au syndicat intercommunal de Nancy-Vandœuvre des terrains nécessaires à la construction de la faculté de médecine : revalorisation du prix. • 1974 - 1 D 111
- III/5. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Archille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1974 - 1 D 111
- III/6. – Regroupement des dépôts et ateliers municipaux : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1974 - 1 D 111
- IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Pierre Beck. • 1974 - 1 D 111
- IV/2. – Immeuble 45, rue du Sergent-Blandan à Nancy : révision triennale. • 1974 - 1 D 111
- IV/3. – Immeuble 8-8 Bis, rue des Ponts, avenant à bail : révision triennale. • 1974 - 1 D 111
- IV/4 . – Location à bail de l'immeuble 1, place Stanislas : avenant de prorogation. • 1974 - 1 D 111
- V/1. – Concession du parking sous la place Henri-Mengin. • 1974 - 1 D 111
- V/2. – Concession de la gestion du stationnement payant de surface (parcmètres) de l'enlèvement des véhicules gênants et de la gestion de la fourrière municipale. • 1974 - 1 D 111
- V/3. – Convention de concession du stationnement payant sur la terrasse de la pépinière. • 1974 - 1 D 111
- V/4. – Parc de stationnement Carnot-Léopold : avenant à la convention de concession. • 1974 - 1 D 111
- V/5. – Extension immédiate du stationnement payant de surface : avenant à la convention avec la société LOCAPARK. • 1974 - 1 D 111
- V/6. – Mise à disposition gratuite d'un terrain propre à entreposer les véhicules mis en fourrière. • 1974 - 1 D 111
- V/7. – Regroupement des dépôts et atelier municipaux : convention avec un géomètre. • 1974 - 1 D 111
- VI/1. – Rentrée scolaire 1973-1974 : ouvertures de classes. • 1974 - 1 D 111
- VI/2. – Remboursement par la Ville de Maxéville du prix des repas de cantine servis aux enfants des familles résidant au Champ-le-Bœuf. • 1974 - 1 D 111
- IV/3. – Immeuble 8-8 Bis, rue des Ponts, révision triennale : avenant à bail. • 1974 - 1 D 111
- S/1. – Union départementale mutualité de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 300 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy en vue de la nouvelle construction d'un immeuble à la Maison Familiale de vacances de La Tour-de-Mare à Fréjus (Var). • 1974 - 1 D 111
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- I/2. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1974 - 1 D 111
- I/3. – Réalisation de la 2e tranche de l'emprunt de 39 000 000 F. accordée par la Société générale et ouverture de crédits. • 1974 - 1 D 111
- II/1. – Entretien partiel des réseaux d'éclairage public et d'illumination, travaux divers et imprévus et petits travaux neufs éventuels pour la période antérieure au 1er août 1973. • 1974 - 1 D 111
- II/2. – Campagne de dératisation de la Ville de Nancy années 1973, 1974 et 1975, marché de gré à gré avec la société Amboile-Chimie : avenant n° 1. • 1974 - 1 D 111
- III/1. – Création d'un poste de surveillant factotum responsable de la préparation matérielle des réceptions et cérémonies officielles, des femmes de services à l'hôtel de Ville et de ses annexes. • 1974 - 1 D 111
- IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire dame Rasphiller épouse Lionard. • 1974 - 1 D 111
- IV/2. – Immeuble 79, rue Saint-Georges, révision triennale : premier avenant au bail du 9 mars 1971. • 1974 - 1 D 111
- IV/3. – Propriétés communales immeuble 33, rue Charles III, révision triennale : avenant n° 1. • 1974 - 1 D 111
- IV/4 . – Immeuble 43, rue du sergent Blandan : avenant au bail du 7 décembre 1966. • 1974 - 1 D 111
- IV/5. – Immeuble 18, rue des Carmes, révision triennale : 2e avenant à bail. • 1974 - 1 D 111
- V/3. – Signature d'un avenant au contrat de secteur dans le cadre du programme finalisé pour le maintien à domicile des personnes âgées. • 1974 - 1 D 111
- V/4. – Avenant n° 10 à la convention passée le 31 décembre 1946 entre la Ville de Nancy et la société RIMMA. • 1974 - 1 D 111
- VI/1. – Vente d'un caveau et de trois monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1974 - 1 D 111
- S/1. – Ville de Nancy : conventions d'honoraires pour collaborations extra-municipales. • 1974 - 1 D 111
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- I/1. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy au conseil du District urbain de Nancy. • 1974 - 1 D 111
- I/2. – Acceptation du titre de commune associée à la prévention routière par la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 111
- II/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1974. • 1974 - 1 D 111
- II/2. – Emprunt de 6 520 000 F. destiné au financement des travaux d'extension à l'usine de traitement des ordures ménagères RIMMA. • 1974 - 1 D 111
- II/3. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 1 436 300 F. prêt principal que l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction de la deuxième tranche de 25 logements I.L.M. à édifier rue de la colline à Nancy : programme expérimental d'architecture nouvelle. • 1974 - 1 D 111
- II/4. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 790 000 F. prêt complémentaire que l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction de la deuxième tranche de 25 logements I.L.M. à édifier rue de la colline à Nancy : programme expérimental d'architecture nouvelle. • 1974 - 1 D 111
- II/5. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 95 000 F. prêt pour garage que l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction de la deuxième tranche de 25 logements I.L.M. à édifier rue de la colline à Nancy : programme expérimental d'architecture nouvelle. • 1974 - 1 D 111
- III/1. – Fourniture et installation d'un monte-plats électrique à l'école maternelle Buffon de Nancy : passation d'un marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 111
- III/2. – Démontage, transport et remontage de pavillons préfabriqués du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) La Fontaine à Nancy, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des charges spéciales : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1974 - 1 D 111
- III/3. – Extension de l'école maternelle Charlemagne : modification au cahier des prescriptions spéciales et au devis descriptifs de novembre 1973. • 1974 - 1 D 111
- III/4. – Cession à la S.C.I. Octroi- Saint Nicolas des immeubles sis rue des Fabriques n° 10-12. • 1974 - 1 D 111
- III/5. – Fourniture de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 111
- III/6. – Travaux pour le groupement des dépôts et ateliers municipaux : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 111
- III/7. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales années 1974-1975 : modification du cahier des prescriptions spéciales. • 1974 - 1 D 111
- III/8. – Fournitures de livres à la Bibliothèque municipale année 1974 : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 111
- III/9. – Fournitures de pneumatiques pour les véhicules municipaux année 1974 : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- III/10. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines, programme 1973 : avenant n° 1 au marché Cochery-Colas Weber. • 1974 - 1 D 112
- III/11. – Fourniture, pose et étalonnage de tachygraphes sur véhicules municipaux : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- III/12. – Fournitures de véhicules automobiles : marché de gré à gré avec la régie nationale des usines Renault. • 1974 - 1 D 112
- III/13. – Acquisition d'une balayeuse ramasseuse de caniveaux L.M.V. : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- III/14. – Acquisition d'un élévateur hydraulique à nacelles E.G.I. type B.17 : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- III/15. – Acquisition d'un véhicule porteur destiné à recevoir un élévateur à nacelles : marché de gré à gré avec la société UNIC FIAT. • 1974 - 1 D 112
- IV/1. – Ligue de Noisy-le-Sec à Igney-Avricourt, passage à niveau 126 P.M 350 + 883, demande de suppression de la circulation des voitures et des piétons : avis du conseil Municipal après enquête. • 1974 - 1 D 112
- IV/2. – Alignements généraux de la rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : mise à l'alignement d'une propriété sise 97, 99 rue du Faubourg des Trois-Maisons à Nancy. • 1974 - 1 D 112
- IV/3. – Fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public place Alexandre 1er. • 1974 - 1 D 112
- IV/4 . – Acquisition du terrain d'assiette du parking Stanislas-Barrès. • 1974 - 1 D 112
- V/1. – Travaux à exécuter dans les lycées Henri-Poincaré, Georges-de-la-Tour, Jeanne-d'Arc, collège d'enseignement supérieur C.E.S. à Mézières au cours de l'année 1974 (crédits déconcentrés). • 1974 - 1 D 112
- V/2. – Travaux à exécuter au lycée Henri-Poincaré dans le cadre des travaux déconcentrés 1974 : demande de subvention. • 1974 - 1 D 112
- V/3. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1974 - 1 D 112
- VI/1. – Création d'un emploi de directeur du service des sports piscines et jeunesse. • 1974 - 1 D 112
- VI/2. – Création d'un 5e emploi de directeur de service administratif. • 1974 - 1 D 112
- VI/3. – Modification de la situation administrative du responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1974 - 1 D 112
- VI/4. – Création d'un emploi d'ouvrier professionnel 1re catégorie pour le service du musée du Fer. • 1974 - 1 D 112
- VII/1. – Instance judiciaire : affaire Dame Veuve Teyssandier. • 1974 - 1 D 112
- VII/2. – Legs de Madame Veuve Schwab, née Bloch Gilda à la Ville de Nancy en faveur de la Bibliothèque municipale. • 1974 - 1 D 112
- VIII/1. – Approbation d'un avenant à la convention de Monsieur Schlitter métreur-vérificateur. • 1974 - 1 D 112
- VIII/2. – Consommation d'eau du centre psychothérapique : résiliation de la convention liant la Ville de Nancy aux asiles de Maréville et de Saint-Anne. • 1974 - 1 D 112
- VIII/3. – Convention avec la faculté de droit et des sciences économiques de Nancy. • 1974 - 1 D 112
- VIII/4. – Convention d'embranchement particulier à conclure entre la Ville de Nancy et la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) pour la desserte des abattoirs et marchés aux bestiaux. • 1974 - 1 D 112
- VIII/5. – Installation et exploitation des appareils distributeurs automatiques au centre d'accueil de Remicourt : convention. • 1974 - 1 D 112
- VIII/6. – Propriétés communales, gestion de l'hôtel de Lillebonne par la M.J.C. : convention. • 1974 - 1 D 112
- VIII/7. – Remodelage de la place Henri-Mengin : avenant n° 1 à la convention d'études passée avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1974 - 1 D 112
- IX/1. – Rentrée scolaire 1974-1975 : fermetures et ouvertures de classes. • 1974 - 1 D 112
- IX/2. – Cours d'adultes : indemnité au personnel enseignant. • 1974 - 1 D 112
- IX/3. – Relèvement de l'indemnité versée au personnel enseignant pour les études surveillées. • 1974 - 1 D 112
- IV/4 . – Fixation de la rémunération du personnel assurant l'animation des ateliers municipaux d'art enfantin. • 1974 - 1 D 112
- X/1. – Révision des tarifs d'entrée dans les piscines municipales. • 1974 - 1 D 112
- XI/1. – Règlement du musée des Beaux-Arts : aménagement et compléments. • 1974 - 1 D 112
- XII/1. – Oeuvres sociales - frais d'obsèques de la victime de l'effondrement des immeubles situés 113 et 115 Grande-Rue. • 1974 - 1 D 112
- XII/2. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1974 - 1 D 112
- XII/3. – Centre commercial de gros de Nancy : redevances pour frais de manœuvres société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) et débarquement des wagons. • 1974 - 1 D 112
- XII/4. – Centre commercial de gros : taux de location de dépôts et entrepôt E2. • 1974 - 1 D 112
- XII/5. – Redevances pour le camping de Brabois. • 1974 - 1 D 112
- XII/6. – Vente de métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1974. • 1974 - 1 D 112
- S/1. – Commission départementale d'urbanisme commercial : désignation d'un représentant du conseil municipal. • 1974 - 1 D 112
- S/2. – Régulateur de trafic, raccordement des câbles téléphoniques du réseau destinés à l'asservissement des feux carrefours à un ordinateur 1re et 2e tranches : appel d'offres restreint. • 1974 - 1 D 112
- S/3. – Régulateur de trafic, fourniture et pose de câbles souterrains pour l'asservissement de feux de carrefours à un ordinateur et de caméras 2e tranche 1974 : appel d'offres restreint. • 1974 - 1 D 112
- S/4. – Marquage routier en zone urbaine : appel d'offres restreint. • 1974 - 1 D 112
- S/5. – Fourniture des produits d'entretien et petit matériel de propreté année 1974 : appel d'offres restreint. • 1974 - 1 D 112
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- I/1. – Contribution aux dépenses de police. • 1974 - 1 D 112
- I/2. – Construction de l'hôpital de Brabois : emprunt de 384 000 F. contracté par le centre hospitalier régional pour le compte de la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 112
- I/3. – Hôpital d'enfants à Brabois : participation financière de la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 112
- II/1. – Restructuration urbaine de la place Thiers : autorisation d'occupation du domaine public de la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) pour un collecteur d'assainissement Ø 600. • 1974 - 1 D 112
- II/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 8, rue Saint-Dizier. • 1974 - 1 D 112
- III/1. – Restructuration urbaine de la place Thiers, création d'un égout de la place Thiers au ruisseau Saint-Jean : appel d'offres restreint. • 1974 - 1 D 112
- III/2. – Appel d'offres restreint pour les fournitures scolaires et de bureau année 1974. • 1974 - 1 D 112
- III/3. – Fourniture, pose, raccordement et mise en service d'armoires de carrefours à commande parallèle : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- III/4. – Fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- III// 5. – Construction de deux serres métalliques au jardin fleuriste, autorisation de mise en appel d'offres restreint, approbation du cahier des charges spéciales, approbation de la liste des entreprises à consulter : désignation des membres de la commission d'appel d'offres, autorisation de signature du marché. • 1974 - 1 D 112
- IV1. – Instance devant le tribunal administratif, orage du 24 juillet 1972 : affaire société Weiller. • 1974 - 1 D 112
- IV/2. – Instance devant le Conseil d'État : affaire Dame Lamblin. • 1974 - 1 D 112
- V/1. – Travaux d'aménagement des abords du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) 996 de Villers : convention d'honoraires avec le syndicat intercommunal scolaire de Nancy. • 1974 - 1 D 112
- V/2. – Utilisation du domaine privé de la Ville de Nancy par le passage d'une ligne électrique : convention avec Électricité de France (E.D.F.). • 1974 - 1 D 112
- VI/1. – Inscription de l'école normale d'institutrices et de l'école maternelle Jean-Jaurès sur la liste annuelle des établissements scolaires chargés d'expérimentation. • 1974 - 1 D 112
- VI/2. – Rémunération du personnel du centre aéré Joseph-Antoine. • 1974 - 1 D 112
- VI/3. – Gémination des écoles des trois-Maisons. • 1974 - 1 D 112
- VII/1. – Désignation de deux représentants du conseil municipal à l'office municipal des sports. • 1974 - 1 D 112
- VIII/1. – Cession à l'entreprise Weber d'une charpente métallique. • 1974 - 1 D 112
- VIII/2. – Cession à la commune de Lemainville d'un bâtiment préfabriqué du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) La Fontaine. • 1974 - 1 D 112
- S/1. – Stade Marcel-Picot, réfection du corps de piste et aires de concours (revêtement Tartan) : approbation d'un marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- S/2. – Extension de l'école maternelle Charlemagne : approbation de l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 100 000 F. • 1974 - 1 D 112
- S/3. – Travaux de réfection de l'orgue de l'église Saint-Fiacre : approbation d'un marché de gré avec la manufacture lorraine des grandes orgues Haerpfer & Erman. • 1974 - 1 D 112
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- S/1. – Parc de stationnement Carnot-léopold : avenant n° 1 à la convention de concession du 3 juin 1971. • 1974 - 1 D 112
- S/2. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : étude générale d'enveloppe et d'épannelage. • 1974 - 1 D 112
- S/3. – P.C. régulateur de trafic : approbation de l'ouverture d'un crédit supplémentaire de 175 000 F. • 1974 - 1 D 112
- S/4. – Démolition des immeubles 5 et 7, rue des États, 6, rue du Haut-Bourgeois, autorisation de mise en appel d'offres restreint, approbation du cahier des prescriptions spéciales, approbation de la liste des entreprises à consulter : désignation des membres de la commission d'appel d'offres, autorisation de signature des marchés. • 1974 - 1 D 112
- S/5. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1974-1975, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1974 - 1 D 112
- S/6. – Construction de trottoirs en enrobés Bitumac : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- S/7. – Contrôle du trafic, fourniture, mise en place et entretien des appareils nécessaires à la surveillance par télévision des axes de la Ville de Nancy où le trafic sera régulé par l'ordinateur : appel d'offres restreint. • 1974 - 1 D 112
- S/8. – Stage de deux élèves de la section d'éducation spécialisée du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Jean-Lamour à la cuisine de Gentilly. • 1974 - 1 D 112
- S/9. – Implantation d'une bibliothèque américaine dans l'hôtel de Lillebonne 14, rue du Cheval Blanc. • 1974 - 1 D 112
- S/10. – Aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de Ville de Nancy, lot n° 9 peinture, vitrerie, miroiterie : approbation d'un avenant. • 1974 - 1 D 112
- S/11. – Équipement de la troisième classe d'élèves malentendants de l'école élémentaire Marcel-Leroy à Nancy. • 1974 - 1 D 112
- S/12. – Aménagement d'une salle de réunion pour la commission médico pédagogique départementale. • 1974 - 1 D 112
- S/13. – Aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de Ville de Nancy, lot n° 1 gros-œuvre, démolition, maçonnerie, béton armé : approbation d'un avenant. • 1974 - 1 D 112
- S/14. – Aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de Ville de Nancy, lot n° 3 faux-plafonds : approbation d'un avenant. • 1974 - 1 D 112
- S/15. – Aménagement des locaux destinés à recevoir l'ordinateur à l'hôtel de Ville de Nancy, lot n° 4 menuiserie, bois, quincaillerie : approbation d'un avenant. • 1974 - 1 D 112
- I/1. – Prise en considération du projet EUROPOLE : participation de la Ville de Nancy aux dépenses d'étude. • 1974 - 1 D 112
- I/2. – Budget primitif 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 - 1 D 112
- I/3. – Ouverture et désaffectation de crédit au budget supplémentaire 1974. • 1974 - 1 D 112
- I/4. – Garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 986 000 F contracté par la Société civile immobilière de construction du centre d' affaires de Nancy : réalisation de la 2e tranche. • 1974 - 1 D 112
- I/5. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1974 - 1 D 112
- I/6. – Subventions accordées à diverses associations culturelles. • 1974 - 1 D 112
- I/7. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1974 - 1 D 112
- I/8. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux d'investissement 1973 de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1974 - 1 D 112
- I/9. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux d'investissement 1974 de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1974 - 1 D 112
- I/10. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1974 - 1 D 112
- I/11. – Subventions aux associations sportives. • 1974 - 1 D 112
- II/1. – Matériel d'équipement pour le regroupement des dépôts et ateliers municipaux marchés de gré à gré avec auto-Industrie de l'Est, Nancy-Radia et Fenwick Manutention. • 1974 - 1 D 112
- II/2. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marchés de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- II/3. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- II/4. – Remplacement des orgues d'étude au conservatoire national de région : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- II/5. – Achat d'une composeuse 72 multipoint. • 1974 - 1 D 112
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- S/I. – Reconstruction partielle du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : appel d'offres ouvert. • 1974 - 1 D 112
- III/I. – Loi d'orientation foncière : prescription du plan d'occupation des sols de la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 112
- III/2. – Restauration urbaine de la place Thiers : dossier de réalisation de ZAC. • 1974 - 1 D 112
- III/3. – Restauration d'un parc de stationnement souterrain de l'opération à la société Sopagar. • 1974 - 1 D 112
- III/4. – Rétrocession par l'état à la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain primitivement réservée à l'implantation d'un conservatoire régional de musique parc de Remicourt. • 1974 - 1 D 112
- III/5. – Cession d'une parcelle de terrain dépendant du centre commercial de gros. • 1974 - 1 D 112
- III/6. – Quartier de la Ville Vieille : réhabilitation de certains immeubles principe de leur cession à l'office d'H.L.M. • 1974 - 1 D 112
- III/7. – Nouvelle mise en vente par adjudication de l'immeuble sis à Nancy 15, rue Thierry Alix. • 1974 - 1 D 112
- III/8. – Vente par adjudication du terrain dépendant de l'ancienne carrière de Buthegnémont. • 1974 - 1 D 112
- III/9. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 79, rue Saint-Georges. • 1974 - 1 D 112
- III/10. – Vente de métaux provenant d'une propriété sise à Malzévile entre le chemin du Pavillon et la Meurthe. • 1974 - 1 D 112
- III/II. – Désaffectation des réseaux d'eaux de source. • 1974 - 1 D 112
- IV/1. – Construction du conservatoire National de Nancy : demande de subvention. • 1974 - 1 D 112
- IV/2. – Travaux à exécuter dans le collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Louis Armand : demande de subvention. • 1974 - 1 D 112
- V/I. – Recette municipale de Nancy : 4e avenant au bail du 29 Mai 1967. • 1974 - 1 D 112
- V/3. – Instance devant le Conseil d'état : affaire Société Anonyme Jean Franzetti. • 1974 - 1 D 112
- VI/I. – Participation du syndicat intercommunal scolaire aux prestations de main-d'œuvre pour le chauffage du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Affred Mézières et de la cantine du collège d'enseignement général (C.E.G.) Guyneme : approbation d'une convention entre la Ville de Nancy et le Syndicat Intercommunal Scolaire du premier cycle de Nancy. • 1974 - 1 D 112
- VI/2. – Concession de la buvette du stade Picot à Tomblaine : avenant n° 1 à la convention du 13 Septembre 1968. • 1974 - 1 D 112
- VII/1. – Liaison aérienne Nancy-Londres. • 1974 - 1 D 112
- VIII/1. – Réajustement des locations de salles et de matériel : approbation d'une tarification forfaitaire. • 1974 - 1 D 112
- VIII/2. – Cession de 50 anciennes tables scolaires avec leur siège à la Ville d'Essey-lès-Nancy. • 1974 - 1 D 112
- VIII/3. – Modification des tarifs du Chenil de la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 112
- VIII/4. – Occupation provisoire au mois des cases vacantes du centre commercial de gros de Nancy. • 1974 - 1 D 112
- VIII/5. – Augmentation du tarif d'abonnement de la Bibliothèque de prêt. • 1974 - 1 D 112
- VIII/6. – Coût des photocopies, des documents d'archives. • 1974 - 1 D 112
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- I/1. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1974 - 1 D 112
- II/1. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1973 -1974 : passation de marchés de gré à gré avec les Société RHIN et RHONE et J. MARTIN et CIE. • 1974 - 1 D 112
- II/2. – Acquisition de matériel pour l'équipement des dépôts et ateliers municipaux : marché de gré à gré avec la société des établissements TRUMEL. • 1974 - 1 D 112
- II/3. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service architecture pour les années 1972-1973 : approbation d'un avenant pour le lot n° 9. • 1974 - 1 D 112
- II/4. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 58 et de la nouvelle série électricité de la série officielle de la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 112
- III/1. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre : acquisition d'un fonds de commerce sis 15, rue Boulay-de-la-Meurthe. • 1974 - 1 D 112
- IV/1. – Construction d'une passerelle, modification d'affectation d'une tour de la résidence S.C.I. Saint-Sébastien : prolongation du délai d'exécution des travaux. • 1974 - 1 D 112
- IV/2. – Vente d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy à la S .C.I. résidence Saint-Sébastien : réajustement financier. • 1974 - 1 D 112
- V/2. – Restauration des grilles de la Place Stanislas. • 1974 - 1 D 112
- VI/2. – Logements de fonction du personnel de permanence du service des eaux. • 1974 - 1 D 112
- VII/1. – Propriétés communales, immeuble I, Piace Stanislas, révision triennale : avenant au bail du 22 février 1968. • 1974 - 1 D 112
- VII/2. – Propriétés communales : location de locaux dans le bâtiment polyvalent du camping de Brabois à Villers-lès-Nancy. • 1974 - 1 D 112
- VIII/1. – Construction du conservatoire national de région de Nancy : passation d'une convention d'architectes. • 1974 - 1 D 112
- VIII/2. – Parc de stationnement Saint-Thiébaut, exploitation en régie intéressée : contrat avec la société LOCAPARK. • 1974 - 1 D 112
- VIII/3. – Mise en place d'une structure permanente d'enquêtes : avenant n° 1 à la convention avec le centre d'informations et d'études d'économie humaine en Lorraine (C.I.E.D.E.H.L.). • 1974 - 1 D 112
- IX/1. – Mise à la disposition du Consulat général de la République socialiste fédérative de Yougoslavie à Strasbourg, par la Ville de Nancy d'un local de l'école de garçons Stanislas. • 1974 - 1 D 112
- IX/2. – Centre de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1974 - 1 D 112
- X/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1974 - 1 D 112
- X/2. – Braderie du 29 juin 1974 : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public. • 1974 - 1 D 112
- X/3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 27 et 28 juin 1974. • 1974 - 1 D 112
- X/4. – Vente de 3 caveaux et de quatre Monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1974 - 1 D 112
- X/5. – Redevance pour le Centre d'accueil de Remicourt. • 1974 - 1 D 112
- X/6. – Révision du taux de rétribution scolaire des élèves du conservatoire national de région de musique, de danse et d'art dramatique de Nancy. • 1974 - 1 D 112
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- S/1. – Subventions accordées à l'enseignement supérieur. • 1974 - 1 D 112
- S/2. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du Théâtre pour la saison 1974-1975 : mise en adjudication. • 1974 - 1 D 112
- S/3. – Mise à disposition à des particuliers des terrains viabilisés, non occupés par le marché de gros de Heillecourt par baux à construction. • 1974 - 1 D 112
- S/4. – Conseil des Prud'hommes : création d'un poste supplémentaire de secrétaire au conseil des Prud'hommes. • 1974 - 1 D 112
- S/5. – Construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1974 - 1 D 112
- Délibération sur le compte administratif : exercice 1973. • 1974 - 1 D 112
- I/3. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1974 - 1 D 112
- II/1. – Remplacement d'un condenseur aux abattoirs : approbation d'un marché de gré à gré avec l'entreprise Le Froid industriel York. • 1974 - 1 D 112
- II/2. – Construction d'un régulateur de trafic, équipement d'un faux plancher sur vérins, climatisation, gros œuvre et menuiserie : passation de marchés de gré à gré avec la société Est Climatisation et la S.A. Entreprise Générale CIB. • 1974 - 1 D 112
- II/3. – Contrat d'entretien des installations de chauffage et de climatisation de la salle Panoramique : approbation d'un marché de gré à gré avec la Compagnie générale de chauffe. • 1974 - 1 D 112
- II/4. – Extension du musée des Beaux-Arts et du Club des Arts sis 2, rue Stanislas, autorisation de mise en appel d'offres de la première tranche des travaux, approbation du cahiers des prescriptions spécilaes: désignation des membres de la commission d'appel d'offres, autorisation de signature des marchés. • 1974 - 1 D 112
- II/5. – Fourniture de sel de déneigement, campagne 1974-1975 : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- II/6. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut-fourneau type COMPOMAC années 1974-1975 : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 112
- III/1. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 4, rue Saint-Dizier. • 1974 - 1 D 112
- III/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 6, rue Saint-Dizier. • 1974 - 1 D 112
- IV/1. – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1975 : demande de subvention. • 1974 - 1 D 112
- V/1. – Création d'un emploi de responsable du service des personnes âgées. • 1974 - 1 D 113
- V/3. – Création de l'emploi de contremaître pour la brigade des spectacles. • 1974 - 1 D 113
- V/4. – Création d'emplois pour le service circulation. • 1974 - 1 D 113
- V/5. – Création d'emplois pour le service des marchés et abattoirs. • 1974 - 1 D 113
- V/6. – Création d'un poste d'aide-ouvrier professionnel de 1re catégorie et de 14 emplois d'aides-ouvriers professionnels pour le personnel des cantines de Gentilly. • 1974 - 1 D 113
- V/7. – Modification de la situation administrative des surveillants de voirie. • 1974 - 1 D 113
- V/8. – Création d'emploi de contremaître pour le service de l'éclairage public. • 1974 - 1 D 113
- V/9. – Centre commercial de gros : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service au gardien-concierge. • 1974 - 1 D 113
- V/10. – Service des abattoirs : concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à un éboueur. • 1974 - 1 D 113
- V/11. – Indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire aux directeurs des marchés et abattoirs. • 1974 - 1 D 113
- VI/1. – Instance judiciaire : affaire Marcel Urbain. • 1974 - 1 D 113
- VII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1974 - 1 D 113
- VII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1974 - 1 D 113
- VII/3. – Nouvelle dénomination de l'école Saint-Nicolas : école Saint-Stanislas. • 1974 - 1 D 113
- VIII/1. – Révision des tarifs des halles et marchés. • 1974 - 1 D 113
- VIII/2. – Révision des tarifs du marché aux bestiaux de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- VIII/3. – Théâtre municipal : prix ds places tarif des abonnements. • 1974 - 1 D 113
- IX/1. – Concession d'occupation du domaine public pour la réalisation d'une rampe souterraine d'accès au public au centre commercial Saint-Sébastien. • 1974 - 1 D 113
- IX/2. – Mécanisation des ateliers municipaux : approbation d'un avenant n° 2 au contrat passé le 1er juin 1972 avec la Compagnie Honeywell Bull. • 1974 - 1 D 113
- IX/4. – Contrat de concession immobilière pour les dépôts situés dans les entrepôts du centre commercial de gros de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- IX/5. – Contrat de concession du droit d'exploiter la brasserie restaurant du centre commercial de gros de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- IX/6. – Renforcement du réseau de distribution électrique du secteur du Haut-de-chèvre à Nancy : occupation du domaine privé de la Ville de Nancy par l'implantation d'un poste de transformation et le passage d'une ligne électrique aérienne sur une propriété sise chemin du haut-du-chèvre à Nancy. • 1974 - 1 D 113
- IX/7. – Installation d'abribus, de téléphone et de mobiliers urbains : avenant n° 6 : contrat conclu avec la société J.C . Decaux. • 1974 - 1 D 113
- S/5. – Construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1974 - 1 D 113
- V/2. – Création d'un poste de professeur d'histoire de la musique au conservatoire régional de musique. • 1974 - 1 D 113
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- S/1. – Agrandissement du marché aux bovins : passation d'un avenant au marché passé avec la société C.I.B. • 1974 - 1 D 113
- S/2. – Construction des dépôts et ateliers municipaux : contrat d'assurances. • 1974 - 1 D 113
- S/3. – Propriétés communales, immeuble 47. rue Henri-Bazin : convention avec le centre social et de loisirs Henri-Bazin. • 1974 - 1 D 113
- S/4. – Subvention à l'office municipal de la jeunesse. • 1974 - 1 D 113
- I/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1974 - 1 D 113
- I/2. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 - 1 D 113
- I/3. – Garantie de la Ville de Nancy pour le remboursement d'un emprunt de 1 013 000 F. contracté par le centre hospitalier régional de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- I/4. – Garantie accordée par la Ville de Nancy à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un emprunt complémentaire 666 755 F. nécessaire à la construction d'un foyer pour personnes âgées rue de Dieuze à Nancy. • 1974 - 1 D 113
- II/1. – Transports d'enfants des écoles maternelles du Haut-du-Lièvre et de l'école de plein air de Remicourt : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 113
- II/2. – Remplacement du grillage de la singerie du parc de la pépinière : marché de gré à gré à passer avec la société Laugel & Renouard. • 1974 - 1 D 113
- III/1. – Restructuration urbaine de la place Thiers : dossier de réalisation de ZAC. • 1974 - 1 D 113
- III/2. – Aménagement des horaires du personnel municipal, création d'un restaurant municipal : acquisition de l'immeuble sis 3 rue Maurice-Barrès et 12 rue Pierre-Fourier à Nancy. • 1974 - 1 D 113
- III/3. – Annulation de la délibération du 18 octobre 1973 aliénant une partie de la rue Pichon après déclassement. • 1974 - 1 D 113
- III/4. – Annulation du remboursement de la somme due à la Ville de Nancy par la fédération départementale de l‘association populaire de l'aide familiale de Meurthe-et-Moselle. • 1974 - 1 D 113
- III/5. – Projet de percement de la rue du docteur Achille-Lévy : ordonnance d'expropriation. • 1974 - 1 D 113
- III/6. – Dénomination de rue tronçon de la rue Victor prolongée compris entre la rue Victor et la rue Marcel-Brot : rue Marcel-Brot. • 1974 - 1 D 113
- III/10. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 24, rue Saint-Nicolas. • 1974 - 1 D 113
- III/11. – Cession à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain détachée de la propriété acquise sur le Carbonique française sis 47, rue Henri-Bazin. • 1974 - 1 D 113
- III/12. – Foyer de personnes âgées et centre de jour : cession au franc symbolique à l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain détachée de la propriété acquise sur la Carbonique française sise 47 rue Henri-Bazin. • 1974 - 1 D 113
- IV/1. – Construction des dépôts et ateliers municipaux : acceptation de devis. • 1974 - 1 D 113
- V/1. – Modification du tableau des effectifs de la maison de vacances de Virecourt. • 1974 - 1 D 113
- VI/1. – Parc de stationnement Saint-Thiébaut, exploitation en régie intéressée : contrat avec la société LOCAPARK. • 1974 - 1 D 113
- VI/2. – Convention de mise à disposition au District urbain du personnel municipal du service des eaux et de l'assainissement. • 1974 - 1 D 113
- VI/3. – Convention d'honoraires entre le syndicat intercommunal scolaire et la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- VI/4. – Convention d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- VI/5. – Plan de circulation de l'agglomération de Nancy à l'horizon 1980 : convention d'honoraires entre la Ville de Nancy et le District urbain de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- VI/7. – Construction d'une salle polyvalente rue Bastien-Lepage, règlement d'honoraires : convention. • 1974 - 1 D 113
- VII/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1974 - 1 D 113
- VII/2. – Équipement des bureaux des conseillers pédagogiques en éducation physique sportive. • 1974 - 1 D 113
- VII/3. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1974 - 1 D 113
- VIII/1. – Révision des tarifs du marché aux bestiaux de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- VIII2. – Demande de subvention pour acquisition de mobilier pour l'annexe Sainte-Catherine. • 1974 - 1 D 113
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- S/1. – Frais d'obsèques des victimes de l'incendie du 1er étage de l'immeuble 36, rue de la Commanderie à Nancy. • 1974 - 1 D 113
- S/2. – Journal Nancy-Capital : convention d'honoraires pour la collaboration de M. André Lévy. • 1974 - 1 D 113
- Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la commission d'urbanisme. • 1974 - 1 D 113
- II/1. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 - 1 D 113
- II/2. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt de 8 000 000 F. que le centre hospitalier régional de Nancy se propose de contracter pour financer l'équipement mobilier et médical de l'hôpital de Brabois. • 1974 - 1 D 113
- II/3. – Garantie de la Ville de Nancy à un emprunt de 555 4000 F. par l'office public d'H.L.M. de Nancy, pour la construction de 200 logements H.L.M. à Laxou-Maxéville : prêt complémentaire pour amélioration de la qualité. • 1974 - 1 D 113
- II/4. – Travaux du programme finalisé rue de Dieuze : relais financier de la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- II/5. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1974 - 1 D 113
- II/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy : compte financier de l'année 1973. • 1974 - 1 D 113
- II/7. – Caisse de crédit municipal : budget supplémentaire de 1974. • 1974 - 1 D 113
- III// 1. – ZAC de restructuration de la place Thiers, construction de l'immeuble Nancy-Mazagran, travaux préliminaires : marché de gré à gré avec l'entreprise Ganaye. • 1974 - 1 D 113
- III/2. – Restructuration de l'îlot Poincaré, démolition des immeubles Chrismann et Lalonde : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 113
- III/3. – Abattoir, réfection de la couverture charpente du marché aux porcs, autorisation de mise en appel d'offres et approbation du dossier d'appel d'offres : désignation des membres de la commission, autorisation de signature des marchés. • 1974 - 1 D 113
- III/4. – Déblaiement, étaiement des immeubles sis 113 et 115 Grande-Rue et consolidation des immeuble mitoyens : passation d'un marché de gré à gré avec la société France Lanord et Bichaton. • 1974 - 1 D 113
- III/5. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut fourneau type Compomac : avenant n° 1 au marché de gré à gré du 28 juin 1973 conclu avec la SGREG. • 1974 - 1 D 113
- III/6. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires et au centre aéré Joseph-Antoine de la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- III/7. – Construction des dépôts et ateliers municipaux : marché de gré à gré avec la société téléphone Lorraine. • 1974 - 1 D 113
- III/8. – Équipement des bureaux et magasins des ateliers municipaux : appel d'offres restreint. • 1974 - 1 D 113
- III/9. – Marché de gros d'Heillecourt, présignalisation directionnelle : marché de gré à gré pour la fourniture et la pose. • 1974 - 1 D 113
- III/10. – Entretien systématique des installations d'éclairage public, d'illuminations et de signalisation fixe, travaux divers et imprévus petits travaux éventuels : avenant n° 1 au marché conclu avec le groupement Guérineau, Saunier-Duval, Shlegel. • 1974 - 1 D 113
- III/11. – Travaux de premier établissement d'assainissement et d ‘alignement en eau potable de la rue Mollevaut et de la ruelle des Sablons et travaux de premier établissement partiel du chemin de la Croix-Gagnée : avenant n° 1 au marché Weber. • 1974 - 1 D 113
- IV/1. – Cession à Madame Bon de deux parcelles de terrain non incluses dans l'emprise du centre commercial de gros. • 1974 - 1 D 113
- IV/2. – Cession d'une parcelle de terrain sise boulevard Jean-Jaurès entre les n° 52 et 54. • 1974 - 1 D 113
- V/1. – Suppression de l'emploi de responsable des dépôts et ateliers. • 1974 - 1 D 113
- V/2. – Création de deux emplois de gardiens de police municipale. • 1974 - 1 D 113
- V/3. – Service des marchés et abattoirs : transformation d'un emploi de gardien de bureau en un emploi de gardien-concierge. • 1974 - 1 D 113
- V/4. – Création d'un emploi de femme de service pour l'immeuble sis 13, rue Raugraff. • 1974 - 1 D 113
- V/5. – Concessions de logements de fonction à Nancy-Thermal par nécessité absolue de service à des agents du service des sports. • 1974 - 1 D 113
- V/6. – Concessions de logements de fonction par nécessité absolue de service à 4 agents affectés aux dépôts et ateliers. • 1974 - 1 D 113
- V/7. – Création de 3 emplois d'hôtesse d'accueil. • 1974 - 1 D 113
- VI/1. – Legs de M. le docteur Escot au musée de l'École de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- VI/3. – Concession du droit d'exploiter la buvette et le restaurant du château de Brabois. • 1974 - 1 D 113
- VI/4. – Propriétés communales, immeuble I, PIace Stanislas : 2e avenant au bail du 21 octobre 1968. • 1974 - 1 D 113
- VII/1. – Doublement de la RN 74 à Brabois, travaux d'éclairage public au droit du centre hospitalier universitaire (C.H.U.) : convention d'honoraires avec le District Urbain de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- VII/2. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1974 - 1 D 113
- VII/3. – Signature d'un contrat de secteur dans la cadre du programme finalisé pour le maintien à domicile des personnes âgées. • 1974 - 1 D 113
- VII/4. – Convention pour autorisation de passage sur une propriété de la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- VII/5. – Vente de vieux papiers des archives communales : convention. • 1974 - 1 D 113
- VIII/1. – Fermeture de la classe de perfectionnement de l'école de filles Emile-Gebhart. • 1974 - 1 D 113
- VIII/2. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1974 - 1 D 113
- VIII/3. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1974 - 1 D 113
- VIII/4. – Classes de neige : modification de la redevance des familles en fonction des nouveaux barèmes de ressource. • 1974 - 1 D 113
- VIII/5. – Rémunération des instituteurs accompagnant leurs élèves en classe de neige. • 1974 - 1 D 113
- VIII/6. – Équipement d'un centre de psychologie scolaire. • 1974 - 1 D 113
- IX/1. – Fixation des tarifs d'entrée à la grande piscine de Nancy-Thermal. • 1974 - 1 D 113
- IX/2. – Demande de subvention au conseil général pour l'équipement du stade Marcel-Picot. • 1974 - 1 D 113
- X/1. – Révision des droits de places dans les parcs publics. • 1974 - 1 D 113
- X/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1974 - 1 D 113
- X/3. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués. • 1974 - 1 D 113
- X/4. – Révision des tarifs de redevances des halles et marchés. • 1974 - 1 D 113
- X/5. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1974 - 1 D 113
- X/6. – Archives municipales : annulation d'une délibération. • 1974 - 1 D 113
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- S/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein du conseil du District urbain de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- 1. – Désignation des délégués du conseil municipal de Nancy au sein du conseil du District urbain élargi par arrêté préfectoral du 15 novembre 1974. • 1974 - 1 D 113
- Recours contentieux contre l'arrêté préfectoral du 15 novembre 1974 et la circulaire préfectorale du 4 décembre 1974. • 1974 - 1 D 113
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- S/1. – Concession pour la construction d'un parking souterrain à la société Sopagar. • 1974 - 1 D 113
- S/2. – Construction du conservatoire national de région à Nancy. • 1974 - 1 D 113
- S/3. – Réhabilitation de certains immeubles du quartier de la Ville Vieille : cession d'immeubles communaux à l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- I/1. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1974 - 1 D 113
- I/2. – Exercice 1974 : ouverture de crédits en recettes. • 1974 - 1 D 113
- I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1974 - 1 D 113
- I/4. – Emprunt de 1 550 000 F. destiné au financement des travaux d'extension de l'usine de traitement des ordures ménagères. • 1974 - 1 D 113
- I/5. – Emprunt de 1 550 000 F. destiné au financement des travaux des dépôts et ateliers. • 1974 - 1 D 113
- I/6. – Emprunt de 255 000 F. destiné au financement des travaux d'extension du musée des Beaux-Arts. • 1974 - 1 D 113
- I/7. – Emprunt de 1 565 000 F. destiné au financement des travaux d'achèvement du marché de gros. • 1974 - 1 D 113
- I/8. – Emprunt de 350 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau de signalisation. • 1974 - 1 D 113
- I/9. – Emprunt de 1 350 000 F. destiné au financement des travaux neufs aux réseaux de signalisation et d'éclairage public. • 1974 - 1 D 113
- I/10. – Réparations de subventions à diverses associations à caractère social. • 1974 - 1 D 113
- I/11. – Subvention aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1974 - 1 D 113
- II/1. – Extension des installations d'incinération des ordures ménagères de la Ville de Nancy RIMMA : approbation d'un avenant n° 1 pour le lot n° 13 peinture, vitrerie. • 1974 - 1 D 113
- II/2. – Extension des installations d'incinération des ordures ménagères de la Ville de Nancy RIMMA : approbation d'un avenant n° 2 pour le lot n° 13 peinture, vitrerie. • 1974 - 1 D 113
- II/3. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1975 . • 1974 - 1 D 113
- II/4. – Fourniture et installations de matériel acoustique à l'école Marcel-Leroy : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 113
- II/5. – Construction des dépôts et ateliers municipaux, station-service : avenant au marché de gré à gré passé avec la société Aster-Boutillon. • 1974 - 1 D 113
- II/6. – Construction des dépôts et ateliers municipaux : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres en date du 14 novembre 1973 avec l'entreprise Jean Bernard. • 1974 - 1 D 113
- II/7. – Implantation d'un ordinateur de 3e génération dans la Ville de Nancy : avenant n° 1 au marché de gré à gré du 27 juillet 1972 passé à la compagnie Honywell-Bull. • 1974 - 1 D 113
- II/8. – Fourniture de papier à l'usage de l'atelier d'imprimerie : marché de gré à gré. • 1974 - 1 D 113
- II/9. – Construction d'une serre métallique au jardin fleuriste : marché de gré à gré à passer avec l'entreprise Henssler . • 1974 - 1 D 113
- II/10. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 59 et du nouveau fascicule du corps d'état maçonnerie de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1974 - 1 D 113
- II/11. – Restauration des façades des immeubles appartenant à la Ville de Nancy et au Département et constituant l'ensemble des places Stanislas et de la Carrière : approbation d'un avenant. • 1974 - 1 D 113
- III// 1. – Quartier Saint-Sébastien, création d'une aire piétonne : approbation de l'avant- projet demande de subvention du F.I.A.N.E. • 1974 - 1 D 114
- III/2. – Secteur protégé de la Ville Vieille de Nancy, projet de reconstruction des immeubles sinistrés 111, 113, et 115 , Grande-Rue et acquisition de deux parcelles de terrain N° 111 et 113 Grande-Rue : . demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1974 - 1 D 114
- III/3. – Vente par adjudication de deux immeubles sis 17, rue de l'Abbé-Grégoire et 21, rue Dauphine. • 1974 - 1 D 114
- III/4. – Abrogation des servitudes d'alignement du sentier de Maxéville. • 1974 - 1 D 114
- III/5. – Lotissement de Beauregard, dénomination de rues : place Marius-Milhaud, rue Francis-Poulenc, rue François-Couperin, rue Jean-Baptiste-Lulli, terrasse André-Messager, rue Sidney-Bechet. • 1974 - 1 D 114
- IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Menier Monot, immeuble en état de péril 200 avenue de Strasbourg à Nancy. • 1974 - 1 D 114
- IV/2. – Immeuble appartenant à la caisse d'épargne, locataire Ville de Nancy : sous-location d'un local à la délégation régionale Est du C.L.A.P. • 1974 - 1 D 114
- IV/3. – Propriétés communales, Immeuble 1, place Stanislas : 1er avenant au bail du 27 septembre 1971. • 1974 - 1 D 114
- IV/4 . – Location de locaux à l'État (ministère des Affaires sociales) direction régionale de la sécurité sociale : bail à loyer. • 1974 - 1 D 114
- IV/5. – Premier avenant à la concession du 8 avril 1971 du droit d'exploiter le chalet-buvette du parc de la pépinière. • 1974 - 1 D 114
- V/1. – Quartier Saint-Sébastien centre commercial : convention de concession du domaine public pour la réalisation d'une rampe souterraine d'accès aux quais de déchargement. • 1974 - 1 D 114
- V/2. – Convention relative à l'intervention du service municipal d'Architecture de la Ville de Nancy dans les travaux de construction du complexe évolutif couvert et des installations sportives de Nancy-Est pour le compte du District urbain de Nancy. • 1974 - 1 D 114
- V/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère des Affaires culturelles et de l'Environnement). • 1974 - 1 D 114
- V/4. – Dépôts et ateliers municipaux 53, rue Marcel-Brot à Nancy, liaisons téléphoniques réseau P.T.T. : convention. • 1974 - 1 D 114
- V/5. – Organisation des classes de neige : avenant à la convention du 27 novembre 1971. • 1974 - 1 D 114
- V/6. – Convention avec la faculté de droit et des sciences économiques : accord particulier. • 1974 - 1 D 114
- V/8. – Assurance responsabilité civile de la Ville de Nancy : signature d'un nouveau contrat. • 1974 - 1 D 114
- V/9. – Avenant n° 11 à la convention passée le 31 décembre 1946 entre la Ville de Nancy et la société RIMMA. • 1974 - 1 D 114
- VI/1. – Organisation des classes de neige. • 1974 - 1 D 114
- VII/1. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1974 - 1 D 114
- VIII/1. – Ensemble résidentiel du parc de Saurupt, protection du site : avis du conseil municipal. • 1974 - 1 D 114
- VIII/2. – Vente de matériels. • 1974 - 1 D 114
- VIII/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1974 - 1 D 114
- VIII/4. – Bourses d'études à deux étudiants grecs. • 1974 - 1 D 114
- VIII/5. – Vente d'une chapelle, de trois caveaux et de deux monuments désaffectés du cimetière de Préville. • 1974 - 1 D 114
- VIII/6. – Cité René II : réajustement du prix des loyers. • 1974 - 1 D 114
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- I/1. – Exercice 1974 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975 - 1 D 114
- I/2. – Exercice 1974 : réalisation de la 3e tranche de l'emprunt de 39 000 000 F. accordée par la société générale et ouverture de crédits en dépenses et en recettes. • 1975 - 1 D 114
- I/3. – Avis du conseil municipal sur une délibération prise par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1975 - 1 D 114
- II/1. – Legs de M. Charles Auguste Schmitt en faveur de la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 114
- II/2. – Plan d'occupation des sols (P.O.S.) partiel du quartier Saint-Sébastien : projet de dossier du plan d'occupation des sols (P.O.S.) partiel. • 1975 - 1 D 114
- III/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1975 - 1 D 114
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- I/1. – ZAC de restructuration de la Place Thiers, opération Nancy-Mazagran : cession du terrain. • 1975 - 1 D 114
- I/2. – ZAC de restructuration de la Place Thiers : demande d'enquête. • 1975 - 1 D 114
- I/3. – Terrain de la Drague à Malzéville : cession d'une parcelle de terrain à M. Charette. • 1975 - 1 D 114
- II/1. – Remboursement des frais d'inscription aux agents communaux inscrits aux cours de l'association du centre universitaire de coopération économique et sociale (A.C.U.C.E.S.). • 1975 - 1 D 114
- III/1. – Convention avec le syndicat intercommunal scolaire pour l'utilisation des installations sportives municipales par les élèves du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Claude-le-Lorrain. • 1975 - 1 D 114
- IV/1. – Dénomination du stade de la Liberté : stade Alain-Convard. • 1975 - 1 D 114
- V/1. – Rémunération des conférenciers chargés des visites guidées au musée des Beaux-Arts. • 1975 - 1 D 114
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- S/1. – Recours devant le Conseil d'État : procédure en annulation de l'arrêté préfectoral du 14 novembre 1974 et de l'acte administratif du 9 décembre1974. • 1975 - 1 D 114
- S/2. – Vote des impositions locales 1975. • 1975 - 1 D 114
- S/3. – Taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1975 - 1 D 114
- S/4. – Situation des adjoints techniques : chef de section et chef de section principal. • 1975 - 1 D 114
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1975. • 1975 - 1 D 114
- I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur deux délibérations. • 1975 - 1 D 114
- II/1. – Entretien systématique des installations d'éclairage public d'illumination et de signalisation fixe, travaux divers et imprévus petits travaux neufs éventuels : avenant n° 2 au marché conclu avec le groupement Guérineau, Saunier-Duval, Shlegel. • 1975 - 1 D 114
- II/2. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 114
- II/3. – Fourniture de viande de boucherie pour la cantine des ateliers municipaux : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 114
- II/4. – Fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 114
- II/5. – Fourniture de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 114
- II/6. – Reconstruction partielle du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy, avenant n° 1 de prolongation de délai au marché conclu avec l'entreprise Boni : convention d'étude géotechnique avec le centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics. • 1975 - 1 D 114
- II/7. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et des petits travaux neufs des voies urbaines année 1975-1976. • 1975 - 1 D 114
- II/8. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines, programme 1973 : avenant n° 2 au marché Cochery-Colas-Weber. • 1975 - 1 D 114
- II/9. – Réaménagement des places Alexandre 1er et de la Commanderie avenant n° 1 au marché Boni-Viafrance. • 1975 - 1 D 114
- III/1. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1975 - 1 D 114
- IV/1. – Service des dépôts et ateliers : création de 4 emplois d'aides-ouvriers professionnels et de 4 femmes de service pour les dépôts et ateliers (restaurant du personnel). • 1975 - 1 D 114
- IV/2. – Chenil de la Ville de Nancy : création d'un emploi de femme de service chargée du gardiennage et de l'entretien du chenil de la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 114
- IV/3. – Concession de logement par nécessité absolue de service à un agent du service des parcs et jardins (section botanique). • 1975 - 1 D 114
- IV/4 . – Transformation de l'emploi de directeur des marchés et abattoirs en celui de service administratif. • 1975 - 1 D 114
- IV/5. – Création de 2 emplois de responsable de piscines. • 1975 - 1 D 114
- V/I. – Propriétés communales, immeuble du Grand Hôtel 2, place Stanislas à Nancy : avenant n° 3 résultant du changement de dénomination de la société bénéficiaire du bail du Grand Hôtel. • 1975 - 1 D 114
- V/2. – Instances devant le tribunal administratif immeubles en état de péril 5 place Malval à Nancy, propriétaire : M. Wichnitz 6, place Malval à Nancy, propriétaire : Mme Lalance. • 1975 - 1 D 114
- V/3. – Instance devant le Conseil d'État : affaire société « la maison du ménage ». • 1975 - 1 D 114
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Jean-Louis, immeuble en état de péril, 42 rue Gustave-Simon à Nancy. . • 1975 - 1 D 114
- V/5. – Propriétés communales : location d'un local commercial dans le bâtiment polyvalent du camping de Brabois à Villers-lès-Nancy. • 1975 - 1 D 114
- VI/1. – Journal municipal Nancy-Capitale : convention d'honoraires pour la collaboration de Monsieur André Lévy. • 1975 - 1 D 114
- VI/2. – Grande avenue à Villers-lès-Nancy, travaux d'éclairage public : convention d'honoraires avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975 - 1 D 114
- VI/3. – Entretien des machines à écrire des services municipaux : contrat d'assistance technique. • 1975 - 1 D 114
- VI/4. – Concession du droit d'exploiter la brasserie -restaurant du centre commercial de gros de Nancy. • 1975 - 1 D 114
- VI/5. – Propriétés communales : convention avec l'association section départementale du réseau des émetteurs Français. • 1975 - 1 D 114
- VI/6. – Avenant à la concession du 15 juillet 1954 d'un emplacement pour le golf-miniature à la pépinière. • 1975 - 1 D 114
- VI/7. – Réfection de l'installation de chauffage du lycée Chopin à Nancy : approbation d'une convention entre le district urbain de Nancy et la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 114
- VI/8. – Construction de l'immeuble Mazagran : approbation d'une convention d'honoraires à passer avec le centre d'études de prévention. • 1975 - 1 D 114
- VII/1. – Utilisation des locaux scolaires en dehors des heures ou périodes de classes. • 1975 - 1 D 114
- VII/2. – Rentrée scolaire 1975 /1976, fermetures et ouvertures de classes : transformations d'écoles. • 1975 - 1 D 114
- VII/3. – Stage de deux élèves de la section d'enseignement spécialisé du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Jean Lamour, à la cuisine de Gentilly. • 1975 - 1 D 114
- VIII/1. – Recensement général de la population en 1975. • 1975 - 1 D 114
- VIII/2. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. . • 1975 - 1 D 114
- VIII/3. – Fusion des commissions municipales de la jeunesse et des sports. • 1975 - 1 D 114
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- S/1. – Palais des congrès : avenant n° 1 à la convention de concession passée entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975 - 1 D 114
- S/2. – Implantation de syndicats d'initiatives muets par la société JC.decaux. • 1975 - 1 D 114
- S/3. – Dissolution de la société des crèches de Nancy : acceptation par la Ville de Nancy de ses droits sur la crèche Jeanne Wunschendorff et transfert au bureau dAide sociale de l'ensemble des biens et obligations de la société de crèches. • 1975 - 1 D 114
- S/4. – Aliénation par le bureau d'Aide sociale d'un terrain à la Ville de Laxou : avis du conseil municipal. • 1975 - 1 D 114
- S/5. – Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture. • 1975 - 1 D 114
- S/6. – Acompte sur subvention 1975 à la maison des jeunes et de la culture de Nancy. • 1975 - 1 D 114
- I/1. – Désignation de représentants du conseil municipal au sein de commissions, organismes ou conseils d'administration. • 1975 - 1 D 114
- II/1. – Acompte sur subvention 1975 à l'office de tourisme de Nancy-syndicat d'initiative. • 1975 - 1 D 114
- II/2. – Acompte sur subvention 1975 à l'Agence d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1975 - 1 D 114
- III/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : passation de marchés à la suite d'offres sur concours. • 1975 - 1 D 114
- III/2. – Restauration des façades des immeubles appartenant à la Ville de Nancy et au Département et constituant l'ensemble des places Stanislas et de la Carrière : approbation d'un avenant. • 1975 - 1 D 114
- III/3. – Appel d'offres restreint pour les fournitures scolaires et de bureau, année 1975 . • 1975 - 1 D 114
- III/4. – Acquisition d'une machine à écrire I.B.M. type composphère : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 114
- III/5. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1975-1976, demande d'autorisation de mise en appel d'offres, approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes : désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1975 - 1 D 114
- III/6. – Fourniture de livres à la Bibliothèque municipale : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 114
- III/7. – Travaux de reliure pour la Bibliothèque municipale : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 114
- III/8. – Fourniture de chaudières pour remplacement à l'école Gebhart : passation d'un marché de gré à gré avec la société des fonderies générales. • 1975 - 1 D 114
- IV/1. – Aménagement de l'aire piétonne du quartier Saint-Sébastien. • 1975 - 1 D 114
- IV/2. – Construction de nouvelles tribunes au stade Marcel-Picot. • 1975 - 1 D 114
- IV/3. – Immeuble 15, rue Thierry-Alix, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975 - 1 D 114
- IV/4 . – Classement dans le domaine public d'une partie de la rue Pichon dont le déclassement est devenu sans objet. • 1975 - 1 D 114
- IV/5. – Cité judiciaire, cession au Département d'une parcelle de 15 000 m² à détacher de l'ancienne caserne Donop : décision de principe. • 1975 - 1 D 114
- IV/7. – Cession d'une propriété sise à Malzéville entre le chemin du pavillon et la Meurthe. • 1975 - 1 D 114
- IV/9. – Immeuble 79, rue Saint-Georges, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975 - 1 D 114
- VII/2. – Ordinateur de trafic, maintenance et réparations : contrat d'intervention avec la société Siemens. • 1975 - 1 D 114
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- S/1. – Hôtel Ferrari, travaux de couverture-zinguerie, mise en appel d'offres ouvert, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de signature du marché. • 1975 - 1 D 114
- S/2. – Surveillance des bassins de la piscine de plein air de Nancy-Thermal : convention avec le groupement de gendarmerie de Meurthe-et-Moselle. • 1975 - 1 D 114
- S/3. – 2e acompte sur subvention 1975 à la maison des jeunes et de la culture de Nancy. • 1975 - 1 D 114
- I/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeubles en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1975. • 1975 - 1 D 114
- II/1. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires et maternelles de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 114
- II/2. – Campagne de dératisation de la Ville de Nancy: avenant n° 2 au marché de gré à gré du 4 mai 1973 avec la société Amboile-Chimie. • 1975 - 1 D 114
- III/1. – Cité judiciaire : cession au Département d'une parcelle de terrain de 25 000 m² à détacher de l'ancienne caserne Donop. • 1975 - 1 D 114
- III/2. – Transfert au District urbain de l'opération de restauration immobilière groupée de la Ville Vieille. • 1975 - 1 D 114
- III/2 bis. – Sentier de l'Embanie à Malzéville : cession à la Ville de Malzéville d'une parcelle de terrain à incorporer au domaine public. • 1975 - 1 D 114
- III/3. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy, 24 rue Saint-Nicolas. • 1975 - 1 D 114
- III/4. – Projet de classement dans la voirie communale de l'impasse sise 57, rue de la Colline à Nancy. • 1975 - 1 D 114
- III/5. – Cession d'une parcelle de terrain sise impasse Saint-Vincent à Nancy. • 1975 - 1 D 114
- IV/1. – Aménagement d'un parc de jeux au camping de Brabois : demande de subvention. • 1975 - 1 D 114
- V/1. – Affectation au domaine public de la zone d'entrepôts déjà construits du marché de gros à heillecourt actuellement située dans le domaine privé. • 1975 - 1 D 114
- V/2. – Legs de M. Charles Auguste Schmitt en faveur de la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 114
- V/3. – Instance judiciaire : affaire époux Gartner. • 1975 - 1 D 114
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société Optique Tournier. • 1975 - 1 D 114
- VI/1. – Concession à la société Sopagar d'une zone de stationnement réglementée sur le domaine public. • 1975 - 1 D 114
- VI/2. – Cité judiciaire, étude de plan masse, convention pour campagne géotechnique : décision de principe. • 1975 - 1 D 114
- VI/3. – Cité judiciaire, étude de plan masse : convention pour travaux topographiques. • 1975 - 1 D 114
- VI/4. – Aménagement de la caserne Donop : contrat d'étude avec Monsieur Lucca architecte. • 1975 - 1 D 114
- VI/5. – Convention de mitoyenneté entre la Ville de Nancy et la S.C.I. Antares. • 1975 - 1 D 114
- VI/6. – Aménagement de la place Henri-Mengin, construction du parking souterrain et du mini souterrain et aménagement superficiel de l'aire piétonne : convention d'honoraires avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975 - 1 D 114
- VI/7. – Concession du droit d'exploiter la buvette et le restaurant du château de Brabois. • 1975 - 1 D 114
- VI/8. – Convention avec la société Nordon & Cie pour l'embranchement société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) desservant les abattoirs et le marché aux bestiaux. • 1975 - 1 D 114
- VI/9. – ZAC de restructuration urbaine de la place Thiers : convention d'honoraires pour l'exécution de travaux topographiques. • 1975 - 1 D 114
- VII/1. – Rentrée scolaire 1975/1976: fermeture de classes et transformation d'écoles. • 1975 - 1 D 114
- VII/2. – Centre de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine : taux de redevance. • 1975 - 1 D 114
- VII/3. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre aéré Joseph-Antoine. • 1975 - 1 D 114
- VIII/1. – Conservatoire national de région de musique, de danse et d'art dramatique de Nancy : effectif du corps professoral. • 1975 - 1 D 114
- VIII/2. – Règlement de l'orchestre symphonique de Nancy : modifications. • 1975 - 1 D 114
- IX/1. – Festival mondial du théâtre : heures supplémentaires du personnel. • 1975 - 1 D 114
- IX/2. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1975 - 1 D 114
- IX/4. – Fixation des redevances pour frais de manœuvre société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) et le débarquement des wagons au centre commercial de gros de Nancy. • 1975 - 1 D 114
- IX/5. – Révision des tarifs du marché aux bestiaux. • 1975 - 1 D 114
- IX/6. – Modification des tarifs du chenil de la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 114
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- Délibération du conseil municipal sur le compte administratif 1974. • 1975 - 1 D 114
- II/1. – Conventions de prestations de services avec le District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1975 - 1 D 114
- II/2. – Éditions de la revue Nancy-capitale actualités : convention à passer avec la société France diffusion presse. • 1975 - 1 D 114
- III/1. – Cité judiciaire : décision définitive pour la cession au département d'une parcelle de terrain de 24 590 m² à détacher de l'ancienne caserne Donop. • 1975 - 1 D 114
- IV/1. – Élection d'un 10e adjoint. • 1975 - 1 D 114
- V/1. – Communication sur la RN 4. • 1975 - 1 D 114
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- I/1. – Office public d' H.L.M. de la Ville de Nancy : budget primitif 1975. • 1975 - 1 D 114
- I/2. – Opération de rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : garantie de la Ville de Nancy sur un emprunt de 4 300 000 F. à contracter par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975 - 1 D 114
- I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1975 - 1 D 114
- I/4. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975 - 1 D 114
- I/5. – Garantie d'un emprunt complémentaire de 150.000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations de Nancy, en vue de la reconstruction de l'annexe de la colonie de vacances de Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1975 - 1 D 115
- I/6. – Maison des orphelines. • 1975 - 1 D 115
- I/7. – Participation de la Ville de Nancy à l'édition de Lorair. • 1975 - 1 D 115
- I/8. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1975 - 1 D 115
- I/9. – Plan de circulation, VIIe plan : dossier d'inscription . • 1975 - 1 D 115
- II/1. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Franzetti, lot n° 1 démolition, maçonnerie, béton armé, terrassement, canalisations. • 1975 - 1 D 115
- II/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la S.A. Fleuret, lot n° 2 charpente métallique. • 1975 - 1 D 115
- II/3. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la S.A. des mines de bitume et d'asphalte du centre Fleuret, lot n° 3 couverture , zinguerie, étanchéité. • 1975 - 1 D 115
- II/4. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la société Wanner Sofi, lot n° 5 faux plafonds. • 1975 - 1 D 115
- II/5. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Schmitt, lot n° 6 menuiserie quincaillerie. • 1975 - 1 D 115
- II/6. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la société Fermetures de l'Est (anciennement Rame Suprastore) lot n° 7 volets roulants. • 1975 - 1 D 115
- II/7. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la société S.A fleuret, lot n° 8 menuiserie métallique. • 1975 - 1 D 115
- II/8. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Charles, lot n° 8 plomberie sanitaire. • 1975 - 1 D 115
- II/9. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Daeschler, lot n° 10 carrelages. • 1975 - 1 D 115
- II/10. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Daeschler, lot n° 11 revêtements de sol. • 1975 - 1 D 115
- II/11. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Électro-Helm, lot n° 12 électricité. • 1975 - 1 D 115
- II/12. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise S.A. SIHL, lot n° 13 chauffage. • 1975 - 1 D 115
- II/13. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la S.A. Miroitrerie de l'Est, lot n° 14 vitrerie miroiterie. • 1975 - 1 D 115
- II/14. – Travaux de démolition de la caserne Donop, îlot Boulay de la Meurthe : appel d'offres restreint. • 1975 - 1 D 115
- II/15. – Achat de produits d'entretien et petits matériel de propreté, appel d'offres restreint, demande d'autorisation de mise en appel d'offres approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes approbation de la liste des fournisseurs à consulter, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de signer les marchés à intervenir. • 1975 - 1 D 115
- II/16. – Achat de vêtements de travail pour le personnel municipal : appel d'offres restreint, demande d'autorisation de mise en appel d'offres approbation du cahier des prescriptions spéciales et de ses annexes, approbation de la liste des fournisseurs à consulter, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de signer les marchés à intervenir. • 1975 - 1 D 115
- II/17. – Agrandissement du restaurant et des cuisines de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C.) de la République à Nancy, approbation du cahier des prescription spéciales et du devis descriptif, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouvertures des plis : autorisation à Monsieur la Maire des signatures des marchés. • 1975 - 1 D 115
- II/18. – Construction d'un abri-bus et services annexes sur l'aire piétonnière Saint-Sébastien, approbation du cahier des prescriptions spéciales et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1975 - 1 D 115
- II/19. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 60 et du nouveau et dernier fascicule du corps d'état maçonnerie de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 115
- II/20. – Acquisition de matériel de bureaux pour les services municipaux, appel d'offres restreint, approbation du cahier des prescriptions spéciales, approbation de la liste des fournisseurs à consulter : autorisation de signer les marchés à intervenir. • 1975 - 1 D 115
- II/21. – Fournitures de pièces détachées pour véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 115
- II/22. – Fournitures de pièces de rechanges spécifiques LMV : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 115
- II/23. – Fourniture, pose, raccordement et mise en service d'armoires de carrefours à commande parallèle : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 115
- II/24. – Reconstruction partielle du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : avenant n° 2 au marché conclu avec l'entreprise Boni. • 1975 - 1 D 115
- II/25. – Régulateur de trafic, fourniture et pose de câbles souterrains pour l'asservissement de feux de carrefours à un ordinateur 3e tranche 1975 : appel d'offres restreint. • 1975 - 1 D 115
- II/26. – Acquisition d'un tracteur agricole et d'une remorque : marché de gré à gré à passer avec la coopérative agricole de Bayon. • 1975 - 1 D 115
- II/27. – Acquisition de véhicules poids lourds : marché de gré à gré à passer avec la société Savifrance. • 1975 - 1 D 115
- II/28. – Acquisition de deux laveuses-arroseuses et de leurs chassis porteurs : marchés de gré à gré avec la société Balayeuse Mathieu et la société Unic-Fiat. • 1975 - 1 D 115
- II/29. – Acquisition de véhicules légers ( berlines-fourgonnettes – fourgons) : marchés de gré à gré (régie nationale des usines Renault société industrielle automobile de Lorraine). • 1975 - 1 D 115
- II/30. – Abattoirs et dépôts des Chaligny, remplacement d'un tronçon de voie ferrée et remise en état de l'embranchement ferroviaire : approbation d'un marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 115
- II/31. – Agrandissement du marché aux bovins : approbation d'un avenant au marché passé avec la société anonyme Fleuret, lot n° 2 construction métallique. • 1975 - 1 D 115
- II/32. – Agrandissement du marché aux bovins : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Collinet, lot n° 3, couverture zinguerie. • 1975 - 1 D 115
- II/33. – Agrandissement du marché aux bovins : approbation d'un avenant au marché passé avec la société anonyme Fleuret, lot n° 4 serrurerie. • 1975 - 1 D 115
- II/34. – Agrandissement du marché aux bovins : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Collinet, lot n° 5 plomberie sanitaire. • 1975 - 1 D 115
- II/35. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : approbation du deuxième avenant au marché passé avec l'entreprise Gonzalez. • 1975 - 1 D 115
- II/36. – Établissements scolaires, mise en conformité aux normes de sécurité des installations électriques, approbation des devis descriptifs et du cahier des prescriptions spéciales, autorisation de mise en appel d'offres restreint à rabais sur les prix de la série de la Ville de Nancy, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1975 - 1 D 115
- II/37. – Programme 1975, travaux de grosses réparations des voies urbaines : appel d'offres ouvert. • 1975 - 1 D 115
- II/38. – Modification de la configuration de l'ordinateur HB 2040 Honeywell Bull. • 1975 - 1 D 115
- II/39. – Transport d'enfants des écoles maternelles du Haut-du-Lièvre et de l'école de plein air de Remicourt : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 115
- III/1. – Vente par adjudication du terrain libéré par le regroupement des dépôts et ateliers 30, 32, boulevard du 26° R.I . • 1975 - 1 D 115
- III/2. – Secteur protégé de la Ville Vieille de Nancy, projet de reconstruction des immeubles sinistrés 111, 113 et 115 , Grande-Rue, acquisition de deux parcelles de terrain n° 111 et 113 Grande-Rue : avis du conseil municipal sur les conclusions des enquêtes parcellaires et préalables à la déclaration d'utilité publique. • 1975 - 1 D 115
- III/3. – Ancien sentier du Chaudron : cession à divers propriétaires riverains. • 1975 - 1 D 115
- III/4. – Dénomination de rues : allée Léon-Capitain, allée Maurice-Cahez (au camping de Brabois). • 1975 - 1 D 115
- III/5. – Braderie du 28 juin : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public. • 1975 - 1 D 115
- III/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 26 et 27 juin 1975. • 1975 - 1 D 115
- III/7. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1975 - 1 D 115
- III/8. – Centre commercial Saint-Sébastien : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public rue des Ponts. • 1975 - 1 D 115
- III/9. – Hôtel des finances rue Cyfflé : fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public. • 1975 - 1 D 115
- III/10. – Abrogation des serviteurs d'alignement du sentier de Maxéville : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1975 - 1 D 115
- III/11. – Restructuration urbaine de la place Thiers : autorisation d'occupation du domaine public de la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) pour une conduite d'eau de Ø 150. • 1975 - 1 D 115
- III/12. – Nouvelle mise en adjudication de l'ancienne propriété Peultier sise rue du Lion-d'Or à Malzéville. • 1975 - 1 D 115
- III/13. – Prolongement du square de Boufflers, acquisition d'une parcelle de terrain nécessaire à la réalisation de cette opération : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1975 - 1 D 115
- III/14. – Quartier Saint-Sébastien, passerelle piétonnière de la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer : redevance pour surplomb du domaine public. • 1975 - 1 D 115
- III/15. – Alignement généraux de la rue de la Côte : mise à l'alignement d'une propriété sise 111, rue de la Côte à Nancy. • 1975 - 1 D 115
- IV/1. – Travaux de réfection et d'entretien et d'acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1975 - 1 D 115
- V/1. – Régularisation au regard du contentieux de la situation de la Ville de Nancy au sein du District urbain. • 1975 - 1 D 115
- V/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. chaussures André. • 1975 - 1 D 115
- V/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Brendle. • 1975 - 1 D 115
- V/4. – Instance devant le conseil d'État : affaire Balland, projet de construction du centre aéré de Clairlieu. • 1975 - 1 D 115
- V/5. – Action en revendication de propriété : affaire Illig. • 1975 - 1 D 115
- V/6. – Legs de Mme veuve Charles Wittmann en faveur du musée des Beaux-Arts. • 1975 - 1 D 115
- V/7. – Immeuble appartenant à la caisse d'Épargne, sous location d'un local de la délégation régionale Est du C.L.A.P. : avenant de prorogation. • 1975 - 1 D 115
- V/8. – Propriétés communales : deuxième avenant de prorogation au bail du 3 août 1945. • 1975 - 1 D 115
- V/9. – Immeuble communal 6, rue du Lycée : location par bail à l'Association lorraine des amis des sciences de la terre. • 1975 - 1 D 115
- VI/1. – Maîtrise d'œuvre de différentes opérations : conventions d'honoraires entre le District urbain de Nancy et la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 115
- VI/2. – Concession du droit d'exploiter la brasserie restaurant du centre commercial de gros de Nancy. • 1975 - 1 D 115
- VI/3. – Deux salles de classes inemployées à l'école la Fontaine du Haut-du-Lièvre : convention avec la fédération de l'éducation nationale. • 1975 - 1 D 115
- VI/4. – Concession du droit d'exploitation du Snack-Bar de la piscine de plein air et des appareils distributeurs à la grande piscine de Nancy-Thermal. • 1975 - 1 D 115
- VI/5. – Concession à l'Assocation sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) du droit d'exploiter une licence de boissons au stade Marcel-Picot. • 1975 - 1 D 115
- VI/6. – Concession à l'Associationsportive Nancy Lorraine (A.S .N.L.) d'une parcelle de terrain au stade Marcel-Picot pour la construction d'une buvette. • 1975 - 1 D 115
- VI/7. – Quartier Saint-Sébastien : convention de servitude de passage rue Saint-Thiébaut avec la société civile immobilière du centre commercial Saint-Sébastien. • 1975 - 1 D 115
- VII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1975 - 1 D 115
- VII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1975 - 1 D 115
- VII/3. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1975 - 1 D 115
- VIII/1. – Révision de certains tarifs appliqués dans nos piscines. • 1975 - 1 D 115
- VIII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1975 - 1 D 115
- VIII/3. – Subventions aux associations sportives. • 1975 - 1 D 115
- VIII/4. – Demande de subvention au conseil général pour équipement de la salle des sports de Gentilly. • 1975 - 1 D 115
- VIII/5. – Demande de subvention au conseil général pour l'aménagement et l'équipement d'une salle au stade Marcel-Picot. • 1975 - 1 D 115
- IX/1. – Grosses réparations et travaux en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1976 : demande de subvention. • 1975 - 1 D 115
- IX/2. – Ville de Nancy service technique des relations publiques, prêt de matériel : décoration florale. • 1975 - 1 D 115
- IX/3. – Équipement mobilier du restaurant et de la cuisine de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C.) de la république : demande de subvention. • 1975 - 1 D 115
- IX/4. – Révision du montant des redevances des locaux attribués à l'intérieur de l'abattoir. • 1975 - 1 D 115
- IX/5. – Centre commercial de gros de Nancy : cautionnements. • 1975 - 1 D 115
- IX/6. – Création d'une taxe municipale à appliquer aux marbriers non respectueux du règlement de police concernant les cimetières communaux. • 1975 - 1 D 115
- IX/7. – Vente de trois monuments du cimetière de Préville et du Sud. • 1975 - 1 D 115
- IX/8. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit, exercice 1975. • 1975 - 1 D 115
- IX/9. – Théâtre municipal : prix des places, tarifs des abonnements. • 1975 - 1 D 115
- IX/10. – Établissements Saint-Nicolas, Trois-Maisons, Boudonville : révision des tarifs des bains et douches. • 1975 - 1 D 115
- S/1. – Mise en adjudication ouverte du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1975 - 1 D 114
- S/2. – Utilisation des locaux scolaires en dehors des heures ou périodes de classes. • 1975 - 1 D 114
- S/3. – Mise en place d'un revêtement antidérapant à certains carrefours : demande de subvention. • 1975 - 1 D 114
- S/4. – Aménagement de la zone piétonne du quartier Saint-Sébastien. • 1975 - 1 D 114
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- I/1. – Exercice 1975 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975 - 1 D 115
- I/2. – Garantie donnée par la Ville de Nancy à l'emprunt complémentaire de 1 790 000 F. prêt complémentaire que l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy se propose de contracter pour la construction de la 2e tranche de 25 logements I.L.M. à édifier rue de la Colline à Nancy (programme expérimental Architecture nouvelle). • 1975 - 1 D 115
- I/3. – Attribution de subventions à différents syndicats. • 1975 - 1 D 115
- I/4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1975 - 1 D 115
- I/5. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative de la maison des orphelines. • 1975 - 1 D 115
- I/6. – Garantie d'un emprunt de 120 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations en vue de la construction du foyer du tennis club de la forêt de Haye. • 1975 - 1 D 115
- I/7. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier 1974 : avis du conseil municipal. • 1975 - 1 D 115
- I/8. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1975 : avis du conseil municipal. • 1975 - 1 D 115
- II/1. – Hôtel Ferrari, travaux de couverture-zinguerie : approbation d'un marché de gré à gré après appel d'offres infructueux (article 312-6 du code des marchés publics). • 1975 - 1 D 115
- II/2. – Aménagement d'un restaurant municipal dans les locaux des immeubles 1, 3, rue Maurice-Barrès et 10, 12, rue Pierre-Fourrier à Nancy, approbation du cahier des prescriptions spéciales et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1975 - 1 D 115
- III/3. – Reconstruction du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : appel d'offres ouvert, 2e phase. • 1975 - 1 D 115
- II/4. – Restructuration de l'éclairage public du parc de la Pépinière : appel d'offres ouvert. • 1975 - 1 D 115
- II/5. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux ateliers municipaux de la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 115
- II/6. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux du service d'Architecture pour les années 1974 -1975 : approbation d'un avenant n° 1 avec l'entreprise Bernard, lot n° 7. • 1975 - 1 D 115
- II/7. – Construction d'un chenil, approbation du cahier des prescriptions spéciales et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouvertures des plis, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1975 - 1 D 115
- III/1. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien, modification et fixation des alignements de la rue Saint-Thiébaut et déclassement du domaine public d'une partie de cette rue : avis du conseil municipal après enquête. • 1975 - 1 D 115
- III/2. – Aménagement du quartier Donop cité judiciaire, détermination définitive de l'emprise de terrain à céder à l'État et au Département : détermination de la participation aux équipement généraux. • 1975 - 1 D 115
- III/3. – Réhabilitation de certains immeubles du quartier de la Ville Vieille : cession de terrains communaux à l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 115
- III/4. – Acquisition d'un immeuble sis 2, avenue Anatole-France à Nancy. • 1975 - 1 D 115
- IV/1. – Lycée Georges-de-la-Tour : transformation d'une chaudière pour adapter un nouveau combustible. • 1975 - 1 D 115
- V/1. – Palais des congrès: avenant n° 1 au contrat de louage d'ouvrages entre la Ville de Nancy et le bureau d'études Robert Anxionnat. • 1975 - 1 D 115
- V/2. – Saint-Sébastien le Courail, versement d'un fonds de concours à la Ville de Nancy par la société Progessec : convention. • 1975 - 1 D 115
- V/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une deuxième convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère des Affaires culturelles et de l'Environnement). • 1975 - 1 D 115
- V/4. – Mise en place d'une structure permanente d'enquête : avenant n° 2 à la convention avec le centre d'informations et d'études d'économie humaine en Lorraine (C.I.E.D.E.H.L.). • 1975 - 1 D 115
- V/5. – Mise à disposition de l'électricité de France d'un local à usage de poste de transformation dans la salle des sports de Gentilly : approbation d'une convention avec l'Élecricité de France (E.D.F.). • 1975 - 1 D 115
- VI/1. – Modification de l'effectif de direction des services techniques. • 1975 - 1 D 115
- VII/1. – Illumination de l'hémicyle de la carrière demande de subvention auprès des Affaires culturelles. • 1975 - 1 D 115
- VII/2. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués du conseil municipal. • 1975 - 1 D 115
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- I/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la commission des finances. • 1975 - 1 D 115
- II/1. – Création d'une agence d'urbanisme de l'agglomération Nancéienne (A.U.A.N.), adhésion de la Ville de Nancy, adoption des statuts : représentation de Nancy au sein de l'organisme. • 1975 - 1 D 115
- II/2. – Terrain dépendant de l'ancienne carrière de Buthegnémont, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975 - 1 D 115
- II/3. – Z.A.C. du plateau de Brabois : cession à Solorem de terrains appartenant à la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 115
- II/4. – Classement dans la voirie urbaine de la rue particulière desservant les bâtiment de l'université et la S.C.I. clos de Médreville. • 1975 - 1 D 115
- III/1. – Immeuble communal 33, rue Charles II : location à l'association d'entr'aide des pupilles de l'État de Meurthe-et-Moselle. • 1975 - 1 D 115
- III/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire époux Jaros. • 1975 - 1 D 115
- III/3. – Instance judiciaire : affaire époux Rollier. • 1975 - 1 D 115
- III/4. – Propriétés communales : gestion de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C.) du Haut-du-Lièvre. • 1975 - 1 D 115
- IV/1. – Convention pour avances de trésorerie à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (Solorem) : financement de la construction du palais municipal des congrès. • 1975 - 1 D 115
- IV/2. – Convention d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 115
- IV/3. – Maîtrise d'œuvre de différentes opérations : conventions d'honoraires entre le District urbain de Nancy et la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 115
- IV/4 . – Révision du montant de la redevance : avenant à la concession du droit d'exploiter le théâtre Guignol de la Pépinière le 26 mars 1956. • 1975 - 1 D 115
- IV/5. – Convention avec le syndicat intercommunal scolaire pour l'utilisation des installations sportives municipales par les élèves du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Lafontaine. • 1975 - 1 D 115
- IV/6. – Convention avec le service national des examens du permis de conduire pour l'utilisation du parking du stade Marcel-Picot. • 1975 - 1 D 115
- IV/7. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du théâtre : avenant n° 1 à convention de concession. • 1975 - 1 D 115
- IV/8. – Travaux de bâtiment au lycée Jeanne-d'Arc : convention d'honoraires avec le District urbain de Nancy. • 1975 - 1 D 115
- V/1. – Ouvertures d'une classe d'enseignement spécialisé à l'hôpital central (service de pédiatrie) : pratique de la coéducation au groupe scolaire Stanislas. • 1975 - 1 D 115
- VI/1. – Subvention à l'association Lorraine congrès. • 1975 - 1 D 115
- VI/2. – Remise en état de l'utilisation de chauffage de la cathédrale. • 1975 - 1 D 115
- VI/3. – Acquisition de 40 000 exemplaires du Livre Blanc aux citoyens. • 1975 - 1 D 115
- IV/4 . – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1975 - 1 D 115
- VI/5. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fédération nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1975 - 1 D 115
- VI/6. – Centre d'accueil de Remicourt : révision du montant des redevances. • 1975 - 1 D 115
- VI/7. – Vente de matériel scolaire réformé à différentes communes. • 1975 - 1 D 115
- VI/8. – Vente du matériel dépendant du fonds de commerce de la boulangerie-patisserie anciennement exploité par M. Mallard. • 1975 - 1 D 115
- VI/9. – Bourse d'études à deux étudiants japonais. • 1975 - 1 D 115
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- S/1. – Saint-Sébastien Le Couarail : réajustement de l'enveloppe prévisionnelle relative à la construction d'un abri-bus et service annexe sur l'aire piétonne Saint-Sébastien. • 1975 - 1 D 115
- S/2. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire par l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) en vue d'assurer le financement d'un fonds de roulement indispensable au fonctionnement de l'association. • 1975 - 1 D 115
- I/2. – Emprunt de 3 000 000 F. destiné au financement des travaux d'extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1975 - 1 D 115
- II/1. – Zone piétonne Le Couarail, travaux d'infrastructure 2e tranche : appel d'offres ouvert. • 1975 - 1 D 115
- III/2. – Aménagement du terrain de l'ex caserne Donop : insertion d'un programme H.L.M. pour la construction d'un foyer pour personnes âgées, réserve foncière au profit de l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 115
- I/1. – Exercice 1975 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975 - 1 D 116
- III/1. – Opération de restauration immobilière groupée dans la Ville Vieille de Nancy : mission confiée à l'association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.). • 1975 - 1 D 116
- III/3. – Classement dans la voirie communale de l'impasse sise 57, rue de la Coline : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1975 - 1 D 116
- III/4. – Classement dans le domaine public d'une partie de la rue Pichon dont le déclassement est devenu sans objet : avis du conseil municipal après enquête. • 1975 - 1 D 116
- IV/1. – Recette municipale de Nancy : renouvellement de bail. • 1975 - 1 D 116
- V/1. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux : convention. • 1975 - 1 D 116
- V/2. – Renouvellement du contrat de location de la machine comptable Burroughs du bureau payeur de sécurité sociale. • 1975 - 1 D 116
- V/3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'université Nancy 1 pour la maîtrise d'œuvre au service municipal d'architecture dans la réalisation du nouveau jardin botanique du Montet. • 1975 - 1 D 116
- V/4. – Travaux de consolidation et de restauration de l'église Saint-Sébastien, demande de maîtrise de l'ouvrage : passation d'une convention avec monsieur l'architecte en chef des monuments historiques. • 1975 - 1 D 116
- V/5. – Convention d'honoraires déterminant les conditions d'intervention des services techniques de la Ville de Nancy dans la régulation de la R.N. 74 sur la ZAC de Brabois. • 1975 - 1 D 116
- VI/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1975 - 1 D 116
- VI/2. – Ouverture d'une cinquième classe à l'école maternelle Donzelot et d'une huitième classe à l'école maternelle Charlemagne : avis du conseil municipal. • 1975 - 1 D 116
- VII/1. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1975 - 1 D 116
- VII/2. – Subventions aux associations sportives. • 1975 - 1 D 116
- VIII/1. – Marché central : révision des tarifs de redevances des halles et marchés. • 1975 - 1 D 116
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- S/1. – Legs Salin : gardiennage. • 1975 - 1 D 116
- I/1. – Subvention à l'association Lorraine Congrès. • 1975 - 1 D 116
- I/2. – Garantie d'un emprunt de 600 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations de Nancy en vue de la construction d'un pavillon de 36 lits pour surhandicapés réeducables. • 1975 - 1 D 116
- I/3. – Exercice 1975 : ouverture et désaffectations de crédits. • 1975 - 1 D 116
- I/3 bis. – Subventions à des associations sportives. • 1975 - 1 D 116
- I/4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeubles en gérance du quai René II : additif n° 1 au compte prévisionnel de gestion 1975. • 1975 - 1 D 116
- I/5. – Financement des travaux de construction du conservatoire national de région. • 1975 - 1 D 116
- I/6. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux d'investissement 1975 de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1975 - 1 D 116
- I/7. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur 3 délibérations de la commission administrative. • 1975 - 1 D 116
- II/1. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Therma : approbation d'un avenant au marché passé avec les établissements Labor Art et Technique, lot n° 4 plâtrerie. • 1975 - 1 D 116
- II/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec les établissements Labor Art et Technique, lot n° 15 peinture. • 1975 - 1 D 116
- II/3. – Installation d'un matériel de microfilmage à l'usage de l'état civil : marché de gré à gré. • 1975 - 1 D 116
- II/4. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture pour les années 76-77. • 1975 - 1 D 116
- II/5. – Avenants n° 1 aux marchés de gré à gré passé avec la société industrielle automobile de Lorraine et la régie nationale des usines Renault à Billancourt-sur-Seine le 17 juin 1975 approuvé par Monsieur le Préfet de Meurthe-et-Moselle le 9 juillet 1975 . • 1975 - 1 D 116
- II/6. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 61 de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 116
- III/1. – Élargissement de la rue du Docteur Achille-Lévy : cession de mitoyenneté. • 1975 - 1 D 116
- III/2. – Aménagement du quartier Donop : concours d'idées pour l'aménagement de l'espace commun aux différentes constructions. • 1975 - 1 D 116
- IV/1. – Grands garages de Nancy-Thermal : cession de leur droit d'emphytéose sur les locaux situés 45, rue du Sergent-Blandan à Nancy. • 1975 - 1 D 116
- IV/2. – Pourvoi en cassation contre la déclaration d'utilité publique pour le 111- 113 Grande-Rue à Nancy. Affaire consorts Teyssandier. • 1975 - 1 D 116
- IV/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire veuve Capet. • 1975 - 1 D 116
- IV/4 . – Instance devant le tribunal administratif : affaire Jean Louis, immeuble en état de péril 42, rue Gustave Simon à Nancy. • 1975 - 1 D 116
- IV/5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Consorts Stadier, immeuble en état de péril 40, rue Gustave Simon à Nancy. • 1975 - 1 D 116
- IV/6. – Instance devant le conseil d'État : affaire S.C.I. Hurano. • 1975 - 1 D 116
- V/1. – Convention pour avances de trésorerie à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : financement de la construction du palais municipal des congrès 2e lecture. • 1975 - 1 D 116
- V/2. – Convention pour mise à la disposition par l'université Nancy I de logements de fonctions et de chambres destinés au personnel municipal du jardin botanique. • 1975 - 1 D 116
- V/3. – Régulation de trafic : convention entre le District urbain et la Ville de Nancy pour la maintenance et la réparation ds installations de signalisation lumineuse du District urbain. • 1975 - 1 D 116
- V/4. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : renouvellement des conventions. • 1975 - 1 D 116
- V/5. – Organisation des classes de neige : avenant à la convention du 27 novembre 1971. • 1975 - 1 D 116
- V/6. – Contrat de location d'une machine de composition I.B.M. • 1975 - 1 D 116
- V/7. – Immeuble communal 129, rue Gabriel Mouilleron : convention avec le District urbain pour la location de locaux mis à la disposition du corps des sapeurs-pompiers. • 1975 - 1 D 116
- V/6. – Salle de la tour panoramique du Haut-du-Lièvre : avenant à la convention pour la salle de la tour panoramique entre la Ville et les H.L.M. • 1975 - 1 D 116
- VI/1. – Classe de neige : modification de la redevance des familles. • 1975 - 1 D 116
- VI/2. – Augmentation de la rémunération servie au personnel chargé de l'animation des ateliers municipaux d'art enfantin. • 1975 - 1 D 116
- VII/1. – Participation des services municipaux à l'aménagement de 2 terrains de football appartenant au centre hospitalier régional. • 1975 - 1 D 116
- VIII/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1975 - 1 D 116
- VIII/2. – Bourse d'études à 1 étudiant Italien. • 1975 - 1 D 116
- VIII/3. – Participation au fonctionnement du comité régional de Lorraine de l'association pour la prévention de la pollution atmosphérique. • 1975 - 1 D 116
- I/3 bis. – Subventions à des associations sportives. • 1975 - 1 D 116
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- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975 - 1 D 116
- I/2. – Ouvertures de crédits en recettes et en défenses. • 1975 - 1 D 116
- I/3. – Taxe d'habitation : abattements pour charges de famille. • 1975 - 1 D 116
- I/4. – Emprunt de 2 300 000 F. souscrit au titre du décret N° 71276 du 7avril 1971 : programme de développement à l'économie. • 1975 - 1 D 116
- I/5. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1975 - 1 D 116
- II/1. – Reconstruction du mur de soutènement rue Charles Dusaulx : appel d'offres ouvert. • 1975 - 1 D 116
- III/1. – Transfert au District urbain du centre commercial de gros et de toutes installations annexes. • 1975 - 1 D 116
- III/2. – Définition d'un périmètre provisoire de zone d'aménagement par arrêté en date du 31 octobre 1975. • 1975 - 1 D 116
- IV/1. – Action judiciaire pour préjudice moral contre Monsieur Norman Granz. • 1975 - 1 D 116
- VI/2. – Organisation d'un concours pour le recrutement d'un rédacteur (option information). • 1975 - 1 D 116
- IV/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Bureau. • 1975 - 1 D 116
- V/1. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975 - 1 D 116
- V/2. – Entretien du réseau de la voirie districale intra-muros : convention entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1975 - 1 D 116
- V/3. – Installation de feux tricolores au carrefour France-Lanord - Baudricourt à Villers-lès-Nancy : convention d'honoraires entre les villes de Nancy et de Villers. • 1975 - 1 D 116
- VI/1. – Création d'un tableau des effectifs pour le centre technique. • 1975 - 1 D 116
- VI/2. – Organisation d'un concours pour le recrutement d'un rédacteur (option informatique). • 1975 - 1 D 116
- VII/1. – Organisation des classes de neige. • 1975 - 1 D 116
- VIII/1. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1975 - 1 D 116
- VIII/2. – Utilisation du parking du stade Marcel-Picot par des autos-écoles pour le préparation des permis de conduire moto. • 1975 - 1 D 116
- IX/1. – Cité René II : augmentation des loyers. • 1975 - 1 D 116
- IX/2. – Création d'un service topographie et banque de données urbaines. • 1975 - 1 D 116
- IX/3. – Vente de trois caveaux et trois monuments désaffectés du cimetière de Préville et du Sud. • 1975 - 1 D 116
- IX/4. – Bourse pour une étudiante du Pirée. • 1975 - 1 D 116
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- N° 2. – Création d'un syndicat mixte Ville de Nancy et université Nancy I pour la gestion et la création de jardins botaniques. • 1976 - 1 D 116
- N°3. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire par l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) en vue d'assurer le financement d'un fonds de roulement indispensable au fonctionnement de l'association. • 1976 - 1 D 116
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- I/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1976. • 1976 - 1 D 116
- I/2. – Régularisation des ouvertures de crédits en 1975 en dépenses de fonctionnement pour utilisation des fournitures de stocks. • 1976 - 1 D 116
- I/3. – Maison des orphelines. • 1976 - 1 D 116
- II/1. – Appel d'offres restreint pour les fournitures scolaires et de bureau année 1976. • 1976 - 1 D 116
- II/2. – Fourniture et pose de signalisation pour l'interdiction du transit des poids lourds dans la Ville de Nancy : appel d'offres ouvert. • 1976 - 1 D 116
- II/3. – Fournitures de pain aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 - 1 D 116
- II/4. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 - 1 D 116
- II/5. – Fournitures de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1976 - 1 D 116
- III/1. – Dénomination de rue : impasse de la Colline (impasse sise 57 rue de la Colline). • 1976 - 1 D 116
- IV/1. – Travaux de restauration des grilles de la place Stanislas, demande de maîtrise de l'ouvrage : demande d'une dotation annuelle supplémentaire hors tranche régionale. • 1976 - 1 D 116
- V/1. – Logements de fonctions du directeur général des services techniques et du directeur de service administratif, responsable des abattoirs et marchés. • 1976 - 1 D 116
- V/2. – Création d'un second poste de professeur de danse (16 heures de cours hebdomadaires ) au conservatoire national de région. • 1976 - 1 D 116
- VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A. Teprina. • 1976 - 1 D 116
- VI/2. – Affaire Mansuy : règlement amiable du sinistre du 2 août 1974. • 1976 - 1 D 116
- VII/1. – Fléchage directionnel convention avec la société Decaux. • 1976 - 1 D 116
- VII/2. – Convention de prestations de services entre la Ville de Nancy et le 15e régiment du génie de l'air de toul. • 1976 - 1 D 116
- VII/3. – Convention entre la Ville de Nancy et le syndicat intercommunal scolaire du premier cycle de Nancy pour la surveillance des travaux d'entretien des espaces verts dépendant du syndicat intercommunal scolaire (S.I.S.). • 1976 - 1 D 116
- VIII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1976 - 1 D 116
- VIII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1976 - 1 D 116
- IX/1. – Désignation d'un membre du conseil d'administration du Centre hospitalier régional. • 1976 - 1 D 116
- IX/2. – Location machine clipper. • 1976 - 1 D 116
- IX/3. – Reprise en régie par les services de la Ville de l'entretien de l'éclairage public. • 1976 - 1 D 116
- IX/4. – Révision tarif concessions funéraires. • 1976 - 1 D 116
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- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits exercice 1975. • 1976 - 1 D 116
- I/2. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1976 - 1 D 116
- I/3. – Attributions de subventions budget primitif 1976. • 1976 - 1 D 116
- I/4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif 1976. • 1976 - 1 D 116
- II/1. – Aménagement d'espace vert et de parking rue Boulay de la Meurthe : appel d'offres ouvert. • 1976 - 1 D 116
- II/2. – Adjudication au rabais pour la fournitures de carburants au cours de l'année 1976. • 1976 - 1 D 116
- II/3. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs des voies urbaines années 1976-1977. • 1976 - 1 D 116
- II/4. – Acquisition et installation d'une machine à épiler des porcs : marché de gré à gré. • 1976 - 1 D 116
- II/5. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : approbation d'un avenant n° 1 avec la S.A. Boni. • 1976 - 1 D 116
- II/6. – Salle des sport de Gentilly, appel d'offres ouvert pour équipements et aménagements complémentaires, autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du C.P.S. et des devis descriptifs, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation du Maire à signer les marchés. • 1976 - 1 D 116
- II/7. – Salle des sports de Gentilly, équipement sportif de la salle et équipement des vestiaires, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 - 1 D 116
- II/9. – Travaux de ravalement des façades de l'église Saint-Sébastien, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 - 1 D 116
- II/10. – M.J.C. de la république, agrandissement du restaurant et équipement mobilier, autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et devis descriptif, désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de M. le Maire à signer les marchés. • 1976 - 1 D 116
- II/11. – Hôtel Ferrari, aménagement de mise en appel d'offres ouvert (1re tranche ), autorisation de mise en appel ouvert des travaux, approbation du cahier des prescriptions spéciales (C.P.S.) et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouvertures des plis : autorisation à M. le Maire de signature des marchés. • 1976 - 1 D 116
- III/1. – Fixation des alignements place Thiers, rue Mazagran, rue Piroux, rue Raymond-Poincaré (voie communale parallèle à la RN 4) et classement dans la voirie communale d'une partie des rues Raymond Poincaré et Piroux : demande d'ouverture des enquêtes publiques préalables. • 1976 - 1 D 116
- III/2. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1976 - 1 D 116
- III/3. – Projet de classement dans la voirie urbaine d'une partie de la ruelle particulière des Frères-Simonin : demande d'ouverture de l'enquête administrative publique. • 1976 - 1 D 116
- IV/1. – Accessibilité du centre commercial Saint-Sébastien équipement du carrefour rue des ponts, rue Cyfflé, rue du Cardinal Tisserant en feux tricolores et fléchage directionnel du centre commercial Saint-Sébastien. • 1976 - 1 D 116
- V/1. – Instance devant la tribunal administratif : affaire S.A. Brand et M. Lucien Brand. • 1976 - 1 D 116
- VI/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le syndicat d'initiative. • 1976 - 1 D 116
- VI/2. – Aménagement de la place des Ducs-de-Bar à Nancy : convention d'honoraires entre la Ville de Nancy et de District urbain de Nancy et convention de prestations de services. • 1976 - 1 D 116
- VI/3. – Modification de la configuration de l'ordinateur H.B. 2040 : contrat de location avec la compagnie Honeywell Bull. • 1976 - 1 D 116
- VI/5. – Aménagement de la place Henri-Mengin : avenant à la convention du 18 octobre 1973 conclue entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976 - 1 D 116
- VII/1. – Rentrée scolaire 1976-1977, ouvertures et fermetures de classes : gémination et transformation d'écoles. • 1976 - 1 D 116
- VIII/1. – Feuilles d'or pour la place Stanislas : souscriptions volontaires pour l'opération. • 1976 - 1 D 116
- VIII/2. – Ouverture au public par la Ville de Nancy du parking dit Charlemagne , SIS Place des Ducs de Bar à Nancy. • 1976 - 1 D 116
- VIII/3. – Syndicat mixte Ville de Nancy université Nancy I. • 1976 - 1 D 116
- VIII/4. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine (plan d'eau de Nonsard-Pannes) : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1976 - 1 D 116
- VIII/5. – Revalorisation des droits de place pour la fore attractive. • 1976 - 1 D 116
- VIII/6. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy auprès de la Fédération Nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1976 - 1 D 116
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- I/1. – Exercice 1976 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1976 - 1 D 116
- I/2. – Aide exceptionnelle de trésorerie de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.). • 1976 - 1 D 116
- I/3. – Subventions aux associations sportives. • 1976 - 1 D 116
- I/4. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1976 - 1 D 116
- I/5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, budget prévisionnel 1976 : avis du conseil municipal. • 1976 - 1 D 116
- II/1. – Stade Marcel-Picot, aménagement des allées de dégagement : autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1976 - 1 D 116
- II/2. – Construction d'un foyer-club du 3e âge 10, rue de l'Atrie : autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1976 - 1 D 116
- II/3. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1976-1977 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1976 - 1 D 116
- II/4. – Fourniture de véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 - 1 D 116
- II/5. – Fourniture de pièces détachées pour véhicules automobiles : marché de gré à gré. • 1976 - 1 D 116
- II/6. – Mise en place d'un revêtement antidérapant sur l'ouvrage autopont Bazin : appel d'offres ouvert. • 1976 - 1 D 116
- II/7. – Construction de deux serres métalliques au jardin fleuriste : autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1976 - 1 D 116
- III/1. – Création d'un secteur sauvegardé. • 1976 - 1 D 116
- III/2. – Concours d'idées pour l'aménagement du quartier Donop : modification du programme. • 1976 - 1 D 117
- III/3. – Cession à l'office municipal d'H.L.M. d'un terrain sis 137 à143, rue Gabriel Mouilleron, en vue de la construction d'un foyer de personnes âgées et d'un programme finalisé. • 1976 - 1 D 117
- III/4. – Cession au franc symbolique d'un reliquat de parcelle à la commune de Villers-lès-Nancy pour la réalisation du boulevard du Docteur-Cattenoz. • 1976 - 1 D 117
- IV/1. – Agrandissement de l'école maternelle Bonsecours, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1976 - 1 D 117
- IV/2. – Agrandissement de l'école maternelle Stanislas, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1976 - 1 D 117
- IV/3. – Plan de circulation 7e plan : demande de subventions pour l'exercice 1976. . • 1976 - 1 D 117
- V/1. – Instance judiciaire : affaire société Giraudy. • 1976 - 1 D 117
- V/2. – Instance judiciaire : affaire Giraudy. • 1976 - 1 D 117
- V/3. – Instance devant le tribunal administratif, affaire Laufer : immeubles en état de péril 3 et 5, rue Laflize à Nancy. • 1976 - 1 D 117
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif, affaire Deville : immeubles en état de péril 22 cours Léopold et 43 rue Jacquard à Nancy. • 1976 - 1 D 117
- V/5. – Immeuble communal 15, rue Lyautey : bail à loyer avec le centre d'orientation professionnelle. • 1976 - 1 D 117
- V/6. – Propriétés communales : résiliation bail Bianconi salle polyvalente du camping de Brabois. • 1976 - 1 D 117
- VI/1. – Aménagement du carrefour place Gérard-d'Alsace : convention d'honoraires entre le District urbain et les services techniques de la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 117
- VI/2. – Voie express de la banlieue Est (VEBE) : conventions d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy et convention de travaux entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 117
- VI/3. – Programme 1975 d'équipement en feux tricolores des carrefours districaux : convention de travaux entre le District urbain et le centre technique municipal et convention d'honoraires pour la maîtrise d'œuvre entre le district urbain et les services techniques municipaux. • 1976 - 1 D 117
- VI/4. – Convention d'honoraires entre le syndicat intercommunal scolaire et la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 117
- VII/1. – Modification de l'effectif des surveillants de travaux. • 1976 - 1 D 117
- VII/2. – Transformation des emplois de conservateur et conservateur principal en ceux de contremaître et contremaître principal. • 1976 - 1 D 117
- VII/3. – Indemnité d'astreinte allouée aux agents d'encadrement et d'exécution des services techniques communaux. • 1976 - 1 D 117
- VII/4. – Personnel communal : indemnité de responsabilité aux régisseurs de recettes et d'avances. • 1976 - 1 D 117
- VII/5. – Remboursement des frais occasionnés par les déplacements des médecins et assistantes municipaux. • 1976 - 1 D 117
- VII/6. – Concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service à la gardienne de l'hôtel Ferrari. • 1976 - 1 D 117
- VIII/1. – Cession au District de l'agglomération nancéienne de 2 430 actions de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 117
- VIII/2. – Vente de 4 caveaux et cinq monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1976 - 1 D 117
- VIII/3. – Contrat de location ordinateur de bureau Nixdorf au bureau payeur de sécurité sociale. • 1976 - 1 D 117
- VIII/4. – Assurance tous risques de l'appareil Nixdorf 820.15 modèle 32.2000. • 1976 - 1 D 117
- VIII/5. – Révision des tarifs du camping de Brabois. • 1976 - 1 D 117
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- S/1. – Garantie d'un emprunt de 82 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association Saurupt-Clemenceau et destiné au financement des travaux d'agrandissement du foyer polyvalent. • 1976 - 1 D 117
- S/2. – Garantie d'un emprunt de 1 650 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association École de Masso-Kinesithérapie et d'ergothérapie de Nancy en vue de la construction de l'école. • 1976 - 1 D 117
- I/1. – Budget primitif 1976 : attribution de subventions. • 1976 - 1 D 117
- I/2. – Emprunt de 3 300 000 F. : aide de trésorerie de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locale (C.A.E.C.L.). • 1976 - 1 D 117
- 1/3. – Garantie d'un emprunt de 350 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association Altir en vue de l'achat de générateurs nécessaires à la dialyse rénale à domicile. • 1976 - 1 D 117
- I/4. – Droit de licence des débits de boissons : tarif progressif applicable dans les villes de plus de 100 000 habitants. • 1976 - 1 D 117
- I/5. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1976 - 1 D 117
- I/6. – Encouragements aux sociétés culturelles, budget primitif 1976 : attribution de subventions. • 1976 - 1 D 117
- II/1. – Travaux de reconstruction des immeubles 111, 113, 115 Grande-Rue, approbation du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et des devis descriptifs, autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1976 - 1 D 117
- II/2. – Fourniture de pièces de rechange pour balayeuses L.M.V. : marché de gré à gré. • 1976 - 1 D 117
- II/3. – Transport des enfants du quartier du Haut-du-Lièvre à l'école maternelle La Fontaine et des élèves de l'école de plein air : marché de gré à gré. • 1976 - 1 D 117
- III/1. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM), 2ème lecture. • 1976 - 1 D 117
- III/2. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, groupe scolaire Didion : acquisition du lot n° 16 et du droit de surélévation du lot n° 15. • 1976 - 1 D 117
- III/3. – Aménagement du plateau de Brabois : cession d'une parcelle à Électricité de France (E.D.F.) pour l'implantation d'un poste de transformation. • 1976 - 1 D 117
- III/4. – Dénomination du viaduc de la voie express banlieue Est (V.E.B.E.) : attribution du nom Louis-Marin. • 1976 - 1 D 117
- III/5. – Mise à l'alignement de la rue de la Digue : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1976 - 1 D 117
- III/6. – Classement dans la voirie urbaine de la rue particulière desservant les bâtiments de l'université et la SCI du Clos de Médreville reliant la rue Voltaire à Laxou à la rue de Laxou à Nancy : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1976 - 1 D 117
- III/7. – Office public d'H.L.M., construction d'un foyer pour personnes âgées et d'un immeuble de 30 logements rue de Dieuze : globalisation des cessions de terrain. • 1976 - 1 D 117
- IV/1. – Musée lorrain, aménagement de l'ancienne école Drouot, approbation de l'avant-projet : demande de subventions. • 1976 - 1 D 117
- IV/2. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1976 - 1 D 117
- V/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Supra Marée Boulonnaise. • 1976 - 1 D 117
- V/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société des mines d'asphalte du centre (S.M.A.C.). • 1976 - 1 D 117
- V/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Matteuci. • 1976 - 1 D 117
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Demange. • 1976 - 1 D 117
- V/5. – Appel devant le conseil d'État, orages des 5 juin 1971 et 24 juillet 1972 : affaires société Mauljean et Monge n° 92.814. • 1976 - 1 D 117
- V/6. – Appel devant le conseil d'État, orages du 5 juin 1971 : affaires Mathieu et Leroy n° 92.815. • 1976 - 1 D 117
- V/7. – Location de locaux commerciaux au profit de la S.A.R.L. Constantin 43, rue du Sergent-Blandan : renouvellement de bail. • 1976 - 1 D 117
- V/8. – Location à M. Aptel d'une parcelle de terrain sise ruelle de Vitrimont à Nancy. • 1976 - 1 D 117
- VI/1. – Reconstruction des immeubles 111, 113, 115 Grande-Rue : convention avec le C.E.B.T.P. pour étude du sol. • 1976 - 1 D 117
- VI2. – Conventions de prestations de services avec le District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1976 - 1 D 117
- VI/3. – Convention de prestations de services avec le syndicat intercommunal scolaire. • 1976 - 1 D 117
- VI/4. – Société Sopagar, modification juridique de la forme de la société : avenant au contrat de concession du 19 décembre 1974. • 1976 - 1 D 117
- VI/5. – Ville de Nancy : convention d'honoraires pour collaborations extra-municipales. • 1976 - 1 D 117
- VII/1. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1976 - 1 D 117
- VII/2. – Augmentation du taux de redevance des familles des enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine. • 1976 - 1 D 117
- VII/3. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre aéré Joseph-Antoine. • 1976 - 1 D 117
- VIII/1. – Attribution de cartes de transport gratuit à 12 enquêteurs de la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 117
- IX/1. – Centre commercial de gros de Heillecourt. • 1976 - 1 D 117
- IX/2. – Cession à la commune de Seichamps d'un bâtiment préfabriqué désaffecté de l'ancienne école Sainte-Catherine. • 1976 - 1 D 117
- IX/3. – Participation de la Ville de Nancy dans l'entretien des espaces verts et des plantations des lotissements du Haut-du-Lièvre et du boulevard d'Haussonville. • 1976 - 1 D 117
- IX/5. – Abandon du droit d'eau de l'Asnée. • 1976 - 1 D 117
- IX/6. – Reconnaissance d'utilité publique de la société lorraine pour la protection des animaux (S.L.P.A.) : avis du conseil municipal. • 1976 - 1 D 117
- IX/7. – Révision des tarifs du camping de Brabois. • 1976 - 1 D 117
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- S/1. – Représentation des communes au conseil de District. • 1976 - 1 D 117
- S/2. – Fixation de redevance pour l'usage d'un bureau au marché de détail. • 1976 - 1 D 117
- S/3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 24- 25- et 26 juin 1976. • 1976 - 1 D 117
- S/4. – Secours aux communes italiennes sinistrées en raison des tremblements de terre. • 1976 - 1 D 117
- N° 2. – Palais des congrès : avenant n° 2 à la convention de concession passée entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976 - 1 D 117
- N°3. – Palais des Congrès : résiliation de la convention du 27 avril 1973 approuvée le 6 novembre 1973 entre le bureau d'études Anxionnat et la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 117
- N°4. – Église Saint-Sébastien, travaux d'étaiement et de protection : passation d'un marché négocié avec l'entreprise France-Lanord et Bichation. • 1976 - 1 D 117
- N°5. – Travaux de ravalement des façades de l'église Saint-Sébastien, autorisation de remise en appel d'offres ouvert des travaux, approbation du cahier des clauses administratives particulière (C.C.A.P.) et du devis descriptif, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à Monsieur le Maire de signature du marché. • 1976 - 1 D 117
- N°6. – Association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.), restauration immobilière du quartier Saint-Dizier et de la Ville Vieille : subvention complémentaire aux propriétaires bailleurs. • 1976 - 1 D 117
- N°7. – Interdiction aux véhicules poids lourds de transiter sur le territoire communal, installation d'une signalisation routière et autoroutière : fonds de concours à l'état. • 1976 - 1 D 117
- N°8. – Contrat d'affermage de l'abattoir. • 1976 - 1 D 117
- N°9. – Approbation d'avenants à divers marchés de travaux. • 1976 - 1 D 117
- N° 10. – Centre commercial de gros, acquisition de parcelles de terrains et d'un droit trefoncier : demande de déclaration d'utilité publique. • 1976 - 1 D 117
- N°11. – Auscultation et étude spécifique du réseau routier urbain. • 1976 - 1 D 117
- N°12. – Ligne de chemin de fer de Noisy-le-Sec à Strasbourg, pont des Fusillés et pont-rails rue de Verdun : convention d'entretien avec la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.). • 1976 - 1 D 117
- N° 13. – Campagne de dératisation de la Ville de Nancy années 1976, 1977 et 1978 : marché négocié. • 1976 - 1 D 117
- N°14. – Contrat de concession d'un terrain pour construction d'un ensemble de congélation. • 1976 - 1 D 117
- N°15. – Tractage des boutiques des étalagistes du marché central. • 1976 - 1 D 117
- N°16. – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1977 : demande de subvention. • 1976 - 1 D 117
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- S/1. – Salle des sports de Gentilly, travaux de peinture dans la salle et dans certains locaux annexes : marché négocié avec l'entreprise moderne peinture xaintois (EMPX) . • 1976 - 1 D 117
- Délibération du conseil municipal sur le compte administratif 1975. • 1976 - 1 D 117
- S/2. – Salle des sports de Gentilly : équipements complémentaires. • 1976 - 1 D 117
- S/3. – Stade Marcel-Picot, aménagement de plate-formes pour installation de buvettes, de banquettes bois sur gradins : marchés négociés avec les entreprises Cracco et Schmitt. • 1976 - 1 D 117
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- S/1. – Effondrement du 115, Grande-Rue : poursuites judiciaires. • 1976 - 1 D 117
- S/2. – Réfection d'une allée dans le parc de la Pépinière. • 1976 - 1 D 117
- I/1. – Remise en état de l'installation de chauffage de la cathédrale. • 1976 - 1 D 117
- I/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1976 - 1 D 117
- II/1. – Palais des Congrès équipement mobilier, approbation du projet autorisation de mise en appel d'offres ouvert, approbation du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et du cahier des clauses techniques particulières (C.C.T .P.), désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de M. le Maire à signer les marchés. • 1976 - 1 D 117
- II/2. – Aménagement de l'aire piétonne le Couarail, réalisation de la troisième tranche rue de la Faïencerie : appel d'offres ouvert. • 1976 - 1 D 117
- II/3. – Conservatoire national de région, approbation du contrat liant la Ville de Nancy avec le maître d'oeuvre : passation d'un contrat d'ingénierie et d'architecture. • 1976 - 1 D 117
- II/4. – Conservatoire national de région, autorisation de mise en appel d'offres ouvert du lot terrassements généraux, approbation du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et du cahiers des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés. • 1976 - 1 D 117
- II/5. – Reconstruction du mur de soutènement de l'église Saint-Mansuy (2e tranche), marché sur appel d'offres avec la CIB : avenant n° 1. • 1976 - 1 D 117
- II/6. – Éclairage public des voiries communales, entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandées par Pulsadis, petits travaux neufs : appel d'offres ouvert. • 1976 - 1 D 117
- II/7. – Le Couarail, exploitation d'un local pour la vente des journaux : adjudication ouverte. • 1976 - 1 D 117
- II/8. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 62 et du nouveau fascicule carrelage de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 117
- II/9. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines communales programme 1976 : appel d'offres ouvert. • 1976 - 1 D 117
- III/1. – Construction par l'office d'H.L.M. d'un foyer de personnes âgées et d'un programme finalisé : cession moyennant le franc symbolique d'un terrain sis 137 à 143, rue Gabrie- Mouilleron 2e lecture. • 1976 - 1 D 117
- III/2. – Prolongement du square de Boufflers, acquisition d'une parcelle de terrain : demande d'ouverture d'une nouvelle enquête parcellaire. • 1976 - 1 D 117
- III/3. – Centre commercial de gros : cession d'un droit de tréfonds au District urbain. • 1976 - 1 D 117
- III/4. – Parc Sainte-Marie : autorisation d'occupation du sous-sol pour une canalisation d'assainissement. • 1976 - 1 D 117
- III/5. – Zone industrielle de Ludres : cession à la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.) de l'ancien lit du ruisseau de l'Embanie. • 1976 - 1 D 117
- III/6. – Acquisition sur la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) de l'immeuble sis 9, place Henri-Mengin à Nancy. • 1976 - 1 D 117
- III/7. – Prolongement du boulevard d'Austrasie : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1976 - 1 D 117
- IV/1. – Legs Salin. • 1976 - 1 D 117
- IV/2. – Propriétés communales : résiliation du bail commissariat de police de Nancy pour locaux 2, rue de l'Île de Corse à Nancy. • 1976 - 1 D 117
- IV/3. – Propriété communales : locaux professionnels immeuble 2, rue de l'Île de Corse. • 1976 - 1 D 117
- IV/4 . – Propriété communales : mise à la disposition de la Comédie de Lorraine de locaux servant de garage pour plusieurs véhicules. • 1976 - 1 D 117
- IV/5. – Propriétés communales : location de locaux à usage commercial et habitation, bâtiment polyvalent du camping de Brabois. • 1976 - 1 D 117
- IV/6. – Propriétés communales : locaux 3, rue de la visitation. • 1976 - 1 D 117
- IV/7. – Location propriétés communales : cession de bail commercial 18, rue des Carmes à Nancy. • 1976 - 1 D 117
- V/1. – Construction du conservatoire national de région à Nancy : convention avec le C.E.B.T.P. pour étude du sol. • 1976 - 1 D 117
- V/2. – Implantation au centre ville de structures d'accueil à caractère social : contrat d'étude avec le bureau d'études et de réalisations urbaines ( B.E.R.U.). • 1976 - 1 D 117
- V/3. – Participation au fonctionnement du comité régional de Lorraine de l'association pour la prévention de la population atmosphérique. • 1976 - 1 D 117
- V/4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lorraine congrès pour le fonctionnement du palais des congrès. • 1976 - 1 D 117
- V/5. – Désignation de 3 membres du conseil municipal pour participer à l'assemblée générale de l'association Lorraine-congrès. • 1976 - 1 D 117
- V/6. – Convention de mise à disposition de l'hôtel Ferrari au secrétariat d'État à la Culture. • 1976 - 1 D 117
- V/7. – Contrôle des factures d'énergie : convention avec la National Utility service. • 1976 - 1 D 117
- V/8. – Avenant n° 1 à la convention de concession du stationnement payant sur la terrasse de la Pépinière. • 1976 - 1 D 117
- V/9. – Conventions de mise à disposition du centre d'hébergement pour chiens de Remicourt et de 2 véhicules de circulation aux services de police affectés à la sécurité de la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 117
- V/10. – Avenant à la convention pour l'exploitation du snack-bar de la piscine de plein air et des appareils distributeurs de la grande piscine de Nancy-thermal. • 1976 - 1 D 117
- VI11. – Avenant à la convention pour l'exploitation d'appareils distributeurs automatiques à la piscine de Gentilly. • 1976 - 1 D 117
- V/12. – Participation du syndicat intercommunal scolaire des dépenses de chauffage, d'eau et d'électricité du G.E.G. Guynemer : approbation d'un avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Nancy et le syndicat intercommunal scolaire. • 1976 - 1 D 117
- VI/1. – Rentrée scolaire 1976/1977 : ouvertures de classes. • 1976 - 1 D 117
- VI/2. – Cantines scolaires et restaurant du personnel municipal : relèvement du prix des tickets. • 1976 - 1 D 117
- VII/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1976 - 1 D 117
- VII/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la participation de la caisse d'assurance maladie Nord-Est. • 1976 - 1 D 117
- VII/3. – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1976 - 1 D 117
- VII/4. – Tarifs d'entrée aux concerts symphoniques de l'orchestre de Nancy. • 1976 - 1 D 117
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- S/1. – Cession des terrains disponibles sur la zone du marché de gros de Heillecourt. • 1976 - 1 D 117
- S/2. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association de la foire et des salons internationaux de Nancy et destiné au financement de la construction d'un nouveau hall au parc des expositions de Nancy. • 1976 - 1 D 117
- S/3. – Garantie d'un emprunt de 30 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association du Beau destiné au financement de travaux d'aménagement et de réfection du centre de vacances lieu-dit « au Beau » au Tholly (Vosges). • 1976 - 1 D 117
- I/1. – Application de l'arrêté préfectoral du 7juillet 1976 : représentation de la Ville de Nancy au conseil du District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1976 - 1 D 117
- II/1. – Exercice 1976 : ouverture et désaffectation de crédits. • 1976 - 1 D 117
- II/2. – Garantie d'un emprunt complémentaire de 212 000 F. auprès de la caisse des dépôts et consignations de Nancy en vue de la construction d'un pavillon de 36 lits pour surhandicapés réeducables : convention entre la Ville de Nancy et l'institution des jeunes aveugles. • 1976 - 1 D 117
- II/3. – Droit de licence sur les débits de boissons. • 1976 - 1 D 117
- II/4. – Participation au tour de France automobile. • 1976 - 1 D 117
- IV/1. – Programmation de transports urbains pour le VIIe plan : étude du centre-ville et de ses relations avec l'agglomération. • 1976 - 1 D 117
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- N° 1. – Opération feuilles d'or : marché de prestations de services avec Georges Cravenne S.A. • 1976 - 1 D 118
- I/1. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux d'investissement 1976 de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy,. • 1976 - 1 D 118
- II/2. – Église Saint-Sébastien : avenant n° 1 au marché passé avec la société Thomann-Hanry. • 1976 - 1 D 118
- II/3. – Ancien hôtel de gendarmerie : appel d'offres ouvert. • 1976 - 1 D 118
- II/4. – Aménagement de l'aire piétonne le Couarail, réalisation de la 2e tranche : avenant n° 1 au marché conclu avec le groupement Cochery-Sabel-Cogipreba-Guérineau. • 1976 - 1 D 118
- II/5. – Entretien des voies urbaines, fourniture et mise en œuvre de coulis bitumineux programme 1976 : marché négocié suite à appel à la concurrence. • 1976 - 1 D 118
- II/6. – Fourniture de marmites norvégiennes Thermoport aux cantines scolaires. • 1976 - 1 D 118
- II/7. – Fourniture de viande de boucherie pour le restaurant du personnel municipal : marché négocié. • 1976 - 1 D 118
- II/8. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine, aux ateliers municipaux et au restaurant municipal de la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 118
- II/9. – Marché négocié pour la fourniture de livres à la Bibliothèque municipale. • 1976 - 1 D 118
- III/1. – Classement dans la voirie urbaine d'une partie de la ruelle des frères Simonin : avis du conseil municipal après enquête. • 1976 - 1 D 118
- III/2. – Prolongement du square de boufflers : demande de subvention au ministre de l'Intérieur sous couvert de monsieur le Préfet de Meurthe-et-Moselle. • 1976 - 1 D 118
- III/3. – Plan de circulation, VIIe plan : demande de subvention pour l'exercice 1977. • 1976 - 1 D 118
- III/4. – Plan d'occupation des sols du quartier Saint-Sébastien, modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant : avis du conseil municipal après enquête. • 1976 - 1 D 118
- III/5. – Aménagement de la rue du Cardinal-Tisserant : cession d'une parcelle de terrain et de la mitoyenneté contigüe à Monsieur Heitz. • 1976 - 1 D 118
- III/6. – Fixation des alignements place Thiers, rue Mazagran, rue Piroux , rue Raymond Poincaré (voie communale parallèle à la RN 4) et classement dans la voirie communale d'une partie des rues Raymond Poincaré et Piroux : avis du conseil municipal après enquête. • 1976 - 1 D 118
- III/7. – Zac de restructuration urbaine de la place Thiers : acquisition sur la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) d'une partie du sous-sol nécessaire à la trémie d'accès du parking souterrain. • 1976 - 1 D 118
- III/8. – Restitution par l'office public d'H.L.M. à la Ville de Nancy du terrain sis 16 rue Augustin-Hacquard à Nancy. • 1976 - 1 D 118
- IV/1. – Église Saint-Épvre : réfection des sculptures. • 1976 - 1 D 118
- IV/2. – Agrandissement de l'école maternelle Clemenceau-Oudinot, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1976 - 1 D 118
- V/1. – Modification de l'effectif de l'atelier d'imprimerie. • 1976 - 1 D 118
- V/2 . – Modification de l'effectif des services techniques. • 1976 - 1 D 118
- V/3. – Création d'un emploi d'assistant d'éducation musicale au conservatoire régional de musique. • 1976 - 1 D 118
- V/4. – Salle des sports de Gentilly, gardiennage et entretien des installations : création de 3 emplois. • 1976 - 1 D 118
- V/5. – Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1976 - 1 D 118
- V/6. – Indexation de la rémunération du médecin du travail et possibilités de promotion. • 1976 - 1 D 118
- VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Chamagne et CIE le Phénix. • 1976 - 1 D 118
- VI/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Roger Marchal. • 1976 - 1 D 118
- VIII/1. – Modification de la configuration de l'ordinateur HB 2040 : contrat d'achat avec la CIE Honeywell-Bull d'une unité scientifique. • 1976 - 1 D 118
- VII/2. – Regroupement des dépôts et ateliers : avenant au contrat de prestations de service passé avec le B.E.T. SEBA. • 1976 - 1 D 118
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- I/1. – Commission opération feuilles d'or. • 1976 - 1 D 118
- II/1. – Palais des congrès équipement mobilier, approbation du projet, autorisation de mise en appel d'offres ouvert approbation du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et du cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation de M. Le Maire à signer les marchés. • 1976 - 1 D 118
- II/2. – Conservatoire national de région, autorisation de mise en appel d'offres ouvert du lot terrassements préliminaires, cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) et du cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), désignation des membres de la commission d'appel d'offres : autorisation à Monsieur Le Maire de signer les marchés. • 1976 - 1 D 118
- III/1. – Lycée Henri-Poincaré à Nancy, pose de portes et cloisons coupe-feu : convention d'honoraires entre la Ville de Nancy et le District urbain de Nancy -. • 1976 - 1 D 118
- IV/1. – Palais des sports de Gentilly : conditions d'utilisation. • 1976 - 1 D 118
- V/2 . – Participation de trois agents à une mission de formation. • 1976 - 1 D 118
- V/3. – Bourse d'études pour une étudiante de Karlsruhe. • 1976 - 1 D 118
- V/4. – Cahier des charges d'affermage de l'abattoir : récupération de la T.V.A. • 1976 - 1 D 118
- V/5. – Maison des orphelines de Nancy, renouvellement des pouvoirs : nomination au poste de secrétaire en remplacement de M. SCHUTZ décédé. • 1976 - 1 D 118
- V/6. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1976 - 1 D 118
- V/7. – Restaurant municipal : fixation du prix du café servi à la cafétaria. • 1976 - 1 D 118
- V/8. – Vente d'ouvrages, cartes postales et diapositives au musée des Beaux-Arts. • 1976 - 1 D 118
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- S/1. – Aménagement de la porte Désilles en monument du souvenir patriotique. • 1976 - 1 D 118
- S./2. – Équipement d'une quatrième classe d'élèves malentendants à l'école Marcel-Leroy B à Nancy. • 1976 - 1 D 118
- S/3. – Bourse d'études à une étudiante belge. • 1976 - 1 D 118
- I/1. – Exercice 1976 : ouverture et désaffectation de crédit. • 1976 - 1 D 118
- I/2. – Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois, la clairière et Beauregard. • 1976 - 1 D 118
- I/3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances : admission en non valeur. • 1976 - 1 D 118
- I/4. – Subventions aux deux associations musicales. • 1976 - 1 D 118
- I/5. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier 1975 : avis du conseil municipal. • 1976 - 1 D 118
- I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1976 : avis du conseil municipal. • 1976 - 1 D 118
- II/1. – Achat de vêtements de travail pour le personnel de la Ville de Nancy année1976 : appel d'offres ouvert. • 1976 - 1 D 118
- II/2. – Avenant n° 1 au marché négocié pour la fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 118
- II/3. – Transport des enfants du quartier du Haut-du-Lièvre à l'école maternelle la Fontaine : marché négocié. • 1976 - 1 D 118
- II/4. – Transport des élèves de l'école de plein air de Remicourt : marché négocié. • 1976 - 1 D 118
- II/5. – Achat d'une machine de composition IBM multipoint. • 1976 - 1 D 118
- II/6. – Salle des sport de Gentilly, chronométrage électronique : avenant n° 1 au marché passé avec la société Guérineau. • 1976 - 1 D 118
- II/7. – Agrandissement du marché aux bovins, marché passé avec la société EEEME lot n° 8 électricité : avenant n° 1. • 1976 - 1 D 118
- II/8. – Acquisition de laveuses et de balayeuses de caniveaux : appel d'offres ouvert. • 1976 - 1 D 118
- II/9. – Parc boisé du Haut-du-Lièvre, restauration de l'éclairage public : marché négocié suite à appel à la concurrence. • 1976 - 1 D 118
- II/10. – Nancy-Termal : appel d'offres ouvert pour travaux d'amélioration de la station de traitement de l'eau. • 1976 - 1 D 118
- III/1. – Aménagement du quartier Donop : plan d'aménagement directeur. • 1976 - 1 D 118
- III/2. – Inscription à l'inventaire des sites de l'avenue de Lattre-de-Tassigny et de l'avenue de Strasbourg : avis du conseil municipal. • 1976 - 1 D 118
- III/3. – Occupation du domaine public : implantation d'une séparation d'hydrocarbures sur Clodion. • 1976 - 1 D 118
- III/4. – Société Philips : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public place Godefroy-de-Bouillon. • 1976 - 1 D 118
- III/5. – Dénomination de rue : allée Saint-Vincent. • 1976 - 1 D 118
- III/6. – Dénomination de rue desservant les bâtiments de l'université et de SCI du clos de Médreville reliant la rue Voltaire à Laxou et la rue de Laxou à Nancy : rue Winston-Churchill. • 1976 - 1 D 118
- IV/1. – Aire piétonne 2e tranche : règlement à l'amiable des travaux supplémentaires imputés au centre commercial Saint-Sébastien. • 1976 - 1 D 118
- IV/2. – Restaurant municipal : mise en régie des travaux de peinture. • 1976 - 1 D 118
- IV/3. – Financement d'opérations d'aménagement urbain : demande de subvention exceptionnelle pour 1976. • 1976 - 1 D 118
- IV/4 . – Ravalement des façades des places Stanislas et de la Carrière : déchéance quadriénale. • 1976 - 1 D 118
- V/1. – Acquisition de 5 parts de la SCI château historique de Montaigu. • 1976 - 1 D 118
- V/2 . – Affaire Demange, sinistre de juillet 1974 : arrangement amiable. • 1976 - 1 D 118
- V/3. – Direction régionale des douanes : bail. • 1976 - 1 D 118
- V/4. – Propriété communale 11, rue Sainte-Cécile à Nancy, bail Delacote : renouvellement. • 1976 - 1 D 118
- V/5. – Bail commercial pour locaux occupés par la S.A. Saint-Gobain industries dans l'immeuble 1, place Stanislas à Nancy. • 1976 - 1 D 118
- V/6. – Propriétés communales, location 23, place des Vosges à Nancy : transfert des bureaux de la fédération des parents d'élèves de l'enseignement public. • 1976 - 1 D 118
- V/7. – Immeuble appartenant à la caisse d'épargne, sous location d'un local à la délégation régionale Est du comité de liaison pour l'alphabétisation et la promotion (C.L.A.P.) : avenant de prorogation. • 1976 - 1 D 118
- VI//1. – Modification de la configuration de l'ordinateur HB 2040 : contrat de location avec la compagnie Honeywell-Bull. • 1976 - 1 D 118
- VI/2. – Concession du stationnement payant sur la terrasse de la Pépinière : avenant n° 1, 2e lecture. • 1976 - 1 D 118
- VI/3. – Convention entre le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville et de l'université de Nancy I et la Ville de Nancy déterminant les conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparations du parc automobile et la location de véhicules de transports du syndicat mixte. • 1976 - 1 D 118
- VI/4. – Convention d'honoraires entre le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville et de l'université I et de la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 118
- VI/5. – Auscultation et étude spécifique de la voirie communale, programme 1976 : contrat d'études. • 1976 - 1 D 118
- VI/6. – Organisation des classes de neige : avenant à la convention du 27 novembre 1971. • 1976 - 1 D 118
- VI/7. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1976 - 1 D 118
- VI/8. – Église Saint-Sébastien à Nancy : avenant n° 1 à la convention du 24 octobre 1975 avec l'architecte en chef des monuments historiques. • 1976 - 1 D 118
- VII/1. – Création d'un emploi de chef de projet à l'atelier informatique de la Ville de Nancy. • 1976 - 1 D 118
- VII/2. – Remboursement des frais occasionnés par les déplacements des médecins et assistantes municipaux. • 1976 - 1 D 118
- VIII/1. – Classes de neige : modification de la redevance des familles. • 1976 - 1 D 118
- VIII/2. – Rentrée scolaire 1976/1977, enseignement spécialisé : ouvertures et fermetures de classes, création de poste. • 1976 - 1 D 118
- VIII/3. – Remboursement des frais de stage aux directeurs et moniteurs du centre aéré Joseph-Antoine. • 1976 - 1 D 118
- IX/1. – Location de camions engins et balayeuses. • 1976 - 1 D 118
- IX/2. – Vente de métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1976. • 1976 - 1 D 118
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- S/1. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : prorogation de la concession accordée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976 - 1 D 118
- S/2. – Palais des congrès, équipement mobilier : avenant n° 1 au cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) approuvé le 22 octobre 1976. • 1976 - 1 D 118
- S/3. – Palais des Congrès, financement de la construction du palais municipal des congrès : avenant n° 1 à la convention pour avances de trésorerie à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1976 - 1 D 118
- S/4. – Organisation des classes de neige. • 1976 - 1 D 118
- S/5. – Institut anatomique 31, rue Lionnois à Nancy : demande de cession de ces bâtiments propriété de la Ville de Nancy au centre hospitalier régional. • 1976 - 1 D 118
- I/1. – Désignation de 13 membres du conseil municipal à l'assemblée générale de l'association Lorraine congrès. • 1976 - 1 D 118
- II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1976 - 1 D 118
- II/3. – Souscriptions volontaires pour l'opération feuilles d'or pour la place Stanislas. • 1976 - 1 D 118
- II/4. – Garantie d'un emprunt de 2 000 000 F.contracté auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales par le centre hospitalier régional de Nancy et destiné à couvrir le paiement de la première tranche d'honoraires dus aux concepteurs de l'hôpital d'enfants. • 1976 - 1 D 118
- II/5. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association Lorraine avenir et jeunesse vive et destiné au financement de l'installation de chauffage central dans l'annexe du centre de vacances de Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1976 - 1 D 118
- II/6. – Attribution d'un acompte sur subvention, de 200 000 F. à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) pour la saison de football 1976-1977. • 1976 - 1 D 118
- II/7. – Attribution d'une subvention de 1 000 F. au centre universitaire de coopération économique et sociale (C.U.C.E.S.). • 1976 - 1 D 118
- II/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1976 - 1 D 118
- II/9. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1976 - 1 D 118
- Budget primitif 1977. • 1976 - 1 D 118
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- S/1. – Garantie d'un emprunt à l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un programme de logements pour personnes âgées quartier d'Haussonville à Nancy. • 1977 - 1 D 118
- S/2. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par la société des Courses de Nancy-Brabois et destiné à financer les travaux de restructuration de l'hippodrome de Brabois. • 1977 - 1 D 118
- S/3. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1977 : avis du conseil municipal. • 1977 - 1 D 118
- S/4. – Maison des orphelins de Nancy, budget primitif 1977 : avis du conseil municipal. • 1977 - 1 D 118
- S/5. – Budget 1977 de l'office public d' H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal. • 1977 - 1 D 118
- 1. – Désignation des deux représentants du conseil municipal au conseil régional de Lorraine. • 1977 - 1 D 118
- 2. – Organisation des commissions municipales. • 1977 - 1 D 118
- 3. – Organisation de la participation à l'action municipale. • 1977 - 1 D 118
- 4. – Conseil d'administration du centre hospitalier régional : nomination de trois représentants. • 1977 - 1 D 118
- 5. – Bureau d'Aide sociale : nomination de 6 représentants. • 1977 - 1 D 118
- 6. – Conseil d'administration de l'office public d H.L.M. de Nancy : nomination de 4 représentants. • 1977 - 1 D 118
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- 1. – Désignation de 26 membres représentant la Ville de Nancy au District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1977 - 1 D 118
- 2. – Désignation des délégués du conseil municipal aux commissions administratives et aux divers organismes et conseils d'administration comprenant des représentants de la ville. • 1977 - 1 D 118
- 3. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au bureau d'Aide sociale. • 1977 - 1 D 118
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- I/1. – Désignation des représentants de la ville à l'agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (A.U.A.N.). • 1977 - 1 D 118
- 1/2. – Établissement de la liste électorale du conseil des prud'hommes : nomination des délégués du conseil municipal. • 1977 - 1 D 118
- I/3. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1977 - 1 D 118
- I/4. – Proposition par le conseil municipal de Nancy d'une liste comprenant les noms de 32 contribuables susceptibles de faire partie de la commission communale des impôts directs. • 1977 - 1 D 118
- I/5. – Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy ‘(AUVINA) : nomination de 3 représentants. • 1977 - 1 D 118
- I/6. – Conseil d'administration de l'association foires et salons internationaux de Nancy : désignation de deux représentants. • 1977 - 1 D 118
- II/1. – Opération le Trident : versement d'un fonds de concours à la Ville de Nancy par la société Promogim. • 1977 - 1 D 118
- II/2. – Garantie d'un emprunt de 70 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de l'une des caisses dont elle a la gestion par l'association le Gîte familial et destiné au financement des travaux d‘aménagement et d'équipement d'un centre d'hébergement pour femmes seules. • 1977 - 1 D 118
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 185 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Paris par le club alpin français et destiné à financer l'agrandissement du chalet refuge des Trois-Fours à Stosswihr (Haut-Rhin). • 1977 - 1 D 118
- II/4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy immeuble en gérance du quai René II, compte prévisionnel de gestion 1977 : avis du conseil municipal. • 1977 - 1 D 118
- II/5. – Caisse de crédit municipal de Nancy, utilisation d'un crédit pour dépenses imprévues du budget de 1976 : avis du conseil municipal. • 1977 - 1 D 118
- III/1. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 63 et du nouveau fascicule serrurerie de la série officielle des prix des prix de la Ville de Nancy. • 1977 - 1 D 118
- III/2. – Fourniture de pommes de terre aux cantines scolaires de la Ville de Nancy : marché négocié. • 1977 - 1 D 119
- III// 3. – Fourniture de pain aux cantines scolaires et au restaurant municipal de la Ville de Nancy : marché négocié. • 1977 - 1 D 119
- III/4. – Fournitures de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1977-1978 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1977 - 1 D 119
- III/5. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1977. • 1977 - 1 D 119
- III/6. – Avenant n° 1 au cahier des charges relatif à l'adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1977 - 1 D 119
- IV/1. – Cession des terrains disponibles sur la zone du marché de gros de Heillecourt, cession d'une parcelle de terrain à l'administration des postes, téléphone et télécommunications (P.T.T.) : décision de principe. • 1977 - 1 D 119
- IV/2. – Aménagement du quartier Donop, cession par la Ville de Nancy du terrain d'implantation de la cité Judiciaire : renonciation à la perception d'un intérêt de 4 %. • 1977 - 1 D 119
- IV/3. – Hôtel des finances : occupation du domaine public. • 1977 - 1 D 119
- IV/4 . – Cession d'une parcelle de terrain sise rue du Docteur Achille-Lévy. • 1977 - 1 D 119
- IV/5. – Acquisition d'une parcelle de terrain de 2 m² à inclure dans la voie publique de la rue du Docteur Achille-Lévy. • 1977 - 1 D 119
- IV/6. – Passage d'une canalisation balance-transit de Ø 800 mm à l'intérieur du parking de la foire exposition : cession tréfoncière au District urbain. • 1977 - 1 D 119
- IV/7. – Mise à l'alignement de la rue de la Digue : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1977 - 1 D 119
- IV/8. – Cession des anciens terrains de la Drague à la Ville de Malzéville : rectification des désignations cadastrales. • 1977 - 1 D 119
- V/1. – Immeuble 5 et 6, place Malval, démontage d'éléments de construction : demande de subvention. • 1977 - 1 D 119
- V/2 . – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaire du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1977 - 1 D 119
- VI/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un agent pour assurer le secrétariat de Monsieur le Maire. • 1977 - 1 D 119
- VI/2. – Festival mondial du théâtre : heures supplémentaires du personnel. • 1977 - 1 D 119
- VI/3. – Transformation de 4 postes d'éboueurs en conducteurs auto-poids lourds pour le service des abattoirs. • 1977 - 1 D 119
- VI/4. – Transformation d'un poste de fossoyeur en chef fossoyeur. • 1977 - 1 D 119
- VII/1. – Propriétés communales : mise à disposition de l'immeuble 2, avenue Anatole-France-avenue de Boufflers au profit du foyer club Anatole-France. • 1977 - 1 D 119
- VII/2. – Instance devant le tribunal administratif : immeubles en péril 22, cours Léopold et 43, rue Jacquard à Nancy. • 1977 - 1 D 119
- VII/3. – Instance devant le Tribunal administratif : mur de clôture de la propriété de M. Gérard rue de la Croix-gagnée à Nancy, en état de péril. • 1977 - 1 D 119
- VII/4. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 28, rue Saint-Nicolas à Nancy. • 1977 - 1 D 119
- VII/5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Noirez Fernand. • 1977 - 1 D 119
- VII/6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dieudonné et mutuelle assurance des instituteurs de France. • 1977 - 1 D 119
- VII/7. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.A.R.L. Derobe. • 1977 - 1 D 119
- VII/8. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 4, place Carnot à Nancy. • 1977 - 1 D 119
- VII/9. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 81, rue Charles-Keller à Nancy. • 1977 - 1 D 119
- VII/10. – Instance devant le conseil d'État : affaire époux Jaros. • 1977 - 1 D 119
- VII/11. – Instance devant le conseil d'État : affaire district urbain Ville de Nancy et S.A. chaussures André. • 1977 - 1 D 119
- VII/12. – Assignation de la Ville de Nancy devant le tribunal d'instance : affaire Dame Debat. • 1977 - 1 D 119
- VII/13. – Contrat d'entretien du système d'alarme du château de Montaigu. • 1977 - 1 D 119
- VIII/1. – Contrat de location d'une seconde machine comptable Burroughs du bureau payeur de sécurité sociale. • 1977 - 1 D 119
- VIII/2. – Opération de restauration immobilière groupée dans la Ville Vieille de Nancy : convention avec l'association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.). • 1977 - 1 D 119
- IX/1. – Vente de 5 caveaux et de quatorze monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1977 - 1 D 119
- IV/2. – Modification du régime d'attribution des vacations funéraires accordées aux commissaires de police. • 1977 - 1 D 119
- IX/3. – Augmentation du taux de redevance des familles des enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine. • 1977 - 1 D 119
- IX/4. – Statuts des commissions municipales de quartiers. • 1977 - 1 D 119
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- N° 1. – Délégation de compétences du conseil municipal à Monsieur le Maire : application de l'article L.122.20 du code des communes. • 1977 - 1 D 119
- I/1. – Extension du musée des Beaux-Arts et du club des arts sis 2, rue Stanislas : autorisation de mise en appel d'offres ouvert de la 2e tranche de travaux. • 1977 - 1 D 119
- I/2. – Transport des enfants du quartier du Haut-du-Lièvre à l'école maternelle la Fontaine : avenant n° 1 au marché négocié du 4 novembre 1976. • 1977 - 1 D 119
- I/3. – Fournitures de pièces de rechanges spécifiques L.M.V. : marché négocié. • 1977 - 1 D 119
- I/4. – Location d'une machine à affranchir le courrier. • 1977 - 1 D 119
- II/1. – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1978 : demande se subvention. • 1977 - 1 D 119
- II/2. – Agrandissement de l'école maternelle Stanislas, approbation de l'avant-projet complémentaire : demande de subvention. • 1977 - 1 D 119
- II/3. – Hôtel de Lillebonne, ravalement de façades : demande de subvention. • 1977 - 1 D 119
- III/1. – Bail de mise à disposition au profit du ministère de l'Agriculture des bâtiments anciennement occupés par la caserne de gendarmerie, 3 rue Jacquot à Nancy. • 1977 - 1 D 119
- III/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire R. Dettviller, immeuble en état de péril 132, rue Saint-Dizier angle rue Charles III à Nancy. • 1977 - 1 D 119
- III/3. – Instance devant le tribunal administratif, immeuble en état de péril 117, rue Saint-Dizier : affaire Emrique. • 1977 - 1 D 119
- III/4. – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 10, rue Foller à Nancy. • 1977 - 1 D 119
- IV1. – Remboursement des frais de fonctionnement des services eaux et assainissement par le District urbain : convention à passer entre la Ville de Nancy et le District urbain. • 1977 - 1 D 119
- IV/2. – Cabines téléphoniques publiques : convention entre la Ville de Nancy et l'administration des postes, téléphone et télécommunications (P.T.T.). • 1977 - 1 D 119
- IV/3. – Ancien hôtel de gendarmerie rue Jacquot, autorisation au ministère de l'Agriculture d'effectuer des travaux de transformation et autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention d'étude et d'honoraires entre le ministère de l'Agriculture et la Ville de Nancy. • 1977 - 1 D 119
- V. – Création d'un emploi de chef de service des sports. • 1977 - 1 D 119
- VI/1. – Droit de licence sur les débits de boissons. • 1977 - 1 D 119
- VI/2. – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1977 - 1 D 119
- VI/3. – Subventions aux associations sportives. • 1977 - 1 D 119
- VI/4. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre aéré Joseph-Antoine. • 1977 - 1 D 119
- VI/5. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly pour les enfants fréquentant la ruche du Haut-du Lièvre durant les mois de juillet et août : convention. • 1977 - 1 D 119
- VI/6. – Ouverture et désaffectation de crédits pour l'ouverture d'un second centre aéré à Remicourt et la réfection des salles des 2 bâtiments au centre aéré de Gentilly, pour l'équipement d'une 4e classe de malentendants à l'école Marcel-Leroy. • 1977 - 1 D 119
- VI/7. – Implantation d'un service administratif dans le quartier de la Chiennerie. • 1977 - 1 D 119
- VI/8. – Journées de déballage : convention entre la Ville de Nancy et l'union du commerce nancéien (U.C.N.). • 1977 - 1 D 119
- VI/9. – Commission de l'Orchestre symphonique de Nancy : désignation de cinq personnalités musicales. • 1977 - 1 D 119
- VI/10. – Commission du Théâtre municipal : désignation de cinq membres extra-municipaux. • 1977 - 1 D 119
- VI/11. – Désignation d'un membre représentant la Ville de Nancy au District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1977 - 1 D 119
- VI/12. – Désignation des représentant de la Ville au conseil d'administration de l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.). • 1977 - 1 D 119
- VI/13. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1977 - 1 D 119
- VI/14. – Syndicat d'initiative office du tourisme de Nancy : subvention de fonctionnement. • 1977 - 1 D 119
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- S./1. – Autorisation spéciale d'ouverture de crédits en dépenses et en recettes pour l'acquisition d'un tableau par le musée des Beaux-Arts. • 1977 - 1 D 119
- S/2. – Musée des Beaux-Arts : transferts de crédits. • 1977 - 1 D 119
- S/3. – Cession à la S.C.I. Octroi Saint-Nicolas des immeubles 10-12, rue des Fabriques : régularisation et actualisation. • 1977 - 1 D 119
- I/1. – Cession au District urbain des installations de l'usine d'incinération appartenant à la Ville de Nancy. • 1977 - 1 D 119
- I/2. – Ouverture d'un 3e service quotidien sur Nancy-Paris : participation financière de la Ville de Nancy pour l'année 1977. • 1977 - 1 D 119
- I/3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1977 - 1 D 119
- I/4. – Remboursement par la chambre de commerce de Nancy d'une subvention d'équipement versée par la Ville de Nancy en 1974 . • 1977 - 1 D 119
- I/5. – Ouverture de crédits pour l'approvisionnement des services par le centre technique municipal. • 1977 - 1 D 119
- I/6. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances : admission en non valeur. • 1977 - 1 D 119
- I/7. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1977 - 1 D 119
- I/8. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1977 - 1 D 119
- I/9. – Opérations de restauration immobilière. • 1977 - 1 D 119
- I/10. – Garantie de la quote part d'emprunt de l'université de Nancy I contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy, par le syndicat mixte de la Ville de Nancy et de l'université de Nancy I et destiné à financer les travaux de construction d'un bâtiment technico-administratif au jardin botanique du Montet. La part de l'université dans un emprunt s'élève à 200 000 F. sur le montant global de 400 000 F. • 1977 - 1 D 119
- I/11. – Ouverture d'un crédit d'urgence pour le service des abattoirs. • 1977 - 1 D 119
- II/1. – Adjudication, ouverture au rabais des travaux d'entretien et petits travaux neufs des voies urbaines année 1976-1977 : avenants aux marchés initiaux. • 1977 - 1 D 119
- II/2. – Achat de vêtement de travail pour le personnel de la Ville de Nancy pour l'année 1977 : appel d'offres ouvert. • 1977 - 1 D 119
- II/3. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines communales, programme 1977 : appel d'offres ouvert. • 1977 - 1 D 119
- II/4 bis. – Isolation phonique de l'école primaire Saint-Georges : mise en appel à la concurrence. • 1977 - 1 D 119
- II/5. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture pour les années 1976 -1977 : approbation d'avenants. . • 1977 - 1 D 119
- II/6. – Salle des sports de Gentilly, aménagement des abords : approbation d'un avenant n° 1 au marché passé avec la société S.C.R.E.G. • 1977 - 1 D 119
- II/7. – Porte de la Craffe, restauration de la bretèche intérieure : marché négocié avec l'entreprise France-Lanord et Bichation. • 1977 - 1 D 119
- II/8. – Plan de circulation, VIIe plan 1re phase 1976, marché négocié : appel d'offres ouvert. • 1977 - 1 D 119
- III/1. – Propriétés communales, immeuble 8, rue des ponts à Nancy location Demange : révision 2e période triennale. • 1977 - 1 D 119
- III// 2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Aubertin. • 1977 - 1 D 119
- IV/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville de Nancy et de l'université de Nancy I pour les travaux d'impression et de reliure. • 1977 - 1 D 119
- IV/2. – Conservatoire national de Région : passation d'un contrat d'ingénierie et d'architecture. • 1977 - 1 D 119
- IV/3. – Aménagement en faveur des piétons et des transports en commun de la place du colonel Driant : convention de travaux entre les courriers Mosellans, la société des transports automobiles des Hautes-Vosges et la Ville de Nancy. • 1977 - 1 D 119
- IV/4 . – Protection par feux tricolores de l'accès du parking de l'hypermarché rond point sur la rue Marcel-Brot : convention de travaux entre l'union des coopérateurs de Lorraine et la Ville de Nancy. • 1977 - 1 D 119
- IV/6. – Commune de Villers-lès-Nancy, réfection de la chaussée de la rue Fabert : convention d'honoraires pour maitrise d'œuvre à la Ville de Nancy. • 1977 - 1 D 119
- IV/7. – Convention entre la Ville de Nancy, le syndicat mixte des jardins botaniques de la Ville de Nancy et l'université de Nancy I pour les prestations de service et achat de fournitures aux jardins botaniques. • 1977 - 1 D 119
- V/1. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1977 - 1 D 119
- V/2 . – Cantines scolaires et restaurants du personnel municipal : relèvement du prix des tickets. • 1977 - 1 D 119
- V/3. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1977 - 1 D 119
- VI/1. – Création d'une commission du bordereau de la série officielle des prix. • 1977 - 1 D 119
- VI/2. – Modification du régime d'attribution des vacations funéraires accordées aux commissaires de police. • 1977 - 1 D 119
- VI4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1977 - 1 D 119
- VI/5. – Vente de cinq caveaux et dix monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1977 - 1 D 119
- VI/6. – Entr'aide familiale du taux horaire des travailleuses familiales. • 1977 - 1 D 119
- VI/7. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la participation de la caisse régionale d'assurance maladie du Nord-Est. • 1977 - 1 D 119
- VI/8. – Modification du parc de matériel de saisie utilisé par l'atelier informatique. • 1977 - 1 D 119
- VI/9. – Bourse pour un étudiant du Pirée. • 1977 - 1 D 119
- VI/10. – Marché central : suppression de la perception de la redevance sur les photographes-filmeurs exercant sur la voie publique . • 1977 - 1 D 119
- VI/11. – Marchés de détail : tarif de redevance pour le remisage des charrettes à bras des étalagistes du marché, dans le local municipal du parking souterrain de la place Mengin. • 1977 - 1 D 119
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- S/1. – Bourse d'étude pour une étudiante italienne. • 1977 - 1 D 119
- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits : attribution de subventions. • 1977 - 1 D 119
- I/2. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur des délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1977 - 1 D 119
- II/1. – Salle Poirel : appel d'offres ouvert pour le reconditionnement des équipements électriques. • 1977 - 1 D 119
- II/2. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 64 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1977 - 1 D 119
- II/3. – Acquisition de matériel de transport appel d'offres ouvert. • 1977 - 1 D 119
- III/1. – Cimetière du Sud, canalisation balance transit : cession trefoncière au District urbain. • 1977 - 1 D 119
- IV/1. – Travaux et d'équipements en vue de la création de plusieurs groupes d'aide psycho-pédagogique (G.A.P.P.) : demande de subvention. • 1977 - 1 D 119
- V/1. – Cantonnement d'hypothèque : garantie d'emprunt de la Ville de Nancy au profit de la S.C.I. de construction du centre d'affaires du boulevard d'Haussonville. • 1977 - 1 D 119
- V/2 . – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 28, rue Saint-Nicolas à Nancy. • 1977 - 1 D 119
- VI/1. – Élection des membres du conseil d'administration de la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, représentants des collectivités. • 1977 - 1 D 119
- VI/2. – Attribution d'une indemnité spéciale de risques aux agents des parcs zoologiques communaux chargés de donner leurs soins aux animaux sauvages . • 1977 - 1 D 119
- VII/1. – Bourse pour un étudiant de Kanazawa. • 1977 - 1 D 119
- VII/2. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy auprès de la fédération nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1977 - 1 D 119
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- Délibération du conseil municipal sur le compte administratif. • 1977 - 1 D 119
- Délibération du conseil municipal concernant l'approbation du compte de gestion par M. Taberkane receveur. • 1977 - 1 D 119
- Budget supplémentaire 1977. • 1977 - 1 D 119
- 1. – Fonds d'action conjoncturelle : demande de subvention. • 1977 - 1 D 119
- 2. – Plan de circulation 1977 : demande de subvention au titre du programme complémentaire. • 1977 - 1 D 119
- 3. – Plan de circulation VIIe plan, 3e phase : demande de subvention. • 1977 - 1 D 119
- 5. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier de l'exercice 1976 : avis du conseil municipal. • 1977 - 1 D 119
- 6. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1977 : avis du conseil municipal. • 1977 - 1 D 119
- 7. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux d'investissement 1977 de l'aéroport d' Essey-lès-Nancy : aménagement de la route d'accès l'aérogare. • 1977 - 1 D 119
- 8. – Bourse pour deux étudiants de Padoue. • 1977 - 1 D 119
- 9. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine, aux ateliers municipaux et au restaurant municipal de la Ville de Nancy. • 1977 - 1 D 119
- 10. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1977 - 1 D 119
- 11. – Affaire Canel : arrangement amiable. • 1977 - 1 D 119
- 12. – Attribution de subventions. • 1977 - 1 D 119
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- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1977 - 1 D 119
- I/2. – Attributions de subventions et désaffectations de crédits. • 1977 - 1 D 119
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 193 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le Centre hospitalier régional de Nancy et destiné à financer l'équipement de l'école de cadres et d'infirmières de Brabois. • 1977 - 1 D 119
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 9 706 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le Centre hospitalier régional de Nancy et destiné à financer la construction de l'école de cadres et d'infirmières de Brabois et la restructuration de services à l'hôpital central. • 1977 - 1 D 119
- I/5. – Garantie d'un emprunt de 750 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations, ou de l'une des caisses dont elle a la gestion, par le Centre hospitalier régional de Nancy et destiné à financer les dépenses engagées pour la phase dossier de consultation des entreprises, des honoraires d' architecte pour la construction de l'hôpital d'enfants à Brabois. • 1977 - 1 D 119
- I/6. – Garantie d'un emprunt de 2 500 000 F. contracté auprès de la caisse de dépôts de Nancy, et consignations ou de l'une des caisses dont elle a la gestion, par le centre hospitalier régional de Nancy et destiné à financer les dépenses engagées pour l'équipement médical d'un service de cardiologie pédiatrique à l'hôpital Jeanne-d'Arc. • 1977 - 1 D 119
- I/7. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables et dégrèvement de redevances. • 1977 - 1 D 119
- I/8. – Souscription volontaire pour l'opération feuilles d'or pour la place Stanislas. • 1977 - 1 D 119
- I/9. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1977 - 1 D 119
- II/1. – Immeubles 5 et 6, place Malval, travaux de démolition d'immeubles privés suite à un jugement du tribunal administratif du 15 janvier 1976 : marché négocié avec l'entreprise France Lanord et Bichaton. • 1977 - 1 D 119
- II/2. – Acquisition d'une balayeuse de caniveau : appel d'offres ouvert. • 1977 - 1 D 119
- II/3. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et les petits travaux neufs des voies publiques urbaines et de la voirie privée communale année 1978. • 1977 - 1 D 119
- III// 1. – Hôtel de Lillebonne, restauration de façade : demande de subvention. • 1977 - 1 D 119
- IV/2. – Instance devant le tribunal administratif, immeuble en état de péril 38, rue Jacquard : affaire Chayen. • 1977 - 1 D 119
- IV/3. – Instance devant le tribunal administratif, immeuble en état de péril 123, rue Saint-Dizier à Nancy: affaire S.C.I. Phalsbourg-Lorraine. • 1977 - 1 D 119
- IV/4 . – Instance devant le Conseil d'État : affaire District urbain / Ville de Nancy et société Optique Tournier. • 1977 - 1 D 120
- IV/5. – Affaire Faucheur / Ville de Nancy devant le tribunal d'instance. • 1977 - 1 D 120
- V/1. – Recrutement de personnel communal pour le surveillance des cantines scolaires. • 1977 - 1 D 120
- V/2 . – Classes de neige : modification de la redevance des familles. • 1977 - 1 D 120
- VI/1. – Création d'un centre régional d'information et de documentation pour les jeunes. • 1977 - 1 D 120
- VII/1. – Exposition d'un parking de plus de 100 m² par la société 54 Express 29, rue de l'Abbé Lemire à Nancy. • 1977 - 1 D 120
- VII3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1977 - 1 D 120
- VII/4. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartier (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1977 - 1 D 120
- VII/5. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine : désignation de deux membres suppléants. • 1977 - 1 D 120
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- S/1. – Cession des terrains disponibles sur la zone du marché de gros de Heillecourt : aliénations au profit de la société des transports Georges Helminger et de l'administration des postes et télécommunications. • 1977 - 1 D 120
- S/2. – Protection par feux tricolores de la sortie de la cité administrative sur la rue Sainte-Catherine. • 1977 - 1 D 120
- N° 1. – Fonds d'action conjoncturelle, travaux complémentaires : demande de subvention. • 1977 - 1 D 120
- N° 2. – Aménagement des places Malval et du Colonel Fabien : lancement des appels d'offres ouvert des travaux. • 1977 - 1 D 120
- N° 3. – Z.A.C. du plateau de Brabois : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1977 - 1 D 120
- N° 4. – Aménagement urbain des rues Jacquot et de la Gendarmerie, travaux de réalisation d'aire piétonne : lancement des appels d'offres ouvert des travaux. • 1977 - 1 D 120
- N° 5. – Agrandissement de l'école maternelle Bonsecours : autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1977 - 1 D 120
- N° 6. – Établissements scolaires, mise en conformité aux normes de sécurité des installations électriques : mise en appel d'offres ouvert. • 1977 - 1 D 120
- N° 7. – Convention d'étude entre la Ville de Nancy et l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA) pour la requalification du quartier de la Chiennerie. • 1977 - 1 D 120
- N° 8. – Cession au District urbain des installations de l'usine d'incinération : délibération modificative. • 1977 - 1 D 120
- N° 9. – Legs Maxant à l'institution des jeunes aveugles : abandon par la Ville de Nancy de la clause de retour. • 1977 - 1 D 120
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- Budget primitif 1978. • 1977 - 1 D 120
- S/1. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur une délibération prise par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1977 - 1 D 120
- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1977 - 1 D 120
- I/2. – Transfert au District de l'agglomération nancéienne des emprunts contractés par la Ville de Nancy auprès de la caisse des dépôts et consignations, pour l'extension des locaux de la RIMMA. • 1977 - 1 D 120
- I/3. – Transfert au District de l'agglomération nancéienne d'un emprunt de 5 000 000 F. contracté par la Ville de Nancy auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L.) pour l'extension des locaux de la RIMMA. • 1977 - 1 D 120
- I/4. – Remboursement par le District de l'agglomération nancéienne de la quote part des annuités de trois emprunts contractés par la Ville et affectés partiellement au financement des travaux d'extension des locaux de la RIMMA. • 1977 - 1 D 120
- I/5. – Indemnité au personnel des contributions directes. • 1977 - 1 D 120
- II/1. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture quartier Beauregard : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1977 - 1 D 120
- II/2. – Construction d'un foyer club du 3e âge à Nancy rue Gabriel-Mouilleron : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1977 - 1 D 120
- II/3. – Ancien hôtel de gendarmerie, réfection du clos et du couvert : mise en régie des travaux de maçonnerie. • 1977 - 1 D 120
- II/4. – Plan de circulation VIIe plan 2e phase 1977, marché négocié : extension de l'unité centrale et de la mémoire vive de l'ordinaire VSR 16020. • 1977 - 1 D 120
- III/1. – Opportunité du contournement des portes Stanislas et Saint-Nicolas. • 1977 - 1 D 120
- III/2. – Restitution par l'office public d'H.L.M. à la Ville de Nancy du terrain sis 16, Augustin-Hacquard : prise en charge par la Ville des frais d'acte. • 1977 - 1 D 120
- III/3. – Rétrocession au profit de la Ville de Nancy d'un terrain dépendant du parc de Remicourt. • 1977 - 1 D 120
- IV/1. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances pour utilisation de locaux. • 1977 - 1 D 120
- IV/2. – Marché aux bestiaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1977 - 1 D 120
- IV/3. – Halles et marchés de détail : augmentation des tarifs des redevances. • 1977 - 1 D 120
- IV/4 . – Centre commercial de gros : augmentation des tarifs des redevances. • 1977 - 1 D 120
- IV/5. – Chenil et fourrière : augmentation des tarifs des redevances. • 1977 - 1 D 120
- V/1. – Sinistre Saint-Joseph : indemnités. • 1977 - 1 D 120
- V/2 . – Affaire Rollier / Ville de Nancy, jugement du 29 juin 1976 : proposition de conciliation. • 1977 - 1 D 120
- VI/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : renouvellement des conventions. • 1977 - 1 D 120
- VI/2. – Organisation des classes de neige. • 1977 - 1 D 120
- VII/1. – Subventions aux associations sportives. • 1977 - 1 D 120
- VII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1977 - 1 D 120
- VIII/1. – Exploitation par la société Nordon et Cie 9, avenue du XXe corps à Nancy d'une station de décapage (traitement électrolytique ou chimique des métaux et matières plastiques pour le dégraissage, le décapage, la conversion, le polissage, la métallisation ou la démétallisation etc. lorsque le volume des cuves de traitement est supérieur à 1 500 litres) à Nancy, 68 avenue du XXe corps. • 1977 - 1 D 120
- VIII/2. – Coût des photocopies des documents d'archives. • 1977 - 1 D 120
- VIII/3. – Modification des droits d'entrée du musée de zoologie: perception des droits d'entrée par la recette municipale, tarif plein porté de 4 francs à 4,50 francs, tarif réduit maintenu à 2 francs, création d'un tarif groupes scolaires à 1 franc et gratuité aux titulaires de la carte verte. • 1977 - 1 D 120
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- I/1. – Exercice 1977 : subvention. • 1978 - 1 D 120
- I/2. – Garantie d'un emprunt de 400 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy,par l'association des écoles catholiques de la paroisse Saint-Léon IX Sociléon et destiné à financer l'extension de son établissement secondaire. • 1978 - 1 D 120
- I/3. – Subvention exceptionnelle à la maison des jeunes et de la culture Philippe-Desforges. • 1978 - 1 D 120
- II/1. – Église Saint-Sébastien, restauration des voûtes et coupoles : mise en appel d'offres restreint avec concours. • 1978 - 1 D 120
- II/2. – Travaux d'entretien, de grosses réparations et petits travaux neufs du service d'Architecture année 1978 : avenants aux marchés passés pour les années 1976 -1977. • 1978 - 1 D 120
- II/3. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture. • 1978 - 1 D 120
- II/4. – Plan de circulation VIIe plan, 2e phase, implantation de boucles de comptages : mise d'offres ouvert. • 1978 - 1 D 120
- II/5. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines programme 1978, 1re phase : mise en appel d'offres ouvert. • 1978 - 1 D 120
- III/1. – Marché de gros d'Heillecourt, lotissement industriel, artisanal et d'entrepôt : règlement d'aménagement des terrains disponibles. • 1978 - 1 D 120
- III/2. – Réservoir du haut de chèvre : cession au profit de M. Pargon d'une bande de terrain à détacher de la propriété de la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 120
- III/3. – Définition d'une politique de déplacements. • 1978 - 1 D 120
- IV/1. – Économie d'énergie dans les bâtiments communaux : demande de subvention. • 1978 - 1 D 120
- IV/2. – Patrimoine de la Ville de Nancy, réhabilitation de logements : demande de subvention. • 1978 - 1 D 120
- V/1. – Bail de mise à disposition au profit de l'association culturelle orthodoxe de l'ancienne église Saint-Pierre anciennement occupée par l'université de Nancy 96, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1978 - 1 D 120
- V/2 . – Institut anatomique 31, rue Lionnois à Nancy : cession au profit du Centre hospitalier régional. • 1978 - 1 D 120
- V/3. – Expropriation square de Boufflers contre consorts Cossin. • 1978 - 1 D 120
- V/4. – Legs Salin : acceptation du solde du compte de la S.C.I. Domaine historique de Montaigu. • 1978 - 1 D 120
- VI/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas : passation d'une convention financière et de l'avenant n° 1 entre la Ville de Nancy et l'État. • 1978 - 1 D 120
- VI/2. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas : passation d'une convention générale de maîtrise d'œuvre et d'un avenant à cette convention pour une première tranche opérationnelle. • 1978 - 1 D 120
- VI/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une 3e convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture et de l'Environnement). • 1978 - 1 D 120
- VI/4 . – Hôtel Ferrari, remise en état et réparation du grand escalier : convention entre la ville et l'État (secrétariat d'État à la Culture). • 1978 - 1 D 120
- VI/5. – Faubourg des trois Maisons, création d'un guichet annexe, acquisition d'un bail et d'un pas de porte : convention avec l'administration des postes, téléphone et télécommunication (P.T.T.). • 1978 - 1 D 120
- VII/1. – Dénomination de la salle des sports de la Pépinière : salle Maurice-Jacquet. • 1978 - 1 D 120
- VIII/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal pour siéger au conseil d'administration de l'association des foyers Nord-Africains de Meurthe-et-Moselle. • 1978 - 1 D 120
- VIII/2. – Exploitation par la société Worms-Distribution 50 bld Hausmann à Paris d'un dépôt de caoutchouc, un garage de véhicules automobiles, un atelier d'entretien, compression d'air et un dépôt de liquides inflammables de première et deuxième catégories à Nancy, 61 rue des Chaligny. • 1978 - 1 D 120
- VIII/3. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1978 - 1 D 120
- VIII/4. – Avis du conseil municipal sur la vente d'objets mobiliers par le bureau d'aide sociale. • 1978 - 1 D 120
- VIII/5. – Organisation des classes de neige. • 1978 - 1 D 120
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- I/1. – Élection des membres du conseil municipal devant siéger au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1978 - 1 D 120
- II/1. – Transfert de crédit. • 1978 - 1 D 120
- II/2. – Budget 1978 de l'office public d' H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal. • 1978 - 1 D 120
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 850 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association Lorraine avenir et jeunesse vive, et destiné au financement de l'extension du chalet Plein-Ciel à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1978 - 1 D 120
- II/4. – Garantie de la quote part d'emprunt de l'université de Nancy I, contracté aurpès de la Caisse d'épargne de Nancy par le Syndicat mixte de la Ville de Nancy et, de l'université de Nancy I et destiné à financer les travaux de construction d'un bâtiment technico-administratif au nouveau jardin botanique du Montet. La part de l'université dans cet emprunt s'élève à 150.000 F sur un montant global de 300 000 F. • 1978 - 1 D 120
- III/1. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1978. . • 1978 - 1 D 120
- III/2. – Extension du musée des Beaux-Arts et du club des Arts sis 2, rue Stanislas : autorisation de mise en appel d'offres restreints de la 2e tranche de travaux. • 1978 - 1 D 120
- III/3. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 65 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 120
- III/4. – Fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, aux ateliers municipaux, au restaurant municipal et aux centres aéré de la Ville de Nancy : marchés négociés. • 1978 - 1 D 120
- IV/1. – Restauration de la place Stanislas première phase grilles Gambetta / Dominicains et fontaines de Neptune : approbation du projet. • 1978 - 1 D 120
- IV/2. – Reconstruction de l'école maternelle Boudonville, aménagement d'une salle de gymnastique, approbation des avant-projets : demande de subvention. • 1978 - 1 D 120
- V/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Legros. • 1978 - 1 D 120
- VI/1. – Quartier Saint-Sébastien société civile immobilière Notre-Dame : contrat d'occupation de places de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut. • 1978 - 1 D 120
- VI/2. – Aménagement en feux tricolores des carrefours boulevard du 26e R.I. / rue Lecreulx, rue Marcel Brot / rue Alfred Krug, rue Marcel Brot / rue de la Douane, rue Henri Bazin / rue de château Salins : approbation de la convention d'honoraires à passer avec le District de l'agglomération nancéienne. • 1978 - 1 D 120
- VII/1. – Création d'un emploi d'attaché au cabinet de M. Le Maire : emploi contractuel. • 1978 - 1 D 120
- VII/2. – Transformation de l'emploi d'adjoint technique en celui de chef de section. • 1978 - 1 D 120
- VII/3. – Protection sociale des agents auxiliaires. • 1978 - 1 D 120
- VIII/1. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1978 - 1 D 120
- IX/1. – Subventions aux sociétés sportives attributions d'avances sur subventions. • 1978 - 1 D 120
- IX/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978 - 1 D 120
- X/1. – District de l'agglomération nancéienne : extension des compétences de voirie districale et ramassage, traitement et entrepôt ds déchets solides aux 20 communes de l'agglomération. • 1978 - 1 D 120
- X/2. – District de l'agglomération nancéienne, extension des compétences : enseignement supérieur, équipement hospitalier et conservatoire régional de musique. • 1978 - 1 D 120
- X/3. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1978 - 1 D 120
- X/4. – Révision des tarif de location de plantes vertes et fleuries. • 1978 - 1 D 120
- X/5. – Révision des droits de places dans les parcs publics. • 1978 - 1 D 120
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- S/1. – Création d'un emploi de directeur de cabinet : emploi contractuel. • 1978 - 1 D 120
- S/2. – Garantie d'un emprunt de 146 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association club loisirs jeunesse, et destiné au financement de travaux de transformation et d'équipement d'un chalet à Saulxures-sur-Moselotte. • 1978 - 1 D 120
- N°2. – Répartition de la subvention attribuée au personnel permanent. • 1978 - 1 D 120
- I/2. – Subvention exceptionnelle à la région Bretagne. • 1978 - 1 D 120
- I/3. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1978 : avis du conseil municipal. • 1978 - 1 D 120
- I/4. – Caisse de crédit municipal de Nancy, utilisation d'un crédit pour dépenses imprévues du budget 1977 : avis du conseil municipal. • 1978 - 1 D 120
- I/5. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978 - 1 D 120
- I/6. – Garantie d'un emprunt de 124 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association du foyer du jeune ouvrier Le Grand-Sauvoy et destiné à financer de travaux de construction. • 1978 - 1 D 120
- II/1. – Stade Marcel-Picot, aménagement d'une salle de douches et de vestiaires : appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 120
- II/2. – Agrandissement de l'école maternelle Stanislas, approbation du projet : autorisation de mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978 - 1 D 120
- II/3. – Espaces verts rue Gabriel-Mouilleron : mise en appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 120
- II/4. – Aménagement des abords de l'ancienne gendarmerie : mise en appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 120
- II/5. – Piscine de Nancy-Thermal, remplacement d'un générateur vapeur à la chaufferie : appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 120
- II/6. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1978-1979 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 120
- II/7. – Achat de vêtement de travail pour le personnel de la Ville de Nancy année 1978 : appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 120
- II/8. – Marché négocié : fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1978. • 1978 - 1 D 120
- II/9. – Prolongement du square de boufflers, travaux de voirie : appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 120
- II/10. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines, programme 1978 2e phase : mise en appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 120
- III/3. – Cession amiable d'un terrain sis 7, rue du Lion d'or à Malzéville. • 1978 - 1 D 120
- III/4. – Affectation d'un immeuble sis 459, avenue de la Libération à Nancy. • 1978 - 1 D 120
- III/5. – Vente par adjudication de l'immeuble 418, avenue de la libération. • 1978 - 1 D 120
- III/6. – Tour panoramique du Haut-du-lièvre, abandon de l'usufruit et des fonds de concours : apuration des charges dues à l'office d'H.L.M. • 1978 - 1 D 120
- IV/1. – Aménagement de l'espace vert de la rue Gabriel-Mouilleron à Nancy, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 - 1 D 120
- IV/2. – Aménagement en voie piétonne des rues Jacquot et de la Gendarmerie, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 - 1 D 120
- IV/3. – Aménagement des espaces verts du quartier de Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 - 1 D 120
- IV/4 . – Aménagement de la place du Colonel Fabien, approbation de l'avant-projet et demande de transfert de subvention : demande de subvention complémentaire. • 1978 - 1 D 120
- IV/5. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture à Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 - 1 D 120
- IV/6. – Fondation Suzanne et Edouard Salin, aménagement en musée du château de Montaigu, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 - 1 D 120
- IV/7. – Aménagement de l'espace vert de la rue des Dames à Nancy, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 - 1 D 120
- IV/8. – Piscine de Nancy-Thermal : équipement au gaz naturel du nouveau générateur vapeur. • 1978 - 1 D 120
- V/1. – Opération programmée Ville-Vieille : convention d'études de réalisations avec l'association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.). • 1978 - 1 D 120
- V/2 . – Agrandissement du restaurant et des cuisines de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C.) Philippe Desforges rue de la République à Nancy : convention avec la caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle pour le versement de la subvention. • 1978 - 1 D 120
- V/3. – Construction d'un collecteur par le District de l'agglomération nancéienne sous le parking du parc Orly, cession tréfoncière : convention. • 1978 - 1 D 120
- V/5. – Secteur sauvegardé, convention d'études avec l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA) : demande de subvention. • 1978 - 1 D 120
- V/6. – Patrimoine de la Ville de Nancy, réhabilitation de logements, demande de subvention : convention A.P.L. • 1978 - 1 D 120
- V/7. – Droit de vues directes sur une propriété de la Ville : convention à passer entre M. Vitori et la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 120
- V/8. – Liaison routière rue Opalinska C.D 71 : convention relative à l'intervention des services techniques de Nancy, Jarville, Heillecourt et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour la Maîtrise d'œuvre des travaux. • 1978 - 1 D 120
- V/9. – Aménagement du carrefour place Gérard-d'Alsace : 2e convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et les services techniques de la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 120
- V/10. – Équipement en feux tricolores de la sortie du parking privé de la société Berger-Levrault sur le boulevard Charles V : convention de travaux entre la société Berger-Levrault et de la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 120
- VI/1. – Sinistre 3, rue Didion : indemnités. • 1978 - 1 D 120
- VI/2. – Propriétés communales : bail emphytéotique immeubles bâtis et non bâtis sis à Rosières aux Salines fondation Victor Poirel. • 1978 - 1 D 120
- VI/3. – Tribunal de grande instance : affaire Dartois contre la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 120
- VI/4. – Instance devant le tribunal administratif, immeuble en péril 3, rue de Guise à Nancy : affaire Dartois. • 1978 - 1 D 120
- VII/1. – Modification de la base de rémunération du personnel des conseils de prud'hommes. • 1978 - 1 D 120
- VIII/1. – Création d'une classe d'initiation à l'école Michelet B. • 1978 - 1 D 120
- IX/1. – Élection d'un délégué au conseil du District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1978 - 1 D 120
- IX/2. – Renouvellement de concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy au cimetière de Préville. • 1978 - 1 D 120
- IX/3. – Autorisation spéciale d'ouverture de crédits pour l'acquisition d'un tableau par le musée des Beaux-Arts. • 1978 - 1 D 120
- IX/4. – Révision du montant des redevances du centre d'accueil de Remicourt. • 1978 - 1 D 120
-
- S/1. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1978 - 1 D 120
- S/2. – Attribution d'une subvention. • 1978 - 1 D 120
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein de la commission des affaires sociales . • 1978 - 1 D 120
- II/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978 - 1 D 120
- II/2. – Cotisations municipales. • 1978 - 1 D 121
- II/3. – Attribution d'une subvention. • 1978 - 1 D 121
- II/4. – Garantie d'un emprunt de 153 000 00 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association école de masso-kinésithérapie et d'ergothérapie de Nancy et destiné au financement de l'équipement de l'école. • 1978 - 1 D 121
- II/5. – Visites commentées de l'hôtel de Ville : révision des tarifs. • 1978 - 1 D 121
- II/6. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978 - 1 D 121
- II7. – Subventions aux associations sportives. • 1978 - 1 D 121
- II/8. – Exonération de la taxe sur les spectacles pour une manifestation sportive exceptionnelle. • 1978 - 1 D 121
- II/9. – Attribution de subvention. • 1978 - 1 D 121
- III/1. – Transformation de l'ancien atelier de décor de la Ville de Nancy rue Henri Bazin au profit de la nouvelle compagnie des ballets, approbation du dossier d'appel d'offres : autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1978 - 1 D 121
- III/2. – Ancien hôtel de gendarmerie, réfection du clos et du couvert : mise en régie des travaux de peinture-vitrerie. • 1978 - 1 D 121
- III/3. – Aménagement de la place du Colonel-Fabien et de la rue des Dames à Nancy, approbation du dossier d'appel d'offres : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978 - 1 D 121
- III/4. – Marché aux bestiaux, réfection de la couverture et des zingueries du hall central du marché aux bovins : appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 121
- III/5. – Réhabilitation de l'immeuble 9, place Mengin, autorisation de mise en appel d'offres des travaux. • 1978 - 1 D 121
- III/6. – Réhabilitation de l'immeuble 80, rue des ponts Nancy, approbation du projet : autorisation de mise en appel d'offres des travaux. • 1978 - 1 D 121
- III/7. – Restructuration de l'éclairage public programmé 1977-1978 : mise en appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 121
- IV/1. – Vente par adjudication du terrain sis 61-63, avenue de Bouffflers à Nancy. • 1978 - 1 D 121
- IV/2. – Cession de l'asile de nuit au profit du bureau d'aide sociale. • 1978 - 1 D 121
- V/1. – Aménagement du stade Marcel-Picot. • 1978 - 1 D 121
- V/2 . – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1978 - 1 D 121
- V/3. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré :demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1978 - 1 D 121
- VI/1. – Convention d'exploitation du musée de Zoologie entre la Ville de Nancy et l'université de Nancy I. • 1978 - 1 D 121
- VI/2. – Déneigement : convention prestation avec le ministère de la défense. • 1978 - 1 D 121
- IV/4 . – Convention entre le ministère de la Culture et de la Communication, la Ville de Nancy et l'association Ballet-Théâtre français de Nancy. • 1978 - 1 D 121
- VII/1. – Rentrée des classes 1978-1979 : ouvertures et fermetures de classes. • 1978 - 1 D 121
- VII/2. – Rémunération du personnel de direction du centre aéré Joseph-Antoine. • 1978 - 1 D 121
- VIII/1. – Rémunération des conférenciers chargés des visites guidées au musée des Beaux-Arts. • 1978 - 1 D 121
- VIII/2. – Logements en cas de sinistres : achat de mobilier et de matériel. • 1978 - 1 D 121
- VIII/3. – Révision des tarifs des bains et douches : établissements Saint-Nicolas, Trois-Maisons et Boudonville. • 1978 - 1 D 121
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- Délibération du conseil municipal sur le compte administratif. • 1978 - 1 D 121
- Délibération du conseil municipal concernant l'approbation du compte de gestion par M. Taberkane. • 1978 - 1 D 121
- Budget supplémentaire 1978. • 1978 - 1 D 121
- S/1. – Désignation de trois membres du conseil municipal au conseil d'administration du Ballet-Théâtre français de Nancy. • 1978 - 1 D 121
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission entretien. • 1978 - 1 D 121
- I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission d'urbanisme. • 1978 - 1 D 121
- I/3. – Secteur sauvegardé, composition de la commission locale du secteur sauvegardé : désignation des membres du conseil municipal. • 1978 - 1 D 121
- I/4. – Plan d'occupation des sols de la Ville de Nancy composition du groupe de travail : désignation des membres du conseil municipal. • 1978 - 1 D 121
- II/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier de l'exercice 1977 : avis du conseil municipal. • 1978 - 1 D 121
- II/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeubles en gérance du Quai rené II, compte prévisionnel de gestion 1978 : avis du conseil municipal. • 1978 - 1 D 121
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 36 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association le Gîte familial et destiné au financement de l'achat d'un mini-Bus. • 1978 - 1 D 121
- II/4. – Garantie d'un emprunt de 1 163 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'aide sociale de Nancy et destiné à financer des travaux de réfection et de grosses réparations de ses bâtiments. • 1978 - 1 D 121
- II/5. – Garantie d'un emprunt complémentaire de 300 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy pour l'institution des jeunes aveugles et déficients visuels destiné au financement de la construction d'un pavillon pour aveugles surhandicapés. • 1978 - 1 D 121
- II/6. – Participation de la Ville de Nancy dans le programme des investissements correspondant à l'aménagement du lac de la Madine. • 1978 - 1 D 121
- II/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1978 - 1 D 121
- III/1. – Immeuble 1, rue du manège, transformations : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978 - 1 D 121
- III/2. – Salle des sports de Gentilly, aménagement des abords et du parking : mise en appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 121
- III/4. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 66 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 121
- III/5. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines communales, programme complémentaire d'urgence 1978 : mise en appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 121
- IV/1. – Création d'une porte sur le parking Bastien-Lepage propriété de la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 121
- IV/2. – Zac de Vandoeuvre-Sud : cession d'un terrain à la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.). • 1978 - 1 D 121
- V/1. – Quartier Saint-Sébastien société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de places de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 1. • 1978 - 1 D 121
- V/2 . – Foyer de personnes âgées rue Gabriel-Mouilleron : passation d'une convention confiant la maîtrise d'ouvrage de l'extension du restaurant et son aménagement à l'O.P.H.L.M. • 1978 - 1 D 121
- V/3. – Concession de la construction et de l'exploitation du parc de stationnement place Thiers : avenant n° 1 au contrat de concession. • 1978 - 1 D 121
- V/4. – Zone d'aménagement concerté de Clairlieu, évacuation des eaux pluviales du bassin de la Sance par la galerie des eaux Hardeval : convention entre le District de l'agglomération Nancéienne et la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 121
- V/5. – Temple Saint-Jean, réparations des couvertures première tranche : convention entre la Ville et l'État (ministère de la Culture et de l'Environnement). • 1978 - 1 D 121
- V/6. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly pour les enfants fréquentant la ruche du Haut-du-Lièvre durant les mois de juillet et août : convention. • 1978 - 1 D 121
- V/7. – Sablières de Richardménil : extension du périmètre de concession. • 1978 - 1 D 121
- VI/1. – Caisse d'épargne : déchéance quadriennale. • 1978 - 1 D 121
- VI/2. – Tribunal d'instance Ville de Nancy ContreTeyssandier et Lemont : affaire 115, Grande-Rue. • 1978 - 1 D 121
- VI/3. – Domaine de Montaigu, préjudice de M. Perot : règlement amiable du litige. • 1978 - 1 D 121
- VI/4. – Domaine de Montaigu, bail à ferme Perot : modification du fermage. • 1978 - 1 D 121
- VII/1. – Création de l'emploi de chef d'atelier et chef de travaux. • 1978 - 1 D 121
- VII/2. – Création de 2 emplois de gardien pour assurer la surveillance de la propriété de Montaigu. • 1978 - 1 D 121
- VII/3. – Concession par nécessité absolue de service d'un logement de fonction et d'une chambre-studio aux gardiens de la propriété de Montaigu. • 1978 - 1 D 121
- VII/4. – Création d'un emploi d'attaché aux affaires culturelles. • 1978 - 1 D 121
- VIII/1. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 121
- VIII/2. – Recrutement de personnel communal pour le surveillance des cantines scolaires. • 1978 - 1 D 121
- VIII/3. – Fonctionnement des groupes d'aide psycho pédagogique (G.A.P.P.) et des centres de psychologie scolaire. • 1978 - 1 D 121
- VIII/4. – Création d'une classe d'initiation à l'école Saint-Georges. • 1978 - 1 D 121
- IX/1. – Révision de certains tarifs des piscines. • 1978 - 1 D 121
- X/1. – Exploitation par les établissement A. Nordon 20, rue du Colonel-Daum à Nancy d'un établissement de stockage, découpage et préparation de ferrailles. • 1978 - 1 D 121
- X/2. – Révision des tarifs du camping de Brabois. • 1978 - 1 D 121
- X/3. – Prolongation de bourse pour un étudiant du Pirée. • 1978 - 1 D 121
- X/4. – Relèvement du montant des frais d'inscription des élèves du conservatoire national de région de musique, de danse et d'art dramatique de Nancy. • 1978 - 1 D 121
- X/5. – Rénovation du règlement de la Bibliothèque municipale. • 1978 - 1 D 121
- X/6. – Exonération des droits de voiries à l'occasion des soldes des 29, 30 juin et 1er juillet 1978. • 1978 - 1 D 121
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- S/1. – Construction d'un foyer-club pour personnes âgées rue Turinaz (foyer-Club Leclerc) : passation d'un contrat d'ingénierie et d'architecture. • 1978 - 1 D 121
- S/2. – Suppression de l'autonomie du service de santé scolaire : prise en compte par les services de la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale du personnel affecté aux missions qui se rattachent au service de santé scolaire. • 1978 - 1 D 121
- N° 1. – Concours du service de l'équipement pour l'exécution de travaux occasionnels. • 1978 - 1 D 121
- N°2. – Stade Picot : marchés. • 1978 - 1 D 121
- N° 3. – Contrat de location entre l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) et la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 121
- N° 4. – Aménagement d'un centre urbain sur les terrains du tri postal et de la Croix-de Bourgogne. • 1978 - 1 D 121
- I/1. – Attribution de subventions . • 1978 - 1 D 121
- I/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1978 - 1 D 121
- I/3. – Ouverture et désaffectation de crédits, pour attribution d'une subvention. • 1978 - 1 D 121
- I/4. – Garantie d'un emprunt complémentaire de 550 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de l'une des caisses dont elle a la gestion, par l'Oeuvre israélite de secours aux malades et destiné à financer l'aménagement de la maison de retraite. • 1978 - 1 D 121
- I/5. – Subventions pour l'enseignement supérieur. • 1978 - 1 D 121
- I/6. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1978 - 1 D 121
- I/7. – Encouragement à la musique : subventions. • 1978 - 1 D 121
- II/1. – Secteur sauvegardé, convention d'études avec l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA) : demande de subvention. • 1978 - 1 D 121
- II/2. – Convention avec la maison des jeunes et de la culture Philippe Desforges. • 1978 - 1 D 121
- III/1. – Avis du conseil municipal sur l'ouverture le dimanche du supermarché Gro building Joffre à Nancy. • 1978 - 1 D 121
- III/2. – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1978 - 1 D 121
-
- I/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978 - 1 D 121
- II/1. – Reconstruction du mur de soutènement chemin des Sifflets : mise en appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 121
- III/1. – Cession aux riverains des trois parcelles de terrain appartenant à la Ville de Nancy sises rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1978 - 1 D 121
- III// 2. – Cession au District urbain de l'agglomération nancéienne de l'immeuble 418, avenue de la Libération à Nancy. • 1978 - 1 D 121
- III/3. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : acquisition sur la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) du terrain d'assiette du palais des congrès. • 1978 - 1 D 121
- III/4. – Élargissement de la ruelle de la Madeine : acquisition sur Férembal. • 1978 - 1 D 121
- III/5. – Centre commercial de gros d'heillecourt, demande d'autorisation de lotissement industriel, artisanal et d'entrepôt : règlement d'aménagement. • 1978 - 1 D 121
- IV/1. – Stade Picot : concours du service de l'Équipement pour l'exécution de travaux. • 1978 - 1 D 121
- IV/2. – Réalisation des études préalables à l'aménagement du quartier Pichon : demande de subvention au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.). • 1978 - 1 D 121
- IV/3. – Plan de circulation VIIe plan, 1re phase : transfert d'affectation des crédits et subventions. • 1978 - 1 D 121
- V/1. – Entretien de deux terrains de football et utilisation des vestiaires : convention avec le Centre hospitalier régional. • 1978 - 1 D 121
- V/2 . – Convention déterminant les conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparation du parc automobile de l'office nancéien des personnes âgées (O.N.P.A.), pour l'entretien de radiateurs à gaz appartenant à l'office nancéien des personnes âgées (O.N.P.A.). • 1978 - 1 D 121
- V/3. – Église de Bonsecours programme 1978, réparation des charpentes et couvertures (1re tranche) : convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1978 - 1 D 121
- V/5. – Travaux d'entretien de la voirie de district, convention approuvée le 23 février 1976 par Mr. le Préfet de Meurthe-et-Moselle : avenant n° 1. • 1978 - 1 D 121
- V/6. – Convention entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy pour le remplacement des plantations après travaux d'assainissement au parc Olry à Nancy. • 1978 - 1 D 121
- VI/1. – Déchéance quadriennale : affaire Scklarowski. • 1978 - 1 D 121
- VI/2. – Ville de Nancy contre M. Caciuleanu : arrangement amiable. • 1978 - 1 D 121
- VI/3. – Tribunal de grande instance de Nancy : affaire Perrin contre Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 121
- VIII/1. – Modification de la grille indiciaire de 4 chefs de service. • 1978 - 1 D 121
- VII/2. – Modification de la grille indiciaire de l'atelier d'imprimerie. • 1978 - 1 D 121
- VIII/1. – Subventions aux associations sportives. • 1978 - 1 D 121
- VIII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978 - 1 D 121
- IX/1. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartier (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1978 - 1 D 121
- IX/2. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel d'encadrement. • 1978 - 1 D 121
- S/1. – Garantie d'un emprunt de 346 000 F. contracté auprès de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L) par l'association Institut médico-professionnel Saint-Camille et destiné au financement d'un Institut médico-pédagogique à Velaine-en-Haye. • 1978 - 1 D 121
-
- S/1. – Réhabilitation du quartier de la Chiennerie : dossier final. • 1978 - 1 D 121
- S/2. – Équipement particuliers en matériel scénique divers et en mobilier des locaux mis à la disposition du Ballet-Théâtre français de Nancy : ouverture de crédits. • 1978 - 1 D 121
- II/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978 - 1 D 121
- II/2. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois, pour le compte de la Ville de Nancy et destinés à la construction du Centre hospitalier régionale (C.H.R.) de Nancy-Brabois. • 1978 - 1 D 121
- II/3. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois, pour le compte de la Ville de Nancy et destinés à la construction du centre de transfusion sanguine. • 1978 - 1 D 121
- II/4. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le centre régional de lutte contre le cancer pour le compte de la Ville de Nancy et destinés au financement de la construction du nouveau centre de lutte contre le cancer sur le plateau de Brabois. • 1978 - 1 D 121
- II/5. – Transfert au District de l'agglomération nancéienne des emprunts contractés par la Ville de Nancy auprès de la caisse des dépôts et consignations, pour les travaux de viabilité du Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois. • 1978 - 1 D 121
- II/6. – Hôpital d'enfants de Brabois : subvention du District de l'agglomération nancéienne à la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 121
- II/7. – Centre hospitalier régional, reversement par le Département de Meurthe-et-Moselle de la moitié des participations des départements de Moselle, Vosges, et Meuse : modification de la convention du 14 décembre 1967 au bénéfice du District de l'agglomération nancéienne. • 1978 - 1 D 121
- II/8. – Cotisations municipales. • 1978 - 1 D 121
- III/1. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture quartier Beauregard, approbation du projet : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978 - 1 D 121
- III/3. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1978 - 1 D 121
- III/4. – Adjudication des travaux d'entretien grosses réparations et petits travaux neufs du service d'Architecture, année 1978 : approbation de l'avenant n° 1 avec l'entreprise Venturini Lot n° 4. • 1978 - 1 D 121
- IV/1. – Plan de circulation, VIIe plan, 4e phase programme 1979 : demande de subvention. • 1978 - 1 D 121
- V/1. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly, pour les enfants ayant fréquenté le centre aéré de Tomblaine : convention. • 1978 - 1 D 121
- V/2 . – Plan de circulation, étude du centre de la Ville de Nancy et de voies banalisées dans la Vielle-Ville : convention avec le CETE de l'Est. • 1978 - 1 D 121
- VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Noirez Fernand. • 1978 - 1 D 121
- VII/1. – Création d'une 12e classe élémentaire à l'école d'application Boudonville. • 1978 - 1 D 121
-
- I/1. – Conseil d'administration de l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : désignation de deux membres du conseil municipal. • 1978 - 1 D 121
- I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein de la commission départementale d'urbanisme commercial. • 1978 - 1 D 121
- II/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978 - 1 D 121
- II/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1978 : avis du conseil municipal. • 1978 - 1 D 121
- II/3. – Répartition des subventions à diverses associations à caractère social. • 1978 - 1 D 121
- II/4. – Attribution de subventions. • 1978 - 1 D 121
- II/5. – Convention de remboursement des annuités d'emprunts. • 1978 - 1 D 121
- III/1. – Illuminations de l'église Saint-Sébastien : marché négocié suite à appel à la concurrence. • 1978 - 1 D 121
- IV/1. – Programme de plantations et d'espaces verts, campagne 1978-1979 : aménagement en plantations arbustives de la banquette centrale du boulevard Joffre et du parking rue de l'Abbé-Didelot, rue Charles III. • 1978 - 1 D 121
- IV/3. – Modification du lotissement de Beauregard-Saint-Claude. • 1978 - 1 D 121
- IV/4 . – Fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public place Alexandre 1er. • 1978 - 1 D 121
- V/2 . – Concession Sopagar pour la construction d'un parc de stationnement place Thiers : pénalités de retard. • 1978 - 1 D 121
- V/4. – Commune de Villers-lès-Nancy, rénovation de l'éclairage public de la rue Fabert : convention d'honoraires pour maîtrise d'œuvre à la Ville de Nancy . • 1978 - 1 D 121
- V/5. – Équipement par le District de l'agglomération nancéienne en feux tricolores de la place du général Giraud et aménagement d'un arrêt d'autobus rue de l'ile-de-Corse : convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et de la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 121
- VI/1. – Suppression d'un emploi. • 1978 - 1 D 121
- VI/2. – Modification de la subvention administrative du responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1978 - 1 D 121
- VII/1. – Transfert de classe. • 1978 - 1 D 121
- VII/2. – Organisation des classes de neige. • 1978 - 1 D 122
- VIII/1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1978 - 1 D 122
- VIII/2. – Création d'une aire de jeux pour la halte garderie cité René II . • 1978 - 1 D 122
- VIII/3. – Bourse pour un étudiant du Pirée. • 1978 - 1 D 122
- VIII/4. – Modification des droits d'entrée au musée de zoologie. • 1978 - 1 D 122
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- S/1. – Désignation de 22 représentants nancéiens au conseil de District. • 1978 - 1 D 122
- S/2. – Garantie de 2 emprunts de 30 000 F. contractés auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le centre école régional de parachutisme Nancy-Lorraine et destinés au financement des travaux d'infrastructure d'hébergement du centre et à l'achat de matériel d'équipement. • 1978 - 1 D 122
- II/1. – Souscription volontaire pour l'opération feuilles d'or pour la place Stanislas. • 1978 - 1 D 122
- II/2. – Participation de la Ville dans les dépenses du syndicat Nancy-Ludres : transferts de crédits. • 1978 - 1 D 122
- II/3. – Admission en non valeur : cote irrécouvrables et dégrèvement de redevances. • 1978 - 1 D 122
- II/4. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978 - 1 D 122
- II/5. – Travaux d'investissement en régie par le centre technique municipal, régularisation comptable des opérations : mouvements d'ordre. • 1978 - 1 D 122
- III/1. – Approbation de l'annexe modificative n° 67 de la série des prix de la Ville de Nancy et de la nouvelle série menuiserie-charpente. • 1978 - 1 D 122
- III/2. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1979. • 1978 - 1 D 122
- IV/1. – Instance devant le Conseil d'État : affaire S.A. Giraudy. • 1978 - 1 D 122
- V/1. – Construction d'un foyer pour personnes âgées rue Gabriel Mouilleron : passation d'un contrat d'ingénierie et d'architecture. • 1978 - 1 D 122
- VI/1. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1978 - 1 D 122
- VI/2. – Indemnités pour travail dominical permanent aux personnels de surveillance et de gardiennage des musées contrôlés ou classés. • 1978 - 1 D 122
- VI/3. – Attribution d'une prime spéciale aux personnels techniques des services municipaux. • 1978 - 1 D 122
- VI/4. – Extension automatique aux assistantes sociales des communes des modifications de taux pour sujétions spéciales intervenant au profit des assistantes sociales des administrations de l'État. • 1978 - 1 D 122
- VI/5. – Suppression des emplois de chef de section et chef de section principal et création des nouveaux emplois d'adjoint technique chef et d'adjoint technique principal. • 1978 - 1 D 122
- VI/6. – Modification de l'effectif des chefs d'atelier. • 1978 - 1 D 122
- VI/7. – Modification de la situation des conducteurs-autos. • 1978 - 1 D 122
- VI/8. – Transformation d'un poste de receveur-placier en poste de receveur des halles marchés et abattoirs . • 1978 - 1 D 122
- VII/1. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1978 - 1 D 122
- VII/2. – Garderie de vacances : accueil des enfants du bureau d'Aide sociale au centre de loisirs de Gentilly. • 1978 - 1 D 122
- VIII/1. – Subventions aux associations sportives. • 1978 - 1 D 122
- IX/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1978 - 1 D 122
- IX/3. – Prise en compte par la Ville de Nancy du centre de documentation du musée de Zoologie et de l'aquarium tropical à dater du 1er Janvier 1979. • 1978 - 1 D 122
- IX/10. – Syndicat mixte d'aménagement du Lac de Madine : avis du conseil municipal sur certaines dispositions nouvelles du comité syndical. • 1978 - 1 D 122
- X/1. – Restructuration et extension de la halte garderie René II, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 - 1 D 122
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- S/1. – Piscine de Nancy-Thermal, démolition d'une ancienne cheminée : demande d'ouverture d'un crédit d'urgence. • 1978 - 1 D 122
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil régional de Lorraine. • 1978 - 1 D 122
- I/3. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission participation-information . • 1978 - 1 D 122
- II/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 150 500 F. destiné à financer des travaux de réparations dans divers immeubles. • 1978 - 1 D 122
- II/2. – Attribution de subventions à divers organismes. • 1978 - 1 D 122
- II/3. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines,. • 1978 - 1 D 122
- III/1. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture (du 1er avril 1979 au 31 mars 1980). • 1978 - 1 D 122
- III/2. – Adjudication restreinte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale. • 1978 - 1 D 122
- IV/1. – Programme intérimaire d'infrastructure de voirie liaison B 33 - CD 2 - RN 74 : passage sur le territoire de Nancy. • 1978 - 1 D 122
- IV/2. – Demande de construction de terrasse de brasserie couverte sur le domaine public : fixation de la redevance d'occupation. • 1978 - 1 D 122
- IV/3. – Fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public rue Cyfflé et rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1978 - 1 D 122
- V/1. – Demande de subvention au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.) pour le compte du syndicat mixte des jardins botaniques de Nancy. • 1978 - 1 D 122
- VI/1. – Sinistre 108 boulevard Lobau : indemnités. • 1978 - 1 D 122
- VI/2. – Affaire Lauer Paul contre Ville de Nancy : requête devant le tribunal administratif. • 1978 - 1 D 122
- VII/1. – Bulletin municipal Nancy Notre Ville : convention d'honoraires pour la collaboration de M. Michel Valton. • 1978 - 1 D 122
- VII/2. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : avenant à la convention du 21 décembre 1977. • 1978 - 1 D 122
- VIII/1. – Création des emplois d'attachés communaux et de rédacteurs-chefs, suppression d'emplois spécifiques : modification du tableau des effectifs des catégories A et B. • 1978 - 1 D 122
- VIII/2. – Création de 6 emplois de commis et de 3 emplois de sténodactylographe. • 1978 - 1 D 122
- VIII/3. – Modification de la grille indiciaire de 5 chefs de service. • 1978 - 1 D 122
- IX/1. – Participation aux commissions de concertation caisse d' allocations familiales et associations d'utilisateurs des centres sociaux : convention. • 1978 - 1 D 122
- IX/2. – Réajustement des loyers pour la Cité René II. • 1978 - 1 D 122
- IX/3. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1978 - 1 D 122
- IX/4. – Révision des prix des produits en vente dans les piscines et bains-douches. • 1978 - 1 D 122
- IX/5. – Vente du livre " La Nancéide". • 1978 - 1 D 122
- IX/7. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1978 - 1 D 122
- IX/8. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1978 - 1 D 122
- IX/9. – Révision des tarifs de désinfection. • 1978 - 1 D 122
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- 1. – Extension de compétences du District. • 1978 - 1 D 122
- 1 bis. – Retrait du District de la commune de Champigneulles. • 1978 - 1 D 122
- 2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Thuillier contre Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 122
- 3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Chevalier Henri. • 1978 - 1 D 122
- 4. – Ouverture de crédits. • 1978 - 1 D 122
- 5. – Désignation de 9 membres du conseil municipal au comité d'hygiène et de sécurité. • 1978 - 1 D 122
- 6. – Achat de vêtements de travail pour le personnel de la Ville de Nancy 1979 : appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 122
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- S/1. – Demande présentée par la C.G.F.T .E. 11, avenue de Boufflers à Nancy en vue d'obtenir l'autorisation de mettre en service à Nancy, place Loritz, un parc de stationnement pour véhicules de poids total en charge supérieur à 3 tonnes 500. • 1979 - 1 D 123
- S/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 28, 29, et 30 juin 1979. • 1979 - 1 D 123
- I/1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy à la commission locale d'aménagement et d'urbanisme. • 1979 - 1 D 123
- II/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1979 - 1 D 123
- II/2. – Transferts de crédits et attributions de subventions. • 1979 - 1 D 123
- II3. – Transfert à la Ville d'un emprunt de 2 000 000 (2 millions de Francs) contracté par le syndicat intercommunal Nancy-Ludres auprès de la caisse assurance vieillesse des pharmaciens pour le financement d'une opération d'urbanisme. • 1979 - 1 D 123
- II/4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1979 - 1 D 123
- II/5. – Garantie d'un emprunt de 650 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de l'une des caisses dont elle a la gestion par l'association d'aide aux enfants infirmes mentaux de Meurthe-et-Moselle et destiné à financer les dépenses engagées pour l'aménagement du siège social. • 1979 - 1 D 123
- II/6. – Garantie de la 3e tranche d'emprunt de 12 000 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le Centre hospitalier régional de Nancy et destiné à la construction de l'hôpital d'enfants. • 1979 - 1 D 123
- II/7. – Garantie d'un emprunt de 200 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par la mutuelle générale des étudiants de l'Est et destiné à financer l'acquisition de matériel informatique. • 1979 - 1 D 123
- II/8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 31 295 300 F. destiné à financer des travaux de réhabilitation au quartier d'Haussonville dans le cadre des opérations du groupe interministériel habitat et vie sociale . • 1979 - 1 D 123
- II/9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 2 000 000 F destiné à financer des travaux d'amélioration du patrimoine, tranche 79-80. • 1979 - 1 D 123
- II/10. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 540 000 F. destiné à financer la réhabilitation de deux immeubles à Nancy, rue Déglin et rue Leczinska. • 1979 - 1 D 123
- II/11. – Garantie d'un emprunt de 140. 000 F contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association Culture et promotion Gai Soleil et destiné au financement des travaux de réfection d'une cuisine. • 1979 - 1 D 123
- II/12. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1979 - 1 D 123
- II/13. – Achat de matériel de couture pour l'atelier de costumes du Grand Théâtre : demande d'ouverture de crédits. • 1979 - 1 D 123
- II/14. – Travaux au Grand Théâtre : demande d'ouverture de crédits. • 1979 - 1 D 123
- II/15. – Subventions aux associations sportives. • 1979 - 1 D 123
- II/16. – Études urbanistiques particulières, missions confiées à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA), demande de subvention : convention. • 1979 - 1 D 123
- II/17. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartier (fondées sous forme d'associations de la loi 1901),. • 1979 - 1 D 123
- II/18. – Plan de circulation, 7e plan 4e phase programme 1979 : modification du programme de la demande de subvention. • 1979 - 1 D 123
- II/19. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1979 - 1 D 123
- II/20. – Demande de subvention au conseil général pour l'acquisition de matériels sportifs destinés à équiper le nouveau stade d'athlétisme Marcel-Picot. • 1979 - 1 D 123
- II/21. – École des Beaux-Arts à Nancy, remise en état de l'appartement du directeur : demande de subvention. • 1979 - 1 D 123
- II/22. – Groupe scolaire Charlemagne, travaux de mise en conformité (suite d'opérations) : demande de subvention. • 1979 - 1 D 123
- III/1. – Construction d'un foyer club pour personne âgées rue Gabriel-Mouilleron : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1979 - 1 D 123
- III/2. – Mise à l'alignement de la ruelle de la Madeleine, travaux de voirie : appel d'offres restreint. • 1979 - 1 D 123
- III/3. – Quartier de la Chiennerie, aménagement des espaces extérieurs première phase : mise en appel d'offres des travaux. • 1979 - 1 D 123
- IV/1. – SCI Notre-Dame : fixation du montant d'une participation pour non réalisation d'aires de stationnement. • 1979 - 1 D 123
- IV/2. – ZAC de Vandœuvre Sud : cession d'un terrain à la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.). • 1979 - 1 D 123
- V/1. – Église Saint-Sébastien, remise en état des maçonneries intérieures : approbation du projet. • 1979 - 1 D 123
- V/2 (1). – Stade d'athlétisme Marcel-Picot : fonds de concours du syndicat intercommunal scolaire. • 1979 - 1 D 123
- V/2 (2). – Stade d'athlétisme Marcel-Picot : travaux d'aménagement, dernière phase. • 1979 - 1 D 123
- V/2 (3). – Stade d'athlétisme Marcel-Picot, dernière phase d'aménagement : concours du service de l'Équipement pour les travaux d'éclairage. • 1979 - 1 D 123
- V/2 ( 3 Bis) . – Stade d'athlétisme Marcel-Picot, dernière phase d'aménagement : concours du service de l'Équipement pour la direction des travaux de construction d'une tribune avec vestiaires pour le stade d'athlétisme. • 1979 - 1 D 123
- V/2 (4). – Stade d'athlétisme Marcel-Picot, construction d'une tribune et aménagement de vestiaires et de sanitaires : marché négociè. • 1979 - 1 D 123
- V/2 (5). – Stade d'athlétisme Marcel-Picot, éclairage de la piste d'athlétisme : mise en appel d'offres ouvert. • 1979 - 1 D 123
- VI/1. – Quartier Pichon zone d'aménagement concerté, mission d'étude de réalisation confiée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain(SOLOREM) : convention. • 1979 - 1 D 123
- VI/2. – Aménagement de la zone dite Croix-de-Bourgogne et tri postal zone d'aménagement concerté, mission d'étude de réalisation confiée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : convention. • 1979 - 1 D 123
- VI/3. – Travaux sur les monuments historiques, temple Saint-Jean programme 1979, réparation des couvertures (2e tranche) : convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1979 - 1 D 123
- VI/4. – Travaux sur les monuments historiques église de Bonsecours programme 1979, réparation des charpentes et couvertures (2e tranche) : convention entre la Ville et l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1979 - 1 D 123
- VI/5. – Éclairage public des voies communales, entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandée par Pulsadis, entretien et petits travaux neufs : avenant n° 1 au marché initial. • 1979 - 1 D 123
- VI/6. – Convention avec la maison des jeunes et de la culture des Trois- Maisons. • 1979 - 1 D 123
- VII/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société de diffusion automobile du littoral. • 1979 - 1 D 123
- VII/2. – Propriété communale immeuble sis 74, rue des fabriques à Nancy : bail. • 1979 - 1 D 123
- VII/3. – Demande de dérogation d'assurance obligatoire. • 1979 - 1 D 123
- VIII/1. – Modification de l'effectif du personnel de la Bibliothèque. • 1979 - 1 D 123
- VIII/2. – Classement du dépôt des archives municipales en première catégorie. • 1979 - 1 D 123
- VIII/3. – Création de l'emploi d'adjoint d'enseignement musical. • 1979 - 1 D 123
- VIII/4. – Modification de l'effectif du personnel du Théâtre. • 1979 - 1 D 123
- VIII/5. – Création de l'emploi d'administrateur à l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1979 - 1 D 123
- VIII/6. – Orchestre : modification du règlement de l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.). • 1979 - 1 D 123
- IX/1. – Prise en compte par la Ville de Nancy de la vente de posters au musée de Zoologie. • 1979 - 1 D 123
- IX/2. – Demande d'adhésion de la Ville de Nancy à la fédération mondiale des villes jumelées cités unies. • 1979 - 1 D 123
- IX/3. – Approbation de l'annexe modificative n° 68 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1979 - 1 D 123
- IX/4. – Transfert de l'immeuble 105, rue de Saint-Georges du bureau d'Aide sociale à la Ville de Nancy. • 1979 - 1 D 123
- IX/5. – Rachat d'équipements sanitaires et de chauffage dans les appartements de fonction. • 1979 - 1 D 123
- IX/6. – Participation de la classe d'orchestre des jeunes élèves du conservatoire national de région à la journée de la musique et de l'enfant à Paris le 20 mai 1979. • 1979 - 1 D 123
- IX/7. – Mise à disposition gratuite des installations d'athlétisme du stade Marcel-Picot aux élèves de la cités scolaire de Nancy-Est. • 1979 - 1 D 123
- IX/8. – Reconnaissance d'utilité publique de l'association lorraine pour le traitement d'insuffisance rénale. • 1979 - 1 D 123
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- Délibération du conseil municipal sur le compte administratif. • 1979 - 1 D 123
- Délibération du conseil municipal concernant l'approbation du compte de gestion de M. Taberkane. • 1979 - 1 D 123
- Budget supplémentaire 1979. • 1979 - 1 D 123
- S/1. – Demande de subvention au conseil général pour l'acquisition de matériels sportifs destinés à équiper le nouveau stade d'athlétisme Raymond-Petit. • 1979 - 1 D 123
- I/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Lancien / Ville de Nancy. • 1979 - 1 D 123
- II/1. – Création d'un emploi de surveillant factotum pour le conservatoire. • 1979 - 1 D 123
- II/2. – Création de l'emploi de conservateur principal des cimetières. • 1979 - 1 D 123
- III/1. – Éclairage public des voiries communales, entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandées par Pulsadis, entretien et petits travaux neufs : avenant n° 2 au marché initial. • 1979 - 1 D 123
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- N° 1. – Convention d'espaces verts avec l'établissement public foncier de la métropole lorraine (E.P.M.L.) pour l'acquisition et la réalisation d'un espace vert rue Charles III. • 1979 - 1 D 123
- N° 2. – Secteur sauvegardé de Nancy, acquisition par la Ville de Nancy des immeubles sis 5 et 6, place Joseph-Malval à Nancy : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1979 - 1 D 123
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financIer de l'exercice 1978 : avis du conseil municipal. • 1979 - 1 D 123
- I/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1979 - 1 D 123
- I/3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 259 000 F. destiné à financer l'isolation acoustique de logements-foyers pour personnes âgées, en construction rue Gabriel-Mouilleron. • 1979 - 1 D 123
- I/4. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 112 000 F. destiné à financer la réalisation d'un parking souterrain, rue Bergnier à Nancy. • 1979 - 1 D 123
- I/5. – Garantie d'un emprunt contracté par la mutuelle générale des étudiants de l'Est : modification d'une délibération. • 1979 - 1 D 123
- I/6. – Ouverture et désaffectation de crédits : attribution d'une subvention. • 1979 - 1 D 123
- I/7. – Affectations des crédits prévus au budget supplémentaire 1979 pour organismes culturels. • 1979 - 1 D 123
- I/8. – Désaffectation de crédit. • 1979 - 1 D 123
- I/9. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines,. • 1979 - 1 D 123
- II/1. – Remplacement de l'ordinateur de gestion H 2040 par un système 64 DPS 2. : marché. • 1979 - 1 D 123
- II/2. – Construction d'une maison du troisième âge 105, rue Saint-Georges à Nancy : passation d'un marché d'étude (ingiénerie et architecture). • 1979 - 1 D 123
- II/3. – Construction d'une maison du troisième âge 105, rue Saint-Georges à Nancy : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1979 - 1 D 123
- II/4. – Ravalement de la porte Saint-Nicolas : mise en appel d ‘offres restreint des travaux. • 1979 - 1 D 123
- II/5. – Ravalement de la porte Stanislas : mise en appel d ‘offres restreint des travaux. • 1979 - 1 D 123
- II/6. – Acquisition de volumes "La Nancéide" : marché négocié de régularisation. • 1979 - 1 D 123
- II/7. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1979 - 1 D 123
- III/1. – Acquisition Demengel-Chambert : mise à l'alignement de la rue de la Foucotte. • 1979 - 1 D 123
- III/2. – Acquisition sur Jecko Jean : mise à l'alignement de la rue Courtot-de-Cissey. • 1979 - 1 D 123
- III/3. – Acquisition sur la S.A. H.L.M. de l'Est du terrain dit la peupleraie en bordure de Meurthe. • 1979 - 1 D 123
- IV/1. – Signature du contrat concernant la direction de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.). • 1979 - 1 D 123
- IV/2. – Entretien des espaces verts et libres des H.L.M. par le service des promenades de la Ville de Nancy. • 1979 - 1 D 123
- V/1. – Instance devant le Conseil d'État : affaire District de l'agglomération nancéienne et Ville de Nancy contre société Weiller. • 1979 - 1 D 123
- V/2 . – Instance Matteuci devant le Conseil d'État : requête 12146. • 1979 - 1 D 123
- V/3. – Instance Matteuci devant le Conseil d'État : requête 12147. • 1979 - 1 D 123
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Ganier. • 1979 - 1 D 123
- V/5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Lucca. • 1979 - 1 D 123
- V/7. – Règlement judiciaire de l'entreprise Schmitt : demande de relève de forclusion. • 1979 - 1 D 123
- VI/1. – Création de deux emplois supplémentaires de chef d'atelier. • 1979 - 1 D 123
- VI/2. – Transformation de deux emplois d'adjoints d'enseignement musical et de deux postes de professeurs de conservatoire. • 1979 - 1 D 123
- VII/1. – Rentrée des classes 1979-1980. • 1979 - 1 D 123
- VII/2. – Fonctionnement des G.A.P.P. et des centres de psychologie scolaire. • 1979 - 1 D 123
- VIII/1. – Révision des tarifs d'entrée dans les piscines municipales. • 1979 - 1 D 123
- IX/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1979 - 1 D 123
- IX/2. – Bourse pour un étudiant du Pirée. • 1979 - 1 D 123
- IX/3. – Bourse pour un étudiant de Karlshuhe. • 1979 - 1 D 123
- IX/4. – Bourse pour un étudiant de Kanazawa. • 1979 - 1 D 123
- IX/5. – Modification des tarifs de vente de documents au musée de Zoologie. • 1979 - 1 D 123
- IX/6. – Nouveau tarif de vente de la plaquette au musée de l'École de Nancy. • 1979 - 1 D 123
- IX/7. – Établissement Saint-Nicolas et Boudonville : révision des tarifs des bains et douches. • 1979 - 1 D 123
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- N° 2. – District de l'agglomération nancéienne : extension de compétence et modification de la représentation des communes membres. • 1979 - 1 D 123
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission Architecture. • 1979 - 1 D 123
- II/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1979 : avis du conseil municipal. • 1979 - 1 D 123
- II/2. – Ouverture et désaffectation de crédits : attribution de subvention. • 1979 - 1 D 123
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 6 000 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le Centre hospitalier régional de Nancy et destiné au financement de travaux et d'équipement exceptionnels. • 1979 - 1 D 123
- III/1. – Liaisons téléphoniques municipales, acquisition d'un nouvel autocommutateur : appel d'offres restreint. • 1979 - 1 D 123
- III/2. – Bibliothèque municipale, ravalement des façades : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1979 - 1 D 123
- III/3. – Éclairage public des voies communales, entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandée par Pulsadis, entretien et petits travaux neufs : mise en appel d'offres des travaux. • 1979 - 1 D 123
- III/4. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme complémentaire 1979 : appel d'offres restreint. • 1979 - 1 D 123
- III/5. – Illuminations de l'église Saint-Sébastien, marché négocié suite à l'appel à la concurrence : avenant n° 1 au marché initial. • 1979 - 1 D 123
- III/6. – Adjudication restreinte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1980. • 1979 - 1 D 123
- III/7. – Aménagement des terrrains situés sous la Voie Express Banlieue Est (VEBE), mise en appel d'offres ouvert des travaux : procédure d'urgence. • 1979 - 1 D 123
- III/8. – Opération Nancy Ville verte, implantation de bacs jardinières, appel d'offres ouvert : procédure d'urgence. • 1979 - 1 D 123
- IV/2. – Élargissement de la rue Jean-Baptiste-Thierry-Solet : acquisition d'un immeuble. • 1979 - 1 D 123
- IV/3. – Centre commercial de gros : acquisition de parcelles de terrain suite à la modification de tracé d'un chemin. • 1979 - 1 D 123
- IV/4 . – Demande de construction d'une terrasse couverte sur le domaine public : fixation de la redevance d'occupation. • 1979 - 1 D 123
- V/1. – Eglise Saint-Fiacre : remboursement des frais de remplacement du générateur de chauffage. • 1979 - 1 D 123
- V/2 . – Sinistre château de Montaigu : indemnités. • 1979 - 1 D 123
- VI/1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Ville-Vieille : pré-convention avec l'État et l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat (A.N.A.H.). • 1979 - 1 D 123
- VI/2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Ville-Vieille, rémunération de l'équipe opérationnelle : convention avec l'Association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.). • 1979 - 1 D 123
- VI/3. – Aménagement des mètres carrés sociaux de H.L.M. : convention avec l' O.P.H.L.M. • 1979 - 1 D 123
- VI/4. – Remboursement à la Ville de Nancy par la commune de Ludres de charges financières : convention. • 1979 - 1 D 123
- VI/5. – Contrats de chauffage avec la compagnie générale de chauffe : approbation des avenants n° 1 du contrat du 14 décembre 1964, n° 3 du contrat du 23 décembre 1964 et n° 6 du contrat du 23 décembre 1964. • 1979 - 1 D 123
- VII/1. – Avis du conseil municipal sur l'ouverture le dimanche du supermarché Gro Building Joffre à Nancy. • 1979 - 1 D 123
- VII/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Frandon et autres. • 1979 - 1 D 123
- VII/3. – Mise à disposition en faveur du centre d'information jeunesse de lorraine de locaux sis 20, quai Claude-le-Lorrain à Nancy. • 1979 - 1 D 123
- VIII/1. – Création d'un emploi de directeur-adjoint. • 1979 - 1 D 123
- IX/1. – Création d'une classe d'initiation à l'école primaire Michelet B et à l'école primaire Saint-Georges. • 1979 - 1 D 123
- IX/2. – Relèvement du taux indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1979 - 1 D 123
- IX/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1979 - 1 D 123
- X/1. – Fédération Louis Combet : reconnaissance d'utilité publique de l'association activités éducatives lorraine. • 1979 - 1 D 123
- X/2. – Installations de combustion à la maternité A. Pinard rue du Dr Heidenreich par la Cité française d'exploitation thermique Cofreth. • 1979 - 1 D 123
- X/3. – Tarif des représentations données à la maison de la danse. • 1979 - 1 D 123
- X/4. – Dénomination du nouveau stade d'athlétisme : stade Raymond-Petit. • 1979 - 1 D 123
- X/5. – Dénomination des installations de rugby du stade Victor : terrain Raymond-Matter. • 1979 - 1 D 123
- X6. – Bourse pour une étudiante du Pirée. • 1979 - 1 D 123
- N° 1. – Porte Stanislas : position de la municipalité de Nancy. • 1979 - 1 D 123
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- 1. – Concession des abattoirs. • 1979 - 1 D 124
- I/1. – Désignation de 6 délégués supplémentaires représentant la Ville de Nancy au District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1979 - 1 D 124
- I/2. – Office culturel Ville de Nancy, approbation des modifications statutaires : désignation de 6 représentants. • 1979 - 1 D 124
- II/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 37 500 000 F. destiné à financer la construction de 150 logements sur le territoire de la Ville de Nancy boulevard Lobau. • 1979 - 1 D 124
- II/2. – Droit de licence des débits de boissons. • 1979 - 1 D 124
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 595 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'Aide social de Nancy et destiné à financer des gros travaux au foyer résidence de Boudonville et à Notre Maison. • 1979 - 1 D 124
- II/4. – Garantie d'un emprunt de 700 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'Aide social de Nancy et destiné à financer des travaux de construction et de restructuration des crèches Clodion et des Fabriques. • 1979 - 1 D 124
- II/5. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1979 - 1 D 124
- II/6. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1979 - 1 D 124
- II/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1979 - 1 D 124
- III/1. – Archives municipales rue Henri-Bazin à Nancy, chauffage central : mise en appel d'offres restreint. • 1979 - 1 D 124
- IV/1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat ville-vieille: règlement d'attribution de la prime municipale d'aide aux travaux de mise en valeur, composition de la commission d'attribution. • 1979 - 1 D 124
- IV/2. – ZAC du plateau de Brabois : cession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1979 - 1 D 124
- IV/3. – Aménagement urbain du quartier Donop : échange foncier entre l'État et la Ville de Nancy, programme d'habitation et d'équipements publics. • 1979 - 1 D 124
- IV/4. – Cession à la société Pomona des terrains disponibles sur la zone du marché de gros de Heillecourt. • 1979 - 1 D 124
- IV/5. – Centre commercial de gros d' Heillecourt : convention pour renonciation de la société Helminger à l'acquisition de terrains. • 1979 - 1 D 124
- IV/6. – Construction par l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de 150 logements boulevard Lobau à Nancy : avis sur l'acquisition foncière et le programme à réaliser. • 1979 - 1 D 124
- IV/7. – Acquisition d'une parcelle de terrain sise 8, rue Frédéric-Chopin à Nancy. • 1979 - 1 D 124
- IV/8. – Renforcement du réseau du Jardin botanique : emprise tréfoncière consentie au District de l'agglomération nancéienne. • 1979 - 1 D 124
- IV/9. – Cession d'une parcelle de terrain rue du Haut-de-Chèvre. • 1979 - 1 D 124
- IV/10. – Vente par adjudication d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy, sise rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1979 - 1 D 124
- V/1. – Vente de posters au Grand Théâtre : convention. • 1979 - 1 D 124
- VI/1. – Affaire Garcia contre Ville de Nancy. • 1979 - 1 D 124
- VI/2. – Affaire Martinand contre Ville de Nancy. • 1979 - 1 D 124
- VI/3. – Affaire Alain Poulnois contre Ville de Nancy. • 1979 - 1 D 124
- VII/1. – Médecine du travail : augmentation du nombre de vacations à fournir par le médecin du travail. • 1979 - 1 D 124
- VIII/1. – Fermeture d'une classe d'initiation à l'école primaire des Trois-Maisons. • 1979 - 1 D 124
- VIII/2. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1979 - 1 D 124
- VIII/3. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1979 - 1 D 124
- IX/1. – Subventions aux associations sportives. • 1979 - 1 D 124
- IX/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1979 - 1 D 124
- X/1. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1979 - 1 D 124
- X/2. – Révision du tarif des concessions funéraires. • 1979 - 1 D 124
- X/3. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1979 - 1 D 124
- X/4. – Tarif des droits de stationnement des taxis. • 1979 - 1 D 124
- X/5. – Achat d'un récepteur moniteur : désaffectation de crédits. • 1979 - 1 D 124
- X/6. – Droits de voirie 1980 : actualisation des tarifs. • 1979 - 1 D 124
- X/7. – Intervention du service des promenades pour travaux d'élagage. • 1979 - 1 D 124
- X/8. – Ouverture et désaffectation de crédits : attribution d'une subvention. • 1979 - 1 D 124
- X/9. – Cotisation obligatoire à l'Ordre des médecins. • 1979 - 1 D 124
- X/10. – Révision du tarif des douches : stade Alain-Convard (ex. stade de la Liberté). • 1979 - 1 D 124
- X/11. – Marché et chenil : augmentation des tarifs des redevances. • 1979 - 1 D 124
- XI/1. – Ouverture de crédits et attribution de subvention. • 1979 - 1 D 124
- XI/2. – Acquisition d'un tableau de Claude-Gelée dit le Lorrain "Paysage pastoral" pour le musée des Beaux-Arts de la Ville de Nancy. • 1979 - 1 D 124
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- Budget primitif 1979. • 1978 - 1 D 122
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1979 : avis du conseil municipal. • 1978 - 1 D 122
- I/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II, compte prévisionnel de gestion 1979 : avis du conseil municipal. • 1978 - 1 D 122
- I/3. – Budget 1979 de l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal. • 1978 - 1 D 122
- II/1. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1979-1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 122
- III/1. – ZAC du plateau de brabois : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 122
- III/2. – Extension de l'école maternelle Stanilas : acquisition ovadia. • 1978 - 1 D 122
- IV/1. – Ouverture d'une classe d'initiation à l'école primaire Saint-Georges. • 1978 - 1 D 122
- IV/2. – Relèvement du taux d'indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1978 - 1 D 122
- V/1. – Avis du conseil municipal sur l'ouverture le dimanche du supermarché Gro building Joffre à Nancy. • 1978 - 1 D 122
- VI/1. – Opération pilote d'implantation informatique, de la comptabilité analytique en milieu communal : convention entre la Ville de Nancy et le centre d'études et de recherches sur les collectivités locales en Europe. • 1978 - 1 D 122
- VII/1. – Droits de voirie : révision des tarifs et aménagements partiels du mode de tarification. • 1978 - 1 D 122
- VII/2. – Marché aux bestiaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 - 1 D 122
- VII/3. – Centre commercial de gros : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 - 1 D 122
- VII/4. – Halles et marchés de détail : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 - 1 D 122
- VII/5. – Chenil-pension et fourrière d'animaux : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 - 1 D 122
- VII/6. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances. • 1978 - 1 D 122
- S/1. – Attributions de subventions à divers organismes. • 1978 - 1 D 122
- S/2. – Construction de la piste d'athlétisme du stade Marcel-Picot. • 1978 - 1 D 122
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- N° 1. – Extension de compétence du District de l'agglomération nancéienne en matière de collecte et d'incinération des ordures ménagères. • 1978 - 1 D 122
- N° 1 bis. – Extension de compétence du District de l'agglomération nancéienne en matière d'enseignement du 1er cycle du second degré. • 1978 - 1 D 122
- N° 1 ter. – Extension de compétence du District de l'agglomération nancéienne en matière d'eau et assainissement par la prise en charge des dépenses de premier établissement. • 1978 - 1 D 122
- N° 2. – Agrandissement école Stanislas, création d'une cantine, approbation du projet : autorisation de mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1978 - 1 D 122
- N°3. – Construction d'un foyer-club pour personnes âgées rue Turinaz (foyer-Club Leclerc). • 1978 - 1 D 122
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- I/1. – Rachat de l'emprunt international. • 1978 - 1 D 122
- I/2. – Emprunt de 61 300 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations. • 1978 - 1 D 122
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 3 000 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association foncière Saint-Charles et destiné au financement des travaux de réfection de la flèche du clocher de la Basilique Notre-Dame de-Lourdes. • 1978 - 1 D 122
- I/4. – Octroi d'une subvention de 30 000 F à l'association culturelle orthodoxe. • 1978 - 1 D 122
- I/5. – Autorisation spéciale d'ouverture de crédit pour permettre le règlement d'un mémoire relatif aux acquisitions du musée des Beaux-Arts. • 1978 - 1 D 122
- II/1. – Extension du Musée lorrain : mise en appel d'offres restreint de la tranche 1979 des travaux. • 1978 - 1 D 122
- II/2. – Ravalement des façades du Musée lorrain : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978 - 1 D 122
- II/3. – Théâtre municipal, réfection des installations électriques et agrandissement de la fosse d'orchestre : lancement d'un appel d'offres avec concours pour les travaux de remplacement de l'éclairage scénique ; sonorisation, interphone et vidéo. • 1978 - 1 D 122
- II/4. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1979 : appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 122
- III/1. – Acquisition d'une propriété à l'angle des rues Charles-Dussaulx et Charles-Keller à Nancy. • 1978 - 1 D 122
- IV/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas (suite et deuxième phase) et des grilles des rues Stanislas et Sainte-Catherine : approbation du projet. • 1978 - 1 D 122
- IV/2. – Travaux au château de Montaigu : ouverture de crédit par voie de désaffectation. • 1978 - 1 D 122
- V/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les défenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé : renouvellement des conventions. • 1978 - 1 D 122
- VI/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas : passation d'une convention liant la Ville de Nancy et le vérificateur des monuments historiques pour la première tranche des travaux. Grilles Gambetta-Dominicains : passation d'une convention liant la Ville de Nancy et le vérificateur des monuments historiques pour la deuxième tranche des travaux. Grilles Stanislas Sainte-Catherine. • 1978 - 1 D 122
- VI/2. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas : approbation d'un avenant n° 2 à la convention générale de maîtrise d'œuvre pour une deuxième tranche opérationnelle de travaux. • 1978 - 1 D 122
- VI/3. – Restructuration et extension de la halte garderie René II : convention avec la caisse d'allocations familiales pour le versement de la subvention. • 1978 - 1 D 122
- VI/4. – Foyer pour personnes âgées rue Gabriel Mouilleron : passation d'une convention avec l'office public d'H.L.M. pour l'extension du restaurant et passation d'une convention avec le bureau d'Aide sociale pour l'aménagement du restaurant. • 1978 - 1 D 122
- VII/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1978 - 1 D 122
- VII/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1978 - 1 D 122
- VII/3. – Théâtre municipal : prix des places, tarifs des abonnements. • 1978 - 1 D 122
- VII/4. – Adhésion de la Ville au Club de la presse. • 1978 - 1 D 122
- VII/5. – Protection des espaces verts, arbres des voies publiques, parcs et jardins : barème pour le calcul de la valeur des arbres d'ornement. • 1978 - 1 D 122
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- S/1. – Centre militaire de traitement de l'information. • 1978 - 1 D 122
- I/1. – Désignation des 9 représentants de la Ville de Nancy au syndicat pour l'aménagement du plateau de Brabois. • 1978 - 1 D 122
- I/2. – Désignation des 9 membres suppléants du conseil municipal au comité d'hygiène et de sécurité. • 1978 - 1 D 122
- I/3. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil départemental des anciens combattants et victimes de guerre. • 1978 - 1 D 122
- II/1. – Attribution d'une subvention Deug musical. • 1978 - 1 D 122
- II/2. – Cession au District de l'agglomération nancéienne des actions de la RIMMA appartenant à la Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 122
- II/3. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1978 - 1 D 122
- II/4. – Ouverture et désaffection de crédits attributions de subventions. • 1978 - 1 D 122
- II/5. – Garantie d'un emprunt de 63 000 00 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association foncière protection et destiné à l'acquisition d'un local. • 1978 - 1 D 122
- II/6. – Garantie d'un emprunt de 62 000 00 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l' association foncière protection et destiné à l'acquisition d'un local. • 1978 - 1 D 122
- II/7. – Maisons des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1978 - 1 D 122
- III/1. – Restructuration de l'éclairage public programmé en 1979 : mise en appel d'offres restreint. • 1978 - 1 D 122
- IV/1. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1978 - 1 D 122
- IV/2. – Réfection de la toiture et du mur du Musée lorrain : demande d'ouverture de crédit. • 1978 - 1 D 122
- IV/3. – Forage de Nancy-Thermal. • 1978 - 1 D 122
- IV/4 . – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1978 - 1 D 122
- V/1. – Aménagement du quartier Donop, dossier de création-réalisation de ZAC : mission d'études confiée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1978 - 1 D 122
- V/2 . – Prolongement du boulevard d'Austrasie : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1978 - 1 D 122
- VI/1. – Convention entre le ministère de la Culture et de la Communication, la Ville de Nancy et l'association Ballet français de Nancy. • 1978 - 1 D 122
- VI/2. – Église Saint-Sébastien, consolidations des voûtes : passation d'une convention liant la Ville de Nancy et le vérificateur des monuments historiques. • 1978 - 1 D 122
- VI/3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Ballet-théâtre de Nancy : prestations de service. • 1978 - 1 D 122
- VII/1. – Cotisation obligatoire à l'Ordre national des architectes. • 1978 - 1 D 122
- VIII/1. – Résiliation amiable d'une concession de voirie pour l'exploitation d'un kiosque à journaux place Henri-Mengin à Nancy. • 1978 - 1 D 122
- VIII/2. – Affaire Joubert contre Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 122
- VIII/3. – Affaire Clevenot et Bouquain : autorisation à défendre à l'instance devant le tribunal de police. • 1978 - 1 D 122
- VIII/4. – Instance Ville de Nancy contre Progessec-Pertuy. • 1978 - 1 D 122
- VIII/5. – Recours en cassation, affaire Darroux : Ville de Nancy, caisse des dépôts et consignations contre Bohn. • 1978 - 1 D 122
- VIII/6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Larche, Pleimelding Christian, Pieimelding André, Antoine, Stenger, Gueudelot. • 1978 - 1 D 122
- VIII/7. – Instances devant le tribunal administratif : affaire MM. Lacoste, Chollet, Gazet, Continaut, Klugeshertz, Trabac, Archien, Boulabeiz. • 1978 - 1 D 122
- VIII/8. – Instances devant le tribunal administratif : affaires MM.Oudet, Geoffroy, Drot , Gout, Ragon, Leroy, Pierre, Dupraz, Kuhn, Haudebourg, Mouton, Quere, Lamontagne, Legrand, Marbach contre Ville de Nancy. • 1978 - 1 D 122
- VIII/9. – Instances devant le tribunal administratif : affaires MM.Guerillot, Jeanmaire, Quere, Fernandes, Waechter. • 1978 - 1 D 122
- VIII/10. – Legs Schmitt : acceptation de la préemption du District pour le montant de l'estimation du service des Domaines. • 1978 - 1 D 122
- IX/1. – Rentrée des classes 1979-1980 : ouvertures et fermetures de classes. • 1978 - 1 D 122
- IX/2. – Création d'une classe d'initiation à l'école maternelle La Fontaine. • 1978 - 1 D 122
- IX/3. – Équipement du bureau du conseiller pédagogique en éducation physique et sportive de Nancy VII. • 1978 - 1 D 122
- IX/4. – Rémunération du personnel de direction du centre aéré Joseph-Antoine. • 1978 - 1 D 122
- X/1. – Modification du règlement de l'Orchestre symphonique de Nancy. • 1978 - 1 D 122
- X/2. – Autorisation d'ouverture de crédit, en recettes et en dépenses, pour permettre le règlement des frais relatifs à l'exposition Delacroix et la Bataille de Nancy. • 1978 - 1 D 122
- X/3. – Centre d'accueil de Remicourt : révision du montant des redevances -. • 1978 - 1 D 122
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- I/1. – Implantation à Nancy d'une maison régionale de l'innovation. • 1980 - 1 D 124
- I/2. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt complémentaire de 404 600 F. destiné à financer les variations de prix résultant des clauses de révision afférentes aux marchés relatifs à la construction de 35 logements H.L.M.O. collectifs, en location simple à Nancy, rue Bergnier. • 1980 - 1 D 124
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association lorraine d'alternative et destiné à financer l'acquisition de matériel. • 1980 - 1 D 124
- II/1. – École Charlemagne : restructuration et extension, approbation de l'avant-projet. • 1980 - 1 D 124
- II/2. – École Marcel-Leroy : restructuration et extension, approbation de l'avant-projet, demande de subvention. • 1980 - 1 D 124
- III/1. – Vente par adjudication de trois copropriétés appartenant à la Ville de Nancy. • 1980 - 1 D 124
- III/2. – Vente d'une propriété 59, rue Émile-Bertin à Nancy. • 1980 - 1 D 124
- IV/1. – Quartier Pichon, opération programmée d'amélioration de l'habitat : conventions. • 1980 - 1 D 124
- IV/2. – Modification de la carrière d'un emploi contractuel attaché au cabinet de M. le Maire : contrat. • 1980 - 1 D 124
- IV/3. – Avenant n° 2 à la convention d'exploitation de la buvette du Grand Théâtre. • 1980 - 1 D 124
- V/1. – Modification des cadres du service imprimerie-reliure. • 1980 - 1 D 124
- VI/1. – Centre d'information jeunesse de Lorraine 20, quai Claude-le-Lorrain à Nancy : demande de subvention. • 1980 - 1 D 124
- VII/1. – Expositions culturelles itinérantes. • 1980 - 1 D 124
- VII/2. – Approbation de l'annexe modificative n° 69 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1980 - 1 D 124
- VII/3. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1980 - 1 D 124
- S/1. – Construction d'un immeuble au-dessus de la rue des Frères-Simonin : redevance pour surplomb du domaine public. • 1980 - 1 D 124
- S/2. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1980. • 1980 - 1 D 124
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- Budget primitif 1980. • 1980 - 1 D 124
- 2. – Attribution de subventions : première répartition. • 1980 - 1 D 124
- 3. – Réajustement des loyers pour la cité René II. • 1980 - 1 D 124
- 4. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'architecture (1er avril au 31 mars 1981). • 1980 - 1 D 124
- 5. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1980 - 1 D 124
- S/1. – Propriété de Montaigu : vente d'une parcelle de terrain à la S.N.E. Mehut transports S.A. • 1980 - 1 D 124
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- I/1. – Désignation de 2 membres du conseil municipal au sein de la commission départementale d'urbanisme commercial. • 1980 - 1 D 124
- II/1. – Garantie d'un emprunt de 700 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association-Saint-Sigisbert, pour financer des travaux de transformation d'un bâtiment et d'agencement de laboratoires. • 1980 - 1 D 124
- III/1. – Cité René II, réfection des peintures extérieures (2e tranche) : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1980 - 1 D 124
- III/2. – École maternelle de Boudonville, extension : approbation du projet, mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1980 - 1 D 124
- III/3. – Fournitures de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1980-1981 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1980 - 1 D 124
- IV/1. – Plan d'urbanisme de détail des abords de la porte Stanislas : approbation du plan de détail. • 1980 - 1 D 124
- IV/2. – Plan d'urbanisme de détail des abords de la porte Saint-Nicolas : approbation du plan. • 1980 - 1 D 124
- IV/3. – Acquisition sur le District de l'agglomération nancéienne d'une parcelle de terrain boulevard des Aiguillettes. • 1980 - 1 D 124
- IV/4. – Acquisition sur le District de l'agglomération nancéienne des terrains situés sous la voie expresse de la banlieue est (VEBE). • 1980 - 1 D 124
- IV/5. – Cession d'un terrain à la commune de Laxou. • 1980 - 1 D 124
- V/1. – Parc public Charles III : approbation de l'avant-projet, demande de subvention. • 1980 - 1 D 124
- V/2. – Surveillance et conservation du domaine public, majorations à appliquer aux travaux de voirie exécutés par la Ville de Nancy aux frais des responsables des dégradations. • 1980 - 1 D 124
- VI/1. – Contournement de la porte Saint-Nicolas, travaux de signalisations horizontale et verticale : maîtrise d'œuvre des services techniques, convention d'honoraires. • 1980 - 1 D 124
- VI/2. – Convention relative à l'Institut de médecine légale, 33 rue Lionnois à Nancy. • 1980 - 1 D 124
- VI/3. – Occupation du domaine public et du domaine privé de la Ville pour la construction de deux abris destinés à l'accueil des candidats à l'examen du permis de conduire : convention entre la Ville de Nancy et la Direction départementale de l'équipement. • 1980 - 1 D 124
- VI/4. – Création d'une maison de l'innovation : convention. • 1980 - 1 D 124
- VII/1. – Bail de mise à disposition au profit du ministère de l'Agriculture des bâtiments anciennement occupés par la caserne de gendarmerie 3, rue Jacquot à Nancy. • 1980 - 1 D 124
- VIII/1. – Indemnité de logement : M. Weinhard. • 1980 - 1 D 124
- IX/1. – Acquisition d'un chapiteau. • 1980 - 1 D 124
- IX/2. – Caisse de crédit municipal, budget primitif 1980 : avis du conseil municipal. • 1980 - 1 D 124
- IX/3. – Garantie d'un emprunt de 260 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association de gîte familial pour financer l'acquisition d'une maison destinée à l'extension des locaux de cette association. • 1980 - 1 D 124
- IX/4. – Attributions de subventions. • 1980 - 1 D 124
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- I/1. – Aménagement urbain du quartier Donop, dossier de création : réalisation de la zone d'aménagement concerté, contrat de concession. • 1980 - 1 D 124
- I/2. – ZAC du quartier Donop : convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 - 1 D 124
- I/3. – Aménagement urbain du quartier Donop : régime de la ZAC au regard de la taxe locale d'équipement. • 1980 - 1 D 124
- II/1. – Extension des archives municipales 3, rue Henri-Bazin à Nancy : approbation de l'avant-projet. • 1980 - 1 D 124
- II/2. – Archives municipales rue Henri-Bazin à Nancy, chauffage central : mise en appel d'offres restreint. • 1980 - 1 D 124
- II/3. – Hôtel de Lillebonne, MJC Saint-Epvre : réfection de couvertures, mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980 - 1 D 124
- II/4. – École Charlemagne, extension 2e tranche maternelle : mise en appel d'offres ouvert. • 1980 - 1 D 124
- II/5. – Commissariat du 3e arrondissement : mise en appel d'offres ouvert. • 1980 - 1 D 124
- II/6. – Restauration d'immeubles : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980 - 1 D 124
- II/7. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1980 : appel d'offres restreint. • 1980 - 1 D 124
- II/8. – Avenant n° 1 pour la fourniture et mise en place de 30 bacs jardinières. • 1980 - 1 D 124
- III/1. – Subvention de 430 000 F. à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1980 - 1 D 124
- III/2. – Attribution de subventions. • 1980 - 1 D 124
- III/3. – Attribution de subventions "autres aides sociales". • 1980 - 1 D 124
- III/4. – Attribution de subventions aux société culturelles. • 1980 - 1 D 124
- III/5. – Attribution de subventions aux société musicales. • 1980 - 1 D 124
- III/6. – Subventions aux associations sportives. • 1980 - 1 D 124
- III/7. – Attributions de subventions "encouragement aux sports". • 1980 - 1 D 124
- III/8. – Versements des subventions aux commissions municipales de quartier (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1980 - 1 D 124
- III/9. – Attribution d'une subvention à l'association Nos enfants. • 1980 - 1 D 124
- III/10. – Subvention aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1980 - 1 D 124
- IV/1. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association Lorraine œuvres sociales et entr'aide protestantes pour financer des travaux à l'intérieur de la maison de retraite de l'association. • 1980 - 1 D 124
- V/1. – Garantie d'un emprunt de 750 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la réhabilitation de la ville vieille : 1re tranche (1re et 2e phase de travaux). • 1980 - 1 D 124
- V/2. – Garantie d'un emprunt de 3 750 000 F. que doit contracter l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d' H L M. et destiné à financer la réhabilitation de la ville vieille : 2e tranche. • 1980 - 1 D 124
- V/3. – Garantie d'un emprunt de 12 000 000 F. à contracter par l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse des prêts aux organismes d'H.L.M. pour financer la construction de F.P.A. logements, quartier Donop à Nancy. • 1980 - 1 D 124
- V/4. – Garantie d'un emprunt de 16 000 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse des prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 80 logements rue Pichon à Nancy. • 1980 - 1 D 124
- V/5. – Garantie d'un emprunt de 15 000 000 F. que doit contracter l'office public d 'H.L.M.de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), auprès de la caisse de prêt aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 60 logements à Haussonville, territoire de Nancy. • 1980 - 1 D 124
- V/6. – Garantie d'un emprunt de 500 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association lorraine d‘aide aux grands handicapés, pour financer l'équipement en mobilier et matériel de leur maison d'accueil spécialisée. • 1980 - 1 D 124
- VI/1. – Attribution de la prime de technicité. • 1980 - 1 D 124
- VI/2. – Modification de la grille indiciaire de responsables de piscines. • 1980 - 1 D 124
- VI/3. – Modification de la grille indiciaire de l'emploi de surveillant principal des piscines. • 1980 - 1 D 124
- VI/4. – Création de huit emplois de gardiens de police. • 1980 - 1 D 124
- VI/5. – Création de l'emploi de maquettiste. • 1980 - 1 D 124
- VI/6. – Création de l'emploi de chef de garage principal. • 1980 - 1 D 124
- VI/7. – Création d'un emploi supplémentaire de chef de travaux. • 1980 - 1 D 124
- VII/1. – Élection d'un délégué au conseil du District de l'agglomération nancéienne. • 1980 - 1 D 124
- VII/2. – Désignation de deux membres du conseil municipal à l'Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne. • 1980 - 1 D 124
- VII/3. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1980 - 1 D 124
- VIII/1. – Avenant n° 2 à la convention de concession du parc de stationnement Carnot-Léopold du 3 juin 1971. • 1980 - 1 D 124
- VIII/2. – Affaire Millière : instance devant le tribunal administratif. • 1980 - 1 D 124
- IX/1. – Équipement du groupe d'aide psycho-pédagogique Saint-Pierre. • 1980 - 1 D 124
- IX/2. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagoqique. • 1980 - 1 D 124
- IX/3. – Rentrée des classes 1980/1981. • 1980 - 1 D 124
- X/1. – Aménagement du temps : convention d'étude [avec l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1980 - 1 D 124
- X/2. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1980 - 1 D 124
- X/3. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1980 - 1 D 124
- X/4. – Grand Théâtre, prix des places : tarif des abonnements, saison 1980/1981. • 1980 - 1 D 124
- X/5. – Tarif des concerts organisés par le Grand Théâtre. • 1980 - 1 D 124
- X/6. – Ouverture d'un crédit d'urgence en recette et en dépense pour le service des abattoirs. • 1980 - 1 D 124
- X/7. – Convention déterminant les conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparations du parc automobile du centre de formation des personnels communaux : délégation lorraine. • 1980 - 1 D 124
- S/2. – Conservatoire régional de musique : désignation de 8 membres du conseil municipal à la commission mixte District de l'agglomération nancéienne / Ville de Nancy . • 1980 - 1 D 125
- X/9. – Révision des droits de place dans les parcs publics. • 1980 - 1 D 125
- S/1. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne. • 1980 - 1 D 125
- X/8. – Ventilation des stocks du magasin : écritures d'ordre. • 1980 - 1 D 125
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- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal à l'Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne. • 1980 - 1 D 125
- II/1. – Garantie d'un emprunt de 200 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association du foyer nancéien du jeune travailleur pour financer la réalisation d'investissements et d'équipements. • 1980 - 1 D 125
- III/1. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1980 - 1 D 125
- III/2. – Subvention au premier festival de l'image de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- III/3. – Orchestre de jazz Big band : demande de subvention. • 1980 - 1 D 125
- III/4. – Subvention à l'association S.O.S grands-mères. • 1980 - 1 D 125
- IV/1. – Église Saint-Sébastien à Nancy, consolidation des voûtes, remise en état des maçonneries intérieures : marché négocié. • 1980 - 1 D 125
- IV/2. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1980 - 1 D 125
- IV/3. – Achat de vêtements de travail, année 1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1980 - 1 D 125
- IV/4. – Achat d'une balayeuse aspiratrice, année 1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1980 - 1 D 125
- IV/5. – Achat de véhicules, année 1980, demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1980 - 1 D 125
- V/1. – Secteur sauvegardé de Nancy, acquisition par la Ville de Nancy des immeubles sis 12, rue du Cheval-Blanc et 21, rue Duc-Raoul à Nancy : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1980 - 1 D 125
- V/2. – Élargissement de la rue J.-B. Thierry-Solet : acquisition d'une propriété sur le Département de Meurthe-et-Moselle. • 1980 - 1 D 125
- V/3. – Acquisition pour un franc symbolique d'un local sis sentier des Tanneries à Nancy. • 1980 - 1 D 125
- V/4. – Cession au franc symbolique à l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) d'un terrain et d'immeubles sis 82-82 bis rue de Tomblaine. • 1980 - 1 D 125
- IV/1. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1980 - 1 D 125
- IV/2. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1980 - 1 D 125
- VI/3. – École maternelle de Boudonville : demande de subvention. • 1980 - 1 D 125
- V///1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat quartier Hache-Faïencerie : convention d'étude de réalisation avec la société centrale immobilière de la caisse des dépôts (S.C.I.C.). • 1980 - 1 D 125
- VII/2. – Portes Stanislas et Saint-Nicolas, Musée lorrain, ravalement des façades, travaux annexes de restauration : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 - 1 D 125
- VII/3. – Église Saint-Sébastien, programme 1980 : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 - 1 D 125
- VII/4. – Maîtrise d'œuvre : convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- VIII/1. – Gémination des écoles Stanislas A et Stanislas B. • 1980 - 1 D 125
- VIII/2. – Rémunération du personnel de direction du centre aéré Joseph-Antoine et du centre aéré de Remicourt. • 1980 - 1 D 125
- IX/1. – Création d'un syndicat mixte pour la réalisation, l'entretien et le fonctionnement d'aires de stationnement pour les nomades de passage. • 1980 - 1 D 125
- IX/2. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1980 - 1 D 125
- IX/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1980 - 1 D 125
- IX/4. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1980 - 1 D 125
- IX/5. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 26, 27 et 28 Juin 1980. • 1980 - 1 D 125
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- S/1. – Attribution de subvention. • 1980 - 1 D 125
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier 1979 : avis du conseil municipal. • 1980 - 1 D 125
- I/2. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1980 - 1 D 125
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 31 295 300 F. consenti à l'office public d 'H.L.M. ((O.P.H.L.M.) : 1re tranche de travaux d'un montant de 10 000 000 F. • 1980 - 1 D 125
- I/4. – Participation financière de la Ville de Nancy aux frais de fonctionnement de l'escale de l'aéroport de Nancy-Essey pour l'année 1979. • 1980 - 1 D 125
- I/5. – Participation financière de la Ville de Nancy aux frais de fonctionnement de l'escale de l'aéroport de Nancy - Essey pour l'année 1980 et années à venir. • 1980 - 1 D 125
- I/6. – Cotisations municipales. • 1980 - 1 D 125
- I/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1980 - 1 D 125
- II/1. – Acquisition de camions, année 1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1980 - 1 D 125
- III/1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat ville-vieille à Nancy. • 1980 - 1 D 125
- III/2. – Îlot de la rue des États approbation de l'avant-projet sommaire. • 1980 - 1 D 125
- III/3. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : exonération de la taxe locale d'équipement. • 1980 - 1 D 125
- IV/1. – Plan de circulation, VIIe plan, 5e phase, programme 1980 : demande de subventions. • 1980 - 1 D 125
- V/1. – Étude trolleybus articulés bi-mode aménagement urbain : travaux de voirie, convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- V/2. – Création de lignes de trolleybus, surveillance des levés topographiques, fourniture et complément des levés existants par la Ville de Nancy, établissement d'un fichier propriétaires : convention d'honoraires District / Ville de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- V/3. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association : conventions. • 1980 - 1 D 125
- V/4. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrat simple : conventions. • 1980 - 1 D 125
- V/5. – Convention fixant des conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparations du parc automobile de la Ville de Villers-lès-Nancy. • 1980 - 1 D 125
- VI/1. – Rémunération des instituteurs accompagnant leurs élèves en classes de neige. • 1980 - 1 D 125
- VII/1. – Aménagement du plateau de Brabois, reprise de l'opération par le District de l'agglomération nancéienne : dissolution du syndicat intercommunal pour l'aménagement du plateau de Brabois. • 1980 - 1 D 125
- VII/2. – Autorisation de faire don d'exemplaires de "La Nancéide" aux hôtes que la municipalité veut honorer. • 1980 - 1 D 125
- VII/4. – Opération vacances pour ceux qui restent, 1979 : demande de subvention. • 1980 - 1 D 125
- VII/5. – Modification d un contrat d'un agent. • 1980 - 1 D 125
- VII/6. – Fixation des nouveaux tarifs pour les deux séries d'abonnement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.), saison 1980/1981. • 1980 - 1 D 125
- VII/7. – Droits de voirie : déclassement d'une terrasse de brasserie. • 1980 - 1 D 125
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- Budget supplémentaire 1980. • 1980 - 1 D 125
- I/1. – Taxe d'habitation : abattement obligatoire pour charges de famille. • 1980 - 1 D 125
- I/2. – Subventions. • 1980 - 1 D 125
- I/3. – Secteur urbanisme : subventions. • 1980 - 1 D 125
- I/4. – Attribution de subvention sur l'article budgétaire "autres interventions". • 1980 - 1 D 125
- II/1. – Parc public Charles III, première phase : appel d'offres restreint. • 1980 - 1 D 125
- II/2. – Îlot rue des états, transfert du dispensaire Frédéric-Gross : appel d'offres ouvert. • 1980 - 1 D 125
- II/3. – Éclairage public des voies communales : entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandées par Pulsadis, entretien et petits travaux neufs : avenant n° 1 au marché initial approuvé le 19 février 1980. • 1980 - 1 D 125
- II/4. – Quartier de la Chiennerie, aménagement des espaces extérieurs, 2è tranche : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1980 - 1 D 125
- III/1. – Cession des immeubles 13, 15, 17, et 19, rue Jeannot au crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle. • 1980 - 1 D 125
- III/2. – Aménagement urbain du quartier Donop : liste des cessionnaires de la ZAC. • 1980 - 1 D 125
- III/3. – Acquisition d'un immeuble 113, rue Charles-Keller à Nancy. • 1980 - 1 D 125
- IV/1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat du quartier Pichon : convention de mandat à LLA Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain SOLOREM pour les acquisitions d'immeubles. • 1980 - 1 D 125
- IV/3. – Église des Cordeliers à Nancy, 1re tranche, remise en état des voûtes et travaux de sécurité, demande de maîtrise de l'ouvrage : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 - 1 D 125
- IV/4. – Fontaine place d'Alliance, étude de la restauration des sculptures et réfection de la mise en eau, demande de maîtrise de l'ouvrage : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 - 1 D 125
- V/1. – Affaire Giros : instance devant le tribunal administratif. • 1980 - 1 D 125
- VI/1. – Exploitation par la société Pomona d'un parc de stationnement poids lourds 65, rue Jeanne-d'Arc. • 1980 - 1 D 125
- VI/2. – Approbation de l'annexe modificative n° 70 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- VI/3. – Droits de voirie : fixation du tarif du droit d'affichage pour 1980 à 1981. • 1980 - 1 D 125
- S/1. – Secteur sauvegardé de Nancy, acquisition par la Ville de Nancy des immeubles sis 5 et 6, place Joseph-Malval : demande d'intervention de l 'arrêté de cessibilité et de l 'ordonnance d'expropriation. • 1980 - 1 D 125
- S/2. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 1 460 000 F. destiné à financer la réhabilitation de 36 logements à Nancy square de Boufflers. • 1980 - 1 D 125
- S/3. – Exonération des droits de voirie : déballage du 5 Juillet 1980. • 1980 - 1 D 125
- S/4. – Demande de construction de terrasse de brasserie couverte sur le domaine public : fixation de la redevance d'occupation. • 1980 - 1 D 125
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- I/1. – Garantie d'un emprunt de 1.800 000 F. contracté par l'association sauvegarde de la basilique Notre-Dame-de-Lourdes de Nancy auprès de la Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson pour financer les travaux de confortation du clocher de la Basilique. • 1980 - 1 D 125
- I/2. – Souscription nationale pour l'édification d'un monument à la mémoire du maréchal Jean-de-Lattre-de-Tassigny. • 1980 - 1 D 125
- I/3. – Cotisations municipales. • 1980 - 1 D 125
- I/4. – Ouverture et désaffectations de crédits. • 1980 - 1 D 125
- I/5. – Travaux d'agrandissement du parking automobile de l'aéroport de Nancy-Essey : participation de la collectivité, accord de principe. • 1980 - 1 D 125
- I/6. – Garantie d'un emprunt de 150 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association immobilière de la Ravinelle pour financer la construction d'un réfectoire à l'école Notre-Dame. • 1980 - 1 D 125
- I/7. – Garantie d'un emprunt de 2 850 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association de la foire et des salons internationaux de Nancy pour financer la construction d'un nouveau hall au parc des expositions de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- I/8. – Garantie d'un emprunt de 928 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'Aide sociale de Nancy et destiné financer les travaux de restauration du centre d'hébergement, d'accueil et d'orientation. • 1980 - 1 D 125
- II/1. – Piscine de Nancy-Thermal, réfection des Goulottes de débordement du grand bassin et de la fosse à plongeons : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980 - 1 D 125
- III/1. – Ville-vieille : échange d'immeubles avec l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.). • 1980 - 1 D 125
- III/2. – Dénomination de la grande place du futur quartier Donop : place de Karlsruhe. • 1980 - 1 D 125
- III/3. – Floralies 1980. • 1980 - 1 D 125
- IV/1. – ZAC du quartier Donop : modification de la convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 - 1 D 125
- IV/2. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : annulation de la convention, mission d'étude de réalisation confiée à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 - 1 D 125
- IV/3. – Parc public Charles III : convention espace verts avec l'établissement public foncier de la Métropole Lorraine pour l'acquisition de la propriété 18, 20, rue des Jardiniers. • 1980 - 1 D 125
- IV/4. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas, des grilles des rues Stanislas, programme 1980 : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 - 1 D 125
- V/1. – Théâtre : revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1980 - 1 D 125
- V/2. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980 - 1 D 125
- V/3. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980 - 1 D 125
- VI/1. – Affaire Beck contre Ville de Nancy : délibération de régularisation. • 1980 - 1 D 125
- VI/2. – Affaire Malpièce : instance judiciaire. • 1980 - 1 D 125
- VI/3. – Affaire Feriot : instance judiciaire. • 1980 - 1 D 125
- VI/4. – Instance devant les tribunaux civils : affaire Lienard contre Ville de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- VI/5. – Instance devant le tribunal administratif : Jacquey contre Ville de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- VII/1. – Subventions aux associations sportives. • 1980 - 1 D 125
- VII/2. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1980 - 1 D 125
- VIII/1. – Autocommutateur téléphonique de l'Hôtel de Ville : régime des liaisons avec les écoles primaires. • 1980 - 1 D 125
- VIII/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale. • 1980 - 1 D 125
- VIII/3. – Bourses d'études pour deux étudiants du Pirée. • 1980 - 1 D 125
- VIII/4. – Bourse pour un étudiant de Karlsruhe. • 1980 - 1 D 125
- VIII/5. – Bourse pour un étudiant de Kanazawa. • 1980 - 1 D 125
- VIII/6. – Crédits d'achats de livres et de périodiques alloués par la Centre national des lettres en 1980 à la Bibliothèque municipale. • 1980 - 1 D 125
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- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1980 : avis du conseil municipal. • 1980 - 1 D 125
- I/2. – Cession à la commune de Seichamps de deux actions à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- I/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1980 - 1 D 125
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 20 000 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse des prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 80 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) destinés à la location simple, rue de Tomblaine à Nancy. • 1980 - 1 D 125
- I/5. – Garantie d'un emprunt de 7 500 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 250 à 300 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) destinés à la location simple, rue du Crosne à Nancy. • 1980 - 1 D 125
- I/6. – Garantie d'un emprunt de 600 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de l'une des caisses dont elle a la gestion, par la ligue de Lorraine de tennis et destiné à financer la construction d'un centre de ligue. • 1980 - 1 D 125
- I/7. – Hôpital d'enfants de Brabois : substitution du District de l'agglomération nancéienne à la Ville de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- I/8. – Transfert au District de l'agglomération nancéienne des emprunts contractés par la Ville de Nancy auprès de la caisse des dépôts et consignations, pour les travaux de viabilité du Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois. • 1980 - 1 D 125
- I/9. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois pour le compte de la Ville de Nancy et destinés à la construction du Centre hospitalier régional de Nancy Brabois. • 1980 - 1 D 125
- I/10. – Centre hospitalier régional, reversement par le département de Meurthe-et-Moselle de la moitié des participations des départements de Moselle, Vosges et Meuse : modification de la convention du 14 décembre 1967 au bénéfice du District de l'agglomération nancéienne. • 1980 - 1 D 125
- I/11. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois, pour le compte de la Ville de Nancy, et destinés à la construction du centre de transfusion sanguine. • 1980 - 1 D 125
- I/12. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre régional de lutte contre le cancer, pour le compte de la Ville de Nancy et destinés au financement de la construction du nouveau centre de lutte contre le cancer sur le plateau de Brabois. • 1980 - 1 D 125
- I/13. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des emprunts contractés par la chambre de commerce et d'industrie de Meurthe-et-Moselle pour le compte de la Ville de Nancy destinés aux travaux d'investissement de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1980 - 1 D 125
- I/14. – Participation du District de l'agglomération nancéienne dans le déficit des frais d'exploitation des lignes aériennes et des frais d'escale de l'aéroport de Nancy-Essey. • 1980 - 1 D 125
- I/15. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne de la participation financière dans les travaux d'investissement de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1980 - 1 D 125
- I/16. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par la Ville de Nancy et destinés à la construction du musée du Fer. • 1980 - 1 D 125
- I/17. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne de la participation financière de la Ville de Nancy dans le syndicat mixte des jardins botaniques. • 1980 - 1 D 125
- I/18. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne de la participation financière de la Ville de Nancy au syndicat mixte pour la réalisation et la gestion du parc de loisirs de la forêt de Haye. • 1980 - 1 D 125
- I/19. – Remboursement par le district urbain de la quote-part d'emprunt contracté par la Ville de Nancy pour travaux d'extension de l'École nationale des Beaux-Arts : transfert de compétence au 1er Janvier 1980. • 1980 - 1 D 125
- I/20. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par la Ville de Nancy et destinés au financement des travaux de réaménagement du conservatoire de musique. • 1980 - 1 D 125
- I/21. – Remboursement par le District de l'agglomération nancéienne, de la cote part des annuités d'un emprunt contracté par la Ville de Nancy et affecté partiellement au financement des travaux de grosses réparations au conservatoire de musique. • 1980 - 1 D 125
- I/22. – Attribution de subvention. • 1980 - 1 D 125
- I/23. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1980 - 1 D 125
- I/24. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1980 - 1 D 125
- I/25. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1980 - 1 D 125
- I/26. – Opération vacances pour ceux qui restent 1980 : subvention. • 1980 - 1 D 125
- I/27. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1980 - 1 D 125
- II/1. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1981. • 1980 - 1 D 125
- II/2. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1980 - 1 D 125
- II/3. – Ïlot de la rue des États : mise en appel d'offre ouvert des travaux de démolitions des immeubles 3, 5, 7, 9, 15, rue des États et 8, place de l'Arsenal. • 1980 - 1 D 125
- III/1. – Aménagement urbain du quartier Donop : cession des terrains à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1980 - 1 D 125
- III/2. – Mise à l'alignement de la rue Jacquinot : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1980 - 1 D 125
- IV/2. – Transfert du personnel du conservatoire régional de musique au District de l'agglomération nancéienne. • 1980 - 1 D 125
- IV/3. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne du personnel affecté au syndicat mixte des jardins botaniques. • 1980 - 1 D 125
- IV/4. – Transfert du personnel de la propriété de Montaigu au District de l'agglomération nancéienne. • 1980 - 1 D 125
- IV/5. – Transfert du personnel du musée du Fer au District de l'agglomération nancéienne. • 1980 - 1 D 125
- IV/6. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne du personnel affecté à l'unité pédagogique d'architecture de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- IV/7. – Modification du vocable "service des abattoirs et marchés", du tableau des effectifs du personnel affecté à ce service. • 1980 - 1 D 125
- IV/8. – Suppression des emplois classés dans le groupe I et passage de ces emplois au groupe II. • 1980 - 1 D 125
- V/1. – Instance judiciaire, affaire Michel Brotons : accident hors service du 8 août1978. • 1980 - 1 D 125
- V/2. – Instance judiciaire : affaire Burgan contre Ville de Nancy. • 1980 - 1 D 125
- VI/1. – Construction d'un immeuble au dessus de la rue des Frères-Simonin, redevance pour surplomb du domaine public : convention. • 1980 - 1 D 125
- VII/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1980 - 1 D 125
- VII/2. – Équipement du groupe d'aide psycho-pédagogique Nancy / Placieux. • 1980 - 1 D 125
- VII/3. – Ouverture d'un poste d'enseignant pour handicapés visuels à l'école d'enseignement spécialisé Marcel-Leroy. • 1980 - 1 D 125
- VII/4. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel enseignant. • 1980 - 1 D 126
- VII5. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1980 - 1 D 126
- VII/6. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1980 - 1 D 126
- VIII/1. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1980 - 1 D 126
- VIII2. – Révision du tarifs des concessions funéraires. • 1980 - 1 D 126
- VIII/3. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1980 - 1 D 126
- VIII/4. – Association Rencontres : cession au syndicat intercommunal de Saint-Max, Seichamps et Tomblaine. • 1980 - 1 D 126
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- S/1. – Subvention. • 1980 - 1 D 126
- S/2. – Subvention culturelle. • 1980 - 1 D 126
- S/3. – Journal électronique d'information : contrat de location et de maintenance avec la société D.I.R.E.C.T. Info municipale pour la diffusion rapide par l'électronique de la communication et de la transmission de l'information municipale. • 1980 - 1 D 126
- S/4. – Sanitaires publics à entretien automatique : contrat de location et de maintenance avec la société des sanitaires publics à entretien automatique (S.P.E.A.). • 1980 - 1 D 126
- I/1. – Secteur sauvegardé, composition de la commission locale du secteur sauvegardé : désignation d'un membre supplémentaire du conseil municipal. • 1980 - 1 D 126
- II/1. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire par l'association du Centre universitaire de coopération économique et sociale (C.U.C.E.S), en vue d'assurer le financement de matériel, d'équipement et de travaux de bâtiments 28-30, rue de Saurupt et rue du Maréchal-Oudinot à Nancy. • 1980 - 1 D 126
- II/2. – Garantie d'un emprunt de 31 295 300 F. consenti à l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : 2e tranche de travaux d'un montant de 9 801 900 F. • 1980 - 1 D 126
- II/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits 1980. • 1980 - 1 D 126
- II/4. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances : admission en non valeur. • 1980 - 1 D 126
- II/5. – Ouvertures de crédits 1981. • 1980 - 1 D 126
- II/6. – Ouverture de crédit. • 1980 - 1 D 126
- II/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1980 - 1 D 126
- II/8. – Subvention à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1980 - 1 D 126
- II/9. – Subvention à caractère social. • 1980 - 1 D 126
- II/10. – Subventions aux associations sportives. • 1980 - 1 D 126
- II/11. – Attribution d'une subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1980 - 1 D 126
- III/1. – Adjudication restreinte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie urbaine, année 1981. • 1980 - 1 D 126
- IV/1. – Modification du tableau de l'effectif des services techniques. • 1980 - 1 D 126
- IV/2. – Modification de l'effectif du personnel technique des piscines. • 1980 - 1 D 126
- IV/3. – Création d'un emploi spécifique de métreur vérificateur. • 1980 - 1 D 126
- IV/4. – Avenant au contrat du directeur général du Théâtre municipal. • 1980 - 1 D 126
- IV/5. – Avenant au contrat du directeur général de la musique au Grand Théâtre. • 1980 - 1 D 126
- IV/6. – Avenant au contrat de directeur de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1980 - 1 D 126
- V/2. – Affaire Tollet Gilbert : instance devant le tribunal correctionnel de Nancy. • 1980 - 1 D 126
- VI/1. – Création d'une nouvelle classe de malentendants à l'école Marcel-Leroy. • 1980 - 1 D 126
- VI/2. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1980 - 1 D 126
- VII/1. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1980 - 1 D 126
- VII/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1980 - 1 D 126
- VII/3. – Participation de la Ville en faveur des nouveaux-nés. • 1980 - 1 D 126
- VII/4. – Vente d'ouvrages et cartes postales au musée des Beaux-Arts : réajustement des tarifs. • 1980 - 1 D 126
- VII/5. – Relèvement du droit d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1980 - 1 D 126
- VII/6. – Musée des Beaux-Arts : création de droit de photographie et de reproduction. • 1980 - 1 D 126
- VII/7. – Modification du droit d'entrée au musée de l'École de Nancy. • 1980 - 1 D 126
- VII/8. – Nouveau tarif de vente de la documentation au musée de l'École de Nancy. • 1980 - 1 D 126
- VII/9. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1980 - 1 D 126
- VII/10. – Réajustement des loyers pour la cité René II. • 1980 - 1 D 126
- VII/11. – Augmentation des tarifs du parking dit Charlemagne sis place des Ducs-de-Bar. • 1980 - 1 D 126
- VII/12. – Droits de voirie : indexation des tarifs. • 1980 - 1 D 126
- VII/13. – Révision des tarifs de désinfection. • 1980 - 1 D 126
- VII/14. – Marchés et chenil : augmentation des tarifs des redevances. • 1980 - 1 D 126
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- I/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas, des grilles des rues Stanislas et Sainte-Catherine : approbation d'un avenant n°1 aux marchés de peinture dorure. • 1981 - 1 D 126
- I/2. – Place Stanislas, restauration des grilles et fontaines, programme 1980, reprise des fondations et consolidation des soubassements et bassins des grilles de Neptune et d'Amphitrite, lot maçonnerie : appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 126
- I/3. – Place Stanislas, restauration des fontaines programme 1980, restauration et remise en état de la fontaine en plomb latérale de droite, de la grille de Neptune, lot sculpture : marché négocié. • 1981 - 1 D 126
- I/4. – Église des Cordeliers, réfection de la couverture du Dôme 1re tranche : consultation. • 1981 - 1 D 126
- I/5. – Approbation de l'annexe modificative n° 71 de la série des prix de la Ville de Nancy et de la nouvelle série couverture, zinguerie,,plomberie, chauffage. • 1981 - 1 D 126
- II/1. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas, des grilles rue Sainte-Catherine, marché peinture et dorure : passation d'une convention avec M. Colas architecte en chef des monument historiques. • 1981 - 1 D 126
- II/2. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy, École nationale des Beaux-Arts, 1, avenue de Boffrand à Nancy : convention. • 1981 - 1 D 126
- II/3. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy, École nationale supérieure des industries chimiques 1, rue Grandville : convention. • 1981 - 1 D 126
- II/4. – Mise en disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy - Institut national polytechnique de Lorraine porte de la Craffe : convention. • 1981 - 1 D 126
- III/1. – Transformation des emplois classés dans le groupe II et passage de ces emplois au groupe III. • 1981 - 1 D 126
- III/2. – Modification du tableau des effectifs du personnel communal de Nancy : suppression d'emplois. • 1981 - 1 D 126
- III/3. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1981 - 1 D 126
- IV/1. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1981 - 1 D 126
- S/1. – Subvention à l'association comité d'entente pour la croix de Lorraine. • 1981 - 1 D 126
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- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1981 : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par le conseil d'administration de l'établissement. • 1981 - 1 D 126
- I/2. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1981 - 1 D 126
- I/3. – Place Stanislas, restauration des grilles des fontaines, programme 1981, approbation du projet, autorisation de programme : demande de subvention. • 1981 - 1 D 126
- I/4. – Fourniture de jeux collectifs pour les écoles maternelles et enfantines : demande de subvention. • 1981 - 1 D 126
- II/1. – Piscine de Nancy-Thermal, remplacement de deux filtres à sable : mise en appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 126
- II/2. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture (du 1er avril 1981 au 31 décembre 1982). • 1981 - 1 D 126
- II/3. – Piscine de Gentilly, installation de déshumidification et de récupération d'énergie par pompe à chaleur : mise en appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 126
- II/4. – Mise en adjudication ouverte du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1981 - 1 D 126
- III/1. – Vente de divers immeubles. • 1981 - 1 D 126
- III/2. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne, dossier de réalisation, concession par le District de l'agglomération nancéienne de l'opération à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avis du conseil municipal. • 1981 - 1 D 126
- III/3. – ZAC Croix-de-Bourgogne : échange de terrains entre la Ville de Nancy et la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.). • 1981 - 1 D 126
- IV/1. – Église Saint-Sébastien, restauration intérieure, approbation du projet, demande de transfert de subvention : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monuments historiques. • 1981 - 1 D 126
- IV/2. – Place Stanislas, restauration des grilles, des fontaines, programme 1981 : passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monuments historiques. • 1981 - 1 D 126
- IV/3. – Cession de matériel divers appartenant à la Ville de Nancy au profit du bureau d'Aide sociale : convention. • 1981 - 1 D 126
- IV/4. – Concession d'un emplacement publicitaire rue Charles-Keller : convention. • 1981 - 1 D 126
- IV/5. – Étude trolleybus articulés bi-mode, aménagement urbain, convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et de la Ville de Nancy : avenant n°1. • 1981 - 1 D 126
- IV/6. – Piscine de Gentilly, installation de déshumidification et de récupération d'énergie par pompe à chaleur : passation d'une convention avec M. Guyot, ingénieur à l'Institut des sciences de l'ingénieur ( ISIN) spécialisé en thermique. • 1981 - 1 D 126
- IV/7. – Convention avec le centre social et de loisirs Henri-Bazin. • 1981 - 1 D 126
- S/1. – Affaire El Beituni contre Festival mondial du théâtre et de la Ville de Nancy : instance judiciaire devant le tribunal d'instance de Nancy. • 1981 - 1 D 126
- V/1. – Affaire Mitre, gardien concierge du marché de gros de Heillecourt : instance judiciaire. • 1981 - 1 D 126
- VI/1. – Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture : désignation d'un représentant du conseil municipal. • 1981 - 1 D 126
- VI/2. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la charge de la Croix-Rouge. • 1981 - 1 D 126
- VI/3. – RIMMA, installation de combustion capable de consommer en une heure une quantité de combustible représentant en pouvoir calorifique inférieur plus de 8.000 thermies : avis du conseil municipal. • 1981 - 1 D 126
- VI/4. – Stade Alain-Convard : révision du tarif de douches. • 1981 - 1 D 126
- VI/5. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1981 - 1 D 126
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- I/1. – Construction par la société lorraine d'H.L.M. d'habitations à loyer modéré à usage locatif : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier de 2 opérations de construction. • 1981 - 1 D 126
- I/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 17 250 000 F. destiné à financer la réhabilitation de 577 logements au Haut-du-Lièvre et rue de la Colline. • 1981 - 1 D 126
- I/5. – Garantie d'un emprunt de 1 900 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M.de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la Caisse des prêts aux organismes d'H.L.M. pour financer l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble sis à Nancy place du Colonnel-Fabien destiné à usage de foyer-soleil de personnes âgées pour la vieille-ville. • 1981 - 1 D 126
- I/6. – Garantie d'emprunt : avenant au contrat de prêt passé entre l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), la Ville de Nancy et le District urbain de Nancy. • 1981 - 1 D 126
- I/7. – Modification du montant d'une garantie d'emprunt accordée au bureau d'Aide sociale de Nancy. • 1981 - 1 D 126
- I/8. – Cession à la commune de Gorcy d'une action de la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 126
- I/9. – Garantie d'un emprunt de 159 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de l 'une des caisses dont elle a la gestion, par le stade lorrain université club et destiné à financer la réalisation de 2 courts extérieurs de tennis dans la cadre de l 'opération 5.000 courts. • 1981 - 1 D 126
- I/10. – Espace vert Charles III : demande de subvention 2e tranche, anciennes propriétés drogueries Réunis Brand. • 1981 - 1 D 126
- I/11. – Encouragement aux société culturelles : subventions. • 1981 - 1 D 126
- I/12. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartiers fondées sous forme d'associations de la loi 1901. • 1981 - 1 D 126
- I/13. – Plan de circulation, VIIe plan, 5e phase : transfert d'affectation des crédits de subvention. • 1981 - 1 D 126
- II/1. – Place Stanislas, restauration des grilles des fontaines, programme 1981, approbation du projet : lancement des travaux. • 1981 - 1 D 126
- II/2. – Porte de la Craffe, ravalement façades et voûtes : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 - 1 D 126
- II/3. – Groupe scolaire Marcel-Leroy, ravalement des façades : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 - 1 D 126
- II/4. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voiries communale, programme 1981 : appel d' offres restreint. • 1981 - 1 D 126
- II/5. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, quartier de la Chiennerie, programme 1981 : appel d'offres restreint. • 1981 - 1 D 126
- II/6. – Achat de véhicules par le centre technique, année 1981 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 126
- II/7. – Achat de camions par le centre technique, année 1981 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 126
- II/8. – Achat d'une balayeuse ramasseuse par le centre technique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 126
- II/9. – Fourniture de combustibles nécessaires à la saison de chauffage 1981/1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 126
- II/10. – Fourniture d'enrobés et de laitiers, année 1981 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 126
- II/11. – Maisons des jeunes et de la culture, quartier Beauregard, aménagement des abords, 2e tranche : appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 126
- III/1. – Secteur sauvegardé de Nancy : acquisition amiable de l'immeuble 12, rue du Cheval-Blanc. • 1981 - 1 D 126
- III/2. – Secteur sauvegardé de Nancy : acquisition par la Ville de Nancy des immeubles 5 et 6, place Joseph-Malval. • 1981 - 1 D 126
- IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Collin contre Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 126
- V/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement de matériel des établissements d'enseignement privé sous contrat simple : conventions. • 1981 - 1 D 126
- V/2. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement de matériel des établissements d'enseignement privé sous contrats d'associations : conventions. • 1981 - 1 D 126
- V/3. – Équipement du bureau de conseiller pédagogique en éducation physique et sportive de Nancy V. • 1981 - 1 D 126
- V/4. – Équipement du bureau de conseiller pédagogique en éducation physique et sportive de Nancy III. • 1981 - 1 D 126
- S/1. – Création d'un emploi de sous-archiviste. • 1981 - 1 D 126
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- I/3. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt complémentaire de 8 500 000 F. destiné à financer la construction de 144 logements sur le territoire de la Ville de Nancy boulevard Lobau. • 1981 - 1 D 126
- I/4. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 11 550 000 F. destiné à financer la réalisation de 33 logements maisons de Ville rue Courtot-de-Cissey. • 1981 - 1 D 126
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- S/1. – Garantie conjointe de la Ville de Nancy et du Département de Meurthe-et-Moselle d'un emprunt de 700 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire, par la fondation Lyautey, en vue de financer l'acquisition de la propriété de Thorey-Lyautey. • 1981 - 1 D 126
- S/2. – Quartier Trois-Maisons-Saint-Fiacre, opération programmée d'amélioration de l'habitat, convention d'étude de réalisation : demandes de subventions au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.) et à l'établissement public régional. • 1981 - 1 D 126
- I/1. – Participation financière de la Ville de Nancy dans le projet d'extension du CEPAL. • 1981 - 1 D 126
- I/2. – Centre polyvalent de quartier Henri-Bazin, approbation de l'avant-projet sommaire : demande de subvention. • 1981 - 1 D 126
- I/3. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1981 - 1 D 126
- I/4. – Admission en non-valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1981 - 1 D 126
- I/5. – Subventions aux associations sportives, année 1981. • 1981 - 1 D 126
- I/6. – Musée de l'École de Nancy : régie de recette. • 1981 - 1 D 126
- I/7. – École maternelle de Boudvonville, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1981 - 1 D 126
- I/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1981 - 1 D 126
- I/9. – Travaux de réparation et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1981 - 1 D 126
- II/1. – Surélévation et transformation du commissariat de police rue Christian-Pfister : avenant n°1 au marché négocié approuvé le 15 octobre 1980 et notifié le 22 octobre 1980. • 1981 - 1 D 126
- II/2. – École maternelle Stanislas, travaux d'extension et de transformation, création d'une cantine, lot n°5 plomberie sanitaire : avenant n°1 au marché sur appel d'offres ouvert approuvé le 16 Juillet 1979 et notifié le 30 Juillet 1979. • 1981 - 1 D 126
- II/3. – Terrain amateur dit terrain n°2, réalisation d'une aire gazonnée sur les drains et fentes de suintement, demande de subvention : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 - 1 D 126
- II/4. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1981 : appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 126
- II/6. – Travaux d'aménagement de trottoirs pour stationnement de véhicules, programme 1981 : appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 126
- III/2. – ZAC du plateau de Brabois, cession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 126
- IV/1. – Secteur sauvegardé, interruption de la convention d'études du 3 Juillet 1978 avec l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA.). • 1981 - 1 D 126
- IV/2. – Etudes urbanistiques particulières, missions confiées à l'Atelier d'uranisme de la Ville de Nancy (AUVINA) : modification de la convention du 25 Juin 1979. • 1981 - 1 D 126
- IV/3. – Maison de vacances de Virecourt, augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale : avenant. • 1981 - 1 D 126
- IV/4. – Restauration porte de la Craffe : passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques. • 1981 - 1 D 126
- IV/5. – Maîtrise d'œuvre : convention d'honoraires entre la Caisse de crédit municipal de Nancy et de la Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 126
- V/1. – Fonctionnement des groupes d'aide psycho-pédagogique. • 1981 - 1 D 126
- V/2. – Organisation de classes vertes. • 1981 - 1 D 126
- V/3. – Classes vertes : redevances des familles. • 1981 - 1 D 126
- V/5. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1981 - 1 D 126
- VI/1. – Reconnaissance d'utilité publique de l'association d'aide aux porteurs de stimulateurs cardiaques. • 1981 - 1 D 126
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- S/1. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation des nouveaux locaux de la fédération Louis-Combet. • 1981 - 1 D 127
- S/2. – Grand Hall de l'Hôtel de Ville, correction acoustique, peinture : marché négocié. • 1981 - 1 D 127
- S/3. – ZAC Donop : modification du plan d'aménagement de zone. • 1981 - 1 D 127
- S/4. – ZAC Donop : agrément des cessionnaires. • 1981 - 1 D 127
- S/5. – ZAC Donop : cahier des charges pour la cession des terrains aux constructeurs. • 1981 - 1 D 127
- S/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 2, 3 et 4 Juillet 1981. • 1981 - 1 D 127
- I/1. – École maternelle de Boudonville : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 - 1 D 127
- I/2. – Centre polyvalent de quartier Henri-Bazin, construction d'une salle polyvalente : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 - 1 D 127
- I/3. – Secteur sauvegardé ville-vieille, Grande-Rue, construction de chaussée pavée entre la place Vaudemont et la place Malval : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 127
- I/4. – Église Saint-Sébastien, restauration intérieure : passation d'un marché négocié avec l'entreprise FRANCE-LANORD et BICHATON. • 1981 - 1 D 127
- I/5. – Aménagements d'espaces verts du Haut-du-Lièvre, travaux de génie civil : appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 127
- I/6. – Subventions sur article budgétaire "autres interventions". • 1981 - 1 D 127
- I/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1981 - 1 D 127
- I/8. – Ouvertures et désaffectations de crédits 1981. • 1981 - 1 D 127
- I/9. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1981 - 1 D 127
- I/10. – Attribution d'une subvention. • 1981 - 1 D 127
- I/11. – Zoo de la Pépinière, avant-projet sommaire : demande de subvention. • 1981 - 1 D 127
- I/12. – Achat d'un autocar pour le transport des handicapés physiques par le centre technique municipal : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 127
- II/1. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : cession d'un terrain à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1981 - 1 D 127
- II/2. – Cession complémentaire par le District de l'agglomération nancéienne à la Ville de Nancy d'un terrain situé sous la voie expresse banlieue est (V.E.B.E.). • 1981 - 1 D 127
- III/1. – Château de Montaigu, remplacement de l'installation de chauffage central, maîtrise d'œuvre : convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 127
- IV/1. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1981 - 1 D 127
- IV/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1981 - 1 D 127
- IV/3. – Musée de l'École de Nancy : distribution à titre gracieux de catalogues. • 1981 - 1 D 127
- IV/4. – Compagnie électromécanique : avis du conseil municipal sur la mise en service d'installations de combustion dans l'enceinte de l'usine sise à Nancy 50, rue Oberlin. • 1981 - 1 D 127
- IV/5. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1981 - 1 D 127
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- S/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil régional de Lorraine. • 1981 - 1 D 127
- S/2. – Aménagement d'un accès livraisons rue Saint-Thiébaut, aménagement de voirie lourde, aménagement piétonnier en vue de la banalisation de la rue Saint-Thiébaut : convention de maîtrise d'œuvre entre la société BERTON SICARD et la Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 127
- S/3. – Porte Stanislas, aménagements des abords : avant- projet sommaire de subvention. • 1981 - 1 D 127
- S/4. – Quartier Donop, liaison piétonne avenue du général Leclerc, parc Sainte-Marie, avant projet : demande de subvention. • 1981 - 1 D 127
- 1. – Décision modification n°1 aux crédits inscrits au budget primitif 1981. • 1981 - 1 D 127
- I/1. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 8 645 000 F. destiné à financer l'opération acquisition, aménagement des 9 à 17, rue du Crosne à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/2. – Modification du montant d'une garantie d'emprunt accordée à la société lorraine d'H.L.M. • 1981 - 1 D 127
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 200 000 F contracté par l'association de sauvegarde de la basilique Notre-Dame-de-Lourdes de Nancy auprès de la Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson pour financer des travaux complémentaires à la basilique. • 1981 - 1 D 127
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 31 295 300 F consenti à l'office public d'H.L M. (O.P.H.L.M.), 3e tranche de travaux d'un montant de 1 391 900 F. • 1981 - 1 D 127
- I/5. – Subvention à l'Atelier d'innovation et de valorisation pour le développement économique (INNOVALOR). • 1981 - 1 D 127
- I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1980. • 1981 - 1 D 127
- I/7. – Garantie d'un emprunt de 1.200 000,00 F contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association sportive Nancy-Lorraine, en vue d'assurer le financement d'un fonds de roulement indispensable au fonctionnement de l'association. • 1981 - 1 D 127
- 1/8. – Société d'H.L.M. de l'Est, garantie d'un emprunt de 2 879 000 F. destiné à financer l'opération suivante : acquisition-amélioration de 15 logements collectifs, locatifs, situés à Nancy 21, rue Montesquieu. • 1981 - 1 D 127
- I/9. – Frais publicitaires relatifs au projet de liaison de la ligne Nancy-Londres en 1980. • 1981 - 1 D 127
- I/10. – Renoncement du versement d'un fonds de concours à l'association Rencontres. • 1981 - 1 D 127
- I/11. – Dénonciation de l'engagement de garantie de l'emprunt de 300 000 F. contracté par l'association Rencontres auprès de la caisse des dépôts de consignations. • 1981 - 1 D 127
- I/12. – Association Rencontres, cession au syndicat intercommunal à vocation unique entre les communes de Tomblaine et Saint-Max. • 1981 - 1 D 127
- I/13. – Opération programme d'amélioration de l'Habitat ville-vieille à Nancy : demandes de subvention. • 1981 - 1 D 127
- I/14. – Parc public Charles III, 2e tranche : mise en appel d'offre ouvert des travaux. • 1981 - 1 D 127
- I/15. – École Jules-Ferry, construction d'une salle polyvalente : appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 - 1 D 127
- I/16. – Approbation de l'annexe modificative n° 72 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/17. – Subventions aux associations sportives. • 1981 - 1 D 127
- I/18. – Subvention à la ruche enfantine du Haut-du-Lièvre. • 1981 - 1 D 127
- I/19. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1981 - 1 D 127
- I/20. – Îlot des États, espaces publics à l'intérieur de l''îlot place de l'Arsenal, rue Saint-Michel, rue des États, rue Trouillet, aménagement Urbain : demande de subvention. • 1981 - 1 D 127
- II/1. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy, musée de l'Histoire du Fer avenue du général-de-Gaule à Jarville : convention. • 1981 - 1 D 127
- II/2. – Mise à disposition du District de l'agglomération nancéienne de bâtiments appartenant à la Ville de Nancy, conservatoire régional de musique, 4, rue Chanzy à Nancy : convention. • 1981 - 1 D 127
- II/3. – Convention entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy relative à la participation financière du District.urbain aux frais de fonctionnement des annexes du conservatoire national de région de musique. • 1981 - 1 D 127
- II/4. – Propriétés communales : convention de mise à disposition des terrains occupés par le jardin botanique rue Sainte-Catherine à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- II/5. – Convention entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy pour la fourniture de combustibles et l'entretien des bâtiments du district. • 1981 - 1 D 127
- II/6. – Opération programmée d'amélioration de l'Habitat Hache / Faïencerie : pré-convention avec l'État et l'Agence nationale de l'habitat (A.N.A.H.). • 1981 - 1 D 127
- III/1. – acquisition-amélioration de l'immeuble Guérineau par l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : avis de la Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 127
- IV/1. – Contrat d'association entre l'école Saint-Léon IX et l'État. • 1981 - 1 D 127
- IV/2. – Rentrée des classes 1981 / 1982 : ouvertures et fermetures de classes. • 1981 - 1 D 127
- V/1. – Instance Thuillier. • 1981 - 1 D 127
- V/2. – Instance devant le Conseil d'État : affaire Jean-Pierre Thuillier. • 1981 - 1 D 127
- V/3. – Instance devant de Conseil d'État : affaire Noël Lancien. • 1981 - 1 D 127
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif : Bagard contre Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 127
- V/5. – Instance devant le tribunal administratif, centre commercial de gros à Heillecourt : mise en jeu de la garantie décennale. • 1981 - 1 D 127
- V/6. – Instance Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) contre titre de recette n° 1517 du 27 mars 1981. • 1981 - 1 D 127
- VI/1. – Augmentation du prix des places de concert : abonnements et places à l'unité. • 1981 - 1 D 127
- VI/2. – Musée des Beaux-Arts : legs de Melle Andrée Parent au musée des Beaux-Arts. • 1981 - 1 D 127
- VI/3. – Révision des droits de place dans les parcs publics. • 1981 - 1 D 127
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- 1. – Opération habitat et vie sociale : pré-dossier de requalification du quartier de Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/1. – Acquisition du centre de Fresse-sur-Moselle. • 1981 - 1 D 127
- I/2. – Prise en charge par la Ville de Nancy de l'emprunt contracté par l'association lorraine avenir et jeunesse vive auprès de la caisse mutuelle de dépôts et de prêts, pour l'extension de son chalet de vacances à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1981 - 1 D 127
- I/3. – Prise en charge par la Ville de Nancy des emprunts contractés par l'association Lorraine avenir et jeunesse vive auprès d'aide à l'équipement des collectivités locales pour l 'extension de son chalet de vacances à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1981 - 1 D 127
- I/4. – Prise en charge par la Ville de Nancy de l'emprunt contracté par l'association lorraine avenir et jeunesse vive auprès de la caisse des dépôts et consignations, pour l'extension de son chalet de vacances à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1981 - 1 D 127
- I/5. – Prise en charge par la Ville de Nancy de l'emprunt contracté par l'association lorraine avenir et jeunesse vive auprès de l'union de crédit pour le bâtiment, pour l‘extension de son chalet de vacances à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1981 - 1 D 127
- I/6. – Avance de trésorerie au crédit municipal : convention. • 1981 - 1 D 127
- I/7. – Décision modification n° 2 aux crédits inscrits au budget primitif 1981. • 1981 - 1 D 127
- I/8. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1981 - 1 D 127
- I/9. – Société d'H.L.M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 620 900 F. destiné à financer l'opération de construction, d'acquisition et d'amélioration d'un immeuble situé à Nancy 137, rue Charles III. • 1981 - 1 D 127
- I/10. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 4 576 000 F. destiné à financer l'opération de construction de 16 logements 60, rue Charles III à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/11. – Société lorraine d'H.L.M . : garantie d'un emprunt de 826.000 F. destiné à financer la réhabilitation de 16 logements situés à Nancy 20 et 22, rue Edouard-Pierson. • 1981 - 1 D 127
- I/12. – Société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, gérante de la S.C.I. la Garenne : garantie d'un emprunt de 13 830 765 F. destiné à financer la construction de 45 logements à réaliser sur la ZAC Donop à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/13. – Société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, gérante de la S.C.I.des Tiercelins : garantie d'un emprunt de 6 417 890 F. destiné l'opération de construction de 21 logements rue Jeannot et rue des Fabriques à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/14. – Ligue lorraine de tennis : modification d'une délibération de garantie d'emprunt. • 1981 - 1 D 127
- I/15. – Admission en vue non-valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvement et redevances. • 1981 - 1 D 127
- I/17. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1981 - 1 D 127
- I/18. – Grand Théätre : remboursement de frais de déplacement. • 1981 - 1 D 127
- I/19. – Cotisation à l' I.R.I. • 1981 - 1 D 127
- II/1. – Adjudication ouverte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1981 - 1 D 127
- II/2. – Grand hall de l'Hôtel de Ville correction, acoustique, peinture : résiliation d'un marché négocié. • 1981 - 1 D 127
- II/3. – Maison des jeunes et de la culture Lillebonne, extension des locaux socio-éducatifs : passation d'un marché d'ingénierie avec Mme Tournier-Goursaud architecte D.P.L.G. • 1981 - 1 D 127
- II/4. – Stade Marcel Picot, terrain n°2 : réalisation d'une aire de jeu gazonnée sur drains et fentes de suintement. • 1981 - 1 D 127
- II/5. – Opération programmée de l'habitat ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1981 - 1 D 127
- II/6. – Illuminations de fin d'année, décembre 1981, pose et raccordement des motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 127
- II/7. – Quartier de la Chiennerie, aménagement des espaces extérieurs, 3e tranche : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 - 1 D 127
- II/8. – Réserve d'eau de Richardménil : cession des terrains nécessaires au District de l'agglomération nancéienne. • 1981 - 1 D 127
- II/9. – Cession des immeubles 13 à 19, rue Jeannot au Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle : rectification de la superficie et du prix de cession. • 1981 - 1 D 127
- II/10. – Cession amiable d'un appartement sis 45, Boulevard Albert 1er à Nancy après deux adjudications infructueuses. • 1981 - 1 D 127
- II/11. – ZAC de la Croix-de-Bourgogne : prise en charge par la Ville de Nancy d'une part de la charge résiduelle de l'opération. • 1981 - 1 D 127
- II/13. – ZAC Pichon : régime de la ZAC au regard de la taxe locale d'équipement. • 1981 - 1 D 127
- II/14. – ZAC Donop : participation du Département au coût des travaux de V.R.D. • 1981 - 1 D 127
- II/15. – Acquisitions foncières en centre ville : convention avec l'établissement public de la Métropole lorraine (E.P.M.L.). • 1981 - 1 D 127
- II/16. – Acquisition par la Ville de Nancy des immeubles sis 3 et 5, rue Dauphine : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1981 - 1 D 127
- III/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un agent pour assurer les fonctions de chargé de protocole. • 1981 - 1 D 127
- IV/1. – Location du stade Marcel-Picot au profit de l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.), avenant à la convention du 30 Juin 1978 : modification des charges. • 1981 - 1 D 127
- IV/2. – Quartier Saint-Sébastien, société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 2 modificatif au contrat initial. • 1981 - 1 D 127
- V/1. – Instance Krauss contre Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 127
- V/2. – Instance Cuny contre Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 127
- V/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Erad contre Ville de Nancy, immeuble 109, rue Saint-Georges. • 1981 - 1 D 127
- V/4. – Affaire Briois, locataire indésirable 53, rue des Quatre-Églises. • 1981 - 1 D 127
- V/5. – Accident du 22 septembre 1978 : instance Gallet contre Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 127
- V/6. – Legs Salin : vente d'une parcelle. • 1981 - 1 D 127
- V/7. – Logement de Mme Fanet 1, rue Didion à Nancy : procédure de repère. • 1981 - 1 D 127
- VI/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement de matériel des établissements d'enseignement privé sous contrat simple : avenant à la convention du 2 avril 1981. • 1981 - 1 D 127
- VI/2. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel de l'école privée Saint-Léon IX placée sous d'association : convention. • 1981 - 1 D 127
- VII/1. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1981 - 1 D 127
- VII/2. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1981 - 1 D 127
- VIII/1. – Bourses d'études pour 4 étudiants des Villes jumelées : 2 étudiants du Pirée, 1 étudiante de Kanazawa et 1 étudiant de Newcastle. • 1981 - 1 D 127
- VIII/2. – Musée de l'École de Nancy : vente du catalogue Vitrail Gruber. • 1981 - 1 D 127
- VIII/3. – Révision des tarifs du droit de superposition dans les cimetières. • 1981 - 1 D 127
- VIII/4. – Révision des tarifs des concessions funéraires. • 1981 - 1 D 127
- VIII/5. – Révision des tarifs du droit de séjour dans les dépositoires. • 1981 - 1 D 127
-
- I/1. – Concession de l'abattoir. • 1981 - 1 D 127
- I/2. – Emprunt de 13 950 000 F. à contracter par la Ville de Nancy auprès de la caisse régionale de crédit agricole pour le compte de la S.E.A.N. et destiné àu financement des travaux de modernisation et d'extension des abattoirs publics de la Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/3. – Participation de la Ville de Nancy dans la construction de 144 logements Boulevard Lobau à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/4. – Avance de trésorerie à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1981 - 1 D 127
- I/5. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. à l'association du centre universitaire de coopération économique et sociale (A.C.U.C.E.S.) : résiliation. • 1981 - 1 D 127
- I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1981 : avis du conseil municipal. • 1981 - 1 D 127
- I/7. – Société d'H.L.M. de l' Est : garantie d'un emprunt de 20 200 000 F. destiné à financer la construction de 66 logements, bâtiment H. Prouvé dans le quartier Donop I à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/8. – Société d'H.L.M. de l' Est : garantie d'un emprunt de 22 000 000 F. destiné à financer la construction de 71 logements, bâtiment J.L. André dans le quartier Donop II à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/9. – Garantie complémentaire d'un emprunt de 11 743 600 F que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 101 logements rue Pichon à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/10. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie de 9 733 000 F. destiné à financer le foyer de personnes âgées F.P.A. à réaliser rue Pichon à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/11. – Société d'H.L.M. de l'Est, décision de principe : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier de l'opération d'acquisition-amélioration de 15 logements collectifs locatifs, situés 21, rue Montesquieu à Nancy. • 1981 - 1 D 127
- I/12. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1981 - 1 D 127
- I/13. – Parc naturel régional de Lorraine : révision de la charte constitutive et approbation du plan quinquennal. • 1981 - 1 D 127
- I/14. – Attribution de subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion de massif de forestier de la forêt de Haye. • 1981 - 1 D 127
- I/15. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1981 - 1 D 127
- I/16. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1981 - 1 D 127
- I/17. – Subventions aux associations sportives. • 1981 - 1 D 127
- I/18. – Crédits d'achats de livres et de périodiques alloués par le Centre national des lettres en 1981 à la Bibliothèque municipale. • 1981 - 1 D 127
- I/19. – Opération d'aménagement du temps 1981 : subventions. • 1981 - 1 D 127
- I/19. – Opération d'aménagement du temps 1981 : subventions. • 1981 - 1 D 128
- I/20. – Opération petites vacances 1981 : subvention. • 1981 - 1 D 128
- I/21. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire : délibération additionnelle. • 1981 - 1 D 128
- I/22. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1981 - 1 D 128
- II/1. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1982. • 1981 - 1 D 128
- II/2. – Travaux de génie civil, espaces verts : avenant n° 1 au marché négocié. • 1981 - 1 D 128
- III/1. – Vente par adjudication d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 128
- IV/1. – Requête n° 34442 devant le Conseil d'État M. André Dupraz. • 1981 - 1 D 128
- IV/2. – Requête n° 34441 devant le Conseil d'État M.Jacques Haudebourg. • 1981 - 1 D 128
- IV/3. – Requête n° 34440 devant le Conseil d'État M. André Larché. • 1981 - 1 D 128
- IV/4. – Requête n° 34439 devant le Conseil d'État M. Boulabeis. • 1981 - 1 D 128
- IV/5. – Requête n° 34438 devant le Conseil d'État M. Robert Quere. • 1981 - 1 D 128
- IV/6. – Requête n° 34437 devant le Conseil d'État M. Claude Waechter. • 1981 - 1 D 128
- IV/7. – Requête n° 34436 devant le Conseil d'État M. Oudet Michel. • 1981 - 1 D 128
- IV/8. – Requête n° 34435 devant le Conseil d'État M. Daniel Marbach. • 1981 - 1 D 128
- IV/9. – Requête n° 34434 devant le Conseil d'État M. Georges Drot. • 1981 - 1 D 128
- IV/10. – Requête n° 34443 devant le Conseil d'État M. Henri Chevalier. • 1981 - 1 D 128
- IV/11. – Requête n° 34444 devant le Conseil d'État André Trabac. • 1981 - 1 D 128
- IV/12. – Requête n° 34502 devant le Conseil d'État M. Klugeshertz. • 1981 - 1 D 128
- IV/13. – Instance C.A.P.V.L. contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6282. • 1981 - 1 D 128
- IV/14. – Instance société VIANDEST t contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6283. • 1981 - 1 D 128
- IV/15. – Instance société DESVIGNES contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6281. • 1981 - 1 D 128
- IV/16. – Société DELORME contre Ville de Nancy : droits directe à l'abattoir, requête n° 6280. • 1981 - 1 D 128
- IV/17. – Instance société COVIPA contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6279. • 1981 - 1 D 128
- IV/18. – Instance SACOPEL Champagne contre Ville de Nancy : droit d'entrée directeà l'abattoir, requête n° 6242. • 1981 - 1 D 128
- IV/19. – Instance société ETIENNE contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6243. • 1981 - 1 D 128
- IV/20. – Instance société GAUVIN contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6274. • 1981 - 1 D 128
- IV/21. – Instance BOTTELIN contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe l'abattoir, requête n° 6275. • 1981 - 1 D 128
- IV/22. – Instance société CREVIZY contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6276. • 1981 - 1 D 128
- IV/23. – Instance société ETIENNE contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, equête n° 6277. • 1981 - 1 D 128
- IV/24. – Instance LORRAINE MOUTONS contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6278. • 1981 - 1 D 128
- IV/25. – Société BOUCHERIE PARISIENNE contre Ville de Nancy : droits directe à l'abattoir, requête n°6241. • 1981 - 1 D 128
- IV/26. – Mme HOZETTE Andrée, Mme SCHMIDLIN Denise : accidents du travail. • 1981 - 1 D 128
- IV/27. – Carrefour rue du Manège / rue des Tiercelins : accident Fiabon du 9 mai 1979. • 1981 - 1 D 128
- V/1. – Remboursement par la C.N.R.A.C.L. de cotisations versées à tort par la Ville de Nancy pour 23 adjoints d'enseignements musicaux. • 1981 - 1 D 128
- V/2. – Indemnité spéciale de gestion allouée au trésorier principal de Nancy-Municipale. • 1981 - 1 D 128
- VI/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1981 - 1 D 128
- VI/2. – Équipement des groupes d'aide psychopédagoqique Saint-Pierre, Bonsecours et Trois-Maisons. • 1981 - 1 D 128
- VI/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1981 - 1 D 128
- VI/4. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1981 - 1 D 128
- VII/7. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1981 - 1 D 128
- VII/1. – Fixation de tarifs des redevances des sanitaires publics à l'entretien automatique. • 1981 - 1 D 128
- VII/3. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie à compter du 1r Janvier 1982. • 1981 - 1 D 128
- VII/4. – Modification du prix de vente des documents disponibles au musée de Zoologie. • 1981 - 1 D 128
- VII/5. – Révision des tarifs de désinfection. • 1981 - 1 D 128
- VII/6. – Stade Alain Convard : révision du tarif des douches. • 1981 - 1 D 128
-
- Budget supplémentaire 1981. • 1981 - 1 D 128
- I/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 1 897 200 F. destiné à financer la réhabilitation de 4 logements Boulevard Lobau à Nancy. • 1981 - 1 D 128
- I/2. – Société d'H.L.M. de l'Est : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier de l'opération Donop I pour la construction de 66 logements. • 1981 - 1 D 128
- I/3. – Société d'H.L.M. de l'Est : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier de l'opération Donop II pour la construction de 71 logements. • 1981 - 1 D 128
- I/4. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1981 - 1 D 128
- I/5. – Subvention à une association à caractère social. • 1981 - 1 D 128
- I/6. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1981 - 1 D 128
- I/7. – Attribution de subvention culturelle. • 1981 - 1 D 128
- I/8. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1981 - 1 D 128
- II/1. – Adjudication restreinte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1982. • 1981 - 1 D 128
- II/2. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1981 - 1 D 128
- II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1981 - 1 D 128
- III/1. – Château de Montaigu, aménagement en musée, maîtrise d'œuvre : convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 128
- III/2. – ZAC Donop : convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour la construction de la salle polyvalente. • 1981 - 1 D 128
- III/3. – Plan d'occupation des sols : avis du conseil municipal avant publication. • 1981 - 1 D 128
- IV/1. – Personnel municipal : travail à temps partiel. • 1981 - 1 D 128
- IV/2. – Personnel non titulaire : attribution d'une prime unique et exceptionnelle. • 1981 - 1 D 128
- IV/3. – Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaire aux responsable de l'atelier d'imprimerie et directeur du secrétariat général. • 1981 - 1 D 128
- IV/4. – Attribution d'une prime spéciale aux personnels techniques des services municipaux : chefs d'ateliers, contremaîtres principaux et contremaîtres. • 1981 - 1 D 128
- IV/5. – Création de trois emplois supplémentaires de chefs d'atelier. • 1981 - 1 D 128
- IV/6. – Création d'un emploi de chef de cuisine principal pour les cantines municipales. • 1981 - 1 D 128
- IV/7. – Protection sociale des agents auxiliaires. • 1981 - 1 D 128
- IV/8. – Maison du 3e âge du 105, rue Saint-Georges : création de deux emplois d'aides ouvriers professionnels chargés du gardiennage et de la surveillance de l'établissement. • 1981 - 1 D 128
- V/1. – Instance devant le tribunal administratif : M. J.L. Rougieux contre Ville de Nancy. • 1981 - 1 D 128
- V/2. – Demande de délibération d'utilité publique pour acquisition du chalet de Fresse-sur-Moselle. • 1981 - 1 D 128
- VI/1. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1981 - 1 D 128
- S/1. – Instance devant le tribunal correctionnel. • 1981 - 1 D 128
- S/2. – Garantie d'emprunt à l' association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L). • 1981 - 1 D 128
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- 1. – Motion sur la taxation des entreprises pour les défenses liées aux congés et séminaires. • 1982 - 1 D 128
- I/1. – Garantie d'un emprunt de 1 200 000 F. contracté auprès de la S. N. V. B. par l'association sportive Nancy Lorraine en vue d'assurer le financement d'un fonds de roulement indispensable au fonctionnement de l'association. • 1982 - 1 D 128
- I/2. – Personnel auxiliaire ou contractuel, technique ou administratif, envoyé en mission : remboursement des frais de déplacement. • 1982 - 1 D 128
- I/3. – Office public d'H. L. M. (O. P. H. LM.) : garantie d'un emprunt de 2 568 500 F. destiné à financer l'acquisition d'un immeuble sis 16, rue de la Ravinelle à Nancy. • 1982 - 1 D 128
- I/4. – Garantie complémentaire d'un emprunt de 13 310 000 F. que doit contracter l'office public d'H. L. M. de la Ville de Nancy (O. P. H. L. M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. Et destiné à financer la construction de 63 logements à Haussonville, territoire de Nancy. • 1982 - 1 D 128
- I/5. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association Lorraine d'assistance aux libérés (A. S. L. O. R. A. L.) pour financer les travaux de restauration d'un foyer à Nancy 36, rue Pierre Villard. • 1982 - 1 D 128
- I/6. – Affectation d'une somme inscrite au budget primitif 1981 pour l'aide technique au festival mondial du théâtre : régularisation comptable. • 1982 - 1 D 128
- I/7. – Office public d'H. L.M. De la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier de l'opération 101 logements et foyer de personnes âgées F.P.A. Quartier Pichon. • 1982 - 1 D 128
- I/8. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de la Madine : participation de la Ville de Nancy dans le remboursement d'un emprunt de 2 000 000 F. • 1982 - 1 D 128
- I/9. – Musée du Fer, extension : demande de subvention. • 1982 - 1 D 128
- II/1. – Convention entre l'établissement public de la métropole lorraine (E. P. M. L.), la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1982 - 1 D 128
- II/2. – Convention cadre entre la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) relative à l'urbanisation du secteur René II Provençal. • 1982 - 1 D 128
- II/3. – Acquisition par l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) d'un immeuble situé 16, rue de la Ravinelle à Nancy : avis de la Ville de Nancy. • 1982 - 1 D 128
- II/4. – Cession d'applications informatiques à la Ville de Brive. • 1982 - 1 D 128
- II/5. – Convention pour occupation par Électricité de France (E. D. F.) d'un terrain sis rue Jean Mermoz à Vandœuvre centre commercial de gros. • 1982 - 1 D 128
- II/6. – Approbation de l'annexe modificative n° 73 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1982 - 1 D 128
- II/7. – Convention entre l'Établissement public de la métropole lorraine (E. P. M. L) et la Ville de Nancy portant acquisition et rétrocession de l'immeuble 6, rue Bastien-Lepage à Nancy. • 1982 - 1 D 128
- II/8. – ZAC Pichon, dossier de création et réalisation : avis du conseil municipal sur le dossier et participation financière de la Ville. • 1982 - 1 D 128
- II/9. – ZAC Donop : agrément d'un cessionnaire de terrain. • 1982 - 1 D 128
- II/11. – Classement dans la voirie communale du square de Boufflers : demande d'ouverture de l'enquête administrative publique. • 1982 - 1 D 128
- II/12. – Convention entre la société nationale des chemins de fer (S. N. C. F.), la société POMONA et la Ville de Nancy reconnaissant la qualité de co-embranché à la société POMONA pour l'embranchement ferré du marché de gros. • 1982 - 1 D 128
- II/13. – Convention autorisant la société Pomona à utiliser l'embranchement ferré desservant le marché de gros. • 1982 - 1 D 128
- III/1. – Instance devant le tribunal administratif, sinistre du 8 février 1980 : affaire Mercet. • 1982 - 1 D 128
- III/2. – Instance devant le tribunal administratif, immeuble en péril 8 bis, rue Gustave-Simon : affaire Hug. • 1982 - 1 D 128
- III/3. – Instance C. A. P. V. contre la Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6424. • 1982 - 1 D 128
- IV/1. – Recensement général de la population en 1982 : paiement des agents recenseurs. • 1982 - 1 D 128
- IV/2. – Avis du conseil municipal sur l'exploitation d'un terril de déchets de calcaire au lieudit Le Terril. • 1982 - 1 D 128
- IV/3. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive de 1982. • 1982 - 1 D 128
- IV/4. – Route des fleurs de 1982. • 1982 - 1 D 128
- IV/5. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1982 - 1 D 128
- IV/7. – Augmentation des tarifs des redevances. • 1982 - 1 D 128
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- Budget primitif 1982, récapitulation générale du budget primitif 1982, mouvements réels : vote des taux d'imposition applicables en 1982. • 1982 - 1 D 128
- 1. – Église des Cordeliers, réfection de la couverture du chœur, 2e tranche, passation d'une convention avec M. l'architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1982 - 1 D 128
- 2. – Église des Cordeliers, réfection de la couverture du chœur, 11e tranche : consultation. • 1982 - 1 D 128
- 3. – Piscine de Nancy-Thermal, remplacement du complexe isolant sur le plafond de la grande piscine : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1982 - 1 D 128
- 4. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien, d'électricité. • 1982 - 1 D 128
- 5. – Fourniture d'enrobés et laitiers, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 128
-
- S/1. – Délégation du droit de préemption à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) pour l'acquisition de trois immeubles en secteur sauvegardé. • 1982 - 1 D 128
- I/1. – Indemnité au personnel des contributions directes. • 1982 - 1 D 128
- I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur une délibération prise par le conseil d'administration de l'établissement et le budget primitif 1982. • 1982 - 1 D 128
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 31 295 300 F. consenti à l'office public d'H. L. M. de la Ville de Nancy (O. P. H. L. M.) : dernière tranche de travaux d'un montant de 10 101 500 F. • 1982 - 1 D 128
- I/4. – Société d'H. L. M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 628 000 F. destiné à financer l'opération de restructuration d'un immeuble de 12 logements 53, boulevard Clemenceau à Nancy (8 logements après restructuration). • 1982 - 1 D 128
- I/5. – Société lorraine d'H. L. M. : garantie d'un emprunt de 14 250 000 F. destiné à financer l'opération de construction de 49 logements 56, rue de Tomblaine à Nancy. • 1982 - 1 D 128
- I/6. – Société d'H. L. M. Le nouveau logis : garantie d'un emprunt de 4 035 900 F. destiné à compléter le financement de la construction de 127 logements à prêt locatif aidé (P. L. A.) 26e régiment d'infanterie à Nancy. • 1982 - 1 D 128
- I/7. – Garantie d'un emprunt de 800 000 F. contracté par l'association Biologie prospective auprès de la Caisse d'épargne de Nancy, pour financer l'acquisition d'une structure modulaire;. • 1982 - 1 D 128
- I/8. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux d'extension du centre universitaire de coopération économique et sociale (C.U.C.E.S). • 1982 - 1 D 128
- I/9. – Participation financière de la Ville de Nancy dans l'extension du CEPAL. • 1982 - 1 D 128
- I/10. – Association sauvegarde de la basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1982 - 1 D 128
- I/11. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation des nouveaux locaux de la fédération Louis-Combet. • 1982 - 1 D 128
- I/12. – Attribution de subventions à divers organismes culturels et musicaux. • 1982 - 1 D 128
- I/13. – Association sportive Nancy Lorraine (A. S. N. L.), opération 150 : attribution d'une subvention exceptionnelle. • 1982 - 1 D 128
- I/14. – Crèche Louise-Delsart : demande de subvention. • 1982 - 1 D 128
- II/1. – Opération programmée d'améliioration de l'habitat ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1982 - 1 D 128
- II/2. – Construction d'une maison du troisième âge 105, rue Saint-Georges à Nancy : avenant n° 1 au marché. • 1982 - 1 D 128
- II/3. – Cimetière du Sud, aménagement partiel de voiries, assainissement et réfection de chaussées : mise en appel d'offres ouvert de travaux. • 1982 - 1 D 128
- II/4. – Grand Théâtre de Nancy, réfection complète des installations de chauffage et de ventilation : appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 128
- II/5. – Fournitures de combustibles nécessaires à la saison de chauffage 1982 / 1983 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 128
- II/6. – Société d'H. L. M. de l'Est, acquisition et amélioration de 15 logements collectifs locatifs situés 21, rue Montesquieu à Nancy : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction de surcoût foncier. • 1982 - 1 D 128
- II/7. – Société lorraine d'H. L. M., construction de 16 logements 60, rue Charles III à Nancy : prise en charge par le Ville de Nancy d'une fraction de surcoût foncier. • 1982 - 1 D 128
- II/9. – Îlot de États : promesse de vente à la société Est Habitat Construction. • 1982 - 1 D 128
- III/1. – Création de 3 emplois de commis et d'1 emploi de sténodactylographe. • 1982 - 1 D 128
- III/2. – Revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1982 - 1 D 128
- IV/1. – Legs Salin : vente d'une parcelle. • 1982 - 1 D 128
- IV/2. – Constitution de partie civile. • 1982 - 1 D 128
- IV/3. – Accident Mebille du 27 août 1977. • 1982 - 1 D 128
- IV/4. – Instance Chapelier contre Deifts : accident du 8 septembre 1980. • 1982 - 1 D 128
- IV/5. – Instance Gasmain contre Logeard : accident du 28 avril 1981. • 1982 - 1 D 128
- IV/6. – Instance devant le tribunal administratif : accident Leboure-Baccus du 21 décembre 1979. • 1982 - 1 D 128
- V/1. – Désignation d'un représentant de la Ville dans le conseil d'administration pour l'association Nos enfants. • 1982 - 1 D 128
- V/2. – Organisation de classes vertes. • 1982 - 1 D 128
- V/3. – Classes vertes : redevances des familles. • 1982 - 1 D 128
- V/4. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1982 - 1 D 128
- VI/1. – Augmentation des bourses des étudiants des villes jumelées. • 1982 - 1 D 128
- VI/2. – Musée de l'École de Nancy : vente de cartes postales. • 1982 - 1 D 128
- VI/3. – Modification de l'article 48 du règlement de l' Orchestre symphonique lyrique de Nancy (O. S. L. N.) en vue du recrutement d'un régisseur. • 1982 - 1 D 128
- IV/4. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fédération nationale des collectivités locales propriétaires d'abattoirs publics. • 1982 - 1 D 128
-
- S/1. – Groupement pour l'insertion des handicapés physiques : subvention. • 1982 - 1 D 128
- S/2. – École Marcel-Leroy, travaux d'extension, 1re tranche : mise en appel d'offres ouvert de travaux. • 1982 - 1 D 128
- I/1. – Décision modification n° 1 aux crédits inscrits au budget primitif 1982. • 1982 - 1 D 128
- I/2. – Société d'H. L. M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 510 000 F. destiné à financer l'opération d'acquisition, d'amélioration d'un immeuble situé à Nancy 8 bis, rue Mathias-Schiff. • 1982 - 1 D 128
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 80 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association Gai Logis pour financer les travaux de transformation de la chaudière du foyer maternel situé 30, rue Alix-Leclerc à Nancy. • 1982 - 1 D 128
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 7 730 100 F. que doit contracter l'office public d'HLM de la Ville de Nancy (O. P. H. L. M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 20 logements rue du Moulin et du Maure-qui-Trompe. • 1982 - 1 D 128
- I/5. – Garantie d'un emprunt de 3 867 900 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'amélioration du foyer pour personnes âgées Guerineau. • 1982 - 1 D 129
- I/6. – Garantie d'un emprunt de 880 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par le foyer du jeune ouvrier Le Grand Sauvoy et destiné à financer l'acquisition de matériel et l'aménagement d'ateliers. • 1982 - 1 D 129
- I/7. – Garantie d'un emprunt de 1.000 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par la caisse de crédit municipal de Nancy et destiné à financer les travaux de rénovation des locaux de l'établissement -. • 1982 - 1 D 129
- I/8. – Garantie d'un emprunt de 100 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association Du Beaux pour financer les travaux de réaménagement et d'entretien des bâtiments de la colonie de vacances Saint-Fiacre. • 1982 - 1 D 129
- I/9. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1982 - 1 D 129
- I/10. – Attribution de subventions à divers organismes culturels. • 1982 - 1 D 129
- I/11. – Subventions aux associations sportives. • 1982 - 1 D 129
- I/12. – Versements des subventions aux commissions municipales de quartiers fondées sous forme d'associations de la loi 1901. • 1982 - 1 D 129
- I/13. – Subvention de l'État 1982. • 1982 - 1 D 129
- I/14. – Subvention de l'État pour entretien et mise en valeur des fonds anciens de la Bibliothèque municipale. • 1982 - 1 D 129
- I/15. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1982 - 1 D 129
- I/16. – Cotisation à l' I.R.I. • 1982 - 1 D 129
- II/1. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1982 - 1 D 129
- II/2. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaire du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1982 - 1 D 129
- II/3. – Groupe scolaire Jean-Jaurès, ravalement des façades : appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 129
- II/5. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1982 : appel d'offres restreint. • 1982 - 1 D 129
- II/6. – Acquisition de véhicules légers et de camions, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 129
- II/7. – Acquisition de matériels de nettoiement de la voirie, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 129
- II/8. – Modification de la délibération du 22 mars portant délégation du droit de préemption à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) pour l'acquisition de trois immeubles en secteur sauvegardé. • 1982 - 1 D 129
- II/9. – Zone d'intervention foncière : délégation du droit de préemption à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) pour un immeuble sis 22, rue Marie-Leszczynska à Nancy. • 1982 - 1 D 129
- II/10. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : comptes définitifs de l'opération. • 1982 - 1 D 129
- II/11. – ZAC Donop, construction de la salle polyvalente, convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avenant n°1. • 1982 - 1 D 129
- II/12. – Immeuble 91, Grande Rue : promesse de vente. • 1982 - 1 D 129
- II/13. – Immeuble 80, Grande Rue : promesse de vente. • 1982 - 1 D 129
- II/13 a. – Zone d'intervention foncière : délégation du droit de préemption à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.). • 1982 - 1 D 129
- II/13 b. – Zone d'intervention foncière : délégation du droit de préemption à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L). pour un immeuble sis 12, rue de Tomblaine à Nancy. • 1982 - 1 D 129
- II/13 c. – Création de nouvelles ZAD : réduction de la ZIF. • 1982 - 1 D 129
- II/14. – Parc de la pépinière, restructuration du zoo : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1982 - 1 D 129
- II/15. – Parc public Charles III, 2e tranche : avenant n° 1 au lot gros œuvre. • 1982 - 1 D 129
- II/16. – Aménagement de stationnement sur trottoirs rue Victor-Hugo, rue Jeanne-d'Arc : appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 129
- II/17. – Marché aux bestiaux : demande de subvention auprès du ninistère de l'agriculture. • 1982 - 1 D 129
- II/18. – Marché aux bestiaux : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1982 - 1 D 129
- III/1. – Délégation de compétences du conseil municipal à M. le Maire : application de l'article L122-20, 15° du code les communes. • 1982 - 1 D 129
- III/2. – Legs Salin : vente d'une parcelle. • 1982 - 1 D 129
- II/3. – Affaire Didier Zuili, artiste lyrique : instance devant de tribunal administratif. • 1982 - 1 D 129
- III/4. – Instance devant le tribunal administratif, affaire Dumeyer contre Ville de Nancy : accident du 15 Janvier 1980. • 1982 - 1 D 129
- III/5. – Instance Martinard contre Ville de Nancy : pourvoi en cassation. • 1982 - 1 D 129
- III/6. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Claude Rizzon. • 1982 - 1 D 129
- III/7. – Transaction avec M. Winfield. • 1982 - 1 D 129
- IV/1. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative Nos enfants et à la garde périscolaire foyer des Abeilles. • 1982 - 1 D 129
- IV/2. – Rentrée des classes 1982/1983 : ouvertures et fermetures de classes. • 1982 - 1 D 129
- IV/3. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrats d'association : conventions. • 1982 - 1 D 129
- IV/4. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé sous contrat simple : convention. • 1982 - 1 D 129
-
- I/1. – Subventions diverses. • 1982 - 1 D 129
- I/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1982 - 1 D 129
- I/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1982 - 1 D 129
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 150 000 F. contracté par l'association Loisirs éducatifs populaires auprès de la Caisse d'épargne de Nancy pour financer les travaux de rénovation de la colonie de Marmonfosse. • 1982 - 1 D 129
- I/5. – Exposition DAUM : acquisition d'œuvres d'art. • 1982 - 1 D 129
- I/6. – Transfert de crédit. • 1982 - 1 D 129
- II/1. – Porte Saint-Nicolas, travaux de ravalement de façades : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres restreint . • 1982 - 1 D 129
- II/2. – Piscine de Nancy-Thermal, restructuration de la grande piscine : aménagement des galeries supérieures, isolation thermique des murs. • 1982 - 1 D 129
- II/3. – Plan d'occupation des sols : participation des constructeurs en cas de non réalisation d'aires de stationnement. • 1982 - 1 D 129
- II/4. – Acquisition au franc symbolique du terrain nécessaire à l'emprise du carrefour rue de Bonsecours, rue du Docteur Louis-Michel. • 1982 - 1 D 129
- II/5. – Vente à l'état (ministère des transports) d'une bande de terrain nécessaire à l'aménagement de la piste cyclable le long de la RN 57. • 1982 - 1 D 129
- II/6. – Acquisition par la Ville de Nancy des immeubles 3 et 5, rue Dauphine : demande d'intervention de l'arrêté d'utilité publique, de l'arrêté de cessibilité et de l'ordonnance d'expropriation. • 1982 - 1 D 129
- II/7. – Cession à M. Demagny d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy, sis rue du Four à Laxou. • 1982 - 1 D 129
- III/1. – Conseil de Prud'hommes modification de la carte Prud'homale et du fonctionnement. • 1982 - 1 D 129
- III/2. – Regroupement des frais d'inscription aux agents suivant les cours en vue de leur formation professionnelle ou de leur perfectionnement. • 1982 - 1 D 129
- III/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1982 - 1 D 129
- III/4. – Nomination d'un directeur général au Grand Théâtre. • 1982 - 1 D 129
- III/5. – Rentrée des classes 1982/1983 : fermeture de trois classes à l'école mixte Saint-Stanislas. • 1982 - 1 D 129
- III/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 24, 25 et 26 Juin 1982. • 1982 - 1 D 129
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- Motion du conseil municipal de Nancy portant sur les problèmes de la sidérurgie lorraine. • 1982 - 1 D 129
- S/3. – Sinistre parking Mangin : dépenses imprévues. • 1982 - 1 D 129
- 1. – Décision modificative n° 2 aux crédits inscrits au budget primitif 1982. • 1982 - 1 D 129
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal pour représenter la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'association de gestion du domaine de Clairlieu. • 1982 - 1 D 129
- II/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1981. • 1982 - 1 D 129
- II/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1982 - 1 D 129
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 1 293 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'Aide sociale de Nancy et destiné à la réalisation de divers programmes de travaux. • 1982 - 1 D 129
- II/4. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1982 - 1 D 129
- II/5. – Subvention à la jeune chambre économique. • 1982 - 1 D 129
- II/6. – Attribution de subventions à divers organismes culturels. • 1982 - 1 D 129
- II/7. – Comédie de Lorraine, création de locaux et d'une salle de spectacles : demande de subventions. • 1982 - 1 D 129
- II/8. – Encouragement à la musique : subventions. • 1982 - 1 D 129
- II/9. – Foyer nancéien du jeune travailleur Les Abeilles. • 1982 - 1 D 129
- II/10. – Ventilation des stocks du magasin. • 1982 - 1 D 129
- III/1. – Secteur sauvegardé, ville-vieille, rues du Maure-qui-Trompe et Pierre-Gringoire, construction de chaussées pavées : appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 129
- III/2. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1982 : appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 129
- III/3. – Boulevard Jean-Jaurès, travaux d'aménagement de trottoirs pour stationnement de véhicules, programme 1982 : appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 129
- III/4. – Secteur sauvegardé, opération programmée d'amélioration de l'habitat. Hache-Faïencerie : cession à la S.C.I.C. des immeubles 68 à 70, rue de la Hache. • 1982 - 1 D 129
- III/5. – Secteur sauvegardé de Nancy : cession au crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle des immeubles sis 5 et 6, place Joseph-Malval. • 1982 - 1 D 129
- III/6. – Aménagement des abords de la porte Stanislas : acquisition sur la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain rue de Serre. • 1982 - 1 D 129
- III/7. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Hache-Faïencerie. • 1982 - 1 D 129
- IV/1. – Contrat entre la Ville de Nancy et l'attachée de presse et des relations publiques. • 1982 - 1 D 129
- IV/2. – Service des sports : création de deux emplois de chefs de service des sports. • 1982 - 1 D 129
- IV/3. – Service de la jeunesse et des sports : création d'un emploi d'attaché chargé des fonctions de l'animation. • 1982 - 1 D 129
- IV/4. – Musée de Zoologie : création d'un emploi de taxidermiste. • 1982 - 1 D 129
- IV/5. – Création d'un emploi de directeur du service des Affaires culturelles. • 1982 - 1 D 129
- S/1. – Modification du tableau des effectifs des services administratifs. • 1982 - 1 D 129
- IV/6. – Modification de l'effectif du Grand Théâtre. • 1982 - 1 D 129
- V/1. – Instance devant le tribunal administratif, Melle Laurence Bonnarel contre Ville de Nancy : requête n° 6686. • 1982 - 1 D 129
- V/2. – Instance devant le tribunal administratif Mme Woirhaye-Bonnarel contre Ville de Nancy requête n° 6685. • 1982 - 1 D 129
- V/3. – Instance Gasmann contre Logeard : accident devant la cour d'appel. • 1982 - 1 D 129
- V/4. – Affaire Progessec Pertuy contre Ville de Nancy : désordres apparus à l'église Saint-Sébastien. • 1982 - 1 D 129
- V/5. – Instance devant le tribunal d'instance. • 1982 - 1 D 129
- V/6. – Prise d'hypothèque judiciaire sur les biens de M. Jean Bonnarel 28, rue Saint-Nicolas. • 1982 - 1 D 129
- VI/1. – Société Traitements de surface et mécanique : avis du conseil municipal à l'égard du projet d'installation classée située 24, rue de la Digue à Nancy. • 1982 - 1 D 129
- VI/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1982 - 1 D 129
- VI/3. – Crédits d'achat de livres et de périodiques alloués pour le Centre national des lettres en 1982 à la Bibliothèque municipale. • 1982 - 1 D 129
- VI/4. – Réajustement des tarifs des droits de place dans les parcs publics : indexation annuelle des tarifs. • 1982 - 1 D 129
- VI/5. – Heures d'ouverture et de fermeture des parcs publics. • 1982 - 1 D 129
- VI/6. – Théâtre, prix des places : tarifs des abonnements, saison 1982/1983. • 1982 - 1 D 129
-
- 1. – Motion du conseil municipal de Nancy portant sur les problèmes de sécurité. • 1982 - 1 D 129
- I/1. – Fête de la Mirabelle : subvention. • 1982 - 1 D 129
- I/2. – Crèche Louise-Delsart : demande de subvention. • 1982 - 1 D 129
- I/3. – Cotisation municipale. • 1982 - 1 D 129
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès du C.I.L.E.M. et destiné à assurer le financement de l'acquisition foncière d'un terrain sis à Nancy rue Courtot-de-Cissey. • 1982 - 1 D 129
- I/5. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 420 000 F. destiné à financer partiellement la réhabilitation de 6 maisons situées à Nancy boulevard Lobau et rue de Saverne. • 1982 - 1 D 129
- I/6. – Subventions aux associations Nancy Jazz Pulsation. • 1982 - 1 D 129
- I/7. – Subventions aux associations sportives. • 1982 - 1 D 129
- I/8. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1982 - 1 D 129
- I/9. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1982 - 1 D 129
- II/1. – Fléchage des cristalleries DAUM. • 1982 - 1 D 129
- II/2. – Adjudication ouverte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1982 - 1 D 129
- II/3. – Centre social Henri-Bazin, construction d'une salle polyvalente : avenant n° 1 au marché lot gros œuvre. • 1982 - 1 D 129
- II/4. – Approbation de l'annexe modificative n° 74 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1982 - 1 D 129
- II/5. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat ville-vieille : extension de la prime municipale d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1982 - 1 D 129
- II/6. – Secteur sauvegardé : prise en compte du règlement provisoire. • 1982 - 1 D 129
- II/7. – Rachat des installations sanitaires et de chauffage dans les propriétés communales. • 1982 - 1 D 129
- II/8. – Illumination de fin d'année, décembre 1982, pose et raccordement des motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 129
- II/9. – Classement dans le domaine public communal d'une partie de l'allée des Roches. • 1982 - 1 D 129
- II/10. – Classement dans la voirie urbaine communale du square de Boufflers : avis du conseil municipal après enquête. • 1982 - 1 D 129
- II/11. – Emprise de la propriété de M. Christophe sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy situé rue du Maure-qui-Trompe. • 1982 - 1 D 129
- II/12. – Acquisition d'un immeuble en vue l'extension de l'école maternelle de Boudonville. • 1982 - 1 D 129
- II/13. – Annulation de la convention entre l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L) et la Ville de Nancy portant acquisition et rétrocession de l'immeuble 6, rue Bastien-Lepage à Nancy. • 1982 - 1 D 129
- II/14. – ZAC Pichon : convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour l'étude de réalisation de la maison pour tous. • 1982 - 1 D 129
- II/15. – ZAC Pichon, déclassement d'une partie de la rue Pichon : enquête administrative publique. • 1982 - 1 D 129
- II/16. – Déclassement en volumes d'une partie de la rue des Frères-Simonin : ouverture d'une enquête publique administrative. • 1982 - 1 D 129
- III/1. – Sinistre immeuble Joffre-Saint-Thiébaut : passation d'une convention avec Socotec. • 1982 - 1 D 129
- III/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Est Construction;. • 1982 - 1 D 129
- III/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, quartier Donop à Nancy. • 1982 - 1 D 129
- III/4. – Convention de cession et de mise en place d'applications informatiques avec la Ville de Forbach. • 1982 - 1 D 129
- III/5. – Rectification du bail établi au profit du ministère de l'agriculture 3, rue Jacquot à Nancy. • 1982 - 1 D 129
- III/6. – Instance Rollier contre la Ville de Nancy. • 1982 - 1 D 129
- III/7. – Accident du 27 février 1980 : enfant Athem Khiri contre Ville de Nancy. • 1982 - 1 D 129
- III/8. – Affaire Guelorget : console endommagée place Stanislas. • 1982 - 1 D 129
- III/9. – Époux Pape contre Ville de Nancy, instance devant le tribunal de grande instance : promesse de vente rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1982 - 1 D 129
- III/10. – Instance Millière contre Ville de Nancy. • 1982 - 1 D 129
- IV/1. – Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture : désignation d'un représentant du conseil municipal. • 1982 - 1 D 129
- IV/2. – Commission communale chargée de la révision des listes électorales prud'homales. • 1982 - 1 D 129
- IV/3. – Vente du catalogue de l'exposition Louis-Hestaux. • 1982 - 1 D 129
- IV/4. – Vente des catalogues de l'exposition "Claude-Gelée et les peintres Lorrains en Italie au XVIIème Siècle". • 1982 - 1 D 129
- IV/5. – Musée de l'École de Nancy : vente de la plaquette-guide. • 1982 - 1 D 129
- IV/6. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1982 - 1 D 129
- IV/7. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1982 - 1 D 129
-
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1982 : avis du conseil municipal. • 1982 - 1 D 129
- I/2. – Cession à la commune de Bruley d'une action de la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1982 - 1 D 129
- I/3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1982 - 1 D 129
- I/4. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 250 000 F. destiné à financer l'amélioration du foyer des jeunes travailleurs, rue de la République à Nancy. • 1982 - 1 D 129
- II/1. – École maternelle Boudonville, travaux d'extension, transformation de bâtiments existants : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert approuvé le 30 novembre 1981 pour le lot n° 6 plâtrerie. • 1982 - 1 D 129
- II/2. – Traité de concession entre la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) relatif à des opérations de construction ou d'acquisition-amélioration d'immeubles, et de restructuration du domaine public sur le territoire de la Ville de Nancy. • 1982 - 1 D 129
- III/1. – Participation au financement d'un emploi d'initiative locale : convention avec le stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC). • 1982 - 1 D 129
- III/2. – Convention culturelle entre l'État (ministère de la Culture), la Ville de Nancy et le festival mondial du théâtre. • 1982 - 1 D 129
- III/3. – Convention culturelle entre l'État (ministère de la Culture), la Ville de Nancy. • 1982 - 1 D 129
- III/4. – Encouragement aux société culturelles : subventions. • 1982 - 1 D 129
- III/5. – Opéra Théâtre : vente de programmes. • 1982 - 1 D 129
- III/6. – Opéra Théâtre : prix des places du bar oriental. • 1982 - 1 D 129
- V/1. – Subvention à la chambre des métiers et à la chambre d'apprentissage. • 1982 - 1 D 129
- V/2. – Rentrée des classes 1982/1983 : ouvertures de classes. • 1982 - 1 D 129
- V/3. – Équipement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1982 - 1 D 129
- V/4. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1982 - 1 D 129
- V/5. – Fonctionnement des ateliers municipaux d'art enfantin. • 1982 - 1 D 129
- VI/1. – Bourses d'études pour 3 étudiants des villes jumelées : 2 étudiants du Pirée, 1 étudiante de Newcastle upon Tyne. • 1982 - 1 D 129
- VI/2. – Glissement de crédit en vue de l'achat d'un véhicule pour un service de la Bibliothèque;. • 1982 - 1 D 129
- VI/3. – Liaison A.330 (ex B33), CD2 Bis, RN74 : avis du conseil municipal à l'égard du projet de classement en voie express de la liaison A330. • 1982 - 1 D 129
-
- S/1. – Association pour l'accueil et la réinsertion sociale : participation de la Ville de Nancy dans le financement d'une structure asilaire. • 1982 - 1 D 130
- S/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1982 - 1 D 130
- 2. – Maison du 3e âge : dénomination. • 1982 - 1 D 130
- 3. – Mission locale Haut-du-Lièvre : désignation de six membres du conseil municipal de Nancy. • 1982 - 1 D 130
- I/1. – Attribution de subvention aux organisations syndicales. • 1982 - 1 D 130
- I/2. – Indemnité au personnel des contributions directes. • 1982 - 1 D 130
- I/3. – Attribution de subvention culturelle. • 1982 - 1 D 130
- I/4. – Subventions aux associations sportives. • 1982 - 1 D 130
- I/5. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1982 - 1 D 130
- I/6. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1982 - 1 D 130
- I/7. – Garantie complémentaire d'un emprunt de 3 410 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 101 logements rue Pichon à Nancy. • 1982 - 1 D 130
- I/8. – Garantie complémentaire d'un emprunt de 1.500 000 F. que doit contracter l'office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d' HLM et destiné à financer la construction de 63 pavillons à Haussonville, territoire de Nancy. • 1982 - 1 D 130
- I/9. – Garantie d'un emprunt de 1 949 600 F contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'Aide sociale de Nancy et destiné à financer divers programmes de travaux et d'équipements. • 1982 - 1 D 130
- I/10. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1982 - 1 D 130
- I/11. – Opération aménagement du temps 1982 : subventions. • 1982 - 1 D 130
- II/1. – Fonds spécial grands travaux : demande d'engagement de programme. • 1982 - 1 D 130
- II/2. – O.P.A.H. ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1982 - 1 D 130
- II/3. – Quartier Trois-Maisons-Saint-Fiacre; opération programmée d'amélioration de l'habitat : convention d'étude de réalisation. • 1982 - 1 D 130
- II/4. – Travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1982, adjudication restreinte au rabais : avenant n° 1 au marché, lot n° 2. • 1982 - 1 D 130
- II/5. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1983. • 1982 - 1 D 130
- II/6. – Secteur sauvegardé de Nancy : mission d'étude Ville de Nancy / Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (Auvina). • 1982 - 1 D 130
- II/7. – Zone du centre commercial de gros à Vandœuvre-Heillecourt : mission de commercialisation à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1982 - 1 D 130
- II/8. – Rachat à l'établissement publlic de la métropole lorraine (E.P.M.L). de deux immeubles 34 bis, rue des Jardiniers, 10-12, rue des Maréchaux. • 1982 - 1 D 130
- II/9. – Rachat à l'établissement publlic de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de deux immeubles 2, 6, rue des États, 103, Grande Rue, 4, rue des États. • 1982 - 1 D 130
- II/10. – Acquisition sur la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) d'une parcelle destinée à l'élargissement de la rue de Malzéville. • 1982 - 1 D 130
- III/1. – Modification du tableau des effectifs. • 1982 - 1 D 130
- IV/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société le Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, SCI. Les Tiercelins. • 1982 - 1 D 130
- IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Claude Rizon, S.C.I. Cordeliers et parc Sainte-Marie. • 1982 - 1 D 130
- IV/3. – Avenants aux concessions de parkings. • 1982 - 1 D 130
- IV/4. – Affaire Ingret : accident du 1er octobre 1974. • 1982 - 1 D 130
- V/1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1982 - 1 D 130
- V/2. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1982 - 1 D 130
- V/3. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1982 - 1 D 130
- V/4. – Musée des Beaux-Arts : vente du catalogue de l'exposition "Goethe et la France" du 4 au 25 novembre 1982. • 1982 - 1 D 130
- V/5. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1982 - 1 D 130
- V/6. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1982 - 1 D 130
- V/7. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1982 - 1 D 130
- V/8. – Révision des tarifs des concessions funéraires. • 1982 - 1 D 130
- V/9. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1982 - 1 D 130
- V/10. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1982 - 1 D 130
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- S/1. – Subvention au comité de jumelage. • 1982 - 1 D 130
- S/2. – Subvention exceptionnelle au stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC). • 1982 - 1 D 130
- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1982 - 1 D 130
- I/2. – Garantie complémentaire d'un emprunt de 16 536 000 F. que doit contracter l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de l'une des caisses d'épargne du département de Meurthe-et-Moselle ou de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réhabilitation de 577 logements au Haut-du-Lièvre et rue de la Colline. • 1982 - 1 D 130
- I/3. – Aéro-club de l'Est : garantie d'un emprunt de 50 000 F. destiné à financer des travaux sur les bâtiments qu'il occupe sis à l'aérodrome de Nancy-Essey. • 1982 - 1 D 130
- I/4. – Noël des enfants sans joie : répartition de subventions à caractère social. • 1982 - 1 D 130
- I/5. – Attribution de subvention. • 1982 - 1 D 130
- I/6. – Subvention à l'École nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires (E.N.S.A.I.A.). • 1982 - 1 D 130
- I/7. – Société de tir : fonds de concours. • 1982 - 1 D 130
- I/8. – Garantie d'un emprunt de 150 000 F. contracté auprès de la caisse d'épargne de Nancy par l'association Le Gîte familial et destiné à financer la rénovation de la cuisine et la réfection des fenêtres. • 1982 - 1 D 130
- I/9. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1982 - 1 D 130
- I/10. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1982 - 1 D 130
- II/1. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture du 1er janvier 1983 au 31 décembre 1984. • 1982 - 1 D 130
- II/2. – Construction du foyer club pour personnes âgées rue Gabriel Mouilleron : avenant au marché d étude d'ingénierie et d'architecture. • 1982 - 1 D 130
- II/3. – Quartier de la Chiennerie, aménagement des espaces extérieurs, 4e tranche : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1982 - 1 D 130
- II/4. – Porte Stanislas, aménagement des abords : dossier d'appel d'offres. • 1982 - 1 D 130
- II/5. – Fourniture de panneaux de bois : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 130
- II/6. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 - 1 D 130
- II/7. – Plan d'occupation des sols : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1982 - 1 D 130
- II/9. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville, acquisition-amélioration de 19 logements et d'un foyer de personnes âgées, îlot Guérineau, avis de la Ville de Nancy, décision de principe : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier. • 1982 - 1 D 130
- II/10. – Aménagement de la placette porte Stanislas : acquisition du terrain d'assiette. • 1982 - 1 D 130
- III/1. – Signature d'un contrat de solidarité entre la Ville de Nancy et l'État. • 1982 - 1 D 130
- III/2. – Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au directeur du service des Affaires culturelles et au service du contentieux. • 1982 - 1 D 130
- III/3. – Centre technique : création d'un deuxième emploi de chef de garage principal. • 1982 - 1 D 130
- III/4. – Modification de la grille indiciaire du surveillant factotum. • 1982 - 1 D 130
- IV/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1982 - 1 D 130
- IV/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1982 - 1 D 130
- IV/3. – Contrat avec les productions DO-FA. • 1982 - 1 D 130
- IV/4. – Installation de sèche-cheveux à la grande piscine de Nancy-Thermal : fixation du droit d'utilisation. • 1982 - 1 D 130
- IV/5. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1982 - 1 D 130
- IV/6. – Fonctionnement des groupes d'aide psycho-pédagogiques. • 1982 - 1 D 130
- IV/7. – Révision des tarifs de désinfection. • 1982 - 1 D 130
- IV/8. – Stade Alain Convard : révision du tarif des douches. • 1982 - 1 D 130
- IV/9. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy auprès de la fédération nationale des collectivités locales propriétaires d'abattoirs publics. • 1982 - 1 D 130
- IV/10. – Augmentation des tarifs des redevances des halles et marchés. • 1982 - 1 D 130
- IV/11. – Abattoirs : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1982 - 1 D 130
- IV/12. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1982 - 1 D 130
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-
-
- Service des finances, budget primitif 1983 : récapitulation générale du budget primitif 1983. • 1983 - 1 D 130
- Vote des taux d'impositions applicables en 1983. • 1983 - 1 D 130
- I/I. – Caisse de crédit municipal : avenant à la convention du 19 octobre 1981. • 1983 - 1 D 130
- I - S/I bis. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur une délibération prise par le conseil d'administration de l'établissement et sur le budget primitif 1983. • 1983 - 1 D 130
- I - S/0. – District de l'agglomération nancéienne : extension de compétences pour les réseaux de chaleur. • 1983 - 1 D 130
- I - S/1. – Garantie d'un emprunt de 970 000 F. contracté auprès de la caisse centrale de crédit coopératif par le foyer du jeune ouvrier Le Grand Sauvoy et destiné à financer la construction d'un atelier et du programme d'investissement 1983. • 1983 - 1 D 130
- I/2. – Droit de licence des débits de boissons. • 1983 - 1 D 130
- I/3. – Foyer-résidence Pichon : fonds de concours. • 1983 - 1 D 130
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 300 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et de consignations par la ligue lorraine de tennis et destiné à financer l'acquisition d'un immeuble à usage administratif sis à Nancy rue Christian-Pfister. • 1983 - 1 D 130
- I/5. – Société Est Habitat Construction : garantie d'un emprunt de 24 516 900 F. destiné à financer 47 logements prêt locatif aidé (PLA) au clos Saint-Lambert à Nancy. • 1983 - 1 D 130
- I/6. – Association sauvegarde de la basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1983 - 1 D 130
- I/7. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation des nouveaux locaux de la fédération Louis-Combet. • 1983 - 1 D 130
- I - S/8. – Garantie d'un emprunt de 60 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association des clubs d'enfants et d'adolescents de Meurthe-et-Moselle et destiné à financer l'acquisition de matériel socio-éducatif. • 1983 - 1 D 130
- I - S/9. – Garantie d'un emprunt de 13 996 200 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM par la société mosellane d'HLM et destiné à financer la construction de 41 logements locatifs dans la ZAC Donop à Nancy. • 1983 - 1 D 130
- I - S/10. – Société d'H.L.M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 5.200 000 F. destiné à financer l'opération d'un immeuble de 17 logements à Nancy passage des Dominicains. • 1983 - 1 D 130
- I - S/12. – Garantie d'un emprunt de 230 000 F. contracté auprès de la caisse de crédit coopératif par le foyer du jeune ouvrier Le Grand Sauvoy et destiné à financer la construction d'un atelier et du programme d'investissement 1983. • 1983 - 1 D 130
- I - S/13. – Garantie d'un emprunt de 170 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par l'association lorraine d'aide aux sans abri et destiné à financer la création d'un atelier du travail du fer. • 1983 - 1 D 130
- II - S/0. – Dénomination des voies du quartier Donop : rue de la Légion-Étrangère, allée Lucile-Malaise, rue du Colonel-Gilbert-Grandval, rond-point Ernest-Bussière. • 1983 - 1 D 130
- II/I. – Parc des expositions, extension du réseau d'assainissement, convention avec le B.E.T BE.GE.CE. : mise en appel d'offres ouvert des travaux, procédure d'urgence. • 1983 - 1 D 130
- II/2. – Règlement de la fourniture d'eau par les occupants d'immeubles municipaux. • 1983 - 1 D 130
- II/3. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1983. • 1983 - 1 D 130
- II/4. – Convention entre l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.), la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) portant acquisition et rétrocession de la manufacture des tabacs. • 1983 - 1 D 130
- II - S/4 bis. – Manufacture des tabacs, études préliminaires : convention de régularisation avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1983 - 1 D 130
- II/5. – Convention cadre entre la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) relative à la restructuration de l'ensemble immobilier manufacture des tabacs à Nancy. • 1983 - 1 D 130
- II/6. – Avenant à la convention tripartite entre l'Établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) portant sur l'acquisition de l'ensemble immobilier Ferembal et de sa rétrocession à la Ville de Nancy. • 1983 - 1 D 130
- II/7. – ZAC Donop, aménagement urbain, traitement des espaces publics, maîtrise d'œuvre des services techniques : convention d'honoraires. • 1983 - 1 D 130
- II/8. – ZAC Donop, agrément d'un cessionnaire de terrain : société mosellane d'H.L.M. • 1983 - 1 D 130
- II/9. – Est Habitat Construction, construction de 74 logements prêt locatif aidé (PLA) rue Saint-Lambert : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction de surcoût foncier. • 1983 - 1 D 130
- II/10. – Acquisition sur la Caisse d'épargne de Nancy d'une parcelle de terrain nécessaire à l'établissement de la rue Louis-Braille. • 1983 - 1 D 130
- II/II. – Classement dans le domaine public communal d'une partie de l'allée des Roches. • 1983 - 1 D 130
- II/12. – Déclassement en volumes d'une partie de la rue des frères-Simonin. • 1983 - 1 D 130
- 11/13. – ZAC Pichon : déclassement d'une partie de la rue Pichon. • 1983 - 1 D 130
- II/14. – Demande de constitution du groupe de travail chargé d'étudier les zones de publicité autorisée, restreinte ou élargie dans le cadre de la loi du 29 décembre 1979. • 1983 - 1 D 130
- II/15. – Construction d'un tunnel sous la rue Clodion : redevance pour occupation du sous-sol. • 1983 - 1 D 130
- II/16. – Surveillance et conservation du domaine public, tarifs à appliquer aux travaux de voirie exécutés par la Ville de Nancy aux frais des responsables de dégradations : pénalités diverses. • 1983 - 1 D 130
- II - S/17. – Equipement en feux tricolores du débouché du parking Mammouth (SA Brand) sur le boulevard Lobau à Nancy : convention de travaux entre la société anonyme Brand et la Ville de Nancy. • 1983 - 1 D 130
- II/ S/18. – Convention avec l 'agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (A.U.A.N.) pour la vente de services en matière de traitement automatisé de l'information. • 1983 - 1 D 130
- III/I. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Uniblor : locaux de vente, Nancy-Brabois. • 1983 - 1 D 130
- III/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Charbonnier Promotion clos Cardinal-Mathieu. • 1983 - 1 D 130
- III/3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association de restauration immobilière de Lorraine (ARIM) pour le diagnostic des opportunités d'acquisitions immobilières dans le cadre de la zone d'intervention foncière. • 1983 - 1 D 130
- III/4. – Instance Bruno contre Ville de Nancy. • 1983 - 1 D 130
- III/5. – Affaire Viard René contre Mougin. • 1983 - 1 D 130
- III - S/6. – Suppression du poste de directeur général des services techniques. • 1983 - 1 D 130
- IV - S/4. – Mission locale pour l'emploi. • 1983 - 1 D 130
- IV/I. – Contrat relatif à l'engagement d'un agent pour assister la direction artistique de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.), assistant artistique chargé des relations publiques. • 1983 - 1 D 130
- IV - S/2. – Musées de l'école de Nancy : acquisition d'une chambre Majorelle. • 1983 - 1 D 130
- IV - S/3. – Modification des contrats de M. Jérôme Kaltenbach, directeur de la musique au Grand Théâtre et directeur de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy. • 1983 - 1 D 130
- V - S/0. – Office nancéien des personnes âgées : mise en service de la distribution en liaison froide des repas au domicile des personnes âgées. • 1983 - 1 D 130
- V/I. – Catalogue de l'exposition "Claude-Gellée et les peintres Lorrains en Italie au XVII° siècle" : révision du prix de vente. • 1983 - 1 D 130
- V/2. – Visites guidées au musée des Beaux-Arts : désignation d'une conférencière suppléante. • 1983 - 1 D 130
- V/3. – Vente du catalogue de l'exposition "Charles-Sellier". • 1983 - 1 D 130
- V/4. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive 1983. • 1983 - 1 D 130
- V/5. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1983 - 1 D 130
- Élection du Maire et de 15 postes d'adjoints. • 1983 - 1 D 130
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- 1. – Demande de subvention exceptionnelle au ministère de l'intérieur consécutive aux inondations du 10 avril 1983. • 1983 - 271 W 48
- 2. – Bourses pour 10 conférenciers du congrès international du verre à Nancy, les 22, 28, mai 1983. • 1983 - 271 W 48
- 3. – Jumelage avec Kyriat Shmona. • 1983 - 271 W 48
- S/1. – Syndicat mixte du lac de la Madine : désignation de deux représentants. • 1983 - 271 W 48
- I/5. – Conseil d'administration de la caisse de crédit municipal : désignation d'un troisième représentant du conseil municipal. • 1983 - 271 W 48
- I/6. – Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne : représentation de la Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 48
- I/7. – Fédération nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1983 - 271 W 48
- I/8. – Commission de cotation des gros bovins. • 1983 - 271 W 48
- I/9. – Commission des halles et marchés. • 1983 - 271 W 48
- II/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983 - 271 W 48
- II/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire d'un emprunt de 9 450 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d 'H.L.M. et destiné à financer la construction de 42 logements rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1983 - 271 W 48
- II/3. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 5 600 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 16 logements en ville-vieille, 3e tranche. • 1983 - 271 W 48
- II/4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 13 100 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 40 logements en ville-vieille à Nancy, ilôt de la Charité, 1er sous-sol rue du Duc-Raoul. • 1983 - 271 W 48
- II/5. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie d'emprunt du 17 novembre 1980 additif à l'emprunt de 20 000 000 F. pour la construction de 80 logemens PLA rue de Tomblaine à Nancy. • 1983 - 271 W 48
- II/6. – Attribution de subventions culturelles. • 1983 - 271 W 48
- III/1. – Quartier du Haut-du-Lièvre, centre administratif 02, construction d'une mairie : dossier d'appel d'offres. • 1983 - 271 W 48
- III/2. – Fourniture de combustibles, saison de chauffe 1983/1984 : appel d'offres ouvert. • 1983 - 271 W 48
- III/3. – Acquisition de matériel de transport (véhicules légers, camions, engins) : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1983 - 271 W 48
- III4. – Passage d'une canalisation sur la propriété de la Malgrange : acquisition tréfoncière. • 1983 - 271 W 48
- III/5. – Église des Cordeliers, réfection de la couverture de la nef, 3e tranche : consultation. • 1983 - 271 W 48
- III/6. – Église des Cordeliers, réfection de la couverture de la nef, 3e tranche, passation d'une convention avec l'architecte en chef des monuments historiques : demande de subvention. • 1983 - 271 W 48
- III/7. – Cession par la Ville de Nancy à la Ville de Villers-lès-Nancy des terrains nécessaires à l'aménagement du CVO n° 4. • 1983 - 271 W 48
- III/8. – Restructuration de l'immeuble du crédit municipal 10, rue Callot à Nancy : avenant à la convention de maîtrise d'œuvre déterminant l 'intervention des services techniques de la Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 48
- III/9. – O.P.A.H. ville-vieille, actions d'accompagnement social : attribution d'une aide au loyer pendant un relogement provisoire. • 1983 - 271 W 48
- III/10. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1983 : appel d'offres ouvert. • 1983 - 271 W 48
- III/11. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1983 : appel d'offres ouvert. • 1983 - 271 W 48
- III/12. – Faubourg des Trois-Maisons et boulevard Jean-Jaurès (de la rue Frédéric-Chopin à l'avenue de la Garenne), travaux d'aménagement de trottoirs pour stationnement de véhicules, programme 1983 : appel d'offres ouvert. • 1983 - 271 W 48
- III/13. – Marché de gros d'Heillecourt : rachat des installations de chauffage et d'électricité réalisées par les établissements Maillet dans l'entrepôt E2. • 1983 - 271 W 48
- IV/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un agent chargé des relations extérieures au cabinet de M. le Maire. • 1983 - 271 W 48
- IV/2. – Contrat relatif à l'engagement d'une secrétaire de direction pour assurer le secrétariat de M. le Maire et la responsabilité de son cabinet. • 1983 - 271 W 48
- IV/3. – Contrat relatif à l'engagement d'un chargé de mission au cabinet de M. le Maire. • 1983 - 271 W 48
- V/1. – Substitution de la Ville de Nancy à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) dans deux contentieux de malfaçons lors de la construction du Palais des Congrès. • 1983 - 271 W 48
- V/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Est Construction (S.C.I. place d'armes à Nancy). • 1983 - 271 W 48
- V/3. – M. Gilbert Conrath : accident du travail du 22 septembre 1981. • 1983 - 271 W 48
- V/4. – Affaire Giros : instance devant le tribunal d'instance. • 1983 - 271 W 48
- V/5. – Instance devant le tribunal de grande instance, demande d'annulation de la délibération du 29 juin 1970 : 13 requêtes contre Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 48
- V/6. – Instance devant le tribunal de grande instance, Boucherie parisienne contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/7. – Instance devant le tribunal de grande instance, Gauvin contre Ville de Nancy : perception d une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/8. – Instance devant le tribunal de grande instance, Etienne contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/9. – Instance devant le tribunal de grande instance, Bottelin contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/10. – Instance devant le tribunal de grande instance, Crevizy contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/11. – Instance devant le tribunal de grande instance, Lorraine Moutons contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/12. – Instance devant le tribunal de grande instance, Covipa contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/13. – Instance devant le tribunal de grande instance, Delorme contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/14. – Insance devant le tribunal de grande instance, Desvignes contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/15. – Instance devant le tribunal de grande instance, Viandest contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/16. – Instance devant le tribunal de grande instance, C.A.P.V. contre Ville de Nancy : perception d'une redevance de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/17. – Instance devant le tribunal de grande instance, Sacopel Champagne contre Ville de Nancy perception de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/18. – Instance devant le tribunal de grande instance, C.A.V.P.V.L. contre Ville de Nancy : perception de droits d'entrée directe. • 1983 - 271 W 48
- V/19. – Avenant n° 1 modifiant le cahier des charges annexe à la convention de concession des abattoirs. • 1983 - 271 W 48
- VI/1. – Musée de l'École de Nancy : vente de cartes postales. • 1983 - 271 W 48
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- S/1. – Contrat relatif à l'engagement du directeur de cabinet pour assurer la direction du cabinet de M. le Maire. • 1983 - 271 W 49
- S/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1983 - 271 W 49
- S/3. – Extension du musée du Fer à Jarville : passation d'un contrat d'ingénierie. • 1983 - 271 W 49
- I/1. – Aménagements urbains : ouverture de crédits. • 1983 - 271 W 49
- I/2. – Groupe de travail du plan d'occupation des sols de la Ville de Nancy : désignation des membres du conseil municipal. • 1983 - 271 W 49
- I/3. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission affaires sociales. • 1983 - 271 W 49
- I/4. – Mission locale du Haut-du-Lièvre : désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'administration. • 1983 - 271 W 49
- I/5. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers en vue des élections de novembre 1983 : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1983 - 271 W 49
- I/6. – Commission de l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy : désignation de cinq personnalités qualifiées. • 1983 - 271 W 49
- I/7. – Commission du théâtre municipal : désignation de cinq membres extra-municipaux. • 1983 - 271 W 49
- II/1. – Modernisation de l'abattoir public, travaux supplémentaire : emprunt de 5 600 000 F. • 1983 - 271 W 49
- II/2. – Station de prétraitement : avance et subvention de l'agence de l'eau. • 1983 - 271 W 49
- II/3. – Subvention à l'amicale des municipaux. • 1983 - 271 W 49
- II/4. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983 - 271 W 49
- II/5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire d' un emprunt de 2 431 500 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d 'H.L.M. et destiné à financer l 'opération d'acquisition amélioration de 10 logements rue de la Ravinelle à Nancy. • 1983 - 271 W 49
- II/6. – Société H.L.M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 2 100 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 6 logements à Nancy, 16 rue Gustave-Simon. • 1983 - 271 W 49
- II/7. – S.A. H.L.M. De l'Est : garantie d'un emprunt de 3 700 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. Et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 10 logements sis à Nancy, 24 place des Vosges. • 1983 - 271 W 49
- II/8. – S.A H.L.M. de l' Est : garantie d'un emprunt de 1 600 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 5 logements à Nancy 23, rue Saint-Michel. • 1983 - 271 W 49
- II/9. – Garantie d'un emprunt de 5 986 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'Aide sociale de Nancy et destiné à la réalisation de divers programmes de travaux. • 1983 - 271 W 49
- II/12. – Subventions à caractère social. • 1983 - 271 W 49
- II/13. – Subventions : encouragement aux sociétés culturelles. • 1983 - 271 W 49
- II/14. – Subventions : encouragement à la musique. • 1983 - 271 W 49
- II/15. – C.E.S. Claude-le-Lorrain : subventions classes vertes. • 1983 - 271 W 49
- II/16. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1983 - 271 W 49
- II/17. – Subventions aux associations sportives. • 1983 - 271 W 49
- III/1. – Rue des fabriques, construction de chaussées après réalisation de l'alignement de voirie : appel d'offres ouvert. • 1983 - 271 W 49
- III/2. – Fourniture, livraison et mise à l'essai de régulateurs locaux de trafic, programme de maintenance 1983 : appel d'offres ouvert. • 1983 - 271 W 49
- III/3. – Cession à la société lorraine d 'H.L.M. d'un immeuble passage Sébastien-Bottin et 6, rue de Serre. • 1983 - 271 W 49
- III/4. – Adjudication pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre Fourier : avenant n° 1. • 1983 - 271 W 49
- III/5. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1983 - 271 W 49
- III/6. – Vente de bois parc de la Pépinière. • 1983 - 271 W 49
- III/7. – Approbation de l'annexe modificative n° 75 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 49
- III/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1983 - 271 W 49
- IV/1. – Établissements Picard Sprimont Liège : recouvrement de créances communales en Belgique. • 1983 - 271 W 49
- IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle (S.C.I. Garenne). • 1983 - 271 W 49
- IV/3. – Affaire Ditgen Gabriel : instance devant le tribunal administratif. • 1983 - 271 W 49
- IV/4. – Affaire Jacus Xavier : instance devant le tribunal administratif. • 1983 - 271 W 49
- V/1. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les défenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé sous contrat simple : conventions. • 1983 - 271 W 49
- V/2. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placé sous contrats d'association : conventions. • 1983 - 271 W 49
- V/3. – Rentrée des classes 1983 : ouvertures et fermetures de classes. • 1983 - 271 W 49
- V/4. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aerés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1983 - 271 W 49
- VI/1. – Enquête d'utilité publique relative à l'exploitation du centre de tri mécanique des ordures ménagères boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1983 - 271 W 49
- VI/2. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1983 - 271 W 49
- VI/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1983 - 271 W 49
- VI/4. – Maison de vacances de Virecourt, augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale : avenant. • 1983 - 271 W 49
- VI/5. – Vente de disques au Grand Théâtre : redevance. • 1983 - 271 W 49
-
- I/1. – Désignation de 9 membres du conseil municipal et de 9 membres suppléants au comité d'hygiène et de sécurité. • 1983 - 271 W 49
- I/2. – Proposition par le conseil municipal de Nancy de 32 contribuables susceptibles de faire partie de la commission commuale des impôts directs. • 1983 - 271 W 49
- I/3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1983 - 271 W 49
- II/1. – Subvention au Cercle du travail. • 1983 - 271 W 49
- II/2. – Subvention à la jeune chambre économique. • 1983 - 271 W 49
- II/3. – Décision modificative n° 1. • 1983 - 271 W 49
- II/4. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983 - 271 W 49
- II/5. – Société Lorraine d 'H.L.M. : garantie d'un emprunt complémentaire de 1 580 000 F. destiné à financer l'opération de construction de 46 logements 56, rue de Tomblaine à Nancy. • 1983 - 271 W 49
- II/6. – Attribution d'uns subvention à l'association fédérative "nos enfants " et à la garde péri-scolaire "foyer des abeilles". • 1983 - 271 W 49
- II/7. – Subvention à la chambre des métiers et à la chambre d' apprentissage. • 1983 - 271 W 49
- II/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1983 - 271 W 49
- II/9. – Répartitions de subventions à diverses associations à caractère social. • 1983 - 271 W 49
- 11/10. – Classes vertes, école Michelet B : demande de subvention. • 1983 - 271 W 49
- II/11. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1983 - 271 W 49
- III/1. – Acquisition de matériel de nettoiement : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1983 - 271 W 49
- III/2. – MJC Lillebonne, extension des locaux socio-éducatifs : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1983 - 271 W 49
- III/3. – O.P.A.H. ville-vieille, travaux lourds 10, rue Saint-Michel (2e Corps de Logis) : demande de subvention. • 1983 - 271 W 49
- III/4. – ZAC Donop : agrément d'un cessionnaire de terrain, société Promogim. • 1983 - 271 W 49
- III/5. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 23, 24 et 25 juin 1983. • 1983 - 271 W 49
- IV/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller technique en communication au cabinet de M. le Maire. • 1983 - 271 W 49
- IV/2. – Attribution d'une indemnité spéciale de fonctions aux agents de la police municipale. • 1983 - 271 W 49
- IV/3. – Fourrière municipale : création de 2 postes de conducteurs P.L. et 2 postes d'A.O.P. • 1983 - 271 W 49
- V/1. – Adoption du règlement intérieur de la fourrière. • 1983 - 271 W 49
- V/2. – Fourrière municipale, reprise de la fourrière municipale en régie : avenant n° 1 au contrat de concession du stationnement payant sur voirie. • 1983 - 271 W 49
- V/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société de crédit immobiler de Meurthe-et-Moselle (S.C.I. les Tiercelins). • 1983 - 271 W 49
- V/4. – Autorisation de réoccuper l'immeuble Joffre-Saint-Thiébaut : requêtes 7738 à 7769 et de 7776 à 7778 et 7781. • 1983 - 271 W 49
- V/5. – Accident du 21 Septembre 1981 : M. Burel contre Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 49
- V/6. – Utilité communale de dépenses d'un montant de 589 356,44 F. réalisées de 1972 à 1976. • 1983 - 271 W 49
- V/7. – Acquisition sur la Société nationale des chemins de fer (S.N.C.F). d'une parcelle destinée à l'élargissement de la rue de Malzéville. • 1983 - 271 W 49
- VI/1. – Modification de l'effectif du Théâtre. • 1983 - 271 W 49
- VI/2. – Saison 83-84 prix des places à l'Opéra-Théâtre. • 1983 - 271 W 49
- VI/3. – Création d'un poste de violon- solo hors catégorie (Konzertmeister). • 1983 - 271 W 49
- VI/4. – Modification des tarifs d'abonnement et du prix des places à l'Opéra pour la saison 83/84 de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy. • 1983 - 271 W 49
- VI/5. – Subventions encouragement aux société culturelles. • 1983 - 271 W 49
- VI/6. – Demande de subvention pour acquisition d'une lampe de la collection Daum " Eglantine-Rose " de Daum, Gruber et Majorelle. • 1983 - 271 W 49
- VI/7. – Demande de Subvention pour acquisition d'une sculpture de Raymond Duchamp-Villon "le cheval majeur". • 1983 - 271 W 49
- VI/8. – Attribution d'une bourse de séjour à M. Clive Getty. • 1983 - 271 W 49
- VI/9. – Catalogue de l'exposition "photographes et photographie d'Art à Nancy au XIXe siècle" : fixation du prix de vente. • 1983 - 271 W 49
-
- 1. – Délégués sénatoriaux. • 1983 - 271 W 50
- 1. – Annuaire électronique. • 1983 - 271 W 50
- 2. – Société Lorraine d'H.L.M, construction de 68 logements quai de la Bataille à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 50
- 3. – Société Lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 1 180 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer l'opération d'acquisition-amélioration de 4 logements 6 rue de Serre à Nancy. • 1983 - 271 W 50
- 4. – Société Lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 3 200 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer l'opération de construction de 8 logements, passage Sébastien-Bottin à Nancy. • 1983 - 271 W 50
- 5. – Société Lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 800 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy et destiné à financer la construction du siège de ladite société passage Sébastien-Bottin à Nancy. • 1983 - 271 W 50
- 6. – Société Lorraine d 'H.L.M. : garantie d'un emprunt complémentaire de 26 540 000 F. destiné à financer l'opération de construction de 68 logements 18 Bis, quai de la Bataille à Nancy. • 1983 - 271 W 50
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- Compte administratif 1983. • 1983 - 271 W 50
- Approbation du compte de gestion. • 1983 - 271 W 50
- Budget supplémentaire 1983 : récapitulation générale. • 1983 - 271 W 50
- Motion du conseil municipal concernant la fermeture de classes. • 1983 - 271 W 50
- S/1. – Étude préalable visant à étudier les modalités de l'insertion et de l'intégration du Haut-du-Lièvre dans le projet global d'aménagement des carrières Solvay. • 1983 - 271 W 50
- S/2. – Demande d'occupation d'une terrasse couverte sur le domaine public : fixation de la redevance d'occupation. • 1983 - 271 W 50
- I/1. – Désignation de 2 membres du conseil municipal à la commission administrative du bureau d'Aide sociale. • 1983 - 271 W 50
- I/2. – Groupe de travail chargé d'étudier les zones de publicité autorisée, restreinte ou élargie dans le cadre de la loi du 29 décembre 1979 : désignation de 3 représentants du conseil municipal. • 1983 - 271 W 50
- II/1. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par le commission administrative de la Maison des orphelines. • 1983 - 271 W 50
- II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983 - 271 W 50
- II/3. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 2 199 000 F. destiné à financer l'amélioration de 194 logements à Nancy-Beauregard. • 1983 - 271 W 50
- II/4. – Société Est Habitat Construction : garantie complémentaire d'un emprunt de 1 000 000 F. à contracter auprès du groupement d'encouragement à la construction lorraine et destiné à parfaire le financement de 74 logements P.L.A. au clos Saint-Lambert à Nancy. • 1983 - 271 W 50
- II/5. – Société Lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 784 500 F à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy et destiné à financer la réhabilitation de 16 appartements sis à Nancy 4 et 6 rue de la Madeleine. • 1983 - 271 W 50
- II/6. – Société Lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 562 200 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne et destiné à financer la réhabilitation de 12 logements sis à Nancy 23 et 25 rue Camille Mathis. • 1983 - 271 W 50
- III/1. – Illumination de fin d'année, décembre 1983, pose et racordement des motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1983 - 271 W 50
- III/2. – Acquisition de matériel de transport année 1983, lot n°12 un fondoir à Asphalte : avenant n°1 au marché sur appel d'offres ouvert. • 1983 - 271 W 50
- III/3. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1984. • 1983 - 271 W 50
- III/4. – Travaux de construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1982 : avenant n° 1 au marché, lots 1, 2, 3 (rue des Tiercelins). • 1983 - 271 W 50
- IV/1. – Rachat à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 105, Grande Rue. • 1983 - 271 W 50
- IV/2. – O.P.A.H. ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1983 - 271 W 50
- VI/1. – Classes de neige, année 1983 : régularisation de la redevance des familles nécessiteuses domiciliées hors Nancy. • 1983 - 271 W 50
- VII/1. – Automatisation de la location de l'Opéra-Théatre. • 1983 - 271 W 50
- VII/2. – Musée des Beaux-Arts, création d'un cabinet des estampes : demande de subvention. • 1983 - 271 W 50
- VII/3. – Catalogue de l'exposition "Le Roy René". • 1983 - 271 W 50
-
- I/1. – Modification de la composition du conseil d'administration de l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.). • 1983 - 271 W 50
- II/1. – Subvention à l'association Club de la presse de Nancy. • 1983 - 271 W 50
- II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983 - 271 W 50
- II/3. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 50 048 600 F destiné à financer la réhabilitation du Haut-du-Lièvre. • 1983 - 271 W 50
- II/4. – Société Lorraine d'HLM : garantie complémentaire d'un emprunt de 2 014 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'opération de construction de 19 logements au lieu de 16, 60, rue Charles III à Nancy. • 1983 - 271 W 50
- II/6. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrêvements de redevances. • 1983 - 271 W 50
- II/7. – Parking Saint-Thiébaut : avenant n° 1 au contrat de régie intéressée. • 1983 - 271 W 50
- II/8. – Exonération d'impôts locaux des entreprises nouvelles. • 1983 - 271 W 50
- II/9. – Subvention à la confédération nationale de l'artisanat et des métiers. • 1983 - 271 W 50
- II/10. – Subvention à l'association pour la promotion de la moyenne et petite industrie. • 1983 - 271 W 50
- II/11. – Subvention au comité d'aménagement de promotion et d'expansion de Meurthe-et-Moselle. • 1983 - 271 W 50
- II/12. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1983 - 271 W 50
- III/1. – Place de l'Arsenal, rue Trouillet, rue des États, rue Saint-Michel : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1983 - 271 W 50
- III/2. – Plan d'occupation des sols : mise en révision. • 1983 - 271 W 50
- III/3. – Château de Montaigu : avenant à la convention déterminant les conditions d'intervention des services techniques de la Ville de Nancy pour l'aménagement du château de Montaigu. • 1983 - 271 W 50
- III/4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 4 et 6 quai Ligier-Richier. • 1983 - 271 W 50
- III/5. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy, 14 quai Lichier-Richier. • 1983 - 271 W 50
- III/6. – Construction et entretien des trottoirs. • 1983 - 271 W 50
- IV/1. – Modification du tableau des effectifs. • 1983 - 271 W 50
- V/1. – Signature de l'avenant 1983 à la convention culturelle. • 1983 - 271 W 50
- V/2. – Réalisation d'un audit culturel. • 1983 - 271 W 50
- VI/1. – Bail emphytéotique entre l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) et la Ville de Nancy pour la mairie du quartier du Haut-du-Lièvre. • 1983 - 271 W 50
- VI/2. – Affaire Lucien Caro : accident du travail. • 1983 - 271 W 50
- VI/3. – Sables Moitiers Jarville : ventre d'une parcelle. • 1983 - 271 W 50
- VII/1. – Rentrée scolaire 1983/1984 ouverture d'une 5e classe à l'école maternelle Saint-Pierre. • 1983 - 271 W 50
- VII/2. – Équipement spécialisé pour école de déficients auditifs "Marcel-Leroy". • 1983 - 271 W 50
- VII/3. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1983 - 271 W 50
- VII/4. – Équipement d'un bureau de conseiller pédagogique de circonscription en éducation physique sportive. • 1983 - 271 W 50
- VII/5. – Modification et relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1983 - 271 W 50
- VII/6. – Rénovation et réaménagement du carré militaire du cimetière du Sud : participation financière. • 1983 - 271 W 50
- VIII/1. – Bourses d'études pour 4 étudiants des villes jumelées. • 1983 - 271 W 50
- VIII/2. – Extension de la zone de compétence de la mission locale de l'emploi. • 1983 - 271 W 50
- VIII/3. – Acquisition du programme "Pasteur" pour la gestion informatique du fichier vaccinal. • 1983 - 271 W 50
- S/1. – Réhabilitation du Haut-du-Lièvre, restructuration des espaces extérieurs : demande de subvention au Fonds d'aménagement urbain (F.A.U). • 1983 - 271 W 50
- S/2. – Subvention à la foire et salons internationaux de Nancy. • 1983 - 271 W 50
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- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1982. • 1983 - 271 W 50
- I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1983 : avis du conseil municipal. • 1983 - 271 W 50
- I/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983 - 271 W 50
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 700 000 F. effectué par la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1983 - 271 W 50
- I/5. – Demande de subvention d'investissement. • 1983 - 271 W 50
- I/6. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1983 - 271 W 50
- I/7. – Subvention culturelle. • 1983 - 271 W 50
- I/7 bis. – Subventions encouragement aux sociétés culturelles. • 1983 - 271 W 50
- I/8. – Opération "aménagement du temps" 1983 : subventions. • 1983 - 271 W 50
- I/9. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1983 - 271 W 50
- I/10. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartiers (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1983 - 271 W 50
- I/11. – Subventions aux associations sportives. • 1983 - 271 W 50
- II/1. – Démolition des immeubles sis 3-5, 7 rue Dauphine et 82, 84 (partie arrière) avenue du Maréchal-de-lattre-de-Tassigny. • 1983 - 271 W 50
- II/2. – Dénomination des voies du quartier Donop, modification : rue de la Légion-Étrangère, rue du Colonel-Grandval, rue du Général-Haxo. • 1983 - 271 W 50
- II/3. – Dénomination des voies du quartier Pichon et de la voie bordant l'emprise de la Société nationale des chemins de fer : boulevard du Recteur-Senn, rue René-Cassin, rue des Frères-Nicolas. • 1983 - 271 W 50
- II/4. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1984 : procédure d'urgence. • 1983 - 271 W 50
- II/5. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1983 - 271 W 50
- II/6. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1983 - 271 W 50
- II/7. – Acquisition de la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 9, rue de Regniéville. • 1983 - 271 W 50
- II/8. – Secteur sauvegardé de Nancy : cession au cabinet financier et immobilier Bernard Plumet des immeubles sis 5 et 6 place Malval. • 1983 - 271 W 50
- II/9. – Demande de construction d'une terrasse couverte sur le domaine public (85, rue de Tomblaine) : fixation de la redevance d'occupation. • 1983 - 271 W 50
- II/10. – Adjudication ouverte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1983 - 271 W 50
- II/11. – Parc Charles III : autorisation de passage. • 1983 - 271 W 50
- III/1. – Vente de mobilier dépendant du legs Sadler. • 1983 - 271 W 50
- III/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Charbonnier Promotion S.A. S.C.I. - "Clos Cardinal Mathieu", 264, avenue du Général Leclerc Nancy. • 1983 - 271 W 50
- III/3. – Poursuite des anciens associés de la S.A.T.A.B. pour le recouvrement de redevances complémentaires dues à l'agence financière de Bassin Rhin-Meuse. • 1983 - 271 W 50
- III/4. – Instance devant le tribunal de grande instance, perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs. M. Guillemin contre Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 50
- III/5. – Instance devant le tribunal de grande instance : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs Sté Bovalsace contre Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 50
- III/6. – Instance devant le tribunal de grande instance : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs Sté Vialor Sica contre Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 50
- III/7. – Instance devant le tribunal de grande instance : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs M. Guillaume contre Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 50
- III/8. – Instance devant le tribunal de grande instance : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs Sté Sicalorlait contre Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 50
- III/9. – Instance devant le tribunal de grande instance : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoires Bovi Champagne contre Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 50
- III/10. – Instance devant le tribunal de grande instance : perception d'une redevance de droits d'entrée directe au abattoirs M. Gibier contre Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 50
- III/11. – Instance devant le tribunal de grande instance : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs M. Duval contre Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 50
- IV/1. – Avenant n° 1 au contrat du directeur du Théâtre. • 1983 - 271 W 50
- IV/2. – Signature d'un contrat de lutte contre le bruit avec le ministère de l'environnement. • 1983 - 271 W 50
- IV/3. – Stade Marcel Picot, location au profit de l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L) : 2e avenant à la convention du 30 juin 1978. • 1983 - 271 W 50
- V/1. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel municipal de la Ville de Nancy : extension aux enfants du personnel des services de la préfecture. • 1983 - 271 W 50
- V/2. – Modifications des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1983 - 271 W 50
- V/3. – Installation de sèche-cheveux à la piscine de Gentilly : fixation du droit d'utilisation. • 1983 - 271 W 50
- S/1. – Fonds ancien : subvention pour acquisition d'ouvrages de référence. • 1983 - 271 W 50
- S/2. – Subvention pour achats de livres et de périodiques allouée par le Centre national des lettres en 1983 à la Bibliothèque municipale. • 1983 - 271 W 50
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- S/1. – Garantie d'un emprunt de 1 350 000 F. à contracter par la société d'exploitation des abattoirs de Nancy auprès de la C.R.C.A. et destiné à financer des travaux de modernisation et d'extension des abattoirs publics de la Ville de Nancy. • 1983 - 271 W 51
- S/2. – Modernisation de l'abattoir public : emprunt de 850 000 F. • 1983 - 271 W 51
- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983 - 271 W 51
- I/2. – Garantie d'un emprunt de 1.600 000 F. à contracter par la SAH.L.M. "Le Nouveau Logis" auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'acquisition-réhabilitation de 6 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) sis à Nancy 23, rue des Quatre-Églises. • 1983 - 271 W 51
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 470 000 F. à contracter par l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy, auprès de la Caisse d'épargne de Pont-à-Mousson et destiné à financer l'amélioration de la crèche "Louise-Delsart" sise quartier d'Haussonville. • 1983 - 271 W 51
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 300 000 F. contracté par l'association régionale pour l'aide des insuffisants respiratoires de Lorraine auprès de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales et destiné à financer l'acquisition de matériel et mobilier. • 1983 - 271 W 51
- I/6. – Subvention pour nettoyage des fonds anciens allouée par le ministère de la Culture en 1983 à la Bibliothèque municipale. • 1983 - 271 W 51
- I/7. – Subvention au club des artisans retraités de Meurthe-et-Moselle. • 1983 - 271 W 51
- I/8. – Subventions encouragement aux sociétés culturelles. • 1983 - 271 W 51
- II/1. – Cession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) de l'immeuble 2, rue Albert-Lebrun. • 1983 - 271 W 51
- II/2. – Attribution de la prime de technicité au personnel technique pour les travaux exécutés en 1983. • 1983 - 271 W 51
- II/3. – Plan d'occupation des sols : mise en révision. • 1983 - 271 W 51
- II/5. – Vente par adjudication d'un terrain 121, rue Ernest-Albert à Laxou. • 1983 - 271 W 51
- II/6. – Vente par adjudication d'un terrain 14-14 bis rue Boulay-de-la-Meurthe à Nancy. • 1983 - 271 W 51
- II/7. – Acquisition sur le syndicat intercommunal scolaire d'un délaissé de terrain. • 1983 - 271 W 51
- II/8. – Vente d'un appartement sis à Saint-Max 1, parc de Saurupt à M. Toussaint et Mme Morel. • 1983 - 271 W 51
- II/9. – Travaux de restructuration MJC Philippe Desforges, centre d'accueil de Remicourt. • 1983 - 271 W 51
- II/10. – Restructuration de la MJC Desforges : résiliation de la convention en date du 3 juillet 1978 et passation d'une nouvelle convention. • 1983 - 271 W 51
- IV/5. – MJC Philippe Desforges : affermage de la gestion du restaurant collectif. • 1983 - 271 W 51
- 1. – Projet de plan de la Lorraine 1984-1985 : la stratégie et les objectifs. • 1983 - 271 W 51
- 2. – Projet de plan de la Lorraine 1984-1985, la stratégie et les objectifs : amendements. • 1983 - 271 W 51
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- S/1. – Mise en place de la commission de surveillance des abattoirs. • 1983 - 271 W 51
- S/2. – Télématique pour la gestion des chaufferies. • 1983 - 271 W 51
- S/3. – École maternelle La Fontaine, classes de découvertes : demande de subvention. • 1983 - 271 W 51
- S/4. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1983 - 271 W 51
- II/4. – Aménagement urbain de la rue des Maréchaux : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1983 - 271 W 51
- III/1. – Contrat de travail à durée déterminée. • 1983 - 271 W 51
- III/2. – Modification de la grille indiciaire du responsable de l'atelier d'Imprimerie. • 1983 - 271 W 51
- III/3. – Opéra Théatre : revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1983 - 271 W 51
- IV/1. – Parking Mengin : sinistre du 18 juin 1982. • 1983 - 271 W 51
- IV/2. – Piscine de Nancy-Thermal : sinistre du 11 mai 1983. • 1983 - 271 W 51
- IV/3. – Affaire Zaki-Laufer. • 1983 - 271 W 51
- IV/4. – Instance Cayotte contre Ville de Nancy et P.T.T. • 1983 - 271 W 51
- IV/6. – Création de conseils communaux de prévention de la délinquance. • 1983 - 271 W 51
- V/1. – Fonctionnement des G.A.P.P. • 1983 - 271 W 51
- V/2. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1983 - 271 W 51
- V/3. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1983 - 271 W 51
- V/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel municipal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1983 - 271 W 51
- V/5. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1983 - 271 W 51
- VI/1. – Participation au financement du foyer de jeunes travailleuses "Les Abeilles" : convention multipartite. • 1983 - 271 W 51
- VII/1. – Augmentation des tarifs des redevances des halles et marchés. • 1983 - 271 W 51
- VII/2. – Révision du tarif des concessions funéraires. • 1983 - 271 W 51
- VII/3. – Révision du droit de superposition dans les cimetières. • 1983 - 271 W 51
- VII/4. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1983 - 271 W 51
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- I/1. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par le commission administrative de la Maison des orphelines. • 1984 - 271 W 51
- I/2. – Prêt d'acompte de 10 000 000 F. à valoir sur le programme d'emprunts globalisé 1984. • 1984 - 271 W 51
- II/1. – Acquisition par la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) de l'immeuble sis 23 et 23 bis rue Dauphine : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1984 - 271 W 51
- II/2. – Mise à l'alignement de la rue Dauphine : acquisition de l'immeuble sis 23 - 23 bis rue Dauphine, démolition des immeubles sis 21, 23, 23 bis rue Dauphine et 17, rue de l'Abbé-Grégoire. • 1984 - 271 W 51
- II/3. – Acquisition d'un immeuble 8, rue de la Gendarmerie à Nancy. • 1984 - 271 W 51
- II/4. – Dénomination de la place derrière la porte de la Craffe. • 1984 - 271 W 51
- II/5. – Télégestion des chaufferies des bâtiments communaux : mise en appel d'offres avec concours passé en application des dispositions de l'article 302 du code des marchés publics. • 1984 - 271 W 51
- II/6. – Construction des chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1984 : appel d'offres ouvert, 1re phase. • 1984 - 271 W 51
- II/7. – Approbation de l'annexe modificative n° 76 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 51
- III/1. – Perspectives de modification de la carte scolaire du second degré. • 1984 - 271 W 51
- IV/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la Société de Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, S.C.I. La Garenne, S.C.I. Les Tiercelins. • 1984 - 271 W 51
- IV/2. – Affaire Ville de Nancy contre Pereira de Brito, CAP 23 place des Vosges : expulsion. • 1984 - 271 W 51
- IV/3. – Magasin 113-115 Grande Rue "Le Tarabiscot" : inscription des privilèges de bailleur. • 1984 - 271 W 51
- IV/4. – Sinistre au gymnase Pierre-de-Courbetin : recours en garantie contre l'assurance de l'entreprise Guarino. • 1984 - 271 W 51
- IV/5. – Instance devant la cour d'appel : régularisation, conseiller municipal poursuivi dans le cadre de sa délégation. • 1984 - 271 W 51
- V/1. – Révision des tarifs de désinfection. • 1984 - 271 W 51
- V/2. – Stade Alain Convard : révision des tarifs des douches. • 1984 - 271 W 51
- V/3. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1984 - 271 W 51
- V/4. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1984 - 271 W 51
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- Budget primitif 1984 : récapitulation générale du budget primitif 1984. • 1984 - 271 W 51
- Budget primitif 1984 : vote des taux d'imposition applicables en 1984. • 1984 - 271 W 51
- I/1. – Implantation du comité régional olympique de Lorraine dans les bâtiments sis rue Jean-Moulin à Tomblaine : avenant n° 1 à la convention du 1er avril 1982 entre la Ville de Nancy et le syndicat intercommunal socio-culturel "Rencontres". • 1984 - 271 W 51
- II/1. – Subvention de l'association le "Buisson ardent". • 1984 - 271 W 51
- III/1. – Acquisition de matériel de transport, procédure d'urgence : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1984 - 271 W 51
- III/2. – Acquisition sur l'Est Républicain de l'immeuble sis 8 rue Michel-Ney. • 1984 - 271 W 51
- III/3. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien, des grosses réparations et de petits travaux neufs du service Architecture (période du 1er janvier 1983 au 31 décembre 1984), lot n°5 couverture-zinguerie-plomberie : avenant n° 1 au marché sur adjudication ouverte visé en préfecture le 23 février 1983 et notifié le 10 mars 1983. • 1984 - 271 W 51
- III/4. – Adjudication des travaux d'entretien et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales, années 1983-1984, lot n°8 électricité : marché négocié suite à consultation écrite. • 1984 - 271 W 51
- III/5. – Signalisation routière, marques sur chaussée sur Nancy, année 1984 : appel d'offres restreint. • 1984 - 271 W 51
- IV/1. – Relèvement de droit d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1984 - 271 W 51
- IV/2. – Relèvement des tarifs au musée des Beaux-Arts. • 1984 - 271 W 51
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- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, Budget primitif 1984 : avis du conseil municipal. • 1984 - 271 W 52
- I/2. – Œuvres sociales et entr'aide protestantes : garantie d'un emprunt de 138 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy et destiné à financer des travaux d'aménagement et de sécurité. • 1984 - 271 W 52
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 5 500 000 F. éffectué par la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- I/4. – Société Est Habitat Construction : garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. destiné à parfaire le financement PAP de l'opération Îlot des États "Le Ducal" à Nancy. • 1984 - 271 W 52
- I/5. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire d'un emprunt de 185 000 F. destiné à financer l'amélioration de 194 logements à Nancy-Beauregard. • 1984 - 271 W 52
- I/6. – Garantie d'un emprunt de 469 000 F. à contracter par l'Office public d'HLM (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM est destiné à financer la réalisation d'un pavillon modèle cité des Fleurs à Nancy. • 1984 - 271 W 52
- I/7. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire dun emprunt de 523 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy et destiné à financer le foyer de personnes âgées Pichon. • 1984 - 271 W 52
- I/8. – Société lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 2 552 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy et destiné à financer la réhabilitation de 40 appartements et 14 maisons sis à Nancy au Champ-de-Mars. • 1984 - 271 W 52
- I/9. – Ventilation des stocks du magasin. • 1984 - 271 W 52
- I/10. – Comédie de Lorraine, réalisation d'une salle de spectacles : demande de subventions . • 1984 - 271 W 52
- I/11. – Subvention à l'association "Le Buisson Ardent". • 1984 - 271 W 52
- I/12. – Fonds de concours au Ball Trap Club nancéien. • 1984 - 271 W 52
- I/13. – Garantie d'un emprunt de 100 000 F. à éffectuer par le Ball Trap Club nancéien auprès de la Caisse d'épargne de Nancy, en vue de financer l'acquisition de matériels lanceurs. • 1984 - 271 W 52
- II/1. – Est Habitat Construction, construction de 44 logements, 10-12, quai de la Bataille à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- II/2. – Société Est Habitat Construction : garantie d'un emprunt de 16 559 447 F. destiné à financer 44 logements prêt locatif aidé (PLA) au quai de la Bataille à Nancy. • 1984 - 271 W 52
- II/3. – Société Lorraine d'H.L.M. construction de 19 logements 60, rue Charles III à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- II/5. – Terrain domanial d'Haussonville : convention de mise à disposition pour la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- II/6. – Vente par adjudication d'une propriété 194, avenue de la Libération à Nancy. • 1984 - 271 W 52
- II/7. – Musée des Beaux-Arts, réfection de la couverture, demande de maîtrise de l'ouvrage, passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques : demandes de subventions. • 1984 - 271 W 52
- II/8. – Musée des Beaux-Arts, réfection de la couverture : consultation. • 1984 - 271 W 52
- II/9. – Avenant à la convention de mandat entre la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1984 - 271 W 52
- II/10. – Acquisition de la sculpture de Raymond Duchamp-Villon "le cheval majeur" : marché négocié. • 1984 - 271 W 52
- II/11. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1984 : appel d'offres ouvert. • 1984 - 271 W 52
- III/1. – Stade Marcel Picot, location au profit de l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) : 2e avenant à la convention du 30 juin 1978. • 1984 - 271 W 52
- III/2. – Forage de Nancy-Thermal : convention avec le bureau de recherches géologiques et minières B.R.G.M. • 1984 - 271 W 52
- IV/1. – Annulation de délibérations de 1895 et 1908. • 1984 - 271 W 52
- IV/2. – Affaire Évelyne Bichet, accident du travail : constitution de partie civile. • 1984 - 271 W 52
- IV/3. – Serge Gastaud contre Ville de Nancy : conciliation devant le conseil des Prud'hommes. • 1984 - 271 W 52
- IV/4. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la Cristalleries Daum 17, rue des Cristalleries les dimanches 20 mai 1984 et 9, 16 et 23 décembre 1984. • 1984 - 271 W 52
- V/1. – Rentrée des classes 1984 : ouvertures et fermetures de classes. • 1984 - 271 W 52
- VI/1. – Centre d'accueil du château de Remicourt, ouverture de crédits en recettes et en dépenses : définition de tarifs. • 1984 - 271 W 52
- VII/1. – Installation d'une microcentrale hydroéléctrique au barrage de Méréville : demande d'autorisation du District de l'agglomération nancéienne. • 1984 - 271 W 52
- VII/2. – Fondation à Nancy d'une agence de l'eau des cités unies. • 1984 - 271 W 52
- VII/3. – Avis du conseil municipal sur la mise en service d'un dépôt de véhicules hors d'usage, à Maxeville 52, rue du Crosne et avenue de la Meurthe. • 1984 - 271 W 52
- VII/4. – Séances de dédicace avec vente d'ouvrages au Grand Théâtre de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- VII/5. – Révalorisation des droits de place pour la foire attractive 1984. • 1984 - 271 W 52
- VII/6. – Vente du catalogue de l'exposition "Jacques Gruber" du 17 février au 15 avril 1984. • 1984 - 271 W 52
- Motion du conseil municipal portant sur les problèmes de la sidérurgie lorraine. • 1984 - 271 W 52
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- I/1. – Subvention exceptionnelle au centre communautaire André Spire pour divers travaux d'aménagement de sécurité du bâtiment et de ses abords. • 1984 - 271 W 52
- I/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984 - 271 W 52
- I/3. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1984 - 271 W 52
- I/4. – Subvention pour gestion du dépôt légal imprimeur. • 1984 - 271 W 52
- I/5. – Subvention aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1984 - 271 W 52
- I/6. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1984 - 271 W 52
- I/7. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartiers (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1984 - 271 W 52
- I/8. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1984 - 271 W 52
- I/9. – Subventions aux association sportives. • 1984 - 271 W 52
- II/1. – Fourniture de combustibles, saison de chauffe 1984/1985 : appel d'offres ouvert. • 1984 - 271 W 52
- II/2. – Acquisition de matériel vidéo : marché négocié. • 1984 - 271 W 52
- II/3. – O.P.A.H. ville-vieille : primes municipales d'aide aux travaux de mise en valeur. • 1984 - 271 W 52
- II/4. – Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol : mise à disposition des services de l'État. • 1984 - 271 W 52
- II/5. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1984 - 271 W 52
- II/6. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1984 : appel d'offres ouvert, 2e phase. • 1984 - 271 W 52
- II/7. – Stade Marcel Picot : régénération de la pelouse et travaux de drainage du terrain d'honneur. • 1984 - 271 W 52
- II/8. – Place Stanislas, restauration des fontaines de Guibal, demande de maîtrise de l'ouvrage, passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demandes de subventions. • 1984 - 271 W 52
- II/9. – Place de la Carrière, restauration des grilles et statues, demande de maîtrise de l'ouvrage, passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demandes de subventions. • 1984 - 271 W 52
- III/1. – Versement de la prime unique et exceptionnelle en faveur des personnels communaux, au personnel non titulaire. • 1984 - 271 W 52
- IV/1. – Augmentation du taux de redevance des familles des enfants fréquentant les centres de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine et Remicourt. • 1984 - 271 W 52
- IV/2. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1984 - 271 W 52
- IV/3. – Classes vertes : organisation. • 1984 - 271 W 52
- IV/4. – Classes vertes : redevances des familles. • 1984 - 271 W 52
- V/1. – Convention de cession et de mise en place d'une application informatique avec le Département de la Marne. • 1984 - 271 W 52
- V/2. – Méthanisation de la fumière du marché aux bestiaux : convention d'étude avec l'association pour la promotion de la technologie. • 1984 - 271 W 52
- V/3. – Convention d'acquisition tréfoncière, de création de servitudes et d'autorisation d'exécution de travaux entre la Ville de Nancy et le District de l'agglomération nancéienne. • 1984 - 271 W 52
- VI/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1984 - 271 W 52
- VI/2. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1984 - 271 W 52
- VI/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1984 - 271 W 52
- VI/4. – Crèche Louise-Delsart attribution de subvention-loyer. • 1984 - 271 W 52
- VI/5. – Acquisition d'une sculpture pour le Musée des Beaux-Arts "femme agenouillée par Ossip Zadkine". • 1984 - 271 W 52
- VI/6. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1984 - 271 W 52
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- I/1. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1984 - 271 W 52
- I/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984 - 271 W 52
- I/3. – Subventions encouragement aux sociétés culturelles. • 1984 - 271 W 52
- II/1. – Société Lorraine d'H.L.M. : acquisition-amélioration de 12 logements 6 et 6 bis rue de Serre à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- II/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy, acquisition-amélioration de 19 logements portant sur les immeubles insalubres Îlot Guérineau : avis de la Ville de Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- II/3. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy, construction de 42 logements rue du général Custine, avis de la Ville de Nancy : prise en charge par la Ville de Nancy d'une fraction du surcoût foncier. • 1984 - 271 W 52
- II/4. – Quartier Saint-Sébastien, société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de places de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 3. • 1984 - 271 W 52
- II/5. – ZAC Pichon : convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour les études de réalisation du parking Silo du quartier Pichon. • 1984 - 271 W 52
- II/6. – Construction d'un immeuble en surplomb du trottoir de la rue de la Hache, fixation de la redevance : convention. • 1984 - 271 W 52
- II/7. – Groupe scolaire des Trois-Maisons, construction d'une école maternelle : demande de subvention. • 1984 - 271 W 52
- II/8. – Groupe scolaire du Montet : extention de l'école maternelle. • 1984 - 271 W 52
- III/1. – Appel du jugement du tribunal de grande instance du 29 février 1984 : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, C.A.P.V. contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/2. – Appel du jugement du tribunal de grande instance du 29 février 1984 : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, S.A.R.L. Crevizy Fères contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/3. – Appel du jugement du tribunal de grande instance du 29 février 1984 : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs Coopérative agricole des producteurs de viande de Lorraine contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/4. – Appel du jugement du tribunal de grande instance en date du 29 février 1984 :- perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, S.A. Sacopel Champagne contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/5. – Appel du jugement du tribunal de grande instance en date du 29 février 1984 : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, S.A. Gauvin contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/6. – Appel du jugement du tribunal de grande instance en date du 29 février 1984 : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, société Coopérative Lorraine Moutons contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/7. – Appel du jugement du tribunal de grande instance en date du 29 février 1984 : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, M. Bottelin contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/8. – Appel du jugement du tribunal de grande instance en date du 29 février 1984 : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, S.A.Viandest contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/9. – Appel du jugement du tribunal de grande instance en date du 29 février 1984 : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, S.A. Boucherie Parisienne contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/10. – Appel du jugement du tribunal de grande instance en date du 29 février 1984 : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, S.A. Delorme contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/11. – Appel du jugement du tribunal de grande instance en date du 29 février 1984 : perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, S.A.R.L. Étienne contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/12. – Appel du jugement du tribunal de drande instance en date du 29 février 1984 : perceptio d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, S.A. Covipa contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/13. – Appel du jugement du tribunal de grande instance en date du 29 février 1984 :- perception d'une redevance de droits d'entrée directe aux abattoirs, S.A. Desvignes contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 52
- III/14. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8607 de M. Panosetti Jean-Baptiste tendant à l'annulation des charges de chauffage pour 1982. • 1984 - 271 W 52
- III/15. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8610 de Mme Morel Michèle tendant à l'annulation des charges de chauffage pour 1982. • 1984 - 271 W 52
- III/16. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8620 de Mme Muller Anne-Marie tendant à l'annulation des charges de chauffage pour 1982. • 1984 - 271 W 52
- III/17. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8632 de Mme Bordin Béatrice tendant à l'annulation des charges de chauffage pour 1982. • 1984 - 271 W 52
- III/18. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8640 de Mme Venturin Nelly tendant à l'annulation des charges de chauffage pour 1982. • 1984 - 271 W 52
- III/19. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8665 de Mme Dell'era Isabelle tendant à l'annulation des charges de chauffage pour 1982. • 1984 - 271 W 52
- III/20. – Instance devant le tribunal administratif : requête n°8668 de M. Klejnowski Thierry tendant à l'annulation des charges de chauffage pour 1982. • 1984 - 271 W 52
- III/21. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8670 de Mme Cassard F. tendant à l'annulation des charges de chauffage pour 1982. • 1984 - 271 W 52
- III/22. – Recours devant le tribunal administratif : dommages causés à une caravane au camping de Nancy-Brabois. • 1984 - 271 W 52
- III/23. – Recours en annulation d'un permis de construire. • 1984 - 271 W 52
- IV/1. – Avis du conseil municipal sur la transformation de l'équarrissage de Tomblaine en centre de transit de cadavres d'animaux. • 1984 - 271 W 52
- IV/2. – Tarif des photocopies à la Bibliothèque municipale. • 1984 - 271 W 52
- IV/3. – Bibliothèque municipale : annexe du Haut-du-Lièvre. • 1984 - 271 W 52
- IV/4. – Opéra-Théâtre : prix des places, saison 84/85. • 1984 - 271 W 52
- IV/5. – Musée de l'École de Nancy : ventes de photographies, cartes postales. • 1984 - 271 W 52
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- S/1. – Salle micro-informatique polyvalente du Haut-du-Lièvre. • 1984 - 271 W 53
- I/1. – Désignation de 3 membres du conseil municipal représentant la structure économique d'agglomération. • 1984 - 271 W 53
- I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal dans les diverses commissions. • 1984 - 271 W 53
- II/1. – Transformation en agence du bureau de la caisse de crédit municipal de Nancy installé à Épinal. • 1984 - 271 W 53
- II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984 - 271 W 53
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès de la SNVB par l'association sportive Nancy Lorraine en vue d'assurer un fonds de trésorerie pour investissement joueurs. • 1984 - 271 W 53
- II/4. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), garantie d'emprunt du 5 décembre 1983 de 470 000 F. destiné à financer l'amélioration de la crèche d'Haussonville "Louise-Delsart" : délibération modificative. • 1984 - 271 W 53
- II/5. – Institut Saint-Dominique : garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy au taux de 11,75 % et destiné à financer divers travaux d'aménagement et de sécurité. • 1984 - 271 W 53
- II/6. – Institut Saint-Dominique : garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy au taux de 12,75 % et destiné à financer divers travaux d'aménagement et de sécurité. • 1984 - 271 W 53
- II/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1984 - 271 W 53
- II/8. – Modification de deux subventions culturelles. • 1984 - 271 W 53
- II/9. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles", "encouragement à la musique". • 1984 - 271 W 53
- III/1. – Mise en adjudication ouverte du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1984 - 271 W 53
- III/2. – Établissement de la taxe sur les emplacements publicitaires fixés. • 1984 - 271 W 53
- III/3. – Concessions particulières d'affichage. • 1984 - 271 W 53
- III/4. – Classement dans le domaine public communal de la rue Monseigneur-Turinaz. • 1984 - 271 W 53
- III/5. – Réhabilitation du Haut-du-Lièvre, restructuration des espaces extérieurs : demande de subvention au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.). • 1984 - 271 W 53
- III/6. – Convention d'indivision entre le District de l'agglomération nancéienne, la Ville de Nancy, la Ville de Maxéville et l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) portant sur l'acquisition des carrières Solvay. • 1984 - 271 W 53
- III/7. – Avenant n° 2 à la convention tripartite entre établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L), la Ville de Nancy et la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) portant sur l'acquisition de l'ensemble immobilier Férembal et sa retrocession à la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 53
- III/8. – Réalisation d'un équipement nouveau pour la Bibliothèque. • 1984 - 271 W 53
- III/9. – Création de jardins familiaux. • 1984 - 271 W 53
- IV/1. – Police municipale : contrat relatif au recrutement d'un officier de police. • 1984 - 271 W 53
- V/1. – Affaire Teyssandier contre Ville de Nancy : autorisation à défendre en appel. • 1984 - 271 W 53
- V/2. – Instance Aeschlimann. • 1984 - 271 W 53
- V/3. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8721 de Mme Boutet Monique tendant à l'annulation des charges de chauffage pour l'année 1982. • 1984 - 271 W 53
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8762 de M. Colnot Claude tendant à l'annulation des charges de chauffage pour l'année 1982. • 1984 - 271 W 53
- VI/1. – Établissement classé Clément Est Dépannage : demande d'avis. • 1984 - 271 W 53
- VI/2. – Éxonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 28, 29 et 30 juin 1984. • 1984 - 271 W 53
- VI/3. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe. • 1984 - 271 W 53
- VI/4. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : réajustement des tarifs d'abonnement pour la saison 84/85. • 1984 - 271 W 53
- VI/5. – Dénomination de la piscine en plein air de Nancy-Thermal "Piscine Louison-Bobet". • 1984 - 271 W 53
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- Délibération sur le compte administratif 1984. • 1984 - 271 W 53
- Approbation du compte de gestion par M. Jean Georgeot, receveur. • 1984 - 271 W 53
- Budget supplémentaire 1984 : récapitulation général du budget supplémentaire 1984. • 1984 - 271 W 53
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1983. • 1984 - 271 W 53
- I/2. – Est Habitat Construction, garantie d'emprunt du 26/09/1983 de 1.000 000 F. destiné à parfaire le financement de 74 logements prêt locatif aidé (PLA) au clos Saint-Lambert à Nancy : délibération modificative. • 1984 - 271 W 53
- I/3. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos Enfants" et à la garde périscolaire "Foyer des Abeilles". • 1984 - 271 W 53
- I/4. – Subvention pour achats de livres et de périodiques allouée par le Centre national des lettres en 1984 à la Bibliothèque municipale. • 1984 - 271 W 53
- I/5. – Fonds anciens : subvention pour acquisition d'ouvrages de références. • 1984 - 271 W 53
- II/1. – Campagne de ravalement : règlement d'attribution des subventions municipales, protocole bancaire, chartre professionnelle. • 1984 - 271 W 53
- II/2. – Acquisition de la manufacture des tabacs. • 1984 - 271 W 53
- II/3. – Secteur sauvegardé de Nancy : annulation des droits accordés à M. Plumet sur l'immeuble 5-6 place Malval. • 1984 - 271 W 53
- II/4. – Aménagement de la Meurthe entre Frouard et Dombasle : cession à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L). du terrain nécessaire. • 1984 - 271 W 53
- II/5. – Campagne de ravalement : convention d'équipe opérationnelle avec l'agence de restauration immobilière (ARIM). • 1984 - 271 W 53
- III/1. – Convention tripartite entre la Mission locale, l'État et la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 53
- IV/1. – Legs de M. Paul Mauchaussée. • 1984 - 271 W 53
- IV/2. – Accident du 6 décembre 1983 : Jeanroy contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 53
- IV/3. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Informat Lorraine. • 1984 - 271 W 53
- V/1. – Création de trois postes de sous-bibliothécaires à la Bibliothèque municipale. • 1984 - 271 W 53
- VI/1. – Maison de vacances de Virecourt, augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale : avenant. • 1984 - 271 W 53
- VI/2. – Opéra-Théâtre : prix des programmes, saison 84/85. • 1984 - 271 W 53
- VI/3. – Bar de l'opéra-théâtre : prix des consommations. • 1984 - 271 W 53
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- I/1. – Désignation de représentants de la municipalité à la commission de surveillance du foyer Saint-Stanislas et à la commission de surveillance de la maison et de l'Hôtel maternels. • 1984 - 271 W 53
- II/1. – Société d'aménagement de réalisation et d'exploitation de logements (S.A.R.E.L.). : garantie d'un emprunt de 29 048 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes H.L.M. et destiné à financer la construction de 77 logements Rue de Liège à Nancy. • 1984 - 271 W 53
- II/2. – Garantie complémentaire d'un emprunt de 415 000 F. auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 39 logements à Nancy, Ville-Vieille sous îlot du Duc-Raoul. • 1984 - 271 W 53
- II/3. – Garantie complémentaire de 1 136.300 F à contracter auprès de la caisse des prêts aux organismes d'HLM pour construction de 51 logements Rue de Tomblaine à Nancy. • 1984 - 271 W 53
- II/4. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 41 103 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations ou l'une des caisses d'épargne du département et destiné à financer la réhabilitation du Haut-du-Lièvre, tranche 1984. • 1984 - 271 W 53
- II/5. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'emprunt de 1 274 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations ou l'une des caisses d'épargne du département et destiné à améliorer 28 logements avenue de la Libération à Nancy. • 1984 - 271 W 53
- II/6. – Indemnité de gestion à verser au trésorier municipal. • 1984 - 271 W 53
- II/7. – Licence de débits de boissons. • 1984 - 271 W 53
- II/8. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1984 - 271 W 53
- II/9. – Subvention à la jeune chambre économique. • 1984 - 271 W 53
- II/10. – Subvention au comité d'aménagement de promotion et d'expansion de Meurthe-et-Moselle. • 1984 - 271 W 53
- II/11. – Subvention à la chambre des métiers et à la chambre d'apprentissage. • 1984 - 271 W 53
- II/12. – Encouragement à la musique. • 1984 - 271 W 53
- II/13. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1984 - 271 W 53
- II/14. – Acquisition par la Ville de Nancy de matériel informatique et mise à disposition de l'Hôtel de police : demande de subvention au conseil national de prévention de la délinquance. • 1984 - 271 W 53
- III/1. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1985. • 1984 - 271 W 53
- III/2. – Adjudication ouverte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la Rue Pierre-Fourier. • 1984 - 271 W 53
- III/3. – Groupe scolaire du Montet, extension de l'école maternelle : mise en appel d'offres ouvert. • 1984 - 271 W 53
- III/4. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voie communale, année 1985. • 1984 - 271 W 53
- III/5. – Illumination de fin d'année, décembre 1984, pose et raccordements des motifs lumineux : appel d'offres ouverts. • 1984 - 271 W 53
- III/6. – Place Stanislas, restauration des fontaines en plomb, 1re tranche : passation d'un marché négocié. • 1984 - 271 W 53
- III/7. – Place de la Carrière, restauration des grilles et fontaines, 1re tranche : marché négocié. • 1984 - 271 W 53
- IV/1. – Déplacement de lignes électriques souterraines pour l'extension de la nouvelle usine des eaux sur une parcelle appartenant à la Ville de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et Électricité de France (E.D.F.). • 1984 - 271 W 53
- IV/2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Faubourg-des-Trois-Maisons : convention de mission pour l'équipe opérationnelle de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). • 1984 - 271 W 53
- IV/3. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Gambetta-Stanislas" : convention d'opération avec l'État et l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH). • 1984 - 271 W 53
- IV/4. – MJC Lillebonne, extension des locaux socio-éducatifs : avenant n° 1 au marché d'ingénierie passé avec Mme Tournier-Goursaud architecte D.P.L.G. • 1984 - 271 W 53
- IV/5. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), construction de 43 logements au 82, rue de Tomblaine : participation de la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 53
- IV/6. – Rachat à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 84 avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny. • 1984 - 271 W 53
- IV/7. – Echange de terrain ville / Office public d'H.LM. (O.P.H.L.M.) Place Vaudémont. • 1984 - 271 W 53
- IV/8. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 9, rue de Regniéville. • 1984 - 271 W 53
- IV/9. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 20 ruelle de Vitrimont. • 1984 - 271 W 53
- IV/10. – Cession à la société COREA du terrain dit "délaissé Rue de la Hache". • 1984 - 271 W 53
- IV/11. – Cession à la commune de Maxéville ou au profit de son concessionnaire de parts et portions de l'ensemble de terrain désigné sous le vocable "Carrières Solvay". • 1984 - 271 W 53
- IV/12. – Église Saint-Sébastien, remise en état de cinq toiles XVIIIème, programme 1984 de restauration des objets classés, convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture - Direction du patrimoine) : demande de subvention. • 1984 - 271 W 53
- IV/13. – Château de Remicourt : travaux d'aménagement et de restructuration intérieure. • 1984 - 271 W 53
- V/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le District de l'agglomération nancéienne transférant à ce dernier la compétence d'ériger un musée sur le domaine historique de Montaigu. • 1984 - 271 W 53
- V/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la STE de crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle : S.C.I. La Garenne, S.C.I. Les Tiercelins. • 1984 - 271 W 53
- V/3. – "Cinéma du Parc" 56, Rue du maréchal Juin à Nancy. • 1984 - 271 W 53
- V/4. – Affaire Kruger contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 53
- V/5. – Instance devant le tribunal administratif : requête n° 8734 de Mme Christiane Corbier. • 1984 - 271 W 53
- VI/1. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association : conventions. • 1984 - 271 W 53
- VI/2. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignements privé sous contrat simple -: conventions. • 1984 - 271 W 53
- VII/1. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1984 - 271 W 53
- VII/2. – Vente du catalogue "Céramique de Gallé". • 1984 - 271 W 53
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- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de l'association pour la promotion artistique des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (OSLN). • 1984 - 271 W 54
- II/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984 - 271 W 54
- II/2. – Garantie d'un emprunt de 230 000 F. contracté auprès de la Banque nationale de Paris par l'association de restauration immobilière (A.R.I.M.) et destiné à financer l'aménagement de leurs locaux. • 1984 - 271 W 54
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 565 000 F. au taux de 11,75 % contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'Aide sociale de Nancy et destiné à la réalisation de divers programmes de travaux. • 1984 - 271 W 54
- II/4. – Garantie d'un emprunt de 367 000 F. au taux de 13,95 % à contracter auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales et destinés à la réalisation de divers programmes de travaux. • 1984 - 271 W 54
- II/5. – Garantie d'un emprunt de 475 000 F. au taux de 10,50 % contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'Aide sociale de Nancy et destiné à financer des équipements en matériel et mobilier . • 1984 - 271 W 54
- II/6. – Garantie d'un emprunt de 53 000 F. au taux de 13,70 % à contracter auprès de la caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales et destiné à financer des équipements en matériel et mobilier. • 1984 - 271 W 54
- II/7. – Garantie d'un emprunt de 1 200 000 F. effectué par la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1984 - 271 W 54
- II/8. – Garantie d'un emprunt de 10 233 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par la Société nationale immobilière Alsace-Lorraine : réhabilitation de 140 logements. • 1984 - 271 W 54
- II/9. – Régie de recettes des halles et marchés : demande de M. le régisseur titulaire d'un sursis de versement de la décharge de responsabilité et de la remise gracieuse. • 1984 - 271 W 54
- II/10. – Subvention à l'Amicale des municipaux. • 1984 - 271 W 54
- II/11. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1984 - 271 W 54
- II/12. – Subventions aux associations sportives. • 1984 - 271 W 54
- III/1. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1984 - 271 W 54
- III/2. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1984 - 271 W 54
- III/3. – Piscine Nancy-thermal, tubage du forage géothermique : appel d'offres des travaux. • 1984 - 271 W 54
- III/4. – Construction d'un hall au marché de gros de Nancy à Heillecourt : demande d'autorisation de mise en appel d'offres sur concours. • 1984 - 271 W 54
- III/5. – ZAC Pichon, études de réalisation d'un ouvrage parking, convention de mandat avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avenant n° 1. • 1984 - 271 W 54
- III/6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), construction de 101 logements et un foyer de personnes âgées ZAC Pichon : participation de la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 54
- III/7. – O.P.H.M. de la Ville de Nancy, acquisition-amélioration d'un foyer de personnes âgées îlot Guerineau : avis et participation de la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 54
- III/8. – Mise à l'alignement de la rue de Boudonville : acquisition d'une partie de d'immeuble et d'un fonds de commerce. • 1984 - 271 W 54
- III/9. – Reprise d'un bail emphythéotique sur la société régionale des boissons gazeuses. • 1984 - 271 W 54
- III/10. – Concession d'un emplacement publicitaire rue Charles-Keller : convention. • 1984 - 271 W 54
- III/11. – Réaménagement du secteur situé entre Meurthe-et-Canal : convention d'opération avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1984 - 271 W 54
- IV/1. – Affaire Lancien : recours en annulation contre l'arrêté en date du 14 septembre 1984. • 1984 - 271 W 54
- IV/2. – Affaire Lancien : recours en indemnisation. • 1984 - 271 W 54
- IV/3. – Affaire Lucien Caro, accident de travail du 5 mars 1981 : acceptation de l'indemnité. • 1984 - 271 W 54
- IV/4. – Requête n° 9180 contre arrêté du 13 juin 1984 en annulation du permis de construire accordé au centre technique régional des Caisses d'épargne de l'Est : Ramos Ibanez contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 54
- IV/5. – Requête n° 9182 contre arrêté du 13 juin 1984 en annulation du permis de construire accordé au centre technique régional des caisses d'épargne de l'Est : Albert Schrepfer contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 54
- IV/6. – Requête n° 9179, demande de sursis à l'exécution contre l'arrêté du maire accordant un permis de construire au centre technique régional des caisses d'épargne de l'Est : Ramos Ibanez contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 54
- IV/7. – Requête n° 9181, demande de sursis à exécution contre l'arrêté du Maire accordant un permis de construire au centre technique régional des caisses d'épargne de l'Est : Albert Schrepfer contre Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 54
- IV/8. – Recours en annulation contre l'arrêté en date du 4 juillet 1984 prolongeant le stage de Mme Nadine Gustin, aide-ouvrier professionnel. • 1984 - 271 W 54
- V/1. – Rentrée scolaire 1984/1985 : ouverture d'une cinquième classe à l'école maternelle Donzelot. • 1984 - 271 W 54
- VI/1. – Bourses d'études pour un étudiant des villes jumelées, un étudiant de Newcastle. • 1984 - 271 W 54
- VI/2. – Prolongation de la bourse de séjour accordée à M. Clive Getty par délibération du 27 juin 1983. • 1984 - 271 W 54
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- II/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984 - 271 W 54
- II/2. – Prêt d'acompte de 5 MF à valoir sur le programme d'emprunt globalisé 1985, CAECL. • 1984 - 271 W 54
- II/3. – Prêt d'acompte de 5 MF à valoir sur le programme d'emprunt globalisé 1985, C.D.C. • 1984 - 271 W 54
- II/4. – Admission en non-valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1984 - 271 W 54
- II/5. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 407 000 F. à contracter auprès de l'une des Caisses d'épargne du département et destiné à financer la réalisation de commerces rue du Crosne à Nancy. • 1984 - 271 W 54
- II/6. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie complémentaire d'un emprunt de 145 000 F. à contracter auprès d'une des Caisses d'épargne du département et destiné à financer la réalisation de commerces place Vaudémont à Nancy Ville-Vieille. • 1984 - 271 W 54
- II/7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1984 - 271 W 54
- III/1. – Réhabilitation du Haut-du-lièvre, restructuration des espaces extérieurs : passation d'un marché d'ingénierie avec le cabinet A.R.E.A. Annulée voir délibération du 1er juillet 1985 n°II/8. • 1984 - 271 W 54
- III/2. – Location de propriété communale rue Joseph-Cugnot : fixation de la redevance d'occupation. • 1984 - 271 W 54
- IV/1. – Rachat et modernisation de l'ordinateur de gestion DPS 7/60 P en crédit-bail. • 1984 - 271 W 54
- V/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Charbonnière Promotion S.C.I. "clos du Cardinal-Mathieu" 264, avenue du Général-Leclerc. • 1984 - 271 W 54
- V/2. – Affaire Thomas Marcel : véhicule endommagé par un panneau provisoire de stationnement. • 1984 - 271 W 54
- V/3. – Epoux Pape contre Ville de Nancy : instance devant la cour d'appel, promesse de vente rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1984 - 271 W 54
- V/4. – Affaire Conrath Gilbert : accident du travail du 22 septembre 1981. • 1984 - 271 W 54
- VI/1. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1984 - 271 W 54
- VI/2. – Modification du prix de vente des documents disponibles au musée de Zoologie. • 1984 - 271 W 54
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- 1. – Protocole de développement de ville métropolitaine avec la région de Lorraine 1984-1988. • 1984 - 271 W 54
- I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1984 : avis du conseil municipal. • 1984 - 271 W 54
- I/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1984 - 271 W 54
- I/3. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 1 770 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'opération de construction de 5 logements 46, rue de Solignac à Nancy. • 1984 - 271 W 54
- I/4. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 2 235 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'opération de construction de 6 logements, 30-32 rue de Solignac à Nancy. • 1984 - 271 W 54
- I/5. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 780 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organisme d'HLM et destiné à financer l'opération de construction de 2 logements, 30-32 rue de Solignac à Nancy. • 1984 - 271 W 54
- I/6. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 450 000 F à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy et destiné à financer la construction du siège de ladite société passage Sébastien-Bottin à Nancy. • 1984 - 271 W 54
- I/7. – Indemnité de gestion à verser au trésorier municipal. • 1984 - 271 W 54
- I/8. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1984 - 271 W 54
- I/9. – Réhabilitation et développement social du Haut-de-lièvre : demande de subvention au ministère de la Jeunesse et des Sports. • 1984 - 271 W 54
- I/10. – Mise en place d'observatoires sociaux de quartiers. • 1984 - 271 W 54
- I/11. – Encouragement aux sociétés culturelles. • 1984 - 271 W 54
- I/12. – Opération "aménagement du temps" 1984 : subventions. • 1984 - 271 W 54
- I/13. – Subvention aux associations de jeunesse. • 1984 - 271 W 54
- II/1. – Consultation pour marchés de fournitures diverses : stocks. • 1984 - 271 W 54
- II/2. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture (du 1er janvier 1985 au 31 décembre 1986). • 1984 - 271 W 54
- II/3. – Acquisition d'une parcelle de terrain à l'angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone. • 1984 - 271 W 54
- II/4. – Classement dans la voirie urbaine communale de la rue Monseigneur-Turinaz : avis de conseil municipal après enquête. • 1984 - 271 W 54
- II/5. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1984 - 271 W 54
- II/6. – Approbation de l'annexe modificative n° 77 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1984 - 271 W 54
- III/1. – Création d'un poste supplémentaire de chef de garage. • 1984 - 271 W 54
- IV/1. – Convention entre la Ville de Nancy et "Nancy Jazz Pulsations". • 1984 - 271 W 54
- V/1. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly aux enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergements, chaque mercredi : convention centre social La Clairière. • 1984 - 271 W 54
- V/2. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1984 - 271 W 54
- V/3. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1984 - 271 W 54
- V/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel municipal de la Ville de Nancy : extension aux enfants du personnel de la caisse d'allocations familiales. • 1984 - 271 W 54
- VI/1. – Révision des tarifs de désinfectation. • 1984 - 271 W 54
- VI/2. – Stade Alain Convard : révision des tarifs des douches. • 1984 - 271 W 54
- VI/3. – Droits d'entrées de porcs facturés à MM. Grosjean et Schatzle. • 1984 - 271 W 54
- VI/4. – Augmentation des tarifs des redevances du service des halles et marchés. • 1984 - 271 W 54
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- 1. – Budget primitif 1985 : récapitulation générale du budget primitif 1985. • 1985 - 271 W 55
- 2. – Budget primitif 1985 : vote des taux d'imposition applicables en 1985. • 1985 - 271 W 55
- I/1. – S.A. H.L.M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 550 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organisme et destiné à réhabiliter un immeuble 37, rue du Chemin-Blanc à Nancy. • 1985 - 271 W 55
- I/2. – SA H.L.M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 460 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à réhabiliter un ilmmeuble 38, rue de Solignac à Nancy. • 1985 - 271 W 55
- I/3. – S.A. H.L.M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 580 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux prganisme HLM et destiné à réhabiliter un immeuble 25, rue Christian-Pfister à Nancy. • 1985 - 271 W 55
- II/1. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1985 : appel d'offres ouvert 1re phase. • 1985 - 271 W 55
- III/1. – Avenant n° 2 à la convention d'exploitation du stationnement payant. • 1985 - 271 W 55
- III/2. – Convention Ville de Nancy / Mme Foisset, ensemble immobilier rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. • 1985 - 271 W 55
- III/3. – Piscine de Nancy-Thermal, restructuration du forage géothermique "assistance technique" : convention. • 1985 - 271 W 55
- IV/1. – Affaire Masson 17, rue de l'Abbé-Grégoire. • 1985 - 271 W 55
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- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1985 - 271 W 55
- I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein du conseil d'administration du Centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie. • 1985 - 271 W 55
- I/3. – Désignation de 6 représentants à la commission mixte Caisse d'allocation familiale (C.A.F.) / principales villes du département. • 1985 - 271 W 55
- II/1. – Société lorraine pour la protection des animaux (S.L.P.A. ) : subvention 1985. • 1985 - 271 W 55
- II/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy, modification des conditions de l'emprunt de 1 274 000 F. destiné à améliorer 28 logements avenue de la Libération à Nancy. • 1985 - 271 W 55
- II/3. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy modification des conditions de prêt d'un emprunt de 41 103 000 F. pour la réhabilitation du Haut-du-Lièvre. • 1985 - 271 W 55
- II/4. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy modification des conditions de prêt sur le solde d'un emprunt de 50.048.600 F soit 25 048 600 F. • 1985 - 271 W 55
- II/5. – Garantie d'emprunt de 2 500 000 F. effectué par l'Institut de formation et de recherche à l'action sociale "ALORES" de Nancy Haut-du-Lièvre et destiné à financer l'installation d'un bar-restaurant et d'un amphithéâtre cinéma. Annulée voir conseil du 18 mars 1985. • 1985 - 271 W 55
- II/6. – Maison des orphelines de Nancy avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1985 - 271 W 55
- III/1. – Attribution de la prime de technicité au personnel technique pour les travaux exécutés en 1984. • 1985 - 271 W 55
- III/2. – Demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert - acquisition de matériel de transport - (procédure d'urgence). • 1985 - 271 W 55
- III/3. – Restructuration de l'éclairage public programme 1985 : appel d'offres ouvert. • 1985 - 271 W 55
- III/4. – Mise à l'alignement du quai Ligier-Richier : acquisition d'une maison sur la S.N.C.F. • 1985 - 271 W 55
- III/5. – Acquisition sur l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy des terrains situés au Haut-du-Lièvre. • 1985 - 271 W 55
- III/6. – Crédit municipal : convention de maîtrise d'ouvrage service techniques de la Ville. • 1985 - 271 W 55
- III/7. – Groupe scolaire Gebhart, ravalement de façades : appel d'offres ouvert. • 1985 - 271 W 55
- III/8. – Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol : mise à disposition des services de l'État. • 1985 - 271 W 55
- IV/1. – Modification d'une définition d'emploi au Cabinet de M. le Maire. • 1985 - 271 W 55
- V/1. – Propriétés communales, commerce 115, Grande Rue à Nancy : demande de réduction de loyer par M. et Mme Bastien. • 1985 - 271 W 55
- V/2. – Résorption de l'habitat insalubre. • 1985 - 271 W 55
- V/3. – M. J.P. Bornes (Orchestre). • 1985 - 271 W 55
- V/4. – Accident Pierre Gille du 28 novembre 1981. • 1985 - 271 W 55
- VI/1. – Révision de tarif pour vente de fumier. • 1985 - 271 W 55
- VI/2. – Visites guidées au musée des Beaux-Arts : désignation d'une conférencière. • 1985 - 271 W 55
- VI/3. – Rémunération des conférencières chargées des visites guidées au musée des Beaux-Arts. • 1985 - 271 W 55
- VI/4. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive 1985. • 1985 - 271 W 55
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- S/1. – Acquisition d'immeubles 5-7 rue Sainte-Anne, 2, rue Lacordaire et location par bail emphytéotique. • 1985 - 271 W 55
- S/2. – Garantie d'un emprunt de 2 400 000 F. contracté par le centre école de parachutisme de Nancy auprès de la banque de Crédit mutuel lorrain pour financer l'achat d'un avion Pilatus. • 1985 - 271 W 55
- S/3. – Budget primitif 1985, vote des taux d'imposition : modificatif. • 1985 - 271 W 55
- I/1. – Association diocésaine de Nancy, fonds de concours pour remise en état étanchéité de l'église de la Vierge-des-Pauvres au Haut-du-Lièvre. • 1985 - 271 W 55
- I/2. – Subvention 1985 pour l'association "Le club de la Presse". • 1985 - 271 W 55
- I/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1985 - 271 W 55
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 2 500 000 F. effectué par l'Institut de formation et de recherche à l'action sociale "Alores" de Nancy Haut-du-Lièvre et destiné à financer l'installation d'un bar-restaurant et d'un amphithéâtre-cinéma. • 1985 - 271 W 55
- I/5. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1985 - 271 W 55
- I/6. – Subventions "Encouragement aux sociétés culturelles". • 1985 - 271 W 55
- I/7. – Subvention exceptionnelle MJC Desforges. • 1985 - 271 W 55
- I/8. – Subvention aux associations de jeunesse. • 1985 - 271 W 55
- I/9. – Fonds de concours à la confédération française démocratique du travail. • 1985 - 271 W 55
- I/10. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1985 : avis du conseil municipal. • 1985 - 271 W 55
- I/11. – Subventions aux associations sportives. • 1985 - 271 W 55
- II/1. – Société nancéienne de distribution de presse, construction d'un Hall au marché de gros de Nancy à Heillecourt : approbation du choix de l'entreprise lauréate. • 1985 - 271 W 55
- II/2. – Manufacture des tabacs, Comédie de Lorraine, aménagement d'une salle de spectacles : mise en appel d'offres ouvert. • 1985 - 271 W 55
- II/3. – Cession à la société Sicoblor du terrain dit "délaissé rue de la Hache" et convention fixant la redevance de surplomb du trottoir. • 1985 - 271 W 55
- II/4. – Acquisition sur le District de l'agglomération nancéienne des terrains de la porte Saint-Nicolas. • 1985 - 271 W 55
- II/5. – Acquisition sur la société Becuwe Thomselle de l'immeuble sis 8, quai Ligier-Richier. • 1985 - 271 W 55
- II/6. – Modification de la limite d'acquisition d'une propriété 80-82 rue de Boudonville. • 1985 - 271 W 55
- II/7. – Réaménagement du secteur situé entre Meurthe et Canal, convention d'opération avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avenant n° 1. • 1985 - 271 W 55
- II/8. – Avenant au contrat de concession et l'exploitation d'un parc de stationnement place Thiers. • 1985 - 271 W 55
- II/9. – Télégestion des chaufferies des bâtiments communaux : mise en appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article 295, 2ème alinéa du code des marchés publics. • 1985 - 271 W 55
- II/10. – Travaux d'utilité collective "T.U.C.". • 1985 - 271 W 55
- II/11. – Signalisation routière, marques sur chaussées sur Nancy année 1985 : appel d'offres restreint. • 1985 - 271 W 55
- II/12. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1985 - 271 W 55
- III/1. – Modification des conditions d'un contrat. • 1985 - 271 W 55
- IV/1. – Référé aux fins d'expertise immeuble 7-9 rue Laflize. • 1985 - 271 W 55
- IV/2. – Action en fixation d'un loyer commercial tabac place Stanislas. • 1985 - 271 W 55
- V/1. – Modification de la composition de la commission mixte de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy et de l'article du règlement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy correspondant à cette composition. • 1985 - 271 W 55
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- I/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1985 - 271 W 55
- I/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy garantie d'un emprunt de 29 136 300 F à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la 1re tranche de 82 logements rue du Crosne à Nancy. • 1985 - 271 W 55
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 74 400 F à contracter par la SA H.L.M de l'Est auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. pour le financement complémentaire de son programme de 15 logements collectifs locatifs 21 rue Montesquieu à Nancy. • 1985 - 271 W 55
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 6 740 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M par la S.A. H.L.M. de l'Est en vue de procéder à la construction de 19 logements et 17 garages 19-21 rue Drouin à Nancy. • 1985 - 271 W 55
- I/5. – Garantie d'un emprunt de 797 00 F à contracter par la SA H.L.M. de l'Est auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM pour le financement complémentaire de son programme de 71 logements collectifs locatifs dans la ZAC Donop à Nancy. • 1985 - 271 W 55
- I/6. – Société Lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 4 150 000 F. à contractér auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M et destiné à financer l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements, rue Lacordaire et rue Sainte-Anne à Nancy. • 1985 - 271 W 55
- I/7. – Garantie d'un emprunt P.L.A de 34 901 816 F à contracter par la société Est Habitat Construction auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M pour la construction de 95 logements collectifs et 1 pavillon 105-113, avenue du général-Leclerc et 92, rue du Maréchal-Oudinot. • 1985 - 271 W 55
- I/8. – Subvention à l'association nationale Maréchal Lyautey. • 1985 - 271 W 55
- I/9. – Subvention pour l'acquisition de documents précieux. • 1985 - 271 W 55
- I/10. – Subvention pour nettoyage des fonds anciens. • 1985 - 271 W 55
- I/11. – Subvention exceptionnelle MJC des Trois-Maisons. • 1985 - 271 W 55
- I/12. – Demande de subvention pour la création d'une patinoire à Nancy. • 1985 - 271 W 55
- II/1. – Dénomination de la place du Doyen Marcel-Roubault. • 1985 - 271 W 55
- II/2. – Salle de fêtes de Gentilly, menuiseries extérieures : mise en appel d'offres ouvert. • 1985 - 271 W 55
- II/3. – École nationale supérieure des industries chimiques 1, rue Grandville, réfection de la couverture et des zingueries : mise en appel d'offres ouvert. • 1985 - 271 W 55
- II/4. – Acquisition de l'ensemble immobilier Férembal. • 1985 - 271 W 55
- II/5. – Aménagement du secteur Bonsecours/Provencal : convention avec l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA) pour consultation d'urbanisme. • 1985 - 271 W 55
- II/6. – Zone d'aménagement concerté Donop, cahier des charges type annexe à la convention de concession : avenant n° 1. • 1985 - 271 W 55
- II/7. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1985 - 271 W 55
- II/8. – Cession du centre de Fresse-sur-Moselle. • 1985 - 271 W 55
- II/9. – Stade Picot, rénovation de l'éclairage du terrain n°1 (1re tranche) : mise en appel d'offres ouvert. • 1985 - 271 W 55
- II/10. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1985 - 271 W 55
- II/11. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1985 - 271 W 55
- III/1. – Logement de fonction, exonération de charges : annulation de titres de recettes. • 1985 - 271 W 55
- III/2. – Logement par nécessité absolue de service : révision des conditions d'occupation. • 1985 - 271 W 55
- III/3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 27, 28 et 29 juin 1985. • 1985 - 271 W 55
- III/4. – Séparation physique abattoir/marché aux bestiaux, travaux :participation SEAN. • 1985 - 271 W 55
- IV/1. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1985 - 271 W 55
- IV/2. – Rentrée des classes 1985 : ouvertures et fermetures de classes. • 1985 - 271 W 55
- IV/3. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1985 - 271 W 55
- IV/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1985 - 271 W 55
- IV/5. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1985 - 271 W 55
- V/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1985 - 271 W 55
- V/2. – Entr'aide familiale : participation avec l'association "Aide familiale et ménagère". • 1985 - 271 W 55
- V/3. – Entr'aide familiale, participation de la Ville de Nancy avec l'association "Aide familiale à domicile" dans les financements des frais de fonctionnement concernant les taux horaires des travailleuses familiales : révision du taux horaire. • 1985 - 271 W 55
- V/4. – Suppression du corps de Ballet. • 1985 - 271 W 55
- V/5. – Modification des droits d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1985 - 271 W 55
- V/6. – Modification des droits d'entrée au musée de l'École de Nancy. • 1985 - 271 W 55
-
- Motion du conseil municipal de Nancy relative à la carte scolaire de l'agglomération nancéienne. • 1985 - 271 W 56
- II/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy, modification des conditions de prêt d'un emprunt de 41 103 000 F. pour la réhabilitation du Haut-du-Lièvre. • 1985 - 271 W 56
- II/2. – Garantie d'un emprunt de 19 930 000 F. contracté par l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à l'acquisition-amélioration de 57 logements sous Îlot du Cheval-Blanc. • 1985 - 271 W 56
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 2 172 500 F contracté par l'office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à la construction de 4 pavillons rue Joseph-Laurent et rue de Vittel à Nancy. • 1985 - 271 W 56
- II/4. – Garantie d'un emprunt de 2 076 000 F. contracté auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM est destiné à l'acquisition amélioration de 5 logements 126 rue Saint-Dizier à Nancy. • 1985 - 271 W 56
- II/5. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1985 - 271 W 56
- II/6. – Subvention à l'Amicale des municipaux. • 1985 - 271 W 56
- II/7. – Subvention à l'association pour le développement de la sécurité incendie. • 1985 - 271 W 56
- II/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1985 - 271 W 56
- II/9. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles". • 1985 - 271 W 56
- II/11. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1985 - 271 W 56
- II/12. – Association du Beau : fonds de concours concernant la réhabilitation de la colonie de vacances située au Tholy (Vosges). • 1985 - 271 W 56
- II/13. – Subventions aux associations sportives. • 1985 - 271 W 56
- II/14. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1985 - 271 W 56
- III/1. – Fourniture de combustibles, saison de chauffe 1985/1986 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1985 - 271 W 56
- III/2. – Demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert : acquisition d'une tondeuse à gazon. • 1985 - 271 W 56
- III/3. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1985 : appel d'offres ouvert, travaux de réfection de trottoirs et génie civil pour éclairage public. • 1985 - 271 W 56
- III/4. – Piscine de Gentilly, rénovation couverture (1re tranche) : mise en appel d'offres ouvert. • 1985 - 271 W 56
- III/5. – Cession au District de l'agglomération nancéienne des bâtiments B et D dépendant de l'ancienne manufacture des tabacs. • 1985 - 271 W 56
- III/6. – Rachat à l'Établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) par la Ville de Nancy de l'immeuble sis 51, rue des Quatre-Églises. • 1985 - 271 W 56
- III/7. – Secteur sauvegardé de Nancy : acquisition par la SCI "Le Duc Raoul" des immeubles 5 et 6 place Malval. • 1985 - 271 W 56
- III/8. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), acquisition-amélioration de quatre logements 53 à 63, boulevard Lobau à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- III/10. – Rénovation de l'ilôt de la Charité / cession d'immeuble à l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- III/11. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy - 2, avenue du XXe Corps. • 1985 - 271 W 56
- III/12. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 4, Avenue du XXe Corps. • 1985 - 271 W 56
- III/13. – Restauration de l'église des Cordeliers, dernière tranche : marchés négociés. • 1985 - 271 W 56
- III/14. – Restauration de l'église des Cordeliers (dernière tranche), passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1985 - 271 W 56
- III/15. – Place d'Alliance, restauration de la fontaine, passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1985 - 271 W 56
- III/16. – Place d'Alliance, restauration de la fontaine : marchés négociés. • 1985 - 271 W 56
- IV/1. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance : droit d'entrée directe à l'abattoir, Sacopel Champagne contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/2. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance : droit d'entrée directe à l'abattoir, société Vialor Sica contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/3. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance : droit d'entrée directe à l'abattoir, société Dami Est contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/4. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance : droit d'entrée directe à l'abattoir, Gibier contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/5. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance : droit d'entrée directe à l'abattoir, Guillemin contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/6. – Autorisation à défendre à une instance devant le tribunal administratif : Makowska Jean contre Ville de Nancy et District de l'agglomération nancéienne. • 1985 - 271 W 56
- IV/7. – Accident de trajet du 18 mars 1985 : M. Lucien Caro. • 1985 - 271 W 56
- IV/8. – Accident du travail du 16 mars 1985 : Mme Bernadette Duguet. • 1985 - 271 W 56
- V/1. – Matériel informatique acquis par la Ville et mis à la disposition de l'Hôtel de Police. • 1985 - 271 W 56
- V/2. – Avis du conseil municipal sur l'augmentation du stockage de substances radioactives de 100 curies à 1900 curies situé dans les locaux industriels de la société Nordon 66 à 80, avenue du XXe corps à Nancy. • 1985 - 271 W 56
- V/3. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe. • 1985 - 271 W 56
- V/4. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1985 - 271 W 56
- V/5. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1985 - 271 W 56
- V/6. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : réajustement des tarifs d'abonnement pour la saison 85/86, Salle Poirel. • 1985 - 271 W 56
- V/7. – Classes vertes, organisation : convention. • 1985 - 271 W 56
-
- I/1. – Décision modificative n° 1. • 1985 - 271 W 56
- I/2. – Centre de Fresse-sur-Moselle : transfert des emprunts à l'association Saint-Michel de Roubaix. • 1985 - 271 W 56
- I/3. – Droit de licence des débits de boissons. • 1985 - 271 W 56
- I/4. – Taxe professionnelle et taxe foncière sur les propriétés bâties : exonération des entreprises nouvelles. • 1985 - 271 W 56
- I/5. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1985 - 271 W 56
- II/1. – Aménagement urbains, places Vaudémont et Dombasle : appel d'offres ouvert. • 1985 - 271 W 56
- II/2. – Aménagement du secteur "Meurthe-et-Canal" : concours d'architecture et d'urbanisme. • 1985 - 271 W 56
- II/3. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrain dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1985 - 271 W 56
- II/4. – Cessions à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) de parts et portions de terrain dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1985 - 271 W 56
- II/5. – Échange entre l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) et la Ville de Nancy pour les terrains situés au Haut-du-Lièvre. • 1985 - 271 W 56
- II/6. – SA H.L.M. de l'EST, construction de 19 logements 19-21, rue Drouin à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- II/7. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1985 - 271 W 56
- II/8. – Réhabilitation du Haut-du-Lièvre, restructuration des espaces extérieurs : passation d'un marché d'ingénierie avec le cabinet A.R.E.A. • 1985 - 271 W 56
- II/9. – Réhabilitation et développement social du Haut-du-Lièvre : demande de subvention au Ministère de la jeunesse et des sports. • 1985 - 271 W 56
- II/10. – Marché de gros, construction d'un entrepôt : participation financière de particulier. • 1985 - 271 W 56
- II/11. – Marché de gros : conditions d'attribution du dépôt n° 1 de l'entrepôt n° 2. • 1985 - 271 W 56
- II/12. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1985 : appel d'offres ouvert. • 1985 - 271 W 56
- II/13. – Acquisition sur le Centre hospitalier régional de Nancy d'une bande de terrain rue Molitor. • 1985 - 271 W 56
- III/1. – Aide sociale en faveur des agents communaux et de leur famille. • 1985 - 271 W 56
- III/2. – Modification d'un contrat. • 1985 - 271 W 56
- IV/1. – Convention nouvelle pour les Pompes funèbres. • 1985 - 271 W 56
- IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Charbonnier Promotion, S.C.I. : "Clos du cardinal Mathieu", 264, avenue Général-Leclerc à Nancy, "Clos du Vieux-Faubourg", 25, rue de la Madeleine à Nancy, 160, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/3. – Instance devant le conseil des prud'hommes : M. Lambolez Roger contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/4. – Propriétés communales : magasin "Stars and Others", 115 Grande Rue à Nancy. • 1985 - 271 W 56
- V/1. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association. • 1985 - 271 W 56
- V/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissement d'enseignement privé sous contrat simple. • 1985 - 271 W 56
- V/3. – Écoles privées sous contrat d'association : participation d'un représentant de la commune aux organes de gestion. • 1985 - 271 W 56
- V/4. – École primaire Buffon : subvention classes vertes. • 1985 - 271 W 56
- VI/1. – Opéra-Théatre, saison 85/86 : modification des tarifs. • 1985 - 271 W 56
- VI/2. – Création du marché de plein air du Haut-du-Lièvre. • 1985 - 271 W 56
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- S/1. – Droit de licence des débits de boissons. • 1985 - 271 W 56
- 1. – Carte scolaire de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil du District urbain de l'agglomération de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- II/1. – Subvention au Comité d'aménagement de promotion et d'expansion de Meurthe-et-Moselle (CAPEMM). • 1985 - 271 W 56
- II/2. – Subvention à l'association Essor MPI Lorraine. • 1985 - 271 W 56
- II/3. – Subvention à la jeune chambre économique. • 1985 - 271 W 56
- II/4. – Subvention pour achat de livres et de périodiques allouée par le Centre national des lettres en 1985 à la Bibliothèque municipale. • 1985 - 271 W 56
- II/5. – Subventions aux commissions municipales de quartiers (fondées sous forme d'association de la loi 1901). • 1985 - 271 W 56
- II/6. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1985 - 271 W 56
- II/7. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur le compte financier de l'exercice 1984. • 1985 - 271 W 56
- II/8. – Subventions aux associations sportives. • 1985 - 271 W 56
- III/1. – Centre social et de loisirs Henri-Bazin : extension restructuration. • 1985 - 271 W 56
- III/2. – Consultation pour marchés de fournitures diverses et stocks : ouverture de crédits 1986. • 1985 - 271 W 56
- III/3. – Manufacture des tabacs Comédie de Lorraine, aménagement d'une salle de spectacles - Lot n°11 : carrelage, revêtement de sol : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert vise en préfecture le 1er aout 1985 et notifié le 10 août 1985. • 1985 - 271 W 56
- III/4. – Cession par la Ville de Nancy à Est Habitat Construction des immeubles 103-105 grande rue et 2-4-6, rue des États. • 1985 - 271 W 56
- III/5. – Illuminations de fin d'année décembre 1985, pose et raccordement des motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1985 - 271 W 56
- III/6. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1986. • 1985 - 271 W 56
- III/7. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 85, 1re phase, appel d'offres ouvert : avenant n° 1. • 1985 - 271 W 56
- III/8. – Droits de voirie -: révision du tarif appliqué aux embranchements ferroviaires non utilisés. • 1985 - 271 W 56
- IV/1. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société Gro Joffre rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1985 - 271 W 56
- IV/2. – Parc de stationnement place Thiers, révision de l'indice de variation des prix : avenant n° 3. • 1985 - 271 W 56
- IV/3. – Lancien contre Ville de Nancy : requête n° 227. • 1985 - 271 W 56
- IV/4. – Ville de Nancy C/Pereira de Brito, CAP : expulsion 23, place des Vosges. • 1985 - 271 W 56
- IV/5. – Recours devant le Conseil d'État Ville de Nancy contre Erard et Colin, 107/109 rue Saint-Georges. • 1985 - 271 W 56
- IV/6. – Affaire Macaire : recours devant le tribunal administratif contre le permis de construire délivré à Melle Lepoire. • 1985 - 271 W 56
- IV/7. – Ville de Nancy, Bichet contre Cosson : accident du 29 juin 1983. • 1985 - 271 W 56
- IV/8. – Accident du 27 février 1980 : enfant Athem Khiri contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/9. – Recours en annulation devant le tribunal administratif contre l'arrêté du 3 juillet 1985 qui a mis fin au stage de Mme Nadine Gustin, aide ouvrier professionnel. • 1985 - 271 W 56
- IV/10. – Requête n° 352 : demande de sursis à exécution contre l'arrêté du maire accordant un permis de contruire à la Société Lorraine d'H.L.M, Grandidier contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/11. – Recours introduit devant le tribunal administratif par M. Grandidier à l'encontre du permis de construire accordé le 12 août 1985 par la Ville de Nancy à la Société Lorraine d'HLM : requête n° 351 en annulation . • 1985 - 271 W 56
- IV/12. – Requête devant le tribunal administratif Le Hir contre Ville de Nancy : infiltrations d'eau 10, rue du Petit-Bourgeois, 13, rue du Haut-Bourgeois. • 1985 - 271 W 56
- IV/13. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée à l'abattoir : C.A.P.V.L. contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/14. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : Lorraine Moutons contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/15. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : Mr. Bottelin contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/16. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : Sa. Delorme contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/17. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : Sa Boucheries parisiennes contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/18. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : Vialor Sica contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/19. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : Viandest contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/20. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : SA Desvignes contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/21. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : M. Guillemin contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/22. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : Sa Dami Est contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/23. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : Bovalporc contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/24. – Opposition à état exécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : Sarl Étienne contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- IV/25. – Opposition à état éxécution avec assignation devant le tribunal de grande instance, droit d'entrée directe à l'abattoir : Sarl Crevizy Frères contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 56
- V/1. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat simple. • 1985 - 271 W 56
- V/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association. • 1985 - 271 W 56
- VI/1. – Bourses d'études pour deux étudiants des villes jumelées : un étudiant de Kanazawa, un étudiant de Newcastle. • 1985 - 271 W 56
- VI/2. – Création de six prix littéraires. • 1985 - 271 W 56
- VI/3. – Musée des Beaux-arts, catalogue "Grandville", attribution d'une bourse à M. Getty : acceptation d'un don. • 1985 - 271 W 56
- VI/4. – Musée des Beaux-arts, catalogue "Grandville" : contrat de cession des droits d'auteurs et droits annexes en découlant. • 1985 - 271 W 56
- VI/5. – Cession du centre de Fresse-sur-Moselle. • 1985 - 271 W 56
- VI/6. – Centre d'accueil du château de Remicourt : dispositions complémentaires concernant le fonctionnement de l'établissement. • 1985 - 271 W 56
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- S/1. – Société Lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 692 200 F destiné à financer l'opération construction de 2 logements 27, rue du Maréchal-Oudinot à Nancy. • 1985 - 271 W 57
- S/2. – Garantie d'un emprunt de 765 000 F. à la Société Lorraine d'HLM destiné à la réhabilitation de 10 logements 27 rue du Maréchal-Oudinot. • 1985 - 271 W 57
- S/3. – Société Lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 11 542 120 F destiné à financer la construction de 29 logements 2, 4 et 6 rue du Maréchal-Oudinot et 21, 24 et 26 rue Charles-Sadoul à Nancy. • 1985 - 271 W 57
- S/4. – Société Lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt de 1 825 000 F. auprès de la caisse des dépôts ou d'une Caisse d'épargne pour la réhabilitation de 25 logements 2, 4 et 6 rue du Maréchal-Oudinot à Nancy. • 1985 - 271 W 57
- S/5. – Garantie d'un emprunt de 1 150 000 F. contracté par la Société Lorraine d'H.L.M. afin de réhabiliter 15 logements rue Gustave-Petit à Nancy. • 1985 - 271 W 57
- 1. – Compte administratif 1985. • 1985 - 271 W 57
- I/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 14 636 300 F à souscrire auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 34 Pavillons à ossature bois, quartier Haussonville. • 1985 - 271 W 57
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 116 000 F. contracté par l'Institut Saint-Dominique auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financer des travaux de sécurité. • 1985 - 271 W 57
- I/4. – Fonds de concours à l'association du centre aéré d'Art-sur-Meurthe. • 1985 - 271 W 57
- I/5. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables. • 1985 - 271 W 57
- II/1. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1985 - 271 W 57
- II/2. – Fourniture de bois de panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1985 - 271 W 57
- II/3. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1986. • 1985 - 271 W 57
- II/4. – Droit de location de matériel de jalonnement temporaire. • 1985 - 271 W 57
- II/5. – Aménagement du secteur "Stanislas Meurthe" consultation d'urbanisme. • 1985 - 271 W 57
- II/6. – Bureau d'Aide sociale, maîtrise d'œuvre des services techniques de la Ville de Nancy : conventions d'honoraires. • 1985 - 271 W 57
- II/7. – Construction de chaussées programme 1985, travaux de réfection de trottoirs et de génie civil, éclairage public appel d'offres ouvert : avenant n° 1. • 1985 - 271 W 57
- II/8. – Place de la Carrière, restauration des grilles, 2e tranche, convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : avenant n° 1. • 1985 - 271 W 57
- III/1. – Contrat relatif à l'engagement d'une attachée de presse au cabinet de M. le Maire. • 1985 - 271 W 57
- IV/1. – Référé devant le tribunal administratif aux fins d'expertise contradictoire : Oulmi Zidane contre Ville de Nancy, immeubles 23 rue du Duc-Raoul, 18 rue de la source. • 1985 - 271 W 57
- V/1. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly aux enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergement du Centre social La Clairière, chaque mercredi et pendant les petits vacances scolaires : convention. • 1985 - 271 W 57
- V/2. – Subvention à la chambre des métiers et à la chambre d'apprentissage. • 1985 - 271 W 57
- V/3. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des abeilles". • 1985 - 271 W 57
- VI/4. – Vente du catalogue Sur le cuir". • 1985 - 271 W 57
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- I/1. – Récapitulation générale du budget supplémentaire 1985. • 1985 - 271 W 58
- I/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1985 - 271 W 58
- I/3. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 4 232 000 F. destiné à financer l'amélioration du foyer du jeune travailleur rue de la République à Nancy. • 1985 - 271 W 58
- I/4. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy, construction de 30 logements 21 à 31. Rue Courtot-de-Cissey à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 58
- I/5. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy - garantie d'un emprunt de 13 439 000 F. à contracter auprès du Crédit foncier de France pour la construction de 30 logements rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1985 - 271 W 58
- I/6. – Société Lorraine d'H.L.M., construction de 29 logements rues Oudinot-Sadoul à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 58
- I/7. – Société Lorraine d'H.L.M., construction de 2 logements, 27 rue de Maréchal-Oudinot à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 58
- I/8. – Réalisation pour les enfants et les adolescents d'une libre insertion sociale par l'éducation : garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. réparti en 2 tranches de 438 500 F et 561 500 F contracté auprès de la caisse centrale de crédit coopératif destiné à financer la construction d'un pavillon au centre Victor Poirel à Rosières-aux-Salines. • 1985 - 271 W 58
- I/9. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur le budget supplémentaire de l'année 1985. • 1985 - 271 W 58
- I/10. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles". • 1985 - 271 W 58
- I/11. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1985 - 271 W 58
- I/12. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1985 - 271 W 58
- I/13. – Subventions aux associations sportives. • 1985 - 271 W 58
- II/1. – Acquisition des logiciels de gestion d'application vidéotex GAV et de gestion de base de données I.S.I. • 1985 - 271 W 58
- II/2. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1985 - 271 W 58
- II/3. – Secteur sauvegardé de Nancy, mission de permanence : avenant n° 1 à la convention d'études Ville de Nancy /Atelier d'urabnisme de la Ville de Nancy (A.U.V.I.N.A.). • 1985 - 271 W 58
- II/4. – Attribution de M.2 sociaux du Haut-du-Lièvre : convention générale entre l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) et la Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 58
- III/1. – Création d'un comité technique paritaire : fixation du nombre de ses membres titulaires. • 1985 - 271 W 58
- III/2. – Recrutement d'un violon solo à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1985 - 271 W 58
- III/3. – Modification du poste d'assistant de direction chargé des relations publiques à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1985 - 271 W 58
- IV/1. – Propriétés communales : S.A. Corso 43 bis rue du Sergent-Blandan. • 1985 - 271 W 58
- IV/2. – Demande de dérogation au repos dominical du personnel de la société OK. Service 57 avenue Anatole-France. • 1985 - 271 W 58
- IV/3. – Recours devant le tribunal administratif : M. Christophe Moreau contre Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 58
- V/1. – Rentrée scolaire 1985/1986 : fermeture d'une 8ème Classe à l'école Braconnot A. • 1985 - 271 W 58
- V/2. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1985 - 271 W 58
- V/2 bis. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1985 - 271 W 58
- VI/1. – Avis du conseil municipal sur la mise en service par le district urbain d'un centre de rupture de charge de déchets hétérogènes boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1985 - 271 W 58
- VI/2. – Attribution de 50 exemplaires de la "Nancéide" au service du protocole. • 1985 - 271 W 58
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- I/1. – Budget primitif 1986 : récapitulation générale. • 1985 - 271 W 58
- I/2. – Garantie d'un emprunt de 80 000 F. contracte par l'association "Adultes et enfants inadaptés mentaux" auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations afin de procéder à des aménagements au foyer des Mésanges à Nancy. • 1985 - 271 W 58
- I/3. – Crédit immobilier de Meurthe-et-Moselle, construction de 45 logements sur la ZAC Donop à Nancy : annulation partielle du prêt de 4 236 285 F. contracté auprès de la caisse de prêt aux organismes d'H.L.M. et financement de 3 600 000 F. sur fonds du Crédit foncier de France. • 1985 - 271 W 58
- I/4. – Avance de trésorerie à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1985 - 271 W 58
- I/5. – Subvention à l'office du tourisme pour l'accueil des étudiants des grandes écoles. • 1985 - 271 W 58
- I/6. – Subvention à l'association pour la promotion des élèves de l'école supérieure de gestion. • 1985 - 271 W 58
- I/7. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles". • 1985 - 271 W 58
- I/8. – Centre de Fresse-sur-Moselle. • 1985 - 271 W 58
- I/9. – Opération "aménagement du temps" 1985 : subventions. • 1985 - 271 W 58
- I/10. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1985 - 271 W 58
- I/11. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1985 - 271 W 58
- II/1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Dominicains-Saint-Dizier-Grande-Rue" : convention d'opération avec l'État et l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH). • 1985 - 271 W 58
- II/2. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrière Solvay". • 1985 - 271 W 58
- II/3. – Quartier Pichon : rétrocession à la Ville de Nancy des terrains d'assiette des voiries nouvelles. • 1985 - 271 W 58
- II/4. – Échange entre l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) et la Ville de Nancy pour les terrains situés au Haut-du-Lièvre. • 1985 - 271 W 58
- II/5. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1985 - 271 W 58
- II/6. – Suppression de la circulation routière sur le passage à niveau "PN 18" du chemin des Cinq-Piquets. • 1985 - 271 W 58
- II/7. – École nationale supérieure des industries chimiques (E.N.S.I.C.), ravalement des façades : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1985 - 271 W 58
- II/8. – Approbation de l'annexe modificative n° 78 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1985 - 271 W 58
- III/1. – Parc de stationnement place Thiers, révision de l'indice de variation des prix : avenant n° 3. • 1985 - 271 W 58
- III/2. – Refus du legs Rousseau. • 1985 - 271 W 58
- III/3. – Accident Bourgon contre Thon du 16 décembre 1982. • 1985 - 271 W 58
- IV/2. – Conseils d'administration : désignation des représentants de la commune siège. • 1985 - 271 W 58
- IV/3. – Demande de subvention C.E.S. Claude-le-Lorrain. • 1985 - 271 W 58
- V/1. – Acquisition d'un tableau de Monet : "coucher de soleil à Étretat". • 1985 - 271 W 58
- S/1. – Acquisition d'objets d'art et de matériel au musée de l'École de Nancy : ouverture de crédits. • 1985 - 271 W 58
- S/2. – Participation de la Ville de Nancy dans la société économie mixte du Cescom. • 1985 - 271 W 58
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- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1986 - 271 W 59
- II/1. – Subvention 1986 pour l'association "Club de la presse". • 1986 - 271 W 59
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II/2. – Société d'aménagement, de réalisation et d'exploitation de logements (Sarel) garantie d'un emprunt de
13 600 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la construction de 28 logements et 34 garages dans la ZAC Pichon. • 1986 - 271 W 59 - III/1. – Demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert : acquisition de matériel de transport. • 1986 - 271 W 59
- III/2. – Groupe scolaire du Placieux, ravalement de façades : appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 59
- III/3. – Participation de E.D.F.-G.D.F. à l'établissement des plans de voirie réalisés par le service du plan de la ville. • 1986 - 271 W 59
- III/4. – Place de la carrière, restauration des grilles : marché négocié. • 1986 - 271 W 59
- III/5. – Hôtel de ville : remise en état d'escaliers. • 1986 - 271 W 59
- IV/1. – Création d'un poste supplémentaire de chef de standard et d'un poste de téléphoniste. • 1986 - 271 W 59
- IV/2. – Création d'un poste contractuel d'assistant de direction au service des Affaires culturelles. • 1986 - 271 W 59
- IV/3. – Création d'un poste de conservateur de musée, contrôle au musée de l'École de Nancy. • 1986 - 271 W 59
- V/1. – Référé aux fins d'expertise, immeubles 91-93 Grande Rue. • 1986 - 271 W 59
- V/2. – Legs Sellier : acceptation à titre conservatoire. • 1986 - 271 W 59
- V/3. – Accident Fourcaulx/Courtois du 12 septembre 1985. • 1986 - 271 W 59
- V/4. – Accident du 14 novembre 1985 : M. René Ponton. • 1986 - 271 W 59
- V/5. – Concession gratuite de sépulture. • 1986 - 271 W 59
- V/6. – Modification du taux de vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1986 - 271 W 59
- VI/1. – Conseils d'administration désignation ds représentants de la commune siège aux conseils d'administration et à à la commission permanente des lycées. • 1986 - 271 W 59
- VI/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association. • 1986 - 271 W 59
- VI/3. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat simple. • 1986 - 271 W 59
- VI/4. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des abeilles". • 1986 - 271 W 59
- VI/5. – Subvention à la chambre des métiers et à la chambre d'apprentissage. • 1986 - 271 W 59
- VII/1. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive 1986. • 1986 - 271 W 59
-
- I/1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'association "informatique et communication". • 1986 - 271 W 59
- II/1. – Participation de la Ville de Nancy dans la société d'économie mixte locale du Cescom. • 1986 - 271 W 59
- II/2. – Protocole d'accord entre la Ville de Nancy et la Compagnie générale des eaux en vue de la réalisation d'études de faisabilité d'un réseau de vidéocommunication. • 1986 - 271 W 59
- II/3. – Budget primitif 1986, imposition directe locale : vote des taux applicables en 1986. • 1986 - 271 W 59
- II/4. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal de Nancy sur le budget primitif 1986. • 1986 - 271 W 59
- II/5. – Subvention aux associations de protection animale : S.P.A. Nova, assistance aux animaux, S.O.S. chats. • 1986 - 271 W 59
- II/6. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartiers. • 1986 - 271 W 59
- III/1. – Acquisition d'un matériel de phocomposition : marché négocié. • 1986 - 271 W 59
- III/2. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1986, 1ère phase : appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 59
- III/3. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1986 : appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 59
- III/4. – Gymnase-piscine Pierre-de-Coubertin, rénovation de la couverture : mise en appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 59
- III/5. – Piscine olympique de Gentilly, rénovation de la couverture (2ème Tranche) : mise en appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 59
- III/6. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1986 - 271 W 59
- IV/1. – Recours devant le Conseil d'État Ramos Ibanez et Schrepfer contre Ville de Nancy et ministre de l'urbanisme, du logement et de transports. • 1986 - 271 W 59
- V/1. – Frais de déplacement de 16 journalistes à l'occasion de la remise des prix "chefs d'œuvre en péril" 1985. • 1986 - 271 W 59
- V/2. – Convention entre la Ville de Nancy et la société d'archéologie lorraine relative à l'exploitation du musée Lorrain. • 1986 - 271 W 59
-
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil du District urbain de l'agglomération nancéienne. • 1986 - 271 W 59
- II/1. – Cession de matériel. • 1986 - 271 W 59
- II/2. – Avenant n° 1 à la convention Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : modification des conditions de garantie d'un emprunt de 13 439 000 F. à contracter pour la construction de 30 logements rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1986 - 271 W 59
- II/3. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1986 - 271 W 59
- II/4. – Subvention à l'association pour le développement de Nancy et son agglomération. • 1986 - 271 W 59
- II/5. – Subvention aux associations de jeunesse. • 1986 - 271 W 59
- II/6. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1986 - 271 W 59
- II/7. – Parc naturel région de Lorraine : participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement et d'animation. • 1986 - 271 W 59
- III/1. – Ravalement de la porte Saint-Georges : mise en appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 59
- III/2. – Acquisition sur la société foncière Nancy Lobau d'une bande de terrain. • 1986 - 271 W 59
- III/3. – ZAC du quartier Donop, concession des opérations d'aménagement : avenant n° 2. • 1986 - 271 W 59
- III/4. – Convention entre la ville Nancy et l'établissement public de la métopole lorraine (E.P.M.L.) portant acquisition et rétrocession de la propriété de l'union des Coopérateurs de Lorraine située rue Victor à Nancy. • 1986 - 271 W 59
- III/5. – Bureau d'Aide sociale, maîtrise d'œuvre des services techniques de la Ville de Nancy : convention d'honoraires. • 1986 - 271 W 59
- III/6. – Théâtre municipal de Nancy place Stanislas, réfection des teintures du foyer public : mise en appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 59
- III/7. – Immeuble 38, rue Sainte-Catherine (ancien E.N.S.A.I.A.), remplacement des châssis métalliques : mise en appel d'offres sur concours. • 1986 - 271 W 59
- III/8. – Réfection du terrain de football de Gentilly : marché négocié. • 1986 - 271 W 59
- III/9. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans diverses propriétés communales, adjudication du 1er février 1985, lot n°8 éléctricité : avenant n° 1. • 1986 - 271 W 59
- III/10. – Occupation temporaire de deux hangars et terrains attenants à la base aérienne de Nancy-Essey. • 1986 - 271 W 59
- III/11. – Signalisation routière, marques sur chaussées sur Nancy, année 1986 : appel d'offres restreint. • 1986 - 271 W 59
- IV/1. – Création d'un emploi de décorateur-scénographe. • 1986 - 271 W 59
- V/1. – Tabac "Le Régal" place Stanislas, fixation du loyer : transaction. • 1986 - 271 W 59
- V/2. – Instance Klinger contre Zaug : requête de Mme Klinger au tribunal administratif tendant à l'annulation d'un permis de construire accordé à Mr. Zaug. • 1986 - 271 W 59
- V/3. – Instance devant le tribunal administratif Begin contre Ville de Nancy : contestation de l'enlèvement d'un véhicule en fourrière. • 1986 - 271 W 59
- V/5. – Opposition à état éxécutoire avec assignation devant le tribunal de grande instance : société Lorraine Moutons contre Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 59
- VI/1. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1986 - 271 W 59
- VII/1. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués nommés par le conseil municipal. • 1986 - 271 W 59
- VII/2. – Installation classée de M. Antoine Clément : usine de stockage de véhicules usagés, chemin du Crosne à Maxéville. • 1986 - 271 W 59
- VII/3. – Adhésion à l'association des documentalistes et bibliothécaires spécialisées (A.D.B.S.). • 1986 - 271 W 59
- VII/4. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1986 - 271 W 59
- VII/5. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1986 - 271 W 59
- VII/6. – Entr'aide familiale : participation de la Ville de Nancy avec l'association "Aide familiale à domicile" dans le financement des frais de fonctionnement concernant les taux horaires des travailleuses familiales. • 1986 - 271 W 59
- VII/7. – Entr'aide familiale : participation avec l'association "Aide familiale et ménagére". • 1986 - 271 W 59
- VII/8. – Catalogue de l'exposition "Grandville, dessinateur inconnu" : conditions de mise en vente. • 1986 - 271 W 59
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- I/1. – Désignation de deux membres du conseil municipal au sein de la commission départementale d'urbanisme commercial. • 1986 - 271 W 59
- I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1986 - 271 W 59
- II/1. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1986 - 271 W 59
- II/2. – Société Lorraine d'HLM : délibération modificative portant sur une partie de l'emprunt de 2 552 000 F. garanti par la Ville de Nancy et destiné à financer la réhabilitation de 40 appartements et 14 maisons sis à Nancy "Champ de Mars". • 1986 - 271 W 59
- II/3. – Société Lorraine d'HLM : garantie complémentaire de 41 046 F et délibération modificative se rapportant à l'opération acquisition-aménagement des 9 à 17 rue du Crosne à Nancy. • 1986 - 271 W 59
- II/4. – Garantie d'un emprunt de 700 000 F. contracté par l'association Nancy Ciné Animation auprès de la caisse de dépôts et de prêts rue de la Ravinelle à Nancy en vue de financer l'aménagement de 2 salles au cinéma Caméo rue de la Commanderie à Nancy. • 1986 - 271 W 59
- II/5. – Garantie d'un emprunt de 12 700 000 F. contracté par la SAH.L.M. le Nouveau Logis auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation d'un immeuble collectif de 34 logements locatifs PLA 56-60 rue de la Hache. • 1986 - 271 W 59
- II/6. – Garantie d'un emprunt de 2 872 664 F contracté par la société Est Habitat construction auprès de la caisse de dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation d'un programme PLA de 2 appartements à Nancy 14-15 place Malval. • 1986 - 271 W 59
- II/7. – Garantie d'un emprunt de 11 863 868 F contracté par la société Est Habitat construction auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 29 appartements dans la ZAC Donot à Nancy. • 1986 - 271 W 59
- II/8. – Garantie d'un emprunt de 10 937 293 F contracté par la société Est Habitat construction auprès de la caisse des dépôts et consignation et destiné à la réalisation d'un programme PLA de 28 appartements ZAC Pichon à Nancy. • 1986 - 271 W 59
-
II/9. – Adultes et enfants inadaptés mentaux (A.E.I.M.) : modification des conditions de garanties d'un emprunt de
80 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations destiné à financer ds aménagements au foyer des Mésanges à Nancy. • 1986 - 271 W 59 - II/10. – Délibération rectificative relative à la garantie PLA de 34 901 816 F accordée à la société Est Habitat Construction pour la réalisation de 95 logements collectifs et 1 pavillon 105-113 avenue du général-Leclerc et 92 rue du Maréchal-Oudinot. • 1986 - 271 W 59
- II/11. – Garantie d'un emprunt de 2 000 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le centre communal d'Action sociale de Nancy (CCAS) et destiné à financer l'acquisition et l'aménagement d'un immeuble sis à Nancy au 156 Boulevard d'Australie. • 1986 - 271 W 59
- II/12. – Garantie d'un emprunt de 800 000 F. effectué par la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1986 - 271 W 59
- II/13. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1986 - 271 W 59
- II/14. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles". • 1986 - 271 W 59
- II/15. – Subventions aux associations sportives. • 1986 - 271 W 59
- III/1. – Fourniture de combustibles, saison de chauffe 1986-1987 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 59
- III/2. – Aménagement de la place Joseph Malval, programme 1986 : appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 59
- III/3. – Cessions à divers organismes de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986 - 271 W 59
- III/4. – Rachat sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 20 rue Marie-Leszczynska. • 1986 - 271 W 59
- III/5. – Piscine ronde Nancy-Thermal, rénovation de la couverture et étanchéité des verrières : appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 59
- III/6. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1986 - 271 W 59
- IV/1. – Opéra-Théatre : modification d'un emploi de régisseur-artiste des chœurs. • 1986 - 271 W 59
- V/1. – Recours devant le tribunal administratif requête n° 1034, caisse mutuelle régionale de Lorraine contre Ville de Nancy : accident Dulien du 9 janvier 1984. • 1986 - 271 W 59
- V/2. – Îlot des États : rétrocession d'un appartement. • 1986 - 271 W 59
- VI/1. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1986 - 271 W 59
- VI/2. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1986 - 271 W 59
- VI/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1986 - 271 W 59
- VI/4. – Participation au fonctionnement du centre social de Beauregard. • 1986 - 271 W 59
- VI/5. – Participation au fonctionnement des centres sociaux "Jolibois" et la "Clairière". • 1986 - 271 W 59
-
- I/1. – Avance de trésorerie à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1986 - 271 W 60
- Décision modificative n° 1. • 1986 - 271 W 60
- I/3. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire de 904.500 F et délibération modificative concernant la construction de 29 logements et l'acquisition-amélioration de 32 logements sous Îlot du Cheval-Blanc à Nancy. • 1986 - 271 W 60
- I/4. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire d'un emprunt de 234 000 F. à contracter pour financer l'amélioration du foyer du jeune travailleur rue de la République à Nancy. • 1986 - 271 W 60
- I/5. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), garantie complémentaire d'un emprunt de 16 693 000 F. à contracter pour la réhabilitation du Haut-du-Lièvre : plan d'action 84 et 85. • 1986 - 271 W 60
- I/6. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : délibération modificative concernant diverses garanties d'emprunts consenties par la Ville de Nancy pour différentes opérations. • 1986 - 271 W 60
- I/7. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : délibération modifivative concernant un emprunt de 2 076 000 F. destiné à l'acquisition et l'amélioration de 5 logements 126, rue Saint-Dizier à Nancy. • 1986 - 271 W 60
- I/8. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : délibération modificative concernant un emprunt de 14 636.300 F destiné à la construction de 34 pavillons à ossature bois quartier Haussonville à Nancy. • 1986 - 271 W 60
- I/9. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : délibération modificative concernant un emprunt de 29 136 300 F destiné à la construction de 82 logements rue du Crosne à Nancy. • 1986 - 271 W 60
- I/10. – Société lorraine d'HLM : garantie complémentaire de 157 000 F. et délibération modificative se rapportant à l'opération de construction de 6 logements, 46, rue de Solignac à Nancy. • 1986 - 271 W 60
- I/11. – Société lorraine d'HLM garantie complémentaire de 513 000 F. et délibération modificative se rapportant à l'opération de construction de 7 logements 30-32, rue de Solignac à Nancy. • 1986 - 271 W 60
- I/12. – Société lorraine d'HLM : délibération modificative portant sur un emprunt de 11 542 120 F garantie par la Ville de Nancy et destiné à financer la construction de 29 logements rue du Maréchal-Oudinot et rue Charles-Sadoul. • 1986 - 271 W 60
- I/13. – Société lorraine d'HLM : délibération modificative portant sur un emprunt de 692 200 F garanti par la Ville de Nancy et destiné à financer la construction de 2 logements 27 rue du Maréchal-Oudinot. • 1986 - 271 W 60
- I/14. – Société lorraine d'HLM : délibération modificative portant sur un emprunt de 4 150 000 F. garantie par la Ville de Nancy et destiné à financer l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements rue Lacordaire et rue Sainte-Anne. • 1986 - 271 W 60
- I/15. – Société lorraine d'HLM : délibération modificative portant sur un emprunt de 780 000 F. garanti par la Ville de Nancy et destiné à financer la construction de 2 logements, 30 et 32 rue Solignac. • 1986 - 271 W 60
- I/16. – Délibération modificative concernant une garantie d'emprunt de 700 000 F. contracté par l'association Nancy Ciné Animation auprès de la banque de Crédit Mutuel Lorrain, 11 place Saint-Martin à Metz en vue de financer l'aménagement de 2 salles au cinema Caméo rue de la Commanderie à Nancy. • 1986 - 271 W 60
- I/17. – Délibération rectificative relative à la garantie d'un emprunt de 13 600 000 F. accordée à la Sarel pour financer la construction de 28 logements et 34 garages dans la ZAC Pichon. • 1986 - 271 W 60
- I/18. – Sarel : garantie complémentaire de 3 452 000 F. et délibération modificative se rapportant à la construction de 77 logements collectifs locatifs rue de Liège de Nancy. • 1986 - 271 W 60
- I/19. – Subvention aux organismes à vocation économique . • 1986 - 271 W 60
- I/20. – Subvention aux associations sportives. • 1986 - 271 W 60
- II/1. – Attribution de la prime de technicité au personnel technique pour les travaux effectués en 1985. • 1986 - 271 W 60
- II/2. – Groupe scolaire des Trois-Maisons, construction d'une école maternelle : mise en appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 60
- II/3. – Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre, tranche 1986. • 1986 - 271 W 60
- II/4. – Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre : traitement du mur de parking. • 1986 - 271 W 60
- II/5. – Opération préparatoire à l'aménagement des ports Saint-Georges et Sainte-Catherine. • 1986 - 271 W 60
- II/6. – Société anonyme d'HLM du réseau SCIC, construction de 34 logements P.L.A. 60/70 rue de la Hache : participation de la Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 60
- II/7. – Aménagement du secteur Provencal-Bonsecours, élaboration du projet de la ZAC : concertation préalable. • 1986 - 271 W 60
- II/8. – Cessions à la société Conseil Habitat Service de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986 - 271 W 60
- II/9. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 175, avenue du Général-Leclerc. • 1986 - 271 W 60
- II/10. – Aide au ravalement O.P.A.H. : "Trois maisons", "Hache faïencerie" : poursuite de l'opération "Hache-faïencerie". • 1986 - 271 W 60
- II/11. – Campagne de ravalement : avenant au règlement des subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1986 - 271 W 60
- II/12. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1986 - 271 W 60
- II/13. – Place Stanislas, programme 1986, restauration des fontaines de Guibal, fontaine de Neptune, 1re tranche, convention avec M. Colas, architecte en chef des monuments historiques : demande de subvention. • 1986 - 271 W 60
- II/14. – Place de la Carrière, programme 1986 restauration des grilles, 3e tranche, convention avec M. Collas, architecte en chef des monuments historiques : demande de subventions. • 1986 - 271 W 60
- II/15. – Église des Cordeliers, programme 1986, convention avec M. Colas, architecte en chefs des monuments historiques : demande de subventions. • 1986 - 271 W 60
- II/16. – Église Saint-Sébastien, tranche 1986, achèvement du nettoyage intérieur, convention avec M. Colas, architecte en chef des monuments historiques : demande de subventions. • 1986 - 271 W 60
- II/17. – Aéroport de Nancy-Essey : occupation de terrains par la Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 60
- II/18. – Centre communal d'Action sociale (CCAS), maîtrise d'œuvre des services techniques de la Ville de Nancy : convention d'honoraires. • 1986 - 271 W 60
- II/19. – Approbation de l'annexe modificative n° 79 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 60
- III/1. – Rentrée des classes 1986 : ouvertures et fermetures de classes. • 1986 - 271 W 60
- IV/1. – Société Sodexho : convention Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 60
- IV/2. – Mission locale :convention de participation. • 1986 - 271 W 60
- IV/3. – Legs Sellier : acceptation. • 1986 - 271 W 60
- IV/4. – Requête déposée au tribunal administratif par l'association d'information et de défense des sinistrés de Joffre - Saint-Thièbaut. • 1986 - 271 W 60
- IV/5. – Pourvoi en cassation n° V/861379300 : droits d'entrée directe à l'abattoir. • 1986 - 271 W 60
- IV/6. – Pourvoi en cassation n° V/861379400 droits d'entrée directe à l'abattoir. • 1986 - 271 W 60
- IV/7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 26, 27 et 28 juin 1986. • 1986 - 271 W 60
- V/1. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : réajustement des tarifs d'abonnement et des ventes de places à l'unité. • 1986 - 271 W 60
- V/2. – Opéra-Théatre : modification des tarifs saison 86/87. • 1986 - 271 W 60
- V/3. – Columbarium : sépultures cinéraires au cimetière du Sud. • 1986 - 271 W 60
- V/4. – Renouvellement des concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy aux cimetières de Préville et du Sud. • 1986 - 271 W 60
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- S/1. – Remboursement anticipé d'un emprunt "Villes de France" souscrit auprès de la caisse d'équipement des collectivités locales. • 1986 - 271 W 61
- S/2. – Projet d"émission d'un emprunt obligatoire de 2 625 000 F. • 1986 - 271 W 61
- I/1. – Association des maires des grandes villes de France : participation de la ville Nancy pour l'acquisition de locaux à usage professionnel. • 1986 - 271 W 61
- I/2. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire de 323 700F d'un emprunt destiné à la construction de 34 pavillons à ossature bois quartier Haussonville à Nancy. • 1986 - 271 W 61
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 350 000 F. contracté par le Lawn tennis club de Nancy auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financer la construction d'un court couvert de tennis 23, rue Français à Nancy. • 1986 - 271 W 61
- I/4. – Garantie d'un emprunt de 4 500 000 F. contracté par l'association "Foire et salons internationaux de Nancy" et destiné à financer l'extension du hall F du Parc des expositions. • 1986 - 271 W 61
- I/5. – Est Habitat Construction : garantie d'un emprunt de 26 702 758 F destiné à la construction de 60 appartements rue du Général-Leclerc, Cardinal-Mathieu à Nancy. • 1986 - 271 W 61
- I/6. – Garantie d'un emprunt de 250 000 F. contracté par l'union départementale des associations familiales auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation d'une maison départementale des organismes familiaux :aménagement des locaux 38/40 rue Sainte-Catherine à Nancy. • 1986 - 271 W 61
- I/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibération prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1986 - 271 W 61
- I/8. – Caisse de crédit municipal, compte financier de l'exercice 1985 : avis du conseil municipal de Nancy. • 1986 - 271 W 61
- II/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M) de la Ville de Nancy, acquisition-amélioration de 32 logements sous Îlot Cheval-Blanc à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 61
- II/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy, construction de 29 logements sous Îlot Cheval-Blanc à Nancy : participation de la Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 61
- II/3. – Étude sur les espaces verts et boisés : convention avec l'Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (AUAN). • 1986 - 271 W 61
- II/4. – Cessions à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrain dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1986 - 271 W 61
- II/5. – Mise à l'alignement 14, rue de la Foucotte : acquisition propriété M. et Mme DISS. • 1986 - 271 W 61
- II/6. – ZAC Donop : agrément d'un cessionnaire de terrain, société Est Habitat Construction. • 1986 - 271 W 61
- II/7. – Attribution d'une participation exceptionnelle à la Société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) aux travaux de restructuration de la gare de Nancy et de ses abords directs. • 1986 - 271 W 61
- II/8. – École Alfred-Mézières : passation d'un marché d'ingénierie avec M. Christian Francois architecte D.P.L.G. • 1986 - 271 W 61
- II/9. – Construction de trois classes au C.E.S. Alfred-Mézières : convention. • 1986 - 271 W 61
- II/10. – Adjucation ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits tavaux neufs de la voirie communale, année 1987. • 1986 - 271 W 61
- II/11. – Travaux de voirie, programme 1986, 2e phase : appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 61
- II/12. – Illumination de fin d'année, décembre 1986, pose et raccordement de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 61
- II/13. – Groupe scolaire de Buthegnémont, réfection de la couverture : appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 61
- III/1. – Requête en annulation du permis de construire accorde à la clinique Lepois : consorts Guibert et Petitier contre Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 61
- III/2. – Requête n° 86.1830 : Thouvenin contre Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 61
- III/3. – Requête n° 86.1556 tribunal administratif : affaire Leclerc contre Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 61
- III/4. – Bail Ville de Nancy / Manach 1, impasse du Caveau à Nancy. • 1986 - 271 W 61
- III/5. – Affaire Ville de Nancy / SATAB : appel du jugement du tribunal de commerce en date du 30 juin 1986. • 1986 - 271 W 61
- III/6. – Requête n° 86.1561 : association d'information et de défense des sinistrés du building Joffre-Saint-Thiébaut contre ministre de l'urbanisme et du logement. • 1986 - 271 W 61
- III/7. – Bail emphytéotique entre la Ville de Nancy et l"association de la foire et des salons internationaux, cession du terrain d'assiette du bâtiment 'L'Européen" au syndicat de la boulangerie : avenant n° 3. • 1986 - 271 W 61
- III/8. – Immeuble rue des États n° 6 loué à usage de poissonnerie. • 1986 - 271 W 61
- III/9. – Mise à disposition de l'immeuble 29, rue du Haut-Bourgeois à l'État (ministère de la Culture). • 1986 - 271 W 61
- IV/1. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat simple. • 1986 - 271 W 61
- IV/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association. • 1986 - 271 W 61
- V/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées, étudiante de Newcastle. • 1986 - 271 W 61
- V/2. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 août 1986. • 1986 - 271 W 61
- V/3. – Création d'une chambre funéraire 62, rue des Fabriques. • 1986 - 271 W 61
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- 1. – Opération "plus 1.000 emplois jeunes en Meurthe-et-Moselle". • 1986 - 271 W 61
- I/1. – Compte administratif 1985. • 1986 - 271 W 61
- I/2. – Décision modificative n° 2. • 1986 - 271 W 61
- I/3. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1986 - 271 W 61
- I/4. – Subventions "encouragement aux sociétés culturelles". • 1986 - 271 W 61
- II/1. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1987. • 1986 - 271 W 61
- II/2. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre. • 1986 - 271 W 61
- II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1986 - 271 W 61
- II/4. – Église des Cordeliers, programme 1986 : marché négocié. • 1986 - 271 W 61
- II/5. – Comédie de Lorraine : avenant au lot gros œuvre. • 1986 - 271 W 61
- III/1. – Acquisition d'une propriété 24, rue des Jardiniers à Nancy. • 1986 - 271 W 61
- III/2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 6, rue du Petit-Bourgeois. • 1986 - 271 W 61
- III/3. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), acquisition-amélioration de 5 logements, 126, rue Saint-Dizier : participation de la ville. • 1986 - 271 W 61
- III/4. – Société HLM Est Habitat Construction : acquisition-amélioration de 11 appartements PLA 14, 15, place Malval à Nancy. • 1986 - 271 W 61
- III/5. – Société HLM Est Habitat Construction : acquisition-amélioration de 16 appartements P.L.A. 2, 4, 6, rue des États, 103, 105, Grande Rue. • 1986 - 271 W 61
- III/6. – ZAC Donop : agrément d'un cessionnaire de terrain, S.A. Michel Laurent. • 1986 - 271 W 61
- III/7. – Modification du règlement d'octroi de la subvention municipale d'aide aux travaux de ravalement. • 1986 - 271 W 61
- III/8. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1986 - 271 W 61
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- S/1. – Projet de quartier Charles III : convention d'études avec l'association de restauration immobilière de la région Lorraine (ARIM). • 1986 - 271 W 61
- S/2. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1986 - 271 W 61
- S/3. – Stanislas-Meurthe, approbation du parti d'urbanisme : avant projet sommaire, salle de spectacles. • 1986 - 271 W 61
- S/4. – Convention entre la Ville de Nancy et le conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 1986 - 271 W 61
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1986 - 271 W 61
- II/1. – Cotisation municipales. • 1986 - 271 W 61
- II/2. – Budget supplémentaire 1986. • 1986 - 271 W 61
- II/3. – Admission en non-valeur : produits irrécouvrables. • 1986 - 271 W 61
- II/4. – Convention et garantie complémentaire d'un emprunt de 471 250 F contracté par la société Est Habitat Construction auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 74 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) clos Saint-Lambert à Nancy. • 1986 - 271 W 61
- II/5. – Convention et accord de garantie se rapportant à un emprunt de 5 218 943 F contracté par la société Est Habitat Construction auprès de la caisse de dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation d'un programme PLA de 16 appartements à Nancy, 103, 105 Grande Rue, et 2, 4, 6, rue des États. • 1986 - 271 W 61
- II/6. – Convention et accord de garantie portant sur un emprunt de 5 500 000 F. contracté par la société anonyme d'HLM "Le nouveau Logis" et destiné à financer la réhabilitation construction de 18 logements collectifs PLA 51-53 rue des Quatre-Églises et 6 rue du Four à Nancy. • 1986 - 271 W 61
- II/7. – Participation au déficit d'exploitation du syndicat mixte d'aménagement du lac de Madine et de "Madine accueil". • 1986 - 271 W 61
- II/8. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibération prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1986 - 271 W 61
- II/9. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur le budget supplémentaire de l'année 1986. • 1986 - 271 W 61
- II/10. – Subvention pour achat de livres et de périodiques allouée par le Centre national des lettres en 1986 à la Bibliothèque municipale. • 1986 - 271 W 61
- II/11. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1986 - 271 W 61
- II/12. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1986 - 271 W 61
- II/13. – Subventions aux associations sportives. • 1986 - 271 W 61
- III/1. – Mairie d'Haussonville, approbation de projet : mise en appel d'offres ouvert. • 1986 - 271 W 61
- III/2. – Marchés négociés de fournitures diverses et stock : ouverture de crédits 1987. • 1986 - 271 W 61
- III/3. – Acquisition d'une propriété 22, rue de Sonnini. • 1986 - 271 W 61
- III/4. – École maternelle Alfred-Mezières : appel d'offres sur concours d'entreprise. • 1986 - 271 W 61
- III/5. – École Alfed Mizières : mise en appel d'offres ouvert avec procédure d'urgence. • 1986 - 271 W 61
- III/6. – Église Saint-Sébastien, programme 1986, achèvement du nettoyage intérieur : marché négocié. • 1986 - 271 W 61
- III/7. – Approbation de l'annexe modificative n° 80 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 61
- III/8. – Convention de maîtrise d'œuvre entre le centre communal d'Action sociale (CCAS) et la Ville de Nancy en vue de la réalisation de travaux d'aménagement des cuisines du foyer-résidence Dieuze. • 1986 - 271 W 61
- III/9. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs du service d'Architecture (du 1er janvier 1987 au 31 décembre 1988). • 1986 - 271 W 61
- IV/1. – Rectification du parcellaire cadastral de la commune de Nancy. • 1986 - 271 W 61
- IV/2. – Cession du terrain d'assiette du bâtiment "L'Européen". • 1986 - 271 W 61
- IV/3. – Installations classées : régularisation administrative de la situation des Grands Moulins de Paris. • 1986 - 271 W 61
- IV/4. – Mise en jeu de la garantie décennale : désordres au Palais des Congrès. • 1986 - 271 W 61
- IV/5. – Procédure en décharge de responsabilité et remise gracieuse. • 1986 - 271 W 61
- IV/6. – Assignation à comparaître devant le tribunal d'instance, accident au centre aéré de Gentilly le 20 août 1985 : affaire Poletto et C.M.R.L. contre Ville de Nancy. • 1986 - 271 W 61
- IV/7. – Convention relative à la reprise par le Département des locaux du centre médico-social 54, rue des Quatre-Églises. • 1986 - 271 W 61
- V/1. – Personnel municipal : exercice de fonction à temps partiel. • 1986 - 271 W 61
- V/2. – Aménagement des cadres des services techniques : création de l'emploi d'architecte. • 1986 - 271 W 61
- V/3. – Attribution d'une prime spéciale aux personnels techniques des services municipaux : architecte principal, architecte. • 1986 - 271 W 61
- VI/1. – Institution de délégués suppléants avec voix délibérative au sein du comité du syndicat intercommunal scolaire : modification de statuts. • 1986 - 271 W 61
- VI/2. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly aux enfants fréquentant le centre de loisirs sans hébergement du centre social "La clairière", chaque mercredi et pendant les petites vacances scolaires : convention. • 1986 - 271 W 61
- VI/3. – Transport d'élèves, quartier du Haut-du-Lièvre, école maternelle La Fontaine : marché négocié. • 1986 - 271 W 61
- VI/4. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1986 - 271 W 61
- VI/5. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1986 - 271 W 61
- VII/1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'atelier de recherches et de création pour l'art Lyrique. • 1986 - 271 W 61
- VII/2. – Complément à la convention entre la Ville de Nancy et la société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorrain relative à l'exploitation du Musée lorrain. • 1986 - 271 W 61
- VII/3. – Adhésion de la Ville de Nancy au Conseil international des archives. • 1986 - 271 W 61
- VII/4. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1986 - 271 W 61
- VII/5. – Exposition "Grandville, dessins originaux", musée des Beaux-Arts : conditions de mise en vente du catalogue et des affiches. • 1986 - 271 W 61
- VII/6. – Acquisition de l'œuvre d'Henri Laurens "Femme au miroir". • 1986 - 271 W 61
- VIII/1. – Renouvellement des concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy au cimetière de Préville. • 1986 - 271 W 61
- VIII/2. – Legs d'un monument de l'École de Nancy (Weissenburger Lucien). • 1986 - 271 W 61
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- Budget primitif 1987 : récapitulation générale. • 1987 - 271 W 62
- 1. – Convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications entre la Ville de Nancy, les télécommunications et la compagnie générale des eaux. • 1987 - 271 W 62
- 2. – Convention d'opérateur avec la compagnie générale des eaux pour l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication. • 1987 - 271 W 62
- 3. – Convention de recherche-développement de services à valeur ajoutée sur le réseau de vidéocommunications. • 1987 - 271 W 62
- I/1. – Convention et accord de garantie se rapportant à un emprunt de 3 370 257 F contracté par la société Est Habitat Construction auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 9 appartements PLA rue Saint-Julien à Nancy. • 1987 - 271 W 62
- I/2. – Garantie d'emprunt à l'association Club de boxe française de l'école privée de secrétariat, d'informatique et de comptabilité de l'Est (ESICE). • 1987 - 271 W 62
- I/3. – Société lorraine d'HLM, construction de 30 logements locatifs PLA, réhabilitation de 25 logements 2, 4, 6, rue Maréchal-Oudinot, 22, 24, 26, rue Charles-Sadoul : participation de la Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 62
- I/4. – Caisse de crédit municipal : avenant n° 2 à la convention du 19.10.1981. • 1987 - 271 W 62
- I/5. – Demande de subvention au Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.) pour la construction d'un terrain de football en sol stabilisé. • 1987 - 271 W 62
- II/1. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique de Nancy, approbation de l'avant-projet sommaire : demande de subvention. • 1987 - 271 W 62
- II/2. – Projet de révision du plan d'occupation des sols. • 1987 - 271 W 62
- II/3. – ZAC du quartier Donop : rétrocession à la Ville de Nancy des voies et espaces publics. • 1987 - 271 W 62
- II/4. – Cession à la SA HLM de l'Est de l'ancien château d'eau Saint-Charles à Vandœuvre et du terrain d'assiette. • 1987 - 271 W 63
- II/5. – Dénomination de la cour urbaine de l'Îlot des États. • 1987 - 271 W 63
- II/6. – Traitement du mur de parking Haut-du-Lièvre : avenant au marché. • 1987 - 271 W 63
- II/7. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1987 - 271 W 63
- II/8. – Église Saint-Epvre, étude préalable : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture). • 1987 - 271 W 63
- III/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le conseil général de Meurthe-et-Moselle : modification du contrat. • 1987 - 271 W 63
- III/2. – Préemption par la ville de l'immeuble 32, rue des Jardiniers. • 1987 - 271 W 63
- III/3. – Avis sur l'organisation du conseil de Prud'hommes de Nancy. • 1987 - 271 W 63
- III/4. – Recours n° 875 devant le tribunal administratif, demande d'annulation : Borella contre Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 63
- III/5. – Recours n° 876 devant le tribunal administratif, demande de sursis à exécution : Borella contre Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 63
- III/6. – Viard contre Ville de Nancy : requête devant le tribunal administratif n° 86.2278. • 1987 - 271 W 63
- III/7. – Recours tribunal administratif n° 862.252 : Oulmi contre Ville de Nancy, immeuble 23, rue du Duc-Raoul, 18, rue de la Source. • 1987 - 271 W 63
- III/8. – Citation à comparaître devant le tribunal correctionnel : Resch contre Thouvenin. • 1987 - 271 W 63
- III/9. – Société Simo : recours en annulation de l'arrêté du maire en date du 22 octobre 1986. • 1987 - 271 W 63
- III/10. – Avenant n° 3 à la convention d'exploitation du stationnement payant. • 1987 - 271 W 63
- III/11. – Modification d'un contrat. • 1987 - 271 W 63
- IV/1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Archives Modernes d'Architecture en Lorraine (AMAL). • 1987 - 271 W 63
- IV/2. – Opéra de Nancy et de Lorraine : prix des programmes. • 1987 - 271 W 63
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- I/1. – Convention et accord de garantie se rapportant à un emprunt de 22 865 109 F contracté par la SA d'HLM Est Habitat Construction auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation d'un programme PLA de 52 appartements ZAC de la Croix-de-Bourgogne à Nancy. • 1987 - 271 W 64
- I/2. – Est Habitat Construction : convention et délibération modificative portant sur un emprunt de 297 350 F garanti par la Ville de Nancy et destiné à financer la construction de 74 logements à prêt locatif aidé (P.LA.) Clos Saint-Lambert à Nancy. • 1987 - 271 W 64
- II/1. – Acquisition de matériel de transport : appel d'offre ouvert. • 1987 - 271 W 64
- II/2. – Stanislas-Meurthe, salle de spectacles : approbation de l'avant projet sommaire. • 1987 - 271 W 64
- II/3. – Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1987 - 271 W 64
- II/4. – Quartier Saint-Dizier-Quatre-Églises-Maréchaux, opération programmée d'amélioration de l'habitat : convention de mission. • 1987 - 271 W 64
- II/5. – Cessions à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrains dépendants de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1987 - 271 W 64
- II/6. – Opération programme d'amélioration de l'habitat, Saint-Jean-Saint-Georges-Haut-Bourgeois : convention d'étude. • 1987 - 271 W 64
- II/7. – Démolition des immeubles de l'ancienne manufacture des tabacs rue Désilles : appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 64
- II/8. – Travaux de réfection de chaussées, programme 1987, 1re phase : appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 64
- II/9. – École Marcel-Leroy : appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 65
- II/10. – Signalisation routière, marques sur chaussées sur la Ville de Nancy, année 1987 : appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 65
- II/11. – Travaux d'aménagement de circulation, programme 1987 : appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 65
- II/12. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1987 : appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 66
- II/13. – Groupe scolaire Braconnot, ravalement des façades : appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 66
- II/14. – Groupe scolaire du Montet, ravalement des façades : appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 66
- II/15. – Comédie de Lorraine, ravalement des façades : appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 66
- III/1. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire " foyer des abeilles". • 1987 - 271 W 66
- III/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés places sous contrat d' association. • 1987 - 271 W 66
- III/3. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés places sous contrat simple. • 1987 - 271 W 66
- IV/1. – Mise à disposition d'un terrain propriété de la Ville de Nancy à l'Eperon de Nancy. • 1987 - 271 W 66
- IV/2. – Rectification de la raison sociale d'une société. • 1987 - 271 W 66
- IV/3. – Procédure en décharge de responsabilité et remise gracieuse. • 1987 - 271 W 66
- IV/4. – Recours n° 8791 devant le tribunal administratif, demande d'annulation : Hervé contre Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 66
- IV/5. – Recours n° 8792 devant le tribunal administratif, demande de sursis à exécution : Hervé contre Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 66
- V/1. – Exposition de deux œuvres de Georges Lallemant prêtées par les musées de la Ville de Paris : mise en vente du cahier édité à cette occasion au musée des Beaux-Arts. • 1987 - 271 W 66
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- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de l'agence d'urbanisme de l'agglomération Nancienne (A.U.A.N.) . • 1987 - 271 W 67
- I/2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'établissement de l'unité d'hébergement social de l'hôpital Saint-Julien. • 1987 - 271 W 67
- I/3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Archives Modernes d'Architecture en Lorraine (AMAL) : désignation des représentants. • 1987 - 271 W 67
- II/1. – Vote des taux d'imposition pour 1987. • 1987 - 271 W 67
- II/2. – Décision modificative n° 1. • 1987 - 271 W 67
- II/3. – Délibération modificative et garantie complémentaire d'un emprunt de 5 586 500 F contracté par l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy et destiné à la construction de 17 pavillons à ossature bois quartier Haussonville à Nancy. • 1987 - 271 W 67
- II/4. – Subvention à l 'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1987 - 271 W 67
- II/5. – Subventions aux organismes à vocation économique. • 1987 - 271 W 67
- II/6. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1987 - 271 W 67
- II/7. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1987 - 271 W 67
- II/8. – Subventions aux associations sportives. • 1987 - 271 W 67
- II/9. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartiers ( fondées sous forme d'association de la loi 1901). • 1987 - 271 W 67
- III/1. – Création de la zone d'aménagement concerté "provençal", concession d'aménagement et d'équipement à la société Lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : approbation du cahier des charges de cession des terrains. • 1987 - 271 W 68
- III/2. – ZAC provençal, construction d'un gymnase et d'une salle de quartier, choix de concepteurs : passation d'un marché de maîtrise d'œuvre. • 1987 - 271 W 68
- III/3. – Suppression du plafond légal de densité. • 1987 - 271 W 68
- III/4. – Réhabilitation des logements insalubres : convention d'étude et d'animation avec l'association de restauration immobilière de Lorraine (ARIM) et l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1987 - 271 W 68
- III/5. – Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre, tranche 87. • 1987 - 271 W 69
- IV/1. – Passage souterrain entre les deux immeubles de l'Est Républicain : constitution d'une servitude de passage au profit de la Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 69
- IV/2. – Affaire Goublaire contre Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 69
- IV/3. – Instance devant le tribunal administratif, Poletto contre Ville de Nancy et C.M.R.L. : accident au centre aéré de Gentilly du 20 août 1985. • 1987 - 271 W 69
- IV/4. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal, société ABC dépannage. • 1987 - 271 W 69
- IV/5. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal, société G. Charbonnier. • 1987 - 271 W 69
- IV/6. – Legs Ferez. • 1987 - 271 W 69
- V/1. – Plan informatique pour tous : contrat de maintenance. • 1987 - 271 W 69
- V/2. – École maternelle Moselly. • 1987 - 271 W 69
- V/3. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1987 - 271 W 69
- VI/1. – Entraide familiale : participation de la Ville de Nancy et de l' association "Aide familiale à domicile" au financement des frais de fonctionnement concernant les taux horaires des travailleuses familiales. • 1987 - 271 W 69
- IV/2. – Entraide familiale : participation avec l'association "Aide familiale et ménagère". • 1987 - 271 W 69
- IV/3. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1987 - 271 W 69
- IV/4. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge " Louise-Delsart". • 1987 - 271 W 69
- IV/5. – Avenant n° 2 au contrat du directeur de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1987 - 271 W 69
- IV/6. – Représentation de la Ville de Nancy au Club de la Presse. • 1987 - 271 W 69
- IV/7. – Exposition Takashima Hokkai, musée des Beaux-Art du 23 mars au 13 avril 1987 : mise en vente du cahier n° 2 édité à cette occasion. • 1987 - 271 W 69
- IV/8. – Cotisation et affiliation du centre de Remicourt à la maison amie. • 1987 - 271 W 69
- VI/9. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive 1987. • 1987 - 271 W 69
- VI/10. – Demande d'ouverture d'une enquête publique. • 1987 - 271 W 69
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- 1. – Contrat particulier relatif à la localisation de la vidéothèque de Lorraine. • 1987 - 271 W 70
- 2. – Représentation de la Ville de Nancy dans l'association vidéothèque régionale de Lorraine ( V.R.L. ). • 1987 - 271 W 70
- 3. – Contrat relatif au remplacement d'une attachée de presse et de communication au cabinet de M. le Maire. • 1987 - 271 W 70
- II/1. – Délibération et garantie complémentaire d'un emprunt de 1 252 000 F. contracté par l'O.P.H.L.M. de la Ville de Nancy et destiné à la construction de 51 logements 82, rue de Tomblaine à Nancy. • 1987 - 271 W 70
- II/2. – Société lorraine d'HLM : convention et délibération portant sur un emprunt complémentaire de 47 800 F garanti par la Ville de Nancy, à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations, et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 4 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) 4, passage Sébastien-Bottin à Nancy. • 1987 - 271 W 70
- II/3. – Société lorraine d'HLM : convention et délibération portant sur un emprunt complémentaire de 589 000 F destiné à obtenir un prêt auprès de la Caisse d'épargne de Nancy afin de financer la réhabilitation de 25 logements 2, 4, 6 rue du Maréchal-Oudinot à Nancy. • 1987 - 271 W 70
- II/4. – Société lorraine d'HLM. : convention et délibération portant sur la garantie d'un emprunt de 15 791 600 F à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 47 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) 283, rue Jeanne-d'Arc à Nancy. • 1987 - 271 W 70
- II/5. – Société lorraine d'HLM : convention et délibération portant sur une garantie complémentaire de 2 680 000 F. destiné à obtenir un prêt auprès de la Caisse d'épargne de Nancy afin de financer la restructuration de 30 logements 79 à 83 avenue du XXe Corps à Nancy. • 1987 - 271 W 70
- II/6. – Est Habitat construction : convention et délibération portant sur une garantie d'emprunt de 30 698 853 F à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à la réalisation d'un programme PLA de 73 appartements avenue Foch, rue de la Commanderie à Nancy. • 1987 - 271 W 70
- II/7. – Association des amis de la Basilique du Sacré-Cœur à Nancy : garantie d'un emprunt de 880. 000 F. destiné au financement des travaux de restauration de la toiture du dôme de la basilique. • 1987 - 271 W 70
- II/8. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1987 - 271 W 70
- II/9. – Avis sur le budget primitif de la caisse de crédit municipal. • 1987 - 271 W 70
- II/10. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison orphelines. • 1987 - 271 W 70
- II/11. – Parc naturel régional de Lorraine, contrat d'orientation : convention de programme et participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement et d'animation. • 1987 - 271 W 71
- III/1. – ZAC provençal, terrain de football stabilisé : mise en appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 71
- III/2. – Manufacture des tabacs : aménagement des espaces internes, cour d'honneur. • 1987 - 271 W 71
- III/3. – Acquisition d'une bande de terrain rue Louis-Braille. • 1987 - 271 W 71
- III/4. – Office public d' HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.), acquisition-amélioration de 5 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) 126 , rue Saint-Dizier à Nancy : participation de la Ville. • 1987 - 271 W 71
- III/5. – Travaux de réfection de chaussées et trottoirs de la voirie communale, programme 1987, 2e phase : appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 71
- III/6. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1987 - 271 W 72
- III/7. – Convention pour occupation par Électricité de France (E.D.F.) d'un terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy Lieudit "La Malgrange". • 1987 - 271 W 72
- IV/1. – Legs particulier : Gaston Suillerot. • 1987 - 271 W 72
- IV/2. – Rectification du parcellaire cadastral de la commune de Maxeville : acte administratif. • 1987 - 271 W 72
- V/1. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par les fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1987 - 271 W 72
- V//2. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1987 - 271 W 72
- IV/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association " Francs et Franches camarades du Haut-du-Lièvre". • 1987 - 271 W 72
- VI/2. – Subvention à l'association Francs et Franches camarades du Haut-du-Lièvre. • 1987 - 271 W 72
- VII/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1987 - 271 W 72
- VII/2. – Exposition "L'illustration journal universel, un siècle de vie française" présentée au musée des Beaux-Arts au cours des mois de mai, juin et juillet, en provenance du musée Carnavalet (Paris), acquisition de 50 catalogues édités par le musée Carnavalet et destinés à la campagne de publicité de l'exposition : dépôt de vente de 500 catalogues auprès de la régie du musée des Beaux-Arts. • 1987 - 271 W 72
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- I/1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy aux conseils d'administration des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. • 1987 - 271 W 73
- II/1. – Attribution de la prime de technicité aux personnels techniques pour les travaux effectués en 1986. • 1987 - 271 W 73
- II/2. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique de Nancy : désignation des maîtres d'œuvre. • 1987 - 271 W 73
- II/3. – Société HLM Est Habitat Construction : acquisition-amélioration de 16 appartements PLA 103,105 Grande rue, 2, 4, 6, rue des États. • 1987 - 271 W 73
- II/4. – Application anticipée du plan d'occupation des sols en révision. • 1987 - 271 W 73
- II/5. – Approbation de l'annexe modificative n° 81 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 73
- II/6. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1987 - 271 W 73
- III/1. – Acquisition de l'immeuble sis place Vaudémont. • 1987 - 271 W 73
- III/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 25, 26, et 27, juin 1987. • 1987 - 271 W 73
- IV/1. – Convention entre la Ville de Nancy et la société SODEXHO : avenant n° 2. • 1987 - 271 W 73
- IV/2. – Subvention à la chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle. • 1987 - 271 W 73
- V/1. – Mise en place de la commission administrative chargée de l'établissement de la liste électorale prud'homale communale en vue des élections Prud'homales du 9 décembre 1987. • 1987 - 271 W 73
- V/2. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 Août 1987. • 1987 - 271 W 73
- V/3. – Bourse pour deux étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 Août 1987. • 1987 - 271 W 73
- V/4. – Opéra de Nancy et de lorraine, saison 87/88 : modification des tarifs. • 1987 - 271 W 73
- V/5. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1987 - 271 W 73
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- I/1. – Décision modificative n° 1. • 1987 - 271 W 74
- I/2. – Réalisation d'un emprunt communal de 17,5 MF auprès de la banque du crédit mutuel Lorrain à Metz. • 1987 - 271 W 74
- I/3. – Remboursement anticipé d'emprunt. • 1987 - 271 W 74
- I/4. – Société lorraine d'HLM : délibération modificative relative à une garantie d'emprunt complémentaire de 589 000 F. destinée à obtenir un prêt auprès de la caisse des dépôts ou d'une caisse d'épargne afin de financer la réhabilitation de 25 logements 2, 4, 6, rue du Maréchal-Oudinot à Nancy. • 1987 - 271 W 74
- I/5. – Société lorraine d'HLM : délibération modificative relative à une garantie d'emprunt de 2 680.000 F. destinée à obtenir un prêt auprès de caisse des dépôts ou d'une caisse d' épargne afin de financer la restructuration de 30 logements 79 à 83 avenue du XXe Corps à Nancy. • 1987 - 271 W 74
- I/6. – S.A.R.E.L. : convention et délibération portant sur une garantie d'emprunt de 23 .993. 072 F à contacter auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 55 logements locatifs et 55 garages à Nancy, avenue Foch. • 1987 - 271 W 74
- I/7. – Association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L) : convention et délibération portant sur la garantie d'un emprunt de 4 000 000 F à contracter auprès de la S.N.V.B.à Nancy et destiné à faire face aux besoins de la saison 87/88. • 1987 - 271 W 74
- I/8. – Stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC) : convention et délibération portant sur une garantie d'une caution bancaire de 400 000 F. à obtenir auprès du crédit agricole de Vandœuvre-lès-Nancy. • 1987 - 271 W 74
- I/9. – Exonération aux entreprises nouvelles de la taxe professionnelle et taxe foncière sur les propriétés bâties. • 1987 - 271 W 74
- I/10. – G.S.I. Service : attribution d'une subvention de 20 000 F. pour l'organisation d'un cycle de conférences économiques par la 6e école de L' I.N.P.L. • 1987 - 271 W 74
- I/11. – Répartition de subventions à diverses association à caractère social. • 1987 - 271 W 74
- II/1. – Requête n° 86.2244 : service départemental d'incendie et de secours contre le District de l'agglomération nancéienne. • 1987 - 271 W 74
- II/2. – Requête tribunal administratif n°87.424 SARL Moto express contre arrêté du Maire du 7 avril 1987. • 1987 - 271 W 74
- II/3. – Renouvellement d'autorisation et demande d'extension d'exploitation de carrière sur le territoire des communes de Jarville et Laneuveville-devant-Nancy. • 1987 - 271 W 74
- III/1. – Modification d'un contrat. • 1987 - 271 W 74
- III/2. – Modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville de Nancy : création de deux emplois d'adjoint technique supplémentaires. • 1987 - 271 W 74
- III/3. – Modification du tableau des effectifs du personnel de la Ville de Nancy : création de deux emplois de conservateurs de musée de 2e catégorie. • 1987 - 271 W 75
- IV/1. – Convention entre la Ville de Nancy et Sodexho France école universités (S.F.R.S.) : avenant n° 3. • 1987 - 271 W 75
- IV/2. – Création d'une association destinée à la gestion de l'opération "contrats bleus", aménagement des rythmes extra-scolaires. • 1987 - 271 W 75
- IV/3. – Convention pour l'aménagement des rythmes extra-scolaires "contrats bleus" entre l'État et la Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 75
- IV/4. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1987 - 271 W 75
- IV/5. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1987 - 271 W 75
- V/1. – Appel d'offre ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 1987-1988. • 1987 - 271 W 75
- V/2. – ZAC provençal : agrément d'un cessionnaire de terrain, Société "Les nouveaux constructeur et CIE" . • 1987 - 271 W 75
- V/3. – Révision du plan d'occupation des sols de Vandœuvre-lès-Nancy : avis de la Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 75
- V/4. – Cession d'une parcelle de terrain à M. Badji rue du Docteur-Grandjean. • 1987 - 271 W 75
- V/5. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture de Nancy : approbation du choix des maîtres d'œuvre. • 1987 - 271 W 75
- V/6. – Manufacture des tabacs, aménagements "pôle image" bâtiment M : appel d'offres. • 1987 - 271 W 75
- V/7. – ZAC provençal, construction d'un gymnase et d'une salle de Quartier : approbation du choix du Lauréat. • 1987 - 271 W 75
- V/8. – Place Stanislas tranche 87, achèvement de la restauration de la fontaine de Neptune, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques, passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication ) : demande de subvention. • 1987 - 271 W 75
- V/9. – Église des Cordeliers, programme 1987, restauration de la façade Sud, passation d'une convention financière liant la Ville de Nancy et le ministère de la Culture et de la Communication, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1987 - 271 W 75
- V/10. – Église des Cordeliers, programme 1987, restauration du vitrail de la rose occidentale, passation d'une convention financière liant la Ville de Nancy et le ministère de la Culture et de la Communication, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1987 - 271 W 75
- V/11. – Porte Saint-Georges, restauration des façades, 1re tranche, passation d'une convention avec M. Colas architecte en chef des monument historiques, passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication) : demande de subvention. • 1987 - 271 W 75
- V/12. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1987 - 271 W 75
- V/13. – Illuminations de fin d'année, décembre 1987, pose et raccordement de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1987 - 271 W 75
- V/14. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, restauration des façades 1re tranche, passation d'une convention avec M. Colas architecte en chef des monument historiques, passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication) : demande de subvention. • 1987 - 271 W 76
- V/15. – Stanislas-Meurthe : suite à la consultation d'urbanisme. • 1987 - 271 W 76
- V/16. – Convention de maîtrise d' ouvrage avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1987 - 271 W 76
- V/17. – Stanislas-Meurthe : construction d'une salle de spectacles. • 1987 - 271 W 76
- V/18. – Aménagement du secteur "Stanislas-Meurthe", élaboration du projet de ZAC : concertation préalable. • 1987 - 271 W 76
- VI/1. – Allocation d'insertion destinée aux personnes totalement sans ressources : circulaire du 29 octobre 1986 du ministère des Affaires sociales et de l'Emploi. • 1987 - 271 W 76
- VI/2. – Mise en place d'un programme local d'insertion des femmes (PLIF) et d'un programme d'insertion local application des décrets n° 87-236 du 3 avril 1987 et 87-237 du 3 avril 1987. • 1987 - 271 W 76
- VI/3. – Contrat particulier relatif à la localisation du centre régional de recherche image. • 1987 - 271 W 76
- VI/4. – Mission locale : convention de participation. • 1987 - 271 W 76
- VI/5. – Prix de vente de cahiers du musée des Beaux-Arts. • 1987 - 271 W 76
- VI/6. – Vente du catalogue "Grandville" auprès de la réunion des musées nationaux, de la bibliothèque, du musée d'Orsay, et des libraires Lorrains et Parisiens. • 1987 - 271 W 76
- VI/7. – Exposition "Grandville" musée Carnavalet (Paris), octobre 1987 : achat de 130 catalogues de l'exposition et mise en dépôt-vente de l'exposition. • 1987 - 271 W 76
- VI/8. – Exposition "L'illustration journal universel - un siècle de vie Française", présenté" au musée des Beaux-Arts en mai, juin, juillet et août en provenance du musée Carnavalet : mise en vente de 1.000 affiches. • 1987 - 271 W 76
-
- 1. – IIe plan lorrain. • 1987 - 271 W 77
- I/1. – Compte administratif 1986. • 1987 - 271 W 77
- I/2. – Décision modificative n° 2. • 1987 - 271 W 77
- I/3. – Délibération et conventions portant sur le refinancement des prêts garantis par la Ville de Nancy et contractés à un taux de 11,75 % par l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy dans le cadre des programmes d'amélioration du Haut-du-Lièvre et de Beauregard. • 1987 - 271 W 77
- I/4. – Société Lorraine d'HLM délibération relative à une garantie d'emprunt de 3 040 000 F. destinée à obtenir un prêt auprès de la caisse des dépôts ou d'une Caisse d'épargne afin de financer la réhabilitation de 40 logements 22 à 28 rue Henri-Lepage à Nancy. • 1987 - 271 W 77
-
I/5. – Foyer du jeune ouvrier Le Grand Sauvoy : convention et délibération relatives à la garantie d'emprunt de
1 000 000 F. à contracter auprès du Crédit coopératif afin de financer l'implantation d'un atelier de fabrication de compost. • 1987 - 271 W 77 - I/6. – Association Sportive Nancy Lorraine : convention-avenant n° 1 et délibération portant sur la garantie de deux emprunts de 2 500 000 F. et 1 500 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignation à Nancy et destiné à faire face aux besoins de la saison 87-88. • 1987 - 271 W 77
- I/7. – Association Ballet Théâtre Français de Nancy : convention et délibération portant sur une garantie d'emprunt de 900 000 F. à contracter auprès de la société nancéienne Varin Bernier (SNVB) et destiné à résorber les déficits d'exploitation des exercices 1984 et 1985. • 1987 - 271 W 77
- I/8. – Subvention pour achat de livres et de périodiques allouée à la Bibliothèque municipale par le Centre national des lettres en 1987. • 1987 - 271 W 78
- I/9. – Subvention aux association de protection animale. • 1987 - 271 W 78
- I/10. – Subvention aux organismes à vocation économique, syndicats professionnels. • 1987 - 271 W 78
- I/11. – Subventions aux associations sportives. • 1987 - 271 W 78
- II/1. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1988. • 1987 - 271 W 78
- II/2. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre. • 1987 - 271 W 78
- II/3. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1987 - 271 W 78
- II/4. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1988. • 1987 - 271 W 78
- II/5. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique de Nancy : approbation du choix du lauréat. • 1987 - 271 W 78
- II/6. – Location par bail emphytéotique des immeubles sis 51, rue des Quatre-Églises et 6 rue du Four. • 1987 - 271 W 78
- II/7. – Participation exceptionnelle de la Ville de Nancy pour la restauration de la porte de la Citadelle. • 1987 - 271 W 78
- II/8. – Cessions à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrains dépendants de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1987 - 271 W 78
- II/9. – Nouvelle dénomination de l'espace Joseph-Malval, Saint-Epvre. • 1987 - 271 W 78
- II/10. – Échange de terrains entre la Ville de Nancy et la Mutualité lorraine 80, rue Saint-Georges à Nancy. • 1987 - 271 W 78
- II/11. – Porte Saint-Geoges, programme 1987, restauration des pierres de taille et maçonneries, 1re Tranche : consultation d'entreprises. • 1987 - 271 W 78
- II/12. – Église des Cordeliers, programme 1987, restauration de la façade sud : marché négocié. • 1987 - 271 W 78
- II/13. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, programme 1987, restauration des façades, 1re Tranche : consultation d'entreprises. • 1987 - 271 W 79
- II/14. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Trois-Maisons : aide au ravalement. • 1987 - 271 W 79
- II/15. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1987 - 271 W 79
- II/16. – Rachat sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) des immeubles sis 10, rue Braconnot et 16, rue de la Gendarmerie. • 1987 - 271 W 79
- II/17. – Cession d'une propriété appartenant à la Ville de Nancy sise 194, avenue de la Libération. • 1987 - 271 W 79
- II/18. – Vente d'un terrain à Villers, Fond de Hardeval. • 1987 - 271 W 79
- II/19. – Servitude de passage au profit de la caisse régionale d'assurance maladie et de l'université de Nancy I, rue Lionnois n° 33. • 1987 - 271 W 79
- III/1. – Affaire Marandon René 68, rue Charles Keller. • 1987 - 271 W 79
- III/2. – Affaire de Brito Pereira Myriam 23, place des Vosges. • 1987 - 271 W 79
- III/3. – Affaire Egloff Christian 9, place Henri-Mengin;. • 1987 - 271 W 79
- III/4. – Affaire Monnier Danièle 35, rue Charles III. • 1987 - 271 W 79
- III/5. – Affaire Guillaumont contre Ville de Nancy, institutrice à l'école Didion-Raugraff : contestation de redevances de loyers pendant un congé parental. • 1987 - 271 W 79
- III/6. – Procédure en décharge de responsabilité et remise gracieuse. • 1987 - 271 W 79
- III/7. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal, Société Ludaric (Club Jean-de-Beauvais). • 1987 - 271 W 79
- III/8. – Contrat d'affermage du restaurant collectif de la MJC Desforges. • 1987 - 271 W 79
- III/9. – Ravalement : inscription de la Ville de Nancy sur la liste des communes pouvant mettre en œuvre les articles L.132.1 et suivants du code de la construction et de l'habitation. • 1987 - 271 W 79
- IV/1. – Modification d'un contrat. • 1987 - 271 W 79
- IV/2. – Allocation d'insertion destinée aux personnes totalement sans ressources. • 1987 - 271 W 79
- IV/3. – Programme d'insertion locale. • 1987 - 271 W 79
- V/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Kanazawa. • 1987 - 271 W 79
- V/2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1987 - 271 W 79
- V/3. – Acquisition de l'œuvre d'Henri Laurens "La femme au miroir" : marché négocié de régularisation. • 1987 - 271 W 79
- V/4. – Opéra de Nancy et de Lorraine : rémunération du chef des chœurs. • 1987 - 271 W 79
- V/5. – Gratuité du stationnement pour les titulaires de la plaque G.I.G. - G.I.C. • 1987 - 271 W 79
- V/6. – Exposition "Désign Danois" présentée au musée des Beaux-Arts au cours des mois d'octobre, novembre et decembre, organisée par l'association française d'action artistique : mise en vente de 170 catalogues et de 200 affiches par la régie du musée des Beaux-Arts. • 1987 - 271 W 79
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- 1. – Stanislas-Meurthe : bilan de la concertation. • 1987 - 271 W 80
- 2. – Stanislas-Meurthe : création de la ZAC. • 1987 - 271 W 80
- 3. – Stanislas-Meurthe : arrêt du dossier de réalisation. • 1987 - 271 W 80
- 4. – Quartier Stanislas-Meurthe : aide au ravalement dans le périmètre du programme d'intérêt général. • 1987 - 271 W 81
- 5. – Aménagement du secteur Meurthe Canal : échange entre la Ville de Nancy et la Navigation. • 1987 - 271 W 81
- 6. – Association Sport nautique de Nancy : fonds de concours . • 1987 - 271 W 81
- 7. – Décision modificative n° 3. • 1987 - 271 W 81
- 8. – Budget supplémentaire 1987. • 1987 - 271 W 81
- 9. – Projet de révision du plan d'occupation des sols : application anticipée. • 1987 - 271 W 81
- 10. – Maintien du droit de préemption urbain sur la commune de Nancy. • 1987 - 271 W 81
- 11. – Poursuite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat du Faubourg desTrois-Maisonss : avenant à la convention entre la Ville de Nancy, l'État et l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat (ANAH). • 1987 - 271 W 81
- 12. – Poursuite de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat "Faubourg des Trois-Maisons" : avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'association de restauration immobilière de Lorraine (ARIM). • 1987 - 271 W 81
- 13. – Extension du Palais des Congrès : acquisition des cinémas Saint-Sébastien. • 1987 - 271 W 81
- I/1. – Église reformée de France : fonds de concours. • 1987 - 271 W 81
- I/2. – A.S.I.P.A. 54 : convention et délibération portant sur une garantie d'emprunt de 150 000 F. à contracter auprès du Crédit coopératif de Nancy et destiné à constituer un fonds de roulement. • 1987 - 271 W 81
- I/3. – Est Habitat Construction : convention et délibération concernant une garantie d'emprunt complémentaire de 575 343 F destiné à financer la construction de 11 appartements PLA rue Saint-Julien à Nancy. • 1987 - 271 W 81
- I/4. – Est Habitat Construction : modification du montant de la garantie d'emprunt destinée à la réalisation d'un programme PLA de 73 appartements avenue Foch, rue de la Commanderie. • 1987 - 271 W 81
- I/5. – Créances irrécouvrables : admission en non-valeur. • 1987 - 271 W 81
- I/6. – Stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC) : attribution d'une avance de 300 000 F. destinée à permettre à l'association de fonctionner pendant la saison 87/88. • 1987 - 271 W 81
- I/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1987 - 271 W 81
- I/8. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur comptes financiers 1986 et sur la délibération du 3 juillet 1987. • 1987 - 271 W 81
- II/1. – Acquisition d'un nouvel ordinateur DPS7/7000-50. • 1987 - 271 W 82
- II/2. – Marchés négociés de fournitures diverses et stock : ouverture de crédits 1988. • 1987 - 271 W 82
- II/3. – Construction de 59 logements locatifs PLA dans la ZAC Pichon, par les sociétés Est Habitat Construction et Sarel : participation financière due pour les Locaux collectifs résidentiels (L.C.R.). • 1987 - 271 W 82
- II/4. – Acquisition sur l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) d'une bande de terrain nécessaire au redressement de la rue de Boudonville. • 1987 - 271 W 82
- II/5. – Échange de terrains entre la Ville de Nancy et le District de l'agglomération nancéienne pour la création d'un poste de rupture de charge boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1987 - 271 W 82
- III/1. – Requête tribunal administratif n° 87.832 : Mazzucconi contre Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 82
- III/2. – Recours n° 87.940 Mazzucconi contre Ville de Nancy : convention conseil général. • 1987 - 271 W 82
- III/3. – Requête tribunal administratif n° 87.732 Hervé contre Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 82
- III/4. – Requête tribunal administratif n° 87.402 Hervé contre Ville de Nancy : mandat Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1987 - 271 W 82
- III/5. – Requête tribunal administratif n° 87.403 Hervé contre Ville de Nancy APS et coût d'objectif. • 1987 - 271 W 82
- III/6. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal société GRO, magasin rue du Grand-Rabbin- Haguenauer. • 1987 - 271 W 82
- III/7. – Affaire Bianchi 18, Quai Claude le Lorrain. • 1987 - 271 W 82
- IV/1. – Rentrée scolaire 1987/1988 : ouvertures de classes écoles primaires Trois-Maisons et Stanislas. • 1987 - 271 W 82
- V/1. – Modification du règlement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : création d'une prime audiovisuelle au bénéfice des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1987 - 271 W 82
- V/2. – Modification des articles 12 (paragraphes B et C) et 33 du règlement interne de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (jury de concours et recrutement et examens de fin de stage). • 1987 - 271 W 82
- V/3. – Publications vendues par le musée de l'École de Nancy : prix de vente à déterminer. • 1987 - 271 W 82
- V/4. – Gratuite des entrées au musée des Beaux-Arts tous les mercredis, en faveur des mineurs de moins de 21 ans et des étudiants sur présentation de leur carte. • 1987 - 271 W 82
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S/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy délibération modificative et avenant n° 1 concernant la garantie d'un emprunt de
9 852 000 F. destiné au refinancement des prêts contractés dans le cadre des programmes d'amélioration du Haut-du-Lièvre et Beauregard. • 1987 - 271 W 83 - I/1. – Admission en non-valeur : produits irrécouvrables. • 1987 - 271 W 83
- I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur le budget supplémentaire de l'année 1987. • 1987 - 271 W 83
- I/3. – Subvention aux organismes à vocation économique. • 1987 - 271 W 83
- I/4. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1987 - 271 W 83
- I/5. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1987 - 271 W 83
- I/6. – Convention avec le fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles : encaissement et versement de subventions au profit d'associations du Haut-du-Lièvre. • 1987 - 271 W 83
- I/7. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1987 - 271 W 83
- I/8. – Subventions aux associations sportives. • 1987 - 271 W 83
- II/1. – Informatisation du plan, fourniture d'un système informatique de cartographie, marché : négocié accord de partenariat. • 1987 - 271 W 83
- II/2. – Construction d'un entrepôt au marché de gros à Heillecourt : demande d'autorisation de mise en appel d'offre sur concours. • 1987 - 271 W 83
- II/3. – Opération Stanislas-Meurthe : mise à l'alignement du quai Sainte-Catherine. • 1987 - 271 W 83
- II/4. – Élargissement du chemin de Bellevue : acquisition Remond. • 1987 - 271 W 83
- II/5. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique, contrat d'ingénierie : détermination de la note de complexité. • 1987 - 271 W 83
- II/6. – ZAC Provençal, construction d'un gymnase et d'une salle de quartier : approbation de l'avant projet sommaire. • 1987 - 271 W 83
- II/7. – Approbation de l'annexe modificative n° 82 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 83
- III/1. – Relèvement du barème des indemnités de logements versées aux instituteurs. • 1987 - 271 W 83
- III/2. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1987 - 271 W 83
- III/3. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1987 - 271 W 83
- IV/1. – Orchid'expo : fonds de concours. • 1987 - 271 W 83
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S/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy délibération modificative et avenant n° 1 concernant la garantie d'un emprunt de
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- S/1. – Condition de mise en vente de 3000 exemplaires d'un tiré-à-part sur les collections Daum du musée des Beaux-Arts. • 1987 - 271 W 84
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1987 - 271 W 84
- II/1. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention portant sur la confirmation d'une garantie d'emprunt pour fin d'opération de 121 600 F destiné à financer la construction de 8 logements, 4 passage Sébastien-Bottin à Nancy. • 1987 - 271 W 84
- II/2. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention portant sur la garantie d'un emprunt complémentaire pour fin d'opération de 174 700 F destiné à financer la construction de 19 logements 60 rue Charles III à Nancy. • 1987 - 271 W 84
- II/3. – Société Lorraine d'HLM : délibération portant sur la garantie complémentaire d'un emprunt de 258 300 F et la confirmation d'une garantie d'emprunt de 180 300 F destiné à financer la construction de 46 logements 56 rue de Tomblaine à Nancy. • 1987 - 271 W 84
- II/4. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention portant sur la garantie d'un emprunt de 24 567 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 68 logements avenue de Boufflers à Nancy. • 1987 - 271 W 84
- II/5. – Convention avec l'ADNA : réalisation, animation et suivi du stand "Entreprendre 87" au CNIT à Paris. • 1987 - 271 W 84
- II/6. – Office municipal des sports : participation de la Ville de Nancy à l'achat de matériel spécifique. • 1987 - 271 W 84
- III/1. – ZAC Provençal : agrément d'un cessionnaire de terrain, société S.R.E.E. (Groupe Rizzon). • 1987 - 271 W 84
- III/2. – Secteur sauvegardé de Nancy, acquisition par la Ville de Nancy d'une bâtisse vétuste place Vaudémont : demande d'ouverture préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1987 - 271 W 84
- III/3. – O.P.H.L.M. de la Ville de Nancy, extension des bureaux de l'office 12, rue de Serre : reversement de la taxe liée au dépassement du plafond légal de densité. • 1987 - 271 W 84
- III/4. – Opération programme d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Trois-Maisons : aide au ravalement. • 1987 - 271 W 84
- III/5. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1987 - 271 W 84
- III/6. – Église Saint-Sébastien, restauration du retable latéral sud, 1re Tranche : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture). • 1987 - 271 W 84
- IV/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un responsable adjoint à l'imprimerie. • 1987 - 271 W 84
- IV/2. – Création d'un poste de brigadier de police municipale. • 1987 - 271 W 84
- IV/3. – Services techniques : création d'un poste supplémentaire d'ingénieur principal. • 1987 - 271 W 84
- IV/4. – Réalisation de l'opération Stanislas-Meurthe : engagement d'un ingénieur contractuel. • 1987 - 271 W 84
- IV/5. – Contrôle médical du personnel municipal dans le cadre de la lutte contre l'absentéisme abusif. • 1987 - 271 W 84
- IV/6. – Formation des TUC affectés dans les services municipaux : convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale. • 1987 - 271 W 84
- V/1. – Laurino contre Ville de Nancy. • 1987 - 271 W 84
- V/2. – Logeard contre Gassman, accident du 28 avril 1981 : citation sur intérêts civils devant le tribunal correctionnel. • 1987 - 271 W 84
- V/3. – Burgan contre Ville de Nancy, assignation devant le tribunal de grande instance. • 1987 - 271 W 84
- V/4. – Mise à disposition de locaux au Haut-du-Lièvre (ancien marché des Tamaris) à la banque alimentaire de Nancy et sa région. • 1987 - 271 W 84
- V/5. – Cession des anciens Bains-Douches de la rue de la colline : acte administratif. • 1987 - 271 W 84
- VI/1. – Sodexho France écoles universités (S.F.R.S.) : avenant n°4 à la convention du 14 juin 1986. • 1987 - 271 W 84
- VI/2. – Acquisition d'emplacements dans le parking Mengin pour la construction d'un centre de distribution du réseau vidéo communications : avenant n° 1 à la convention de concession du parc de stationnement Mengin du 10 janvier 1974. • 1987 - 271 W 84
- VI/3. – Acquisition d'emplacements dans le parking Carnot pour la construction d'un centre de distribution du réseau vidéo communications : avenant n° 3 à la convention de concession du parc de stationnement Carnot-Léopold du 3 juin 1971. • 1987 - 271 W 84
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- S/1. – Installation de fauteuils dans l'extension du Palais des Congrès : appel d'offres. • 1988 - 271 W 85
- 1. – Budget primitif 1988 : récapitulation générale. • 1988 - 271 W 85
- I/2. – Budget primitif 1988 : vote des taux d'impositions applicables en 1988. • 1988 - 271 W 85
- I/3. – Mandat de maîtrise d'ouvrage de la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : réddition de comptes. • 1988 - 271 W 85
- I/4. – Matériel informatique acquis par la Ville et mis à la disposition de l'Hôtel de police : avenant n° 2 à la convention du 1er octobre 1984. • 1988 - 271 W 85
- I/5. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1988 - 271 W 85
- I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget primitif de l'exercice 1988. • 1988 - 271 W 85
- II/1. – Aménagement Stanislas-Meurthe, éclairage public de la rue de la Mothe et quai Saint-Georges : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 85
- II/2. – Aménagement Stanislas-Meurthe, démolition des immeubles rue de la Mothe, maîtrise d'œuvre des services techniques : convention d'honoraires. • 1988 - 271 W 85
- II/3. – Aménagement de l'îlot de la digue, maîtrise des services techniques : convention de maîtrise d'œuvre, d'études et travaux. • 1988 - 271 W 85
- II/4. – Construction d'une salle annexe et polyvalente au palais des Sports de Gentilly. • 1988 - 271 W 85
- II/5. – Réseau vidéocommunication : acquisition de terrains nécessaires à l'implantation des deux centres de distribution. • 1988 - 271 W 85
- II/6. – Place de la carrière, programme 1987, restauration des grilles 4e tranche, convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques, convention financière avec l'État (ministère de la Culture) : demande de subvention. • 1988 - 271 W 85
- II/7. – École de plein air de Remicourt, réfection de la cour : mise en appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 85
- II/8. – Groupe scolaire Émile-Gebhart, remplacement des croisées : mise en appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 85
- II/9. – École Alfred-Mézières primaire : avenant de substitution. • 1988 - 271 W 85
- III/1. – Hervé contre Ville de Nancy, requête 87.1159 : demande d'annulation de la délibération n° 1 du 26 octobre 1987, bilan de la concertation. • 1988 - 271 W 85
- III/2. – Hervé contre Ville de Nancy requête 87.1160 : demande de sursis à exécution de la délibération N. 1 du 26 octobre 1987, bilan de la concertation. • 1988 - 271 W 85
- III/3. – Hervé contre Ville de Nancy requête 87.1161 : demande d'annulation de la délibération du 26 octobre 1987, création de la ZAC. • 1988 - 271 W 85
- III/4. – Hervé contre Ville de Nancy requête 87.1162 : demande d'annulation de sursis à exécution de la délibération du 26 octobre 1997, création de la ZAC. • 1988 - 271 W 85
- III/5. – Hervé contre Ville Nancy requête 87.1163 : demande d'annulation de la délibération du 26 octobre 1987, arrêt du dossier de réalisation. • 1988 - 271 W 85
- III/6. – Hervé contre Ville Nancy requête 87.1164 : demande de sursis à exécution de la délibération, arrêt du dossier de réalisation. • 1988 - 271 W 85
- III/7. – Constitution de partie civile. • 1988 - 271 W 85
- III/8. – Constitution d'une société d'économie mixte locale pour la construction et la gestion d'un crématorium. • 1988 - 271 W 85
- IV/1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1988 - 271 W 85
- IV/2. – Vente du titre à part sur les collections Daum du musée des Beaux-Arts auprès des librairies spécialisées. • 1988 - 271 W 85
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- I/1. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1988 - 271 W 86
- I/2. – Association les amis de la basilique du Sacré-Cœur de Nancy : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de restauration de la toiture du Dome de la basilique. • 1988 - 271 W 86
- I/3. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 2 660 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignation et destiné à financer la construction de 8 logements 14-14 Bis, rue de Boulay-de-la-Meurthe à Nancy. • 1988 - 271 W 86
- I/4. – SA HLM de l'Est : délibération et convention portant sur la garantie d'un emprunt PLA de 7 800 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 19 logements 181, avenue du Géneral-Leclerc à Nancy. • 1988 - 271 W 86
- I/5. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt de 2 019 000 destiné à financer la construction d'un centre pour sans abri rue de Tomblaine. • 1988 - 271 W 86
- I/6. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt de 423 000 F. destiné à financer des travaux d'économie d'énergie au foyer-résidence de Boudonville. • 1988 - 271 W 86
- I/7. – Académie de billard : fonds de concours. • 1988 - 271 W 86
- I/8. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1988 - 271 W 86
- I/9. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1988 - 271 W 86
- I/10. – Subventions aux commissions de quartiers. • 1988 - 271 W 86
- II/1. – Acquisition de matériel de transports : appel d'offre ouvert , procédure d' urgence. • 1988 - 271 W 86
- II/2. – Mairie annexe d'Haussonville : acquisition du terrain sur l'O.P.H.L.M. • 1988 - 271 W 86
- II/3. – Echange de terrain rue Louis-Braille. • 1988 - 271 W 86
- II/4. – Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-lièvre : avenant n° 1 au marché V.R.D. • 1988 - 271 W 86
- II/5. – Dénomination des voies de la ZAC Croix-de-Bourgogne : rue Pierre-Chalnot, rue Jacques-Bellange, rue de la Rotonde, rue Jean-Prouvé, place de l'Étang-Saint-Jean. • 1988 - 271 W 86
- II/6. – Aménagement des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 86
- II/7. – Travaux d'entretien grosses réparations petits travaux neufs à exécuter dans les propriétés communales lot n° 9 électricité (1/4 du lot) : avenant n° 2. • 1988 - 271 W 86
- II/8. – Gymnase ZAC Provence, approbation de l'avant-projet détaillé : mise en appel d'offres, procédure d'urgence. • 1988 - 271 W 86
- II/9. – Signalisation routière, marques sur chaussées sur la Ville, année 1988 : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 87
- II/10. – Travaux de réfection de chaussées, programme 1988, 1re phase : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 87
- II/11. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1988 : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 87
- II/12. – Marché de gros d'Heillecourt, talus sud : création d'un écran protecteur. • 1988 - 271 W 87
- II/13. – Travaux d'entretien, grosses réparations, petits travaux neufs, dans les propriétés communales lot n° 9 électricité : avenant n° 1. • 1988 - 271 W 87
- II/14. – Groupe scolaire des Trois-Maisons, construction école maternelle, lot n° 8 électricité : avenant n° 1. • 1988 - 271 W 87
- III/1. – Enquête publique exploitation à Maxéville (dans l'ancienne carrière Solvay) d'une centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers par la société Lorraine d'enrobés Z.I. Ludres impasse Clément-Ader. • 1988 - 271 W 87
- III/2. – Enquête publique dans le cadre de l'enquête hydraulique relative à l'aménagement de la Meurthe entre le port de Frouard et le barrage de Nancy. • 1988 - 271 W 87
- III/3. – Caisse générale d'assurances mutuelles contre Ville de Nancy : inondations au Ballet Théâtre français de Nancy sute à l'orage du 22 juillet 1982. • 1988 - 271 W 87
- III/4. – Rupture anticipée du contrat de travail de Melle Ghislaine Royer. : transaction amiable. • 1988 - 271 W 87
- III/5. – Affaire Choffel Christian 35, rue Charles III. • 1988 - 271 W 87
- III/6. – Affaire André Albertine 8, rue des ponts. • 1988 - 271 W 87
- III/7. – Affaire Lecourt Marie-hélène 23, place des Vosges. • 1988 - 271 W 87
- III/8. – Affaire Strub Paul 13-15 rue Saint-Bodon. • 1988 - 271 W 87
- III/9. – Immeuble 5, rue Saint-Léon : mise à disposition de locaux supplémentaires au profit de l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de Meurthe-et-Moselle. • 1988 - 271 W 87
- IV/1. – Modification d'un contrat. • 1988 - 271 W 87
- V/1. – Rentrée des classes 1988, ouvertures et fermetures de classes : avis du conseil municipal. • 1988 - 271 W 87
- VI/1. – Maison de vacances de Virecourt. • 1988 - 271 W 87
- VII/1. – Mise en vente de deux ouvrages auprès de la régie de recettes du musée de l'École de Nancy. • 1988 - 271 W 87
- VIII/1. – Foire attractive et diverses manifestations foraines : recouvrement de frais. • 1988 - 271 W 87
- VIII/2. – Tarifs des droits de place pour la foire attractive 1988. • 1988 - 271 W 87
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- S/1. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt obligataire de 30 000 000 F. émis par la caisse de crédit municipal de Nancy dans le cadre du lancement d'un emprunt régional groupe de 150 000 000 F. • 1988 - 271 W 88
- I/1. – Avenant n° 1 à la convention d'établissement et d'exploitation portant extension du réseau de vidéocommunications. • 1988 - 271 W 88
- I/2. – Secteur sauvage : avis Ville de Nancy et saisine de la commission nationale. • 1988 - 271 W 88
- I/3. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols de Nancy. • 1988 - 271 W 88
- I/4. – ZAC Stanislas-Meurthe : approbation du plan d'aménagement de zone (PAZ). • 1988 - 271 W 88
- I/5. – Aménagement Stanislas-Meurthe, fourniture d'équipements d'éclairage public : appel d'offres sur concours. • 1988 - 271 W 88
- 1/6. – Aménagement du secteur Meurthe-Canal : échange entre la ville et la navigation. • 1988 - 271 W 88
- I/7. – Transfert des bureaux de la navigation de Nancy-Sud : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 88
- I/8. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1988 - 271 W 88
- I/9. – Aménagement d'entrée de ville, avenue de la Libération. • 1988 - 271 W 88
- I/10. – Marché de gros de Nancy à Heillecourt, construction d'un entrepôt, approbation du choix de l'entreprise lauréate, desserte SNCF : choix de l'adjudicataire. • 1988 - 271 W 88
- I/11. – Palais des Sports et centre aéré de Gentilly : construction d'une salle annexe. • 1988 - 271 W 88
- II/1. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention relative à la garantie d'un emprunt de 1 320 000 F. destiné à financer la réhabilitation du foyer les abeilles à Nancy. • 1988 - 271 W 89
- II/2. – Association diocésaine de Nancy : fonds de concours pour la restauration de la verrière de l'église "La Vierge des Pauvres" au Haut-du-Lièvre. • 1988 - 271 W 89
- II/3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1988 - 271 W 89
- II/4. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1988 - 271 W 89
- II/5. – Subventions aux associations sportives. • 1988 - 271 W 89
- III/1. – Association diocésaine Sainte-Anne contre M. Claude, permis de construire 3, rue de Beauregard : pourvoi en Conseil d'État . • 1988 - 271 W 89
- IV/1. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1988 - 271 W 89
- IV/2. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire foyer des abeilles. • 1988 - 271 W 89
- IV/3. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association. • 1988 - 271 W 89
- IV/4. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé places sous contrat simple. • 1988 - 271 W 89
- V/1. – Entraide familiale : participation avec l'association "Aide familiale et ménagère". • 1988 - 271 W 89
- V/2. – Entraide familiale : participation de la Ville de Nancy et de l'association "aide familiale à domicile" au fonctionnement concernant les taux horaires des travailleuses familiales. • 1988 - 271 W 89
- V/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1988 - 271 W 89
- V/4. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1988 - 271 W 89
- VI/1. – Dépôt-vente du catalogue de l'exposition "Drôles de voisins" Goethe institut au musée des Beaux-Arts. • 1988 - 271 W 89
- VI/2. – Mise en vente de 500 affiches de l'exposition : "1987 - acquisitions, dons, legs, prêts, nouvelle présentation de la salle des peintures du XIXe siècle Français". • 1988 - 271 W 89
- VI/3. – Vente du piano Steinway, Salle Poirel. • 1988 - 271 W 89
- VI/4. – Achat d'un piano Steinway de concert, Salle Poirel de Nancy : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 89
- VII/1. – Révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1988 - 271 W 89
- VII/2. – Convention de maîtrise d'œuvre entre le centre communal d'Action sociale et la Ville de Nancy (CCAS) en vue de la réalisation des travaux d'aménagement des cuisines du foyer-résidence Dieuze : avenant n° 1. • 1988 - 271 W 89
- VII/3. – Convention de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'aménagement de la crèche Osiris rue Saint-Thiébaut entre le centre communal d'Action sociale (CCAS) et la Ville de Nancy : avenant n° 1. • 1988 - 271 W 89
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- I/1. – Implantation d'une cour interrégionale administrative d'appel. • 1988 - 271 W 90
- I/2. – Caisse des dépôts et consignations : réaménagement de prêts. • 1988 - 271 W 90
- I/3. – Crédit local de France CAECL : réaménagement de prêts. • 1988 - 271 W 90
- I/4. – Crédit local de France, emprunt de 69 340 000 F. : réaménagement de prêts. • 1988 - 271 W 90
- I/5. – Caisse d'épargne : réaménagement de prêts. • 1988 - 271 W 90
- I/6. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère économique. • 1988 - 271 W 90
- II/1. – Acquisition de matériel de transport : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 90
- II/2. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1988 : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 90
- II/3. – Cession à la Sogerim d'un terrain sis 13-15, rue Saint-Bodon. • 1988 - 271 W 90
- II/4. – Dénomination du nouveau pont sur la Meurthe reliant Nancy à Tomblaine. • 1988 - 271 W 90
- II/5. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1988 - 271 W 90
- II/6. – Participation des constructeurs en cas de non-réalisation d'aires de stationnement. • 1988 - 271 W 90
- III/1. – Complément local de ressources destiné aux personnes totalement sans ressources. • 1988 - 271 W 90
- IV/1. – Mise à disposition par la Ville de Nancy à Électricité de France Gaz de France (E.D.F.-G.D.F.) d'un terrain sis à Nancy 41 Bis rue du Sergent-Blandan. • 1988 - 271 W 90
- IV/2. – Exonération des droits de voiries à l'occasion des soldes des 30 juin, 1er et 2 juillet 1988. • 1988 - 271 W 90
- IV/3. – Accident de trajet du 3 novembre Mme Monique Scavo. • 1988 - 271 W 90
- V/1. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1988 - 271 W 90
- V/2. – Mise à disposition de la Ville de Nancy de 10 jeunes appelés du contingent pour assurer la sécurité scolaire. • 1988 - 271 W 90
- VI/1. – Acquisition d'un praticable de gymnastique pour une salle municipale Paul-Rimbach. • 1988 - 271 W 90
- VII/1. – Saint-Thomas de Georges-de-la-Tour au musée des Beaux-Arts du 13 au 21 juin 1988. • 1988 - 271 W 90
- VII/2. – Mise en vente d'une carte d'entrée commune au musée des Beaux-Arts et au musée l'École de Nancy, du 15 juin au 15 septembre 1988. • 1988 - 271 W 90
- VII/4. – Journée internationale des musées, 28 mai 1988. • 1988 - 271 W 90
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- 1. – Extension du système de cartographie assisté par ordinateur nécessaire à la constitution d'une base cartographique numérique. • 1988 - 271 W 91
- 2. – Constitution d'une base cartographique numérique (sur base informatique). • 1988 - 271 W 91
- I/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association des villes marraines. • 1988 - 271 W 91
- I/2. – Pôle de gestion : participation de la Ville au financement de cette opération. • 1988 - 271 W 91
- I/3. – Création d'un pôle de gestion sur le site de la manufacture des tabacs : cession du terrain au District de l'agglomération nancéienne. • 1988 - 271 W 91
- I/4. – Décision modification n° 1. • 1988 - 271 W 91
- I/5. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association nationale renaissance des cités de France. • 1988 - 271 W 91
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I/6. – Est Habitat Construction : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de
22 503 862 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 66 appartements PLA rue de Rome, rue de Turique à Nancy. • 1988 - 271 W 91 -
I/7. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : délibération modificative et confirmation de la garantie d'un emprunt de
30 723 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts ou d'une caisse d'épargne et destiné à financer la réhabilitation du Haut-du-Lièvre. • 1988 - 271 W 91 - I/8. – Association Notre-Dame d'enseignement catholique : délibération et convention relatives à la garantie d'un emprunt de 250 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer des travaux de sécurité 35, rue de la Ravinelle à Nancy. • 1988 - 271 W 91
- I/9. – Centre communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy (C.C.A.S.) : délibération et convention portant sur la garantie d'un emprunt de 3 211 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy et destiné à financer divers programmes d'investissement. • 1988 - 271 W 91
- I/10. – Association lorraine d'aide aux grands handicapés : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 550 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer diverses opérations d'équipement. • 1988 - 271 W 91
- I/11. – Association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) : délibération et convention garantissant à hauteur de 50 % un emprunt de 350 000 F. à contracter auprès de la caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Est (C.R.C.A.M.) de Nancy et destiné à financer la rénovation des cuisines du centre de formation de l'Association sportive Nancy-Lorrain (A.S.N.L.) sise parc de Haye. • 1988 - 271 W 91
- I/12. – S.C.I. des garages particuliers : fonds de concours pour la remise en état de la dalle promenoir du Cèdre Bleu au Haut-du-Lièvre. • 1988 - 271 W 91
- I/13. – Association A.S.I.P.A. 54 : dénonciation d'une garantie d'emprunt de 150 000 F. destiné à la constitution d'un fonds de roulement. • 1988 - 271 W 91
- I/14. – Indemnité au personnel des contributions directes. • 1988 - 271 W 91
- I/15. – Concours financier à la conférence permanente des pouvoirs locaux et régionaux de l' Europe pour le prix Europa. • 1988 - 271 W 91
- I/16. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : modification de la garantie d'un emprunt de 423 000 F. destiné à financer des travaux d'économie d'énergie au foyer-résidence de Boudonville. • 1988 - 271 W 91
- I/17. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) . Modification de la garantie d'un emprunt de 2.019 000 F. destiné à financer la la construction d'un centre pour "sans abri" rue de Tomblaine à Nancy. • 1988 - 271 W 92
- I/18. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (C.C.A.S.) : délibération et convention portant sur la garantie d'un emprunt de 3 100 000 F. destiné à être redistribués sous forme de prêts dans la cadre de l'opération de réhabilitation d'immeubles anciens ou vétustes menée par la Ville de Nancy. • 1988 - 271 W 92
- I/19. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'institut sociale de France. • 1988 - 271 W 92
- I/20. – Association du Beau : fonds de concours concernant la réhabilitation de la colonie de vacances situé au Tholy (Vosges). • 1988 - 271 W 92
- I/21. – Subventions aux organismes à vocation économique, syndicats professionnels. • 1988 - 271 W 92
- I/22. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1988 - 271 W 92
- II/1. – Convention entre la Ville et la direction opérationnelle des télécommunications de Nancy pour mise à disposition des centres de distribution du réseau de vidéocommunications. • 1988 - 271 W 92
- II/2. – Avenant n° 1 à la convention opérateur du 3 février 1987 entre la Ville de Nancy et la compagnie générale des eaux. • 1988 - 271 W 92
- II/3. – Avenant n° 2 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications pour la réalisation de la deuxième tranche. • 1988 - 271 W 92
- II/4. – Avenant n° 3 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication pour la maintenance et le dépannage. • 1988 - 271 W 92
- II/5. – Manufacture des tabacs : bail emphytéotique au profit de l'association vidéothèque régionale de Lorraine. • 1988 - 271 W 92
- II/6. – Manufacture des tabacs : bail emphytéotique au profit de l'association centre régional de recherche image. • 1988 - 271 W 92
- II/7. – Manufacture des tabacs : convention d'occupation des locaux de la tête de réseau et redevance d'usage pour l'exploitation du réseau câblé par la compagnie générale des eaux, téléservice. • 1988 - 271 W 92
- II/8. – Vidéothèque régionale de Lorraine : fonds de concours pour aménagement de locaux dans la manufacture des tabacs. • 1988 - 271 W 92
- II/9. – Centre régional de recherche image : fonds de concours pour aménagement de locaux dans la manufacture des tabacs. • 1988 - 271 W 92
- III/1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 1988-1989. • 1988 - 271 W 92
- III/2. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1988, 2e phase : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 92
- III/3. – Cimetière du Sud, construction de locaux techniques : mise en appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 92
- IV/1. – Convention d'étude pour la réalisation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Stanislas-Meurthe. • 1988 - 271 W 92
- IV/2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Saint-Jean, Saint-Georges, Haut-Bourgeois, Charité : convention d'opération avec l'État et l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat (A.N.A.H.), convention de mission pour l'équipe opérationnelle de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). • 1988 - 271 W 92
- IV/3. – Acquisition du 13 et 13 bis rue Albert-Lebrun : convention avec l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.). • 1988 - 271 W 92
- IV/4. – Indivision Solvay : création d'une servitude de tréfonds au profit de Thomson. • 1988 - 271 W 92
- IV/5. – Changement de nom de la rue de la Gendarmerie. • 1988 - 271 W 92
- IV/6. – Musée des Beaux-Arts, étude préalable : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1988 - 271 W 92
- IV/7. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1988 - 271 W 92
- IV/8. – Campagne de ravalement, extension du périmètre : convention de mission avec l'association de restauration immobilière de Lorraine (ARIM). • 1988 - 271 W 93
- IV/9. – Place de la carrière, programme 1988, restauration des grilles, 4e tranche, convention avec M. Colas architecte en chef des monument historiques, convention financière avec l'État (ministère de la culture et de la Communication) : demande de subvention. • 1988 - 271 W 93
- IV/10. – Église des cordeliers, programme 1988, restauration de la façade sud, passation d'une convention financière liant la Ville de Nancy et le ministère de la Culture et de la Communication, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1988 - 271 W 93
- IV/11. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, restauration des façades, 2e tranche, passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques, passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication) : demande de subvention. • 1988 - 271 W 93
- IV/12. – Porte Saint-Georges, restauration des façades, 2e tranche, passation d'une convention avec M. Colas, architecte en chef des monument historiques, passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication) : demande de subvention. • 1988 - 271 W 93
- IV/13. – Cession par la Ville de Nancy d'un immeuble 79, rue Saint-Georges au profit de M. Mekroud. • 1988 - 271 W 93
- IV/14. – Approbation de l'annexe modificative n° 83 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1988 - 271 W 93
- IV/15. – Grosses réparations à exécuter dans les établissement scolaires : demandes de subventions. • 1988 - 271 W 93
- IV/16. – Informatisation de la Bibliothèque municipale. • 1988 - 271 W 93
- V/1. – Police municipale : modification de l'effectif des gardiens. • 1988 - 271 W 93
- V/2. – Services administratifs : création de six postes supplémentaires d'attachés territoriaux. • 1988 - 271 W 93
- V/3. – Modification du tableau des effectifs du personnel des services techniques de la Ville de Nancy : création de onze emplois supplémentaires de conducteurs spécialisés 1er niveau. • 1988 - 271 W 93
- V/4. – Services techniques : création d'un emploi de technicien territorial. • 1988 - 271 W 93
- VI/1. – Plan informatique pour tous : contrat de maintenance. • 1988 - 271 W 93
- VI/2. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagogique. • 1988 - 271 W 94
- VI/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1988 - 271 W 94
- VI/4. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1988 - 271 W 94
- VII/1. – Convention avec le fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles : encaissement et versement de subventions au profit d'associations du Haut-du-Lièvre. • 1988 - 271 W 94
- VII/2. – Convention avec le fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles : encaissement et versement de subventions au profit d'associations du Haut-du-Lièvre. • 1988 - 271 W 94
- VII/3. – Aide exceptionnelle à l'A.S.P.T.T. Nancy destinée aux deux sportifs sélectionnés pour les jeux olympiques. • 1988 - 271 W 94
- VII/4. – Stade Robert-Leprun : projet de dénomination de nouveau terrain de football du quartier Provençal. • 1988 - 271 W 94
- VII/5. – Subventions aux associations sportives. • 1988 - 271 W 94
- VIII/1. – Attribution de 50 exemplaires de la "Nancéide" au service du protocole. • 1988 - 271 W 94
- VIII/2. – Mise en dépôt-vente de deux ouvrages au comptoir commercial de la régie de recettes du musée de l'École de Nancy. • 1988 - 271 W 94
- VIII/3. – Opéra de Nancy et de Lorraine : vente de costumes. • 1988 - 271 W 94
- VIII/4. – Tirage et mise en vente du plan de Nancy exécuté par le Graveur Laruelle (1611), document appartenant aux Archives municipales (plan accompagnant ordinairement la Pompe funèbre de Charles III). • 1988 - 271 W 94
- VIII/5. – Visites guidées au musée des Beaux-Arts : désignation de deux conférencières. • 1988 - 271 W 94
- VIII/6. – Modification des horaires d'ouverture du musée des Beaux-Arts au public. • 1988 - 271 W 94
- IX/1. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal, Les Nouveaux Constructeurs pour mieux vivre. • 1988 - 271 W 94
- IX/2. – Recours devant le Conseil d'État : Mme Nadine Gustin. • 1988 - 271 W 94
- IX/3. – Affaire Blosse : immeuble 29 rue Saint-Michel. • 1988 - 271 W 94
- IX/4. – Action en fixation judiciaire de loyer : immeuble sis 56, Rue du Maréchal-Juin. • 1988 - 271 W 94
- IX/5. – Défense d'un agent mis en cause dans une procédure pénale. • 1988 - 271 W 94
- IX/6. – Requête devant le tribunal administratif : Callot contre Ville de Nancy. • 1988 - 271 W 94
- IX/7. – Borne contre Ville de Nancy : requête n°88210 du 7 mars 1988. • 1988 - 271 W 94
- IX/8. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 23, 24 et 25 juin 1988. • 1988 - 271 W 94
- X/1. – Bourse pour cinq étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 août 1988. • 1988 - 271 W 94
- X/2. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 août 1988. • 1988 - 271 W 94
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- I/1. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1988 - 271 W 95
- I/2. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables. • 1988 - 271 W 95
- I/3. – Encouragements aux sociétés culturelles : subventions. • 1988 - 271 W 95
- II/1. – Groupe scolaire Alfred-Mezières, aménagement des cours : mise en appel d'offre des travaux. • 1988 - 271 W 95
- II/2. – Manufacture des tabacs, bâtiment M, pôle Image, cage d'escalier : appel d'offres ouvert avec procédure d'urgence. • 1988 - 271 W 95
- II/3. – Cession à divers organismes et particuliers de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "Carrières Solvay". • 1988 - 271 W 95
- III/1. – Mission locale : convention de participation. • 1988 - 271 W 95
- IV/1. – Affaire Peyroux : recours en annulation de la révision du plan d'occupation des sols. • 1988 - 271 W 95
- V/1. – Exposition Émile Friant : mise en vente de 1500 affiches et de 900 catalogues. • 1988 - 271 W 95
- V/2. – Avenant n° 1 à la convention du programme local d'insertion des femmes (P.L.I.F.). • 1988 - 271 W 95
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- 1. – Compte administratif 1987. • 1988 - 271 W 96
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I/1. – Est Habitat Construction : délibération modificative et avenant n° 1 concernant la garantie d'un emprunt de
21 647 600 F destiné à la construction de 61 logements Rue de Rome, Rue de Turique à Nancy. • 1988 - 271 W 96 - I/2. – Indemnisation de conseil du trésorier municipal intérimaire. • 1988 - 271 W 96
- I/3. – Sarel : délibération et convention concernant la garantie de 80 % d'un emprunt d'un montant de 15 678 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 44 Pavillons PLI, ZAC de la Croix-de-Bourgogne à Nancy. • 1988 - 271 W 96
- I/4. – Aménagement des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : demande de subvention. • 1988 - 271 W 96
- I/5. – Commissions municipales de quartiers : mémoire des quartiers. • 1988 - 271 W 96
- I/6. – Sluc Handball : attribution d'une subvention de 100 000 F. • 1988 - 271 W 96
- II/1. – Syndicat mixte, District, Université Nancy I et la Ville de Nancy : convention d'honoraires entre les conservatoire et Jardins botanique de Nancy. • 1988 - 271 W 96
- II/2. – Mise à disposition de l'immeuble dit "Hôtel de Fontenoy" 6, rue du Haut-Bourgeois au profit du ministère de l'Intérieur. • 1988 - 271 W 96
- II/3. – Hôtel de Fontenoy, cour interrégionale administrative d'appel : convention de maîtrise d'œuvre des services techniques de la Ville de Nancy. • 1988 - 271 W 96
- II/4. – Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre : avenant n° 1 au marché Boni, lot VRD, 2e Tranche. • 1988 - 271 W 96
- II/5. – Enquête publique, remplacement de deux générateurs charbon de 7000 th/h par deux générateurs charbon de 4880 th/h pour alimenter la chaufferie du lotissement du Haut-du-Lièvre à Nancy : avis du conseil municipal. • 1988 - 271 W 96
- II/6. – Église Saint-Sébastien, restauration des retables, 2e tranche : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture). • 1988 - 271 W 96
- II/7. – Illumination de fin d'année, décembre 1988, pose et raccordement de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 96
- II/8. – Aménagement Stanislas-Meurthe, fourniture d'équipements d'éclairage public : appel d'offres sur concours. • 1988 - 271 W 96
- II/9. – Aménagement "Stanislas-Meurthe", éclairage public, mise en œuvre de réseaux : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 96
- II/10. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1989. • 1988 - 271 W 97
- III/1. – Service du personnel : transformation d'emplois. • 1988 - 271 W 97
- IV/1. – Indemnités de logement versées aux instituteur : relèvement du barème. • 1988 - 271 W 97
- IV/2. – Organisation des études surveillées. • 1988 - 271 W 97
- V/1. – Laurino contre Ville de Nancy : requête en référé n° 88.579. • 1988 - 271 W 97
- V/2. – Requête 86.1942 : Cadario contre Ville de Nancy, 95 Grande Rue. • 1988 - 271 W 97
- V/3. – Stade Raymond Matter, désordres dans le traitement anti-corrosion effectué par la société Framinter : recours en garantie décennale. • 1988 - 271 W 97
- V/4. – Instance n°88.678 : recours de M. Braunn. • 1988 - 271 W 97
- V/5. – Vente par la Ville de Nancy d'une partie de l'ancien marché des Tamaris au profit de la S.A.R.L. Tamaris 2000. • 1988 - 271 W 97
- VI/1. – Détermination du prix d'une visite commentée sous la conduite du personnel du musée de l'École de Nancy. • 1988 - 271 W 97
- VI/2. – Acquisition et mise en vente d'un cahier monographique sur la Bataille de Nancy, E. Delacroix par la régie du musée des Beaux-Arts. • 1988 - 271 W 97
- VII/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1988 - 271 W 97
- VII/2. – Association fonds d'action santé : participation de la ville. • 1988 - 271 W 97
- VII/3. – Mission locale : convention de participation. • 1988 - 271 W 97
- VII/4. – Participation de la Ville de Nancy au programme de l'organisation mondiale de la santé 'Cités-santé". • 1988 - 271 W 97
- VII/5. – Marché de gros, construction d'un entrepôt : participation financière de particulier. • 1988 - 271 W 97
- VII/6. – Marché de gros : conditions d'attribution de l'entrepôt n° 3. • 1988 - 271 W 97
- VII/7. – Souscription pour la venue de Sa Sainteté le Pape Jean-Paul II le 10 octobre 1988 à Nancy. • 1988 - 271 W 97
-
- 1. – Catastrophe aérienne du 4 mars 1988. • 1988 - 271 W 98
- I/1. – Désignation d'un conseiller municipal pour représenter la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'association de coopération pour un réseau de bibliothèques en Lorraine. • 1988 - 271 W 98
- II/1. – Protocole d'accord financier entre la Ville de Nancy et le crédit local de France, CAECL SA. • 1988 - 271 W 98
- II/2. – Attribution d'une subvention de 50 000 F. à la ville de Nîmes. • 1988 - 271 W 98
- II/3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fondation pour la communication locale. • 1988 - 271 W 98
- II/4. – Budget supplémentaire 1988. • 1988 - 271 W 98
- II/5. – Indemnité de conseil à verser au trésorier municipal. • 1988 - 271 W 98
-
II/6. – SA HLM de l'Est : délibération et convention relatives à la garantie d'un emprunt Palulos d'un montant de
2 912 000 F. destiné à financer la réhabilitation de 52 logements à Nancy 22, rue de la Côte. • 1988 - 271 W 98 - II/7. – Association Poney Club du parc de Haye : délibération et convention portant sur le cautionnement d'un découvert bancaire destiné à financer une aire de stockage pour fourrage. • 1988 - 271 W 98
- II/8. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association française de normalisation. • 1988 - 271 W 98
- II/9. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'union régionale des associations franco-allemandes. • 1988 - 271 W 98
- II/10. – Crédits d'achat de livres et de périodiques attribués en 1988 par le Centre national des lettres aux bibliothèques municipales. • 1988 - 271 W 98
- II/11. – Subventions aux commissions de quartiers. • 1988 - 271 W 98
- III/1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) "Nancy Stanislas-Meurthe"-Saint-Max : convention d'opération avec la ville de Saint-Max, l'État et l'Agence nationale d'amélioration de l'habitat (ANAH), convention de mission pour l'équipe opérationnelle de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH). • 1988 - 271 W 98
- III/2. – Acquisitions foncières en centre ville, quartier Charles III : convention entre l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) et la Ville de Nancy. • 1988 - 271 W 98
- III/3. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1989. • 1988 - 271 W 98
- III/4. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1988 - 271 W 99
- III/5. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1988 - 271 W 99
- III/6. – Musée des Beaux-Arts, restauration de l'escalier d'honneur (1re tranche), passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), passation d'une convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subventions. • 1988 - 271 W 99
- IV/1. – Transformations d'emplois au service des cimetières. • 1988 - 271 W 99
- IV/2. – Mise en place d'un programme local d'insertion des femmes. • 1988 - 271 W 99
- V/1. – Écoles primaires Saint-Georges, Jean-Jaurès, Buthegnémont, école maternelle Marcel Leroy, rentrée scolaire 1988/1989 : ouvertures de classes. • 1988 - 271 W 99
- VI/1. – Protocole d'accord entre le président de la réunion des théâtres lyriques municipaux de France et les organisations syndicales. • 1988 - 271 W 99
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- 1. – Projets de plan lorrain (1989-1993) et de contrat de plan État-Région. • 1988 - 271 W 100
- 1 bis. – Vœux concernant le 2e contrat de plan "État/Région". • 1988 - 271 W 100
- I/1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy pour siéger au conseil d'administration du Centre Européen universitaire de Nancy (C.E.U.). • 1988 - 271 W 100
- I/2. – Adhésion au centre international d'études, de recherche et de formation aux métiers de l'eau (CIERFME). • 1988 - 271 W 100
- II/1. – Décision modificative n° 3. • 1988 - 271 W 100
- II/2. – Attribution de subvention à des organismes à caractère économique. • 1988 - 271 W 100
- II/3. – Attribution d'une aide financière à la compagnie des dirigeants d'approvisionnement et acheteurs de France (C.D.A.F.) pour l'organisation du "Salon France Achats". • 1988 - 271 W 100
- II/4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1988 - 271 W 100
- II/5. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1988 - 271 W 100
- II/6. – Subvention aux associations de protection animale. • 1988 - 271 W 100
- II/7. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1988 - 271 W 100
- II/8. – Subventions aux associations sportives. • 1988 - 271 W 100
- II/9. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1988 - 271 W 100
- II/10. – Cinémathèque de Lorraine : fonds de concours pour l'aménagement de locaux dans la manufacture des tabacs. • 1988 - 271 W 100
- II/11. – Constitution d'une société d'économie mixte locale pour l'exploitation des services audiovisuels du réseau câblé. • 1988 - 271 W 100
- II/12. – Constitution d'un syndicat intercommunal pour la construction et la gestion d'un refuge, chenil, chatterie, fourrière. • 1988 - 271 W 100
- II/13. – Budget primitif 1989 : récapitulation générale. • 1988 - 271 W 100
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II/14. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de
4 346 00 F à contracter auprès de la Caisse d'épargne ou la caisse des dépôts et Consignations destiné à financer la construction de 243 garages. • 1988 - 271 W 100 - II/15. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 2 542 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy et destiné à financer des travaux de restructuration à "Notre Maison". • 1988 - 271 W 100
-
II/16. – OPHLM de la Ville de Nancy : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de
1 095 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de la Caisse d'épargne et destiné à financer la construction de commerces sous-îlot du Cheval-blanc à Nancy. • 1988 - 271 W 100 - II/17. – Mutualité Lorraine : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 2 000 000 F. à contracter auprès du crédit coopératif sous forme d'un crédit confirmé destiné à financer l'extension des locaux du siège social 80, rue Saint-Georges à Nancy. • 1988 - 271 W 100
- II/18. – Mutualité Lorraine : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 2 000 000 F. à contracter auprès de la Banque populaire de Lorraine sous forme d'ouverture de crédit en compte et destiné à financer l'extension des locaux du siège social 80, rue Saint-Georges à Nancy. • 1988 - 271 W 100
- II/19. – Subvention à la fondation scientifique de la géologie. • 1988 - 271 W 100
- II/20. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables. • 1988 - 271 W 100
- II/21. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (C.C.A.S.) : délibération modificative relative à la garantie d'un emprunt de 3 211 000 F. destiné à financer divers programmes d'investissement. • 1988 - 271 W 101
- II/22. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : délibération et convention relatives à la garantie d'un emprunt complémentaire à la Palulos d'un montant de 333 000 F. destiné à financer des travaux d'amélioration des entrées et cages d'escaliers secteur Haussonville. • 1988 - 271 W 101
- II/23. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy : délibération et convention relatives à la garantie d'un emprunt complémentaire à la Palulos d'un montant de 832 000 F. destiné à financer la réalisation de caves dans les sous-sols des bâtiments du quartier d'Haussonville. • 1988 - 271 W 101
- II/24. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal de Nancy sur le budget supplémentaire de l'année 1988. • 1988 - 271 W 101
- II/25. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association INFFOLOR. • 1988 - 271 W 101
- II/26. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1988 - 271 W 101
- III/1. – Dénomination du nouveau square rue de Sonnini : square Jean-Varcollier. • 1988 - 271 W 101
- III/2. – Doublement de l'A33 à Fléville-devant-Nancy : cession à l'État d'un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1988 - 271 W 101
- III/3. – Manufacture des tabacs : aménagement de la cour centrale. • 1988 - 271 W 101
- III/4. – Galeries Poirel : mise en appel d'offres ouvert, gros œuvre et fondations spéciales, extension des galeries jusqu'à la façade rue Chanzy. • 1988 - 271 W 101
- III/5. – Musée des Beaux-Arts, restauration de l'escalier d'honneur, 1re Tranche : marché négocié. • 1988 - 271 W 101
- III/6. – Manufacture des tabacs : bail emphytéotique au profit de l'association cinémathèque en Lorraine. • 1988 - 271 W 101
- III/7. – Programme d'amélioration du stationnement à Nancy : extension du parking Vaudémont, amélioration de la sécurité dans les parkings Mengin, Barrès et Carnot. • 1988 - 271 W 101
- III/8. – Programme d'amélioration du stationnement (parking Vaudémont) et des conditions de sécurité dans les parkings Mengin, Barrès et Carnot : attribution d'une subvention d'équipement à la société GTM, concessionnaire de ces parkings. • 1988 - 271 W 101
- III/9. – Bastion Vaudémont : résiliation du bail emphytéotique du 9 juillet 1971. • 1988 - 271 W 101
- III/10. – Résiliation de la convention de concession du 10 janvier 1974 relative au stationnement payant sur la terrasse de la Pépinière. • 1988 - 271 W 101
- III/11. – Résiliation de la convention du 9 juillet 1971 régissant la construction et l'exploitation du parc de stationnement Stanislas-Vaudémont. • 1988 - 271 W 101
- III/12. – Avenant n° 4 à la convention de concession du 10 janvier 1974 relative au stationnement payant sur voirie. • 1988 - 271 W 101
- III/13. – École maternelle du Placieux et bâtiments d'habitation, réfection des couvertures : mise en appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 102
- III/14. – École Boudonville primaire et maternelle, remplacement des croisées, façades coté rue de Boudonville : mise en appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 102
- III/15. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1988 - 271 W 102
- III/16. – Église des cordeliers, restauration des façades, programme 1988 : marché négocié. • 1988 - 271 W 102
- III/17. – Convention d'occupation par Électricité de France (E.D.F.) d'un local sis à Vandœuvre Lieu-dit "La Malgrange". • 1988 - 271 W 102
- III/18. – Convention d'occupation par Électricité de France (E.D.F.) d'un local sis à Nancy 8, rue Baron-Louis. • 1988 - 271 W 102
- III/19. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien de grosses réparations et de petits travaux neufs de la Direction du Patrimoine (du 1er janvier 1989 au 31 décembre 1990). • 1988 - 271 W 102
- III/20. – Ancienne manufacture des tabacs, pôle Image rue Michel-Ney, réfection des enduits et ravalement des façades : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 102
- III/21. – Église Saint-Fiacre, ravalement des façades : appel d'offres ouvert. • 1988 - 271 W 102
- III/22. – Approbation de l'annexe n° 84 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1988 - 271 W 102
- III/23. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale, année 1988, lot n° 1 et lot n° 2 : avenant n°1 aux marchés notifiés le 16 décembre 1987. • 1988 - 271 W 102
- III/24. – Avenant n° 1 à la convention du 4 juillet 1988 entre la Ville de Nancy, la compagnie générale de vidéocommunication téléservice / compagnie générale des eaux. • 1988 - 271 W 102
- III/25. – Mission d'étude d'urbanisme sur le quartier Beauregard : convention. • 1988 - 271 W 102
- III/26. – Port de plaisance de Nancy : demande de concession d'équipements légers. • 1988 - 271 W 102
- III/27. – Traité de concession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1988 - 271 W 102
- IV/1. – Parc des expositions de la Malgrange, avenant n° 3 au bail emphytéotique du 17 septembre 1963. • 1988 - 271 W 103
- IV/2. – Accident de M. Georges Château du 9 décembre 1987. • 1988 - 271 W 103
- IV/3. – Agent cité à comparaître devant le tribunal de police correctionnelle. • 1988 - 271 W 103
- IV/4. – Affichage sauvage : imprimerie Henry contre Ville de Nancy. • 1988 - 271 W 103
- V/1. – Complément local de ressources destiné aux personnes totalement sans ressources. • 1988 - 271 W 103
- V/2. – Informatisation de la gestion du personnel. • 1988 - 271 W 103
- VI/1. – S.F.R.S. Sodexho France écoles universités : avenant n° 5 au contrat de prestations de restauration de la Ville de Nancy en date du 14 juin 1986. • 1988 - 271 W 103
- VI/2. – Désignation du représentant titulaire et du représentant suppléant du conseil municipal au conseil d'administration du collège Georges-de-la-Tour. • 1988 - 271 W 103
- VI/3. – Classes de découvertes dans les Vosges : organisation et convention (classes de neige et classes vertes). • 1988 - 271 W 103
- VI/4. – Classes de découvertes dans les alpes (classes de neige) et dans le Roussillon (classes de mer) : organisation et convention. • 1988 - 271 W 103
- VI/5. – Convention avec le fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles : encaissement et versement de subventions au profit de l'association C.L.A.P. • 1988 - 271 W 103
- VII/1. – Vente de l'ouvrage : "Nancy capitale de la Lorraine". • 1988 - 271 W 103
- VII/2. – Mise en vente de deux publications auprès de la régie de recettes du musée de l'École de Nancy. • 1988 - 271 W 103
- VII/3. – Exposition Erwin Eisch (peintures, verres, dessins) présentée au musée des Beaux-Arts du 3 décembre 1988 au 3 février 1989 : mise en vente de 100 affiches de l'exposition, dépôt-vente de 50 catalogues auprès de la régie du musée des Beaux-Arts. • 1988 - 271 W 103
- VII/4. – Poursuite de la mise en vente du ticket groupé musée des Beaux-Arts / musée de l'École de Nancy. • 1988 - 271 W 103
- VII/5. – Musée des beaux-arts/Musée de l'École de Nancy : offre gratuite à l'association Nancy-Accueille de 100 tickets groupés. • 1988 - 271 W 103
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- 1. – Délégation de compétences du conseil municipal à M. le maire : application de l'article L.122.20 du code des communes. • 1989 - 271 W 104
- 2. – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal de Nancy. • 1989 - 271 W 104
- 3. – Création des commissions municipales. • 1989 - 271 W 104
- 4. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au conseil de District. • 1989 - 271 W 104
- 5. – Désignation de délégués du conseil municipal aux commissions administratives et aux divers organismes comprenant des représentants de la Ville de Nancy. • 1989 - 271 W 104
- 6. – Vote des taux d'impositions applicables en 1989. • 1989 - 271 W 104
- 7. – Association "Théâtre de la Passion" : garantie d'un emprunt de 300 000 F. à contracter auprès de la caisse de crédit municipal de Nancy et destiné à couvrir le déficit de l'opération "Lourdes 1988 – Pélerinage Polio". • 1989 - 271 W 104
- 8. – Théâtre de la passion : subvention exceptionnelle. • 1989 - 271 W 104
- 9. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1989 - 271 W 104
- 10. – Subventions aux associations sportives. • 1989 - 271 W 104
- 11. – Répartition de subventions à diverses association à caractère social. • 1989 - 271 W 104
- 12. – Bourse de séjour pour une jeune Allemande de Karlsruhe dans le cadre d'une année sociale bénévole. • 1989 - 271 W 104
- 13. – Centre d'accueil et d'hébergement du château de Remicourt : définition de tarifs pour de nouvelles prestations. • 1989 - 271 W 104
- 14. – Association départementale des maires : attribution d'une avance de 200 000 F. • 1989 - 271 W 104
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- 2. – Désignation de délégués du conseil municipal aux commissions administratives et aux divers organismes comprenant des représentants de la Ville de Nancy. • 1989 - 271 W 105
- I/1. – Festival de chant choral : attribution d'une subvention. • 1989 - 271 W 105
- I/2. – Chambre régionale de commerce et d'industrie de Lorraine : fonds de concours pour acquisition de nouveaux locaux. • 1989 - 271 W 105
- I/3. – Association culturelle et cultuelle israélite de Nancy : attribution d'un fonds de concours. • 1989 - 271 W 105
- I/4. – Maison de l'architecture de Nancy : fonds de concours pour équipement des locaux sis au 24 rue du Haut-Bourgeois. • 1989 - 271 W 105
- I/5. – Fonds de concours : protection des vitraux de l'église Sainte-Anne. • 1989 - 271 W 105
- I/6. – Maison de retraite israélite : attribution d'un fonds de concours. • 1989 - 271 W 105
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I/7. – Est Habitat Construction : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de
14 781 100 F à contracter auprès de la caisse des dépôts et Consignations et destiné à financer la construction de 41 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) rue de la Salpêtrière, porte Saint-Nicolas à Nancy. • 1989 - 271 W 105 - I/8. – Est Habitat Construction : délibération et convention concernant une garantie d'emprunt complémentaire d'un montant de 281 801 F destiné à financer la construction de 61 logements rue de Rome, Rue de Turique à Nancy. • 1989 - 271 W 106
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I/9. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de
1 940 000 F à contracter auprès de la caisse des dépôts ou Caisse d'épargne et destiné à financer la réhabilitation de 40 logements 29 rue de Saverne à Nancy. • 1989 - 271 W 106 - I/10. – Association Lorhistel, création d'un espace muséographique : attribution d'un fonds de concours. • 1989 - 271 W 106
- I/11. – Maison des orphelines : avis de conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines (séance du 16 décembre 1988). • 1989 - 271 W 106
- I/12. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur des délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines (séance du 24 février 1989). • 1989 - 271 W 106
- II/1. – Acquisition du progiciel oracle. • 1989 - 271 W 106
- II/2. – Signalisation routière, marques sur chaussées de la Ville de Nancy, année 1989 : appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 106
- II/3. – Groupe scolaire des Trois-Maisons, restructuration du primaire : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 106
- II/4. – Fourniture de livres pour la Bibliothèque municipale, année 1989 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert, achats d'ouvrages pour la nouvelle bibliothèque. • 1989 - 271 W 106
- II/5. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1989 : appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 106
- II/6. – Travaux de réfection de chaussées de la voirie communale, programme 1989 : 1re phase. • 1989 - 271 W 106
- II/7. – Immeuble 38-40, rue Sainte-Catherine, ravalement des façades : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 106
- III/1. – ZAC du quartier Donop, concession des opérations d'aménagement à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : avenant n° 3. • 1989 - 271 W 106
- III/2. – Cession à divers organismes de parts de terrains dépendant de l'ensemble "carrières Solvay". • 1989 - 271 W 106
- IV/1. – Office du tourisme de Nancy : demande d'autorisation d'effectuer des opérations liées au séjour. • 1989 - 271 W 106
- IV/2. – Demande de création de chambres funéraires 34, place des Vosges : société nancéienne des Pompes Funèbre (S.N.P.F.) Guidon. • 1989 - 271 W 106
- IV/3. – Laurino contre Ville de Nancy : requête référé n° 89.37. • 1989 - 271 W 106
- IV/4. – Recours 89.110, GRO-EST contre Ville de Nancy, arrêté municipal du 19 janvier 1989 ordonnant la fermeture de 24 h à 7 h du matin : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 106
- IV/5. – Recours n° 89.109, GRO-EST contre Ville de Nancy, arrêté municipal du 19 janvier 1989 ordonnant la fermeture de 24 h à 7 h du matin : demande en annulation. • 1989 - 271 W 106
- IV/6. – Vitrail Grubel endommagé au musée de l'École de Nancy : expertise judiciaire. • 1989 - 271 W 106
- IV/7. – Borne contre Ville de Nancy, requête n° 89.23 devant le tribunal administratif : demande d'annulation de la décision du jury d'audition de contrôle. • 1989 - 271 W 106
- IV/8. – Accident hors service avec tiers responsable : affaire Cotin du 19 novembre 1984. • 1989 - 271 W 106
- IV/9. – Modificatif de l'état descriptif de division du centre commercial les Tamaris Haut-du-Lièvre : immeuble en copropriété. • 1989 - 271 W 106
- V/1. – Plan informatique pour tous, contrat de maintenance : avenant n° 2. • 1989 - 271 W 106
- V/2. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 1989 - 271 W 106
- V/3. – École privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1989 - 271 W 106
- VI/1. – Convention avec le fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles : encaissement et versement de subvention au profit du centre d(information féminin et familial de Meurthe-et-Moselle (C.I.F.F.) - centre de documentation et d'information des femmes et des familles (C.E.D.I.F.F.). • 1989 - 271 W 106
- VI/2. – Convention avec l'association de gestion des personnels privés des affaires sanitaires et sociales (A.G.E.P.P.A.S.S.) : mise à disposition de M. Bourdeaux, mission arts du cirque. • 1989 - 271 W 106
- VII/1. – Détermination du prix de vente d'une affiche pour les collections permanentes du musée de l'École de Nancy. • 1989 - 271 W 106
- VII/2. – Mise en dépôt-vente d'un ouvrage auprès de la régie de recettes du musée de l'École de Nancy. • 1989 - 271 W 106
- VII/3. – Mise en vente de deux publications auprès de la régie de recette du musée de l'École de Nancy. • 1989 - 271 W 106
- VII/4. – Exposition "avril 1989, mois de l'architecture" Joseph Hornecker architecte de l'École de Nancy, présentée au musée des Beaux-Arts du 12 avril au 7 mai 1989 : dépot-vente de 50 catalogues coédition Architecture moderne, Architecture Lorraine, Presse universitaire de Nancy, dépot-vente de 20 affiches de l'exposition. • 1989 - 271 W 106
- VII/5. – Exposition "avril 1989, mois de l'architecture : Paul Nelson architecture et peinture" présentée au musée des Beaux-Arts du 12 avril au 7 mai 1989 : dépôt-vente de 50 catalogues publiés par l'institut français d'architecture. • 1989 - 271 W 106
- VIII/1. – Entraide familiale : participation avec l'association "Aide familiale et ménagère". • 1989 - 271 W 106
- VIII/2. – Entraide familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association "Aide familiale à domicile" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1989 - 271 W 106
- VIII/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1989 - 271 W 106
- VIII/4. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1989 - 271 W 106
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- I/1. – Modification de l'article 21 du règlement intérieur du conseil municipal. • 1989 - 271 W 107
- I/2. – Création de commissions municipales. • 1989 - 271 W 107
- I/3. – Désignation de délégués du conseil municipal au sein de diverses commissions et organismes comprenant des représentants de la Ville de Nancy. • 1989 - 271 W 107
- I/4. – Proposition par le conseil municipal de Nancy de 32 contribuables susceptibles de faire partie de la commission des impôts directs. • 1989 - 271 W 107
- I/5. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués nommés par le conseil municipal. • 1989 - 271 W 107
- II/1. – Association "L'éperon de Nancy" : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 150 000 F. à contracter auprès de la Banque nationale de Paris et destiné à financer la construction d'un hangar de stockage, château de Brabois à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1989 - 271 W 107
- II/2. – SAREL : délibération et convention concernant la garantie de 80 % d'un emprunt de 10 122 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts, Caisse d'épargne ou Sorefi et destiné à financer la construction de 30 logements rue du Général-Landremont à Nancy (retirée de l'ordre du jour). • 1989 - 271 W 107
- II/3. – Remboursement par anticipation d'un emprunt caisse des dépôts de 61,3 MF. • 1989 - 271 W 107
- II/4. – Réaménagement de prêt emprunt de 36 400 000 F. • 1989 - 271 W 107
- II/5. – Association sauvegarde basilique Notre-Dame-de-Lourdes : participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher. • 1989 - 271 W 107
- II/6. – Participation de la Ville de Nancy aux travaux de restauration de la toiture du dôme de la basilique à l'association des amis de la basilique du Sacré-Cœur. • 1989 - 271 W 107
- II/7. – Centre régional de recherche image : attribution d'un fonds de concours pour assurer le développement de nouvelles activités dans le cadre du 2e plan. • 1989 - 271 W 107
- II/8. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des Abeilles". • 1989 - 271 W 107
- II/9. – Subvention de fonctionnement à l'Office culturel de la ville Nancy. • 1989 - 271 W 107
- II/10. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1989 - 271 W 107
- II/11. – Encouragement aux sociétés culturelles : subventions. • 1989 - 271 W 107
- II/12. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1989 - 271 W 107
- II/13. – Demande de subvention du centre régional de promotion de la santé. • 1989 - 271 W 107
- II/14. – Comité consultatif national d'étique en Lorraine. • 1989 - 271 W 107
- II/15. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1989 - 271 W 107
- II/16. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables. • 1989 - 271 W 107
- II/17. – Exonération de taxe professionnelle et taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur de certaines entreprises. • 1989 - 271 W 107
- II/18. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur la délibération prise par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1989 - 271 W 107
- III/1. – Acquisition de matériels informatiques à la compagnie Bull. • 1989 - 271 W 107
- III/2. – Amélioration des conditions de circulation et de stationnement, travaux de génie civil, programme 1989 : appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 107
- III/3. – Maison du développement, aménagement de bureau dans les combles : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 107
- III/4. – Appel d'offre ouvert : acquisition de matériel de transport. • 1989 - 271 W 108
- III/5. – Hôtel de ville, ravalement façades rues des Dominicains, Barrès et Pierre-Fourier : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 108
- III/6. – Travaux de réfection de chaussées de la voirie communale, programme 1989 : 2e phase. • 1989 - 271 W 108
- III/7. – Capitainerie, port de plaisance, quai Saint-Georges : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1989 - 271 W 108
- III/8. – Appel d'offre ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 1989-1990. • 1989 - 271 W 108
- IV/1. – Port Saint-Georges, programme 1989, étude préalable : projet de restitution et de mise en valeur de l'architecture et des décors. • 1989 - 271 W 109
- IV/2. – Porte Saint-Georges, programme 1989, restauration de la couverture et clôture des baies : convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1989 - 271 W 109
- IV/3. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, programme 1989, étude préalable : projet de restauration des décors intérieurs. • 1989 - 271 W 109
- IV/4. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, programme 1989, nettoyage et remise en état des façades, convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1989 - 271 W 109
- IV/5. – Place de la carrière, programme 1989, restauration des sculptures, convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M. Colas architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1989 - 271 W 109
- IV/6. – Liaison Nancy-Saint-Max-Essey : aménagement de la place Giraud. • 1989 - 271 W 109
- IV/7. – Aménagement du carrefour RN 57 à Heillecourt : échange de terrains avec le District de l'agglomération nancéienne. • 1989 - 271 W 109
- IV/8. – Cession d'un terrain constituant un délaissé du centre commercial de gros. • 1989 - 271 W 109
- IV/9. – Liaison A330-CD 2BIS-RN 74 : cession d'un terrain à l'État. • 1989 - 271 W 109
- IV/10. – Acquisition d'une parcelle Électricité de France (E.D.F.) rue du Docteur Bernheim. • 1989 - 271 W 109
- IV/11. – Acquisition d'une propriété 109, Rue Charles-Keller. • 1989 - 271 W 109
- IV/12. – Intégration dans le domaine communal de la Ville de Nancy des escaliers de la Cure d'Air. • 1989 - 271 W 109
- IV/13. – Campagne de ravalement : périmètre 1989-1990. • 1989 - 271 W 109
- V/1. – Recours 89.381 : M. Bernard contre arrêté municipal du 20 janvier 1989 autorisant l'ouverture du Piano Bar "Le Blue Note" rue des Michottes. • 1989 - 271 W 109
- V/2. – Préemption par la Ville de Nancy de l'immeuble 6, rue Michel-Ney : fixation du prix d'acquisition par le juge de l'expropriation. • 1989 - 271 W 109
- V/4. – Constitution d'une servitude de passage 9, place Henri-Mengin à Nancy au profit de la Ville de Nancy par la caisse des dépôts et consignations et la SA d'H.L.M. Le Nouveau Logis. • 1989 - 271 W 109
- V/5. – Convention de servitude au profit des P.T.T. • 1989 - 271 W 109
- V/6. – Droit de vue sur un immeuble, propriété de la Ville de Nancy 13 bis, rue des Ponts. • 1989 - 271 W 109
- V/7. – Convention d'occupation par Électricité de France (E.D.F.) d'un terrain sis à Vandœuvre-lès-Nancy avenue Paul-Doumer. • 1989 - 271 W 109
- V/8. – Dérogation au repos dominical : avis du conseil municipal Société "Les Nouveaux Constructeurs pour mieux vivre à Nancy". • 1989 - 271 W 109
- V/9. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 29, 30 juin et 1er juillet 1989. • 1989 - 271 W 109
- V/10. – Terrain de passage quai Joseph-Florentin : fixation du tarif de stationnement. • 1989 - 271 W 109
- VI/1. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine et Remicourt, année 1989. • 1989 - 271 W 109
- VI/2. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissement d'enseignement public. • 1989 - 271 W 109
- VI/3. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 1989 - 271 W 109
- VI/4. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1989 - 271 W 109
- VII/1. – Aménagement du musée des Beaux-Arts : accord de principe. • 1989 - 271 W 109
- VIII/1. – Modification d'un contrat d'assistant de direction à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.), administrateur de l'orchestre. • 1989 - 271 W 109
- VIII/2. – Contrat relatif à l'engagement d'un chargé de mission au cabinet de M. le Maire. • 1989 - 271 W 109
- VIII/3. – Modification du contrat d'un chargé de mission au cabinet de M. le Maire. • 1989 - 271 W 109
- VIII/4. – Modification du contrat d'un agent attaché de direction au cabinet de M. le Maire. • 1989 - 271 W 109
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- S/1. – Subvention exceptionnelle au syndicat départemental d'incendie et de secours (SDIS) pour l'implantation d'un hélicoptère de secours à Nancy. • 1989 - 271 W 110
- I/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal pour siéger au sein de l'agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (AUAN). • 1989 - 271 W 110
- 1. – Adoption par la Ville de Nancy d'un village roumain. • 1989 - 271 W 110
- I/2. – Nomination de deux représentants au conseil d'administration "Comregio" : cotisation 1989. • 1989 - 271 W 110
- I/3. – Ratification des nominations au conseil d'administration de la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1989 - 271 W 110
- II/1. – Décision modificative n° 1. • 1989 - 271 W 110
- II/2. – Participation de la Ville de Nancy à l'érection d'une statue à la mémoire de l'abbé Grégoire. • 1989 - 271 W 110
- II/3. – Mission locale : convention de participation. • 1989 - 271 W 110
- II/4. – Est Habitat Construction : délibération et convention concernant une garantie d'emprunt complémentaire d'un montant de 499 396 F à contracter auprès de la Caisse d'épargne ou Sorefi et destiné à financer la construction de 41 logements rue de la Salpétrière à Nancy. • 1989 - 271 W 110
- II/5. – Délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 3 269 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts, Caisse d'épargne ou Sorefi Lorraine et destiné à financer des travaux d'amélioration des entrées et cages d'escaliers secteur Haussonville, 2e tranche. • 1989 - 271 W 110
- II/6. – Société Lorraine d'H.L.M. : convention et délibération portant sur une garantie complémentaire de 830 000 F. destinée à obtenir un prêt auprès de la caisse des dépôts et consignations afin de financer la réhabilitation de 40 logements rue Henri-Lepage à Nancy. • 1989 - 271 W 110
- II/7. – Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1989 - 271 W 110
- II/8. – Subvention aux commissions de quartiers. • 1989 - 271 W 110
- II/9. – Réfection des façades du bâtiment abritant le collège Guynemer et l'école Didion-Raugraff : convention tripartite entre la Ville de Nancy, le conseil général et le syndicat intercommunal scolaire (S.I.S.). • 1989 - 271 W 110
- II/10. – Attribution de subvention à des organismes à caractère économique. • 1989 - 271 W 110
- II/11. – Subventions aux organismes à vocation économique, syndicats professionnels. • 1989 - 271 W 110
- II/12. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1989 - 271 W 110
- II/13. – Subventions aux associations sportives. • 1989 - 271 W 110
- II/14. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1989 - 271 W 110
- II/15. – Attribution d'une subvention au groupe Scouts de France 13e Saint-Léon. • 1989 - 271 W 110
- III/1. – Ancienne gendarmerie rue Jacquot, reprise en sous-œuvre des fondations, convention de maîtrise d'œuvre avec le cabinet Irmex : appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 110
- III/2. – Groupe scolaire Stanislas, aménagement de locaux 46, rue Raymond-Poincaré : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 110
- III/3. – Illumination de fin d'année, décembre 1989, pose et raccordement de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 110
- III/4. – Galerie Poirel : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 110
- III/5. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subventions. • 1989 - 271 W 111
- III/6. – Manufacture des tabacs, nouvelle bibliothèque de lecture publique : demande de subvention 1989. • 1989 - 271 W 111
- III/7. – Système de cartographie assisté par ordinateur : avenant n° 1 aux marchés négociés de fourniture et d'extension d'un système de cartographie. • 1989 - 271 W 111
- III/8. – Approbation de l'annexe n° 85 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1989 - 271 W 111
- IV/1. – Approbation de la modification du plan d'occupation des sols de Nancy. • 1989 - 271 W 111
- IV/2. – Plan d'occupation des sols : prescription de la révision. • 1989 - 271 W 111
- IV/3. – Convention d'étude pour la réalisation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le secteur de Charles III (Saint-Nicolas, Sainte-Anne, Foller, Molitor). • 1989 - 271 W 111
- IV/4. – Aménagement-restructuration de la place de la Croix-de-Bourgogne : convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Nancy et la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1989 - 271 W 111
- IV/5. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 84 et 84 bis rue Saint-Georges. • 1989 - 271 W 111
- IV/6. – Rachat sur l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) de l'immeuble sis 107 bis rue Charles-Keller. • 1989 - 271 W 111
- IV/7. – Cession d'une parcelle de terrain sous la voie express banlieue Est (V.E.B.E.). • 1989 - 271 W 111
- IV/8. – Vente par la Ville de Nancy de l'immeuble 84, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny. • 1989 - 271 W 111
- V/1. – Cession de fonds de commerce M. et Mme Allo / M.Nouvion, immeuble 84, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : gratuité du loyer. • 1989 - 271 W 112
- V/2. – Institut médico-légal : avenant n° 1 à la convention du 10 mars 1980, modification de l'article 2 alinéa 2. • 1989 - 271 W 112
- V/3. – Établissements Bourgatte : action en expulsion. • 1989 - 271 W 112
- V/4. – Mise en jeu de la responsabilité décennale d'une entreprise : défaut d'étanchéité de l'entrepôt E2 au marché de gros de Heillecourt. • 1989 - 271 W 112
- V/5. – Avenant n° 2 à la convention du 4 juillet 1988 entre la Ville de Nancy, la compagnie générale de vidéo-communication téléservice / compagnie générale des eaux. • 1989 - 271 W 112
- V/6. – Avenant n° 4 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunications pour la réalisation de la 3e tranche. • 1989 - 271 W 112
- V/7. – Mise à la disposition de Gaz de France (G.D.F) d'un local appartenant à la Ville de Nancy : fixation de la redevance. • 1989 - 271 W 112
- V/8. – Recours n° 89.580, M. et Mme Baudin contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 112
- V/9. – Recours n° 89.581, M. et Mme Baudin contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 112
- V/10. – Requête n° 89.582, M. et Mme Pautex contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 112
- V/11. – Recours n° 89.583, M. et Mme Pautex contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 112
- V/12. – Requête n° 89.600, M. et Mme de Longeaux contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 112
- V/13. – Recours n° 89.601, M. et Mme de Longeaux contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 112
- V/14. – Recours n° 89.603, M. et Mme Charpentier contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 112
- V/15. – Recours n° 89.604, M. et Mme Charpentier contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 112
- V/16. – Recours n° 89.605, M. ou Mme Dereviers de Mauny contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 112
- V/17. – Recours n° 89606 M. ou Mme Dereviers de Mauny contre permis de construire n°54.395.88.164, demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 112
- V/18. – Requête n° 89.607, M. et Mme Cugnot contre permis de construire n° 54.395.88.164: demande en annulation. • 1989 - 271 W 112
- V/19. – Requête n° 89.608, M. et Mme Cugnot contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 112
- V/20. – Requête n ° 89.609, M. et Mme Saliceti contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 112
- V/21. – Requête n° 89.610, M. et Mme Saligeti contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 112
- V/22. – Requête n° 89.611, M. et Mme Hervé contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 112
- V/23. – Requête n° 89.612, M. et Mme Hervé contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 112
- V/24. – Requête n° 89.613, M. et Mme Wininger contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 112
- V/25. – Requête n° 89.614, M. et Mme Wininger contre permis de construire n°54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 112
- V/26. – Requête n° 89.639, M. et Mme Antoine contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 112
- V/27. – Recours n° 89.640, M. et Mme Antoine contre permis de construire n° 54.395.88.164 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 112
- VI/1. – Classes de découvertes dans le Roussillon (classes de mer) : annulation partielle de la délibération du 19 décembre 1988. • 1989 - 271 W 112
- VI/2. – Classes de découvertes dans le Roussillon (classes de mer) : conclusion d'une convention avec le Club nautique Méditerranée. • 1989 - 271 W 112
- VI/3. – Demande de subvention concernant les classes de découvertes organisées au cours de l'année 1989. • 1989 - 271 W 112
- VII/1. – Modification du règlement des artistes des chœurs de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1989 - 271 W 112
- VII/2. – Adhésion de l'Opéra de Nancy et de Lorraine à l'association européenne des théâtres lyriques. • 1989 - 271 W 112
- VII/3. – Exposition "Joël Linard maître verrier" présentée au musée des Beaux-Arts du 26 juin au 4 septembre 1989. • 1989 - 271 W 112
- VII/4. – Réalisation de visites commentées au musée des Beaux-Arts. • 1989 - 271 W 112
- VII/5. – Modification des jours d'ouverture du musée des Beaux-Arts au public. • 1989 - 271 W 112
- VII/6. – Réalisation d'un atelier pour les enfants de 6 à 12 ans au musée des Beaux-Arts. • 1989 - 271 W 112
- VII/7. – Mise en vente de 2.800 catalogues de la collection Daum au musée des Beaux-Arts. • 1989 - 271 W 112
- VIII/1. – Bourse pour vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 août 1989. • 1989 - 271 W 112
- VIII/2. – Bourse pour cinq étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 août 1989. • 1989 - 271 W 112
-
- S/1. – Attribution d'une aide exceptionnelle aux sinistrés de la Guadeloupe. • 1989 - 271 W 113
- I/1. – Désignation de représentants du conseil municipal pour siéger au sein de l'agence de l'eau des cités unies. • 1989 - 271 W 113
- I/2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration du centre de recherche de l'histoire de la sidérurgie. • 1989 - 271 W 113
- I/3. – Avis du conseil municipal sur la transformation de la caisse de crédit municipal, d'établissement public administratif en établissement public industriel et commercial. • 1989 - 271 W 113
- II/1. – Approbation du compte administratif 1988. • 1989 - 271 W 113
- II/2. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1989 - 271 W 113
- II/3. – Avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1988 de la caisse de crédit municipal. • 1989 - 271 W 113
- II/4. – Garantie d'un emprunt destiné à financer la construction de 61 logements rue de Rome, rue de Turique à Nancy accordé à la société Est Habitat Construction : avenant n° 3. • 1989 - 271 W 113
- II/5. – Garantie d'un emprunt destiné à financer la construction de 41 logements P.L.A. rue de la Salpétrière, porte Saint-Nicolas à Nancy accordé à la société Est Habitat Construction : avenant n° 1. • 1989 - 271 W 113
- II/6. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1989 - 271 W 113
- II/7. – Attribution d'une subvention à l'association "Peuples et Paroles" pour l'organisation d'un colloque international dans le cadre de l'université de Nancy II. • 1989 - 271 W 113
- II/8. – Attribution de subventions aux sociétés culturelles. • 1989 - 271 W 113
- II/9. – Attribution d'une subvention de fonctionnement a la cinémathèque de Lorraine. • 1989 - 271 W 113
- II/10. – Participation exceptionnelle de la Ville de Nancy à l'aménagement de la voie dite "Passage de la Croix-de-Bourgogne". • 1989 - 271 W 113
- III/1. – Appel d'offres restreint pour la conception et la réalisation du bulletin municipal "Nancy Notre Ville". • 1989 - 271 W 113
- III/2. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1990. • 1989 - 271 W 113
- III/3. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1990. • 1989 - 271 W 113
- III/4. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de bois et panneaux. • 1989 - 271 W 113
- III/5. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mises en appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 113
- III/6. – Marches négociés de fournitures diverses nécessaires au centre technique municipal. • 1989 - 271 W 114
- III/7. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de mobilier à la médiathèque (Manufacture des tabacs). • 1989 - 271 W 114
- IV/1. – Avenant n° 1 au marché d'études pour la construction du gymnase de la ZAC provençal. • 1989 - 271 W 114
- IV/2. – Acquisition sur la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM) de l'emprise de la rue Jacques Bellange, ZAC Croix-de-Bourgogne. • 1989 - 271 W 114
- IV/3. – Avenant n° 4 à la convention SCI Notre-Dame pour l'affectation de places de stationnement au parking Saint-Thiébaut. • 1989 - 271 W 114
- IV/4. – Convention pour l'affermage du parc public de stationnement Saint-Thiébaut. • 1989 - 271 W 114
- IV/5. – Modernisation des centres commerciaux du Haut-du-Lièvre, inscription de l'opération au contrat de plan État-Région développement social des quartiers : demande de subvention. • 1989 - 271 W 114
- V/1. – Convention tripartite entre l'État, le Département et la Ville, dans le cadre du revenu minimum d'insertion (RMI) : programme d'insertion local. • 1989 - 271 W 114
- V/2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association nationale pour les stages à l'étranger (A.N.S.E.) pour permettre à des étudiant nancéiens d'effectuer des stages à l'étranger. • 1989 - 271 W 114
- VI/1. – Recours n° 89.897 devant le tribunal administratif, Mmes Hommell contre permis de construire n° 54.395.88.604 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 114
- VI/2. – Recours n° 89.881 devant le tribunal administratif, M. Leroy contre permis de construire n° 54.395.89.297 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 114
- VI/3. – Recours n° 89.882 devant le tribunal administratif, M. Leroy contre permis de construire n° 54.395.89.297 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 114
- VI/4. – Recours n° 89.954 devant le tribunal administratif, Mme Cedolin et M. Jochum contre permis de construire n° 54.395.89.332 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 114
- VI/5. – Recours n° 89.955 devant le tribunal administratif, Mme Cedolin et M. Jochum contre permis de construire n° 54.395.89.332 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 114
- VI/6. – Avis du conseil municipal sur la dérogation au repos dominical de la société Ludaric, Club Jean de Beauvais. • 1989 - 271 W 114
- VI/7. – Ravalement des façades : mise en place de la procédure d'exécution d'office. • 1989 - 271 W 114
- VI/8. – Action en résiliation de bail et en expulsion à l'encontre de Mme Jeanine Beck 108, boulevard Lobau. • 1989 - 271 W 114
- VI/9. – Mise à disposition d'un local supplémentaire : avenant n° 1 à la convention du 19 juillet 1988 portant mise à dispostion de l'Etat (Direction opérationnelle des télécommunications) de bâtiments affectés au réseau de vidéo-communication. • 1989 - 271 W 114
- VII/1. – Manufacture des tabacs pour la construction de la nouvelle bibliothèque de lecture publique : demande de subvention 1989. • 1989 - 271 W 114
- VII/2. – Mise en vente de publications auprès de la régie de recettes du musée de l'Ecole de Nancy. • 1989 - 271 W 114
- VII/3. – Mise en vente de publications, d'affiches relatives à l'exposition "La vie en France autour de 1789 images et représentation" par le musée des Beaux-Arts. • 1989 - 271 W 114
- VII/4. – Mise en vente de 1300 albums sur les collections du musée des Beaux-Arts à l'occasion de la manifestation "Le Livre sur la place". • 1989 - 271 W 114
- VII/5. – Engagement de deux conférencières vacataires au musée des Beaux-Arts. • 1989 - 271 W 114
- VIII/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1989 - 271 W 114
- VIII/2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Kanazawa. • 1989 - 271 W 114
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- I/1. – Mission conseil de quartiers d'enfants : convention avec l'association de gestion des personnels privés des affaires sanitaires et sociales (A.G.E.P.P.A.S.S.) mise à disposition de M. Bourdeaux. • 1989 - 271 W 115
- II/1. – Décision modificative n° 2. • 1989 - 271 W 115
- II/2. – Participation versée à la société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM) pour l'écurie de l'Épéron de Nancy dans le cadre de l'implantation de l'INIST. • 1989 - 271 W 115
- II/3. – Sluc Hand-ball : attribution d'une subvention de 150 000 F. pour fonds de roulement. • 1989 - 271 W 115
- II/4. – S A. H.L.M. de l'Est : vente de 9 appartements immeuble à 22 rue de la Côte à Nancy. • 1989 - 271 W 115
- II/5. – Subventions aux associations sportives. • 1989 - 271 W 115
- II/6. – Approbation du contrat d'objectifs et de programmes 1989-1993 du parc naturel régional de Lorraine et versement de la participation financière 1989. • 1989 - 271 W 115
- III/1. – Syndicat mixte de Madine : demande de dissolution. • 1989 - 271 W 115
- IV/1. – Aménagement d'une cour intérieure dans l'Îlots des Cordeliers en vieille-ville : mission d'animation à l'association de restauration immobilière de Lorraine (ARIM). • 1989 - 271 W 115
- IV/2. – Réhabilitation des logements insalubres et des logements adaptés : convention d'animation entre la Ville de Nancy, l'association de restauration immobilière (ARIM) et l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nanyc (AUVINA). • 1989 - 271 W 115
- IV/3. – Construction d'un immeuble Grande Rue : échange de terrains. • 1989 - 271 W 115
- IV/4. – Vente par la Ville de Nancy de l'immeuble 69, avenue du XXe Corps. • 1989 - 271 W 115
- V/1. – Groupe scolaire Stanislas, aménagement de locaux 46, rue Raymond-Poincaré : mise en appel d'offres ouvert. • 1989 - 271 W 115
- V/2. – Réfection de fouilles sur chaussées, réfection de fouilles sur trottoirs en pavés naturels. • 1989 - 271 W 115
- V/3. – Musée des Beaux-Arts, programme 1989, remise en état du vestibule et du grand escalier (2e tranche) : convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M.Colas, architecte en chef des monument historiques. • 1989 - 271 W 115
- V/4. – Hôtel Ferrari, programme 1989, remise en état de la cage d'escalier d'honneur, convention financière avec l'État (Mministère de la Culture et de la Communication), convention de maîtrise d'œuvre avec M.Colas, architecte en chef des monument historiques : demande de subvention. • 1989 - 271 W 115
- VI/1. – Recours n° 89 NC 01269 devant la cour administrative d'appel : Kruger contre Ville de Nancy. • 1989 - 271 W 115
- VI/2. – Recours n° 89.992 ZIVI contre arrêté municipal du 24.07.89 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 115
- VI/3. – Recours n° 89.694 devant le tribunal administrati : Grabias contre Ville de Nancy. • 1989 - 271 W 115
- VI/4. – Accident Laporte : renonciation à toute action ultérieure. • 1989 - 271 W 115
- VI/5. – Affaire Tenenbaum 29, rue Saint-Michel. • 1989 - 271 W 115
- VI/6. – Autorisation d'ester en justice (appel) : affaire Magasin Gro.Est. • 1989 - 271 W 115
- VII/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller au service des relations extérieures du cabinet de M. le Maire. • 1989 - 271 W 115
- VII/2. – Contrat de travail du conseiller technique en communication du cabinet de M. le Maire. • 1989 - 271 W 115
- VIII/1. – Programme local d'insertion des femmes. • 1989 - 271 W 115
-
- n°S/1. – Avance de trésorerie à l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.). • 1989 - 271 W 116
- n°I/1. – Foyer de la jeune fille, 130, rue Saint-Georges à Nancy : attribution d'un fonds de concours destiné àu financement des travaux de restructuration du rez-de-chaussée. • 1989 - 271 W 116
- n°I/2. – Fonds de concours de 500 000 F. à l'Armée du Salut pour acquisition et aménagement d'un immeuble, 4 rue Sébastien-Leclerc à Nancy. • 1989 - 271 W 116
- n°I/3. – Allocation d'un fonds de concours de 480 000 F. à la communauté israélite de Nancy pour les gros travaux d'entretien à effectuer au Centre communautaire André-Spire. • 1989 - 271 W 116
- n°I/4. – Association accueil et réinsertion sociale (ARS) : garantie financière. • 1989 - 271 W 116
-
n°I/5. – OGEC Notre-Dame-de-Lourdes : délibération et convention concernant une garantie d'emprunt d'un montant de
350 000 F. à contracter auprès du crédit coopératif et destiné à financer des travaux nécessaires à la sécurité et l'achat de matériel informatique. • 1989 - 271 W 116 - n°I/6. – Subventions aux commissions de quartiers. • 1989 - 271 W 116
- n°I/7. – Attribution d'une subvention à Nancy Jazz Pulsations. • 1989 - 271 W 116
- n°I/8. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1989 - 271 W 116
- n°I/9. – Port de plaisance de Nancy, concession d'équipements légers : versement de redevance de l'État et fixation du tarif à percevoir sur les usagers. • 1989 - 271 W 116
- n°I/10. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association nationale des directeurs financiers et de contrôle de gestion. • 1989 - 271 W 116
- n°I/11. – Régisseurs de recettes et d'avances : indemnité et responsabilité et cautionnement. • 1989 - 271 W 116
- n°I/12. – Indemnité de conseil du trésorier municipal. • 1989 - 271 W 116
- n°II/1. – Précâblage informatique, téléphonique et vidéo de l'hôtel de ville : mise en appel d'offre ouvert. • 1989 - 271 W 116
- n°II/2. – Convention de maîtrise d'œuvre entre le centre communal d'Action sociale (CCAS) et la Ville de Nancy pour la maîtrise d'œuvre des travaux de conformité de la cuisine du foyer-résidence Dieuze. • 1989 - 271 W 116
- n°III/1. – Bassin de rétention de Remicourt : cession d'un droit de tréfonds au District de l'agglomération nancéienne. • 1989 - 271 W 116
- n°III/2. – Cession à la commune de Malzéville de parts et portions de terrains dépendant de l'ensemble "carrières Solvay". • 1989 - 271 W 116
- n°III/3. – Liaison A 330 - CD2BIS - RN 74 : cession d'un terrain à l'État. • 1989 - 271 W 117
- n°III/4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 18, rue des Tanneries. • 1989 - 271 W 117
- n°III/5. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1989 - 271 W 117
- n°IV/1. – Recours n° 89.1037 M. Bardelli contre PC n° 54.395.87.543 et 54.395.89.169 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 117
- n°IV/2. – Recours n° 89.1038 M. Bardelli contre PC n° 54.395.87.543 et 54.395.89.169 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 117
- n°IV/3. – Recours n° 89.1051 M. Junke contre permis de construire n° 54.395.87.543 et 54.395.89.169 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 117
- n°IV/4. – Recours n° 89.1052 M. Junke contre permis de construire n°54.395.87.543 et 54.395.89.169 : demande en sursis à exécution. • 1989 - 271 W 117
- n°IV/5. – Recours n° 89.1096 M. Berthet contre permis de construire n° 54.395.87.543 et 54.395.89.169 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 117
- n°IV/6. – Recours n° 89.1097 M. Berthet contre permis de construire n° 54.395.87.543 et 54.395.89.169 : demande de sursis à exécution. • 1989 - 271 W 117
- n°IV/7. – Recours n° 89 NC 01425 devant la cour administrative d'appel : Jean-Pierre Borne contre Ville de Nancy. • 1989 - 271 W 117
- n°IV/8. – Recours n° 89.971 MM. Velterlin, Trechot, Collot contre permis de construire n° 54.395.89.234 : demande en annulation. • 1989 - 271 W 117
- n°IV/9. – Mise à disposition par le Ville de Nancy au centre communal d'Action sociale (CCAS) d'un immeuble 35, boulevard d'Austrasie à Nancy, par bail emphytéotique. • 1989 - 271 W 117
- n°IV/10. – Affaire Gutmann : autorisation à défendre. • 1989 - 271 W 117
- n°IV/11. – Legs Groysillier : acceptation à titre conservatoire. • 1989 - 271 W 117
- n°V/1. – Mission locale : convention de participation. • 1989 - 271 W 117
- n°VI/1. – Musée de l'Aéronautique (Nancy-Tomblaine). • 1989 - 271 W 117
- n°VI/2. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission au service des Affaires culturelles. • 1989 - 271 W 117
- n°VII/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'lnstitut français des sciences administratives. • 1989 - 271 W 117
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- n°I/I. – Revitalisation des activités commerciales et artisanales dans la cadre de la modernisation du quartier Charles III. • 1989 - 271 W 118
- n°I/2. – Charles III, revitalisation des activités commerciales et artisanales : convention d'études entre la Ville de Nancy et la chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle. • 1989 - 271 W 118
- n°I/3. – Charles III, revitalisation des activités commerciales et artisanales : convention d'étude entre la Ville de Nancy et la chambre de commerce et d'industrie de Meurthe-et-Moselle. • 1989 - 271 W 118
- n°I/4. – Quartier du Haut-du-Lièvre, modernisation des centres commerciaux : convention d'étude entre la Ville de Nancy et l'O.P.A.C. de Meurthe-et-Moselle. • 1989 - 271 W 118
- n°I/5. – Cession à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) de parts et portions de terrain dépendant de l'ensemble "carrière Solvay" situées sur la commune de Malzéville. • 1989 - 271 W 118
- n°I/6. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un terrain sis à Nancy 2, rue Mathias-Schiff. • 1989 - 271 W 118
- n°I/7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) portant acquisition et rétrocession de la propriété des sœurs de la Visitation, située rue Marquette à Nancy. • 1989 - 271 W 118
- n°II/1. – Budget supplémentaire 1989. • 1989 - 271 W 118
- n°II/2. – Est Habitat construction : garantie d'emprunt destiné à financer la construction de 61 logements rue de Rome / rue de Turique à Nancy. • 1989 - 271 W 118
- n°II/3. – Est Habitat construction : garantie d'emprunt destiné à financer la construction de 41 logements rue de la Salpétrière, porte Saint-Nicolas à Nancy. • 1989 - 271 W 118
- n°II/4. – Est Habitat construction : convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 14 983 299 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de la Caisse d'épargne ou de la Sorefi et destiné à financer la construction de 40 appartements "résidence Castelnau" à Nancy 171-173 avenue de Strasbourg. • 1989 - 271 W 118
- n°II/5. – Est Habitat construction : convention concernant la garantie d'un emprunt d'un montant de 3 087 491 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de la Caisse d'épargne ou de la Sorefi et destiné à la construction de 8 appartements prêt locatif aidé, résidence Saint-Nicolas, à Nancy rue de la Salpétrière. • 1989 - 271 W 118
- n°II/6. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 81 256 000,00 F. destiné à la construction de 199 logements rue du Crosne à Nancy. • 1989 - 271 W 118
- n°II/7. – SA HLM de L'Est : garantie d'un emprunt de 1 733 800 F. prêt locatif aidé avec préfinancement, pour acquérir un immeuble 86-88 Grande-Rue à Nancy, en vue de la réhabiliter en 6 logements locatifs. • 1989 - 271 W 118
- n°II/8. – SAREL : garantie d'un emprunt de 12 631 400 F. prêt locatif fongible pour la construction de 32 logements rue Claudot à Nancy. • 1989 - 271 W 118
- n°II/9. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention concernant une garantie d'emprunt complémentaire d'un montant de 560 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de la Caisse d'épargne ou de la Sorefi et destiné à financer la réhabilitation de 40 logements, 29 rue de Saverne à Nancy. • 1989 - 271 W 118
- n°II/10. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention concernant une garantie d'emprunt pour un prêt locatif fongible avec préfinancement, d'un montant de 3 150 000 F. destiné àu financement de la construction de 10 logements, rue des Cordeliers à Nancy. • 1989 - 271 W 118
- n°II/11. – Office public d'HlLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire de 514 000 F. pour l'opération de 60 logements sous îlot du Cheval-Blanc. • 1989 - 271 W 118
- n°II/12. – Association des écoles catholiques de la paroisse Saint-Léon-IX : délibération et convention concernant la garantie d'un emprunt de 200 000 F. à contracter auprès de la Société Nancéienne Varin Bernier (SNVB) destiné à financer des travaux à l'école Saint-Léon-IX. • 1989 - 271 W 118
- n°II/13. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables. • 1989 - 271 W 118
- n°II/14. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1989 - 271 W 118
- n°II/15. – Association du Beau : délibération et convention de garantie d'un emprunt de 500 000 F. à réaliser auprès de la Caisse d'épargne Écureuil en vue de financer les travaux de réhabilitation du centre de séjour du Tholy. • 1989 - 271 W 118
- n°II/16. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour la création de l'Institut européen des métiers de la finance et de la bourse. • 1989 - 271 W 118
- n°III/1. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale, année 1989, lot n° 2, travaux d'asphaltage : avenant n° 1 au marché sur adjudication ouverte. • 1989 - 271 W 119
- n°III/2. – Médiathèque (Manufacture des tabacs) : avenant n° 1 au marché de l'entreprise France-Lanord (menuiserie). • 1989 - 271 W 119
- n°III/3. – Approbation de l'annexe n° 86 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1989 - 271 W 119
- n°IV/1. – Plan informatique pour tous : transfert de propriété des équipements informatiques mis à la disposition des communes par l'État et concernant les écoles primaires. • 1989 - 271 W 119
- n°IV/2. – Avenant n° 1 de la convention passée entre l'École normale mixte de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy concernant le relèvement du tarif des petits déjeuners servis aux jeunes appelés assurant des missions de sécurité. • 1989 - 271 W 119
- n°IV/3. – École de plein air : augmentation de la redevance journalière. • 1989 - 271 W 119
- n°IV/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1989 - 271 W 119
- n°IV/5. – Nancy aménagement des rythmes extra-scolaires (NARES) : subvention 1990, convention État/Ville de Nancy et convention entre la Ville de Nancy et Nancy aménagement des rythmes extra-scolaires (NARES). • 1989 - 271 W 119
- n°V/1. – Enquête en indemnisation au tribunal administratif : n° 89.1133 Mme Guarino contre Ville de Nancy et Soloroute. • 1989 - 271 W 119
- n°V/2. – Logement de fonction par nécessité absolue de service à un agent de l'État. • 1989 - 271 W 119
- n°VI/1. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1989 - 271 W 119
- n°IV/2. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1989 - 271 W 119
- n°VII/1. – Attribution de subventions aux sociétés culturelles. • 1989 - 271 W 119
- n°VII/2. – Contrat de chef permanent, directeur de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.). • 1989 - 271 W 119
- n°VII/3. – Contrat de directeur de la musique à l'Opéra. • 1989 - 271 W 119
- n°VII/4. – Contrat d'engagement du directeur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1989 - 271 W 119
- n°VII/5. – Contrat d'engagement d'un administrateur artistique l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1989 - 271 W 119
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- n°I/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal pour participer au jury de concours pour la maîtrise d'œuvre de l'École d'architecture. • 1990 - 271 W 120
- n°I/2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association pour la création de l'Institut européen des métiers de la finance et de la bourse : désignation des représentants. • 1990 - 271 W 120
- n°I/3. – Adhésion de la Ville de Nancy au Centre d'études et de recherche sur les collectivités locales européennes (CERCLE). • 1990 - 271 W 120
- n°I/4. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Institut de la décentralisation. • 1990 - 271 W 120
- n°I/5. – Désignation de cinq représentants aux commissions cantonales d'admission à l'Aide sociale. • 1990 - 271 W 120
- n°I/6. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association Espace formation santé social. • 1990 - 271 W 120
- n°II/1. – Association sportive et culturelle centre Foch (ASSEC Foch) : convention de garantie d'un emprunt de 600 000 F. à réaliser auprès de la Caisse d'épargne Écureuil en vue de financer les travaux de construction d'un gymnase. • 1990 - 271 W 120
- n°III/1. – Contrat relatif à l'engagement d'un conseiller à la sécurité civile. • 1990 - 271 W 120
- n°IV/1. – Action en référé SCI Notre-Dame contre Ville de Nancy : servitude de passage 8, rue des Ponts. • 1990 - 271 W 120
- n°IV/2. – Recours n° 89.1185 de M. le Préfet de Meurthe-et-Moselle contre arrêté du 10 mai 1989 portant intégration de Melle Galmiche dans le cadre d'emploi des attachés. • 1990 - 271 W 120
- n°IV/3. – Requête n° 89.1203 M. Mourot. : [chute dans une excavation au Port Saint-Georges]. • 1990 - 271 W 120
- n°IV/4. – Recours n° 89.1228 M. Chevrier contre permis de construire n°54.395.87.543 et 54.395.89.169 : demande en annulation. • 1990 - 271 W 120
- n°IV/5. – Port de plaisance de Nancy : fixation du tarif à percevoir sur les usagers. • 1990 - 271 W 120
- n°IV/6. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1990 - 271 W 120
- n°IV/7. – Reprise de deux baux commerciaux sis à Nancy 1, rue Henri-Bazin et 4, boulevbard du 26e R.I. sur les Grands Garages de la paix / Garages Stanislas auto. • 1990 - 271 W 120
- n°V/1. – Acquisition d'une œuvre de Ker Xavier Roussel (1867-1944) "La Cueillette des pommes". • 1990 - 271 W 121
- n°V/2. – Acquisition d'une œuvre de Carle Van Loo (1705-1765) "Scène d'histoire". • 1990 - 271 W 121
- n°V/3. – Rénovation et extension du musée des Beaux-Arts de Nancy. • 1990 - 271 W 121
- n°V/4. – Rénovation et extension du musée des Beaux-Arts : concours d'architecture à deux degrés, appel de candidature. • 1990 - 271 W 121
- n°V/5. – Mise en vente de cartes de correspondance au musée des Beaux-Arts. • 1990 - 271 W 121
- n°V/6. – Musée de l'École de Nancy : extension du système de protection anti-vol. • 1990 - 271 W 121
- n°VI/1. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec M. Adrien Perinet (La Giettaz). • 1990 - 271 W 121
- n°VI/2. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'association La Farandole (centre des Houches). • 1990 - 271 W 121
- n°VI/3. – classes de découvertes 1990 : rémunération du personnel. • 1990 - 271 W 121
- n°VI/4. – S.F.R.S.- Sodexho France Écoles Universités : avenant n° 6 au contrat de prestations de restauration de la Ville de Nancy en date du 14 Juin 1986. • 1990 - 271 W 121
- n°VII/1. – Avenant n° 1 au contrat de location et de maintenance de sanitaires publics à entretien automatique du 15 décembre 1980. • 1990 - 271 W 121
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- n°I/1. – Budget primitif 1990 : récapitulation générale. • 1990 - 271 W 122
- n°I/2. – Vote des taux d'impositions applicables en 1990. • 1990 - 271 W 122
- n°I/3. – Exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur de certaines entreprises. • 1990 - 271 W 122
- n°II/1. – Désignation complémentaire aux commissions municipales. • 1990 - 271 W 122
- n°II/2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'administration du crédit municipal de Nancy. • 1990 - 271 W 122
- n°II/3. – Mise en place de la commission consultative de l'abattoir. • 1990 - 271 W 122
- n°III/1. – Port Saint-Georges, Capitainerie : avenant n° 1 au marché SCAL. • 1990 - 271 W 122
- n°III/2. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement des châssis métalliques et des portes à l'école maternelle Michelet. • 1990 - 271 W 122
- n°III/3. – Appel d'offres ouvert pour les aménagements intérieurs et extérieurs de l'immeuble 4, avenue du XXe Corps occupé par le Cercle du travail. • 1990 - 271 W 122
- n°III/4. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale : programme 1990, 1re phase. • 1990 - 271 W 122
- n°III/5. – Appel d'offres ouvert pour la signalisation horizontale, marques sur chaussées sur la Ville de Nancy : année 1990. • 1990 - 271 W 122
- n°III/6. – Mission d'étude sur les espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre : désignation des membres de la commission prévue à l'article 314 bis du code des marchés publics. • 1990 - 271 W 122
- n°III/7. – Église des Cordeliers, programme 1989, restauration des façades, chapelle funéraire : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la culture et de la communication), passation d'une convention avec M. Colas, architecture en chef des monument historiques, demande de subvention. • 1990 - 271 W 122
- n°IV/1. – Recours n° 9064 de M. Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonctions : demande en annulation. • 1990 - 271 W 122
- n°IV/2. – Recours n° 9081 de M. M. Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonctions : demande de provision. • 1990 - 271 W 122
- n°V/1. – Musée de l'École de Nancy : extension du système de protection anti-vol : modification de la délibération du conseil municipal du 22 janvier 1990. • 1990 - 271 W 122
- n°V/2. – Prime audiovisuelle au bénéfice des artistes musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N). • 1990 - 271 W 122
- n°V/3. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission au service des Affaires culturelles. • 1990 - 271 W 122
- n°VI/1. – Participation financière de la Ville de Nancy au combat de boxe avec René Jacquot en prélude au championnat du monde. • 1990 - 271 W 122
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- Vœu du conseil municipal. • 1990 - 271 W 123
- I/1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour la promotion de la Lorraine. • 1990 - 271 W 123
- II/1. – Subvention à l'association d'aide à la Roumanie. • 1990 - 271 W 123
- II/2. – Association Sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) : garantie d'un emprunt de 9 MF. à contracter auprès de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Est. • 1990 - 271 W 123
- II/3. – Société Lorraine D'HLM : garantie d'un emprunt de 3 100 000 F. pour la réhabilitation de 60 logements rue de Saverne à Nancy. • 1990 - 271 W 123
- II/4. – Espace formation santé social, garantie d'un emprunt de 1 MF. pour constitution d'un fonds de roulement. • 1990 - 271 W 123
- II/5. – Fournitures de bureau : transferts de crédits. • 1990 - 271 W 123
- II/6. – Association sportive et culturel centre Foch (ASSEC Foch) :- fonds de concours de 433 146 F. et convention avec l'association. • 1990 - 271 W 123
- II/7. – Foyer de la Jeune Fille 103 rue Saint Georges à Nancy : attribution d'un fonds de concours de 56 520 F. destiné àu financement de la 2e tranche de travaux de restructuration du rez-de-chaussée. • 1990 - 271 W 123
- II/8. – Subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1990 - 271 W 123
- II/9. – Subventions aux associations sportives. • 1990 - 271 W 123
- II/10. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1990 - 271 W 123
- II/11. – Instauration de tarifs complémentaires aux Halles et Marchés. • 1990 - 271 W 123
- II/12. – Taxe d'usage de l'Abattoir. • 1990 - 271 W 123
- III/1. – Acquisition de l'indivision PROUVE 4-6 rue Augustin-Hacquard à NANCY. • 1990 - 271 W 123
- III/2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 111, rue Charles-Keller. • 1990 - 271 W 123
- III/3. – Acquisition de l'immeuble 94 Grande-Rue (second corps de logis). • 1990 - 271 W 123
- III/4. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1990 - 271 W 123
- IV/1. – Implantation d'un réseau local de micro-ordinateurs : mise en appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 124
- IV/2. – Marché négocié pour l'acquisition de matériels informatiques. • 1990 - 271 W 124
- IV/3. – Stade Marcel Picot, remplacement du revêtement du terrain d'entraînement : appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 124
- IV/4. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement du système de diffusion son au Théâtre municipal. • 1990 - 271 W 124
- IV/5. – Ensemble Poirel, construction de la salle de répétition de l'Orchestre : mise en appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 124
- IV/6. – Appel d'offres ouvert pour travaux modificatifs dans les locaux et affectés à la MJC Philippe Desforges, rue de la République. • 1990 - 271 W 124
- IV/7. – Acquisition de matériel de transport : appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 125
- IV/8. – Église Saint-Georges., ravalement des façades intérieures : appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 125
- IV/9. – Porte Saint-Georges, programme 1989, restauration de la couverture : consultation (article 308 du code des marchés publics). • 1990 - 271 W 125
- IV/10. – Participation de la Ville de Nancy aux travaux de restauration de la toiture du Dome de la basilique du Sacré-Cœur. • 1990 - 271 W 125
- IV/11. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation du clocher de la basilique Notre-Dame-de-Lourdes. • 1990 - 271 W 125
- V/1. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1990 - 271 W 125
- V/2. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec S.A. collectif Loisirs Vacances, Châlet "La Chaumine" à Montriond-le-Lac (Haute-Savoie) et Châlet "L'Ourson" à Chatel (Haute-Savoie). • 1990 - 271 W 125
- V/3. – Classes de découverte 1990 : conclusion d'une convention avec l'association d'éducation du Moulin à Vent. • 1990 - 271 W 125
- V/4. – Classes de découverte 1990, classes de mer, classes vertes : fivation de la redevance des familles. • 1990 - 271 W 125
- V/5. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'union touristique "Les Amis de la Nature". • 1990 - 271 W 125
- V/6. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'Association "Action Éducative et Sociale des Jeunes - Jeunesse et Avenir". • 1990 - 271 W 125
- V/7. – Avenant n° 2 à la convention passée avec l'École normale mixte de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy, concernant le relèvement du tarif des petits déjeuners servis aux jeunes appelés assurant des missions de sécurité. • 1990 - 271 W 125
- V/8. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 1990 - 271 W 125
- V/9. – Écoles privées : participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1990 - 271 W 125
- VI/1. – Legs reçus par la ville : engagement de continuer à assurer les charges sur les ressources générales du budget. • 1990 - 271 W 125
- VI/2. – Legs Groysillier. • 1990 - 271 W 125
- VI/3. – Recours n° 90.182 de Mme Yvette Oudot épouse Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonctions. • 1990 - 271 W 125
- VI/4. – Recours n° 90.183 de Mme Yvette Oudot épouse Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonction : demande de provision. • 1990 - 271 W 125
- VII/1. – Entraide Familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association "Aide familiale à domicile" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1990 - 271 W 125
- VII/2. – Entraide Familiale : participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association "Aide familiale et ménagère" dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1990 - 271 W 125
- VII/3. – Contrat emploi solidarité. • 1990 - 271 W 125
- VII/4. – Crèche Louise-Delsart : attribution de subvention. • 1990 - 271 W 125
- VII/5. – Participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1990 - 271 W 125
- VII/6. – Convention entre l'agence de l'eau des Cités Unies et la Ville de Nancy dans le cadre du dossier "Villes santé". • 1990 - 271 W 125
- IX/2. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission de l'administration générale. • 1990 - 271 W 125
- IX/1. – Création d'un poste de contractuel aux Services techniques. • 1990 - 271 W 125
- VIII/3. – Achat d'ouvrages pour la nouvelle bibliothèque : appel d'offres pour la fourniture de livres pour la Bibliothèque municipale année 1990. • 1990 - 271 W 125
- VIII/2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition : "La Transfiguration de Rubens". • 1990 - 271 W 125
- VIII/1. – Vente aux libraires du catalogue Daum dans les musées de Nancy : attribution d'une remise. • 1990 - 271 W 125
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- I/1. – Désignation de deux membres du Conseil Municipal pour siéger au conseil d'Administration de l'Association du Centre Culturel des Prémontrés. • 1990 - 271 W 126
- II/1. – Convention entre la Ville de Nancy et le crédit local de France pour la réalisation d'une ouverture de crédit de 40 MF. • 1990 - 271 W 126
- II/2. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 40 628 000 F. destiné à financer la construction de 100 logements Rue du Crosne. • 1990 - 271 W 126
- II/3. – OPAC de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un emprunt de 44 293 000 F. destiné à financer la construction de 100 logements Rue du Crosne à Nancy. • 1990 - 271 W 126
- II/4. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : Garantie d'un emprunt de 5 015 000 F. destiné à financer la construction de 12 pavillons rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1990 - 271 W 126
- II/5. – Est Habitat Construction : Garantie d'un emprunt de 25 509 238 F. destiné à financer la construction de 69 logements rue Paul-Daum à Nancy. • 1990 - 271 W 126
- II/6. – Nancy Jazz Pulsation : cautionnement d'une ouverture de crédit de 500 000 F. • 1990 - 271 W 126
- II/7. – Avis du Conseil Municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1990 - 271 W 126
- II/8. – Attribution d'une subvention à l'ONISEP (Oriaction 90). • 1990 - 271 W 126
- II/9. – Subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.). • 1990 - 271 W 126
- II/10. – Attribution d'une subvention au Club colombophile Nancéien. • 1990 - 271 W 126
- II/11. – Subventions aux Associations de Jeunesse. • 1990 - 271 W 126
- II/12. – Attribution d'une subvention à l'Association fédérative "Nos Enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des Abeilles". • 1990 - 271 W 126
- II/13. – Mission Locale : convention de participation. • 1990 - 271 W 126
- II/14. – Attribution de subventions à diverses Associations à caractère social. • 1990 - 271 W 126
- II/15. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1990 - 271 W 126
- II/16. – Subventions aux commissions de quartiers. • 1990 - 271 W 126
- III/1. – Acquisition de la partie arrière de l'immeuble, 35 rue Henri-Bazin. • 1990 - 271 W 127
- III/2. – ZAC Provençal : cession par la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) du terrain d'assiette du gymnase. • 1990 - 271 W 127
- III/3. – Aménagement de la Meurthe : cession d'une parcelle de terrain à l'établissement public de la métropole lorraine (EPM) pour le compte de la navigation. • 1990 - 271 W 127
- III/4. – Bassin de rétention de Remicourt : cession d'un droit de tréfonds au District de l'agglomération nancéienne. • 1990 - 271 W 127
- III/5. – Convention d'autorisation d'occupation au profit de la ville d'un terrain appartenant à l'État situé près de la porte de la Citadelle. • 1990 - 271 W 127
- III/6. – Protocole d'accord entre Est Habitat Construction, S.A H.L.M de l'Est, S.A Lorraine d'H.L.M, l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) et la Ville de Nancy en vue de l'aménagement de l'îlot Pharmacie à Nancy. • 1990 - 271 W 127
- III/7. – Mise à disposition d'un local supplémentaire : avenant n° 2 à la convention du 19 juillet 1988 portant mise à disposition de l'État (Direction opérationnelle des Télécommunications) de bâtiments affectés au réseau de vidéo communication. • 1990 - 271 W 127
- IV/1. – Groupe scolaire des Trois-Maisons, restructuration du primaire : mise en appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 127
- IV/2. – Groupe scolaire du Placieux -: création d'un restaurant scolaire. • 1990 - 271 W 127
- IV/3. – Construction de chaussées et travaux neufs de voirie communale, programme 1990, 2e phase. • 1990 - 271 W 128
- IV/4. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1990 : appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 128
- V/1. – Recours n° 90.224 : demande d'indemnisation Mme Parvine Curie Stahly contre Ville de Nancy. • 1990 - 271 W 128
- V/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie des 21, 22 et 23 juin 1990. • 1990 - 271 W 128
- V/3. – Réfection de fouilles sur chaussées et trottoirs en pavés naturels : règlement de voirie. • 1990 - 271 W 128
- VI/1. – Classes de découvertes 1990 : avenant n° 1 à la convention du 29 mars 1990 conclue avec l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir". • 1990 - 271 W 128
- VI/2. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine et Remicourt, année 1990. • 1990 - 271 W 128
- VII/1. – Lancement d'un concours "conception-construction" pour la réalisation d'une salle de spectacles de grande capacité. • 1990 - 271 W 128
- VII/2. – Mise en vente de publications relatives à l'exposition : "Matisse et l'Art du Livre". • 1990 - 271 W 128
- VII/3. – Classement des conservateurs du Musée historique lorrain en 1e Catégorie. • 1990 - 271 W 128
- VII/4. – Mise en dépôt-vente auprès de "l'Association - Réunion des musées de Province" par le musée des Beaux-Arts de catalogues, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie organisée à l'École nationale supérieure des Beaux-Arts à Paris pour tous les musées de province. • 1990 - 271 W 128
- VIII/1. – Recrutement d'un ingénieur de réseaux au service informatique. • 1990 - 271 W 128
- VIII/2. – Transformation d'emplois. • 1990 - 271 W 128
- VIII/3. – Création d'un comité d'hygiène et de sécurité : fixation du nombre de membre. • 1990 - 271 W 128
-
- Pôle universitaire européen en Lorraine. • 1990 - 271 W 129
- I/1. – Adhésion à l'Association des Éco-Maires. • 1990 - 271 W 129
- II/1. – Décision modificative n° 1. • 1990 - 271 W 129
- II/2. – OPAC de Meurthe-et-Moselle : confirmation des garanties d'emprunts accordées lors de la construction du bâtiment L. "La Californie" à Jarville-la-Malgrange. • 1990 - 271 W 129
- II/3. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : garantie de la Ville de Nancy pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie de 3 millions de francs pour une meilleure gestion. • 1990 - 271 W 129
- II/4. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 90 000 F. destinée à financer la réhabilitation d'un pavillon 22 square de Boufflers à Nancy. • 1990 - 271 W 129
- II/5. – SAREL : garantie d'un emprunt de 9 953 400 F destiné à financer la construction de 32 logements Rue Claudot à Nancy. • 1990 - 271 W 129
- II/6. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 3 680 000 F. destiné à financer la réhabilitation de 46 pavillons Rues Cézar-Bagard / Sébastien-Leclerc / Frères-Daum à Nancy. • 1990 - 271 W 129
- II/7. – Syndicat mixte d'aménagement du lac de la Madine, dépenses de fonctionnement : adoption d'une nouvelle clé de répartition. • 1990 - 271 W 129
- II/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1990 - 271 W 129
- II/9. – Subventions aux associations culturelles. • 1990 - 271 W 129
- II/10. – Subventions aux associations sportives. • 1990 - 271 W 129
- II/11. – Attribution de subvention aux syndicats. • 1990 - 271 W 129
- II/12. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1990 - 271 W 129
- II/13. – Subvention à l'Association régionale pour le progrès des conditions de la santé et de la vie. • 1990 - 271 W 129
- II/14. – Subvention à la société française de santé publique. • 1990 - 271 W 129
- II/15. – Subvention à l'association "Aides Lorraine". • 1990 - 271 W 129
- III/1. – Application anticipée du plan d'occupation des sols en révision. • 1990 - 271 W 129
- III/2. – Zone Meurthe et Canal : périmètre de sursis à statuer. • 1990 - 271 W 129
- III/3. – Z.A.C Stanislas-Meurthe, modification du plan d'aménagement de zone : concertation avec le public. • 1990 - 271 W 129
- III/5. – Programme de développement social urbain. • 1990 - 271 W 129
- III/6. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1990 - 271 W 130
- III/7. – Campagne de ravalement : périmètre 1990. • 1990 - 271 W 130
- III/8. – ZAC Provençal : avenant au traité de concession avec la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1990 - 271 W 130
- III/9. – Cession de terrain au District de l'agglomération nancéienne pour recalibrage des voies. • 1990 - 271 W 130
- III/10. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 8-10, rue Charles-Dussaulx. • 1990 - 271 W 130
- III/11. – Acquisition d'un ensemble immobilier Rue de Chaligny : convention tripartite entre le District urbain, la Ville de Nancy et l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.). • 1990 - 271 W 130
- IV/1. – Appel d'offres pour l'exercice du rôle d'assistant au maître d'ouvrage en vue de la réalisation d'une salle de spectacles de grande capacité. • 1990 - 271 W 130
- IV/2. – Rénovation et extension du musée des Beaux-Arts, désignation de l'architecte : attribution de primes et indemnité. • 1990 - 271 W 130
- IV/3. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition : "Les Voyages de Prosper Morey (1805-1886), architecte lorrain en Italie et en Grèce. • 1990 - 271 W 130
- V/1. – Fourniture de combustibles : appel d'offres ouvert, Année 1990-1991. • 1990 - 271 W 130
- V/2. – Construction de chaussées et travaux neufs de voirie communale, programme 1990 : 3e phase. • 1990 - 271 W 130
- V/3. – Amélioration des conditions de circulation et de stationnement, travaux de génie civil, programme 1990 : appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 130
- V/4. – Immeuble 4, avenue du XXe Corps (Cercles du travail) : aménagements intérieurs. • 1990 - 271 W 130
- V/5. – Location de chapiteau. • 1990 - 271 W 130
- V/6. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subventions. • 1990 - 271 W 130
- V/7. – Avenant n° 4 à la convention d'exploitation du stationnement payant de surface : introduction de la monétique. • 1990 - 271 W 130
- V/8. – Aménagement de la terrasse de la Pépinière et du Bastion Vaudémont. • 1990 - 271 W 130
- V/9. – Église des Cordeliers, programme 1989 : restauration des façades (consultation (article 308 du code des marchés publics). • 1990 - 271 W 130
- V/10. – Convention pour le financement du plan de jalonnement de l'agglomération nancéienne. • 1990 - 271 W 130
- V/12. – Avenant n° 5 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication pour la réalisation de la 4e tranche. • 1990 - 271 W 131
- V/13. – Réalisation d'un terrain de football en gazon artificiel au stade Marcel PICOT, demande de subvention au conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 1990 - 271 W 131
- V/14. – Utilisation des technologie nouvelles : mise en appel d'offres ouverts. • 1990 - 271 W 131
- V/15. – Vente et achat de matériel topographique. • 1990 - 271 W 131
- V/16. – Illuminations de fin d'année, décembre 1990, pose et raccordements de motifs lumineux : appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 131
- V/17. – Illuminations de fin d'année, décembre 1990, nouvelles décorations lumineuses axe Stanislas-Sainte-Catherine : marché négocié. • 1990 - 271 W 131
- V/18. – Illuminations d'édifices publics : appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 131
- VI/1. – Classes de neiges 1991 : mise en appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 131
- VI/2. – Prise en charge financière des structures assurant le soutien à l'intégration d'enfants handicapés sensoriels et physiques. • 1990 - 271 W 131
- VII/1. – Suspension de l'activité de l'Abattoir de Nancy. • 1990 - 271 W 131
- VII/2. – Recours en garantie décennale à l'encontre de l'Entreprise Chiquet : malfaçons des travaux de réfection des fontaines de la Place Stanislas. • 1990 - 271 W 131
- VII/3. – Recours n° 90.489 Association Défense et Avenir de Stanislas Meurthe contre Permis de Construire n° 90 DE 0060 ADS : demande en annulation. • 1990 - 271 W 131
- VII/4. – Recours n° 90.490 Association Défense et Avenir de Stanislas Meurthe contre Permis de Construire n° 90 DE 00 60 ADS : demande de sursis à exécution. • 1990 - 271 W 131
- VII/5. – Recours n° 90.474 M. et Mme Crestin contre permis de construire n° 54.395.90.096 : demande en annulation. • 1990 - 271 W 131
- VII/6. – Avenant à la convention d'embranchement particulier Société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) du marché de Gros de Nancy. • 1990 - 271 W 131
- VIII/1. – Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel. • 1990 - 271 W 131
- IX/1. – Attribution de bourses à vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 Août 1990. • 1990 - 271 W 131
- IX/2. – Attribution de bourses à vingt étudiants de Newcastle pour la période du 1er au 31 Août 1990. • 1990 - 271 W 131
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- I/1. – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour siéger au conseil d'administration du centre d'amélioration du logement de Meurthe-et-Moselle. • 1990 - 271 W 132
- II/1. – Association lorraine d'aide aux grands handicapés (ALAGH) : garantie d'un emprunt de 300 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne afin de financer le programme d'investissements 1990. • 1990 - 271 W 132
- II/2. – Association Laboratoire Logement : garantie d'un emprunt d'un montant de 2 000 000. F. à contracter auprès du Crédit Foncier de France afin de constituer une trésorerie. • 1990 - 271 W 132
- II/3. – Exonération temporaire de taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1990 - 271 W 132
- II/4. – Avis du Conseil Municipal sur les délibérations prises par la commission administratives de la Maison des orphelines. • 1990 - 271 W 132
- II/5. – Subventions aux commissions de quartiers. • 1990 - 271 W 132
- III/1. – Mise à l'étude du projet de zone de protection du patrimoine architectural et urbain (ZPPAU) sur l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny et l'avenue de Strasbourg. • 1990 - 271 W 132
- III/2. – Délégation du droit de préemption urbain à l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) portant sur l'ensemble immobilier sis 28 à 34 rue Molitor et 2-4 rue de Bitche. • 1990 - 271 W 132
- III/3. – Délégation du droit de préemption urbain à l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) portant sur l'ensemble immobilier sis 61, rue des Chaligny. • 1990 - 271 W 132
- III/4. – Banque de données urbaines : acquisition d'un poste de consultation pour le service Urbanisme. • 1990 - 271 W 132
- III/5. – Accord de partenariat pour l'étude d'un réseau de communication multi-services de données techniques urbaines. • 1990 - 271 W 132
- III/6. – Modélisation des anomalies de trafic : convention d'étude. • 1990 - 271 W 132
- III/7. – Acquisition de terrain sur la Société Lorraine d'H.L.M. avenue de Boufflers. • 1990 - 271 W 132
- III/8. – Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Nancy 12 à 16, rue des Tanneries. • 1990 - 271 W 132
- III/9. – ZAC Provencal, agrément d'un cessionnaire de terrain : le "CROUS" : approbation des modalités de la cession. • 1990 - 271 W 132
- III/10. – Programmes d'accueil d'activités diversifiés rue de Réménauville : concession d'aménagements à la société d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1990 - 271 W 133
- III/11. – Porte Saint-Georges, restauration des parties de part et d'autres du portail côté campagne et des échauguettes (1re tranche) : convention financière avec l'État (ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire). • 1990 - 271 W 133
- III/12. – Église Notre-Dame-de-Bonsecours, programmes 1990, nettoyage et remise en état des façades, convention financière avec l'État (ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire) : demande de subvention. • 1990 - 271 W 133
- III/13. – Basilique Saint-Epvre : restauration de l'orgue MERKLIN-SCHULTZE : passation d'une convention avec l'État (ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire), 2e tranche. • 1990 - 271 W 133
- III/14. – Hôtel de Ville de Nancy, restauration des Salons d'Honneur, étude préalable : passation d'une convention avec l'État (ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire). • 1990 - 271 W 133
- III/15. – Place de la 9e Division d'Infanterie Coloniale. • 1990 - 271 W 133
- IV/1. – Fourniture de bois et de panneaux : mise en appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 133
- IV/2. – Fourniture de matériel électrique : mise en appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 133
- IV/3. – Fourniture de carburants : adjudication ouverte, année 1991. • 1990 - 271 W 133
- IV/4. – Insonorisation de balayeuses aspiratrices, programme 1990 : demande de subvention. • 1990 - 271 W 134
- IV/5. – Réparation de la chaudière fioul FM 7.35 de Nancy-Thermal : marché négocié. • 1990 - 271 W 134
- IV/6. – Passation d'un marché négocié après appel d'offres infructueux pour l'opération "Nancy Points Forts". • 1990 - 271 W 134
- V/1. – Transformation de l'Office Public d'Habitation à Loyer Modéré de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) en Office Public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.). • 1990 - 271 W 134
- V/2. – Transaction amiable : acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. • 1990 - 271 W 134
- V/3. – Stanislas-Meurthe : demande au président de la section du contentieux du Conseil d'État tendant à mettre fin provisoirement au sursis à exécution du permis de construire de l'Hôtel départemental (jugement du tribunal administratif du 12 juillet 1990). • 1990 - 271 W 134
- V/4. – Stanislas-Meurthe : requête devant le Conseil d'État en annulation du jugement du tribunal administratif du 12 juillet 1990 ordonnant le sursis à exécution du permis de construire de l'Hôtel départemental. • 1990 - 271 W 134
- V/5. – Recours n° 90.501 M. Callais contre permis de construire n° 54.395.88.787: demande en annulation. • 1990 - 271 W 134
- V/6. – Recours n° 90.502 M. Callais contre permis de construire n° 54.395.88.787 : demande de sursis à exécution. • 1990 - 271 W 134
- V/7. – Recours n° 90.517 SA Delorme contre la décision de M. le Maire en date du 20 juin 1990 : demande en annulation. • 1990 - 271 W 134
- V/8. – Recours n° 90.518 SA Delorme contre la décision de M. le Maire en date du 20 juin 1990 : demande de sursis à exécution. • 1990 - 271 W 134
- V/9. – Recours n° 90.553 Société industrielle et commerciale de l'Est Socopa Est Sica contre la décision de M. le Maire en date du 20 juin 1990 : demande de suris à exécution. • 1990 - 271 W 134
- V/10. – Recours N° 90.549 Société industrielle et commerciale de l'Est Socopa Est Sica contre la décision de M. le Maire en date du 20 juin 1990 : demande en annulation. • 1990 - 271 W 134
- V/11. – Recours n° 90.609 MM. Grandpierre et Vallata contre permis de construire n° 54.395.90.273 : demande en annulation. • 1990 - 271 W 134
- V/12. – Recours n° 90.610 MM. Grandpierre et Vallata contre permis de construire n° 54.395.90.273 : demande de sursis à exécution. • 1990 - 271 W 134
- V/13. – Recours n° 90.621 M. Fougnot contre permis de construire n° 54.395.89.813. • 1990 - 271 W 134
- V/14. – Recours n° 90 669 de la Société Pompes Funèbres Nouvelles contre Pompes funèbres générales (P.F.G.) et les Communes de Nancy, Vandœuvre, Dieulouard, Lay-Saint-Christophe, Pagny-sur-Moselle, Pont-à-Mousson et Pompey. • 1990 - 271 W 134
- V/15. – Recours n° 90 675 : demande en annulation Michon contre permis de construire n° 54.395.90.279, 278 bis, avenue du Général-Leclerc. • 1990 - 271 W 134
- V/16. – Recours n° 90 676 : demande de sursis à exécution : Michon contre permis de construire n° 54.395.90.279, 278 bis, avenue du Général-Leclerc. • 1990 - 271 W 134
- V/17. – Constitution de partie civile : Ville de Nancy contre OGNOV et MERLIER, vol 8 rue des Tanneries. • 1990 - 271 W 134
- VI/1. – Acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1990 - 271 W 134
- VI/2. – Demande de subvention concernant les classes de découvertes organisées au cours de l'année 1990. • 1990 - 271 W 134
- VI/3. – École maternelle La Fontaine (Haut-du-Lièvre), écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III marternelle et Saint-Pierre, transport d'élèves : marché négocié, année scolaire 1990-1991. • 1990 - 271 W 134
- VI/4. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.), participation de la Ville de Nancy : convention entre l'État et la Ville de Nancy. • 1990 - 271 W 134
- VI/5. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : participation des familles en dehors du temps scolaire. • 1990 - 271 W 134
- VI/6. – Contrats aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.) : rémunération des animateurs. • 1990 - 271 W 134
- VI/7. – Indemnités de logement des instituteurs. • 1990 - 271 W 134
- VII/1. – Détermination du prix de vente d'une carte postale éditée par le musée de l'École de Nancy. • 1990 - 271 W 134
- VII/2. – Mise en vente de trois publications auprès de la régie de recettes du musée de l'École de Nancy. • 1990 - 271 W 134
- VII/3. – Mise en vente d'affiches de l'exposition "Bijoux Art nouveau" du 10 septembre au 5 novembre 1990. • 1990 - 271 W 134
- VII/4. – Attribution de subvention aux sociétés culturelles. • 1990 - 271 W 134
- VIII/1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Karlsruhe. • 1990 - 271 W 134
- VIII/2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées : étudiante de Newcastle. • 1990 - 271 W 134
- IX/1. – Prise en charge des frais relatifs à l'aménagement d'un véhicule pour un agent victime d'un accident de travail. • 1990 - 271 W 134
- IX/2. – Attribution de la prime de technicité aux personnels techniques pour les travaux effectués en 1989. • 1990 - 271 W 134
-
- I/1. – Extension de compétences du District de l'agglomération nancéienne dans le domaine des équipements d'agglomération. • 1990 - 271 W 135
- I/2. – Contrat métropolitain : protocole de développement de ville métropolitaine. • 1990 - 271 W 135
- II/1. – Budget supplémentaire 1990. • 1990 - 271 W 135
- II/2. – Approbation du compte administratif 1989. • 1990 - 271 W 135
- II/3. – Est Habitat Construction : garantie d'emprunt complémentaire de 686 041 F. destiné à financer la construction de 10 logements résidence Saint-Nicolas à Nancy. • 1990 - 271 W 135
- II/4. – Est Habitat Construction : garantie de la Ville de Nancy portant sur 80 % d'un emprunt de 14 521 000 F. destiné à financer la construction de 109 studios ZAC Provençal à Nancy. • 1990 - 271 W 135
- II/5. – Est Habitat Construction : garantie d'emprunt de 33 480 000 F. destiné à financer la construction de 191 studios ZAC Provençal à Nancy. • 1990 - 271 W 135
- II/6. – Garantie d'emprunt à l'Office public d'HLM de Nancy (O.P.H.L.M.) de 1 060 000 F. destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 27 boulevard Albert 1er à Nancy. • 1990 - 271 W 135
- II/7. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 5 600 000 F. destiné à financer les travaux d'amélioration des immeubles "Beauregard" à Nancy et "Les Aulnes" à Maxéville. • 1990 - 271 W 135
- II/8. – Office public d'HLM de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'emprunt complémentaire d'un montant de 1 530 000 F. destiné à financer la construction de 12 pavillons rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1990 - 271 W 135
- II/9. – SA HLM de l'Est : garantie d'emprunt PLA de 11 612 400 F. destiné à financer l'amélioration de 36 logements rue Charles-Sadoul à Nancy. • 1990 - 271 W 135
- II/10. – Société lorraine d'HLM : garantie d'emprunt d'un montant de 14 018 600 F. destiné à financer la construction de 41 logements rue Paul-Daum à Nancy. • 1990 - 271 W 135
-
II/11. – SEM locale pour les installations crématistes de Lorraine (CRELOR) : garantie de la Ville de Nancy à hauteur de
80 % pour une ouverture de crédit d'un montant de 1 500 000 F. auprès du Crédit local de France. • 1990 - 271 W 135 -
II/12. – SEM locale pour les installations crématistes de Lorraine (CRELOR) : garantie de la Ville de Nancy à hauteur de
80 % pour un emprunt de 2 000 000 F. à contracter auprès du Crédit local de France pour financer la construction d'un crématorium. • 1990 - 271 W 135 - II/13. – SEM locale pour les installations crématistes de Lorraine (CRELOR) : garantie de la Ville de Nancy à hauteur de 80% pour un emprunt d'un montant de 2 000 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne pour financer la construction d'un crématorium. • 1990 - 271 W 136
-
II/14. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : garantie d'un emprunt d'un montant de
2 271 000 F. destiné à financer divers travaux d'investissement. • 1990 - 271 W 136 - II/15. – Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association lorraine du centre d'ingénierie des technologies de la communication (LORACOM). • 1990 - 271 W 136
- II/16. – Comité catholique contre la faim et pour le développement des Peuples (C.C.F.D.) : attribution d'un fonds de concours destiné à l'aménagement d'un local 116 avenue de Strasbourg à Nancy. • 1990 - 271 W 136
- II/17. – Subventions aux associations culturelles. • 1990 - 271 W 136
- II/18. – Subventions aux associations sportives. • 1990 - 271 W 136
- II/19. – Association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L) : avance de trésorerie de 2 000 000 F. • 1990 - 271 W 136
- II/20. – Stade lorrain université club Nancy Basket (SLUC) : attribution d'une subvention d'un montant de 250 000 F. • 1990 - 271 W 136
- II/21. – SLUC Nancy Handball : attribution d'une subvention d'un montant de 75 000 F. • 1990 - 271 W 136
- III/1. – Zone Meurthe et Canal : périmètre de sursis à statuer. • 1990 - 271 W 136
- III/2. – Acquisition d'une emprise pour aménager un accès à l'école Jean-Jaurès. • 1990 - 271 W 136
- III/3. – Indivision Solvay : cession à la clinique Ambroise-Paré d'une parcelle de terrain. • 1990 - 271 W 136
- III/4. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1990 - 271 W 136
- III/5. – Campagne de ravalement: périmètre 1991. • 1990 - 271 W 136
- III/6. – Dénomination de la place : esplanade du Souvenir français. • 1990 - 271 W 136
- III/7. – Quartier Charles III, élaboration du projet ZAC : concertation préalable. • 1990 - 271 W 136
- III/8. – Immeuble rue Héré - place Stanislas, programme 1990, restauration des balustrades et sculptures, protection des corniches : convention financière avec l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1990 - 271 W 136
- IV/1. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale, année 1991. • 1990 - 271 W 137
- V/1. – Contrat de concession du service public de crémation à la société (CRELOR). • 1990 - 271 W 137
- V/2. – Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville. • 1990 - 271 W 137
- V/3. – Agression de M. René Viard agent de police municipale le 6 avril 1990. • 1990 - 271 W 137
- V/4. – Recours 90.751 M. Baudin contre permis de construire n° 54.395.90.280 : demande en annulation. • 1990 - 271 W 137
- V/5. – Recours 90.752 M. Baudin contre permis de construire n° 54.395.90.280 : sursis à exécution. • 1990 - 271 W 137
- V/6. – Requête en indemnisation n° 90.823 : M. Chahd contre Ville de Nancy. • 1990 - 271 W 137
- V/7. – Requête en référé n° 90.824 : M. Chahd contre Ville de Nancy. • 1990 - 271 W 137
- V/8. – Assignation en référé devant le tribunal de grande instance : accident Guarino du 8 mars 1988. • 1990 - 271 W 137
- V/9. – Recours 90.900 M. Bardelli contre l'autorisation d'abattage d'arbres n° CA 54.395.90.111 : demande en annulation. • 1990 - 271 W 137
- V/10. – Recours 90.901 M. Bardelli contre l'arrêté municipal n° CA 54.395.90.111 : demande de sursis à exécution. • 1990 - 271 W 137
- VI/1. – Désignation d'un représentant du Conseil Municipal pour sièger au conseil d'administration du collège Georges-de-la-Tour. • 1990 - 271 W 137
- VI/2. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1990 - 271 W 137
- VI/3. – Rentrée des classes 1990, ouverture de classes : avis du conseil municipal. • 1990 - 271 W 137
- VI/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1990 - 271 W 137
- VI/5. – Classes de découvertes 1991 : rémunération du personnel. • 1990 - 271 W 137
- VI/6. – Participation financière de la Ville de Nancy à l'opération du conseil général "Nancy Point jeunes". • 1990 - 271 W 137
- VII/1. – Musée des Beaux-Arts, programme de remise en état du vestibule et du grand escalier (2e tranche) : consultation (article 308 du code des marchés publics). • 1990 - 271 W 137
- VII/2. – Acquisition d'une œuvre de Charles Le Brun (Paris 1619-1990) "La Vierge et l'Enfant". • 1990 - 271 W 137
- VII/3. – Mise en vente de 500 affiches de l'exposition "Autour de Maurice Denis : Les œuvres majeures du musée départemental du Prieuré de Saint-Germain-en-Laye et la collection Galilée" présentée au musée des Beaux-Arts du 19 octobre 1990 au 10 février 1991. Dépôt-vente de 100 catalogues auprès de la régie du musée des Beaux-Arts. • 1990 - 271 W 137
- VII/4. – Don au musée des Beaux-Arts de Nancy d'un tableau d'Henri Léopold-Levy (1840-1904) "la Religion triomphante". • 1990 - 271 W 137
- VII/5. – Mise en dépôt-vente au musée des Beaux-Arts de 100 exemplaires du hors série Beaux-Arts Magazine consacré au peintre Vuillard. • 1990 - 271 W 137
- VII/6. – Acquisition d'une sculpture de Jacques Lipchitz "Joueur à la guitare à la chaise" par le musée des Beaux-Arts. • 1990 - 271 W 137
- VIII/1. – Création de l'association "ACROPOL". • 1990 - 271 W 137
- IX/1. – Renouvellement des concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy aux cimetières de Préville et du Sud. • 1990 - 271 W 137
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- S/1. – Est Habitat Construction : garantie de la Ville de Nancy portant sur 80 % d'un emprunt de 38 533 260 F. destiné à financer la construction d'une résidence pour étudiants 122 quai Claude-le-Lorrain à Nancy. • 1990 - 271 W 138
- S/2. – Association espace ICN : garantie d'un emprunt d'un montant de 11 290 556 F. destiné à financer l'achat d'un terrain 122 quai Claude-le-Lorrain à Nancy. • 1990 - 271 W 138
- I/1. – Admission en non-valeur : produits irrécouvrables. • 1990 - 271 W 138
- I/2. – Est Habitat Construction : garantie d'un emprunt de 313 600 F. destiné à financer l'acquisition-amélioration de 2 logements 148bis rue Saint-Dizier à Nancy. • 1990 - 271 W 138
- I/3. – Société lorraine d'HLM : garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 7 265 450 F. destiné à financer la construction de 20 logements rue du Colonel-Daum à Nancy. • 1990 - 271 W 138
- I/4. – Attribution de subventions à des sociétés à caractère estudiantin. • 1990 - 271 W 138
- I/5. – Attribution de subventions à un organisme à caractère économique. • 1990 - 271 W 138
- I/6. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1990 - 271 W 138
- I/7. – Subventions aux associations culturelles. • 1990 - 271 W 138
- I/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1990 - 271 W 138
- II / 1. – Modification de la ZAC Stanislas-Meurthe : bilan de la concertation avec le public. • 1990 - 271 W 138
- II / 2. – Modification de la ZAC Stanislas-Meurthe : dossier de création extension de périmètre. • 1990 - 271 W 139
- II / 3. – Réalisation d'une salle de spectacles de grande capacité type ZENITH. • 1990 - 271 W 139
- II/4. – Indivision SOLVAY : cession à la société d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1990 - 271 W 139
- II / 5. – Acquisition d'un ensemble industriel 22, rue Louise-Michel à Tomblaine. • 1990 - 271 W 139
- II /6. – Fixation d'un tarif pour la numérotation d'immeubles. • 1990 - 271 W 139
- II / 7. – Projet de révision du plan d'occupation des sols : renouvellement de l'application anticipée. • 1990 - 271 W 139
- III / 1. – Amélioration des conditions de circulation et de stationnement , travaux de génie civil, programme 1990 : avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 139
- III / 2. – Adjudication ouverte des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs de la Direction du Patrimoine (du 1er janvier 1991 au 31 décembre 1992). • 1990 - 271 W 139
- III / 3. – Approbation de l'annexe n° 87 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1990 - 271 W 140
- III / 4. – Porte de la Craffe : achèvement de la restauration des façades. • 1990 - 271 W 140
- IV 1. – Recours 90.972 association de défense des espaces verts et espaces boisés contre l'autorisation d'abattage d'arbres n° CA 54.395.90.111 : demande en annulation. • 1990 - 271 W 140
- IV 2. – Recours 90.973 association de défense des espaces verts et espaces boisés classés contre l'autorisation d'abattage d'arbres n° 54.395.90.111. • 1990 - 271 W 140
- V / 1. – Classes de mer 1991 : mise en appel d'offres ouvert. • 1990 - 271 W 140
- V /2. – Mise en place d'un "carrefour Santé " : convention avec le centre communal d'Action sociale (CCAS) et la caisse primaire d'assurance maladie. • 1990 - 271 W 140
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- 2. – Vote des taux d'imposition. • 1991 - 271 W 141
- I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville au Conseil d'administration de la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1991 - 271 W 141
- I-2. – Adhésion et désignation d'un représentant de la Ville à l'association des Villes Européennes T.G.V. • 1991 - 271 W 141
- I-3. – Adhésion à l'Association du Pôle Universitaire Européen. - Désignation de deux représentants de la Ville. • 1991 - 271 W 141
- II-1. – Garantie d'emprunt à la Société Lorraine d'H.L.M. pour un emprunt de 1,7 MF destiné à financer la réhabilitation de 60 logements Rue de Saverne. • 1991 - 271 W 141
- II-2. – Garantie d'emprunt à la SA H.L.M. de l'Est de 20.394.112 F destiné à financer la construction de 56 logements 23 à 25 Rue de Saverne. • 1991 - 271 W 141
- II-3. – Subvention à l'Association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1991 - 271 W 141
- II-4. – Attribution de subvention à la Ligue française pour la protection des oiseaux - Section Lorraine. • 1991 - 271 W 141
- II-5. – Participation de la Ville aux travaux de restauration de la toiture du dôme de la Basilique du Sacré Coeur. • 1991 - 271 W 141
- II-6. – Participation de la Ville aux travaux de confortation du clocher de la Basilique Notre Dame de Lourdes. • 1991 - 271 W 141
- III-1. – Convention de quartier Charles III. • 1991 - 271 W 141
- III-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat Charles III - Convention avec l'État et l'ANAH - Convention de mission pour l'équipe opérationnelle de OPAH. • 1991 - 271 W 141
- III-3. – ZAC Provençal - Agrément d'un cessionnaire. • 1991 - 271 W 141
- III-4. – Cession d'un immeuble sis Rue Laflize à la Société Climatel. • 1991 - 271 W 141
- III-5. – Cession à la Direction opérationnelle de Télécommunication de l'immeuble 8, rue des Ponts. • 1991 - 271 W 141
- III-6. – Acquisition d'une emprise foncière sur la Société Speedy. • 1991 - 271 W 141
- III-7. – Participation de la Ville à la construction de 10 logements PLA 148, 148 bis, rue St Dizier-Porte St Nicolas par Est Habitat Construction. • 1991 - 271 W 141
- III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 - 271 W 141
- IV-1. – Appel d'offres ouvert. - Groupe scolaire Jean-Jaurès - Construction d'un bâtiment à usage de classes et salle polyvalente. • 1991 - 271 W 141
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la rénovation complète de la chaufferie de l'Hôtel de Ville. • 1991 - 271 W 142
- IV-3. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement du poste de transformation de l'Hôtel de Ville. • 1991 - 271 W 142
- IV-4. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement des menuiseries bois et chassis métalliques. École Braconnot, Charlemagne Primaire B, Michelet primaire B. • 1991 - 271 W 142
- IV-5. – Appel d'offres ouvert pour le ravalement des façades de l'église St Léon. • 1991 - 271 W 142
- IV-6. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles fioul pendant le 1er semestre 1991. • 1991 - 271 W 142
- IV-7. – Avenant n° 1 au marché de travaux de restauration de la couverture de la Porte Saint-Georges. • 1991 - 271 W 142
- IV-8. – Marché négocié pour l'acquisition de matériel informatique. • 1991 - 271 W 142
- IV-9. – Marché d'ingénierie avec Alain Sarfatti pour l'aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre. • 1991 - 271 W 142
- V-1. – Recours 91.29 - LEQUAND contre délibération du 12 Novembre 1990 portant approbation du compte administratif 89. • 1991 - 271 W 142
- V-2. – Recours 90.1048 SARL Ligonie-Silvi. Recouvrement des frais d'utilisation d'embranchement ferré. • 1991 - 271 W 142
- V-3. – Pourvoi en cassation contre arrêt de la Cour d'appel de Nancy. Droit d'entrée directe à l'Abattoir. • 1991 - 271 W 142
- V-4. – Action en résiliation de bail de l'appartement sis 23, place des Vosges. • 1991 - 271 W 142
- V-5. – Avenant n° 3 à la convention d'occupation des locaux de la Manufacture entre la Ville de Nancy, la Compagnie Générale de Vidéo-Communication et Nancy Téléservice. • 1991 - 271 W 142
- V-6. – Action en bornage préalable aux travaux d'extension du Musée des beaux-arts. • 1991 - 271 W 142
- V-7. – Constatation de l'état des propriétés voisines du Musée des beaux-arts. • 1991 - 271 W 142
- VI-1. – Modification des critères de répartition de la participation des communes aux dépenses du Syndicat intercommunal scolaire. • 1991 - 271 W 142
- VI-2. – Avenant n° 7 au contrat de prestations de restauration de la Ville de Nancy en date du 14 juin 1986. S.F.R.S. - SODEXHO France Écoles Universitaires. • 1991 - 271 W 142
- VI-3. – Convention Ville de Nancy - Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle concernant le Contrat Enfance. • 1991 - 271 W 142
- VI-1. – Fixation du prix d'une vaccination contre la fièvre jaune. • 1991 - 271 W 142
- VII-1. – Versement de la majoration pour tierce personne aux agents de la Ville en congé maladie ou ayant réintégré leurs fonctions. • 1991 - 271 W 142
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- I-1. – Création d'une association pour le développement des relations internationales de Nancy et de son agglomération. • 1991 - 271 W 143
- I-2. – Désignation de représentants de la Ville à la Mission locale. • 1991 - 271 W 143
- II-1. – Garantie d'un emprunt de 560.000 F à la Société Lorraine d'HLM destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 9, rue de Graffigny. • 1991 - 271 W 143
- II-2. – Garantie d'un emprunt de 580.000 F à la Société Lorraine d'HLM destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 33 rue Saint-Julien. • 1991 - 271 W 143
- II-3. – Garantie d'un emprunt de 240.400 F à la Société Lorraine d'HLM destiné à financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble 7 rue de l'Abbé Grégoire. • 1991 - 271 W 143
- II-4. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt à réaliser par l'Association Sportive Nancy Lorraine auprès du Crédit Foncier de France pour un montant de 20 MF destiné à faire face à un besoin de disponibilités. • 1991 - 271 W 143
- II-5. – Demande de subvention au Conseil général pour l'implantation d'une rampe de skateboard place Loritz. • 1991 - 271 W 143
- II-6. – Demande de subvention au Conseil général pour réfection et extension à 8 couloirs de la piste d'athlétisme du Stade Raymond Petit. • 1991 - 271 W 143
- II-7. – Attribution de subvention aux associations sportives. • 1991 - 271 W 143
- II-8. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1991 - 271 W 143
- II-9. – Révision des tarifs du Camping municipal de Brabois. • 1991 - 271 W 143
- III-1. – Acquisition d'un immeuble sis angle rue Henri Bazin, et 4 boulevard du 26e R.I. sur M. et Mme LUX. • 1991 - 271 W 143
- III-2. – Acquisition des terrains de l'ex laboratoire FANDRE sur la SA HLM de l'Est. • 1991 - 271 W 143
- III-3. – Acquisition d'un terrain rue de Vic. • 1991 - 271 W 143
- III-4. – Avenant n° 6 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication. • 1991 - 271 W 143
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de voirie communale - programme 91 - 1ère phase. • 1991 - 271 W 144
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour le ravalement des façades du Théâtre Municipal, sur rue Sainte-Catherine. • 1991 - 271 W 144
- IV-3. – Appel d'offres ouvert pour les travaux de restructuration de la MJC Lillebonne - Maison des Arts Graphique. • 1991 - 271 W 144
- IV-4. – Rénovation et extension du Musée des beaux-arts - Approbation de l'avant-projet sommaire. • 1991 - 271 W 144
- IV-5. – Appel d'offres pour l'informatisation de l'état civil. • 1991 - 271 W 145
- V-1. – Recours n° 91.141 Association Défense et Avenir de Stanislas-Meurthe. Recours en annulation de la délibération du conseil municipal du 10 décembre 1990 portant modification de la ZAC Stanislas-Meurthe - Création et extension de périmètre. • 1991 - 271 W 145
- V-2. – Recours 91.128 - Demande en annulation du PC n° 54.395.90.352 - Dames Hommell. • 1991 - 271 W 145
- V-3. – Recours 91.155 - Société Union des Coopérateurs de Lorraine contre décision de préemption 1 rue Joseph Cugnot à Nancy. • 1991 - 271 W 145
- V-4. – Recours 91.156 - Société Sodigros Lorraine contre décision de préemption 1 rue Joseph Cugnot à Nancy. • 1991 - 271 W 145
- V-5. – Autorisation d'ester en justice - Affaire GERARD Jérôme. • 1991 - 271 W 145
- V-6. – Accident de service Mlle Véronique SCHMITT. • 1991 - 271 W 145
- V-7. – Mise à disposition de l'Université de Nancy I du bâtiment situé 32 rue Sainte Catherine. • 1991 - 271 W 145
- V-8. – Résiliation anticipée du bail commecial du restaurant Château de Brabois et convention avec SOLOREM. • 1991 - 271 W 145
- VI-1. – Entraide familiale : Participation de la Ville au fonctionnement de l'association Aide Familiale à domicile, dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1991 - 271 W 145
- VI-2. – Entraide familiale : Participation de la Ville au fonctionnement de l'association Aide familiale et ménagère, dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1991 - 271 W 145
- VI-3. – Participation de la Ville au fonctionnement de la crèche de la Croix Rouge Louise Delsart. • 1991 - 271 W 145
- VI-4. – Attribution de subvention à la crèche de la Croix Rouge Louise Delsart. • 1991 - 271 W 145
- VI-5. – Rentrée des classes 91 : avis du conseil municipal sur les ouvertures et fermetures de classes. • 1991 - 271 W 145
- VII-1. – Mise en vente de deux publications - L'École de Nancy et Nancy 1900 par le Musée de l'École de Nancy. • 1991 - 271 W 145
- VII-2. – Mise en vente d'affiches et de cartes postales par le Musée de l'École de Nancy. • 1991 - 271 W 145
- VIII-1. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission au service Accueil-Participation. • 1991 - 271 W 145
- VIII-2. – Fixation du régime indemnitaire des agents administratifs de catégorie A. • 1991 - 271 W 145
- IX-1. – Prise en charge par la Ville des frais occasionnés par les dégats causés par les tempêtes des 26 Janvier et 4 Février 1990, à des tombes du cimetière du Sud. • 1991 - 271 W 145
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- I-1. – Création d'une Association pour le Développement des Relations Internationales de Nancy et de son Agglomération (ADRINA). • 1991 - 271 W 146
- II-1. – Garantie d'un emprunt de 173.000 F à la SA H. L. M. de l'Est pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 6, avenue du XXème Corps. • 1991 - 271 W 146
- II-2. – Garantie d'emprunt de 470.500 F à la SA H.L.M. de l'Est pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 98, rue Charles III. • 1991 - 271 W 146
- II-3. – Garantie d'un emprunt de 732.000 F à la SA H.L.M. de l'Est pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 78-82 Grande Rue. • 1991 - 271 W 146
- II-4. – Garantie d'un emprunt de 1 097.920 F à la SA Est Habitat Construction pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 43, rue St Sigisbert Adam. • 1991 - 271 W 146
- II-5. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1991 - 271 W 146
- II-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1991 - 271 W 146
- II-7. – Attribution de subventions à l'Association Crématiste de Lorraine. • 1991 - 271 W 146
- II-8. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1991 - 271 W 146
- II-9. – Attribution de subventions aux Commissions de Quartier. • 1991 - 271 W 146
- III-1. – Acquisition d'une emprise foncière Rue du Faubourg des Trois-Maisons. • 1991 - 271 W 146
- III-2. – Acquisition sur France Lanord et Bichaton d'une emprise foncière à l'angle des Rues de la Douane et Marcel Brot. • 1991 - 271 W 146
- III-3. – Acquisition d'un immeuble 6 rue des Carmes. • 1991 - 271 W 146
- III-4. – Échange de terrain avec GDF - Quai Sainte-Catherine à Nancy - Rue de l'Ile de Corse. • 1991 - 271 W 146
- III-5. – Z.A.C. Provençal - Protocole d'accord avec l'État. • 1991 - 271 W 146
- III-6. – Ilot des Cordeliers - Curetage et aménagement du coeur d'îlot. • 1991 - 271 W 146
- III-7. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Mrs Gérard et Michel ROMARY. • 1991 - 271 W 146
- III-8. – Occupation d'un terrain à usage de parking en gare de Nancy - Convention avec la SNCF. • 1991 - 271 W 146
- III-9. – Exploitation de stationnement payant - Convention avec la Société Locapark. • 1991 - 271 W 146
- III-10. – Mise en place et entretien des mobiliers urbains. • 1991 - 271 W 147
- III-11. – Dénomination de voies : rond-point Mozart (parc de la Pépinière). • 1991 - 271 W 147
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration de l'éclairage public - Programme 1991. • 1991 - 271 W 147
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour les travaux de signalisation routière et marque sur chaussées - Programme 1991. • 1991 - 271 W 147
- IV-3. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de voirie communale - Programme 1991 - 2ème phase. • 1991 - 271 W 147
- IV-4. – Appel d'offres ouvert pour la rénovation de la piste d'athlétisme du stade Raymond Petit. • 1991 - 271 W 148
- IV-5. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement de l'espace vert de la Manufacture des tabacs, côté Quai Claude Le Lorrain. • 1991 - 271 W 148
- IV-6. – Appel d'offres ouvert pour les travaux de reliure pour la Médiathèque. • 1991 - 271 W 148
- IV-7. – Appel d'offres ouvert pour les classes de neige 1992. • 1991 - 271 W 148
- IV-8. – Appel d'offres ouvert pour l'acquisition de matériel de transport. • 1991 - 271 W 148
- IV-9. – Acquisition de matériel informatique à la Compagnie BULL. • 1991 - 271 W 148
- V-1. – Régularisation de la location de locaux commerciaux à la SA SOLOVE au 21 et 23, place des Vosges. • 1991 - 271 W 148
- V-2. – Garantie décennale au Palais des Congrès - Appel du jugement du Tribunal administratif du 29 Janvier 1991. • 1991 - 271 W 148
- V-3. – Recours 91.206 - Demande de sursis à exécution du permis de construire n° 54.395.90.352 - Dames HOMMEL. • 1991 - 271 W 148
- VI-1. – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sans contrat d'association. • 1991 - 271 W 148
- VI-2. – Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1991 - 271 W 148
- VI-3. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt - Année 1991. • 1991 - 271 W 148
- VII-1. – Mise en dépôt-vente au Musée des beaux-arts de 100 exemplaires de l'ouvrage Déments - Démons la Tentation de Saint-Antoine, de Jacques Callot. • 1991 - 271 W 148
-
- I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville au jury de concours de concepteur du futur Centre administratif départemental. • 1991 - 271 W 149
- I-2. – Désignation d'un représentant de la Ville à l'U. F. R Connaissance de l'homme. • 1991 - 271 W 149
- I-3. – Désignation d'un représentant de la Ville à l'U. F. R Langues et Littératures étrangères. • 1991 - 271 W 149
- I-4. – Désignation d'un représentant au Conseil départemental de l'Habitat. • 1991 - 271 W 149
- II-1. – Taxe professionnelle : Exonération partielle en faveur des entreprises cinémathographiques. • 1991 - 271 W 149
- II-2. – Piscines Municipales : Tarification. • 1991 - 271 W 149
- II-3. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 20 M.F. à réaliser par l'A.S.N.L. auprès du Crédit Foncier de France, en substitution d'un emprunt à court terme déjà garanti par la Ville et destiné à consolider la situation financière du Club. • 1991 - 271 W 149
- II-4. – Garantie d'un emprunt de 1 462.500 F à la Société Lorraine d'H.L.M. pour l'acquisition -amélioration d'un immeuble 5, rue Victor Prouvé. • 1991 - 271 W 149
- II-5. – Garantie à hauteur de 80% d'un emprunt de 3 405.000 F que la SA Habitat Construction désire contracter pour financer la réhabilitation d'un immeuble 22, Quai Choiseul à Nancy. • 1991 - 271 W 149
- II-6. – Garantie d'un emprunt de 1 200.000 F que l'Association Laboratoire Logement se propose de contracter auprès du Crédit Foncier de France afin de constituer une trésorerie. • 1991 - 271 W 149
- II-7. – Attribution de subventions aux Associations Culturelles. • 1991 - 271 W 149
- II-8. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1991 - 271 W 149
- II-9. – Attribution de subventions au Groupe d'Etudes et de Conservation de la Nature en Lorraine (GECNAL). • 1991 - 271 W 149
- II-10. – Attribution de subvention à la Société Lorraine de Protection Animale. • 1991 - 271 W 150
- III-1. – Modification de la ZAC Stanislas Meurthe. • 1991 - 271 W 150
- III-2. – Campagne de ravalement : attribution de subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 - 271 W 150
- III-3. – Fouilles archéologiques - Bastion d'Haussonville - Signature d'un convention. • 1991 - 271 W 150
- III-4. – Convention de partenariat Ville de Nancy/D.A.N./École d'Architecture. • 1991 - 271 W 150
- IV-1. – Ancienne Gendarmerie Jacquot - Marchés négociés pour reprise en sous oeuvre de fondations. • 1991 - 271 W 150
- IV-2. – Groupe scolaire Charlemagne - Restructuration et choix du concepteur. • 1991 - 271 W 150
- IV-3. – Fonds de concours à la Faculté de Pharmacie pour travaux de gros entretien. • 1991 - 271 W 150
- IV-4. – Appel d'offres ouvert pour l'extension du réseau local de micro-ordinateurs. • 1991 - 271 W 150
- V-1. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des Soldes des 27,28 et 29 Juin 1991. • 1991 - 271 W 150
- V-2. – Cession de contrat de concession du service extérieur de Pompes Funèbres de la SA Pompes Funèbres Générales, à la SA Pompes Funèbres Générales de l'Est. • 1991 - 271 W 150
- V-3. – Appel contre jugement du Tribunal de Police - Viard et Ville de Nancy c/Conic Miodrag. • 1991 - 271 W 150
- VI-1. – Attribution de subvention à l'Association Ateliers Périscolaires Nos Enfants/Haussonville, à l'Association des Amis des Jeunes du quartier St Epvre/Ateliers Périscolaires Nos Enfants et à la garderie périscolaire Foyer des Abeilles. • 1991 - 271 W 150
- VI-2. – Avenant n°3 à la convention passée avec l'École Normale Mixte de Meurthe-et-Moselle concernant le relèvement des tarifs des petits déjeuners servis aux appelés assurant des missions de sécurité. • 1991 - 271 W 150
- VI-3. – Avenant n° 1 au Contrat Enfance. • 1991 - 271 W 150
- VI-4. – Convention avec le C.C.A.S. dans le cadre du Contrat Enfance. • 1991 - 271 W 150
- VI-5. – Convention avec l'Agence de l'Eau des Cités Unies dans le cadre du programme Ville-Santé. • 1991 - 271 W 150
- VIII-1. – Signature d'un accord de jumelage entre Nancy et Cincinnati. • 1991 - 271 W 150
- IX-1. – Revalorisation de la rémunération d'un agent contractuel. • 1991 - 271 W 150
-
- Communication : projet de Ville. • 1991 - 271 W 151
- I-1. – Décision modificative n° 1. • 1991 - 271 W 151
- I-2. – Taxe sur les appareils automatiques - Révision des Tarifs. • 1991 - 271 W 151
- I-3. – Taxe sur les emplacements publicitaires fixes - Modification du tarif. • 1991 - 271 W 151
- I-4. – Ligne de trésorerie de 40 MF à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1991 - 271 W 151
- I-5. – Garantie d'emprunt d'un montant de 343.500 F à la Société Lorraine d' H.L.M. pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 2 logements 6, rue Sainte-Cécile. • 1991 - 271 W 151
- I-6. – Garantie d'emprunt d'un montant de 120.000 F à la Société Lorraine d'H.L.M. pour la réhabilitation d'un immeuble de 8 logements 6, square de Boufflers. • 1991 - 271 W 151
- I-7. – Garantie d'emprunt de 3 671.500 F à la Société Lorraine d'H.L.M. pour la construction de 11 logements 2/6 rue Sainte-Cécile. • 1991 - 271 W 151
- I-8. – Garantie d'un emprunt de 173.000 F à la SA H.L.M. de l'Est pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble 6, avenue du XXème Corps. • 1991 - 271 W 151
- I-9. – Garantie d'emprunt à hauteur de 50 % pour un emprunt de 2 000.000 F que le SLUC-BASKET envisage de contracter pour constituer une trésorerie. • 1991 - 271 W 151
- I-10. – Attribution de subvention à la Société Centrale d'Horticulture de Nancy. • 1991 - 271 W 151
- I-11. – Attribution de subvention à des organismes à caractère universitaire. • 1991 - 271 W 151
- I-12. – Attribution de subvention aux associations sportives. • 1991 - 271 W 151
- I-13. – Attribution de subvention aux associations culturelles. • 1991 - 271 W 152
- I-14. – Attribution de subvention à des organismes à caractère économique. • 1991 - 271 W 152
- I-15. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables. • 1991 - 271 W 152
- II-1. – Achat et rétrocession de l'Hôpital Sédillot. Convention Ville de Nancy et Département de Meurthe-et-Moselle. • 1991 - 271 W 152
- II-2. – Plan Vert. • 1991 - 271 W 152
- II-3. – Organisation de la 85ème Edition du Congrès des Chrysanthémistes : encaissement des recettes. • 1991 - 271 W 152
- II-4. – Aménagement de la parcelle ZENITH - Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée SOLOREM. • 1991 - 271 W 152
- II-5. – Salle de spectacle ZENITH - Acquisition du terrain d'assiette. • 1991 - 271 W 152
- II-6. – Bastion Vaudémont : Concours d'architecture et d'ingénierie. • 1991 - 271 W 152
- II-7. – Z.A.C. Pichon - Construction d'une Maison de la Culture et des Loisirs. Concours restreint de concepteurs. • 1991 - 271 W 152
- II-8. – Cession au District du terrain de la Foire Exposition à Vandoeuvre et de tous les droits et obligations se rapportant à cette activité. • 1991 - 271 W 152
- II-9. – Cession d'un terrain 38, rue Guilbert de Pixérécourt. • 1991 - 271 W 152
- II-10. – Campagne de ravalement - Périmètre 1992. • 1991 - 271 W 152
- II-11. – Allocation d'un fonds de concours de 300.000 F au Syndicat intercommunal scolaire pour la construction d'un gymnase au C.E.S. de la Graffe. • 1991 - 271 W 152
- II-12. – Avenant n° 7 à la convention d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication pour la réalisation de la 5ème et dernière tranche. • 1991 - 271 W 152
- II-13. – Avenant n° 1 à la convention de recherche du 3 Février 1987 pour le développement de service à valeur ajoutée sur le réseau de vidéocommunication. • 1991 - 271 W 152
- II-14. – Création d'un terrain de sport de Pied d'immeuble au Haut-du-Lièvre. Accord de principe du conseil municipal. Demande de concours financier à l'État. • 1991 - 271 W 152
- II-15. – Révision du P.O.S. de Nancy - Renouvellement de l'application anticipée. • 1991 - 271 W 152
- II-16. – Avis du conseil municipal sur le P.O.S. de Maxéville. • 1991 - 271 W 152
- II-17. – Avis du conseil municipal sur le P.O.S. de Saint-Max. • 1991 - 271 W 152
- II-18. – Délégation du droit de préemption urbain à l'OPAC de Meurthe-et-Moselle. • 1991 - 271 W 152
- III-1. – ZENITH - Marché d'assistance de maîtrise d'ouvrage - Avenant n° 1. • 1991 - 271 W 152
- III-2. – Travaux de grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subvention. • 1991 - 271 W 152
- III-3. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration de l'éclairage public Rue du Grand Rabbin Haguenauer. • 1991 - 271 W 153
- III-4. – Appel d'offres ouvert pour l'illumination des édifices publics. • 1991 - 271 W 153
- III-5. – Appel d'offres ouvert pour la pose et le raccordement de motifs lumineux. Programme 91 d'illuminations de fin d'année. • 1991 - 271 W 153
- III-6. – Appel d'offres ouvert pour l'achèvement des espaces internes - Manufacture des Tabacs. • 1991 - 271 W 153
- III-7. – Appel d'offres ouvert - Amélioration des conditions de stationnement et circulation. Travaux de génie civil - Programme 1991. • 1991 - 271 W 153
- III-8. – Appel d'offres ouvert pour la réfection du système de chauffage et création d'une climatisation au Musée lorrain. • 1991 - 271 W 153
- III-9. – Appel d'offres avec concours pour la conception et la réalisation d'une aire de jeux au Parc de la Pépinière. • 1991 - 271 W 154
- III-10. – Appel d'offres ouvert d'une étude sur le commerce de centre ville de Nancy. • 1991 - 271 W 154
- III-11. – Marché négocié pour le nettoyage et la remise en état des façades de l'église Notre Dame de Bonsecours. • 1991 - 271 W 154
- III-12. – Prorogation par avenant n° 8 pour 6 mois de la convention Ville de Nancy/Sodhexo France Écoles-Universités. • 1991 - 271 W 154
- IV-1. – Recours 91.486 devant le Tribunal administratif GERARD c/Ville de Nancy. • 1991 - 271 W 154
- IV-2. – Fixation du montant de la redevance pour occupation de locaux à l'Abattoir de Nancy. • 1991 - 271 W 154
- V-1. – Création d'un poste de moniteur d'éducation physique de 1ère catégorie. • 1991 - 271 W 154
- V-2. – Création d'un poste de contractuel au Service Informatique. • 1991 - 271 W 154
- V-3. – Transformation d'emploi (employé de bibliothèque). • 1991 - 271 W 154
- V-4. – Transformation d'emploi d'agent de maîtrise qualifié. • 1991 - 271 W 154
- V-5. – Transformation d'un poste de technicien territorial principal. • 1991 - 271 W 154
- V-6. – Transformation d'un poste de conducteur spécialisé 1er niveau. • 1991 - 271 W 154
- V-7. – Recrutement d'un officier de Police municipale. • 1991 - 271 W 154
- V-8. – Rémunération des pigistes collaborant aux journaux municipaux. • 1991 - 271 W 154
- V-9. – Attribution d'une prime de technicité. • 1991 - 271 W 154
- VI-1. – Convention Fonds Local d'aide aux jeunes en difficulté. • 1991 - 271 W 154
- VI-2. – Mission locale - Convention de participation. • 1991 - 271 W 154
- VII-1. – Attribution de bourses à cinq étudiants de Newcastle. • 1991 - 271 W 154
- VII-2. – Attribution de bourses à vingt étudiants de Karlsruhe. • 1991 - 271 W 154
- VIII-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Peinture Vénitienne 1600-1800 - Collections des Musées de la Ville de Padoue. • 1991 - 271 W 154
-
- I-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association STAN NET en cours de constitution. Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration de l'Association. • 1991 - 271 W 155
- II-1. – Régularisation du compte administratif de l'exercice 1989 et du budget supplémentaire 90 suite à l'annulation prononcée par le Tribunal administratif le 17 septembre 91. • 1991 - 271 W 155
- II-2. – Compte administratif 1990. • 1991 - 271 W 155
- II-3. – Taxe sur les appareils automatiques - modification des coefficients. • 1991 - 271 W 155
- II-4. – Garantie d'un emprunt de 200.000 F que l'Association ALAGH désire contracter pour financer son programme d'investissement 91. • 1991 - 271 W 155
- II-5. – Renouvellement de la garantie de la Ville au CCAS pour une ligne de trésorerie de 3 MF. • 1991 - 271 W 155
- II-6. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1991 - 271 W 155
- II-7. – Fixation du tarif du droit de stationnement dans le parking du pôle de gestion. • 1991 - 271 W 155
- II-8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1991 - 271 W 155
- II-9. – Attribution de subventions aux Associations culturelles. • 1991 - 271 W 155
- II-10. – Attribution de subventions au CETECH et à l'APCA. • 1991 - 271 W 155
- II-11. – Fixation du montant des redevances pour occupation de locaux 51, bld d'Austrasie à Nancy. • 1991 - 271 W 155
- III-1. – Acquisition d'un immeuble sis angle 1, rue Henri Bazin - 4 Bld du 26e R.I. sur Mr. et Mme LUX. • 1991 - 271 W 155
- III-2. – Alignement de rue. Promesse de vente d'un bien sis 19 et 21 rue Emile Friant à Nancy. • 1991 - 271 W 155
- III-3. – Indivision Solvay - Cession à Solorem de diverses emprises. • 1991 - 271 W 155
- III-4. – Avenant n° 3 à la convention du 19 juillet 1988 portant mise à disposition de France Télécom de bâtiments affectés au réseau de vidéo-communication - Mise à disposition d'un local supplémentaire. • 1991 - 271 W 155
- III-5. – Cession d'un immeuble 8, rue des Ponts à Nancy. • 1991 - 271 W 155
- III-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 - 271 W 155
- IV-1. – Marché négocié d'étude informatique - Projet Acropole. • 1991 - 271 W 156
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour le terrassement et la confection des sols pour la réalisation des jardins du Belvedère, Avenue de Boufflers. • 1991 - 271 W 156
- IV-3. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'un arrosage automatique au parc de la Pépinière. • 1991 - 271 W 156
- IV-4. – Marché négocié. Transport d'élèves. - École maternelle La Fontaine (Quartier du Haut-du-Lièvre) - École Saint-Stanislas, Ory, Charles III et Saint-Pierre. • 1991 - 271 W 156
- IV-5. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement de l'autocommutateur de l'Hôtel de Ville et du Centre Technique. • 1991 - 271 W 156
- IV-6. – Adjudication ouverte. Année 1992 - Fourniture de carburants. • 1991 - 271 W 156
- IV-7. – Avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles fioul pendant le 1er semestre 1991. • 1991 - 271 W 156
- IV-8. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 1992. • 1991 - 271 W 156
- IV-9. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale - Année 92. • 1991 - 271 W 156
- V-1. – Délégation de compétences du conseil municipal à M. le Maire - Application de l'article L. 122.20 modifié du Code des Communes. • 1991 - 271 W 156
- V-2. – Recours 91-417 en annulation du P. C. n° 54-395.90.912 - Époux Engler. • 1991 - 271 W 156
- V-3. – Recours n° 91.622 - M. CUIF Alain contre permis de construire n° 54.395.90.780. • 1991 - 271 W 156
- V-4. – Recours 91-727 - CUIF A. c/permis de construire n° 54.395.90.780. • 1991 - 271 W 156
- V-5. – Citation à comparaître devant le Tribunal correctionnel. • 1991 - 271 W 156
- V-6. – Immeuble en péril 16 rue Victor/Quai Joseph Florentin. • 1991 - 271 W 156
- VI-1. – Recrutement d'un directeur chargé du suivi des grands projets d'investissement. • 1991 - 271 W 156
- VI-2. – Réalisation des journaux municipaux. Rémunération des pigistes. • 1991 - 271 W 156
- VI-3. – Prise en charge des frais de cours ou de stages assurés par d'autres organismes que le C.N.F.P.T. • 1991 - 271 W 156
- VI-4. – Création d'un poste d'Ingénieur en Chef de 1ère catégorie - 2ème classe. • 1991 - 271 W 156
- VI-5. – Convention avec le District de l'Agglomération nancéienne pour la mise à disposition de M. Davaine, Ingénieur en Chef. • 1991 - 271 W 156
- VII-1. – Contrat aménagement du temps de l'enfant. • 1991 - 271 W 156
- VIII-1. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées - Étudiante de Karlsruhe. • 1991 - 271 W 156
- VIII-2. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées - Étudiante de Newcastle. • 1991 - 271 W 156
- VIII-3. – Bourse d'études pour un étudiant des Villes jumelées - Étudiant de Kanazawa. • 1991 - 271 W 156
- IX-1. – Acquisition du mobilier de la pharmacie KALT. • 1991 - 271 W 156
- IX-2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Le cubisme à Prague. • 1991 - 271 W 156
- IX-3. – Mise en vente de calendriers 1992 et de pin's au musée de l'École de Nancy. • 1991 - 271 W 156
-
- I-1. – Budget supplémentaire 1991. • 1991 - 271 W 157
- I-2. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 123.000 F que la SA HLM de l'Est envisage de contracter pour financer l'aménagement de deux logements 98 rue Charles III à Nancy. • 1991 - 271 W 157
- I-3. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 2 000.000 F que l'Association ST SIGISBERT envisage de contracter pour financer la construction de 6 salles et 1 self. • 1991 - 271 W 157
- I-4. – Garantie d'un emprunt à hauteur de 80 % de 8.826.418 F que la STE EST HABITAT CONSTRUCTION envisage de contracter pour financer la construction d'une résidence Rue de Dieuze/Rue Bazin. • 1991 - 271 W 157
- I-5. – Garantie de la Ville de Nancy pour un crédit confirmé d'un montant de 550.000 F que l'Association des Amis de l'École Jean XXIII envisage de contracter auprès du Crédit Coopératif pour financer l'extension et la restructuration des locaux 146, rue Jeanne d'Arc. • 1991 - 271 W 157
- I-6. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt de 250.000 F que l'Association des Amis de l'École Jean XXIII ensisage de contracter auprès du Crédit Local Associatif pour financer l'extension et la restructuration des locaux 146 Rue Jeanne d'Arc. • 1991 - 271 W 157
- I-7. – Confirmation des mesures d'exonération prises en faveur des entreprises à partir de 1990 - Exonération de taxe professionnelle et taxe foncière, sur les propriétés bâties, en faveur de certaines entreprises. • 1991 - 271 W 157
- I-8. – Sursis de versement, décharge de responsabilité et remise gracieuse présentée par Mr le Régisseur titulaire de la piscine de Nancy Thermal. • 1991 - 271 W 157
- I-9. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1991 - 271 W 157
- I-10. – Subventions aux associations sportives. • 1991 - 271 W 157
- I-11. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1991 - 271 W 157
- II-1. – Acquisition d'une emprise foncière rue de la Côte. • 1991 - 271 W 157
- II-2. – Acquisition d'une propriété sise 11, rue Emile Coué. • 1991 - 271 W 157
- II-3. – Acquisition d'une emprise foncière Rue du Dr Bernheim. • 1991 - 271 W 157
- II-4. – Église Saint-Nicolas - Restauration de trois toiles - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux). • 1991 - 271 W 157
- II-5. – Porte Saint-Georges - Restauration des parties de part et d'autre du portail côté campagne et des échauguettes (2ème tranche). - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux). • 1991 - 271 W 157
- II-6. – Église des Cordeliers - Programme 1991 - Achèvement de la restauration des façades extérieures (chapelle funéraire et de la remise en état intérieure du choeur. - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux) - Demande de subvention. • 1991 - 271 W 157
- II-7. – Église Notre Dame de Bonsecours - Programme 1991 - Achèvement du nettoyage et de la remise en état de la façade sud. - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux) - Demande de subvention. • 1991 - 271 W 157
- II-8. – Immeubles Place Stanislas - Programme 1991 - Restauration des balustrades et des sculptures - Protection des corniches (2ème tranche) - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux) - Demande de subvention. • 1991 - 271 W 157
- II-9. – Arc de Triomphe - Étude préalable - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux). • 1991 - 271 W 157
- II-10. – Place Stanislas - Grand Hôtel - Étude préalable - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture et de la Communication et des Grands Travaux). • 1991 - 271 W 157
- II-11. – Site des ports Sainte-Catherine et Saint-Georges - Adapatation du dossier de réadaptation de la ZAC Stanislas-Meurthe. • 1991 - 271 W 157
- III-1. – Appel d'offres ouvert- - Matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - année 1992. • 1991 - 271 W 158
- III-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériaux de construction. • 1991 - 271 W 158
- III-3. – Appel d'offres ouvert - Matériel électrique - année 1992. • 1991 - 271 W 158
- III-4. – Appel d'offres ouvert - Jalonnement dynamique des parkings. • 1991 - 271 W 158
- III-5. – Appel d'offres ouvert - Classes de mer 1992. • 1991 - 271 W 158
- IV-1. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. (Avenue de Boufflers). • 1991 - 271 W 158
- IV-2. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État - Renonciation à recours (Rue de Nabécor). • 1991 - 271 W 158
- IV-3. – Recours 91.417 - Annulation du PC n° 54.395.90.912 - Époux Engler. • 1991 - 271 W 158
- IV-4. – Recours n° 91.876 - Accident du 19 janvier 1991 - Enfant LE SAOUT. • 1991 - 271 W 158
- IV-5. – Acceptation d'un legs particulier à la bibliothèque Municipale. • 1991 - 271 W 158
- IV-6. – Convention de servitude entre la Ville de Nancy et EDF pour l'implantation d'un poste de transformation électrique sous l'avenue Foch à Nancy. • 1991 - 271 W 158
- V-1. – Ateliers municipaux d'art enfantin - Augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1991 - 271 W 158
- V-2. – Classes de découvertes 1992 - Rémunération du personnel. • 1991 - 271 W 158
- V-3. – Rentrée des classes 91 - Implantation d'un demi-poste de soutien - École primaire Buffon et Beauregard. • 1991 - 271 W 158
- V-4. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1991 - 271 W 158
- VI-1. – Régime indemnitaire des filières administrative et technique. • 1991 - 271 W 158
- VI-2. – Création d'un poste de Conservateur Territorial du Patrimoine de 2ème classe au Musée des beaux-arts. • 1991 - 271 W 158
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- I-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration du Collège de la Craffe. • 1991 - 271 W 159
- I-2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration de la Fondation de l'Institution des Jeunes Aveugles. • 1991 - 271 W 159
- II-1. – Décision modificative n° 2. • 1991 - 271 W 159
- II-2. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 31.655.000 F que l'OPAC de Meurthe-et-Moselle envisage de contracter auprès du Crédit Foncier de France pour financer la construction de 80 logements Rue du Crosne à Nancy. • 1991 - 271 W 159
- II-3. – Modification du montant de la garantie d'emprunt de 44.293.000 F accordée à l'OPAC de Meurthe-et-Moselle pour financer la construction de 100 logements Rue du Crosne à Nancy. • 1991 - 271 W 159
- II-4. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 200.000 F que l'Association Culture et Promotion se propose de contracter pour financer l'aménagement et l'équipement d'une salle d'accueil et d'un réfectoire à l'Institut Gai Soleil à Nancy. • 1991 - 271 W 159
- II-5. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 192.000 F que l'OPHLM de la Ville de Nancy se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées et cages d'escaliers 2, rue Frédéric Chopin à Nancy. • 1991 - 271 W 159
- II-6. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 112.000 F que l'OPHLM de la Ville de Nancy se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées et cages d'escaliers 131/133 rue de la Colline à Nancy. • 1991 - 271 W 159
- II-7. – Modification de la garantie d'un emprunt à hauteur de 80 % de 8.826.418 F que la Société Est Habitat Construction envisage de contracter auprès du comptoir des entrepreneurs pour financer la construction d'une Résidence rue de Dieuze/Bazin. • 1991 - 271 W 159
- II-8. – Admission en non valeur - Produits irrécouvrables. • 1991 - 271 W 159
- II-9. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1991 - 271 W 159
- II-10. – Conditions d'inscription dans les bibliothèques et à la Médiathèque de Nancy. • 1991 - 271 W 159
- II-11. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1991 - 271 W 159
- II-12. – Attribution de subventions aux Associations de quartiers. • 1991 - 271 W 159
- II-13. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1991 - 271 W 159
- II-14. – Animation sportive - Rémunération de vacataires, détermination du tarif horaire. • 1991 - 271 W 159
- III-1. – Cession d'un ensemble immobilier dénommé Cité René II à Nancy. • 1991 - 271 W 159
- III-2. – Convention temporaire d'exploitation du parc public de stationnement de la Manufacture. • 1991 - 271 W 159
- III-3. – Modalité d'intervention de Solorem en vue de la réalisation du Paking Pichon. • 1991 - 271 W 160
- III-4. – Cession d'un immeuble 306 ter, avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1991 - 271 W 160
- III-5. – Dénomination de voies de la ZAC Provençal : rue Étienne-Cournault, rue Mademoiselle, rue Charles-Nicole, rue Claude-Derouet. • 1991 - 271 W 160
- III-6. – Dénomination de voies du quartier Beauregard-Boufflers- Buthegnémont : rue Louis-Guingot, square Boris-Vian. • 1991 - 271 W 160
- III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 - 271 W 160
- III-8. – Mise en vente du matériel de l'Abattoir de Nancy. • 1991 - 271 W 160
- IV-1. – Réalisation de fondations spéciales à l'école Jean Jaurès pour la construction d'un plateau d'évolution et de 2 salles de classes. • 1991 - 271 W 160
- IV-2. – Réalisation d'une aire de jeux au Parc de la Pépinière. • 1991 - 271 W 160
- V-1. – Avis du conseil municipal sur l'enquête publique : 12, rue de Réménauville. • 1991 - 271 W 160
- VI-1. – PASS'SPORT - Convention avec le Conseil général et l'Union Locale des MJC pour la mise en place de l'opération. • 1991 - 271 W 160
- VII-1. – Prime de technicité des agents techniques. • 1991 - 271 W 160
- VII-2. – Régime indemnitaire applicable aux directeurs territoriaux. • 1991 - 271 W 160
- VII-3. – Avenant au contrat de M. le Directeur chargé des grands projets d'investissement. • 1991 - 271 W 160
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- I-1. – Adhésion de la Ville à l'Association Reporters sans frontières. • 1991 - 271 W 161
- I-2. – Adhésion à l'Association TGV Européen. • 1991 - 271 W 161
- II-1. – Budget primitif 1992. • 1991 - 271 W 161
- II-2. – Garantie d'un emprunt de 10.800.000 F que la SA HLM de l'Est envisage de contracter pour financer la construction de 28 logements 20, rue de Saverne à Nancy. • 1991 - 271 W 161
- II-3. – Garantie d'un emprunt de 16.775.000 F que la SA HLM de l'Est envisage de contracter pour financer la construction de 40 logements 25, rue de Saverne à Nancy. • 1991 - 271 W 161
- II-4. – Exonération temporaire de taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1991 - 271 W 161
- II-5. – Subventions à des organismes à caractère économique. • 1991 - 271 W 161
- II-6. – Subventions aux Associations culturelles. • 1991 - 271 W 161
- II-7. – Subventions aux Associations à caractère social. • 1991 - 271 W 161
- II-8. – Subventions aux Associations de jeunesse. • 1991 - 271 W 161
- III-1. – Acquisition d'un local dans l'ensemble immobilier 33, rue du Grand Verger. • 1991 - 271 W 161
- III-2. – Cession de 2 immeubles 16, rue du Dr. Louis Michel et 14, rue Marie Lescszinska à Nancy. • 1991 - 271 W 161
- III-3. – École Didion Raugraff : acquisition d'un plateau dans l'immeuble Joffre Saint-Thiébaut en vue d'y installer la cantine. • 1991 - 271 W 161
- III-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 - 271 W 161
- III-5. – Recouvrement de prestations. • 1991 - 271 W 161
- IV-1. – Centre de loisirs des enfants du personnel communal de la Ville de Nancy - Rémunération du personnel. • 1991 - 271 W 161
- V-1. – Mise à disposition du Péristyle du Musée des Beaux- Arts dans le cadre de réception à caractère culturel avec visite commentée du Musée ou d'une partie des collections, selon la demande. • 1991 - 271 W 161
- V-2. – Mise en dépôt-vente au Musée de l'École de Nancy de l'ouvrage Louis Majorelle de M. Bouvier édité par les éditions Serpenoise. • 1991 - 271 W 161
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- I-1. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt à hauteur de 50 % de 3.500.000 F que l'Association Le Gîte Familial envisage de contracter pour financer l'acquisition-aménagement de bâtiments 87, Av. Du Gal Leclerc à Nancy. • 1992 - 312 W 1
- I-2. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1992 - 312 W 1
- I-3. – Attribution de subvention à caractère économique. • 1992 - 312 W 1
- II-1. – Arrêt du projet de révision du POS et application anticipée de ce projet. • 1992 - 312 W 1
- II-2. – Pôle Lorrain de gestion : acquisition de délaissés de terrains sur le DAN. • 1992 - 312 W 1
- II-3. – Institution d'un droit de préemption renforcé sur certaines parties du territoire de Nancy. • 1992 - 312 W 1
- II-4. – Cession d'immeubles au Centre communal d'action sociale. • 1992 - 312 W 1
- III-1. – Avis sur une modification de la limite intercommunale de Malzéville et de Maxéville. • 1992 - 312 W 1
- IV-1. – Modification de la redevance des familles pour les classes de découverte. • 1992 - 312 W 1
- V-1. – Concession de logements de fonction. • 1992 - 312 W 1
- V-2. – Régime indemnitaire des filières administratives et techniques. • 1992 - 312 W 1
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- I-1. – Désignation du représentant de la Ville au sein du Conseil d'administration de l'Association ENVIE - Nancy. • 1992 - 312 W 2
- II-1. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1992 - 312 W 2
- II-2. – Garantie d'un emprunt de 506.200 F que la sa hlm de l'est envisage de contracter pour financer l'acquisition-amélioration de 4 logements 34 Faubourg des Trois-Maisons à Nancy. • 1992 - 312 W 2
- II-3. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 126.000 F que la Société Lorraine d'hlm se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées des immeubles 2, 4, 5 et 6 Square de Boufflers à Nancy. • 1992 - 312 W 2
- II-4. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 456.750 F que la sa hlm de l'est se propose de contracter pour financer l'acquisition et la réhabilitation d'un immeuble 19, rue Ferry III à Nancy. • 1992 - 312 W 2
- II-5. – ophlm de la Ville de Nancy - Construction du foyer de personnes âgées Donop - Participation financière de la Ville de Nancy. • 1992 - 312 W 2
- II-6. – ophlm de la Ville de Nancy - Opération de 51 logements rue de Tomblaine - participation financière de la Ville. • 1992 - 312 W 2
- II-7. – Participation de la Ville dans les travaux de confortation du clocher de la Basilique Notre Dame de Lourdes. • 1992 - 312 W 2
- II-8. – Participation de la Ville de Nancy aux travaux de restauration de la toiture du Dôme de la Basilique du Sacré Coeur. • 1992 - 312 W 2
- II-9. – Allocation d'un fonds de concours de 15.000 F au Comité d'Action de la Résistance de Lorraine pour la réfection du Monument de la Résistance à Laxou. • 1992 - 312 W 2
- II-10. – Attribution d'une subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (slpa). • 1992 - 312 W 2
- II-11. – Attribution de subvention à l'association pour la Sauvegarde et la Promotion du massif Forestier de Haye. • 1992 - 312 W 2
- II-12. – Attribution de subvention à l'Association Les Vitrines de Nancy. • 1992 - 312 W 2
- II-13. – Attribution de subventions aux Associations de Jeunesse. • 1992 - 312 W 2
- II-14. – Attribution de subvention aux associations sportives. • 1992 - 312 W 2
- II-15. – Attribution de subventions aux Commissions Municipales de quartiers. • 1992 - 312 W 2
- II-16. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1992 - 312 W 3
- II-17. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1992 - 312 W 3
- II-18. – Attribution d'une subvention à l'association Ateliers Périscolaires Nos Enfants/Haussonville ; à l'association des Amis des Jeunes du quartier Saint-Epvre/Ateliers périscolaires - Nos Enfants ; à la garderie périscolaire/Foyer des Abeilles. • 1992 - 312 W 3
- III-1. – Zac Stanislas Meurthe - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) avec adaptation mineure. • 1992 - 312 W 3
- III-2. – Acquisitions foncières en Centre Ville - Quartier Charles III - Modification du droit de préemption . • 1992 - 312 W 3
- III-3. – Quartier Charles III - Mise en oeuvre d'un programme social thématique - Conventions d'opération et de suivi d'animation. • 1992 - 312 W 3
- III-4. – Lotissement du Parc Sainte-Catherine au Haut-du-Lièvre - Cession de parcelles de terrain. • 1992 - 312 W 4
- III-5. – Régularisation de l'échange de terrains avec la SCI les Burgondes par cession d'une emprise complémentaire de 2 m². • 1992 - 312 W 4
- III-6. – Modification du mode de calcul des droits de voirie appliqués aux terrasses. • 1992 - 312 W 4
- III-7. – Campagne de ravalement - Subventions Municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1992 - 312 W 4
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour l'exercice d'une mission d'assistance au maître d'ouvrage pour l'organisation des fonctions et des procédures à mettre en place préalablement à l'ouverture du Zénith. • 1992 - 312 W 4
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1992 - 1ère phase. • 1992 - 312 W 4
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - Ravalement des façades des écoles Boudonville (façades sur cours) - Didion maternelle - Trois-Maisons Primaire. • 1992 - 312 W 4
- IV-4. – Appel d'offres ouvert - École Ory et Château de Remicourt. - Rénovation des chaufferies. • 1992 - 312 W 4
- IV-5. – Appel d'offres ouvert - Ravalement des façades de l'immeuble 108, Bld Lobau. • 1992 - 312 W 4
- IV-6. – Appel d'offres ouvert - Remplacement des menuiseries extérieures sur diverses façades des groupes scolaires La Fontaine primaire - Saint-Georges Maternelle - Buffon (logements primaire). • 1992 - 312 W 5
- V-1. – Réseau câblé - Modification du plan de service - Chaîne Eurosport. • 1992 - 312 W 5
- VI-1. – Frais de mission à l'étranger. • 1992 - 312 W 5
- VI-2. – Liquidation de la prime de Technicité des Agents des Services Techniques sur Travaux 1991. • 1992 - 312 W 5
- VII-1. – Rémunération du personnel d'encadrement des Centres de Loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt - Année 1992. • 1992 - 312 W 5
- VII-2. – École de plein air de Remicourt. - Augmentation de la redevance journalière. • 1992 - 312 W 5
- VII-3. – Prorogation par avenant n° 9 pour une durée de 6 mois, de la convention Ville de Nancy /s.f.r.s. Sodexho France Écoles Universités. • 1992 - 312 W 5
- VIII-1. – Convention avec le Ballet National de Nancy et de Lorraine. • 1992 - 312 W 5
- VIII-2. – Budget de l'année Callot - Inscription individualisée. • 1992 - 312 W 5
- VIII-3. – Convention avec la Société d'Archéologie Lorraine pour l'exposition Jacques Callot 1592-1635. • 1992 - 312 W 5
- VIII-4. – Prêt d'objets de collection entre le Musée des beaux-arts et le Musée Historique Lorrain lors d'expositions temporaires. • 1992 - 312 W 5
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- I-1. – Vote des taux d'imposition applicables en 1992. • 1992 - 312 W 6
- I-2. – Garantie de la Ville de nancy pour un emprunt d'un montant de 350.000 F. que l'a.r.s. envisage de contracter pour financer l'aménagement des locaux 12 bd Jean Jaurès. • 1992 - 312 W 6
- I-3. – Garantie de la Ville de nancy à hauteur de 50% d'un emprunt de 8 MF que l'altir envisage de contracter pour financer la construction de locaux dans l'enceinte chu de Brabois. • 1992 - 312 W 6
- I-4. – Répartition de subventions à diverses Associations à caractère social. • 1992 - 312 W 6
- I-5. – Attribution de subvention - Crèche Louise Delsart. • 1992 - 312 W 6
- I-6. – Participation de la Ville de Nancy pour la Crèche de la Croix-Rouge Louise Delsart. • 1992 - 312 W 6
- I-7. – Demande de Subvention - Travaux dans les Musées. • 1992 - 312 W 6
- I-8. – Participation financière de la Ville de nancy - est habitat construction - Opération de construction 148/148 bis, rue Saint-Dizier. • 1992 - 312 W 6
- I-9. – Attribution d'un fonds de concours de 84.016 F. Foyer de la Jeune Fille - 103, rue Saint-Georges à nancy. • 1992 - 312 W 7
- II-1. – Restructuration de la cuisine de Gentilly : Acquisition du terrain d'assiette. • 1992 - 312 W 7
- II-2. – zac pichon - Construction d'une Maison de la Culture et des Loisirs. Désignation de l'Architecte - Attribution de primes. • 1992 - 312 W 7
- II-3. – Mise à disposition par la Ville de nancy à edf-gdf -Services nancy lorraine d'un terrain sis à nancy, 18, rue des Cordeliers. • 1992 - 312 W 7
- II-4. – Mise à disposition par la Ville de nancy à edf-gdf - Services Nancy Lorraine, d'un local sis à l'Hôtel de Ville de nancy, à l'angle des rues Pierre Fourier et Maurice Barrès. • 1992 - 312 W 7
- II-5. – Projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Commune de laxou - Avis du conseil municipal de nancy. • 1992 - 312 W 7
- II-6. – Ensemble de la Visitation - Régularisation de l'acquisition. • 1992 - 312 W 7
- II-7. – Église Saint-Nicolas - Restauration de Trois Toiles - Travaux Complémentaires - Convention Financière avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux). • 1992 - 312 W 7
- III-1. – Appel d'offres ouvert - Travaux de ravalement, façades de l'extension h.d.v. des façades 2e et 3e étages sur rue P.Fourier ainsi que retours M.Barrès et Dominicains. • 1992 - 312 W 7
- III-2. – Appel d'offres ouvert : Classes de neige 1992 - 1993. • 1992 - 312 W 7
- III-3. – Cession de véhicules réformés. • 1992 - 312 W 7
- IV-1. – Recours n° 92.309 Société Industrielle et Commerciale de l'Est (socopa) en référé - Demande de Provision. • 1992 - 312 W 7
- IV-2. – Recours n° 92.333 devant le Tribunal administratif - Société Industrielle et Commerciale de l'Est (socopa) en annulation du refus d'indemnisation par la Ville de Nancy. • 1992 - 312 W 7
- IV-3. – Contrat d'Action de Prévention de la Délinquance pour la Sécurité dans la Ville. Ouverture de Crédits. • 1992 - 312 W 8
- V-1. – Rentrée des Classes 1992/1993 - Ouverture et Fermeture de Classes - Avis du conseil municipal. • 1992 - 312 W 8
- V-2. – Écoles privées - Participation de la Ville de nancy dans les dépenses de fonctionnement des Etablissements privés sous contrat d'Association. • 1992 - 312 W 8
- V-3. – Écoles privées - Participation de la Ville de nancy dans les dépenses de fonctionnement des Etablissements privés sous contrat simple. • 1992 - 312 W 8
- V-4. – Hébergement des Appelés du Contingent, Volontaires pour servir dans la Police Nationale - Convention. • 1992 - 312 W 8
- V-5. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de nancy au fonctionnement de l'Association Aide familiale et ménagère dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1992 - 312 W 8
- V-6. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de nancy au fonctionnement de l'Association Aide familiale à domicile dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1992 - 312 W 8
- VI-1. – Acquisition d'une oeuvre de Jean-François de TROY (1679-1752), Scène Biblique. • 1992 - 312 W 8
- VI-2. – Fixation du tarif de deux publications au Musée de l'École de Nancy : La Maison Bergeret, ouvrage de M. Frédéric Descouturelle ; Edmond de Goncourt chez lui, ouvrage de Mme Michèle Maubeuge. • 1992 - 312 W 8
- VII-1. – Modification du tableau des effectifs. • 1992 - 312 W 8
- VII-2. – Avenant au contrat du responsable du Service Immobilier. • 1992 - 312 W 8
- VII-3. – Contrat du responsable du Commerce et de L'Artisanat. • 1992 - 312 W 8
- VII-4. – Création d'un emploi spécifique au service Social. • 1992 - 312 W 8
- VII-5. – Création d'un poste contractuel de Chargé de Mission au service Participation. • 1992 - 312 W 8
-
- I-1. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1992 - 312 W 9
- I-2. – Attribution d'une subvention au Groupement d'Etude et de Conservation de la Nature en Lorraine (GECNAL). • 1992 - 312 W 9
- I-3. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 - 312 W 9
- I-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1992 - 312 W 9
- I-5. – Attribution de subventions aux Associations culturelles. • 1992 - 312 W 9
- I-6. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux Commissaires de Police. • 1992 - 312 W 9
- II-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 32 Cours Léopold. • 1992 - 312 W 9
- II-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis 35, rue Boulay de la Meurthe à Nancy lots n° 6-1-7. • 1992 - 312 W 9
- II-3. – Cession de terrains sis avenue Pinchard à la SA Majorelle. • 1992 - 312 W 9
- III-1. – Convention avec les Vitrines de Nancy et A.E.L. pour l'organisation du marché de Noël. • 1992 - 312 W 10
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport. • 1992 - 312 W 10
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Restructuration du groupe scolaire Charlemagne. • 1992 - 312 W 10
- IV-3. – Signature d'un marché négocié - Transport des oeuvres des expositions Callot du Musée des beaux-arts et du Musée Historique Lorrain. (Italie - France). • 1992 - 312 W 10
- IV-4. – Signature d'un marché négocié - Transport des oeuvres des expositions Callot du Musée des beaux-arts et du Musée Historique Lorrain. (France et Etranger, hors Italie). • 1992 - 312 W 10
- V-1. – Recours n° 92.420 devant le Tribunal administratif - Demande d'annulation d'un refus de réintégration GERARD Jérôme. • 1992 - 312 W 10
- VI-1. – Fonctionnement d'une installation sportive de pied d'immeuble aménagée au gymnase Buffon (Haut-du-Lièvre) - Signature d'une convention avec l'État. • 1992 - 312 W 10
- VII-1. – Mise en dépôt-vente au Musée des beaux-arts de 50 exemplaires du catalogue Daum aux éditions Michel Aveline. • 1992 - 312 W 10
- VII-2. – Mise en vente de la plaquette Picasso au Musée des beaux-arts. • 1992 - 312 W 10
- VII-3. – Prêts d'objets de collection entre le Musée des beaux-arts et le Musée lorrain lors d'expositions temporaires. Convention - Avenant n° 1. • 1992 - 312 W 10
- VII-4. – Fixation des tarifs d'entrées aux expositions du Musée des beaux-arts et du Musée Historique Lorrain. • 1992 - 312 W 10
- VII-5. – Mission de courtage - Assurance des expositions au Musée des beaux-arts et au Musée Historique Lorrain - Année Callot. • 1992 - 312 W 10
- VIII-1. – Réorganisation du Cabinet de Monsieur le Maire. • 1992 - 312 W 10
- VIII-2. – Avenant au contrat de Madame Sophie Maurand, attachée de presse et de communication. • 1992 - 312 W 10
- VIII-3. – Avenant au contrat de Madame Annette Moreaux, Secrétaire particulière de Monsieur le Maire. • 1992 - 312 W 10
- VIII-4. – Contrat du Responsable du secteur Emplois-carrières au sein de la Direction des Ressources Humaines. • 1992 - 312 W 10
- VIII-5. – Contrat du Directeur du Centre d'Accueil de Remicourt. • 1992 - 312 W 10
- VIII-6. – Rémunération des vacataires nécessaires à l'ouverture de la Médiathèque en fin de semaine. • 1992 - 312 W 10
-
- I-1. – Désignation d'un Représentant de la Ville de Nancy au sein du Conseil du District Urbain de Nancy. • 1992 - 312 W 11
- I-2. – Désignation des Représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional et Universitaire. • 1992 - 312 W 11
- I-3. – Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au Conseil d'administration de l'Institut Européen du Cinéma et de l'Audiovisuel. • 1992 - 312 W 11
- I-4. – Désignation de deux délégués nommés par le conseil municipal - Révision des listes électorales de la Chambre des Métiers. • 1992 - 312 W 11
- I-5. – Représentation de la Commune au sein de la Commission départementale d'Urbanisme Commercial. • 1992 - 312 W 11
- II-1. – Décision modificative n°1. • 1992 - 312 W 11
- II-2. – Admission en non valeur-produits irrécouvrables. • 1992 - 312 W 11
- II-3. – Ligne de Trésorerie de 20 MF. à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1992 - 312 W 11
- II-4. – Attribution de fonds de concours de 107.899 F. destiné au financement de la 4ème tranche de travaux de restructuration du R.D.C. - Foyer de la Jeune Fille - 103, rue St -Georges à Nancy. • 1992 - 312 W 11
- III-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis, 58, Avenue du Général Leclerc (lots 1-2-3-4-5-6-7-8). • 1992 - 312 W 11
- III-2. – Acquisition sur EMPL des anciens terrains COOP rue Victor. • 1992 - 312 W 11
- III-3. – Élargissement de la rue de la Côte : acquisition d'une emprise foncière par voie d'expropriation. • 1992 - 312 W 11
- III-4. – Cession d'une parcelle de terrain, Avenue Pinchard (H.D.L) au profit de l'Association lorraine d'Aide aux Grands Handicapés (A.L.A.G.H.). • 1992 - 312 W 11
- III-5. – Cession au C.C.A.S. par la Ville de Nancy de l'immeuble sis, 1, rue du Commandant Igier - Nancy. • 1992 - 312 W 11
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'Eclairage Public - Programme 1992. • 1992 - 312 W 11
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Construction de Chaussées et Travaux neufs de la voirie communale - Programme 1992 - 2ème phase. • 1992 - 312 W 12
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - Aménagement des restaurants scolaires du Groupe Didion Raugraff. • 1992 - 312 W 12
- V-1. – Recours 92.519 - 92.520 - 92.521 - 92.536 devant le Tribunal administratif contre le refus de versement du supplément familial de traitement. • 1992 - 312 W 12
- V-2. – Recours 92.706 - Monsieur BENCHORFI - Dommages de travaux publics. • 1992 - 312 W 12
- V-3. – Transaction amiable avec la Compagnie RHIN et MOSELLE - Sinistre au marché de Gros. • 1992 - 312 W 12
- V-4. – Instance devant le Tribunal d'Instance - ALCHAAR contre Ville de Nancy - Sinistre du 30 Mars 1991. • 1992 - 312 W 12
- VI-1. – Piscines Municipales : Création d'un tarif Collectivités. • 1992 - 312 W 12
- VII-1. – Attribution de 30 exemplaires de la Nancéïde au service du Protocole. • 1992 - 312 W 12
- VII-2. – Fixation du tarif de vente et dépôt-vente de diverses publications au Musée des beaux-arts. • 1992 - 312 W 12
- VII-3. – Fixation de l'indemnisation journalière des convoyeurs d'oeuvres d'art empruntées par les Musées de la Ville de Nancy. • 1992 - 312 W 12
- VIII-1. – Contrat de Monsieur Paul ROBAUX - Réalisation d'une étude historique sur le Parc de la Pépinière. • 1992 - 312 W 12
- VIII-2. – Création d'un poste de contractuel aux Relations extérieures. • 1992 - 312 W 12
- VIII-3. – Création d'un poste de Responsable contractuel de la gestion administrative et financière des Bibliothèques de Nancy. • 1992 - 312 W 12
-
- I-1. – Taxe sur l'électricité. • 1992 - 312 W 13
- I-2. – Suppression de l'exonération courte durée de la taxe foncière sur les propriétés baties pour les constructions nouvelles achevées à compter du 1er janvier 1992. • 1992 - 312 W 13
- I-3. – Modification du régime des abattements appliqués en matière de taxe d'habitation. • 1992 - 312 W 13
- I-4. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 250.000 F. que l'Association gai logis envisage de contracter pour financer la reféction de la toiture du Foyer Maternel des Sapins 30, rue Alix Leclerc. • 1992 - 312 W 13
- I-5. – Subventions aux Associations Sportives. • 1992 - 312 W 13
- I-6. – Attributions de subventions à des Organismes à caractère universitaire. • 1992 - 312 W 13
- I-7. – Attribution de subventions aux Associations Culturelles. • 1992 - 312 W 13
- I-8. – Subvention à l'Association Régionale de Cardiologie de Lorraine. • 1992 - 312 W 14
- I-9. – Répartition de subventions à diverses Associations à caractère social. • 1992 - 312 W 14
- II-1. – Basilique St Epvre - Restauration de l'orgue MERKLIN-SCHUTZE - Travaux complémentaires - Convention avec l'État (Ministère de la Culture, de la Communication et des Grands Travaux.). • 1992 - 312 W 14
- II-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 - 312 W 14
- II-3. – Avenant n°1 à la convention du 3 juillet 1989 avec SOLOREM - Aménagement - Restructuration de la place de la Croix de Bourgogne. • 1992 - 312 W 14
- II-4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un ensemble immobilier - sis, 1, rue du Docteur Schmitt. • 1992 - 312 W 14
- II-5. – Délégation du droit de préemption urbain au District Urbain sur le secteur Port aux Planches. • 1992 - 312 W 14
- III-1. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Programme 1992 - 3ème phase. • 1992 - 312 W 14
- III-2. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Programme 1992 - 4ème phase. • 1992 - 312 W 14
- III-3. – Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'aménagements paysagers et des travaux de V.R.D. au parc de la Pépinière. • 1992 - 312 W 15
- III-4. – Passation d'un marché négocié - Porte Saint-Georges - Restauration de part et d'autre du portail côté campagne et des échauguettes. • 1992 - 312 W 15
- IV-1. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 2,3,4 juillet 1992, organisée par l'Association Les Vitrines de Nancy. • 1992 - 312 W 15
- IV-2. – Autorisation d'ester en justice - Accident de Monsieur WACK du 12 janvier 1990. • 1992 - 312 W 15
- IV-3. – Recours n°92.1147 - Association Défense et Avenir de Stanislas Meurthe, demande d'annulation de la délibération du 9 mars 1992 portant approbation du PAZ de la ZAC Stanislas Meurthe. • 1992 - 312 W 15
- IV-4. – Prolongation du contrat de concession du Service Extérieur des Pompes Funèbres. • 1992 - 312 W 15
- IV-5. – Audience du Tribunal Correctionnel du 26 juin 1992 - Monsieur GONZALEZ contre Monsieur BEKHIRA. • 1992 - 312 W 15
- IV-6. – Pôle de Gestion - Signature de l'acte de vente conditionnelle avec le D.A.N. • 1992 - 312 W 15
- V-1. – Contrat du Responsable du Service Photo. • 1992 - 312 W 15
-
- I-1. – Désignation d'un représentant de la Commune de Nancy aux Conseils d'établissement des Maisons de Retraite Saint-Rémy et Saint-Clément. • 1992 - 312 W 16
- I-2. – Désignation d'un représentant de la Commune de Nancy au Conseil d'établissement de la Maison d'Accueil spécialisée ALAGH. • 1992 - 312 W 16
- I-3. – Mise en place de la commission administrative chargée de l'Etablissement de la liste électorale prud'homale en vue des élections du 9 décembre 1992. • 1992 - 312 W 16
- II-1. – Approbation du compte administratif 1991 et du compte de gestion. • 1992 - 312 W 16
- II-2. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 100.000.000 F que la Caisse de Crédit municipal de Nancy se propose de contracter auprès de la Caisse d'épargne des Pays Lorrains. • 1992 - 312 W 16
- II-3. – Garantie de la Ville de Nancy pour des emprunts d'un montant total de 47.100.000 F que la Caisse de Crédit municipal de Nancy se propose de contracter auprès d'un pool bancaire. • 1992 - 312 W 16
- II-4. – Garantie de la Ville de Nancy d'un emprunt d'un montant de 40.000.000 F que la Caisse de Crédit municipal de Nancy se propose de contracter auprès de la National Westminster Bank. • 1992 - 312 W 16
- II-5. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 293.500 F que la SA HLM de l'EST envisage de contracter pour financer l'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 25 bis, route de Mirecourt à Nancy. • 1992 - 312 W 16
- II-6. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1992 - 312 W 17
- II-7. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 - 312 W 17
- III-1. – ZAC DONOP - Approbation des comptes définitifs. • 1992 - 312 W 17
- III-2. – ZAC PROVENCAL - Note de conjoncture et bilan prévisionnel. • 1992 - 312 W 17
- III. – Note d'information ZAC Croix de Bourgogne et ZAC Pichon. • 1992 - 312 W 17
- III-3. – ZAC DE LA CROIX DE BOURGOGNE - Participation de la Ville au déficit de l'opération. • 1992 - 312 W 17
- III-4. – ZAC STANISLAS MEURTHE - Approbation du programme des équipements publics. • 1992 - 312 W 17
- III-5. – Approbation de la révision du plan d'occupation des sols. • 1992 - 312 W 17
- III-6. – Dénomination de voie : rue Ambroise-Paré. • 1992 - 312 W 17
- III-7. – Cession de deux immeubles sis à Nancy 8, rue Eugène Hugo et 23-25 rue du Placieux. • 1992 - 312 W 17
- III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 - 312 W 17
- IV-1. – Remplacement de matériel informatique - Marché négocié. • 1992 - 312 W 17
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Illuminations de fin d'année - programme 1992 - Pose et raccordement de motifs lumineux. • 1992 - 312 W 17
- IV-3. – Contrat de concession du service public de restauration de la Ville de Nancy. • 1992 - 312 W 17
- IV-4. – Convention d'exploitation du stationnement payant - Avenant n° 5. • 1992 - 312 W 17
- IV-5. – Convention de concession pour la construction et l'exploitation du Parc de stationnement de la rue du Dr. Schmitt : avenant n ° 1 à la convention de concession relative au Parc Mengin ; avenant n° 3 à la convention de concession relative aux Parcs Carnot et Léopold. • 1992 - 312 W 18
- IV-6. – Parc de stationnement de la Manufacture - Convention de concession. • 1992 - 312 W 18
- IV-7. – Grosses réparations à exécuter dans les établissements scolaires - Demandes de subventions. • 1992 - 312 W 18
- V-1. – Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. • 1992 - 312 W 18
- VI-1. – Adoption d'un nouveau règlement intérieur du conseil municipal. • 1992 - 312 W 18
- VI-2. – Frais de déplacement des membres du conseil municipal. • 1992 - 312 W 18
- VI-3. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1992 - 312 W 18
- VII-1. – Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Défense. • 1992 - 312 W 18
- VII-2. – Transformation de poste à l'Office nancéien des personnes âgées. • 1992 - 312 W 18
- VII-3. – Mise à disposition de la Ville de Nancy d'une Conseillère en économie sociale et familiale du C.C.A.S. • 1992 - 312 W 18
- VII-4. – Prise en charge des frais d'organisation des examens et concours des agents municipaux de la catégorie C. • 1992 - 312 W 18
- VIII-1. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de vingt étudiants de KARLSRUHE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992 - 312 W 18
- VIII-2. – Attribution d'une bourse de 800 F par étudiant au bénéfice de trois étudiants de NEWCASTLE pour la période du 1er au 31 Août 1992. • 1992 - 312 W 18
- VIII-3. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes jumelées Etudiante de Karlsruhe - Mlle Birgin DRAGMANLI. • 1992 - 312 W 18
- VIII-4. – Bourse d'études pour une étudiante des Villes Jumelées - Étudiante de Karlsruhe - Mlle Sibylle KRANICH. • 1992 - 312 W 18
-
- I-1. – Désignation d'un représentant de la Commune aux conseils d'établissement des institutions sociales et médico-sociales de l'A.E.I.M. • 1992 - 312 W 19
- I-2. – Désignation de représentants de la Ville de Nancy à la Commission départementale d'Urbanisme Commercial. • 1992 - 312 W 19
- II-1. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt à hauteur de 50% de 2.300.000 F. que l'Association Loisirs Vacances Animation (ALVA) envisage de contracter pour financer l'acquisition et l'aménagement d'un centre de vacances au Bonhomme. • 1992 - 312 W 19
- II-2. – Modification de la garantie d'emprunt de 550.000 F accordée à l'Association des Amis de l'École JEAN XXIII afin de financer l'extension et la restructuration des locaux de l'École JEAN XXIII. • 1992 - 312 W 19
- II-3. – Garantie d'un emprunt de 7.738.000 F que la SA. H.L.M. de l'EST envisage de contracter pour financer la construction de 19 logements PLA, 26, rue Jean Lamour à Nancy. • 1992 - 312 W 19
- II-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1992 - 312 W 19
- III-1. – Avis du conseil municipal de Nancy sur le projet de révision partielle du Plan d'Occupation des Sols de la Commune de MAXEVILLE. • 1992 - 312 W 19
- III-2. – Convention d'occupation du Domaine Public avec E.D.F. - G.D.F. • 1992 - 312 W 20
- III-3. – Convention de mandat avec le District Urbain de l'agglomération nancéienne pour les travaux de renforcement du tablier du Pont des Tiercelins. • 1992 - 312 W 20
- III-4. – Convention de remise d'ouvrage du Pont des Tiercelins. • 1992 - 312 W 20
- III-5. – Convention de quartier Charles III - État d'avancement - Programme d'actions à venir. • 1992 - 312 W 20
- IV. – Indemnité de Conseil du Trésorier Municipal. • 1992 - 312 W 20
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - année 1993. • 1992 - 312 W 20
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériaux de construction - année 1993. • 1992 - 312 W 20
- IV-3. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel électrique - année 1993. • 1992 - 312 W 20
- IV-4. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles - Année 1993. • 1992 - 312 W 20
- IV-5. – Achat-reprise d'une balayeuse aspiratrice. • 1992 - 312 W 20
- IV-6. – Évacuation de déchets en décharge - Marché négocié sans consultation - année 1992. • 1992 - 312 W 20
- IV-7. – Adjudication ouverte pour la fourniture de carburants - année 1993. • 1992 - 312 W 20
- IV-8. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale - Année 1993. • 1992 - 312 W 21
- V-1. – Recours n° 92.1024 devant le Tribunal Administatif - S.A DELORME - Annulation du refus d'indemnisation par la Ville de Nancy. • 1992 - 312 W 21
- V-2. – Recours n° 92.1025 en référé - Société DELORME - Demande en provision. • 1992 - 312 W 21
- V-3. – Recours n° 92.1396 - Monsieur NOIRCLERE - Annulation permis de construire délivré à Monsieur HENRY. • 1992 - 312 W 21
- V-4. – Recours n° 92.1397 - Monsieur NOIRCLERE - Sursis à exécution du permis de construire délivré à Monsieur HENRY. • 1992 - 312 W 21
- V-5. – Recours n° 92.1513 - Monsieur Joseph GILBERG - Dommages de travaux publics. • 1992 - 312 W 21
- V-6. – Recours n° 92.1537 devant le Tribunal administratif - Demande d'annulation d'une décision de refus de prolongation d'allocation de base - Monsieur GERARD Jérôme. • 1992 - 312 W 21
- V-7. – Accident du travail - Daniel REISER - Constitution de partie civile - Ville de Nancy contre Grandidier. • 1992 - 312 W 21
- V-8. – Accès aux registres des délibérations et des arrêtés, aux budgets et aux comptes des collectivités territoriales et de leurs établissements publics. - Fixation d'un tarif. • 1992 - 312 W 21
- V-9. – Audience correctionnelle du 2 février 1993 - Vol du Musée de l'École de Nancy. • 1992 - 312 W 21
- V-10. – Affaire GONZALEZ - BEKHIRA - Couverture des condamnations civiles pour faute de service. • 1992 - 312 W 21
- V-11. – Affaire VIARD contre CONIC - Protection juridique contre les menaces d'attaques. • 1992 - 312 W 21
- VI-1. – Rentrée des classes 1992 - Implantation d'un demi-poste de soutien à l'École élémentaire Buffon. • 1992 - 312 W 21
- VII-1. – Mise à disposition d'un agent de la Caisse des dépôts et consignations auprès de la Ville de Nancy. • 1992 - 312 W 21
- VII-2. – Transformation d'un poste d'ingénieur en chef en un poste de contractuel chargé de Mission de la Direction Générale des Services Techniques. • 1992 - 312 W 21
- VII-3. – Création de postes à la Médiathèque, au Service Environnement-Santé et à la Direction de l'Urbanisme. • 1992 - 312 W 21
- VII-4. – Contrat d'engagement du Directeur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1992 - 312 W 21
- VIII-1. – Bourse d'études pour une Etudiante des Villes Jumelées - Étudiante de Newcastle Upon Tyne. • 1992 - 312 W 21
- IX-1. – Mise en dépot-vente au Musée des beaux-arts de 100 exemplaires de l'ouvrage de l'exposition l'Art en Lorraine au temps de Jacques Callot. • 1992 - 312 W 21
-
- I-1. – Création de commissions municipales et désignation des commissaires. • 1992 - 312 W 22
- I-2. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de Solorem. • 1992 - 312 W 22
- I-3. – Adhésion et participation de la Ville de Nancy au Comité départemental d'Education pour la santé - Désignation de deux représentants au sein du Conseil d'administration. • 1992 - 312 W 22
- I-4. – Renouvellement de l'adhésion au réseau des villes Santé de l'organisation mondiale de la santé. • 1992 - 312 W 22
- I-5. – Désignation de membres - Ballet National de Nancy et de Lorraine - Adoption des nouveaux statuts de l'Association. • 1992 - 312 W 22
- II-1. – Souscription des Nancéiens pour la catastrophe de Vaison la Romaine survenue le 22.09.92 et attribution d'une subvention de 50.000 F. • 1992 - 312 W 22
- II-2. – Décision modificative n°2. • 1992 - 312 W 22
- II-3. – Garantie de la Ville de Nancy à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1MF que l' Association Notre Dame d'Enseignement Catholique envisage de contracter pour financer des travaux de rénovation des cuisines de l'établissement scolaire. • 1992 - 312 W 22
- II-4. – Garantie d'un emprunt de 437.600 F - Est Habitat Construction - 4 logements, rue Marie Leczinska. • 1992 - 312 W 23
- II-5. – Garantie d'un emprunt de 8.791.478 F que la Société Est Habitat Construction envisage de contracter pour financer la construction d'une résidence rue de Dieuze - rue Bazin. • 1992 - 312 W 23
- II-6. – Garantie d'un emprunt de 308.000 F que la SA HLM de l'EST envisage de contracter pour financer l'acquisition-amélioration d'une maison sise, 28, rue des Tiercelins à Nancy, pour y réaliser 4 Logements adaptés. • 1992 - 312 W 23
- II-7. – Modification de la garantie d'emprunt accordée à l'ALTIR pour la construction de locaux dans l'enceinte de l'Hôpital de Brabois. • 1992 - 312 W 23
- II-8. – Attribution d'un fonds de concours de 42.000 F à l'Armée du Salut pour l'aménagement d'une salle de jeux 4, rue Sébastien Leclerc à Nancy. • 1992 - 312 W 23
- II-9. – Demande de subvention auprès de Ministère des affaires étrangères pour la réalisation d'un séminaire à l'intention des Ingénieurs asiatiques des services techniques des grandes villes asiatiques. • 1992 - 312 W 23
- II-10. – Subventions aux Associations de jeunesse. • 1992 - 312 W 23
- II-11. – Subvention à l'Association Lorraine Information Sida. • 1992 - 312 W 23
- III-1. – ZAC Pichon - Modification du plan d'aménagement de zone n° 2. • 1992 - 312 W 23
- III-2. – ZAC Provençal - Agrément du CROUS comme cessionnaire de terrain. • 1992 - 312 W 23
- III-3. – Acquisition d'un immeuble sis 60, avenue du Général Leclerc et de son fonds de commerce. • 1992 - 312 W 23
- III-4. – Avis du conseil municipal de Nancy sur le projet de révision partielle du POS de Jarville la Malgrange. • 1992 - 312 W 23
- III-5. – Convention de mandat avec le D.A.N. pour les travaux de renforcement du tablier du pont des Tiercelins - Approbation du projet. • 1992 - 312 W 24
- III-6. – Cession au District de l'Agglomération nancéienne par la Ville de Nancy de l'immeuble sis 32, Cours Léopold. • 1992 - 312 W 25
- III-7. – Cession à la Solorem par la Ville de Nancy d'un terrain issu de la parcelle cadastrée AL 147 sise à Villers-lès-Nancy. • 1992 - 312 W 25
- III-8. – Arc de Triomphe Héré - Passation d'une convention de Mécénat et de partenariat - Demande de programmation. • 1992 - 312 W 25
- III-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 - 312 W 25
- IV-1. – Appel d'Offres -Aménagement d'espaces d'animation sur le quartier d'Haussonville. • 1992 - 312 W 25
- IV-2. – Appel d'Offres - Acquisition de matériel de transport. • 1992 - 312 W 25
- IV-3. – Marché négocié - Édition d'un supplément culturel - Année 1992. • 1992 - 312 W 25
- V-1. – Marché négocié - Transport des élèves des écoles maternelles Saint-Stanislas - Ory - Charles III maternelle et Saint-Pierre à Nancy durant la période scolaire 92/93. • 1992 - 312 W 25
- V-2. – Rentrée des classes 1992 - Implantation d'un poste préélémentaire à l'école maternelle Roberty - Implantation d'un poste de perfectionnement à l'école primaire la Fontaine. • 1992 - 312 W 25
- V-3. – Convention relative à la mise à disposition et au financement de 32 places à la crèche Maringer. • 1992 - 312 W 25
- V-4. – Convention relative à la mise à disposition et au financement de 18 places à la crèche de Brabois. • 1992 - 312 W 25
- V-5. – Contrat d'aménagement du temps de l'enfant - Participation Ville de Nancy - Convention État / Ville de Nancy - Avenant pour l'année scolaire 1992/1993. • 1992 - 312 W 25
- VI-1. – Mise en vente de publication d'affiches relatives à l'exposition Burne-Jones : le Dessin symboliste. • 1992 - 312 W 25
- VI-2. – Vente en solde de catalogues, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie les 17 et 18 octobre 1992 au Musée des beaux-arts. • 1992 - 312 W 25
- VI-3. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts le samedi 10 octobre 1992 à l'occasion de la manifestation Musées en tête 1992. • 1992 - 312 W 25
- VII-1. – Plan Local de Sécurité - Convention Ville / État. • 1992 - 312 W 26
- VII-2. – Recours 92 1700 - Société Union des Coopérateurs de Lorraine contre délibération du 6 juillet approuvant le POS révisé de la Commune. • 1992 - 312 W 26
- VII-3. – Recours 92 1733 - Société Sodigros Lorraine contre délibération du 6 juillet 1992 approuvant le POS révisé de la Commune. • 1992 - 312 W 26
- VII-4. – Recours 92 1701 et 92 1702 - Société C.N.E. PC/préemption 1 rue Joseph Cugnot - Recours 92 1703 - Société CNEP C/délibération du 6 juillet 1992. • 1992 - 312 W 26
- VII-5. – Recours 92 1718 - M. Michel Bouquain - Demande d'indemnités pour perte de salaire et perte de droit de pension à retraite. • 1992 - 312 W 26
- VII-6. – Recours 92 1719 - Enfants Bouquain Myriam, Stéphane, Olivier - Demande d'indemnités pour perte de salaire de Mme Yvette Bouquain - Décédée. • 1992 - 312 W 26
- VII-7. – Requête en appel n° 92 NC 00 707 devant la cour administrative d'appel de Nancy - Mlle Nathalie Braun contre jugement du 9 juin 1992. • 1992 - 312 W 26
- VII-8. – Recours n° 92 1742 du 15 septembre 92 portant en annulation la délibération III/5 du 6 juillet 92 portant approbation du plan d'occupation des sols tant qu'elle concerne le secteur Stanislas-Meurthe. • 1992 - 312 W 26
- VII-9. – Recours n° 92 1741 du 15 septembre 1992 en annulation de la délibération III/4 du 6 juillet 1992 portant approbation du programme des équipements publics de la ZAC Stanislas-Meurthe. • 1992 - 312 W 26
- VII-10. – Bail emphytéotique commune de Maron/Ville de Nancy - Mise à disposition d'un terrain destiné à une activité sportive dénommée Ball Trap. • 1992 - 312 W 26
- VII-11. – Affaire Gaëlle Boileau - Audience du Tribunal Correctionnel le 6 /11/92. • 1992 - 312 W 26
- VII-12. – Recours en indemnités de la Société MICROWASH suite à l'implantation d'une station Eléphant Bleu, route de Mirecourt. • 1992 - 312 W 26
- VIII-1. – Attribution d'une prime de responsabilité au Secrétaire Général. • 1992 - 312 W 26
- VIII-2. – Logements de fonction. • 1992 - 312 W 26
- VIII-3. – Avenant à la convention de mise à disposition de la Ville de Nancy d'une conseillère en économie sociale et familiale. • 1992 - 312 W 26
- VIII-4. – Rémunération des prestations ponctuelles pour le compte de la Ville de Nancy. • 1992 - 312 W 26
- VIII-5. – Création et transformation de postes à la Direction de l'Urbanisme. • 1992 - 312 W 26
- VIII-6. – Transformation de poste à la Direction des Systèmes d'information. • 1992 - 312 W 26
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- I-1. – Garantie d'un emprunt de 22.248.894 F que la Société Est Habitat Construction envisage de contracter pour financer la construction de 42 pavillons Zac Provençal. • 1992 - 312 W 27
- I-2. – Garantie de la Ville de Nancy à hauteur de 50% d'un emprunt de 500 000 F. que le SLUC BASKET envisage de contracter auprès de la banque de Crédit Coopératif pour reconstituer sa trésorerie. • 1992 - 312 W 27
- I-3. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt de 100 000 F. que le CCAS envisage de contracter pour financer des travaux de restructuration à Notre-Maison auprès de la CRI. • 1992 - 312 W 27
- I-4. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt de 100 000 F. que le CCAS envisage de contracter pour financer des travaux de restructuration à Notre-Maison auprès de la CRI-UNIRS. • 1992 - 312 W 27
- I-5. – Garantie de la Ville de Nancy d'un emprunt de 150 000 F. que l'A.L.A.G.H. envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne des Pays Lorrains pour financer ses investissements 1992. • 1992 - 312 W 27
- I-6. – Dénonciation de la garantie d'un emprunt d'un montant de 1 200 000 F accordée par la Ville de Nancy à l'Association Laboratoire Logement par délibération du 27 Mai 1991. • 1992 - 312 W 27
- I-7. – Admission en non valeur - Produits irrécouvrables. • 1992 - 312 W 27
- I-8. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la maison des orphelines. • 1992 - 312 W 27
- I-9. – Subventions aux Associations sportives. • 1992 - 312 W 27
- I-10. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1992 - 312 W 27
- I-11. – Révision des tarifs des concessions cinéraires, funéraires et des cases au columbarium. • 1992 - 312 W 27
- I-12. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1992 - 312 W 27
- I-13. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1992 - 312 W 27
- I-14. – Révision du tarif d'une vaccination contre la fièvre jaune pratiquée au service santé - environnement de la Ville de Nancy. • 1992 - 312 W 27
- II-1. – Aménagement des berges de meurthe - Projet d'aménagement - Acquisition d'une emprise foncière. • 1992 - 312 W 28
- II-2. – Convention de quartier Saint-Pierre / René II / Bonsecours - Diagnostic social et urbain - Étude de réalisation d'une opération programme d'amélioration de l'habitat - Diagnostic social du secteur HLM René II. • 1992 - 312 W 28
- II-3. – Arc de Triomphe Héré - Passation d'un contrat de mécénat et de partenariat - Demande de programmation. • 1992 - 312 W 28
- II-4. – Campagne de ravalement obligatoire des façades - Poursuite de la mission de l'ARIM Région lorraine et campagne 1993. • 1992 - 312 W 28
- II-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 - 312 W 28
- II-6. – Dénomination de voies : rue Gustave-Eiffel, rue de la Bergamote, rue Dominique-Louis, rue Jean-Mihé, rue Laurent-Bonnevay, rue Jean-Monnet, rue des Trois-Christophe, place Jules-Verne, place Alain-Fournier, place Robert-Laverny, place Père-Brandicourt, square Georges-Brassens, chemin Faisant. • 1992 - 312 W 28
- III-1. – Quartier du Placieux - Construction d'un gymnase type B. - Maîtrise d'oeuvre - Appel public de candidatures. • 1992 - 312 W 28
- IV-1. – Contrat emploi solidarité. • 1992 - 312 W 28
- IV-2. – Avenant n° 1 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy à la Société Sodexho - SFRS. • 1992 - 312 W 28
- IV-3. – Utilisation des locaux scolaires en dehors du temps scolaire. • 1992 - 312 W 28
- IV-4. – Atelier Municipal d'Art enfantin - Taux de participation des familles. • 1992 - 312 W 28
- V-1. – Requête en référé n° 92 1805 du 5/10/92 aux fins d'expertise des désordres affectant la propriété de M. et Mme Bourgatte domiciliés rue Jean Mermoz à Vandoeuvre. • 1992 - 312 W 28
- V-2. – Recours n° 92 1764 - M. Collignon contre sanction disciplinaire. • 1992 - 312 W 29
- V-3. – Recours n° 92 1885 en indemnité suite à un incendie à l'école Gebhart. • 1992 - 312 W 29
- VI-1. – Rémunération des animateurs vacataires des contrats d'aménagement du temps de l'enfant (C.A.T.E.). • 1992 - 312 W 29
- VI-2. – Participation financière des familles aux activités péri-scolaires dans le cadre des contrats d'aménagement du temps de l'enfant. • 1992 - 312 W 29
- VI-3. – Contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville - Attribution de subventions. • 1992 - 312 W 29
- VII-1. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1992 - 312 W 29
- VIII-1. – Contrat de la Directrice du Service des Fêtes et animation. • 1992 - 312 W 29
- VIII-2. – Avenant au contrat de l'ingénieur réseaux à la direction des systèmes d'information. • 1992 - 312 W 29
- VIII-3. – Transformation d'un poste d'ingénieur en chef à la direction Voirie-Circulation en un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel. • 1992 - 312 W 29
- VIII-4. – Transformation de postes dans la filière culturelle. • 1992 - 312 W 29
- IX-1. – Réimpression du catalogue DAUM dans les Musées de Nancy. • 1992 - 312 W 29
- IX-2. – Acquisition d'une oeuvre de Charles Sellier (1830-1882), Léandre mort. • 1992 - 312 W 29
- IX-3. – Demande de subvention auprès de l'État pour des travaux d'aménagement du Centre dramatique national. • 1992 - 312 W 29
- IX-4. – Avenant n° 1 au marché négocié de transport des oeuvres des expositions Callot du musée des Beaux-Arts et du Musée Historique Lorrain. • 1992 - 312 W 29
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- I-1. – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du conseil municipal au Conseil d'administration du Collège Georges de la Tour. • 1992 - 312 W 30
- I-2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration du Centre de ressources sur l'illétrisme de Meurthe-et-Moselle (C.R.I.L. 54). • 1992 - 312 W 30
- II-1. – Avenant n°1 à la convention n° 19 036631 concernant la ligne de Trésorerie. • 1992 - 312 W 30
- II-2. – Garantie de la Ville de Nancy à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1.000.000 F que le Groupement Interprofessionnel Régional pour la promotion de l'emploi des Handicapés en Lorraine (G.I.R.L.O.R.) envisage de contracter auprès de la Banque Populaire de Lorraine, pour financer la commercialisation de la méthode E.L.H.A.N. • 1992 - 312 W 30
- II-3. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 1.500.000 F que l'Association le Gîte Familial envisage de contracter auprès de la Banque française de Crédit coopératif pour financer l'aménagement des bâtiments 87, Avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1992 - 312 W 30
- II-4. – Modification de garantie d'emprunt accordée à l'Association Gîte Familial pour l'acquisition-amélioration-aménagement de bâtiments 87, avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1992 - 312 W 30
- II-5. – Transfert de garantie de l'emprunt de 9 953 400 F accordé par la Ville de Nancy par délibération du 02/07/90 à la Société SAREL au profit de la SA HLM de L'EST. • 1992 - 312 W 30
- II-6. – Circulaire du 1/10/92 portant directives pour la mise en oeuvre des textes applicables à l'imputation des dépenses du secteur public local - Inscription des travaux d'entretien au compte 135. - Maintien en section investissement des acquisitions ayant un caractère durable. • 1992 - 312 W 31
- II-7. – Service des fêtes et animations : ouverture de crédits. • 1992 - 312 W 31
- II-8. – Indemnité de Conseil du Trésorier Municipal. • 1992 - 312 W 31
- II-9. – Attribution d'avances de subventions. • 1992 - 312 W 31
- II-10. – Participation de la Ville de Nancy à une Société d'Economie Mixte pour le développement des réseaux câblés au sein des H.L.M. • 1992 - 312 W 31
- II-11. – Attribution d'une subvention à l'Association des étudiants du département Techniques de commercialisation de l'IUT Charlemagne. • 1992 - 312 W 31
- II-12. – Attribution d'une subvention - Organisme à caractère économique - Jeune chambre économique. • 1992 - 312 W 31
- II-13. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1992 - 312 W 31
- II-14. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la maison des orphelines. • 1992 - 312 W 31
- II-15. – Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. • 1992 - 312 W 31
- II-16. – Droits de voirie - Création de deux nouveaux tarifs. • 1992 - 312 W 31
- III-1. – Zac Provençal - Acquisition d'un terrain équipé aux abords du gymnase. • 1992 - 312 W 31
- III-2. – Dénomination de voie dans le Quartier Beauregard - Boufflers - Buthégnemont : place Marcel-Dautremer. • 1992 - 312 W 31
- III-3. – Signature d'un charte de Partenariat avec E.D.F/G.D.F. Services visant à l'amélioration de la qualité urbaine. • 1992 - 312 W 31
- III-4. – Convention de mécénat - Illumination de la Place Stanislas. • 1992 - 312 W 31
- III-5. – Révision du P.O.S. - Prise en compte des observations formulées par Monsieur le Préfet - Suppression de l'emplacement réservé n°6. • 1992 - 312 W 31
- III-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1992 - 312 W 31
- IV-1. – Contrat avec la Compagnie Générale de Chauffe (C.G.F.) - Fourniture de chaleur pour les bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 1992 - 312 W 32
- IV-2. – Zénith - Appel d'offres des mobiliers matériels et outillage du Zénith. • 1992 - 312 W 32
- IV-3. – Classes de mer 1993 - Mise en appel d'offres ouvert. • 1992 - 312 W 32
- V-1. – Pôle de Gestion - Réitération de la vente conditionnelle. • 1992 - 312 W 33
- V-2. – Contrat de concession du Service Public des Pompes Funèbres. • 1992 - 312 W 33
- V-3. – Recours n°92.1984 du 24 Novembre 1992 - S.A DELORME - en annulation de la délibération du 8 Juillet 1991. • 1992 - 312 W 33
- VI-1. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logements des Instituteurs. • 1992 - 312 W 33
- VI-2. – Restaurant du personnel municipal - Relèvement du prix des tickets repas. • 1992 - 312 W 33
- VII-1. – Dénomination du Palais des Sports de Gentilly. • 1992 - 312 W 33
- VII-2. – Révision des redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sports pour les compétitions et autres manifestations ou occupations. • 1992 - 312 W 33
- VII-3. – Piscines municipales - Révision de la grille tarifaire concernant les usagers individuels ainsi que l'organisation des manisfestations. • 1992 - 312 W 33
- VIII-1. – Musée de zoologie et aquarium tropical - Modification des heures d'ouverture, des droits d'entrée et du prix de vente des documents. • 1992 - 312 W 33
- VIII-2. – Mise en vente de carnets de 12 cartes postales intitulés Les gens de qualité par Jacques Callot et Grandville - Portraits et caricatures. • 1992 - 312 W 33
- VIII-3. – Acquisition d'un tableau de Giovani Francesco Bezzi dit Nosadella en remplacement de l'oeuvre de Charles Sellier (1830/1882), Léandre mort. • 1992 - 312 W 33
- VIII-4. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1992 - 312 W 33
- VIII-5. – Ballet National de Nancy et de Lorraine - Subvention 1992. • 1992 - 312 W 33
- IX-1. – Création d'un poste de producteur contractuel et confirmation d'un poste de chargé de communication contractuel à la Direction des Relations Extérieures. • 1992 - 312 W 33
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- I-1. – Débat d'Orientation Budgétaire. • 1993 - 379 W 18
- I-2. – Décision modificative n°3 : Exercice 1992 - Prélèvement sur les recettes de fonctionnement. • 1993 - 379 W 18
- I-3. – Dotations provisoires d'investissements BP 1993. • 1993 - 379 W 18
- II-1. – Servitude de tréfonds - 53, avenue de Boufflers à Nancy. • 1993 - 379 W 18
- II-2. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1993 - 379 W 18
- II-3. – Recours 92.2015 - Mr Jean Frouin contre sanction disciplinaire. • 1993 - 379 W 18
- II-4. – Recours 92.1986 - M. et Mme Merle en annulation de la décision du 17/11/92 refusant l'octroi d'un franc symbolique en réparation du préjudice causé par la rédaction des listes électorales. • 1993 - 379 W 18
- II-5. – Contrat pour la livraison et la collecte du courrier à la Mairie. • 1993 - 379 W 18
- III-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition de Meixmoron à Dombasle - Terroir et exotisme. • 1993 - 379 W 18
- III-2. – Présentation de conférence du Musée des beaux-arts à l'extérieur du Musée. • 1993 - 379 W 18
- III-3. – Zénith - Nancy : Contrat d'affermage Ville de Nancy/Zénith S.A. • 1993 - 379 W 19
- III-4. – Rémunération des auteurs des catalogues L'Art en Lorraine au temps de Jacques Callot et Jacques Callot 1592-1635. • 1993 - 379 W 20
- IV-1. – Régime indemnitaire des agents municipaux des filières sportives, culturelles et médico-sociales. • 1993 - 379 W 20
- IV-2. – Prise en charge financière par la Ville de Nancy des frais de formation avancés par les agents municipaux. • 1993 - 379 W 20
- V-1. – Atelier municipal d'art enfantin - Taux de participation des familles - Création d'un tarif réduit à partir du 2ème enfant. • 1993 - 379 W 20
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- I-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nancy-Lublin. • 1993 - 379 W 21
- I-2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein du Conseil de District Urbain de Nancy. • 1993 - 379 W 21
- I-3. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy pour siéger au Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire. • 1993 - 379 W 21
- I-4. – Désignation de représentants de la Ville de Nancy au sein de la Commission Locale d'Insertion. • 1993 - 379 W 21
- I-5. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au sein de la Société d'Economie Mixte pour le développement des réseaux télévisuels H.L.M. • 1993 - 379 W 21
- II-1. – Vote des Budgets Primitifs 1993. • 1993 - 379 W 21
- II-2. – Vote des Taux d'imposition applicables en 1993. • 1993 - 379 W 21
- II-3. – Réaménagement par le Crédit Local de France, de la dette de la Ville indexée sur le TAM. • 1993 - 379 W 21
- II-4. – Réhabilitation de logements destinés à des familles défavorisées se situant sur Nancy et le territoire de diverses Communes. - Accord de principe sur la garantie d'un emprunt de 6 MF sollicité par la Société ARS/UGILOR. • 1993 - 379 W 21
- III-1. – ZAC Stanislas Meurthe - Programme des équipements publics. • 1993 - 379 W 21
- III-2. – Délégation du droit de préemption urbain au Syndicat Intercommunal scolaire du 1er cycle de Nancy (S.I.S.) portant sur l'ensemble immobilier 4-6, Quai Choiseul / 7 rue Alfred Mézières. • 1993 - 379 W 21
- III-3. – Programme d'accueil d'activités Ilot de Réménauville - Extension du périmètre concédé à la Société d'Economie Mixte d'Aménagement urbain (Solorem). • 1993 - 379 W 21
- III-4. – Plan de sauvegarde et de mise en valeur - Avis du conseil municipal avant approbation. • 1993 - 379 W 21
- III-5. – Prolongement du Boulevard d'Austrasie. • 1993 - 379 W 21
- III-6. – Campagne de ravalement - Subventions Municipales aux travaux de ravalement. • 1993 - 379 W 21
- IV-1. – Appel d'offres - Aménagements paysagers Haussonville - Allée des Coquelicots à Nancy. • 1993 - 379 W 22
- IV-2. – Appel public de candidatures pour les travaux à effectuer dans les bâtiments communaux. • 1993 - 379 W 22
- IV-3. – Appel public de candidatures pour les travaux d'aménagement du Centre dramatique national. - Appel d'offres restreint. • 1993 - 379 W 22
- V-1. – Acceptation d'un don - Prix du concours Plantez des arbres dans votre ville. • 1993 - 379 W 22
- V-2. – Police d'affichage - Recours M. CUQ C/arrêté du Maire du 15/12/92 - (n° 92.2089 du 23/12/92 en annulation et n° 92.2114 du 28/12/92 en suspension de l'astreinte). • 1993 - 379 W 22
- V-3. – Recours n° 93 40 - M. GRABIAS en annulation du refus implicite de réintégration. • 1993 - 379 W 22
- V-4. – Affaire Vitrail Gruber - Recours en indemnités Ville de Nancy C / Société LAGARDE et MEREGNANI. • 1993 - 379 W 22
- V-5. – Avis du conseil municipal - Enquête Publique - Papeteries de Golbey. • 1993 - 379 W 22
- VI-1. – Avenant n°2 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy et la Société SODEXO SFRS. • 1993 - 379 W 22
- VI-2. – Règlement de service complémentaire au contrat de concession liant la Ville de Nancy à la Société Sodexho-SFRS. • 1993 - 379 W 22
- VI-3. – Rentrée des classes 1993/1994 - Ouvertures et Fermetures de classes - Avis du conseil municipal. • 1993 - 379 W 22
- VI-4. – Classes de découvertes - Année scolaire 92/93 - Modification de la redevance des familles. • 1993 - 379 W 22
- VI-5. – Convention entre la Ville de Nancy et le S.L.U.C. Nancy Basket-Ball Pro. • 1993 - 379 W 22
- VII-1. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération nancéienne (A.D.U.A.N.). • 1993 - 379 W 22
- VII-2. – Création d'un poste de conservateur territorial du patrimoine au Musée Historique Lorrain. • 1993 - 379 W 22
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- I-1. – Composition du Conseil d'Orientation et de Surveillance de la Caisse de Crédit municipal de Nancy et Désignation des Représentants du conseil municipal. Cette délibération sera précédée de la présentation par M. le Maire du rapport annuel sur la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy. (loi n° 92.518 du 18 Juin 1992). • 1993 - 379 W 23
- II-1. – Garantie d'emprunt S.L. H.L.M. de 125 000 Frs que la Société Lorrraine d'H.L.M. se propose de contracter pour financer le transfert du service d'urgence sociale 15, rue Gilbert. - Prêteur : Caisse des dépôts et Consignations, Caisse d'épargne ou Sorefi. • 1993 - 379 W 23
- II-2. – Garantie d'un emprunt de 3 710 000 Frs sollicitée par l'O.P.H.L.M. de la Ville de Nancy pour l'amélioration de 46 Logements - 253, avenue de la Libération à Nancy.- Prêteur : Caisse des dépôts et Consignations, Caisse d'épargne ou Sorefi. • 1993 - 379 W 23
- II-3. – Acquisition-amélioration d'un pavillon à COYVILLER - Garantie à hauteur de 50% d'un prêt P.L.A.I. d'un montant de 132.000 F sollicitée par l'OPAC de Meurthe-et-Moselle.- Prêteur : Caisse des dépôts et Consignations, Caisse d'épargne et Sorefi. • 1993 - 379 W 23
- II-4. – Acquisition-amélioration d'une maison située 249, avenue de la Libération à Nancy.- Garantie d'un emprunt (P.L.A.I). d'un montant de 101 000 Frs sollicitée par l'O.P.H.L.M. de la Ville de Nancy. - Prêteur : Caisse des dépôts et Consignations, Caisse d'épargne et Sorefi. • 1993 - 379 W 23
- II-5. – Acquisition-amélioration d'un logement situé 7, Boulevard Lobau à Nancy. - Garantie d'un emprunt (P.L.A.I.) d'un montant maximun 95 700 Frs sollicitée par l'O.P.H.L.M. de la Ville de Nancy.- Prêteur : Caisse des dépôts et Consignations, Caisse d'épargne et Sorefi. • 1993 - 379 W 23
- II-6. – Attribution de subvention à des organismes à caractère universitaire. • 1993 - 379 W 23
- II-7. – Attribution de subventions aux Commissions de Quartiers. • 1993 - 379 W 23
- II-8. – Révision de tarifs. - Camping touristique international de Brabois-. • 1993 - 379 W 23
- II-9. – Actualisation des tarifs des droits de voirie pour l'année 93. • 1993 - 379 W 23
- III-1. – Acquisition d'un délaissé pour la voie publique.- 52, rue Mac Mahon. • 1993 - 379 W 23
- III-2. – Ilot Gambetta : Cession de patrimoine. • 1993 - 379 W 23
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Marché de gros de Nancy à Heillecourt - Rénovation partielle de l'etanchéité de l'entrepôt n° 2 et Marché Primeur. • 1993 - 379 W 24
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Stade Marcel Picot - Travaux de sécurité de première urgence. • 1993 - 379 W 24
- IV-3. – Mise en appel d'offres restreint - Stade Marcel Picot - Aménagement d'un espace couvert pour Handicapés. • 1993 - 379 W 24
- IV-4. – Mise en appel d'offres restreint - Remplacement des menuiseries extérieures sur diverses façades des Groupes Scolaires : La Fontaine primaire et maternelle - Jean Jaurès primaire - Bonsecours maternelle. • 1993 - 379 W 24
- IV-5. – Mise en appel d'offres restreint - Écoles Gebhart et primaire Trois-Maisons - Rénovation ou création de chaufferies. • 1993 - 379 W 24
- IV-6. – Appel d'offres ouvert pour produits et petit matériel d'entretien. • 1993 - 379 W 24
- IV-7. – Arc de Triomphe Héré - Restauration, confortation et nettoyage - Convention financière avec l'État (Ministère de l'Education Nationale et de la Culture) comportant commande de mission de maîtrise d'oeuvre à Monsieur l'Architecte en Chef des monuments historiques. • 1993 - 379 W 24
- V-1. – Recours n° 93.68 contre permis de construire n° 54.395.92.174 délivré le 16/11/92 à la SCI Sainte Colette. • 1993 - 379 W 24
- V-2. – Recours n° 93.113 du 1er février 1993 - S.A Delorme - Opposition à contrainte. • 1993 - 379 W 24
- VI-1. – Vente de 14 caveaux désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1993 - 379 W 24
- VII-1. – Recrutement d'un contractuel chargé des monuments historiques. • 1993 - 379 W 24
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- I-1. – Désignation et participation complémentaires de la Ville de Nancy à la SEM Câble de l'Est. • 1993 - 379 W 25
- II-1. – Garantie d'un emprunt de 384.000 F sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble composé de 4 logements situé 2, rue Sainte-Anne à Nancy - Prêteur : Caisse des dépôts et consignations, Caisse d'épargne et Sorefi. • 1993 - 379 W 25
- II-2. – Garantie d'un emprunt de 150.000 F sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour l'acqusition-amélioration d'une maison située 93 bis rue du Crosne à Nancy - Prêteur : Caisse des dépôts et consignations, Caisse d'épargne et Sorefi. • 1993 - 379 W 25
- II-3. – Garantie d'un emprunt (P.L.A.I.) d'un montant de 150.000 F sollicitée par la Société SA HLM Est pour l'acquisition-amélioration d'une maison située 13 rue des Sables à Nancy. - Prêteur : Caisse des dépôts et consignations. • 1993 - 379 W 25
- II-4. – Garantie d'un emprunt de 105.000 F sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour l'acquisition-amélioration d'une maison individuelle 16 rue de l'Atrie à Nancy - Prêteur : Caisse des dépôts et consignations, Caisse d'épargne ou Sorefi. • 1993 - 379 W 25
- II-5. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 1.322.776 F sollicitée par la Société Est Habitat Construction pour l'acquisition-amélioration de 7 logements sociaux 25-27 rue Molitor à Nancy. - Prêteur : Caisse des dépôts et consignations, Caisse d'épargne ou Sorefi. • 1993 - 379 W 25
- II-6. – Garantie à hauteur de 50% d'un prêt PLAI d'un montant de 52.000 F sollicitée par l'OPAC de Meurthe-et-Moselle. pour l'acquisition-amélioration d'un pavillon à VIRECOURT - Prêteur Caisse des dépôts et consignations, Caisse d'épargne et Sorefi. • 1993 - 379 W 25
- II-7. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 250.000 F que l'Association du Foyer de la Jeune Fille (Foyer MARAE) envisage de contracter à la Banque française de Crédit Coopératif pour financer les travaux de rénovation du foyer. • 1993 - 379 W 25
- II-8. – Subventions aux associations culturelles. • 1993 - 379 W 25
- II-9. – Subventions aux Associations de Jeunesse. • 1993 - 379 W 25
- II-10. – Subventions à une Association à caractère Festif. • 1993 - 379 W 25
- II-11. – Subventions aux Associations sportives. • 1993 - 379 W 25
- III-1. – ZAC Croix de Bourgogne - Création d'un parking et aménagement d'une esplanade. • 1993 - 379 W 25
- III-2. – Demande de déclaration d'utilité publique pour l'opération HLM Saint-Nicolas Drouot. • 1993 - 379 W 25
- III-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1993 - 379 W 25
- III-4. – Fixation du tarif de la pose d'affiches sur le mobilier urbain - MUPI MEDIUM. • 1993 - 379 W 25
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour l'achat d'espaces par annonces publicitaires, publi-informatives, encarts suppléments rédactionnels. • 1993 - 379 W 26
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale programme 93 - 1ère Phase. • 1993 - 379 W 26
- IV-3. – Convention de versement d'un fonds de concours par le district à la Ville - Réfection des rues Pont Mouja et Saint-Nicolas. • 1993 - 379 W 26
- IV-4. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1993 - 2ème phase. • 1993 - 379 W 26
- IV-5. – Appel d'offres restreint - Musée de l'École de Nancy - Travaux de couverture. • 1993 - 379 W 26
- IV-6. – Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Saint-Pierre - Avenue de Strasbourg à Nancy et demande de subvention au Conseil général. • 1993 - 379 W 26
- IV-7. – Appel d'offres restreint - Médiathèque - Manufacture des Tabacs - Équipement des réserves. • 1993 - 379 W 27
- IV-8. – Appel d'offres restreint - Gymnase Buffon - Remplacement du revêtement de sol. • 1993 - 379 W 27
- IV-9. – Appel d'offres restreint - Stade Marcel Picot -travaux d'électricité pour mise en conformité. • 1993 - 379 W 27
- IV-10. – Appel d'offres restreint - Divers Etablissements du secteur sportif et jeunesse - Travaux de mise en conformité des installations électriques et d'éclairage de sécurité. • 1993 - 379 W 27
- IV-11. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport. • 1993 - 379 W 27
- IV-12. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Restauration des décors intérieurs - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture et de l'Education Nationale) comportant commande de mission de maîtrise d'oeuvre à Monsieur l'Architecte en Chef des monuments historiques - Demande de subvention au Département. • 1993 - 379 W 27
- IV-13. – Appel d'offres restreint - Théâtre 4 L.12 - Église Saint Epvre - Travaux d'électricité. • 1993 - 379 W 27
- IV-14. – Appel public de candidatures - Arc de Triomphe Héré - Travaux de maçonnerie pierre de taille et sculpture. • 1993 - 379 W 27
- V-1. – Affaire Demanghon Jean-Claude contre Fabien Wilhelm - Protection juridique contre les menaces et attaques. • 1993 - 379 W 27
- V-2. – Affaire Gonzales / Bekhira - Remboursement des prestations versées par la C.P.A.M. • 1993 - 379 W 27
- V-3. – Cession d'une parcelle de terrain 29, rue Christian Moench. • 1993 - 379 W 27
- V-4. – Mise à disposition par la Ville de Nancy à EDF - GDF Service Nancy Lorraine un terrain pour la construction d'un poste de transformation. • 1993 - 379 W 27
- V-5. – Vitrail Gruber - Transaction amiable entre la Ville de Nancy et la Compagnie d'Assurances Rhin et Moselle. • 1993 - 379 W 27
- VI-1. – Ouverture au public d'un centre de loisirs municipal sans hébergement 100 enfants - Fixation des tarifs 1993. • 1993 - 379 W 27
- VI-2. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1993 - 379 W 27
- VI-3. – Entraide Familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'Association Aide familiale à domicile, dans le taux horaire des travailleuses familiales. • 1993 - 379 W 27
- VI-4. – Convention entre la Ville de Nancy et le Comité départemental d'Education pour la Santé. • 1993 - 379 W 27
- VI-5. – Écoles Privées - Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1993 - 379 W 27
- VI-6. – Écoles Privées - Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'Association. • 1993 - 379 W 27
- VII-1. – Mise à disposition d'un salarié de l'ADUAN pour exercer les fonctions de directeur de Cabinet du Maire. • 1993 - 379 W 27
- VII-2. – Contrat du Responsable de la gestion des bâtiments administratifs communaux. • 1993 - 379 W 27
- VII-3. – Contrat du Directeur de la Communication. • 1993 - 379 W 27
- VII-4. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte du Service des Fêtes et de l'Animation. • 1993 - 379 W 27
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- I-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de l'association Accueil et soutien des femmes en difficultés-Plus (ASFED PLUS). • 1993 - 379 W 28
- II-1. – Reconduction de la ligne de trésorerie de 40 millions de francs à réaliser auprès du crédit local de France. • 1993 - 379 W 28
- II-2. – Garantie solidaire et indivisible avec le Conseil général à hauteur de 50 % d'un prêt d'un montant de 7.500.000 francs contracté par l'organisme de gestion des établissements catholiques (O.G.E.C.) Saint-Dominique destiné à financer l'acquisition d'un immeuble et les travaux d'extension de l'école Saint-Dominique. Prêteur banque nationale de Paris. • 1993 - 379 W 28
- II-3. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1993 - 379 W 28
- II-4. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1993 - 379 W 28
- II-5. – Subventions à des organismes à caractère économique. • 1993 - 379 W 28
- II-6. – Demande de subvention au titre du fonds pour l'amélioration de la vie quotidienne. • 1993 - 379 W 28
- II-7. – Zone d'aménagement concerté PICHON - Construction de la maison de la culture et de loisirs - Participation financière du département. • 1993 - 379 W 28
- II-8. – Opéra-Théâtre de Nancy - Restauration de la salle et des pièces annexes - Demande de subvention à l'État, Ministère de la Culture et de la Francophonie et à la Région. • 1993 - 379 W 28
- II-9. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Création de tarifs pour le concert de gala du 11 juin 1993 et création de tarifs préférentiels pour les personnes de moins de 25 ans. • 1993 - 379 W 28
- II-10. – Fixation d'un tarif applicable aux extensions de terrasses de brasseries au centre ville, pendant la saison touristique. • 1993 - 379 W 28
- II-11. – Port de plaisance de Nancy - Modification de tarifs à percevoir sur les usagers. • 1993 - 379 W 28
- III-1. – Convention d'étude avec l'agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (ADUAN) relative au site de Nancy Thermal. • 1993 - 379 W 28
- III-2. – Cession à M. Gavillet Pascal d'un immeuble sis 126, rue Mac Mahon. • 1993 - 379 W 28
- III-3. – Cession d'un terrain 3, rue Alfred Krug. • 1993 - 379 W 28
- III-4. – Cession au district de l'agglomération nancéienne par la Ville de Nancy, d'une emprise sise à Laneuveville-Devant-Nancy à proximité du château de Montaigü. • 1993 - 379 W 28
- III-5. – Convention d'entretien et de gestion courante des parkings du Zénith. • 1993 - 379 W 28
- III-6. – Réseau câblé - Modification du plan de service. • 1993 - 379 W 28
- IV-1. – Appel d'offres restreint - Groupe scolaire Jules Ferry - Ravalement de façades et réfection des peintures du préau. • 1993 - 379 W 28
- IV-2. – Appel d'offres restreint - Groupe scolaire Alfred Mézières maternelle - Réfection de la couverture de l'ancien bâtiment. • 1993 - 379 W 28
- IV-3. – Appel d'offres restreint - Groupes scolaires Beauregard - Bonsecours - Braconnot - Buffon Buthegnémont - Charlemagne - Didion-Raugraff - Gebhart - Jean-Jaurès - Marcel Leroy - Saint-Georges - Travaux de sécurité. • 1993 - 379 W 28
- IV-4. – Appel d'offres restreint - Groupes scolaires Placieux maternelle et Montet primaire. • 1993 - 379 W 28
- IV-5. – Appel d'offres restreint - Piscine de Nancy-Thermal. Travaux de mise en conformité électrique et éclairage d'un bassin. • 1993 - 379 W 28
- IV-6. – Appel d'offres restreint - Théâtre de la manufacture - Centre dramatique national. • 1993 - 379 W 28
- V-1. – Extension des compétences districales en matière de politique locale de l'habitat. • 1993 - 379 W 28
- V-2. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par la Direction de la Poste de Meurthe-et-Moselle et renonciation à recours. • 1993 - 379 W 28
- V-3. – Recours 93200 du 19 février 1993 - Monsieur Guy Collignon contre saction disciplinaire. • 1993 - 379 W 28
- V-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Appel du jugement rendu le 4 mai 1993 par le tribunal administratif de Nancy. • 1993 - 379 W 28
- V-5. – Recours n° 93406 du 22 avril 1993 - Association Défense et Avenir de Stanislas-Meurthe contre délibération III/1 du 22 février 1993 approuvant le programme des équipements publics de la zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. • 1993 - 379 W 28
- VI-1. – Augmentation des taux de redevances des familles fréquentant les centres de loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt pour l'été 93. • 1993 - 379 W 28
- VI-2. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs municipaux pour l'année 1993. • 1993 - 379 W 28
- VII-1. – Mise en place à Nancy d'un centre d'entraînement régional de haut niveau d'aviron. • 1993 - 379 W 28
- VII-2. – Mise en service de deux courts de tennis - Zone d'aménagement concerté Provençal. • 1993 - 379 W 28
- VIII-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Georges Folmer L'abstraction géométrique. • 1993 - 379 W 28
- IX-1. – Accueil d'apprentis dans les services municipaux. • 1993 - 379 W 28
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- I-1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'établissement de la maison de retraite protestante. • 1993 - 379 W 29
- II-1. – Décision modificative n° 1. • 1993 - 379 W 29
- II-2. – Modification des abattements pour charges de famille appliqués en matière de taxe d'habitation. • 1993 - 379 W 29
- II-3. – Opération de remboursements anticipés. • 1993 - 379 W 29
- II-4. – Taxe professionnelle : exonération partielle en faveur des activités théâtrales. • 1993 - 379 W 29
- II-5. – Oeuvres sociales et entraide protestantes - Garantie d'emprunt de 300 000 francs sollicité auprès de la caisse d'épargne des pays lorrains dans le but de réhabiliter les locaux du foyer évangélique d'accueil et de jeunes du Haut-du-Lièvre. • 1993 - 379 W 29
- II-6. – Modification de garantie : Prorogation de l'échéance de remboursement du 31 mars 1993, du prêt de 2.400.000 francs contracté par le Centre école régional de parachutisme Nancy Lorraine auprès du crédit mutuel. • 1993 - 379 W 29
- II-7. – Modification de garantie : Réduction de 6 mois de la durée de préfinancement : Avenant aux contrats de prêts n° 354179-354181 (Nancy 20, rue de Saverne) et n° 354178 (Nancy 23/27 rue de Saverne), établis entre la société anomyne d'habitation à loyer modéré de l'est et la caisse des dépôts et consignations. • 1993 - 379 W 29
- II-8. – Demande de garantie d'emprunt de 495.000 francs sollicitée par l'association accueil et réinsertion sociale (l'A.R.S.) et l'unité de gestion immobilière lorraine (U.G.I.L.O.R.) pour la réhabilitation de logements destinés à des familles défavorisées. - Prêteur : A.I.A.C. (association interprofessionnelle d'aide à la construction). • 1993 - 379 W 29
- II-9. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1993 - 379 W 29
- II-10. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social. • 1993 - 379 W 29
- II-11. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1993 - 379 W 29
- II-12. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs des centres sociaux. - Répartition. • 1993 - 379 W 29
- II-13. – Attribution de subventions aux associations qui organisent des fêtes de quartiers. • 1993 - 379 W 30
- II-14. – Attribution de subventions à des ateliers et garderie périscolaires. • 1993 - 379 W 30
- II-15. – Actualisation des tarifs aux bains douches Saint-Nicolas. • 1993 - 379 W 30
- II-16. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les : 1, 2, 3 juillet 1993 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1993 - 379 W 30
- III-1. – Appel d'offres ouvert - modération de trafic - travaux de génie civil - programme 1993. • 1993 - 379 W 30
- III-2. – Appel d'offres ouvert - Classes de neige 1994. • 1993 - 379 W 30
- III-3. – Appel d'offres restreint : piscine de Gentilly - Mise en conformité et réfection de l'éclairage du hall des bassins. • 1993 - 379 W 30
- III-4. – Appel d'offres restreint : marché central : conformité des installations électriques. • 1993 - 379 W 31
- III-5. – Appel d'offres restreint : hôtel de ville : conformité des installations électriques. • 1993 - 379 W 31
- III-6. – Appel d'offres restreint : Travaux de sécurité - Salle Saint Joseph - Musée école de Nancy - Musée lorrain - Bibliothèque - Salle Poirel - Hôtel de Ville. • 1993 - 379 W 31
- III-7. – Opéra-théâtre de Nancy - Étude préalable. • 1993 - 379 W 31
- III-8. – Marché de maîtrise d'oeuvre - Construction d'un gymnase type B - Quartier du Placieux choix du concepteur. • 1993 - 379 W 31
- IV-1. – Ravalement de façades - prime - recours n° 93-434 du 28.04.1993 - monsieur et madame Sicard. • 1993 - 379 W 31
- IV-2. – Affaire Noirclere/Ville de Nancy - requête n° 93 NC 00345 du 19.04.1993 en appel contre jugement du tribunal administratif du 23.02.1993. • 1993 - 379 W 31
- IV-3. – Appel contre jugement du tribunal de grande instance de Nancy du 25.03.1993 - fixation judiciaire du loyer du bail emphytéotique conclu avec monsieur Chevreux. • 1993 - 379 W 31
- V-1. – Convention Fonds local d'aide aux jeunes en difficulté. • 1993 - 379 W 31
- V-2. – Convention Ville de Nancy/Institut de formation et de recherche en action sociale (I.F.R.A.S.). • 1993 - 379 W 31
- V-3. – Plan informatique pour tous - Contrat de maintenance - nouvelle convention. • 1993 - 379 W 31
- V-4. – Remplacement de la chaufferie de l'école primaire des trois-maisons - Demande de subvention au conseil général. • 1993 - 379 W 31
- V-5. – Mise en place d'un chantier école au centre d'accueil et d'hébergement du château de Remicourt. • 1993 - 379 W 31
- VI-1. – Bourses pour cinq étudiants de Newcastle et vingt étudiants de Karlsruhe pour la période du 2 au 31 août 1993. • 1993 - 379 W 31
- VII-1. – Rémunération du personnel d'appoint de l'opéra-théâtre. • 1993 - 379 W 31
- VII-2. – Accueil de stagiaires étudiants à la Ville de Nancy. • 1993 - 379 W 31
- VII-3. – Modification du tableau des effectifs. • 1993 - 379 W 31
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- I-1. – Adhésion à l'association Villes et Métiers d'Arts. • 1993 - 379 W 32
- I-2. – Adhésion à l'association des collectivités territoriales pour l'audiovisuel. • 1993 - 379 W 32
- I-3. – Adhésion à l'association Barocco et désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de l'association. • 1993 - 379 W 32
- II-1. – Approbation du compte administratif 1992 et du compte de gestion. • 1993 - 379 W 32
- II-2. – Association Centre régional de recherche image - Demande de cautionnement d'un emprunt de 400 000 francs sollicité auprès de la Société Générale et destiné au financement d'équipements complémentaires du centre serveur multi-modal d'image. • 1993 - 379 W 32
- II-3. – Garantie solidaire et indivisible avec le Conseil général à hauteur de 50% d'un prêt d'un montant de 7 500 000 francs contracté par l'organisme de gestion des établissements catholique (O.G.E.C.) Saint Dominique destiné à financer l'acquisition d'un immeuble et les travaux d'extension de l'école Saint Dominique. Prêteur : Société Générale. • 1993 - 379 W 32
- II-4. – Garantie d'un emprunt de 4 400 000 francs sollicité par l'office public d'habitation à loyer modéré de la Ville de Nancy pour l'amélioration de 50 logements : quai René II. • 1993 - 379 W 32
- II-5. – Garantie d'un emprunt de 3 556 000 francs sollicité par l'office public d'habitation à loyer modéré de la Ville de Nancy pour l'amélioration du foyer de personnes âgées d'Haussonville (F.P.A) à Nancy. • 1993 - 379 W 32
- II-6. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1993 - 379 W 32
- II-7. – Attribution de subventions aux associations à caractère social. • 1993 - 379 W 32
- II-8. – Attribution de subventions sportives. • 1993 - 379 W 32
- II-9. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1993 - 379 W 32
- II-10. – Aménagement d'un centre nautique sur la Meurthe - accord de principe du conseil municipal - Demande de subventions. • 1993 - 379 W 32
- II-11. – Plan de relance - volet Politique de la ville - Demande de subvention. • 1993 - 379 W 32
- II-12. – Occupation des salles municipales. Remboursement de prestations de services. • 1993 - 379 W 32
- II-13. – Aliénation de biens mobiliers. • 1993 - 379 W 32
- II-14. – Augmentation des tarifs de stationnement payant de surface. • 1993 - 379 W 32
- II-15. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1993 - 379 W 32
- II-16. – Renouvellement de l'ordinateur central bull DPS 7000. • 1993 - 379 W 32
- II-17. – Demande de garantie d'emprunt de 495 000 francs sollicitée par l'ARS (association accueil et réinsertion social) et UGILOR (unité de gestion immobilière lorraine) pour la réhabilitation de logements destinés à des familles défavorisées. Prêteur : A.I.A.C. (association interprofessionnelle d'aide à la construction). • 1993 - 379 W 32
- III-1. – Zone d'aménagement concerté Stanislas Meurthe : objectifs poursuivis - Concertation avec le public. • 1993 - 379 W 33
- III-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas Meurthe : Mise en oeuvre de la procédure de création-réalisation. • 1993 - 379 W 33
- III-3. – Aménagement des berges de la Meurthe : rue Mac Mahon, acquisitions foncières. • 1993 - 379 W 33
- III-4. – Quartier Charles III - Ilôt des soeurs Macarons : acquisition d'un ensemble immobilier - convention tripartite. • 1993 - 379 W 33
- III-5. – Cession pour le franc symbolique à la commune de Jarville d'une parcelle appartenant à la Ville de Nancy dénommée allée des quatre rangées d'arbres. • 1993 - 379 W 33
- III-6. – Cession d'un terrain sis angle de la rue Albert Lebrun et de la place des Vosges. • 1993 - 379 W 33
- III-7. – Ilôt Gambetta : cession du patrimoine. • 1993 - 379 W 33
- III-8. – Convention de mécenat et de partenariat concernant l'illumination de la place Stanislas : Ville de Nancy / Electricité de France. • 1993 - 379 W 33
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Illuminations de fin d'année - programme 1993 - Pose et raccordement de motifs lumineux. • 1993 - 379 W 33
- IV-2. – Appel d'offres restreint : arc de triomphe Héré : travaux de maçonnerie, pierre de taille et sculpture. • 1993 - 379 W 33
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - Transport piscines 1993 - 1994. • 1993 - 379 W 33
- IV-4. – Porte Saint-Georges - Restauration des parties de part et d'autre du portail (côté campagne) et des échauguettes - avenant n° 1. • 1993 - 379 W 33
- IV-5. – Bastion d'Haussonville - Fouilles archéologiques - avenant n° 1 - convention entre l'État, l'association pour les fouilles archéologiques nationales et la Ville de Nancy. • 1993 - 379 W 33
- IV-6. – Groupe scolaire Charlemagne : avenant au marché du lot n° 1 gros oeuvre - travaux supplémentaires - changement de dénomination de société. • 1993 - 379 W 33
- IV-7. – Groupe scolaire Charlemagne : avenant d'augmentation des marchés d'ingénierie. • 1993 - 379 W 33
- V-1. – Requête en intervention devant le tribunal administratif de Nancy, suite à l'accident de trajet de monsieur René Laroche. • 1993 - 379 W 33
- V-2. – Recours n° 93.559 du 9 juin 1993. Dames Hommel en annulation du certificat de conformité accordé à la compagnie immobilière de Numa le 15 mars 1993. • 1993 - 379 W 33
- V-3. – Convention cabinet Bonnabelle / Ville de Nancy - Entretien de la pelouse centrale par la ville au centre commercial Les Tamaris. • 1993 - 379 W 33
- VI-1. – Bail emphytéotique Ville de Nancy / association pour l'accueil et la réinsertion sociale - Manoir des terres rouges à Virecourt - (Meurthe-et-Moselle). • 1993 - 379 W 33
- VI-2. – Restauration scolaire : augmentation des tarifs. • 1993 - 379 W 33
- VI-3. – Restauration scolaire : contribution sociale de la Ville de Nancy en faveur des familles défavorisées. • 1993 - 379 W 33
- VI-4. – Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale : convention avec l'Institut universitaire de formation des maîtres (I.U.F.M.). • 1993 - 379 W 33
- VI-5. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sport pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2ème degré. • 1993 - 379 W 33
- VI-6. – Révision des redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sport pour les compétition et autres manifestations ou occupations. • 1993 - 379 W 33
- VI-7. – Piscines municipales : révision des tarifs applicables aux groupements. • 1993 - 379 W 33
- VI-8. – Fixation du tarif d'accès à un jeu Jumping ball. • 1993 - 379 W 33
- VII-1. – Mise en vente de publications d'affiches et de pochettes de cartes postales relatives à l'exposition L'été de la sculpture. • 1993 - 379 W 33
- VIII-1. – Rémunération des prestations occasionnelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy. • 1993 - 379 W 33
- VIII-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'union régionale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux. • 1993 - 379 W 33
- VIII-3. – Avenant au contrat de l'ingénieur réseaux à la direction des systèmes d'information. • 1993 - 379 W 33
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- I-1. – Document porté à la connaissance du conseil municipal : Arrêté du Préfet des Vosges n° 3315/93 autorisant la société S. A. papeteries de Golbey à exploiter des installations classées. • 1993 - 379 W 34
- II-1. – Décision modificative n° 2. • 1993 - 379 W 34
- II-2. – Garantie d'emprunt à hauteur de 50 % d'un prêt locatif aidé d'insertion d'un montant de 294.000 francs sollicité par l'office public d'aménagement et de construction de Meurthe-et-Moselle : acquisiton et amélioration d'un logement situé à Aboncourt. • 1993 - 379 W 34
- II-3. – Avance de trésorerie de 3.000.000 francs remboursable au 31 décembre 1993 à l'association sportive Nancy-Lorraine. • 1993 - 379 W 34
- II-4. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1993 - 379 W 34
- II-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1993 - 379 W 34
- II-6. – Attribution d'une subvention à un organisme caractère économique - jeune chambre économique. • 1993 - 379 W 34
- II-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social (4ème phase). • 1993 - 379 W 34
- II-8. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1993 - 379 W 34
- III-1. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : plan d'aménagement de zone. • 1993 - 379 W 34
- III-2. – Cession de terrain, sis avenue Pinchard à la société anonyme Majorelle. - Régularisation de la vente. • 1993 - 379 W 34
- III-3. – Cession d'un terrain 3, rue Alfred Krug. • 1993 - 379 W 34
- III-4. – Élargissement de la rue de la Côte : acquisition d'une emprise foncière par voie d'expropriation. • 1993 - 379 W 34
- III-5. – Acquisition sur le centre communal d'action sociale (CCAS) d'un immeuble 36 rue Mac Mahon (ancienne crèche Marie Bour). • 1993 - 379 W 34
- IV-1. – Avenant n° 1 - construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1993 (1ère phase). • 1993 - 379 W 34
- IV-2. – Avenants aux marchés de travaux concernant la construction d'un espace couvert pour handicapés - Stade Picot. • 1993 - 379 W 34
- IV-3. – Avenant au marché Facen - lot n° 1 - fourniture de matériel électrique - année 1993. • 1993 - 379 W 34
- IV-4. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la culture) - Restauration des balustrades - Immeubles rue Héré. • 1993 - 379 W 34
- IV-5. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (Ministère de la Culture) - Restauration (2ème tranche) - arc Héré. • 1993 - 379 W 34
- IV-6. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN). - fouilles archéologiques rue du docteur Schmitt. • 1993 - 379 W 34
- IV-7. – Parking Schmitt : acquisitions tréfoncières. • 1993 - 379 W 34
- IV-8. – Fonds de concours à l'association diocésaine. • 1993 - 379 W 34
- IV-9. – Appel d'offres ouvert - aménagement extérieur de la mairie du Haut-du-Lièvre. • 1993 - 379 W 35
- IV-10. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériaux de construction : année 1994. • 1993 - 379 W 35
- IV-11. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel électrique : année 1994. • 1993 - 379 W 35
- IV-12. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériel de plomberie : année 1994. • 1993 - 379 W 35
- IV-13. – Convention de mandat pour l'étude et la réalisation de l'école nationale d'application des cadres territoriaux (E.N.A.C.T.) - Implantation à Nancy du centre national de la fonction publique territoriale (C.N.F.P.T.). • 1993 - 379 W 35
- IV-14. – Appel d'offres ouvert de travaux pour l'installation temporaire dans les locaux de la cure d'air du centre national de formation du personnel territorial (C.N.F.P.T.) - bail. • 1993 - 379 W 35
- IV-15. – Adjudication ouverte : fourniture de carburants : année 1994. • 1993 - 379 W 35
- IV-16. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie communale - année 1994. • 1993 - 379 W 35
- IV-17. – Appel public de candidatures - opéra-théâtre - travaux de rénovation. • 1993 - 379 W 35
- IV-18. – Marché négocié - Évacuation de déchets en décharge. • 1993 - 379 W 35
- IV-19. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III maternelle et groupe scolaire Saint-Pierre durant la période scolaire 1993/1994. • 1993 - 379 W 35
- V-1. – Outrages à agents - protection juridique contre les menaces et les attaques. Messieurs Henrion - Demanghon - Vigneron c/ A. Haucreter. • 1993 - 379 W 35
- V-2. – Autorisation à défendre - Appel du jugement du tribunal administratif du 1er juin 1993 - Association Défense association regroupement, contre le plan d'occupation des sols. • 1993 - 379 W 35
- V-3. – Abattoirs municipaux - Ville de Nancy c/Delorme et Socopa Est - appel des jugements rendus le 6 juillet 1993 par le tribunal administratif de Nancy. • 1993 - 379 W 35
- V-4. – Mise à disposition par la Ville de Nancy d'un terrain sis rue d'Algérie à Nancy au profit d'électricité de France - gaz de France. • 1993 - 379 W 35
- V-5. – Ville de Nancy c/Société SEPI ingienerie - assignation à comparaître devant le tribunal de grande instance. • 1993 - 379 W 35
- VI-1. – Relèvement des tarifs des études surveillées dans les écoles primaires. • 1993 - 379 W 35
- VI-2. – Avis du conseil municipal : rentrée scolaire 93/94 - ouvertures et transformations de postes. • 1993 - 379 W 35
- VI-3. – Participation de la Ville de Nancy à la classe de découverte organisée par les écoles primaires La Fontaine et Moselly au profit des classes de perfectionnement de ces deux établissements. • 1993 - 379 W 35
- VI-4. – École de plein air de Remicourt - augmentation de la redevance journalière. • 1993 - 379 W 35
- VI-5. – Convention État/Ville de Nancy - avenant pour l'année scolaire 1993/1994 - contrats d'aménagement du temps de l'enfant - participation de la Ville de Nancy. • 1993 - 379 W 35
- VII-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine : tarifs saison 93/94. • 1993 - 379 W 35
- VII-2. – Orchestre symphonique et lyrique : tarifs saison 93/94. • 1993 - 379 W 35
- VII-3. – Vente d'affiches relatives aux expositions : Lieberman, Slevogt, Corinth et Goya, oeuvre gravé. • 1993 - 379 W 35
- VII-4. – Autorisation de dépôt-vente au musée des Beaux-Arts. • 1993 - 379 W 35
- VIII-1. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées - Étudiante de Newcastle upon Tyne pour l'année universitaire 93/94. • 1993 - 379 W 35
- VIII-2. – Bourse d'études pour une étudiante des villes jumelées - Étudiante de Kanazawa pour l'année universitaire 93/94. • 1993 - 379 W 35
- IX-1. – Frais de déplacement des candidats aux emplois de la Ville de Nancy. • 1993 - 379 W 35
- IX-2. – Régime indemnitaire afférent à l'emploi de décorateur-scénographe. • 1993 - 379 W 35
- IX-3. – Rémunération du régisseur de l'orchestre et du garçon d'orchestre et modification du règlement de l'orchestre. • 1993 - 379 W 35
- IX-4. – Convention avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle pour l'organisation de concours et examens professionnels. • 1993 - 379 W 35
- IX-5. – Création de deux postes supplémentaires d'apprentis. • 1993 - 379 W 35
- IX-6. – Création d'un poste d'administrateur contractuel à l'opéra et à l'orchestre. • 1993 - 379 W 35
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- 1. – IIIe Plan Lorrain 1994/1998 - Protocole d'orientation commune. • 1993 - 379 W 36
- I-1. – Réaménagement de la dette de la ville - Renégociation des contrats 93001 et 93002 souscrits auprès du Crédit Local de France. • 1993 - 379 W 36
- I-2. – Réaménagement de la dette de la ville - Renégociation des contrats 92005 et 93003 souscrits auprès du Crédit Foncier de France. • 1993 - 379 W 36
- I-3. – Attributions de subventions à des associations à caractère social. • 1993 - 379 W 36
- I-4. – Attributions de subventions aux associations de jeunesse. • 1993 - 379 W 36
- I-5. – Subventions municipales aux travaux de ravalement - Campagne de ravalement. • 1993 - 379 W 36
- I-6. – Monuments historiques - études préalables et conventions financières avec l'État. • 1993 - 379 W 36
- I-7. – Actualisation des droits de voirie perçus sur l'organisation du marché de Noël 1993. • 1993 - 379 W 36
- I-8. – Demande d'un fonds de concours de 300 000 francs pour le centre régional de recherche et d'image (CRRI). • 1993 - 379 W 36
- II-1. – Note d'information - Zone d'Aménagement Concerté Croix de Bourgogne et Zone d'Aménagement Concerté Pichon. • 1993 - 379 W 36
- II-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une partie d'immeuble bâti sis, 158, rue Mac Mahon et rétrocession d'une bande de terrain nu. • 1993 - 379 W 36
- II-3. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain sise, 160, rue Mac Mahon. • 1993 - 379 W 36
- II-4. – Convention d'étude avec l'association de restauration immobilière (ARIM) - Reconquête de la vacance commerciale à Nancy. • 1993 - 379 W 36
- III-1. – Marché négocié pour le jalonnement dynamique des parkings. • 1993 - 379 W 36
- III-2. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour l'étude, la conception et le suivi de la réalisation de l'éclairage et des illuminations de la Place Stanislas. • 1993 - 379 W 36
- III-3. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 1994. • 1993 - 379 W 36
- III-4. – Zone d'aménagement concerté Pichon - Construction d'une maison de la culture et des loisirs -Appel d'offres ouvert - 14 lots. • 1993 - 379 W 36
- III-5. – Réalisation d'un centre nautique - Cession des bâtiments et terrains au District Urbain et acceptation de la conduite d'opération. • 1993 - 379 W 36
- IV-1. – Affaire Noirclère / Ville de Nancy - pourvoi n° 140.429/09 du 14 août 1992 contre jugement du tribunal administratif du 28 juillet 1992. • 1993 - 379 W 36
- IV-2. – Abattoirs municipaux - Requête n° 93 NC 00979 de la société Socopa Est tendant à la réformation du jugement n° 92.309 - 92.333 du 6 juillet 1993. • 1993 - 379 W 36
- V-1. – Convention Fonds local d'aide aux jeunes en difficultés - Signature d'une convention avec l'État et les collectivités territoriales. • 1993 - 379 W 36
- V-2. – Classes de découvertes - année scolaire 1993/1994 - modification de la redevance des familles. • 1993 - 379 W 36
- V-3. – Classes de découvertes - année scolaire 1993/1994 - Contribution sociale de la Ville de Nancy en faveur des familles des enfants participant à une classe de découverte. • 1993 - 379 W 36
- VI-1. – Abonnements à un cycle de conférences et de concerts dans le cadre des mardis du musée. • 1993 - 379 W 36
- VI-2. – Exposition de 86 tableaux du musée des Beaux-Arts au Japon. • 1993 - 379 W 36
- VII-1. – Bourse d'études pour un étudiant des villes jumelées - Étudiant de Karlsruhe pour l'année universitaire 1993/1994. • 1993 - 379 W 36
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- I-1. – Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant du conseil municipal au conseil d'administration du collège Georges de la Tour. • 1993 - 379 W 37
- II-1. – Décision modificative n° 3. • 1993 - 379 W 37
- II-2. – Ouvertures provisoires de crédits d'investissement et de fonctionnement au titre de 1994 et acomptes sur subventions 1994. • 1993 - 379 W 37
- II-3. – Participation de la Ville de Nancy au capital du crédit local de France. • 1993 - 379 W 37
- II-4. – Admission en non valeur de produits irrécouvrables. • 1993 - 379 W 37
- II-5. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1993 - 379 W 37
- II-6. – Réaménagement de la dette de la Ville de Nancy - Renégociation du contrat 92003 souscrit auprès de la Société Générale. • 1993 - 379 W 37
- II-7. – Directives pour la mise en oeuvre des textes applicables à l'imputation des dépenses du secteur public local - Passage des travaux d'entretien au compte 135 - Maintien en section d'investissement des acquisitions ayant caractère durable. • 1993 - 379 W 37
- II-8. – Fonds de concours de 300.000 francs à verser au centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (C.R.O.U.S.) pour l'aménagement du restaurant de l'institut de formation et de recherche en action sociale (I.F.R.A.S.). • 1993 - 379 W 37
- II-9. – Garantie d'un emprunt de 6.900.000 francs sollicitée par la société Sonacotra - Réalisation de 37 logements destinés à la résidence Emile-Gallé sise 3, avenue du général Leclerc à Nancy. • 1993 - 379 W 37
- II-10. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 3.300.000 francs sollicitée par la société Sonacotra pour la réhabilitation de la résidence Phalsbourg sise 33, rue de Phalsbourg à Nancy. • 1993 - 379 W 37
- II-11. – Garantie d'un emprunt de 235.000 francs sollicitée par la société anonyme d'habitation à loyer modéré de l'est (SA HLM EST) - acquisition-amélioration d'une maison individuelle située 31, chemin des Renaudines à Nancy. • 1993 - 379 W 37
- II-12. – Marché négocié pour la fourniture nécessaire à l'entretien des véhicules du parc auto. - ouverture de crédits. • 1993 - 379 W 37
- II-13. – Marché négocié de fournitures - ouverture de crédits 1994. • 1993 - 379 W 37
- II-14. – Marché négocié de fournitures captives - ouverture de crédits 1994. • 1993 - 379 W 37
- II-15. – Perception et reversement d'une subvention accordée à la Ville de Nancy par le ministère des affaires étrangères pour l'organisation d'un séminaire de formation à la gestion de l'environnement destiné aux maires et techniciens du réseau de ville de C.E.I., Eurograd. • 1993 - 379 W 37
- II-16. – Demande de subvention auprès de la communauté européenne - opéra-théâtre. • 1993 - 379 W 37
- II-17. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1993 - 379 W 37
- II-18. – Attributions de subventions à des associations à caractère social. • 1993 - 379 W 37
- II-19. – Attributions de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1993 - 379 W 37
- II-20. – Attributions de subventions - Concerts d'été. • 1993 - 379 W 37
- II-21. – Attributions de subventions à des associations à caractère sportif. • 1993 - 379 W 37
- II-22. – Attributions de subventions à des associations de jeunesse. • 1993 - 379 W 37
- II-23. – Attributions de subventions au titre du contrat d'action de prévention pour la sécurité dans la ville. • 1993 - 379 W 37
- II-24. – Révision de tarifs de redevance des services publics industriels et commerciaux. • 1993 - 379 W 37
- II-25. – Révision de tarifs - Taxe sur les appareils automatiques. • 1993 - 379 W 37
- II-26. – Facturation d'interventions du service de nettoiement. • 1993 - 379 W 37
- II-27. – Garantie d'un emprunt de 9.000.000 francs sollicitée par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) auprès de la banque populaire pour l'aménagement de la zone d'aménagement concerté Provençal. • 1993 - 379 W 37
- III-1. – Zone d'aménagement concerté Provençal - Approbation du compte-rendu d'activité, du bilan arrêté au 31 décembre 1992 et du bilan prévisionnel actualisé - Avenant n° 2 au traité de concession avec la société Lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1993 - 379 W 38
- III-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - bilan de la concertation avec le public. • 1993 - 379 W 38
- III-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : création de la zone et approbation du plan d'aménagement de zone. • 1993 - 379 W 38
- III-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : approbation du programme des équipements publics. • 1993 - 379 W 38
- III-5. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : traité de concession avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1993 - 379 W 38
- III-6. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe : cession des terrains propriétés de la ville à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1993 - 379 W 38
- III-7. – Convention entre l'établissement public de la métropole Lorraine (E.P.M.L.) et la Ville de Nancy - acquisition d'un immeuble sis 56, rue Marquette. • 1993 - 379 W 38
- III-8. – Cession à monsieur Dietsch Michel d'une cour sise 80, grande rue. • 1993 - 379 W 38
- III-9. – Zone d'aménagement concerté Z.A.C. Croix de Bourgogne : rétrocession de voirie entre la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) et la Ville de Nancy. • 1993 - 379 W 38
- III-10. – Indivision Solvay - Cession à la société Lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1993 - 379 W 38
- III-11. – Dénomination de place dans le quartier vieille ville : place Jeanne-d'Arc. • 1993 - 379 W 38
- III-12. – Dénomination de l'équipement municipal situé 55, rue de la Colline : Maison Robert Sittler. Dénomination de la salle des Meuniers, rue de la Colline : Salle Robert Sittler. • 1993 - 379 W 38
- III-13. – Dénomination de la cour extérieure de la médiathèque : Joseph Wrezinski. • 1993 - 379 W 38
- IV-1. – Appel d'offres restreint - opéra-théâtre de Nancy - travaux de rénovation - Commande de révision de maîtrise d'oeuvre -Ville de Nancy / architecte en chef des monuments historiques. • 1993 - 379 W 38
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Classes de mer 1994. • 1993 - 379 W 38
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménagers - année 1994. • 1993 - 379 W 38
- IV-4. – Société Locapark - Modification juridique de la forme de la société - Fusion avec les sociétés : Compagnie des parcs automatiques, Setex et Société parkings gare du Nord. • 1993 - 379 W 38
- IV-5. – Avenant n° 1 - Convention Ville de Nancy / société nationale des chemins de fer français pour l'exploitation du parking situé en bordure des boulevards Joffre et de l'Insurrection du ghetto de Varsovie. • 1993 - 379 W 38
- IV-6. – Convention de maîtrise d'oeuvre - musée des beaux-arts. • 1993 - 379 W 38
- IV-7. – Contrat d'étude préalable - Demande de subventions - église saint-Epvre. - Demande de subvention à l'État. • 1993 - 379 W 38
- V-1. – Vente de dix caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1993 - 379 W 38
- VI-1. – Atelier municipal d'art enfantin - Augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1993 - 379 W 38
- VI-2. – Atelier municipal d'art enfantin - Augmentation du taux de participation des familles pour l'année 1994. • 1993 - 379 W 38
- VI-3. – Modification de certaines dispositions du règlement de service relatif à la restauration scolaire. • 1993 - 379 W 38
- VI-4. – Restauration scolaire - Remboursement des tickets non utilisés - Création d'une régie de dépenses. • 1993 - 379 W 38
- VI-5. – Restauration du personnel municipal - Relèvement du prix des tickets repas - . • 1993 - 379 W 38
- VI-6. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux usagers individuels et à l'organisation de manifestations. • 1993 - 379 W 38
- VII-1. – Service photographique du musée des beaux-arts de Nancy et du musée de l'école de Nancy - .Fixation de tarifs. • 1993 - 379 W 38
- VIII-1. – Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy. • 1993 - 379 W 38
- VIII-2. – Avenant au contrat du conseiller technique en communication au cabinet de monsieur le maire. • 1993 - 379 W 38
- VIII-3. – Création d'un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel responsable du domaine public. • 1993 - 379 W 38
- VIII-4. – Rémunération du personnel d'appoint de la salle Poirel et facturation des prestations complémentaires. • 1993 - 379 W 38
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- I-1. – Distribution publique d'énergie électrique - Transfert au district des droits et obligations de l'autorité concédante. • 1994 - 379 W 39
- I-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association de l'école nationale de police municipale et désignation de deux représentants du conseil municipal. • 1994 - 379 W 39
- I-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association des amis de la bibliothèque de France et désignation d'un représentant du conseil municipal. • 1994 - 379 W 39
- II-1. – Débat d'orientation budgétaire. • 1994 - 379 W 39
- II-2. – Annulation de la garantie d'emprunt de 20 394 112 francs que la ville avait accordée, par délibération du 11 février 1991, à la société anonyme d'habitations à loyer modéré de l'Est pour la construction de 56 logements rue de Saverne. • 1994 - 379 W 39
- II-3. – Garantie d'un emprunt de 5 690 000 francs sollicitée par la société anonyme d'habitations à loyer modéré de l'Est - Construction de 14 logements Résidence Les Fruitiers située 19-23 rue de l'Armée Patton à Nancy. • 1994 - 379 W 39
- II-4. – Garantie d'emprunt de 710 617 francs sollicitée par la société Est Habitat Construction pour la réhabilitation de 9 logements de types F3 et 3 garages sis 25-27 rue Molitor à Nancy. • 1994 - 379 W 39
- II-5. – Plan de relance : volet Politique de la ville - Demande de subvention. • 1994 - 379 W 39
- III-1. – Contrat de ville de l'agglomération nancéienne. • 1994 - 379 W 39
- III-2. – Négociations foncières avec la société civile immobilière (S.C.I.) du 22 rue Saint Nicolas : Parking Schmitt. • 1994 - 379 W 39
- III-3. – Convention tripartite : Ville de Nancy / Société anonyme d'habitations à loyer modéré de l'Est (SA HLM de l'EST) / Etablissement public de la métropole lorraine (EPML) : Quartier Charles III - Ilot Drouot-St Nicolas - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 64, rue Saint Nicolas - 6 et 8, rue Drouot -. • 1994 - 379 W 39
- III-4. – Acquisition d'un immeuble 16, rue de Regniéville - Acquisition par l'établissement public foncier de la métropole lorraine - Convention de rachat par la ville. • 1994 - 379 W 39
- III-5. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'association diocésaine d'une assiette foncière servant à l'abribus situé à hauteur du 9 de la rue du général Chevert. • 1994 - 379 W 39
- III-6. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une emprise foncière nécessaire à l'élargissement de la rue de la Colline à hauteur des numéros 43 et 49. • 1994 - 379 W 39
- III-7. – Convention entre la Ville de Nancy, le district de l'agglomération nancéienne et la société hydro-électrique de Nancy : barrage de Nancy. • 1994 - 379 W 39
- IV-1. – Avenant n° 1 au marché d'ingénierie - Aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre - Marché Ville de Nancy / A. Sarfati, architecte. • 1994 - 379 W 39
- IV-2. – Avenants aux lots n° 1-3-4 et 5 - Centre national de la fonction publique territoriale - Aménagement des locaux de la Cure d'Air. • 1994 - 379 W 39
- IV-3. – Avenant n° 1 à la convention de financement du 2 juillet 1990 - Plan de jalonnement de l'Agglomération nancéienne. • 1994 - 379 W 39
- IV-4. – Marché négocié - Évacuation de déchets en décharge - Année 1994. • 1994 - 379 W 39
- IV-5. – Contrat d'entretien des photocopieurs : services municipaux. • 1994 - 379 W 39
- V-1. – Pourvoi n° 143380 du 10 décembre 1992 contre jugement du tribunal administratif n° 92.420 du 22 septembre 1992 - Affaire GERARD Jérôme c/ Ville de Nancy. • 1994 - 379 W 39
- V-2. – Recours n° 93.1343 du 16 décembre 1993 - Monsieur Cabaret contre rejet d'un recours gracieux suite à refus d'autorisation de travaux : 122, rue de la Côte. • 1994 - 379 W 39
- V-3. – Recours n° 93-1179 du 15 novembre 1993 - monsieur Bardin Claude en réparation de dommages de travaux publics. • 1994 - 379 W 39
- V-4. – Action en fixation judiciaire du loyer - Immeuble sis 56 rue du Maréchal Juin à Nancy. • 1994 - 379 W 39
- V-5. – Droit de passage accordé à la société Nordon pour l'utilisation de l'embranchement de la société nationale des chemins de fer (SNCF) qui desservait les abattoirs et le marché à bestiaux. • 1994 - 379 W 39
- V-6. – Travaux au compte de particuliers - transport d'eau - Abrogation des délibérations du 27 janvier 1958 et du 4 mai 1959. • 1994 - 379 W 39
- VI-1. – Révision des tarifs appliqués au centre d'accueil de Remicourt - hébergement et locations de salles. • 1994 - 379 W 39
- VI-2. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - Tarification à partir du 1er février 1994. • 1994 - 379 W 39
- VI-3. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - Contribution sociale de la Ville de Nancy et tarification pour l'année 1994. • 1994 - 379 W 39
- VI-4. – Restaurant municipal - Création d'un tarif spécial pour les apprentis. • 1994 - 379 W 39
- VII-1. – Avenant au contrat du directeur du centre d'accueil de Remicourt. • 1994 - 379 W 39
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- I-1. – Désignation d'un représentant de la commune de Nancy au conseil d'établissement du foyer de jeunes filles Réalise. • 1994 - 379 W 40
- II-1. – Vote du Budget primitif 1994. • 1994 - 379 W 40
- II-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 1994. • 1994 - 379 W 40
- II-3. – Vote du budget annexe 1994 des services publics industriels et commerciaux. • 1994 - 379 W 40
- II-4. – Garantie d'un emprunt à hauteur de 50 % d'un montant de 3.000.000 francs sollicitée par l'organisme de gestion de l'ensemble scolaire catholique Notre Dame / Saint-Sigisbert pour un emprunt contracté auprès de la société nancéienne Varin Bernier, pour financer les travaux de rénovation du bâtiment situé Cours Léopold. • 1994 - 379 W 40
- II-5. – Garantie d'un emprunt à hauteur de 22.828.253 francs sollicitée par la société Est habitat construction pour un prêt locatif aidé - Construction de 42 pavillons - zone d'aménagement concerté Provençal, rue de la Madeleine à Nancy. • 1994 - 379 W 40
- II-6. – Information sur l'activité et la situation financière de la caisse de crédit municipal de Nancy et sur la demande d'extension d'agrément. • 1994 - 379 W 40
- II-7. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 - 379 W 40
- II-8. – Fixation des tarifs des droits de voirie pour l'année 1994. • 1994 - 379 W 40
- II-9. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives pour l'année 1994. • 1994 - 379 W 40
- III-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un appartement 58, avenue du Général Leclerc (lot 9). • 1994 - 379 W 40
- III-2. – Cession au district de l'agglomération nancéienne des terrains sis au lieu dit Les Grandes Grougniots à Heillecourt et appartenant à la Ville de Nancy - terrains concernés par les premier et deuxième aqueducs d'amenée des eaux destinés à l'alimentation en eau des communes du district de l'agglomération nancéienne. • 1994 - 379 W 40
- IV-1. – Appel d'offres restreint - appel public de candidatures pour les travaux d'aménagement du théâtre de la manufacture. • 1994 - 379 W 40
- IV-2. – Appel d'offres restreint - appel de candidatures pour les travaux de restructuration du groupe scolaire Saint-Pierre. • 1994 - 379 W 40
- IV-3. – Appel d'offres restreint - appel de candidatures pour la création d'une salle polyvalente et d'un préau attenant - école primaire Boudonville. • 1994 - 379 W 40
- IV-4. – Appel d'offres sur performances - extension de l'école maternelle Buthégnemont. • 1994 - 379 W 40
- IV-5. – Appel d'offres ouvert - édicule place Mengin. • 1994 - 379 W 40
- IV-6. – Appel d'offres ouvert - fourniture de papier. • 1994 - 379 W 40
- IV-7. – Contrats de maintenance pour le matériel informatique des services techniques. • 1994 - 379 W 40
- IV-8. – Convention relative à la réalisation des fouilles archéologiques pendant les travaux de construction du parc de stationnement rue du docteur Schmitt. • 1994 - 379 W 40
- V-1. – Avenant n° 1 au bail du 27 septembre 1993 entre la Ville de Nancy et le centre national de la fonction publique territoriale (C.N.F.P.T.) - 64, rue Marquette à Nancy. • 1994 - 379 W 40
- V-2. – Recours n° 94-47 du 14 janvier 1994 - monsieur Guy Collignon contre sanction de révocation. • 1994 - 379 W 40
- V-3. – Affaire Guy Collignon - Recours en annulation de l'avis rendu par le conseil de discipline régional de recours le 14 février 1994. • 1994 - 379 W 40
- V-4. – Conditions de mise à la disposition du département des services déconcentrés du ministère de l'équipement. • 1994 - 379 W 40
- V-5. – Transformation de l'office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy en office public d'aménagement et de construction. • 1994 - 379 W 40
- VI-1. – Vente de caveaux désaffectés. • 1994 - 379 W 40
- VI-2. – Versement du tiers du capital des concessions au centre communal d'action sociale. • 1994 - 379 W 40
- VII-1. – Restaurant municipal - Création d'un tarif spécial pour les personnes employées dans le cadre des contrats emploi solidarité (C.E.S.). • 1994 - 379 W 40
- VIII-1. – Mise à disposition d'un ingénieur électricité de France - gaz de France auprès des services techniques de la Ville de Nancy. • 1994 - 379 W 40
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- I-1. – Garantie d'un emprunt de 3.000.000 francs pour un prêt au logement intermédiaire (P. L. I.) sollicitée par la société anonyme d'habitations à loyers modérés de l'est (SA HLM EST) - Construction de huit garages et sept logements situés 2, rue Français à Nancy. • 1994 - 379 W 41
- I-2. – Garantie d'un emprunt de 17.375.000 francs sollicitée par la société anonyme d'habitations à loyers modérés de l'est (SA HLM EST) - Construction de 41 logements et 41 garages destinés au square Schertzer situé rue Marie Leszczynska à Nancy. • 1994 - 379 W 41
- I-3. – Confirmation de la garantie d'emprunt accordée par délibération du 21 octobre 1991 à hauteur de 50 % de 4.000.000 francs à l'association Saint-Sigisbert. • 1994 - 379 W 41
- I-4. – Fonds de concours de 100.000 francs demandé par l'association accueil et réinsertion sociale (ARS) pour la réalisation d'un logement d'urgence chemin des cinq piquets. • 1994 - 379 W 41
- I-5. – Attributions de subventions aux commissions municipales de quartiers. • 1994 - 379 W 41
- I-6. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 - 379 W 41
- I-7. – Attributions de subventions à divers organismes au titre des relations internationales. • 1994 - 379 W 41
- I-8. – Attributions de subventions à des organismes à caractère économique. • 1994 - 379 W 41
- I-9. – Opération à caractère économique - Rapprochement université, petites et moyennes entreprises - Participation de la ville à travers la remise de prix. • 1994 - 379 W 41
- I-10. – Versement d'une subvention de l'office franco-allemand de la jeunesse (OFAJ) dans le cadre des échanges d'été organisés avec la ville de Karlsruhe (Allemagne). • 1994 - 379 W 41
- I-11. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1994 - 379 W 41
- I-12. – Révision des tarifs : camping touristique international de Brabois. • 1994 - 379 W 41
- I-13. – Fixation d'un tarif d'inscription aux activités - Animation sportive. • 1994 - 379 W 41
- I-14. – Fixation d'un tarif de vacation : Animation sportive. • 1994 - 379 W 41
- I-15. – Augmentation du tarif de la pose d'affiches sur le mobilier urbain Mupi Médium. • 1994 - 379 W 41
- II-1. – Mission de diagnostic social et urbain pour le quartier Saint-Fiacre / Trois-Maisons / Crosne - Vayringe. • 1994 - 379 W 41
- II-2. – Acquisition d'un immeuble sis 15, rue Sainte-Catherine à Nancy, cadastré AO 130 pour une superficie de 520 mètres carrés. • 1994 - 379 W 41
- II-3. – Cession d'une emprise foncière issue d'une parcelle sise 53, rue de Saurupt, cadastrée BM 20 à la société anonyme à responsabilité limitée (SARL) Garance. • 1994 - 379 W 41
- II-4. – Maintien du droit de préemption urbain sur l'ancienne zone d'aménagement différé Meurthe et Canal - Délégation de compétences du conseil municipal à monsieur le Maire (en application de l'article L. 122.20-15 du code des communes). • 1994 - 379 W 41
- III-1. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Programme 1994 - Première phase - Rues des Dominicains et Gambetta. • 1994 - 379 W 42
- III-2. – Appel d'offres ouvert - Travaux de sécurité école Buffon élémentaire - Suppression de plafonds en frise. • 1994 - 379 W 42
- III-3. – Appel d'offres ouvert - Remplacement des menuiseries extérieures sur diverses façades des groupes scolaires Jean Jaurès, Charlemagne, Bonsecours, Buffon, Ory. • 1994 - 379 W 42
- III-4. – Appel d'offres ouvert - Ravalement des façades des groupes scolaires Alfred Mézières maternelle - Trois-Maisons. • 1994 - 379 W 42
- III-5. – Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Lafontaine - Restructuration de la chaufferie. • 1994 - 379 W 42
- III-6. – Appel d'offres ouvert - Arc de Triomphe Héré - travaux de maçonnerie, pierre de taille et de sculpture. • 1994 - 379 W 42
- III-7. – Appel d'offres ouvert en procédure d'urgence : église Saint-Epvre - Contrat d'étude préalable. • 1994 - 379 W 42
- III-8. – Convention financière avec l'État (ministère de la culture et de la francophonie) - Immeuble rue Héré - programme 1994 - Restauration des balustres et sculptures - protection des corniches. • 1994 - 379 W 42
- III-9. – Appel d'offres ouvert - Illuminations de la Place Stanislas. • 1994 - 379 W 42
- IV-1. – Requête en appel n° 94 NC 000 46 du 14 janvier 1994 : Mme Mulot, Mr. Calmes, Mme Breme, Mr Bolle, Mr Jacquin contre jugement n° 93-68 du 9 novembre 1993 rejetant le recours à fin d'annulation des permis de construire délivrés à la société civile immobilière Sainte-Colette. • 1994 - 379 W 42
- IV-2. – Recours n° 94.219 du 21 février 1994 - association Défense et avenir de Stanislas-Meurthe contre délibérations III / 2, III / 3 et III / 4 du 20 décembre 1993 concernant la zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. • 1994 - 379 W 42
- IV-3. – Appel n° 94 NC 000 41 du 14 janvier 1994 - monsieur Guy Collignon contre jugement n° 93.200 du 16 novembre 1993. • 1994 - 379 W 42
- IV-4. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1994 - 379 W 42
- V-1. – Avis du conseil municipal : Rentrée des classes 1994/1995 - Ouvertures et fermetures de classes et de postes. • 1994 - 379 W 42
- V-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - Écoles privées. • 1994 - 379 W 42
- V-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1994 - 379 W 42
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- I-1. – Reconduction de la ligne de trésorerie de 40.000.000 francs à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1994 - 379 W 43
- I-2. – Subvention exceptionnelle à l'association sportive Nancy-Lorraine. • 1994 - 379 W 43
- I-3. – Garantie d'un emprunt de 13.921.102 francs pour un prêt locatif aidé sollicitée par la société est habitat construction - Réalisation de 33 logements, bâtiment 6, situé rue du colonel Paul Daum. • 1994 - 379 W 43
- I-4. – Garantie d'un emprunt de 280.000 francs sollicitée par l'office public d'aménagement et construction (OPAC) de Meurthe-et-Moselle pour un prêt locatif aidé d'insertion pour le rachat d'un pavillon 17, route de Mirecourt à Nancy. • 1994 - 379 W 43
- I-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1994 - 379 W 43
- I-6. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1994 - 379 W 43
- I-7. – Attributions de subventions à des associations à caractère social (1ère phase). • 1994 - 379 W 43
- I-8. – Attributions de subventions aux associations sportives. • 1994 - 379 W 43
- I-9. – Attributions de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1994 - 379 W 43
- II-1. – Enquête d'insalubrité sur le secteur de la rue de Tomblaine et étude préalable à la résorption d'habitat insalubre. • 1994 - 379 W 43
- II-2. – Cession de terrains au franc symbolique à la commune de Fléville. • 1994 - 379 W 43
- II-3. – Agrément du district en tant que cessionnaire de terrains pour la réalisation de l'école européenne d'ingénieur en génie des matériaux. • 1994 - 379 W 43
- II-4. – Agrément de l'État en tant que cessionnaire de terrain d'assiette de l'école d'architecture. • 1994 - 379 W 43
- III-1. – Appel d'offres restreint : divers gymnases - travaux de mise en conformité des installations électriques. • 1994 - 379 W 44
- III-2. – Appel d'offres restreint : piscine de Nancy-Thermal - travaux de reprise des structures béton. • 1994 - 379 W 44
- III-3. – Appel d'offres restreint : piscine de Gentilly - travaux de mise en conformité des installations électriques des locaux annexes et des sous-sols. • 1994 - 379 W 44
- III-4. – Appel d'offres restreint : groupe scolaire Saint-Pierre. • 1994 - 379 W 44
- III-5. – Appel d'offres restreint : école primaire de Boudonville. • 1994 - 379 W 44
- III-6. – Appel d'offres restreint : théâtre de la manufacture centre dramatique national. • 1994 - 379 W 44
- III-7. – Appel d'offres ouvert : musée des beaux-arts - Convention pour le contrôle technique des travaux d'extension. • 1994 - 379 W 44
- III-8. – Appel d'offres ouvert : hôtel de Ville - Conformité des installations électriques. • 1994 - 379 W 44
- III-9. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la rue Cyfflé et de divers carrefours. Travaux de génie civil : programme 1994. • 1994 - 379 W 44
- III-10. – Appel d'offres ouvert : travaux de ravalement intérieur, étanchéité de vitraux - Église Saint-Fiacre. • 1994 - 379 W 44
- III-11. – Appel d'offres ouvert : fourniture de vêtements de travail et accessoires : année 1994. • 1994 - 379 W 44
- III-12. – Appel d'offres ouvert pour l'exercice d'une mission de programmation et d'assistance au maître d'ouvrage en vue de la restructuration du marché central. • 1994 - 379 W 44
- III-13. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 30 juin, 1er et 2 juillet 1994, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1994 - 379 W 44
- IV-1. – Appel n° 94 NC 00302 du 14 mars 1994 : monsieur Joseph Gilberg : dommages de travaux publics. • 1994 - 379 W 44
- IV-2. – Recours n° 94.241 : dames Hommel en annulation permis de construire modificatif délivré le 30 septembre 1993 à la compagnie immobilière de Numa. • 1994 - 379 W 44
- IV-3. – Recours n° 94-380 du 20 mars 1994 - Monsieur Michel Bouquain suite à refus implicite de réintégration. • 1994 - 379 W 44
- IV-4. – Logements de fonction des instituteurs - Dépôt d'une caution. • 1994 - 379 W 44
- IV-5. – Musée des beaux-arts - Expertise préalable de l'état des propriétés voisines. • 1994 - 379 W 44
- V-1. – Tarification de l'accueil périscolaire dans les écoles publiques maternelles et primaires de la Ville de Nancy. • 1994 - 379 W 44
- V-2. – Contribution sociale de la Ville de Nancy, en faveur des familles pour l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville de Nancy. • 1994 - 379 W 44
- V-3. – Convention avec l'institut universitaire de formation des maîtres de Lorraine (I.U.F.M).- Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale -. • 1994 - 379 W 44
- V-4. – Désaffectation du groupe scolaire Michelet A et B. • 1994 - 379 W 44
- V-5. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1994 - 379 W 44
- VI-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Paul Colin et les spectacles. • 1994 - 379 W 44
-
- 1. – Avis sur projet de rejets dans la Meurthe des effluents salins produits par les sociétés Solvay et Rhône-Poulenc - Chimie. • 1994 - 521 W 19
- I-1. – Décision modificative n° 1. • 1994 - 521 W 19
- I-2. – Admission en non valeur de produits irrécouvrables. • 1994 - 521 W 19
- I-3. – Garantie d'un emprunt à hauteur de 100% d'un prêt conventionné locatif d'un montant de 14 057 000 francs sollicitée par la société Est Habitat Construction - Construction de 81 logements au 92-94 avenue du Général Leclerc à Nancy, résidence Le Major. • 1994 - 521 W 19
- I-4. – Prêt sans intérêt consenti par les houillères du bassin de Lorraine et la région Lorraine pour la reconversion d'installations de chauffe à l'emploi du charbon. • 1994 - 521 W 19
- I-5. – Taxe professionnelle - Exonération partielle en faveur des théâtres. • 1994 - 521 W 19
- I-6. – Attributions de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1994 - 521 W 19
- I-7. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 - 521 W 19
- I-8. – Subventions aux associations qui organisent des fêtes de quartier. • 1994 - 521 W 19
- I-9. – Subventions municipales aux travaux de ravalement - Campagne de ravalement. • 1994 - 521 W 19
- II-1. – Prescription de la révision du plan d'occupation des sols. • 1994 - 521 W 19
- II-2. – Approbation du projet de programme local de l'habitat (P.L.H.) proposé par le district de l'agglomération nancéienne. • 1994 - 521 W 19
- II-3. – Cession par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (Solorem) à la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain cadastrée BI 324 d'une superficie de 480 m² - située, 8, rue Achille Levy. • 1994 - 521 W 19
- II-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'établissement public de la métropole lorraine pour le rachat par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain issue de BS n° 25 située rue Emile Bertin. • 1994 - 521 W 20
- II-5. – Cession d'immeubles par adjudication. • 1994 - 521 W 20
- III-1. – Avenants aux marchés opéra-théâtre - travaux de rénovation de la salle. • 1994 - 521 W 20
- III-2. – Appel d'offres ouvert - acquisition de matériel de transport - année 1994. • 1994 - 521 W 20
- III-3. – Appel d'offres ouvert - Construction d'un gymnase type B, quartier du Placieux. • 1994 - 521 W 20
- III-4. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1994 - 2ème phase - Rues Gustave Simon (secteur ville vieille) et du Cloître (secteur Charles III ) - Pavage. • 1994 - 521 W 20
- III-5. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1994 - 3ème phase - Renouvellement des couches de roulement. • 1994 - 521 W 20
- IV-1. – Recours n° 94.430 et 94.431 du 06 avril 1994 - monsieur Jean-Pierre Borne, en annulation du refus implicite de réintégration et en indemnités. • 1994 - 521 W 20
- IV-2. – Transaction amiable avec monsieur Illig. • 1994 - 521 W 20
- IV-3. – Microwash c/ Ville de Nancy - Recours en indemnité. • 1994 - 521 W 20
- V-1. – Logement des plus démunis - Accord de principe en vue de la création d'une Union d'Economie Sociale. • 1994 - 521 W 20
- V-2. – Entraide familiale - participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle - Taux de participation horaire. • 1994 - 521 W 20
- V-3. – Entraide familiale - participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association Aide familiale à domicile - Taux de participation horaire. • 1994 - 521 W 20
- V-4. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre de loisirs municipal pour l'année 1994. • 1994 - 521 W 20
- VI-1. – Bourses pour trente étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 31 août 1994. • 1994 - 521 W 20
- VII-1. – Attribution aux agents municipaux d'une indemnité horaire de travail normal du dimanche et des jours fériés. • 1994 - 521 W 20
- VII-2. – Création d'un poste contractuel de conseiller en hygiène et sécurité. • 1994 - 521 W 20
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- I-1. – Compte administratif 1993, du budget annexe des services industriels et commerciaux et des comptes de gestion correspondants. • 1994 - 521 W 21
- I-2. – Garantie d'emprunt à hauteur de 50% de 1 500 000 francs que l'institution des jeunes aveugles envisage de contracter auprès de la société nancéienne Varin Bernier pour financer la création d'un centre d'aide par le travail et d'un foyer sur le domaine des eaux bleues à Liverdun. • 1994 - 521 W 21
- I-3. – Garantie d'emprunt à hauteur de 50 % de 1 000 000 francs que l'institution des jeunes aveugles envisage de contracter auprès du crédit coopératif pour financer les installations horticoles destinées à la section horticulture du centre d'aide par le travail qui sera crée sur le Domaine des Eaux bleues à Liverdun. • 1994 - 521 W 21
- I-4. – Garantie d'emprunt - Ballet national de Nancy et de Lorraine. • 1994 - 521 W 21
- I-5. – Prise en compte sous forme de subvention annuelle de l'annuité et garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 700 000 francs que l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes de Nancy envisage de contracter auprès de la caisse d'épargne pour financer les travaux de mise en conformité des locaux du sous-sol de la Basilique Notre Dame de Lourdes. • 1994 - 521 W 21
- I-6. – Annulation de garanties d'emprunts que la Ville de Nancy avait accordées à l'office public d'habitation à loyer modéré de la Ville de Nancy. • 1994 - 521 W 21
- I-7. – Annulation des garanties d'emprunts de 12 638 000 francs et de 31 655 000 francs accordées par la ville à l'office public d'aménagement et de construction de Meurthe-et-Moselle par délibération du 21 mai 1990 et du 25 novembre 1991. • 1994 - 521 W 21
- I-8. – Attribution d'un fonds de concours de 200 000 francs à l'union départementale de Meurthe - Moselle de la confédération française démocratique du travail (CFDT). • 1994 - 521 W 21
- I-9. – Attribution d'un fonds de concours au groupe des étudiants catholiques pour le financement du ravalement des immeubles situés 35 Cours Léopold et rue Baron Louis. • 1994 - 521 W 21
- I-10. – Attribution d'un fonds de concours - Convention pour le financement des Relais d'Information service de l'agglomération nancéienne. • 1994 - 521 W 21
- I-11. – Complément à la garantie d'emprunt d'un montant de 13 921 102 francs sollicitée par la société est habitat construction pour un prêt locatif aidé en vue de la réalisation de 33 logements, bâtiment 6, situé rue du Colonel Paul Daum à Nancy. • 1994 - 521 W 21
- I-12. – Complément à la garantie d'emprunt d'un montant de 22 828 253 francs sollicitée par la société est habitat construction pour un prêt locatif aidé en vue de la construction de 42 pavillons, zone d'aménagement concerté Provençal, rue de la Madeleine à Nancy. • 1994 - 521 W 22
- I-13. – Complément à la garantie d'emprunt d'un montant de 5 690 000 francs sollicitée par la société anonyme d'habitation à loyer modéré de l'est pour la construction de 14 logements Résidence les Fruitiers située 19-23 rue de l'Armée Patton à Nancy. • 1994 - 521 W 22
- I-14. – Complément à la garantie d'emprunt d'un montant de 17 375 000 francs sollicitée par la société anonyme d'habitation à loyer modéré de l'est pour la construction de 41 logements et 41 garages destinés au square Schertzer rue Marie Leszczynska à Nancy. • 1994 - 521 W 22
- I-15. – Complément à la garantie d'emprunt d'un montant de 6 900 000 francs sollicitée par la société Sonacotra pour un prêt locatif aidé en vue de la réalisation de 37 logements, résidence Emile Gallé, située 3, avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1994 - 521 W 22
- I-16. – Attributions de subventions à diverses associations au titre des relations internationales. • 1994 - 521 W 22
- I-17. – Attributions de subventions aux associations jeunesse. • 1994 - 521 W 22
- I-18. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1994 - 521 W 22
- I-19. – Décision modificative n° 2. • 1994 - 521 W 22
- II-1. – Zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne - Approbation du compte- rendu d'activité, du bilan arrêté au 31 décembre 1993, et du bilan prévisionnel actualisé. • 1994 - 521 W 22
- II-2. – Convention cadre entre la Ville de Nancy, la société anonyme d'habitation à loyer modéré de l'est et l'établissement public de la métropole lorraine pour l'acquisition d'immeubles. • 1994 - 521 W 22
- II-3. – Acquisition par la Ville de Nancy sur la société anonyme TIM immobilier du sous-porche situé 56, place Monseigneur Ruch d'une superficie de 26 m². • 1994 - 521 W 22
- II-4. – Élaboration d'un document d'évaluation du patrimoine archéologique urbain. • 1994 - 521 W 22
- III-1. – Appel d'offres ouvert - Musée des beaux-arts - protection des vestiges par parois moulées Approbation du projet - Demande de subvention. • 1994 - 521 W 22
- III-2. – Appel d'offres ouvert- Musée des beaux-arts, mission d'ordonnancement, pilotage coordination et de direction de la cellule de synthèse. • 1994 - 521 W 22
- III-3. – Appel d'offres ouvert - Construction de l'atelier d'imprimerie. • 1994 - 521 W 22
- III-4. – Appel d'offres ouvert - Illuminations de fin d'année - pose et raccordement de motifs lumineux - programme 1994. • 1994 - 521 W 22
- III-5. – Appel d'offres ouvert - Transport piscines 1994/1995. • 1994 - 521 W 22
- III-6. – Étude préalable - Musée historique lorrain - Restauration des couvertures - Convention financière avec l'État. • 1994 - 521 W 22
- III-7. – Étude préalable - Maison Prouvé - Restauration globale - Convention financière avec l'État. • 1994 - 521 W 22
- IV-1. – Recours n° 94-510 du 26 avril 1994. - monsieur Patrick Grabias en annulation arrêté de révocation du 18 mars 1994. • 1994 - 521 W 22
- IV-2. – Requête n° 94.601 du 20 mai 1994 - monsieur Patrick Grabias en règlement de l'intégralité de son traitement. • 1994 - 521 W 22
- IV-3. – Recours n° 94.580 du 16 mai 1994 - monsieur Michel Bouquain en annulation arrêté de révocation du 18 mars 1994. • 1994 - 521 W 22
- IV-4. – Avis sur l'extension d'une installation classée - Station service Mammouth, située centre commercial La Sapinière à Laxou. • 1994 - 521 W 23
- IV-5. – Sécurité incendie dans les hôtels : partenariat pour aider à une mise en conformité. • 1994 - 521 W 23
- V-1. – Contrats d'aménagements du temps de l'enfant - Poursuite de l'opération. • 1994 - 521 W 23
- V-2. – Participation des familles aux activités périscolaires des contrats d'aménagement du temps de l'enfant (CATE.). • 1994 - 521 W 23
- V-3. – Rémunération des animateurs vacataires des contrats d'aménagements du temps de l'enfant (CATE). • 1994 - 521 W 23
- V-4. – Relèvement des tarifs des études surveillées dans les écoles primaires. • 1994 - 521 W 23
- V-5. – Avenant n° 3 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy et la société Sodexho-S.F.R.S. (société française de restauration et services). • 1994 - 521 W 23
- V-6. – Avenant à la convention du fonds local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1994 - 521 W 23
- V-7. – Contrat de Ville - Mission de chef de projet -secteur de la rue de Tomblaine. • 1994 - 521 W 23
- V-8. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux groupes. • 1994 - 521 W 23
- V-9. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sports pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2° degré. • 1994 - 521 W 23
- VI-1. – Mise en vente de cartes postales éditées par les archives municipales de Nancy. • 1994 - 521 W 23
- VI-2. – Tarifs saison 94/95 - Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1994 - 521 W 23
- VI-3. – Tarifs saison 94/95 - Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1994 - 521 W 23
- VI-4. – Acquisition d'un bas-relief de Clodion et de 6 oeuvres d'Etienne Cournault. • 1994 - 521 W 23
- VII-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1994 - 521 W 23
- VIII-1. – Révision des tarifs des concessions funéraires et des tarifs des travaux dans les cimetières. • 1994 - 521 W 23
- VIII-2. – Révision des tarifs des concessions cinéraires et des cases au columbarium. • 1994 - 521 W 23
- VIII-3. – Fixation du taux de la taxe d'inhumation. • 1994 - 521 W 23
- IX-1. – Modification de la délibération du 21 décembre 1992 n° II/8 relative à l'indemnité de conseil du trésorier municipal. • 1994 - 521 W 23
- IX-2. – Contrat du médecin diététicien siégeant à la commission des usagers de la restauration de la Ville de Nancy. • 1994 - 521 W 23
- IX-3. – Création de quatre postes supplémentaire d'apprentis. • 1994 - 521 W 23
-
- I-1. – Désignation d'un représentant de la commune de Nancy au conseil d'établissement du service de placement familial spécialisé Réalise. • 1994 - 521 W 24
- I-2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'administration du conseil départemental de l'habitat. • 1994 - 521 W 24
- I-3. – Désignation d'un délégué du conseil municipal pour la révision de la liste électorale de la chambre d'agriculture. • 1994 - 521 W 24
- I-4. – Avis du conseil municipal sur la création de la commission consultative de stationnement. • 1994 - 521 W 24
- Information sur le rapport relatif à l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine versée à la commune de Nancy en 1993. • 1994 - 521 W 24
- II-1. – Décision modificative n° 3. • 1994 - 521 W 24
- II-2. – Garantie d'un emprunt de 2.000.000 francs sollicitée par l'office public d'habitations à loyers modérés de la Ville de Nancy pour la 2ème tranche de 50 logements du programme d'amélioration de 328 logements situés quai René II. • 1994 - 521 W 24
- II-3. – Garantie d'un emprunt de 1.056.000 francs sollicitée par la société lorraine d'habitations à loyers modérés - Réhabilitation d'un immeuble de 12 logements 16-18 rue Bagard. • 1994 - 521 W 24
- II-4. – Transfert de garantie d'un emprunt de 280.000 francs de l'office public d'aménagement et de construction à l'office public d'habitation à loyer modéré pour un prêt locatif aidé d'insertion pour le rachat d'un pavillon 17 route de Mirecourt à Nancy. • 1994 - 521 W 24
- II-5. – Attribution de subvention à des organismes à caractère universitaire - association Forum Est Horizon. • 1994 - 521 W 24
- II-6. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 - 521 W 24
- II-7. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le centre communal d'action sociale et l'union départementale des associations familiales de Meurthe-et-Moselle pour le dispositif Nancy-Famille. • 1994 - 521 W 24
- II-8. – Attributions de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase. • 1994 - 521 W 24
- II-9. – Association lorraine d'aide aux grands handicapés - Demande d'un fonds de concours de 200.000 francs. • 1994 - 521 W 24
- II-10. – Relocalisation de Radio Fajet quartier Charles III - Fonds de concours à l'association pour la promotion de l'audiovisuel dans les aumôneries des lycées techniques (A.P.A.V.A.T.). • 1994 - 521 W 24
- II-11. – Participation de 12.460.587 francs accordée à l'office public d'habitation à loyers modérés de la Ville de Nancy pour la réhabilitation du bâti et des espaces extérieurs de la cité du quai René II. • 1994 - 521 W 24
- II-12. – Fixation des tarifs d'intervention du centre technique municipal. • 1994 - 521 W 24
- III-1. – Concession à la société civile immobilière Wega d'une partie du domaine public rue Dom Calmet pour la réalisation d'un parking ouvert au public. • 1994 - 521 W 24
- III-2. – Approbation de la modification du plan d'occupation des sols. • 1994 - 521 W 24
- III-3. – Zone d'aménagement concerté Provençal : approbation du compte rendu du bilan d'activité au 31 décembre 1993 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1994 - 521 W 25
- III-4. – Zone d'aménagement concerté Provençal : agrément de l'office public d'habitations à loyers modérés de la Ville de Nancy en tant que cessionnaire de terrain pour la réalisation d'un programme de logements locatifs. • 1994 - 521 W 25
- III-5. – Zone d'aménagement concerté Pichon : approbation de la note de conjoncture établie à la date de mai 1994. • 1994 - 521 W 25
- III-6. – Zone d'aménagement concerté Pichon : cession par la Ville de Nancy d'une parcelle approximative de 1650 m² à la société foncière d'aménagement prélevée sur les parcelles cadastrées BH 207-208-285. • 1994 - 521 W 25
- III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1994 - 521 W 25
- III-8. – Cession par adjudication d'immeubles situés 111-113-115 grande rue. • 1994 - 521 W 25
- III-9. – Lutte contre la vacance commerciale : résiliation du droit au bail du commerce situé 113-115 grande rue à Nancy. • 1994 - 521 W 25
- IV-1. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III maternelle et groupe scolaire Saint-Pierre durant la période scolaire 1994/1995. • 1994 - 521 W 25
- IV-2. – Marchés négociés de fournitures 1995. • 1994 - 521 W 25
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel électrique pour l'année 1995. • 1994 - 521 W 25
- IV-4. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériaux de construction pour l'année 1995. • 1994 - 521 W 25
- IV-5. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage pour l'année 1995. • 1994 - 521 W 25
- IV-6. – Appel d'offres ouvert - Classes de neige 1995. • 1994 - 521 W 25
- IV-7. – Adjudication ouverte - Fourniture de carburant pour l'année 1995. • 1994 - 521 W 25
- IV-8. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale pour l'année 1995. • 1994 - 521 W 25
- IV-9. – Avenant au marché de l'opéra-théâtre - Travaux de rénovation de la salle. • 1994 - 521 W 25
- IV-10. – Avenant au marché de travaux : édicule place Mengin. • 1994 - 521 W 26
- IV-11. – Appel public de candidatures en vue d'une délégation de service public par convention d'affermage - parc de stationnement - zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne. • 1994 - 521 W 26
- IV-12. – Appel public de candidatures en vue d'une délégation de service public par convention d'affermage : parc de stationnement situé à l'angle de la rue Albert Lebrun et avenue maréchal de Lattre de Tassigny. • 1994 - 521 W 26
- IV-13. – Avenant n° 3 au contrat de location et de maintenance de sanitaires publics à entretien automatique du 15 décembre 1980. • 1994 - 521 W 26
- V-1. – Requête en appel n° 94 NC 01262 du 12 août 1994. Association Défense et avenir de Stanislas-Meurthe contre jugement du 14 juin 1994. • 1994 - 521 W 26
- V-2. – Requête en appel n° 94 NC 00905 du 15 juin 1994 - Monsieur Pierre Cabaret contre jugement n° 93.1343 du 31 mai 1994 - Recours n° 94-809 du 7 juillet 1994 - Monsieur pierre Cabaret en annulation de la décision du 6 juin 1994 déclarant sans suite sa demande de déclaration de travaux. • 1994 - 521 W 26
- V-3. – Action en fixation judiciaire des indemnités d'expropriation allouées à Madame Cabaret. • 1994 - 521 W 26
- V-4. – Recours n° 94.334 du 17 mars 1994 - Monsieur Gilbert Schutz, en règlement d'allocations de chômage à sa fille. • 1994 - 521 W 26
- V-5. – Recours n°94.731 du 16 juin 1994. Association Défense association regroupement en annulation permis de démolir et de construire délivrés à la société anonyme d'habitations à loyers modérés groupe Batigère pour la réalisation d'une opération immobilière ilôt Gambetta. • 1994 - 521 W 26
- VI-1. – Contrat de ville - Demande de versement de subvention. • 1994 - 521 W 26
- VI-2. – Contrat de ville - Relocalisation de Radio Fajet et aménagement des espaces extérieurs - Cité René II. • 1994 - 521 W 26
- VI-3. – Accueil des étudiants étrangers - Convention Ville de Nancy / Institut de formation et de recherche en action sociale (IFRAS). • 1994 - 521 W 26
- VI-4. – Convention avec l'institut universitaire de la formation des maîtres (IUFM) - Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale. • 1994 - 521 W 26
- VI-5. – École de plein air - augmentation de la redevance journalière - année scolaire 1994/1995. • 1994 - 521 W 26
- VI-6. – Restauration scolaire - augmentation des tarifs - année scolaire 1994/1995. • 1994 - 521 W 26
- VI-7. – Restauration scolaire - Contribution sociale de la Ville de Nancy en faveur des familles défavorisées - année scolaire 1994/1995. • 1994 - 521 W 26
- VI-8. – Installations sportives Municipales : exemption de redevance pour les compétitions organisées par les clubs sportifs nancéiens non corporatifs. • 1994 - 521 W 26
- VII-1. – Convention avec la société archéologique lorraine. • 1994 - 521 W 26
- VII-2. – Musée de l'École de Nancy - Mise en vente de l'ouvrage Dessins de Gallé. • 1994 - 521 W 26
- VII-3. – Musée des Beaux-arts - Abonnements à un cycle de conférences sur Nicolas Poussin dans le cadre de la célébration du quatrième centenaire de la naissance de l'artiste. • 1994 - 521 W 26
- VII-4. – Musée des Beaux-arts - Participation financière du fonds culturel de la banque nationale de Paris à la restauration d'une oeuvre de Guido Reni Le Christ ressuscité apparaissant à sa mère. • 1994 - 521 W 26
- VIII-1. – Mise à disposition du stade lorrain universitaire de Nancy (SLUC) d'un conseiller des activités physiques et sportives. • 1994 - 521 W 26
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- 1. – Contrat Métropolitain 1994/1998 - Programme 1994. • 1994 - 521 W 27
- AD-1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil départemental de l'habitat. • 1994 - 521 W 27
- AF-1. – Garantie d'un emprunt de 250 000 francs sollicitée par l'association accueil et réinsertion sociale (A.R.S.) pour un prêt locatif aidé d'insertion - acquisition et amélioration d'une maison chemin des 5 Piquets à Nancy. • 1994 - 521 W 27
- AF-2. – Garantie d'un emprunt de 2 100 000 francs sollicitée par l'office public d'habitation à loyer modéré de la Ville de Nancy pour la 3ème tranche de 50 logements du programme d'amélioration de 328 logements situés quai René II à Nancy. • 1994 - 521 W 27
- AF-3. – Attributions de subventions aux associations à caractère social (3ème phase). • 1994 - 521 W 27
- AF-4. – Subvention à un organisme à caractère économique - Association Université -Emploi -Communication (UN.EM.CO.). • 1994 - 521 W 27
- AF-5. – Subventions municipales aux travaux de ravalement - Campagne de ravalement. • 1994 - 521 W 27
- AF-6. – Demande de subvention - aménagement d'un escalier de secours dans le bâtiment de la colonie scolaire Gentilly. • 1994 - 521 W 27
- DU-1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'établissement public de la métropole lorraine portant acquisition et cession d'un immeuble sis à Nancy, rue Saint Nicolas et 26, rue Sainte Anne. • 1994 - 521 W 27
- DU-2. – Détermination du périmètre du programme de ravalement obligatoire pour 1995. • 1994 - 521 W 27
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - fourniture de combustibles - année 1995. • 1994 - 521 W 27
- MT-2. – Convention financière avec l'État - Grand salon de l'hôtel de ville - Remplacement de trois croisées. • 1994 - 521 W 27
- MT-3. – Contrat d'entretien d'un copieur de plans - Direction des études de la Ville de Nancy. • 1994 - 521 W 27
- MT-4. – Charte de partenariat et de progrès avec la Caisse régionale d'assurance maladie. • 1994 - 521 W 27
- AJ-1. – Recours n° 94.1029 du 1er septembre 1994 - Monsieur Patrick Grabias en annulation de l'arrêté de révocation du 18 mars 1994. • 1994 - 521 W 27
- AJ-2. – Recours n° 94.989 du 19 août 1994 - Madame Coste en annulation du permis de construire n° 54.395.94.055 du 5 août 1994. • 1994 - 521 W 27
- AJ-3. – Transformation de l'office public d'habitation à loyer modéré (OPHLM) de la Ville de Nancy en office public d'aménagement et de construction (OPAC). • 1994 - 521 W 27
- FA-1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux Commissaires de Police. • 1994 - 521 W 27
- RI-1. – Bourses d'études pour 2 étudiants des villes jumelées, Karlsruhe et Newcastle pour l'année 1994/1995. • 1994 - 521 W 27
- P-1. – Création de six postes supplémentaires d'apprentis. • 1994 - 521 W 27
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- 1. – Débat d'orientation budgétaire. • 1994 - 521 W 28
- AD-1. – Désignation d'un représentant - Établissement d'hébergement de personnes âgées hôpital Saint -Julien. • 1994 - 521 W 28
- AF-1. – Décision modificative n° 4. • 1994 - 521 W 28
- AF-2. – Garantie d'un emprunt de 7 570 000 francs sollicitée par l'office public d'habitation à loyer modéré de la Ville de Nancy pour la 4ème tranche de 178 logements du programme d'amélioration de 328 logements situés quai René II à Nancy. • 1994 - 521 W 28
- AF-3. – Prêt sans intérêt consenti par les Houillères du Bassin Lorrain et la Région Lorraine pour la reconversion d'installation de chauffe à l'emploi du charbon. • 1994 - 521 W 28
- AF-4. – Convention de reprise des créances des locataires de l'ensemble immobilier du Quai René II. • 1994 - 521 W 28
- AF-5. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1994 - 521 W 28
- AF-6. – Attributions de subventions aux associations de jeunesse. • 1994 - 521 W 28
- AF-7. – Attributions de subventions aux associations à caractère sportif. • 1994 - 521 W 28
- AF-8. – Attributions de subventions à des associations de protection de la nature. • 1994 - 521 W 28
- DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy sur la compagnie française du cristal Daum de l'ensemble immobilier sis 13-15-17 rue des cristalleries - Convention entre la Ville de Nancy et l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) sur les conditions de financement. • 1994 - 521 W 28
- DU-2. – Classement de parcelles dans le domaine public. • 1994 - 521 W 28
- DU-3. – Concession à la SCI Wega d'une partie du domaine public rue Dom Calmet. • 1994 - 521 W 28
- MT-1. – Fonds de concours au District de l'agglomération nancéienne pour la digitalisation de planches cadastrales de l'agglomération nancéienne. • 1994 - 521 W 28
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - mise à disposition de bennes ou conteneurs et évacuation des déchets - année 1995. • 1994 - 521 W 28
- MT-3. – Contrat de maintenance ascenseur - Immeuble 15, rue Sainte Catherine. • 1994 - 521 W 28
- MT-4. – Contrats de maintenance - appareils élévateurs. • 1994 - 521 W 29
- MT-5. – Contrat de maintenance ascenseur (Koné) - Pôle image. • 1994 - 521 W 29
- MT-6. – Avenant de transfert - Contrat d'assistance technique - pompe à chaleur piscine de Gentilly. • 1994 - 521 W 29
- MT-7. – Avenant de transfert - groupe scolaire Lafontaine - Restructuration de la chaufferie. • 1994 - 521 W 29
- MT-8. – Avenant n° 1 pour travaux supplémentaires - MJC Pichon - marché du 23 décembre, notifié le 1er juin 1994. • 1994 - 521 W 29
- AJ-1. – Acceptation d'un legs sous bénéfice d'inventaire succession de monsieur Gaston Camille Martin. • 1994 - 521 W 29
- AJ-2. – Saisine du tribunal administratif - exécution d'office des mesures de prescrites par arrêté de péril non imminent - Immeuble 323, avenue de la Libération. • 1994 - 521 W 29
- ASSJ-1. – Contrat de ville - Demande de subvention pour l'ouverture d'un lieu d'accueil d'urgence 32, rue Sainte Anne. • 1994 - 521 W 29
- ASSJ-2. – Contrat de ville - Convention Fonds d'Action Sociale - Ville de Nancy portant sur les mesures d'intégration des populations immigrées. • 1994 - 521 W 29
- ASSJ-3. – Contrat de ville - actions menées dans le cadre de la lutte contre la délinquance - attributions de subventions à diverses associations et demande des subventions correspondantes à l'État. • 1994 - 521 W 29
- ASSJ-4. – Pôle de services de proximité des Trois-Maisons - Demande de subventions. • 1994 - 521 W 29
- ASSJ-5. – Carte scolaire du 1er degré - rentrée 1994 - ouverture d'un poste supplémentaire à l'école maternelle Marcel Leroy et à l'école primaire des Trois-Maisons. • 1994 - 521 W 29
- ASSJ-6. – Classes de découvertes - année scolaire 1994/1995 - modification de la redevance des familles. • 1994 - 521 W 29
- ASSJ-7. – Classes de découvertes - année scolaire 1994/1995 - Contribution sociale de la Ville de Nancy en faveur des familles des enfants participant à une classe de découvertes. • 1994 - 521 W 29
- FA-1. – Désaffectation des parcelles cadastrées AL 198 et AL 200 situées au cimetière du sud en vue de leur cession à l'État. • 1994 - 521 W 29
- P-1. – Mission de développement en matière de jeunesse - Convention avec la fédération française des maisons des jeunes et de la culture pour la mise à disposition des services municipaux d'un directeur de MJC. • 1994 - 521 W 29
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- Information sur l'activité et la situation financière de la caisse de crédit municipal de Nancy au 30 septembre 1994. • 1994 - 521 W 30
- D-1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'O.P.A.C. • 1994 - 521 W 30
- AF-1. – Décision modificative n° 5. • 1994 - 521 W 30
- AF-2. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 95 - acompte sur subvention 95. • 1994 - 521 W 30
- AF-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1994 - 521 W 30
- AF-4. – Admissions en non valeur de produits irrecouvrables. • 1994 - 521 W 30
- AF-5. – Conventions pour l'amélioration des délais de paiement des factures du secteur du bâtiment et des travaux publics. • 1994 - 521 W 30
- AF-6. – Garantie d'un emprunt de 5.271.600 francs sollicitée par la société anonyme d'habitation à loyer modéré de l'est (SAHLM de l'Est) pour la construction de la 2ème tranche de 11 logements au 71-75, quai René II Square Schertzer à Nancy. • 1994 - 521 W 30
- AF-7. – Garantie d'un emprunt de 12.989.000 francs sollicitée par la société anonyme d'habitation à loyer modéré de l'est (SAHLM de l'Est) pour la construction de la 3ème tranche de 29 logements au 71-75, quai René II Square Schertzer à Nancy. • 1994 - 521 W 30
- AF-8. – Attribution d'une subvention de 5 000 francs à l'association des personnels de la cour d'appel de Nancy. • 1994 - 521 W 30
- AF-9. – Attributions de subventions à des associations à caractère universitaire. • 1994 - 521 W 30
- AF-10. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1994 - 521 W 30
- AF-11. – Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. • 1994 - 521 W 30
- AF-12. – Fixation des droits de voirie 1995. • 1994 - 521 W 30
- AF-13. – Port de plaisance - modification de tarifs à percevoir sur les usagers. • 1994 - 521 W 30
- AF-14. – Révision des tarifs - Camping touristique international de Brabois. • 1994 - 521 W 30
- AF-15. – Révision de la grille tarifaire applicable aux usagers individuels et pour l'organisation de manifestation - Piscines municipales. • 1994 - 521 W 30
- DU-1. – Cession du château de Brabois au District de l'agglomération nancéienne. • 1994 - 521 W 31
- DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à la société lorraine d'économie mixte (SOLOREM) de diverses parcelles situées sur le territoire des communes de Vandoeuvre et de Villers les Nancy. • 1994 - 521 W 31
- DU-3. – Dénomination de voie dans le quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours : boulevard Jean Moulin. • 1994 - 521 W 31
- DU-4. – Campagne de ravalement - Subventions aux travaux de ravalement. • 1994 - 521 W 31
- DU-5. – Réseau câblé - modification du plan de service et des tarifs d'abonnement. • 1994 - 521 W 31
- MT-1. – Demande de subvention auprès de l'État et du Conseil général - Porte Saint-Georges - Restauration des parties de part et d'autre du portail, côté campagne et des échauguettes. • 1994 - 521 W 31
- MT-2. – Demande de subvention auprès de l'État et du Conseil général - Musée lorrain - Restauration des couvertures - Contrat du Plan. • 1994 - 521 W 31
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - acquisition de luminaires - programme 1995. • 1994 - 521 W 31
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Classes de mer 1995. • 1994 - 521 W 31
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Construction de l'atelier d'imprimerie. • 1994 - 521 W 31
- MT-6. – Contrat de maintenance - Piscine de Nancy-Thermal et Gentilly - protection contre la corrosion. • 1994 - 521 W 31
- MT-7. – Contrat de télésurveillance des locaux et maintenance détection intrusion - Gymnase Provençal. • 1994 - 521 W 31
- MT-8. – Contrat de maintenance - MJC Lillebonne - Détection automatique d'incendie. • 1994 - 521 W 31
- MT-9. – Contrat de maintenance Vidéo Multi-fonctions - Musée de l'École de Nancy. • 1994 - 521 W 31
- MT-10. – Avenants de transfert - Contrats de fourniture de chaleur - écoles primaire et maternelle Didion Raugraff. • 1994 - 521 W 31
- AJB-1. – Bail emphytéotique - Ville de Nancy/Conseil général - Immeuble rue des 4 Églises. • 1994 - 521 W 32
- AJB-2. – Acceptation d'un don suite à la dissolution de l'association d'organisation de l'exposition Graveurs contemporains en Lorraine. • 1994 - 521 W 32
- AJB-3. – Acceptation des indemnités compensatrices de sinistres divers. • 1994 - 521 W 32
- AJB-4. – Protection juridique contre les menaces et les attaques - monsieur Robert Lallemand. • 1994 - 521 W 32
- ASJH-1. – Accueil périscolaire - participation de la caisse d'allocations familiales aux dépenses de fonctionnement - Convention. • 1994 - 521 W 32
- ASJH-2. – Restaurant du personnel municipal - relèvement du prix des tickets de repas. • 1994 - 521 W 32
- ASJH-3. – Centre d'accueil de Remicourt - modification des tarifs. • 1994 - 521 W 32
- ASJH-4. – Atelier municipal d'art enfantin - modification des tarifs. • 1994 - 521 W 32
- ASJH-5. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - tarification à compter du 11 janvier 1995. • 1994 - 521 W 32
- ASJH-6. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - Contribution sociale de la Ville de Nancy. • 1994 - 521 W 32
- ASJH-7. – Participation de la ville au fonctionnement des centres sociaux Jolibois - la clairière et Beauregard Buthégnemont - Convention avec la caisse d'allocations familiales et l'office d'hygiène social. • 1994 - 521 W 32
- ASJH-8. – Maison des jeunes et des loisirs Pichon - Demande de participation financière au département pour l'équipement et le mobilier. • 1994 - 521 W 32
- ASJH-9. – Convention entre la Ville de Nancy et le centre national d'études vétérinaires et alimentaires (CNEVA) en vue d'une gestion sanitaire des populations de chats errants sur la commune de Nancy. • 1994 - 521 W 32
- ASJH-10. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association des chefs de service du centre hospitalier universitaire de Nancy pour la réalisation d'une étude sur les accidents dans deux jardins publics à Nancy - le parc Sainte marie et la Pépinière. • 1994 - 521 W 32
- AC-1. – Relèvement des droits d'entrée pour les expositions au musée des Beaux-Arts et au musée de l'École de Nancy. • 1994 - 521 W 32
- AC-2. – Vente en solde de catalogue, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie les 17 et 18 décembre 1994 au musée des Beaux-Arts. • 1994 - 521 W 32
- AC-3. – Gratuité de l'entrée au musée des Beaux-Arts le samedi 7 janvier 1995 à l'occasion du retour des oeuvres au Japon. • 1994 - 521 W 32
- P-1. – Contrat du médecin du travail de la Ville de Nancy - mise en conformité avec les textes. • 1994 - 521 W 32
-
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- D-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de divers organismes. • 1995 - 521 W 33
- AF-1. – Budget primitif 1995. • 1995 - 521 W 33
- AF-2. – Budget annexe 1995 des services industriels et commerciaux. • 1995 - 521 W 33
- AF-3. – Vote des taux d'imposition pour l'année 1995. • 1995 - 521 W 33
- AF-4. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - année 1995. • 1995 - 521 W 33
- DU-1. – Approbation de la convention pour le versement d'une indemnité par la Ville de Nancy à la société lorraine d'économie mixte (SOLOREM) en contrepartie de l'immobilisation des terrains du secteur du tri postal (zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne). • 1995 - 521 W 33
- DU-2. – Zone d'aménagement concerté Pichon - Cession par la société d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la Ville de Nancy du terrain d'assiette de la maison des jeunes et de la culture Pichon. • 1995 - 521 W 33
- DU-3. – Déclassement de l'école Michelet B, domaine public de la Ville de Nancy - Cession par la Ville de Nancy à l'association adultes et enfants inadaptés mentaux des locaux du groupe B de l'école Michelet d'une superficie approximative de 3400 m². • 1995 - 521 W 33
- DU-4. – Annulation d'une convention tripartite Ville de Nancy / société anonyme d'habitation à loyer modéré de l'Est / Etablissement public de la métropole lorraine relative à un ensemble immobilier situé 62/64 rue Saint Nicolas - 6 et 8 rue Drouot à Nancy. • 1995 - 521 W 33
- DU-5. – Transfert à Nancy de la direction générale de l'Office National des Forêts - participation de la Ville de Nancy au financement de l'opération. • 1995 - 521 W 33
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - travaux d'installation de luminaires - programmes 1995. • 1995 - 521 W 33
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - programme 1995 - travaux de rénovation du réseau électrique. • 1995 - 521 W 33
- MT-3. – Appel d'offres ouvert européen - location - maintenance d'équipements d'aires de jeux dans 26 écoles maternelles et 1 école primaire. • 1995 - 521 W 33
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Gymnase Frédéric Chopin - travaux de rénovation de la couverture et réfection des peintures. • 1995 - 521 W 33
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - acquisition de matériel de transport - année 1995. • 1995 - 521 W 33
- MT-6. – Appel d'offres restreint - Appel public de candidatures pour les travaux de restauration des couvertures et le remplacement des croisées de l'Opéra-Théâtre - Demande de subvention. • 1995 - 521 W 33
- MT-7. – Appel d'offres restreint - appel public de candidatures pour les travaux de restauration des couvertures du pavillon Alliot - Demandes de subventions. • 1995 - 521 W 33
- MT-8. – Appel d'offres restreint - appel public de candidatures pour les travaux de restauration des couvertures de l'Hôtel de ville - partie médiane (Salon Carré). • 1995 - 521 W 33
- MT-9. – Mise en appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande - fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménagers - année 1995. • 1995 - 521 W 33
- MT-10. – Mise en appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande - fourniture de papier - année 1995. • 1995 - 521 W 33
- MT-11. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre technique - appel public de candidatures - piscine Louison Bobet - Nancy-Thermal. • 1995 - 521 W 33
- MT-12. – Marché négocié - évacuation de déchets en décharges année 1995. • 1995 - 521 W 33
- MT-13. – Logiciel Energie Territoria - Contrat de maintenance. • 1995 - 521 W 33
- MT-14. – Climatisation des locaux techniques de l'Hôtel de ville - Contrat d'assistance technique. • 1995 - 521 W 33
- MT-15. – Musée de l'École de Nancy - Bibliothèque municipale - Détection automatique d'incendie - Contrat de maintenance. • 1995 - 521 W 33
- ASS-1. – Renouvellement de la convention Pass'Sport entre la Ville de Nancy, le conseil général de Meurthe-et-Moselle et l'union locale des maisons des jeunes et de la culture. • 1995 - 521 W 33
- ASS-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - écoles privées. • 1995 - 521 W 33
- ASS-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - écoles privées. • 1995 - 521 W 33
- ASS-4. – Avenant n°1 à la convention de partenariat reçue en Préfecture le 6 octobre 1994 entre la Ville de Nancy, le centre communal d'action sociale et l'union départementale des associations familiales de Meurthe-et-Moselle, pour le dispositif Nancy-Famille. • 1995 - 521 W 33
- ASS-5. – Ouverture et fermetures de classes - Rentrée 1995 - Demande d'avis. • 1995 - 521 W 33
- AC-1. – Bibliothèque - Médiathèque - Droits d'inscription. • 1995 - 521 W 33
- AC-2. – Bibliothèque - Médiathèque - tarifs de reproductions des documents. • 1995 - 521 W 33
- AC-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine - ventes de costumes. • 1995 - 521 W 33
- AC-4. – Opéra de Nancy et de Lorraine - programmes gratuits pour l'opéra Lohengrin. • 1995 - 521 W 33
- AJ-1. – Modification du régime des charges récupérables dans les différents types de baux. • 1995 - 521 W 33
- AJ-2. – Recours n° 94.1460 contre un refus de permis de construire - époux Brunelli. • 1995 - 521 W 33
- AJ-3. – Recours contre l'arrêté du 15 décembre 1994 portant permis de construire 54.395.94.049 au profit de SCI WEGA. • 1995 - 521 W 33
- AJ-4. – Assignation - accident de trajet du 17 décembre 1990 - affaire Grandbarbe contre Hannhart Vincent. • 1995 - 521 W 33
- AJ-5. – Désordre concernant la fontaine Neptune Place Stanislas - action en garantie décennale exercée contre la SA Atelier Chiquet et Monsieur Colas. • 1995 - 521 W 33
- AJ-6. – Accident du trajet du 20 août 1994 - monsieur Joseph Dorival. • 1995 - 521 W 33
- AJ-7. – Saisine du Tribunal administratif - exécution d'office des mesures prescrites par arrêté de péril imminent - Immeuble situé 6, rue Braconnot. • 1995 - 521 W 33
- P-1. – Transformation d'un poste de musicien contractuel de l'Orchestre. • 1995 - 521 W 33
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- AF-1. – Contrat métropolitain - programme d'actions à conduire en 1995. • 1995 - 521 W 34
- AF-2. – Garantie d'un emprunt de 2.997.000 francs sollicitée par l'office public d'aménagement et de construction (OPAC) de la Ville de Nancy - Programme de réhabilitation de 52 logements 131-133 rue de la Colline à Nancy. • 1995 - 521 W 34
- AF-3. – Garantie d'un emprunt de type prêt locatif de 5.200.000 francs sollicité par la société anonyme d'habitation à loyer modéré de l'Est (S.A. H.L.M. de l'Est) pour la construction de 12 logements au 33 rue Gambetta à Nancy. • 1995 - 521 W 34
- AF-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1995 - 521 W 34
- AF-5. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1995 - 521 W 34
- AF-6. – Attribution de subventions à diverses associations au titre des Relations Internationales. • 1995 - 521 W 34
- AF-7. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1995. • 1995 - 521 W 34
- DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy de différentes parcelles de terrains et immeubles situés sur la zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne appartenant à la société lorraine d'économie mixte (SOLOREM). • 1995 - 521 W 34
- DU-2. – Substitution de la société anonyme Dufimm à la société foncière d'aménagement comme cessionnaire d'une parcelle de terrain d'une superficie approximative de 1 650 m² prélevés sur les parcelles cadastrées BH 207-208-285, situées à l'angle de la rue Lebrun et De Lattre de Tassigny. • 1995 - 521 W 34
- DU-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1995 - 521 W 34
- MT-1. – Appel d'offres ouvert : travaux d'extension et de renforcement du réseau d'éclairage public - programme 1995. • 1995 - 521 W 34
- MT-2. – Appel d'offres ouvert : aménagement de sorties d'écoles, protection d'accès piétons, pose et raccordement de matériel de télésurveillance - travaux de génie civil - programme 1995. • 1995 - 521 W 34
- MT-3. – Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1995 - 1ère phase - renouvellement des couches de roulement. • 1995 - 521 W 34
- MT-4. – Appel d'offres ouvert : écoles Braconnot - Charlemagne - Gebhart - Réfection de couvertures - première tranche. • 1995 - 521 W 34
- MT-5. – Appel d'offres ouvert : divers groupes scolaires - travaux de mise en conformité des installations électriques. • 1995 - 521 W 34
- MT-6. – Appel d'offres ouvert : stade Marcel Picot - Tribunes Chaudron et Marmite - Création de places assises. • 1995 - 521 W 34
- MT-7. – Appel d'offres ouvert : camping de Brabois - travaux de mise en conformité des sanitaires - 2ème tranche. • 1995 - 521 W 34
- MT-8. – Appel d'offres ouvert : crèche Marie Bour - rue Mac Mahon - Travaux de rénovation. • 1995 - 521 W 34
- ASJS-1. – Accueil périscolaire - participation de la caisse d'allocations familiales aux dépenses d'équipement - Convention. • 1995 - 521 W 34
- ASJS-2. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre de loisirs municipal pour l'année 1995. • 1995 - 521 W 34
- ASJS-3. – Acceptation des tickets CAF dans les piscines municipales et dans les stages d'animation sportive : convention avec la Caisse d'allocations familiales et le Centre d'Information Jeunesse de Lorraine. • 1995 - 521 W 34
- SE-1. – Convention entre la Ville de Nancy et le comité départemental d'éducation pour la santé (codes 54) dans le cadre de la poursuite du programme nutrition. • 1995 - 521 W 34
- SE-2. – Convention avec le Comité départemental de Prévention de l'Alcoolisme de Meurthe-et-Moselle (CDPA) pour la mise en oeuvre d'actions de prévision du risque alcool. • 1995 - 521 W 34
- AC-1. – Musée des beaux-arts - Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition De Fortuny à Picasso. • 1995 - 521 W 34
- AC-2. – Musée de zoologie et Aquarium tropical - Modification des heures d'ouverture, des droits d'entrée et du prix de vente des documents. • 1995 - 521 W 34
- P-1. – Avenant au contrat de directeur de l'urbanisme. • 1995 - 521 W 34
- P-2. – Mise à la disposition du Stade Lorrain Universitaire de Nancy d'un conseiller des activités physiques et sportives - Modification de la délibération du 26 septembre 1994. • 1995 - 521 W 34
-
- AF-1. – Approbation du compte administratif 94 et du compte de gestion. • 1995 - 521 W 35
- AF-2. – Garantie accordée à l'office public d'aménagement pour la construction (O.P.A.C). de Nancy, pour l'acquisition et l'amélioration de 14 logements rue Saint-Nicolas, d'un emprunt P.L.A. de 3.546.000 F contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations. • 1995 - 521 W 35
- AF-3. – Garantie d'un emprunt de type prêt locatif aidé d'un montant de 5.095.000 F sollicitée par l'office public d'aménagement concerté de Nancy (OPAC) pour la construction de 19 logements ZAC Provençal à Nancy. • 1995 - 521 W 35
- AF-4. – Garantie d'un emprunt de type prêt locatif aidé d'un montant de 29.084.530 F sollicitée par la société Est Habitat. - Construction de 75 logements rue Bertin à Nancy. • 1995 - 521 W 35
- AF-5. – Garantie d'un emprunt de 4.400.000 F sollicitée par la S.A. HLM de l'Est pour la construction de 10 logements et 10 garages 39, rue Gambetta à Nancy. • 1995 - 521 W 35
- AF-6. – Garantie d'un emprunt de 1.000.000 francs que la Maison des jeunes et de la culture du Haut-du-Lièvre envisage de contracter auprès de la caisse de crédit municipal pour apurer son déficit de trésorerie et prise en compte sous forme de subvention exceptionnelle de l'annuité correspondante par la Ville de Nancy. • 1995 - 521 W 35
- AF-7. – Transfert de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy par la délibération S/2 du 10 décembre 1990 à l'association Espace I.C.N. au profit de la Société Est Habitat Construction (E.H.C.). • 1995 - 521 W 35
- AF-8. – Relocalisation de Radio Fajet quartier Charles III. Versement d'un complément de 150.000 francs en fonds de concours à l'association pour la promotion de l'audiovisuel dans les aumôneries des lycées techniques (A. P. A. V. A. T.). • 1995 - 521 W 35
- AF-9. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1995 - 521 W 35
- AF-10. – Attribution de subventions à des associations à caractère sportif. • 1995 - 521 W 35
- AF-11. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase. • 1995 - 521 W 35
- AF-12. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1995 - 521 W 35
- AF-13. – Attribution de subventions à diverses associations au titre des relations internationales. • 1995 - 521 W 35
- AF-14. – Rencontre Médecins-Industriels - Participation de la Ville. • 1995 - 521 W 35
- AF-15. – Zoo de Haye - Subvention au Syndicat Mixte de la Forêt de Haye. • 1995 - 521 W 36
- AF-16. – Demande de subvention à l'État : Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du premier degré. • 1995 - 521 W 36
- AF-17. – Demande de subvention à l'État : Sécurité dans les établissements scolaires. • 1995 - 521 W 36
- AF-18. – Demande de subvention - Stade Marcel Picot - tribunes Chaudron et Marmite - Création de places assises. • 1995 - 521 W 36
- AF-19. – Participation de 384.780 francs à l'office public d'aménagement et de construction de la Ville de Nancy pour la réhabilitation de 14 logements situés rue Saint-Nicolas. • 1995 - 521 W 36
- DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy sur le Conseil général de Meurthe-et-Moselle des immeubles situés 1, 3, 5 rue Lyautey - Convention de portage financier par l'E.P.M.L. - Cessions d'immeubles programmées en 1995. • 1995 - 521 W 36
- DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (O.P.A.C.) d'un ensemble foncier situé rue du Crosne à Nancy - Convention entre la Ville et l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) sur les conditions de financement. • 1995 - 521 W 36
- DU-3. – Acquisition et cession de locaux dans le centre commercial des Tamaris - 201, avenue Pinchard (Haut-du-Lièvre). • 1995 - 521 W 36
- DU-4. – Approbation et application anticipée de certaines dispositions du plan d'occupation des sols en cours de révision. • 1995 - 521 W 36
- DU-5. – Indemnisation pour éviction et cession de terrain à Locarest. • 1995 - 521 W 36
- DU-6. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat thématique dite OPAH loyers modérés mise en place par l'État, l'agence nationale d'amélioration de l'habitat (A. N. A. H.) et la Ville de Nancy. • 1995 - 521 W 36
- DU-7. – Extension du périmètre d'enquête d'insalubrité (secteur de la rue de Tomblaine). • 1995 - 521 W 36
- DU-8. – Déclassement d'une partie du cimetière du Sud, domaine public de la Ville de Nancy - Cession par la Ville de Nancy d'une partie du cimetière du Sud, concernant les parcelles sises à Vandoeuvre cadastrées AL 198 et AL 200 pour une superficie totale de 1033 m². • 1995 - 521 W 36
- DU-9. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1995 - 521 W 37
- DU-10. – Approbation de la convention concernant l'élaboration du document d'évaluation du patrimoine archéologique urbain de la Ville de Nancy. • 1995 - 521 W 37
- DU-11. – Mesures de lutte contre la vacance commerciale : Protocole d'accord sur le suivi de la vacance et transformation en logements de commerces vacants en secteur non commercial. • 1995 - 521 W 37
- MT-1. – Appel d'offres restreint - Appel public de candidatures pour les travaux de rénovation des couvertures du musée Historique Lorrain - Partie non classée. • 1995 - 521 W 37
- MT-2. – Mise en appel d'offres ouvert - Hôtel de Ville - Installation d'un système de sécurité incendie. • 1995 - 521 W 37
- MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1995 - rue du Docteur Schmitt (première et deuxième phase), rues Saint-Nicolas et des Soeurs Macarons. • 1995 - 521 W 37
- MT-4. – Mise en appel d'offres ouvert - Maison des Jeunes de la Culture et des Loisirs Pichon - matériel d'équipement. • 1995 - 521 W 37
- MT-5. – Mise en appel d'offres ouvert - Écoles La Fontaine primaire et maternelle - École Moselly - travaux de sécurité contre l'incendie - Remplacement des plafonds. • 1995 - 521 W 37
- MT-6. – Mise en appel d'offres ouvert - Restructuration des bureaux du Réseau d'Aides Spécialisées pour Enfants en Difficulté (R.A.S.E.D.) et aménagements intérieurs de l'école Saint-Pierre. • 1995 - 521 W 37
- MT-7. – Mise en appel d'offres ouvert - Remplacement de menuiseries extérieures sur diverses façades des groupes scolaires Buffon et Donzelot. • 1995 - 521 W 37
- MT-8. – Mise en appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Charlemagne - Remplacement d'une chaudière. • 1995 - 521 W 37
- MT-9. – Mise en appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Clemenceau - Rénovation de la chaufferie. • 1995 - 521 W 37
- MT-10. – Déclassement du domaine public d'un terrain sis à l'angle de la rue Albert Lebrun et de l'avenue Maréchal de Lattre de Tassigny. • 1995 - 521 W 37
- ASJS-1. – Classes de découvertes - Convention Ville de Nancy / Madine Accueil. • 1995 - 521 W 37
- SE-1. – Convention avec le comité de prévention dentaire de Meurthe-et-Moselle pour la mise en place d'actions de prévention bucco-dentaire. • 1995 - 521 W 37
- AC-1. – Musée de l'École de Nancy - Gratuité du droit d'entrée pour les membres de l'Association des Amis du Musée. • 1995 - 521 W 37
- AJ-1. – Recours Cabaret c/Ville de Nancy devant le cour administrative d'appel (annulation de la décision du 6 juin 1994, déclarant sans suite sa demande déclaration de travaux). • 1995 - 521 W 37
- AJ-2. – Requête en intervention - Ville de Nancy c/société Ligonie. • 1995 - 521 W 37
- AJ-3. – Exercice du droit de préemption urbain. Saisine du juge de l'expropriation aux fins de fixer le prix - Immeuble 52, avenue du Général Leclerc. • 1995 - 521 W 37
- P-1. – Annulation de la mise à disposition des services municipaux d'un directeur de MJC. • 1995 - 521 W 37
- P-2. – Contrat du Directeur de la Communication. • 1995 - 521 W 37
-
- Rapport de présentation des actions de développement social urbain. • 1995 - 521 W 38
- AF-1. – Décision modificative n° 1. • 1995 - 521 W 38
- AF-2. – Reconduction de la ligne de trésorerie de 40.000.000 F à réaliser auprès du Crédit Local de France. • 1995 - 521 W 38
- AF-3. – Crédit à long terme renouvelable de 35 000 000 francs à souscrire auprès du Crédit Local de France. • 1995 - 521 W 38
- AF-4. – Garantie d'un emprunt de 1.824.000 F sollicitée par la société Lorraine d'habitation à loyers modérés du type Palulos. Programme de réhabilitation de 19 pavillons, Square de Boufflers à Nancy. • 1995 - 521 W 38
- AF-5. – Garantie d'un emprunt de type prêt locatif aidé à l'insertion de 408.000 F sollicitée par la société Lorraine d'habitation à loyers modérés de type prêt locatif aidé à l'insertion - Acquisition et amélioration d'un logement sis, 105 rue Mac Mahon. • 1995 - 521 W 38
- AF-6. – Garantie d'un emprunt de type prêt locatif conventionné de 20.143.000 F sollicitée par la société Est Habitat Construction - Construction de 127 logements étudiant, 45 rue de Château Salins à Nancy. • 1995 - 521 W 38
- AF-7. – Attributions de subventions à des associations à caractère culturel. • 1995 - 521 W 38
- AF-8. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1995 - 521 W 38
- AF-9. – Attribution de subventions à des associations de jeunesse. • 1995 - 521 W 38
- AF-10. – Attributions de subventions aux associations organisant des activités périscolaires. • 1995 - 521 W 38
- AF-11. – Attributions de subventions à des associations à caractère social (2ème phase 1995). • 1995 - 521 W 38
- AF-12. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie le 30 juin et le 1er juillet 1995, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1995 - 521 W 38
- DU-1. – Contrat de Ville - Demande de subvention. • 1995 - 521 W 38
- DU-2. – Contrat de ville - Rue de Tomblaine - Création d'une antenne de la MJC de la Madeleine. • 1995 - 521 W 38
- DU-3. – Programme métropolitain 1994/1998 - traitement des friches urbaines - Contrat Ville-District-Etablissement public de la métropole Lorraine (EPML). • 1995 - 521 W 38
- DU-4. – Cession par l'office public d'aménagement et de construction de Nancy de 21 pavillons situé à Nancy, rue de la Colline, chemin des Sifflets. • 1995 - 521 W 38
- DU-5. – Cession par l'office public d'aménagement et de construction de Nancy de plusieurs logements et parkings situés sur le territoire de la Ville de Nancy. • 1995 - 521 W 39
- DU-6. – Acquisition par la Ville de Nancy de deux parcelles de terrains cadastrées AH 699 et AH 701 en vue de leur intégration dans le domaine public. • 1995 - 521 W 39
- DU-7. – ZAC Stanislas - Meurthe - agrément de cessionnaires. • 1995 - 521 W 39
- DU-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales et travaux de ravalement. • 1995 - 521 W 39
- DU-9. – Réseau câblé - Modification du plan de service. • 1995 - 521 W 39
- MT-1. – Exploitation temporaire du stationnement de surface sur le parc public de stationnement Croix de Bourgogne : modalités et tarifications. • 1995 - 521 W 39
- MT-2. – Musée des beaux-arts - Marché de maîtrise d'oeuvre - avenant n°1. • 1995 - 521 W 39
- MT-3. – Musée des beaux-arts. - Appel d'offres tous corps d'état. • 1995 - 521 W 39
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Requalification de l'école primaire des Trois-Maisons. • 1995 - 521 W 39
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Quartier des Trois-Maisons - aménagement d'une 2ème tranche du bâtiment administratif et d'un terrain multisports à usage scolaire et de proximité. • 1995 - 521 W 39
- MT-6. – Mise en appel d'offres restreint - Pavillon Alliot - Restauration des couvertures - Convention financière avec l'État (comportant commande de mission de maîtrise d'oeuvre de l'Architecte en Chef des monuments historiques). • 1995 - 521 W 39
- MT-7. – Mise en appel d'offres restreint - Opéra Théâtre - Restauration des couvertures - Convention financière avec l'État (comportant commande de mission de maîtrise d'oeuvre de l'Architecte en Chef des monuments historiques). • 1995 - 521 W 39
- MT-8. – Mise en appel d'offres restreint - Opéra-Théâtre - Restauration des baies - Convention financière avec l'État (comportant commande de mission de maîtrise d'oeuvre de l'Architecte en Chef des monuments historiques). • 1995 - 521 W 39
- MT-9. – Mise en appel d'offres restreint - Hôtel de Ville - Restauration des couvertures de la partie centrale - Convention financière avec l'État (comportant commande de mission de maîtrise d'oeuvre de l'Architecte en Chef des monuments historiques). • 1995 - 521 W 39
- MT-10. – Restauration des décors du Salon Carré de l'Hôtel de Ville - Étude préalable - Convention financière avec l'État. • 1995 - 521 W 39
- MT-11. – Porte Saint-Georges - Restauration de la partie côté campagne - Convention financière avec l'État. • 1995 - 521 W 40
- MT-12. – Arc Héré - Restauration, confortation et nettoyage (tranche 3) - Convention financière avec l'État. • 1995 - 521 W 40
- MT-13. – Immeubles de la rue Héré (côté impair) - Restauration des balustrades et pots à feu - Convention financière avec l'État - Fonds de concours de la Ville de Nancy. • 1995 - 521 W 40
- MT-14. – Mise en appel d'offres ouvert - Plaine Flageul - Construction des vestiaires. • 1995 - 521 W 40
- MT-15. – Appel d'offres ouvert - Salle des Fêtes et salle de Théâtre de Gentilly - Rénovation de la chaufferie et chauffage de base par radiateurs. • 1995 - 521 W 40
- MT-16. – Mise en appel d'offres ouvert - Centre information Jeunesse de Lorraine (C.I.J.L.) - Travaux de rénovation intérieure et ravalement des façades. • 1995 - 521 W 40
- MT-17. – Avenants aux travaux supplémentaires MJC Pichon. • 1995 - 521 W 40
- MT-18. – Avenant n° 1 aux marchés - Gymnase du Placieux. • 1995 - 521 W 40
- MT-19. – Sécurité dans les établissements scolaires - Demande de subvention auprès de l'État. • 1995 - 521 W 40
- MT-20. – Contrat d'occupation du domaine public Ville de Nancy / SCI Hoche. • 1995 - 521 W 40
- ASJS-1. – Association Francas Plus du Haut-du-Lièvre - Convention. • 1995 - 521 W 40
- ASJS-2. – Centres de loisirs municipaux - tarification à compter du 3 juillet 1995. • 1995 - 521 W 41
- ASJS-3. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement des instituteurs. • 1995 - 521 W 41
- ASJS-4. – Entraide familiale - Participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association Aide Familiale à Domicile - Taux de participation horaire. • 1995 - 521 W 41
- ASJS-5. – Entraide familiale - participation de la Ville de Nancy au fonctionnement de l'association Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle - taux de participation horaire. • 1995 - 521 W 41
- AC-1. – Acquisition pour le musée de l'École de Nancy d'un cabinet dentaire conçu par Jacques Gruber pour un praticien de Nancy. • 1995 - 521 W 41
- AJB-1. – Parking Saint Dizier / Saint Nicolas - Assignation à comparaître en référé pour expertise à la demande des propriétaires voisins de l'ouvrage. • 1995 - 521 W 41
- AJB-2. – Requête en référé : District de l'agglomération nancéienne contre Solorem, bureau des paysages, SCN Pertuy, SA Hurstel, Ville de Nancy, établissements Nordon, service de la navigation. • 1995 - 521 W 41
- AJB-3. – Requête en référé - Expertise judiciaire désordres au parking de la manufacture. • 1995 - 521 W 41
- AJB-4. – Désordres concernant les fontaines Place Stanislas - Requête en intervention de la Ville de Nancy contre la caisse mutuelle d'assurances et de prévoyance -assureur de l'entreprise Chiquet. • 1995 - 521 W 41
- AJB-5. – Demande de sursis à exécution et annulation du permis de construire 2, avenue Milton à Nancy - Ville de Nancy contre monsieur Philippe. • 1995 - 521 W 41
- AJB-6. – Requête n° 95 NC 00289 - Madame Coste Pavan contre jugement du tribunal administratif du 20 décembre 1994. • 1995 - 521 W 41
- AJB-7. – Recours n° 95 485 Madame Lucette Trotzier - accident du 19 mars 1994. • 1995 - 521 W 41
- AJB-8. – Bail OPAC de Nancy / Ville de Nancy - mise à disposition d'un local rue Claude Deruet. • 1995 - 521 W 41
- P-1. – Tableau des effectifs. • 1995 - 521 W 41
- P-2. – Tableau des emplois contractuels permanents. • 1995 - 521 W 41
- P-3. – Tableau des emplois non permanent. • 1995 - 521 W 41
- P-4. – Vêtements de travail - Appel d'offres ouvert. • 1995 - 521 W 41
-
- D-1. – Représentation de la Ville de Nancy au District. • 1995 - 521 W 43
- D-2. – Représentation de la Ville de Nancy à SOLOREM. • 1995 - 521 W 43
- D-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'ADUAN. • 1995 - 521 W 43
- D-4. – Représentation de la Ville de Nancy au CCAS. • 1995 - 521 W 43
- D-5. – Représentation de la Ville de Nancy au CHRU. • 1995 - 521 W 43
- D-6. – Représentation de la Ville de Nancy à l'ASNL. • 1995 - 521 W 43
- D-7. – Représentation de la Ville de Nancy à la SEM CABLE DE L'EST. • 1995 - 521 W 43
- D-8. – Représentation de la Ville de Nancy au Comité d'action sociale. • 1995 - 521 W 43
- D-9. – Représentation de la Ville de Nancy à l'OPAC. • 1995 - 521 W 43
- D-10. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Office du tourisme. • 1995 - 521 W 43
- D-11. – Représentation de la Ville de Nancy à Lorraine Congrès. • 1995 - 521 W 43
- D-12. – Représentation de la Ville de Nancy au Crédit municipal. • 1995 - 521 W 43
- D-13. – Représentation de la Ville de Nancy à CRELOR. • 1995 - 521 W 43
- D-14. – Désignation des membres des commissions d'appel d'offres ouvert concernant divers travaux sur des bâtiments scolaires, sportifs, culturels et concernant la jeunesse, suite à la délibération du 5 mai 1995. • 1995 - 521 W 43
- D-15. – Désignation des membres de la commission d'appel d'offres portant sur le marché fourniture de vêtements de travail et accessoires pour l'année 1995. • 1995 - 521 W 43
- D-16. – Désignation des membres de la commission d'appel d'offres ouvert concernant l'extension du musée des beaux-arts. • 1995 - 521 W 43
- D-17. – Désignation des membres des commissions d'appels d'offres concernant divers travaux sur des bâtiments scolaires et sportifs. • 1995 - 521 W 43
- D-18. – Désignation des membres des commissions d'appels d'offres restreints concernant des travaux sur des monuments Historiques. • 1995 - 521 W 43
- AF-1. – Annulation de la délibération du 28 mars 1994 n° I/1 accordant à la société anonyme d'habitation à loyers modérés de l'Est (SAHLM de l'Est) une garantie d'emprunt d'un montant de 3.000.000 francs. • 1995 - 521 W 43
- AF-2. – Garantie d'un emprunt de 3.459.000 F sollicitée par la Société Anonyme d'habitation à loyer modéré de l'est (SAHLM de l'Est) pour la construction de 9 logements 2, rue Français à Nancy - Prêteur : Caisse des dépôts et consignations. • 1995 - 521 W 43
- AF-3. – Annulation des délibérations du 19 décembre 1994 n° AF/6 et AF/7 accordant à la société anonyme d'habitation à loyers modérés de l'Est (SAHLMEST) deux garanties d'emprunt d'un montant respectif de 5.271.600 F et 12.989.000 F. • 1995 - 521 W 43
- AF-4. – Garantie d'un emprunt de 14.016.361 F sollicitée par la Société anonyme d'habitation à loyers modérés de l'est (SALHMEST) pour la construction de la 3ème tranche de 29 logements au 71/75 Quai René II square Schertzer à Nancy. • 1995 - 521 W 43
- AF-5. – Garantie d'un emprunt de 5.812.294 F sollicitée par la Société anonyme d'habitation à loyers modérés de l'est (SAHLMEST) pour la construction de la 2ème tranche de 13 logements au 71/75 quai René II square Schertzer à Nancy. • 1995 - 521 W 43
- AF-6. – Attribution de subventions à diverses associations au titre des relations internationales. • 1995 - 521 W 43
- AF-7. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1995 - 521 W 43
- AF-8. – Convention de versement d'un fonds de concours par le district de l'agglomération nancéienne à la Ville de Nancy - Réfection de la rue Saint Nicolas. • 1995 - 521 W 43
- AF-9. – Bastion d'Haussonville - Étude préalable - Convention financière avec l'État. • 1995 - 521 W 43
- AF-10. – Centre d'information Jeunesse de Lorraine - Travaux de restructuration - Demande de subvention à l'État. • 1995 - 521 W 43
- DU-1. – ZAC Provençal - Approbation du compte-rendu du bilan d'activité au 31 décembre 1994 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1995 - 521 W 43
- DU-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1995 - 521 W 43
- MT-1. – Mise en appel d'offres ouvert - Classes de découvertes 1996. • 1995 - 521 W 43
- MT-2. – Mise en appel d'offres ouvert - Transport piscines 1995/1996. • 1995 - 521 W 43
- MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert suite à appel d'offres infructueux - groupe scolaire Buffon - Remplacement de menuiseries extérieures sur diverses façades. • 1995 - 521 W 43
- AC-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Yan Zoritchak Hommage à Brancusi, science et poésie du verre. • 1995 - 521 W 43
- AG-1. – Application de l'article L. 122.20 du Code des communes - Délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 1995 - 521 W 43
- AG-2. – Requête de M. Michel Bouquain devant la cour administrative d'appel. • 1995 - 521 W 43
- AG-3. – Requête 95-549 - Société Nicolas Hill Immobilier contre refus de permis de construire n° 54.395.94.160 - 41 - 47 rue de Beauregard à Nancy. • 1995 - 521 W 43
- AG-4. – Requêtes de M. Schelton, Mme Malet, Mme Egurrola, Mme Fober, M. Garin, M. Introvigne, en annulation des décisions de M. le Maire de Nancy relatives au renouvellement de leur contrat d'artiste des choeurs et de pianiste répétiteur de l'opéra de Nancy. • 1995 - 521 W 43
- AG-5. – Appel de M. Cabaret C/Jugement du 17/03/95 fixant indemnités d'expropriation. • 1995 - 521 W 43
- P-1. – Création de quatre postes de collaborateurs de cabinet. • 1995 - 521 W 43
-
- D-6. – Représentants du conseil municipal au conseil d'administration du centre communal d'action sociale de Nancy. • 1995 - 521 W 44
- DA-1. – Adhésion à l'Observatoire national de l'action sociale décentralisée (ODAS). • 1995 - 521 W 44
- DA-2. – Adhésion à l'Association nationale du souvenir de la bataille de Verdun. • 1995 - 521 W 44
- DA-3. – Adhésion à l'association Fonds local emploi solidarité. • 1995 - 521 W 44
- DA-4. – Adhésion de la Ville de Nancy au Pôle européen de santé. • 1995 - 521 W 44
- DA-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations. • 1995 - 521 W 44
- AG-1. – Règlement intérieur du conseil municipal. • 1995 - 521 W 44
- AG-2. – Désignation des membres des commissions municipales permanentes. • 1995 - 521 W 44
- AG-3. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 1995 - 521 W 44
- AG-4. – Frais de déplacement des membres du conseil municipal. • 1995 - 521 W 44
- AG-5. – Application de la loi du 19 janvier 1995 modifiant l'article 32 bis de la loi ATR du 6 février 1992. • 1995 - 521 W 44
- AG-6. – Legs Martin, 48-50 rue Sainte-Anne. • 1995 - 521 W 44
- AF-1. – Décision modificative n° 2. • 1995 - 521 W 44
- AF-2. – Interventions ponctuelles sur monuments historiques : convention financière avec l'État. • 1995 - 521 W 44
- AF-3. – Avenant n° 2 à la convention du fonds local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1995 - 521 W 44
- AF-4. – Institut de formation et de recherche en action sociale : demande d'un fonds de concours de 650 000 francs. • 1995 - 521 W 44
- AF-5. – Société de tir de Nancy : attribution d'un fonds de concours. • 1995 - 521 W 44
- DU-1. – Cession à titre gratuit à l'État (Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle) du patrimoine communal affecté à l'université. • 1995 - 521 W 44
- MT-1. – Convention Electricité de France - Ville de Nancy : enfouissement du réseau aérien à basse tension du square de Boufflers à Nancy. • 1995 - 521 W 44
- MT-2. – Appel d'offres ouvert des illuminations de fin d'année : programme 1995, pose et raccordement de motifs lumineux. • 1995 - 521 W 44
- MT-3. – Dénomination de voie (quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne) : rue André Schock. • 1995 - 521 W 44
- ASS-1. – Avenant n° 4 au contrat de concession du 6 juillet 1992 liant la Ville de Nancy et la société Sodexho SFRS. • 1995 - 521 W 44
- ASS-2. – Contrat LASER (Contrat local, animation, sport, expression et responsabilité). • 1995 - 521 W 44
- AC-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine : tarifs de la saison 1995/1996. • 1995 - 521 W 44
- AC-2. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : tarifs de la saison 1995/1996. • 1995 - 521 W 44
- RI-1. – Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 31 août 1995. • 1995 - 521 W 44
-
- Communication : presentation de la démarche participative. • 1995 - 521 W 45
- RD-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Centre de culture scientifique, technique et industrielle du Fer et de la Métallurgie. • 1995 - 521 W 45
- RD-2. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil de discipline de recours. • 1995 - 521 W 45
- RD-3. – Représentation de la Ville de Nancy au Centre hospitalier régional et universitaire. • 1995 - 521 W 45
- RD-4. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de SOLOREM. • 1995 - 521 W 45
- RD-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur universitaire. • 1995 - 521 W 45
- RD-6. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur scolaire. • 1995 - 521 W 45
- RD-7. – Désignation des membres de la commission d'appel d'offres ouvert portant sur le marché Installation d'un système de sécurité incendie - Hôtel de ville. • 1995 - 521 W 45
- RD-8. – Désignation des membres de la commission d'appel d'offres - MJC Pichon. • 1995 - 521 W 45
- DU-1. – Acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain angle de la rue Jacques Gruber et avenue de Boufflers. • 1995 - 521 W 45
- DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une emprise foncière nécessaire à l'élargissement de la rue de la Colline à hauteur du n° 43. • 1995 - 521 W 45
- DU-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Approbation du compte-rendu, du bilan d'activité au 31 décembre 1994 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1995 - 521 W 45
- DU-4. – Requalification du secteur Meurthe-Canal - acquisition par la Ville de Nancy sur la société Nordon et Cie de deux parcelles situées à l'angle de l'avenue du XXe corps et du bras vert - Convention de portage financier par l'établissement public de la métropole Lorraine. • 1995 - 521 W 45
- DU-5. – Aménagement du quartier de la gare - Acquisition par la Ville de Nancy sur la chambre des métiers de Meurthe-et-Moselle de l'immeuble sis 6, rue Mon Désert et 3, rue Gabriel Mouilleron, cadastré BV 128 - Convention de portage financier par l'établissement public de la métropole lorraine. • 1995 - 521 W 45
- DU-6. – Programme de réhabilitation de la ville haute - acquisition et cession de locaux dans le centre commercial des Tamaris - 201, avenue Pinchard (Haut-du-Lièvre). • 1995 - 521 W 45
- DU-7. – Indivision Solvay - Cession de terrain à l'État pour continuité autoroutière A31 - RN 4 54. • 1995 - 521 W 45
- DU-8. – Dénomination de voie, quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnémont : rue Pierre-Schaeffer. • 1995 - 521 W 45
- DU-9. – Renouvellement de l'application anticipé du projet de révision du plan d'occupation des sols. • 1995 - 521 W 45
- DU-10. – Programme de ravalement - Modification du règlement d'octroi des subventions municipales aux travaux de ravalement des particuliers. • 1995 - 521 W 45
- AF-1. – Décision modificative n°3. • 1995 - 521 W 45
- AF-2. – Garantie de la Ville de Nancy à hauteur de 80 % pour un emprunt de 21.000.000 francs que la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (Solorem) envisage de contracter auprès du crédit local de France pour financer l'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Stanislas-Meurthe. • 1995 - 521 W 45
- AF-3. – Garantie d'un emprunt de type prêt Projet Urbain d'un montant de 1 771 000 francs sollicitée par l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (O.P.A.C.) pour la réalisation de la salle Claude Deruet - ZAC Provençal à Nancy. • 1995 - 521 W 45
- AF-4. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 329.000 francs sollicité par l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) pour la réalisation de la salle Claude Deruet - ZAC Provençal à Nancy. • 1995 - 521 W 45
- AF-5. – Garantie d'un emprunt de 5 479 918 francs sollicité par la société d'habitation à loyers modéré Le nouveau logis pour la construction de 20 logements, rue du Charmois à Nancy. • 1995 - 521 W 46
- AF-6. – Fonds de concours et garanties d'emprunts pour 2 logements à vocation très sociale - 32 boulevard Charlemagne et 64, rue Stanislas - Société foncière habitat et humanisme. • 1995 - 521 W 46
- AF-7. – Garantie d'un emprunt de type prêt locatif aidé très social (P.L.A.T.S.) de 408.000 francs sollicitée par la société d'habitations à loyer modéré pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 3 logements sis, 105 rue Mac Mahon à Nancy. • 1995 - 521 W 46
- AF-8. – Annulation de la délibération du 5 mai 1995 n° AF/5 accordant à la société lorraine d'habitations à loyer modéré une garantie d'emprunt d'un montant de 408.000 francs - Annulation de la convention correspondante. • 1995 - 521 W 46
- AF-9. – Prêt sans intérêt de 36.000 francs consenti par les houillères du bassin de Lorraine pour l'installation d'un dépoussiéreur de fumée sur la chaudière charbon au groupe scolaire Charlemagne. • 1995 - 521 W 46
- AF-10. – Fonds de concours pour les travaux de délocalisation de l'UNICEF dans ses nouveaux locaux. • 1995 - 521 W 46
- AF-11. – Fonds de concours pour la mise en valeur de la façade du restaurant universitaire du CROUS, Cours Léopold. • 1995 - 521 W 46
- AF-12. – Attribution de subvention à diverses associations de quartiers. • 1995 - 521 W 46
- AF-13. – Attribution de subvention à l'Association musicale et folklorique de Nancy. • 1995 - 521 W 46
- AF-14. – Attribution de subvention à divers organismes musicaux pour leur participation aux concerts d'été 1995. • 1995 - 521 W 46
- AF-15. – Attribution de subvention à l'association du Débuché de Nancy. • 1995 - 521 W 46
- AF-16. – Attribution de subvention à des associations à caractère culturel. • 1995 - 521 W 46
- AF-17. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 1995 - 521 W 46
- AF-18. – Attribution de subvention à diverses associations au titre des relations internationales. • 1995 - 521 W 46
- AF-19. – Attribution de subvention à des associations ayant mené des actions de lutte contre la délinquance. • 1995 - 521 W 46
- MT-1. – Square de Boufflers à Nancy - Convention France Télécom et Ville de Nancy - enfouissement du réseau téléphonique et de vidéo-communication. • 1995 - 521 W 46
- MT-2. – Mise en appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel électrique - année 1996. • 1995 - 521 W 46
- MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel - plomberie - Chauffage - année 1996. • 1995 - 521 W 46
- MT-4. – Mise en appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel de construction - année 1996. • 1995 - 521 W 46
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Mise à disposition de bennes ou conteneurs et évacuation de déchets 1996. • 1995 - 521 W 46
- MT-6. – Adjudication ouverte - Année 1996 - Fourniture de carburants. • 1995 - 521 W 46
- MT-7. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles St Pierre, Ory et Charles III durant la période scolaire 1995/1996. • 1995 - 521 W 46
- MT-8. – Locations par la Ville de Nancy de locaux 1, rue de la Ravinelle et 4 rue de Serre. • 1995 - 521 W 46
- ASSJ-1. – Convention Nancy Point Jeunes. • 1995 - 521 W 46
- AG-1. – Réseau câblé - Modification du plan de service. • 1995 - 521 W 46
- P-1. – Création d'un poste d'attaché contractuel chargé du conseil des jeunes. • 1995 - 521 W 46
- P-2. – Contrat du Directeur de la communication. • 1995 - 521 W 46
- P-3. – Logements de fonction. • 1995 - 521 W 46
-
- AG-1. – Création d'une communauté urbaine - Demande d'organisation de la consultation prévue à l'article L. 165-4 du Code des Communes. • 1995 - 521 W 47
- D-1. – Désignation des membres de la commission communale des impôts directs. • 1995 - 521 W 47
- AF-1. – Garantie d'un emprunt de 4.065.000 F que le centre communal d'action sociale envisage de contracter auprès de la caisse fédérale du crédit mutuel centre est européen pour financer principalement des travaux de sécurité dans divers bâtiments. • 1995 - 521 W 47
- AF-2. – Modification de la garantie accordée à l'OPAC de Nancy par délibération n°AF/3 du 7 avril 1995 pour un prêt locatif aidé de 5.095.000 F (construction de 19 logements ZAC Provençal à Nancy). • 1995 - 521 W 47
- AF-3. – Garantie accordée à l'OPAC de Nancy pour la construction de 4 logements ZAC Provençal pour un prêt locatif aidé très social (P.L.A.T.S. : prêt logement très social) de 1.231.000 francs contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations. • 1995 - 521 W 47
- AF-4. – Modification de la garantie accordée à l'OPAC de Nancy par délibération n° AF/2 du 7 avril 1995 pour un prêt locatif aidé de 3.546.000 F (acquisition-amélioration de 14 logements rue Saint-Nicolas à Nancy). • 1995 - 521 W 47
- AF-5. – Garantie accordée à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration de 2 logements 41/47 rue Saint-Nicolas pour un prêt locatif aidé très social (P.L.A.T.S.) de 752.000 F contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations. • 1995 - 521 W 47
- AF-6. – Attribution de subventions à des associations de jeunesse. • 1995 - 521 W 47
- AF-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 1995. • 1995 - 521 W 47
- AF-8. – Attribution d'une subvention à caractère économique. • 1995 - 521 W 47
- DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un terrain sis à Nancy 1, rue Mathias Schiff. • 1995 - 521 W 47
- DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy de 3 niveaux de stationnement dans l'opération Rio-Gaumont. • 1995 - 521 W 47
- MT-1. – Marchés négociés de fournitures captives et de pièces mécaniques. • 1995 - 521 W 47
- MT-2. – Marchés négociés de fournitures 1996. • 1995 - 521 W 47
- MT-3. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre technique suite à appel public de candidatures - Piscine Louison Bobet à Nancy-Thermal. • 1995 - 521 W 47
- MT-4. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale pour l'année 1996. • 1995 - 521 W 47
- MT-5. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours des années légales 1996 et 1997. • 1995 - 521 W 47
- MT-6. – Appel d'offres restreint pour la conception et la réalisation du bulletin municipal Nancy Notre Ville. • 1995 - 521 W 48
- MT-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignations des membres - travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale pour l'année 1996. - fourniture de combustibles au cours des années légales 1996/1997. • 1995 - 521 W 48
- MT-8. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres - Conception et réalisation du bulletin municipal Nancy Notre Ville. • 1995 - 521 W 48
- MT-9. – Avenants pour travaux supplémentaires MJC Pichon - Correction acoustique - Lots n° 2, 7 et 9/13. • 1995 - 521 W 48
- MT-10. – Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre - MJC Pichon. • 1995 - 521 W 48
- MT-11. – Cession d'un droit de tréfonds sur des parcelles cadastrées AZ 72 et AZ 73 au District de l'Agglomération nancéienne. • 1995 - 521 W 48
- MT-12. – Avenant de transfert au marché de restauration des façades de l'Arc Héré. - Lot n° 1. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-1. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année 1995/1996. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-2. – Tarification de l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville de Nancy - Année scolaire 95/96. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-3. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1995/1996. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-4. – Carte scolaire du 1er degré. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-5. – Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des maîtres (I.U.F.M.) - Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-6. – Atelier d'art enfantin - tarification à compter du 8 janvier 1996. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-7. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1995/1996. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-8. – Contrat d'aménagement du temps de l'enfant - poursuite de l'opération. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-9. – Centre de loisirs municipal sans hébergement - Tarification à compter du 8 janvier 1996. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-10. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er novembre 1995. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-11. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sport pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2° degré. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-12. – Gymnases, salles de terrains de sport : révision des tarifs applicables pour les compétitions et autres manifestations ou occupations. • 1995 - 521 W 48
- ASSJS-13. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux groupes. • 1995 - 521 W 48
- RI-1. – Action de formation en action sociale pour cadres polonais de la Ville de Lublin - Coopération décentralisée. • 1995 - 521 W 48
- RI-2. – Bourses d'études pour trois étudiantes des villes jumelées de karlsruhe, Newcastle et Kanazawa pour l'année universitaire 95/96. • 1995 - 521 W 48
- B-1. – Bail HAXAIRE/Ville de Nancy - Contrat de location pour un appartement 32, rue de Metz. • 1995 - 521 W 48
- B-2. – Bail WINSTEL/Ville de Nancy - Contrat de location pour le Point Public Beauregard 54, rue Ambroise Thomas. • 1995 - 521 W 48
- P-1. – Commissions administratives paritaires communes Ville/CCAS. • 1995 - 521 W 48
- P-2. – Indemnité de fonction du Trésorier Municipal. • 1995 - 521 W 48
-
- Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la S.E.M. SOLOREM. • 1995 - 521 W 49
- AD-1. – Adhésion à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes. • 1995 - 521 W 49
- AF-1. – Décision modificative n°4. • 1995 - 521 W 49
- AF-2. – Admission en non valeur de produits irrécouvrables. • 1995 - 521 W 49
- AF-3. – Utilisation de la provision destinée à couvrir les créances concernant la société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). • 1995 - 521 W 49
- AF-4. – Association Culturelle Juive - 55, rue des Ponts à Nancy. Demande d'un fonds de concours de 60.000 F. • 1995 - 521 W 49
- AF-5. – Attribution d'un fonds de concours de 261 300 francs au syndicat mixte d'aménagement du lac de la Madine. • 1995 - 521 W 49
- AF-6. – Attribution d'un fonds de concours à l'association diocésaine du Sacré Coeur pour la salle polyvalente sis 39, rue de Laxou. • 1995 - 521 W 49
- AF-7. – Attribution de subventions aux commissions municipales de quartier. • 1995 - 521 W 49
- AF-8. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1995 - 521 W 49
- AF-9. – Attribution d'une subvention à caractère économique et universitaire. • 1995 - 521 W 49
- AF-10. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1995 - 521 W 49
- AF-11. – Attribution d'une subvention à l'association Théâtre, Recherche, Animation, Caractère (T.R.A.C.) au titre des relations internationales. • 1995 - 521 W 49
- AF-12. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1995 - 521 W 49
- DU-1. – Politique globale du stationnement concédé : renégociation entre la Ville de Nancy et la société des grands travaux de Marseille (G.T.M.). • 1995 - 521 W 50
- DU-2. – Secteur Meurthe-Canal - lancement par le district de l'agglomération nancéienne des études de faisabilité à la mise en oeuvre d'une zone d'aménagement concerté sur le secteur Austrasie sous maîtrise d'ouvrage districale. • 1995 - 521 W 50
- DU-3. – Approbation de la note de conjoncture de la zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne - bilan du 31 décembre 1994. • 1995 - 521 W 50
- DU-4. – Quartier Charles III - requalification de l'îlot Drouot Saint Nicolas - Interventions préalables au dépôt des permis de démolir et permis de construire. • 1995 - 521 W 50
- DU-5. – Quartier du Haut-du-Lièvre - autorisation de déposer une demande de permis de construire et de construire sollicitée par l'office public d'aménagement et de construction de Nancy pour la réalisation de garages sur un terrain appartenant à la Ville de Nancy. • 1995 - 521 W 50
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1995 - 521 W 50
- DU-7. – Détermination du périmètre du programme de ravalement obligatoire pour 1996. • 1995 - 521 W 50
- MT-1. – Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1995 - 521 W 50
- MT-2. – Mise en appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - programme 1996 - travaux de rénovation du réseau électrique. • 1995 - 521 W 50
- MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Centre d'information jeunesse de Lorraine - travaux de rénovation - Intérieure et façades. • 1995 - 521 W 50
- MT-4. – Mise en appel d'offres ouvert - évacuation des déchets en décharges de classe II - année 1996. • 1995 - 521 W 50
- MT-5. – Mise en appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande. Fourniture de papier. Année 1996. • 1995 - 521 W 50
- MT-6. – Mise en appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande. Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménagers. Année 1996. • 1995 - 521 W 50
- MT-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignations des membres - restructuration de l'éclairage public, programme 1996, travaux de rénovation du réseau électrique - Centre d'information jeunesse de Lorraine, travaux de rénovation : intérieure et façades - évacuation des déchets en décharges, année 1996 - Fournitures de papier, Année 1996 - Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménagers, Année 1996 - Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1995 - 521 W 50
- ASS-1. – Contrat de ville - Demande de subvention. • 1995 - 521 W 50
- ASS-2. – Classes de découvertes - année 1995/1996 - modification de la redevance des familles. • 1995 - 521 W 50
- AC-1. – Mise en vente d'un livret contes de Perrault La Barbe Bleue illustrée par J.J. Grandville. • 1995 - 521 W 50
- AC-2. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts le dimanche 26 novembre 1995 à l'occasion de la manifestation nationale l'invitation au musée. • 1995 - 521 W 50
- AC-3. – Mise en vente du catalogue Daum de l'Art nouveau à nos jours : la collection du Musée des beaux-arts de Nancy. • 1995 - 521 W 50
- CA-1. – Avenant n°1 à la convention du 27 avril 1992 avec les Vitrines de Nancy et A.E.L. pour l'organisation du marché de Noël. • 1995 - 521 W 50
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- Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la S.E.M. C.E.S.C.O.M. • 1995 - 521 W 52
- D-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association dénommée École des Musiques actuelles de Nancy - Secteur Affaires Culturelles. • 1995 - 521 W 52
- AF-1. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1995 - 521 W 52
- AF-2. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1996 - acompte sur subvention 1996. • 1995 - 521 W 52
- AF-3. – Exonération temporaire de la taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1995 - 521 W 52
- AF-4. – Garantie d'un emprunt de type prêt locatif aidé très social (PLATS) de 290.000 F sollicitée par la société Lorraine d'HLM pour l'acquisition d'une maison 93, Parc Sainte-Catherine à Nancy. • 1995 - 521 W 52
- AF-5. – Cotisation à l'Association du Centre Culturel de Rencontre de l'Abbaye des Prémontrés - Pont-A-Mousson - Modification du contrat. • 1995 - 521 W 52
- AF-6. – Garantie d'un emprunt pour un prêt de 917.531 F contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations et attribution d'un fonds de concours de 150.000 F accordées à la société Est Habitat Construction pour l'acquisition de l'Hôtel Saint-Mansuy, 172 avenue de la Libération à Nancy. • 1995 - 521 W 52
- AF-7. – Logements d'extrême urgence - Attribution d'une subvention exceptionnelle de 680.107 F à l'association Accueil et Réinsertion Sociale (A.R.S.). • 1995 - 521 W 52
- AF-8. – Association des Paralysés de France - Demande de fonds de concours. • 1995 - 521 W 52
- AF-9. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 4ème phase 1995. • 1995 - 521 W 52
- AF-10. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1995 - 521 W 52
- AF-11. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1995 - 521 W 52
- AF-12. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de neige en 1996. • 1995 - 521 W 52
- AF-13. – Demande de subventions auprès de l'État - Sécurité dans les établissements scolaires. • 1995 - 521 W 52
- AF-14. – Attribution de subvention au titre des relations internationales - Section départementale de la coopération - Lycée Frédéric Chopin - Échange avec le Humbold Gymnasium de Karlsruhe. • 1995 - 521 W 52
- AF-15. – Attribution d'une subvention au titre des relations internationales - Coopérative de l'École d'Application Braconnot - Echange avec Gartenschule de Karlsruhe. • 1995 - 521 W 52
- AF-16. – Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. • 1995 - 521 W 53
- AF-17. – Actualisation des tarifs aux bains-douches Saint-Nicolas. • 1995 - 521 W 53
- AF-18. – Fixation du tarif des droits de voirie 1996. • 1995 - 521 W 53
- DU-1. – Déclassement du domaine public d'une parcelle à prélever sur un immeuble rue Stanislas. • 1995 - 521 W 53
- DU-2. – Marché de Gros - Conditions d'attribution d'une partie de l'entrepôt n° 2 à la C.G.F.T.E. • 1995 - 521 W 53
- DU-3. – Déclassement du domaine public d'une parcelle de terrain bâti située au cente commercial de gros de Heillecourt. • 1995 - 521 W 53
- DU-4. – Cession à la Société GEFCO d'un bâtiment et d'un terrain attenant. • 1995 - 521 W 53
- DU-5. – Arrêt du projet de révision du plan d'occupation des sols et application anticipée. • 1995 - 521 W 53
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subvention municipales aux travaux de ravalement. • 1995 - 521 W 53
- DU-7. – ZAC Stanislas Meurthe - Agrément du District en tant que cessionnaire du terrain pour la réalisation de l'École Nationale Supérieure en génie des systèmes industriels. • 1995 - 521 W 53
- DU-8. – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Prise et rejet d'eau pour le jardin d'eau - ZAC Stanislas Meurthe. • 1995 - 521 W 53
- DU-9. – Construction d'une chaufferie urbaine à Nancy 10-14 Quai Joseph Florentin - Autorisation de déposer le permis de construire et de réaliser les travaux sous réserve de l'avis favorable du commissaire enquêteur. • 1995 - 521 W 53
- DU-10. – Transaction amiable suite à la résiliation anticipée de la convention du 20 décembre 1988. • 1995 - 521 W 53
- MT-1. – Appel d'offres ouvert pour l'achat d'espaces par annonces publicitaires publi-informatives, encarts, suppléments rédactionnels. • 1995 - 521 W 53
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - Restructuration des locaux de l'immeuble Lyautey. • 1995 - 521 W 53
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - École Moselly - Travaux de sécurité contre l'incendie - Remplacement des plafonds - 2ème tranche. • 1995 - 521 W 53
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Réfection des couvertures - Écoles Charlemagne, Gebhart - Braconnot (2ème tranche) - École Marcel Leroy (1ère tranche). • 1995 - 521 W 53
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Divers groupes scolaires - Travaux de mise en conformité des installations électriques. • 1995 - 521 W 53
- MT-6. – Commission d'appel d'offres ouvert - Désignation des membres : Achat d'espaces par annonces publicitaires publi-informatives, encarts suppléments rédactionnels;. • 1995 - 521 W 53
- MT-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres : 1. Restructuration des locaux de l'immeuble Lyautey. 2. École Moselly - Travaux de sécurité contre l'incendie - remplacement des plafonds - 2ème tranche. 3. Réfection des couvertures - Écoles Charlemagne, Gebhart - Braconnot (2ème tranche - École Marcel Leroy (1ère tranche). 4. Travaux de mise en conformité des installations électriques des groupes scolaires. • 1995 - 521 W 53
- MT-8. – Bastion d'Haussonville - Fouilles archéologiques - 3ème tranche - Convention financière tripartite entre la Ville de Nancy, l'État et l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN). • 1995 - 521 W 53
- MT-9. – Nouveaux contrats de maintenance et d'exploitation. • 1995 - 521 W 54
- MT-10. – Avenant au contrat de maintenance de panneaux lumineux pour les équipements sportifs. • 1995 - 521 W 54
- MT-11. – Renouvellement des contrats pour la fourniture de gaz liquide. • 1995 - 521 W 54
- MT-12. – Fourniture de chaleur - Renouvellement de contrats et avenants. • 1995 - 521 W 54
- MT-13. – Contrat Ville de Nancy/S.B.O. Ricoh/Cie du Crédit Universel - Location entretien d'un photocopeiur service imprimerie. • 1995 - 521 W 54
- ASSJS-1. – Accueil des étudiants étrangers - Convention Ville de Nancy/Institut de formation et de recherche en action sociale IFRAS;. • 1995 - 521 W 54
- ASSJS-2. – Piscines municipales : révision de la grille tarifaire applicable aux usagers individuels et pour l'organisation de manifestations. • 1995 - 521 W 54
- AG-1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1995 - 521 W 54
- AG-2. – Cimetières - Révision des tarifs : travaux, taxe d'inhumation, concessions funéraires, columbarium et cinéaires. • 1995 - 521 W 54
- AG-3. – Dérogation annuelle au repos dominical. • 1995 - 521 W 54
- AG-4. – Résiliation anticipée du bail emphytéotique Ville de Nancy/Chevreux pour des locaux 56, rue du Maréchal Juin à Nancy. • 1995 - 521 W 54
- P-1. – Création d'un poste d'attaché contractuel chargé de la communication et des relations publiques de l'Opéra et de l'Orchestre. • 1995 - 521 W 54
- P-2. – Mise à disposition d'un gardien de police municipale auprès du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy. • 1995 - 521 W 54
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- 1. – Information : Conseil des jeunes. • 1996 - 521 W 55
- AF-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de neige ou de découverte. • 1996 - 521 W 55
- DU-1. – Approbation de la note de conjoncture de la zone d'aménagement concerté Pichon en date de septembre 1995. • 1996 - 521 W 55
- DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un terrain sis à Nancy 14, bis rue de l'Atrie. • 1996 - 521 W 55
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - Gymnase Emile Gebhart - Travaux de couverture et de rénovation. • 1996 - 521 W 55
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 55
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de divers locaux de l'Hôtel de Ville. • 1996 - 521 W 55
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - École Buthégnémont - Extension et restructuration des locaux. • 1996 - 521 W 55
- MT-5. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres (Gymnase Emile Gebhart - Travaux de couverture et de rénovation ; Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy ; Restructuration de divers locaux de l'Hôtel de Ville ; École Buthégnémont - Extension et Restructuration des locaux). • 1996 - 521 W 55
- MT-6. – Contrat Ville de Nancy / Repro Bureau - maintenance et dépannage d'un photocopieur couleur. • 1996 - 521 W 55
- MT-7. – Passation d'un contrat avec la société Steininger-Pest-Control pour des travaux de désinfection et désinsectisation. • 1996 - 521 W 55
- J-1. – Accompagnement scolaire sur le quartier du Haut-du-Lièvre. • 1996 - 521 W 55
- H-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1996 - 521 W 55
- P-1. – Renforcement du Service des Actions Economiques, Commerciales et Artisanales - Création d'un poste contractuel de directeur au sein de la Direction de l'Urbanisme. • 1996 - 521 W 55
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- I-1. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal au 30 juin 1995. • 1996 - 521 W 56
- AF-1. – Débat d'orientation budgétaire. • 1996 - 521 W 56
- AF-2. – Avenant au contrat de prêt à long terme renouvelable auprès du Crédit Local de France. • 1996 - 521 W 56
- AF-3. – Garantie d'un emprunt de type prêt locatif aidé très social (P.L.A.T.S.) de 240.000 francs sollicitée par la Société lorraine d'habitations à Loyer Modéré pour l'acquisition d'une maison 336, avenue de la Libération à Nancy. • 1996 - 521 W 56
- AF-4. – Garantie sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour deux prêts, d'un de 1.490.000 francs en PLATS et de 210.000 francs en PALULOS, destinés au financement de la réhabilitation de 38 logements situés au 23, 25, 27 et 29 rue de Dieuze à Nancy. • 1996 - 521 W 56
- AF-5. – Fixation des tarifs d'intervention du CTM. • 1996 - 521 W 56
- AF-6. – Révision des tarifs - Camping touristique international de Brabois. • 1996 - 521 W 56
- DU-1. – Installation classée - Demande déposée par la Société Nancy Energie en vue d'exploiter une chaufferie urbaine quai Joseph Florentin à Nancy. Avis de la commune de Nancy dans le cadre de l'enquête publique. • 1996 - 521 W 56
- DU-2. – Enquête publique préalable à la réalisation d'un bassin de dépollution des eaux de temps de pluie au titre de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992 (Ilots Charles Keller - Charles Dussaulx) - Avis de la commune de Nancy. • 1996 - 521 W 56
- DU-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales pour travaux de ravalement. • 1996 - 521 W 56
- AECA-1. – Entrée dans le capital de la société lorraine d'études et d'expertises des entreprises (SOLOREX). • 1996 - 521 W 56
- AECA-2. – Convention avec la Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle pour une étude concernant la gestion des déchets dans le cadre de la modernisation du Marché couvert de Nancy. • 1996 - 521 W 56
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - programme 1996 - acquisition de luminaires. • 1996 - 521 W 56
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - programme 1996 - travaux d'installation des luminaires. • 1996 - 521 W 56
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - écoles Charles III annexe et Placieux - remplacement des croisées. • 1996 - 521 W 56
- MT-4. – Commission d'appels d'offres - Désignation des membres : 1. Restructuration de l'éclairage public - acquisition de luminaires. 2. Revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - travaux d'installation des luminaires. 3. Remplacement des croisées des écoles Charles III annexe et du Placieux. • 1996 - 521 W 56
- MT-5. – Fourniture de sel de déneigement - Marché négocié. • 1996 - 521 W 56
- MT-6. – Avenant de transfert au marché de travaux pour la construction du gymnase du Placieux - Lot n° 13. • 1996 - 521 W 56
- AS-1. – Plan local d'insertion par l'Economique (P.L.I.E.). • 1996 - 521 W 56
- P-1. – Avenant au contrat de la Secrétaire de Direction de Monsieur le Maire. • 1996 - 521 W 56
- P-2. – Logements de fonction. • 1996 - 521 W 56
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- AG-1. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine. • 1996 - 521 W 57
- AG-2. – Parking Thiers - Convention de répartition des domanialités entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 - 521 W 57
- AG-3. – Adhésion à l'Association pour l'Etude des liaisons fluviales Seine Est de la France. • 1996 - 521 W 57
- AF-1. – Budget primitif 1996. • 1996 - 521 W 57
- AF-2. – Budget annexe 1996 des services industriels et commerciaux. • 1996 - 521 W 57
- AF-3. – Taux d'imposition pour l'année 1996. • 1996 - 521 W 57
- AF-4. – Annulation de la délibération du 18/12/95 n° AF/6 accordant à la société Est Habitat Construction une garantie d'emprunt d'un montant de 917.531 F et un fonds de concours de 150.000 F - annulation des conventions correspondantes. • 1996 - 521 W 57
- AF-5. – Logement d'extrême urgence - Garanties d'emprunts pour 2 prêts de 647.531 F et de 270.000 F et attribution d'un fonds de concours accordées à la Société Est Habitat Construction pour l'acquisition de l'Hôtel Saint Mansuy, 172 avenue de la Libération à Nancy. • 1996 - 521 W 57
- AF-6. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 - 521 W 57
- AF-7. – Attribution de subventions aux Associations de quartiers. • 1996 - 521 W 57
- AF-8. – Attribution de subvention à l'Association musicale et folklorique de Nancy. • 1996 - 521 W 57
- AF-9. – Attribution de subventions à divers organismes au titre des Relations Internationales. • 1996 - 521 W 57
- AF-10. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 - 521 W 57
- AF-11. – Attribution d'un fonds de concours à la Communauté Juive de Nancy. • 1996 - 521 W 57
- AF-12. – Attribution d'un fonds de concours au Théâtre de la Passion. • 1996 - 521 W 57
- AF-13. – Attribution d'un fonds de concours au Conseil Economique de la paroisse Sainte-Anne. • 1996 - 521 W 57
- AF-14. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1996. • 1996 - 521 W 57
- AF-15. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple. • 1996 - 521 W 57
- AF-16. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association. • 1996 - 521 W 57
- DU-1. – Création d'une zone internationale d'activités - modification du S.D.A.U. de Toul, Nancy et Lunéville. • 1996 - 521 W 58
- DU-2. – Programme 1996 des études de la Direction de l'Urbanisme en matière d'habitat et de logement (approbation du programme et lancement de la procédure de passation du marché). • 1996 - 521 W 58
- DU-3. – Acquisition sur l'EPML d'un immeuble sis 12, 14, rue de Regniéville. • 1996 - 521 W 58
- DU-4. – Acquisition d'un immeuble sis 117, rue Charles III (lot 5). • 1996 - 521 W 58
- DU-5. – Cession à l'OPAC de Nancy de l'immeuble sis 1 rue Mansuy Gauvain. • 1996 - 521 W 58
- DU-6. – Contrat métropolitain 1994/1998 - Programme d'actions à conduire en 1996. • 1996 - 521 W 58
- DU-7. – Marché de Gros - Convention réglant les modalités d'attribution d'une partie de l'entrepôt n°2 à la C.G.F.T.E. • 1996 - 521 W 58
- DU-8. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 - 521 W 58
- MT-1. – Marchés Publics - Retrait des dossiers de consultation - Cautionnement. • 1996 - 521 W 58
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - aménagement de sorties d'école - travaux de sécurité - programme 1996. • 1996 - 521 W 58
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Contrat d'entretien pour l'éclairage et les illuminations de la Place Stanislas, de la rue Héré et de l'Arc Héré. • 1996 - 521 W 58
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte Marie à Nancy. • 1996 - 521 W 58
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la chaufferie - Groupe Scolaire Boudonville. • 1996 - 521 W 58
- MT-6. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la chaufferie - Groupe scolaire Marcel Leroy. • 1996 - 521 W 58
- MT-7. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la chaufferie et amélioration de la ventilation salle et galeries Poirel. • 1996 - 521 W 58
- MT-8. – Appel d'offres ouvert - Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - École Alfred Mézières. • 1996 - 521 W 58
- MT-9. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'école Braconnot - 1ère tranche. • 1996 - 521 W 58
- MT-10. – Appel d'offres ouvert - Travaux préparatoires à l'agencement définitif du bâtiment 1, rue Lyautey. • 1996 - 521 W 58
- MT-11. – Appel d'offres ouvert - Aménagement d'un Point Public quartier Saint-Pierre. • 1996 - 521 W 58
- MT-12. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériels et de progiciels bureautique pour l'année 1996. • 1996 - 521 W 58
- MT-13. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de logiciels de gestion comptable M14 et d'un système de télécommunications. • 1996 - 521 W 58
- MT-14. – Commissions d'appels d'offres : Désignation des Membres. • 1996 - 521 W 58
- MT-15. – Contrat Ville de Nancy/S.B.O. RICOH - Location - entretien d'un photocopieur Service Imprimerie. • 1996 - 521 W 58
- ASS-1. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 96 - Demande d'avis. • 1996 - 521 W 58
- ASS-2. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l'État. • 1996 - 521 W 58
- AC-1. – Zénith - Nancy : Contrat d'affermageVille de Nancy / Zénith S.A. - Avenant n° 1. • 1996 - 521 W 58
- AC-2. – Répartition des charges au Musée de Zoologie - avenant n°1 à la convention d'exploitation du 22 mai 1979 et au bail emphythéotique du 18 mars 1991. • 1996 - 521 W 58
- P-1. – Revalorisation de la rémunération contractuelle du régisseur son et de la chef couturière à l'Opéra. • 1996 - 521 W 58
- P-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès du Comité départemental pour l'Entraînement Physique dans le Monde Moderne 54 (CDEPMM 54). • 1996 - 521 W 58
- P-3. – Création d'un poste provisoire de directeur Général désigné de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1996 - 521 W 58
-
- D-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal et des personnalités extérieures qualifiées, appelées à siéger au Conseil Communal de Prévention de la Délinquance. • 1996 - 521 W 59
- D-2. – Commissions municipales permanentes - Désignation de membres. • 1996 - 521 W 59
- D-3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations. • 1996 - 521 W 59
- AF-1. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 40.000.000 francs à réaliser auprès de la Banque Indosuez. • 1996 - 521 W 59
- AF-2. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 100 millions de francs à la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1996 - 521 W 59
- AF-3. – Garantie d'emprunt de 332 000 francs accordée à l'association Accueil et Réinsertion Sociale pour la réhabilitation d'un immeuble sis 43 boulevard d'Austrasie. • 1996 - 521 W 59
- AF-4. – Garantie d'emprunt de 31 483 francs accordée à l'association Accueil et Réinsertion Sociale pour la réhabilitation d'un immeuble sis 44 rue Villebois Mareuil. • 1996 - 521 W 59
- AF-5. – Garantie d'emprunt de 240 000 francs accordée à l'association Accueil et Réinsertion Sociale pour la réhabilitation d'un immeuble sis 17 rue de Phalsbourg. • 1996 - 521 W 59
- AF-6. – Logement très social : Garantie sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour un prêt PLATS d'un montant de 234.000 F destiné à l'acquisition d'une maison située 28, rue Virginie Mauvais à Nancy. • 1996 - 521 W 59
- AF-7. – Logements d'extrême urgence : Garantie sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt à moyen terme contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations, destiné à financer l'amélioration d'un logement d'extrême urgence 1, rue Mansuy Gauvin à Nancy. • 1996 - 521 W 59
- AF-8. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1996 - 521 W 59
- AF-9. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 - 521 W 59
- AF-10. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1996 - 521 W 59
- AF-11. – Attribution de subventions à des associations sportives. • 1996 - 521 W 59
- AF-12. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 - 521 W 59
- AF-13. – Attribution de subventions aux commissions de quartiers. • 1996 - 521 W 59
- AF-14. – Attribution de subventions à divers organismes au titre des Relations Internationales. • 1996 - 521 W 59
- AF-15. – Campagne de ravalement - Attribution de subventions aux travaux de ravalement. • 1996 - 521 W 59
- AF-16. – Musée des beaux-arts - Demande de subvention à l'État. • 1996 - 521 W 59
- DU-1. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons. Nouvelles orientations du projet et demande de participation à la surcharge foncière sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un montant de 6.000.000 francs. • 1996 - 521 W 60
- DU-2. – Rachat sur l'EPML d'un immeuble sis 66, avenue du XXème Corps à nancy et cession gratuite d'une emprise foncière à l'État. • 1996 - 521 W 60
- DU-3. – Acquisition sur le CCAS pour le franc symbolique d'immeubles situés 7 à 13 bis, rue Charles Welsche à Nancy. • 1996 - 521 W 60
- DU-4. – Indivision Solvay : réalisation d'un bassin de régention à Maxéville - Défrichement et mesures compensatoires. • 1996 - 521 W 60
- ASSJ-1. – Rythmes scolaires - aménagement du temps de l'enfant. • 1996 - 521 W 60
- ASSJ-2. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre de loisirs municipal pour l'année 1996. • 1996 - 521 W 60
- ASSJ-3. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement été 96 - Tarification à partir du 1er juillet 1996. • 1996 - 521 W 60
- AC-1. – Projet culture de quartiers. • 1996 - 521 W 60
- MT-1. – Convention d'entretien et de maintenance de la voirie communautaire. • 1996 - 521 W 60
- MT-2. – Signature d'une convention de coordination des travaux entre EDF/GDF - Services Nancy-Lorraine et la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 60
- MT-3. – Copropriété des Ombelles - Travaux d'extension du parc de stationnement - Demande de l'accord préalable de l'assemblée générale des copropriétaires. • 1996 - 521 W 60
- MT-4. – Extension de protection au titre des Monuments historiques du Château de Montaigu. • 1996 - 521 W 60
- MT-5. – Avenant de transfert au marché de travaux pour la rénovation et l'extension du Musée des beaux-arts à Nancy - Lot n° 11. • 1996 - 521 W 60
- MT-6. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte-Marie à Nancy. • 1996 - 521 W 60
- MT-7. – Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 1ère phase, rues Jacquard, Saint-Urbain et impasse du Bon Pays. • 1996 - 521 W 60
- MT-8. – Appel d'offres ouvert - Rénovation des couvertures du Marché central. • 1996 - 521 W 60
- MT-9. – Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1996. • 1996 - 521 W 60
- MT-10. – Appel d'offres ouvert - Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils. • 1996 - 521 W 60
- MT-11. – Appel d'offres ouvert fractionné à bons de commande - Fourniture de papier pour le bulletin municipal - Année 1996. • 1996 - 521 W 60
- MT-12. – Gymnase du Placieux - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1996 - 521 W 60
- MT-13. – Extension de l'école maternelle Buthégnémont - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 1996 - 521 W 60
- MT-14. – Commissions d'appels d'offres : Désignation des Membres. • 1996 - 521 W 60
- MT-15. – Revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - Remplacement de luminaires - Programme 1996 - Signature du marché. • 1996 - 521 W 60
- MT-16. – Restructuration de l'éclairage public - Fourniture de luminaires - Programme 1996 - Signature du marché. • 1996 - 521 W 60
- MT-17. – Écoles annexe Charles III maternelle, Ory primaire et Placieux primaire - Remplacement de croisées - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 60
- AG-1. – Bail Ville de Nancy/GAIRE - Contrat de location pour le point public Saint-Pierre - 71, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny. • 1996 - 521 W 60
- AG-2. – Renouvellement du bail Ville de Nancy/UDAF - 38, rue Sainte Catherine. • 1996 - 521 W 60
- P-1. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine. Conventions de mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine. • 1996 - 521 W 60
-
- AF-1. – Approbation du compte administratif. • 1996 - 521 W 61
- AF-2. – Annulation de la délibération du 27 Mai 1991 n°II/5 accordant à la Société Est Habitat Construction une garantie d'emprunt d'un montant de 3.405.000 francs. • 1996 - 521 W 61
- AF-3. – Garantie d'emprunt pour un prêt conventionné locatif modifié de 3.327.000 F contracté auprès de la Caisse d'épargne par la Société Est Habitat Construction destiné à financer une opération de réhabilitation, 22 quai Choiseul à Nancy. • 1996 - 521 W 61
- AF-4. – Modification des termes de la garantie d'emprunt de 100 millions de francs que la ville a accordée à la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1996 - 521 W 61
- AF-5. – Création de la Maison de la Lorraine à Paris - participation de la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 61
- AF-6. – Attributions de subventions à des associations de réinsertion et aux syndicats - 1ère phase de 1996. • 1996 - 521 W 61
- AF-7. – Attributions de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de 1996. • 1996 - 521 W 61
- AF-8. – Attributions de subventions aux associations de jeunesse. • 1996 - 521 W 61
- AF-9. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 - 521 W 61
- AF-10. – Septième concours interrégional de négociation commerciale. • 1996 - 521 W 61
- DU-1. – Zac Austrasie - Objectifs poursuivis - Concertation avec le public. • 1996 - 521 W 61
- DU-2. – Zac Stanislas-Meurthe - adaptation du programme des équipements publics - Conventions à intervenir avec la Communauté urbaine du Grand Nancy et avec SOLOREM. • 1996 - 521 W 61
- DU-3. – Zac Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture - Exercice 1995. • 1996 - 521 W 61
- DU-4. – Modification du règlement d'octroi des subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 - 521 W 61
- DU-5. – Avenant à la convention de mission de l'équipe opérationnelle de la campagne de ravalement. • 1996 - 521 W 61
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 - 521 W 61
- DU-7. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par convention. • 1996 - 521 W 61
- DU-8. – Cession d'une parcelle de 13 m² environ prélevée sur la parcelle BE 436 à la Société Civile Immobilière (S.C.I.) du 22, rue Saint Nicolas. • 1996 - 521 W 61
- DU-9. – Approbation de la convention État-Ville de Nancy sur la participation aux études engagées par Europan sur le devenir de la cité administrative. • 1996 - 521 W 61
- MT-1. – Avenants de transfert de 3 marchés à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 - 521 W 62
- MT-2. – Avenants de travaux au marché initial - Gymnase du Placieux. • 1996 - 521 W 62
- MT-3. – Avenant au marché de location-maintenance d'équipements d'aires de jeux dans 26 écoles maternelles et une école primaire. • 1996 - 521 W 62
- MT-4. – Appel d'offres restreint - Arc de Triomphe Héré - restauration de la Statue de la Renommée. • 1996 - 521 W 62
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Hôtel de Ville - mise en place d'un ascenseur dans le grand hall. • 1996 - 521 W 62
- MT-6. – Appel d'offres ouvert - remplacement des clôtures du Parc de Gentilly. • 1996 - 521 W 62
- MT-7. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 2ème phase - rue Lothaire II. • 1996 - 521 W 62
- MT-8. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 3ème phase - Couches de roulement. • 1996 - 521 W 62
- MT-9. – Appel d'offres ouvert - Illumination de fin d'année - programme 1996 - pose et raccordement de motifs lumineux. • 1996 - 521 W 62
- MT-10. – Appel d'offres ouvert - acquisition de matériel de transports - année 1996. • 1996 - 521 W 62
- MT-11. – Commission d'appel d'offres - Désignation des membres. • 1996 - 521 W 62
- MT-12. – Fourniture de logiciels de gestion comptable M14 et d'un système de télécommunications - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 62
- MT-13. – Fourniture de matériels et progiciels bureautique pour l'année 1996 - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 62
- MT-14. – Immeuble 1, rue Lyautey - traitement de l'amiante - Signature du marché. • 1996 - 521 W 62
- MT-15. – Restructuration de l'école Braconnot - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 62
- MT-16. – Aménagement d'un Point Public - Quartier Saint Pierre - 71, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Signature du marché. • 1996 - 521 W 62
- MT-17. – Aménagement de sorties d'écoles - travaux de génie civil - programme 1996 - Signature du marché. • 1996 - 521 W 62
- MT-18. – Entretien des illuminations et de l'éclairage de la Place Stanislas - Signature du marché. • 1996 - 521 W 62
- MT-19. – Groupe scolaire Marcel Leroy - rénovation de la chaufferie - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 62
- MT-20. – Groupe scolaire de Boudonville - Rénovation de la chaufferie - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 62
- MT-21. – École Alfred Mézières - Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 62
- MT-22. – Salle et galerie Poirel - rénovation de la chaufferie et amélioration de la ventilation - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 62
- MT-23. – Tour de la Commanderie Saint-Jean, travaux de rénovation, demande de participation financière auprès de l'État. • 1996 - 521 W 62
- MT-24. – Opéra-Théâtre - restauration des couvertures - Deuxième tranche - Convention financière avec l'État - Subvention du Conseil général. • 1996 - 521 W 62
- MT-25. – Études préalables - Conventions financières avec l'État - Ministère de la Culture - Église Saint Sébastien - Musée des beaux-arts - Porte Sainte Catherine. • 1996 - 521 W 62
- MT-26. – Exploitation du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne - modification de la gestion du stationnement et de la tarification. • 1996 - 521 W 62
- MT-27. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie, les 4, 5 et 6 juillet 1996, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1996 - 521 W 62
- MT-28. – Modification de la délibération du 25 mars 1996 n° ASS/2 sollicitant de l'État l'attribution de subventions dans le cadre de travaux de sécurité aux abords des établissements d'enseignement secondaire du 1er degré. • 1996 - 521 W 62
- AG-1. – Transaction amiable Ville de Nancy / Compagnie Commercial Union. • 1996 - 521 W 62
- AG-2. – Cession du carré militaire français et anglais du cimetière du sud au ministère des anciens combattants et victimes de guerre. • 1996 - 521 W 62
- ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 - 521 W 62
- ASS-2. – Recrutement et rémunération des animateurs vacataires assurant les activités d'accueil structurées dans le cadre de l'aménagement du temps de l'enfant. • 1996 - 521 W 62
- AC-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Autour de Clodion : Trente terres cuites d ela collection Paul Cailleux. • 1996 - 521 W 62
- AC-2. – Autorisation de dépôt-vente au Musée des beaux-arts de Nancy et au Musée de l'École de Nancy. • 1996 - 521 W 62
- AC-3. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts le dimanche 4 août 1996. • 1996 - 521 W 62
- AC-4. – Édition de 4 000 nouvelles cartes postales au Musée de l'École de Nancy. • 1996 - 521 W 62
- AC-5. – Modification du tarif des visites commentées au Musée de l'École de Nancy. • 1996 - 521 W 62
- RI-1. – Bourse pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 30 août 1996. • 1996 - 521 W 62
-
- Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes. • 1996 - 521 W 63
- AD-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Universités Lorraines. • 1996 - 521 W 63
- AF-1. – Décision modificative n° 1. • 1996 - 521 W 63
- AF-2. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités péri-scolaires. • 1996 - 521 W 63
- AF-3. – Attribution d'une subvention aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 - 521 W 63
- AF-4. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1996 - 521 W 63
- AF-5. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996 - 521 W 63
- AF-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1996 - 521 W 63
- AF-7. – Attributions de subventions à des associations de protection de la nature. • 1996 - 521 W 63
- AF-8. – Attribution de subvention à l'Association du Débuché de Nancy. • 1996 - 521 W 63
- AF-9. – Attribution de subventions à diverses associations pour leur participation aux Concerts d'Eté 1996. • 1996 - 521 W 63
- AF-10. – Attribution de subvention à divers organismes au titre des relations internationales. • 1996 - 521 W 63
- AF-11. – Caution de la Ville de Nancy pour un emprunt de 300 000 francs que l'association des amis de l'école Jean XXIII envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne des Pays Lorrains pour financer la réalisation d'une cuisine et d'une salle à manger. • 1996 - 521 W 63
- AF-12. – Centre de loisirs municipaux sans hébergement - Tarification à partir du 4/09/1996. • 1996 - 521 W 63
- AF-13. – Port de plaisance - Recouvrement des charges d'eau et d'électricité - Modification de tarif à percevoir sur les usagers. • 1996 - 521 W 63
- AF-14. – Stationnement de voirie - modification de la tarification. • 1996 - 521 W 63
- DU-1. – Boulevard Urbain Nord - Sud - Concertation préalable avec le public. • 1996 - 521 W 63
- DU-2. – Autorisation de déposer une demande de permis de construire et autorisation de construire sollicitée par la Société d'Equipement d'Initiatives et d'Actions Concertées (SEIDAC) pour la réalisation d'immeubles sur un terrain appartenant pour partie à la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 63
- DU-3. – Résolution de la cession par la Ville de Nancy à l'association CARITAS-BANNEUX d'un terrain situé 306 ter, avenue du Général Leclerc. • 1996 - 521 W 63
- DU-4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un immeuble sis 38, rue de la Vanne situé en emplacement réservé. • 1996 - 521 W 63
- DU-5. – Cessions d'immeubles appartenant à la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 64
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 - 521 W 64
- AECA-1. – Convention portant sur le développement du commerce à Nancy. • 1996 - 521 W 64
- AECA-2. – Demande de subvention au Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat. Agrément de l'Association les Vitrines de Nancy. • 1996 - 521 W 64
- AECA-3. – Modernisation du marché couvert, demande de concours financiers. • 1996 - 521 W 64
- MT-1. – Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain situé à Nancy, 6 et 8 rue du Général Duroc. • 1996 - 521 W 64
- MT-2. – Rue Jacquard à Nancy - Convention France-Télécom et Ville de Nancy - Enfouissement du réseau téléphonique et de vidéo-communication. • 1996 - 521 W 64
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Fourniture d'un système informatique de gestion de bibliothèques et travaux de câblage. • 1996 - 521 W 64
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Transport des élèves dans les piscines - Année scolaire 96/97. • 1996 - 521 W 64
- MT-5. – Commission d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1996 - 521 W 64
- MT-6. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Pierre, Ory et Charles III durant la période scolaire 1996/1997. • 1996 - 521 W 64
- MT-7. – Fourniture de papier pour le bulletin municipal - Signature du marché. • 1996 - 521 W 64
- MT-8. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1996 - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 64
- MT-9. – Marché central - Rénovation des couvertures - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 64
- MT-10. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Rue Jacquart, Saint-Urbain et Impasse du Bon Pays - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 64
- MT-11. – École Alfred Mézières - Restructuration du restaurant scolaire et construction d'un bloc sanitaire - Signature des marchés pour les lots 7 et 8. • 1996 - 521 W 64
- MT-12. – Restructuration École Braconnot - Lot n°1 - Signature du marché. • 1996 - 521 W 64
- MT-13. – Groupe scolaire Boudonville - rénovation de la chaufferie - Lot n°3 - Signature du marché. • 1996 - 521 W 64
- ASSS-1. – Contrat de Ville. • 1996 - 521 W 64
- ASSS-2. – Entraide Familiale - Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide Familiale à Domicile (A.F.A.D.). • 1996 - 521 W 64
- ASSS-3. – Entraide Familiale - Convention déterminant les modalités et conditions d'attribution - Participation de la Ville de Nancy avec l'association Aide aux Familles de Meurthe-et-Moselle (A.M.F. 54). • 1996 - 521 W 64
- ASSS-4. – Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection d'Académie de Meurthe-et-Moselle. • 1996 - 521 W 64
- ASSS-5. – Convention de répartition des charges du gymnase et de la piscine Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 - 521 W 64
- ASSS-6. – Convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy-Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 - 521 W 64
- ASSS-7. – Acceptation des Tickets-CAF dans les stages d'Animation Sportive et les Musées de la Ville : convention avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1996 - 521 W 64
- AC-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Henri Lévy La Tentation Symboliste : peintures, dessins. • 1996 - 521 W 65
- AC-2. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Révision des tarifs de location de la salle et du foyer. • 1996 - 521 W 65
- AC-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Tarifs saison 96-97. • 1996 - 521 W 65
- AC-4. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarifs saison 96-97. • 1996 - 521 W 65
- AC-5. – Mise en vente d'une publication éditée par la Médiathèque. • 1996 - 521 W 65
- AG-1. – Cession d'actions de la SEM CRELOR - reprise des garanties d'emprunt par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 - 521 W 65
- AG-2. – Avis du conseil municipal sur la création d'une chambre funéraire 25, rue de Bonsecours à Nancy. • 1996 - 521 W 65
- AG-3. – Réseau câblé - Modification du plan de service. • 1996 - 521 W 65
- AG-4. – Logements de fonction. • 1996 - 521 W 65
- P-1. – Création d'un poste de secrétaire général adjoint. • 1996 - 521 W 65
- P-2. – Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet. • 1996 - 521 W 65
- P-3. – Création de l'emploi contractuel du Directeur Général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1996 - 521 W 65
- P-4. – Avenant au contrat du Directeur de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1996 - 521 W 65
- P-5. – Création de l'emploi contractuel de chef de la Mission du Centenaire de l'École de Nancy. • 1996 - 521 W 65
- P-6. – Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux personnels de la catégorie C. • 1996 - 521 W 65
- P-7. – Rémunération des vacations au Musée de l'École de Nancy et au Musée des beaux-arts. • 1996 - 521 W 65
- P-8. – Rémunération du chargé de mission aux monuments historiques. • 1996 - 521 W 65
- P-9. – Mise à disposition d'un agent auprès de la MJC du Haut-du-Lièvre. • 1996 - 521 W 65
-
- AG-1. – Projet de remodelage des cantons de Nancy - Avis du conseil municipal. • 1996 - 521 W 66
- AG-2. – Adhésion au Comité Français pour l'Environnement et le Développement Durable - Désignation d'un membre. • 1996 - 521 W 66
- AG-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement. • 1996 - 521 W 66
- AF-1. – Fonds de concours d'un montant de 150 000 francs sollicité par le Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour la réhabilitation d'un immeuble situé 7, rue Gustave Petit à Nancy. • 1996 - 521 W 66
- AF-2. – Fonds de concours sollicité par l'Association Lorraine d'Aide aux Sans Abris (ALASA), d'un montant de 50 000 francs, destiné à équilibrer le financement de la restructuration d'un foyer d'accueil situé 269, avenue de la Libération à Nancy. • 1996 - 521 W 66
- AF-3. – Garanties d'emprunts pour des Prêts Locatifs Aidés Très Sociaux (PLATS) et fonds de concours sollicités par la Société Lorraine d'HLM pour l'acquisition et l'amélioration de deux immeubles sis 5 et 11 rue Godron à Nancy. • 1996 - 521 W 66
- AF-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations d'un montant de 224.000 francs, destiné à financer l'acquisition d'une maison située 98, parc Sainte-Catherine à Nancy. • 1996 - 521 W 66
- AF-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt complémentaire à la Prime à l'Amélioration de Logement à Usage Locatif et à Occupation Sociale (PALULOS) consenti par la Caisse des dépôts et consignations pour un montant de 2.085.600 francs, destiné à financer des travaux d'amélioration concernant 6 immeubles du quartier d'Haussonville. • 1996 - 521 W 66
- AF-6. – Garanties d'emprunts sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux prêts de la Caisse des dépôts et consignations d'un montant de 2.652.000 Frs et de 1.914.000 Frs destinés à financer la réhabilitation du Foyer de Personne Agées situé 36 rue de Dieuze à Nancy. • 1996 - 521 W 66
- AF-7. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot Drouot - Saint Nicolas. Garantie d'emprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un fonds de concours à la SA HLM de l'Est pour la construction de 59 logements. • 1996 - 521 W 67
- AF-8. – Caution de la Ville de Nancy pour un emprunt de 600 000 francs que l'association Nancy Jazz Pulsations envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne des Pays Lorrain. • 1996 - 521 W 67
- AF-9. – Cession d'actions de la SEM CRELOR - reprise des garanties d'emprunt par la Communauté urbaine du Grand Nancy - Modificatif de la délibération du 10 juillet 1996. • 1996 - 521 W 67
- DU-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat dite O.P.A.H. sur les secteurs Faubourg des Trois-Maisons et Saint Pierre / Bonsecours mise en place par l'État, l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (A.N.A.H) et la Ville de Nancy. Objectifs supplémentaires. • 1996 - 521 W 67
- DU-2. – Zone d'Aménagement Concerté Provençal - Approbation de la note de conjoncture de l'exercice 1995 et de l'échéancier prévisionnel actualisé. • 1996 - 521 W 67
- DU-3. – Cession par la Ville de Nancy à la Société Lorraine d'Economie Mixte de diverses parcelles situées sur le territoire des communes de Vandoeuvre et Villers-les-Nancy. • 1996 - 521 W 67
- DU-4. – Dénomination de voie dans le quartier Bonsecours : prolongation de la rue du Docteur-Louis-Michel jusqu'au quai René-II. • 1996 - 521 W 67
- DU-5. – Avis de la Ville de Nancy sur la modification du Plan d'Occupation des Sols de la ville de Laxou. • 1996 - 521 W 67
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 - 521 W 67
- P-1. – Création du poste de chef de projet informatique contractuel. • 1996 - 521 W 67
- P-2. – Attaché chargé du conseil de jeunes - Reconduction de contrat. • 1996 - 521 W 67
- P-3. – Création d'emplois Service National Ville. • 1996 - 521 W 67
- RI-1. – Attribution de subventions à divers organismes au titre des Relations Internationales. • 1996 - 521 W 67
- AC-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1996 - 521 W 67
- AC-2. – Acquisition pour le Musée de l'École de Nancy d'une vitrine conçue par Eugène VALLIN. • 1996 - 521 W 67
- AC-3. – Gratuité de l'entrée au Musée des beaux-arts les samedi 14 et dimanche 15 septembre à l'occasion des Journées du Patrimoine. • 1996 - 521 W 67
- JS-1. – Attribution de subventions à des associations de jeunesse. • 1996 - 521 W 67
- JS-2. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996 - 521 W 67
- JS-3. – Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Poursuite de l'opération. • 1996 - 521 W 67
- JS-4. – Gymnases, salles et terrains de sports : révision des tarifs applicables pour les compétitions et autres manifestations ou occupations ; harmonisation des tarifs pratiqués à Nancy et à Metz vis-à-vis des clubs extérieurs. • 1996 - 521 W 67
- ASS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 1996. • 1996 - 521 W 67
- ASS-2. – Avenant n°3 à la convention de Fonds Local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1996 - 521 W 67
- ASS-3. – Avenant n°2 au Contrat Enfance signé entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1996 - 521 W 68
- ASS-4. – Convention Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale relative à l'application du Contrat Enfance. • 1996 - 521 W 68
- ASS-5. – Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (I.U.F.M.) - Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale. • 1996 - 521 W 68
- ASS-6. – Partenariat avec l'ANPE. • 1996 - 521 W 68
- ASS-7. – Emplois de ville. • 1996 - 521 W 68
- MT-1. – Hôtel de Ville - Restauration des couvertures de la partie centrale - Deuxième tranche - Convention financière avec l'État - Subvention du Conseil général. • 1996 - 521 W 68
- MT-2. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy - Convention financière avec l'État - Ministère de la Culture. • 1996 - 521 W 68
- MT-3. – Rénovation des installations sportives du Stade Victor - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1996 - 521 W 68
- MT-4. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - Année 1996. • 1996 - 521 W 68
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériaux de construction - Année 1997. • 1996 - 521 W 68
- MT-6. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel de plomberie sanitaire et chauffage - Année 1997. • 1996 - 521 W 68
- MT-7. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel électrique - Année 1997. • 1996 - 521 W 68
- MT-8. – Appel d'offres ouvert - Évacuation de déchets en décharge de classe II, année 1997. • 1996 - 521 W 68
- MT-9. – Appel d'offres ouvert - Mise à disposition de bennes et conteneurs et évacuation de déchets - Année 1997. • 1996 - 521 W 68
- MT-10. – Appel d'offres ouvert - Classes de découvertes 1997. • 1996 - 521 W 68
- MT-11. – Commission d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1996 - 521 W 68
- MT-12. – Contrat de location-maintenance du matériel de péage pour l'extension du stationnement payant sur voirie au 1er janvier 1997. • 1996 - 521 W 68
- MT-13. – Aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte Marie - Signature de marché. • 1996 - 521 W 68
- MT-14. – Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux - Signature du marché. • 1996 - 521 W 68
- MT-15. – Transports des élèves vers les piscines - année scolaire 1996/1997 - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 68
- MT-16. – Acquisition de matériel de transport - année 1996 - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 68
- MT-17. – Illuminations de fin d'année - pose et raccordement de motifs lumineux - programme 1996 - Signature du marché. • 1996 - 521 W 68
- MT-18. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 2ème phase - rue Lothaire II - Signature de marché. • 1996 - 521 W 68
- MT-19. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1996 - 3ème phase - Couches de roulement - Signature du marché. • 1996 - 521 W 68
- MT-20. – Parc de Gentilly - remplacement des clôtures avenue du Rhin - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 68
- MT-21. – Hôtel de ville - mise en place d'un ascenseur dans le grand hall - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 68
-
- AD-1. – Adhésion à l'Agence Régionale de Coopération Lorraine - Europe de l'Est : ARCOLE. • 1996 - 521 W 69
- AF-1. – Décision modificative n°2. • 1996 - 521 W 69
- AF-2. – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. • 1996 - 521 W 69
- AF-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour un prêt de la Caisse de Dépôts et Consignations destiné à financer l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 12, rue de Solignac à Nancy. • 1996 - 521 W 69
- AF-4. – Logement d'insertion - Cession d'un immeuble par la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy et versement d'un fonds de concours de 100.000 Frs destiné à financer la réhabilitation de 13 logements, sis 33/35 rue Charles III à Nancy. • 1996 - 521 W 69
- AF-5. – Logement d'insertion- Cession de deux immeubles par la Ville de Nancy à la Société Lorraine d'HLM. Garanties des prêts et versement d'un fonds de concours de 125 000 Francs destinés à financer la création de 5 logements, sis, 30 rue du Docteur Grandjean et 53 avenue de Boufflers à Nancy. • 1996 - 521 W 69
- AF-6. – Logement d'insertion - Garantie d'un emprunt de type prêt locatif aidé très social (P.L.A.T.S.) de 248.000 francs accordée à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition d'un logement T3, 9 rue des 4 Églises à Nancy. • 1996 - 521 W 69
- DU-1. – Aménagement du secteur d'activités de Réménauville - note de conjoncture de l'opération d'aménagement - Agrément du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy en tant que cessionnaire de terrain - Avenant prorogeant la validité du traité de concession. • 1996 - 521 W 70
- DU-2. – Aménagement du carrefour boulevard d'Austrasie / liaison Nancy / Saint Max / Essey - emplacement réservé n°44 du POS - acquisition par la Ville de Nancy de l'immeuble sis 110, bld d'Austrasie et chemin des Cinq Piquets. • 1996 - 521 W 70
- DU-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 - 521 W 70
- DU-4. – Caducité des Z.A.D. communautaires Faubourg des Trois-Maisons et Meurthe et Canal Extension - Institution du droit de préemption sur ces zones - Délégation de ce droit à la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 70
- DU-5. – Participation de la Ville de Nancy au colloque UNESCO - ADMITECH : Innovation et technologie au service du patrimoine de l'humanité. • 1996 - 521 W 70
- MT-1. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre technique - Marché central. • 1996 - 521 W 70
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - fourniture de matériels et de progiciels bureautique pour 1997. • 1996 - 521 W 70
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - année 1997. • 1996 - 521 W 70
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Rénovation du stade Victor - Réalisation d'un terrain de jeux en gazon synthétique. • 1996 - 521 W 70
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Maintenance des installations techniques des propriétés de la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 70
- MT-6. – Appel d'offres ouvert - fourniture de carburants - année 1997. • 1996 - 521 W 70
- MT-7. – Commission d'appels d'offres - Désignation de membres. • 1996 - 521 W 70
- MT-8. – Marché négocié fractionné à bons de commandes - fournitures et petit matériel de bureau - année 1997. • 1996 - 521 W 70
- MT-9. – Marché négocié fractionné à bons de commandes - fournitures de produits et petit matériel d'entretien - année 1997. • 1996 - 521 W 70
- MT-10. – Marchés négociés de fournitures de pièces captives et pièces mécaniques - ouverture de crédits 1997. • 1996 - 521 W 70
- MT-11. – Marchés négociés de fournitures - entretien des bâtiments et du domaine public - année 1997. • 1996 - 521 W 70
- MT-12. – Exploitation du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne - Complément de la délibération du 3 juin 1996. • 1996 - 521 W 70
- MT-13. – Cession de matériel de transport. • 1996 - 521 W 70
- MT-14. – Travaux de grosses réparations et d'aménagement de l'ensemble immobilier Didion en vue de la pratique d'activités socio-culturelles - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1996 - 521 W 70
- ASE-1. – Attribution de subventions à des associations de réinsertion - 2ème phase 1996. • 1996 - 521 W 70
- ASJ-1. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1996 - 521 W 70
- ASJ-2. – Carte scolaire du 1er degré - rentrée 1996. • 1996 - 521 W 70
- ASJ-3. – Convention d'affiliation du centre d'accueil international de Remicourt avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse. • 1996 - 521 W 70
- R-1. – Bourse d'étude pour un étudiant de Karlsruhe - année 1996/1997. • 1996 - 521 W 70
- DE-1. – Jeune chambre économique - attribution de subvention. • 1996 - 521 W 70
- DE-2. – Fermeture du marché aux bestiaux. • 1996 - 521 W 70
- P-1. – Frais de déplacement des collaborateurs occasionnels de la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 70
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 - 521 W 70
- AC-2. – Participation à l'opération L'invitation au musée : gratuité le 3 novembre 1996 pour le Musée des beaux-arts et le Musée de l'École de Nancy. • 1996 - 521 W 70
- AC-3. – Vente en solde de catalogues, cahiers et affiches anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie le dimanche 1er décembre 1996 au Musée des beaux-arts. • 1996 - 521 W 70
-
- AG-1. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1995. • 1996 - 521 W 71
- AG-2. – Représentation de la Ville de Nancy aux conseils d'administration du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy et de la Maternité Régionale. • 1996 - 521 W 71
- AG-3. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de l'École Régionale du Premier Degré. • 1996 - 521 W 71
- AG-4. – Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Désignation d'une personnalité extérieure qualifiée à siéger au Conseil Communal de Prévention de la Délinquance. • 1996 - 521 W 71
- AG-5. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Retrait de la Ville de Nancy du Syndicat Mixte du Lac de la Madine. • 1996 - 521 W 71
- AG-6. – Avenant n°1 à la convention du 1er juin 1996 avec l'O.P.A.C. pour des locaux sis rue Claude Deruet à Nancy. • 1996 - 521 W 71
- AG-7. – Renouvellement du bail commercial avec la société Universelle de Brasserie - 1 Place Stanislas à Nancy. • 1996 - 521 W 71
- AG-8. – Révision des tarifs des cimetières - travaux - taxe inhumation - Concession funéraires - Cinéraires et columbarium . • 1996 - 521 W 71
- DU-1. – Quartier Charles III. - Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons - 2de phase - Garanties sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux prêts de la Caisse des dépôts et consignations destinés à financer la construction et la réhabilitation de 31 logements situés 41/47 rue Saint-Nicolas. • 1996 - 521 W 71
- DU-2. – Transfert du marché de gros à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1996 - 521 W 71
- DU-3. – Déclassement du domaine public d'une partie d'un terrain sis à l'angle de l'Avenue Raymond Pinchard et de la rue Ambroise Paré. • 1996 - 521 W 72
- DU-4. – Cession par la Ville de Nancy de la parcelle AB 559 sise avenue Pinchard, d'une superficie de 4.128 m² à la SCI Nancy Ville Haute. • 1996 - 521 W 72
- DU-5. – Cession gratuite par la S.A. H.L.M. de l'Est à la Ville de Nancy du mail piétonnier sis à proximité du square Schertzer. • 1996 - 521 W 72
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 - 521 W 72
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - restructuration de l'éclairage public - programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs. • 1996 - 521 W 72
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (1ère phase) - aménagement de la Grande Rue. • 1996 - 521 W 72
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public. • 1996 - 521 W 72
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - lavage de vitres - Diverses propriétés communales. • 1996 - 521 W 72
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - travaux de mise en conformité de chaufferies. • 1996 - 521 W 72
- MT-6. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1996 - 521 W 72
- MT-7. – Mise en place de 500 repères de nivellement. • 1996 - 521 W 72
- MT-8. – Mise en conformité des installations électriques des établissements scolaires - remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché. • 1996 - 521 W 72
- MT-9. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - lot n°2 - travaux d'asphaltage - avenant de transfert à la Société Nouvelle SCAL SNC. • 1996 - 521 W 72
- MT-10. – Avenant n°1 au contrat avec Nancy Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico légal. • 1996 - 521 W 72
- JS-1. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1996 - 521 W 73
- JS-2. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1996 - 521 W 73
- AS-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 96. • 1996 - 521 W 73
- AS-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1995. • 1996 - 521 W 73
- ASE-1. – Plan Local d'Insertion par l'Economie (P.L.I.E.). • 1996 - 521 W 73
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 - 521 W 73
- AC-2. – Fonds de concours à l'association Demain De Gaulle. • 1996 - 521 W 73
- AC-3. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition SEVRES 1900. • 1996 - 521 W 73
- AC-4. – Année École de Nancy - Comité scientifique. • 1996 - 521 W 73
-
- Information et débat : Transport et déplacement. • 1996 - 521 W 74
- DU-1. – Jardin de l'École d'Architecture. Convention d'autorisation d'occupation précaire entre l'État, l'École d'Architecture et la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 74
- DU-2. – Acquisition par la Ville de Nancy de l'emprise concernée par l'emplacement réservé n°13 du P.O.S. et sise 8, rue des Feyens. • 1996 - 521 W 74
- DU-3. – Cession à Mademoiselle PHILIPPE du terrain sis à Nancy 8, rue Saint Bodon. • 1996 - 521 W 74
- DU-4. – Cession par la SA HLM de l'Est d'un immeuble situé 151, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1996 - 521 W 74
- DU-5. – Cession par l'OPAC de Nancy de deux immeubles situés 51 et 71 rue Saint Nicolas à Nancy. • 1996 - 521 W 74
- DU-6. – Échange de parcelles de terrains sises sur Nancy entre l'OPAC de Nancy et la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 74
- DU-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1996 - 521 W 74
- DU-8. – Détermination du périmètre de ravalement obligatoire 1997. • 1996 - 521 W 74
- AF-1. – Décision modificative n°3. • 1996 - 521 W 75
- AF-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 75
- AF-3. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1997. • 1996 - 521 W 75
- AF-4. – Mise en place de la nouvelle comptabilité M.14. • 1996 - 521 W 75
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 - 521 W 75
- AC-2. – Zénith Nancy : contrat d'affermage - Ville de Nancy/Zénith S.A. - Avenant n°2. Gestion déléguée : décision de principe. • 1996 - 521 W 75
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de papier - Année 1997. • 1996 - 521 W 75
- MT-2. – Appel d'offres ouvert : signalisation routière - marques sur chaussées - année 1997. • 1996 - 521 W 75
- MT-3. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - travaux d'éclairage public et de génie électrique. • 1996 - 521 W 75
- MT-4. – Adjudication ouverte pour travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1996 - 521 W 75
- MT-5. – Commissions d'appels d'offres - Désignation de membres. • 1996 - 521 W 76
- MT-6. – Marché négocié : mission de suivi du stationnement. • 1996 - 521 W 76
- MT-7. – Marché négocié - Abonnement à des périodiques - Année 1997. • 1996 - 521 W 76
- MT-8. – Contrat de maintenance complet du matériel de téléjalonnement des parcs de stationnement de la Ville de Nancy. • 1996 - 521 W 76
- MT-9. – Contrat de maintenance complet du matériel de fermeture et de contrôle d'accès des abonnés du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne. • 1996 - 521 W 76
- MT-10. – Fourniture de carburant pour l'année 1996 - Avenant au lot n°3. • 1996 - 521 W 76
- MT-11. – Évacuation de déchets en décharge de classe II - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1996 - 521 W 76
- MT-12. – Maintenance des installations techniques des propriétés de la Ville de Nancy - Année 1997 - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 76
- MT-13. – Marchés négociés de fournitures - Entretien des bâtiments et du domaine public - Année 1997 - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 76
- MT-14. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - Année 1997 - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 76
- MT-15. – Fourniture de matériel de plomberie, sanitaire et chauffage - Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 76
- MT-16. – Fourniture de matériel électrique - Année 1997 - Appel d'Offres Ouvert - Signature des marchés. • 1996 - 521 W 76
- MT-17. – Fourniture de matériaux de construction - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature des Marchés. • 1996 - 521 W 76
- MT-18. – Fixation du tarif des droits de voirie 1997. • 1996 - 521 W 76
- ASS-1. – Contrat de ville - 2ème session. • 1996 - 521 W 76
- ASS-2. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1996 - 521 W 76
- ASS-3. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1996/1997. • 1996 - 521 W 76
- ASS-4. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année scolaire 1996/1997. • 1996 - 521 W 76
- ASS-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1996/1997. • 1996 - 521 W 76
- ASS-6. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1996/1997. • 1996 - 521 W 76
- ASS-7. – Tarification de l'accueil périscolaire dans les écoles maternelles et primaires de la Ville de Nancy - Année scolaire 1996/1997. • 1996 - 521 W 76
- JSE-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1996 - 521 W 77
- JSE-2. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er janvier 1997. • 1996 - 521 W 77
- JSE-3. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1996 - 521 W 77
- JSE-4. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Révision de la grille tarifaire applicable aux usagers individuels et groupements. • 1996 - 521 W 77
- JSE-5. – Convention Ville de Nancy/Société Lorraine pour la protection des animaux, pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants à Nancy. • 1996 - 521 W 77
- JSE-6. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation. • 1996 - 521 W 77
- JSE-7. – Passation d'un contrat avec la Société Europa Hygiène pour des travaux de dératisation. • 1996 - 521 W 77
- ASE-1. – Subvention exceptionnelle à l'association Le Chardon. • 1996 - 521 W 77
- DE-1. – Convention portant sur le développement et l'animation du commerce de détail et de l'artisanat de proximité dans les quartiers de Nancy. • 1996 - 521 W 77
- AG-1. – Bail emphytéotique avec l'établissement public départemental de Rosières aux Salines pour l'ensemble Fondation Victor Poirel. • 1996 - 521 W 77
- AG-2. – Convention avec la Direction départementale de l'Equipement pour la location de la Villa Majorelle 1, rue Louis Majorelle à Nancy. • 1996 - 521 W 77
- AG-3. – Protection juridique contre les menaces et les attaques - MM. Michel ROL et Fabien CONTEJEAN. • 1996 - 521 W 77
- P-1. – Transformation d'un emploi contractuel à temps plein en emploi contractuel à mi-temps. • 1996 - 521 W 77
- P-2. – Contrat du chef de mission de l'école de Nancy. • 1996 - 521 W 77
- P-3. – Création des emplois contractuels de régisseur technique et de documentaliste de la mission de l'école de Nancy. • 1996 - 521 W 77
- RI-1. – Attribution de subventions à diverses associations au titre des Relations Internationales. • 1996 - 521 W 77
- RI-2. – Action de formation en action sociale pour des fonctionnaires municipaux polonais de la Ville de Lublin, au titre de la coopération décentralisée. • 1996 - 521 W 77
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- Projet de ville. • 1997 - 521 W 78
- Débat d'orientation budgétaire. • 1997 - 521 W 78
- DU-1. – Conditions d'exercice de la concertation préalable à la modernisation des transports en commun et à l'aménagement de la gare. • 1997 - 521 W 78
- DU-2. – Quartier Charles III - avenant n°1 à la convention entre la Ville de Nancy et l'OPAC de Nancy pour la construction et la réhabilitation de 32 logements dans le cadre de la restructuration de l'îlot des Soeurs Macarons. • 1997 - 521 W 78
- DU-3. – Enquête d'insalubrité sur le secteur de la rue de Tomblaine et étude préalable à la résorption d'habitat insalubre. • 1997 - 521 W 78
- DU-4. – Convention entre la Ville de Nancy et Electricité de France - Gaz de France : implantation de canalisations de gaz et d'électricité sur la parcelle AB 200, propriété de la Ville de Nancy. • 1997 - 521 W 78
- DU-5. – Convention financière tripartite avec l'État, l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.) et la Ville de Nancy - Musée des beaux-arts - Fouilles archéologiques - 4e tranche. • 1997 - 521 W 78
- DU-6. – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des monuments historiques - Demande de subvention - Bastion d'Haussonville. • 1997 - 521 W 78
- DU-7. – Basilique Saint-Epvre - Demande de classement au titre des monuments historiques. • 1997 - 521 W 78
- DU-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 - 521 W 78
- Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 30 juin 1996. • 1997 - 521 W 79
- AF-1. – Participation au capital de la Société Lorraine de Crédit Immobilier. • 1997 - 521 W 79
- AF-2. – Modification des caractéristiques financières de garanties d'emprunt accordées par la Ville de Nancy à la Société Lorraine d'HLM et à l'OPAC de Nancy. • 1997 - 521 W 79
- AF-3. – Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy, par délibération du 16 septembre 1996, à la SA HLM de l'Est pour la construction de 59 logements à l'angle des rues Drouot / Saint-Nicolas. • 1997 - 521 W 79
- AF-4. – Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. • 1997 - 521 W 79
- AF-5. – Fixation des tarifs d'intervention du centre technique municipal. • 1997 - 521 W 79
- MT-1. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Grande Rue - Matériel de gestion des accès des zones piétonnes - Matériel d'éclairage et d'illumination. • 1997 - 521 W 79
- MT-2. – Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (2ème phase) - Couches de roulement. • 1997 - 521 W 79
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Remplacement des croisées - Écoles primaires Beauregard et La Fontaine A. • 1997 - 521 W 79
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Gymnase Henri Bazin - Travaux de rénovation et réparations suite à sinistre. • 1997 - 521 W 79
- MT-5. – Appel d'offres restreint - Remplacement de transformateurs et conformité électrique : Opéra-Théâtre / stade Marcel Picot / palais des sports Jean Weille. • 1997 - 521 W 79
- MT-6. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997 - 521 W 80
- MT-7. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre - Restructuration du groupe scolaire Marcel Leroy. • 1997 - 521 W 80
- MT-8. – Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager - année 1997 - Signature de marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-9. – Fournitures et petit matériel de bureau - année 1997 - marchés négociés - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-10. – Nettoyage des locaux de la médiathèque - année 1997 - marché négocié - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-11. – Restructuration de l'éclairage public - programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs - appel d'offres ouvert - Signature de marché. • 1997 - 521 W 80
- MT-12. – Restauration de la statue de la Renommée - Arc Héré - appel d'offres restreint - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-13. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 - aménagement de la Grande Rue - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-14. – Travaux de mise en conformité de chaufferies - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-15. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de rénovation intérieure et de mise en conformité sanitaire des ailes A et B du Marché central à Nancy - Signature du marché. • 1997 - 521 W 80
- MT-16. – Fourniture de carburants - année 1997 - marchés négociés suite à infructueux - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-17. – Location-maintenance de matériel de péage pour l'extension du stationnement payant sur voirie - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997 - 521 W 80
- MT-18. – Stade Victor - réalisation d'un terrain de sport en gazon synthètique - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-19. – Fourniture de pièces captives et des pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc automobile - année 1997 - marchés négociés - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-20. – Fourniture de matériels et progiciels bureautique - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-21. – Fourniture de sel de déneigement - année 1997 - marché négocié - Signature du marché. • 1997 - 521 W 80
- MT-22. – Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - programme 1997 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-23. – Mise à disposition des bennes et conteneurs et évacuation des déchets - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997 - 521 W 80
- MT-24. – Classes de découverte - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 80
- MT-25. – Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement d'un terrain de jeux au stade Victor - Signature du marché. • 1997 - 521 W 80
- MT-26. – Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement de la Grande Rue de la place Malval à la porte de la Craffe - Signature de marché. • 1997 - 521 W 81
- MT-27. – Traitement de l'amiante - Locaux du 1, rue Lyautey - Avenant. • 1997 - 521 W 81
- AG-1. – Représentant de la Ville de Nancy au sein du Centre International de l'eau NAN.C.I.E. • 1997 - 521 W 81
- AG-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association du Plan d'Insertion par l'Economie de l'agglomération nancéienne. • 1997 - 521 W 81
- AG-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la société française d'arboriculture. • 1997 - 521 W 81
- AG-4. – Adhésion à l'association syndicale libre de l'ensemble immobilier complexe dénommé Espace Saint-Dizier/Dominicains. • 1997 - 521 W 81
- AG-5. – Commission Développement Economique et Relations Internationales - Désignation d'un membre. • 1997 - 521 W 81
- ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 - 521 W 81
- ASS-2. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 1997 - Demande d'avis. • 1997 - 521 W 81
- ASS-3. – Révision des tarifs d'inscription aux activités d'animation sportive. • 1997 - 521 W 81
- P-1. – Transformation d'un poste à la direction de l'urbanisme et du développement économique. • 1997 - 521 W 81
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- AF-1. – Vote des Budgets Primitifs 1997 - Budget principal de la ville - Budget des services industriels et commerciaux. • 1997 - 521 W 82
- AF-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 1997. • 1997 - 521 W 82
- AF-3. – Instruction des demandes de remises gracieuses relatives aux pénalités sur taxes d'urbanisme. • 1997 - 521 W 82
- AF-4. – Exonération de l'impôt sur les spectacles acquitté lors de réunions sportives de 1ère et 3ème catégorie. • 1997 - 521 W 82
- AF-5. – Modification des garanties d'emprunt listées cAF-dessous accordées à la SA HLM le Nouveau Logis pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 - 521 W 82
- AF-6. – Modification de la garantie d'emprunt accordée le 20 décembre 1993 à la Sonacotra pour la réhabilitation de la résidence Phalsbourg située 33, rue de Phalsbourg à Nancy. • 1997 - 521 W 82
- AF-7. – Garanties d'emprunts pour un PLA de 5.810.000 francs et un PLATS de 1.840.000 francs et versement d'un fonds de concours de 150.000 francs sollicités par la Société Lorraine d'HLM pour la construction de 36 logements situés 21 à 31 rue Vayringe à Nancy. • 1997 - 521 W 82
- AF-8. – Garantie d'emprunt pour un PLATS de 731.000 francs et versement d'un fonds de concours de 120.000 francs sollicités par la Société Lorraine d'HLM, destinés à financer l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble situé 35 rue Saint-Julien à Nancy. • 1997 - 521 W 83
- AF-9. – Garanties d'emprunts pour un PLA de 11.537.000 francs et un PLATS de 585.000 francs et versement d'un fonds de concours de 100.000 francs sollicités par la Société Est Habitat Construction pour le financement de la construction de 27 logements rue Vayringe à Nancy. • 1997 - 521 W 83
- AF-10. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à la SA HLM Est Habitat Construction pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 - 521 W 83
- AF-11. – Fonds de concours de 147.322 francs sollicité par le Centre d'Amélioration du Logement, CAL 54, pour la réhabilitation d'un immeuble de 6 logements situé 6 rue Saint-Vincent de Paul à Nancy. • 1997 - 521 W 83
- AF-12. – Versement d'un fonds de concours de 15.000 francs sollicité par le Centre d'Amélioration du Logement, CAL 54, pour la réhabilitation d'une maison située 12 rue François Guinet à Nancy. • 1997 - 521 W 84
- DU-1. – Droit de préemption urbain. • 1997 - 521 W 84
- DU-2. – Acquisition d'une emprise de terrain sise à l'angle de la rue Jeanne d'Arc et de l'avenue du Général Leclerc. • 1997 - 521 W 84
- DU-3. – Acquisition sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine de deux immeubles cadastrés AV 4 et AV 5, sis Boulevard Austrasie et Avenue du XX° Corps à Nancy. • 1997 - 521 W 84
- DU-4. – Échange de parcelles de terrains sises rue de Vic à Nancy entre la Ville de Nancy et la Société Villa Pourpre. • 1997 - 521 W 84
- DU-5. – Enquête d'insalubrité sur le Faubourg des Trois-Maisons et étude préalable à la résorption d'habitat insalubre. • 1997 - 521 W 84
- DU-6. – Aménagement du secteur d'activité de Réménauville - Avenant prorogeant la validité du traité de concession avec la Solorem. • 1997 - 521 W 84
- DU-7. – Indivision Solvay - Autorisation de cession de terrain. • 1997 - 521 W 84
- DU-8. – Avenant n°1 à la convention financière passée entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine pour l'acquisition d'un ensemble immobilier sis rue Lyautey à Nancy. • 1997 - 521 W 84
- DU-9. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet du plan d'occupation des sols de la commune de Vandoeuvre. • 1997 - 521 W 85
- DU-10. – État d'abandon manifeste de l'immeuble 1, rue Jacquinot. • 1997 - 521 W 85
- DU-11. – Campagne de ravalement - Subventions municipales au travaux de ravalement. • 1997 - 521 W 85
- MT-1. – Appel d'offres ouvert : restructuration de l'éclairage public - Programme 1997 - Acquisition de luminaires. • 1997 - 521 W 85
- MT-2. – Appel d'offres ouvert : revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - Programme 1997 - Travaux d'installation des luminaires. • 1997 - 521 W 85
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Marché central - Travaux de rénovation intérieure et mise en conformité sanitaire des ailes A et B. • 1997 - 521 W 85
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Écoles Boudonville / Montet / Moselly.- Réfection des couvertures - Tranche 1997. • 1997 - 521 W 85
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - École Braconnot - travaux de rénovation 1997. • 1997 - 521 W 85
- MT-6. – Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire Marcel Leroy : Restructuration et extension. • 1997 - 521 W 85
- MT-7. – Appel d'offres ouvert pour le réaménagement d'une aire de jeux de ballons, rue Charles Guérin à Nancy. • 1997 - 521 W 85
- MT-8. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997 - 521 W 85
- MT-9. – Aménagement de la Grande Rue - travaux d'éclairage public et de génie électrique - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997 - 521 W 85
- MT-10. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans diverses propriétés communales - adjudication ouverte - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 85
- MT-11. – Signalisation horizontale - marques sur chaussées - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 85
- MT-12. – Nettoyage et lavage des vitres et glaces dans les propriétés communales - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997 - 521 W 85
- MT-13. – Réfection du gymnase Henri Bazin - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 85
- MT-14. – Fourniture de papier - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 86
- MT-15. – Musée des beaux-arts - Demande de subvention à l'État. • 1997 - 521 W 86
- MT-16. – Rénovation du marché couvert - Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat - Octroi de subvention. • 1997 - 521 W 86
- MT-17. – Facturation d'interventions diverses pour compte de tiers sur le domaine public. • 1997 - 521 W 86
- MT-18. – Fixation des taux de majoration de la facturation des travaux réalisés par la Ville de Nancy, pour le compte des intervenants sur la voirie communale, conformément aux prescriptions du code de la voirie routière. • 1997 - 521 W 86
- MT-19. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives. • 1997 - 521 W 86
- MT-20. – Convention entre l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la Ville de Nancy : versement par l'OPAC d'une participation financière à la réalisation des travaux d'aménagement des espaces extérieurs du quartier René II. • 1997 - 521 W 86
- MT-21. – Avenant n° 1 à la convention d'entretien et de maintenance de la voirie communautaire liant la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997 - 521 W 86
- AG-1. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy au sein du Comité de Pilotage et d'Orientation de l'association Union et Solidarité. • 1997 - 521 W 86
- AG-2. – Adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement de Meurthe-et-Moselle. • 1997 - 521 W 86
- P-1. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy. • 1997 - 521 W 87
- P-2. – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, le Comité d'action sociale et la Mutuelle de la Ville de Nancy. • 1997 - 521 W 87
- P-3. – Prolongation de la mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997 - 521 W 87
- P-4. – Travail à temps partiel des agents de la Ville de Nancy. • 1997 - 521 W 87
- ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 - 521 W 87
- ASS-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1997 - 521 W 87
- ASS-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - Écoles privées. • 1997 - 521 W 87
- AC-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1997 - 521 W 87
- AC-2. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition La mort du Téméraire : peintures d'histoires. • 1997 - 521 W 87
- AC-3. – Année de l'École de Nancy, diffusion d'ouvrages, de cartes postales et d'affiches à titre gracieux. • 1997 - 521 W 87
- AC-4. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Location piano Steinway - Salle Poirel. • 1997 - 521 W 87
- AC-5. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Contrat avec l'Opéra National de Paris. • 1997 - 521 W 87
- RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales. • 1997 - 521 W 87
- FA-1. – Subventions aux Commissions Municipales et Associations de Quartiers. • 1997 - 521 W 87
- FA-2. – Subventions aux associations Avenir Photo et Signature. • 1997 - 521 W 87
- DE-1. – Association française des comités économiques agricoles Fruits et Légumes - attribution de subvention. • 1997 - 521 W 87
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- AF-1. – Autorisation de cession de logements situés sur Nancy entre la SA HLM de l'Est et la SA Présence Habitat et transfert des garanties d'emprunt afférentes. • 1997 - 521 W 88
- AF-2. – Autorisation de cession d'une maison située 13 rue des Sables à Nancy par la SA HLM de l'Est - Résiliation de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy à la SA HLM de l'EST pour l'acquisition-amélioration du bien. • 1997 - 521 W 88
- AF-3. – Garantie sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour un prêt locatif aidé très social (PLATS) de la Caisse des dépôts et consignations de 500.000 Frs destiné à financer l'acquisition et l'amélioration de six logement situés 15 rue Victor à Nancy. • 1997 - 521 W 88
- AF-4. – Versement d'un fonds de concours à la SAHLM de l'EST pour la réalisation d'un mail piétonnier à proximité du square Schertzer. • 1997 - 521 W 88
- AF-5. – Abrogation de la délibération du 10 mars 1980 accordant à l'association Gîte Familial une garantie d'emprunt d'un montant de 260 000 F pour l'acquisition d'un immeuble destiné à étendre les locaux de l'association. • 1997 - 521 W 88
- AF-6. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à l'OPAC de Nancy pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 - 521 W 89
- AF-7. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 60.000.000 francs à réaliser auprès de C.L.F. Banque. • 1997 - 521 W 89
- DU-1. – Lancement d'une étude complémentaire pour la création d'une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) sur l'avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et l'avenue de Strasbourg. • 1997 - 521 W 89
- DU-2. – Modification du Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme de TOUL-Nancy-LUNEVILLE. • 1997 - 521 W 89
- DU-3. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet du plan d'occupation des sols de la ville de Malzéville. • 1997 - 521 W 90
- DU-4. – Bail emphytéotique Ville de Nancy / SA les Courriers Mosellans - 45, rue des Chaligny à Nancy. • 1997 - 521 W 90
- DU-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 - 521 W 90
- MT-1. – Année de l'École de Nancy - Recherche de mécénat - Appel d'offres ouvert. • 1997 - 521 W 90
- MT-2. – Rénovation de l'ensemble Poirel - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre. • 1997 - 521 W 90
- MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - Fournitures de vêtements de travail et accessoires - Année 1997. • 1997 - 521 W 90
- MT-4. – Désignation des membres : 1. Commission d'appels d'offres - recherche de mécénat de l'Année de l'École de Nancy. 2. du jury pour la rénovation de l'ensemble Poirel. 3. Commission d'appels d'offres - fournitures de vêtements de travail et accessoires. • 1997 - 521 W 90
- MT-5. – Immeubles de la rue Héré (côté impair) : restauration des balustrades et pots à feux - Convention financière avec l'État. • 1997 - 521 W 90
- MT-6. – Pavillon Jacquet : restauration des couvertures - Convention financière avec l'État - Commande de l'étude préalable. • 1997 - 521 W 90
- MT-7. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy - Convention financière avec l'État. • 1997 - 521 W 90
- MT-8. – Musée des beaux-arts : restauration des menuiseries extérieures - Convention financière avec l'État. • 1997 - 521 W 90
- MT-9. – Extension et restructuration du Musée des beaux-arts - Avenants aux marchés de travaux et aux marchés négociés de maîtrise d'oeuvre - Nouveau marché. • 1997 - 521 W 90
- MT-10. – Ajustement du tarif opérations préalables de mise en fourrière municipale des véhicules particuliers et commerciaux. • 1997 - 521 W 91
- MT-11. – Contrat d'occupation du domaine public - Ville de Nancy/Monsieur Birdemir - parking Charlemagne. • 1997 - 521 W 91
- MT-12. – Maintenance des appareils élévateurs, pour l'année 1997. Avenant n°1 au marché - Prise en charge d'un appareil supplémentaire. • 1997 - 521 W 91
- MT-13. – Convention de servitude Ville de Nancy/E.D.F. pour un poste de transformation rue Marquette à Nancy. • 1997 - 521 W 91
- MT-14. – Avenants de transfert - Marché négocié pour la mise en conformité des installations électriques dans divers groupes scolaires et marché pour la maintenance de la détection incendie pour l'année 1997. • 1997 - 521 W 91
- MT-15. – Travaux de rénovation intérieure et de mise en conformité sanitaire des ailes A et B du Marché central à Nancy - Modification du montant du marché négocié de maîtrise d'oeuvre. • 1997 - 521 W 91
- MT-16. – Travaux de sécurité dans les établissements d'enseignement élémentaire du premier degré. Demande de subvention à l'État. • 1997 - 521 W 91
- MT-17. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du premier degré : demande de subventions à l'État. • 1997 - 521 W 91
- ASJ-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 - 521 W 91
- ASJ-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997 - 521 W 91
- ASJ-3. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1997 - 521 W 91
- ASJ-4. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - été 1997 - tarification à partir du 30 juin 1997. • 1997 - 521 W 91
- ASJ-5. – Opération argent de poche. • 1997 - 521 W 91
- AGP-1. – Création d'un emploi contractuel de Délégué Général de l'Opéra et de l'Orchestre. • 1997 - 521 W 91
- AGP-2. – Indemnisation dans le cadre de la mise en oeuvre de la protection juridique contre les menaces et attaques des agents publics. • 1997 - 521 W 91
- AGP-3. – Participation à des clubs d'utilisateurs de logiciels informatiques. • 1997 - 521 W 91
- AGP-4. – Réforme du matériel informatique obsolète. • 1997 - 521 W 91
- AGP-5. – Acceptation d'un legs - succession de Mme HAVETTE veuve PETITDEMANGE. • 1997 - 521 W 91
- DE-1. – 19ème Congrès annuel de l'Association des Professeurs de Langues des Instituts Universitaires de Technologie (APLIUT). Demande de subvention. • 1997 - 521 W 91
- AC-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1997 - 521 W 91
- AC-2. – Mise en vente d'une publication éditée par la Médiathèque et intitulée L'oeil du Livre. • 1997 - 521 W 91
- PA-1. – Attribution de subventions aux Commissions Municipales de Quartiers. • 1997 - 521 W 91
-
- AF-1. – Approbation du compte administratif 1996. • 1997 - 521 W 92
- AF-2. – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. • 1997 - 521 W 92
- AF-3. – Allongement de deux garanties d'emprunt accordées à la SAREL pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 - 521 W 92
- AF-4. – Abrogation de deux délibérations du 4 juillet 1994 accordant à l'institution des jeunes aveugles deux garanties d'emprunt pour le financement d'un centre d'aide par le travail. • 1997 - 521 W 92
- AF-5. – Garantie d'un prêt relais à la Caisse des dépôts et consignations et versement d'un fonds de concours de 806.000 Frs à l'association MARAE pour la restructuration d'un foyer situé 103 rue Saint-Georges à Nancy. • 1997 - 521 W 92
- DU-1. – Approbation de l'avenant n°1 à la convention du 2 février 1990. Acquisition par la ville sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une partie de la propriété sise 61, rue des Chaligny. • 1997 - 521 W 93
- DU-2. – Zac provençal - autorisation de cession de terrain. • 1997 - 521 W 93
- DU-3. – Transfert à la Communauté urbaine des biens nécessaires aux compétences de l'eau et de l'assainissement. • 1997 - 521 W 93
- DU-4. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 1996 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1997 - 521 W 93
- DU-5. – Déclassement du domaine public d'une partie de la voie communale dénommée passage de Haldat. • 1997 - 521 W 93
- DU-6. – Cession à l'État d'une parcelle de terrain - passage de Haldat. • 1997 - 521 W 93
- DU-7. – Protocole d'accord Ville de Nancy / EDF-GDF - Desserte en énergie du pôle nautique - Boulevard d'Austrasie - Nancy. • 1997 - 521 W 93
- DU-8. – Convention de servitude au bénéfice de la SEM Câble de l'Est - parcelle cadastrée BI 18 à Vandoeuvre. • 1997 - 521 W 93
- DU-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 - 521 W 93
- ASSE-1. – Contrat de ville - 1ère session 1997. • 1997 - 521 W 93
- ASSE-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1996. • 1997 - 521 W 93
- ASSE-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de 1997. • 1997 - 521 W 93
- ASSE-4. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 - 521 W 93
- ASSE-5. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1997 - 521 W 93
- ASSE-6. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1997 - 521 W 93
- ASSE-7. – Attribution de subventions à diverses associations - 1ère phase 1997. • 1997 - 521 W 93
- DE-1. – Huitième concours inter-régional de négociation commerciale. • 1997 - 521 W 93
- DE-2. – Guide Aller et Retour Gallimard. • 1997 - 521 W 93
- AC-1. – Délégation de l'exploitation du Zénith. Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase Club. • 1997 - 521 W 94
- AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 - 521 W 95
- AC-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine. Tarif des programmes La Vie Brève/L'Amour Sorcier. • 1997 - 521 W 95
- AC-4. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Tarifs saison 1997/1998. • 1997 - 521 W 95
- AC-5. – Projet culturel de quartiers. • 1997 - 521 W 95
- AC-6. – Musée Historique Lorrain - Programme de conservation et restauration d'oeuvres - Convention Ville de Nancy/Société d'Archéologie Lorraine. • 1997 - 521 W 95
- AC-7. – Musée des beaux-arts, Musée de l'École de Nancy - Association Emmanuel Héré, Association des Amis du Musée de l'École de Nancy - Société Lorraine des Amis des Arts et des Musées. Gratuité des droits d'entrée dans les deux musées pour les membres des trois associations. • 1997 - 521 W 95
- AC-8. – Prise à bail des locaux sis 12, avenue du XXe Corps à Nancy - Société civile immobilière Saint-Georges. • 1997 - 521 W 95
- AC-9. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque École de Nancy. • 1997 - 521 W 95
- JS-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997 - 521 W 95
- JS-2. – Nouvelle prestation au Château de Remicourt. Fixation des tarifs de location de vélos tous chemins. • 1997 - 521 W 95
- JS-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère sportif. • 1997 - 521 W 95
- JS-4. – Vente d'adaptateurs électriques aux usagers du Port de Plaisance. • 1997 - 521 W 95
- JS-5. – Convention entre la Ville de Nancy, le Syndicat Mixte de la Forêt de Haye et l'ASPTT pour l'utilisation des boulodromes couvert et découvert situés en Forêt de Haye par les clubs nancéiens de pétanque et boules lyonnaises. • 1997 - 521 W 95
- AGP-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du Centre Européen Universitaire. • 1997 - 521 W 95
- AGP-2. – Intégration dans le budget municipal des primes de fin d'année, de vacances et d'aide à l'enfance jusqu'à présent servies par le Comité d'action sociale. • 1997 - 521 W 95
- AGP-3. – Prime d'écran allouée à certains personnels de catégorie C des filières administrative et culturelle. • 1997 - 521 W 95
- AGP-4. – Remboursement des frais de réception avancés par les élus et les agents municipaux. • 1997 - 521 W 95
- AGP-5. – Conventions de mise à disposition d'agents municipaux auprès de l'Office Nancéien des personnes âgées et de la Mission locale pour l'Emploi. • 1997 - 521 W 95
- AGP-6. – Mise à disposition de la Ville de Nancy par EDF/GDF d'agents bénéficiant d'un emploi d'insertion. • 1997 - 521 W 95
- AGP-7. – Rémunération des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1997 - 521 W 95
- RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997 - 521 W 95
- RI-2. – Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe; Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 31 août 1997. • 1997 - 521 W 95
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport - Année 1997. • 1997 - 521 W 96
- MT-2. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Terrasse Vaudémont et demande de subvention à la Région Lorraine. • 1997 - 521 W 96
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension. • 1997 - 521 W 96
- MT-4. – Appel d'offres ouvert. 1ère phase - Aménagement de l'Office de Tourisme. • 1997 - 521 W 96
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1997/1998. • 1997 - 521 W 96
- MT-6. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 1997 - 521 W 96
- MT-7. – Attribution d'une subvention à l'association immobilière Lacordaire. Ravalement de l'église et du couvent Notre-Dame du Chêne - rue Lacordaire. • 1997 - 521 W 96
- MT-8. – Attribution d'un fonds de concours à l'association paroissiale Notre-Dame de Lourdes. Travaux de sécurité. • 1997 - 521 W 96
- MT-9. – Demande de subvention complémentaire à l'État - Reprise en sous-oeuvre du pavillon XVIIIème. • 1997 - 521 W 96
- MT-10. – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise d'oeuvre à l'architecte en chef des monuments historiques. Demande de subvention - Pavillon XVIIIe du Musée des beaux-arts. • 1997 - 521 W 96
- MT-11. – Place Stanislas - Diagnostic des pavillons Alliot et Jacquet. • 1997 - 521 W 96
- MT-12. – Aménagement des abords du pôle nautique : versement d'une soulte en faveur de la Ville de Nancy par la société Fornoni suite à la dépose de voie ferrée. • 1997 - 521 W 96
- MT-13. – Modification de la délibération du 14 avril 1997 n°MT/17 sollicitant de l'État l'attribution de subventions dans le cadre de travaux de sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré. • 1997 - 521 W 96
- MT-14. – Convention d'exploitation d'une calèche à Nancy. • 1997 - 521 W 96
- MT-15. – Écoles primaires Beauregard et La Fontaine A - Remplacement de croisées - Appel d'offres ouvert - Signature de marché. • 1997 - 521 W 96
- MT-16. – École Boudonville - Montet - Moselly - Réfection des couvertures - tranche 1997 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 96
- MT-17. – École Braconnot - travaux de rénovation 1997 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 96
- MT-18. – Restructuration du groupe scolaire Marcel Leroy - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1997 - 521 W 96
- MT-19. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Programme 1997 - Couches de roulement - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997 - 521 W 96
- MT-20. – Fourniture d'un logiciel de gestion des bibliothèques et travaux de câblage - Appel d'offre ouvert - Signature du marché. • 1997 - 521 W 96
- MT-21. – Travaux de mise en conformité de chaufferies - Lot n°7 - Marché négocié suite à infructueux - Signature du marché. • 1997 - 521 W 96
- MT-22. – Marché central - travaux de rénovation intérieure et mise en conformité sanitaire des ailes A et B - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 96
- MT-23. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 96
- MT-24. – Restructuration de l'éclairage public - programme 1997 - acquisition de luminaires - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1997 - 521 W 96
- MT-25. – Revalorisation du patrimoine de l'éclairage public - travaux d'installation de luminaires - programme 1997 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997 - 521 W 96
- MT-26. – Année de l'École de Nancy - recherche de mécénat - appel d'offres ouvert - Signature de marché. • 1997 - 521 W 96
- MT-27. – Cité René II - réaménagement d'un terrain de jeux de ballons - appel d'offres ouvert - Signatue de marché. • 1997 - 521 W 96
- MT-28. – Stade Victor - réalisation d'un terrain de sport en gazon synthétique - lot 4 - remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché. • 1997 - 521 W 96
- MT-29. – Remplacement de transformateurs et mise en conformité électrique - Opéra-Théâtre - Stade Marcel Picot - Palais des Sports Jean Weille - appel d'offres restreint - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 96
- MT-30. – Avenant de transfert pour le lot 1 des travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - année 1997. • 1997 - 521 W 96
- MT-31. – Restauration des couvertures de la partie centrale de l'Hôtel de Ville - Lot n°2 - Charpente - Avenant. • 1997 - 521 W 96
- MT-32. – Marché de crédit-bail pour l'acquisition de matériels et de logiciels informatiques - avenant de transfert. • 1997 - 521 W 96
- MT-33. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie, les 3,4,5 juillet 1997, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1997 - 521 W 96
-
- AS-1. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1997 - 521 W 97
- AS-2. – Contribution au remboursement anticipé d'un emprunt contracté par l'Association Sportive Nancy-Lorraine (ASNL). • 1997 - 521 W 97
- AS-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Sluc Basket Amateur. • 1997 - 521 W 97
- AS-4. – Convention entre la Ville de Nancy et la Caisse Mutuelle Complémentaire et d'Action Sociale des Industries Electriques et Gazières (C.M.C.A.S.), pour l'utilisation d'un gymnase de type B propriété de la C.M.C.A.S. • 1997 - 521 W 97
- AF-1. – Décision modificative n°1. • 1997 - 521 W 97
- AF-2. – Modification de la garantie accordée à l'OGEC Saint Dominique à hauteur de 50 % de 7 500 000 francs. • 1997 - 521 W 97
- AF-3. – Garantie d'un prêt locatif aidé (PLA) de 2.112.500 francs contracté par l'OPAC de Nancy pour la construction de 4 maisons individuelles situées 2 rue du Docteur Grandjean à Nancy. • 1997 - 521 W 97
- AF-4. – Annulation de la délibération du 17 mars 1997 n°AF/7 accordant à la Société Lorraine d'HLM la garantie de deux prêts et le versement d'un fonds de concours pour la construction de 36 logements, 21 à 31 rue Vayringe à Nancy. • 1997 - 521 W 97
- AF-5. – Garanties d'emprunt pour un prêt locatif aidé (PLA) de 6.383.000 francs et un prêt locatif aidé très social (PLATS) de 1.267.000 francs et versement d'un fonds de concours de 150.000 francs à la Société Lorraine d'HLM pour la construction de 36 logements, 21 à 31 rue Vayringe à Nancy. • 1997 - 521 W 97
- AF-6. – Garanties d'emprunt accordées à la SEM Câble de l'Est pour le financement de travaux de remise à niveau technique d'installations télévisuelles. • 1997 - 521 W 98
- AF-7. – Habitat adapté - Garantie d'un prêt locatif aidé très social (PLATS) de 160.000 francs et versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à la Société Lorraine d'HLM pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison située 93 rue du Crosne à Nancy. • 1997 - 521 W 98
- AF-8. – Habitat adapté - Garantie d'un prêt locatif aidé très social (PLATS) de 220.000 francs et versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à la Société Lorraine d'HLM pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison située 30 rue de Tomblaine à Nancy. • 1997 - 521 W 98
- AF-9. – Marché central - travaux de rénovation : exonération des droits de place. • 1997 - 521 W 98
- DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy sur la Société Lorraine d'H.L.M. de la parcelle cadastrée AY 298 et sise rue de Tomblaine. • 1997 - 521 W 98
- DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à la Communauté urbaine d'un immeuble sis à Nancy 5, rue Saint-Léon. • 1997 - 521 W 98
- DU-3. – Révision du Plan d'occupation des sols. Concertation préalable à l'ouverture à l'urbanisation de deux zones II NA 2. • 1997 - 521 W 98
- DU-4. – Campagne de ravalement - modification de la durée d'octroi des primes de ravalement. • 1997 - 521 W 98
- DU-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 - 521 W 98
- MT-1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de mobilier urbain pour les parcs de la Pépinière et Sainte Marie. • 1997 - 521 W 98
- MT-2. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration du zoo de la pépinière (parc à daims et volière) - 1ère tranche. • 1997 - 521 W 98
- MT-3. – Appel d'offre ouvert. Maintenance des équipements techniques dans les propriétés classées E. R. P. de la Ville de Nancy. • 1997 - 521 W 98
- MT-4. – Appel d'offre ouvert : Office du tourisme, 2ème phase. • 1997 - 521 W 98
- MT-5. – Appel d'offre ouvert pour la fourniture de combustibles au cours des années 1998 et 1999. • 1997 - 521 W 98
- MT-6. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 1997 : pose et raccordement de motifs lumineux. • 1997 - 521 W 99
- MT-7. – Appel d'offre ouvert - Opéra-Théâtre - restauration des menuiseries extérieures. • 1997 - 521 W 99
- MT-8. – Appel d'offre ouvert - Musée des beaux-arts - Restauration du bastion d'Haussonville et de la barbacane Saint-Nicolas. • 1997 - 521 W 99
- MT-9. – Appel d'offre ouvert - Musée des beaux-arts - Restauration des menuiseries extérieures. • 1997 - 521 W 99
- MT-10. – Appel d'offres ouvert - Classes de découvertes 1998. • 1997 - 521 W 99
- MT-11. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997 - 521 W 99
- MT-12. – Restructuration de l'école primaire Braconnot - Première tranche - Tranches conditionnelles des lots 7 et 8 - Remplacement du titulaire défaillant - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 99
- MT-13. – Marché central de Nancy - Rénovation intérieure et mise en conformité sanitaire des ailes A et B - Lot 8 - Nettoyage - Marché négocié suite à infructueux - Signature du marché. • 1997 - 521 W 99
- MT-14. – Fourniture d'un logiciel de gestion des bibliothèques - médiathèques et travaux de câblage - Lot 1 - Marché négocié suite à infructueux - Signature du marché. • 1997 - 521 W 99
- MT-15. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - lot 11 - marché négocié suite à infructueux - Signature de marché. • 1997 - 521 W 99
- MT-16. – Marchés négociés pour l'achat de fournitures captives et pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc auto - Année 1998. • 1997 - 521 W 99
- MT-17. – Restructuration de l'école primaire Braconnot - Première tranche - Lot n°6 - Avenant de transfert. • 1997 - 521 W 99
- MT-18. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - Année 1997. • 1997 - 521 W 99
- MT-19. – Fixation des tarifs de vente de bois. • 1997 - 521 W 99
- MT-20. – Acquisition d'un véhicule électrique - Convention avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME. • 1997 - 521 W 99
- MT-21. – Contrat de concession de publicité par voie d'affichage sur dispositifs portatifs installés sur des terrains non bâtis cédés à la ville par l'OPAC de Nancy (quartier Haut-du-Lièvre). • 1997 - 521 W 99
- MT-22. – Contrat de concession de publicité par voie d'affichage sur dispositifs portatifs installés sur des terrains non bâtis cédés à la ville par l'OPAC de Nancy (quartier Haussonville). • 1997 - 521 W 99
- MT-23. – Fonds d'équipement des communes urbaines - Demande de subventions au Conseil général au titre de l'année 1998. • 1997 - 521 W 99
- MT-24. – Place Stanislas - Ensemble décoratif sculpté - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture et de la Communication). • 1997 - 521 W 99
- ASSJ-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - année 1997. • 1997 - 521 W 99
- ASSJ-2. – Subvention à l'association CIFF-CEDIFF (Centre de Documentation et d'Informations Femmes et Familles). • 1997 - 521 W 99
- ASSJ-3. – Subvention au Comité départemental de Prévention de l'Alcoolisme de Meurthe-et-Moselle. • 1997 - 521 W 99
- ASSJ-4. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997 - 521 W 99
- ASSJ-5. – Concession SODEXHO/S.F.R.S. (Société Française de Restauration et de Services) - Avenant n°2 à la convention tripartite de crédit-bail. • 1997 - 521 W 99
- ASSJ-6. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre d'Initiation à l'Environnement de Nancy/Champenoux. • 1997 - 521 W 99
- ASSJ-7. – Convention Ville de Nancy - Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture de Nancy. • 1997 - 521 W 99
- ASSJ-8. – Conventions Ville de Nancy - Maisons des Jeunes et de la Culture. • 1997 - 521 W 100
- ASSJ-9. – Atelier d'Art enfantin - Modification des tarifs. • 1997 - 521 W 101
- EN-1. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1997 - 521 W 101
- EN-2. – Fixation de tarifs pour vente d'animaux. • 1997 - 521 W 101
- RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997 - 521 W 101
- AG-1. – Adhésion à l'Association des acheteurs des collectivités territoriales. • 1997 - 521 W 101
- AG-2. – Élections prud'homales. • 1997 - 521 W 101
- AG-3. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. • 1997 - 521 W 101
- AG-4. – Accident de trajet du 31 janvier 1996 - Madame Francine FOURIER - Certificat de désistement relatif au règlement des salaires. • 1997 - 521 W 101
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 - 521 W 101
- AC-2. – Participation des associations aux frais de location et de billetterie pour les concerts donnés à l'Opéra. • 1997 - 521 W 101
- AC-3. – Orchestre symphonique et lyrique - Tarifs saison 1997/1998. • 1997 - 521 W 101
- AC-4. – Parc Corbin - Demande de protection au titre des monuments historiques. • 1997 - 521 W 101
-
- AG-1. – Élections des 14e et 15e adjoints. • 1997 - 521 W 102
- AF-1. – Caution de la Ville de Nancy à hauteur de 50% de l'emprunt de 1 480 000 francs que l'association d'action éducative de Meurthe-et-Moselle envisage de contracter auprès de la banque française de crédit coopératif pour financer l'acquisition d'un immeuble situé 18, avenue de Boufflers. • 1997 - 521 W 102
- AF-2. – Garantie d'un prêt de la Caisse des dépôts et Consignation Pacte de Relance de la Ville d'un montant de 6.400.000 frs, sollicité par l'OPAC de Nancy pour la remise en état des façades au Haut-du-Lièvre. • 1997 - 521 W 102
- AF-3. – Fonds de concours sollicité par la société des centres commerciaux pour la requalification du passage public de la rue Saint-Thiébaut, situé sous le centre commercial Saint-Sébastien à Nancy. • 1997 - 521 W 102
- AF-4. – Signature d'un Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la Politique de la Ville et de l'Habitat. • 1997 - 521 W 102
- AF-5. – Compagnie Générale de Stationnement - recomposition du capital de la société. • 1997 - 521 W 102
- AF-6. – Contrat Métropolitain 1994-1998 - prolongation d'un an - programmes d'actions 1997. • 1997 - 521 W 102
- DU-1. – Stationnement payant sur voirie : création du stationnement payant Résidant. • 1997 - 521 W 103
- DU-2. – Adhésion à l'association Parkopolis - association des professionnels du stationnement urbain et de ses activités connexes. • 1997 - 521 W 103
- DU-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. Note de conjoncture - Exercice 1996 - Bilan prévisionnel actualisé. • 1997 - 521 W 103
- DU-4. – Immeubles sis 53 avenue de Boufflers et 30 rue du Docteur Grandjean à Nancy - Baux emphytéotiques avec la SA Lorraine d'H.L.M. • 1997 - 521 W 103
- DU-5. – Cession d'un terrain à l'angle des rues Marcel Brot et Alfreg Krug. • 1997 - 521 W 103
- DU-6. – Campagne de mise en valeur des immeubles de l'École de Nancy. • 1997 - 521 W 103
- DU-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 - 521 W 103
- DU-8. – Procédure de mise en demeure d'acquérir un immeuble sis sur un emplacement réservé du P.O.S. Acquisition par la Ville de Nancy sur l'indivision HAMPIAUX des immeubles 3 et 5 impasse du Caveau, situés sur l'emplacement réservé n°16 du P.O.S. • 1997 - 521 W 103
- DU-9. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement. • 1997 - 521 W 103
- DU-10. – Dénomination de voie quartier Beauregard - Boufflers - Buthégnémont : rue Pierre Dac. • 1997 - 521 W 103
- MT-1. – Appel d'offres ouvert : travaux de mise en conformité des chaufferies - année 1998. • 1997 - 521 W 103
- MT-2. – Appel d'offres ouvert : fourniture de carburant - année 1998. • 1997 - 521 W 103
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - année 1998. • 1997 - 521 W 103
- MT-4. – Appel d'offres ouvert :fourniture de matériel divers - année 1998. • 1997 - 521 W 103
- MT-5. – Appel d'offres ouvert : restructuration de l'éclairage public de la Grande Rue - programme 1997. • 1997 - 521 W 103
- MT-6. – Appel d'offres ouvert : mise en disposition de bennes et containers et évacuation des déchets. • 1997 - 521 W 103
- MT-7. – Appel d'offres ouvert : évacuation de déchets en décharge de classe II, année 1998. • 1997 - 521 W 103
- MT-8. – Appel d'offres ouvert - Nettoyage des locaux de la médiathèque - Année 1998. -. • 1997 - 521 W 103
- MT-9. – Appel d'offres restreint - Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables, prestations de formation et de systèmes de télécommunication pour l'année 1998 - Constitution de candidatures annuelles. • 1997 - 521 W 104
- MT-10. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997 - 521 W 104
- MT-11. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1997/1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 104
- MT-12. – Acquisition de matériel de transport - Année 1997 - Appel d'offres ouvert - Signatures des marchés. • 1997 - 521 W 104
- MT-13. – Restructuration du zoo de la pépinière (parc à daim et volière) - 1ère tranche - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 104
- MT-14. – Illuminations de fin d'année - Programme 1997 - Pose et raccordement de motifs lumineux - Appel d'offres ouvert - Signatures du marché. • 1997 - 521 W 104
- MT-15. – Aménagement de la terrasse Vaudémont - Appel d'offres ouvert - Signatures des marchés. • 1997 - 521 W 104
- MT-16. – Aménagement de l'Office du tourisme - 1ère et 2ème phases - Appels d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 104
- MT-17. – Restructuration du groupe scolaire Marcel Leroy - Appel d'offres ouvert - Lot 6 - Désistement du mandataire. • 1997 - 521 W 104
- MT-18. – Adjudication pour les travaux d'entretien et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Projet d'avenant. • 1997 - 521 W 104
- MT-19. – Avenant n°8 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. • 1997 - 521 W 104
- ASSE-1. – Avenant n°4 à la convention du Fonds local d'aide aux jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1997 - 521 W 104
- ASSE-2. – Dispositif de coordination et d'accompagnement des Contrats Emploi Solidarité (C.E.S.) - Convention de collaboration avec le Fonds Emploi Solidarité (F.L.E.S.). • 1997 - 521 W 104
- JS-1. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1997 - 521 W 104
- JS-2. – Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant - Poursuite de l'opération. • 1997 - 521 W 104
- JS-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 1997. • 1997 - 521 W 104
- JS-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1997 - 521 W 104
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 - 521 W 104
- AC-2. – Zénith : Politique tarifaire : location de la salle et ventes de prestations annexes. • 1997 - 521 W 104
- AC-3. – Contrat de cession de droits patrimoniaux de reproductions photographiques entre la Ville de Nancy et M. Jacky Joannes. • 1997 - 521 W 104
- AC-4. – Contrat de cession de droits patrimoniaux d'oeuvres artistiques entre la Ville de Nancy et M. Joseph TERUEL. • 1997 - 521 W 104
- AC-5. – Gratuité d'inscription à la Médiathèque de Nancy, à l'occasion du Livre sur la place. • 1997 - 521 W 104
- AC-6. – Attribution de subventions à deux associations - Secteur Fêtes et Animations. • 1997 - 521 W 104
- P-1. – Création d'un poste d'ingénieur contractuel chef de projet informatique. • 1997 - 521 W 104
- P-2. – Modification des modalités de rémunération d'un chef de projet informatique contractuel. • 1997 - 521 W 104
- P-3. – Création de postes d'agent d'entretien à temps incomplet. • 1997 - 521 W 104
- P-4. – Régime indemnitaire des agents de la police municipale. • 1997 - 521 W 104
- P-5. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 1997 - 521 W 104
-
- AF-1. – Decision Modificative n°2. • 1997 - 521 W 105
- AF-2. – Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal d'action sociale pour deux emprunts d'un montant total de 1 203 000 F à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 1997 - 521 W 105
- AF-3. – Allongement des garanties d'emprunt accordées à la SA HLM de l'Est pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1997 - 521 W 105
- AF-4. – Quartier Charles-III. Requalification de l'îlot Charles III - Sainte-Anne - Jeannot. Garantie d'emprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un fonds de concours à la SA HLM de l'Est pour la construction de 73 logements. • 1997 - 521 W 106
- DU-1. – Réseau câblé - modification du plan de service. • 1997 - 521 W 106
- DU-2. – Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA d'HLM Le Nouveau Logis à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Alsacien. • 1997 - 521 W 106
- DU-3. – Opération Gare - Acquisition d'un immeuble sis 73, rue Isabey - Installation du C.M.P.P. - Convention de portage financier avec l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine (E.P.M.L.). • 1997 - 521 W 106
- DU-4. – ZAC Pichon - Approbation de la note de conjoncture 1996. • 1997 - 521 W 106
- DU-5. – Zone d'Aménagement Concerté Pichon. – Cessions de la Société Lorraine Economie Mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la Ville de Nancy concernant : deux placettes publiques, les emprises publiques de l'allée des Frères Nicolas B19922. Classement de ces emprises dans le domaine public de la Ville de Nancy. • 1997 - 521 W 106
- DU-6. – Parc de stationnement Pichon - Appel à candidatures de constructeurs. • 1997 - 521 W 106
- DU-7. – ZAC de la Croix de Bourgogne - Approbation de la note de conjoncture 1996. • 1997 - 521 W 106
- DU-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 - 521 W 106
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux - Année 1998. • 1997 - 521 W 106
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension. • 1997 - 521 W 106
- MT-3. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997 - 521 W 106
- MT-4. – Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 106
- MT-5. – Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1997 - 521 W 106
- MT-6. – Restauration des menuiseries extérieures de l'Opéra-Théâtre - appel d'offres ouvert - Signature de marché. • 1997 - 521 W 107
- MT-7. – Fourniture de combustibles - Années 1998-1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 107
- MT-8. – Rénovation de l'ensemble Poirel - Désignation de la maîtrise d'oeuvre - attribution des indemnités. • 1997 - 521 W 107
- MT-9. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - avenant n°1 au lot n°8. • 1997 - 521 W 107
- MT-10. – Avenant n°2 au contrat avec Nancy-Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico-légal. • 1997 - 521 W 107
- MT-11. – Évacuation des véhicules-épaves de la fourrière municipale pour le 1er trimestre 1997. • 1997 - 521 W 107
- ASSE-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. 3ème phase 1997. • 1997 - 521 W 107
- ASSE-2. – Contrat Ville - 2ème session 1997. • 1997 - 521 W 107
- ASSE-3. – Attribution de subventions à diverses associations d'insertion - 2ème phase 1997. • 1997 - 521 W 107
- ASSE-4. – Subvention au Centre National de l'Audiovisuel en Santé Mentale (CNASM) dans le cadre du 4ème centenaire du site de Maréville. • 1997 - 521 W 107
- AC-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 - 521 W 107
- AC-2. – Visite de la Villa Majorelle - Droit d'entrée. • 1997 - 521 W 107
- AC-3. – Attribution de subventions à diverses associations pour des manifestations - année 1997. • 1997 - 521 W 107
- AC-4. – Journée nationale de gratuité des musées - Musée de l'École de Nancy - Dimanche 9 novembre 1997. • 1997 - 521 W 107
- AC-5. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque École de Nancy - Classes complémentaires de produits et services. • 1997 - 521 W 107
- AC-6. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1997 - 521 W 107
- AC-7. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1997 - 521 W 107
- AG-1. – Conventions avec l'État pour le fonctionnement des maisons de services publics des Trois-Maisons, de Beauregard et de Saint-Pierre. • 1997 - 521 W 107
- AG-2. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire. • 1997 - 521 W 107
- AG-3. – Création d'un poste d'attaché contractuel responsable du service des relations internationales. • 1997 - 521 W 107
- RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997 - 521 W 107
- RI-2. – Bourses d'étude pour deux étudiantes de nos villes jumelées de Newcastle upon Tyne et Kanazawa pour l'année universitaire 1997/1998. • 1997 - 521 W 107
- RI-3. – Dixième prix Performance Lorraine. • 1997 - 521 W 107
-
- JASE-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997 - 521 W 108
- JASE-2. – Convention tripartite - Ville de Nancy - MJC Desforges - U.L.MJC. • 1997 - 521 W 108
- JASE-3. – Emplois jeunes. • 1997 - 521 W 108
- JASE-4. – Prime annuelle allouée aux apprentis et agents employés sous contrat emploi solidarité, contrat emploi consolidé, contrat emploi de ville et contrat emploi jeune. • 1997 - 521 W 108
- AC-1. – Enrichissement des collections du Musée des beaux-arts : acquisition d'un tableau d'Henri-Edmond CROSS. • 1997 - 521 W 108
- AC-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1997 - 521 W 108
- AC-3. – Acquisition d'un meuble vitrine École de Nancy, de Camille Gauthier. • 1997 - 521 W 108
- AF-1. – Poursuite de la mise en place de la M14. • 1997 - 521 W 108
- AF-2. – Décision modificative n°3 du budget principal et n°2 du budget annexe. • 1997 - 521 W 108
- AF-3. – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables. • 1997 - 521 W 108
- AF-4. – Avenants aux conventions de concession des parcs de stationnement liant la Ville de Nancy et la Société des Parkings des Champs Elysées. • 1997 - 521 W 108
- AF-5. – Avenants aux contrats liant la Ville de Nancy, la Compagnie Générales de Stationnement (C.G.St.) et la Société des Parkings des Champs Elysées (S.P.C.E.). • 1997 - 521 W 108
- AF-6. – Cession d'une maison située 8 rue du Général Duroc à l'OPAC de Nancy, garantie d'un prêt locatif aidé très social (PLATS) et versement d'un fonds de concours de 50.000 francs pour la réhabilitation de deux logements. • 1997 - 521 W 108
- AF-7. – Cession d'un immeuble situé 14 rue Emile Bertin à la Société Présence Habitat, garantie d'un prêt locatif aidé très social (PLATS) et versement d'un fonds de concours de 25.000 francs pour la réhabilitation d'un logement. • 1997 - 521 W 108
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de papiers. • 1997 - 521 W 109
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de petit matériel et produits d'entretien. • 1997 - 521 W 109
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Fourniture et petit matériel de bureau. • 1997 - 521 W 109
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - Année 1998. • 1997 - 521 W 109
- MT-5. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'éclairage public - programme 1998 - Travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs. • 1997 - 521 W 109
- MT-6. – Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1997 - 521 W 109
- MT-7. – Commission d'appels d'offres - Désignations des membres. • 1997 - 521 W 109
- MT-8. – Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - lots n°7 et 8 - marchés négociés suite à infructueux - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 109
- MT-9. – Fourniture des pièces captives et des pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc automobile - année 1998 - marchés négociés - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 109
- MT-10. – Restauration des menuiseries extérieures du Musée des beaux-arts - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997 - 521 W 109
- MT-11. – Restauration du bastion d'Haussonville et de la barbacane Saint-Nicolas au Muée des Beaux-Arts - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997 - 521 W 109
- MT-12. – Musée des beaux-arts - lot 8 - plâtrerie - remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché. • 1997 - 521 W 109
- MT-13. – Restructuration du zoo de la Pépinière ( parc à daims et volière) - 1ère tranche - lot n°4 fourniture de végétaux - marché négocié suite à infructueux - Signature du marché. • 1997 - 521 W 109
- MT-14. – Avenant n°1 - Location maintenance d'équipements de péage sur voirie. • 1997 - 521 W 109
- MT-15. – Avenant n° 1 - Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1997. • 1997 - 521 W 109
- DU-1. – Zone d'Aménagement Concerté Provençal - Approbation de la note de conjoncture 1996. • 1997 - 521 W 109
- DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à l'Association Adultes et Enfants Inadaptés Mentaux (AEIM) d'une partie de l'ancien groupe scolaire Michelet. • 1997 - 521 W 109
- DU-3. – OPAH Loyers Modérés et Transformation de commerces vacants. Attribution de la subvention municipale au conventionnement. • 1997 - 521 W 109
- DU-4. – Autorisation de cession de 16 logements situés, 2, rue Frédéric Chopin appartenant à l'OPAC de Nancy. • 1997 - 521 W 109
- DU-5. – Bail emphytéotique avec l'Association des oeuvres sociales et entr'aides protestantes (O.S.E.P.) - terrain sis avenue P. Pinchard. • 1997 - 521 W 109
- DU-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 - 521 W 109
- RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales. • 1997 - 521 W 109
- RI-2. – Bourses d'étude pour un étudiant de notre ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 1997/1998. • 1997 - 521 W 109
- P-1. – Transformation d'un poste de chef de projet informatique. • 1997 - 521 W 109
- P-2. – Création de l'emploi contractuel de régisseur désigné du Choeur de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1997 - 521 W 109
-
- AF-1. – Décision modificative n°4. • 1997 - 521 W 110
- AF-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1997 - 521 W 110
- AF-3. – Ouverture provisoire de crédits d'investissement et fonctionnement pour l'exercice 1998. • 1997 - 521 W 110
- DU-1. – Boulevard Meurthe Canal, bouclage ouest - lancement de la concertation préalable. • 1997 - 521 W 110
- DU-2. – Contrat Métropolitain (1994-1999) - Traitement des friches urbaines - Programme complémentaire - Avenant à la convention du 5 mai 1995. • 1997 - 521 W 110
- DU-3. – Z.A.C Stanislas Meurthe. Déclassement du domaine public de la rue de la Mothe et cession des emprises déclassées à Solorem, concessionnaire d'aménagement de la ZAC. • 1997 - 521 W 110
- DU-4. – Dénomination de voies de ZAC Stanislas-Meurthe : allée des Trois-Écoles, rue des Frères-Lurçat, allée de la Roselière, boulevard de la Mothe, rue Georges-de-la-Tour, allée du Chanoine-Drioton. • 1997 - 521 W 111
- DU-5. – Cession d'un terrain à la S.C.I Financière du Brot, sis rue Marcel Brot et rue Alfred Krug, cadastré AY 324. • 1997 - 521 W 111
- DU-6. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot Drouot - Saint-Nicolas - Cession par l'EPML (Etablissement Public de la Métropole Lorraine) à la Ville de Nancy des parcelles cadastrées BW 305 pour 112 m² et BW 419 pour environ 1.000 m² sises 6-8 rue du Général Drouot. • 1997 - 521 W 111
- DU-7. – Subvention de la Caisse des dépôts et consignations pour la réalisation de l'étude préparatoire à la mise en place d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Jeanne d'Arc - Mon Désert. • 1997 - 521 W 111
- DU-8. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation des travaux de réhabilitation de l'immeuble 73, rue Isabey. • 1997 - 521 W 111
- DU-9. – Campagne de Ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1997 - 521 W 111
- MT-1. – Lancement de l'appel d'offres restreint - appel de candidatures - restructuration de l'ensemble Poirel. • 1997 - 521 W 111
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - aménagement d'un site cinéraire au cimetière du sud. • 1997 - 521 W 111
- MT-3. – Mise en appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1998. • 1997 - 521 W 111
- MT-4. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de deux balayeuses aspiratrices de places. • 1997 - 521 W 111
- MT-5. – Appel d'offres ouvert pour des plantations de renouvellement au parc de la Pépinière. • 1997 - 521 W 111
- MT-6. – Appel d'offres ouvert - Lavage de vitres - Diverses propriétés communales. • 1997 - 521 W 111
- MT-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1997 - 521 W 112
- MT-8. – Nettoyage des locaux de la médiathèque - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997 - 521 W 112
- MT-9. – Fourniture de carburant - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1997 - 521 W 112
- MT-10. – Travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 112
- MT-11. – Extension du Musée des beaux-arts - Lot n°10 - Métallerie - Remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché. • 1997 - 521 W 112
- MT-12. – Classes de découverte - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 112
- MT-13. – Mise en décharge de déchets de classe II - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 112
- MT-14. – Mise à disposition de bennes et conteneurs - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 112
- MT-15. – Travaux de mise en conformité de chaufferies - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 112
- MT-16. – Approvisionnement des ateliers municipaux - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 112
- MT-17. – Location-maintenance de photocopieurs destinés aux écoles et aux services municipaux - Signature des marchés. • 1997 - 521 W 112
- MT-18. – Marché négocié pour le renouvellement des plantations d'arbres d'alignement des rues de la Ville de Nancy. • 1997 - 521 W 112
- MT-19. – Extension du Musée des beaux-arts - allongement de la durée des travaux - avenants. • 1997 - 521 W 112
- MT-20. – Extension du Musée des beaux-arts - lot n°15 - plomberie et sanitaire - avenant de transfert. • 1997 - 521 W 112
- MT-21. – Divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques. • 1997 - 521 W 112
- MT-22. – Parc de stationnement de la Croix de Bourgogne : augmentation des tarifs au 1er janvier 1998 et création d'abonnements Résidant. • 1997 - 521 W 112
- MT-23. – Fixation du tarif des droits de voirie 1998. • 1997 - 521 W 112
- MT-24. – Chantiers et occupation du domaine public. • 1997 - 521 W 112
- SA-1. – Adhésion à l'association Carrefour Santé - Désignation des représentants de la Ville de Nancy. • 1997 - 521 W 112
- SA-2. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1997 - 521 W 112
- ASJS-1. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année scolaire 1997/1998. • 1997 - 521 W 112
- ASJS-2. – Accueil périscolaire dans les écoles - Modification de tarifs - Année scolaire 1997/1998. • 1997 - 521 W 112
- ASJS-3. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles. • 1997 - 521 W 112
- ASJS-4. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année 1997/1998. • 1997 - 521 W 112
- ASJS-5. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1997/1998. • 1997 - 521 W 113
- ASJS-6. – Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale : - Convention avec le CROUS,- avenant n°2 à la convention du 6 décembre 1993 avec l'État, - Convention avec l'Espace social et de restauration de l'Hôtel de Police. • 1997 - 521 W 113
- ASJS-7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le Développement de l'Emploi et des Professions du Sport en Meurthe-et-Moselle (A.D.E.P.S.). • 1997 - 521 W 113
- ASJS-8. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1997 - 521 W 113
- ASJS-9. – Groupe scolaire du Placieux - Participation de la commune de Villers-les-Nancy aux dépenses de gestion. • 1997 - 521 W 113
- ASJS-10. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 1997. • 1997 - 521 W 113
- ASJS-11. – Convention de partenariat - aide au logement des jeunes. • 1997 - 521 W 113
- ASJS-12. – Attribution de subvention aux associations sportives. • 1997 - 521 W 113
- ASJS-13. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association Sportive Nancy Lorraine (ASNL). • 1997 - 521 W 113
- ASJS-14. – Convention de gestion et d'utilisation du palais des sports Jean Weille entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997 - 521 W 113
- ASJS-15. – Convention de gestion et d'utilisation du stade Marcel Picot entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1997 - 521 W 113
- AC-1. – Musée des beaux-arts - Espace Librairie. • 1997 - 521 W 113
- AG-1. – Cimetières - Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions. • 1997 - 521 W 113
- AG-2. – Cimetières - Révision tarifs travaux. • 1997 - 521 W 113
- AG-3. – Indemnisation de Monsieur LECK suite à vol, le 11 mai 1997, d'un ouvrage lors de l'exposition L'Oeil du Livre à la Médiathèque. • 1997 - 521 W 113
- RI-1. – Versement d'une subvention exceptionnelle à la Ville de Lublin (Pologne). • 1997 - 521 W 113
- RI-2. – Cités Unies France - Participation de la Ville de Nancy au Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine. • 1997 - 521 W 113
- RI-3. – Participation de la chorale du lycée Frédéric Chopin aux rencontres musicales franco-allemandes qui se sont déroulées à Karlsruhe le 23 novembre 1997 - Demande de subvention. • 1997 - 521 W 113
- RI-4. – Prix Entreprises-Enseignements Supérieurs. • 1997 - 521 W 113
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- DU-1. – Secteur Nancy-Thermal - programme d'aménagement et consultation d'organismes investisseurs. • 1998 - 576 W 1
- DU-2. – Projet de quartier Charles III - Convention de mandat entre la Ville de Nancy et la SOLOREM pour la restructuration d'équipements publics. • 1998 - 576 W 1
- DU-3. – Ilot des Fabriques - Convention cadre entre la Ville de Nancy, l'E.P.M.L. et la société S.A.E.E. Immobilier. • 1998 - 576 W 1
- DU-4. – Convention de concession avec Gaz de France. • 1998 - 576 W 1
- DU-5. – Convention Solidarité entre Gaz de France, le Centre communal d'action sociale et la Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 1
- AF-1. – Attribution d'une subvention d'équipement au Conservatoire Régional de l'Image. • 1998 - 576 W 2
- AF-2. – Garantie de deux prêts PLA et PLATS sollicités par l'OPAC de Nancy pour le financement d'une opération de réhabilitation sur un immeuble situé 33/35, rue Charles III. • 1998 - 576 W 2
- AF-3. – Garantie d'un prêt locatif intermédiaire du Crédit Foncier de France sollicité par la SA HLM de l'EST pour la réhabilitation de 17 logements dans l'îlot Gambetta à Nancy. • 1998 - 576 W 2
- AF-4. – Protocole d'accord pour la prolongation de l'échéance d'un prêt contracté par le Centre École Régional de Parachutisme auprès du Crédit mutuel et garanti par la Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 2
- AF-5. – Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. • 1998 - 576 W 2
- AF-6. – Observations définitives de la Chambre Régionale sur les comptes de l'Association Nancy Jazz Pulsations. • 1998 - 576 W 2
- AF-7. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 1998 - 576 W 2
- MT-1. – Appel d'offres ouvert - fourniture de logiciels de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel). • 1998 - 576 W 2
- MT-2. – Appel d'offres ouvert - travaux de mise en conformité des chaufferies - lot n°3 - année 1998. • 1998 - 576 W 2
- MT-3. – Appel d'offres ouvert - Signalisation routière - marques sur chaussées - année 1998. • 1998 - 576 W 2
- MT-4. – Commission d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1998 - 576 W 2
- MT-5. – Rénovation du réseau électrique de l'éclairage public et petits travaux neufs - programme 1998 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 2
- MT-6. – Contrôle des installations électriques dans les établissements recevant du public - année 1998 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 2
- MT-7. – Restructuration de l'éclairage de la Grande Rue - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 2
- MT-8. – MJC Beauregard - travaux de rénovation et d'extension - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 2
- MT-9. – Groupe scolaire Marcel Leroy - travaux de restructuration et d'extension - lot n°4 - menuiserie aluminium - remplacement du titulaire défaillant - Signature du marché. • 1998 - 576 W 2
- MT-10. – Groupe scolaire Marcel Leroy - travaux de restructuration et d'extension - examen de projets d'avenants. • 1998 - 576 W 2
- MT-11. – Nettoyage et lavage des vitres et des glaces dans les propriétés communaules - année 1997 - avenant prolongeant la durée des travaux. • 1998 - 576 W 2
- ASJS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998 - 576 W 2
- ASJS-2. – Centre d'accueil de Remicourt - tarification à compter du 1er février 1998. • 1998 - 576 W 2
- ASJS-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 1998 - 576 W 2
- ASE-1. – Attribution de subvention à l'Association AGIR ABCD. • 1998 - 576 W 2
- ASE-2. – Création des emplois jeunes. • 1998 - 576 W 2
- P-1. – Création d'un poste d'attaché contractuel à la direction du Commerce et de l'Artisanat. • 1998 - 576 W 2
- P-2. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de documentaliste de la mission de l'Année de l'École de Nancy. • 1998 - 576 W 2
- AG-1. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 1998 - 576 W 2
- AG-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Société d'encouragement aux métiers d'art. • 1998 - 576 W 2
- AG-3. – Transaction amiable avec le S.G.A.P. suite à des dégâts au domaine public le 16 octobre 1997. • 1998 - 576 W 2
- DE-1. – Foire pédagogique et commerciale des baccalauréats professionnels de la vente. • 1998 - 576 W 2
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- 1. – Rénovation de l'ensemble Poirel - Appel d'offres restreint - Approbation des pièces techniques et administratives - Mise en concurrence. • 1998 - 576 W 4
- 2. – Année de l'École de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil régional de Lorraine. • 1998 - 576 W 4
- 3. – Convention d'occupation de locaux avec l'Office de Tourisme 1, place Stanislas Déclassement d'immeuble et conclusion d'un bail commercial avec la société CFC DAUM 14, place Stanislas. • 1998 - 576 W 4
- AF-1. – Budgets primitifs 1998 - Budget principal de la ville - Budget des services industriels et commerciaux. • 1998 - 576 W 5
- AF-2. – Vote des taux d'imposition directe pour l'année 1998. • 1998 - 576 W 5
- AF-3. – Fixation des durées d'amortissement concernant les travaux effectués sur des biens dont la ville n'est pas propriétaire. • 1998 - 576 W 5
- AF-4. – Modification de la garantie d'emprunt accordée le 27 mai 1991 à l'Association Sportive Nancy Lorraine. • 1998 - 576 W 5
- AF-5. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1998. • 1998 - 576 W 5
- PMH-1. – Avenant au lot n°1 du marché d'aménagement de la terrasse Vaudémont. • 1998 - 576 W 5
- PMH-2. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Convention financière avec l'État - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998 - 576 W 5
- PMH-3. – Hôtel de Ville - Restauration du péristyle et escalier d'honneur. Convention financière avec l'État. Commande de l'étude préalable. • 1998 - 576 W 5
- PMH-4. – Pavillon XVIIIème du Musée des beaux-arts - Deuxième tranche - Convention financière avec l'État. Subvention du Conseil général. • 1998 - 576 W 5
- AOT-1. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement d'aires de jeux aux parcs Olry et Charles III. • 1998 - 576 W 5
- AOT-2. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport - Année 1998. • 1998 - 576 W 5
- AOT-3. – Appel d'offres ouvert - Écoles Moselly/Marcel Leroy primaire. - Réfection des couvertures - Tranche 1998. • 1998 - 576 W 5
- AOT-4. – Commissions d'appels d'offres - Désignation de Membres. • 1998 - 576 W 5
- AOT-5. – Restructuration du parc zoologique de la Pépinière. Enquête publique. • 1998 - 576 W 5
- AOT-6. – Marché de maîtrise d'oeuvre. Aménagement de locaux pour les services du centre technique municipal et des espaces verts dans l'ancienne école E. Michelet - 10, rue Dominique Louis. • 1998 - 576 W 5
- DU-1. – Cession d'un immeuble sis 18, 20, rue des Jardiniers. • 1998 - 576 W 5
- DU-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 - 576 W 5
- AS-1. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 1998 - Demande d'avis. • 1998 - 576 W 5
- AS-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1998 - 576 W 5
- AS-3. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998 - 576 W 5
- ACFA-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Mise à disposition de la salle. • 1998 - 576 W 5
- ACFA-2. – Subvention à l'Association Biennale Internationale de l'Image . • 1998 - 576 W 5
- ACFA-3. – Subvention aux associations de quartiers. • 1998 - 576 W 5
- AGP-1. – Indemnisation des établissements LHUILLIER suite à l'accident en date du 2 avril 1996, entre l'un de leurs camions et un autre véhicule conduite par un agent de la Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 5
- AGP-2. – Indemnité compensatrice exceptionnelle. • 1998 - 576 W 5
- AGP-3. – Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté urbaine. • 1998 - 576 W 5
- AGP-4. – Mise à disposition d'un ingénieur d'EDF/GDF auprès de la Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 5
- DERI-1. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'office du tourisme. • 1998 - 576 W 5
- DERI-2. – Réalisation d'une étude portant sur la restructuration technique de locaux vacants appartenant à la Ville et situé au sein du centre commercial les tamaris - Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations. • 1998 - 576 W 5
- DERI-3. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 - 576 W 5
- M-1. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans diverses propriétés communales - Année 1998 - Adjudication ouverte au rabais - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 5
- M-2. – Achat de produits et petits matériels d'entretien ménagers - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 5
- M-3. – Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 5
- M-4. – Fourniture de papier - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 5
- M-5. – Plantation d'arbres au parc de la Pépinière - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 5
- M-6. – Réparation de trois camions Brimont - Marché négocié sans mise en concurrence - Proposition d'avenant. • 1998 - 576 W 5
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- PR1. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine pour la réalisation de travaux de requalification du site industriel Daum à Nancy. • 1998 - 576 W 6
- I-1. – Parking Pichon : cession d'un terrain d'assiette. • 1998 - 576 W 6
- I-2. – OPAH Jeanne d'Arc - Mon Désert - Bon Coin. - Convention d'opération entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy, l'État et l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH). Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et EDF-GDF et l'ARIM. • 1998 - 576 W 6
- I-3. – Cofinancement d'une étude relative au projet de cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy, situé 9 rue de Régnéville. • 1998 - 576 W 6
- I-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 - 576 W 6
- II-1. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 60 000 000 francs à réaliser auprès de Natexis Banque. • 1998 - 576 W 6
- III-1. – Appel d'offres ouvert - Musée des beaux-arts - Aménagement du sous-sol de l'extension du musée et signalétique directionnelle du Musée. • 1998 - 576 W 6
- III-2. – Musée des beaux-arts - Collection Daum - Demande de subvention complémentaire à l'État. • 1998 - 576 W 6
- III-3. – Appel d'offres ouvert - Musée des beaux-arts - Restauration du Péristyle et de l'escalier. • 1998 - 576 W 6
- III-4. – Restructuration du marché central - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre. • 1998 - 576 W 6
- III-5. – Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre - Lancement de la procédure de désignation d'un maître d'oeuvre. • 1998 - 576 W 6
- III-6. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériels divers - Année 1998. • 1998 - 576 W 6
- III-7. – Appel d'offres ouvert - Rénovation des façades du gymnase Maurice Jacquet. • 1998 - 576 W 6
- III-8. – Appel d'offres ouvert - Aménagement des rues Jacquard - Saint-Urbain et de l'impasse du Bon Pays. • 1998 - 576 W 6
- III-9. – Appel d'offres ouvert. École Gebhart Primaire. Création de deux escaliers de secours et démolition d'un préfabriqué. • 1998 - 576 W 6
- III-10. – Appel d'offres ouvert. 5-7, rue Henri Bazin - Réhabilitation des locaux. • 1998 - 576 W 6
- III-11. – Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres- Désignation des membres des jury de concours. • 1998 - 576 W 6
- III-12. – Location-maintenance de photocopieurs - Avenant n° 1 au lot n°3. • 1998 - 576 W 6
- III-13. – Lavage de vitres - Diverses propriétés communales - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 6
- III-14. – Aménagement d'un site cinéraire au Cimetière du Sud - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 6
- III-15. – Acquisition de deux balayeuses aspiratrices de places - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 6
- III-16. – Fourniture de carburant (eurosuper 95 et super carburant) - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 6
- III-17. – Travaux de mise en conformité de chaufferies - Lot n°3 - année 1998 - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 6
- III-18. – Signalisation routière - Marques sur chaussées - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 6
- III-19. – Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunication et prestations de formation - Appel d'offres restreint - Signature des marchés pour les lots 1 et 2. • 1998 - 576 W 6
- III-20. – Société des Parkings des Champs Elysées : changement de dénomination sociale et augmentation du capital social - avenants aux contrats. • 1998 - 576 W 6
- IV-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998 - 576 W 7
- IV-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1998 - 576 W 7
- IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - écoles privées. • 1998 - 576 W 7
- IV-4. – Accompagnement scolaire sur le quartier du Haut-du-Lièvre. • 1998 - 576 W 7
- IV-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 - 576 W 7
- IV-6. – Avenant à la convention Pass'Sport signée entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, et l'Union Locale des Maisons de Jeunes et de la Culture. • 1998 - 576 W 7
- IV-7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'ensemble scolaire Notre-Dame / Saint-Sigisbert pour l'implantation d'un espace roller et skate-board dans l'enceinte de l'établissement. • 1998 - 576 W 7
- V-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 - 576 W 7
- VI-1. – Avenant n°2 au contrat d'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication du 3 février 1987. • 1998 - 576 W 7
- VI-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'Office nancéien de la jeunesse. • 1998 - 576 W 7
- VII-1. – Avenant à la convention d'opération programmée d'amélioration de l'habitat thématique intitulée Conversion en logements de commerces vacants. • 1998 - 576 W 7
- VII-2. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 - 576 W 7
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- Question orale : Première édition d'un festival rock au Zénith de Nancy. • 1998 - 576 W 8
- Information sur la cession de l'activité bancaire du Crédit municipal. • 1998 - 576 W 8
- I-1. – Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'École de Condé à la Cure d'Air - Rue Marquette. • 1998 - 576 W 8
- II-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédération Française des Ports d'Accueil. • 1998 - 576 W 8
- III-1. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison de ville située 80 Boulevard Lobau à Nancy. • 1998 - 576 W 8
- IV-1. – Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'occupation d'un terrain situé gare Saint Georges en vue de la réalisation du parc de stationnement Saint Georges. • 1998 - 576 W 8
- IV-2. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour la réalisation du mur de soutènement du Bras Vert et de la voirie de l'ENACT. • 1998 - 576 W 8
- IV-3. – Convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour l'aménagement du square Drouot/Saint-Nicolas. • 1998 - 576 W 8
- IV-4. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune de Seichamps arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1998 - 576 W 8
- IV-5. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Nancy arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1998 - 576 W 8
- IV-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 - 576 W 8
- V-1. – Aquarium du Musée de l'École de Nancy - Convention avec le Conseil général. • 1998 - 576 W 8
- V-2. – Appel d'offres pour l'édition des catalogues d'expositions : Année de l'École de Nancy. • 1998 - 576 W 8
- V-3. – Tarifs des entrées aux expositions organisées dans le cadre de l'Année de l'École de Nancy en 1999. • 1998 - 576 W 8
- VI-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Tarifs saison 1998-1999. • 1998 - 576 W 8
- VI-2. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 - 576 W 8
- VII-1. – Convention de transfert de la Ville de Nancy à la communauté urbaine du Grand Nancy des équipements liés à la régulation centralisée du trafic. • 1998 - 576 W 8
- VII-2. – Convention entre la communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy : entretien de l'équipement tricolore de carrefours communaux et réalisation de comptages sur les voies communales. • 1998 - 576 W 8
- VII-3. – Installations électriques de l'Opéra-Théâtre - Opération FIABELEC - Aide commerciale d'EDF GDF SERVICES Nancy Lorraine - Contrats de maintenance. • 1998 - 576 W 8
- VII-4. – Musée Historique Lorrain - Restauration des façades et de la Porterie - Convention financière avec l'État - Commande de l'étude préalable. • 1998 - 576 W 8
- VII-5. – Exploitation d'un petit train touristique à Nancy : convention n°3. • 1998 - 576 W 8
- VII-6. – Sécurité dans les établissements scolaires - Demande de subvention auprès de l'État. • 1998 - 576 W 8
- VII-7. – Fixation des tarifs d'interventions du Centre Technique Municipal. • 1998 - 576 W 8
- VII-8. – Vente de vieux métaux ferreux - Année 1998. • 1998 - 576 W 8
- VIII-1. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la salle et des galeries de l'ensemble Poirel - Lot 26 - Décoration, staff, stuc, sculptures. • 1998 - 576 W 8
- VIII-2. – Appel d'offres ouvert - Travaux de rénovation du stade Victor. • 1998 - 576 W 8
- VIII-3. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de diverses chaufferies. Musée de l'École de Nancy/Zoo de la Pépinière/salles communales du Haut-du-Lièvre. • 1998 - 576 W 8
- VIII-4. – Appel d'offres ouvert : réfection des couches de roulement - programme 1998. • 1998 - 576 W 8
- VIII-5. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1998/1999 - Appel d'offres ouvert. • 1998 - 576 W 8
- VIII-6. – Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres. • 1998 - 576 W 8
- VIII-7. – Aménagement d'aires de jeux aux parcs Olry et Charles III - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 8
- VIII-8. – Écoles Moselly / Marcel Leroy primaire - réfection des couvertures - tranche 1998 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 8
- VIII-9. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1998 - appels d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 8
- VIII-10. – Fourniture de logiciel(s) de gestion des ressources humaines (paie et gestion du personnel) - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 8
- IX-1. – Centres de loisirs municipal - Été 1998 - Nouveau mode d'organisation - nouvelle tarification à partir du 1er juillet 1998. • 1998 - 576 W 8
- IX-2. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1998 - 576 W 8
- IX-3. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998 - 576 W 8
- X-1. – Mise à disposition par l'État (Ministère de l'Intérieur) de jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale et assurer en particulier la sécurité à l'entrée et à la sortie des établissements scolaires de Nancy. • 1998 - 576 W 8
- X-2. – Modification du tableau des effectifs. • 1998 - 576 W 8
- X-3. – Rémunération des vacataires horaires employés dans le cadre des dispositifs d'aménagement du temps de l'enfant et de l'animation sportive. • 1998 - 576 W 8
-
- I-1. – Approbation du compte administratif 1997. • 1998 - 576 W 9
- I-2. – Affectation des résultats liés à l'exercice 1997. • 1998 - 576 W 9
- I-3. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison située 362, avenue de la Libération à Nancy. • 1998 - 576 W 9
- II-1. – Réseau câblé de vidéocommunication - modification du plan de service. • 1998 - 576 W 10
- II-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1997 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1998 - 576 W 10
- II-3. – Complément de cession à l'A.E.I.M. • 1998 - 576 W 10
- II-4. – Cession d'un terrain à la SEM CRELOR. • 1998 - 576 W 10
- II-5. – ZAC Stanislas Meurthe - Dénomination de la promenade de Kanazawa. • 1998 - 576 W 10
- II-6. – Acquisition gratuite d'une partie de l'emprise de voirie constituée par la rue Hippolyte Gleize. • 1998 - 576 W 10
- II-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 - 576 W 10
- III-1. – Opération de restructuration du site industriel de Daum à Nancy - Choix du maître d'oeuvre. • 1998 - 576 W 10
- III-2. – Marché central - travaux de rénovation - Exonération partielle des redevances. • 1998 - 576 W 10
- III-3. – Rénovation du marché central - Convention avec le Ministère des Petites et Moyennes entreprises, du Commerce et de l'Artisanat - Octroi de subvention. • 1998 - 576 W 10
- III-4. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 - 576 W 10
- IV-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 - 576 W 10
- IV-2. – Année de l'École de Nancy - Contrat de licence-type pour la fabrication des produits commerciaux dérivés labellisés École de Nancy. • 1998 - 576 W 10
- IV-3. – Projet culturel de quartier 1998. • 1998 - 576 W 10
- IV-4. – Facturation des droits de reproduction des documents dont la Ville de Nancy possède des droits. • 1998 - 576 W 10
- IV-5. – Soirée de l'élection de Miss France 1999 en direct sur TF1 depuis l'Opéra Régional de Nancy le 12 décembre 1998. • 1998 - 576 W 10
- V-1. – Restructuration de l'immeuble sis 73 rue Isabey à Nancy - Désignation de la maîtrise d'oeuvre. • 1998 - 576 W 10
- V-2. – Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre - Choix du Maître d'Oeuvre. • 1998 - 576 W 10
- V-3. – Avenant n°3 au contrat avec Nancy-Energie pour la fourniture de chaleur à l'Institut Médico-Légal. • 1998 - 576 W 10
- V-4. – Marché central - Rénovation et mise en conformité des ailes A et B - Avenants au marché de travaux. • 1998 - 576 W 10
- V-5. – Nettoyage des locaux de la Médiathèque - nettoyage et lavages des vitres et des glaces des propriétés communales - avenants n°1 aux marchés. • 1998 - 576 W 10
- V-6. – Parc de stationnement Saint-Georges : tarification. • 1998 - 576 W 10
- V-7. – Parc de stationnement SNCF : création d'un tarif pour véhicules utilitaires hors gabarit et assujettissement de la tarification à la taxe sur la valeur ajoutée. • 1998 - 576 W 10
- V-8. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 2, 3 et 4 juillet 1998, organisée par l'association les Vitrines de Nancy . • 1998 - 576 W 10
- V-9. – Opérateur de télécommunications : redevance annuelle pour occupation du domaine public ou utilisation d'infrastructures existantes. • 1998 - 576 W 10
- VI-1. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la chaufferie de l'Église Notre-Dame de Bonsecours. • 1998 - 576 W 10
- VI-2. – Appel d'offres ouvert - Réhabilitation ancienne École Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts. • 1998 - 576 W 10
- VI-3. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 1998 : équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 1998 - 576 W 10
- VI-4. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1998 - 576 W 10
- VI-5. – Aménagement des rues Jacquard - Saint Urbain et de l'Impasse Bon Pays - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 10
- VI-6. – Acquisition de matériel de transport - année 1998 - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 10
- VI-7. – École Emile Gebhart - Création de deux escaliers de secours et démolition d'un préfabriqué - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 10
- VI-8. – 5-7 rue Henri Bazin - réhabilitation des locaux - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 10
- VI-9. – Ensemble Poirel - rénovation de la salle et des galeries - appel d'offres restreint et marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 10
- VII-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 1ère phase de l'année 1998. • 1998 - 576 W 10
- VII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 - 576 W 10
- VII-3. – Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales. • 1998 - 576 W 10
- VII-4. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1998 - 576 W 10
- VII-5. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l'État. • 1998 - 576 W 10
- VIII-1. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la maternité régionale. • 1998 - 576 W 10
- VIII-2. – Suivi des frais médicaux résultant des accidents du travail - Institution d'un tarif de vacation d'un médecin conseil. • 1998 - 576 W 10
-
- I-1. – Décision modificative n°1. • 1998 - 576 W 11
- I-2. – Logement d'insertion - Avenant n°1 à la convention du 23 octobre 1996 entre la Ville de Nancy et l'OPAC de Nancy relative à la réhabilitation de 13 logements sis 33/35 rue Charles III à Nancy. • 1998 - 576 W 11
- I-3. – Garantie d'un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 128.900 francs et versement d'un fonds de concours de 105.000 francs à la Société Présence Habitat pour la réhabilitation de 5 logements situés 14 rue Jeannot à Nancy. • 1998 - 576 W 11
- I-4. – Garantie d'un prêt de la Caisse des dépôts et consignations de 121.700 francs et versement d'un fonds de concours de 60.000 francs à la Société Présence Habitat pour l'acquisition et la réhabilitation de 3 logements situés 51 rue Kléber à Nancy. • 1998 - 576 W 11
- I-5. – Prêt sans intérêt de 48 000 francs consenti par les Houillères du Bassin de Lorraine pour la mise en conformité de la hauteur de la cheminée de la chaufferie au charbon du groupe scolaire Lafontaine. • 1998 - 576 W 11
- I-6. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1998 - 576 W 11
- II-1. – Cession à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) d'un volume de l'immeuble 9, place Mengin. • 1998 - 576 W 11
- II-2. – Quartier Charles III - requalification de l'îlot Drouot-St Nicolas - Convention entre la Ville de Nancy et l'EPML relative aux travaux d'aménagement des immeubles sis à Nancy 56 et 61, rue Saint Nicolas et à leur cession. • 1998 - 576 W 11
- II-3. – ZAC Provençal : dénomination du mail André Jeandin. • 1998 - 576 W 11
- II-4. – Avis de la Ville de Nancy concernant l'autorisation relative au système d'assainissement et à la mise aux normes du réseau d'assainissement et de la station d'épuration de la Communauté urbaine du Grand Nancy au titre de la Loi sur l'eau. • 1998 - 576 W 11
- II-5. – Fermeture, dépose et déclassement d'un tronçon de la ligne de chemin de fer de Champigneulles à Jarville compris entre la rue Henri Bazin et le pont sur le Canal de la Marne au Rhin à Nancy : avis de la Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 11
- II-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 - 576 W 11
- III-1. – Aménagement du secteur Nancy-Thermal : choix des organismes admis en seconde phase et approbation du cahier des charges. • 1998 - 576 W 11
- III-2. – Réalisation d'une maquette sur l'espace Meurthe Canal - Marché négocié. • 1998 - 576 W 11
- III-3. – Avenant n°2 à la convention du 1er juin 1995 avec l'OPAC pour l'extension de la salle Claude Deruet - Zac Provençal - Nancy. • 1998 - 576 W 11
- III-4. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - année scolaire 97/98 - appel d'offres ouvert - proposition d'avenant au lot n°4. • 1998 - 576 W 11
- III-5. – Aménagement de la Terrasse Vaudémont - Lot n°5 - Serrurerie - Résiliation du marché. • 1998 - 576 W 11
- III-6. – Arc de Triomphe Héré - travaux de restauration - avenants aux marchés de travaux. • 1998 - 576 W 11
- III-7. – Cession de matériels. • 1998 - 576 W 11
- III-8. – Demande de subvention pour la restauration du petit bassin et du monument funéraire du jardin du musée de l'École de Nancy. • 1998 - 576 W 11
- III-9. – Convention Electricité de France et Ville de Nancy : enfouissement du réseau basse tension aérien - rue du Sergent Bobillot à Nancy. • 1998 - 576 W 11
- IV-1. – Aménagement de l'immeuble Lyautey - lancement de la procédure de désignation de maîtrise d'oeuvre. • 1998 - 576 W 12
- IV-2. – Réalisation du mur de soutènement le long du Bras Vert et création d'une voie nouvelle dans le prolongement de la rue de Château-Salins : lancement de l'appel d'offres ouvert par l'E.P.M.L. et approbation des pièces techniques et administratives. • 1998 - 576 W 12
- IV-3. – Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy - Lancement de l'appel d'offres ouvert par l'E.P.M.L. et approbation des pièces techniques et administratives. • 1998 - 576 W 12
- IV-4. – Appel d'offres ouvert - fourniture de matériel divers - année 1999. • 1998 - 576 W 12
- IV-5. – Appel d'offres ouvert - fourniture de carburant - année 1999. • 1998 - 576 W 12
- IV-6. – Appel d'offres ouvert pour la réhabilitation du Jardin Corbin - 36,38, rue du Sergent Blandan à Nancy. • 1998 - 576 W 12
- IV-7. – Appel d'offres ouvert - Musée de l'École de Nancy - Travaux de rénovation intérieure. • 1998 - 576 W 12
- IV-8. – Appel d'offres ouvert - Travaux de mise en conformité des installations électriques - Divers groupes scolaires, église Saint Sébastien, Basilique Saint Epvre, Temple Protestant. • 1998 - 576 W 12
- IV-9. – Appel d'offres ouvert - Service de télécommunications. • 1998 - 576 W 12
- IV-10. – Appel d'offres ouvert - Cimetière du sud. Fabrication et pose de columbariums sur le site cinéraire. • 1998 - 576 W 12
- IV-11. – Appel d'offres ouvert - Musée des beaux-arts - Aménagement du jardin. • 1998 - 576 W 12
- IV-12. – Désignation des membres des commissions d'appels d'offres et de maîtrise d'oeuvre. • 1998 - 576 W 12
- IV-13. – Rénovation de diverses chaufferies - Musée de l'École de Nancy - Zoo de la Pépinière - Salles communales du Haut-du-Lièvre - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 12
- IV-14. – Rénovation du gymnase Maurice Jacquet - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 12
- IV-15. – Travaux de rénovation du Stade Victor - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 12
- IV-16. – Année de l'École de Nancy - Édition des catalogues d'expositions - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 12
- IV-17. – Fourniture de matériels divers - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 12
- IV-18. – Musée des beaux-arts - Aménagement du sous-sol de l'extension du Musée - Signalétique directionnelle du Musée - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 12
- IV-19. – Ensemble Poirel - Rénovation de la salle et des galeries - Lot n° 26 - Décoration : staff stuc et sculptures - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 12
- IV-20. – Ensemble Poirel - Rénovation de la salle et des galeries - Lot n° 25 - fauteuils - Appel d'offres restreint - Signature du marché. • 1998 - 576 W 12
- IV-21. – Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunications et prestations de formation - Année 1998 - Appel d'offres restreint - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 12
- IV-22. – Musée des beaux-arts - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 12
- IV-23. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - Réfection des couches de roulement - Programme 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 12
- IV-24. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Année scolaire 1998/1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 12
- IV-25. – Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales - Année 1998 - Proposition d'avenants. • 1998 - 576 W 12
- IV-26. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Étude de faisabilité sur la production de chaleur - Marché négocié sans mise en concurrence. • 1998 - 576 W 12
- V-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 2° phase 1998. • 1998 - 576 W 12
- V-2. – Contrat de ville - 1ère session 1998. • 1998 - 576 W 12
- V-3. – Attribution de subventions à diverses associations. • 1998 - 576 W 12
- V-4. – Convention Agence Nationale pour l'Emploi (A.N.P.E). • 1998 - 576 W 12
- VI-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998 - 576 W 12
- VI-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 - 576 W 12
- VI-3. – Tarification Atelier d'Art Enfantin - Année scolaire 1998/1999. • 1998 - 576 W 12
- VI-4. – Centre de loisirs municipal sans hébergement mercredis et petites vacances - Tarification à partir du 1er septembre 1998. • 1998 - 576 W 12
- VI-5. – Contrats d'Aménagement du Temps de l'Enfant. Poursuite de l'opération. Année 1998/1999. • 1998 - 576 W 12
- VI-6. – Participation de la ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec l'Office d'Hygiène Sociale. • 1998 - 576 W 12
- VI-7. – Attribution d'une subvention d'équipement à la Maison des jeunes et de la culture Pichon. • 1998 - 576 W 12
- VI-8. – Projet de site Internet du haut du Lièvre. Attribution d'une subvention d'équipement à l'OPAC de Nancy. • 1998 - 576 W 12
- VI-9. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998 - 576 W 12
- VI-10. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives. • 1998 - 576 W 12
- VI-11. – Convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement au Centre-École Régional de Parachutisme de Nancy-Lorraine. • 1998 - 576 W 12
- VII-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 - 576 W 12
- VII-2. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarif saison 1998 / 1999. • 1998 - 576 W 12
- VIII-1. – Année de l'École de Nancy - Convention Ville de Nancy / Office du tourisme. • 1998 - 576 W 12
- VIII-2. – Année de l'École de Nancy - Utilisation du logo École de Nancy pour des opérations de promotion. • 1998 - 576 W 12
- VIII-3. – Année de l'École de Nancy - Prêts d'oeuvres. • 1998 - 576 W 12
- IX-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 - 576 W 12
- IX-2. – Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe, Newcastle et Padoue, pour la période du 3 au 28 Août 1998. • 1998 - 576 W 12
- IX-3. – Attribution de subventions aux commissions municipales de quartier. • 1998 - 576 W 12
- IX-4. – Attribution d'une subvention à l'association des élèves de l'E.N.S.A.I.A. • 1998 - 576 W 12
- X-1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association pour la sauvegarde des monuments du cimetière de Préville relative au monument des Frères Antoine. • 1998 - 576 W 12
- X-2. – Adhésion de la Ville de Nancy au Comité National Français de l'International Council of Museums (ICOM). • 1998 - 576 W 12
- X-3. – Mise à disposition d'un agent auprès de la mission locale pour l'emploi. • 1998 - 576 W 12
- X-4. – Création d'un poste de médecin contractuel. • 1998 - 576 W 12
- X-5. – Modification du tableau des effectifs. • 1998 - 576 W 12
- X-6. – Rémunération des vacataires employés dans le cadre des dispositifs de l'aménagement du temps de l'enfant. Rectificatif. • 1998 - 576 W 12
-
- I-1. – Abrogation de la délibération du 22 janvier 1990 garantissant un emprunt de 600.000 francs à l'association sportive et culturelle centre foch. • 1998 - 576 W 13
- I-2. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à la Société Lorraine d'HLM de Nancy pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1998 - 576 W 13
- I-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la société SONACOTRA à hauteur de 50% pour un PALULOS de 3.380.000 F de la caisse des dépôts et consignations destiné à financer la réhabilitation d'un foyer résidence, 13 rue de l'Abbé Lemire à Nancy. • 1998 - 576 W 13
- II-1. – Requalification du site industriel Daum à Nancy - approbation du projet - Décision de lancement des travaux - ajustement de l'enveloppe financière du programme. • 1998 - 576 W 13
- II-2. – Cession après restructuration du site industriel Daum, rue des Cristalleries, à la Compagnie française des Cristalleries Daum. • 1998 - 576 W 13
- II-3. – Cession d'un ensemble immobilier à réhabiliter rue des Cristalleries. • 1998 - 576 W 13
- II-4. – Acquisition d'un bien immobilier sis 56 à 66, boulevard d'Austrasie à Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine. • 1998 - 576 W 13
- II-5. – Ville neuve de Charles III : restructuration d'équipements et aménagement d'espaces publics - Convention de mandat entre la ville et SOLOREM - programme détaillé. • 1998 - 576 W 13
- II-6. – Salle de sports rue Charles III - Réaménagement des anciens ateliers du C.C.A.S. - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998 - 576 W 13
- II-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 - 576 W 13
- II-8. – Z.A.C. de la Croix de Bourgogne - approbation de la note de conjoncture 1997. • 1998 - 576 W 13
- III-1. – Étude sur l'avenir des institutions lyriques, symphoniques et chorégraphiques de Lorraine - Participation de la Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 13
- III-2. – Zéntih - politique tarifaire. • 1998 - 576 W 13
- III-3. – Musée de l'école de Nancy - Diverses gratuités. • 1998 - 576 W 13
- III-4. – Contrat de concession d'occupation du domaine public relatif à l'aménagement et à l'exploitation de l'espace librairie du Musée des beaux-arts - Désignation du concessionnaire. • 1998 - 576 W 13
- III-5. – Musée des beaux-arts - Contrat de production avec la Société Token Production. • 1998 - 576 W 13
- III-6. – Musée des beaux-arts - Contrat de cession de droits d'auteur Ville de Nancy / Madame Madeleine Caillard. • 1998 - 576 W 13
- III-7. – Musée lorrain - Programme de conservation et restauration d'oeuvres - Avenant à la convention Ville de Nancy / Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain, anciennement Société d'Archéologie Lorraine. • 1998 - 576 W 13
- III-8. – Convention Ville de Nancy/Association Française pour la Connaissance de l'Ex-Libris (A.F.C.E.L.) - 43, rue Stanislas à Nancy. • 1998 - 576 W 13
- IV-1. – Fonds d'équipement des communes urbaines 1998 : Demande de transfert d'affectation de la subvention accordée par le Conseil général pour l'aménagement du Square de l'église Saint Nicolas. • 1998 - 576 W 13
- IV-2. – Fonds d'équipement des communes urbaines : demande de subventions au Conseil général au titre de l'année 1999. • 1998 - 576 W 13
- IV-3. – Convention France Télécom et Ville de Nancy : enfouissement du réseau téléphonique et de vidéocommunication - rue du Sergent Bobillot à Nancy. • 1998 - 576 W 13
- IV-4. – Convention de servitude au profit de France Télécom pour le passage d'ouvrages enterrés sur la parcelle AL 278 à Villers-lès-Nancy. • 1998 - 576 W 13
- IV-5. – Convention de servitude relative à l'implantation d'ouvrages de génie civil nécessaires à la desserte électrique des rue Gustave Simon et des Maréchaux - jardin du musée des Beaux Arts. • 1998 - 576 W 13
- V-1. – Appel d'offres ouvert - restauration de l'aquarium du musée de l'École de Nancy. • 1998 - 576 W 14
- V-2. – Appel d'offres ouvert - Musée de l'École de Nancy - travaux de rénovation intérieure. • 1998 - 576 W 14
- V-3. – Appel d'offres ouvert - travaux d'aménagement de la rue Dom Calmet. • 1998 - 576 W 14
- V-4. – Appel d'offres ouvert - évacuation des déchets en centre d'enfouissement technique - année 1999. • 1998 - 576 W 14
- V-5. – Appel d'offres ouvert - Hôtel de Ville de Nancy : étude de maîtrise de la demande d'électricité (M.D.E.). • 1998 - 576 W 14
- V-6. – Appel d'offres ouvert - travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - année 1999. • 1998 - 576 W 14
- V-7. – Mise en appel d'offres ouvert. - Classes de découvertes en 1999 -. • 1998 - 576 W 14
- V-8. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de papier - Année 1999. • 1998 - 576 W 14
- V-9. – Appel d'offres ouvert - Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1999. • 1998 - 576 W 14
- V-10. – Appel d'offres restreint - Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables, prestations de formation et de systèmes de télécommunication pour l'année 1999 - Constitution de candidatures annuelles. • 1998 - 576 W 14
- V-11. – Appel d'offres ouvert - Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils. • 1998 - 576 W 14
- V-12. – Désignation des membres des commissions d'appels d'offres. • 1998 - 576 W 14
- V-13. – Réhabilitation du Jardin Corbin - 36/38, rue du Sergent Blandan à Nancy - appel d'offres ouvert - Signature de marché. • 1998 - 576 W 14
- V-14. – Extension du Musée des beaux-arts - marché de contrôle technique - appel d'offres ouvert - avenant de transfert. • 1998 - 576 W 14
- V-15. – Arc de Triomphe Héré - restauration de la sculpture plomb surplombant la porte - avenant n°1 au lot 1. • 1998 - 576 W 14
- V-16. – Illuminations de fin d'année - programme 1998 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 14
- V-17. – Travaux de mise en conformité des installations électriques - Divers groupes scolaires, église Saint Sébastien, basilique Saint Epvre et Temple protestant - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1998 - 576 W 14
- V-18. – Travaux de suppression de transformateurs et d'adaptation des installations électriques de l'École Didion Raugraff et colonie scolaire de Gentilly - marché négocié - proposition d'avenant. • 1998 - 576 W 14
- V-19. – Services de télécommunications - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1998 - 576 W 14
- V-20. – Marché de télécommunication du service Radiocom 2000, du service de téléphonie mobile analogique (SFR) et de transfert de données sur liaisons haut débit (Transpac) - marchés négociés sans mise en concurrence. • 1998 - 576 W 14
- V-21. – Extension et modification de l'installation téléphonique de l'hôtel de vile et du centre technique municipal et maintenance de celle-ci - marché négocié sans mise en concurrence. • 1998 - 576 W 14
- V-22. – Fourniture de combustibles - année 1998 - lots 1 et 2 - appel d'offres ouvert - avenant de transfert. • 1998 - 576 W 14
- V-23. – Fourniture de papier - Année 1998 - Avenant n° 1 au lot n° 1. • 1998 - 576 W 14
- V-24. – Approvisionnement des ateliers municipaux - année 1998 - proposition d'avenant au lot n°2. • 1998 - 576 W 14
- V-25. – Cimetière du Sud - fabrication et pose de columbariums sur le site cinéraire - appel d'offres ouvert - Signature de marchés. • 1998 - 576 W 14
- VI-1. – Avenant n° 5 à la convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1998 - 576 W 14
- VII-1. – Avenant n°5 au contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 14
- VII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 - 576 W 14
- VII-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 1998. • 1998 - 576 W 14
- VII-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998 - 576 W 14
- VII-5. – Attribution de subventions pour les Animations Sportives Estivales et petits congés. • 1998 - 576 W 14
- VII-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association Sportive des P.T.T. de Nancy. • 1998 - 576 W 14
- VII-7. – Acquisition d'un chronomètre électronique - Demande de subvention au Conseil général. • 1998 - 576 W 14
- VIII-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 - 576 W 14
- VIII-2. – 25ème anniversaire du jumelage Nancy-Kanazawa : conduite par Monsieur le Maire d'une délégation d'élus et de fonctionnaires. • 1998 - 576 W 14
- IX-1. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la Maternité Régionale. • 1998 - 576 W 14
- IX-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'atelier Lorrain pour l'Expérimentation et l'Innovation Sociale (ALEXIS). • 1998 - 576 W 14
- IX-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nationale des Directeurs Financiers et de Contrôle de Gestion. • 1998 - 576 W 14
- IX-4. – Adhésion de la Ville de Nancy au Mouvement Français de la Qualité (MFQ). • 1998 - 576 W 14
- IX-5. – Avis du conseil municipal sur une installation classée : Société Permali Composites à Maxéville. • 1998 - 576 W 14
- IX-6. – Fusion à Nancy des congrégations des Soeurs de la foi d'Haroué et des Soeurs de la doctrine chrétienne de Nancy. • 1998 - 576 W 14
- IX-7. – Logement de fonction. • 1998 - 576 W 14
- IX-8. – Mise à disposition de personnels auprès de la Société d'Histoire de la Lorraine. • 1998 - 576 W 14
- IX-9. – Mise à disposition d'un agent auprès du Centre communal d'action sociale. • 1998 - 576 W 14
- IX-10. – Modification du tableau des effectifs. • 1998 - 576 W 14
- IX-11. – Régime indemnitaire des médecins territoriaux. • 1998 - 576 W 14
- IX-12. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de régisseur technique de la mission de l'Année de l'École de Nancy. • 1998 - 576 W 14
- IX-13. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de directeur du Centre d'Accueil de Rémicourt. • 1998 - 576 W 14
- IX-14. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 1998 - 576 W 14
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- I-1. – Décision modificative n°2. • 1998 - 576 W 15
- I-2. – Confirmation de la garantie d'emprunt accordée au C.H.R.U de Nancy. • 1998 - 576 W 15
- I-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d'intégration d'un montant de 309.800 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 335, avenue de la Libération à Nancy. • 1998 - 576 W 15
- I-4. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 32, rue Emile Bertin au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 1998 - 576 W 16
- I-5. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble situé 39, rue Gabriel Mouilleron au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 1998 - 576 W 16
- I-6. – Attribution d'une subvention à l'association de la presse de l'Est. • 1998 - 576 W 16
- II-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Pôle Européen de Santé. • 1998 - 576 W 16
- III-1. – Signature d'un Protocole de Partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la politique de la ville et de l'habitat pour les années 1998, 1999 et 2000. • 1998 - 576 W 16
- III-2. – Acquisition des ateliers du Centre communal d'action sociale, sis 70, rue Charles III à Nancy et d'une emprise de terrain attenant. • 1998 - 576 W 16
- III-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 - 576 W 16
- III-4. – Aménagement du secteur d'activités de Réménauville. Note de conjoncture arrêtée au 31.12.97 et prorogation du traité de concession à SOLOREM. • 1998 - 576 W 16
- III-5. – ZAC Provençal : approbation de la note de conjoncture 1997 et prolongation de quatre ans par avenant au traité de concession. • 1998 - 576 W 16
- III-6. – ZAC Pichon : Approbation de la note de conjoncture 1997- Achèvement de la ZAC. • 1998 - 576 W 16
- III-7. – Indivision Solvay - autorisation de cession de terrain pour la création d'un bassin de rétention. • 1998 - 576 W 16
- III-8. – Indivision Solvay - autorisation de cession de terrain pour la création d'une déchetterie. • 1998 - 576 W 16
- III-9. – Cession à la Société Richard Automobiles d'une parcelle de terrain située à Nancy, 418B avenue de la Libération. • 1998 - 576 W 16
- III-10. – Cession d'un terrain 306 ter avenue du Général Leclerc. • 1998 - 576 W 16
- III-11. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une parcelle de terrain cadastrée BS 634 et 546, située rue Emile Bertin. • 1998 - 576 W 16
- IV-1. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage. • 1998 - 576 W 16
- V-1. – Salle Poirel : décision de principe relative à la gestion déléguée. • 1998 - 576 W 16
- V-2. – Orgue Poirel : vente et conditions d'utilisation. • 1998 - 576 W 16
- V-3. – Nouvelle tarification du Musée des beaux-arts. • 1998 - 576 W 16
- V-4. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 - 576 W 16
- V-5. – Vente de sandwiches au bar de l'opéra. • 1998 - 576 W 16
- VI-1. – Avenant n°11 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. • 1998 - 576 W 16
- VI-2. – Appel d'offres ouvert - restructuration des locaux 73, rue Isabey. • 1998 - 576 W 16
- VI-3. – Musée des Beaux - Arts de Nancy Aménagement d'un jardin intérieur - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998 - 576 W 16
- VI-4. – Réalisation du mur de soutènement le long du bras vert et création d'une nouvelle voie dans le prolongement de la rue de Château Salins - Attribution des marchés. • 1998 - 576 W 16
- VI-5. – Adjudication ouverte pour les travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Année 1999. • 1998 - 576 W 16
- VI-6. – Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des groupes scolaires et espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 16
- VI-7. – Appel d'offres ouvert - location maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles. • 1998 - 576 W 16
- VI-8. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques pour l'année 1999. • 1998 - 576 W 16
- VI-9. – Appel d'offres ouvert - Réhabilitation de l'ancienne école Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts. • 1998 - 576 W 16
- VI-10. – Commission gestion déléguée de la salle Poirel - Désignation des membres. • 1998 - 576 W 16
- VI-11. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 1998 - 576 W 16
- VII-1. – Contrat de Ville - 2ème session 1998. • 1998 - 576 W 16
- VII-2. – Attribution de subventions à diverses associations - Dernière phase. • 1998 - 576 W 16
- VIII-1. – Attribution de subventions à des associations étudiantes. • 1998 - 576 W 16
- VIII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 - 576 W 16
- VIII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Laïque des Cordeliers. • 1998 - 576 W 16
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- I-1. – Mise en vente au Musée de l'École de Nancy de nouvelles affiches et modification des tarifs de vente d'une série de cartes postales et d'une affiche. • 1998 - 576 W 17
- I-2. – Restauration de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - Demande de subvention à l'État. • 1998 - 576 W 17
- I-3. – Année de l'École de Nancy - Convention de parrainage - Société nancéienne Varin Bernier / Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 17
- I-4. – Année de l'École de Nancy - Dispositions relatives aux avantages accordés aux partenaires ; utilisation de catalogues et produits dérivés pour la promotion de l'événement. • 1998 - 576 W 17
- I-5. – Acquisition pour le Musée de l'École de Nancy d'une coupe en verre d'Emile Gallé. • 1998 - 576 W 17
- I-6. – Année de l'École de Nancy - Avenant à la convention Ville de Nancy/Office de Tourisme. • 1998 - 576 W 17
- I-7. – Appel d'offres ouvert - Aménagement des rues Victor Poirel et Morey. • 1998 - 576 W 17
- I-8. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de l'ensemble Poirel - lot n°29 - Matériel électro-acoustique. • 1998 - 576 W 17
- I-9. – Année de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert pour l'assurance des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales. • 1998 - 576 W 17
- I-10. – Année de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert pour le transport des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales. • 1998 - 576 W 17
- I-11. – Appel d'offres ouvert - aménagement du parking du Sergent Blandan dans le cadre de l'année École de Nancy. • 1998 - 576 W 17
- I-12. – Année de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert pour le gardiennage des trois expositions principales. • 1998 - 576 W 17
- I-13. – Année de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert pour la scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy, 1889-1909 se déroulant dans les Galeries Poirel du 24 avril au 26 juillet 1999. • 1998 - 576 W 17
- I-14. – Restauration de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 17
- I-15. – Musée de l'École de Nancy - Travaux de rénovation intérieure - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 17
- II-1. – Convention d'ouverture de crédit à long terme auprès de Natexis Banque. • 1998 - 576 W 17
- II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Présence Habitat pour un prêt locatif aidé à loyer minoré (PLALM) de 500.000 francs destiné à financer l'acquisition et l'amélioration de 4 logements situés 60, rue de Nabécor à Nancy. • 1998 - 576 W 17
- III-1. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er janvier 1999. • 1998 - 576 W 17
- III-2. – Attribution de subventions à caractère universitaire. • 1998 - 576 W 17
- III-3. – Conventions relatives au subventionnement d'emplois-jeunes dans trois Maisons des Jeunes et de la Culture. • 1998 - 576 W 17
- III-4. – Convention relative au subventionnement d'un emploi-jeune pour l'association A.P.E.D.A. • 1998 - 576 W 17
- III-5. – Convention relative au subventionnement d'un emploi-jeune pour l'association A.L.A.G.H. • 1998 - 576 W 17
- III-6. – Convention relative au subventionnement d'un emploi-jeune pour l'association Forum de l'IFRAS. • 1998 - 576 W 17
- III-7. – Dispositif repas du soir - Saison 1998/1999 - Travaux d'aménagement des locaux 11, avenue du XXème Corps - Participation financière de la Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales. • 1998 - 576 W 17
- III-8. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 1998. • 1998 - 576 W 17
- IV-1. – Prix Entreprises-Enseignements supérieurs - Attribution d'une subvention. • 1998 - 576 W 17
- IV-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - note de conjoncture - exercice 1997 - bilan prévisionnel actualisé. • 1998 - 576 W 17
- IV-3. – Acquisition par la Ville de Nancy de différentes parcelles de terrain et d'immeubles formant les emprises du Jardin d'Eau, situées sur la zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe, appartenant à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1998 - 576 W 17
- IV-4. – Participation de la Communauté urbaine du Grand Nancy au financement du terrain réservé à la construction d'un restaurant universitaire situé boulevard d'Austrasie à Nancy. • 1998 - 576 W 18
- IV-5. – Cession au Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) du terrain d'assiette de l'École d'Application des Cadres Territoriaux (ENACT). Participation de la Communauté urbaine du Grand Nancy au coût d'acquisition du terrain. • 1998 - 576 W 18
- IV-6. – Cession à la société Norminter d'une emprise de terrain rue Marcel Brot. • 1998 - 576 W 18
- IV-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 - 576 W 18
- IV-8. – Campagne de ravalement - Année 1999. • 1998 - 576 W 18
- IV-9. – Cession d'une parcelle de terrain rue du Chemin blanc. • 1998 - 576 W 18
- IV-10. – Acquisition par la Ville de Nancy, sur l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) d'un immeuble cadastré section AO n° 21, sis à Nancy - 16, rue de Régnéville. • 1998 - 576 W 18
- IV-11. – Cession à la Société Lorraine d'HLM de 4 immeubles à réhabiliter. • 1998 - 576 W 18
- V-1. – Appel d'offres ouvert : aménagement intérieur du parking Dom Calmet. • 1998 - 576 W 18
- V-2. – Appel d'offres ouvert : travaux d'entretien de la voirie communale - pavage et dallage. • 1998 - 576 W 18
- V-3. – Appel d'offres ouvert : restructuration de l'éclairage public - programme 1999 - travaux de rénovation électrique et petits travaux neufs. • 1998 - 576 W 18
- V-4. – Appel d'offres ouvert : contrat d'entretien pour l'éclairage et les illuminations de la Place Stanislas, de la rue Héré et de l'Arc Héré. • 1998 - 576 W 18
- V-5. – Appel d'offres ouvert - Opération Drouot / Saint Nicolas - aménagement des abords de l'église Saint Nicolas. • 1998 - 576 W 18
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Travaux de confortation à l'église Saint-Nicolas. • 1998 - 576 W 18
- V-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1998 - 576 W 18
- V-8. – Fourniture de matériels et progiciels bureautique, consommables, systèmes de télécommunications et prestations de formation - Année 1998 - Lot n° 4 : systèmes de télécommunications - Appel d'offres restreint - Signature du marché. • 1998 - 576 W 18
- V-9. – MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension - Proposition d'avenants aux marchés de travaux et de maîtrise d'oeuvre. • 1998 - 576 W 18
- V-10. – Travaux d'aménagement de la rue Dom Calmet - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 18
- V-11. – Fourniture de matériels divers - Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 18
- V-12. – Fourniture de carburant - Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 18
- V-13. – Restructuration des locaux 73, rue Isabey - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 18
- V-14. – Travaux de désinfection et désinsectisation - Marché négocié. • 1998 - 576 W 18
- VI-1. – Avenant n°11 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. • 1998 - 576 W 18
- VI-2. – Fixation des droits de voirie 1999. • 1998 - 576 W 18
- VII-1. – Zénith de Nancy - Avenant n° 1 au contrat de régie intéressée du 27 juin 1997 conclu avec la Société Gymnase-Club. • 1998 - 576 W 18
- VII-2. – Musée des beaux-arts : Convention de dépôt d'oeuvres entre le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou et la Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 18
- VII-3. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1998 - 576 W 18
- VII-4. – Attribution de subventions à six associations secteur fêtes et animation. • 1998 - 576 W 18
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- 1. – Communication de Monsieur le Maire sur les nouveaux statuts des Commissions Municipales de Quartier. • 1998 - 576 W 19
- I-1. – Décision modificative n°3. • 1998 - 576 W 19
- I-2. – Ouvertures de crédits provisoires 1999 en investissement et en fonctionnement. • 1998 - 576 W 19
- I-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 19
- I-4. – Apurement de l'actif de la Ville de Nancy. • 1998 - 576 W 19
- I-5. – Admissions en non valeur des créances irrécouvrables. • 1998 - 576 W 19
- I-6. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 5 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par la société Batigère Nancy, anciennement société HLM de l'Est, suite à une opération de réaménagement. • 1998 - 576 W 19
- I-7. – Confirmation de garantie accordée par la Ville de Nancy à la société Batigère Nancy, anciennement société HLM de l'Est, pour construction de 32 logements rue Claudot à Nancy. • 1998 - 576 W 19
- I-8. – Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux. • 1998 - 576 W 19
- II-1. – Requalification du site industriel Daum - Lancement de la première phase de travaux - Signature des marchés et du contrat de crédit bail. • 1998 - 576 W 19
- II-2. – Réalisation d'une étude portant sur le développement et la mise en place d'une opération pilote pour faciliter le transport des achats des consommateurs dans le centre de Nancy. • 1998 - 576 W 19
- II-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998 - 576 W 19
- III-1. – Conventions avec l'État pour le fonctionnement des Maisons des Services Publics de la Mairie du Haut-du-Lièvre et de la Mairie d'Haussonville. • 1998 - 576 W 20
- III-2. – Conseil d'administration et commission permanente des établissement du second degré - Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'administration du Lycée Henri Poincaré. • 1998 - 576 W 20
- III-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement - année 1997. • 1998 - 576 W 20
- III-4. – Société d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1997. • 1998 - 576 W 20
- III-5. – Cimetières - Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions. • 1998 - 576 W 20
- III-6. – Cimetières - Révision tarifs travaux. • 1998 - 576 W 20
- IV-1. – Avenant n°2 au marché de location maintenance d'équipements de péage. • 1998 - 576 W 20
- IV-2. – Avenant n°12 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974 - mise en conformité avec la réglementation du mode d'encaissement des recettes. • 1998 - 576 W 20
- IV-3. – Approvisionnement des ateliers municipaux - année 1998 - lot n°1 matériel électrique, appareillages, accessoires et divers - avenant n°1 au marché notifié le 16 janvier 1998. • 1998 - 576 W 20
- IV-4. – Maintenance des installations techniques - lot n° 6 - portes automatiques - portes coupe-feu - Projet d'avenant. • 1998 - 576 W 20
- IV-5. – Conception, impression et édition du bulletin municipal - Projet d'avenant. • 1998 - 576 W 20
- IV-6. – Basilique Saint-Epvre. Demande de subvention auprès de l'État. • 1998 - 576 W 20
- IV-7. – Cession de trois balayeuses. • 1998 - 576 W 20
- IV-8. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy - Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). • 1998 - 576 W 20
- IV-9. – Facturation d'interventions diverses pour compte de tiers sur le domaine public. • 1998 - 576 W 20
- IV-10. – Extension et restructuration du Musée des beaux-arts - avenants aux marchés de travaux. • 1998 - 576 W 20
- V-1. – Appel d'offres ouvert pour l'achat d'espaces par annonces publicitaires, publi-informatives, encarts suppléments rédactionnels. • 1998 - 576 W 20
- V-2. – Appel d'offres ouvert : signalisation routière - marques sur chaussées - Année 1999. • 1998 - 576 W 20
- V-3. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration du zoo de la Pépinière - 2ème tranche. • 1998 - 576 W 20
- V-4. – Appel d'offres ouvert. Rénovation de l'installation de chauffage de l'église Notre-Dame de Bonsecours. • 1998 - 576 W 20
- V-5. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1998 - 576 W 20
- V-6. – Hôtel de Ville de Nancy - Étude de maîtrise de la demande d'électricité (M. D. E.) - Signature du marché. • 1998 - 576 W 20
- V-7. – Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1999 - Signature du marché. • 1998 - 576 W 20
- V-8. – Fournitures de papier - Année 1999 - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 20
- V-9. – Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux - Signature du marché. • 1998 - 576 W 20
- V-10. – Evacuation des déchets en centre d'enfouissement technique - Année 1999 - Signature du marché. • 1998 - 576 W 20
- V-11. – Réhabilitation de l'ancienne école Michelet - Aménagement de locaux pour les services techniques et les espaces verts - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 20
- V-12. – Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 20
- V-13. – Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - Année 1999 - Signature du marché. • 1998 - 576 W 20
- V-14. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque - Année 1999 - Marchés négociés - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 20
- V-15. – Location et entretien des équipements textiles - Marché négocié - Signature du marché. • 1998 - 576 W 20
- V-16. – Ramassage et transport de fonds pour les services municipaux - Marché négocié - Signature du marché. • 1998 - 576 W 20
- V-17. – Signature de la charte d'orientation pour le choix du mieux disant et l'élimination des offres anormalement basses. • 1998 - 576 W 20
- VI-1. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage avec : la Caisse d'épargne des Pays Lorrains, la société Clarion, EDF, Gaz de France, la société Nordon, Imprimerie Bialec, la société Olitec et la société Lagarde et Mérégnani. • 1998 - 576 W 20
- VI-2. – Année École de Nancy - Convention de soutien financier - Société Intergestion. • 1998 - 576 W 20
- VI-3. – Édition d'un numéro hors série de Beaux-Arts Magazine consacré à l'Année de l'École de Nancy. • 1998 - 576 W 20
- VI-4. – Restauration d'une robe de V. Prouvé et F. Courteix appartenant aux collections du Musée de l'École de Nancy par l'atelier de restauration du Musée Historique des tissus de Lyon - Projet de marché négocié sans mise en concurrence. • 1998 - 576 W 20
- VI-5. – Restauration de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - marchés négociés suite à appel d'offres infructueux - Signature des marchés. • 1998 - 576 W 20
- VII-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour le développement des documents numériques en bibliothèques. • 1998 - 576 W 20
- VII-2. – Attribution d'un fonds de concours E.N.G.R.E.F. (École Nationale du Génie Rural des Eaux et Forêts). • 1998 - 576 W 20
- VII-3. – Inauguration du Musée des beaux-arts et de l'Année de l'École de Nancy : conditions d'accueil des invités. • 1998 - 576 W 20
- VII-4. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 1998 - 576 W 20
- VII-5. – Bibliothèque-Médiathèque - Droits d'inscription. • 1998 - 576 W 20
- VIII-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1998 - 576 W 20
- VIII-2. – Actualisation des tarifs aux bains-douches Saint-Nicolas. • 1998 - 576 W 20
- IX-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 - 576 W 20
- IX-2. – Bourse d'étude pour un étudiant de notre ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 1998/1999. • 1998 - 576 W 20
- X-1. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année scolaire 1998/1999. • 1998 - 576 W 20
- X-2. – École de plein air - Augmentation de la redevance journalière - Année scolaire 1998/1999. • 1998 - 576 W 20
- X-3. – Accueil périscolaire dans les écoles - Modification de tarifs - Année scolaire 1998/1999. • 1998 - 576 W 20
- X-4. – Études surveillées - Modification des tarifs - Année scolaire 1998/1999. • 1998 - 576 W 20
- X-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance des familles - Année scolaire 1998/1999. • 1998 - 576 W 20
- X-6. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1998 - 576 W 20
- X-7. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 - 576 W 20
- X-8. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1998 - 576 W 20
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- I-1. – Construction d'un Marché aux Bestiaux à Laneuveville devant Bayon - Convention de participation financière de la Ville de Nancy. • 1999 - 576 W 21
- I-2. – Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures parc public Charles III - appel d'offres ouvert. • 1999 - 576 W 21
- I-3. – Avis de la Ville de Nancy sur l'arrêt du projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de Laneuveville-devant-Nancy par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 - 576 W 21
- I-4. – Acquisition et utilisation de fichiers informatiques de la Direction Générale des Impôts. • 1999 - 576 W 21
- II-1. – Garantie d'Emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt Pacte de Relance pour la ville d'un montant de 1.968.300 Francs destiné à financer la réhabilitation du Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999 - 576 W 21
- II-2. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour la création d'un logement adapté au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 1999 - 576 W 21
- II-3. – Convention entre l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) et la Ville de Nancy : versement par l'OPAC d'une participation financière à l'aménagement des abords de l'immeuble le Marronnier Rouge au Haut-du-Lièvre. • 1999 - 576 W 21
- II-4. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1999. • 1999 - 576 W 21
- III-1. – Modification du tableau des effectifs. • 1999 - 576 W 21
- III-2. – Création d'un emploi contractuel de chef de projet informatique. • 1999 - 576 W 21
- IV-1. – Divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n°1 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques. • 1999 - 576 W 21
- V-1. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1999 - Couches de roulement. • 1999 - 576 W 21
- V-2. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la rue Gustave Simon. • 1999 - 576 W 21
- V-3. – Appel d'offres ouvert pour l'achat, la pose et la mise en service de bornes escamotables automatiques en remplacement des bornes pneumatiques. • 1999 - 576 W 21
- V-4. – Appel d'offres ouvert - Mur du Cimetière du Sud - Travaux de ravalement. • 1999 - 576 W 21
- V-5. – Appel d'offres ouvert - Groupe scolaire du Placieux - Rénovation de la chaufferie. • 1999 - 576 W 21
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Réfection des couvertures d'écoles. • 1999 - 576 W 21
- V-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1999 - 576 W 21
- V-8. – Rénovation et restructuration du Marché central de Nancy - Désignation de la maîtrise d'oeuvre - Attribution des indemnités. • 1999 - 576 W 21
- V-9. – Entretien de l'éclairage et des illuminations de la Place Stanislas et de la rue Héré - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 21
- V-10. – Restructuration de l'éclairage public - Programme 1999 - Travaux de rénovation électrique et petits travaux neufs - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 21
- V-11. – Opération Drouot - Saint-Nicolas - Aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 21
- V-12. – Travaux de confortation de l'église Saint Nicolas - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 21
- V-13. – Travaux d'entretien de la voirie communale - Pavage et dallage - Année 1999 - Signature du marché. • 1999 - 576 W 21
- V-14. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale - Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 21
- V-15. – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 21
- V-16. – Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales - Année 1999 - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 21
- V-17. – Mise à disposition de bennes et conteneurs et évacuation des déchets - Lot n° 4 - Appel d'offres ouvert - Résiliation du marché. • 1999 - 576 W 21
- V-18. – Extention et restructuration du musée des Beaux-Arts - Aménagement du sous-sol de l'extension - Avenants aux marchés de travaux. • 1999 - 576 W 21
- VI-1. – Aménagement du parking Sergent Blandan dans le cadre de l'Année École de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 21
- VI-2. – Aménagement des rues Victor Poirel et Morey - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 21
- VI-3. – Rénovation de l'ensemble Poirel - Lot 29 - Matériel électroacoustique - éclairage - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 21
- VI-4. – Année de l'École de Nancy - Convention entre le Conseil général de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 1999 - 576 W 21
- VI-5. – Modalités de visite du Musée de l'École de Nancy pendant la période de travaux - Février, mars 1999. • 1999 - 576 W 21
- VI-6. – Année de l'École de Nancy - Billets d'entrée aux expositions offerts aux jeunes mariés nancéiens. • 1999 - 576 W 21
- VI-7. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage. • 1999 - 576 W 21
- VII-1. – Musée des beaux-arts - Avenant au contrat de production avec la société Token Productions. • 1999 - 576 W 21
- VII-2. – Accès gratuit au Musée des beaux-arts du 6 février au 15 février 1999 à l'occasion de sa réouverture. • 1999 - 576 W 21
- VII-3. – Accès gratuit, le 14.03.99, au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy dans le cadre de l'opération printemps des musées. • 1999 - 576 W 21
- VII-4. – Nouvelle tarification des ateliers d'arts plastiques proposés par le service éducatif du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy. • 1999 - 576 W 21
- VIII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 1999 - 576 W 21
- IX-1. – Convention dispositif argent de poche - Reconduction de l'opération. • 1999 - 576 W 21
- IX-2. – Convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, l'Union Locale des MJC et le Centre de Médecine Préventive pour la mise en oeuvre du volet santé dans le dispositif Pass'Sport. • 1999 - 576 W 21
- IX-3. – Contrat de parrainage entre la Ville de Nancy et Monsieur Gilles PICARD. • 1999 - 576 W 21
- IX-4. – Avenant n°1 à la convention du 4 mai 1998 concernant l'hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale. • 1999 - 576 W 21
- IX-5. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1999. • 1999 - 576 W 21
- IX-6. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1999 - 576 W 21
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- 1. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine en application de l'article L. 5215.41 du Code Général des Collectivités Territoriales. • 1999 - 576 W 22
- 2. – Débat d'orientation budgétaire. • 1999 - 576 W 22
- I-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du plan d'occupation des sols de la commune d'Heillecourt arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 - 576 W 22
- I-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 - 576 W 22
- II-1. – Révision des tarifs d'inscription aux activités d'animation sportive. • 1999 - 576 W 22
- III-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association régionale pour le fleurissement et le cadre de vie de la Lorraine (ARFLOR). • 1999 - 576 W 22
- III-2. – Dérogation permanente au repos dominical - Société SONACOTRA. • 1999 - 576 W 22
- III-3. – Rémunération des agents chargés des opérations de recensement dans le cadre du recensement 1999. • 1999 - 576 W 22
- III-4. – Mise à disposition temporaire d'un agent auprès de la Ville de Sarrebourg. • 1999 - 576 W 22
- IV-1. – Résiliation de la convention en date du 10 mars 1980 relative à l'Institut Médico-Légal situé 33, rue Lionnois à Nancy. • 1999 - 576 W 22
- V-1. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux - Année 1999. • 1999 - 576 W 22
- V-2. – Cession de véhicules et d'outillage du Centre Communal d'Action Sociale à la Ville de Nancy. • 1999 - 576 W 22
- V-3. – Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale pour une mission de conduite d'opérations, de maintenance et d'entretien des bâtiments du Centre Communal d'Action Sociale. • 1999 - 576 W 22
- V-4. – Convention entre la Ville de Nancy et le Lycée Emmanuel Héré de Laxou - Traitement informatique des plans de bâtiments communaux. • 1999 - 576 W 22
- V-5. – Ravalement et restauration des façades des immeubles de la rue Héré - Commande d'une étude préalable - Convention financière avec l'État. • 1999 - 576 W 22
- VI-1. – Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal. Nancy Mag . • 1999 - 576 W 22
- VI-2. – Appel d'offres ouvert pour la distribution en boîtes aux lettres de documents d'information et de communication. • 1999 - 576 W 22
- VI-3. – Appel d'offres ouvert pour la pose et la dépose d'affiches sur des mobiliers urbains DECAUX. • 1999 - 576 W 22
- VI-4. – Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commandes - Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 1999. • 1999 - 576 W 22
- VI-5. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport - Année 1999. • 1999 - 576 W 22
- VI-6. – Appel d'offres ouvert - Église Saint Nicolas - Travaux de ravalement. • 1999 - 576 W 22
- VI-7. – Appel d'offres ouvert - École Gebhart Primaire - Travaux de rénovation 1999. • 1999 - 576 W 22
- VI-8. – Appel d'offres ouvert - École Donzelot et Braconnot - Rénovation de chaufferies. • 1999 - 576 W 22
- VI-9. – Appel d'offres ouvert - Palais des congrès - Remplacement du transformateur et adaptations électriques. • 1999 - 576 W 22
- VI-10. – Appel d'offres ouvert - Divers gymnases - Réfection des toitures terrasses. • 1999 - 576 W 22
- VI-11. – Appel d'offres ouvert - Salle de sports rue Charles III - Réaménagement des anciens ateliers du C.C.A.S. • 1999 - 576 W 22
- VI-12. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 1999 - 576 W 22
- VI-13. – Classes de découvertes 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 22
- VI-14. – Fourniture de matériels et progiciels bureautique, de consommables, de prestations de formation et de systèmes de télécommunication pour l'année 1999 - Lots n°1-2-3 Appel d'offres restreint - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 22
- VI-15. – Signalisation routière - marques sur chaussées - Année 1999 - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 22
- VI-16. – Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Année 1999 - Lot n° 1 terrassement, gros-oeuvre, maçonnerie, béton armé (suite à infructueux) - Signature du marché. • 1999 - 576 W 22
- VII-1. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage. • 1999 - 576 W 22
- VII-2. – Rénovation de l'ensemble POIREL : avenants aux marchés de travaux. • 1999 - 576 W 22
- VII-3. – Année de l'École de Nancy - Scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy 1889-1909 dans les Galeries Poirel du 24 avril au 26 juillet 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 22
- VII-4. – Année de l'École de Nancy - Gardiennage des trois expositions principales - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 22
- VII-5. – Année de l'École de Nancy - Assurance des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 22
- VII-6. – Année de l'École de Nancy - Transport des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 22
- VII-7. – Dépôt d'un guichet de banque, oeuvre de Louis Majorelle au Musée de l'École de Nancy. • 1999 - 576 W 22
- VII-8. – Année de l'École de Nancy - Dépôts vente de documents de promotion et divers produits à l'Office de Tourisme. • 1999 - 576 W 22
- VIII-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. Mise en oeuvre de partenariats en matière de communication. • 1999 - 576 W 22
- VIII-2. – Opéra de Nancy et de Lorraine - remboursement des billets de la représentation du 31 décembre 1998. • 1999 - 576 W 22
- VIII-3. – Tarifs pour la location du péristyle et de l'auditorium du Musée des beaux-arts. • 1999 - 576 W 22
- IX-1. – Avis du conseil municipal concernant les rejets liquides salins des sociétés SOLVAY et NOVACARB. • 1999 - 576 W 22
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- 1. – Contrat de plan État/Région 2000 2006 - Contribution de la Ville de Nancy. • 1999 - 576 W 23
- I-1. – Transfert de compétences à la Communauté urbaine en application de l'article L.5215.41 du code général des collectivités territoriales - Rectification d'une erreur matérielle. • 1999 - 576 W 23
- I-2. – Vote des budgets primitifs 1999 - Budget Principal et Budgets Annexes. • 1999 - 576 W 23
- I-3. – Vote des taux d'imposition 1999. • 1999 - 576 W 24
- I-4. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 60.000.000 francs à réaliser auprès de CLF Banque. • 1999 - 576 W 24
- I-5. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 3 contrats de prêts contractés auprès de la Caisse d'épargne et de prévoyance des Pays Lorrains par le Centre communal d'action sociale de Nancy, suite à une opération de réaménagement. • 1999 - 576 W 24
- I-6. – Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 50% de 10 000 000 francs à l'OGEC Notre Dame Saint Sigisbert pour la réalisation de travaux dans l'école primaire et la construction d'une école maternelle. • 1999 - 576 W 24
- I-7. – Garanties d'emprunts sollicitées par la Société Lorraine d'HLM pour un prêt locatif aidé à Loyer Minoré (PLALM) de 699.600 F et pour un Prêt Complémentaire à l'Amélioration (PCAM) de 372.100 F destinés à financer l'acquisition et l'amélioration de 18 logements individuels situés rue de la Colline à Nancy. • 1999 - 576 W 24
- II-1. – Ouvertures et fermetures de classes - rentrée 1999 - Demande d'avis. • 1999 - 576 W 24
- II-2. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1999. • 1999 - 576 W 24
- II-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - Écoles privées. • 1999 - 576 W 24
- II-4. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - Écoles privées. • 1999 - 576 W 24
- II-5. – Désaffectation d'une partie des locaux du groupe scolaire La Fontaine. • 1999 - 576 W 24
- II-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1999 - 576 W 24
- II-7. – Avenant à la convention de répartition des charges des piscines de Nancy-Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 - 576 W 24
- II-8. – Avenant à la convention de répartition des charges du gymnase et de la piscine Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 - 576 W 24
- III-1. – Échange de parcelles de terrains avenue Milton. • 1999 - 576 W 24
- III-2. – Parking Pichon - Cession du terrain d'assiette - Acquisition de places de stationnement. • 1999 - 576 W 24
- III-3. – 1900 - 2000 : Cent ans d'urbanisme et de projets - Signature d'une convention entre la Ville de Nancy et l'École d'Architecture de Nancy pour la réalisation d'une mission de prestation intellectuelle. • 1999 - 576 W 24
- III-4. – Constitution, à titre gratuit, d'une servitude de vue 40, rue de Boudonville - Square Bonnet, au profit de la S.A.R.L. Brocard - 38, rue de Boudonville à Nancy. • 1999 - 576 W 24
- III-5. – Classement de l'allée Bertin dans le domaine public routier communal. • 1999 - 576 W 24
- III-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 - 576 W 24
- III-7. – Charte de partenariat entre la Ville de Nancy et les Voies Navigables de France. • 1999 - 576 W 24
- IV-1. – Opération de restructuration du site industriel Daum à Nancy : Avenant à la convention de mandat EPML du 2/04/98 relative à la réalisation des travaux de requalification du site industriel Daum. • 1999 - 576 W 25
- IV-2. – Attribution de subvention - Association Les Orfèvres de Stanislas. • 1999 - 576 W 25
- IV-3. – Attribution de subvention - Association des anciens élèves de SUP'EST - Forum pour l'emploi. • 1999 - 576 W 25
- IV-4. – Attribution de subvention - Projet aquacité. • 1999 - 576 W 25
- IV-5. – Dixième concours inter-régional de négociation commerciale baptisé Les Négociales. • 1999 - 576 W 25
- V-1. – Dérogation au repos dominical - Société Logica. • 1999 - 576 W 25
- V-2. – Protection juridique en cas d'accident du travail - Madame Christine HAMANG. • 1999 - 576 W 25
- V-3. – Mise à disposition d'un agent auprès du Centre communal d'action sociale. • 1999 - 576 W 25
- V-4. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy : intégration de deux nouveaux tarifs dans le tableau arrêté par délibération n° P/1 du 17 mars 1997. • 1999 - 576 W 25
- V-5. – Rémunération des vacations au Musée des beaux-arts. • 1999 - 576 W 25
- V-6. – Convention de regroupement de moyens au sein d'une direction des systèmes d'informations communautaires, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre sur le service d'information de la Ville de Nancy. • 1999 - 576 W 25
- VI-1. – Location maintenance d'équipement d'aires de jeux dans les écoles maternelles de la Ville de Nancy - Avenant n°2. • 1999 - 576 W 25
- VI-2. – Réhabilitation du jardin Corbin 26-38 rue du Sergent Blandan à Nancy - Avenant n°1 aux lots n°1 et n°3. • 1999 - 576 W 25
- VI-3. – Aménagement de la terrasse Vaudémont - Avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 1999 - 576 W 25
- VI-4. – Avenant n°4 à la convention régissant la construction et l'exploitation du parc de stationnement public Stanislas -Vaudémont du 9 juillet 1971. • 1999 - 576 W 25
- VI-5. – Avenant n°1 au marché de travaux d'entretien de la voirie communale et de petits travaux neufs - Lot n°1 année 1999. • 1999 - 576 W 25
- VI-6. – Transfert de la fourrière à la Communauté urbaine du Grand Nancy - Signature d'une convention de prestations services. • 1999 - 576 W 25
- VI-7. – Organisation du Salon EXPOGAZ 99 par la Société IDEXPO sur le parking ville de la S.N.C.F. • 1999 - 576 W 25
- VI-8. – Projet de transport et déplacement - Ancrage des câbles électriques - Application des articles L.171-2 à L.171-11 du code de la Voirie Routière. • 1999 - 576 W 25
- VI-9. – Opération Drouot Saint Nicolas - Aménagement des abords de l'Église Saint Nicolas Drouot - Contrat de maîtrise d'oeuvre. • 1999 - 576 W 25
- VI-10. – Avenant n°1 à la convention de mandat entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. pour l'aménagement du square Drouot / Saint Nicolas. • 1999 - 576 W 25
- VI-11. – Réalisation du mur de soutènement le long du bras vert et création d'une voie nouvelle dans le prolongement de la rue de Château Salins - Correctif lot n°4 - Serrurerie. • 1999 - 576 W 25
- VII-1. – Appel d'offres ouvert - École Saint Georges primaire - Remplacement de croisées. • 1999 - 576 W 25
- VII-2. – Appel d'offres ouvert - École Braconnot - Remplacement de croisées et travaux de rénovation 1999. • 1999 - 576 W 25
- VII-3. – Appel d'offres ouvert - Musée lorrain et Église Saint Epvre - Rénovation de chaufferies. • 1999 - 576 W 25
- VII-4. – Appel d'offres ouvert - .MJC Desforges - Remplacement de châssis métalliques. • 1999 - 576 W 25
- VII-5. – Commissions d'appels d'offres - Désignations des membres. • 1999 - 576 W 25
- VII-6. – Rénovation de l'installation de chauffage de l'église Notre Dame de Bonsecours - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 25
- VII-7. – Location maintenance de photocopieurs pour les écoles et les services municipaux - lot n°3 - location maintenance d'un photocopieur destiné à la Médiathèque -Marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature du marché. • 1999 - 576 W 25
- VII-8. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1999 - Couches de roulement - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 25
- VII-9. – Aménagement de la rue Gustave Simon - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 25
- VII-10. – Aménagement du parking Dom Calmet - appel d'offres ouvert - Convention de résiliation d'une partie du lot n°4 - Serrurerie. • 1999 - 576 W 25
- VIII-1. – Musée de l'École de Nancy - mise en vente de nouvelles cartes postales. • 1999 - 576 W 25
- VIII-2. – Année de l'École de Nancy - Vente de produits aux Galeries Poirel pendant la durée de l'exposition L'École de Nancy, 1889-1909. • 1999 - 576 W 25
- VIII-3. – Année de l'École de Nancy - Autorisation de dépôt-vente aux Galeries Poirel pendant la durée de l'exposition L'École de Nancy, 1889-1909. • 1999 - 576 W 25
- VIII-4. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage. • 1999 - 576 W 25
- VIII-5. – Année de l'École de Nancy : conventions de parrainage conclues avec la S.N.C.F. • 1999 - 576 W 25
- VIII-6. – Pavillon de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - avenant au marché de travaux - lot Aquariologie. • 1999 - 576 W 25
- VIII-7. – Année de l'École de Nancy - modification des tarifs scolaires. • 1999 - 576 W 25
- IX-1. – Attribution de subvention à des associations à caractère culturel. • 1999 - 576 W 25
- IX-2. – Musée des beaux-arts - entrées gratuites pour les agents actifs et retraités de la Ville de Nancy et du Centre communal d'action sociale. • 1999 - 576 W 25
- IX-3. – Musée lorrain - Programme de conservation préventive et de restauration d'oeuvres - Avenant n° 2 à la convention Ville de Nancy / Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain, anciennement Société d'Archéologie Lorraine. • 1999 - 576 W 25
- IX-4. – Attribution de subventions à deux associations secteur fêtes et animation. • 1999 - 576 W 25
- IX-5. – Attribution de subventions aux commissions municipales de quartiers. • 1999 - 576 W 25
- X-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales. • 1999 - 576 W 25
-
- I-1. – Conventions entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations (CDC) ET CDC Consultants. • 1999 - 576 W 26
- I-2. – Rétrocession par EPML à Ville de Nancy du terrain Nordon – 68 avenue du XXème corps à Nancy. • 1999 - 576 W 26
- I-3. – Acquisition d'un terrain jouxtant le Centre Technique Municipal. • 1999 - 576 W 26
- I-4. – Charles III - Implantation d'un commissariat de police au rez de chaussée de l'immeuble La Dragée. Participation financière de la Ville de Nancy au loyer et aux aménagements spécifiques. • 1999 - 576 W 26
- I-5. – Modification de la Zac Stanislas-Meurthe – extension du périmètre – programme des équipements publics – convention à intervenir avec la Communauté urbaine. • 1999 - 576 W 26
- I-6. – Zac d'Austrasie : programme des équipements publics, convention à intervenir avec la Communauté urbaine. • 1999 - 576 W 26
- I-7. – Cession, à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.), de l'immeuble 88-92 rue de la Colline à Nancy. • 1999 - 576 W 26
- I-8. – Cession, à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.), de l'immeuble 9 rue de Régniéville à Nancy. • 1999 - 576 W 26
- I-9. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 - 576 W 26
- II-1. – Représentation du conseil municipal au Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) du Crédit municipal. • 1999 - 576 W 26
- II-2. – Relogement temporaire et aides diverses aux victimes de sinistres. • 1999 - 576 W 26
- II-3. – Enquête de commodo et incommodo – Avis du conseil municipal sur la création de chambres funéraires par la Société OGF. • 1999 - 576 W 26
- II-4. – Mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine. • 1999 - 576 W 26
- II-5. – Contrat du Directeur musical de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1999 - 576 W 26
- II-6. – Mise en place d'un contrôle de gestion et création d'un emploi contractuel de contrôleur de gestion. • 1999 - 576 W 26
- III-1. – Exonération de la part communale de taxe professionnelle des entreprises de spectacles et des cinémas. • 1999 - 576 W 26
- III-2. – Renouvellement de la Garantie d'emprunt accordée à l'association du Beau par délibération du 18 décembre 1989. • 1999 - 576 W 26
- III-3. – Garanties d'emprunts sollicitées par l'OPAC de Nancy pour un PLA de 9 logements (Caisse des dépôts et Consignations) et un prêt complémentaire de 11 logements (Comptoirs des Entrepreneurs) destinés à financer l'acquisition et la réhabilitation d'un immeuble situé, 20 rue des Tiercelins à Nancy. • 1999 - 576 W 26
- III-4. – Versement d'un fonds de concours de 125.000 francs au Centre d'Amélioration du Logement pour la réhabilitation d'un immeuble de 5 logements situé 12, Boulevard du 26ème RI à Nancy. • 1999 - 576 W 26
- III-5. – Versement d'une subvention à l'Université de Nancy II : participation à l'édition d'un ouvrage intitulé Mélanges en l'honneur de Monsieur le Professeur François Borella. • 1999 - 576 W 26
- III-6. – Versement d'une subvention d'équipement à l'association des Maires de Meurthe-et-Moselle pour restructurer et aménager ses nouveaux locaux. • 1999 - 576 W 26
- III-7. – Annulation de la délibération du 7 juillet 1997 accordant à la SEM Câble de l'Est deux garanties d'emprunt d'un montant total de 11 600 000 francs. • 1999 - 576 W 26
- III-8. – Sem Câble de l'Est – vente des actions détenues par la ville à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 - 576 W 26
- III-9. – Attribution d'un fonds de concours – Église réformée de Nancy et environs 6, rue Chanzy. • 1999 - 576 W 26
- IV-1. – Marché négocié de maîtrise d'œuvre - Quartier Ville Neuve de Charles III - Restructuration de l'école maternelle des Tiercelins. • 1999 - 576 W 27
- IV-2. – Marché négocié de maîtrise d'œuvre - Quartier Ville Neuve de Charles III - Restructuration de l'école élémentaire Jules Ferry. • 1999 - 576 W 27
- IV-3. – Marché négocié de maîtrise d'œuvre - Quartier Ville Neuve de Charles III - Ensemble Didion. • 1999 - 576 W 27
- IV-4. – Sécurité dans les établissements scolaires – Demande de subvention auprès de l'État. • 1999 - 576 W 27
- IV-5. – Convention avec la C.U.G.N. – Travaux site de Gentilly. • 1999 - 576 W 27
- IV-6. – Rénovation et restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre – Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1999 - 576 W 27
- V-1. – Appel d'offres ouvert – requalification du site industriel DAUM. • 1999 - 576 W 27
- V-2. – Appel d'offres ouvert - Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy – Année scolaire 1999-2000. • 1999 - 576 W 27
- V-3. – Appel d'offres – Location - maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles. • 1999 - 576 W 27
- V-4. – Commissions d'appels d'offres – désignations des membres. • 1999 - 576 W 27
- V-5. – Église Saint Nicolas – travaux de ravalement – appel d'offres ouvert – signature des marchés. • 1999 - 576 W 27
- V-6. – Achat d'espaces pour annonces publicitaires, publi-informative, encarts, suppléments rédactionnels - Marché négocié suite à appel d'offres ouvert infructueux - Signature du marché. • 1999 - 576 W 27
- V-7. – Pose et dépose d'affiches sur mobilier urbains Decaux – appel d'offres ouvert – signature de marché. • 1999 - 576 W 27
- V-8. – Distribution en boîtes aux lettres de documents d'information et de communication - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 27
- V-9. – Travaux de ravalement du mur du cimetière du Sud - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 27
- V-10. – Réfection de couvertures d'écoles – appel d'offres ouvert – signature des marchés. • 1999 - 576 W 27
- V-11. – Groupe scolaire du Placieux - Rénovation de la chaufferie - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 27
- V-12. – Écoles Donzelot et Braconnot – rénovation et chaufferies – appel d'offres ouvert – signatures des marchés. • 1999 - 576 W 27
- V-13. – École Gebhart primaire – travaux de rénovation – appel d'offres ouvert – signature des marchés. • 1999 - 576 W 27
- V-14. – Palais des Congrès remplacement du transformateur et adaptations électriques – appel d'offres ouvert – Signature du marché. • 1999 - 576 W 27
- V-15. – Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures au Parc Charles III - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 27
- V-16. – Salle de sports Charles III – réaménagement des anciens ateliers du CCAS – appel d'offres ouvert – signature des marchés. • 1999 - 576 W 27
- V-17. – Divers gymnases – réfection de toitures-terrasses – appel d'offres ouvert – signature des marchés. • 1999 - 576 W 27
- V-18. – Nettoyage et lavage des vitres et des glaces dans diverses propriétés communales - Appel d'offres ouvert - Avenant de transfert. • 1999 - 576 W 27
- VI-1. – Année de l'École de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'État, Ministère de la Culture et de la Communication. • 1999 - 576 W 27
- VI-2. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage. • 1999 - 576 W 27
- VI-3. – Année de l'École de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil régional de Lorraine - avenant n° 1. • 1999 - 576 W 27
- VI-4. – Année de l'École de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy et le Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle du Fer et de la Métallurgie pour la restauration des grilles d'entrée du Parc de Saurupt. • 1999 - 576 W 27
- VI-5. – Année de l'École de Nancy – convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la maintenance de l'aquarium. • 1999 - 576 W 27
- VI-6. – Année de l'École de Nancy – Mise en vente du Petit Journal édité par la Réunion des musées nationaux. • 1999 - 576 W 27
- VI-7. – Année de l'École de Nancy – Transport des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales - Appel d'offres ouvert – Avenants n° 1 aux lots n° 1 et n° 2. • 1999 - 576 W 27
- VI-8. – Année de l'École de Nancy - Assurance des oeuvres empruntées pour les trois expositions principales - Appel d'offres ouvert – Avenant n° 1. • 1999 - 576 W 27
- VII-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Convention de partenariat avec France 3. • 1999 - 576 W 27
- VII-2. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Tarifs saison 1999/2000. • 1999 - 576 W 27
- VII-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine -Ariane à Naxos modification tarif et remboursement billets abonnements. • 1999 - 576 W 27
- VII-4. – Musée des beaux-arts - Musée de l'École de Nancy - Attribution de billet à tarif réduit aux porteurs de la carte CEZAM. Convention entre la Ville de Nancy et l'association Formation Organisation Réseau des Comités d'Entreprise et Similaires (F.O.R.C.E.S). • 1999 - 576 W 27
- VII-5. – Musée des beaux-arts - Dépôt d'un tableau de Gustave DORE par l'École Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts (ENGREF). • 1999 - 576 W 27
- VII-6. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 1999 - 576 W 27
- VII-7. – Subventions aux associations de Quartiers pour leur fête annuelle. • 1999 - 576 W 27
- VIII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 1ère phase 1999. • 1999 - 576 W 27
- IX-1. – Bourses pour vingt-cinq étudiants de Karlsruhe et Padoue pour la période du 2 au 31 août 1999. • 1999 - 576 W 27
- IX-2. – Convention portant sur le développement du commerce à Nancy. • 1999 - 576 W 27
- X-1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association les Vitrines de Nancy portant sur la rémunération des stewards urbains. • 1999 - 576 W 27
- XI-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découverte en 1999. • 1999 - 576 W 27
- XI-2. – Centre de loisirs municipal – Eté 1999 – Nouvelle tarification à partir du 1er juillet 1999. • 1999 - 576 W 27
- XI-3. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999 - 576 W 27
- XI-4. – Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de février et avril 1999. • 1999 - 576 W 27
- Question orale : Création d'un Ciné Cité sur Stanislas Meurthe. • 1999 - 576 W 27
-
- 1. – Dénomination de la rue Claude-Érignac. • 1999 - 576 W 28
- 2. – Contrat éducatif local et Contrat éducatif nancéien. • 1999 - 576 W 28
- 3. – Convention d'étude entre la Ville de Nancy et l'Université de Nancy 2 portant sur une recherche d'actions ayant pour thème La mobilisation des retraités pour une nouvelle citoyenneté des séniors. • 1999 - 576 W 28
- 4. – Projet de Centre régional des musiques actuelles - Inscription du projet au contrat de plan État-Région. • 1999 - 576 W 28
- I-1. – Approbation du compte administratif 1998, du budget principal et du budget annexe. • 1999 - 576 W 28
- I-2. – Affectation des résultats liés à l'exercice 1998. • 1999 - 576 W 28
- I-3. – Mise en place de procédures d'échanges électroniques de donnée entre la Ville de Nancy et les Services de l'État. • 1999 - 576 W 28
- I-4. – Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy au Centre communal d'action sociale de Nancy à hauteur de 1 123 331,27F, suite à une opération de réaménagement. • 1999 - 576 W 28
- I-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé de 6.775.000 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy. • 1999 - 576 W 28
- I-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Lorraine d'HLM pour un prêt locatif aidé de 5.371.500 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy. • 1999 - 576 W 28
- I-7. – Versement d'un fonds de concours au CROUS. • 1999 - 576 W 28
- I-8. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 1998. • 1999 - 576 W 28
- II-1. – Dénomination de la voirie et du pont assurant la liaison Nancy - Saint-Max - Essey dans l'axe de la rue Foller : avenue et pont Charles-Étienne-Collignon. • 1999 - 576 W 28
- II-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1998 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1999 - 576 W 28
- III-1. – Contrat de location d'une maison 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy pour mise à disposition du nouveau Secrétaire Général. • 1999 - 576 W 28
- III-2. – Modification de la grille indiciaire des musiciens de l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1999 - 576 W 28
- IV-1. – Nancy – Ilôt Drouot-Saint Nicolas - Aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas - Avenant n°1 et avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre. • 1999 - 576 W 28
- IV-2. – Nancy – Ilôt Drouot-Saint Nicolas - Aménagement des abords de l'église Saint-Nicolas - Avenants aux marchés de travaux. • 1999 - 576 W 28
- IV-3. – Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Rénovation et restructuration de l'école élémentaire Ory – Marché négocié de maîtrise d'œuvre. • 1999 - 576 W 28
- IV-4. – Requalification du site industriel DAUM à Nancy : avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre. • 1999 - 576 W 28
- IV-5. – Restructuration des locaux du 73 rue Isabey. Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre. • 1999 - 576 W 28
- IV-6. – Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy – avenant n°2 à la convention de mandat passée avec EPML – avenants aux marchés de travaux. • 1999 - 576 W 28
- IV-7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les8, 9 et 10 juillet 1999, organisée par les Vitrines de Nancy. • 1999 - 576 W 28
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Parc de Gentilly – Construction de vestiaires et de sanitaires. • 1999 - 576 W 28
- V-2. – Appel d'offres ouvert – Restauration du kiosque de la Pépinière. • 1999 - 576 W 28
- V-3. – Appel d'offres ouvert - Arc de triomphe Héré – Renforcement des poutrelles béton – convention financière avec l'État. • 1999 - 576 W 28
- V-4. – Appel d'offres ouvert - Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Restructuration de l'ancien gymnase Didion. • 1999 - 576 W 28
- V-5. – Appel d'offres ouvert - Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Restructuration du Groupe Scolaire des Tiercelins. • 1999 - 576 W 28
- V-6. – Appel d'offres ouvert – fourniture de matériel divers – Année 2000. • 1999 - 576 W 28
- V-7. – Appel d'offres ouvert – fourniture de carburant – Année 2000. • 1999 - 576 W 28
- V-8. – Appel d'offres ouvert – Illuminations de fin d'année, programme 1999 : équipement pose et raccordement des motifs lumineux. • 1999 - 576 W 28
- V-9. – Appel d'offres ouvert et avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre - Travaux de restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre. • 1999 - 576 W 28
- V-10. – Appel d'offres ouvert – aménagement du mail André Jandin. • 1999 - 576 W 28
- V-11. – Appel d'offres ouvert – Installations téléphoniques des écoles primaires et maternelles. • 1999 - 576 W 28
- V-12. – Appel d'offres ouvert – Parking Dom Calmet – télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure. • 1999 - 576 W 28
- V-13. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 1999 - 576 W 28
- V-14. – Écoles Donzelot et Braconnot Rénovation de chaufferies lot n°3 – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – signature du marché. • 1999 - 576 W 28
- V-15. – École Braconnot – remplacement de croisées et travaux de rénovation 1999 Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 1999 - 576 W 28
- V-16. – Conception et réalisation du bulletin municipal Nancy Mag – Appel d'offres ouvert – Signature du marché. • 1999 - 576 W 28
- V-17. – Aménagement intérieur du parking Dom Calmet – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 1999 - 576 W 28
- V-18. – Acquisition de matériel de transport – Année 1999 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 1999 - 576 W 28
- V-19. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires – Année 1999 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 1999 - 576 W 28
- V-20. – M.J.C Desforges – Remplacement de châssis métalliques – Appel d'offres ouvert- Signature du marché. • 1999 - 576 W 28
- V-21. – Musée lorrain et Église Saint Epvre – Rénovation de chaufferies – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 1999 - 576 W 28
- V-22. – Fourniture de papier - Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1 au lot n° 1. • 1999 - 576 W 28
- VI-1. – Année de l'École de Nancy - Gratuité d'accès aux expositions accordée aux Présidents et assesseurs ayant tenu les bureaux de vote pour les élections européennes du 13 juin 1999 et au personnel de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 - 576 W 28
- VI-2. – Année de l'École de Nancy - Convention de réalisation d'une œuvre audiovisuelle. • 1999 - 576 W 28
- VI-3. – Année de l'École de Nancy - Réalisation de deux films intitulés Les sept fleurs de cristal et Daum, cent ans de verre et de cristal - Coproduction Ville de Nancy et Agat Films et Cie. • 1999 - 576 W 28
- VI-4. – Musée de l'École de Nancy - Spectacle organisé dans le cadre de l'Année de l'École de Nancy. • 1999 - 576 W 28
- VI-5. – Opération Passeport touristique du Grand-Est - entrées gratuites au Musée de l'École de Nancy. • 1999 - 576 W 28
- VII-1. – Attribution de subvention à des associations à caractère culturel. • 1999 - 576 W 28
- VII-2. – Gratuité des visites du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy pour les délégations étrangères accueillies dans le cadre des jumelages. • 1999 - 576 W 28
- VII-3. – Bibliothèque Municipale - Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 1999 - 576 W 28
- VIII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase 1999. • 1999 - 576 W 28
- IX-1. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 1999 - 576 W 28
- X-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1999 - 576 W 28
- X-2. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 25 stagiaires de nos villes jumelées de Padoue et Karlsruhe.Achat de titres de transport auprès de la C. G. F. T .E. • 1999 - 576 W 28
- XI-1. – Travaux de restructuration du Foyer Nancéien du Jeune Travailleur Les Abeilles – Attribution d'une subvention d'équipement. • 1999 - 576 W 28
- XI-2. – Attribution de subventions à des associations dans le cadre des opérations vacances. • 1999 - 576 W 28
-
- I-1. – Décision modificative n°1. • 1999 - 576 W 29
- I-2. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et la réhabilitation d'une maison située 38, rue Emile Bertin. • 1999 - 576 W 29
- II-1. – Dénomination d'une allée Bernard Feder au Parc de la Pépinière. • 1999 - 576 W 29
- II-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Performance Lorraine. • 1999 - 576 W 29
- II-3. – Convention Ville de Nancy – Caisse des dépôts et consignations – participation financière de 75 000 francs de la Caisse des dépôts et consignations à l'étude périmètre de restauration immobilière Charles III. • 1999 - 576 W 29
- II-4. – Cession à France Télécom d'une parcelle de terrain du cimetière du Sud. • 1999 - 576 W 29
- II-5. – Mise aux normes des états descriptifs de division en volumes. • 1999 - 576 W 29
- II-6. – Campagne de ravalement – Subventions municipales au ravalement. • 1999 - 576 W 29
- II-7. – Campagne de sensibilisation à la sécurité routière – journée du piéton. • 1999 - 576 W 29
- III-1. – Atelier Pédagogique Personnalisé : renouvellement des représentants du conseil municipal au Conseil d'administration. • 1999 - 576 W 29
- III-2. – Installation de Relais Radio Téléphone sur les sites de l'église Saint-pierre et de l'ancienne Manufacture des Tabacs. • 1999 - 576 W 29
- IV-1. – Demande de subventions pour la réfection des allées du parc de la Pépinière. • 1999 - 576 W 29
- IV-2. – Convention avec la Faculté de Pharmacie : alimentation en électricité à partir du réseau d'éclairage public de deux candélabres. • 1999 - 576 W 29
- IV-3. – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Ville de Nancy / Voies navigables de France – Port Saint Georges et Sainte Catherine. • 1999 - 576 W 29
- IV-4. – Parc de stationnement S.N.C.F. – Création d'abonnements. • 1999 - 576 W 29
- IV-5. – Ajustement du montant de la redevance de location du parking Charlemagne. • 1999 - 576 W 29
- IV-6. – Achat, pose et mise en place de bornes escamotables automatiques. • 1999 - 576 W 29
- IV-7. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy – Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). • 1999 - 576 W 29
- IV-8. – Requalification du site Daum – appel d'offres ouvert 2ème tranche de travaux – signature du marché de démolition. • 1999 - 576 W 29
- IV-9. – Location maintenance de photocopieurs – avenant n°1 au lot n°2 entre la Ville de Nancy et la société SBO RICOH. • 1999 - 576 W 29
- V-1. – 2èmes Rencontres Nationales Villes et Métiers d'Art - 30 septembre/3 octobre 1999. Conventions entre la Ville de Nancy et les partenaires financiers de la manifestation : la Communauté urbaine du Grand Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle et le Conseil régional de Lorraine. • 1999 - 576 W 29
- V-2. – 2èmes Rencontres Nationales Villes et Métiers d'Art - 30 septembre/3 octobre 1999. Tarifs des droits d'entrée et prix de vente des catalogues. • 1999 - 576 W 29
- V-3. – 2èmes Rencontres Nationales Villes et Métiers d'Art - 30 septembre/3 octobre 1999. Conditions d'accueil des invités. • 1999 - 576 W 29
- V-4. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel dans le cadre de l'Année de l'École de Nancy. • 1999 - 576 W 29
- V-5. – Année de l'École de Nancy - Convention de parrainage. • 1999 - 576 W 29
- VI-1. – Ensemble Poirel – missions culturelles. • 1999 - 576 W 29
- VI-2. – Ensemble Poirel – mode de gestion. • 1999 - 576 W 29
- VI-3. – Tarification des prestations proposées à la Salle Poirel. • 1999 - 576 W 29
- VI-4. – Ensemble Poirel – billetterie. • 1999 - 576 W 29
- VI-5. – Le Livre sur la Place - Conditions d'accueil des participants. • 1999 - 576 W 29
- VI-6. – Le Livre sur la Place - Attribution du Prix de la Bourse Goncourt de la Biographie. • 1999 - 576 W 29
- VI-7. – Entrée gratuite au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy accordée aux enfants abonnés à la revue Le petit Léonard - Convention de partenariat avec les éditions Faton. • 1999 - 576 W 29
- VI-8. – Musée des beaux-arts - Donation d'un ensemble exceptionnel de 14 000 dessins, gravures, estampes et œuvres diverses du 16ème au 20ème siècle. • 1999 - 576 W 29
- VI-9. – Médiathèque - Création d'un nouvel abonnement. • 1999 - 576 W 29
- VI-10. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarifs saison 1999-2000. • 1999 - 576 W 29
- VI-11. – Attribution de subvention à une association relevant du secteur fêtes et animations. • 1999 - 576 W 29
- VII-1. – Contrat de ville 1999 – 1ère session. • 1999 - 576 W 29
- VIII-1. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et vocation d'insertion. • 1999 - 576 W 29
- VIII-2. – Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy relative au projet Vélo et insertion. • 1999 - 576 W 29
- IX-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire d'une école organisant une classe de découvertes en 1999. • 1999 - 576 W 29
- IX-2. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1999 - 576 W 29
- IX-3. – Attribution de subventions d'équipement à diverses Maisons des Jeunes et de la Culture. • 1999 - 576 W 29
- IX-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 1999 - 576 W 29
- IX-5. – Avenant à la convention Argent de poche – Intégration de la commune de Maxéville au dispositif. • 1999 - 576 W 29
- IX-6. – Demande de subvention pour l'opération 1,2,3, à vous de jouer. • 1999 - 576 W 29
-
- I-1. – Règlement local de publicité. • 1999 - 576 W 30
- I-2. – Aménagement du secteur d'activité de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31-12-1998. • 1999 - 576 W 30
- I-3. – Zone d'aménagement concerté Stanislas–Meurthe - Note de conjoncture exercice 98 - Bilan prévisionnel actualisé au 31-12-98. • 1999 - 576 W 30
- I-4. – Zone d'aménagement concerté de la Croix de Bourgogne - approbation de la note de conjoncture 1998. • 1999 - 576 W 30
- I-5. – Campagne de ravalement - année 2000. • 1999 - 576 W 30
- I-6. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 - 576 W 30
- I-7. – Attribution de prix pour les meilleures réfections de façades commerciales. • 1999 - 576 W 30
- I-8. – Échange de terrain avec la SCI Nancy / Ville Haute. • 1999 - 576 W 30
- I-9. – Cession de l'immeuble 14-16 rue du Docteur Liebault à Nancy. • 1999 - 576 W 30
- I-10. – Mise à disposition de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy au profit du Centre Médico Psycho-Pédagogique (C.M.P.P) et du Centre d'Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.). • 1999 - 576 W 30
- I-11. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la société Decaux pour un montant de 70.000 francs. • 1999 - 576 W 30
- I-12. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Caisse d'épargne pour un montant de 100.000 francs. • 1999 - 576 W 30
- I-13. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Caisse des dépôts et consignations pour un montant de 50.000 francs. • 1999 - 576 W 30
- I-14. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Société Batigère pour un montant de 100.000 francs. • 1999 - 576 W 30
- I-15. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec Pont à Mousson SA pour un montant de 100.000 francs. • 1999 - 576 W 30
- I-16. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec le Ministère de la Culture pour l'obtention du label Célébration de l'An 2000 en France. • 1999 - 576 W 30
- I-17. – Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de prêt et de reproduction de cartes postales entre la Ville de Nancy et les époux Lequy. • 1999 - 576 W 30
- I-18. – Campagne ville fleurie. • 1999 - 576 W 30
- II-1. – Prise en charge par la ville de cadeaux ou récompenses contribuant au renforcement du rayonnement de la Ville ou valorisant l'intérêt de la ville. • 1999 - 576 W 31
- II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Rachat de PAP en Locatif Aidé (RA.PAP.LA) d'un montant de 370.000 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 172, rue de la Colline à Nancy. • 1999 - 576 W 31
- II-3. – Confirmation de garanties d'emprunt accordées à la SAHLM Est Habitat Construction pour des emprunts réaménagés par la Caisse des dépôts et consignations. • 1999 - 576 W 31
- II-4. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 13 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par l'OPAC de Nancy, suite à une opération de réaménagement. • 1999 - 576 W 31
- II-5. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 28 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par l'OPAC de Nancy, suite à une opération de réaménagement. • 1999 - 576 W 31
- III-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement – année 1998. • 1999 - 576 W 31
- III-2. – Bail de location au profit du Commissariat de Police du III° arrondissement - 15 rue Christian Pfister à Nancy. • 1999 - 576 W 31
- III-3. – Logement de fonction. • 1999 - 576 W 31
- III-4. – Avenant n°1 au contrat de location pour mise à disposition d'une maison sise 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy, au profit de Monsieur le Secrétaire Général. • 1999 - 576 W 31
- III-5. – Création du poste contractuel de directeur de l'ensemble Poirel. • 1999 - 576 W 31
- III-6. – Mise à jour du tableau des effectifs. • 1999 - 576 W 31
- IV-1. – Nouveaux indices de coût de la main d'œuvre dans les formules de révision de prix - Marchés divers – Avenants. • 1999 - 576 W 31
- IV-2. – Église Notre-Dame de Bonsecours. Demande d'autorisation de travaux de sécurité sur objet classé Monument Historique. • 1999 - 576 W 31
- IV-3. – Restauration de façade principale de l'église Saint Sébastien - Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre – Convention financière avec l'État. • 1999 - 576 W 31
- IV-4. – Travaux rue Gourmande. • 1999 - 576 W 31
- IV-5. – Annulation de l'appel d'offres ouvert pour la restructuration du zoo de la pépinière (2eme tranche) – rapport de la délibération du 21/12/98. • 1999 - 576 W 31
- V-1. – Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré. Lancement de la procédure de désignation d'un maître d'œuvre. • 1999 - 576 W 31
- V-2. – Appel d'offres ouvert. Hôtel de ville – Restauration des décors du Salon Carré. • 1999 - 576 W 31
- V-3. – Appel d'Offres ouvert pour le renouvellement des plantations d'arbres d'alignement rue Pierre Chalnot et de Lavigerie. • 1999 - 576 W 31
- V-4. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 2000. • 1999 - 576 W 31
- V-5. – Appel d'offres ouvert – Evacuation des déchets en Centre d'Enfouissement Technique – Année 2000. • 1999 - 576 W 31
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de produits et petit matériel d'entretien - Année 2000. • 1999 - 576 W 31
- V-7. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de papier et enveloppes- Année 2000. • 1999 - 576 W 31
- V-8. – Appel d'offres restreint - Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation pour l'année 2000 - Constitution de candidatures annuelles. • 1999 - 576 W 31
- V-9. – Désignation des membres des commissions pour les consultations de maîtrise d'œuvre - Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres. • 1999 - 576 W 31
- V-10. – Désignation des membres de la commission pour la restauration des décors du Salon Carré - Hôtel de ville. • 1999 - 576 W 31
- V-11. – Contrats d'assurance : Commission d'appel d'offres - Désignation des membres. • 1999 - 576 W 31
- V-12. – Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 31
- V-13. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1999/2000 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 31
- V-14. – Installations téléphoniques des écoles primaires et maternelles - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 31
- V-15. – École Saint-Georges primaire - Remplacement de croisées - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature du marché. • 1999 - 576 W 31
- V-16. – Travaux de restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 31
- V-17. – Aménagement du mail André Jandin - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 31
- V-18. – Illuminations de fin d'année - Programme 1999 - Équipement, pose et raccordement des motifs lumineux - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 31
- V-19. – Restauration du kiosque de la Pépinière - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 31
- VI-1. – Année de l'École de Nancy - Convention de soutien financier - Association StanNet. • 1999 - 576 W 32
- VI-2. – Année de l'École de Nancy - Convention avec la Communauté urbaine. • 1999 - 576 W 32
- VI-3. – Année de l'École de Nancy - Autorisation de dépôt-vente à la Villa Majorelle. • 1999 - 576 W 32
- VI-4. – Année de l'École de Nancy - Transport des œuvres empruntées pour les trois expositions principales - Avenants n° 2 aux lots n° 1 et n° 2. • 1999 - 576 W 32
- VI-5. – Année de l'École de Nancy – Gardiennage des trois expositions principales – lot n° 1 – gardiennage de l'exposition ‘'L'École de Nancy, 1889-1909'' dans les Galeries Poirel – Avenant n° 1. • 1999 - 576 W 32
- VII-1. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 1999 - 576 W 32
- VII-2. – Ensemble Poirel - Tarif pour la location du Salon d'Honneur de la Salle Poirel. • 1999 - 576 W 32
- VII-3. – Zénith de Nancy - politique tarifaire. • 1999 - 576 W 32
- VII-4. – Musée des beaux-arts – Musée de l'École de Nancy - Diverses gratuités. • 1999 - 576 W 32
- VII-5. – Musée des beaux-arts - Vente en solde de catalogues, cahiers d'anciennes expositions – Avenant au contrat de concession d'occupation du domaine relatif à l'exploitation de l'espace librairie. • 1999 - 576 W 32
- VII-6. – Médiathèque - mise en vente du catalogue de l'exposition intitulée Nancy 1900 au quotidien : scènes de la vie des Nancéiens. • 1999 - 576 W 32
- VII-7. – Attribution d'une subvention à l'association Harmonie nancéienne. • 1999 - 576 W 32
- VII-8. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers pour les 13 et 14 juillet ainsi qu'une subvention pour le Feu d'artifice du 19 juin à l'A.L.A.G.H. dans le cadre de la Fête de la Musique secteur Fêtes et animation. • 1999 - 576 W 32
- VIII-1. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Lorraine Congrès. • 1999 - 576 W 32
- VIII-2. – Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine - prix Performance Lorraine. • 1999 - 576 W 32
- VIII-3. – 2èmes Rencontres Nationales Villes et Métiers d'Art - Entrée gratuite pour les scolaires. • 1999 - 576 W 32
- VIII-4. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1999 - 576 W 32
- VIII-5. – 50ème anniversaire de la création de la Ville de Kyriat Shmona - Déplacement en Israël, d'une délégation officielle conduite par Monsieur le Maire, du 12 au 17 Novembre 1999. • 1999 - 576 W 32
- VIII-6. – Bourses d'étude pour deux étudiants de nos villes jumelées de karlsruhe et Kanazawa, pour l'année universitaire 1999/2000. • 1999 - 576 W 32
- IX-1. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 1999 - 576 W 32
- IX-2. – Versement d'une subvention d'équipement à l'association La soupe pour les sans abri pour aménager ses nouveaux locaux de stockage. • 1999 - 576 W 32
- IX-3. – Versement d'une subvention d'équipement à l'association des paralysés de France A.P.F. pour les travaux d'aménagement des nouveaux locaux de sa délégation. • 1999 - 576 W 32
- IX-4. – Avenant n°6 à la convention du Fonds local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1999 - 576 W 32
- IX-5. – Convention de stages des emplois-jeunes dans les organismes extérieurs. • 1999 - 576 W 32
- IX-6. – Attribution de subventions à divers syndicats. • 1999 - 576 W 32
- X-1. – Concession Ville de Nancy / Sodexho S.F.R.S. Avenant n°3 à la convention tripartite de crédit-bail. • 1999 - 576 W 32
- X-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le développement de l'Emploi et des Professions du Sport en Meurthe-et-Moselle. • 1999 - 576 W 32
- X-3. – Attribution d'une subvention d'équipement au Forum de l'IFRAS. • 1999 - 576 W 32
- X-4. – Attribution de subventions d'équipement au Foyer Evangélique le Buisson Ardent. • 1999 - 576 W 32
- X-5. – Centre de loisirs municipal - Nouvelle tarification année scolaire 1999-2000. • 1999 - 576 W 32
- X-6. – Tarification de l'atelier d'art enfantin. • 1999 - 576 W 32
- X-7. – Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec l'Office d'Hygiène Sociale (OHS) pour le centre social de Beauregard. • 1999 - 576 W 32
- X-8. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999 - 576 W 32
- X-9. – Attribution de subventions pour les animations sportives estivales. • 1999 - 576 W 32
- X-10. – Demande d'une subvention d'équipement au Conseil général pour la rénovation du Gymnase Maurice Jacquet. • 1999 - 576 W 32
-
- I-1. – Plan de déplacement urbain. • 1999 - 576 W 33
- I-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 - 576 W 33
- I-3. – Parking Pichon – Rétrocession de places de stationnement à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 - 576 W 33
- II-1. – Renouvellement du bail entre la S.C.I du Polygone et la Ville de Nancy pour les locaux sis Résidence Le Kennedy 13-15 avenue Foch à Nancy. • 1999 - 576 W 33
- III-1. – Décisions modificatives n°2 du budget principal et des budgets annexes. • 1999 - 576 W 33
- IV-1. – Construction de vestiaires et sanitaires au Parc de Gentilly – Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre. • 1999 - 576 W 33
- IV-2. – Avenant n°1 – marché négocié Ville de Nancy / Proteg – ramassage et transport de fonds pour les services municipaux. • 1999 - 576 W 33
- IV-3. – Avenant n°2 au contrat de location maintenance d'équipement de péage de l'extension du stationnement payant. • 1999 - 576 W 33
- IV-4. – Avenants n°1 et n°2 au marché de travaux – Ilôt Drouot St Nicolas – aménagement des abords de l'église Saint Nicolas à Nancy. • 1999 - 576 W 33
- IV-5. – Divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n°2 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques. • 1999 - 576 W 33
- IV-6. – Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales classées E.R.P. de la Ville de Nancy - lot 1 - extincteurs - R.I.A. - exutoires - projet d'avenant n°1. • 1999 - 576 W 33
- IV-7. – Fourrière automobile communautaire – Convention d'intervention de la Ville de Nancy pour l'entretien des véhicules de la fourrière et leur approvisionnement en carburant. • 1999 - 576 W 33
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III. Restructuration du groupe Scolaire Ory. • 1999 - 576 W 34
- V-2. – Appel d'offres ouvert – Maintenance des installations techniques : Musée des beaux-arts – Salle Poirel – Hôtel de Ville –Médiathèque et Centre Technique – Année 2000. • 1999 - 576 W 34
- V-3. – Appel d'offre ouvert - Rénovation de l'orgue de l'église Saint Fiacre. • 1999 - 576 W 34
- V-4. – Appel d'offres ouvert – Services de télécommunications. • 1999 - 576 W 34
- V-5. – Appel d'offres ouvert - Classes de découvertes 2000. • 1999 - 576 W 34
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Travaux de décorations lumineuses des portes de Nancy pour célébrer le 31 décembre 1999. • 1999 - 576 W 34
- V-7. – Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 1999 - 576 W 34
- V-8. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 1999 - 576 W 34
- V-9. – Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III restructuration de l'ancien gymnase Didion Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 1999 - 576 W 34
- V-10. – Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III restructuration de l'école Tiercelins Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 1999 - 576 W 34
- V-11. – Aménagement intérieur du parking Dom Calmet – lot 7 – Aménagement d'un local gardien et d'un local technique – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés. • 1999 - 576 W 34
- VI-1. – Définition d'un schéma de développement touristique. • 1999 - 576 W 34
- VII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1999 - 576 W 34
- VII-2. – Ensemble Poirel – convention de partenariat Ville de Nancy/Ensemble Stanislas. • 1999 - 576 W 34
- VII-3. – Centre régional des musiques actuelles - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine. • 1999 - 576 W 34
- VII-4. – Actions culturelles dans les quartiers – convention tripartite. • 1999 - 576 W 34
- VII-5. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy – Concerts Découverte, concerts gratuits et concerts à destination des étudiants. • 1999 - 576 W 34
- VII-6. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de Saint-Nicolas. • 1999 - 576 W 34
- VIII-1. – Contrat de ville - 2ème session 1999. • 1999 - 576 W 34
- IX-1. – Attribution d'une subvention à la Jeune Chambre Economique de Nancy. • 1999 - 576 W 34
- IX-2. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1999 - 576 W 34
- X-1. – Convention avec l'État (Ministère de l'Intérieur) de mise à disposition de la Ville de Nancy de jeunes appelés du contingent pour assurer la sécurité scolaire – Avenant n°1. • 1999 - 576 W 34
- X-2. – Convention Ville de Nancy / CROUS du 4 mai 1998 concernant l'hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la Police Nationale – Avenant n°2. • 1999 - 576 W 34
- X-3. – Attribution de subventions aux associations jeunesse. • 1999 - 576 W 34
- X-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles de Nancy. • 1999 - 576 W 34
- X-5. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Entente Sportive Seichanaise. • 1999 - 576 W 34
- XI-1. – Admission en non valeur de produits recouvrables pour l'année 1999. • 1999 - 576 W 34
- XI-2. – Admission en non valeur de taxes d'urbanisme. • 1999 - 576 W 34
- XI-3. – Annulation des délibérations de garantie d'emprunt du 18 mars 1985 et du 21 juin 1993 accordées au Centre école régional de parachutisme. • 1999 - 576 W 34
- XI-4. – Garantie d'emprunt de 1 221 884 F accordée au Nouveau Logis de l'Est pour permettre le refinancement d'un prêt accordé initialement par la Caisse des dépôts et consignations pour l'opération située au 23 rue des 4 Églises. • 1999 - 576 W 34
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- I-1. – Attribution de subventions à caractère culturel. • 1999 - 576 W 35
- I-2. – Politique culturelle muséographique : création d'une Direction du Développement des Musées. • 1999 - 576 W 35
- I-3. – Musée des beaux-arts - Exposition temporaire Jacques Majorelle, rétrospective - Convention entre la Ville de Nancy, l'Association française d'action artistique et le Commissariat Général du Temps du Maroc. • 1999 - 576 W 35
- I-4. – Ensemble Poirel - Autorisation de dépôt-vente. • 1999 - 576 W 35
- II-1. – Année de l'École de Nancy - Scénographie de l'exposition temporaire L'École de Nancy. 1889-1909 dans les Galeries Poirel - Avenant n° 1 au marché notifié le 9 mars 1999. • 1999 - 576 W 35
- II-2. – Année École de Nancy Edition des catalogues – Avenant n°1 au marché notifié le 27 juillet 1998. • 1999 - 576 W 35
- II-3. – Année de l'École de Nancy - Convention de parrainage avec France 3. • 1999 - 576 W 35
- III-1. – Exposition 100 ans de projets urbains : partenariat financier avec la Société Bombardier pour un montant de 150 000 francs. • 1999 - 576 W 35
- III-2. – ZAC Provençal – Approbation de la note de conjoncture 1998 et agrément de cessionnaire Ilot M. • 1999 - 576 W 35
- III-3. – ZAC Stanislas-Meurthe - Cession de terrain à Solorem. • 1999 - 576 W 35
- III-4. – Échange entre la la Ville de Nancy et la Société JEAN PIERRE MANSON IMMOBILIER SA d'un immeuble 104 rue de Laxou et d'un terrain rue de Solignac. • 1999 - 576 W 35
- III-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 - 576 W 35
- IV-1. – Palais du Gouvernement - Convention de mise à disposition à l'État (Ministère de la Défense). • 1999 - 576 W 35
- IV-2. – Extension de compétence à la Communauté urbaine en application de l'article L. 5211-17 du code général des collectivités territoriales. • 1999 - 576 W 35
- IV-3. – Cimetières - Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions. • 1999 - 576 W 35
- IV-4. – Cimetières – Révision tarifs travaux. • 1999 - 576 W 35
- IV-5. – Convention Ville de Nancy / Communauté urbaine du Grand Nancy pour mise à disposition d'un immeuble sis 61, rue Saint-Nicolas et appelé Maison de la Propreté. • 1999 - 576 W 35
- IV-6. – Délibération cadre : Journée d'accueil des nouveaux nancéiens. Prise en charge par la Ville des frais relatifs à l'organisation de cette manifestation. • 1999 - 576 W 35
- V-1. – Convention de partenariat entre la Direction Générale de la Comptabilité Publique, la Trésorerie générale, la Trésorerie principale de Nancy et la Ville de Nancy. • 1999 - 576 W 36
- V-2. – Garantie d'un emprunt à hauteur de 50% de 1 200 000 francs à l'Association du foyer de la Jeunes Fille Foyer Maraé. • 1999 - 576 W 36
- V-3. – Confirmation de garantie de la Ville de Nancy pour 4 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par la société Batigère – SAREL, suite à une opération de réaménagement. • 1999 - 576 W 36
- V-4. – Confirmation de la garantie de la ville pour 6 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par Batigère Nancy suite à une opération de réaménagement. • 1999 - 576 W 36
- V-5. – Confirmation de la garantie de la ville pour 14 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par la Société Lorraine Habitat suite à une opération de réaménagement. • 1999 - 576 W 36
- V-6. – Confirmation de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy à la SA HLM Est Habitat Construction pour lui permettre de financer la construction de 109 studios ZAC Provencal. • 1999 - 576 W 36
- V-7. – Emprunt de substitution à contracter auprès du Crédit Local de France pour un montant résiduel de 29.890.000,00 F. • 1999 - 576 W 36
- V-8. – Annulation de la délibération du 27 novembre 1989 accordant une garantie financière à l'association Accueil et réinsertion sociale (ARS). • 1999 - 576 W 36
- V-9. – Annulation de la garantie d'emprunt accordée par la ville à l'ASNL, suite au transfert de cette garantie à la communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 - 576 W 36
- VI-1. – Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'affiches, de cartes plastifiées et de calicots/pavois, à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy. • 1999 - 576 W 36
- VI-2. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy. • 1999 - 576 W 36
- VI-3. – Parc de Gentilly – Construction de vestiaires et de sanitaires – Nouvel appel d'offres ouvert suite à infructueux. • 1999 - 576 W 36
- VI-4. – Hôtel de Ville de Nancy – Etude de maîtrise de la demande d'électricité (M.D.E.) – Nouvel appel d'offres suite à liquidation judiciaire du titulaire. • 1999 - 576 W 36
- VI-5. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 1999 - 576 W 36
- VI-6. – Conception, développement et mise en œuvre du site internet de la Ville de Nancy : marché négocié - Signature du marché. • 1999 - 576 W 36
- VI-7. – Marché négocié Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque de Nancy – Année 2000 signature de marchés. • 1999 - 576 W 36
- VI-8. – Fourniture de matériel divers - Année 2000 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 36
- VI-9. – Fourniture de carburant – année 2000 – Signature des marchés. • 1999 - 576 W 36
- VII-1. – Convention d'entretien de la voirie communautaire – Intervention des services communaux. • 1999 - 576 W 36
- VII-2. – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et de différents secteurs de la Ville de Nancy – Avenant de transfert partiel du lot n°2 à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 - 576 W 36
- VII-3. – Avenant au marché négocié de la mission d'aide au suivi du stationnement. • 1999 - 576 W 36
- VII-4. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires – Année 1999 – Proposition d'avenant au lot n°11. • 1999 - 576 W 36
- VII-5. – Passation d'un marché avec la Société Hygiène de l'Est pour des travaux de dératisation. • 1999 - 576 W 36
- VIII-1. – Frais de réception liés à l'échange d'été, dans le cadre du jumelage de la Ville de Nancy avec les villes de Karlsruhe et Padoue. • 1999 - 576 W 36
- VIII-2. – Prix Entreprises -Enseignements supérieurs - Attribution d'une subvention à l'association des Universités Lorraines. • 1999 - 576 W 36
- IX-1. – Adhésion à l'association lorraine de formation et de recherche en action sociale : ALFOREAS. • 1999 - 576 W 36
- IX-2. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1998. • 1999 - 576 W 36
- IX-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 3ème phase 1999. • 1999 - 576 W 36
- IX-4. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois – jeunes . 1ère phase : janvier à juin 1999. • 1999 - 576 W 36
- IX-5. – Protocole d'accord atelier d'aide à l'insertion professionnelle et à la recherche d'emploi. • 1999 - 576 W 36
- IX-6. – Convention de sensibilisation et d'éducation à l'environnement entre la Ville de Nancy et l'agence de l'eau Rhin-Meuse. • 1999 - 576 W 36
- IX-7. – Installation classée : station épuration de Maxéville. • 1999 - 576 W 36
- X-1. – Restauration scolaire – Modification des tarifs – Année 2000. • 1999 - 576 W 36
- X-2. – École de Plein Air – Augmentation de la redevance journalière – Année 2000. • 1999 - 576 W 36
- X-3. – Études surveillées – Modification des tarifs – Année 2000. • 1999 - 576 W 36
- X-4. – Accueil périscolaire – Modification des tarifs – Année 2000. • 1999 - 576 W 36
- X-5. – Classes de découvertes - Modification de la redevance – Année 2000. • 1999 - 576 W 36
- X-6. – Attribution de subventions aux associations jeunesse. • 1999 - 576 W 36
- X-7. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 1999 - 576 W 36
- X-8. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Education Nationale. • 1999 - 576 W 36
- X-9. – Centre d'accueil de Remicourt – Tarifs au 01.01.2000. • 1999 - 576 W 36
- X-10. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999 - 576 W 36
- X-11. – Dénomination d'une salle de sport Mario-Capello au 70 rue Charles-III à Nancy. • 1999 - 576 W 36
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- I-1. – Dénomination du square Père-Alain-Gorius. • 1999 - 576 W 37
- I-2. – Cession à la Société Lorraine d'Habitat d'un terrain situé 306, ter avenue du Général Leclerc. • 1999 - 576 W 37
- I-3. – Cession à la C.U.G.N du droit de tréfonds de la parcelle située à Fléville devant Nancy, cadastrée section AM n° 10 d'une contenance de 88 m². • 1999 - 576 W 37
- I-4. – Ravalement et restauration extérieure de l'église Saint-Joseph. Lancement de la procédure de désignation d'un maître d'œuvre. • 1999 - 576 W 37
- I-5. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 - 576 W 37
- II-1. – Décision modificative n° 3 du budget principal et des budgets annexes. • 1999 - 576 W 37
- II-2. – Ouverture de crédits provisoires d'investissement 2000 et d'acomptes sur subventions 2000. • 1999 - 576 W 37
- II-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1999 - 576 W 37
- II-4. – Mise à jour de l'actif immobilier de la Ville de Nancy. • 1999 - 576 W 37
- II-5. – Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy au C.C.A.S à hauteur de 1.003.260 Frs suite à une opération de réaménagement. • 1999 - 576 W 37
- II-6. – Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal d'action sociale de Nancy à hauteur de 600 000 F pour un emprunt à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 1999 - 576 W 37
- II-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt locatif aidé (PLA) de 8 logements et un prêt locatif aidé à Loyer Minoré (PLALM) de 4 logements, d'un montant de 3.661.135 francs destinés à financer la construction d'un immeuble situé, 209, Avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1999 - 576 W 37
- II-8. – Garantie d'Emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logements à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant de 3.173.000 francs destiné à financer l'amélioration de la Résidence Boudonville, 1, rue Saint-Bodon, à Nancy. • 1999 - 576 W 37
- II-9. – Annulation de la délibération du 17 mai 1999 n° III/3 accordant à l'OPAC de Nancy la garantie d'un prêt locatif aidé (Caisse des dépôts et consignations) et un prêt complémentaire (Comptoir des Entrepreneurs ) destinés à financer l'acquisition et la réhabilitation d'un immeuble situé, 20, rue des Tiercelins à Nancy. • 1999 - 576 W 37
- II-10. – Garanties d'emprunts sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs Aidés de 8 logements, deux Prêts Locatifs Aidés à Loyer Minoré (PLALM) pour 4 logements et un Prêt Expérimental (PEX) pour 8 logements, (Caisse des dépôts et consignations), destinés à financer l'acquisition et la réhabilitation d'un immeuble situé, 20, rue des Tiercelins à Nancy. • 1999 - 576 W 37
- II-11. – Versement de subvention au C.N.F.P.T. • 1999 - 576 W 37
- II-12. – Opération spéciale fêtes : Deuxième heure de stationnement gratuite dans les parkings souterrains. • 1999 - 576 W 37
- II-13. – Fixation du tarif des droits de voirie 2000. • 1999 - 576 W 37
- III-1. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - approbation des rapports annuels des mandataires pour 1998. • 1999 - 576 W 37
- III-2. – Dérogation au repos dominical en l'an 2000. • 1999 - 576 W 38
- III-3. – Convention DDE / Ville de Nancy pour la location de la Villa Majorelle 1, rue Louis Majorelle. • 1999 - 576 W 38
- III-4. – Création de l'emploi d'attaché contractuel de directeur du service des relations internationales. • 1999 - 576 W 38
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Construction d'un hangar à sel au Centre Technique Municipal. • 1999 - 576 W 38
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - Année 2000. • 1999 - 576 W 38
- IV-3. – Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres. • 1999 - 576 W 38
- IV-4. – Fourniture de combustibles – année 2000 - Signature des marchés. • 1999 - 576 W 38
- IV-5. – Renouvellement de plantations d'arbres d'alignement de la rue Pierre Chalnot et de Lavigerie – signature des marchés. • 1999 - 576 W 38
- IV-6. – Fourniture de papier et d'enveloppes – année 2000 signature des marchés. • 1999 - 576 W 38
- IV-7. – Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager – année 2000 Signature des marchés. • 1999 - 576 W 38
- IV-8. – Travaux de décorations lumineuses des portes de Nancy pour célébrer le 31 décembre 1999 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 38
- IV-9. – Rénovation de l'orgue de l'église Saint-Fiacre - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1999 - 576 W 38
- V-1. – Année de l'École de Nancy : Contrat de commercialisation d'une cassette audiovisuelle conclu avec France 3 et l'office de Tourisme de Nancy. • 1999 - 576 W 38
- V-2. – Musée de l'École de Nancy : tarification. • 1999 - 576 W 38
- VI-1. – Attribution de subventions à caractère culturel. • 1999 - 576 W 38
- VI-2. – Désaffectation du domaine public et aliénation par le don de documents relevant des collections de la Médiathèque. • 1999 - 576 W 38
- VII-1. – Projet permis de conduire. • 1999 - 576 W 38
- VII-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 4ème phase de 1999. • 1999 - 576 W 38
- VII-3. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation. • 1999 - 576 W 38
- VIII-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Internationales : Cités Unies France-Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine. • 1999 - 576 W 38
- VIII-2. – Association des anciens élèves de SUP'EST - Attribution d'une subvention. • 1999 - 576 W 38
- IX-1. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 1999 - 576 W 38
- IX-2. – Piscine Ronde de Nancy-Thermal – Révision de la grille tarifaire. • 1999 - 576 W 38
- IX-3. – Redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sports. • 1999 - 576 W 38
- IX-4. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999 - 576 W 38
- IX-5. – Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de la Toussaint 1999. • 1999 - 576 W 38
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- Information sur le bilan de la tempête du 26 décembre 1999. • 2000 - 656 W 23
- I. – Débat d'orientation budgétaire. • 2000 - 656 W 23
- I-1. – Bilan provisoire des incidences de la tempête du 26 décembre 1999 sur le budget 2000. • 2000 - 656 W 23
- I-2. – Cession des actions Dexia. • 2000 - 656 W 23
- I-3. – Garantie d'emprunt de 1.730.000 francs sollicitée par l'OPAC de Nancy pour aménager un Centre Médico Social au Haut-du-Lièvre, Bâtiment Cèdre Bleu (entrées 21 et 23). • 2000 - 656 W 23
- I-4. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 191, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2000 - 656 W 23
- I-5. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 35, rue Mon Désert à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2000 - 656 W 23
- II-1. – Convention cadre entre l'État, la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles. • 2000 - 656 W 23
- II-2. – Convention Ville de Nancy / CROUS pour la mise à disposition de la salle de diffusion Le Hublot à Monbois. • 2000 - 656 W 23
- II-3. – Bibliothèque Municipale - Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 23
- II-4. – Accès gratuit au musée des Beaux-Arts les 5 et 6 février 2000. • 2000 - 656 W 23
- II-5. – Convention précaire et révocable Ville de Nancy/Association Amis du Musée des beaux-arts dite Association Emmanuel Héré - Musée des beaux-arts - 3, place Stanislas à Nancy. • 2000 - 656 W 23
- III-1. – Nancy, 100 ans de Projets Urbains. Avenant à la convention de partenariat financier signée avec la Caisse des dépôts et consignations le 27 septembre 1999. • 2000 - 656 W 23
- III-2. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 - 656 W 23
- IV-1. – Poste de Délégué Général de l'Opéra – Modification des conditions de rémunération. • 2000 - 656 W 23
- IV-2. – Conventions de mise à disposition de personnels auprès de l'Office nancéien des personnes âgées et du Centre Communal d'Action Sociale. • 2000 - 656 W 23
- V-1. – Basilique Saint-Epvre – Convention financière – Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre. • 2000 - 656 W 23
- V-2. – Convention de superposition de gestion avec V.N.F et la Communauté urbaine pour la circulation des cycles sur des terrains dépendant du domaine public fluvial. • 2000 - 656 W 23
- V-3. – Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Ville de Nancy / Voies Navigables de France / Port de Malzéville. • 2000 - 656 W 23
- V-4. – Avenant au marché négocié de la mission d'aide au suivi du stationnement. • 2000 - 656 W 23
- VI-1. – Lancement de la procédure de consultation et d'appel d'offres pour les travaux liés à la tempête du 26/12/1999 sur les bâtiments de la ville. • 2000 - 656 W 23
- VI-2. – Appel d'Offres Ouvert - Palais du Gouvernement – Travaux dans parc. • 2000 - 656 W 23
- VI-3. – Appel d'Offres Ouvert - Groupe Scolaire Jean Jaurès, Lafontaine et Saint-Pierre – Rénovation partielle de chaufferies. • 2000 - 656 W 23
- VI-4. – Appel d'Offres Ouvert – Remplacement de croisées dans les écoles de la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 23
- VI-5. – Appel d'Offres Ouvert – Remplacement de couvertures dans les écoles de la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 23
- VI-6. – Appel d'offres ouvert - Quartier ville neuve Charles III – Restructuration de l'école élémentaire Jules Ferry. Tranche de travaux à réalisation immédiate. • 2000 - 656 W 23
- VI-7. – Appel d'offres ouvert - Quartier ville neuve de Charles III - Restructuration de l'école élémentaire Ory – Tranche de travaux à réalisation immédiate. • 2000 - 656 W 23
- VI-8. – Appel d'Offres Ouvert - MJC Desforges – Remplacement châssis métalliques. • 2000 - 656 W 23
- VI-9. – Appel d'offres ouvert pour la réalisation d'un ensemble mobilier pour l'aménagement de la réserve d'art graphique - Musée des beaux-arts. • 2000 - 656 W 23
- VI-10. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de livres pour la Bibliothèque, la Médiathèque, les Bibliothèques annexes et les écoles - Année 2000. • 2000 - 656 W 23
- VI-11. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 2000 - 656 W 23
- VI-12. – Adjudication ouverte au rabais des travaux, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales – année 2000. • 2000 - 656 W 23
- VI-13. – Service de télécommunications – appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 2000 - 656 W 23
- VI-14. – Maintenance des installations techniques : Musée des beaux-arts, Salle Poirel, Hotel de Ville, Médiathèque et Centre Technique – année 2000 – appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 2000 - 656 W 23
- VI-15. – Arc de Triomphe Héré – renforcement des poutrelles béton – appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 2000 - 656 W 23
- VI-16. – Restauration des décors du Salon Carré – appel d'offres ouvert – signature du marché. • 2000 - 656 W 23
- VI-17. – Classe de découverte année 2000 - Signature du marché. • 2000 - 656 W 23
- VI-18. – Hôtel de Ville de Nancy – étude de maîtrise de la demande d'électricité (MDE) – appel d'offres ouvert – signature de marché. • 2000 - 656 W 23
- VI-19. – Parc de Gentilly - Construction de vestiaires et de sanitaires - Appel d'offres ouvert suite à infructueux - Signature des marchés. • 2000 - 656 W 23
- VI-20. – Avenant n°2 au marché de maintenance des équipements techniques dans les propriétés classées ERP de la Ville de Nancy – lot n°3 – télésurveillance. • 2000 - 656 W 23
- VI-21. – Avenant n°2 – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy – lot n°2. • 2000 - 656 W 23
- VI-22. – Avenant n°1 : illuminations de fin d'année – programme 1999. • 2000 - 656 W 23
- VI-23. – Rénovation de la salle des sports Raymond Poincaré , désignation d'un maître d'œuvre. • 2000 - 656 W 23
- VII-1. – Révision des tarifs des redevances du chenil / chatterie. • 2000 - 656 W 23
- VII-2. – Déplacement à Lublin et dans deux autres villes polonaises, Czestochowa et Varsovie, d'une Délégation Officielle conduite par Monsieur le Maire en mai-juin 2000 dans le cadre de notre Charte de Coopération. • 2000 - 656 W 23
- VIII-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000 - 656 W 23
- VIII-2. – Contrat éducatif nancéien – Convention entre la Ville de Nancy et la Maison des jeunes et de la culture Bazin. • 2000 - 656 W 23
- VIII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Gymnique Buthégnemont Beauregard. • 2000 - 656 W 23
- VIII-4. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la mise en œuvre des tickets C.A.F. • 2000 - 656 W 23
-
- 1. – Constitution d'un réseau de villes du sillon lorrain : Epinal, Nancy, Metz, Thionville. • 2000 - 656 W 24
- 2. – Adhésion et fixation des modalités d'accueil des membres du Réseau Européen des Villes Art nouveau par la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 24
- I-1. – Vote des budgets primitifs 2000 – budget principal et budgets annexes. • 2000 - 656 W 24
- I-2. – Vote des taux d'imposition sur les 4 taxes pour l'année 2000. • 2000 - 656 W 24
- I-3. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80.000.000 francs à réaliser auprès du CLF Banque. • 2000 - 656 W 24
- I-4. – Prise en charge par la ville de frais de restauration, d'hébergement, de transport et de tous frais protocolaires dans le cadre des jumelages, des fêtes, manifestations, réceptions ou visites organisées par ou en collaboration avec la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 24
- I-5. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 24
- I-6. – Facturation d'interventions diverses pour compte de tiers sur le domaine public. • 2000 - 656 W 24
- I-7. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2000. • 2000 - 656 W 24
- II-1. – Autorisation de cession d'un immeuble situé 28 bis/30 rue Sainte-Anne appartenant à la Société Batigère Nancy. • 2000 - 656 W 24
- II-2. – Cession de l'immeuble 94 quai Claude Le Lorrain à Nancy cadastré section AM n°273 d'une superficie de 249m². • 2000 - 656 W 24
- II-3. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 - 656 W 24
- III-1. – Ouverture et fermeture de classes – Rentrée 2000 – Demande d'avis. • 2000 - 656 W 24
- III-2. – Contrat local de sécurité de l'agglomération nancéienne- approbation. • 2000 - 656 W 24
- III-3. – Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Désignation de personnalités extérieures appelées à siéger au CCPD. • 2000 - 656 W 24
- III-4. – Convention entre la Ville de Nancy et M. et Mme BAYLE pour la désignation d'un expert. • 2000 - 656 W 24
- III-5. – Bail entre la S.C.I. Chevreuse et la Ville de Nancy pour locaux 34, boulevard d'Austrasie à Nancy. • 2000 - 656 W 24
- III-6. – Centre régional des musiques actuelles - Création d'un emploi de chef de projet. • 2000 - 656 W 24
- III-7. – Création d'un emploi contractuel de directeur des affaires culturelles. • 2000 - 656 W 24
- III-8. – Création d'un emploi contractuel d'ingénieur sanitaire. • 2000 - 656 W 24
- III-9. – Avenant au contrat du directeur technique de l'Opéra (revalorisation de la rémunération). • 2000 - 656 W 24
- III-10. – Régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires appartenant au cadre d'emplois des attachés territoriaux. • 2000 - 656 W 24
- III-11. – Adhésion de la Ville de Nancy au Centre d'Information et de Documentation sur le Bruit. • 2000 - 656 W 24
- IV-1. – Restauration du Salon Carré – Convention financière avec l'État. Demande de subvention au Conseil général. • 2000 - 656 W 24
- IV-2. – Restructuration de l'immeuble 73 rue Isabey à Nancy – Avenant n°2 à la convention de mandat passée avec l'EPML – Avenants n°1 aux marchés de travaux. • 2000 - 656 W 24
- IV-3. – Convention de gestion du parking Pichon. • 2000 - 656 W 24
- IV-4. – Avenant n°13 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974 - Mise en place du système P.I.A.F. (Parking Individuel à Fente). • 2000 - 656 W 24
- IV-5. – Entretien des espaces verts et des groupes scolaires de différents secteurs de la Ville de Nancy – lot n°2 espaces verts – avenant n°3. • 2000 - 656 W 24
- IV-6. – Fourniture d'un logiciel de gestion des bibliothèques – médiathèques et travaux de câblage – lot n°1 – avenant n°1. • 2000 - 656 W 24
- IV-7. – Avenant à la convention de mise en commun des moyens informatiques au sein de la Direction des Systèmes d'Information regroupée à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000 - 656 W 24
- IV-8. – Parc de stationnement Croix de Bourgogne. Création d'un tarif pour la clientèle horaire – élargissement des horaires d'accès pour l'abonnement de nuit. • 2000 - 656 W 24
- IV-9. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux Année 2000. • 2000 - 656 W 24
- V-1. – Restructuration du site Daum – aménagement et requalification du site Daum – avenants marchés de travaux – lancement de l'appel d'offres – lot 1bis Ravalement – ajustement de l'enveloppe financière du programme et avenant à la convention de mandat EPML. • 2000 - 656 W 25
- V-2. – Appel d'offres ouvert pour l'équipement spécifique du parking Pichon et son local gardien. • 2000 - 656 W 25
- V-3. – Appel d'offres ouvert – Remplacement de croisées à l'école Braconnot. Réfection de couvertures et remplacement de croisées à l'école Saint-Georges primaire. • 2000 - 656 W 25
- V-4. – Appel d'offres ouvert – Ballet-Théâtre – Rénovation de la chaufferie. • 2000 - 656 W 25
- V-5. – Appel d'offres ouvert – Rénovation intérieure du gymnase Maurice Jacquet. • 2000 - 656 W 25
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport – Année 2000. • 2000 - 656 W 25
- V-7. – Appel d'offres ouvert. Marchés fractionnés à bons de commande. Fourniture de vêtements de travail et accessoires - Année 2000. • 2000 - 656 W 25
- V-8. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2000 - 656 W 25
- V-9. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy – appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 25
- V-10. – Construction d'un hangar à sel au Centre Technique Municipal – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 25
- V-11. – Évacuation des déchets en centre d'enfouissement technique – année 2000 – marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 25
- V-12. – Contrôle des installations électriques dans diverses propriétés communales – année 2000 – Signature du marché. • 2000 - 656 W 25
- V-13. – Réparation de divers bâtiments communaux suite à la tempête du 26 décembre 1999 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 25
- V-14. – Réalisation d'affiches, de cartes plastifiées et de calicots/pavois – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 25
- V-15. – Construction de vestiaires et de sanitaires au parc de Gentilly – lots n°6 et 7 – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 25
- V-16. – Palais du Gouverneur – Aménagement d'une grille de clôture et du parc – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 25
- V-17. – Parking Dom Calmet – Télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure – Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 2000 - 656 W 25
- V-18. – Opération de ravalement et restauration intérieure de l'église Saint-Joseph – désignation d'un maître d'œuvre. • 2000 - 656 W 25
- VI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 2000 - 656 W 25
- VII-1. – Musée des beaux-arts - Convention Ville de Nancy / Réunion des musées nationaux pour la réalisation d'une campagne photographique. • 2000 - 656 W 25
- VII-2. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 2000 - 656 W 25
- VII-3. – Attribution de subventions de fonctionnement aux commissions municipales de quartier. • 2000 - 656 W 25
- VII-4. – Subvention aux associations de quartiers. • 2000 - 656 W 25
- VIII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance sanitaire des colonies de chats errants sur Nancy. • 2000 - 656 W 25
- IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 1ère phase 2000. • 2000 - 656 W 25
- IX-2. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes. 2ème phase : juillet à décembre 1999. • 2000 - 656 W 25
- X-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000 - 656 W 25
- X-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 2000 - 656 W 25
- X-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple. • 2000 - 656 W 25
- X-4. – Renouvellement de la convention Pass'Sport. • 2000 - 656 W 25
- X-5. – Convention Ville de Nancy / Office d'Hygiène Sociale pour la mise à disposition de salles au centre social Beauregard pour les activités C. E. L. de l'école Beauregard. • 2000 - 656 W 25
- X-6. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'Education Nationale concernant la mise à disposition d'aides-éducateurs des écoles du Haut-du-Lièvre. • 2000 - 656 W 25
- X-7. – Convention entre la Ville de Nancy et la société Organisation de Spectacles de l'Est –Clowns. • 2000 - 656 W 25
- X-8. – Convention Ville de Nancy - Forum de l'Institut Régional des Travailleurs Sociaux de Lorraine. • 2000 - 656 W 25
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- 1. – Contrat de ville – approbation du contrat cadre. • 2000 - 656 W 26
- 2. – Protocole de coopération entre la Ville de Nancy et la ville de Jérusalem. • 2000 - 656 W 26
- I-1. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes. 1ère phase : janvier à mars 2000. • 2000 - 656 W 26
- II-1. – Création d'un Pass-Musées. • 2000 - 656 W 26
- II-2. – Musée des beaux-arts - musée de l'École de Nancy - Modification des conditions d'accès à titre gratuit et à tarif réduit. • 2000 - 656 W 26
- II-3. – Mise en vente d'un catalogue d'exposition et de deux affiches auprès de la régie de recettes du Musée de l'École de Nancy. • 2000 - 656 W 26
- II-4. – Rénovation du Musée lorrain – Modification du tableau des effectifs. • 2000 - 656 W 26
- II-5. – Bibliothèque - Convention Ville de Nancy / Conseil général de Meurthe-et-Moselle relative à la numérisation de la Botanique de Fonderval. • 2000 - 656 W 26
- II-6. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Tarifs saison 2000 – 2001. • 2000 - 656 W 26
- II-7. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 2000 - 656 W 26
- II-8. – Attribution de subventions à trois associations secteur fêtes animation. • 2000 - 656 W 26
- III-1. – Restructuration MJC desTrois-Maisons - Lancement de la procédure de désignation d'un maître d'œuvre. • 2000 - 656 W 26
- III-2. – Appel d'offres ouvert – Gymnase Poincaré – Réfection complète de la toiture de la grande salle. • 2000 - 656 W 26
- III-3. – Appel d'offres ouvert. Rénovation du Stade Leprun. • 2000 - 656 W 26
- III-4. – Appel d'offres ouvert - Remplacement croisées à l'école Didion Raugraff. • 2000 - 656 W 26
- III-5. – Quartier Ville Neuve Charles III – restructuration de l'école Jules Ferry – lancement de la procédure d'appel d'offres – rectification et rapport de la délibération du 7 février 2000. • 2000 - 656 W 26
- III-6. – Appel d'offres ouvert - Transport d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy – Année scolaire 2000/2001. • 2000 - 656 W 26
- III-7. – Appel d'offres ouvert. Restauration de l'orgue de tribune du Temple Protestant. • 2000 - 656 W 26
- III-8. – Désignation des membres des commissions pour les consultations de maîtrise d'œuvre - Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres. • 2000 - 656 W 26
- III-9. – Église Saint Pierre – Travaux de réfection consécutifs à la tempête du 26/12/99 - Appel d'Offres ouvert - Signature des marchés. • 2000 - 656 W 26
- III-10. – Centre Technique Municipal – Travaux de réfection des toitures consécutifs à la tempête du 26/12/99 - Appel d'Offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 26
- III-11. – Groupes Scolaires Jean Jaurés, La Fontaine et Saint Pierre – Rénovation partielle des chaufferies – Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 2000 - 656 W 26
- III-12. – MJC Desforges 27 rue de la République à Nancy – Remplacement de châssis métalliques - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 2000 - 656 W 26
- III-13. – Remplacement des couvertures dans les écoles de la Ville de Nancy Appel d'Offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 26
- III-14. – Remplacement de croisées dans les écoles de la Ville de Nancy – Appel d'offres ouvert signature des marchés. • 2000 - 656 W 26
- III-15. – Nancy quartier Ville neuve de Charles III - Restructuration de l'école élémentaire ORY – Tranche de travaux à réalisation immédiate - Appel d'Offres ouvert - Signature des marchés. • 2000 - 656 W 26
- III-16. – Restructuration du site Daum – Lot 1 bis ravalement - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 2000 - 656 W 26
- III-17. – Location maintenance de photocopieurs – Avenant 2 au lot 2 entre la Ville de Nancy et la Société SBO RICOH. • 2000 - 656 W 26
- III-18. – Nancy – Quartier Ville Neuve de Charles III – Restructuration de l'école des Tiercelins – avenant n°1. • 2000 - 656 W 26
- III-19. – Décoration Lumineuse des portes pour le passage à l'an 2000 – avenant n°1. • 2000 - 656 W 26
- IV-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'occupation des Sols de la Ville de Dommartemont arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000 - 656 W 26
- IV-2. – Demande d'utilité publique pour l'extension du centre d'accueil et d'orientation -boulevard d'Austrasie. • 2000 - 656 W 26
- IV-3. – OPAH Loyers modérés et transformation de commerces vacants – Attribution de la subvention municipale au conventionnement. • 2000 - 656 W 26
- IV-4. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 - 656 W 26
- V-1. – Acquisition de parts sociales des Sociétés Locales d'Epargne. • 2000 - 656 W 26
- V-2. – Substitution de la Ville de Nancy à l'ARS pour le paiement de l'emprunt destiné à financer l'opération du chemin des Cinq Piquets suite à un appel à garantie. • 2000 - 656 W 26
- VI-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'Etablissement de la maison de retraite Simon Bénichou. • 2000 - 656 W 26
- VI-2. – Dérogation au repos dominical les 30 avril et 7 mai - Société Pertuy. • 2000 - 656 W 26
- VI-3. – Dérogation au repos dominical les 28 mai ou 4 juin 2000 – société Freyssinet. • 2000 - 656 W 26
- VI-4. – Indemnisation de Monsieur Jacques PESSIS. • 2000 - 656 W 26
- VII-1. – Colloque Métiers du Luxe et Métiers d'art - Attribution d'une subvention. • 2000 - 656 W 26
- VII-2. – Jeux Mondiaux des athlètes transplantés en 2003 - Sélection de la Ville d'Accueil - Déplacement au Japon d'une délégation du 13 au 15 mai 2000. • 2000 - 656 W 26
- VII-3. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 2000 - 656 W 26
- VIII-1. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale portant sur les services d'accueil périscolaire et de centre de loisirs municipal. • 2000 - 656 W 26
- VIII-2. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000 - 656 W 26
- VIII-3. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2000 - 656 W 26
- VIII-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2000 - 656 W 26
- VIII-5. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs de Centres Sociaux. • 2000 - 656 W 26
- VIII-6. – Avenant n°2 à la convention Argent de poche. - Intégration des Maisons des Jeunes et de la Culture Bazin, Desforges et Pichon et de la S.A. Lorraine d'Habitat au dispositif. • 2000 - 656 W 26
- VIII-7. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2000 - 656 W 26
- VIII-8. – Promesse entre la Ville de Nancy et l'ensemble scolaire Notre-Dame/Saint Sigisbert pour la mise à disposition d'un terrain en vue de la construction d'un gymnase. • 2000 - 656 W 26
-
- I-1. – Dénomination de la Place qui accueillera le Pôle multimodal – Place de la République. • 2000 - 656 W 27
- I-2. – Dénomination du nouveau pont sur la Meurthe réalisé en liaison A330-RD2bis-RN74 : Pont du Millénaire. • 2000 - 656 W 27
- II-1. – Compte administratif 1999, budget principal et budget annexe. • 2000 - 656 W 27
- II-2. – Affectation des résultats liés à l'exercice 1999. • 2000 - 656 W 27
- II-3. – Décision modificative n°1. • 2000 - 656 W 27
- II-4. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables pour l'année 2000. • 2000 - 656 W 27
- III-1. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1999 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par convention. • 2000 - 656 W 27
- III-2. – Convention de mise à disposition d'un terrain par la paroisse Notre Dame de Lourdes pour la réalisation du square Chevert. • 2000 - 656 W 27
- III-3. – Convention d'occupation du domaine public - Ville de Nancy / Art Visuel.com - 51 Bld d'Austrasie. • 2000 - 656 W 27
- III-4. – Versement d'une subvention à l'ADUAN pour l'année 2000. Convention cadre entre la Ville de Nancy et l'ADUAN. • 2000 - 656 W 27
- III-5. – Campagne de ravalement, subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 - 656 W 27
- IV-1. – Annulation de titres de recette et remises gracieuses. • 2000 - 656 W 27
- IV-2. – Révisions des tarifs suite à la baisse de la taxe sur la valeur ajoutée. • 2000 - 656 W 27
- IV-3. – ILOT DES FABRIQUES : Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Batigère Nancy pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 6 841 851 francs contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un fonds de concours à la société Batigère Nancy pour la construction de 19 logements rue Albert Lebrun à Nancy. • 2000 - 656 W 27
- IV-4. – ILOT DES FABRIQUES : Garantie d'emprunts sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 4 198 100 francs et de 2 653 600 francs soit un montant total de 6 851 700 francs contractés auprès de la Caisse des dépôts et Consignations et attribution d'un fonds de concours à la Société lorraine d'habitat pour la construction de 24 logements situés rue Albert Lebrun à Nancy. • 2000 - 656 W 27
- IV-5. – ILOT DES FABRIQUES - Garantie d'emprunts sollicitée par l'OPAC pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 3 726 000 francs et de 5 133 000 francs soit un montant total de 8 859 000 francs contractés auprès de la Caisse des dépôts et Consignation et attribution d'un fonds de concours à l'OPAC pour la construction de 18 logements rue Albert Lebrun à Nancy. • 2000 - 656 W 27
- IV-6. – Annulation de la délibération du 20 décembre 1999 n° II/7 accordant à Batigère Nancy la garantie d'un prêt locatif aidé (PLA) de 8 logements et d'un prêt locatif aidé à Loyer Minoré (PLALM) de 4 logements, destinés à financer la construction d'un immeuble situé, 209, Avenue du Général Leclerc à Nancy. • 2000 - 656 W 27
- IV-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt locatif aidé (PLA) de 9 logements et un prêt locatif aidé à Loyer Minoré (PLALM) de 4 logements, d'un montant de 3.764.000 francs destinés à financer la construction d'un immeuble situé, 209, Avenue du Général Leclerc à Nancy. • 2000 - 656 W 27
- IV-8. – Autorisation de cession de 100 logements situés à Nancy appartenant à la Société lorraine d'habitat. • 2000 - 656 W 27
- IV-9. – Tempête du 26 décembre 1999 - Demande d'aide financière à l'État. • 2000 - 656 W 27
- IV-10. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31/12/1999. • 2000 - 656 W 27
- V-1. – Facturation des frais d'enlèvement de véhicules gênants par la fourrière communautaire. • 2000 - 656 W 27
- V-2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 6, 7 et 8 juillet 2000, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2000 - 656 W 27
- VI-1. – Restructuration de l'école maternelle Emile Gebhart – Lancement de la procédure de désignation d'un maître d'œuvre. • 2000 - 656 W 27
- VI-2. – Appel d'offres ouvert. Ravalement et restauration extérieure de l'église Saint-Joseph. • 2000 - 656 W 27
- VI-3. – Appel d'offres ouvert - Gestion technique des alarmes intrusion. • 2000 - 656 W 27
- VI-4. – Appel d'offres ouvert – Maintenance des installations techniques dans les propriétés. • 2000 - 656 W 27
- VI-5. – Désignation des membres des commissions pour les consultations de maîtrise d'œuvre - Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres. • 2000 - 656 W 27
- VI-6. – Remplacement de croisées à l'école Braconnot et réfection de couvertures et remplacement de croisées à l'école Saint Georges Primaire – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 27
- VI-7. – École Didion Raugraff – Remplacement de croisées aluminium – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 27
- VI-8. – Gymnase Jacquet – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 27
- VI-9. – Gymnase Poincaré – restructuration de la couverture de la grande salle – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 27
- VI-10. – Ballet - théâtre – Rénovation de la chaufferie – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 27
- VI-11. – Basilique Saint Epvre – Travaux de mise en sécurité suite à la tempête du 26 décembre 2000 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 27
- VI-12. – Fourniture de matériel et de progiciels bureautique, de consommables et de prestations de formation pour l'année 2000 – Appel d'offres restreint – Lot 1- 2 – 3 – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 27
- VI-13. – Restructuration de la MJC des Trois-Maisons – Choix du maître d'œuvre – signature du marché. • 2000 - 656 W 27
- VII-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2000 - 656 W 27
- VII-2. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2000 - 656 W 27
- VII-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 2000. • 2000 - 656 W 27
- VII-4. – Modification des tarifs du centre de loisirs municipal. • 2000 - 656 W 27
- VII-5. – Attribution de subventions d'équipement à diverses Maisons des Jeunes et de la Culture. • 2000 - 656 W 27
- VIII-1. – Bourses pour 25 étudiants de Karlsruhe et Padoue pour la période du 1er au 31 août 2000. • 2000 - 656 W 27
- VIII-2. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 25 stagiaires de nos villes jumelées de Karlsruhe et Padoue . Achat de titres de transport auprès de la CGFTE, location d'un bus, achat de tickets de piscine, frais de réception. • 2000 - 656 W 27
- VIII-3. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2000 - 656 W 27
- IX-1. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 2000 - 656 W 27
- IX-2. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy – Tarifs saison 2000-2001. • 2000 - 656 W 27
- IX-3. – Bibliothèque-Médiathèque – Demande de subvention à l'État (Direction régionale des affaires culturelles) pour la célébration du 250ème anniversaire de la Bibliothèque Municipale et pour l'élaboration du Contrat Ville-Lecture. • 2000 - 656 W 27
- IX-4. – Ensemble Poirel – Rémunération du personnel d'accueil de la Salle Poirel. • 2000 - 656 W 27
- IX-5. – Musée des beaux-arts – Passeport touristique du Grand Est. • 2000 - 656 W 27
- IX-6. – Musée des beaux-arts – Musée de l'École de Nancy – Convention de parrainage entre la Ville de Nancy, l'association Donner A Voir et la Caisse d'épargne des Pays Lorrain. • 2000 - 656 W 27
- X-1. – Acquisition d'un matériel spécialisé pour l'accueil d'enfants présentant une déficience auditive. • 2000 - 656 W 27
- X-2. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2000. • 2000 - 656 W 27
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- I-1. – Coteaux du Haut-du-lièvre : acquisition d'une parcelle en espace boisé classé. • 2000 - 656 W 28
- I-2. – Indivision Solvay : autorisation de cession d'un terrain. • 2000 - 656 W 28
- I-3. – État d'abandon manifeste de l'immeuble Les Bouleaux situé rue de la Bergamotte à Nancy. • 2000 - 656 W 28
- I-4. – Ravalement de façades – recouvrement des frais liés à la procédure d'exécution d'office. • 2000 - 656 W 28
- I-5. – Traitement des friches urbaines – Contrat métropolitain. Actualisation des montants, du calendrier de paiement et augmentation de l'enveloppe (avenant au programme financier). • 2000 - 656 W 28
- II-1. – Mise à jour de l'actif de la Ville de Nancy – Rapprochement avec l'actif du comptable au 31 décembre 1999. • 2000 - 656 W 28
- II-2. – Accord d'une garantie d'emprunt par la Ville de Nancy à l'association du groupe des Etudiants Catholiques à hauteur de 1 320 000F pour permettre le financement de la réhabilitation du bâtiment Lejosne. • 2000 - 656 W 28
- II-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'ENGREF. • 2000 - 656 W 28
- II-4. – Exploitation du petit train touristique – Fixation du montant de la redevance. • 2000 - 656 W 28
- III-1. – Bail emphytéotique à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Nancy (OPAC) pour l'immeuble 6, rue de Mon Désert. • 2000 - 656 W 28
- III-2. – Convention OPAC/Ville de Nancy - Mise à disposition de locaux pour la Maison de la justice et du droit. • 2000 - 656 W 28
- III-3. – Renouvellement anticipé du bail Ville de Nancy/Societé des hôtels Concorde 2 place Stanislas à Nancy. • 2000 - 656 W 28
- III-4. – Tarification - Communication des listes électorales. • 2000 - 656 W 28
- III-5. – Dépôt à l'I.N.P.I de la marque Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 28
- III-6. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la dénomination Espace Emile Gallé. • 2000 - 656 W 28
- III-7. – Régime indemnitaire attaché à l'emploi de directeur-adjoint du service communication. • 2000 - 656 W 28
- III-8. – Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine. • 2000 - 656 W 28
- III-9. – Convention avec le Centre départemental de Gestion pour l'organisation des concours. • 2000 - 656 W 28
- III-10. – Modification du tableau des effectifs. • 2000 - 656 W 28
- III-11. – Centre régional des musiques actuelles. Création de l'emploi contractuel du chef de projet. • 2000 - 656 W 28
- III-12. – Projet de rénovation du Musée lorrain – Emploi de chef de projet. • 2000 - 656 W 28
- IV-1. – Fourniture de combustibles – année 2000 – Avenant n°1 au lot n°4 fioul domestique C2 – C1 – C0. • 2000 - 656 W 28
- IV-2. – Mise en place des agents encaisseurs – Convention Ville de Nancy / Cyclotop . • 2000 - 656 W 28
- IV-3. – Fourrière Automobile Communautaire – avenant à la convention de prestations de services. • 2000 - 656 W 28
- IV-4. – Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures au Parc Charles III – projet d'avenant 1 au lot 1 maçonnerie. • 2000 - 656 W 28
- IV-5. – Gymnase Didion – marché de maîtrise d'œuvre : avenants 1 et 2. • 2000 - 656 W 28
- IV-6. – École élémentaire Tiercelins 74 rue des Fabriques – réhabilitation de l'école, réfection du préau et de la cour, tranche de travaux à réaliser immédiate – avenants 1 aux marchés travaux relatifs aux lots 2.01-3-4-5-6-8-9-10-11-12-14 et 15 - Gymnase Didion rue Sainte- Anne, rue Didion rue Jeannot – réhabilitation – tranche de travaux à réalisation immédiate – avenants 1 aux marchés relatifs aux lots 1-2-4-5-6-8-10-11 et 12. • 2000 - 656 W 28
- IV-7. – Quartier Ville neuve de Charles III – École Tiercelins – marché de maîtrise d'œuvre – avenants n°1 – n°2 – n°3. • 2000 - 656 W 28
- IV-8. – Réactualisation des tarifs d'intervention du Centre Technique Municipal. • 2000 - 656 W 28
- V-1. – Nouvel appel d'offres ouvert – réalisation d'un ensemble mobilier pour l'aménagement de la réserve d'art graphique du Musée des beaux-arts . • 2000 - 656 W 28
- V-2. – Appel d'offres ouvert - Église Saint-Sébastien – Restauration de la façade principale – 1ère tranche. • 2000 - 656 W 28
- V-3. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année – programme 2000 – équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2000 - 656 W 28
- V-4. – Appel d'offres ouvert – Fourniture de carburant – Année 2001. • 2000 - 656 W 28
- V-5. – Appel d'offres ouvert – Fournitures de matériel divers – Année 2001. • 2000 - 656 W 28
- V-6. – Appel d'offres ouvert – Évacuation des déchets en centre d'Enfouissement Technique – Année 2001. • 2000 - 656 W 28
- V-7. – Appel d'offres ouvert – Aménagement paysager du square Boris Vian. • 2000 - 656 W 28
- V-8. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 2000 - 656 W 28
- V-9. – Transport d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Appel d'offres ouvert – Signature du marché. • 2000 - 656 W 28
- V-10. – Fourniture de vêtements de travail et accessoires – Année 2000 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 28
- V-11. – Acquisition de matériel de transport – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 28
- V-12. – Rénovation du Stade Leprun – appel d'offres ouvert – signature du marché. • 2000 - 656 W 28
- V-13. – École élémentaire Jules ferry Restructuration, démolition, construction, Tranche de travaux à réalisation immédiate, attribution des marchés, lancement marché négocié après appel d'offres infructueux. • 2000 - 656 W 28
- VI-1. – Le Livre sur la Place – Conditions d'accueil des participants. • 2000 - 656 W 28
- VI-2. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Orchestre symphonique et lyriques de Nancy. Mise en œuvre de partenariats en matière de communication. • 2000 - 656 W 28
- VI-3. – Services culturels conditions d'accueil des invités et prise en charge de cadeaux ou récompenses pour les animations et prix. • 2000 - 656 W 28
- VII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase de l'année 2000. • 2000 - 656 W 28
- VII-2. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion. • 2000 - 656 W 28
- VIII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du tourisme. • 2000 - 656 W 28
- VIII-2. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. Cités Unies France Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine. • 2000 - 656 W 28
- VIII-3. – Attribution d'une subvention pour le 50ème anniversaire du Centre Européen Universitaire de Nancy. • 2000 - 656 W 28
- IX-1. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires. • 2000 - 656 W 28
- IX-2. – Attribution de subventions aux associations sportives d'une part pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire, et d'autre part pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires. • 2000 - 656 W 28
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- I-1. – Exposition École de Nancy au Japon en 2001 - Convention avec le quotidien Asahi Shimbun. • 2000 - 656 W 29
- I-2. – Convention de partenariat avec Nancy Jazz Pulsations. • 2000 - 656 W 29
- I-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 2000 - 656 W 29
- I-4. – Entrée gratuite au Musée des beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain, lors de la manifestation exceptionnelle, le 18 octobre 2000, réservée aux étudiants. • 2000 - 656 W 29
- I-5. – Musée Historique Lorrain – Opération de diagnostic et d'évaluation du potentiel archéologique. Convention avec l'État. • 2000 - 656 W 29
- I-6. – Ensemble Poirel - Convention de partenariat Ville de Nancy-Les Etonnants Messieurs Durand. • 2000 - 656 W 29
- I-7. – Ensemble Poirel - abonnement aux spectacles jeune public. • 2000 - 656 W 29
- I-8. – Bibliothèque - mise en vente de l'album pour le 250ème anniversaire de la Bibliothèque Municipale. • 2000 - 656 W 29
- I-9. – Fêtes et Animations : subventions à deux associations. • 2000 - 656 W 29
- II-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 288 000 F et de 1.180.000 F soit un montant total de 1 468 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 6 logements situé 88 rue de la Colline à Nancy. • 2000 - 656 W 29
- II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 947 000 F et de 3 646 000 F soit un montant total de 4 593 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition du terrain et la construction sur ledit terrain de 10 logements situés 90 rue de la Colline à Nancy. • 2000 - 656 W 29
- II-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant de 1 742 000 F destiné à financer l'amélioration de 10 logements situés Résidence GAMMA, rue de la Colline à Nancy. • 2000 - 656 W 29
- II-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour plusieurs prêts PALULOS (Prime à l'Amélioration de Logement à Usage Locatif et Occupation Sociale) d'un montant total de 21 722 000 F destinés à financer l'amélioration de 849 logements situés dans le quartier d'Haussonville à Nancy. • 2000 - 656 W 29
- II-5. – Modification des caractéristiques financières de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour l'amélioration de la Résidence Boudonville, 1 rue Saint –Bodon à Nancy. • 2000 - 656 W 29
- II-6. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 234, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2000 - 656 W 29
- II-7. – Attribution de subventions à des associations de protection de la nature. • 2000 - 656 W 29
- III-1. – Cession à l'OPAC de Nancy d'un bâtiment pour la création d'un centre d'hébergement et de formation basket-ball à Gentilly. • 2000 - 656 W 29
- III-2. – Immeuble 1, rue Jacquinot : déclaration de l'état d'abandon manifeste et poursuite de l'expropriation. • 2000 - 656 W 29
- III-3. – Immeuble 68 Grande Rue. • 2000 - 656 W 29
- III-4. – Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l'Equipement de démolir 66 logements appartenant à l'OPAC de Nancy situés 94, 96, 96 bis rue de la Colline à Nancy. • 2000 - 656 W 29
- III-5. – Rue Alfred Krug : servitudes et dispositions particulières. • 2000 - 656 W 29
- III-6. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 - 656 W 29
- IV-1. – Contrat Local de Sécurité : Création d'une Maison de la Justice et du droit à Nancy. • 2000 - 656 W 30
- IV-2. – Ouverture d'une sixième Maison de Services Publics Quartier Mon Désert Jeanne d'Arc - Convention de fonctionnement avec l'État. • 2000 - 656 W 30
- IV-3. – Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France. • 2000 - 656 W 30
- IV-4. – Adhésion à l'association de gestion de la maison de la communication de Nancy. • 2000 - 656 W 30
- IV-5. – Contrat de location Exposition Les Champs de la Mémoire. • 2000 - 656 W 30
- IV-6. – Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine – avenant au contrat. • 2000 - 656 W 30
- IV-7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lecturique, relative à l'activité Bus Chocolecture. • 2000 - 656 W 30
- IV-8. – Modification du tableau des effectifs. • 2000 - 656 W 30
- V-1. – Contrat de ville – subventions. • 2000 - 656 W 30
- V-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2000. • 2000 - 656 W 30
- V-3. – Attribution de subventions aux associations - relatives aux emplois – jeunes. 2ème phase: avril à juin 2000. • 2000 - 656 W 30
- V-4. – Permis de conduire – Solde (2ème phase). • 2000 - 656 W 30
- VI-1. – Fonds d'équipement des communes urbaines – Demande de subventions au Conseil général au titre de l'année 2001. • 2000 - 656 W 30
- VI-2. – Attribution d'une subvention d'équipement – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association Saint-Mansuy. • 2000 - 656 W 30
- VI-3. – Amélioration de l'accès au parking Vaudémont pour les soirées à l'Opéra – Convention avec G.T.M. • 2000 - 656 W 30
- VI-4. – Agents encaisseurs - Modalités de mise en place. • 2000 - 656 W 30
- VI-5. – Travaux, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales – Adjudication ouverte au rabais – Projets d'avenant n°1 au lot n°3 menuiserie, au lot n°7 métallerie serrurerie et au lot n°10 peinture. • 2000 - 656 W 30
- VI-6. – Avenant n°1 à la convention du 17 mai 1999 entre la Ville de Nancy et l'Église réformée. • 2000 - 656 W 30
- VI-7. – Divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n° 3 au contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques. • 2000 - 656 W 30
- VI-8. – Nancy – Quartier Ville neuve Charles III. - École élémentaire ORY. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenants n° 1 – n° 2. • 2000 - 656 W 30
- VI-9. – Nancy – Quartier Ville neuve Charles III. - École Jules Ferry. – Restructuration – Extension - Marché de maîtrise d'œuvre : avenant n°1. • 2000 - 656 W 30
- VI-10. – Nancy – Charles III – École élémentaire Jules Ferry. - Tranche de travaux à réalisation immédiate : Restructuration - Extension - Attribution marchés négociés travaux. • 2000 - 656 W 30
- VI-11. – Piscine Ronde de Nancy-Thermal – Installations de distribution électrique – Convention de partage de coûts d'investissements. • 2000 - 656 W 30
- VII-1. – Appel d'offres ouvert - Piscine ronde de Nancy-Thermal – Rénovation des installations de chauffage et traitement d'air. • 2000 - 656 W 30
- VII-2. – Appel d'offres ouvert – Hôtel Fontenoy – Cour Administrative d'Appel. Travaux de remplacement des croisées. • 2000 - 656 W 30
- VII-3. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport – Année 2001. • 2000 - 656 W 30
- VII-4. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 2000 - 656 W 30
- VII-5. – Parking Dom Calmet – Télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure – Lot n°1 Télésurveillance - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature du marché. • 2000 - 656 W 30
- VII-6. – Gymnase Poincaré – Réfection complète de la toiture de la grande salle – Lot n°3 charpente métallique, verrières – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – Signature du marché. • 2000 - 656 W 30
- VII-7. – Restauration de l'orgue de tribune du Temple Protestant – Appel d'offres ouvert – Signature du marché. • 2000 - 656 W 30
- VII-8. – Musée des beaux-arts – Réalisation d'un ensemble mobilier pour l'aménagement du cabinet d'art graphique – Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 2000 - 656 W 30
- VII-9. – Équipement spécifique du Parking Pichon et son local gardien- Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 2000 - 656 W 30
- VII-10. – Église Saint Joseph – Travaux de ravalement et restauration extérieure – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 30
- VII-11. – Illuminations de fin d'année – Programme 2000 – Appel d'offres ouvert – Signature du marché. • 2000 - 656 W 30
- VII-12. – Aménagement paysager du square Boris Vian – appel d'offres ouvert – Signature du marché. • 2000 - 656 W 30
- VII-13. – Restructuration de l'école maternelle Emile Gebhart – Choix du maître d'œuvre -Signature du marché. • 2000 - 656 W 30
- VII-14. – Évacuation des déchets en centre d'enfouissement technique de classe II – Appel d'offres ouvert – Signature du marché. • 2000 - 656 W 30
- VII-15. – Fourniture de carburant – Année 2001 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 30
- VII-16. – Gestion technique des alarmes intrusion dans les bâtiments communaux de Nancy - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 2000 - 656 W 30
- VIII-1. – Centre de loisirs municipal - Nouvelle tarification. • 2000 - 656 W 30
- VIII-2. – Tarification de l'atelier d'art enfantin. • 2000 - 656 W 30
- VIII-3. – Convention Ville de Nancy - Le Buisson Ardent. • 2000 - 656 W 30
- VIII-4. – Modification du conventionnement entre la Ville, la Maison des jeunes et de la Culture du Haut-du-Lièvre et l'Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture. • 2000 - 656 W 30
- VIII-5. – Convention entre la Ville de Nancy et la Maison des jeunes et de la culture Desforges relative à la gestion du local d'animation du quartier d'Haussonville. • 2000 - 656 W 30
- VIII-6. – Rénovation et extension de la Maison des jeunes et de la culture des Trois-Maisons - Demande de subvention auprès du Conseil général et de l'État (politique de la ville). • 2000 - 656 W 30
- VIII-7. – Convention Union locale des Maisons de Jeunes et de la Culture et convention Club Saint-Nicolas pour le versement d'une subvention d'équipement. • 2000 - 656 W 30
- VIII-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas, relative à la mise à disposition du Club Saint-Nicolas des niveaux 1 et 2 de la Maison de Quartier Saint-Nicolas. • 2000 - 656 W 30
- VIII-9. – Conventions entre la Ville de Nancy - le SLUC Tennis de table - le punch - l'Association espace Ludique - l'Echiquier Nancéien et Cyclotop. • 2000 - 656 W 30
- VIII-10. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2000 - 656 W 30
- VIII-11. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives. • 2000 - 656 W 30
- VIII-12. – Attribution de subventions pour les animations sportives estivales. • 2000 - 656 W 30
- VIII-13. – Projet de rénovation du gymnase Poincaré : demande de subvention au Conseil général. • 2000 - 656 W 30
- VIII-14. – Délivrance de coupons sports par la Ville de Nancy : convention avec la Direction régionale et départementale de la Jeunesse et des Sports. • 2000 - 656 W 30
- IX-1. – Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine - prix performance Lorraine. • 2000 - 656 W 30
- IX-2. – Bourse d'étude pour un étudiant de la ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 2000/20001. • 2000 - 656 W 30
- IX-3. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2000 - 656 W 30
-
- I. – Rapport d'activité de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000 - 656 W 31
- I-1. – Communauté urbaine du Grand Nancy - Extension de compétences en matière d'équipements sportifs. • 2000 - 656 W 31
- I-2. – XIVème jeux mondiaux des transplantés - Signature du protocole d'accord et des conditions financières entre la Ville de Nancy , le Conseil régional de Lorraine, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle et la Communauté urbaine. • 2000 - 656 W 31
- I-3. – XIVème jeux mondiaux des transplantés Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Comité Local d'Organisation (COL). • 2000 - 656 W 31
- I-4. – Avis de la Ville de Nancy sur le projet de révision du Plan d'Occupation des Sols de la Ville de Saint Max arrêté par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000 - 656 W 31
- I-5. – Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la mise à disposition de la piscine communautaire de Gentilly. • 2000 - 656 W 31
- II-1. – Décision modificative n°2. • 2000 - 656 W 31
- II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d'Intégration d'un montant de 367.500 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 37 rue de la Hache à Nancy. • 2000 - 656 W 31
- II-3. – Acceptation d'un don du Kiwanis Club de Nancy. • 2000 - 656 W 31
- II-4. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 - 656 W 31
- III-1. – Adhésion de la Ville de Nancy a Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de Meurhe-et-Moselle. • 2000 - 656 W 31
- III-2. – Cession par adjudication de biens et droits immobiliers 48-50 rue Sainte- Anne à Nancy. • 2000 - 656 W 31
- III-3. – Mise à disposition de locaux 109/111 Boulevard d'Haussonville par la Société l'AIR LIQUIDE SA représentée par la Société PICARD SA à la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 31
- III-4. – Annulation des loyers d'octobre – novembre et décembre 1999 au profit de Madame Calliau – 4/6, rue Augustin Hacquard – Maison Prouvé à Nancy. • 2000 - 656 W 31
- III-5. – Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux agents de catégorie C. • 2000 - 656 W 31
- III-6. – Régime indemnitaire attaché à l'emploi de directeur des Services Intérieurs. • 2000 - 656 W 31
- IV-1. – Présentation du compte rendu de concession de distribution publique du gaz à Nancy pour 1999. • 2000 - 656 W 31
- IV-2. – Basilique Saint Epvre – Convention financière – Commande d'une mission de maîtrise d'œuvre. • 2000 - 656 W 31
- V-1. – Adjudication ouverte pour travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. Année 2001. • 2000 - 656 W 31
- V-2. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 31
- V-3. – Lancement d'un appel d'offres ouvert suite à infructueux - Église Saint-Joseph – Travaux de ravalement et restauration extérieure. • 2000 - 656 W 31
- V-4. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation pour l'année 2001. • 2000 - 656 W 31
- V-5. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de papier et enveloppes - Année 2001. • 2000 - 656 W 31
- V-6. – Appel d'offres ouvert pour l'impression de cartons d'invitation, de tracts, de dépliants, de plaquettes et brochures réalisés à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 31
- V-7. – Appel d'offres ouvert - Classes de découvertes 2001. • 2000 - 656 W 31
- V-8. – Appel d'offres ouvert - Spectacle pyrotechnique pour le passage au second millénaire. • 2000 - 656 W 31
- V-9. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 2000 - 656 W 31
- V-10. – Église Saint-Sébastien – Restauration de la façade principale – 1ère tranche – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 31
- V-11. – Fourniture des ateliers municipaux – Année 2001 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 31
- V-12. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés. • 2000 - 656 W 31
- V-13. – Église Saint Pierre – Travaux de réfection consécutifs à la tempête du 26.12.1999 – Avenant n°1 au lot n°1 – maçonnerie - pierre de taille. • 2000 - 656 W 31
- V-14. – Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager – Année 2000 – Avenant n°1 au lot n°2 – écoles. • 2000 - 656 W 31
- VI-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Vente de décors et costumes à l'Opéra de Liège. • 2000 - 656 W 31
- VI-2. – Médiathèque - Demande de subventions au titre d'une action écrivain en résidence. • 2000 - 656 W 31
- VI-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel utilisant la salle Poirel. • 2000 - 656 W 31
- VI-4. – Convention Ville de Nancy - Associations productrices de spectacles Ville de Nancy et son agglomération pour la mise à disposition de la salle de spectacles l'Austrasique, située 34 boulevard d'Austrasie à Nancy. • 2000 - 656 W 31
- VI-5. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel utilisant la salle de spectacles l'Austrasique. • 2000 - 656 W 31
- VI-6. – Secteur Fêtes - Animation - Attribution de subvention à deux associations. • 2000 - 656 W 31
- VII-1. – Attribution d'une subvention, au titre des relations européennes et internationales, au Foyer Socio-Educatif du Lycée Georges de la Tour. • 2000 - 656 W 31
- VIII-1. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois – jeunes 3ème phase : juillet à septembre 2000. • 2000 - 656 W 31
- VIII-2. – Convention relative au subventionnement de l'emploi – jeune à la Maison de la communication. • 2000 - 656 W 31
- VIII-3. – Convention avec PIVOD pour un atelier d'aide à l'insertion professionnelle et à la recherche d'emploi. • 2000 - 656 W 31
-
- Débat d'Orientation Budgétaire. • 2000 - 656 W 32
- I-1. – Mise en œuvre du Contrat Local de Sécurité d'Agglomération sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 32
- I-2. – Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'État. • 2000 - 656 W 32
- II-1. – Développement économique : redéploiement de l'entreprise Berger Levrault sur la Zac Stanislas-Meurthe, reconversion du site entre le boulevard Charles V et la rue des Glacis. • 2000 - 656 W 32
- II-2. – Ancien dépôt de bus de la C.G.F.T.E. avenue de Boufflers : convention cadre pour la réhabilitation du site. • 2000 - 656 W 32
- II-3. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot Drouot/Saint-Nicolas - Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 56 rue Saint-Nicolas à Nancy cadastré section BW n°107. • 2000 - 656 W 32
- II-4. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot Drouot/Saint-Nicolas - Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 61 rue Saint-Nicolas à Nancy cadastré section BC n°206. • 2000 - 656 W 32
- II-5. – Quartier Charles III - Extension de l'école ORY, transfert à la Ville de Nancy d'un immeuble appartenant au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Nancy. • 2000 - 656 W 32
- II-6. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : Bilan et perspectives pour les années à venir. • 2000 - 656 W 32
- II-7. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 - 656 W 32
- III-1. – Création d'une mission 2005 sur le thème : Le XVIIIème : du siècle des lumières aux lumières de ce siècle. • 2000 - 656 W 32
- III-2. – Prise en charge de la maîtrise d'ouvrage et du financement de la rénovation du Musée lorrain par la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 32
- III-3. – Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture. • 2000 - 656 W 32
- IV-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par le Centre Communal d'Action Sociale de Nancy pour un prêt expérimental (PEX) d'un montant de 700 000 francs contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations, destiné à financer des travaux sur l'immeuble Espace Camille Mathis situé 37 boulevard d'Austrasie à Nancy. • 2000 - 656 W 32
- IV-2. – Garantie d'emprunt complémentaire de 230.000 francs sollicitée par l'OPAC de Nancy, destiné à financer des travaux complémentaires pour l'aménagement d'un Centre Médico Social au Haut-du-Lièvre, Bâtiment Cèdre Bleu (entrées 21 et 23). • 2000 - 656 W 32
- V-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement – année 1999. • 2000 - 656 W 33
- V-2. – Bail commercial entre la Ville de Nancy et SARL Restaurant le Foy pour mise à disposition de locaux sis 1, Place Stanislas à Nancy. • 2000 - 656 W 33
- V-3. – Bail Commercial entre la Ville de Nancy et la SARL Grand Café Foy pour la mise à disposition de locaux sis, 1 place Stanislas à Nancy. • 2000 - 656 W 33
- V-4. – Mise à disposition du gymnase André Martiny - Convention Communauté urbaine du Grand Nancy / Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 33
- V-5. – Modification du tableau des effectifs - Avenant au contrat du directeur des affaires culturelles. • 2000 - 656 W 33
- V-6. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel d'administrateur de l'Opéra. • 2000 - 656 W 33
- VI-1. – Tarification du parking Dom Calmet. • 2000 - 656 W 33
- VII-1. – Appel d'offres ouvert - Fournitures et petit matériel de bureau - Année 2001. • 2000 - 656 W 33
- VII-2. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance des photocopieurs pour les services municipaux - Année 2001. • 2000 - 656 W 33
- VII-3. – Appel d'offres ouvert - nettoyage des locaux de la Médiathèque - Année 2001. • 2000 - 656 W 33
- VII-4. – Appel d'offres ouvert pour la plantation d'arbres d'alignement – Allées Nord et Sud du Marché Couvert. • 2000 - 656 W 33
- VII-5. – Appel d'offres ouvert – Lavage de vitres dans diverses propriétés communales. • 2000 - 656 W 33
- VII-6. – Appel d'offres ouvert – Fournitures de livres pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles – Année 2001. • 2000 - 656 W 33
- VII-7. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 2000 - 656 W 33
- VII-8. – Centre Technique Municipal – Réfection des étanchéités des hangars – Appel d'offres ouvert – Signature du marché. • 2000 - 656 W 33
- VII-9. – Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre – Modification du programme initial et avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre. • 2000 - 656 W 33
- VIII-1. – Attribution d'une subvention à l'association les Babies Girls. • 2000 - 656 W 33
- IX-1. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes. Dernière phase : octobre à décembre 2000. • 2000 - 656 W 33
- IX-2. – Convention relative au subventionnement d'un emploi jeune pour l'association ARRIMAGE. • 2000 - 656 W 33
- IX-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale dans le cadre de l'action nouveaux emplois – nouveaux services . • 2000 - 656 W 33
- IX-4. – Projet permis de conduire. • 2000 - 656 W 33
- X-1. – Désaffectation des locaux de l'école maternelle Fontenoy. • 2000 - 656 W 33
- X-2. – Restauration scolaire – Modification des tarifs – Année 2001. • 2000 - 656 W 33
- X-3. – École de Plein Air – Augmentation de la redevance journalière – Année 2001. • 2000 - 656 W 33
- X-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2000 - 656 W 33
- X-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2000 - 656 W 33
- X-6. – Convention Nancy Point Jeunes entre la Ville de Nancy et le Conseil général. • 2000 - 656 W 33
- X-7. – Centre d'accueil de Remicourt – Tarifs au 1er janvier 2001. • 2000 - 656 W 33
- X-8. – Attribution de subventions pour les animations sportives pendant les petits congés de Toussaint 2000. • 2000 - 656 W 33
- X-9. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives. • 2000 - 656 W 33
-
- I-1. – Décision modificative n°3. • 2000 - 656 W 34
- I-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 34
- I-3. – Budget primitif 2001 – Budget principal et budgets annexes. • 2000 - 656 W 34
- II-1. – Zone d'aménagement concerté Provençal – Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999. • 2000 - 656 W 34
- II-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas Meurthe – Note de conjoncture exercice 1999 – Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.1999. • 2000 - 656 W 34
- II-3. – Zone d'aménagement concerté Austrasie – Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999. • 2000 - 656 W 34
- II-4. – Zone d'aménagement concerté Austrasie – cession à la Solorem de plusieurs parcelles appartenant à la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 34
- II-5. – Cession à l'État d'une partie de l'immeuble Lyautey. • 2000 - 656 W 34
- II-6. – Plan Régional pour la qualité de l'air (P.R.Q.A.). • 2000 - 656 W 34
- II-7. – Lotissement artisanal de Réménauville – Note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999 – Prorogation de la concession à SOLOREM jusqu'au 31.12.2002. • 2000 - 656 W 34
- II-8. – Dénomination d'une allée Paul-Thirion au parc Sainte-Marie. • 2000 - 656 W 34
- II-9. – Monument de la Résistance à Laxou – Réaménagement paysager des abords. • 2000 - 656 W 34
- II-10. – Entreprise de récupération de métaux Pierre SA, 59 rue de Tomblaine. Installation classée soumise à autorisation préfectorale. Avis de la commune de Nancy. • 2000 - 656 W 34
- II-11. – Installation classée – Exploitation d'une carrière de calcaire sur Champigneulles. • 2000 - 656 W 34
- II-12. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 - 656 W 34
- III-1. – Annulation de titres de recettes et remises gracieuses. • 2000 - 656 W 34
- III-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables pour l'année 2000. • 2000 - 656 W 34
- III-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la société BATIGERE Nancy pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 6 453 000 francs contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation de 27 logements rue des Cristalleries à Nancy. • 2000 - 656 W 34
- IV-1. – XIVème Jeux mondiaux des transplantés - Convention entre la Ville de Nancy et l'association Comité Organisateur Local (COL) portant sur l'organisation des jeux. • 2000 - 656 W 34
- IV-2. – Développement du tourisme fluvial sur la boucle de la Moselle - Étude de faisabilité confiée au NANCIE. • 2000 - 656 W 34
- IV-3. – Adhésion de la Ville de Nancy au Centre Européen de Recherche et de Formation aux Arts Verriers (CERFAV). • 2000 - 656 W 34
- IV-4. – Adhésion de la Ville de Nancy au Club des Exportateurs de France. • 2000 - 656 W 34
- IV-5. – Attribution d'une subvention à l'association CAP VENTE. • 2000 - 656 W 34
- IV-6. – Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraires - prix Entreprises - Enseignements supérieurs. • 2000 - 656 W 34
- IV-7. – Attribution de subvention à une association au titre des relations européennes et internationales. • 2000 - 656 W 34
- V-1. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 1999. • 2000 - 656 W 34
- V-2. – Attribution de subvention à une association à caractère social – 4ème phase de 2000. • 2000 - 656 W 34
- V-3. – Avenants n°7 et 8 à la convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 2000 - 656 W 34
- V-4. – Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2000 - 656 W 34
- V-5. – Avenant à la convention partenariale avec l'A.N.P.E. • 2000 - 656 W 34
- VI-1. – Désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour la salle Poirel, l'Opéra et l'Austrasique. • 2000 - 656 W 34
- VI-2. – Attribution de subventions pour la mise en place, le suivi et la gestion du programme d'accompagnement de six groupes de musiques actuelles de Nancy. • 2000 - 656 W 34
- VI-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 2000 - 656 W 34
- VI-4. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de St Nicolas. • 2000 - 656 W 34
- VII-1. – Société d'Economie Mixte à participation municipale – Approbation des rapports annuels des mandataires pour 1999. • 2000 - 656 W 35
- VII-2. – Dérogation au repos dominical les 24 et 31 décembre 2000. • 2000 - 656 W 35
- VII-3. – Acceptation d'un legs – Succession BODA Paul. • 2000 - 656 W 35
- VII-4. – Maison de la justice et du droit – Demande de subvention auprès de l'État. • 2000 - 656 W 35
- VII-5. – Revalorisation de la prime de service et de rendement allouée aux personnels de catégorie C. • 2000 - 656 W 35
- VII-6. – Création d'un poste provisoire de directeur Général désigné de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2000 - 656 W 35
- VII-7. – Création de l'emploi d'adjoint au chef de l'atelier couture de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2000 - 656 W 35
- VII-8. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 2000 - 656 W 35
- VII-9. – Cimetières – Révision tarifs travaux à compter du 1er janvier 2001. • 2000 - 656 W 35
- VII-10. – Cimetières – Révision de la taxe d'inhumation et des tarifs des concessions à compter du 1er janvier 2001. • 2000 - 656 W 35
- VIII-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets – année 1999. • 2000 - 656 W 35
- VIII-2. – Zénith – convention de prestation avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2000 - 656 W 35
- VIII-3. – Fixation du tarif des droits de voirie 2001. • 2000 - 656 W 35
- VIII-4. – Tarification du Parking Pichon. • 2000 - 656 W 35
- VIII-5. – Aménagement intérieur du parking Dom Calmet Avenant 1 aux lots n° 1, 4, 7.1, 7.2, 7.4, 7.5, 7.6, 7.7, 7.8, et 8. • 2000 - 656 W 35
- VIII-6. – Avenant n°16 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie – Changement de dénomination sociale de CGSt Service. • 2000 - 656 W 35
- IX-1. – Appel d'offres ouvert suite à infructueux. Piscine ronde de Nancy-Thermal. Rénovation des installations de chauffage et de traitement d'air. • 2000 - 656 W 35
- IX-2. – Appel d'offres ouvert – Rénovation de chaufferies - Groupes Scolaires Charlemagne et Stanislas. • 2000 - 656 W 35
- IX-3. – Appel d'offres ouvert pour le déménagement des réserves extérieures du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy. • 2000 - 656 W 35
- IX-4. – Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre – Proposition d'avenant n° 1 aux lots n° 1, 4, 6, 7, 8, 9, 10 et mise en appel d'offres ouvert des lots n° 2 et 5 - 2ème tranche conditionnelle. • 2000 - 656 W 35
- IX-5. – Commissions d'appels d'offres – désignation des membres. • 2000 - 656 W 35
- IX-6. – Demande d'autorisation de signature de divers marchés lancés sur appel d'offres ouvert et sur adjudication ouverte par Monsieur le Maire. • 2000 - 656 W 35
- IX-7. – Hôtel Fontenoy – Cour Administrative d'Appel - Travaux de remplacement des croisées - Appel offres ouvert - Signature des marchés. • 2000 - 656 W 35
- IX-8. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale de Nancy - Marché négocié - Année 2001 - Signature des marchés. • 2000 - 656 W 35
- IX-9. – Spectacle pyrotechnique pour le passage au 3ième millénaire – appel d'offres ouvert – signature des marchés. • 2000 - 656 W 35
- IX-10. – Nancy – Quartier Ville neuve de Charles III - École élémentaire ORY – Programme de restructuration et d'extension – Signature marché négocié. • 2000 - 656 W 35
- X-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et de désinsectisation. • 2000 - 656 W 35
- X-2. – Actualisation des tarifs aux douches Saint-Nicolas. • 2000 - 656 W 35
- X-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2000 - 656 W 35
- XI-1. – Études surveillées – Modification des tarifs – Année 2001. • 2000 - 656 W 35
- XI-2. – Classes de découvertes – Modification de la redevance des familles – Année 2001. • 2000 - 656 W 35
- XI-3. – Accueil périscolaire dans les écoles – Modification des tarifs – Année 2001. • 2000 - 656 W 35
- XI-4. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 2000 - 656 W 35
- XI-5. – Conventions dans le cadre du Contrat Educatif entre la Ville de Nancy et le Comité départemental d'Escrime de Meurthe-et-Moselle, M. Baptiste PROVENZANO et l'Association MEDLA COULEUR. • 2000 - 656 W 35
- XI-6. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2000 - 656 W 35
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- Année Jean Prouvé. Recherche de mécénat et de partenariats, convention avec l'association des Archives Modernes d'Architecture Lorraine (A.M.A.L.). • 2001 - 656 W 36
- I-1. – ZAC Port-aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 - 656 W 36
- I-2. – Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville. • 2001 - 656 W 36
- I-3. – Réhabilitation des immeubles 5 et 7 rue Henri Bazin. • 2001 - 656 W 36
- I-4. – Lotissement artisanal de Réménauville - Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nancy. Agrément du cessionnaire par la Ville de Nancy. • 2001 - 656 W 36
- I-5. – Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. • 2001 - 656 W 36
- I-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 - 656 W 36
- I-7. – Domaine Public Routier Comunautaire : domanialités respectives de la Communauté urbaine et de la Ville de Nancy. • 2001 - 656 W 36
- II-1. – Octroi d'une garantie d'emprunt par Ville de Nancy à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 4 000 000 F, pour permettre le financement de l'achat du fonds de commerce de l'UGC saint Sébastien. • 2001 - 656 W 36
- II-2. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80 MF à réaliser auprès de DEXIA CLF Banque. • 2001 - 656 W 36
- II-3. – Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie d'un emprunt de 995 000 francs l'association des Amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter auprès de la SNVB pour financer la réfection de la to. • 2001 - 656 W 36
- II-4. – Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie hauteur de 66 % d'un emprunt de 900 000 francs que l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne pour rép. • 2001 - 656 W 36
- II-5. – Attribution d'un fonds de concours de 15 000 F à Habitat et Humanisme Lorraine pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement d'insertion situé 24, rue de Belfort à Nancy. • 2001 - 656 W 36
- II-6. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2001. • 2001 - 656 W 36
- III-1. – Mise en place d'un point-Emploi à l'Hôtel de Ville - Création d'un emploi contractuel d'accompagnateur d'insertion emploi. • 2001 - 656 W 36
- III-2. – Contrat de ville : création de deux postes contractuels de chef de projet. • 2001 - 656 W 36
- III-3. – Modification du tableau des effectifs - Création de la filière animation. • 2001 - 656 W 36
- III-4. – Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur du Choeur de l'opéra de nancy et de lorraine - Avenant au contrat. • 2001 - 656 W 36
- III-5. – Mise à disposition de personnel auprès de l'ONPA. • 2001 - 656 W 36
- III-6. – Mise à disposition d'un agent auprès de la Société d'Histoire de la Lorraine. • 2001 - 656 W 36
- III-7. – Acceptation d'un don de l'Association des Parcs et Jardins de France. • 2001 - 656 W 36
- IV-1. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Convention entre la Ville de Nancy, l'État et l'association PHARE de Bonsecours. • 2001 - 656 W 36
- IV-2. – Aménagement de l'immeuble Lyautey - Désignation de la maîtrise d'oeuvre. • 2001 - 656 W 36
- IV-3. – Équipement spécifique du parking Pichon et son local gardien Proposition d'avenant n°1 au lot n°1 contrôle d'accès, péage et surveillance vidéo - Sono - et incendie. • 2001 - 656 W 36
- IV-4. – Quartier ville Neuve Charles III-École élémentaire Jules Ferry - Restructuration - Extension - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°2. • 2001 - 656 W 36
- IV-5. – Exploitation du gymnase André Martiny - Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie. • 2001 - 656 W 36
- V-1. – Appel d'offres européen - Basilique Saint Epvre - Restauration du clocher. • 2001 - 656 W 36
- V-2. – Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré - Proposition d'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre et lancement d'un appel d'offres ouvert. • 2001 - 656 W 36
- V-3. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de l'école maternelle Gebhart. • 2001 - 656 W 36
- V-4. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de la MJC des Trois-Maisons. • 2001 - 656 W 36
- V-5. – Appel d'offres ouvert - Travaux de rénovation de l'école primaire du Placieux. • 2001 - 656 W 36
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Décoration de la rampe d'accès du parking Dom Calmet. • 2001 - 656 W 36
- V-7. – Appel d'Offres Ouvert - Fournitures diverses destinées au fonctionnement des écoles de la Ville de Nancy - Année 2001. • 2001 - 656 W 36
- V-8. – Réalisation d'affiches, cartes plastifiées et calicots/pavois, à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert. • 2001 - 656 W 36
- V-9. – Conception de campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert. • 2001 - 656 W 36
- V-10. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2001 - 656 W 36
- V-11. – Acquisition de matériel de transport année 2001 appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 2001 - 656 W 36
- VI-1. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national-Ballet de Lorraine. • 2001 - 656 W 36
- VI-2. – Participation du Musée de l'École de Nancy et du Musée des beaux-arts à l'opération Les Ambassadeurs de Lorraine. • 2001 - 656 W 36
- VI-3. – Attribution de subvention à des associations à caractère culturel. • 2001 - 656 W 36
- VI-4. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel produisant des spectacles à l'Austrasique. • 2001 - 656 W 36
- VI-5. – Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2001 - 656 W 36
- VI-6. – Ensemble Poirel - mise en oeuvre de partenariats en matière de communication. • 2001 - 656 W 36
- VI-7. – Ensemble Poirel - Contrats d'engagement d'artistes et contrats d'achat de spectacle. • 2001 - 656 W 36
- VII-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001 - 656 W 36
- VII-2. – DISTRIFORUM - Attribution d'une subvention. • 2001 - 656 W 36
- VII-3. – Office du tourisme : procédure pour un passage en commission de reclassement 4 étoiles et mise en place des normes NF. • 2001 - 656 W 36
- VII-4. – Office du tourisme : mise à disposition par la Ville de Nancy aux éditions MESSENE d'éléments photographiques libres de droit destinés à l'édition d'un guide touristique portant sur le patrimoine historique de la Ville. • 2001 - 656 W 36
- VIII-1. – Désaffectation des locaux de l'école maternelle Tiercelins. • 2001 - 656 W 36
- VIII-2. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001. • 2001 - 656 W 36
- VIII-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple. • 2001 - 656 W 36
- VIII-4. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 2001 - 656 W 36
- VIII-5. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2001 - 656 W 36
- VIII-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2001 - 656 W 36
- VIII-7. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs de centres sociaux. • 2001 - 656 W 36
- VIII-8. – Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois et la Clairière. Convention avec la Caisse d'allocations familiales. • 2001 - 656 W 36
- VIII-9. – Attribution de subvention à l'Association départementale des Francas de Meurthe-et-Moselle. • 2001 - 656 W 36
- VIII-10. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2001 - 656 W 36
- VIII-11. – Attribution d'une subvention d'équipement au Cercle Nancéien de Judo. • 2001 - 656 W 36
- VIII-12. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Club PUNCH et le Club Punch Nancy-Maxéville Volley-ball. • 2001 - 656 W 36
- IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2001. • 2001 - 656 W 36
- IX-2. – Renouvellement d'adhésion au Plan Local d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne (P.I.E.A.N.). • 2001 - 656 W 36
- IX-3. – Convention de partenariat relative à la mise en place d'une Equipe Emploi Insertion. • 2001 - 656 W 36
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- I-1. – Représentation de la Ville de Nancy à l'O.P.A.C. (Office Public d'Aménagement et de Construction) de Nancy. • 2001 - 656 W 37
- I-2. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy et de la Maternité Régionale. • 2001 - 656 W 37
- I-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'ADUAN (Agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne). • 2001 - 656 W 37
- I-4. – Représentation de la Ville de Nancy à la SOLOREM (Société Lorraine d'Economie Mixte d'Aménagement Urbain). • 2001 - 656 W 37
- I-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association dénommée Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 2001 - 656 W 37
- I-6. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Office du tourisme. • 2001 - 656 W 37
- I-7. – Représentation de la Ville de Nancy à Lorraine Congrès. • 2001 - 656 W 37
- I-8. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Association Comité Organisateur Local des 14èmes Jeux Mondiaux des Transplantés. • 2001 - 656 W 37
- I-9. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du CCAS. • 2001 - 656 W 37
- I-10. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office nancéien des personnes âgées (O.N.P.A.). • 2001 - 656 W 37
- I-11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Mission locale de Nancy. • 2001 - 656 W 37
- I-12. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Plan Local d'Insertion par l'Economie de l'Agglomération nancéienne (P.I.E.A.N.). • 2001 - 656 W 37
- I-13. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Caisse des Écoles. • 2001 - 656 W 37
- II-1. – Vote des taux d'imposition 2001. • 2001 - 656 W 37
- III-1. – Attribution de subvention à une association à caractère culturel. • 2001 - 656 W 37
- III-2. – Mise à disposition d'entrées gratuites pour les Présidents et assesseurs en remerciements de leur participation à la tenue des bureaux de vote lors des élections municipales des 11 et 18 mars 2001. • 2001 - 656 W 37
- III-3. – Entrée gratuite au Musée des beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain lors d'une manifestation exceptionnelle le 25 avril 2001 réservée aux étudiants. • 2001 - 656 W 37
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre lots 3 et 5. • 2001 - 656 W 37
- IV-2. – Appel d'offres ouvert Procédure d'urgence - 1ère phase - Aménagement des locaux de l'immeuble 1, rue Lyautey. • 2001 - 656 W 37
- IV-3. – Commissions d'appels d'offres Désignation des membres. • 2001 - 656 W 37
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- I-1. – Adoption du Règlement Intérieur du conseil municipal. • 2001 - 656 W 38
- I-2. – Élection des membres des commissions municipales permanentes. • 2001 - 656 W 38
- I-3. – Application de l'article L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2001 - 656 W 38
- I-4. – Fonctionnement des groupes d'Elus. • 2001 - 656 W 38
- I-5. – Indemnité de fonction des élus municipaux. • 2001 - 656 W 38
- I-6. – Crédits d'heures des élus municipaux. • 2001 - 656 W 38
- I-7. – Acceptation des indemnités compensatrices de sinistres divers. • 2001 - 656 W 38
- II-1. – Désignation du représentant de la Ville de Nancy au Comité de pilotage du Réseau de Villes du Sillon Lorrain. • 2001 - 656 W 38
- II-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Finances. • 2001 - 656 W 38
- II-3. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy à l'Association Syndicale Espace Saint Dizier-Dominicains. • 2001 - 656 W 38
- II-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la commission de gestion du parking Pichon. • 2001 - 656 W 38
- II-5. – Représentation du conseil municipal au Conseil d'orientation et de Surveillance (C.O.S) du Crédit municipal. • 2001 - 656 W 38
- II-6. – Représentation de la Ville de Nancy au Comité d'action sociale en faveur du Personnel Municipal. • 2001 - 656 W 38
- II-7. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au Conseil de Discipline de Recours. • 2001 - 656 W 38
- II-8. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre International de l'Eau NAN.C.I.E. • 2001 - 656 W 38
- II-9. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de divers organismes - Secteur Transports et Tourisme. • 2001 - 656 W 38
- II-10. – Représentation de la Ville à l'Association Nationale des Conseils d'Enfants et de Jeunes (ANACEJ). • 2001 - 656 W 38
- II-11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Jeunesse. • 2001 - 656 W 38
- II-12. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements scolaires du second degré (collèges et lycées). • 2001 - 656 W 38
- II-13. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements scolaires privés et associations oeuvrant dans le domaine scolaire. • 2001 - 656 W 38
- II-14. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements publics et privés (UFR - ICN), oeuvrant dans le domaine scolaire. • 2001 - 656 W 38
- II-15. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire de Nancy. • 2001 - 656 W 38
- II-16. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de divers organismes - Secteur Sports. • 2001 - 656 W 38
- II-17. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Santé. • 2001 - 656 W 38
- II-18. – Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission d'attribution des primes pour le ravalement des façades. • 2001 - 656 W 38
- II-19. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur habitat. • 2001 - 656 W 38
- II-20. – Représentations du conseil municipal au sein de Carrefour Santé. • 2001 - 656 W 38
- II-21. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité Français pour l'Environnement et le Développement Durable - Comité 21. • 2001 - 656 W 38
- II-22. – Représentations de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur social. • 2001 - 656 W 38
- II-23. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différentes associations - Secteur Action Sociale emploi. • 2001 - 656 W 38
- II-24. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de diverses associations culturelles. • 2001 - 656 W 39
- II-25. – Désignation du représentant de la Ville de Nancy à l'association de gestion de la maison de la communication de Nancy. • 2001 - 656 W 39
- II-26. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité d'Aménagement de Promotion et d'Expansion de Meurthe-et-Moselle (CAPEMM). • 2001 - 656 W 39
- II-27. – Représentation de la Ville de Nancy au Centre Européen de Recherches et de Formation aux Arts Verriers (CERFAV). • 2001 - 656 W 39
- II-28. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conservatoire régional de l'image. • 2001 - 656 W 39
- II-29. – Représentation de la Ville de Nancy à divers organismes ou associations - Secteur relations européennes et internationales. • 2001 - 656 W 39
- II-30. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil départemental de l'Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre. • 2001 - 656 W 39
- II-31. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional Universitaire : Remplacement d'un Elu démissionnaire. • 2001 - 656 W 39
- III-1. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 2001 / 2001 - Appel d'offres ouvert. • 2001 - 656 W 39
- III-2. – Carte scolaire 2001/2002 - prévisions d'ouvertures et fermetures de classes. • 2001 - 656 W 39
- IV-1. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Programmation d'un concert supplémentaire dans le cadre de la semaine consacrée au compositeur Klaus Huber - Tarif des places en location. • 2001 - 656 W 39
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- Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur l'Agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (A.D.U.A.N.). • 2001 - 656 W 40
- I-1. – Installation classée : mise en service d'une installation de récupération, recyclage de ferraille, de déchets industriels à base de métaux ferreux et non ferreux 12-14-16 rue de la Douane à Nancy. • 2001 - 656 W 40
- I-2. – Place Stanislas - restauration des pots à feu - 1ère tranche - Hôtel de Ville - Commande de mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2001 - 656 W 40
- I-3. – Hôtel de Ville - restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2001 - 656 W 40
- I-4. – Prise en location d'une parcelle destinée au stationnement 10, rue de Phalsbourg à Nancy. • 2001 - 656 W 40
- I-5. – Acquisition par la Ville de Nancy de deux parcelles de terrain propriété de l'État, situées rue du Colonel Paul Daum à Nancy. • 2001 - 656 W 40
- I-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 - 656 W 40
- I-7. – Appel d'offres ouvert - École maternelle Emile Gebhart - travaux d'extension. • 2001 - 656 W 40
- I-8. – Appel d'offres ouvert - bureau de contrôle - Diagnostic sécurité des établissements recevant du public. • 2001 - 656 W 40
- I-9. – Douzième concours inter-régional de négociation commerciale Les Négociales - Attribution d'une subvention. • 2001 - 656 W 40
- I-10. – Colloque Internet en Pratique organisé par la confédération générale des petites et moyenne entreprises (CGPME) - Attribution d'une subvention. • 2001 - 656 W 40
- I-11. – Aquacité édition 2001 - Attribution d'une subvention. • 2001 - 656 W 40
- I-12. – Convention entre la Ville de Nancy et le Lycée Héré de Laxou - Avenant n°1 - traitement informatique des plans de bâtiments communaux. • 2001 - 656 W 40
- II-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs aidés à loyer modéré (PLA LM) d'un montant de 20 885,52 euros (137 000 F) et de 91 164,51 euros (598 000 F) soit un montant total de 112 050,03 euros (735 000 F) contractés auprès de la. • 2001 - 656 W 40
- II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 351 288,27 euros (2 304 300 F) et de 676 294,33 euros (4 436 200 F), soit un montant total de 1 027 582,60 euros (6 740 500 F), cont. • 2001 - 656 W 40
- II-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 104 884,92 euros (688 000 F) et de 96 713,66 euros (634 400 F), soit un montant total de 201 598,58 euros (1 322 400 F), contractés. • 2001 - 656 W 40
- II-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 167 571,96 euros (1 099 200 F) et de 213 840,24 euros (1 402 700 F), soit un montant total de 381 412,20 euros (2 501 900 F), contra. • 2001 - 656 W 40
- II-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 181 917,41 euros (1 193 300 F) et de 93 131,10 euros (610 900 F), soit un montant total de 275 048,51 euros (1 804 200 F), contracté. • 2001 - 656 W 40
- II-6. – Subventions attribuées à divers syndicats. • 2001 - 656 W 40
- II-7. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et à vocation d'insertion. • 2001 - 656 W 40
- II-8. – Attribution de subvention aux associations relatives aux emplois jeunes - 1ère phase : janvier à mars. • 2001 - 656 W 40
- III-1. – Attribution de subvention à des associations à caractère culturel. • 2001 - 656 W 40
- III-2. – Attribution de subvention à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001 - 656 W 40
- III-3. – Bibliothèque / Médiathèque - fixation des tarifs d'utilisation d'Internet. • 2001 - 656 W 40
- III-4. – Bibliothèque municipale - Convention relative à la numérisation des publications des sociétés savantes entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2001 - 656 W 40
- III-5. – Complément de tarifs : droits de reproduction / produits dérivés concernant le Musée des beaux-arts et le Musée de l'École de Nancy. • 2001 - 656 W 40
- III-6. – 2001 - Année Jean Prouvé à Nancy - Conditions d'accueil des invités. • 2001 - 656 W 40
- III-7. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001 - 656 W 40
- III-8. – Centre de loisirs municipal - modification des tarifs. • 2001 - 656 W 40
- III-9. – Appel d'offres ouvert - Spectacles pyrotechniques - Année 2001. • 2001 - 656 W 40
- III-10. – Attribution de subventions à cinq associations - Secteur fêtes et animation. • 2001 - 656 W 40
- III-11. – Attribution de subvention à une association de quartier pour la fête des Roses 2001. • 2001 - 656 W 40
- III-12. – Révision des tarifs d'inscription aux activités de l'animation sportive. • 2001 - 656 W 40
- III-13. – Demande de subvention pour l'opération 1,2,3 à vous de jouer. • 2001 - 656 W 40
- IV-1. – Marché Publics - retrait des dossiers de consultation - Cautionnement. • 2001 - 656 W 40
- IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2001 - 656 W 40
- V-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001. • 2001 - 656 W 40
- V-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2001 - 656 W 40
- VI-1. – Avenant n°3 à la convention pour l'affermage du parc public de stationnement Saint Jean en date du 2 octobre 1989. • 2001 - 656 W 40
- VI-2. – Avenant n°3 à la convention de concession du parking de la manufacture en date du 6 juillet 1992. • 2001 - 656 W 40
- VI-3. – Convention pour le stationnement du petit train touristique à Nancy. • 2001 - 656 W 40
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- I-1. – Approbation du compte administratif principal 2000 et des comptes administratifs annexes. • 2001 - 656 W 41
- I-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2000. • 2001 - 656 W 41
- I-3. – Décision modificative n°1 de l'exercice 2001. • 2001 - 656 W 41
- II-1. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2000 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2001 - 656 W 41
- II-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du tourisme - Classement 4 etoiles. • 2001 - 656 W 41
- II-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Association Villes et Métiers d'Art. • 2001 - 656 W 41
- II-4. – Cession à la Société IMMOTEP d'une parcelle de terrain 13 rue des Tanneries à Nancy. • 2001 - 656 W 41
- II-5. – Appel d'offres ouvert - Église Notre Dame de Bonsecours - Restauration des décors de la voûte - Installation d'un plancher d'échafaudage et équipements connexes. • 2001 - 656 W 41
- II-6. – Appel d'offres ouvert - Église Saint Sébastien - Restructuration de l'installation de chauffage. • 2001 - 656 W 41
- II-7. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 2001 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2001 - 656 W 41
- II-8. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de matériel divers - Année 2002. • 2001 - 656 W 41
- II-9. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de carburant - Année 2002. • 2001 - 656 W 41
- II-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 - 656 W 41
- II-11. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 5, 6 et 7 juillet 2001, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2001 - 656 W 41
- III-1. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables pour l'année 2001. • 2001 - 656 W 41
- III-2. – Annulation des titres de recettes et remises gracieuses. • 2001 - 656 W 41
- III-3. – Constat de conversion. • 2001 - 656 W 41
- III-4. – Dispositions générales relatives à l'aménagement et à la réduction du temps de travail. • 2001 - 656 W 41
- III-5. – Modification du tableau des effectifs. • 2001 - 656 W 41
- III-6. – Régime indemnitaire attaché à l'emploi d'accompagnateur d'insertion d'emploi. • 2001 - 656 W 41
- III-7. – Création d'un emploi contractuel de chargé de communication et des relations publiques de l'Ensemble Poirel. • 2001 - 656 W 41
- III-8. – Dérogation au repos dominical le 1er juillet 2001 - entreprise AXA ASSURANCES. • 2001 - 656 W 41
- III-9. – Piscine ronde de Nancy Thermal - Rénovation des installations de chauffage et de traitement d'aire - proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2001 - 656 W 41
- III-10. – Nettoyage et lavage des vitres et glaces de diverses propriétés communales - Appel d'offres ouvert - proposition d'avenant n° 1 au marché. • 2001 - 656 W 41
- III-11. – Conception de campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 2001 - 656 W 41
- III-12. – Commission d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2001 - 656 W 41
- IV-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2001. • 2001 - 656 W 41
- IV-2. – Adhésion à l'Association Lorraine d'Information sur la surdité A.L.I.S. et représentation de la Ville de Nancy au sein de l'A.L.I.S. • 2001 - 656 W 41
- IV-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Alliance Villes Emploi. • 2001 - 656 W 41
- IV-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association CIFF-CEDIFF Centre de Documentation et d'Information des Femmes et des Familles. • 2001 - 656 W 41
- IV-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Mission locale de Nancy - remplacement d'un élu démissionnaire. • 2001 - 656 W 41
- IV-6. – A.L.A.F.A. : Création de locaux associatifs. Demande de subventions auprès de l'État, de la Région au titre du fonds de cohésion sociale, du Conseil général de la Communauté urbaine du Grand Nancy et de la Caisse d'allocations familiales. • 2001 - 656 W 41
- IV-7. – Politique de la Ville - Contrat de ville de l'agglomération nancéienne - Financement des projets 2001. • 2001 - 656 W 41
- V-1. – 2001, l'Année Jean Prouvé à Nancy : conventions de partenariat. • 2001 - 656 W 41
- V-2. – Tarifs des entrées aux expositions organisées dans le cadre du centenaire de la naissance de Jean prouvé. • 2001 - 656 W 41
- V-3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la commission mixte Ville de Nancy / Société d'Histoire de la Lorraine et du musée Lorrain. • 2001 - 656 W 41
- V-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Centre chorégraphique national/Ballet de Lorraine. • 2001 - 656 W 41
- V-5. – Opéra de Nancy et de lorraine - Tarifs saison 2001 / 2002. • 2001 - 656 W 41
- V-6. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarifs saison 2001 / 2002. • 2001 - 656 W 41
- V-7. – Désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour la salle Poirel' l'Opéra et l'Austrasique. • 2001 - 656 W 41
- V-8. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine. • 2001 - 656 W 41
- V-9. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles. • 2001 - 656 W 41
- V-10. – Prise en charge par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale des visites organisées au musée des beaux-arts par les élèves de l'ENACT durant l'année 2001. - Convention financière. • 2001 - 656 W 41
- V-11. – Préachat de 250 albums des collections du Musée de l'École de Nancy et de 500 pochettes de cartes postales, éditées par la Réunion des Musées nationaux. • 2001 - 656 W 41
- V-12. – Attribution de subvention à l'EMAN pour l'aide à la répétition de groupes de musiques actuelles. • 2001 - 656 W 41
- V-13. – Attribution de subvention à des associations à caractère culturel. • 2001 - 656 W 41
- V-14. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy d'un stagiaire de la Ville de Padoue au mois de juillet et de 27 stagiaires de nos villes jumelées, Karslruhe et padoue, au mois d'août, dans le cadre de nos stages d'été. Achat de titres de tra. • 2001 - 656 W 41
- V-15. – Bourse pour sept étudiants de padoue pour la période du 1er au 31 août 2001. • 2001 - 656 W 41
- V-16. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001 - 656 W 41
- V-17. – Déplacement à Lublin et à Varsovie du 14 au 18 juin 2001, dans le cadre des Franco-Polono Folies. • 2001 - 656 W 41
- V-18. – Convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, l'association pass,Sport et Culture et le Centre de médecine Préventive. • 2001 - 656 W 41
- V-19. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 2001 - 656 W 41
- V-20. – Attribution de subvention aux associations étudiantes. • 2001 - 656 W 41
- V-21. – Attribution de subvention Opération Vacances. • 2001 - 656 W 41
- V-22. – Conventions de prestations réciproques entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la gestion et l'utilisation du palais des Sports Jean Weille, du stade Marcel picot et du stade Raymond petit. • 2001 - 656 W 41
- V-23. – Attribution de subvention à une association : Les Babies girls. • 2001 - 656 W 41
- VI-1. – Convention entre la Ville de Nancy et l'OPAC de Nancy pour la pose d'une antenne-relais sur le toit de la Tour Panoramique de Maxéville. • 2001 - 656 W 41
-
- Information sur le centenaire de la Loi 1901 et présentation des manifestations. • 2001 - 656 W 42
- Communication sur la démocratie participative et création des Ateliers de vie des quartiers. • 2001 - 656 W 42
- I-1. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2001. • 2001 - 656 W 42
- I-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 - 656 W 42
- I-3. – Dénomination d'une allée Félix-Crousse au parc Sainte Marie. • 2001 - 656 W 42
- I-4. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie. • 2001 - 656 W 42
- I-5. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Lot n° 5 appareils élévateurs, manche d'évacuation - proposition d'avenant n° 1 au marché. • 2001 - 656 W 42
- I-6. – Restauration de l'orgue de l'église Saint-Fiacre - proposition d'avenant n° 1 au marché. • 2001 - 656 W 42
- I-7. – Quartier Ville Neuve de Charles III-École élémentaire Jules Ferry, 10 rue des Jardiniers - Proposition d'avenant n°1 aux lots n° 1a, 1c, 3, 5, 6, 7, 13 et 14. • 2001 - 656 W 42
- I-8. – Quartier Ville Neuves de Charles III-Restructuration de l'école élémentaire Ory - Proposition d'avenant n° 1 aux lots n° 1, 2, 3, 7, 8, 9 et 11. • 2001 - 656 W 42
- II-1. – Accord d'une garantie d'emprunt par la Ville de Nancy à l'Association Lorraine d'Aide aux Grands handicapés (ALAGH). • 2001 - 656 W 42
- II-2. – Garantie d'emprunt pour trois prêts d'un montant total de 866.215,32 euros (5.682.000 F) et versement d'un fonds de concours pour surcharge foncière de 58.799,59 euros (385.700 F) , accordés à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une opération de constr. • 2001 - 656 W 42
- II-3. – Versement d'un fonds de concours de 7.622,45 euros (50.000 F) au Centre d'Amélioration du Logement de Meurthe-et-Moselle pour la réhabilitation d'un immeuble de 2 logements situé 76, boulevard du 26ème R.I. à Nancy. • 2001 - 656 W 42
- II-4. – Subvention d'équipement MJC du Haut-du-Lièvre - virement de crédits. • 2001 - 656 W 42
- II-5. – Création d'un emploi contractuel de conseiller artistique de l'Opéra de Nancy et de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2001 - 656 W 42
- II-6. – Création d'un emploi contractuel de chargé de communication et des relations publiques de l'Opéra de Nancy et de lorraine et d' l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2001 - 656 W 42
- II-7. – Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine - Renouvellement de la convention. • 2001 - 656 W 42
- II-8. – Composition du Comité Technique Paritaire : détermination du nombre de représentants titulaires du personnel en vue des prochaines élections professionnelles du 8 novembre 2001. • 2001 - 656 W 42
- II-9. – Austrasique - Acquisition d'une licence de débits de boissons. • 2001 - 656 W 42
- III-1. – Contrat d'assurance - Instruments de Musique de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Commission d'appel d'offres - Désignation des membres. • 2001 - 656 W 42
- III-2. – Proposition de désignation d'une commission d'appel d'offres chargée d'examiner toute proposition d'avenant à des marchés publics notifiés avant le 31 mars 2001. • 2001 - 656 W 42
- III-3. – Ancien dépôt de bus de la C.G.F.T.E avenue de Boufflers, lancement d'une procédure de désignation d'un maître d'oeuvre pour la réalisation d'un square public. • 2001 - 656 W 42
- III-4. – Appel d'offres ouvert - Requalification des locaux de l'école primaire Gebhart. • 2001 - 656 W 42
- III-5. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 2002. • 2001 - 656 W 42
- III-6. – Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy. • 2001 - 656 W 42
- III-7. – Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres Désignation des membres des commissions pour les consultations de maîtrise d'oeuvre. • 2001 - 656 W 42
- III-8. – Remplacement de croisées à l'école Didion Raugraff - Appel d'offres ouvert - Demande d'autorisation préalable pour résilier le marché de travaux. • 2001 - 656 W 42
- III-9. – Réalisation d'affiches, cartes plastifiées et calicots / pavois, à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - lot n° 3 calicots/pavois - marché négocié suite à appel d'offres infructueuX-signature de marché. • 2001 - 656 W 42
- IV-1. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires. • 2001 - 656 W 42
- IV-2. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le développement de l'Emploi des Professions du Sport de Meurthe-et-Moselle (ADEPS) pour la mise à disposition de personnel qualifié dans le cadre des Contrats Educatifs Nancéiens. • 2001 - 656 W 42
- V-1. – Année Jean Prouvé - mise en vente de deux publications et d'une affiche. • 2001 - 656 W 42
- V-2. – Musée des beaux-arts, Musée de l'École de Nancy. Application du tarif réduit aux porteurs du passeport découverte de l'Office de Tourisme. • 2001 - 656 W 42
- V-3. – Livre sur la Place. Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy. • 2001 - 656 W 42
- V-4. – Centre chorégraphique national-Ballet de Lorraine. Co-production d'un film documentaire avec France Télévision. • 2001 - 656 W 42
- V-5. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2001 - 656 W 42
- V-6. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 2001 - 656 W 42
- V-7. – Déplacements Tokyo et Kanazawa pour le vernissage à Tokyo et Kanazawa de l'exposition L'École de Nancy. Conversation avec la nature. • 2001 - 656 W 42
- V-8. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001 - 656 W 42
- V-9. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 27 stagiaires de nos villes jumelées, padoue et Karslruhe, pour la période du 1er au 31 août. • 2001 - 656 W 42
- V-10. – Attribution d'une bourse d'été pour 6 étudiants de Karlsruhe pour la période du 1er au 31 août 2001. • 2001 - 656 W 42
- V-11. – Attribution de subvention d'équipement à diverses maisons de Jeunes et de la Culture. • 2001 - 656 W 42
- V-12. – Attribution d'une subvention à l'association des Amis du quartier rue de Metz - Secteur fêtes animations. • 2001 - 656 W 42
- V-13. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Révision de la grille tarifaire. • 2001 - 656 W 42
- V-14. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2001 - 656 W 42
- V-15. – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Punch Nancy. • 2001 - 656 W 42
- VI-1. – Enquête publique sur le projet de construction par la Communauté urbaine du Grand Nancy s'une passerelle piéton-cycliste sur la Meurthe - Secteur de la Méchelle avis de la Ville de Nancy. • 2001 - 656 W 42
- VI-2. – Convention tripartite entre la copropriété 3 rue Saint Julien, la Ville de Nancy et G.T.M pour la réalisation d'un escalier extérieur, reliant l'immeuble au parking Maurice Barres. • 2001 - 656 W 42
- VI-3. – Actualisation des tarifs de location de plantes vertes. • 2001 - 656 W 42
-
- I-1. – Prolongation de l'Opération Programmée de l'Habitat (OPAH) Jeanne d'Arc / Mon Désert / Bon Coin pour une durée de deux ans. • 2001 - 656 W 44
- I-2. – Acquisition de l'immeuble 3 rue Saint Léon à Nancy appartenant au Centre communal d'action sociale de Nancy. • 2001 - 656 W 44
- I-3. – Basilique Saint-Epvre - Restauration du clocher. 1ère tranche de travaux (partie haute) - Convention financière avec l'État. • 2001 - 656 W 44
- I-4. – Église Saint Sébastien - Restauration de la façade principale - 2ème tranche de travaux -Convention financière avec l'État. • 2001 - 656 W 44
- I-5. – Avenant n°1 au bail emphytéotique Ville de Nancy/Conservatoire régional de l'image (C.R.I.) - 9 rue Michel Ney à Nancy. • 2001 - 656 W 44
- I-6. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image portant sur la création d'une banque régionale d'images numériques. • 2001 - 656 W 44
- I-7. – Autorisation sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour la démolition d'un immeuble situé 79-81-83, avenue du XXème Corps à Nancy. • 2001 - 656 W 44
- I-8. – Cession à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une emprise de terrain 38 rue de la Vanne à Nancy. • 2001 - 656 W 44
- I-9. – Autorisation de cession de 45 logements situés quartier d'Haussonville et appartenant à l'OPAC. • 2001 - 656 W 44
- I-10. – Cession gratuite à l'organisme de gestion de l'enseignement catholique, au profit de l'école Jeanne du Lys, d'une parcelle de terrain du parc du Joli Coeur. • 2001 - 656 W 44
- I-11. – Acquisition par la Ville de Nancy, à titre gratuit, d'une emprise de délaissé de terrain de 644 m², propriété de l'État, avenue de Strasbourg (secteur Bonsecours. • 2001 - 656 W 44
- I-12. – Réhabilitation du site industriel DAUM, avenant n° 1 au contrat de maîtrise de chantier. • 2001 - 656 W 44
- I-13. – Réhabilitation du site industriel DAUM, avenant n° 3 au mandat de l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine. • 2001 - 656 W 44
- I-14. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 - 656 W 44
- I-15. – Rallye pédestre touristique et commercial organisé par la Jeune Chambre Economique de Nancy, attribution d'une subvention. • 2001 - 656 W 44
- II-1. – Attribution de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001 - 656 W 45
- II-2. – Détermination du tarif pour la vente de boissons et de confiseries à l'Austrasique. • 2001 - 656 W 45
- II-3. – Détermination du tarif des prestations payantes pour les groupes de musiques actuelles de l'agglomération s,inscrivant dans le dispositif d'accompagnement qui se déroulera dans leur espace de répétition et à l'Austrasique. • 2001 - 656 W 45
- II-4. – Création d'un Pass 6 Musées. • 2001 - 656 W 45
- II-5. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 2001 - 656 W 45
- II-6. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre Dramatique national. • 2001 - 656 W 45
- II-7. – Convention d'objectifs entre la Ville de Nancy, l'État, et la Société Coopérative de production 4 Litres 12. • 2001 - 656 W 45
- II-8. – 2001, Année Jean Prouvé à Nancy : convention de partenariat USINOR (Direction Développement Construction). • 2001 - 656 W 45
- II-9. – Année Jean Prouvé : contrat de location de documents audiovisuels avec l'Institut National de l'Audiovisuel. • 2001 - 656 W 45
- II-10. – Partenariat de communication Mutuelle Générale des Etudiants de l'Est (MGEL) - Musée des beaux-arts. • 2001 - 656 W 45
- II-11. – Mécénat BNP-Paribas pour l'exposition du Bicentenaire. • 2001 - 656 W 45
- II-12. – Exposition - Céramique Art nouveau de Hongrie : la Manufacture ZSOLNAY - Convention entre la Ville de Nancy et l'Association française d'action artistique (AFAA)- Ministre des Affaires Etrangères. - Convention entre la Ville de Nancy et le musée Janus P. • 2001 - 656 W 45
- II-13. – Vente par la régie de recettes du Musée de l'École de Nancy du catalogue de l'exposition Céramiques Art nouveau de Hongrie : la Manufacture Zsolnay . • 2001 - 656 W 45
- II-14. – Ensemble Poirel - Abonnement aux spectacles jeune public. • 2001 - 656 W 45
- II-15. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001 - 656 W 45
- II-16. – Bourse d'études pour deux étudiants de nos villes jumelées de Karslruhe et Kanazawa, pour l'année universitaire 2001/2002. • 2001 - 656 W 45
- II-17. – Information sur l'association FRANCAS PLUS du Haut-du-Lièvre - Communication de la lettre d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes. • 2001 - 656 W 45
- II-18. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2001 - 656 W 45
- II-19. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 2001 - 656 W 45
- II-20. – Attribution de subventions pour les animations Sportives Estivales. • 2001 - 656 W 45
- II-21. – Avenant n° 2 à la convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy Thermal entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 - 656 W 45
- III-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2001. • 2001 - 656 W 45
- III-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association EMIL 13 pour le subventionnement d'un emploi jeune. • 2001 - 656 W 45
- III-3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association LE GARAGE - Matières à Poésie pour le subventionnement d'un emploi jeune. • 2001 - 656 W 45
- III-4. – Formation à l'Euro - Protocole d'accord entre la Ville de Nancy et l'association AGIR abcd. • 2001 - 656 W 45
- III-5. – Aide à l'insertion professionnelle - Protocole d'accord entre la Ville de Nancy et l'association AGIR abcd. • 2001 - 656 W 45
- III-6. – Convention de partenariat relative à la création d'une équipe emploi insertion sur le quartier du Haut-du-Lièvre entre la Ville de Nancy, l'État, l'ANPE et la Mission locale. • 2001 - 656 W 45
- III-7. – Financement du Chantier d'Insertion Culturel - Conventions entre la Ville de Nancy, le Conseil général et le PIEAN. • 2001 - 656 W 45
- III-8. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes. 2ème phase : avril 2001 à juin 2001. • 2001 - 656 W 45
- III-9. – Financement du Chantier Culturel - Convention entre la Ville de Nancy et l'association AIDELOR. • 2001 - 656 W 45
- III-10. – Politique de la Ville. Contrat de ville de l'agglomération nancéienne. Financement des projets 2001. • 2001 - 656 W 45
- III-11. – Aménagement et mise en sécurité de la Maison de quartier d'Haussonville - Demande de subventions État (politique de la Ville) et Région (Fonds de Cohésion Sociale). • 2001 - 656 W 45
- IV-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001. • 2001 - 656 W 46
- IV-2. – Convention dans le cadre du Contrat Educatif entre la Ville de Nancy et l' Association EKLEKTIK Hip Hop. • 2001 - 656 W 46
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Parking Saint Jean- marché de prestation de service pour l'exploitation. • 2001 - 656 W 46
- V-2. – Appel d'offres ouvert - évacuation des déchets en centre d'enfouissement technique de classe II-Année 2002. • 2001 - 656 W 46
- V-3. – Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal - Nancy Mag -. • 2001 - 656 W 46
- V-4. – Appel d'offres ouvert - Réalisation d'affiches et de calicots/pavois par procédé sérigraphique ou numérique, à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy. • 2001 - 656 W 46
- V-5. – Appel d'offres ouvert pour l'achat d'espaces par annonces publicitaires, publi-informatives, encarts suppléments rédactionnels. • 2001 - 656 W 46
- V-6. – Appel d'offres ouvert pour l'impression de cartons d'invitation, de tacts, de dépliants, de plaquettes et brochures réalisés à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy. • 2001 - 656 W 46
- V-7. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2001 - 656 W 46
- V-8. – Maintenance d'installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Lot n° 3 installations thermiques et frigorifiques et lot n° 4 exploitation d'installations thermiques - Avenant de transfert. • 2001 - 656 W 46
- V-9. – Aménagement des locaux du 1, rue Lyautey à Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au lot n° 1 gros-oeuvre démolition. • 2001 - 656 W 46
- VI-1. – Convention avec Cyclotop pour le versement d'une subvention de fonctionnement. • 2001 - 656 W 46
- VI-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2000. • 2001 - 656 W 46
- VI-3. – Campagne ville fleurie. • 2001 - 656 W 46
- VII-1. – Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs - établissement de la liste des membres. • 2001 - 656 W 46
- VII-2. – Attribution d'un fonds de concours de 3 811 euros (25 000 F) à Présence Habitat (Groupe Batigère) pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement individuel situé 271, avenue de la Libération à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2001 - 656 W 46
- VII-3. – Garantie d'un emprunt de 45.734 euros (300.000 F) que l'association SOS Amitié envisage de contracter auprès du Crédit mutuel pour financer l'acquisition d'un local. • 2001 - 656 W 46
- VII-4. – Acceptation d'un legs particulier de madame Nicole GAUTHIER. • 2001 - 656 W 46
- VII-5. – SCI WEGA - rejet de la demande du complément de prix. • 2001 - 656 W 46
- VII-6. – Contrat de Ville - Création d'un poste contractuel de chef de projet. • 2001 - 656 W 46
- VII-7. – Création d'un emploi contractuel de responsable éditorial. • 2001 - 656 W 46
- VII-8. – Régime indemnitaire lié à l'emploi du responsable du service photo. • 2001 - 656 W 46
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- I-1. – Poursuite de la rénovation du marché central - Mise aux normes des marchés découverts - Demande de concours financiers. • 2001 - 656 W 47
- I-2. – Quartier Charles III - Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public de la métropole lorraine (E.P.M.L.) de l'immeuble 39-41-43 rue des Fabriques à Nancy cadastré section BC n°534. • 2001 - 656 W 47
- I-3. – CERFAV - Attribution d'une subvention pour l'organisation d'un Festival du verre. • 2001 - 656 W 47
- I-4. – Dépôt à l'Institut National de la Propreté Industrielle du logo et de la marque Nancy 2003. • 2001 - 656 W 47
- I-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 - 656 W 47
- II-1. – Contrat Ville de Nancy / Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle concernant le Contrat Enfance. • 2001 - 656 W 47
- II-2. – Convention Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale relative à l'application du Contrat Enfance. • 2001 - 656 W 47
- II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 4ème phase de l'année 2001. • 2001 - 656 W 47
- III-1. – Contrat Ville Lecture. • 2001 - 656 W 47
- III-2. – Attribution d'un complément de subvention pour l'organisation d'une tournée régionale dans le cadre du programme d'accompagnement de six groupes de musiques actuelles de Nancy. • 2001 - 656 W 47
- III-3. – Attribution de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001 - 656 W 47
- III-4. – Année Jean Prouvé : Convention avec Dexia Crédit Local. • 2001 - 656 W 47
- III-5. – Année Jean Prouvé - Convention avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue. • 2001 - 656 W 47
- III-6. – Bibliothèque-Médiathéque - Autorisation d'annulation partielle de titres de recette en cas de restitution des documents. • 2001 - 656 W 47
- III-7. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001 - 656 W 47
- III-8. – Convention argent de poche - reconduction de l'opération. • 2001 - 656 W 47
- III-9. – Convention Equipe Mobile de Travaux. • 2001 - 656 W 47
- III-10. – Attribution de subvention à l'Association de Soutien aux activités éducatives pour les habitants du Haut-du-Lièvre. • 2001 - 656 W 47
- III-11. – Attribution d'une subvention aux associations de quartiers et autres organismes pour leurs actions à l'occasion de la fête de Saint-Nicolas. • 2001 - 656 W 47
- III-12. – Attribution de subventions aux associations de quartiers - Secteur fêtes et animation. • 2001 - 656 W 47
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour la plantation d'arbres d'alignement d'arbres place Recteur Jean Capelle. • 2001 - 656 W 47
- IV-2. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement d'une aire de jeux à l'angle de la rue de la Prévoyance et de l'avenue du Général Mangin. • 2001 - 656 W 47
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - Aménagement de la maison de services publics, 6 rue Mon Désert à Nancy. • 2001 - 656 W 47
- IV-4. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy - Année 2002. • 2001 - 656 W 47
- IV-5. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 2001 - 656 W 47
- IV-6. – Aménagement d'un square public - Ancien îlot CGFTE, avenue de Boufflers - proposition de désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre. • 2001 - 656 W 47
- IV-7. – Déménagement des réserves extérieures du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 3. Transport spécialisé d'oeuvres d'art. • 2001 - 656 W 47
- IV-8. – Quartier Ville Neuve de Charles III-École élémentaire Jules Ferry - Proposition d'avenant de transfert. • 2001 - 656 W 47
- IV-9. – Quartier Ville Neuve de Charles III-Restructuration de l'école élémentaire ORY - Proposition d'avenants n° 2 aux lots 1, 3 et 9. • 2001 - 656 W 47
- IV-10. – Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré - proposition d'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2001 - 656 W 47
- V-1. – Décision modificative n°2. • 2001 - 656 W 48
- V-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2001. • 2001 - 656 W 48
- V-3. – Allongement de la durée de garanties d'emprunts accordées à Batigère. • 2001 - 656 W 48
- V-4. – Installation classée soumise à enquête publique - Association ENVIE : 5-7, rue Guilbert de Pixérécourt Nancy. • 2001 - 656 W 48
- V-5. – Prise en charge d'une indemnisation pour sinistre. • 2001 - 656 W 48
- V-6. – Renouvellement de mise à disposition d'un agent auprès de l'association Lecturique, relative à l'activité - Bus Chocolecture. • 2001 - 656 W 48
- V-7. – Création d'un poste contractuel de responsable du protocole. • 2001 - 656 W 48
- VI-1. – Stationnement payant sur voirie - Adaptation des tarifs au passage à l'Euro. • 2001 - 656 W 48
- VI-2. – Parking - Adaptation des tarifs au passage à l'Euro. • 2001 - 656 W 48
- VI-3. – Chantiers et occupation du domaine public - Adaptation des tarifs au passage à l'Euro. • 2001 - 656 W 48
- VI-4. – Présentation du compte rendu de concession de distribution publique de gaz à Nancy pour l'année 2000. • 2001 - 656 W 48
- VI-5. – Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement pour l'année 2000. • 2001 - 656 W 48
- VI-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture et l'environnement et de nature. • 2001 - 656 W 48
- Rapport d'activité de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 - 656 W 47
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- Communication - Jeux mondiaux des transplantés en 2003. • 2001 - 656 W 49
- I-1. – Politique de la Ville - Contrat de Ville de l'Agglomération nancéienne - Financement des projets 2001. • 2001 - 656 W 49
- I-2. – Ateliers de Vie de Quartiers : Bilan et perspectives, attribution de subventions. • 2001 - 656 W 49
- II-1. – ZAC Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2000 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2000. • 2001 - 656 W 49
- II-2. – ZAC Austrasie - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2000. • 2001 - 656 W 49
- II-3. – ZAC Provençal - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2000. • 2001 - 656 W 49
- II-4. – ZAC Croix de Bourgogne - Approbation de la note de conjoncture 2000. • 2001 - 656 W 49
- II-5. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire - périmètre 2002. • 2001 - 656 W 49
- II-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 - 656 W 49
- II-7. – Forum Est Horizon - Attribution d'une subvention. • 2001 - 656 W 49
- II-8. – Treizième concours inter-régional de négociation commerciale Les Négociales - Attribution d'une subvention. . • 2001 - 656 W 49
- II-9. – Avenant n°2 à la convention de mise en commun de moyens informatiques au sein de la direction des systèmes d'information regroupée à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001 - 656 W 49
- III-1. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la MJC des Trois-Maisons. • 2001 - 656 W 49
- III-2. – Appel d'offres ouvert - Gymnase Poincaré - Restructuration et rénovation intérieure. • 2001 - 656 W 49
- III-3. – Appel d'offres ouvert - Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 2001 - 656 W 49
- III-4. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation. • 2001 - 656 W 49
- III-5. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles - Année 2002. • 2001 - 656 W 49
- III-6. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager. Année 2002. • 2001 - 656 W 49
- III-7. – Appel d'offres ouvert. Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles. Année 2002. • 2001 - 656 W 49
- III-8. – Fournitures de papier et enveloppes - Année 2002 - Appel d'offres ouvert. • 2001 - 656 W 49
- III-9. – Appel d'offres ouvert - Transport d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy . • 2001 - 656 W 49
- III-10. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 2001 - 656 W 49
- III-11. – Nettoyage vêtements de travail - Couvertures - oreillers - rideaux des différents services municipaux et des écoles - Année 2002 - Mise en concurrence simplifiée. • 2001 - 656 W 49
- III-12. – Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils - Année 2002 - mise en concurrence simplifiée. • 2001 - 656 W 49
- IV-1. – Attribution de subventions aux associations à caractère social - 5ème phase de l'année 2001. • 2001 - 656 W 49
- IV-2. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes. 3ème phase : juillet à septembre 2001. • 2001 - 656 W 49
- V-1. – Exposition du bicentenaire : de l'An II au sacre de Napoléon - Convention relative au catalogue. • 2001 - 656 W 49
- V-2. – Exposition Loïe Fuller 17 MaI-19 août 2002 - Contrats de prêt d'oeuvres entre la Ville de Nancy, 4 musées allemands et un musée autrichien. • 2001 - 656 W 49
- V-3. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2001 - 656 W 49
- V-4. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et internationales. • 2001 - 656 W 49
- V-5. – Convention avec le centre social Beauregard - Avenants n°1 aux conventions avec les centres sociaux Jolibois et La Clairière (participation financière de la Ville). • 2001 - 656 W 49
- V-6. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 2001 - 656 W 49
- V-7. – Attribution de subvention aux associations étudiantes. • 2001 - 656 W 49
- V-8. – Mise à disposition des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy - Convention avec l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle. • 2001 - 656 W 49
- V-9. – Attribution de subventions aux associations sportives I) pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire II) pour la participation à l'animation sportive estivale et pendant les petits congés scolaires. • 2001 - 656 W 49
- V-10. – Attribution de subventions d'équipement au Club de patinage et de hockey Nancy Lorraine et au Triathlon Nancy Lorraine. • 2001 - 656 W 49
- V-11. – Attribution de subvention à l'association Harmonie nancéienne. • 2001 - 656 W 49
- VI-1. – Attribution de subventions à une association organisant des activités périscolaires. • 2001 - 656 W 49
- VI-2. – Écoles Didion maternelle et primaire - renouvellement des contrats de fourniture de chaleur. • 2001 - 656 W 49
- VII-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Renouvellement Urbain d'un montant de 3 704 511,12 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition des 2 immeubles Les Bouleaux quartier du Haut-du-Lièvre. • 2001 - 656 W 49
- VII-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour l'octroi d'un prêt PLUS de 27 593,27 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'amélioration d'un logement sis 6, rue François Guinet à Nancy. • 2001 - 656 W 49
- VII-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant global de 166 108,45 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition amélioration de 6 logements s. • 2001 - 656 W 49
- VII-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour l'obtention de deux prêts de type PLUS d'un montant global de 201 842,50 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération acquisitio. • 2001 - 656 W 49
- VII-5. – Annulation de titres de recettes et remises gracieuses. • 2001 - 656 W 49
- VII-6. – Mise à disposition auprès de la Ville de Nancy d'une Conseillère en économie sociale et familiale au CCAS. • 2001 - 656 W 49
- VII-7. – Commissions municipales remplacement de deux conseillères. (Commission municipale cadre de vie et commission education temps de l'enfant) (Mme Creusot - Mme Ducloy-Linassi). • 2001 - 656 W 49
- VIII-1. – Attribution d'une subvention à la confrérie Saint Fiacre de la cathédrale de Nancy. • 2001 - 656 W 49
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- I-1. – Grand Projet de Ville : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la réalisation d'une maquette du secteur du Plateau. • 2001 - 656 W 50
- I-2. – Secteur d'aménagement de la rue Mac Mahon. • 2001 - 656 W 50
- I-3. – Indivision Solvay : autorisation de cession de terrain. • 2001 - 656 W 50
- I-4. – Bail Batigère - Présence Habitat / Ville de Nancy - locaux 14, rue Jeannot. • 2001 - 656 W 50
- I-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001 - 656 W 50
- II-1. – Extension - rénovation de l'école maternelle Clemenceau - Contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage haute qualité environnementale. • 2001 - 656 W 50
- II-2. – Groupe scolaire du Placieux -Participation de la commune de Villers les Nancy aux dépenses de gestion. • 2001 - 656 W 50
- III-1. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2001 - 656 W 50
- III-2. – Maison de la justice et du droit : participation financière de l'État. • 2001 - 656 W 50
- III-3. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 2000. • 2001 - 656 W 50
- IV-1. – Fonds de concours et convention de mise à disposition de la salle d'honneur des Universités, sise 11 place Carnot à Nancy, entre l'État représenté par MM. Le Préfet, le Directeur des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle, le Recteur Chancelier des Univ. • 2001 - 656 W 50
- IV-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2001 - 656 W 50
- IV-3. – Décision modificative n°3. • 2001 - 656 W 50
- IV-4. – Ouvertures de crédits provisoires 2002 en investissement et en fonctionnement. • 2001 - 656 W 50
- IV-5. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - Approbation des rapports annuels des mandataires pour 2000. • 2001 - 656 W 50
- IV-6. – Financement du Chantier Culturel. • 2001 - 656 W 50
- IV-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société BATIGERE pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 1 158 613 uros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation de 27 logements situés rue d. • 2001 - 656 W 50
- IV-8. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société BATIGERE Nancy pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 914 694 uros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 19 logements situés. • 2001 - 656 W 50
- IV-9. – Tarification des services municipaux -année 2002. • 2001 - 656 W 50
- IV-10. – Dérogation au repos dominical le 23 décembre 2001 - METRO CASH et CARY France. • 2001 - 656 W 50
- IV-11. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de producteur à la direction de la communication et des relations extérieures. • 2001 - 656 W 50
- V-1. – Centre régional des musiques actuelles - Approbation du programme. • 2001 - 656 W 50
- V-2. – Annulation du versement de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001 - 656 W 50
- V-3. – Convention d'affiliation du centre international de Remicourt avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse (F.U.A.J.). • 2001 - 656 W 50
- V-4. – Convention de mise à disposition des installations sportives municipales pour les établissements d'enseignement du second degré. • 2001 - 656 W 50
- V-5. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et internationales. • 2001 - 656 W 50
- VI-1. – Désignation des membres - Commission d'appel d'offres. • 2001 - 656 W 50
- VI-2. – Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation pour l'année 2001 - Lot n°3 Prestations de formation sur les progiciels de la Ville de Nancy - Avenant de transfert. • 2001 - 656 W 50
- VI-3. – Piscine ronde de Nancy-Thermal - Contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie - Avenant n°1. • 2001 - 656 W 50
- VI-4. – Travaux de désinfection et de désinsectisation - Année 2002 - marché négocié - Signature du marché. • 2001 - 656 W 50
- VI-5. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale - Année 2002 - Consultation écrite - Signature des marchés. • 2001 - 656 W 50
- VII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Société lorraine pour la protection des animaux pour le contrôle et la surveillance des colonies de chats errants sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2001 - 656 W 50
- VII-2. – Avenant n° 8 à la convention de concession parcs de stationnement Carnot Ville Vieille et Léopold Ville Vieille en date du 3 juin 1971 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 - 656 W 50
- VII-3. – Avenant n° 6 à la convention de concession du parc de stationnement du Marché en date du 10 janvier 1974 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 - 656 W 50
- VII-4. – Avenant n° 3 à la convention de concession du parc de stationnement Saint Dizier en date du 6 juillet 1992 Changement de dénomination de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 - 656 W 50
- VII-5. – Avenant n° 5 à la convention pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement Barrès en date du 24 février 1972 Changement de dénomination sociale de la société Les Parc G.T.M. • 2001 - 656 W 50
- VII-6. – Avenant n° 5 à la convention pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement Vaudémont en date du 9 juillet 1971 Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs G.T.M. • 2001 - 656 W 50
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- Débat d'orientation budgétaire. • 2002 - 708 W 1
- I-1. – ZAC Stanislas-Meurthe. Redéploiement des activités de Berger Levrault sur le site de la ZAC Stanislas-Meurthe. • 2002 - 708 W 1
- I-2. – Immeuble 16 rue de Régniéville - Implantation de la société TISSERAND FRERES DECORATION. • 2002 - 708 W 1
- I-3. – Quartier Charles III : Réhabilitation de l'immeuble 55 rue Saint-Nicolas. • 2002 - 708 W 1
- I-4. – Quartier Charles III : Vente de l'immeuble 24, rue Sainte-Anne. • 2002 - 708 W 1
- I-5. – Convention avec l'Association de Restauration Immobilière Lorraine (ARIM Lorraine) pour l'année 2002. • 2002 - 708 W 1
- I-6. – Fourrière communautaire boulevard Jean Moulin à Nancy : échange de parcelles de terrain. • 2002 - 708 W 1
- I-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 - 708 W 1
- II-1. – CRMA : Validation du règlement du concours restreint de maîtrise d'oeuvre. - Autorisation de lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre avec concours d'architecture et d'ingénierie. • 2002 - 708 W 1
- II-2. – Accès gratuit au Musée des beaux-arts le 6 février 2002. • 2002 - 708 W 1
- II-3. – Musée lorrain - Convention de dépôt des collections archéologiques appartenant à l'État et à la Ville de Nancy. • 2002 - 708 W 1
- II-4. – Contrat de prêt de l'exposition consacrée à Raoul Duffy. • 2002 - 708 W 1
- II-5. – Contrat relatif à l'organisation de l'exposition Tëlo. • 2002 - 708 W 1
- II-6. – Convention de parrainage BNP-Paribas réseau Grand Est. • 2002 - 708 W 1
- II-7. – Ensemble Poirel - Convention de mise à disposition de la Salle Poirel pour l'enregistrement d'un disque. • 2002 - 708 W 1
- II-8. – Opéra-Théâtre : Avenant n°2 à la Convention du 22 février 2001 avec le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle. • 2002 - 708 W 1
- II-9. – Création d'un emploi contractuel de chef de projet Mission 2005. • 2002 - 708 W 1
- II-10. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 - 708 W 1
- II-11. – Attribution de subventions à quatre associations secteur fêtes et animation. • 2002 - 708 W 1
- II-12. – Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la répartition des charges de la piscine et du gymnase Pierre de Coubertin. • 2002 - 708 W 1
- II-13. – Tarification 2002 de la piscine ronde de Nancy-Thermal. • 2002 - 708 W 1
- III-1. – Cyberbase : recrutement d'emplois jeunes et d'adultes relais. • 2002 - 708 W 1
- III-2. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes - 4ème phase 2001 : octobre à décembre 2001 et janvier 2002. • 2002 - 708 W 1
- III-3. – Cession par l'OPAC de Nancy à l'Association lorraine d'aide aux grands handicapés de l'immeuble sis 1661, avenue Pinchard à Nancy. • 2002 - 708 W 1
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Requalification des locaux de l'école primaire Gebhart. • 2002 - 708 W 1
- IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 - 708 W 1
- IV-3. – Restructuration de l'école primaire Emile Gebhart - proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2002 - 708 W 1
- IV-4. – Application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de compétences accordées à M. le maire par le conseil municipal pour la passation des marchés sans formalités préalables. • 2002 - 708 W 1
- IV-5. – Restructuration de la MJC des Trois-Maisons - Proposition d'avenant de transfert au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2002 - 708 W 1
- IV-6. – Aménagement d'un square public - Ancien îlot CGFTE, avenue de Boufflers - Proposition de désignation d'une équipe de maîtrise d'oeoeuvre. • 2002 - 708 W 1
- IV-7. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au lot n° 11 Télésurveillance. • 2002 - 708 W 1
- V-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant de 651 307 euros et 105 037 euros soit un montant total de 756 344 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations, et destinés à fina. • 2002 - 708 W 2
- V-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant de 82 475 euros et 336 439 euros soit un montant total de 418 914 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations, et destinés à finan. • 2002 - 708 W 2
- V-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811,23 euros à Présence Habitat (Groupe Batigère) pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison d'habitation située 87, rue du Crosne à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002 - 708 W 2
- V-4. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811,22 uros à EST HABITAT CONSTRUCTION pour la réalisation d'un logement sis 36, quai Choiseul à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002 - 708 W 2
- V-5. – Remontée du solde du produit de cession de l'activité bancaire et réduction des fonds propres du Crédit municipal. • 2002 - 708 W 2
- V-6. – Démarche qualité - Création d'un emploi contractuel de responsable Qualité. • 2002 - 708 W 2
- V-7. – Création d'un emploi contractuel de directeur de la communication. • 2002 - 708 W 2
- V-8. – Création d'un emploi contractuel de directeur du développement économique, commercial' artisanal et touristique. • 2002 - 708 W 2
- V-9. – Indemnité pour travail dominical permanent des agents et agents qualifiés du patrimoine exerçant des fonctions d'accueil et de surveillance. • 2002 - 708 W 2
- V-10. – Rémunération et temps de travail des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2002 - 708 W 2
- VI-1. – Parking Stanislas - Vaudémont - Modification de la formule d'indexation. • 2002 - 708 W 2
- VI-2. – Contrat de maintenance de l'ascenseur au parking Pichon. • 2002 - 708 W 2
- S. – Ouverture de crédit pour l'attribution d'une subvention au Sluc Nancy Cos Villers Hand Ball. • 2002 - 708 W 2
-
- I-1. – Vote des budgets primitifs 2002 - Budget principal et budgets annexes. • 2002 - 708 W 3
- I-2. – Vote des taux d'imposition pour l'année 2002. • 2002 - 708 W 3
- I-3. – Renouvellement de la ligne de trésorerie. • 2002 - 708 W 3
- II-1. – Carte scolaire 2002-2003 Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2002 - 708 W 3
- II-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2002 - 708 W 3
- II-3. – Avenant n°6 au contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy. • 2002 - 708 W 3
- II-4. – Convention Ville de Nancy/Réciprocité (Réseau Citoyen des Professionnels de la Cité). • 2002 - 708 W 3
- III-1. – Ateliers de Vie de Quartier : Subventions au titre de l'exercice 2002. • 2002 - 708 W 3
- III-2. – Participation de la Ville de Nancy à l'hébergement des différentes organisations syndicales. • 2002 - 708 W 3
- IV-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2002 - 708 W 3
- IV-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2002. • 2002 - 708 W 3
- IV-3. – Traitement des friches urbaines - Contrat métropolitain - Calendrier de paiement - Avenant n°3 à la convention du 5 mai 1995. • 2002 - 708 W 3
- IV-4. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002 - 708 W 3
- IV-5. – Cession d'un délaissé de terrain cadastré section AX n° 5 à Vandoeuvre les Nancy. • 2002 - 708 W 3
- IV-6. – Distriforum - Attribution d'une subvention. • 2002 - 708 W 3
- IV-7. – Constitution, à titre gratuit, d'une servitude de vue 32, rue Sainte-Anne, au profit de l'A.F.U.L. (Association foncière urbaine libre Sainte-Anne de Nancy) - 28 bis et 30, rue Sainte-Anne à Nancy. • 2002 - 708 W 3
- IV-8. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy de 4 logements sis 9, place Mengin à Nancy. • 2002 - 708 W 3
- IV-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 - 708 W 3
- V-1. – Garantie d'emprunts sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 638 868 euros et 195 729 euros soit un montant total de 834 597 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et pour la construct. • 2002 - 708 W 3
- V-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société SONACOTRA pour un prêt PALULOS de 92 866,30 euros contracté auprès de la Caisse de Dépôts et Consignations destiné à financer la réhabilitation de l'aile C d'un foyer résidence, 13 rue de l'Abbé Lemire à Nancy. • 2002 - 708 W 3
- V-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 7 622,45 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble de 2 logements situé 38, rue du 26ème R.I. à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002 - 708 W 3
- V-4. – Direction de la communication - Emploi contractuel de responsable des relations avec la presse. • 2002 - 708 W 3
- V-5. – Installation classée soumise à enquête publique - Société ASAT SA - ZAC de la ferme Saint-Jacques - 54320 Maxéville. • 2002 - 708 W 3
- VI-1. – Acquisition de matériel de transport - Année 2002 - Appel d'offres ouvert. • 2002 - 708 W 4
- VI-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 - 708 W 4
- VI-3. – Aménagement des locaux de l'immeuble situé au 1, rue Lyautey : Avenant n° 2 au lot n° 1 gros oeuvre démolition - Avenant n° 1 au lot n° 8 chauffage climatisation - Avenant n° 1 au lot n° 11 - revêtements de sols durs. • 2002 - 708 W 4
- VI-4. – Impression de cartons d'invitation, de tracts, de dépliants, de plaquettes et brochures réalisés à l'occasion des campagnes de communication et d'information de la Ville de Nancy - Avenant n°1 au lot n°2 tracts, dépliants et chemises. • 2002 - 708 W 4
- VII-1. – Avenant n° 2 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2002 - 708 W 4
- VII-2. – Musée des beaux-arts - Convention Ville de Nancy / Caisse d'épargne des Pays Lorrains pour la contribution financière à un projet d'économie locale et sociale. • 2002 - 708 W 4
- VII-3. – Élaboration d'un contrat d'utilisation des espaces du Musée des beaux-arts. • 2002 - 708 W 4
- VII-4. – Musée de l'École de Nancy : convention de parrainage entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour l'exposition Loïe Fuller, danseuse de l'Art nouveau. • 2002 - 708 W 4
- VII-5. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 - 708 W 4
- VII-6. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs des centres sociaux. • 2002 - 708 W 4
- VII-7. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 2002 - 708 W 4
- VII-8. – Convention de mise à disposition des installations sportives municipales pour les clubs sportifs. • 2002 - 708 W 4
- VII-9. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2002 - 708 W 4
- VIII-1. – Avenant n° 1 à la convention du 10 juillet 2000 avec CYCLOTOP pour les agents encaisseurs - Changement de dénomination sociale. • 2002 - 708 W 4
- VIII-2. – Avenant n° 1 à la convention du 24 septembre 2001 avec CYCLOTOP pour le versement d'une subvention de fonctionnement - Changement de dénomination sociale. • 2002 - 708 W 4
- VIII-3. – Avenant n° 17 à la convention de concession du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974- Changement de dénomination sociale de la société Les Parcs GTM et changement d'actionnaire majoritaire de SOGEPARC CGSt. • 2002 - 708 W 4
- VIII-4. – Avenant n° 4 à la convention de concession du parking de la Manufacture du 6 juillet 1992 - Changement de dénomination de Sogeparc Gestion. • 2002 - 708 W 4
- VIII-5. – Parc de stationnement Pichon - Adaptation des tarifs. • 2002 - 708 W 4
- VIII-6. – Tarification du parking Phalsbourg. • 2002 - 708 W 4
- VIII-7. – Système de mesures acoustiques type Symphonie contrat de maintenance avec la société 01dB-Stell. • 2002 - 708 W 4
- VIII-8. – Convention n°6 pour le stationnement du petit train touristique à Nancy. • 2002 - 708 W 4
-
- I-1. – Aménagement des espaces publics du Haut-du-Lièvre - Demande de subvention dans le cadre du Grand Projet de Ville. • 2002 - 708 W 5
- I-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du tourisme. • 2002 - 708 W 5
- I-3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association Lorraine Congrès. • 2002 - 708 W 5
- I-4. – Port de Plaisance : Modification des tarifs à percevoir sur les usagers. Ports Sainte-Catherine et Saint-Georges : Recouvrement des charges d'eau et d'électricité. • 2002 - 708 W 5
- I-5. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédération française des Ports de Plaisance. • 2002 - 708 W 5
- I-6. – Basilique Saint Epvre. Restauration du clocher. 2ème tranche de travaux. Convention financière avec l'État. • 2002 - 708 W 5
- I-7. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 - 708 W 5
- I-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2002 - 708 W 5
- II-1. – Extension de compétence de la Communauté urbaine du Grand Nancy : actions de promotion en faveur du tourisme. • 2002 - 708 W 5
- II-2. – Extension de compétence de la Communauté urbaine : nouvelles technologies de l'information et de la communication. • 2002 - 708 W 5
- II-3. – Adaptation de la compétence communautaire en matière de voirie et extension de compétence à la distribution publique de gaz. • 2002 - 708 W 5
- II-4. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Performance et Progrès en Lorraine. • 2002 - 708 W 5
- III-1. – Financement du Chantier d'Insertion Grotte Saint-Mansuy et Carrières Solvay - Conventions entre la Ville de Nancy , le Conseil général le PIEAN, et le Grand Sauvoy. • 2002 - 708 W 5
- IV-1. – Extension / Rénovation de l'école maternelle Clemenceau. Lancement de la procédure de désignation de maîtrise d'oeuvre. • 2002 - 708 W 5
- IV-2. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002 - 708 W 5
- IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2002 - 708 W 5
- V-1. – Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy année scolaire 2002/2003 - Appel d'offres ouvert. • 2002 - 708 W 5
- V-2. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 2002 - 708 W 5
- V-3. – Église Saint-Sébastien - Restructuration de l'installation de chauffage - proposition d'avenant n°1 au lot n° 1 maçonnerie - génie civil. • 2002 - 708 W 5
- VI-1. – Attribution de subventions à des associations culturelles. • 2002 - 708 W 5
- VI-2. – CRMA : attribution de subventions pour l'aide à la répétition des élèves de l'École de Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2002 - 708 W 5
- VI-3. – CRMA : attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique. • 2002 - 708 W 5
- VI-4. – Ensemble Poirel : convention de mise à disposition de la salle Poirel pour un enregistrement d'un disque par l'ensemble Stanislas. • 2002 - 708 W 5
- VI-5. – Convention de pré-achat de 600 catalogues de l'exposition Loïe Fuller, danseuse de l'Art nouveau, édités par la Réunion des musées nationaux. • 2002 - 708 W 5
- VI-6. – Attribution de subvention aux associations étudiantes. • 2002 - 708 W 5
- VI-7. – Attribution de subvention pour 3 associations (A.M.C.F. Nancy Lorraine Musique - Quartier des 3 B - Société d'Histoire de Nancy). • 2002 - 708 W 5
- VI-8. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire. • 2002 - 708 W 5
- VI-9. – Attribution d'une subvention d'équipement à la Société de tir de Nancy. • 2002 - 708 W 5
- VI-10. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil général de Meurthe-et-Moselle pour la mise à disposition d'installations sportives municipales pour les Olympiades des collèges. • 2002 - 708 W 5
- VII-1. – Transaction amiable - Ville de Nancy - Voies Navigables de France - Annulation d'un titre de recettes émis en décembre 1999. • 2002 - 708 W 5
- VII-2. – Installation classée soumise à enquête publique. Institut National Polytechnique de Lorraine - École Nationale supérieure des Mines de Nancy - Parc de Saurupt. • 2002 - 708 W 5
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- I-1. – Traitement des friches urbaines - Site des abattoirs et du marché aux bestiaux - Avenant n°4 à la convention du 5 mai 1995 (3ème contrat de plan État - Région) - Requalification de la Petite halle aux veaux (4ème contrat de plan État - Région). • 2002 - 708 W 6
- I-2. – Avis sur le projet départemental d'accueil des gens du voyage. • 2002 - 708 W 6
- I-3. – Avis sur le projet du Vème Programme Local de l'Habitat. • 2002 - 708 W 6
- I-4. – Église Saint-Sébastien - Projet architectural et technique pour la restauration de l'orgue - Convention financière avec l'État. • 2002 - 708 W 6
- I-5. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 - 708 W 6
- II-1. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles. • 2002 - 708 W 6
- II-2. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine. • 2002 - 708 W 6
- II-3. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au SLUC Nancy COS VILLERS HANDBALL. • 2002 - 708 W 6
- II-4. – Opéra - Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarifs saison 2002 - 2003. • 2002 - 708 W 6
- II-5. – Tarifs pour les visites guidées jumelées du musée des Beaux-Arts et du musée de l'École de Nancy dans le cadre de l'exposition Loïe Fuller. Danseuse de l'Art nouveau. • 2002 - 708 W 6
- II-6. – Convention de parrainage SNVB pour l'exposition Loïe Fuller présentée au Musée des beaux-arts de Nancy du 17 mai au 19 août 2002. • 2002 - 708 W 6
- II-7. – Musée des beaux-arts : convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour l'exposition des dessins de GINA PANE. • 2002 - 708 W 6
- II-8. – Subvention à diverses associations utilisatrices de Poirel. • 2002 - 708 W 6
- II-9. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 - 708 W 6
- II-10. – Tarifs du centre de loisirs municipal - Modification des quotients familiaux. • 2002 - 708 W 6
- II-11. – Répartition des subventions aux différentes MJC nancéiennes. • 2002 - 708 W 6
- III-1. – Politique de la ville - Contrat de ville de l'agglomération nancéienne - Financement des projets 2002. • 2002 - 708 W 6
- III-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par Présence Habitat (Groupe Batigère) pour un prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) d'un montant de 44 704 uros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer une opération d'acquisition. • 2002 - 708 W 6
- III-3. – Garantie d'un emprunt de 75 000 euros accordée à l'association oeuvre de secours aux malades. • 2002 - 708 W 6
- III-4. – Convention entre la Ville de Nancy et des organismes de formation. • 2002 - 708 W 6
- III-5. – Régisseur de recettes et d'avances - Indemnité de responsabilité et cautionnement. • 2002 - 708 W 6
- III-6. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 2001. • 2002 - 708 W 6
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Palais du Gouvernement. • 2002 - 708 W 6
- IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 - 708 W 6
- IV-3. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 2 au lot n° 5 appareils élévateurs, manches d'évacuation. • 2002 - 708 W 6
- IV-4. – École primaire Gebhart - programme de restructuration des locaux -attribution des marchés de travaux. • 2002 - 708 W 6
- V-1. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002 - 708 W 6
- VI-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2002. • 2002 - 708 W 6
- VI-2. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et à vocation d'insertion. • 2002 - 708 W 6
- VI-3. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2002 - 708 W 6
- VI-4. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes - 1ère phase 2002 : février, mars, avril et mai 2002. • 2002 - 708 W 6
-
- I-1. – Approbation du compte administratif principal 2001 et des comptes administratifs annexes. • 2002 - 708 W 7
- I-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2001 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2002 - 708 W 8
- I-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2001. • 2002 - 708 W 8
- II-1. – Information : Point sur les actions menées en matières d'emploi et d'insertion professionnelle. • 2002 - 708 W 8
- II-2. – Contrat de Ville de l'Agglomération nancéienne - Déclinaisons territoriales. • 2002 - 708 W 8
- II-3. – Rapport de présentation des actions de développement social urbain entreprises en 2001. • 2002 - 708 W 8
- III-1. – Groupe Scolaire Stanislas - Protocole d'accord avec l'association des écoles catholiques de la paroisse Saint Léon IX. • 2002 - 708 W 8
- III-2. – Ancien Palais Ducal - Projet Architectural et Technique pour la restauration des couvertures de la Galerie des Cerfs - Convention financière avec l'État. • 2002 - 708 W 8
- III-3. – Hôtel de ville - Escaliers et péristyle, et premières interventions sur le plafond - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2002 - 708 W 8
- III-4. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 1 Restauration des peintures murales, au lot n° 2 Restauration du plafond peint, au lot n°4 maçonnerie plâtrerie, au lot n° 6 Menuiserie Parquet Miroiterie, au. • 2002 - 708 W 8
- III-5. – Dénomination de voirie entre la rue Albert Lebrun et la rue des Fabriques : rue du Recteur-Louis-Bruntz. • 2002 - 708 W 8
- III-6. – Déclaration d'utilité publique - Acquisition d'un ensemble immobilier sis 41-43, boulevard d'Austrasie - Extension du Centre d'accueil et d'hébergement. Versement d'une subvention à l'ARS. • 2002 - 708 W 8
- III-7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 4, 5 et 6 juillet 2002 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2002 - 708 W 8
- III-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Participation de la Ville de Nancy à la création de la banque régionale d'images numériques. • 2002 - 708 W 8
- III-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 - 708 W 8
- IV-1. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2002 - 708 W 8
- IV-2. – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Nancy Seichamps Rugby. • 2002 - 708 W 8
- IV-3. – Renouvellement d'une convention entre la Ville de Nancy et la Caisse Mutuelle Complémentaire des Industries Electrique et Gazière (C.M.C.A.S.), pour l'utilisation d'un gymnase de type B propriété de la C.M.C.A.S. • 2002 - 708 W 8
- IV-4. – Convention avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle pour l'acceptation des tickets CAF. • 2002 - 708 W 8
- IV-5. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle, le Centre de Médecine Préventive et l'Association Pass'Sport et Culture dont l'objectif est de faciliter la pratique d'activités sportives et culturelles en faveur. • 2002 - 708 W 8
- IV-6. – Bibliothèque municipale - Convention-type Ville de Nancy / Institutions à vocation documentaire de Nancy, relative au don du second exemplaire du Dépôt légal imprimeur. • 2002 - 708 W 8
- IV-7. – Autorisation de dépôt-vente à la Bibliothèque municipale et à la Médiathèque. • 2002 - 708 W 8
- IV-8. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaire de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2002 - 708 W 8
- IV-9. – Attribution de subventions à une association productrice de concerts à l'Austrasique. • 2002 - 708 W 8
- IV-10. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2002. • 2002 - 708 W 8
- IV-11. – Exposition Loïe Fuller - 17 mai-19 août 2002 - Contrat de prêt d'oeuvre ente la Ville de Nancy et le Verein Schlossmuseum de Darmstadt en Allemagne. • 2002 - 708 W 8
- IV-12. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat avec la FNAC - Exposition Loïe Fuller délibération classée sans suite - la Fnac ayant perdu la convention -. • 2002 - 708 W 8
- IV-13. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat avec le Printemps - Exposition Loïe Fuller. • 2002 - 708 W 8
- IV-14. – Musée des beaux-arts - Exposition Turner et Le Lorrain - Contrat de concession. • 2002 - 708 W 8
- IV-15. – Musée des beaux-arts - Exposition Turner et Le Lorrain - Contrat de prêt d'oeuvres. • 2002 - 708 W 8
- IV-16. – Musée des beaux-arts - Exposition Turner et Le Lorrain - Contrat relatif au catalogue. • 2002 - 708 W 8
- IV-17. – Musée des beaux-arts - Exposition Télo - Contrat relatif au catalogue. • 2002 - 708 W 8
- IV-18. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées, padoue et Karlsruhe pour la période du 1er au 30 août 2002. • 2002 - 708 W 8
- IV-19. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées, padoue et Karlsruhe pour la période du 1er au 30 août 2002. : Bourse pour 7 étudiants de Padoue - Achat de 23 Pass Stan 31. • 2002 - 708 W 8
- IV-20. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 - 708 W 8
- IV-21. – Attribution de subventions pour les opérations vacances. • 2002 - 708 W 8
- IV-22. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2002 - 708 W 8
- IV-23. – Un été au ciné - Demande de subvention à la Région (Fonds régional de cohésion sociale). • 2002 - 708 W 8
- IV-24. – Rénovation et extension de la Maison des jeunes et de la culture des Trois-Maisons - Demande de subvention auprès de l'État (politique de la ville) et de la Région (Fonds régional de cohésion sociale). • 2002 - 708 W 8
- IV-25. – Subventions à des associations de quartiers pour les 13 et 14 juillet 2002 - Subvention à deux associations : la SODAL et l'ALAGH. • 2002 - 708 W 8
- V-1. – Renouvellement du Contrat éducatif local - Avenant n°1. • 2002 - 708 W 9
- V-2. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002 - 708 W 9
- V-3. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires. • 2002 - 708 W 9
- VI-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour l'obtention de deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 439 373 euros et 131 274 euros soit un montant total de 570 647 uros contractés auprès de la Caisse des dépôts. • 2002 - 708 W 9
- VI-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour l'obtention de deux prêts de type PLUS d'un montant de 322 399 uros et 65 355 uros, soit un montant global de 387 754 uros, contractés auprès de la Caisse des dépôts et Consi. • 2002 - 708 W 9
- VI-3. – Abrogation de la délibération n° II / 1 du 15 janvier 2001 et garantie d'un emprunt à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 610.000 . • 2002 - 708 W 9
- VI-4. – Remises gracieuses - Année 2002. • 2002 - 708 W 9
- VI-5. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2002. • 2002 - 708 W 9
- VI-6. – Tarification des services municipaux -Année 2002 : services périscolaires et MBA. • 2002 - 708 W 9
- VI-7. – Mise à disposition de personnels auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002 - 708 W 9
- VI-8. – Contrat du Directeur musical de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2002 - 708 W 9
- VI-9. – Avenant au contrat du directeur technique de l'Opéra (revalorisation de la rémunération). • 2002 - 708 W 9
- VI-10. – Création d'un emploi d'assistant de programmation - Mission 2005. • 2002 - 708 W 9
- VI-11. – Création d'un emploi d'assistant de programmation - Mission 2005. • 2002 - 708 W 9
- VI-12. – Loi relative à la démocratie de proximité : Création de cinq postes d'adjoints de quartier et fixation des indemnités de fonction des élus municipaux. • 2002 - 708 W 9
- VI-13. – Formation des élus. • 2002 - 708 W 9
- VI-14. – Tenue des bureaux de vote des scrutins des 21 avril et 5 mai et des 9 et 16 juin 2002 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et Assesseurs. • 2002 - 708 W 9
- VI-15. – Désignation des délégués, employeurs et salariés, membres de la Commission administrative chargée de l'établissement de la liste électorale prud'homale communale en vue des élections prud'homales du 11 décembre 2002. • 2002 - 708 W 9
- VI-16. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de télécommunications. • 2002 - 708 W 9
- VI-17. – Téléphonie : regroupement des moyens - Avenant à la convention CUGN / Ville de Nancy. • 2002 - 708 W 9
- VI-18. – Pose et dépose d'affiches, sur le réseau municipal mupi médium. Institution d'une gratuité pour les associations caritatives, à but humanitaire ou en partenariat avec la Ville de Nancy. • 2002 - 708 W 9
- VII-1. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 2002 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2002 - 708 W 9
- VII-2. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2002 - 708 W 9
- VII-3. – Contrats de fourniture de propane pour divers bâtiments communaux : Chalet Alsacien du parc Sainte Marie / Logement du gymnase Chopin / Anciens vestiaires du stade de Gentilly. • 2002 - 708 W 9
- VIII-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2002. • 2002 - 708 W 9
- IX-1. – Convention d'occupation du domaine public - mise à disposition de SOLOREM de trois emplacements au Parking Charlemagne. • 2002 - 708 W 9
- IX-2. – Demande de subvention pour la réalisation d'étude de l'impact des nuisances sonores dans les salles municipales ouvertes au public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée. • 2002 - 708 W 9
- S. – Dénomination de voirie : rue Antonin-Daum. • 2002 - 708 W 9
-
- I-1. – Démocratie de proximité et Vie des Territoires. • 2002 - 708 W 10
- I-2. – Élection des adjoints de territoire. • 2002 - 708 W 10
- II-1. – Parking Ville Vieille-Carnot. • 2002 - 708 W 10
- II-2. – Saturnisme Infantile : Projet de classement de l'ensemble du Département de Meurthe-et-Moselle en zone à risque d'exposition au plomb. • 2002 - 708 W 10
- II-3. – Campagne ville fleurie. • 2002 - 708 W 10
- II-4. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2002 - 708 W 10
- III-1. – Dénomination d'un espace public Place des Justes. • 2002 - 708 W 10
- III-2. – Incorporation de la Villa Majorelle dans le patrimoine de la Ville de Nancy. • 2002 - 708 W 10
- III-3. – Transfert à l'État, Ministère de la Culture et de la Communication, de l'Hôtel Ferraris, siège du Service régional de l'inventaire général de Lorraine. • 2002 - 708 W 10
- III-4. – Réhabilitation de l'ancien dépôt de bus de la CGFTE, avenue de Boufflers : poursuite de l'opération. • 2002 - 708 W 10
- III-5. – Traitement des friches urbaines - rue du Crosne -Ancienne Chaudronnerie Lorraine -Protocole d'accord entre la Ville de Nancy et l'EPF Lorraine. • 2002 - 708 W 10
- III-6. – Cession de l'immeuble situé 12-14 rue de Régniéville à Nancy. • 2002 - 708 W 10
- III-7. – Cession au Grand Nancy d'un délaissé de terrain à Maxéville cadastré section AE n° 282. • 2002 - 708 W 10
- III-8. – CERFAV-Attribution d'une subvention pour l'organisation du IIIème Symposium International du Verre. • 2002 - 708 W 10
- III-9. – Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine Prix Performance Lorraine. • 2002 - 708 W 10
- III-10. – Traitement curatif expérimental d'un pot à feu de la Place Stanislas - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Université Henri-Poincaré de Nancy I. • 2002 - 708 W 10
- III-11. – Église Notre Dame de Bonsecours - Restauration des décors intérieurs : plafond de la nef et du choeur- Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2002 - 708 W 10
- III-12. – Campagne de Ravalement subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 - 708 W 10
- IV-1. – Avenant 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2002 - 708 W 10
- IV-2. – Attribution d'une subvention exceptionnelle à la commune d'Aramon dans le Gard. • 2002 - 708 W 10
- IV-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2002. • 2002 - 708 W 10
- IV-4. – Politique de la ville . Contrat de ville de l'agglomération nancéienne. Financement des projets. • 2002 - 708 W 10
- IV-5. – Subventions aux associations au titre de Nancy Ville Santé. • 2002 - 708 W 10
- IV-6. – Reconduction de la convention partenariale ANPE. • 2002 - 708 W 10
- IV-7. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2002. • 2002 - 708 W 10
- IV-8. – Attribution d'une subvention d'équipement à la Mission locale. • 2002 - 708 W 10
- V-1. – Avenant n° 1 au Contrat Ville Lecture. • 2002 - 708 W 11
- V-2. – Subventions d'investissement et conventions pour l'année 2002. • 2002 - 708 W 11
- V-3. – Attribution de subventions à des associations culturelles. • 2002 - 708 W 11
- V-4. – Attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique. • 2002 - 708 W 11
- V-5. – Annulation du versement de subventions à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2002 - 708 W 11
- V-6. – Convention de parrainage BNP Paribas pour l'exposition Turner et Le Lorrain présentée au musée des Beaux-Arts de Nancy du 13 décembre 2002 au 17 mars 2003. • 2002 - 708 W 11
- V-7. – Convention de parrainage avec la banque SNVB pour le concert de Barbara Hendricks. • 2002 - 708 W 11
- V-8. – Convention de mise à disposition de documents entre le CROUS de Nancy-Metz et la Ville de Nancy. • 2002 - 708 W 11
- V-9. – Convention de parrainage Gaz de France pour la participation au financement d'un document-jeu à destination des publics les plus éloignés de la culture. • 2002 - 708 W 11
- V-10. – Modalités d'accueil de personnes invitées ou de membres du Réseau Art nouveau Network par la Ville de Nancy. • 2002 - 708 W 11
- V-11. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et internationales. • 2002 - 708 W 11
- V-12. – Bourse d'étude pour deux étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe et Padoue, pour l'année universitaire 2002/2003. • 2002 - 708 W 11
- V-13. – Avenant de résiliation convention Ville de Nancy - Union Locale des MJC pour la MJC du Haut-du-Lièvre du 2 octobre 2000. • 2002 - 708 W 11
- V-14. – Conventions Ville de Nancy - Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture - Maisons des Jeunes et de la Culture. • 2002 - 708 W 11
- V-15. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2002 - 708 W 11
- V-16. – Attribution de subventions d'équipements à trois associations. • 2002 - 708 W 11
- V-17. – Extension du gymnase Rimbach - Demande d'une subvention d'équipement au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2002 - 708 W 11
- V-18. – Attribution de subventions pour les animations sportives estivales. • 2002 - 708 W 11
- VI-1. – Restructuration des anciennes cuisines de Gentilly pour la création d'un ensemble sportif et socio-éducatif - Lancement de la procédure de désignation d'un maître d'oeuvre. • 2002 - 708 W 11
- VI-2. – Appel d'offres ouvert - Mission 2005 - recherche de mécénat. • 2002 - 708 W 11
- VI-3. – Appel d'offres ouvert : Marché public d'assurances du patrimoine communal. • 2002 - 708 W 11
- VI-4. – Appel d'offres ouvert. Lavage des vitres et glaces dans diverses propriétés communales. • 2002 - 708 W 11
- VI-5. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy année 2003. • 2002 - 708 W 11
- VI-6. – Appel d'offres ouvert- Cartes accréditives de carburant - Année 2003. • 2002 - 708 W 11
- VI-7. – Appel d'offres ouvert - fournitures de matériels divers - Année 2003. • 2002 - 708 W 11
- VI-8. – Appel d'offres ouvert - Marchés fractionnés à bons de commande - prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites. • 2002 - 708 W 11
- VI-9. – Appel d'offres ouvert pour l'impression de cartons d'invitation, affiches, cartes, tracts, dépliants et chemises réalisés à l'occasion des campagnes d'information et de communication de la Ville de Nancy. • 2002 - 708 W 11
- VI-10. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de papier et enveloppes - Année 2003. • 2002 - 708 W 11
- VI-11. – Appel d'offres ouvert. - Fournitures et petit matériel de bureau Année 2003. • 2002 - 708 W 11
- VI-12. – Commissions d'appels d'offres désignations des membres. • 2002 - 708 W 11
- VI-13. – Groupement de commandes pour les services de télécommunications désignation du représentant de la Ville de Nancy. • 2002 - 708 W 11
- VI-14. – Aménagement de la Mairie de quartier - 6, rue de Mon-Désert à Nancy - Appel d'offres ouvert - proposition d'avenants n° 1 aux lots n° 1 démolition / gros-oeuvre - n° 2 platrerie/isolation/faux-plafonds et n° 5 menuiserie-métallique. • 2002 - 708 W 11
- VI-15. – Gymnase Poincaré - Restructuration et rénovation intérieure - Avenant n° 1 au lot n° 1 gros-oeuvre - VRD - Démolition. • 2002 - 708 W 11
- VI-16. – Église Saint-Sébastien - restauration de la façade principale - Avenants n° 1 aux lots n° 2 - 3 et 4. • 2002 - 708 W 11
- VI-17. – Basilique Saint-Epvre - Restauration du clocher - Appel d'offres ouvert - Avenants n° 1 aux lots n° 2 sculpture et n° 3 couverture. • 2002 - 708 W 11
- VI-18. – Fourniture de matériels et de progiciels bureautique de consommables et de prestations de formation - Année 2002 - Avenant n° 1 au lot n° 2. • 2002 - 708 W 11
- VI-19. – Fournitures et petit matériel de bureau - Années 2001 et 2002 - Appel d'offres ouvert - proposition d'avenant n° 1 au lot ° 1 services municipaux. • 2002 - 708 W 11
- VI-20. – Achat de fournitures automobiles, poids lourds, engin et carburants- Adhésion au groupement de commandes. • 2002 - 708 W 11
- VII-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour trois prêts d'un montant dotal de 877.561 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et Consignation et le Crédit Foncier de France pour la construction de 12 logements sociaux 9 bis et 9 ter, r. • 2002 - 708 W 11
- VII-2. – Régie de recettes du service circulation pour l'encaissement des droits de stationnement dans divers parkings - Demande de sursis de versement de demande d'avis sur la décharge de responsabilité. • 2002 - 708 W 11
- VII-3. – Attribution de subventions. • 2002 - 708 W 11
- VII-4. – Cession par la Ville de Nancy des actions détenues dans le capital du Centre d'Etude des Systèmes de communication (CESCOM). • 2002 - 708 W 11
- VII-5. – Conversion en euros de la taxe sur les appareils automatiques. • 2002 - 708 W 11
- VII-6. – Conversion en euros des droits de licence sur les débits de boissons. • 2002 - 708 W 11
- VII-7. – Renouvellement de l'emploi contractuel de directeur de l'Ensemble Poirel. • 2002 - 708 W 11
- VII-8. – Renouvellement de l'emploi contractuel de directeur des Services Intérieurs. • 2002 - 708 W 11
- VII-9. – Création d'un emploi contractuel de responsable du protocole. • 2002 - 708 W 11
- VII-10. – Création d'un emploi contractuel de chargé d'études jumelage et relations extérieures. • 2002 - 708 W 11
- VII-11. – Création d'un emploi contractuel d'assistant chargé de l'action culturelle, de l'animation et de la communication, concepteur et réalisateur des produits éditoriaux et de communication à la Mission 2005. • 2002 - 708 W 11
- VIII-1. – Restructuration de l'école élémentaire E. Gebhart - Demande d'une subvention d'équipement au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2002 - 708 W 11
-
- Communication - Rapport d'activités de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2002 - 708 W 12
- I-1. – Renouvellement du Conseil des jeunes de Nancy. • 2002 - 708 W 12
- I-2. – Approbation du projet scientifique et culturel du Musée lorrain. • 2002 - 708 W 12
- I-3. – Projet de rénovation du Musée lorrain, première phase, consultation pour la désignation d'un programmiste. • 2002 - 708 W 12
- I-4. – Conventions de mécénat pour le musée des beaux-arts avec l'entreprise France-Lanord et Bichaton pour la réalisation d'une vitrine afin d'exposer le vase en faïence flammée de l'artiste Ernest Bussière. • 2002 - 708 W 12
- I-5. – Conventions de mécénat pour le musée des beaux-arts avec Dexia Crédit Local pour l'exposition Turner et le Lorrain présentée au musée des beaux-arts du 13 décembre 2002 au 17 mars 2003. • 2002 - 708 W 12
- I-6. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association française des Orchestres. • 2002 - 708 W 12
- I-7. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédurok, réseau national de lieux consacrés aux musiques actuelles/amplifiées. • 2002 - 708 W 12
- I-8. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002 - 708 W 12
- I-9. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2002 - 708 W 12
- I-10. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2002 - 708 W 12
- I-11. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2002 - 708 W 12
- I-12. – Attribution de deux subventions d'équipement au Club Punch Nancy et à l'Union Spéléologique de l'Agglomération nancéienne. • 2002 - 708 W 12
- II-1. – Décision modificative n°1. • 2002 - 708 W 12
- II-2. – Remises gracieuses - Année 2002. • 2002 - 708 W 12
- II-3. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2002. • 2002 - 708 W 12
- II-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant de 708 911 euros et 239 118 euros soit d'un montant total de 948 029 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destinés à fi. • 2002 - 708 W 12
- II-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Projet Urbain d'un montant de 415 086 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer les travaux de réhabilitation de l'ancienne Chambre des Métiers 6, rue Mon. • 2002 - 708 W 12
- II-6. – Attribution d'une subvention à l'Association des Administrateurs Territoriaux de France. • 2002 - 708 W 12
- II-7. – Proposition de transaction sur un litige Ville de Nancy/ Mutuelle d'Assurance des Professions Alimentaires MAPA. • 2002 - 708 W 12
- II-8. – Modification du tableau des effectifs. • 2002 - 708 W 12
- II-9. – Contrat de Ville - Poste contractuel de chef de projet. • 2002 - 708 W 12
- III-1. – Campagne de ravalement - Nancy Ville Claire - périmètre 2003. • 2002 - 708 W 13
- III-2. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 - 708 W 13
- III-3. – Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraines Prix Entreprises Enseignements supérieurs. • 2002 - 708 W 13
- III-4. – Forum Est Horizon Attribution d'une subvention. • 2002 - 708 W 13
- III-5. – Association Sup Vente Attribution d'une subvention. • 2002 - 708 W 13
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Place Stanislas - Restauration des balustrades et de leur décor sculpté. • 2002 - 708 W 13
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 2002 - 708 W 13
- IV-3. – Appel d'offres ouvert - Contrôle des installations électriques dans diverses propriétés - Année 2003. • 2002 - 708 W 13
- IV-4. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2002 - 708 W 13
- IV-5. – Extension et rénovation de l'école maternelle Clemenceau - Proposition de désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre. • 2002 - 708 W 13
- IV-6. – Illuminations de fin d'année 2002 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineuX-proposition d'avenant n°1 au marché. • 2002 - 708 W 13
- IV-7. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence. • 2002 - 708 W 13
- V-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation & Intégration et Droits de l'Homme 8 - 2ème phase de l'année 2002. • 2002 - 708 W 13
- V-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2002. • 2002 - 708 W 13
- V-3. – Avenants n°12 et n°13 à la Convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 2002 - 708 W 13
- VI-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Année 2001. • 2002 - 708 W 13
- VI-2. – Attribution de subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.). • 2002 - 708 W 13
-
- I-1. – Édification d'une stèle en mémoire des victimes des Combats d'Afrique du Nord. Participation financière. Convention avec l'Association de Meurthe-et-Moselle du Mémorial Afrique du Nord 1952 - 1962. • 2002 - 708 W 14
- I-2. – Convention entre la Ville de Nancy, les Vitrines de Nancy et les chambres consulaires portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2002 - 708 W 14
- I-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Pôle Verrier. • 2002 - 708 W 14
- I-4. – Convention avec l'Association de Restauration Immobilière Lorraine (ARIM Lorraine) pour l'année 2003. • 2002 - 708 W 14
- I-5. – Aménagement de locaux pour les personnels de la Direction des Parcs et Jardins. Demande de subvention. • 2002 - 708 W 14
- I-6. – ZAC Provençal - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31 décembre 2001. • 2002 - 708 W 15
- I-7. – Dénomination de la voirie destinée à desservir l'ensemble immobilier de la résidence Le Sextant situé ZAC Stanislas-Meurthe : rue Paul-Colin. • 2002 - 708 W 15
- I-8. – Sociétés d'économie mixte à participation municipale - Approbation des rapports annuels des mandataires pour 2001. • 2002 - 708 W 15
- I-9. – Convention avec Voies Navigables de France (VNF). Création d'une aire de camping-cars sur le parking du port Saint-Georges. • 2002 - 708 W 15
- I-10. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 - 708 W 15
- II-1. – Contrat d'Agglomération : Inscription de la création du Centre Régional de Musiques Actuelles, de la restructutation du Musée lorrain, du Projet 2005 et de l'obtention du label national pour l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2002 - 708 W 15
- II-2. – Convention du réseau de villes du Sillon Lorrain. • 2002 - 708 W 15
- II-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2002 - 708 W 15
- II-4. – Tarification des services municipaux -Année 2003. • 2002 - 708 W 15
- II-5. – Ouverture d'une régie d'avance - Déplacement en Israël du 16 au 19 janvier 2003 d'une délégation officielle, conduite par Monsieur le Maire Hommage à Monsieur Gérard BLUM. • 2002 - 708 W 15
- II-6. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 850 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison d'habitation sise 45, rue de Turique à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2002 - 708 W 15
- II-7. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 2002 - 708 W 15
- II-8. – Indemnité horaire pour travaux supplémentaires. • 2002 - 708 W 15
- II-9. – Création d'un emploi contractuel de Responsable Qualité. • 2002 - 708 W 15
- II-10. – Création d'un emploi contractuel du Directeur de la Communication. • 2002 - 708 W 15
- II-11. – Dispositions générales relatives à l'aménagement et à la réduction du temps de travail. • 2002 - 708 W 15
- III-1. – Politique théâtrale - Équipement technique pour la mise à disposition d'espaces de travail aux compagnies de théâtre et de danse - Demande de subvention auprès de la DRAC Lorraine et du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2002 - 708 W 15
- III-2. – Convention du Réseau Art nouveau Network - Contribution de la Ville de Nancy aux frais du bureau de coordination du réseau. • 2002 - 708 W 15
- III-3. – Soutien à la production discographique - Centre régional des musiques actuelles. • 2002 - 708 W 15
- III-4. – Musée des beaux-arts - Avenant n°1 au contrat de prêt avec la Tate Gallery pour l'exposition Turner et le Lorrain. • 2002 - 708 W 15
- III-5. – Convention de parrainage avec la Caisse des dépôts et consignations pour l'exposition Turner et Le Lorrain présentée au musée des beaux-arts de Nancy du 13 décembre 2002 au 17 mars 2003. • 2002 - 708 W 15
- III-6. – Convention de parrainage avec le Printemps pour l'exposition Turner et Le Lorrain présentée au musée des beaux-arts de Nancy du 13 décembre 2002 au 17 mars 2003. • 2002 - 708 W 15
- III-7. – Contrat d'assurance d'oeuvres avec AXA ART pour l'exposition Turner et Le Lorrain. • 2002 - 708 W 15
- III-8. – Convention de prise en charge par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale des visites organisées au musée des beaux-arts par les élèves de l'ENACT. • 2002 - 708 W 15
- III-9. – Musée des beaux-arts - gratuité à l'occasion des fêtes de fin d'année. • 2002 - 708 W 15
- III-10. – CCN - Ballet de Lorraine - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles et du Conseil régional de Lorraine. • 2002 - 708 W 15
- III-11. – Convention entre la Ville de Nancy, l'association Matière à Poésie et le Conseil régional de Lorraine pour l'octroi d'une aide au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2002. • 2002 - 708 W 15
- III-12. – Attribution de subvention à diverses associations culturelles. • 2002 - 708 W 15
- III-13. – Attribution de subvention à diverses associations culturelles utilisatrices de la salle Poirel. • 2002 - 708 W 15
- III-14. – OSNL - Modification du règlement financier de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2002 - 708 W 15
- III-15. – Attribution d'une subvention à l'association Harmonie nancéienne. • 2002 - 708 W 15
- III-16. – Attribution de subvention aux établissements scolaires pour leurs actions à l'occasion de la fête de Saint-Nicolas. • 2002 - 708 W 15
- III-17. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement. • 2002 - 708 W 15
- III-18. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les congés scolaires de Toussaint 2002. • 2002 - 708 W 15
- III-19. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2002 - 708 W 15
- III-20. – Convention entre la Ville de Nancy et l'ASPTT Nancy pour l'utilisation des boulodromes situés en Forêt de Haye. • 2002 - 708 W 15
- IV-1. – Financement du Chantier d'Insertion Jeux Mondiaux des Transplantés Conventions entre la Ville de Nancy, le Conseil général le PIEAN et AIDELOR. • 2002 - 708 W 15
- IV-2. – Financement du Chantier d'Insertion de l'Opéra de Nancy - Maison de Quartier d'Haussonville - Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, le Grand Sauvoy, l'ALAJI. • 2002 - 708 W 15
- IV-3. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes. 2ème phase 2002 : juin, juillet, août et septembre 2002. • 2002 - 708 W 15
- IV-4. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des projets 2002. • 2002 - 708 W 15
- IV-5. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2002. • 2002 - 708 W 15
- IV-6. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2002 - 708 W 15
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Hôtel de Ville. Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. Conventions financières avec l'État. • 2002 - 708 W 15
- V-2. – Appel d'Offres Ouvert - Gymnase Rimbach - Travaux d'agrandissement. • 2002 - 708 W 15
- V-3. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles - Année 2003. • 2002 - 708 W 15
- V-4. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002 - 708 W 15
- V-5. – Proposition de désignation d'une commission d'appel d'offres chargée d'examiner toute proposition d'avenant à des marchés passés sans formalité préalable ou d'autoriser le recours aux marchés négociés. • 2002 - 708 W 15
- V-6. – Abonnement à des périodiques pour la médiathèque et la bibliothèque municipale - Année 2003 - Signature du marché. • 2002 - 708 W 15
- V-7. – Centre régional des musiques actuelles - Désignation du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre. • 2002 - 708 W 15
- V-8. – Mission 2005. Définition d'une charte graphique - Signature du marché. • 2002 - 708 W 15
- V-9. – Groupement de commandes pour les services de télécommunications - Autorisation de signature des marchés. • 2002 - 708 W 15
- V-10. – Campagne de dératisation - Année 2003 - Signature du marché. • 2002 - 708 W 15
- VI-1. – Ouvertures de crédits provisoires 2003 en investissement et en fonctionnement. • 2002 - 708 W 15
- VII-1. – Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires. • 2002 - 708 W 15
- VII-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2002 - 708 W 15
- VII-3. – Sessions de formation aux premiers secours pour les scolaires. • 2002 - 708 W 15
- VIII-1. – Transferts Voirie - Conventions de prestations avec le Grand Nancy. • 2002 - 708 W 15
- VIII-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement pour l'année 2001. • 2002 - 708 W 15
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- Débat d'orientation Budgétaire. • 2003 - 708 W 16
- I-1. – Cabinet médical de garde. • 2003 - 708 W 16
- I-2. – Convention de location annuelle de places de parking - Mise à disposition de la S.C.I BEGGA de deux emplacements au parking Charlemagne. • 2003 - 708 W 16
- II-1. – Soutien de la Ville de Nancy à la reconstruction du château de Lunéville. • 2003 - 708 W 16
- II-2. – Convention de participation financière à l'étude de définition du projet de modernisation des Archives départementales, Communautaires, Municipales et Hospitalo-universitaires. • 2003 - 708 W 16
- II-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Organisation des Villes du Patrimoine Mondial (OVPM). • 2003 - 708 W 16
- II-4. – Adhésion de l'Opéra de Nancy Lorraine à l'association Opéra Europa. • 2003 - 708 W 16
- II-5. – Contrat de coproduction avec l'Opéra National de Bordeaux et le Théâtre de Caen. • 2003 - 708 W 16
- II-6. – Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition. Les Mystérieux du XVIIe siècle. • 2003 - 708 W 16
- II-7. – Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition Gérard Collin-Thiébaut. Les Folies françaises ou les dominos. • 2003 - 708 W 16
- II-8. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003 - 708 W 16
- II-9. – Adhésion à l'Association France Pologne pour l'Europe. • 2003 - 708 W 16
- II-10. – Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Nancy et la Maison des jeunes et de la culture Maison pour Tous Pichon. • 2003 - 708 W 16
- III-1. – Avis sur les modifications envisagées du Plan d'Ocupation des Sols (P.O.S.). • 2003 - 708 W 16
- III-2. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2001. • 2003 - 708 W 16
- III-3. – Zone d'Aménagement Concerté de la Croix de Bourgogne : approbation de la note de conjoncture 2001. • 2003 - 708 W 16
- III-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2001 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2001. • 2003 - 708 W 16
- III-5. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2001 - Prorogation de la concession à Solorem jusqu'au 31.12.2004. • 2003 - 708 W 16
- III-6. – Cession de l'immeuble situé 10 -12 rue des Maréchaux à Nancy. • 2003 - 708 W 16
- III-7. – Amélioration du fonctionnement du groupe scolaire Stanislas : acquisition foncière. • 2003 - 708 W 16
- III-8. – Cession gratuite par la Ville de Nancy au C.C.A.S. de l'immeuble sis 41 boulevard d'Austrasie. Extension du centre d'accueil et d'hébergement géré par l'A.R.S. • 2003 - 708 W 16
- III-9. – Friches urbaines - Démolition de plusieurs sites 4ème Contrat de Plan. • 2003 - 708 W 16
- III-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 - 708 W 16
- IV-1. – Avenant Temps des Villes au Contrat de Ville de l'Agglomération nancéienne. • 2003 - 708 W 16
- IV-2. – Adhésion de la Ville de Nancy au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance. • 2003 - 708 W 16
- IV-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2003 - 708 W 16
- IV-4. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 850 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 80, avenue de Boufflers à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2003 - 708 W 16
- IV-5. – Avis sur cession par la SA d'HLM Présence Habitat d'un logement sis 398, avenue de la Libération à Nancy. • 2003 - 708 W 16
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Construction du Centre régional des musiques actuelles -Boulevard d'Austrasie à Nancy - Assistance à maîtrise d'ouvrage. • 2003 - 708 W 16
- V-2. – Appel d'offres ouvert Groupe Scolaire Saint-Pierre, Archives Municipales et Église Saint-Léon. Travaux d'entretien et travaux neufs en génie climatique. • 2003 - 708 W 16
- V-3. – Appel d'offres ouvert - Maison des jeunes et de la culture Lillebonne - Rue du Cheval Blanc à Nancy. Travaux confortatifs des façades et de l'escalier principal. • 2003 - 708 W 16
- V-4. – Désignation des membres commissions d'appels d'offres. • 2003 - 708 W 16
- V-5. – Gymnase Buffon Avenant n°1 au contrat de fourniture de chaleur avec Dalkia. • 2003 - 708 W 16
- V-6. – Gymnase André Martiny - Avenant n°1 au contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy-Energie. • 2003 - 708 W 16
- V-7. – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et de différents secteurs de la Ville de Nancy - lot n° 2 - espaces verts - Avenant de transfert d'une partie du marché à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003 - 708 W 16
- V-8. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy. Proposition d'avenant n° 3 au lot n° 5 appareils élévateurs et proposition d'avenant n° 1 au lot n° 11 télésurveillance. • 2003 - 708 W 16
- VI-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif social d'un montant de 1 070 500 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer une opération de restructuration de 15 logements 1. • 2003 - 708 W 16
- VI-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) d'un montant de 21 400 uros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer l'acquisition d'un pavillon. • 2003 - 708 W 16
- VI-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant global de 919 907 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 11 logements sociaux 94, rue. • 2003 - 708 W 16
- VI-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant global de 1 062 437 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 14 logements sociaux 96, r. • 2003 - 708 W 16
- VI-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt de type PALULOS d'un montant de 45 734 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réhabilitation de 25 logements sis 2-4-6, rue du. • 2003 - 708 W 16
- VI-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage Social (PLUS) d'un montant global de 723 849 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer une opération d'acquisition-amélioration de. • 2003 - 708 W 16
- VI-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) de 332 270 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition-amélioration de 4 logements collectifs 1, rue de Serre ainsi que pour un prê. • 2003 - 708 W 16
- VI-8. – Création de l'emploi de chargé de mission pour la recherche de financements publics ou privés à la Direction des Affaires Culturelles. • 2003 - 708 W 16
- VI-9. – Emploi d'adjoint au chef de l'atelier couture de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2003 - 708 W 16
- VI-10. – Mise en place d'une commission consultative des services publics locaux. • 2003 - 708 W 16
- VII-1. – Carte scolaire 2003-2004 prévisions de fermetures de classes. • 2003 - 708 W 16
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- I-1. – Vote des budgets primitifs 2003 - budget principal et budgets annexes. • 2003 - 708 W 17
- I-2. – Vote des taux d'imposition des trois taxes directes locales pour l'année 2003. • 2003 - 708 W 17
- I-3. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 12 000 000 euros à réaliser auprès de Dexia CLF Banque. • 2003 - 708 W 17
- II-1. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2003. • 2003 - 708 W 17
- II-2. – Convention entre Ville de Nancy et le Grand Nancy. Grand Projet de Ville Plateau - Participation financière à une mission d'assistance et de conseil en matière de participation des habitants. • 2003 - 708 W 17
- II-3. – Acquisition d'une emprise de terrain situé à l'angle de la rue Jeanne d'Arc et de l'avenue du Général Leclerc à Nancy. • 2003 - 708 W 17
- II-4. – Acquisition d'un fonds de commerce 105, Grande Rue à Nancy. • 2003 - 708 W 17
- II-5. – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de terrain. • 2003 - 708 W 17
- II-6. – Cession des parcelles de terrain cadastrées à Eulmont section C n°23 et à Agincourt section ZB n°. • 2003 - 708 W 17
- II-7. – Cession d'un appartement et de ses annexes 48/50 rue Sainte Anne à Nancy (lots 1-10-19-20-26-27). • 2003 - 708 W 18
- II-8. – Avis sur la cession par la SA d'H.L.M.st Habitat Construction d'un logement collectif, résidence Les Ombelles, 228 avenue Pinchard à Nancy. • 2003 - 708 W 18
- II-9. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image (C.R.I.) - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2003 - 708 W 18
- II-10. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Conférence Permanente du Tourisme Urbain (CPTU). • 2003 - 708 W 18
- II-11. – Association Les Négociales - Attribution d'une subvention pour l'organisation du 14ème challenge de négociation commerciale. • 2003 - 708 W 18
- II-12. – Association Equipe TC Nancy - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation du Distriforum. • 2003 - 708 W 18
- II-13. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association Lorraine Congrès - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2003 - 708 W 18
- II-14. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office du tourisme - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2003 - 708 W 18
- II-15. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 - 708 W 18
- III-1. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3.850 uros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison d'habitation sise 11 bis, ruelle de Vitrimont à Nancy, au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2003 - 708 W 18
- III-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société BATIGERE d'un montant de 467 000 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le 29 rue de Metz à Nancy. • 2003 - 708 W 18
- III-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy- Convention entre la Ville de Nancy et le Comité d'action sociale. • 2003 - 708 W 18
- III-4. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy. • 2003 - 708 W 18
- III-5. – Indemnité de recensement. • 2003 - 708 W 18
- III-6. – Atelier de Vie de quartier Beauregard-Boufflers-Buthégnémont : subvention au titre de l'exercice 2003. • 2003 - 708 W 18
- III-7. – Atelier de Vie de quartier : subventions au titre de l'exercice 2003. • 2003 - 708 W 18
- IV-1. – Mise à disposition de la salle Théâtre de Mon Désert - 71 bis, rue Mon Désert à Nancy, à diverses compagnies. • 2003 - 708 W 18
- IV-2. – Attribution de subvention à diverses associations culturelles pour 2003. • 2003 - 708 W 18
- IV-3. – Convention entre la Ville de Nancy et la Maison des jeunes et de la Culture - Maison pour tous- Saint Epvre - Lillebonne, pour l'Espace d'Art Contemporain - Galerie Lillebonne. • 2003 - 708 W 18
- IV-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association de Musique Ancienne de Nancy. • 2003 - 708 W 18
- IV-5. – Attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique pour la période de janvier à juin 2003. • 2003 - 708 W 18
- IV-6. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des musées de la Grande Région. • 2003 - 708 W 18
- IV-7. – Création d'un passeport multiformules dans les musées de Nancy et de l'agglomération nancéienne. • 2003 - 708 W 18
- IV-8. – Musée des beaux-arts - Contrat d'édition du catalogue François Morellet. • 2003 - 708 W 18
- IV-9. – Musée des beaux-arts et Musée de l'École de Nancy - Entrée gratuite au Musée des beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain lors des nocturnes réservées aux étudiants au printemps et à la rentrée universitaire. • 2003 - 708 W 18
- IV-10. – 20ème anniversaire du Fonds Régional d'Acquisition des Musées : accès gratuit au musée des Beaux-Arts et au Musée de l'École de Nancy les week-ends des 10 et 11, 17 et 18, 24 et 25 mai, 31 mai et 1er juin 2003 pour les visiteurs porteurs d'un passeport. • 2003 - 708 W 18
- IV-11. – Médiathèque - Avenant n°2 au Contrat Ville Lecture. • 2003 - 708 W 19
- IV-12. – Mission 2005 - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du logo et de la marque Nancy 2005, le temps des Lumières. • 2003 - 708 W 19
- IV-13. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations Européennes et Internationales. • 2003 - 708 W 19
- IV-14. – Commémoration du 40ème anniversaire du Traité de l'Elysée. • 2003 - 708 W 19
- IV-15. – Mois de Mai, Mois de l'Europe. • 2003 - 708 W 19
- IV-16. – Prise en charge des frais de transport Nancy / Cincinnati de Monsieur Philippe Pasqualini (voyage du 27 juin 2003 au 4 août 2003). • 2003 - 708 W 19
- IV-17. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2003 - 708 W 19
- IV-18. – Répartition des subventions Maisons des Jeunes et de la Culture. • 2003 - 708 W 19
- IV-19. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs des Centres Sociaux. • 2003 - 708 W 19
- IV-20. – École des Champions - Attribution d'une subvention. • 2003 - 708 W 19
- IV-21. – Tarifs du Centre de Loisirs - Année 2003 - Modification quotient familial maxi. • 2003 - 708 W 19
- IV-22. – Attribution de subventions à sept associations - Secteur fêtes et animation. • 2003 - 708 W 19
- IV-23. – Convention tripartite de mise à disposition des installations sportives municipales entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine et le lycées publics de Nancy. • 2003 - 708 W 19
- IV-24. – Versement de subventions de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2003 - 708 W 19
- IV-25. – Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office municipal des sports. • 2003 - 708 W 19
- V-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.D.D.A.M. 54 (Association départementale pour le développement des activités musicales et chorégraphiques) Convention entre la Ville de Nancy et la l'A.D.D.A.M. 54. • 2003 - 708 W 19
- V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. (Aide Familiale A Domicile) de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.F.A.D. • 2003 - 708 W 19
- V-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.M.F. 54 (Aide aux Familles de Meurthe-et-Moselle) Convention entre la Ville de Nancy et l'A.M.F. 54. • 2003 - 708 W 19
- V-4. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes. 3ème phase 2002 : octobre - novembre - Décembre 2002 et janvier 2003. • 2003 - 708 W 19
- V-5. – Attribution de subventions à diverses associations. • 2003 - 708 W 19
- V-6. – Participation de la Ville de Nancy à l'hébergement de la section départementale C.F.D.T. • 2003 - 708 W 19
- V-7. – Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2003 - 708 W 19
- VI-1. – Programme de restauration et d'entretien des monuments historiques dans la Perspective des manifestations 2005. Convention bi-annuelle 2003-2004 avec l'État. • 2003 - 708 W 19
- VI-2. – Rue Héré - Restauration des élévations - 14, place Stanislas (boutique Daum) - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre et travaux. Convention financière avec l'État. • 2003 - 708 W 19
- VI-3. – Entretien des grilles et des lanternes de la Place Stanislas et de la Place de la Carrière. Nettoyage des façades des pavillons Jacquet et des Beaux-Arts. Remise en peinture des menuiseries des édifices de la Place Stanislas, à l'exception des basses face. • 2003 - 708 W 19
- VI-4. – Nancy 2005 - le temps des Lumières - Recherche d'une agence spécialisée pour les relations avec les médias - Appel d'offres ouvert. • 2003 - 708 W 19
- VI-5. – Appel d'offres restreint - Hôtel de ville - Restauration péristyle et escalier d'honneur. Lot unique : création et restitution de décors disparus. • 2003 - 708 W 19
- VI-6. – Place Stanislas. Restauration des balustrades et de leur décor sculpté. Lot 3 Laboratoire pour analyse et contrôle déclaré infructueux. Relance d'une procédure d'appel d'offres. • 2003 - 708 W 19
- VI-7. – Appel d'offres ouvert - Musée lorrain. Bâtiment de la Petite Carrière - Restructuration. • 2003 - 708 W 19
- VII-1. – Restructuration des anciennes cuisines de Gentilly pour la création d'un ensemble sportif et socio-éducatif - Proposition de désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre. • 2003 - 708 W 19
- VII-2. – Entretien des espaces verts des groupes scolaires et de différents secteurs de la Ville de Nancy - lot n° 2 - espaces verts - Avenant n° 2 au marché sur appel d'offres ouvert. • 2003 - 708 W 19
- VII-3. – Adhésion au groupement de commandes pour diverses fournitures liées aux matériels et logiciels informatiques. • 2003 - 708 W 19
- VII-4. – Rénovation et restructuration du Marché central - proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2003 - 708 W 19
- VII-5. – Appel d'offres ouvert - Marché central - Restructuration des caves. • 2003 - 708 W 19
- VII-6. – Appel d'offres ouvert - Médiathèque - Climatisation du petit théâtre et des bureaux. • 2003 - 708 W 19
- VII-7. – Appel d'offres ouvert - Centre chorégraphique national - Travaux de restructuration intérieure. • 2003 - 708 W 19
- VII-8. – Appel d'offres ouvert - Divers bâtiments - Constitution dossier technique amiante. • 2003 - 708 W 19
- VII-9. – Appel d'offres ouvert - Restructuration et remise en conformité sanitaire du restaurant municipal 12, rue Pierre Fourier à Nancy. • 2003 - 708 W 19
- VII-10. – Appel d'offres ouvert - Achats de véhicules pour l'année 2003. • 2003 - 708 W 19
- VII-11. – Désignation des membres commissions d'appels d'offres. • 2003 - 708 W 19
- VIII-1. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2003 - 708 W 19
- VIII-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2003 - 708 W 19
- VIII-3. – Attribution d'une subvention a une association organisant des activités périscolaires. • 2003 - 708 W 19
- VIII-4. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2003. • 2003 - 708 W 19
- IX-1. – Avenant n°3 à la Convention du 22 février 2001 avec le service départemental d'incendie et de secours de Meurthe-et-Moselle pour la mise en place d'agents de sécurité lors de représentations à l'Opéra-Théâtre. • 2003 - 708 W 19
- IX-2. – Installation classée soumise à enquête publique Société Permalli modifications d'installations. • 2003 - 708 W 19
- IX-3. – Dénomination parc Saint Mansuy de la propriété municipale située derrière l'église Saint Mansuy, et sa réouverture au public. • 2003 - 708 W 19
- IX-4. – Conventions avec la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy 62-66 rue Oberlin , et entre l'association Réciprocité et la Ville de Nancy pour l'assistance. • 2003 - 708 W 19
-
- I-1. – Projet intercommunal de création d'une zone franche urbaine. • 2003 - 708 W 20
- I-2. – Cession de parcelles du domaine privé de la Ville de Nancy à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003 - 708 W 20
- I-3. – Attribution de subventions de ravalement. • 2003 - 708 W 20
- I-4. – Association des commerçants du faubourg des Trois-Maisons - Attribution d'une subvention. • 2003 - 708 W 20
- II-1. – Opéra - Convention de préfiguration de l'Opéra national de Lorraine. • 2003 - 708 W 20
- II-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2003. • 2003 - 708 W 20
- II-3. – Entrée à tarif réduit au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy au bénéfice des participants des Jeux Mondiaux des Transplantés. • 2003 - 708 W 20
- II-4. – Réunion de la Commission Internationale de la Moselle, le 4 juin 2003 à Nancy. Visite guidée du Musée des beaux-arts gratuite. • 2003 - 708 W 20
- II-5. – Don de Madame Marie-Louise BOIDIN, trois tableaux, treize dessins, gravures, photographies et ouvrages. • 2003 - 708 W 20
- II-6. – Exposition François Morellet : quelques courbes en hommage à Lamour - Convention avec la Réunion des Musées nationaux relative au catalogue. • 2003 - 708 W 20
- II-7. – Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux du catalogue de l'exposition Schneider, une verrerie au XXe siècle du 27 juin au 29 septembre 2003. • 2003 - 708 W 20
- II-8. – Médiathèque. Mise en vente du catalogue de l'exposition Demain revient réalisée par Monsieur Rémi MALINGRËY. • 2003 - 708 W 20
- II-9. – CRMA - Austrasique - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine. • 2003 - 708 W 20
- II-10. – CRMA - Austrasique - Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine. • 2003 - 708 W 20
- II-11. – CRMA - Austrasique - Attribution de subvention à une association pour la production d'un spectacle supplémentaire à l'Austrasique au cours du 1er semestre 2003. • 2003 - 708 W 20
- II-12. – CRMA - Austrasique - Annulation du versement de subventions à des associations productrices de spectacles. • 2003 - 708 W 20
- II-13. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003 - 708 W 20
- II-14. – Attribution d'une subvention à l'Institut Régional Intracommunautaire. • 2003 - 708 W 20
- II-15. – 30ème anniversaire du jumelage Nancy-Kanazawa : déplacement au Japon d'une délégation. • 2003 - 708 W 20
- II-16. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2003 - 708 W 20
- II-17. – Centres sociaux : avenants rectificatifs - revalorisation participation financière. • 2003 - 708 W 20
- II-18. – Partenariat avec la Poste pour le programme d'animation 2003 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2003 - 708 W 20
- II-19. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires de février et d'avril 2003. • 2003 - 708 W 20
- II-20. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2003 - 708 W 20
- III-1. – Basilique Saint-Epvre - Restauration du clocher. 3ème tranche fonctionnelle partie inférieure du clocher. Convention financière avec l'État. • 2003 - 708 W 20
- III-2. – Église Saint-Sébastien. Restauration de la façade principale. 2ème tranche conditionnelle : partie inférieure gauche. Convention financière avec l'État. • 2003 - 708 W 20
- III-3. – Appel d'offres ouvert. - Centre régional des musiques actuelles - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les équipements audiovisuels. • 2003 - 708 W 20
- III-4. – Hôtel de ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. Lot n° 9 Peintures décoratives déclaré infructueux. Relance d'une procédure d'appel d'offres. • 2003 - 708 W 20
- III-5. – Appel d'offres ouvert : illuminations de fin d'année - programme 2003 : équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2003 - 708 W 20
- III-6. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2003 - 708 W 20
- IV-1. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2003. • 2003 - 708 W 20
- V-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation - Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2003. • 2003 - 708 W 20
- V-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2003. • 2003 - 708 W 20
- V-3. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé - 1ère phase de l'année 2003. • 2003 - 708 W 20
- VI-1. – Tarification des services municipaux -Année 2003. • 2003 - 708 W 20
- VI-2. – Régie de recettes de la mairie de quartier mon désert pour l'encaissement de diverses prestations. Régie de recettes des Archives municipales - régie de recettes de l'austrasique pour la vente de boissons et confiseries et l'encaissement de prestations. • 2003 - 708 W 20
- VI-3. – Prêt de matériel et de divers équipements : instauration d'un contrat de prêt, mise en place d'une tarification et création d'une régie de recettes. • 2003 - 708 W 20
- VI-4. – Mise à disposition des salles municipales : établissement d'un règlement d'occupation et de sécurité et mise en place d'une nouvelle tarification. • 2003 - 708 W 20
- VI-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 795 164 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 10 logements 8, rue de la Salle à Nancy. • 2003 - 708 W 20
- VI-6. – Création d'un emploi de Commissaire d'exposition dans le cadre de la mission 2005. • 2003 - 708 W 20
- VI-7. – Création d'un emploi de chargé de mission pour la direction du Pôle Développement Local et Attractivité de la Ville de Nancy. • 2003 - 708 W 20
- VI-8. – Convention de mise à disposition de personnel avec la Communauté urbaine. • 2003 - 708 W 20
- VI-9. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association France Qualité Publique. • 2003 - 708 W 20
- VI-10. – Proposition de transaction sur un litige Ville de Nancy / Société MPG et Société Gil Ignace. • 2003 - 708 W 20
-
- 1. – Approbation du compte administratif principal 2002, des comptes administratifs annexes et du compte de gestion 2002. • 2003 - 708 W 21
- 2. – Affectation des résultats de l'exercice 2002. • 2003 - 708 W 21
- 3. – Commissions Développement Economique et Urbain - Cadre de Vie, Santé Publique et Environnement - remplacement d'un élu démissionnaire. • 2003 - 708 W 21
- I-1. – L'animal dans la ville. • 2003 - 708 W 22
- I-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association du conseil National des Villes et Villages Fleuris. • 2003 - 708 W 22
- I-3. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 3-4 et 5 juillet 2003 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2003 - 708 W 22
- I-4. – Rétrocession à la Ville de Nancy des espaces verts autour des immeubles D1 et D2 Les Bouleaux appartenant à l'OPAC et situés au Haut-du-Lièvre. • 2003 - 708 W 22
- II-1. – Renouvellement du Contrat éducatif local : avenant n°2. • 2003 - 708 W 22
- III-1. – Projet de renouvellement urbain du site Berger Levrault - Quartier des Trois-Maisons - Phase opérationnelle Convention publique d'aménagement entre la Ville de Nancy et la SOLOREM. • 2003 - 708 W 22
- III-2. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 2002 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2003 - 708 W 22
- III-3. – Autorisation sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour la démolition d'un immeuble situé 9 et 11 rue de Mulhouse à Nancy. • 2003 - 708 W 22
- III-4. – Autorisation sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour la démolition d'un immeuble situé 72 rue des Jardiniers à Nancy. • 2003 - 708 W 22
- III-5. – Mise à disposition de locaux Ville de Nancy/Communauté urbaine du Grand Nancy dans le cadre du transfert de compétence voirie au Grand Nancy. • 2003 - 708 W 22
- III-6. – Ravalement d'office d'immeubles privés. Programme 2003. • 2003 - 708 W 22
- III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 - 708 W 22
- IV-1. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre communal d'action sociale. • 2003 - 708 W 22
- IV-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2003. • 2003 - 708 W 22
- IV-3. – Remises gracieuses - Année 2003. • 2003 - 708 W 22
- IV-4. – Transfert de compétences en matière de nettoiement, d'espaces verts, d'arbres d'alignement en distribution publique du gaz - évaluation des charges transférées. • 2003 - 708 W 22
- IV-5. – Emploi de responsable de la communication, des relations publiques et de la billetterie de l'Opéra de Nancy et de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2003 - 708 W 22
- IV-6. – Emploi de régisseur du choeur et responsable de l'accueil de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2003 - 708 W 22
- IV-7. – Renouvellement de l'emploi de régisseur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2003 - 708 W 22
- IV-8. – Renouvellement de l'emploi de chef de Projet - Centre régional des musiques actuelles. • 2003 - 708 W 22
- IV-9. – Renouvellement de l'emploi contractuel de responsable de la salubrité de l'habitat. • 2003 - 708 W 22
- IV-10. – Attribution d'un véhicule de fonction au directeur général des services. • 2003 - 708 W 22
- V-1. – Hôtel de ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. 1ère tranche conditionnelle. Achèvement des travaux de restauration du plafond et restauration de la cage d'escalier. Convention financière avec l'État. • 2003 - 708 W 22
- V-2. – Église Saint-Sébastien. Travaux de restauration de l'orgue. Convention financière avec l'État. • 2003 - 708 W 22
- V-3. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 4 au lot n° 5 appareils élévateurs - manches d'évacuation. • 2003 - 708 W 22
- V-4. – Restructuration des espaces Accueil du Public Mairie de quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003 - 708 W 22
- V-5. – Appel d'offres ouvert : Equipement en système de contrôle d'accès et de surveillance avec contrat de maintenance parking du Faubourg des Trois-Maisons. • 2003 - 708 W 22
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - 2004 -2005 -2006. • 2003 - 708 W 22
- V-7. – Appel d'offres ouvert Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy. • 2003 - 708 W 22
- V-8. – Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Procédure de résiliation simple des lots 3B, 8B et 9B et lancement d'un appel d'offres ouvert suite à la défaillance du titulaire. • 2003 - 708 W 22
- V-9. – Désignation des membres commissions d'appels d'offres. • 2003 - 708 W 22
- VI-1. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois jeunes - 1ère phase de l'année 2003 : février - mars - Avril - mai 2003. • 2003 - 708 W 23
- VI-2. – Attribution de subventions à diverses associations. • 2003 - 708 W 23
- VI-3. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des projets 2003. • 2003 - 708 W 23
- VI-4. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale Année 2002. • 2003 - 708 W 23
- VII-1. – Subventions d'équipement et conventions pour l'année 2003. • 2003 - 708 W 23
- VII-2. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2003 - 708 W 23
- VII-3. – Convention 2003 entre l'État, la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles de Nancy. • 2003 - 708 W 23
- VII-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association de la Biennale Internationale de l'Image. • 2003 - 708 W 23
- VII-5. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association des Rencontres musicales en Lorraine (RML). • 2003 - 708 W 23
- VII-6. – Convention de partenariat BNP Paribas réseau Grand Est - Exposition Schneider, une verrerie au XX ème siècle. • 2003 - 708 W 23
- VII-7. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat BNP Paribas réseau Grand Est. • 2003 - 708 W 23
- VII-8. – Convention d'édition avec les Presses du Réel pour les catalogues de l'exposition Hommage à Grandville: catalogue intitulé Les Métamorphoses du jour, catalogue rédigé par Christiane Geoffroy. • 2003 - 708 W 23
- VII-9. – Nouveau tarif forfaitaire des tickets-repas pris en charge par la Ville au profit des invités du Livre sur la Place. • 2003 - 708 W 23
- VII-10. – Modification des dispositions financières relatives aux artistes des choeurs de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2003 - 708 W 23
- VII-11. – Convention de partenariat avec l'association Musique et danse en Lorraine. • 2003 - 708 W 23
- VII-12. – Exposition 2004 - Verreries d'Emile GALLE - Musée École de Nancy. • 2003 - 708 W 23
- VII-13. – Passeport touristique du Grand Est. • 2003 - 708 W 23
- VII-14. – Nancy 2005 le Temps des Lumières - Conditions d'accueil des invités. • 2003 - 708 W 23
- VII-15. – Signature des statuts de l'association Lunéville, Château des lumières par Monsieur le Maire de la Ville de Nancy. • 2003 - 708 W 23
- VII-16. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et internationales. • 2003 - 708 W 23
- VII-17. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 27 stagiaires de nos villes jumelées de Padoue et Karlsruhe du 4 au 29 Août : Bourse pour 7 étudiants de Padoue. • 2003 - 708 W 23
- VII-18. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 27 stagiaires de nos jumelées de Padoue et Karlsruhe du 4 au 29 Août : Frais d'accueil' location bus, loisirs. • 2003 - 708 W 23
- VII-19. – Attribution de subventions à cinq associations nancéiennes. • 2003 - 708 W 23
- VII-20. – Partenariat avec COCA-COLA Entreprise pour le programme d'animations 2003 de la Ville de Nancy. Signature d'une convention. • 2003 - 708 W 23
- VII-21. – Un été au ciné 2003 - Demande de subvention au titre du Contrat de Ville. • 2003 - 708 W 23
- VII-22. – Conventions Ville de Nancy-Centre Régional d'Information Jeunesse de Lorraine - Ville de Nancy-Foyer Nancéien du Jeune Travailleur. • 2003 - 708 W 23
- VII-23. – Attribution de subventions pour les Opérations vacances. • 2003 - 708 W 23
- VII-24. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2003 - 708 W 23
- VII-25. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2003 - 708 W 23
- VII-26. – Versement de subvention avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2003 - 708 W 23
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- 1. – Élection d'un Adjoint de territoire conformément à la loi dite de démocratie de proximité en date du 27 février 2002. • 2003 - 708 W 24
- 2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - remplacement d'un élu démissionnaire. • 2003 - 708 W 24
- 3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de deux associations. • 2003 - 708 W 24
- 4. – Opération Invitez chez vous un étudiant étranger à déjeuner. • 2003 - 708 W 24
- I-1. – Établissement Français du Sang Lorraine Champagne (E.F.S.) : convention entre la Ville de Nancy et l'Etablissement public foncier de Lorraine - Attribution d'un fonds de concours à l'E.F.S. • 2003 - 708 W 24
- I-2. – Convention avec l'Etablissement public foncier de Lorraine pour l'acquisition des terrains de Réseau Ferré de France Boulevard Lobau à Nancy. • 2003 - 708 W 24
- I-3. – Mutation du site des Pompes Funèbres Générales 60-62, rue des Fabriques. • 2003 - 708 W 24
- I-4. – Cession de terrains non bâtis issus du legs Gauthier situés sur la commune de Laneuveville-devant-Nancy. • 2003 - 708 W 24
- I-5. – Cession d'un terrain à bâtir issu du legs Gauthier situé sur la commune de Laneuveville-devant-nancy. • 2003 - 708 W 24
- I-6. – Cession de trois logements d'instituteurs à leurs occupants. • 2003 - 708 W 24
- I-7. – Avis sur cession par la Societé Lorraine d'Habitat d'une maison sise 3-3bis rue Saint Lambert à Nancy (ancien foyer Leur Espoir). • 2003 - 708 W 24
- I-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 - 708 W 24
- II-1. – Basilique Saint-Epvre - Restauration de la façade Nord - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2003 - 708 W 24
- II-2. – Place Stanislas - Restauration des balustrades et de leur décor sculpté - Tranche 2/3 : Restauration des groupes sculptés situés de part et d'autre du fronton de l'Hôtel de Ville et à ses extrémités + filets ajustés autour des pots à feu - Convention fi. • 2003 - 708 W 24
- II-3. – Musée Historique Lorrain. Mise en appel d'offres ouvert - Restauration des couvertures : 1/3 flèche de l'escalier. - Convention financière avec l'État. • 2003 - 708 W 24
- II-4. – Église Notre Dame de Bonsecours. Restauration des décors hauts de la Nef et du Choeur. Mise en appel d'offres ouvert - Restauration des décors 1 tr/2. - Convention financière avec l'État. • 2003 - 708 W 24
- II-5. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Stalles du choeur - Restitution de deux statuettes d'apôtres et mise en sécurité. - Demande de subvention à l'État. • 2003 - 708 W 24
- II-6. – Avenant au contrat de maintenance d'installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy suite au transfert d'activité de la société SPIE TRINDEL à AMEC SPIE EST - Lot n°3 installations thermiques et frigorifiques et lot n°4 exploitation d. • 2003 - 708 W 24
- II-7. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Rectificatif apporté à la délibération n° III/4 du 24 juin 2002 portant sur l'avenant n° 1 au lot n° 9 Climatisation Hygrométrie. • 2003 - 708 W 24
- II-8. – Avenant de modifications - Police Dommages aux biens n° 20068007704. • 2003 - 708 W 24
- II-9. – Appel d'offres ouvert européen pour la passation de trois marchés de prestations de service d'assurances - Responsabilité civile - Bris de machines - Flotte automobile. • 2003 - 708 W 24
- II-10. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de papier et enveloppes - Année 2004. • 2003 - 708 W 24
- II-11. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance des photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Année 2004. • 2003 - 708 W 24
- II-12. – Appel d'offres ouvert - Nettoyage locaux municipaux -Année 2004. • 2003 - 708 W 24
- II-13. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de produits et petit matériel ménager - Année 2004. • 2003 - 708 W 24
- II-14. – Appel d'offres ouvert - Remplacement des cellules 20 kilovolts et des transformateurs du poste de distribution électrique situés sur le cours Léopold. • 2003 - 708 W 24
- II-15. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique au cours de l'année 2004. • 2003 - 708 W 24
- II-16. – Appel d'offres ouvert - fournitures de matériels divers - Année 2004. • 2003 - 708 W 24
- II-17. – Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts de la cite des fleurs de la Ville de Nancy située dans le quartier d'Haussonville. • 2003 - 708 W 24
- II-18. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes, les écoles et les services municipaux pour l'année 2004 avec possibilité de reconduction en 2005 et 2006. • 2003 - 708 W 24
- II-19. – Désignation des membres - Commissions d'appels d'offres. • 2003 - 708 W 24
- III-1. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 à l'OPAC de Nancy pour la création d'un grand logement, bâtiment Tilleul Argenté au Haut-du-Lièvre. • 2003 - 708 W 24
- III-2. – Attribution au titre du dispositif pour l'habitat adapté d'une subvention d'équipement de 3 811 à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'un logement avec aménagements pour handicapé, bâtiment Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre. • 2003 - 708 W 24
- III-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 487 à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'un grand logement bâtiment Blanc Sycomore au Haut-du-Lièvre. • 2003 - 708 W 24
- III-4. – Financement du chantier d'insertion Haut-du-Lièvre - Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN , l'ALAJI et le Grand Sauvoy. • 2003 - 708 W 24
- III-5. – Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2003 - 708 W 24
- III-6. – Avenant à la convention solidarité entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et Gaz de France signée le 19 janvier 1998. • 2003 - 708 W 24
- III-7. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé - 2ème phase de l'année 2003. • 2003 - 708 W 24
- IV-1. – Le livre sur la place - Attribution du Prix des Droits de l'Homme. • 2003 - 708 W 25
- IV-2. – Nancy 2005 le Temps des Lumières - Commande publique - parcours urbains. • 2003 - 708 W 25
- IV-3. – Nancy 2005 le Temps des Lumières - Commande publique - plafond de l'Opéra. • 2003 - 708 W 25
- IV-4. – Bibliothèque - Médiathèque - Mise en vente de l'album Un livre d'heures nancéien : le manuscrit des Fours. • 2003 - 708 W 25
- IV-5. – Bibliothèque municipale - Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2003 - 708 W 25
- IV-6. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Contrat avec l'ensemble de TM+. • 2003 - 708 W 25
- IV-7. – Musée École de Nancy - Exposition Emile André, architecte et artiste décorateur au musée de l'école de Nancy - 8 octobre 2003 au 12 janvier 2004 - Convention de parrainage SNVB - Fixation du prix du catalogue. • 2003 - 708 W 25
- IV-8. – Musée des beaux-arts - Journée-débat Musée-musées dans l'auditorium en partenariat avec le musée du Louvre sur le thème Conservation et restauration des verres. • 2003 - 708 W 25
- IV-9. – Musée des beaux-arts - Contrat de partenariat avec le musée du Louvre pour la diffusion de films sur l'art dans l'auditorium. • 2003 - 708 W 25
- IV-10. – Musée des beaux-arts - Legs des descendants de Michel Daum de la totalité de ses archives au Musée des beaux-arts. • 2003 - 708 W 25
- IV-11. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Attribution de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique, pour la période de septembre à décembre 2003. • 2003 - 708 W 25
- IV-12. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2003 - 708 W 25
- IV-13. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Convention de partenariat avec la SACEM Nancy. • 2003 - 708 W 25
- IV-14. – Annulation du versement de subvention à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. (Dounya). • 2003 - 708 W 25
- IV-15. – Attribution de subventions à diverses associations culturelles pour l'année 2003. • 2003 - 708 W 25
- IV-16. – Subventions d'équipement et conventions pour l'année 2003. • 2003 - 708 W 25
- IV-17. – Bicentenaire de la Confrérie de Saint Fiacre - Gratuité d'entrée au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy aux porteurs du badge donnant accès aux festivités. • 2003 - 708 W 25
- IV-18. – Attribution de subvention à la Maison des jeunes et de la culture, Maison pour tous Saint Epvre-Lillebonne pour l'aide à la répétition des élèves de l'École de Musique. • 2003 - 708 W 25
- IV-19. – Convention entre la Ville de Nancy le l'Association Nancy Jazz Pulsations - NJP. • 2003 - 708 W 25
- IV-20. – Annulation du versement d'une subvention d'équipement à une association (Night Fever). • 2003 - 708 W 25
- IV-21. – Bourse d'étude pour trois étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe, Kanazawa et Kiryat-Shmona pour l'année universitaire 2003/2004. • 2003 - 708 W 25
- IV-22. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2003 - 708 W 25
- IV-23. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2003 - 708 W 25
- IV-24. – Avenant - Convention argent de poche. • 2003 - 708 W 25
- IV-25. – Partenariat avec la SACEM pour le programme d'animations estivales 2003 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2003 - 708 W 25
- IV-26. – Partenariat avec EDF pour le programme d'animations hivernales 2003 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2003 - 708 W 25
- IV-27. – Partenariat avec La Grande Récré pour le programme d'animations hivernales 2003 de la Ville de Nancy. Signature d'une convention. • 2003 - 708 W 25
- IV-28. – Attribution de subventions pour les animations sportives estivales. • 2003 - 708 W 25
- V-1. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 2002. • 2003 - 708 W 25
- V-2. – Travaux de consolidation et d'embellissement de la Bibliothèque municipale - Demande de subvention au Conseil général. • 2003 - 708 W 25
- V-3. – Information du conseil municipal : rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Lorraine. • 2003 - 708 W 25
- V-4. – Modification de la délibération du 23 avril 2001 portant délégation de compétences accordée à Monsieur le Maire par le conseil municipal. • 2003 - 708 W 25
- V-5. – Création d'un emploi de chargé de mission du développement des projets européens initiés par la Mission 2005. • 2003 - 708 W 25
- V-6. – Emploi de Conseiller artistique de l'Opéra de Nancy et de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2003 - 708 W 25
- V-7. – Recrutement d'un Commissaire Mission 2005 dans le cadre de l'exposition La lumière au temps des Lumières et Aujourd'hui. • 2003 - 708 W 25
- VI-1. – Attribution de subvention à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2003 - 708 W 25
-
- I-1. – Politique de la Ville - Contrat de ville de l'agglomération nancéienne - Financement des projets 2003. • 2003 - 708 W 26
- I-2. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2003. • 2003 - 708 W 26
- I-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2003. • 2003 - 708 W 26
- I-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 2ème phase de l'année 2003. • 2003 - 708 W 26
- II-1. – Pôle Verrier - Attribution d'une subvention pour l'organisation du IIème Festival du Verre. • 2003 - 708 W 26
- II-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2003 - 708 W 26
- II-3. – Cession de l'immeuble 85 avenue de Strasbourg. • 2003 - 708 W 26
- II-4. – Cession de l'immeuble 18 Quai Claude le Lorrain. • 2003 - 708 W 26
- II-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 - 708 W 26
- III-1. – Musée des beaux-arts - Convention d'édition avec la SARL FAGE EDITIONS pour la réalisation du catalogue de l'exposition Création pour le Ballet Théâtre contemporain du 27 novembre 2003 au 1er mars 2004. • 2003 - 708 W 26
- III-2. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2003 - 708 W 26
- III-3. – Attribution de subventions aux MJC Saint Epvre et Bazin. • 2003 - 708 W 26
- III-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2003 - 708 W 26
- III-5. – Versement de subvention Avenant n°2 à la Convention entre la Ville de Nancy et l'ASPTT Nancy. • 2003 - 708 W 26
- III-6. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2003 - 708 W 26
- III-7. – Attribution de subventions d'équipement à trois associations sportives. • 2003 - 708 W 26
- III-8. – Mise à disposition du nouveau gymnase Frédéric Chopin - Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2003 - 708 W 26
- IV-1. – Décision modificative n°1. • 2003 - 708 W 26
- IV-2. – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - Année 2003. • 2003 - 708 W 26
- IV-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 2 960 750 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 30 logements collectifs PLS en VEFA, Ca. • 2003 - 708 W 26
- IV-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage Social (PLUS) d'un montant global de 745 550 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer une opération d'acquisition-amélioration de. • 2003 - 708 W 26
- IV-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 845 019 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la construction de 10 logements 8, rue de la Salle à Nancy. • 2003 - 708 W 26
- IV-6. – Dérogation au repos dominical le 21 décembre 2003 - METRO CASH et CARRY France. • 2003 - 708 W 26
- IV-7. – Véhicules de service règlement intérieur. • 2003 - 708 W 26
- IV-8. – Convention de mise à disposition de personnel avec le Grand Nancy. • 2003 - 708 W 26
- IV-9. – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires attribution pour certaines fonctions. • 2003 - 708 W 26
- IV-10. – Régime indemnitaire Détermination de règles nouvelles suite à la modification des textes (décrets intervenus en janvier 2002). • 2003 - 708 W 26
- V-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes. • 2003 - 708 W 26
- VI-1. – Appel d'offres ouvert - Nancy 2005, le temps des Lumières - réalisation des supports d'information et de promotion. • 2003 - 708 W 26
- VI-2. – Appel d'offres ouvert - Place Stanislas et place de la Carrière - Entretien des grilles et des lanternes. • 2003 - 708 W 26
- VI-3. – Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites - Appel d'offres ouvert - Année 2004. • 2003 - 708 W 26
- VI-4. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2003 - 708 W 26
- VII-1. – Versement d'une subvention d'équipement à l'Association lorraine d'aide aux grands handicapés (A.L.A.G.H.). • 2003 - 708 W 26
- VII-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement année 2002. • 2003 - 708 W 26
- VII-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2002. • 2003 - 708 W 26
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- I-1. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur l'évolution du chauffage du quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003 - 708 W 27
- I-2. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une étude préalable à la résidentialisation des bâtiments Lilas et Seringats quartier du Haut-du-Lièvre à Nancy. • 2003 - 708 W 27
- I-3. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy dans le cadre de l'aménagement et la réhabilitation de l'espace Bonnevay quartier Haut-du-Lièvre. • 2003 - 708 W 27
- I-4. – Grand Projet de Ville plateau : Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPAC de Nancy pour la réhabilitation et l'aménagement du bâtiment Laverny en vue de la création d'une Maison des Associations quartier du Haut-du-Lièvre. • 2003 - 708 W 27
- I-5. – Grand Projet de Ville - Convention avec le Conseil régional de Lorraine sur la mobilisation du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2003 - 708 W 27
- I-6. – Financement du Chantier d'Insertion du Bâtiment Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, et l'Encadrant Technique. • 2003 - 708 W 27
- I-7. – Financement du Chantier d'Insertion Culturel Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, et l'Encadrant Technique. • 2003 - 708 W 27
- I-8. – Financement du Chantier d'Insertion Haut-du-Lièvre Conventions entre la Ville de Nancy et le Conseil général le PIEAN, et l'ALAJI et le Grand Sauvoy. • 2003 - 708 W 27
- I-9. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois-jeunes. 2ème phase 2003 : juin-juillet-août-septembre 2003. • 2003 - 708 W 27
- I-10. – Attribution d'une subvention au Comité d'Entraide aux Français Rapatriés (C.E. F. R.) 3ème phase de l'année 2003. • 2003 - 708 W 27
- I-11. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2003 - 708 W 27
- I-12. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2003 - 708 W 27
- II-1. – Pour un développement urbain et commercial cohérent, signature de deux protocoles : *l'un entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, les Chambres consulaires, la SCI Meurthe-Canal-Brot, représentée par la SEGECE *l'autre entre la Ville de Nancy et le Synd. • 2003 - 708 W 27
- II-2. – Aménagement de la place de Padoue : protocole d'accord avec le Grand Nancy et la société BATIGERE. • 2003 - 708 W 27
- II-3. – Participation au programme d'études 2003 du sillon lorrain. • 2003 - 708 W 27
- II-4. – Avis sur les modifications envisagées du Plan d'Occupation des Sols POS. • 2003 - 708 W 27
- II-5. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2002 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2002. • 2003 - 708 W 27
- II-6. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2002 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2002. • 2003 - 708 W 27
- II-7. – Zone d'aménagement concerté PROVENCAl' Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31 décembre 2002. • 2003 - 708 W 27
- II-8. – Campagne de ravalement Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2003 - 708 W 27
- II-9. – Demande d'autorisation d'acquisition du capital social de la société SACIA par la SOLOREM. • 2003 - 708 W 27
- II-10. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fédération des Halles et Marchés couverts de France. • 2003 - 708 W 27
- II-11. – Attribution d'une subvention à l'Association Interpixels dans le domaine des Nouvelles Technologies. • 2003 - 708 W 27
- II-12. – Attribution d'une subvention à l'Association SUP'VENTE. • 2003 - 708 W 27
- II-13. – Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraines Prix Entreprises Enseignements Supérieurs. • 2003 - 708 W 27
- II-14. – Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle attribution d'une subvention destinée à couvrir les frais d'utilisation de la salle Poirel. • 2003 - 708 W 27
- II-15. – Association RECIPROCITE Convention relative à la mise en place d'un chalet consigne. • 2003 - 708 W 27
- II-16. – Convention avec RECIPROCITE pour le versement d'une subvention de fonctionnement. • 2003 - 708 W 27
- II-17. – Modification de la dénomination de la Place Dombasle. • 2003 - 708 W 27
- II-18. – Cession de l'immeuble 8 rue Callot à Nancy. • 2003 - 708 W 27
- III-1. – Musée de l'École de Nancy : Exposition 2004 Les Verreries d'Emile GALLE : Convention avec la Fondation NEUMAN de GINGINS (Suisse) Demandes de subventions aux différents partenaires institutionnels. • 2003 - 708 W 28
- III-2. – Orchestre Symphonique Lyrique de Nancy : demande de subvention au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2003 - 708 W 28
- III-3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national Ballet de Lorraine. • 2003 - 708 W 28
- III-4. – Convention entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy relative à l'opération Exposition Lorraine 2004. • 2003 - 708 W 28
- III-5. – Attribution de subventions à des associations culturelles utilisant la salle Poirel. • 2003 - 708 W 28
- III-6. – Attribution de subventions à des associations culturelles. • 2003 - 708 W 28
- III-7. – Annulation du versement d'une subvention à une association productrice de spectacles à l'Austrasique. • 2003 - 708 W 28
- III-8. – Subvention d'équipement exceptionnelle et convention avec le Centre dramatique national. • 2003 - 708 W 28
- III-9. – Subvention d'équipement et convention pour l'année 2003 à l'association Oldskool. • 2003 - 708 W 28
- III-10. – Entrée gratuite au Musée des beaux-arts pour les étudiants en licence Arts spectacle de l'Institut Européen Cinéma et Audiovisuel Université de Nancy II (IECA). • 2003 - 708 W 28
- III-11. – Centre régional des musiques actuelles - Soutien à la production discographique et aux fanzines. • 2003 - 708 W 28
- III-12. – Attribution de subventions à l'association Forum Est Horizon. • 2003 - 708 W 28
- III-13. – Convention Ville de Nancy ASAE Francas. • 2003 - 708 W 28
- III-14. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2003 - 708 W 28
- III-15. – Attribution de subventions à deux établissements scolaires pour leurs actions à l'occasion des fêtes de fin d'année. • 2003 - 708 W 28
- III-16. – Attribution d'une subvention à l'ASPTT Nancy Meurthe-et-Moselle pour une manifestation sportive étudiante. Signature de l'avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Nancy et le club. • 2003 - 708 W 28
- III-17. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2003 - 708 W 28
- III-18. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires. • 2003 - 708 W 28
- III-19. – Critères d'attribution des subventions aux associations culturelles. • 2003 - 708 W 28
- IV-1. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy Année 2004. • 2003 - 708 W 28
- IV-2. – Appel d'offres ouvert - Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 2003 - 708 W 28
- IV-3. – Appel d'offres ouvert Musée lorrain Grande Rue Assistance à maîtrise d'ouvrage. • 2003 - 708 W 28
- IV-4. – Appel d'offres ouvert Pavillon Jacquet et Musée des beaux-arts Nettoyage des façades et remise en peinture de leurs menuiseries extérieures. • 2003 - 708 W 28
- IV-5. – Appel d'offres ouvert Bibliothèque Municipale Travaux de rénovation des salles de lecture. • 2003 - 708 W 28
- IV-6. – Appel d'offres ouvert Démolition du Gymnase situé derrière l'ancienne chaufferie de Nancy Thermal et bâtiments connexes. • 2003 - 708 W 28
- IV-7. – Appel d'offres ouvert location maintenance de matériel de reprographie haut débit. • 2003 - 708 W 28
- IV-8. – Commissions d'appels d'offres désignation des membres. • 2003 - 708 W 28
- IV-9. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du salon carré - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 3 charpente, au lot n° 5 stuc et staff, et proposition d'avenant n° 2 au lot n° 2 restauration du plafond peint et au lot n° 4 maçonnerie plâtrerie. • 2003 - 708 W 28
- IV-10. – Hôtel de Ville - Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - proposition d'avenant n° 1 au lot n° 4 charpente métallique. • 2003 - 708 W 28
- IV-11. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque Municipale de Nancy - Année 2004 - Signature des marchés sans formalité préalable. • 2003 - 708 W 28
- V-1. – Ouvertures de crédits provisoires 2004 en investissement et en fonctionnement. • 2003 - 708 W 28
- V-2. – Remises gracieuses - Année 2003. • 2003 - 708 W 28
- V-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2003 - 708 W 28
- V-4. – Tarification des services municipaux année 2004. • 2003 - 708 W 28
- V-5. – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des installations sportives municipales. • 2003 - 708 W 28
- V-6. – Modification des règles d'imputation des dépenses d'investissement et de fonctionnement. • 2003 - 708 W 29
- V-7. – Société d'économie mixte à participation municipale (S.E.M.) - Approbation du rapport annuel du mandataire pour 2002. • 2003 - 708 W 29
- V-8. – Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 25 % de 500 000 euros à l'OGEC Ensemble Scolaire Saint Léon pour la réalisation de travaux d'aménagement. • 2003 - 708 W 29
- V-9. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant global de 396 742 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer l'acquisition amélioration de huit logements situé. • 2003 - 708 W 29
- V-10. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant global de 1 643 238 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer une opération d'acquisition-amélioration de 19. • 2003 - 708 W 29
- V-11. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt locatif social (PLS) d'un montant de 3 700 000 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 40 logements collectifs Cours Saint Georg. • 2003 - 708 W 29
- V-12. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage Social (PLUS) d'un montant global de 1 534 548 euros et deux prêts PLUS CD d'un montant global de 1 386 000 euros à contracter auprès de la Caisse des dépôts et Consignation. • 2003 - 708 W 29
- V-13. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy dans le cadre du réaménagement sous forme de trois nouveaux contrats de prêt d'une partie de l'encours initialement contracté par l'OPAC de Nancy auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 2003 - 708 W 29
- V-14. – Convention avec la Mutuelle Nationale Territoriale. • 2003 - 708 W 29
- V-15. – Renouvellement de l'emploi d'accompagnateur insertion emploI-service Action sociale pour l'emploi. • 2003 - 708 W 29
- V-16. – Renouvellement du contrat de Médecin du Travail de la Ville de Nancy. • 2003 - 708 W 29
- V-17. – Création d'un emploi contractuel d'assistant chargé de l'action culturelle, de l'animation et de la communication, concepteur et réalisateur des produits éditoriaux et de communication de la Mission 2005. • 2003 - 708 W 29
- V-18. – Recensement population 2004 - Indemnités des agents recenseurs. • 2003 - 708 W 29
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- Débat d'orientation budgétaire. • 2004 - 708 W 30
- I-12. – Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine pour l'acquisition de la sculpture Andromède d'après Domenico Guidi. • 2004 - 708 W 30
- I-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004 - 708 W 30
- I-2. – Attribution d'une subvention à l'Amicale Laïque des Cordeliers. • 2004 - 708 W 30
- I-3. – Attributions de subventions à des associations productrices de concerts à l'Austrasique pour la période de janvier à mars 2004. • 2004 - 708 W 30
- I-4. – Annulation du versement de subvention à une association productrice de concerts à l'Austrasique. • 2004 - 708 W 30
- I-5. – Contrat de projet 2003-2006 entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy relatif à l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2004 - 708 W 30
- I-6. – Nancy 2005, le temps des lumières - Convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2004 - 708 W 30
- I-7. – Nancy 2005, le temps des lumières - Convention de partenariat avec le Conseil régional de Lorraine. • 2004 - 708 W 30
- I-8. – Convention de partenariat entre la SNCF et la Ville de Nancy pour promouvoir l'exposition De la Lorraine qui se déroulera du 24 avril au 26 juillet 2004. • 2004 - 708 W 30
- I-9. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, chargée de la gestion des Musées de Metz pour l'édition d'un billet jumelé lors de l'exposition De la Lorraine. • 2004 - 708 W 30
- I-10. – Convention de partenariat avec le Printemps pour l'exposition Verreries d'Emile Gallé - De l'oeuvre unique à la série présentée au Musée de l'École de Nancy du 12 mai au 15 août 2004. • 2004 - 708 W 30
- I-11. – Convention relative à la préfiguration du Centre Régional des Musiques actuelles 2004 - 2005-2006. • 2004 - 708 W 30
- II-1. – Création d'un poste Adulte-Relais : Accompagnateur social vers l'emploi des 16-25 ans au Haut-du-Lièvre. • 2004 - 708 W 30
- II-2. – Création d'un poste Adulte-Relais : Médiateur socio-éducatif - Quartier Charles III. • 2004 - 708 W 30
- II-3. – Convention triennale et multipartite relative aux activités de l'association Espace Bébés pour les années 2004 à 2006. • 2004 - 708 W 30
- II-4. – Conventions de stages des apprentis entre la Ville de Nancy et diverses entreprises privées. • 2004 - 708 W 30
- II-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant global de 125 044 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer l'acquisition-amélioration d'un logement coll. • 2004 - 708 W 30
- II-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS), d'un montant global de 1 090 263 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la charge foncière et les trav. • 2004 - 708 W 30
- II-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS), d'un montant global de 856 100 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la charge foncière et les travau. • 2004 - 708 W 30
- III-1. – Dénomination du parking de Nancy -Thermal : Esplanade des Anciens-combattants-d'Afrique-du-Nord 1952 -1962. • 2004 - 708 W 30
- III-2. – Bail entre l'État - Ministère de l'Intérieur et la Ville de Nancy, pour l'immeuble dit Hôtel de Fontenoy 6, rue du Haut-Bourgeois à Nancy. • 2004 - 708 W 30
- III-3. – Convention d'objectifs pour l'année 2004 entre la Ville de Nancy et l'association Lorraine Congrès et versement d'une subvention de fonctionnement. • 2004 - 708 W 30
- III-4. – Cession à l'OPAC de l'immeuble situé 24 place de Laverny à Nancy. • 2004 - 708 W 30
- III-5. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31 décembre 2002. • 2004 - 708 W 30
- III-6. – Association EQUIPE TC Nancy - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation du DISTRIFORUM. • 2004 - 708 W 30
- III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004 - 708 W 30
- IV-1. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2004 - 708 W 30
- IV-2. – Convention d'aide financière entre la Caisse d'allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy concernant l'accueil périscolaire des écoles maternelles et élémentaires publiques. • 2004 - 708 W 30
- V-1. – Constitution d'une commission de délégation de Service Public. • 2004 - 708 W 30
- V-2. – Hôtel de ville. Restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur. 2ème tranche conditionnelle. Convention financière avec l'État. • 2004 - 708 W 30
- V-3. – Place Stanislas. Restauration des balustrades et de leur décor sculpté. Tranche 3/3 : achèvement de la restauration des basses faces. Convention financière avec l'État. • 2004 - 708 W 30
- V-4. – Services de télécommunications - Lot F Mobiles - Proposition d'avenant de transfert. • 2004 - 708 W 30
- VI-1. – Convention de prestations intégrées entre le Centre communal d'action sociale et la Ville de Nancy. • 2004 - 708 W 30
- VI-2. – Convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy auprès du CNFPT. • 2004 - 708 W 30
- VI-3. – Convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy auprès du Crédit municipal. • 2004 - 708 W 30
- VI-4. – Renouvellement du contrat du chargé de mission du groupe d'élus Nancy Gagnante. • 2004 - 708 W 30
- VI-5. – Renouvellement du poste de bibliothécaire de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2004 - 708 W 30
- VI-6. – Création de l'emploi Chef de projet inter quartiers. • 2004 - 708 W 30
- VI-7. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Commission permanente Développement Social et Cohésion Sociale - Remplacement d'un élu démissionnaire. • 2004 - 708 W 30
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- I-1. – Vote des budgets primitifs 2004 - Budget principal et Budgets annexes. • 2004 - 708 W 31
- I-2. – Vote des taux d'imposition sur les trois taxes pour l'année 2004. • 2004 - 708 W 31
- I-3. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 10 000 000 euros à réaliser auprès de la Caisse d'épargne Lorraine. • 2004 - 708 W 31
- II-1. – Avenant n°1 à la convention de partenariat du 4 juillet 2003 entre la Ville de Nancy et l'association des Rencontres musicales en Lorraine. • 2004 - 708 W 32
- II-2. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Lorraine de Musique de Chambre. • 2004 - 708 W 32
- II-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association du Festival International de Chant Choral. • 2004 - 708 W 32
- II-4. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - modification de la grille indiciaire du musicien super-soliste. • 2004 - 708 W 32
- II-5. – Tarif forfaitaire des visites commentées des deux sites de Metz et Nancy pour l'exposition De La Lorraine qui se déroulera du 24 avril au 26 juillet 2004. • 2004 - 708 W 32
- II-6. – Gratuité au Musée des beaux-arts et au musée de l'École de Nancy pour l'opération Emmène tes parents au musée pour 2 adultes accompagnés d'un enfant muni d'un carton d'invitation délivré par la Direction des Musées de France. • 2004 - 708 W 32
- II-7. – Tarification des espaces Musée de l'École de Nancy - Élaboration d'un contrat d'utilisation des espaces du Musée de l'École de Nancy. • 2004 - 708 W 32
- II-8. – Musée École de Nancy - Exposition Emille Gallé du 12 mai au 15 août 2004 - Convention de mécénat SNVB - Prix catalogues - Convention Meisenthal. • 2004 - 708 W 32
- II-9. – Convention de partenariat BNP-PARIBAS réseau Grand Est - Exposition De la Lorraine et Lipchitz - Réalisation du programme annuel du musée des beaux-arts. • 2004 - 708 W 32
- II-10. – Musée École de Nancy - Fixation du prix de la broche Gingko. • 2004 - 708 W 32
- II-11. – Convention de partenariat Inspection académique de Meurthe-et-Moselle - Ville de Nancy. Mise à disposition d'un professeur des écoles pour le poste de chargé des classes et des ateliers du patrimoine. • 2004 - 708 W 32
- II-12. – Médiathèque : Mise en vente du catalogue de l'exposition Art postal' art posté. • 2004 - 708 W 32
- II-13. – Annulation du versement d'une subvention à une association productrice de spectacle à l'Austrasique. • 2004 - 708 W 32
- II-14. – Attribution de subventions à des associations de musiques actuelles. • 2004 - 708 W 32
- II-15. – Adhésion de l'Opéra de Nancy et de Lorraine au Réseau Européen des Services Educatifs des Maisons d'Opéra. • 2004 - 708 W 32
- II-16. – Tarifs du Centre de Loisirs municipal - Année 2004. • 2004 - 708 W 32
- II-17. – Attribution de subventions aux Associations d'utilisateurs des centres sociaux. • 2004 - 708 W 32
- II-18. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2004 - 708 W 32
- II-19. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2004 - 708 W 32
- II-20. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004 - 708 W 32
- II-21. – Chantier-École Notre Dame de Bonsecours - Nancy et la Pologne restaurent un patrimoine commun. • 2004 - 708 W 32
- II-22. – Versement de subvention de fonctionnement -avenant pour l'année 2004 à la convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2004 - 708 W 32
- II-23. – Versement de subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office municipal des sports. • 2004 - 708 W 32
- II-24. – Avenant à la convention avec le Grand Nancy concernant les stades Marcel Picot et Raymond Petit. • 2004 - 708 W 32
- III-1. – Création d'un marché de plein air au Port Saint-Georges. • 2004 - 708 W 32
- III-2. – Rénovation du Marché central - Convention avec l'État. • 2004 - 708 W 32
- III-3. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre-ville - Demande de subvention FISAC. • 2004 - 708 W 32
- III-4. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2004. • 2004 - 708 W 32
- III-5. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2004 - 708 W 32
- III-6. – Association les Négociales - Attribution d'une subvention pour l'organisation du 15ème challenge de négociation commerciale. • 2004 - 708 W 32
- III-7. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'opération programmée d'amélioration des vergers (O.P.A.V) lancée par le Grand Nancy. • 2004 - 708 W 32
- III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004 - 708 W 32
- IV-1. – Zone Franche Urbaine - Signature de la convention d'application. • 2004 - 708 W 32
- IV-2. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2003. • 2004 - 708 W 32
- IV-3. – Ateliers de Vie de Quartier : subventions au titre de l'exercice 2004. • 2004 - 708 W 32
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites - Année 2004. • 2004 - 708 W 32
- V-2. – Appel d'offres ouvert. Marché fractionné à bons de commandes sur 4 ans : achat d'horodateurs et prestation de maintenance collecte, génie civil et signalisation - Équipement et renouvellement de matériel existant. • 2004 - 708 W 32
- V-3. – Relance d'une procédure d'appel d'offres - Musée lorrain. Restauration des couvertures de la Tour de l'Horloge et de la Galerie des Cerfs. • 2004 - 708 W 32
- V-4. – Appel d'offres ouvert. - Musée lorrain. Réfection des enduits des façades à l'arrière des Cordeliers. Aménagement d'une réserve d'Arts Graphiques. Mobilier pour réserves de proximité. • 2004 - 708 W 32
- V-5. – Appel d'offres ouvert. Edifices de la Place Stanislas - Mise en place de filets ajustés autour des pots à feu et groupes sculptés. • 2004 - 708 W 32
- V-6. – Commissions d'appels d'offres- Désignation des Membres. • 2004 - 708 W 32
- V-7. – Nouveau Code des Marchés Publics - Application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales - Délégation de compétences accordées à Monsieur le maire par le conseil municipal pour la passation des marchés à procédure adaptée. • 2004 - 708 W 32
- V-8. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Commande publique -Plafond de l'Opéra-convention financière avec l'État. • 2004 - 708 W 32
- V-9. – Restauration de la Place Stanislas. Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2004 - 708 W 32
- VI-1. – Avis conforme du conseil municipal concernant les emprunts du Centre Communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2004 - 708 W 32
- VI-2. – Mutualisation de moyens au sein d'une Direction Communautaire des Systèmes d'information et des Télécommunications - Convention avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2004 - 708 W 32
- VI-3. – Adhésion au groupement de commandes pour diverses fournitures liées aux matériels et logiciels informatiques. • 2004 - 708 W 32
- VI-4. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de télécommunications. • 2004 - 708 W 32
- VI-5. – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de carburants et huiles minérales. • 2004 - 708 W 32
- VI-6. – Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy. • 2004 - 708 W 32
- VI-7. – Versement d'une subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et le Comité d'action sociale. • 2004 - 708 W 32
- VI-8. – Modification du tableau des effectifs. • 2004 - 708 W 32
- VI-9. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein du Service Interuniversitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SIUMPPS) Académie de Nancy-Metz. • 2004 - 708 W 32
- VI-10. – Représentation du conseil municipal au Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) de la Caisse de Crédit municipal de Nancy. • 2004 - 708 W 32
- VI-11. – Tenue des bureaux de vote des scrutins des 21 et 28 mars et du 13 juin 2004 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et Assesseurs. • 2004 - 708 W 32
- VII-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Association A.F.A.D. - AIDE FAMILIALE A DOMICILE de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l' A.F.A.D. • 2004 - 708 W 32
- VII-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.D.D.A.M. 54 - Association départementale pour le développement des activités musicales et chorégraphiques - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.D.D.A.M. 54. • 2004 - 708 W 32
- VII-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.M.F. 54 - Aide aux familles de Meurthe-et-Moselle - Convention entre la Ville de Nancy et l' A.M.F. 54. • 2004 - 708 W 32
- VII-4. – Mairies de quartier : gestion et distribution des pass-bus aux seniors. • 2004 - 708 W 32
- VII-5. – Attribution d'une subvention à l'association Lions Club de Nancy Stanislas pour l'utilisation de la salle Poirel. • 2004 - 708 W 32
- VII-6. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration de l'association Le Pélican. • 2004 - 708 W 32
- VII-7. – Convention entre la Ville de Nancy et la Paroisse Saint-Mansuy relative à l'ouverture du Parc Saint-Mansuy. • 2004 - 708 W 32
- VIII-1. – Carte scolaire 2004-2005 - prévisions de fermetures et ouvertures de classes. • 2004 - 708 W 32
- VIII-2. – Classes de découvertes - Modalités de participation réciproque des communes de Laneuveville-devant-Nancy et de Nancy. • 2004 - 708 W 32
- VIII-3. – Avis du conseil Municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2004 - 708 W 32
- VIII-4. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes. • 2004 - 708 W 32
- IX-1. – Convention entre :- la SCI WB et la Ville de Nancy pour l'installation et l'utilisation d'une piste d'éducation routière dans une partie de l'immeuble sis à Nancy, 62-66 rue Oberlin (entrée par le sentier de Malzéville) - l'association Réciproci. • 2004 - 708 W 32
-
- I-1. – Conventions entre la Ville de Nancy et les associations ayant recruté des emplois jeunes : prolongation de l'aide initiale apportée par la Ville de Nancy sur trois ans. • 2004 - 708 W 33
- I-2. – Convention avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'une aide au titre du fonds régional de cohésion sociale à l'Association Voyage et Partage. • 2004 - 708 W 33
- I-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2004 - 708 W 33
- I-4. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des premiers projets 2004. • 2004 - 708 W 33
- I-5. – Convention - Adhésion à l'association Réseau Gérard CUNY et représentation de la Ville de Nancy au sein du Réseau Gérard CUNY. • 2004 - 708 W 33
- I-6. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé - 1ère phase de l'année 2004. • 2004 - 708 W 33
- I-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2004. • 2004 - 708 W 33
- I-8. – Attribution de subventions à diverses associations. • 2004 - 708 W 33
- II-1. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant des classes de découvertes. • 2004 - 708 W 33
- II-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2004 - 708 W 33
- III-1. – Musée de l'École de Nancy : Exposition Emile Gallé - 40ème anniversaire - Journée gratuite le mercredi 16 juin 2004 de 10 H 30 à 20 H. • 2004 - 708 W 33
- III-2. – Musée de l'École de Nancy : Exposition Emile Gallé du 12 mai au 15 août 2004 - Convention mécénat financier EDF. • 2004 - 708 W 33
- III-3. – Musée de l'École de Nancy : Dénomination d'une salle Françoise-Thérèse Charpentier. • 2004 - 708 W 33
- III-4. – Le Livre sur la Place : modalités financières de la manifestation. • 2004 - 708 W 33
- III-5. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association Ensemble Stanislas. • 2004 - 708 W 33
- III-6. – Musée des beaux-arts : Convention d'édition avec les Editions Artlys pour la réalisation du catalogue de l'exposition Savinien PETIT du 16 juin au 20 septembre 2004. • 2004 - 708 W 33
- III-7. – Musée des beaux-arts : Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition Claude Rutault du 21 juin 2003 au 22 septembre 2004. • 2004 - 708 W 33
- III-8. – Musée des beaux-arts et Musée de l'École de Nancy : entrée gratuite aux adhérents de l'Office nancéien des personnes âgées : signature d'une convention. • 2004 - 708 W 33
- III-9. – Convention financière entre la Ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 2004 - 708 W 33
- III-10. – Médiathèque : Demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine suite au contrat ville-lecture 2001-2003. • 2004 - 708 W 33
- III-11. – Médiathèque : Demande de subvention au Centre National du Livre. • 2004 - 708 W 33
- III-12. – Opéra : Tournées du choeur de l'Opéra de Nancy en région Lorraine. • 2004 - 708 W 33
- III-13. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy : Convention entre la Ville de Nancy et Musique Nouvelle en Liberté. • 2004 - 708 W 33
- III-14. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy utilisant la Salle Poirel. • 2004 - 708 W 33
- III-15. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2004. • 2004 - 708 W 33
- III-16. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein de l'Etablissement public de Coopération Culturelle ARTECA - Centre de ressources de la culture en Lorraine. • 2004 - 708 W 33
- III-17. – Subvention d'équipement exceptionnelle au Centre dramatique national - Avenant à la convention du 15 décembre 2003. • 2004 - 708 W 33
- III-18. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004 - 708 W 33
- IV-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires de février et d'avril 2004. • 2004 - 708 W 34
- IV-2. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2004 - 708 W 34
- IV-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à une association sportive. • 2004 - 708 W 34
- IV-4. – Convention de partenariat avec l'Association Défi Voile ARTEM. • 2004 - 708 W 34
- IV-5. – Un été au ciné/Cinéville 2004 - Demande de subvention au titre du Contrat de Ville. • 2004 - 708 W 34
- IV-6. – Convention avec le Conseil régional pour l'attribution d'une subvention à l'association ASAE FRANCAS au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale - Année 2004. • 2004 - 708 W 34
- IV-7. – Répartition des subventions Maisons des Jeunes et de la Culture - Année 2004. • 2004 - 708 W 34
- IV-8. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2004 - 708 W 34
- IV-9. – Attribution de subventions à cinq associations nancéiennes. • 2004 - 708 W 34
- V-1. – Dénomination de voies et espaces publics sur le quartier Rives de Meurthe : boulevard de la Mothe, quai Andrieu-de-Bilistein, rue du Ruisseau-de-la-Villette, promenade des Canaux, rue des Sables, esplanade Lucien-Cuénot. • 2004 - 708 W 34
- V-2. – Dénomination de voirie : esplanade Lucien-Cuénot. • 2004 - 708 W 34
- V-3. – Modification de la dénomination de la place André-Cajelot. • 2004 - 708 W 34
- V-4. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'établissement public foncier de Lorraine de l'emprise destinée au jardin public au bas de l'avenue de Boufflers. • 2004 - 708 W 34
- V-5. – Avenant n° 1 au crédit-bail Ville de Nancy / Compagnie française du Cristal Daum (C.F.C. Daum) - 17, rue des Cristalleries à Nancy. • 2004 - 708 W 34
- V-6. – Ravalement d'office d'immeubles privés - Programme 2004. • 2004 - 708 W 34
- V-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004 - 708 W 34
- V-8. – Cession de terrains 12 à 18 rue des Tanneries. • 2004 - 708 W 34
- V-9. – Cession de l'immeuble 9 allée Saint-Vincent. • 2004 - 708 W 34
- V-10. – Cessions de parcelles de terrain - Sentier des Vinaigriers à Nancy. • 2004 - 708 W 34
- VI-1. – Appel d'offres ouvert - Réalisation d'un parcours de visite commenté avec mise en place d'un système d'audioguidage pour le musée des beaux-arts de Nancy et pour le musée de l'École de Nancy. • 2004 - 708 W 34
- VI-2. – Commission d'appels d'offre-désignation des membres. • 2004 - 708 W 34
- VI-3. – Adhésion au groupement de commandes en matière de fourniture de gaz et d'électricité. • 2004 - 708 W 34
- VI-4. – Centre régional des musiques actuelles - Proposition d'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2004 - 708 W 34
- VII-1. – Amélioration de l'accès au parking Vaudémont pour les soirées à l'Opéra, convention avec VINCI PARK. • 2004 - 708 W 34
- VIII-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la Maison du Diabète et de la Nutrition de Nancy. • 2004 - 708 W 34
- VIII-2. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional Universitaire : Remplacement d'un élu démissionnaire. • 2004 - 708 W 34
- VIII-3. – Durée d'amortissement des biens de faible valeur. • 2004 - 708 W 34
- VIII-4. – Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2004 - 708 W 34
-
- Présentation des actions en 2003 de la Ville et du Grand Nancy (Présentation audiovisuelle). • 2004 - 708 W 35
- Présentation du rapport d'activité du Grand Nancy. • 2004 - 708 W 35
- I-1. – Approbation du compte administratif principal 2003 et des comptes administratifs annexes. • 2004 - 708 W 35
- I-2. – Affection des résultats de l'exercice 2003. • 2004 - 708 W 36
- I-3. – Tarification des services municipaux. • 2004 - 708 W 36
- I-4. – Prise en compte sous forme de subvention d'équipement annuelle de l'annuité et garantie d'un emprunt de 150 000 euros que l'association des Amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter auprès de la Banque Populaire Lorraine Champagne pour. • 2004 - 708 W 36
- II-1. – Dénomination de la voirie destinée à desservir un ensemble immobilier 12 à 18 rue des Tanneries : rue Roland-Claude. • 2004 - 708 W 36
- II-2. – Dénomination de la placette délimitée par les rues du Haut Bourgeois, Petit Bourgeois et Grand rue : terrasse des Bourgets. • 2004 - 708 W 36
- II-3. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2003 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2004 - 708 W 36
- II-4. – Aménagements de voirie nécessaires à l'implantation d'un centre commercial' rue Marcel Brot - Modalités de la concertation avec les habitants. • 2004 - 708 W 36
- II-5. – Acquisition de la Ville de Nancy sur l'EPF de Lorraine d'un ensemble immobilier 8 rue de Rome. • 2004 - 708 W 36
- II-6. – Cession de la parcelle de terrain située à Villers-les-Nancy 44 boulevard de Baudricourt. • 2004 - 708 W 36
- II-7. – Rétrocession à la Ville de Nancy par l'Etablissement public foncier de Lorraine de plusieurs parcelles bâties situées 19 rue du Crosne à Nancy. • 2004 - 708 W 36
- II-8. – Projet de rénovation du Musée lorrain : transfert du bureau de tabac implanté dans l'immeuble 68 Grande Rue. • 2004 - 708 W 36
- II-9. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la subvention FISAC. • 2004 - 708 W 36
- II-10. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 1-2 et 3 juillet 2004 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2004 - 708 W 36
- II-11. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire - Périmètre 2004. • 2004 - 708 W 36
- II-12. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004 - 708 W 36
- III-1. – Convention de co-production de l'exposition Stanislas, un roi de Pologne en Lorraine Musée lorrain du 17 décembre 2004 au 21 mars 2005. • 2004 - 708 W 36
- III-2. – Contrat de partenariat avec l'Association française d'action artistique pour l'organisation de l'exposition Stanislas, un roi de Pologne en Lorraine. • 2004 - 708 W 36
- III-3. – Convention 2004 entre l'État, la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2004 - 708 W 36
- III-4. – Convention entre la Ville de Nancy et le Théâtre de la Passion. • 2004 - 708 W 36
- III-5. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Convention avec le Fonds de Création Lyrique. • 2004 - 708 W 36
- III-6. – Signature d'une convention avec l'Association Lire à Nancy dans le cadre de la manifestation le Livre sur la Place. • 2004 - 708 W 36
- III-7. – Convention d'objectifs 2004/2006 entre la Ville de Nancy, l'État et la Société Coopérative de Production 4 Litres 12. • 2004 - 708 W 36
- III-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre dramatique national. • 2004 - 708 W 36
- III-9. – Musée de l'École de Nancy- Passeport touristique Grand Est - Partenariat de communication avec radio France Bleu Sud Lorraine -Jeu concours avec entrées gratuites. • 2004 - 708 W 36
- III-10. – Convention d'édition avec la SARL FAGE EDITIONS pour la réalisation du catalogue de l'exposition les trois mousquetaires du 10 septembre au 22 novembre 2004. • 2004 - 708 W 36
- III-11. – Contrat relatif à la réalisation de l'exposition les trois mousquetaires. • 2004 - 708 W 37
- III-12. – Convention de partenariat - Inspection académique de Meurthe-et-Moselle - Ville de Nancy pour le détachement de professeurs au service éducatif du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy. • 2004 - 708 W 37
- III-13. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2004 - 708 W 37
- III-14. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2004. • 2004 - 708 W 37
- III-15. – Subventions d'équipement et conventions pour l'année 2004. • 2004 - 708 W 37
- III-16. – Ensemble Poirel - partenariats en matière de communication. • 2004 - 708 W 37
- III-17. – Attribution de subventions à des associations Musiques Actuelles. • 2004 - 708 W 37
- III-18. – Annulation du versement d'une subvention à une association productrice de spectacles à l'Austrasique. • 2004 - 708 W 37
- III-19. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004 - 708 W 37
- III-20. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 27 stagiaires de nos villes jumelées, Padoue et Karlsruhe pour la période du 2 au 27 août 2004 (Bourse pour sept étudiants de Padoue). • 2004 - 708 W 37
- III-21. – Chantier - école de restauration de l'église Notre-Dame de Bonsecours du 1er juillet au 31 août 2004 : Accueil de 10 étudiants polonais (achat de titres de transport pour les deux mois et sorties durant les week-ends avec les stagiaires de Karlsruhe et Pa. • 2004 - 708 W 37
- III-22. – Forum International de l'Amitié 2004 à Kanazawa. • 2004 - 708 W 37
- IV-1. – Signature de la charte de fonctionnement Un Eté au Ciné / Cinéville 2004. • 2004 - 708 W 37
- IV-2. – Versement d'une subvention à la Mission locale en vue du dispositif d'insertion sociale des jeunes du Haut-du-Lièvre. • 2004 - 708 W 37
- IV-3. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse et Défis Jeunes. • 2004 - 708 W 37
- IV-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2004 - 708 W 37
- IV-5. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 2004. • 2004 - 708 W 37
- IV-6. – Convention Ville de Nancy et ASAE FRANCAS. • 2004 - 708 W 37
- IV-7. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2004 - 708 W 37
- IV-8. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et diverses manifestations. • 2004 - 708 W 37
- V-1. – Appel d'offres ouvert pour la création d'un jardin public, en bas de l'avenue de Boufflers, sur le site des anciens dépôts de bus de la C.G.F.T.E (Compagnie Générale Française Transports et Entreprises Bus Trolleybus). • 2004 - 708 W 37
- V-2. – Appel d'offres ouvert de travaux -Basilique Saint Epvre - Restauration de la façade Nord et des retours du corps de clocher - Projet Architectural et Technique + Tranche 1/5 de travaux -Deuxième Convention Financière avec l'État. • 2004 - 708 W 37
- V-3. – Lancement de l'appel d'offres ouvert - Étude de faisabilité pour le projet de réserves communes des musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy - Constitution d'un groupement de commandes. • 2004 - 708 W 37
- V-4. – Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal Nancy Mag. • 2004 - 708 W 37
- V-5. – Appel d'offres ouvert pour l'impression des supports d'information et de communication édités par la Ville de Nancy. • 2004 - 708 W 37
- V-6. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Année 2005. • 2004 - 708 W 37
- V-7. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de papier et enveloppes - Année 2005. • 2004 - 708 W 37
- V-8. – Appel d'offres ouvert - Achats de véhicules pour l'année 2004. • 2004 - 708 W 37
- V-9. – Lancement d'un appel d'offres - Achat de motifs d'illuminations de fin d'année. • 2004 - 708 W 37
- V-10. – Désignation des membres des commissions d'appels d'offres. • 2004 - 708 W 37
- V-11. – Fourniture de papier et d'enveloppes - Année 2004 - Avenant de transfert. • 2004 - 708 W 37
- V-12. – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de pièces détachées pour la maintenance du parc automobile. • 2004 - 708 W 37
- VI-1. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2004. • 2004 - 708 W 38
- VI-2. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois-jeunes. - 3ème phase 2003- 2004: octobre - novembre - Décembre 2003, janvier 2004. • 2004 - 708 W 38
- VI-3. – Attribution de subventions à diverses associations. • 2004 - 708 W 38
- VI-4. – Convention entre la Ville de Nancy et la MJC Bazin relative au transfert de l'emploi-jeune de l'association Le Garage . • 2004 - 708 W 38
- VI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 42, avenue de la Garenne à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2004 - 708 W 38
- VI-6. – Participation de la Ville de Nancy à l'hébergement de la section départementale C.F.D.T. • 2004 - 708 W 38
- VII-1. – Le Contrat éducatif local - Année 2004-2005 : demande de subvention au titre du Contrat de ville. • 2004 - 708 W 38
- VIII-1. – Développement d'un réseau de télécommunications sans fil - Adoption d'une charte environnement qualité de vie relative aux stations et antennes relais de téléphonie mobile. • 2004 - 708 W 38
- VIII-2. – Convention de location de longue durée de trois emplacements au Parking Faubourg des Trois-Maisons. • 2004 - 708 W 38
- VIII-3. – Convention de location de longue durée de 6 emplacements au parking Croix de Bourgogne pour la SCI AGIERE 3. • 2004 - 708 W 38
- VIII-4. – Convention de location de longue durée de cinquante trois emplacements au parking Croix de Bourgogne, pour la SARL LIVARO. • 2004 - 708 W 38
- VIII-5. – Facturation des frais d'enlèvement de véhicules gênants par la fourrière communautaire. • 2004 - 708 W 38
- VIII-6. – Parking du Faubourg des Trois-Maisons : tarifications préférentielles. • 2004 - 708 W 38
- IX-1. – Modification du tableau des effectifs. • 2004 - 708 W 38
- IX-2. – Mise à disposition d'un agent auprès du Grand Nancy. • 2004 - 708 W 38
- IX-3. – Modification des dispositions financières relatives aux pianistes chefs de chant de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 2004 - 708 W 38
- IX-4. – Renouvellement de l'emploi contractuel de chargé de communication et des relations publiques à l'Ensemble Poirel. • 2004 - 708 W 38
- IX-5. – Renouvellement de l'emploi contractuel de régisseur son de l'Opéra. • 2004 - 708 W 38
- IX-6. – Renouvellement de l'emploi contractuel de responsable du service Photo. • 2004 - 708 W 38
- IX-7. – Renouvellement de l'emploi de médecin contractuel au service Nancy Ville Santé. • 2004 - 708 W 38
- IX-8. – Recrutement d'un chargé du protocole. • 2004 - 708 W 38
- IX-9. – Renouvellement de l'emploi contractuel de directeur Général de l'Opéra, Administrateur Général de l'Orchestre. • 2004 - 708 W 38
- IX-10. – Commissions municipales permanentes : remplacement de deux conseillers municipaux. • 2004 - 708 W 38
- IX-11. – Contrat d'assurances dommages aux biens sur les bâtiments propriétés de la Ville de Nancy : avenant n° 2. • 2004 - 708 W 38
-
- 1. – Extension de compétences à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2004 - 830 W 61
- I-1. – Décision modificative n°1. • 2004 - 830 W 61
- I-2. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2004. • 2004 - 830 W 61
- II-1. – Location-acquisition par la Ville de Nancy sur l'EPF de Lorraine d'un terrain situé 14-16 rue des Fabriques à Nancy. • 2004 - 830 W 61
- II-2. – Participations financières de la Ville de Nancy aux opérations de renouvellement urbain sur le site du Plateau. • 2004 - 830 W 61
- II-3. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois-jeunes. 1ère phase 2004 : février- mars -avril - mai 2004. • 2004 - 830 W 61
- II-4. – Candidature de la Ville de Nancy au Programme d'Initiative Communautaire EQUAL - phase 2 - 2004/2008 : dispositif de lutte contre l'inactivité des jeunes de 16 à 25 ans - projet La Source . • 2004 - 830 W 61
- II-5. – Atelier de Vie de Quartier Beauregard - Boufflers - Buthégnémont- : subvention au titre de l'exercice 2004- 40 ans du quartier. • 2004 - 830 W 61
- III-1. – Convention avec la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain pour la gestion de l'exposition Stanislas, un roi de Pologne en Lorraine . • 2004 - 830 W 61
- III-2. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2004 - 830 W 61
- III-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine : Convention avec l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres. • 2004 - 830 W 61
- III-4. – Opéra de Nancy et de Lorraine : Convention de mécénat avec la fondation d'entreprise France Télécom. • 2004 - 830 W 61
- III-5. – Convention pour la réalisation de l'exposition René Zuber - l'Objectif . • 2004 - 830 W 61
- III-6. – Musée des beaux-arts : Contrat de prêt de l'exposition consacrée à Lipchitz. • 2004 - 830 W 61
- III-7. – Musée des beaux-arts - Convention de mécénat financier avec Gaz de France afin de favoriser l'enrichissement et la valorisation des collections DAUM du musée. • 2004 - 830 W 61
- III-8. – Nuit du patrimoine 2004 - Convention entre la Ville de Nancy et les douze collectionneurs de véhicules militaires. • 2004 - 830 W 61
- III-9. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Voies Mozart en Europe. • 2004 - 830 W 61
- III-10. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Convention de partenariat avec la SACEM Nancy. • 2004 - 830 W 61
- III-11. – Attribution de subventions à des associations de Musiques Actuelles. • 2004 - 830 W 61
- III-12. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2004. • 2004 - 830 W 61
- III-13. – Subventions d'équipement et conventions pour l'année 2004. • 2004 - 830 W 62
- III-14. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Université de Nancy 2 pour l'édition 2004 du Livre sur la Place . • 2004 - 830 W 62
- III-15. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Centre Pouchkine coopération culturelle internationale . • 2004 - 830 W 62
- III-16. – Nancy 2005, le temps des lumières, conventions de partenariats financiers (mécénat) avec les entreprises gaz de france, s.n.v.b., caisse d'epargne des pays lorrains, sogea, batigère, eiffage, 1ère tranche. • 2004 - 830 W 62
- III-17. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention de partenariat avec le Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2004 - 830 W 62
- III-18. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Labellisation et attribution de subventions à différentes associations - Secteur Jeunesse. • 2004 - 830 W 62
- III-19. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004 - 830 W 62
- III-20. – Bourse d'étude pour deux étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe (Allemagne) et Kiryat-Shmona (Israël), pour l'année universitaire 2004/2005. • 2004 - 830 W 62
- IV-1. – Autorisation de la Ville de Nancy pour l'apposition d'une plaque commémorative à la mémoire d'Alexis VAUTRIN, fondateur du centre anticancéreux de Lorraine. • 2004 - 830 W 62
- IV-2. – Ancien mess des Sous-Officiers de la garnison de Nancy : convention d'études cofinancées. • 2004 - 830 W 62
- IV-3. – Cession de l'immeuble 2 avenue Anatole France. • 2004 - 830 W 62
- IV-4. – Acquisition d'un local pour l'hébergement du Foyer Club Anatole France. • 2004 - 830 W 62
- IV-5. – Acquisition par la Ville de Nancy sur Electricité de France d'un immeuble situé 44 Boulevard du 26ème Régiment d'Infanterie. • 2004 - 830 W 62
- IV-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004 - 830 W 62
- IV-7. – Attribution de subvention à l'association Forum Est Horizon pour l'organisation du forum du même nom. • 2004 - 830 W 62
- IV-8. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2004 - 830 W 62
- IV-9. – Pôle Verrier - Attribution d'une subvention pour l'organisation du IVème Symposium International du Verre Design et technologies. • 2004 - 830 W 62
- V-1. – Attribution de subventions à quatre associations nancéiennes organisant des animations sur le territoire de la Ville. • 2004 - 830 W 62
- V-2. – Partenariat avec EDF-GDF - Services Nancy-Lorraine pour le programme d'animations 2004 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2004 - 830 W 62
- V-3. – Partenariat avec la SACEM pour le programme d'animations estivales 2004 de la Ville de Nancy - Signature d'une convention. • 2004 - 830 W 62
- V-4. – Opération Argent de poche et Equipe Mobile de Travaux : Constitution d'un Groupement d'Intérêt Public (GIP). • 2004 - 830 W 62
- V-5. – Maison de Quartier Saint-Nicolas - Avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas - Convention Ville de Nancy / CCAS pour mise à disposition des locaux L'Escapade. • 2004 - 830 W 62
- V-6. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2004 - 830 W 62
- V-7. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2004 - 830 W 62
- V-8. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation aux animations sportives estivales. • 2004 - 830 W 62
- V-9. – Avenant n° 3 à la convention de gestion et de répartition des charges des piscines de Nancy Thermal entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2004 - 830 W 62
- VI-1. – Contrat de concession du service de restauration de la Ville de Nancy - Signature de l'avenant n°7 - Signature d'un protocole transactionnel - Signature d'une convention tripartite. • 2004 - 830 W 63
- VI-2. – École maternelle Donzelot - Désaffectation d'une partie des locaux. • 2004 - 830 W 63
- VI-3. – Accueil des enfants souffrant d'allergies alimentaires au restaurant scolaire. • 2004 - 830 W 63
- VI-4. – Appartements Moselly - Avenant n°2 au contrat de fourniture de chaleur avec la Société Dalkia. • 2004 - 830 W 63
- VII-1. – Appel d'offres ouvert - Centre régional des musiques actuelles - Travaux de construction. • 2004 - 830 W 63
- VII-2. – Appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy - Cité des Fleurs- Secteurs Beauregard et Haut-du-Lièvre. • 2004 - 830 W 63
- VII-3. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de matériels divers - Année 2005. • 2004 - 830 W 63
- VII-4. – Appel d'offres ouvert - Remplacement partiel du réseau électrique souterrain de la foire situé sur le Cours Léopold. • 2004 - 830 W 63
- VII-5. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2004 - 830 W 63
- VII-6. – Groupement de commandes pour les fournitures et petits matériels de bureau, consommables informatiques, fournitures scolaires et fournitures destinées aux centres de loisirs jeunesse - Année 2005. Appel d'offres ouvert. • 2004 - 830 W 63
- VII-7. – Convention financière avec l'État - Église Notre Dame de Bonsecours. Restauration des décors intérieurs : décors latéraux et tribune. Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre. • 2004 - 830 W 63
- VII-8. – Convention financière avec l'État - Musée Historique Lorrain. Restauration des couvertures de la Tour de l'Horloge et de la Galerie des Cerfs. Complément de financement suite à un appel d'offres infructueux. Tranche 1/3. • 2004 - 830 W 63
- VII-9. – Convention financière avec l'État - Musée Historique Lorrain. Restauration des façades. Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre. • 2004 - 830 W 63
- VIII-1. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'Horticulture, de l'Environnement et de la Nature. • 2004 - 830 W 63
- VII-10. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Commande publique - Parcours urbains - Convention financière avec l'État. • 2004 - 830 W 63
- VII-11. – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de diverses fournitures et petits matériels de bureau. • 2004 - 830 W 63
- IX-1. – Convention de partenariat avec l'Aéroclub de l'Est pour le 22ème rallye sur les traces des pionniers de l'aéropostale de 1919. • 2004 - 830 W 63
- IX-2. – Convention de partenariat avec La Poste de Meurthe-et-Moselle pour la réalisation d'enveloppes prêt à poster . • 2004 - 830 W 63
- IX-3. – Logement de fonction pour utilité de service au bénéfice du Conservateur, Chef d'Etablissement du Musée lorrain. • 2004 - 830 W 63
- IX-4. – Création de postes d'agent d'entretien à temps non complet et modification du tableau des effectifs. • 2004 - 830 W 63
- IX-5. – Création de l'emploi chargé de mission Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (G.P.E.C.). • 2004 - 830 W 63
- IX-6. – Création de l'emploi contractuel de collaborateur artistique au Centre régional des musiques actuelles. • 2004 - 830 W 63
- IX-7. – Recrutement d'un responsable communication et relations publiques à l'opéra et à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2004 - 830 W 63
- IX-8. – Recrutement d'un chargé des relations presse et de la communication. • 2004 - 830 W 63
- IX-9. – Renouvellement de l'emploi contractuel de responsable éditorial à la Direction de la Communication. • 2004 - 830 W 63
- IX-10. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de divers organismes : remplacement de deux conseillers municipaux. • 2004 - 830 W 63
-
- 1. – Candidature du Grand Nancy pour le programme ANRU - Implication pour la Ville de Nancy - Communication au conseil municipal. • 2004 - 830 W 64
- 2. – Autorisation de démolition de la tour étoile Marronnier rouge sise au Haut-du-Lièvre à Nancy. • 2004 - 830 W 64
- 3. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des derniers projets 2004. • 2004 - 830 W 64
- II-1. – Contrat-enfance (période du 01/01/2001 au 31/12/2005) - Avenant n°1 - Convention Ville de Nancy -Centre communal d'action sociale. • 2004 - 830 W 64
- II-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 2ème phase de l'année 2004. • 2004 - 830 W 64
- II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2004. • 2004 - 830 W 64
- II-4. – Attribution d'une subvention d'équipement à BATIGERE-Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 44, rue Gustave Charpentier à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2004 - 830 W 64
- II-5. – MJC du Haut-du-Lièvre- Attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l'ouverture du local jeunes. • 2004 - 830 W 64
- III-1. – Commande publique - Parcours urbains - projet de Pierre Bismuth : Points de vue - Contrat de suivi de réalisation avec l'artiste. • 2004 - 830 W 65
- III-2. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Commande publique - plafonds de l'Opéra - Études complémentaires. • 2004 - 830 W 65
- III-3. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Billetterie et Mesures exceptionnelles. • 2004 - 830 W 65
- III-4. – Nancy 2005 , le Temps des Lumières - Conventions de partenariats financiers (mécénat) avec la caisse des dépôts et consignations - la Région Lorraine, le Groupe Auchan Est, le Groupe Veolia et cinq sociétés filiales de la région Est, la Poste de Meurt. • 2004 - 830 W 65
- III-5. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy - Modalités techniques de réversion des recettes générées par la vente des pass expositions des manifestations exceptionnelles de l'année 2005. • 2004 - 830 W 65
- III-6. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention de mandatement entre la Ville de Nancy et la FNAC - Modalités et implications techniques de la vente des billets individuels et des pass expositions des manifestations exceptionnelles de l'année 2005. • 2004 - 830 W 65
- III-7. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - Attribution d'une subvention dans le cadre des événements de Nancy 2005 le temps des lumières . • 2004 - 830 W 65
- III-8. – Convention avec le Ministère de la Culture et de la Communication relative au programme des études documentaires portant sur le secteur du Musée lorrain. • 2004 - 830 W 234
- III-9. – Travaux de sécurité à la bibliothèque municipale - Demande de subvention à l'État. • 2004 - 830 W 65
- III-10. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Convention avec les concerts parisiens. • 2004 - 830 W 65
- III-11. – Attribution d'une subvention à une association culturelle pour 2004. • 2004 - 830 W 65
- III-12. – Aide forfaitaire accordée par l'Association française d'action artistique (AFAA) pour la participation à l'édition du catalogue de l'exposition Les trois mousquetaires . • 2004 - 830 W 65
- III-13. – Avenant à la convention d'édition avec la SARL FAGE éditions pour la réalisation du catalogue de l'exposition Les trois mousquetaires . • 2004 - 830 W 65
- III-14. – Attribution de subvention à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2004 - 830 W 65
- III-15. – Renouvellement de la convention de partenariat entre l'association Formation Réseau des Comités d'Entreprises et Similaires (Forces) et les musées de la Ville (musée des Beaux-Arts et musée de l'École de Nancy). • 2004 - 830 W 65
- III-16. – Ensemble Poirel - Convention entre la Ville de Nancy et la FNAC pour la vente de billetterie pour la saison jeune public 2004/2005. • 2004 - 830 W 65
- III-17. – Contrat de dépôt révocable aux Archives Municipales des archives de l'Académie Goncourt. • 2004 - 830 W 65
- III-18. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2004 - 830 W 65
- III-19. – 20ème anniversaire du jumelage entre Nancy et Kiryat-Shmona. • 2004 - 830 W 65
- III-20. – 50ème anniversaire du jumelage entre Nancy et Liège. • 2004 - 830 W 65
- III-21. – Prise en charge des frais de déplacement de M. Pierre Oger, Président du Cercle Amical France-Allemagne, pour le Marché de Noël à Karlsruhe du 3 au 7 décembre 2004. • 2004 - 830 W 65
- IV-1. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers. • 2004 - 830 W 66
- IV-2. – Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle - Soutien au développement et à la promotion des métiers de l'artisanat. • 2004 - 830 W 66
- IV-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004 - 830 W 66
- V-1. – Accueil des étudiants étrangers - Opération 2004. • 2004 - 830 W 66
- V-2. – Renouvellement du Conseil des jeunes de Nancy. • 2004 - 830 W 66
- V-3. – Accueil du 60ème anniversaire de la République des Jeunes - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération française des MJC. • 2004 - 830 W 66
- V-4. – Attribution d'une subvention à l'association départementale des Francas de Meurthe-et-Moselle. • 2004 - 830 W 66
- V-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2004 - 830 W 66
- V-6. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2004 - 830 W 66
- V-7. – Attribution d'une subvention d'équipement à quatre associations sportives. • 2004 - 830 W 66
- VI-1. – Appel d'offres ouvert pour assurer et transporter les oeuvres de l'exposition De l'esprit des villes . • 2004 - 830 W 66
- VI-2. – Appel d'offres ouvert. Travaux grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 2004 - 830 W 66
- VI-3. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2004 - 830 W 66
- VI-4. – Restructuration des anciennes cuisines de Gentilly pour la création d'un ensemble sportif et socio-éducatif - Proposition d'avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeoeuvre. • 2004 - 830 W 66
- VI-5. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d'offres ouvert. • 2004 - 830 W 66
- VI-6. – Constitution d'une Commission de délégation de service public relative au contrat de concession avec la société VINCI PARK portant sur les parcs en ouvrage et une partie du stationnement de surface. • 2004 - 830 W 66
- VII-1. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2004 - 830 W 66
- VII-2. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2004 - 830 W 66
- VII-3. – Installation classée pour la protection de l'environnement : SCI Meurthe Canal Brot. • 2004 - 830 W 66
- VIII-1. – Recensement de la population 2005 - Indemnité des agents recenseurs. • 2004 - 830 W 66
- VIII-2. – Avis conforme du conseil municipal concernant les emprunts du centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2004 - 830 W 66
- VIII-3. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel 2003 du mandataire de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la SOLOREM. • 2004 - 830 W 66
- VIII-4. – Versement d'une subvention à l'association de préservation du patrimoine et équipement américain de la libération (A.P.P.E.A.L.). • 2004 - 830 W 66
- VIII-5. – Ateliers de vie de quartier - Subventions au titre de l'exercice 2004 pour favoriser une base documentaire. • 2004 - 830 W 66
- VIII-6. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy - Année 2004. • 2004 - 830 W 66
-
- I-1. – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Nancy au réseau des Villes Santé de l'Organisation Mondiale de la Santé. • 2004 - 830 W 67
- I-2. – Programme National Nutrition Santé. Adhésion à la charte Villes Actives. • 2004 - 830 W 67
- II-1. – Délégation du service public de stationnement de la Ville de Nancy : Avenant général portant sur l'amélioration de la lisibilité et de la transparence du dispositif contractuel de délégation de service public du stationnement. • 2004 - 830 W 68
- II-2. – Tarification du parc de stationnement situé sur l'ancien dépôt de bus de la CGFTE, avenue de Boufflers. • 2004 - 830 W 68
- II-3. – Dénomination et tarification du parc de stationnement de la rue de Rome. • 2004 - 830 W 68
- III-1. – Soutien à la création d'une nouvelle association Les Amis de Boudonville . • 2004 - 830 W 68
- IV-1. – Formations aux gestes de premiers secours - Convention entre l'Inspection académique, l'Association départementale de Protection Civile et la Ville de Nancy. • 2004 - 830 W 68
- IV-2. – Convention biennale et multipartite relative aux activités de l'association Espaces Bébés pour les années 2005 à 2006. • 2004 - 830 W 68
- IV-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées - Acompte sur la subvention 2005. • 2004 - 830 W 68
- IV-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Education Nationale concernant la mise à disposition d'assistants d'éducation auxiliaires de vie scolaire. • 2004 - 830 W 68
- V-1. – 25e anniversaire du Centre Régional d'Information Jeunesse de Lorraine (CRIJL) : subvention exceptionnelle. • 2004 - 830 W 68
- V-2. – Implantation d'un terrain multi-sports à la Maison des jeunes et de la culture Desforges : Demandes de subventions. • 2004 - 830 W 68
- V-3. – Avenant n° 2 à la convention MJC Desforges - Maison de Quartier d'Haussonville. • 2004 - 830 W 68
- V-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2004 - 830 W 68
- V-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2004 - 830 W 68
- V-6. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires. • 2004 - 830 W 68
- V-7. – Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la répartition des charges de la piscine et du gymnase Pierre de Coubertin. • 2004 - 830 W 68
- VI-1. – Opérations de renouvellement urbain sur le site du Plateau - Versement de participations financières à l'OPAC de Nancy pour la réalisation d'une maison des associations espace Laverny (2ème phase) et d'un local associatif Bâtiment Moselly. • 2004 - 830 W 69
- VI-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE - Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant global de 2 580 000 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destinés à financer la construction de 42 logements coll. • 2004 - 830 W 69
- VI-3. – Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - rénovation de la bibliothèque de quartier du Haut-du-Lièvre : approbation du budget prévisionnel et sollicitation des partenaires financiers pour inscription du dossier au titre de l'ANRU. • 2004 - 830 W 69
- VI-4. – Convention cadre entre le PIEAN (Plan d'Insertion par l'économie de l'Agglomération nancéienne) et la Ville de Nancy. • 2004 - 830 W 69
- VI-5. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2004 - 830 W 69
- VI-6. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2004 - 830 W 69
- VI-7. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des Emplois-Jeunes. - 2ème phase 2004: juin - juillet - Août - septembre 2004. • 2004 - 830 W 69
- VI-8. – Création d'un poste Adulte-Relais : Médiateur socio-professionnel Quartier Haussonville. • 2004 - 830 W 69
- VII-1. – Nancy 2005, le temps des Lumières, conventions de mécénat financier avec le Crédit Agricole de Lorraine, IBM, SFR Cegetel et EDF, Délégation Régionale Lorraine. • 2004 - 830 W 69
- VII-2. – Attribution de subventions dans le cadre de l'opération vie locale Nancy 2005, le temps des Lumières et des actions de préfiguration du Centre régional des musiques actuelles. • 2004 - 830 W 69
- VII-3. – Musée des beaux-arts - Convention avec la société Arthlys pour l'édition du catalogue de l'exposition De l'Esprit des Villes. • 2004 - 830 W 69
- VII-4. – Convention de partenariat avec l'Association Odyssée,N pour la promotion de Nancy 2005, le Temps des Lumières. • 2004 - 830 W 69
- VII-5. – Attribution de subvention à des associations culturelles pour 2004. • 2004 - 830 W 69
- VII-6. – Convention de coopération étendue avec le Conseil régional de Lorraine pour la rénovation du Musée lorrain. • 2004 - 830 W 69
- VII-7. – Convention avec le Musée de l'Infanterie de Montpellier et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain pour le dépôt au Musée lorrain de collections provenant du 26ème Régiment d'Infanterie. • 2004 - 830 W 69
- VII-8. – Partenariat entre la Ville de Nancy, l'École Nationale Supérieure d'Art de Nancy et le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy (Hôpital d'enfants). • 2004 - 830 W 69
- VII-9. – Musée des beaux-arts - Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine pour diverses acquisitions. • 2004 - 830 W 69
- VII-10. – Annulation du versement de la subvention d'équipement 2004 entre la Ville de Nancy et l'association Eklektik Hip Hop. • 2004 - 830 W 69
- VII-11. – Annulation du versement de subvention à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2004 - 830 W 69
- VII-12. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Convention avec la Ville de Rennes. • 2004 - 830 W 69
- VII-13. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Contrat de coproduction avec l'Opéra de Lille et Angers-Nantes Opéra. • 2004 - 830 W 69
- VII-14. – Avenant à la convention d'équipement 2004 entre la Ville de Nancy et l'Association Renaissance de la ville vieille. • 2004 - 830 W 69
- VII-15. – Partenariat avec La Grande Récré pour le programme d'animations hivernales 2004 de la Ville de Nancy. Signature d'une convention. • 2004 - 830 W 69
- VII-16. – Convention de partenariat avec Ere Production pour la réalisation d'un film documentaire : Le sculpteur de sons sur un artiste nancéien. • 2004 - 830 W 69
- VII-17. – Soutien financier à l'association H.E.C Initiative (Hautes études commerciales) au titre des relations européennes et internationales. • 2004 - 830 W 69
- VIII-1. – Création du Marché du Port à titre permanent. • 2004 - 830 W 69
- VIII-2. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants de la place des Vosges. • 2004 - 830 W 69
- VIII-3. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2003 - Avenant à la convention publique d'aménagement signée avec Solorem. • 2004 - 830 W 69
- VIII-4. – ZAC Provençal - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2003. • 2004 - 830 W 69
- VIII-5. – Traitement des friches urbaines - Avenant n°5 à la convention du 5 mai 1995 entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy et l'EPF Lorraine - Conventions de travaux cofinancés sur plusieurs sites - Contrat de plan 2000/2006. • 2004 - 830 W 69
- VIII-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2004 - 830 W 69
- IX-1. – Constitution des commissions permanentes d'appel d'offres chargées d'attribuer les marchés publics et d'émettre un avis sur la passation d'avenant aux marchés passés selon une procédure adaptée. • 2004 - 830 W 70
- IX-2. – Appel d'offres ouvert -Travaux de rénovation dans diverses écoles primaires. • 2004 - 830 W 70
- IX-3. – Appel d'offres ouvert - École Clemenceau Primaire - Travaux de rénovation intérieure et des menuiseries extérieures. • 2004 - 830 W 70
- IX-4. – Appel d'offres ouvert - École Clemenceau Maternelle - Extension et rénovation. • 2004 - 830 W 70
- IX-5. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien et les petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy. • 2004 - 830 W 70
- IX-6. – Musée lorrain - Études de programmation pour la rénovation de l'établissement - Appels d'offres restreint - Désignation des membres. • 2004 - 830 W 70
- IX-7. – Édifices de la Place Stanislas - Mise en place de filets ajustés autour des pots à feu - Proposition d'avenant n° 1 au marché sur appel d'offres ouvert. • 2004 - 830 W 70
- IX-8. – Place Stanislas et Place de la Carrière - Entretien des grilles et des lanternes - Proposition d'avenant n°1 au lot n°1 ferronnerie et au lot n° 2 peinture/dorure. • 2004 - 830 W 70
- IX-9. – Musée lorrain - Réfection des enduits des façades à l'arrière des cordeliers - Proposition d'avenant n°1 au lot n°1 ravalement. • 2004 - 830 W 70
- IX-10. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d'offres ouvert. • 2004 - 830 W 70
- X-1. – Décision modificative n° 2. • 2004 - 830 W 70
- X-2. – Dotations provisoires 2005 en investissement et en fonctionnement. • 2004 - 830 W 70
- X-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2004 - 830 W 70
- X-4. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables Année 2004. • 2004 - 830 W 70
- X-5. – Tarifications 2005 des services municipaux. • 2004 - 830 W 70
- X-6. – Renouvellement de l'emploi contractuel du directeur du service communication. • 2004 - 830 W 70
- X-7. – Adaptation du régime indemnitaire - Filière technique. • 2004 - 830 W 70
- X-8. – Logement de fonction pour utilité de service. • 2004 - 830 W 70
- X-9. – Dérogation au repos dominical le 23 janvier 2005 - Entreprise France-Lanord et Bichaton. • 2004 - 830 W 70
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- 1. – Subvention exceptionnelle au profit des victimes du Tsunami en Asie du Sud-Est. • 2005 - 830 W 71
- 2. – Concert Solidarité Asie au Zénith : Convention avec le Comité Français pour l'UNICEF pour l'aide et le soutien des enfants victimes du Tsunami en Asie du Sud Est. • 2005 - 830 W 71
- 3. – Débat d'Orientation Budgétaire. • 2005 - 830 W 71
- I-1. – Arrivée de la 6ème étape du Tour de France 2005 à Nancy - Convention tripartite avec la société Amaury Sport Organisation. • 2005 - 830 W 71
- II-1. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Labellisation et attribution de subventions à différentes associations - Secteurs culture, Relations Internationales et Action Sociale. • 2005 - 830 W 72
- II-2. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Participations du Ministère de la Culture, de l'Education Nationale, de la Recherche, de l'Emploi et du Travail' de l'Equipement, du Tourisme, des Affaires Etrangères, de l'Intérieur, de la Jeunesse, des Sports et. • 2005 - 830 W 72
- II-3. – Nancy 2005, le Temps des Lumières convention de mécénat financier avec la Banque Populaire de Lorraine, le Printemps - Don de la société Intergestion. • 2005 - 830 W 72
- II-4. – Don de costumes à l'Association AIDES. • 2005 - 830 W 72
- II-5. – Contrat avec l'Opéra National du Rhin. • 2005 - 830 W 72
- II-6. – Renforcement du dialogue franco-allemand' en 2005. • 2005 - 830 W 72
- II-7. – Renouvellement de l'emploi contractuel de chef de projet 2005. • 2005 - 830 W 72
- III-1. – Musée des beaux-arts : Convention d'édition avec les éditions Artys pour la réalisation du catalogue de l'exposition Mery Laurent. • 2005 - 830 W 72
- III-2. – Musée de l'École de Nancy : Don sous réserve d'usufruit de Madame Marianne Bourgogne d'un cabinet De chêne lorrain, Auvre française d'Emile Gallé. • 2005 - 830 W 72
- IV-1. – Centre régional des musiques actuelles : Evolution du dispositif d'accompagnement des groupes de musiques actuelles de la région et tarification. • 2005 - 830 W 72
- IV-2. – Centre régional des musiques actuelles : Convention de partenariat avec la SACEM et la Fédurok. • 2005 - 830 W 72
- IV-3. – Centre régional des musiques actuelles : Attribution de subventions à des associations de Musiques Actuelles. • 2005 - 830 W 72
- IV-4. – Centre régional des musiques actuelles : Mise à disposition à titre gracieux de la salle L'Austrasique - 34 boulevard d'oeustrasie à Nancy, à diverses associations et groupes de musiques actuelles. • 2005 - 830 W 72
- IV-5. – Centre régional des musiques actuelles : Convention de distribution de phonogrammes des artistes musiques actuelles résidant en région avec les artistes et les détaillants. • 2005 - 830 W 72
- IV-6. – Centre régional des musiques actuelles : Annulation du versement de subvention à une association. • 2005 - 830 W 72
- V-1. – Opéra : Contrat de coproduction avec l'Opéra de Lille et l'Ircam Centre Pompidou. • 2005 - 830 W 72
- V-2. – Opéra : Convention avec le Teatro Malandro. • 2005 - 830 W 72
- V-3. – Opéra : Convention avec la Communauté d'agglomération de Metz Métropole. • 2005 - 830 W 72
- V-4. – Opéra : Désaffectation et déclassement du domaine public de costumes de l'opéra de Nancy et de Lorraine. • 2005 - 830 W 72
- V-5. – Orchestre Symphonique : Demande de subvention auprès du Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2005 - 830 W 72
- VI-1. – Attribution de subventions à des associations culturelles pour 2005. • 2005 - 830 W 72
- VI-2. – Renouvellement de la désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour la salle Poirel, l'Opéra, l'Austrasique et le Théâtre de Mon Désert. • 2005 - 830 W 72
- VII-1. – Convention entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales Aide aux Temps Libres . • 2005 - 830 W 72
- VIII-1. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la carte Famille. • 2005 - 830 W 72
- VIII-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes. • 2005 - 830 W 72
- VIII-3. – École maternelle Michelet - Avenant n° 3 au contrat de Fourniture de chaleur avec la Société DALKIA. • 2005 - 830 W 72
- IX-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts PLUS d'un montant de 521 864 euros destinés à financer l'acquisition amélioration de 6 logements 16, rue Sainte-Anne et pour 2 prêts PLUS d'un montant de 854 141 euros destinés à financer la co. • 2005 - 830 W 72
- IX-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts PLUS d'un montant total de 350 827 euros contractés auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financer l'acquisition-amélioration de 5 logements collectifs 24, Place Robert Lav. • 2005 - 830 W 72
- X-1. – Avis sur la mise en révision simplifiée et sur la modification envisagée du Plan d'occupation des Sols P.O.S. . • 2005 - 830 W 72
- X-2. – Avis sur cession par l'OPAC d'une maison sise 8, rue du Général Duroc à Nancy. • 2005 - 830 W 72
- X-3. – Indivision Solvay : autorisation de cession de terrain. • 2005 - 830 W 72
- X-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2003 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2003. • 2005 - 830 W 73
- X-5. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2003 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2003. • 2005 - 830 W 73
- X-6. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire . Périmètre 2005. • 2005 - 830 W 73
- X-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005 - 830 W 73
- X-8. – Convention portant cahier des charges de concession d'exploitation et de développement d'équipements légers de plaisance à Nancy (port Saint Georges) sur le domaine public fluvial de l'État confié à Voies Navigables de France (VNF). • 2005 - 830 W 73
- X-9. – Association EQUIPE TC Nancy - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'organisation du DISTRICOMMERCE. • 2005 - 830 W 73
- X-10. – Autorisation de la Ville de Nancy pour l'apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de François et Maurice Ingold. • 2005 - 830 W 73
- X-11. – Mémorial Afrique du Nord. Prise officielle de possession de l'édifice par la Ville de Nancy. • 2005 - 830 W 73
- XI-1. – Restructuration des anciennes cuisines de Gentilly pour la création d'un ensemble sportif et socio-éducatif. Appel d'offres -Marchés de travaux. • 2005 - 830 W 73
- XI-2. – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy Appel d'offres ouvert. • 2005 - 830 W 73
- XI-3. – Centre régional des musiques actuelles -Travaux de construction - relance d'un nouvel appel offres partiellement infructueux. • 2005 - 830 W 73
- XI-4. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de matériel de reprographie haut débit. • 2005 - 830 W 73
- XI-5. – Grand Hôtel de la Reine - Pavillon Alliot - Restauration des menuiseries extérieures du XVIIIème. Commande d'une mission de maîtrise d'eouvre. Convention financière avec l'État. • 2005 - 830 W 73
- XI-6. – Illuminations et décorations de fin d'année - Pose, dépose et mise en service d'illuminations et de décorations - Année 2003 Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy - Année 2004 - Avenants de transfert. • 2005 - 830 W 73
- XI-7. – Transport des enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - avenant de transfert. • 2005 - 830 W 73
- XI-8. – Fourniture de fioul domestique nécessaire à l'ensemble des services municipaux au cours de l'année 2004 - proposition d'avenant n°1. • 2005 - 830 W 73
- XI-9. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - années 2004 - 2005 - 2006 -proposition d'avenant n° 1 au lots 5, 8 et 15. • 2005 - 830 W 73
- XI-10. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d+offres ouvert. • 2005 - 830 W 73
- XII-1. – Contrat d'assurance dommages aux biens- Proposition d'avenant n°3 au marché passé sur appel d+offres. • 2005 - 830 W 73
- XII-2. – Protocole d'accord transactionnel dans le cadre des travaux de rénovation de la toiture de l'Opéra. • 2005 - 830 W 73
- XII-3. – Régie de recettes au service circulation pour l'encaissement des droits de stationnement par horodateur, stationnement résidant et ventes de cartes piaf. - Demande de sursis de versement et demande d'avis sur la décharge de responsabilité. • 2005 - 830 W 73
- XII-4. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2004. • 2005 - 830 W 73
-
- 2. – Vote des taux d'imposition sur les trois taxes pour l'année 2005. • 2005 - 830 W 74
- 3. – Ateliers de vie de quartiers - Subventions au titre de l'exercice 2005. • 2005 - 830 W 74
- I-1. – Projet d'animation Le Cheval dans la Ville : demande de subventions. • 2005 - 830 W 74
- I-2. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les vacances d'hiver 2005. • 2005 - 830 W 74
- I-3. – Versement de subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et le Punch Volley-Ball Nancy Maxéville Malzéville. • 2005 - 830 W 74
- I-4. – Versement de subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office municipal des sports. • 2005 - 830 W 74
- I-5. – Versement de subvention de fonctionnement - Avenant pour l'année 2005 à la Convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2005 - 830 W 74
- II-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse et au dispositif DEFI Jeunes. • 2005 - 830 W 75
- II-2. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2005 - 830 W 75
- II-3. – Tarifs du Centre de Loisirs Municipal - Année 2005. • 2005 - 830 W 75
- II-4. – Attribution de subventions aux Associations d'Utilisateurs des Centres Sociaux. • 2005 - 830 W 75
- II-5. – Répartition des subventions des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Année 2005. • 2005 - 830 W 75
- II-6. – 25° anniversaire du Centre Régional d'Information Jeunesse de Lorraine (CRIJL): groupes de paroles contre les discriminations pour Nancy et son agglomération. • 2005 - 830 W 75
- II-7. – Un été au Ciné : Cinéville 2005 - Demande de subvention au titre du Contrat de Ville. • 2005 - 830 W 75
- II-8. – Convention Prestations de services entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales. • 2005 - 830 W 75
- III-1. – Opération de Renouvellement Urbain sur le plateau - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière à la réalisation d'un plan partagé. • 2005 - 830 W 75
- III-2. – Convention de Partenariat relative à la reconduction de l'Equipe Emploi Insertion sur le quartier du Haut-du-Lièvre entre la Ville de Nancy, l'État, l'ANPE, la Mission locale, le Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne, et le. • 2005 - 830 W 75
- III-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Forum de l'Institut Régional des Travailleurs Sociaux de Lorraine (IRTS). • 2005 - 830 W 75
- III-4. – Financement partenarial du Chantier d'Insertion Stanislas 2005 - Contrat de Ville État et Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et le PIEAN, l'ALAJI et le Conseil général. • 2005 - 830 W 75
- III-5. – Financement partenarial du Chantier d'Insertion Espaces Verts - Maçonnerie - Contrat de Ville État et Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et le PIEAN, l'ALAJI, le Grand Sauvoy et le Conseil général. • 2005 - 830 W 75
- III-6. – Financement partenarial du Chantier d'Insertion du Bâtiment - Contrat de Ville État et Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et le PIEAN, le Grand Sauvoy, l'ALAJI et le Conseil général. • 2005 - 830 W 75
- IV-1. – Programme de restauration et d'entretien des monuments historiques. Convention triennale 2005 - 2007 avec l'État. • 2005 - 830 W 75
- IV-2. – Portes Sainte Catherine et Stanislas. Restauration générale - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre. Convention financière avec l'État. • 2005 - 830 W 75
- IV-3. – Église Notre Dame de Bonsecours. Restauration des décors hauts de la nef et du choeur. Restauration des décors tranche 2/2. Convention financière avec l'État. • 2005 - 830 W 75
- V-1. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Labellisation et attribution de subventions à différentes associations et établissements. • 2005 - 830 W 75
- V-2. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Aloo Matta. • 2005 - 830 W 75
- V-3. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Participation à la manifestation nationale Nuit des musées - samedi 14 mai 2005. • 2005 - 830 W 75
- V-4. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - exposition Pour de vrai - Convention de partenariat avec la Fondation de France - Attribution d'une subvention à l'association Le coin des miroirs. • 2005 - 830 W 75
- V-5. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Spectacle inaugural du 5 mai 2005 - Désignation du prestataire et autorisation de signature du marché. • 2005 - 830 W 75
- V-6. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - modalités de prise en charge des frais de repas et de transport des volontaires participant au dispositif d'accueil. • 2005 - 830 W 76
- V-7. – Nancy 2005, le temps des Lumières, conventions de mécénat financier avec la société Nordon, la BNP Paribas, la société Eiffage et cinq sociétés filiales de la région Est, Segece, la société Baccarat. • 2005 - 830 W 76
- V-8. – Convention de partenariat avec l'imagerie d'Epinal. • 2005 - 830 W 76
- VI-1. – Convention de partenariat avec le Château Royal de Varsovie pour la présentation de l'exposition Stanislas, un roi de Pologne en Lorraine au Château Royal de Varsovie du 25 avril au 10 juillet 2005. • 2005 - 830 W 76
- VI-2. – Convention de partenariat culturel avec l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) pour l'organisation de l'exposition sous les pavés, la place : archéologie et histoire de la place Stanislas au Musée lorrain du 7 mai au 5. • 2005 - 830 W 76
- VI-3. – Musée des beaux-arts - Contrat de coédition et de distribution avec les éditions d'Art Somogy, pour la réalisation du catalogue Regards. • 2005 - 830 W 76
- VII-1. – 50ème anniversaire de jumelage entre Nancy et Karlsruhe. • 2005 - 830 W 76
- VII-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2005 - 830 W 76
- VIII-1. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subventions 2005 auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine et du Conseil régional de Lorraine. • 2005 - 830 W 76
- VIII-2. – Centre régional des musiques actuelles : Attribution de subventions à des associations de Musiques Actuelles. • 2005 - 830 W 76
- IX-1. – Médiathèque - Désaffectation du domaine public et aliénation par le don de documents relevant des collections de la Médiathèque. • 2005 - 830 W 76
- IX-2. – Médiathèque - Demande de subvention au Centre National du Livre. • 2005 - 830 W 76
- X-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Convention de partenariat avec l'Académie de Nancy-Metz. • 2005 - 830 W 76
- XI-1. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image (CRI) - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2005. • 2005 - 830 W 76
- XI-2. – Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association de Musique Ancienne de Nancy. • 2005 - 830 W 76
- XII-1. – Carte scolaire 2005-2006 - Prévisions de fermetures de classes. • 2005 - 830 W 76
- XII-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2005 - 830 W 76
- XII-3. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2005 - 830 W 76
- XIII-1. – Programme d'études de l'A.D.U.A.N. correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2005. • 2005 - 830 W 76
- XIII-2. – Acquisition par la Ville de Nancy de deux parcelles sises 7 et 9, rue de la Flize. • 2005 - 830 W 76
- XIII-3. – Cession des parcelles de terrain issues du legs Havette situées sur la commune de DIMBSTHAL dans le Bas-Rhin. • 2005 - 830 W 76
- XIII-4. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un terrain bâti sis, 8, rue de la Salle à Nancy. • 2005 - 830 W 76
- XIII-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005 - 830 W 76
- XIII-6. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Lorraine Qualité Environnement pour la construction. • 2005 - 830 W 76
- XIII-7. – Convention portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2005 - 830 W 76
- XIII-8. – Apposition de plaques commémoratives à la mémoire de Mathieu de Dombasle. • 2005 - 830 W 76
- XIII-9. – Dénomination de la salle sise 2 rue Claude Deruet : foyer Léon-Adler. • 2005 - 830 W 76
- XIV-1. – Église Saint-Nicolas - Aménagement des sous-sols en locaux associatifs. Convention de partenariat avec l'association diocésaine de Nancy. • 2005 - 830 W 76
- XIV-2. – Galeries Poirel - Mise en sécurité des locaux en vue d'accueillir l'exposition La lumière au siècle des lumières - Convention de partenariat avec le Grand Nancy. • 2005 - 830 W 76
- XIV-3. – Appel d'offres ouvert - Marché d'illuminations et de décorations de fin d'année - Programme 2005. • 2005 - 830 W 76
- XIV-4. – Appel d'offres ouvert - Extension de l'école maternelle Donzelot. • 2005 - 830 W 76
- XIV-5. – Appel d'offres ouvert - Aménagement d'une Maison des Artistes - 101, avenue de Strasbourg. • 2005 - 830 W 76
- XIV-6. – Appel d'offres ouvert - Mairie de quartier Haussonville - Extension et création d'une maison de service public. • 2005 - 830 W 76
- XIV-7. – Appel d'offres ouvert - Réhabilitation du Marché central - travaux de rénovation de la halle. • 2005 - 830 W 76
- XIV-8. – Mise en appel d'offres ouvert - Nettoyage locaux municipaux. • 2005 - 830 W 76
- XIV-9. – Autorisation de signature de différents marchés. • 2005 - 830 W 76
- XV-1. – Renouvellement de l'emploi contractuel de chef de Projet - Contrat de Ville. • 2005 - 830 W 76
- XV-2. – Tarification spécifique appliquée temporairement dans les parkings des Trois-Maisons et Croix de bourgogne, réservée aux abonnés du Parc de Stationnement de la Manufacture. • 2005 - 830 W 76
- XV-3. – Dérogation au repos dominical le 03 avril 2005 - SOPRA GROUP. • 2005 - 830 W 76
-
- I-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2005 - 830 W 77
- I-2. – Attribution d'une subvention d'équipement à trois associations sportives. • 2005 - 830 W 77
- I-3. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2005 - 830 W 77
- I-4. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires de Printemps 2005. • 2005 - 830 W 77
- II-1. – Exposition au Musée de l'École de Nancy : Couleurs et Formes. L'Héritage du XVIIIème dans l'École de Nancy - Du 16 septembre au 31 décembre 2005. Conventions de prêt d'oeuvres - Convoiement- fixation prix catalogue. • 2005 - 830 W 78
- II-2. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Conventions de mécénat financier avec différentes sociétés - Avenant à la convention de mécénat avec la Société Pertuy - Construction - Cirmad Est. • 2005 - 830 W 78
- II-3. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Labellisation et attribution de subventions à différentes associations et établissements. • 2005 - 830 W 78
- III-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2005. • 2005 - 830 W 78
- III-2. – Politique de la Ville - Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des premiers projets 2005. • 2005 - 830 W 78
- III-3. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2005 - 830 W 78
- III-4. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des Emplois-Jeunes, 3ème phase 2004 : octobre novembre décembre 2004 janvier 2005. • 2005 - 830 W 78
- III-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant total de 1 038 467 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 21 logements col. • 2005 - 830 W 78
- III-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant total de 846 000 euros destinés à financer la construction de 14 logements collectifs 70-72, rue des Jardiniers à Nancy. • 2005 - 830 W 78
- IV-1. – Musée de l'École de Nancy Réseau Art nouveau Network 3ème phase - projet réseau Art nouveau et société - années 2005-2007. • 2005 - 830 W 78
- IV-2. – Musée de l'École de Nancy - Prêt d'oeuvres de Gallé au Badisches Landesmuseum de Karlsruhe dans le cadre du 50ème anniversaire du jumelage Nancy/Karlsruhe. • 2005 - 830 W 78
- IV-3. – Musée des beaux-arts Convention de parrainage avec la Fondation du Crédit mutuel pour la participation au financement de l'action Prendre la plume, hier et aujourd'hui, prendre son envol . • 2005 - 830 W 78
- IV-4. – Musée des beaux-arts Convention de parrainage avec la Société Gaz de France pour la participation au financement de l'action prendre la plume, hier et aujourd'hui, prendre son envol . • 2005 - 830 W 78
- IV-5. – Musée des beaux-arts - Convention avec l'établissement public du Musée d'Orsay pour la coproduction d'une exposition consacrée à Roger Marx. • 2005 - 830 W 78
- IV-6. – Convention de partenariat entre l'association INTER-CEA et la Ville de Nancy (Musée de l'École de Nancy et Musée des beaux-arts). • 2005 - 830 W 78
- V-1. – Loi de programmation pour la cohésion sociale programme de réussite éducative. • 2005 - 830 W 78
- V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles pour l'organisation de classes de découvertes. • 2005 - 830 W 78
- VI-1. – Attribution de subventions à six associations nancéiennes œuvrant pour l'animation dans la cité. • 2005 - 830 W 78
- VII-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2005 - 830 W 78
- VIII-1. – Attribution de subventions à des associations de musiques actuelles. • 2005 - 830 W 78
- IX-1. – Archives municipales de Nancy - Don de Madame Françoise Constantin Weyer, des archives de son père Maurice Constantin Weyer, prix Goncourt 1928. • 2005 - 830 W 78
- IX-2. – Bibliothèque Municipale Avenant n° 2 à la convention n° 2003-118-423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2005 - 830 W 78
- X-1. – Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Ensemble Stanislas . • 2005 - 830 W 78
- X-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2005. • 2005 - 830 W 78
- X-3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Aye Aye V.O - Subvention d'équipement. • 2005 - 830 W 78
- X-4. – Convention tripartite de partenariat entre la Ville de Nancy, le Conservatoire régional de l'image et l'Association Aye Aye V.O . • 2005 - 830 W 78
- X-5. – Attribution de subventions à des associations culturelles partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2005 - 830 W 78
- XI-1. – Attribution de subventions aux associations de Jeunesse. • 2005 - 830 W 79
- XI-2. – Attributions de subventions aux associations étudiantes. • 2005 - 830 W 79
- XI-3. – Un été au Ciné/Cinéville 2005 : demande de subvention au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2005 - 830 W 79
- XI-4. – Un partenariat renforcé avec le Centre Protestant d'Accueil et de Solidarité Buisson Ardent sur le quartier du Haut-du-Lièvre : convention tripartite d'aide au fonctionnement. • 2005 - 830 W 79
- XII-1. – Place Stanislas. Restauration des pots à feu, balustrades et décors sculptés. Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2005 - 830 W 79
- XII-2. – Porte Stanislas. Commande d'une étude préalable - Convention financière avec l'État. • 2005 - 830 W 79
- XIII-1. – Participation financière de la Ville de Nancy pour l'acquisition d'un immeuble sis 80-82 rue des Tiercelins, pour le Lycée Loritz. • 2005 - 830 W 79
- XIII-2. – Cession d'une parcelle de terrain cadastrée section AH n°470 à Jarville la Malgrange. • 2005 - 830 W 79
- XIII-3. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy du logement 8022 sis bâtiment Degas, boulevard Lobau à Nancy. • 2005 - 830 W 79
- XIII-4. – Campagne de ravalement Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005 - 830 W 79
- XIII-5. – Rénovation et restructuration du Marché central. Proposition d'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2005 - 830 W 79
- XIII-6. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et la Société Baccarat relative au dispositif de mise en lumière de l'arc Héré et la Place Carrière. • 2005 - 830 W 79
- XIII-7. – Restructuration des sept principaux quartiers d'habitat social de l'agglomération nancéienne situés en zone franche urbaine - Convention cadre de partenariat avec l'EPARECA (Établissement Public National d'Aménagement et de Restructuration des Espaces. • 2005 - 830 W 79
- XIII-8. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du faubourg des Trois-Maisons. • 2005 - 830 W 79
- XIII-9. – Association Les Négociales - Attribution d'une subvention pour l'organisation du 16ème challenge de négociation commerciale. • 2005 - 830 W 79
- XIII-10. – Attribution d'une subvention à l'association ICN JUNIOR CONSEIL pour l'organisation du congrès des Junior Entreprises de l'Est du 19 mars 2005. • 2005 - 830 W 79
- XIV-1. – Tarifs des parkings exploités en régie. • 2005 - 830 W 79
- XIV-2. – Place Stanislas - Fixation spécifique des droits de voirie pour l'installation de terrasses sur la place. • 2005 - 830 W 79
- XIV-3. – Tarification des tarifs municipaux. • 2005 - 830 W 79
- XIV-4. – Admission en non valeur. • 2005 - 830 W 79
- XIV-5. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à secteur sauvegardé. • 2005 - 830 W 79
- XIV-6. – Adhésion à l'Observatoire de l'Innovation Publique. • 2005 - 830 W 79
- XIV-7. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration du Centre Européen Universitaire de Nancy. • 2005 - 830 W 79
- XIV-8. – Avis du conseil municipal sur l'abrogation des titres d'existence légale de la congrégation des soeurs de la Sainte Enfance de Marie à Nancy. • 2005 - 830 W 79
- XIV-9. – Dérogation au repos dominical pour la CRAM du Nord Est. • 2005 - 830 W 79
- XIV-10. – Tenue des bureaux de vote pour le scrutin relatif au référendum du 29 mai 2005 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et Assesseurs. • 2005 - 830 W 79
- XV-1. – Attribution de subvention à des associations au titre de Nancy Ville Santé 1ère phase de l'année 2005. • 2005 - 830 W 79
- XV-2. – Avenant n° 2 à la convention avec RECIPROCITE pour la mise en place des agents encaisseurs modification de la date de fin de la convention. • 2005 - 830 W 79
- XVI-1. – Appel d'offres ouvert - Gestion technique des alarmes - Pacte de mise en sécurité des bâtiments. • 2005 - 830 W 79
- XVI-2. – Appel d'offres ouvert pour un marché de prestations liées au stationnement sur le territoire de la Ville de Nancy. • 2005 - 830 W 79
- XVI-3. – Appel d'offres ouvert matériels électriques, appareillages et divers. • 2005 - 830 W 79
- XVI-4. – Adhésion au groupement de commandes pour l'acquisition de matériels et logiciels informatiques et prestations bureautiques. • 2005 - 830 W 79
- XVI-5. – Ravalement d'office d'immeubles privés. Programme 2005. • 2005 - 830 W 79
- XVI-6. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d+offres ouvert. • 2005 - 830 W 79
-
- I-1. – Approbation du compte administratif principal 2004 et des comptes administratifs annexes. • 2005 - 830 W 81
- I-2. – Affection des résultats de l'exercice 2004. • 2005 - 830 W 82
- II-1. – Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques de 2012. • 2005 - 830 W 82
- III-1. – Adhésion à l'association du sillon Lorrain. • 2005 - 830 W 82
- IV-1. – Création des contrats d'avenir et des contrats d'accompagnement vers l'emploi. • 2005 - 830 W 82
- IV-2. – Mise en oeuvre opérationnelle du plan de rénovation urbaine. • 2005 - 830 W 82
- IV-3. – Pôle de Services Publics à Haussonville - Demande de subventions. • 2005 - 830 W 82
- IV-4. – Démolition d'une aile de l'école maternelle Donzelot à Haussonville - Demande de subventions. • 2005 - 830 W 82
- IV-5. – Subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2005 - 830 W 82
- IV-6. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 1ère phase de l'année 2005. • 2005 - 830 W 82
- V-1. – Appel d'offres ouvert - Maison Robert Sittler - Création d'une mairie de quartier Boudonville et du Foyer des Anciens. • 2005 - 830 W 82
- VI-1. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Labellisation et attribution de deux subventions à des associations. • 2005 - 830 W 82
- VI-2. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Conventions de mécénat avec les sociétés Lagarde et Meregnani, France Telecom - avenant financier à la convention de mécénat avec la Caisse d'épargne Lorraine - Don de la société française des Jeux. • 2005 - 830 W 82
- VI-3. – Pôle verrier - Attribution d'une subvention pour l'organisation du IIIème festival international du verre dans le cadre de Nancy 2005, le Temps des Lumières. • 2005 - 830 W 82
- VI-4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - modification des modalités de reversement des recettes de billetterie, dans le cadre des manifestions de Nancy 2005, le temps des Lumières. • 2005 - 830 W 82
- VI-5. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Tarif préférentiel au Musée des beaux-arts et Musée de l'École de Nancy, à l'attention des établissements Ambassadeurs 2005. • 2005 - 830 W 82
- VII-1. – Convention de coproduction des Rencontres de la Villette hors les Murs - Escale à Nancy 2005. • 2005 - 830 W 82
- VII-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2005 - 830 W 82
- VII-3. – Subventions d'équipement et conventions pour l'année 2005. • 2005 - 830 W 82
- VII-4. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2005. • 2005 - 830 W 82
- VII-5. – Nuit du Patrimoine - Samedi 17 septembre 2005- Convention financière entre la Ville de Nancy et l'Association Renaissance des Cités d'Europe. • 2005 - 830 W 82
- VII-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association CEISM. • 2005 - 830 W 82
- VII-7. – Attribution de subventions à des associations et groupes musiques actuelles. • 2005 - 830 W 82
- VIII-1. – Autorisation de dépôt - vente au Musée de l'École de Nancy - Convention avec les éditions Jeanne Laffitte. • 2005 - 830 W 82
- VIII-2. – Musée de l'École de Nancy - Passeport touristique Grand Est - Partenariat de communication - jeu concours avec entrées gratuites. • 2005 - 830 W 82
- VIII-3. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat BNP Paribas réseau Grand Est. • 2005 - 830 W 82
- VIII-4. – Musée des beaux-arts de Nancy, colloque Roger Marx (1859-1913), critique d'art et historien Nancy 31 mai - 1er juin 2006 - Paris 2 juin 2006. • 2005 - 830 W 82
- VIII-5. – Musée des beaux-arts - Musée de l'École de Nancy - Diverses gratuités. • 2005 - 830 W 82
- IX-1. – Avis du conseil municipal sur le passage de 12 écoles privées sous en contrat simple en contrat d'association. • 2005 - 830 W 82
- X-1. – Convention avec l'École des Musiques Actuelles de Nancy. • 2005 - 830 W 82
- XI-1. – Convention avec la Fondation du Grand-Théâtre de Genève. • 2005 - 830 W 82
- XI-2. – Convention avec la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole (CA2M). • 2005 - 830 W 82
- XI-3. – Convention avec le Teatro Malandro. • 2005 - 830 W 82
- XII-1. – Réalisation d'un livre bilingue consacré aux cinquante ans de jumelage entre Nancy et Karlsruhe. • 2005 - 830 W 83
- XII-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2005 - 830 W 83
- XII-3. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 27 stagiaires de nos villes jumelées, Padoue et Karlsruhe pour la période du lundi 1er au vendredi 26 août 2005 (frais d'accueil' excursions, soirées, location de bus pour les excursions, achat. • 2005 - 830 W 83
- XII-4. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 27 stagiaires de nos villes jumelées, Padoue et Karlsruhe pour la période du 1er au 26 août 2005. Bourse pour sept étudiants de Padoue. • 2005 - 830 W 83
- XIII-1. – Partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le programme d'animations estivales 2005 de la Ville de Nancy, signature d'une convention. • 2005 - 830 W 83
- XIV-1. – Convention Ville de Nancy - ASAE FRANCAS. • 2005 - 830 W 83
- XIV-2. – Attribution d'une subvention aux FRANCAS 54. • 2005 - 830 W 83
- XIV-3. – Attribution de subventions pour les opérations vacances 2005. • 2005 - 830 W 83
- XIV-4. – Convention de prestation entre la Ville de Nancy et l'association des Petits Débrouillards de Lorraine. • 2005 - 830 W 83
- XIV-5. – Projet d'accueil d'enfants déficients auditifs et malentendants au Centre de Loisirs Municipal : convention avec l'Association de Parents d'Enfants Déficiens Auditifs (A.P.E.D.A.). • 2005 - 830 W 83
- XIV-6. – Mise à disposition de personnel de l'association Eklektik Hip Hop dans le cadre du camp international Hip Hop Nation en Allemagne. • 2005 - 830 W 83
- XIV-7. – Attribution de subventions au titre du dispositif Défi Jeunes. • 2005 - 830 W 83
- XIV-8. – Subvention exceptionnelle au Collège Claude le Lorrain. • 2005 - 830 W 83
- XIV-9. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy au GIP Prévention PJJ 54. • 2005 - 830 W 83
- XV-1. – Basilique Saint Epvre. Restauration de la façade Nord et des retours du corps de clocher. Tranche 2/5 de travaux. Convention financière avec l'État. • 2005 - 830 W 83
- XVI-1. – Boulevard Urbain Meurthe Canal. Création d'une servitude de passage sur une parcelle appartenant à la Ville de Nancy, 31, rue du Docteur Grandjean. • 2005 - 830 W 83
- XVI-2. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2004 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2005 - 830 W 83
- XVI-3. – Mise à disposition d'un terrain rue du Crosne à l'association ORPHEOPOLIS. • 2005 - 830 W 83
- XVI-4. – Campagne de ravalement. Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005 - 830 W 83
- XVI-5. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du village Saint Léon. • 2005 - 830 W 83
- XVI-6. – Délocalisation des commerçants du marché central Exonération des droits de place. • 2005 - 830 W 83
- XVI-7. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les 8 et 9 juillet 2005 organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 2005 - 830 W 83
- XVI-8. – Dénomination de voies Rives de Meurthe et secteur Lobau : promenade Émilie-du-Châtelet, rue Jean-Scherbeck, rue Georges-de-la-Tour, prolongement de la rue de Vic. • 2005 - 830 W 83
- XVII-1. – Convention de partenariat avec le Trésor Public. • 2005 - 830 W 83
- XVII-2. – Remises gracieuses - premier trimestre 2005. • 2005 - 830 W 83
- XVII-3. – Garantie d'emprunt accordée à hauteur de 25 % de 200 000 euros à l'OGEC Ensemble Scolaire Saint Léon pour la réalisation du pôle restauration du projet de restructuration. • 2005 - 830 W 83
- XVII-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant global de 437 887 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer l'acquisition amélioration de huit logements situé. • 2005 - 830 W 83
- XVII-5. – Nouveau contrat du directeur musical de l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2005 - 830 W 83
- XVII-6. – Nouveau contrat d'assistant de programmation - Mission 2005. • 2005 - 830 W 83
- XVII-7. – Mise à disposition de personnel de la Ville de Nancy auprès du Grand Nancy. • 2005 - 830 W 83
- XVIII-1. – Installation Classée pour la Protection de l'Environnement Grand Nancy - Dépôt de bus Marcel BROT. • 2005 - 830 W 83
- XIX-1. – Appel d'offres ouvert Fourniture de carburants par cartes accréditives - Année 2006. • 2005 - 830 W 83
- XIX-2. – Appel d'offres ouvert - Achats de véhicules pour l'année 2005. • 2005 - 830 W 83
- XIX-3. – Appel d'offres ouvert Fourniture de matériels divers - Année 2006. • 2005 - 830 W 83
- XIX-4. – Appel d'offres ouvert - Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils Année 2006. • 2005 - 830 W 83
- XIX-5. – Appel d'offres ouvert - fournitures de papier et enveloppes imprimées - année 2006. • 2005 - 830 W 83
- XIX-6. – Fournitures de produits et petit matériel ménager - Année 2006 - Appel d'offres ouvert. • 2005 - 830 W 83
- XIX-7. – Appel d'offres ouvert pour l'impression de brochures et plaquettes de communication éditées par la Ville de Nancy. • 2005 - 830 W 83
- XIX-8. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d+offres. • 2005 - 830 W 83
-
- 1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Cancéropôle du Grand Est. • 2005 - 830 W 84
- I-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Maison de l'Emploi du Grand Nancy. • 2005 - 830 W 84
- I-2. – Attribution de subvention aux associations ayant recruté des emplois jeunes - 1ère phase 2005 - février mars avril mai 2005. • 2005 - 830 W 84
- I-3. – Attribution de subvention à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2005. • 2005 - 830 W 84
- I-4. – Attribution de subvention à des associations de la délégation Intégration et droits de l'homme - 2ème phase de l'année 2005. • 2005 - 830 W 84
- II-1. – Quartier Charles III - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au Club Saint Nicolas. • 2005 - 830 W 84
- II-2. – Attribution de subventions étudiantes. • 2005 - 830 W 84
- II-3. – Attribution d'une subvention à l'association Olympique Haussonville. • 2005 - 830 W 84
- II-4. – Opération Faim d'échanges. • 2005 - 830 W 84
- II-5. – Nancy Point Jeunes - Convention de partenariat avec le Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2005 - 830 W 84
- II-6. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation aux animations sportives estivales. • 2005 - 830 W 84
- III-1. – Rénovation extension de l'école maternelle Charles III - Demande de subvention auprès du Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2005 - 830 W 84
- IV-1. – Nancy 2005, le Temps des Lumières : labellisation et attribution de subventions à différentes associations. • 2005 - 830 W 84
- IV-2. – Attribution d'une subvention à la Chambre des Métiers de Meurthe-et-Moselle pour l'organisation du salon du chocolat dans le cadre de l'opération vie locale Nancy 2005, le Temps des Lumières. • 2005 - 830 W 84
- IV-4. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Avenant n° 2 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Ensemble Stanislas. • 2005 - 830 W 84
- V-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association sans but lucratif transfrontalière Luxembourg et Grande Région, Capitale Européenne de la Culture 2007. • 2005 - 830 W 84
- V-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets 2005. • 2005 - 830 W 84
- V-3. – Versement d'une subvention à l'association 'Lunéville Château des Lumières dans le cadre de son projet culturel 2004-2005. • 2005 - 830 W 84
- V-4. – Subventions d'équipement et convention pour l'année 2005. • 2005 - 830 W 84
- V-5. – Nouveau fonctionnement du lieu d'exposition dénommé Club des Arts 9, rue Gustave Simon à Nancy et mise à disposition du lieu à diverses associations et partculiers. • 2005 - 830 W 85
- VI-1. – Musée des beaux-arts - Convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour la réalisation du catalogue de l'exposition Jean-Baptiste Isabey (Nancy 1767 - Paris 1855) Portraitiste de l'Europe. • 2005 - 830 W 86
- VI-2. – Convention de dépôt et de don au musée Lorrain d'objets archéologiques provenant du site gallo-romain de Bruxières. Convention de dépot au musée Lorrain d'Objets archéologiques provenant de la fouille réalisée dans les jardins du Palais Ducal. • 2005 - 830 W 86
- VI-3. – Signature d'une convention financière entre la Ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 2005 - 830 W 86
- VI-4. – Entrées gratuites dans les musées à l'occasion du Forum ici Nancy 3ème édition. • 2005 - 830 W 86
- VII-1. – Tarification : audioguidage au Musée de l'École de Nancy, billeterie, bar et vente de friandises pour le Forrum et les Rencontres de la Villette hors les Murs. • 2005 - 830 W 86
- VII-2. – Centre régional des musiques actuelles/Austrasique Convention de partenariat avec la SACEM Nancy. • 2005 - 830 W 86
- VII-3. – Attribution de subvention à des associations de musiques actuelles. • 2005 - 830 W 86
- VIII-1. – Contrat de co-production avec le théatre de Caen. • 2005 - 830 W 86
- IX-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2005 - 830 W 86
- IX-2. – Bourses d'études pour trois étudiants de nos villes jumelées de Karlsruhe (Allemagne), Kanazawa (Japon), et Kiryat Shmona (Israel) pour l'année universitaire 2005 / 2006. • 2005 - 830 W 86
- IX-3. – Diffusion d'un livre bilingue consacré aux cinquante ans de jumelage entre Nancy et Karlsruhe - Convention avec l'Office du tourisme. • 2005 - 830 W 86
- X-1. – Attribution de subventions à deux associations nancéiennes. • 2005 - 830 W 86
- XI-1. – Musée lorrain - Approbation du classement Monument Historique de divers édifices. • 2005 - 830 W 86
- XII-1. – Mise en oeuvre de la décentralisation - Adaptation des compétences communautaires. • 2005 - 830 W 86
- XII-2. – Avenant n°2 à la convention de portage foncier du 16 janvier 2001 entre l'Etablissement public foncier de Lorraine, la Ville de Nancy et la SOLOREM pour le site Berger Levrault Boulevard Charles V à Nancy. • 2005 - 830 W 86
- XII-3. – Acquisition des locaux de la mairie de quartier Rives de Meurthe, promenade Emilie du Châtelet. • 2005 - 830 W 86
- XII-4. – Immeuble 51-53 rue de Phalsbourg : convention avec l'Etablissement public foncier de Lorraine et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2005 - 830 W 86
- XII-5. – Parcelle AO 32, 11 rue de la Flize à Nancy - Convention d'occupation précaire avec Voies Navigables de France en attente de l'acquisition foncière par la Ville de Nancy. • 2005 - 830 W 86
- XII-6. – Convention de servitude de tréfonds d'une canalisation gaz. • 2005 - 830 W 86
- XII-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005 - 830 W 86
- XII-8. – Attribution à auditorium de la Pépinière du nom de Gaston STOLTZ. • 2005 - 830 W 86
- XII-9. – Dénomination d'une partie d'espace vert devant la MJC Beauregard du nom de Pierre-Joseph-Buc'hoz. • 2005 - 830 W 86
- XII-10. – Dénomination d'une voie longeant une façade de la Cour d'appel de Nancy du nom de Suzanne-Regnault-Gousset. • 2005 - 830 W 86
- XII-11. – Dénomination du stand de tir sis 41 rue de Tomblaine du nom de Pol-Konsler. • 2005 - 830 W 86
- XIII-1. – Décision modificative n° 1 du budget principal et des budgets annexes. • 2005 - 830 W 86
- XIII-2. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 2004. • 2005 - 830 W 86
- XIII-3. – Attribution d'une subvention de 2 000 euros au CROUS de Nancy-METZ à l'occasion de la célébration du cinquantenaire du réseau des oeuvres. • 2005 - 830 W 86
- XIII-4. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 2.500.000 euros que la fondation des jeunes Aveugles et déficients visuels de Nancy envisage de contracter auprès de la banque SNVB pour financer la restructuration de ses locaux. • 2005 - 830 W 87
- XIII-5. – Garantie à hauteur de 100 000 euros d'un emprunt de 600 000 euros que l'OGEC Notre Dame Saint Sigisbert envisage de contracter auprès de la banque SNVB pour financer la restructuration des ses locaux. • 2005 - 830 W 87
- XIII-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par Batigère Nancy pour la construction d'une part de 48 logements locatifs dont 14 maisons de ville financés en prêt locatif social (4 800 000 - et d'oeutre part de 18 logements locatifs financés en prêt locatif intérimair. • 2005 - 830 W 87
- XIII-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif social (P.L.S.) d'un montant de 218 600 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la construction de 3 logements 6, rue d'Al. • 2005 - 830 W 87
- XIII-8. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts PLUS CD d'un montant global de 1 625 098 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 20 logements collectifs Place Loritz à Nancy. • 2005 - 830 W 87
- XIII-9. – Garantie d'emprunt sollicitée par Meurthe-et-Moselle Habitat pour deux Prêts PLUS CD d'un montant global de 1 941 940 euros contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 20 logements collectifs Place Loritz à. • 2005 - 830 W 87
- XIII-10. – Avenant à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2005 - 830 W 87
- XIII-11. – Tenue des bureaux de vote pour le scrutin relatif à la législative partielle des 4 et 11 septembre 2005 - Attribution d'entrées gratuites pour les Présidents et les Assesseurs. • 2005 - 830 W 87
- XIII-12. – Renouvellement du contrat du directeur de l'ensemble Poirel. • 2005 - 830 W 87
- XIII-13. – Renouvellement d'un emploi contractuel de chargé d'études jumelage et relations internationales. • 2005 - 830 W 87
- XIII-14. – Nouveau contrat d'assistant chargé de l'action culturelle, de l'animation et de la communication, concepteur et réalisateur des produits éditoriaux et de communication à la Mission 2005. • 2005 - 830 W 87
- XIV-1. – Groupement de commandes pour les fournitures et petits matériels de bureau, fournitures scolaires et consommables informatiques - Année 2005 - Avenant n° 1 aux lots n°s 1, 3 et 4. • 2005 - 830 W 87
- XIV-2. – Centre régional des musiques actuelles - Avenant n° 1 au lot n° 3 Coordination pour la sécurité et la protection de la santé. • 2005 - 830 W 87
- XIV-3. – Restauration de l'escalier d'honneur et du péristyle de l'Hôtel de Ville de Nancy - Avenant n° 1 au lot n° 13 restitution de décors disparus. • 2005 - 830 W 87
- XIV-4. – Nettoyage des locaux municipaux- Avenant n° 1 au lot 4. • 2005 - 830 W 87
- XIV-5. – Appel d'offres ouvert de travaux - Musée Historique Lorrain - Restauration des façades - Convention financière avec l'État. • 2005 - 830 W 87
- XIV-6. – Appel d'offres ouvert de travaux - Maintenance des installations de détection incendie dans divers bâtiments de la Ville - Année 2006. • 2005 - 830 W 87
- XIV-7. – Appel d'offres ouvert - Pavillon Héré - Place de la Carrière - Travaux de restauration du statuaire au devant du pavillon - Convention financière avec l'État - Convention financière avec la SCI de la Carrière - Versement de la part de la Ville de Nancy a. • 2005 - 830 W 87
- XIV-8. – Mairie de Quartier Haussonville - Travaux d'extension et création d'un pôle de services publics. Relance de l'appel d'offres ouvert suite à infructueux. • 2005 - 830 W 87
- XIV-9. – Autorisation de signature de divers marchés publics passés sur appel d+offres ouvert. • 2005 - 830 W 87
- XV-1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au collège des collectivités locales de la Fédération Nationale des métiers du stationnement. • 2005 - 830 W 87
-
- 1. – Subvention exceptionnelle à la Croix-Rouge française en soutien aux victimes du séisme du 8 octobre en Asie Centrale. • 2005 - 830 W 88
- I-1. – Convention de partenariat et de mise à disposition des locaux de l'immeuble Lyautey entre la Ville de Nancy, les Universités et le Grand Nancy pour l'installation des trois présidences d'Universités. • 2005 - 830 W 88
- I-2. – Participation financière à la mise en place d'un point public conjoint Ville et Communauté urbaine du Grand Nancy destiné à l'accueil des nouveaux habitants du quartier Rives de Meurthe. Convention entre la Ville de Nancy et Solorem. • 2005 - 830 W 88
- I-3. – Participation financière de la Ville de Nancy pour la réalisation de l'étude pour l'élaboration et le suivi d'un projet de renouvellement urbain sur le site d'Haussonville à Nancy. • 2005 - 830 W 88
- I-4. – Subventions municipales en matière de rénovation des devantures et enseignes commerciales avec la participation financière de l'État au titre du FISAC. • 2005 - 830 W 88
- I-5. – Attribution d'une subvention à l'association FORUM EST HORIZON pour l'organisation du forum du même nom. • 2005 - 830 W 88
- I-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005 - 830 W 88
- II-1. – Proposition d'indemnisation des pièces du Musée de l'École de Nancy volées en Suisse lors de l'exposition Verreries d'Emile GALLE de l'oeuvre unique à la série. • 2005 - 830 W 88
- II-2. – Procédure de lancement d'une délégation de service public pour l'exploitation de la librairie du Musée des beaux-arts. • 2005 - 830 W 88
- II-3. – Musée des beaux-arts : Convention d'édition avec Fage Editions pour la réalisation du catalogue de l'exposition Dame Barbara Hepworth. • 2005 - 830 W 88
- II-4. – Réseau Art nouveau Network 3ème phase - Projet 2005/2007 Réseau Art nouveau et société - Contribution aux frais du bureau de coordination. • 2005 - 830 W 88
- II-5. – Avenant n°1 au marché passé sur appel d'offres ouvert pour le transport des œuvres de l'exposition De l'Esprit des Villes. • 2005 - 830 W 88
- III-1. – Nancy 2005, le temps des Lumières , accès gratuit aux musées pour les expositions les 26-27 novembre 2005 - Date d'inauguration de la place Stanislas. • 2005 - 830 W 88
- III-2. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Convention de mécénat avec la société France Lanord et Bichaton. • 2005 - 830 W 88
- III-3. – Contrat de cession de droits d'exploitation de l'écusson des lices de la Place Stanislas entre la Ville de Nancy, l'Office de Tourisme et l'Architecte en Chef des monuments historiques. • 2005 - 830 W 88
- IV-1. – Musée lorrain - Restauration des façades. Commande d'une étude préalable concernant la restauration des façades sur la cour du bâtiment Morey. Convention financière avec l'État. • 2005 - 830 W 89
- IV-2. – Musée lorrain. - Restauration des couvertures - Tranche conditionnelle 1 : Galerie des Cerfs (partie Sud) - Convention financière avec l'État. • 2005 - 830 W 89
- V-1. – Subvention d'équipement pour l'année 2005. • 2005 - 830 W 89
- VI-1. – Opéra : Contrat de co-production ELISIR D'AMORE avec le théâtre de Caen et l'Opéra de Rennes. • 2005 - 830 W 89
- VI-2. – Opéra : Mise à disposition temporaire de matériel d'œuvres musicales. • 2005 - 830 W 89
- VI-3. – Opéra : Convention avec les Talens Lyriques. • 2005 - 830 W 89
- VII-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2005 - 830 W 89
- VIII-1. – Attribution d'une subvention Association Apavat Radio Fajet. • 2005 - 830 W 89
- VIII-2. – Attribution de subvention au dispositif Défi Jeunes. • 2005 - 830 W 89
- VIII-3. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - 2ème phase de l'exercice 2005. • 2005 - 830 W 89
- VIII-4. – Versement de subventions de fonctionnement - Conventions nouvelles avec quatre clubs sportifs et avenants pour l'année 2005 avec trois clubs sportifs nancéiens. • 2005 - 830 W 89
- VIII-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le soutien à la pratique sportive et à l'intégration des étudiants dans la cité. • 2005 - 830 W 89
- VIII-6. – Attribution d'une subvention d'équipement à trois associations sportives. • 2005 - 830 W 89
- IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase de l'année 2005. • 2005 - 830 W 89
- IX-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme - 3ème phase de l'année 2005. • 2005 - 830 W 89
- X-1. – Convention de prestations de services entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy en matière de développement durable. • 2005 - 830 W 89
- X-2. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé )2ème phase de l'année 2005. • 2005 - 830 W 89
- X-3. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2005 - 830 W 89
- XI-1. – Transferts de compétences - Approbation de l'ajustement des attributions de compensations des communes de Jarville-la-Malgrange, Laxou, Saint-Max, Vandoeuvre-lès-Nancy, Villers-lès-Nancy à compter du 1er janvier 2005. • 2005 - 830 W 89
- XI-2. – Modification de la garantie accordée à la fondation des jeunes aveugles et déficients visuels de Nancy. • 2005 - 830 W 89
- XI-3. – Garantie à hauteur de 50% d'un emprunt de 120 000 euros que la fédération de Meurthe-et-Moselle du Secours populaire français envisage de contracter auprès du Crédit mutuel pour l'acquisition d'un local. • 2005 - 830 W 89
- XI-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Renouvellement Urbain (PRU) d'un montant de 119 218 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement complémentaire de l'opération de construction de 9 log. • 2005 - 830 W 89
- XI-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 32 rue de Montreville à Nancy au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 2005 - 830 W 89
- XI-6. – Création d'un poste de coordonnateur du dispositif de réussite éducative. • 2005 - 830 W 89
- XI-7. – Mise à disposition de personnel à la Caisse des Écoles dans le cadre de la mise en Auvre de la Loi de programmation pour la Cohésion Sociale - Programme de réussite éducative. • 2005 - 830 W 89
- XI-8. – Renouvellement de l'emploi contractuel de chef de projet - Contrat de Ville-Quartier Haussonville-Charles III. • 2005 - 830 W 89
- XI-9. – Recensement de la population 2006 - Indemnité des agents recenseurs. • 2005 - 830 W 89
- XI-10. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel des mandataires pour l'exercice 2004. • 2005 - 830 W 89
- XI-11. – Cession de remorques à des communes du Grand Nancy. • 2005 - 830 W 89
- XII-1. – Appel d'Offres ouvert pour l'entretien des espaces verts de la Ville de Nancy - Cité des Fleurs - Secteurs Beauregard et Haut-du-Lièvre. • 2005 - 830 W 89
- XII-2. – Appel d'offres ouvert. Travaux d'Entretien - Grosses Réparations et Travaux Neufs dans les propriétés communales. • 2005 - 830 W 89
- XII-3. – Appel d'offres ouvert. Maintenance des installations techniques dans les parkings de la Ville de Nancy - Exercice 2006. • 2005 - 830 W 89
- XII-4. – Autorisation de signature de divers marchés publics. • 2005 - 830 W 89
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- I-1. – Politique de la Ville. Contrat de Ville de l'agglomération nancéienne. Financement des derniers projets 2005. • 2005 - 830 W 90
- I-2. – Programme de réussite éducative : opération Coup de pouce au Club de Lecture et d'Ecriture (CLE). Convention Ville de Nancy / Caisse des écoles de Nancy / Association pour Favoriser une École Efficace (APFEE). • 2005 - 830 W 90
- I-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2005 - 830 W 90
- I-4. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des Emplois-Jeunes 2ème phase 2005 : juin - juillet - août - septembre 2005. • 2005 - 830 W 90
- I-5. – Avenant n°1 à la convention avec le Conseil régional sur la mobilisation du Fonds Régional de Cohésion Sociale pour les opérations de renouvellement urbain. • 2005 - 830 W 90
- I-6. – Pass'Sport et Culture : Renouvellement de la convention. • 2005 - 830 W 90
- I-7. – Défi Jeunes - Attribution d'une subvention au projet Itinéraire d'un produit équitable. • 2005 - 830 W 90
- I-8. – Versement d'une subvention au profit du projet : Minute, Citoyens !. • 2005 - 830 W 90
- II-1. – Classes de découvertes - Modalités de participation réciproque des communes de Laneuveville-devant-Nancy et de Nancy. • 2005 - 830 W 90
- III-1. – Nancy Ville Santé : convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Nancy pour le financement du poste de responsable de service. • 2005 - 830 W 90
- III-2. – Création du poste de Responsable du service Nancy Ville Santé. • 2005 - 830 W 90
- III-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2005 - 830 W 90
- IV-1. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Démarche de subvention FISAC pour la deuxième tranche 2005 - 2006. • 2005 - 830 W 91
- IV-2. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers. • 2005 - 830 W 91
- IV-3. – Port de plaisance de Nancy - Création d'un tarif annuel et convention entre les occupants des bateaux logements Adventi, P'tit Loup, Ichtus, Chocpa et Histoire d'eau et la Ville de Nancy pour l'année 2006. • 2005 - 830 W 91
- IV-4. – Participation de la ville au 9ème prix arturbain.fr 2005 - Adhésion au Séminaire Robert AUZELLE. • 2005 - 830 W 91
- IV-5. – ZAC Provençal : approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2004. • 2005 - 830 W 91
- IV-6. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2004. Agrément du cessionnaire de la dernière parcelle cédée par Solorem. • 2005 - 830 W 91
- IV-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005 - 830 W 91
- V-1. – Attribution de subventions aux associations Vie étudiante. • 2005 - 830 W 91
- V-2. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au lycée Chopin pour le projet Arts et culture. • 2005 - 830 W 91
- V-3. – Attribution de subvention aux associations de jeunesse. • 2005 - 830 W 91
- V-4. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement - 3ème phase de l'exercice 2005. • 2005 - 830 W 91
- V-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant le premier trimestre de l'année scolaire et pendant les congés de Toussaint. • 2005 - 830 W 91
- VI-1. – Nancy 2005, le Temps des Lumières - Avenant financier à la convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2005 - 830 W 91
- VII-1. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2005 - 830 W 91
- VIII-1. – Acquisition d'un logiciel intégré des Archives Municipales de Nancy - Demande de subvention auprès de l'État. • 2005 - 830 W 91
- IX-1. – Convention avec le Centre Chorégraphique Blanca Li. • 2005 - 830 W 91
- IX-2. – Convention de co-production avec l'Opéra Royal de Wallonie. • 2005 - 830 W 91
- X-1. – Attribution de subventions à des associations de musique actuelles. • 2005 - 830 W 91
- XI-1. – Appel d'offres ouvert de travaux - Pavillon Alliot (Grand Hôtel de la Reine). Restauration des menuiseries. Tranche unique. - Convention financière avec l'État. • 2005 - 830 W 91
- XI-2. – Palais Ducal - Restauration des couvertures et façades. Marché complémentaire au marché de couverture de l'entreprise LEBRAS Frères. • 2005 - 830 W 91
- XII-1. – Réseau Art nouveau Network - adhésion à une association sans but lucratif - Statuts de cette association. • 2005 - 830 W 91
- XII-2. – Avenant n°2 à la convention de concession relatif à l'aménagement et à l'exploitation de la librairie-boutique du musée des Beaux-Arts. • 2005 - 830 W 91
- XII-3. – Expositions Roger Marx 2006 aux Musées des Beaux-Arts et Musée de l'École de Nancy. • 2005 - 830 W 91
- XIII-1. – Renouvellement des commissions permanentes d'appel d'offres chargées d'attribuer les marchés publics et d'émettre un avis sur la passation d'avenant. • 2005 - 830 W 91
- XIII-2. – Librairie du Musée des beaux-arts - Désignation des membres de la commission de délégation de service public. • 2005 - 830 W 91
- XIV-1. – Convention d'occupation du domaine public - Terrain pour stationnement des caravanes des forains - Parking du Zénith. • 2005 - 830 W 91
- XIV-2. – Avenant n°4 portant sur l'amélioration de la lisibilité et de la transparence du contrat de location et de maintenance des sanitaires publics. • 2005 - 830 W 91
- XIV-3. – Avenant n° 19 à la Convention de concession du stationnement sur voirie du 10 janvier 1974, mettant fin aux dispositions prévues pour la gestion des sites d'agents encaisseurs. • 2005 - 830 W 91
- XV-1. – Décision modificative n° 2. • 2005 - 830 W 92
- XV-2. – Dotations provisoires 2006 en investissement et en fonctionnement. • 2005 - 830 W 92
- XV-3. – Tarification des services municipaux - Année 2006. • 2005 - 830 W 92
- XV-4. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2005 - 830 W 92
- XV-5. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables Année 2005. • 2005 - 830 W 92
- XV-6. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy - Deuxième semestre 2005. • 2005 - 830 W 92
- XV-7. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt complémentaire à la PALULOS de 81 140 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer le remplacement des menuiseries extérieures d'un bâtiment 2, rue Fr. • 2005 - 830 W 92
- XV-8. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un prêt locatif social de 3.062.400 euros destiné à financer la construction de 34 logements collectifs avenue du XXème Corps à Nancy. • 2005 - 830 W 92
- XV-9. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE - Nancy pour deux Prêts Locatifs à Usage Social (PLUS) d'un montant global de 2 950 000 contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destinés à financer la construction de 39 logements coll. • 2005 - 830 W 92
- XVI-1. – Appel d'offres ouvert - École maternelle Charles III - Rénovation et extension. • 2005 - 830 W 92
- XVI-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture et pose de rideaux, voilages, stores, films solaires dans les propriétés communales. Année 2006. • 2005 - 830 W 92
- XVI-3. – Rénovation du câblage informatique et téléphonique de l'Hôtel de Ville - Appel d'Offres Ouvert. • 2005 - 830 W 92
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- I-1. – Financement partenarial de trois Chantiers d'Insertion: Maçonnerie option Paysagère - Ouvrier d'Entretien du Bâtiment Polyvalent et Peinture Contrat de Ville État et Communauté urbaine du Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et le PIEAN. • 2006 - 830 W 93
- II-1. – Accès aux établissements culturels aux porteurs du passeport culture de l'ENACT (École Nationale d'Application des Cadres Territoriaux) de Nancy. • 2006 - 830 W 93
- II-2. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2006. • 2006 - 830 W 93
- II-3. – Dépôt du fonds de la Communauté Juive de Nancy aux Archives municipales de Nancy. • 2006 - 830 W 93
- II-4. – Prise en charge étendue du dispositif d'accompagnement de groupes de musiques actuelles. • 2006 - 830 W 93
- II-5. – Attribution de subventions pour des projets de musiques actuelles. • 2006 - 830 W 93
- II-6. – Annulation du versement de subvention à une association. • 2006 - 830 W 93
- II-7. – Convention de partenariat entre le Musée lorrain et le Musée Georges de La Tour de Vic-sur-Seille. • 2006 - 830 W 93
- II-8. – Exposition Roger Marx du 6 mai au 28 août 2006 : Convention de Mécénat avec la SNVB. • 2006 - 830 W 94
- II-9. – Convention de mécénat BNP-Paribas Réseau Est pour les expositions Jean-Baptiste Isabey et Roger Marx. • 2006 - 830 W 94
- II-10. – Convention de mécénat avec le club Kiwanis de Nancy et la Ville de Nancy (Musée des beaux-arts). • 2006 - 830 W 94
- II-11. – Musée des beaux-arts et Musée de l'École de Nancy : Convention de partenariat avec le Centre Social du Haut-du-Lièvre La Clairière. • 2006 - 830 W 94
- III-1. – Encouragement des relations Franco-Allemandes dans un nouvel espace européen. • 2006 - 830 W 94
- III-2. – Préjugés et réalités - Projet Européen initié par le Théâtre Universitaire de Nancy. • 2006 - 830 W 94
- III-3. – Bourse d'études pour un étudiant de la ville jumelée de Padoue (Italie). • 2006 - 830 W 94
- IV-1. – Ensemble immobilier dit piscine ronde - Convention de répartition de charges entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2006 - 830 W 94
- V-1. – Attribution d'une subvention à l'Association départementale de Protection Civile de Meurthe-et-Moselle (A.D.P.C. 54) pour la mise en oeuvre d'une politique de sensibilisation et de formation au secourisme à destination des jeunes. • 2006 - 830 W 94
- V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2006 - 830 W 94
- V-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 2006 - 830 W 94
- VI-1. – Avis sur le projet de création de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (Z.P.P.A.U.P.) sur l'avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et l'avenue de Strasbourg. • 2006 - 830 W 94
- VI-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2004 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2004. • 2006 - 830 W 95
- VI-3. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2003/2004 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2004. • 2006 - 830 W 95
- VI-4. – Avis sur la cession par BATIGERE-Nancy d'une parcelle de terrain sise 1 à 13 rue Pierre Villard' 40 à 44 rue de Nabécor et 20 Quai de la Bataille à Nancy. • 2006 - 830 W 95
- VI-5. – Avis sur la cession par la SA d'HLM des Régions du Nord et de l'Est de 10 logements 6 rue des Quatre-Églises à Nancy. • 2006 - 830 W 95
- VI-6. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire - Périmètre 2006. • 2006 - 830 W 95
- VI-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006 - 830 W 95
- VI-8. – Dénomination de la voirie et du square sis Jardins de Nabécor, quai de la Bataille à Nancy : rue Jules-Dorget, square Jules-Dorget. • 2006 - 830 W 95
- VI-9. – Attribution du nom de René KIPPERT à la grande salle du gymnase sis 56, rue Raymond Poincaré à Nancy. • 2006 - 830 W 95
- VII-1. – Instauration du compte épargne-temps pour les agents de la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 95
- VII-2. – Indemnité pour travail dominical régulier des agents du patrimoine et agents du patrimoine qualifié des musées exerçant des fonctions d'accueil et de surveillance. • 2006 - 830 W 95
- VII-3. – Création du poste de chargé de la coordination logistique au sein du Pôle Développement Local et Attractivité de la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 95
- VII-4. – Renouvellement de l'emploi de chargé de mission pour la recherche de partenariats financiers publics ou privés. • 2006 - 830 W 95
- VII-5. – Recrutement d'un Responsable du Protocole. • 2006 - 830 W 95
- VIII-1. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 2006 - 830 W 95
- VIII-2. – Écoles Didion maternelle et primaire - Renouvellement des contrats de fourniture de chaleur. • 2006 - 830 W 95
- VIII-3. – Appel d'offres ouvert - Église Notre Dame de Bonsecours. Restauration des décors intérieurs : décors latéraux, sol et tribune. Convention financière avec l'État. • 2006 - 830 W 95
- VIII-4. – Appel d'offres ouvert - Rénovation de la halle du Marché central - Lot n° 11 - Ascenseurs - Résiliation du marché THYSSENKRUPP -. • 2006 - 830 W 95
- VIII-5. – Appel d'offres ouvert - Année 2006 - Prestations de surveillance et de gardiennage des manifestations dans les salles municipales et différents sites extérieurs. • 2006 - 830 W 95
- VIII-6. – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Avenant de transfert aux lots n°1, 2, 4 et 5. • 2006 - 830 W 95
- VIII-7. – Signature de Marché - Gestion technique des alarmes intrusion - pacte sécuritaire des bâtiments. • 2006 - 830 W 95
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- Projet d'Aménagement du Développement Durable : Orientations et Perspectives. • 2006 - 830 W 97
- II-1. – Budget primitif 2006 et budgets annexes. • 2006 - 830 W 97
- II-2. – Vote des taux d'imposition sur les trois taxes pour l'année 2006. • 2006 - 830 W 97
- II-3. – Adoption du nouveau régime des provisions suite à la réforme de l'instruction comptable M14. • 2006 - 830 W 97
- III-1. – Cession d'un terrain rue du Crosne à Nancy à l'Association Mutualiste ORPHEOPOLIS. • 2006 - 830 W 97
- III-2. – Avenant n°1 à la convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat Charles III, Saint-Dizier et IV Églises. • 2006 - 830 W 97
- III-3. – Acquisition d'une parcelle de terrain rue de la Colline contiguë au Moulin de Boudonville. • 2006 - 830 W 97
- III-4. – Autorisation de cession de 10 pavillons anciens situés quartier d'Haussonville et appartenant à l'OPAC de Nancy. • 2006 - 830 W 97
- III-5. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 49 ter, rue Vayringe à Nancy. • 2006 - 830 W 97
- III-6. – Conclusion d'un bail emphytéotique avec l'office public d'aménagement et de construction de Nancy (OPAC) pour l'immeuble 1 rue Didion. • 2006 - 830 W 98
- III-7. – Adhésion à l'Association Séminaire Robert Auzelle. • 2006 - 830 W 98
- III-8. – Programme d'études ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy pour 2006. • 2006 - 830 W 98
- III-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006 - 830 W 98
- III-10. – Dénomination de voirie sur les sites Port aux Planches et Air Liquide : rue du Professeur-Albert-Fruhinsholz. • 2006 - 830 W 98
- III-11. – Attribution du nom de Paul-Friederich au pôle sportif et socio-éducatif de Gentilly. • 2006 - 830 W 98
- III-12. – Dénomination des locaux sis 40 rue Sainte-Catherine : Espace Docteur-Jean-Benech. • 2006 - 830 W 98
- III-13. – Dénomination de voies du quartier Crosne-Vayringe, programme résidentiel SCI Vayringe : rue Eugène-Christen. • 2006 - 830 W 98
- III-14. – Office de Tourisme - Passage en commission de reclassement 4 Etoiles. • 2006 - 830 W 98
- III-15. – Association Les Négociales - Attribution d'une subvention pour l'organisation du 17ème challenge de négociation commerciale. • 2006 - 830 W 98
- IV-1. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 98
- IV-2. – Ateliers de vie de quartier - Subventions au titre de l'exercice 2006. • 2006 - 830 W 98
- IV-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2006 - 830 W 98
- IV-4. – Chantier d'insertion à vocation culturelle Le cheval dans la Ville - Financement partenarial Contrat de ville État, Communauté urbaine du Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, le PIEAN, le Conseil général et l' Association Lorraine d'Adulte. • 2006 - 830 W 98
- IV-5. – Rénovation urbaine - groupement de commandes pour la communication sur la rénovation urbaine de l'agglomération nancéienne. • 2006 - 830 W 98
- V-1. – Carte scolaire 2006-2007 - prévisions de fermetures et ouvertures de classes. • 2006 - 830 W 98
- V-2. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2006 - 830 W 98
- V-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association pour l'année 2006. • 2006 - 830 W 98
- VI-1. – Attribution de subventions aux Associations d'Utilisateurs des Centres Sociaux. • 2006 - 830 W 98
- VI-2. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions aux associations individualisées de jeunesse. • 2006 - 830 W 98
- VI-3. – Attribution de subventions aux associations jeunesse. • 2006 - 830 W 98
- VI-4. – Vie Etudiante - Attribution d'une subvention. • 2006 - 830 W 98
- VI-5. – Défi Jeunes : attribution de subventions. • 2006 - 830 W 98
- VI-6. – Répartition des subventions des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Année 2006. • 2006 - 830 W 98
- VI-7. – Cinéville/Un été au ciné 2006 - Projet vidéo européen. • 2006 - 830 W 98
- VI-8. – Renouvellement du Contrat éducatif local - Avenant n°3 à la convention. • 2006 - 830 W 99
- VI-9. – Tarifs du Centre de Loisirs Municipal - Année 2006. • 2006 - 830 W 99
- VI-10. – Finale de la Coupe de la Ligue de football : conventions entre la Ville de Nancy et quatre associations sportives. • 2006 - 830 W 99
- VI-11. – Office municipal des sports (OMS) : renouvellement de la convention et attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2006 - 830 W 99
- VI-12. – Attribution de subventions de fonctionnement - Conventions et avenants à convention entre la Ville de Nancy et plusieurs clubs sportifs nancéiens. • 2006 - 830 W 99
- VI-13. – Acceptation des chèques vacances pour le règlement des prestations Jeunesse et Sports. • 2006 - 830 W 99
- VII-1. – Attribution de subventions à sept associations nancéiennes oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2006 - 830 W 99
- VIII-1. – Attribution de subventions à des associations et structures culturelles pour 2006. • 2006 - 830 W 99
- VIII-2. – Convention de partenariat avec des lieux associatifs culturels. • 2006 - 830 W 99
- VIII-3. – Convention de partenariat avec le Forum IRTS. • 2006 - 830 W 99
- VIII-4. – Convention de partenariat avec la Biennale de l'Image. • 2006 - 830 W 99
- VIII-5. – Convention de partenariat avec le Gradus ad Musicam. • 2006 - 830 W 99
- VIII-6. – Attribution de subvention pour des projets de musiques actuelles. • 2006 - 830 W 99
- VIII-7. – Centre régional des musiques actuelles/Austrasique - Demande de subventions pour l'année 2006 auprès de la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine et du Conseil régional de Lorraine. • 2006 - 830 W 99
- VIII-8. – Convention de partenariat avec CEISM. • 2006 - 830 W 99
- VIII-9. – Convention de partenariat avec l'association Comité Lorrain Artistique (CLAVE). • 2006 - 830 W 99
- VIII-10. – Convention de mécénat avec la société Printemps - Communication dans le cadre de l'Exposition Roger Marx, un critique aux côtés de Gallé, Monet, Gauguin, Rodin présentée au Musée de l'École de Nancy et des beaux arts du 06 mai au 28 août 2006. • 2006 - 830 W 99
- VIII-11. – Convention de parrainage GDF pour participation au financement de l'action Mettre le pied au musée. • 2006 - 830 W 99
- VIII-12. – Nancy 2005, le temps des Lumières - Signature d'un avenant au marché de prestations de services concernant la recherche de participations financières provenant des mécènes. • 2006 - 830 W 99
- VIII-13. – Convention de partenariat avec la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 2006 - 830 W 99
- VIII-14. – Tarifs saison 2006-2007. • 2006 - 830 W 99
- IX-1. – Jumelage Ville de Nancy et Kiryat-Schmona Déplacement en Israël du 30 avril au 5 mai 2006 d'une délégation officielle conduite par Monsieur le Maire. • 2006 - 830 W 99
- IX-2. – Mois de l'Europe. • 2006 - 830 W 99
- IX-3. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006 - 830 W 99
- X-1. – Installation Classée soumise à enquête publique - Établissement Français du Sang Lorraine Champagne - Demande d'exploitation de sources radioactives sous forme de sources scellées et d'installations réfrigérantes sur son nouveau site situé boulevard Lob. • 2006 - 830 W 99
- X-2. – Tarification des droits d'occupation du domaine public pour les forains - Parking du Zénith - Maxéville. • 2006 - 830 W 99
- X-3. – Convention avec l'association RECIPROCITE pour le versement d'une subvention de fonctionnement. • 2006 - 830 W 99
- XI-1. – Appel d'offres ouvert - Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - 2007 - 2008 - 2009. • 2006 - 830 W 99
- XII-1. – Emploi de tailleur-costumier à l'Opéra national de Lorraine. • 2006 - 830 W 99
- XII-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Entraide des membres de la Légion d'Honneur. • 2006 - 830 W 99
- XII-3. – Groupement de commandes de services de communications électroniques 2007-2009. • 2006 - 830 W 99
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- I-1. – Plan de Déplacements Urbains. • 2006 - 830 W 100
- I-2. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé. • 2006 - 830 W 100
- II-1. – Projet urbain site Berger Levrault - Agrément des cessionnaires. • 2006 - 830 W 100
- II-2. – Cession d'un ensemble de parcelles à la Société ORPEA pour l'implantation d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, rue du Crosne à Nancy. • 2006 - 830 W 100
- II-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt PLS et un prêt complémentaire au PLS d'un montant global de 591 000 euros destinés à financer la construction de 6 logements collectifs 18, rue Sainte Anne à Nancy. • 2006 - 830 W 100
- II-4. – Indivision Solvay : autorisation de la Ville de Nancy au Grand Nancy pour la mise en place d'un dispositif de sécurisation. • 2006 - 830 W 100
- II-5. – Subvention à l'ARIM Lorraine : avenant à la convention du 16 décembre 2002. • 2006 - 830 W 100
- II-6. – Dénomination du passage pour piétons à la Gare Saint Léon. • 2006 - 830 W 100
- II-7. – Attribution du nom du Capitaine Alfred Dreyfus à l'esplanade et au parking de l'îlot Ile de Corse. • 2006 - 830 W 100
- II-8. – Communication des Observations de la Chambre régionale des comptes sur la SEM SOLOREM. • 2006 - 830 W 100
- III-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2006. • 2006 - 830 W 100
- III-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale - Avenant n°1. • 2006 - 830 W 100
- III-3. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des Emplois-Jeunes (1ère phase). • 2006 - 830 W 100
- III-4. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi: 1ère phase. • 2006 - 830 W 100
- III-5. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme8 - 1ère phase de l'année 2006. • 2006 - 830 W 100
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- I-1. – Soutien au commerce de centre ville - Attribution de subventions et avenant. • 2006 - 830 W 101
- I-2. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Office de Tourisme. • 2006 - 830 W 101
- I-3. – Acquisition de la parcelle de terrain située 77/79 rue de Tomblaine. • 2006 - 830 W 101
- I-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006 - 830 W 101
- II-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive au cours du 2ème trimestre de l'année scolaire et pendant les congés de février. • 2006 - 830 W 101
- II-2. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes oeuvrant pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2006 - 830 W 101
- II-3. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2006 - 830 W 101
- II-4. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives pour l'année 2006. • 2006 - 830 W 101
- III-1. – Attribution de subventions à trois associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2006 - 830 W 102
- IV-1. – Opérations vacances. • 2006 - 830 W 102
- IV-2. – Vie étudiante - Attribution de subventions. • 2006 - 830 W 102
- IV-3. – Associations de Jeunesse - Attribution de subventions. • 2006 - 830 W 102
- V-1. – Convention portant sur l'Opéra national de Lorraine 2006-2010. • 2006 - 830 W 102
- V-2. – Convention pour l'année 2006 entre l'État, la Ville de Nancy et l'École des Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2006 - 830 W 102
- V-3. – Convention de partenariat avec le Zénith de Nancy. • 2006 - 830 W 102
- V-4. – Convention de partenariat avec les structures productrices de concert au Zénith de Nancy. • 2006 - 830 W 102
- V-5. – Convention de partenariat avec le Grand Nancy pour le projet de concerts au Zénith en configuration 1 200 places. • 2006 - 830 W 102
- V-6. – Attribution de subventions pour des projets de musiques actuelles. • 2006 - 830 W 102
- V-7. – Annulation du versement de subventions à deux associations. • 2006 - 830 W 102
- V-8. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Conseil général de la Moselle portant sur un billet couplé pour l'entrée à deux expositions. • 2006 - 830 W 102
- V-9. – Convention de partenariat avec l'Association Emmanuel Héré - Amis du musée des beaux-arts. • 2006 - 830 W 102
- V-10. – Convention de mécénat avec la société Clear Channel France-communication dans le cadre de l'exposition Roger Marx, un critique aux côtés de Gallé, Monet, Gauguin, Rodin présentée au Musée de l'École de Nancy et des beaux-arts du 06 mai au 28 août 2006. • 2006 - 830 W 102
- V-11. – Convention avec la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain pour la gestion des expositions de préfiguration de la rénovation du Musée lorrain. • 2006 - 830 W 102
- V-12. – Musée lorrain : Convention d'édition avec Serge Domini éditeur pour la réalisation du catalogue de l'exposition Jean-Baptiste Claudot (1733-1805), le sentiment du paysage en Lorraine au XVIIIème siècle. • 2006 - 830 W 102
- V-13. – Le Livre sur la Place- Partenariat avec la société Bahlsen St Michel. • 2006 - 830 W 102
- V-14. – Convention d'objectifs dans le domaine des arts du spectacle vivant avec l'association Form'actions. • 2006 - 830 W 102
- V-15. – Convention de partenariat pour l'année 2006 avec le Conservatoire régional de l'image. • 2006 - 830 W 102
- V-16. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2006. • 2006 - 830 W 102
- V-17. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy utilisant la salle Poirel. • 2006 - 830 W 102
- V-18. – Versement de la subvention pour l'année 2006 à l'association École des Musiques de Lillebonne. • 2006 - 830 W 102
- V-19. – Subventions d'équipement pour l'année 2006. • 2006 - 830 W 102
- VI-1. – Séminaire à Lublin sur l'enseignement dans les écoles maternelles en Europe. • 2006 - 830 W 102
- VI-2. – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Nancy à l'association EUREGIO. • 2006 - 830 W 102
- VI-3. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006 - 830 W 102
- VII-1. – Convention de parrainage avec Caisse d'épargne pour le financement du programme d'animations pédagogiques sur le développement durable. • 2006 - 830 W 102
- VII-2. – Versement d'une subvention à la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 102
- VII-3. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2006 - 830 W 102
- VIII-1. – Appel d'offres ouvert: illuminations de fin d'année - Programme 2006 - Équipement, pose et raccordement des motifs lumineux. • 2006 - 830 W 102
- VIII-2. – Appel d'offres ouvert - Aménagement d'une Maison des Artistes - 101, avenue de Strasbourg. • 2006 - 830 W 102
- VIII-3. – Parking Saint Jean - marché de prestations de services pour l'exploitation - Appel d'offres ouvert. • 2006 - 830 W 102
- VIII-4. – Fournitures et petit matériel de bureau - Consommables informatiques - Année 2006 - Appel d'offres ouvert. • 2006 - 830 W 102
- IX-1. – Versement de subventions d'équipement à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur et à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2006 - 830 W 102
- IX-2. – Versement d'un fonds de concours au Grand Nancy dans le cadre de la convention de mutualisation de moyens au sein de la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications. • 2006 - 830 W 102
- IX-3. – Tarification des services municipaux. • 2006 - 830 W 102
- IX-4. – Renouvellement de l'emploi de Chargé de mission pour la direction du Pôle Développement Local et Attractivité de la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 102
- IX-5. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions au Comité d'action sociale, à la Mutuelle Nationale Territoriale 54 et à l'Amicale des municipaux. • 2006 - 830 W 102
- IX-6. – Adhésion au régime particulier d'assurance chômage pour les contrats d'accompagnement dans l'emploi et les contrats d'avenir. • 2006 - 830 W 102
- IX-7. – Suivi des frais médicaux résultant d'un accident du travail : revalorisation du montant horaire de la vacation du médecin conseil. • 2006 - 830 W 102
- IX-8. – Acceptation d'un legs de 1524,49 euros de Madame Marie Germaine Vialle. • 2006 - 830 W 102
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- Communication : Nancy 2005 - le Temps des Lumières. • 2006 - 830 W 103
- II-1. – Approbation du compte administratif principal 2005 et des comptes administratifs annexes. • 2006 - 830 W 104
- II-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2005. • 2006 - 830 W 105
- III-1. – Subvention exceptionnelle à Action Contre la Faim en soutien aux victimes du séisme du 27 mai 2006 en Indonésie. • 2006 - 830 W 105
- IV-1. – Convention entre la Ville de Nancy, les clubs et les prestataires participant aux animations sportives. • 2006 - 830 W 105
- IV-2. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2006 - 830 W 105
- IV-3. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive au cours du 3ème trimestre de l'année scolaire et pendant les congés de printemps. • 2006 - 830 W 105
- IV-4. – Attribution d'une subvention à une association sportive étudiante. • 2006 - 830 W 105
- V-1. – Caisse d'allocations familiales - Aides aux Temps Libres - Avenant n° 1 à la convention. • 2006 - 830 W 105
- V-2. – Caisse d'allocations familiales - Prestation de services - Avenant n° 1 à la convention d'action sociale et familiale. • 2006 - 830 W 105
- V-3. – Contrat éducatif nancéien - Nouvelles dispositions concernant la tarification. • 2006 - 830 W 105
- V-4. – Centre Régional Information Jeunesse de Lorraine (CRIJL) : nouvelle convention de partenariat avec la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 105
- V-5. – Défi Jeunes : attribution de subventions. • 2006 - 830 W 105
- V-6. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association des Petits Débrouillards de Lorraine. • 2006 - 830 W 105
- V-7. – ASAE FRANCAS : nouvelle convention de partenariat avec la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 105
- V-8. – Associations de jeunesse : attribution de subventions. • 2006 - 830 W 105
- VI-1. – Implantation d'un Commissariat de Police sis 3, rue Saint-Léon - Appel d'offres ouvert des travaux. • 2006 - 830 W 106
- VI-2. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du Village Saint-Léon. • 2006 - 830 W 106
- VI-3. – Deuxième phase du programme de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la deuxième tranche de la subvention FISAC. • 2006 - 830 W 106
- VI-4. – Traitement des friches urbaines Avenant n° 6 à la convention du 5 mai 1995. • 2006 - 830 W 106
- VI-5. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2005 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2006 - 830 W 106
- VI-6. – Cession à l'association Nancy Jazz Pulsations des locaux 104-106 Grande Rue. • 2006 - 830 W 106
- VI-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006 - 830 W 106
- VI-8. – Attribution du nom de René CHRETIEN à la salle réservée au club des Seniors, 43-45 rue Eugène CORBIN à Nancy. • 2006 - 830 W 106
- VII-1. – Réflexion sur le mode de gestion du Centre régional des Musiques Actuelles. • 2006 - 830 W 106
- VII-2. – Attribution de subventions d'équipement à l'EMAN - École des Musiques Actuelles de Nancy. • 2006 - 830 W 106
- VII-3. – Nuit du Patrimoine - samedi 16 septembre 2006 - Convention financière entre la Ville de Nancy et l'association des Cités d'Europe. • 2006 - 830 W 106
- VII-4. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2006. • 2006 - 830 W 106
- VII-5. – Subventions d'équipement pour l'année 2006. • 2006 - 830 W 106
- VII-6. – Musée lorrain - Restauration des façades et installations d'échafaudage - Tranche conditionnelle 1 : Galerie des Cerfs, partie Ouest - Convention financière 2006 avec l'État (1/2). • 2006 - 830 W 106
- VII-7. – Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la librairie du musée des beaux-arts. • 2006 - 830 W 106
- VII-8. – Mise en vente de catalogues, affiches et cartes postales lors du Livre sur la Place. • 2006 - 830 W 106
- VII-9. – Convention relative à la conservation des collections de périodiques. • 2006 - 830 W 106
- VIII-1. – Soutien financier à l'Association Cours Universitaires d'été pour étudiants étrangers au titre des relations européennes et internationales. • 2006 - 830 W 106
- VIII-2. – 15ème anniversaire du jumelage entre Nancy et Cincinnati. • 2006 - 830 W 106
- VIII-3. – Participation de la Ville de Nancy aux Semaines françaises à Karlsruhe. • 2006 - 830 W 106
- VIII-4. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées Padoue et Karlsruhe pour la période du mardi 1er août au vendredi 25 août 2006. • 2006 - 830 W 106
- IX-1. – Création de la commission communale d'accessibilité pour les personnes handicapées dans le cadre de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées du 11 février 2005. • 2006 - 830 W 107
- IX-2. – Politique de la Ville - Contrat de Ville de l'Agglomération nancéienne - Financement des premiers projets 2006. • 2006 - 830 W 107
- IX-3. – Prolongation de la convention d'adhésion entre la Ville de Nancy et le Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne (PIEAN). • 2006 - 830 W 107
- IX-4. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2006 - 830 W 107
- X-1. – Convention avec le Grand Nancy pour l'enlèvement des ordures ménagères dans le cadre de la mise en place de la redevance spéciale. • 2006 - 830 W 107
- X-2. – Marché de location d'entretien et de maintenance des sanitaires publics sur la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 107
- X-3. – Implantation d'un centre commercial rue Marcel Brot à Nancy. Projet d'aménagement de voirie. Avis de la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 107
- XI-1. – Marchés de prestations de services d'assurances de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert. • 2006 - 830 W 107
- XI-2. – Adhésion aux groupements de commandes pour l'achat de pièces détachées pour la maintenance du parc automobile et l'achat de carburants et d'huiles minérales. • 2006 - 830 W 107
- XI-3. – Appel d'offres ouvert. Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites de la Ville de Nancy - Année 2007. • 2006 - 830 W 107
- XI-4. – Acquisition et location de matériel de transport - Année 2006 - Appel d'offres ouvert. • 2006 - 830 W 107
- XI-5. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de matériels divers - Année 2007. • 2006 - 830 W 107
- XII-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour un Prêt Locatif à Usage Social de 2 076 400 euros destiné à financer la construction de 23 logements collectifs avenue du XXème Corps à Nancy. • 2006 - 830 W 107
- XII-2. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - premier semestre 2006. • 2006 - 830 W 107
- XII-3. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy - premier semestre 2006. • 2006 - 830 W 107
- XII-4. – Contrat du Directeur musical de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy et de l'Opéra national de Lorraine. • 2006 - 830 W 107
- XII-5. – Emploi de régisseur du choeur et responsable de l'accueil de l'Opéra national de Lorraine. • 2006 - 830 W 107
- XII-6. – Emploi de chef de projet - Centre régional des musiques actuelles. • 2006 - 830 W 107
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- I-1. – Communication sur le rapport d'activités 2005 du Grand Nancy. • 2006 - 830 W 108
- II-1. – Création de la carte Jeunes Nancy Culture à destination des 10-25 ans. • 2006 - 830 W 109
- II-2. – Opéra national de Lorraine : Création d'une régie avec autonomie financière et personnalité morale. • 2006 - 830 W 109
- II-3. – Désaffection et déclassement du domaine public du décor, des costumes et des accessoires de la production Jakob Lenz Contrat de cession de la production Jakob Lenz avec l'Opéra National de Bordeaux. • 2006 - 830 W 109
- II-4. – Convention de co-production avec le Théâtre de Caen. • 2006 - 830 W 109
- II-5. – Contrat de location avec l'Opéra de Rennes. • 2006 - 830 W 109
- II-6. – Convention avec le Conseil général de Meurthe-et-Moselle relative à la subvention accordée à l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2006 - 830 W 109
- II-7. – Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et le Ministère de l'Education Nationale relatif aux services éducatifs des institutions culturelles de la mairie. • 2006 - 830 W 109
- II-8. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2006. • 2006 - 830 W 109
- II-9. – Transfert de propriété des biens des collections de l'État mis en dépôt avant le 7 octobre 1910. • 2006 - 830 W 109
- II-10. – Convention de mécénat avec la Société Générale pour les expositions Le Comité Nancy-Paris et Le dessin comme outil chez le Corbusier. Convention de partenariat avec la Société Générale pour l'exposition Exposition Société Générale. • 2006 - 830 W 109
- II-11. – Convention de partenariat avec la BNP Paribas réseau Grand Est. • 2006 - 830 W 109
- II-12. – Entrées gratuites au musée des Beaux-Arts - Forum Ici Nancy - 4 ème édition. • 2006 - 830 W 109
- II-13. – Entrée gratuite au musée des Beaux-Arts pour les étudiants et enseignants de l'École de Condé de Nancy. • 2006 - 830 W 109
- II-14. – Conditions d'accueil des invités des services culturels. • 2006 - 830 W 109
- II-15. – Bibliothèque municipale - Convention relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 109
- II-16. – Convention avec le Département de la Moselle pour le dépôt à la Maison de Robert Schuman à Scy-Chazelles de livres et de manuscrits provenant de la Bibliothèque municipale de Nancy. • 2006 - 830 W 109
- II-17. – Attribution de subventions pour des projets de musiques actuelles. • 2006 - 830 W 109
- II-18. – Convention Carte lorraine Multipass Lycéens avec le Conseil régional de Lorraine. • 2006 - 830 W 109
- II-19. – Centre régional des musiques actuelles - Appel d'Offres Ouvert - équipement technique et mobilier. • 2006 - 830 W 109
- III-1. – Regroupement de deux clubs de volley-ball : le Nancy Volley Maxéville Jarville. Versement d'une subvention de fonctionnement et convention de partenariat. • 2006 - 830 W 109
- III-2. – Centre Paul Friederich : Convention de contribution financière avec la Caisse d'épargne de Lorraine. • 2006 - 830 W 109
- IV-1. – Foyer Nancéien des Jeunes Travailleurs (FNJT) - Avenant de prorogation de la convention. • 2006 - 830 W 109
- IV-2. – Opération Faim d'échanges : Attribution d'une subvention au CROUS de Nancy-Metz. • 2006 - 830 W 109
- IV-3. – Vie étudiante : attribution de subventions et convention avec la Fédération des Etudiants Nancéiens. • 2006 - 830 W 109
- IV-4. – Actions en direction de la vie étudiante : convention nocturne étudiante multipartite entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, la MGEl' la FNAC et la FEDEN. • 2006 - 830 W 109
- IV-5. – Projets Ville Vie Vacances - Convention entre la MJC du Haut-du-Lièvre et la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 109
- IV-6. – MJC Pichon - Attribution d'une subvention d'équipement. • 2006 - 830 W 109
- IV-7. – Octroi d'une participation financière de 1 500 euros à la MJC Pichon. • 2006 - 830 W 109
- IV-8. – Associations de jeunesse - Attribution de subventions. • 2006 - 830 W 109
- V-1. – Salle Raugraff à Nancy - Restructuration et rénovation - Demande d'aide financière. • 2006 - 830 W 109
- VI-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 2006. • 2006 - 830 W 110
- VI-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme8 - 2ème phase de l'année 2006. • 2006 - 830 W 110
- VII-1. – Appel d'offres ouvert de travaux -Porte Sainte-Catherine - Restauration générale + Tranche unique de travaux -Convention financière avec l'État. • 2006 - 830 W 110
- VII-2. – Appel d'offres ouvert de travaux -Place Stanislas - Restauration des balustrades et des décors sculptés - Convention financière avec l'État pour la première tranche : Hôtel de ville - Partie Ouest. • 2006 - 830 W 110
- VIII-1. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2005 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2005. • 2006 - 830 W 110
- VIII-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2005 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2005. • 2006 - 830 W 110
- VIII-3. – Avis de la Ville de Nancy sur des opérations de démolition sur les sites du Plateau de Haye et d'Haussonville. • 2006 - 830 W 110
- VIII-4. – Octroi d'une participation financière de 3 500 euros à l'école d'architecture. • 2006 - 830 W 110
- VIII-5. – Port de plaisance de Nancy Saint-Georges - Modification de la tarification. • 2006 - 830 W 110
- VIII-6. – Dénomination de voiries sur le Plateau de Haye : rue Henry-Brun et rue Louis-Camille-Maillard. • 2006 - 830 W 110
- VIII-7. – Dénominations sur le site Port aux Planches : allée Roger-Marx, esplanade et promenade du Commandant-Jean-Tulasne. • 2006 - 830 W 110
- VIII-8. – Cession à l'OPAC de Nancy d'un terrain à Haussonville. • 2006 - 830 W 110
- VIII-9. – Acquisition de l'emprise du futur square Jules Dorget. • 2006 - 830 W 110
- VIII-10. – Indivision Solvay : autorisation de cession de terrain. • 2006 - 830 W 110
- VIII-11. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006 - 830 W 110
- IX-1. – Projet sport et santé : Maman, papa, bougeons ensemble. • 2006 - 830 W 110
- IX-2. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2006 - 830 W 110
- IX-3. – Restructuration des abords du quai René II et réfection des allées des parcs de la Pépinière, Sainte Marie et Blondlot - Demande de subvention au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2006 - 830 W 110
- IX-4. – Changement de dénomination sociale de SOGEPARC CGST en VINCI PARK CGST : avenant n°20 à la convention de concession du stationnement payant sur voirie et avenant n° 6 à la convention de concession du parc de stationnement de la Manufacture. • 2006 - 830 W 110
- X-1. – Jumelage avec Kiryat Shmona: attribution d'une aide exceptionnelle. • 2006 - 830 W 111
- X-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006 - 830 W 111
- X-3. – Jumelage de Nancy et Kanazawa. Déplacement à Kanazawa du 9 au 13 octobre 2006 d'une délégation officielle conduite par Monsieur le Maire. • 2006 - 830 W 111
- X-4. – Bourse d'études pour un étudiant de nos villes jumelées pour l'année universitaire 2006/2007. • 2006 - 830 W 111
- XI-1. – Décision modificative n°1. • 2006 - 830 W 111
- XI-2. – Garantie à hauteur de 50 % d'un emprunt de 11 856 393 euros à l'Office d'Hygiène Sociale de Meurthe-et-Moselle. • 2006 - 830 W 111
- XI-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt locatif social (PLS) de 3 600 000 euros destiné à financer la construction de 41 logements place Loritz à Nancy. • 2006 - 830 W 111
- XII-1. – Renouvellement de l'emploi de conseiller artistique de l'Opéra national de Lorraine et de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 2006 - 830 W 111
- XII-2. – Création de l'emploi de chargé de mission Intégration et Droits de l'Homme. • 2006 - 830 W 111
- XIII-1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique au cours de l'année 2007. • 2006 - 830 W 111
- XIII-2. – Appel d'offres ouvert - Année 2007 - Nettoyage des locaux municipaux. • 2006 - 830 W 111
- XIII-3. – Appel d'offres ouvert pour l'impression de brochures et plaquettes de communication éditées par la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 111
- XIII-4. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de papier et enveloppes - Année 2007. • 2006 - 830 W 111
- XIII-5. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Année 2007. • 2006 - 830 W 111
- XIII-6. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes, les écoles et les services municipaux. • 2006 - 830 W 111
- XIII-7. – Appel d'offres ouvert - Rénovation du câblage informatique et téléphonique de l'Hôtel de Ville. • 2006 - 830 W 111
- XIII-8. – Avenant n°1 au marché de location/maintenance de deux appareils de reprographie haut débit Noir et Blanc et d'un appareil couleur. • 2006 - 830 W 111
-
- I-1. – Renouvellement du Conseil des jeunes. • 2006 - 830 W 112
- I-2. – Égalité des chances - Opération Un par Un : approbation de la charte. • 2006 - 830 W 112
- I-3. – Défis jeunes - Attribution de subventions. • 2006 - 830 W 112
- I-4. – Centres sociaux - Avenants de prorogation de la convention. • 2006 - 830 W 112
- I-5. – Centre social Beauregard - Attribution d'une subvention exceptionnelle. • 2006 - 830 W 112
- I-6. – Associations de Jeunesse - Attribution de subventions. • 2006 - 830 W 112
- I-7. – Associations étudiantes - Attribution de subventions. • 2006 - 830 W 112
- I-8. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour soutenir la pratique du sport chez les étudiants. • 2006 - 830 W 112
- I-9. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations 2ème phase. • 2006 - 830 W 112
- II-1. – Marché central - poursuite de l'exonération des droits de place aux commerçants délocalisés et nouvelle tarification. • 2006 - 830 W 113
- II-2. – Pôle verrier - Attribution d'une subvention pour l'organisation du Ve Symposium du Verre. • 2006 - 830 W 113
- II-3. – Chambre de Métiers de Meurthe-et-Moselle - Attribution d'une subvention pour l'utilisation de la salle Poirel. • 2006 - 830 W 113
- III-1. – Pôles emploi de la Ville de Nancy : Charte de services avec la Maison de l'Emploi du Grand Nancy. • 2006 - 830 W 113
- III-2. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de l'Entente des Générations pour l'Emploi et l'Entreprise (E.G.E.E.). • 2006 - 830 W 113
- III-3. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des emplois-jeunes: 2ème phase (mars à juin 2006). • 2006 - 830 W 113
- III-4. – Centenaire de la réhabilitation du Capitaine Dreyfus - Convention de partenariat avec l'association Quatuor Dreyfus 2006. • 2006 - 830 W 113
- III-5. – Avenants aux conventions signées avec les associations CEISM, CLAVE et Buisson Ardent. • 2006 - 830 W 113
- III-6. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme8 - 3ème phase de l'année 2006. • 2006 - 830 W 113
- III-7. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 2006. • 2006 - 830 W 113
- IV-1. – Création de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle L'Autre Canal : adoption des statuts et désignation des membres. • 2006 - 830 W 113
- IV-2. – L'Autre Canal (Centre régional des musiques actuelles/l'Austrasique). Convention de partenariat avec la SACEM. • 2006 - 830 W 113
- IV-3. – Subvention d'équipement 2006. • 2006 - 830 W 113
- IV-4. – Attribution d'une subvention à l'association Lire à Nancy dans le cadre du Livre sur La Place. • 2006 - 830 W 113
- IV-5. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2006. • 2006 - 830 W 113
- IV-6. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2006 - 830 W 113
- IV-7. – Avenant n°2 à la convention du 8 juillet 2003 avec l'Association AMAN. • 2006 - 830 W 113
- IV-8. – Protocole d'Accord entre la Ville de Nancy et le Ministère de l'Education Nationale relatif aux services éducatifs des institutions culturelles de la mairie. • 2006 - 830 W 113
- IV-9. – Convention entre l'Institut national de recherche archéologiques préventives et la Ville de Nancy pour l'accueil au Musée lorrain de l'exposition itinérante Cent mille ans sous les rails. Archéologie de la Ligne à Grande Vitesse Est européenne . • 2006 - 830 W 113
- IV-10. – Opéra national de Lorraine-Désignation des membres du conseil municipal devant siéger au Conseil d'administration de la régie personnalisée. • 2006 - 830 W 113
- IV-11. – Convention de mise à disposition des agents titulaires de la Ville de Nancy auprès de la Régie Personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2006 - 830 W 113
- IV-12. – Désaffectation, déclassement et vente d'instruments de musique et matériel de sonorisation. • 2006 - 830 W 113
- V-1. – Actions franco-allemandes : concert de Jean Poinsignon, Marché de Noël à Karlsruhe. • 2006 - 830 W 113
- V-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006 - 830 W 113
- VI-1. – Place Stanislas - Pavillon Alliot (Grand Hôtel de la Reine). Restauration des menuiseries. Tranche unique. Avenant à la convention financière avec l'État. • 2006 - 830 W 113
- VII-1. – Avis concernant le projet de Plan local d'urbanisme P.L.U. • 2006 - 830 W 113
- VII-2. – Attribution d'une subvention d'équipement de 7 622 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition de deux logements sis 1, rue Didion à Nancy. • 2006 - 830 W 113
- VII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison sise 17, rue de Tomblaine à Nancy. • 2006 - 830 W 113
- VII-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006 - 830 W 113
- VIII-1. – Dénomination du club de pétanque du Haut-du-Lièvre du nom de Claude Aubry. • 2006 - 830 W 114
- VIII-2. – Attribution du nom d'André bourguignon au gymnase sis 5, rue Turinaz à Nancy. • 2006 - 830 W 114
- VIII-3. – Dénomination de voirie quartier Crosne-Vayringe : rue René-Fonck. • 2006 - 830 W 114
- IX-1. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2006 - 830 W 114
- IX-2. – Attribution d'une subvention à une association au titre de Nancy Ville Santé. • 2006 - 830 W 114
- IX-3. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2006 - 830 W 114
- IX-4. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2006 - 830 W 114
- X-1. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel des mandataires pour l'exercice 2005. • 2006 - 830 W 114
- X-2. – Recensement de la population en 2007 - Indemnité des agents recenseurs. • 2006 - 830 W 114
- X-3. – Renouvellement du poste de coordonnateur du dispositif de réussite éducative. • 2006 - 830 W 114
- XI-1. – Appel d'offres ouvert. Travaux d'entretien - Grosses réparations et travaux neufs dans les propriétés communales. • 2006 - 830 W 114
- XI-2. – Appel d'offres ouvert - Fourniture et pose de rideaux, voilages, stores, films solaires dans les propriétés communales. Années 2007-2008-2009. • 2006 - 830 W 114
-
- Débat d'orientation budgétaire. • 2006 - 830 W 115
- I-1. – Le Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS). • 2006 - 830 W 116
- I-2. – Contrat de Ville de l'agglomération - Financement des derniers projets de l'année 2006. • 2006 - 830 W 116
- I-3. – Charte d'engagement pour l'emploi et l'insertion professionnelle. • 2006 - 830 W 116
- I-4. – Projet de rénovation urbaine - Convention avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine. • 2006 - 830 W 116
- I-5. – Rénovation urbaine sur le quartier d'Haussonville : protocole d'accord foncier et groupement de commandes avec le Grand Nancy. • 2006 - 830 W 116
- II-1. – Restructuration du groupe scolaire Stanislas - Demande d'aide financière. • 2006 - 830 W 116
- II-2. – Contrat enfance (période du 01/01/2001 au 31/12/2005) - Avenant n° 2 de prolongation du second Contrat enfance (du 01/01/2006 au 31/12/2006) - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2006 - 830 W 116
- II-3. – École élémentaire Beauregard - Désaffectation d'une partie du terrain. • 2006 - 830 W 116
- II-4. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privés du 1er degré sous contrat d'association. • 2006 - 830 W 116
- II-5. – Classes de découvertes - Modalités de participation financière réciproque des communes de Laxou et de Nancy. • 2006 - 830 W 116
- III-1. – Fédération Unie des Auberges de Jeunesse - renouvellement de la convention d'affiliation. • 2006 - 830 W 116
- III-2. – Centre de loisirs municipal - Règlement de fonctionnement. • 2006 - 830 W 116
- III-3. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse au titre des dotations provisoires. • 2006 - 830 W 116
- III-4. – Demandes de subventions relatives à l'implantation d'un terrain multisports dans le quartier Haussonville à Nancy. • 2006 - 830 W 116
- III-5. – Convention de mise à disposition d'installations sportives municipales avec les associations sportives. • 2006 - 830 W 117
- III-6. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre des dotations provisoires 2007. • 2006 - 830 W 118
- IV-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Charles III-Saint-Dizier - Quatre-Églises à Nancy - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2006 - 830 W 118
- IV-2. – Traitement des friches urbaines - Ancienne Chaudronnerie Lorraine, rue du Crosne Avenant n°1 à la convention du 13 décembre 2004. • 2006 - 830 W 118
- IV-3. – Immeuble 102-104 boulevard Lobau : convention avec l'Etablissement public foncier de Lorraine (EPF de Lorraine). • 2006 - 830 W 118
- IV-4. – Lotissement artisanal de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31.12.2005 - Avenant n° 2 à la convention publique d'aménagement. • 2006 - 830 W 118
- IV-5. – Fonds de concours à l'Etablissement Français du Sang : versement de 150 000 euros au titre de l'exercice 2006. • 2006 - 830 W 118
- IV-6. – ZAC Provençal - Approbation de la note de conjoncture arrêtée au 31.12.2005. • 2006 - 830 W 118
- IV-7. – ADUAN - Programme de travail 2006- Versement d'une subvention complémentaire. • 2006 - 830 W 118
- IV-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2006 - 830 W 118
- IV-9. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de subventions. • 2006 - 830 W 118
- IV-10. – Avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme - Attribution d'une subvention complémentaire. • 2006 - 830 W 118
- IV-11. – Participation de la Ville de Nancy au 47ème séminaire du Centre Féminin d'Etudes de la Pâtisserie. • 2006 - 830 W 118
- IV-12. – Marchés couverts et marchés de plein air de la Ville de Nancy - Création de deux commissions des marchés. • 2006 - 830 W 118
- IV-13. – Dénomination de l'allée centrale du Cours-Léopold : allée Arlette-Gruss. • 2006 - 830 W 118
- IV-14. – Apposition d'une plaque commémorative sur le mur de la rampe handicapée du Pont Vayringe. • 2006 - 830 W 118
- IV-15. – Attribution du nom de Jean-Paul II au parvis de la Cathédrale de Nancy. • 2006 - 830 W 118
- V-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale de Nancy. • 2006 - 830 W 118
- V-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées au titre des dotations provisoires. • 2006 - 830 W 118
- V-3. – Attribution d'une subvention d'équipement de 22 867 euros à BATIGERE Nancy pour la réalisation d'une maison-relais 10-12, Boulevard d'Austrasie. • 2006 - 830 W 118
- V-4. – Opérations de renouvellement urbain sur le Plateau de Haye - Versement d'une participation financière à l'OPAC de Nancy au titre du surcoût lié à l'adaptabilité des logements pour les personnes âgées. • 2006 - 830 W 118
- VI-1. – Convention de mécénat Caisse d'épargne et de prévoyance Lorraine pour le projet carte Jeunes Nancy Culture. • 2006 - 830 W 119
- VI-2. – Convention dans le cadre de la mise à disposition de La Fabrique. • 2006 - 830 W 119
- VI-3. – Convention dans le cadre de la mise à disposition du Théâtre de Mon Désert. • 2006 - 830 W 119
- VI-4. – Attribution de subventions pour 2007 dans le cadre des dotations provisoires de fonctionnement. • 2006 - 830 W 120
- VI-5. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2006 - 830 W 120
- VI-6. – Convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et l'Opéra national de Lorraine. • 2006 - 830 W 120
- VI-7. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'Opéra national de Lorraine. • 2006 - 830 W 120
- VI-8. – Désignation du Directeur de l'Opéra national de Lorraine. • 2006 - 830 W 120
- VI-9. – Avenant de transfert partiel du contrat Sodexho à l'Opéra national de Lorraine. • 2006 - 830 W 120
- VI-10. – Contrat de vente d'une huile sur toile de Savinien Petit Portrait de Mademoiselle de Mauroy. • 2006 - 830 W 120
- VI-11. – Expositions temporaires 2007 du Musée de l'École de Nancy : Le Musée de l'École de Nancy dévoile ses réserves et Verreries des Frères Muller - Catalogue de la première exposition. • 2006 - 830 W 120
- VI-12. – Convention de mécénat avec la société Gaz de France concernant les trois expositions rendant hommage à la tradition verrière et labellisées dans le cadre des manifestations Luxembourg et Grande Région, Capitale Européenne de la Culture 2007. • 2006 - 830 W 120
- VI-13. – Désaffectation, déclassement du domaine public et cession à titre gratuit de documents relevant des collections de la Médiathèque. • 2006 - 830 W 120
- VI-14. – Convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la gestion des archives communautaires. • 2006 - 830 W 120
- VII-1. – Convention de mécénat Banque Populaire de Lorraine pour le concours européen de l'Entente Florale. • 2006 - 830 W 120
- VII-2. – Convention de partenariat entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2006 - 830 W 120
- VIII-1. – Convention de mécénat avec la Délégation Régionale EDF concernant le spectacle de mise en valeur de la Place Stanislas. • 2006 - 830 W 120
- VIII-2. – Convention de mécénat avec la Direction régionale Dexia Crédit Local concernant le spectacle de mise en valeur de la Place Stanislas. • 2006 - 830 W 120
- VIII-3. – Fixation des modalités de la Journée de solidarité à la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 120
- VIII-4. – Création de postes d'agent des services techniques -agents employés des écoles- à temps non complet et modification du tableau des effectifs. • 2006 - 830 W 120
- VIII-5. – Tableau des effectifs de la Ville de Nancy suite à la création de deux structures autonomes : Opéra national de Lorraine et L'Autre Canal (Centre régional des musiques actuelles). • 2006 - 830 W 120
- IX-1. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 120
- IX-2. – Dotations provisoires 2007 en investissement et en fonctionnement. • 2006 - 830 W 120
- IX-3. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Deuxième semestre 2006. • 2006 - 830 W 120
- IX-4. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy -deuxième semestre 2006. • 2006 - 830 W 120
- IX-5. – Décision modificative n° 2. • 2006 - 830 W 120
- IX-6. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2006 - 830 W 120
- IX-7. – Tarification des services municipaux -Année 2007. • 2006 - 830 W 120
- X-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2006 - 830 W 120
- XI-1. – Fourniture de GPL par cartes accréditives - Avenant de transfert. • 2006 - 830 W 120
- XI-2. – Appel d'offres ouvert prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites de la Ville de Nancy - Année 2007. • 2006 - 830 W 120
- XI-3. – L'Autre Canal - Centre régional des musiques actuelles - Proposition d'avenants n° 1 aux marchés de travaux. • 2006 - 830 W 120
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- Présentation du premier rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées. • 2007 - 830 W 121
- 1. – Projets culturels de la Ville de Nancy inscrits au Contrat de Projets État/Région (CPER) 2007-2013. • 2007 - 830 W 121
- 2. – Voeux portant sur les projets culturels de la Ville de Nancy inscrits au Contrat de Projets État/Région (CPER) 2007-2013. • 2007 - 830 W 121
- I-1. – Budget primitif 2007 et budgets annexes. • 2007 - 830 W 122
- I-2. – Vote des taux d'imposition sur les trois taxes pour l'année 2007. • 2007 - 830 W 122
- II-1. – Création d'un événement autour de la Renaissance d'hier et d'aujourd'hui. • 2007 - 830 W 123
- II-2. – Spectacle de mise en lumière et d'animation de la place Stanislas - Désignation du prestataire. • 2007 - 830 W 123
- IV-1. – Mise en oeuvre de quatre chantiers d'insertion - Contrat urbain de cohésion sociale - Conventions de dépenses et recettes avec les divers partenaires. • 2007 - 830 W 123
- IV-2. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2007. • 2007 - 830 W 123
- IV-3. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 123
- V-1. – Dispositif de réussite éducative : La Bricothèque - Convention entre la Ville de Nancy et la Caisse des Écoles de Nancy. • 2007 - 830 W 123
- V-2. – Groupe scolaire du Placieux -Participation de la commune de Villers-lès-Nancy aux dépenses de gestion. • 2007 - 830 W 123
- V-3. – Classes de découvertes - Convention avec les communes de Villers-les-Nancy et Jarville la Malgrange. • 2007 - 830 W 123
- VI-1. – Site Berger Levrault - Avenant n° 3 à la convention de portage foncier avec l'Etablissement public foncier de Lorraine du 16 janvier 2001. • 2007 - 830 W 123
- VI-2. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2007 - Convention-Cadre. • 2007 - 830 W 123
- VI-3. – Subvention à l'ARIM Lorraine pour l'année 2007. • 2007 - 830 W 123
- VI-4. – ZAC AUSTRASIE - Cession de terrain Rue du Progrès. • 2007 - 830 W 123
- VI-5. – ZAC du Port aux Planches - Ancien Bâtiment du Sport Nautique de Nancy- Cession gratuite à la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 123
- VI-6. – Convention d'objectifs entre l'Office de Tourisme de Nancy et la Ville de Nancy - Attribution d'une subvention de fonctionnement. • 2007 - 830 W 123
- VI-7. – Soutien au commerce de centre ville - Attribution de subventions. • 2007 - 830 W 123
- VI-8. – Avis sur la cession par Meurthe-et-Moselle Habitat de 3 logements sis 61, boulevard Charlemagne. • 2007 - 830 W 123
- VI-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007 - 830 W 123
- VI-10. – Dénomination de l'actuel rond-point des Familles : rond-point des Familles - place de l'Abbé-Pierre. • 2007 - 830 W 123
- VI-11. – Attribution du nom de Camille CLAUDEL à la voirie amenée à desservir un programme immobilier Boulevard Lobau. • 2007 - 830 W 123
- VI-12. – Dénomination de l'allée Sud du Tilleul Argenté : allée Marie-Curie. • 2007 - 830 W 123
- VII-1. – Convention de partenariat avec l'Association de Musique Ancienne de Nancy. • 2007 - 830 W 124
- VII-2. – Convention de partenariat avec la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 2007 - 830 W 124
- VII-3. – Partenariat relatif à la vente de la carte Jeunes Nancy Culture par les communes du Grand Nancy. • 2007 - 830 W 124
- VII-4. – Mécénat entre la CIC Banque SNVB et le Musée École de Nancy. • 2007 - 830 W 124
- VII-5. – Attribution de subventions aux associations pour l'année 2007 - Secteur Culture. • 2007 - 830 W 124
- VII-6. – Cession de la licence de débits de boissons de L'Austrasique à L'Autre Canal - Scène des musiques actuelles. • 2007 - 830 W 124
- VIII-1. – Soutien à la Vie Associative : attribution de subventions aux associations individualisées - Secteur Jeunesse. • 2007 - 830 W 124
- VIII-2. – Répartition des subventions des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Année 2007. • 2007 - 830 W 124
- VIII-3. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2007 - 830 W 124
- VIII-4. – Office municipal des sports (OMS) : attribution d'une subvention de fonctionnement et renouvellement de la convention. • 2007 - 830 W 124
- VIII-5. – Attribution de subventions de fonctionnement / Avenants aux conventions entre la Ville de Nancy et plusieurs clubs nancéiens. • 2007 - 830 W 124
- VIII-6. – Lancement des marchés de travaux et demande de subvention relatifs à la restructuration du terrain honneur de football de Gentilly en aire de jeux synthétique. • 2007 - 830 W 124
- VIII-7. – Demande de subvention auprès de la Fédération française de Football' relative à la restructuration du terrain honneur de Gentilly en une aire de jeux synthétique. • 2007 - 830 W 124
- IX-1. – Attribution de subvention à l'association Les Papillons de Charcot. • 2007 - 830 W 124
- X-1. – Appel d'offres ouvert de travaux. École Didion Raugraff. Remplacement des menuiseries extérieures. • 2007 - 830 W 124
- XI-1. – Prestations à la personne et aux familles - Facilité de paiement des usagers : affiliation au centre de remboursement du chèque emploi service universel (CRCESU). • 2007 - 830 W 124
- XI-2. – Adhésion à l'association Communication Publique. • 2007 - 830 W 124
- XI-3. – Versement de subventions d'équipement à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur et à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2007 - 830 W 124
- XI-4. – Renouvellement de l'emploi contractuel d'accompagnateur Insertion Emploi. • 2007 - 830 W 124
- XI-5. – Avenant au contrat du responsable du protocole. • 2007 - 830 W 124
- XI-6. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'Amicale des municipaux. • 2007 - 830 W 124
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- I-1. – Porte de la Craffe - Restauration générale - Commande d'une étude préalable - Convention financière avec l'État. • 2007 - 830 W 125
- I-2. – Basilique Saint Epvre. Restauration de la façade Nord et des retours du corps de clocher. Tranche 3/5 de travaux. Convention financière avec l'État. • 2007 - 830 W 125
- I-3. – Salle Raugraff - Restructuration et rénovation - Attribution des marchés. • 2007 - 830 W 125
- II-1. – Ateliers de vie de quartier-Subventions au titre de l'exercice 2007. • 2007 - 830 W 125
- III-1. – Charte pour le relogement des ménages concernés par les programmes de démolition. • 2007 - 830 W 125
- III-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007 - 830 W 125
- III-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 2007. • 2007 - 830 W 125
- III-4. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'A.D.D.A.M. 54 - Association départementale pour le développement des activités musicales et chorégraphiques - Convention entre la Ville de Nancy et l'A.D.D.A.M. 54. • 2007 - 830 W 125
- IV-1. – Avenant à la convention constitutive du groupement de commandes Rénovation Urbaine de l'Agglomération nancéienne. • 2007 - 830 W 126
- IV-2. – Autorisation de cession de 5 pavillons anciens situés quartier d'Haussonville et appartenant à l'OPAC de Nancy. • 2007 - 830 W 126
- IV-3. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un pavillon sis 17, rue du Colonel Courtot de Cissey à Nancy. • 2007 - 830 W 126
- V-1. – Plan de Déplacements Urbains - Démarche d'un Plan de Déplacements d'Etablissements commun avec le Grand Nancy et la Préfecture de Meurthe-et-Moselle. • 2007 - 830 W 126
- V-2. – Versement d'une subvention à l'association RECIPROCITE pour l'année 2007. • 2007 - 830 W 126
- V-3. – Participation financière de la Caisse d'épargne au financement du programme de sensibilisation au développement durable des écoles - Signature d'une convention financière. • 2007 - 830 W 126
- VI-1. – Convention cadre entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2007 - 830 W 126
- VII-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Convention et avenants avec les clubs. • 2007 - 830 W 126
- VII-2. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives pour l'année 2007. • 2007 - 830 W 126
- VII-3. – Attribution d'une subvention à l'association La Semaine des As. • 2007 - 830 W 126
- VIII-1. – Défi jeunes - Attribution de subventions. • 2007 - 830 W 126
- VIII-2. – Attribution de subventions aux Associations d'Utilisateurs des Centres Sociaux (ADU). • 2007 - 830 W 126
- VIII-3. – Opération Passeurs d'images- Édition 2007. • 2007 - 830 W 126
- VIII-4. – Renouvellement de la convention entre la Ville de Nancy et le Foyer Nancéien du Jeune Travailleur (FNJT). • 2007 - 830 W 126
- VIII-5. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions à des associations du secteur de la jeunesse. • 2007 - 830 W 126
- IX-1. – Carte scolaire 2007-2008 - Avis sur les prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2007 - 830 W 126
- IX-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association. • 2007 - 830 W 126
- IX-3. – Appel d'offres ouvert - École primaire Saint-Georges . Restructuration / Rénovation. • 2007 - 830 W 126
- IX-4. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 126
- IX-5. – Attribution d'une subvention aux coopératives de trois écoles organisant des classes découvertes. • 2007 - 830 W 126
- IX-6. – Attribution d'une subvention à l'Association départementale de Protection Civile de Meurthe-et-Moselle pour la mise en oeuvre de sa politique de sensibilisation et de formation au secourisme à destination des jeunes. • 2007 - 830 W 126
- IX-7. – Contrat éducatif local - Année scolaire 2007/2008- Demande de subventions. • 2007 - 830 W 126
- X-1. – Adoption des nouveaux termes financiers de la convention d'Opéra national de Lorraine 2006-2010. • 2007 - 830 W 127
- X-2. – Musée lorrain - Programme de rénovation - Commande du cahier des charges monuments historiques à l'Architecte en Chef des monuments historiques. • 2007 - 830 W 127
- X-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Délégation Régionale GDF pour participation au financement de l'action L'habit ne fait pas le musée. • 2007 - 830 W 127
- X-4. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et GRT gaz pour participation au financement de l'action visant à offrir un accueil spécifique aux personnes sourdes et malentendantes. • 2007 - 830 W 127
- X-5. – Convention de partenariat avec la banque BNP Paribas concernant deux expositions du musée des Beaux-Arts et la réalisation du prochain dépliant programme du musée des Beaux-Arts. • 2007 - 830 W 127
- X-6. – Convention de partenariat financier avec Gaz de France afin de favoriser l'enrichissement et la valorisation des collections DAUM du musée des Beaux-Arts. • 2007 - 830 W 127
- X-7. – Musée de l'École de Nancy : convention de partenariat avec le centre social Beauregard pour un projet en direction des seniors. • 2007 - 830 W 127
- X-8. – Musée des beaux-arts et musée de l'École de Nancy : convention de partenariat avec le Centre Social La Clairière. • 2007 - 830 W 127
- X-9. – Musée des beaux-arts et musée de l'École de Nancy : Convention de partenariat avec le Centre Social Beauregard pour un projet éducatif. • 2007 - 830 W 127
- X-10. – Gratuité d'entrée au Musée des beaux-arts lors du temps fort lié à la réouverture de la Grand Rue en Vieille Ville. • 2007 - 830 W 127
- X-11. – Acquisition vase aux losanges Paul NICOLAS pour le Musée de l'École de Nancy - Vente par Madame Florence Nicolas. • 2007 - 830 W 127
- X-12. – 90ème anniversaire de la bataille de Verdun - Attribution d'une subvention à l'association des Amis du Musée des Blindés de Saumur. • 2007 - 830 W 127
- X-13. – Renouvellement de la convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine. • 2007 - 830 W 127
- X-14. – Convention de partenariat avec le lieu associatif culturel de l'association SprayLab. • 2007 - 830 W 127
- X-15. – Convention de partenariat avec l'association Rencontres musicales en Lorraine. • 2007 - 830 W 127
- X-16. – Tarification des espaces du Musée des beaux-arts, du musée de l'École de Nancy, de l'ensemble Poirel - facturation des frais fixes. • 2007 - 830 W 127
- X-17. – Attribution de subventions aux associations dans le cadre de leurs projets pour 2007. • 2007 - 830 W 127
- X-18. – Attribution d'une subvention à l'association Aye Aye dans le cadre de la convention de partenariat avec la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 127
- X-19. – Attribution d'une subvention pour l'année 2007 au Centre dramatique national pour la réalisation du Festival Passages. • 2007 - 830 W 127
- X-20. – Attributions de subventions d'équipement pour l'année 2007 - Secteur culture. • 2007 - 830 W 128
- X-21. – Proposition de programme et demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine dans le cadre du Livre sur la Place et de Luxembourg et Grande Région, capitale européenne de la culture 2007. • 2007 - 830 W 128
- X-22. – Le Livre sur la Place : modalités financières d'attribution du prix Livre et Droits de l'Homme. • 2007 - 830 W 128
- XI-1. – Cession au Grand Nancy de la parcelle de terrain cadastrée section AX n°85 rue Victor à Nancy. • 2007 - 830 W 128
- XI-2. – Immeubles 111 à 117 rue Charles III : convention foncière avec l'Etablissement public foncier de Lorraine. • 2007 - 830 W 128
- XI-3. – Campagne de ravalement : périmètre 2007. • 2007 - 830 W 128
- XI-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007 - 830 W 128
- XII-1. – Dénomination de voirie : rue Francis-Blanche. • 2007 - 830 W 128
- XII-2. – Dénomination de voirie : rue Jacques-Délivré, sur le site des anciennes Chaudronneries lorraines. • 2007 - 830 W 128
- XIII-1. – Attribution de subventions à trois associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2007 - 830 W 128
- XIII-2. – Spectacle de mise en lumière de la place Stanislas - Partenariat avec le Grand Nancy au titre de la taxe de séjour. • 2007 - 830 W 128
- XIV-1. – Le Mois de l'Europe. • 2007 - 830 W 128
- XIV-2. – Participation de la Ville de Nancy aux Journées de littérature pour la Jeunesse à Karlsruhe. • 2007 - 830 W 128
- XIV-3. – Préjugés et Réalités- l'égalité des chances dans l'Europe élargie. • 2007 - 830 W 128
- XIV-4. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007 - 830 W 128
- XV-1. – Renouvellement des membres du conseil municipal au Comité d'Orientation et de Surveillance (C.O.S) de la caisse de Crédit municipal de Nancy. • 2007 - 830 W 128
- XV-2. – Conclusion d'un accord transactionnel avec la société MUSSIDAN suite à des désordres affectant les sièges de la salle POIREL. • 2007 - 830 W 128
- XV-3. – Emploi de directeur du service sécurité du domaine public de la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 128
- XVI-1. – Appel d'offres ouvert de travaux. Square Jules Dorget. • 2007 - 830 W 128
- XVI-2. – Acquisition de matériel de transport - Année 2007 - Appel d'offres ouvert. • 2007 - 830 W 128
- XVI-3. – Appel d'offres ouvert pour la location, la maintenance et l'entretien de sanitaires publics. • 2007 - 830 W 128
- XVI-4. – Conclusion d'un accord transactionnel avec la société SEMUP pour la location, la maintenance et l'entretien de sanitaires publics. • 2007 - 830 W 128
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- I-1. – Programme d'animations sur le développement durable à destination des écoles de Nancy - Demandes de subvention. • 2007 - 830 W 129
- I-2. – Formations aux gestes de premiers secours des classes de CM2 des écoles de Nancy - Demande de subvention. • 2007 - 830 W 129
- I-3. – Installation de fontaines à boire dans les écoles élémentaires - Demande de subvention. • 2007 - 830 W 129
- I-4. – Appel d'offres ouvert - Restructuration et rénovation de l'école élémentaire Stanislas. • 2007 - 830 W 129
- II-1. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions à des associations étudiantes. • 2007 - 830 W 129
- II-2. – Soutien à la vie associative : attribution de subventions à des associations du secteur Jeunesse. • 2007 - 830 W 129
- II-3. – Attribution de subventions dans le cadre des opérations vacances. • 2007 - 830 W 129
- II-4. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Radio Fajet. • 2007 - 830 W 129
- II-5. – Avenant à la convention d'équipement Ville de Nancy/MJC Desforges/Union Locale des MJC. • 2007 - 830 W 129
- II-6. – Renouvellement des conventions Argent de poche et Equipe mobile de travaux. • 2007 - 830 W 129
- III-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Réseau Gérard CUNY. • 2007 - 830 W 129
- III-2. – Appel d'offres ouvert - Restructuration du Pôle de Services Publics - Haut-du-Lièvre. • 2007 - 830 W 129
- III-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale. • 2007 - 830 W 129
- III-4. – Attribution de subventions à divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2007 - 830 W 129
- III-5. – Attribution de subventions aux associations ayant recruté des Emplois-Jeunes: dernière phase. • 2007 - 830 W 129
- III-6. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2007 - 830 W 129
- III-7. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme 1ère phase de l'année 2007. • 2007 - 830 W 129
- III-8. – Attribution de subventions pour 2007 pour des projets en faveur du devoir de mémoire - 1ère phase. • 2007 - 830 W 129
- IV-1. – Participation financière au suivi animation de l'Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat Charles III, Saint-Dizier, quatre Églises. • 2007 - 830 W 130
- IV-2. – Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Charles III-Saint-Dizier - quatre Églises à Nancy - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2007 - 830 W 130
- IV-3. – Fonds de concours à l'Etablissement Français du Sang : versement de la seconde part. • 2007 - 830 W 130
- IV-4. – Cession d'une emprise de terrain de 6 m2, rue Marquette à Nancy. • 2007 - 830 W 130
- IV-5. – Cession de l'immeuble 5 rue Henri Bazin à Nancy. • 2007 - 830 W 130
- IV-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007 - 830 W 130
- IV-7. – Dénomination de la passerelle sise quai Claude-le-Lorrain : passerelle François-Jacob. • 2007 - 830 W 130
- IV-8. – Dénomination de voirie -de la ZAC d'Austrasie : rue des Halles, rue Jacques-Villermaux. • 2007 - 830 W 130
- IV-9. – Achèvement de la Z.A.C. DONOP. • 2007 - 830 W 130
- V-1. – Conventions entre Voies Navigables de France, le Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'achat et le fonctionnement du Bateau Pélican. • 2007 - 830 W 130
- V-2. – Protocole d'accord en faveur de l'efficacité énergétique. • 2007 - 830 W 130
- V-3. – Plan de Protection de l'atmosphère (PPA) de l'agglomération nancéienne. • 2007 - 830 W 130
- V-4. – Demande déposée par la Société Solorem en date du 1er février 2007 à l'effet d'être autorisée à réaliser l'aménagement de la ZAC Ville Haute au titre du Code de l'Environnement (gestion des eaux pluviales). • 2007 - 830 W 130
- VI-1. – Subventions d'équipement pour l'année 2007 aux associations culturelles. • 2007 - 830 W 131
- VI-2. – Attribution de subventions aux associations Culturelles dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2007 - 830 W 131
- VI-3. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2007 - 830 W 131
- VI-4. – Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la Ville de Nancy et l'Académie de Stanislas. • 2007 - 830 W 131
- VI-5. – Livre sur la Place : demande de subvention auprès du Centre National du Livre. • 2007 - 830 W 131
- VI-6. – Exposition Frères Muller au Musée de l'École de Nancy - Contrats de prêts, catalogue : convention édition, prix. • 2007 - 830 W 131
- VI-7. – Verre, Faïence, Cristal' un itinéraire en Lorraine - Le voyage des Plantes - Luxembourg et Grande Région 2007. • 2007 - 830 W 131
- VI-8. – Avenant à la convention relative à l'entrée gratuite au Musée des beaux-arts et /ou au Musée de l'École de Nancy des adhérents de l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007 - 830 W 131
- VI-9. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 1 à la convention n° 2006-118/423 relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 131
- VI-10. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2007 - 830 W 131
- VII-1. – Attribution de subventions à six associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2007 - 830 W 131
- VIII-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007 - 830 W 131
- IX-1. – Redevance Spéciale - Nouvelle convention. • 2007 - 830 W 131
- IX-2. – Renouvellement de la marque française L'École de Nancy. • 2007 - 830 W 131
- IX-3. – Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme pour l'utilisation de plans cartographiques. • 2007 - 830 W 131
- IX-4. – Direction des Systèmes d'Information communautaire - Avenant n° 1 à la Convention avec le Grand Nancy. • 2007 - 830 W 131
- IX-5. – Tenue des bureaux de vote pour les scrutins des 22 avril et 6 mai et des 10 et 17 juin 2007 - Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs. • 2007 - 830 W 131
- IX-6. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade. • 2007 - 830 W 131
- IX-7. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 131
- IX-8. – Versement d'une subvention au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et le Comité d'action sociale. • 2007 - 830 W 131
- IX-9. – Création de l'emploi contractuel de directeur du Pôle Développement Urbain et Attractivité. • 2007 - 830 W 131
- X-1. – Avenants de transfert de marchés entre l'Opéra national de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 131
- X-2. – Avenant de transfert - Achat d'horodateurs et prestation de maintenance collecte, travaux de génie civil et de signalisation - lot n°3 marquage au sol. • 2007 - 830 W 131
- X-3. – Groupement de commandes de logiciels et de fournitures informatiques. • 2007 - 830 W 131
-
- I-1. – Approbation du compte administratif principal 2006 et des comptes administratifs annexes. • 2007 - 830 W 133
- I-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2006. • 2007 - 830 W 134
- I-3. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2006 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2007 - 830 W 134
- II-1. – Charte de Partenariat avec les associations. • 2007 - 830 W 134
- III-1. – Convention relative à l'acceptation de chèques parkings dans certains parcs de stationnement gérés en régie directe par la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 134
- III-2. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé. • 2007 - 830 W 134
- III-3. – Demande d'une autorisation de la Société OTV TRADILOR à poursuivre ses activités au sein de la station d'épuration qu'elle exploite à Maxéville - Avis de la Ville de Nancy dans le cadre de l'installation classée soumise à enquête publique. • 2007 - 830 W 134
- IV-1. – Carte Jeunes Nancy Culture : saison 2007 - 2008. • 2007 - 830 W 134
- IV-2. – Carte Jeunes Nancy Culture : partenariat de diffusion avec la Mutuelle Générale des Etudiants de l'Est. • 2007 - 830 W 134
- IV-3. – Renouvellement de la convention entre l'association Former, Organiser, Rassembler les Comités d'Entreprises et Similaires (FORCES), les musées de la Ville (Musée des beaux-Arts et Musée de l'École de Nancy) et la salle Poirel. • 2007 - 830 W 134
- IV-4. – Partenariat entre l'association Lire à Nancy et la Ville de Nancy pour l'organisation du Livre sur la Place - Convention triennale (2007, 2008, 2009). • 2007 - 830 W 134
- IV-5. – Mise en vente de catalogues, affiches et cartes postales lors du Livre sur la Place. • 2007 - 830 W 134
- IV-6. – Convention avec la Région Lorraine relative au programme des études documentaires 2007 du Service Régional de l'Inventaire portant sur le secteur du Musée lorrain. • 2007 - 830 W 134
- IV-7. – Marché complémentaire : étude de programmation de la rénovation du Musée lorrain. • 2007 - 830 W 134
- IV-8. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la Salle Poirel. • 2007 - 830 W 134
- IV-9. – Attribution de subvention à l'association Gradus Ad Musicam dans le cadre de sa convention avec la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 134
- IV-10. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2007. • 2007 - 830 W 134
- IV-11. – Attribution d'une subvention à l'association Culture et Bibliothèque pour Tous. • 2007 - 830 W 134
- IV-12. – Attribution de subvention à SCOP 4L12 dans le cadre de sa convention avec l'État et la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 134
- IV-13. – Bibliothèque Médiathèque : abonnement découverte gratuit pendant le Livre sur la Place. • 2007 - 830 W 134
- IV-14. – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le programme d'animations estivales 2007 de la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 134
- V-1. – Dénomination de voirie sur le pôle des cliniques : rue Colette. • 2007 - 830 W 135
- V-2. – Nuit du patrimoine - Samedi 15 septembre 2007 convention financière entre la Ville de Nancy et l'association des Cités d'Europe. • 2007 - 830 W 135
- V-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007 - 830 W 135
- V-4. – Cession au Grand Nancy du parking Croix de Bourgogne. • 2007 - 830 W 135
- V-5. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un immeuble sis 5 rue Messier à Nancy. • 2007 - 830 W 135
- V-6. – Centenaire de la Basilique Notre-Dame de Lourdes Subvention à l'association. • 2007 - 830 W 135
- VI-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007 - 830 W 135
- VI-2. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées Padoue et Karlsruhe, pour la période du mercredi 1er août au mercredi 29 août 2007. • 2007 - 830 W 135
- VII-1. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2007 - 830 W 135
- VII-2. – Convention entre la Ville de Nancy, les clubs sportifs et les prestataires participant aux animations sportives. • 2007 - 830 W 135
- VII-3. – Ensemble immobilier dit Piscine Ronde de Nancy Thermal. Avenant n° 1 à la convention de répartition des charges entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2007 - 830 W 135
- VII-4. – Opération Nationale Solidar'été. • 2007 - 830 W 135
- VII-5. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Avenant à convention avec un club. • 2007 - 830 W 135
- VII-6. – Attribution de subventions aux associations sportives étudiantes oeuvrant pour le soutien à la pratique sportive, à l'intégration des étudiants dans la cité et à l'animation de la Ville. • 2007 - 830 W 135
- VII-7. – Attribution de subventions d'équipement à des associations sportives pour l'année 2007. • 2007 - 830 W 135
- VIII-1. – Avenants aux conventions avec les Centres Sociaux. • 2007 - 830 W 135
- VIII-2. – Renouvellement de la convention entre la Ville de Nancy et l'Association ASAE FRANCAS. • 2007 - 830 W 135
- VIII-3. – Défis Jeunes - Attribution de subventions. • 2007 - 830 W 135
- VIII-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2007 - 830 W 135
- IX-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 2007. • 2007 - 830 W 136
- IX-2. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'U2AF 54 - Union des Associations d'Aide à la Famille de Meurthe-et-Moselle - Convention entre la Ville de Nancy et l'U2AF 54. • 2007 - 830 W 136
- X-1. – Tarification des services municipaux. • 2007 - 830 W 136
- X-2. – 51 contrats de prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations par la société Batigère suite à une opération de réaménagement - Confirmation de garantie de la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 136
- X-3. – Convention de mécénat avec la société Clear Channel France- Mécénat en communication dans le cadre des trois expositions sur le verre et labellisées Luxembourg et Grande Région, Capitale Européenne de la Culture. • 2007 - 830 W 136
- X-4. – Convention de mécénat avec la Caisse d'épargne Prévoyance Lorraine pour le renouvellement de l'opération Carte Jeunes Nancy Culture. • 2007 - 830 W 136
- X-5. – Convention de mécénat avec la société Décor'Jardin dans le cadre du Concours Européen de l'Entente florale. • 2007 - 830 W 136
- X-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'épargne et de prévoyance de Lorraine pour participation au financement de l'action visant à offrir un accueil spécifique aux personnes sourdes et malentendantes. • 2007 - 830 W 136
- X-7. – Convention de mécénat triennale entre la Ville de Nancy et la Banque Populaire Lorraine Champagne. • 2007 - 830 W 136
- X-8. – Régime indemnitaire des agents de la filière Police municipale. • 2007 - 830 W 136
- X-9. – Renouvellement de l'emploi contractuel du responsable photo. • 2007 - 830 W 136
- X-10. – Emploi de chargé de mission pour la direction du Pôle Développement Local et Attractivité de la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 136
- X-11. – Renouvellement de l'emploi contractuel de chargé de communication et des relations publiques à l'Ensemble Poirel. • 2007 - 830 W 136
- XI-1. – Rénovation et restructuration du marché central. Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2007 - 830 W 136
- XI-2. – École maternelle Charles III-Extension et rénovation - proposition d'avenants n°1 aux marchés de travaux. • 2007 - 830 W 136
- XI-3. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Année 2008. • 2007 - 830 W 136
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- I-1. – Communication sur le rapport d'activités 2006 du Grand Nancy. • 2007 - 830 W 137
- II-1. – Prévention de l'arrêt cardiaque : participation au groupement de commandes pour la passation d'un marché d'acquisition de défibrillateurs - Adhésion à l'association Grand Nancy Défi'b. • 2007 - 830 W 137
- II-2. – Octobre Rose 2007, demande de subvention. • 2007 - 830 W 137
- III-1. – Maintien du permis de démolir et de la déclaration préalable de clôture hors des secteurs protégés de Nancy. • 2007 - 830 W 138
- III-2. – Participation de la Ville de Nancy à la réalisation d'un guide sur les Villes et Pays d'Art et d'Histoire et les villes à secteurs protégés. • 2007 - 830 W 138
- III-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par BATIGERE Nancy pour un prêt Gaïa Foncier de 1 042 200 euros destiné à financer des acquisitions foncières 34 et 36, rue de la Digue. • 2007 - 830 W 138
- III-4. – Convention avec la Caisse d'allocations familiales (CAF) de Meurthe-et-Moselle : lutte contre le logement non décent et indigne et participation financière de la Ville. • 2007 - 830 W 138
- III-5. – Place Stanislas et rue Héré. Restauration des élévations des basses faces. Soutien de la Ville de Nancy à l'élaboration du Projet Architectural et Technique. • 2007 - 830 W 138
- III-6. – Ancien Palais ducal - Restauration des couvertures - Tranche conditionnelle 2 : Galerie des Cerfs (partie Nord) - Marché complémentaire au marché de couvertures de l'entreprise Le Bras Frères - Conventions financières avec l'État. • 2007 - 830 W 138
- III-7. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Restauration des décors latéraux, du sol et de la tribune (2/3) - Convention financière avec l'État. • 2007 - 830 W 138
- III-8. – Cession de l'immeuble 15 rue Lyautey et 18 rue Sainte-Catherine. • 2007 - 830 W 138
- III-9. – Cession de parcelles de terrain rue d'Algérie. • 2007 - 830 W 138
- III-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007 - 830 W 138
- III-11. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de deux subventions. • 2007 - 830 W 138
- III-12. – Adaptation du règlement de la foire de Nancy et adoption de la nouvelle grille des tarifs. • 2007 - 830 W 138
- IV-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 4ème phase 2007. • 2007 - 830 W 138
- IV-2. – Attribution de subvention à l'UFC Que Choisir. • 2007 - 830 W 138
- IV-3. – Prolongation de l'adhésion de la Ville de Nancy au Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne (PIEAN). • 2007 - 830 W 138
- IV-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme 2ème phase de l'année 2007. • 2007 - 830 W 138
- IV-5. – Attribution de subvention à l'association Diwan en Lorraine, partenaire de la Ville de Nancy, pour l'utilisation de la Salle Poirel. • 2007 - 830 W 138
- IV-6. – Attribution d'une subvention à l'association Amicale Sportive du Haut-du-Lièvre Football. • 2007 - 830 W 138
- V-1. – Convention d'aide financière entre la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy - Équipement des locaux périscolaires. • 2007 - 830 W 138
- VI-1. – Tarification spécifique pour l'organisation de manifestations par le Palais des Congrès à l'Ensemble Poirel. • 2007 - 830 W 138
- VI-2. – Nocturnes étudiantes d'octobre - ouverture du Musée de l'École de Nancy à 18 H. • 2007 - 830 W 138
- VI-3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Les Petits Débrouillards de Lorraine. • 2007 - 830 W 138
- VI-4. – Gratuité d'entrée aux musée des Beaux Arts et musée de l'École de Nancy à l'occasion du week end inaugural des expositions dans le cadre de Luxembourg 2007. • 2007 - 830 W 138
- VI-5. – Entrées gratuites au musée des Beaux Arts - ForumIci Nancy - 5ème édition. • 2007 - 830 W 138
- VI-6. – Convention de mécénat avec le club Kiwanis de Nancy et la Ville de Nancy (Musée des beaux-arts). • 2007 - 830 W 138
- VI-7. – Exposition Transparences, histoire du verre et du cristal en Lorraine : demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine - Prix de vente catalogue. • 2007 - 830 W 138
- VI-8. – Bibliothèque-Médiathèque : Demande de subvention à l'État pour l'édition d'un catalogue de l'exposition A livres couverts. • 2007 - 830 W 138
- VI-9. – Subventions d'équipements pour l'année 2007. • 2007 - 830 W 138
- VI-10. – Attribution de subvention à des associations culturelles partenaires dans le cadre de leur programmation dans la Salle Poirel. • 2007 - 830 W 139
- VI-11. – Signature d'une convention annuelle avec la MJC Lillebonne dans le cadre spécifique des actions menées par la Galerie Lillebonne, Espace d'art contemporain. • 2007 - 830 W 139
- VI-12. – Versement de la subvention à l'École des Musiques de Lillebonne dans le cadre de la convention entre la Ville de Nancy et la MJC Lillebonne. • 2007 - 830 W 139
- VI-13. – Signature d'une convention multipartite avec la Biennale de L'image. • 2007 - 830 W 139
- VI-14. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'Etablissement Public de Coopération Culturelle L'Autre Canal. • 2007 - 830 W 139
- VII-1. – Bourse d'études pour 3 étudiants de nos villes jumelées pour l'année universitaire 2007/2008. • 2007 - 830 W 139
- VII-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007 - 830 W 139
- VIII-1. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2007 - 830 W 139
- VIII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2007 - 830 W 139
- VIII-3. – Défi jeunes - Attribution d'une subvention. • 2007 - 830 W 139
- VIII-4. – Opération Faim d'échanges : attribution d'une subvention au CROUS de Nancy-Metz. • 2007 - 830 W 139
- VIII-5. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour soutenir la pratique du sport chez les étudiants. • 2007 - 830 W 139
- VIII-6. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2007 - 830 W 139
- VIII-7. – Convention de répartition des charges du complexe sportif Pierre de Coubertin entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2007 - 830 W 139
- VIII-8. – Avenant à la convention d'équipement entre la Ville de Nancy et l'Union Spéléologique de l'Agglomération nancéienne. • 2007 - 830 W 139
- IX-1. – Décision modificative n°1. • 2007 - 830 W 139
- X-1. – Transfert de propriété du parking Croix-de-Bourgogne à Nancy - Approbation de l'ajustement de l'attribution de compensation de la Ville de Nancy à compter de l'exercice 2007. • 2007 - 830 W 139
- X-2. – Convention de prestations avec le Grand Nancy dans le cadre de la viabilité hivernale. • 2007 - 830 W 139
- X-3. – Demande de subvention au Conseil général au titre de la dotation pluriannuelle d'investissement pour divers travaux. • 2007 - 830 W 139
- X-4. – Déplacement à Harrogate (en Angleterre) pour la remise des prix du Concours Européen de l'Entente Florale. • 2007 - 830 W 139
- X-5. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Nordon dans le cadre des manifestations Luxembourg et Grande Région, capitale européenne de la culture 2007. • 2007 - 830 W 139
- X-6. – Convention de mécénat entre la Ville et l'enseigne Printemps dans le cadre des manifestations Luxembourg et Grande Région, capitale européene de la culture 2007. • 2007 - 830 W 139
- X-7. – Convention de mécénat entre la Ville et la société GDF-Jardin éphémère édition 2007 sur le thème du labyrinthe. • 2007 - 830 W 139
- X-8. – Convention de partenariat avec la Société nationale des chemins de fer dans le cadre de la 29 ème édition du Livre sur la Place. • 2007 - 830 W 139
- X-9. – Emploi de Chargé des relations presse et de la communication. • 2007 - 830 W 139
- X-10. – Emploi de Chargé de Mission Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC). • 2007 - 830 W 139
- X-11. – Mise à disposition d'un agent à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2007 - 830 W 139
- XI-1. – Appel d'offres ouvert - Fourniture de matériel divers - Année 2008. • 2007 - 830 W 139
- XI-2. – Fournitures de papier et enveloppes - Année 2008 - Appel d'offres ouvert. • 2007 - 830 W 139
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- I-1. – Débat d'Orientation Budgétaire 2008. • 2007 - 830 W 140
- I-2. – Étude préalable à l'assujettissement à la taxe d'habitation des logements vacants depuis plus de 5 ans. • 2007 - 830 W 140
- I-3. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Les Métalliers Lorrains. • 2007 - 830 W 140
- I-4. – Création d'une régie municipale pour la gestion du Musée lorrain. • 2007 - 830 W 140
- I-5. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy - Année 2007. • 2007 - 830 W 140
- I-6. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2007. • 2007 - 830 W 140
- II-1. – Ancienne école maternelle Charles III-Changement d'affectation des locaux en vue de la création d'une maison du vélo. • 2007 - 830 W 140
- II-2. – Attribution d'une subvention à l'Association départementale de la Protection Civile de Meurthe-et-Moselle. • 2007 - 830 W 140
- II-3. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2007 - 830 W 140
- II-4. – Adhésion au réseau Cities for Children. • 2007 - 830 W 140
- II-5. – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2007 - 830 W 140
- II-6. – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2007 - 830 W 140
- III-1. – Construction d'une réserve commune aux musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy - Adoption des principes du programme architectural' technique et financier. • 2007 - 830 W 141
- III-2. – Constitution d'un groupement de commandes pour l'organisation d'un concours de maîtrise d'oeuvre, le lancement de marchés de travaux et des prestations annexes relatives à la construction d'une réserve commune aux musées de la Ville de Nancy et du Gra. • 2007 - 830 W 141
- III-3. – Acquisition d'une parcelle avec la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la construction et la gestion d'une Réserve commune aux musées de Nancy et du Grand Nancy. • 2007 - 830 W 141
- III-4. – Convention de partenariat avec l'Association des Amis des Cristalleries Daum concernant l'exposition du Musée des beaux-arts Daum et l'esthétique des années 1950. • 2007 - 830 W 141
- III-5. – Transfert de propriété des biens des collections de l'État mis en dépôt avant le 7 octobre 1910 - modification. • 2007 - 830 W 141
- III-6. – Bibliothèque-Médiathèque - Mise en vente du catalogue A livres couverts. • 2007 - 830 W 141
- III-7. – Centre Dramatique national - Théâtre de la Manufacture - Restructuration et rénovation - Demande d'aide financière à l'État. • 2007 - 830 W 141
- III-8. – Convention avec l'École des Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2007 - 830 W 141
- III-9. – Carte Jeunes Nancy Culture : échange des cartes de la Mission locale. • 2007 - 830 W 141
- III-10. – Subvention d'équipement 2007. • 2007 - 830 W 141
- III-11. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2007. • 2007 - 830 W 141
- IV-1. – Dénomination de voiries sur le Plateau de Haye : Pépinière des Carrières, rue du Maréchal-Pierre-Koenig, rue Julie-Victoire-Daubié, rue du Merlon. • 2007 - 830 W 141
- IV-2. – Cession de l'immeuble 15 rue Christian Pfister. • 2007 - 830 W 141
- IV-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007 - 830 W 141
- IV-4. – Chambre de métiers et de l'artisanat de Meurthe-et-Moselle - Attribution d'une subvention pour l'utilisation de la salle Poirel. • 2007 - 830 W 141
- V-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Fondation du Patrimoine. • 2007 - 830 W 141
- V-2. – Église Saint-Sébastien - Restauration de l'orgue de tribune - Proposition d'avenant - Convention financière avec l'État. • 2007 - 830 W 141
- V-3. – Programmation d'études et de travaux sur monuments historiques. Convention financière 2008 / 2010 avec l'État. • 2007 - 830 W 141
- V-4. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Restauration des décors intérieurs - Convention entre la Ville de Nancy et l'association P.H.A.R.E. (Patrimoine Historique, Artistique et Religieux de l'église) de Bonsecours. • 2007 - 830 W 141
- VI-1. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Avenant à la Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007 - 830 W 141
- VI-2. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 141
- VI-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 5ème phase 2007. • 2007 - 830 W 141
- VI-4. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Intégration et Droits de l'Homme 3ème phase de l'année 2007. • 2007 - 830 W 141
- VII-1. – Formations aux gestes de premiers secours - Convention entre l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle, l'Association de Protection Civile de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 141
- VIII-1. – Appel d'offres ouvert - Rénovation du Stade Victor - Mise en oeuvre d'une nouvelle pelouse synthétique. • 2007 - 830 W 141
- VIII-2. – Subvention d'équipement au Centre équestre Poney Club Forêt de Haye. • 2007 - 830 W 141
- VIII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Sportive du Haut-du-Lièvre Football - Convention avec l'association. • 2007 - 830 W 141
- VIII-4. – Attribution de subventions aux associations de Jeunesse. • 2007 - 830 W 141
- VIII-5. – Avenant à la convention Ville de Nancy et association Les Petits Débrouillards de Lorraine. • 2007 - 830 W 141
- IX-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007 - 830 W 141
- IX-2. – Action franco-allemande : Marché de Noël à Karlsruhe. • 2007 - 830 W 141
- X-1. – Recensement de la population année 2008 - Indemnité des agents recenseurs. • 2007 - 830 W 141
- XI-1. – Appel d'offres ouvert - Opéra National - Travaux de conformité du réseau Sprinkler -. • 2007 - 830 W 141
- XI-2. – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert. • 2007 - 830 W 141
- XI-3. – Avenant n° 1 au lot n°3 service de téléphonie mobile du groupement de commandes de service de communications électroniques 2007 - 2009. • 2007 - 830 W 141
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- I-1. – Pôle gare - Aménagement de l'espace Thiers - Groupement de commandes pour les études préalables à la définition du projet. • 2007 - 830 W 143
- I-2. – Pôle Gare - Aménagement de l'espace Thiers à Nancy - Mandat de la Ville de Nancy au Grand Nancy aux fins de réalisation de la concertation préalable sur la partie d'espace public propriété communale. • 2007 - 830 W 143
- II-1. – Budget primitif 2008 et budgets annexes. • 2007 - 830 W 143
- II-2. – Réforme de l'instruction comptable M4 relative aux budgets annexes à caractère industriel et commercial - régime des provisions. • 2007 - 830 W 143
- II-3. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 143
- II-4. – Décision modificative n°2 du budget 2007. • 2007 - 830 W 143
- III-1. – Enrichissement des collections du musée des beaux-arts : acquisition d'une peinture de Claude GELLEE dit Le Lorrain Bataille près d'une forteresse. • 2007 - 830 W 144
- III-2. – Convention de coopération étendue 2007/2008/2009 entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy pour la rénovation du Musée lorrain. • 2007 - 830 W 144
- III-3. – Prêts d'oeuvres d'art au Museum Cooper-Hewitt de New York par le Musée lorrain et le Musée de l'École de Nancy. • 2007 - 830 W 144
- III-4. – Prêt d'oeuvres d'art - Dessins Gallé - Au Suntory Museum of Art de Tokyo par le Musée de l'École de Nancy. • 2007 - 830 W 144
- III-5. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 2007 - 830 W 144
- III-6. – Autorisation de dépôts-vente au Musée lorrain. • 2007 - 830 W 144
- III-7. – Musée lorrain : modification du jour de fermeture hebdomadaire. • 2007 - 830 W 144
- III-8. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2007 - 830 W 144
- III-9. – Attribution de subventions à des associations dans le cadre de leurs projets culturels. • 2007 - 830 W 144
- III-10. – Attribution de subventions à des associations dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2007 - 830 W 144
- III-11. – Mission de sensibilisation pour tous les publics dans les établissements culturels : élargissement des mesures favorisant l'accessibilité. • 2007 - 830 W 144
- IV-1. – Contrat Enfance Jeunesse (période du 01/01/2007 au 31/12/2010) - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2007 - 830 W 144
- IV-2. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Famille. • 2007 - 830 W 144
- IV-3. – Versement d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office nancéien des personnes âgées. • 2007 - 830 W 144
- IV-4. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 144
- IV-5. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy de 7 foyers-logements au CCAS de Nancy. • 2007 - 830 W 144
- IV-6. – Cession au centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy d'un terrain situé 77-79 rue de Tomblaine. • 2007 - 830 W 144
- IV-7. – Avis sur cession par la SA d'HLM Néolia d'un immeuble sis à Nancy 6, rue des 4 Églises. • 2007 - 830 W 144
- IV-8. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2008 : conventions de dépenses et de recettes avec les divers partenaires. • 2007 - 830 W 144
- IV-9. – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Maison de l'Emploi du Grand Nancy. • 2007 - 830 W 144
- IV-10. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale de Nancy : convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale. • 2007 - 830 W 144
- IV-11. – Attribution d'une subvention au titre du devoir de mémoire. • 2007 - 830 W 144
- IV-12. – Déclaration d'intention d'adhésion de la Ville de Nancy à la coalition européenne des villes contre le racisme - UNESCO. • 2007 - 830 W 144
- V-1. – Renouvellement des conventions Ville de Nancy/MJC. • 2007 - 830 W 145
- V-2. – Défi jeunes : Attribution d'une subvention. • 2007 - 830 W 145
- V-3. – Les 24 heures de Stan Attribution d'une subvention au Comité d'organisation des manifestations de l'Ensaia. • 2007 - 830 W 145
- V-4. – Soutien à la Vie Associative : attribution de subventions aux associations individualisées de Jeunesse. • 2007 - 830 W 145
- V-5. – Attribution de subventions ou d'avances aux associations sportives - Conventions et avenant avec les clubs. • 2007 - 830 W 145
- V-6. – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Office municipal des sports. • 2007 - 830 W 145
- V-7. – Convention d'utilisation du gymnase du lycée Henri Poincaré. • 2007 - 830 W 145
- VI-1. – Ensemble scolaire Guynemer - Réparation des bétons et ravalement des façades - Groupement de commande avec le Syndicat Intercommunautaire Scolaire - Appel d'offres ouvert. • 2007 - 830 W 145
- VII-1. – Autorisation sollicitée par la Direction départementale de l'Equipement pour la démolition de 10 logements appartenant à l'OPAC de Nancy 98, rue de la Colline (résidence LES GAMMA). • 2007 - 830 W 146
- VII-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat quartier Rives de Meurthe. • 2007 - 830 W 146
- VII-3. – Avenant n° 2 à la Convention d'Opération programmée d'amélioration de l'habitat Charles III, Saint-Dizier et IV Églises- Versement de la subvention 2008. • 2007 - 830 W 146
- VII-4. – Rénovation urbaine du Plateau de Haye - Aménagement des espaces publics du Haut-du-Lièvre : protocole d'accord foncier et convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage au Grand Nancy. • 2007 - 830 W 146
- VII-5. – Demande de participation de la ville au Conseil général de Meurthe-et-Moselle et au Conseil régional de Lorraine pour le financement d'opérations inscrites au programme de rénovation urbaine. • 2007 - 830 W 146
- VII-6. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2006 - Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.2006. • 2007 - 830 W 146
- VII-7. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2006 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2006. • 2007 - 830 W 146
- VII-8. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un immeuble sis 33, rue Charles III à Nancy. • 2007 - 830 W 146
- VII-9. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition d'une maison sise 17, rue de Tomblaine à Nancy. • 2007 - 830 W 146
- VII-10. – Programme d'études de l'ADUAN correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2008 - Convention-Cadre. • 2007 - 830 W 146
- VII-11. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Demande de subvention FISAC pour la troisième tranche. • 2007 - 830 W 146
- VII-12. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de subventions. • 2007 - 830 W 146
- VII-13. – Avenant n°1 à la convention d'objectifs entre la Ville de Nancy et l'Office de Tourisme pour les années 2007 à 2009. • 2007 - 830 W 146
- VII-14. – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de terrain. • 2007 - 830 W 146
- VII-15. – Convention avec l'Association de Restauration Immobilière Lorraine. • 2007 - 830 W 146
- VII-16. – Campagne de ravalement : périmètre obligatoire pour l'année 2008. • 2007 - 830 W 146
- VII-17. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2007 - 830 W 146
- VII-18. – Dénomination de voirie - Esplanade Jacques Baudot. • 2007 - 830 W 146
- VIII-1. – Musée lorrain - Restauration des façades - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre concernant la restauration des façades sur la cour du bâtiment Morey - Convention financière avec l'État. • 2007 - 830 W 146
- VIII-2. – Porte Saint Nicolas -Restauration générale - Commande d'une étude préalable - Convention financière avec l'État. • 2007 - 830 W 146
- VIII-3. – Porte Stanislas - Restauration générale - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2007 - 830 W 146
- VIII-4. – Association Plein Vent - Haut-du-Lièvre - Attribution d'une subvention exceptionnelle. • 2007 - 830 W 146
- IX-1. – Convention de mécénat avec la société Axe Avenue Prestige et la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 146
- IX-2. – Exonération à titre exceptionnel et non renouvelable des droits de voirie à l'occasion de l'installation de la patinoire dans le cadre des animations des villages de Nöel 2007. • 2007 - 830 W 146
- X-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2007 - 830 W 146
- XI-1. – Convention avec la Chambre régionale des comptes et la Trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle pour la mise en place de la dématérialisation des titres de recettes. • 2007 - 830 W 147
- XI-2. – Tarification des services municipaux. • 2007 - 830 W 147
- XI-3. – Contrat de projets État-Région 2007-2013 Convention générale pour la programmation, le suivi et l'évaluation du contrat de projets. • 2007 - 830 W 147
- XI-4. – Avenant n° 1 à la convention de prestations de services intégrés entre la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 147
- XI-5. – Versement de subventions d'équipement à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur et à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2007 - 830 W 147
- XI-6. – Attribution d'une subvention à une association oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2007 - 830 W 147
- XI-7. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 147
- XI-8. – Société d'économie mixte (S.E.M.) à participation municipale - Approbation du rapport annuel des mandataires pour l'exercice 2006. • 2007 - 830 W 147
- XI-9. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société d'Entraide des membres de la Légion d'Honneur. • 2007 - 830 W 147
- XI-10. – Soutien aux oeuvres sociales du personnel municipal. • 2007 - 830 W 147
- XI-11. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2008. • 2007 - 830 W 147
- XI-12. – Conventions de mise à disposition des agents municipaux. • 2007 - 830 W 147
- XI-13. – Évolution des effectifs des agents municipaux -définition de certains emplois particuliers. • 2007 - 830 W 147
- XI-14. – Compte-épargne temps - Instauration de l'indemnité compensant les jours de repos travaillés. • 2007 - 830 W 147
- XI-15. – Résorption d'emplois contractuels - Création de postes d'adjoints techniques de 2ème classe à temps non complet. • 2007 - 830 W 147
- XI-16. – Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de restauration collective. • 2007 - 830 W 147
- XI-17. – Protocole d'accord transactionnel entre la Société SOCOPA et la Ville de Nancy. • 2007 - 830 W 147
- XI-18. – Dérogation au repos dominical le 23 décembre 2007 - METRO CASH et CARRY FRANCE. • 2007 - 830 W 147
- XI-19. – Dérogation au repos dominical les 23 et 30 décembre 2007 - SARL CHRISTIAN ET LES GARCONS COIFFEURS. • 2007 - 830 W 147
- XI-20. – Convention de prestations de services avec le Grand Nancy - Renouvellement. • 2007 - 830 W 147
- XI-21. – Participation financière de la ville de Vandoeuvre-lès-Nancy à la création d'un nouvel accès piéton au cimetière du sud. • 2007 - 830 W 147
- XI-22. – Avenant convention CPAM / Projet sport et santé : Maman, papa, bougeons ensemble. • 2007 - 830 W 147
- XI-23. – Installation classée soumise à enquête publique - Société S.E.E.V de VANDOEUVRE - Demande d'exploitation d'une installation de production et de distribution de chaleur à VANDOEUVRE. • 2007 - 830 W 147
- XII-1. – Accessibilité des bâtiments municipaux aux personnes handicapées - Élaboration des études préalables aux travaux de mise en conformité - Désignation d'une équipe spécifique chargée des études. • 2007 - 830 W 147
- XII-2. – Marchés d'entretien - Grosses réparations et petits travaux neufs. Lancement d'un appel d'offres ouvert - Électricité. • 2007 - 830 W 147
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- Rapport annuel de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées. • 2008 - 830 W 148
- II-1. – Maison de la justice et du droit - Demande de subventions aux partenaires. • 2008 - 830 W 149
- II-2. – Contrat urbain de cohésion sociale - Demande de subvention pour la Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS). • 2008 - 830 W 149
- II-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase 2008. • 2008 - 830 W 149
- II-4. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2008 - 830 W 149
- II-5. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2008 - 830 W 149
- III-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le Quartier Charles III-Saint-Dizier - IV Églises - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2008 - 830 W 149
- III-4. – Projet de rénovation urbaine - Site du plateau de Haye - Convention de participation financière avec le Grand Nancy pour le Pôle de services publics du Haut-du-Lièvre. • 2008 - 830 W 149
- III-5. – Cession au Grand Nancy d'emprises de terrain nécessaires à la réalisation du boulevard urbain Meurthe Canal. • 2008 - 830 W 149
- III-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2008 - 830 W 149
- IV-1. – Demande de subvention de l'action de médiation oeuvrant auprès des riverains des Jardins d'eau . • 2008 - 830 W 149
- V-1. – Avenants de prorogation des conventions avec les centres sociaux -Année 2008. • 2008 - 830 W 149
- V-2. – Attribution de subventions aux associations des utilisateurs des centres sociaux (ADU). • 2008 - 830 W 149
- V-3. – Répartition des subventions des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Année 2008. • 2008 - 830 W 149
- V-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2008 - 830 W 149
- V-5. – Attribution du nom de Jacques JEANBLANC à la salle de Tennis de Table. • 2008 - 830 W 149
- V-6. – Conventions de mise à disposition des installations sportives municipales aux établissements d'enseignement du second degré. • 2008 - 830 W 150
- V-7. – Conventions tripartites de mise à disposition des installations sportives municipales entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine et les lycées publics de Nancy. • 2008 - 830 W 150
- V-8. – Attribution de subventions aux associations sportives : conventions avec les clubs. • 2008 - 830 W 150
- VI-1. – Expositions temporaires Victor Prouvé - 17 mai au 21 septembre 2008 dans les 3 musées. • 2008 - 830 W 150
- VI-2. – Week-End Télérama 15 et 16 mars 2008 - Entrée gratuite dans les 3 musées sur présentation du Pass Télérama. • 2008 - 830 W 150
- VI-3. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Amis du Musée des beaux arts de Nancy, Association Emmanuel Héré. • 2008 - 830 W 150
- VI-4. – Nocturne étudiante du 9 avril 2008 ouverture des trois musées. • 2008 - 830 W 150
- VI-5. – Attribution de subventions aux associations pour l'année 2008 - Secteur Culture. • 2008 - 830 W 150
- VI-6. – Convention de partenariat avec l'association Rencontres musicales en Lorraine. • 2008 - 830 W 150
- VII-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2008 - 830 W 150
- VIII-1. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association. • 2008 - 830 W 150
- VIII-2. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 150
- VIII-3. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2008 - 830 W 150
- IX-1. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale Dexia Crédit Local- Rendez-vous nocturne, édition 2008. • 2008 - 830 W 150
- IX-2. – Évolution du tableau des effectifs des agents municipaux. • 2008 - 830 W 150
- IX-3. – Logement de fonction pour utilité de service. • 2008 - 830 W 150
- X-1. – Avenants de transfert des marchés de la société Inéo Enersys. • 2008 - 830 W 150
- X-2. – Mise en appel d'offres ouvert - Nettoyage des locaux municipaux. • 2008 - 830 W 150
- X-3. – Appel d'offres ouvert - Achat d'un élévateur de personnel sur porteur poids lourds. • 2008 - 830 W 150
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- Election du Maire. • 2008 - 830 W 151
- I-1. – Élection du Maire. • 2008 - 830 W 151
- I-2. – Fixation du nombre d'Adjoints au Maire en application de l'article L.2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales. • 2008 - 830 W 151
- I-3. – Création des postes d'Adjoints de Territoire et fixation de leur nombre. • 2008 - 830 W 151
- I-4. – Élection des Adjoints au Maire. • 2008 - 830 W 151
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- I-1. – Élection des représentants de la Ville de Nancy au Conseil de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2008 - 830 W 152
- II-1. – Création et élection d'un poste d'Adjoint spécial conformément à l'article L. 2122-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. • 2008 - 830 W 152
- III-1. – Constitution des commissions d'appel d'offres permanentes - Désignation des membres. • 2008 - 830 W 152
- III-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du CCAS. • 2008 - 830 W 152
- IV-1. – Vote des taux d'imposition directe pour l'année 2008. • 2008 - 830 W 152
- V-1. – Représentation de la Ville de Nancy à la SOLOREM (Société Lorraine d'Economie Mixte d'Aménagement Urbain). • 2008 - 830 W 152
- V-2. – Représentation de la Ville de Nancy à l'ADUAN (Agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne). • 2008 - 830 W 152
- V-3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité de la Caisse des Écoles. • 2008 - 830 W 152
- V-4. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) L'Autre Canal. • 2008 - 830 W 152
- V-5. – Désignation des membres du conseil municipal au Conseil d'administration de la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2008 - 830 W 152
- V-6. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy. • 2008 - 830 W 152
- V-7. – Représentation du conseil municipal au Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) du Crédit municipal. • 2008 - 830 W 152
- V-8. – Représentation de la Ville de Nancy au Réseau Français des Villes Santé - Organisation Mondiale de la Santé. • 2008 - 830 W 152
- VI-1. – Carte scolaire 2008-2009 - Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2008 - 830 W 152
- VII-1. – Application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégations de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire. • 2008 - 830 W 152
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- I-1. – Création des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres. • 2008 - 830 W 153
- I-2. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 2008 - 830 W 153
- I-3. – Droit à la formation des élus. • 2008 - 830 W 153
- I-4. – Fonctionnement des groupes d'élus et moyens des groupes d'élus. • 2008 - 830 W 153
- I-5. – Crédits d'heures permettant aux élus municipaux ayant une activité professionnelle d'exercer leur mandat. • 2008 - 830 W 153
- II-1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au Conseil de Discipline de Recours. • 2008 - 830 W 153
- II-2. – Remplacement de 2 représentants de la Ville de Nancy à l'O.P.A.C. (Office Public d'Aménagement et de Construction) de Nancy. • 2008 - 830 W 153
- III-1. – Prestation de restauration collective : lancement de la consultation. • 2008 - 830 W 153
- III-2. – École élémentaire Stanislas - Restructuration et rénovation - Augmentation de l'enveloppe de travaux. • 2008 - 830 W 153
- III-3. – Appel d'Offres Ouvert pour l'entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy - Cité des Fleurs - Secteurs Beauregard et Haut-du-Lièvre. • 2008 - 830 W 153
- IV-1. – Gestion des emprunts de la Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 153
- IV-2. – Convention relative à l'organisation du secrétariat de la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale en Meurthe-et-Moselle. • 2008 - 830 W 153
- IV-3. – Tenue des bureaux de vote pour les scrutins des 9 et 16 mars 2008 - Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs. • 2008 - 830 W 153
- V-1. – Attributions de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2008. • 2008 - 830 W 153
- V-2. – Renouvellement de la désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour l'Ensemble Poirel et le Théâtre de Mon Désert. • 2008 - 830 W 153
- V-3. – Livre sur la Place : demande de subvention auprès du Centre National du Livre. • 2008 - 830 W 153
- V-4. – Adhésion à l'association sans but lucratif Réseau Art nouveau Network. • 2008 - 830 W 153
- V-5. – Musée de l'École de Nancy - Exposition Victor Prouvé : prêt Album Moll par la Médiathèque de Nevers et Mécénat CIC EST. • 2008 - 830 W 153
- VI-1. – Convention de mécénat avec la société Clear Channel France-Mécénat en communication dans le cadre de l'exposition Victor Prouvé, les années de l'École de Nancy. • 2008 - 830 W 153
- VI-2. – Convention de mécénat financier entre la Ville et la société Fives Nordon dans le cadre de l'exposition Victor Prouvé, les années de l'École de Nancy. • 2008 - 830 W 153
- VI-3. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Printemps dans le cadre de l'exposition Victor Prouvé, les années de l'École de Nancy. • 2008 - 830 W 153
- VII-1. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2008 - 830 W 153
- VIII-1. – Mois de l'Europe 2008. • 2008 - 830 W 153
-
- I-1. – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal. • 2008 - 830 W 154
- II-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Jeunesse. • 2008 - 830 W 155
- II-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements scolaires du second degré (collèges et lycées) et des établissements d'éducation spéciale. • 2008 - 830 W 155
- II-3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. • 2008 - 830 W 155
- II-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements d'enseignement privé du 1er degré. • 2008 - 830 W 155
- II-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau Cities for Children. • 2008 - 830 W 155
- II-6. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office municipal des sports. • 2008 - 830 W 155
- II-7. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Sportive Nancy Lorraine. • 2008 - 830 W 155
- II-8. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Santé. • 2008 - 830 W 155
- II-9. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Atelier de Pédagogie Personnalisée (A.P.P.). • 2008 - 830 W 155
- II-10. – Représentants du conseil municipal au sein de l'Office nancéien des personnes âgées (O.N.P.A.). • 2008 - 830 W 155
- II-11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Plan Local d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne (P.I.E.A.N.). • 2008 - 830 W 155
- II-12. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Mission locale de Nancy. • 2008 - 830 W 155
- II-13. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différentes associations ou organismes sociaux. • 2008 - 830 W 155
- II-14. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Maison de l'Emploi du Grand Nancy. • 2008 - 830 W 155
- II-15. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à Secteur Sauvegardé. • 2008 - 830 W 155
- II-16. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre Européen de Recherches et de Formation aux Arts Verriers (CERFAV) et du Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de Meurthe-et-Moselle (CAPEMM). • 2008 - 830 W 155
- III-1. – Maison de la justice et du droit de Nancy - Demande de subvention Contrat urbain de cohésion sociale Année 2008. • 2008 - 830 W 156
- III-2. – Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale - Demande de subvention Contrat urbain de cohésion sociale Année 2008. • 2008 - 830 W 156
- IV-1. – Ateliers santé ville d'Haussonville et du Haut-du-Lièvre - Demandes de subvention. • 2008 - 830 W 156
- V-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le Quartier Charles III-Saint-Dizier - IV Églises - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2008 - 830 W 156
- V-2. – Avis sur cession pour la Société lorraine d'habitat de 55 logements situés sur Nancy. • 2008 - 830 W 156
- V-3. – Acquisition d'une parcelle de terrain jouxtant le Centre Technique Municipal. • 2008 - 830 W 156
- V-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2008 - 830 W 156
- V-5. – Dénomination de voiries sur le Plateau de Haye, quartier du Haut-du-Lièvre : allée Aimé-Césaire, allée George-Sand, allée Lounès-Matoub. • 2008 - 830 W 156
- VI-1. – L'Autre Canal : réévaluation de la redevance d'occupation des locaux. • 2008 - 830 W 156
- VI-2. – Signature d'une convention annuelle avec la Biennale Internationale de l'Image. • 2008 - 830 W 156
- VI-3. – Signature d'une convention annuelle avec la MJC Lillebonne dans le cadre spécifique des actions menées par la Galerie Lillebonne, espace d'art contemporain. • 2008 - 830 W 156
- VI-4. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Ensemble Stanislas. • 2008 - 830 W 156
- VI-5. – Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2008 - 830 W 156
- VI-6. – Convention avec l'École des Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2008 - 830 W 156
- VI-7. – Don sous réserve d'usufruit de Mme Solange MICHEL - ensemble mobilier Louis Majorelle. • 2008 - 830 W 156
- VI-8. – Exposition Victor Prouvé, les années de l'école de Nancy : l'art nouveau mis en images : demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine. • 2008 - 830 W 156
- VI-9. – Exposition La Pompe funèbre du duc Charles III de Lorraine : Prix de vente de l'ouvrage accompagnant l'exposition. • 2008 - 830 W 156
- VI-10. – Contrat de collaboration de recherche entre l'Université Paul Verlaine de Metz, Mme Déborah Kessler, Doctorante et le Musée lorrain. • 2008 - 830 W 156
- VI-11. – Renouvellement de la convention de pass musées pour les musées de la ville et de l'agglomération. • 2008 - 830 W 156
- VI-12. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 2 à la convention n° 2006-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 156
- VI-13. – Signature d'une convention annuelle avec l'association Festival International de Chant Choral. • 2008 - 830 W 156
- VII-1. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2008 - 830 W 156
- VIII-1. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Batigère dans le cadre de la réalisation d'une valise pédagogique consacrée à Victor Prouvé. • 2008 - 830 W 156
- VIII-2. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Batigère dans le cadre de la réalisation du square Jules Dorget. • 2008 - 830 W 156
- VIII-3. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Chanzy Pardoux- Réalisation du square Jules Dorget. • 2008 - 830 W 156
- VIII-4. – Convention de mécénat entre la Ville et la société France Lanord et Bichaton-Square Jules Dorget. • 2008 - 830 W 156
- VIII-5. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST- Randonnée cycliste Nancy -Karlsruhe. • 2008 - 830 W 156
- VIII-6. – Convention de contribution financière entre la Caisse d'épargne et de prévoyance Lorraine Champagne-Ardenne et la Ville, dans le cadre du projet commun aux services culturels et services éducatifs des établissements culturels, Cultivons les objets. • 2008 - 830 W 156
- VIII-7. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Délégation Régionale GDF pour participation au financement de l'action Cultivons les objets. • 2008 - 830 W 156
- VIII-8. – Convention de mécénat entre la Ville et l'enseigne Printemps Nancy dans le cadre de la manifestation Rendez-Vous Place Stanislas. • 2008 - 830 W 157
- VIII-9. – Convention de mécénat entre la Ville et le groupe Véolia Environnement dans le cadre de la manifestation Rendez-vous Place Stanislas. • 2008 - 830 W 157
- VIII-10. – Avenant financier à la convention de mécénat entre la société Electricité de France et la Ville de Nancy-Rendez-vous Place Stanislas. • 2008 - 830 W 157
- VIII-11. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Groupe Régional de Transport gaz pour participation au financement de l'action visant à offrir un accueil spécifique aux personnes sourdes et malentendantes au Musée des beaux-arts. • 2008 - 830 W 157
- VIII-12. – Convention de partenariat entre Gaz de France et la Ville de Nancy pour la restauration de vitraux du Musée lorrain. • 2008 - 830 W 157
- VIII-13. – Convention de partenariat avec la banque BNP Paribas concernant deux expositions du Musée des beaux-arts et la réalisation des prochains dépliants - programmes du Musée des Beaux -Arts. • 2008 - 830 W 157
- IX-1. – Soutien à la vie associative. Versement de la subvention de fonctionnement à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 157
- X-1. – Renouvellement de la convention entre la Ville de Nancy et l'Association Asae Francas. • 2008 - 830 W 157
- X-2. – Opération Passeurs d'Images - Édition 2008. • 2008 - 830 W 157
- X-3. – Attribution de subventions dans le cadre des opérations vacances. • 2008 - 830 W 157
- X-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2008 - 830 W 157
- X-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2008 - 830 W 157
- X-6. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2008 - 830 W 157
- X-7. – Subvention aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2008 - 830 W 157
- X-8. – Attribution d'une subvention d'équipement. • 2008 - 830 W 157
- XI-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2008 - 830 W 157
- XI-2. – Les Premières Rencontres de la Coopération décentralisée Franco-Japonaise et célébration du 35ème anniversaire de jumelage Nancy/Kanazawa. • 2008 - 830 W 157
- XII-1. – Musée lorrain - Restauration des façades et installation d'échafaudage - Tranche conditionnelle 2 : Galerie des Cerfs, partie Est - Convention financière avec l'État. • 2008 - 830 W 157
- XII-2. – Église Notre-Dame de Bonsecours - Restauration des décors latéraux, sol et tribune. Proposition d'avenants pour les lots 9 (Mathieu lustrerie), 10 (Maddalon) et 12 (France Lanord et Bichaton). • 2008 - 830 W 157
- XII-3. – Construction d'une réserve commune aux musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy - Adoption du programme définitif - Autorisation du lancement de la consultation de la maîtrise d'oeuvre avec concours restreint. • 2008 - 830 W 157
- XIII-1. – Acquisition de matériel de transport - Année 2008 - Appel d'offres ouvert. • 2008 - 830 W 157
-
- I-1. – Démocratie participative et vie des territoires : les ateliers de vie de quartiers. • 2008 - 830 W 158
- II-1. – Approbation du compte administratif principal 2007 et des comptes administratifs annexes. • 2008 - 830 W 159
- II-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2007. • 2008 - 830 W 160
- III-1. – Plan de Déplacements Urbains : Politique de Stationnement. • 2008 - 830 W 160
- IV-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association dénommée Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain et au sein du Conseil d'orientation et de suivi du Musée lorrain. • 2008 - 830 W 160
- IV-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de diverses associations culturelles. • 2008 - 830 W 160
- IV-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Association du Conseil National des Villes et Villages Fleuris. • 2008 - 830 W 160
- IV-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Ville et Métiers d'Art. • 2008 - 830 W 160
- IV-5. – Représentation de la Ville de Nancy dans les 7 Commissions de conciliation des MJC. • 2008 - 830 W 160
- IV-6. – Représentation de la Ville au comité de suivi du Conseil de jeunes. • 2008 - 830 W 160
- IV-7. – Représentation de la Ville de Nancy à l'association Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain. • 2008 - 830 W 160
- IV-8. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Office de Tourisme. • 2008 - 830 W 160
- IV-9. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'association du sillon lorrain. • 2008 - 830 W 160
- IV-10. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au Centre d'Amélioration du Logement de Meurthe-et-Moselle. • 2008 - 830 W 160
- IV-11. – Comité d'action sociale (CAS) en faveur du personnel municipal - Désignation des deux représentants de la collectivité. • 2008 - 830 W 160
- V-1. – Octobre Rose 2008 - Demande de subvention. • 2008 - 830 W 160
- V-2. – Maman, papa, bougeons ensemble ! - Projet de promotion de l'activité physique des 0-6 ans. Avenant à la convention 2006. • 2008 - 830 W 160
- VI-1. – Pose d'une plaque à la mémoire des enfants juifs déportés - École Marcel Leroy. • 2008 - 830 W 160
- VI-2. – Formations aux gestes de premiers secours des classes de CM2 des écoles de Nancy - Demande de subvention. • 2008 - 830 W 160
- VII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 2008. • 2008 - 830 W 160
- VII-2. – Attribution de subventions à des associations de la délégation Droits de l'homme, Intégration et Lutte contre les discriminations - 1ère phase de l'année 2008. • 2008 - 830 W 160
- VIII-1. – Convention de mécénat financier entre Gaz de France par la souscription publique lancée par l'Association Emmanuel Héré pour l'acquisition du tableau de Claude Gellée dit Le Lorrain Bataille près d'une Forteresse. • 2008 - 830 W 160
- VIII-2. – Convention de partenariat avec le Conseil régional de Lorraine pour l'organisation de l'exposition sur l'histoire des communautés juives de Lorraine au Musée lorrain de décembre 2008 à mars 2009. • 2008 - 830 W 160
- VIII-3. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 2008 - 830 W 160
- VIII-4. – Avenant à la convention triennale Lire à Nancy - Ville de Nancy pour l'organisation du Livre sur la Place. • 2008 - 830 W 160
- VIII-5. – Convention tripartite entre la Ville de nancy, Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître. • 2008 - 830 W 160
- VIII-6. – Avenant à la convention des Rencontres musicales en Lorraine. • 2008 - 830 W 160
- VIII-7. – Avenant à la convention triennale de l'Association de Musique Ancienne de Nancy. • 2008 - 830 W 160
- VIII-8. – Signature d'une convention annuelle entre l'Association Lorraine de Musique de Chambre et la Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 160
- VIII-9. – Signature d'une convention triennale de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Aye Aye V.O. • 2008 - 830 W 160
- VIII-10. – Attribution de subventions d'investissement pour l'année 2008. • 2008 - 830 W 161
- VIII-11. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2008 - 830 W 161
- VIII-12. – Carte Jeunes Nancy Culture : partenariat avec les communes de l'Agglomération. • 2008 - 830 W 161
- VIII-13. – Carte Jeunes Nancy Culture : partenariat avec l'Union Locale des MJC. • 2008 - 830 W 161
- VIII-14. – Carte Jeunes Nancy culture : partenariat avec la Caisse d'épargne. • 2008 - 830 W 161
- VIII-15. – Carte Jeunes Nancy Culture : partenariat avec la MGEL. • 2008 - 830 W 161
- IX-1. – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Nos Enfants. • 2008 - 830 W 161
- IX-2. – Opération Haut-du-Lièvre Plage - Convention avec l'entreprise GSM. • 2008 - 830 W 161
- IX-3. – Contrat éducatif local - Année scolaire 2008/2009 - Demandes de subvention. • 2008 - 830 W 161
- IX-4. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2008 - 830 W 161
- IX-5. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Radio Fajet. • 2008 - 830 W 161
- IX-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2008 - 830 W 161
- IX-7. – Attribution de subventions aux associations sportives fonctionnement, manifestations et sport universitaire - Avenant à convention avec deux clubs. • 2008 - 830 W 161
- IX-8. – Convention entre la Ville de Nancy, les clubs sportifs et les prestataires participant aux animations sportives pendant les vacances scolaires. • 2008 - 830 W 161
- IX-9. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2008 - 830 W 161
- X-1. – Attribution de subventions à quatre associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2008 - 830 W 161
- XI-1. – 20ème Anniversaire du jumelage entre Nancy et Lublin. • 2008 - 830 W 161
- XI-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations Européennes, Internationales et Transfrontalières. • 2008 - 830 W 161
- XI-3. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées Padoue et Karlsruhe. • 2008 - 830 W 161
- XII-1. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un local sis 16 rue Sainte-Anne à Nancy. • 2008 - 830 W 161
- XII-2. – Avenant n° 1 à la convention de lutte contre le logement indigne et non décent en vue d'approuver l'adhésion du Droit Au Logement (DAL). • 2008 - 830 W 161
- XII-3. – Octroi d'une subvention de 1 500 euros à l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy. • 2008 - 830 W 161
- XII-4. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2007 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2008 - 830 W 161
- XII-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2008 - 830 W 161
- XIII-1. – Église Saint-Sébastien - Restauration de l'orgue de tribune - Révision des coûts de travaux et de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2008 - 830 W 161
- XIV-1. – Convention de partenariat entre le Comité d'Entreprise de la Banque Populaire Lorraine Champagne et la Ville de Nancy (Musée lorrain). • 2008 - 830 W 162
- XIV-2. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Peinture Breton - Réalisation du square Jules Dorget. • 2008 - 830 W 162
- XIV-3. – Convention de mécénat entre la Ville et la société SCREG-EST - Réalisation du square Jules Dorget. • 2008 - 830 W 162
- XIV-4. – Convention de mécénat entre la Ville et la société GDF-Jardin éphémère édition 2008. • 2008 - 830 W 162
- XV-1. – Tarification des services municipaux. • 2008 - 830 W 162
- XV-2. – Exonération à titre exceptionnel des droits de voirie à l'occasion de l'installation de la braderie 2008 en centre ville. • 2008 - 830 W 162
- XV-3. – Fixation du nombre de représentants titulaires au comité technique paritaire et au comité d'hygiène et de sécurité. • 2008 - 830 W 162
- XV-4. – Avancements de grade suite à la réussite à un examen - modification des taux de promotion en 2008. • 2008 - 830 W 162
- XV-5. – Déplacements et indemnisation des frais occasionnés dans le cadre des missions pour les agents municipaux. • 2008 - 830 W 162
- XV-6. – Mise à disposition de personnel de la Ville de Nancy auprès du Grand Nancy. • 2008 - 830 W 162
- XVI-1. – Écoles Didion primaire et maternelle. Contrats de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain. • 2008 - 830 W 162
- XVI-2. – École primaire Saint-Georges - Restructuration / rénovation - Proposition d'avenants n° 1 aux marchés de travaux. • 2008 - 830 W 162
- XVI-3. – Stade Victor - Mise en oeuvre d'une nouvelle pelouse synthétique - Demande de subvention auprès de la Fédération française de Football -. • 2008 - 830 W 162
- XVI-4. – Groupement de commandes - Marché de restauration collective - Validation du cahier des charges. • 2008 - 830 W 162
- XVI-5. – Construction d'une réserve commune aux musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy. Etude de faisabilité des approvisionnements en énergie et de pompe à chaleur géothermale - Convention avec l'ADEME pour l'attribution d'une subvention. • 2008 - 830 W 162
- XVI-6. – Pôle de service public du Haut-du-Lièvre - Extension et restructuration - Proposition d'avenant n° 1 aux marchés de travaux. • 2008 - 830 W 162
- XVI-7. – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Avenants aux marchés. • 2008 - 830 W 162
- XVI-8. – Appel d'offres ouvert pour l'impression des différents documents et supports d'information et de communication édités par la Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 162
- XVI-9. – Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal Nancy Mag. • 2008 - 830 W 162
- XVI-10. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager - Année 2009. • 2008 - 830 W 162
- XVI-11. – Marché de nettoyage des locaux -Année 2008. • 2008 - 830 W 162
- XVI-12. – Conclusion d'un second accord transactionnel avec la société SEMUP pour la location, la maintenance et l'entretien de sanitaires publics. • 2008 - 830 W 162
-
- Communication sur le rapport d'activités 2007 du Grand Nancy. • 2008 - 830 W 163
- I-1. – Le Livre sur la Place : Prix Stanislas. • 2008 - 830 W 163
- I-2. – Convention de partenariat avec la Société nationale des chemins de fer dans le cadre de la 30ème édition du Livre sur la Place. • 2008 - 830 W 163
- I-3. – Convention de partenariat avec l'hebdomadaire le Point dans le cadre de la 30ème édition du Livre sur la Place. • 2008 - 830 W 163
- I-4. – Convention de partenariat avec le Groupe Express Expansion dans le cadre de la 30ème édition du Livre sur la Place. • 2008 - 830 W 163
- I-5. – Convention de partenariat avec le Groupe Bayard Presse dans le cadre de la 30ème édition du Livre sur la Place. • 2008 - 830 W 163
- I-6. – Le Livre sur la Place : Préparation et organisation du café littéraire et de la diffusion radiophonique. • 2008 - 830 W 163
- I-7. – Carte jeunes Nancy culture - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Ca Respire Encore. • 2008 - 830 W 163
- I-8. – Carte jeunes Nancy culture : convention de partenariat entre la Ville de Nancy et L'Autre Canal. • 2008 - 830 W 163
- I-9. – Opéra national de Lorraine et lieux de répétitions de la Ville de Nancy - Demande de subventions. • 2008 - 830 W 163
- I-10. – Attribution d'une subvention d'investissement pour l'acquisition d'un pupitre à télécommande au Ballet de Lorraine. • 2008 - 830 W 163
- I-11. – Attribution de subventions à des associations dans le cadre de leurs projets culturels. • 2008 - 830 W 163
- I-12. – Réseau Art nouveau Network : participation à la IVème Phase Art nouveau et Nature - 2009 à 2013. • 2008 - 830 W 163
- I-13. – Conventions de dépôt d'oeuvres avec le Ministère de la Défense, le Centre National d'art et de culture Georges Pompidou et le Centre Hospitalier Universitaire de Nancy. • 2008 - 830 W 163
- I-14. – Convention de partenariat entre le Caméo et la Ville de Nancy durant l'exposition Quoi de neuf Fédérico ? Un choix de dessins de Fellini pour la projection d'un festival de films de Fellini. • 2008 - 830 W 163
- I-15. – Convention de mécénat entre Ville de Nancy et la Galerie Templon dans le cadre de l'exposition Jean-Michel Alberola : Huiles sur toile. • 2008 - 830 W 163
- II-1. – Organisation à Nancy des Premières Rencontres de la Coopération décentralisée franco-japonaise et du 35ème anniversaire du jumelage Nancy/Kanazawa. • 2008 - 830 W 164
- II-2. – Bourse d'études pour un étudiant de la ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 2008/2009. • 2008 - 830 W 164
- III-1. – Convention de lutte contre le logement indigne et non décent. • 2008 - 830 W 164
- III-2. – Parcelle AO 32 - Rue de la Flize. Avenant à la convention d'occupation précaire avec voies navigables de France. • 2008 - 830 W 164
- III-3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. Mise à disposition de terrain en attente de cession - Secteur rue de la Flize. • 2008 - 830 W 164
- III-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par Est Habitat Construction dans le cadre du réaménagement sous forme de 4 contrats de compactage, d'une partie de l'encours contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations (contrats n° 108974 et 108975 - 108977 et. • 2008 - 830 W 164
- III-5. – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Convention entre l'État et la Ville de Nancy relative à la mise en place de la troisième tranche de la subvention FISAC. • 2008 - 830 W 164
- III-6. – Convention de partenariat entre la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe-et-Moselle, l'association Les Vitrines de Nancy et la Ville de Nancy portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2008 - 830 W 164
- III-7. – Dénomination de voiries - Plateau de Haye : rue Lucien-et-René-Wiener, allée Joséphine-Baker, allée Jacqueline-Brumaire, rue Jean-Claude-Nicolas-Forestier, rue du Bâlin, rue Nicolas-Appert. • 2008 - 830 W 164
- III-8. – Avenant n°2 à la convention du 22 avril 1991 entre la Ville de Nancy et la SNCF pour l'exploitation du parking situé en bordure des boulevards Joffre et de l'Insurrection du Ghetto de Varsovie. • 2008 - 830 W 164
- III-9. – Baux emphytéotiques avec l'association Accueil et Réinsertion Sociale- Immeubles 35 et 43 boulevard d'Austrasie. • 2008 - 830 W 164
- III-10. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2008 - 830 W 164
- III-11. – Assujettissement à la taxe d'habitation sur des logements vacants depuis plus de cinq ans au 1er janvier 2009. • 2008 - 830 W 164
- IV-1. – Installation d'une balançoire pour enfants en situation de handicap au parc de la Pépinière. • 2008 - 830 W 164
- IV-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 3ème phase 2008. • 2008 - 830 W 164
- IV-4. – Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Nancy au Plan Local d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne. • 2008 - 830 W 164
- IV-5. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association EUROPEAN. • 2008 - 830 W 164
- IV-6. – Attribution de subventions à des associations de promotion des Droits de l'homme, Intégration et Lutte contre les discriminations - 2ème phase de l'année 2008. • 2008 - 830 W 164
- V-1. – Agissons contre l'arrêt cardiaque : avenant à la Charte du coeur et mise à disposition de défibrillateurs à l'association Grand Nancy Défib. • 2008 - 830 W 164
- V-2. – Avenant n°1 à la convention 2007-2009 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2008 - 830 W 164
- V-3. – Attribution de subventions à des associations au titre de Nancy Ville Santé 1ère phase. • 2008 - 830 W 164
- VI-1. – Projet de rénovation urbaine - Rénovation des écoles du Plateau de Haye : demande de subventions. • 2008 - 830 W 164
- VI-2. – Actions de la Ville de Nancy en faveur des écoles publiques primaires - Conventions de recettes dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2008 - 830 W 164
- VI-3. – Convention d'aide financière entre la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy - Équipement des locaux périscolaires. • 2008 - 830 W 164
- VII-1. – Accueil de loisirs et accueil périscolaire : renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2008 - 830 W 165
- VII-2. – Avenant de prorogation à la convention tripartite Buisson Ardent / Conseil général de Meurthe-et-Moselle / Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 165
- VII-3. – Opération Faim d'échanges : attribution d'une subvention au CROUS de Nancy-Metz. • 2008 - 830 W 165
- VII-4. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2008 - 830 W 165
- VIII-1. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2008 - 830 W 165
- VIII-2. – Attribution d'une subvention d'équipement à une association sportive. • 2008 - 830 W 165
- VIII-3. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la pratique du sport universitaire. • 2008 - 830 W 165
- IX-1. – Composition et désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux. • 2008 - 830 W 165
- IX-2. – Désignation des membres au conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de Nancy. • 2008 - 830 W 165
- X-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Service inter-universitaire de médecine préventive et de promotion de la santé (SIUMPPS) - Académie de Nancy-Metz. • 2008 - 830 W 165
- X-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil de l'Unité de Formation et de Recherche Lettres. • 2008 - 830 W 165
- XI-1. – Décision modificative n°1. • 2008 - 830 W 165
- XI-2. – Demande de subvention au Conseil général au titre du Fonds territorial d'investissement. • 2008 - 830 W 165
- XI-3. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Culture Vélo Nancy : randonnée cycliste Nancy-Karlsruhe. • 2008 - 830 W 165
- XI-4. – Indemnité de conseil de Monsieur le receveur municipal. • 2008 - 830 W 165
- XI-5. – Création de l'emploi de Chargé d'études Espace Public. • 2008 - 830 W 165
- XI-6. – Renouvellement de l'emploi contractuel du chargé d'études jumelage et relations internationales. • 2008 - 830 W 165
- XI-7. – Création des emplois de collaborateurs de groupes d'élus. • 2008 - 830 W 165
- XI-8. – Direction des Systèmes d'Information : avenant n° 2 à la convention de mutualisation de moyens entre le Grand Nancy et la Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 165
- XII-1. – Travaux de Restructuration du Pôle de Services Publics du Haut-du-Lièvre, signature de nouveaux contrats de travaux : augmentation des crédits de travaux. • 2008 - 830 W 165
- XIII-1. – Illuminations de fin d'année, pose, dépose et raccordement des motifs : appel d'Offres Ouvert. • 2008 - 830 W 165
- XIII-2. – Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy : appel d'Offres Ouvert. • 2008 - 830 W 165
- XIII-3. – École élémentaire Stanislas - Travaux de restructuration et de rénovation - lot n° 7 - Menuiseries intérieures bois : avenant de transfert du marché de la Sas VENTURINI Menuiserie. • 2008 - 830 W 165
- XIII-4. – Avenants de transfert des marchés conclus avec la société ARES. • 2008 - 830 W 165
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- I-1. – Ateliers de vie de quartier : attribution de subventions. • 2008 - 830 W 166
- II-2. – Aménagement de l'espace Thiers - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre. • 2008 - 830 W 166
- III-3. – Don des archives Michel Daum au Musée des beaux-arts. • 2008 - 830 W 166
- III-4. – Partenariat acquisition pour le Musée lorrain. • 2008 - 830 W 166
- III-5. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Clinique Louis Pasteur. • 2008 - 830 W 166
- III-6. – Convention relative à l'entrée gratuite au Musée des Beaux-arts et /ou au Musée de l'École de Nancy et/ou du Musée lorrain des adhérents de l'Office nancéien des personnes âgées. • 2008 - 830 W 166
- III-7. – 20ème anniversaire de Radio RCF Jéricho : partenariat avec le Musée lorrain. • 2008 - 830 W 166
- III-8. – Dépôt du nom Prix Stanislas, prix des lecteurs du Livre sur la Place, auprès de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle. • 2008 - 830 W 166
- III-9. – Attribution de subvention d'investissement à une association culturelle pour l'année 2008. • 2008 - 830 W 166
- III-10. – Attribution d'une subvention au projet à l'association Le P'tit Bazart pour l'organisation du marché de noël des artistes 2008. • 2008 - 830 W 166
- IV-11. – Soutien financier à différentes associations au titre des relations européennes et internationales. • 2008 - 830 W 166
- IV-12. – Fête de la Saint Nicolas. Convention de partenariat avec France Bleu Sud Lorraine. • 2008 - 830 W 166
- V-13. – Fête de la Saint-Nicolas - Jeu concours. • 2008 - 830 W 167
- V-14. – Convention de mécénat avec la société Axe Avenue Prestige et la Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 167
- VI-15. – Signature de la charte Envie d'Agir Club de partenaires pour l'initiative et l'engagement des jeunes et d'un protocole d'accord avec la Direction régionale et départementale de la Jeunesse et des Sports. • 2008 - 830 W 167
- VI-16. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2008 - 830 W 167
- VI-17. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2008 - 830 W 167
- VI-18. – Attribution de subventions aux associations sportives pour des manifestations. • 2008 - 830 W 167
- VI-19. – Attribution d'une subvention d'équipement à trois associations sportives. • 2008 - 830 W 167
- VII-20. – Avis sur la cession par la Société Est Habitat Construction de 18 logements 25, rue de la Madeleine à Nancy. • 2008 - 830 W 167
- VII-21. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2008 - 830 W 167
- VIII-22. – Programme de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la troisième tranche de l'Opération Urbaine. • 2008 - 830 W 167
- VIII-23. – Chambre de métiers et de l'artisanat de Meurthe-et-Moselle - Attribution d'une subvention pour l'utilisation de la salle Poirel. • 2008 - 830 W 167
- VIII-24. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de subventions. • 2008 - 830 W 167
- IX-25. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 4ème phase 2008. • 2008 - 830 W 167
- IX-26. – Versement d'une subvention au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 167
- IX-27. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Perspectives et Compétences (A.P.C.). • 2008 - 830 W 167
- IX-28. – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Maison de l'emploi du Grand Nancy. • 2008 - 830 W 167
- IX-29. – Attribution de subventions à des associations de promotion des Droits de l'homme, Intégration et Lutte contre les discriminations - 3ème phase de l'année 2008. • 2008 - 830 W 167
- X-30. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2008 - 830 W 167
- X-31. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2008 - 830 W 167
- X-32. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - 2ème phase. • 2008 - 830 W 167
- XI-33. – Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs : établissement de la liste des membres. • 2008 - 830 W 167
- XI-34. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy à l'association Lorraine Qualité Environnement pour la construction. • 2008 - 830 W 167
- XI-35. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein de l'Association EuRegio SaarLorLux+. • 2008 - 830 W 167
- XII-36. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 167
- XIII-37. – Accessibilité des bâtiments municipaux aux personnes handicapées - Élaboration des études préalables aux travaux de mise en conformité. • 2008 - 830 W 167
- XIII-38. – Réalisation d'un ascenseur à la MJC Desforges- Lancement d'un appel d'offres ouvert. • 2008 - 830 W 167
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement. • 2008 - 830 W 167
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2008 - 830 W 167
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- I-1. – Aménagement de l'espace Thiers - Lancement de l'enquête publique et approbation de l'avenant n°1 à la convention de groupement commandes. • 2008 - 830 W 168
- II-2. – Appel d'offres ouvert de travaux -Porte Stanislas - Restauration générale - Tranche unique de travaux -Convention financière avec l'État. • 2008 - 830 W 168
- II-3. – Restructuration et rénovation de l'école élémentaire Stanislas - Avenants aux marchés de travaux. • 2008 - 830 W 168
- II-4. – Marchés négociés pour l'aménagement d'une aire de jeux sur le Square Jules Dorget. • 2008 - 830 W 168
- III-5. – Cession de mitoyenneté rue du Cardinal Tisserant. • 2008 - 830 W 168
- III-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2008 - 830 W 168
- III-7. – Dénomination de voiries sur les Rives de Meurthe : rue des Cinq-Piquets, rue Charles-III (polongement). • 2008 - 830 W 168
- IV-8. – Week-End Télérama 21 et 22 mars 2009 - Entrée gratuite dans les 3 musées nancéiens sur présentation du Pass Télérama. • 2008 - 830 W 168
- IV-9. – Convention de partenariat entre l'association INTER CEA et la Ville de Nancy (Musée lorrain, Musée de l'École de Nancy et Musée des beaux-arts). • 2008 - 830 W 168
- IV-10. – Récolement décennal des collections dans les 3 musées nancéiens. • 2008 - 830 W 168
- IV-11. – Acquisition de la Banquette aux Ombelles d'Emile Gallé et don d'une lampe Nénuphar d'Emile Gallé pour le Musée de l'École de Nancy. • 2008 - 830 W 168
- IV-12. – Convention de partenariat entre la MJC Lillebonne et le Musée lorrain autour du festival Chaud les Marrons. • 2008 - 830 W 168
- IV-13. – Attribution de subventions à des associations culturelles, partenaires de la Ville de Nancy, utilisant la salle Poirel. • 2008 - 830 W 168
- IV-14. – Attribution d'une subvention à l'association Teckné pour l'organisation des ouvertures d'ateliers d'artistes 2009. • 2008 - 830 W 168
- IV-15. – Demande de licence d'entrepreneur de spectacles 2ème catégorie pour la Ville de Nancy. • 2008 - 830 W 168
- V-16. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations Européennes, Internationales et Transfrontalières. • 2008 - 830 W 168
- VI-17. – Convention entre les villes de Maxéville et de Nancy portant sur les conditions d'accueil des élèves du Plateau de Haye dans les établissements scolaires. • 2008 - 830 W 168
- VII-18. – Subvention à l'Association Caraïb-Nancy. • 2008 - 830 W 168
- VIII-19. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 5ème phase 2008. • 2008 - 830 W 169
- VIII-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Nancy Famille. • 2008 - 830 W 169
- VIII-21. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2009 : conventions de dépenses et de recettes avec les partenaires. • 2008 - 830 W 169
- X-22. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation du marché des métiers d'art dans le cadre du Village de Noël 2008. • 2008 - 830 W 169
- XI-23. – Décision modificative n° 2. • 2008 - 830 W 169
- XII-24. – Dotations provisoires 2009. • 2008 - 830 W 169
- XII-25. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2008 - 830 W 169
- XII-26. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy - Année 2008. • 2008 - 830 W 169
- XII-27. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2008. • 2008 - 830 W 169
- XII-28. – Gestion de l'encours de la dette. • 2008 - 830 W 169
- XII-29. – Tarification des services municipaux. • 2008 - 830 W 169
- XII-30. – Soutien aux oeuvres associatives du personnel municipal. • 2008 - 830 W 169
- XII-31. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société d'entraide des membres de la Légion d'Honneur. • 2008 - 830 W 169
- XII-32. – Recensement de la population année 2009 - recrutement des agents recenseurs. • 2008 - 830 W 169
- XII-33. – Avenant n°2 à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2008 - 830 W 169
- XII-34. – Dérogation au repos dominical le 21 décembre 2008 - METRO CASH & CARRY France. • 2008 - 830 W 169
- Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2008 - 830 W 169
- Rapport d'utilisation des crédits de Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion Sociale pour l'année 2007. • 2008 - 830 W 169
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- I-1. – Lancement et mise en oeuvre de l'évènement autour de la Renaissance. Création d'une mission. Engagement de la démarche. • 2009 - 830 W 170
- II-2. – Modalités de fonctionnement du Conseil des jeunes. • 2009 - 830 W 170
- III-3. – Attribution d'entrées gratuites au Musée lorrain et au Musée des beaux-arts pour les participants aux 18èmes assises du GIRACAL. • 2009 - 830 W 170
- III-4. – Adhésion du Musée lorrain à l'ICOM (International Council of Museums). • 2009 - 830 W 170
- III-5. – Groupement de commandes pour la numérisation des images populaires de Lorraine. • 2009 - 830 W 170
- III-6. – Acquisitions d'une peinture à l'huile sur toile de Joël Kermarrec Au principe le fantôme est le verbe de la forme Raie midi plein 1985 - 1987/2007 - et d'une sculpture en plâtre de Simone Boisecq La Citadelle de 1956. • 2009 - 830 W 170
- III-7. – Ensemble Poirel - partenariat avec l'association Cultures du CAur. • 2009 - 830 W 170
- III-8. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale Dexia Crédit Local-Rendez-vous place Stanislas, édition 2009. • 2009 - 830 W 170
- IV-9. – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers Charles III et Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2009 - 830 W 170
- IV-10. – Note de conjoncture BERGER LEVRAULT arrêtée au 31 décembre 2008 - Avenant à la concession d'aménagement du 8 juillet 2003. • 2009 - 830 W 170
- IV-11. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2007 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2007. • 2009 - 830 W 170
- IV-12. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Approbation de la note de conjoncture 2007 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2007. • 2009 - 830 W 170
- IV-13. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009 - 830 W 170
- V-14. – Redevance spéciale d'enlèvement des déchets ménagers - Avenant n°1. • 2009 - 830 W 170
- V-15. – Attribution d'une subvention à l'association DYNAMO. • 2009 - 830 W 170
- VI-16. – Soutien financier à l'École Nationale Supérieure des Mines de Nancy au titre des Relations Européennes, Internationales et Transfrontalières. • 2009 - 830 W 170
- VII-17. – Attribution d'une subvention à la coopérative scolaire de deux écoles organisant des classes de découvertes. • 2009 - 830 W 170
- VII-18. – Distribution de fruits dans les écoles situées en Zone d'Education Prioritaire (ZEP) dans le cadre de l'opération Un fruit pour la récré. • 2009 - 830 W 170
- VIII-19. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2009. • 2009 - 830 W 171
- VIII-20. – Création de l'emploi de Chargé de communication interne. • 2009 - 830 W 171
- VIII-21. – Création de l'emploi de directeur du Protocole. • 2009 - 830 W 171
- VIII-22. – Renouvellement de l'emploi de Responsable du service Nancy Ville Santé. • 2009 - 830 W 171
- VIII-23. – Création de l'emploi de Chargé de mission lecture publique. • 2009 - 830 W 171
- VIII-24. – Résorption de l'emploi précaire au service des sports et création de l'emploi de Responsable des installations sportives. • 2009 - 830 W 171
- Rapports d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Lorraine concernant l'ASPTT Nancy-Vandoeuvre Handball' l'association sportive SLUC Nancy Basket et la société anonyme sportive (SASP) SLUC Nancy basket. • 2009 - 830 W 171
- Débat d'Orientation Budgétaire. • 2009 - 830 W 171
-
- Point d'avancement du projet Nancy Grand Coeur et de la procédure de la zone d'aménagement concerté. • 2009 - 830 W 172
- II-1. – Vote du Budget primitif 2009. • 2009 - 830 W 172
- II-2. – Vote des taux des impôts directs. • 2009 - 830 W 172
- II-3. – Vote de la subvention pour l'année 2009 au Centre communal d'action sociale. • 2009 - 830 W 172
- II-4. – Mise en place d'une offre de micro-crédit social par le Crédit municipal : versement d'une dotation en capital. • 2009 - 830 W 172
- II-5. – Mise en oeuvre du plan de relance de l'économie - Signature de la convention entre la Ville de Nancy et la Préfecture de Meurthe-et-Moselle. • 2009 - 830 W 172
- II-6. – Création d'un nouvel abattement de la taxe d'habitation en faveur des personnes handicapées et des personnes invalides. • 2009 - 830 W 172
- III-7. – Attribution de subventions au titre du Pôle Développement et Aménagements Urbains. • 2009 - 830 W 173
- III-8. – Office de tourisme de Nancy - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2009. • 2009 - 830 W 173
- III-9. – Programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine nancéienne (ADUAN) pour l'année 2009. • 2009 - 830 W 173
- III-10. – Lotissement artisanal de Réménauville - Clôture de l'opération. • 2009 - 830 W 173
- III-11. – Reconversion des sites et sols pollués Boulevard d'Austrasie - Signature d'une convention d'étude avec l'Etablissement public foncier de Lorraine. • 2009 - 830 W 173
- III-12. – Attribution du nom d'Henri MENNESSIER à la Salle d'arts martiaux du gymnase Chopin, 45 rue Emile Bertin à Nancy. • 2009 - 830 W 173
- III-13. – Constitution, à titre gratuit, de servitudes de vue et de surplomb 123 rue du faubourg des Trois-Maisons au profit de la société La Maison Familiale Lorraine - 121 rue du faubourg des Trois-Maisons. • 2009 - 830 W 173
- III-14. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2009. • 2009 - 830 W 173
- III-15. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009 - 830 W 173
- III-16. – Attribution d'une subvention d'équipement de 3 811 euros à l'association Habitat et Humanisme Lorraine Sud pour l'acquisition d'un logement 5 rue de Beauregard à Nancy. • 2009 - 830 W 173
- III-17. – Avis sur cession par la société BATIGERE Nancy de 17 logements et 14 parkings rue Henri Déglin à Nancy. • 2009 - 830 W 173
- IV-18. – Musée lorrain - Restauration des façades - Tranche conditionnelle 3 : Bâtiment Morey sur rues - Convention financière avec l'État. • 2009 - 830 W 173
- IV-19. – Place Stanislas - Restauration des balustrades et des décors sculptés de l'Opéra Théâtre - Convention financière avec l'État. • 2009 - 830 W 173
- V-20. – Appel d'offres ouvert - Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - 2010 - 2011 - 2012. • 2009 - 830 W 173
- V-21. – Appel d'offres ouvert pour un marché de prestations liées aux Parkings de la Ville de Nancy. • 2009 - 830 W 173
- V-22. – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites de la Ville de Nancy - Année 2010. • 2009 - 830 W 173
- V-23. – MJC Desforges -Création d'un ascenseur - Attribution des marchés de travaux. • 2009 - 830 W 173
- VI-24. – Exposition Majorelle aux Galeries Poirel : contrats de prêts et mécénats, ouverture et tarification. • 2009 - 830 W 173
- VI-25. – Coédition d'un nouveau catalogue des Collections du Musée de l'École de Nancy. • 2009 - 830 W 173
- VI-26. – Musée lorrain - Convention de partenariat avec Ere Production. • 2009 - 830 W 173
- VI-27. – Bibliothèque-Médiathèque - Mise en vente du catalogue Achats et Dons - Quinze années d'enrichissement des collections de la Bibliothèque. • 2009 - 830 W 173
- VI-28. – Attribution de subventions aux associations et structures culturelles pour l'année 2009 - Pôle Culture et Animations. • 2009 - 830 W 173
- VI-29. – Nouvelle répartition des périodes d'exposition à la Galerie 9 - 9, rue Gustave Simon à Nancy. • 2009 - 830 W 173
- VII-30. – Ateliers de vie de quartier : attribution de subventions. • 2009 - 830 W 174
- VIII-31. – Équipement des locaux périscolaires - Attribution d'une aide financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2009 - 830 W 174
- VIII-32. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association pour l'année 2009. • 2009 - 830 W 174
- VIII-33. – Suivi du contrat de restauration municipale - Création de la Commission des Usagers et de la Commission Sociale. • 2009 - 830 W 174
- VIII-34. – Carte scolaire 2009-2010 - Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2009 - 830 W 174
- VIII-35. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy. • 2009 - 830 W 174
- IX-36. – Assemblée générale de l'association Communauté de Travail des Villes Lauréates du Prix de l'Europe et Rencontre de Jeunes du 10 au 13 mars 2009 à Szegzd (Hongrie). • 2009 - 830 W 174
- IX-37. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations Européennes, Internationales et Transfrontalières. • 2009 - 830 W 174
- IX-38. – Mois de l'Europe 2009. • 2009 - 830 W 174
- X-39. – Maison de la justice et du droit de Nancy - Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale - Année 2009. • 2009 - 830 W 174
- XI-40. – Mise en place du nouveau dispositif de délivrance des passeports biométriques. • 2009 - 830 W 174
- XII-41. – Attribution de subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la santé publique. • 2009 - 830 W 174
- XII-42. – Agissons contre l'arrêt cardiaque : Résiliation du marché d'acquisition de défibrillateurs avec MEDTRONIC. • 2009 - 830 W 174
- XII-43. – Convention portant sur le distributeur-échangeur de seringues situé rue Pierre FOURIER. • 2009 - 830 W 174
- XIII-44. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées. • 2009 - 830 W 174
- XIII-45. – Attribution d'une subvention à l'association C.I.D.F.F. • 2009 - 830 W 174
- XIV-46. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009 - 830 W 174
- XIV-47. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2009 - 830 W 174
- XIV-48. – Répartition des subventions des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Année 2009. • 2009 - 830 W 174
- XIV-49. – Attribution de subventions - Conventions d'objectifs et avenants avec les clubs sportifs. • 2009 - 830 W 174
- XV-50. – Soutien à la vie associative : Attribution des subventions au Comité d'action sociale et à l'Amicale des services territoriaux. • 2009 - 830 W 174
- XV-51. – Création de l'emploi de Responsable de l'entretien des espaces verts et du fleurissement. • 2009 - 830 W 174
- XV-52. – Modification de la délégation de compétences accordées par le Conseil municipal au Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. • 2009 - 830 W 174
- XV-53. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'association paroissiale Notre Dame de Lourdes et à l'association des amis de la basilique du Sacré Coeur. • 2009 - 830 W 174
- XV-54. – Fournitures et petit matériel de bureau - Consommables informatiques - Année 2009 / 2012 - Appel d'offres ouvert. • 2009 - 830 W 174
- XV-55. – Groupement de commandes de services de communications électroniques 2010-2012. • 2009 - 830 W 174
- XV-56. – Renouvellement de la convention de mutualisation de moyens avec la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications du Grand Nancy. • 2009 - 830 W 174
-
- I-1. – Place Stanislas - Restauration des balustrades et des décors sculptés du Musée des beaux-arts - Convention financière avec l'État. • 2009 - 830 W 175
- I-2. – Restauration des monuments historiques - Demande de subvention auprès du Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2009 - 830 W 175
- I-3. – Basilique Saint-Epvre - Restauration de la Façade Nord et des retours du corps du clocher : tranche 4/5 de travaux -Convention financière avec l'État. • 2009 - 830 W 175
- I-4. – Marché complémentaire n° 2 : étude de programmation de la rénovation du musée Lorrain. • 2009 - 830 W 175
- I-5. – Parvis du marché central : échange foncier entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2009 - 830 W 175
- I-6. – Convention foncière avec l'Etablissement public foncier de Lorraine - Immeuble 36-38 rue Lionnois. • 2009 - 830 W 175
- I-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009 - 830 W 175
- I-8. – Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'OPH de Nancy pour la résidentialisation du Tilleul Argenté. • 2009 - 830 W 175
- I-9. – Convention financière avec la Communauté urbaine du Grand Nancy pour l'aménagement d'espaces verts aux abords du Cèdre Bleu et du Tilleul Argenté. • 2009 - 830 W 175
- I-10. – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers Charles III et Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés - Avenant n° 1 à la convention d'opération Rives de Meurthe. • 2009 - 830 W 175
- I-11. – Dénomination de voiries sur les Rives de Meurthe et le Plateau de Haye, quartier du Haut-du-Lièvre : parking des Deux-Rives, rue du Doyen-Jacques-Parisot, suppression de la dénomination actuelle de la rue de la Bergamote, renommer la rue Gustave-Eiffel en rue de la Bergamote depuis son croisement avec le chemin de la Renaudine jusqu'à la rue Dominique-Louis, rue Robert-Laverny, rue Dominique-Louis (prolongement). • 2009 - 830 W 175
- II-12. – Désignation de représentants au sein du réseau Gérard Cuny. • 2009 - 830 W 175
- II-13. – Désignation d'un représentant au sein de l'Association Accueil et Réinsertion Sociale. • 2009 - 830 W 175
- II-14. – Convention de partenariat - Maison de Justice et du Droit de Nancy. • 2009 - 830 W 175
- II-15. – Contrat urbain de cohésion sociale - Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Année 2009. • 2009 - 830 W 175
- II-16. – Attribution de subventions à des associations à caractère patriotique et militaire. • 2009 - 830 W 175
- II-17. – Mise en oeuvre du chantier d'insertion culturel 2009 Un vélo pour notre boulot - Financement partenarial. • 2009 - 830 W 175
- II-18. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2009 - 830 W 175
- II-19. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2009 - 830 W 175
- II-20. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique. • 2009 - 830 W 175
- III-21. – Octroi du label d'intérêt national pour l'exposition Les juifs et la Lorraine, un millénaire d'histoire partagée. • 2009 - 830 W 176
- III-22. – Acquisition d'un vase Daum Bractée d'Ombelles. • 2009 - 830 W 176
- III-23. – Convention avec la Ville de Clermont-Ferrand pour l'exposition Francis Gruber (1912-1948), l'oeil à vif. • 2009 - 830 W 176
- III-24. – Week-end Art nouveau 26, 27 et 28 juin 2009 - Horaires et tarifs spéciaux pour le musée des Beaux Arts, le musée de l'École de Nancy, la galerie Poirel et la villa Majorelle. • 2009 - 830 W 176
- III-25. – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître. • 2009 - 830 W 176
- III-26. – Attribution de subventions d'investissement aux associations culturelles pour l'année 2009. • 2009 - 830 W 176
- III-27. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2009. • 2009 - 830 W 176
- III-28. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2009 - 830 W 176
- III-29. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2009 - 830 W 176
- III-30. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes, les écoles - pour l'année 2010. • 2009 - 830 W 176
- IV-31. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2009 - 830 W 176
- IV-32. – Demande de subventions dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2009 - 830 W 176
- IV-33. – Opération Passeurs d'images édition 2009. • 2009 - 830 W 176
- IV-34. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009 - 830 W 176
- IV-35. – Organisation de stages multisports à la journée au CREPS de Lorraine pour l'été 2009. • 2009 - 830 W 176
- IV-36. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Avenants avec le Canoë-Kayak Club Nancy Tomblaine et le Tennis Club Nancy Forêt de Haye. • 2009 - 830 W 176
- IV-37. – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Alpin Français de Nancy - Convention avec le club. • 2009 - 830 W 176
- V-38. – Convention entre les Villes de Nancy et de Vandoeuvre pour l'accueil périscolaire, la restauration scolaire et les classes de découvertes. • 2009 - 830 W 176
- VI-39. – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires pour les fonctionnaires de catégorie B. • 2009 - 830 W 176
- VI-40. – Fixation du taux des vacations funéraires. • 2009 - 830 W 176
- VI-41. – Tenue des bureaux de vote pour le scrutin du 7 juin 2009, élections européennes. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs. • 2009 - 830 W 176
- VI-42. – Adhésion au groupement de commandes pour diverses fournitures liées aux matériels et logiciels informatiques. • 2009 - 830 W 176
-
- I-1. – Comptes administratifs 2008. • 2009 - 830 W 177
- I-2. – Comptes de gestion 2008. • 2009 - 830 W 178
- I-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2008. • 2009 - 830 W 178
- I-4. – Autorisation de recouvrement des intérêts moratoires. • 2009 - 830 W 178
- I-5. – Actualisation des tarifs des Services municipaux. • 2009 - 830 W 178
- I-6. – Garantie d'emprunt sollicitée par la SA HLM Est Habitat construction dans le cadre du réaménagement, sous forme de deux nouveaux contrats de prêt, d'une partie de l'encours initialement contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations. • 2009 - 830 W 178
- II-7. – Projet de rénovation urbaine - Rénovation des écoles du Plateau de Haye. • 2009 - 830 W 178
- II-8. – Restructuration, amélioration thermique, extension du Groupe Scolaire Buffon. • 2009 - 830 W 178
- II-9. – Actions de la Ville de Nancy en faveur des écoles publiques primaires - Conventions de recettes dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2009 - 830 W 178
- Communication au Conseil municipal - Rapport 2008 sur les actions menées au sein des territoires prioritaires de Nancy dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale de l'agglomération nancéienne. • 2009 - 830 W 178
- III-10. – Convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et son Centre communal d'action sociale. • 2009 - 830 W 178
- III-11. – Versement de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase. • 2009 - 830 W 178
- III-12. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2009 - 830 W 178
- IV-13. – Rénovation urbaine du Plateau de Haye - Aménagement des espaces publics du Haut-du-Lièvre - Secteur Bouleaux -Bergamote - Lilas - Protocole d'accord foncier et transfert de maîtrise d'ouvrage au Grand Nancy. • 2009 - 830 W 178
- IV-14. – Conduite opérationnelle du programme de rénovation urbaine (P.R.U.) - Groupement de commandes pour le renouvellement du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage, désignation des membres de la commission d'appel d'offres. • 2009 - 830 W 178
- IV-15. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2008 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2009 - 830 W 178
- IV-16. – Fondation Victor Poirel : bail emphytéotique avec le Centre communal d'action sociale de Rosières-aux-Salines. • 2009 - 830 W 178
- IV-17. – Pôle Innovation et Territoires - Pôle du Verre : mise à disposition du Grand Nancy par bail emphytéotique des anciennes halles et octrois boulevard d'Austrasie. • 2009 - 830 W 178
- IV-18. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009 - 830 W 178
- IV-19. – Dénomination du square Marguerite HOCQUARD. • 2009 - 830 W 178
- V-20. – Opération La Plage sur un Plateau - Convention de partenariat avec la ville de Laxou et la société GSM Italcementi Group. • 2009 - 830 W 179
- V-21. – Renouvellement de la convention annuelle École des Musiques Actuelles de Nancy/Ville de Nancy. • 2009 - 830 W 179
- V-22. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2009 - 830 W 179
- V-23. – Renouvellement de la convention tripartite Buisson Ardent / Conseil général de Meurthe-et-Moselle / Ville de Nancy. • 2009 - 830 W 179
- V-24. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009 - 830 W 179
- V-25. – Attribution de subventions à la MJC Beauregard. • 2009 - 830 W 179
- V-26. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations - Avenant avec l'ASPTT Nancy Meurthe-et-Moselle. • 2009 - 830 W 179
- V-27. – Attribution de subventions d'équipement au Club Sportif et Artistique de la Garnison de Nancy, à l'association Easy Riser Nancy et au Nancy Hockey Club. Conventions avec les clubs. • 2009 - 830 W 179
- V-28. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2009 - 830 W 179
- V-29. – Convention entre la Ville de Nancy, les clubs sportifs et les prestataires participant aux animations sportives pendant les vacances scolaires. • 2009 - 830 W 179
- VI-30. – Place Stanislas - Restauration des balustrades et décors sculptés de la partie Est de l'Hôtel de ville - Convention financière avec l'État. • 2009 - 830 W 179
- VI-31. – Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national - Restructuration et extension des locaux -Demande de subvention et lancement de marchés à procédure adaptée. • 2009 - 830 W 179
- VI-32. – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'Office public de l'habitat de Nancy. • 2009 - 830 W 179
- VI-33. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique. • 2009 - 830 W 179
- VII-34. – Marché d'Haussonville - exonération des droits de place. • 2009 - 830 W 179
- VII-35. – Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de l'installation de la braderie 2009 en centre ville. • 2009 - 830 W 179
- VIII-36. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle des marques Saint Nicolas, Le marché de Saint Nicolas, Les fêtes de Saint Nicolas et La fête de Saint Nicolas. • 2009 - 830 W 180
- VIII-37. – Attribution d'une subvention à une association oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2009 - 830 W 180
- VIII-38. – Documentaire réalisé autour du film : Il y a longtemps que je t'aime. • 2009 - 830 W 180
- VIII-39. – Convention de dépôt d'oeuvres avec le Musée de la Vie Bourguignonne (Ville de Dijon). • 2009 - 830 W 180
- VIII-40. – Convention de partenariat entre la Fédération départementale des Syndicats d'Exploitants Agricoles (FDSEA) de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy (Musée lorrain, Musée de l'École de Nancy et Musée des beaux-arts). • 2009 - 830 W 180
- VIII-41. – Convention de partenariat BNP Paribas concernant deux expositions du Musée des beaux-arts au cours de l'année 2009. • 2009 - 830 W 180
- VIII-42. – Convention de mécénat avec le club Kiwanis de Nancy et le service éducatif du Musée des beaux-arts et du Musée de l'École de Nancy. • 2009 - 830 W 180
- VIII-43. – Attribution d'entrées gratuites au musée des Beaux-Arts pour les participants à la réunion de la Fraternelle Militaire. • 2009 - 830 W 180
- VIII-44. – Attributions de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2009. • 2009 - 830 W 180
- VIII-45. – Attribution de subvention d'investissement aux associations culturelles pour l'année 2009. • 2009 - 830 W 180
- VIII-46. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2009 - 830 W 180
- VIII-47. – Définition des nouvelles modalités de fonctionnement de la Carte Jeune Nancy Culture. • 2009 - 830 W 180
- VIII-48. – Convention de partenariat avec la MGEL dans le cadre du dispositif Carte Jeunes Nancy Culture. • 2009 - 830 W 180
- VIII-49. – Médiathèque - Mise en vente du catalogue Julius Baltazar : un Barbare au paradis. • 2009 - 830 W 180
- IX-50. – Mission préparatoire aux Deuxièmes Rencontres de la coopération décentralisée franco-japonaise - Convention de partenariat avec Kanazawa. • 2009 - 830 W 180
- IX-51. – Modification des conditions de la bourse attribuée dans le cadre des échanges avec Kanazawa et Karlsruhe. • 2009 - 830 W 180
- IX-52. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires des villes jumelées Padoue et Karlsruhe. • 2009 - 830 W 180
- IX-53. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations européennes et internationales. • 2009 - 830 W 180
- X-54. – Avenant de clôture du contrat de concession du service public de restauration collective de la Ville de Nancy pour la période 1992-2008. • 2009 - 830 W 180
- X-55. – Avenant transactionnel dans le cadre des désordres constatés sur la chape de la scène de Musiques Actuelles L'Autre Canal. • 2009 - 830 W 180
- X-56. – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité. • 2009 - 830 W 180
- X-57. – Avenant au contrat du Chargé des relations presse et de la communication. • 2009 - 830 W 180
- X-58. – Création de l'emploi de Chargé de Mission Cohésion Sociale et Droits de l'Homme. • 2009 - 830 W 180
-
- I-1. – Participation de la Ville de Nancy, aux côtés du Grand Nancy, à la candidature française à l'organisation de l'EURO de football 2016. • 2009 - 830 W 181
- I-2. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2009 - 830 W 181
- I-3. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la pratique du sport universitaire. • 2009 - 830 W 181
- I-4. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Handisport Grand Nancy. • 2009 - 830 W 181
- II-5. – Aménagement de l'espace Thiers - Intérêt général de l'opération - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et approbation de l'avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes. • 2009 - 830 W 181
- II-6. – Dénomination de la place Charles III. • 2009 - 830 W 181
- II-7. – Requalification de l'Ancienne Chaudronnerie Lorraine - Convention de travaux avec l'Etablissement public foncier de Lorraine. • 2009 - 830 W 181
- II-8. – Rue de La Flize - Convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial. • 2009 - 830 W 181
- II-9. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2009 - 830 W 181
- II-10. – Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'un complément de participation financière au suivi animation de l'OPAH Rives de Meurthe pour l'année 2008. • 2009 - 830 W 181
- II-11. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des biens français du patrimoine mondial. • 2009 - 830 W 181
- II-12. – Cession de l'immeuble situé au 54 rue des Quatre-Églises au Conseil général de Meurthe-et-Moselle. • 2009 - 830 W 181
- II-13. – Acquisition de l'immeuble situé au 49 rue de la Colline. • 2009 - 830 W 181
- II-14. – Échange foncier entre la Ville de Nancy et la copropriété situé au 4 rue du Général Drouot. • 2009 - 830 W 181
- II-15. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009 - 830 W 181
- II-16. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy, Electricité de France et la Fondation d'entreprise EDF Diversiterre, dans le cadre de la réalisation du square Jules Dorget. • 2009 - 830 W 181
- II-17. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2009 - 830 W 181
- II-18. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le centre de formation de Metz Courcelles-Chaussy dans le cadre du Certificat de spécialisation Taille et soins aux arbres. • 2009 - 830 W 181
- III-19. – Construction d'une réserve commune aux musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy - Désignation du lauréat du concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisation de signature du marché de maîtrise d'oeuvre. • 2009 - 830 W 182
- III-20. – Convention de partenariat avec la Société nationale des chemins de fer dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009 - 830 W 182
- III-21. – Convention de partenariat avec la société Couleur et Volume In & Out Furniture dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009 - 830 W 182
- III-22. – Convention de partenariat avec le Crédit mutuel dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009 - 830 W 182
- III-23. – Convention de partenariat avec le centre commercial Saint-Sébastien dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009 - 830 W 182
- III-24. – Convention de partenariat avec la Société Renault dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009 - 830 W 182
- III-25. – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire LE POINT et la Ville de Nancy dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009 - 830 W 182
- III-26. – Convention de partenariat entre le Groupe EXPRESS ROULARTA et la Ville de Nancy dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009 - 830 W 182
- III-27. – Convention de partenariat entre RADIO FRANCE et la Ville de Nancy dans le cadre de la 31ème édition du Livre sur la Place. • 2009 - 830 W 182
- III-28. – Attribution de subventions à des associations utilisant la Salle Poirel. • 2009 - 830 W 182
- III-29. – Attributions de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2009. • 2009 - 830 W 182
- III-30. – Attribution de subventions d'investissement aux associations culturelles pour l'année 2009. • 2009 - 830 W 182
- III-31. – Convention de partenariat avec la Caisse d'épargne et de prévoyance Lorraine Champagne Ardenne dans le cadre de Récoltons les objets. • 2009 - 830 W 182
- III-32. – Convention de partenariat avec Gaz de France - SUEZ dans le cadre de Récoltons les objets. • 2009 - 830 W 182
- III-33. – Carte Jeunes Nancy Culture : partenariat avec la Caisse d'épargne et de prévoyance Lorraine. • 2009 - 830 W 182
- III-34. – Convention d'attribution du prix Des musées pour tous 2009 par le Ministère de la Culture et de la Communication au Musée des beaux-arts. • 2009 - 830 W 182
- III-35. – Convention de partenariat avec l'Association des Amis des Cristalleries DAUM pour l'acquisition d'un vase Daum Bractée d'Ombelles. • 2009 - 830 W 182
- III-36. – Contrat de vente d'une oeuvre d'art, bureau compas Permali des ateliers Jean Prouvé. • 2009 - 830 W 182
- III-37. – Convention de partenariat entre le Caméo et la Ville de Nancy durant l'exposition temporaire Beautés monstres pour la projection de quatre films. • 2009 - 830 W 182
- III-38. – Convention de dépôt d'oeuvre avec le musée Georges de La Tour de Vic-sur-Seille. • 2009 - 830 W 182
- III-39. – Réseau Art nouveau Network - Participation à la 4ème phase 2010-2015. • 2009 - 830 W 182
- III-40. – Succession Bourgogne : Acquisitions d'oeuvres d'Emile Gallé et dons. • 2009 - 830 W 182
- III-41. – Acquisition d'un pied de lampe de Jacques Gruber. • 2009 - 830 W 182
- III-42. – Acceptation du don d'un tableau représentant Jacques Majorelle. • 2009 - 830 W 182
- III-43. – Autorisation de dépôts-vente au Musée de l'École de Nancy. • 2009 - 830 W 182
- III-44. – Attribution de 20 entrées gratuites au Musée des beaux-arts pour les adhérents de la French Heritage Society. • 2009 - 830 W 182
- III-45. – Bibliothèque municipale - Convention relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2009 - 830 W 182
- III-46. – Bibliothèque-Médiathèque de Nancy - Numérisation de documents - Demande de subvention à la DRAC de Lorraine. • 2009 - 830 W 182
- Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2009 - 830 W 183
- Communication au conseil municipal sur le rapport d'activités 2008 du Grand Nancy. • 2009 - 830 W 183
- V-47. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2009 - 830 W 183
- V-48. – Demande de subvention à l'État - CUCS pour le projet Les femmes au coeur du quartier porté par la Médiathèque du Haut-du-Lièvre (Aventures Partagées du Plateau de Haye). • 2009 - 830 W 183
- V-49. – Avenant n° 2 à la convention 2007-2009 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2009 - 830 W 183
- V-50. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique. • 2009 - 830 W 183
- V-51. – Attribution de subventions à des associations relevant de la Délégation aux Droits de l'Homme, à l'Intégration et à la Lutte contre les discriminations - 1ère phase de l'année 2009. • 2009 - 830 W 183
- VI-52. – Établissement d'enseignement privé La Providence-Lasalle - Convention avec le nouvel organisme de gestion relative à la participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement. • 2009 - 830 W 183
- VII-53. – Accueils de loisirs sans hébergement et séjours courts : renouvellement de la convention d'action sociale familiale Aides aux Temps Libres avec la Caisse d'allocations familiales. • 2009 - 830 W 183
- VII-54. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009 - 830 W 183
- VII-55. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2009 - 830 W 183
- VIII-56. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations Européennes, Internationales et Transfrontalières. • 2009 - 830 W 183
- IX-57. – Régie de recettes de la mairie de quartier Haut-du-Lièvre pour l'encaissement de diverses prestations - Régie de recettes du port de plaisance pour l'encaissement des droits de stationnement et de divers produits - Demande de sursis de versement et dem. • 2009 - 830 W 183
- X-58. – Astreintes et permanences - modalités de mise en oeuvre de l'indemnisation. • 2009 - 830 W 183
- X-59. – Conclusion d'un contrat de cession des marques Place Stanislas Place Stan Les pavés de Stanislas et d'un protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Nancy et Monsieur Michel LAURENT. • 2009 - 830 W 183
- X-60. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'administration de la SACICAP de Lorraine. • 2009 - 830 W 183
- XI-61. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 2009 - 830 W 183
- XII-62. – Modalités de répartition des charges refacturées aux commerçants de divers marchés. • 2009 - 830 W 183
- XIII-63. – Fournitures de papier et enveloppes- Année 2010- Appel d'offres ouvert. • 2009 - 830 W 183
- XIII-64. – Location - entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils - Années 2010 à 2013 - Appel d'offres ouvert. • 2009 - 830 W 183
- XIII-65. – Appel d'offres ouvert - Location-maintenance de photocopieurs pour les écoles. • 2009 - 830 W 183
-
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2009 - 830 W 184
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets. • 2009 - 830 W 184
- II-1. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2008 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2008. • 2009 - 830 W 185
- II-2. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Note de conjoncture exercice 2008 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2008. • 2009 - 830 W 185
- II-3. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2010. • 2009 - 830 W 185
- II-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009 - 830 W 185
- II-5. – Cession d'immeubles - îlot Boulay de la Meurthe à l'Etablissement public foncier de Lorraine. • 2009 - 830 W 185
- II-6. – Cession de mitoyenneté au 43 bis rue de Villers à Nancy. • 2009 - 830 W 185
- II-7. – Protection de la ressource en eau de l'agglomération nancéienne : Cession de propriétés à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2009 - 830 W 185
- II-8. – Apposition d'une plaque commémorative sur la maison natale du Chanoine Etienne DRIOTON au 82, rue Stanislas à Nancy. • 2009 - 830 W 185
- III-9. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de subventions. • 2009 - 830 W 185
- IV-10. – Musée lorrain - Restauration des décors des voûtes extérieures du Palais Ducal - Demande de subventions complémentaires à la Direction régionale des affaires culturelles et au Conseil régional de Lorraine. • 2009 - 830 W 185
- IV-11. – Restructuration et rénovation de l'école élémentaire Stanislas - Avenants aux marchés de travaux. • 2009 - 830 W 185
- IV-12. – Locaux administratifs Nancy-Thermal - 43, rue du Sergent Blandan à Nancy. Contrat de raccordement et de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain. • 2009 - 830 W 185
- IV-13. – Appel d'offres ouvert. Années 2010-2011-2012. Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs, dans les propriétés communales de la Ville de Nancy. • 2009 - 830 W 185
- V-14. – Convention avec la Ville de Nantes pour l'exposition Brassaï la maison que j'habite. • 2009 - 830 W 185
- V-15. – Lancement de l'appel d'offres restreint : campagne de restauration des collections du Musée lorrain 2010. • 2009 - 830 W 185
- V-16. – Partenariat avec L'Autre Canal : réévaluation de la redevance d'occupation des locaux. • 2009 - 830 W 185
- V-17. – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le programme d'animations estivales 2009 de la Ville de Nancy. • 2009 - 830 W 185
- V-18. – Attribution d'entrées gratuites au Musée lorrain, au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy pour les participants à la manifestation Faim d'Echanges 2009. • 2009 - 830 W 185
- VI-19. – Faim d'Echanges : attribution d'une subvention au CROUS de Nancy-Metz. • 2009 - 830 W 185
- VI-20. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009 - 830 W 185
- VI-21. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2009 - 830 W 185
- VI-22. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec les clubs sportifs. • 2009 - 830 W 185
- VII-23. – Dénomination d'un espace de jeux au parc de la Pépinière : Esplanade de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant. • 2009 - 830 W 185
- VIII-24. – Soutien financier au Lycée Jeanne d'Arc au titre des relations européennes et internationales. • 2009 - 830 W 185
- IX-25. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique. • 2009 - 830 W 185
- IX-26. – Octobre Rose 2009 - Demande de subventions. • 2009 - 830 W 185
- IX-27. – Structure multi-accueil Jeanine Bodson : conventions pour le versement de la participation des partenaires du Projet de Rénovation Urbaine. • 2009 - 830 W 185
- IX-28. – Attribution de subventions à caractère social. • 2009 - 830 W 185
- IX-29. – Fonds d'Aide aux Jeunes en Difficulté (FAJ) - Contribution de la Ville de Nancy à la Mission locale du Grand Nancy, gestionnaire du dispositif. • 2009 - 830 W 185
- IX-30. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2009 - 830 W 185
- IX-31. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration et de la lutte contre les discriminations - 2ème phase de l'année 2009. • 2009 - 830 W 185
- IX-32. – Versement exceptionnel d'une subvention à l'association NAN.C.I.E. (Centre International de l'Eau) dans le cadre d'une aide d'urgence apportée à la commune d'Anderamboukane au Mali. • 2009 - 830 W 185
- X-33. – Indemnité de conseil au receveur municipal. • 2009 - 830 W 185
- X-34. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2010. • 2009 - 830 W 185
- X-35. – Appel d'offres ouvert, année 2010 : nettoyage des locaux municipaux. • 2009 - 830 W 185
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- I-1. – Mise en révision du secteur sauvegardé. • 2009 - 830 W 186
- I-2. – Convention pluriannuelle d'objectifs (2010-2012) avec l'Office de Tourisme de Nancy. • 2009 - 830 W 186
- I-3. – Dénomination de la rue de l'Abbé-Haltebourg au Plateau de Haye. • 2009 - 830 W 186
- I-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2009 - 830 W 186
- II-5. – Acquisition du trésor du XVIème siècle de Pouilly-sur-Meuse. • 2009 - 830 W 186
- II-6. – Acceptation de la donation de dessins de Claude Prouvé. • 2009 - 830 W 186
- II-7. – Acquisition d'un dessin de Jean Hélion intitulé Double autoportrait (1951). • 2009 - 830 W 186
- II-8. – Convention de partenariat relative à la vente de la carte Jeunes Nancy Culture. • 2009 - 830 W 186
- II-9. – Convention de partenariat et de groupement de commandes entre le Musée lorrain et les Musées de Metz Métropole, la Cour d'Or pour l'organisation de l'exposition consacrée au mobilier lorrain. • 2009 - 830 W 186
- II-10. – Opération Visitez un jardin en Lorraine. • 2009 - 830 W 186
- II-11. – Convention de partenariat avec l'ATILF / CNRS - Université Nancy 2 dans le cadre d'un concours régional d'écriture La nouvelle de la classe. • 2009 - 830 W 186
- II-12. – Week-End Musées Télérama - 20 et 21 mars 2010 : entrée gratuite dans les trois musées nancéiens sur présentation du Pass Télérama. • 2009 - 830 W 186
- II-13. – Attributions de subventions aux projets à des associations culturelles. • 2009 - 830 W 186
- II-14. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2009 - 830 W 186
- II-15. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société IVECO EST - Défilé de la Saint Nicolas. • 2009 - 830 W 186
- II-16. – Fête de la Saint Nicolas 2009 - Convention de partenariat avec France Bleu Sud Lorraine. • 2009 - 830 W 186
- III-17. – Décision modificative n°1. • 2009 - 830 W 186
- III-18. – Gestion de l'encours de la dette. • 2009 - 830 W 187
- III-19. – Dotations provisoires 2010. • 2009 - 830 W 187
- III-20. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2009 - 830 W 187
- III-21. – Tarification des services municipaux. • 2009 - 830 W 187
- IV-22. – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy : conventions de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle, et plusieurs clubs sportifs. • 2009 - 830 W 187
- IV-23. – Dispositif de réussite éducative - Convention entre la Ville de Nancy, la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy et l'Association pour Favoriser l'Egalité des Chances à l'École (ApfÉE) pour l'opération Coup de pouce au Club de lecture et d'écriture. • 2009 - 830 W 187
- IV-24. – Avenant au Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2007-2010. • 2009 - 830 W 187
- V-25. – Maman, papa, bougeons ensemble ! - Projet de promotion de l'activité physique des 0-6ans. Avenant n°2 à la convention conclue en 2006 avec Sanofi Aventis. • 2009 - 830 W 187
- V-26. – Attribution de subventions à caractère social. • 2009 - 830 W 187
- V-27. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration et de la lutte contre les discriminations - 3ème phase de l'année 2009. • 2009 - 830 W 187
- VI-28. – EURO de football 2016 - Contrat avec l'UEFA. • 2009 - 830 W 187
- VI-29. – Accueil de loisirs et accueil périscolaire : renouvellement de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2009 - 830 W 187
- VI-30. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2009 - 830 W 187
- VI-31. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2009 - 830 W 187
- VII-32. – Déplacement d'une délégation nancéienne à Kanazawa en février 2010. • 2009 - 830 W 187
- VII-33. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations européennes, internationales et transfrontalières. • 2009 - 830 W 187
- VIII-34. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre du village de Noël. • 2009 - 830 W 187
- IX-35. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2009 - 830 W 187
- IX-36. – Modification de la délégation de compétences accordées par le Conseil municipal au Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. • 2009 - 830 W 187
- IX-37. – Marché de prestations de services d'assurances : Avenant au lot n°2 Assurance Responsabilité Civile. • 2009 - 830 W 187
- IX-38. – Recensement de la population année 2010 - recrutement des agents recenseurs. • 2009 - 830 W 187
- IX-39. – Conventions de mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes publics. • 2009 - 830 W 187
- IX-40. – Création d'un emploi de Chargé de Mission écocitoyenneté. • 2009 - 830 W 187
- IX-41. – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de carburants et lancement de la procédure de consultation. • 2009 - 830 W 187
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Débat d'orientation budgétaire.
II-1. – Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - Solidarité Haïti, en soutien aux victimes du séisme survenu le 12 janvier 2010 à Haïti. • 2010 - 830 W 188 - III-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Rives de Meurthe. • 2010 - 830 W 188
- III-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2010 - 830 W 188
- IV-4. – Développement durable - Demande de subventions au FEDER. • 2010 - 830 W 188
- V-5. – Convention de participation financière avec la Communauté urbaine du Grand Nancy pour le spectacle de mise en lumière de la place Stanislas en 2010. • 2010 - 830 W 188
- V-6. – Convention avec les Editions Patrimoines et Médias - ouvrage Nancy il y a 100 ans. • 2010 - 830 W 188
- V-7. – Renouvellement de la convention de dépôt d'oeuvres entre le Musée lorrain et le Musée de l'Infanterie de Montpellier. • 2010 - 830 W 188
- V-8. – Partenariats entre l'association Lire à Nancy, l'association Plumes à Connaître et la Ville de Nancy pour l'organisation du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 188
- V-9. – Colloque des archivistes municipaux, 6-8 octobre 2010 : entrées gratuites au Musée lorrain, au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy. • 2010 - 830 W 188
- V-10. – Convention de partenariat avec le magazine jeunesse Le petit Léonard. • 2010 - 830 W 188
- V-11. – Exposition Camille Martin (1861-1898). Le sentiment de la nature du 26 mars au 29 août 2010. • 2010 - 830 W 188
- V-12. – Travaux de mise en conformité et de muséographie au musée des beaux-arts. Lancement de la procédure de désignation de maîtrise d'oeuvre. Appel d'offres restreint. • 2010 - 830 W 188
- VI-13. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2010. • 2010 - 830 W 188
- VII-14. – Attribution du nom de Robert MORASSI à la salle d'arts martiaux de la MJC Lillebonne, sise 14 rue du Cheval Blanc à Nancy. • 2010 - 830 W 188
- VIII-15. – Travaux d'amélioration et d'extension - Groupe Scolaire Michelet - Moselly. • 2010 - 830 W 188
- IX-16. – Disposition complémentaire relative au taux de promotion pour les avancements de grade des agents pour l'année 2010. • 2010 - 830 W 188
- IX-17. – Modalités d'indemnisation des étudiants en stage pour une durée supérieure à deux mois. • 2010 - 830 W 188
- IX-18. – Mise à jour d'indices de révision ou d'actualisation. Avenants à divers marchés publics de la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 188
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Débat d'orientation budgétaire.
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- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Ville de Nancy de 2002 à 2007. • 2010 - 830 W 190
- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant l'Opéra national de Lorraine pour la période 2002 - 2009. • 2010 - 830 W 190
- I-1. – Vote du Budget primitif 2010. • 2010 - 830 W 189
- I-2. – Vote des taux des impôts directs. • 2010 - 830 W 190
- I-3. – Adoption d'un règlement financier des autorisations de programme. • 2010 - 830 W 190
- I-4. – Ouverture des autorisations de programme 2010 - 2014. • 2010 - 830 W 190
- I-5. – Taxe sur l'électricité. • 2010 - 830 W 190
- I-6. – Garantie d'emprunt sollicité par l'association Accueil et Réinsertion Sociale (ARS) à hauteur de 1 578 315 euros pour la construction d'un foyer d'accueil médicalisé pour personnes handicapées et marginalisées. • 2010 - 830 W 190
- III-7. – Attribution d'une subvention d'équipement - Opération d'aménagement des parcs de la ZAC du Plateau de Haye. • 2010 - 830 W 190
- III-8. – Rénovation urbaine - Plateau de Haye : cession de terrains à l'association Foncière Logement. • 2010 - 830 W 190
- III-9. – Acquisition d'une emprise de terrain de 53 m² située 56 rue Marquette. • 2010 - 830 W 190
- III-10. – Cession de l'immeuble 44 boulevard du 26ème Régiment d'Infanterie. • 2010 - 830 W 190
- III-11. – Attribution d'une subvention à l'ADUAN. • 2010 - 830 W 190
- III-12. – Attribution des primes de ravalement. • 2010 - 830 W 190
- III-13. – Attribution de subventions aux Ateliers de Vie de Quartiers et à l'association Accueil des Villes Françaises. • 2010 - 830 W 190
- III-14. – Élections régionales des 14 et 21 mars 2010. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs des bureaux de vote. • 2010 - 830 W 190
- IV-15. – Projet La prévention passe par les jeunes européens - Demande de subvention auprès du Programme Européen Jeunesse en Action (PEJA). • 2010 - 830 W 190
- IV-16. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse. • 2010 - 830 W 190
- IV-17. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Office nancéien des personnes âgées. • 2010 - 830 W 191
- IV-18. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale. • 2010 - 830 W 191
- IV-19. – Attribution de subventions aux établissements d'enseignement privé sous contrat d'association. • 2010 - 830 W 191
- IV-20. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 191
- IV-21. – Attribution de subventions au titre des classes de découvertes. • 2010 - 830 W 191
- IV-22. – Classes de découvertes - Conventions avec les communes de Jarville la Malgrange, Laneuveville devant Nancy, Ludres, Maxéville, Seichamps et Villers lès Nancy. • 2010 - 830 W 191
- IV-23. – Conventions de partenariat pour la journée mondiale Pour votre santé, bougez !. • 2010 - 830 W 191
- IV-24. – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives. • 2010 - 830 W 191
- V-25. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 2010 - 830 W 191
- V-26. – Adhésion au dispositif Pass Pro Tourisme. • 2010 - 830 W 191
- V-27. – Carte Jeunes Nancy Culture : partenariat avec l'Association des Parents d'Enfants Déficients Auditifs 54. • 2010 - 830 W 191
- V-28. – Dépôt au Musée de l'École de Nancy du tableau de Camille Martin, Un coin d'atelier, appartenant au Fonds National d'Art Contemporain. • 2010 - 830 W 192
- V-29. – Musée de l'École de Nancy : partenariats avec le Centre Social Beauregard et le Foyer spécialisé d'Essey-les-Nancy dans le cadre de l'exposition Camille Martin, le sentiment de la nature. • 2010 - 830 W 192
- V-30. – Convention de partenariat avec le Frac Lorraine pour l'exposition Le temps du dessin / Drawing time. • 2010 - 830 W 192
- V-31. – Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit ou destruction de documents relevant des collections de la bibliothèque-médiathèque de Nancy. • 2010 - 830 W 192
- V-32. – Convention de prestations de services mutualisés entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy, relative à la gestion des archives. • 2010 - 830 W 192
- V-33. – Attribution de subventions FISAC à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle et à l'association Les Vitrines de Nancy. • 2010 - 830 W 192
- V-34. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Vitrines de Nancy. • 2010 - 830 W 192
- V-35. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Office de Tourisme de Nancy. • 2010 - 830 W 192
- V-36. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Office de Tourisme. • 2010 - 830 W 192
- V-37. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales. • 2010 - 830 W 192
- V-38. – Mai de l'Europe 2010. • 2010 - 830 W 192
- V-39. – Deuxièmes Rencontres franco-japonaises - mai 2010 : Déplacement à Kanazawa d'une délégation nancéienne. • 2010 - 830 W 192
- V-40. – Convention d'occupation pour une durée de 15 ans entre la Ville de Nancy et l'Office public d'Habitat de Nancy sur 2 parcelles de terrain, dans le quartier rue La Flize. • 2010 - 830 W 192
- V-41. – Pavillon Héré - Renouvellement de l'emmarchement - Nouvelle orientation architecturale. • 2010 - 830 W 192
- V-42. – Château de Remicourt - travaux de ravalement. Lancement de marchés à procédure adaptée. • 2010 - 830 W 192
- V-43. – Attribution de subventions à l'Association des Amis de la Basilique du Sacré Coeur et à l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2010 - 830 W 192
- VI-44. – Apposition d'une plaque commémorative sur le mémorial de la Place Désilles. • 2010 - 830 W 192
- VI-45. – Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Alix Le Clerc au 9, rue Maurice Barrès à Nancy. • 2010 - 830 W 192
- VI-46. – Dénomination d'espaces publics sur le Plateau de Haye : esplanade des sports Pierre-de-Coubertin, esplanade du Marché. • 2010 - 830 W 192
- VI-47. – Convention de partenariat pluriannuelle avec l'Institut de la Décentralisation. • 2010 - 830 W 192
- VI-48. – Aménagement de l'espace Thiers - Avenant 2 à la convention de groupement de commandes relative à la maîtrise d'oeuvre - Constitution d'un groupement de commandes pour la désignation d'un mandataire. • 2010 - 830 W 192
- VI-49. – Marchés de prestations de services d'assurances de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert. • 2010 - 830 W 192
- VI-50. – Avis - Demande de dérogation au repos dominical présentée par l'Association Artisanale des Taxis de l'Agglomération nancéienne (AATAN). • 2010 - 830 W 192
- VI-51. – Création de l'emploi de Chargé de projet en santé publique. • 2010 - 830 W 192
- VI-52. – Création de l'emploi de directeur de l'Ensemble Poirel. • 2010 - 830 W 192
- VI-53. – Attribution de subventions au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy et à l'Amicale des Services Territoriaux de la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 192
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- I-1. – Requalification du secteur Charles III-demande de subvention FISAC Opération Urbaine dans le cadre d'un programme triennal de soutien aux marchés couverts et de plein air de la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 193
- I-2. – Cession de l'ensemble immobilier Palais des Congrès à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 - 830 W 193
- I-3. – Appel d'offres ouvert de travaux -Musée lorrain - Restauration des façades du Bâtiment Morey sur jardin - Tranche unique de travaux -Convention financière avec l'État. • 2010 - 830 W 193
- I-4. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale DEXIA Crédit Local - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2010. • 2010 - 830 W 193
- I-5. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Electricité De France - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2010. • 2010 - 830 W 193
- I-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Château d'Haroué pour l'édition d'un billet groupé pendant l'exposition Le temps du dessin / Drawing time. • 2010 - 830 W 193
- I-7. – Nuit des Musées 2010 : convention de partenariat entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 193
- I-8. – Convention de partenariat entre la banque BNP Paribas et la Ville de Nancy, Musée des beaux-arts. • 2010 - 830 W 193
- I-9. – Bibliothèque-médiathèque de Nancy - Convention de partenariat entre CEISM et la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 193
- I-10. – Acquisition d'une gouache sur papier L'Ibérique 1992 de Jean-Michel Alberola. • 2010 - 830 W 193
- I-11. – Mise à disposition au Comité Régional du Tourisme de Lorraine d'entrées gratuites au Musée des beaux-arts, au Musée lorrain et au Musée de l'École de Nancy dans le cadre de la promotion de la carte Ambassadeurs de Lorraine 2010. • 2010 - 830 W 193
- I-12. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales et Européennes. • 2010 - 830 W 193
- I-13. – Déplacement à Kiryat Shmona (Israël) d'une délégation nancéienne, du 12 au 18 juin 2010. • 2010 - 830 W 193
- II-14. – Avenant à la convention relative à l'acceptation de chèques parkings pour les professions libérales. • 2010 - 830 W 194
- II-15. – Tarification adaptée pour le transfert de vingt véhicules d'abonnés du Parking Croix de Bourgogne durant les travaux réalisés par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 - 830 W 194
- II-16. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Rives de Meurthe - Octroi de participations financières. • 2010 - 830 W 194
- II-17. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Rives de Meurthe - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière au suivI-animation pour l'année 2009. • 2010 - 830 W 194
- II-18. – Subvention à l'ARIM Lorraine pour l'année 2010. • 2010 - 830 W 194
- II-19. – Attribution des primes de ravalement. • 2010 - 830 W 194
- III-20. – Dénomination du parvis de l'École Nationale Supérieure d'Architecture Livio VACCHINI. • 2010 - 830 W 194
- III-21. – Protocole d'accord transactionnel dans le cadre du contentieux d'assurance Ville de Nancy c/SCI RICHARD. • 2010 - 830 W 194
- IV-22. – Carte scolaire du 1er degré 2010-2011 - Avis sur les mesures d'ouverture et de fermeture de classes. • 2010 - 830 W 194
- IV-23. – Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement - Avenant à la convention passée avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2010 - 830 W 194
- IV-24. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2010 - 830 W 194
- IV-25. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2010 - 830 W 194
- IV-26. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2010 - 830 W 194
- IV-27. – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives. • 2010 - 830 W 194
- IV-28. – Attribution de subventions aux associations sportives pour l'organisation de manifestations. • 2010 - 830 W 194
- IV-29. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec les clubs sportifs. • 2010 - 830 W 194
- IV-30. – Projection du film - Invictus - Dans le cadre des manifestations organisées en 2010 autour de la lutte contre les discriminations dans le sport et autour de l'Afrique du Sud - Acquisition des droits de diffusion auprès de la société Warner Bros Entertainm. • 2010 - 830 W 194
- IV-31. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2010. • 2010 - 830 W 194
- IV-32. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2010 - 830 W 194
- IV-33. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2010 - 830 W 194
- IV-34. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy et mise à disposition de personnel - Conventions entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2010 - 830 W 194
- IV-35. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2010 - 830 W 194
- V-36. – Convention de cautionnement de la Ville de Nancy à hauteur de 50 % des emprunts que l'Union départementale des Associations Familiales (UDAF) envisage de contracter auprès de trois banques pour financer l'achat d'un immeuble 11 rue Albert Lebrun à Nanc. • 2010 - 830 W 194
- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant l'association Nancy Jazz Pulsations pour la période 2003 - 2009. • 2010 - 830 W 194
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- I-1. – Convention de partenariat avec la Société Renault dans le cadre de la 32ème édition du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 195
- I-2. – Convention de partenariat avec l'Association Aye-Aye vo dans le cadre de la 32ème édition du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 195
- I-3. – Convention de partenariat avec le centre commercial Saint Sebastien dans le cadre de la 32ème édition du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 195
- I-4. – Convention de partenariat avec le Crédit mutuel dans le cadre de la 32ème édition du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 195
- I-5. – Carte Jeunes Nancy Culture - Convention de partenariat avec la MGEL. • 2010 - 830 W 195
- I-6. – Vente de la Carte Jeunes Nancy Culture dans les établissements culturels. • 2010 - 830 W 195
- I-7. – Carte Jeunes Nancy Culture - Avenant à la convention conclue avec l'Opéra national de Lorraine. • 2010 - 830 W 195
- I-8. – Attributions de subventions aux projets à des associations culturelles. • 2010 - 830 W 196
- I-9. – Attribution de subvention d'investissement à une association culturelle pour l'année 2010. • 2010 - 830 W 196
- I-10. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2010 - 830 W 196
- I-11. – Convention de partenariat avec le Musée Mitsubishi Ichigokan de Tokyo et le Yomiuri SHIMBUN, co-organisateurs de l'exposition Manet et le Paris moderne au Japon. • 2010 - 830 W 196
- I-12. – Convention de partenariat entre l'association Art Détente et la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 196
- I-13. – Attribution de 15 entrées gratuites, au Musée des beaux-arts, pour le groupe d'experts du pôle bibliothèques et centres documentaires du CNFPT, invités par l'ENACT de Nancy. • 2010 - 830 W 196
- I-14. – Convention financière entre la Ville de Nancy et le Centre Hospitalier Universitaire de Nancy pour l'étude et la valorisation des bâtiments Saint-Stanislas rue Saint-Dizier à Nancy. • 2010 - 830 W 196
- I-15. – Étude de programmation de la rénovation du Musée lorrain - marché complémentaire n° 3. • 2010 - 830 W 196
- I-16. – Porte de la Craffe - Restauration partielle et mise en lumière. Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2010 - 830 W 196
- I-17. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires des villes jumelées de Padoue et Karlsruhe. • 2010 - 830 W 196
- I-18. – Attribution de subvention au titre des Relations européennes et internationales. • 2010 - 830 W 196
- II-19. – Comptes de gestion 2009. • 2010 - 830 W 196
- II-20. – Comptes administratifs 2009. • 2010 - 830 W 196
- II-21. – Affectation des résultats de l'exercice 2009. • 2010 - 830 W 197
- II-22. – Demande de subvention au Conseil général de Meurthe-et-Moselle au titre du fonds territorial d'investissement. • 2010 - 830 W 197
- II-23. – Tarification des services municipaux. • 2010 - 830 W 197
- III-24. – Subvention d'équipement 2010 - Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. • 2010 - 830 W 197
- III-25. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2009 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2010 - 830 W 197
- III-26. – Cession de l'immeuble 68 rue Charles Keller à Nancy. • 2010 - 830 W 197
- III-27. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2010 - 830 W 197
- III-28. – Bail emphytéotique au profit de la Ville de Nancy pour les activités du club de Ball Trap à Maron. • 2010 - 830 W 197
- III-29. – Anciennes Chaudronneries Lorraines - Vente d'un ensemble de parcelles à la Société ADIM Est pour la réalisation d'une opération de logement. • 2010 - 830 W 197
- III-30. – ZAC Austrasie - Cession de la parcelle AV 52 sise, rue des Chaligny, à la SOLOREM. • 2010 - 830 W 197
- III-31. – Site Berger Levrault - Note de conjoncture exercice 2009 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2009. • 2010 - 830 W 197
- III-32. – Travaux de réaménagement de la place des Ducs de Bar - Demande de subventions auprès de l'État. • 2010 - 830 W 197
- III-33. – Travaux d'aménagement du Parc de la Cure d'Air - Demande de subvention auprès de l'État. • 2010 - 830 W 197
- III-34. – Attribution des primes de ravalement. • 2010 - 830 W 197
- III-35. – Parking Verlaine - Ajustement temporaire du tarif du parking. • 2010 - 830 W 197
- III-36. – Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de l'installation de la braderie 2010 en centre ville. • 2010 - 830 W 197
- III-37. – Redevance spéciale d'enlèvement des déchets ménagers - Avenant n°2. • 2010 - 830 W 197
- IV-38. – Convention tripartite entre l'Office Public Habitat (OPH), le Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'entretien des espaces extérieurs de la Cité des Fleurs située dans le quartier d'Haussonville. • 2010 - 830 W 197
- IV-39. – Attribution de subventions aux associations à caractère social. • 2010 - 830 W 197
- IV-40. – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité Lire et Faire Lire dans les écoles primaires pendant la restauration scolaire. • 2010 - 830 W 197
- IV-41. – Mise en accessibilité des écoles Buthegnémont et du Placieux -demande de subvention auprès de l'État. • 2010 - 830 W 197
- IV-42. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2010 - 830 W 197
- IV-43. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2010 - 830 W 197
- IV-44. – Convention de partenariat avec l'association 48h contre le cancer. • 2010 - 830 W 197
- IV-45. – Augmentation des forfaits journaliers des agents non titulaires de l'Accueil de Loisirs Municipal. • 2010 - 830 W 197
- IV-46. – Travaux de restructuration de la MJC Bazin et des restaurants scolaires du groupe Saint Georges - Demande de financement auprès de l'État. • 2010 - 830 W 198
- IV-47. – Convention pour l'année 2010 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2010 - 830 W 198
- IV-48. – Octobre Rose 2010 - Demande de subventions. • 2010 - 830 W 198
- IV-49. – Maman, papa, bougeons ensemble ! - Projet de promotion de l'activité physique. Avenant n°3 à la convention conclue en 2006 avec Sanofi Aventis. • 2010 - 830 W 198
- IV-50. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase. • 2010 - 830 W 198
- IV-51. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2010 - 830 W 198
- IV-52. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST dans le cadre d'un tournoi de Sandball. • 2010 - 830 W 198
- IV-53. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société TRANS'L dans le cadre de la randonnée cyclotouriste Nancy-Karlsruhe. • 2010 - 830 W 198
- IV-54. – Travaux de rénovation du gymnase Lafontaine - Demande de subvention auprès de l'État dans le cadre des actions de renouvellement urbain. • 2010 - 830 W 198
- V-55. – Emploi contractuel du Chargé de mission Animations commerciales et métiers d'Art. • 2010 - 830 W 198
- V-56. – Avenant au contrat du Chargé de Mission développement durable. • 2010 - 830 W 198
- V-57. – Remplacement d'un conseiller municipal au sein du conseil d'administration du Lycée Georges de la Tour. • 2010 - 830 W 198
- Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2010 - 830 W 198
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- I-1. – Programme d'animations à destination des écoles primaires de Nancy - Convention de partenariat entre l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 199
- I-2. – Équipement des locaux périscolaires - Attribution d'une aide financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2010 - 830 W 199
- I-3. – Activités périscolaires - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et plusieurs associations sportives. • 2010 - 830 W 199
- I-4. – Restructuration, amélioration thermique, extension du Groupe Scolaire Buffon - Avenant n° 1 aux marchés de travaux. • 2010 - 830 W 199
- I-5. – Petites fournitures pédagogiques pour divers services municipaux -Années 2011/2013 - Appel d'offres ouvert. • 2010 - 830 W 199
- I-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase. • 2010 - 830 W 199
- I-7. – Contrat urbain de cohésion sociale - Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Année 2010. • 2010 - 830 W 199
- I-8. – Maison de la justice et du droit - Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale - Année 2010. • 2010 - 830 W 199
- I-9. – Attribution de subventions à des associations à caractère patriotique et militaire. • 2010 - 830 W 199
- I-10. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société d'entraide des membres de la Légion d'Honneur. • 2010 - 830 W 199
- I-11. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2010 - 830 W 200
- I-12. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2010. • 2010 - 830 W 200
- I-13. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2010 - 830 W 200
- I-14. – Renouvellement de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Prévention de la Protection Judiciaire de la Jeunesse 54. • 2010 - 830 W 200
- I-15. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2010 - 830 W 200
- I-16. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2010 - 830 W 200
- I-17. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la pratique du sport universitaire. • 2010 - 830 W 200
- Rapport annuel d'activité du Grand Nancy pour l'année 2009. • 2010 - 830 W 200
- III-18. – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers Charles III et Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2010 - 830 W 200
- III-19. – ZAC Saint-Jacques II : cession d'un terrain par l'indivision SOLVAY à la SOLOREM. • 2010 - 830 W 200
- III-20. – ZAC du Plateau de Haye : échange de terrains avec SOLOREM. • 2010 - 830 W 200
- III-21. – Cession d'une emprise de terrain à prélever sur la parcelle cadastrée CM n°30 située avenue de la Libération. • 2010 - 830 W 200
- III-22. – Avis sur cession par la société BATIGERE NORD-EST de 30 logements et 30 parkings couverts sis 4-6-8 rue du Général de Landremont à Nancy. • 2010 - 830 W 200
- III-23. – Avis sur cession par l'Office Public de l'habitat de Nancy d'un immeuble sis 35, rue Charles III à Nancy. • 2010 - 830 W 200
- III-24. – Parking Verlaine - Amodiations d'emplacements. • 2010 - 830 W 200
- III-25. – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Habitat et Humanisme Lorraine. • 2010 - 830 W 200
- III-26. – Attribution des primes de ravalement. • 2010 - 830 W 200
- III-27. – Mise en valeur du coteau boisé du Haut-du-Lièvre. • 2010 - 830 W 200
- III-28. – Versement d'une subvention à la ville de Maxéville dans le cadre du fonctionnement de la brigade équestre du Plateau de Haye. • 2010 - 830 W 200
- III-29. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2010 - 830 W 200
- III-30. – Mise en place d'une opérationdéfi énergie à Nancy-quartier Haussonville- Convention avec l'association Réciprocité. • 2010 - 830 W 200
- IV-31. – Société France Telecom -centre Orange sise 6, avenue Paul Doumer à Vandoeuvre les Nancy.Demande d'autorisation d'exploiter les installations de réfrigération / compression dont la puissance absorbée cumulée est de 500 kW. • 2010 - 830 W 201
- IV-32. – Société Fives Nordon. Demande d'autorisation d'exploiter des installations de fabrication de tuyauteries industrielles. • 2010 - 830 W 201
- IV-33. – Prise de participation de SOLOREM dans la création d'une société par actions simplifiée (S.A.S) immobilière. • 2010 - 830 W 201
- IV-34. – Prolongation sur l'année 2010 de la convention de coopération étendue pour la rénovation du Musée lorrain entre le Conseil régional de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 201
- IV-35. – Convention de partenariat entre RADIO FRANCE et la Ville de Nancy dans le cadre de la 32° édition du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 201
- IV-36. – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire LE POINT et la Ville de Nancy dans le cadre de la 32ème édition du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 201
- IV-37. – Convention de partenariat entre le Groupe EXPRESS ROULARTA et la Ville de Nancy dans le cadre de la 32ème édition du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 201
- IV-38. – Convention de partenariat entre L'EST REPUBLICAIN et la Ville de Nancy dans le cadre de la 32ème édition du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 201
- IV-39. – Convention de partenariat entre FRANCE 3 Lorraine et la VILLE DE Nancy dans le cadre de la 32e édition du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 201
- IV-40. – Convention de partenariat avec la Société nationale des chemins de fer Français dans le cadre de la 32ème édition du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 201
- IV-41. – Convention de partenariat entre l'Association Française pour le Développement de l'Expression et de la Communication (ADEC/nancy-webtv.com) et la Ville de Nancy dans le cadre de la 32e édition du Livre sur la Place. • 2010 - 830 W 201
- IV-42. – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le programme d'animations estivales 2010 de la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 201
- IV-43. – Convention de partenariat avec France Bleu Sud Lorraine dans le cadre de la programmation d'été. • 2010 - 830 W 201
- IV-44. – Carte Jeunes Nancy Culture - Convention de partenariat avec le CROUS Nancy-Metz. • 2010 - 830 W 201
- IV-45. – Convention de partenariat avec l'association Cezam Lorraine. • 2010 - 830 W 201
- IV-46. – Convention de dépôt des mobiliers et des oeuvres du Palais du Gouvernement. • 2010 - 830 W 201
- IV-47. – Convention de partenariat avec l'ATILF / CNRS - Université Nancy 2 dans le cadre d'un concours régional d'écriture La nouvelle de la classe. • 2010 - 830 W 201
- IV-48. – Attribution de subventions au projet à des associations culturelles. • 2010 - 830 W 201
- IV-49. – Attribution de subventions d'investissement à des associations culturelles. • 2010 - 830 W 201
- IV-50. – Convention de mise à disposition de conservateurs généraux et de conservateurs d'État des bibliothèques. • 2010 - 830 W 201
- IV-51. – Bibliothèque municipale - Avenant n°1 à la convention n°2009-118/423 relative au dépôt légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 201
- IV-52. – Bibliothèque-Médiathèque de Nancy - Numérisation de documents patrimoniaux -Demande de subventions. • 2010 - 830 W 201
- IV-53. – Exposition Paul Nicolas (1875-1952). Itinéraire d'un verrier lorrain du 6 novembre 2010 au 13 février 2011. • 2010 - 830 W 202
- IV-54. – Convention de dépôt d'oeuvre d'art avec le Musée de la Révolution française de Vizille. • 2010 - 830 W 202
- IV-55. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2010 - 830 W 202
- IV-56. – Projet européen Comenius REGIO 2010/2012 - Demande de subvention à la Commission Européenne. • 2010 - 830 W 202
- IV-57. – Attribution d'une subvention à l'Association de Soutien aux Journées Européennes du Droit de Nancy. • 2010 - 830 W 202
- IV-58. – Travaux de mise en conformité et de muséographie au musée des beaux-arts.- Désignation de l'équipe de maîtrise d'oeuvre. • 2010 - 830 W 202
- IV-59. – Construction d'une réserve commune aux Musées de la Ville et du Grand Nancy - Proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et demande de subventions au Ministère de la Culture et à la Région Lorraine. • 2010 - 830 W 202
- IV-60. – Restructuration et extension des locaux du Théâtre de la Manufacture - Avenant n° 1 aux marchés de travaux. • 2010 - 830 W 202
- V-61. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy Années 2009 et 2010. • 2010 - 830 W 202
- VI-62. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 - 830 W 202
- VI-63. – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel de Chargé de Mission Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences - Chef de service. • 2010 - 830 W 202
- VI-64. – Emploi de directeur de la sécurité, de la sûreté des espaces publics et de la prévention. • 2010 - 830 W 202
- VI-65. – Mise à disposition d'un agent territorial non-titulaire auprès de l'Institut National Polytechnique de Lorraine. • 2010 - 830 W 202
- VI-66. – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications du Grand Nancy. • 2010 - 830 W 202
- VI-67. – Appel d'offres ouvert - Location - maintenance de photocopieurs pour les services municipaux -Années 2011 - 2015. • 2010 - 830 W 202
- VI-68. – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance de diverses manifestations et différents sites de la Ville de Nancy - Années 2011-2012. • 2010 - 830 W 202
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- I-1. – Avis sur le projet du VIème Programme Local de l'Habitat Durable. • 2010 - 830 W 203
- II-2. – Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique : Convention pluriannuelle en faveur de l'insertion et de l'accompagnement des travailleurs handicapés. • 2010 - 830 W 203
- II-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la Coalition européenne des villes contre le racisme. • 2010 - 830 W 203
- II-4. – Fonds d'Aide aux Jeunes en Difficulté (FAJ) - Contribution de la Ville de Nancy à la Mission locale du Grand Nancy. • 2010 - 830 W 203
- II-5. – Subventions accordées aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité. • 2010 - 830 W 203
- II-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - 3ème phase. • 2010 - 830 W 203
- II-7. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2010 - 830 W 203
- II-8. – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante : manifestations Faim d'Echanges et Anim,Est. • 2010 - 830 W 203
- II-9. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2010 - 830 W 203
- III-10. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Label Parure pour l'organisation d'une exposition à la galerie de Nancy Thermal. • 2010 - 830 W 204
- III-11. – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et à la Chambre de Métiers et de l'artisanat de Meurthe-et-Moselle. • 2010 - 830 W 204
- III-12. – Carte Jeunes Nancy Culture : Partenariat avec la Caisse d'épargne Lorraine Champagne Ardenne. • 2010 - 830 W 204
- III-13. – Carte Jeunes Nancy Culture - partenariat avec la compagnie Pagnozoo. • 2010 - 830 W 204
- III-14. – Attribution de subventions au projet à des associations culturelles. • 2010 - 830 W 204
- III-15. – Attribution de subventions d'investissement à des associations culturelles. • 2010 - 830 W 204
- III-16. – Fête de la Saint Nicolas 2010 - Convention de partenariat avec France Bleu Sud Lorraine. • 2010 - 830 W 204
- III-17. – Convention de dépôt d'oeuvres Jean Prouvé avec le lycée Fabert de Metz et acquisition d'un Brise soleil 1964 des Ateliers Jean Prouvé. • 2010 - 830 W 204
- III-18. – Acquisition de la boîte aux lettres et de l'entrée de serrure de Victor Prouvé pour la maison d'Eugène Vallin, boulevard Lobau à Nancy. • 2010 - 830 W 204
- III-19. – Convention de participation au catalogue de l'exposition-dossier sur la restauration de L'Annonciation du Caravage. • 2010 - 830 W 204
- III-20. – Convention de partenariat avec L'Association InterC.E.A. • 2010 - 830 W 205
- III-21. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2010 - 830 W 205
- III-22. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes de Padoue, Karlsruhe, Newcastle et Timisoara. • 2010 - 830 W 205
- III-23. – Attribution d'une subvention au titre des Relations Internationales. • 2010 - 830 W 205
- III-24. – Soutien financier au Service Inter-Universitaire des Activités Physiques (SIUAP) - Institut National Polytechnique Lorraine (INPL). • 2010 - 830 W 205
- IV-25. – Actions en matière de prévention de la délinquance, de protection du cadre de vie et de sécurité. • 2010 - 830 W 205
- IV-26. – Attribution de subvention à la Ligue pour la Protection des Oiseaux (L.P.O.). • 2010 - 830 W 205
- IV-27. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Rives de Meurthe - Solde de subvention à verser à Mme GUINGAMP Marie-France. • 2010 - 830 W 205
- IV-28. – Cession d'un logement à l'école du Placieux. • 2010 - 830 W 205
- IV-29. – Requalification du site Berger Levrault. Participation de la ville aux travaux de dépollution du site réalisés par l'EPF Lorraine. • 2010 - 830 W 205
- IV-30. – Attribution des primes de ravalement. • 2010 - 830 W 205
- IV-31. – Convention relative à l'acceptation de chèques parking. • 2010 - 830 W 205
- IV-32. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre du village de Noël. • 2010 - 830 W 205
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2010 - 830 W 205
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets. • 2010 - 830 W 205
- VI-33. – Décision modificative No 1. • 2010 - 830 W 205
- VII-34. – Modalités de gestion des Comptes épargne-temps des agents de la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 205
- VII-35. – Convention de mise à disposition du service de médecine de prévention de la Ville de Nancy au Crédit municipal. • 2010 - 830 W 205
- VII-36. – Création de l'emploi contractuel de chef de service Parcours de l'agent à la Direction des Ressources Humaines. • 2010 - 830 W 205
- VII-37. – Dénomination de la placette située chemin des sifflets du nom de Pierre ANZILLUTI. • 2010 - 830 W 205
- VII-38. – Mise à jour d'indice de révision ou d'actualisation. Avenants aux marchés de maintenance des installations techniques de la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 205
- VII-39. – Appel d'offres ouvert. Années 2011-2012-2013 - Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales. • 2010 - 830 W 205
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- I-1. – Ville Neuve de Charles III-Aménagement de la place Charles III et des espaces publics - Constitution d'un groupement de commandes avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 - 830 W 206
- I-2. – Parking Charles III-Dénomination - Modification des accès - Tranche unique de travaux. • 2010 - 830 W 206
- I-3. – Statue équestre de Charles III-Signature d'une convention avec la Fondation du Patrimoine et mise en place d'un Comité de pilotage. • 2010 - 830 W 206
- I-4. – Construction d'une réserve commune aux musées de la Ville et du Grand Nancy - Lancement de l'appel d'offres ouvert de travaux. • 2010 - 830 W 206
- I-5. – Spectacle de mise en lumière et d'animation de la place Stanislas - Désignation du prestataire. • 2010 - 830 W 206
- I-6. – Acquisition d'une chaise Métropole n° 305 en aluminium de 1953 de Jean Prouvé. • 2010 - 830 W 206
- I-7. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2010 - 830 W 206
- I-8. – Convention de partenariat ponctuel avec la Société EDITEVE. • 2010 - 830 W 206
- I-9. – Convention de partenariat avec l'Association du Méjan et le Centre de la Gravure et de l'Image de la Louvière. • 2010 - 830 W 206
- I-10. – Partenariat avec l'association Cultures du Coeur Lorraine. • 2010 - 830 W 206
- I-11. – Convention de dépôt entre la Ville de Nancy et l'Académie de Stanislas. • 2010 - 830 W 206
- I-12. – Bourses d'études pour deux étudiants de nos villes jumelées pour l'année universitaire 2010/2011. • 2010 - 830 W 206
- II-13. – 5ème Programme Local de l'Habitat : dispositifs opérationnels en faveur du parc privé. • 2010 - 830 W 206
- II-14. – Création d'une Société Publique Locale à vocation Habitat: Société Publique Locale Grand Nancy Habitat. • 2010 - 830 W 206
- II-15. – Convention de prestations de services intégrés avec la Société Publique Locale Grand Nancy Habitat. • 2010 - 830 W 206
- II-16. – Acquisition d'une emprise de terrain à incorporer au parc public Olry. • 2010 - 830 W 206
- II-17. – État d'abandon manifeste de l'immeuble 1 rue Jacquinot. • 2010 - 830 W 206
- II-18. – Versement d'une participation financière de la Ville de Nancy à l'Oph de Nancy pour la résidentialisation du Cèdre Bleu. • 2010 - 830 W 206
- II-19. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2009 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2009. • 2010 - 830 W 206
- II-20. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Note de conjoncture exercice 2009 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2009. • 2010 - 830 W 206
- II-21. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2011. • 2010 - 830 W 206
- II-22. – Attribution des primes de ravalement. • 2010 - 830 W 206
- III-23. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - 4ème phase. • 2010 - 830 W 207
- III-24. – Attribution de subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.). • 2010 - 830 W 207
- III-25. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 3ème phase de l'année 2010. • 2010 - 830 W 207
- III-26. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2010 - 830 W 207
- III-27. – Accueil de loisirs périscolaire. Avenant au Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2010 - 830 W 207
- III-28. – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert. • 2010 - 830 W 207
- III-29. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Avenant n° 1. • 2010 - 830 W 207
- III-30. – Centres Sociaux -Conventions de partenariat avec la Caisse d'allocations familiales, l'Office d'Hygiène Sociale et les Associations d'Utilisateurs. • 2010 - 830 W 207
- III-31. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse. • 2010 - 830 W 207
- III-32. – Attribution de subventions d'équipement et de fonctionnement à des associations sportives. • 2010 - 830 W 207
- IV-33. – Gestion de l'encours de la dette. • 2010 - 830 W 207
- IV-34. – Dotations provisoires 2011. • 2010 - 830 W 207
- IV-35. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2010 - 830 W 207
- IV-36. – Tarification des services municipaux. • 2010 - 830 W 207
- IV-37. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 207
- V-38. – Renouvellement de la marque française Ville de Nancy. • 2010 - 830 W 207
- V-39. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2010 - 830 W 207
- V-40. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2011. • 2010 - 830 W 207
- V-41. – Création de l'emploi contractuel de Médecin de prévention. • 2010 - 830 W 207
- V-42. – Emploi contractuel à temps non complet d'agent d'accueil en Mairie de quartier. • 2010 - 830 W 207
- V-43. – Mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes. • 2010 - 830 W 207
- V-44. – Mise à disposition de personnel de la Ville de Nancy auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010 - 830 W 207
- V-45. – Indemnité d'emploi à titre accessoire attribuée à Monsieur Vincent GROSS, chargé de mission auprès du Maire. • 2010 - 830 W 207
- V-46. – Recensement de la population année 2011 - recrutement des agents recenseurs. • 2010 - 830 W 207
- V-47. – Marchés complémentaires n°1 - Location - Maintenance de matériel reprographie haut débit. • 2010 - 830 W 207
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- I-1. – Projet de Rénovation Urbaine de l'agglomération : intégration des avenants dans la convention pluriannuelle avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine. • 2011 - 830 W 208
- I-2. – Convention cadre pour la Gestion Urbaine de Proximité des quartiers. • 2011 - 830 W 208
- I-3. – Demande de dénomination de la Ville de Nancy en commune touristique. • 2011 - 830 W 208
- I-4. – Représentation de la Ville de Nancy à la Fédération française des Ports de Plaisance. • 2011 - 830 W 208
- I-5. – Dépôt au Musée des beaux-arts d'une oeuvre de Jean Prouvé et acquisitions d'un ensemble Maternelle et d'un plafonnier Jean Prouvé. • 2011 - 830 W 208
- I-6. – Convention de partenariat dans le cadre d'une exposition réalisée par les étudiants d'ARTEM. • 2011 - 830 W 208
- I-7. – Appel d'offres ouvert - Nettoyage des locaux municipaux : Bibliothèque et Ensemble Poirel. • 2011 - 830 W 208
- II-8. – Renouvellement du Conseil des jeunes. • 2011 - 830 W 209
- II-9. – Groupe Scolaire Saint-Georges - Restructuration des offices et des salles de restauration - Marchés de travaux. • 2011 - 830 W 209
- III-10. – Convention foncière avec l'Etablissement public foncier de Lorraine - Immeuble 156 boulevard d'Austrasie. • 2011 - 830 W 209
- III-11. – Vente d'une parcelle de terrain située rue de la Flize à la Société Coopérative le Nid. • 2011 - 830 W 209
- III-12. – Attribution d'une subvention d'équipement de 7 622 euros à l'OPH de Nancy pour l'acquisition de deux logements sis 135, rue Charles III à Nancy. • 2011 - 830 W 209
- IV-13. – Dénomination de l'Esplanade Philippe Séguin. • 2011 - 830 W 209
- IV-14. – Adhésion à l'Association Séminaire Robert Auzelle. • 2011 - 830 W 209
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- Débat d'Orientation Budgétaire. • 2011 - 830 W 210
- Ville Européenne Durable : contribution de la Ville de Nancy à la relecture du projet d'agglomération. • 2011 - 830 W 210
- II-1. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 210
- III-2. – Extension de compétences de la Communauté urbaine du Grand Nancy : Cartographie et plan de prévention du bruit dans l'environnement. • 2011 - 830 W 210
- IV-3. – Convention de partenariat avec le Forum IRTS. • 2011 - 830 W 210
- IV-4. – Week-end musées Télérama des 19 et 20 mars 2011. • 2011 - 830 W 210
- IV-5. – Convention de partenariat avec le club Kiwanis de Nancy. • 2011 - 830 W 210
- IV-6. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations européennes, internationales et transfrontalières. • 2011 - 830 W 210
- IV-7. – Théâtre de la Manufacture - Restructuration et extension des locaux -Avenant n° 2 aux marchés de travaux. • 2011 - 830 W 210
- V-10. – Attribution des primes de ravalement. • 2011 - 830 W 210
- V-11. – Élections cantonales des 20 et 27 mars 2011. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs des bureaux de vote. • 2011 - 830 W 210
- V-8. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2011 - 830 W 210
- V-9. – Avis sur la cession de 71 pavillons dits anciens et 61 pavillons dits SARFATI situés dans le quartier d'Haussonville par l'OPH de Nancy. • 2011 - 830 W 210
- VI-12. – Dénomination d'une allée Kiryat Shmona au parc de la Pépinière. • 2011 - 830 W 210
- VI-13. – Création de l'emploi de Chargé de mission au sein du service des Relations Internationales. • 2011 - 830 W 210
- VI-14. – Création de l'emploi de chef du service Nancy Ville Santé. • 2011 - 830 W 210
- VI-15. – Suivi des frais médicaux résultant d'un accident de travail. Revalorisation du montant horaire de la vacation du médecin conseil. • 2011 - 830 W 210
- VI-16. – Avis - Demande de dérogation au repos dominical présentée par la Société AltéAd LORLEV. • 2011 - 830 W 210
-
- I-1. – Versement d'une subvention de solidarité au Japon. • 2011 - 830 W 211
- II-2. – Vote du Budget primitif 2011. • 2011 - 830 W 212
- II-3. – Vote des taux des Impôts directs. • 2011 - 830 W 212
- II-4. – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014. • 2011 - 830 W 212
- II-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Groupe ICN. • 2011 - 830 W 212
- III-6. – Mise en place de la première tranche de la subvention FISAC opération urbaine de requalification du secteur Mengin - Charles III. • 2011 - 830 W 212
- III-7. – Parking Charles III : travaux et avenants aux contrats de concession. • 2011 - 830 W 212
- III-8. – Marché des étalagistes - Installation sur les allées nord et sud de la place Mengin et sur le mail Saint-Thiébaut. • 2011 - 830 W 212
- III-9. – Marché des étalagistes - tarification. • 2011 - 830 W 212
- III-10. – Marché des étalagistes - rachat des caravanes-boutiques. • 2011 - 830 W 212
- III-11. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme, Office de Tourisme de Nancy et du rayonnement du Grand Nancy. • 2011 - 830 W 212
- III-12. – Avenant n°1 à la convention de constitution de groupement de commandes pour la construction des réserves communes des musées de Nancy et du Grand Nancy. • 2011 - 830 W 212
- III-13. – Construction d'une réserve commune aux Musées de la Ville et du Grand Nancy - Proposition d'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2011 - 830 W 212
- III-14. – Sillon Lorrain : Protocole relatif à la mise en place d'un pôle lyrique, symphonique et chorégraphique en lorraine. • 2011 - 830 W 213
- III-15. – Attribution de subventions aux projets à des associations culturelles. • 2011 - 830 W 213
- III-16. – Autorisation d'utiliser des images du Domaine Public de la Ville de Nancy par le Bureau d'Accueil des Tournages de Lorraine. • 2011 - 830 W 213
- III-17. – Adhésion au dispositif Pass Pro Tourisme pour 2011. • 2011 - 830 W 213
- III-18. – Acquisition d'un panneau à hublots en aluminium de Jean Prouvé. • 2011 - 830 W 213
- III-19. – Acquisition d'un manuscrit original de l'ouvrage de Rémi Malingrey intitulé Chagrin Mode d'Emploi. • 2011 - 830 W 213
- III-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy (Musée des beaux-arts), l'École nationale supérieure d'art de Nancy (ENSAN) et l'Institut européen de cinéma et d'audiovisuel (IECA). • 2011 - 830 W 213
- III-21. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, Frédérique Bertrand et la BNP Paribas. • 2011 - 830 W 213
- III-22. – Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit ou onéreux ou destruction de documents relevant des collections de la bibliothèque-médiathèque de Nancy. • 2011 - 830 W 213
- III-23. – Convention de mécénat triennale entre la Ville de Nancy et la Banque Populaire Lorraine Champagne. • 2011 - 830 W 213
- III-24. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy et l'association Ergastule. • 2011 - 830 W 213
- III-25. – Convention de partenariat entre l'École nationale supérieure d'art de Nancy (ENSAN) et La Ville de Nancy (Ensemble Poirel). • 2011 - 830 W 213
- III-26. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales. • 2011 - 830 W 213
- III-27. – Mai de l'Europe 2011. • 2011 - 830 W 213
- IV-28. – Réactualisation du conventionnement avec l'ULMJC et les MJC. • 2011 - 830 W 213
- IV-29. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse. • 2011 - 830 W 214
- IV-30. – Vie étudiante : adhésion à la charte Manifestations étudiantes responsables et attribution de subventions. • 2011 - 830 W 214
- IV-31. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011 - 830 W 214
- IV-32. – Attribution d'une subvention à l'Office nancéien des personnes âgées. • 2011 - 830 W 214
- IV-33. – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale. • 2011 - 830 W 214
- IV-34. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2011. • 2011 - 830 W 214
- IV-35. – Octroi d'une participation financière à la Fédération Nationale des Déportés, Internés, Résistants et Patriotes (F.N.D.I.R.P.). • 2011 - 830 W 214
- IV-36. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2011. • 2011 - 830 W 214
- IV-37. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2011 - 830 W 214
- IV-38. – Attribution d'une subvention d'équipement. Convention avec l'association École française de Parachutisme Nancy Lorraine. • 2011 - 830 W 214
- IV-39. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Écoles de la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 214
- IV-40. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2011. • 2011 - 830 W 214
- IV-41. – Location-maintenance de 33 photocopieurs pour les écoles - Appel d'offres ouvert. • 2011 - 830 W 215
- V-42. – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine nancéienne(ADUAN) et attribution d'une subvention pour 2011. • 2011 - 830 W 215
- V-43. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2011 - 830 W 215
- V-44. – Partenariat entre la Ville de Nancy et EDF. Accueil de conseillers solidarité. • 2011 - 830 W 215
- V-45. – Avis sur la cession par l'Office public de l'habitat de Nancy d'un immeuble sis 12, rue de Serre à Nancy. • 2011 - 830 W 215
- V-46. – Cession d'un logement à l'école du Placieux. • 2011 - 830 W 215
- V-47. – Cession de l'immeuble 15 rue Sainte-Catherine. • 2011 - 830 W 215
- V-48. – Cession d'un délaissé de voirie 18 rue Charles Dusaulx. • 2011 - 830 W 215
- V-49. – Attribution des primes de ravalement. • 2011 - 830 W 215
- V-50. – Attribution de subventions aux Ateliers de Vie de Quartiers et à l'association Accueil des Villes françaises. • 2011 - 830 W 215
- VI-51. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association l'Amicale du Camp de Concentration de Dachau. • 2011 - 830 W 215
- VI-52. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Centre-Ville en Mouvement. • 2011 - 830 W 215
- VI-53. – Attribution de subventions au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 215
- VI-54. – Attribution de subventions à l'Association des Amis de la Basilique du Sacré Coeur et à l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes. • 2011 - 830 W 215
- VI-55. – Création de l'emploi de chef du service Grands Evénements au sein du pôle Culture et Animations. • 2011 - 830 W 215
- VI-56. – Constitution d'un groupement de commandes en matière de fourniture de matériels, logiciels et prestations pour la bureautique. • 2011 - 830 W 215
- VI-57. – Marchés de surveillance - Avenant n°1 aux lots n°1 et 2. • 2011 - 830 W 215
- VI-58. – Adhésion à la convention relative au groupement de commandes pour l'achat de pièces détachées et à l'entretien du parc automobile. • 2011 - 830 W 215
-
- I-1. – Avis de la Ville de Nancy sur le Projet de Plan de Prévention des Risques Inondation (P.P.R.I.) de la Meurthe entre Jarville-la-Malgrange et Malzéville. • 2011 - 830 W 216
- II-2. – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Meurthe-et-Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe-et-Moselle et l'association les Vitrines de Nancy portant sur le développement du commerc. • 2011 - 830 W 216
- II-3. – Délimitation de zones d'occupation du domaine public fluvial. • 2011 - 830 W 216
- II-4. – Convention entre la Communauté urbaine du Grand Nancy, Voies Navigables de France et la Ville de Nancy pour l'exploitation d'un bateau pélican. • 2011 - 830 W 216
- II-5. – Nancy Tourisme, Office de Tourisme de Nancy et du Rayonnement du Grand Nancy - Demande de renouvellement du classement 4 étoiles. • 2011 - 830 W 216
- II-6. – Adhésion à l'Association Nationale des Maires des Stations Classées et des Communes Touristiques. • 2011 - 830 W 216
- II-7. – Programmation d'études et de travaux sur monuments historiques. Convention financière 2011 / 2014 avec l'État. • 2011 - 830 W 217
- II-8. – Musée lorrain - Études pour la restauration de la voûte de la chapelle Ronde de l'église des Cordeliers - Convention financière avec l'État. • 2011 - 830 W 217
- II-9. – Porte de la Craffe - restauration partielle - Lancement des marchés à procédure adaptée de travaux -Convention financière avec l'État. • 2011 - 830 W 217
- II-10. – Convention de partenariat avec le lycée professionnel Emmanuel Héré - relevés topographiques de sites municipaux. • 2011 - 830 W 217
- II-11. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Association des biens français du Patrimoine Mondial pour la réalisation d'un guide vert dédié aux sites français inscrits sur la liste du patrimoine mondial. • 2011 - 830 W 217
- II-12. – Rendez - vous place Stanislas - Partenariat avec le Grand Nancy au titre de la taxe de séjour. • 2011 - 830 W 217
- II-13. – Convention de mécénat avec la Délégation Régionale EDF dans le cadre du nouveau spectacle des Rendez-vous place Stanislas. • 2011 - 830 W 217
- II-14. – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître - Livre sur la Place 2011. • 2011 - 830 W 217
- II-15. – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le programme d'animations estivales 2011 de la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 217
- II-16. – Avenant à la convention de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture / Association Form'actions Théâtre - Le Petit Théâtre dans la ville. • 2011 - 830 W 217
- II-17. – Exposition Jacques Gruber aux Galeries Poirel du 16 septembre 2011 au 22 janvier 2012. • 2011 - 830 W 217
- II-18. – Acquisition de dessins préparatoires de vitraux Jacques Gruber. • 2011 - 830 W 217
- II-19. – Musée des beaux-arts : rénovation technique et muséographique / phase travaux -Demande de subventions dans le cadre du Grand Projet 4.1 Promouvoir la métropolisation du CPER 2007 - 2013. • 2011 - 830 W 217
- II-20. – Musée des beaux-arts: rénovation technique et muséographique / phase travaux- Demande de subventions au Fonds Européen de Développement Régional (FEDER). • 2011 - 830 W 217
- II-21. – Musée des beaux-arts -rénovation technique et muséographique - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre - Lancement de la procédure adaptée - Travaux. • 2011 - 830 W 217
- II-22. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy (Ensemble Poirel), et la société Sombrero & Co. • 2011 - 830 W 217
- III-23. – Périmètre scolaire des écoles primaires publiques. • 2011 - 830 W 217
- III-24. – Carte scolaire du 1er degré - mesures d'ouverture et de fermeture de classes. • 2011 - 830 W 217
- III-25. – Groupe Scolaire Buffon - Restructuration, extension, amélioration thermique. Avenant n° 1 au lot Menuiseries extérieures. • 2011 - 830 W 217
- III-26. – Convention pour l'année 2011 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique. • 2011 - 830 W 218
- III-27. – Octobre Rose 2011 - Demande de subventions. • 2011 - 830 W 218
- III-28. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase. • 2011 - 830 W 218
- III-29. – Convention avec l'association Pass'Sport et Culture. • 2011 - 830 W 218
- III-30. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2011 - 830 W 218
- III-31. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2011 - 830 W 218
- III-32. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST dans le cadre du tournoi de Horse-ball des 27, 28 et 29 mai 2011. • 2011 - 830 W 218
- III-33. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2011 - 830 W 218
- III-34. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2011 - 830 W 218
- III-35. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011 - 830 W 218
- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant le Centre chorégraphique national-Ballet de Lorraine pour la période 2007 - 2009. • 2011 - 830 W 218
- IV-36. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables. • 2011 - 830 W 218
- V-37. – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel de Chargé de Mission Commerce et Artisanat d'Art. • 2011 - 830 W 218
-
- Sillon Lorrain - Création du pôle métropolitain. • 2011 - 830 W 220
- II-1. – Comptes de gestion 2010. • 2011 - 830 W 220
- II-2. – Comptes administratifs 2010. • 2011 - 830 W 221
- II-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2010. • 2011 - 830 W 221
- II-4. – Tarification des services municipaux juin 2011. • 2011 - 830 W 221
- III-5. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2010 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2011 - 830 W 221
- III-6. – Évolution du capital et des statuts de la société publique locale Grand Nancy Habitat. • 2011 - 830 W 221
- III-7. – Plateau de Haye : procole d'accord foncier tripartite - Communauté urbaine du Grand Nancy / Ville de Nancy / SCI Jardin des Carrières. • 2011 - 830 W 221
- III-8. – Cession d'une emprise du cimetière du Sud à la Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy. • 2011 - 830 W 221
- III-9. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2011 - 830 W 221
- III-10. – Attribution des primes de ravalement. • 2011 - 830 W 221
- III-11. – Stationnement de surface payant-tarif Résidants. • 2011 - 830 W 221
- III-12. – Contrat d'amodiation au parking Saint Jean. • 2011 - 830 W 221
- III-13. – Mise en oeuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure. • 2011 - 830 W 221
- III-14. – Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de l'installation de la braderie 2011 en centre ville. • 2011 - 830 W 221
- IV-15. – Marché des étalagistes - prolongation de l'exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles. • 2011 - 830 W 221
- IV-16. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle du logo et de la marque Le Livre sur la Place et de la marque La Nouvelle de la Classe. • 2011 - 830 W 221
- IV-17. – Bibliothèque numérique de référence : Engagement de la démarche. • 2011 - 830 W 221
- IV-18. – Carte Jeunes Nancy Culture - Convention de partenariat avec la MGEL. • 2011 - 830 W 222
- IV-19. – Convention de partenariat avec le Crédit mutuel dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 - 830 W 222
- IV-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale DEXIA Crédit Local - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2011. • 2011 - 830 W 222
- IV-21. – Convention de partenariat avec la Société Renault dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 - 830 W 222
- IV-22. – Convention de partenariat avec le centre commercial Saint Sébastien pour les Grands Evénements Culturels. • 2011 - 830 W 222
- IV-23. – Attribution de subventions aux projets et aux investissements à des associations culturelles. • 2011 - 830 W 222
- IV-24. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2011 - 830 W 222
- IV-25. – Convention de dépôt d'oeuvre Jean Prouvé avec l'École Nationale Supérieure en Génie des Systèmes Industriels de Nancy. • 2011 - 830 W 222
- IV-26. – Convention de partenariat ponctuel entre la Ville de Nancy et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Lorraine. • 2011 - 830 W 222
- IV-27. – Déplacement à Cincinnati (États-Unis) d'une délégation nancéienne, du 17 au 21 juillet 2011. • 2011 - 830 W 222
- IV-28. – Mai de l'Europe 2011. • 2011 - 830 W 222
- IV-29. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires des villes de Padoue, Karlsruhe, Newcastle et Timisoara. • 2011 - 830 W 222
- IV-30. – Bourses d'études pour deux étudiants de nos villes jumelées pour l'année universitaire 2011/2012. • 2011 - 830 W 222
- IV-31. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales. • 2011 - 830 W 222
- V-32. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011 - 830 W 223
- V-33. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2011 - 830 W 223
- V-34. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2011 - 830 W 223
- V-35. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2011 - 830 W 223
- V-36. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2011. • 2011 - 830 W 223
- V-37. – Convention entre les villes de Maxéville et de Nancy sur les conditions d'accueil des élèves du Plateau de Haye dans les établissements scolaires. • 2011 - 830 W 223
- V-38. – Classes de découvertes - Convention de réciprocité avec la commune de Laxou. • 2011 - 830 W 223
- V-39. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2011 - 830 W 223
- V-40. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase. • 2011 - 830 W 223
- V-41. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2011 - 830 W 223
- V-42. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2011 - 830 W 223
- VI-43. – Avenant à la convention de prestations de services intégrées entre la Ville de Nancy et son Centre communal d'action sociale. • 2011 - 830 W 223
- VI-44. – Dénomination du jardin de la Bibliothèque Municipale de Nancy Jardin François Nourissier. • 2011 - 830 W 223
- VI-45. – Création d'un emploi de Chargé de Communication production. • 2011 - 830 W 223
- VI-46. – Création de l'emploi de Médiateur culturel à l'Ensemble Poirel. • 2011 - 830 W 223
- VI-47. – Création de l'emploi de chef du service Vie associative et animations culturelles au sein du pôle Culture et Animations. • 2011 - 830 W 223
- VI-48. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager - Année 2012. • 2011 - 830 W 223
- Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2011 - 830 W 223
-
- I-1. – Réforme des collectivités territoriales - Schéma départemental de coopération intercommunale de Meurthe-et-Moselle - Avis sur le projet proposé par Monsieur le Préfet. • 2011 - 830 W 224
- II-2. – Événement Renaissance 2013 - Partenariat entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2011 - 830 W 224
- II-3. – Convention de partenariat entre l'association Art Détente et la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 224
- III-4. – Avenant n°1 - Révision du Contrat de Projets État-Région Lorraine. • 2011 - 830 W 224
- IV-5. – Porte Saint Georges - Études pour sa restauration partielle - Convention financière avec l'État - Demande de subvention au titre du fonds territorial d'investissement du Conseil général. • 2011 - 830 W 224
-
- Rapport d'activité annuel du Grand Nancy pour l'année 2010. • 2011 - 830 W 225
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement. • 2011 - 830 W 225
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2011 - 830 W 225
- II-1. – Secteur sauvegardé : révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur - Charte de coopération entre l'État, la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 226
- II-2. – Secteur sauvegardé - révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Convention relative à l'inventaire du patrimoine. • 2011 - 830 W 226
- II-3. – Cession de l'immeuble 87 rue du Maréchal Oudinot. • 2011 - 830 W 226
- II-4. – Avis sur la cession de 49 pavillons bois dits Sarfati situés dans le quartier d'Haussonville par l'OPH de Nancy. • 2011 - 830 W 226
- II-5. – Avis sur la cession de 47 logements (2ème tranche) sis 2, rue Frédéric Chopin à Nancy par l'OPH de Nancy. • 2011 - 830 W 226
- II-6. – Avis sur la cession de 27 logements sis à Nancy et appartenant à la Société lorraine d'habitat - 1ère phase. • 2011 - 830 W 226
- II-7. – Accès aux déchetteries - Convention avec le Grand Nancy. • 2011 - 830 W 226
- II-8. – Attribution des primes de ravalement. • 2011 - 830 W 226
- II-9. – Installation d'un système de vidéotranquillité en centre ville sur la Place Charles III et ses abords et rue du Docteur Schmitt. • 2011 - 830 W 226
- II-10. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Lorraine des Jardins. • 2011 - 830 W 226
- II-11. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2011 - 830 W 226
- II-12. – Attribution d'une subvention à l'atelier de vie de quartier Saint Fiacre Trois-Maisons Crosne Vayringe le faubourg en tête de l'art. • 2011 - 830 W 226
- III-13. – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité Lire et Faire Lire dans les écoles primaires pendant l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 201. • 2011 - 830 W 226
- III-14. – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs. • 2011 - 830 W 226
- III-15. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations, l'accueil des étudiants et dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale. • 2011 - 830 W 227
- III-16. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2011 - 830 W 227
- III-17. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse. • 2011 - 830 W 227
- III-18. – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante. • 2011 - 830 W 227
- III-19. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase. • 2011 - 830 W 227
- III-20. – Contrat urbain de cohésion sociale - Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Année 2011. • 2011 - 830 W 227
- III-21. – Maison de la justice et du droit - Demande de subvention au titre du Contrat urbain de cohésion sociale - Année 2011. • 2011 - 830 W 227
- III-22. – Convention de partenariat dans le cadre du Dispositif d'Accueil et d'Accompagnement. • 2011 - 830 W 227
- III-23. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011 - 830 W 227
- IV-24. – Sillon Lorrain - pôle lyrique, symphonique et chorégraphique en Lorraine - Constitution d'un groupement de commandes en vue d'une mission d'accompagnement. • 2011 - 830 W 227
- IV-25. – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, la Région Lorraine, l'État et L'Autre Canal' pour la période 2011 - 2013. • 2011 - 830 W 227
- IV-26. – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine, l'État et le Centre dramatique national pour la période 2011 - 2013. • 2011 - 830 W 227
- IV-27. – Attribution de subventions aux associations et structures culturelles pour l'année 2011 - Pôle Culture et Animations. • 2011 - 830 W 227
- IV-28. – Carte Jeunes Nancy Culture : développement des actions de promotion et de sensibilisation. • 2011 - 830 W 227
- IV-29. – Avenant aux conventions de partenariat culturel pour la Carte Jeunes Nancy Culture. • 2011 - 830 W 227
- IV-30. – Le Livre sur la Place : modalités financières d'attribution du prix Livre et Droits de l'Homme. • 2011 - 830 W 227
- IV-31. – Convention de partenariat avec la Société MONTBLANC FRANCE dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 - 830 W 227
- IV-32. – Convention de partenariat avec la Société Couleur et Volume dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 - 830 W 228
- IV-33. – Convention de partenariat avec la Société EDF dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 - 830 W 228
- IV-34. – Convention de partenariat avec la Société nationale des chemins de fer français dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 - 830 W 228
- IV-35. – Convention de partenariat avec la Société BATIGERE NORD-EST dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 - 830 W 228
- IV-36. – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 - 830 W 228
- IV-37. – Convention de partenariat entre L'EST REPUBLICAIN et la Ville de Nancy dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 - 830 W 228
- IV-38. – Convention de partenariat entre l'Association française pour le Développement de l'Expression et de la Communication (ADEC/nancy-webtv.com) et la Ville de Nancy dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 - 830 W 228
- IV-39. – Convention de partenariat entre le groupe L'Express Roularta et la Ville de Nancy dans le cadre de la 33ème édition du livre sur la Place. • 2011 - 830 W 228
- IV-40. – Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011 - 830 W 228
- IV-41. – Convention de partenariat avec l'aTILF CNRS - Université Nancy 2 dans le cadre d'un concours régional d'écriture La nouvelle de la classe. • 2011 - 830 W 228
- IV-42. – Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours littéraire. • 2011 - 830 W 228
- IV-43. – Demande de renouvellement de licences d'entrepreneur de spectacles pour la Ville de Nancy, l'Ensemble Poirel et le Théâtre de mon Désert. • 2011 - 830 W 228
- IV-44. – Création d'un tarif individuel jumelé entre les musées Lorrain et de l'École de Nancy. • 2011 - 830 W 228
- IV-45. – Attribution de cent entrées gratuites au Musée lorrain pour les internes en médecine. • 2011 - 830 W 228
- IV-46. – Musée de l'École de Nancy : partenariats avec l'Association des Utilisateurs du Centre Social Beauregard-Buthegnémont et le Foyer spécialisé d'Essey-les-Nancy dans le cadre de l'exposition Jacques Gruber et l'Art nouveau. Un parcours décoratif. • 2011 - 830 W 228
- IV-47. – Convention de mécénat entre la banque BNP Paribas et la Ville de Nancy, Musée des beaux-arts. • 2011 - 830 W 228
- IV-48. – Bibliothèque municipale - Convention n° 2011-118/423 relative au Dépôt Légal Imprimeur pour l'année 2011 entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 228
- IV-49. – Versement d'une subvention de solidarité à l'association Bibliothèques Sans Frontières. • 2011 - 830 W 228
- IV-50. – Convention de partenariat 2011-2013 avec l'association des Artistes Lorrains. • 2011 - 830 W 228
- IV-51. – Convention de partenariat ponctuel entre le Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national Nancy Lorraine et la Ville de Nancy - Ensemble Poirel. • 2011 - 830 W 228
- IV-52. – Attribution de subventions au titre des Relations européennes et internationales. • 2011 - 830 W 228
- IV-53. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Ambassade de France en Roumanie pour l'année 2011. • 2011 - 830 W 228
- V-54. – Exploitation du Grand Hôtel de la Reine : délivrance du congé portant refus de renouvellement du bail commercial pour motif grave et légitime. • 2011 - 830 W 228
- V-55. – Création de l'emploi contractuel de Responsable de la cellule achats et Chargé de dossier Commande Publique. • 2011 - 830 W 228
- V-56. – Renouvellement de l'emploi contractuel de collaborateur de groupes d'élus. • 2011 - 830 W 228
- V-57. – Avenant au contrat à durée indéterminée de chef de projet chargé du développement social territorial. • 2011 - 830 W 228
- V-58. – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'Office public de l'habitat de Nancy. Subvention d'équipement 2011. • 2011 - 830 W 228
- V-59. – Fournitures de papier et enveloppes - Appel d'offres ouvert. • 2011 - 830 W 228
-
- I-1. – Commémoration du centième anniversaire de la Bataille de Nancy et du Grand Couronné. • 2011 - 830 W 229
- II-2. – Développement d'un service d'autopartage-participation au capital de la SCIC Lorraine Autopartage. • 2011 - 830 W 229
- II-3. – Tarification de l'occupation du domaine public sur des places identifiées dans le cadre des services d'autopartage. • 2011 - 830 W 229
- II-4. – Tarification par véhicule pour stationnement sur le domaine public en dehors des places appropriées en station dans le cadre de l'autopartage. • 2011 - 830 W 229
- II-5. – Site Maringer-Villemin-Fournier : convention d'étude entre l'Etablissement public foncier de Lorraine, la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2011 - 830 W 229
- II-6. – Modification des accès du parking Charles III-avenant au marché de travaux. • 2011 - 830 W 229
- II-7. – Illuminations de fin d'année - Pose, dépose et raccordement des motifs - Appel d'Offres Ouvert. • 2011 - 830 W 229
- II-8. – Cession de l'immeuble 8 rue Victor Hugo. • 2011 - 830 W 229
- II-9. – Vente de parcelles de terrain situées rue de la Flize à l'Office public de l'habitat. • 2011 - 830 W 229
- II-10. – Site Berger Levrault - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010 et avenant n°2 au traité de concession avec SOLOREM. • 2011 - 830 W 229
- II-11. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010. • 2011 - 830 W 229
- II-12. – Zone d'aménagement concerté Austrasie - Note de conjoncture exercice 2010 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2010. • 2011 - 830 W 229
- II-13. – Attribution des primes de ravalement. • 2011 - 830 W 229
- III-14. – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des certificats d'économie d'énergie - Convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2011 - 830 W 230
- IV-15. – Convention cadre de partenariat entre la Ville de Nancy et la Cité Nationale de l'Histoire de l'immigration. • 2011 - 830 W 230
- IV-16. – Attribution de subventions pour des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité. • 2011 - 830 W 230
- IV-17. – Attribution de subventions aux associations militaires et patriotiques. • 2011 - 830 W 230
- IV-18. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 4ème phase. • 2011 - 830 W 230
- IV-19. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Inspection académique de Meurthe-et-Moselle concernant la mise à disposition d'auxiliaires de vie scolaire. • 2011 - 830 W 230
- IV-20. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire. • 2011 - 830 W 230
- IV-21. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec deux clubs sportifs. • 2011 - 830 W 230
- IV-22. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse. • 2011 - 830 W 230
- V-24. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2011 - 830 W 230
- V-25. – Conditions de mise à disposition de la Galerie Neuf. • 2011 - 830 W 230
- V-26. – Médiathèque : conventions de partenariat d'action culturelle entre la Ville de Nancy, l'Université de Lorraine et le Centre Régional de Documentation Pédagogique. • 2011 - 830 W 230
- V-27. – Choix et lancement d'une délégation de service public (DSP) pour l'exploitation de la librairie du Musée des beaux-arts. • 2011 - 830 W 230
- V-28. – Partenariat avec l'association Cultures Du Coeur Lorraine. • 2011 - 830 W 230
- V-29. – Acquisition de deux sculptures de François Morellet. • 2011 - 830 W 230
- V-30. – Rénovation du musée Lorrain : convention de coopération 2011-2015 avec le Conseil régional de Lorraine. • 2011 - 830 W 230
- V-31. – Apposition d'une plaque signalétique sur la villa Majorelle, 1 rue Louis Majorelle à Nancy. • 2011 - 830 W 230
- V-32. – FISAC 3ème tranche opération urbaine - Attribution de subventions pour les dépenses de communication des associations de commerçants de quartier et avenant à la convention avec l'État. • 2011 - 830 W 230
- V-33. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Label Parure pour l'organisation d'une exposition à la galerie de Nancy Thermal. • 2011 - 830 W 230
- V-34. – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et à la Chambre de métiers et de l'artisanat de Meurthe-et-Moselle. • 2011 - 830 W 230
- V-35. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales. • 2011 - 830 W 230
- VI-36. – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par la Fédération de Meurthe-et-Moselle du Secours populaire français pour l'achat de locaux sis 100 avenue du Général Leclerc à Nancy. • 2011 - 830 W 230
- VI-37. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 230
- VI-38. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre communal d'action sociale. • 2011 - 830 W 230
- VI-39. – Décision modificative n° 1. • 2011 - 830 W 230
- VII-40. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2011 - 830 W 230
- VII-41. – Reversement de la quote-part de la subvention du Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique au Centre communal d'action sociale et à l'Opéra national de Lorraine. • 2011 - 830 W 230
- VII-42. – Convention entre la Ville de Nancy et un médecin pour assurer les visites médicales des agents. • 2011 - 830 W 230
- VII-43. – Création de l'emploi contractuel de chef de projet politique de la ville et cohésion sociale. • 2011 - 830 W 230
- VII-44. – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications du Grand Nancy. • 2011 - 830 W 230
- VII-45. – Avis - Demande de dérogation au repos dominical présenté par la Société SEGECE. • 2011 - 830 W 230
- VII-46. – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Avenant n°2. • 2011 - 830 W 230
-
- Places de Vie - Places de Ville. • 2011 - 830 W 231
- Projet de Rénovation Urbaine du Plateau de Haye. • 2011 - 830 W 231
- II-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Voisins Solidaires. • 2011 - 830 W 232
- II-2. – Avenant de prolongation du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2011 - 830 W 232
- II-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la Carte Nancy Famille. • 2011 - 830 W 232
- II-4. – Contrat Enfance Jeunesse 2011- 2014 - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2011 - 830 W 232
- II-5. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité. • 2011 - 830 W 232
- II-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 3ème phase de l'année 2011. • 2011 - 830 W 232
- II-7. – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Lor-Sud. • 2011 - 830 W 232
- II-8. – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse. • 2011 - 830 W 232
- II-9. – Groupe scolaire du Placieux - Participation de la commune de Villers-lès-Nancy aux dépenses de gestion. • 2011 - 830 W 232
- II-10. – Vie étudiante: attribution de subvention à l'association Vertiges mode. • 2011 - 830 W 232
- II-11. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 5ème phase. • 2011 - 830 W 232
- II-12. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville et pour la protection de l'environnement et de la biodiversité. • 2011 - 830 W 232
- III-13. – Événement 2012 : Jean Prouvé à Nancy : demande d'obtention du label d'intérêt national et demande de subventions. • 2011 - 830 W 232
- III-14. – Convention de mécénat de compétences entre France Lanord et Bichaton et la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 232
- III-15. – Convention de partenariat avec l'École nationale supérieure d'art dans le cadre de l'événement 2012 - Jean Prouvé à Nancy. • 2011 - 830 W 232
- III-16. – Conventions de dépôt et de prêt d'oeuvres Jean Prouvé. • 2011 - 830 W 232
- III-17. – Musée des beaux-arts - Convention de partenariat entre le Centre Pénitentiaire de Nancy-Maxéville, le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 232
- III-18. – Librairie du Musée des beaux-arts - Désignation des membres de la commission de délégation de service public. • 2011 - 830 W 232
- III-19. – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy, la Région Lorraine, l'État et l'Opéra national de Lorraine, pour la période 2011 - 2015. • 2011 - 830 W 232
- III-20. – Attribution de subventions au projet à des associations culturelles. • 2011 - 830 W 232
- III-21. – Conventions de partenariat avec des associations culturelles. • 2011 - 830 W 233
- III-22. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2011 - 830 W 233
- III-23. – Requalification du secteur Mengin - Charles III - Demande de subvention FISAC Opération Urbaine au titre de la deuxième tranche du programme triennal de soutien aux marchés couverts et de plein air de la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 233
- III-24. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales. • 2011 - 830 W 233
- III-25. – Déplacement à Padoue d'une délégation nancéienne, du 9 au 11 décembre 2011. • 2011 - 830 W 233
- IV-26. – Ilot des Jardiniers : convention d'étude entre l'Etablissement public foncier de Lorraine et la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 233
- IV-27. – Attribution des primes de ravalement. • 2011 - 830 W 233
- IV-28. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre du village de Noel 2011. • 2011 - 830 W 233
- IV-29. – Stationnement Résidant : bilan et perspectives de l'expérimentation du second macaron. • 2011 - 830 W 233
- IV-30. – Appel d'offres ouvert - Achat d'horodateurs et prestations de maintenance et de collecte associées. • 2011 - 830 W 233
- V-31. – Centre des Congrès Prouvé - Création de la Société publique locale Grand Nancy congrès et événements. • 2011 - 830 W 233
- V-32. – Protocole transactionnel entre la Ville de Nancy et la société EIFFAGE CONSTRUCTION. • 2011 - 830 W 233
- V-33. – Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de restauration collective. • 2011 - 830 W 233
- V-34. – Recensement de la population année 2012 - recrutement des agents recenseurs. • 2011 - 830 W 233
- V-35. – Mise à disposition à temps non complet d'un agent de la Communauté urbaine du Grand Nancy auprès de la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 233
- V-36. – Avenants aux contrats des agents en Contrat à Durée Indéterminée (CDI). • 2011 - 830 W 233
- V-37. – Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2012. • 2011 - 830 W 233
- V-38. – Régime indemnitaire des techniciens territoriaux : transposition des décrets y afférents. • 2011 - 830 W 233
- VI-39. – Gestion de l'encours de la dette. • 2011 - 830 W 233
- VI-40. – Admission en non valeur des produits irrecouvrables. • 2011 - 830 W 233
- VI-41. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy. • 2011 - 830 W 233
- VI-42. – Dotations provisoires 2012. • 2011 - 830 W 233
- VI-43. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2011 - 830 W 233
- VI-44. – Tarification des services municipaux pour l'année 2012. • 2011 - 830 W 233
- VI-45. – Réorganisation interne du groupe JCDecaux - Agrément de cession. • 2011 - 830 W 233
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- Débat d'orientation budgétaire • 2012 - 1049 W 1
- II-1. – Rénovation du Musée lorrain - Adoption des principes du programme architectural' muséographique technique et financier - Autorisation du lancement de la consultation de la maîtrise doeuvre avec concours restreint. • 2012 - 1049 W 1
- II-2 . – Mission Renaissance - Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) du logo et de la marque Renaissance Nancy 2013, et de la marque Moments d'invention • 2012 - 1049 W 1
- II-3 . – Réseau de services de Lecture publique des villes de Laxou, Maxéville, Nancy, Saint Max, Vandoeuvre et du Grand Nancy • 2012 - 1049 W 1
- II-4 . – Convention de partenariat ponctuel avec la Société EDITEVE • 2012 - 1049 W 1
- II-5 . – Convention de partenariat avec Monsieur Philippe Claudel' les Editions Nicolas Chaudun et la Ville de Nancy • 2012 - 1049 W 1
- II-6 . – Extension de l'adhésion de la Ville de Nancy à l'Association des Musées de la Grande Région pour le Musée lorrain • 2012 - 1049 W 1
- II-7 . – Week-end musées Télérama des 17 et 18 mars 2012 • 2012 - 1049 W 1
- II-8 . – Création d'un marché de plein air rue Saint-Nicolas et demande de subvention FISAC • 2012 - 1049 W 1
- II-9 . – Programme triennal de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - demande de subvention FISAC Opération Urbaine au titre d'une 4ème tranche exceptionnelle. • 2012 - 1049 W 1
- II-10 . – Marché des étalagistes - prolongation de l'exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles. • 2012 - 1049 W 1
- II-11. – Soutien financier au Lycée Jeanne d'Arc dans le cadre d'un appariement avec le Gymnasium de Karlsbad • 2012 - 1049 W 1
- III-12 . – Aménagement de l'espace Thiers : avenant n° 3 à la convention de groupement de commandes relative à la maîtrise d'oeuvre • 2012 - 1049 W 1
- III-13 . – Travaux sur l'édicule de l'ascenseur du parking Saint Dizier - Avenant n°6 à la convention de concession du 6 juillet 1992 avec la société VINCI Park • 2012 - 1049 W 1
- III-14 . – Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de la société SCI SINCAYOU, de deux emplacements au parking Charlemagne • 2012 - 1049 W 1
- III-15 . – ZAC PROVENÇAL - Maîtrise d'ouvrage communale - Clôture de l'opération d'aménagement • 2012 - 1049 W 1
- III-16 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2012 - 1049 W 1
- III-17 . – 9 rue du Docteur Grandjean - Régularisation foncière • 2012 - 1049 W 1
- III-18 . – Cession de lots de copropriété 21 place des Vosges • 2012 - 1049 W 1
- III-19 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy de 8 places de stationnement sises 18, rue de Serre à Nancy. • 2012 - 1049 W 1
- III-20 . – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2012 • 2012 - 1049 W 1
- III-21. – Attribution des primes de ravalement • 2012 - 1049 W 1
- IV-22 . – Groupe scolaire La Fontaine - Restructuration, amélioration thermique et extension - Lancement de la procédure adaptée • 2012 - 1049 W 1
- IV-23 . – Convention de partenariat : Maison de la justice et du droit • 2012 - 1049 W 1
- IV-24 . – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2012 • 2012 - 1049 W 1
- V-25 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Responsable des Installations sportives • 2012 - 1049 W 1
- V-26 . – Création de l'emploi de Chargé de Mission participation Ecocitoyenneté. • 2012 - 1049 W 1
- V-27 . – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel de la Directrice du Protocole. • 2012 - 1049 W 1
- V-28 . – Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Culture et de la Communication auprès de la Ville de Nancy • 2012 - 1049 W 1
- V-29 . – Mise à disposition à temps non complet de deux agents de la Ville de Nancy auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012 - 1049 W 1
- V-30 . – Convention d'utilisation d'un système de radiocommunication avec la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012 - 1049 W 1
- V-31. – Mise en conformité des ascenseurs dans les bâtiments communaux - Lancement d'une procédure adaptée - Travaux • 2012 - 1049 W 1
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- Rapport sur le Développement Durable • 2012 - 1049 W 3
- I-1. – Vote du budget primitif 2012 • 2012 - 1049 W 3
- I-2 . – Vote du taux des impôts directs • 2012 - 1049 W 3
- I-3 . – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014 • 2012 - 1049 W 3
- I-4 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2012 - 1049 W 3
- Information au conseil municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2011 • 2012 - 1049 W 3
- II-5 . – Renaissance-Nancy 2013, convention de partenariat et de mécénat avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) • 2012 - 1049 W 3
- II-6 . – Renaissance-Nancy 2013 - Convention de partenariat avec le Département de la Meuse • 2012 - 1049 W 3
- II-7 . – Renaissance-Nancy 2013 - Attribution d'une subvention à l'association Surface Sensible pour l'exposition En quête de l'ange. • 2012 - 1049 W 3
- III-8 . – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable (P.L.H.D.) - dispositifs opérationnels en faveur du parc privé. • 2012 - 1049 W 3
- III-9 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Rives de Meurthe - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2010. • 2012 - 1049 W 3
- III-10 . – Avis sur la cession d'un logement sis 18bis quai de la Bataille à Nancy et appartenant à la Société Lorraine d'Habitat. • 2012 - 1049 W 3
- III-11. – Avis sur la cession de 19 logements sis à Nancy et appartenant à la Société Lorraine d'Habitat - 2ème phase. • 2012 - 1049 W 3
- III-12 . – Avis sur la cession de 9 logements et 10 garages sis 2 rue Français et de 49 logements et 45 garages sis 10 boulevard Charles V-1 rue Philippe de Gueldres et appartenant à Batigère Nord Est. • 2012 - 1049 W 3
- III-13 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéienne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour 2012 • 2012 - 1049 W 3
- III-14 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 - 1049 W 3
- III-15 . – Parking SNCF - Avenant n°3 - Ventilation des recettes suite à vente de terrain • 2012 - 1049 W 3
- III-16 . – Création d'une salle des événements familiaux - Demande de subvention auprès de l'État • 2012 - 1049 W 3
- III-17 . – Elections Présidentielle et Législatives. Scrutins des 22 avril et 6 mai et des 10 et 17 juin 2012. Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs des bureaux de vote • 2012 - 1049 W 3
- IV-18 . – Rénovation de la Maison Prouvé - demande de subvention dans le cadre du Contrat de Projet Etat - Région • 2012 - 1049 W 3
- IV-19 . – Convention de dépôt d'une oeuvre de Jean Prouvé • 2012 - 1049 W 3
- IV-20 . – Convention de mécénat de compétences avec la société Baccarat • 2012 - 1049 W 3
- IV-21. – Acquisition de cinq tirages photographiques de Lucien Hervé • 2012 - 1049 W 3
- IV-22 . – Bibliothèque-Médiathèque de Nancy - Numérisation de documents patrimoniaux et mise en ligne de documents numérisés - Demande de subventions. • 2012 - 1049 W 3
- IV-23 . – Travaux de réaménagement des locaux administratifs de la médiathèque - demande de subvention auprès de l'État • 2012 - 1049 W 3
- IV-24 . – Convention de partenariat avec le club Kiwanis de Nancy • 2012 - 1049 W 3
- IV-25 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012 - 1049 W 3
- IV-26 . – Conditions d'accès du public à l'exposition L'EMOTION DESIGN - la collection d'Alexander von Vegesack • 2012 - 1049 W 3
- IV-27 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme • 2012 - 1049 W 3
- IV-28 . – Mai de l'Europe 2012 • 2012 - 1049 W 3
- IV-29 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2012 - 1049 W 3
- V-30 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2012 • 2012 - 1049 W 3
- V-31. – Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de la Ville de Nancy pour l'année 2012 • 2012 - 1049 W 3
- V-32 . – Accueil périscolaire, restauration scolaire et classes de découvertes - Conventions entre la Ville de Nancy et les Villes de Laneuveville-devant-Nancy, Maxéville, Seichamps et Vandoeuvre. • 2012 - 1049 W 3
- V-33 . – Attribution d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées • 2012 - 1049 W 3
- V-34 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2012 - 1049 W 3
- V-35 . – Attribution de subventions aux MJC • 2012 - 1049 W 3
- V-36 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2012 - 1049 W 3
- V-37 . – Attribution d'une subvention d'équipement au Club Alpin Français de Nancy - Convention avec le club. • 2012 - 1049 W 3
- VI-38 . – Dénomination du square Alfred Bachelet • 2012 - 1049 W 3
- VI-39 . – Attribution de la subvention au Comité d'action sociale de la Ville de Nancy pour l'année 2012 • 2012 - 1049 W 3
- VI-40 . – Création de l'emploi contractuel de Médecin de prévention coordonnateur. • 2012 - 1049 W 3
- VI-41. – Renouvellement de l'emploi de Responsable de l'entretien des espaces verts et du fleurissement • 2012 - 1049 W 3
- VI-42 . – Renouvellement de l'emploi de Chargé de communication interne • 2012 - 1049 W 3
- VI-43 . – Programme de rénovation urbaine - Versement d'une subvention d'équipement au Grand Nancy • 2012 - 1049 W 3
- VI-44 . – Prestations de services postaux pour la Ville de Nancy : Acheminement - remise et collecte de plis et colis - Appel d'offres Ouvert • 2012 - 1049 W 3
- VI-45 . – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la période 2013-2015 • 2012 - 1049 W 3
- VI-46 . – Appel d'Offres Ouvert - Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la ville de Nancy - 2013 / 2014 / 2015 • 2012 - 1049 W 3
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- I-1. – Convention partenariale Ville de Nancy, CCAS de Nancy et GDF SUEZ à destination des publics en situation de précarité énergétique • 2012 - 1049 W 5
- I-2 . – Construction d'un bâtiment de stockage - Marchés à procédure adaptée • 2012 - 1049 W 5
- I-3 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 - 1049 W 5
- I-4 . – Reconstruction de la ligne électrique souterraine LANEUVEVILLE - TAPIS VERT n° 2 : convention de servitudes d'implantation, d'intangibilité et d'accès au profit de Réseau de Transport d'Electricité • 2012 - 1049 W 5
- I-5 . – Appel d'Offres Ouvert pour l'entretien de divers espaces verts de la Ville de Nancy • 2012 - 1049 W 5
- II-6 . – Octobre Rose 2012 - Demande de subvention • 2012 - 1049 W 5
- II-7 . – Convention pour l'année 2012 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique • 2012 - 1049 W 5
- II-8 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase • 2012 - 1049 W 5
- II-9 . – Attribution d'une subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A.) • 2012 - 1049 W 5
- II-10 . – Attribution de subventions aux associations de jeunesse • 2012 - 1049 W 5
- II-11. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2012 - 1049 W 5
- II-12 . – Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Demande de subvention pour la maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Année 2012 • 2012 - 1049 W 5
- II-13 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2012 • 2012 - 1049 W 5
- II-14 . – Activités périscolaires - Convention de partenariat avec L'Autre Canal • 2012 - 1049 W 5
- III-15 . – Acquisition du vase Passiflore d'Emile Gallé • 2012 - 1049 W 5
- III-16 . – Adhésion au Pass Tourisme pour l'année 2012 • 2012 - 1049 W 5
- III-17 . – Attribution d'une subvention d'investissement au Centre dramatique national - Théâtre de la Manufacture. • 2012 - 1049 W 5
- III-18 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012 - 1049 W 5
- III-19 . – Convention de partenariat avec la Maison des Ecrivains et de la Littérature et le rectorat de l'Académie de Nancy - Metz, dans le cadre du Parcours littéraire. • 2012 - 1049 W 5
- III-20 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2012 - 1049 W 5
- III-21. – Marché des étalagistes - exonération partielle des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles pour l'allée sud. • 2012 - 1049 W 5
- III-22 . – Arc Héré - Travaux de rénovation de badigeons sur la façade côté Place de la carrière - Demande de subvention auprès de l'État (Service Territorial de l'architecture et du Patrimoine de Meurthe-et-Moselle) • 2012 - 1049 W 5
- III-23 . – Evénement 2012 Jean Prouvé à Nancy: Convention de cession de droits dans le cadre d'un partenariat avec M. David Tapiàs Monné • 2012 - 1049 W 5
- III-24 . – Convention de dépôt d'une oeuvre de Jean Prouvé • 2012 - 1049 W 5
- III-25 . – Convention de mécénat avec la société des Métalliers lorrains • 2012 - 1049 W 5
- III-26 . – Convention de Mécénat avec Vitra-France • 2012 - 1049 W 5
- III-27 . – Convention de partenariat avec l'École nationale supérieure d'architecture de Nancy dans le cadre de l'évènement Jean Prouvé • 2012 - 1049 W 5
- III-28 . – Convention de mécénat de compétences entre la Ville de Nancy (Musée lorrain), Loraplast et Bayer dans le cadre de l'exposition Jean Prouvé à Nancy, construire des jours meilleurs • 2012 - 1049 W 5
- III-29 . – Exposition Jean Prouvé au Musée de l'École de Nancy du 30 juin au 28 octobre 2012 • 2012 - 1049 W 5
- III-30 . – Contrat afférent à la présentation de l'exposition l'Emotion Design, la collection doelexander von Vegesack • 2012 - 1049 W 5
- III-31. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, le Département de Meurthe-et-Moselle, la Société civile d'exploitation Jean Prouvé et les ayants-droit de Jean Prouvé • 2012 - 1049 W 5
- III-32 . – Convention triennale de mécénat entre la Clinique Louis Pasteur et la Ville de Nancy pour la restauration des collections du Musée lorrain • 2012 - 1049 W 5
- III-33 . – Musée des Beaux-arts - rénovation technique et muséographique. Avenants aux contrats de travaux • 2012 - 1049 W 5
- III-34 . – Médiathèque de Nancy - Convention de partenariat entre le Centre Pénitentiaire de Nancy-Maxéville - le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation, l'Association de soutien et de développement des activités socioculturelles et sportives du Centre Pé • 2012 - 1049 W 5
- III-35 . – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes, les écoles et autres services municipaux • 2012 - 1049 W 5
- IV-36 . – ZAC Austrasie - Dénomination d'une place de Cincinnati au carrefour du Boulevard de la Mothe et de la rue Charles III • 2012 - 1049 W 5
- IV-37 . – Programme exceptionnel en faveur de l'accessibilité de l'environnement professionnel • 2012 - 1049 W 5
- IV-38 . – Renouvellement de l'emploi de Chargé de Mission Droits de l'Homme, intégration, lutte contre les discriminations • 2012 - 1049 W 5
- IV-39 . – Conception scénographique, location triennale de décorations lumineuses et mise en lumière pour les festivités de fin d'année • 2012 - 1049 W 5
- IV-40 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2012 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2012 - 1049 W 5
- IV-41. – Contrat de raccordement et de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain - Ensemble Poirel - 4 Rue Chanzy à Nancy. • 2012 - 1049 W 5
- IV-42 . – Appel d'offres ouvert - location-maintenance de matériel de reprographie haut débit • 2012 - 1049 W 5
- IV-43 . – Location-maintenance de photocopieurs pour les écoles primaires - Appel d'offres ouvert • 2012 - 1049 W 5
- IV-44 . – Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal Nancy Mag • 2012 - 1049 W 5
- IV-45 . – Appel d'offres ouvert pour l'impression des différents documents et supports d'information et de communication édités par la Ville de Nancy • 2012 - 1049 W 5
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- Intempéries de la nuit du lundi 21 au mardi 22 Mai 2012 • 2012 - 1049 W 6
- Rapports annuels des délégataires de services publics et rapports des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2012 - 1049 W 7
- II-1. – Comptes de gestion 2011 • 2012 - 1049 W 7
- II-2 . – Comptes administratifs 2011 • 2012 - 1049 W 7
- II-3 . – Affectation des résultats de l'exercice 2011 • 2012 - 1049 W 7
- II-4 . – Tarification des services municipaux Juin 2012 • 2012 - 1049 W 7
- II-5 . – Caution de la Ville de Nancy pour un emprunt de 800 000 euros que l'Office Public de l'Habitat de Nancy envisage de contracter auprès du crédit coopératif pour financer la construction de la Crèche Louis Delsart à Nancy • 2012 - 1049 W 7
- III-6 . – Renaissance-Nancy 2013 - Attribution d'une subvention - Convention de partenariat avec le Centre régional de Documentation Pédagogique de Lorraine • 2012 - 1049 W 7
- III-7 . – Renaissance-Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Bar-le-Duc et la Communauté de communes de Bar-le-Duc • 2012 - 1049 W 7
- III-8 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec le Département de la Moselle / Musée départemental de Vic-sur-Seille. • 2012 - 1049 W 7
- IV-9 . – Mise en oeuvre de la deuxième tranche de la subvention FISAC opération urbaine de requalification du secteur Mengin - Charles III • 2012 - 1049 W 7
- IV-10 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association les Vitrines de Nancy • 2012 - 1049 W 7
- IV-11. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation des commerçants dans le cadre de la braderie d'été • 2012 - 1049 W 7
- IV-12 . – Musée lorrain - Restauration de la voûte de la chapelle ronde de l'église des Cordeliers - Lancement de la procédure de consultation des entreprises - Convention financière avec l'État. • 2012 - 1049 W 7
- IV-13 . – Diagnostic préalable à la restauration générale de l'Hémicycle du Général de Gaulle - Convention financière avec l'État • 2012 - 1049 W 7
- IV-14 . – Étude pour la restauration partielle de la porte Saint-Georges • 2012 - 1049 W 7
- IV-15 . – Convention de prêt du trésor de Pouilly sur Meuse • 2012 - 1049 W 8
- IV-16 . – Convention de délégation de service public pour l'exploitation de la librairie du Musée des Beaux-arts et avenant de cession. • 2012 - 1049 W 8
- IV-17 . – Avenant n°1 à la convention de mécénat entre la ville de Nancy (Musée des Beaux-arts) et la BNP Paribas. • 2012 - 1049 W 8
- IV-18 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012 - 1049 W 8
- IV-19 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2012 - 1049 W 8
- IV-20 . – Convention d'application 2012, entre la ville de Nancy et le Centre dramatique national Théâtre de la Manufacture. • 2012 - 1049 W 8
- IV-21. – Avenant n°2, entre la ville de Nancy et le Centre chorégraphique national Ballet de Lorraine, pour le versement de la subvention de fonctionnement 2012. • 2012 - 1049 W 8
- IV-22 . – Renouvellement des conventions de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture • 2012 - 1049 W 8
- IV-23 . – Politique tarifaire des musées de Nancy : création de la CARTE musées et du PASS musées • 2012 - 1049 W 8
- IV-24 . – Convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le festival Bel été à Nancy et les Insolites musicaux d'été et d'hiver 2012 • 2012 - 1049 W 8
- IV-25 . – Convention de partenariat avec l'association Art Détente • 2012 - 1049 W 8
- IV-26 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société DAUM dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 8
- IV-27 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la société Batigère NORD-EST dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 8
- IV-28 . – Le Livre sur la Place : modalités financières d'attribution du Prix Livre et Droits de l'Homme • 2012 - 1049 W 8
- IV-29 . – Convention triennale entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy, relative à l'organisation de la manifestation Le Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 8
- IV-30 . – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l' Association Plumes A Connaître - Livre sur la Place 2012 • 2012 - 1049 W 8
- IV-31. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Centre dramatique national de Nancy Lorraine-Théâtre de la Manufacture • 2012 - 1049 W 8
- V-32 . – Projet de médiateurs de nuit sur l'espace public • 2012 - 1049 W 8
- V-33 . – Attribution de subventions aux Ateliers de Vie de Quartiers et à l'association Accueil des Villes Françaises • 2012 - 1049 W 8
- V-34 . – Aménagement de la Place Thiers - Convention de groupement de commandes n °4 avec la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012 - 1049 W 8
- V-35 . – Site BERGER LEVRAULT - Note de conjoncture exercice 2011 - Bilan prévisionnel actualisé au 31 décembre 2011 • 2012 - 1049 W 8
- V-36 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2011 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2012 - 1049 W 8
- V-37 . – Anciennes Chaudronneries Lorraines - Vente d'un ensemble de parcelles à la Société ADIM Est pour la réalisation d'une opération de logement • 2012 - 1049 W 8
- V-38 . – Bail emphytéotique administratif avec l'association Accueil et Réinsertion Sociale- immeuble 32 rue Sainte-Anne • 2012 - 1049 W 8
- V-39 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 - 1049 W 9
- V-40 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2011. • 2012 - 1049 W 9
- V-41. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement • 2012 - 1049 W 9
- V-42 . – Convention d'occupation du domaine public - Mise à disposition de trois emplacements au Parking du Faubourg des Trois Maisons • 2012 - 1049 W 9
- VI-43 . – Carte scolaire du 1er degré - Rentrée 2012-2013 • 2012 - 1049 W 9
- VI-44 . – Création de préaux et de sanitaires accessibles à l'école élémentaire Buthégnémont • 2012 - 1049 W 9
- VI-45 . – Création du Prix Ensemble, faisons équipe contre les discriminations !. • 2012 - 1049 W 9
- VI-46 . – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Comité de Jumelage de Laxou (ACJL), en soutien aux habitants de la commune d'Anderambboukane au Mali • 2012 - 1049 W 9
- VI-47 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Conventions entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand-Nancy • 2012 - 1049 W 9
- VI-48 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la ville de Nancy et les syndicats • 2012 - 1049 W 9
- VI-49 . – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi • 2012 - 1049 W 9
- VI-50 . – Attribution d'une subvention au Centre Communal d'action sociale • 2012 - 1049 W 9
- VI-51. – Attribution de subventions à des associations à caractère social • 2012 - 1049 W 9
- VI-52 . – Avis sur le projet de cession par le Centre Communal d'action sociale de Nancy du foyer logement Guérineau • 2012 - 1049 W 9
- VI-53 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase • 2012 - 1049 W 9
- VI-54 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2012 - 1049 W 9
- VI-55 . – Attribution de subventions pour le fonctionnement, les manifestations et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale. • 2012 - 1049 W 9
- VI-56 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST dans le cadre du tournoi de Horse-ball des 19 et 20 mai 2012 • 2012 - 1049 W 9
- VI-57 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle. • 2012 - 1049 W 9
- VII-58 . – Détermination des taux de promotion pour l'accès à l'échelon spécial du dernier grade de certains cadres d'emplois de catégorie C • 2012 - 1049 W 9
- VII-59 . – Dénomination des allées situées au nord et au sud du marché central • 2012 - 1049 W 9
- VII-60 . – Dénomination des espaces publics du secteur ARTEM • 2012 - 1049 W 9
- VII-61. – Groupement de commandes - Marché de restauration collective - Lancement de la consultation • 2012 - 1049 W 9
- VII-62 . – Attribution d'une subvention à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2012 - 1049 W 9
- VII-63 . – Recrutement d'un attaché de presse à la Direction de la Communication. • 2012 - 1049 W 9
- VII-64 . – Avenants au marché de communications électroniques • 2012 - 1049 W 9
- VII-65 . – Appel d'offres ouvert. Années 2013 à 2017. Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs, dans les propriétés communales de la ville de Nancy • 2012 - 1049 W 9
- VII-66 . – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique • 2012 - 1049 W 9
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- Rapport d'activité 2011 du Grand Nancy • 2012 - 1049 W 10
- Rapport 2011 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement • 2012 - 1049 W 10
- Rapport 2011 sur le prix et la qualité du Service Public pour l'élimination des déchets • 2012 - 1049 W 10
- II-1. – Création d'une salle des évènements familiaux - Lancement de la procédure adaptée • 2012 - 1049 W 10
- II-2 . – Avis sur la cession de 15 logements sis 17 rue René Cassin et 18 rue de l'Abbé Grégoire à Nancy et 16 parkings souterrains par l'OPH de Nancy • 2012 - 1049 W 10
- II-3 . – Plateau de Haye : centre commercial Les Tamaris- cession de lots • 2012 - 1049 W 11
- II-4 . – Ilot Ile de Corse - cession d'une emprise de terrain • 2012 - 1049 W 11
- II-5 . – Parc Charles III-acquisition de parts de propriété indivises • 2012 - 1049 W 11
- II-6 . – Indivision SOLVAY - Avenant à la convention d'indivision • 2012 - 1049 W 11
- II-7 . – Modification des statuts de la Société publique locale Grand Nancy Habitat • 2012 - 1049 W 11
- II-8 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 - 1049 W 11
- II-9 . – Secteur Sauvegardé de Nancy - Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'instance consultative collégiale. • 2012 - 1049 W 11
- II-10 . – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance et gardiennage de différents sites et manifestations de la Ville de Nancy • 2012 - 1049 W 11
- II-11. – Convention de gestion de la galerie connexe à l'Ecole des Mines - 1ère tranche de constructions du projet ARTEM • 2012 - 1049 W 11
- III-12 . – Convention de partenariat avec l'agence Locale de l'Energie du Grand Nancy • 2012 - 1049 W 11
- III-13 . – Déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession de mine de fer de Boudonville. Demande déposée par la Société des Hauts Fourneaux de Maxéville • 2012 - 1049 W 11
- IV-14 . – Villa Majorelle - Travaux d'entretien - Demande de subvention auprès de l'État (Service Territorial de l'architecture et du Patrimoine de Meurthe-et-Moselle) • 2012 - 1049 W 11
- IV-15 . – Porte Saint-Georges - Restauration partielle - Lancement de la procédure adaptée - Convention financière avec l'État • 2012 - 1049 W 11
- IV-16 . – Musée lorrain - Restauration des façades du bâtiment Morey sur jardin - Convention financière avec l'État • 2012 - 1049 W 11
- IV-17 . – Couvent des Dominicains - Subvention relative aux travaux de rénovation de l'église • 2012 - 1049 W 11
- IV-18 . – Pôle métropolitain du Sillon Lorrain - Adhésion des trois établissements de la ville de Nancy au dispositif de Pass-musées du Rhin supérieur • 2012 - 1049 W 11
- IV-19 . – Bibliothèque municipale - Convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal Imprimeur pour les années 2012-2014 entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy et Convention d'application n° 1 pour l'année 2012 • 2012 - 1049 W 11
- IV-20 . – Partenariat avec l'association Cultures du Coeur Lorraine • 2012 - 1049 W 11
- IV-21. – Conditions d'accès à l'exposition l'EMOTION DESIGN, la collection d'Alexander Von Vegesack - complément de tarification • 2012 - 1049 W 11
- IV-22 . – Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Art de Nancy • 2012 - 1049 W 11
- IV-23 . – Convention de mécénat de compétences entre la Ville de Nancy et France-Lanord et Bichaton • 2012 - 1049 W 11
- IV-24 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2012 - 1049 W 11
- IV-25 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012 - 1049 W 11
- IV-26 . – Octroi de gratuité d'entrée au Musée des Beaux-arts et au Musée lorrain pour les adhérents de l'association Fra Angélico de l'Ecole du Louvre • 2012 - 1049 W 11
- IV-27 . – Acquisition du vase Le martin-pêcheur d'Emile Gallé • 2012 - 1049 W 11
- IV-28 . – Convention de partenariat entre L'EST REPUBLICAIN et la Ville de Nancy dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 11
- IV-29 . – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 11
- IV-30 . – Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 11
- IV-31. – Convention de partenariat entre l'Association Française pour le Développement de l'Expression et de la Communication (ADEC/nancy-webtv.com) et la Ville de Nancy dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 11
- IV-32 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et GEODIS dans le cadre de la 34e édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 12
- IV-33 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CREDIT MUTUEL dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 12
- IV-34 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la SNCF dans le cadre de la 34e édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 12
- IV-35 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et GARES ET CONNEXIONS dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 12
- IV-36 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et MONTBLANC dans le cadre de la 34e édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 12
- IV-37 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et RENAULT NANCY dans le cadre de la 34e édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 12
- IV-38 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et COULEUR ET VOLUME dans le cadre de la 34e édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 12
- IV-39 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société EDF dans le cadre de la 34ème édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 12
- IV-40 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CENTRE COMMERCIAL SAINT-SEBASTIEN dans le cadre de la 34e édition du Livre sur la Place et de la Saint-Nicolas 2012 • 2012 - 1049 W 12
- IV-41. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Fondation d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT dans le cadre de la 34e édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 12
- IV-42 . – Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours littéraire - 34e édition du Livre sur la Place • 2012 - 1049 W 12
- IV-43 . – Avenant à la convention de partenariat avec la S.A.C.E.M. pour le festival « Bel été à Nancy » et les Insolites musicaux d'été et d'hiver 2012 • 2012 - 1049 W 12
- IV-44 . – Carte Jeunes Nancy Culture : Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012 - 1049 W 12
- IV-45 . – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires des villes de Padoue, Karlsruhe, Newcastle et Timisoara • 2012 - 1049 W 12
- IV-46 . – Participation de la Ville de Nancy au salon Offerta à Karlsruhe • 2012 - 1049 W 12
- IV-47 . – Bourses d'études pour deux étudiants de nos villes jumelées pour l'année universitaire 2012/2013 • 2012 - 1049 W 12
- IV-48 . – Déplacement à Tomsk (Russie) d'une délégation nancéienne et grand nancéienne, du 23 au 27 septembre 2012 • 2012 - 1049 W 12
- IV-49 . – Attribution d'une subvention à l'Association Lorraine Russie • 2012 - 1049 W 12
- IV-50 . – Attribution d'une subvention à la Société de Tir de Nancy • 2012 - 1049 W 12
- IV-51. – Projet de coopération intitulé Echange d'expertise et de bonnes pratiques en matière de valorisation du patrimoine culturel et levier de développement d'un tourisme durable entre les villes de Nancy - Lublin (Pologne) - Belgrade-Stari-Grad (Serbie) • 2012 - 1049 W 12
- V-52 . – Octobre Rose 2012 - Cession des droits sur les visuels utilisés pour la communication et convention de partenariat avec certaines communes et d'autres partenaires lorrains • 2012 - 1049 W 12
- V-53 . – Agissons contre l'arrêt cardiaque : avenant n°2 à la Charte du Coeur • 2012 - 1049 W 12
- V-54 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase • 2012 - 1049 W 12
- V-55 . – Convention tripartite entre l'Office Public Habitat (OPH), la Communauté urbaine du Grand Nancy et la ville de Nancy pour l'entretien des espaces extérieurs de la Cité des Fleurs située dans le quartier Haussonville • 2012 - 1049 W 12
- V-56 . – Attribution de subvention à l'Association Perspectives et Compétences (A.P.C.) • 2012 - 1049 W 12
- V-57 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2012 - 1049 W 12
- V-58 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2012 • 2012 - 1049 W 12
- V-59 . – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs pour l'année scolaire 2012-2013 • 2012 - 1049 W 12
- V-60 . – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité « Lire et Faire Lire » dans les écoles primaires pendant l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 201 • 2012 - 1049 W 13
- V-61. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2012 - 1049 W 13
- V-62 . – Attribution d'une subvention pour la manifestation Faim d'échanges • 2012 - 1049 W 13
- V-63 . – Attribution de subventions au titre du fonctionnement et des manifestations sportives • 2012 - 1049 W 13
- V-64 . – Attribution d'une subvention d'équipement. Convention avec l'association Canoë-Kayak Club de Nancy Tomblaine • 2012 - 1049 W 13
- V-65 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la pratique du sport universitaire au titre de la délégation des Sports • 2012 - 1049 W 13
- VI-66 . – Garantie de la ville de Nancy à l'Office Public d'Habitat de Nancy pour le réaménagement de 12 prêts déjà garantis par la Ville en vue d'un compactage • 2012 - 1049 W 13
- VII-67 . – Modification du tableau des effectifs de la ville de Nancy • 2012 - 1049 W 13
- VII-68 . – Fonctionnement des groupes d'élus • 2012 - 1049 W 13
- VII-69 . – Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la ville de Nancy • 2012 - 1049 W 13
- VII-70 . – Indemnité d'emploi à titre accessoire attribuée à Monsieur Denis SCHAMING, Chargé de mission auprès du Maire et du directeur Général des Services • 2012 - 1049 W 13
- VII-71. – Avenant au contrat à durée indéterminée du Chargé d'études jumelages et relations internationales • 2012 - 1049 W 13
- VII-72 . – Emploi contractuel de Responsable de la cellule achats et Chargé de dossier Commande Publique • 2012 - 1049 W 13
- VII-73 . – Recrutement sur l'emploi de Chef du service Emplois et Compétences • 2012 - 1049 W 13
- VII-74 . – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications du Grand Nancy • 2012 - 1049 W 13
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- I-1. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations européennes, internationales et transfrontalières • 2012 - 1049 W 14
- I-2 . – Attribution d'une subvention au Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine (CCN Ballet de Lorraine) • 2012 - 1049 W 14
- I-3 . – Convention de partenariat Etat - Ministère de la Culture-DRAC lorraine avec la Ville de Nancy (Ensemble Poirel) - Processus de commande publique à un artiste contemporain • 2012 - 1049 W 14
- I-4 . – Acquisition d'oeuvres de Frédéric Coché • 2012 - 1049 W 14
- I-5 . – Acquisition d'oeuvres de Pierre Buraglio • 2012 - 1049 W 14
- I-6 . – Octroi de la gratuité de l'entrée et de la visite guidée du Musée de l'École de Nancy aux participants aux Assises nationales des Cordées de la Réussite • 2012 - 1049 W 14
- I-7 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012 - 1049 W 14
- I-8 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2012 - 1049 W 14
- I-9 . – Convention de partenariat entre la SARL EDITEVE et la Ville de Nancy • 2012 - 1049 W 14
- I-10 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle • 2012 - 1049 W 14
- II-11. – Décision modificative n°1 • 2012 - 1049 W 14
- II-12 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2012 - 1049 W 14
- II-13 . – Intégration des activités de la Salle Poirel dans le budget principal en 2013 • 2012 - 1049 W 14
- III-14 . – Renaissance Nancy 2013- Attribution d'une subvention- Convention de partenariat avec l'Office Nancéien des Personnes Agées • 2012 - 1049 W 14
- III-15 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Saint Gobain PAM • 2012 - 1049 W 14
- III-16 . – Renaissance Nancy 2013 - Appel d'offres ouvert pour l'assurance des oeuvres empruntées garantissant le transport et le séjour d'oeuvres d'art. • 2012 - 1049 W 14
- IV-17 . – Secteur sauvegardé - révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Convention d'application 2012 relative à l'inventaire du patrimoine • 2012 - 1049 W 14
- IV-18 . – Plateau de Haye : protocole d'accord foncier multipartite Communauté urbaine du Grand Nancy/Ville de Nancy/SCI Jardin des Carrières/Laboratoire ATOUTBIO/SOLOREM • 2012 - 1049 W 14
- IV-19 . – Echange foncier entre la Ville de Nancy et l'Office Public de l'habitat de Nancy • 2012 - 1049 W 14
- IV-20 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2012 - 1049 W 14
- IV-21. – Avis sur la cession de 65 logements et parkings sis 11, 13, 15 et 15 B Quai René II à Nancy par l'OPH de Nancy. • 2012 - 1049 W 14
- IV-22 . – Avis sur la cession de 4 logements sis 53, boulevard Lobau à Nancy par l'OPH de Nancy. • 2012 - 1049 W 14
- IV-23 . – Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'association du Foyer de la Jeune Fille • 2012 - 1049 W 14
- IV-24 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre des festivités de Noel 2012 • 2012 - 1049 W 14
- IV-25 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 - 1049 W 14
- IV-26 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature • 2012 - 1049 W 14
- IV-27 . – Travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la ville de Nancy - Appel d'Offres Ouvert • 2012 - 1049 W 14
- V-28 . – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse • 2012 - 1049 W 14
- V-29 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2012 - 1049 W 14
- V-30 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2012 - 1049 W 14
- V-31. – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante • 2012 - 1049 W 14
- V-32 . – Attribution de subventions au titre du fonctionnement, des manifestations sportives, du sport universitaire et du contrat urbain de cohésion sociale • 2012 - 1049 W 14
- V-33 . – Attribution d'une subvention d'équipement. Convention avec l'Ecole Française de Parachutisme Nancy Lorraine. • 2012 - 1049 W 14
- V-34 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 4ème phase • 2012 - 1049 W 14
- Rapport d'observation définitif de la Chambre régionale des Comptes sur la gestion de la SOLOREM • 2012 - 1049 W 14
- VII-35 . – Dénomination de la rue du TP Max • 2012 - 1049 W 14
- VII-36 . – Protocole transactionnel entre la Communauté urbaine du Grand Nancy, la Ville de Nancy et l'Office National des Forêts • 2012 - 1049 W 14
- VII-37 . – Renouvellement des marques françaises Place Stanislas et Place Stan • 2012 - 1049 W 14
- VII-38 . – Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Avenant n°1 • 2012 - 1049 W 14
- VII-39 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société SEGECE • 2012 - 1049 W 14
- VII-40 . – Convention de prestation de services avec le Grand Nancy - Renouvellement • 2012 - 1049 W 14
- VII-41. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal à la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2012 - 1049 W 14
- VII-42 . – Recrutement d'agents contractuels pour répondre à un accroissement d'activité temporaire ou saisonnier • 2012 - 1049 W 14
- VII-43 . – Avenant au contrat à durée indéterminée de Chef de projet chargé du développement social territorial • 2012 - 1049 W 14
- VII-44 . – Avenant à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et son Centre communal d'action sociale • 2012 - 1049 W 14
- VII-45 . – Recensement de la population année 2013 - recrutement des agents recenseurs • 2012 - 1049 W 14
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- Election d'un nouvel adjoint au maire suite à la démission de la fonction d'adjoint • 2012 - 1049 W 15
- Demande de création d'une mission d'information et d'évaluation • 2012 - 1049 W 15
- I-3 . – Salle des Evénements - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'école de Condé et le Lycée Paul Louis Cyfflé et dénomination • 2012 - 1049 W 15
- I-4 . – Attribution de subventions aux associations KTS Dancing, l'Union Locale des MJC et à l'Atelier de Vie de Quartier des III Maisons • 2012 - 1049 W 15
- I-5 . – Notes de conjoncture 2011 - Z.A.C. Stanislas-Meurthe - Z.A.C. Austrasie - Secteur Mac Mahon à Nancy - Z.A.C. Plateau de Haye • 2012 - 1049 W 15
- I-6 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et PERTUY CONSTRUCTION - Mise à disposition d'un terrain cadastré BD 0363, BD 0364 et BD 0367 • 2012 - 1049 W 15
- I-7 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2012 - 1049 W 15
- I-8 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation d'une attraction foraine dans le cadre des festivités de Noël 2012 • 2012 - 1049 W 15
- I-9 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 - 1049 W 15
- I-10 . – Programme de rénovation urbaine - Versement d'une subvention d'équipement au Grand Nancy • 2012 - 1049 W 15
- I-11. – Projet de Rénovation Urbaine d'Haussonville - demande de participation financière de la Ville à l'Oph de Nancy pour la réalisation d'espaces verts et d'aires de jeux • 2012 - 1049 W 15
- I-12 . – Domiciliation de siège social de l'Association Lorraine Information Naturaliste (LORINAT) • 2012 - 1049 W 15
- I-13 . – Adhésion au Haut Comité Français pour la Défense Civile. • 2012 - 1049 W 15
- I-14 . – Mise en place du processus de verbalisation électronique (PVe) - Convention avec l'État • 2012 - 1049 W 15
- I-15 . – Paiement dématérialisé des droits de stationnement sur voirie par téléphone portable - Procédure simplifiée de délégation de service public • 2012 - 1049 W 15
- II-16 . – Institution d'un Prix Nancy citoyenne, fraternelle et solidaire • 2012 - 1049 W 15
- II-17 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2012 - 1049 W 15
- II-18 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 3ème phase de l'année 2012 • 2012 - 1049 W 15
- II-19 . – Classes de découvertes - Conventions avec les communes de Jarville-La Malgrange, Ludres et Villers-lès-Nancy • 2012 - 1049 W 15
- II-20 . – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre - Avenant n° 3. • 2012 - 1049 W 16
- III-21. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec le groupe BOUYGUES représenté par les sociétés PERTUY CONSTRUCTION, CIRMAD EST, SCREG Est, COLAS Est, BOUYGUES IMMOBILIER et SMAC • 2012 - 1049 W 16
- III-22 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la Convention de mécénat avec ERDF (Electricité Réseau Distribution France) • 2012 - 1049 W 16
- III-23 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec EDF • 2012 - 1049 W 16
- III-24 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention cadre de mécénat avec la Caisse des dépôts et consignations • 2012 - 1049 W 16
- III-25 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec VINCI • 2012 - 1049 W 16
- III-26 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec VEOLIA Environnement • 2012 - 1049 W 16
- III-27 . – Renaissance Nancy 2013 - Conventions de mécénat avec Zumtobel' Keller Service, dans le cadre de l'exposition la Ville Révélée. • 2012 - 1049 W 16
- III-28 . – Renaissance Nancy 2013 - Attribution de subvention et convention de partenariat avec l'association PROFIM du Lycée Georges de la Tour. • 2012 - 1049 W 16
- III-29 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme du Pays de Montmédy (Meuse) • 2012 - 1049 W 16
- III-30 . – Renaissance Nancy 2013- Convention de dépôt-vente avec Nancy Tourisme, Office de Tourisme de Nancy et du rayonnement du Grand Nancy. • 2012 - 1049 W 16
- III-31. – Renaissance Nancy 2013 - Versement d'une subvention par la Communauté urbaine du Grand Nancy dans le cadre d'un partenariat Communes Aventures entre la Ville de Nancy et le Grand Nancy. • 2012 - 1049 W 16
- III-32 . – Renaissance Nancy 2013: Appel d'offres ouvert pour le transport des oeuvres empruntées pour l'exposition L'Automne de la Renaissance: d'Arcimboldo à Caravage • 2012 - 1049 W 16
- IV-33 . – Charte et guide des manifestations Eco-Responsables • 2012 - 1049 W 16
- V-34 . – Convention pluriannuelle d'objectifs 2013 - 2015 avec Nancy Tourisme, Office de Tourisme de Nancy et du rayonnement du Grand Nancy • 2012 - 1049 W 16
- V-35 . – Musée lorrain - Restauration de la voûte de la chapelle ronde de l'église des Cordeliers - Convention financière avec l'État et la Région Lorraine. • 2012 - 1049 W 16
- V-36 . – Subvention de la ville de Nancy à l'association Nationale des Villes et Pays d'art et d'Histoire et Villes à Secteurs Sauvegardés (ANVPAHVSS) dans le cadre de l'exposition photographique les patrimoines de France sur les grilles du jardin du Luxembou • 2012 - 1049 W 16
- V-37 . – Convention de partenariat entre la ville de Nancy et l'Association des biens français du Patrimoine Mondial pour la réalisation d'un guide vert dédié aux sites français inscrits sur la liste du patrimoine mondial • 2012 - 1049 W 16
- V-38 . – Convention de mécénat avec la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne Ardenne dans le cadre du dispositif Carte Jeunes Nancy Culture • 2012 - 1049 W 16
- V-39 . – Convention de partenariat avec la Mission Locale du Grand Nancy dans le cadre du dispositif Carte Jeunes Nancy Culture • 2012 - 1049 W 16
- V-40 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2012 - 1049 W 16
- V-41. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2012 - 1049 W 16
- V-42 . – Acquisition de deux oeuvres de Jochen Gerner : Martine Parc et Abstraction 1941-68 • 2012 - 1049 W 16
- V-43 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Musée du Louvre dans le cadre de l'exposition L'Automne de la Renaissance : d'Arcimboldo à Caravage • 2012 - 1049 W 16
- V-44 . – Soutien financier à l'association Artistes Actuels • 2012 - 1049 W 16
- V-45 . – Attribution de subventions à l'Association des parents d'élèves de l'Ensemble scolaire Charles de Foucauld et à l'Institut Saint-Dominique. • 2012 - 1049 W 16
- VI-46 . – Gestion de l'encours de la dette • 2012 - 1049 W 16
- VI-47 . – Admission en non valeur des produits irrécouvrables • 2012 - 1049 W 16
- VI-48 . – Dotations provisoires 2013 • 2012 - 1049 W 16
- VI-49 . – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2012 - 1049 W 16
- VI-50 . – Tarification des services municipaux pour l'année 2013 • 2012 - 1049 W 16
- VII-51. – Détermination des taux de promotion 2013 pour les avancements de grade et l'échelon spécial de l'échelle 6 de la catégorie C • 2012 - 1049 W 16
- VII-52 . – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2012 - 1049 W 16
- VII-53 . – Mise à disposition de personnel de la Ville de Nancy auprès de la Régie Personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2012 - 1049 W 16
- VII-54 . – Emploi contractuel de Chargé de Mission ParticipationVie Urbaine. • 2012 - 1049 W 16
- VII-55 . – Emploi contractuel de Chargé de Mission Participation Vivre Ensemble. • 2012 - 1049 W 16
- VII-56 . – Organisation de l'exposition de l'automne de la Renaissance au Musée des Beaux-arts - Condition d'exercice de la mission par le Conservateur • 2012 - 1049 W 16
- VII-57 . – Convention de mise à disposition de personnel pour les secrétariats du comité médical et de la commission de réforme placés auprès du centre de gestion 54 • 2012 - 1049 W 16
- VII-58 . – Fourniture de matériels électriques divers et lampes bâtiment - Appel d'offres ouvert • 2012 - 1049 W 16
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- Exploitation du Grand Hôtel de la Reine : décision du Tribunal de Grande Instance de Nancy • 2013 - 1049 W 17
- Débat d'orientation budgétaire 2013 • 2013 - 1049 W 17
- Rapport Développement Durable 2012 • 2013 - 1049 W 17
- Présentation des actions communautaires menées sur le territoire de la ville de Nancy • 2013 - 1049 W 17
- II-1. – Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Ville de Nancy • 2013 - 1049 W 17
- III-2 . – Convention de coordination entre l'État, Police Nationale - Direction départementale de la Sécurité Publique de Meurthe et Moselle et la Ville de Nancy - Police Municipale • 2013 - 1049 W 17
- III-3 . – Conventions territorialisées de Gestion Urbaine de Proximité sur les sites en rénovation urbaine • 2013 - 1049 W 17
- III-4 . – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - ZAC Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture 2011 • 2013 - 1049 W 17
- III-5 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de terrains à la Ville de Maxéville • 2013 - 1049 W 17
- III-6 . – ZAC AUSTRASIE - Cession à SOLOREM d'une emprise de terrain sise dans l'ancien marché aux bestiaux, Boulevard d'Austrasie • 2013 - 1049 W 17
- III-7 . – Complexe sportif Pierre de Coubertin : rétrocession à la Ville de Nancy du lot de volume 4 - convention de répartition des charges • 2013 - 1049 W 17
- III-8 . – Mobilisation du contingent communal de logements lié aux garanties d'emprunt accordées par la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013 - 1049 W 17
- III-9 . – Attribution des primes de ravalement • 2013 - 1049 W 17
- IV-10 . – Renouvellement du Conseil des Jeunes • 2013 - 1049 W 17
- IV-11. – Accueils de loisirs sans hébergement et séjours courts : renouvellement de la convention d'action sociale familiale Aides aux Temps Libres avec la Caisse d'Allocations Familiales. • 2013 - 1049 W 17
- V-12 . – Porte Saint-Georges - Restauration partielle - Convention financière avec l'État • 2013 - 1049 W 17
- V-13 . – Adhésion au dispositif Pass Tourisme pour l'année 2013 • 2013 - 1049 W 17
- V-14 . – Convention de partenariat ponctuel entre le Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national Nancy Lorraine et la Ville de Nancy - Ensemble Poirel • 2013 - 1049 W 17
- V-15 . – Convention de dépôt d'une oeuvre de Piotr Kowalski • 2013 - 1049 W 17
- V-16 . – Week-end musées Télérama - 23- 24 mars 2013 • 2013 - 1049 W 17
- V-17 . – Sommet des Jeunes pour la Paix - Demandes de subvention auprès de l'Office Franco-Allemand pour la Jeunesse (OFAJ) et du Programme Européen Jeunesse en Action (PEJA) • 2013 - 1049 W 17
- V-18 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013 - 1049 W 17
- VI-19 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville d'Epinal • 2013 - 1049 W 17
- VI-20 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Toul • 2013 - 1049 W 17
- VI-21. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Pont-à-Mousson • 2013 - 1049 W 17
- VI-22 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Conventions de partenariat avec des établissements ou associations du monde culturel et social ou touristique : CHU de Nancy, La Matière Vive • 2013 - 1049 W 18
- VI-23 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Conventions de partenariat avec le pôle artistique : collectif MU • 2013 - 1049 W 18
- VI-24 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Conventions de partenariat avec des établissements travaillant sur la conservation de documents d'archives : INA, CIL • 2013 - 1049 W 18
- VI-25 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Conventions de partenariat avec des établissements du pôle formation supérieure : ENS Architecture Nancy, ENS d'Art de Nancy, Epitech • 2013 - 1049 W 18
- VI-26 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Conventions de partenariat avec des établissements du monde économique : Nancy Numérique • 2013 - 1049 W 18
- VI-27 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Bureau Veritas • 2013 - 1049 W 18
- VI-28 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec SOLOREM • 2013 - 1049 W 18
- VI-29 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Hory Chauvelin Lorraine • 2013 - 1049 W 18
- VI-30 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Audiovisuel Solutions • 2013 - 1049 W 18
- VI-31. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Clarion Europe • 2013 - 1049 W 18
- VI-32 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec SOLODEM • 2013 - 1049 W 18
- VI-33 . – Renaissance Nancy 2013 - Conventions avec 11 établissements scolaires régionaux dans le cadre de Dress Codes et A table ! • 2013 - 1049 W 18
- VI-34 . – Renaissance Nancy 2013 - inscription en dotation provisoire au budget 2013 en faveur de l'association Surface Sensible pour l'exposition En quête de l'ange • 2013 - 1049 W 18
- VI-35 . – Renaissance Nancy 2013 - Autorisation de dépôt-vente au Musée lorrain dans le cadre de l'exposition La Ville Révélée • 2013 - 1049 W 18
- VI-36 . – Dénomination du pont Renaissance • 2013 - 1049 W 18
- Rapport d'observation définitif de la Chambre régionale des Comptes sur la gestion de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy • 2013 - 1049 W 18
- VII-37 . – Modification de la garantie de la ville de Nancy à l'Office Public d'Habitat de Nancy pour le réaménagement de 12 prêts • 2013 - 1049 W 18
- VIII-38 . – Convention avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre de l'organisation des examens professionnels d'adjoint administratif de 1ère classe • 2013 - 1049 W 18
- VIII-39 . – Appel d'offres ouvert : achat de fournitures et petit matériel de bureau - consommables informatiques • 2013 - 1049 W 18
- VIII-40 . – Appel d'offres ouvert - Nettoyage des locaux municipaux : Bibliothèque, Ensemble Poirel' Médiathèque, Centre Technique Municipal' Théâtre Mon Désert, Fabrique site Alstom et divers locaux • 2013 - 1049 W 18
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- Rythmes scolaires • 2013 - 1049 W 20
- Information au conseil municipal sur l'activité et la situation de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2012 • 2013 - 1049 W 20
- II-1. – Vote du budget primitif 2013 • 2013 - 1049 W 20
- II-2 . – Vote du taux des impôts directs pour l'année 2013 • 2013 - 1049 W 20
- II-3 . – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014 • 2013 - 1049 W 20
- II-4 . – Désignation des membres du conseil d'orientation et de surveillance de la Caisse du Crédit Municipal • 2013 - 1049 W 20
- II-5 . – Attribution de subventions aux Ateliers de Vie de Quartiers et à l'association Accueil des Villes Françaises • 2013 - 1049 W 20
- III-6 . – Carte scolaire du 1er degré - Rentrée 2013-2014 • 2013 - 1049 W 20
- III-7 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2013 • 2013 - 1049 W 20
- III-8 . – Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de la Ville de Nancy pour l'année 2013 • 2013 - 1049 W 20
- III-9 . – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes • 2013 - 1049 W 20
- III-10 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2013 - 1049 W 20
- III-11. – Attribution d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées • 2013 - 1049 W 20
- III-12 . – Attribution de subventions aux MJC • 2013 - 1049 W 20
- III-13 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2013 - 1049 W 20
- III-14 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase • 2013 - 1049 W 20
- III-15 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale • 2013 - 1049 W 20
- III-16 . – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec 6 clubs • 2013 - 1049 W 21
- IV-17 . – ZAC Nancy Grand Coeur : cession de parcelles de terrain à la SOLOREM • 2013 - 1049 W 21
- IV-18 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013 - 1049 W 21
- IV-19 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéienne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2013 • 2013 - 1049 W 21
- IV-20 . – Dénomination de la rue du Capitaine Louis TAELMAN • 2013 - 1049 W 21
- IV-21. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2013 • 2013 - 1049 W 21
- IV-22 . – Ravalement rue Héré - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux propriétaires • 2013 - 1049 W 21
- IV-23 . – Attribution des primes de ravalement • 2013 - 1049 W 21
- IV-24 . – Travaux secteur Charles III-Exonération partielle des droits de voirie - Année 2012 • 2013 - 1049 W 21
- IV-25 . – Attribution d'un prix Victor Lemoine • 2013 - 1049 W 21
- IV-26 . – Adhésion de la ville de Nancy à l'association A.R.B.R.E.S et labellisation d'arbres remarquables • 2013 - 1049 W 21
- IV-27 . – Domiciliation de siège social du Groupe d'Etude des Mammifères de Lorraine (GEML) • 2013 - 1049 W 21
- IV-28 . – Domiciliation de siège social de la Ligue pour la Protection des Oiseaux de Meurthe-et-Moselle (LPO-54) • 2013 - 1049 W 21
- IV-29 . – Avenant à la convention de domiciliation du siège social de Lorinat : Lorraine Information Naturaliste • 2013 - 1049 W 21
- V-30 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme • 2013 - 1049 W 21
- V-31. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association les Vitrines de Nancy et Attribution de subventions FISAC • 2013 - 1049 W 21
- V-32 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Choeur d'Artisans pour l'organisation de manifestations Métiers d'Art en 2013 • 2013 - 1049 W 21
- V-33 . – Journées Européennes des métiers d'Art 6 - 7 avril 2013. • 2013 - 1049 W 21
- V-34 . – Acquisition d'un ensemble de dessins d'Etienne Pressager • 2013 - 1049 W 21
- V-35 . – Dépôt du Centre National des Arts Plastiques d'une oeuvre de Patrick Neu • 2013 - 1049 W 21
- V-36 . – Règlement concernant la réalisation de prises de vue des oeuvres d'art par des professionnels • 2013 - 1049 W 21
- V-37 . – Exposition L'automne de la Renaissance d'Arcimboldo à Caravage attribution du label d'intérêt national • 2013 - 1049 W 21
- V-38 . – Exposition - Un nouveau monde - Naissance de la Lorraine moderne - Attribution du label d'intérêt national • 2013 - 1049 W 21
- V-39 . – Convention de partenariat avec le théâtre de la Manufacture pour les représentations du spectacle Le Voyage en Italie d'après Montaigne • 2013 - 1049 W 21
- V-40 . – Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit ou onéreux ou destruction de documents relevant des collections de la bibliothèque-médiathèque de Nancy. • 2013 - 1049 W 21
- V-41. – Conventions en faveur du développement des collections et des animations spécifiques à destination des publics déficients visuels avec l'association Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes de Nancy et l'association Valentin Haüy • 2013 - 1049 W 21
- V-42 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013 - 1049 W 21
- V-43 . – Convention de partenariat ponctuel avec le Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national Nancy Lorraine pour le spectacle DIVANS • 2013 - 1049 W 21
- V-44 . – Cinquantième anniversaire du Traité de l'Elysée • 2013 - 1049 W 21
- V-45 . – Quarantième anniversaire du jumelage entre Nancy et Kanazawa : déplacement à Kanazawa d'une délégation nancéienne, courant juin 2013 • 2013 - 1049 W 21
- V-46 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013 - 1049 W 21
- VI-47 . – Renaissance Nancy 2013 - Conventions de mécénat avec Demathieu et Bard • 2013 - 1049 W 21
- VI-48 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec Berger Levrault • 2013 - 1049 W 21
- VI-49 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec EMPX • 2013 - 1049 W 21
- VI-50 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Convention de partenariat avec l'Association La Chose Publique. Avenant à la Convention de partenariat avec le Collectif MU • 2013 - 1049 W 21
- VI-51. – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine • 2013 - 1049 W 21
- VI-52 . – Renaissance Nancy 2013 - Moments d'invention - Avenant à la Convention de partenariat avec l'Ina • 2013 - 1049 W 21
- VI-53 . – Renaissance Nancy 2013- Attribution d'une subvention- Convention de partenariat avec les associations La Mazurka du Sang Noir et Les Crieurs de Nuit • 2013 - 1049 W 21
- VI-54 . – Renaissance Nancy 2013 - Attribution de subvention et Convention de partenariat avec le Théâtre de la Passion pour la réalisation d'un spectacle en costumes d'époque • 2013 - 1049 W 21
- VI-55 . – Renaissance Nancy 2013 - Attribution de subvention et convention de partenariat avec le CIL • 2013 - 1049 W 21
- VI-56 . – Renaissance Nancy 2013 - Attribution de subventions et conventions de partenariat dans le cadre de plaisirs de bouche • 2013 - 1049 W 21
- VI-57 . – Renaissance Nancy 2013 - Attribution de subventions à des associations • 2013 - 1049 W 21
- VI-58 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention avec le Centre Européen de Recherches et de Formation aux Arts Verriers dans le cadre de Dress Codes et A Table ! • 2013 - 1049 W 21
- VII-59 . – Mise en oeuvre de la loi de déprécarisation - Modification du tableau des effectifs • 2013 - 1049 W 21
- VII-60 . – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2013 • 2013 - 1049 W 21
- VII-61. – Détermination des taux de promotion 2013 • 2013 - 1049 W 21
- VII-62 . – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires pour les fonctionnaires de catégorie B • 2013 - 1049 W 21
- VII-63 . – Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la Ville de Nancy : harmonisation des taux de vacations des guides conférenciers de la Ville de Nancy • 2013 - 1049 W 21
- VII-64 . – Création de l'emploi contractuel de Chargé de mission du livre • 2013 - 1049 W 21
- VII-65 . – Renouvellement de l'emploi contractuel du directeur de l'Ensemble Poirel • 2013 - 1049 W 21
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- Renaissance Nancy 2013 - Présentation de l'événement • 2013 - 1049 W 22
- I-1. – Evolution de la tarification du stationnement Résidant sur voirie • 2013 - 1049 W 22
- I-2 . – Stationnement de surface et en ouvrage - modification de la formule d'indexation • 2013 - 1049 W 22
- I-3 . – Convention de location de longue durée d'emplacement(s) de stationnement au sein des parkings municipaux • 2013 - 1049 W 22
- I-4 . – Marché de prestations de service d'insertion et de qualifications professionnelles - Activité support : prestations liées aux parkings de la Ville de Nancy gérés en régie • 2013 - 1049 W 22
- I-5 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la SOLOREM • 2013 - 1049 W 22
- I-6 . – Acquisition de l'immeuble 1 rue Drouin à Nancy • 2013 - 1049 W 22
- I-7 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier des Rives de Meurthe et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2013 - 1049 W 22
- I-8 . – Soutien à l'association coopérative des jardins partagés du Plateau de Haye • 2013 - 1049 W 22
- I-9 . – Projet de Rénovation Urbaine du Plateau de Haye - Aménagement des abords du Cèdre Bleu - Adaptation du protocole d'accord foncier • 2013 - 1049 W 22
- II-10 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec La Poste • 2013 - 1049 W 22
- II-11. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec La Caisse d'Epargne • 2013 - 1049 W 22
- II-12 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec CIC-Crédit Mutuel • 2013 - 1049 W 22
- II-13 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec PricewaterhouseCoopers Audit (France) et PriceWaterhouseCoopers (Luxembourg) • 2013 - 1049 W 22
- II-14 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec l'Excelsior • 2013 - 1049 W 22
- II-15 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec IVECO • 2013 - 1049 W 22
- II-16 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec le Centre Commercial Saint Sébastien • 2013 - 1049 W 22
- II-17 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec JC DECAUX • 2013 - 1049 W 22
- II-18 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec CHIMIREC • 2013 - 1049 W 22
- II-19 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec SOGETREL • 2013 - 1049 W 22
- II-20 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec VEOLIA Environnement • 2013 - 1049 W 22
- II-21. – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Vézelise • 2013 - 1049 W 22
- II-22 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Joinville (Haute Marne) • 2013 - 1049 W 22
- II-23 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Ville de Rosières-aux-Salines • 2013 - 1049 W 22
- II-24 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération Metz-Métropole et la ville de Metz • 2013 - 1049 W 22
- II-25 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de partenariat avec Nancy Choeurs à Choeurs • 2013 - 1049 W 22
- II-26 . – Renaissance Nancy 2013 - Organisation de la soirée d'ouverture du 4 mai 2013 - Partenariat avec l'EPCC L'Autre Canal et le CCN-Ballet de Lorraine • 2013 - 1049 W 22
- II-27 . – Renaissance Nancy 2013 - Weekend inaugural Nancy Renaissance 2013 - Tarif gratuit pour tous publics les vendredi 3 et samedi 4 mai 2013 et organisation d'une nocturne le samedi 4 mai • 2013 - 1049 W 22
- II-28 . – Renaissance Nancy 2013 - Autorisation de dépôt-vente au Musée lorrain dans le cadre de l'exposition La Ville Révélée • 2013 - 1049 W 22
- II-29 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention avec le Théâtre de la Passion • 2013 - 1049 W 22
- III-30 . – Musée lorrain - Travaux de nettoyage de l'escalier intérieur de la tour de l'Horloge - Demande de subvention • 2013 - 1049 W 22
- III-31. – Création de préaux et de sanitaires accessibles à l'école élémentaire Buthegnémont. Attribution des marchés de travaux à procédure adaptée • 2013 - 1049 W 22
- III-32 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2013 - 1049 W 22
- III-33 . – Convention de partenariat avec le club Kiwanis de Nancy • 2013 - 1049 W 22
- III-34 . – Opéra national de Lorraine : Attribution de la subvention 2013 • 2013 - 1049 W 22
- III-35 . – L'Autre Canal : attribution subventions 2013 • 2013 - 1049 W 22
- III-36 . – Dépôt de plaque funéraire au Musée lorrain • 2013 - 1049 W 22
- III-37 . – Gratuité d'accès au Musée des Beaux-arts et au Musée lorrain à l'occasion de la journée festive du 13 avril 2013 célébrant les 10 ans de la signature de la Charte Ville Amie des Enfants • 2013 - 1049 W 22
- III-38 . – Mai de l'Europe 2013 • 2013 - 1049 W 22
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- Contrat Local de Santé du Grand Nancy 2013-2017 : présentation du contrat cadre • 2013 - 1049 W 23
- I-1. – Avenant à la convention portant sur le Programme de Rénovation Urbaine du Grand Nancy • 2013 - 1049 W 23
- II-2 . – Convention pour l'année 2013 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique • 2013 - 1049 W 23
- II-3 . – Pacte Adhésion à l'Atelier Santé Ville Plateau • 2013 - 1049 W 23
- II-4 . – Santé au travail - Charte Sentez-vous bien, santé vous sport • 2013 - 1049 W 23
- II-5 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème Phase • 2013 - 1049 W 23
- II-6 . – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale • 2013 - 1049 W 23
- II-7 . – Attribution de subvention aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2013 - 1049 W 23
- II-8 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2013 • 2013 - 1049 W 23
- II-9 . – Mise en place du dispositif Emplois d'Avenir • 2013 - 1049 W 23
- II-10 . – Avenant à la convention d'équipement entre la Ville de Nancy, la Maison des Jeunes et de la Culture Bazin et l'Union Locale des Maisons des Jeunes et de la Culture • 2013 - 1049 W 23
- II-11. – Avenant de prolongation à la convention d'action sociale familiale - Aides aux Temps Libres sur fonds propres • 2013 - 1049 W 23
- II-12 . – Attribution de subventions aux associations jeunesse • 2013 - 1049 W 23
- II-13 . – Attribution de subventions au titre du fonctionnement et des manifestations sportives • 2013 - 1049 W 23
- II-14 . – Attribution d'une subvention d'équipement. Convention avec l'association SLUC Nancy Football Américain Les Tigres • 2013 - 1049 W 23
- II-15 . – Championnats de France d'échecs du 11 au 23 août 2013 au Palais des Sports Jean Weille à Nancy • 2013 - 1049 W 23
- III-16 . – Nouvelle Charte de l'Arbre • 2013 - 1049 W 23
- III-17 . – Convention de partenariat avec la Société Française d'Arboriculture (SFA) pour l'organisation des Rencontres Nationales d'Arboriculture - Manifestation Embranchements • 2013 - 1049 W 23
- III-18 . – Approbation de tarif de location de places de stationnement sur une parcelle du domaine privé de la ville et constitution d'un nouveau tarif spécifique d'abonnement - co-propriété du 21 place des Vosges • 2013 - 1049 W 23
- III-19 . – Revalorisation de la subvention d'équipement aux organismes H.L.M. pour les opérations spécifiques d'amélioration ou d'acquisition des logements très sociaux • 2013 - 1049 W 23
- III-20 . – Avis sur le changement d'affectation d'un local professionnel en logement d'habitation appartenant à Présence Habitat sis 6, avenue du XXème Corps à Nancy • 2013 - 1049 W 23
- III-21. – Attribution des primes de ravalement • 2013 - 1049 W 23
- IV-22 . – Convention de partenariat avec la SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) NANCY LORRAINE . • 2013 - 1049 W 23
- IV-23 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2013 - 1049 W 23
- IV-24 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013 - 1049 W 23
- IV-25 . – Convention de partenariat avec la SACEM pour les concerts de Nancy Collection Eté et de Nancy collection hiver 2013 • 2013 - 1049 W 23
- IV-26 . – Contrat afférent à la présentation de l'exposition MEISENTHAl' LE FEU SACRE - Quand le savoir-faire verrier rejoint la création contemporaine • 2013 - 1049 W 23
- IV-27 . – Octroi de la gratuité d'entrée au Musée lorrain et Musée des Beaux Arts aux personnes participant aux visites proposées dans le cadre du projet Embranchements • 2013 - 1049 W 23
- IV-28 . – Musée lorrain - Gratuité aux personnes participant à la visite conférence des Journées nationales de l'Archéologie • 2013 - 1049 W 23
- IV-29 . – Numérisation d'oeuvres et de documents au Musée des Beaux-arts et aux Archives municipales : demande de subvention • 2013 - 1049 W 23
- IV-30 . – Convention de dépôt-vente de Carte musées 1 an auprès du Comité de gestion des oeuvres sociales des établissements hospitaliers publics. • 2013 - 1049 W 23
- IV-31. – Mise en place d'une offre ponctuelle de visites du site de la Maison Jean Prouvé • 2013 - 1049 W 23
- IV-32 . – Bibliothèque municipale - Convention d'application n° 2 pour l'année 2013 à la convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2013 - 1049 W 23
- IV-33 . – Basilique Saint-Epvre - études pour la restauration de la rosace Ouest et pour l'entretien de divers ouvrages - Convention financière avec l'État • 2013 - 1049 W 23
- IV-34 . – Opéra national de Lorraine - Etudes pour la restauration d'ouvrages et l'amélioration de l'accessibilité du cadre bâti. • 2013 - 1049 W 23
- IV-35 . – Villa Majorelle - Etudes pour la restauration des couvertures et des cheminées - Convention financière avec l'État • 2013 - 1049 W 23
- IV-36 . – Port de plaisance Nancy Saint-Georges - vente de produits bio de 1ère nécessité • 2013 - 1049 W 23
- IV-37 . – Marché central - ouverture des restaurants en soirée • 2013 - 1049 W 23
- IV-38 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy, la Ville de Lublin et la Municipalité de Belgrade Stari Grad en matière de patrimoine, de tourisme, d'échanges universitaires et entre professionnels du bâtiment • 2013 - 1049 W 23
- IV-39 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013 - 1049 W 23
- V-40 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec la société Les Pissenlits • 2013 - 1049 W 24
- V-41. – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec la société SODEXO • 2013 - 1049 W 24
- V-42 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec Lagarde et Meregnani • 2013 - 1049 W 24
- V-43 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec Adista • 2013 - 1049 W 24
- V-44 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec la société Marcotullio • 2013 - 1049 W 24
- V-45 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec la société P. Julien • 2013 - 1049 W 24
- V-46 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec la société ILP-SADEPAR • 2013 - 1049 W 24
- V-47 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention avec les associations La Mazurka du Sang noir et Les Crieurs de Nuit • 2013 - 1049 W 24
- V-48 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention de dépôt vente au Musée lorrain dans le cadre de l'exposition La Ville Révélée • 2013 - 1049 W 24
- V-49 . – Renaissance Nancy 2013 - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2013 - 1049 W 24
- VI-50 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2013 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2013 - 1049 W 24
- VI-51. – Groupe scolaire La Fontaine - 1456 Avenue Raymond Pinchard à Nancy. Contrat de raccordement et de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain. • 2013 - 1049 W 24
- VI-52 . – Attribution d'une subvention à l'Association Prévention Routière du Comité Départemental de Prévention Routière de Meurthe-et-Moselle pour l'année 2013 • 2013 - 1049 W 24
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- Modalités de mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires • 2013 - 1049 W 25
- II-1. – Grand Nancy Thermal - Prise de compétence thermalisme par le Grand Nancy • 2013 - 1049 W 25
- II-2 . – Révision/extension du Secteur Sauvegardé - Convention de partenariat et de financement avec l'État et la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013 - 1049 W 25
- III-3 . – Création d'une brigade de soirée de Police Municipale-Avenant à la Convention de Coordination entre l'État, Police Nationale - Direction départementale de la Sécurité Publique de Meurthe et Moselle et la Ville de Nancy - Police Municipale • 2013 - 1049 W 25
- IV-4 . – Comptes de gestion 2012 • 2013 - 1049 W 25
- IV-5 . – Comptes administratifs 2012 • 2013 - 1049 W 25
- IV-6 . – Affectation des résultats de l'exercice 2012 • 2013 - 1049 W 25
- IV-7 . – Admissions en non valeur • 2013 - 1049 W 25
- IV-8 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2013 - 1049 W 25
- IV-9 . – Tarification des services municipaux - Juin 2013 • 2013 - 1049 W 25
- IV-10 . – Garantie de la ville de Nancy à la SAHLM Nouveau Logis de l'Est pour le réaménagement de 4 prêts déjà garantis par la Ville • 2013 - 1049 W 25
- V-11. – Accompagnement du développement de la pêche à Nancy - Partenariat avec la Fédération de Meurthe-et-Moselle pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique • 2013 - 1049 W 25
- V-12 . – Aménagement urbain : devenir du parking Saint-Jean • 2013 - 1049 W 25
- V-13 . – Création d'un parc de stationnement temporaire sur l'emprise de l'ancienne prison Charles III-tarification • 2013 - 1049 W 25
- V-14 . – Convention de délégation de service public relative au paiement dématérialisé du stationnement payant de surface par téléphone portable • 2013 - 1049 W 25
- V-15 . – Pose de plaque à la mémoire des enfants juifs des quartiers de Nancy • 2013 - 1049 W 25
- V-16 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2012 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2013 - 1049 W 25
- V-17 . – Baux emphytéotiques à l'Association Accueil et Réinsertion Sociale - Boulevard d'Austrasie : avenants de prolongation et harmonisation des durées • 2013 - 1049 W 25
- V-18 . – Cession d'un local et de parts de propriété rue du Docteur Schmitt à Nancy • 2013 - 1049 W 25
- V-19 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession d'une parcelle à la Société CIRMAD EST • 2013 - 1049 W 25
- V-20 . – Vente d'une parcelle de terrain située impasse Jules Saunier • 2013 - 1049 W 25
- V-21. – Accueil du Concours National Limousin 2013 - occupation du domaine public à titre gracieux • 2013 - 1049 W 25
- VI-22 . – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2013 • 2013 - 1049 W 25
- VI-23 . – Jardins partagés : convention de mise à disposition : OPh - Ville de Nancy • 2013 - 1049 W 25
- VI-24 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société COLAS EST dans le cadre du tournoi Horse-ball des 1er et 2 juin 2013 • 2013 - 1049 W 25
- VI-25 . – Attribution d'une subvention pour le Meeting International d'Athlétisme Stanislas 2013 • 2013 - 1049 W 25
- VII-26 . – Participation de la Ville de Nancy au projet de Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain • 2013 - 1049 W 25
- VII-27 . – Octroi d'un tarif réduit pour l'exposition L'Automne de la Renaissance du Musée des Beaux Arts, aux adhérents de la société des Amis du Louvre • 2013 - 1049 W 25
- VII-28 . – Convention de partenariat Lycée Saint Sigisbert pour les représentations du spectacle Marguerite dans tous ses états • 2013 - 1049 W 25
- VII-29 . – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes - Année 2014. • 2013 - 1049 W 25
- VII-30 . – Gestion de la réserve commune des musées de la Ville et du Grand Nancy • 2013 - 1049 W 25
- VII-31. – Week-end de Stan 2013 - Conventions-cadres relatives aux dispositifs Pépinière et Couveuse du projet Multipistes • 2013 - 1049 W 26
- VII-32 . – Convention d'application 2013, entre la ville de Nancy et le Centre dramatique national Théâtre de la Manufacture. • 2013 - 1049 W 26
- VII-33 . – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2013 - 1049 W 26
- VII-34 . – Convention de partenariat avec l'association Art Détente • 2013 - 1049 W 26
- VII-35 . – Convention de partenariat avec la SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) SLUC Nancy Basket • 2013 - 1049 W 26
- VII-36 . – Sommet des Jeunes pour la Paix - Conventions de partenariat entre la Ville de Nancy et le Stadtjugendausschuss e.V. Karlsruhe, et entre la Ville de Nancy et la Ville de Kiryat Shmona, concernant les engagements financiers et participatifs réciproques • 2013 - 1049 W 26
- VII-37 . – Quarantième anniversaire du jumelage entre Nancy et Kanazawa : déplacement à Kanazawa d'une délégation nancéienne en juillet 2013 • 2013 - 1049 W 26
- VII-38 . – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 28 stagiaires des villes de Karlsruhe, Padoue, Newcastle,Timisoara, Cincinnati et Kanazawa • 2013 - 1049 W 26
- VII-39 . – Convention de partenariat relative à la participation de la Ville de Nancy à l'exposition photographique sur les grilles du jardin du Luxembourg à PARIS sur les patrimoines de France • 2013 - 1049 W 26
- Rapport définitif de la Chambre régionale des Comptes de Lorraine sur l'Etablissement Public de Coopération Culturelle L'Autre Canal • 2013 - 1049 W 26
- VIII-40 . – Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2013 - 1049 W 26
- VIII-41. – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société KLEPIERRE MANAGEMENT • 2013 - 1049 W 26
- VIII-42 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société MULDER MONTAGE BV • 2013 - 1049 W 26
- VIII-43 . – Groupe scolaire La Fontaine - Restructuration, amélioration thermique et extension - Avenant n° 1 aux marchés de travaux. • 2013 - 1049 W 26
- VIII-44 . – Gestion technique des alarmes Intrusion - Avenant n° 1 au contrat • 2013 - 1049 W 26
- VIII-45 . – Renouvellement de l'Emploi contractuel de directeur de la sécurité, de la sûreté des espaces publics et de la prévention • 2013 - 1049 W 26
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- I-1. – Projet de fusion du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy et de la Maternité régionale Universitaire de Nancy • 2013 - 1049 W 27
- I-2 . – Lutte contre le gaspillage alimentaire - Demande de subvention à la Direction régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Lorraine • 2013 - 1049 W 27
- I-3 . – Equipement des locaux périscolaires - Attribution d'une aide financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2013 - 1049 W 27
- I-4 . – Prix de l'Education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2013 - 1049 W 27
- I-5 . – Travaux de restauration et de rénovation de l'école Stanislas - Demande de subvention au titre du Fonds territorial d'investissement au Conseil Général de Meurthe et Moselle • 2013 - 1049 W 27
- I-6 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la ville de Nancy et les syndicats • 2013 - 1049 W 27
- I-7 . – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi • 2013 - 1049 W 27
- I-8 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand-Nancy • 2013 - 1049 W 27
- I-9 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2013 - 1049 W 27
- I-10 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2013 - 1049 W 27
- I-11. – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2013 - 1049 W 27
- II-12 . – Demande déposée par les Voies Navigables de France à l'effet d'être autorisées à réaliser le plan de gestion des travaux d'entretien régulier du Canal de la Marne au Rhin Est de Frouard (54) à Réchicourt-le-Chateau (57) au titre du Code de l'Environnement • 2013 - 1049 W 27
- III-13 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation des commerçants dans le cadre de la braderie d'été • 2013 - 1049 W 27
- III-14 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement - 1ère phase • 2013 - 1049 W 27
- III-15 . – Attribution des primes de ravalement • 2013 - 1049 W 28
- IV-16 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société EDF dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 28
- IV-17 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la société Batigère NORD-EST dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 28
- IV-18 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CREDIT MUTUEL dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 28
- IV-19 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société DAUM dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 28
- IV-20 . – Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l' Association Plumes A Connaître - Le Livre sur la Place 2013 • 2013 - 1049 W 28
- IV-21. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et RENAULT NANCY dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 28
- IV-22 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2013 - 1049 W 28
- IV-23 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013 - 1049 W 28
- V-24 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec France Lanord et Bichaton • 2013 - 1049 W 28
- V-25 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant à la convention de partenariat avec l'Université de Lorraine • 2013 - 1049 W 28
- V-26 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de partenariat avec l'association des Utilisateurs du Centre Social Jolibois • 2013 - 1049 W 28
- V-27 . – Renaissance Nancy 2013 - convention de mécénat avec la société Vilogia • 2013 - 1049 W 28
- VI-28 . – Rapport de l'année 2012 des administrateurs de la Ville de Nancy pour : - La Société publique locale Grand Nancy Habitat - La Société publique locale « Grand Nancy Congrès et Evènements » • 2013 - 1049 W 28
- VI-29 . – Convention de partenariat pluriannuelle avec l'Institut de la Décentralisation • 2013 - 1049 W 28
- VI-30 . – Programme pluriannuel d'accès à l'emploi de titulaire de la Fonction Publique Territoriale • 2013 - 1049 W 28
- VI-31. – Versement de la subvention d'équipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunications du Grand Nancy • 2013 - 1049 W 28
- VI-32 . – Marchés de services de télécommunications électroniques - Avenant n°1 au lot n°3 Téléphonie mobile, abonnements, services et communications • 2013 - 1049 W 28
- VI-33 . – Marché de prestations de services d'assurances de la Ville de Nancy: flotte automobile - Appel d'offres ouvert • 2013 - 1049 W 28
- VI-34 . – Location - entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils - Appel d'offres ouvert • 2013 - 1049 W 28
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- Rapport d'activité 2012 du Grand Nancy • 2013 - 1049 W 29
- Rapport 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement • 2013 - 1049 W 29
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets • 2013 - 1049 W 29
- I . – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'UNICEF France - libellé VAE Urgence Enfants Syriens, en soutien aux enfants syriens réfugiés • 2013 - 1049 W 29
- II-2 . – Rénovation du Musée lorrain-Palais des ducs de Lorraine - Concours restreint de maîtrise d'Auvre - Attribution du marché • 2013 - 1049 W 29
- II-3 . – Rénovation du Musée lorrain - Palais des ducs de Lorraine -Appel d'offres pour la conception et la réalisation de la première tranche des outils multimédia du futur musée • 2013 - 1049 W 29
- II-4 . – Rénovation du Musée lorrain - Palais des Ducs de Lorraine - Descellement des oeuvres du Palais Ducal et du bâtiment fond de cour • 2013 - 1049 W 29
- II-5 . – Musée lorrain - rénovation générale. Marchés de prestations techniques - Appel d'offres ouvert. • 2013 - 1049 W 29
- II-6 . – Adhésion au Groupement d'Intérêt Public Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale 1914-2014 • 2013 - 1049 W 29
- II-7 . – Exposition Eté 1914, Nancy et la Lorraine dans la Guerre au Musée lorrain - Demandes de subvention et d'attribution de label auprès de la mission du centenaire • 2013 - 1049 W 29
- II-8 . – Convention de partenariat avec l'association ARASE pour l'exposition Eté 1914, Nancy et la Lorraine dans la Guerre • 2013 - 1049 W 30
- II-9 . – Convention de partenariat avec le Centre Culturel André Malraux (CCAM-Scène nationale) en vue de l'organisation conjointe de l'exposition Construction : production photographique des danseurs du Ballet de Lorraine • 2013 - 1049 W 30
- II-10 . – Participation à l'opération Passeport Art Contemporain organisée par Télérama du 27 octobre au 31 décembre 2013 • 2013 - 1049 W 30
- II-11. – Demande de subvention à l'État (Direction régionale des Affaires Culturelles) pour la construction de rayonnages pour les collections patrimoniales de la Bibliothèque-Médiathèque de Nancy • 2013 - 1049 W 30
- II-12 . – Demande de subvention pour restaurer les documents ayant subi une bio-contamination • 2013 - 1049 W 30
- II-13 . – Don de la collection de Monsieur Michel JAMAR à la Bibliothèque -médiathèque • 2013 - 1049 W 30
- II-14 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Institut national de l'audiovisuel (Ina) • 2013 - 1049 W 30
- II-15 . – Attribution de subventions à des associations culturelles ou de proximité • 2013 - 1049 W 30
- II-16 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013 - 1049 W 30
- II-17 . – Avenant à la convention de commande publique artistique conclue avec l'État • 2013 - 1049 W 30
- II-18 . – Avenant au contrat afférent à la présentation de l'exposition Le Feu Sacré - Verre & création contemporaine • 2013 - 1049 W 30
- II-19 . – Conditions d'accès à l'exposition Le Feu Sacré - Verre & création contemporaine. Complément de tarification • 2013 - 1049 W 30
- II-20 . – Convention de partenariat avec le laboratoire ATILF/CNRS dans le cadre d'un concours régional d'écriture La Nouvelle de la Classe • 2013 - 1049 W 30
- II-21. – Le Livre sur la Place 2013 - Modalités financières d'attribution du Prix Livre et Droits de l'Homme de la Ville de Nancy • 2013 - 1049 W 30
- II-22 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Géodis dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-23 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Centre Commercial Saint-Sébastien dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-24 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'Office Public de l'Habitat de Nancy dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-25 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Couleur et Volume dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-26 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Vinci Construction France dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-27 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Fondation Véolia Environnement dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-28 . – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Montblanc France dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-29 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la SNCF dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-30 . – Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours littéraire - 35e édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-31. – Convention de partenariat entre L'Est Républicain et la Ville de Nancy dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-32 . – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-33 . – Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-34 . – Convention de partenariat entre France Télévisions et la Ville de Nancy dans le cadre de la 35ème édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 30
- II-35 . – Renaissance Nancy 2013 - Avenant n° 2 à la convention de partenariat avec le Théâtre de la Passion. • 2013 - 1049 W 30
- II-36 . – Dossier de classement de Nancy Tourisme, Office de Tourisme de Nancy et du Rayonnement du Grand Nancy en Office de Tourisme de catégorie I • 2013 - 1049 W 30
- III-37 . – Contrat Local de Sécurité du Grand Nancy 2013-2018 • 2013 - 1049 W 30
- III-38 . – Adhésion de la ville de Nancy au Réseau d'alerte Pluri-Professionnel (RAPP) en santé mentale de l'agglomération du Grand Nancy. • 2013 - 1049 W 30
- IV-39 . – Convention de mécénat - Salle des Evènements - Pavillon de l'Orangerie • 2013 - 1049 W 30
- IV-40 . – Nouvel Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes : échange foncier entre la Ville de Nancy et la C. U. du Grand Nancy • 2013 - 1049 W 30
- IV-41. – Attribution des primes de ravalement • 2013 - 1049 W 30
- IV-42 . – Ravalement des Basses-Faces - Attribution d'une subvention exceptionnelle aux propriétaires • 2013 - 1049 W 30
- IV-43 . – Basses Faces - rue Héré / Place Stanislas - Restauration des balustrades et pots à feu au droit des Immeubles n° 28, 26, 24, 20 rue Héré et n° 8,10, 12 place Stanislas - Convention financière avec l'État • 2013 - 1049 W 30
- IV-44 . – Porte Saint-Georges - Restauration partielle - Fouilles archéologiques préventives - Convention financière avec l'État • 2013 - 1049 W 30
- IV-45 . – Déclaration de parcelle en état d'abandon manifeste, bien sis 1 rue Jacquinot à Nancy • 2013 - 1049 W 30
- IV-46 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la SOLOREM • 2013 - 1049 W 30
- IV-47 . – Immeubles 111 à 117 rue Charles III-Avenant n°2 à la convention foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine • 2013 - 1049 W 30
- IV-48 . – Mise à disposition de la rue Marcelle Dorr à l'entreprise GTM- Hallé dans le cadre de travaux réalisés pour le compte du Conseil Général • 2013 - 1049 W 30
- IV-49 . – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers des Rives de Meurthe et Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne : versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy de participations financières pour l'année 2012 • 2013 - 1049 W 30
- IV-50 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2013 - 1049 W 30
- IV-51. – Avis sur la cession de 20 logements et parkings sis 9 et 11 rue de Liège à Nancy par l'OPH de Nancy • 2013 - 1049 W 30
- IV-52 . – Avis sur la cession d'un immeuble de 20 logements sis 3 rue du Charmois à Nancy par Nouveau Logis de l'Est à Vilogia SA d'HLM • 2013 - 1049 W 30
- IV-53 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement - 2ème phase • 2013 - 1049 W 31
- V-54 . – Décision modificative n°1 du budget primitif 2013 • 2013 - 1049 W 31
- VI-55 . – Déplacement à Kiryat Shmona (Israël) d'une délégation nancéienne en octobre 2013 • 2013 - 1049 W 31
- VI-56 . – Quarantième anniversaire du jumelage entre Nancy et Kanazawa : accueil d'une délégation officielle de Kanazawa en septembre 2013 • 2013 - 1049 W 31
- VI-57 . – Quatrième édition des Rencontres franco-japonaises de la coopération décentralisée : déplacement à Takamatsu en octobre 2013 • 2013 - 1049 W 31
- VI-58 . – Participation de la Ville de Nancy au Salon Offerta à Karlsruhe • 2013 - 1049 W 31
- VI-59 . – Présentation à Nancy du spectacle Lenz par la troupe du Xenia Theater de Karlsruhe • 2013 - 1049 W 31
- VI-60 . – Attribution de deux subventions au Centre dramatique national de Nancy Lorraine - Théâtre de la Manufacture • 2013 - 1049 W 31
- VI-61. – Bourses d'études pour des étudiants de nos villes jumelées pour l'année universitaire 2013/2014 • 2013 - 1049 W 31
- VII-62 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - Z.A.C. Port aux Planches à Nancy - Clôture de l'opération • 2013 - 1049 W 31
- VII-63 . – Programme de Rénovation Urbaine du Grand Nancy - Groupement de commandes - Avenant n°1 au marché de conduite opérationnelle • 2013 - 1049 W 31
- VIII-64 . – Octobre Rose 2013 - Cession des droits sur les visuels utilisés pour la communication et convention de partenariat avec certaines communes et d'autres partenaires lorrains • 2013 - 1049 W 31
- VIII-65 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème Phase • 2013 - 1049 W 31
- VIII-66 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2013 - 1049 W 31
- VIII-67 . – Attribution d'une subvention à la Société Lorraine de Protection Animale (S.L.P.A) • 2013 - 1049 W 31
- VIII-68 . – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité « Lire et Faire Lire » dans les écoles primaires pendant l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 201 • 2013 - 1049 W 31
- VIII-69 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et secteur socio-éducatif • 2013 - 1049 W 31
- VIII-70 . – Attribution d'une subvention pour la manifestation Faim d'échanges • 2013 - 1049 W 31
- VIII-71. – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations, l'accueil des étudiants et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale • 2013 - 1049 W 31
- IX-72 . – Protocole Etat/Conseil d'architecture d'Urbanisme et d'Environnement/Ordre des Architectes contre les signatures de complaisance • 2013 - 1049 W 31
- IX-73 . – Reversement de la quote-part de la subvention du Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique au Centre communal d'action sociale et à l'Opéra national de Lorraine • 2013 - 1049 W 31
- IX-74 . – Mise à disposition du directeur Général du CCAS auprès de la Ville de Nancy • 2013 - 1049 W 31
- IX-75 . – Avenant n°3 à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et le CCAS • 2013 - 1049 W 31
- IX-76 . – Renouvellement de l'emploi de Chargé de Mission Nancy Ville Santé • 2013 - 1049 W 31
- IX-77 . – Avenant au contrat à durée déterminée du Médecin de prévention coordonnateur • 2013 - 1049 W 31
- IX-78 . – Indemnité de risques et de sujétions spéciales des psychologues • 2013 - 1049 W 31
- IX-79 . – Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager - Avenants n°1 - Révision d'indices • 2013 - 1049 W 31
- IX-80 . – Marché de location et maintenance de matériel de reprographie haut débit - Avenant n°1 au lot n°1 • 2013 - 1049 W 31
-
- Débat d'orientation budgétaire 2014 • 2013 - 1049 W 32
- Rapport Développement Durable 2013 • 2013 - 1049 W 32
- Modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) • 2013 - 1049 W 32
- Vœu collectif • 2013 - 1049 W 32
- Voeu pour un changement de méthode pour le soutien à l'économie locale et la sauvegarde de l'emploi. • 2013 - 1049 W 32
- AS 1. – Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - libellé Solidarité Philippines, en soutien aux victimes du typhon Haiyan • 2013 - 1049 W 32
- II-1. – Secteur sauvegardé - Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Convention d'application 2013 relative à l'inventaire du patrimoine • 2013 - 1049 W 32
- II-2 . – École de Condé - renouvellement anticipé du bail emphytéotique • 2013 - 1049 W 32
- II-3 . – Attribution des primes de ravalement • 2013 - 1049 W 32
- II-4 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2013 - 1049 W 32
- II-5 . – Avis sur la cession de 4 pavillons de type SARFATI situés dans le quartier d'Haussonville par l'O.P.H. de Nancy • 2013 - 1049 W 33
- II-6 . – Avis sur la cession d'un local associatif conventionné situé 18 bis, quai de la Bataille à Nancy par la Société Lorraine d'Habitat • 2013 - 1049 W 33
- II-7 . – Marché de prestations de service - Maintenance des installations techniques dans les parkings municipaux gérés en régie - Appel d'offres ouvert • 2013 - 1049 W 33
- II-8 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature • 2013 - 1049 W 33
- III-9 . – Conventions de mécénat - Salle des Evénements - Pavillon de l'Orangerie • 2013 - 1049 W 33
- III-10 . – Salle des Evénements - Pavillon de l'Orangerie - Tarifs de location • 2013 - 1049 W 33
- III-11. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2013 - 1049 W 33
- III-12 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2013 • 2013 - 1049 W 33
- III-13 . – Activités périscolaires dans les écoles de Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy, la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle et plusieurs clubs sportifs pour l'année scolaire 2013-2014 • 2013 - 1049 W 33
- III-14 . – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse • 2013 - 1049 W 33
- III-15 . – Fournitures pédagogiques pour divers services - Appel d'offres ouvert • 2013 - 1049 W 33
- III-16 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse • 2013 - 1049 W 33
- III-17 . – Attribution de subventions dans le cadre de la Vie Etudiante • 2013 - 1049 W 33
- III-18 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations et l'accueil des étudiants • 2013 - 1049 W 33
- III-19 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 4ème Phase • 2013 - 1049 W 33
- IV-20 . – Manifestations de fin d'année 2013 - Patinoire mobile Place Charles III-Tarifs d'accès • 2013 - 1049 W 33
- IV-21. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre des festivités de Noël 2013 • 2013 - 1049 W 33
- IV-22 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle. • 2013 - 1049 W 33
- IV-23 . – Expositions Natures de l'Art nouveau et Florilège - Palais du Gouvernement - du 20 décembre 2013 au 13 avril 2014 • 2013 - 1049 W 33
- IV-24 . – Transport des oeuvres empruntées pour l'exposition L'Automne de la Renaissance - d'Arcimboldo à Caravage - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1 • 2013 - 1049 W 33
- IV-25 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2013 - 1049 W 33
- IV-26 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013 - 1049 W 33
- IV-27 . – Animations et gratuités proposées dans les établissements culturels à l'occasion des festivités de Saint-Nicolas le dimanche 8 décembre 2013 • 2013 - 1049 W 33
- IV-28 . – Convention de partenariat avec l'Union Economique Sociale CEZAM dans le cadre du dispositif Carte Cezam • 2013 - 1049 W 33
- IV-29 . – Renaissance Nancy 2013- Convention de mécénat avec la société Lyonnaise des Eaux. • 2013 - 1049 W 33
- IV-30 . – Renaissance Nancy 2013 - Convention de mécénat avec la société TUTOR • 2013 - 1049 W 33
- IV-31. – 30e anniversaire de l'inscription de Nancy sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO - Convention de mécénat avec CITEOS Nancy, dans le cadre de la Nuit des trois places UNESCO, organisée le 26 octobre 2013 • 2013 - 1049 W 33
- IV-32 . – Immeubles 1bis et 3/5/7 rue Drouin - Acquisition de demi-mitoyenneté des sols et du mur séparatif • 2013 - 1049 W 33
- IV-33 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013 - 1049 W 33
- Rapport définitif de la Chambre régionale des Comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine sur la gestion du Centre communal d'action sociale de Nancy • 2013 - 1049 W 33
- V-34 . – Recensement de la population année 2014 - Recrutement des agents recenseurs • 2013 - 1049 W 33
- V-35 . – Détermination des taux de promotion 2014 pour les avancements de grade • 2013 - 1049 W 33
- V-36 . – Demande de subvention auprès du Fonds National de Prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles (FNP) de la CNRACL (Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales). • 2013 - 1049 W 33
- V-37 . – Convention de mise à disposition du service de médecine professionnelle et préventive de la Ville de Nancy auprès de la Caisse de Crédit Municipal • 2013 - 1049 W 33
- V-38 . – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2013 - 1049 W 33
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- S - 1. – Dénomination d'un espace public Nelson Mandela • 2013 - 1049 W 34
- I-1. – Avenant de prolongation du Contrat de Projets Etat - Région sur l'année 2014 • 2013 - 1049 W 34
- I-2 . – Vote du budget primitif 2014 • 2013 - 1049 W 34
- I-3 . – Gestion de l'encours de la dette • 2013 - 1049 W 34
- I-4 . – Admission en non valeur des produits irrécouvrables • 2013 - 1049 W 34
- I-5 . – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014 • 2013 - 1049 W 35
- I-6 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2013 - 1049 W 35
- I-7 . – Tarification des Services Municipaux pour l'année 2014 • 2013 - 1049 W 35
- II-8 . – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale • 2013 - 1049 W 35
- II-9 . – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) • 2013 - 1049 W 35
- II-10 . – Fonds d'Aide aux Jeunes - Avenant à la convention du 25 juin 2012 • 2013 - 1049 W 35
- II-11. – Attribution de subvention à l'association Lorraine Active • 2013 - 1049 W 35
- II-12 . – Renouvellement des conventions de partenariat et Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture de Nancy • 2013 - 1049 W 35
- II-13 . – Attribution de subvention de fonctionnement et avenant de prorogation à la convention Pass'Sport et Culture • 2013 - 1049 W 35
- II-14 . – Participation de la Ville de Nancy aux établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour 2014 • 2013 - 1049 W 35
- II-15 . – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école organisant une classe de découvertes pour l'année scolaire 2013-2014 • 2013 - 1049 W 35
- II-16 . – Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de la Ville de Nancy pour l'année 2014 • 2013 - 1049 W 35
- II-17 . – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Année 2014 - Appel d'offres ouvert • 2013 - 1049 W 35
- II-18 . – Attribution de subventions au titre du fonctionnement et des manifestations sportives • 2013 - 1049 W 35
- III-19 . – Protocole d'accord sur la protection sociale des agents de la Ville de Nancy, du Centre communal d'action sociale et de l'Opéra national de Lorraine • 2013 - 1049 W 35
- III-20 . – Convention avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre de l'organisation de l'examen professionnel d'accès au grade d'adjoint technique de 1ère classe par avancement - session 2014 • 2013 - 1049 W 35
- III-21. – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi contractuel à temps non complet d'Adjoint administratif. • 2013 - 1049 W 35
- III-22 . – Mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2013 - 1049 W 35
- III-23 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la Fondation nationale des sciences politiques • 2013 - 1049 W 35
- III-24 . – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. • 2013 - 1049 W 35
- IV-25 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe, ZAC Austrasie, Secteur Mac Mahon - Notes de conjoncture 2012 • 2013 - 1049 W 35
- IV-26 . – ZAC Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture 2012 • 2013 - 1049 W 35
- IV-27 . – ZAC du Plateau de Haye - Note de conjoncture 2012 • 2013 - 1049 W 35
- IV-28 . – Site Berger Levrault : Note de conjoncture exercice 2012, acquisition de parcelles, et conclusion d'un avenant n°3 à la concession d'aménagement confiée à Solorem • 2013 - 1049 W 35
- IV-29 . – Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Avenant à la convention d'application 2011 de la convention cadre relative à l'inventaire du patrimoine • 2013 - 1049 W 35
- IV-30 . – Stratégie Foncière - Condition d'exercice du droit de préemption urbain • 2013 - 1049 W 35
- IV-31. – Convention de prestations de services intégrés avec la Société publique locale Grand Nancy Habitat • 2013 - 1049 W 35
- IV-32 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2013 - 1049 W 35
- IV-33 . – Création d'un parking de proximité dénommé Albert 1er Verdun • 2013 - 1049 W 35
- IV-34 . – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2014 • 2013 - 1049 W 35
- IV-35 . – Attribution des primes de ravalement • 2013 - 1049 W 35
- V-36 . – Création de la Fondation LOTHARINGIE: Approbation de la convention avec la Fondation du Patrimoine et désignation des représentants de la Ville • 2013 - 1049 W 35
- V-37 . – Opéra national de Lorraine : Attribution de la subvention 2014 • 2013 - 1049 W 35
- V-38 . – Convention entre la ville de Nancy et le Centre dramatique national - Théâtre de la Manufacture, pour l'année 2014 • 2013 - 1049 W 35
- V-39 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2013 - 1049 W 35
- V-40 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et ORANGE dans le cadre de la 35e édition du Livre sur la Place • 2013 - 1049 W 35
- V-41. – Convention de partenariat avec la Maison des Ecrivains et de la Littérature dans le cadre du Parcours littéraire 2013-2014. • 2013 - 1049 W 35
- V-42 . – Avenants aux conventions de partenariat avec L'Autre Canal et la SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) NANCY LORRAINE relatifs à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2013 - 1049 W 35
- V-43 . – Versement d'une subvention de solidarité aux associations Banque Alimentaire et Restaurants du cAur • 2013 - 1049 W 35
- V-44 . – Avenant n° 1 à la convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain • 2013 - 1049 W 35
- V-45 . – Adhésion à la fondation Iconic Houses Foundation • 2013 - 1049 W 35
- V-46 . – Place Stanislas - Boutique DAUM - Restauration des élévations - Lancement de la procédure adaptée • 2013 - 1049 W 35
- V-47 . – Temple protestant - place Maginot - demande de subvention auprès de l'Inventaire général de Lorraine - Conseil régional de Lorraine • 2013 - 1049 W 35
- V-48 . – Attribution de subvention à l'Association des amis de la Basilique du Sacré Coeur • 2013 - 1049 W 35
- V-49 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme et Evènements • 2013 - 1049 W 35
- V-50 . – Convention Voies Navigables de France (VNF) - Ville de Nancy : avenant n°1 • 2013 - 1049 W 35
- V-51. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2013 - 1049 W 35
- V-52 . – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Ecole Nationale Supérieure d'Art de Nancy • 2013 - 1049 W 35
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- I-1. – Musée lorrain : Convention de partenariat culturel avec l'Institut national de recherche archéologique, dans le cadre de l'exposition Eté 1914, Nancy et la Lorraine dans la Guerre • 2014 - 1049 W 36
- I-2 . – Contrat afférent à la présentation de l'exposition CHOSES - Carte blanche Robert STADLER • 2014 - 1049 W 36
- I-3 . – Journées Européennes des Métiers d'Art - 5 et 6 avril 2014 • 2014 - 1049 W 36
- I-4 . – Convention de mécénat et demande de subvention pour l'exposition Florilège. • 2014 - 1049 W 36
- I-5 . – Dons sous réserve d'usufruit d'un meuble de Louis Majorelle, de peintures et d'une aquarelle ayant appartenu à la famille Weissenburger • 2014 - 1049 W 36
- I-6 . – Convention de partenariat avec la société du Salon du dessin • 2014 - 1049 W 36
- I-7 . – Acquisition d'une oeuvre de Daniel Dezeuze • 2014 - 1049 W 36
- I-8 . – Week-end musées Télérama - 22 - 23 mars 2014 • 2014 - 1049 W 36
- I-9 . – Convention de prestations de services mutualisés entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy, relative à la gestion des archives • 2014 - 1049 W 36
- I-10 . – Marchés de fourniture de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque, la médiathèque, les bibliothèques annexes, les écoles et autres services municipaux - Avenants aux lots n° 1, 3, 7 et 8. • 2014 - 1049 W 36
- I-11. – Contrat d'objectifs entre la Ville de Nancy, le Grand Nancy, la Région Lorraine, l'État et L'Autre Canal' pour la période 2014 - 2016 • 2014 - 1049 W 36
- I-12 . – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2014 - 1049 W 36
- I-13 . – Avenant à la convention de partenariat avec la Mission Locale du Grand Nancy relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2014 - 1049 W 36
- I-14 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2014 - 1049 W 36
- I-15 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014 - 1049 W 36
- I-16 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2014 - 1049 W 36
- I-17 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association les Vitrines de Nancy • 2014 - 1049 W 36
- I-18 . – Basilique saint-Epvre - Restauration de la rosace Ouest et entretien d'ouvrages - lancement de la procédure adaptée • 2014 - 1049 W 36
- II-19 . – MJC Bazin - Extension et restructuration - Lancement de la procédure adaptée • 2014 - 1049 W 36
- II-20 . – Renouvellement des conventions avec les centres sociaux • 2014 - 1049 W 36
- II-21. – Accueils de loisirs sans hébergement et séjours courts : renouvellement de la convention d'action sociale familiale Aides aux Temps Libres avec la Caisse d'Allocations Familiales, 2014-2017. • 2014 - 1049 W 36
- II-22 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2014 - 1049 W 36
- II-23 . – Attribution de subventions d'équipement aux MJC • 2014 - 1049 W 36
- II-24 . – Avenant au contrat Enfance Jeunesse • 2014 - 1049 W 36
- II-25 . – Arrivée de la 7ème étape du Tour de France 2014 à Nancy - Convention tripartite entre la Société Amaury Sport Organisation, la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy • 2014 - 1049 W 36
- II-26 . – Attribution du Prix 2013 « Ensemble, faisons équipe contre les discriminations ! » • 2014 - 1049 W 36
- II-27 . – Attribution de subventions aux associations sportives pour le fonctionnement, les manifestations, le sport universitaire et dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale • 2014 - 1049 W 36
- II-28 . – École maternelle Stanislas - Restructuration et rénovation - Lancement de la procédure adaptée • 2014 - 1049 W 36
- II-29 . – Equipement des locaux périscolaires - Attribution d'une aide financière de la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2014 - 1049 W 36
- II-30 . – Don d'un défibrillatreur à l'Office Nancéien des Personnes Agées. • 2014 - 1049 W 36
- II-31. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase • 2014 - 1049 W 36
- II-32 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014 - 1049 W 36
- II-33 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2014 • 2014 - 1049 W 36
- III-34 . – Enseigne Auchan - Boulevard Lobau - Avenant n°1 au bail • 2014 - 1049 W 36
- III-35 . – Nouvel Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes - Cession à titre gratuit des emprises foncières au CCAS de la Ville de Nancy • 2014 - 1049 W 36
- III-36 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéiennne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2014 • 2014 - 1049 W 36
- III-37 . – Site du Marronnier rouge - Echange foncier sans soulte entre la Ville de Nancy et l'Office Public de l'Habitat • 2014 - 1049 W 37
- III-38 . – Quartier d'Haussonville - Cession gratuite à l'OPH de Nancy de deux parcelles cadastrées BR n°744 et BR n°745 • 2014 - 1049 W 37
- III-39 . – Immeuble 52, avenue du Général Leclerc à Nancy - Cession de deux appartements • 2014 - 1049 W 37
- III-40 . – Dénomination des rues de la Cité des Fleurs - quartier d'Haussonville • 2014 - 1049 W 37
- III-41. – Attribution des primes de ravalement • 2014 - 1049 W 37
- III-42 . – Avenant n° 22 à la convention de concession du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. Utilisation du téléphone portable comme moyen de paiement • 2014 - 1049 W 37
- III-43 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier des Rives de Meurthe - subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2014 - 1049 W 37
- III-44 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le CETA-GN : Centre d'Etudes Techniques Apicoles du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 37
- III-45 . – Convention relative à l'expérimentation de transmissions radio entre la Police Nationale et la Police Municipale au travers d'un prêt de terminaux et d'équipements radioélectriques • 2014 - 1049 W 37
- IV-46 . – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2014 • 2014 - 1049 W 37
- IV-47 . – Renouvellement de l'emploi de chef du service Grands Evénements au sein du pôle Culture et Animations • 2014 - 1049 W 37
- IV-48 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Chargé de mission aux relations internationales • 2014 - 1049 W 37
- IV-49 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Chef du service Nancy Ville Santé • 2014 - 1049 W 37
- IV-50 . – Renouvellement de la convention de mutualisation de moyens avec la Direction des Systèmes d'Information et des Télécommunications du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 37
- IV-51. – Marchés d'entretien des espaces verts de la Ville de Nancy - Avenant au lot n°1 : entretien des espaces verts des groupes scolaires • 2014 - 1049 W 37
- IV-52 . – Marchés de prestation de surveillance - Avenant n°1 aux lots n°3 et 4 • 2014 - 1049 W 37
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- 1. – Election du Maire • 2014 - 1049 W 38
- 2. – Fixation du nombre d'Adjoints au Maire en application de l'article L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2014 - 1049 W 38
- 3. – Création de postes d'Adjoints de Territoire et fixation de leur nombre • 2014 - 1049 W 38
- 4. – Election des Adjoints au Maire • 2014 - 1049 W 38
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- I-1. – Décision modificative n°1 • 2014 - 1049 W 39
- I-2 . – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2014 • 2014 - 1049 W 39
- II-3 . – Constitution d'une commission d'appel d'offres permanente - désignation des membres • 2014 - 1049 W 39
- II-4 . – Fonctionnement et moyens des groupes d'élus • 2014 - 1049 W 39
- II-5 . – Indemnités de fonction des élus municipaux • 2014 - 1049 W 39
- II-6 . – Autorisations d'absence et crédits d'heures permettant aux élus municipaux de concilier leur mandat avec l'exercice d'une activité professionnelle • 2014 - 1049 W 39
- II-7 . – Droit à la formation des élus municipaux • 2014 - 1049 W 39
- II-8 . – Délégations de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2014 - 1049 W 39
- III-9 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS) • 2014 - 1049 W 39
- III-10 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'Office Public de l'Habitat (OPH) de Nancy • 2014 - 1049 W 39
- III-11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) • 2014 - 1049 W 39
- III-12 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle L'Autre Canal • 2014 - 1049 W 39
- III-13 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration de la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2014 - 1049 W 39
- III-14 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire urbaine Nancéienne (ADUAN) • 2014 - 1049 W 39
- III-15 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité d'action sociale • 2014 - 1049 W 39
- III-16 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy • 2014 - 1049 W 39
- III-17 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Caisse des écoles • 2014 - 1049 W 39
- III-18 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de Discipline de Recours • 2014 - 1049 W 39
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- I-1. – Mai de l'Europe 2014 • 2014 - 1049 W 40
- II-2 . – Création des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres • 2014 - 1049 W 40
- II-3 . – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal • 2014 - 1049 W 40
- III-4 . – Création de la Commission des Usagers de la restauration municipale et de la Commission Sociale • 2014 - 1049 W 40
- III-5 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association • 2014 - 1049 W 40
- III-6 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.) • 2014 - 1049 W 40
- III-7 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Groupe ICN • 2014 - 1049 W 40
- III-8 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre Européen Universitaire de Nancy (C.E.U.) • 2014 - 1049 W 40
- III-9 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Institut Européen de Cinéma et doeudiovisuel (I.E.C.A.) • 2014 - 1049 W 41
- III-10 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société publique locale Grand Nancy Congrès et Evénements • 2014 - 1049 W 41
- III-11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société Lorraine d'Economie Mixte d'Aménagement Urbain (SOLOREM) • 2014 - 1049 W 41
- III-12 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Conférence Métropolitaine du Sillon Lorrain • 2014 - 1049 W 41
- III-13 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Centre-Ville en Mouvement • 2014 - 1049 W 41
- III-14 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Lorraine Qualité Environnement pour la Construction • 2014 - 1049 W 41
- III-15 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Ville et Métiers d'Art • 2014 - 1049 W 41
- III-16 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Jeunesse • 2014 - 1049 W 41
- III-17 . – Représentation de la Ville de Nancy dans les sept Commissions de conciliation des Maisons de Jeunes et de la Culture • 2014 - 1049 W 41
- III-18 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Sportive Nancy Lorraine (ASNL) • 2014 - 1049 W 41
- III-19 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office Municipal des Sports (OMS) • 2014 - 1049 W 41
- III-20 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société publique locale Grand Nancy Habitat • 2014 - 1049 W 41
- III-21. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Coopérative des Jardins du Plateau de Haye • 2014 - 1049 W 41
- III-22 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différentes associations ou organismes sociaux • 2014 - 1049 W 41
- III-23 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Accueil et Réinsertion Sociale - ARS • 2014 - 1049 W 41
- III-24 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau Gérontologique du Grand Nancy Gérard Cuny • 2014 - 1049 W 41
- III-25 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Mission Locale du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 41
- III-26 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Maison de l'Emploi du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 41
- III-27 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'atelier de Pédagogie Personnalisée (A.P.P.) • 2014 - 1049 W 41
- III-28 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association « Voisins Solidaires » • 2014 - 1049 W 41
- III-29 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre d'Amélioration du Logement de Meurthe-et-Moselle • 2014 - 1049 W 41
- III-30 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété (SACICAP) de Lorraine • 2014 - 1049 W 41
- III-31. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Santé • 2014 - 1049 W 41
- III-32 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Réseau doelerte Pluri-Professionnel (RAPP) en santé mentale de l'agglomération du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 41
- III-33 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Réseau Français des Villes Santé - Organisation Mondiale de la Santé • 2014 - 1049 W 41
- III-34 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de Nancy Tourisme et Evénements - Office de Tourisme de Nancy et du Rayonnement du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 41
- III-35 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Groupement d'Intérêt Public Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale 1914-2014 • 2014 - 1049 W 41
- III-36 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association dénommée Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain et au sein du Conseil d'orientation et de suivi du Musée lorrain • 2014 - 1049 W 41
- III-37 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de diverses associations culturelles • 2014 - 1049 W 41
- III-38 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de la Fondation LOTHARINGIE • 2014 - 1049 W 41
- III-39 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Réseau de services de Lecture Publique des villes de Laxou, Maxéville, Nancy, Saint-Max, Vandoeuvre et du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 41
- III-40 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Réseau Art Nouveau Network • 2014 - 1049 W 41
- III-41. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain • 2014 - 1049 W 41
- III-42 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Fédération Française des Ports de Plaisance (FFPP) • 2014 - 1049 W 41
- III-43 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association EuRegio • 2014 - 1049 W 41
- III-44 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association des biens français du patrimoine mondial • 2014 - 1049 W 41
- III-45 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'instance consultative collégiale du Secteur Sauvegardé de Nancy • 2014 - 1049 W 41
- III-46 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à Secteur Sauvegardé • 2014 - 1049 W 41
- III-47 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association du Conseil National des Villes et Villages Fleuris • 2014 - 1049 W 41
- III-48 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Arbres Remarquables, Bilan, Recherches, Etudes et Sauvegarde (A.R.B.R.E.S) • 2014 - 1049 W 41
- III-49 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Lorraine des Jardins • 2014 - 1049 W 41
- III-50 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Lorraine Information Naturaliste (LORINAT) • 2014 - 1049 W 41
- III-51. – Composition de la Commission communale des impôts directs : établissement de la liste des contribuables en vue de la désignation des commissaires • 2014 - 1049 W 41
- III-52 . – Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : maintien du caractère paritaire, détermination du nombre de membres et désignation des représentants de la collectivité • 2014 - 1049 W 41
- III-53 . – Représentation de la Ville de Nancy à la Commission de Réforme • 2014 - 1049 W 41
- III-54 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Haut Comité Français pour la Défense Civile • 2014 - 1049 W 41
- IV-55 . – Projet des jardins partagés de l'eco quartier, demande de subventions au Feder • 2014 - 1049 W 41
- V-56 . – Installation Classée pour la Protection de l'Environnement soumise à enregistrement - Société AUCHAN FRANCE à Laxou • 2014 - 1049 W 41
- V-57 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société MULDER MONTAGE BV • 2014 - 1049 W 41
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- Les Etats généraux pour Nancy • 2014 - 1049 W 42
- I-1. – Dénomination de voie : rue Michel Dinet • 2014 - 1049 W 42
- I-2 . – Dénomination de voie : rue Henriette GALLÉ-GRIMM • 2014 - 1049 W 42
- II-3 . – Modification du périmètre scolaire des écoles primaires publiques • 2014 - 1049 W 42
- II-4 . – Carte scolaire du 1er degré - Rentrée 2014-2015 • 2014 - 1049 W 42
- II-5 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2014 - 1049 W 42
- II-6 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy d'un terrain nu sis 51 - 53 rue de Phalsbourg à Nancy • 2014 - 1049 W 42
- II-7 . – Convention pour l'année 2014 entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur des actions de santé publique • 2014 - 1049 W 42
- II-8 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase • 2014 - 1049 W 42
- II-9 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2014 - 1049 W 42
- II-10 . – Attribution de subventions dans le cadre de la Vie Etudiante • 2014 - 1049 W 42
- II-11. – Mise en oeuvre des Chantiers d'Insertion 2014 • 2014 - 1049 W 42
- III-12 . – École élémentaire La Fontaine - Installation photovoltaïque - Contrat d'achat par EDF de l'énergie électrique produite • 2014 - 1049 W 42
- III-13 . – Porte Saint-Georges - Restauration partielle - Avenants n° 1 aux lots de travaux n° 1 et n°2 • 2014 - 1049 W 42
- III-14 . – 50 ans du Musée de l'École de Nancy • 2014 - 1049 W 42
- III-15 . – Bibliothèque municipale - convention d'application n° 3 pour l'année 2014 à la convention-cadre n° 2012-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Nancy. • 2014 - 1049 W 42
- III-16 . – Demande de subvention auprès de la Bibliothèque nationale de France pour la rétroconversion de collections de la bibliothèque Stanislas • 2014 - 1049 W 42
- III-17 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2014 - 1049 W 42
- III-18 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014 - 1049 W 42
- III-19 . – Le Livre sur la Place 2014 - Demandes de subventions • 2014 - 1049 W 42
- III-20 . – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des relations internationales • 2014 - 1049 W 42
- IV-21. – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des certificats d'Economie d'Energie - Avenant n°2 à la Convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 42
- IV-22 . – Transfert de contrat d'amodiation au parking Verlaine • 2014 - 1049 W 42
- V-23 . – Cession d'un local et de parts de propriété sis 2 rue du Docteur Schmitt à Nancy • 2014 - 1049 W 42
- V-24 . – Quartier d'Haussonville - Cession gratuite à l'OPH de Nancy d'une parcelle cadastrée BR n°746 • 2014 - 1049 W 42
- V-25 . – Attribution des primes de ravalement • 2014 - 1049 W 42
- V-26 . – Nomination de commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs • 2014 - 1049 W 42
- V-27 . – Elections municipales et européennes. Scrutins des 23 et 30 mars 2014 et du 25 mai 2014. Attribution gratuite de places de cinéma pour les présidents et assesseurs des bureaux de vote • 2014 - 1049 W 42
- V-28 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Médiateur culturel' Directeur adjoint de l'Ensemble Poirel • 2014 - 1049 W 42
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- Information au conseil municipal sur l'activité et la situation de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2013 • 2014 - 1049 W 43
- Bilan Renaissance • 2014 - 1049 W 43
- Rapport des délégataires : rapports des Sociétés Publiques Locales Grand Nancy Habitat et Centre Nancy Congrès et Evénements • 2014 - 1049 W 43
- Rapports annuels des délégataires des services municipaux, des activités en budget annexe et services publics industriels et commerciaux et marchés publics spécifiques • 2014 - 1049 W 43
- Vœu 1. – Motion de soutien à l'action de l'association des Maires de France (A.M.F.) et de l'association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) • 2014 - 1049 W 43
- Vœu 2 . – Motion : Non à la réduction des dessertes ferroviaires de la Lorraine • 2014 - 1049 W 43
- I-1. – Projet éducatif nancéien • 2014 - 1049 W 43
- I-2 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs, associations et l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires • 2014 - 1049 W 44
- I-3 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Mosell • 2014 - 1049 W 44
- I-4 . – Projet éducatif nancéien : transition entre l'école et les activités de loisirs du mercredi après-midi et tarification de l'accueil de loisirs municipal • 2014 - 1049 W 44
- I-5 . – Marché Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Avenant n°1 au lot n°4 • 2014 - 1049 W 44
- I-6 . – Restauration scolaire : Instauration d'un tarif à 1 eurosuro • 2014 - 1049 W 44
- I-7 . – Prix de l'Education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2014 - 1049 W 44
- I-8 . – Conventions d'objectifs et de financement Prestation de Service avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle (2014-2016) • 2014 - 1049 W 44
- I-9 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2014 - 1049 W 44
- I-10 . – Orange Rockcorps à Nancy - 17 septembre au 1er octobre 2014 • 2014 - 1049 W 44
- I-11. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement • 2014 - 1049 W 44
- I-12 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014 - 1049 W 44
- I-13 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase • 2014 - 1049 W 44
- II-14 . – Approbation des comptes de gestion 2013 • 2014 - 1049 W 44
- II-15 . – Approbation des comptes administratifs 2013 du budget principal et des budgets annexes • 2014 - 1049 W 44
- II-16 . – Affectation des résultats de l'exercice 2013 • 2014 - 1049 W 44
- II-17 . – Ajustement des autorisations de programme 2010 - 2014 - Intégration des reports 2013 • 2014 - 1049 W 44
- II-18 . – Décision modificative n°2 • 2014 - 1049 W 44
- II-19 . – Tarification des services municipaux • 2014 - 1049 W 44
- II-20 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2013 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2014 - 1049 W 44
- III-21. – Arrivée de la 7ème étape du Tour de France à Nancy. Conventions de partenariat avec le Conseil Général de Meurthe et Moselle et le Conseil régional de Lorraine. • 2014 - 1049 W 44
- III-22 . – Attribution de subventions aux associations sportives • 2014 - 1049 W 44
- III-23 . – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec 11 clubs • 2014 - 1049 W 44
- III-24 . – Exposition « Les Rouart : de l'impressionnisme au Réalisme magique »: demande de subvention • 2014 - 1049 W 44
- III-25 . – Dépôts d'oeuvres au Musée des Beaux-arts • 2014 - 1049 W 44
- III-26 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Art Détente • 2014 - 1049 W 44
- III-27 . – Octroi de la gratuité d'entrée au Musée de l'École de Nancy pour les participants au colloque de l'Association des Jardins botaniques de France et des pays francophones • 2014 - 1049 W 45
- III-28 . – Participation de la Ville de Nancy au projet de Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain, 2e tranche 2014 • 2014 - 1049 W 45
- III-29 . – Désaffectation, déclassement et cession à titre gratuit ou onéreux ou destruction de documents relevant des collections de la bibliothèque-médiathèque de Nancy. • 2014 - 1049 W 45
- III-30 . – Avenant n°2 à la convention de partenariat avec L'Autre Canal relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2014 - 1049 W 45
- III-31. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014 - 1049 W 45
- III-32 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Batigère NORD-EST • 2014 - 1049 W 45
- III-33 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CREDIT MUTUEL • 2014 - 1049 W 45
- III-34 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l' Association Plumes A Connaître • 2014 - 1049 W 45
- III-35 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy • 2014 - 1049 W 45
- III-36 . – Déplacement à Newcastle d'une délégation nancéienne du 7 au 9 juillet 2014 • 2014 - 1049 W 45
- III-37 . – Accueil d'une délégation de Lublin (Pologne) - Versement d'une subvention à l'Association Aye Aye VO • 2014 - 1049 W 45
- III-38 . – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2014/2015 • 2014 - 1049 W 45
- III-39 . – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2014 - 1049 W 45
- III-40 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2014 • 2014 - 1049 W 45
- IV-41. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse dans le cadre du programme zéro phytho et de l'éco-labellisation des espaces de nature en ville • 2014 - 1049 W 45
- IV-42 . – Place Stanislas - Boutique DAUM - Restauration des élévations - Convention financière avec l'État • 2014 - 1049 W 45
- IV-43 . – Subvention d'investissement - rénovation d'éléments de décors classés au 15 rue Drouin à Nancy • 2014 - 1049 W 45
- IV-44 . – Charte des Ecoquartiers du Ministère du Logement et de l'Egalité des Territoires : Plateau de Haye - Nancy Grand Coeur • 2014 - 1049 W 45
- IV-45 . – Attribution des primes de ravalement • 2014 - 1049 W 45
- V-46 . – Renouvellement de la marque française Les Pavés de Stanislas • 2014 - 1049 W 45
- V-47 . – Marchés de prestations de services d'assurances de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2014 - 1049 W 45
- V-48 . – Convention de prestation de services intégrée entre la Ville de Nancy et la Caisse de Crédit municipal de Nancy • 2014 - 1049 W 45
- V-49 . – Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la ville de Nancy - Mise à jour du tableau • 2014 - 1049 W 45
- V-50 . – Programme en faveur de l'accessibilité de l'environnement professionnel • 2014 - 1049 W 45
- V-51. – Modification du tableau des effectifs • 2014 - 1049 W 45
- V-52 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2014 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2014 - 1049 W 45
- VI-53 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société publique locale Grand Nancy Habitat • 2014 - 1049 W 45
- VI-54 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du comité de suivi du Conseil des Jeunes • 2014 - 1049 W 45
- VI-55 . – Désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour la Ville de Nancy, l'Ensemble Poirel et le Théâtre de Mon Désert • 2014 - 1049 W 45
-
- Grand Nancy - Rapport d'activité 2013 • 2014 - 1049 W 46
- Rapport 2013 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement • 2014 - 1049 W 46
- Rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets • 2014 - 1049 W 46
- II-1. – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable : dispositif opérationnel en faveur du parc privé. Prolongation du Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy • 2014 - 1049 W 46
- II-2 . – Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat sur les quartiers Rives de Meurthe et Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne. Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy. Subventions d'équipement en faveur des logements à lo • 2014 - 1049 W 46
- II-3 . – Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'OPH de Nancy pour la réhabilitation d'un logement sis 9, rue de Régnieville à Nancy • 2014 - 1049 W 46
- II-4 . – Avis sur la cession de 6 logements sis 11 rue de Metz à Nancy appartenant à Batigère Nord-Est • 2014 - 1049 W 46
- II-5 . – Avis sur la cession par l'Office Public de l'Habitat de Nancy de 4 places de stationnement sises 18, rue de Serre à Nancy • 2014 - 1049 W 46
- II-6 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014 - 1049 W 46
- II-7 . – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2014 - 1049 W 46
- II-8 . – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi • 2014 - 1049 W 46
- II-9 . – Renouvellement de la convention de partenariat portant sur le distributeur-échangeur de seringues situé rue Pierre Fourier à Nancy • 2014 - 1049 W 46
- II-10 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 4ème phase • 2014 - 1049 W 46
- II-11. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2014 - 1049 W 46
- II-12 . – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité « Lire et Faire Lire » dans les écoles primaires pendant l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 201 • 2014 - 1049 W 46
- II-13 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec des clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires • 2014 - 1049 W 46
- III-14 . – Révision-extension du secteur sauvegardé - Convention de partenariat et de financement avec l'État et la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 46
- III-15 . – Secteur sauvegardé - Révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du secteur sauvegardé (P.S.M.V.) - Convention d'application 2014 relative à l'inventaire du patrimoine • 2014 - 1049 W 46
- III-16 . – Place Stanislas - Boutique DAUM - Travaux de Restauration des élévations - Marché à procédure adaptée - Résiliation du lot n°5 Enseigne • 2014 - 1049 W 46
- III-17 . – Basilique saint-Epvre - Restauration de la rosace Ouest et entretien d'ouvrages - Convention financière avec l'État • 2014 - 1049 W 46
- III-18 . – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n° 1 • 2014 - 1049 W 46
- III-19 . – Attribution des primes de ravalement • 2014 - 1049 W 46
- III-20 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature • 2014 - 1049 W 46
- III-21. – Projet de révision du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de l'agglomération de Nancy • 2014 - 1049 W 46
- IV-22 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2014 - 1049 W 46
- IV-23 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et PERTUY CONSTRUCTION • 2014 - 1049 W 46
- IV-24 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et VINCI PARK SERVICES • 2014 - 1049 W 46
- IV-25 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT de Nancy • 2014 - 1049 W 46
- IV-26 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et COULEUR ET VOLUME • 2014 - 1049 W 46
- IV-27 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et MONTBLANC FRANCE • 2014 - 1049 W 46
- IV-28 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et ARISTOPHIL • 2014 - 1049 W 46
- IV-29 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CENTRE COMMERCIAL SAINT-SEBASTIEN • 2014 - 1049 W 46
- IV-30 . – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le GROUPE MENGIN • 2014 - 1049 W 46
- IV-31. – Le Livre sur la Place 2014 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et RENAULT NANCY • 2014 - 1049 W 47
- IV-32 . – Convention de partenariat entre L'Est Républicain et la Ville de Nancy dans le cadre de la 36ème édition du livre sur la Place • 2014 - 1049 W 47
- IV-33 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et SNCF dans le cadre du Le Livre sur la Place 2014 • 2014 - 1049 W 47
- IV-34 . – Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours littéraire - 36e édition du Livre sur la Place. • 2014 - 1049 W 47
- IV-35 . – Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy dans le cadre de la 36ème édition du Livre sur la Place • 2014 - 1049 W 47
- IV-36 . – Convention de partenariat entre le magazine Transfuge et la Ville de Nancy dans le cadre de la 36ème édition du Livre sur la Place • 2014 - 1049 W 47
- IV-37 . – Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy dans le cadre de la 36ème édition du Livre sur la Place • 2014 - 1049 W 47
- IV-38 . – Convention de partenariat entre France Télévisions, France Télévisions Publicité et la Ville de Nancy dans le cadre de la 36ème édition du Livre sur la Place • 2014 - 1049 W 47
- IV-39 . – Rendez-vous Place Stanislas 2014 - Partenariat avec le Grand Nancy au titre de la taxe de séjour • 2014 - 1049 W 47
- IV-40 . – Musée lorrain - Protection des oeuvres et aménagement des locaux pour les services • 2014 - 1049 W 47
- IV-41. – 50 ans du Musée de l'École de Nancy : acquisition d'oeuvre en partenariat avec l'Association des amis du Musée de l'École de Nancy et mécénat du CIC Est • 2014 - 1049 W 47
- IV-42 . – Gratuité d'accès au Musée des Beaux-arts dans le cadre du Congrès national du Syndicat National des Directeurs Généraux des Collectivités Territoriales (SNDGCT) • 2014 - 1049 W 47
- IV-43 . – Pôle métropolitain du Sillon Lorrain - Adhésion de la galerie Poirel au dispositif Museums-PASS-Musées • 2014 - 1049 W 47
- IV-44 . – Adhésion à l'association professionnelle Médiation Culturelle Association (MCA) • 2014 - 1049 W 47
- IV-45 . – Carte 6 musées et pass 6 musées dans le catalogue cadeaux de la Carte d'InFidélité, Les Vitrines de Nancy • 2014 - 1049 W 47
- IV-46 . – Validation du plan de financement détaillé de la 2e tranche du projet Bibliothèque Numérique de Référence, et de l'avant Projet Définitif (APD) pour l'aménagement d'espaces numériques et multimédias à la Bibliothèque-Médiathèque • 2014 - 1049 W 47
- IV-47 . – Demande de subvention pour l'acquisition de collections patrimoniales auprès du Fonds régional de Restauration et d'acquisition pour les Bibliothèques (FRRAB) • 2014 - 1049 W 47
- IV-48 . – Carte Jeunes Nancy Culture : Modification des partenariats avec le CCN-Ballet de Lorraine, l'association Le Petit Théâtre dans la ville et la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 47
- IV-49 . – Convention de partenariat relative à la présentation de l'exposition CharlElie, NCY, NYC • 2014 - 1049 W 47
- IV-50 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2014 - 1049 W 47
- IV-51. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014 - 1049 W 47
- IV-52 . – Quatrièmes Rencontres franco-japonaises à Takamatsu en octobre 2014 • 2014 - 1049 W 47
- IV-53 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement au Cercle Amical France-Allemagne (CAFA) • 2014 - 1049 W 47
- IV-54 . – Bourse d'études pour un deuxième étudiant de Karlsruhe pour l'année universitaire 2014/2015 • 2014 - 1049 W 47
- IV-55 . – Avenant n° 1 à la convention d'objectifs établie avec le Centre dramatique national de Nancy-Lorraine - Théâtre de la Manufacture • 2014 - 1049 W 47
- IV-56 . – Attribution de subventions aux associations sportives • 2014 - 1049 W 47
- V-57 . – Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel' de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique • 2014 - 1049 W 47
- V-58 . – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de carburants et lancement de la procédure de consultation • 2014 - 1049 W 47
- V-59 . – Convention avec le centre de gestion de Meurthe-et-Moselle, dans le cadre de l'organisation des concours d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles de 1ère classe • 2014 - 1049 W 47
- V-60 . – Mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2014 - 1049 W 47
- V-61. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 47
- V-62 . – Emploi contractuel de Commissaire Général de la manifestation le Livre sur la Place • 2014 - 1049 W 47
- V-63 . – Emploi contractuel de Chef de projet politique de la ville et cohésion sociale • 2014 - 1049 W 47
- V-64 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la ville de Nancy et les syndicats • 2014 - 1049 W 47
- V-65 . – Tarification des services municipaux • 2014 - 1049 W 47
-
- Actions en matière de sécurité et de tranquillité publique • 2014 - 1049 W 49
- I-1. – Avenant n°2 à la convention de coordination entre la police municipale et la police nationale avec la Préfecture de Meurthe et Moselle • 2014 - 1049 W 49
- I-2 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2013 • 2014 - 1049 W 49
- I-3 . – Opération Berger Levrault - Note de conjoncture exercice 2013 • 2014 - 1049 W 49
- I-4 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier et convention avec l'association des commerçants de la rue de la Faïencerie • 2014 - 1049 W 49
- I-5 . – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nationale des Directeurs et Intervenants des Services Commerce des Villes • 2014 - 1049 W 49
- II-6 . – Renouvellement de l'adhésion au Plan Local pour l'Insertion et l'Economie • 2014 - 1049 W 49
- II-7 . – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2014 - 1049 W 49
- II-8 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne - versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2014 • 2014 - 1049 W 49
- II-9 . – Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à Présence Habitat pour la transformation d'un local commercial en un logement d'habitation sis 6, avenue du XXème Corps à Nancy • 2014 - 1049 W 49
- II-10 . – Attributions de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014 - 1049 W 49
- II-11. – Convention entre la Ville de Nancy et la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle concernant la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en situation de handicap • 2014 - 1049 W 49
- II-12 . – Fournitures pédagogiques pour divers services - Appel d'offres ouvert • 2014 - 1049 W 49
- II-13 . – Accueil de Loisirs Municipal - Mise à jour du règlement de fonctionnement • 2014 - 1049 W 49
- II-14 . – Attribution du solde de la subvention de fonctionnement à l'association ADALI Habitat • 2014 - 1049 W 49
- II-15 . – Attribution de subventions dans le cadre de la délégation jeunesse • 2014 - 1049 W 49
- II-16 . – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante • 2014 - 1049 W 49
- II-17 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 5 ème phase • 2014 - 1049 W 49
- III-18 . – Conventions de mécénat avec la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne Ardenne à l'occasion de l'exposition CharlElie, NCY-NYC et de dépôt vente pour le catalogue de cette exposition • 2014 - 1049 W 49
- III-19 . – Convention de prestations de services entre la Ville de Nancy et L'Autre Canal • 2014 - 1049 W 49
- III-20 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2014 - 1049 W 49
- III-21. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014 - 1049 W 49
- III-22 . – Illumination du sapin Place Stanislas - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et les Ateliers Cini • 2014 - 1049 W 49
- III-23 . – Acquisition d'une oeuvre d'art de Charles Dauphin • 2014 - 1049 W 49
- III-24 . – Diffusion d'un concert dans l'auditorium du Musée des Beaux-arts: convention de partenariat avec Radio Classique • 2014 - 1049 W 49
- III-25 . – Exposition Les Rouart - de l'Impressionnisme au Réalisme magique - convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Ville de Yerres • 2014 - 1049 W 49
- III-26 . – Convention de partenariat avec le club Kiwanis de Nancy • 2014 - 1049 W 49
- III-27 . – Gratuité d'accès au Musée des Beaux-arts dans le cadre du Congrès du 26eme Forum Cap Com • 2014 - 1049 W 49
- III-28 . – Palais des Ducs de Lorraine - Musée lorrain - Convention de mécénat triennale entre la Ville de Nancy et la Banque Populaire Alsace-Lorraine-Champagne • 2014 - 1049 W 49
- III-29 . – L'ambulance du Sacré Coeur, de la fleur au fusil à la Grâce de Dieu - Convention de partenariat avec le Centre Image Lorraine • 2014 - 1049 W 49
- III-30 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la mémoire, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 3ème phase de l'année 2014 • 2014 - 1049 W 49
- III-31. – Avenant n° 1 à la convention établie entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2014 - 1049 W 49
- III-32 . – Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Nancy-France-Pologne • 2014 - 1049 W 49
- III-33 . – Attributions de subventions aux associations sportives • 2014 - 1049 W 49
- IV-34 . – Mise à disposition d'agents auprès d'une association sportive • 2014 - 1049 W 49
- IV-35 . – Recrutement d'un animateur environnement dans le cadre de la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse, pour le programme zéro phytho et de l'éco-labellisation de nos espaces de Nature en Ville • 2014 - 1049 W 49
- IV-36 . – Cession d'une partie de parcelle cadastrée BC 478, sise 38 rue Lionnois à Nancy • 2014 - 1049 W 49
- IV-37 . – Cession de l'immeuble sis 38 rue Lionnois à Nancy • 2014 - 1049 W 49
- IV-38 . – Cession de l'ancienne annexe de l'école du Placieux • 2014 - 1049 W 49
- IV-39 . – Cession d'un terrain sis 4 rue de Vic à Nancy • 2014 - 1049 W 49
- IV-40 . – Attribution des primes de ravalement • 2014 - 1049 W 49
- IV-41. – Recensement de la population année 2015 - recrutement des agents recenseurs • 2014 - 1049 W 49
- IV-42 . – Avis sur la demande de dérogation au repos dominical présentée par la société KLEPIERRE MANAGEMENT • 2014 - 1049 W 49
- IV-43 . – Achat de vêtements de travail et d'accessoires pour les services de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2014 - 1049 W 49
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- La rentrée scolaire 2014 à l'heure des nouveaux rythmes scolaires • 2014 - 1049 W 50
- Gestion du stationnement en ouvrage et sur voirie • 2014 - 1049 W 50
- I-1. – Travaux de restructuration des groupes scolaires Saint-Pierre et du Placieux, regroupement d'écoles et modification des périmètres scolaires • 2014 - 1049 W 50
- I-2 . – Lutte contre le gaspillage alimentaire - Convention de partenariat avec l'association Pain Contre la Faim et pour l'Insertion 54 pour le ramassage du pain non consommé dans les restaurants scolaires • 2014 - 1049 W 50
- I-3 . – Projet éducatif nancéien - Convention avec l'Office Municipal des Sports et avenant à la convention conclue avec l'association Amitiés Franco Chinoises Nancy-Lorraine • 2014 - 1049 W 50
- I-4 . – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse • 2014 - 1049 W 50
- I-5 . – Projet de cession par le Centre Communal d'action sociale de Nancy du foyer logement Haussonville • 2014 - 1049 W 50
- I-6 . – Fonds d'Aide aux Jeunes - Avenant à la convention du 17 novembre 2014 • 2014 - 1049 W 50
- I-7 . – Attributions de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2014 - 1049 W 50
- I-8 . – Attribution d'une subvention d'investissement pour travaux d'accessibilité à l'Office Nancéien des Personnes Agées • 2014 - 1049 W 50
- I-9 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre Communal d'action sociale de la Ville de Nancy et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe et Moselle relative à la carte Nancy Famille • 2014 - 1049 W 50
- I-10 . – Attribution de subvention à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2014 - 1049 W 50
- I-11. – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2014 - 1049 W 50
- I-12 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques oeuvrant pour le devoir de mémoire au titre de l'année 2014 • 2014 - 1049 W 50
- II-13 . – Gestion des parkings sur les terrains VNF bordant le canal de la Marne au Rhin • 2014 - 1049 W 50
- II-14 . – Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'horodateurs • 2014 - 1049 W 50
- II-15 . – Tarification du stationnement payant avec paiement par téléphone portable • 2014 - 1049 W 50
- II-16 . – Modification de la tarification horaire et promotion dans les parkings municipaux • 2014 - 1049 W 50
- II-17 . – Cession du parking Saint-Jean • 2014 - 1049 W 50
- II-18 . – Convention définitive avec l'Agence de l'eau Rhin-Meuse dans le cadre du programme zéro phytho et de l'éco-labellisation des espaces de nature en ville • 2014 - 1049 W 50
- II-19 . – ZAC Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture 2013 • 2014 - 1049 W 50
- II-20 . – ZAC du Plateau de Haye - Note de conjoncture 2013 • 2014 - 1049 W 50
- II-21. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre des festivités de Noël 2014 • 2014 - 1049 W 50
- III-22 . – Mise à disposition gratuite de 1 500 pass musées aux participants du repas des aînés • 2014 - 1049 W 50
- III-23 . – Avenant n°1 à la convention de partenariat avec le CDN-Théâtre de la Manufacture relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2014 - 1049 W 50
- III-24 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2014 - 1049 W 50
- III-25 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2014 - 1049 W 50
- III-26 . – Attributions de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2014 • 2014 - 1049 W 50
- IV-27 . – Décision modificative du budget n°3 • 2014 - 1049 W 50
- IV-28 . – Gestion de l'encours de la dette • 2014 - 1049 W 50
- IV-29 . – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2015 • 2014 - 1049 W 50
- IV-30 . – Attribution partielles de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2014 - 1049 W 50
- IV-31. – Admissions en non valeur des produits irrécouvrables • 2014 - 1049 W 50
- IV-32 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2014 - 1049 W 50
- IV-33 . – Tarification des services municipaux pour 2015 • 2014 - 1049 W 50
- IV-34 . – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'action sociale • 2014 - 1049 W 50
- IV-35 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2014 - 1049 W 50
- IV-36 . – Concours du Receveur Municipal - Attribution de l'indemnité de conseil au titre de l'année 2014 • 2014 - 1049 W 50
- V-37 . – Travaux d'aménagement de la Bibliothèque Numérique de Référence à la Médiathèque et à la Bibliothèque de Nancy - Lancement de la procédure adaptée • 2014 - 1049 W 50
- V-38 . – Renouvellement de la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique pour les années 2015 -2017 • 2014 - 1049 W 50
- V-39 . – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre entre la ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2014 - 1049 W 50
- V-40 . – Convention de prestations de services intégrés entre la ville de Nancy et son Centre communal d'action sociale • 2014 - 1049 W 50
- V-41. – Convention-cadre pluriannuelle 2015 - 2020 relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2014 - 1049 W 50
- V-42 . – Détermination des taux de promotion 2015 pour les avancements de grade • 2014 - 1049 W 50
- V-43 . – Cession d'un ensemble immobilier sis 14 rue Louis Majorelle à Nancy • 2014 - 1049 W 50
- V-44 . – Attribution des primes de ravalement • 2014 - 1049 W 50
- V-45 . – Adhésion à la convention relative au groupement de commandes pour l'achat de pièces détachées et à l'entretien du parc automobile • 2014 - 1049 W 50
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- Projet de Ville 2014 / 2020 • 2015 - 1049 W 51
- Débat d'orientation budgétaire 2015 • 2015 - 1049 W 51
- Rapport Développement Durable 2014 • 2015 - 1049 W 51
- II-1. – Projet de cohésion sociale et territoriale 2014-2020 • 2015 - 1049 W 51
- II-2 . – 6ème Programme Local de l'Habitat Durable : dispositif opérationnel en faveur du parc privé : prolongation du Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy. • 2015 - 1049 W 51
- II-3 . – Attribution de subvention à l'association Lorraine Active • 2015 - 1049 W 51
- II-4 . – Convention de partenariat pour l'expérimentation d'un Environnement Numérique de Travail pour les écoles du 1er degré • 2015 - 1049 W 51
- II-5 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour le premier trimestre 2015 sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2015 - 1049 W 51
- II-6 . – Participation aux frais de scolarité des élèves accueillis en classe d'inclusion scolaire à Nancy - Année scolaire 2013-2014 • 2015 - 1049 W 51
- II-7 . – Convention avec la Mission Locale du Grand Nancy • 2015 - 1049 W 51
- II-8 . – Projet éducatif nancéien - Avenants aux conventions conclues avec l'association Compagnie d'Urgence et avec l'Université de Lorraine • 2015 - 1049 W 51
- III-9 . – Programmation d'études et de travaux sur Monuments Historiques. Convention financière 2015 / 2017 avec l'État. • 2015 - 1049 W 51
- III-10 . – Place Stanislas - Restauration des balustrades et pots à feu - Convention financière avec l'État • 2015 - 1049 W 51
- III-11. – Hôtel de ville - Rénovation des couvertures du pavillon XVIIIème - Lancement de la procédure adaptée • 2015 - 1049 W 51
- III-12 . – Opéra national de Lorraine - Travaux pour la restauration d'ouvrages et l'amélioration de l'accessibilité du cadre bâtI-Lancement de la procédure adaptée • 2015 - 1049 W 51
- III-13 . – Contrat d'objectifs pluriannuel entre la Ville de Nancy, la Région Lorraine, l'État et le Centre dramatique national pour la période 2015-2016 • 2015 - 1049 W 51
- III-14 . – Convention de partenariat avec la Maison des Ecrivains et de la Littérature dans le cadre du parcours littéraire. • 2015 - 1049 W 51
- III-15 . – Convention de partenariat avec L'Ecole Nationale Supérieure d'Art de Nancy pour l'exposition REGARDER, une collection d'art graphique contemporain • 2015 - 1049 W 51
- III-16 . – Convention de mécénat entre France Lanord et Bichaton et la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 51
- III-17 . – Convention de partenariat avec le Musée d'Orsay pour l'exposition : Les Autoportraits du Musée d'Orsay • 2015 - 1049 W 51
- III-18 . – Nouvelle tarification des Muséums Pass-Musées • 2015 - 1049 W 51
- III-19 . – Journées Européennes des Métiers d'Art - 27, 28 et 29 mars 2015 • 2015 - 1049 W 51
- III-20 . – Week-end musées Télérama - samedi 21 et dimanche 22 mars 2015 • 2015 - 1049 W 51
- III-21. – Appel d'offres restreint - Campagne de restauration des collections du Musée lorrain • 2015 - 1049 W 51
- III-22 . – Attribution de subventions au titre des relations internationales • 2015 - 1049 W 51
- III-23 . – Attribution d'une subvention à l'association Latitudes 5.4 • 2015 - 1049 W 51
- IV-24 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - Secteur Mac Mahon - Note de conjoncture 2013 et pré-clôture de l'opération • 2015 - 1049 W 51
- IV-25 . – Parking SNCF - Avenant n°4 à la convention conclue en 1991 • 2015 - 1049 W 51
- V-26 . – Augmentation du capital de la SOLOREM • 2015 - 1049 W 51
- VI-27 . – Emploi contractuel de directeur de la Communication • 2015 - 1049 W 51
- VI-28 . – Attribution des primes de ravalement • 2015 - 1049 W 51
- VI-29 . – Contrat de fourniture de chaleur, conduite, entretien et garantie totale des installations thermiques de divers bâtiments communaux du Haut-du-Lièvre. Avenant n° 2 • 2015 - 1049 W 51
- VI-30 . – Nettoyage de vitres dans les propriétés de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Année 2015. • 2015 - 1049 W 51
- VI-31. – Opération de mise sous pli pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015 • 2015 - 1049 W 51
- VII-32 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de l'UFR Arts, Lettres et Langues - Nancy de l'Université de Lorraine • 2015 - 1049 W 51
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- Plan d'équilibre et de développement 2014 - 2017 • 2015 - 1049 W 52
- Communication : Politique de participation citoyenne • 2015 - 1049 W 52
- I-1. – Vote du budget primitif 2015 • 2015 - 1049 W 52
- I-2 . – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2015 • 2015 - 1049 W 52
- I-3 . – Adoption d'un règlement financier des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2015 - 1049 W 52
- I-4 . – Ouverture des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2015 - 1049 W 52
- I-5 . – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'action sociale • 2015 - 1049 W 52
- I-6 . – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Espoir 54 à hauteur de 20% d'un prêt de 850 000 euros pour l'achat de locaux sis 28 bis rue Courtot de Cissey • 2015 - 1049 W 52
- I-7 . – Information au conseil municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2014 • 2015 - 1049 W 52
- II-8 . – Création de l'instance participative : le Conseil Citoyen • 2015 - 1049 W 52
- II-9 . – Conseil des Entrepreneurs • 2015 - 1049 W 52
- II-10 . – Mise en place d'un Conseil nancéien de la Jeunesse • 2015 - 1049 W 52
- II-11. – Mise en oeuvre d'un droit d'interpellation • 2015 - 1049 W 52
- III-12 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert - Jeanne d'Arc - Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2015 - 1049 W 52
- III-13 . – Avis de cession de 2 logements sis 8 Quai Claude le Lorrain à Nancy appartenant à Batigère Nord Est • 2015 - 1049 W 52
- III-14 . – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale • 2015 - 1049 W 52
- III-15 . – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) • 2015 - 1049 W 52
- III-16 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2015 - 1049 W 52
- III-17 . – Projet de cohésion sociale et territoriale 2014-2020 : ajustements du document initial • 2015 - 1049 W 52
- III-18 . – Groupe scolaire du Placieux - Conditions de scolarisation des élèves de Villers-lès-Nancy • 2015 - 1049 W 52
- III-19 . – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2015 • 2015 - 1049 W 52
- III-20 . – Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de la Ville de Nancy pour l'année 2015 • 2015 - 1049 W 52
- III-21. – Attribution d'une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l'année scolaire 2014-2015 • 2015 - 1049 W 52
- III-22 . – Mise en oeuvre des Chantiers d'Insertion 2015 • 2015 - 1049 W 52
- III-23 . – Attribution de subventions d'équipement aux MJC • 2015 - 1049 W 52
- III-24 . – Attribution de subventions aux MJC • 2015 - 1049 W 52
- III-25 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2015 - 1049 W 52
- III-26 . – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2015 - 1049 W 52
- III-27 . – Réseau Français des Villes-Santé. Adhésion à la déclaration d'Athènes pour les Villes-Santé. • 2015 - 1049 W 52
- III-28 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 1ère phase • 2015 - 1049 W 53
- IV-29 . – Convention de partenariat avec Le Hangaram Art Museum / Hankookllbo Culture Project Center de Séoul' organisateur de l'exposition Modigliani; Legend of Montparnasse • 2015 - 1049 W 53
- IV-30 . – Convention de partenariat avec la Ville de Nantes pour l'exposition Etienne Cournault • 2015 - 1049 W 53
- IV-31. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à Nancy Tourisme et Evènements • 2015 - 1049 W 53
- IV-32 . – Le Livre sur la Place 2015 - Demandes de subventions • 2015 - 1049 W 53
- IV-33 . – Opéra national de Lorraine : Attribution de la subvention 2015 • 2015 - 1049 W 53
- IV-34 . – L'Autre Canal : Attribution de subventions 2015 • 2015 - 1049 W 53
- IV-35 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2015 - 1049 W 53
- IV-36 . – Attribution de subventions, à des associations de quartiers • 2015 - 1049 W 53
- IV-37 . – Convention entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2015 - 1049 W 53
- IV-38 . – Mai de l'Europe 2015 • 2015 - 1049 W 53
- IV-39 . – 60ème anniversaire du jumelage Nancy-Karlsruhe : déplacement à Karlsruhe de délégations nancéiennes en mai 2015 • 2015 - 1049 W 53
- IV-40 . – Attribution de subventions au titre des relations internationales • 2015 - 1049 W 53
- IV-41. – Attributions de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2015 • 2015 - 1049 W 53
- IV-42 . – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec 8 clubs • 2015 - 1049 W 53
- IV-43 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2015 • 2015 - 1049 W 53
- IV-44 . – Adhésion de la Ville de Nancy à MultiCooLor, Réseau régional Multi Acteurs (RRMA) de la Solidarité Internationale en Lorraine • 2015 - 1049 W 53
- V-45 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéiennne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2015 • 2015 - 1049 W 53
- V-46 . – Secteur sauvegardé - Avenants aux conventions d'applications annuelles 2011, 2012, 2013 et 2014 de la convention cadre relative à l'inventaire du patrimoine sur le coeur d'agglomération du Grand Nancy • 2015 - 1049 W 53
- V-47 . – Convention de partenariat : Avenant n° 1 entre la Ville de Nancy, la Chambre de commerce et d'industrie de Meurthe et Moselle, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe et Moselle et l'association les Vitrines de Nancy portant sur le développem • 2015 - 1049 W 53
- V-48 . – Brasserie du Parc Ste Marie - Transaction avec l'EURL restaurant jardin du parc Sainte-Marie • 2015 - 1049 W 53
- V-49 . – Convention de partenariat avec le Grand Nancy - Site de compostage partagé sur un espace public • 2015 - 1049 W 53
- V-50 . – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance et de gardiennage de différents sites et manifestations de la Ville de Nancy - Lot n°3 : Grands événements - Animations Vie Associative - Jeunesse - Sports - Enseignement - Sécurité • 2015 - 1049 W 53
- VI-51. – Cession d'un local sis 9 place Henri Mengin à Nancy • 2015 - 1049 W 53
- VI-52 . – Cession d'un terrain sis 123 rue du Faubourg des III Maisons à Nancy • 2015 - 1049 W 53
- VI-53 . – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2015 et évolution du dispositif • 2015 - 1049 W 53
- VI-54 . – Attribution des primes de ravalement • 2015 - 1049 W 53
- VI-55 . – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi de Responsable de l'entretien des espaces verts et du fleurissement • 2015 - 1049 W 53
- VI-56 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Médecin de prévention coordonnateur. • 2015 - 1049 W 53
- VI-57 . – Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de deux agents auprès d'une association sportive • 2015 - 1049 W 53
- VI-58 . – Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la ville de Nancy - Mise à jour du tableau • 2015 - 1049 W 53
- VI-59 . – Avenants à la convention-cadre pluriannuelle relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2015 - 1049 W 53
- VI-60 . – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2015 • 2015 - 1049 W 53
- VI-61. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la période 2016-2018 • 2015 - 1049 W 53
- VI-62 . – Hôtel de ville -Travaux d'amélioration de l'accessibilité des locaux - Lancement de la procédure adaptée • 2015 - 1049 W 53
- VI-63 . – École Maternelle Stanislas - Travaux de restructuration et rénovation - Avenant n° 1 au lot n° 5 Menuiseries Intérieures • 2015 - 1049 W 53
- VI-64 . – Location triennale de décorations lumineuses et mise en lumière pour les Fêtes de Saint-Nicolas 2015-2016/2016-2017/2017-2018 ; Pose/dépose des matériels ; Entretien et stockage des matériels - Appel d'offres ouvert • 2015 - 1049 W 53
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- Communication sur la politique de la Ville en matière de Sécurité Publique • 2015 - 1049 W 54
- Vœu . – Projet autoroutier A31 Bis : Contribution au débat public • 2015 - 1049 W 54
- II-2 . – Pacte Culturel Ville de Nancy / Ministère de la Culture • 2015 - 1049 W 54
- II-3 . – Convention de partenariat avec la galerie Mathgoth, l'artiste David Walker et le Centre communal d'action sociale de Nancy pour la réalisation d'une peinture décorative sous forme de fresque. • 2015 - 1049 W 54
- II-4 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2015 - 1049 W 54
- II-5 . – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel • 2015 - 1049 W 54
- II-6 . – Attribution d'une subvention à une association de quartier • 2015 - 1049 W 54
- II-7 . – Palais des Ducs de Lorraine - Musée lorrain - Renouvellement de la convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Nancy et la Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain • 2015 - 1049 W 54
- II-8 . – Convention triennale de mécénat entre la Clinique Louis Pasteur et la Ville de Nancy pour la restauration des collections du Palais des Ducs de Lorraine - Musée lorrain • 2015 - 1049 W 54
- II-9 . – Convention de dépôt d'oeuvres entre la Ville de Nancy et l'association cultuelle israélite de Toul • 2015 - 1049 W 54
- II-10 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy (Palais des Ducs de Lorraine-Musée lorrain) et l'Université de Lorraine • 2015 - 1049 W 54
- II-11. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Gares & Connexions dans le cadre d'une présentation de visuels de l'École de Nancy en gare de Nancy • 2015 - 1049 W 54
- II-12 . – 30 ans de l'Association des amis du Musée de l'École de Nancy • 2015 - 1049 W 54
- III-13 . – Prix de l'Education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 54
- III-14 . – Avenant à la convention d'objectifs et de financement prestation de service accueil de loisirs sans hébergement - périscolaire / Aide spécifique rythmes éducatifs signée avec la Caisse d'Allocations Familiales • 2015 - 1049 W 54
- III-15 . – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de la Vie Etudiante du Grand Nancy • 2015 - 1049 W 54
- III-16 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2015 - 1049 W 54
- III-17 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2015 • 2015 - 1049 W 54
- III-18 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques oeuvrant notamment pour le devoir de mémoire au titre de l'année 2015 • 2015 - 1049 W 54
- III-19 . – Avenant n° 1 à la convention établie entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2015 - 1049 W 54
- IV-20 . – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association SolHimal - libellé Urgence Népal, en soutien aux victimes du séisme du 25 avril 2015 • 2015 - 1049 W 54
- IV-21. – Village festif ALTERNATIBA pour le climat des 13 et 14 juin - soutien de la ville • 2015 - 1049 W 54
- IV-22 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2015 - 1049 W 54
- V-23 . – Instruction des autorisations d'urbanisme : Création d'un service commun - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy, et conventions entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy et les communes adhérentes • 2015 - 1049 W 54
- V-24 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyer maîtrisés • 2015 - 1049 W 54
- V-25 . – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2015 - 1049 W 54
- VI-26 . – Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat d'électricité, de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique • 2015 - 1049 W 54
- VI-27 . – Plan Climat Energie Territorial - Valorisation des Certificats d'Economie d'Energie - Convention de partenariat Plan Climat Air Energie Territorial - 3ème période nationale 2015-2017 • 2015 - 1049 W 54
- VII-28 . – Composition et désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux • 2015 - 1049 W 54
- VIII-29 . – Pacte d'actionnaires SOLOREM • 2015 - 1049 W 54
- VIII-30 . – Place de Padoue - Mise en oeuvre du protocole d'accord en intégrant la parcelle cadastrée BP 473 • 2015 - 1049 W 54
- VIII-31. – Ilot des Jardiniers - Avenant n° 3 à la convention foncière avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et dissolution de la copropriété de l'immeuble cadastré BC 360 • 2015 - 1049 W 54
- VIII-32 . – Attribution des primes de ravalement • 2015 - 1049 W 54
- VIII-33 . – Renouvellement par un contrat à durée indéterminée de l'emploi de Chargé de Mission Droits de l'Homme, intégration et lutte contre les discriminations • 2015 - 1049 W 54
- VIII-34 . – Fournitures de papier et enveloppes - Appel d'offres ouvert • 2015 - 1049 W 54
- VIII-35 . – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Communauté urbaine du Grand Nancy pour la période 2016-2018 • 2015 - 1049 W 54
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- Rapports de la Société d'Economie Mixte : Solorem et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : Grand Nancy Congrès et Evénements et Grand Nancy Habitat • 2015 - 1049 W 55
- Observations définitives de la Chambre régionale des Comptes sur l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Agglomération Nancéienne (ADUAN) • 2015 - 1049 W 55
- Communication sur l'attribution des marchés publics au titre de l'année 2014 • 2015 - 1049 W 55
- I-1. – Secteur sauvegardé de Nancy : convention d'application 2015 relative à l'inventaire du patrimoine avec le Conseil régional - Service régional de l'Inventaire Général et la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 55
- I-2 . – Attribution des primes de ravalement • 2015 - 1049 W 55
- II-3 . – Approbation des comptes de gestion 2014 • 2015 - 1049 W 55
- II-4 . – Approbation des comptes administratifs 2014 du budget principal et des budgets annexes • 2015 - 1049 W 55
- II-5 . – Affectation des résultats de l'exercice 2014 • 2015 - 1049 W 55
- II-6 . – Clôture des autorisations de programme 2010-2014 • 2015 - 1049 W 55
- II-7 . – Admission en non valeur des produits irrécouvrables • 2015 - 1049 W 55
- II-8 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de NANCY • 2015 - 1049 W 55
- II-9 . – Modalités de prélèvement du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (F.P.I.C.) • 2015 - 1049 W 55
- II-10 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2014 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2015 - 1049 W 55
- II-11. – Tarification des services municipaux • 2015 - 1049 W 55
- III-12 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs, associations et l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2015-2016 • 2015 - 1049 W 56
- III-13 . – Avenants aux conventions de réciprocité conclues avec les Ville de Maxéville et Vandoeuvre-lès-Nancy pour l'accueil de leurs élèves • 2015 - 1049 W 56
- III-14 . – Convention constitutive de Groupement d'Intérêt Public - Prévention de la Protection Judiciaire de la Jeunesse 54-55-88 • 2015 - 1049 W 56
- III-15 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2015 - 1049 W 56
- III-16 . – Attribution de subventions aux associations sportives • 2015 - 1049 W 56
- III-17 . – Attribution d'une subvention aux Cours Universitaires d'été pour étudiants étrangers • 2015 - 1049 W 56
- III-18 . – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2015 - 1049 W 56
- III-19 . – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2015/2016 • 2015 - 1049 W 56
- III-20 . – Attribution d'une subvention à l'Association des Réservistes Citoyens du Groupement de Gendarmerie départementale de Meurthe-et-Moselle (ARCGGD 54) • 2015 - 1049 W 56
- III-21. – Attribution d'une subvention à l'Amicale des Porte-Drapeaux de Nancy • 2015 - 1049 W 56
- III-22 . – Convention de partenariat concernant le recyclage des téléphones mobiles détenus par le service des objets trouvés • 2015 - 1049 W 56
- III-23 . – Reversement des produits encaissés lors des quêtes aux mariages • 2015 - 1049 W 56
- IV-24 . – Mise en dépôt de 3 éléments d'architecture du pavillon du centenaire de l'aluminium au musée de l'histoire du fer • 2015 - 1049 W 56
- IV-25 . – Convention cadre de partenariat avec le Centre National des Arts Plastiques • 2015 - 1049 W 56
- IV-26 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Art Détente • 2015 - 1049 W 56
- IV-27 . – Renouvellement convention Carte et Pass Musées • 2015 - 1049 W 56
- IV-28 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2015 - 1049 W 56
- IV-29 . – Renouvellement des conventions de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture • 2015 - 1049 W 56
- IV-30 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître • 2015 - 1049 W 56
- IV-31. – Le Livre sur la Place 2015- Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy • 2015 - 1049 W 56
- IV-32 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Batigère NORD-EST • 2015 - 1049 W 56
- IV-33 . – Livre sur la Place - tarif forfaitaire - tickets-repas • 2015 - 1049 W 56
- IV-34 . – Participation de la Ville de Nancy au Projet Bibliothèque Numérique de Référence du Sillon Lorrain - Tranches 2015 et 2016 • 2015 - 1049 W 56
- IV-35 . – Convention de coopération numérique pour la dématérialisation de documents protégés et /ou non protégés au titre de la propriété intellectuelle entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de NANCY • 2015 - 1049 W 56
- IV-36 . – Appel d'offres ouvert - Fournitures de livres et de partitions de musique pour la bibliothèque médiathèque, les écoles et autres services municipaux • 2015 - 1049 W 56
- V-37 . – Hôtel de ville - Rénovation des couvertures du pavillon XVIIIème - Convention financière • 2015 - 1049 W 56
- V-38 . – Opéra national de Lorraine - Travaux pour la restauration d'ouvrages et amélioration de l'accessibilité du cadre bâtI-Convention financière avec l'État • 2015 - 1049 W 56
- V-39 . – Appel d'offres ouvert - Maintenance des installations techniques dans les propriétés de la Ville de Nancy - 2016/2017/2018/2019. • 2015 - 1049 W 56
- V-40 . – Fourniture de fioul domestique - Avenant n°1 • 2015 - 1049 W 56
- V-41. – Convention de partenariat avec l'Association François AUPETIT et l'Union des Métiers de l'Industrie Hôtelière de Meurthe-et Moselle • 2015 - 1049 W 56
- V-42 . – Convention de partenariat avec l'Association pour le Don de Sang Bénévole de Nancy et environs et l'Etablissement Français du Sang Lorraine Champagne • 2015 - 1049 W 56
- V-43 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 2ème phase • 2015 - 1049 W 56
- V-44 . – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2015 - 1049 W 56
- VI-45 . – Modalités d'attribution du prix Nancy citoyenne et solidaire • 2015 - 1049 W 56
- VI-46 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2015 - 1049 W 56
- VI-47 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2015 - 1049 W 56
- VII-48 . – Plan Collèges Nouvelles Générations - Protocole Foncier • 2015 - 1049 W 56
- VII-49 . – Régime de concession des logements de fonction - Mise en oeuvre de la réforme • 2015 - 1049 W 56
- VII-50 . – Convention de mise à disposition de la Ville de Nancy à ErDF d'un local sis 1bis rue Drouin à Nancy • 2015 - 1049 W 56
- VII-51. – Entretien Professionnel Annuel • 2015 - 1049 W 56
- VII-52 . – Emplois contractuels au sein du service Communication de la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 56
- VII-53 . – Convention de mise à disposition d'un agent auprès d'une association sportive • 2015 - 1049 W 56
- VII-54 . – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication du Grand Nancy • 2015 - 1049 W 56
- VII-55 . – Autorisation de reproduction et de représentation d'oeuvres protégées • 2015 - 1049 W 56
- VII-56 . – Avenants n°1 à divers marchés de travaux passés avec la société INEO EST - Transfert des marchés à la société INEO INDUSTRIE & TERTIAIRE EST (INEO ITE) • 2015 - 1049 W 56
- VII-57 . – Mission ordonnancement pilotage et coordination pour la rénovation du Musée lorrain à Nancy - Avenant n°1 au marché • 2015 - 1049 W 56
- VII-58 . – Appel d'offres ouvert - Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager - Année 2016 • 2015 - 1049 W 56
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- Communication Nancy dans la nouvelle région • 2015 - 1049 W 57
- Rapport d'activité 2014 de la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2015 - 1049 W 57
- Rapport d'activité 2014 sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement • 2015 - 1049 W 57
- Rapport d'activité 2014 sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets • 2015 - 1049 W 57
- II-1. – Devenir des terrains de la Foncière Logement - Avenant à la convention portant sur le Projet de rénovation urbaine du Grand Nancy • 2015 - 1049 W 57
- II-2 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2015 - 1049 W 57
- II-3 . – Avis sur la cession de 70 logements du bâtiment Vincent d'Indy situé rue Pierre Schaeffer et de 10 pavillons situés 16 au 26 bis Courtot de Cissey à Nancy appartenant à l'OPH de Nancy • 2015 - 1049 W 57
- II-4 . – Attribution des primes de ravalement • 2015 - 1049 W 57
- III-5 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CREDIT MUTUEL • 2015 - 1049 W 57
- III-6 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2015 - 1049 W 57
- III-7 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT de Nancy • 2015 - 1049 W 57
- III-8 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et ST DUPONT • 2015 - 1049 W 57
- III-9 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le CENTRE COMMERCIAL SAINT-SEBASTIEN • 2015 - 1049 W 57
- III-10 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société DALKIA • 2015 - 1049 W 57
- III-11. – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et RENAULT NANCY • 2015 - 1049 W 57
- III-12 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan MICHALSKI • 2015 - 1049 W 57
- III-13 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et SNCF • 2015 - 1049 W 57
- III-14 . – Fêtes de Saint-Nicolas 2015 - Demandes de subventions • 2015 - 1049 W 57
- III-15 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Exposition de commémoration du rattachement de la Lorraine à la France • 2015 - 1049 W 57
- III-16 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : rénovation du Musée lorrain - Avenant à la convention de coopération 2011-2015 avec la Région Lorraine • 2015 - 1049 W 57
- III-17 . – Exposition Ceux qui vivent, ce sont ceux qui luttent. L'École de Nancy face aux questions politiques de son temps, du 9 octobre 2015 au 25 janvier 2016 • 2015 - 1049 W 57
- III-18 . – Convention de coproduction de l'exposition Zones de confort • 2015 - 1049 W 58
- III-19 . – Nouvelle tarification des Muséums Pass-Musées • 2015 - 1049 W 58
- III-20 . – Bibliothèque municipale - convention de pôle associé de dépôt légal n° 2015-118-423 entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 58
- III-21. – Exposition REGARDER, une collection d'art graphique contemporain convention de partenariat entre la ville de Nancy et la Communauté d'Agglomération Pau-Pyrénées • 2015 - 1049 W 58
- III-22 . – Art dans la rue - Lang-Baumann - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Batigère NORD-EST • 2015 - 1049 W 58
- III-23 . – Convention de mise à disposition gratuite du Théâtre Mon Désert • 2015 - 1049 W 58
- III-24 . – Convention de mise à disposition gratuite de l'espace La Fabrique • 2015 - 1049 W 58
- III-25 . – Avenant n°1 à la Convention de partenariat avec l'Union Economique Sociale CEZAM dans le cadre du dispositif Carte CEZAM • 2015 - 1049 W 58
- III-26 . – Renouvellement de la convention de partenariat avec la Communauté urbaine du Grand Nancy relative à la Carte Jeunes Nancy Culture et aux modalités de son dépôt vente • 2015 - 1049 W 58
- III-27 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2015 - 1049 W 58
- IV-28 . – Partenariat avec l'Éducation Nationale pour le projet d'école en immersion en langue anglaise à l'école élémentaire Jean Jaurès • 2015 - 1049 W 58
- IV-29 . – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école qui organise une classe de découvertes • 2015 - 1049 W 58
- IV-30 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec des clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires • 2015 - 1049 W 58
- IV-31. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2015 - 1049 W 58
- IV-32 . – Attribution de subventions aux associations sportives • 2015 - 1049 W 58
- IV-33 . – Attribution de subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2015 - 1049 W 58
- IV-34 . – Avenant n° 1 à la convention d'objectifs établie avec le Centre dramatique national de Nancy-Lorraine - Théâtre de la Manufacture • 2015 - 1049 W 58
- IV-35 . – 60ème anniversaire du jumelage Nancy-Karlsruhe - Semaine franco-allemande à Nancy • 2015 - 1049 W 58
- IV-36 . – Attribution d'une subvention au Cercle Amical France Allemagne (CAFA) • 2015 - 1049 W 58
- IV-37 . – Attribution d'une subvention à la Société européenne Coudenhove-Kalergi • 2015 - 1049 W 58
- IV-38 . – Accueil et envoi de jeunes dans le cadre du Volontariat franco-allemand des territoires • 2015 - 1049 W 58
- IV-39 . – Attribution d'une subvention à l'Union Nationale des Parachutistes - Section Nancy n° 541 • 2015 - 1049 W 58
- V-40 . – Convention de partenariat avec L'Union de Caisses - Centre de Médecine Préventive (UC-CMP) de Vandoeuvre-lès-Nancy • 2015 - 1049 W 58
- V-41. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 3ème phase • 2015 - 1049 W 58
- V-42 . – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2015 - 1049 W 58
- V-43 . – Approbation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée de la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 58
- V-44 . – Villa Majorelle - Travaux de restauration des couvertures, cheminées et balcons - Lancement de la procédure adaptée • 2015 - 1049 W 58
- V-45 . – Groupe Scolaire du Montet et école élémentaire Jules Ferry Restructuration - Extension et Accessibilité - Lancement des travaux - Marché à procédure adaptée - • 2015 - 1049 W 58
- V-46 . – Médiathèque et bibliothèque - Travaux d'aménagement des espaces dédiés aux pratiques numériques et multimédias (BNR) - 72 Quai Claude le Lorrain et 43 Rue Stanislas - Avenants n°1 aux marchés de travaux, lots 1, 4, et 6 à 11. • 2015 - 1049 W 58
- V-47 . – Reprise et acquisition de véhicules - Appel d'offres ouvert. • 2015 - 1049 W 58
- V-48 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature • 2015 - 1049 W 58
- VI-49 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2015 - 1049 W 58
- VII-50 . – Parking Saint-Jean - Division en volumes et cession à la société Vinci Park • 2015 - 1049 W 58
- VII-51. – Avenant au contrat à durée indéterminée du Responsable Presse médias • 2015 - 1049 W 58
- VII-52 . – Renouvellement de l'emploi contractuel de Responsable de la cellule achats et Chargé de dossier Commande Publique • 2015 - 1049 W 58
- VII-53 . – Convention complémentaire à la convention de financement des travaux d'accessibilité de l'environnement professionnel • 2015 - 1049 W 58
- VII-54 . – Appel d'offres ouvert - Location - maintenance de photocopieurs pour les services municipaux - Années 2016 à 2020 • 2015 - 1049 W 58
- VII-55 . – Avenant n°1 aux marchés de transports collectifs conclus dans le cadre des activités de la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 58
- VII-56 . – Avenant n°1 au lot n°1 -Voirie- de l'appel d'offres relatif aux travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la ville de Nancy • 2015 - 1049 W 58
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- I-1. – Soutien à la candidature de la France à l'Exposition Universelle 2025 - EXPOFRANCE 2025 - Signature d'un protocole d'accord • 2015 - 1049 W 60
- I-2 . – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - ZAC Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture pour l'exercice 2014 • 2015 - 1049 W 60
- I-3 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2014 • 2015 - 1049 W 60
- I-4 . – Opération Berger Levrault - Note de conjoncture 2014 valant clôture de la concession à SOLOREM • 2015 - 1049 W 60
- I-5 . – Contrat de ville 2015-2020 • 2015 - 1049 W 60
- I-6 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne et Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy: subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2015 - 1049 W 60
- I-7 . – Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier Mon Désert-Jeanne d'Arc-Croix de Bourgogne: versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière pour l'année 2015 • 2015 - 1049 W 60
- I-8 . – Avis sur la cession de 39 logements collectifs situés 4 rue Jean-Prouvé et 63B-65 rue Jeanne-d'Arc à Nancy et de 41 logements collectifs situés 23-25-27 rue de Karlsruhe à Nancy appartenant à Batigère • 2015 - 1049 W 60
- I-9 . – Adhésion à l'ALEC Nancy Grands Territoires • 2015 - 1049 W 60
- I-10 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Subvention d'équipement 2015 au titre de la convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy • 2015 - 1049 W 60
- I-11. – Grand Hôtel de la Reine - Protocole transactionnel - Signature des baux d'exploitation du restaurant et de l'hôtel • 2015 - 1049 W 60
- I-12 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Chambre de commerce et d'industrie de Meurthe et Moselle, la Chambre de Métiers de Meurthe et Moselle et l'association les Vitrines de Nancy portant sur le développement du commerce à Nancy • 2015 - 1049 W 60
- I-13 . – Création de l'emploi contractuel de Développeur de centre ville • 2015 - 1049 W 60
- I-14 . – Dérogation au repos dominical • 2015 - 1049 W 60
- I-15 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier • 2015 - 1049 W 60
- I-16 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la ville de Nancy et les syndicats • 2015 - 1049 W 60
- I-17 . – Attribution d'une subvention à l'association EUROPEAN • 2015 - 1049 W 60
- I-18 . – Attributions de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la défense des droits du citoyen • 2015 - 1049 W 60
- I-19 . – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation de différentes animations dans le cadre des festivités de Saint-Nicolas 2015 • 2015 - 1049 W 60
- I-20 . – Attribution des primes de ravalement • 2015 - 1049 W 60
- II-21. – Projet éducatif nancéien - Avenants et nouvelles conventions avec les clubs sportifs et les associations pour l'organisation des activités périscolaires • 2015 - 1049 W 60
- II-22 . – Conventions de réciprocité pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2015 - 1049 W 60
- II-23 . – Aménagement d'un skatepark - Lancement des travauX-Marché à procédure adaptée • 2015 - 1049 W 61
- II-24 . – Avenant n°1 à la convention de partenariat avec la MJC Bazin - Mise à disposition de l'extension des locaux • 2015 - 1049 W 61
- II-25 . – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2015 - 1049 W 61
- II-26 . – Attribution de subventions aux associations sportives • 2015 - 1049 W 61
- II-27 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2015 - 1049 W 61
- II-28 . – Projet culturel franco-polonais en Pologne - Attribution d'une subvention à l'association Atelier des Soeurs Macarons • 2015 - 1049 W 61
- II-29 . – Attribution d'une subvention à l'OGEC Charles de Foucauld • 2015 - 1049 W 61
- II-30 . – Attribution de subventions à des associations militaires et patriotiques • 2015 - 1049 W 61
- II-31. – Recensement de la population année 2016 - recrutement des agents recenseurs • 2015 - 1049 W 61
- III-32 . – Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine - Convention pluriannuelle d'objectifs 2016-2017-2018 • 2015 - 1049 W 61
- III-33 . – Opéra national de Lorraine : Avenant n°1 au contrat d'objectifs pluriannuels 2011-2015 • 2015 - 1049 W 61
- III-34 . – Attribution d'une subvention d'investissement au Centre dramatique national - Théâtre de la Manufacture (CDN) • 2015 - 1049 W 61
- III-35 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2015 - 1049 W 61
- III-36 . – Exposition Zones de confort à la Galerie Poirel : Convention de mécénat avec Formes et couleurs • 2015 - 1049 W 61
- III-37 . – Le Week-end et les Fêtes de Saint-Nicolas 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2015 - 1049 W 61
- III-38 . – Le Week-end et les Fêtes de Saint-Nicolas 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne-Ardenne (CELCA) • 2015 - 1049 W 61
- III-39 . – Illumination du sapin Place Stanislas - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et les Ateliers Cini • 2015 - 1049 W 61
- III-40 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Bouygues Bâtiment • 2015 - 1049 W 61
- III-41. – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Vinci Park Services • 2015 - 1049 W 61
- III-42 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Couleur et Volume • 2015 - 1049 W 61
- III-43 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe Mengin • 2015 - 1049 W 61
- III-44 . – Le Livre sur la place 2015 - Conventions de partenariat et mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe La Poste • 2015 - 1049 W 61
- III-45 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre L'Est Républicain et la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 61
- III-46 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 61
- III-47 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de mécénat entre Philosophie Magazine et la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 61
- III-48 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 61
- III-49 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre le magazine ELLE et la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 61
- III-50 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre France Télévisions, France Télévisions Publicité et la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 61
- III-51. – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre La Revue des deux Mondes et la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 61
- III-52 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat entre le magazine Transfuge et la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 61
- III-53 . – Le Livre sur la Place 2015 - Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours littéraire • 2015 - 1049 W 61
- III-54 . – Le Livre sur la Place 2016 - Demandes de subventions • 2015 - 1049 W 61
- III-55 . – Convention de partenariat - Festival Nancy Jazz Pulsations - période 2016-2018 • 2015 - 1049 W 61
- III-56 . – Convention de partenariat - Festival International de Chant Choral - Année 2015 • 2015 - 1049 W 61
- III-57 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale • 2015 - 1049 W 61
- IV-58 . – Convention avec le Grand Nancy dans le cadre de la vidéoprotection - Achat de caméras installées sur le domaine public • 2015 - 1049 W 61
- IV-59 . – Convention avec l'État dans le cadre de l'équipement de protection individuelle des agents de la Police Municipale - Subvention • 2015 - 1049 W 61
- IV-60 . – Convention de mise à disposition de défibrillateurs au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy - Renouvellement de la convention • 2015 - 1049 W 61
- IV-61. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé publique - 4ème phase • 2015 - 1049 W 61
- IV-62 . – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour l'accès à la Complémentaire Santé des Populations en Précarité (ACS-P). • 2015 - 1049 W 61
- IV-63 . – Eglise Saint-Epvre - Restauration partielle de la rose du transept Ouest et entretien d'ouvrages - demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle • 2015 - 1049 W 61
- IV-64 . – Hôtel de ville - Travaux d'amélioration de l'accessibilité des locaux - Attribution des marchés de travaux • 2015 - 1049 W 61
- IV-65 . – Hôtel de Ville - Rénovation des couvertures du pavillon XVIIIème - Avenants n°1 aux marchés de travaux • 2015 - 1049 W 61
- IV-66 . – Gymnase André Martiny - Avenant n°2 au contrat de fourniture d'énergie calorifique avec Nancy - Energie • 2015 - 1049 W 61
- IV-67 . – Appel d'offres restreint - Gestion technique des alarmes Intrusion • 2015 - 1049 W 61
- V-68 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2015 - 1049 W 61
- V-69 . – Convention de partenariat avec GROUPAMA à l'occasion du repas des aînés • 2015 - 1049 W 61
- V-70 . – Convention de partenariat avec EVEREST Médical à l'occasion du repas des aînés • 2015 - 1049 W 61
- VI-71. – Avis du conseil municipal sur le schéma de mutualisation proposé par la Communauté urbaine du Grand Nancy • 2015 - 1049 W 61
- VI-72 . – Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2015 - 1049 W 61
- VI-73 . – Règlement du temps de travail • 2015 - 1049 W 61
- VI-74 . – Modalité de versement de la prime de fin d'année • 2015 - 1049 W 61
- VI-75 . – Approbation du règlement d'utilisation des véhicules légers de la collectivité • 2015 - 1049 W 61
- VI-76 . – Reversement de la quote part de la subvention versée par le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique au titre de la convention 2015-2017 au Centre communal d'action sociale et à l'Opéra national de Lorraine • 2015 - 1049 W 61
- VI-77 . – Convention complémentaire relative au financement d'actions menées par la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Opéra national de Lorraine - Reversement de la quote-part • 2015 - 1049 W 61
- VI-78 . – Création de l'emploi contractuel du Responsable du Guichet Unique Centre de Ressources de la vie associative • 2015 - 1049 W 61
- VI-79 . – Contrat à durée indéterminée du directeur du développement territorial • 2015 - 1049 W 61
- VI-80 . – Renouvellement de la mise à disposition des agents de l'Opéra national de Lorraine • 2015 - 1049 W 61
- VI-81. – Conception et réalisation des dispositifs audiovisuels et multimédia de médiation du Palais des Ducs de Lorraine - Musée lorrain - Appel d'offres ouvert - Attribution des marchés • 2015 - 1049 W 61
- VI-82 . – Prestations techniques pour la rénovation du Palais des Ducs de Lorraine - Musée lorrain - Avenant n°1 au lot n°6 Sondages géotechniques • 2015 - 1049 W 61
- VI-83 . – Marché de prestations de services d'assurances Flotte automobile avec la société Assurances Sécurité - Avenant n°1 • 2015 - 1049 W 61
- VII-84 . – Décision modificative n°1 • 2015 - 1049 W 61
- VII-85 . – Gestion de l'encours de la dette • 2015 - 1049 W 61
- VII-86 . – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2016 • 2015 - 1049 W 61
- VII-87 . – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2015 - 1049 W 61
- VII-88 . – Tarification des services municipaux • 2015 - 1049 W 62
- VII-89 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 62
- VII-90 . – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2015 - 1049 W 62
- VII-91. – Admissions en non valeur des produits irrécouvrables • 2015 - 1049 W 62
- VII-92 . – Contractualisation avec la Région Lorraine : Contrat de Plan État-Région (CPER) 2015-2020 et Contrat de Partenariat Lorraine et Territoires 2015-2020 • 2015 - 1049 W 62
- VIII-93 . – Création d'une réserve civile et citoyenne • 2015 - 1049 W 62
- VIII-94 . – Week-end de Saint-Nicolas 2015 - Mesures tarifaires • 2015 - 1049 W 62
- VIII-95 . – Hommage à Marie MOSSER et aux victimes des attentats du 13 novembre 2015 • 2015 - 1049 W 62
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- I-1. – Transformation de la Communauté urbaine du Grand Nancy en Métropole, au sens de l'article L. 5217-1 du code général des collectivités territoriales • 2016 - 1049 W 63
- II-2 . – Débat d'orientation budgétaire 2016 • 2016 - 1049 W 63
- III-3 . – Demande de dénomination de la Ville de Nancy en commune touristique • 2016 - 1049 W 63
- III-4 . – Conception, création, réalisation et mise en oeuvre technique de spectacles de vidéo-projection monumentale, sons et lumières sur les façades de la Place Stanislas, en été et en hiver • 2016 - 1049 W 63
- III-5 . – Les Fêtes de Saint-Nicolas 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société INDIGO • 2016 - 1049 W 63
- III-6 . – Le Week-end de Saint-Nicolas 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et E Leclerc Les 2 Rives • 2016 - 1049 W 63
- III-7 . – Adhésion au French American Museum Exchange (FRAME) • 2016 - 1049 W 63
- III-8 . – Musée des Beaux-arts et Galerie Poirel - Convention de mécénat entre la banque Kolb et la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 63
- III-9 . – Musée des Beaux-arts - Acquisitions doeuvres d'art d'Henri Lévy et de Jules Bastien-Lepage • 2016 - 1049 W 63
- III-10 . – Musée de l'École de Nancy - Acquisition de 5 panneaux en cire patinée de l'Atelier Gallé • 2016 - 1049 W 63
- III-11. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Mise en place de dispositifs multimédia - Convention de partenariat avec le Chapitre cathédral de Metz • 2016 - 1049 W 63
- III-12 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Mise en place de dispositifs multimédia - Cession des droits de propriété intellectuelle • 2016 - 1049 W 63
- III-13 . – Galerie Poirel - Exposition Eigengrau - Convention de partenariat avec l'association My Monkey • 2016 - 1049 W 63
- IV-14 . – Rapport Développement Durable 2015 • 2016 - 1049 W 63
- IV-15 . – Renouvellement de l'agrément au titre du volontariat de Service Civique • 2016 - 1049 W 63
- IV-16 . – Convention au titre du Plan de déplacement inter-entreprises de l'ATP Rives de Meurthe • 2016 - 1049 W 63
- IV-17 . – ARTEM quartier Haussonville Blandan - Convention publique d'aménagement - note de conjoncture 2014 • 2016 - 1049 W 63
- IV-18 . – Attribution des primes de ravalement • 2016 - 1049 W 63
- V-19 . – Nancy Ville amie des enfants - Signature d'une convention d'objectifs avec l'UNICEF France • 2016 - 1049 W 63
- V-20 . – Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2016 - 1049 W 63
- V-21. – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Demande de subvention dans le cadre du Contrat de Plan État-Région • 2016 - 1049 W 63
- V-22 . – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques Roberty/Braconnot, Saint-Georges et III Maisons • 2016 - 1049 W 63
- V-23 . – Participation aux frais de scolarité des élèves accueillis dans des Unités localisées pour l'inclusion scolaire - (ULIS) - Année scolaire 2014-2015 • 2016 - 1049 W 63
- V-24 . – Convention de réciprocité avec la Ville de Laxou pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2016 - 1049 W 63
- V-25 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles • 2016 - 1049 W 63
- V-26 . – Classes de découvertes - Conventions de réciprocité entre la Ville de Nancy et les Villes de Maxéville, Seichamps, Vandoeuvre-lès-Nancy et Villers-lès-Nancy • 2016 - 1049 W 63
- V-27 . – Partenariat Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale pour l'organisation d'activités physiques pour les seniors • 2016 - 1049 W 64
- V-28 . – Avenants n°1 à des conventions de mises à disposition d'agents auprès d'associations sportives • 2016 - 1049 W 64
- V-29 . – Attribution d'une subvention à l'association Pass'Sport et Culture • 2016 - 1049 W 64
- V-30 . – Soutien en faveur du Mémorial de Verdun • 2016 - 1049 W 64
- V-31. – Subvention à la Société Nationale d'Entraide de la Médaille Militaire (SNEMM) - 44ème section de Nancy • 2016 - 1049 W 64
- V-32 . – Attribution d'une subvention au Cercle Amical France Allemagne (CAFA) • 2016 - 1049 W 64
- V-33 . – Attribution d'une subvention à l'association Lorraine-Russie • 2016 - 1049 W 64
- V-34 . – Attribution de subventions au titre des relations internationales et de la Mémoire • 2016 - 1049 W 64
- VI-35 . – Orgue de tribune de l'église Saint-Mansuy - Nancy. Proposition de classement au titre des monuments historiques • 2016 - 1049 W 64
- VI-36 . – Changement de dénomination sociale : Vinci Park devient Indigo - Avenants • 2016 - 1049 W 64
- VI-37 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy, l'association les Vitrines de Nancy, l'Union des Métiers et des Industries de l'Hôtellerie et la société Indigo Infra concernant les chèques parking. • 2016 - 1049 W 64
- VI-38 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy - Avenant n°1 • 2016 - 1049 W 64
- VI-39 . – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2016 - 1049 W 64
- VII-40 . – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2016 - 1049 W 64
- VII-41. – Régularisation d'emprises foncières et bail de terrain nu avec la Société AUCHAN France. • 2016 - 1049 W 64
- VII-42 . – Implantation d'un transformateur électrique - 16 quai Claude le Lorrain à Nancy • 2016 - 1049 W 64
- VII-43 . – Cession d'un terrain sis 49 rue de la Colline à Nancy • 2016 - 1049 W 64
- VII-44 . – Détermination des ratios promus / promouvables 2016 • 2016 - 1049 W 64
- VII-45 . – Renouvellement de la convention d'adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme placés auprès du Centre Départemental de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2016 - 1049 W 64
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- Communication - 2016, année de la citoyenneté • 2016 - 1049 W 65
- Communication relative à la propreté • 2016 - 1049 W 65
- II-1. – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2016 • 2016 - 1049 W 65
- II-2 . – Recrutement d'agents contractuels pour répondre à un accroissement d'activité temporaire ou saisonnier • 2016 - 1049 W 65
- II-3 . – Recrutement pour remplacement de fonctionnaires ou contractuels indisponibles • 2016 - 1049 W 65
- II-4 . – Emploi contractuel de Chargé de mission Livre sur la place • 2016 - 1049 W 65
- II-5 . – Rapport égalité Femmes-Hommes • 2016 - 1049 W 65
- III-6 . – Suppression du budget annexe Activité commerciale des cimetières pour l'exercice 2016 • 2016 - 1049 W 65
- III-7 . – Vote du budget primitif 2016 • 2016 - 1049 W 65
- III-8 . – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2016 • 2016 - 1049 W 65
- III-9 . – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2016 - 1049 W 65
- III-10 . – Admissions en non valeur des produits irrécouvrables • 2016 - 1049 W 65
- III-11. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'action sociale • 2016 - 1049 W 65
- III-12 . – Augmentation de l'abattement de la taxe d'habitation en faveur des personnes handicapées et des personnes invalides • 2016 - 1049 W 65
- III-13 . – SPL Grand Nancy Congrès et Evénements - Autorisation de prise de participation dans la société commerciale The International Event School • 2016 - 1049 W 65
- III-14 . – Information au conseil municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2015 • 2016 - 1049 W 65
- IV-15 . – Mise en oeuvre des Chantiers d'Insertion • 2016 - 1049 W 65
- IV-16 . – Modification du mode de calcul de la facturation des terrasses et fixation des tarifs. • 2016 - 1049 W 65
- IV-17 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéiennne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2016. Signature d'une convention-cadre • 2016 - 1049 W 65
- IV-18 . – Territoire à enjeux Plateau de Haye - ZAC du Plateau de Haye - Note de conjoncture pour l'exercice 2014 • 2016 - 1049 W 65
- IV-19 . – Avis sur la cession par Batigère de 79 logements situés 6-8 rue de Liège et 11-11B-13 quai Ligier Richier et de 32 logements situés 24-24A rue Henri Déglin et 25-25B-27 rue Claudot à Nancy • 2016 - 1049 W 65
- IV-20 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2016 - 1049 W 65
- IV-21. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2016 • 2016 - 1049 W 65
- IV-22 . – Attribution des primes de ravalement • 2016 - 1049 W 65
- V-23 . – Tarification promotionnelle du service public de stationnement en ouvrage • 2016 - 1049 W 65
- V-24 . – Reprise en régie du parking Vaudémont et adaptation de la grille tarifaire des ouvrages du Service Public Industriel et Commercial (SPIC) Parkings • 2016 - 1049 W 65
- V-25 . – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier 2016 • 2016 - 1049 W 65
- V-26 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1ère phase • 2016 - 1049 W 66
- V-27 . – Convention de partenariat avec comité départemental de Meurthe-et-Moselle de la Ligue contre le Cancer • 2016 - 1049 W 66
- V-28 . – Diagnostic préalable à la restauration de la Porte Désilles - Convention financière avec l'État • 2016 - 1049 W 66
- VI-29 . – Convention d'objectifs 2016 avec Nancy Tourisme et Evénements • 2016 - 1049 W 66
- VI-30 . – Festival International de Chant Choral - Convention de partenariat 2016 • 2016 - 1049 W 66
- VI-31. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Mise en place de dispositifs multimédia - Convention de partenariat avec l'Etablissement Public du musée du Louvre • 2016 - 1049 W 66
- VI-32 . – Musée des Beaux-arts - Diffusion d'un concert dans l'auditorium du musée - Convention de partenariat avec Radio Classique • 2016 - 1049 W 66
- VI-33 . – Week-end musées Télérama - samedi 19 et dimanche 20 mars 2016 • 2016 - 1049 W 66
- VI-34 . – Musée des Beaux-arts-Galerie Poirel : convention de partenariat avec l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy • 2016 - 1049 W 66
- VI-35 . – Galerie Poirel - Journées Européennes des Métiers d'art 2016 - Convention de partenariat avec le Centre Européen de Recherche et de Formation aux Arts Verriers (Cerfav) de Vannes-le-Châtel • 2016 - 1049 W 66
- VI-36 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2016 - 1049 W 66
- VI-37 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2016 - 1049 W 66
- VII-38 . – Attribution d'une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l'année scolaire 2015-2016 • 2016 - 1049 W 66
- VII-39 . – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité « Lire et Faire Lire » dans les écoles primaires pendant l'accueil périscolaire pour l'année scolaire 201 • 2016 - 1049 W 66
- VII-40 . – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse • 2016 - 1049 W 66
- VII-41. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2016 • 2016 - 1049 W 66
- VII-42 . – Attribution d'une subvention à la Caisse des écoles de la Ville de Nancy pour l'année 2016 • 2016 - 1049 W 66
- VII-43 . – Location-maintenance de photocopieurs pour les écoles primaires - Appel d'offres ouvert • 2016 - 1049 W 66
- VII-44 . – Attribution de subventions d'équipement aux MJC • 2016 - 1049 W 66
- VII-45 . – Attribution de subventions aux MJC • 2016 - 1049 W 66
- VII-46 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2016 - 1049 W 66
- VII-47 . – Attributions de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016 - 1049 W 66
- VII-48 . – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec quatre clubs • 2016 - 1049 W 66
- VII-49 . – Adhésion au réseau régional Grand'Est Franco-Allemand (GEFA) de la Fédération française des Associations franco-allemandes (FAFA) • 2016 - 1049 W 66
- VII-50 . – Attribution d'une subvention à l'association Accademia Leonardo Da Vinci • 2016 - 1049 W 66
- VII-51. – Mai de l'Europe 2016 • 2016 - 1049 W 66
- VII-52 . – Etudiant nancéien boursier à Kanazawa - Année universitaire 2016-2017 • 2016 - 1049 W 66
- VII-53 . – Journée de commémoration en hommage à Emile DRIANT • 2016 - 1049 W 66
- VII-54 . – Attribution de subventions à des associations militaires et patriotiques • 2016 - 1049 W 66
- VIII-55 . – Attribution d'une subvention au Centre communal d'action sociale • 2016 - 1049 W 66
- VIII-56 . – Adhésion de la Ville de Nancy au Réseau francophone des Villes amies des aînés • 2016 - 1049 W 66
- VIII-57 . – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) pour l'année 2016 • 2016 - 1049 W 66
- VIII-58 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016 - 1049 W 66
- VIII-59 . – Convention de partenariat avec la société PHARMAGEST à l'occasion du repas des aînés • 2016 - 1049 W 66
- VIII-60 . – Convention de partenariat avec la société AUCHAN Nancy Lobau à l'occasion du repas des aînés • 2016 - 1049 W 66
- VIII-61. – Convention de partenariat avec la société NOVADAPA à l'occasion du repas des aînés • 2016 - 1049 W 66
- VIII-62 . – Convention de partenariat avec la société HOME ALLIANCE à l'occasion du repas des aînés • 2016 - 1049 W 66
- VIII-63 . – Convention de partenariat avec la société A4A3 Bureautique à l'occasion du repas des aînés • 2016 - 1049 W 66
- IX-64 . – Refonte du site internet www.nancy.fr et création d'un système d'e-administration - Appel d'offres restreint - Signature des marchés • 2016 - 1049 W 66
- IX-65 . – Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de restauration collective • 2016 - 1049 W 66
- IX-66 . – Immeuble 52, avenue du Général Leclerc à Nancy - Cession d'un appartement • 2016 - 1049 W 66
- IX-67 . – Jardins du Belvédère à Nancy - parcelle cadastrée CN 428 - Création d'une servitude de tréfonds au profit de la Société Bouygues Immobilier. • 2016 - 1049 W 66
- IX-68 . – École élémentaire Saint-Pierre - Constitution de servitudes • 2016 - 1049 W 66
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- Communication sur la politique de la Ville en matière de Sécurité Publique pour l'année 2015 • 2016 - 1049 W 67
- Droit d'interpellation : Communication relative à l'équipement sportif de proximité sur le quartier de Boudonville • 2016 - 1049 W 67
- I-1. – Lancement de la réalisation d'un city stade • 2016 - 1049 W 67
- II-2 . – Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes du séisme survenu en Equateur • 2016 - 1049 W 67
- II-3 . – Rendez-vous Place Stanislas et Fêtes de Saint-Nicolas - Demandes de subventions 2016 • 2016 - 1049 W 67
- II-4 . – Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national de Nancy-Lorraine - Convention d'application 2016 • 2016 - 1049 W 67
- II-5 . – Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine - Convention d'application 2016 • 2016 - 1049 W 67
- II-6 . – Opéra national de Lorraine - Attribution de la subvention 2016 • 2016 - 1049 W 67
- II-7 . – L'Autre Canal - Attribution de subventions 2016 • 2016 - 1049 W 67
- II-8 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2016 - 1049 W 67
- II-9 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Mise en place de dispositifs multimédia - Convention de partenariat avec la Ville de Verdun • 2016 - 1049 W 67
- II-10 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Catalogue de l'exposition La Lorraine pour horizon. La France et les duchés, de René II à Stanislas et gratuité dans le cadre de Nancy 2016, année de la citoyenneté • 2016 - 1049 W 67
- II-11. – Musée de l'École de Nancy - Convention de dépôt du tableau de Camille Martin Un Coin d'atelier avec le Ministère de la Culture et de la Communication et le CNAP • 2016 - 1049 W 67
- II-12 . – Musée de l'École de Nancy - Journée de l'Art Nouveau le vendredi 10 juin 2016 • 2016 - 1049 W 67
- II-13 . – Service des publics des musées - Convention de partenariat avec les Editions Faton • 2016 - 1049 W 67
- II-14 . – Avenant n°1 à la convention de partenariat culturel Cinémas Caméo Nancy - Carte Jeunes Nancy Culture • 2016 - 1049 W 67
- II-15 . – Avenant n°1 à la convention relative au renouvellement de la Convention Cartes et Pass Musées • 2016 - 1049 W 67
- III-16 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2016 - 1049 W 67
- III-17 . – Attribution d'une subvention d'équipement - Convention avec la MJC Haut-du-Lièvre • 2016 - 1049 W 67
- III-18 . – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2016 - 1049 W 67
- III-19 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016 - 1049 W 67
- III-20 . – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec cinq clubs • 2016 - 1049 W 67
- III-21. – Attribution d'une subvention à l'Association Belteatro de Padoue • 2016 - 1049 W 67
- III-22 . – Attribution d'une subvention aux Cours Universitaires d'été pour étudiants étrangers • 2016 - 1049 W 67
- III-23 . – Attribution d'une subvention à l'Association Lorraine d'Aide aux personnes Gravement Handicapées (ALAGH) • 2016 - 1049 W 67
- III-24 . – Attribution de subventions au titre des relations internationales et de la Mémoire • 2016 - 1049 W 67
- IV-25 . – Convention de formation de la Police Municipale avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours • 2016 - 1049 W 67
- IV-26 . – Appel d'offres pour le remplacement du matériel de péage du parking Dom Calmet • 2016 - 1049 W 67
- IV-27 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 2ème phase • 2016 - 1049 W 67
- IV-28 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le CETA-GN : Centre d'Etudes Techniques Apicoles du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 67
- IV-29 . – Appel d'offres pour la fourniture de fioul domestique • 2016 - 1049 W 67
- IV-30 . – Fonds de soutien à l'investissement public local - Demande de subvention auprès de l'État - Préfecture de Meurthe-et-Moselle • 2016 - 1049 W 67
- IV-31. – Rénovation et extension du groupe scolaire Saint-Pierre - Attribution des marchés de travaux • 2016 - 1049 W 67
- IV-32 . – Constitution du groupement de commande entre la ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale de Nancy. Accord-cadre de fournitures et de matériaux de construction pour les ateliers municipaux • 2016 - 1049 W 67
- IV-33 . – Constitution du groupement de commande entre la ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale de Nancy. Accord-cadre de marchés annuels de travaux sur des bâtiments et des sites. • 2016 - 1049 W 67
- IV-34 . – Entretien des remparts Est de La Porte de La Craffe - Demande de subvention auprès de l'UDAP de Meurthe-et-Moselle • 2016 - 1049 W 67
- V-35 . – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale du Grand Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 67
- V-36 . – Attribution de subventions aux Associations Lorraine Active, Cézam et European. • 2016 - 1049 W 67
- V-37 . – Attribution des primes de ravalement • 2016 - 1049 W 67
- VI-38 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016 - 1049 W 67
- VII-39 . – Chauffage Urbain Nancy Centre - Régularisation de servitude sur la parcelle BX 268 • 2016 - 1049 W 67
- VII-40 . – Cession de la parcelle BX 181 - rue Monseigneur Thouvenin à Nancy - régularisation foncière • 2016 - 1049 W 67
- VII-41. – Cession d'une emprise de parcelle cadastrée BX 268p au profit de la SCI St Mansuy • 2016 - 1049 W 67
- VII-42 . – Maintenance des installations techniques de la ville de Nancy - Avenants n°1 au lot 5 Exploitation et maintenance d'installations thermiques, frigorifiques et de ventilation et n°1 au lot 17 Gestion technique centralisée de tous les parkings et contrôle d • 2016 - 1049 W 67
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- I-1. – Approbation des comptes de gestion 2015 • 2016 - 1049 W 69
- I-2 . – Approbation des comptes administratifs 2015 du budget principal et des budgets annexes • 2016 - 1049 W 69
- I-3 . – Affectation des résultats de l'exercice 2015 • 2016 - 1049 W 69
- I-4 . – Décision modificative n°1 • 2016 - 1049 W 69
- I-5 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2015 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par convention • 2016 - 1049 W 69
- I-6 . – Convention de prestations de services intégrées entre la Ville de Nancy et la Caisse de Crédit municipal de Nancy • 2016 - 1049 W 69
- I-7 . – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Les enfants de la Passerelle à hauteur de 100% d'un prêt de 190 000 euros pour l'achat de locaux sis 8 rue Sainte Cécile. • 2016 - 1049 W 69
- I-8 . – Tarification des services municipaux • 2016 - 1049 W 69
- II-9 . – Prix de l'Education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 69
- II-10 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017 • 2016 - 1049 W 69
- II-11. – Avenant à la convention conclue avec la ville de Villers-lès-Nancy relative à la participation financière aux charges de gestion du Groupe Scolaire du Placieux • 2016 - 1049 W 69
- II-12 . – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année scolaire 2015-2016 • 2016 - 1049 W 69
- II-13 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au profit des Ecoles Elémentaires Publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meuthe-et-Moselle • 2016 - 1049 W 69
- II-14 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016 - 1049 W 69
- II-15 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2016 - 1049 W 69
- II-16 . – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2016 - 1049 W 69
- II-17 . – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2016/2017 • 2016 - 1049 W 69
- II-18 . – Adhésion à l'association Sur les traces des Habsbourg • 2016 - 1049 W 69
- II-19 . – Accueil et envoi de jeunes dans le cadre du Volontariat franco-allemand des territoires • 2016 - 1049 W 69
- II-20 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2016 - 1049 W 69
- III-21. – Procédure de fusion Solorem / Société d'Equipement Vosgienne • 2016 - 1049 W 69
- III-22 . – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'intérêt général (P.I.G.) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyer maîtrisé • 2016 - 1049 W 69
- III-23 . – Avis sur la cession par le Nouveau Logis de l'Est de 6 logements situés au 23 rue des Quatre Eglises à Nancy • 2016 - 1049 W 69
- III-24 . – Avis sur le changement de collectivité de rattachement de l'Office Public d'Habitat de Nancy • 2016 - 1049 W 69
- III-25 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement • 2016 - 1049 W 69
- III-26 . – Attribution des primes de ravalement • 2016 - 1049 W 69
- IV-27 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Actions culturelles développées dans le cadre de l'exposition La Lorraine pour horizon et partenariats avec le château de Lunéville et l'association des Maîtres Restaurateurs • 2016 - 1049 W 69
- IV-28 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Mise en place de dispositifs multimédia - Convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France • 2016 - 1049 W 69
- IV-29 . – Musée des Beaux-arts - Acquisition de deux toiles de Lubin Baugin • 2016 - 1049 W 69
- IV-30 . – Musée des Beaux-arts - Exposition Emile Friant - Convention de mécénat • 2016 - 1049 W 69
- IV-31. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Art Détente • 2016 - 1049 W 69
- IV-32 . – Convention de mise à disposition de conservateurs généraux et de conservateurs d'Etat des bibliothèques • 2016 - 1049 W 69
- IV-33 . – Convention en faveur du développement de la lecture et des animations autour du livre au Centre Pénitentiaire de Nancy-Maxéville • 2016 - 1049 W 69
- IV-34 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2016 - 1049 W 69
- IV-35 . – Rendez-vous Place Stanislas 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2016 - 1049 W 69
- IV-36 . – Rendez-vous Place Stanislas 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations • 2016 - 1049 W 69
- IV-37 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy • 2016 - 1049 W 69
- IV-38 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître • 2016 - 1049 W 69
- IV-39 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Crédit Mutuel • 2016 - 1049 W 69
- IV-40 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Groupama Grand Est • 2016 - 1049 W 69
- IV-41. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'Office Public de l'Habitat de Nancy • 2016 - 1049 W 69
- IV-42 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Couleur et Volume • 2016 - 1049 W 69
- IV-43 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe Mengin • 2016 - 1049 W 69
- V-44 . – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel' de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique • 2016 - 1049 W 69
- V-45 . – Villa Majorelle - Restauration des couvertures et des cheminées - Demande de subvention auprès de l'État • 2016 - 1049 W 69
- V-46 . – Avenants aux contrats de délégation de service public du stationnement en ouvrage avec la société Indigo • 2016 - 1049 W 70
- V-47 . – Appel d'offres ouvert pour la prestation de maintenance des horodateurs • 2016 - 1049 W 70
- V-48 . – Appel d'Offres Ouvert pour l'entretien écologique des espaces de nature de la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 70
- V-49 . – Parc de la Pépinière - Roseraie - Demande de soutien financier à la Fondation Lotharingie • 2016 - 1049 W 70
- V-50 . – Convention de partenariat pour la mise en place d' activités physiques pour les agents • 2016 - 1049 W 70
- V-51. – Renouvellement des subventions annuelles de fonctionnement des 7 conseils citoyens de Nancy • 2016 - 1049 W 70
- V-52 . – Subvention à l'association Olympique Haussonville - Organisation du 13 juillet 2016 • 2016 - 1049 W 70
- VI-53 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016 - 1049 W 70
- Communication : Rapports de la Société d'Economie Mixte : Solorem et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : Grand Nancy Congrès et Evénements et Grand Nancy Habitat • 2016 - 1049 W 70
- Communication : Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2016 - 1049 W 70
- VII-56 . – Chauffage Urbain du Plateau de Haye - Transfert à la Métropole du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 70
- VII-57 . – Copropriété du Grand Verger - Changement d'affectation d'un local • 2016 - 1049 W 70
- VII-58 . – Cession de l'immeuble cadastré section AN n°221 sis Terre Plein Saint-Epvre à Nancy • 2016 - 1049 W 70
- VII-59 . – Cession de l'ensemble immobilier sis 21 rue de Bonsecours à Nancy • 2016 - 1049 W 70
- VII-60 . – Cession de l'immeuble sis 46 rue Raymond Poincaré à Nancy • 2016 - 1049 W 70
- VII-61. – Cession de l'immeuble sis 2, rue des Fabriques / 165 rue Saint Dizier à Nancy • 2016 - 1049 W 70
- VII-62 . – Cession de l'immeuble sis 9 rue Edouard Pierson à Nancy • 2016 - 1049 W 70
- VII-63 . – Rémunération des prestations ponctuelles effectuées pour le compte de la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 70
- VII-64 . – Marché de formation professionnelle - Groupement de commandes Ville de NANCY et CCAS • 2016 - 1049 W 70
- VII-65 . – Adhésion de la Ville au régime spécifique d'assurance chômage pour les apprentis • 2016 - 1049 W 70
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- Mesures de sécurité dans le cadre de l'état d'urgence • 2016 - 1049 W 71
- Rapport d'activité 2015 du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 71
- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2016 - 1049 W 71
- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets • 2016 - 1049 W 71
- II-5 . – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Éducation Nationale dans le cadre du plan numérique 2016 • 2016 - 1049 W 71
- II-6 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs et associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017 • 2016 - 1049 W 71
- II-7 . – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école qui organise une classe de découvertes • 2016 - 1049 W 72
- II-8 . – Attribution de subventions au titre de la délégation Jeunesse et Sports et du secteur socio-éducatif • 2016 - 1049 W 72
- II-9 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016 - 1049 W 72
- II-10 . – Attribution de subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2016 - 1049 W 72
- II-11. – Conférence Jardins d'hier à aujourd'hui, de Nancy... à Padoue • 2016 - 1049 W 72
- II-12 . – Attribution d'une subvention à l'Association des amis de la Bibliothèque Américaine de Nancy (ABAN) • 2016 - 1049 W 72
- III-13 . – Création du prix Nancy, ville citoyenne • 2016 - 1049 W 72
- III-14 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016 - 1049 W 72
- IV-15 . – Avis sur la cession par la société Le Nid du siège social situé au 31 rue Grandville à Nancy • 2016 - 1049 W 72
- IV-16 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association les Vitrines de Nancy et signature d'une convention de partenariat • 2016 - 1049 W 72
- IV-17 . – Attribution de subventions à des associations pour la défense des droits du consommateur • 2016 - 1049 W 72
- IV-18 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier • 2016 - 1049 W 72
- IV-19 . – Convention avec l'association des commerçants du marché central de Nancy pour la réalisation d'actions de promotion et animations. • 2016 - 1049 W 72
- IV-20 . – Attribution des primes de ravalement • 2016 - 1049 W 72
- V-21. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Batigère Nord-Est • 2016 - 1049 W 72
- V-22 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan Michalski • 2016 - 1049 W 72
- V-23 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et SNCF • 2016 - 1049 W 72
- V-24 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Indigo • 2016 - 1049 W 72
- V-25 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2016 - 1049 W 72
- V-26 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et S.T.Dupont • 2016 - 1049 W 72
- V-27 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Dalkia • 2016 - 1049 W 72
- V-28 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Renault Nancy • 2016 - 1049 W 72
- V-29 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société ATNE • 2016 - 1049 W 72
- V-30 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Convention de partenariat artistique avec le Conservatoire régional du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 72
- V-31. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Convention de partenariat avec l'Etablissement Public Aéroport Metz-Nancy Lorraine • 2016 - 1049 W 72
- V-32 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Gratuités de visites de l'exposition La Lorraine pour horizon • 2016 - 1049 W 72
- V-33 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Tarifs des droits d'entrée au spectacle Le petit coucher de Stanislas, 4 et 5 novembre 2016 • 2016 - 1049 W 72
- V-34 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Mise en place de dispositifs multimédia - Convention de partenariat avec Metz Métropole • 2016 - 1049 W 72
- V-35 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain / Musée des Beaux-arts / Exposition Lorrains sans frontières - Demande de label d'intérêt national • 2016 - 1049 W 72
- V-36 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Projet d'acquisition de l'épée de Grand Ecuyer de Lorraine • 2016 - 1049 W 72
- V-37 . – Musée des Beaux-arts - Acquisition d'une huile sur panneau d'Emile Friant • 2016 - 1049 W 72
- V-38 . – Musée des Beaux-arts - Convention de partenariat avec le magasin Le Printemps • 2016 - 1049 W 72
- V-39 . – Galerie Poirel - Application d'une tarification spécifique pour les droits d'entrée de l'exposition Eigengrau et prix de vente du catalogue de l'exposition au public • 2016 - 1049 W 72
- V-40 . – Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national de Nancy-Lorraine - Avenant n°1 à la convention d'application 2016 • 2016 - 1049 W 72
- V-41. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2016 - 1049 W 72
- V-42 . – Port de plaisance Nancy Saint-Georges - Convention de partenariat avec la Métropole du Grand Nancy pour un site de compostage • 2016 - 1049 W 72
- V-43 . – Convention de partenariat avec la SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) NANCY LORRAINE • 2016 - 1049 W 72
- V-44 . – Les Fêtes de Saint-Nicolas - Contrat de cession de droits pour la réalisation de produits dérivés avec le collectif SCHLEP • 2016 - 1049 W 72
- V-45 . – Signature de la Charte d'engagement LGBT de l'Autre Cercle • 2016 - 1049 W 72
- VI-46 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et des associations de protection civile dans le cadre des Matinées pour Sauver. • 2016 - 1049 W 72
- VI-47 . – Ruelle Saint Antoine : convention de gestion des accès à un passage public • 2016 - 1049 W 72
- VI-48 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 3ème phase • 2016 - 1049 W 72
- VI-49 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville-1ère phase. • 2016 - 1049 W 72
- VI-50 . – Contrats de fourniture de chaleur à divers bâtiments communaux. Renouvellement de la concession du réseau public de chauffage urbain • 2016 - 1049 W 72
- VI-51. – Appel d'offres ouvert - Année 2017 à 2020 - Accords-cadres de fourniture de matériaux de construction pour les ateliers municipaux • 2016 - 1049 W 72
- VI-52 . – Appel d'offres ouvert - Année 2017 à 2020 - Accords-cadres de travaux d'entretiens, grosses réparations et travaux neufs • 2016 - 1049 W 72
- VI-53 . – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance et de gardiennage de différents sites et manifestations de la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 72
- VI-54 . – Appel d'offres pour le remplacement du matériel de péage du parking des Trois Maisons • 2016 - 1049 W 72
- VII-55 . – Protocole d'accord transactionnel avec les sociétés France Lanord et Bichaton, Bernard Aubertin et AXA • 2016 - 1049 W 72
- VII-56 . – Grand Hôtel de la Reine - Avenant n°1 au protocole transactionnel et aux bauX-Nouveau bail commercial pour le bar • 2016 - 1049 W 72
- VII-57 . – Crématorium d'agglomération - Transfert foncier à la Métropole du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 73
- VII-58 . – Transfert de la parcelle AK 36 à Fléville-devant-Nancy, propriété de la Ville de Nancy à la Métropole du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 73
- VII-59 . – Parc de Remicourt - Transfert foncier à la Métropole du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 73
- VII-60 . – Cession de l'ensemble immobilier Chateau de Remicourt à Villers-lès-Nancy • 2016 - 1049 W 73
- VII-61. – Rue Roland Claude - Cession de terrains à l'Etablissement Public Foncier de Lorraine • 2016 - 1049 W 73
- VII-62 . – Cession d'une courette sise 32 bis rue Dupont des Loges à Nancy • 2016 - 1049 W 73
- VII-63 . – Cession et mise à disposition de terrains sis 11 rue de Régniéville à Nancy • 2016 - 1049 W 73
- VII-64 . – Cession à titre gratuit de terrains au plateau de haye, à la Société Coopérative le NId' opération appelée : Village Laverny • 2016 - 1049 W 73
- VII-65 . – Retrocession à titre gratuit de l'OPH à la Ville de Nancy - Plateau de Haye, emprises Blanc Sycomore et Hêtre Pourpre • 2016 - 1049 W 73
- VII-66 . – Cession de l'ensemble Immobilier sis 10 rue de Bonsecours à Nancy • 2016 - 1049 W 73
- VII-67 . – Echange de terrains entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est - 34 bis rue des jardiniers / emprise Parc Charles III • 2016 - 1049 W 73
- VII-68 . – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 73
- VII-69 . – Modification de la délégation de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2016 - 1049 W 73
- VII-70 . – Accords-cadres à bons de commande pour des prestations de services postauX-Procédure adaptée • 2016 - 1049 W 73
- VII-71. – Avenant n° 1 au lot n° 9 Appareils élévateurs du marché à procédure adaptée relatif aux travaux d'amélioration de l'accessibilité des locaux de l'Hôtel de Ville • 2016 - 1049 W 73
- VII-72 . – Avenant n°2 au lot n°1 Voirie de l'appel d'offres relatif aux travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 73
- VII-73 . – Modification du tableau des effectifs • 2016 - 1049 W 73
- VII-74 . – Accords-cadres à bons de commande pour la formation professionnelle - Année 2017 à 2020 - Procédure adaptée • 2016 - 1049 W 73
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- I-1. – Dotation de la police municipale en armes létales • 2016 - 1049 W 75
- II-2 . – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - ZAC Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture pour l'exercice 2015 • 2016 - 1049 W 75
- II-3 . – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - Note de Conjoncture ZAC du Plateau de Haye pour l'exercice 2015 • 2016 - 1049 W 75
- II-4 . – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas-Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2015 • 2016 - 1049 W 75
- II-5 . – Note de conjoncture 2015 de la Convention publique d'aménagement ARTEM-Haussonville-Blandan • 2016 - 1049 W 75
- II-6 . – Protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain multi-sites du territoire de la Métropole du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 75
- II-7 . – Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties par les bailleurs sociaux • 2016 - 1049 W 75
- II-8 . – 6ème Programme de l'Habitat Durable: Programme d'intérêt général (P.I.G.) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy • 2016 - 1049 W 75
- II-9 . – Demande de subvention FISAC - Appel à projets 2016 • 2016 - 1049 W 75
- II-10 . – Fête de la Gastronomie - convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 75
- II-11. – Marchés de Saint-Nicolas - Conventions de partenariat avec l'Association des Commerçants et Artisans de la Ville Vieille et avec l'Association le Grenier de Callot. • 2016 - 1049 W 75
- II-12 . – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Alexis Lorraine • 2016 - 1049 W 75
- II-13 . – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la ville de Nancy et les syndicats • 2016 - 1049 W 75
- II-14 . – Modifications statutaires de la Société publique locale Grand Nancy Congrès Evénements • 2016 - 1049 W 75
- II-15 . – Dérogations au repos dominical • 2016 - 1049 W 75
- II-16 . – Versement des frais pédagogiques dans le cadre de l'Apprentissage • 2016 - 1049 W 75
- II-17 . – Attribution des primes de ravalement • 2016 - 1049 W 75
- III-18 . – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Convention de partenariat avec l'Éducation Nationale dans le cadre du plan numérique 2016 • 2016 - 1049 W 75
- III-19 . – Convention de partenariat pour la création d'une classe passerelle à l'école maternelle du Placieux • 2016 - 1049 W 75
- III-20 . – Mise en place du programme Cadets de la Défense entre l'Académie de Nancy-Metz, la Ville de Nancy et la Base aérienne 133 de Nancy-Ochey • 2016 - 1049 W 75
- III-21. – Avenant à la convention de réciprocité conclue avec la commune de Vandoeuvre pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2016 - 1049 W 75
- III-22 . – Interface Technocarte/CAFPRO - Convention d'échange de données entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2016 - 1049 W 75
- III-23 . – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Éducation Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) • 2016 - 1049 W 75
- III-24 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles et dans les écoles élémentaires • 2016 - 1049 W 75
- III-25 . – Avenant n°2 aux marchés de transports collectifs conclus dans le cadre des activités de la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 75
- III-26 . – Partenariat Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale pour l'organisation d'activité physiques pour les séniors • 2016 - 1049 W 75
- III-27 . – Avenants aux conventions de partenariat avec les sept MJC et l'ULMJC • 2016 - 1049 W 75
- III-28 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016 - 1049 W 75
- III-29 . – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2016 - 1049 W 75
- III-30 . – Attribution de subventions sur dossier d'appel à projet inhérent au sport féminin • 2016 - 1049 W 75
- III-31. – Attribution de subventions sur dossier d'appel à projet inhérent au sport adapté • 2016 - 1049 W 75
- III-32 . – Attribution de subventions au titre de la délégation Jeunesse et Sports et du secteur socio-éducatif • 2016 - 1049 W 75
- III-33 . – Recensement de la population année 2017- Recrutement des agents recenseurs • 2016 - 1049 W 76
- III-34 . – Avenant n° 1 à la convention établie entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2016 - 1049 W 76
- III-35 . – Attribution d'une subvention à l'association l'Arc Carpatique • 2016 - 1049 W 76
- III-36 . – Attribution d'une subvention à l'Association de parents d'élèves de l'Ensemble scolaire Charles de Foucauld • 2016 - 1049 W 76
- III-37 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2016 - 1049 W 76
- IV-38 . – Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine ; Opéra national de Lorraine et Centre dramatique national - Théâtre de la Manufacture - demande de subventions pour une étude de faisabilité • 2016 - 1049 W 76
- IV-39 . – Convention de coopération entre la Ville de Nancy et la Bibliothèque nationale de France liée au transfert de documents cartographiques relevant du dépôt légal imprimeur • 2016 - 1049 W 76
- IV-40 . – Bibliothèques de Nancy - Convention avec l'Université de Lorraine (Centre régional du système universitaire de documentation-publications en série Lorraine) • 2016 - 1049 W 76
- IV-41. – Bibliothèques de Nancy - Convention de mécénat avec la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre du Parcours Littéraire • 2016 - 1049 W 76
- IV-42 . – Demande de subvention pour l'acquisition de collections patrimoniales auprès du FRRAB • 2016 - 1049 W 76
- IV-43 . – Art dans Nancy - Partenariat avec l'ENSAD pour un projet d'installation d'Auvre design au Parc Sainte Marie • 2016 - 1049 W 76
- IV-44 . – Avenant n°1 à la convention de partenariat culturel avec le CCN-Ballet de Lorraine relatif à la Carte Jeunes Nancy Culture • 2016 - 1049 W 76
- IV-45 . – Convention de partenariat avec l'association CEZAM Lorraine Champagne Ardenne dans le cadre du dispositif Carte Cezam • 2016 - 1049 W 76
- IV-46 . – Arbre à Livres place Charles III - Convention de mécénat • 2016 - 1049 W 76
- IV-47 . – Attribution d'une subvention à l'association La Passerelle, une voix d'eau dans le quartier - Réalisation d'un arbre à livres Passerelle Lecreulx • 2016 - 1049 W 76
- IV-48 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2016 - 1049 W 76
- IV-49 . – Fêtes de Saint-Nicolas 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne-Ardenne • 2016 - 1049 W 76
- IV-50 . – Fêtes de Saint-Nicolas 2016 - Conventions de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2016 - 1049 W 76
- IV-51. – Fêtes de Saint-Nicolas 2016 - Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine dans le cadre de l'étude NICOLAB (Labellisation à l'Unesco de la Saint-Nicolas) • 2016 - 1049 W 76
- IV-52 . – Conventions de partenariat de Musées de Nancy avec le Lycée Dominique Labroise de Sarrebourg et le CERFAV de Vannes-le-Châtel • 2016 - 1049 W 76
- IV-53 . – Musée des Beaux-arts - Convention de partenariat avec le Théâtre de la Manufacture - Centre dramatique national de Nancy-Lorraine • 2016 - 1049 W 76
- IV-54 . – Musées - Restauration des oeuvres - Accords cadres à bons de commande et marchés subséquents • 2016 - 1049 W 76
- IV-55 . – Musée de l'École de Nancy - Acquisition d'une huile sur toile de Victor Prouvé • 2016 - 1049 W 76
- IV-56 . – Le Livre sur la Place 2017 - Demandes de subventions • 2016 - 1049 W 76
- IV-57 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Bouygues Bâtiment Nord-Est • 2016 - 1049 W 76
- IV-58 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy, la Fédération Française du Bâtiment Lorraine, la Fédération départementale du BTP de Meurthe-et-Moselle et la Fédération régionale des Travaux Publics de Lorraine • 2016 - 1049 W 76
- IV-59 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Centre Commercial Saint-Sébastien • 2016 - 1049 W 76
- IV-60 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre Philosophie Magazine et la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 76
- IV-61. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Véolia • 2016 - 1049 W 76
- IV-62 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre La Revue des Deux Mondes et la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 76
- IV-63 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre le magazine ELLE et la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 76
- IV-64 . – Convention de partenariat avec l'ATILF / CNRS - Université de Lorraine dans le cadre du concours régional d'écriture « La Nouvelle de la classe » • 2016 - 1049 W 76
- IV-65 . – Prix Ensemble, faisons équipe contre les discriminations ! • 2016 - 1049 W 76
- IV-66 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2016 - 1049 W 76
- V-67 . – Diagnostic préalable à la restauration de la Porte Désilles - Convention financière avec l'État • 2016 - 1049 W 76
- V-68 . – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2016 - 1049 W 76
- V-69 . – Domaine public - divisions en volumes pour les places Carnot, Charles III et des Ducs de Bar avec la Métropole du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 76
- V-70 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 4ème phase • 2016 - 1049 W 76
- V-71. – Subvention à l'association ASAE - FRANCAS - Organisation fête de Saint-Nicolas • 2016 - 1049 W 76
- VI-72 . – Avis sur le projet de cession d'un immeuble par le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Nancy • 2016 - 1049 W 76
- VI-73 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016 - 1049 W 76
- VII-74 . – Décision modificative n°2 • 2016 - 1049 W 76
- VII-75 . – Admission en non valeur des créances irrécouvrables • 2016 - 1049 W 76
- VII-76 . – Gestion de l'encours de la dette • 2016 - 1049 W 76
- VII-77 . – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2017 • 2016 - 1049 W 76
- VII-78 . – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2016 - 1049 W 76
- VII-79 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 76
- VII-80 . – Confirmation de garantie de la ville de Nancy pour un contrat de prêt contracté auprès de Dexia par la société Batigère NORD-EST, suite à une opération de réaménagement • 2016 - 1049 W 76
- VII-81. – Tarification des Services municipaux • 2016 - 1049 W 76
- VIII-82 . – Prestations de restauration collective pour la Ville de Nancy, le CCAS de la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra de Nancy • 2016 - 1049 W 76
- VIII-83 . – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy - Accord-cadre pour la maintenance et l'achat d'extincteurs • 2016 - 1049 W 76
- VIII-84 . – Appel d'offres ouvert pour l'impression des différents supports de communication et publications d'information édités par la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 76
- VIII-85 . – Programme d'accès à l'emploi de titulaire de la Fonction Publique Territoriale • 2016 - 1049 W 76
- VIII-86 . – Convention de partenariat avec Nancy Tourisme et Evénements - Formation à la sécurité incendie • 2016 - 1049 W 76
- VIII-87 . – Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du Centre communal d'action sociale à la Ville de Nancy • 2016 - 1049 W 76
- VIII-88 . – Renouvellement de la mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2016 - 1049 W 76
- VIII-89 . – Rue Mazagran à Nancy - Projet de programme immobilier - Protocole foncier • 2016 - 1049 W 76
- VIII-90 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la Métropole du Grand Nancy • 2016 - 1049 W 76
- VIII-91. – Convention de servitudes - coffret électrique rue Heydenreich à Nancy • 2016 - 1049 W 76
- VIII-92 . – Protocole d'accord transactionnel avec la société Bouygues Bâtiment Nord Est • 2016 - 1049 W 76
- VIII-93 . – Marché de prestations de services d'assurances Responsabilité Civile Collectivités avec la société PNAS - Avenant n° 1 • 2016 - 1049 W 76
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- Rapport Développement Durable 2016 • 2017 - 1049 W 77
- II-2. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2017 • 2017 - 1049 W 77
- II-3. – Confirmation de caution à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de Meurthe et Moselle • 2017 - 1049 W 77
- III-4. – Convention entre l'Etat et la Ville de Nancy relative à la sécurité publique • 2017 - 1049 W 77
- IV-5. – Secteur Laverny Sud : lancement de la 2ème phase des travaux • 2017 - 1049 W 77
- IV-6. – Renouvellement de la convention de prestations de services intégrés avec la Société Publique Locale "Grand Nancy Habitat" • 2017 - 1049 W 77
- IV-7. – Avis sur la cession de 42 logements situés au 45-49 rue du Général Custines à Nancy appartenant à l'Office Métropolitain de l'habitat du Grand Nancy • 2017 - 1049 W 77
- IV-8. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (P.I.G.) "Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy" • 2017 - 1049 W 77
- IV-9. – Convention de partenariat avec ICN Junior Conseil - Versement d'une subvention • 2017 - 1049 W 77
- IV-10. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'Association Alexis Lorraine • 2017 - 1049 W 77
- IV-11. – Attribution des primes de ravalement • 2017 - 1049 W 77
- V-12. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques Jules Ferry, Tiercelins et Saint Georges • 2017 - 1049 W 77
- V-13. – Extension des locaux de l'accueil périscolaire du groupe scolaire Saint Pierre - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle • 2017 - 1049 W 77
- V-14. – Projet éducatif Nancéien - Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine • 2017 - 1049 W 77
- V-15. – Projets Nancy Jeunes : création du dispositif • 2017 - 1049 W 77
- V-16. – Journée franco-allemande • 2017 - 1049 W 77
- V-17. – Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy (ENSA) • 2017 - 1049 W 77
- V-18. – Attribution d'une subvention à l'association Nancy-France-Pologne • 2017 - 1049 W 77
- VI-19. – Opéra National de Lorraine - Avenant n°2 au contrat d'objectifs pluriannuels 2011-2015 • 2017 - 1049 W 77
- VI-20. – Bibliothèques de Nancy - Création du dispositif "Ambassadeurs Culturels" • 2017 - 1049 W 77
- VI-21. – Acceptation d'un don de l'Association des Amis des Bibliothèques de Nancy • 2017 - 1049 W 77
- VI-22. – Musée de l'Ecole de Nancy et Palais des ducs de Lorraine-Musée lorrain - Conventions de partenariat Journées Européennes des Métiers d'Art (JEMA) • 2017 - 1049 W 77
- VI-23. – Attribution de Pass Museo à l'AFAE dans le cadre de son colloque national 2017 à Nancy • 2017 - 1049 W 77
- VI-24. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre France Télévisions, France Télévisions Publicité et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 77
- VI-25. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 77
- VI-26. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre L'Est Républicain et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 77
- VI-27. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre le magazine Transfuge et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 77
- VI-28. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 77
- VI-29. – Fêtes de Saint Nicolas 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2017 - 1049 W 77
- VII-30. – Convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et son Centre Communal d'Action Sociale • 2017 - 1049 W 77
- VIII-31. – Maintenance des installations techniques de la Ville de Nancy - Avenant n°2 au Lot n° 5 Exploitation et maintenance d'installations thermiques, frigorifiques et de ventilation • 2017 - 1049 W 77
- VIII-32. – Rénovation et extension du groupe scolaire Saint Pierre - Avenants n°1 aux marchés de travaux • 2017 - 1049 W 77
- VIII-33. – Instauration de 2 samedis supplémentaires à 4 euros en 2016 dans les parkings en ouvrage Dom Calmet et Vaudémont • 2017 - 1049 W 77
- IX-34. – Renouvellement de la marque française "L'Ecole de Nancy" • 2017 - 1049 W 77
- IX-35. – Office Métropolitain de l'habitat - Mise en copropriété de l'immeuble Vincent d'Indy / Régularisation foncière autour de la tour Paul Dukas • 2017 - 1049 W 77
- IX-36. – Modification du tableau des effectifs de la Ville • 2017 - 1049 W 77
- IX-37. – Convention pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité • 2017 - 1049 W 77
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- Renouvellement et extension de la ligne 1 de transport en commun en site propre • 2017 - 1049 W 78
- II-2. – Vote du budget primitif 2017 • 2017 - 1049 W 78
- II-3. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2017 • 2017 - 1049 W 78
- II-4. – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2017 - 1049 W 78
- II-5. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2017 - 1049 W 78
- II-6. – Admissions en non valeur des produits irrécouvrables • 2017 - 1049 W 78
- II-7. – Remises gracieuses accordées à la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 78
- II-8. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d,Action Sociale • 2017 - 1049 W 78
- II-9. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2016 • 2017 - 1049 W 78
- II-10. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy • 2017 - 1049 W 78
- III-11. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine-Musée lorrain - Adoption de l,Avant-Projet Définitif - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'Auvre • 2017 - 1049 W 78
- III-12. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine-Musée Lorrain - Approbation de la convention de cofinancement du projet 2017-2024 • 2017 - 1049 W 78
- III-13. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine- Musée Lorrain - Demandes de subvention - Année 2017 • 2017 - 1049 W 78
- III-14. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Exposition "Lorrains sans frontières"- Convention de partenariat avec Radio Caraïb Nancy • 2017 - 1049 W 78
- III-15. – Musée de l'Ecole de Nancy - Partenariat avec le Centre Pompidou-Metz • 2017 - 1049 W 78
- III-16. – Musée de l'Ecole de Nancy - Gratuité d'accès pour la Nuit Etudiante • 2017 - 1049 W 78
- III-17. – Galerie Poirel - Convention de coproduction de l'exposition "Le grand détournement, collection design du Cnap 2/3" • 2017 - 1049 W 78
- III-18. – Galerie Poirel - Parcours d'éducation artistique et culturelle - Demande de subvention • 2017 - 1049 W 78
- III-19. – Projet de pépinière culturelle et créative et mise en place de nouveaux dispositifs d'accompagnement des acteurs culturels • 2017 - 1049 W 78
- III-20. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017 - 1049 W 78
- III-21. – "Rendez-vous Place Stanislas" et "Fêtes de Saint Nicolas" - Demandes de subventions 2017 • 2017 - 1049 W 78
- IV-22. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (P.I.G.) "Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy" • 2017 - 1049 W 78
- IV-23. – Convention tripartite entre l'Office Métropolitain de l'Habitat, la Métropole du Grand Nancy et la Ville de Nancy pour l'entretien des espaces extérieurs de la cité des fleurs située dans le quartier d'Haussonville • 2017 - 1049 W 78
- IV-24. – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2017 - 1049 W 78
- IV-25. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion • 2017 - 1049 W 78
- IV-26. – Travaux réglementés dans le cadre de l'apprentissage • 2017 - 1049 W 78
- IV-27. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "les Vitrines de Nancy" • 2017 - 1049 W 78
- IV-28. – Attribution des primes de ravalement • 2017 - 1049 W 78
- V-29. – Convention de partenariat entre la ville de Nancy, le Grand Nancy, les Vitrines de Nancy, l'Union des Métiers des Industries de l'Hôtellerie et Indigo relative à l'acceptation des "chèques parkings" • 2017 - 1049 W 78
- V-30. – Attribution de subventions de fonctionnement aux 7 conseils citoyens de Nancy • 2017 - 1049 W 78
- V-31. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2017 - 1049 W 78
- V-32. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers 2017 • 2017 - 1049 W 78
- V-33. – Création de nouveaux sites de composteurs partagés et signature de conventions de partenariat avec la Métropole du Grand Nancy et les associations porteuses • 2017 - 1049 W 78
- V-34. – Création de deux nouveaux espaces sans tabac dans le cadre de la convention de partenariat avec comité départemental de Meurthe-et-Moselle de la Ligue contre le Cancer • 2017 - 1049 W 78
- V-35. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1ère phase • 2017 - 1049 W 78
- V-36. – Location, maintenance, entretien de sanitaires publics à nettoiement automatique • 2017 - 1049 W 78
- V-37. – Etudes préalables à la restauration des élévations de la Porte Saint-Nicolas - Demande de subvention auprès de l'Etat • 2017 - 1049 W 78
- V-38. – Avenants à divers marchés passés avec la société SPIE EST - Transfert des marchés à la société SPIE FACILITIES • 2017 - 1049 W 78
- VI-39. – Portail famille - Approbation du plan de financement dans le cadre de la politique régionale en faveur du développement numérique • 2017 - 1049 W 78
- VI-40. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d,enseignement privé du 1er degré sous contrat d,association pour l,année 2017 • 2017 - 1049 W 78
- VI-41. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles de la Ville de Nancy pour l'année 2017 • 2017 - 1049 W 79
- VI-42. – Attribution d,une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l,année scolaire 2016-2017 • 2017 - 1049 W 79
- VI-43. – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse pour l'année scolaire 2016-2017 • 2017 - 1049 W 79
- VI-44. – Attribution d,une subvention à la Ligue de l,Enseignement ) Fédération des @uvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l,activité « Lire et Faire Lire » dans les écoles primaires pendant l,accueil périscolaire pour l'année scolaire 201 • 2017 - 1049 W 79
- VI-45. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2017 • 2017 - 1049 W 79
- VI-46. – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec trois clubs sportifs • 2017 - 1049 W 79
- VI-47. – Convention d'objectifs et de financement "Prestation de Service accueil de loisirs sans hébergement - Extrascolaire" avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle (2017-2020)" • 2017 - 1049 W 79
- VI-48. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2017 - 1049 W 79
- VI-49. – Attribution de subventions aux MJC • 2017 - 1049 W 79
- VI-50. – Attribution de subventions d'équipement aux MJC • 2017 - 1049 W 79
- VI-51. – Signature d'un accord de jumelage avec la Ville de Krasnodar (Russie) et d'un partenariat tripartite entre Nancy, Karlsruhe et Krasnodar • 2017 - 1049 W 79
- VI-52. – Signature d'une charte de jumelage avec la ville de Kunming (Chine) et d'un Memorandum d'Entente et de Coopération avec la ville de Shangrao (Chine) • 2017 - 1049 W 79
- VI-53. – Mai de l'Europe 2017 • 2017 - 1049 W 79
- VI-54. – Attribution d'une subvention au Cercle Amical France Allemagne (CAFA) • 2017 - 1049 W 79
- VI-55. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales et de la Mémoire • 2017 - 1049 W 79
- VI-56. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2017 - 1049 W 79
- VII-57. – Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale • 2017 - 1049 W 79
- VII-58. – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) pour l'année 2017 • 2017 - 1049 W 79
- VIII-59. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2017 - 1049 W 79
- VIII-60. – Modification du tableau des effectifs • 2017 - 1049 W 79
- VIII-61. – Convention relative à la disponibilité des agents de la Ville Nancy, sapeurs-pompiers volontaires, pendant leur temps de travail • 2017 - 1049 W 79
- VIII-62. – Convention de partenariat avec le Crédit Social des Fonctionnaires • 2017 - 1049 W 79
- VIII-63. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l,Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2017 • 2017 - 1049 W 79
- VIII-64. – Cession de l'ensemble immobilier sis 10 rue de Bonsecours / 2 rue Provençal à Nancy • 2017 - 1049 W 79
- VIII-65. – Cession d'une emprise de terrain sise 6 bis rue Georges Chepfer à Nancy à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2017 - 1049 W 79
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- I-1. – Approbation des comptes de gestion 2016 • 2017 - 1049 W 80
- I-2. – Approbation des comptes administratifs 2016 du budget principal et des budgets annexes • 2017 - 1049 W 80
- I-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2016 • 2017 - 1049 W 80
- I-4. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2016 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2017 - 1049 W 80
- I-5. – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Accueil et Réinsertion Sociale (ARS) pour un prêt de 550 000 ? visant à la création d'un établissement de Lits d'Accueil Médicalisés • 2017 - 1049 W 81
- II-6. – Groupe scolaire Saint-Pierre - Nouvelle dénomination • 2017 - 1049 W 81
- II-7. – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Demande de subvention dans le cadre du plan numérique 2017 et conventions avec des collèges • 2017 - 1049 W 81
- II-8. – Prix de l,Education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 81
- II-9. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2017 • 2017 - 1049 W 81
- II-10. – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec 5 clubs sportifs • 2017 - 1049 W 81
- II-11. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2017 - 1049 W 81
- II-12. – Rencontre des Conseils Municipaux de Nancy et de Karlsruhe • 2017 - 1049 W 81
- II-13. – Etudiant nancéien boursier à Kanazawa - Année universitaire 2017-2018 • 2017 - 1049 W 81
- II-14. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales et de la Mémoire • 2017 - 1049 W 81
- II-15. – Attribution d'une subvention à l'association des Cours Universitaires d'été pour étudiants étrangers • 2017 - 1049 W 81
- III-16. – Grand hôtel de la Reine - Lancement des marchés de travaux • 2017 - 1049 W 81
- III-17. – Travaux de restauration des couvertures et des cheminées - Villa majorelle - Avenants n°1 aux lots n° 1 à 4 • 2017 - 1049 W 81
- III-18. – Convention de partenariat relative aux bornes de contrôle des accès du site de la Manufacture • 2017 - 1049 W 81
- III-19. – "Samedis à 4 ?" dans les parkings de la Ville le 17 et 24 juin 2017 à l'occasion d'une semaine commerciale organisée par les Vitrines de Nancy • 2017 - 1049 W 81
- III-20. – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) : Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2018 • 2017 - 1049 W 81
- III-21. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 2ème phase • 2017 - 1049 W 81
- III-22. – Attribution de subventions aux associations proposant une animation de danse l'été au parc de la Pépinière • 2017 - 1049 W 81
- IV-23. – Palais des ducs de Lorraine-Musée lorrain - Célébrations du 450e anniversaire de la mort de Ligier Richier - Fixation des droits d'entrée au concert « Musique pour la duchesse Philippe de Gueldre », 9 juin 2017 • 2017 - 1049 W 81
- IV-24. – Palais des ducs de Lorraine-Musée lorrain - Convention de partenariat avec le musée national de la Renaissance • 2017 - 1049 W 81
- IV-25. – Musée des Beaux-Arts et Galerie Poirel - Convention de partenariat avec l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy • 2017 - 1049 W 81
- IV-26. – Musée des Beaux-Arts - Contrat de cession de droits de représentation et de reproduction • 2017 - 1049 W 81
- IV-27. – Musée des Beaux-Arts - Don sous réserve d'usufruit de Mme Anita Schorp d'un tableau de Ludolf Bakhuysen • 2017 - 1049 W 81
- IV-28. – Nancy-Musées - Journée de l'Art Nouveau le samedi 10 juin 2017 • 2017 - 1049 W 81
- IV-29. – Accueil de tournages de documentaires, courts et longs-métrages, clips musicaux, films institutionnels et films commerciaux sur le territoire de Nancy • 2017 - 1049 W 81
- IV-30. – Centre Chorégraphique National - Ballet de Lorraine - Convention d'application 2017 • 2017 - 1049 W 81
- IV-31. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017 - 1049 W 81
- IV-32. – Spectacle estival des "Rendez-vous Place Stanislas" 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2017 - 1049 W 81
- IV-33. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention entre la Ville de Nancy et l'association "Lire à Nancy" • 2017 - 1049 W 81
- IV-34. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association "Lire à Nancy" et "l'Association Plumes A Connaître" • 2017 - 1049 W 81
- IV-35. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société EMPX • 2017 - 1049 W 81
- IV-36. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Groupama Grand Est • 2017 - 1049 W 81
- IV-37. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Indigo • 2017 - 1049 W 81
- IV-38. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2017 - 1049 W 81
- IV-39. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Bouygues Bâtiment Nord-Est • 2017 - 1049 W 81
- IV-40. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2017 - 1049 W 81
- IV-41. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Dalkia • 2017 - 1049 W 81
- IV-42. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe Mengin • 2017 - 1049 W 81
- IV-43. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Renault Nancy • 2017 - 1049 W 81
- IV-44. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan Michalski • 2017 - 1049 W 81
- IV-45. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2017 - 1049 W 81
- V-46. – Dénomination de voiries sur Nancy Grand Coeur • 2017 - 1049 W 81
- V-47. – Modification des statuts de la société publique locale "Grand Nancy Habitat" • 2017 - 1049 W 81
- V-48. – Approbation du Programme Partenarial d'Activités de SCALEN, Agence de développement des territoires Nancy Sud Lorraine - Attribution d'une subvention et signature d'une convention pour l'année 2017 • 2017 - 1049 W 81
- V-49. – Avis sur la cession par Est Habitat Construction de deux résidences étudiantes: "Le Major" située 92/94 avenue du Général Leclerc et "Les Grands Moulins" située 45 rue de Château Salins • 2017 - 1049 W 81
- V-50. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement • 2017 - 1049 W 81
- V-51. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la défense des droits et des intérêts du consommateur • 2017 - 1049 W 81
- V-52. – Versement d,une subvention annuelle à l,ATP Rives de Meurthe au titre de la convention pluriannuelle passée dans le cadre du Plan de Déplacements Inter-Entreprises • 2017 - 1049 W 81
- V-53. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2017 • 2017 - 1049 W 81
- V-54. – Attribution des primes de ravalement • 2017 - 1049 W 81
- VI-55. – Conventions de partenariat avec Pharmagest et A4A3 à l'occasion du repas des aînés • 2017 - 1049 W 81
- VII-56. – Copropriété 21 place des Vosges à Nancy - Nouvel état descriptif de division et échanges de lots de copropriété • 2017 - 1049 W 81
- VII-57. – Cession d'une maison sise 32 rue des Jardiniers à Nancy • 2017 - 1049 W 81
- VII-58. – Commune de Maxéville - Cession à l'euro symbolique de l'Ecole Maternelle Moselly • 2017 - 1049 W 81
- VII-59. – Convention de mise à disposition du service de Médecine Professionnelle et Préventive auprès de la Caisse de Crédit Municipal • 2017 - 1049 W 81
- VII-60. – Marché de prestations techniques pour la rénovation du Musée Lorrain - Avenants de transfert aux lots n°1 et n°3 • 2017 - 1049 W 81
- VII-61. – Travaux d,extension, restructuration et accessibilité - Groupe Scolaire du Montet et école élémentaire Jules Ferry - Marché à procédure adaptée - Avenants n°1 aux lots n°1 et n°2 • 2017 - 1049 W 81
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- 1. – Communication : Rapports de la Société d'Economie Mixte : "Solorem" et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : "Grand Nancy Congrès et Evénements" et "Grand Nancy Habitat" • 2017 - 1049 W 83
- 2. – Communication : Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2017 - 1049 W 83
- II-3. – Non maintien en fonction d'un Adjoint au Maire • 2017 - 1049 W 84
- III-4. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2017-2018 • 2017 - 1049 W 84
- III-5. – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année scolaire 2016-2017 • 2017 - 1049 W 84
- III-6. – Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement Nancy-Champenoux (CPIE) • 2017 - 1049 W 84
- III-7. – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives dans les écoles élémentaires publiques de Nancy - Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2017 - 1049 W 84
- III-8. – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec 6 clubs sportifs • 2017 - 1049 W 84
- III-9. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2017 • 2017 - 1049 W 84
- III-10. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2017 - 1049 W 84
- III-11. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2017 - 1049 W 84
- III-12. – Accueil et envoi de jeunes dans le cadre du volontariat franco-allemand des territoires • 2017 - 1049 W 84
- III-13. – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2017/2018 • 2017 - 1049 W 84
- III-14. – Attribution d'une subvention à la Société européenne Coudenhove-Kalergi • 2017 - 1049 W 84
- III-15. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2017 - 1049 W 84
- IV-16. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : multimédias - demande de subvention européenne dans le cadre du Fonds Européen de DEveloppement Régional (FEDER) • 2017 - 1049 W 84
- IV-17. – Palais des ducs de Lorraine-Musée Lorrain - Convention de coopération avec la Région Grand Est pour l'année 2017 • 2017 - 1049 W 84
- IV-18. – Palais des Ducs de Lorraine - Musée lorrain et Musée des Beaux-Arts : Partenariats dans le cadre de l'exposition Lorrains sans Frontières. • 2017 - 1049 W 84
- IV-19. – Musée des beaux-arts : Choix et lancement d,une délégation de service public (DSP) pour l,exploitation de la librairie du Musée des Beaux-Arts • 2017 - 1049 W 84
- IV-20. – Nancy-Musées - Convention de partenariat avec le magasin Le Printemps • 2017 - 1049 W 84
- IV-21. – Musée de l'Ecole de Nancy : Ouverture et gratuité pour l'accueil de congressistes • 2017 - 1049 W 84
- IV-22. – Ouverture exceptionnelle de la Villa Majorelle les 15 et 16 septembre 2017 et gratuité d'accès • 2017 - 1049 W 84
- IV-23. – Transfert de Nancy Tourisme et Evénements à la Métropole du Grand Nancy au titre de la compétence "promotion du tourisme" • 2017 - 1049 W 84
- IV-24. – Théâtre de la Manufacture - Centre Dramatique National de Nancy-Lorraine - convention d'objectifs 2017 • 2017 - 1049 W 84
- IV-25. – Avenant n°1 à la convention Carte Jeunes Nancy Culture - Opéra national de Lorraine - Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy • 2017 - 1049 W 84
- IV-26. – L'Autre Canal - Attribution de subventions 2017 • 2017 - 1049 W 84
- IV-27. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017 - 1049 W 84
- IV-28. – Bibliothèque numérique de référence - Phase II : Constitution du dossier de candidature • 2017 - 1049 W 84
- IV-29. – Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture et du Conseil régional pour les Bibliothèques de Nancy - Année 2017 • 2017 - 1049 W 84
- IV-30. – Convention de mutualisation de moyens au sein du réseau Co-libris (2015- 2017) • 2017 - 1049 W 84
- IV-31. – Conception, création, réalisation et mise en oeuvre technique de spectacles de vidéo-projection monumentale, sons et lumières sur les façades de la Place Stanislas - Avenant n°1 • 2017 - 1049 W 84
- IV-32. – Spectacle estival des "Rendez-vous Place Stanislas" 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse des Dépôts et Consignations • 2017 - 1049 W 84
- IV-33. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Batigère Nord-Est • 2017 - 1049 W 84
- IV-34. – Le Livre sur la Place - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Crédit Mutuel • 2017 - 1049 W 84
- IV-35. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Couleur et Volume • 2017 - 1049 W 84
- IV-36. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Transdev • 2017 - 1049 W 84
- IV-37. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy, la Fédération Départementale du BTP de Meurthe-et-Moselle et la Fédération Régionale des Travaux Publics de Lorraine • 2017 - 1049 W 84
- IV-38. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et SNCF • 2017 - 1049 W 84
- IV-39. – Le Livre sur la Place - Rémunération des auteurs en programmation • 2017 - 1049 W 84
- V-40. – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier • 2017 - 1049 W 84
- V-41. – Versement d'une subvention à l'association des commerçants du marché central de Nancy pour la réalisation d'actions de promotion et animations • 2017 - 1049 W 84
- V-42. – Attribution d'une subvention à l'Association Lorraine Active • 2017 - 1049 W 84
- V-43. – Dénomination des espaces publics centraux du Plateau de Haye • 2017 - 1049 W 84
- V-44. – Attribution des primes de ravalement • 2017 - 1049 W 84
- VI-45. – Approbation de l,acte constitutif du groupement de commandes pour l,achat d,électricité, de fourniture et de services en matière d,efficacité énergétique • 2017 - 1049 W 84
- VI-46. – Travaux de restauration de la Porte Désilles - Demande de subvention auprès de l'Etat • 2017 - 1049 W 84
- VI-47. – Rénovation et extension du groupe scolaire Saint Pierre - Avenants n°1 aux lots n° 5-7-8-9 et 13 et avenants n°2 aux lots n°2 et 10 • 2017 - 1049 W 84
- VI-48. – Groupe Scolaire du Montet et école élémentaire Jules Ferry Restructuration - Extension et Accessibilité ) Avenant n° 2 au lot n°1 - Dépollution - Démolition - Gros @uvre - VRD • 2017 - 1049 W 84
- VII-49. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, son Centre Communal d'Action Sociale, l'association "Inhumer dignement nos morts" et la société de pompes funèbres Guidon. • 2017 - 1049 W 84
- VIII-50. – Décision modificative n°1 • 2017 - 1049 W 84
- VIII-51. – Confirmation de garantie de la ville de Nancy pour 6 contrats de prêts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par la société Batigère Nord Est • 2017 - 1049 W 84
- VIII-52. – Tarification des services municipaux • 2017 - 1049 W 84
- IX-53. – Immeuble 1 rue Lyautey - Désaffectation et déclassement • 2017 - 1049 W 84
- IX-54. – Ilot des Jardiniers - Acquisition sur l'EPFL • 2017 - 1049 W 84
- IX-55. – Mise en conformité du calendrier du protocole foncier "Plan Collèges Nouvelles Générations" - avenant au protocole • 2017 - 1049 W 84
- IX-56. – Indemnités de fonction des élus municipaux • 2017 - 1049 W 84
- IX-57. – Détermination des ratios promus / promouvables 2017 • 2017 - 1049 W 84
- IX-58. – Adaptation du tableau des effectifs • 2017 - 1049 W 84
- X-59. – Dénomination d'une place Simone Veil • 2017 - 1049 W 84
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- I-1. – Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes de l'ouragan Irma survenu sur les îles Saint-Martin et Saint-Barthélémy • 2017 - 1049 W 85
- II-2. – Communication sur la politique de la Ville en matière de Sécurité Publique • 2017 - 1049 W 85
- II-3. – Rapport d'activité 2016 du Grand Nancy • 2017 - 1049 W 85
- II-4. – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2017 - 1049 W 85
- II-5. – Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets • 2017 - 1049 W 85
- III-6. – Concertation relative aux rythmes scolaires et Projet Educatif Territorial 2017-2020 • 2017 - 1049 W 85
- III-7. – Activités périscolaires - Conventions avec des clubs sportifs et des associations ainsi qu'avec l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2017-2018 • 2017 - 1049 W 85
- III-8. – Lutte contre le gaspillage alimentaire dans les restaurants scolaires de la Ville de Nancy - Subvention de l'ADEME • 2017 - 1049 W 86
- III-9. – Attribution d,une subvention à la coopérative d'une école pour l'organisation d'une classe de découvertes • 2017 - 1049 W 86
- III-10. – Convention d'objectifs et de financement "Prestation de Service périscolaire et aide spécifique rythmes éducatifs avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle (2017-2020) • 2017 - 1049 W 86
- III-11. – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle pour le fonctionnement de l'Accueil collectif de mineurs extrascolaire • 2017 - 1049 W 86
- III-12. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2017 - 1049 W 86
- III-13. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2017 • 2017 - 1049 W 86
- III-14. – Deuxième session des "Projets Nancy Jeunes" • 2017 - 1049 W 86
- III-15. – Déplacement en Chine d'une délégation nancéienne en octobre 2017 • 2017 - 1049 W 86
- III-16. – Attribution d'une subvention à l'Association des Chinois en Lorraine • 2017 - 1049 W 86
- III-17. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au Lycée Jeanne d'Arc • 2017 - 1049 W 86
- IV-18. – Pépinière Culturelle et Créative - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage • 2017 - 1049 W 86
- IV-19. – Convention pluriannuelle d,objectifs entre la Ville de Nancy, la Région Grand Est, l,Etat et le Théâtre de La Manufacture - Centre Dramatique National pour la période 2017-2019 • 2017 - 1049 W 86
- IV-20. – Opéra National de Lorraine - Résidence permanente de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy à la Salle Poirel. • 2017 - 1049 W 86
- IV-21. – Convention de partenariat et de mise à disposition de locaux entre la Ville de Nancy et l'Académie de Stanislas • 2017 - 1049 W 86
- IV-22. – Demande de subvention Fonds Régional de Restauration et d'Acquisition des Bibliothèques • 2017 - 1049 W 86
- IV-23. – Attribution de subventions à l'Association Harmonie Nancéienne • 2017 - 1049 W 86
- IV-24. – Spectacle de vidéo-projection des Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et La Poste • 2017 - 1049 W 86
- IV-25. – Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'Epargne Lorraine Champagne-Ardenne • 2017 - 1049 W 86
- IV-26. – Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société My Sam. • 2017 - 1049 W 86
- IV-27. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre le magazine ELLE et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 86
- IV-28. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 86
- IV-29. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre L'Est Républicain et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 86
- IV-30. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre le magazine Transfuge et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 86
- IV-31. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre La Revue des Deux Mondes et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 86
- IV-32. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre France 3 Grand Est de France Télévisions et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 86
- IV-33. – Le Livre sur la Place 2018 - Demandes de subventions • 2017 - 1049 W 86
- IV-34. – Palais des Ducs de Lorraine - Musée Lorrain : Convention de mécénat triennale entre la Ville de Nancy et la Banque Populaire Alsace-Lorraine-Champagne • 2017 - 1049 W 86
- IV-35. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : Acquisition de la lance d'apparat de Cutry • 2017 - 1049 W 86
- IV-36. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : Convention de mécénat avec la société Lefèvre-Lemoine • 2017 - 1049 W 86
- IV-37. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : Convention de partenariat avec Le Printemps • 2017 - 1049 W 86
- IV-38. – Nancy-Musées - Galerie Poirel - Convention de mécénat avec France Lanord et Bichaton • 2017 - 1049 W 86
- IV-39. – Nancy-Musées - Propositions de Gratuités • 2017 - 1049 W 86
- V-40. – Convention de partenariat entre l'association "Saveurs Paysannes", la Chambre d'Agriculture de Meurthe-et-Moselle et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 86
- V-41. – Gestion urbaine de proximité • 2017 - 1049 W 86
- V-42. – 6ème P.L.H.D. arrêt du projet d'actualisation • 2017 - 1049 W 86
- V-43. – Attribution des primes de ravalement • 2017 - 1049 W 86
- VI-44. – Dépénalisation du stationnement payant - mise en oeuvre de la réforme et adaptation de la grille tarifaire • 2017 - 1049 W 86
- VI-45. – Attribution d'un marché de prestations "entretien, maintenance et exploitation du stationnement sur voirie de la ville de Nancy" • 2017 - 1049 W 86
- VI-46. – Conclusion d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) • 2017 - 1049 W 86
- VI-47. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Lycée des Métiers Jean Prouvé • 2017 - 1049 W 86
- VI-48. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et GRDF pour les jardins éphémères 2017 et 2018 • 2017 - 1049 W 86
- VI-49. – Convention de partenariat entre l'Ecole de la 2e Chance de Lorraine et la Ville de Nancy - "Jardin éphémère 2017" • 2017 - 1049 W 86
- VI-50. – Conventions de prestations entre la Métropole du Grand Nancy et la Ville de Nancy sur le fondement de l'article L5215-27 du CGCT • 2017 - 1049 W 86
- VI-51. – Convention de partenariat avec l'Union de Caisses - Centre de Médecine Préventive (UC-CMP) de Vandoeuvre les Nancy. Renouvellement de la convention • 2017 - 1049 W 86
- VI-52. – Adhésion de la Ville de Nancy au dispositif d'appui en santé mentale de la Métropole du Grand Nancy • 2017 - 1049 W 86
- VI-53. – Convention de partenariat dans le cadre du dispositif des "Midis de la Pep" • 2017 - 1049 W 86
- VI-54. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 3ème phase. • 2017 - 1049 W 86
- VII-55. – Désignation de représentants au sein de l'instance de concertation départementale réunie pour les médiations concernant les installations radioélectriques existantes ou projetées • 2017 - 1049 W 86
- VII-56. – Informatique mutualisée : Convention de mutualisation de moyens informatiques • 2017 - 1049 W 86
- VII-57. – Conception et réalisation des dispositifs audiovisuels et multimédia de médiation du futur Musée Lorrain - Lot n° 3 Production de contenus multimédia de type zoom sur une oeuvre et un dispositif spécifique - Avenant n° 1 • 2017 - 1049 W 86
- VII-58. – Musée des Beaux-Arts - Librairie - Désignation des membres de la commission de délégation de service public • 2017 - 1049 W 86
- VII-59. – Immeuble sis 51 à 55 rue de la Colline à NANCY - Cession de l'étage à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2017 - 1049 W 86
- VII-60. – Reversement de la quote-part de la subvention versée par le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP) au titre de la convention 2015 - 2017 au Centre Communal d' Action Sociale de Nancy pour l'année 2016 • 2017 - 1049 W 86
- VII-61. – Rémunération des vacations effectuées pour la Ville de Nancy - Actualisation • 2017 - 1049 W 86
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- I-1. – Fêtes de Saint Nicolas et spectacle de vidéo-projection des Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2017 - 1049 W 87
- I-2. – Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2017 - 1049 W 87
- I-3. – Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'artiste Eddy La Gooyatsh et la Délégation de Meurthe et Moselle du Secours Catholique • 2017 - 1049 W 87
- I-4. – Fêtes de Saint Nicolas et spectacle de vidéo-projection des Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Université de Lorraine et l'association Erasmus Student Network de Nancy (ESN) • 2017 - 1049 W 87
- I-5. – Les Fêtes de Saint Nicolas à Nancy - Contrat de sous cession de droits pour la réalisation de produits dérivés avec le Collectif Schlep et les partenaires de la ville • 2017 - 1049 W 87
- I-6. – Les Fêtes de Saint Nicolas 2016 - Convention de partenariat entre Radio Nostalgie et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 87
- I-7. – Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Ligue Grand Est de Handball • 2017 - 1049 W 87
- I-8. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 87
- I-9. – Le Livre sur la Place 2017 - Convention de partenariat entre Philosophie Magazine et la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 87
- I-10. – Association Nancy Voix du Monde - Convention de partenariat 2017/2018 au titre de l'organisation du Festival International de Chant Choral • 2017 - 1049 W 87
- I-11. – Convention de mutualisation de moyens au sein du réseau Co-libris (2018- 2020) • 2017 - 1049 W 87
- I-12. – Acquisition de 64 estampes de jeunesse de Claude Weisbuch - souscription publique • 2017 - 1049 W 87
- I-13. – Contrat de cession de droits patrimoniaux sur les oeuvres d'art de Claude Weisbuch • 2017 - 1049 W 87
- I-14. – Avenant n°1 à la convention Carte Jeunes Nancy Culture - Cinéma Kinepolis • 2017 - 1049 W 87
- I-15. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017 - 1049 W 87
- I-16. – Salle Poirel - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017 - 1049 W 87
- II-17. – Renouvellement de la convention portant création de la fondation abritée "Lotharingie" par la fondation du patrimoine • 2017 - 1049 W 87
- II-18. – Avis sur la cession de 74 logements sur Nancy appartenant à Batigère Nord Est • 2017 - 1049 W 87
- II-19. – Dérogations au repos dominical • 2017 - 1049 W 87
- II-20. – Attribution des primes de ravalement • 2017 - 1049 W 87
- III-21. – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle pour l'accès à ses données via l'espace sécurisé "Mon Compte partenaire" • 2017 - 1049 W 87
- III-22. – Prix "Ensemble, faisons équipe contre les discriminations !" • 2017 - 1049 W 87
- III-23. – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2017 - 1049 W 87
- III-24. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2017 - 1049 W 87
- III-25. – MJC Bazin - Convention de partenariat avec la Métropole du Grand Nancy pour un site de compostage • 2017 - 1049 W 87
- III-26. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2017 • 2017 - 1049 W 87
- III-27. – Attribution de subventions sur dossier d'appel à projet "sports pour tous" • 2017 - 1049 W 87
- IV-28. – Eglise Saint Sébastien - Restauration de la statue de Saint Joseph et de l'autel de Vallin - Don de l'association de la Sauvegarde de l'Art Français et demande de subvention à l'Etat • 2017 - 1049 W 87
- IV-29. – Groupe Scolaire du Montet et école élémentaire Jules Ferry Restructuration - Extension et Accessibilité ) Avenants n° 1 aux lots n°7 et n°5 ) Avenant n° 2 au lot n°2 • 2017 - 1049 W 88
- IV-30. – Résiliation des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux - Tranche TF5 - Restauration de la façade Nord de la Basilique Saint-Epvre • 2017 - 1049 W 88
- IV-31. – Approbation de l,acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture, pose, maintenance et gestion de bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides rechargeables • 2017 - 1049 W 88
- IV-32. – Evolution de la Charte de lutte contre le logement indigne et non décent dans le département de Meurthe-et-Moselle • 2017 - 1049 W 88
- IV-33. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 4ème phase. • 2017 - 1049 W 88
- IV-34. – Attribution d'une subvention à une association oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2017 - 1049 W 88
- IV-35. – Maintenance des installations techniques de la ville de Nancy - Avenant n°2 au lot 17 Gestion technique centralisée de tous les parkings et contrôle d,accès des parkings Place des Vosges / Dom Calmet / Faubourg des 3 Maisons • 2017 - 1049 W 88
- IV-36. – Convention Ville de Nancy - Métropole du Grand Nancy - association DYNAMO pour le projet "la bicyclette A cinéma" • 2017 - 1049 W 88
- IV-37. – Modification des clés de répartition des charges au sein de l'association syndicale libre de l'ensemble immobilier complexe "espace Saint Dizier - Dominicains" et convention de travaux de rénovation • 2017 - 1049 W 88
- IV-38. – Avis relatif à une Installation Classée soumise à enquête publique - Société ESTIA RESEAUX DE CHALEUR - Adjonction d'une centrale de cogénération aux installations de combustion existantes sur le plateau de Haye • 2017 - 1049 W 88
- IV-39. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers. • 2017 - 1049 W 88
- V-40. – Remise du prix " Nancy, ville citoyenne " • 2017 - 1049 W 88
- VI-41. – Décision modificative n°2 • 2017 - 1049 W 88
- VI-42. – Admissions en non valeur des produits irrécouvrables • 2017 - 1049 W 88
- VII-43. – Cession d'une emprise de terrain sise 6 rue du Joli Coeur à Nancy - parcelle cadastrée AH 763p • 2017 - 1049 W 88
- VII-44. – Extension du régime indemnitaire au bénéfice de deux nouveaux grades • 2017 - 1049 W 88
- VII-45. – Marché de prestations de services d'assurances - Lot n° 3 "Bris de Machines/Informatique" - Avenant • 2017 - 1049 W 88
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- I-1. – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture ZAC Nancy Grand Coeur pour l'exercice 2016 • 2017 - 1049 W 89
- I-2. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2016 • 2017 - 1049 W 89
- I-3. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - Note de Conjoncture ZAC du Plateau de Haye pour l'exercice 2016 • 2017 - 1049 W 89
- I-4. – Note de conjoncture 2016 de la Convention Publique d'Aménagement ARTEM-Haussonville-Blandan • 2017 - 1049 W 89
- I-5. – Rapports annuels du Contrat de ville 2015-2020 • 2017 - 1049 W 89
- I-6. – Annexes du contrat de ville 2015-2020 - Annexe 1 Plan d,actions sur la prévention de la radicalisation - Annexe 2 Plan territorial de prévention et de lutte contre les discriminations (PTPLCD) • 2017 - 1049 W 89
- I-7. – Engagement de la Ville de Nancy dans le programme CIVIGAZ • 2017 - 1049 W 89
- I-8. – Attribution des primes de ravalement • 2017 - 1049 W 89
- I-9. – Convention avec l'association des commerçants de la rue de la Faïencerie pour la pose et la dépose des plafonds de rue • 2017 - 1049 W 89
- I-10. – Modalités de répartition des charges refacturées aux commerçants de divers marchés • 2017 - 1049 W 89
- II-11. – Renouvellement des conventions d'objectifs et de moyens entre la Ville de Nancy, les Maisons des jeunes et de la culture de Nancy et l'Union locale des MJC de Nancy • 2017 - 1049 W 89
- II-12. – Attribution de subventions de compensation de charges à cinq associations sportives • 2017 - 1049 W 89
- II-13. – Convention entre la Ville de Nancy et la Direction des Services Départementaux de l'Education nationale de Meurthe-et-Moselle concernant la mise à disposition d'accompagnants d'élèves en situation de handicap • 2017 - 1049 W 89
- II-14. – Parcours d'éducation artistique et culturelle pour les écoles du Plateau - Convention de partenariat avec l'Académie de Nancy-Metz • 2017 - 1049 W 89
- II-15. – Projet Educatif Nancéien - Conventions avec des clubs sportifs et avec l'Université de Lorraine pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles et dans les écoles élémentaires • 2017 - 1049 W 89
- II-16. – Journée cinématographique au Caméo, Centenaire de la Grande Guerre • 2017 - 1049 W 89
- II-17. – Attribution d'une subvention à l'Union Nationale des Anciens Combattants d'Indochine, des Théâtres d'opérations extérieures et d'Afrique du Nord (UNACITA) - Groupement de Meurthe-et-Moselle • 2017 - 1049 W 89
- II-18. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2017 - 1049 W 89
- III-19. – Rénovation du Palais des Ducs de Lorraine ) Réalisation d,une fouille générale : recrutement d,un opérateur d,archéologie préventive ) Appel d,offres ouvert • 2017 - 1049 W 89
- III-20. – Nancy-Musées : Transport des oeuvres - Accords-cadres à marchés subséquents - Attribution • 2017 - 1049 W 89
- III-21. – Opéra national de Lorraine - convention de partenariat avec la Ville de Nancy (Musée des Beaux-Arts) • 2017 - 1049 W 90
- III-22. – Opéra national de Lorraine - convention de partenariat avec la Ville de Nancy (Bibliothèques de Nancy) pour la saison 2017-2018 • 2017 - 1049 W 90
- III-23. – Convention de prestations de services entre la Ville de Nancy et L,Autre Canal, relative à la gestion des archives • 2017 - 1049 W 90
- III-24. – Attribution de subvention à une association culturelle • 2017 - 1049 W 90
- III-25. – Salle Poirel - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2017 - 1049 W 90
- III-26. – Fêtes de Saint Nicolas 2017 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Couleur et Volume • 2017 - 1049 W 90
- III-27. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2017 - 1049 W 90
- IV-28. – Travaux de requalification des façades du Grand Hôtel de la Reine - 2, rue sainte Catherine et 1, rue Lyautey ) Attribution des marchés de travaux • 2017 - 1049 W 90
- IV-29. – Performance énergétique des bâtiments de la ville de Nancy - Lancement d'un marché public global de performance et d'un marché public d'exploitation maintenance des installations de chauffage - ventilation - climatisation. • 2017 - 1049 W 90
- IV-30. – Contrats de fourniture de chaleur à divers bâtiments communaux. Nouveaux raccordements au réseau public de chauffage urbain • 2017 - 1049 W 90
- IV-31. – Convention avec GrDF autorisant l'installation d'un concentrateur sur l'hôtel de ville • 2017 - 1049 W 90
- IV-32. – Convention avec la SOLOREM pour l'exploitation de deux parkings de surface dans la ZAC Nancy Grand Coeur • 2017 - 1049 W 90
- IV-33. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers • 2017 - 1049 W 90
- IV-34. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 5 ème phase • 2017 - 1049 W 90
- IV-35. – Création de nouveaux sites de composteurs partagés sur le territoire de la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 90
- V-36. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2017 - 1049 W 90
- VI-37. – Gestion de l'encours de la dette • 2017 - 1049 W 90
- VI-38. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2018 • 2017 - 1049 W 90
- VI-39. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2017 - 1049 W 90
- VI-40. – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2017 - 1049 W 90
- VI-41. – Rectificatif de la Décision Modificative n°2 suite à une erreur matérielle • 2017 - 1049 W 90
- VI-42. – Tarification des services municipaux • 2017 - 1049 W 90
- VII-43. – Recensement de la population année 2018 - Recrutement des agents recenseurs • 2017 - 1049 W 90
- VII-44. – Prestations d'affranchissement - Lancement d'un accord-cadre • 2017 - 1049 W 90
- VII-45. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2017 - 1049 W 90
- VII-46. – Mise en oeuvre du protocole Foncier entre le Département et la Ville : cession de l'emprise foncière du Collège Louis Armand • 2017 - 1049 W 90
- VII-47. – Plateau de Haye - Cession d'une emprise foncière à l'Association Culturelle des Générations Franco-Maghrébines de France (parcelle AB 940p) • 2017 - 1049 W 90
- VII-48. – Cession à la Métropole du Grand Nancy d'un ensemble foncier avenue du XXième Corps à Nancy • 2017 - 1049 W 90
- VII-49. – Cession à la Métropole du Grand Nancy de la parcelle AB 618p sise avenue Pinchard à Nancy • 2017 - 1049 W 90
- VII-50. – Cession à la Métropole du Grand Nancy de la parcelle AK 124 sise rue de Vandoeuvre à Villers-les-Nancy • 2017 - 1049 W 90
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- 2018, Année de la Transition Ecologique - Cap sur la Ville de 2030 • 2018 - 1049 W 92
- I-2. – Rapport Développement Durable 2017 • 2018 - 1049 W 92
- I-3. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2018 • 2018 - 1049 W 92
- II-4. – Projet Educatif Territorial - Conclusions de la concertation relative aux rythmes scolaires dans les écoles publiques de Nancy • 2018 - 1049 W 92
- II-5. – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Conventions avec l'Education Nationale et ses collèges • 2018 - 1049 W 92
- II-6. – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse pour l'année scolaire 2017-2018 • 2018 - 1049 W 92
- II-7. – Demande de subvention pour des travaux de sécurisation des locaux scolaires • 2018 - 1049 W 92
- II-8. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Nancy • 2018 - 1049 W 92
- II-9. – Renouvellement de la convention d'action sociale familiale - Aides aux temps libres sur fonds propres - avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe et Moselle pour la période 2018 - 2020 • 2018 - 1049 W 92
- II-10. – Avenants aux conventions avec les centres sociaux La Clairière, Jolibois et Beauregard - Année 2018 • 2018 - 1049 W 92
- II-11. – Journée Franco-Allemande • 2018 - 1049 W 92
- II-12. – Déplacement en Chine d'une délégation nancéienne • 2018 - 1049 W 92
- II-13. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2018 - 1049 W 92
- III-14. – L'autre Canal : Contrat d,objectifs entre la Ville de Nancy, la Région Grand Est, l,Etat et L'Autre Canal, pour la période 2017 - 2019 • 2018 - 1049 W 92
- III-15. – Adhésion à la Charte de conservation du patrimoine écrit dans les bibliothèques • 2018 - 1049 W 92
- III-16. – Dispositif "premières pages" : demande de labellisation et de subvention • 2018 - 1049 W 92
- III-17. – Convention avec l'Institut national de l'Audiovisuel / dépôt légal des médias audiovisuels - radio TV Web. • 2018 - 1049 W 92
- III-18. – Nancy-Musées - Convention de partenariat avec le magasin Le Printemps • 2018 - 1049 W 92
- III-19. – Musée de l'Ecole de Nancy : Acquisition d'un mobilier pommes de pin de Louis Majorelle • 2018 - 1049 W 92
- III-20. – Gratuité des musées les 31 mars, 1er avril et 2 avril : opération "dernier week-end avant travaux !" • 2018 - 1049 W 92
- III-21. – Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain : Convention de partenariat avec La Parenthèse • 2018 - 1049 W 92
- III-22. – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'université de Paris-Sorbonne • 2018 - 1049 W 92
- IV-23. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intéret Général (PIG) "Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy" - Subventions en faveur du parc privé • 2018 - 1049 W 92
- IV-24. – Avenant aux conventions d,utilisation de l,abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (T.F.P.B.) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville • 2018 - 1049 W 92
- IV-25. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion - 2018 • 2018 - 1049 W 92
- IV-26. – Attribution des primes de ravalement • 2018 - 1049 W 92
- V-27. – Plan Climat Energie Territorial ) Valorisation des Certificats d,Economie d,Energie ) Convention de partenariat Plan Climat Air Energie Territorial ) 4ème période nationale 2018 ) 2020 • 2018 - 1049 W 92
- V-28. – Restructuration de la salle socioculturelle de Gentilly - Demande de subvention à la Région Grand Est • 2018 - 1049 W 92
- V-29. – Gymnase du Placieux - Création d'un second dojo - Demande de subvention à la Région Grand Est • 2018 - 1049 W 92
- V-30. – Travaux d'entretiens, grosses réparations et petits travaux neufs - Relance des lots n° 1, 2, 9 et 10 - Appel d'offres ouvert • 2018 - 1049 W 92
- V-31. – Installation Classée pour la Protection de l'Environnement - Demande d'autorisation de valorisation par épandage des cendres sous foyer générées par la chaudière biomasse de Vandoeuvre-lès-Nancy • 2018 - 1049 W 92
- VI-32. – Immeuble 108 Boulevard Lobau - Cession à SLH d'un lot de volume • 2018 - 1049 W 92
- VI-33. – Indivision Solvay - Commune de Champigneulles - Cession de la parcelle C200 à la Métropole du Grand Nancy • 2018 - 1049 W 92
- VI-34. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 92
- VI-35. – Règlement intérieur : modification de l'article 7 - Désignations dans les Commissions Municipales • 2018 - 1049 W 92
- VI-36. – Représentations de la Ville de Nancy au sein de diverses associations • 2018 - 1049 W 92
- VI-37. – Renouvellement de la convention d,adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme placés auprès du Centre Départemental de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2018 - 1049 W 92
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- I-1. – Dispositions particulières et préalables à l'élection de nouveaux Adjoints au Maire • 2018 - 1049 W 94
- I-2. – Election de nouveaux Adjoints au Maire • 2018 - 1049 W 94
- I-3. – Commissions Municipales - Désignation des membres • 2018 - 1049 W 94
- I-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de diverses associations • 2018 - 1049 W 94
- II-5. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2018 - 1049 W 94
- II-6. – Vote du budget primitif 2018 • 2018 - 1049 W 94
- II-7. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2018 • 2018 - 1049 W 94
- II-8. – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2018 - 1049 W 94
- II-9. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d,Action Sociale • 2018 - 1049 W 94
- II-10. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2017 • 2018 - 1049 W 94
- III-11. – Pépinière Culturelle et Créative - Demandes de subventions 2018 • 2018 - 1049 W 94
- III-12. – Repas de mécènes dans le cadre de l'opération de financement participatif des Bibliothèques de Nancy pour l'achat de 79 oeuvres de jeunesse de Claude Weisbuch • 2018 - 1049 W 94
- III-13. – Dispositifs d'accessibilité et d'attractivité des établissements muséaux • 2018 - 1049 W 94
- III-14. – Rénovation du Musée lorrain - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Avenant N°2 • 2018 - 1049 W 94
- III-15. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018 - 1049 W 94
- III-16. – Salle Poirel - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018 - 1049 W 94
- III-17. – "Rendez-vous Place Stanislas" et "Fêtes de Saint Nicolas" - Demandes de subventions 2018 • 2018 - 1049 W 94
- III-18. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2018 - 1049 W 94
- III-19. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention entre la Ville de Nancy et l'association "Lire à Nancy" • 2018 - 1049 W 94
- III-20. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association "Lire à Nancy" et "l'Association Plumes A Connaître" • 2018 - 1049 W 94
- IV-21. – Approbation du programme d'études de SCALEN Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine et attribution d'une subvention pour l'année 2018. Signature d'une convention-cadre • 2018 - 1049 W 94
- IV-22. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "les Vitrines de Nancy" pour l'année 2018 • 2018 - 1049 W 94
- IV-23. – Marché des étalagistes - Exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres • 2018 - 1049 W 94
- IV-24. – Modifications concernant les marchés de détail couverts et de plein air de la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 94
- IV-25. – Versement d,une subvention annuelle à l,ATP Rives de Meurthe au titre de la convention pluriannuelle passée dans le cadre du Plan de Déplacements Inter-Entreprises • 2018 - 1049 W 94
- IV-26. – Versement d,une subvention exceptionnelle à l,ATP Association pour la Vie Economique du CAur de Nancy • 2018 - 1049 W 94
- IV-27. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2018 • 2018 - 1049 W 94
- IV-28. – Attribution des primes de ravalement • 2018 - 1049 W 94
- V-29. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018 - 1049 W 94
- V-30. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles de la Ville de Nancy pour l'année 2018 • 2018 - 1049 W 94
- V-31. – Attribution d,une subvention à la Ligue de l,Enseignement ) Fédération des @uvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l,activité Lire et Faire Lire • 2018 - 1049 W 94
- V-32. – Attribution d,une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l,année scolaire 2017-2018 • 2018 - 1049 W 94
- V-33. – Prix Nancy Jeunes 2018 • 2018 - 1049 W 94
- V-34. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2018 • 2018 - 1049 W 94
- V-35. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2018 • 2018 - 1049 W 94
- V-36. – Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture et à l'Union locale des MJC au titre de l'exercice 2018 • 2018 - 1049 W 94
- V-37. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2018 - 1049 W 94
- VI-38. – Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale • 2018 - 1049 W 94
- VII-39. – Rénovation et extension du groupe scolaire Emile Gallé (anciennement Saint Pierre) ) Lot n°2 ) Démolition Gros Auvre ) VRD ) Résiliation du marché à procédure adaptée et relance • 2018 - 1049 W 94
- VII-40. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1ère Phase • 2018 - 1049 W 94
- VII-41. – Renouvellement des subventions annuelles de fonctionnement des 7 conseils citoyens de Nancy • 2018 - 1049 W 94
- VII-42. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2018 - 1049 W 94
- VII-43. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers 2018 • 2018 - 1049 W 94
- VII-44. – Partenariat entre la Ville de Nancy et le CCAS dans le cadre d'ateliers d'initiation à la culture potagère à destination des familles de la Halte Garderie "Les Tamaris" • 2018 - 1049 W 94
- VIII-45. – Détermination des ratios promus / promouvables 2018 • 2018 - 1049 W 94
- VIII-46. – Modification du tableau des effectifs • 2018 - 1049 W 94
- VIII-47. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2018 - 1049 W 94
- VIII-48. – Prestations de services d'assurances de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2018 - 1049 W 94
- VIII-49. – Accord cadre de fournitures courantes et services - Location maintenance de matériel de reprographie haut débit • 2018 - 1049 W 94
- VIII-50. – Immeuble sis 71 rue des Jardiniers à Nancy - Prise en charge des frais liés à la procédure de révision des conditions et charges du legs VAUTRIN • 2018 - 1049 W 94
- VIII-51. – Immeuble BD 158p - Cession à SOGOFIM • 2018 - 1049 W 94
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- Politique de la Ville de Nancy en matière de Sécurité Publique • 2018 - 1049 W 95
- II-2. – Dénomination de rue • 2018 - 1049 W 95
- Communication - Restauration de la Croix Gagnée • 2018 - 1049 W 95
- III-4. – Engagement des travaux de restauration du monument de la Croix Gagnée • 2018 - 1049 W 95
- IV-5. – Rénovation et Extension du Palais des Ducs de Lorraine - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre - Lancement de l,appel d,offres ouvert de travaux • 2018 - 1049 W 95
- IV-6. – Palais des ducs de Lorraine : Convention cadre de partenariat entre la Ville de Nancy et le département de Meurthe et Moselle (Musée du château de Lunéville) • 2018 - 1049 W 95
- IV-7. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : Convention de mécénat avec le Rotary Club Stanislas • 2018 - 1049 W 95
- IV-8. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : Acquisition de la lance d'apparat de Cutry • 2018 - 1049 W 95
- IV-9. – Tarification église des Cordeliers - Catalogue • 2018 - 1049 W 95
- IV-10. – Conception et réalisation des dispositifs audiovisuels et multimédia de médiation du futur Musée Lorrain - Lot n° 3 Production de contenus multimédia de type zoom sur une oeuvre et un dispositif spécifique - Avenant n° 2 • 2018 - 1049 W 95
- IV-11. – Nancy-Musées : Convention de partenariat avec France 3 pour promouvoir la saison 2018-2019 • 2018 - 1049 W 95
- IV-12. – Musée de l'Ecole de Nancy : "L'Ecole de Nancy. Art nouveau et Industrie d'art", du 19 mai au 3 septembre 2018 - gratuité et vente de catalogue • 2018 - 1049 W 95
- IV-13. – Désignation de personnalités qualifiées au Conseil d'Administration de l'EPCC l'Autre Canal • 2018 - 1049 W 95
- IV-14. – Pépinière Culturelle et Créative - Préfiguration - Appels à projets 2018 • 2018 - 1049 W 95
- IV-15. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018 - 1049 W 95
- IV-16. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Indigo • 2018 - 1049 W 95
- IV-17. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2018 - 1049 W 95
- IV-18. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Dalkia • 2018 - 1049 W 95
- IV-19. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Renault Nancy • 2018 - 1049 W 95
- IV-20. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2018 - 1049 W 95
- V-21. – Mise en oeuvre de la subvention FISAC "opération collective en milieu urbain" • 2018 - 1049 W 95
- V-22. – Secteur rue de Mon Désert - Exonération des droits d'enseigne, de terrasse et d'étalage • 2018 - 1049 W 95
- V-23. – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2018 - 1049 W 95
- V-24. – Convention cadre de Gestion Urbaine de Proximité • 2018 - 1049 W 95
- V-25. – Avis sur la cession par la Société Lorraine d'Habitat de 34 logements implantés à Nancy • 2018 - 1049 W 95
- V-26. – Attribution des primes de ravalement • 2018 - 1049 W 95
- VI-27. – Ecoles en immersion bilingue - Convention avec l'Education nationale et bourses d'études pour deux enseignants • 2018 - 1049 W 95
- VI-28. – Concours d'éloquence d'établissements d'éducation prioritaire de Meurthe-et-Moselle et des Vosges : partenariat de la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 95
- VI-29. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d,enseignement privé du 1er degré sous contrat d,association pour l,année 2018 • 2018 - 1049 W 95
- VI-30. – Transports collectifs organisés dans le cadre des activités de la Ville de Nancy - Appel d,offres ouvert • 2018 - 1049 W 95
- VI-31. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2018 - 1049 W 95
- VI-32. – Attribution de subventions d'équipements aux MJC • 2018 - 1049 W 96
- VI-33. – Attribution de subventions d'équipements à 11 associations sportives • 2018 - 1049 W 96
- VI-34. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2018 • 2018 - 1049 W 96
- VI-35. – Mai de l'Europe 2018 • 2018 - 1049 W 96
- VI-36. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2018 - 1049 W 96
- VI-37. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2018 - 1049 W 96
- VII-38. – Avis sur le projet de cession d'un immeuble par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Nancy • 2018 - 1049 W 96
- VII-39. – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) pour l'année 2018 • 2018 - 1049 W 96
- VIII-40. – Approbation de l,acte constitutif du groupement de commandes pour l,achat de gaz naturel, fournitures et services en matière d,efficacité énergétique • 2018 - 1049 W 96
- VIII-41. – Création d'un nouvel espace sans tabac dans le cadre de la convention de partenariat avec le comité départemental de Meurthe-et-Moselle de la Ligue contre le Cancer - Parc Blondlot • 2018 - 1049 W 96
- VIII-42. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 2ème Phase • 2018 - 1049 W 96
- IX-43. – Régularisation foncière entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale concernant la parcelle cadastrée BC 145 • 2018 - 1049 W 96
- IX-44. – Cession à l'OMh du Grand Nancy de l'emprise foncière du site "Donzelot" • 2018 - 1049 W 96
- IX-45. – Parking Place des Vosges - Déclassement a posteriori, constitution et adhésion à une Association Syndicale Libre, convention d'indivision • 2018 - 1049 W 96
- IX-46. – Comité Technique / Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail : nombre de représentants / Commission Consultative Paritaire : création d'un organe commun Ville - CCAS • 2018 - 1049 W 96
- IX-47. – Adaptation du tableau des effectifs • 2018 - 1049 W 96
- IX-48. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l,Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2018 • 2018 - 1049 W 96
- IX-49. – Adhésion à la Société Publique Locale SPL-Xdemat • 2018 - 1049 W 96
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- I-1. – Approbation des comptes de gestion 2017 • 2018 - 1049 W 97
- I-2. – Approbation des comptes administratifs 2017 du budget principal et des budgets annexes • 2018 - 1049 W 98
- I-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2017 • 2018 - 1049 W 98
- I-4. – Dispositif de contractualisation avec l'Etat prévu par la loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022 • 2018 - 1049 W 98
- I-5. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2017 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2018 - 1049 W 98
- I-6. – Détermination des durées d'amortissement • 2018 - 1049 W 98
- I-7. – Régularisation du transfert d'éléments d'actif de la Ville à l'Autre Canal • 2018 - 1049 W 98
- I-8. – Tarification des services municipaux • 2018 - 1049 W 98
- II-9. – Contrat de Partenariat Métropolitain Région Grand Est, Métropole du Grand Nancy et Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 98
- II-10. – Centre Chorégraphique National - Ballet de Lorraine - Convention d'application 2018 • 2018 - 1049 W 98
- II-11. – Théâtre de la Manufacture - Centre Dramatique National de Nancy-Lorraine - Convention d'application 2018 • 2018 - 1049 W 98
- II-12. – Opéra National de Lorraine : contrat d'objectif 2018-2022 • 2018 - 1049 W 98
- II-13. – Renouvellement des conventions de partenariat Carte Jeunes Nancy Culture • 2018 - 1049 W 98
- II-14. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018 - 1049 W 98
- II-15. – Nancy-Musées : Convention de partenariat avec Lorraine Tourisme dans le cadre du Pass Lorraine • 2018 - 1049 W 98
- II-16. – Nancy-Musées : Convention avec The Watercolour World • 2018 - 1049 W 98
- II-17. – Nancy-Musées : gratuité d'accès pour les congressites de la chambre nationale des experts spécialisés (CNES) • 2018 - 1049 W 98
- II-18. – Délégation de Service Public relative à l'exploitation de la Librairie du Musée des Beaux-Arts - Choix du délégataire • 2018 - 1049 W 98
- II-19. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : Convention de mécénat avec la Clinique Louis Pasteur • 2018 - 1049 W 98
- II-20. – Palais des ducs de Lorraine-Musée lorrain : cession à titre gratuit ou à titre d'échanges de catalogues et cartes postales • 2018 - 1049 W 98
- II-21. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain - Demandes de subvention - Année 2018 • 2018 - 1049 W 98
- II-22. – Musée des Beaux-Arts : Convention de dépôt • 2018 - 1049 W 98
- II-23. – Demande de subventions pour l'acquisition d'oeuvres du patrimoine écrit et graphique par les Bibliothèques de Nancy • 2018 - 1049 W 98
- II-24. – Concert dans le cadre de l'opération de financement participatif des Bibliothèques de Nancy pour l'achat de 79 oeuvres de jeunesse de Claude Weisbuch • 2018 - 1049 W 98
- II-25. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et La Poste • 2018 - 1049 W 98
- II-26. – Spectacle estival des Rendez-vous Place Stanislas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2018 - 1049 W 98
- II-27. – Spectacle estival des Rendez-vous Place Stanislas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse des Dépôts et Consignations • 2018 - 1049 W 98
- II-28. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Batigère Nord-Est • 2018 - 1049 W 98
- II-29. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Groupama Grand Est • 2018 - 1049 W 98
- II-30. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Couleur et Volume • 2018 - 1049 W 98
- II-31. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Transdev • 2018 - 1049 W 98
- II-32. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan Michalski • 2018 - 1049 W 99
- II-33. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Fédération Départementale du BTP de Meurthe-et-Moselle • 2018 - 1049 W 99
- II-34. – Le Livre sur la Place - tarif forfaitaire - tickets-repas • 2018 - 1049 W 99
- III-35. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy • 2018 - 1049 W 99
- III-36. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2018 - 1049 W 99
- III-37. – Marché d'Haussonville - exonération des droits dus pour l'occupation du domaine public. • 2018 - 1049 W 99
- III-38. – Attribution des primes de ravalement • 2018 - 1049 W 99
- IV-39. – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année scolaire 2017-2018 • 2018 - 1049 W 99
- IV-40. – Avenant à la convention de réciprocité conclue avec la commune de Saint-Max pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2018 - 1049 W 99
- IV-41. – Avenants aux conventions d'objectifs et de financement Prestation de service conclues avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe et Moselle • 2018 - 1049 W 99
- IV-42. – Prix de l,Education de l'Académie des sports 2018 - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 99
- IV-43. – Demande de subvention pour des travaux de rénovation de bâtiments scolaires au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) • 2018 - 1049 W 99
- IV-44. – Prix Nancy Jeunes, deuxième session 2018 • 2018 - 1049 W 99
- IV-45. – Interventions des Educateurs territoriaux des activités physiques et sportives au profit des écoles élémentaires publiques de Nancy - Convention avec la Direction des Services départementaux de l'Education Nationale de Meurthe-et-Moselle • 2018 - 1049 W 99
- IV-46. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2018 - 1049 W 99
- IV-47. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2018 • 2018 - 1049 W 99
- IV-48. – Cycle de commémoration du Centenaire de l'Armistice de la Première Guerre mondiale et inscription numérique des noms des morts pour la France • 2018 - 1049 W 99
- IV-49. – Signature d,une charte de jumelage renouvelée entre Nancy et Lublin et d,un accord de coopération portant sur la création du Centre Européen Universitaire de Lublin • 2018 - 1049 W 99
- IV-50. – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2018/2019 • 2018 - 1049 W 99
- IV-51. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2018 - 1049 W 99
- IV-52. – Attribution d'une subvention à l'Association le Bazardier • 2018 - 1049 W 99
- IV-53. – Fête nationale italienne à Nancy • 2018 - 1049 W 99
- V-54. – Convention triennale avec l'Etat relative au programme des interventions sur le patrimoine architectural protégé au titre des monuments historiques appartenant à la ville de Nancy • 2018 - 1049 W 99
- V-55. – Travaux de requalification des façades du Grand Hôtel de la Reine - 2, Rue Sainte Catherine et 1, Rue Lyautey - Avenant n° 1 au lot n° 1 Déconstruction - Désamiantage • 2018 - 1049 W 99
- V-56. – Restauration et mise en valeur de la porte Saint-Nicolas - Convention financière avec l'Etat - Marchés à procédure adaptée - • 2018 - 1049 W 99
- V-57. – Acquisition de la Lance de Cutry et Rénovation de la Villa Majorelle - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe Duval Développement • 2018 - 1049 W 99
- V-58. – Contrats de fourniture de chaleur à divers bâtiments communaux. Nouveaux raccordements au réseau public de chauffage urbain • 2018 - 1049 W 99
- V-59. – Achat de carburants - Adhésion à un groupement de commandes • 2018 - 1049 W 99
- V-60. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole de Meurthe-et-Moselle (EPL-54) • 2018 - 1049 W 99
- V-61. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Espoir 54 dans le cadre de la mise en place d'une équipe pluridisciplinaire dédiée aux situations d'incurie dans le logement • 2018 - 1049 W 99
- V-62. – Convention entre Voies Navigables de France, la Ville de Nancy et la Métropole du Grand Nancy - Occupation et entretien du mail pietonnier situé rue Victor • 2018 - 1049 W 99
- V-63. – Evolution du dispositif des Chèques Parking • 2018 - 1049 W 99
- 64. – Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2018 - 1049 W 99
- VI-65. – Mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des Données avec la Métropole du Grand Nancy • 2018 - 1049 W 99
- VI-66. – Cession d'une parcelle de terrain cadastrée CO 213 - Sentier de la Côte des Chèvres à Nancy • 2018 - 1049 W 99
- VI-67. – Projet Thiers Mazagran - Cession au promoteur Nouvel Habitat des parcelles BY 323 et BY 377 ainsi que l'ensemble des lots de copropriété dont la Ville de Nancy est propriétaire dans la tour Thiers • 2018 - 1049 W 99
- VI-68. – Cession d'une emprise de terrain sise rue de la Paix à Nancy - parcelle cadastrée BR 528p • 2018 - 1049 W 99
- VI-69. – Convention de servitudes entre la Ville de Nancy et ENEDIS - réalisation d'ouvrages de distribution d'électricité sur le lieu dit : Village Laverny • 2018 - 1049 W 99
- VI-70. – Avenant n°1 à la convention n° C-0735 avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées relative au financement d'actions menées à destination des personnes en situation de handicap • 2018 - 1049 W 99
- VI-71. – Protocole d'accord transactionnel avec trois agents de la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 99
- VI-72. – Renouvellement et mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2018 - 1049 W 99
- VI-73. – Modalités d'organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 • 2018 - 1049 W 99
- Motion proposée par le groupe "Aimer Nancy" en faveur de Strasbourg, Capitale Européenne • 2018 - 1049 W 99
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- Rapport de la Société d'Economie Mixte : "Solorem" et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : "Grand Nancy Congrès et Evénements" et "Grand Nancy Habitat" • 2018 - 1049 W 102
- Rapport d'activité et de développement 2017 de la Métropole du Grand Nancy • 2018 - 1049 W 102
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2018 - 1049 W 102
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets • 2018 - 1049 W 102
- II-5. – Création d'une société anonyme d'économie mixte locale de dynamisation du commerce et du logement en centre-ville • 2018 - 1049 W 102
- II-6. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la défense des droits et des intérêts du consommateur ou contribuant à la dynamisation de l'économie locale • 2018 - 1049 W 102
- II-7. – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier • 2018 - 1049 W 102
- II-8. – Convention avec l'association des commerçants de la rue de la Faïencerie pour la pose et la dépose de plafonds de rue • 2018 - 1049 W 102
- II-9. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy • 2018 - 1049 W 102
- II-10. – Convention de partenariat : Maison de la justice et du droit • 2018 - 1049 W 102
- II-11. – Demande de subvention auprès du FEDER et de la Région Grand Est : implantation d,un nouveau City stade sur le quartier d,Haussonville • 2018 - 1049 W 102
- II-12. – Attribution des primes de ravalement • 2018 - 1049 W 102
- III-13. – Groupe scolaire du Placieux ) Extension ) Restructuration ) Rénovation - Performance énérgétique - Approbation du programme et de l'enveloppe financière ) Autorisation de lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre restreint sur esquisse • 2018 - 1049 W 102
- III-14. – Classe passerelle à l'école maternelle du Placieux - Convention d'objectifs et de partenariat pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018 - 1049 W 102
- III-15. – Attribution d,une subvention à la coopérative d'une école pour l'organisation d'une classe de découvertes • 2018 - 1049 W 102
- III-16. – Activités périscolaires - Conventions avec des clubs sportifs et des associations ainsi qu'avec l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018 - 1049 W 102
- III-17. – Location-maintenance de photocopieurs pour les écoles primaires de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1 de transfert • 2018 - 1049 W 102
- III-18. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2018 - 1049 W 102
- III-19. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2018 • 2018 - 1049 W 102
- IV-20. – Centenaire de la Première Guerre mondiale - détermination de la liste des Nancéiens morts pour la France • 2018 - 1049 W 102
- IV-21. – Convention Région Grand Est / Ville de Nancy / Métropole du Grand Nancy Réseau de collectivités favorisant l,accueil de tournages cinéma en Grand Est • 2018 - 1049 W 102
- IV-22. – Pépinière Culturelle et Créative - Avant-Projet Définitif • 2018 - 1049 W 103
- IV-23. – Opéra National de Lorraine-Résidence de l'Orchestre Symphonique et Lyrique de Nancy à la salle Poirel-Avenant N°1 au Cahier des Charges • 2018 - 1049 W 103
- IV-24. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018 - 1049 W 103
- IV-25. – Convention de mise à disposition de conservateurs généraux et de conservateurs d'Etat des bibliothèques • 2018 - 1049 W 103
- IV-26. – Demande de subvention pour des travaux de sûreté à la Bibliothèque Stanislas • 2018 - 1049 W 103
- IV-27. – Convention avec l,Opéra National de Lorraine et les Cinémas Caméo pour l,organisation de la manifestation Cine Gaming orchestra • 2018 - 1049 W 103
- IV-28. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2018 - 1049 W 103
- IV-29. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'Epargne Grand Est Europe • 2018 - 1049 W 103
- IV-30. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Carrefour Proximité France • 2018 - 1049 W 103
- IV-31. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l,École Nationale Supérieure d,Art et de Design de Nancy - ENSAD Nancy • 2018 - 1049 W 103
- IV-32. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Bouygues Bâtiment Nord-Est • 2018 - 1049 W 103
- IV-33. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Fonds de dotation de l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2018 - 1049 W 103
- IV-34. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse des Dépôts • 2018 - 1049 W 103
- IV-35. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Regus Gare de Nancy Business Centre • 2018 - 1049 W 103
- IV-36. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'entreprise Max-Bernard Mathieu • 2018 - 1049 W 103
- IV-37. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy, Les Vitrines de Nancy et le Centre Commercial Saint-Sébastien • 2018 - 1049 W 103
- IV-38. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la SNCF • 2018 - 1049 W 103
- IV-39. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 103
- IV-40. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre le magazine ELLE et la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 103
- IV-41. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 103
- IV-42. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre le magazine Transfuge et la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 103
- IV-43. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre La Revue des Deux Mondes et la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 103
- IV-44. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre France 3 Grand Est de France Télévisions et la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 103
- IV-45. – Le Livre sur la Place 2019 - Demandes de subventions • 2018 - 1049 W 103
- IV-46. – Nancy - musées : exposition Opéra ! Convention avec l'Opéra national de Lorraine • 2018 - 1049 W 103
- IV-47. – Musée de l'Ecole de Nancy : convention de dépôt • 2018 - 1049 W 103
- IV-48. – Convention de partenariat avec l'Association Art Détente • 2018 - 1049 W 103
- IV-49. – Déplacement de délégations nancéiennes à Krasnodar (Russie) • 2018 - 1049 W 103
- IV-50. – Attribution de subventions à la Métropole du Grand Nancy • 2018 - 1049 W 103
- IV-51. – Attribution d'une subvention à l'Association Nancy-France-Pologne • 2018 - 1049 W 103
- IV-52. – Attribution d'une subvention à la Société européenne Coudenhove-Kalergi • 2018 - 1049 W 103
- IV-53. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2018 - 1049 W 103
- V-54. – Remise du prix " Nancy, ville citoyenne " • 2018 - 1049 W 103
- V-55. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy - reversement des forfaits post stationnements • 2018 - 1049 W 103
- V-56. – Adhésion à l'association la prévention routière • 2018 - 1049 W 103
- V-57. – Convention de partenariat avec le Comité Départemental 54 du Sport en Entreprise dans le cadre des Midis de la Pép' et Midis de Poin k. • 2018 - 1049 W 103
- V-58. – Avenant n°5 à la convention relative à la redevance spéciale d'enlèvement des ordures ménagères • 2018 - 1049 W 103
- V-59. – Restauration et mise en valeur de la porte Saint-Nicolas - Demande de subvention auprès de la Région Grand Est • 2018 - 1049 W 103
- V-60. – Convention de délégation de paiement des factures de gaz naturel pour les 26 bâtiments exploités par la société Dalkia • 2018 - 1049 W 103
- V-61. – Rénovation et amélioration thermique de la salle socioculturelle de Gentilly et de son annexe ) Lancement de la consultation • 2018 - 1049 W 103
- V-62. – Transfert de l,abonnement du concessionnaire de chauffage urbain ESTIA de l,Office Municipal des Sports à la Métropole du Grand Nancy • 2018 - 1049 W 103
- VI-63. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques de la Métropole du Grand Nancy pour la période 2019-2021 • 2018 - 1049 W 103
- VI-64. – Indivision SOLVAY - Communes d'Essey-les-Nancy et Pulnoy, cession de parcelles à la Métropole du Grand Nancy • 2018 - 1049 W 103
- VI-65. – Cession de la parcelle AY 298 à la société SPIE BATIGNOLLES IMMOBILIER dans le cadre de la reconversion de l'ancienne station Total sise 52 rue de Tomblaine à Nancy • 2018 - 1049 W 103
- VI-66. – ZAC Austrasie - Cession à SOLOREM de terrains appartenant à la Ville de Nancy rue François Guinet et rue Maréchal Victor Duc de Bellune à Nancy • 2018 - 1049 W 103
- VI-67. – Engagement du projet de cession de l'ancienne école des Grands Moulins - 29/31/33 rue de Pixerécourt à Nancy • 2018 - 1049 W 103
- VI-68. – Cour Administrative d'Appel de Nancy - Hôtel de Fontenoy - Renouvellement du bail avec l'Etat • 2018 - 1049 W 103
- VI-69. – Grande Halle - Convention de restitution • 2018 - 1049 W 103
- VI-70. – Abrogation du titre d'existence légale de l'établissement particulier des Petites Soeurs des Pauvres de Nancy • 2018 - 1049 W 103
- VI-71. – Avenant à la convention de prestations intégrées entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale • 2018 - 1049 W 103
- S. – Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes du séisme et du tsunami survenus en Indonésie • 2018 - 1049 W 103
-
- I-1. – Avenant à la convention de coordination entre les forces de sécurité de l'Etat et la Police Municipale de Nancy • 2018 - 1049 W 106
- I-2. – Convention de mutualisation des moyens de vidéoprotection entre la Métropole du Grand-Nancy et la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 104
- II-3. – Dénomination de voiries • 2018 - 1049 W 104
- II-4. – Rapports annuels du Contrat de ville 2015-2020 • 2018 - 1049 W 104
- II-5. – Protocole de préfiguration du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain : versement des participations financières de la Ville de Nancy à la Métropole du Grand Nancy • 2018 - 1049 W 104
- II-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation du Patrimoine • 2018 - 1049 W 104
- II-7. – Modifications statutaires de la Société Publique Locale Grand Nancy Congrès Evénements • 2018 - 1049 W 104
- II-8. – Attribution d'une subvention à l'Association Lorraine Active • 2018 - 1049 W 104
- II-9. – Attribution d,une subvention à l,association Ars&Techné en vue de l,acte 1 préfiguratif de la biennale du design du Grand Est, Affinités ) Nancy Design Week • 2018 - 1049 W 104
- II-10. – Dérogations au repos dominical • 2018 - 1049 W 104
- II-11. – Fêtes de fin d'année - nouvelle tarification des structures et appareils électriques sur terrasses • 2018 - 1049 W 104
- II-12. – Attribution des primes de ravalement • 2018 - 1049 W 104
- III-13. – Convention-cadre financière 2018-2020 relative aux projets d,activités partagés entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est concernant le Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain • 2018 - 1049 W 104
- III-14. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain - Demande de subvention • 2018 - 1049 W 104
- III-15. – Nancy-Musées : Acquisitions d'oeuvres d'art • 2018 - 1049 W 104
- III-16. – Nancy-Musées : Droits de diffusion et de reproduction • 2018 - 1049 W 104
- III-17. – Dépôt au Musée de l'Ecole de Nancy d'une grille en fer forgé d'Emile Robert • 2018 - 1049 W 104
- III-18. – Conventions avec le Grand Nancy et le Sillon lorrain pour le financement de la campagne de communication de la bibliothèque numérique de référence Limedia.fr • 2018 - 1049 W 104
- III-19. – Convention de coopération numérique relative à l,utilisation des sites Limedia.fr de la bibliothèque numérique de référence du pôle métropolitain européen du Sillon Lorrain • 2018 - 1049 W 104
- III-20. – Adhésion à l'agence Interbibly • 2018 - 1049 W 104
- III-21. – Participation des Bibliothèques de Nancy au conseil de coopération de la Bibliothèque publique d'information • 2018 - 1049 W 104
- III-22. – Dépôt de microfilms des Archives départementales de Meurthe-et-Moselle aux Archives municipales de Nancy • 2018 - 1049 W 104
- III-23. – Désignation d'une personnalité qualifiée au Conseil d'Administration de l'EPCC l'Autre Canal • 2018 - 1049 W 104
- III-24. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018 - 1049 W 104
- III-25. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2018 - 1049 W 104
- III-26. – Fêtes de Saint Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société My Sam. • 2018 - 1049 W 104
- III-27. – Fêtes de Saint Nicolas 2018, 2019 et 2020 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'Université de Lorraine et l'association Erasmus Student Network de Nancy (ESN) • 2018 - 1049 W 104
- III-28. – Fêtes de Saint Nicolas - Contrats de cession de droits avec des illustrateurs • 2018 - 1049 W 104
- III-29. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de partenariat entre Philosophie Magazine et la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 104
- III-30. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle • 2018 - 1049 W 104
- III-31. – Semaine franco-allemande de la transition énergétique - Janvier 2019 • 2018 - 1049 W 104
- III-32. – Attribution d'une subvention à l'Atelier des Soeurs Macarons • 2018 - 1049 W 104
- III-33. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2018 - 1049 W 104
- IV-34. – Projet Educatif Territorial 2018-2021 - Labellisation plan mercredi • 2018 - 1049 W 104
- IV-35. – Projet Educatif Nancéien - Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018 - 1049 W 104
- IV-36. – Convention de réciprocité avec la commune d'Eulmont pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2018 - 1049 W 104
- IV-37. – Attribution d'une subvention au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement Nancy-Champenoux • 2018 - 1049 W 104
- IV-38. – Attribution d'une subvention à la manifestation Faim d'échanges • 2018 - 1049 W 104
- IV-39. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2018 • 2018 - 1049 W 104
- IV-40. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2018 - 1049 W 104
- V-41. – Convention relative à la logistique urbaine entre la ville, la Métropole et La Poste • 2018 - 1049 W 104
- V-42. – Attribution d'une subvention à l'association DYNAMO • 2018 - 1049 W 104
- V-43. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 3ème Phase • 2018 - 1049 W 104
- V-44. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers • 2018 - 1049 W 104
- V-45. – Concession de service pour l'exploitation de la Brasserie du Parc Sainte Marie • 2018 - 1049 W 104
- V-46. – Subvention Association Passerelle et Compétence - Forum inter associatif • 2018 - 1049 W 104
- V-47. – Villa Majorelle - Restauration des intérieurs - convention financière avec l'Etat pour subvention des études • 2018 - 1049 W 104
- V-48. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs - Appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation • 2018 - 1049 W 104
- VI-49. – Décision modificative N°1 • 2018 - 1049 W 104
- VI-50. – Admissions en non valeur des produits irrecouvrables • 2018 - 1049 W 104
- VII-51. – Déploiement du réseau très haut débit en fibre optique par Orange dans les immeubles appartenant à la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 104
- VII-52. – Levée d'une charge relative à la vente du site de l'Ehpad Notre Maison • 2018 - 1049 W 104
- VII-53. – Immeuble sis 6 rue Mon Désert à Nancy - Résiliation du bail emphytéotique avec l'OMh du Grand Nancy - Cession partielle à l'Union Régionale CFDT • 2018 - 1049 W 104
- VII-54. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de logos et de la marque Embranchements • 2018 - 1049 W 104
- VII-55. – Fourniture de papier et enveloppes pour les services municipaux - Appel d'offres ouvert - Avenants n° 1 aux lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et 10 et résiliation du lot n° 1 • 2018 - 1049 W 104
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- I-1. – Appel à projets associatif en faveur de la transition écologique • 2018 - 1049 W 105
- I-2. – Appel à projets entrepreneurial en faveur de la transition écologique • 2018 - 1049 W 105
- II-3. – Accompagnement et accueil des événements professionnels • 2018 - 1049 W 105
- II-4. – Contrat territorial d'éducation artistique et culturelle entre l'Etat et la Ville de Nancy. • 2018 - 1049 W 105
- II-5. – Musée des Beaux-Arts : convention de dépôt d'un brûle parfum tripode au Musée international de la parfumerie à Grasse • 2018 - 1049 W 105
- II-6. – Musée des beaux-arts : Convention fixant les modalités de confidentialité au sujet du projet Les secrets de Modigliani • 2018 - 1049 W 105
- II-7. – Musée des Beaux-Arts : Convention de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design de Nancy • 2018 - 1049 W 105
- II-8. – Musée des beaux-arts : acquisition d'une oeuvre d'art • 2018 - 1049 W 105
- II-9. – Intervention de conseil, de conservation, de restauration et d'anoxie sur les collections des Musées - Marché à procédure adaptée • 2018 - 1049 W 105
- II-10. – Contrat de cession de droits patrimoniaux sur des oeuvres d'artistes nancéiens • 2018 - 1049 W 105
- II-11. – Opéra national de Lorraine - convention de partenariat avec la Ville de Nancy (Bibliothèques de Nancy) pour la saison 2018-2019 • 2018 - 1049 W 105
- II-12. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et SNCF Mobilités • 2018 - 1049 W 105
- II-13. – Fêtes de Saint-Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Couleur et Volume • 2018 - 1049 W 105
- II-14. – Fêtes de Saint-Nicolas 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Graphi K • 2018 - 1049 W 105
- II-15. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe Mengin • 2018 - 1049 W 105
- II-16. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la SARL Les Colonnes - Cottage Nancy Brabois • 2018 - 1049 W 105
- II-17. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2018 - 1049 W 105
- III-18. – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture ZAC Nancy Grand Coeur pour l'exercice 2017 • 2018 - 1049 W 105
- III-19. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2017 • 2018 - 1049 W 105
- III-20. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - ZAC du Plateau de Haye - Note de conjoncture pour l'exercice 2017 • 2018 - 1049 W 105
- III-21. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Renouvellement du Programme d'Intérêt Général ( PIG) "Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy" • 2018 - 1049 W 105
- III-22. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy - Subventions en faveur du parc privé • 2018 - 1049 W 105
- III-23. – Engagement de la ville de Nancy dans le programme CIVIGAZ 2 • 2018 - 1049 W 105
- III-24. – Attribution des primes de ravalement • 2018 - 1049 W 105
- IV-25. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy • 2018 - 1049 W 105
- IV-26. – Restauration des intérieurs de la Villa Majorelle - Marché à procédure adaptée - Lancement de la consultation des entreprises et demande de subvention auprès de la région Grand Est • 2018 - 1049 W 105
- IV-27. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2018 - 1049 W 105
- IV-28. – Gymnase du Placieux - opération d'extension et de rénovation - Demande de subvention auprès de la Région Grand Est au titre du FEDER • 2018 - 1049 W 105
- IV-29. – Salle socioculturelle de Gentilly - Opération de restructuration et de rénovation thermique - Demande de subvention auprès de la Région Grand Est au titre du FEDER • 2018 - 1049 W 105
- IV-30. – Attribution d'une subvention à l'association Médecins du Monde - 4ème Phase • 2018 - 1049 W 105
- IV-31. – Maintenance des installations techniques des propriétés de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 3 au lot n° 17 "Gestion technique centralisée et contrôle d'accès des parkings" • 2018 - 1049 W 105
- IV-32. – Concession de service pour l'exploitation de la Brasserie du Parc Sainte Marie - Désignation des membres de la commission concession ad hoc • 2018 - 1049 W 105
- IV-33. – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de pièces détachées et accessoires connexes de la Métropole du Grand Nancy et mise à disposition des services métropolitains pour l'entretien et la maintenance du parc automobile • 2018 - 1049 W 105
- IV-34. – Attribution du Prix Victor Lemoine • 2018 - 1049 W 105
- V-35. – Site de l'ancien Ehpad : régularisations parcellaires • 2018 - 1049 W 106
- V-36. – Avis sur le projet de cession d'un immeuble par le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Nancy • 2018 - 1049 W 106
- V-37. – Projet Educatif Nancéien - Avenant n°1 avec l'ASPTT pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles élémentaires • 2018 - 1049 W 106
- V-38. – Convention de partenariat avec le CCAS de la Ville de Nancy relative à la mise à disposition de ressources pour développer des activités physiques pour les seniors • 2018 - 1049 W 106
- VI-39. – Gestion de l'encours de la dette • 2018 - 1049 W 106
- VI-40. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2019 • 2018 - 1049 W 106
- VI-41. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2018 - 1049 W 106
- VI-42. – Modification de garantie d'emprunt à la Société Lorraine d'Habitat • 2018 - 1049 W 106
- VI-43. – Modification de garantie d'emprunt à BATIGERE • 2018 - 1049 W 106
- VI-44. – Détermination du seuil de rattachement des charges et des produits à l'exercice • 2018 - 1049 W 106
- VI-45. – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2018 - 1049 W 106
- VI-46. – Reprise en régie de la gestion des parkings Stanislas et Vaudémont • 2018 - 1049 W 106
- VI-47. – Tarification des services municipaux • 2018 - 1049 W 106
- VII-48. – Recensement de la population année 2019 - Recrutement des agents recenseurs • 2018 - 1049 W 106
- VII-49. – Impression des différents supports de communication et publications d'informations édités par la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Lot n° 4 Fabrication et impression sérigraphique ou numérique de supports de signalétique intérieure et extérieure - • 2018 - 1049 W 106
- VII-50. – Cession d'une emprise du cimetière du Sud à la Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy - Section 50 bis • 2018 - 1049 W 106
- VII-51. – Nouveau régime indemnitaire en faveur du personnel • 2018 - 1049 W 106
- VII-52. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2018 - 1049 W 106
- VII-53. – Renouvellement de la mise à disposition des agents de l'Opéra national de Lorraine • 2018 - 1049 W 106
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- I - 1. – Communication - Nancy 2030, Cap sur la Ville écologique • 2019 - 1049 W 107
- I - 2. – Rapport Développement Durable 2018 • 2019 - 1049 W 107
- II - 3. – Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Habitat et Déplacements (PLUiHD) • 2019 - 1049 W 107
- II - 4. – Avis sur le projet de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) (anciennement secteur sauvegardé). • 2019 - 1049 W 107
- II - 5. – Campagne de ravalement "Nancy, Ville Claire" - périmètre 2019 - Mise en place d'un dispositif d'accompagnement de végétalisation des façades • 2019 - 1049 W 108
- II - 6. – Attribution des primes de ravalement • 2019 - 1049 W 108
- II - 7. – Renouvellement de la convention de prestations de services intégrés avec la Société Anomyme Publique Locale " Grand Nancy Habitat" • 2019 - 1049 W 108
- III - 8. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2019 • 2019 - 1049 W 108
- IV - 10. – Fourrière automobile - Recrutement d'un policier métropolitain en qualité de chargé d'exploitation • 2019 - 1049 W 108
- IV - 9. – Centre de Supervision Urbain - Création d'un poste d'Agent de Police Municipale Métropolitain • 2019 - 1049 W 108
- IX - 28. – Secteur Haussonville - Cession de l'emprise foncière du site "Donzelot" à l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2019 - 1049 W 108
- IX - 29. – Fourniture de produits papetiers à destination des services municipaux et écoles - Appel d'offres ouvert • 2019 - 1049 W 108
- V - 11. – Convention de délégation de paiement des factures de gaz naturel pour les 26 bâtiments exploités par la société Dalkia • 2019 - 1049 W 108
- V - 12. – Marché public global de performance énergétique de 58 bâtiments de la ville de Nancy - Soutien financier de la Région Grand Est par le dispositif « Climaxion » • 2019 - 1049 W 108
- V - 13. – Rénovation et amélioration thermique de la salle socioculturelle de Gentilly et de son annexe – Marchés à procédure adaptée • 2019 - 1049 W 108
- V - 14. – Fourniture de matériaux de construction pour les ateliers municipaux - 2019 - 2022 - Appel d'offres ouvert • 2019 - 1049 W 108
- V - 15. – Acquisition de véhicules et engins de service - Appel d'offres ouvert • 2019 - 1049 W 108
- V - 16. – Stationnement de longue durée dans les parkings publics concédés Convention ville de Nancy/société INDIGO • 2019 - 1049 W 108
- V - 17. – Participation à l'opération "Commune Nature" • 2019 - 1049 W 108
- VI - 18. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Chambre de Commerce et d'Industrie Grand Nancy Métropole - Meurthe-et-Moselle, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle et l'association "les Vitrines de Nancy" portant sur le développement et le rayonnement du commerce et de l'artisanat à Nancy • 2019 - 1049 W 108
- VI - 19. – Complément aux modalités de répartition des charges refacturées aux commerçants des marchés • 2019 - 1049 W 108
- VI - 20. – Avis sur la cession par Nouveau Logis de l'Est de 32 logements situés 62, 64, 66 rue de la Hache à Nancy • 2019 - 1049 W 108
- VII - 21. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) • 2019 - 1049 W 108
- VII - 22. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Nancy • 2019 - 1049 W 108
- VII - 23. – Attribution d'une subvention au club Nancy Athlétisme Métropole au titre de l'année 2019 • 2019 - 1049 W 108
- VIII - 24. – Exposition "20 ans ! Dans les coulisses du Musée des Beaux-Arts de Nancy" (23 février - 24 juin 2019) - Conventions - Gratuités • 2019 - 1049 W 108
- VIII - 25. – Tarification des acquisitions d'ouvrages, cartes postales et affiches pour le délégataire de la Librairie-Boutique du Musée des Beaux-Arts • 2019 - 1049 W 108
- VIII - 26. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2019 - 1049 W 108
- VIII - 27. – Déplacement en Israël en février 2019 • 2019 - 1049 W 108
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- I - 1. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2019 - 1049 W 109
- I - 2. – Vote du budget primitif 2019 • 2019 - 1049 W 109
- I - 3. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2019 • 2019 - 1049 W 109
- I - 4. – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2019 - 1049 W 109
- I - 5. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 109
- I - 6. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'Action Sociale • 2019 - 1049 W 109
- I - 7. – Mise en place d'un service de paiement en ligne • 2019 - 1049 W 109
- I - 8. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2018 • 2019 - 1049 W 109
- II - 9. – Charte de la Vie Nocturne • 2019 - 1049 W 109
- III - 10. – Appel à projets associatif en faveur de la transition écologique : conventionnement avec les lauréats • 2019 - 1049 W 109
- III - 11. – Villa Majorelle - Restauration des intérieurs - Demande de subvention auprès de l'Etat • 2019 - 1049 W 109
- III - 12. – Demande de subvention pour des travaux d'investissement au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - année 2019 • 2019 - 1049 W 109
- III - 13. – Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Accueil et Réinsertion Sociale (Service Appartements de Coordination Thérapeutique) • 2019 - 1049 W 109
- III - 14. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1 ère phase • 2019 - 1049 W 110
- III - 15. – Convention de partenariat avec l'Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) Lionnois dans le cadre du dispositif Service Sanitaire • 2019 - 1049 W 110
- III - 16. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2019 - 1049 W 110
- III - 17. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2019 - 1049 W 110
- III - 18. – Renouvellement des subventions annuelles de fonctionnement des 7 conseils citoyens de Nancy. • 2019 - 1049 W 110
- III - 19. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier 2019 • 2019 - 1049 W 110
- IV - 20. – Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine - Lancement de quatre souscriptions publiques à destination des particuliers et entreprises • 2019 - 1049 W 110
- IV - 21. – Mesures de soutien en faveur du commerce suite aux manifestations des « gilets jaunes ». • 2019 - 1049 W 110
- IV - 22. – Agrément au titre du volontariat de Service Civique • 2019 - 1049 W 110
- IV - 23. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion - 2019 • 2019 - 1049 W 110
- IV - 24. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy - Subventions en faveur du parc privé • 2019 - 1049 W 110
- IV - 25. – Attribution des primes de ravalement • 2019 - 1049 W 110
- V - 26. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : Convention de prêt pour le trésor de Pouilly sur Meuse • 2019 - 1049 W 110
- V - 27. – Musée des Beaux-Arts - Salle Daum - Convention de dépots d'oeuvres d'art. • 2019 - 1049 W 110
- V - 28. – Musée des beaux-arts : Convention de partenariat relative à l'exposition "Consonances" et au 30ème anniversaire de la galerie Hervé Bize • 2019 - 1049 W 110
- V - 29. – Nancy-Musées : Journées d'étude consacrées au Palais ducal - convention avec l'INHA • 2019 - 1049 W 110
- V - 30. – Nancy-Musées - Convention de partenariat avec "l'Universal Museum of Art" en vue de la réalisation d'une exposition en réalité virtuelle • 2019 - 1049 W 110
- V - 31. – Nancy-Musées / département des publics : Convention cadre avec l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine - Epinal • 2019 - 1049 W 110
- V - 32. – Dispositif "premières pages" : demande de labellisation et de subvention • 2019 - 1049 W 110
- V - 33. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2019 - 1049 W 110
- V - 34. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Groupama Grand Est • 2019 - 1049 W 110
- V - 35. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy • 2019 - 1049 W 110
- V - 36. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association "Lire à Nancy" et "l'Association Plumes A Connaître" • 2019 - 1049 W 110
- V - 37. – "Rendez-vous Place Stanislas" et "Fêtes de Saint Nicolas" - Demandes de subventions 2019 • 2019 - 1049 W 110
- V - 38. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2019 - 1049 W 110
- VI - 39. – Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) • 2019 - 1049 W 110
- VI - 40. – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) pour l'année 2019 • 2019 - 1049 W 110
- VI - 41. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles de la Ville de Nancy pour l'année 2019 • 2019 - 1049 W 110
- VI - 42. – Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe-et-Moselle (CAF) - Aide à l'investissement dans des locaux périscolaires • 2019 - 1049 W 110
- VI - 43. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2019 • 2019 - 1049 W 110
- VI - 44. – Concours d'éloquence dans des établissements d'éducation prioritaire - Partenariat de la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 110
- VI - 45. – Transports collectifs organisés dans le cadre des activités de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2019 - 1049 W 110
- VI - 46. – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement – Fédération des Œuvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l'activité Lire et Faire Lire • 2019 - 1049 W 110
- VI - 47. – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse pour l'année scolaire 2018-2019 • 2019 - 1049 W 110
- VI - 48. – Attribution d'une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes en 2019 • 2019 - 1049 W 110
- VI - 49. – Arrivée de la 4ème étape du Tour de France 2019 à Nancy - Convention tripartite entre la Société Amaury Sport Organisation, la Métropole du Grand Nancy et la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 110
- VI - 50. – Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture et à l'Union Locale des MJC au titre de l'exercice 2019 • 2019 - 1049 W 110
- VI - 51. – Attribution de subventions d'équipement aux MJC et l'Union locale des MJC • 2019 - 1049 W 110
- VI - 52. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2019 • 2019 - 1049 W 110
- VI - 53. – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2019 - 1049 W 110
- VI - 54. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2019 • 2019 - 1049 W 110
- VII - 55. – Communication - Réforme de la gestion des listes électorales à compter de 2019 : la commission de contrôle • 2019 - 1049 W 110
- VII - 56. – Détermination des ratios promus / promouvables 2019 • 2019 - 1049 W 110
- VII - 57. – Modification du tableau des effectifs • 2019 - 1049 W 110
- VII - 58. – Mise à disposition partielle d'un agent du CCAS auprès de la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 110
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- I - 1. – Incendie de Notre Dame de Paris - Versement d'une subvention • 2019 - 1049 W 111
- II - 10. – Attribution des primes de ravalement • 2019 - 1049 W 111
- II - 2. – Mesures de soutien en faveur du commerce suite au mouvement des "gilets jaunes" • 2019 - 1049 W 111
- II - 3. – Approbation du programme d'études de SCALEN Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine et attribution d'une subvention pour l'année 2019 Signature d'une convention cadre • 2019 - 1049 W 111
- II - 4. – Port de plaisance Saint Georges - Avenant n°2 à la convention portant cahier des charges de concession, d'exploitation et de développement d'équipements légers au port Saint Georges sur le domaine public fluvial confié à Voies Navigables de France • 2019 - 1049 W 111
- II - 5. – Appel à projets entrepreneurial en faveur de la transition écologique – Conventions de partenariat • 2019 - 1049 W 111
- II - 6. – Attribution d'une subvention à l'association Ars&Techné en vue de l'acte 2 préfiguratif de « Affinités - Biennale du Design du Grand Est » • 2019 - 1049 W 111
- II - 7. – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2019 - 1049 W 111
- II - 8. – Versement d'une subvention annuelle à l'ATP Rives de Meurthe au titre de la convention pluriannuelle passée dans le cadre du Plan de Déplacements Inter-Entreprises • 2019 - 1049 W 111
- II - 9. – Avis sur la cession de 28 logements situés 346-348 Avenue de la Libération à Nancy appartenant à l'Office Métropolitain de l'habitat du Grand Nancy • 2019 - 1049 W 111
- III - 11. – OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – programme d'intervention architecturale actualisé et demandes de subventions • 2019 - 1049 W 111
- III - 12. – Attribution de subventions à des associations culturelles dans le domaine des arts plastiques • 2019 - 1049 W 111
- III - 13. – Convention PLATO - Annexe financière 2019 • 2019 - 1049 W 111
- III - 14. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2019 - 1049 W 111
- III - 15. – Palais des ducs de Lorraine : Musée lorrain - Convention de partenariat scientifique et culturel relative aux travaux préparatoires à la publication d'un ouvrage sur le palais ducal de Nancy • 2019 - 1049 W 111
- III - 16. – Nancy-Musées : convention pour l'obtention du label 2019 "Le musée sort de ses murs" • 2019 - 1049 W 111
- III - 17. – Nancy-Musées : partenariat avec France 3 • 2019 - 1049 W 111
- III - 18. – Département des publics - Convention de partenariat avec les Editions Faton • 2019 - 1049 W 111
- III - 19. – Convention de partenariat scientifique avec l'Université de Lorraine - Loria • 2019 - 1049 W 111
- III - 20. – Musée des Beaux-Arts et Galerie Poirel : convention de mécénat entre la banque Kolb et la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 111
- III - 21. – Bibliothèque numérique de référence - Phase II : sollicitation de subventions et engagement du programme • 2019 - 1049 W 111
- III - 22. – Conventions en faveur du développement des collections et des animations spécifiques à destination des publics déficients visuels avec l'association Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes de Nancy et l'association Valentin Haüy • 2019 - 1049 W 111
- III - 23. – Acquisition de livres scolaires et non scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles - AOO • 2019 - 1049 W 111
- III - 24. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2019 - 1049 W 111
- III - 25. – Mai de l'Europe 2019 - Attribution de subventions • 2019 - 1049 W 111
- III - 26. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2019 - 1049 W 111
- III - 27. – Accueil d'un(e) jeune allemand(e) dans le cadre du Volontariat franco-allemand des territoires • 2019 - 1049 W 111
- III - 28. – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2019/2020 • 2019 - 1049 W 111
- III - 29. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019 - 1049 W 111
- IV - 30. – Rénovation et amélioration thermique de la salle socioculturelle de Gentilly et de son annexe. Demande du soutien financier de la Région Grand Est par le dispositif «Climaxion». Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Meurthe-et-Moselle au titre de l'ANRU. • 2019 - 1049 W 111
- IV - 31. – Acte constitutif de groupement de commandes pour l'achat d'énergie • 2019 - 1049 W 111
- IV - 32. – Exonération des droits d'occupation du domaine public dans le cadre du Congrès FNSEA • 2019 - 1049 W 111
- IV - 33. – Création de nouveaux espaces sans tabac dans le cadre de la convention de partenariat avec le comité départemental de Meurthe-et-Moselle de la Ligue contre le Cancer - Parcs Bonnet, Cure d'Air, Godron, Olry et St Mansuy. • 2019 - 1049 W 111
- IV - 34. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association SI TOIT LIEN dans le cadre de la mise en place d'une équipe pluridisciplinaire dédiée aux situations d'incurie dans le logement • 2019 - 1049 W 111
- IV - 35. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 2 ème phase • 2019 - 1049 W 112
- IV - 36. – Attribution d'une subvention à l'association DYNAMO • 2019 - 1049 W 112
- V - 37. – Fusion des écoles maternelle et élémentaire Beauregard • 2019 - 1049 W 112
- V - 38. – Partenariat avec le Rectorat dans le cadre du concours "Ma classe a du talent" remporté par l'école élémentaire Stanislas • 2019 - 1049 W 112
- V - 39. – Prix de l'Education de l'Académie des sports 2019 - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 112
- V - 40. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2019 - 1049 W 112
- V - 41. – Prix Nancy Jeunes - sessions 2019 • 2019 - 1049 W 112
- V - 42. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2019 - 2ème phase • 2019 - 1049 W 112
- V - 43. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2019 - 2ème phase • 2019 - 1049 W 112
- V - 44. – Attribution de subventions d'équipement aux associations sportives • 2019 - 1049 W 112
- VI - 45. – Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes portant sur les exercices 2012 à 2016. • 2019 - 1049 W 112
- VII - 46. – Indivision Solvay - Commune de Maxéville - Cession de la parcelle cadastrée AM 151 à la Métropole du Grand Nancy • 2019 - 1049 W 112
- VII - 47. – Site des anciennes chaudronneries de Lorraine - Rétrocession à la Ville de Nancy des zones 4 et 5 par ADIM EST • 2019 - 1049 W 112
- VII - 48. – Désignations aux conseils de Discipline de Recours des fonctionnaires et des contractuels • 2019 - 1049 W 112
- VII - 49. – Mise à disposition partielle d'un agent du crédit municipal de Nancy auprès de la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 112
- VII - 50. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de l'UFR Arts, Lettres et Langues - Nancy de l'Université de Lorraine • 2019 - 1049 W 112
- VII - 51. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy en vue de la passation d'un marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du renouvellement du marché de restauration collective • 2019 - 1049 W 112
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- I - 1. – Communication - Politique de la Ville de Nancy en matière de Sécurité Publique • 2019 - 1049 W 113
- I - 2. – Convention de rattachement au Centre de Supervision Urbain Métropolitain • 2019 - 1049 W 113
- I - 3. – Adhésion au groupement de commandes relatif aux marchés de fourniture, pose et maintenance de caméras et services associés • 2019 - 1049 W 113
- II - 4. – Avis sur le dossier de déclaration d'utilité publique des travaux nécessaires au renouvellement et à l'extension du tramway métropolitain • 2019 - 1049 W 113
- III - 5. – Approbation du Contrat Local de Santé de 2ème génération 2019-2023. • 2019 - 1049 W 113
- IV - 6. – Approbation des comptes de gestion 2018 • 2019 - 1049 W 113
- IV - 7. – Approbation des comptes administratifs 2018 du budget principal et des budgets annexes • 2019 - 1049 W 113
- IV - 8. – Affectation des résultats de l'exercice 2018 • 2019 - 1049 W 114
- IV - 9. – Décision Modificative N°1 - Exercice 2019 • 2019 - 1049 W 114
- IV - 10. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2018 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2019 - 1049 W 114
- IV - 11. – Régularisation du transfert d'éléments d'actif de la Ville à la régie personnalisée de l'Opéra National de Lorraine • 2019 - 1049 W 114
- IV - 12. – Tarification des services municipaux • 2019 - 1049 W 114
- V - 13. – Appel à projets entrepreneurial en faveur de la transition écologique – Liste des lauréats et montant des subventions attribuées • 2019 - 1049 W 114
- V - 14. – Versement d'une subvention à l'ATP Association pour la Vie Economique du Cœur de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- V - 15. – Association des Commerçants du Marché Couvert de Nancy - attribution d'une subvention • 2019 - 1049 W 114
- V - 16. – Versement des frais pédagogiques dans le cadre de l'Apprentissage • 2019 - 1049 W 114
- V - 17. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion sociale • 2019 - 1049 W 114
- V - 18. – Communication - Rapports des Etablissements Publics Locaux : Société d'économie mixte SOLOREM - Sociétés publiques locales : "Grand Nancy Congrès et Evénements" et "Grand Nancy Habitat" • 2019 - 1049 W 114
- V - 19. – 6ème Programme de l'habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy- Subventions en faveur du parc privé. • 2019 - 1049 W 114
- V - 20. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement • 2019 - 1049 W 114
- V - 21. – Restauration de 9 panneaux de Victor Prouvé - Partenariat entre la Ville de Nancy, la Fondation du Patrimoine et la Société Industrielle de l'Est • 2019 - 1049 W 114
- V - 22. – Attribution des primes de ravalement • 2019 - 1049 W 114
- VI - 23. – Théâtre de la Manufacture - Centre Dramatique National de Nancy-Lorraine - Convention d'application 2019 • 2019 - 1049 W 114
- VI - 24. – Centre Chorégraphique National - Ballet de Lorraine - Convention d'application 2019 • 2019 - 1049 W 114
- VI - 25. – Opéra National de Lorraine - Attribution de la subvention 2019 • 2019 - 1049 W 114
- VI - 26. – L'Autre Canal - Attribution de la subvention 2019 • 2019 - 1049 W 114
- VI - 27. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2019 - 1049 W 114
- VI - 28. – OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - attribution d'une subvention à l'association de préfiguration OK3 • 2019 - 1049 W 114
- VI - 29. – Convention avec l'Institut de recherche d'histoire des textes (CNRS) • 2019 - 1049 W 114
- VI - 30. – Recours au mécénat pour l'acquisition et la restauration d'oeuvres des Bibliothèques • 2019 - 1049 W 114
- VI - 31. – Contrat de cession de droits patrimoniaux sur des oeuvres de plusieurs graveurs lorrains • 2019 - 1049 W 114
- VI - 32. – Demande de subvention pour une résidence d'auteur-associé • 2019 - 1049 W 114
- VI - 33. – Palais des Ducs de Lorraine- Musée lorrain convention cadre avec le musée du Louvre • 2019 - 1049 W 114
- VI - 34. – Palais des Ducs de Lorraine- Musée lorrain : Convention pour le réaménagement des espaces paysagers et urbains jouxtant le Palais des ducs de Lorraine-Musée lorrain • 2019 - 1049 W 114
- VI - 35. – Musée des beaux-arts : Animations pendant le Livre sur la Place - gratuité d'accès • 2019 - 1049 W 114
- VI - 36. – Spectacle estival des Rendez-vous Place Stanislas 2019 - Convention de mécénat entre la VDN et EDF • 2019 - 1049 W 114
- VI - 37. – Spectacle estival des Rendez-vous Place Stanislas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Adim Est, GTM Hallé et Sogea Est BTP, trois entités de la société VINCI Construction France Grand Est • 2019 - 1049 W 114
- VI - 38. – Fêtes de Saint Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société My Sam • 2019 - 1049 W 114
- VI - 39. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Batigère Nord-Est • 2019 - 1049 W 114
- VI - 40. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan Michalski • 2019 - 1049 W 114
- VI - 41. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Véolia • 2019 - 1049 W 114
- VI - 42. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre le magazine ELLE et la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- VI - 43. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre l'hebdomadaire Le Point et la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- VI - 44. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre le magazine Transfuge et la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- VI - 45. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre La Revue des Deux Mondes et la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- VI - 46. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre France 3 Grand Est de France Télévisions et la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- VI - 47. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre le magazine Le Un et la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- VI - 48. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- VI - 49. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Bouygues Bâtiment Nord-Est • 2019 - 1049 W 114
- VI - 50. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Couleur et Volume • 2019 - 1049 W 114
- VI - 51. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Keolis Grand Nancy • 2019 - 1049 W 114
- VI - 52. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Dalkia • 2019 - 1049 W 114
- VI - 53. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Regus Gare de Nancy-Business Centre • 2019 - 1049 W 114
- VI - 54. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Indigo • 2019 - 1049 W 114
- VI - 55. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat avec la Fondation Orange • 2019 - 1049 W 114
- VI - 56. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Renault Nancy • 2019 - 1049 W 114
- VI - 57. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre VDN et l'entreprise Max-Bernard Mathieu • 2019 - 1049 W 114
- VI - 58. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2019 - 1049 W 114
- VII - 59. – Labellisation "Cité Educative" • 2019 - 1049 W 114
- VII - 60. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019 - 1049 W 114
- VII - 61. – Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine pour la mise en oeuvre d'actions de découvertes scientifiques pour les élèves de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- VII - 62. – Convention de partenariat avec le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement Nancy-Champenoux • 2019 - 1049 W 114
- VII - 63. – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année 2019/2020 • 2019 - 1049 W 114
- VII - 64. – Aménagement des "salons" de l'esplanade Lucien CUENOT. Demande de subvention pour la création d'espaces sportifs du salon n°1. • 2019 - 1049 W 114
- VII - 65. – Arrivée de la 4ème étape du Tour de France à Nancy - Conventions de partenariat avec le Département de Meurthe-et-Moselle et la Région Grand Est • 2019 - 1049 W 114
- VII - 66. – Participation des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy dans les écoles primaires publiques de la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- VII - 67. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2019 - 3ème phase • 2019 - 1049 W 114
- VII - 68. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2019 - 3ème phase • 2019 - 1049 W 114
- VIII - 69. – Maintenance des installations et équipements techniques de la Ville de Nancy - Appel d'Offres Ouvert • 2019 - 1049 W 114
- IX - 70. – Renouvellement du dépôt à l'INPI et extension des marques "Saint Nicolas", "Le marché de Saint Nicolas", "Les fêtes de Saint Nicolas" et "La fête de Saint Nicolas", et dépôt à l'INPI des marques "Le week-end de Saint Nicolas", "Les Rendez-vous de Saint Nicolas" et "Les Villages de Saint Nicolas" • 2019 - 1049 W 114
- IX - 71. – Modifications des statuts de la Congrégation de la Doctrine Chrétienne de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- IX - 72. – Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager - Appel d'Offres Ouvert • 2019 - 1049 W 114
- IX - 73. – Communication - Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2019 - 1049 W 114
- IX - 74. – Informatique mutualisée : Modification de la convention de mutualisation de moyens informatiques • 2019 - 1049 W 114
- IX - 75. – Indivision Solvay - Constitution de servitudes de tréfonds au bénéfice de la Société Gaz Réseau Distribution France (GRDF) sur les parcelles AM 151 et 152 à Maxéville • 2019 - 1049 W 114
- IX - 76. – Renouvellement du réseau électrique ENEDIS, rue Pierre Dac à Nancy - Convention de servitude • 2019 - 1049 W 114
- IX - 77. – Expérimentation du télétravail à la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 114
- IX - 78. – Reversement de la quote part de la subvention versée par le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique Territoriale pour l'année 2017 et du solde de la convention 2015-2018, au Centre Communal d'Action Sociale et à l'EHPAD "Notre Maison" • 2019 - 1049 W 114
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- I - 1. – Rapport d'activité et de développement 2018 de la Métropole du Grand Nancy • 2019 - 1049 W 115
- I - 2. – Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2019 - 1049 W 115
- I - 3. – Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets • 2019 - 1049 W 115
- II - 4. – Charte d'Ethique du Centre de Supervision Urbain et de Vidéoprotection • 2019 - 1049 W 115
- III - 10. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant pour la défense des droits et des intérêts du consommateur ou contribuant à la dynamisation de l'économie locale • 2019 - 1049 W 115
- III - 11. – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier • 2019 - 1049 W 115
- III - 12. – Dérogations au repos dominical • 2019 - 1049 W 115
- III - 13. – Nouveau Programme de Renouvellement Urbain du Plateau de Haye - restructuration et rénovation de la salle socioculturelle de Gentilly - demande de subventions auprès de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine et du Conseil Départemental de Meurthe et Moselle • 2019 - 1049 W 115
- III - 5. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et la Métropole du Grand Nancy en vue de la passation d'un marché public de prestations intellectuelles pour l'élaboration du plan de gestion du bien UNESCO • 2019 - 1049 W 115
- III - 6. – Avis du conseil municipal sur la demande de modification mineure des limites du bien UNESCO "Place Stanislas, Place de la Carrière et Place d'Alliance", intégrant le jardin du palais du Gouvernement • 2019 - 1049 W 115
- III - 7. – Végétalisation des Façades • 2019 - 1049 W 115
- III - 8. – Attribution des primes de ravalement • 2019 - 1049 W 115
- III - 9. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Chambre d'Agriculture de Meurthe-et-Moselle et l'association "Saveurs Paysannes" • 2019 - 1049 W 115
- IV - 14. – Approbation du réglement intérieur de la ludothèque municipale Saint-Nicolas • 2019 - 1049 W 115
- IV - 15. – Convention de réservation de 19 logements rue de la Digue mis à disposition par Batigère auprès de la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 115
- IV - 16. – Convention avec l'Education nationale pour la mise à disposition de données relatives aux élèves des écoles publiques • 2019 - 1049 W 115
- IV - 17. – Convention de partenariat avec l'association e-Enfance pour l'organisation d'ateliers d'éducation au numérique • 2019 - 1049 W 115
- IV - 18. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy pour la fourniture de chèques mobilité pour des enfants scolarisés en UPE2A • 2019 - 1049 W 115
- IV - 19. – Convention de partenariat pour l'expérimentation d'une coordination autour de l'emploi des AESH • 2019 - 1049 W 115
- IV - 20. – Ecoles en immersion bilingue - Convention avec l'Education nationale et bourse d'études pour une enseignante • 2019 - 1049 W 115
- IV - 21. – Activités périscolaires - Conventions avec des clubs sportifs et des associations ainsi qu'avec l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019 - 1049 W 115
- IV - 22. – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école pour l'organisation d'une classe de découvertes • 2019 - 1049 W 115
- IV - 23. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2019 - 4ème phase • 2019 - 1049 W 115
- IV - 24. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2019 - 4ème phase • 2019 - 1049 W 115
- S/1. – Dénomination du Quai Vert : Promenade Jacques Chirac • 2019 - 1049 W 115
- V - 25. – Opéra National de Lorraine - Résidence de l'Orchestre de l'Opéra National de Lorraine à la salle Poirel - Avenant N°2 au Cahier des Charges • 2019 - 1049 W 115
- V - 26. – Centre Chorégraphique National - Ballet de Lorraine : Convention pluriannuelle d'objectifs 2019/2021 • 2019 - 1049 W 115
- V - 27. – Convention de partenariat avec l'association Interbibly • 2019 - 1049 W 115
- V - 28. – Demande de subvention au Fonds Régional de Restauration et d'Acquisitions pour les Bibliothèques • 2019 - 1049 W 115
- V - 29. – Expositions en 2020 sur la sculpture lorraine au XVIIIème – conventions • 2019 - 1049 W 115
- V - 30. – Musée des Beaux-Arts - Convention de partenariat avec Arte France Développement • 2019 - 1049 W 115
- V - 31. – Nancy-Musées - Convention de partenariat avec The Advancing Women Artists Foundation • 2019 - 1049 W 116
- V - 32. – Expositions - La rue nous appartient et Fire on fire : dispositions diverses • 2019 - 1049 W 116
- V - 33. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2019 - 1049 W 116
- V - 34. – Fêtes de Saint-Nicolas 2019 - Convention cadre du pacte de destination Lorraine - Région Grand Est • 2019 - 1049 W 116
- V - 35. – Fêtes de Saint Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2019 - 1049 W 116
- V - 36. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et La Poste • 2019 - 1049 W 116
- V - 37. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2019 - 1049 W 116
- V - 38. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Carrefour Proximité France • 2019 - 1049 W 116
- V - 39. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse des Dépôts et Consignations • 2019 - 1049 W 116
- V - 40. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Leroy Merlin Nancy Sud Houdemont • 2019 - 1049 W 116
- V - 41. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy - et le CHRU - Maternité Régionale • 2019 - 1049 W 116
- V - 42. – Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat avec le Fonds de dotation de l'Office Métropolitain de l'Habitat du GN • 2019 - 1049 W 116
- V - 43. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la SNCF • 2019 - 1049 W 116
- V - 44. – Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Fédération Départementale du BTP • 2019 - 1049 W 116
- V - 45. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre le magazine Vanity Fair et la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 116
- V - 46. – Le Livre sur la Place 2020 - Demandes de subventions • 2019 - 1049 W 116
- V - 47. – Déplacement à Krasnodar du Trio Mathieu Loigerot • 2019 - 1049 W 116
- V - 48. – Attribution d'une subvention au Cercle Amical France Allemagne (CAFA) • 2019 - 1049 W 116
- V - 49. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019 - 1049 W 116
- VI - 50. – Convention de Partenariat entre la Ville de Nancy et le CETA-GN • 2019 - 1049 W 116
- VI - 51. – Convention de Partenariat dans le cadre du Certificat de Spécialisation Arboriste grimpeur • 2019 - 1049 W 116
- VI - 52. – Installation Classée soumise à enquête publique. Demande de la société VEOLIA pour la mise en place d'une station de combustion au sein de la station d'épuration de Maxéville. • 2019 - 1049 W 116
- VI - 53. – Octroi d'une subvention à l'association DYNAMO • 2019 - 1049 W 116
- VI - 54. – Rénovation et amélioration thermique de la salle socioculturelle de Gentilly et de son annexe - Marchés à procédure adaptée - Avenant n° 1 au lot n° 8 - Revêtement de sols • 2019 - 1049 W 116
- VII - 55. – Caution de la Ville de Nancy à hauteur de 50% pour deux prêts d'un montant total de 4 100 000 € sollicitée par la Fondation de l'Institution des Jeunes Aveugles et Déficients Visuels de Nancy • 2019 - 1049 W 116
- VII - 56. – Convention avec la Fédération Française du Sport en Entreprise pour une action expérimentale de prévention des troubles musculo squelettiques "Eveil musculaire" • 2019 - 1049 W 116
- VII - 57. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 116
- VII - 58. – Régime indemnitaire - Complément Indemnitaire Annuel (CIA) - Ajout et modification • 2019 - 1049 W 116
- VII - 59. – Aide exceptionnelle relative à la réparation des monuments endommagés au cimetière de Préville suite à la chute d'un marronnier • 2019 - 1049 W 116
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- I - 1. – Présentation de l'étude sur l'errance urbaine et urgence sociale du territoire du Grand Nancy • 2019 - 1049 W 117
- II - 2. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2020 • 2019 - 1049 W 117
- II - 3. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables • 2019 - 1049 W 117
- II - 4. – Réitération de garantie d'emprunt à la société immobilière 3F GRAND EST • 2019 - 1049 W 117
- III - 5. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général ( P.I.G ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé. • 2019 - 1049 W 117
- III - 6. – Attribution des primes de ravalement • 2019 - 1049 W 117
- III - 7. – Adhésion de la Ville de Nancy au Club des Managers de Centre-Ville et de Territoire • 2019 - 1049 W 117
- IV - 10. – Nancy-Musées : Acceptation de don sous conditions - Donation Beck-Friis • 2019 - 1049 W 117
- IV - 11. – Bibliothèque numérique Limédia.fr -- Adhésion au Groupement d'intérêt public • 2019 - 1049 W 117
- IV - 12. – Convention de pôle associé entre les Bibliothèques de Nancy et la Bibliothèque nationale de France 2020-2024 • 2019 - 1049 W 117
- IV - 13. – Fête de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Lycée Henri Loritz de Nancy • 2019 - 1049 W 117
- IV - 14. – Fête de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Image'Est - Union des professionnels • 2019 - 1049 W 117
- IV - 15. – Fête de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, l'artiste Eddy La Gooyatsh et la Délégation de Meurthe et Moselle du Secours Catholique • 2019 - 1049 W 118
- IV - 16. – Fête de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse d'Epargne Grand Est Europe • 2019 - 1049 W 118
- IV - 17. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2019 - 1049 W 118
- IV - 18. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au Lycée Jeanne d'Arc • 2019 - 1049 W 118
- IV - 19. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2019 - 1049 W 118
- IV - 8. – Palais des Ducs de Lorraine – Musée lorrain : Convention de prêt d'une durée de 5 ans en faveur du Musée départemental du Sel de Marsal • 2019 - 1049 W 118
- IV - 9. – Musée des beaux-arts et Musée de l'Ecole de Nancy - Acquisitions d'oeuvres d'art • 2019 - 1049 W 118
- V - 20. – Classe passerelle à l'école maternelle du Placieux - Convention d'objectifs et de partenariat pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019 - 1049 W 118
- V - 21. – PEN- Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles pour l'année scolaire 2019-2020 • 2019 - 1049 W 118
- V - 22. – Attribution d'une subvention à la manifestation Faim d'échanges • 2019 - 1049 W 118
- V - 23. – Attribution d'une subvention d'équipement à la MJC Beauregard • 2019 - 1049 W 118
- V - 24. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2019 • 2019 - 1049 W 118
- V - 25. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2019 - 1049 W 118
- V - 26. – Avenant n°2 à la convention de prestations intégrées entre la VDN et le CCAS • 2019 - 1049 W 118
- VI - 27. – Remise du prix Nancy, ville citoyenne • 2019 - 1049 W 118
- VI - 28. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 3 ème phase • 2019 - 1049 W 118
- VI - 29. – Convention de délégation de paiement de gaz naturel pour 21 bâtiments exploités par la société DALKIA • 2019 - 1049 W 118
- VII - 30. – Désaffectation et déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier "Ancienne école des Grands Moulins" - 29/31/33 rue de Pixérécourt à Nancy - Parcelle AS 243 • 2019 - 1049 W 118
- VII - 31. – Cession de l'ensemble immobilier sis 29/31/33 rue de Pixérécourt à Nancy • 2019 - 1049 W 118
- VII - 32. – Union Régionale Interprofessionnelle CFDT Grand Est - Subvention d'équipement • 2019 - 1049 W 118
- VII - 33. – Prestations intellectuelles dans le cadre de la rénovation et l'extension du Musée Lorrain - Avenants n° 02 aux lots n° 01, 03 et 06 • 2019 - 1049 W 118
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- I - 1. – Renouvellement et extension de la ligne 1 du tramway métropolitain - rapport et conclusions de la commission d'enquête - avis complémentaire • 2019 - 1049 W 119
- II - 2. – Rapport de Développement Durable 2019 • 2019 - 1049 W 119
- II - 3. – Appel à projets associatifs en faveur de la transition écologique : conventionnement avec les lauréats • 2019 - 1049 W 119
- II - 4. – Plan Climat Énergie Territorial – Valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie – Convention de partenariat Plan Climat Air Énergie Territorial – 4ème période nationale 2018 – 2020. • 2019 - 1049 W 119
- II - 5. – Contrats de fourniture de chaleur à deux écoles communales. Nouveaux raccordements • 2019 - 1049 W 119
- II - 6. – Fourniture, pose et maintenance de huit bornes de recharge électrique au centre technique Marcel Brot. Demande de subvention auprès d'Avere France • 2019 - 1049 W 119
- III - 7. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2019 - 1049 W 119
- III - 8. – Vote du budget primitif 2020 • 2019 - 1049 W 119
- III - 9. – Gestion de l'encours de la dette • 2019 - 1049 W 120
- III - 10. – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2019 - 1049 W 120
- III - 11. – Réitération de garantie d'emprunt à l'OPH de la Métropôle du Grand Nancy • 2019 - 1049 W 120
- III - 12. – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 120
- III - 13. – Exonération des droits d'enseigne, de TLPE, de terrasse et d'étalage rue Jeanne d'Arc et avenue de la Libération. • 2019 - 1049 W 120
- III - 14. – Redevance d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'un kiosque place Monseigneur Ruch à Nancy. • 2019 - 1049 W 120
- IV - 15. – Versement d'une subvention aux sociétés EOLE CINE et COMMANDERIE CINE • 2019 - 1049 W 120
- IV - 16. – Convention entre la Ville de Nancy, l'Union Locale des maisons des Jeunes et de la Culture de Nancy, et la MJC Lillebonne pour l'attribution d'une subvention. • 2019 - 1049 W 120
- IV - 17. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "les Vitrines de Nancy" pour l'année 2020 • 2019 - 1049 W 120
- IV - 18. – Rapports annuels Politique de la Ville : Ville de Nancy et Métropole du Grand Nancy • 2019 - 1049 W 120
- IV - 19. – Protocole d'Engagements Renforcés et Réciproques, avenant au Contrat de Ville 2015-2022 • 2019 - 1049 W 120
- IV - 20. – Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du Grand Nancy • 2019 - 1049 W 120
- IV - 21. – Note de conjoncture 2018 de la Convention Publique d'Aménagement ARTEM-Haussonville-Blandan • 2019 - 1049 W 120
- IV - 22. – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture ZAC Nancy Grand Coeur pour l'exercice 2018 • 2019 - 1049 W 120
- IV - 23. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2018 • 2019 - 1049 W 120
- IV - 24. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - ZAC du Plateau de Haye - Note de conjoncture pour l'exercice 2018 • 2019 - 1049 W 120
- IV - 25. – Attribution des primes de ravalement • 2019 - 1049 W 120
- IV - 26. – Communication : Rapport de mandat 2014/2020 du Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain. • 2019 - 1049 W 120
- IV - 27. – Dénomination de Voirie - Section de la Voie de la Meurthe située entre l'avenue du XX° Corps, la rue Bazin et la rue Guilbert de Pixérécourt • 2019 - 1049 W 120
- V - 28. – Activités périscolaires - Avenant à la convention conclue avec la MJC du Haut du Lièvre • 2019 - 1049 W 120
- V - 29. – Attribution d'une subvention à la Ligue de l'Enseignement pour la diffusion de l'activité Lire et Faire Lire dans les écoles • 2019 - 1049 W 120
- V - 30. – Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture et à l'Union Locale des MJC au titre de l'exercice 2020 • 2019 - 1049 W 120
- V - 31. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - exercice 2020 • 2019 - 1049 W 120
- V - 32. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2019 - 6ème phase • 2019 - 1049 W 120
- V - 33. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 • 2019 - 1049 W 120
- V - 34. – Versement d'une subvention à l'Office Nancéien des Personnes Agées pour l'année 2020 • 2019 - 1049 W 120
- V - 35. – Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale • 2019 - 1049 W 120
- VI - 36. – Centre Chorégraphique National - Ballet de Lorraine - Convention d'application 2020 • 2019 - 1049 W 120
- VI - 37. – Théâtre de la Manufacture - Centre Dramatique National de Nancy-Lorraine - Avenant n°1 au contrat d'objectifs pluriannuels 2017-2019 • 2019 - 1049 W 120
- VI - 38. – Opéra National de Lorraine - Attribution de la subvention 2020 • 2019 - 1049 W 120
- VI - 39. – L'Autre Canal - convention 2020 • 2019 - 1049 W 120
- VI - 40. – Attributions de subventions à des associations culturelles • 2019 - 1049 W 120
- VI - 41. – Rénovation intérieure de la Villa Majorelle : dispositions diverses pour sa réouverture • 2019 - 1049 W 120
- VI - 42. – Nancy-Musées : Convention de partenariat avec la Métropole du Grand Nancy • 2019 - 1049 W 120
- VI - 43. – Musée des beaux-arts : Convention d'organisation avec le musée du Louvre de l'exposition "La sculpture en héritage. Les Adam, une dynastie lorraine". • 2019 - 1049 W 120
- VI - 44. – Palais des Ducs de Lorraine : Convention de prêt d'une durée de cinq ans avec le musée du vin de Champagne et d'archéologie d'Epernay • 2019 - 1049 W 120
- VI - 45. – Nancy-Musées : Convention de partenariat avec Cultur'in the box • 2019 - 1049 W 120
- VI - 46. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Graphi K • 2019 - 1049 W 120
- VI - 47. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et les cinémas UGC Ludres et UGC Nancy • 2019 - 1049 W 120
- VI - 48. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'École Nationale Supérieure d'Art et de Design de Nancy • 2019 - 1049 W 120
- VI - 49. – Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la VDN, Les Vitrines de Nancy et le Centre Commercial Saint-Sébastien • 2019 - 1049 W 120
- VI - 50. – Le Livre sur la Place 2019 - Mécénat du Groupe Mengin • 2019 - 1049 W 120
- VI - 51. – Le Livre sur la Place 2019 - Mécénat de la SARL Les Colonnes - Cottage Nancy Brabois • 2019 - 1049 W 120
- VI - 52. – Le Livre sur la Place 2019 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la SNCF Mobilités • 2019 - 1049 W 120
- VI - 53. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2019 - 1049 W 120
- VI - 54. – Programme d'accueil d'apprentis des villes jumelées • 2019 - 1049 W 120
- VII - 55. – Gymnase Bazin - Extension et restructuration - Demande de subventions auprès de la Région Grand Est • 2019 - 1049 W 120
- VII - 56. – Gestion technique des alarmes Intrusion - Lot n°1 - services et prestations sur systèmes d'alarmes Intrusion - Avenant n°1 • 2019 - 1049 W 120
- VII - 57. – Tarification Foire attractive de printemps 2020 : actualisation de la grille tarifaire • 2019 - 1049 W 120
- VII - 58. – Reversement du Produit des Forfaits Post Stationnement • 2019 - 1049 W 120
- VII - 59. – Avenant à la convention de partenariat à l'association DYNAMO • 2019 - 1049 W 120
- VII - 60. – Demande de subvention auprès de la Région Grand Est au titre du FEDER - Aménagement piéton et paysager de la place de la Croix de Bourgogne • 2019 - 1049 W 120
- VII - 61. – Convention de partenariat portant sur le distributeur-échangeur de seringues situé rue Pierre Fourier à Nancy. • 2019 - 1049 W 120
- VII - 62. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 4 ème phase • 2019 - 1049 W 120
- VII - 63. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 64. – Esplanade Cuenot - Rétrocession à la Ville de Nancy des salons 2 et 3 • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 65. – Secteur Hausssonville - Mise en oeuvre du protocole foncier tripartite. • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 66. – Parking Stanislas - Convention d'occupation du domaine public - Ville de Nancy - Métropole du Grand Nancy - Maison du Vélo • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 67. – Parking Stanislas - Etat descriptif de division en volumes et déclassement partiel • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 68. – Plateau de Haye, aménagement du parking de l'Espace Pierre de Coubertin à Nancy • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 69. – Versement d'une subvention aux Amis de la basilique du Sacré Coeur • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 70. – Union Départementale CGT de Meurthe et Moselle - Subvention d'equipement • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 71. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 72. – Instauration du Compte Personnel d'Activité - Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 73. – Mise à jour du tableau des effectifs • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 74. – Détermination des ratios promus / promouvables 2020 • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 75. – Renouvellement de la mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2019 - 1049 W 120
- VIII - 76. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2019 - 1049 W 120
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- I - 1. – Signature de la Convention Intercommunale d' Attribution de la Métropole du Grand Nancy 2019/2024 et de la Charte Partenariale Métropolitaine de relogement 2017/2025 • 2020 - 1049 W 121
- I - 2. – 6 ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d' Intérêt Général ( P.I.G ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé. • 2020 - 1049 W 121
- I - 3. – Attribution d'une subvention à l'association des utilisateurs du centre social La Clairière. • 2020 - 1049 W 121
- I - 4. – Approbation du programme d'études de SCALEN Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine et attribution d'une subvention pour l'année 2020 Signature d'une convention cadre • 2020 - 1049 W 121
- I - 5. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de l'insertion sociale • 2020 - 1049 W 121
- II - 10. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association de préfiguration OK3 • 2020 - 1049 W 121
- II - 11. – Partenariat Musée des beaux-arts / Centre national des arts plastiques (Cnap) : avenant à la convention cadre et convention de co-production de l'exposition "Le droit des objets à (se) disposer d'eux-mêmes - Pierre Giner, CNAP". • 2020 - 1049 W 121
- II - 12. – Villa Majorelle - convention de partenariat avec Wikimédia France • 2020 - 1049 W 121
- II - 13. – Musée des Beaux Arts : Conventions avec le Musée du verre et du cristal de Meisenthal • 2020 - 1049 W 121
- II - 14. – "Rendez-vous Place Stanislas", "Fêtes de Saint Nicolas" et grands événements culturels - Demandes de subventions 2020 • 2020 - 1049 W 121
- II - 15. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2020 - 1049 W 121
- II - 16. – Appel à projets franco-britanniques • 2020 - 1049 W 121
- II - 17. – Mai de l'Europe - Attribution de subventions • 2020 - 1049 W 121
- II - 6. – Modification des statuts de la régie personnalisée Opéra national de Lorraine • 2020 - 1049 W 121
- II - 7. – Convention de partenariat avec la SASP NANCY LORRAINE • 2020 - 1049 W 121
- II - 8. – Dépôt des archives du Cercle scientifique Etienne Drioton aux Archives municipales de Nancy • 2020 - 1049 W 121
- II - 9. – Attributions de subventions à des associations culturelles • 2020 - 1049 W 121
- III - 18. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Nancy • 2020 - 1049 W 121
- III - 19. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2020 - 1049 W 121
- III - 20. – Approbation du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale. • 2020 - 1049 W 121
- III - 21. – Convention avec la Ville de Villers-lès-Nancy pour la surveillance des entrées et sorties scolaires du groupe scolaire du Placieux • 2020 - 1049 W 121
- III - 22. – Organisation des classes à horaires aménagés - Avenant à la convention • 2020 - 1049 W 121
- III - 23. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles de la Ville de Nancy pour l'année 2020 • 2020 - 1049 W 121
- III - 24. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2020 • 2020 - 1049 W 121
- III - 25. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 • 2020 - 1049 W 121
- III - 26. – Attribution de subventions d'équipement 2020 aux associations sportives • 2020 - 1049 W 121
- IV - 27. – Fresque parking Stanislas Convention de mécénat entre la ville de Nancy et la société EASYPARK • 2020 - 1049 W 121
- IV - 28. – Parking place de la Croix de Bourgogne - instauration d'abonnements mensuels et annuels • 2020 - 1049 W 121
- IV - 29. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier 2020 • 2020 - 1049 W 121
- IV - 30. – Attribution de subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2020 - 1049 W 121
- IV - 31. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1 ère phase 2020 • 2020 - 1049 W 121
- IV - 32. – Entretien écologique des espaces de nature de la Ville de Nancy - Appel d'Offres Ouvert - Avenant n° 01 • 2020 - 1049 W 121
- V - 33. – Statue de Charles V - Protocole d'accord transactionnel avec les sociétés Origines et Franchateau • 2020 - 1049 W 121
- V - 34. – Indemnisation suite à dégât des eaux - Orgue de l'église Notre Dame de Bonsecours • 2020 - 1049 W 121
- V - 35. – ANRU - Secteur du plateau de Haye - Mise en oeuvre des protocoles fonciers • 2020 - 1049 W 121
- V - 36. – NPRU Plateau de Haye - Protocole foncier entre la Ville de Nancy, l'OMh du Grand Nancy et la Métropole du Grand Nancy - Construction de 70 logements individuels ou intermédiaires • 2020 - 1049 W 121
- V - 37. – Modalités de rémunération des agents recenseurs • 2020 - 1049 W 121
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- I - 1. – Modalités de réunion à distance du Conseil Municipal dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire • 2020 - 1049 W 122
- I - 2. – Délégations accordées au Maire dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire • 2020 - 1049 W 122
- I - 3. – Création d'une prime exceptionnelle dans le cadre de la crise sanitaire COVID19 • 2020 - 1049 W 122
- I - 4. – Information sur les mesures prises pour lutter contre l'épidémie de COVID19 • 2020 - 1049 W 122
- I - 5. – Information sur les mesures prises pour la sortie progressive du confinement • 2020 - 1049 W 122
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- 1. – Election du Maire • 2020 - 1049 W 123
- 2. – Fixation du nombre d'Adjoints au Maire en application de l'article L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2020 - 1049 W 123
- 3. – Création de postes d'Adjoints de Territoire et fixation de leur nombre • 2020 - 1049 W 123
- 4. – Election des Adjoints au Maire • 2020 - 1049 W 123
- 5. – Charte de l'Elu local et chapitre III du titre II du C.G.C.T. relatif aux conditions d'exercice des mandats municipaux • 2020 - 1049 W 123
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- I - 1. – Délégation de compétences accordées par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire en application des dispositions de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2020 - 1049 W 124
- I - 2. – Constitution d'une commission d'appel d'offres (CAO) permanente - Dépôt des listes en vue de la désignation • 2020 - 1049 W 124
- I - 3. – Constitution d'une commission d'appel d'offres (CAO) permanente - Désignation des membres • 2020 - 1049 W 124
- I - 4. – Autorisations d'absence et crédits d'heures permettant aux élus municipaux de concilier leur mandat avec l'exercice d'une activité professionnelle • 2020 - 1049 W 124
- I - 5. – Fonctionnement et moyens des groupes d'élus • 2020 - 1049 W 124
- II - 10. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - délégation Jeunesse • 2020 - 1049 W 124
- II - 11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office Municipal des Sports (OMS) • 2020 - 1049 W 124
- II - 12. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Sportive Nancy Lorraine (ASNL) • 2020 - 1049 W 124
- II - 13. – Représentation de le Ville de Nancy au sein de la Société Lorraine d'Economie Mixte d'Aménagement Urbain (SOLOREM) • 2020 - 1049 W 124
- II - 14. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société Anonyme Publique Locale Destination Nancy • 2020 - 1049 W 124
- II - 15. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Nancy DEFI • 2020 - 1049 W 124
- II - 16. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société Anonyme Publique Locale "Grand Nancy Habitat" • 2020 - 1049 W 124
- II - 17. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine SCALEN • 2020 - 1049 W 124
- II - 18. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Fédération Française des Ports de Plaisance • 2020 - 1049 W 124
- II - 19. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association des Biens Français du Patrimoine Mondial • 2020 - 1049 W 124
- II - 20. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Alexis Lorraine • 2020 - 1049 W 124
- II - 21. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Ville et Métiers d'Art • 2020 - 1049 W 124
- II - 22. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Mission Locale du Grand Nancy • 2020 - 1049 W 124
- II - 23. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Maison de l'Emploi du Grand Nancy • 2020 - 1049 W 124
- II - 24. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre d'Amélioration du Logement "Solidaire pour l'habitat" de Meurthe-et-Moselle • 2020 - 1049 W 124
- II - 25. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Coopérative des Jardins du Plateau de Haye • 2020 - 1049 W 124
- II - 26. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) • 2020 - 1049 W 124
- II - 27. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'administration de la régie personnalisée de l'Opéra National de Lorraine • 2020 - 1049 W 124
- II - 28. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre Chorégraphique National / Ballet de Lorraine • 2020 - 1049 W 124
- II - 29. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle "L'Autre Canal" • 2020 - 1049 W 124
- II - 6. – Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : maintien du caractère paritaire, détermination du nombre de membres de la collectivité • 2020 - 1049 W 124
- II - 7. – Représentation de la Ville au sein de la SPL Xdémat • 2020 - 1049 W 124
- II - 8. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil du Centre Européen Universitaire de Nancy • 2020 - 1049 W 124
- II - 9. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil de l'UFR Arts, Lettres et Langues - Nancy • 2020 - 1049 W 124
- III - 30. – Mesure en faveur du pouvoir d'achat et du commerce local : Mise en place de bons d'achat bonifiés • 2020 - 1049 W 124
- III - 31. – Mesures en faveur du commerce local et de certains acteurs économiques suite à la pandémie de coronavirus - Avenant n°2 à la convention de partenariat relative aux chèques parking • 2020 - 1049 W 124
- III - 32. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion - 2020 • 2020 - 1049 W 124
- III - 33. – Versement d'une subvention de fonctionnement et mise à disposition d'un agent municipal à la Mission Locale du Grand-Nancy - Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2020 - 1049 W 124
- III - 34. – Reversement de subventions dans le cadre du dossier FISAC • 2020 - 1049 W 124
- IV - 35. – Police municipale de Nancy - une nouvelle approche de proximité • 2020 - 1049 W 124
- IX - 40. – Recrutement pour remplacement de fonctionnaires ou contractuels indisponibles • 2020 - 1049 W 124
- IX - 41. – Recrutement d'agents contractuels pour répondre à un accroissement d'activité temporaire ou saisonnier • 2020 - 1049 W 124
- IX - 42. – Prise en charge et suivi médical des agents de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy par le service de Médecine professionnelle et préventive de la Ville de Nancy - Convention de quasi-régie • 2020 - 1049 W 124
- V - 36. – Réaménagement du Bassin de la Pépinière • 2020 - 1049 W 124
- VI - 37. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d' Intérêt Général ( P.I.G ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé • 2020 - 1049 W 124
- VII - 38. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2020 • 2020 - 1049 W 124
- VIII - 39. – Participation au dispositif "colos apprenantes" • 2020 - 1049 W 124
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- I - 1. – Approbation des comptes de gestion 2019 • 2020 - 1049 W 125
- I - 2. – Approbation des comptes administratifs 2019 du budget principal et des budgets annexes • 2020 - 1049 W 125
- I - 3. – Réitération de garantie d'emprunt à Présence Habitat • 2020 - 1049 W 125
- I - 4. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2019 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2020 - 1049 W 125
- I - 5. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2019 • 2020 - 1049 W 125
- II - 6. – Lancement des assises de la coopération citoyenne et création de l'Assemblée citoyenne nancéienne • 2020 - 1049 W 125
- II - 7. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2020 - 1049 W 125
- III - 10. – Création d'un poste d'adjoint de territoire supplémentaire et élection d'un adjoint • 2020 - 1049 W 125
- III - 11. – Indemnités de fonction des élus municipaux • 2020 - 1049 W 125
- III - 12. – Droit à la formation des élus municipaux • 2020 - 1049 W 125
- III - 8. – Constitution d'une commission de concession et d'une commission de délégation de service public (CDSP) permanentes - Dépôt des listes en vue de la désignation • 2020 - 1049 W 125
- III - 9. – Constitution d'une commission de concession et d'une commission de délégation de service public (CDSP) permanentes - Désignation des membres • 2020 - 1049 W 125
- IV - 13. – Mise en oeuvre du dispositif "Bons d'achat bonifiés" • 2020 - 1049 W 125
- IX - 70. – Nouveau collège du plateau de Haye - Déclassement et mise à disposition des emprises foncières • 2020 - 1049 W 125
- V - 14. – Convention de Partenariat entre la Ville de Nancy et le Lycée des Métiers Jean Prouvé • 2020 - 1049 W 125
- V - 15. – Élaborer le plan de gestion UNESCO avec l'ambition de valoriser le patrimoine exceptionnel du XVIIIe siècle tout en inscrivant ce projet dans un urbanisme écologique • 2020 - 1049 W 125
- V - 16. – Restauration générale de l'Hémicycle Charles de Gaulle - phase Etudes - demande de subvention auprès de l'Etat Drac Grand Est. • 2020 - 1049 W 125
- V - 17. – Avenant 1 au contrat de fourniture de chaleur à l'école Jules Ferry, par le réseau public de chauffage urbain • 2020 - 1049 W 125
- V - 18. – Contrat de fourniture de chaleur au gymnase Bazin. Nouveau raccordement au réseau public de chauffage urbain • 2020 - 1049 W 125
- V - 19. – Equipement de proximité 102 avenue de Strasbourg : Subvention CEE auprès de Green Prime • 2020 - 1049 W 125
- V - 20. – Attribution des primes de ravalement • 2020 - 1049 W 125
- VI - 21. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy • 2020 - 1049 W 125
- VI - 22. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Caisse des Ecoles • 2020 - 1049 W 125
- VI - 23. – Composition et fonctionnement de la Commission des Usagers de la restauration municipale et de la Commission Sociale • 2020 - 1049 W 125
- VI - 24. – Représentation de la Ville de Nancy à la Commission de Réforme • 2020 - 1049 W 125
- VI - 25. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de Discipline de Recours • 2020 - 1049 W 125
- VI - 26. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements publics locaux d'enseignement (E.P.L.E.) • 2020 - 1049 W 125
- VI - 27. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité d'Action Sociale • 2020 - 1049 W 125
- VI - 28. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association • 2020 - 1049 W 125
- VI - 29. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association "Centre-Ville en Mouvement" • 2020 - 1049 W 125
- VI - 30. – Représentation de la Ville de Nancy au sein d' organismes culturels • 2020 - 1049 W 125
- VI - 31. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre Chorégraphique National - Ballet de Lorraine • 2020 - 1049 W 125
- VI - 32. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la commission de gestion du parking place des Vosges • 2020 - 1049 W 125
- VI - 33. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association "Sur les traces des Habsbourg" • 2020 - 1049 W 125
- VI - 34. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association EuRegio • 2020 - 1049 W 125
- VI - 35. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau régional Grand'Est Franco-Allemand (GEFA) de la Fédération des Associations franco-allemandes (FAFA) • 2020 - 1049 W 125
- VI - 36. – Représentation de la Ville de Nancy dans les sept Commissions de conciliation des Maisons de Jeunes et de la Culture • 2020 - 1049 W 125
- VI - 37. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau ECCAR - Coalition européenne des villes contre le racisme et les discriminations • 2020 - 1049 W 125
- VII - 38. – Labellisation et mise en oeuvre du projet BNR2 2020-2023 • 2020 - 1049 W 125
- VII - 39. – Lancement d'une convention Territoire-Lecture avec la DRAC • 2020 - 1049 W 125
- VII - 40. – Exposition permanente du Camée à la Bibliothèque Stanislas - Demande de subvention • 2020 - 1049 W 125
- VII - 41. – Dispositif "premières pages" : demande de labellisation et de subvention • 2020 - 1049 W 126
- VII - 42. – Demande de subvention au Fonds Régional de Restauration et d'Acquisitions pour les Bibliothèques • 2020 - 1049 W 126
- VII - 43. – Demande de subvention au Centre national du livre pour la « Bibliothèque de Saint-Nicolas » • 2020 - 1049 W 126
- VII - 44. – Projet de résidence d'auteur-associé - Demande de subvention • 2020 - 1049 W 126
- VII - 45. – Nancy-musées - Dispositions tarifaires diverses • 2020 - 1049 W 126
- VII - 46. – Musée des beaux-arts : contrat de cession de droits et d'acquisition d'oeuvres d'art • 2020 - 1049 W 126
- VII - 47. – Convention PLATO - Annexe financière 2020 • 2020 - 1049 W 126
- VII - 48. – Désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur du spectacle pour la Ville de Nancy, l'Ensemble Poirel et le Théâtre de Mon Désert • 2020 - 1049 W 126
- VII - 49. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - convention de partenariat avec l'Opéra national de Lorraine, réemploi de matériaux dans le cadre de l'AMO Agencement et aménagement • 2020 - 1049 W 126
- VII - 50. – Attribution de subventions aux associations culturelles • 2020 - 1049 W 126
- VII - 51. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Groupama Grand Est • 2020 - 1049 W 126
- VII - 52. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Clinique Pasteur • 2020 - 1049 W 126
- VII - 53. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Indigo • 2020 - 1049 W 126
- VII - 54. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Keolis Grand Nancy • 2020 - 1049 W 126
- VII - 55. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Dalkia • 2020 - 1049 W 126
- VII - 56. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat avec la Fondation Orange • 2020 - 1049 W 126
- VII - 57. – Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat avec le Fonds de dotation de l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy • 2020 - 1049 W 126
- VII - 58. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Batigère Nord-Est • 2020 - 1049 W 126
- VII - 59. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan Michalski • 2020 - 1049 W 126
- VII - 60. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy • 2020 - 1049 W 126
- VII - 61. – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année 2019/2020 • 2020 - 1049 W 126
- VII - 62. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2020 • 2020 - 1049 W 126
- VII - 63. – DELIBERATION TRANSFORMEE EN DECISIONLocation-maintenance de photocopieurs pour les écoles primaires de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2020 - 1049 W 126
- VII - 64. – Participation des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy dans les écoles primaires publiques de la Ville de Nancy. • 2020 - 1049 W 126
- VII - 65. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 - 3ème phase • 2020 - 1049 W 126
- VII - 66. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2020 - 3ème phase • 2020 - 1049 W 126
- VII - 67. – Attribution de subventions d'équipement aux MJC - Exercice 2020 • 2020 - 1049 W 126
- VIII - 68. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, son Centre Communal d'Action Sociale, l'association "Inhumer dignement nos morts" et la société de pompes funèbres Guidon. • 2020 - 1049 W 126
- VIII - 69. – Adhésion de la Ville de Nancy au Réseau francophone des Villes amies des aînés • 2020 - 1049 W 126
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- I - 1. – Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes de la catastrophe survenue à Beyrouth au Liban • 2020 - 1049 W 127
- II - 2. – Adoption et mise en place du Plan de prévention COVID19 de la Ville de Nancy • 2020 - 1049 W 127
- II - 3. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 2 ème phase 2020 • 2020 - 1049 W 127
- III - 10. – Quartier écologique et implantation de la nouvelle cité judiciaire sur le site Alstom • 2020 - 1049 W 127
- III - 11. – Représentation de la Ville à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat Nancy Grands Territoires • 2020 - 1049 W 127
- III - 12. – Rapports d'activités des Sociétés Publiques Locales «Destination Nancy» et «Grand Nancy Habitat» et des Sociétés d'Economie Mixte «SOLOREM» et «Nancy DEFI» • 2020 - 1049 W 127
- III - 13. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général ( PIG ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé • 2020 - 1049 W 127
- III - 14. – Attribution des primes de ravalement • 2020 - 1049 W 127
- III - 4. – Mutation des cours d'écoles de Nancy en îlots de fraîcheur - Partenariat entre la ville de Nancy, la Métropole du Grand Nancy et l'Agence de l'Eau Rhin Meuse • 2020 - 1049 W 127
- III - 5. – Ouverture de la concertation publique relative à la piétonnisation • 2020 - 1049 W 127
- III - 6. – Avenant n 10 à la convention de concession du parc de stationnement Charles III du 10/01/1974 • 2020 - 1049 W 127
- III - 7. – Participation à l'opération "Label APIcité®" : faire reconnaître les actions de la Ville de Nancy en faveur des abeilles et des pollinisateurs sauvages • 2020 - 1049 W 127
- III - 8. – Engagement en faveur de la préservation du patrimoine arboré • 2020 - 1049 W 127
- III - 9. – Attribution d'une subvention pour le dispositif de la Serre à projets • 2020 - 1049 W 127
- IV - 15. – Bons d'achat bonifiés : premier bilan et avenant à la convention entre la Ville de Nancy et la Métropole du Grand Nancy • 2020 - 1049 W 127
- IV - 16. – Institution de la taxe annuelle sur les friches commerciales • 2020 - 1049 W 127
- IV - 17. – Tarification de la foire d'automne 2020 - Actualisation de la grille tarifaire • 2020 - 1049 W 127
- IV - 18. – Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture • 2020 - 1049 W 127
- IV - 19. – Accueil d'une jeune Allemande dans le cadre du Volontariat franco-allemand des territoires • 2020 - 1049 W 127
- IV - 20. – Attribution d'une subvention à l'association Lorraine-Russie • 2020 - 1049 W 127
- IX - 60. – Création des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres • 2020 - 1049 W 127
- IX - 61. – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal • 2020 - 1049 W 127
- IX - 62. – Nomination de commissaires à la Commission Intercommunale des Impôts Directs • 2020 - 1049 W 127
- IX - 63. – Composition de la Commission Communale des Impôts Directs : établissement de la liste des contribuables en vue de la désignation des commissaires • 2020 - 1049 W 127
- V - 21. – Projet de Maison d'accueil pour les femmes victimes de violences et leurs enfants et adhésion de la Ville de Nancy au réseau des élu.e.s contre les violences faites aux femmes – ECVF • 2020 - 1049 W 127
- V - 22. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des droits humains, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2020 - 1049 W 127
- V - 23. – Assises de la Coopération Citoyenne - Convention de partenariat avec le Campus de Nancy Sciences Po • 2020 - 1049 W 127
- VI - 24. – Lancement des Etats Généraux du Sport à Nancy • 2020 - 1049 W 127
- VI - 25. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 - 4eme phase • 2020 - 1049 W 127
- VI - 26. – Attribution de subventions au titre de la délégation éducation populaire - Exercice 2020 - 4ème phase • 2020 - 1049 W 127
- VI - 27. – Communication sur la rentrée scolaire • 2020 - 1049 W 127
- VI - 28. – Participation au dispositif "colos apprenantes" • 2020 - 1049 W 127
- VI - 29. – Adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices • 2020 - 1049 W 127
- VI - 30. – Classe passerelle à l'école maternelle du Placieux - Convention d'objectifs et de partenariat • 2020 - 1049 W 127
- VI - 31. – Activités périscolaires - Conventions avec des clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2020-2021 • 2020 - 1049 W 128
- VI - 32. – Label d'intérêt national pour l'exposition "Les Adam. La Sculpture en héritage" • 2020 - 1049 W 128
- VI - 33. – Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain – Adhésion à la fédération des écomusées et des musées de société FEMS • 2020 - 1049 W 128
- VI - 34. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain : Convention de mécénat avec la BPALC • 2020 - 1049 W 128
- VI - 35. – Nancy-Musées : partenariat avec les Editions Zoom • 2020 - 1049 W 128
- VI - 36. – Réserve commune : convention de gestion et de répartition des charges • 2020 - 1049 W 128
- VI - 37. – Demande de subvention pour acquisitions exceptionnelles au titre de la DGD • 2020 - 1049 W 128
- VI - 38. – Musées et bibliothèques de Nancy : gratuité pour les moins de 26 ans et les étudiants • 2020 - 1049 W 128
- VI - 39. – Opéra National de Lorraine - Résidence de l'Orchestre de l'Opéra National de Lorraine à la salle Poirel - Avenant N°3 au Cahier des Charges • 2020 - 1049 W 128
- VI - 40. – SALLE POIREL : dispositions tarifaires diverses • 2020 - 1049 W 128
- VI - 41. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - avenant à la convention de partenariat et actualisation de la subvention à l'association de préfiguration OK3. • 2020 - 1049 W 128
- VI - 42. – Attribution de subventions aux associations culturelles • 2020 - 1049 W 128
- VI - 43. – Spectacle estival 2020 Couleurs nocturnes - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2020 - 1049 W 128
- VI - 44. – Fêtes de Saint-Nicolas 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2020 - 1049 W 128
- VI - 45. – Le Livre sur la Place - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Crédit Mutuel • 2020 - 1049 W 128
- VI - 46. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2020 - 1049 W 128
- VI - 47. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Renault Nancy • 2020 - 1049 W 128
- VI - 48. – Le Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'Atelier Mathieu • 2020 - 1049 W 128
- VI - 49. – Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'Association Les Vitrines de Nancy • 2020 - 1049 W 128
- VI - 50. – Le Livre sur la Place 2021 - Demandes de subventions • 2020 - 1049 W 128
- VI - 51. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la mémoire patriotique • 2020 - 1049 W 128
- VII - 52. – Affectation des résultats de l'exercice 2019 • 2020 - 1049 W 128
- VII - 53. – Budget supplémentaire 2020 • 2020 - 1049 W 128
- VII - 54. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2020 - 1049 W 128
- VII - 55. – Mise en place d'une carte affaire • 2020 - 1049 W 128
- VIII - 56. – Renouvellement de la marque "Ville de Nancy" et de son logo auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.) • 2020 - 1049 W 128
- VIII - 57. – Location - maintenance de copieurs numériques pour les services municipaux - Appel d'offres ouvert - Avenant n°1 • 2020 - 1049 W 128
- VIII - 58. – Mise à jour du tableau des effectifs • 2020 - 1049 W 128
- VIII - 59. – Régime indemnitaire - Ajout • 2020 - 1049 W 128
- X - 64. – Désignation des 3 représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de l'Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine SCALEN • 2020 - 1049 W 128
- X - 65. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l' Accession à la Propriété (SACICAP) de Lorraine. • 2020 - 1049 W 128
- X - 66. – Désignation des délégués au sein de France Urbaine • 2020 - 1049 W 128
- X - 67. – Désignation de représentants au sein du Conseil de Surveillance et de l'Assemblée Générale de l'Association Accueil et Réinsertion Sociale • 2020 - 1049 W 128
- X - 68. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office Nancéien des Personnes Agées (O.N.P.A.) • 2020 - 1049 W 128
- X - 69. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différentes associations ou organismes sociaux • 2020 - 1049 W 128
- X - 70. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau Gérontologique du Grand Nancy Gérard Cuny • 2020 - 1049 W 128
- X - 71. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau GESCOD - Grand Est Solidarités et Coopérations pour le Développement • 2020 - 1049 W 128
- X - 72. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Santé • 2020 - 1049 W 128
- X - 73. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Conférence Métropolitaine du Sillon Lorrain • 2020 - 1049 W 128
- X - 74. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association culturelle F.N.C.C. • 2020 - 1049 W 128
- X - 75. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de la Fondation LOTHARINGIE • 2020 - 1049 W 128
- X - 76. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des conseils d'école des écoles primaires de Nancy • 2020 - 1049 W 128
- X - 77. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements publics locaux d'enseignement - Désignation des suppléants • 2020 - 1049 W 128
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- 1. – Organisation des Fêtes de Saint-Nicolas 2020. • 2020 - 1049 W 129
- 2. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain - Avenant n° 04 au marché public de maîtrise d'oeuvre • 2020 - 1049 W 129
- 3. – Colis de fin d'année pour les seniors nancéiens • 2020 - 1049 W 129
- 4. – Développement des Services Civiques • 2020 - 1049 W 129
- 5. – Convention de partenariat entre la ville de Nancy et la Fondation 30 Millions d'Amis relative au placement des animaux d'espèces non domestiques de l'Espace Animalier du parc de la Pépinière • 2020 - 1049 W 129
- 6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy • 2020 - 1049 W 129
- 7. – Attribution des primes de ravalement et des subventions en matière de rénovation des devantures et enseignes commerciales au titre du FISAC (Fonds d'intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce) • 2020 - 1049 W 129
- 8. – Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial • 2020 - 1049 W 129
- 9. – Décision modificative N°1 - Exercice 2020 • 2020 - 1049 W 129
- 10. – Admission en non-valeur des créances irrécouvrables • 2020 - 1049 W 129
- 11. – Transfert du niveau -1 du parking Stanislas et des locaux de la Maison du vélo au budget principal de la Ville. • 2020 - 1049 W 129
- 12. – Dérogations au repos dominical • 2020 - 1049 W 129
- 13. – Attribution de subventions à des associations œuvrant pour la défense des droits et des intérêts du consommateur • 2020 - 1049 W 129
- 14. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2020 - 1049 W 129
- 15. – Attribution de subvention à l'association des donneurs de sang bénévoles de Nancy • 2020 - 1049 W 129
- 16. – Opération spéciale en faveur des élèves de CP, avec la direction académique, l'Autre Rive et le Hall du Livre • 2020 - 1049 W 129
- 17. – MBA : convention de partenariat avec l'Université de Lorraine • 2020 - 1049 W 129
- 18. – Restauration des oeuvres du musée des beaux-arts et du musée de l'Ecole de Nancy : subventions du Ministère de la Culture • 2020 - 1049 W 129
- 19. – Tarification des acquisitions d'ouvrages, cartes postales et affiches pour le délégataire de la Librairie-Boutique du Musée des Beaux Arts - modification • 2020 - 1049 W 129
- 20. – Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Linkcity Nord-Est • 2020 - 1049 W 129
- 21. – Attribution de subventions aux associations culturelles • 2020 - 1049 W 129
- 22. – Fêtes de la Saint Nicolas 2020 - Convention de mécénat entre la VDN et la Caisse des Dépôts et Consignations • 2020 - 1049 W 129
- 23. – Fêtes de la Saint Nicolas 2020 - Convention de mécénat entre la VDN et La Poste • 2020 - 1049 W 129
- 24. – Prestations de restauration collective pour la Ville de Nancy, son Centre Communal d'Action Sociale et la régie personnalisée de l'Opéra National de Lorraine – Avenant n° 01 • 2020 - 1049 W 129
- 25. – Convention de réciprocité avec la commune de Laneuveville-devant-Nancy pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2020 - 1049 W 129
- 26. – Convention avec l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2020-2021 • 2020 - 1049 W 129
- 27. – DELIBERATION ANNULEE EN SEANCE Soutien et participation à la manifestation Faim d'Echanges 2020 • 2020 - 1049 W 129
- 28. – Convention de partenariat entre le CCAS et la Ville de Nancy relatif à l'organisation d'activités physiques pour les seniors • 2020 - 1049 W 129
- 29. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 - 5ème phase • 2020 - 1049 W 129
- 30. – Charte d'engagement pour l'emploi et l'insertion professionnelle • 2020 - 1049 W 129
- 31. – Rémunération des vacations effectuées pour la Ville de Nancy - Actualisation • 2020 - 1049 W 129
- 32. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire, du dialogue intercultuel et de la solidarité internationale • 2020 - 1049 W 129
- 33. – Représentation de la VDN au sein de l'Association "Groupe ICN" • 2020 - 1049 W 129
- 34. – Désignation des 3 représentants de la Ville de Nancy au sein du Conseil d'Administration de l'Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine SCALEN • 2020 - 1049 W 129
- 35. – Désignation au sein des Commissions Métropolitaines • 2020 - 1049 W 129
- 36. – Rapport d'activité et de développement 2019 de la Métropole du Grand Nancy • 2020 - 1049 W 129
- 37. – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2020 - 1049 W 129
- 38. – Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets • 2020 - 1049 W 129
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- 1. – Modalités de réunion à distance du Conseil Municipal dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire • 2020 - 1049 W 130
- 2. – Mesures exceptionnelles, dans le cadre de la pandémie de Covid-19, en faveur des industriels forains participant à la foire d'automne 2020 et à la foire attractive de printemps 2021 • 2020 - 1049 W 130
- 3. – Stationnement gratuit pour les personnels soignants dans le cadre de leurs visites, les personnels de laboratoires médicaux ainsi que pour les auxiliaires de vie et aides à domicile durant la période de confinement liée à la COVID 19 • 2020 - 1049 W 130
- 4. – Renforcement du plan bancs pour faciliter les déplacements quotidiens des seniors nancéiens • 2020 - 1049 W 130
- 5. – Plan de relance - demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) • 2020 - 1049 W 130
- 6. – Création d'un restaurant inter administratif 38/40 rue Sainte Catherine - Lancement des études • 2020 - 1049 W 130
- 7. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le CCAS pour le lancement et l'exécution du marché de restauration collective • 2020 - 1049 W 130
- 8. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Service Départemental d'Incendie et de Secours de Meurthe et Moselle (SDIS54) et des associations de protection civile dans le cadre des "Matinées pour sauver". • 2020 - 1049 W 130
- 9. – Labellisation "Terre de Jeux 2024" • 2020 - 1049 W 130
- 10. – Création d'un dispositif valorisant l'initiative et l'engagement des jeunes à Nancy • 2020 - 1049 W 130
- 11. – Réserve Civile et Citoyenne de la Ville de Nancy - nouveau règlement intérieur. • 2020 - 1049 W 130
- 12. – Subvention exceptionnelle à la métropole Nice–Côte d'Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex • 2020 - 1049 W 130
- 13. – Qualité de l'air intérieur - Projet Stanair • 2020 - 1049 W 130
- 14. – Adhésion au Conseil en Architecture Urbanisme et Environnement • 2020 - 1049 W 130
- 15. – Campagne ville fleurie • 2020 - 1049 W 130
- 16. – 6ème Programme de l'habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (P.I.G.) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé • 2020 - 1049 W 130
- 17. – Attribution de subventions aux associations dans le domaine du logement • 2020 - 1049 W 130
- 18. – Attribution des primes de ravalement • 2020 - 1049 W 130
- 19. – Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions • 2020 - 1049 W 130
- 20. – Attribution de subventions aux associations de commerçants • 2020 - 1049 W 130
- 21. – Attribution de subventions aux associations dans le domaine de la Santé Publique • 2020 - 1049 W 130
- 22. – Evolution de la tarification des Accueils Collectifs de Mineurs • 2020 - 1049 W 130
- 23. – Classes de découvertes - Conventions de réciprocité entre la Ville de Nancy et les Villes de Maxéville, Vandoeuvre-lès-Nancy et Villers-lès-Nancy • 2020 - 1049 W 130
- 24. – Convention avec la CAF pour le fonctionnement de l'Accueil collectif de mineurs • 2020 - 1049 W 130
- 25. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain - Avenants aux contrats de prestations intellectuelles • 2020 - 1049 W 130
- 26. – Musée des Beaux-Arts et Palais des ducs de Lorraine - Conventions de dépôt • 2020 - 1049 W 130
- 27. – Nancy-musées - Mécénat : convention avec la BPALC et avenant N°1 avec la Banque Kolb • 2020 - 1049 W 130
- 28. – Musées des beaux-arts : legs de Menthon • 2020 - 1049 W 130
- 29. – Nancy-Musées : convention de partenariat avec France 3 • 2020 - 1049 W 130
- 30. – Demande de subvention au Fonds Régional de Restauration et d'Acquisitions pour les Bibliothèques • 2020 - 1049 W 130
- 31. – Convention d'objectifs 2020-2023 - Cie Tout va bien – ESAT La Mue du Lotus • 2020 - 1049 W 130
- 32. – Le Livre sur la Place 2020 - Mécénat du Restaurant Vins et Tartines • 2020 - 1049 W 130
- 33. – Le Livre sur la Place 2020 - Mécénat du Restaurant Les Pissenlits • 2020 - 1049 W 130
- 34. – Livre sur la Place 2020 - Convention de mécénat avec la société DAUM • 2020 - 1049 W 130
- 35. – Livre sur la Place - Convention de partenariat avec Radio France • 2020 - 1049 W 131
- 36. – Livre sur la Place 2020 - Convention de partenariat avec le magazine Le Point • 2020 - 1049 W 131
- 37. – Livre sur la Place 2020 - Convention de partenariat avec France 3 Grand Est • 2020 - 1049 W 131
- 38. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier - Saint Nicolas 2020. • 2020 - 1049 W 131
- 39. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2020 : Convention et avenant n°1 de partenariat financier 2020 du Pacte de Destination Lorraine - Région Grand Est • 2020 - 1049 W 131
- 40. – Fêtes de Saint Nicolas 2020 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, les artistes Marie Rieffly, Edouard Choupay et Mathieu Cazanave et la Délégation de Meurthe et Moselle du Secours Catholique • 2020 - 1049 W 131
- 41. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2020 - Convention avec la société GraphiK • 2020 - 1049 W 131
- 42. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2020 - Convention avec Carrefour Proximité France • 2020 - 1049 W 131
- 43. – Fêtes de la Saint-Nicolas 2020 - Convention avec la société My Sam • 2020 - 1049 W 131
- 44. – Conception, création, réalisation et mise en oeuvre de spectacles de vidéo projection sur les façades de la Place Stanislas - Marché public à procédure adaptée restreinte - Avenant n°03 • 2020 - 1049 W 131
- 45. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative - avenant à la convention de partenariat avec l'Opéra national de Lorraine, réemploi de matériaux dans le cadre de l'AMO Agencement et aménagement • 2020 - 1049 W 131
- 46. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – contrat de sous-cession de droits à l'association de préfiguration OK3 • 2020 - 1049 W 131
- 47. – Attribution de subventions aux associations culturelles • 2020 - 1049 W 131
- 48. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2020 • 2020 - 1049 W 131
- 49. – Gestion de l'encours de la dette • 2020 - 1049 W 131
- 50. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2020 - 1049 W 131
- 51. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2021 • 2020 - 1049 W 131
- 52. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2020 - 1049 W 131
- 53. – Etalement des charges liées à la crise sanitaire Covid 19 • 2020 - 1049 W 131
- 54. – Contrat de licence pour l'utilisation de la marque "Saint Nicolas" • 2020 - 1049 W 131
- 55. – Convention-cadre pluriannuelle 2021 - 2024 relative à la coopération en matière d'organisation d'examens professionnels de catégorie C avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2020 - 1049 W 131
- 56. – Secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme • 2020 - 1049 W 131
- 57. – Renouvellement de la mise à disposition au CCAS d'un agent municipal • 2020 - 1049 W 131
- 58. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2020 - 1049 W 131
- 59. – Avenant n°1 au Marché Global de Performance énergétique, s'appliquant à 58 bâtiments communaux. Subventions de la Région Grand Est, via son dispositif «Climaxion» • 2020 - 1049 W 131
- 60. – Entretien écologique des espaces de nature et des cimetières de la Ville de Nancy - AOO • 2020 - 1049 W 131
- 61. – Fourniture de fioul domestique pour les bâtiments municipaux - AOO • 2020 - 1049 W 131
- 62. – Achat de matériaux de construction pour les ateliers municipaux - 2021 à 2024 - AOO • 2020 - 1049 W 131
- 63. – Communication - Société Publique Locale SPL-XDEMAT - Examen du rapport de gestion du Conseil d'administration • 2020 - 1049 W 131
- 64. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Arbres Remarquables, Bilan, Recherches, Etudes et Sauvegarde (A.R.B.R.E.S.) • 2020 - 1049 W 131
- 65. – Représentation de la VDN au sein du Conseil National des Villes et Villages Fleuris • 2020 - 1049 W 131
- 66. – Représentation de la VDN au sein de l'association Lorraine des Jardins • 2020 - 1049 W 131
- 67. – Représentation au sein du GIP Prévention PJJ 54-55-88 • 2020 - 1049 W 131
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- 1. – Candidature au renouvellement du titre "Ville Amie des Enfants" pour la période 2020-2026 • 2021 - 1049 W 132
- 2. – Attribution d'une subvention à Voies Navigables de France pour la réalisation d'une étude de définition d'une stratégie de développement touristique et logistique portuaire sur le secteur de Nancy sous maîtrise d'ouvrage de VNF • 2021 - 1049 W 132
- 3. – Réaménagement du bassin central du parc de la Pépinière • 2021 - 1049 W 132
- 4. – Implantation d'un poste de Police Municipale de quartier – Immeuble 61, rue Saint Nicolas à Nancy • 2021 - 1049 W 132
- 5. – Territoire à enjeux Nancy Grand Coeur - Note de conjoncture ZAC Nancy Grand Coeur pour l'exercice 2019 • 2021 - 1049 W 132
- 6. – Territoire à enjeux Rives de Meurthe - ZAC Stanislas Meurthe et ZAC Austrasie - Notes de conjoncture pour l'exercice 2019 et pré clôture de la ZAC Stanislas Meurthe • 2021 - 1049 W 132
- 7. – Territoire à enjeux du Plateau de Haye - Note de conjoncture - ZAC du Plateau de Haye pour l'exercice 2019 • 2021 - 1049 W 132
- 8. – Note de conjoncture 2019 de la Convention Publique d'Aménagement ARTEM Haussonville Blandan • 2021 - 1049 W 132
- 9. – Adhésion à l'association Réseau des collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire • 2021 - 1049 W 132
- 10. – Création d'une commission de dénomination de voiries et des lieux publics • 2021 - 1049 W 132
- 11. – Dénomination d'une voirie • 2021 - 1049 W 132
- 12. – Convention de partenariat pour un projet d'Initiation à la culture et à la langue allemande dans des classes maternelles de la ville de Nancy par des étudiants de l'Université de Lorraine • 2021 - 1049 W 132
- 13. – Plan de relance ministère de la Culture 2021/2022 : Opéra National de Lorraine - demande de subventions pour travaux • 2021 - 1049 W 132
- 14. – Plan de relance - Centre Dramatique National - Théâtre de la Manufacture - demande de subventions pour travaux • 2021 - 1049 W 132
- 15. – Plan de relance du Ministère de la culture 2021/2022 EPCC L'Autre Canal - Attribution de subventions d'investissement • 2021 - 1049 W 132
- 16. – Participation au dispositif "Classe Olympique" et attribution d'une subvention au Comité Départemental Olympique et Sportif de Meurthe-et-Moselle • 2021 - 1049 W 132
- 17. – Aide sanitaire et humanitaire en soutien aux populations du Haut-Karabagh réfugiées à Erevan. • 2021 - 1049 W 132
- 18. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires - Centres Sociaux et associations des Utilisateurs. • 2021 - 1049 W 132
- 19. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles de la Ville de Nancy pour l'année 2021 • 2021 - 1049 W 132
- 20. – Convention de partenariat avec l'association e-Enfance pour l'organisation d'ateliers d'éducation au numérique • 2021 - 1049 W 132
- 21. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques • 2021 - 1049 W 132
- 22. – Activités périscolaires - Avenants à des conventions avec des clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2020-2021 • 2021 - 1049 W 132
- 23. – Attribution d'une subvention à la coopérative de deux écoles qui organisent une classe de découvertes en 2021 • 2021 - 1049 W 132
- 24. – NM - Convention de partenariat avec la MGN • 2021 - 1049 W 132
- 25. – NM : partenariat avec le Centre Pompidou Metz • 2021 - 1049 W 132
- 26. – MBA : convention CERFAV • 2021 - 1049 W 132
- 27. – Nancy-musées / Villa Majorelle : convention de partenariat avec Wikimédia France • 2021 - 1049 W 132
- 28. – Nancy-Musées - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec la SHLML • 2021 - 1049 W 132
- 29. – Convention avec l'AFEV concernant l'Éducation aux médias et à l'Information dans les Bibliothèques de Nancy • 2021 - 1049 W 132
- 30. – Bibliothèques - Organisation d'un concours de nouvelles dans le cadre de la Nuit de Lecture • 2021 - 1049 W 132
- 31. – Fêtes de Saint Nicolas 2020 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives • 2021 - 1049 W 132
- 32. – Attribution des primes de ravalement • 2021 - 1049 W 132
- 33. – Reversement du Produit des Forfaits Post Stationnement • 2021 - 1049 W 132
- 34. – Transfert de l'assiette foncière des piles du Viaduc Kennedy à la MGN • 2021 - 1049 W 132
- 35. – Renouvellement de câbles électriques sur les postes Provençal et Quai René II à Nancy par ENEDIS - Convention de servitudes • 2021 - 1049 W 132
- 36. – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2021 - 1049 W 132
- 37. – Tarification des Services municipaux • 2021 - 1049 W 132
- 38. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et son Centre Communal d'Action Sociale en vue de la passation de marchés publics de formation professionnelle à destination des agents • 2021 - 1049 W 132
- 39. – Formation professionnelle à destination des agents – MAPA • 2021 - 1049 W 132
- VOEU 1. – VOEU RELATIF AU 3919 • 2021 - 1049 W 132
-
- 1. – Communication - Engagement de la ville sur l'égalité Femme/Homme - Point d'étape sur le projet de la Maison des Femmes Victimes de Violence • 2021 - 1049 W 133
- 2. – Rapport d'orientations budgétaires 2021 • 2021 - 1049 W 133
- 3. – Restauration collective - Adhésions aux associations AGORES et Un Plus Bio • 2021 - 1049 W 133
- 4. – Pandémie de COVID-19 - Dispositif d'exonération de loyers commerciaux et de redevances d'occupation du domaine public de novembre 2020 à février 2021 • 2021 - 1049 W 133
- 5. – Attribution de subventions aux associations d'Education Populaire et de Jeunesse - exercice 2021 • 2021 - 1049 W 133
- 6. – Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture et l'Union Locale des MJC au titre de l'exercice 2021 • 2021 - 1049 W 133
- 7. – Attribution de subventions d'équipement aux MJC - Exercice 2021 • 2021 - 1049 W 133
- 8. – Subventions aux associations dans le domaine du logement • 2021 - 1049 W 133
- 9. – Attribution des primes de ravalement • 2021 - 1049 W 133
- 10. – Rapport de Développement Durable 2020 • 2021 - 1049 W 133
- 11. – Convention avec la CAF pour l'utilisation des données allocataires dans le cadre du suivi des inscriptions scolaires • 2021 - 1049 W 133
- 12. – Convention de cession de masques destinés aux élèves des écoles élémentaires de Nancy avec la Métropole du Grand Nancy • 2021 - 1049 W 133
- 13. – Renouvellement de la convention d'action sociale familiale - Aides aux vacances - Accueils Collectifs de Mineurs et séjours de 1 à 4 nuits maximum 2020 - 2024 • 2021 - 1049 W 133
- 14. – Renouvellement de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public "Prévention PJJ 54-55-88" et des conventions pluriannuelles "Opération Argent de Poche" et "Equipe Mobile de Travaux" • 2021 - 1049 W 133
- 15. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 - 1ère phase • 2021 - 1049 W 133
- 16. – Adhésion de la ville de Nancy à l'association Elus Locaux Contre le Sida (ELCS) et labellisation "Collectivité engagée contre le sida" • 2021 - 1049 W 133
- 17. – Soutien financier du MEAE pour l'accueil d'une délégation multidisciplinaire de Krasnodar dans le cadre de la Saint-Nicolas 2021 • 2021 - 1049 W 133
- 18. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "les Vitrines de Nancy" pour l'année 2021 • 2021 - 1049 W 133
- 19. – Musée lorrain : sculpture lorraine au XVIIIème siècle - avenant 1 • 2021 - 1049 W 133
- 20. – Dispositifs tarifaires de fidélisation et d'attractivité touristique des établissements muséaux : conventions Museo et Nancy City Pass • 2021 - 1049 W 133
- 21. – Modification des statuts de la régie personnalisée Opéra national de Lorraine • 2021 - 1049 W 133
- 22. – "Rendez-vous Place Stanislas", "Fêtes de Saint Nicolas" et grands événements culturels - Demandes de subventions 2021 • 2021 - 1049 W 133
- 23. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2020 • 2021 - 1049 W 133
- 24. – Contrat de fourniture de chaleur à la Bibliothèque Municipale, au gymnase Chopin et à la MJC du plateau de Haye. Nouveaux raccordements au réseau public de chauffage urbain • 2021 - 1049 W 133
- 25. – Convention de délégation de paiement des factures de gaz naturel pour les bâtiments exploités par la société Dalkia • 2021 - 1049 W 133
- 26. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs – Appel d'Offres Ouvert – Avenants de prorogation des lots n° 01, 02, 09 et 10 • 2021 - 1049 W 133
- 27. – EPF Grand-Est - Ville de Nancy - Levée d'option d'achat - Parking sis 14/16 rue des Fabriques à Nancy • 2021 - 1049 W 133
- 28. – Contrat local de sécurité - Avenant n°2 de prorogation • 2021 - 1049 W 133
- 29. – Convention de participation financière de la ville de nancy au titre de la programmation 2019 d'installation de caméras • 2021 - 1049 W 133
- 30. – Convention de mutualisation des moyens de Videoprotection - Avenant n°1 • 2021 - 1049 W 133
- MOTION. – Opposition à la fermeture de 9 classes de primaire sur le territoire nancéien à la rentrée 2021 • 2021 - 1049 W 133
-
- 1. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2021 - 1049 W 134
- 2. – Vote du budget primitif 2021 • 2021 - 1049 W 134
- 3. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2021 • 2021 - 1049 W 134
- 4. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2021 - 1049 W 134
- 5. – Attribution d'une subvention et d'une avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2021 - 1049 W 134
- 6. – Programme Écoles d'Avenir • 2021 - 1049 W 134
- 7. – Démarche pour la promotion de la qualité des opérations immobilières • 2021 - 1049 W 134
- 8. – Nouveaux dispositifs de soutien aux artistes et acteurs culturels du territoire • 2021 - 1049 W 134
- 9. – Rénovation du Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain - Approbation de l'Avant Projet Définitif (APD) • 2021 - 1049 W 134
- 10. – Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et agissements sexistes • 2021 - 1049 W 134
- 11. – Musée lorrain : Partenariat avec le Musée Alsacien • 2021 - 1049 W 134
- 12. – Musée des Beaux-Arts et Musée de l'Ecole de Nancy. Conventions de prêt d'oeuvres avec le Musée du Verre de Meisenthal. • 2021 - 1049 W 134
- 13. – L'OCTROI Nancy, Pépinière Culturelle et Créative – actualisation budget global de l'opération • 2021 - 1049 W 134
- 14. – Demande de labellisation au Ministère de la Culture pour le dispositif "Premières Pages" • 2021 - 1049 W 134
- 15. – Contrat de cession de droits patrimoniaux pour des oeuvres de deux artistes • 2021 - 1049 W 134
- 16. – Convention de mutualisation de moyens au sein du réseau Co-libris (2021-2023) • 2021 - 1049 W 134
- 17. – Convention cadre PLATO 2021-2023 et annexe financière 2021 • 2021 - 1049 W 134
- 18. – Arts visuels : attribution de subventions • 2021 - 1049 W 135
- 19. – Dispositif "ça répète à Nancy" : attribution de subventions aux associations culturelles • 2021 - 1049 W 135
- 20. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 - 2ème phase • 2021 - 1049 W 135
- 21. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de l'inclusion • 2021 - 1049 W 135
- 22. – Approbation du programme d'études de SCALEN Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine et attribution d'une subvention pour l'année 2021 - Signature d'une convention cadre • 2021 - 1049 W 135
- 23. – Contrat Territorial entre Action Logement Immobilier, la Métropole du Grand Nancy, la Ville de Nancy et le Département de Meurthe-et-Moselle, relative au projet de rapprochement entre SLH et LOGIEST • 2021 - 1049 W 135
- 24. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy/ Subventions en faveur du parc privé • 2021 - 1049 W 135
- 25. – Attribution des primes de ravalement • 2021 - 1049 W 135
- 26. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Accueil et Réinsertion Sociale (Service Appartements de Coordination Thérapeutique) • 2021 - 1049 W 135
- 27. – "En Mai, faites l'Europe" 2021 • 2021 - 1049 W 135
- 28. – Versement des frais pédagogiques dans le cadre de l'Apprentissage pour la Ville de Nancy. • 2021 - 1049 W 135
- 29. – Lignes directrices de gestion • 2021 - 1049 W 135
- 30. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy • 2021 - 1049 W 135
- 31. – Renouvellement du logo et de la marque "Le Livre sur la Place" et de la marque "La Nouvelle de la Classe" auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.) • 2021 - 1049 W 135
- 32. – Cession de 4 poids lourds à la Métropole du Grand Nancy • 2021 - 1049 W 135
- 33. – Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif à l'examen de gestion de la Métropole du Grand Nancy • 2021 - 1049 W 135
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- 1. – Constitution municipale de la démocratie locale pour avis du Conseil Municipal • 2021 - 1049 W 136
- 2. – Création des Ateliers de Vie de Quartier • 2021 - 1049 W 136
- 3. – Programmation 2021 du Budget Participatif de la Ville de Nancy • 2021 - 1049 W 136
- 4. – Modalités du Budget Participatif de la Ville de Nancy à partir de 2022 • 2021 - 1049 W 136
- 5. – Nouveaux outils et méthodes démocratiques • 2021 - 1049 W 136
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- 1. – Attribution de subventions aux acteurs culturels • 2021 - 1049 W 137
- 2. – Adhésion au dispositif Pass Culture • 2021 - 1049 W 137
- 3. – Actualisation des statuts de l'EPCC Autre Canal • 2021 - 1049 W 137
- 4. – Nancy - Musées - Exposition Les jours meilleurs: organisation et partenariat • 2021 - 1049 W 137
- 5. – Musée de l'Ecole de Nancy : convention de partenariat avec le Lycée Loritz • 2021 - 1049 W 137
- 6. – Le Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Fondation Jan Michalski • 2021 - 1049 W 137
- 7. – Lutte contre la pollution lumineuse urbaine - Signature de la charte pour la protection du ciel et de l'environnement nocturnes • 2021 - 1049 W 137
- 8. – Surveillance et exploitation du stationnement payant sur la voirie de la Ville de Nancy – Appel d'offres ouvert • 2021 - 1049 W 137
- 9. – Mode de calcul de la tarification du domaine public pour les terrasses et création d'un tarif spécifique dans le cadre du projet "L'Eté à Nancy 2021" • 2021 - 1049 W 137
- 10. – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante - 24h de Stan • 2021 - 1049 W 137
- 11. – Attribution de subventions aux associations d'Education Populaire et de Jeunesse - Exercice 2021 - 2ème phase • 2021 - 1049 W 137
- 12. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 - 3ème phase • 2021 - 1049 W 137
- 13. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé du 1er degré sous contrat d'association pour l'année 2021 • 2021 - 1049 W 137
- 14. – Activités périscolaires - Avenant à la convention avec l'ASPTT pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2020-2021 • 2021 - 1049 W 137
- 15. – Festival "La Syrie au coeur" - 3ème édition • 2021 - 1049 W 137
- 16. – Lutte contre la pauvreté : accès de proximité aux droits numériques • 2021 - 1049 W 137
- 17. – Subventions aux structures associatives solidaires • 2021 - 1049 W 137
- 18. – Politique "Animal dans la ville" - Participation à l'opération "Label APIcité®" • 2021 - 1049 W 137
- 19. – Attribution des primes de ravalement • 2021 - 1049 W 137
- 20. – Mise en place de câbles électriques souterrains, parc de la Pépinière à Nancy, par ENEDIS Convention de servitudes • 2021 - 1049 W 137
- 21. – Société SPL-XDEMAT Réunion de l'Assemblée générale sur la répartition du capital social • 2021 - 1049 W 137
- 22. – Composition et désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux • 2021 - 1049 W 137
- 23. – Vœu pour la Panthéonisation de Gisèle Halimi • 2021 - 1049 W 137
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- 1. – Plan d'action pour une ville propre et sécurisée • 2021 - 1049 W 138
- 2. – Accompagnement des commerçants dans le cadre de la reprise d'activité • 2021 - 1049 W 138
- 3. – Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale • 2021 - 1049 W 138
- 4. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la solidarité internationale - 1ère phase • 2021 - 1049 W 138
- 5. – Convention de partenariat avec le Conseil Régional du Culte Musulman de Lorraine • 2021 - 1049 W 138
- 6. – Attribution du marché de restauration collective • 2021 - 1049 W 138
- 7. – Approbation des comptes de gestion 2020 • 2021 - 1049 W 138
- 8. – Approbation des comptes administratifs 2020 du budget principal et des budgets annexes • 2021 - 1049 W 138
- 9. – Affectation des résultats de l'exercice 2020 • 2021 - 1049 W 138
- 10. – Convention de la VDN et de son CCAS avec l'ONPA • 2021 - 1049 W 138
- 11. – Opéra National de Lorraine - Subvention 2021 • 2021 - 1049 W 138
- 12. – Théâtre de la Manufacture - CDN de Nancy-Lorraine - Convention 2021 • 2021 - 1049 W 138
- 13. – CCN - Ballet de Lorraine - Convention d'application 2021 • 2021 - 1049 W 138
- 14. – L'Autre Canal - Convention 2021 • 2021 - 1049 W 138
- 15. – Livre sur la Place 2021 - Convention entre la VDN et l'association Lire à Nancy • 2021 - 1049 W 138
- 16. – Livre sur la Place 2021 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l'association Plumes A Connaître • 2021 - 1049 W 138
- 17. – Livre sur la Place 2021 - Partenariat entre la VDN et Batigère Nord-Est • 2021 - 1049 W 138
- 18. – Livre sur la Place 2021 -Mécénat entre la VDN et Groupama Grand Est • 2021 - 1049 W 138
- 19. – Livre sur la Place 2021 - Mécénat entre laVDN et la Clinique Pasteur • 2021 - 1049 W 138
- 20. – Livre sur la Place 2021 - Mécénat entre VDN et EDF • 2021 - 1049 W 138
- 21. – Livre sur la Place 2021 - Mécénat entre VDN et la société Dalkia • 2021 - 1049 W 138
- 22. – Demande de lancement de trois souscriptions publiques en partenariat avec la Fondation du Patrimoine - statue de Claude Gellée par Auguste Rodin au parc de la Pépinière, vitrail de St Nicolas et Ste Odile en la basilique St Epvre, et balcon de l'hôtel de ville de Nancy • 2021 - 1049 W 138
- 23. – Renouvellement de l'engagement de la ville de Nancy dans le dispositif Cité Educative du Plateau de Haye • 2021 - 1049 W 138
- 24. – Attribution d'une subvention à la Serre à projets • 2021 - 1049 W 138
- 25. – Modification du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Nancy • 2021 - 1049 W 138
- 26. – Partenariat entre la VDN et ATMO GRAND EST • 2021 - 1049 W 138
- 27. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé • 2021 - 1049 W 138
- 28. – Subventions aux associations dans le domaine du logement • 2021 - 1049 W 138
- 29. – Prestation de service en urbanisme • 2021 - 1049 W 138
- 30. – Attribution des primes de ravalement et végétalisation • 2021 - 1049 W 138
- 31. – Attribution de subventions aux acteurs culturels • 2021 - 1049 W 138
- 32. – Nouveau fonctionnement du lieu d'exposition dénommé galerie Neuf - 9 rue Gustave Simon à Nancy - et conditions de mise à disposition • 2021 - 1049 W 138
- 33. – Partenariat Musée Lorrain / Château de Lunéville : convention cadre avec le Département - avenant de prolongation • 2021 - 1049 W 138
- 34. – Exposition au MBA "Les Adam. La sculpture en héritage" : partenariat avec le CCN Ballet de Lorraine • 2021 - 1049 W 138
- 35. – Nancy-Musées - Conventions de dépôts au Musée des Beaux-Arts • 2021 - 1049 W 138
- 36. – RUN - gratuité d'accès pour des nocturnes au MBA • 2021 - 1049 W 138
- 37. – Nancy-Musées : convention Pass Lorraine • 2021 - 1049 W 138
- 38. – Convention de partenariat avec l'association Cezam Grand Est dans le cadre du dispositif Carte Cezam • 2021 - 1049 W 138
- 39. – Exposition Arts de l'Islam - Un passé pour un présent à la Galerie Poirel novembre 2021-mars 2022 • 2021 - 1049 W 138
- 40. – Musée des beaux-arts : contrats de cession de droits et de reproduction • 2021 - 1049 W 138
- 41. – MBA - Partenariat avec l'Opéra de Lorraine • 2021 - 1049 W 138
- 42. – Travaux de rénovation de la Médiathèque Manufacture • 2021 - 1049 W 138
- 43. – Cession de droits patrimoniaux sur les oeuvres de Claude Weisbuch • 2021 - 1049 W 138
- 44. – Attribution de subventions d'équipement aux MJC - Exercice 2021 - 2ème phase • 2021 - 1049 W 138
- 45. – Subventions aux associations d'Éducation Populaire et de Jeunesse-3ème phase • 2021 - 1049 W 138
- 46. – Subventions aux associations sportives-4ème phase • 2021 - 1049 W 138
- 47. – Participation des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives de la Ville de Nancy dans les écoles primaires publiques de la Ville de Nancy • 2021 - 1049 W 138
- 48. – Subventions à des associations - domaine mémoire patriotique • 2021 - 1049 W 138
- 49. – "En Mai, faites l'Europe" 2021 - Format virtuel • 2021 - 1049 W 138
- 50. – Accueil dans les services municipaux de la VDN de stagiaires des villes jumelées • 2021 - 1049 W 138
- 51. – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées • 2021 - 1049 W 138
- 52. – Programme d'accueil d'apprentis des villes jumelées - Convention modificative • 2021 - 1049 W 138
- 53. – Subvention à l'association des Cours d'été pour Etudiants Etrangers • 2021 - 1049 W 138
- 54. – Subventions aux structures associatives solidaires de Nancy • 2021 - 1049 W 138
- 55. – Subventions aux associations dans le domaine de la Santé Publique • 2021 - 1049 W 138
- 56. – Subvention aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville • 2021 - 1049 W 138
- 57. – Plan Climat Énergie Territorial – Valorisation des Certificats d'Économie d'Énergie – Convention de partenariat Plan Climat Air Énergie Territorial – Prolongation de la 4ème période nationale 2018 – 2020 sur l'année 2021. • 2021 - 1049 W 138
- 58. – Extension du réseau de chauffage urbain - Secteur Serres Municipales, 106 bld Lobau à Nancy • 2021 - 1049 W 138
- 59. – Constitution du groupement de commande entre la ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de Nancy. Accord-cadre de marchés annuels de travaux sur des bâtiments et des sites. • 2021 - 1049 W 138
- 60. – Nouveau Bail Emphytéotique - VDN - Ball-Trap de Maron • 2021 - 1049 W 138
- 61. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2020 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention • 2021 - 1049 W 138
- 62. – Tarification des services municipaux • 2021 - 1049 W 138
- 63. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès du CCAS • 2021 - 1049 W 138
- 64. – Convention avec le Centre de Gestion de la Meurthe et Moselle • 2021 - 1049 W 138
- 65. – Mise à disposition d'un agent métropolitain • 2021 - 1049 W 138
- 66. – Versement de l'aide financière individuelle du Fonds d'Insertion pour les Personnes Handicapées de la Fonction Publique aux apprentis en situation de handicap • 2021 - 1049 W 138
- 67. – Constitution d'un groupement de commandes MGN et VDN marchés publics de prestations de traiteurs • 2021 - 1049 W 138
- 68. – Marché de prestations de surveillance et de gardiennage des sites et manifestations VDN • 2021 - 1049 W 138
- 69. – Location-Maintenance de photocopieurs - Avenant n°2 • 2021 - 1049 W 138
- 70. – Marché de location maintenance de photocopieurs - AOO • 2021 - 1049 W 138
- 71. – Accord-cadre d'achat de matériels spécifiques aux Espaces Verts AOO • 2021 - 1049 W 138
- 72. – Marché de nettoyage des locaux de la Ville de Nancy - AOO • 2021 - 1049 W 138
- 73. – Accord-cadre de transport d'oeuvres d'art - AOO • 2021 - 1049 W 138
-
- 1. – Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à la démission d'un adjoint • 2021 - 1049 W 139
- 2. – Régime indemnitaire des agents de police municipale • 2021 - 1049 W 139
- 3. – Obtention du titre Ville Amie des Enfants décerné par l'Unicef pour 2020-2026 • 2021 - 1049 W 139
- 4. – Forum France - Royaume Uni des Maires et Elus locaux à Nancy - 25 et 26 octobre 2021 • 2021 - 1049 W 139
- 5. – Adhésion et attribution d'une subvention à l'association Le Florain • 2021 - 1049 W 139
- 6. – Spectacle estival 2021 - Rendez-vous Place Stanislas - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2021 - 1049 W 139
- 7. – Spectacle estival 2021 - Rendez-vous Place Stanislas - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Adim Est, GTM Hallé et Sogea Est BTP, trois entités de la société VINCI Construction France • 2021 - 1049 W 139
- 8. – Livre sur la Place 2021 - Mécénat entre la Ville de Nancy et Groupama Grand Est - Avenant n°1 à la convention de mécénat • 2021 - 1049 W 139
- 9. – Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat Couleur et Volume • 2021 - 1049 W 139
- 10. – Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Keolis Grand Nancy • 2021 - 1049 W 139
- 11. – Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat Linkcity Nord-Est • 2021 - 1049 W 139
- 12. – Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat avec le Fonds de dotation de l'Office Métropolitain de l'Habitat du Grand Nancy et l'OMH • 2021 - 1049 W 139
- 13. – Livre sur la Place 2021 - Convention avec la Fondation La Poste • 2021 - 1049 W 139
- 14. – Livre sur la Place 2021 - Convention Indigo • 2021 - 1049 W 139
- 15. – Livre sur la Place 2021 - Convention RNO Bymy)CAR NANCY • 2021 - 1049 W 139
- 16. – Livre sur la Place 2021 - Convention l'Atelier Mathieu • 2021 - 1049 W 139
- 17. – Fêtes de la Saint Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et La Poste • 2021 - 1049 W 139
- 18. – Conception, création, réalisation et mise en œuvre technique de spectacles de vidéo projection monumentale, sons et lumières sur les façades de la Place Stanislas (2015-042) – Marché à procédure adaptée - Avenant n°4 • 2021 - 1049 W 139
- 19. – Conception, réalisation, mise en oeuvre technique et diffusion de spectacles de vidéo-projection monumentale "sons et lumières" et effets spéciaux, sur la place Stanislas - Marché à procédure adaptée • 2021 - 1049 W 139
- 20. – Décision modificative N°1 - Exercice 2021 • 2021 - 1049 W 139
- 21. – Subvention exceptionnelle à l'Association Culturelle Berbère en soutien aux victimes des incendies en Kabylie • 2021 - 1049 W 139
- 22. – Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes du séisme survenu en Haïti • 2021 - 1049 W 139
- 23. – Exposition Adam-Convention de partenariat avec la Comtesse du Barry • 2021 - 1049 W 139
- 24. – Opéra National de Lorraine - Résidence de l'Orchestre de l'Opéra National de Lorraine à la salle Poirel - Avenant N°4 au Cahier des Charges • 2021 - 1049 W 139
- 25. – Nancy - Musées : convention de partenariat avec l'Ensad Nancy • 2021 - 1049 W 139
- 26. – Nancy-Musées : Convention de partenariat avec le Lycée Chopin • 2021 - 1049 W 139
- 27. – Nancy-musées : Convention de partenariat avec la Métropole • 2021 - 1049 W 139
- 28. – Nancy-musées : Dispositions tarifaires diverses • 2021 - 1049 W 139
- 29. – Attribution de subvention aux acteurs culturels • 2021 - 1049 W 139
- 30. – Convention de partenariat avec l'association e-Enfance pour l'organisation d'ateliers d'éducation au numérique • 2021 - 1049 W 139
- 31. – Renouvellement du Projet Educatif Territorial et son volet labellisation "Plan Mercredi" • 2021 - 1049 W 139
- 32. – Activités périscolaires - Conventions avec des clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2021-2022 • 2021 - 1049 W 139
- 33. – Attribution de subventions aux associations d'Éducation Populaire et de Jeunesse • 2021 - 1049 W 139
- 34. – Promotion de la santé au sein des clubs sportifs - Partenariat entre la Ville de Nancy et l'Université de Lorraine • 2021 - 1049 W 139
- 35. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 • 2021 - 1049 W 139
- 36. – Subventions aux structures associatives solidaires de Nancy • 2021 - 1049 W 139
- 37. – Port de plaisance Nancy Saint Georges - Avenant n° 3 à la convention portant cahier des charges de gestion et d'exploitation signée avec Voies Navigables de France - Prorogation du contrat de concession jusqu'au 31 décembre 2022 - Avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine VNF à usage de parking public • 2021 - 1049 W 139
- 38. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général ( PIG ) Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy / Subventions en faveur du parc privé. • 2021 - 1049 W 139
- 39. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intérêt Général (PIG) Agissez pour votre logement - Nouveaux critères d'attribution • 2021 - 1049 W 139
- 40. – Campagne de ravalement "Nancy, Ville Claire et Végétale" • 2021 - 1049 W 139
- 41. – Attribution des primes de ravalement • 2021 - 1049 W 139
- 42. – Taxe sur les friches commerciales 2022 • 2021 - 1049 W 139
- 43. – Rapports d'activités 2020 des SPL • 2021 - 1049 W 139
- 44. – Attribution de subventions dédiées aux fêtes et animations de quartier • 2021 - 1049 W 139
- 45. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2021 - 1049 W 139
- 46. – Signature d'une charte et d'une convention portant sur le Label Ville Européenne • 2021 - 1049 W 139
- 47. – Le Maroc en fête à Nancy - 5, 6 et 7 novembre 2021 • 2021 - 1049 W 139
- 48. – Dénomination d'une voirie • 2021 - 1049 W 139
- 49. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle "L'Autre Canal" • 2021 - 1049 W 139
- 50. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) • 2021 - 1049 W 139
- 51. – Commission Municipale "Ressources et Innovation" - Désignation d'un membre remplaçant • 2021 - 1049 W 139
- 52. – Désignation au sein de l'Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine SCALEN suite à démission • 2021 - 1049 W 139
- 53. – Désignations au sein de différentes associations suite à démission • 2021 - 1049 W 139
- 54. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Conseil de la Vie Etudiante du Grand Nancy • 2021 - 1049 W 139
- 55. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy en vue de la passation d'accords-cadres relatifs à des opérations de maîtrise d'oeuvre de moindre importance • 2021 - 1049 W 140
- 56. – Musée Lorrain - Résiliation du lot 6 "Sondages géotechniques" et relance de ce dernier via la procédure d'appel d'offres ouvert • 2021 - 1049 W 140
- 57. – Avenant N°2 au marché global de performance énergétique • 2021 - 1049 W 140
- 58. – Travaux d'entretien, grosses réparations et restructuration des bâtiments et des sites communaux - Appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation • 2021 - 1049 W 140
- 59. – Métropole du Grand Nancy - Ville de Nancy - Rétrocession de l'aire de Jeux "Nancy Grand Coeur" - Promenade Jacques Chirac à Nancy • 2021 - 1049 W 140
- 60. – Crématorium du Grand Nancy - Dissolution de la SEM CRELOR - Régularisation du régime foncier des biens de retour avec la Métropole du Grand Nancy • 2021 - 1049 W 140
- 61. – Cession d'une emprise foncière sur le site de l'ancienne manufacture des tabacs • 2021 - 1049 W 140
- 62. – Copropriété sise 33 rue du Grand Verger à Nancy - Cession par Ville de Nancy à Monsieur Florian LANG du lot n° 54 - Bâtiment J • 2021 - 1049 W 140
- 63. – Adhésion au groupement de commandes pour les services de communications électroniques • 2021 - 1049 W 140
- 64. – Convention de partenariat l'Université de Lorraine et l'Observatoire Territoria • 2021 - 1049 W 140
- 65. – Mise à disposition de véhicules de fonction pour l'année 2021 • 2021 - 1049 W 140
- 66. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'AS Olympique Haussonville • 2021 - 1049 W 140
- Motion du Conseil municipal de Nancy en faveur du maintien des liaisons TGV Ouigo Paris-Nancy • 2021 - 1049 W 140
-
- 1. – Élection d'un nouvel adjoint au Maire suite à la vacance d'un poste d'Adjoint au Maire • 2021 - 1049 W 141
- 2. – Périmètre de sauvegarde et droit de préemption commercial • 2021 - 1049 W 141
- 3. – Modification des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal sur le fondement de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2021 - 1049 W 141
- 4. – Convention Territoriale Globale - CTG • 2021 - 1049 W 141
- 5. – Fourniture, installation, formation et maintenance de solutions informatiques et numériques interactives pour les écoles primaires de Nancy - AOO • 2021 - 1049 W 141
- 6. – Subventions aux associations d'Éducation Populaire et de Jeunesse • 2021 - 1049 W 141
- 7. – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante • 2021 - 1049 W 141
- 8. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de l'inclusion • 2021 - 1049 W 141
- 9. – Subventions aux associations dans le domaine de la Santé Publique • 2021 - 1049 W 141
- 10. – Attribution d'une subvention à l'U2AF • 2021 - 1049 W 141
- 11. – Attribution de subventions aux structures associatives solidaires de Nancy • 2021 - 1049 W 141
- 12. – Subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier - Saint Nicolas 2021 • 2021 - 1049 W 141
- 13. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 • 2021 - 1049 W 141
- 14. – Attribution de subventions aux acteurs culturels • 2021 - 1049 W 141
- 15. – Fêtes de la Saint Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2021 - 1049 W 141
- 16. – Fêtes de la Saint Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Carrefour Proximité France • 2021 - 1049 W 141
- 17. – Fêtes de Saint-Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société My Sam • 2021 - 1049 W 141
- 18. – Convention de dépôt avec le musée de Conches-en-Ouche • 2021 - 1049 W 141
- 19. – MEN : Convention de dépôt-vente d'ouvrages / Avenant N°1 • 2021 - 1049 W 141
- 20. – MBA-Convention de partenariat avec le CERFAV • 2021 - 1049 W 141
- 21. – MBA: acquisitions d'oeuvres d'art • 2021 - 1049 W 141
- 22. – Convention de mise à disposition de trois conservateurs • 2021 - 1049 W 141
- 23. – Le Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Regus Gare de Nancy-Business Centre • 2021 - 1049 W 141
- 24. – Le Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la SNCF • 2021 - 1049 W 141
- 25. – Attribution d'une subvention à l'association Nancy-France-Pologne • 2021 - 1049 W 141
- 26. – Subventions à des associations œuvrant dans la solidarité internationale • 2021 - 1049 W 141
- 27. – Communication sur le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement. • 2021 - 1049 W 141
- 28. – Communication sur le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets • 2021 - 1049 W 141
- 29. – Communication : Rapports d'activité et de développement 2020 de la Métropole du Grand Nancy • 2021 - 1049 W 141
- 30. – Pacte de gouvernance • 2021 - 1049 W 141
- 31. – Renouvellement de la convention de prestations de services intégrés avec la Société Anomyme Publique Locale "Grand Nancy Habitat" • 2021 - 1049 W 141
- 32. – Attribution des primes de ravalement • 2021 - 1049 W 141
- 33. – Modification de la tarification des terrasses • 2021 - 1049 W 141
- 34. – Ouverture dominicale des commerces • 2021 - 1049 W 141
- 35. – Attribution de l'accord-cadre relatif à la création, l'aménagement, et la requalification d'aires de jeux et d'espaces sportifs de la ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2021 - 1049 W 141
- 36. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy et lancement des contrats relatifs à des prestations techniques d'assistants à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert • 2021 - 1049 W 141
- 37. – Mise à jour du tableau des effectifs • 2021 - 1049 W 141
- 38. – Protection fonctionnelle - Injures et menaces envers Monsieur le Maire • 2021 - 1049 W 141
- 39. – Convention portant sur le développement du recours à la médiation pour le règlement des litiges administratifs • 2021 - 1049 W 141
- 40. – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy et lancement des contrats relatifs à des prestations techniques d'assistants à maîtrise d'ouvrage - Appel d'offres ouvert • 2021 - 1049 W 141
- 41. – Résiliation pour faute du marché n° 17729 relatif à la surveillance et au gardiennage des grands événements de la Ville de Nancy • 2021 - 1049 W 141
- 42. – Marché n° 2018-54 de prestations de services d'assurances "Flotte automobile" avec la société Assurances Sécurité - Avenant n°1 • 2021 - 1049 W 141
- 43. – Prestations de services postaux et annexes pour la Ville de Nancy - MAPA • 2021 - 1049 W 141
- 44. – Convention autorisant les personnels de l'Opéra National de Lorraine à prendre leur déjeuner au restaurant administratif de la ville de Nancy • 2021 - 1049 W 141
- 45. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein de l'ONPA • 2021 - 1049 W 141
-
- 1. – Stop harcèlement de rue : campagne de sensibilisation massive et inclusive contre le harcèlement de rue • 2021 - 1049 W 142
- 2. – Nouvelle tarification des facturations pour enlèvement des ordures ménagères et des écosacs déposés sur le domaine public en dehors des jours et heures de collecte • 2021 - 1049 W 142
- 3. – Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine • 2021 - 1049 W 142
- 4. – Aide à la relance de la construction durable • 2021 - 1049 W 142
- 5. – Attribution d'une subvention à l'association Plan B • 2021 - 1049 W 142
- 6. – Participation de la Ville à l'étude de préfiguration d'une « Zone à faible émissions mobilité » • 2021 - 1049 W 142
- 7. – Renouvellement du Contrat Territorial d'Education Artistique et Culturelle 2022/2024 • 2021 - 1049 W 142
- 8. – Contrat Territorial d'Education Artistique et Culturelle : projets fédérateurs 2021/2022 • 2021 - 1049 W 142
- 9. – Décision modificative N°2 - 2021 • 2021 - 1049 W 142
- 10. – Fêtes de la Saint Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Demathieu Bard Initiatives, Demathieu Bard Immobilier et Demathieu Bard Construction • 2021 - 1049 W 142
- 11. – Fêtes de Saint-Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse des Dépôts et Consignations • 2021 - 1049 W 142
- 12. – Fêtes de Saint-Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Iello • 2021 - 1049 W 142
- 13. – Nancy-Musées: acquisition d'oeuvres d'art • 2021 - 1049 W 142
- 14. – Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Crédit Mutuel • 2021 - 1049 W 142
- 15. – Livre sur la Place 2021 - Mécénat du Groupe Mengin • 2021 - 1049 W 142
- 16. – Livre sur la Place 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'Association Les Vitrines de Nancy • 2021 - 1049 W 142
- 17. – Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat avec France 3 Grand Est • 2021 - 1049 W 142
- 18. – Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat entre Radio France et la Ville de Nancy • 2021 - 1049 W 142
- 19. – Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat avec le magazine Le Point • 2021 - 1049 W 142
- 20. – Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le magazine Elle • 2021 - 1049 W 142
- 21. – Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat entre La Revue des Deux Mondes et la Ville de Nancy • 2021 - 1049 W 142
- 22. – Département des Musées : Récolement décennal des collections dans les 3 musées nancéiens • 2021 - 1049 W 142
- 23. – Nancy-Musées : convention de partenariat avec France 3 Grand Est • 2021 - 1049 W 142
- 24. – Musée des Beaux-Arts : Convention de partenariat avec le CFA de l'Opéra - saison 2022 • 2021 - 1049 W 142
- 25. – Musée Lorrain : Convention cadre avec le musée de l'Armée • 2021 - 1049 W 142
- 26. – Attribution de subventions aux acteurs culturels • 2021 - 1049 W 142
- 27. – Avenants aux conventions de partenariat avec les Maisons des Jeunes et de la Culture et l'Union Locale des MJC - Exercice 2022 • 2021 - 1049 W 142
- 28. – Avenants aux conventions de partenariat avec les Centres Sociaux - Exercice 2022 • 2021 - 1049 W 143
- 29. – Attribution de subventions aux associations d'Education Populaire et de Jeunesse - Exercice 2021 - 6ème phase • 2021 - 1049 W 143
- 30. – Convention de partenariat avec l'Université de Lorraine pour un projet d'Initiation à la culture et à la langue allemande dans des classes maternelles de la ville de Nancy • 2021 - 1049 W 143
- 31. – Fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les services périscolaires - AOO. • 2021 - 1049 W 143
- 32. – Frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy et renouvellement des conventions conclues avec des communes de la Métropole • 2021 - 1049 W 143
- 33. – Convention de partenariat avec le Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement Nancy-Champenoux • 2021 - 1049 W 143
- 34. – Convention avec l'Université de Lorraine pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2021-2022 • 2021 - 1049 W 143
- 35. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 - 7ème phase • 2021 - 1049 W 143
- 36. – Achat de matériel spécifique aux espaces verts - Attribution des marchés de fournitures et services • 2021 - 1049 W 143
- 37. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la Transition Ecologique • 2021 - 1049 W 143
- 38. – Subventions aux associations dans le domaine du logement • 2021 - 1049 W 143
- 39. – Attribution des primes de ravalement • 2021 - 1049 W 143
- 40. – Attribution de subventions à diverses associations • 2021 - 1049 W 143
- 41. – Attribution d'une subvention à l'Organisme de Défense et de Gestion de l'Indication Géographique Protégée Bergamote de Nancy • 2021 - 1049 W 143
- 42. – Versement d'une subvention de fonctionnement. Convention entre la ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2021 - 1049 W 143
- 43. – Versement des frais pédagogiques des apprentis pour la rentrée 2021-2022 • 2021 - 1049 W 143
- 44. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion en 2021 • 2021 - 1049 W 143
- 45. – Attribution d'une subvention à l'association Erasmus Student Network Nancy • 2021 - 1049 W 143
- 46. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la solidarité internationale - 3ème phase • 2021 - 1049 W 143
- 47. – Attribution de subventions aux structures associatives solidaires • 2021 - 1049 W 143
- 48. – Attribution d'une subvention à l'association Médecins du Monde • 2021 - 1049 W 143
- 49. – Attribution d'une subvention à l'Association Départementale Les Francas de Meurthe et Moselle pour le soutien au départ en vacances des familles du Plateau de Haye • 2021 - 1049 W 143
- 50. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Espoir 54. Financement d'une équipe pluridisciplinaire dédiée aux situations d'incurie dans le logement • 2021 - 1049 W 143
- 51. – Subvention exceptionnelle à l'association Chats sans Toit • 2021 - 1049 W 143
- 52. – Mutualisation des moyens de videoprotection - Avenant n°2 • 2021 - 1049 W 143
- 53. – Temps de travail du personnel de la Ville de Nancy • 2021 - 1049 W 143
- 54. – Tarification des services municipaux • 2021 - 1049 W 143
- 55. – Gestion de l'encours de la dette • 2021 - 1049 W 143
- 56. – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2022 • 2021 - 1049 W 143
- 57. – Avance de trésorerie aux budgets annexes • 2021 - 1049 W 143
- 58. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2021 - 1049 W 143
- 59. – Admissions en non-valeur et créances éteintes • 2021 - 1049 W 143
- 60. – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en 2022 en dotations provisoires • 2021 - 1049 W 143
- 61. – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts 2021 du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy • 2021 - 1049 W 143
- 62. – Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale • 2021 - 1049 W 143
- 63. – Mise à jour du tableau des effectifs • 2021 - 1049 W 143
- 64. – Création d'un service commun "Mission Rayonnement" • 2021 - 1049 W 143
- 65. – Attribution de subventions aux organisations syndicales • 2021 - 1049 W 143
- 66. – Renouvellement de la mise à disposition des agents de l'Opéra national de Lorraine • 2021 - 1049 W 143
- 67. – Convention de mise à disposition d'un agent municipal auprès de la caisse des écoles • 2021 - 1049 W 143
- 68. – Renouvellement de la mise à disposition au CCAS d'un agent municipal • 2021 - 1049 W 143
- 69. – Extension - Rénovation du Grand Hôtel de la Reine - résiliations de marchés suite à modification du programme. • 2021 - 1049 W 143
- 70. – Recensement de la population année 2022 - Recrutement des agents recenseurs • 2021 - 1049 W 143
- 71. – Communication - Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2021 - 1049 W 143
- 72. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Nancy DEFI • 2021 - 1049 W 143
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Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : Secrétariat des assembléesSous-titre : Table des titres des délibérations du conseil municipal
Auteur : Germain Dufay ; sous la direction de Pascale Etiennette, conservateur en chef du patrimoine
Déclaration de publication
Éditeur : Archives municipales de NancyAdresse : Nancy
Date : 2017
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en français