Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2021 12 avril 2021 31. – Renouvellement du logo et de la marque "Le Livre sur la Place" et de la marque "La Nouvelle de la Classe" auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.) • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 2021 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération Cotes extrêmes : 1049 W 135