Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2021 8 mars 2021 13. – Renouvellement de la convention d'action sociale familiale - Aides aux vacances - Accueils Collectifs de Mineurs et séjours de 1 à 4 nuits maximum 2020 - 2024 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 2021 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération Cotes extrêmes : 1049 W 133