13/05/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- I-1. – Traitement des friches urbaines - Site des abattoirs et du marché aux bestiaux - Avenant n°4 à la convention du 5 mai 1995 (3ème contrat de plan État - Région) - Requalification de la Petite halle aux veaux (4ème contrat de plan État - Région). • 2002
- I-2. – Avis sur le projet départemental d'accueil des gens du voyage. • 2002
- I-3. – Avis sur le projet du Vème Programme Local de l'Habitat. • 2002
- I-4. – Église Saint-Sébastien - Projet architectural et technique pour la restauration de l'orgue - Convention financière avec l'État. • 2002
- I-5. – Campagne de ravalement : subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002
- II-1. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles. • 2002
- II-2. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine. • 2002
- II-3. – Attribution d'une subvention exceptionnelle au SLUC Nancy COS VILLERS HANDBALL. • 2002
- II-4. – Opéra - Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarifs saison 2002 - 2003. • 2002
- II-5. – Tarifs pour les visites guidées jumelées du musée des Beaux-Arts et du musée de l'École de Nancy dans le cadre de l'exposition Loïe Fuller. Danseuse de l'Art nouveau. • 2002
- II-6. – Convention de parrainage SNVB pour l'exposition Loïe Fuller présentée au Musée des beaux-arts de Nancy du 17 mai au 19 août 2002. • 2002
- II-7. – Musée des beaux-arts : convention d'édition avec la Réunion des musées nationaux pour l'exposition des dessins de GINA PANE. • 2002
- II-8. – Subvention à diverses associations utilisatrices de Poirel. • 2002
- II-9. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2002
- II-10. – Tarifs du centre de loisirs municipal - Modification des quotients familiaux. • 2002
- II-11. – Répartition des subventions aux différentes MJC nancéiennes. • 2002
- III-1. – Politique de la ville - Contrat de ville de l'agglomération nancéienne - Financement des projets 2002. • 2002
- III-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par Présence Habitat (Groupe Batigère) pour un prêt Locatif Aidé d'Intégration (PLAI) d'un montant de 44 704 uros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer une opération d'acquisition. • 2002
- III-3. – Garantie d'un emprunt de 75 000 euros accordée à l'association oeuvre de secours aux malades. • 2002
- III-4. – Convention entre la Ville de Nancy et des organismes de formation. • 2002