13/05/2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- III-5. – Régisseur de recettes et d'avances - Indemnité de responsabilité et cautionnement. • 2002
- III-6. – Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit municipal de Nancy au 31 décembre 2001. • 2002
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Palais du Gouvernement. • 2002
- IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2002
- IV-3. – Maintenance des installations techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Proposition d'avenant n° 2 au lot n° 5 appareils élévateurs, manches d'évacuation. • 2002
- IV-4. – École primaire Gebhart - programme de restructuration des locaux -attribution des marchés de travaux. • 2002
- V-1. – Attribution de subventions aux coopératives des écoles organisant des classes de découvertes en 2002. • 2002
- VI-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 1ère phase de l'année 2002. • 2002
- VI-2. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et à vocation d'insertion. • 2002
- VI-3. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation. • 2002
- VI-4. – Attribution de subventions aux associations relatives aux emplois jeunes - 1ère phase 2002 : février, mars, avril et mai 2002. • 2002