Secrétariat des assemblées 2001 Table des titres des délibérations du conseil municipal 14/05/2001 III-13. – Demande de subvention pour l'opération 1,2,3 à vous de jouer. • 2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 2001 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération Cotes extrêmes : 656 W 40