Secrétariat des assemblées 2009 29/06/2009 Table des titres des délibérations du conseil municipal V-23. – Renouvellement de la convention tripartite Buisson Ardent / Conseil général de Meurthe-et-Moselle / Ville de Nancy. • 2009 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier Tweet Scoop.it Description Ajouter un commentaire Date de l'unité documentaire 2009 Statut juridique Archives publiques Descripteurs Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération Cotes extrêmes : 830 W 179