• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

II/6. – Acquisition de volumes "La Nancéide" : marché négocié de régularisation. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

II/7. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

III/1. – Acquisition Demengel-Chambert : mise à l'alignement de la rue de la Foucotte. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

III/2. – Acquisition sur Jecko Jean : mise à l'alignement de la rue Courtot-de-Cissey. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

III/3. – Acquisition sur la S.A. H.L.M. de l'Est du terrain dit la peupleraie en bordure de Meurthe. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

IV/1. – Signature du contrat concernant la direction de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

IV/2. – Entretien des espaces verts et libres des H.L.M. par le service des promenades de la Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

V/1. – Instance devant le Conseil d'État : affaire District de l'agglomération nancéienne et Ville de Nancy contre société Weiller. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

V/2 . – Instance Matteuci devant le Conseil d'État : requête 12146. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

V/3. – Instance Matteuci devant le Conseil d'État : requête 12147. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Ganier. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

V/5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Lucca. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

V/7. – Règlement judiciaire de l'entreprise Schmitt : demande de relève de forclusion. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

VI/1. – Création de deux emplois supplémentaires de chef d'atelier. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

VI/2. – Transformation de deux emplois d'adjoints d'enseignement musical et de deux postes de professeurs de conservatoire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

VII/1. – Rentrée des classes 1979-1980. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

VII/2. – Fonctionnement des G.A.P.P. et des centres de psychologie scolaire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

VIII/1. – Révision des tarifs d'entrée dans les piscines municipales. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

IX/1. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 8 octobre 1979

IX/2. – Bourse pour un étudiant du Pirée. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier