• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

IV/4. – Cession à la société Pomona des terrains disponibles sur la zone du marché de gros de Heillecourt. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

IV/5. – Centre commercial de gros d' Heillecourt : convention pour renonciation de la société Helminger à l'acquisition de terrains. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

IV/6. – Construction par l'Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de 150 logements boulevard Lobau à Nancy : avis sur l'acquisition foncière et le programme à réaliser. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

IV/7. – Acquisition d'une parcelle de terrain sise 8, rue Frédéric-Chopin à Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

IV/8. – Renforcement du réseau du Jardin botanique : emprise tréfoncière consentie au District de l'agglomération nancéienne. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

IV/9. – Cession d'une parcelle de terrain rue du Haut-de-Chèvre. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

IV/10. – Vente par adjudication d'une parcelle de terrain appartenant à la Ville de Nancy, sise rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

V/1. – Vente de posters au Grand Théâtre : convention. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

VI/1. – Affaire Garcia contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

VI/2. – Affaire Martinand contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

VI/3. – Affaire Alain Poulnois contre Ville de Nancy. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

VII/1. – Médecine du travail : augmentation du nombre de vacations à fournir par le médecin du travail. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

VIII/1. – Fermeture d'une classe d'initiation à l'école primaire des Trois-Maisons. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

VIII/2. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

VIII/3. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

IX/1. – Subventions aux associations sportives. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

IX/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

X/1. – Révision du tarif du droit de superposition dans les cimetières. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

X/2. – Révision du tarif des concessions funéraires. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 10 décembre 1979

X/3. – Révision du tarif du droit de séjour dans les dépositoires. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier