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I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1982. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1983 : avis du conseil municipal. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/4. – Garantie d'un emprunt de 700 000 F. effectué par la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/5. – Demande de subvention d'investissement. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/6. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/7. – Subvention culturelle. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/7 bis. – Subventions encouragement aux sociétés culturelles. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/8. – Opération "aménagement du temps" 1983 : subventions. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/9. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/10. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartiers (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/11. – Subventions aux associations sportives. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/1. – Démolition des immeubles sis 3-5, 7 rue Dauphine et 82, 84 (partie arrière) avenue du Maréchal-de-lattre-de-Tassigny. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/2. – Dénomination des voies du quartier Donop, modification : rue de la Légion-Étrangère, rue du Colonel-Grandval, rue du Général-Haxo. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/3. – Dénomination des voies du quartier Pichon et de la voie bordant l'emprise de la Société nationale des chemins de fer : boulevard du Recteur-Senn, rue René-Cassin, rue des Frères-Nicolas. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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II/4. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1984 : procédure d'urgence. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/5. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/6. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/7. – Acquisition de la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 9, rue de Regniéville. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/8. – Secteur sauvegardé de Nancy : cession au cabinet financier et immobilier Bernard Plumet des immeubles sis 5 et 6 place Malval. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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