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Historique

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1952, n° 2401-2920. • 1952 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 202

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1952, n° 2922-3004. 1952, n° 6-117. 1953, n° 121-211. • 1952-1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 203

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1953, n° 216-448. • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 204

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1953, n° 455-800. • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 205

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1953, n° 801-1144. • 1953 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 206

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1953-1954, n° 1161-1400. • 1953-1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 207

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954, n° 1412-1617. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 208

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954, n° 1623-1809. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 209

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954, n° 1812-2047. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 210

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954, n° 2051-2300. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 211

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954, n° 2305-2550. • 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 212

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1954-1955, n° 2551-2796. • 1954-1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 213

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1955, n° 2801-3004. • 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 214

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1955, n° 6-250. • 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 215

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1955, n° 261-500. • 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 216

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1955, n° 503-749. • 1955 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 217

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1955-1956, n° 751-1000. • 1955-1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 218

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1956, n° 1003-1250. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 219

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1956, n° 1251-1496. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 220

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire

1956, n° 1504-1750. • 1956 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 221

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Fonction : autorisation

Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire