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II/4. – Quartier Saint-Dizier-Quatre-Églises-Maréchaux, opération programmée d'amélioration de l'habitat : convention de mission. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 64
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire " foyer des abeilles". • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés places sous contrat d' association. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/3. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement des établissements privés places sous contrat simple. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales