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IV/1. – Passage souterrain entre les deux immeubles de l'Est Républicain : constitution d'une servitude de passage au profit de la Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/3. – Instance devant le tribunal administratif, Poletto contre Ville de Nancy et C.M.R.L. : accident au centre aéré de Gentilly du 20 août 1985. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 69
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Entraide familiale : participation de la Ville de Nancy et de l' association "Aide familiale à domicile" au financement des frais de fonctionnement concernant les taux horaires des travailleuses familiales. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/7. – Exposition Takashima Hokkai, musée des Beaux-Art du 23 mars au 13 avril 1987 : mise en vente du cahier n° 2 édité à cette occasion. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales