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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 23 novembre 1987

II/6. – ZAC Provençal, construction d'un gymnase et d'une salle de quartier : approbation de l'avant projet sommaire. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1987

II/7. – Approbation de l'annexe modificative n° 82 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1987

III/1. – Relèvement du barème des indemnités de logements versées aux instituteurs. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1987

III/2. – Classes de neige dans les Vosges : organisation et convention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1987

III/3. – Classes de neige dans les Alpes : organisation et convention. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 novembre 1987

IV/1. – Orchid'expo : fonds de concours. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21 décembre 1987 • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

S/1. – Condition de mise en vente de 3000 exemplaires d'un tiré-à-part sur les collections Daum du musée des Beaux-Arts. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil d'administration de la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

II/1. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention portant sur la confirmation d'une garantie d'emprunt pour fin d'opération de 121 600 F destiné à financer la construction de 8 logements, 4 passage Sébastien-Bottin à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

II/2. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention portant sur la garantie d'un emprunt complémentaire pour fin d'opération de 174 700 F destiné à financer la construction de 19 logements 60 rue Charles III à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

II/3. – Société Lorraine d'HLM : délibération portant sur la garantie complémentaire d'un emprunt de 258 300 F et la confirmation d'une garantie d'emprunt de 180 300 F destiné à financer la construction de 46 logements 56 rue de Tomblaine à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

II/4. – Société Lorraine d'HLM : délibération et convention portant sur la garantie d'un emprunt de 24 567 000 F. à contracter auprès de la caisse des dépôts et consignations pour financer la construction de 68 logements avenue de Boufflers à Nancy. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

II/5. – Convention avec l'ADNA : réalisation, animation et suivi du stand "Entreprendre 87" au CNIT à Paris. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

II/6. – Office municipal des sports : participation de la Ville de Nancy à l'achat de matériel spécifique. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

III/1. – ZAC Provençal : agrément d'un cessionnaire de terrain, société S.R.E.E. (Groupe Rizzon). • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

III/2. – Secteur sauvegardé de Nancy, acquisition par la Ville de Nancy d'une bâtisse vétuste place Vaudémont : demande d'ouverture préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

III/3. – O.P.H.L.M. de la Ville de Nancy, extension des bureaux de l'office 12, rue de Serre : reversement de la taxe liée au dépassement du plafond légal de densité. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

III/4. – Opération programme d'amélioration de l'habitat (OPAH) des Trois-Maisons : aide au ravalement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 décembre 1987

III/5. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier