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II/1. – Syndicat mixte, District, Université Nancy I et la Ville de Nancy : convention d'honoraires entre les conservatoire et Jardins botanique de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/2. – Mise à disposition de l'immeuble dit "Hôtel de Fontenoy" 6, rue du Haut-Bourgeois au profit du ministère de l'Intérieur. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Hôtel de Fontenoy, cour interrégionale administrative d'appel : convention de maîtrise d'œuvre des services techniques de la Ville de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Enquête publique, remplacement de deux générateurs charbon de 7000 th/h par deux générateurs charbon de 4880 th/h pour alimenter la chaufferie du lotissement du Haut-du-Lièvre à Nancy : avis du conseil municipal. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/6. – Église Saint-Sébastien, restauration des retables, 2e tranche : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la Culture). • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Stade Raymond Matter, désordres dans le traitement anti-corrosion effectué par la société Framinter : recours en garantie décennale. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales