Archives municipales de Nancy - Recherche sur

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 114341 à 114360 sur 134513

VI/3. – Modification de la grille indiciaire de l'emploi de surveillant principal des piscines. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/4. – Création de huit emplois de gardiens de police. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/5. – Création de l'emploi de maquettiste. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/6. – Création de l'emploi de chef de garage principal. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/7. – Création d'un emploi supplémentaire de chef de travaux. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/1. – Élection d'un délégué au conseil du District de l'agglomération nancéienne. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/2. – Désignation de deux membres du conseil municipal à l'Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/3. – Révision des listes électorales de la chambre des métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII/1. – Avenant n° 2 à la convention de concession du parc de stationnement Carnot-Léopold du 3 juin 1971. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII/2. – Affaire Millière : instance devant le tribunal administratif. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX/1. – Équipement du groupe d'aide psycho-pédagogique Saint-Pierre. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX/2. – Fonctionnement des groupes d'aide psychopédagoqique. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX/3. – Rentrée des classes 1980/1981. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X/1. – Aménagement du temps : convention d'étude [avec l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X/2. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X/3. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X/4. – Grand Théâtre, prix des places : tarif des abonnements, saison 1980/1981. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X/5. – Tarif des concerts organisés par le Grand Théâtre. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X/6. – Ouverture d'un crédit d'urgence en recette et en dépense pour le service des abattoirs. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X/7. – Convention déterminant les conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparations du parc automobile du centre de formation des personnels communaux : délégation lorraine. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 124

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération