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I/5. – Participation financière de la Ville de Nancy aux frais de fonctionnement de l'escale de l'aéroport de Nancy - Essey pour l'année 1980 et années à venir. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
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I/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Étude trolleybus articulés bi-mode aménagement urbain : travaux de voirie, convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Création de lignes de trolleybus, surveillance des levés topographiques, fourniture et complément des levés existants par la Ville de Nancy, établissement d'un fichier propriétaires : convention d'honoraires District / Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Application de la loi du 25 novembre 1977, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrat d'association : conventions. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Application de la loi du 31 décembre 1959, participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements d'enseignement privé placés sous contrat simple : conventions. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/5. – Convention fixant des conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparations du parc automobile de la Ville de Villers-lès-Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Aménagement du plateau de Brabois, reprise de l'opération par le District de l'agglomération nancéienne : dissolution du syndicat intercommunal pour l'aménagement du plateau de Brabois. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/6. – Fixation des nouveaux tarifs pour les deux séries d'abonnement de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy (O.S.L.N.), saison 1980/1981. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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