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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 6 octobre 1980

IV/4. – Restauration des grilles et fontaines de la place Stanislas, des grilles des rues Stanislas, programme 1980 : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Théâtre : revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Affaire Beck contre Ville de Nancy : délibération de régularisation. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Affaire Malpièce : instance judiciaire. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Affaire Feriot : instance judiciaire. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Instance devant les tribunaux civils : affaire Lienard contre Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Instance devant le tribunal administratif : Jacquey contre Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Subventions aux associations sportives. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/1. – Autocommutateur téléphonique de l'Hôtel de Ville : régime des liaisons avec les écoles primaires. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Bourses d'études pour deux étudiants du Pirée. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/4. – Bourse pour un étudiant de Karlsruhe. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/5. – Bourse pour un étudiant de Kanazawa. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/6. – Crédits d'achats de livres et de périodiques alloués par la Centre national des lettres en 1980 à la Bibliothèque municipale. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17 novembre 1980 • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1980 : avis du conseil municipal. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 17 novembre 1980

I/2. – Cession à la commune de Seichamps de deux actions à la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) appartenant à la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier