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n°III/4. – Appel d'offres ouvert pour la construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale : programme 1990, 1re phase. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°III/5. – Appel d'offres ouvert pour la signalisation horizontale, marques sur chaussées sur la Ville de Nancy : année 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°III/6. – Mission d'étude sur les espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre : désignation des membres de la commission prévue à l'article 314 bis du code des marchés publics. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°III/7. – Église des Cordeliers, programme 1989, restauration des façades, chapelle funéraire : passation d'une convention financière avec l'État (ministère de la culture et de la communication), passation d'une convention avec M. Colas, architecture en chef des monument historiques, demande de subvention. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/1. – Recours n° 9064 de M. Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonctions : demande en annulation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/2. – Recours n° 9081 de M. M. Bouquain contre l'arrêté municipal du 26 décembre 1989 mettant fin à sa suspension de fonctions : demande de provision. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°V/1. – Musée de l'École de Nancy : extension du système de protection anti-vol : modification de la délibération du conseil municipal du 22 janvier 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°VI/1. – Participation financière de la Ville de Nancy au combat de boxe avec René Jacquot en prélude au championnat du monde. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – Association Sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) : garantie d'un emprunt de 9 MF. à contracter auprès de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Est. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Société Lorraine D'HLM : garantie d'un emprunt de 3 100 000 F. pour la réhabilitation de 60 logements rue de Saverne à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Association sportive et culturel centre Foch (ASSEC Foch) :- fonds de concours de 433 146 F. et convention avec l'association. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/7. – Foyer de la Jeune Fille 103 rue Saint Georges à Nancy : attribution d'un fonds de concours de 56 520 F. destiné àu financement de la 2e tranche de travaux de restructuration du rez-de-chaussée. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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