Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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IV/23. – Instance société ETIENNE contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, equête n° 6277. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/24. – Instance LORRAINE MOUTONS contre Ville de Nancy : droits d'entrée directe à l'abattoir, requête n° 6278. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/25. – Société BOUCHERIE PARISIENNE contre Ville de Nancy : droits directe à l'abattoir, requête n°6241. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/26. – Mme HOZETTE Andrée, Mme SCHMIDLIN Denise : accidents du travail. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/27. – Carrefour rue du Manège / rue des Tiercelins : accident Fiabon du 9 mai 1979. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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V/1. – Remboursement par la C.N.R.A.C.L. de cotisations versées à tort par la Ville de Nancy pour 23 adjoints d'enseignements musicaux. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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V/2. – Indemnité spéciale de gestion allouée au trésorier principal de Nancy-Municipale. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VI/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VI/2. – Équipement des groupes d'aide psychopédagoqique Saint-Pierre, Bonsecours et Trois-Maisons. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VI/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VI/4. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VII/7. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VII/1. – Fixation de tarifs des redevances des sanitaires publics à l'entretien automatique. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VII/3. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie à compter du 1r Janvier 1982. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VII/4. – Modification du prix de vente des documents disponibles au musée de Zoologie. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VII/5. – Révision des tarifs de désinfection. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VII/6. – Stade Alain Convard : révision du tarif des douches. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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14 décembre 1981 • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Budget supplémentaire 1981. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/1. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 1 897 200 F. destiné à financer la réhabilitation de 4 logements Boulevard Lobau à Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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