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• 25 novembre 1991

II-11. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-12. – Attribution de subventions aux Associations de quartiers. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-13. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-14. – Animation sportive - Rémunération de vacataires, détermination du tarif horaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Cession d'un ensemble immobilier dénommé Cité René II à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Convention temporaire d'exploitation du parc public de stationnement de la Manufacture. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Modalité d'intervention de Solorem en vue de la réalisation du Paking Pichon. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Cession d'un immeuble 306 ter, avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Dénomination de voies de la ZAC Provençal : rue Étienne-Cournault, rue Mademoiselle, rue Charles-Nicole, rue Claude-Derouet. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Dénomination de voies du quartier Beauregard-Boufflers- Buthegnémont : rue Louis-Guingot, square Boris-Vian. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Mise en vente du matériel de l'Abattoir de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Réalisation de fondations spéciales à l'école Jean Jaurès pour la construction d'un plateau d'évolution et de 2 salles de classes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Réalisation d'une aire de jeux au Parc de la Pépinière. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Avis du conseil municipal sur l'enquête publique : 12, rue de Réménauville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – PASS'SPORT - Convention avec le Conseil général et l'Union Locale des MJC pour la mise en place de l'opération. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Prime de technicité des agents techniques. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-2. – Régime indemnitaire applicable aux directeurs territoriaux. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-3. – Avenant au contrat de M. le Directeur chargé des grands projets d'investissement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16 décembre 1991 • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier