Résultats 115261 à 115280 sur 134732

V/6. – Concession d'un logement de fonction par nécessité absolue de service au gardien du centre d'information et de documentation de l'Office municipal de la jeunesse 20, Quai Claude-le-Lorrain. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement de la construction d'un ouvrage de franchissement du canal de la Marne au Rhin, des travaux de voirie et acquisitions nécessaires à cette réalisation. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Désignation des délégués du conseil municipal à divers organismes, commissions administratives ou conseils d'administration. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Proposition, par le conseil municipal de Nancy, de 24 contribuables (20 de Nancy, 4 de l'extérieur) susceptibles de faire partie de la commission communale des impôts directs. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 105
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales