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• 1984
• 16 janvier 1984

V/2. – Stade Alain Convard : révision des tarifs des douches. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 janvier 1984

V/3. – Révision des droits d'utilisation des installations sportives. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 janvier 1984

V/4. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24 février 1984 • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 février 1984

Budget primitif 1984 : récapitulation générale du budget primitif 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 février 1984

Budget primitif 1984 : vote des taux d'imposition applicables en 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 février 1984

I/1. – Implantation du comité régional olympique de Lorraine dans les bâtiments sis rue Jean-Moulin à Tomblaine : avenant n° 1 à la convention du 1er avril 1982 entre la Ville de Nancy et le syndicat intercommunal socio-culturel "Rencontres". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Subvention de l'association le "Buisson ardent". • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 février 1984

III/1. – Acquisition de matériel de transport, procédure d'urgence : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 février 1984

III/2. – Acquisition sur l'Est Républicain de l'immeuble sis 8 rue Michel-Ney. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien, des grosses réparations et de petits travaux neufs du service Architecture (période du 1er janvier 1983 au 31 décembre 1984), lot n°5 couverture-zinguerie-plomberie : avenant n° 1 au marché sur adjudication ouverte visé en préfecture le 23 février 1983 et notifié le 10 mars 1983. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Adjudication des travaux d'entretien et petits travaux neufs à exécuter dans les diverses propriétés communales, années 1983-1984, lot n°8 électricité : marché négocié suite à consultation écrite. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 février 1984

III/5. – Signalisation routière, marques sur chaussée sur Nancy, année 1984 : appel d'offres restreint. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 février 1984

IV/1. – Relèvement de droit d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Relèvement des tarifs au musée des Beaux-Arts. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20 mars 1984 • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1984

I/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, Budget primitif 1984 : avis du conseil municipal. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1984

I/2. – Œuvres sociales et entr'aide protestantes : garantie d'un emprunt de 138 000 F. à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy et destiné à financer des travaux d'aménagement et de sécurité. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1984

I/3. – Garantie d'un emprunt de 5 500 000 F. éffectué par la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1984

I/4. – Société Est Habitat Construction : garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. destiné à parfaire le financement PAP de l'opération Îlot des États "Le Ducal" à Nancy. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier