• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

S/3. – Organisation de classes de neige. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

S/4. – Révision des prix des produits en vente dans les piscines et bains-douche. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 18 décembre 1971

S/7. – Installation d'abribus-téléphone : avenant n° 5 au contrat conclu avec la société J.C Décaux. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 18 décembre 1971

S/1. – Emprunt International : placement des fonds disponibles. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972

22 janvier 1972 • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22 janvier 1972

I/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22 janvier 1972

I/2. – Participation financière de la Ville de Nancy dans la construction du centre de transfusion sanguine de Brabois. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22 janvier 1972

I/3. – Fixation du taux de la taxe sur la valeur locative des locaux professionnels. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

I/4. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

I/5. – Avis du conseil municipal de Nancy sur deux délibérations de la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

I/6. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeuble en gérance du quai René II : compte prévisionnel de gestion 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

I/7. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal sur le budget de l'exercice 1972. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22 janvier 1972

I/8. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

I/9. – Subvention aux associations culturelles. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

II/1. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture au Haut-du-Lièvre, lot n°10 plomberie-sanitaire : approbation d'un avenant. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22 janvier 1972

II/2. – Édition du bulletin d'informations municipales année 1971 : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22 janvier 1972

II/3. – Bulletin d'informations municipales : contrat de publicité. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

II/4. – Remplacement d'un ascenseur électrique au Théâtre municipal : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 janvier 1972

III/1. – Opération d'urbanisme Frantel Nancy Mazagran, ensemble immobilier municipal : désignation des architectes d'opération. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier