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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

II/ 5. – Fourniture et pose d'ensembles en glace au musée des Beaux-Arts : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, traversée du boulevard Joffre : nouvelle fixation de la redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Regroupement des dépôts et ateliers municipaux : acquisition d'un terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Pont Vayringe : aménagement des rampes d'accès acquisition de terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Cession d'un terrain à l'état (Faculté de Pharmacie) rectification de la superficie cédée suite à la rénovation du cadastre. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Abrogation des servitudes d'alignement dans le quartier de la Vieille Ville : avis du conseil municipal après enquête. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Abrogation des alignements de la rue des Fabriques entre la place des Vosges et la rue Saint-Nicolas : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Centre hospitalier régional de Nancy, aliénation d'un terrain situé à Villers-lès-Nancy : avis du conseil municipal. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/10. – Voie d'accès au lotissement jouxtant le gymnase de beauregard : cession gratuite du terrain d'assiette au lotisseur. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/11. – Alimentation en eau potable du lotissement de la maison familiale lorraine à Fléville-devant-Nancy : servitude de passage pour une canalisation d'eau sur le terrain du domaine privé communal. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/12. – Opération d'urbanisme concernant la liaison allée du Port-aux-Planches-rue Gustave-Petit : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Chareix. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Lamblin. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/1. – Travaux d'aménagement à l'hôtel Ferrary : approbation d'un contrat d'architectes. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Centre de recherches et d'applications pédagogiques en langues C.R.A.P.E.L. : convention entre la Ville de Nancy et l'université de Nancy II pour la mise à la disposition de locaux dans l'immeuble de Nancy-Thermal. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Règlement d'honoraires à deux métreurs-vérificateurs : approbation de conventions. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Indemnité spéciale susceptible d'être allouée aux archivistes communaux. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Modification de l'effectif des conducteurs autos poids-lourds services techniques. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/I. – École maternelle Marcel-Leroy, équipement mobilier d'une classe nouvelle : demande de subvention du fonds scolaire d' établissement public. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier