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III-1. – Convention d'étude avec l'agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (ADUAN) relative au site de Nancy Thermal. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Cession au district de l'agglomération nancéienne par la Ville de Nancy, d'une emprise sise à Laneuveville-Devant-Nancy à proximité du château de Montaigü. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Appel d'offres restreint - Groupes scolaires Beauregard - Bonsecours - Braconnot - Buffon Buthegnémont - Charlemagne - Didion-Raugraff - Gebhart - Jean-Jaurès - Marcel Leroy - Saint-Georges - Travaux de sécurité. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par la Direction de la Poste de Meurthe-et-Moselle et renonciation à recours. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe - Appel du jugement rendu le 4 mai 1993 par le tribunal administratif de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Recours n° 93406 du 22 avril 1993 - Association Défense et Avenir de Stanislas-Meurthe contre délibération III/1 du 22 février 1993 approuvant le programme des équipements publics de la zone d'aménagement concerté Stanislas-Meurthe. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Augmentation des taux de redevances des familles fréquentant les centres de loisirs sans hébergement Joseph Antoine et Remicourt pour l'été 93. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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