• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

IV-4. – Société Locapark - Modification juridique de la forme de la société - Fusion avec les sociétés : Compagnie des parcs automatiques, Setex et Société parkings gare du Nord. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

IV-5. – Avenant n° 1 - Convention Ville de Nancy / société nationale des chemins de fer français pour l'exploitation du parking situé en bordure des boulevards Joffre et de l'Insurrection du ghetto de Varsovie. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

IV-6. – Convention de maîtrise d'oeuvre - musée des beaux-arts. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

IV-7. – Contrat d'étude préalable - Demande de subventions - église saint-Epvre. - Demande de subvention à l'État. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

V-1. – Vente de dix caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VI-1. – Atelier municipal d'art enfantin - Augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VI-2. – Atelier municipal d'art enfantin - Augmentation du taux de participation des familles pour l'année 1994. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VI-3. – Modification de certaines dispositions du règlement de service relatif à la restauration scolaire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VI-4. – Restauration scolaire - Remboursement des tickets non utilisés - Création d'une régie de dépenses. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VI-5. – Restauration du personnel municipal - Relèvement du prix des tickets repas - . • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VI-6. – Piscines municipales - Révision des tarifs applicables aux usagers individuels et à l'organisation de manifestations. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VII-1. – Service photographique du musée des beaux-arts de Nancy et du musée de l'école de Nancy - .Fixation de tarifs. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-1. – Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du service médical du travail de la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-2. – Avenant au contrat du conseiller technique en communication au cabinet de monsieur le maire. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-3. – Création d'un poste d'ingénieur subdivisionnaire contractuel responsable du domaine public. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

VIII-4. – Rémunération du personnel d'appoint de la salle Poirel et facturation des prestations complémentaires. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy

1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994

31 janvier 1994 • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 31 janvier 1994

I-1. – Distribution publique d'énergie électrique - Transfert au district des droits et obligations de l'autorité concédante. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 31 janvier 1994

I-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association de l'école nationale de police municipale et désignation de deux représentants du conseil municipal. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier