Résultats 116001 à 116020 sur 133560

III-2. – Cession au district de l'agglomération nancéienne des terrains sis au lieu dit Les Grandes Grougniots à Heillecourt et appartenant à la Ville de Nancy - terrains concernés par les premier et deuxième aqueducs d'amenée des eaux destinés à l'alimentation en eau des communes du district de l'agglomération nancéienne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Appel d'offres restreint - appel de candidatures pour la création d'une salle polyvalente et d'un préau attenant - école primaire Boudonville. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-8. – Convention relative à la réalisation des fouilles archéologiques pendant les travaux de construction du parc de stationnement rue du docteur Schmitt. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-1. – Avenant n° 1 au bail du 27 septembre 1993 entre la Ville de Nancy et le centre national de la fonction publique territoriale (C.N.F.P.T.) - 64, rue Marquette à Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-3. – Affaire Guy Collignon - Recours en annulation de l'avis rendu par le conseil de discipline régional de recours le 14 février 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-5. – Transformation de l'office public d'habitations à loyer modéré de la Ville de Nancy en office public d'aménagement et de construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII-1. – Restaurant municipal - Création d'un tarif spécial pour les personnes employées dans le cadre des contrats emploi solidarité (C.E.S.). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VIII-1. – Mise à disposition d'un ingénieur électricité de France - gaz de France auprès des services techniques de la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

379 W 40
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales