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• 1994
• 2 mai 1994

I-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Attributions de subventions à des associations à caractère social (1ère phase). • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-8. – Attributions de subventions aux associations sportives. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-9. – Attributions de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Enquête d'insalubrité sur le secteur de la rue de Tomblaine et étude préalable à la résorption d'habitat insalubre. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Cession de terrains au franc symbolique à la commune de Fléville. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Agrément du district en tant que cessionnaire de terrains pour la réalisation de l'école européenne d'ingénieur en génie des matériaux. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-4. – Agrément de l'État en tant que cessionnaire de terrain d'assiette de l'école d'architecture. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Appel d'offres restreint : divers gymnases - travaux de mise en conformité des installations électriques. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Appel d'offres restreint : piscine de Nancy-Thermal - travaux de reprise des structures béton. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Appel d'offres restreint : piscine de Gentilly - travaux de mise en conformité des installations électriques des locaux annexes et des sous-sols. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Appel d'offres restreint : groupe scolaire Saint-Pierre. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Appel d'offres restreint : école primaire de Boudonville. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Appel d'offres restreint : théâtre de la manufacture centre dramatique national. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Appel d'offres ouvert : musée des beaux-arts - Convention pour le contrôle technique des travaux d'extension. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Appel d'offres ouvert : hôtel de Ville - Conformité des installations électriques. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la rue Cyfflé et de divers carrefours. Travaux de génie civil : programme 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Appel d'offres ouvert : travaux de ravalement intérieur, étanchéité de vitraux - Église Saint-Fiacre. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-11. – Appel d'offres ouvert : fourniture de vêtements de travail et accessoires : année 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier