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III-3. – Zone d'aménagement concerté Provençal : approbation du compte rendu du bilan d'activité au 31 décembre 1993 et du bilan prévisionnel actualisé. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-4. – Zone d'aménagement concerté Provençal : agrément de l'office public d'habitations à loyers modérés de la Ville de Nancy en tant que cessionnaire de terrain pour la réalisation d'un programme de logements locatifs. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III-6. – Zone d'aménagement concerté Pichon : cession par la Ville de Nancy d'une parcelle approximative de 1650 m² à la société foncière d'aménagement prélevée sur les parcelles cadastrées BH 207-208-285. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Marché négocié pour le transport des élèves des écoles Saint-Stanislas, Ory, Charles III maternelle et groupe scolaire Saint-Pierre durant la période scolaire 1994/1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Adjudication ouverte au rabais des travaux d'entretien et petits travaux neufs de la voirie communale pour l'année 1995. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-11. – Appel public de candidatures en vue d'une délégation de service public par convention d'affermage - parc de stationnement - zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-12. – Appel public de candidatures en vue d'une délégation de service public par convention d'affermage : parc de stationnement situé à l'angle de la rue Albert Lebrun et avenue maréchal de Lattre de Tassigny. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-13. – Avenant n° 3 au contrat de location et de maintenance de sanitaires publics à entretien automatique du 15 décembre 1980. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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