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II/13. – Travaux d'entretien, grosses réparations, petits travaux neufs, dans les propriétés communales lot n° 9 électricité : avenant n° 1. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 87
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Enquête publique exploitation à Maxéville (dans l'ancienne carrière Solvay) d'une centrale d'enrobage à chaud au bitume de matériaux routiers par la société Lorraine d'enrobés Z.I. Ludres impasse Clément-Ader. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Enquête publique dans le cadre de l'enquête hydraulique relative à l'aménagement de la Meurthe entre le port de Frouard et le barrage de Nancy. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Caisse générale d'assurances mutuelles contre Ville de Nancy : inondations au Ballet Théâtre français de Nancy sute à l'orage du 22 juillet 1982. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Immeuble 5, rue Saint-Léon : mise à disposition de locaux supplémentaires au profit de l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de Meurthe-et-Moselle. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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S/1. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt obligataire de 30 000 000 F. émis par la caisse de crédit municipal de Nancy dans le cadre du lancement d'un emprunt régional groupe de 150 000 000 F. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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