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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1996
• 6 mai 1996

AF-8. – Attribution de subventions à des associations organisant des activités périscolaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 mai 1996

AF-9. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-10. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-11. – Attribution de subventions à des associations sportives. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-12. – Attribution de subventions aux associations à caractère culturel. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-13. – Attribution de subventions aux commissions de quartiers. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-14. – Attribution de subventions à divers organismes au titre des Relations Internationales. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-15. – Campagne de ravalement - Attribution de subventions aux travaux de ravalement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AF-16. – Musée des beaux-arts - Demande de subvention à l'État. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-1. – Quartier Charles III - Requalification de l'îlot des Soeurs Macarons. Nouvelles orientations du projet et demande de participation à la surcharge foncière sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un montant de 6.000.000 francs. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-2. – Rachat sur l'EPML d'un immeuble sis 66, avenue du XXème Corps à nancy et cession gratuite d'une emprise foncière à l'État. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-3. – Acquisition sur le CCAS pour le franc symbolique d'immeubles situés 7 à 13 bis, rue Charles Welsche à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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DU-4. – Indivision Solvay : réalisation d'un bassin de régention à Maxéville - Défrichement et mesures compensatoires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-1. – Rythmes scolaires - aménagement du temps de l'enfant. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-2. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre de loisirs municipal pour l'année 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASSJ-3. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement été 96 - Tarification à partir du 1er juillet 1996. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Projet culture de quartiers. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-1. – Convention d'entretien et de maintenance de la voirie communautaire. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Signature d'une convention de coordination des travaux entre EDF/GDF - Services Nancy-Lorraine et la Ville de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-3. – Copropriété des Ombelles - Travaux d'extension du parc de stationnement - Demande de l'accord préalable de l'assemblée générale des copropriétaires. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier