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MT-24. – Opéra-Théâtre - restauration des couvertures - Deuxième tranche - Convention financière avec l'État - Subvention du Conseil général. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-25. – Études préalables - Conventions financières avec l'État - Ministère de la Culture - Église Saint Sébastien - Musée des beaux-arts - Porte Sainte Catherine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-26. – Exploitation du parc de stationnement de la Croix de Bourgogne - modification de la gestion du stationnement et de la tarification. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-27. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie, les 4, 5 et 6 juillet 1996, organisée par l'association Les Vitrines de Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

MT-28. – Modification de la délibération du 25 mars 1996 n° ASS/2 sollicitant de l'État l'attribution de subventions dans le cadre de travaux de sécurité aux abords des établissements d'enseignement secondaire du 1er degré. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AG-2. – Cession du carré militaire français et anglais du cimetière du sud au ministère des anciens combattants et victimes de guerre. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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ASS-2. – Recrutement et rémunération des animateurs vacataires assurant les activités d'accueil structurées dans le cadre de l'aménagement du temps de l'enfant. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AC-1. – Mise en vente de publications et d'affiches relatives à l'exposition Autour de Clodion : Trente terres cuites d ela collection Paul Cailleux. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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