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III/5. – Convention d'autorisation d'occupation au profit de la ville d'un terrain appartenant à l'État situé près de la porte de la Citadelle. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/6. – Protocole d'accord entre Est Habitat Construction, S.A H.L.M de l'Est, S.A Lorraine d'H.L.M, l'établissement public de la métropole lorraine (EPML) et la Ville de Nancy en vue de l'aménagement de l'îlot Pharmacie à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/7. – Mise à disposition d'un local supplémentaire : avenant n° 2 à la convention du 19 juillet 1988 portant mise à disposition de l'État (Direction opérationnelle des Télécommunications) de bâtiments affectés au réseau de vidéo communication. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 127
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Classes de découvertes 1990 : avenant n° 1 à la convention du 29 mars 1990 conclue avec l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/4. – Mise en dépôt-vente auprès de "l'Association - Réunion des musées de Province" par le musée des Beaux-Arts de catalogues, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie organisée à l'École nationale supérieure des Beaux-Arts à Paris pour tous les musées de province. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 128
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales