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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 9 juin 1997

AC-9. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque École de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

JS-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

JS-2. – Nouvelle prestation au Château de Remicourt. Fixation des tarifs de location de vélos tous chemins. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

JS-3. – Attribution de subventions à des associations à caractère sportif. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

JS-4. – Vente d'adaptateurs électriques aux usagers du Port de Plaisance. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

JS-5. – Convention entre la Ville de Nancy, le Syndicat Mixte de la Forêt de Haye et l'ASPTT pour l'utilisation des boulodromes couvert et découvert situés en Forêt de Haye par les clubs nancéiens de pétanque et boules lyonnaises. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 9 juin 1997

AGP-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein du Centre Européen Universitaire. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AGP-2. – Intégration dans le budget municipal des primes de fin d'année, de vacances et d'aide à l'enfance jusqu'à présent servies par le Comité d'action sociale. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AGP-3. – Prime d'écran allouée à certains personnels de catégorie C des filières administrative et culturelle. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AGP-4. – Remboursement des frais de réception avancés par les élus et les agents municipaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AGP-5. – Conventions de mise à disposition d'agents municipaux auprès de l'Office Nancéien des personnes âgées et de la Mission locale pour l'Emploi. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AGP-6. – Mise à disposition de la Ville de Nancy par EDF/GDF d'agents bénéficiant d'un emploi d'insertion. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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AGP-7. – Rémunération des musiciens de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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RI-2. – Bourses pour trente et un étudiants de Karlsruhe; Newcastle et Padoue pour la période du 1er au 31 août 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-1. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport - Année 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-2. – Appel d'offres ouvert : aménagement de la Terrasse Vaudémont et demande de subvention à la Région Lorraine. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-3. – Appel d'offres ouvert - MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-4. – Appel d'offres ouvert. 1ère phase - Aménagement de l'Office de Tourisme. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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MT-5. – Appel d'offres ouvert - Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1997/1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier