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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 21 mai 1990

V/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie des 21, 22 et 23 juin 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Réfection de fouilles sur chaussées et trottoirs en pavés naturels : règlement de voirie. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/1. – Classes de découvertes 1990 : avenant n° 1 à la convention du 29 mars 1990 conclue avec l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et Avenir". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs sans hébergement Joseph-Antoine et Remicourt, année 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

VII/1. – Lancement d'un concours "conception-construction" pour la réalisation d'une salle de spectacles de grande capacité. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Mise en vente de publications relatives à l'exposition : "Matisse et l'Art du Livre". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/3. – Classement des conservateurs du Musée historique lorrain en 1e Catégorie. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/4. – Mise en dépôt-vente auprès de "l'Association - Réunion des musées de Province" par le musée des Beaux-Arts de catalogues, cahiers et affiches d'anciennes expositions à l'occasion d'une grande braderie organisée à l'École nationale supérieure des Beaux-Arts à Paris pour tous les musées de province. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

VIII/1. – Recrutement d'un ingénieur de réseaux au service informatique. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

VIII/2. – Transformation d'emplois. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 21 mai 1990

VIII/3. – Création d'un comité d'hygiène et de sécurité : fixation du nombre de membre. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2 juillet 1990 • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Pôle universitaire européen en Lorraine. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/1. – Adhésion à l'Association des Éco-Maires. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/1. – Décision modificative n° 1. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/2. – OPAC de Meurthe-et-Moselle : confirmation des garanties d'emprunts accordées lors de la construction du bâtiment L. "La Californie" à Jarville-la-Malgrange. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 juillet 1990

II/3. – Centre communal d'Action sociale de la Ville de Nancy (CCAS) : garantie de la Ville de Nancy pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie de 3 millions de francs pour une meilleure gestion. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 juillet 1990

II/4. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 90 000 F. destinée à financer la réhabilitation d'un pavillon 22 square de Boufflers à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – SAREL : garantie d'un emprunt de 9 953 400 F destiné à financer la construction de 32 logements Rue Claudot à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/6. – Société Lorraine d'HLM : garantie d'un emprunt de 3 680 000 F. destiné à financer la réhabilitation de 46 pavillons Rues Cézar-Bagard / Sébastien-Leclerc / Frères-Daum à Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier