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• 1999
• 27 septembre 1999

IX-4. – Avenant n°6 à la convention du Fonds local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-5. – Convention de stages des emplois-jeunes dans les organismes extérieurs. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX-6. – Attribution de subventions à divers syndicats. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-1. – Concession Ville de Nancy / Sodexho S.F.R.S. Avenant n°3 à la convention tripartite de crédit-bail. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association pour le développement de l'Emploi et des Professions du Sport en Meurthe-et-Moselle. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-3. – Attribution d'une subvention d'équipement au Forum de l'IFRAS. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-4. – Attribution de subventions d'équipement au Foyer Evangélique le Buisson Ardent. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-5. – Centre de loisirs municipal - Nouvelle tarification année scolaire 1999-2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-6. – Tarification de l'atelier d'art enfantin. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-7. – Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec l'Office d'Hygiène Sociale (OHS) pour le centre social de Beauregard. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-8. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-9. – Attribution de subventions pour les animations sportives estivales. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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X-10. – Demande d'une subvention d'équipement au Conseil général pour la rénovation du Gymnase Maurice Jacquet. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21 octobre 1999 • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Plan de déplacement urbain. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Parking Pichon – Rétrocession de places de stationnement à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Renouvellement du bail entre la S.C.I du Polygone et la Ville de Nancy pour les locaux sis Résidence Le Kennedy 13-15 avenue Foch à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Décisions modificatives n°2 du budget principal et des budgets annexes. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Construction de vestiaires et sanitaires au Parc de Gentilly – Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier