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IV-5. – Bastion d'Haussonville - Fouilles archéologiques - avenant n° 1 - convention entre l'État, l'association pour les fouilles archéologiques nationales et la Ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Groupe scolaire Charlemagne : avenant au marché du lot n° 1 gros oeuvre - travaux supplémentaires - changement de dénomination de société. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – Requête en intervention devant le tribunal administratif de Nancy, suite à l'accident de trajet de monsieur René Laroche. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Recours n° 93.559 du 9 juin 1993. Dames Hommel en annulation du certificat de conformité accordé à la compagnie immobilière de Numa le 15 mars 1993. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-3. – Convention cabinet Bonnabelle / Ville de Nancy - Entretien de la pelouse centrale par la ville au centre commercial Les Tamaris. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-1. – Bail emphytéotique Ville de Nancy / association pour l'accueil et la réinsertion sociale - Manoir des terres rouges à Virecourt - (Meurthe-et-Moselle). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-4. – Hébergement des jeunes appelés du contingent volontaires pour servir dans la police nationale : convention avec l'Institut universitaire de formation des maîtres (I.U.F.M.). • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-5. – Révision des tarifs applicables dans les gymnases et salles de sport pour les séances d'éducation physique des élèves des établissements d'enseignement du 2ème degré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI-6. – Révision des redevances applicables dans les gymnases, salles et terrains de sport pour les compétition et autres manifestations ou occupations. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII-1. – Mise en vente de publications d'affiches et de pochettes de cartes postales relatives à l'exposition L'été de la sculpture. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII-2. – Mise à disposition d'un agent municipal auprès de l'union régionale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Document porté à la connaissance du conseil municipal : Arrêté du Préfet des Vosges n° 3315/93 autorisant la société S. A. papeteries de Golbey à exploiter des installations classées. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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