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• 7 février 2000

VIII-3. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale Gymnique Buthégnemont Beauregard. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 7 février 2000

VIII-4. – Avenant à la convention entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle relative à la mise en œuvre des tickets C.A.F. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 mars 2000 • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Constitution d'un réseau de villes du sillon lorrain : Epinal, Nancy, Metz, Thionville. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Adhésion et fixation des modalités d'accueil des membres du Réseau Européen des Villes Art nouveau par la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-1. – Vote des budgets primitifs 2000 – budget principal et budgets annexes. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-2. – Vote des taux d'imposition sur les 4 taxes pour l'année 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-3. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80.000.000 francs à réaliser auprès du CLF Banque. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-4. – Prise en charge par la ville de frais de restauration, d'hébergement, de transport et de tous frais protocolaires dans le cadre des jumelages, des fêtes, manifestations, réceptions ou visites organisées par ou en collaboration avec la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-5. – Rémunération des prestations ponctuelles réalisées pour le compte de la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-6. – Facturation d'interventions diverses pour compte de tiers sur le domaine public. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I-7. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2000. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-1. – Autorisation de cession d'un immeuble situé 28 bis/30 rue Sainte-Anne appartenant à la Société Batigère Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-2. – Cession de l'immeuble 94 quai Claude Le Lorrain à Nancy cadastré section AM n°273 d'une superficie de 249m². • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-3. – Campagne de ravalement – Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-1. – Ouverture et fermeture de classes – Rentrée 2000 – Demande d'avis. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-2. – Contrat local de sécurité de l'agglomération nancéienne- approbation. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Conseil Communal de Prévention de la Délinquance - Désignation de personnalités extérieures appelées à siéger au CCPD. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Convention entre la Ville de Nancy et M. et Mme BAYLE pour la désignation d'un expert. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Bail entre la S.C.I. Chevreuse et la Ville de Nancy pour locaux 34, boulevard d'Austrasie à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier