VI-6. – Avenant n°1 à la convention du 17 mai 1999 entre la Ville de Nancy et l'Église réformée. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération