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II-2. – Zone d'aménagement concerté Stanislas Meurthe – Note de conjoncture exercice 1999 – Bilan prévisionnel actualisé au 31.12.1999. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-4. – Zone d'aménagement concerté Austrasie – cession à la Solorem de plusieurs parcelles appartenant à la Ville de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-7. – Lotissement artisanal de Réménauville – Note de conjoncture arrêtée au 31.12.1999 – Prorogation de la concession à SOLOREM jusqu'au 31.12.2002. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-10. – Entreprise de récupération de métaux Pierre SA, 59 rue de Tomblaine. Installation classée soumise à autorisation préfectorale. Avis de la commune de Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la société BATIGERE Nancy pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 6 453 000 francs contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et destiné à financer la réalisation de 27 logements rue des Cristalleries à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – XIVème Jeux mondiaux des transplantés - Convention entre la Ville de Nancy et l'association Comité Organisateur Local (COL) portant sur l'organisation des jeux. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – Attribution d'une subvention à l'Association des Universités Lorraires - prix Entreprises - Enseignements supérieurs. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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